title: Montigny (Loiret)

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Forêt assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Montigny (Loiret)

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Morville-en-Beauce

text: Morville-en-Beauce est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Morville-en-Beauce

text: La commune de Morville-en-Beauce se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche et l'aire urbaine de Paris. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Pithiviers.


title: Morville-en-Beauce

text: Les communes les plus proches sont : Intville-la-Guétard (), Thignonville (), Guigneville (), Pannecières (), Charmont-en-Beauce (), Sermaises (), Engenville (), Audeville (), Autruy-sur-Juine () et Estouches ().


title: Morville-en-Beauce

text: Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune.


title: Morville-en-Beauce

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Morville-en-Beauce ne comprend pas de ZNIEFF.


title: Morville-en-Beauce

text: Morville-en-Beauce est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Morville-en-Beauce

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire regroupe .


title: Morville-en-Beauce

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (100 %).


title: Morville-en-Beauce

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Morville-en-Beauce

text: La commune de Morville-en-Beauce est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Morville-en-Beauce

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Morville-en-Beauce

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est soumise à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Morville-en-Beauce

text: Depuis le , la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l'instar de l'ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Morville-en-Beauce

text: La paroisse de Morville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Morville-en-Beauce

text: La commune est orthographiée Morville dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le le préfet du Loiret invite du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Morville, quant à elle, prend le nom de Morville-en-Beauce à la suite du décret du . La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le jusqu'au , date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.


title: Morville-en-Beauce

text: La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait en effet passer le seuil démographique minimal de à , sauf exceptions, et a un impact sur les périmètres des différentes intercommunalités. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et de communes dont une interdépartementale). Les communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes du Pithiverais, dont le siège est à Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend dont Morville-en-Beauce.


title: Morville-en-Beauce

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Morville-en-Beauce était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Pithiviers.


title: Morville-en-Beauce

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Morville-en-Beauce est alors incluse dans le canton de Sermaises, le district de Pithiviers et le département du Loiret.


title: Morville-en-Beauce

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Morville-en-Beauce

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Morville-en-Beauce aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Morville-en-Beauce

text: La commune de Morville-en-Beauce est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Morville-en-Beauce

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Morville-en-Beauce, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Georges Jeanne est maire depuis 2001.


title: Morville-en-Beauce

text: En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Sermaises. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Morville-en-Beauce

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du .


title: Morville-en-Beauce

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Région de Sermaises, un syndicat créé en 1967 desservant huit communes (Audeville, Césarville-Dossainville, Intville-la-Guétard, Morville-en-Beauce, Pannecières, Rouvres-Saint-Jean, Sermaises, Thignonville), et la distribution par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Morville-en-Beauce

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes. Depuis le , c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, à la suite de la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.


title: Nangeville

text: Nangeville est une ancienne commune française située dans le département du département du Loiret en région Centre-Val de Loire, devenue le une commune déléguée au sein de la commune nouvelle du Malesherbois.


title: Nangeville

text: La commune de Nangeville se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de l'Essonne, dans la région agricole de la Beauce riche et l'aire urbaine de Paris. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Malesherbes.


title: Nangeville

text: Les communes les plus proches sont : Orveau-Bellesauve (), Mainvilliers (), Brouy (, dans l'Essonne), Champmotteux (, dans l'Essonne), Boigneville (, dans l'Essonne), Blandy (, dans l'Essonne), Coudray (), Césarville-Dossainville (), Prunay-sur-Essonne () et Mespuits ().


title: Nangeville

text: Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune.


title: Nangeville

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Nangeville comprend trois ZNIEFF.


title: Nangeville

text: La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée , d'une superficie de , s'étend sur , dont Nangeville. Son altitude varie entre 90 et 140 m. Les coteaux de l'Essonne et de la Rimarde sont un des espaces les plus intéressants du Loiret sur le plan biologique et écologique et géologique, tant pour les habitats naturels et les espèces d'intérêt patrimonial qu'ils abritent que pour le rôle fonctionnel qu'ils jouent. Les éléments singuliers et typiques de la flore sont notamment l'aster amelle (station très localisée), le carex de Haller, le lin de Léon, la violette des rochers ou encore le petit pigamon. La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée , d'une superficie de , occupent le flanc Sud d'une vallée sèche, distante d'un peu moins de au nord-ouest du bourg de Nangeville. Son altitude varie entre 115 et 130 m. Ces pelouses naturelles sur calcaire appartiennent à l'ensemble des affleurements calcicoles de la cuesta beauceronne (vallée de l'Essonne) et plus particulièrement aux coteaux des environs de Malesherbes (Orveau-Bellesauve, Coudray, Malesherbes, Nangeville). Ce type de milieu est en forte régression dans la région et notamment dans le Gâtinais de l'Ouest.


title: Nangeville

text: La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée , d'une superficie de , concerne deux communes (Nangeville et Brouy, en Essonne). Son altitude est de 120 m. Plusieurs fleurs figurent parmi les espèces déterminantes : la Campanule agglomérée ("Campanula glomerata"), le cardoncelle mou ("Carthamus mitissimus"), la laîche de Haller ("Carex halleriana"), le lin de léon ("Linum leonii"), l'orchis bouffon ("Anacamptis morio"), la raiponce orbiculaire ("Phyteuma orbiculare") et la véronique de Scheerer ("Veronica scheereri").


title: Nangeville

text: La commune de Nangeville est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site , qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE) le puis zone spéciale de conservation (ZSC) le .


title: Nangeville

text: Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de , entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de . Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié.


title: Nangeville

text: Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant ("Lucanus cervus") ou l'écaille chinée ("Euplagia quadripunctaria") et de poissons comme le chabot commun ("Cottus gobio"), la bouvière ("Rhodeus amarus" ) ou la lamproie de Planer ("Lampetra planeri") caractérisent le site.


title: Nangeville

text: Le secteur de Nangeville comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 correspondant à des pelouses sèches sur calcaire.


title: Nangeville

text: En 1229, Hugues de Nangeville vend au chapitre de Sens le tiers de la dîme du village. Vingt-deux ans plus tard, ces terres sont partagées entre le chapitre (chanoines) et Jean, dit « Le Loup ».


title: Nangeville

text: En 1268, la pierre tombale de Thibaut de Nangeville repose dans l’église. Son épouse est Jehanne de « Boissi », fille de Jehanne de Nangeville. Un autre homme repose à partir de 1350 dans cette église, il s’agit de Pierre de Brétigny.


title: Nangeville

text: Sous Charles V, Jean d’Outarville, propriétaire de la « Tour Quarrée », dont l’emplacement reste encore un mystère, devient seigneur du village, puis, Pierre de Nangeville, premier sergent d’armes aux gardes du corps de Charles XII, dispose de sa pierre tombale dans l’église. La famille De Nangeville semble s'éteindre au .


title: Nangeville

text: Durant cette même époque, une fille d’un autre Jean d’Outarville, se marie avec Raymonnet Bardin. Ces Bardins ont été seigneurs « en partie » de Nangeville, car peut-être n’avaient-ils acheté qu’une partie du village.


title: Nangeville

text: C’est en 1579, qu’une petite fille Bardin se marie avec Jacques d’Adonville. Celui-ci devient alors seigneur de la « Tour Quarrée », en plus de ses seigneuries de La Baste, Raizeux (près de Mantes), et de Roinvilliers (à proximité de Bois-Herpin), et, vraisemblablement choisit-il de vivre à Nangeville.


title: Nangeville

text: La paroisse de Nangeville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Nangeville

text: La commune est membre de la Communauté de communes du Malesherbois depuis sa création le jusqu'à sa disparition le , un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M de la Région de Malesherbes, créé en .


title: Nangeville

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Nangeville est alors incluse dans le canton de Malesherbes, le district de Pithiviers et le département du Loiret.


title: Nangeville

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Nangeville

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Nangeville aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Nangeville

text: La commune de Nangeville est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Nangeville

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Nangeville, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres . L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Nangeville

text: En , Nangeville devient Commune déléguée de la Commune nouvelle de Le Malesherbois .


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Neuville-aux-Bois est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La commune constitue à elle seule l'unité urbaine de Neuville-aux-Bois.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La commune de Neuville-aux-Bois se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret,  à (à vol d'oiseau) au nord-est de sa préfecture Orléans, dans la région agricole de la Beauce riche et l'aire urbaine d'Orléans.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Les communes les plus proches sont : Bougy-lez-Neuville (), Villereau (), Aschères-le-Marché (), Chilleurs-aux-Bois (), Saint-Lyé-la-Forêt (), Crottes-en-Pithiverais (), Montigny (), Attray (), Trinay () et Loury ().


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de est constitué d'un seul cours d'eau, la Laye du Nord (), qui coule du sud vers le nord à l'est du bourg. La Laye du Nord, d'une longueur totale de , prend sa source dans la commune de Chilleurs-aux-Bois et se jette dans l'Essonne à Escrennes, après avoir traversé . Sur le plan piscicole, la Laye du Nord est classée en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche).


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Ce site a fait l'objet d'un diagnostic archéologique en 2017 avant l'extension de la ZAC au lieu-dit La Rue Verte, vers la D11 à l'est du bourg. Il a livré des outils lithiques du Paléolithique et Néolithique indiquant une occupation ancienne à proximité. Il a aussi livré des traces d'occupation depuis la Protohistoire () jusqu'à l'époque actuelle.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Pendant la Protohistoire, le site est occupé au second âge du Fer (la Tène, ) par un établissement rural formé de deux enclos fossoyés emboîtés, d'une superficie totale estimée à . Dans ces enclos se trouvent des fosses et des trous de poteaux. À l’extérieur, un fossé marquant peut-être des parcelles vient se raccorder à l'angle nord-est de l'enclos.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: L'Antiquité voit un autre établissement rural, de type ferme, dans la partie ouest du site du . Il est formé d'un enclos fossoyé d’une centaine de mètres de côtés, qui inclut de l'habitat et des structures liées à aux activités agropastorales : une structure de combustion (four, séchoir ?), une cave, un cellier potentiel et une mare probable.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Après plusieurs siècles de non-occupation, des voies bordées de fossés sont aménagées et deux ensembles d'habitat s'installent le long de ces voies de passage pendant la première moitié du . Mais cette implantation est d'assez courte durée et le terrain est remis en culture à la fin du Moyen-Âge ; des crêtes de labours se forment.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Dès le un nouvel habitat s'installe dans la partie sud du site, puis un autre un peu plus au nord. L'un est une petite ferme, l'autre établissement est plus important et inclut un moulin à vent. Tous ces bâtiments sont détruits à la fin du . Le terrain reste tel quel jusqu'aux remembrements et aménagements de la seconde moitié du .Ce site se structure en trois zones différentes. Il inclut une occupation de la transition entre l'âge du bronze et l'âge du fer ; et une importante occupation médiévale du . Cette dernière déborde au delà du site : sa concentration principale s'étendre le long de la rue Garde et le long de l'avenue du Maréchal Foch. Elle inclut des fonds de cabane donc certains sont assez profonds pour suggérer des caves. De nombreux silos et petites fosses ont livré du mobilier, dont deux squelettes complets de mammifères, vraisemblablement des cervidés. Mais hormis celui lié aux fonds de cabane et aux silos, le mobilier est peu abondant et ne permet pas de rattacher des structures à l'une ou l'autre période principale d'occupation du site.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: , dont certains au site de « la Rue Verte » (voir ci-dessus).Le site gaulois de « La Grande Route », le long de la route départementale 97 est parmi les sites remarquables mis au jour lors des fouilles préventives menées par l'INRAP avant la construction de l'autoroute A19. Ce site celtique est daté principalement de deux périodes du second âge du fer (culture de La Tène) : l'une vers 450 avant notre ère (), l'autre à la fin du siècle et dans le courant du siècle avant notre ère. Il a livré un ensemble agricole incluant enclos, fossés, bâtiments légers et greniers, 15 silos, et grandes fosses souterraines de stockage hermétiquement closes pour assurer une atmosphère confinée aux céréales engrangées.  Sept des quinze silos ont été réutilisés comme lieux de sépulture, dont six contiennent un seul squelette ; le septième contenait deux individus déposés successivement. Ces tombes ont livré le squelette d'une femme parée d'un torque et de deux bracelets (ces trois objets en bon état mais non décorés), un dépôt incluant un gobelet et un bracelet métalliques (ce dernier décoré), les quatre membres d'un cheval soigneusement mis en scène et un cochon entier. Ces dépôts élaborés indiquent l'utilisation des silos comme un lieu d'offrandes (les « silos offrandes ») pour des sépultures à forte valeur symbolique et sociale.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Outre l'approfondissement des connaissances sur les sépultures en silo, le site permet d'étudier l'évolution des modalités de stockage entre La Tène A et La Tène C2.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: L'occupation romaine est attestée par de nombreux sites (une dizaine).Lors de la restauration de l'église Saint-Symphorien sur , une fouille archéologique (principalement de petits sondages) a été pratiquée sur une surface réduite à .  Ce secteur a été continuellement occupé depuis le début du haut Moyen-Âge jusqu'à aujourd'hui. Ce sont d'abord des silos dans la seconde moitié du - mais l'occupation existe probablement dès les .  Puis des tombes sont mises au jour, liées à une église mentionnée dans les textes dès 956-972 mais non retrouvée lors de cette fouille. La première construction connue date du début du ; elle est précédée d'un nivellement général du sol. Des inhumations se trouvent dans et hors du bâtiment, et des activités domestiques et/ou agricoles à proximité.  L'église est, semble-t-il, reconstruite dans la seconde moitié du ; mais elle est détruite dès la fin du et est brièvement entourée d'un fossé de défense. Des tombes sont toujours présentes à l'intérieur comme à l'extérieur.  La construction de l'église actuelle débute dans la décennie 1490 et dure pendant le premier tiers du . L'installation de nouvelles tombes cesse avec le déplacement du cimetière hors de la ville en 1809.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Elle est chef-lieu du district de Neuville de 1790 à 1795.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Le 24 novembre 1870, durant la guerre franco-allemande, eurent lieu les combats de Chilleurs, Ladon, Boiscommun, Neuville-aux-Bois et Maizières ou furent engagés le 29e régiment de marche, le 44e régiment de marche, le 7e régiment de chasseurs à cheval, du 2e régiment de marche de lanciers,du provisoire composé de la garde nationale mobile de la Haute-Loire et du de la garde nationale mobile de la Corse.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La ligne de chemin de fer Orléans-Malesherbes, inaugurée le et fermée aux voyageurs le desservait Neuville-aux-Bois. Elle reste occasionnellement utilisée pour le fret.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Entre le et le , plus de réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts, dont un à Neuville-aux-Bois. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Neuville-aux-Bois est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  Elle appartient à l'unité urbaine de Neuville-aux-Bois, une unité urbaine monocommunale de en 2017, constituant une ville isolée.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (69,9 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (73,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (67 %), forêts (17,8 %), zones urbanisées (7,1 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,7 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (2,4 %), prairies (1,8 %), zones agricoles hétérogènes (1,1 %).


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvé en novembre 1972 puis révisé en et .


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du , marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le . Après une enquête publique qui se déroule en , le document est approuvé le .


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le la compétence et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le pour Neuville-aux-Bois), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le . Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le , l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La commune est traversée par l'autoroute A19 et quatre routes départementales : la RD 5 ( en 2014), qui relie Patay à Chilleurs-aux-Bois,  la RD 8 (), qui relie le bourg à Chécy,  la RD 11 (), qui relie Tigy à Tivernon la RD 97 (), qui relie Orléans à Pannecières et constitue une limite séparative avec Aschères-le-Marché et Villereau.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: L'autoroute A19, mise en service en 2009, traverse également la commune dans sa partie nord, mais n'a aucun échange avec son territoire. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Beaune-la-Rolande, situé à sur la commune d'Auxy et constituant la sortie n°6.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: En 2016, Neuville-aux-Bois est desservie par la ligne régulière du réseau d'autocars interurbains Ulys qui relie Pithiviers - Chilleurs-aux-Bois - Neuville-aux-Bois - Saint-Lyé-la-Forêt - Orléans. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du . Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du .


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La commune est traversée par la ligne des Aubrais - Orléans à Malesherbes qui est fermée au trafic voyageurs depuis 1969 et sur laquelle circule encore du fret ferroviaire. La commune de Neuville-aux-Bois est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses.  Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante . La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'une canalisation de gaz et d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A19).


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La paroisse de Neuville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La commune est membre de la Communauté de communes de la Forêt depuis sa création le .


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Neuville-aux-Bois et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes : Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Neuville était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Neuville est alors incluse dans le canton de Neuville, le district de Neuville et le département du Loiret.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Neuville-aux-Bois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La commune de Neuville-aux-Bois est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Neuville-aux-Bois, commune de plus de , est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 27 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Michel Martin est maire depuis 2008.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: À noter que cette commune, ayant pourtant une taille relativement petite, a vu deux de ses maires devenir parlementaires : Kléber Malécot, ancien sénateur du Loiret et Marianne Dubois, actuelle députée du Loiret.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Au , la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire. Un réseau de quatre déchèteries, dont une est située sur le territorie communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…).


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Forêt en application de la loi NOTRe du .


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune elle-même. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par Lyonnaise des Eaux Orléans.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. En 2016, la communauté de communes de la Forêt assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations. Depuis , l'école maternelle publique porte le nom de Karla Gérard, peintre illustratrice, et l'école élémentaire publique porte le nom du poète et auteur jeunesse belge Carl Norac, qui habite depuis une vingtaine d'années sur la commune. La devise de la ville est la suivante : "Nova semper vetus numquam" qui signifie "toujours jeune, jamais vieux".Le cinémobile, une salle de cinéma itinérante, s'installe régulièrement dans la commune.


title: Neuville-aux-Bois (Loiret)

text: La ville possède le label "Ville fleurie", deux fleurs lui ont été attribuées par le conseil national des villes et villages fleuris de France au concours des villes et villages fleuris.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Neuvy-en-Sullias est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune est située dans le périmètre de la région naturelle du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco).


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune de Neuvy-en-Sullias se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, et à de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Châteauneuf-sur-Loire dont elle est éloignée de .


title: Neuvy-en-Sullias

text: Les communes les plus proches sont : Guilly (), Tigy (), Sigloy (), Saint-Benoît-sur-Loire (), Germigny-des-Prés (), Ouvrouer-les-Champs (), Saint-Martin-d'Abbat (), Saint-Aignan-des-Gués (), Châteauneuf-sur-Loire () et Vienne-en-Val ().


title: Neuvy-en-Sullias

text: Les Carrés ; les Beauvinières ; la Chaise ; la Mainferme ; la Colonie.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune est située à proximité de la rive gauche de la Loire mais son territoire ne s'étend pas jusqu'à la rive. Le Beuvron, le Dhuy, le Mothois, le Leu, le Massy traversent Neuvy et le Bourillon, sous-affluent de la Loire par le Cosson y prend sa source.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Plusieurs étangs sont situés sur le territoire de la commune : Les Audenots ; Neuf ; Le Prélong ; La Vacherie ; Meunier ; La Chappe ; Les Bruyères ; Le Bouchat ; Les Bœufs.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Neuvy-en-Sullias possède un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à ) et pluvieux, et des étés frais (16 à ) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à sur l'année.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés. Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Neuvy-en-Sullias, dénommé .


title: Neuvy-en-Sullias

text: La a été désignée site d'importance communautaire par arrêté du 26 octobre 2009 et est codée FR2402001. Le site occupe la quasi-totalité du territoire communal. D'une superficie totale de ,elle constitue une vaste étendue émaillée d'étangs, située en totalité sur les formations sédimentaires du burdigalien. L'agriculture est en recul et on observe une fermeture des milieux naturels (landes). Plusieurs ensembles naturels de caractère différent se distinguent sur ce site :


title: Neuvy-en-Sullias

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Neuvy-en-Sullias comprend une ZNIEFF de dénommée . D'une superficie de , cette aulnaie se localise à 2,5 km au sud du bourg de Neuvy-en-Sullias, sur les anciennes terrasses alluviales de la Loire. Son altitude varie entre 115 et 130 m. C'est surtout la qualité de l'habitat, ici une aulnaie-frênaie des petits cours d'eau, qui justifie l'intérêt de cette zone. Ce type d'habitat, en bon état de conservation, est particulièrement rare dans la région et notamment dans le Loiret. En outre, ce boisement abrite une belle population d'osmonde royale ("Osmunda regalis"), espèce protégée au niveau régional, ainsi qu'une population d'Oxalis acetosella, rare dans le Loiret.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Des vestiges datant du Hallstatt et de la fin de l'âge du bronze ont été retrouvées attestant d'une possible activité métallurgique.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Sur le territoire de la tribu gauloise des Carnutes, un hameau où l'on pratique l'élevage de chevaux est décrit sous le nom de "Cassiciate" ou "Cassicion" ; il correspond à l'actuel quartier du Chassis.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Un temple sur la voie menant d'Orléans à Sancerre constituait un lieu de pèlerinage important.


title: Neuvy-en-Sullias

text: En 1861, un des plus remarquables ensembles de bronzes gallo-romains, connu sous le nom de "trésor de Neuvy-en-Sullias", est découvert à l'ouest du bourg sur le site du Mothois (la Motte, à l'abri des crues de la Loire), dans une sablière maintenant remplacée par une habitation. Le trésor a été découvert derrière un mur de briques et de pierres sèches. La détermination du dieu à qui était dédicacé le temple, est basée sur l’interprétation de l'inscription sur la plaque qui accompagne la statue du cheval de Neuvy. Or cette inscription peut être lue de deux façons, dont chacune indique un dieu différent. On a longtemps pensé que le temple avait été dédié à un certain dieu appelé "Rudiobus", un dieu inconnu jusque-là et que les partisans de cette interprétation ont assimilé à Rudianos ; mais il pourrait avec plus de raison l'avoir été à Esus, ici juxtaposé (mais très clairement sans assimilation) à Jupiter. La quasi-totalité des pièces du trésor a été rachetée par le musée historique et archéologique de l'Orléanais.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Lors des grandes invasions des , le village est construit légèrement au sud du hameau : "Noviacus" (855) ou "Novus Vicus" (900) signifiant « le nouveau village ».


title: Neuvy-en-Sullias

text: Entre 1861 et 1880, les restes d'un cimetière important sont découverts : 18 sarcophages d'époque mérovingienne datant du et une vingtaine de fosses alignées sont mis au jour à du lieu-dit le Mothois. Dans un des sarcophages, il y avait une lame de fer de , identifiée comme un scramasaxe. Cette arme daterait probablement du .


title: Neuvy-en-Sullias

text: Vers 1040, Gauzlin de Fleury, abbé de l'abbaye de Fleury, ordonne au moine Arnauld de construire l'église de "Novo Vico", "lapideo tabulatu fabricavit ecclesiam", achevée vers le début du . En effet, la paroisse de Neuvy appartenait à l'abbaye de Fleury, René de Maulde en apporte la confirmation d'après un diplôme royal d'octobre 891.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Au , Neuvy appartient au Sullias, un archidiaconé. Le village constitue également un Pagus, fief des seigneurs de Sully qui y rendent Justice.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Vers 1395, la châtellenie de Châteauneuf s'étend jusqu'à Neuvy avec ses vassaux du roi de France : Jean Bruslé en 1458, Jean Mignat, bourgeois de Sully en 1483 et pour le domaine de Touffou, Charles Lamy, écuyer en 1596, inhumé par le curé Denis Lebel le .


title: Neuvy-en-Sullias

text: Neuvy-en-Sullias est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Neuvy-en-Sullias

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (47,1 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (51,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  forêts (46,3 %), terres arables (27,3 %), zones agricoles hétérogènes (13,6 %), prairies (6,2 %), zones urbanisées (4,6 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (1 %), eaux continentales (1 %).


title: Neuvy-en-Sullias

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en décembre 1983. Le document est approuvé en mars 1987.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le 11 février 2000. Après l'enquête publique qui s'est déroulée en juillet 2003, le document est approuvé le 30 janvier 2004. Une révision simplifiée est approuvée en juillet 2012. Une révision complète du document est décidée en mars 2015.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005.


title: Neuvy-en-Sullias

text: En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et mai 2013 pour confier "l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud. Les compétences sont modifiées en ce sens en juin 2013, le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le 10 octobre 2013. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 951 et la RD 55.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La RD 951, qui constitue une artère principale et qui longe le bourg sous la dénomination de route de Sully, est l'ancienne route nationale 751, qui avait été créée en 1933 et était définie comme la route de Cosne-sur-Loire à la pointe de Saint-Gildas par la rive gauche de la Loire. La section traversant le Loiret, reliant Beaulieu-sur-Loire à Lailly-en-Val, a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 1972. En 2014, elle supporte sur le territoire communal un trafic de . La RD 55 () relie quant à elle Cerdon à Tigy et traverse la partie sud de la commune.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.


title: Neuvy-en-Sullias

text: En 2016, la commune est desservie par la ligne n°7A du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret. Cette ligne, qui relie Sully-sur-Loire - Tigy - Jargeau - Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Le sentier de grande randonnée de pays (GRP) dit "sentier historique de la vallée des rois" traverse le territoire de la commune.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune de Neuvy-en-Sullias est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique.  Entre 1999 et 2016, deux arrêtés ministériels portant ou ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Neuvy-en-Sullias pour des inondations et coulées de boue.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La zone inondable de la commune de Neuvy-en-Sullias couvre une surface de , soit 17 % du territoire communal. Cette zone se répartit en en espaces agricoles, en eau, en espaces naturels, en serres et en surfaces urbanisées. résident dons cette zone. Elle fait partie du val d'Orléans qui s’étend sur de longueur, du hameau de Bouteille à l’amont au confluent du Loiret à l’aval. Ce val est protégé par une levée en terre, la levée d'Orléans, de de longueur, interrompue à environ en amont du confluent du Loiret. Il est inondé par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dès les premières crues simulées. Cette levée a été renforcée sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visé par la construction du déversoir de Jargeau, aménagé à la fin du à l'emplacement des brèches qui s'étaient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delà de la cote de Loire à l'échelle d'Orléans proche de (crue de 1825, n'ayant pas occasionné de brèches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changé depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, conséquence des ouvrages de navigation qui ont été réalisés au et de l’extraction massive de matériaux en deuxième partie du . Le déversoir ne remplit donc plus sa fonction de protéger la levée d’Orléans des surverses, et il ne permet plus de définir l’objectif de protection du système d’endiguement.


title: Neuvy-en-Sullias

text: L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ , soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à . Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Sigloy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Château Lumina). Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Sigloy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dès la crue de période de retour de , soit une cote d'environ à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le . Deux nouveaux types de zones sont apparues par rapport au précédent PPRI, plus restrictives pour une meilleure protection des usagers : la zone de dissipation d'énergie (ZDE) et la zone d'expansion de crue (ZEC). Dans la ZDE, située immédiatement à l’arrière des levées, qui serait fortement impactée en cas de brèche ou de rupture de digue, toute construction nouvelle est interdite. La ZEC quant à elle correspond aux secteurs naturels ou agricoles qu’il convient de préserver pour l’étalement des eaux en cas d’inondation et éviter l’accroissement des risques.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL, et au niveau communal le plan communal de sauvegarde.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), hormis une bande traversant le sud du territoire communal qui est en aléa .


title: Neuvy-en-Sullias

text: La paroisse et bourg de Neuvy-en-Sullias acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune de Neuvy-en-Sullias n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des du Loiret dites « isolées ». La commune adhère à la communauté de communes du Sullias lors de la création de cette intercommunalité le . La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson .


title: Neuvy-en-Sullias

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Neuvy-en-Sullias était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans et au grenier à sel de Sully, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Neuvy-en-Sullias est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'Orléans et le département du Loiret.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Neuvy-en-Sullias aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune de Neuvy-en-Sullias est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Neuvy-en-Sullias, commune de plus de , est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 15 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Neuvy-en-Sullias

text: En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Tigy. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy.


title: Neuvy-en-Sullias

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du .


title: Neuvy-en-Sullias

text: La commune dépend de la circonscription de Châteauneuf-sur-Loire de l'académie d'Orléans-Tours ; l'école primaire est rattachée au secteur du collège de Tigy.


title: Oison (Loiret)

text: Oison est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Oison (Loiret)

text: La commune d'Oison se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à d'Outarville, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Neuville-aux-Bois dont elle est éloignée de .


title: Oison (Loiret)

text: Les communes les plus proches sont : Lion-en-Beauce (), Tivernon (), Chaussy (), Ruan (), Aschères-le-Marché (), Trinay (), Bazoches-les-Gallerandes (), Poinville (, en Eure-et-Loir), Toury () et Santilly ().


title: Oison (Loiret)

text: Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune.


title: Oison (Loiret)

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Oison ne comprend pas de ZNIEFF.


title: Oison (Loiret)

text: Le nom d'Oison est d'origine gallo-romaine, mais avant les Romains, des hommes avaient traversé le territoire de la commune. Des vestiges préhistoriques et antiques furent découverts sur le territoire de la commune. On a retrouvé des silex taillés et des haches du Néolithique.


title: Oison (Loiret)

text: En l'an 1005, la ferme de Mamonville est citée à l'église Saint-Pierre-le-Puellier d'Orléans : ""Mamonis villam"". Dès le , cette demeure appartient à l'Hôtel-Dieu d'Orléans et elle lui appartiendra pendant de nombreux siècles. Également au , Algrain Bouteiller, chanoine de Sainte-Croix à Orléans, donne à l'Hôtel-Dieu de cette ville, l'église d'Oison qu'il possédait en héritage.


title: Oison (Loiret)

text: Le château d'Amoy place haute depuis les Gallo-romains, est une villa appartenant à l'abbaye de Saint-Denis jusqu'à la fin du . De 1450 à 1830, le château reste dans la même famille et se transmet par les femmes. Au , Jacques Hanapier, maire d'Orléans et Grand Maître des Eaux et Forêts du duché d'Orléans, gentilhomme de Catherine de Médicis y reçoit très certainement d'illustres personnages. Il défendra activement la cause du duc de Guise aidé de son neveu. Le château tel que nous le voyons aujourd'hui a été remanié à la fin du / début . Plusieurs seigneurs de la famille Hanapier / Guillard puis Rocheron d'Amoy se sont distingués par leur générosité : l'un d'eux a doté l'église d'un presbytère et d'un jardin. En 1793, il y avait deux prêtres dans la paroisse : François Joseph Sutin, curé, prêtre réfractaire qui mourut sur l'échafaud ; le père Norbert, capucin attaché à la chapelle du château d'Amoy échappa aux recherches. À noter que la chapelle du château existe toujours.


title: Oison (Loiret)

text: Oison est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  La commune est en outre hors attraction des villes.


title: Oison (Loiret)

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (100 %).


title: Oison (Loiret)

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Oison (Loiret)

text: La commune d'Oison est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses.  Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Oison (Loiret)

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Oison (Loiret)

text: Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), le bourg étant dans une poche en aléa « fort ».


title: Oison (Loiret)

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Oison (Loiret)

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc.


title: Oison (Loiret)

text: La paroisse d'Oizon acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Oison (Loiret)

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création. La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le .


title: Oison (Loiret)

text: La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de à , sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret, avec une très faible densité de population (inférieure à 30 % de la densité nationale), a un seuil maintenu à et ne voit pas son périmètre changer et la commune d'Oison en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du .


title: Oison (Loiret)

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Oison est alors incluse dans le canton d'Achêres, le district de Neuville et le département du Loiret.


title: Oison (Loiret)

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Oison (Loiret)

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Oison aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Oison (Loiret)

text: La commune d'Oison est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Oison (Loiret)

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Oison, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Oison (Loiret)

text: En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Bazoches-les-Gallerandes.


title: Oison (Loiret)

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Oison (Loiret)

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret en application de la loi NOTRe du .


title: Oison (Loiret)

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Oison (Loiret)

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Oison (Loiret)

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. La communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret a créé le un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes.


title: Oison (Loiret)

text: Construit au . Au , Amoy est une des possessions de l’abbaye de Saint-Denis que l’on retrouve dans le cartulaire blanc sous le nom d’Amorium et devient une seigneurie à la suite d'une donation en 1209 au chevalier Mathieu de Dossainville. De cette époque subsistent des murs épais du corps de logis ainsi que deux tours d’angles percées d’archères. Amoy se présente aujourd’hui comme un château de style Louis XIII. À cette époque, les seigneurs d’Amoy sont puissants et influents et l’on peut penser que leur position sociale les incite à remanier la maison forte en château d’agrément. On trouve une grande symétrie de part et d’autre d’un large vestibule, avec cependant une tour carrée à l’angle Sud-Est et une des tours d’angle. Des inventaires après décès, de 1653 à 1782, permettent de connaître la distribution intérieure du château que l’on retrouve encore aujourd’hui. La seule modification apparente est l’aménagement des combles avec la création d’œils-de-bœuf pour éclairer la soupente. Les communs sont agrandis de nouveaux bâtiments au milieu du et seront restaurés fin . Certains des murs du corps de logis datent probablement du de même les tours rondes du versant sud qui portent encore des éléments défensifs tels qu’embrasures d’archères. De la fin du Moyen Âge à 1830, soit pendant près de quatre siècles, Amoy appartient à la même famille. La lignée commence en 1487 avec Amy Hanapier et Marion Monceau, fille de Pierre Monceau et de Nicole de Mareau. L’alliance avec les Saint Mesmin donnera naissance à Jacques Hanapier(1540-1596). Grand Maître des Eaux et Forêts du duché d’Orléans et Gentilhomme de Catherine de Médicis, il est proche du pouvoir et très influent. On notera qu’il est aussi apparenté aux Fleury, Rousselet, Sarrebourse. En 1588-1589, il est un des tout premiers maires d’Orléans. En 1574, puis 1596, il reçoit l’autorisation de fortifier Amoy et d’y établir un pont-levis par lettres patentes d’Henri III puis d’Henri IV. Les pilastres d’entrée étaient encadrés de tours rondes, l’une d’entre elles est aujourd’hui la chapelle, de l’autre ne subsistent que les fondations. Au , les Hanapier s’unissent à une autre famille de hauts fonctionnaires, les Guillard. Nicolas Hanapier (1570?- 1641), son fils, Président Trésorier Général de France à Orléans, n’ayant pas de descendant, choisit son petit-neveu André Jean-Baptiste Guillard comme héritier. André Jean-Baptiste Guillard (1626-1692), Trésorier de France en la généralité d’Orléans, chevalier seigneur d’Amoy, entreprend d’agrandir son domaine en faisant l’acquisition le 21 décembre 1654 de la vicomté de Liffermeau auprès de messire Pierre de Challudet, chevalier, vicomte de Liffermeau, conseiller du Roi en ses Conseils, maître d’Hôtel Ordinaire de sa Majesté, époux de Suzanne de Rochechouart.  (ces terres avaient été acquises par Pierre de Challudet quelques années auparavant et ils les avait fait ériger en vicomté.) Cette acquisition procure aussi à la famille Guillard/Hanapier des avantages honorifiques: 1) Le titre de vicomte de Liffermeau, puisque cette terre avait été érigée en vicomté par le duc d’Orléans; érection confirmée par lettres patentes du roi Louis XIV. 2) La haute, moyenne et basse justice sur la paroisse d’Oyson et le village de Spuis également concédée par le duc d’Orléans le 15 avril 1647, autorisation d’ériger des fourches patibulaires. 3) Le patronage laïc de la paroisse d’Oyson et le droit de présentation à la cure de la paroisse d’Oyson, c'est-à-dire le droit de nommer le curé. Le 5 juillet 1665, il épouse Marie Anne Sallé, fille de Jacques Sallé, conseiller du roi, auditeur ordinaire en sa Chambre des Comptes. Ils ont trois enfants : Jean-Baptiste, Éléonore qui épouse Isidore Marie Lottin de Charny, dont la famille possédait la terre de Vaux-le-Vicomte avant qu’elle ne soit vendue le février 1641 à Nicolas Fouquet, et Marie Madeleine Guillard, qui épouse Gabriel Michel de Combes, conseiller du roi, président lieutenant général en la sénéchaussée d’Auvergne de la ville de Riom. Jean-Baptiste Guillard (1670-1713), seigneur d’Amoy et vicomte de Liffermeau, reçoit du roi Louis XIV des lettres d’Octroi et de nomination de conseiller en son Grand Conseil le 16 avril 169. Il épouse le 17 mai 1697 Marie Anne Catherine Le Haguais de Montgivrault. Marie Laurence Guillard de Blémars (1720-1782) épouse en premières noces par contrat du 31 août 1729 Pierre Anne Estienne Rocheron de Voisins, écuyer. Il entre dans une famille de parlementaires alliée à plusieurs grands noms de la noblesse de robe : Joly de Fleury, Lamoigon, d’Argouges, Turgot… et par les Le Haguais à d’autres familles de noblesse d’épée : Blouet de Canilly, Boisset d’Arville… Il est cité en 1740 comme avocat au Parlement. Le 21 mai 1740, il est pourvu par le roi Louis XV, sur proposition du duc d’Orléans, de la charge de Premier Président du Bureau des Finances de la généralité d’Orléans, charge devenue vacante par le décès de Pierre-Claude Cahouet de Beauvais. Il devient trésorier de la Marine au port et arsenal de Brest. Il est permis de penser que l’attribution de cette charge lui fut facilitée par ses relations familiales, principalement celle de son beau-frère, Jean-Baptiste Moufle, Trésorier Général des Troupes de la Maison du Roi. Veuve en 1744, Marie Laurence Guillard épousa en secondes noces, le 24 janvier 1748, Jacques Pierre Cœuret, seigneur du Pont et de Secqueville, enseigne de la Compagnie des Gardes du Pavillon Amiral et des Vaisseaux du Roi, puis Chevalier de Saint Louis et Lieutenant des Vaisseaux du Roi. Ils ont un fils Augustin Charles Marie Félix Joseph Cœuret de Secqueville, lieutenant des Vaisseaux du Roi, aide major de sa Marine au département de Brest et chevalier de l’Ordre Militaire de Saint Louis, qui épousera Marie Josèphe de Lambour. Marie Laurence Guillard fait son testament le 18 juillet 1777 et décède au château d’Amoy le 4 octobre 1782. Seules les terres d’Amoy, Liffermeau et alentours subsistent à l’inventaire. La même année, son fils Pierre Augustin Rocheron d’Amoy épouse Charlotte Élisabeth Jogues de Guedreville, fille mineure d’Augustin Guillaume Jogues de Guedreville, écuyer, seigneur de Germonville, conseiller secrétaire du Roi, Maison Couronne de France près la Cour des */ Aydes du Royaume. Ils ont deux enfants Augustin Charles et Anne Marie Henriette, décédée à l’âge de 10 ans. Augustin Charles Rocheron d’Amoy (1777-1838), né en 1777, se marie en 1796 avec Anne Joséphine de la Plesse, âgée de 16 ans seulement. Elle lui donne deux enfants et meurt de chagrin en 1811, après avoir perdu sa fille Françoise Éléonore.


title: Oison (Loiret)

text: La façade Ouest est encadrée de deux contreforts d'angle, pratique qui apparaît au ; le portail porte de grosses et belles ferrures. Le mur Sud est percé de trois baies dont l'une est de style ; deux contreforts encadrent l'ensemble. Une sacristie a été ajoutée ultérieurement ; elle empiète sur le dernier contrefort. Le chevet plat est encadré de deux contreforts dans le prolongement des murs. Il est foré en son milieu par un solide chaînage qui ne va pas jusqu'en haut, ce qui semble indiquer une modification ultérieure de la pente du toit. Le mur Nord porte la trace d'un contrefort qui a été supprimé et celle d'une "porte des morts" près du contrefort Ouest.


title: Oison (Loiret)

text: L'intérieur entièrement refait au , est resté intact. C'est une église à une nef, avec voûte en plein cintre en bois, décorée. Le chevet est coupé de manière à former une abside à trois pans. On voit, au centre, au-dessus de l'autel, une statue du Sacré-Cœur et de chaque côté celles de saint Joseph, à gauche, et de la Sainte Vierge, à droite. À l'entrée du chœur, deux statues d'évêques : saint Sulpice et saint Éloi. Un ensemble de bancs fixes remplit la nef : une tribune garnit le fond et recouvre les fonts baptismaux. Sa balustrade est une belle grille en fer forgé. Sous la tribune, près des fonts baptismaux a été relevée la pierre tombale de ""Messire Jean-Baptiste Guillart, chevalier seigneur d'Amoy, Oison… décédé le 19 octobre 1691 et inhumé dans cette église le 22 du mesme mois, âgé de soixante et cinq ans"". On peut également voir en face de la sacristie, une Annonciation, dans le style de Fragonard et une copie du Saint-Sébastien de Caravage. Plusieurs plaques rappellent également le souvenir de : François Joseph Sutin, curé, guillotiné sous la Terreur en 1793 ; Daniel Henry Simon d'Amoy, décédé le 21 septembre 1885 ; Madame veuve Henri Simon, décédée en 1918 ; Chanoine Pélissier, curé de Tivernon qui desservit Oison de 1935 à 1955 ; les victimes des guerres. En se dirigeant vers la sortie, on trouve un ancien retable Louis XVI en bois peint et doré avec une tête d'angelot.


title: Olivet (Loiret)

text: Olivet est une commune française située dans la banlieue sud d'Orléans, dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.


title: Olivet (Loiret)

text: La commune est située dans le périmètre de la région naturelle du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO.


title: Olivet (Loiret)

text: La commune d'Olivet se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire et l'aire urbaine d'Orléans. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans.


title: Olivet (Loiret)

text: Les communes les plus proches sont : Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (), Saint-Jean-le-Blanc (), Saint-Denis-en-Val (), Orléans (), Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (), La Chapelle-Saint-Mesmin (), Saint-Jean-de-la-Ruelle (), Saint-Cyr-en-Val (), Saint-Jean-de-Braye () et Fleury-les-Aubrais ().La région d’Orléans se situe dans le sud du Bassin parisien, vaste cuvette composée d’un empilement de couches sédimentaires d’origines essentiellement détritiques (issus de l’érosion d’anciennes chaînes de montagnes) et carbonatées (précipitation de carbonate de calcium). Ces dépôts s'étagent du Trias (- d’années) au Pliocène (- d’années) et se font surtout en contexte marin, mais aussi en milieu lacustre. Les successions de périodes glaciaires et interglaciaires au Quaternaire aboutissent à la configuration géomorphologique actuelle : altération plus ou moins profonde des roches en place, terrasses alluviales anciennes perchées sur les plateaux et incision de la vallée actuelle de la Loire.


title: Olivet (Loiret)

text: Le territoire communal peut être décomposé en deux parties : le plateau solognot, au sud du Loiret, et la plaine alluviale de la Loire au nord. Les calcaires de Beauce, qui constituent le socle du territoire communal, se forment à l'Aquitanien (de - 23 à - d’années). Leur partie supérieure, les calcaires de Pithiviers () et les marnes et calcaires de l'Orléanais (), affleure sur les flancs du plateau solognot, en rive gauche du Loiret. Cette formation est constituée d’un calcaire beige, crème, carié, vacuolaire, dur ou marneux. Le reste du plateau est constitué d'alluvions de haute terrasse de la Loire (), datant du Pléistocène (Riss). Le nord du territoire communal, en rive droite du Loiret appartient à la plaine alluviale de la Loiret et est composé d'alluvions récentes ( et (), datant de l'Holocène.


title: Olivet (Loiret)

text: Fragmentés et fissurés, les calcaires peuvent être le siège de phénomènes karstiques. Les circulations préférentielles d’eaux souterraines érodent ces calcaires en profondeur et entraînent la formation de dépressions, gouffre ou dolines. Les manifestations en surface de ces fragilités ne sont pas rares dans la région orléanaise. ont été inventoriées par le service régional Centre du BRGM sur la commune, en octobre 2003.


title: Olivet (Loiret)

text: Le territoire communal est relativement plat puisque la dénivelée maximale est de . L'altitude du territoire varie en effet de à .


title: Olivet (Loiret)

text: Olivet possède un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à ) et pluvieux, et des étés frais (16 à ) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à sur l'année.


title: Olivet (Loiret)

text: La commune s’étend sur dans l’aire urbaine et l’unité urbaine d’Orléans. Elle mesure d’est en ouest et du nord au sud. Le site d’Olivet doit son originalité à la rivière du Loiret, longue de , qui est en fait une résurgence de la Loire. La rivière prend successivement des allures de forêt-galerie, de lac, puis de cours sauvage avant de se jeter dans la Loire à la Pointe de Courpin sur la commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.