title: Module de commande et de service Apollo

text: La partie habitable, dans laquelle séjourne l'équipage, est constituée par un espace pressurisé de forme conique dont le volume est de . Les astronautes sont installés sur trois couchettes placées côte à côte et parallèles au fond du cône : elles sont suspendues à des poutrelles dotées de systèmes d'amortissement partant du plancher et du plafond (la pointe du cône). Les couchettes sont constituées d'un cadre métallique sur lequel a été tendue une toile ignifugée. Dans l'espace, la couchette centrale peut être démontée pour libérer de la place. Les couchettes sont dotées d'appui-têtes réglables et les couchettes droite et gauche disposent de manches à balai permettant à leurs occupants de régler le fonctionnement des moteurs. Le plancher sous les couchettes reçoit un certain nombre d'appareillages, mais il reste suffisamment d'espace pour que les astronautes puissent y ranger la couchette démontée.


title: Module de commande et de service Apollo

text: En position allongée, les astronautes ont en face d'eux, suspendu au plafond, un panneau de commandes large de et haut de , sur lequel se trouvent les principaux interrupteurs et voyants de contrôle. Les cadrans sont répartis en fonction du rôle de chaque membre d'équipage. Sur la gauche, face au commandant du vaisseau, se trouvent les cadrans de contrôle des moteurs de contrôle d'orientation et du moteur principal, ainsi que les commandes d'un des calculateurs de navigation. Au centre, face au pilote du vaisseau, se trouvent les jauges des réservoirs de carburant du moteur principal et des moteurs d'orientation, ainsi que les voyants contrôlant le système environnemental. Sur la droite, face au pilote du module lunaire, se trouvent les commandes du système de communication, les jauges du système électrique et des réservoirs situés dans le module de commande. Sur les parois latérales se trouvent des baies dédiées à la navigation, d'autres panneaux de commande, ainsi que des zones de stockage de nourriture et de déchets. Pour la navigation et le pilotage, les astronautes utilisent un télescope et un ordinateur de bord, qui exploite les données fournies par une centrale inertielle.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Le vaisseau dispose de deux écoutilles : l'une, située à la pointe du cône, comporte un tunnel et est utilisée pour passer dans le module lunaire lorsque celui-ci est amarré au vaisseau Apollo. Le tunnel, d'un diamètre de est entouré par le compartiment des parachutes et surmonté du système amarrage, composé de dispositifs de guidage et de verrouillage. Le tunnel est fermé, côté cabine, par une porte qui est démontée et rangée sous les couchettes lorsque le module lunaire est amarré. L'autre écoutille, située sur la paroi latérale, est utilisée à Terre pour pénétrer dans le vaisseau avant le décollage de la fusée , au retour sur Terre, pour extraire les astronautes à la suite de l’amerrissage, et éventuellement dans l'espace pour certaines sorties extra véhiculaires : pour ce type de manœuvres, le vide est effectué dans la cabine car il n'y a pas de sas. À la suite de l'incendie d', cette écoutille, qui était composée initialement de deux panneaux distincts et ne s'ouvrait que de l'intérieur, a été remplacée par une écoutille unique à ouverture rapide montée sur des charnières, qui assure à la fois l'étanchéité et la protection thermique.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Les astronautes disposent par ailleurs de cinq hublots pour effectuer des observations et réaliser les manœuvres de rendez-vous avec le module lunaire. Un hublot de dans l'écoutille latérale, deux fenêtres carrées de situées de part et d'autre des couchettes pour les observations et la photographie, et deux hublots triangulaires situés vers la pointe du cône pour les manœuvres de rendez-vous.Le module de service (en , ou SM) est un cylindre d'aluminium non pressurisé de de long et de diamètre pesant . Il est accouplé à la base du module de commande et la longue tuyère du moteur-fusée principal de de poussée en dépasse de . Le module est organisé autour d'un cylindre central qui contient les réservoirs d'hélium servant à pressuriser les réservoirs d'ergols principaux, ainsi que la partie haute du moteur principal (SPS, ""). Autour de cette partie centrale, l'espace est découpé en six secteurs en forme de parts de gâteau. Quatre de ces secteurs abritent les réservoirs d'ergols (). Un secteur contient trois piles à combustible, qui fournissent la puissance électrique et en sous-produit l'eau, ainsi que les réservoirs d'hydrogène et d'oxygène qui les alimentent. L'oxygène est également utilisé pour renouveler l'atmosphère de la cabine. Un secteur reçoit des équipements qui ont varié en fonction des missions : appareils scientifiques, petit satellite, caméras, réservoir d'oxygène supplémentaire. Le module de service contient également les radiateurs qui dissipent l'excédent de chaleur du système électrique et qui régulent la température de la cabine. Quatre grappes de petits moteurs de contrôle d'attitude, les « "quads" », sont disposés sur le pourtour du cylindre. Chaque grappe est constituée de quatre tuyères perpendiculaires, la totalité de ce système constituant le RCS. Une antenne comportant cinq petites paraboles, assurant les communications à grande distance, est déployée une fois le vaisseau lancé.La propulsion principale du vaisseau Apollo est désignée par l'acronyme SPS (pour ""). Celui-ci joue un rôle central dans la mission, car il est utilisé pour l'insertion en orbite autour de la Lune, puis pour quitter cette orbite une fois l'équipage revenu de la surface de la Lune, ainsi que pour effectuer les corrections de trajectoire durant les transits aller et retour entre la Terre et la Lune. Dans le cas où une mission doit être interrompue au début du transit entre la Terre et la Lune il a également la capacité de ramener le vaisseau vers la Terre. Il a été choisi pour être suffisamment puissant pour modifier la vitesse du vaisseau de (avant séparation du module lunaire) de . Le propulseur retenu est l' d'Aerojet, version modifiée d'un moteur-fusée qui à l'origine propulsait la fusée Vanguard. Le moteur proposé, l', dérive directement d'une version propulsant un étage supérieur du missile balistique intercontinental Titan. Ce moteur-fusée à ergols liquides brûle un mélange de peroxyde d'azote () et d' (hydrazine et diméthylhydrazine asymétrique), d'une poussée de (), avec une impulsion spécifique dans le vide de . La fiabilité a été un critère essentiel de sélection de ce moteur, car l'équipage n'aurait aucun recours en cas de défaillance de ce moteur, une fois loin de la Terre. Elle est obtenue par le choix d'ergols hypergoliques (s'enflammant spontanément lorsque les deux ergols entrent en contact), l'alimentation par gaz sous pression (hélium), qui évite la complexité inhérente aux turbopompes (au détriment des performances), une poussée non modulable et donc plus simple, et l'existence d'un double circuit d'alimentation, de pressurisation des réservoirs et de contrôle. Pour remplir sa mission, le moteur peut être rallumé et la durée de combustion totale est de . Pour réduire la masse du moteur, les injecteurs sont réalisés en aluminium et sont refroidis en utilisant les deux ergols. La chambre de combustion est maintenue en dessous de la température critique par un revêtement intérieur ablatif (qui s'évapore sous l'effet de la chaleur). Les ergols y sont injectés avec une pression de . Celle-ci tombe à dans la chambre de combustion. La tuyère, qui est en forme de coquetier, est très allongée car son rapport de section de 1: est optimisé pour un fonctionnement dans le vide. Elle est réalisée dans sa partie supérieure en titane et pour l'essentiel en niobium recouvert d'une couche d'aluminium. La chaleur est évacuée par rayonnement. Le moteur est orientable grâce à des vérins fixés au sommet de la tuyère, qui peuvent écarter son axe de 5,5° par rapport à celui du vaisseau spatial.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Le système de support de vie a pour objectif de maintenir l'atmosphère de la cabine, contrôler sa température et fournir l'eau nécessaire aux besoins des astronautes durant quinze jours. Il renouvelle l'oxygène, élimine le dioxyde de carbone () produit par la respiration de l'équipage, neutralise les mauvaises odeurs, dissipe la chaleur produite par les astronautes et l'électronique. Ce système complexe est fortement automatisé, de manière à solliciter le moins possible l'équipage.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Au décollage de la fusée , l'atmosphère dans la cabine est composée de 60 % d'oxygène et de 40 % d'azote, avec une pression de . La pression est donc identique à celle de l'extérieur, par contre le taux d'oxygène est le double de la proportion normale (21 % oxygène et 79 % azote au sol). L'azote est présent dans cette phase pour réduire le risque d'incendie au moment du lancement. Au fur et à mesure que la fusée gagne en altitude, la pression est réduite puis est stabilisée à , tandis que l'azote est entièrement évacué. Au cours de la mission, l'oxygène est renouvelé au fur et à mesure de sa consommation (environ ). En cas de fuite (limitée) dans la coque pressurisée, le système peut accroitre le débit d'oxygène diffusé de manière à maintenir au minimum une pression de durant et donner le temps aux astronautes d'enfiler leur combinaison spatiale. Lorsque les astronautes sont équipés de celle-ci (au décollage et jusqu'à la mise en orbite, durant les manœuvres critiques, durant la rentrée atmosphérique), l'oxygène leur est directement fourni via un cordon ombilical. Lorsque le vaisseau pénètre dans l'atmosphère de la Terre à son retour de la Lune, un évent s'ouvre automatiquement lorsque la pression atmosphérique extérieure dépasse de la pression interne et par la suite, la pression dans la cabine se maintient au même niveau que celle de l'atmosphère extérieure. Le dioxyde de carbone produit par la respiration des astronautes est extrait de l'atmosphère de la cabine par deux cartouches contenant des filtres utilisant de l'hydroxyde de lithium, qui doivent être remplacées toutes les . Ces cartouches contiennent également des filtres de charbon actif qui éliminent les odeurs.


title: Module de commande et de service Apollo

text: L'oxygène consommé provient pour l'essentiel de réservoirs situés dans le module de service. Ceux-ci contiennent de gaz (stocké sous une pression de ) utilisé également pour produire l'électricité à bord via les piles à combustible. Après le largage du module de service, qui intervient peu avant la rentrée atmosphérique et l'atterrissage sur Terre, l'oxygène est fourni par un réservoir tampon contenant d'oxygène et situé dans le module de commande. Celui-ci dispose également de trois bouteilles d'oxygène contenant chacune d'oxygène qui sont disponibles, soit pour maintenir la pression dans la cabine en cas de fuite en conjonction avec le réservoir tampon , soit pour alimenter les masques à oxygène que les astronautes peuvent utiliser en cas d'urgence.


title: Module de commande et de service Apollo

text: L'eau est utilisée par les astronautes pour leur consommation et leur hygiène et par le système de contrôle thermique. L'eau est produite par les piles à combustible qui produisent l'électricité avec un débit horaire de par heure. Elle est stockée en premier lieu dans un réservoir d'eau potable logé dans le module de commande. Un deuxième réservoir stocke l'eau destinée au circuit de refroidissement : celui-ci est alimenté automatiquement si son niveau tombe sous un niveau minimal ou lorsque le réservoir d'eau potable est plein. Si les deux réservoirs sont pleins, l'eau en excès est éjectée dans l'espace. L'eau potable est fournie pour la consommation directe refroidie à . Une autre sortie fournit de l'eau réchauffée à , qui est utilisée pour la préparation des plats lyophilisés.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Le système de contrôle thermique maintient la température de la cabine dans une plage de valeurs acceptable pour l'équipage. Il est également utilisé pour climatiser la combinaison spatiale des astronautes lorsque ceux-ci doivent l'enfiler. Il doit évacuer la chaleur produite principalement par les systèmes électroniques. Le système de contrôle thermique repose sur deux circuits clos redondants (circuit primaire et circuit secondaire, activé en cas de défaillance du premier) dans lesquels circulent du glycol. Un moteur met en circulation le glycol avec un débit total de . Le circuit traverse les principales sources de chaleur, qui est évacuée par deux radiateurs installés sur deux faces opposées du module de service (ainsi, une des faces est toujours à l'ombre). Lorsque la température excède les capacités des radiateurs, de l'eau est sublimée dans l'espace pour évacuer l'excédent de chaleur. Si la température de la cabine tombe en dessous d'une valeur fixée par l'équipage, des résistances électriques réchauffent le glycol. Il existe également une technique dite de « contrôle thermique passif », qui consiste à faire lentement tourner le vaisseau sur lui-même afin de lui éviter de présenter toujours les mêmes faces au soleil et à l'ombre. Les amplitudes thermiques étant extrêmes dans le vide spatial, la température du côté éclairé du vaisseau peut dépasser de plus de celle du côté plongé dans l'ombre, ce qui entraîne des problèmes structurels, essentiellement en raison des dilatations des matériaux différentes selon les températures rencontrées.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Le module de commande dispose de quatre grappes de petits moteurs d'orientation (RCS) mais il dépend, pour les principales corrections de trajectoire comme pour l'énergie et le support-vie, du module de service. Ces propulseurs sont utilisés pour les petites corrections de trajectoire et les modifications d'orientation, en particulier lors de la rentrée atmosphérique au retour sur Terre. Celles-ci s'effectuent en orientant le module en roulis, la capsule ayant une incidence voisine de par rapport à son axe de symétrie. Cette incidence est obtenue par balourd statique de construction.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Le système de télécommunications permet la transmission de la voix, de séquences télévisées, des télémesures produites automatiquement pour contrôler sur Terre le statut des différents équipements, et les données permettant de localiser le vaisseau et de suivre sa trajectoire. Les échanges se font entre le vaisseau et la Terre, entre le vaisseau et le module lunaire, entre le vaisseau et les astronautes équipés de leur combinaison spatiale et entre les membres d'équipage à l'intérieur du vaisseau.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Les astronautes sont équipés de casques audio reliés par un cordon individuel à la console qui leur fait face. Ce cordon est également utilisé pour transmettre les données biomédicales fournies par les capteurs répartis sur le corps des astronautes. Lorsque le vaisseau est près de la Terre, les transmissions avec le centre de contrôle se font en bande VHF. Elles utilisent deux antennes omnidirectionnelles en forme de cimeterre montées de part et d'autre du module de service. Lorsque le vaisseau s'éloigne, les liaisons sont assurées en en utilisant l'antenne grand gain orientable fixée à l'arrière du module de service. Celle-ci est composée de quatre paraboles de et est déployée une fois le module lunaire amarré au module de commande dans sa position finale. Cette antenne peut être orientée manuellement ou modifier automatiquement son pointage pour suivre la source d'une émission radio. Quatre autres antennes omnidirectionnelles pour la sont montées sur le pourtour du module de commande et servent d'antennes de secours. Enfin deux antennes VHF sont montées dans le compartiment des parachutes et sont déployées lorsque ceux-ci sont déployés, peu avant l'atterrissage. Quand la liaison avec la Terre est interrompue, une quantité limitée d'échanges audio peut être enregistrée sur bande magnétique et sera retransmise dès que la liaison aura été rétablie. Tous les boitiers électroniques associés au système de télécommunications sont rangés dans le module de commande.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Au décollage, le vaisseau Apollo est surmonté d'une tour de sauvetage, qui est un dispositif destiné à éloigner le vaisseau du lanceur si celui-ci subit une défaillance durant les premières phases du décollage. Le recours à des sièges éjectables, utilisé par le vaisseau Gemini, était exclu, compte tenu du diamètre de la boule de feu qui aurait pu être créée par une explosion de la fusée géante. La tour de sauvetage est constituée d'un propulseur à poudre, situé au bout d'un treillis métallique, lui-même perché au sommet du vaisseau Apollo. En cas d'incident, le moteur de la tour arrache le vaisseau de la fusée, tandis qu'un petit propulseur l'écarte de la trajectoire de la fusée. La tour est alors larguée et le vaisseau entame sa descente en suivant une séquence similaire à celle d'un retour sur Terre. Elle est éjectée lorsque le deuxième étage de la fusée Saturn est mis à feu.


title: Module de commande et de service Apollo

text: L'ensemble, composé du module de commande, du module de service et du LEM (Lunar Excursion Module), part alors vers la Lune. Arrivés près de la Lune, deux astronautes passent dans le LEM, qui se détache, tandis qu'un astronaute reste en orbite lunaire. Lorsque la mission lunaire est terminée, une partie du LEM décolle et rejoint le module de commande. Les astronautes repassent dans le module de commande, qui se sépare du LEM, et le voyage de retour vers la terre peut commencer.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Avant de pénétrer dans l'atmosphère terrestre, le module de commande se détache du module de service, et il rentre dans l'atmosphère, protégé par son bouclier thermique.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Après une phase de décélération qui atteint , le vaisseau a perdu sa vitesse horizontale et descend pratiquement à la verticale. À d'altitude, la protection située à l'extrémité conique du vaisseau est éjectée et deux petits parachutes se déploient pour stabiliser la cabine et faire chuter sa vitesse de . À , trois petits parachutes pilotes sont déployés latéralement par des mortiers pour extraire les trois parachutes principaux en évitant qu'ils s'emmêlent. Le vaisseau percute la surface de l'océan à une vitesse de . Les parachutes sont immédiatement largués et trois ballonnets se gonflent, de manière à éviter que le vaisseau reste la pointe sous l'eau. L'équipage est récupéré par des plongeurs montés sur des embarcations légères, tandis que le vaisseau est hissé sur le pont du porte-avions affecté à sa récupération.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Le vaisseau Apollo fut utilisé pour les vols habités d' à du programme Apollo. L'ensemble du programme Apollo se déroula sur une période très courte, puisque la tragédie d' date de 1967, et que le dernier vol Apollo date de 1973. Pour les missions (simple test) et (simulation d'approche lunaire en orbite terrestre), il restera en orbite terrestre. Il participe, en tout, à neuf missions lunaires, dont six permirent à des hommes de marcher sur la Lune : la mission est une répétition d'atterrissage et la mission est un «échec réussi».


title: Module de commande et de service Apollo

text: Il fut le premier engin spatial américain à emmener trois hommes en orbite (les Soviétiques ayant réalisé cette première lors du vol , en 1964). Lors de la mission , il fut le premier engin spatial à emmener des hommes vers un autre corps céleste que la Terre. Lors de la mission , il fut le dernier, aucun autre engin spatial n'ayant jamais emmené des hommes aussi loin de la Terre.


title: Module de commande et de service Apollo

text: En 1973, trois vols sont effectués pour desservir la station spatiale Skylab (missions à ). En 1975, le vaisseau sert une dernière fois lors de la mission américano-soviétique Apollo-Soyouz.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Le , alors que l'équipage du premier vol habité , qui doit décoller un mois plus tard, effectue une répétition au sol en conditions réelles, un incendie se déclare dans le vaisseau Apollo (CSM), dans lequel les trois astronautes se trouvent sanglés à leur siège. Les flammes font rage dans l'atmosphère confinée composée uniquement d'oxygène ; Virgil Grissom, Edward White et Roger Chaffee décèdent asphyxiés et carbonisés sans être parvenus à ouvrir l'écoutille. Le vaisseau avait rencontré de nombreux problèmes de mise au point avant l'accident. Le déclenchement de l'incendie sera attribué, sans être clairement identifié, à un court-circuit dû à un fil électrique dénudé. L'enquête révèle l'utilisation de nombreux matériaux inflammables dans la cabine et beaucoup de négligences dans le câblage électrique et la plomberie. La cabine était tapissée de bandes de "scratch", afin de permettre aux astronautes de coincer tout ce qui risquerait de flotter au milieu de la cabine, en apesanteur. Cependant, le Velcro explose dans une atmosphère d'oxygène ! En 1966, il y avait dix fois plus de Velcro dans la cabine que prévu à l'origine, parce que les astronautes avaient leur vaisseau et en voulaient toujours plus partout.


title: Module de commande et de service Apollo

text: De nombreuses modifications furent apportées pour que la cabine du vaisseau offre une meilleure résistance au feu. L'écoutille, constituée à la base de plusieurs éléments, fut modifiée pour ne plus être constituée que d'un bloc et pour pouvoir être ouverte en moins de dix secondes, et même depuis l'extérieur. À l'origine, les plans prévoyaient une ouverture de l'extérieur, mais la NASA décida d'une ouverture par l'intérieur. L'ironie a voulu que cette décision fût prise à la suite des problèmes rencontrés par Grissom sur Mercury.


title: Module de commande et de service Apollo

text: L'ensemble du programme Apollo subit une revue qui entraîna la modification de nombreux composants. Les exigences de qualité et les procédures de test furent renforcées. Tout le programme subit un décalage de , accroissant la pression sur les équipes : la fin de la décennie approchait. Par ailleurs, tout le monde s'inquiétait de l'avancement du programme soviétique, même si aucune information officielle ne filtrait de là-bas.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Alors que le LEM et le CSM de la mission sont en route pour la Lune, un réservoir d'oxygène explose à la suite d'un court-circuit et ravage le module de service : les réserves en oxygène du CSM tombent à zéro et les deux tiers de ses ressources électriques disparaissent.


title: Module de commande et de service Apollo

text: La mission doit être interrompue, mais le moteur de propulsion principal n'est plus jugé assez sûr, du fait de sa proximité avec le foyer de l'explosion, pour permettre son utilisation et réaliser un demi-tour. Le LEM va finalement jouer un rôle crucial, qui n'avait pas été prévu par ses concepteurs, dans le sauvetage de l'équipage de la mission . L'équipage se réfugie dans le module lunaire, qui est alors activé. Le contrôle au sol décide de laisser le vaisseau faire le tour de la Lune et revenir vers la Terre. Les consommables (oxygène, électricité) stockés dans les deux vaisseaux ne sont toutefois pas suffisants pour faire face aux besoins des trois astronautes jusqu'à leur arrivée. Le moteur de descente du LEM est utilisé à plusieurs reprises pour optimiser la trajectoire. Plusieurs bricolages sont improvisés pour disposer de suffisamment d'électricité et éliminer le , ce qui permet à l'équipage de revenir sain et sauf.


title: Module de commande et de service Apollo

text: Un employé de Grumman enverra une facture humoristique pour ce remorquage non prévu à la société , constructeur du Module de Commande et de Service sinistré.


title: Université Western Ontario

text: L' ou Université Western ( ou ) est une université située à London, en Ontario, au Canada. Elle est la troisième plus grande université de l’Ontario.


title: Université Western Ontario

text: Bien que cette université n'ait pas de nom français officiel, le nom « Université de Western Ontario » est utilisé dans certaines lois traduites du gouvernement de l'Ontario et est d'usage courant dans le discours et la presse francophones. Selon ONTERM, la base de terminologie du Service de traduction du gouvernement de l'Ontario, l'appellation française serait plutôt « Université Western Ontario » (« Université de Western Ontario » y est présenté comme un synonyme). Récemment le Département d'études française de l'université utilise de préférence « Université Western », en cohérence avec la stratégie de communication de l'université qui met en avant la dénomination « Western University » ou « Western ».


title: Université Western Ontario

text: L'université est une des plus vieilles du Canada; elle fut fondée en 1878 par l'évêque Isaac Hellmuth et le Diocèse anglican de Huron sous le nom « The Western University of London Ontario ». Bien que fondée par l'Église, Western est maintenant laïque.


title: Université Western Ontario

text: Western compte quelque de premier cycle et quelque des deuxième et troisième cycles. Elle compte également trois collèges affiliés : King's University College, catholique et mixte, avec quelque ; Huron University College, anglican et mixte, avec quelque , et Brescia University College, catholique pour femmes seulement, avec quelque 400 étudiantes.


title: Université Western Ontario

text: , occupant la troisième place du palmarès universitaire établi par le magazine "Maclean's" depuis plusieurs années. L'école de commerce de l'université (Ivey Business School) est la plus prestigieuse du Canada.


title: Université Western Ontario

text: L'université abrite en son sein de nombreux groupes de recherches dont le Network for Business Sustainability, un centre de la Ivey Business School qui rassemble des gestionnaires, des universitaires et des étudiants du monde entier pour travailler sur les enjeux de développement durable


title: Thomas Mesereau

text: Thomas Mesereau est un avocat américain né le à West Point (État de New York, États-Unis).


title: Thomas Mesereau

text: Spécialisé en droit pénal, Thomas Mesereau est principalement connu pour avoir défendu Michael Jackson en 2005 et des célébrités telles que Mike Tyson ou encore l'acteur Bill Cosby.


title: Thomas Mesereau

text: Issu d'une famille de militaires, Thomas Mesereau a poursuivi des études à l'université Harvard, à la London School of Economics et à l'École de droit Hastings de l'université de Californie à San Francisco. Thomas Mesereau est divorcé, sans enfants.


title: Thomas Mesereau

text: Membre du cabinet d'avocats Collins, Mesereau, Reddock & Yu basé à Century City, Los Angeles, en Californie, Thomas Mesereau se fait connaitre aux États-Unis grâce à ses apparitions télévisées sur des programmes locaux (Los Angeles) et nationaux dans lesquels il donne son avis sur des sujets tels que le droit pénal, les droits civiques et la stratégie à adopter devant les tribunaux.


title: Thomas Mesereau

text: Thomas Mesereau a exercé sa fonction d'avocat à Los Angeles mais s'est également rendu en Alabama ou encore dans le Mississippi pour défendre certaines affaires.


title: Thomas Mesereau

text: Considéré comme défenseur des défavorisés, Thomas Mesereau est connu pour avoir remporté de nombreux procès. Il est nommé pénaliste de l'année par "Century City Bar Association" de Los Angeles et figure parmi les cent avocats les plus influents de Californie selon le "Los Angeles Daily Journal".  Une reconnaissance que lui valent les acquittements qu'il obtient dans de nombreux cas : homicides, vols, possessions illégales d'armes. Certains de ses clients encouraient la peine de mort.


title: Thomas Mesereau

text: En 2001, Thomas Mesereau défend le boxeur Mike Tyson, accusé de viol.


title: Thomas Mesereau

text: De 2001 à 2004, il défend l'acteur Robert Blake, accusé du meurtre de sa femme.


title: Thomas Mesereau

text: Le , Thomas Mesereau obtient l'acquittement du chanteur Michael Jackson, soupçonné d'abus sexuel sur mineur.


title: Senpai et kōhai

text: Dans la culture japonaise, le est l'élève avancé et le est le jeune élève. Le "senpai" a un rôle de tuteur auprès du "kōhai" et de relais de l'enseignement du "sensei", le professeur ; en retour, le "kōhai" doit le respect au "senpai". Deux élèves de même ancienneté, quant à eux, sont mutuellement .


title: Senpai et kōhai

text: Ce système hiérarchique est profondément ancré dans la société japonaise. Il s'applique à tous les niveaux de la société. Seule la cérémonie du thé déroge à cette hiérarchie.


title: Senpai et kōhai

text: À l'école, "senpai" et "kōhai" sont utilisés par les élèves de différentes années pour s'adresser ou en référer à l'autre.


title: Senpai et kōhai

text: Le couple "senpai"-"kōhai" apparaît dans de nombreuses œuvres japonaises ou en rapport avec le Japon. Notamment, les "shōjo-ai" et "shōnen-ai" (bandes dessinées sentimentales) jouent souvent sur l'ambiguïté des sentiments avec le respect mutuel dû à la relation "senpai"-"kōhai".


title: Senpai et kōhai

text: Dans les "budō" (arts martiaux), l'élève ancien est là pour guider le nouvel élève. La notion de "senpai" et de "kōhai" dépend exclusivement de l'ancienneté de l'élève dans l'art, pas de l'âge ni du grade.


title: Senpai et kōhai

text: Selon Nobuyoshi Tamura ( dan d'aïkido) :


title: Senpai et kōhai

text: "Kōhai" définit un type de manga. Comme "shōnen", "shōjo", "seinen", "kōhai" définit un manga destiné aux enfants. ou comme des jeux vidéos= Yandere simulator...etc


title: Louis Bernard (homme politique, 1937)

text: Louis Bernard (né en 1937 à Montréal) est un haut fonctionnaire canadien (québécois), puis un cadre dans une banque. À la retraite, il effectue des mandats pour la fonction publique québécoise.


title: Louis Bernard (homme politique, 1937)

text: Il est titulaire d'une maîtrise en droit de l'Université de Montréal et d'un doctorat en droit administratif de l'université de Londres.


title: Louis Bernard (homme politique, 1937)

text: En 1964, il intègre la fonction publique québécoise. En 1976, il devient le chef de cabinet de René Lévesque lorsque ce dernier devient premier ministre du Québec. De 1978 à 1985, et de 1994 à 1995, il est le secrétaire général du Conseil exécutif. Il participe à la réforme de la Loi électorale et à l'élaboration de la Loi sur le financement des partis politiques. En 1985, il préside à la création de l'Ordre national du Québec.


title: Louis Bernard (homme politique, 1937)

text: En 1987, il quitte la fonction publique pour occuper un poste à la Banque Laurentienne du Canada, poste qu'il occupe pendant 11 ans.


title: Louis Bernard (homme politique, 1937)

text: Il est ensuite consultant pour les questions touchant à la fonction publique. À ce titre, il pilote le dossier, explosif, des fusions municipales et celui du financement du transport en commun. Il était l'un des négociateurs qui ont permis au Québec de signer l'approche commune avec les Innus.


title: Louis Bernard (homme politique, 1937)

text: En 2000, Louis Bernard est nommé Officier de l'Ordre national du Québec.


title: Louis Bernard (homme politique, 1937)

text: En 2005, il est candidat à l'élection à la direction du Parti québécois pour remplacer Bernard Landry, le chef démissionnaire. Il annonce sa candidature le et, le , il a obtenu le nombre de voix nécessaires à la présentation officielle de celle-ci. Il reçoit l'appui du député péquiste Camil Bouchard, des députés bloquistes Yvan Loubier, Francine Lalonde, Nicole Demers et Serge Ménard, et des anciens députés Richard Guay, Robert Burns et Lucien Lessard. Lors de cette élection, il affirme notamment, le , que sa première intention, s'il entrait au pouvoir, serait de tenir un réferendum le plus vite possible : « "Je ne veux pas gouverner la province de Québec, mais gouverner un Québec indépendant" ». À l'issue de l'élection, le , il se classe en parmi les neuf candidats, obtenant 5,49 % des votes, soit votes, alors que André Boisclair est élu avec 53,68 % des votes.


title: Louis Bernard (homme politique, 1937)

text: En , il a reçu un doctorat honorifique de l'Université du Québec (École nationale d'administration publique).


title: César Vezzani

text: César Vezzani est un ténor célèbre du début du , né à Bastia le et décédé le à Marseille.


title: César Vezzani

text: Originaire de Corse, César Vezzani aurait été surnommé l’« Empereur des ténors » par le tsar Nicolas II. En fait, il avait accompagné son épouse Agnès Borgo (1879-1958), membre d'une troupe lyrique. Rien ne permet de confirmer cette anecdote controversée et sans fondement. En effet, l'étiquette du palais Impérial prévoit toutes les cérémonies et ce n'est pas Vezzani que le tsar salue mais une troupe dont il n'est qu'un accompagnateur. Ces exagérations caricaturent le mythe qui n'a pas besoin d'être enjolivé. Il est surnommé par les critiques Le Merle Blanc.


title: César Vezzani

text: Vezzani chante aussi bien l'opéra français que les rôles wagnériens. Sa diction, travaillée avec son épouse, est remarquable. Son hygiène de vie est discutable, car il aime les repas lourds et arrosés. Cependant il travaille beaucoup ses prestations qui l'entraînent à quelques récitals en Algérie (en exil pendant la Seconde Guerre Mondiale). Il est, sans aucun doute, l'une des plus grandes voix de tous les temps.


title: César Vezzani

text: Cordonnier, il suit les cours de Darcey-Roche aux Cours gratuits Roche où il est remarqué en 1908. Après le Conservatoire de Toulon, où il rencontre sa professeure, la cantatrice Agnès Borgo (1879-1958), qui deviendra son épouse, il se rend dans la capitale mais n'a pas le temps de finir ses études, car il obtient un contrat pour débuter à l'Opéra-Comique dans "Richard Cœur-de-Lion" de Grétry, en 1912. Le succès est immédiat. Il épouse en 1913 Agnès Borgo qui lui donne une fille Anita (du nom de l'héroïne de "La Navarraise"). Il divorce en 1919 et épouse par la suite une danseuse Armande Bonnafous, dont il a eu un fils, César Vezzani, né à Toulouse en 1931 Son fils a épousé Angèle Marriotti née en Corse à Pietraserena (décédée en 2016), Créateur du Blason du Crès il décède en 1997 sur la commune du Crès. Sa famille vit aux alentours de Montpellier, son petit-fils s'appelle également César Vezzani.


title: César Vezzani

text: Installé à Marseille, il se produira dans toute l'Europe francophone, enthousiasmant les amateurs de bel canto. Son exceptionnelle tessiture lui aura permis de chanter de nombreux livrets. Ceux qui le côtoient dans sa vie quotidienne décrivent un homme à la forte personnalité, d'une rare générosité, se déplaçant toujours accompagné d'une foule d'admirateurs et fidèle soutien du Front populaire. En 1947, il signe un contrat de trois ans avec La Monnaie à Bruxelles, mais pendant des répétitions à Toulon en 1948, une congestion cérébrale le touche et est complément paralysé. Une hémiplégie va faire de ce fort caractère un homme diminué.


title: Gyrotron

text: Un gyrotron est un tube électronique de puissance (oscillateur), générant une onde hyperfréquence. Les gammes de fréquences typiques : de quelques GHz à plusieurs centaines de GHz. Les puissances : typiquement de l'ordre du mégawatt en fonctionnement continu.


title: Gyrotron

text: Principaux constructeurs : Thales Electron Devices (TED), CPI, Toshiba, GYCOM.


title: Onfroy IV de Toron

text: Onfroy IV de Toron, né vers 1166, mort après 1191, seigneur de Toron (1179-1183), puis d'Outre-Jourdain et de Montréal (1187-1189), fils d'Onfroy III de Toron et d'Étiennette de Milly. Il était également le beau-fils des second et troisième maris de sa mère, Miles de Plancy et Renaud de Châtillon.


title: Onfroy IV de Toron

text: Les Toron étaient une des premières familles croisées et membres de la faction des barons, à l'opposé des nouveaux venus qui venaient d'Europe pour combattre et s'allier à la famille royale. Onfroy devint seigneur de Toron à la mort de son grand-père Onfroy II de Toron.


title: Onfroy IV de Toron

text: En 1180, il devint fiancé d'Isabelle de Jérusalem, fille du roi Amaury, à la condition que Toron soit annexé au royaume. En novembre 1183, Onfroy adolescent et Isabelle, âgée de onze ans furent mariés au krak de Montréal, qui fut peu après assiégé par Saladin. La mère d'Onfroy convainquit Saladin d'épargner la tour où vivaient les jeunes mariés, mais il continua à bombarder le reste du château. Baudouin IV de Jérusalem arriva alors avec son armée et fit lever le siège.


title: Onfroy IV de Toron

text: En 1186, quand Baudouin V mourut, Renaud de Châtillon tenta de convaincre Onfroy de prétendre au trône selon les droits de son épouse, que la reine douairière Marie et la faction Ibelin voulait couronner. Cependant, Onfroy, connu comme peu ambitieux et peu conflictuel, décrit comme calme et même efféminé, ne se pensa pas fait pour le trône. Il préféra soutenir Guy de Lusignan, le mari de Sibylle, la demi-sœur d'Isabelle, à qui il jura fidélité. Renaud et les autres familles suivirent son choix, et même les Ibelin, même si Guy était arrivé récemment d'Outremer.


title: Onfroy IV de Toron

text: Guy se révéla être un roi très médiocre, et Saladin envahit le royaume en 1187. Onfroy fut capturé à la bataille de Hattin, fut libéré et retourna au krak pour en préparer la défense. Il fut de nouveau capturé quand le krak tomba en 1189, mais recouvra la liberté.


title: Onfroy IV de Toron

text: Les barons de Jérusalem s'étaient résignés à accepter Guy de Lusignan comme roi à cause du manque d'autres candidats (dû à la défection d'Onfroy). En 1190 pendant la troisième croisade, l'archevêque de Pise et l'évêque de Beauvais annulèrent le mariage d'Isabelle et d'Onfroy, au prétexte qu'Isabelle n'avait pas l'âge requis et avait été contrainte par son beau-frère Baudouin IV. L'annulation était au profit de Conrad de Montferrat, qui voulait épouser Isabelle pour prétendre au trône. Onfroy et Isabelle formaient un couple soudé et Isabelle ne voulait pas se séparer et préférait Onfroy à Conrad plus âgé, mais Onfroy ne voulait pas de conflit avec les autres barons. Il fut aussi intimidé par un chevalier français, Guy de Senlis, qui le défia, défi qu'Onfroy ne releva pas. Conrad épousa Isabelle et obtint le trône, avec l'appui des Ibelins et des autres barons.


title: Onfroy IV de Toron

text: Onfroy combattit bientôt avec Richard Cœur de Lion, d'abord à la conquête de Chypre, puis contre Saladin. Parlant l'arabe, il participa aux pourparlers entre Richard et Saladin. En , il est également chargé par Richard d'exécuter l'ensemble des prisonniers musulmans fait à Saint-Jean-d'Acre, l'application des conditions de reddition s'éternisant au goût du roi d'Angleterre. En 1192, Conrad de Montferrat fut tué par des Assassins ; Richard et Onfroy, tout comme Saladin, furent suspectés d'avoir commandité le crime, sans que cela soit évident ni prouvé. Isabelle épousa Henri II de Champagne, malgré les protestations d'Onfroy qui estimait que l'annulation de son mariage n'était pas valable.


title: Onfroy IV de Toron

text: Il mourut peu après, et la seigneurie de Toron fut revendiquée par sa sœur Isabelle (mariée à Roupen III, prince d'Arménie). Cette revendication se transmit à la famille de Montfort, dont les membres furent seigneurs de Toron et de Tyr.


title: Tavelure (botanique)

text: Les tavelures sont des maladies cryptogamiques provenant de divers champignons et affectant notamment les pommiers, pruniers, poiriers et oliviers. Elles altèrent aussi bien les feuilles que les fruits.


title: Tavelure (botanique)

text: Sur feuilles, ce sont généralement des taches devenant brunes ou noirâtres, relativement rondes, de quelques millimètres de diamètre. Elles provoquent des déformations du feuillage.


title: Tavelure (botanique)

text: Sur fruits, les manifestations vont jusqu'à la déformation complète, avec crevasses profondes et/ou la chute du fruit. Celui-ci est de toute façon impropre à la commercialisation. Les fruits se tachent et se crevassent.


title: Tavelure (botanique)

text: Liste alphabétique des noms vulgaires ou des noms vernaculaires attestés en français.  "Note : certaines espèces ont plusieurs noms et, les classifications évoluant encore, certains noms scientifiques ont peut-être un autre synonyme valide".Le moyen le plus simple et le plus efficace est de retirer et de détruire au mieux les fruits, feuilles et rameaux infectées sur l'arbre ou dès leur chute. Cette pratique supprimera la plus grande partie des spores et limitera également d'autres parasites comme le carpocapse. Les parties contaminées ne doivent pas être intégrées au compost pour ne pas le contaminer mais brûlées ou entassées à l'écart du verger.


title: Tavelure (botanique)

text: À l'automne, les feuilles mortes qui abritent le champignon durant l'hiver peuvent être retirées ou dégradées (cette dernière option étant plus simple). Trois actions favorisent leur dégradation :Le chaulage des troncs au milieu de l'hiver et avant le débourrement (début mars) est une pratique courante qui permet de détruire les formes hivernantes de la plupart des maladies fongiques (tavelure, cloque, moniliose, chancre...), les larves de certains insectes (carpocapse notamment) et les œufs de certains pucerons. À noter que cette pratique se révèle également très efficace contre les auxiliaires de culture son application doit donc rester raisonnée.


title: Tavelure (botanique)

text: L'eau de chaux peut être réalisée avec de la chaux vive (interdite en agriculture biologique) de la craie ou de la cendre. Les badigeons peuvent aussi être réalisés avec de l'argile.


title: Tavelure (botanique)

text: Plusieurs traitements préventifs sont utilisés contre la tavelure. La période la plus critique se situe avant le débourrement des bourgeons et jusqu'à la formation des fruits en cas de printemps humide. La bouillie bordelaise (à base de chaux et de sulfate de cuivre) et la bouille nantaise (à base de chaux éteinte, de sulfures et de thiosulfates) peuvent être appliquées.


title: Tavelure (botanique)

text: Les macérations, ou purins de prêle ou d'ortie peuvent également être appliqués bien qu'aucune donnée scientifique ne confirme leur efficacité à ce jour.


title: Tavelure (botanique)

text: Il existe également des fongicides de synthèse comme le mancozèbe.


title: Tavelure (botanique)

text: Certains appareils et méthodes permettent de prévoir les attaques en analysant les différents paramètres favorables (température, durée d'humectation du végétal, etc.). Les résultats permettent de traiter en « semi-curatif », pour bloquer la pénétration du champignon, juste après une pluie contaminatrice.


title: Valeur locative cadastrale

text: En France, le revenu cadastral est appelé « valeur locative cadastrale ». La valeur locative cadastrale (VLC) est le « loyer annuel théorique que pourrait produire un immeuble bâti ou non bâti, s'il était loué dans des conditions normales ». Elle est utilisée pour calculer les taxes perçues au profit des collectivités territoriales : taxe d'habitation, contribution économique territoriale (remplaçant l'ancienne « taxe professionnelle »), taxe foncière sur les propriétés bâties ou non bâties (c'est-à-dire les exploitations agricoles).


title: Valeur locative cadastrale

text: La valeur locative cadastrale est calculée par l'administration pour l'ensemble des immeubles. Chaque année, en janvier/février, l'État transmet aux collectivités territoriales le total des bases prévu pour chacune des quatre taxes afin que chaque collectivité puisse décider des taux d'imposition en fonction de ses besoins de financement.


title: Valeur locative cadastrale

text: Lors de la refonte du système des impôts locaux, le choix a été de retenir comme élément commun d'imposition la valeur locative des biens immeubles. Seule la base de la taxe professionnelle comportait jusqu'au , pour certains contribuables, un deuxième élément qui est la valeur locative du matériel ou une fraction des recettes. La réforme de la taxe professionnelle a conduit à sa suppression puis à la création de la contribution économique territoriale composée de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et la cotisation foncière des entreprises. La première est basée sur le chiffre d'affaires de l'entreprise, la deuxième est basée uniquement sur la valeur locative cadastrale des biens immobiliers de l'entreprise.  Tous les biens immeubles n'étant pas loués, un système a été mis en place afin de déterminer une valeur dite valeur locative cadastrale. La valeur locative cadastrale est donc le loyer théorique annuel que l'on pourrait tirer d'un bien en le louant dans des conditions normales.


title: Valeur locative cadastrale

text: Chaque parcelle et chaque local est évalué pour obtenir une valeur locative cadastrale. Cette valeur est une valeur de 1960 pour le non bâti (VLC60) et une valeur de 1970 pour le bâti (VLC70). Une étude des baux de location existants alors a été menée afin d'établir par commune :


title: Valeur locative cadastrale

text: L'ensemble des propriétés et les fractions de ces propriétés ont été recensées.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les paramètres de calculs sont nombreux pour prendre en compte les différentes situations possibles. Certains sont objectifs (surface des pièces et annexes, éléments de conforts, ascenseur), mais d'autres dépendent d'un classement de l'Administration (coefficient de pondération) et d'une délibération des communes (classement du local dans une des 8 catégories).


title: Valeur locative cadastrale

text: Les huit catégories : Elles sont à la base de la valeur locative. Chaque local en France est classé dans une des huit catégories de référence : du 1 (habitation luxueuse) à 8 (logement délabré et insalubre), avec des sous-catégorie (demi-catégorie). De ce classement dépend à la fois la superficie pondérée du local, et le tarif €/m² applicable. Ce classement en catégorie est voté par une commission communale des impôts directs, instaurée dans chaque commune. Pour les aider, l'administration fiscale a établi une nomenclature de référence contenant principalement les locaux d'habitation de référence, les locaux commerciaux types sur une commune donnée. Une Commission Communale des Impôts Directs (CCID), représentative des différentes catégories de contribuables, donne annuellement un avis sur les VLC70 envisagées par l'administration en cas de créations ou de modifications.


title: Valeur locative cadastrale

text: Depuis 2010 et jusqu'en 2017, une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) peut être créée par les communautés de communes ou d'agglomération qui perçoivent la contribution économique territoriale (anciennement la taxe professionnelle) à la place de leurs communes membres. Les commissions intercommunales ainsi créées sont consultées à la place des CCID des communes membres sur les VLC70 envisagées pour les locaux commerciaux.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les CCID des communes membres restant compétentes pour les VLC70 envisagées pour les locaux d'habitation.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les valeurs locatives cadastrales ainsi calculées ne sont pas utilisées directement pour le calcul des impôts. Les valeurs locatives 1960 et 1970 se voient appliquer des coefficients afin de les faire évoluer en fonction du marché locatif afin d'aboutir à la valeur locative de l'année d'imposition voulue.


title: Valeur locative cadastrale

text: Concernant la valeur locative 1970 des propriétés bâties, un premier coefficient dit « d'actualisation » 1980 est appliqué. Ce coefficient est spécifique à chaque département et reflète l'évolution du marché locatif au niveau départemental entre 1970 et 1980. Il existe généralement un coefficient pour les locaux d'habitation différent de celui pour les locaux commerciaux. Il n'est pas utilisé pour calculer la base de la cotisation foncière des entreprises qui remplace en partie la taxe professionnelle à compter de 2010, aussi parle-t-on de VLF (valeur locative foncière) plutôt que de VLC.


title: Valeur locative cadastrale

text: Ensuite un coefficient de « revalorisation nationale » est appliqué annuellement (fixé par la loi de finances en fonction d'indices macroéconomiques).


title: Valeur locative cadastrale

text: La valeur locative qui est utilisée par exemple pour l'année d'imposition 2010 est donc : VLC70 × coef. actu × coef. reval 81 × … coef. reval 2010 = VLC2010.


title: Valeur locative cadastrale

text: Depuis le 1er janvier 2017, cette valeur locative 1970 actualisée et revalorisée est utilisée exclusivement par les locaux d'habitation. A partir de cette date, les locaux commerciaux dispose d'un nouveau calcul de leur valeur locative.


title: Valeur locative cadastrale

text: Le calcul de la valeur locative révisée des locaux professionnels depuis 2017


title: Valeur locative cadastrale

text: La valeur locative révisée d'un local professionnels se calcule de la manière suivante:


title: Valeur locative cadastrale

text: Surface pondérée X Tarif €/m² pondéré de l'année X coefficient de localisation de la parcelle d'assise du local = Valeur locative révisée brute de l'année.


title: Valeur locative cadastrale

text: Cette valeur locative brute va être neutralisée, puis va bénéficier de l'abattement de 50% prévu à l'article 1388 du CGI, pour ainsi aboutir à la base d'imposition de l'année.


title: Valeur locative cadastrale

text: Cette base peut être planchonnée et sa cotisation lissée, si le local existait avant le 1er janvier 2017.


title: Valeur locative cadastrale

text: La surface pondérée est calculée en fonction de la surface réelle du local professionnel et de ses stationnements. Cette surface réelle est diviser et classer en surface principale nécessaire à l'activité, en surface secondaire couverte et surface secondaire non couverte.


title: Valeur locative cadastrale

text: Cette pondération des surfaces aboutit à l'application de coefficients de pondération contenus à l'article 324Z de l'annexe III du code général des impôts.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les tarifs d'imposition sont classés par secteur locatif à l'échelle du département et par catégorie de locaux (38 catégorie). Ces tarifs évoluent chaque année en fonction des fluctuations du marché locatif.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les coefficient de localisation sont contenus au 2 du B de l'article 1498 du code général des impôts. La délimitation géographique des secteurs locatifs correspond aux sections cadastrales d'une commune. L'absence d'exactitude des correspondances entre la délimitation des secteurs locatifs du marché immobilier et des sections cadastrales est compensée par l'application de coefficient de localisation aux parcelles situées à la jonction des sections cadastrales.


title: Valeur locative cadastrale

text: Par exemple, une avenue représente la fin d'une section cadastrale classé en secteur locatif 2 et le commencement d'une autre en secteur 3. Ainsi, son côté pair et son côté impair deviennent cadastralement dissocié, alors que cette avenue fait partie du même secteur locatif. Dès lors, des coefficients de localisation sont appliqués sur les parcelles situées côté pair et impair, permettant ainsi de compenser la différence de tarifs de chaque côté de l'avenue entre les secteurs 2 et 3.


title: Valeur locative cadastrale

text: Dans la plupart des cas, ce coefficient est égal à 1.00 et n'influe pas sur le calcul de la valeur locative.


title: Valeur locative cadastrale

text: La somme des VLC utilisables par collectivité et par type d'impôt (bases globales) est fournie à chaque collectivité. Ces dernières peuvent donc décider des taux à appliquer en fonction de leurs besoins et de la répartition de charges qu'elle souhaite mettre en place entre chaque impôt, les variations des taux entre impôts étant encadrés. Bien qu'aucun disposition ne le prévoit, on constate dans la pratique que la VLC ainsi calculée correspond à une moyenne de 6 mois de loyers du logement concerné.


title: Valeur locative cadastrale

text: La VLC de l'année d'imposition est utilisée pour l'établissement des impôts individuels :


title: Valeur locative cadastrale

text: Initialement il était prévu de procéder à une révision générale tous les trois ans. L'opération initiale s'est avérée très lourde à gérer et l'opération de révision n'a eu lieu qu'une seule fois.


title: Valeur locative cadastrale

text: En conséquence l'évaluation se fait toujours par rapport aux références de 1960 et 1970. Depuis ces dates le marché locatif d'une commune peut très bien avoir été modifié (par exemple une opération de réhabilitation d'un quartier peut changer totalement le marché locatif local). Plus généralement les conditions de confort moyen ont évolué, et le secteur locatif aidé (HLM) a fortement évolué.


title: Valeur locative cadastrale

text: Le système ne reflète donc plus la réalité du marché. Par exemple de nombreux centres-villes vétustes, faiblement évalués à l'époque, ont été rénovés depuis. Inversement, les immeubles HLM en périphérie des grandes villes, considérés comme de bon confort lors de leur construction, ont souvent vu leur situation se dégrader.


title: Valeur locative cadastrale

text: En 1990 (loi -669 du ), une opération de révision et de modification des règles d'évaluation a été menée. L'intégration de cette opération a été plusieurs fois reportée par le Parlement.


title: Valeur locative cadastrale

text: Chaque année, les calculs pour établir la valeur locative cadastrale des immeubles bâtis et non bâtis sont effectués par les services de la DGFiP. Pour les immeubles qui n'ont fait l'objet d'aucun changement important en cours d'année, les valeurs locatives de l'année suivante sont revalorisées par des coefficient fixés annuellement par les Lois de Finances en fonction des indices macroéconomiques (taux de croissance, inflation, monnaie, etc.).


title: Valeur locative cadastrale

text: Lors de la création du système des impôts locaux, on a évalué la valeur locative cadastrale en tenant compte du rendement à l'hectare pour les propriétés non bâties et du confort pour les propriétés bâties. Or, depuis les années 1960, ces deux éléments ont évolué.


title: Valeur locative cadastrale

text: De plus, on peut s'interroger sur l'existence d'une valeur locative objective, le loyer de chaque logement n'étant que le résultat d'une négociation particulière entre un propriétaire et un locataire. Lors de la tentative de révision de 1990, les enquêtes effectuées en Seine-Saint-Denis en vue de constituer les secteurs d'évaluation ont révélé, par exemple, que les logements des quartiers insalubres occupés par des familles défavorisées avaient des loyers généralement supérieurs à des logements confortables et de taille comparable occupés par des couples solvables, la vulnérabilité du candidat locataire ou le risque de loyers impayés pouvant donc permettre ou justifier un loyer plus élevé.  Avec les progrès de la science, les rendements agricoles ont considérablement augmenté, et les bases élaborées dans les années 1960 sont éloignées de la réalité.


title: Valeur locative cadastrale

text: Le problème des logements est différent : en effet, dans les années 1960, les habitations à loyer modéré (HLM) étaient considérées comme particulièrement confortables et furent donc surcotées par rapport aux habitations des centres-villes qui ne disposaient alors pas de sanitaires individuels, de chauffage central, de double vitrage, etc. Avec les années, les choses ont évolué mais les bases sont restées les mêmes ce qui aboutit au fait que les logements sociaux ont une valeur locative cadastrale plus élevée que des habitations en centre-ville.


title: Valeur locative cadastrale

text: Plusieurs tentatives, principalement celle de la loi du , ont été faites dans le but de réformer le système de la fiscalité locale et notamment de recalculer les valeurs locatives cadastrales mais rien n'a abouti. Il persiste cependant quelques aménagements à la marge.


title: Valeur locative cadastrale

text: Une loi du avait permis d'envisager une refonte du système, avec notamment une partie de la taxe d'habitation assise sur le revenu, et des travaux préparatoires de remise à plat des valeurs locatives au . Les conséquences auraient été, en particulier, une baisse des impositions pour les logements HLM et des augmentations très importantes pour les logements du secteur privé qui étaient situés dans des communes comptant une forte proportion d'HLM. Faute de volonté politique d'assumer ces transferts entre les contribuables, ces travaux sont restés lettre morte.


title: Valeur locative cadastrale

text: Le gouvernement envisage désormais une révision séparée des bases des locaux commerciaux, d'une part, et des locaux d'habitation, d'autre part.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les élus locaux ont été ainsi consultés en sur une prochaine révision des valeurs locatives des premiers qui reprendrait en grande partie les principes posée par la loi du . Cette révision pourrait débuter fin 2011 pour être prise en compte en 2014 (cf. lien vers le dossier de l'AMF).


title: Valeur locative cadastrale

text: La loi de finances rectificative pour 2010 a enclenché la révision foncière des locaux commerciaux. Cette révision a d'abord été testée dans 4 départements pilotes (Paris, Haute-Vienne, Hérault, Haut-Rhin) durant l'année 2012. Elle est à présent étendue sur le plan national. Une campagne de demande de déclaration a été lancée au début du mois de par l'envoi aux propriétaires de locaux commerciaux d'un formulaire 6660 révisé. Ces déclarations ont donné lieu au calcul d'une valeur locative 2013 en remplacement de la valeur locative 1970 et ont été prises en compte pour une imposition 2017 en taxe foncière; de plus cette valeur locative fait l'objet de mesures de neutralisation, de planchonnement et des mesures de lissage sont mises en place pour les cotisations (loi 2017-1775 art 30).


title: Valeur locative cadastrale

text: Les valeurs locatives des habitations ne seraient révisées que lors d'une seconde opération (année 2018 ?).


title: Valeur locative cadastrale

text: Le pourcentage du revenu consacré à la taxe d'habitation en fonction du revenu moyen en France :


title: Valeur locative cadastrale

text: C'est une des raisons pour lesquelles il avait été envisagé en 1990 de calculer la part départementale de la taxe d'habitation en fonction du revenu des occupants.


title: Valeur locative cadastrale

text: Ce projet ayant été abandonné, la taxe d'habitation a toutefois été plafonnée par la suite à 3,44 % du revenu pour les contribuables les moins riches.


title: Valeur locative cadastrale

text: Le fait que les valeurs locatives cadastrales soient gérées par un service de l'État et que les variations des quatre impôts directs locaux soient encadrées par la loi est considéré par certains comme une limite à l'autonomie financière des collectivités territoriales inscrite à l'Art. 72-2 de la Constitution :


title: Valeur locative cadastrale

text: D'autres considèrent que c'est une garantie de neutralité dans la fixation des bases et de protection des contribuables locaux, notamment de ceux qui ne résident pas dans la commune et ne peuvent peser sur les élections locales. Les avis donnés par les commissions communales des impôts directs tendent d'ailleurs parfois à surévaluer les résidences secondaires ou les locaux commerciaux, avis qui peut être "bloqué" par l'administration fiscale si celle-ci considère qu'il y a rupture de l'équité fiscale. Il est nécessaire de garder à l'esprit que la commission communale des impôts directs est dans la grande majorité des cas encadrée par un membre de l'administration fiscale.


title: Valeur locative cadastrale

text: Chaque année de nouvelles dispositions sont issues des lois de finances. Il existe ainsi un grand nombre de cas d'exonération (jeunes entreprises innovantes, immeubles implantés et activités exercées dans les zones franches urbaines…) dont la plupart sont prises en charge par le budget de l'État.


title: Valeur locative cadastrale

text: Les résidents espagnols qui possèdent une résidence secondaire, où qu'elle soit, doivent en inclure les revenus dans leur déclaration annuelle. Si la maison n'est pas louée, la déclaration porte sur la . Si la maison est en France, .


title: Valeur locative cadastrale

text: En Belgique, l'impôt sur la Valeur locative cadastrale se nomme Revenu cadastral. En Suisse, il se nomme Impôt sur la valeur locative.


title: Hudson (fleuve)

text: L'Hudson () est un fleuve de de long, coulant principalement dans l'État de New York et formant en partie la frontière entre les États de New York et du New Jersey. Le nom du fleuve provient de Henry Hudson, un Anglais naviguant pour le compte des Provinces-Unies et notamment de la Compagnie néerlandaise des Indes orientales (, VOC), qui explora le fleuve en 1609. Cependant, le premier Européen en mesure de l'observer fut l'Italien Giovanni da Verrazano en 1524, dont l'expédition fut financée par les marchands florentins de Lyon et par François.


title: Hudson (fleuve)

text: La source officielle de l'Hudson est le lac ( « Larme des Nuages »), dans les monts Adirondacks. Cependant, le cours d'eau qui découle du lac est plutôt connu sous les noms de (« Ruisseau du Feldspath ») puis de (« Rivière Opalescente »), cours d'eau qui se jette ensuite dans l'Hudson au niveau de la ville de Tahawus.


title: Hudson (fleuve)

text: Le véritable fleuve ne prend vraiment sa source que quelques kilomètres au nord de Tahawus, au niveau du lac Henderson. Le confluent de l'Hudson et de la rivière Mohawk, son principal affluent est situé à Troy (au nord d'Albany, capitale de l'État de New York), au sud du ( « barrage fédéral ») qui fait la jonction entre et la (parties supérieures et inférieures de la vallée de l'Hudson). À partir de Troy, l'Hudson s'élargit peu à peu, jusqu'à former la Baie de New York (constitué successivement de la et la ), entre Manhattan, , et les côtes du , avant de se jeter dans l'océan Atlantique.


title: Hudson (fleuve)

text: Les Néerlandais avaient dans un premier temps nommé l'Hudson (« fleuve nord ») par opposition au Delaware, baptisé (« fleuve sud »), et le nom peut encore parfois s'entendre dans des émissions de radio. Le nom de fut donné par les Anglais en l'honneur de l'un d'entre eux, Henry Hudson qui avait remonté et exploré le fleuve pour le compte de la Compagnie néerlandaise des Indes orientales. Les Néerlandais appelaient aussi parfois l'Hudson comme étant la , "Rio de Montaigne", et "de grootte Mouritse reviere" mais le nominatif demeurait le plus utilisé à l'époque.


title: Hudson (fleuve)

text: L'Hudson est considéré comme un fleuve, cependant, la (partie sud de la vallée de l'Hudson) est en réalité un estuaire marin, étant donné que l'influence de la marée se ressent jusqu'au de Troy. On a ainsi tendance à considérer à tort l'Hudson comme l'un des plus longs fleuves des États-Unis, alors qu'il n'est en fait géographiquement qu'un estuaire sur la plus grande partie de son parcours. Ce phénomène d'être bifurqué au nord en deux estuaires explique le nom mohican du fleuve, "Muh-he-kun-ne-tuk", ce qui signifie « le fleuve que remonte des deux côtés ». Les fortes marées rendent ainsi parfois la navigation dans le port de New York ou sur le fleuve délicate ; pendant l'hiver, il arrive que des blocs de glace naviguent sur le cours du fleuve, du nord au sud ou du sud au nord, au gré des marées. Le débit approximatif du fleuve est de l'ordre de au niveau de Troy, alors qu'il atteint au niveau de New York.


title: Hudson (fleuve)

text: L'Hudson est parfois appelée le « fleuve noyé ». En effet, la montée du niveau des eaux consécutive à la glaciation du Wisconsin, la plus récente glaciation, a entraîné une incursion marine qui a noyé certaines plaines côtières, et amené de l'eau salée au niveau de son embouchure. La vallée de l'Hudson est donc un ancien fjord glaciaire. L'actuel lit du fleuve, l"'Hudson Canyon", très touché par l'érosion au niveau du littoral, est une zone de pêche très importante. L'ancien lit est très clairement délimité sous l'océan Atlantique, en s'étendant jusqu'au bord du plateau continental. Au nord, l'Hudson est relié au lac Érié par le canal Érié, qui permet d'obtenir une liaison directe entre l'océan Atlantique et les Grands Lacs.


title: Hudson (fleuve)

text: sont le détroit maritime qui sépare les arrondissements de Brooklyn et de , au niveau de l'embouchure de l'Hudson. Il assure la connexion entre la partie nord et la partie sud de la baie de New York, et a longtemps été considéré comme le portail maritime de la ville, tout en ayant constitué tout au long de l'histoire le principal accès au port de la ville.


title: Hudson (fleuve)

text: La formation du détroit remonte à environ six mille ans, à l'époque de la dernière glaciation. Auparavant, les îles de et de étaient connectées, et empêchaient l'Hudson de se jeter dans l'océan Atlantique via le détroit. Le fleuve se jetait alors dans l'océan au niveau de , située plus au sud que le détroit, en suivant un trajet situé plus à l'ouest, dans l'actuel État du New Jersey, le long des volcans Watchung.


title: Hudson (fleuve)

text: À bord de son navire, le "Halve Maen" qui transporte des marins anglais et hollandais, Henry Hudson traverse le détroit des Narrows et ancre dans la baie de ce qui sera New-York le 11 septembre 1609, ignorant encore qu'il vient de découvrir un fleuve qui portera son nom.


title: Communauté de communes des Coteaux Sézannais

text: La est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.


text: La communauté de communes a succédé au "District de Sézanne", créé en 1992 et qui regroupait 9 communes.


text: Les communes de Linthes, de Mœurs-Verdey et de Mondement-Montgivrou ont rejoint la communauté au janvier 2014.


text: Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 30 mars 2016, la communauté de communes fusionne le avec les communautés des « Portes de Champagne » (19 communes) et du Pays d'Anglure » (20 communes) pour créer la nouvelle communauté de communes de Sézanne-Sud Ouest Marnais.


text: Elle était composée de 23 communes, dont la principale est Sézanne :


text: Le siège de la communauté de communes est en l'hôtel de Ville de Sézanne.


text: La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé, pour la mandature 2014-2020, de 42 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, à raison de :  - 18 délégués pour Sézanne (5 500 habitants) ; - 2 délégués pour Gaye et pour Barbonne-Fayel (chacune comptant plus de 400 habitants) ; - 1 délégué pour chacune des 20 autres communes membres.


text: L'intercommunalité est présidé, depuis l'époque où elle avait le statut de district, par Philippe Bonnotte, maire de Sézanne.Nombre total de compétences exercées en 2016 : 14


text: La communauté exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, conformément à la loi. Il s'agit :


text: L'intercommunalité s'est doté d'un centre intercommunal d'action sociale (CIAS), le CIAS des Coteaux Sézannais.


title: Communauté de communes Épernay Pays de Champagne

text: La (CCEPC) est une ancienne intercommunalité de la Marne.Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 30 mars 2016, la communauté de communes fusionne le avec la communauté de communes de la Région de Vertus au sein de la communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.


text: Elle était composée de 21 communes, dont la principale est Épernay.


text: L'Hôtel de la communauté se trouve sur la Place du Régiment du génie à Épernay.


text: La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé, pour la mandature 2014-2020, de communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre.


text: Le conseil communautaire du 17 avril 2014 a élu son nouveau président, Franck Leroy, maire d’Épernay, et ses , qui sont :


text: Ensemble, ils forment le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2014-2020.


text: La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).


text: Le budget de l'intercommunalité s’élève à 24,6 millions d’euros pour 2015.


text: L'intercommunalité comprend encore, en 2015, 3 emprunts structurés, dit "emprunts toxiques", pour un montant total de 15 millions d'euros.


text: Nombre total de compétences exercées en 2016 : 25.


text: L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales. Il s'agit des matières suivantes :


text: La communauté de communes est l'autorité organisatrice de transport urbain des transports urbains d'Épernay et du Pays de Champagne. La cimmunauté s'est doté en 2012 d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD).


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Charles Alexis Brûlart de Genlis, né le à Paris, mort guillotiné le à Paris, est un maréchal de camp français du , député de la noblesse sous la Révolution française.


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Charles Alexis Brûlart de Genlis est né le à Paris. Son père est Charles Brûlart (1705-1753), marquis de Genlis (terre située dans l'Aisne), et sa mère qu'il épouse en , est née Louise-Charlotte-Françoise de Hallencourt de Dromesnil (1710-1742), et n'a que , elle est la fille d'Emmanuel Joseph, marquis de Dromesnil, et de Louise de Proisy de Morfontaines. Il est le neveu de Charles-François d'Hallencourt de Dromesnil et le filleul de Louis Philogène Brûlart de Sillery qui sera son tuteur après la mort de ses parents.


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Charles Alexis est le deuxième enfant d'une fratrie qui comptera trois garçons. Son frère ainé est Charles Claude Brûlart, marquis de Genlis, né en 1733, qui fera une carrière militaire le menant au grade de Lieutenant général qui épouse le Jeanne Maurice Pulchérie de Riotot de Villemur (née vers 1751). Son frère puiné est Louis-Marie Brûlart de Genlis né le , il fut d'abord abbé commendataire de l'abbaye Sainte-Élisabeth de Genlis avant que de devenir officier d'infanterie dans le régiment du Roi. Il meurt à Paris, rue Saint-Jacques le de la petite vérole.


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Le marquisat de Genlis comprenait le bourg de ce nom, les villages d'Abbécourt, Viry-Noureuil, Ognes, Marest, les hameaux de Quaisne, Hatiémont et Dampcourt, les seigneuries de La Motte, Viry, Moulin-Chevreux, Coqueril-en-Beine et leurs dépendances, avec droit de haute justice et un revenu de livres de rente.


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Charles Alexis épouse le Félicité du Crest de Saint-Aubin ( de Genlis), gouvernante du futur Louis-Philippe, avec laquelle il aura trois enfants:


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Charles Alexis Brûlart a environ lorsqu'il commence une carrière militaire en devenant membre d'un régiment qui part pour les Indes. À l'âge de , il quitte ce régiment pour entrer dans la Marine royale française comme garde de la Marine.


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: En 1757, Charles Alexis, lieutenant de vaisseau âgé de , subit de multiples blessures lors d'affrontements, ce qui lui vaut d'être promu au grade de capitaine. Plus tard, il est fait prisonnier par les Anglais lors du siège de Pondichéry en 1778.


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Charles Alexis est nommé Gouverneur d'Épernay le


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Élu député de la noblesse aux États généraux, il est l'un des 47 députés de la noblesse ralliés au tiers état. Le , il fait partie des nouveaux membres du comité des recherches, avec : Poulain de Corbion, l'abbé Joubert, de Pardieu, Le Déan, Voidel, Cochon de l'Apparent, Payen-Boisneuf, Verchère de Reffye, Rousselet, de Macaye, Babey.


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Il est réélu député à la Convention par le département de la Somme (1792).


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Léonard-Alexis Autié dans ses "Confessions" le décrit comme « la créature la plus malléable que Dieu ait créée ; (...) sa femme est faite un peu plus homme que lui. »


title: Charles Alexis Brûlart de Genlis

text: Il est guillotiné le , au nombre des vingt-et-un collègues girondins.Au , quai de Conti à Paris se trouve l'hôtel de Sillery-Genlis.


title: CSTA

text: Le sigle CSTA peut signifier :


title: Communauté de communes de la Grande Vallée de la Marne

text: La communauté de communes de la Grande Vallée de la Marne (CCGVM) est une intercommunalité de la Marne, en région Grand Est.


text: La loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République (ATR) créée les communautés de communes.


text: Par arrêté préfectoral du 16 décembre 1992, les communes d'Ay, Champillon, Dizy, Germaine, Hautvillers, Mareuil-sur-Ay, Mutigny, Nanteuil-la-Forêt et Saint-Imoges se rassemblent au sein de la Communauté de communes de la Grande Vallée de la Marne.


text: L'arrêté du 27 décembre 1994 marque l'adhésion de Fontaine-sur-Ay et Tauxières-Mutry ; puis Avenay-Val-d'Or entre dans la CCGVM par un arrêté du 11 décembre 2002.


text: En août 2010, les communes d'Ambonnay et Louvois quittent la communauté de communes de la Côte des Noirs voisine, pour rejoindre la CCGVM. Ce départ entraîne la disparition de leur ancienne intercommunalité – réduite à seulement trois communes. Ce sont ensuite les communes de Bisseuil et Tours-sur-Marne qui rejoignent la communauté de communes. La dernière commune de la Côte des Noirs, Bouzy, reste enclavée au sein de la CCGVM. Elle intègre l'intercommunalité deux ans plus tard, portant à 17 le nombre de communes membres. C'est alors la plus importante communauté de communes en milieu rural de la Marne


text: La communauté de communes Épernay Pays de Champagne souhaite en 2014 que son institution fusionne avec la CCGVM afin d'atteindre la taille critique des 50 000 habitants et puisse se transformer en communauté d'agglomération, dont les compétences et les ressources sont plus importantes.


text: En 2018, Dominique Lévêque envisage de proposer de fusionner les 14 communes constituant l'intercommunalité afin de créer une unique commune nouvelle, afin notamment de bénéficier de meilleures dotations d'État


text: Le territoire communautaire est inclus dans le Parc naturel régional de la Montagne de Reims.


text: L’essentiel de l’activité économique est lié au champagne et à son exploitation. En plus des viticulteurs, de nombreuses personnes ont des emplois induits (cartonnerie, capsulage, embouteillage…). Sur les 14 communes membres, 12 sont des communes viticoles avec pour certaines un vignoble classé 100% grand cru.


text: La communauté de communes est composée des suivantes :


text: Le siège de la collectivité et les bureaux des services intercommunaux se trouvent place Henri Martin, à Ay.


text: La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé depuis 2020 de 37 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres et répartis selon leur population, soit :  - 13 délégués pour Aÿ-Champagne ; - 4 délégués pour Dizy ; - 3 délégués pour Tours-sur-Marne ; - 2 délégués pour Ambonnay, Avenay-Val-d'Or, Bouzy, Germaine, Hautvillers, Val-de-Livre ; - 1 délégué ou son représentant pour les autres communes.


text: À la suite des Élections municipales de 2020 dans la Marne, le nouveau conseil communautairea réélu le son président, Dominique Lévêque, maire de Aÿ-Champagne, ainsi que ses 9 vice-présidents, qui sont :


text: Le président, les vice-présidents et 5 autres membres (maires de leurs communes), constituent le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2020-2026.


text: L'intercommunalité exerce les compétences transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales.


text: La communauté de communes de la Grande Vallée de la Marne a les compétences statutaires suivantes :


text: La compétence environnementale regroupe la distribution de l'eau et son assainissement, l'éclairage public ainsi que la gestion des déchets ménagers.


text: La compétence de l'eau potable et de l'assainissement des eaux est exercée par la communauté de communes depuis sa création. Pour la commune de Nanteuil-la-Forêt, cette compétence est déléguée au Syndicat du Rouillat. Au niveau de la CCGVM, ces services font l'objet d'une délégation de service public et sont gérés par Veolia Eau, à l'exception des communes de la Côte des Noirs, où ils sont gérés par la Lyonnaise des Eaux. La communauté de communes compte 9 stations d'épuration ; néanmoins, les effluents de Champillon, Dizy, Hautvillers et Saint-Imoges sont traités par la station de Mardeuil, de la communauté de communes Épernay-Pays de Champagne.


text: La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.


text: Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.


text: Elle bénéficie d'une bonification de la dotation globale de fonctionnement (DGF) et perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.


text: Elle reverse une dotation de solidarité communautaire (DSC) à ses communes membres.


text: Pour mener ses compétences, en 2020, la CCGVM emploie 24 agents dont 16 titulaires et 8 contractuels


text: Conformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace ».


text: Le village d'Hautvillers accueille l'office intercommunal de tourisme de la Grande Vallée de la Marne. Au niveau culturel, la communauté de communes dispose d'une MJC située à Ay.


text: L'intercommunalité organise chaque année plusieurs manifestations et festivités : le festival "Musiques en Champagne", le marché de Noël intercommunal, le concours de mots croisés des écoles et "L'environnement s'anime". Elle soutient également le "festival BD Bulles" d'Hautvillers, le "festival du Rire" de Bisseuil, le festival "le Brame du Cerf" ainsi que la "course champenoise d'automne".


text: Principales réalisations :


title: Baglama

text: Le baglama est un instrument de musique. Il existe :


title: Ally (Haute-Loire)

text: Ally est une commune française située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes. La commune d'Ally se trouve dans le département de la Haute-Loire, en région Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Elle se situe à par la route du Puy-en-Velay, préfecture du département, à de Brioude, sous-préfecture, et à de Mazeyrat-d'Allier, bureau centralisateur du canton du Pays de Lafayette dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Les communes les plus proches sont :  Mercœur (), Celoux (), La Chapelle-Laurent (), Saint-Austremoine (), Chazelles (), Rageade (), Blassac (), Villeneuve-d'Allier ().


title: Ally (Haute-Loire)

text: Ally est une commune rurale car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Brioude, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de moins de .


title: Ally (Haute-Loire)

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (55,2 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (55 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  forêts (40 %), zones agricoles hétérogènes (31 %), prairies (24,2 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (4,9 %).


title: Ally (Haute-Loire)

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Ally (Haute-Loire)

text: En 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 143, alors qu'il était de 144 en 2013 et de 148 en 2008.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Parmi ces logements, 48,7 % étaient des résidences principales, 37,8 % des résidences secondaires et 13,5 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 92,9 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 5 % des appartements.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Ally en 2018 en comparaison avec celle de la Haute-Loire et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (37,8 %) supérieure à celle du département (16,1 %) et à celle de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 91 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (89,7 % en 2013), contre 70 % pour la Haute-Loire et 57,5 pour la France entière.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Le nom de la localité est attesté sous les formes "Aly" dès 1307, "Ali" en 1352 puis "Alis" au .


title: Ally (Haute-Loire)

text: Le site de La Rodde a été fouillé par l’archéologue Christian Vialaron : il correspond à l'exploitation d'un gisement de plomb et d’argent durant l’Antiquité.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Ally se trouvait sur le passage de la route reliant Saint-Flour (Cantal) à La Chaise-Dieu (Haute-Loire), jalonnée alors par de nombreuses pierres plantées (aujourd'hui couchées dans les broussailles) afin de s'y retrouver plus facilement pendant les tempêtes de neige de l'hiver.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Au Moyen Âge, les Rochefort d'Ally, alors seigneurs des lieux, régnaient sur tout le territoire. Un château se dressait, dès le , au-dessus du bourg principal avec ses cinq tours, reliées par un mur très élevé, et dominait toute la commune. Autour, s'agglutinaient les maisons paysannes, le lavoir (), le cimetière et l'église ().


title: Ally (Haute-Loire)

text: L'industriel Emmanuel Chatillon créa une fonderie au Babory-de-Blesle (au bord de l'Alagnon, à environ d'Ally) dans les années 1880. Pour l'alimenter, il inventa le procédé de traitement de l'antimoine par grillage volatilisant et prit la propriété des Mines d'antimoine de La Bessade (Haute-Loire), situées à Mercoeur. Elle resta en activité jusqu'en 1930.


title: Ally (Haute-Loire)

text: La commune d'Ally est membre de la communauté de communes des Rives du Haut Allier, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Langeac. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Brioude, au département de la Haute-Loire, en tant que circonscription administrative de l'État, et à la région Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Sur le plan électoral, elle dépend du canton du Pays de Lafayette pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015, et de la deuxième circonscription de la Haute-Loire  pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Le conseil municipal d'Ally, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 11. Sur les neuf candidats en lice, neuf sont élus dès le premier tour, le , correspondant à la totalité des sièges à pourvoir, avec un taux de participation de 48,05 %. Jean-Louis Portal, maire sortant, est réélu pour un nouveau mandat le .


title: Ally (Haute-Loire)

text: Dans les communes de moins de , les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire. Un siège est attribué à la commune au sein de la communauté de communes des Rives du Haut Allier.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Un parc d’éoliennes est installé sur la commune d’Ally.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Ally n'est jumelée avec aucune commune.


title: Ally (Haute-Loire)

text: La population de la commune est relativement âgée. En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à s'élève à 19,4 %, soit en dessous de la moyenne départementale (31 %). À l'inverse, le taux de personnes d'âge supérieur à est de 46,5 % la même année, alors qu'il est de 31,1 % au niveau départemental.


title: Ally (Haute-Loire)

text: En 2018, la commune comptait pour , soit un taux de 53,73 % d'hommes, largement supérieur au taux départemental (49,13 %).


title: Ally (Haute-Loire)

text: Les pyramides des âges de la commune et du département s'établissent comme suit.


title: Ally (Haute-Loire)

text: En 2018, la population âgée de s'élève à , parmi lesquelles on compte 72,7 % d'actifs (66,2 % ayant un emploi et 6,5 % de chômeurs) et 27,3 % d'inactifs. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des est inférieur à celui de la France et du département.


title: Ally (Haute-Loire)

text: La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Brioude, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle. Elle compte en 2018, contre 57 en 2013 et 63 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 56, soit un indicateur de concentration d'emploi de 80,8 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 50,9 %.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Sur ces 56 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 33 travaillent dans la commune, soit 59 % des habitants. Pour se rendre au travail, 55,6 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 1,9 % les transports en commun, 39 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 3,7 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile).


title: Ally (Haute-Loire)

text: 30 établissements sont implantés à Ally au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département. Le secteur de l'industrie manufacturière, des industries extractives et autres est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 76,7 % du nombre total d'établissements de la commune (23 sur les 30 entreprises implantées à Ally), contre 14,2 % au niveau départemental.


title: Ally (Haute-Loire)

text: La commune fait partie de la petite région agricole dénommée « Margeride ». En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la production de bovins, orientation élevage et viande. Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 44 en 1988 à 34 en 2000 puis à 26 en 2010, soit une baisse de 41 % en 22 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 43 % de ses exploitations. La surface agricole utilisée sur la commune a également diminué, passant de en 1988 à en 2010. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 39 à .


title: Ally (Haute-Loire)

text: Le a été inauguré un champ de 26 éoliennes sur les communes d'Ally et de Mercœur pouvant produire en pleine production. Il s'agissait, à cette date, du plus grand champ d'éoliennes de France. Il fait partie du parcours touristique proposé par Action Ally 2000. En 2016, le financement de sa maintenance est ouvert au public à travers la plateforme Lendosphere afin d' développé par l'entreprise Boralex, récoltant dont auprès des riverains du parc éolien malgré des limitations liées à l'accès Internet de certaines personnes intéressées.


title: Ally (Haute-Loire)

text: L'église date du . Le Pradal possède une très belle chapelle.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Il existe aussi de nombreuses possibilités de randonnées pédestres ou à vélo.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Dans les années 1980, le conseil municipal a conduit une réflexion pour mettre en valeur le patrimoine de la commune. Une association Action Ally 2000 a été alors créée. Son objectif est de contribuer à cette mise en valeur. Ainsi, l'ancienne mine d'antimoine de la Rodde a été équipée pour pouvoir être visitée avec toutes les précautions de sécurité. Cette mine est ouverte au tourisme depuis 1996.


title: Ally (Haute-Loire)

text: Cinq moulins à vent ont été restaurés sur le territoire d'Ally. Le premier à Pargeat a été refait à l'identique et se visite de manière authentique. Le second dit du Calvaire est devenu "panoramique". Deux d'entre eux sont devenus des gites ruraux "Gites de France" et connaissent un très grand succès grâce à leur côté exotique. Ils sont ouverts d'avril à novembre. Un moulin à parole a ouvert en 2009 offrant des contes et légendes du pays.


title: Communauté de communes des Portes de Champagne

text: La (CCPC) est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.


text: La "communauté de communes de la région d’Esternay" a été créé par un arrêté préfectoral du 7 décembre 1994, et a pris le nom de "Communauté de communes des Portes de Champagne" par un arrêté préfectoral du 10 mai 1999, qui approuve ses nouveaux statuts.


text: Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011, le janvier 2013, Escardes rejoint l'intercommunalité, suivie, le janvier 2014, par Chantemerle.


text: Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 30 mars 2016, la communauté de communes fusionne le avec les communautés des « Coteaux Sézannais » (23 communes)) et du Pays d'Anglure » (20 communes) pour créer la nouvelle communauté de communes de Sézanne-Sud Ouest Marnais.


text: La communauté de commune était composée depuis le janvier 2014 par 19 communes, dont la principale est Esternay.


text: Le siège de la communauté de communes est à Esternay, 10 Place du Gal de Gaulle.


text: La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé de 33 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, à raison d'un délégué titulaire et un suppléant pour les petites communes, deux délégués pour Courgivaux, La Noue et Villeneuve-la-Lionne, et 12 délégués pour Esternay.


text: Le conseil communautaire d'avril 2014 a réélu son président, Gérard Amon, Maire de Joiselle, et élu ses six vice-présidents :


text: Ensemble, ils forment le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2014-2020.


text: La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).


text: Nombre total de compétences exercées en 2016 : 21


text: L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans le cadre des dispositions légales. Il s'agit :  • Construction entretien et fonctionnement des regroupements pédagogiques maternelles et primaires • Activités périscolaires et extrascolaires : La CCPC dispose depuis 2013 d'un parc éolien composé de 6 éoliennes d’une puissance totale de 12,3 MW.


title: Bernard-François Lidon

text: Bernard-François Lidon, né le à Brive-la-Gaillarde et mort le à Cublac est un négociant et homme politique français.


title: Bernard-François Lidon

text: Président de département, il est élu à la Convention par le département de la Corrèze en 1792, il est député girondin, votant la mort de Louis XVI. Décrété d'arrestation le 2 juin 1793, il arrive à s'enfuir mais se suicide à Bergerac en novembre 1793.


title: Communauté de communes de la Région de Vertus

text: La est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.


text: La communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du 29 décembre 1994, transformant l'ancien "SIVOM de la région de Vertus " créé en 1974, qui était notamment compétente en matière d'adduction d'eau, de transports scolaires et de collecte des déchets.


text: En 2003, la CCRV accueille sa , Oger.


text: Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011, les communes :  ont intégré le janvier 2014 la Communauté de communes de la région de Vertus.


text: Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 30 mars 2016, la communauté de communes fusionne le avec la communauté de communes Épernay Pays de Champagne au sein de la communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.


text: Elle était composée de 29 communes, dont la principale est Vertus : Le siège de l'intercommunalité était à Vertus, 36, rue du 28 août 1944.


text: La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé, pour le mandat 2014-2020, de 51 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, répartis comme suit :


text: La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et avec FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).


text: Nombre total de compétences exercées en 2016 : 21.


text: L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.


text: La communauté exerce depuis fin 2014 la compétence "réseaux de communications électroniques (aménagement numérique du territoire)".


title: Le Ban-Saint-Martin

text: Le Ban-Saint-Martin est une commune française située dans le département de la Moselle, en région Grand Est.


title: Le Ban-Saint-Martin

text: Ses habitants sont appelés les "Ban-Saint-Martinois".


title: Le Ban-Saint-Martin

text: À l’ouest de Metz, la Moselle borde le sud-est de la ville, tandis que le mont Saint-Quentin culmine à l’ouest. Les principales rues sont :


title: Le Ban-Saint-Martin

text: Le Ban-Saint-Martin est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  Elle appartient à l'unité urbaine de Metz, une agglomération intra-départementale regroupant et en 2017, dont elle est une commune de la banlieue.


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text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Metz, dont elle est une commune du pôle principal. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Le Ban-Saint-Martin

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires artificialisés (72,7 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (63,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  zones urbanisées (72,7 %), forêts (25,4 %), eaux continentales (1,9 %).


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text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).Le ban désigne le territoire où s'exerce la juridiction d'un suzerain. Le ban permettait en outre au seigneur d'exiger un droit de passage sur ses terres, un péage.


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text: L’appellation Ban-Saint-Martin vient de l’abbaye Saint-Martin, dont la fondation, attribuée au roi d’Austrasie Sigebert III, remonte au . Le ban de la commune correspond pour partie aux terres de cette abbaye qui est plusieurs fois détruite au cours des guerres qui ensanglantent le Pays Messin.


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text: En 1429, l’abbaye et le village sont détruits. Les pierres de cette démolition serviront à reconstruire la digue de Wadrinau. L'abbaye est détruite définitivement en 1552 lors du siège de Metz par Charles Quint.


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text: Lors de la Révolution, en 1792, le village est érigé en commune autonome.


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text: Commune de l’agglomération messine, le Ban-Saint-Martin est, en 1840, un petit village de vignerons, dont la population ne dépasse guère .


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text: En 1854, la commune s'agrandit de (au détriment de Devant-les-Ponts) en incluant le hameau du SAUVAGE ainsi que le champ de manœuvres.


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text: Sous le Second Empire, sa vocation militaire s’affirme avec la création de champ de manœuvres. Durant le Siège de Metz, une partie de l'armée de Bazaine établit ses quartiers sur les terrains militaires vacants. Pour échapper à la pression des civils messins, le maréchal Bazaine lui-même y établit son quartier général.