title: Filtre à particules

text: L’amendement prévoit en outre que les chauffages au bois de puissance nominale inférieure à ne respectant pas les valeurs limites d’émissions de poussières devront être équipés de « séparateurs de poussières » (filtres à particules) ou remplacés.En Suisse, la division Protection de l’air et RNI de l’OFEV suit la mise en œuvre du présent règlement en Allemagne, l’évolution pour les installations de combustion compte tenu des valeurs limites plus basses ainsi que l’état de la technique dans le domaine des systèmes de « séparation des poussières fines ». Au moment voulu, des propositions seront élaborées pour la Suisse afin de réduire les émissions de poussières fines des chauffages au bois.


title: Filtre à particules

text: Seule information trouvée dans un forum du Grenelle de l'environnement : « La Suède […] envisage de mettre des filtres sur les fumées des chaudières à foyer fermé même sur les installations domestiques ».


title: Front populaire ivoirien

text: Le Front populaire ivoirien, souvent abrégé FPI, est un parti politique ivoirien de gauche créé dans la clandestinité en 1982, constitué en parti politique en 1988 et reconnu officiellement en 1990.


title: Front populaire ivoirien

text: Le FPI a été membre de l'Internationale socialiste jusqu'en 2011, lors de la crise ivoirienne de 2010-2011 ayant fait plus de 3 000 morts. Au pouvoir en Côte d'Ivoire sous la présidence de Laurent Gbagbo (de 2000 à 2011), il constitue ensuite un temps le principal parti d'opposition du pays.


title: Front populaire ivoirien

text: Le Front populaire ivoirien est créé par Laurent Gbagbo et son épouse Simone Gbagbo en 1982, sous la forme d'un mouvement clandestin d'obédience marxiste-léniniste. La Côte d'Ivoire est alors dirigée par Félix Houphouët-Boigny, et le paysage politique dominé par le PDCI-RDA en tant que parti unique. Le mouvement se constitue en parti politique en 1988 et milite pour l’instauration du multipartisme. Le FPI est officiellement reconnu comme parti politique en 1990, et se réclame alors du socialisme démocratique et de la lutte contre le néocolonialisme.


title: Front populaire ivoirien

text: Dans la période de 2000 à 2010 pendant laquelle le FPI a accédé au pouvoir, les membres du gouvernement issus du parti ont mis en œuvre une politique dite de « "refondation" », dont l'objectif était de mener le pays sur la voie du développement. Cette période est caractérisée par une violence politique permanente, l'apparition d'agoras haranguant les foules avec l'idéologie du parti axée sur une ivoirité discriminatoire, et les violences quotidiennes de milices tels que les jeunes patriotes ou issus de la Fédération estudiantine et scolaire de Côte d'Ivoire, constituées au cours des années 1990.


title: Front populaire ivoirien

text: Le , le FPI est exclu de l’Internationale socialiste à la suite de la violence des propos et des actions émises par les cadres du parti, depuis le commencement de la crise ivoirienne de 2010-2011, et à la suite des dérives dictatoriales de Laurent Gbagbo avant son arrestation. Les tensions entre les cadres dirigeants du parti conduisent Mamadou Koulibaly à démissionner du FPI et à fonder par la suite le LIDER en .


title: Front populaire ivoirien

text: Depuis la fin de la crise post-électorale, le Front populaire ivoirien est fortement divisé entre « faucons », soutiens farouches du couple Gbagbo et défendant une ligne très dure, et les « colombes », rejetant toute violence physique ou verbale et souhaitant un renouveau du parti, plus modéré et sans Laurent Gbagbo. Ces divergences se transforment en une guerre interne virulente entre les menés par Pascal Affi N'Guessan, et les menés par Aboudramane Sangaré, qui contestent la légitimité du premier en tant que président du parti. Cette déchirure a pour toile de fond la présidentielle de 2015, à laquelle souhaite se présenter Pascal Affi N'Guessan sous la bannière du FPI qu'il préside, et ce avec l'aide d'importants soutiens dont celui de Marcel Gossio, ancien directeur du Port autonome d'Abidjan. Il a ainsi engagé un processus de redynamisation et de rajeunissement du parti, et renoué le dialogue avec le gouvernement et la présidence.


title: Front populaire ivoirien

text: Ce sont ces faits que reprochent les ultras au président du FPI, percevant ces actes comme une traîtrise ayant pour but de pousser Laurent Gbagbo, en attente de procès à la cour pénale internationale, hors de la scène politique ivoirienne. Les ultras ne reconnaissent pas la présidence d'Alassane Ouattara ni son gouvernement, et le considèrent comme un dictateur installé en 2011 par la France et les Nations unies. Ils considèrent toujours Laurent Gbagbo comme ayant été élu à la précédente élection présidentielle, et souhaitent qu'il soit candidat à la primaire du FPI en vue du scrutin d'octobre 2015, et ce malgré son emprisonnement. Ils refusent également toute participation à une quelconque élection sans la libération de Gbagbo, qu'ils considèrent toujours comme leur leader. Le , la justice ivoirienne a invalidé la candidature de Gbagbo, à la suite d'une plainte déposée par Pascal Affi N'Guessan, qui devient alors un aux yeux des ultras.


title: Front populaire ivoirien

text: Le , la justice ivoirienne confirme Pascal Affi N'Guessan dans sa fonction de président du FPI, et interdit à Aboudramane Sangaré et ses soutiens (Simone et Michel Gbagbo entre autres) d'utiliser le nom et le logotype du parti, consumant par la même occasion le divorce entre les deux camps du fait de la non-reconnaissance de cette décision de justice par le camp des « Ultras ».


title: Front populaire ivoirien

text: Le , N'Guessan arrive deuxième de la présidentielle, remportée dès le premier tour par le président sortant Alassane Ouattara.


title: Front populaire ivoirien

text: En 2015, Justin Koua, cadre du FPI, est condamné en même tant que Nestor Dahi et Sébastien Dano Djédjé pour "discrédit sur une décision de justice et trouble à l'ordre public" par le tribunal correctionnel d'Abidjan en raison de leur participation à “un congrès’’ du FPI à Mama, village natal de l’ex-chef d’Etat, Laurent Gbagbo, qui n’avait pas été autorisé.


title: Front populaire ivoirien

text: Le 4 août 2018, Laurent Gbagbo est élu président de la faction dissidente du Front populaire ivoirien. Le parti politique français, "La France insoumise" assiste au congrès.


title: Front populaire ivoirien

text: À partir de 2019 et en vue de l'élection présidentielle d'octobre 2020, le FPI « tendance Gbago » se rapproche du PDCI. En avril 2020, un accord-cadre est signé entre les deux partis et en juin 2020, les deux partis appellent leurs militants à « travailler de concert ». Néanmoins, les deux partis ont prévu de présenter chacun un candidat à l'élection présidentielle. En janvier 2020, Gbago et Affi N'Guessan se rencontrent et s'engage un processus de réconciliation entre les deux FPI, la tendance Gbagbo, généralement nommée GOR pour « Gbagbo ou rien » et la tendance Affi N'Guessan.


title: Front populaire ivoirien

text: Pascal Affi N'Guessan est le candidat du FPI officiel pour l'élection présidentielle, mais l'opposition décide de boycotter le scrutin pour protester contre le choix, considéré comme inconstitutionnel, du président Ouattara de briguer un troisième mandat. Affi N'Guessan est mis en prison peu après l'élection pour « complot contre l'autorité de l'État », « mouvement insurrectionnel », « assassinat » et « actes de terrorisme ».


title: Front populaire ivoirien

text: En août 2021, Laurent Gbagbo annonce abandonner le FPI à son rival et son intention de créer un nouveau parti. Peu après, Pascal Affi N'Guessan convoque une réunion extraordinaire du comité central du parti. Ce dernier vote une motion stipulant que Laurent Gbagbo « ne fait plus partie du FPI ». Ce nouveau parti, appelé Parti des peuples africains – Côte d'Ivoire (PPA-CI), est fondé les 16 et 17 octobre 2021 et Laurent Gbagbo en est élu président. Le parti se définit comme panafricaniste et socialiste.


title: Front populaire ivoirien

text: Outre les personnalités citées précédemment, le FPI compte d'autres membres notables tels que (liste non exhaustive) :L'organe de presse du Front populaire ivoirien est "Notre Voie".


title: Droit des royaumes barbares

text: Le droit des royaumes barbares, ou les "leges barbarorum", apparait à la suite des grandes invasions dans les royaumes dits « barbares » qui se sont constitués dans l'Occident chrétien.


title: Droit des royaumes barbares

text: Les lois originelles des peuples de la civilisation germanique, alors qu'ils ne sont pas encore entrés sur les aires culturelles de l'Empire romain moribond, sont de type oral et transmis par la tradition des anciens. Deux courants viennent influencer ensuite les premiers codes écrits : le droit canonique, via l'évangélisation (conversion religieuse) et le droit romain, par l'acculturation. La synthèse amène les bases du droit des États européens.


title: Droit des royaumes barbares

text: Depuis le Saint-Empire romain germanique, les lettrés ont effectué une fusion des codes de droit primitif issus des peuples ayant envahi l'espace de culture latine, et le droit romano-canonique. Cette fusion constitue la base du "ius commune" et de là du droit occidental moderne dans ses conceptions.


title: Droit des royaumes barbares

text: Dans la mesure où les Saliens légifèrent également sur la problématique de la faide et du wergeld (compensation monétaire empêchant la vengeance, principe des peuples germaniques), ces opérations valent également comme base du droit du royaume de France.


title: Droit des royaumes barbares

text: Charlemagne opéra une telle synthèse à partir des codes issus des francs mérovingiens, modernisant la structure de son empire (terme de renaissance carolingienne valable aussi pour les arts).


title: Droit des royaumes barbares

text: Cette opération fut réalisée par l'ensemble des peuples germaniques placés au contact de la civilisation romaine, tels les Wisigoths d'Hispanie avec, à titre d'exemple, le bréviaire d'Alaric.


title: Architecture victorienne

text: L'expression architecture victorienne renvoie à un grand nombre de styles architecturaux pratiqués au cours de l'ère victorienne (1837-1901).


title: Architecture victorienne

text: C'est l'une des disciplines des arts décoratifs victoriens.


title: Architecture victorienne

text: En 1968, des bâtiments de style victorien de la ville de Québec sont rasés pour faire place à des constructions modernes.


title: Union pour la démocratie et la paix en Côte d'Ivoire

text: L'Union pour la démocratie et pour la paix en Côte d'Ivoire (UDPCI) est un parti politique ivoirien créé par les partisans du général Robert Guéï, ancien président de la République, assassiné le à la faveur de la rébellion armée.


text: Depuis le , Albert Toikeusse Mabri assure la présidence du parti.


text: Toikeusse Mabri est candidat de l'UDPCI à l'élection présidentielle de 2010 et arrive en position avec 2,57 % des voix.


text: L'UDPCI rejoint le RHDP en 2015 et soutient la candidature victorieuse d'Alassane Ouattara lors de l'élection présidentielle de 2015.


text: En , Toikeusse Mabri annonce son intention d'être candidat à l'élection présidentielle prévue pour octobre 2020. En , le président Ouattara désigne le premier ministre Amadou Gon Coulibaly comme candidat du RHDP pour l'élection présidentielle d'octobre. Toikeusse Mabri refuse de confirmer le choix de Ouattara.


text: Début mai, le président Ouattara lui demande de dissoudre son parti, l'UDPCI, et de soutenir la candidature de Gon Coulibaly. Mabri souhaite être candidat au premier tour et soutenir le candidat du RHCP au second tour. Ouattara refuse.


text: En , les instances dirigeantes de l'UDPCI se déchirent entre ceux qui soutiennent la candidature présidentielle de Toikeusse Mabri et ceux, comme le ministre Laurent Tchagba, qui soutiennent la candidature d'Amadou Gon Coulibaly.


text: Toikeusse Mabri présente sa candidature à l'élection présidentielle de 2020 mais celle-ci est rejetée par le Conseil constitutionnel ivoirien en raison d'un manque de parrainages.


title: Droit romain

text: Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent. Du fait de son influence multiséculaire et de son intégration dans les ordres juridiques européens, on utilise aussi l'expression pour désigner la technique juridique issue de cette tradition romaniste.


title: Droit romain

text: Le droit romain est considéré comme l'un des premiers systèmes juridiques de l'histoire. Il n'est pas dégagé de la coutume : le droit civil des Romains étant à la fois non écrit (coutumes) et écrit [J. Inst. 1.2.3]. Il n'est pas non plus dégagé de la religion : la jurisprudence étant, par définition, la connaissance des réalités divines et humaines [J. Inst. 1.1.1].


title: Droit romain

text: On peut distinguer plusieurs périodes dans l'évolution du droit romain. Les strates les plus anciennes demeurent sujettes à controverses et spéculations. À l'origine, en effet, il ne se distingue guère du culte et de la religion, et demeure presque exclusivement de l'ordre de la tradition orale. Peu à peu se constitue un corpus de lois et de textes juridiques écrits, qui formera la base de la tradition juridique romaniste. L'expérience juridique romaine au sens strict couvre plus d'un millénaire depuis la loi des Douze Tables autour de 450 av. J.-C. jusqu'au "Corpus juris civilis" de l'empereur Justinien vers 530. La législation romaine, préservée par les « compilations de Justinien » ("Institutes", "Code", "Digeste", "Novelles"), soit une gigantesque compilation des textes des jurisconsultes et des constitutions impériales, devient la base juridique de l'Empire byzantin, et plus tard de l'Europe continentale et au-delà (Amérique latine, Afrique du Sud).


title: Droit romain

text: Le droit romain est parfois considéré comme le premier système juridique de l'histoire, bien que ce point soit ponctuellement contesté, notamment par des anthropologues. Ainsi, selon l'historien du droit Aldo Schiavone, . Ce débat complexe tourne autour de la question de la définition du droit en tant que tel et de ce qui permet de le qualifier comme un ensemble de règles prescriptives, par contraste des règles sociales (coutume, morale) ou religieuses. Néanmoins, par rapport à d'autres témoignages plus anciens de lois normatives, tels que le Code d'Ur-Nammu (2100-2050 av. J.-C.), le Code de Hammurabi de Babylone (1750 av. J.-C.), à celles appartenant à la tradition du droit chinois ou hindou, aux lois qui pouvaient exister dans la Grèce antique, le droit romain se caractérise notoirement par un niveau exceptionnellement élevé de technicité (constituant ainsi une science juridique "stricto sensu"), par le rôle d'une classe spécialisée de juristes (dits jurisconsultes), qui exercent leur science juridique en théorie (enseignement, écriture de traités) et en pratique (expertise, conseil), et par son autonomie relative à l'égard tant de la religion que de la politique.


title: Droit romain

text: On traduit habituellement par « droit » le terme latin "ius" (ou "jus"), qui donnera "ius civile" ou "ius gentium", bien que les deux concepts ne se recouvrent pas exactement. Le "ius civile" ou "ius civile Quiritium", fondé sur la loi des Douze Tables (-450), ne s'applique qu'aux citoyens romains (les Quirites).


title: Droit romain

text: Si le droit romain irrigue l'ensemble de la culture romaine, il semble en effet n'être réellement appliqué qu'à une élite restreinte. Ce système juridique est fermement lié à la religion et n'est pas développé, présentant des caractéristiques de formalisme strict, de symbolisme et de conservatisme, à l'image de la pratique du "mancipatio", un contrat verbal hautement ritualisé. Le jurisconsulte Sextus Pomponius dit : « Au début de notre ville, le peuple a commencé ces premières activités sans la moindre loi ou droit écrit : toutes les choses étaient gouvernées despotiquement par les rois ».


title: Droit romain

text: Selon Jeno Szmodis, les racines anciennes du droit romain proviennent directement de la religion étrusque, qui met l'accent sur la stricte observance des rites. L'insistance sur les rites est corroborée par A. Schiavone, qui observe qu'alors que la religion hébraïque, fortement ritualisée, s'est orientée vers la constitution d'une éthique, la religion romaine s'est concentrée vers l'observation de rites stricts et de prescriptions formalistes (toutes proportions gardées, on peut penser à la distinction kantienne entre agir « conformément à la morale » et agir « par morale »). On peut toutefois penser que, dès l'origine, le "ius" se distinguait du "fas" et du "nefas" religieux, désignant respectivement le licite et l'illicite.


title: Droit romain

text: Le "ius" archaïque de la période monarchique est ainsi à la fois profondément imprégné par la religion et distinct des modèles juridiques grecs, hébraïques ou hindous, qui donnent aux lois une origine révélée. La tradition romaine semblait considérer que la volonté des dieux ne se manifestait jamais de façon générale, sous forme de lois, mais uniquement de façon particulière, relativement à telle ou telle situation. Ainsi, le pontife, qui lisait une prière ("solemne precationis carmen") et effectuait un sacrifice avant de délivrer sa sentence, cherchait à connaître la volonté des dieux par l'"auspicium".


title: Droit romain

text: Ainsi, bien que les diverses lois de la République romaine puis de l'Empire fournissent des sources fondamentales de l'étude du droit romain, la contribution majeure de ce dernier à la culture juridique européenne ne consiste pas dans l'édiction de textes de lois bien rédigés, mais dans l'émergence d'une classe de juristes professionnels ("prudentes", sing. "prudens", ou "jurisprudentes") et de la science juridique, développée à l'origine comme une casuistique, c'est-à-dire un ensemble de règles prescrites, de façon orale, pour résoudre un cas donné : ce sont les "responsa".


title: Droit romain

text: Au , moment du déclin de la monarchie romaine, la période étrusque conduit à un tournant important, marqué par l'affaiblissement des structures claniques de la parenté (le "gens") au profit de liens civiques. Ce changement est favorisé par la révolution militaire des hoplites, construits sur la triple figure du guerrier-citoyen-propriétaire terrien, et la constitution des centuries, qui remplacent les "comices curiates". Le rôle des pontifes prend le pas sur les flamines, qui célébraient le culte de Jupiter, Mars et Quirinus. Le "ius" commence alors à se distinguer de la religion, donnant naissance à la technique de la "iuris prudentia". La figure du "rex sacrorum" survivra cependant à cette évolution, et aura un long avenir, comme l'a montré Marc Bloch dans "Les Rois thaumaturges".


title: Droit romain

text: Hormis les ' plus ou moins légendaires, datant de l'époque monarchique, le premier texte légal dont le contenu nous est connu avec quelques détails est la Loi des Douze Tables, datée du milieu du Le texte original a été probablement détruit lors du sac de Rome de 390 av. J.-C, mais il nous est connu de façon indirecte, notamment par le jurisconsulte Sextus Aelius Paetus Catus. Les fragments qui ont survécu montrent que ce n'était pas un « code de loi » au sens moderne. Il ne fournit pas un système complet et cohérent de toutes les règles applicables, et ne donne pas de solutions juridiques à tous les cas possibles. Une grande partie est consacrée au « droit privé » ("ius privatum") et à la procédure civile (le ') : il ne s'agit en aucun cas d'une « charte constitutionnelle » ou d'une organisation des pouvoirs publics. Une partie importante concerne les crimes et les peines.


title: Droit romain

text: Selon les historiens romains, le tribun de la plèbe Gaius Terentilius Harsa rédigea un projet, la "Lex Terentilia", afin de mettre par écrit les règles juridiques, le "ius" pontifical. Ce projet, à l'origine des Douze Tables, visait en fait à opposer au "ius" secret, connu des seuls prêtres répondant aux questions par le "responsum", une "lex" publique et laïque. Il indique ainsi l'existence d'un conflit entre la plèbe et les patriciens, ceux-là luttant contre la confiscation du droit par les pontifes, choisis parmi les patriciens. Ainsi, selon l'historien A. Schiavone :


title: Droit romain

text: Après huit ans de lutte, les plébéiens réussissent à persuader les patriciens d'envoyer une délégation à Athènes pour copier les lois de Solon. En plus, ils envoient des délégations vers d'autres villes de Grèce pour connaître leur législation. En 451 av. J.-C., dix citoyens romains sont nommés pour mettre par écrit les lois, ils sont appelés en conséquence les "decemviri legibus scribundis" : aucun pontife n'en faisait partie. Pendant qu'ils effectuent leur tâche, on leur a attribué le pouvoir politique suprême en ce qui concerne le domaine public et militaire (l"'imperium"), et les pouvoirs des autres magistrats ont été restreints. En 450 av. J.-C., les décemvirs publient des lois en dix tables ("tabulae"), mais qui sont considérées comme peu satisfaisantes par les plébéiens. Un second décemvirat ajoute deux tables en 449 av. J.-C.


title: Droit romain

text: Selon les historiens de l'époque augustéenne, de la toute fin du , la nouvelle loi des Douze Tables aurait été approuvée par les "comitia curiata". A. Schiavone réfute toutefois ce récit, considérant qu'il s'agit d'une interprétation rétrospective qui faisait remonter jusqu'à la Rome monarchique, voire jusqu'à Romulus, le modèle républicain de la relation "lex"-comice.


title: Droit romain

text: Certaines études modernes tendent à remettre en cause les récits des historiens romains. Le second décemvirat ne serait jamais survenu, et c'est celui de 451 av. J.-C. qui aurait inclus tous les points controversés de la loi, ainsi que les principales fonctions à Rome. En outre, l'existence de la délégation envoyée en Grèce est débattue : il semble improbable que les patriciens aient envoyé une délégation en Grèce, mais plutôt en Grande-Grèce, portail commun au monde grec et romain.


title: Droit romain

text: Cette controverse historiographique, toutefois, n'affecte pas le rôle indéniable de la Grèce antique sur la rédaction de ces lois. L'idée de mettre par écrit le droit était en effet liée à l'idéal grec d'isonomie (égalité devant la loi), issu des réformes clisthéniennes en -508, et au fondement de la démocratie athénienne. Ces réformes conduisent à l'éloignement du concept de "nomos" vis-à-vis du "thesmos" et de la "themis" (souvent traduit par justice, mais dénotant, chez Homère par exemple, ou dans les lois de Dracon et les lois de Solon, un sens oraculaire) : le "nomos" prend son sens moderne d'une loi dictée par la politique, d'un dispositif unifiant la loi, l'écriture et la « laïcité ». La "lex" vient ainsi traduire ce sens moderne du "nomos", par opposition au "ius" ancien et secret.


title: Droit romain

text: Malgré ce premier succès de la plèbe, le projet des Douze Tables échoua finalement : les prêtres, qui devaient désormais interpréter le "ius" en fonction de ces lois écrites, enfermèrent le texte dans un réseau complexe d'interprétations, faisant prévaloir le "responsum" sur la "lex". De nouveau, le savoir des experts s'imposa, en s'appuyant sur un modèle jurisprudentiel, au détriment d'un accès immédiat aux lois publiques, conduisant ainsi vers un système oligarchique. Les premiers jurisconsultes, tels que Sextus Aelius Paetus Catus, Manius Manilius ou Publius Mucius, obtinrent ainsi la charge de trois missions : "respondere", "cavere" (conseiller) et "agere" (agir en justice).


title: Droit romain

text: La grande majorité des relations sociales et économiques n'était pas régulée par des lois, mais par le « modèle jurisprudentiel » du "ius civile". Sauf exception, la loi, "lex populi" ou "publica", déterminait principalement les rapports entre citoyens et pouvoir politique ; le fonctionnement des institutions (Sénat, assemblées, magistratures, lesquelles représentent l'exécutif, ou encore les sacerdoces) ; l'organisation des cultes; les règlements municipaux et provinciaux ; la question agraire ; et enfin la répression des crimes les plus graves. Bref, le domaine de la loi couvrait ainsi ce qu'on appela "ius publicum". De façon générale, peu de lois ont été, somme toute, votées et promulguées lors de l'Antiquité, la période d'Auguste étant, en la matière, l'une des plus prolifiques. Ainsi, on ne compte que quelques centaines de dispositions sur l'ensemble de la période républicaine (-509 à -27). Et sur 800 lois, seules 30 concernent le "ius privatum".


title: Droit romain

text: Par ailleurs, selon l'historien Zîka Bujuklic (1999), le système législatif romain était relativement incohérent et contradictoire : d'une part, les lois étaient fréquemment promulguées pour répondre à des crises politiques et à des enjeux particuliers, plutôt que pour édifier un cadre général au droit ; d'autre part, les nouvelles lois n'abrogeaient pas les lois anciennes. Cette incohérence trouvait un remède partiel dans la procédure de la "desuetudo", par laquelle on considérait que la communauté avait donné son accord tacite à l'abrogation d'une loi trop ancienne. C'est ainsi que furent abrogées la plupart des dispositions des Douze Tables, notamment le talion ou le droit de tuer un voleur la nuit ; certaines lois, comme des lois agraires, la "" et d'autres lois somptuaires devinrent obsolètes sans même être officiellement abrogées par ce procédé de "desuetudo".


title: Droit romain

text: Le rôle de la loi est donc restreint au domaine public, tandis que les juristes développaient, en dehors de tout pouvoir institutionnel et de tout "imperium" de magistrats, les règles régissant la vie sociale et économique où se logeait les prérequis de la citoyenneté et de l'autorité des "pater familias". La législation n'a jamais atteint la même importance que la jurisprudence, et n'a jamais non plus été véritablement codifiée. Ainsi, selon l'historien Zîka Bujuklic (1999):


title: Droit romain

text: Les projets d'une codification systématique des "leges romanae" existantes était aussi éloigné d'eux [des Romains] que l'idée de Plotin de fonder la cité Platonopolis au cœur de la Campanie, dans laquelle le gouvernement entier serait gouverné conformément aux concepts philosophiques et aux lois de Platon. Vraisemblablement inspiré par des idéaux helléniques, Jules César a bien essayé, à la fin de sa vie, de codifier la législation existante, mais sa mort interrompit la réalisation de ce projet. De l'époque des Douze Tables jusqu'à Justinien, il semble que cela ait été la seule tentative de ce genre.


title: Droit romain

text: Du reste, même le "Corpus iuris civilis", souvent appelé « code Justinien », diffère largement de ce qu'on désigne aujourd'hui comme codification. Ce texte, assemblé au , est en effet autant une compilation de textes antérieurs, un effort de rassemblement, dans une optique mémorielle et historienne, des textes épars, menacés de disparition, qu'un code juridique au sens strict du terme.


title: Droit romain

text: Parmi les différentes lois votées par les comices, on peut toutefois citer, par exemple, la "Lex Canuleia" (445 av. J.-C., qui autorise le mariage — "ius connubii" — entre patriciens et plébéiens) ; les lois licinio-sextiennes (367 av. J.-C., qui mettent des restrictions sur la possession des terres publiques — "ager publicus" — et obligent qu'un des deux consuls soit plébéien) ; la "Lex Ogulnia" (300 av. J.-C., les plébéiens peuvent accéder aux fonctions religieuses) ; et la "Lex Hortensia" (287 av. J.-C., les verdicts de l'assemblée plébéienne — "plebiscita" — ont force de loi). Ces lois illustrent souvent le conflit des ordres, c'est-à-dire la lutte entre les plébéiens et les patriciens.


title: Droit romain

text: Un autre texte de loi de l'ère républicaine est la "Lex Aquilia" de 286 av. J.-C., qui peut être considérée comme l'origine de la responsabilité extra contractuelle.


title: Droit romain

text: Le droit romain entre dans une véritable révolution entre 201, fin de la deuxième guerre punique contre Carthage, et 27 av. J.-C., début du règne d'Auguste, premier empereur romain. Celle-ci est marquée par l'assouplissement des normes issues du "ius civile", fortement ritualisé : la procédure judiciaire de l'"actio" était en effet caractérisée par l'obligation, imposée à ceux qui figuraient dans l'instance, d'accomplir certains gestes et d'employer certaines paroles dont l'omission ou la plus petite altération emportait nullité (par exemple remplacer le mot « arbre » par « oliviers »). Au ' traditionnel, les préteurs ajoutent ainsi la procédure dite de lagere per formulas", qui permet de substituer au rite immuable du "certa verba" le "verba concepta", parole par laquelle le préteur adapte la formulation de sa sentence au cas concret exposé devant lui.


title: Droit romain

text: Cet assouplissement des règles s'effectue sous la double influence du "ius honorarium", terme technique désignant le droit développé par les édits des préteurs, et du "ius gentium", sorte de droit commercial appliqué aux litiges entre citoyens et pérégrins (« étrangers ») et développé à la suite de l'expansion de l'économie romaine. À la fin du , des jurisconsultes mettent par écrit ces règles issues de la "iuris dictio" (littéralement « juridiction », terme désignant ce qu'on appellera jurisprudence), signalant l'influence de la révolution de l'écriture sur le droit. Ainsi, lorsque débute l'empire romain, avec la prise de fonctions de l'empereur Auguste en -27, le droit romain est déjà fortement structuré sous forme écrite : c'est ce droit, dont la formation accompagna l'expansion de Rome, qui fournira le canon du « droit classique » romain pour les jurisconsultes postérieurs, qui s'efforceront d'en donner une lecture systématique.


title: Droit romain

text: Dès le , parallèlement au "ius civile" formel et très ritualisé, issu de l'interprétation, sous forme de "responsa" orales, du "mos maiorum" et des Douze Tables par les experts de la tradition issus de la "nobilitas", se développe une autre forme de droit, le "ius honorarium", « entièrement constitué d"'actiones", chacune avec sa propre formule liée à un cas type ». On parle de "ius honorarium" (du latin "honorarius"), car les préteurs étaient au centre de la création de ce nouveau corps juridique et que la préture était une magistrature honorifique. De rang légèrement inférieurs aux consuls, les préteurs étaient chargés de la procédure civile ("lege agere").


title: Droit romain

text: Il n'est pas un législateur, et techniquement ne crée pas de nouvelles lois quand il publie un édit ("magistratuum edicta"). Le résultat de ces décisions jouit de la protection juridique ("actionem dare") et sont de fait la source de nouvelles règles légales. Le successeur d'un préteur n'est pas tenu par les édits de son prédécesseur ; cependant, il prend souvent les actes des édits de son prédécesseur qui s'avèrent utiles. De cette manière, un fond constant est créé provenant de l'édit à l'édit ("edictum traslatitium").


title: Droit romain

text: C'est dans le cadre de ce "ius honorarium" que se développèrent les principes de laequitas" (« équité »), qui permettait aux préteurs de s'écarter des règles rigides et ritualisées du "ius civile" au nom d'un principe d'équité entre les parties. On retrouve ce principe dans la locution ', présente par exemple chez Cicéron, et qui sert à stigmatiser une interprétation trop littérale des règles ("verba legis"), au détriment de l'équité ou allant contre l'« esprit de la loi » ("sententia legis" ; les Romains développeront l'idée de fraude à la loi, "in fraudem legis"). La notion de "synallagma" (« réciprocité ») et de "bona fides" (« bonne foi ») en sont aussi issues, de même que celle de "consensus" entre les parties (qui deviendra "conventio", puis "pactum").


title: Droit romain

text: Mais parallèlement, les experts juristes rattachèrent ces nouvelles règles et principes au "ius civile", rendant ainsi celui-ci plus flexible :


title: Droit romain

text: Pourtant, la distinction entre "ius" et "aequum" n'était pas destinée à se confirmer (...) déjà vers la fin du , la juridiction prétorienne fut perçue comme capable de créer du "ius", différent toutefois de celui de la tradition civiliste, et uniquement du point de vue des actions; le "ius honorarium", précisément, comme on commença à l'appeler, un ensemble de règles confiés aux édits des magistrats, que l'incessante activité interprétative des juristes dans les "responsa" rattachait, par un subtil travail de disjonction et de connexion, au vieux tronc du "ius civile", lui aussi, du reste, considéré avec des yeux de moins en moins prisonniers des conceptions archaïques, sans pour autant être oublieux du passé.


title: Droit romain

text: Allant de pair avec l'expansion de Rome, le droit romain intègre ainsi des normes plus flexibles afin de correspondre aux exigences du commerce. Cette évolution est le fait des préteurs. En -242, fin de la première guerre punique, une loi votée établit la figure du "praetor peregrinus", ou prêteur pour les « étrangers » (appelés pérégrins). Le "ius", jusqu'à présent, ne s'appliquait en effet qu'aux litiges entre citoyens romains. Avec l'invention de cette figure, les préteurs vont développer un « droit commercial » applicable aux litiges entre citoyens et pérégrins, dit "ius gentium" parce qu'il pouvait s'appliquer à toutes les populations méditerranéennes. Parallèlement au "ius honorarium", ce "ius gentium" influencera très vite le "ius civile" et sera ainsi également appliqué aux litiges entre citoyens, la flexibilité de ses normes édictées par les préteurs, permettant d'adapter le "ius" traditionnel aux exigences de la modernité.


title: Droit romain

text: Ainsi, avec le temps, parallèlement au droit civil, ajoutant et corrigeant celui-ci, un nouveau corps de lois, dit prétorien, émerge. Le droit prétorien est ainsi défini par le célèbre juriste romain Papinien (v. 142-212 ap J.-C.) : Droit civil et droit prétorien seront fusionnés dans le "Corpus juris civilis", du .


title: Droit romain

text: Traditionnellement, les origines de la « science juridique » sont apparentées à Cneus Flavius. On dit qu'il aurait publié autour de 300 av. J.-C. les formules à prononcer, typiques du caractère ritualisé du "ius civile", sans lesquelles une procédure juridique ne pouvait être valable. Auparavant, ces formules étaient tenues secrètes et uniquement connues par les pontifes (autorités religieuses). Leur publication rend possible aux non-prêtres d'explorer les voies de ces textes juridiques.


title: Droit romain

text: Que cette histoire soit crédible ou non, les juristes sont très actifs et des traités juridiques sont écrits en grand nombre à partir de la deuxième moitié du , qui marque ainsi un tournant important dans l'histoire du droit, lié à la généralisation, dans d'autres sphères sociales de la civilisation romaine, de l'écriture. Jusqu'à présent, les traités écrits avaient été exceptionnels (le "De Usurpationibus" d'Appius Claudius Caecus puis les "Tripertita" de Sextus Aelius Paetus Catus, ami de Scipion l'Africain et censeur en -194).


title: Droit romain

text: L'un des jurisconsultes les plus célèbres, contemporain de la fin de la période républicaine (-509 à -27), est ainsi Publius Mucius Scævola, consul en -133 et ami du tribun de la plèbe Tiberius Gracchus qui propose une réforme agraire avec la "Lex Sempronia". Peu après un livre de Caton (Caton le censeur ou son fils, Caton Licinien), Publius Mucius écrit ainsi un traité sur le "ius civile", qui mettait par écrit des "responsa" orales, en omettant toutefois délibérément le nom des personnes ayant posé les questions, contrairement à l'ouvrage de Caton. Ce traité, qui laisse une large place aux controverses ("ius controversum"), deviendra un canon de la science juridique romaine. Son fils, Quintus Mucius Scævola, écrivit un traité volumineux sur tous les aspects du droit, qui fut très influent jusqu'à très tard, de même que Servius Sulpicius Rufus, un ami de Cicéron. On peut encore citer Marcus Junius Brutus, qui écrivit sous forme de dialogue ; Manius Manilius, qui donna l'une des premières définition systématiques du droit romain (en l'occurrence, du "nexum") ; ou encore Marcus Antistius Labéon. Nombre de ces juristes seront cités dans l"'Enchiridion" de Pomponius, contemporain de Marc Aurèle ().


title: Droit romain

text: Rome développa ainsi un système juridique très sophistiqué et une culture législative raffinée quand la République romaine fut remplacée par le système monarchique du principat en 27 av. J.-C.


title: Droit romain

text: Les premières 250 années de l'ère actuelle sont la période durant laquelle le droit romain et la science juridique romaine atteignent le plus haut degré de « perfection », selon la tradition romaniste : on parle de "période classique du droit romain". Néanmoins, l'empereur romain Hadrien absorbe peu à peu les sources du droit et l'édit du préteur cesse de devenir une source vivante pour se figer.


title: Droit romain

text: Les jurisconsultes travaillent à différentes fonctions : ils donnent des opinions juridiques sur la requête de partis privés (fonction de "cavere", ou conseil) ; ils conseillent les magistrats qui ont la charge de l'administration de la justice, surtout les préteurs ; et ils aident ces derniers à rédiger leurs édits, dans lesquels ils annoncent publiquement, au début de leur mandat, comment ils vont user de leurs pouvoirs, et les formulaires, selon lesquels les procédures spécifiques seront conduites. Quelques juristes tiennent aussi eux-mêmes d'importantes places administratives ou juridiques.


title: Droit romain

text: Ils produisent aussi toute sorte de commentaires ou traités juridiques. Autour de 130, le juriste Salvius Iulianus rédige une forme standard des édits des préteurs, qui fut ensuite utilisée par tous les préteurs. Cet édit codifié contenait des descriptions détaillées de tous les cas, dans lesquels le préteur autorisait une action juridique et accordait une défense. L'édit standard fonctionna ainsi comme un code légal complet, même s'il n'avait pas officiellement force de loi. Il indiquait les exigences pour une revendication juridique réussie. L'édit est donc devenu la base des commentaires juridiques approfondis par les classiques tardifs comme Paul et Ulpien.


title: Droit romain

text: Les nouveaux concepts et les institutions juridiques développés par les juristes pré-classiques et classiques sont trop nombreux pour être mentionnés ici. Voici quelques exemples :


title: Droit romain

text: Au milieu du , les conditions pour l'épanouissement d'une culture juridique raffinée sont devenues moins favorables. La situation politique et économique générale s'est détériorée. Les empereurs assument directement le contrôle sur tous les aspects de la vie politique. Le système politique du principat, qui avait gardé quelques liens avec les Institutions de la République romaine, commence à se transformer en une monarchie absolue qu'est le dominat. L'existence d'une science juridique et de juristes qui regardent le droit comme une science, et non pas comme un instrument pour accomplir des objectifs politiques fixés par le monarque absolu, n'est plus dans l'ordre des choses. Peu de juristes après le milieu du ont laissé leur nom. Alors que la science juridique et l'éducation législative persistent dans une certaine mesure dans la partie est de l'Empire, la plupart des subtilités du droit classique est négligée et finalement oubliée à l'Ouest. Le droit classique est remplacé par un droit vulgaire. Où les écrits des juristes classiques sont encore connus, ils sont modifiés et simplifiés pour rester praticables.Les institutions romaines et le "mos maiorum" (« coutumes des ancêtres ») forment un ensemble non-écrit de règles et de principes transmis principalement par la jurisprudence. On en retrouve de nombreux concepts dans les constitutions modernes : les mandats de durée limitée, les élections à échéances régulières, un processus de définition des lois, les équilibres et les contrôles entre différents corps constitués, dont le contrôle des crédits, le veto et l’obstruction, le quorum, la mise en accusation. Même des concepts moins importants, comme ceux utilisés dans le système électoral américain, trouvent leur origine dans la constitution romaine.


title: Droit romain

text: L'organisation de la République romaine n'est ni formelle ni même officielle. Elle est largement non écrite, et est en constante évolution durant la République. Pendant le , le pouvoir et la légitimité des institutions romaines s'érodent progressivement. Même les institutionnalistes romains, tels que le sénateur Cicéron, perdent à la fin de la République la volonté de résister aux ambitions illégales. Cette dernière se transforme dans les années qui suivent la bataille d'Actium. Le premier empereur romain, quand Auguste et ses successeurs superposent un fonctionnement impérial aux apparences républicaines. La conviction d'une survivance républicaine dure tout le long du Haut Empire romain.


title: Droit romain

text: "Stipulatio" est la forme basique du contrat dans le droit romain. Il est fait sous la forme de question et de réponse. La nature précise du contrat est disputée, comme cela peut être vu ci-dessous.


title: Droit romain

text: "Rei vindicatio" est une action judiciaire par laquelle le demandeur demande que le défendeur rende un bien qui lui appartient. Cela peut seulement être demandé lorsque le demandeur est propriétaire du bien, et que le défendeur entrave d'une manière ou d'une autre sa propriété. Le demandeur peut aussi établir une "actio furti" (qui est une action personnelle) pour punir le défendeur. Si le bien ne peut être récupéré, le plaignant peut réclamer des dommages à l'accusé avec l'aide de la condictio furtiva. Avec l’"actio legis Aquiliae", il pouvait réclamer des dommages (toutes ces actions sauf la première sont personnelles). "Rei vindicatio" est tiré du "ius civile" et n'est donc disponible que pour les citoyens romains.


title: Droit romain

text: Afin de comprendre le droit privé romain, il est nécessaire d'étudier les actions de la loi (legis actiones) qui sont au nombre de cinq : Ces procédures sont concurrencées à partir du av. J.-C. par la procédure formulaire.


title: Droit romain

text: Sous le Bas-Empire romain ( au ap. J.-C.), il y a l'apparition du procès cognitoire appelé la cognitio.


title: Droit romain

text: Concernant les obligations délictuelles sous le droit romain antique, il faut s'intéresser à quatre types de délits privés à Rome :


title: Droit romain

text: Concernant les obligations contractuelles sous le droit romain antique, il faut s'intéresser à :


title: Droit romain

text: Pour décrire la position d'une personne dans le système juridique, les Romains utilisent l'expression "status". Il y a deux axes principaux de détermination : la citoyenneté ("status civitatis") par opposition aux étrangers (les pérégrins) ; et la liberté ("status libertatis") par opposition aux esclaves. Le pérégrin est ainsi un étranger libre ; le citoyen, quant à lui, est par définition libre.


title: Droit romain

text: Par ailleurs, le citoyen peut être "pater familias", chef de la famille, ou un quelconque membre inférieur de cette famille (femme, enfant, esclave).


title: Droit romain

text: La Rome antique n'a aucun service public de poursuites judiciaires, comme le parquet français, donc les citoyens doivent eux-mêmes amener les affaires, parfois pour une compensation financière dérisoire : on parle d'« action ». Cependant, les magistrats amenaient souvent ces affaires, ce qui était perçu comme un service public.


title: Droit romain

text: Le procès se décompose en deux phases : l'une où les faits sont transcrits en termes de droit, sous la supervision d'un magistrat, l'autre où elle est tranchée par un second juge, à partir de l'exposé juridique effectué.


title: Droit romain

text: À l'origine, cela est fait au moyen d'une citation orale, plutôt qu'une accusation écrite. Pourtant, plus tard, les cas peuvent être initiés par méthode écrite, dite "formula" : c'est l'"agere per formulas", originellement restreint au cadre du "ius honorarium", et qui permet, entre autres, de s'affranchir du caractère hautement ritualisé du "lege actio", où la moindre erreur dans la réalisation des rituels, gestuels et oraux, de la procédure suffisent à invalider celle-ci. Après que l'affaire est engagée, un juge est nommé puis l'affaire est décidée.


title: Droit romain

text: Sous la République et jusqu'à la « bureaucratisation » des procédures judiciaires, le juge est généralement une personne privée ("iudex privatus"). Il doit être un citoyen romain mâle. Les parties s'accordent sur un juge, ou le choisissent depuis une liste appelée "album iudicum". Ils parcourent la liste jusqu'à ce que les deux parties soient d'accord sur le nom du juge. Dans les cas où de grands intérêts publics étaient en jeu, un tribunal de cinq juges était formé. D'abord, les parties en choisissent sept dans une liste, et parmi ces sept, cinq sont choisis aléatoirement. On les appelle des "recuperatores".


title: Droit romain

text: Personne n'est juridiquement obligé de juger un cas. Cependant, il y a une obligation morale de le faire : il s'agit d'un "officium" (litt. office, qui peut être interprétée comme sorte de mission accompli dans l'intérêt public, d'une façon analogue au jury moderne).


title: Droit romain

text: Le juge a une grande latitude de la manière dont il conduit des litiges. Il considère toutes les et décrète ce qui lui semble le plus juste. Puisque le juge n'est pas un juriste ou un technicien juridique, un juriste est préalablement consulté qui fournit des directives techniques, mais le juge n'est pas tenu de suivre les suggestions du juriste. À la fin des litiges, si les choses ne sont pas claires pour lui, il peut refuser de donner un jugement, en jurant que ce n'est pas limpide pour lui. Il a aussi un temps limite pour décider d'un jugement, qui dépend de quelques questions techniques du cas (type de l'action, etc.).


title: Droit romain

text: Plus tard, avec la bureaucratisation et l'empire, la procédure s'efface progressivement puis disparait au bénéfice de la procédure extraordinaire, aux mécanismes plus contraignant pour le juge. Le cas entier est passé en revue devant un magistrat dans une unique phase. Le magistrat a l'obligation de juger et de donner une décision, et on peut faire appel de cette décision devant un magistrat de plus haut rang.


title: Droit romain

text: Le droit romain ne fait pas seulement référence au système juridique de la Rome antique, mais aussi aux lois qui sont appliquées un peu partout dans l'Europe occidentale jusqu'à la fin du .


title: Droit romain

text: Dans certains pays, tel l'Allemagne, l'application pratique du « droit romain », tel que ré-interprété par la scolastique médiévale puis les Modernes, a duré plus longtemps encore, au moins jusqu'à Bismarck. Pour ces raisons, nombre de modernes en Europe continentale et ailleurs sont énormément influencés par le droit romain. C'est particulièrement vrai dans le domaine du droit privé.


title: Droit romain

text: Même la "common law" anglo-saxonne a une dette envers le droit romain, bien que celui-ci ait eu, en apparence du moins, une moindre influence sur le système juridique anglais que sur les systèmes juridiques du continent. L'influence du droit romain s'y ressent par la richesse de la terminologie juridique, comme la règle du précédent, la "culpa in contrahendo" ou encore la règle "pacta sunt servanda".


title: Droit romain

text: Paradoxalement les pays de l'Europe de l'Est, longtemps sous l'influence de l'Empire byzantin, d'où provient le "Corpus juris civilis", ne sont pas significativement sous l'influence du droit romain, le droit byzantin s'en étant éloigné.


title: Droit romain

text: Quand le centre de l'Empire est déplacé dans l'Est grec au , nombre de concepts juridiques d'origine grecque apparaissent dans la législation romaine officielle. L'influence est même visible dans le droit des personnes ou de la famille, qui est traditionnellement la partie du droit qui change le moins. Par exemple, Constantin commence à mettre des restrictions au concept romain ancien de la "patria potestas", en admettant que les personnes "sub potestate" peuvent avoir des droits de propriétaire. Il fait apparemment des concessions au concept beaucoup plus strict de l'autorité paternelle conformément au droit grec-hellénistique. Le "Codex Theodosianus" (438) est une codification des lois constantiniennes. Les derniers empereurs sont même allés plus loin, jusqu'à ce que Justinien n'ait finalement ordonné qu'un enfant "sub potestate" devienne propriétaire de tout ce qu'il acquiert, excepté quand il obtient quelque chose de son père.


title: Droit romain

text: Les pandectes ou récapitulation de codes réalisés sous Justinien, particulièrement le Digeste (529-534), compilation du droit de l'ère classique, continuent à être la base du système juridique dans l'Empire tout le long de ce qu'on appelle l'histoire byzantine. Léon III l'Isaurien publie un nouveau code, l’"Écloga", durant la première moitié du . À la fin du , les empereurs Basile le Macédonien et Léon VI le Sage s'attachent à la révision et à la recodification du droit romain. Les lois sont regroupées matière par matière dans des volumes spécifiques puis traduites en grec, seule langue alors comprise par le peuple et les fonctionnaires. Ce code est devenu connu sous le nom de "Basilica". Le droit romain est préservé dans les codes de Justinien et dans le "Basilica" et reste la base de la procédure juridique en Grèce et dans les tribunaux de l'Église orthodoxe même après la chute de l'Empire byzantin et sa conquête par les Turcs, et forme aussi la base de la plus grande partie du "Fetha Negest", qui tient encore en Éthiopie jusqu'en 1931.


title: Droit romain

text: À l'ouest, l'autorité de Justinien n'est pas allée plus loin que certaines régions des péninsules italiennes et hispaniques. Les codes juridiques sont édictés par les rois germaniques, cependant, l'influence des premiers codes byzantins est tout à fait visible sur certains d'entre eux. Dans nombre de cas, les descendants des citoyens romains continuent à être gouvernés par les lois romaines pendant assez longtemps, même alors que les membres de diverses tribus germaniques sont régies par leurs propres règles. C'est le système de la personnalité des lois, que les Romains avaient eux-mêmes appliqué à l'égard des peuples conquis. Le Code et l’"Institutes" sont eux-mêmes connus dans l'Europe de l'Ouest et servent de modèle à l'élaboration pour quelques codes germaniques, mais le Digeste est largement ignoré pendant des siècles. Autour de 1070, un manuscrit du Digeste est redécouvert en Italie. Cela est fait principalement grâce aux travaux des glossateurs, qui écrivent des commentaires entre les lignes ("glossa interlinearis"), ou en marge ("glossa marginalis"). À partir de ce moment-là, les savants commencent à étudier les textes juridiques de la Rome antique et enseignent à d'autres ce qu'ils ont appris. Le centre de ces études se situe à Bologne. L'école de droit s'est développée progressivement en une des premières universités d'Europe.


title: Droit romain

text: Les étudiants, à qui on enseigne le droit romain à Bologne (et plus tard dans nombre d'autres endroits) constatent que beaucoup de règles de droit romain conviennent mieux pour réguler les transactions économiques complexes que les règles coutumières, qui sont applicables partout en Europe. Pour cette raison, le droit romain, ou au moins quelques dispositions empruntées de ce dernier, commence à être réintroduit dans la procédure juridique, des siècles après la fin de l'Empire romain d'Occident. Ce processus est activement soutenu par de nombreux rois et princes qui engagent des juristes formés par l'université comme conseillers et employés de tribunaux et cherchent à profiter des règles comme la célèbre "Princeps legibus solutus est" (« le souverain n'est pas tenu par les lois », une phrase initialement forgée par Ulpien, un juriste romain).


title: Droit romain

text: Il y a plusieurs raisons qui expliquent le fait que le droit romain se propage durant le Moyen Âge : la protection juridique de la propriété, l'égalité des sujets juridiques et de leurs volontés, et aussi la possibilité que les sujets juridiques puissent disposer de leur propriété par testament.


title: Droit romain

text: Au milieu du , le droit romain redécouvert domine dans la procédure juridique de la plupart des pays européens. Un système juridique, dans lequel le droit romain est mélangé avec des éléments du droit canonique et coutumes germaniques, spécialement la loi féodale, a émergé. Ce système juridique, qui est répandu dans toute l'Europe continentale (ainsi que l'Écosse) est connu sous le nom de "ius commune" et les systèmes juridiques basés sur celui-ci sont dits romano-germaniques, ou droit civil dans les pays anglophones.


title: Droit romain

text: Seule l'Angleterre est très peu influencée par le droit romain. Une raison de cela est que le système juridique anglais est plus développé que ces homologues continentaux où le droit romain se répand. Par conséquent, les avantages pratiques du droit romain sont moins évidents aux praticiens anglais qu'aux juristes continentaux. Une autre raison est que, éloignée de Rome, l'Angleterre a été moins influencée par la culture juridique romaine et les barbares qui s'y sont installés ont rapidement fait disparaître l'héritage, ne conservant même pas la langue romaine conservée administrativement au moins sur le continent. Ainsi, le système anglais de "Common law" se développe parallèlement au droit civil basé sur un droit romain vulgaire. Des éléments du droit romano-canonique sont présents en Angleterre dans les tribunaux ecclésiastiques, et moins directement, dans le développement du système d'équité. En plus, quelques concepts du droit romain sont introduits dans le droit commun. Surtout au début du , les avocats anglais et les juges sont disposés à emprunter des règles et des idées aux juristes continentaux et directement au droit romain.


title: Droit romain

text: L'application pratique du droit romain et de l'ère du "ius commune" européen prend fin quand les codifications nationales sont faites. En 1804, le code civil napoléonien français entre en vigueur. Au cours du , nombre d'États européens adoptent le modèle français ou rédigent leurs propres codes. En Allemagne, la situation politique rend impossible la création d'un code de lois national. Depuis le droit romain du , en Allemagne, a été grandement influencé du droit (coutumier) domestique que l'on a appelé "usus modernus Pandectarum". Dans quelques régions d'Allemagne, le droit romain continue à être appliqué jusqu'à ce que le code allemand ("Bürgerliches Gesetzbuch") entre en vigueur en 1900.


title: Droit romain

text: Aujourd'hui, le droit romain n'est plus appliqué dans la procédure juridique, même si les systèmes juridiques de quelques États comme l'Afrique du Sud ou Saint-Marin sont encore basés sur le "ius commune". Cependant, même là où le droit est basé sur un code, nombre de règles dérivent de l'application du droit romain : aucun code n'a complètement rompu avec la tradition romaine. Plutôt, les dispositions du droit romain sont inscrites dans un système plus cohérent et exprimées dans la langue nationale. Pour cette raison, la connaissance du droit romain est utile pour comprendre les systèmes juridiques d'aujourd'hui.


title: Droit romain

text: Alors que l'on entreprend l'unification du droit privé parmi les membres de l'Union européenne, le vieux "ius commune", qui est partout la base de la pratique juridique, mais qui peut tenir compte des coutumes diverses locales, est vu par beaucoup comme un modèle.


title: Allmendingen bei Bern

text: Allmendingen est une commune suisse du canton de Berne, située dans l'arrondissement administratif de Berne-Mittelland.


title: Allmendingen bei Bern

text: Le château d'Allmendingen est un manoir construit au début du XVIIe s. en style Renaissance par la famille Graffenried. Le bâtiment principal avec la tour d'escalier remonte à une première époque de construction. Le cabinet de verdure avec les salles de communication date de l'époque des agrandissements baroques.


title: Forces armées du peuple congolais

text: Les Forces Armées du Peuple Congolais (FAPC) est un groupe rebelle armé basé en Ituri, province de la République démocratique du Congo.


title: Forces armées du peuple congolais

text: Créé en 2003 et dirigé par Jérôme Kakwavu, il est soutenu par l’Ouganda.


title: Grosshöchstetten

text: Grosshöchstetten est une commune suisse du canton de Berne, située dans l'arrondissement administratif de Berne-Mittelland.


title: Grosshöchstetten

text: Le , Grosshöchstetten absorbe la commune voisine de Schlosswil.


title: Linden (Berne)

text: Linden est une commune suisse du canton de Berne, située dans l'arrondissement administratif de Berne-Mittelland.


title: Linden (Berne)

text: Thomas Lüthi, pilote moto, est né le à Linden.


title: Shioyaki

text: Le shioyaki est un plat japonais de poisson au sel, grillé et accompagné d’une sauce.


title: Ituri

text: L'Ituri est depuis 2015 une province de la république démocratique du Congo à la suite de l'éclatement de la Province orientale. L'Ituri a comme chef-lieu Bunia, dans le territoire d'Irumu. L'Ituri a une superficie de et est situé sur le versant occidental du Lac Albert. Il possède des frontières avec l’Ouganda et le Soudan du Sud. Il comprend cinq territoires administratifs, qui sont : Aru (), Djugu (), Irumu (), Mahagi () et Mambasa ().


title: Ituri

text: L’Ituri est en proie à un conflit interethnique depuis 1999 qui a fait plus de et déplacés. Parmi les organisations rebelles, on peut citer l’Union des patriotes congolais, les généraux rebelles Nkundabatware et Mutebesi du Rassemblement congolais pour la démocratie (RCD) et les Forces armées du peuple congolais.


title: Ituri

text: En 2003, l'ONG Human Rights Watch décrit l'Ituri comme . C'est dans ce contexte que survient la campagne militaire « Effacer le tableau », au cours de laquelle de nombreuses atrocités sont commises contre les civils d'après la Mission des Nations unies au Congo-Kinshasa (MONUC).


title: Ituri

text: L'Ituri a été le cadre de l'opération militaire d'interposition de l'Union européenne, menée dans le cadre de la PESD, baptisée "« Opération Artémis »", de juin à septembre 2003.


title: Ituri

text: Depuis , le gouverneur de la province est Johnny Luboya Nkashama.


title: Ituri

text: Située au nord-est du pays, elle est limitrophe de trois provinces rd-congolaises, de deux régions ougandaises et d'une province sud-soudanaise.


title: Ituri

text: L’Ituri est une région de haut plateau (800-2000 mètres) qui possède une grande forêt tropicale mais aussi des paysages de savane. Le district possède une faune rare (Okapi...). Pour ce qui est de la flore, on y trouve des arbres Mangungu, avec les feuilles desquels les pygmées Mbuti construisent leur maison.


title: Ituri

text: La province est divisée en une ville et cinq territoires :


title: Ituri

text: Le district de l’Ituri est riche en or, avec notamment la mine de Kilo-Moto.


title: Ituri

text: La forêt équatoriale de l'Ituri (ou de l'Aruwimi) se trouve en Ituri, au nord-est de la république démocratique du Congo. La forêt de l'Ituri occupe une superficie d'environ kilomètres carrés, et se situe entre et N et et E. L'altitude la forêt est étalée de à . La température moyenne est de () et l'humidité moyenne de 85 % (Wilkie 1987). Environ 20 % de la forêt équatoriale est constituée de la Réserve de faune à okapis, inscrite sur la liste du patrimoine mondial UNESCO. La forêt héberge également les pygmées Mbuti, un des nombreux peuples de chasseurs-cueilleurs vivant dans la forêt du bassin du Congo, caractérisés par leur petite taille (en moyenne moins d'un mètre cinquante). Ils furent l'objet d'une étude de Colin Turnbull, "The Forest People", en 1962.


title: Ituri

text: La forêt de l'Ituri fut traversée pour la première fois par un européen en 1887, Henry Morton Stanley, au cours de l'expédition de secours à Emin Pasha.


title: Fudoh: The New Generation

text: Fudoh: The New Generation (極道戦国志 不動, "Gokudô sengokushi: Fudô") est un film japonais réalisé par Takashi Miike, sorti en 1996.


title: Fudoh: The New Generation

text: En très peu de temps, quatre membres importants du Kyushu Nioh group sont tués. Le commanditaire de ces meurtres se cache sous les traits d'un élève exemplaire du nom de Riki Fudoh. C'est en fait un jeune chef yakuza hanté par l'assassinat de son frère par son propre père, qui rackette ses professeurs et qui a monté une triade faite d'enfants, de lycéennes et d'ados tous plus sanguinaires les uns que les autres. Le jour où son père apprend que le jeune Riki a décidé de se venger de lui, il met tout en œuvre pour éliminer son fils.


title: Münsingen (Berne)

text: Münsingen, appelée en français Munisenges, est une ville et une commune suisse du canton de Berne, située dans l'arrondissement administratif de Berne-Mittelland.


title: Münsingen (Berne)

text: Selon l'Office fédéral de la statistique, Münsingen mesure . La ville est située entre Berne et Thoune, à proximité de l’Aar.


title: Münsingen (Berne)

text: Selon l'Office fédéral de la statistique, Münsingen compte habitants fin . Sa densité de population atteint hab./km.


title: Münsingen (Berne)

text: La présence d’un village celtique est attestée vers 400 ans av. J.-C. (vestige d’une nécropole). Les restes d’une villa romaine ont été mis au jour.


title: Münsingen (Berne)

text: Depuis 1895, Münsingen abrite un .


title: Münsingen (Berne)

text: La commune a annexé le la commune voisine de Trimstein, puis celle de Tägertschi le 1 janvier 2017. Münsingen est jumelée avec Humpolec, République tchèque


title: Sukiyaki

text: Le est un plat japonais, parfois appelé fondue japonaise. C'est un "nabemono", une sorte de fondue (ou ragoût), proche du "shabu-shabu". On fait cuire du bœuf et des légumes crus, arrosés d'une sauce "warishita", composée de "mirin", de saké, de "shoyu" et de sucre.


title: Sukiyaki

text: La viande de bœuf est coupée en très fines tranches d'environ . De nombreux autres ingrédients peuvent être ajoutés comme des champignons "shiitake" ou "enokitake", du "shungiku" (feuilles de chrysanthème), des nouilles "shirataki" de konjac, du chou chinois ou du "tofu".


title: Sukiyaki

text: Une marmite spéciale en fonte, appelée "sukiyaki-nabe," est placée au centre de la table avec la sauce "warishita". Chacun fait cuire les aliments de son choix dans la marmite puis les trempe dans un petit récipient individuel dans lequel un œuf a été cassé et battu. Le "sukiyaki" est très apprécié par les Japonais, c'est un plat de famille savoureux.


title: Oberthal (Berne)

text: Oberthal est une commune suisse du canton de Berne, située dans l'arrondissement administratif de Berne-Mittelland.


title: Ali Osmane Taha

text: Ali Osmane Taha (en arabe : علي عثمان محمد طه), né le , est un juge, diplomate et homme d'État soudanais.


title: Ali Osmane Taha

text: Il appartient aux Shaygiyya, une tribu riveraine du Nil, au nord de Khartoum.


title: Ali Osmane Taha

text: En 1995, il devient ministre des Affaires étrangères puis en 1998, il est nommé premier vice-président du Soudan par le président Omar el-Béchir. En , il signe un accord de paix avec John Garang, chef de la rébellion au Soudan du Sud, à qui il cède son poste. À l'indépendance du nouveau pays en , il retrouve son poste de vice-président qu'il conserve jusqu'en , quand Bakri Hassan Saleh lui succède.


title: Ali Osmane Taha

text: Le 11 avril 2019, Taha a été arrêté à la suite d'un coup d'État qui a renversé al-Bashir .


title: Ali Osmane Taha

text: Le 27 mai 2020, le parquet soudanais a annoncé que Taha avait été testé positif au COVID-19 et avait ensuite été placé en quarantaine.


title: Ali Osmane Taha

text: Son procès s'ouvre le 20 juillet 2020, au sujet du coup d'État du 30 juin 1989 au Soudan.


title: Wichtrach

text: Wichtrach est une commune suisse du canton de Berne, située dans l'arrondissement administratif de Berne-Mittelland.


title: Wichtrach

text: Le , les deux communes de Niederwichtrach et Oberwichtrach dans le district de Konolfingen ont fusionné pour former la nouvelle commune de Wichtrach.


title: Rumbek

text: Rumbek est une ville du Soudan du Sud, situé au centre géographique du pays, dans l'État des Lacs.


title: Rumbek

text: La ville est fondée en 1858 par le trafiquant d'esclaves Alphonse de Malzac.


title: Rumbek

text: Après l’accord de paix signé par le vice-président soudanais Ali Osmane Taha et John Garang, chef de la rébellion sudiste de l'Armée populaire de libération du Soudan (SPLA) le mettant un terme à la guerre civile, Rumbek a été pendant quelques mois la capitale administrative du Soudan du Sud (aujourd'hui installée à Djouba). La ville doit beaucoup à l'assistance humanitaire organisée par l'évêque, Cesare Mazzolari (1937-2011), pendant la guerre civile.


title: Propréteur

text: On appelle propréteur celui qui a exercé la charge de préteur pendant un an, et plus tard, celui qui dirige les provinces avec l’autorité de préteur. Il s'agit d'une prorogation de son pouvoir, c'est une promagistrature.


title: Propréteur

text: Sous la République romaine, les préteurs, comme les consuls, sont élus par le peuple romain assemblé en comices ; à l'issue de leur charge, ils peuvent devenir propréteurs, ou gouverneurs, de provinces, pour un mandat d'un an. On retrouve le premier propréteur en 241 av. J.-C., et la fonction se généralise les deux siècles suivants, jusqu'à ce que Sylla rende obligatoire aux anciens magistrats ayant eu l"'imperium" de servir dans une province comme gouverneur pour un an.


title: Propréteur

text: À la suite de la réorganisation provinciale au début de l'Empire, chaque province impériale est dirigée par un légat d'Auguste propréteur qui est sous l'autorité proconsulaire de l'empereur. Il porte ce titre, qu'il soit ancien consul ou ancien préteur. La durée du mandat est variable.


title: Pierre Lévêque (helléniste)

text: Pierre Lévêque, né le à Chambéry et mort le à , est un historien de la Grèce antique et helléniste.


title: Pierre Lévêque (helléniste)

text: Fils d'un ingénieur, il passa son enfance dans le port de Bordeaux. La lecture de "La Cité grecque" de Gustave Glotz le poussa vers des études littéraires : il fut reçu en 1940 à l'École normale supérieure de la rue d'Ulm puis à l'agrégation de lettres en 1944. Membre de l'École française d'Athènes de 1947 à 1952, il étudie en Grèce la statuaire archaïque de Délos et fouille le site de Thasos. Il soutient en 1955, sous la direction d'André Aymard, sa thèse majeure, consacrée à Pyrrhus, roi d'Épire — la mineure était consacrée au poète athénien Agathon, sous la direction de Louis Séchan.


title: Pierre Lévêque (helléniste)

text: Il obtint ensuite un poste d'assistant à la Sorbonne puis à Lyon (1951). Il devint maître de conférences à l'université de Montpellier (1955) avant d'être nommé professeur, en 1957, à l'université de Besançon, où il demeura toute sa carrière. Il y gagna le surnom de « doyen rouge », en raison de son militantisme communiste. Il y créa en 1968 un Centre d'histoire ancienne, devenu ensuite une unité du CNRS sous le nom d'« Analyses des formations sociales de l'Antiquité », puis l'Institut des sciences de l'Antiquité, et en 1970 le Groupe international de recherches sur l'esclavage antique.


title: Pierre Lévêque (helléniste)

text: En , il fait partie des 34 signataires de la déclaration rédigée par Léon Poliakov et Pierre Vidal-Naquet pour démonter la rhétorique négationniste de Robert Faurisson.


title: Pierre Lévêque (helléniste)

text: Il était l'époux de Monique Clavel-Lévêque.


title: Col de la Colombière

text: Le col de la Colombière est un col situé en France dans le massif alpin des Bornes, en Haute-Savoie.


title: Col de la Colombière

text: Il permet de relier le cœur du massif, notamment les vallées du Borne et du Fier où se trouvent Le Grand-Bornand, La Clusaz ou encore Thônes, avec la vallée de l'Arve au nord. Situé à d'altitude, il est un point de passage routier et cycliste populaire et un lieu de départ de randonnée mais est fermé l'hiver car non déneigé.


title: Col de la Colombière

text: Situé à , il relie les vallées du Grand-Bornand et du Reposoir, entre le massif des Bornes au nord-nord-ouest, et la chaîne des Aravis au sud-sud-est. Avec le col des Aravis, il s’agit d'un point de passage au travers de la chaîne éponyme, mais il est d’importance secondaire : la cluse de la vallée de l'Arve, reliant Bonneville à Sallanches, offre une voie passage plus aisé qu’emprunte d’ailleurs l’autoroute Blanche.


title: Col de la Colombière

text: Le col de la Colombière est de ce fait fermé l'hiver, sauf nécessité particulière. Les sentiers au départ du col sillonnent la chaîne du Bargy, principal belvédère sur les Aravis culminant à à la pointe Blanche. L'accès au col est possible par la route du Grand-Bornand (vallée du Chinaillon) d'où l'on peut découvrir une belle vue sur le massif de la Tournette et les Aravis, et par la route de Scionzier (vallée du Reposoir) d'où l'on découvre, après le Reposoir, les aiguilles rocheuses.


title: Col de la Colombière

text: Escaladé à 23 reprises, ce col classé en depuis 1978 figure au nombre des principales difficultés alpestres du Tour de France, notamment lorsqu'il est escaladé en fin de parcours, entre le col des Aravis et le col du Joux-Plane. Voici les coureurs qui ont franchi le col en tête :


title: Col de la Colombière

text: Son ascension, classée en après la descente du col de Romme, fut au programme de la du critérium du Dauphiné 2020. Le col a été également grimpé lors de la du critérium du Dauphiné 2021, par Le Grand Bornand, un versant classé en . Mark Padun l'a franchi en tête.


title: Col de la Colombière

text: Le col de la Colombière est également parfois grimpé par les cyclistes amateurs sur les cyclosportives la "Time Megève Mont Blanc" et la "Grand Bô".


title: Col de la Colombière

text: Le versant nord à partir de Cluses représente de dénivelée en (moyenne 5,7 %). Mais la montée débute véritablement à partir de Scionzier pour une distance de . Elle démarre par en pente modérée jusqu’à Blanzy avant de rentrer dans des pourcentages un peu plus soutenus variant de 6 à 8 % pendant . Malgré les arbres qui masquent le paysage, on peut parfois distinguer Scionzier et Cluses que la route domine après quelques kilomètres. Mais cette portion est suivie d’un replat qui permet d’emmener un plus gros braquet pendant , toujours en forêt et ce jusqu’au village de Le Reposoir, à la jonction de la route du col de Romme. Cette partie suit le cours d’un torrent. Mais à la sortie de ce village, à la moitié de l’ascension, une petite série de lacets marque le début de pourcentages nettement plus difficiles et sans répit jusqu’au col. Le paysage est désormais découvert, permettant d’observer entièrement Le Reposoir et sa chartreuse mais aussi la pointe Percée () ; et la route est beaucoup moins à l’ombre. À environ du col, il faut passer un petit raidillon mais la suite est encore plus difficile. En effet, à du sommet, on peut distinguer l’un des chalets présents au col. Mais pour y parvenir, il faut grimper une pénible route à flanc de montagne avec notamment un pourcentage de 10 % enregistré sur les derniers mètres, et de surcroît rectiligne.


title: Col de la Colombière

text: Le versant sud, nettement plus facile, représente une distance de en partant de La Clusaz mais comprend une descente de jusqu'à la sortie de Saint-Jean-de-Sixt. C’est pourquoi on considère qu’il débute véritablement au Grand-Bornand pour une distance de . Les cinq premiers kilomètres présentent des moyennes proches de 5 à 6 % avec des lignes droites entrecoupées de larges épingles. Ils sont suivis d’une courte portion plane avant un passage légèrement plus pentu avant d’entrer dans le village du Chinaillon où la pente est plus douce. Après ce village, on entre dans les alpages et les pourcentages sont supérieurs à 7 % dans les deux avant-derniers kilomètres. Les deux derniers kilomètres font face à d’imposantes barres rocheuses et le dernier kilomètre est nettement plus raide avec une moyenne de 8 % et une difficile ligne droite pour atteindre les chalets du col de la Colombière. La descente sur le Grand-Bornand, bien qu’elle ne soit pas très pentue, présente l’avantage d’offrir une grande visibilité sur les épingles plus bas.


title: Col de la Colombière

text: À du col de la Colombière, sur le versant sud-ouest, se trouve le début d’une piste de via ferrata d’une longueur de pour un dénivelé de . Elle permet d’atteindre les d’altitude sur les falaises. Le col de la Colombière est aussi un lieu de départ de sentiers de petite randonnée.


title: Smithsonian Institution

text: La est une institution de recherche scientifique, créée sous l'égide de l'administration américaine en 1846. Elle a au fil des années développé ses vocations éditoriales, muséographiques, pédagogiques et éducatives. Elle est associée à un vaste complexe de dix-neuf musées et neuf centres de recherche, principalement situés à Washington, D.C., et gérée par son organisme fondateur, le gouvernement fédéral américain.


title: Smithsonian Institution

text: Un magazine mensuel, publié par l’institution, est également appelé "Smithsonian".


title: Smithsonian Institution

text: La est née de la volonté du scientifique britannique James Smithson.


title: Smithsonian Institution

text: Dans son testament ouvert en 1826, Smithson établit que si son neveu, Henry James Hungerford, venait à décéder sans avoir de descendants (ce qui fut le cas) sa fortune serait alors attribuée « aux États-Unis d'Amérique pour fonder, à Washington, sous le nom de , une institution pour l’accroissement et la diffusion du savoir pour tous les hommes ». À la mort de Hungerford en 1835, le président Andrew Jackson informe le Congrès de cette donation qui s’élève à , une somme alors colossale.


title: Smithsonian Institution

text: Par son testament de 1826, James Smithson lègue une fortune de livres sterling à une éventuelle institution américaine qui se consacrerait à promouvoir la science. Son vœu, compromis par un procès entre le notaire et ses héritiers en ligne indirecte, ne se réalise que dans les années 1840 lorsque des membres du Congrès des États-Unis, initialement mal informés, se décident à s’enquérir de ce curieux legs. En 1846, un apport de l’État américain permet la création de la Smithsonian Institution. Les motivations de cette donation sont à ce jour inconnues : Smithson ne s’est en effet jamais rendu aux États-Unis et ne semble pas avoir entretenu de correspondance avec des scientifiques américains. On sait seulement qu’à Oxford, il fréquentait l’Ashmolean Museum et qu’ayant toujours porté intérêt aux idéaux de l’instruction publique et de la démocratie, il fut enthousiasmé par la création à Paris (où il était né) d’un « Muséum central des arts de la République » et d’un « Muséum national d'histoire naturelle ». Par la suite, il souhaita favoriser l’émergence d’une institution similaire en Amérique, pays neuf et encore dépourvu de grandes institutions de ce type.


title: Smithsonian Institution

text: En 1843, le Congrès publie un acte signé comme loi le par le président James Knox Polk établissant officiellement l'institution sous forme d’un partenariat entre privé et public.


title: Smithsonian Institution

text: Lorsqu’en 1842 l’expédition conduite par Charles Wilkes revient après quatre années de voyage dans le Pacifique du Sud, l'institution acquiert l’ensemble des spécimens et des échantillons récoltés qui seront présentés au public à partir de 1858. Ainsi, elle se positionne comme la vitrine des plus grandes expéditions scientifiques et comme gardien des trésors nationaux. Cette image sera ensuite renforcée par différentes expéditions, notamment en Alaska en 1859.


title: Smithsonian Institution

text: En 1855, l'institution établit ses quartiers dans le "Smithsonian Institution Building" bâti sur le Mall par James Renwick, Jr. et son architecture spécifique l’a rapidement fait surnommer « Le Château » par ses occupants.


title: Smithsonian Institution

text: Pour l’anecdote, l’astéroïde (3773) "Smithsonian" a été nommé ainsi en l’honneur de l’institution.


title: Smithsonian Institution

text: L’institution, selon la loi votée par le congrès, fait fonctionnellement et juridiquement partie du gouvernement fédéral et plus des deux tiers des employés sont des fonctionnaires. En cas de procédure judiciaire, elle est représentée par des mandataires du département de la Justice et les éventuelles condamnations financières sont prises en charge par le trésor fédéral. Ainsi, l’institution est considérée légalement par les cours de justice comme faisant partie du gouvernement des États-Unis (en particulier, elle est soumise aux conditions du Tucker Act et du Federal Tort Claims Act et, en cas de litige sur le droit de copyright, l’affaire est jugée devant la United States Court of Federal Claims).


title: Smithsonian Institution

text: Le responsable officiel de l’institution est nommé « chancelier » (litt. « "Chancellor" », terme employé pour désigner le responsable d'une université). Ce poste a toujours été occupé par le président de la Cour Suprême. Les affaires courantes sont gérées par un collège de 17 membres et les décisions sont prises par un quorum de huit d'entre eux.


title: Smithsonian Institution

text: Huit des membres de ce bureau sont des personnalités officielles des États-Unis, à savoir :


title: Smithsonian Institution

text: Les neuf membres restants sont des personnes ne faisant pas partie du Congrès et sont nommés par résolution du Congrès. Tous les membres peuvent demander le remboursement de leurs frais liés à leur tâche, mais leur fonction n’est pas rémunérée. La gestion au jour le jour de l'institution est supervisée par un « secrétaire », salarié et choisi parmi les membres du bureau.


title: Smithsonian Institution

text: Liste établie d'après les archives du Smithsonian.La était déjà impliquée dans un projet de surveillance collaboratif de la biodiversité invitant chacun à en devenir partenaire. Cette institution pourrait de 2009 à 2020 devenir le principal support d'un projet phare dit « Encyclopédie de la Vie » (« Encyclopedia of Life » ou EOL). Il s'agit d'une encyclopédie en ligne entièrement consacrée à la biodiversité et à la description de toutes les espèces connues aujourd'hui ou à découvrir dans les années à venir, qui fonctionnerait sur le modèle de Wikipédia, mais principalement organisée par des experts de toutes les disciplines.


title: Smithsonian Institution

text: Comme indiqué plus haut, dix-neuf musées ou galeries sont directement liés à l’institution, regroupant plus de d'objets et de spécimens. De plus, elle gère plusieurs centres de recherche et organise des expositions temporaires, ainsi que des conférences et d’autres évènements ponctuels. Enfin, l’institution partage ses trésors avec plus de 90 autres musées dans vingt-trois États différents.


title: Promagistrat

text: Le promagistrat est un magistrat romain sorti de sa charge annuelle, dont le pouvoir est prolongé par décision du Sénat dans une province romaine donnée, en général pour un an :


title: Province du Maine

text: La Province du Maine fait référence à l'une des diverses colonies anglaises établies au le long de la côte nord-est de l'Amérique du Nord, dans des parties des États américains actuels du Maine, du New Hampshire et du Vermont, et des provinces canadiennes du Québec et Nouveau-Brunswick.


title: Province du Maine

text: Après l'éphémère colonie de Popham, le premier brevet établissant la province du Maine a été accordé le à Ferdinando Gorges et John Mason par le Conseil de la Colonie de Plymouth, qui lui-même avait obtenu un brevet royal de Jacques Ier sur la côte de l'Amérique du Nord entre le 40 et le 48 parallèle. Ce premier brevet englobait la côte entre les rivières Merrimack et Kennebec et une parcelle de terrain irrégulière entre les eaux d'amont des deux rivières. En 1629, Gorges et Mason sont convenus de diviser le territoire de part et d'autre de la rivière Piscataqua, Mason conservant les terres au sud, future province du New Hampshire. Gorges a nommé son territoire le plus au nord, le New Somersetshire. Le manque de financement et l’absence de charte royale ont freiné le développement, et seules quelques petites colonies ont été établies.


title: Province du Maine

text: En 1639, Gorges a obtenu le renouvellement du brevet pour la zone entre les rivières Piscataqua et Kennebec sous la forme d'une charte royale de Charles Ier. La zone était à peu près la même que celle couverte par le brevet 1622 après la scission de 1629 avec Mason. Ce nouvel effort de colonisation a également été entravé par le manque d'argent et de colons, mais a continué à survivre même après la mort des Gorges en 1647.


title: Province du Maine

text: À partir des années 1640, la colonie voisine de la baie de Massachusetts a commencé à revendiquer les territoires au nord de la rivière Merrimack. Après un levé effectué au début des années 1650, le Massachusetts a étendu ses revendications territoriales jusqu'à la baie de Casco. En 1658, le Massachusetts avait achevé l'assimilation de tout le territoire de l'ancienne juridiction de Gorges.


title: Province du Maine

text: En 1664, Charles II accorde une concession au duc d'York pour les territoires au nord et à l'est de la rivière Kennebec. Aux termes de ce brevet, le territoire a été incorporé comme "comté de Cornwall" dans la province de New York, propriété du duc. Le territoire stipulé dans cette charte englobait les zones entre les rivières Kennebec et Sainte-Croix. Cette région, qui était auparavant appelée le territoire de Sagadahock, forme la partie orientale de l'État actuel du Maine. Charles avait l'intention d'inclure l'ancien territoire des Gorges dans cette concession, mais les héritiers des Gorges ont plutôt choisi de vendre leurs revendications restantes au Massachusetts.


title: Province du Maine

text: En 1691, Guillaume III et Marie II émirent une charte pour la nouvelle province de la baie du Massachusetts qui englobait (en plus d'autres territoires) les anciennes revendications de la colonie de la baie du Massachusetts et celles du duc d'York. La région est restée une partie du Massachusetts, le district du Maine, jusqu'à ce qu'elle atteigne son statut d'État en 1820.


title: Col de la Faucille

text: Le col de la Faucille est un col de montagne routier à d'altitude dans le massif du Jura. Il doit son nom à sa silhouette en forme de faucille lorsqu'il est vu depuis son versant lémanique.


title: Col de la Faucille

text: Il se trouve dans le département de l'Ain en France, à proximité de la Suisse, dans le Pays de Gex. Le col relie les villes de Gex et Morez (Jura) par Les Rousses par la RD 1005 (ancienne RN 5) ainsi que Gex et Saint-Claude par Mijoux par la RD 936 qui aboutit à au nord-est du col.


title: Col de la Faucille

text: Le col se situe, par la route, à du village de Mijoux et à du centre de la ville de Gex. Il se trouve sur la limite entre ces deux communes. Cette limite est aussi celle de la zone franche du pays de Gex, ce qui explique la présence au col d'un poste de douane, aujourd'hui désaffecté.


title: Col de la Faucille

text: Durant la montée depuis Gex, il est possible de voir sur les bords de la route la fontaine Napoléon. En contrebas du col, la vue sur le mont Blanc est parfaitement dégagée. Une fois arrivé en haut, il est possible de faire du ski alpin, dans la station de Mijoux-La Faucille, qui culmine au petit Montrond à 1534 m d'altitude. Cette station fait partie avec les autres sites du massif du domaine de Monts Jura (30 remontées mécaniques, de pistes, 35 pistes). Plus bas, à en direction des Rousses, se trouve la station de ski nordique de la Vattay avec de pistes. Le site de la Vattay, qui appartient aussi au domaine de Monts Jura, est utilisé pour des compétitions internationales.


title: Col de la Faucille

text: Au début du , le col de la Faucille était toujours le lieu de passage de la diligence venant de Paris et par laquelle arrivaient les nouvelles fraîches qui pouvaient parfois revêtir un enjeu. Ainsi le banquier genevois Laviron s'était fait installer en 1823 dans sa maison une lunette grossissante visant le col de la Faucille. Il s'était mis d'accord avec le cocher parisien de la diligence : si à Paris le cours de la rente à 3 % avait progressé, le cocher ajoutait un chiffon blanc à son fouet. Le banquier se dépêchait alors d'acheter des titres de rente, qu'il revendait plus tard aux autres banquiers genevois qui eux n'apprenaient la nouvelle qu'une fois la diligence arrivée place du Molard à Genève. La course de côte Gex - Col de la Faucille, qui se déroula entre les années 1900 et 1970, était une compétition automobile dont l'arrivée était jugée au col.


title: Col de la Faucille

text: Le Tour de France cycliste emprunte régulièrement le col de la Faucille. À ce jour, il y est passé 41 fois : Le col de la Faucille, grimpé par Mijoux, fut au programme de l'arrivée de la étape du Tour de l'Ain 2019. Alexandre Geniez s'imposait au sommet au sprint devant Thibaut Pinot, Mathias Frank et Artem Nych. Il prenait provisoirement le maillot jaune.


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: La Symphonie en mi mineur, op. 64, de Piotr Ilitch Tchaïkovski, fut composée entre mai et août 1888, près de onze ans après la naissance de la quatrième symphonie (op. 36).Dans un de ses feuillets d'esquisses, le compositeur détaille la structure de sa future symphonie :


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: Introduction : Soumission totale devant le destin ou, ce qui revient au même, devant la prédestination inéluctable de la Providence. Allegro : I. Murmures, doutes, plaintes, reproches à… II. Ne vaut-il pas mieux se jeter à corps perdu dans la foi ? Le programme est excellent, pourvu que j'arrive à le réaliser.


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: Une fois la symphonie achevée, Tchaïkovski en fut assez satisfait. La première représentation eut lieu à Saint-Pétersbourg le sous la direction du compositeur lui-même. L'accueil du public fut favorable, mais la presse ne partagea pas du tout cet enthousiasme, si bien que Tchaïkovski lui-même en vint à douter de la qualité de la partition (« trop confuse, trop compacte, manquant de sincérité… » écrit-il dans une lettre à sa bienfaitrice, Nadejda von Meck). Heureusement, lors d'une représentation à Hambourg en 1889, la symphonie connut enfin l'immense succès qu'elle mérite. Elle est aujourd'hui une des œuvres de Tchaïkovski les plus appréciées du public.


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: La cinquième symphonie est la seule des six symphonies de Tchaïkovski à posséder un thème cyclique revenant dans chacun des quatre mouvements, symbolisant la « providence ».


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: Cette symphonie est dédiée à Johann Theodor Friedrich Avé-Lallemant, dit Theodor Avé-Lallemant , et son exécution dure approximativement 48 minutes.


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: Cette œuvre est étroitement liée au poème symphonique "Hamlet", car les deux œuvres ont été composées simultanément. L’orchestre requis pour jouer cette symphonie est le suivant ; 3222-4231+cordes+timbales, il s’agit d’un orchestre romantique des plus standards.


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: La vie de compositeur pour Tchaïkovski fut parsemée d’embûches et de succès. Homme durement touché par les problèmes d’argent et d’estime de soi, il dut affronter de longues périodes de solitude et de faible production musicale suivie de courtes, mais intenses périodes de succès et de reconnaissance musicale. L’arrivée de la cinquième symphonie de Tchaïkovski suit une période plutôt fructueuse chez le compositeur. Nous y retrouvons plusieurs de ses œuvres de grande importance comme la Symphonie no.4 en fa mineur (1877), l’opéra Eugène Onéguine (1878), le concerto pour violon en ré majeur (1878), et plusieurs autres encore. Malheureusement, un mariage désastreux avec une jeune étudiante du Conservatoire de Moscou, Antonina Milioukova, le conduisit au divorce et au bord du suicide. Ce qui eut pour conséquence un recul dans son activité musicale.


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: Ce fut seulement à partir de 1888 qu’il recommença à écrire. Pendant les trois années précédentes, il avait perdu le goût d’écrire et il pensait avoir perdu ses capacités. Le , il commença à compiler des extraits pour finalement achever la symphonie en six semaines. Il travaillait tout en ignorant la maladie, la faiblesse et surmonta son manque de confiance en lui-même. Il voulait prouver au monde qu’il avait encore de l’inspiration pour composer de grandes œuvres. Cependant, la première à Saint-Pétersbourg donna l’impression au compositeur que le public l’ovationnait seulement pour ses œuvres précédentes et non pour la cinquième symphonie elle-même. Avec un peu de recul, Tchaïkovski trouva sa quatrième symphonie plus vraie et profonde musicalement que sa cinquième qu’il trouva fausse et emplie de sentiments superficiels. Selon lui, cette dernière ne correspondait pas à ses ambitions musicales. Oui, elle avait comme thème l’homme contre son destin ainsi que la recherche de sa définition, cependant il sent que la vraie définition du destin de l’homme lui échappe encore. Ce fut seulement après une prestation à Hambourg en 1889, à laquelle assista Brahms, que Tchaïkovski eut plus d’estime pour cette œuvre.


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: Le motif conducteur est un thème récurrent dans une œuvre. Le compositeur ayant recours à un thème du genre cherche souvent à le transformer au courant de l’œuvre. Tchaïkovski utilise un motif récurrent dans sa cinquième symphonie. Certains de ses prédécesseurs l’ont également fait. C’est d’ailleurs le cas de Beethoven dans sa cinquième symphonie et de Brahms dans sa troisième symphonie. Berlioz a aussi eu recours à cette technique, mais il utilisa le terme "idée fixe" pour en parler.  Le motif de la cinquième symphonie de Beethoven est le motif de quatre notes qui est entendu au tout début de l’œuvre. Ce thème est ensuite repris pendant toute la pièce. Dans cette symphonie, chacun des mouvements est caractérisé par une mélodie de quatre notes dérivées du motif. Ces quatre notes, qui n’ont pas nécessairement la même structure harmonique partagent toutefois toujours le même schéma rythmique, c’est-à-dire trois notes courtes et une longue. Chaque groupe d’instruments doit à un moment ou à un autre jouer ce motif. Le second mouvement, le motif se retrouve en accompagnement chez les cordes. Dans le troisième, ce sont plutôt les cors qui introduisent encore une fois un motif de quatre notes qui suit la même logique, donc court-court-court-long et ce même motif se trouve à être joué tant chez les cordes, les bois, les cuivres et les timbales. Dans le quatrième et dernier mouvement, les cuivres et les bois accompagnent les cordes toujours avec cette même répétition.


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: Piotr Illtch tchaïkovski est reconnu comme l’un des plus grands compositeurs russes de l’histoire. Malgré le fait que plusieurs personnes du milieu musical qualifiaient sa musique de plus européenne que russe, une grande partie de son inspiration générale fut issue de chants et mélodies folkloriques russes. Il eut comme professeurs et mentor de grands musiciens russes tels que Anton et Nicolas Rubinstein. À quelques reprises, il consulta le fameux “groupe des cinq” formé des compositeurs Balakirev, Cui, Rimsky-Korsakov, Borodine et Moussorgsky. Une autre grande influence chez Tchaïkovski fut l’apport d’un élément sur quoi baser une œuvre. Il existe un questionnement sur la cinquième : cette œuvre est-elle ou non une œuvre à programme. Il est difficile d’y voir clair, car contrairement par exemple à la Symphonie fantastique d'Hector Berlioz, le compositeur russe n’a laissé aucune indication claire à ce sujet. Selon l’auteur David Brown, ancien professeur à la University of Southampton, et spécialiste de la musique russe, le premier mouvement serait de nature programmatique, car on aurait trouvé sur des esquisses de l’œuvre des indications extra musicales évidentes, dont voici des exemples : Introduction, "Résignation complète devant le destin de l’homme", "Imprévisible Providence", Allegro, "Murmures", "Doutes", "Plaintes contre la XXX" (XXX pourrait référer à l’homosexualité) "Devrais-je me laisser embrasser par la foi". Toutes ces indications laissent imaginer que Tchaïkovski avait choisi alors de se laisser guider par son destin. La plupart de ses œuvres sont d’ailleurs basées sur le Destin, et son acceptation. La structure de la symphonie en est un exemple notable. Elle commence en mineur, et finit en majeur, du noir à la lumière... On retrouve une similarité thématique avec la cinquième symphonie de Beethoven. Tout au long de l’œuvre, le thème du Destin transformé plusieurs fois apparaît. Pour la Première, les deux œuvres avaient d'ailleurs été présentées au public au cours de la même semaine. Elles ont alors été chaleureusement reçues, mais la critique, et plus particulièrement César Cui, a été dure avec les compositions de Tchaïkovski. Il a dédicacé sa cinquième symphonie à un certain Theodor Avé-Lallement. Ce dernier serait donc peut-être le responsable du changement qui s’effectue dans la méthode de composition de Tchaïkovski dans sa cinquième symphonie, qui s’inscrit davantage dans la tradition austro-germanique du genre de la symphonie, qu'elle n'est marquée par la fougue slave.


title: Symphonie no 5 de Tchaïkovski

text: Elle est au générique du film Les Anges de l'enfer (1930) de Howard Hughes.


title: Union des Bretons de Belgique

text: L'Union des Bretons de Belgique (Unvaniezh Bretoned Bro-Veljia, UBB) est une association qui promeut la culture bretonne et la Bretagne en Belgique.


title: Union des Bretons de Belgique

text: L'Union des Bretons de Belgique développe l'apprentissage du breton en Belgique, organise des cours de danse bretonne à Bruxelles, facilite les contacts amicaux entre Bretons et amis de la Bretagne, organise des colloques, concerts, expositions, dîners-débats et voyages.


title: Union des Bretons de Belgique

text: L'association est membre du réseau des Bretons de l'Étranger, réseau entre tous les Bretons de la diaspora qui veulent s'engager pour la Bretagne.


title: Juhel III de Mayenne

text: Juhel III ou Juhaël de Mayenne (1168-), seigneur de Mayenne et de Dinan (1197).


title: Juhel III de Mayenne

text: Après la mort de Geoffroy III de Mayenne en 1169, Thibault Ier de Mathefelon est nommé bail et garde noble de Juhel III de Mayenne pendant sa minorité.


title: Juhel III de Mayenne

text: Il épouse Gervaise de Dinan dame de Dinan.


title: Juhel III de Mayenne

text: De son union avant 1189 avec Gervaise de Dinan fille d'Alain de Vitré sire de Dinan-Bécherel (mort en 1197) naissent trois filles:Il fonde en 1198, le prieuré de Montguion, dans la paroisse de Placé, et y établit des religieux, d'abord de l'ordre de Citeaux, puis de l'ordre de Grandmont. Vers la même époque, il fait venir d'autres religieux, du même ordre de Cîteaux, qu'il tire de l'abbaye de Clermont, et les plaçe dans un lieu que les actes désignent sous le nom de "Herperia", où il leur avait fait construire un monastère appelé "Clarei ou Clairi". Il les transfère ensuite à l'abbaye cistercienne de Fontaine-Daniel en 1196.


title: Juhel III de Mayenne

text: Il est à l'origine du prieuré de Fontaine-Géhard en 1205. Il participe à la troisième croisade.


title: Juhel III de Mayenne

text: Il participe également à la croisade des Albigeois en 1210. Pour certains historiens, il meurt devant Toulouse, pour d'autres il passa avec un grand nombre de ses vassaux en Afrique où il périt. Il fut inhumé à l'abbaye de Fontaine-Daniel.


title: Thurso

text: Thurso est un toponyme désignant notamment :


title: Joseph Karo

text: Rabbi Yossef ben Ephraïm Karo (1488, Tolède (Espagne) - 1575, Safed (Empire ottoman)), également nommé Caro, Qaro ou Beth Yossef, est l'une des plus importantes autorités rabbiniques du judaïsme. Talmudiste, kabbaliste, législateur et codificateur, en rédigeant le Choulhan Aroukh, il devient le plus grand décideur halakhique du peuple juif.


title: Joseph Karo

text: Il naît à Tolède quatre ans avant le décret de l'Alhambra. Sa famille subit et fuit l'Inquisition, se réfugie au Portugal, puis en Égypte où décède son père, puis à Nicopolis, où Yossef Karo étudie auprès de son oncle.


title: Joseph Karo

text: En 1522, âgé de 34 ans, il entreprend l'œuvre de sa vie, le "Beth Yossef", commentaire du "Arbaa Tourim", où il analyse chaque loi, depuis son origine talmudique à sa conclusion halakhique. Il ne le terminera que 32 années plus tard.


title: Joseph Karo

text: En 1538, il est ordonné Rabbin par le Grand Rabbin de Fès, Yaakov (Jacob) Berab, et nommé maître d'académie à Edirne, avant de monter en " Eretz Israël" en 1539, plus précisément à Safed, haut lieu de la Kabbale en Terre sainte, où il devient le compagnon de Rav Isaac Louria, dit « Ari zal hakadosh », et du Rav Salomon Alkabetz (auteur du célèbre poème "Lekha Dodi" chanté en l'honneur du Chabbat).


title: Joseph Karo

text: Il décède à Safed en 1575.


title: Joseph Karo

text: Considéré comme la plus grande autorité halakhique après Maïmonide, sa notoriété lui vient principalement du Choulhan Aroukh, simplification du "Beth Yossef", mais il a également produit le Klalé haTalmud, méthodologie du Talmud, Bedek habaït, supplément en même temps qu'amendement du "Bet Yossef", Kessef Mishne, un commentaire du "Mishné Torah" de Maïmonide.


title: Joseph Karo

text: La postérité le connaîtra sous les noms de Maran Beth Yossef (« Notre Maître, l'auteur du Beth Yossef »), ou encore haMehaber (le « Compilateur »), car son œuvre compile toutes les œuvres halakhiques antérieures.


title: Juhel II de Mayenne

text: Juhel II de Mayenne (1110-), seigneur de Mayenne (1120), seigneur de Gorron et d'Ambrières.


title: Juhel II de Mayenne

text: Juhel II de Mayenne était fils de Gautier, seigneur de Mayenne et de Alix de Beaugency, et frère consanguin de Hamelin, né du mariage de Gautier avec Adeline d'Alençon.


title: Juhel II de Mayenne

text: Il épousa Clémence de Bellême, dont il eut notamment :


title: Juhel II de Mayenne

text: En 1140, Mathilde l'Emperesse donna la terre de Villaines, à Juhel de Mayenne, en remerciements des services qu'il avait rendus. La seigneurie prit alors son nom : Villaines-la-Juhel.


title: Ran

text: Ran peut signifier :RAN est un sigle qui peut signifier :