title: Bricy

text: En 2016, la commune est desservie par la ligne régulière de transports par autocar 1B du réseau Ulys du Conseil départemental du Loiret qui relie Villamblain - Patay - Orléans. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015. Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du .


title: Bricy

text: La ligne de Chartres à Orléans traverse le territoire communal. Construite au , cette ligne ferroviaire est une voie unique de 75 km, réservée aux trains de marchandises depuis 1942. SNCF Réseau et la région Centre-Val de Loire ont engagé en 2009 un projet visant à moderniser et rouvrir la totalité de la ligne aux voyageurs. Une première section Chartres-Voves a été construite et terminée en 2015 pour un coût de 70 millions d'euros. Fin 2014 a lieu une concertation publique concernant le tronçon Voves-Orléans. Il est prévu de créer plusieurs haltes ferroviaires, notamment dans le Loiret, à Ingré-Ormes, Bricy-Boulay et Patay. L'objectif initial affiché était une ouverture en 2020.


title: Bricy

text: La commune accueille la base aérienne 123 Orléans-Bricy qui est exploitée principalement par l'armée de l'air au titre de la BA123, et secondairement par le Groupe de Maintien en Condition Opérationnelle (GMCO) des Forces Aériennes de la Gendarmerie Nationale.


title: Bricy

text: La commune de Bricy est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses.  Entre 1989 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains.


title: Bricy

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Bricy

text: Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), le bourg lui-même étant dans une poche en aléa « fort ».


title: Bricy

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Bricy

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'une ligne de transport ferroviaire.


title: Bricy

text: La paroisse et bourg de Bricy acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Bricy

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création. La commune de Bricy n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton de Patay. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le . Les compétences transférées sont : la collecte et le traitement des déchets, l'assainissement non collectif, certains actions de développement et d'aménagement économique (zones d'activités), le développement et aménagement social et culturel, l'aménagement de l'espace (SCOT, PLU), la voirie, le développement touristique, le logement et l'habitat (PLH, OPAH), préfiguration des pays.


title: Bricy

text: La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services.


title: Bricy

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bricy était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans).


title: Bricy

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bricy est alors incluse dans le canton de Patay, le district d'Orléans et le département du Loiret.


title: Bricy

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l' en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.


title: Bricy

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bricy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Bricy

text: La commune de Bricy est rattachée sur le plan administratif au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Bricy

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bricy, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 15 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Bricy

text: Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Patay.


title: Bricy

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchetteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchetteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Bricy

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du .


title: Bricy

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat de production d'eau potable de Boulay-les-Barres - Bricy, un syndicat créé en 1977 desservant deux communes : Boulay-les-Barres et Bricy, et la distribution par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Bricy

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Labrosse

text: Labrosse est une ancienne commune française située dans le département du département du Loiret en région Centre-Val de Loire, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle du Malesherbois.


title: Labrosse

text: Aux , le nom de la commune s'est également orthographié "La Brosse".


title: Labrosse

text: La commune de Labrosse se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche et l'aire urbaine de Paris. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Malesherbes.


title: Labrosse

text: Les communes les plus proches sont : Dimancheville (), Briarres-sur-Essonne (), Orville (), Augerville-la-Rivière (), Boulancourt (, en Seine-et-Marne), Coudray (), Manchecourt (), Ondreville-sur-Essonne (), Buthiers () et Aulnay-la-Rivière ().


title: Labrosse

text: Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune.


title: Labrosse

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Labrosse comprend deux ZNIEFF.


title: Labrosse

text: La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée , d'une superficie de ,  s'étend sur , dont Labrosse dans la partie nord de la commune. Son altitude varie entre 90 et 140 m. Les coteaux de l'Essonne et de la Rimarde sont un des espaces les plus intéressants du Loiret sur le plan biologique et écologique et géologique, tant pour les habitats naturels et les espèces d'intérêt patrimonial qu'ils abritent que pour le rôle fonctionnel qu'ils jouent. Les éléments singuliers et typiques de la flore sont notamment l'aster amelle (station très localisée), le carex de Haller, le lin de Léon, la violette des rochers ou encore le petit pigamon.


title: Labrosse

text: La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée  , d'une superficie de ,  Elle s'étend sur , dont Labrosse est situéed sur la frange nord-ouest de la ZNIEFF correspondant à la partie est de la commune. Son altitude varie entre 120 et 130 m. Cette zone se distingue par son étendue et sa diversité floristique, malgré la fragmentation des milieux ouverts. On notera la présence du Polygale du calcaire ("Polygala calcarea"), de l'anémone pulsatille ("Pulsatilla vulgaris") et surtout du Lin des Anglais ("Linum leonii"). Plusieurs messicoles des sols calcaires sont aussi à signaler dont le Caucalis à fruits plats ("Caucalis platycarpos") ou le Silène de nuit ("Silene noctiflora").


title: Labrosse

text: La commune de Labrosse est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site , qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE) le puis zone spéciale de conservation (ZSC) le .


title: Labrosse

text: Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de , entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de . Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié.


title: Labrosse

text: Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant ("Lucanus cervus") ou l'écaille chinée ("Euplagia quadripunctaria") et de poissons comme le chabot commun ("Cottus gobio"), la bouvière ("Rhodeus amarus" ) ou la lamproie de Planer ("Lampetra planeri") caractérisent le site.


title: Labrosse

text: Le secteur de Labrosse comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 constitués de pelouses sèches sur calcaire.


title: Labrosse

text: La paroisse de Labrosse acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Labrosse

text: La commune était membre de la Communauté de communes du Malesherbois depuis sa création le jusqu'à sa disparition le , un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M de la Région de Malesherbes, créé en .


title: Labrosse

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Labrosse était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Pithiviers.


title: Labrosse

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Labrosse est alors incluse dans le canton de Malesherbes, le district de Pithiviers et le département du Loiret.


title: Labrosse

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Labrosse

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Labrosse aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Labrosse

text: La commune de Labrosse est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Labrosse

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Labrosse, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 7 membres . L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Labrosse

text: En , Coudray devient Commune déléguée de la Commune nouvelle de Le Malesherbois .


title: Labrosse

text: L'église abrite deux objets classés Monuments historiques au titre d'objet : un tronc en bois et en fer datant des classé le et une statue en bois datant du représentant saint Mammes classée le .


title: Labrosse

text: Labrosse est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription de Pithiviers.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Bucy-Saint-Liphard est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La commune de Bucy-Saint-Liphard se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce de Patay et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, et à de Patay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Les communes les plus proches sont : Ormes (), Rozières-en-Beauce (), Ingré (), Boulay-les-Barres (), Chaingy (), Gémigny (), Huisseau-sur-Mauves (), Bricy (), La Chapelle-Saint-Mesmin () et Coulmiers ().


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de , comprend divers petits cours d'eau dont la Mauve de Montpipeau () et la Mauve de Saint Ay ().


title: Bucy-Saint-Liphard

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Bucy-Saint-Liphard ne comprend pas de ZNIEFF.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: "Saint-Liphard" fait référence à Liphard d'Orléans.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Bucy-Saint-Liphard est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Bucy-Saint-Liphard

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (58,5 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (58,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  forêts (58,5 %), terres arables (41,5 %).


title: Bucy-Saint-Liphard

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale en avril 2004. Après une enquête publique qui se déroule en juin 2006, le document est approuvé le 12 mars 2009.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Pays Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence dans ses statuts. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014, l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La commune est traversée par la route départementale 2157, l'ancienne route nationale 157 qui, à sa création, en 1824, succède à la Route impériale 174 et relie Blois à Laval. En 2005, elle est déclassée dans sa totalité et transférée au département du Loiret par arrêté préfectoral du 22 décembre 2005, consécutivement au décret du 5 décembre 2005 qui définit la nouvelle consistance du réseau routier national. Cet axe supporte en 2014 un trafic de dans la traversée de la commune. Complétant cette voie, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La commune est desservie par la ligne régulière n°1D du réseau d'autocars interurbains Ulys qui relie Ouzouer-le-Marché à Orléans. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La commune de Bucy-Saint-Liphard est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses Entre 1989 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un oléoduc exploité par la société Trapil et d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (les routes départementales D2157).


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La paroisse et bourg de Bucy-Saint-Liphard acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création. La commune de Bucy-Saint-Liphard n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton d'Artenay. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le . Les compétences transférées sont : la collecte et le traitement des déchets, l'assainissement non collectif, certains actions de développement et d'aménagement économique (zones d'activités), le développement et aménagement social et culturel, l'aménagement de l'espace (SCOT, PLU), la voirie, le développement touristique, le logement et l'habitat (PLH, OPAH), préfiguration des pays.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de à , sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une communauté de communes et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes de la Beauce loirétaine, dont la population totale dépasse le nouveau seuil minimal, ne voit pas son périmètre changer et la commune de Bucy-Saint-Liphard en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution par exemple de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du . Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bucy-Saint-Liphard était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bucy-Saint-Liphard est alors incluse dans le canton d'Ingré, le district d'Orléans et le département du Loiret.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l' en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bucy-Saint-Liphard aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires. La commune de Bucy-Saint-Liphard est rattachée sur le plan administratif au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bucy-Saint-Liphard, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Au 31 décembre 2016, la commune est membre du syndicat mixte intercommunal pour le ramassage et le traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire . Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Saint-Ay. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'UIOM de Saran depuis 1996, exploitée par la société Orvade, filiale du groupe Véolia, par délégation de service de la communauté urbaine Orléans-Métropole.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du . Dans ce nouveau cadre, le préfet du Loiret indique dans un courrier du aux présidents des communautés de communes concernées que le SMIRTOM de la région de Beaugency sera dissout le .


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Bucy-Saint-Liphard

text: Bucy-Saint-Liphard est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription d'Orléans nord-ouest.


title: Césarville-Dossainville

text: Césarville-Dossainville est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Césarville-Dossainville

text: La commune de Césarville-Dossainville se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche et l'aire urbaine de Paris. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Pithiviers.


title: Césarville-Dossainville

text: Les communes les plus proches sont : Audeville (), Engenville (), Ramoulu (), Mainvilliers (), Marsainvilliers (), Intville-la-Guétard (), Orveau-Bellesauve (), Manchecourt (), Blandy () et Brouy ().


title: Césarville-Dossainville

text: La commune possède comme écarts Bléville, Dossainville, Folleville, Formarville, Viévy.


title: Césarville-Dossainville

text: Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune.


title: Césarville-Dossainville

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Césarville-Dossainville ne comprend pas de ZNIEFF.


title: Césarville-Dossainville

text: La commune de Césarville-Dossainville est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site , qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE) le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011.


title: Césarville-Dossainville

text: Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de , entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de . Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié.


title: Césarville-Dossainville

text: Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant ("Lucanus cervus") ou l'écaille chinée ("Euplagia quadripunctaria") et de poissons comme le chabot commun ("Cottus gobio"), la bouvière ("Rhodeus amarus" ) ou la lamproie de Planer ("Lampetra planeri") caractérisent le site.


title: Césarville-Dossainville

text: Le secteur de Césarville-Dossainville comprend un noyau du site Natura 2000 situé aux abords du bois de Viévy, au sud du hameau de Viévy et à l'est de celui de Formarville, constitué d'une pelouse sèche sur calcaire.


title: Césarville-Dossainville

text: Césarville-Dossainville est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Césarville-Dossainville

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire regroupe .


title: Césarville-Dossainville

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (98,7 %), zones agricoles hétérogènes (1,3 %).


title: Césarville-Dossainville

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Césarville-Dossainville

text: Les routes départementales 23 et 111 traversent le territoire de la commune.


title: Césarville-Dossainville

text: La commune de Césarville-Dossainville est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible) Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Césarville-Dossainville

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Césarville-Dossainville

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Césarville-Dossainville

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Césarville-Dossainville

text: La paroisse de Cesarville, orthographiée également Cézarville, acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Césarville-Dossainville

text: En 1977, Césarville absorbe la commune de Dossainville et devient Césarville-Dossainville. La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le jusqu'au , date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.


title: Césarville-Dossainville

text: La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait en effet passer le seuil démographique minimal de à , sauf exceptions, et a un impact sur les périmètres des différentes intercommunalités. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et de communes dont une interdépartementale). Les communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes du Pithiverais, dont le siège est à Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend dont Césarville-Dossainville.


title: Césarville-Dossainville

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Césarville était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans et sur le plan judiciaire au bailliage royal d'Yèvre-le-Châtel.


title: Césarville-Dossainville

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Césarville est alors incluse dans le canton de Malesherbes, le district de Pithiviers et le département du Loiret.


title: Césarville-Dossainville

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Césarville-Dossainville

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Césarville-Dossainville aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Césarville-Dossainville

text: La commune de Césarville-Dossainville est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Césarville-Dossainville

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Césarville-Dossainville, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Olivier Herve est maire depuis 2014.


title: Césarville-Dossainville

text: En 2008, la commune a reçu le label « Ville Internet ».


title: Césarville-Dossainville

text: En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Sermaises. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Césarville-Dossainville

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du .


title: Césarville-Dossainville

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Région de Sermaises, un syndicat créé en 1967 desservant huit communes (Audeville, Césarville-Dossainville, Intville-la-Guétard, Morville-en-Beauce, Pannecières, Rouvres-Saint-Jean, Sermaises, Thignonville), et la distribution par la commune elle-même.


title: Césarville-Dossainville

text: La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Césarville-Dossainville

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes. Depuis le , c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, à la suite de la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.


title: Chanteau

text: Chanteau est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Chanteau

text: La commune de Chanteau se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, et à de Fleury-les-Aubrais, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans.


title: Chanteau

text: Les communes les plus proches sont : Marigny-les-Usages (), Semoy (), Boigny-sur-Bionne (), Fleury-les-Aubrais (), Rebréchien (), Vennecy (), Saint-Jean-de-Braye (), Cercottes (), Saran () et Combleux ().


title: Chanteau

text: La région d’Orléans se situe dans le sud du Bassin parisien, vaste cuvette composée d’un empilement de couches sédimentaires d’origines essentiellement détritiques (issus de l’érosion d’anciennes chaînes de montagnes) et carbonatées (précipitation de carbonate de calcium). Ces dépôts s'étagent du Trias (- 250 millions d’années) au Pliocène (- 23 millions d’années) et se font surtout en contexte marin, mais aussi en milieu lacustre. Les successions de périodes glaciaires et interglaciaires au Quaternaire aboutissent à la configuration géomorphologique actuelle : altération plus ou moins profonde des roches en place, terrasses alluviales anciennes perchées sur les plateaux et incision de la vallée actuelle de la Loire.


title: Chanteau

text: Les calcaires de Beauce, qui constituent le socle du territoire communal, se forment à l'Aquitanien (de - 23 à - 20,5 millions d’années). Les marnes et sables de l’Orléanais (), premiers dépôts burdigaliens (de – 20,44 à – 15,97 millions d'années) recouvrant ces calcaires de Beauce, occupent les parties nord du territoire communal et sud, le long du cours d’eau le Buat. Ces sables sont essentiellement composés de grains de quartz émoussés, accompagnés de feldspaths kaolinisés et friables, de silex à patine noire et de graviers calcaires particulièrement fréquents à la base de la formation. Cette formation est elle-même surmontée par les sables et argiles de Sologne (), datés du Langhien supérieur au Pliocène inférieur, une formation composée de sables (quartz gneissique ou granitique) argileux très grossiers à fins et de lentilles d’argile verte, pure ou sableuse, occupant la partie centrale de la commune.


title: Chanteau

text: Fragmentés et fissurés, les calcaires peuvent être le siège de phénomènes karstiques. Les circulations préférentielles d’eaux souterraines érodent ces calcaires en profondeur et entraînent la formation de dépressions, gouffre ou dolines. Les manifestations en surface de ces fragilités ne sont pas rares dans la région orléanaise. ont été inventoriées par le service régional Centre du BRGM sur la commune, en octobre 2003 : neuf gouffres, dont celui des "Sans-Ronce", découvert en 1952 et mesurant près de de long pour de profondeur, et des dolines (dépressions circulaires ou elliptiques liée à l'activité karstique).


title: Chanteau

text: Le territoire communal est relativement plat puisque la dénivelée maximale est de . L'altitude du territoire varie en effet de à .


title: Chanteau

text: Le cours d'eau le Ruet se forme sur le territoire de la commune.


title: Chanteau

text: La commune bénéficie d’un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes du Loiret. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l’ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée.


title: Chanteau

text: Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Orléans-Bricy, qui se trouve à à vol d'oiseau, où la température moyenne évolue de pour la période 1971-2000, à pour 1981-2010, puis à pour 1991-2020.


title: Chanteau

text: Chanteau est membre depuis 2000 d'Orléans Métropole. Elle est donc desservie par les transports de l'agglomération orléanaise (TAO) et le réseau de transport interurbain Ulys du département du Loiret. Les lignes TAO desservant la commune sont les lignes 16, 33 et 72.


title: Chanteau

text: Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés.


title: Chanteau

text: Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Chanteau :


title: Chanteau

text: Le site de la d'une surface totale de , est morcelé en . Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à ), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression ( concernées, pour une surface totale de ). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur.


title: Chanteau

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Chanteau comprend une ZNIEFF.


title: Chanteau

text: La ZNIEFF et de , dénommée  , d'une superficie de , se situe en lisère nord de la clairière de Chanteau, à un peu plus d'un kilomètre de ce bourg. Son altitude est de 135 m. L'intérêt du site est principalement lié aux mares temporaires et dépressions en eau qui permettent la reproduction de nombreuses espèces de reptiles et d'amphibiens (huit amphibiens et six reptiles). Cette zone présente la particularité d'abriter trois des quatre espèces de lézards de la région Centre (lézard vivipare, lézard des souches, lézard des murailles) et de favoriser la reproduction de dix espèces d'amphibiens (dont deux salamandridae en limite d'aire de répartition).


title: Chanteau

text: Le nom de la localité est attesté sous les formes "de Cantoilo" en 1077 et 1079 ; "de Cantolio" en 1180 ; "de Chantolio" en 1234 ; "Chanteau" en 1293 ; "Chanteuil" en août 1386 ; "Chanteuil" en décembre 1402 ; "Chanteau" en avril 1496 ; "Chanteau" en 1740 ; "Chanteau" au sur la Carte de Cassini ; "Chanteau" en 1801.


title: Chanteau

text: Le nom Chanteau est dérivé du Gaulois "Canto" (bord du cercle) et "o-ialo" (champ, clairière) ou du bas latin cantoialum (la clairière circulaire). Chanteau a en effet pour origine une clairière de défrichement dans la forêt d'Orléans.


title: Chanteau

text: Jusqu'au moins en 2007, la commune était appelée "Chanteau-la-Foulonnerie".


title: Chanteau

text: Saint Remi, évêque de Reims s'y serait arrêté au . Robert II, fils d'Hugues Capet, y fit construire un prieuré en 1029.


title: Chanteau

text: Le décret de l'Assemblée Nationale du décrète . En 1790, dans le cadre de la création des départements, le Loiret compte alors , rattachées à et . La municipalité de Chanteau est rattachée au canton de Fleury et au district d'Orléans. Le terme « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, est imposé par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II () : . Ainsi la municipalité de Chanteau devient formellement « commune de Chanteau » en 1793.


title: Chanteau

text: Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative. Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 58 à 31. Chanteau est alors rattachée au canton Neuville et à l'Arrondissement d'Orléans par arrêté du 9 vendémiaire an X (). En 1806, la commune est rattachée au canton d'Orléans-Nord-Est, un canton nouveau formé d'une commune de l'ancien canton d'Ingré, supprimé, de sept communes issues du canton de Neuville et de trois issues du canton de Patay. Cette organisation va rester inchangée jusqu'en 1973.


title: Chanteau

text: Le Turco était un tirailleur algérien qui, lors de la guerre franco-prussienne de 1870, a réussi à arrêter pendant quelques heures une colonne de Prussiens qui se dirigeaient vers Orléans. Après avoir tué plusieurs ennemis, il tomba à son tour. Deux monuments rappellent son action héroïque : l'un, récemment aménagé, se trouve à l'angle de la rue des Hauts-Bois, l'autre plus imposant, dans le cimetière de Chanteau. Chaque année, en décembre, a lieu une commémoration en son souvenir.


title: Chanteau

text: Chanteau est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Chanteau

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Chanteau

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (79,3 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (79,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  forêts (73,5 %), terres arables (9,3 %), prairies (6,2 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (5,8 %), zones agricoles hétérogènes (2,3 %), zones urbanisées (1,8 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (1,1 %).


title: Chanteau

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Chanteau

text: La commune de Chanteau est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Elle est également exposée à deux risques technologiques : le risque industriel et le risque industriel Entre 1989 et 2019, six arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et quatre pour des mouvements de terrains.


title: Chanteau

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Chanteau

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), une bande à l'est du bourg étant en aléa .


title: Chanteau

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante . La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Chanteau

text: Dans le domaine des risques technologiques, la commune est concernée par plusieurs établissements classés "site SEVESO seuil haut" de par leurs activités : la société TDA armements. Cet établissement fait l’objet de l’élaboration d’un Plan de Prévention des Risques Technologiques approuvé par arrêté préfectoral


title: Chanteau

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un oléoduc exploité par la société Trapil .


title: Chanteau

text: La commune de Chanteau est membre de l'intercommunalité Orléans Métropole, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Orléans. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux. En 2020, il s'agit du aménagement desserte aérienne de l'Ouest du Loiret (SMAEDAOL), du des bassins versants de la Bionne et du Cens et du du bassin de la Retrêve et de son affluent le ruisseau du Renard.


title: Chanteau

text: Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement d'Orléans, au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Fleury-les-Aubrais pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015, et de la cinquième circonscription du Loiret pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010.


title: Chanteau

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chanteau, commune de plus de , est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 15 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Jannick Vié est maire depuis 2014. Lors du Conseil municipal extraordinaire réuni le 5 novembre 2018, le Conseil retire les délégations au Maire par 6 voix contre 1, lui reprochant "un manque de concertation et de communication". Le lendemain, les Conseillers municipaux opposés au Maire démissionnent, entraînant de nouvelles élections municipales.


title: Chanteau

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. La production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal était assurée en régie jusqu'au , par le SIAEP des Usages. La gestion de l’eau étant une compétence obligatoire des communautés urbaines et des métropoles, la communauté urbaine Orléans Métropole s'est substituée au syndicat pour la mise en œuvre du service public d'eau potable lors de la transformation de la communauté d'agglomération Val de Loire en communauté urbaine le , puis c'est la métropole Orléans Métropole le qui a pris cette compétence. La ville de Chanteau est alimentée en eau potable par le forage La Treille close, mis en service en 1974, pompant l'eau dans la nappe souterraine des calcaires d'Étampes.


title: Chanteau

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée depuis le par la Communauté de l'Agglomération Orléans Val de Loire, puis le par la communauté urbaine et enfin depuis le par Orléans Métropole.


title: Chanteau

text: Depuis le , Orléans Métropole exploite en régie directe les réseaux et ouvrages d'assainissement de du territoire métropolitain dont Chanteau et d'une partie d'Orléans. Le réseau comprend un réseau séparatif eaux usées de et un réseau d'eaux pluviales de . Sur la commune, on compte de relevage pour les eaux usées . Ces stations peuvent contenir de une à quatre pompes dont les puissances peuvent varier de à (soit de à ).


title: Chanteau

text: Un zonage d'assainissement, qui délimite les zones d'assainissement collectif, les zones d'assainissement non collectif et le zonage pluvial a été réalisé par l’AgglO et a été approuvé par délibération du conseil de communauté du .


title: Chanteau

text: La commune dispose de deux stations d'épuration de faible capacité : Le Berceau et La Treille. Ces équipements sont conçus pour traiter respectivement et et ont été mis en service respectivement en 1985 et 2002 et son exploitation est assurée depuis mai 2016 par Véolia.


title: Chanteau

text: La collecte, le traitement et la valorisation des déchets est une compétence exclusive de la communauté urbaine Orléans Métropole depuis 2000 (l'intercommunalité était alors communauté de communes). La collecte des déchets ménagers (résiduels et multimatériaux) est effectuée en porte-à-porte sur toutes les communes de la communauté urbaine. Un réseau de six déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, cartons…).


title: Chanteau

text: Une unité de traitement permettant la valorisation énergétique (l’incinération des déchets ménagers résiduels) et la valorisation matière des autres déchets (corps creux, corps plats et multimatériaux) est en service sur la commune de Saran depuis 1996. Elle est exploitée par la société ORVADE, filiale du groupe Veolia.


title: Chanteau

text: Le camp militaire d'Orléans-Chanteau est utilisé par le Service de santé des armées. Il accueille la Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), l'Établissement central des matériels du service de santé des armées (ECMSSA) et la Pharmacie centrale des armées (PCA). Cette dernière, fondée en 1792, a été complètement rénovée en 2003 ; elle a été chargée de la production de médicaments spécifiques aux besoins militaires ou nécessaires dans le cadre de la pandémie grippale. La maintenance des antennes chirurgicales est également assurée sur ce site. Le tout emploie près de 400 personnes.


title: La Chapelle-Onzerain

text: La Chapelle-Onzerain est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: La Chapelle-Onzerain

text: La commune de La Chapelle-Onzerain se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, en limite du département d'Eure-et-Loir, dans la région agricole de la Beauce de Patay et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, et à de Patay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Patay.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Les communes les plus proches sont : Tournoisis (), Villeneuve-sur-Conie (), Péronville (, en Eure-et-Loir), Villamblain (), Patay (), Saint-Péravy-la-Colombe (), Guillonville (, en Eure-et-Loir), Villampuy (, en Eure-et-Loir), Saint-Sigismond () et Bazoches-en-Dunois ().


title: La Chapelle-Onzerain

text: Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune.


title: La Chapelle-Onzerain

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de La Chapelle-Onzerain ne comprend pas de ZNIEFF.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de La Chapelle-Onzerain était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans.


title: La Chapelle-Onzerain

text: La paroisse et bourg de La Chapelle-Onzerain acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: La Chapelle-Onzerain

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de La Chapelle-Onzerain est alors incluse dans le canton de Patay, le district d'Orléans et le département du Loiret. La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795. Le rattachement de la commune au canton de Patay dure de 1790 à 1793, année où les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de supprime en effet les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31. La Chapelle-Onzerain est alors rattachée au canton de Patay par arrêté du 9 vendémiaire an X ().


title: La Chapelle-Onzerain

text: La Chapelle-Onzerain est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: La Chapelle-Onzerain

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (100 %).


title: La Chapelle-Onzerain

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: La Chapelle-Onzerain

text: En 2016, la commune ne dispose pas de document d'urbanisme approuvé. De ce fait seules les règles générales du règlement national d'urbanisme s'appliquent. Ainsi tout terrain situé hors des parties actuellement urbanisées est inconstructible hormis dans certains cas spécifiques.


title: La Chapelle-Onzerain

text: La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en pour prendre la compétence dans ses statuts. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le . Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le , l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018.


title: La Chapelle-Onzerain

text: La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 955 et la RD 136. La RD 955 constitue une limite séparative sud avec la commune de Tournoisis et relie Villamblain à Ormes. Il s'agit de l'ancienne RN 155 qui, à sa création, en 1824, succède à la Route impériale 175 et relie Orléans à Saint-Malo par Alençon. Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du . En 2014, elle supporte un trafic de . La RD 136 () traverse la commune de part en part et relie le centre-bourg à Patay.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.


title: La Chapelle-Onzerain

text: En 2016, la commune est desservie par la ligne régulière 1B du réseau de transports par autocar Ulys du Conseil départemental du Loiret qui relie Villamblain - Patay - Orléans. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du . Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du .


title: La Chapelle-Onzerain

text: La commune de la Chapelle-Onzerain est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est soumise à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: La Chapelle-Onzerain

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante . La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: La Chapelle-Onzerain

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (la route départementale ).


title: La Chapelle-Onzerain

text: La commune de La Chapelle-Onzerain n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton de Patay. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le . La commune est en outre membre d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services.


title: La Chapelle-Onzerain

text: La commune de La Chapelle-Onzerain est rattachée sur le plan administratif à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801. Sur le plan électoral, elle est rattachée au Canton de Meung-sur-Loire depuis 2015 pour l'élection des conseillers départementaux et à la deuxième circonscription du Loiret pour les élections législatives.


title: La Chapelle-Onzerain

text: La commune est en outre rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de La Chapelle-Onzerain, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Au , la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Patay.


title: La Chapelle-Onzerain

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchetteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchetteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du .


title: La Chapelle-Onzerain

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: La Chapelle-Onzerain

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: La Chapelle-Onzerain

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets...). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: La Chapelle-Onzerain

text: En 1921, un faits divers retentissant fit connaître La Chapelle-Onzerain au reste du monde. Le nommé Charles Pardoux, fils d'un cultivateur du village fut pendu par deux membres de sa propre famille: son père et son frère.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: La Chapelle-Saint-Mesmin est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: La commune est située dans la région naturelle du Val de Loire et l'unité urbaine d'Orléans. C'est l'une des d'Orléans Métropole. Elle est incluse dans le réseau Natura 2000 et le Val de Loire est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) comme .


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Elle est traversée d'est en ouest par plusieurs voies de communication : la Loire, la route départementale 2152, la ligne de Paris-Austerlitz à Bordeaux-Saint-Jean, l'autoroute A10, le GR3 (sentier de grande randonnée 3) et par l'un des quatre chemins de Compostelle : la Via Turonensis venant de Paris.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Elle doit son nom à Maximin de Micy ou saint Mesmin l'Ancien, (510-520) du monastère de Saint-Mesmin de Micy, édifié sur la rive opposée de la Loire. Selon la légende, il traversa le fleuve pour aller terrasser le dragon dans la grotte du dragon de Béraire (d'où "Berarius", le premier nom de la commune) située sous l'église.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: La commune possède de nombreux sites archéologiques, notamment celui des "Chesnats" dont les fouilles ont permis la mise au jour de vestiges d'un village du haut Moyen Âge prenant sa source à l'époque gallo-romaine (du ), retraçant d'histoire. Ce site est considéré actuellement comme l'un des plus importants en France pour cette période.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: La Chapelle-Saint-Mesmin abrite également un patrimoine prestigieux (le château de l'Ardoise et le château des Hauts) et un monument historique classé depuis 1862, l'église de la Chapelle-Saint-Mesmin, l'une des plus anciennes églises du Val de Loire (). De 1846 à 1906, l'ancienne maison de retraite Paul-Gauguin constituait le petit séminaire, école secondaire religieuse, créée par Jean-Jacques Fayet, développée par Félix Dupanloup et où de nombreuses personnalités ont suivi leurs études.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Sur le plan économique, son activité viticole était très importante jusqu’à la fin du . Le tissu économique communal est aujourd'hui largement représenté par les commerces, transports et services divers mais aussi par un secteur industriel dont le plus important représentant est l'usine de production du verre "Duralex", présente sur la commune depuis 1934.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: La ville dispose d'un tissu associatif dynamique avec en particulier le club de BMX chapellois, premier club sportif de cyclisme en nombre de licenciés au niveau national. La commune de La Chapelle-Saint-Mesmin se trouve dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire. Elle fait partie de la région naturelle du Val de Loire orléanais, une région qui s'étend entre la Puisaye à l'est, le Blaisois à l'ouest, la Petite Beauce et la forêt d'Orléans au nord, la Sologne au sud.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Elle se situe à par la route d'Orléans, préfecture du département, et à de Saint-Jean-de-la-Ruelle, bureau centralisateur du canton de Saint-Jean-de-la-Ruelle dont dépend la commune depuis 2015.  La commune fait en outre partie du bassin de vie d'Orléans.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Les communes limitrophes sont : Ingré au nord, Chaingy à l'ouest, Saint-Jean-de-la-Ruelle à l'est et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin au sud.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Les communes les plus proches, les distances étant mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau, sont, au nord de la Loire : Saint-Jean-de-la-Ruelle (), Ingré (), Orléans (), Chaingy (), et au sud : Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (), Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (), Olivet (), Mareau-aux-Prés (). Par la route, les communes situées au sud de la Loire, sont bien plus éloignées, le franchissement de la Loire se faisant au droit du pont de l'Europe.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: La commune se situe au sud du Bassin parisien, un vaste bassin sédimentaire composé localement d'un empilement de roches sédimentaires d'origine marine et lacustre (dépôts carbonatés) et fluviatiles (dépôts détritiques issus de l’érosion d'anciennes chaînes de montagnes).


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Le Calcaire de Beauce constitue la principale assise géologique de la commune. C'est une roche calcaire d'origine lacustre âgée de l'Aquitanien (de d’années). La partie supérieure de cette formation (Calcaires de Pithiviers - et les Marnes et Calcaires de l'Orléanais - ), est la plus représentée sur la commune. Selon les données disponibles du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM - Service géologique national), les roches calcaires sont présentes au niveau du forage de l'ancien château d'eau de la commune, sous environ de terre végétale.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Les Marnes et Sables de l’Orléanais (), âgés du Burdigalien (de d'années), recouvrent les Calcaires de Beauce, et se localisent au nord de la commune. Ces sables sont essentiellement composés de grains de quartz émoussés, accompagnés de feldspaths kaolinisés et friables, de silex à patine noire et de graviers calcaires particulièrement fréquents à la base de la formation.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Enfin des alluvions et colluvions récentes, datant de l'Holocène, occupent le fond d'une ancienne vallée secondaire, perpendiculaire à la Loire dont le lit mineur est quant à lui occupé par des alluvions récentes () datant également de l'Holocène.


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: La superficie de la commune est de . Son territoire est relativement plat puisque le dénivelé maximal atteint . L'altitude du territoire varie entre et .


title: La Chapelle-Saint-Mesmin

text: Depuis le jusqu'en 1914, on comptait de nombreuses carrières à ciel ouvert (notamment aux lieux-dits "les Forges", "La Guide", "Maison Brulée", la "Blennerie", "Mègreville", "la Butte", "le Petit Courant" et sous le chemin de la levée) et souterraines (notamment aux lieux-dits "la Croix Noble", "Four à Chaux", "Montaut" et "Monteloup" ainsi que des fours à chaux exploités le plus souvent par des cultivateurs, appelés chaufourniers. Les pierres chapelloises étaient considérées comme dures et de bonne qualité et ont été utilisées notamment pour les constructions à Orléans du pont Royal, de l'église "Saint-Paterne" ou de la rue de la République. Elles étaient expédiées par bateaux à partir du port de La Chapelle puis par chemin de fer lors du déclin de la batellerie. Aujourd'hui, la plupart des carrières à ciel ouvert ont été remblayées et celles souterraines ont peu à peu été abandonnées puis fermées.


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text: Trois unités topographiques et paysagères peuvent être distinguées sur la commune :


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text: Le lit du fleuve est lui-même partagé entre le lit mineur, où l'eau s'écoule en permanence, et le lit majeur, qui fait partie du val de la Bouverie, un petit val agricole, quasiment pas urbanisé, d’une longueur de , qui concerne également la commune de Chaingy.


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text: Le , le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) comme . Cette inscription reconnaît au site une fondée sur la densité de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intérêt du paysage fluvial et la qualité exceptionnelle d’expressions paysagères héritées de la Renaissance et du Siècle des Lumières. Toute altération de cette « valeur » est considérée comme une perte pour la mémoire de l’Humanité. Le préfet de la région Centre, préfet coordonnateur, approuve le plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial par arrêté en date du . Trente-cinq communes du Loiret sont concernées, dont La Chapelle-Saint-Mesmin qui a une frange de son territoire inscrite et le reste en zone tampon. La covisibilité présente sur la commune entre l'église et la pointe de Courpain est considérée comme l’une des valeurs identitaires du paysage du patrimoine UNESCO dans l’Orléanais.


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text: La commune est traversée par la Loire sur . Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de , comprend également un autre petit cours d'eau, le Rollin.


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text: Le cours de la Loire s’insère dans une large vallée qu’elle a façonnée peu à peu depuis des milliers d’années. Elle traverse le sud du département du Loiret depuis Beaulieu-sur-Loire jusqu'à Beaugency, avec un cours large et lent. La Loire présente des fluctuations saisonnières de débit assez marquées. La station hydrométrique la plus proche située en amont de la commune et servant de référence en cas de crue est celle d'Orléans, au droit du pont Royal.


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text: En bord de Loire, les "sources de Bellevue", eaux provenant de résurgences de la Loire, du gouffre de l'Île Charlemagne (Saint-Jean-le-Blanc), de l'affleurement de la nappe de Beauce et de nappes souterraines situées dans le sous-sol de la forêt d'Orléans, favorisent une faune et une flore spécifiques.


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text: Au pied du coteau coule parfois un petit ruisseau, "le Rollin", qui prend sa source en contrebas du château du même nom, le château de la Source du Rollin, situé en surplomb vers le milieu du val, pour se jeter dans la Loire à l'extrémité du val de la Chapelle à Saint-Ay un peu moins de trois kilomètres plus loin.


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text: Le registre du cadastre de 1812 mentionne plusieurs zones humides (Lieux-dits "la Vallée, la Noue, le clos du four, le clos de la Source") mais on en comptait d'autres qui avaient pour noms : mare d"'Orentay", mare de la "Jaunisse", mare des "Dangeaux", mare des "Garreaux", la mare du "Pigeon Vert".


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text: Une étude de prélocalisation des zones humides a été engagée en sur l'ensemble du territoire du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Nappe de Beauce. Sur le territoire de la commune, les zones humides probables sont localisées au niveau du lit majeur de la Loire et en fond de vallon du ruisseau « le Rollin ».


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text: La commune bénéficie d’un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes du Loiret. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne durant douze jours en janvier et huit en juillet, valeurs moyennes rapportées à l’ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée.