text: Un second motif de caducité des fondements historiques de la dualité est la convergence des régimes de droit public et privé, observable au sujet de la responsabilité ou encore des contrats. L’on observe également un rapprochement et une interpénétration croissante des domaines respectifs de compétence des deux juges : le juge judiciaire et le juge pénal ont des compétences en matière de contrôle de l’administration, de responsabilité, le juge administratif intervient dans des domaines de compétence classiquement réservés au juge judiciaire : libertés individuelles (à travers le référé liberté), contrats, questions économiques.


title: Dualité des ordres de juridiction en France

text: Enfin, la querelle classique sur le juge des libertés qui veut que le juge judiciaire soit meilleur protecteur des libertés est à réexaminer à la lumière de la conciliation que le juge administratif a su opérer entre les exigences de l’ordre public et le respect des libertés individuelles.


text: La loi du 30 juin 2000 instituant le référé-liberté, le référé-suspension et le référé-mesures utiles a remis le juge administratif au centre de la protection des libertés fondamentales. Le recul de la place du juge judiciaire quant aux atteintes portées par l'administration aux libertés peut se matérialiser par la redéfinition de la voie de fait ou l'interprétation restrictive de l'article 66 de la Constitution donnant compétence à l'autorité judiciaire pour la défense de la liberté individuelle.


text: L’existence de deux ordres de juridiction, entre lesquelles la répartition des compétences ne va pas toujours de soi pour qui n’est pas spécialiste, peut compliquer la tâche du requérant.


text: De plus, les erreurs éventuelles, qui rallongent la procédure et la rendent plus coûteuse, peuvent très bien décourager le requérant qui renoncera à poursuivre son action.


text: Dans certains cas, les deux ordres de juridictions peuvent se déclarer incompétents sur une affaire : dans ce cas de "conflit négatif", si le requérant renonce à s’adresser au Tribunal des conflits pour que ce dernier détermine le juge compétent, il y a un déni de justice. Pour remédier à cela, le décret 27 février 2015 oblige le second juge à renvoyer automatiquement l’affaire au Tribunal des conflits (mécanisme de renvoi automatique, qui peut également être appliqué "ex ante", si le premier juge saisi a une incertitude au sujet de sa compétence). On note de plus que le Tribunal des conflits n’est saisi chaque année que sur une cinquantaine d’affaires, ce qui mène à relativiser l’importance de ce problème.


text: De plus, la répartition de compétences fait l’objet d’un travail constant de clarification et de simplification de la part du juge, par exemple dans l’arrêt du TC "Berkani" (25 mars 1996), qui permet aux agents publics de ne faire qu’un seul recours.


text: Cependant, la dualité de juridiction présente une autre cause de lenteur pour le justiciable : ce sont les questions préjudicielles entre les deux ordres, lorsque la juridiction compétente pour statuer sur une affaire rencontre dans son examen une question qui n’est pas de son ressort. Néanmoins, ce problème n’intervient dans la pratique que dans un nombre de cas modeste. Par exemple, le juge administratif peut avoir des doutes sur la validité d’un acte individuel, comme un titre de propriété ou la nationalité d’une personne. Le juge judiciaire peut être amené à s’interroger sur la légalité d’un acte administratif. Néanmoins, ce problème rencontre certaines limites, tout d’abord dans le recours à la théorie de l’acte clair, qui limite l’usage de la question préjudicielle aux cas où il y a réellement un doute ou une difficulté sérieuse. D’autre part, si pour le juge judiciaire la règle est l’interdiction qui lui est faite de se prononcer sur la légalité des actes administratifs, le juge pénal se voit reconnaître des pouvoirs plus larges (TC 5 juillet 1951 "Avranches et Desmarets" et plénitude de juridiction dans le cadre de l’article 111-5 du nouveau Code pénal).


text: D’autre part, les réformes intervenues dans l’ordre administratif, notamment la réorganisation et le renforcement des procédures de référé par la loi du 30 juin 2000 avec notamment la procédure d’urgence en matière de libertés, en 48h par un juge statuant seul, sur le modèle judiciaire, et la création des Cours administratives d'appel par la loi de 1987 ont également permis de remédier un temps aux problèmes de lenteur et d’engorgement des juridictions administratives.


text: La coexistence des deux ordres de juridictions fait jaillir des divergences de jurisprudence sur certaines questions. Ces divergences nuisent à la cohérence du droit et à la garantie de sécurité juridique. Fort heureusement, ce problème ne se présente que rarement. Toutefois il est arrivé que des questions jugées importantes fassent l'objet d'une divergence.


text: Ainsi le Conseil d'État et la Cour de cassation ont longtemps été en opposition en matière d’application des normes communautaires avant de s'harmoniser (C.Cass. : arrêt Jacques Vabre 1975 et CE : arrêt Nicolo 1989, qui revient sur la jurisprudence Fabricants de semoules de France de 1968). De même pour les normes internationales avec l'application de la Convention de New-York sur les droits de l’enfant.


text: L'ordre administratif est né, comme il a été précédemment rappelé, de la défiance des révolutionnaires envers l'ordre judiciaire : il s'est agi de protéger le pouvoir exécutif du pouvoir judiciaire. Ainsi, l'ordre administratif pourrait être perçu comme destiné à protéger l'action du pouvoir exécutif et des Administrations.


text: Souvent, des inquiétudes se font jour quant aux liens trop étroits unissant la juridiction administrative et l’administration. Ainsi, le juge administratif jugerait dans la ligne de l’administration et ne serait pas assez sévère.


text: Le juge administratif dispose statutairement et juridiquement d’une complète indépendance vis-à-vis de l’administration. Les juges sont recrutés entre autres parmi les anciens élèves de l'ENA ou parmi les fonctionnaires : ainsi, certains d'entre eux ont été formés à gérer une administration, et cela peut biaiser leur analyse, dans le sens où ils seraient plus sensibles au point de vue de l'administration .


text: L'idée d’une collusion est infirmée, en pratique, par l’action du juge, qui dispose depuis la loi du 8 février 1995 des pouvoirs d’injonction et d’astreinte à l’égard de l’administration, et qui dans sa jurisprudence peut s’avérer aussi protecteur du requérant et des libertés que le juge judiciaire.


text: Cependant, l’efficacité de ces pouvoirs est à nuancer, pour plusieurs motifs :


text: Le juge administratif applique un droit, qui est un droit protecteur de l'administration. Or, des décisions du Conseil d'État ont tendance, hors de tout texte légal, à renforcer toujours ce caractère protecteur. Par exemple, les décisions administratives sont "protégées" par des délais de recours très courts : deux mois à compter de la décision . Or, ce même Code de justice administrative précisait que ce court délai de deux mois ne courait pas à défaut de mention des délais et voies de recours ; ainsi, sans les dites mentions, le recours demeurait possible. Par son arrêt "Czabaj" , le Conseil d'État a décidé, hors de tout texte légal, de limiter le type de recours à un autre délai, fort court et arbitraire, d'un an. Ce même Conseil d'État a continué sur la même voie en appliquant ce même délai d'un an pour les recours par voie d'exception contre les actes réglementaires du moment que le moyen d'annulation était un moyen de légalité externe .


text: Le juge européen pourrait apporter une objection au respect de l’indépendance et d’impartialité de la part du Conseil d’État en posant la question de la combinaison des fonctions consultatives et contentieuses de cette juridiction. C’est le débat sur l’application à la France de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH, siégeant à Strasbourg) "Procola c/ Luxembourg" (28 septembre 1995), qui concerne la présence au contentieux de juges ayant déjà figuré dans la procédure consultative. La jurisprudence de la CEDH Sacilor Lormines c./ France affirme cependant que les garanties statutaires des membres du CE permet une assimilation de ces derniers à des magistrats indépendants. C’est également notamment la communication aux parties des documents concernant l’avis du Conseil d'État sur le texte. Néanmoins, le Conseil d'État veille à éviter que cette situation ne se produise.


text: Par ailleurs, l'indépendance et l'impartialité du Conseil d'État sont remises en cause par la cour de Strasbourg en raison de la présence du Commissaire du gouvernement (CG) au délibéré. Dans deux décisions (CEDH Kress c./ France, 7 juin 2001 - CEDH LOYEN c./ France, 5 juillet 2005), la cour européenne s'oppose à la présence du Commissaire. En réponse, la France affirme que le CG "assiste mais ne participe pas à la délibération" (art. 731-7 CJA issu du décret du 19 décembre 2005). Néanmoins, dans l'arrêt Martinie de 2006, la CEDH reprend la jurisprudence Kress c./ France en vue de rappeler qu'elle prohibe tout autant la participation du Commissaire du Gouvernement au délibéré que sa simple présence. De ce fait, la France adopte par décrets du août 2006 et du 7 janvier 2009 que le CG soit désormais dénommé le Rapporteur public et qu'il n'assiste plus au délibéré (sauf au CE où, sauf demande contraire d'une partie, le Rapporteur public y assiste).


text: La question n'est donc pas tant l'indépendance de la Justice administrative, qui est à peu près acquise, qu'au fond, sa relative partialité, c'est-à-dire une tendance à juger en faveur de l'Administration (à partir d'un droit déjà protecteur), sans bien évidemment que cela soit caricaturalement systématique.


text: Fin des années 2010 début des années 2020, il est possible pour le justiciable français (professionnel ou non-professionnel) de saisir relativement simplement les tribunaux administratifs.


text: La procédure est même harmonisée au niveau national, puisque les particuliers comme les avocats peuvent saisir la justice de matière dématérialisée par la plateforme télérecours et de suivre l'état du contentieux.


text: Bien sur pouvoir saisir techniquement une juridiction administrative ne signifie pas que la requête sera acceptée mais cela rend bien plus aisée la saisie du juge administratif.


text: Concernant les juridictions judiciaires, une telle saisie dématérialisée est à l'étude mais n'est pas généralisée. Quand elle est mise en place, elle est rarement accessible aux particuliers. Ceux-ci peuvent donc être handicapés, car chaque tribunal peut avoir ses propres pratiques que généralement seuls les avocats du barreau concerné connaissent.


text: L’existence distincte de la juridiction administrative semble constituer une plus grande cohérence et une efficacité accrue de son activité. En effet, le recrutement des juges de l’ordre administratif crée des liens privilégiés avec l’administration, ils sont formés à la même culture administrative, par exemple au sein de l’ENA, et le détachement des juges du corps leur permettent de mieux connaître la réalité de l’administration de l’intérieur. En principe, la nomination de fonctionnaires au tour extérieur présente également ces avantages. Cette liaison étroite entre l’administration et le juge, qui se fait également par le truchement de la fonction consultative du Conseil d’État peut rendre l’action du juge administratif plus efficace car parfois plus audacieuse et susceptible d’être suivie d’effets. En effet, l’administration se plie sans doute plus facilement à des règles issues de son sein.


text: De plus, le droit administratif présente des complexités qui rendent nécessaire la spécialisation des juges qui l’appliquent. Ainsi, au niveau international, il existe toujours soit une juridiction spécialisée, soit dans les pays qui ont un ordre juridique unique, une chambre spécialisée dans le contentieux administratif. Ainsi, la dualité de juridiction n’est pas une exception française. En Allemagne, en Autriche, en Finlande, en Suède et au Portugal, pour ne citer que des pays européens, il existe une juridiction administrative distincte de la juridiction judiciaire. En Belgique, en Italie, en Grèce ou même en Turquie, la juridiction administrative suprême a également une compétence consultative, comme en France. C'était aussi le cas au Luxembourg jusqu'en 1997, mais désormais le Conseil d'État de ce pays n'a plus que sa fonction consultative, en réponse à l'arrêt Procola rendu par la Cour européenne des droits de l'homme en 1995. Au Royaume-Uni, modèle de l’unité de juridiction, certaines juridictions qui ont à traiter d’affaires administratives créent des chambres spécialisées, et le judicial review, introduit en 1978, rappelle fortement le recours pour excès de pouvoir français. Globalement, la tendance actuelle semble d’ailleurs plutôt à la multiplication, parfois excessive, des juridictions spécialisées.


text: En effet, de plus en plus l’activité du juge repose sur l’application de normes de source internationale et notamment européenne. La CJUE confie ainsi aux juridictions nationales l’application du droit communautaire (CJCE "Factortame"). Le problème majeur qui se pose aux juridictions nationales aujourd’hui semble donc moins horizontal (dualité des ordres nationaux) que vertical, c’est-à-dire celui de la dualité entre les juridictions nationales et européennes.


text: D’autres systèmes sont envisageables, et l’exemple du Royaume-Uni prouve bien que la dualité n’est en aucun cas nécessaire en soi. En effet, le modèle britannique, qui existe aussi dans plusieurs autres pays anglo-saxons (États-Unis, Irlande..) est fondé sur un ordre de juridiction unique. En Angleterre, l’administration est donc soumise à la "Common law". Ce système trouve ses fondations dans une vision différente de la séparation des pouvoirs voulant que les pouvoirs puissent se contrôler pour éviter les abus.


text: En Belgique, le contentieux de la légalité est confié à une juridiction administrative, le Conseil d'État, mais le contentieux des droits subjectifs est toujours de la compétence du juge judiciaire, même lorsqu'il implique un acte administratif. De plus, le système belge prévoit qu'au contentieux des droits subjectifs, l'État est soumis au même droit que les autres justiciables. Même si formellement le système belge paraît proche du système français - avec l'existence, en particulier, d'un Conseil d'État - sur le fond, il est beaucoup plus proche du système anglais, puisque seul le contentieux objectif de la légalité échappe au juge judiciaire.


text: Les deux ordres de juridiction sont caractérisés par des modes de fonctionnement différents, à la fois en ce qui concerne le statut des juges et les relations entre les juridictions à l’intérieur de chaque ordre. L’organisation d’une fusion des deux ordres semble de ce fait poser des problèmes considérables de transition et de choix d’une organisation définitive.


text: D’autre part, en ce qui concerne la juridiction administrative, son statut et son prestige, notamment auprès du législateur, rendront sans doute toute velléité de réforme allant dans ce sens extrêmement difficile.


text: Enfin, si le souci majeur est bien de simplifier l’accès au juge pour le justiciable et de rendre les procédures plus brèves. Les réformes internes à chaque ordre, mais auxquels on peut aussi ajouter l’amélioration des moyens budgétaires et humains, semblent plus efficaces qu’un bouleversement important requérant l’apprentissage de règles de fonctionnement entièrement nouvelles.


text: Le Conseil constitutionnel a conféré un statut constitutionnel à la compétence des juridictions administratives. Si la Constitution de 1958 ne cite que le Conseil d’État au titre de ses fonctions consultatives, la décision du Conseil constitutionnel du 23 janvier 1987 "Conseil de la concurrence", statuant à propos d’une loi qui confiait le contentieux des décisions dudit Conseil à la juridiction judiciaire, consacre « la compétence de la juridiction administrative pour l’annulation ou la réformation des décisions prises, dans l’exercice des prérogatives de puissance publique » par les autorités publiques, ceci « conformément à la conception française de la séparation des pouvoirs » et décide qu’il s’agit d’un des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République. En conséquence, l’existence ainsi que la compétence propre d’une juridiction administrative ont valeur constitutionnelle. Auparavant, dans une décision du 22 juillet 1980, le Conseil constitutionnel avait déjà consacré l’indépendance de la juridiction administrative.


text: Les juges administratifs n’ont toutefois pas le monopole du contentieux administratif. Le principe de la séparation des autorités n’interdit pas au juge judiciaire de connaître de certains aspects de l’action administrative.


text: S’il n’y a pas de monopole du juge administratif dans le contentieux administratif, il ne faut pas négliger sa grande importance, alors même que dans la Constitution, le juge administratif est presque absent. Il reste le juge naturel de l’action administrative. Ceci fut consacré en deux temps par le Conseil constitutionnel. Deux décisions du Conseil constitutionnel ont fixé ses compétences: Il y a une définition positive qui signifie qu’il y a des choses qui n’y rentrent pas. Le Conseil constitutionnel n’a pas voulu les inclure dans une compétence constitutionnellement garantie (contentieux de la responsabilité de la puissance publique, contentieux des contrats, contentieux par voie d’exception d’illégalité des décisions administratives, le contentieux des décisions administratives que peuvent parfois prendre des personnes privées chargées d’une mission de service public).


text: Il faut comprendre que les juridictions administratives sont compétentes pour le tout, mais qu’il ne s’agit pas pour ce tout d’une compétence constitutionnelle. Donc ces compétences peuvent leur être enlevées par une simple loi. Le Conseil constitutionnel est pragmatique et il s’est rendu compte que le contentieux de la responsabilité de la puissance publique pouvait relever du juge judiciaire. Si le Conseil constitutionnel avait tout protégé par la Constitution, cela aurait voulu dire que toute une série de lois antérieures, accordant pouvoir au juge judiciaire, était devenue inconstitutionnelle.


text: Il faut ajouter que le Conseil constitutionnel fait trois réserves au transfert de compétence au juge judiciaire :


title: Gleneagles Hotel

text: L'hôtel Gleneagles () est un palace cinq étoiles écossais situé à Auchterarder, au nord-ouest d'Édimbourg dans la région du Perth and Kinross, dans la chaîne de montagnes des Ochil Hills.


title: Gleneagles Hotel

text: S'étalant sur une superficie d'environ 340 hectares, il a ouvert en 1924 et est membre de l'organisation , qui regroupe plus de 420 hôtels de luxe dans le monde.


title: Gleneagles Hotel

text: L'hôtel est aussi connu pour son terrain de golf, l'un des plus célèbres d'Écosse, dont une partie (le terrain du Monarch) a été conçue par le célèbre joueur de golf Jack Nicklaus. Depuis 1998, s'y joue le "Johnnie Walker Championship" de la PGA européenne. Le golf, anciennement réservé aux clients de l'hôtel est désormais ouvert à tous.


title: Gleneagles Hotel

text: En juillet 2005, le du G8 a eu lieu à l'hôtel Gleneagles et en 2014, la Ryder Cup sur son terrain de golf. En juin 1977, l'hôtel a reçu la qui a débouché sur la signature du Gleneagles Agreement, protocole de boycott sportif de l'Afrique du Sud à cause de l'apartheid.


title: Gleneagles Hotel

text: L'actuel propriétaire de l'hôtel est Diageo, une entreprise mondiale d'alcools et spiritueux.


title: Kamen Rider ZO

text: Kamen Rider ZO ("Kamen Raidâ Zetto Ô") est un film japonais réalisé par Keita Amemiya, sorti en 1993. Il est fondé sur la très populaire "franchise des séries télévisées Kamen Rider".


title: Kamen Rider ZO

text: Plusieurs années après avoir subi des expériences inhumaines, Masaru Asou se réveille dans le cœur d'une montagne, entendant les cris d'une voix inconnue lui demandant de protéger Hiroshi Mochizuki, le fils du scientifique responsable des expériences. Hiroshi est poursuivi par un monstre, mais est finalement sauvé par Masaru qui devient le cyborg Kamen Rider ZO. Masaru apprend alors que le professeur Mochizuki est porté disparu depuis deux ans et que l'organisme sur lequel il travaillait est à l'origine du monstre qui a attaqué Hiroshi ...


title: Kamen Rider ZO

text: > Kamen Rider


title: Adolph Zukor

text: Adolph Zukor est un producteur de cinéma d'origine hongroise, né le et mort le à l'âge de 103 ans.


title: Adolph Zukor

text: Il fait partie de ces hommes qui ont contribué à la légende hollywoodienne. Il est l'un des cofondateurs de la Paramount Pictures avec Jesse L. Lasky.


title: Adolph Zukor

text: Il se retire en 1959 nommé président honoraire et il le restera jusqu'à sa mort.


title: Adolph Zukor

text: Adolph Zukor naît en 1873 à Ricse en Hongrie d'un père épicier et d'une mère fille de rabbin. En plus de tenir son épicerie qu'il a monté de ses mains, son père cultive des champs voisins pour subvenir un peu mieux aux besoins de sa famille. Ce dernier meurt un an après la naissance d'Adolph après s'être rompu une veine en soulevant une charge trop lourde. Sa mère se retrouve seule avec le petit garçon et son frère plus âgé de deux ans. Ayant une santé fragile, elle ne peut assurer le travail qu'accomplissait son mari et décide de se remarier peu de temps après. Elle meurt finalement sept ans plus tard, Adolph a huit ans. Lui et son frère partent vivre dans un village voisin, chez le frère de leur mère qui est rabbin.


title: Adolph Zukor

text: Contrairement à son frère qui est brillant, Adolph est un élève moyen qui ne ressent aucune vocation particulière. À douze ans, il est placé en apprentissage dans une étude d'un hameau à quinze kilomètres de Ricse afin de devenir clerc de notaire. Il s'attèle sans rechigner au travail qui lui est soumis jusqu'à la fin de sa formation qui lui permettra d'être promu clerc. Cette perspective de carrière à deux dollars par mois ne l'enthousiasme pas. Une autre idée germe dans sa tête. Dans le village où il vit, des lettres écrites par des immigrés aux États-Unis passent de mains en mains. Leur lecture ainsi que celle de livres sur l'Amérique, lui laisse présager un avenir plus reluisant que ce qui semble l'attendre en Hongrie. À quatorze ans sa décision de partir aux États-Unis est prise mais le prix du voyage semble compromettre son souhait.


title: Adolph Zukor

text: En 1888, Adolph Zukor finit sa formation et décide d'écrire une lettre au curateur de la fondation d'orphelins dont il dépend. En effet malgré la vie difficile en Hongrie, les orphelins bénéficient d'une rente prélevée sur la succession des parents décédés et mise de côté à leur profit. Dans cette lettre, le jeune homme supplie de lui accorder les fonds nécessaires pour rejoindre ce pays qui le fait rêver. Sa requête est finalement acceptée et l'argent qui doit lui revenir est confié à son frère qui suit des cours à l'université de Berlin. Adolph se voit remettre simplement un billet de train pour rejoindre son frère en Allemagne et un peu d'argent de poche. Une fois sur place, son frère lui achète un billet pour un navire et change le reste de l'argent en monnaie américaine. Les quarante dollars restant sont alors cousus dans son gilet pour éviter qu'ils lui soient volés ou qu'il ne les perde.


title: Adolph Zukor

text: C'est au cours de cette même année 1888 qu'Adolph Zukor pose le pied sur le sol des États-Unis. Il a quinze ans quand il débarque à Castle Garden avec tous les immigrés venant d'Europe. Avant de partir il avait pris soin de noter l'adresse d'amis de ses parents déjà installés à New York qui l'accueillent à bras ouverts.


title: Adolph Zukor

text: Quelques jours après son arrivée, Adolph Zukor travaille dans un magasin de tapisserie d'ameublement à deux dollars la semaine. Peu de temps après, il rencontre une de ses connaissances de Hongrie. Le frère de ce jeune garçon procure à Adolph un emploi d'apprenti dans un magasin de fourrure où il est payé deux fois plus. Le jeune garçon s'acclimate parfaitement à sa nouvelle vie qu'il partage avec d'autres garçons de son âge avec le même parcours. Ayant toujours eu l'habitude de faire l'école du soir en Hongrie, il en fait de même aux USA en s'inscrivant afin de se perfectionner dans son nouveau métier. En quelques années, il maîtrise parfaitement le négoce de la fourrure et part à Chicago pour lancer son propre commerce. À dix-neuf ans, il « roule sur l'or ».


title: Adolph Zukor

text: Par l'intermédiaire d'un de ses collaborateurs, Morris Kohn, Adolph Zukor fait la connaissance de Lottie Kaufman, une jeune femme née également dans une région rurale de Hongrie. Ils se marient le . À la même période Zukor et Kohn s'associent en créant la manufacture de fourrures "Kohn & Company". En 1900, la manufacture se délocalise pour New York, au coin de la et la Septième Avenue, près de chez un fourreur dont Kohn avait fait la connaissance lors d'un de ses voyages d'affaires, Marcus Loew. C'est le début d'une grande amitié entre Zukor et Loew.


title: Adolph Zukor

text: Deux ans après son retour à New York, Adolph Zukor songe à diversifier ses activités en se penchant sur une nouveauté de l'époque appelée « Penny Arcade » dont le principe est de visionner un court film pour un penny. Il fait alors la connaissance de Mitchell Mark, propriétaire d'un de ces établissements et s'associe avec lui afin d'ouvrir sa première arcade. En 1903, après un investissement de , Zukor, Kohn et Mitchell inaugurent l"'Automatic Vaudeville Company" sur la , marquant le début d'une conquête. Dans le local sont installés plus d'une centaine d'appareils dont 60 % sont des phonographes car même avec des kinétoscopes en possession, il est encore compliqué de se procurer une quantité suffisante de films pour les mettre en avant. Des machines à bonbons ainsi que des équipements sportifs (comme un punching ball) et un stand de tir sont également installées pour attirer et diversifier les clients qui n'ont qu'a débourser un penny pour n'importe quelle de ces activités. Cette entreprise est un vrai succès, rapportant entre quatre cents et sept cents dollars par jour. À la fin de l'année 1903, Zukor et Kohn se débarrassent de leur affaire de fourrure afin de se concentrer pleinement sur leur nouvelle activité et mettent en place avec leurs autres associés des succursales à Newark, Philadelphie et Boston. Forts du succès de leurs « Nickelodeons », les associés font aménager le premier étage de leur "Arcade" de la en salle de cinéma, le "Crystal Hall".


title: Adolph Zukor

text: En 1905, Zukor est un homme de spectacle à plein temps. Pour faire fructifier son « commerce », il met en place des formules permettant de diversifier ses spectacles tels que les "Hale's Scenic Tours" ou l"'Humanova" le tout entrecoupé d'entractes avec chanteurs. Plus le temps passe et moins en moins de monde se déplace pour assister à ces projections. Cette baisse de fréquentation est principalement due au fait que très peu de films sont fabriqués pour l'usage que Zukor en fait et que les gens se lassent de voir continuellement les mêmes productions. Pour retrouver le succès, ces projections sont transformés en véritable spectacles de music-hall visant un public familial.


title: Adolph Zukor

text: Fort de leur nouveau succès, Zukor et ses associés s'unissent à Marcus Loew qui s'est imposé dans le music-hall après avoir également souffert du manque de perspective du cinéma. Ensemble, ils créent en 1910 la "Loew's Consolidated Enterprises" avec Loew en tant que président, Zukor assurant le rôle de trésorier et Nicholas Schenck remplissant le rôle de secrétaire. En 1912, ils contrôlent une importante chaîne de théâtres dont l"'American Music Hall" situé sur la .


title: Adolph Zukor

text: Malgré cette réussite, Adolph Zukor aspire à mieux. Dans sa tête trotte l'idée de films plus long que ceux réalisés à ce moment et qui sont arbitrairement limités à une ou deux bobines par la Motion Picture Patents Company, le consortium contrôlant l'industrie naissante du cinéma.


title: Adolph Zukor

text: Lors d'une conversation, il apprend d'Edwin S. Porter que Louis Mercanton, un réalisateur français veut réaliser un film en quatre bobines mais, que faute d'argent, le projet est sur le point d'être retardé. Zukor voit alors en cette situation l'opportunité d'assouvir son obsession de long métrage et prend contact avec l'agent américain de Mercanton. Après négociation et la vente de ses parts de la société de Loew, Zukor acquiert les droits de distribution du film pour les États-Unis pour et avance l'argent nécessaire pour la reprise du tournage.


title: Adolph Zukor

text: Le film terminé, se pose le problème de le diffuser. Adolph Zukor entre en contact avec Daniel Frohman, un producteur et propriétaire de théâtres de Broadway afin de lui proposer d'organiser une projection de "La Reine Élisabeth" avec Sarah Bernhardt en vedette. Bernardt est l'actrice la plus célèbre du moment et la perspective de présenter un film avec elle persuade Frohman d'organiser une avant-première dans son Lyceum Theatre. Le film rencontre un grand succès, amenant au cinéma des spectateurs aisés alors que la classe moyenne en était auparavant la cible. La réussite commerciale du film marque également un tournant pour les comédiens de l'époque. Avant "La Reine Élisabeth", il était indigne pour eux de jouer dans un film, le cinéma étant considéré comme la distraction des incultes et voué à disparaitre. La présence de Sarah Bernhardt dans un film change la mentalité des comédiens qui estiment désormais que si une star comme elle le fait, pourquoi pas eux ?


title: Adolph Zukor

text: Ce revirement d'opinion vis-à-vis du cinéma alimente un peu plus l'ambition d'Adolph Zukor : faire des films avec de grands acteurs jouant leurs meilleurs rôles théâtraux, comme l'a déjà fait la Comédie-Française. C'est ainsi que Zukor donne naissance au studio Famous Players in Famous Plays (« Comédiens connus dans des pièces connues »). Son équipe est alors composée de Edwin S. Porter en tant que réalisateur en chef et responsable de la photographie, Al Lichtman qui est chargé de vendre le film "La Reine Élisabeth" à travers le pays, B. P. Schulberg qui est le responsable de la publicité et Albert Kaufman qui prend la fonction de directeur général.


title: Adolph Zukor

text: Pour lancer sa nouvelle société, Adolph Zukor décide de faire des versions filmés de deux succès théâtraux : "Le Comte de Monte-Cristo" et "Le Prisonnier de Zenda". Un budget de est mis à disposition de Edwin S. Porter et Hugh Ford pour faire "Le Prisonnier de Zenda", ce qui représente presque quatre fois le budget d'un film de cette époque. En effet pour convaincre les acteurs de jouer pour le cinéma, le studio leur débourse entre 50 et par semaine selon l'importance des rôles en plus des hebdomadaire de James K. Hackett, la vedette du film. Suivent alors plusieurs productions qui mettent en avant des vedettes de la scène telle que Lillie Langtry ou Minnie Maddern Fiske. Après ses premiers succès, Adolph Zukor oriente ses choix d'acteurs vers de plus jeunes. Il lance alors la carrière cinématographique de John Barrymore, un talent de Broadway de 31 ans, dans le film "An American Citizen" de J. Searle Dawley. Dans cette optique de rajeunir le casting de ses films, Zukor engage une jeune actrice de 20 ans déjà reconnu dans le métier : Mary Pickford. Le premier film de Pickord pour la "Famous Players in Famous Plays" est "Un bon petit diable" mais Zukor, estimant le résultat peu convaincant, choisit de le sortir après les trois films suivants de l'actrice ("In the Bishop's Carriage", "Caprice" et "Hearts Adrift"). Malgré cette manœuvre, les premiers films de Mary Pickford sont des déceptions au box-office. C'est finalement avec le film suivant, "Tess au pays des tempêtes", que Pickford devient la star de Zukor. Le studio, qui s'appelle désormais "Famous Players", compte dans ses rangs un vivier de talents avec Marguerite Clark, Pauline Frederick, Marie Doro, Harold Lockwood ou encore Jack Pickford (le frère de Mary).


title: Adolph Zukor

text: La "Famous Players", avec une trentaine de films produit par an, a fait du long-métrage (allant de quatre à six bobines) la nouvelle norme. Cependant le système de distribution, passant par différents intermédiaires pour chaque région, n'est pas assez rentable pour les producteurs. C'est ainsi que W. W. Hodkinson propose aux producteurs comme Zukor, Jesse L. Lasky, Oliver Morosco ou Hobart Bosworth, une méthode de distribution nationale géré par sa société, la "Paramount Pictures Corporation". Adolph Zukor, persuadé par la future réussite de ce nouveau système de distribution, parvient à acheter 10 % des parts de cette société, en attendant mieux.


title: Adolph Zukor

text: Le projet de Zukor est de développer son studio afin d'assurer la production et la distribution de ses propres films. Mais son ambition est freinée en 1915 quand un incendie ravage les studios de la avec ses équipements, cependant les films inédits du studios sont sauvés grâce à un employé qui les avait stockés dans un coffre-fort supportant de hautes chaleurs. Zukor achète alors une école d'équitation sur la afin de la transformer en studio et ainsi reprendre rapidement son activité.


title: Adolph Zukor

text: Durant l'été 1916, Jesse L. Lasky et Adolph Zukor décident de s'unir en fusionnant la "Jesse L. Lasky Feature Company" avec la "Famous Players" malgré une légère divergence d'opinion entre Zukor et Lasky. En effet, Zukor met l'accent sur les vedettes qui jouent dans ses films car il pense que le public se déplace pour eux alors que pour Lasky, c'est le scénario qui est le plus important. La fusion se fait de manière équitable, chacun obtenant une part égale de la nouvelle société. La "Famous Players-Lasky Corporation" est née, Adolph Zukor prenant le fauteuil de président et Jesse L. Lasky.


title: Adolph Zukor

text: Voulant tout contrôler, Adolph Zukor commence alors sa manœuvre pour prendre le contrôle de la . Avec le soutien d'Otto Kahn, un « mécène » de Wall Street, il réussit à convaincre les associés de Hodkinson de vendre leurs parts de la société de distribution à la "". W.W. Hodkinson, n'étant plus l'homme fort de sa propre société, cède également ses parts.


title: Ned Urvoas

text: Ned Urvoas (dit lieutenant Utrillo), est un résistant, puis officier des Forces françaises de l'intérieur (FFI), un militant breton et un fédéraliste européen.


title: Ned Urvoas

text: Il s'engage dans les brigades internationales durant la guerre d'Espagne.


title: Ned Urvoas

text: Durant la guerre, c'est un résistant devenu lieutenant des FFI, ce qui lui valut d'être arrêté successivement par la Milice de Joseph Darnand et le SD allemand mais il s'évade sept fois.


title: Ned Urvoas

text: Il entre dans le maquis de Concarneau organisé par Libération-Nord. Il y devient officier (sous le pseudonyme de lieutenant Utrillo) et est l'adjoint du colonel Berthaud qui commande le Finistère. Il est ensuite envoyé à Pont-Coblanc avec le colonel FFI Éon qui dirige les forces françaises de toute la Bretagne. Il dirige le d'état-major (numéro 113) et a autorité sur toutes forces militaires et de police de Bretagne.


title: Ned Urvoas

text: Il passe ensuite par l'état-major des FFI au ministère de la Guerre à Paris puis à l'État-Major suprême des forces expéditionnaires alliées, le SHAEF.


title: Ned Urvoas

text: Il fait ensuite la campagne d'Italie où il assiste à l'autopsie de Mussolini.


title: Ned Urvoas

text: Il fut le premier officier français libre à pénétrer dans le bunker d'Hitler.


title: Ned Urvoas

text: Il créa avec d'autres résistants, l'ARBED, association des anciens résistants bretons et de leurs descendants, association d'entraide et régionaliste en faveur de droits accordés à la Bretagne.


title: Ned Urvoas

text: Après la guerre, il milite en faveur de la Bretagne, de sa culture, de la langue bretonne et d'une autonomie interne (au MOB), ce qui lui valut d'être diffamé (« protecteur de criminels de guerre », « fasciste de la montagne rouge ») par les communistes qui lui reprochent son travail en Yougoslavie et sa lettre ouverte au PCF qui dénonce la stalinisation du parti alors même que l'URSS amorce un timide dégel sous Khrouchtchev :


title: Ned Urvoas

text: Il devient correspondant de guerre et couvre l'indépendance d’Israël puis l'écrasement de l'ELAS communiste (armée populaire grecque) par les Britanniques. Il travaille en Yougoslavie (où il est reçu par Tito), puis en Hongrie, où il suit l'insurrection de 1956.


title: Ned Urvoas

text: Il condamne dans une lettre ouverte aux gaullistes la vision impérialiste de De Gaulle et son refus d'une Europe fédérale :


title: Ned Urvoas

text: Lorsque le FLB commence à commettre des attentats, il est un temps accusé d'en être le chef. La DST ordonne une perquisition chez lui à Berrien. Cependant, lors de la perquisition, l'inspecteur abandonne cette accusation fantaisiste en reconnaissant chez Ned Urvoas son chef dans la résistance, le lieutenant Utrillo. À la même époque, la DST faisait effectuer des vols de reconnaissance par l'armée de l'air au-dessus de la ferme de Glenmor pour trouver des caches d'armes…


title: Intérêt général en droit français

text: L'intérêt général en droit français est, avec le service public, l'une des notions-clés du droit public. Selon le "Vocabulaire juridique" de Gérard Cornu, l'intérêt général est « ce qui est pour le bien public ».


title: Intérêt général en droit français

text: L’idée d'intérêt général apparaît au , se substituant à celle de bien commun. Cette conception est exprimée par Jean-Jacques Rousseau dans "Du contrat social" (1762). Sans sens précis elle désigne à la fois le lieu géométrique des intérêts des individus qui composent la nation et en même temps un intérêt propre à la collectivité qui transcende celui de ses membres.


title: Intérêt général en droit français

text: La jurisprudence du Conseil d'État s’oriente vers la seconde définition mais subit alors une double critique marxiste (ce serait l'intérêt de la classe dominante) et libérale (elle aboutirait à la négation de l’individu).


title: Intérêt général en droit français

text: Aucun des textes de l'ensemble constitutionnel français ne fait mention de l’intérêt général, au contraire des constitutions espagnole et portugaise qui donnent à la fois un sens et un domaine d’application précis à cette notion. Elle reste donc à la fois diffuse et mal définie.


title: Intérêt général en droit français

text: Ce caractère flou de l’intérêt général est d’autant plus problématique qu’il n’a pas freiné son utilisation et que cette notion imprègne le droit public au point d’être presque le fondement de son existence. Ce caractère flou s'explique toutefois par le caractère abstrait de la notion, qui repose sur une conception bien définie d'un intérêt d'une collectivité elle-même abstraite.


title: Intérêt général en droit français

text: Pour prendre l'exemple de la France, le Conseil d'État dans ses arrêts comme le Conseil constitutionnel dans ses décisions se réfèrent couramment à l’intérêt général et en ont fait un des fondements de la limitation des libertés publiques. Du fait même de l’imprécision de ce concept, le juge administratif a toutefois été amené à la réinterpréter systématiquement, ce qui a pu entraîner certaines dérives dues à une sur-utilisation de la notion.


title: Intérêt général en droit français

text: À noter que, pour les pays adhérents au Conseil de l'Europe, la Cour européenne des droits de l'homme peut imposer des interprétations plus favorables au droit des individus.


title: Intérêt général en droit français

text: Tous les régimes particuliers que le droit Public a créé, trouvent leur raison d’être dans l’existence d’un objectif d’intérêt général justifiant à lui seul qu'ils bénéficient d’un régime exorbitant du droit privé.


title: Intérêt général en droit français

text: C’est pourquoi le Conseil d’État a défini la plupart des notions clés du droit public en référence à l’intérêt général et notamment celles de


title: Intérêt général en droit français

text: 1/ Ainsi la notion de service public se définit matériellement comme une activité d’intérêt général gérée par une personne publique ou sous son contrôle étroit (CE "Chambre syndicale du commerce de Nevers" ). L’évolution de la notion de service public n’a été possible que parce que celle d’intérêt général s’est elle aussi étendue avec le temps. De nouvelles activités n’ont en effet cessé de s’ajouter aux objectifs de la collectivité. Ainsi a-t-on pu assister à la reconnaissance d’un intérêt général social (TC 1955, "Naliato"), ou d’un intérêt général économique.


title: Intérêt général en droit français

text: 2/ À travers la notion de service public la notion de domaine public, est elle aussi marquée par l’intérêt général puisque les jurisprudences civile et administrative l’ont définie comme l’ensemble des biens qui sont affectés actuellement aux usagers du service public ou qui sont aménagés pour l’exploitation d’un service public.


title: Intérêt général en droit français

text: 3/ La notion d’ouvrage public se définit également en référence à l’idée d’intérêt général puisque la jurisprudence les définit comme un bien immobilier par nature ou par destination ""appartenant à une personne publique et affecté soit à l’usage du public, soit à un service public, ou à un but d’utilité générale"" (CE 1965, "Arbez-Gindre"). C’est l’intérêt général qui fonde le régime spécifique dont bénéficie les ouvrages publics celui de l’intangibilité, selon l’adage, ""Ouvrage mal construit ne se détruit point"", (CE 1853, "Robin de la Grimaudière").


title: Intérêt général en droit français

text: 4/ La quatrième notion qui se définit en relation à l’intérêt général est celle de travaux publics. Le TP est exécuté ""pour le compte d’une personne publique et dans un but d’utilité générale"" (CE "Commune de Montségur") ou « "effectué par une personne publique ou sous sa direction dans le cadre d’une mission de SP" » (TC "Effimieff").


title: Intérêt général en droit français

text: L’intérêt général n’est pas seulement utilisé par le Conseil d'État mais apparaît bien souvent comme le fondement d’un texte législatif ou réglementaire. L'intérêt général justifie alors toute une série de moyens d’action de l’administration. Par ailleurs, il peut arriver d’avoir recours à des notions voisines telles que l’utilité publique en matière d’expropriation. L'utilité publique est à caractériser par l'existence d'un intérêt propre au bénéfice de la collectivité.


title: Intérêt général en droit français

text: C’est donc l’existence d’un objectif d’intérêt général qui fonde l’existence des régimes spécifiques du droit public. Mais c’est également l’intérêt général qui fonde l’existence des moyens d’actions exorbitants du droit privé utilisés par l’administration.


title: Intérêt général en droit français

text: L’acte unilatéral est imprégné de l’intérêt général car l’administration ne peut recourir à l’exercice de prérogatives de puissance publique que dans un but d’intérêt général (ex. le privilège du préalable). L’acte administratif pris dans un objectif étranger à tout intérêt public constitue d’ailleurs le cas type de détournement de pouvoir (CE "Pariset" 26 nov. 1875). En fait par un renversement singulier l’existence même d’un acte administratif fait présumer celle de l’intérêt général qui sous-tend nécessairement son existence. (CE "Blanchard et Darchy" ).


title: Intérêt général en droit français

text: De même les contrats administratifs font eux aussi l’objet de diverses prérogatives exorbitantes de droit commun (modification unilatérale, fait du prince…). Qui sont l’émanation de l’intérêt général et ne se justifient que par lui.


title: Intérêt général en droit français

text: Enfin le régime exorbitant du droit commun de la responsabilité administrative qui a été fondé par l’arrêt "Blanco" (TC ), a comme fondement l’intérêt général qui seul justifie que le recours à la faute lourde soit nécessaire pour engager la responsabilité de l’administration.


title: Intérêt général en droit français

text: C’est aussi la notion d’intérêt général qui sert au Conseil d'État pour écarter la responsabilité du fait d’une loi estiment que toute loi intervenue dans un intérêt général et prééminent exclut implicitement la volonté de réparer les dommages nés d’une loi (en ce sens CE 14 janv. 1938 "Comp gen de Grande pêche").


title: Intérêt général en droit français

text: Le recours à la notion d’intérêt général permet de justifier la dérogation à certains textes ou principes généraux. Le plus souvent, l’intérêt général menace les libertés individuelles. C’est le rôle du juge que de les concilier.


title: Intérêt général en droit français

text: L’atteinte aux libertés est le plus souvent motivée par le juge par la notion d’ordre public qui est une composante de l’intérêt général. Tout motif d’ordre public est à même de justifier une atteinte illicite à un droit ou à une liberté. Pour le Conseil constitutionnel, l’ordre public est un objectif de valeur constitutionnelle au nom duquel le législateur peut être fondé à restreindre certaines libertés. Mais ce dernier préfère bien souvent invoquer directement l’intérêt général.


title: Intérêt général en droit français

text: Quant au Conseil d'État, la notion d’ordre public est au centre de la théorie de la police administrative qu’il a bâtie. Ce n’est que le seul maintien de l’ordre public qui justifie qu’une autorité de police porte atteinte à un droit ou une liberté.


title: Intérêt général en droit français

text: L’arrêt du Conseil d'État du "Ministre de l'information c/ Société Rome Paris films" prévoit clairement un régime de conciliation entre l’intérêt général (ici l’ordre public) et les libertés publiques mettant en place un régime plus ou moins identique à celle du bilan coût avantage des expropriations et étendant en quelque sorte le principe de proportionnalité.


title: Intérêt général en droit français

text: C’est l’intérêt général qui justifie également toutes les atteintes portées au droit de propriété. L’intérêt général est constamment rappelé pour les servitudes, la préemption, et l’expropriation. Le respect du bilan coût avantages exigé par le CE (CE 1971 "Ville Nouvelle Est" et CE Ass. 1972 "Sainte Marie de l’Assomption"), en est la marque. Ici vision plus utilitariste de l’intérêt général.


title: Intérêt général en droit français

text: Les atteintes sont fondés sur l’intérêt général et plus précisément sur l’arbitrage entre les divers intérêts en présence lors d’une expropriation.


title: Intérêt général en droit français

text: C’est toujours au seul nom de l’intérêt général que sont justifiées les atteintes portée au principe d’égalité. Les jurisprudences administrative et constitutionnelle ont autorisé que dans des situations différentes soient prises des règles de portée différente quand bien même cela porterait atteinte au principe d’égalité sous la seule condition que ces discriminations soient justifiées par l’intérêt général (CE "Syndicat de la raffinerie du soufre française" et plus récemment CE, Sect., 1997, "Commune de Nanterre et de Gennevilliers").


title: Intérêt général en droit français

text: En France le tri n'est pas toujours très facile entre les notions liées à celles d'intérêt général : statut de service public, exercé par le secteur public mais aussi par le secteur privé, droit public, utilité publique (pour certaines associations, certaines activités, certains projets d'aménagement...), etc.


title: Intérêt général en droit français

text: Voir aussi : droit du service public en France


title: Intérêt général en droit français

text: Le juge administratif joue le rôle de garant de l’intérêt général et accompagne les évolutions de la notion d’intérêt général.


title: Intérêt général en droit français

text: Face à cette importance de l’intérêt général qui fonde des atteintes aux libertés, le juge administratif est souvent amené à vérifier l’effectivité de son existence dans le cadre du contrôle qu’il exerce sur les actes de l’administration.


title: Intérêt général en droit français

text: Ce contrôle est d’autant plus délicat que la notion d’intérêt général n’est réellement définie nulle part, alors que les intérêts particuliers et les libertés publiques qui sont bridées en son nom sont eux évidents et clairement visibles. Dès lors il est pour le moins complexe de constater l’existence de cet intérêt général sur lequel il se fonde pourtant souvent.


title: Intérêt général en droit français

text: Lorsque l’intérêt général résulte des textes, il est alors facile pour le juge de l’appliquer. Le juge se contente de vérifier que l’administration s’est conformée à l’objectif d’intérêt général qui lui était assigné. Mais, dans bon nombre de cas, il n’existe aucun critère clairement offert au juge pour vérifier si l’intérêt général existe et le juge est conduit à « susciter lui-même le critère d’intérêt général. La notion d’intérêt général est donc variable et ne peut être définie de façon absolue. Elle dépend de chaque cas d’espèce et les définitions que le juge peut en donner sont nécessairement contingentes.


title: Intérêt général en droit français

text: Dans le cadre du contrôle de légalité qu’opère le juge administratif la référence à l’intérêt général est le plus souvent implicite. En 15 ans seuls 60 arrêts ont eu recours explicitement à la notion d’intérêt général. Le juge ne s’y réfère généralement explicitement que lorsqu’il oppose l’intérêt général à des intérêts de particuliers particulièrement importants comme le droit de propriété ou lorsque deux intérêts de personnes publiques sont en conflit, en servant en quelque sorte comme d’un argument massue.


title: Intérêt général en droit français

text: L’intérêt général est donc plus présent dans la jurisprudence administrative que l’on pourrait le croire à la simple lecture de la jurisprudence.


title: Intérêt général en droit français

text: Le caractère nécessairement contingent de l’intérêt général a permis au Conseil d’État d’utiliser cette notion afin de promouvoir divers objectifs.


title: Intérêt général en droit français

text: Tout d’abord le juge administratif a utilisé la notion comme un contrepoids face à l’exercice de certains pouvoirs par l’administration. Son imprécision lui permet de lier une compétence trop discrétionnaire et délier une compétence liée.


title: Intérêt général en droit français

text: Dans l’arrêt "Ville Nouvelle Est" du , c’est au nom de l’intérêt général que le juge procède au bilan coût avantage mettant en balance les avantages avancés par la déclaration d’utilité publique et les inconvénients d’une opération. De même c’est aussi au nom de l’intérêt général que le juge administratif contrôle la proportionnalité d’une mesure de police.


title: Intérêt général en droit français

text: Ensuite, l’intérêt général apparaît comme une manière soit de renforcer soit d’atténuer d’autres normes applicables lorsque celles-ci semblent trop légères ou trop strictes pour répondre aux besoins de l’administration ou satisfaire les droits et libertés des individus.


title: Intérêt général en droit français

text: En substituant artificiellement l’intérêt général à une autre norme, le juge administratif déplace la valeur de la norme de contrôle dont il se sert, dans la hiérarchie des normes.


title: Intérêt général en droit français

text: L’intérêt général peut donc venir compléter un principe de valeur constitutionnelle sauf quand il y a écran législatif auquel cas le Conseil d'État aura recours à un principe général du droit. Il peut aussi venir compléter la loi qui ne l’évoque pas précisément mais où, pour le juge, il est nécessairement impliqué. Par ailleurs, en matière de contrôle de conventionnalité des lois, le juge administratif a parfois recours à l’intérêt général pour la rendre compatible avec le traité (CE 1998, "Bitouzet", par rapport à la CEDH).


title: Intérêt général en droit français

text: Mais si ce caractère vague a pu permettre au juge administratif de mieux contrôler l’activité de l’administration, il a également pu de manière plus critiquable amener le Conseil d'État à substituer sa propre appréciation à celle de l’administration.


title: Intérêt général en droit français

text: L’appréciation de l’existence de l’intérêt général pose en effet des difficultés au niveau des techniques de contrôle et des moyens juridiques du contrôle. Il y a au sein même de cette notion une subdivision entre erreur de droit ou erreur de fait. Or, l’intérêt général ne permet pas la distinction entre ses subdivisions. Il les englobe, car dire si une activité de l’administration est une activité d’intérêt général relève aussi bien du fait que du droit. Et ceci se retrouve lorsque le CE est juge de cassation. Comment vérifier le droit lorsque les juges de et degrés ont invoqué l’intérêt général sans effectuer un contrôle d’opportunité ?


title: Intérêt général en droit français

text: Contrôler en se fondant sur l’intérêt général pose la difficile question de la distinction entre légalité et opportunité. Il semble que recourir à l’intérêt général permet de contrôler l’opportunité, l’utilité publique de l’acte. Lorsque le juge contrôle une mesure de police, il en contrôle certes la légalité mais d’une manière purement formelle puisque la légalité va découler avant tout de son utilité. Inéluctablement le Juge est amené à contrôler une opportunité dont il n’est pourtant pas le juge.


title: Intérêt général en droit français

text: En France, il existe plusieurs outils de préservation de l'intérêt général :


title: Intérêt général en droit français

text: Pour l'exploitation des carrières (code minier)


title: Intérêt général en droit français

text: Il est possible de définir des zones où peut être autorisée l'exploitation des ressources minérales des carrières en l'absence de l'accord du propriétaire du sol, une disposition prévue à l'article 109 du code minier d'où la dénomination habituelle de "zone 109". Ceci ne dispense pas cependant un carrier d'obtenir les autorisations prévues par d'autres réglementations, particulièrement en ce qui concerne les installations classées pour la protection de l'environnement.


title: Intérêt général en droit français

text: Projet d'intérêt général (PIG)


title: Intérêt général en droit français

text: Le Projet d'Intérêt Général est défini par l'article R 121-3 du code de l'urbanisme. Les Plans d'Occupation des Sols et les Schémas Directeurs (aujourd'hui PLU et SCOT) sont, depuis la loi du , élaborés à l'initiative et sous la responsabilité des communes ou de leurs groupements.


title: Intérêt général en droit français

text: Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)


title: Intérêt général en droit français

text: Ces deux outils ont été introduits par la loi sur l'eau du . Ils constituent de nouveaux outils de gestion décentralisés des milieux aquatiques et des usages, et sont définis au titre (de la police et de la gestion de l'eau) de la loi sur l'eau (article 3 et 5).


title: Intérêt général en droit français

text: Le flou autour de la notion d'intérêt général a fini par lui être nuisible. Vue comme simple renouveau de la raison d'État (cf. rapport du Conseil d'État de 1999) étant donné qu'elle sert à brider les droits et libertés et qu’elle est mal définie.


title: Intérêt général en droit français

text: Parallèlement, les entités susceptibles de définir l'intérêt général se sont multipliées avec la décentralisation, la déconcentration, et le développement d’autorités administratives indépendantes : il y a risque d’intérêts généraux contradictoires, ce qui serait d'ailleurs une négation de l'intérêt général.


title: Intérêt général en droit français

text: La situation n'est en réalité pas nouvelle, puisqu'il y avait déjà des conceptions souvent opposées entre différents organes de l'État (environnement contre équipement, finances contre autre ministère, etc.), entre lesquels les rapports de force d'influence ou les circonstances faisaient l'arbitrage. S'il y a nouveauté, c'est dans la mise sur la place publique et dans l'intervention accrue d'acteurs précédemment plus négligeables (associations, lobbies, pouvoirs politiques locaux etc.).


title: Intérêt général en droit français

text: Des pistes peuvent être évoquées pour sortir de la crise :  On voit que ces pistes restent pavées d’embûches, et que la notion n'est pas sortie de l'ornière.


title: Intérêt général en droit français

text: L'intérêt général est mentionné dans plusieurs articles du traité CE.


title: Intérêt général en droit français

text: L'intérêt général est également mentionné dans l'article 36 de la charte des droits fondamentaux :


title: Intérêt général en droit français

text: Resserrement de la notion intérêt général et idée d’une conciliation avec le marché qui a une influence sur le droit français (cf. scission RFF/SNCF). Après une période très dure la CJCE a assoupli sa jurisprudence concernant l’intérêt général. Et l’admet aujourd'hui plus facilement :


title: Intérêt général en droit français

text: Aujourd’hui la jurisprudence de la CJUE définit assez largement les domaines pouvant relever de l’intérêt général (protection sociale, ordre social politique culturel etc.). La CJUE a si bien admis la notion qu’a dégagé l’idée d’un intérêt général de la communauté distinct de celui des États membres. Le Conseil d'État a évolué sous influence CJUE et tente aujourd’hui de concilier l’intérêt général avec d’autres notions plutôt que de les opposer ce qui entraîne le renouveau de la notion.


title: Intérêt général en droit français

text: Voir :


title: Intérêt général en droit français

text: La Commission européenne a produit un livre vert sur les services d'intérêt général en 2003, puis un Livre blanc en 2004.


title: Intérêt général en droit français

text: Elle s'appuie sur les principes suivants :


title: Intérêt général en droit français

text: La communauté européenne a introduit deux types de services :


title: Intérêt général en droit français

text: Si la notion d'intérêt général n'est pas clairement définie, en revanche celle de souveraineté l'est, en France, dans la constitution de 1958. La souveraineté du peuple se définit au niveau de la nation, elle est déléguée à ses représentants dans l'État-nation (dans ce type d'État). Dans l'Union européenne, on parle d'État membre.


title: Intérêt général en droit français

text: En pratique, l'intérêt général est invoqué à un niveau local, ce qui pose la question du principe de subsidiarité, et sans doute aussi, dans le contexte de construction européenne, de la hiérarchie des normes juridiques. Le principe de subsidiarité est généralement évoqué au sujet des compétences respectives de l'Europe et des États, et non au sujet des collectivités territoriales.


title: Intérêt général en droit français

text: D'autre part, le référendum d'initiative locale introduit d'autres modes de concertation.


title: Div yezh Breizh

text: Div yezh Breizh (en français : « les deux langues de Bretagne ») est une association regroupant des parents d’élèves pour l’enseignement du breton à l’école publique.


title: Div yezh Breizh

text: L'association a été créée en 1979 sous l'impulsion notamment de Cosquer, sous le nom Association de parents d'élèves pour l'enseignement du breton (APEEB). En 1982, la circulaire Savary autorise la mise en place de classes bilingues français-Langue régionale et donc en Bretagne de classes bilingues (français-breton, français-gallo). Dès l'automne 1982, l'école de Saint-Rivoal devient une école bilingue et à la rentrée de 1983, des sections bilingues s'ouvrent à Lannion et à Rennes (école Liberté). En , une nouvelle avancée institutionnelle se met en place : Jack Lang, ministre de l'éducation nationale rédige deux circulaires (2001-167 et 2001-168) reconnaissant "l'intérêt éducatif d'un bilinguisme français-langue régionale" et indiquant les modalités de mise en œuvre de cet enseignement.


title: Div yezh Breizh

text: L'association changera de nom en 1994 pour devenir Div Yezh puis en 2015 pour div yezh Breizh ce qui veut dire "les deux langues de Bretagne" en langue bretonne. .


title: Div yezh Breizh

text: "div yezh Breizh" est une association sans but lucratif régie par la loi de 1901, à laquelle sont affiliées des d'associations locales, qui ont été créées à la suite de la création des classes bilingues breton/français dans les écoles publiques. Elle est gérée par un conseil d'administration. L'assemblée générale (AG) est réunie tous les ans au printemps. Le lieu de l'AG, qui change chaque année, est généralement une commune où existe une filière bilingue. Le siège de l'association est à Rostrenen. Le bureau administratif est à Cavan (22). Elle est financée principalement par le conseil régional de Bretagne et par les conseils departementaux du Morbihan, du Finistère, des Côtes-d'Armor et d'Ille-et-Vilaine.


title: Div yezh Breizh

text: div yezh Breizh est une association de parents d’élèves de l’enseignement public et, à ce titre, elle est attachée aux principes de laïcité. Elle n’est liée à aucune religion, aucun syndicat ou parti.


title: Div yezh Breizh

text: L'association a pour but la défense des élèves apprenant ou souhaitant apprendre le breton, la culture bretonne et des élevés désirant s’instruire par le moyen de la langue bretonne.


title: Div yezh Breizh

text: div yezh Breizh a accompagné les parents d'élèves, et les mairies pour des créations de nouvelles classes bretonnes jusqu'en 2010. Cette mission est maintenant du ressort de l'Office public de la langue bretonne.


title: Div yezh Breizh

text: Dans son travail div yezh Breizh est amenée à collaborer avec :


title: Div yezh Breizh

text: L'association Div Yezh a reçu le premier prix aux Prizioù de France 3 Ouest, le à Douarnenez, dans la catégorie "Prix du bretonnant de l'année" (ex-aequo avec l'association Stumdi). Les Prizioù récompensent les acteurs qui favorisent le rayonnement de la langue bretonne.


title: Joseph Rovan

text: Joseph Adolphe Rovan (né "Joseph Adolph Rosenthal", , Munich - , Saint-Christophe-les-Gorges, Cantal) est un historien français d'origine allemande. Il a été, entre autres, conseiller de Helmut Kohl et de Jacques Chirac, et une des personnalités au cœur des relations entre l'Allemagne et la France après 1945.


title: Joseph Rovan

text: Né dans une famille juive allemande assimilée (son père s'est converti au protestantisme en 1933), il émigra à Paris en 1934 à la suite de l'accession d'Hitler au pouvoir.


title: Joseph Rovan

text: Interné en 1940 en tant qu'« étranger ennemi », il aide la Résistance française sous le nom de Rovan, en tant que fabricant de faux papiers d'identité. Il prend le nom de Pierre Citron qui était son meilleur ami, alors (en 1941) en Afrique du Nord.


title: Joseph Rovan

text: Il est chargé de distribuer des faux papiers dans tout le sud de la France. Il dispose d'une presse pour les imprimer, et établit des liens avec les mairies pour les tampons. La répression se fait de plus en plus dure. Rovan est appelé, à l'instigation de François Vernet, à choisir les noms des enfants mort-nés car les mairies n'enregistrent pas leurs décès dans le même registre que celui des naissances. Ces noms sont donnés aux très hauts responsables de la résistance. Rovan lui-même a changé de nom.  Le , il est arrêté par la Gestapo alors qu'il se rend chez François Vernet. La police politique découvre que Joseph Rovan n'est pas son vrai nom et il est déporté au camp de concentration de Dachau, dans la banlieue de Munich, pour faits de résistance et non en raison de son « appartenance à la race juive », qu'il réussit à cacher. À Dachau, il fait la connaissance d'Edmond Michelet, qu'il retrouvera ministre des Armées en 1945, et se convertit au catholicisme. Il est libéré une dizaine de mois après son arrestation.


title: Joseph Rovan

text: Rovan est naturalisé français en 1946. Après la guerre, il crée des centres universitaires de formation où de jeunes officiers allemands donnent des cours aux autres, et ce dans le but de préparer les Allemands à leur retour en Allemagne. Rovan établit des critères d'admission : il faut avoir moins de 30 ans et les anciens SS sont refusés. En 1947, il traduit en partie dans la revue "Fontaine" deux textes de Martin Heidegger : « La remontée au fondement de la métaphysique » et « La lettre sur l'humanisme » (réponse à Jean Beaufret).


title: Joseph Rovan

text: Journaliste catholique, il est le correspondant français, à partir de 1955, de la radio bavaroise et du journal "". À partir de 1959, ce compagnon de route du gaullisme penche en faveur d'une paix négociée en Algérie. À partir de 1968, il enseigne l'histoire et la politique de l'Allemagne à l'université de Paris VIII (Vincennes). Son "Histoire de l'Allemagne", écrite en partie de mémoire, publiée en 1994 et remaniée en 1999, a été remarquée par un prix de l'Académie française. Il publie également, en 1987, chez Julliard, un livre de souvenirs sur son incarcération à Dachau : "Contes de Dachau".


title: Joseph Rovan

text: Joseph Rovan a été décoré de la Légion d'honneur et de l'ordre national du Mérite (France) ainsi que des Ordres du Mérite fédéral allemand et bavarois. Alfred Grosser, un autre auteur français d'origine juive-allemande, est lui aussi considéré comme un « passeur » majeur ; tous deux ont beaucoup fait pour la connaissance sous un jour plus positif de l'Allemagne en France. En 1993, il a reçu le prix de la Tolérance de la ville de Münster, et en 2001, le prix National Allemand ("").


title: Joseph Rovan

text: Il meurt par noyade en 2004 dans le lac de Longayroux.


title: Pierre Mocaër

text: Pierre Mocaër, né à Paris le de parents originaires du Finistère, et décédé à Brest le , est un homme politique français, écrivain, journaliste, militant breton.


title: Pierre Mocaër

text: Ses parents, d'origine bretonne, étant venus s'y établir, il fait ses études au Lycée de Quimper avant de les poursuivre à l'École des Hautes Études Commerciales à Paris dont il sort parmi les premiers.


title: Pierre Mocaër

text: Grand voyageur, parcourant l'Europe, il a appris de nombreuses langues anciennes et modernes. Il était capable d'improviser des discours en gallois, en anglais, en espagnol, en allemand, en néerlandais ou en norvégien, tout aussi bien en breton et, bien sûr, en français, ce qui lui permit d'exercer le métier d'interprète assermenté auprès des tribunaux.


title: Pierre Mocaër

text: Le il épouse à Brest Simone le Goaster.


title: Pierre Mocaër

text: Installé à Lorient en 1911, il y fit la connaissance de Jean-Pierre Calloc'h et suivit des cours de breton vannetais de Loeiz Herrieu.


title: Pierre Mocaër

text: Il collabora aux deux journaux dirigés par celui-ci, "Pays Breton" et Dihunamb.


title: Pierre Mocaër

text: En 1912, il devint membre de la Fédération régionaliste de Bretagne ou "Unvaniezh Arvor" et en 1913, il est admis comme barde "Gwas Eussa" (Le serviteur d'Ouessant) dans le Gorsedd de Bretagne.


title: Pierre Mocaër

text: Après la guerre de 1914-1918, il devient courtier maritime à Brest et un dirigeant économique influent, membre correspondant de la Chambre de commerce et d'industrie de Brest.


title: Pierre Mocaër

text: Il se fait connaître comme conférencier traitant avec éloquence et érudition de sujets d'actualité, comme l'enseignement bilingue au Pays de Galles, car il y avait fait un voyage d'études de trois mois, et des questions nationalistes et régionalistes en Bretagne. Il est donc une personnalité importante dans le mouvement politique en Bretagne qui est communément dénommé le Deuxième Emsav.


title: Pierre Mocaër

text: Il fut élu conseiller général d'Ouessant en 1919 et le resta de très nombreuses années. Il se montra comme un défenseur des marins et des transporteurs routiers.


title: Pierre Mocaër

text: Il appuya au Conseil général les campagnes de Yann Fouéré pour l'introduction du breton dans les écoles.


title: Pierre Mocaër

text: Il participe à la création du parti régionaliste breton Adsao en 1928 avec l'Abbé Madec. Toujours conseiller général d'Ouessant, il devient membre de son conseil fédéral.


title: Pierre Mocaër

text: Il éleva son fils en breton, chose très rare, à cette époque, dans une ville comme Brest.


title: Pierre Mocaër

text: Il fut aussi délégué permanent pour la Bretagne de "l'Association celtique", puis du "Congrès celtique" et, à ce titre, il fut l'un des organisateurs du Congrès panceltique de Quimper en , puis présida le Comité d'accueil des délégations d'Outre-Manche pour la "Fête interceltique" organisée par le Consortium breton à Riec-sur-Bélon en .


title: Pierre Mocaër

text: En 1919, il crée avec Joseph Ollivier la revue régionaliste "Buhez Breiz" (Vie de la Bretagne) dont la parution interrompue la même année sera reprise en 1921 jusqu'à la fin de 1924. Pierre Mocaër y fait paraître de nombreux articles sur la Bretagne, son histoire, sa langue et sa littérature. Une maison d'édition du même nom édite des classiques (Gabriel Milin, François-Marie Luzel) et des nouveautés (François Le Lay, Yvon Crocq) en breton.


title: Pierre Mocaër

text: En 1914, son ami le poète Yann-Ber Kalloc'h, au moment de s'engager et de partir trouver la mort sur le front durant la Première Guerre mondiale, lui confie le manuscrit de son œuvre principale, "Àr en deulin" (À genoux), au cas où il ne survivrait pas.


title: Pierre Mocaër

text: C'est grâce à ce dépôt que ce recueil de poésies en breton vannetais de grande qualité a pu être publié chez Plon et Nourrit sous le titre "À genoux : Lais bretons" en 1921, avec une traduction en français de Mocaër. À partir de 1963, les éditions de la confédération culturelle bretonne Kendalc'h le rééditeront plusieurs fois.


title: Pierre Mocaër

text: Il est l'ami de Fañch Gourvil et de l'abbé Perrot. Il entre en 1942 au Comité consultatif de Bretagne (CCB) et à l'Institut celtique.


title: Pierre Mocaër

text: Il contresigne en 1941 l'entente entre les écrivains qui a abouti à la mise au point de l'orthographe unifiée du breton, ou peurunvan, mais optera plus tard pour l'orthographe universitaire du breton, dite skolveurieg.


title: Pierre Mocaër

text: Après la guerre, il se met au service du Congrès celtique en Grande-Bretagne, avant de revenir en 1951 et de présider pendant plus de dix ans, jusqu'à sa mort survenue en 1961, la confédération d'associations culturelles bretonnes "Kendalc'h" ainsi que l’association "Ar Skol dre Lizer". Il présida également de 1959 à 1961 la fédération "Emgleo Breiz".


title: Pierre Mocaër

text: La société Coop Breizh, dont il fut le premier directeur, remet régulièrement un prix Pierre Mocaër à des écrivains pour une œuvre en français illustrant la Bretagne."Breizh", organe de la Confédération Kendalc'h, , février-.


title: Walter Simonson

text: Walter Simonson ( - ) est un dessinateur et scénariste de comics américain né en 1946.


title: Walter Simonson

text: Il a commencé sa carrière dans les années 1970 en s'illustrant sur des titres comme "Sword & Sorcery", "Manhunter" ou "Doctor Fate". Il a également dessiné de nombreux épisodes de "Battlestar Galactica" ou de "Star Wars" (quand la bande dessinée était publiée par Marvel Comics).


title: Walter Simonson

text: À la sortie des études, il crée les personnages des Star Slammers, qui feront l'objet d'un "graphic novel" dans la collection Epic de Marvel, puis d'une mini-série, dix ans plus tard, chez Malibu Comics / Bravura. Il a travaillé pour la plupart des grands éditeurs de comic books (Marvel Comics, DC Comics, Dark Horse Comics) au cours de sa carrière. Il a notamment travaillé avec Archie Goodwin (Manhunter), Frank Miller et Louise Simonson (sa propre épouse, sur la série "X-Factor").


title: Walter Simonson

text: Il est surtout connu pour son travail sur les personnages de "Thor" (à partir du numéro 337 jusqu'au #382), des "Fantastic Four", de "Orion" chez DC (personnage hérité des séries de Jack Kirby) et "Elric le Nécromancien" mais aussi pour la série "RoboCop vs. Terminator", dont le scénario a été écrit par Frank Miller.


title: Walter Simonson

text: Également scénariste, il a travaillé sur "Les Vengeurs" avec John Buscema ou sur "Wolverine" avec Mike Mignola. Son dessin très stylisé et dynamique met en œuvre des traits de mouvements, des onomatopées très expressives (souvent réalisées par John Workman) et un sens du design assez poussé.


title: Walter Simonson

text: Walter Simonson a rencontré l'éditrice de bande dessinée Louise Alexander en 1973 et le couple a commencé à se fréquenter en . Ils se sont mariés en 1980. Louise Simonson se consacre au scénario de bande dessinée à partir de 1983.


title: Monsols

text: Monsols est une ancienne commune française, située dans le département du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes. Le , elle devient une commune déléguée de Deux-Grosnes.


title: Monsols

text: Monsols fait partie du Beaujolais.


title: Monsols

text: Le sommet du mont Saint-Rigaud point culminant des monts du Beaujolais et du département du Rhône se situe sur la commune de Monsols. Au , le village de Monsols apparaît sous le nom de "Monciocus" et constitue une subdivision, l"'ager Monciocensis", du diocèse d'Autun. Le col de Crie constitue alors la frontière avec les terres beaujolaises relevant du diocèse de Mâcon. En ces temps troublés, c'est l'Église catholique romaine qui assure l'essentiel de l'administration locale mais, progressivement, les seigneurs locaux cherchent à acquérir leurs propres des terres. En 954, Maïeul de Cluny, coadjuteur et abbé de Cluny, avait déjà placé les prieurés d'Ajoux (de "Alto Jugo") et de Poule-les-Écharmeaux (de "Pola") sous la protection d'Humbert de Beaujeu. Guichard de Beaujeu contestent aussi à l'Ordre de Cluny, les terres de Monsols durant le et c'est lors du règne de son successeur, Guichard II de Beaujeu, que les seigneurs de Beaujeu s'en arrogent finalement la possession. À partir de la fin du , Monsols devient beaujolaise et le restera tout au long du Moyen Âge.


title: Monsols

text: Jusqu'au on trouve Monsols écrit en tant que Montsoulx.


title: Monsols

text: Par arrêté préfectoral du , la commune disparaît le au profit de Deux-Grosnes qui regroupe aussi les communes d'Avenas, Ouroux, Saint-Christophe, Saint-Jacques-des-Arrêts, Saint-Mamert et Trades.


title: Monsols

text: Monsols fait partie depuis le de la communauté de communes Saône Beaujolais, qui a fusionné avec la communauté de communes du Haut-Beaujolais.


title: Liste des conseillers régionaux des Yvelines

text: Les Yvelines comptent actuellement 31 conseillers régionaux sur les 209 élus qui composent le Conseil régional d'Île-de-France.


text: Le Yvelines compte 31 conseillers régionaux sur les 209 élus qui composent l'assemblée du conseil régional d'Île-de-France issus des élections des 20 et 27 juin 2021.


text: Liste de gauche :


text: Liste de droite :


text: Liste Front national :


text: Après les élections régionales de 2010, les Yvelines ont 27 élus au Conseil régional d'Ile-de-France. Ces élus sont répartis en 7 élus du Parti socialiste, 7 élus de l'UMP, 2 du PCD, 7 élus de Europe Écologie Les Verts (dont un a été élu sous les couleurs du Mouvement républicain et citoyen), 1 élu du Parti communiste français, 1 élu du PRG et 2 élus du Nouveau Centre.


text: Il y avait en 2004 26 élus des Yvelines au Conseil régional d'Ile-de-France.


title: Ouroux

text: Ouroux est une ancienne commune française, située dans le département du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes. Le , elle devient une commune déléguée de Deux-Grosnes.


title: Ouroux

text: Ouroux fait partie du Beaujolais. Par arrêté préfectoral du , la commune disparaît le au profit de Deux-Grosnes qui regroupe aussi les communes d'Avenas, Monsols, Saint-Christophe, Saint-Jacques-des-Arrêts, Saint-Mamert et Trades.


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: Jeune, il reçut le titre de "comte titulaire de Tripoli", titre totalement dénué de substance car Tripoli était conquis par les Mamelouks depuis près d'un demi-siècle. En 1342, il épousa Echive de Montfort, fille et héritière d'Onfroy de Montfort, connétable de Chypre et seigneur titulaire de Tyr et de Toron. Echive mourut avant 1350 quand Pierre était encore adolescent et le mariage fut sans enfant. En 1353, il épousa Éléonore d'Aragon, fille de l'infant Pierre d'Aragon, comte de Ribagorce, d'Ampuries et de Prades, et de Jeanne de Foix, et sœur d'Alphonse d'Aragon duc de Gandie et prétendant au trône d'Aragon.


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: Jeanne l'Aleman fut longtemps sa maîtresse.


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: Son père réfréna son désir de mener une nouvelle croisade et de reprendre Jérusalem, mais dès la mort de ce dernier, Pierre mit en place ses projets. L’appel à se croiser lancé conjointement par et le roi de France avait motivé quelques monarques de la chrétienté. Le premier à répondre fut , roi du Danemark. Le second fut de Lusignan, roi de Chypre. À la mi-, il quitta Gênes et se dirigea vers Avignon en passant par la route du front de mer. Il arriva dans la cité des papes le . arriva à Avignon, le mercredi des Cendres. Il était tout auréolé de la gloire d’avoir, quelques mois plus tôt enlevé aux Turcs la place forte de Satalie, en Asie Mineure. Comte de Tripoli, il avait été couronné roi de Chypre du vivant de son père , le . Ce dernier l’avait préféré à son aîné Gui, prince de Galilée. Le roi Hugues s’était ensuite éteint le .


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: Deux jours après, le vendredi saint, renouvelait son solennel appel à tous les rois et princes chrétiens. Il désignait Jean le Bon comme Capitaine général de la croiserie et le cardinal de Périgord comme son légat. Lors d’un banquet, plaça le roi Jean à son côté. Comme celui-ci priait le roi de Chypre de s’asseoir près de lui, Pierre de Lusignan lui dit : « Très cher Sire, il ne m’appartient pas de seoir jouxte vous, qui estes le plus noble roy des crestiens, car, au regart de vous, je ne suis qu’ung vostre chevalier ».  Le , de Lusignan quitta Avignon et remonta vers l’Europe du Nord pour convaincre d’autres princes chrétiens de Flandre et du Brabant de se joindre à eux. Il fut de retour à Avignon le , accompagné de Jean le Bon. Les deux rois s’installèrent dans la « noble maison de Saint-Ouen ». Le roi de Chypre avait peu à peu convaincu le roi de France de changer l’objectif de leur « croiserie ». Le port d’Alexandrie fut dès lors préféré à Andrinople et le Souverain Pontife, lui-même, donna son aval à la défense des saintes affaires du roi Pierre.  À l’approche de l’hiver, on parlait toujours du « saint voyage » quand apprit que son fils Louis, prisonnier sur parole des Anglais à Calais, avait fui. Il dut quitter de toute urgence l’Hôtel du Dauphin à Villeneuve-lès-Avignon. Le , le roi de France fit étape dans la ville du Saint-Esprit et regagna les pays de langue d’Oïl.


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: Le une vague de froid s’abattit sur tout le pays. Jean le Bon fut surpris par ce froid glacial à Amiens où il avait réuni les États Généraux de langue d’Oïl. À leur clôture, le roi annonça qu’il allait retourner en Angleterre se constituer prisonnier en lieu et place de son fils Louis.


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: La défection du roi de France n’empêcha point cette « croiserie » d’avoir lieu. Elle ne fut que retardée jusqu’en 1365. Cette année-là, le , d’Avignon, écrivit au roi de Chypre, pour hâter son départ de Venise vers l’Égypte. Il venait d’embarquer avec ses troupes vers Rhodes et Alexandrie. Aux côtés du roi se trouvaient, entre autres, Jean de la Rivière, chancelier du roi de France, Philippe de Mézières, chancelier du roi de Chypre, le vicomte de Turenne, , et Gantonnet d'Abzac, neveu du patriarche de Nicosie. Avec eux, près de huit mille croisés étaient prêts à aller combattre les Infidèles à Alexandrie.


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: Une flotte de quelque cent soixante-cinq navires arriva à Alexandrie le et le , l'offensive terrestre était lancée. Le port égyptien fut pris le . Les installations portuaires furent consciencieusement pillées durant une semaine. Ce que ne savait pas qui, le , écrit à Marco Cornaro, le doge de la Sérénissime. Dans sa lettre, il se plaignit des difficultés qu’éprouvaient les croisés pour se rendre de Venise à Chypre ou Rhodes.


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: À Rome, il a reçu un appel des barons de l'Arménie, le nommant comme Roi et le suppliant de délivrer leur patrie. Il revint dans un royaume de Chypre pour répondre à leur demande d'aide. Son royaume, en son absence, a été secoué par les intrigues et les complots dus en partie à l'infidélité de la reine Aliénor durant ses longues absences en Europe. Sa réaction lui met à dos sa noblesse. Il fut assassiné au Palais de La Cava, à Nicosie, par une faction de nobles le , probablement sur ordre de ses propres frères Jean de Lusignan, prince d'Antioche, et Jacques de Lusignan.


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: Il fut été enterré dans l'église de Saint-Dominique de Nicosie, le lieu de sépulture traditionnelle des rois de Chypre. Son successeur fut son fils .


title: Pierre Ier (roi de Chypre)

text: De sa seconde épouse, il avait eu :


title: Pierre II (roi de Chypre)

text: Il accéda au trône après le meurtre de son père et fut couronné à Nicosie en 1372 comme roi de Chypre, et le à Famagouste comme roi de Jérusalem. Une rixe éclata ce jour-là entre les Génois et les Vénitiens : le bayle vénitien et le podestat génois se disputait l'honneur de tenir le rêne droit du coursier royal. Derrière cette querelle de préséance se cachaient les luttes d'influences entre les républiques italiennes pour savoir laquelle imposerait son protectorat sur Chypre. Les Vénitiens l'emportèrent, chassant les Génois qui envoyèrent une escadre qui prit rapidement le contrôle de l'île et lui imposèrent un protectorat économique.


title: Pierre II (roi de Chypre)

text: Pour se débarrasser des Génois, négocia avec seigneur de Milan, lequel pouvait attaquer Gênes et il épousa en 1378 sa fille Valentine Visconti. Ils eurent une fille, qui mourut jeune.


title: Pierre II (roi de Chypre)

text: Cependant, ni l'alliance milanaise, ni celle vénitienne ne permit de mettre fin à la mainmise génoise. À sa mort, ce fut son oncle qui lui succéda.


title: Liste des préfets des Yvelines

text: Cet article recense, par ordre chronologique, les hauts fonctionnaires de la France qui ont occupé le poste de préfet des Yvelines, depuis que ce département a été créé en 1964 à partir de territoires appartenant précédemment à la Seine-et-Oise.


title: Liste des préfets des Yvelines

text: Les préfets des Yvelines siègent à l'hôtel de préfecture de Versailles.


title: Jacques Ier (roi de Chypre)

text: Il épousa en 1365 Helvis de Brunswick-Grubenhagen, fille de Philippe, connétable de Jérusalem, et d'Hélvis de Dampierre. Jacques fut nommé connétable de Chypre, et mena à ce titre la guerre contre Gênes en 1372. Avec la prise de Kyrenia en 1374, il fut envoyé en otage à Gênes, où il consomma son mariage avec Helvis, qui s'était mariée à douze ans. La plupart de ses enfants sont nés à Gênes. Il était encore à Gênes à la mort de son neveu et dut céder Famagouste et plusieurs places fortes aux Génois pour pouvoir être libéré. De ce fait, il fut couronné en 1385 quand il succéda à son neveu homonyme qui était le seul fils de son troisième frère.


title: Jacques Ier (roi de Chypre)

text: En 1393, mourut et Jacques hérita du titre de roi d'Arménie, dont le royaume se réduisait aux villes de Korikos ou Korakou et Vitzada jusqu'en 1375, qui étaient cypriotes depuis sa conquête par .


title: Jacques Ier (roi de Chypre)

text: Il avait eu :


title: Setuid

text: Dans le cadre des permissions Unix, Setuid, parfois suid, abréviation de « "" », est un moyen de transférer des droits aux utilisateurs.


title: Setuid

text: Il s'agit de bits de contrôle d'accès appliqués aux fichiers et répertoires d'un système d'exploitation UNIX. Grâce à eux, un processus exécutant un tel fichier peut s'exécuter au nom d'un autre utilisateur.


title: Setuid

text: Quand un fichier exécutable est la propriété de l'utilisateur root, et est rendu "setuid", tout processus exécutant ce fichier peut effectuer ses tâches avec les permissions associées à root, ce qui constitue un risque de sécurité pour la machine, s'il existe une faille dans ce programme. En effet, un hacker pourrait utiliser cette faille pour effectuer des opérations réservées à root, par exemple en se créant un compte d'accès illimité en temps et en pouvoirs.


title: Setuid

text: Notez qu'il est parfaitement possible de rendre un programme "setuid" d'un compte non-root, ce qui diminue nettement les risques, et l'intérêt de l'opération.


title: Setuid

text: Pour d'évidentes raisons de sécurité, un processus ne peut être tracé par un utilisateur non privilégié au travers de l'exécution d'un programme "setuid". Toute tentative de traçage d'un tel processus se traduit généralement par la simple non-application du changement d'utilisateur que prévoyait le bit "setuid".


title: Setuid

text: Il existe également une propriété Setgid (« "" ») qui modifie le groupe d'un processus, de la même façon que le Setuid modifie l'utilisateur au nom duquel il s'exécute. Les mêmes remarques de sécurité s'appliquent au bit "setuid" et au bit "setgid".


title: Setuid

text: Sur les systèmes UNIX, Setuid n'a pas d'effet sur les répertoires.


title: Setuid

text: Le fonctionnement de Setgid sur un répertoire est très différent de celui sur les exécutables : si cette propriété est appliquée à un répertoire, tout fichier ou sous-répertoire créé dans ce répertoire parent appartiendra au groupe de celui-ci et non au groupe de l'utilisateur qui crée l'élément. Ceci est utile par exemple dans un dossier de partage, où l'on souhaite que tous les membres d'un groupe de superviseurs puissent modifier ou supprimer les contributions des membres d'un autre groupe.


title: Setuid

text: Lorsqu'un sous-répertoire est créé, il hérite lui aussi de la propriété Setgid. En revanche, si des sous-répertoires existent déjà au moment de l'ajout du Setgid, ils ne sont pas affectés par celui-ci.


title: Setuid

text: Il est possible de voir si un fichier est setuid ou setgid en tapant la commande :


title: Setuid

text: $ ls -l nom_du_fichier -rwsr-sr-x 1 propriétaire groupe 158998 mars 12 17:12 nom_du_fichier


title: Setuid

text: Le codice_1 dans la première partie (réservée au propriétaire) codice_2 indique que le fichier est setuid, le codice_1 dans la deuxième partie (réservée au group) codice_4 indique que le fichier est setgid. Si le codice_1 est en minuscule c'est que le fichier est exécutable par contre s'il est majuscule c'est qu'il n'est pas exécutable.


title: Setuid

text: Il est également possible de lister tous les fichiers setuid et setgid du système grâce à la commande codice_6.


title: Setuid

text: Pour mettre un fichier en setuid ou setgid, voire les deux en même temps, on utilise la commande codice_7 comme dans les exemples suivants. Ces deux méthodes permettent de faire la même chose mais de façons différentes :


title: Setuid

text: Méthode 1 :


title: Setuid

text: chmod ug+s nom_du_fichier # pour activer les Setuid et Setgid chmod u+s nom_du_fichier # pour activer le Setuid chmod g+s nom_du_fichier # pour activer le Setgid Méthode 2 :


title: Setuid

text: La valeur de setuid est 4 sur le chiffre octal de poids fort, celle de setgid est de 2 sur ce même chiffre. Ainsi, la commande codice_7 peut également être utilisée, par exemple, de la sorte :


title: Setuid

text: chmod 4755 nom_du_fichier Ce fichier bénéficiera du setuid (4), son propriétaire pourra le lire, le modifier et l'exécuter (7), tandis que les membres de son groupe ainsi que le reste des utilisateurs ne pourront que le lire et l'exécuter, mais pas le modifier (5).


title: Setuid

text: chmod 6755 nom_du_fichier Le cas est identique, mais en plus du setuid, on a ici mis en place le setgid (4 et 2 faisant 6). Bien entendu, le setgid peut être mis en place seul.


title: Setuid

text: Pour retirer les bits setuid ou setgid à un fichier, il faut (respectivement) entrer les commandes codice_9 ou codice_10.


title: Setuid

text: Mettre un fichier, et surtout un programme, en Setuid ou Setgid n'est pas anodin car cela court-circuite le système de protection. Ainsi la commande codice_11 donne les droits root à toute personne qui ouvre un terminal ou qui lance l'interpréteur de commande bash.


title: Setuid

text: Voici un programme en langage C qui montre les identifiants utilisateurs et groupes effectifs :


title: Setuid

text: int main(void)


title: Setuid

text: Exemple d’utilisation :


title: Setuid

text: [bob@foo]$ cat /etc/passwd alice:x:1007:1007::/home/alice:/bin/bash bob:x:1008:1008::/home/bob:/bin/bash


title: Setuid

text: [bob@foo]$ gcc -Wall printid.c -o printid [bob@foo]$ chmod ug+s printid [bob@foo]$ su alice  Password:  [alice@foo]$ ls -l -rwsr-sr-x 1 bob bob 6944 2007-11-06 10:22 printid [alice@foo]$ ./printid  Real UID = 1007 Effective UID = 1008 Real GID = 1007 Effective GID = 1008 [alice@foo]$


title: Géographie de l'Oise

text: L'Oise fait partie de la région Hauts-de-France. Le département est situé à au nord de Paris. Il est limitrophe des départements de la Somme, de l'Aisne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise, de l'Eure et de la Seine-Maritime. Il est traversé par l'Oise et l'Aisne qui se jette dans l'Oise près de Compiègne. Il est composé de très nombreuses forêts, sur la rive gauche de l'Oise en particulier, comme les forêts de Compiègne, de Chantilly ou d'Ermenonville ainsi que de très nombreux étangs.


title: Géographie de l'Oise

text: Ce département regroupe le nord de l'Île-de-France (anciens fiefs mouvants de la couronne de France : comté de Valois, comté de Clermont, Vexin français, villes de Compiègne et Senlis, l'évêché de Noyon et celui de Beauvais) avec le sud de la province de Picardie.


title: Géographie de l'Oise

text: Géographiquement, le département peut se découper en plusieurs zones dont certaines constituent tout ou partie de régions naturelles :


title: Géographie de l'Oise

text: L'influence de Paris est très forte dans le Sud du territoire et transforme villes et villages en zones dortoirs (Creil, Méru). Senlis, Chantilly puis Compiègne et la vallée de l'Oise (jusqu'à Noyon) conservent néanmoins une vivacité économique locale grâce au tourisme vert ou au tissu industriel. Le reste du département est plutôt constitué d'entités agricoles déconnectées de tout rayonnement urbain fort où Amiens semble être la contrepartie de Paris. C'est pourquoi on remarque une opposition Nord-Sud due à l'attraction entre ces villes. De même une dualité interne Est-Ouest s'exerce entre Compiègne et Beauvais, agglomérations de taille comparable et principaux foyers économiques. D'ailleurs sous la Révolution, ces deux villes s'échangeaient le rôle de préfecture.


title: Géographie de l'Oise

text: Voici les coïncidences des limites de l'Oise qui peuvent être observées, notamment, par superposition de cartes :


title: Géographie de l'Oise

text: De manière moins naturelle :


title: Sunrise (entreprise)

text: Sunrise Communications Group AG est une entreprise de télécommunications suisse. Elle est le deuxième opérateur de téléphonie mobile en Suisse, avec 25,9 % de parts de marché (fin 2016), derrière Swisscom (57,7 %) mais devant Salt (16,3 %). Elle a été détenue jusqu'en 2015 par CVC Capital Partners, qui l'a acquise auprès du danois TDC (TDC.KO) en . Elle est connue pour son offre en téléphonie fixe, en fourniture d'accès à Internet et depuis sa fusion avec diAx en téléphonie mobile.


title: Sunrise (entreprise)

text: Le , les opérateurs de télécommunication diAx et Sunrise fusionnent sous la marque Sunrise pour former TDC Switzerland.


title: Sunrise (entreprise)

text: Depuis le , la société se nomme Sunrise Communications. En 2008, Sunrise rachète Tele2 Suisse. En 2010, Sunrise est racheté par CVC Capital Partners.


title: Sunrise (entreprise)

text: En CVC Capital Partners introduit Sunrise en bourse et conserve une grande participation dans le groupe.


title: Sunrise (entreprise)

text: En , CVC Capital Partners annonce avoir cédé ce qu'il lui reste de sa participation dans Sunrise, soit 23,8 % du capital de la société, à Freenet AG, qui devient alors le plus grand actionnaire du groupe Sunrise.


title: Sunrise (entreprise)

text: Le , Sunrise annonce acheter UPC Suisse pour la somme de 6,3 milliards de francs suisses, mais renonce le car son actionnariat (mené par Freenet AG) y étant opposé.


title: Sunrise (entreprise)

text: En , Liberty Global, le propriétaire d'UPC Suisse n'ayant pas réussi à vendre sa société fille à Sunrise en 2019 annonce son intention d'acquérir tous les titres de Sunrise, pour 7,4 milliards de dollars. L'actionnaire principal Freenet AG donne son accord à cette acquisition. La reprise de Sunrise par Liberty Global est autorisée par la Commission de la concurrence en , sans imposer des restrictions ou des conditions.


title: Sunrise (entreprise)

text: À présent, plus de 3 millions de clients privés et d'affaires utilisent ses prestations de service dans les domaines de la téléphonie mobile, du réseau fixe et d'Internet. Son réseau hybride basé sur la technologie GSM, EDGE, UMTS, HSPA+ et 4G/LTE fournit à plus de 99 % de la population des services de téléphonie mobile et permet un taux de transmission pouvant atteindre /s. Un réseau en fibre optique haute performance de plus de permet à Sunrise d'offrir une gamme de services vocaux et de données.


title: Sunrise (entreprise)

text: Le siège juridique de Sunrise se situe à Zurich. Sunrise est également implantée à Berne, Lausanne, Bienne, Manno (Tessin) et à Meyrin (Canton de Genève). En 2019, Sunrise emploie , dont 137 apprentis en Suisse.


title: Tiziano Ferro

text: Tiziano Ferro, né le à Latina, est un chanteur et producteur de disques italien.


title: Tiziano Ferro

text: Au cours de sa carrière, Tiziano Ferro a également chanté en espagnol, en anglais, en français et en portugais. Il a vendu plus de 15 millions d’albums dans le monde, principalement en Europe et en Amérique Latine. Sa carrière a été ponctuée de nombreux prix, nominations et reconnaissances parmi les plus prestigieuses en Italie et dans le monde.


title: Tiziano Ferro

text: Fils d'un père geomètre, Sergio, et d'une femme au foyer, Giuliana, Tiziano Ferro grandit dans la région des Marais pontins, près de Latina. Sa famille est d'origine vénitienne. Il a un petit frère, Flavio, avec qui il a 11 ans de différence.


title: Tiziano Ferro

text: À l'âge de 5 ans, il reçoit comme cadeau de Noël un clavier Bontempi pour enfants, c'est sa première rencontre avec la musique. Tiziano écrit ses premières compositions aux rythmes simples et les enregistre sur un magnétophone qu'il cache sous son lit : il n'a alors que 7 ans.


title: Tiziano Ferro

text: Deux de ces morceaux, intitulés "Il Cielo" et "Gli Occhi", seront par la suite insérés comme morceaux cachés dans son troisième album studio "Nessuno è solo" (2006).


title: Tiziano Ferro

text: Il traverse une adolescence difficile. Timide, obèse et boulimique, il se sent souvent à l'écart de ses camarades et trouve un refuge dans la musique. Il prend des cours particuliers de piano (deux ans de pratique), guitare classique (durant sept ans), batterie (un an) et chant.


title: Tiziano Ferro

text: À l'âge de 16 ans, il rentre dans la chorale Gospel de sa ville natale de Latina (Big Mama Gospel Choir) et se passionne pour l'atmosphère de la musique noire américaine. Il prend des cours à distance de doublage cinématographique et devient speaker pour quelques radios locales. Il fit également des expériences de pianobar dans divers endroits avec son groupe de rap Q4, proposant des réinterprétations de black music et de rap, et participant à des concours amateurs de karaoké.


title: Tiziano Ferro

text: Il participe à une émission télévisée sur une chaîne nationale italienne, un télé-crochet qui lui permet de chanter devant des professionnels. Il ne remporte pas le succès escompté.


title: Tiziano Ferro

text: Il s'inscrit alors à la célèbre Académie de la Chanson italienne de Sanremo, avec l'intention de participer au festival du même nom, célèbre pour avoir révélé de nombreux nouveaux talents comme, par exemple, Laura Pausini en 1993. Il est cependant recalé aux premières sélections. Tiziano ne perd pas espoir et retente sa chance l'année d'après, et réussit cette fois à arriver parmi les douze finalistes avec une superbe chanson inédite, considérée comme sa toute première, "Quando ritornerai". Mais il n’atteint pas les trois premières places qui garantissent d'être qualifié pour l’édition suivante. Il étudie alors au lycée scientifique de Latina où il réussit son examen avec une très bonne note. L'été, il est choriste sur la tournée de son groupe de rap « Sottotono ». C'est aussi l'année où sort Anima e Corpo, l'album de son groupe de rap, qui contient sa chanson Sulla mia pelle. Une version enregistrée par Tiziano Ferro sera ensuite incluse dans le best-of TZN - The Best of Tiziano Ferro en 2014.


title: Tiziano Ferro

text: Malgré cela, une carrière comme chanteur reste très incertaine. Il s'inscrit alors à la faculté d'ingénieur et à une autre des sciences de la communication de la Sapienza, à Rome. En 2000, il écrit le titre "Angelo mio", adaptation italienne du titre Angel of Mine, de la chanteuse Monica. Cette chanson figurera sur son best-of "TZN - The Best of Tiziano Ferro".


title: Tiziano Ferro

text: En 2001, après des refus de plusieurs maisons de disques, il se fait produire par Alberto Salerno et Mara Maionchi, rencontrés lors de sa deuxième participation au festival de Sanremo, ils réussissent à convaincre la maison de disques EMI à miser sur le jeune artiste de Latina. Son premier single, « Perdono » sort pendant l'été. Après des débuts timides, le single atteint les sommets des charts européens. Il s'agit du premier extrait de son premier album studio, "Rosso Relativo". Une partie de la critique accuse néanmoins sa maison de disques de faire un « coup de pub » en le cataloguant comme « Chanteur pour midinettes ». Son public surtout des adolescents, prend sa défense et insiste sur le nouveau genre musical le « r'n'b pop », et surtout des paroles significatives, l'artiste y confie sa propre personne dans certaines de ses chansons.


title: Tiziano Ferro

text: Le succès de Perdono en Italie a amené l’artiste à sortir le titre en France, en version franco-italienne, mais aussi en anglais, en espagnol (Perdona) et en portugais (Perdoa).