title: Shinobi kenjutsu

text: Le "ninjutsu" se caractérise principalement par l'utilisation comme armes d'objets de la vie courante. C'est d'ailleurs un des points qui le distingue des arts martiaux conventionnels des samouraïs. Aussi, le "ninjutsu" prône l'utilisation de l'estoc plutôt que de la taille, si bien qu'un simple couteau, dont l'avantage par rapport à un sabre est d'être facile à fabriquer, transporter et dissimuler et dont le port est facilement justifiable si les autorités le découvrent, est largement suffisant : pour tuer un homme immédiatement avec un coup de taille, il faut le trancher en deux, profondément et largement, si bien qu'un lame d'une certaine longueur est nécessaire, alors que pour le tuer immédiatement d'un coup d'estoc, une lame de est suffisante si on atteint la poitrine, la gorge ou la tête.


title: Shinobi kenjutsu

text: Enfin, notons que certains ninjas étaient samouraïs, par exemple le plus célèbre d'entre eux, Hanzo Hattori. Puisqu'il était samouraï, il disposait du même sabre que tout autre samouraï. Le guerrier de l'ombre habillé en noir et disposant d'un arsenal étudié spécifiquement pour ses besoins est très largement entouré de légende. En effet, la tenue noire a existé et les armes spéciales aussi, mais elles se résumaient plus à des objets semblables au "kyoketsu kuge", arme blanche mi-couteau, mi-grappin, qu'à des sabres, objet longs et difficiles à produire qui n'offrent pas de supériorité particulière face à un autre sabre, surtout un sabre de samouraï qui, lui, était forgé de manière quasi-scientifique et était d'une qualité très largement supérieure à cet hypothétique sabre de ninja.


title: Cavalerie (droit)

text: La cavalerie est un processus financier où de nouveaux emprunts servent sans cesse à rembourser les emprunts antérieurs. Le système s'écroule lorsque l'emprunteur n'obtient pas le énième prêt : il sait alors qu'il ne pourra pas rembourser l'emprunt précédent. La cavalerie est une tentation pour des acteurs économiques au départ honnêtes mais confrontés à des difficultés qu'ils croient passagères. Si c'est bien le cas, ils pourront se tirer d'affaire et tout rembourser – et personne n'aura matière à se plaindre, ni même à s'en douter. Dans le cas contraire, la chute sera retardée mais n'en sera que plus brutale.


title: Cavalerie (droit)

text: Dans la cavalerie exploitée à grande échelle à des fins d'escroquerie, une vitrine fictive sert généralement à simuler des opérations commerciales aux yeux de la banque ou autre bailleur de fonds, afin de faire passer pour des gains la somme issue des nouveaux emprunts. Par cette vitrine, l'emprunteur alimente son apparence de respectabilité et de solvabilité, donc la confiance du bailleur de fonds, donc sa propension à obtenir de lui de nouveaux fonds. La technique se prête facilement à une multiplication « boule de neige » : l'escroc peut se servir de l'argent pour se présenter comme un client solvable d'un complice, qui, à son tour, obtiendra un prêt plus important, et ainsi de suite. Cela requiert une mise de fonds initiale, en argent et en respectabilité.


title: Cavalerie (droit)

text: L'exemple canonique est basé sur une (fausse) entreprise qui ouvre des comptes dans deux banques. Un premier emprunt est fait dans la première banque et l'argent sert à justifier auprès de la seconde banque la possibilité de faire un nouvel emprunt (plus gros), qui sert à payer le premier emprunt, etc. Le système peut être affiné en multipliant les sociétés écrans et les bailleurs de fonds.


title: Cavalerie (droit)

text: Une autre forme de cavalerie est basée sur les dates de valeur :


title: Cavalerie (droit)

text: Une entreprise A, malhonnête ou en difficulté, demande à une entreprise B de lui faire un chèque d'un montant de 100, et lui fait également un chèque du même montant. Au jour d'encaissement de son chèque, l'entreprise A voit son compte crédité de 100. À cause des dates de valeur, le débit réel sur le compte de B ne sera fait que quelques jours après (2 ou 3 jours). De ce fait, de la « monnaie de singe » est créée (et créditée) sur les comptes de A et de B, qui devrait s'évaporer quelques jours plus tard, au moment du débit des comptes.


title: Cavalerie (droit)

text: Juste avant le jour du débit, l'entreprise A (qui a utilisé ou volé les 100 crédités) fait appel à une autre entreprise C pour faire la même chose, mais avec un montant supérieur (disons 200), puisqu'il faudra couvrir le chèque de 100 fait à B.


title: Cavalerie (droit)

text: Ce jeu continue, jusqu'à ce que l'entreprise A ne trouve plus de complice acceptant la manigance. Le système s'effondre alors.


title: Cavalerie (droit)

text: Ce système peut même être amplifié avec les effets de commerce, payable qu'après 30, 60 ou même 90 jours.


title: Cavalerie (droit)

text: En crédit à la consommation, on parle de cavalerie lorsqu'un client prend un crédit à la consommation pour en rembourser un autre qu'il n'arrive plus à rembourser. En général, le nouveau crédit pris est plus cher que le premier, puisque plus facile à contracter ( crédit renouvelable). Le client entre alors dans une spirale négative : le second crédit n'est pas mieux remboursé que le premier, et le client est alors tenté de poursuivre la cavalerie, en trouvant un nouveau crédit à la consommation pour éponger le second. Ce procédé peut entraîner la banqueroute du client (voir faillite personnelle).


title: Niagan

text: Niagan (en ) est une ville du district autonome des Khantys-Mansis, en Russie. Sa population s'élevait à habitants en 2014.


title: Niagan

text: Niagan se trouve dans la plaine de Sibérie occidentale, près du fleuve Ob, à au nord-est de Khanty-Mansiïsk, à au nord-est de Perm et à au nord-est de Moscou.


title: Niagan

text: Établi en 1967 comme un centre de sylviculture, il s'agit désormais principalement d'industries exploitant le gaz naturel et le pétrole.


title: Niagan

text: Recensements (*) ou estimations de la population


title: Commission européenne

text: La Commission européenne est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec le Conseil de l'Union européenne, le Parlement européen et le Conseil européen.


title: Commission européenne

text: Instituée par le traité de Rome de 1957 (articles 155 à 163), elle est composée d'un commissaire européen par État membre, soit 27 commissaires. Ceux-ci sont proposés par les chefs d'État ou de gouvernement des États membres réunis au sein du Conseil européen, et approuvés par le Parlement européen. Depuis 2019, sa présidente est l'Allemande Ursula von der Leyen. Le siège de la Commission est situé à Bruxelles, dans le bâtiment Berlaymont.


title: Commission européenne

text: La fonction principale de la Commission européenne est de proposer (initiative législative) et de mettre en œuvre les politiques communautaires. « Gardienne des traités », elle veille à leur application et jouit d'un quasi-monopole du droit d'initiative dans le domaine des compétences exclusives de l'Union, comme l'union douanière, la préservation des ressources biologiques de la mer, le marché intérieur, la monnaie unique.


title: Commission européenne

text: Elle joue un rôle central de garante envers « l'intérêt général » de l’UE, ce qui fonde son monopole de l’initiative législative. Au sein des systèmes politiques, la Commission européenne possède cette originalité de représenter « l'intérêt général » tout en n’étant pas issue du Parlement européen, élu, lui, au suffrage universel. Les groupes d'intérêt, qui représentent des intérêts catégoriels publics ou privés, jouent un rôle important dans le processus de décision.


title: Commission européenne

text: Si le rôle de la Commission a des similitudes avec celui des gouvernements nationaux, il s’en distingue cependant. La Commission agit indépendamment des gouvernements des États membres. Les commissaires européens sont souvent des personnalités politiques qui, pour la durée d'un mandat européen ou deux, quittent leur scène nationale pour y revenir ensuite. De plus, le budget de la Commission dépend des États membres. La Commission est responsable devant le Parlement européen qui peut la censurer, mais exclusivement sur sa gestion, et par un vote des deux tiers du Parlement ce qui distingue ce « pouvoir de contrôle » de celui habituellement observable dans les régimes parlementaires. Elle partage les pouvoirs exécutif et législatif avec le Conseil. Son mandat est de cinq ans. Les commissaires sont assistés par une administration centrale qui est, par ses effectifs ( environ en 2007), la plus importante de l'Union européenne.


title: Commission européenne

text: Les Commissions successives depuis 1958 sont plus ou moins dynamiques. Il faut en effet voir derrière l'action des présidents de la Commission et des commissaires européens l'importance du contexte général de l'intégration européenne.


title: Commission européenne

text: Les deux commissions qui ont marqué l'histoire de l'intégration européenne sont la commission Hallstein (1958-1967), qui assure la viabilité de la jeune Communauté économique européenne et voit les rêves de supranationalité de son président buter contre l'intransigeance des États membres, et la (1985-1995), qui achève le Marché commun et crée l'Union européenne sous l'impulsion de Jacques Delors.


title: Commission européenne

text: Héritière de la Haute Autorité de la CECA, la Commission de la CEE mise en place en 1957 constitue le versant supranational des institutions européennes issues du Traité de Rome. Elle dispose néanmoins de moins de pouvoirs que son prédécesseur car elle est dépendante financièrement des États membres et partage les pouvoirs exécutifs et législatifs avec le Conseil des ministres. Le dynamisme du premier président lui assure néanmoins des marges de manœuvres importantes.


title: Commission européenne

text: Le terme « Commission » relève d'un compromis entre partisans et détracteurs du terme envisagé et déjà en vigueur pour la CECA : « Haute Autorité ». « Commission » ferait référence à la terminologie anglo-saxonne et aurait été proposé par Pierre Uri au moment de boucler le traité de Rome.


title: Commission européenne

text: Le très fort engagement européen des commissaires est caractéristique de la première commission : le président allemand Walter Hallstein, le Français Robert Marjolin, le Néerlandais Sicco Mansholt sont d'ardents promoteurs de l'idée européenne. L'unité politique de l'Europe est le but affiché de Walter Hallstein. Spécialiste de la CECA, Hallstein s'inspire de cette première communauté pour affirmer la reconnaissance internationale de la Commission européenne en développant un droit d'accréditation à usage interne (nomination de « représentants » au sein des États membres) et surtout externe (« représentants » à l'extérieur de la Communauté). Il soutient les politiques communes qui doivent mener, selon lui, à une intégration politique ; il est donc responsable pour une part du succès du modèle économique de la CEE, qui devient la dynamique européenne principale avec l'échec de l'AELE, portée par le Royaume-Uni. Mais ce succès dans le domaine économique appelle, selon la logique néofonctionnaliste chère à Jean Monnet, à l'union politique de l'Europe avec la Commission européenne pour chef d'orchestre.


title: Commission européenne

text: Les initiatives de Hallstein déconcertent les milieux dirigeants européens, qui n'avaient pas prévu que la Commission européenne, organe supranational, puisse prendre autant d'importance dans le processus communautaire. Le plan Fouchet, inspiré par Charles de Gaulle, tente de marginaliser la Commission dans la coopération politique, mais est finalement rejeté par les partenaires de la France.


title: Commission européenne

text: Le plan Hallstein de 1965, présenté non pas devant le Conseil des ministres (représentants des États) mais devant l'Assemblée de la Communauté (voir Parlement européen), propose des ressources financières propres à la Commission européenne, un budget communautaire dépendant uniquement du Parlement européen et l'extension du vote à la majorité qualifiée. Le président de la Commission pense pouvoir l'imposer à de Gaulle en échange d'un règlement financier stable pour la Politique agricole commune, il n'obtient finalement que la crise de la CEE avec l'épisode de la chaise vide. Hallstein doit finalement se soumettre.


title: Commission européenne

text: À partir du protocole de Luxembourg, le Conseil des ministres prend le dessus sur la Commission qui ne fait plus preuve d'initiative que sur demande du Conseil. La relance de La Haye en 1969, dans ses modalités pratiques (sommet des chefs d'État et de gouvernement européens), est un prélude à l'institutionnalisation du Conseil européen qui marginalise encore plus la Commission dans le processus de décision communautaire, car les orientations à long terme sont définies par le Conseil européen. C'est toutefois Jean Rey qui représente les Six au Cycle de Kennedy. En 1969, la Commission reçoit le prix international Charlemagne. Après le mandat Jean Rey sur la Commission, pendant une période de transition (1967-1969) jusqu'à La Haye, Franco Maria Malfatti prend les rênes de la Commission de 1970 à 1972. Homme politique dynamique il participe activement aux débats sur la coopération monétaire (plan Barre de 1969) sans résultat concret, puis préfère rejoindre la vie politique italienne. La commission dirigée par Sicco Mansholt (1972-1973) est marquée par de vifs débats en son sein sur la question du développement.


title: Commission européenne

text: Les trois Commissions succédant à Mansholt sont dirigées par François-Xavier Ortoli, Roy Jenkins et Gaston Thorn. Étienne Davignon, Commissaire à l'Énergie et aux Transports est l'homme fort de cette dernière. Le contexte européen des années 1970 est placé sous le signe de l'État-nation, de la dynamique intergouvernementale. L'efficace couple franco-allemand Giscard d'Estaing-Schmidt tient à l'écart la Commission de la prise de décision.


title: Commission européenne

text: C'est surtout le contexte international des années 1970 (crise monétaire, crise pétrolière, crise économique) qui paralyse la Communauté européenne et les initiatives de la Commission.


title: Commission européenne

text: .Jamais un président de la Commission n'a laissé une telle empreinte sur l'histoire de l'intégration européenne. Il redonne à la Commission le lustre qu'elle avait perdu depuis 1965 en en faisant un acteur incontournable de la construction européenne.


title: Commission européenne

text: Dès sa prise de fonction il concentre son action sur des objectifs à la fois précis et ambitieux : achever le Marché commun européen, créer l'Union économique et monétaire et développer des politiques de solidarité. Jacques Delors peut compter sur le ferme soutien de la France de François Mitterrand et de l'Allemagne de Helmut Kohl ; on parle alors d'un trio Mitterrand-Kohl-Delors. Il a déjà une expérience européenne en tant que président de la commission économique et financière du Parlement européen et ministre de l'Économie et des Finances de la République française. Européiste convaincu et dynamique, il n'hésite pas à se confronter avec la Première ministre du Royaume-Uni, Margaret Thatcher, avec qui il entretient des relations tendues. Il peut enfin compter sur l'efficacité de son cabinet dirigé par Pascal Lamy, et un collège de Commissaires soudé autour de son président.


title: Commission européenne

text: La construction européenne doit à Jacques Delors :


title: Commission européenne

text: Les commissions suivantes ont été en place depuis 1995 :


title: Commission européenne

text: La Commission se voit confier par l’article 211 du traité de Rome trois rôles principaux :


title: Commission européenne

text: Par ailleurs, la commission est dotée d'autres compétences, comme la négociation des accords de commerce et d’association avec les États tiers, l’établissement de l’avant projet de budget et la gestion des fonds communautaires.


title: Commission européenne

text: La commission cumule aussi l’essentiel des activités législatives, exécutives et de contrôle de l’application de ses directives.


title: Commission européenne

text: Les compétences actuelles de la Commission sont énumérées à l'.


title: Commission européenne

text: Les compétences d’exécution de la Commission ne lui appartiennent pas en propre : elles lui sont conférées par le Conseil de l’Union. Cette délégation est la règle depuis l’Acte unique (amendement à l’article 145 TCE, actuel article 202) : le Conseil de l’Union ne peut exercer, directement, ses compétences d’exécution que dans des « cas spécifiques ».


title: Commission européenne

text: La Commission a aussi un rôle de négociateur des accords de commerce avec le monde.


title: Commission européenne

text: Dans toutes les négociations commerciales internationales, les États membres sont ainsi représentés par la Commission. Les accords commerciaux (ouvertures des marchés, privatisation des services) engagent donc les États membres par le biais de la Commission. La Commission participe aux négociations pour les « Accords généraux sur le Commerce et les services ». La question de la privatisation des services publics et de leur mise en concurrence, traditionnellement du domaine des États, relève maintenant de la Commission.


title: Commission européenne

text: Plus de 100 pays dans le monde ont conclu des accords avec l'Union y compris les pays en voie de développement d'Afrique, des Caraïbes, du Pacifique ainsi que ceux de l'ex Union Soviétique qui reçoivent une assistance technique importante.


title: Commission européenne

text: Ces négociations sont parfois critiquées pour leur absence de transparence, le Commissaire au commerce communiquant de manière jugée insuffisante avec les gouvernements comme avec le Parlement européen.


title: Commission européenne

text: Cette compétence d’exécution comporte des prérogatives importantes, notamment dans le domaine de la politique agricole commune, ainsi que dans celui de la politique de concurrence, où il lui revient d’autoriser les concentrations et de sanctionner les abus de position dominante et les ententes.


title: Commission européenne

text: La Commission, précise l’article 211 TCE, « veille à l’application des dispositions [des traités] ainsi que des dispositions prises par les institutions en vertu de [ceux-ci] ». La Commission est la seule compétente pour être gardienne du droit communautaire car c'est une institution indépendante. Elle dispose pour ce faire de plusieurs moyens d’action. Tout d’abord, elle a la faculté de formuler des recommandations ou des avis, ce qui lui permet d’attirer l’attention des États membres sur d’éventuelles insuffisances ou infractions. Elle peut ensuite engager des actions devant la Cour de justice de l'Union européenne contre un État qui aurait manqué à ses obligations (articles 226 et 228 TCE). Elle dispose de ce pouvoir de saisie de manière discrétionnaire et peut en faire un usage politique, en tolérant, par exemple, certains manquements, et en saisissant, au contraire, la Cour de justice, dans d’autres cas. Elle contrôle enfin l’application des mesures dérogatoires aux traités (on parle de clauses de sauvegarde).


title: Commission européenne

text: La Commission a été pensée à l'origine de la construction communautaire comme le moteur de l’intégration. On souhaitait en effet doter le projet européen d’une institution qui soit garante de l’intérêt général et qui par ses propositions puisse favoriser l’adoption d’avancées qui auraient été plus difficiles dans le cadre d’institutions strictement intergouvernementales. L’existence de la Commission est ainsi l’une des singularités les plus remarquables des institutions de l'Union européenne.


title: Commission européenne

text: La Commission dispose d’un monopole du droit d'initiative dans le premier pilier de l'Union européenne (pilier supranational relatif aux politiques intégrées : politique agricole commune, union douanière, marché intérieur, euro, etc.) qui lui permet de peser dans la formation des actes du Conseil de l’Union et du Parlement. L’article 250 TCE accroît encore l’importance de ce rôle : il dispose que le Conseil de l’Union « ne peut prendre un acte constituant amendement de la proposition que statuant à l’unanimité ». Le Conseil de l’Union ne peut ainsi s’écarter de la proposition de la Commission qu’à l’unanimité, ce qui confère parfois à la Commission un rôle de conciliation entre États membres.


title: Commission européenne

text: En outre, dans le cadre des anciens piliers « politique étrangère et de sécurité commune » (PESC) et « coopération policière et judiciaire » (en matière pénale), la commission partageait ce droit d'initiative avec les États membres.


title: Commission européenne

text: Le Parlement et le Conseil de l’Union peuvent demander à la Commission qu’elle légifère dans un domaine. Mais la commission, qui a le monopole du droit d'initiative, peut ignorer cette demande. L’article 192 du traité d'Amsterdam (article 225 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) précise certes que : « Le Parlement européen peut, à la majorité des membres qui le composent, demander à la Commission de soumettre toute proposition appropriée sur les questions qui lui paraissent nécessiter l'élaboration d'un acte de l'Union pour la mise en œuvre de la Constitution. Si la Commission ne soumet pas de proposition, elle en communique les raisons au Parlement européen. Cependant, la portée réelle de l’article 192 est limitée dans la pratique comme le montre l’exemple suivant : la Cour de justice des Communautés européennes a rendu quatre jugements entre décembre 2007 et juin 2008 affirmant la primauté des droits des entreprises sur ceux des salariés (arrêt Viking, arrêt Laval, arrêt Rüffert, arrêt Commission contre Luxembourg). En réaction, le 22 octobre 2008, le Parlement européen a adopté une résolution contredisant ouvertement la jurisprudence de la Cour, dans laquelle il demande "in fine" à la Commission de faire une proposition législative sur les conventions collectives transnationales. Mais celle-ci n’a pas donné suite à cette demande. Elle s’est justifiée en affirmant qu’elle « n’en voyait pas à ce stade la nécessité ». En règle générale, les livres verts publiés par la Commission ont pour objectif d'initier un débat en faisant le point sur les diverses idées en circulation sur un thème qui ne fait pas l'objet de politiques communautaires spécifiques. Les parties intéressées sont alors invitées à exprimer leurs remarques par écrit. Les livres blancs qui en résultent parfois (mais pas obligatoirement non plus) contiennent alors un ensemble cohérent et argumenté de propositions spécifiques, qui à terme conduiront à une impulsion politique concertée. C'est le cas par exemple du "Livre blanc sur l'achèvement du marché intérieur", publié en 1985 et qui débouchera sur la signature de l'Acte unique en février 1986.


title: Commission européenne

text: Les vingt-sept commissaires, nommés sur proposition des gouvernements des États membres, sont généralement issus des majorités politiques nationales. Nommés pour cinq ans ils forment un collège solidaire. Ils sont choisis en principe (article 17-3 du TUE). Cependant, les commissaires restent issus des partis politiques nationaux au sein desquels ils ont effectué leur carrière politique et auxquels ils doivent leur nomination à la Commission. À l'issue de leur mandat de commissaire, ils retournent, en général, à la vie politique nationale.


title: Commission européenne

text: Pour certains auteurs, cette indépendance est de plus limitée par leur ouverture aux intérêts des entreprises privées s’exprimant par l’intermédiaire des lobbies. Cela conduit la Commission à être influencée davantage par les lobbies des entreprises privées que par l’intérêt public. Pour d’autres, la Commission joue un rôle « d’honnête intermédiaire » entre les différents intérêts représentés par les lobbies.


title: Commission européenne

text: Selon l'ancien système institué par le traité d'Amsterdam, la procédure de désignation des membres du collège de la Commission débutait par la désignation par le Conseil réuni au niveau des chefs d’État ou de gouvernement, à la majorité qualifiée, d’un candidat à la présidence. Le Parlement européen approuvait ensuite cette nomination, à la majorité simple. Ainsi, José Manuel Durão Barroso avait été désigné par le Conseil en juin 2004, avant d’obtenir un vote positif du Parlement le 22 juillet. Ensuite, le Conseil adoptait à la majorité qualifiée et d’un commun accord avec le président désigné une liste de candidats pour les postes de commissaire (pas plus d’un par État membre). Avant l’élargissement du mai 2004, les grands États, dont la France, disposaient de deux commissaires : le gouvernement français proposait, alors, un représentant du parti majoritaire, au pouvoir, et un membre du principal parti d’opposition. Enfin, le président et les membres de la Commission étaient nommés par le Conseil statuant à la majorité qualifiée, après approbation du Collège par le Parlement. C’était à cette étape que le collège présenté par Barroso le avait rencontré des résistances sur plusieurs points : Barroso avait préféré opérer un remaniement avant le vote, qui avait finalement eu lieu le (449 pour, 149 contre et ).


title: Commission européenne

text: Le traité de Lisbonne modifie ce mode de désignation du président de la Commission en renforçant le poids du Parlement européen dans le processus. Le Conseil européen (et non plus le Conseil réuni au niveau des chefs d’État ou de gouvernement, grâce à l’institutionnalisation du Conseil européen par le Traité de Lisbonne) propose au Parlement européen, à la majorité qualifiée, un candidat à la présidence de la Commission, « en tenant compte des élections au Parlement européen, et après avoir procédé aux consultations appropriées ». Cette désignation préalable qui tient compte de la composition politique du Parlement, tend à rapprocher la procédure de celle connue dans les régimes parlementaires. Le candidat, soumis au vote des parlementaires, est ensuite élu par le Parlement européen (soit sur ). Quant à la suite de la procédure, à savoir la désignation de la liste des commissaires par le Conseil de l'UE, le vote d'approbation du collège au Parlement et la nomination officielle de la nouvelle Commission par le Conseil européen, elle est identique aux dispositions antérieures au Traité de Lisbonne. Il faut ajouter que le Haut Représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, qui est également Vice-Président de la Commission, chargé des relations extérieures et qui donc à ce titre fait partie du collège des commissaires, fait l'objet d'une désignation particulière avant le vote d'approbation du Parlement européen : il est nommé, avec l'accord du Président de la Commission, par le Conseil européen qui statue à la majorité qualifiée.


title: Commission européenne

text: Concernant le nombre de commissaires, il était de vingt-huit membres, depuis l'adhésion à l'Union de la Croatie en 2013 et la nomination de Neven Mimica chargé de la protection des consommateurs. Ce nombre est redescendu à vingt-sept commissaires avec le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne au . Dès l'année 2000, la Conférence intergouvernementale précédant le Traité de Nice, s'était penchée sur la question de savoir s'il fallait garder un commissaire par État membre. Elle avait alors pris acte de la volonté des « petits » États de l'Union de conserver ce système de peur de favoriser les « grands » États et décidé qu'il y aurait un nombre de commissaires inférieur à celui des États membres après l'adhésion du État à l'Union. Le Traité de Lisbonne prévoit qu'à partir du novembre 2014, le nombre de commissaires est limité aux deux tiers du nombre d'États membres, soit 18, sauf si le Conseil européen, statuant à l'unanimité, décide de changer ce nombre. Or avec le « non » irlandais lors du premier référendum visant à ratifier le Traité de Lisbonne, le Conseil européen a reculé sur ce sujet. Il a promis dans ses conclusions de la réunion de juin 2009, que l'on reviendrait au système d'un commissaire par État membre, à la condition que l'Irlande ratifie le traité, ce qui a été le cas.


title: Commission européenne

text: Le président de la Commission peut, avec l'approbation du collège, exiger la démission d'un commissaire. Par ailleurs, le Parlement peut adopter à la majorité des deux tiers des voix exprimées et à la majorité de ses membres une motion de censure du collège, concernant sa gestion. C’est pour éviter le vote d’une motion de censure que la Commission Santer avait démissionné collectivement dans la nuit du 15 au 16 mars 1999. Enfin le Conseil européen, en statuant à la majorité qualifiée, peut mettre fin au mandat du Haut Représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité. Il remet sa démission au président de la Commission, ce dernier pouvant être à l'origine du vote du Conseil européen (articles 17-6, c) et 18-1 du TUE).


title: Commission européenne

text: Le président de la Commission européenne exerce une des principales fonctions au sein de l'Union européenne. Il préside la Commission et est responsable de la nomination ou du renvoi des 27 commissaires qui la composent. Il détermine le calendrier politique de la Commission.


title: Commission européenne

text: Le président de la Commission représente l'Union à l'étranger, bien qu'il partage cette prérogative avec le président du Conseil européen et le Haut Représentant (qui siège à la Commission). Cependant, le président, contrairement à un chef de l'État classique, n'établit pas de politique étrangère, ne commande pas de troupes et ne lève pas d'impôts car ces domaines sont principalement hors des prérogatives de l'Union.


title: Commission européenne

text: Le processus de décision suit deux méthodes en vigueur dans l'Union européenne :


title: Commission européenne

text: La Commission est assistée dans son travail par un Secrétariat général ainsi que 44 directions générales (D.G.) et services spécialisés. Les D.G. consultent largement les différents groupes d’intérêt ainsi que les administrations nationales afin de produire des propositions. Ainsi, les propositions qui émanent directement de la seule réflexion des D.G. sont l’exception plutôt que la règle.


title: Commission européenne

text: Dès l’origine, les représentants des administrations nationales et régionales, les groupes d’intérêt ou lobbies ont été invités à siéger au sein de comités consultatifs : les négociations qui s’y déroulent donnent lieu à la publication de Livres verts et de Livres blancs proposant des pistes pour des actions communautaires.


title: Commission européenne

text: Quelques exemples de comités consultatifs : Agriculture biologique, Pêche et aquaculture, Chaîne alimentaire et santé animale et végétale, Recherche et sciences


title: Commission européenne

text: Les propositions des directions générales (DG) et les autres décisions sont endossées collectivement par la Commission statuant à la majorité de ses membres.


title: Commission européenne

text: Les réunions du collège des Commissaires sont préparées par des réunions de leurs membres de cabinet (réunions dites « spéciale chefs »), puis par des réunions de leurs chefs de cabinet (réunions dites « Hebdo »). Les points A sont adoptés sans discussion par le collège des Commissaires, les points B sont ceux qui n'ont pu faire l'objet d'un accord au niveau des membres ou des chefs de cabinet.


title: Commission européenne

text: Si les commissaires sont en principe délivrés de toute subordination nationale et représentent l’intérêt général, il n’en reste pas moins qu’ils conservent naturellement des liens forts avec leur État d’origine, dont il leur arrive de plaider la cause, mais pas seulement.


title: Commission européenne

text: Objectif fondamental de la Commission, la promotion de l'intérêt général est limitée par l'influence non négligeable des groupes d'intérêt, en vue de servir les intérêts catégoriels, publics ou privés, qu'ils défendent. Le but est de passer en amont du processus normatif. Nonobstant, la Commission souhaite encadrer et rationaliser ce dialogue avec les groupes d'intérêt (Communication de la Commission, 2 décembre 1992), au nom de la transparence. Selon le Corporate Europe Observatory, entre et personnes travaillent à Bruxelles pour le compte de lobbys, dont 70 % pour le secteur privé (tabac, chimie, automobile, filière laitière, etc.) et 10 % pour des associations (environnement, droits sociaux, femmes, etc.).


title: Commission européenne

text: La Commission peut en effet, dans les prises de décisions de l’Union européenne, promouvoir l’implication « d’intérêts publics », tels que ceux portés par les associations de consommateurs et de défense de l’environnement (lesquelles reçoivent d'ailleurs des subsides de l'Union à cette fin) ; cependant, en plus d’incitations spécifiques, les firmes privées disposent de ressources significatives, ce qui selon certains leur donnerait plus de chance d’influencer la Commission que les « intérêts publics ». Elles proposeraient même des textes « clefs en main » à la Commission.


title: Commission européenne

text: La Commission européenne doit appliquer, en principe, la politique linguistique de l'Union européenne.


title: Commission européenne

text: L'anglais est principalement la langue de travail de la Commission européenne. En 2019, 84 % des originaux de textes sont en Anglais contre 2,6 % en Français. En revanche, le français et l'allemand ont perdu du terrain bien qu'elles soient bien enseignées en tant que langues étrangères dans tous les pays de l'Union et disposent d'un nombre suffisant de traducteurs pour chacune des autres langues officielles de l'Union européenne. Dans la pratique, c'est d'abord l'anglais qui est utilisé comme langue de travail. . L'allemand reste utilisé de manière très marginale. Des documents officiels fixent le régime linguistique et l'emploi du français dans les relations de travail avec la Commission européenne.


title: Commission européenne

text: Le français, l'anglais et l'allemand étaient aussi les trois seules langues officielles (avant l'élargissement de 1995 et à l'exception du néerlandais) simultanément dans plusieurs pays de l'Union. Si ce seul critère était retenu aujourd’hui, le suédois serait éligible car il est officiel en Suède et en Finlande (et largement compris au Danemark). Depuis l'adhésion récente de Chypre, le grec serait aujourd'hui éligible selon ce critère. Concernant les autres pays européens candidats à l'entrée dans l'Union, le turc remplirait cette condition si la Turquie rejoignait l'Union, ainsi que le croate si la Bosnie-Herzégovine y adhérait (bien que celle-ci considère le bosnien comme une langue différente), et l'italien si la Suisse décidait de faire de même. Toutes les autres langues officielles de l'Union européenne ne le sont au niveau national que dans un seul État membre.


title: Commission européenne

text: On constate aujourd'hui une certaine discrimination linguistique sur l'anglais, étant donné que certaines offres d'emploi de la Commission européenne ne s'adressent qu'à des candidats dont la langue maternelle est l'anglais.


title: Commission européenne

text: Toutefois, il faut préciser que les normes de métadonnées (celles sur lesquelles s'appuient les langages de balisage courants tels que HTML et XML et leurs variantes) sont actuellement exclusivement disponibles en anglais. Ces normes ont été essentiellement d'origine américaine, bien que leurs organismes se soient ouverts à des participants internationaux (notamment européens, mais aussi canadiens, chinois, japonais et russes) qui ont milité pour leur traduction dans d'autres langues.


title: Commission européenne

text: L'organisation adoptée pour la gestion des données de référence fait l'objet de la norme ISO/CEI 11179 sur les registres de métadonnées. Les normes de métadonnées conditionnent le cadre commun d'interopérabilité européen et les schémas de classification des données (glossaires, thésaurus documentaire, taxinomies). Aucune transposition de ces normes n'a été effectuée par les organismes de normalisation des États de l'Union européenne. Ces normes sont nécessaires pour la mise en œuvre des outils de gestion des données géospatiales (directive INSPIRE).


title: Loi Falloux

text: La loi Falloux, portant sur l'instruction publique et promulguée sous la , porte le nom du ministre de l'Instruction publique Alfred de Falloux.


title: Loi Falloux

text: Promulguée le , elle aborde tous les aspects de l'éducation, à l'exception du supérieur, mais est surtout connue par ses dispositions sur la liberté d'enseignement laissant une place ample à l'enseignement confessionnel. Elle complète la loi Guizot, qui rendait obligatoire une école de garçons dans toute commune de 500 habitants, en rendant obligatoire la création d'une école de filles dans toute commune de 800 habitants.


title: Loi Falloux

text: La loi Falloux étend, dix-sept ans après, la loi Guizot de 1833. Elle s'inscrit dans les importantes évolutions de l'enseignement depuis la Révolution. L'éducation est un important enjeu de débats politiques. En effet, à partir de la Révolution, l'État s'intéresse de plus en plus à l'instruction de la jeunesse. Or les catholiques s'inquiètent de la diffusion de la pensée des Lumières et des idées socialistes et accusent l'école de la favoriser. Ils préfèreraient que l'enseignement reprenne les bases et les méthodes de l'Ancien Régime. Ils visent donc à infléchir l'enseignement en ce sens.


title: Loi Falloux

text: La Restauration avait partiellement satisfait les catholiques. Ce régime avait déjà un peu assoupli le système de monopole de l'Université impériale, et surtout tendait à tolérer les congrégations, même non autorisées. D'autre part, avec le poids plus grand des évêques dans ses instances, elle fait évoluer les programmes dans un sens plus religieux.


title: Loi Falloux

text: La situation change sous la Monarchie de Juillet : le nouveau régime étant beaucoup moins attaché à la religion catholique, l'enseignement se montre moins lié par celui-ci. La loi Guizot (1833) donnait partiellement satisfaction aux partisans de la liberté d'enseignement en autorisant les particuliers à organiser des écoles primaires, ces écoles étant obligatoires dans les communes de plus de 500 habitants. Elle conservait tout l'enseignement secondaire et supérieur sous la dépendance de l'Université. Guizot généralisait aussi les écoles normales (une par département), destinées à former les instituteurs, mais que les conservateurs suspectent de diffuser des idées socialistes et anticléricales.


title: Loi Falloux

text: Après la Révolution française de 1848, Lazare Hippolyte Carnot a été nommé ministre de l'Instruction publique. Son projet, élaboré avec l'appui d'une Commission des études scientifiques et littéraires, prévoyait l'enseignement obligatoire pour les enfants des deux sexes, et une formation des instituteurs et institutrices pendant trois ans, aux frais de l'État. Si son projet mettait en avant l'école publique, il laissait une place à l'enseignement libre. Après les Journées de Juin, Carnot, resté dans le ministère Cavaignac, tente de faire adopter son projet, mais, mis en minorité par l'Assemblée nationale constituante, il démissionne le . Son projet est mis de côté.


title: Loi Falloux

text: Le débat sur l'enseignement reprend à l'Assemblée nationale constituante, où siègent de nombreux républicains modérés et surtout les conservateurs du Parti de l'Ordre. Il porte sur l'article 9 de la Constitution, consacré à la liberté d'enseignement. Le député Charles de Montalembert décrit à cette occasion le monopole de l'Université comme un « communisme intellectuel » et estime l'enseignement comme « inférieur à celui de l'Ancien Régime ». Il demande la suppression de cet article qui, selon lui, semble concéder la liberté d'enseignement alors que d'après lui, elle « va de soi ».  L'article 9 est maintenu et proclame que « L'enseignement est libre » tout en ajoutant que « La liberté d'enseignement s'exerce selon les conditions de capacité et de moralité déterminées par les lois, et sous la surveillance de l'État. Cette surveillance s'étend à tous les établissements d'éducation et d'enseignement, sans aucune exception. »


title: Loi Falloux

text: Après l'élection présidentielle de Louis-Napoléon Bonaparte, le nouveau ministre de l'Instruction publique, le comte Alfred de Falloux, catholique légitimiste du Parti de l'Ordre, retire officiellement le projet de Carnot le et dissout la Commission des études scientifiques et littéraires. Dans ses "Mémoires", Falloux résume son programme politique : « Dieu dans l'éducation. Le pape à la tête de l'Église. L'Église à la tête de la civilisation ».


title: Loi Falloux

text: Falloux crée à son tour deux commissions, l'une sur l'enseignement primaire, l'autre sur le secondaire, qui fusionnent dès le . Composée de personnalités diverses mais majoritairement catholiques engagées, cette commission doit préparer une nouvelle loi mettant en œuvre la liberté d'enseignement prévue par la Constitution. S'y rencontrent, sous la présidence d’Adolphe Thiers, des catholiques (Monseigneur Sibour, l'abbé Félix Dupanloup ou Armand de Melun), des protestants (Cuvier), des universitaires (Victor Cousin, Saint-Marc Girardin). Si l'organisation de l'enseignement primaire est assez facilement adoptée, celle du secondaire suscite plus de débats, car une partie de la commission estime que les élèves du secondaire n'ont pas besoin d'être prémunis contre le socialisme.


title: Loi Falloux

text: Le projet de loi est finalement présenté à l'Assemblée le . Alfred de Falloux démissionne du ministère le , mais son projet est pris en compte par son successeur Félix Esquirou de Parieu.


title: Loi Falloux

text: Entretemps, il paraît urgent de prévoir un cadre pour mieux contrôler les instituteurs, qui se plaignent de leurs traitements peu élevés et pourraient gêner le gouvernement à la veille de nouvelles élections que l'on sent décisives. Le projet de loi générale sur l'instruction est donc temporairement délaissé au profit d'un texte destiné à simplifier la suspension et la révocation des instituteurs, texte qui est adopté en urgence le sous le nom de « petite loi sur l'instruction » ou de loi Parieu.


title: Loi Falloux

text: Le projet de loi vient en discussion le . Il fait l'objet d'importantes discussions, au cours desquelles Victor Hugo, pourtant élu avec le parti de l'Ordre, se fait remarquer en critiquant vivement l'influence du clergé catholique, qu'il juge excessive (intervention durant laquelle il prononce la phrase : « L’Église chez elle et l’État chez lui »). Henri Guillemin reprend cette critique et explique que sous couvert d'une loi d'enseignement, c'est en fait un objectif social qui est recherché. Après la répression des journées de juin, les classes populaires ont perdu le goût des revendications sociales mais il faut penser à l'avenir. L'avenir c'est la jeunesse et il faut donc éduquer la jeunesse afin qu'elle ne remette pas en cause l'ordre social établi. Le programme scolaire inclut désormais une éducation morale et religieuse qui doit enseigner aux enfants la résignation et le respect des hiérarchies sociales. De plus, la loi Falloux prévoit dans le conseil supérieur et dans les conseils secondaires la présence d'évêques ou de leurs délégués. Pour qualifier l'utilisation politique du clergé et des valeurs de la religion catholique par des athées, Guillemin parle de « cléricalisme sans dieu ».


title: Loi Falloux

text: Conformément à l'article 41 de la Constitution, la loi subit trois lectures, les et , puis le , date à laquelle elle est finalement adoptée par 399 voix contre 237 (Républicains modérés et républicains radicaux).


title: Loi Falloux

text: Il existait déjà des académies depuis l'organisation de l'Université impériale en 1808. La loi Falloux en crée une dans chaque département, cela permet de décentraliser. Chaque académie est dirigée par un recteur assisté d'un conseil académique.


title: Loi Falloux

text: La loi Falloux réorganise par ailleurs le Conseil supérieur de l'instruction publique et les conseils d'académie. En particulier, elle accorde une large place aux représentants des différents cultes, en particulier du culte catholique. Au Conseil supérieur de l'instruction publique siègent huit membres de l'Université, sept représentants des cultes dont quatre catholiques, trois conseillers d'État, trois membres de l'Institut, trois membres de l'enseignement libre.


title: Loi Falloux

text: Avec cette loi, l'enseignement primaire et secondaire se trouve désormais partagé entre l'enseignement public, géré par les communes, les départements et l'État, et l'enseignement privé, dit « libre », dont les établissements sont gérés par des particuliers, des associations ou des congrégations. Les maitres sont formés dans des Écoles normales entretenues par les départements (qui peuvent les supprimer). Pour l'enseignement « libre », les congréganistes peuvent enseigner s'ils sont titulaires du baccalauréat, ou sont ministres d'un culte ou ont un certificat de stage. Pour les religieuses une simple lettre d'obédience de l'évêque suffit. Le traitement annuel est de . Dans l'enseignement secondaire la liberté de l'enseignement est de mise. Un bachelier peut ouvrir une école et aucun titre n'est exigé des enseignants.


title: Loi Falloux

text: De fait, même si elle ne le dit pas officiellement, la loi vise surtout à autoriser l'enseignement catholique, dans les écoles primaires et les établissements secondaires. Elle donne une grande part à l'Église catholique romaine dans l'organisation de l'enseignement : les évêques siègent de droit au conseil d'académie, l'école est surveillée par le curé conjointement avec le maire. Un simple rapport du maire ou du curé peut permettre à l'évêque de muter un instituteur à sa guise. Les préfets peuvent révoquer les instituteurs.


title: Loi Falloux

text: La loi Falloux fixe également l'objectif d'une école primaire de filles dans chaque commune de plus de 800 habitants.


title: Loi Falloux

text: La loi fixe également le programme de l'école primaire. Celui-ci se divise entre un programme obligatoire et un programme laissé à l'appréciation de l'enseignant :


title: Loi Falloux

text: Les écoles primaires supérieures créées par Guizot sous la Monarchie de Juillet sont supprimées (les langues modernes et le commerce disparaissent alors des matières scolaires). Elles seront rétablies en 1852.


title: Loi Falloux

text: Peu après le coup d'État du, un décret met fin à l'élection des membres des conseils de l'instruction, à l'exception des conseillers généraux dans les conseils académiques. Tous les autres membres sont nommés par le chef de l'État.


title: Loi Falloux

text: La loi du met fin au système d'une académie dans chaque département. La carte des académies est réorganisée avec 16 académies seulement. Dans chaque académie, la loi installe un Inspecteur d'académie et un conseil départemental de l'Instruction publique. Le reste des dispositions de la loi Falloux est maintenu, y compris la compétence des conseils consultatifs.


title: Loi Falloux

text: Une série de lois, votées par la Troisième République dans les années 1880, vient abroger ou réformer, soit implicitement, soit explicitement, une bonne partie de la loi Falloux. La loi du sur les conseils académiques réorganise ces instances consultatives dans le sens de la laïcité en supprimant les représentants du clergé, à l'exception, au Conseil supérieur, des représentants des facultés de théologie catholique et protestante.


title: Loi Falloux

text: Les lois Jules Ferry (lois du et du ) remettent fortement en cause plusieurs éléments de la loi Falloux :


title: Loi Falloux

text: Quatre ans après, la loi Goblet du réécrit entièrement les dispositions sur l'enseignement primaire public et privé. L'article 61 abroge les titres et II de la loi Falloux.


title: Loi Falloux

text: Dans les années 1890 et 1900, de nombreuses voix s'élevaient pour obtenir l'abrogation de la loi Falloux, qui continuait d'accorder une place à l'enseignement privé.


title: Loi Falloux

text: D'autres juristes et hommes politiques soutenaient qu'à la suite des dernières réformes, et notamment de la loi Goblet qui réorganisait largement la matière, la loi Falloux avait été implicitement abrogée.


title: Loi Falloux

text: C'est sans doute la raison pour laquelle une proposition de loi tendant à abroger la loi Falloux n'est finalement pas adoptée. Toutefois, en 1904, Émile Combes fait adopter une loi interdisant aux congrégations d'enseigner, y compris dans les écoles privées. Cette mesure aura pour effet de multiplier les « écoles privées laïques ».


title: Loi Falloux

text: Après plusieurs années de "statu quo ante," l'enseignement privé revient en grâce auprès des gouvernements successifs. En particulier, le régime de Vichy autorise à nouveau les congrégations enseignantes et permet l'octroi d'importantes subventions aux établissements privés.


title: Loi Falloux

text: À la Libération, les subventions aux écoles privées cessent ; en revanche, le GPRF ne revient pas sur l'autorisation des congrégations.


title: Loi Falloux

text: Mais le gouvernement envisage d'aller plus loin en rémunérant les enseignants du privé, ce qui est finalement réalisé à travers la loi Debré (1959).


title: Loi Falloux

text: Devenu ministre de l'Éducation nationale du gouvernement Édouard Balladur, François Bayrou annonce en sa volonté de revoir la loi Falloux. L'intérêt affiché est notamment d'améliorer la sécurité des bâtiments des écoles privées.


title: Loi Falloux

text: La réforme proposée passe finalement par une proposition de loi, déposée en par le député Bruno Bourg-Broc. Cette proposition reçoit un accueil hostile des syndicats de l'enseignement laïc. La proposition est discutée au Parlement en juin, puis en et adoptée le .


title: Loi Falloux

text: L'adoption de la loi suscite, le , un important mouvement de grève dans l'enseignement public à l'initiative des organisations syndicales de l'enseignement public et du Comité national d'action laïque (CNAL), tandis que des parlementaires de gauche défèrent la loi devant le Conseil constitutionnel.


title: Loi Falloux

text: Le , le Conseil constitutionnel rend sa décision. Considérant notamment qu'un financement plus libre des établissements privés par les collectivités territoriales est contraire au principe d'égalité et qu'il risquerait de mettre, dans certaines communes, les établissements privés dans une situation plus favorable que les écoles publiques, ce qui serait contraire à la laïcité en France, le Conseil constitutionnel déclare l'article 2 inconstitutionnel.


title: Loi Falloux

text: Malgré la décision du Conseil, la manifestation contre la loi, prévue le , est maintenue et réunit à Paris environ un million de personnes selon les organisateurs ( selon la police). La loi est promulguée le mais, privée de son article 2, elle est vidée d'une partie de son contenu. La décision du Conseil constitutionnel préserve donc la loi Falloux.


title: Loi Falloux

text: La loi Falloux est aujourd'hui formellement abrogée depuis seulement 2000, mais certains de ces articles ont été repris dans le Code de l'éducation. Il s'agit surtout des articles concernant l'enseignement privé, qui fixent ainsi :


title: Loi Falloux

text: Toutefois, les dispositions sur le contrôle administratif et sur la discipline des maîtres ne sont que partiellement applicables à l'enseignement dit « sous contrat » et ne concernent guère que l'enseignement dit « hors contrat ».


title: Loi Falloux

text: D'autre part, certains articles (en particulier l'article 23) sont encore en vigueur en Alsace et Moselle : dans les trois départements, l'enseignement religieux est considéré comme obligatoire, dans les écoles élémentaires publiques (dans les collèges et lycées, une disposition comparable découle de textes allemands de la période d'annexion de 1871 à 1918), d'un des quatre cultes « reconnus », catholique, réformé, de la confession d'Augsbourg et israélite.


title: Fermage

text: Le fermage est un type de bail rural dans lequel un propriétaire, le bailleur, confie à un preneur, le fermier, le soin de cultiver une terre sous contrat. Le fermage est déjà pratiqué pendant l'Antiquité. Il se différencie du métayage, où le bailleur reçoit une partie de la récolte, par le fait que le bailleur du fermage reçoit un loyer annuel fixe, payable en argent, mais souvent stipulé en nature ce qui constitue une indexation sur le cours des produits récoltés.


title: Fermage

text: La mise en valeur de l'empire romain dépend aussi des ressources de la terre, plus elles seront prolifiques, plus l'empire sera prospère. Le fermage est privilégié sur les grandes exploitations, il se situe entre le colonat et le servage. Cette pratique a été généralisée à l'ensemble de l'Empire romain.


title: Fermage

text: La "Lex agraria" de , mentionne l"'ager privatus", terre privée, ainsi que l'affermage et les terres vectigaliennes. Le vectigal est une redevance sur les terres publiques affermées à des possesseurs.


title: Fermage

text: Des reprises des "Lex Manciana", , et "Lex Hadriana", , sont mentionnées dans les Inscriptions d'Henchir-Mettich. Les contrats de "conductio" sur la fiscalisation des locataires ne semblent pas repris dans l'Antiquité tardive.


title: Fermage

text: Les procureurs s'assurent de la conformité des "conduciores", fermiers d'un bien public, vis-à-vis de la lex Manciana.


title: Fermage

text: Le droit de longue durée ou droit d'emphytéose, Ius emphyteuticarium, est aussi géré dans l'Antiquité tardive.


title: Fermage

text: À la fin du servage, le fermage, qui s'y substitue progressivement, est un nouveau système de mise en valeur des terres.


title: Fermage

text: Il a été déterminant dans la remise en valeur des campagnes après la Guerre de Cent ans.


title: Fermage

text: Ce témoignage d'un paysan de Taulé illustre les abus qui existaient dans le cadre du fermage avant la loi de 1946 :


title: Fermage

text: Avant le statut du fermage de 1946, les fermiers « étaient à la merci des pressions des propriétaires. Ceux-ci ne craignaient pas d'en abuser, cela expliquait (...) que tous les ans, le 29 septembre, il y eût un véritable cortège de charrettes et de bétail.(...) À la Saint-Michel, en effet, les baux arrivaient à leur terme. (...) Outre le montant du fermage, (...) [le fermier devait] aussi au propriétaire un certain nombre de journées de travail gratuit, [par exemple] trois jours de charrue (homme, cheval et matériel), un homme chaque jour pendant la durée des foins ». D'autres corvées pouvaient exister comme débarder du bois, voire nourrir le chien du propriétaire. Ce dernier pouvait en toute liberté chasser sur les terres de son fermier sans faire attention aux cultures qu'elles portaient et les rapports entre le fermier et son bailleur étaient quasi-féodaux.


title: Fermage

text: Le nombre de fermiers est encore élevé, sont recensés en 1929.


title: Fermage

text: L'avènement du statut du fermage, à l'initiative de Tanguy-Prigent, instaura le renouvellement automatique des baux et limita les clauses de résiliation à l'initiative du bailleur. Le statut du fermage est un mode de faire-valoir indirect des biens agricoles en France adopté à l'initiative de  François Tanguy-Prigent par la loi du 13 avril 1946 codifié a l'article L. 411-1 et suivants du Code rural.


title: Fermage

text: Les baux à ferme se renouvellent désormais perpétuellement par tacite reconduction. Ils peuvent être légués ou cédés par le titulaire, ce qui en fait une quasi-propriété.


title: Fermage

text: Les baux ne peuvent être résiliés par le propriétaire que pour défaut d'exploitation du fonds, non-paiement du fermage ou expropriation pour cause d'utilité publique.


title: Fermage

text: Les différends concernant les baux ruraux relèvent en France d'une juridiction civile spéciale : le Tribunal paritaire des baux ruraux.


title: Fermage

text: Les productions gérées par du fermage sont statistiquement meilleures que les productions issues du métayage. Le fermage est plus pratiqué et rémunérateur pour le bailleur et le fermier par temps de prospérité agricole alors qu'il y a plus de demandes pour le métayage lors de crises agricoles.


title: Wilaya de Tiaret

text: La wilaya de Tiaret ( ; en arabe: ; en berbère: ⴰⴳⴻⵣⴷⵓ ⵏ ⵜⵉⵀⴻⵔⵜ) est une wilaya algérienne située à l'ouest du pays dans la région des hauts plateaux. C'est une région à vocation agro-pastorale.


title: Wilaya de Tiaret

text: La wilaya de Tiaret est située à l'ouest de l'Algérie, elle est délimitée : La wilaya de Tiaret présente sur le plan physique trois grandes zones distinctes :


title: Wilaya de Tiaret

text: La wilaya se caractérise par un climat continental dont l'hiver est rigoureux et l'été est chaud et sec, elle reçoit 300 à de pluies en moyenne par an.


title: Wilaya de Tiaret

text: La longueur du réseau hydrographique de la wilaya est de . Les principaux cours d'eau sont : Oued Touil, Oued Mina et Nahr Ouassel.


title: Wilaya de Tiaret

text: Les gravures rupestres du Kef Boubeker, font de la région de Tiaret un des lieux importants de la Préhistoire nord-africaine. On atteste également de nombreux vestiges de la dynastie des Massyles dont les ruines de la Souamah près de Mechraa Safa.


title: Wilaya de Tiaret

text: Sous la domination romaine, Tiaret devient au , un poste militaire permanent. Une dynastie berbère, à l’influence grandissante, profite des troubles dans la région pour fortifier son indépendance et constituer un royaume. Les princes édifient sur la haute Mina les mausolées appelés « djeddar » (). Le royaume s'oppose au corps expéditionnaire de Sidi Okba.


title: Wilaya de Tiaret

text: Au , fuyant devant les orthodoxes musulmans, Ibn Rustom, se réfugie dans la région. Il est accueilli par les tribus locales, et il est nommé Imam et fonde Tahert la neuve. La nouvelle cité connaît une grande notoriété et une réelle prospérité. En 761, le royaume de Tihert s’étendait, jusqu’en Tripolitaine vers l’est et aux confins de Mascara vers l’ouest. On venait d'Égypte, d'Irak et de Perse pour étudier dans ses mosquées. De riches négociants d’Europe et d’Afrique noire venaient y commercer. Ce pouvoir théocratique, basé sur une stricte discipline morale, ne fonde pas sa force sur une quelconque puissance militaire. En 909, il n’oppose pas de résistance sérieuse aux armées fatimides. La région devient l’objet de convoitise entre souverains de l’est et de l’ouest.


title: Wilaya de Tiaret

text: Au , le pays abrite durant quelques années, Ibn Khaldoun. Il se recueillit à Taoughazout, pour y écrire "les Prolégomènes".


title: Wilaya de Tiaret

text: Après la prise d'Alger par les troupes françaises en 1830, l’émir Abdelkader transforme Tagdempt en une place forte. Il édifie sur les ruines de l'ancienne capitale rostémide, diverses constructions où vivait une garnison. Il y frappe une monnaie. La colonne du général Bugeaud rase la citadelle en 1841 et sur les ruines sera reconstruite la nouvelle ville de Tiaret. Le pays entier passe sous la domination française. Durant six années, de 1864 à 1870 ; les tribus des Ouled Sidi Cheikh portent la guerre partout dans le pays. En 1881, Bouamama libère temporairement Frenda et sa région.


title: Wilaya de Tiaret

text: La province a subi de nombreux massacres (le plus important étant le[massacre de Sid El-Antri en 1997), tueries et des attentats à la bombe durant la guerre civile algérienne, mais moins que dans les zones plus proches d'Alger. L'Institut de l'Afrique a rapporté dans une monographie de que le paysage plus de Tiaret a facilité les activités terroristes. La base de connaissance sur le terrorisme du MIPT rapporte que Tiaret .


title: Wilaya de Tiaret

text: Le poste de wali de la wilaya de Tiaret a été occupé par plusieurs personnalités politiques nationales depuis sa création le par le décret qui organise le territoire algérien en un nombre de quinze wilayas.


title: Wilaya de Tiaret

text: La wilaya de Tiaret compte 14 daïras: La wilaya de Tiaret compte 42 communes:


title: Wilaya de Tiaret

text: Cette wilaya comprend les barrages suivants:


title: Wilaya de Tiaret

text: Ces barrages font partie des 65 barrages opérationnels en Algérie alors que 30 autres sont en cours de réalisation en 2015.La région de Tiaret recèle un très vaste champ archéologique illustré par la présence de vestiges berbères et romains se confondant à Aïn Sbiba (Frenda), Columnata (Sidi Hosni), Kherbet Ouled Bouziane (Dahmouni), Souamah (Mechraa Es Safâ), Tihert l'ancienne et Tingartia.


title: Wilaya de Tiaret

text: Les sites religieux sont des potentialités touristiques, on y trouve des vieilles mosquées et des zawiyas à travers le territoire de la wilaya, parmi eux, la mosquée El Attik. C'est l'une des plus vieilles mosquées à Tiaret Ville.


title: Wilaya de Tiaret

text: Sa construction remonterait à 1470 et la ville doit cet édifice religieux à un groupe de citoyens qui ont tenu à édifier une mosquée selon un modèle typiquement maghrébin. Elle est implantée sur les hauteurs de la ville de Tiaret


title: Wilaya de Tiaret

text: Les premiers hommes ou les premières civilisations qui ont peuplé la région de Tiaret ont laissé leurs empreintes sur la pierre en gravant des scènes de la vie quotidienne, de la faune et de la flore qui les entouraient.


title: Wilaya de Tiaret

text: C’est l’un des plus importants sites archéologiques de la wilaya de Tiaret. Les Djeddars ou Djeddars de Frenda tout comme le Medracen ou le mausolée royal de Maurétanie, situés sur des hauteurs à l'ouest de Medroussa, dans la commune de Tousnina (wilaya de Tiaret), sont des monuments funéraires berbères.


title: Wilaya de Tiaret

text: Les Djeddars restent l’unique exemple de monuments funéraires tardifs de tradition berbère en Afrique du nord. On y retrouve trois mystérieuses pyramides dressées aux .


title: Wilaya de Tiaret

text: Tahert devient au la capitale du premier État indépendant au Maghreb sous l'Iman ibadite Ibn Rustom.


title: Wilaya de Tiaret

text: Située à 9 km à l'ouest de la ville actuelle de Tiaret, Tagdempt renferme quelques vestiges épars de cette Tahert Rostémide, le site sera occupé par l'émir Abdelkader qui y édifiera une forteresse militaire et c’est pourquoi, les ruines des deux époques s'entremêlent et se superposent.


title: Wilaya de Tiaret

text: Les Grottes d'Ibn Khaldoun sont classées depuis 1949, reclassées et protégées par le gouvernement algérien sous l'intitulé . C'est dans cet endroit que Ibn Khaldoun aurait écrit la "Moqadima" et une partie du "Kitab al Ibar".


title: Wilaya de M'Sila

text: La wilaya de M'Sila (en berbère : ⵜⴰⵡⵉⵍⴰⵢⵜ ⵏ ⵉⵎⵙⵉⵍⵏ ; en arabe : ) est une wilaya algérienne ayant pour chef-lieu la ville éponyme, située dans le centre du pays.


title: Wilaya de M'Sila

text: Wilaya principalement agropastorale, les principales agglomérations sont M'Sila, Bou-Saâda, Sidi Aïssa et Aïn El Melh.


title: Wilaya de M'Sila

text: La wilaya de M'Sila a une superficie de . Elle est limitée par les wilayas de Médéa, Bouira, Bordj-Bou-Arreridj et Sétif au nord, Batna à l'est, Djelfa à l'ouest et Biskra au sud.


title: Wilaya de M'Sila

text: Sa population est de habitants. Sa morphologie et sa position géographique confèrent à cette région un aspect écologique unifié représenté par la prédominance de la steppe qui couvre (soit 63 % de la superficie totale) de la wilaya. La superficie affectée à l'agriculture représente 20 % de la surface totale, consacrées essentiellement à la céréaliculture, à l'arboriculture et au maraîchage. Il est possible d'obtenir plus de détails sur la géographie de la wilaya sur le Géoportail officiel.


title: Wilaya de M'Sila

text: La wilaya de M'Sila offre de nombreux sites touristiques. Bou-Saâda est sans doute la ville qui retient le plus l'attention des touristes étrangers avec ses dunes, ses palmeraies, sa vieille Médina, le tombeau de Nasreddine Dinet, le vieux Ksar, Le Fort Cavaignac, le moulin Ferrero, le Souk de l'artisanat ou la Zaouia d'El Hamel, lieu des sanctuaires où reposent Mohammed Ben Belgacem, fondateur de la Zaouia Rahmania et sa fille Lalla Zineb.


title: Wilaya de M'Sila

text: La Kalâa des Béni Hammad de Hammad ibn Bologhine à Maadid, les ruines romaines de Khoubana et de M'cif ou les gisements de peintures rupestres et les tracés de dessins préhistoriques de Sidi Ameur et de Ben S'Rour. Et aussi avec les petits villages du ksab ou la-bas se situe Sidi Mansour.


title: Wilaya de M'Sila

text: Les sources thermales de Belaribi et de Hammam Dhalaa sont renommées pour leurs effets bénéfiques contre les rhumatisme, les maladies gynécologiques et dermiques.


title: Wilaya de M'Sila

text: La Wilaya de M’Sila est notamment reconnu pour son savoir faire couturier.


title: Wilaya de M'Sila

text: Le poste de wali de la wilaya de M'Sila a été occupé par plusieurs personnalités politiques nationales depuis sa création le par l'ordonnance qui réorganise le territoire algérien en portant le nombre de wilayas de quinze à trente et une.


title: Wilaya de M'Sila

text: La wilaya de M'Sila compte 15 daïras : La wilaya de M'Sila compte 47 communes :


title: Wilaya de M'Sila

text: Cette wilaya a été comprise dans la ceinture forestière du barrage vert initié en .


title: Wilaya de M'Sila

text: Cette wilaya comprend les barrages suivants:


title: Wilaya de M'Sila

text: Ces barrages font partie des 65 barrages opérationnels en Algérie alors que 30 autres sont en cours de réalisation en 2015.


title: Wilaya de M'Sila

text: La wilaya de M'Sila abrite des dizaines de mosquées réparties dans ses communes.


title: Wilaya de M'Sila

text: Ces mosquées sont administrées par la Direction des affaires religieuses et des wakfs de Boumerdès sous la tutelle du Ministère des Affaires religieuses et des Wakfs. L'université de M'Sila est composée de sept facultés et de deux instituts :


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La wilaya de Tizi Ouzou (en berbère : Tanebḍit n Tizi Wezzu / en tifinagh: ⵜⴰⵏⴻⴱⴹⵉⵜ ⵏ ⵜⵉⵣⵉ ⵡⴻⵣⵓ / en ), est une wilaya algérienne située dans la région de la Grande Kabylie en plein cœur du massif du Djurdjura. Elle est divisée administrativement en 67 communes et 21 daïras.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La wilaya de Tizi Ouzou s'étend sur . La population résidente telle qu'évaluée lors du recensement de 2008 est de . La densité atteint .


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La wilaya de Tizi Ouzou est située au Nord de l'Algérie, dans la région de la Kabylie, elle est délimitée :


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La chaîne côtière comprend approximativement le territoire situé de la rive droite du Sebaou jusqu’à la mer, soit la totalité des communes relevant des dairates de Tigzirt, Makouda, Ouaguenoun, Azeffoun et Azazga, ainsi que la commune de Sidi Namane rattachée à la Daïra de Draâ Ben Khedda (21 communes au total)


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Le massif central est situé entre l’Oued Sebaou et de Draâ El Mizan, Ouadhia. Il a des limites moins nettes à l’est où il bute contre le Djurdjura. Il comprend presque la totalité des dairates de Drâa-Ben-Khedda, Larbâa-Nath-Irathen, et une partie des daïras de Drâa-El-Mizan, Boghni et Aïn-El-Hammam. Le massif central est ancien (Ère primaire) et se distingue par des formes tantôt larges et arrondies du fait de l’érosion et tantôt étroites et aiguës. Ses altitudes se situent en général entre 800 et . De nombreux oueds provenant du Djurdjura (Oued-Aissi, Ksari, Rabta) ont entaillé le massif, et les pentes sont presque toujours élevées (supérieures à 12 %).


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La Djurdjura, souvent considéré comme synonyme de Kabylie et n’occupant en fait qu’une partie restreinte de la wilaya, dans sa partie méridionale. Une quinzaine de communes se trouvent en partie ou en totalité sur les contreforts de la chaîne, toutes comprises dans les daïras d’Aïn-El-Hammam, Béni-Yenni, Ouacifs, Boghni et Ouadhias. La chaîne se déploie d’ouest en est dans la partie sud de la wilaya en une véritable barrière d’altitude souvent supérieure à . Quelques cols (Tizi-N’Kouilal, Tirourda, Chelatta) à l’importance stratégique et historique connue permettent de rejoindre aisément les régions de Béjaïa et de Bouira.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Lors de la dernière décennie, la pluviométrie annuelle moyenne de la Wilaya a varié entre 500 et . Les étés sont très chauds, les hivers sont doux et pluvieux, l'ensoleillement est très élevé.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Le réseau hydrographique renferme deux (02) grands bassins versants à savoir le bassin de l’Oued-Sebaou et le bassin côtier.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: De la période phénicienne à l’avènement de l’islam, soit environ de 800 à 647 , des traces et des vestiges précis attestent de l'existence de contacts entre les populations berbères locales et d'autres populations du bassin méditerranéen. Les Phéniciens se sont peu à peu implantés sur la côte kabyle : Dellys, Azeffoun, Tigzirt (Iomnium) et peu de temps à Makouda.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Les échanges commerciaux avec les populations locales semblent avoir été importants, et les techniques de décoration puniques auraient inspiré le travail des objets et ustensiles domestiques. Ainsi les caractères de certaines poteries kabyles partagent de nombreuses similitudes avec les motifs de décoration des céramiques puniques. Diverses pratiques puniques (comme les rites funéraires) auraient influencé les traditions locales.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Les Romains, au-delà des comptoirs puniques cités plus haut, se sont aventurés vers l’intérieur de la région. Des vestiges ont été localisés à Taourga, Djemâa Saharidj (Bida Municipium) et chez les Aït Fraoussen.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Le terme « Iflissen » serait le seul nom de tribu de cette époque que l’histoire ait pu nous faire parvenir.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Cette période de l'histoire laisse perplexe bon nombre d'historiens quant aux traces exploitables. Beaucoup d'informations sont à prendre au conditionnel.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Les périodes vandales (439-533) et byzantines (533-647) ont peu marqué la région. Ces « passants » ne laisseront « rien ou presque ».


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La conquête Arabe de l’Afrique du Nord et la nouvelle donnée religieuse qu’elle véhicule ouvrent une ère dont les impacts sont non seulement tangibles mais autrement plus profonds.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Les premières incursions militaires arabes en Afrique du Nord orientale datent de 647. La ville de Kairouan, en Tunisie, fut fondée en 670. Malgré des résistances parfois très vives, l'islamisation des populations berbères progresse rapidement. Globalement deux modes caractérisent la pénétration puis l’enracinement de l’islam en Afrique du Nord.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Un mode non violent où il convient de parler d’adhésion des populations médiatisées par des religieux que la littérature ethno-historique désigne sous le vocable de « Marabout ».


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Une pénétration beaucoup plus violente à l'instar de ce qui s'est passé dans la région des Aurès (célèbre résistance menée par Kahena/Cohen, la reine guerrière berbère).


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Le cas de la Grande Kabylie illustre la première modalité de diffusion de l'islam. Le mouvement maraboutique a toujours été très influent dans la région.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: L'historiographie de la région peut se prévaloir des travaux très précieux du penseur maghrébin Ibn Khaldoun. Son ouvrage, "Kitab al-Ibar", est un outil très important pour comprendre cette période de l'histoire. Il établit une première nomenclature des tribus de la région. Celles-ci seraient au nombre de quatorze. Toutefois, il semblerait que l'auteur ait ignoré les tribus de la Kabylie maritime (Iflissen, Ouaguenoun, Zekfaoua). Selon Ibn Kheldoun, les tribus recensées résistent à l’autorité des Hafsides et refusent de payer l’impôt. Néanmoins, elles reconnaissent l’autorité du sultan hafside. Cette résistance est facilitée par la configuration géographique du territoire de ces tribus. Elles habitent des régions très montagneuses, et tellement boisées qu’un voyageur ne saurait y trouver son chemin. Il est difficile d’apprécier la densité de la population pour cette époque.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Les contacts avec les Hafsides de Bejaia, souvent d’ordre conflictuel (notamment pour la période du ), ont cependant débouché sur une alliance avec les Ketama qui a contribué de façon décisive à l’avènement de la dynastie chiite des Fatimides. Toutefois, sur le plan religieux, le chiisme ne s'est jamais implanté dans la région.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Au dans la réalité religieuse kabyle, on remarque une adhésion massive au rite malékite qui fait partie du courant majoritaire de l’islam, le Sunnisme. Le mouvement maraboutique pour sa part a connu une expansion certaine dès le début du . Les grands réseaux d’enseignement coranique se mettent en place durant cette période. À la fin du , une puissante confrérie maraboutique (La Rahmania) va s'implanter dans le sud-ouest de la Grande Kabylie.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: C’est dans une conjoncture caractérisée par une certaine anarchie politique que se situe l’intervention Ottomane en Algérie. L'Afrique du Nord est l'objet de nombreuses convoitises de la part des puissances européennes. Face aux menaces espagnoles et aux dangers de la Reconquista, aucune autorité maghrébine n'est en mesure de faire face militairement. L’intervention Ottomane supplée donc à cette carence.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Le mode d’organisation des turcs laisse une certaine marge de manœuvre aux autorités locales. Le contrôle territorial direct est limité aux grands centres urbains.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: En Grande Kabylie, le contrôle des tribus est partiel et fluctuant. L’organisation administrative et politique de la région consiste en une présence militaire ottomane tout à fait réduite. Les forces turques étaient stationnées en permanence à Bouira, Boghni et Tizi Ouzou. Lorsque les turcs désiraient exercer une pression, ils recouraient à l’argument stratégique du blocus par l’interdiction de circuler et de pénétrer sur les marchés des plaines.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Le contour administratif est globalement le suivant :


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La Caïdat de Boghni : tutelle de 03 tribus


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La Caïdat du Sebaou : Bordj-Sébaou et Bordj de Tizi-Ouzou, tutelle de 14 tribus.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Il s’avère qu’un gouvernement organisé a pu exister dans la région de la Haute-Kabylie (At Yahia). Il s'agit du Royaume de Koukou. Ce dernier est contemporain de l'implantation ottomane.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Ce royaume est issu de la dynastie des Ait-El-Kadi. Le premier des Aït-El-Kadi se prénommait Ahmed. C'était un ancien clerc dans la province de Annaba (durant la période hafside). Son ancêtre serait originaire de la tribu des Ait-Rorbi. Le royaume de Koukou dont l’emprise s’étendait sur la Grande Kabylie montagneuse amorce un déclin vers 1550, après un sanglant affrontement contre la qalaâ des Béni Abbès.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Ce n'est qu'au bout de 27 ans de lutte armée que l'armée française, à la suite de la bataille d'Icheriden, réussit à occuper totalement la région de la Grande Kabylie. Le bloc montagneux, jusque-là insoumis, a été pris dans l’étau d’un blocus du fait de l’occupation de points de communication stratégiques. En effet, l’occupation de Dellys, Drâa-El-Mizan et de Tizi-Ouzou s’était faite quelques années auparavant, c'est-à-dire entre 1844 et 1850.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Entre 1851, date de la nomination du général Randon en ses qualités de chef suprême de toutes les armées en Algérie de gouverneur général de cette colonie française et 1856, plusieurs tentatives de conquête de la Haute Kabylie, souvent menées par le Maréchal Randon en personne, se sont heurtées à une vigoureuse résistance menée par les Kabyles. Les résistants avaient comme meneurs Mohamed Al Amdjed Ben Abdemalek et son inspiratrice Lalla Fatma N'Soumer. Mohamed Al Amdjed Ben Abdelmalek dit « Boubeghla » (l'homme à la mule) mourut lors d'un guet-apens qui lui fut tendu par un caïd de la localité Béni-Mlikech (At Mlikec)et ses goums qui était à la solde de l'ennemi.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Une opération de grande envergure minutieusement préparée allait avoir lieu au printemps de 1857. Randon et son état-major avait tout prévu. Soutenu par l'empereur Napoléon III et son ministre de la défense, ayant les effectifs demandés avec la fin de la guerre de Crimée, ayant cerné la région à investir, l'exécution des opérations militaires commença à partir du 24 mai 1857. Les troupes françaises entreprirent l’assaut final sur la région. L'entame se fait sur les At-Iraten. Ce n’est qu'après 45 jours entre combats et trêve, que cette forteresse kabyle de l'indépendance millénaire fut prise. Durant cette période qui s'est étalée jusqu'au 11 juillet, date de la capture de Lalla Fadhma n Soumeur qui défendait l'ultime territoire insoumis accroché au Djurdjura, furent réalisés la route carrossable dite la route impériale, le fort colonial à qui on a destiné le nom de Fort-Napoléon en l'honneur de l'empereur des Français parallèlement à la destruction des vergers et des villages pour amener la population à accepter les conditions unilatérales de soumission.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: S’ouvre alors une période qui ira jusqu’en 1871, durant laquelle l’occupant est régulièrement harcelé par des levées d’armes. L'instabilité atteindra son paroxysme avec la Grande insurrection de 1871, la « révolte des Mokrani » : en mars 1871, le cheikh El Mokrani, grand propriétaire foncier, se soulève et parvient à entraîner avec lui la Rahmaniyya ; en dépit de sa mort le 5 mai, puis de la soumission de la confrérie le 30 juin, la rébellion n'est entièrement vaincue qu'en janvier 1872 ; Cette rébellion était surtout le fait de régions kabyles extérieures au territoire de l'actuelle wilaya de Tizi-Ouzou. (Ath Abbas, Seddouk...) La répression se solde par une énorme amende de guerre et la confiscation de , de nombreuses arrestations et des déportations en Nouvelle-Calédonie (c'est l'origine des « Kabyles du Pacifique »). La colonisation se traduit aussi par une accélération de l'émigration vers d'autres régions du pays et vers l'étranger.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Deux types de politiques seront mises en place par l’occupant français. La première dite de commandements indigènes sera vite remise en cause parce que sans emprise réelle. L’administration française opte alors pour une politique de semi-contrôle puis d'assimilation totale après 1871.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: L’organisation municipale est la « Voie royale » du point de vue colonial pour assimiler les populations mais surtout par le jeu des communes de plein exercice, donner la pleine mesure à la présence de populations coloniales par la création de centres de colonisation. L’impact de cette organisation sur l’organisation des tribus paraissait tout à fait formel. Le démantèlement de l’organisation tribale fractionnée en Douars a déstructuré l’ancienne organisation. La Djemâa, détentrice du pouvoir politique au niveau villageois, voit ses attributions complètement changées.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: En 1871, quand éclate la Grande insurrection, les populations de la région, sensibles aux soulèvements militaires en cours, notamment ceux des Ouled Sidi Cheikh dans le Sud Ouest Algérien, prennent le parti d’entrer en guerre.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La raison majeure de cet embrasement réside dans la menace directe non seulement d’une assimilation politique et administrative, mais surtout d’une atteinte directe au statut des personnes (les naturalisations d’office). Cette insurrection met en évidence un profond refus de l’occupation française et des capacités de mobilisation militaire insoupçonnées dans la situation de l’époque.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Militairement, la région de Tizi Ouzou ne connaîtra aucun soulèvement de cette ampleur avant le début de la Révolution algérienne (1954 - 1962). Toutefois la résistance culturelle a pris des formes diverses. Par exemple, une forte opposition à la scolarisation des garçons et des filles jusqu’au début des années 1930. On peut également citer l'apprentissage clandestin de la langue arabe, concomitamment à l'apprentissage du Coran.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Par la suite, il y eut l'apparition et la diffusion d'un nationalisme algérien moderne. Les premières manifestations de ce nationalisme se sont faites parmi les émigrés algériens en France (constitution de l'Étoile Nord Africaine, syndicat de travailleurs maghrébins). Après les syndicats, ce fut au tour des partis politiques (Parti du Peuple Algérien, M.T.L.D...) de devenir les principaux porte-voix d'une population opprimée. Ils connurent un succès considérable notamment après les événements tragiques du 8 mai 1945. Des embryons de maquis se sont constitués dès 1946 dans les régions des Ouadhias et de Draâ El Mizan.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Au déclenchement de la révolution de , la région de Tizi Ouzou, de par sa sensibilité nationaliste aiguisée et aussi de par sa configuration géographique, se retrouve militairement au centre des événements qui mettront fin à 132 ans de colonisation.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La région militaire ou Wilaya 3 (Kabylie) du FLN (Front de Libération National) dont faisait partie l’actuelle Wilaya de Tizi-Ouzou s’opposera efficacement à l’armée française. Les maquisards (Krim Belkacem) étaient présents dès 1945. La Wilaya de Tizi-ouzou a offert le plus grand nombre de Cadres et de Moudjahid à la lutte d'indépendance et détenait le plus grand nombre d'armes nécessaires à la guerre. Les opérations militaires françaises étaient d’autant plus dures qu’il fallait couper les villages des maquis. Les zones interdites se sont étendues à une grande partie de la zone montagneuse.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: De 1954 à 1962, la région va aussi connaître une accentuation des difficultés économiques. Le parti tiré des maigres ressources locales sera gravement compromis. Les flux humains sous forme de migrations forcées vers Alger ou de travail sous forme d’émigration vers la France s’intensifient. La guerre a joué un rôle de facteur aggravant puisque l’essentiel de l’économie traditionnelle a été largement déstructuré.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Pendant la guerre d'indépendance, l'administration française crée le "département de Grande Kabylie" avec comme chef-lieu, Tizi-Ouzou. Pendant les premières années de l'indépendance, l'intitulé est conservé, de "Wilaya de Grande Kabylie", à une époque où d'autres wilayas portaient le nom d'une région (Aurès, Titteri, Saoura, Oasis) et non pas toutes le nom de leur ville chef-lieu. L'actuelle Wilaya de Tizi-Ouzou occupe le cœur de cette ancienne "Wilaya de Grande Kabylie".


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: En , les étudiants de l'université de Tizi-Ouzou, organisés en collectif revendiquant la reconnaissance de la langue tamazight et de la langue arabe parlée, avaient invité l'écrivain Mouloud Mammeri à leur présenter, lors d'une conférence, son ouvrage qui venait de paraître, "Poèmes kabyles anciens".


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: L'écrivain fut intercepté par un barrage de gendarmerie à Boukhalfa ( avant d'arriver à Tizi-Ouzou) et prié de faire demi-tour pour repartir à Alger.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Cette décision suffit pour entraîner un soulèvement des étudiants, suivis par les travailleurs de l'usine d'électroménager (ENIEM) et de l'hôpital Nedir Mohamed de Tizi Ouzou, pour ensuite faire boule de neige, à l'échelle de toute la Kabylie.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Après une intervention brutale des forces de l'ordre et l'arrestation d'une vingtaine de personnes, présentées comme les meneurs, il y eut un simulacre de procès, suivi de l'emprisonnement à la prison de Berrouaghia, de sinistre renommée. Le mouvement social continua à se durcir, jusqu'à obtenir la libération de tous les détenus.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: C'est de ces évènements que naquit la Coordination nationale du Mouvement de culture berbère (lui-même apparu à l'occasion des discussions de la Charte nationale, en 1976 : lors d'un débat qui se tenait dans une salle de cinéma de la rue Larbi-Ben-Mhidi, à Alger, un animateur berbériste connu avait été interpellé, à la suite de son intervention, par l'animateur du débat lui demandant au nom de qui il s'exprimait ; du tac au tac, il lui répondit : « Au nom du Mouvement culturel berbère. »).


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La suite est connue : ouverture au pluripartisme en Algérie en 1989 ; création du Rassemblement pour la culture et la démocratie (RCD) ; scission du MCB, en fonction de l'appartenance au RCD ou au FFS (Front des forces socialistes)…


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: À partir de 2001, la wilaya de Tizi-Ouzou (et l'ensemble de la Kabylie) fut secouée par les évènements du Printemps noir. Le , dans le village de Ath Douala, un jeune lycéen de 19 ans, Massinissa Guermah, fut abattu par un membre de la gendarmerie. Ce fut alors l'embrasement général de toute la Kabylie, et plus de 130 jeunes furent tués par les autorités algériennes.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: À la suite de ces évènements, plusieurs mouvements politiques ont fait leur apparition, certains réclamant une autonomie de la Kabylie, comme le Mouvement pour l'autodétermination de la Kabylie (MAK), d'autres encore une reconnaissance de la pluralité culturelle dont bénéficie l'Algérie, donc une reconnaissance de l'identité berbère de l'Algérie, comme le Mouvement citoyen des Aarchs. Cette révolte a été étouffée dans l'œuf par la commission Issad (dossier classé sans suite par Ouyahia, l'homme des sales besognes).


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: À l’issue du dernier découpage administratif de 1984, la wilaya de Tizi-Ouzou compte 67 communes. C'est la wilaya d'Algérie qui compte le plus grand nombre de communes.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La wilaya de Tizi-Ouzou compte 21 daïras.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La wilaya de Tizi-Ouzou compte 67 communes.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: 15000 Tizi-Ouzou, 15001 Alma Beni Zmenzer, 15002 Boukhalfa, 15003 Kemmouda, 15004 Ait Hessane, 15005 Bouhinoun, 15006 Redjaouna, 15007 Tala Athmane, 15008 Tizi-Ouzou Chikhi, 15009 Timizar Loghbar, 15010 Anane Rabah, 15100 Draa ben Khedda, 15101 Menacera, 15102 Zeboudj Kara, 15110 Tirmitine, 15120 Sidi Naamane, 15140 Tadmait, 15141 Sidi Ali Bounab, 15151 Souk el Khemis, 15152 Berkouka, 15153 Tizi Lilane, 15154 Tizi T'zougart, 15160 Souk el T'nine, 15171 Ait Smadh, 15190 Beni Douala, 15191 Ighil Bouzerou, 15192 Ait Iddir, 15193 Taguemount Azouz, 15194 Taguemount, 15200 Aïn El Hammam, 15221 Koukou, 15230 Akbil, 15240 Yatafene, 15241 Ait Saada, 15242 Ait Mislaine, 15243 Ait Ouabane, 15251 Tassaft, 15260 Iferhouene, 15261 Souk el Haad, 15262 Agouni Ouadallah, 15263 Iboudrarene, 15285 Ouacif, 15300 Azazga, 15301 Ait Issad, 15310 Ifigha, 15311 Moknea, 15315 Azzefoun, 15320 Ait Chaffaa, 15326 Iguer Mahdi, 15327 Ait Ikhlef, 15328 Iguer Safene, 15329 Tahouna Tkdimt, 15340 Freha, 15341 Tamda, 15342 Tala Tegana, 15345 Aghrib, 15350 Mekla, 15351 Agouni Bouafir, 15352 Djemaa Saharidj, 15352 Tizi N'terga, 15355 Souamaa, 15361 El Klaa, 15365 Yakouren, 15366 Tifrit Nait el Hadj, 15367 Chebel, 15368 Tigounatine, 15370 Akerrou, 15375 Timizar, 15376 Abizar, 15377 Azarazene, 15377 Izarazene, 15378 Agouni Ouzaraz, 15380 Zekri, 15390 Iloula Oumalou, 15391 Boubhjir, 15400 Draa el Mizan, 15401 Bou Mahni, 15401 Bou Mahni, 15402 Tafoughalt, 15403 Henia, 15404 Ichoukrene, 15405 Mezrara, 15406 Tazerout, 15410 Frikat, 15420 Ain Zaouia, 15425 Boghni, 15426 Beni Mendes, 15427 Beni Kouffi, 15431 Ait Idja, 15440 Mechtras, 15445 Bounouh, 15450 Ouadhia, 15451 Ait Abdelkrim, 15452 Ait Abdelmoumene, 15460 Ait Bouadou, 15465 Agouni Gueghrane, 15466 Ait Ergane, 15470 Tizi N'thalta, 15471 Cheurfa, 15480 Tizi Gheniff, 15481 Adila Tamdikht, 15482 Tighilt Bougheni, 15483 Ouled Itchir, 15484 Ouled Meriem, 15486 Bouhadj, 15487 Taka, 15490 Oued Ksari, 15500 Larba Nath Iraten, 15501 Azouza, 15502 Ighil Guefri, 15503 Ait Frah, 15504 Taourirt Amokrane, 15505 Agouni Bouragh, 15510 Ait Aggouacha, 15530 Beni Yenni, 15540 Irdjen, 15550 Tizi Rached, 15551 Tala Amara, 15600 Tigzirt, 15601 Ait Said, 15602 Tifra, 15603 Azroubar, 15604 Tala Toghrast, 15621 Tikobain, 15622 Agouni Oufekous, 15622 Akaoudj, 15623 Djebla, 15624 Tahanouts, 15630 Boudjima, 15640 Djebel Aissa Mimoun, 15650 Iflissen, 15651 Taksebt, 15652 Ait Youcef, 15660 Makouda, 15661 Attouche, 15662 Tala Bouzrou, 15663 Tazrart, 15664 Stita.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Cette wilaya comprend les barrages suivants:


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Ces barrages font partie des 65 barrages opérationnels en Algérie alors que 30 autres sont en cours de réalisation en 2015.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Cette wilaya abrite une station de recherche et d'expérimentation rattachée à l'Institut national de recherche forestière.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Le secteur public de santé se déploie, au titre de son action de distribution de soins au moyen du réseau constitué de :


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Huit (08) E.P.H sont actuellement opérationnels et ayant la consistance suivante :


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: À ce dispositif, ce rajoute :


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Les structures publiques hospitalières de la wilaya totalisent 2569 Lits et emploient un personnel de :


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Au nombre de huit (08) , ils se déploient à travers le territoire de la wilaya couvrant des aires géo-sanitaires et développent des soins de santé de base.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La cartographie des E.P.S.P est telle que rapportée ci-après :


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: La wilaya de "Tizi Ouzou" est desservie par plusieurs routes nationales:


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Le littoral de la wilaya de Tizi Ouzou comprend les deux ports suivants:


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: Cette wilaya abrite plusieurs stades municipaux: Cette wilaya abrite plusieurs clubs sportifs parmi les clubs de football en Algérie:La wilaya de Tizi-Ouzou dispose d’une façade maritime de de long soit 6 % de la côte algérienne. La frange maritime couvre cinq (05) communes (Tigzirt, Mizrana, Iflissen, Azeffoun et Aït Chafâa). La zone de pêche réservée est de et la surface réservée à la pêche côtière est de . Le potentiel halieutique est estimé à tonnes dont à t de stock pêchable.


title: Wilaya de Tizi Ouzou

text: De par la variété de ses Richesses naturelles, la wilaya de Tizi-Ouzou est considérée comme une des régions les plus touristiques du pays. Elle renferme un potentiel naturel alternant entre un tourisme culturel, balnéaire (région côtière) et climatique (région de montagne) auquel il faut ajouter une richesse artisanale. La wilaya dispose d’un riche patrimoine archéologique dont une grande partie se trouve dans la zone côtière de Tigzirt et Azeffoun. Tigzirt a servi de site pour la construction d’une ville romaine. Parmi les restes du passage des romains on peut citer le Temple du Génie qui date du et la Basilique Chrétienne. L’agglomération d’Azeffoun (l’antique RUSAZUS) également recèle des vestiges de l’époque romaine tels que les restes de muraille, conduite d’eau et d’importants thermes. Le massif du Djurdjura synonyme du massif Kabyle constitue un immense gisement de pôles touristiques intégrant une infinie variété de produits.Tala-Guilef, Lalla-Khedidja, le lac d’Agoulmine, le Gouffre de Boussouil ( m) les grottes du Macchabée, le Pic d’Azrou N’Thour, les cols de Tirourda ( m) et de Tizi-N’kouilal ( m) sont parmi les sites les plus connus du Parc National du Djurdjura, favorables à la pratique du tourisme de montagne (sports d’hiver, randonnées pédestres, l’alpinisme et la spéléologie). Les forêts de Yakouren et de Mizrana propices également pour les randonnées sportives, les séjours écologiques et culturels. La faune endémique de la région est assez riche, celle de giboyeuse en particulier (Sangliers, lièvres, Perdrix, étourneaux, grives et divers oiseaux de proie). L’attraction principal reste sans doute le singe magot (Macacus Sylvana) très prolifique dans les forêts de Yakouren et dans le massif du Djurdjura.


title: Wilaya de Guelma

text: La wilaya de Guelma (en arabe : ; en berbère : Galma, ⴳⴰⵍⵎⴰ) est une wilaya de l'est algérien située entre les régions d'Annaba et de Constantine.


title: Wilaya de Guelma

text: Dans le but d’une décentralisation en 1986, l’éclatement des 03 dairates composant la wilaya à l'époque donna naissance à 05 dairates: Guelma, Guelaat-Bou-Saba, Oued-Zenati, Bouchegouf, Khezaras, Hammam Debagh et 34 communes dont 21 communes mères et 13 créations nouvelles.


title: Wilaya de Guelma

text: Le territoire de la wilaya de Guelma renferme actuellement 34 communes qui constituent les unités territoriales et 10 dairates après le découpage administratif de 1990 dont 04 dairates nouvellement créées : Héliopolis, Ain-Makhlouf, Ain-Hessainia (Houari Boumediene)et Hammam N’bails


title: Wilaya de Guelma

text: Il est à remarquer que ce découpage fait ressortir des communes d’un niveau intermédiaire d’urbanisation, des communes semi-urbaines et des communes rurales. La wilaya de Guelma occupe aussi une position géographique stratégique, en sa qualité de carrefour dans la région nord-est de l’Algérie, reliant le littoral des Wilaya de Annaba, EI Tarf et Skikda, aux régions intérieures telles que les Wilaya de Constantine, Oum EI Bouagui et Souk Ahras.


title: Wilaya de Guelma

text: La wilaya de Ghalema est une région pastorale dans laquelle les gens se sont installés depuis l'aube de l'histoire, comme en témoignent de nombreux outils et écrits libyens et monuments funéraires trouvés par les archéologues. Les mots anciens de Hiboun, Tagast et Sirta sont certainement le centre de la civilisation amranienne au cours du millénaire. (Kalama), en raison de son emplacement au cœur de la Numidie orientale et du royaume de (Masi), qui couvrait le nord de Constantine à cette époque, Un témoin des guerres Et le roi carthaginois de Rome et Carthage pour contrôler la région.Il nous dit que le roi barbare a mené une bataille contre le général romain (Postinius) non loin de ses murs dans la région d’Ain Nishma.Au début du premier siècle de notre époque, ces mots sont devenus une monarchie florissante, Il fut d'abord colonisé par Hibun (Annaba) et Sevist sous le règne de Sévère, la principale réserve céréalière de l'empire, avec son théâtre de 4 500 places, l'un des théâtres romains les plus vastes et les mieux préservés d'Afrique du Nord. Sa position de pôle d’échange et d’économie et sa situation à la croisée des chemins Au centre du centre ancien de Rusikada Skikda, à Tagast, à Hippon et à Tefast, tous les anciens châteaux carthaginois, Kalma devint une forteresse culturelle partagée avec Tagast.Au cours de l'ascension et de la domination du christianisme, Kalma atteignit le rang d'épiscopal. De la province sacerdotale de Numidia sous l'autorité de l'évêque (Possidius), et avec l'arrivée du Vandal en 431 après JC, Poséidis se tourna vers Gibson pour s'effondrer sous le règne de l'empereur Genséric avant d'être restauré par Byzance dans la réinvasion de l'Afrique du Nord par le général Solomon ) (Solomon) sous Justin (Justinien), qui lui a donné une position forte, a vu beaucoup de mots Avant la première vague de conquête islamique au VIIIe siècle de notre ère et au début du onzième siècle (11), l’afflux d’Hilalites commença (comparé à la tribu des Bani Hilal), où une de leurs destinations se forma selon Ibn Khaldoun, Grâce aux Fatimides et aux Zaïrois, la langue retrouve son statut de centre culturel et économique.A partir du XIIe siècle, à l'époque ottomane, Guelma devint un refuge pour les passants, perdant ainsi son importance et traversant une récession qui dura jusqu'à l'occupation française


title: Wilaya de Guelma

text: Le poste de wali de la wilaya de Guelma a été occupé par plusieurs personnalités politiques nationales depuis sa création le par l'ordonnance n 74-69 qui réorganise le territoire algérien en portant le nombre de wilayas de quinze à trente et une.


title: Wilaya de Guelma

text: La wilaya de Guelma compte 10 daïras.


title: Wilaya de Guelma

text: La wilaya de Guelma compte 34 communes


title: Wilaya de Guelma

text: Cette wilaya comprend les barrages suivants:


title: Wilaya de Guelma

text: Ces barrages font partie des 65 barrages opérationnels en Algérie alors que 30 autres sont en cours de réalisation en 2015.


title: Wilaya de Médéa

text: La wilaya de Médéa (en arabe : , en berbère : ) est une wilaya algérienne située au nord du pays. Ayant pour chef-lieu la ville du même nom.


title: Wilaya de Médéa

text: Elle est située entre les régions du Tell et des Hauts Plateaux sur un territoire appelé sous l'administration ottomane le "Titteri".


title: Wilaya de Médéa

text: La wilaya de Médéa est située dans le centre du pays au cœur de l'Atlas tellien dans trois différentes régions la Kabylie dans l'extrême est de la Wilaya, la Basse Kabylie dans le Nord-Est et la grande partie qui reste dans le Titteri, elle consiste une zone de transit et un trait d'union entre le Tell et le Sahara, et entre les Hauts Plateaux de l'Est et ceux de l'Ouest. Elle est délimitée :


title: Wilaya de Médéa

text: La wilaya de Médéa est une wilaya montagneuse qui fait partie intégrante de la région du Tell est située dans l'Atlas tellien et se caractérise ainsi par une altitude élevée et un relief mouvementé enserrant quelques plaines de faible extension. Au sud, elle s'étend aux confins des hautes plaines steppiques. La wilaya se caractérise par quatre principales zones géographiques : 46 communes (le nord de la wilaya) font partie géographiquement du Tell et les 18 communes qui restent (le sud) font partie des Hauts Plateaux .


title: Wilaya de Médéa

text: Le climat de Médéa se distingue par des caractéristiques dues à sa position sur les monts de I'Atlas tellien et son altitude qui atteint ainsi qu'à son exposition aux vents et aux vagues de courants venant de I'Ouest.


title: Wilaya de Médéa

text: Selon le recensement de 2008, la population de la wilaya de Médéa est de habitants contre en 1977. Avec la wilaya de Tizi Ouzou, c'est la wilaya d'Algérie qui enregistre le plus faible taux d’accroissement annuel moyen sur la période 1998-2008 (0.2 % contre 1.6 %, la moyenne nationale). 7 communes dépassaient alors la barre des habitants :