title: Tournoisis

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Tournoisis

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Tournoisis aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Tournoisis

text: La commune de Tournoisis est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Tournoisis

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Tournoisis, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres . L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Muriel Bataille est maire depuis 2020. Emile Louis maire de 1965 à 1995


title: Tournoisis

text: Au , la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Patay.


title: Tournoisis

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Tournoisis

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du .


title: Tournoisis

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat de production d'eau potable d'Artenay - Sougy, et la distribution par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Tournoisis

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.Plusieurs éoliennes sont en fonctionnement depuis 2006. On peut apercevoir l'une d'elles sur une des photographies jointes.


title: Traînou

text: Traînou est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire. Elle se trouve dans la couronne périurbaine de l'aire urbaine d'Orléans.


title: Traînou

text: La commune constitue à elle seule l'unité urbaine de Traînou.


title: Traînou

text: Ses habitants sont appelés les "Trianiens" et "Trianiennes".


title: Traînou

text: La commune de Traînou se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, et à de Neuville-aux-Bois, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans.


title: Traînou

text: Les communes les plus proches sont : Loury (), Vennecy (), Rebréchien (), Sully-la-Chapelle (), Fay-aux-Loges (), Donnery (), Marigny-les-Usages (), Ingrannes (), Boigny-sur-Bionne () et Bougy-lez-Neuville ().


title: Traînou

text: La région d’Orléans se situe dans le sud du Bassin Parisien, vaste cuvette composée d’un empilement de couches sédimentaires d’origines essentiellement détritiques (issus de l’érosion d’anciennes chaînes de montagnes) et carbonatées (précipitation de carbonate de calcium). Ces dépôts s'étagent du Trias (- 250 millions d’années) au Pliocène (- 23 millions d’années) et se font surtout en contexte marin, mais aussi en milieu lacustre. Les successions de périodes glaciaires et interglaciaires au Quaternaire aboutissent à la configuration géomorphologique actuelle : altération plus ou moins profonde des roches en place, terrasses alluviales anciennes perchées sur les plateaux et incision de la vallée actuelle de la Loire.


title: Traînou

text: Les calcaires de Beauce, qui constituent le socle du territoire communal, se forment à l'Aquitanien (de - 23 à - 20,5 millions d’années). Leur partie supérieure, les calcaires de Pithiviers () et les marnes et calcaires de l'Orléanais (), affleure sur les flancs de la Bionne dans la partie extrême nord de la commune. Cette formation est constituée d’un calcaire beige, crème, carié, vacuolaire, dur ou marneux. Fragmentés et fissurés, les calcaires peuvent être le siège de phénomènes karstiques. Les circulations préférentielles d’eaux souterraines érodent ces calcaires en profondeur et entraînent la formation de dépressions, gouffre ou dolines. Les manifestations en surface de ces fragilités ne sont pas rares dans la région orléanaise. 29 cavités ont été inventoriées par le service régional Centre du BRGM sur la commune, en . Il s’agit d’un gouffre, localisé près du lieu-dit la Motte-Moreau, dans la partie nord de la commune, de trois carrières et de dolines (dépressions circulaires ou elliptiques liée à l'activité karstique).


title: Traînou

text: Les marnes et sables de l’Orléanais (), premiers dépôts burdigaliens (de – 20,44 à – 15,97 millions d'années) recouvrant les calcaires de Beauce, occupent principalement les dépressions creusées par la Crénolle et les autres petits cours d’eau. Ces sables sont essentiellement composés de grains de quartz émoussés, accompagnés de feldspaths kaolinisés et friables, de silex à patine noire et de graviers calcaires particulièrement fréquents à la base de la formation.


title: Traînou

text: Cette formation est elle-même surmontée par les sables et argiles de Sologne (), datés du Langhien supérieur au Pliocène inférieur, une formation composée de sables (quartz gneissique ou granitique) argileux très grossiers à fins et de lentilles d’argile verte, pure ou sableuse, occupant toute la partie centrale de la commune.


title: Traînou

text: Le territoire communal est relativement plat puisque la dénivelée maximale est de . L'altitude du territoire varie en effet de à .


title: Traînou

text: La commune bénéficie d’un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes du Loiret. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l’ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée.


title: Traînou

text: Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Orléans-Bricy, qui se trouve à à vol d'oiseau, où la température moyenne annuelle évolue de pour la période 1971-2000, à pour 1981-2010, puis à pour 1991-2020.


title: Traînou

text: Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. Les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés.


title: Traînou

text: Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Traînou sont les suivants :


title: Traînou

text: Le site de la s'étend du nord-est de l'agglomération orléanaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomètres de long et d'une largeur variant de 2 à environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forêt domaniale est constituée de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'Orléans, Ingrannes et Lorris, en périphérie desquels se trouvent d'autres parcelles forestières. La surface globale des trois massifs domaniaux est de . D'une surface totale de , le site est constitué de deux grandes entités couvrant la presque intégralité des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entités englobent également d'autres parcelles forestières, ainsi que des étangs, en périphérie, de même que la grande « clairière » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et Seichebrières incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site présente un grand intérêt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pêcheur, de l'aigle botté, du circaète Jean-le-Blanc, de la bondrée apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendré, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les étangs constituent par ailleurs des sites d'étape migratoire importants pour différentes espèces.


title: Traînou

text: Le site de la d'une surface totale de , est morcelé en . Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à ), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression ( concernées, pour une surface totale de ). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur.


title: Traînou

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Traînou comprend une ZNIEFF.


title: Traînou

text: La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée , d'une superficie de , s'étend sur , dont Traînou. Son altitude varie entre 126 et 174 m. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent.


title: Traînou

text: Traînou est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  Elle appartient à l'unité urbaine de Traînou, une unité urbaine monocommunale de en , constituant une ville isolée.


title: Traînou

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Traînou

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (56,4 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (59,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (48,1 %), forêts (28,3 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (7,6 %), zones urbanisées (5,9 %), prairies (5,2 %), zones agricoles hétérogènes (3,1 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (1,8 %).


title: Traînou

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Traînou

text: La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvé en novembre 1993 puis modifié à plusieurs reprises.


title: Traînou

text: La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du , marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le . Après une enquête publique qui se déroule en , le document est approuvé le .


title: Traînou

text: La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le la compétence et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le pour Traînou), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le . Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le , l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018.


title: Traînou

text: La commune est traversée par trois routes départementales : la RD 11 ( en 2014), qui relie Tigy à Tivernon,  la RD 124 (), qui relie Sully-la-Chapelle à Boigny-sur-Bionne et  la RD 424 (), qui relie la commune à Saint-Denis-de-l'Hôtel.


title: Traînou

text: Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.


title: Traînou

text: En 2016, Traînou est desservie par la ligne régulière du réseau d'autocars interurbains Ulys qui relie Ingrannes - Sully la Chapelle - Traînou - Vennecy - Orléans. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du . C'est donc le Réseau de Mobilité Interurbaine (Rémi) qui dessert désormais cette ligne depuis le 1er septembre de la même année, signant l'arrêt de l"ancien service.


title: Traînou

text: La commune de Traînou est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses.  Entre 1989 et 2019, neuf arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : cinq pour des inondations et coulées de boues et quatre pour des mouvements de terrains.


title: Traînou

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Traînou

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Traînou

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante . La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Traînou

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc.


title: Traînou

text: Deux origines du nom de Traînou sont possibles. La première le ferait descendre de "Trianum", domaine gallo-romain non attesté ; la seconde suppose qu'il viendrait de "Trois Noues" une noue étant une dépression du sol qui absorbe l'eau. La commune en est parsemée et l'église Saint-Pierre est connue pour être bâtie sur une source.


title: Traînou

text: À la suite de l'abus des Orléanais, des Parisiens, des Français extérieur au village et par la fin par l'abus de langages des locaux ; Trois-Noues à progressivement changé pour Traînou , Nom actuel de la ville.


title: Traînou

text: De 1600 à 1657, Messire Félix BOUCHET Lieutenant sous le règne de Henri IV puis sous le règne de Louis XIII détient surement une petite seigneurie puisqu'il est invité régulièrement tout le long de sa vie aux baptêmes des fils de paysans (34 fois parrain) et aux mariages (13 fois témoin) ! Il se marrie une première fois avec jeanne LEROY ( 5 enfants) et une seconde fois le 8 novembre 1635 St Paterne Orléans avec Marie ROUSSEAU (fille de Mary ROUSSEAU, huissier à cheval au Chatelet de Paris) qui lui donnera 5 enfants! Archives paroissiales de TRAINOU


title: Traînou

text: Le décret de l'Assemblée Nationale du décrète . Ce décret ne crée pas encore les communes, mais les municipalités, témoignant et entretenant une confusion entre l'institution et le territoire et ouvrant la porte à un nombre considérable de municipalités. En 1790, dans le cadre de la création des départements, le Loiret compte alors , rattachées à et . La municipalité de Trainou est rattachée au canton de Rébréchien et au district de Neuville. Le terme « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, est imposé par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II () : . Ainsi la municipalité de Trainou devient formellement « commune de Trainou » en 1793.


title: Traînou

text: Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative.Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 58 à 31. Traînou est alors rattachée au canton Chécy et à l'Arrondissement d'Orléans par arrêté du 9 vendémiaire an X (). En 1806, la commune est rattachée au canton de Neuville, un canton nouveau formé d'une commune de l'ancien canton d'Ingré, supprimé, de sept communes issues du canton de Neuville et de trois issues du canton de Patay. Cette organisation va rester inchangée jusqu'en 2014.


title: Traînou

text: Pendant la Seconde Guerre mondiale, le , un bombardier B-24 D Liberator américain, le "Los Angeles City Limits", s'est écrasé dans la forêt, au nord-est de Traînou.


title: Traînou

text: La commune de Traînou est membre de la communauté de communes de la Forêt, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Neuville-aux-Bois. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux : le Pôle d’équilibre territorial et rural Forêt d'Orléans-Loire-Sologne (ex pays Forêt d'Orléans-Loire-Sologne), l’Agence Loiret Numérique, le Syndicat mixte de la production d'eau potables de la Sevinerie, le Syndicat mixte pour la collecte et le traitement des déchets ménagers de l'arrondissement de Pithiviers (SMITOMAP), le SMIRTOM de la région d'Artenay, le SM des bassins versants de la Bionne et du Cens.


title: Traînou

text: Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement d'Orléans, au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Fleury-les-Aubrais pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015, et de la cinquième circonscription du Loiret pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010.


title: Traînou

text: Le conseil municipal de Traînou, commune de plus de , est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 23 membres. Lors des élections municipales de 2020, les ont été élus au premier tour avec un taux de participation de 46,8 %, se répartissant en 18 pour la liste conduite par Aymeric Pépion et 5 pour la liste conduite par Giorgio Ventolini. Aymeric Pépion est élu maire le , pour un mandat de six ans.


title: Traînou

text: Dans les communes de et plus, les conseillers sont élus au suffrage direct à la fois pour un mandat de conseiller municipal et pour un mandat de conseiller communautaire. Les attribués à la commune au sein de la communauté de communes de la Forêt, sont élus dès le premier tour : quatre issus de la liste menée par Aymeric Pepion et un de la liste menée par Giorgio Ventolini.


title: Traînou

text: Au , la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire . Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Loury.


title: Traînou

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Traînou

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Forêt en application de la loi NOTRe du .


title: Traînou

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat de production d'eau potable de Trainou - Loury, un syndicat créé en 1998 desservant deux communes : Loury et Traînou, et la distribution par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Traînou

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune elle-même. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par Traînou.


title: Traînou

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Forêt assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations. La 19 étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Vannes-sur-Cosson est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. Le nom de la commune peut être issu du latin médiéval "venna", d’origine gauloise, signifiant : barrage pour prendre le poisson, réserve de poissons, pêcherie. D’abord panneau vertical mobile qui permet de régler le débit de l’eau dans une écluse ; au , par extension, panneau mobile qui permet de régler le débit de tout liquide. Partie prise pour le tout, cf. porte, portail.


title: Vannes-sur-Cosson

text: "In Secalaunia vero, possidet" (abbaye Saint-Mesmin de Micy) "curtem Vennensem cum ecclesia, mancipis, terris cultis et incultis, silvam quae dicitur Tassinica", 836 (Bibliothèque nationale de France-Manuscrit Latin , fol. 52, Gallia Christiania t. VIII, Instrumenta, col. 723, faux diplôme de Louis le Pieux et de Lothaire, rédigé fin ou début ) ; "Villa qui dicitur Vannas", 938-939 (cartulaire de la cathédrale Sainte-Croix d'Orléans, Diplôme de Hugues Capet et de Robert) ; "In Secalonia quoque, habet" [abbaye Saint-Mesmin de Micy] "curtem Vennensem cum ecclesia, et omnibus sibi pertinentibus", 1022 (Dom Mabillon, Ex archivio Miciacensi apud Annales ordinis Sancti Benedicti, t. 4, 705) ; "Res Sancti Maximini quae vocantur Vannas", (cartulaire de Sainte-Croix d’Orléans, ) ; "Curtem Vennensem", 1022 (Dom Bouquet, Historiens de France, t. X, ) ; "De Vannis", 1153-1171 (archives départementales du Loiret-B 79, archives de l’Hôtel-Dieu d’Orléans) ; "Vannes en Sauloigne", 1481 (archives départementales du Loiret-B 79, archives de l’Hôtel-Dieu d’Orléans) ; "Vannes", 1740 (bibliothèque municipale d’Orléans, Ms 995, fol. 253) ; "Vannes-en-Sologne", XVIII s. (carte de Cassini) ; "Vannes-en-Sologne", 1823 (cadastre) ; "Vannes-sur-Cosson", décret du .


title: Vannes-sur-Cosson

text: La commune de Vannes-sur-Cosson se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, et à de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire dont elle est éloignée de .


title: Vannes-sur-Cosson

text: Les communes les plus proches sont : Isdes (), Sennely (), Viglain (), Souvigny-en-Sologne (, en Loir-et-Cher), Tigy (), Neuvy-en-Sullias (), Villemurlin (), Guilly (), Vienne-en-Val () et Chaon ().


title: Vannes-sur-Cosson

text: Le Cosson, affluent du Beuvron, prend sa source à Vannes-sur-Cosson. Le Bourillon, affluent du Cosson et le ruisseau des Forges traversent le territoire de la commune.


title: Vannes-sur-Cosson

text: De nombreux étangs sont répartis sur le territoire de la commune, notamment ceux des Chêneaux, Neuf, Vié, d'Ossain, Grand-étang, de la Queue d'Ossain, de la Ramellière, du Grand-Voisin, de Beaugenceau, du Cul d'Assied, du Poirier, Minet, de Mondésir, de la Hutte, des Corbeillères, de Montambert, du Château, de la Racine, Angot, du Pâtis, aux Vaches, du Luet.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Les Aulnes, l'Enfer, les Grandes Forges, la Demoiselle.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Vannes-sur-Cosson possède un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à ) et pluvieux, et des étés frais (16 à ) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à sur l'année.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés. Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Vannes-sur-Cosson et est désigné .


title: Vannes-sur-Cosson

text: La a été désignée site d'importance communautaire par arrêté du et est codée FR2402001. Le site occupe la quasi-totalité du territoire communal. D'une superficie totale de ,elle constitue une vaste étendue émaillée d'étangs, située en totalité sur les formations sédimentaires du burdigalien. L'agriculture est en recul et on observe une fermeture des milieux naturels (landes). Plusieurs ensembles naturels de caractère différent se distinguent sur ce site :


title: Vannes-sur-Cosson

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Vannes-sur-Cosson comprend deux ZNIEFF.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Par arrêt du conseil du Roi du , la locature du Petit-Bouloy, alternativement rattachée à Sennely et à Vannes-sur-Cosson, est définitivement rattachée à Vannes-sur-Cosson sur le plan fiscal, et l’alternance maintenue sur le plan religieux.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Les tramways de Sologne desservent la commune de 1905 à 1934.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Vannes-sur-Cosson est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Vannes-sur-Cosson

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (76,1 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (70,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  forêts (74 %), zones agricoles hétérogènes (15,1 %), terres arables (3,8 %), prairies (3,2 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,1 %), zones urbanisées (1,7 %).


title: Vannes-sur-Cosson

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui). La commune prescrit l'élaboration d'un Plan local d'urbanisme en . Le document est approuvé en . En 2015, les sept communes de la communauté de communes Val Sol, dont Vannes-sur-Cosson est membre, décident, dans un souci de solidarité et de cohérence en termes d’aménagement du territoire et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les dernières lois en vigueur, de confier à la communauté de communes l'élaboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, après avoir organisé le la conférence des maires destinée à arrêter les modalités de collaboration entre la communauté de communes et les communes membres, décide le de lancer la procédure.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005.


title: Vannes-sur-Cosson

text: En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et pour confier "l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud. Les compétences sont modifiées en ce sens en , le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le . Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La commune est traversée par trois routes départementales à faible trafic : la RD 13 (), qui relie Sandillon au bourg, la RD 83 (), qui relie Tigy à Isdes et traverse le bourg dans le sens nord-sur et la RD 120 (), qui relie Sully-sur-Loire à Sennely.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Le sentier de grande randonnée 3C, dit sentier de pays de Sologne.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La commune de Vannes-sur-Cosson est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque nucléaire.  Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie nord du territoire de la commune est exposée à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Vannes-sur-Cosson

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La paroisse de Vannes acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La commune change de nom en 1911 et prend la dénomination de Vannes-sur-Cosson.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le . Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Vannes était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Vannes est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'Orléans et le département du Loiret.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Vannes-sur-Cosson aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La commune de Vannes-sur-Cosson est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Vannes-sur-Cosson, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 15 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. À la suite de la démission du précédent maire le 3 novembre 2020, des élections partielles ont eues lieu les 14 et 21 mars 2021. Eric Hauer a été élu maire le 26 mars 2021.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Liste des juridictions compétentes pour la commune


title: Vannes-sur-Cosson

text: En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Tigy. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy.


title: Vannes-sur-Cosson

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du .


title: Vannes-sur-Cosson

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Vannes-sur-Cosson

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune elle-même. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ».


title: Vannes-sur-Cosson

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations


title: Vannes-sur-Cosson

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Vannes-sur-Cosson

text: La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours. La 19 étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune.


title: Villamblain

text: Villamblain est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Villamblain

text: La commune de Villamblain se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, en limite des départements de Loir-et-Cher et d'Eure-et-Loir, dans la région agricole de la Beauce de Patay et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, et à de Patay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Patay.


title: Villamblain

text: Les communes les plus proches sont : Villampuy (, en Eure-et-Loir), Prénouvellon (, en Loir-et-Cher), Ozoir-le-Breuil (, en Eure-et-Loir), La Chapelle-Onzerain (), Tournoisis (), Péronville (, en Eure-et-Loir), Saint-Cloud-en-Dunois (, en Eure-et-Loir), Membrolles (, en Loir-et-Cher), Épieds-en-Beauce () et Villeneuve-sur-Conie ().


title: Villamblain

text: Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune.


title: Villamblain

text: Le nom de la localité est attesté sous les formes "Embleni Villa" en 990 ; "Villa Amblein" en 1220 ; "Villa Amblain" en 1245 ; "Vilenblain" en 1246 ; "Villamblain" vers 1272 ; "Villa in Blado" en 1351 ; "Villanblain" en 1404 ; "Villamblin" en 1740 ; "Villamblin" au siècle (Carte de Cassini) ; "Villamblain" en 1812 (Cadastre).


title: Villamblain

text: Villamblain est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Villamblain

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Villamblain

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (100 %).


title: Villamblain

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Villamblain

text: En 2016, la commune ne dispose pas de document d'urbanisme approuvé. De ce fait seules les règles générales du règlement national d'urbanisme s'appliquent. Ainsi tout terrain situé hors des parties actuellement urbanisées est inconstructible hormis dans certains cas spécifiques.


title: Villamblain

text: La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en pour prendre la compétence dans ses statuts. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le . Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le , l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018.


title: Villamblain

text: La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 955 et la RD 936. La RD 955 traverse la commune d'est en ouest dans sa partie nord et relie la commune à Ormes. Il s'agit de l'ancienne RN 155 qui, à sa création, en 1824, succède à la Route impériale 175 et relie Orléans à Saint-Malo par Alençon. Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du . En 2014, elle supporte un trafic de . La RD 936 () est une voie interne à la commune, reliant le centre-bourg à la RD 955.


title: Villamblain

text: Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.


title: Villamblain

text: En 2016, la commune est desservie par la ligne régulière 1B du réseau de transports par autocar Ulys du Conseil départemental du Loiret qui relie Villamblain - Patay - Orléans. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du . Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du .


title: Villamblain

text: La commune de Villamblain est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses.  Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Villamblain

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Villamblain

text: Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Villamblain

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Villamblain

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (la route départementale ).


title: Villamblain

text: La paroisse et bourg de Villamblain acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Villamblain

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création. La commune de Villamblain n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton d'Artenay. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le . Les compétences transférées sont : la collecte et le traitement des déchets, l'assainissement non collectif, certains actions de développement et d'aménagement économique (zones d'activités), le développement et aménagement social et culturel, l'aménagement de l'espace (SCOT, PLU), la voirie, le développement touristique, le logement et l'habitat (PLH, OPAH), préfiguration des pays.


title: Villamblain

text: La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services.


title: Villamblain

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Villamblain était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse de Blois, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans.


title: Villamblain

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Villamblain est alors incluse dans le canton d'Épieds, le district de Beaugency et le département du Loiret.


title: Villamblain

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.


title: Villamblain

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Villamblain aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Villamblain

text: La commune de Villamblain est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Villamblain

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Villamblain, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Villamblain

text: Au , la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Patay.


title: Villamblain

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Villamblain

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du .


title: Villamblain

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Villamblain

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Villamblain

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Villereau (Loiret)

text: Villereau est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Villereau (Loiret)

text: La commune de Villereau se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, et à de Neuville-aux-Bois, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Neuville-aux-Bois.


title: Villereau (Loiret)

text: Les communes les plus proches sont : Saint-Lyé-la-Forêt (), Trinay (), Bougy-lez-Neuville (), Aschères-le-Marché (), Neuville-aux-Bois (), Bucy-le-Roi (), Ruan (), Oison (), Crottes-en-Pithiverais () et Artenay ().


title: Villereau (Loiret)

text: Le réseau hydrographique communal est constitué d'un seul cours d'eau, le Nant ().


title: Villereau (Loiret)

text: Villereau a également été le nom d'une commune du canton de Puiseaux, rattachée à Aulnay-la-Rivière en 1821.Le site du Marjolet se trouve à cheval sur les communes de Villereau et d'Aschères-le-Marché au nord de Villereau.


title: Villereau (Loiret)

text: Il est occupé de façon inégale entre le début de la période gauloise et le : nombreux silos de stockage de l'âge du fer, peu de vestiges gallo-romains et du début du Moyen-Âge, une cabane semi-excavée et un enclos rectangulaire installés au .


title: Villereau (Loiret)

text: Au , l'intérieur de l'enclos est complété par une batterie de six silos et un bâtiment à armature de bois de plain-pied, et surtout par un souterrain formant un réseau d'une trentaine de mètres de long, avec des galeries de différentes largeurs  desservant trois petites salles :  une première salle est facile d'accès ; une chatière à l'entrée de la deuxième salle  servirait à limiter l'accès d'un assaillant ;  et la troisième salle a peut-être servi de réserve d'eau (citerne). Ce souterrain a pu servir à la fois de refuge ponctuel pour les habitants et de réserve pour des denrées. La région a livré d'autres structures similaires mais le souterrain d'Aschères est une exception : on peut le relier aux constructions de surface. Autre particularité sinon unique du moins exceptionnelle : lors de l'excavation du souterrain, les déblais de la salle de la chatière ont été sortis en les passant par une ouverture pratiquée à côté de la chatière : une sorte de « couloir technique » ; l'usage habituel, quand l'accès à la salle est délibérément rendu malaisé, est de creuser un puits (que l'on bouche une fois le travail réalisé) pour sortir les gravats au lieu d'avoir à les passer pas la complication de la chatière, comme le fait remarquer Jérôme Triolet, spécialiste des souterrains qui a visité le site avec son collègue Marcel Barbotte. J. Triolet note aussi quelques autres éléments de défense : traces d'une porte imposante, couloir présentant un angle droit puis une division en deux, couloir très étroit terminé par la chatière de la salle 2, cette dernière servant de « salle forte ». Il souligne également que l'endroit est sur un plateau, loin de toute défense naturelle et / ou d'un château où se réfugier, ce qui renforce la valeur défensive de ce refuge.


title: Villereau (Loiret)

text: Une estimation chronologique de 2007 pour ce souterrain donne une fourchette entre et la première moitié du , c'est-à-dire en gros pendant l'occupation anglaise et la guerre de cent ans. En 2009 il est annoncé que le site a été abandonné au cours du , probablement suite à une réorganisation de l'habitat. De 1983 à 1989, le village est importuné par un corbeau qui a envoyé près de 75 courriers injurieux. Le corbeau, Simone, 61 ans, est arrêtée le 23 mai 1989. Ironiquement, elle aura été identifiée grâce à sa façon d'inverser les lettres du mot "flic".


title: Villereau (Loiret)

text: Plus de 30 ans après, les habitants du village ont l'habitude de dire que Villereau est connu pour deux choses : son boudin et son corbeau.


title: Villereau (Loiret)

text: En 2019, l'intégralité du conseil municipal démissionne sans que les raisons en soit parfaitement claires. Les hypothèses qui surgissent alors semblent sorties d'un roman. Les causes possibles pourraient être de nouvelles lettres anonymes dénonçant l'autorité du maire. Une autre hypothèse évoquée est la relation complexe entre la secrétaire de mairie et les élus ce qui inciterait certains habitants à ne pas postuler au renouvellement du conseil municipal.


title: Villereau (Loiret)

text: Villereau est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Villereau (Loiret)

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Villereau (Loiret)

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (92,8 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (96,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (92,8 %), forêts (3,8 %), zones urbanisées (3,4 %).


title: Villereau (Loiret)

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Villereau (Loiret)

text: Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le . Après une enquête publique qui se déroule en , le document est approuvé le .


title: Villereau (Loiret)

text: La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le la compétence et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le pour Villereau), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le . Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le , l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018.


title: Villereau (Loiret)

text: La commune est traversée par l'autoroute A19 et par deux routes départementales : la RD 5 ( en 2014), qui relie Patay à Chilleurs-aux-Bois et la RD 97 (), qui relie Orléans à Pannecières.


title: Villereau (Loiret)

text: L'autoroute A19, mise en service en 2009, traverse la commune dans sa partie nord-ouest, mais n'a pas d'échange avec son territoire. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Beaune-la-Rolande, situé à sur la commune d'Auxy et constituant la sortie n°6.


title: Villereau (Loiret)

text: Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.


title: Villereau (Loiret)

text: En 2016, Villereau est desservie par deux lignes régulières du réseau d'autocars interurbains Ulys : la ligne qui relie Pithiviers - Chilleurs-aux-Bois - Neuville-aux-Bois - Saint-Lyé-la-Forêt - Orléans et la ligne qui relie Bazoches-les-Gallerandes - Aschères-le-Marché - Artenay - Orléans. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du . Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du .


title: Villereau (Loiret)

text: La commune de Villereau est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses.  Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Villereau (Loiret)

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Villereau (Loiret)

text: Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), une bande est-ouest englobant le bourg étant en aléa « fort ».


title: Villereau (Loiret)

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Villereau (Loiret)

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc.


title: Villereau (Loiret)

text: La paroisse de Villereau acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Villereau (Loiret)

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création.


title: Villereau (Loiret)

text: La commune est membre de la Communauté de communes de la Forêt depuis sa création le .


title: Villereau (Loiret)

text: Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Villereau et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes : Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Villereau était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans.


title: Villereau (Loiret)

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Villereau est alors incluse dans le canton de Neuville, le district de Neuville et le département du Loiret.


title: Villereau (Loiret)

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Villereau (Loiret)

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Villereau aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Villereau (Loiret)

text: La commune de Villereau est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Villereau (Loiret)

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Villereau, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Villereau (Loiret)

text: Au , la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Neuville-aux-Bois.


title: Villereau (Loiret)

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Villereau (Loiret)

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Forêt en application de la loi NOTRe du .


title: Villereau (Loiret)

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Villereau (Loiret)

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Forêt assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Villereau (Loiret)

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Villereau (Loiret)

text: Le bourg beauceron de Villereau devrait son nom au fait qu'il se serait construit sur les restes d'une villa romaine situés sur le bord de la voie romaine qui passe d'ouest en est, pratiquement selon le tracé de l'actuelle autoroute ! Le château construit au avait été précédé d'une forteresse en bois construite sur une butte.


title: Villereau (Loiret)

text: Il subsiste, rue du bourg, l'aile droite du château du qui fut détruit à la suite d'un scandale familial (famille De Gars de Courcelle). Il ne reste plus grand chose des anciens communs et, d'un très beau parc arboré de , il ne subsiste plus que les restes d'un bassin perdu dans un champ. À quelques kilomètres, à Aschères-le-Marché, il y a une grange dont l'une des pierres précise « Du château de Villereau je suis les restes ». Pauline Bonaparte aurait séjourné au château.


title: Villereau (Loiret)

text: L'église Notre Dame, est ainsi nommée en hommage à Notre Dame de l'Assomption, patronne de Villereau. Elle a été l'objet d'une importante restauration en 1627 faisant suite à une destruction partielle au cours de guerres de religion en 1585. Son autel est dénommé autel Saint Léonard en hommage au second patron de Villereau.


title: Villereau (Loiret)

text: Notre Dame a brièvement pris le nom de "Temple des époux" le 9 brumaire 1799 alors que la révolution française tente d'effacer les trace de l'ancien régime.


title: Villereau (Loiret)

text: L'église Notre Dame a succédé à l'église Saint Léonard qui fut construite au XIII ème siècle.


title: Don d'ovocyte

text: Un don d'ovocyte est un acte fait par une femme consistant à fournir en général plusieurs ovocytes (cellules précurseurs des ovules). C'est la plupart du temps pour une autre personne ou couple qui désire avoir un enfant dans le cadre d'une procréation médicalement assistée (PMA, en particulier un transfert d'embryon), mais aussi pour la recherche sur les cellules souches. Dans le cas d'un don d'ovocytes destinés à la PMA, les ovocytes seront fertilisés en laboratoire, puis fécondés in vitro, avant d'être implantés "(transfert d'embryon)" dans l'utérus de la commanditaire.


title: Don d'ovocyte

text: Aux États-Unis, les dons d'ovocytes peuvent être rétribuées lorsqu'il s'agit de PMA, avec un plafond maximal de . L'État de New York a innové en juin 2009, en autorisant la rétribution des dons d'ovocytes dans le cadre de la recherche sur les cellules souches.


title: Don d'ovocyte

text: Le premier transfert d'un ovule fécondé d'un être humain à un autre et ayant abouti à une grossesse a été signalé en juillet 1983 et, par la suite, on a annoncé la première naissance humaine résultant d'un don d'ovocyte le 3 février 1984. Cette intervention a été réalisée au Harbour UCLA Medical Center, sous la direction du John Buster et de la Los Angeles School of Medicine de l'Université de Californie.


title: Don d'ovocyte

text: Dans cette procédure, un ovule fécondé qui commençait seulement à se développer a été transféré, de la femme chez laquelle il avait été produit par insémination artificielle, à une autre femme qui, plus tard, a donné naissance à l'enfant. Le sperme utilisé pour l'insémination artificielle venait du mari de la femme qui a mis au monde le bébé.


title: Don d'ovocyte

text: Cette percée scientifique a établi des normes et a changé les perspectives pour ceux qui étaient incapables d'avoir des enfants pour des raisons d'infertilité ou un risque élevé de transmettre des maladies génétiques. Le don d'ovocytes et le transfert d'embryons ont donné aux femmes un moyen de devenir enceintes et donner naissance à un enfant qui sera leur enfant biologique sans être leur enfant génétique (en supposant que c'est la femme bénéficiaire qui porte le bébé.) Dans de nombreux cas, on utilise une mère porteuse, dans l'utérus de laquelle les embryons sont implantés après accord avec les bénéficiaires. Le don d'ovocytes et d'embryons tel qu'il est pratiqué aujourd'hui représente aujourd'hui environ 5 % des naissances en fécondation in vitro enregistrées.


title: Don d'ovocyte

text: Un autre bénéficiaire de cette technologie est la communauté des parents homosexuels. La maternité de substitution a permis aux « gays » d'avoir des enfants biologiques.


title: Don d'ovocyte

text: Auparavant, des milliers de femmes stériles, les hommes célibataires et les couples homosexuels n'avaient que l'adoption qui leur permît la parentalité. Cela a rendu possible une discussion ouverte et franche sur le don d'ovocytes et d'embryons, regardé comme une pratique normale, semblable à d'autres dons, comme celui du sang ou d'organes importants. Au moment de cette annonce l'événement a été diffusé par les principaux médias et a alimenté le débat sur la santé et la discussion sur cette pratique. Celle-ci a eu un grand impact sur l'évolution de la médecine de reproduction en créant un point de départ vers d'autres percées concernant la santé de la femme.


title: Don d'ovocyte

text: Ce travail a mis en place les bases techniques et le cadre éthico-juridique entourant l'utilisation clinique de l'ovocyte humain et le don d'embryon, pratique clinique devenue courante et qui a encore évolué au cours des années. Grâce à cette expérience révolutionnaire, depuis l'annonce de la première naissance en 1984, c'est bien plus de vivantes résultant du transfert d'embryons dont l'ovocyte provient d'une donneuse qui ont été et continuent à être enregistrées par les Centres pour le contrôle et la prévention des maladies (CDC) aux États-Unis au bénéfice des femmes infertiles qui, autrement, n'auraient pas pu avoir eu d'enfants par toute autre méthode existante.


title: Don d'ovocyte

text: Le processus s'est répandu aujourd'hui également dans d'autres pays, mais de nombreux couples viennent aux États-Unis en raison des lois qui, dans de nombreux autres pays, limitent sévèrement voire interdisent la rémunération d'une donneuse d'ovocytes. Du fait que cette technique est très envahissante (beaucoup plus que sa contrepartie, le don de sperme), l'absence d'indemnisation aboutit à un manque extrême de jeunes femmes prêtes à accepter cette intervention. Comme dans le cas d'une FIV, des risques de syndrome d'hyperstimulation existent et peuvent induire une rapide prise de poids, des troubles digestifs, et une gêne respiratoire. Les risques de complication chirurgicale liés à la ponction des ovules existent aussi (Anesthésie, infection nosocomiale, hémorragie). Le risque d’une probabilité accrue de cancer du sein chez les personnes ayant subi une stimulation ovarienne afin de ponctionner des ovules est soupçonné à long terme aux Etats-Unis, où il est demandé qu’un suivi soit organisé afin de mesurer cette menace et de mieux informer les donneuses potentielles. En France, où les dons de sperme et d'ovocytes ne suffisent parfois pas à répondre aux demandes.


title: Don d'ovocyte

text: La rémunération du don d'ovocytes est passée de 250 à sterling en 2011, en raison principalement de la pénurie des donneuses.


title: Don d'ovocyte

text: En Géorgie, dès 1997, conformément la loi on permet exercer “le don d'ovocyte ou de sperme, ainsi que la ""maternité porteuse""”.


title: Don d'ovocyte

text: D’après cette loi, la donneuse d'ovocyte ou la mère porteuse n’ont pas le droit à la maternité de l’enfant.


title: Don d'ovocyte

text: Les dons de gamètes (ovocytes et spermatozoïdes) régis par la loi de bioéthique de 1994 modifiée, sont mis en œuvre dans des Centres d'AMP autorisés pour ces activités. L'actuelle Loi du 6 août 2004, modifiée en 2011, a été suivie par un Décret d’application en octobre 2015.


title: Don d'ovocyte

text: Trois conditions sont nécessaires pour pouvoir être donneuse d'ovocytes : il faut être majeur, avoir moins de 37 ans et être en bonne santé. Le don est un acte volontaire et gratuit, toute rémunération du don d’ovocyte est prohibé par la loi. La donneuse bénéficie cependant d’une prise en charge des frais liés à son don (neutralité financière).


title: Don d'ovocyte

text: Dans la loi bioéthique, l'article précise que toute salariée bénéficie d'un congé quand elle effectue un don d'ovocytes.


title: Don d'ovocyte

text: Le don d’ovocytes est un procédé autorisé par la législation espagnole. Il existe, concrètement, entre autres, trois textes légaux qui réglementent cette pratique.


title: Don d'ovocyte

text: La loi 14/2006 sur les techniques de procréation médicalement assistée est le cadre juridique qui réglemente les aides que la médecine peut offrir pour résoudre les problèmes de stérilité ou d’infertilité du couple, aussi bien du point de vue médical qu’éthique ou juridique.


title: Don d'ovocyte

text: Le Décret royal (") 412/1996 est le texte qui développe en détail les conditions requises ainsi que les protocoles d’étude auxquels les donneuses d’ovocytes doivent se soumettre afin d’être admises dans un programme de don.


title: Don d'ovocyte

text: Le Décret-loi (") 9/2014, est une loi espagnole qui reprend la régulation européenne en matière de qualité et de sécurité au cours du processus de don.


title: Don d'ovocyte

text: Le don d'ovocyte en Suisse est interdit. Les couples souhaitant avoir un enfant peuvent soit aller dans un pays dans lequel cela est permis soit se tourner vers l'adoption (possible que pour les couples hétérosexuels).


title: Annabelle Milot

text: Annabelle Milot, née le , est une réalisatrice, animatrice et actrice française.


title: Annabelle Milot

text: Elève sport-études au Collège Fersen à Antibes.


title: Annabelle Milot

text: Après trois années aux Cours Florent, elle joue, met en scène et adapte pour le théâtre dont deux romans d'Amélie Nothomb, "Cosmétique de l'ennemi" et "Le sabotage amoureux", joués au théâtre Le Ranelagh (nomination aux Molières pour la meilleure révélation féminine).


title: Annabelle Milot

text: Elle collabore aux côtés d'Enzo Corman à la mise en scène de "La Révolte des anges" au Théâtre national de La Colline, avec Carlo Brandt.


title: Annabelle Milot

text: Elle est Marie dans la série télévisée "Seconde B" sur France 2.


title: Annabelle Milot

text: Pour France 2, elle écrit plus d'une centaine de sketchs pour la série "Un gars, une fille", et écrira par la suite d'autres séries pour la même chaîne.


title: Annabelle Milot

text: En 2006, on la retrouve dans l'émission "Au tour du Blockbuster" tous les mercredis sur TPS Star, une émission réalisée par Fabien Le Boucher. À la même époque, elle anime le journal de la nuit, pour le STAR MAG aux côtés de Mazarine Pingeot.


title: Annabelle Milot

text: Elle co-anime avec Gérald Dahan une émission quotidiennes sur les humoristes, "Et ça vous amuse" sur RTL9.


title: Annabelle Milot

text: En 2012, Kamini lui écrit une chanson humoristique et décalée. Et en 2014, elle interprète en duo la chanson "La Parisienne".


title: Annabelle Milot

text: En 2013, elle réalise son premier court métrage "Life Game" avec son complice Alex Mandot (monteur/cameraman).


title: Annabelle Milot

text: Elle devient Miss météo sur Canal+, et présente les prévisions météorologiques de façon décalée, en se baladant sur la carte de France ; elle rédigera elle-même toutes ses prestations.


title: Annabelle Milot

text: Puis elle prend les commandes tous les matins des deux heures de direct du "Morning Café" sur M6.


title: Annabelle Milot

text: Sur France 2, elle co-anime tous les après-midi avec Olivier Minne "Un monde presque parfait" .


title: Annabelle Milot

text: Elle fait plusieurs apparitions dans "Scènes de ménages" sur M6.


title: Annabelle Milot

text: Annabelle Milot a aussi joué dans plusieurs publicités, réalisées par : Xavier Giannoli, Patrice Leconte, Tony Marshall...


title: Annabelle Milot

text: Dont la saga "Neuf Télécom" avec Gil Alma et la saga de l'Euro Millions "Le bureau des rêves" réalisé par les MEGAFORCE.


title: Annabelle Milot

text: En 2014, elle réalise son troisième court-métrage "Le Virus" avec Alain Bouzigues.


title: Annabelle Milot

text: Elle interprète le premier rôle du film d'Emma Séméria "Le Petit Banquet".


title: Annabelle Milot

text: En 2015, elle réalise son quatrième court-métrage avec Pascal Légitimus, "Endorphine".


title: Annabelle Milot

text: Elle pose pour le calendrier 2015 "Circus" au profit du Sidaction.


title: Annabelle Milot

text: De 1993 à 2015, elle travaille pour le célèbre Festival de Cannes en tant que responsable du bureau des jeunes comédiens.


title: Annabelle Milot

text: En 2016, sa WeBsérie "Les Karatoqués" (conceptrice et comédienne) est sélectionnée en compétition officielle du Festival des créations télévisuelles de Luchon.


title: Annabelle Milot

text: En , elle joue au festival d'Avignon son premier seule en scène "Le radio de la méduse" d'après une idée de Pascal Légitimus. "(tournée en France 2016 à 2018)"


title: Annabelle Milot

text: En , elle interprète des modules humoristiques (dont elle est l'auteure) sur MCSTV : "Le corps de rêve des copines".


title: Annabelle Milot

text: En 2017, elle joue dans "Like me" (Disney Channel) réalisé par Romuald Boulanger.


title: Annabelle Milot

text: En 2018 elle réalise son cinquième court-métrage : "Là-haut, il fait froid".


title: Annabelle Milot

text: En , son film "Tchétchénie 2018, retour en arrière" fait partie des 60 films sélectionnés pour le Minute film Festival, et reçoit le Prix coup de cœur du jury.


title: Annabelle Milot

text: Saison 2018/2019, elle interprète sur CNews tous les samedis, un module mêlant information et humour : "Une étude qui fait du bien". Saison 2019/2020 "Une étude qui fait du bien" arrive sur C8, tous les dimanches à 9H, dans Le Mag qui fait du bien.


title: Annabelle Milot

text: En 2020 elle tourne dans les Olympiades de Jacques Audiard.


title: Coulmiers

text: Coulmiers est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Coulmiers

text: La commune de Coulmiers se trouve à l'extrémité ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce de Patay et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, et à de Meung-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans.


title: Coulmiers

text: Les communes les plus proches sont : Rozières-en-Beauce (), Épieds-en-Beauce (), Gémigny (), Baccon (), Huisseau-sur-Mauves (), Saint-Sigismond (), Charsonville (), Bucy-Saint-Liphard (), Saint-Péravy-la-Colombe () et Tournoisis ().


title: Coulmiers

text: Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune.