title: Quid (ouvrage)

text: La version en ligne, communément nommée "Quid.fr", a ensuite été disponible en ligne gratuitement. Elle comprenait :


title: Quid (ouvrage)

text: En 2007, le site recevait chaque mois environ de visiteurs uniques mais restait déficitaire. Il est inaccessible depuis .


title: Quid (ouvrage)

text: En , les éditions Robert Laffont lancent "Quid Magazine", un bimestriel «  pour tout savoir », mais qui ne connaîtra qu'un numéro.


title: Quid (ouvrage)

text: Les sociétés des encyclopédies "Quid" et Robert Laffont ont été condamnés le par le tribunal de grande instance de Paris, puis relaxés le par la cour d'appel de Paris, en raison de la présentation du génocide arménien de 1915 dans les éditions 2002, 2003 et 2004, en présentant les positions turques et arméniennes sur l'événement.


title: Quid (ouvrage)

text: En 2001 et 2002 déjà, le "Quid" avait été poursuivi pour avoir mentionné sans commentaire, dans l'article sur Auschwitz, une « évaluation » du négationniste Robert Faurisson qui sous-estime le nombre de victimes du camp d'extermination, d'un par rapport au nombre communément admis par la majorité des historiens. La promesse faite par les éditeurs du "Quid" de retirer ce chiffre de l'édition 2003 n'a pas été tenue. Ce chiffre a finalement été retiré à partir de l'édition 2004. Il était présent depuis 1997. Il clôturait un passage de l'article « Auschwitz » énumérant une liste d'évaluations du nombre de victimes. Cette liste est en fait intégralement recopiée d'un tract négationniste de Faurisson paru en 1995 et visant à discréditer les témoignages et les études sur Auschwitz.


title: Quid (ouvrage)

text: Pour Gilles Karmasyn,


title: Quid (ouvrage)

text: Les éditions des -1980 du "Quid" renfermaient un très grand nombre d'inexactitudes géographiques qui se répétaient d'édition en édition, faute sans doute d'interventions de lecteurs.


title: Quid (ouvrage)

text: Dans un article du "Nouvel Observateur" daté du de Jean-Claude Zylberstein, il est fait plusieurs reproches à Dominique et Michèle Frémy, dont le désordre des rubriques ainsi que le choix des personnalités incluses dans le "Quid" 1979, la part des artistes de variété étant jugée trop importante par rapport aux scientifiques et philosophes. Toutefois, Zylberstein apprécie que le "Quid" regroupe de nombreux renseignements dans un volume restreint pour un prix modéré.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Le Vieux-Port de Marseille (en provençal "lo Pòrt Vielh" selon la norme classique, "lou Port-Vièi" selon la norme mistralienne) est le plus ancien , ainsi que le centre historique et culturel de la ville depuis sa fondation sur ce site durant l'Antiquité. Le port était le centre économique de Marseille jusqu'au milieu du , ouvert sur le commerce de la mer Méditerranée puis des colonies françaises. Les activités portuaires de commerce furent ensuite déplacées vers d'autres sites plus au nord : les bassins de l'actuel grand port maritime de Marseille.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Le « bassin du vieux port » est aujourd'hui un port de plaisance, partagé entre les quartiers Hôtel-de-Ville () au nord, Opéra () au sud-est, Saint-Victor () au sud et Le Pharo () au sud-ouest. C'est aussi un lieu de rassemblement populaire et l'un des symboles de Marseille. Le Vieux-Port est aussi un pôle intermodal de transport (au quai des Belges qui le longe à l'est et auquel aboutit la Canebière), avec une station de métro, de nombreux bus et plusieurs services maritimes dont le ferry.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Sur le Vieux-Port, existe aussi un petit marché où l'on peut retrouver, plusieurs fois par semaine, une vente directe de poisson frais.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Il est de nos jours ancré dans la culture populaire comme servant de cadre principal à la "Trilogie marseillaise" de Marcel Pagnol, avec les figures de César et Marius au « bar de la Marine », et celle de Fanny, la belle poissonnière amoureuse de Marius.


title: Vieux-Port de Marseille

text: En 1805 le cartographe Henry Michelot décrivait le Vieux-Port ainsi :


title: Vieux-Port de Marseille

text: Situé au bas de la Canebière, le Vieux-Port constitue le centre historique et géographique de la ville. Autour, de nombreux restaurants et bars font face à la mer ; au nord, le quai du Port, où se situe la mairie centrale de la ville, offre une vue panoramique sur la basilique Notre-Dame-de-la-Garde qui coiffe la partie sud de la ville ; ce quai jouxte le quai des Belges à l'est et fait face, au sud, au quai de Rive neuve.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Depuis le large, le phare de Planier signale l'approche de la baie de Marseille. L'approche se fait ensuite en contournant l'archipel du Frioul. L’"Entrée sud" qui mène à l’"Avant-port Joliette" est située entre l'extrémité de la "digue du Large" et la "pointe de la Désirade", toutes deux signalées par des feux latéraux. La passe Sainte-Marie qui lui fait face mène au bassin de la Joliette du Grand port maritime, réservée aux cargos et ferrys. En serrant à tribord, il faut longer l'anse du Pharo (petit chantier naval) puis le petit port de la Réserve, pour enfin arriver dans le Vieux-Port. Le bureau du port (capitainerie) est situé à l'entrée, côté tribord.


title: Vieux-Port de Marseille

text: En 800 av. J.-C., Les Ségobriges, une peuplade celte, occupent ce territoire. Des vestiges de ce peuple sont encore visibles à quelques kilomètres du Vieux-Port, à l'oppidum des Baou de Saint-Marcel. En 600 av. J.-C., les Phocéens débarquèrent dans la calanque formant aujourd'hui le Vieux-Port, la nommant "Lacydon", mot grec désignant un marais salant.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Ils s’installent sur la rive nord du port et construisent des temples, un théâtre, une agora. La ville est protégée par des remparts dont certaines parties sont encore visibles au jardin des Vestiges situé au centre Bourse. Pour faire face à l’augmentation de la population, le tracé des remparts évoluera jusqu'au .


title: Vieux-Port de Marseille

text: Le fond du port est occupé par des marais qui sont asséchés progressivement dès l’occupation grecque ainsi que l’ont montré les fouilles archéologiques effectuées de septembre 1992 à mai 1993, avant la construction d’un parc de stationnement souterrain, place du Général-de-Gaulle.


title: Vieux-Port de Marseille

text: La rive sud est occupée par des carrières d'où sont extraites les pierres qui servent à l'édification des remparts. C'est également la cité des morts, le lieu où sont inhumés les défunts.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Légende du Plan : 1. Jardin des Vestiges, 2. Musée d'histoire de Marseille, 3. Palais de la Bourse, 4. Église des Augustins, 5. Place du Général-de-Gaulle, 6. Opéra, 7. Palais de justice, 8. Fort Saint-Nicolas, 9. Palais du Pharo, 10. Fort Saint-Jean, 11. Église Saint-Laurent, 12. Hôtel de ville, 13. Place Jules-Verne, 14. Hôtel Daviel, 15. Église Notre-Dame-des-Accoules, 16. Place de Lenche, 17. Place des Moulins, 18. Hôtel-Dieu, 19. Église Saint-Cannat, 20. La Vieille Charité, 21. Cathédrale Sainte-Marie-Majeure de Marseille.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Durant le Moyen Âge, l'activité portuaire est principalement consacrée à la pêche et au cabotage, l'arrière-pays marseillais n'ayant pas de produits à exporter et la ville étant distante de la circulation commerciale du Rhône. L'activité de commerce du Vieux-Port reste ainsi inférieure à celle de Port-de-Bouc jusqu'au début du . L'économie portuaire évolue seulement à partir de 1282 autour des activités de guerre et de piraterie.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Sur la rive sud, entre les , est édifiée la très puissante abbaye de Saint-Victor de Marseille. À l’est de l’abbaye, on trouve des salines dès le . Elles font partie de la donation du comte Thibert à l’abbé de Saint-Victor au . Possessions de l’abbaye jusqu’à ce que celle-ci les vende en 1512 pour l’extension des tercenaux du roi Louis XII.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Dès le , les marais asséchés de la rive sud du port prennent le nom de "plan Fourmiguier". Y sont installés des entrepôts, des chantiers de charpente et un chantier communal de constructions navales. Des cordiers s’y installent également et travaillent le chanvre pour la fabrication des élingues et cordages. C’est de ce chanvre, "canebe" en provençal que vient le nom de Canebière.


title: Vieux-Port de Marseille

text: En 1265, le comte de Provence, Charles commande aux armateurs de la ville, une trentaine de galères complètement équipées. En 1291, Charles II aménage au sud-ouest du port un embarcadère militaire. En 1296, il obtient de la ville une concession sur le "'plan Fourmiguier" afin d’y installer des chantiers navals. C’est l’origine de l’arsenal des galères.


title: Vieux-Port de Marseille

text: En 1423, arrivant par la mer, le sac de Marseille est perpétré par les troupes du roi Alphonse V d'Aragon entre les 20 et . Les galères du roi d'Aragon investissent la tour Saint-Jean. Ils repartent entre autres avec la chaîne barrant l'entrée du Vieux-Port emportée en trophée. Cette dernière se trouverait sur le mur de la cathédrale de Valence (Espagne).


title: Vieux-Port de Marseille

text: C'est seulement à partir de l'annexion de 1481 que Marseille s'ouvre sur un vaste arrière-pays et acquiert progressivement le rôle de grand port français. Les premiers quais sont ainsi construits en 1515, mais les grands navires évitent encore de mouiller dans le port.


title: Vieux-Port de Marseille

text: En 1488 les Tercenaux (Arsenal des galères) sont établis, sur ordre de Charles VIII afin d’abriter les galères du roi :


title: Vieux-Port de Marseille

text: À la fin du , dans le quartier de l’Hôtel de Ville, sont construites les deux plus vieilles maisons de Marseille, l’hôtel de Cabre et la Maison Diamantée. La loge des marchands, créée en 1599 fait construire la maison de Ville, l’actuelle mairie de Marseille. L’édifice est construit par les architectes Gaspard Puget et Mathieu Portal. Curiosité du bâtiment, il a deux niveaux mais l'escalier se trouve dans le bâtiment d’à-côté.


title: Vieux-Port de Marseille

text: En 1666, le roi Louis XIV ordonne l’extension de la ville. Les remparts sont détruits, la ville s’étend sur toutes les rives du Vieux-Port.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Devant le fort Saint-Jean est construit, en 1719, la consigne sanitaire qui vient compléter le dispositif de quarantaine du Frioul. Ce dispositif sera impuissant à empêcher la peste de Marseille en 1720. Un deuxième bâtiment sera construit à l'identique en 1862.


title: Vieux-Port de Marseille

text: L'extension du port était envisagée depuis longtemps, mais au début du les projets ne se concrétisent pas, comme le projet de 1805 de construire un nouveau bassin vers le sud. Les seuls travaux sont des consolidations, la construction d'un bassin de carénage en 1829 (avec sa machine à vapeur en 1836). En 1833, l'ingénieur Poirel commence la construction de la digue d'Alger avec la nouvelle technique de grands blocs de béton, qui sont moins coûteux et bien plus résistants aux vagues que les anciens ouvrages de maçonnerie.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Dans les années 1840, le trafic devient trop intense pour les capacités du port (encombrement, capacité d'accueil), et une extension paraît indispensable. Le trafic passe de en 1830 à en 1847. Des projets modestes d'extension se succèdent.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Deuxième port de France, l'enjeu devient trop important et la décision échappe à la ville ; par la loi du 5 août 1844 le gouvernement ordonne la construction du bassin de la Joliette, au nord du port, à travers un ambitieux chantier ( de francs). La construction de la "digue du Large" reprend les techniques de blocs de béton. Les infrastructures de la Joliette commencent à être utilisée dès 1847, le bassin est achevé en 1853. Le port auxiliaire du Frioul est également agrandi. L'extension du port continue avec la loi du et du décret du qui ordonnent la construction des bassins du Lazaret et d'Arenc, puis la construction du bassin Napoléon (1859).  Pour relier l’ancien et le nouveau port, la rue Impériale est tracée.


title: Vieux-Port de Marseille

text: De 1905 à 1944, le pont transbordeur permettait la traversée. Entre la rive sud et la rive nord, en 1905, Ferdinand Arnodin propose la construction d’un pont transbordeur sous réserves d’une concession de 75 ans. Une nacelle suspendue sous le tablier du pont permet de traverser entre le fort Saint-Jean et le bassin de Carenage, à côté du fort Saint-Nicolas.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Sur la rive sud, en 1909, est créée la halle aux poissons qui restera en activité jusqu’en 1975. Elle est alors convertie en théâtre (La Criée), et abrite deux salles de spectacle. Sa façade a été préservée.


title: Vieux-Port de Marseille

text: La Seconde Guerre mondiale bouleverse le cadre du Vieux-Port : le vieux quartier sur la rive nord est dynamité par les occupants nazis avec l’aide de la police française durant la « rafle de Marseille » : entre le 22 et le , , habitant les vieux quartiers sont expulsées. Le vendredi débute une rafle qui vise la population juive des quartiers du Vieux-Port : plusieurs milliers de personnes sont arrêtées, dont plusieurs centaines de Juifs qui sont envoyés vers les camps d'internement français puis les camps d'extermination nazis. Maison par maison, les du Vieux-Port sont ensuite dynamités, laissant un champ de ruines.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Le Pont transbordeur est détruit en 1944.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Le quartier rive nord est reconstruit par l’architecte Fernand Pouillon en 1948. À cette occasion, des "dolia" datant de l’époque romaine sont trouvés et sont exposés "in situ" dans le Musée des docks romains.


title: Vieux-Port de Marseille

text: En 1976, toutes les activités de pêche et La Criée aux poissons sont transférés dans le port de Saumaty. Le trafic de voyageurs et de marchandises est effectué au Grand port maritime de Marseille (ancien "Port autonome") dans les bassins situés au nord du Vieux-Port, ou bien du côté de Fos-sur-Mer.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Le Vieux-Port est aujourd'hui essentiellement un port de plaisance municipal, complété dans cette fonction par les ports de La Pointe Rouge, du Frioul et de L'Estaque.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Le seul trafic de voyageurs consiste en navettes touristiques (à destination du Château d'If, des Iles du Frioul et des calanques de Marseille), et navettes de transport (batobus), mises en place en 2012 vers la Pointe Rouge et l'Estaque.


title: Vieux-Port de Marseille

text: À l'occasion du choix de la ville de Marseille comme capitale européenne de la culture à Marseille en 2013 , la Communauté urbaine a lancé un concours international de réaménagement et de réorganisation du Vieux-Port.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Le projet développé par l'architecte Norman Foster et le paysagiste Michel Desvigne est retenu. Après une première phase de travaux, le Vieux-Port est alors entièrement réaménagé pour une semi-piétonisation, ainsi la surface réservée aux piétons est bien plus considérable, bien que les voies de circulations ne disparaissent pas (il reste deux couloirs de bus et un ou deux couloirs pour le trafic automobile — contre jusqu'à six couloirs automobiles avant le projet). La première phase des travaux est estimée à 36 millions d'euros.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Jusqu’au , la traversée du Vieux Port se faisait sur de petites embarcations qui transportent les passagers d’une rive à l’autre à la rame.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Le ferry boat (prononcé par certains "feri-boate" à Marseille) permet la traversée du Vieux-Port, de la Mairie à la Place aux Huiles. Cette ligne existe depuis 1880. Exploitée de 1953 à 2008 par le célèbre "César", le bateau a été remplacé début 2010 par un nouveau ferry-boat électro-solaire pour assurer cette célèbre traversée, présentée par les Marseillais comme la plus courte liaison maritime du monde (, la largeur du Vieux-Port). Dans une scène de Marius tournée en extérieur, l'un des prédécesseurs du César, qui étaient les Mouche IV et Mouche VII, permet de mettre le personnage du capitaine Escartefigue en situation.


title: Vieux-Port de Marseille

text: Plusieurs autres lignes maritimes relient le Vieux-Port à d'autres territoires. Des navettes desservent régulièrement le Frioul et le Château d'If. D'autres navettes vont vers L'Estaque et la Pointe Rouge de mars à octobre. Des excursions en bateau permettent aussi de visiter les Calanques. Un projet vise également à relier le terminal croisière.


title: Vieux-Port de Marseille

text: À la hauteur des forts Saint-Jean et Saint-Nicolas, un tunnel permet la circulation des véhicules depuis 1967 pour relier les rives nord et sud du port. Il est en fait composé de deux tunnels — Est et Ouest — chacun à deux voies et réservés aux véhicules légers. Sa longueur est de .


title: Vieux-Port de Marseille

text: Il fait partie aujourd'hui d'un axe Nord-Sud important, permettant de traverser la ville, reliant via le tunnel du Prado au Carénage au nord, l'autoroute A55 (Autoroute du Littoral) et au sud à l'autoroute A50 (Autoroute Est)."Marius", "Fanny" et "César", la "Trilogie marseillaise" de Marcel Pagnol avec Raimu, Charpin, Orane Demazis et Pierre Fresnay, dont l'action se passe sur le Vieux-Port du Marseille traditionnel d'entre deux guerres, et particulièrement au « Bar de la Marine ».


title: Velanne

text: Velanne est une commune rurale de montagne française, située dans le département de l'Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes, en France.


title: Velanne

text: Située historiquement dans l'ancienne province du Dauphiné et rattachée à communauté d'agglomération du Pays voironnais, ses habitants sont les Velannois.


title: Velanne

text: La commune se situe à vol d'oiseau à au sud-ouest de Chambéry, à au nord de Grenoble et à au sud-est de Lyon. Le village appartient au Pays Voironnais, situé dans les Terres froides au-dessus de la vallée de l'Ainan, dans un paysage vallonné et aux portes de la Chartreuse. Velanne est un petit village de campagne dont l'élevage et l'agriculture occupent encore la majeure partie de la superficie.


title: Velanne

text: D'un point de vue altimétrique, le village ne possède pas une grande amplitude, le point le plus haut sur la commune se situe à et le plus bas à . Les principaux reliefs de ce village sont le mont Charvet (), le mont Saint-Martin (pointant à , à cheval sur la commune de Saint-Martin-de-Vaulserre) et le mont Velanne culminant à au-dessus du domaine de Cotagon sur la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine.


title: Velanne

text: La partie septentrionale du département de l'Isère est formée de plaines à l'ambiance tempérée, de bas plateaux et de collines un peu plus rudes, d'où leur nom de "Terres froides". Du fait d'un relief peu accentué, les masses d'air venues du nord et du sud circulent aisément. En hiver, la bise du nord (dénommée "bise noire" par les plus anciens) peut favoriser des gelées nocturnes.


title: Velanne

text: Les deux principaux ruisseaux qui traversent le village sont :


title: Velanne

text: Le territoire communal compte également quelques petits marais et un certain nombre de puits répandus sur toute sa superficie.


title: Velanne

text: Le territoire communal, situé hors des grands axes de circulation est principalement desservi par deux routes départementales les RD28c et RD28d qui orientent les usagers vers Saint-Geoire-en-Valdaine, Pont-de-Beauvoisin et les Abrets.


title: Velanne

text: L'autoroute la plus proche est l'A43 qui relie Lyon à Chambéry passe à proximité des deux communes du Pont-de-Beauvoisin. Une bretelle autoroutière permet de rejoindre Velanne après avoir traversé l'agglomération de Pont.Velanne n'abritant pas de gare SNCF, les habitants désirant utiliser le réseau ferré des transports express régionaux () doivent se rendre dans les gares suivantes :


title: Velanne

text: - Pont-de-Beauvoisin (Isère) (à )  - Les Abrets (à ) - Saint-André-le-Gaz (à ) - Saint-André-le-Gaz (à ) - La Tour-du-Pin (à ) - Voiron (à )


title: Velanne

text: Velanne est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  La commune est en outre hors attraction des villes.


title: Velanne

text: Le centre du village de Velanne se présente sous la fomme d'un modeste Bourg regroupe la mairie, la salle des fêtes à côté de laquelle se trouve le terrain de football de la commune, l'école et l'unique commerce de Velanne, le bar-restaurant « au 1884 » rappelant l'année de création de la commune. Le Bourg possède aussi un des arrêts de bus de la commune, l'arrêt « Velanne Centre » desservi par la ligne E du réseau de transport en commun Pays voironnais Mobilité.


title: Velanne

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (69 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (73,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  zones agricoles hétérogènes (50,8 %), forêts (26,4 %), terres arables (17,2 %), zones urbanisées (4,7 %), prairies (1 %).


title: Velanne

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).La totalité du territoire de la commune de Velanne est située en zone de sismicité n°4, à proximité de la zone n°3, située plus à l'ouest.


title: Velanne

text: Le nom de la localité est attesté sous la forme "Villana" au , "Villana" au .


title: Velanne

text: L'explication par le latin "abellana" signifiant « aveline, grosse noisette, noisetier » est douteuse. Le mot aveline était effectivement "avellane", "avelaine" en ancien français, mais la forme ancienne du toponyme, c'est-à-dire "Villana" s'oppose à cette explication. Il faudrait en outre préalablement supposer une aphérèse du "a" initial de l'étymon latin, ce qui est indémontrable.


title: Velanne

text: Il s'agit d'un gallo-roman « ferme, tenure de paysan », terme dérivé du gallo-roman « domaine rural » (mot issu du latin classique "villa rustica"). Cette formation toponymique est très répandue en France et explique notamment les Velaine, Velenne et les Villaines, caractéristiques du domaine d'oïl.


title: Velanne

text: 223 noms de lieux ont été recensés sur la commune.


title: Velanne

text: Les plus anciennes traces d'activités humaines datent des Romains, ceux-ci , sur l'actuel lieu-dit les Bruyères (lieu-dit à cheval sur la commune de Pressins), sur ces lieux se succédèrent une commanderie des templiers et une abbaye de Bénédictines, il ne reste de ce passé qu'un pan de mur et des souterrains encore à prospecter dont les entrées furent découvertes vers 1972.


title: Velanne

text: L'année 1877 signe la fin de la construction de l'église de Velanne, celle-ci fut bénie en 1845. Trois ans plus tard (soit en 1848) l'abbé du village créa l'école de filles et en 1850 l'école de garçons.


title: Velanne

text: Ce n'est que le que naquit la commune de Velanne, par détachement de la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine.


title: Velanne

text: En 1890, la commune s'agrandit de près de à la suite de la demande de MM. Blain et Berthet (deux habitants de Saint-Jean-d'Avelanne) qui demandèrent à être rattachés avec leurs terrains à Velanne. Cette même année voici comment était décrit la commune dans le dictionnaire géographique et administratif de la France et de ses colonies :  Velanne, ou Saint-Étienne-de-Velanne, Isère, commune de 555 habitants (), composée de trois parties : Grand-Velanne au nord, Petit-Velanne au sud et Saint-Étienne au milieu, à 490-563 mètres, à l’origine d’un petit affluent droit et à du Guiers. Canton et poste de Saint-Geoire-en-Valdaine (), arrondissement de la Tour-du-Pin (). 49 - au nord de Grenoble, deux écoles publiques.


title: Velanne

text: Le nom de Saint-Étienne-de-Velanne est de nos jours tombé en désuétude, toutefois la fête patronale du village est toujours le , jour ou est fêter saint Étienne, premier martyr de la chrétienté.


title: Velanne

text: Au lieu-dit du Mont de Velanne se trouve la tour O'Mahony, de nos jours il ne reste de cette tour que des vestiges au milieu des bois. Il s'agissait là d'un pavillon de chasse construit au qui servit à abriter un petit détachement de soldats pendant la Première Guerre mondiale.


title: Velanne

text: De sa création jusqu'à 1980, Velanne connu un exode rural important (la population était de 617 habitants en 1891), c'est donc à partir des années 1980 qu'une légère augmentation de la population s'amorça.


title: Velanne

text: Située dans l'académie de Grenoble, Velanne possède une école primaire publique et comprenant un instituteur qui gère une classe unique d’une vingtaine d’élève (21 pour l’année 2007-2008). L’école de Velanne dépend du collège de secteur « Le Guillon » se situant à une dizaine de kilomètres à Pont-de-Beauvoisin.


title: Velanne

text: On trouve à Velanne un club de football, le F.C. Velanne, les couleurs de l'équipe sont le vert et blanc. Le F.C.V. joue sur le terrain de football de la commune, le club bénéficie gratuitement des vestiaires de la salle des fêtes communale qui jouxte le terrain lors de ses matchs à domicile.


title: Velanne

text: Depuis fin , Velanne abrite l’institut français de zoothérapie fondé et présidé par François Beiger. Les missions de cet établissement sont de former des professionnels du social, de la santé et de l’enseignement à cette pratique, et de développer des méthodes en médiation animale afin d’aider les personnes en difficultés physique et/ou psychique et/ou sociale ; c’est-à-dire les personnes handicapées (physiquement ou mentalement), les enfants hospitalisés, ou encore à des personnes âgées, en réinsertion sociale, en institut pénitentiaire…


title: Velanne

text: La population active de la commune était en 1999 de 205 personnes, dont 21 chômeurs (soit un taux de chômage de 10,2 %). Les artisans, commerçants, chefs d'entreprise représentent 7,5 %, de la population active de la ville ; les agriculteurs 9,5 %, les cadres et professions intellectuelles 7,5 % ; les professions intermédiaires 27,1 % ; les employés 29,1 % et les ouvriers 19,3 %.


title: Velanne

text: Les maisons en pisé sont encore nombreuses dans le village, celles-ci furent construites notamment au cours du . L'utilisation de ce matériau dans une grande partie du nord-ouest de l'Isère, vient du fait que cette zone du département est pauvre en roche, les habitants de l'époque durent faire avec les matières premières qu'ils avaient à proximité. Ces constructions jugées comme "des cabanes de boue laides" par Arthur Young lors de son passage dans les terres froides en 1789, possèdent toutefois de bonnes qualités isolantes.L'église de Velanne est un monument du à clocher massif, cette dernière est rattachée à la paroisse de Saint Jacques de la Marche dont la maison paroissiale se situe à Pont-de-Beauvoisin, celle-ci faisant partie du diocèse de Grenoble - Vienne. Construite sur l'emplacement d'un vieux château, elle aurait été, ainsi que le presbytère, érigée par tous les habitants de Velanne ; et c'est le qu'elle fut bénie. Les travaux s'achevèrent en 1877 et les derniers vitraux furent posés en 1908.


title: Velanne

text: Historiquement, au niveau linguistique, le territoire de Velanne, ainsi que l'ensemble du Nord-Isère, se positionne au nord-ouest de l'agglomération grenobloise et au sud-ouest de l'agglomération lyonnaise. Son secteur se situe donc dans la partie centrale du domaine linguistique des patois dauphinois, laquelle appartient au domaine de la langues dite francoprovençal ou arpitan au même titre que les parlers savoyards, vaudois, Valdôtains, bressans et foréziens.


title: Velanne

text: L'idée du terme, « francoprovençal », attribué à cette langue régionale parlée dans la partie centre-est de la France, différente du français, dit langue d'oil et de l'occitan, dit langue d'oc est l'œuvre du linguiste et patriote italien Graziadio Isaia Ascoli en 1873 qui en a identifié les caractéristiques, notamment dans le Grésivaudan, les pays alpins et la vallée de l'Isère, depuis sa source jusqu'à sa confluence avec le Rhône.


title: Velanne

text: Beaucoup d'histoires et de récits fantastiques contribuent à nourrir ce patrimoine transmis le plus souvent oralement. Ainsi plusieurs légendes locales furent répertoriées à Velanne par Charles Joisten pour sa collecte de fonds afin de faire une étude qu'il voulait publier sous le tire « Le monde fantastique dans le folklore des Alpes françaises, Savoie et Dauphiné ». Ainsi, les alentours du hameau de la Ramelière abriteraient un "« Trou des fées »", mentionné aussi par Monseigneur Devaux sous le nom "« Trou de fayes »" dans son Dictionnaire des patois des terres froides publié en 1935.


title: Velanne

text: De nombreux autres récits font part d'esprits domestiques représentant le diable et apparaissant à divers moments, de nuit comme de jour, à l'intérieur ou à l'extérieur des maisons velannoises et prenant le plus souvent la forme d'un animal, chat noir, jeune poulain, mouton noir...


title: Baguette (pain)

text: Une baguette de pain ou simplement baguette, parfois appelée baguette de Paris, ou encore Parisienne (en Lorraine) ou pain français (belgicisme et québécisme), mais aussi pain baguette est une variété de pain, reconnaissable à sa forme allongée.


title: Baguette (pain)

text: Même si cette forme de pain est emblématique de la France, la baguette est également consommée dans différents pays d'Afrique sub-saharienne, le Maroc, l'Algérie, la Tunisie, le Viêt Nam ou le Cambodge, ce qui s'explique par le passé colonial français de ces régions. En septembre 2018, la confédération nationale de la boulangerie-pâtisserie française a reformulé son souhait de voir la baguette de pain être inscrite au Patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO, la candidature est actuellement en cours. « Les savoir-faire artisanaux et la culture de la baguette de pain » sont inscrits à l'inventaire du patrimoine culturel immatériel en France depuis le 23 novembre 2018.


title: Baguette (pain)

text: Une baguette standard est large d'environ 4 à , haute d'environ 3 à et longue d'environ . Elle pèse environ .


title: Baguette (pain)

text: La mie de la baguette qu'elle soit blanche, grise, ou avec des céréales sera toujours moelleuse, non croustillante, qui se situe sous la croûte. La croûte est plus foncée que dorée avec un excès de température lors de la cuisson. La croûte grillée est plus croustillante que la croûte dorée. La mie reprend sa forme si on la presse. Cette reprise de forme est liée à l’élasticité. Plus le pourcentage de protéine de la farine est élevé plus le pain est élastique. La farine utilisée pour le pain a par exemple de protéine pour de farine alors que beaucoup de farines ont par exemple de protéine. Le blé est plus ou moins riche en protéine. Le pain laissé plus d’une journée à l'air libre devient sec. Un pain sec est plus croustillant qu’un pain qui vient d’être cuit. Le pain qui perd son eau devient sec, dur, et donc il est croustillant et difficile à manger de façon classique. Ce pain sec trempé dans du lait devient facile à manger. Le pain devient sec dans un air sec. Un pain dans un environnement humide devient mou et les moisissures se développent. L’idéal c'est que le pain reste dans un air ni trop sec ni trop humide et pas trop chaud à l'aide de sac en côton, papier ou plastique avec des trous. Un bon sac permet d’augmenter de quelques jours la bonne conservation du pain. C'est bien un pain avec de sel par kg de farine, début 2002, ANSES conseille en dessous de de sel par kg de farine. En 2017 en boulangerie, le nombre de pains différents avec ajout de sel à la farine est supérieur au nombre de pains sans ajout de sel à la farine. Il est utile de connaître le poids de sel pour de pain afin de ne pas faire d'excès de sel. Manger en excès du sel est mauvais pour la santé. de blé permet d'obtenir de farine ( de perte et sont les issues). Pour la pâte, on ajoute d'eau à un kilo de farine. de pain a environ 160 à de farine ou 111 à d’amidon.


title: Baguette (pain)

text: Dans le monde, la baguette est un des symboles typiques de la France et, plus particulièrement, de Paris. Au même titre que le vin, le béret ou le fromage, elle est devenue un symbole, alors même qu'il existe d'autres variétés de pains en France et que les baguettes se trouvent aujourd'hui dans beaucoup de pays.


title: Baguette (pain)

text: La baguette ordinaire, ou pain courant, vendue dans les boulangeries, points chauds ou supermarchés français peut contenir jusqu'à 14 additifs : acide acétique et ses sels (E260, E261, E262, E263), acide lactique et ses sels (E270, E325, E326, E327), acide ascorbique, ses sels et ses esters (E300, E301, E302, E304), lécithine (E322), mono- et diglycérides d'acides gras (E471).


title: Baguette (pain)

text: La baguette ordinaire peut donc ne pas convenir aux végétaliens, en raison de la présence éventuelle d'additifs d'origine animale.


title: Baguette (pain)

text: Différentes variantes sont caractérisées par leur dimension :


title: Baguette (pain)

text: Depuis les années 1980, les meuniers ont mis en place des marques de baguettes pour promouvoir et valoriser leur production de farine. La première de ces marques a été lancée par un groupement de meuniers (UNIMIE) sous le nom de Banette.


title: Baguette (pain)

text: Selon le décret 93-1074 du 13 septembre 1993, la baguette ne peut être fabriquée qu'avec les ingrédients suivants : farine de blé, eau, levure et/ou levain, sel. Trois adjuvants sont autorisés : 2 % de farine de fèves, 0,5 % de farine de soja, 0,3 % de farine de malt de blé (ces pourcentages représentent les proportions maximales autorisées). Par courrier du , la DGCCRF a également accepté l'utilisation de gluten et d'amylases fongiques. Aucune autre substance n'est autorisée. Cette est cependant assez récente et ne correspond pas à une tradition documentée à une époque précise. Le pain au levain, aussi défini dans ce décret de 1993, ne contient pas de levure boulangère mais du levain qui fermente naturellement grâce aux ferments sauvages présents dans la farine et dans l’air, ce qui lui donne une texture compacte et un léger goût acide.


title: Baguette (pain)

text: Aucune étude académique n'a été écrite sur l'histoire de la baguette comme type de pain, une grande partie de son histoire est spéculative. Cependant, certains faits peuvent être établis. Parmi ceux-ci, la popularité croissante des pains longs en forme de bâton en France à partir du . La forme de ces pains de fantaisie, en baguette de près de deux mètres (!), étonnait déjà les visiteurs en France au . Néanmoins, l’origine précise n'est pas connue.


title: Baguette (pain)

text: Au début du la boulangerie française évolue avec l'utilisation du « gruau », une farine hongroise hautement raffinée, et l'introduction de la cuisson au four à vapeur viennoise à Paris en 1839 par August Zang. À l'exposition universelle de 1867, Adolf Ignaz Mautner von Markhof introduit à Paris la levure compacte autrichienne. Bien qu'aucun de ces événements ne soit en soi définissable comme « l'invention de la baguette », chacun d'eux, la forme, la farine, la fermentation et la cuisson à la vapeur contribuent à ce qui est aujourd'hui reconnu comme une « baguette ».


title: Baguette (pain)

text: Le terme « baguette » (dans le sens d'un pain de fantaisie) n'apparaît cependant pas dans la littérature avant le . On voit le terme apparaître dans un brevet d'invention de 1902 où est exposé la fabrication de baguettes ; la « baguette de gruau » est mentionnée dans une prescription de régime en 1910 ; et la baguette fait l'objet d'une réglementation normative par la préfecture du département de la Seine en août 1920 : « La baguette, ayant un poids minimum de 80 g et une longueur maximale de 40 cm, ne pourra être vendue à un prix supérieur à 0 franc 35 centimes pièce ».


title: Baguette (pain)

text: On raconte qu'elle doit son origine aux campagnes napoléoniennes : les pains étaient jusqu'alors ronds pour une meilleure conservation. Cette forme aurait été inventée par les boulangers de Napoléon afin de rendre le pain plus facilement transportable par les soldats, dans une poche des basques à l'arrière de leur habit, et non dans leur pantalon le long de leur jambe comme on l'entend souvent, ce qui aurait gêné le soldat pendant sa journée de marche et aurait probablement bien plus endommagé la baguette.


title: Baguette (pain)

text: Une autre théorie veut que ce style de pain ait été inventé à Vienne et importé en France pendant le (en 1839, à la Boulangerie viennoise, fondée par August Zang). La baguette se serait développée à Paris dans les années 1920, du fait qu'elle nécessitait un temps de levage et de cuisson moindre que les pains traditionnels.


title: Baguette (pain)

text: En effet, ce serait à la suite d'une loi interdisant aux boulangers le travail avant 4 heures du matin, ce qui ne laissait pas le temps de préparer la boule traditionnelle. On manque également de preuves sur cette version.


title: Baguette (pain)

text: Une autre origine, rarement citée, se trouve dans la construction du métro à Paris. En effet, l'ingénieur Fulgence Bienvenüe, qui supervisa la construction du métro, avait des soucis de bagarres dans les galeries entre les ouvriers de différentes origines (notamment Bretons, Auvergnats…). Or, à cette époque, l'ouvrier portait toujours un couteau sur lui, pour couper les tranches des pains, qui étaient de grosses miches rondes. Aussi, il aurait été demandé à un boulanger de créer un pain de forme allongée (pour respecter le poids réglementé d’un pain), qui puisse se couper, se rompre sans couteau, évitant ainsi que ces armes potentielles descendent dans les galeries. D'où, pour certains puristes, le fait de ne jamais couper la baguette au couteau, mais de la rompre à la main. Ainsi aurait été créée la baguette à la fin du . Cette version reste la plus étayée au vu des divers documents issus du chantier des métros.


title: Baguette (pain)

text: Un article sur le concours de la meilleure baguette de Paris prétend que la baguette a été inventée en 1830 : Mais aucune autre source ne donne cette date et la baguette ne paraît pas correspondre à un pain traditionnel précis.


title: Baguette (pain)

text: Les Français consomment environ 30 millions de baguettes chaque jour, majoritairement produites par les artisans. En 2011, en France, 59,8 % de la farine destinée à la panification est convertie en pain par la boulangerie-pâtisserie artisanale (), 32,1 % par la boulangerie-pâtisserie industrielle (), 8,9 % par les ateliers de boulangerie-pâtisserie des grandes surfaces, et seulement 0,1 % par le secteur public (armées notamment).


title: Baguette (pain)

text: La baguette est fabriquée à partir de farine, d'eau, de levure et/ou de levain, et de sel. On n'utilise pas d'œuf, de produits laitiers ou d’huile.


title: Baguette (pain)

text: Le diagramme de fabrication de la baguette est identique à celui de tout autre pain français ; c'est le poids, et la forme qui est donnée au façonnage à la pâte, qui différencie la baguette d'un pain, d'un bâtard, d'une ficelle ou d'une boule. La farine et l'eau sont souvent préalablement mêlées et laissées reposer pour activer les réactions enzymatiques qui modifient les propriétés physico-chimiques de l'amidon et des protéines de la farine. Cette opération facultative s'appelle une autolyse.


title: Baguette (pain)

text: La fabrication d'une pâte boulangère démarre toujours par le frasage : mélange des ingrédients jusqu'à obtention d'une pâte homogène ; puis par le pétrissage : déformation successive de la pâte formée au frasage, permettant la création de liens entre les protéines de la farine, le gluten (gluténines et gliadines, insolubles), la structuration de ce maillage (plus ou moins serré selon l'intensité du pétrissage, ce qui conduit à différentes textures de mie), et l'incorporation d'oxygène. Le pétrissage peut être interrompu puis complété par des rabats (déformation de la pâte après un temps de repos).


title: Baguette (pain)

text: Une période de fermentation de la pâte en masse vient ensuite pour permettre la création d'arômes issus de l'activité de levures et/ou de bactéries lactiques (selon l'agent levant utilisé), sur les sucres issus de la dégradation enzymatique de l'amidon et de poursuivre l'action du pétrissage sur les protéines (prise de force). Cette première phase de fermentation s'appelle ou , et sa durée varie en fonction des propriétés de la farine, de la dose des autres ingrédients (notamment agents levants) et de la texture de pain recherchée. Le Pain de tradition française admet des temps de pointage de plusieurs heures (pratiquement inexistante sur des pains très blancs à mie très serrée, pétris intensivement).


title: Baguette (pain)

text: La pâte « pointée » est divisée en morceaux de pâte de 300 à pour des baguettes. Ces pâtons sont ensuite mis en forme, c'est-à-dire qu'on leur applique une déformation par des plis ou par un boulage. La mise en forme permet d'organiser et de tendre le réseau protéique formé au pétrissage et au pointage en vue de la forme finale souhaitée et en fonction des caractéristiques physiques (extensibilité, élasticité, ténacité) du réseau : par exemple, pour réaliser une baguette avec une pâte molle, extensible, le boulanger (ou la machine qui le remplace) réalisera une mise en forme serrée, en boule ; si la pâte est ferme et élastique, la mise en forme sera légère, allongée. Une phase de repos des pâtons suit, plus ou moins longue, de 5 à , afin d'assouplir la pâte et permettre une seconde déformation sans déchirer le gluten. Cette étape s'appelle la .


title: Baguette (pain)

text: Le façonnage est la mise en forme finale du pâton. Il se décompose, pour les baguettes (à la main comme à la machine), en une étape de laminage du pâton, un enroulement, ou plis, puis un allongement. La baguette ainsi formée est déposée sur des couches en tissu, chaque baguette est séparée de l'autre par un pli de la couche. Les baguettes peuvent être placées sur des moules en métal, dans des paniers allongés en osier doublés de tissu (bannetons) ou encore sur des filets (pour la cuisson en four ventilé). La seconde et dernière phase de fermentation, appelée l' ou la , démarre ici. Elle permet de poursuivre le dégagement de CO par les levures, tandis que la structure du pâton peut s'étendre et retenir ces gaz grâce à la qualité du travail précédent. Cette étape peut durer de à plusieurs heures, selon le diagramme utilisé : en règle générale, plus le pétrissage est intense et le pointage court, plus la pousse sera longue, et inversement.


title: Baguette (pain)

text: Lorsque les baguettes ont atteint leur volume maximal (au-delà, le pâton s'affaissera), on pratique à sa surface des incisions légères inclinées à 45° avec une lame de rasoir. C'est la . Les baguettes sont ensuite enfournées à la pelle ou au tapis enfourneur pour les fours à sole, ou en charriot pour les fours ventilés. Dès que les baguettes sont enfournées, on injecte dans le four de la vapeur d'eau, la buée permettant que la surface des pâtons ne sèche pas immédiatement, et donc que le volume des baguettes augmente sous l'action de l'expansion des gaz à la chaleur, et que les incisions s'ouvrent parfaitement pour créer la grigne (collerette bien détachée). Le temps de cuisson varie de 20 à , selon le poids des baguettes et le degré de cuisson voulu. Les baguettes sont défournées puis placées, sur des grilles pour laisser la vapeur d'eau s'échapper des pains sans en amollir la croûte ; c'est le . C'est la dernière étape de la fabrication d'une baguette, avant sa consommation ou son rassissement qui, de par la forme allongée de ce pain, est plus rapide que pour une boule.


title: Baguette (pain)

text: La baguette est utilisée pour former des sandwichs de type « sous-marin ».


title: Baguette (pain)

text: Elle sert également à former des tartines. En France, il n'est pas rare de tartiner au petit déjeuner un morceau de baguette de pain avec du beurre et de la confiture, voire de tremper la tartine ainsi préparée dans un bol de café ou de chocolat.


title: Baguette (pain)

text: On peut également servir une baguette comme accompagnement, typiquement avec du pâté ou du fromage.


title: Baguette (pain)

text: D'après des statistiques établies par la FAO en collaboration avec la Fédération mondiale des boulangers, les premiers consommateurs au monde sont les Algériens, avec une consommation estimée à par jour. La valeur de ces données serait toutefois à relativiser, compte tenu de l'ampleur prise dans le pays par la fraude sur le poids du pain.


title: Baguette (pain)

text: En France, qui est le pays originaire de ce pain, il s'en consomme environ par jour.


title: Baguette (pain)

text: La baguette est aussi consommée, dans une moindre mesure, au Maroc et en Tunisie.


title: Baguette (pain)

text: Au Vietnam, la baguette a évolué pour donner le "bánh mì".


title: Baguette (pain)

text: Au Cambodge, on la trouve sous forme de sandwich chaud garni appelée "num pang (នំប៉័ង)".


title: Organisation territoriale de la France

text: L'organisation territoriale de la France, découpage du territoire national en subdivisions administratives hiérarchisées, repose, depuis les lois de décentralisation de 1982, sur un équilibre entre des collectivités territoriales, administrées par des conseils élus et dotées d’une autonomie de gestion réelle, et des services déconcentrés de l'État non élus mais chargés de garantir l’unité de la République et le principe d'égalité devant la loi.


title: Organisation territoriale de la France

text: Il existe trois niveaux de collectivités territoriales, les communes, les départements et les régions, dites collectivités territoriales de droit commun. Les collectivités à statut particulier, les collectivités d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie complètent le dispositif. Une quatrième strate intermédiaire entre la commune et le département est constituée des structures de coopération intercommunale (établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre ou syndicats), qui ne sont pas des collectivités territoriales, mais dont les assemblées délibérantes sont constituées d'élus issus des communes membres. Le nombre de ces structures et l’enchevêtrement des compétences entre elles, évoluant au gré des réformes, ont conduit à l’expression de « millefeuille territorial », que divers gouvernements ont tenté de rendre plus simple, plus lisible et plus efficace pour les administrés.


title: Organisation territoriale de la France

text: L'État quant à lui se réforme également périodiquement dans le cadre d’un processus de déconcentration, afin de rapprocher l’administration des citoyens tout en tentant de rationaliser les moyens. Si la commune reste la circonscription administrative de base, sur le territoire de laquelle le maire exerce certaines prérogatives de l'État à côté de celles dévolues à la commune en tant que collectivité territoriale, les circonscriptions administratives sur lesquelles les services déconcentrés de l'État exercent leurs compétences sont éminemment variables selon la nature de l'organisation (générale, sanitaire et médicosociale, militaire, gestion de l'eau, gestion de crise notamment). En complément des services déconcentrés de l'État sont mises en place des agences dont les implantations territoriales sont très variées et dont le nombre ne cesse de croître avec le temps.


title: Organisation territoriale de la France

text: Cet équilibre actuel est le résultat d’une évolution historique des territoires, évoluant entre morcellement dans l’Antiquité, enchevêtrement féodal au Moyen Âge, déploiement d'une administration locale au , structuration des institutions sous l’Ancien Régime avec des assemblées représentatives des territoires (états généraux, assemblées des notables) et des cours souveraines (parlements, chambres des comptes, cours des aides, Grand Conseil et cours des monnaies), centralisation et uniformisation du droit à partir de la Révolution, puis décentralisation et déconcentration à partir du milieu du .


title: Organisation territoriale de la France

text: La France est un État unitaire, à savoir que tous les citoyens sont soumis au même et unique pouvoir, reposant sur l’existence d’une seule Constitution, qui régit l’ensemble des règles applicables sur le territoire. L’État français est à la fois déconcentré et décentralisé : déconcentré car l’autorité centrale dispose d’un grand pouvoir sur le territoire national grâce à des services déconcentrés, relais au niveau de chacune des subdivisions, et décentralisé car il s’appuie également depuis 1982 sur des collectivités territoriales indépendantes et disposant d’une réelle autonomie. L'article 72 de la Constitution prévoit en effet l'existence de différents types de collectivités territoriales : les communes, les départements, les régions, les collectivités à statut particulier, les collectivités d'outre-mer. Il prévoit également que la loi puisse créer d'autres types de collectivités, y compris des collectivités qui se substituent à une ou plusieurs autres. Par ailleurs, la Nouvelle-Calédonie est traitée à part, dans le Titre XIII de la Constitution. Elle est parfois considérée comme une collectivité territoriale "sui generis".


title: Organisation territoriale de la France

text: Après les premières lois de décentralisation de 1982, la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l'organisation décentralisée de la République a voulu approfondir ce mouvement, en proclamant en particulier que la France est un État unitaire décentralisé. Néanmoins toutes les lois qui ont suivi, et en particulier celles de 2010, 2014 et 2015, n'ont pas abouti à l'objectif recherché, notamment en raison de la suppression de la clause de compétence générale pour les régions et départements, clause qui aurait pu donner aux collectivités une vraie liberté d'action, mais aurait entraîné des doublons de compétences. Les textes votés ne remettent nullement en cause la prééminence, voire l’omniprésence du niveau central et, de ce fait, la France reste encore un État relativement centralisé.


title: Organisation territoriale de la France

text: L'expression « millefeuille territorial » est régulièrement utilisée pour dénoncer un trop grand nombre d'échelons de l'administration territoriale de la France, conduisant à des doublons et un manque de lisibilité. Les présidents Nicolas Sarkozy, François Hollande ou Emmanuel Macron ont notamment souhaité une diminution du nombre d'échelons administratifs. Dans un rapport de décembre 2017, la Cour des comptes critique la confusion et le manque de clarté de l'organisation des collectivités locales. Lors de son examen des réformes françaises publié en mai 2013, la Commission européenne critique les « niveaux administratifs au niveau local qui créent des problèmes de doublons, de coordination et de confusion des rôles ». Par ailleurs, la Commission remarque que 40 % des communes de l'Union européenne sont françaises, pour une population moyenne de , contre dans l'UE. En France, le service public désigne, d’une part, « une activité d’intérêt général effectuée sous le contrôle de la puissance publique par un organisme public ou privé », et d’autre part, « l’entité publique gérant cette activité ». Il se fonde sur les trois principes suivants :


title: Organisation territoriale de la France

text: Le mot administration peut revêtir deux sens différents, selon une approche organique ou fonctionnelle. Sur le plan fonctionnel, l’administration désigne l’ensemble des activités dont le but est de répondre aux besoins d’intérêt général de la population (ordre public, bonne marche des services publics…), tels qu’ils sont définis à un moment donné par l’opinion publique et le pouvoir politique.


title: Organisation territoriale de la France

text: Sur le plan organique, l’administration est constituée de l’ensemble des personnes morales (État, collectivités territoriales, établissements publics…) et physiques (fonctionnaires, contractuels…) qui accomplissent ces activités. Sur un plan organique élargi, les organismes privés chargés d’une action administrative peuvent faire partie de l’administration.


title: Organisation territoriale de la France

text: Pour la comptabilité nationale, les administrations publiques, notées APU, sont les unités institutionnelles dont la fonction principale est de produire des services non marchands, de réguler l'économie, ou d'effectuer des opérations de redistribution des revenus et des richesses. Le secteur des administrations publiques comprend l’État et les organismes divers d’administration centrale (ODAC), les administrations publiques locales (APUL) et les administrations de sécurité sociale (ASSO).


title: Organisation territoriale de la France

text: La fonction publique quant à elle désigne l’ensemble des agents, titulaires et contractuels, occupant un poste au sein de la fonction publique d’État, d’une collectivité territoriale, ou des établissements publics de santé .


title: Organisation territoriale de la France

text: L'organisation territoriale de l'action publique, objet du présent article, désigne l'ensemble des organismes intervenant sur le territoire pour l'exercice d'un service public : services de l'État (déconcentrés et établissements publics de l'État territorialisés) et administration publiques locales (collectivités territoriales et établissements publics locaux).


title: Organisation territoriale de la France

text: La loi du relative à l'administration territoriale de la République (ATR) et le décret du portant charte de la déconcentration chargent les services déconcentrés de la mise en œuvre des politiques européenne et nationale sur le plan territorial. La majorité des services déconcentrés sont placés sous la direction du préfet (régional ou départemental), hormis certains (éducation nationale, justice, services fiscaux).


title: Organisation territoriale de la France

text: Une première réorganisation territoriale de ces services intervient en 2004. La région devient, avec le décret du , le niveau déconcentré de droit commun et son rôle d'animation et de coordination des politiques publiques est affirmé. L'administration régionale se trouve restructurée autour de huit pôles régionaux regroupant chacun une politique publique et regroupant les services départementaux et régionaux précédemment organisés selon une logique ministérielle.


title: Organisation territoriale de la France

text: Mais devant l'enchevêtrement inextricable de relations horizontales, transversales et verticales des services, une nouvelle réforme de l'administration territoriale de l'État, dite Reate, est décidée en 2007. Le nombre de directions régionales qui sont désormais chargées de la conduite interministérielle des politiques publiques est fortement réduit, passant de 23 à 8. Au niveau départemental, les services, qui avaient été peu impactés en 2004, le sont cette fois-ci fortement. Les directions départementales interministérielles (DDI), créées par le décret du 3 décembre 2009 et mises en place le janvier 2010, constituent le niveau de mise en œuvre des politiques publiques, en relation directe avec l'usager et le tissu associatif, en fonction des besoins des citoyens sur le territoire et non plus, comme dans les régions en fonction des périmètres ministériels. Ainsi les organisations de ces services peuvent désormais être différentes d’un département à un autre.


title: Organisation territoriale de la France

text: Le décret du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration rénove la définition d’origine de la loi du 6 février 1992. La déconcentration consiste désormais « à confier aux échelons territoriaux des administrations civiles de l’Etat le pouvoir, les moyens et la capacité d’initiative pour animer, coordonner et mettre en œuvre les politiques publiques définies aux niveaux national et européen. Mais le bilan reste mitigé et les effectifs de l’État doivent encore être réduits, ce qui conduit le gouvernement d'Édouard Philippe à engager en 2019 une nouvelle réforme de l’État.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les circonscriptions administratives de l'État sont des divisions du territoire national à des fins de gestion administrative. Dépourvues de personnalité juridique, elles servent de cadre à l'action de l'État dans les territoires au travers de ses services déconcentrés ou de ses représentants. Il existe deux types de circonscriptions administratives : les circonscriptions de droit commun au nombre de quatre (commune, arrondissement, département, région) et diverses circonscriptions administratives spécialisées.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les quatre niveaux de circonscriptions administratives de droit commun sont les suivants :Depuis le décret du 16 février 2010, les directions régionales ne sont plus qu’au nombre de huit :


title: Organisation territoriale de la France

text: Avec la réforme régionale entamée en 2015, l’État a dû se réorganiser de manière significative au niveau régional. Mais cette réorganisation n’a pas empêché la persistance de découpages dérogatoires, alors que, dans plusieurs champs de l’action de l’État, la réforme régionale aurait dû favoriser une évolution dans le sens d’une plus grande harmonisation de la carte des services déconcentrés ou territoriaux, pour une meilleure lisibilité pour les usagers et les partenaires du service public et prélude à une transversalité accrue des politiques publiques et d’une gestion davantage mutualisée de certains moyens. Ainsi les zones de défense et de sécurité, l’Éducation nationale, la justice, les finances publiques et la douane ont conservé des compositions qui leur sont spécifiques.


title: Organisation territoriale de la France

text: Zones de défense et de sécurité  Les huit zones de défense et de sécurité ont conservé leur composition spécifique. Le décret 2015-1625 du a toutefois modifié le périmètre des zones Sud et Sud-Ouest afin de rattacher l’intégralité de la région Occitanie – auparavant partagée entre les zones Sud et Sud-ouest – à la seule zone de défense et de sécurité Sud. En outre, le siège de la zone de défense et de sécurité Est, situé à Metz, a été transféré à compter du à Strasbourg, chef-lieu désigné de la région Grand Est.


title: Organisation territoriale de la France

text: À la fusion des rectorats, qui avait été envisagée, a été préférée la création de recteurs de régions académiques, laissant subsister la carte des trente académies antérieures et des recteurs chargés de les administrer.


title: Organisation territoriale de la France

text: La réforme engagée en 2007 a permis de ramener de à 863 le nombre total des juridictions du premier degré, mais celui des cours d'appel est resté identique à 37


title: Organisation territoriale de la France

text: L’administration des finances publiques a choisi une animation managériale des DDFiP / DRFiP autour de délégations interrégionales directement placées auprès du directeur DGFiP (DIDG). Lors de la fusion de 2008, ces délégations ont pris la suite des délégations interrégionales de la DGI (DIDGI) et ont vu leur champ étendu à celui de l’ex-DGCP. Les huit DIDG actuelles sont les suivantes : Hauts-de-France et Normandie, Centre-Val de Loire et Pays de la Loire, Grand Est et les TOM, Île-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Rhône-Alpes et Auvergne, PACA réunie avec la Corse et les DOM.


title: Organisation territoriale de la France

text: Le réseau déconcentré de la DGFIP est, pour l’essentiel, un réseau infra-départemental. Le nombre des implantations locales s’élève en 2015 à , dont en France métropolitaine. Il se répartissait en , des impôts, départementales de vérification, des impôts fonciers, de recouvrement spécialisé et de la publicité foncière.


title: Organisation territoriale de la France

text: L'organisation territoriale de la Douane demeure également dérogatoire puisqu’elle comprend douze directions interrégionales et quarante-deux directions régionales. Localement, le réseau territorial des Douanes, hérité de l’époque précédant l’instauration du marché unique, compte 214 brigades territoriales.


title: Organisation territoriale de la France

text: Avec 861 agences généralistes, la représentation territoriale de l’opérateur de l’État Pôle emploi est très dense.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les DDT(M) disposent encore, pour 70 % d’entre elles en 2017, de délégations ou d’antennes territoriales infra-départementales, héritières des subdivisions des DDE.


title: Organisation territoriale de la France

text: Pour qualifier un organisme d’agence de l’État, le rapport « l'État et ses agences » publié par l’Inspection générale des Finances en 2012 retient les deux critères suivants : l’organisme exerce des misions de services public non marchand et un faisceau d’indices indique qu’il est contrôlé par l'État.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les « administrations de mission », créées dans les années 1960, sont les premières structures relevant du domaine très vaste des agences de l’État. Légères, spécialisés et limitées dans le temps, elles ont pour objectif de répondre à des besoins spécifiques. Ainsi, parmi les premières agences créées, on peut citer : l’Office national des forêts (1964), l’Agence nationale pour l'emploi (1967), l’Agence nationale de valorisation de la recherche (1967), le Conservatoire du littoral (1975) . De manière générale, les motifs de création des agences sont variés. Elles peuvent être créées :


title: Organisation territoriale de la France

text: Les agences on connu un développement rapide, en France comme en Europe. Le rapport de septembre 2012 en dénombrait en 2010, dont dotées de la personnalité morale, dont près des deux-tiers sont des établissements publics administratifs (EPA) et 143 ne le sont pas (42 autorités administratives indépendantes (AAI) et 101 services à compétences nationales (SCN)). Le rapport établit également que les effectifs et les masses salariales des agences croissent significativement plus rapidement que ceux de l’État. Ainsi les effectifs des opérateurs sont passés de à entre 2007 et 2012, soit une augmentation globale de 6,1 %, quand sur la même période, les effectifs de l’État ont à l’inverse décru d’environ 6 %. Il conclut qu’en l’absence de stratégie, l’État paraît être allé trop loin dans son démembrement et doit rationaliser le paysage de ces agences : un audit sur l’utilité et l’efficacité réelles des agences existantes et l’émission d’une doctrine pour la création de nouvelles agences doivent être réalisés.


title: Organisation territoriale de la France

text: En 2019, le nombre d’agences et d’opérateurs est encore de près de ( et environ 700 organismes d’administration centrale, sans compter les entités de type délégations et commissariats). Un des axes de la réforme d'Édouard Philippe visant à rationaliser le nombre de ces structures est de ne maintenir que les structures comportant au moins 100 ETP, sauf justificatif de leur nécessité avérée.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les chambres consulaires sont des établissements publics d'État ayant pour rôle de représenter les acteurs du secteur privé des différents secteurs économiques et d'exercer pour leur compte des activités d'appui comme le développement du territoire. Il existe trois réseaux de chambres consulaires correspondant à trois domaines d'activité économique : agriculture, artisanat, commerce et industrie.


title: Organisation territoriale de la France

text: Par organisme consultatif, il convient d’entendre tout organisme centralisé ou décentralisé amené à émettre un avis avant toute décision de l’État relevant du champ de compétence de l’organisme. Leur nombre est très important mais est réduit d’année en année à la suite d'un effort de rationalisation entrepris dès 2003. Il est passé de 719 en 2008 à 410 en 2017 et 387 au .


title: Organisation territoriale de la France

text: Depuis la loi de finances pour 1996, le gouvernement publie, chaque année, en annexe au projet de loi de finances, la liste des commissions et instances consultatives ou délibératives placées auprès du Premier ministre ou des ministres ou de la Banque de France. Depuis la loi du 10 août 2009, le document doit présenter le nombre de membres de ces organismes, leur coût de fonctionnement et le nombre de réunions tenues lors des trois années précédentes. Les circulaires de 2017 et 2018 renforcent cet effort de 2018. Par exemple toute création d’organisme de consultation nouveau doit désormais s’accompagner de la suppression de deux autres.


title: Organisation territoriale de la France

text: La France est représentée dans le monde grâce à ses missions diplomatiques. Avec ses 163 ambassades, la France dispose du troisième réseau d'ambassades et de consulats au monde après les États-Unis (168 ambassades bilatérales) et la Chine (164 ambassades). Elle précède le Royaume-Uni (148) et l'Allemagne (145).


title: Organisation territoriale de la France

text: En 2019, le réseau diplomatique et consulaire comprend , deux bureaux français de coopération (Pyongyang et Taipei), généraux ou consulats, consulaires. Entre 1989 et 2014 ont eu lieu 62 fermetures et 48 ouvertures d'ambassades ou de consulats.


title: Organisation territoriale de la France

text: D'autres territoires appartiennent à la République française. Ils ne possèdent pas de population permanente et ne sont pas constitués en collectivités :


title: Organisation territoriale de la France

text: Pour partie héritières d'anciennes provinces et régions historiques, les régions administratives sont créées sous leur forme antérieure à 2016 à partir de 1960 et acquièrent un statut de collectivité territoriale en 1982, inscrit dans la Constitution depuis 2003. Le nombre de régions administratives passe le de vingt-sept à dix-huit (treize en France métropolitaine et cinq Outre-mer), à la suite de la loi du .


title: Organisation territoriale de la France

text: Sur un même territoire coexistent une collectivité territoriale dotée d’un conseil élu, le conseil régional, et une circonscription administrative avec un préfet de région. Si le nombre total de régions, en tant que circonscriptions administratives de l'État, est de 18, le nombre de région en tant que collectivités territoriales de droit commun n'est que de 14 (12 en métropole et deux en outre-mer: la Guadeloupe et La Réunion). Quatre collectivités à statut particulier complètent le niveau régional (la Corse en métropole ainsi que Mayotte, la Guyane et la Martinique en outre-mer). Par ailleurs, il convient de préciser que certaines régions métropolitaines présentent des spécificités à l'instar de l'Île-de-France : les particularités de cette région tiennent à sa taille et au nombre de ses habitants, mais aussi à ses compétences qui sont plus étendues que celles des autres régions. Les cinq régions ultramarines bénéficient du statut de région ultrapériphérique de l'Union européenne.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les régions, en tant que collectivités, sont dotées de deux assemblées, contrairement aux autres collectivités qui n'en possèdent qu'une : une assemblée délibérante, le conseil régional, et une assemblée consultative, le conseil économique, social et environnemental régional, représentatif des « forces vives » de la région. Le président du conseil régional constitue quant à lui l'exécutif de la collectivité.


title: Organisation territoriale de la France

text: La création des départements français remonte au décret du 22 décembre 1789 pris par l'Assemblée constituante de 1789, effectif à partir du . Leurs limites sont fortement inspirées de projets plus anciens de redécoupage du territoire, élaborés sous la royauté par Marc-René d'Argenson dès 1665 et inscrit dans un édit en 1787, ou encore par Condorcet en 1788.


title: Organisation territoriale de la France

text: Sur un même territoire coexistent une collectivité territoriale dotée d’un conseil élu, le conseil départemental, et une circonscription administrative avec un préfet de département. Si le nombre total de départements en tant que circonscriptions administratives de l'État est de 101, le nombre de départements en tant que collectivités territoriales de droit commun n'est que 93 (91 en métropole et deux outre-mer : la Guadeloupe et La Réunion). Sept collectivités à statut particulier complètent le niveau départemental, mais ne sont pas des départements au sens juridique du terme : Mayotte depuis 2011, la Martinique, la Guyane et la métropole de Lyon depuis 2015, la Corse depuis 2018, Paris depuis 2019 et la collectivité européenne d'Alsace depuis 2021.


title: Organisation territoriale de la France

text: Concernant la Guadeloupe et La Réunion, il n'existe toutefois pas une véritable analogie entre les départements d'outre-mer et les départements métropolitains : si l'article 73 de la Constitution affirme que dans les départements et régions d'outre-mer, les lois et règlements sont applicables de plein droit, il énonce également que des adaptations peuvent être prévues par ces textes afin de tenir compte des spécificités de ces territoires. Mais surtout, l'alinéa 2 de l'article 73 prévoit que les départements et régions d'outre-mer peuvent être autorisés à fixer eux-mêmes les règles applicables sur leur territoire. Ces catégories de collectivités peuvent ainsi se voir reconnaître un pouvoir normatif étendu par la loi et le règlement.


title: Organisation territoriale de la France

text: L'organisation des services déconcentrés des administrations civiles de l'État dans le cadre des circonscriptions départementales et d'arrondissement n'est pas modifiée par le décret instituant la nouvelle collectivité. Au , le nombre de collectivités départementales est ainsi ramené à 94, dont 92 en métropole, tandis que le nombre de circonscriptions départementales reste fixé à 101.


title: Organisation territoriale de la France

text: Créées en 1789 en remplacement des paroisses, les communes constituent l'échelon de base des divisions administratives du territoire français. Les communes sont régies par le de la Constitution de 1958 et la deuxième partie du code général des collectivités territoriales. Pour autant, s'il s'agit d'une catégorie juridique uniforme, les communes françaises sont caractérisées par une grande hétérogénéité, tant au regard de la taille de leur territoire, que du nombre de leur population. Pour remédier à l'émiettement communal, plusieurs dispositifs ont tenté de réduire le nombre de communes, tel était l'objet de la loi Marcellin du 16 juillet 2011. Devant l'échec de cette loi, d'autres dispositifs ont été mis en place, notamment la possibilité de créer des communes nouvelles en application de la loi du de réforme des collectivités territoriales, renforcée par la loi du relative à l’amélioration du régime de la commune nouvelle pour des communes fortes et vivantes. Ces dispositifs ont permis de ramener en 2016 le nombre de communes sous la barre symbolique des , puis, en 2019, sous celui des .


title: Organisation territoriale de la France

text: Une commune est administrée par un conseil municipal élu pour six ans, présidé par un maire. Ce dernier représente également l'État au sein de sa commune pour certaines fonctions. Il est en particulier chargé de la publication des lois et règlements, dispose de compétences en matière électorale (tenue des listes électorales, organisation des élections), est titulaire de pouvoirs de polices spéciales (publicité, enseignes, police des étrangers : visa ou certificat d’hébergement). Il est aussi officier d’état-civil et officier de police judiciaire. Comme il est aussi une autorité décentralisée, le maire bénéficie donc d’un dédoublement fonctionnel.


title: Organisation territoriale de la France

text: Jusqu'en 2018, Paris était par ailleurs à la fois une commune et un département : le conseil de Paris se réunissait soit en tant que conseil municipal, soit en tant que conseil général en fonction des compétences qu'il exerçait. Le , le département et la commune ont fusionné en une entité unique, la Ville de Paris, ayant le statut de collectivité à statut particulier.


title: Organisation territoriale de la France

text: Il existe sept collectivités à statut particulier, dont le statut est mentionné à l'article 72 de la Constitution.


title: Organisation territoriale de la France

text: La loi du a doté la Corse d'un statut particulier face aux revendications politiques, mais aussi pour tenir compte du contexte spécifique que connaît ce territoire en matière de développement économique. Elle dispose d'une assemblée et d'un exécutif collégial qui est responsable devant elle : l'assemblée peut mettre en jeu la responsabilité de l'exécutif en adoptant une motion de défiance (art. L. 4422-31 CGCT). Les compétences de la collectivité sont modifiées par la loi du , sans toutefois que son statut ne soit modifié. L’article L. 4422-16 du CGCT prévoit en effet que l’assemblée de Corse peut . Autant de compétences que n’ont pas les régions françaises.


title: Organisation territoriale de la France

text: Le statut est modifié avec la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du . La Corse n’est plus qualifiée de « collectivité territoriale », mais de « collectivité de Corse » et une collectivité à statut particulier au sens de l’article 72 de la Constitution, en lieu et place de la collectivité territoriale de Corse et des départements de Corse du Sud et de Haute-Corse est créée à compter du .


title: Organisation territoriale de la France

text: Créée au , la métropole de Lyon remplace la communauté urbaine de Lyon et, dans le territoire de celle-ci, le département du Rhône.


title: Organisation territoriale de la France

text: Elle exerce à la fois les compétences dévolues aux départements et celles dévolues aux métropoles (bien que, contrairement aux autres métropoles, la métropole de Lyon soit une collectivité territoriale à part entière et non un établissement public de coopération intercommunale). Du fait de son statut particulier, la loi prévoit que la métropole et ses organes (conseil de métropole, président) soient assimilés au département (conseil départemental, président) pour l'application de la législation en vigueur relative au département mais également qu'ils disposent des mêmes droits et soient soumis aux mêmes obligations que les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre.


title: Organisation territoriale de la France

text: Depuis le , la Ville de Paris exerce à la fois les compétences du département et celles de la commune.


title: Organisation territoriale de la France

text: Depuis le , les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin ont fusionné pour constituer la "Collectivité européenne d'Alsace".


title: Organisation territoriale de la France

text: Bien que non-reconnue comme collectivité à statut particulier au sens de l'article 72 de la Constitution, elle bénéficie bien d'un statut particulier reconnu notamment par l'INSEE. Elle dispose en effet des compétences d'un département de droit commun (détenues par les deux anciens départements) mais également de certaines auparavant détenues par la région Grand Est (bilinguisme, tourisme, etc.) ou par l'État (gestion des autoroutes non-concédées, coopération transfrontalière, etc.) .


title: Organisation territoriale de la France

text: Trois collectivités situées outre-mer ont été transformées en collectivités territoriales uniques en application de l'article 73 de la Constitution. Elles réunissent les compétences d'un département et d'une région.


title: Organisation territoriale de la France

text: La révision constitutionnelle de 2003 a introduit la notion de collectivité d'outre-mer et a supprimé celle de territoire d'outre-mer, mais elle a maintenu les départements en accentuant cependant les particularités reconnues à cette catégorie. Les collectivités d’outre-mer sont constituées de Saint-Pierre-et-Miquelon, de Wallis-et-Futuna, de la Polynésie française, et enfin, depuis 2011, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy. Ces collectivités présentent, en réalité, une grande hétérogénéité qui découle de I'article 74 de la Constitution selon lequel . Le statut de chaque collectivité d'outre-mer est défini par une loi organique. Cependant, au-delà de cette grande hétérogénéité, figurent des points communs : les institutions de la collectivité doivent ainsi être consultées sur les projets et propositions de loi et les projets d’ordonnance ou de décret qui comportent des dispositions relatives à la collectivité. Le statut des collectivités d'outre-mer a été précisé par la loi organique du 21 février 2007 qui a notamment déterminé le régime d'application des lois et des règlements dans ces territoires.


title: Organisation territoriale de la France

text: La Polynésie française bénéficie quant à elle d'un statut d'autonomie renforcée : elle peut adopter des « lois de pays » dans certains domaines tels que la santé publique, l'enseignement ou encore le droit du travail. Ces « lois » sont soumises au contrôle du Conseil d'État qui exerce un contrôle analogue à celui qu'exerce le Conseil constitutionnel sur les lois. Les institutions de cette collectivité présentent aussi des spécificités : la Polynésie est dotée d'une assemblée qui peut mettre en jeu la responsabilité du gouvernement polynésien par le biais d'une motion de censure.


title: Organisation territoriale de la France

text: La Nouvelle-Calédonie est régie par le titre XIII de la Constitution et bénéficie d'une autonomie particulière : l'assemblée de Nouvelle-Calédonie (dénommée le Congrès) peut adopter des « lois de pays » qui, à la différence des « lois de pays » de Polynésie française ne sont pas des actes administratifs, elles sont donc soumises au contrôle du Conseil constitutionnel. Outre le Congrès, la Nouvelle-Calédonie dispose d'un exécutif collégial qualifié de gouvernement et un sénat coutumier qui est consulté sur les projets relatifs à l'identité kanake. Elle bénéficie de compétences étendues, y compris dans les domaines régaliens, à tel point qu'elle n'entre pas dans la catégorie des collectivités territoriales. Elle semble disposer d'un statut à mi-chemin entre celui d’État et celui de collectivité.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les provinces de Nouvelle-Calédonie (Province Sud, Province Nord, et Province des îles Loyauté) sont des collectivités disposant d’une compétence dans tous les secteurs qui ne sont pas attribués par la loi à l'État, la Nouvelle-Calédonie et aux communes.


title: Organisation territoriale de la France

text: Un référendum sur l'accès à l'indépendance a été organisé le dans le cadre de l'accord de Nouméa. Il s'agit du second référendum sur l'indépendance de la Nouvelle-Calédonie, après celui de 1987. Le scrutin voit les votants répondre « non » à 56,67 % à la proposition d'indépendance. Les résultats renouvellent le constat d'une importante disparité entre les deux principales communautés, kanak et européenne, tandis que 17 % des électeurs vivant dans l'archipel sont exclus du scrutin, en accord avec les listes établies par l'accord de Nouméa. Un second référendum sur l'indépendance du territoire est organisé le , reporté d'un mois en raison de la pandémie de Covid-19. Les électeurs se prononcent à nouveau en faveur du « non » à l'indépendance à 53,26 %. À la suite de cette réponse négative, les partisans du « oui » à l'indépendance peuvent demander un troisième et dernier référendum qui aurait alors lieu au plus tard fin 2022, comme le prévoit l'accord de Nouméa.


title: Organisation territoriale de la France

text: À l'étranger, les domaines des missions diplomatiques ne sont pas considérées comme faisant partie du territoire national. Toutefois, l'article 22 de la convention de Vienne sur les relations diplomatiques garantie leurs souverainetés et leurs inviolabilités.


title: Organisation territoriale de la France

text: Depuis le , la France possède des terres regroupées au sein du Domaine national français en Terre sainte.


title: Organisation territoriale de la France

text: La France possède également le Domaine national français de Sainte-Hélène dans l'Atlantique.


title: Organisation territoriale de la France

text: Depuis 1955, les terres australes et antarctiques françaises possèdent le statut de territoire d'outre-mer, bien que le traité sur l'Antarctique de 1959 établisse un gel des prétentions territoriales sur ce continent.


title: Organisation territoriale de la France

text: La France partage avec l'Espagne la souveraineté de l'île des Faisans sur la Bidassoa, en application de l'article 27 du traité de Bayonne signé entre les deux États en 1856. Il s'agit d'un condominium et l'île demeure six mois sous l'autorité d'un des deux États : du au par la France, puis du au par l'Espagne.


title: Organisation territoriale de la France

text: Au-delà des dénominations multiples énoncées par le législateur, la jurisprudence et la doctrine distinguent principalement deux catégories d'établissements publics : les établissements publics à caractère administratif (EPA), personne morale de droit public disposant d'une certaine autonomie administrative et financière afin de remplir une mission d'intérêt général autre qu'industrielle et commerciale, précisément définie, sous le contrôle de l'État ou d'une collectivité territoriale et les établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC), remplissant une mission d'intérêt général industrielle ou commerciale. Globalement, les EPA sont soumis presque exclusivement au droit public, tandis que les EPIC sont en grande partie régis par le droit privé.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPCST) et les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPCSCP) complètent le dispositif.


title: Organisation territoriale de la France

text: Chacun de ces dispositifs dispose d'une organisation territoriale.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les structures intercommunales sont diverses, certaines sont constituées sous la forme l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, tandis que d’autres sont des établissements publics sans fiscalité propre (syndicats intercommunaux). Il existe depuis 2010 également des nouvelles catégories formées par les métropoles dont le champ de compétences s’avère particulièrement étendu, ou les pôles métropolitains aux champs de compétences encore plus étendus que les métropoles, tendant à obscurcir davantage le paysage de l'intercommunalité, au demeurant déjà complexe.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les intercommunalités sont un niveau de subdivision du territoire français, intermédiaire entre le niveau communal et le niveau départemental, qui ne sont pas des collectivités territoriales.


title: Organisation territoriale de la France

text: La réforme des collectivités territoriales françaises de 2008-2012 prévoit que l'ensemble des communes (hors Paris) doivent faire partie d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Ceux-ci étaient au janvier 2014. Ils regroupent, hors Mayotte, 99,9 % des communes et 94,3 % de la population, et sont de différents types :


title: Organisation territoriale de la France

text: Dans la catégorie des métropoles, figurent trois métropoles à statut particulier, découpées pour certaines en territoires :


title: Organisation territoriale de la France

text: À l'instar de la démarche qui a abouti à la création de la métropole de Lyon, le gouvernement envisageait en 2018 de créer six autres « super-métropoles » (Nice, Toulouse, Bordeaux, Lille, Nantes et Aix-Marseille-Provence) sur les territoires desquelles métropole et département seraient fusionnés. Mais devant la réticence des maires qui préféraient une alliance à une fusion et les effets collatéraux du mouvement des Gilets jaunes qui dénonçait un éloignement toujours plus grand des décideurs de leurs territoires, ces projets sont presque tous abandonnés. En février 2019, seul la métropole d'Aix-Marseille-Provence était encore en lice pour la démarche.


title: Organisation territoriale de la France

text: Le syndicat de communes est une forme ancienne de coopération intercommunale puisque les premiers syndicats de communes à vocation unique (SIVU) remontent à 1890 et les syndicats à vocation multiples (SIVOM) à 1959. Contrairement aux EPCI à fiscalité propre qui correspondent à une intercommunalité de projet fondée sur la définition d'un intérêt communautaire, le syndical de communes s'inscrit, quant à lui, dans le cadre d'une intercommunalité de gestion (gestion de service de distribution d’eau, d’enlèvement ou de traitement des ordures ménagères, etc.).


title: Organisation territoriale de la France

text: Les autres catégories d’établissements publics de coopération intercommunale sont les suivants :


title: Organisation territoriale de la France

text: Depuis la loi du , la sécurité civile est organisée localement en services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). Les SDIS sont des établissements publics à caractère administratif qui ont la particularité d’être gérés par des élus départementaux et communaux et d'être sous le commandement opérationnel du Préfet. La France compte classés en trois catégories (la catégorie A regroupant les plus importants) selon la population du département. Le maillage territorial infra-départemental comprenait d’intervention localisés en 2010, eux-mêmes classés en centres de secours principaux (CSP) (), centres de secours (CS) () et centres de première intervention (CPI) (). n’étaient pas intégrés au service départemental. Le maillage territorial est éminemment variable selon les départements. Le nombre d’habitants défendus par centre de secours était ainsi en 2009 de pour la brigade de sapeurs pompiers de Paris (Paris et Petite couronne), pour le bataillon des marins-pompiers de Marseille, pour la moyenne des SDIS de catégorie et pour la moyenne des SDIS de la Grande couronne.


title: Organisation territoriale de la France

text: Créées à l’initiative des collectivités territoriales soucieuses de se doter d’un outil professionnel, souple, réactif et partenarial, les agences de développement économique sont des associations de type loi 1901 qui ont pour rôle de développer les entreprises et l’économie de leur territoire. Apparues dans les années 1950, ces structures ont connu un réel essor après les lois de décentralisation des années 1980. En 2017, il y avait adhérentes au réseau national des agences de développement : les agences régionales et ultramarines (11), les agences départementales (16) et les agences intercommunales (33). Selon une étude de 2012 de la fédération des agences d’attractivité, de développement et d’inondation, trois principaux types d’agences peuvent être définis : un rôle d’agence meneur/coordinateur (l’agence exerce un leadership par rapport aux autres acteurs du développement économique), agence lieu de collaboration entre acteurs (l’agence a un rôle d’ensemblier), agence outil opérationnel d’une collectivité (ayant peu de liens avec les autres acteurs du développement économique). Les périmètres sont variables selon le type d’agence.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les entreprises publiques locales (EPL) sont des entreprises au service des collectivités locales, des territoires et de leurs habitants. Elles sont des sociétés anonymes régies pour l’essentiel par le code de commerce et interviennent dans une quarantaine de domaines d'activité au cœur du quotidien : (aménagement, logement, transports, tourisme, énergie, déchets, équipements publics). Il existe quatre type de statuts pour les EPL : des Sociétés d’économie mixte (SEM), des Sociétés d’économie mixte à opération unique (SEMOP), des Sociétés publiques locales (SPL) et des Sociétés publiques locales d’aménagement (SPLA).


title: Organisation territoriale de la France

text: Une circonscription électorale est une division du territoire dans laquelle se déroule une élection. La taille et le nombre varient selon le type d'élection.


title: Organisation territoriale de la France

text: La loi électorale du 11 avril 2003 a créé huit circonscriptions pour l'élection des députés français au Parlement européen. Ce régime électoral est entré en vigueur pour les élections de juin 2004, sur la base d'un siège de député européen pour environ . Un décret pris en application de la loi a réparti les sièges entre circonscriptions. Il s'est à nouveau appliqué pour les élections de 2009 et de 2014 mais ne sera pas utilisé pour celles de 2019 du fait d'une loi de juin 2018 portant abolition des circonscriptions régionales et retour à la circonscription nationale unique.


title: Organisation territoriale de la France

text: La loi organique du portant application de l’article 25 de la Constitution a fixé le nombre de députés à 577, soit le maximum prévu par la Constitution. À partir des élections législatives de 2012, la France compte 577 circonscriptions législatives : 539 en France métropolitaine, 19 dans les départements d'Outre-Mer, 8 dans les collectivités d'Outre-Mer et 11 pour les Français de l'étranger. Depuis le découpage, elles comptent entre pour la circonscription législative de Saint-Pierre-et-Miquelon et plus de pour la Première circonscription des Français établis hors de France (inscrits sur les registres consulaires). Au , hors collectivités d'outre-mer et étranger, la plus petite circonscription est la deuxième circonscription des Hautes-Alpes avec et la plus peuplée la sixième circonscription de la Seine-Maritime avec . Un projet de loi organique déposé par le gouvernement en 2019 prévoit de ramener le nombre de députés de 577 à 433.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les 348 sénateurs français sont élus au suffrage universel indirect, par un collège de « grands électeurs ». Le Sénat est renouvelé par moitié tous les trois ans ; la durée du mandat est donc de six ans. La circonscription électorale de base est le département. Un projet de loi organique déposé par le gouvernement en 2019 prévoit de ramener le nombre de sénateurs de 348 à 261.


title: Organisation territoriale de la France

text: De 1986 à 1999, les conseillers régionaux étaient élus à la proportionnelle, dans le cadre de circonscriptions départementales, mais devant les difficultés engendrées par ce mode de scrutin, le gouvernement Jospin a modifié le mode de scrutin avec la loi du qui institue les listes régionales. Les circonscriptions d'élection des conseillers régionaux, antérieurement départementales, sont désormais régionales. Les listes régionales ont pour effet de permettre quasiment l’élection du président du conseil régional par les électeurs eux-mêmes. Ceux-ci savent en effet que le candidat, placé en tête de la liste victorieuse, sera élu par la majorité du conseil régional comme c’est le cas pour les maires des villes de plus de . C’est pourquoi la réforme de 1999 a pu être considérée comme un progrès. Toutefois, avec de telles listes, les conseillers régionaux perdent leur attache territoriale. Afin de remédier à cet inconvénient, la loi du a créé des listes régionales comportant des sections départementales, chaque liste comportant autant de sections qu'il y a de départements dans la région.


title: Organisation territoriale de la France

text: Le scrutin utilisé pour les élections au conseil général était jusqu'à la loi de mai 2013 un scrutin uninominal à deux tours, sur le modèle des élections présidentielles et législatives, un conseiller général étant élu par canton. Selon la nouvelle rédaction de l'article L. 191 du code électoral, modifié par la loi du 17 mai 2013 : . Ces nouvelles dispositions sont entrées en vigueur lors des prochaines élections cantonales suivant la promulgation de la loi, à savoir en décembre 2015. Il s'agit donc désormais d'un scrutin binomial à deux tours.


title: Organisation territoriale de la France

text: Divers grands domaines de services sont gérés de manière intégrée ou partenariale, à savoir pour lesquelles l'État, les collectivités territoriales et les établissements publics interviennent chacun dans leurs domaines de compétence et à des niveaux de gestion territoriale qui leur sont propres, dans le but d'un service à l'usager efficace. Le niveau d'imbrication des différents partenaires est parfois complexe et pose des problèmes de lisibilité pour l'usager. Deux exemples de gestion intégrée complexe peuvent être présentés : la gestion de l'eau et la gestion de crise.


title: Organisation territoriale de la France

text: La gestion intégrée de l'eau est une gestion par bassin versant, associant l'ensemble des acteurs concernés par l'eau dans un processus favorisant le développement et la gestion coordonnés des ressources en eau, du sol et des ressources associées, permettant de maximiser les bénéfices économiques et sociaux, de façon équitable sans compromettre la pérennité des écosystèmes vitaux. Le processus est relativement complexe en France, compte tenu de la multiplicité des acteurs aux différentes strates de l'organisation territoriale, et est évolutive dans le temps. Les événements les plus récents venus structurer le processus sont la création de l'agence française pour la biodiversité le , qui regroupe l'Onema (Office national de l'eau et des milieux aquatiques), l'Établissement public des parcs nationaux, l'Agence des aires marines protégées et le groupement d'intérêt public ATEN et l'encouragement en mai 2019 à la mise en œuvre sur tout le territoire d'un nouvel outil de planification créé en 2015 : le projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) pour améliorer la résilience des territoires face aux changements climatiques et mieux partager les ressources en eau, qui a vocation à être cohérent avec les autres outils de planification déjà en place. Le tableau ci-après représente de manière simplifiée cette organisation en 2019.


title: Organisation territoriale de la France

text: La gestion de crise est aussi une gestion intégrée, à savoir une gestion mobilisant l’ensemble des acteurs du territoire national, en proportion à l’événement et aux compétences de chaque acteur. C’est la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile qui a posé le principe de mobilisation de l’ensemble des compétences impliquées dans la prévention et l’organisation des secours concernant les risques technologiques, naturels ou de nature terroriste. Si l’ensemble des strates d’institutions peut être mobilisé, l’ensemble des acteurs est sous un commandement (ou coordination) unique du maire si l’événement ne concerne que le territoire d’une commune ou du préfet départemental si l’événement dépasse les limites d’une commune. Si l’événement dépasse les limites d’un département, le préfet de zone est coordonnateur des opérations, mais les préfets des départements concernés restent directeurs des opérations. Le tableau ci-après donne une présentation simplifiée de l’organisation territoriale en matière de gestion de crise.La France métropolitaine et les régions françaises d'outre-mer font partie intégrante de l'Union européenne, les régions d'outre-mer étant considérées comme des régions ultrapériphériques de cette dernière.


title: Organisation territoriale de la France

text: Les autres territoires de la République française (hormis Saint-Martin) ne font pas partie de l'Union européenne, même si leurs résidents qui possèdent la nationalité française, et donc celle de l'UE, votent lors des élections du Parlement européen. Certains traités relatifs à l'Union européenne peuvent s'y appliquer (comme l'Euratom ou l'euro, utilisé à Saint-Pierre-et-Miquelon).


title: Requin mako

text: Le requin mako ou requin-taupe bleu (Isurus oxyrinchus) est une espèce de requins de la famille des Lamnidae.


title: Requin mako

text: L’espèce est considérée comme étant en danger d’extinction.


title: Requin mako

text: Il est de couleur bleu nuit sur le dessus et blanc en dessous, pour une taille maximale de quatre mètres. C'est un requin taillé pour la course : sa forme fuselée est très hydrodynamique, et ses fentes branchiales sont particulièrement larges, pour optimiser la respiration.


title: Requin mako

text: Pélagique et parfois côtier en eaux tropicales et tempérées. Évolue de la surface à 740 mètres de profondeur.


title: Requin mako

text: Ovovivipare avec cannibalisme intra-utérin. De 2 à 21 embryons mesurant 60 cm à la naissance. La gestation "durerait" deux ans.


title: Requin mako

text: Essentiellement des poissons pélagiques comme les thons mais également des requins ainsi que des céphalopodes.


title: Requin mako

text: Ce requin est capable de maintenir une température corporelle supérieure d'environ 10 °C à celle de l'eau, cette particularité couplée à ses larges fentes branchiales lui permet d'atteindre rapidement des vitesses élevées et de faire des bonds hors de l'eau. Crédité d'une vitesse moyenne de 50 km/h, certains auteurs avancent que sa vitesse de pointe "serait" de l'ordre de 70 km/h, ce qui prouverait que ce requin est capable de faire des bonds de 4 mètres (voire plus) hors de l'eau. Compte tenu de son régime alimentaire cette vitesse lui permet de chasser des poissons pélagiques parmi les plus rapides comme le voilier ou l'espadon. Il peut vivre 25 ans.


title: Requin mako

text: Le requin-taupe bleu fait partie de la famille des requins-maquereaux, un petit groupe de requins rapides divisés en cinq espèces. Comme ses proches parents, le grand requin blanc et la maraîche, les adaptations très particulières du requin-taupe bleu à son environnement en font l'un des super-prédateurs de la mer.


title: Requin mako

text: C'est l'un des requins dont la chair est utilisée en cuisine. Il est généralement vendu débité en darnes. La chair de ce poisson est ferme et ressemble à celle du thon, sauf la couleur qui est un peu plus claire.


title: Requin mako

text: Ce requin est particulièrement apprécié par les pêcheurs sportifs compte tenu de sa puissance et de sa combativité.


title: Requin mako

text: Malgré quelques attaques, dont deux fatales, non provoquées mettant en cause cette espèce, on peut raisonnablement dire que sa réputation de dangerosité pour l'homme est largement surfaite.