title: Val-de-Livenne

text: Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat complétée par des études régionales prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Mirambeau », sur la commune de Mirambeau, mise en service en 1961 et qui se trouve à à vol d'oiseau, où la température moyenne annuelle est de et la hauteur de précipitations de pour la période 1981-2010. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Cognac », sur la commune de Châteaubernard, dans le département de la Charente, mise en service en 1945 et à , la température moyenne annuelle évolue de pour la période 1971-2000, à pour 1981-2010, puis à pour 1991-2020.


title: Val-de-Livenne

text: Val-de-Livenne est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  La commune est en outre hors attraction des villes.


title: Val-de-Livenne

text: La dénomination de la commune est issue de la Livenne, rivière affluente de la Gironde, traversant le territoire de la commune déléguée de Marcillac d'Est en Ouest.


title: Val-de-Livenne

text: Le , un arrêté préfectoral porte création de la commune au .


title: Ophryocystis elektroscirrha

text: Ophryocystis elektroscirrha, parfois abbrévié O.e. ou OE, est une espèce de microorganismes néogrégarins parasite obligatoire des papillons monarque ("Danaus plexippus") et reine ("Danaus gilippus").


title: Ophryocystis elektroscirrha

text: "Ophryocystis elektroscirrha" est transmis à la chenille lorsque celle-ci ingère des spores présentes sur l'œuf duquel elle est sortie ou la plante dont elle se nourrit. Après l'ingestion, les spores se divisent en sporozoïtes. Ces derniers sont mobiles et pénètrent la paroi du tube digestif et se logent dans l'hypoderme, couche de cellules qui sécrète l'exosquelette.


title: Ophryocystis elektroscirrha

text: Les spores se multiplient dans la chenille, puis dans la chrysalide, dont l'adulte émerge couvert de spores en dormance. Finalement, l'adulte répand les spores sur les plantes qu'il visite et, dans le cas de la femelle, sur les œufs pondus.


title: Ophryocystis elektroscirrha

text: "Ophryocystis elektroscirrha" a été observé au sein de toutes les populations de monarque étudiées à ce jour.


title: Musique nègre (chanson)

text: Musique nègre est une chanson du rappeur Kery James, sortie en 2016 et issue de son sixième album "Mouhammad Alix".


title: Musique nègre (chanson)

text: "Musique nègre" naît à la suite des déclarations de l'homme politique Henry de Lesquen, qui tient des propos jugés négrophobes sur "Radio Courtoisie", station de radio qu'il dirige alors. Il dit souhaiter bannir la des médias français.


title: Musique nègre (chanson)

text: Pour écrire et composer ce morceau, Kery James s'entoure de deux des plus grands paroliers du hip-hop français. Il a fait appel aux rappeurs Youssoupha et Lino, tous deux déjà connus pour leur lutte antiraciste au travers de leurs textes.


title: Musique nègre (chanson)

text: Outre une , "Musique nègre" relate des faits de la discrimination des Noirs dans l'Histoire.Kery James rend aussi hommage à des figures importantes de la lutte contre l'esclavage comme Martin Luther King Jr., Toussaint Louverture et Rosa Parks


title: Musique nègre (chanson)

text: Le clip est réalisé par la réalisatrice et militante Leïla Sy, pour SutherKane Films. Tourné en noir et blanc, il est — à l'instar du texte de la chanson — chargé de références aux luttes africaines et noires ; dont :Ce clip rassemble aussi de nombreuses figures du hip-hop français de diverses générations et styles, dont :


title: Rythme circadien dans l'espace

text: Les organismes vivants possèdent pour la plupart des rythmes circadiens. Ces rythmes dérivent d’un ensemble d’interactions coordonnées entre molécules. Toutes ces interactions forment l’horloge endogène, elle est régulée par des cycles jour/nuit et des cycles de températures d’une période d’environ 24 heures chez beaucoup d’espèces en conséquence de la rotation de la Terre. Le système circadien endogène des êtres vivants porte un rôle important dans la régulation de la physiologie et du comportement. Il contrôle en effet lui même d’autres horloges de l’organisme . Une désynchronisation de ces rythmes peut donc avoir des effets très néfastes sur la santé de l’organisme. Dans l’espace, ces cycles jour-nuit s’alternent très différemment. Sur la station spatiale internationale, située à 350-400 km en orbite autour de la Terre, les astronautes en mission font face à l’enchaînement de 16 périodes d’obscurité et de jour toutes les 24 heures. Pour ces humains dans l’espace, le manque de sommeil peut se révéler être un vrai danger pour la sécurité et la santé. Il peut affecter la synthèse de neurotransmetteurs, l’activité enzymatique du corps, le maintien d’une bonne température corporelle, la production d’hormones et beaucoup d’autres fonctions essentielles.


title: Rythme circadien dans l'espace

text: Les voyages dans l’espace ont démontré que le cycle de sommeil des humains en mission est affecté tant d’un point de vue qualitatif que quantitatif, avec une réduction du temps de repos à une moyenne de 6 heures par nuit. Cela pose un gros problème puisque le manque de sommeil affecte les capacités cognitives. Ainsi un sommeil insuffisant peut conduire à la baisse des niveaux de vigilance pendant la journée, du temps de réponse, de l'apprentissage, de la performance de tâches complexes, de l'évaluation émotionnelle et de l'évaluation des risques. Il existe divers facteurs qui affectent notre rythme circadien dans l’espace :Il existe d’autres facteurs qui contribueraient à la modification du sommeil mais qui ne sont pas appuyés scientifiquement pour le moment, tel que la position inconfortable, le changement dans l’activité physique, l’excitation de la mission, le confinement, les radiations…


title: Rythme circadien dans l'espace

text: Les perturbations du sommeil liées à la désynchronisation de l’horloge circadienne ont de graves répercussion à long terme sur la santé et la psychologie des astronautes. Travailler dans l’espace étant particulièrement exigeant, les astronautes doivent toujours être en pleine capacité, c’est pourquoi il est essentiel d’avoir des mesures pour contrer cette désynchronisation.


title: Rythme circadien dans l'espace

text: Tout d’abord, il est important d’avoir un programme qui prend en compte le rythme circadien humain et le rythme propre à chacun. Il consiste en des temps de sommeil et d’éveil précis à des moments précis. Cependant on rajoute à cela des instructions concernant la lumière ambiante, le régime alimentaire ainsi que des exercices. L’exposition aux écrans est aussi une activité à minimiser avant les phases de sommeil. Ce programme commence sur Terre, quelques jours avant le décollage, pour permettre une adaptation optimale.


title: Rythme circadien dans l'espace

text: La lumière, la température, l’air, le son ainsi que le taux de dioxyde de carbone sont des paramètres minutieusement contrôlés pour permettre une qualité de sommeil optimale.


title: Rythme circadien dans l'espace

text: Un nouveau système de lumière a été installé dans l’ISS pour contrer les cycles jour/nuit rapides qui empêchent une synchronisation du rythme circadien sur 24h. Ce nouveau système est le Solid-State Ligth Assemblies (SSLAs) qui remplace le General Luminaire Assemblies (GLAs). Le système possède 3 modes :La lumière bleue émise par le système est captée par la mélanopsine qui est un photopigment présent dans les cellules de la rétine (ipRGCs), et qui va faire transiter l’information jusqu’au noyau suprachiasmatique qui contient l’horloge centrale. Ainsi l’utilisation des 3 phases lumineuses permet d’ajuster le rythme circadien.


title: Rythme circadien dans l'espace

text: La détermination génétique est également un facteur pouvant contrebalancer les dérèglements du rythme circadien. Des individus nécessitant le moins de mesures pour adapter leurs rythme circadien dans l’espace sont prédisposés à résister à ces variations.


title: Rythme circadien dans l'espace

text: De nombreux êtres vivants ont rempli les vaisseaux : drosophiles, rats, chimpanzés, utilisés comme cobayes pour tenter de comprendre les effets des voyages spatiaux de longue durée sur la physiologie et le comportement des animaux et plus précisément les risques que cela pourrait entraîner chez l’Homme. La question n’est plus de savoir si l’Homme peut survivre une fois passé l’atmosphère mais de savoir s’il pourra un jour coloniser d’autres milieux. Ses chances de survie et d’adaptation dans l’espace doivent donc être contrôlées et cela passe notamment par l’étude du rythme circadien qui doit être maintenu (sinon cela entraîne la fatigue et d’autres dysfonctionnements physiologiques et comportementaux chez les individus).


title: Rythme circadien dans l'espace

text: Cependant pour ce qui est des plantes, les chercheurs s’attardent sur l’effet de la microgravité et non pas l’effet de changements environnementaux influençant le rythme circadien qui peut être étudié en laboratoire en isolant les individus car à l’époque où les premiers êtres vivants sont envoyés dans l’espace, on connaît déjà le fonctionnement de l’horloge circadienne chez certains mammifères donc on peut envoyer des cobayes plus « évolués » et surtout plus proches de l’homme pour étudier les risques d’un changement de période pour l’Homme. En effet, des études ont été faites sur le rythme circadien des souris et rats lors de voyages dans l’espace montrant des effets sur le développement embryonnaire des rats durant de courtes missions et des taux d’hormones impliquées dans l’horloge circadienne moins importants lors de longues missions chez les souris.


title: Nelešovice

text: Nelešovice est une commune du district de Přerov, dans la région d'Olomouc, en République tchèque. Sa population s'élevait à habitants en 2020.


title: Nelešovice

text: Nelešovice se trouve à au nord-ouest du centre de Přerov, à au sud-est d'Olomouc et à à l'est-sud-est de Prague.


title: Nelešovice

text: La commune est limitée par Suchonice et Tršice au nord, par Přerov à l'est, par Lhotka au sud, et par Kokory au sud et à l'ouest.


title: Nelešovice

text: La première mention écrite de la localité date de 1234.


title: Nelešovice

text: Par la route, Nelešovice se trouve à de Přerov, à d'Olomouc et à de Prague.


title: Oldřichov (district de Přerov)

text: Oldřichov est une commune du district de Přerov, dans la région d'Olomouc, en République tchèque. Sa population s'élevait à habitants en 2020.


title: Oldřichov (district de Přerov)

text: Oldřichov se trouve à au sud-ouest de Lipník nad Bečvou, à au nord-est de Přerov, à à l'est-sud-est d'Olomouc et à à l'est-sud-est de Prague.


title: Oldřichov (district de Přerov)

text: La commune est limitée par Osek nad Bečvou à l'ouest, au nord et à l'est, et par Sušice au sud et au sud-ouest.


title: Oldřichov (district de Přerov)

text: La première mention écrite de la localité date de 1788.


title: Oldřichov (district de Přerov)

text: Par la route, Oldřichov se trouve à de Lipník nad Bečvou, à de Přerov, à d'Olomouc et à de Prague.


title: Osek nad Bečvou

text: Osek nad Bečvou est une commune du district de Přerov, dans la région d'Olomouc, en Tchéquie. Sa population s'élevait à habitants en 2020.


title: Osek nad Bečvou

text: Osek nad Bečvou est arrosée par la Bečva, un affluent de la Morava, et se trouve à à l'ouest-sud-ouest du centre de Lipník nad Bečvou, à au nord-est de Přerov, à à l'est-sud-est d'Olomouc et à à l'est-sud-est de Prague.


title: Osek nad Bečvou

text: La commune est limitée par Veselíčko au nord, par Lipník nad Bečvou à l'est, par Hlinsko, Sušice, Oldřichov et Radslavice au sud, et par Prosenice et Radvanice à l'ouest.


title: Osek nad Bečvou

text: La première mention écrite de la localité date de 1374.


title: Osek nad Bečvou

text: Par la route, Osek nad Bečvou se trouve à de Lipník nad Bečvou, à de Přerov, à d'Olomouc et à de Prague.


title: Interlire

text: Interlire est le titre d'une série de livres-jeux fondée par Pierre Rouanne en 1996, éditée aux éditions Livres et vous, dépendantes du SEDRAP.


title: Interlire

text: La collection se compose de huit titre :


title: Pacificus de Vérone

text: Pacificus de Vérone (italien:"") (vers 776-844 ou 846) est un érudit et homme de religion ayant vécu à Vérone à l’époque carolingienne. Il fut archidiacre du diocèse de Vérone à partir de 801 et le resta pendant une quarantaine d’années. Reconnu comme étant le fondateur de plusieurs églises et autres institutions ecclésiastiques dans la ville de Vérone, Pacificus est également décrit comme étant un inventeur, astronome, peintre, sculpteur, auteur de plus de deux-cents manuscrits ainsi que commentateur de textes religieux.


title: Pacificus de Vérone

text: Pacificus de Vérone est né vers 776 à Quinzano, une commune italienne située dans la région de la ville de Vérone, au Nord de l’Italie, tout juste après la conquête carolingienne. Il existe cependant très peu d’information sur sa jeunesse, et aucune source ne fait mention de sa famille ni de sa parenté, mis à part un document daté de 844 et conservé grâce à une copie du XIIe siècle indiquant l’existence d’une sœur prénommée Ansa.


title: Pacificus de Vérone

text: Pacificus est envoyé à l’Abbaye de Reichenau, monastère allemand et centre culturel à l’époque carolingienne, pour y recevoir une éducation religieuse. Il retourne ensuite dans sa ville natale où il est fait responsable de l’école du chapitre de la cathédrale de Vérone, la "Schola sacerdotum", ou « école des prêtres », ainsi que de son "scriptorium", soit la librairie du monastère. Selon certaines sources, Pacificus aurait été, au début du IXe siècle, le fondateur de cette "Schola" qu’il aurait par la suite placé sous l’autorité du Patriarche d’Aquilée. Ce fait est cependant contesté. En effet, en 813, Pacificus de Vérone aurait participé à deux actes, datés du , selon lesquels l’évêque Ratoldus aurait doté la "schola" d’un siège qui lui soit propre ainsi que d’un revenu indépendant des évêques. La même année, un document daté du , soit trois mois seulement après la fondation de l’école, indique que Pacificus aurait supporté l'indépendance de l'école vis-à-vis l'autorité épiscopale. Ce serait Ratoldus qui aurait placé la consécration de l'église de San Giorgio, le siège officiel de l'école, directement sous l’autorité du patriarche d’Aquilée à la demande de Pacificus, ceci étant donné que l’église de San Giorgio aurait été construite sur sa propriété. Quoi qu’il en soit, le "scriptorium" connaît, grâce à l’archidiacre Pacificus, une activité florissante que l’on peut décrire comme une renaissance carolingienne qui lui est propre. Cette activité abondante en fera une institution importante et renommée. À ce titre, Pacificus copie plusieurs textes liturgiques et en compose lui-même un nombre important. Ces textes sont considérés comme son œuvre la plus reconnue, bien qu’il ait également composé des vers ainsi que des gloses scripturaires.


title: Pacificus de Vérone

text: En plus de ses activités intellectuelles, Pacificus est présenté, selon ce même document daté de , comme ayant restauré plusieurs institutions religieuses de la ville de Vérone au même titre que l’évêque Ratoldus. Après cette année, l’activité publique de Pacificus semble cependant avoir quelque peu diminué. Il apparaît en effet que la documentation sur l’archidiacre ait cessé à partir de 814.


title: Pacificus de Vérone

text: D’origine lombarde, Pacificus semble donc bien s’intégrer au contexte culturel et politique de son époque, contexte caractérisé par l’établissement du pouvoir carolingien et par de nombreuses réformes administratives, religieuses et territoriales. À cette époque en effet, la ville de Vérone devient une ville importante de l’Italie du Nord. Elle connaît aussi une redéfinition des rôles et une réorganisation des relations entre l’aristocratie franque et la société locale. À ce titre, Pacificus de Vérone accède au poste de diacre, puis d’archidiacre de l’Église de Vérone à l’âge de vingt-cinq ans. Il conserve ce poste pendant quarante-trois ans, soit jusqu’à sa mort vers 844. Il se voit également chargé de l’administration du diocèse de Vérone lors de l’absence de l’évêque Ratoldus alors que celui-ci est attitré à la défense de l’impératrice Judith de Bavière entre 834 et 840. Au fil du temps et à mesure que l’empire carolingien perd de son importance, le chapitre de Vérone développe une certaine indépendance vis-à-vis des évêques de la ville et prend un caractère local plus marqué lorsqu’il commence à recevoir des donations de la part de l’élite locale. Il va sans dire que de longues absences telles que celles de l’évêque Ratoldus et de ses successeurs contribuent à cette indépendance du chapitre de chanoines envers le pouvoir épiscopal.


title: Pacificus de Vérone

text: Malgré une diminution de ses activités publiques vers 814, l’archidiacre de Vérone aurait à nouveau joué un rôle décisif vers la fin de sa vie. À l’âge de 68 ans, soit environ en 844, Pacificus aurait contribué à deux choses notables. Il confie tout d’abord la charge de l’église de San Alessandro di Quinzano, située en périphérie de la ville de Vérone, à un évêque prénommé Hitiprandus, et place cette église sous la paroisse de San Giovanni Battista qui appartenait au chapitre de Vérone. Un mois plus tard, Pacificus et sa sœur Ansa disposent de ses biens en fondant un "xénodochium", sorte d’asile destiné aux pèlerins, à l’oratoire de San Giovanni di Quinzano. Ansa, quant à elle, survit à son frère qui meurt aux environs de l’an 844. En effet, un document datant de 847 mentionne l’achat d’un terrain à Quinzano effectué en son nom. Après la mort de l’archidiacre de Vérone en 844, un monument funéraire est érigé sur l’un des murs de l’église épiscopale où une longue épitaphe célèbre ses faits et gestes.


title: Pacificus de Vérone

text: Théologien renommé, intellectuel et érudit dont la culture et le génie s’étendait à de nombreuses disciplines, l’archidiacre de Vérone est présenté comme ayant été grandement apprécié tout au long de sa vie, autant par la population que par les élites et le clergé. En plus d’être réputé avoir fondé le "scriptorium" du monastère de Vérone ainsi que des "xenodochia", il aurait, selon l’épitaphe funéraire qui lui est dédiée, restauré et construit plus de sept églises de la ville. On mentionne en effet les églises de San Procolo, San Pietro in Castello, Santa Maria Matricolare, San Giorgio, San Lorenzo, San Vito et San Zeno. Il aurait également rédigé une glose sur l’Ancien et le Nouveau Testament, aurait composé des chants et des poèmes ainsi que plusieurs autres ouvrages dans des disciplines variées. Au total, on attribue à Pacificus la rédaction de 218 ouvrages, sans compter la correspondance importante qu’il développe avec plusieurs clercs et qui mène à l’échange de textes variés, ce qui contribue au fleurissement culturel de la ville.


title: Pacificus de Vérone

text: En plus de ses réalisations dans la sphère ecclésiastique et religieuse, Pacificus de Vérone est reconnu comme ayant été non seulement un grand auteur, mais également un inventeur, astronome, peintre et sculpteur. Il est décrit comme étant passionné, entre autres, par les arts mécaniques et aurait par ailleurs inventé un système de lance-flamme pour bateaux. Il aurait de plus connu une certaine gloire en tant qu’inventeur d’une horloge mécanique que l’on désigne comme une "horologium nocturnum", ou horloge nocturne, invention inédite et jusque-là nouvelle pour l’époque. Il s’agissait en fait d’une horloge à rouages composée d’un tube d’observation et d’un système de relevé cruciforme, le tout permettant de déterminer les heures nocturnes sans besoin de la lumière du jour et d’établir des calendriers « à l’instar des horloges solaires médiévales ». Pacificus aurait aussi composé un "argumentum" au sujet de cette horloge dont les textes et les images qui le composaient présentaient une description de son invention. Dans les faits toutefois, Pacificus ne serait pas l’inventeur réel de cette horloge qui est supposée avoir existé bien avant.


title: Pacificus de Vérone

text: Sur le plan artistique, mis à part des compositions poétiques, Pacificus aurait lui-même sculpté les chapiteaux de la cathédrale de Vérone ainsi que la porte en bronze de l’église de San Zeno. Il est supposé avoir été habile dans le travail de l’or, de l’argent et des autres métaux ainsi que dans celui du bois et du marbre.  L’existence de Pacificus est attestée par la présence de sa signature sur certains documents privés qui concernent, entre autres, les propriétés de la "schola sacerdotum" de Vérone Il s’agit de deux documents authentiques datant de 809 et de 814. Le corpus documentaire sur Pacificus comprend également huit autres documents, souvent des copies du XIIe, XIIIe et XVIe siècles. Le dernier document connu consiste en une correspondance datée de 840 entre Pacificus, le prêtre de Vérone Vitale et le moine Ildemaro di Corbie dans lequel on y discute de la prédestination. En plus de ces documents, deux épitaphes en pierre dans la cathédrale de la ville décrivent la vie de Pacificus et renseignent sur divers éléments de sa biographie. Elles nous indiquent par exemple la date de son décès et son âge à sa mort ainsi que le nombre d’années qu’il passera comme archevêque. D’autres sources apparaissent par la suite à son sujet. Giovanni Mansionario, notaire et "mansionarium" de la cathédrale de Vérone au XIVe siècle rédige un passage de son "Historiae Imperiales" sur Pacificus de Vérone dans lequel il glorifie ce dernier et exalte son érudition. Autre source, les "Antiquitates" de Vérone compilées par Onuphrius Panvinius, moine augustinien du XVIe siècle, contribuèrent à glorifier le personnage. Les "Antiquitates Veronenses", incomplètes à la mort de Panvinius, furent publiées un siècle plus tard avec beaucoup d’erreurs. Pacificus y est mentionné dans le Livre I de la section "De Vario Murorum Urbis Ambitu" ainsi que dans le livre VI qui énumère les citoyens les plus illustres de la ville de Vérone. Panvinius se base d’ailleurs largement sur l’épigraphe de Pacificus pour décrire la vie de ce dernier.


title: Pacificus de Vérone

text: Durant le , un débat surgit quant à la véracité des sources sur Pacificus, débat qui a toujours cours aujourd’hui. Selon certains chercheurs, plusieurs faits de la vie de Pacificus furent repris et transformés durant le pour faire de lui un personnage prestigieux, voire mythique, de l’époque carolingienne, ceci dans le but de légitimer les pratiques et règles qui avaient cours au entre le chapitre de la cathédrale de Vérone, l’évêque et l’élite urbaine. Une grande partie des documents retrouvés auraient donc en fait été forgés plusieurs siècles plus tard pour réinventer la vie de Pacificus et ainsi rehausser non seulement son image, mais également celle de la ville de Vérone. La gloire qu’il connaîtra se développe notamment au courant du XIVe siècle avec la publication des "Historiae Imperiales" où sa générosité et sa grande piété sont mises de l’avant.


title: Pacificus de Vérone

text: Une analyse paléographique des deux épigraphes funèbres dédiées à l’archidiacre de Vérone a également suscité des doutes quant à son authenticité et à la datation qui lui est attribuée. En effet, l’analyse de l’écriture, tout comme le ton du texte, exclut le fait qu’elle puisse avoir été réalisée à l’époque carolingienne. Cependant, le débat persiste.


title: Pacificus de Vérone

text: Ainsi, selon La Rocca, le portrait que l’on offre de Pacificus faisant de lui un symbole du passé carolingien de Vérone, passé qui a été élevé au rang d’âge d’or durant les siècles qui ont suivi, n’aurait en fait été que pure fabrication. Ces inventions auraient eu pour but de légitimer le droit de propriété du chapitre de la cathédrale de Vérone au courant du . En valorisant la figure de Pacificus, on cherchait également à retracer les origines du chapitre en faisant de l’époque carolingienne la base de sa tradition, ceci à une époque où l’Église connaissait une période de réforme. L’administration ecclésiastique ainsi que la hiérarchie de celle-ci connaissaient en effet une redéfinition de leurs postes ainsi qu’une réorganisation des responsabilités de leurs membres.


title: Emilia Korhonen

text: Emilia Korhonen, née le à Espoo, est une joueuse de squash représentant la Finlande. Elle atteint en juin 2019 la place mondiale sur le circuit international, son meilleur classement. Elle est championne de Finlande en 2018.


title: Emilia Korhonen

text: Elle étudie à l'université de Birmingham poursuivant des études de commerce.


title: Droit anglo-saxon

text: Le droit anglo-saxon correspond au corps de lois écrites et de coutumes en vigueur en Angleterre au haut Moyen Âge, jusqu'à la conquête normande de 1066.


title: Droit anglo-saxon

text: Il subsiste plusieurs codes de lois de l'époque anglo-saxonne. Les plus anciens sont la (début du ), la loi de Hlothhere et Eadric (fin du ) et la et d'Ine du Wessex (début du ). Contrairement aux "leges barbarorum" des autres peuples germaniques successeurs de l'empire romain, ils ne sont pas rédigés en latin, mais en langue vernaculaire, c'est-à-dire en vieil anglais. Cette œuvre législative se poursuit sous les rois de la maison de Wessex à partir d'Alfred le Grand (fin du ).


title: Droit anglo-saxon

text: Les chartes offrent également un aperçu des systèmes législatifs en vigueur durant cette période.


title: Droit anglo-saxon

text: À l’aube du , la connaissance du droit romain s'est dégradée dans l'ancien Empire romain d'Occident : la pratique du droit par des juristes ou des avocats est presque inexistante. Le système administratif romain est en partie préservé dans les nouveaux royaumes germaniques, qui l'adaptent à leurs propres besoins. Ainsi, même si la pratique du droit civil et pénal romain disparaît, le droit administratif romain perdure pendant tout le haut Moyen Âge et influence le droit germanique. L'Église chrétienne contribue à la préservation du modèle administratif romain, les évêques se substituant aux anciens administrateurs impériaux. Ils deviennent responsable de l'approvisionnement des garnisons, de l'entretien des routes, ponts et aqueducs, de la collecte des impôts et du développement des écoles.


title: Droit anglo-saxon

text: La christianisation des sociétés permet le développement du droit dans une conception . L’apparition de l’ordalie, , provient de ces transformations. L’influence du christianisme, par l’intermédiaire des clercs, s'étend aussi sur le droit séculier.


title: Droit anglo-saxon

text: En dépit de la croissance du pouvoir et de l’influence du christianisme, les royaumes anglo-saxons de Grande-Bretagne connaissent une disparition presque totale des institutions administratives mises en place par les Romains. Alors que le christianisme est solidement ancré dans ces territoires à la fin du , il semble avoir presque disparu en l'espace de deux siècles et n'y est rétabli qu'à partir du début du . La disparation des structures ecclésiastiques ne coupe pas pour autant les îles Britanniques du reste du monde : certains royaumes anglo-saxons continuent à entretenir des relations culturelles et commerciales avec le reste de l'Europe.


title: Droit anglo-saxon

text: En l’absence du christianisme, le droit anglo-saxon se développe d’une manière diamétralement opposée aux autres formes de droit de l’Europe continentale. Les normes du paganisme anglo-saxon vont souvent à l’encontre des valeurs et des traditions véhiculées par le christianisme ou la romanité, .


title: Droit anglo-saxon

text: La christianisation des Anglo-Saxons débute avec l'arrivée de la mission grégorienne dans le royaume de Kent, en 597. Le code de lois du roi de Kent Æthelberht (mort en 616), premier souverain anglo-saxon converti au christianisme, témoigne d'un désir d'équité dans l’application d’une justice réparatrice sous l’autorité du roi. En voici un exemple : . Les articles de lois présentés par ce code concernent aussi bien les hommes libres que les femmes ou les esclaves, mais pas les enfants.


title: Droit anglo-saxon

text: Sous l'impulsion de l’Église chrétienne, le droit anglo-saxon se transforme et les évêques jouent un rôle prépondérant dans l'administration de la société. À l'inverse, l'institutionnalisation du droit anglo-saxon influence l'exercice de la prêtrise. Dans son code de lois, Wihtred de Kent (mort en 725) formule l'obligation suivante : .


title: Droit anglo-saxon

text: Le droit anglo-saxon exerce une influence majeure sur l’histoire du droit et des institutions. Les missionnaires anglo-saxons, comme Boniface, participent à la propagation des pratiques insulaires en Europe continentale. Ils contribuent au renforcement du pouvoir papal et à l’intensification du recours à la prière réciproque dans les associations fraternelles, par l’écriture des noms dans les « Livres de vie ». La prière réciproque, pratique probablement d'origine insulaire, connaît un grand succès au sein de l'Empire carolingien.


title: Mohamed Zineddaine

text: Mohamed Zineddaine (né à Oued Zem (Maroc), le ) est un journaliste, photographe, scénariste et producteur marocain.


title: Mohamed Zineddaine

text: En 1983,il part en France et intègre l’université de Château de Nice afin d'y suivre un cycle d’études dans l'informatique pendant un an. Puis il part en Italie, à Bologne, pour étudier le cinéma au département d’art, de musique et du spectacle de l’université de Bologne.


title: Mohamed Zineddaine

text: En , il présente en avant première son nouveau film "La guérisseuse" lors du festival international du film de Marrakech (FIFM)


title: Mustalahti (Tampere)

text: Mustalahti est une baie du lac Näsijärvi située dans le quartier de Särkänniemi à Tampere en Finlande.


title: Mustalahti (Tampere)

text: La baie Mustalahti est à côté du parc de Särkänniemi.


title: Mustalahti (Tampere)

text: Le port de Mustalahti est créé dans les années 1830. Il était alors un port important pour le transport de passagers et marchandises.


title: Mustalahti (Tampere)

text: Aujourd'hui, le port de Mustalahti est une composante du port de Tampere. Des bateaux de croisière partent de Mustalahti comme le qui navigue de Tampere à Virrat en pacourant la Voie du poète.


title: Mustalahti (Tampere)

text: Le port de Mustanlahti assure aussi des services aux bateaux de plaisance et y organise des événements estivaux.


title: Cycle annuel biologique

text: Un cycle biologique annuel, ou circannuel, est constitué d’une suite de processus endogènes qui se répètent chaque année. Ce rythme est surtout observé chez les espèces qui vivent en milieu dont l’environnement change beaucoup au cours de l’année ; c’est-à-dire, ceux s’éloignant de l’équateur. Cependant, ces rythmes existent dans tous les écosystèmes. L’étude des rythmes biologiques est appelée la chronobiologie. Plusieurs comportements suivent un rythme circannuel, comme le bourgeonnement des arbres, les comportements reproductifs, la migration pour échapper à l’hiver, ainsi que l’hibernation. Les oiseaux de haute altitude, mais aussi les espèces tropicales, ont tendance à avoir un cycle circannuel reproductif. Il faut en effet que les oisillons naissent à un moment optimal ; c’est-à-dire, avec suffisamment de nourriture. Ce cycle est contrôlé en très grande partie par la photopériode, mais pas seulement. Après la mort de leurs oisillons, un couple d’alcin de chauves-souris a pondu d’autres œufs ; ceci a causé un décalage dans leur période de reproduction de quelques mois pour les années suivantes.


title: Cycle annuel biologique

text: Les plantes ont tendance à avoir une floraison qui commence durant la même période de l’année. Un des plus grands facteurs influençant ce rythme est la photopériode. Le cierge du Pérou, un cactus, fleurit presque exclusivement la nuit, et ce durant la fin de l’été. La fleur "Ludwigia elegans" a une floraison qui ne dure qu’une journée. Elle fleurit majoritairement en mars et avril en milieu de basse altitude, tandis qu’elle a une période de floraison plus grande en milieu de haute altitude. Elle fleurit aussi en hiver, mais s’ouvre plus tard dans la journée, indiquant que la température et la lumière ont un rôle important dans le moment de sa floraison. Certaines espèces d’oiseaux vivent une partie de l’année dans des zones où les stimulus extérieurs ne changent pas au cours de l’année ; pourtant, ils migrent quand même. Ce sont donc des procédés endogènes qui leur permettent de contrôler leur comportement annuel, et plus particulièrement la migration. Ces procédés permettent de contrôler le début de la migration, mais aussi sa durée chez les oiseaux qui migrent pour la première fois. En effet, des oiseaux en cage vont devenir plus actifs durant la période de l’année où leurs congénères libres commencent la migration.


title: Cycle annuel biologique

text: Les espèces qui hibernent vont réduire leur température corporelle pour entrer en un stade de torpeur durant l’hibernation. Il existe deux types d’hibernation : celle des espèces s’enfouissant, et réagissant donc peu aux stimulus extérieurs, et celle des espèces qui vont se réveiller durant l’hibernation pour se nourrir et retourner hiberner. Les périodes de torpeur peuvent durer des jours, voire des semaines, mais la température corporelle va augmenter cycliquement. Les périodes de torpeur sont plus longues en milieu de saison hivernale, tandis qu’elles ont tendance à être plus courtes au début et à la fin de l’hibernation.


title: Cycle annuel biologique

text: Les recherches sur les rythmes biologiques annuels présentent un réel défi dû aux échelles de temps assez importantes qu'elles peuvent représenter. Les premières études ont été menées au niveau de la migration annuelle des oiseaux qui passent l'hiver près de l’équateur. Ces derniers débutent leurs déplacements vers la fin de l'automne. E. Gwinner, un grand contributeur dans le domaine, a ainsi mis en évidence l’existence de facteurs endogènes impliqués dans le rythme de la migration. En effet des oiseaux qu'il avait isolé de tous facteurs environnementaux indicateurs de changement saisonnier ont quand même entamé leur migration fin automne. Les études de Pengelley en 1963 sur l'hibernation des écureuils terrestres aboutissent à la même conclusion. Les rythmes biologiques circannuels persistent en conditions constantes et sont donc générés de manière endogène par une horloge circannuelle. Cette dernière est entraînée par des indices environnementaux tels que la photopériode.


title: Cycle annuel biologique

text: Les différents comportements et processus physiologiques à périodicité annuelle des organismes vivants sont dus à des variations saisonnières de leur statut endocrinien. Ces modifications saisonnières du système endocrinien chez plusieurs vertébrés sont causées par plusieurs indices environnementaux fiables de la rotation de la terre autour du soleil, tels que les précipitations, mais surtout la photopériode. Cette dernière influence de manière saisonnière les axes HPG (hypothalamo-pituitary gonadal), HPA(hypothalamo-pituitary adrénal) et HPT(hypothalamo-pituitary thyroide) qui sont respectivement impliqués dans la reproduction , l'utilisation des sources d’énergie et le métabolisme.


title: Cycle annuel biologique

text: Les effets de la variation cyclique de la photopériode sur l'activité endocrinienne de plusieurs vertébrés sont médiés par la mélatonine, hormone produite par la glande pinéale. Il a été mis en évidence chez les moutons et les hamsters que l'action photopériode-dépendante de la mélatonine, au niveau de l’hypothalamus, régule les changements saisonniers de l'activité gonadique et de la sécrétion de gonadotrophine, tandis qu’elle régule les changements saisonniers de la sécrétion de prolactine au niveau de l'hypophyse (Pars Tuberalis).


title: Cycle annuel biologique

text: La Pars Tubéralis (PT) de d'hypophyse serait potentiellement le site de l’horloge circannuelle inné des mammifère.


title: Cycle annuel biologique

text: Elle constitue un bon candidat car c'est cette dernière qui reçoit les signaux photopériodiques de l'environnement. En utilisant des moutons hypothalamo-pituitary déconnectés HPD, il a été prouvé que PT serait le centre régulateur de la production circannuelle de prolactine et contrôlerait le rythme de l'hypothalamus.


title: Cycle annuel biologique

text: Chez des animaux réfractaires aux longues périodes (LP-R), les voies de la mélatonine et le rythme circadien associé ne changent pas. De plus l’expression de mélatonine et de PER1 a été mis en évidence dans les PT des hamsters syriens réfractaires à courte période (SP-R).


title: Cycle annuel biologique

text: Un modèle a été proposé selon lequel les thyrotrophes individuels peuvent présenter deux stades représentant les longues (EYA3(+)) et les courtes (CHGA(+)) périodes. La proportion relative de ces deux phases détermine ainsi la période de l'année. Ainsi le mécanisme qui génère l'horloge circannuelle serait un cycle de changement binaire entre les deux phases des tyrotrophes et de changement morphologique de l'hypothalamus.


title: Cycle annuel biologique

text: La protéine EYA3 serait la régulatrice clé de la réponse photopériodique qui induirait le changement binaire des thyotrophes permettant ainsi l’entraînement.


title: Cycle annuel biologique

text: Les mécanismes de régulation de EYA3 en condition constantes ne sont pas encore connus. Selon un modèle, l’horloge circannuelle serait générée par l'histogenèse saisonnière de tissus autonomes, c'est -à-dire par le cycle de division , de différentiation et de mort de cellule souches .


title: Keljo

text: Keljo est le quartier numéro 10 de Jyväskylä en Finlande.


title: Dzik

text: Dzik (sanglier, en polonais) peut faire référence à :


title: Mustalahti

text: Mustalahti peut correspondre à :


title: Ozarkodinida

text: Les ozarkodinides (Ozarkodinida en latin) forment un ordre éteint de conodontes. Ils font partie du clade des Prioniodontida, connus aussi sous le nom de "conodontes complexes". Il y a deux sous-ordres d'Ozarkodinida, les Prioniodinina et les Ozarkodinina.


title: Ozarkodinida

text: Les appareils des ozarkodinides sont composés sur le devant d'un élément axial Sa, flanqué par deux groupes de quatre éléments allongés Sb et Sc qui devaient être inclinés obliquement. Au dessus de ces éléments se trouve une paire d'éléments M (makellés) arqués et pointant vers l'intérieur. À l'arrière, les éléments S-M sont positionnés transversalement et s'opposent bilatéralement aux éléments pectiniformes (c.à.d. en forme de peigne) Pb et Pa.


title: Ozarkodinida

text: o Conodonta (éteint)


title: Helena Scheuberin

text: Helena Scheuberin (fl. 1485) est une femme autrichienne accusée de sorcellerie en 1485. Son procès et son acquittement, grâce à l'action de l'évêque Georg Golser, conduisent Heinrich Kramer, insatisfait de l'issue du procès, à écrire le "Malleus Maleficarum", publié deux ans plus tard après le procès.


title: Helena Scheuberin

text: En 1485, le procès d'Helena Scheuberin débute à Innsbruck. Elle est accusée d'avoir utilisé la magie pour tuer le chevalier Jörg Spiess. Tombé malade, son médecin lui aurait intimé de ne pas continuer à rendre visite à Helena Scheuberin pour éviter de se faire assassiner.


title: Helena Scheuberin

text: Pendant le procès, six autres femmes sont impliquées et accusées de sorcellerie. Des personnes donnent des témoignages compromis par leur très forte animosité personnelle envers l'accusée.


title: Helena Scheuberin

text: Heinrich Kramer base son accusation sur une critique des pratiques sexuelles de l'accusée, qu'il juge indécente. Il lui pose des questions détaillées sur ses activités sexuelles, à tel point que le représentant de l'évêque lui demande de partir.


title: Helena Scheuberin

text: L'avocat des victimes Johann Merwais souligne à l'ouverture du procès des modalités d'interrogatoires inappropriées, comportant des questions induisant les réponses. Environ sont soupçonnées et interrogées en même temps qu'Helena Scheuberin sur dénonciation de leurs anciens amoureux, conjoints trompés ou personnes ayant eu des querelles et des conflits avec les accusées. L'évêque Georg Golser examinant attentivement les dossiers, trouve une certaine disparité entre les dénonciations initiales et les accusations retenues par Kramer, ce dernier choqué par la promiscuité et le comportement sexuel des accusées essayant de mettre en évidence un lien entre promiscuité sexuelle et immoralité et pratique de la sorcellerie. L'évêque considérant qu'aucune accusation de diabolisme ne figure dans les accusations initiales et que la vie sexuelle des femmes n'a pas à être évoquée aussi crûment émet des objections. Les autorités à ce stade considèrent encore la sorcellerie comme un délit mineur et qui n'est pas nécessairement associé à Satan. Craignant les représailles des familles des accusées envers le représentant de l'Inquisition, l'évêque clot le procès. Helena Scheuberin est en effet loin de se laisser faire et apostrophe Kramer personnellement durant le procès. L'archiduc Sigismond du Tyrol accepte de payer les frais du procès.


title: Helena Scheuberin

text: Helena Scheuberin et les six autres femmes sont toutes soit libérées ou reçoivent une condamnation mineure sous forme de pénitence.


title: Helena Scheuberin

text: Les procès sont initiés en partie par l'inquisiteur Heinrich Kramer, qui voyage en Allemagne afin de débusquer des sorcières. Le diocèse local refuse d'obéir à ses ordres, ce qui conduit Kramer à chercher par la suite le soutien du Pape, sous forme de la publication d'une bulle papale, la "Summis desiderantes affectibus" (1484) qui réaffirme son autorité judiciaire en tant qu'inquisiteur.


title: Helena Scheuberin

text: Kramer n'est pas satisfait de l'issue du procès et reste à Innsbruck pour continuer ses enquêtes. Il finit par partir après avoir échangé des courriers avec un évêque Italien, Georg Golser, qui lui ordonne de partir d'Innsbruck. Il retourne à Cologne et y écrit un traité sur la sorcellerie qui devient par la suite le "Malleus Maleficarum", publié pour la première fois en 1487, et qui constitue une sorte de manuel d'instructions pour trouver, identifier et faire avouer les sorcières.


title: Helena Scheuberin

text: Un roman historique est publié sur la vie d'Helena Scheuberin en 2010.


title: Spathognathodontidae

text: Les Spathognathodontidae constituent une famille éteinte de conodontes de l'ordre des Ozarkodinida. Les espèces des différents genres se retrouvent dans des terrains datant du Silurien au Dévonien, avec une répartition mondiale.


title: Spathognathodontidae

text: o Conodonta (éteint)


title: Spathognathodontidae

text: Les Spathognathodontidae sont à la base du groupe des conodontes ozarkodinides où ils sont le taxon frère des Pterognathodontidae.


title: Kamasutra lesbien

text: Un Kamasutra lesbien (littéralement : "livre du désir lesbien") est un recueil des positions et des pratiques sexuelles entre femmes, concernant en général uniquement un couple, mais incluant parfois un trio de femmes.


title: Kamasutra lesbien

text: Il n’y a pas de nomenclature fixe et unanimement reconnue des positions sexuelles. Les termes employés par des guides et des sites Internet diffèrent souvent de source en source, quand l’auteur n’invente pas un terme lui-même pour nommer une position anonyme.


title: Kamasutra lesbien

text: On trouve néanmoins généralement les positions suivantes : les ciseaux, le cunnilingus, la position du missionnaire, le 69, la position en cuillères (99), la levrette (avec un godemichet, un gode ceinture, les doigts ou la main), le point V, le double devoir, l'offrande, la chevauchée, la danseuse du ventre, le tête à tête, la chaise magique, l'amazone…


title: Wurmiella

text: Wurmiella est un genre éteint de conodontes de la famille des Spathognathodontidae et de l'ordre des Ozarkodinida. Les espèces se retrouvent dans des terrains datant de l'Ordovicien, du Silurien et du Dévonien, avec une répartition mondiale.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le bail commercial étudié en cet article, concerne exclusivement celui qui a été conclu ou renouvelé depuis le septembre 2014, suivant décret d'application du 3 novembre 2014 répertorié sous Identifiant Européen de la Législation ("European Legislation Identifier", ELI). Ledit article traite donc de l'ensemble des règles relatives à l'application du statut des baux commerciaux en France ; lequel statut est régi par les articles à et à du code de commerce.


title: Bail commercial (droit français)

text: Depuis le , en matière civile, le recours à un Avocat est obligatoire pour l'ensemble des questions relatives aux baux commerciaux (de même pour les contestations relatives à la fixation du prix du bail révisé ou renouvelé).


title: Bail commercial (droit français)

text: En droit des baux commerciaux, la relation contractuelle entre le propriétaire d'un bien immobilier, dénommé "Bailleur" et une personne dénommée "Preneur" à bail, qu'il s'agisse d'une personne physique ou d'une personne morale, et quelle que soit la nature du domaine d'activité (artisanale, commerciale ou industrielle), doit le plus souvent s'envisager sous l'angle du statut des baux commerciaux, lequel admet des droits particuliers pour le preneur, lui octroyant le bénéfice de la "propriété commerciale".


title: Bail commercial (droit français)

text: Pour le preneur, il s'agit d'assurer la pérennité de son exploitation en vue de la cession de son fonds de commerce. Le bailleur, quant à lui, recherche surtout à prendre en compte le rapport (en termes de loyer et de valeur locative), mais aussi le coût de l'indemnité d'éviction qu'il devra verser au preneur, s'il décide de reprendre la propriété commerciale afin de reconstituer sa pleine et entière propriété immobilière.


title: Bail commercial (droit français)

text: Exception faite de l'hypothèse de résiliation, la contrepartie directe du refus de renouvellement (non fondé) est le versement par le propriétaire des murs au preneur d'une indemnité d'éviction avec pour corollaire direct que ledit preneur devra être indemnisé de tous les préjudices, en rapport avec la destination, qui sont la conséquence immédiate et directe du défaut de renouvellement du bail commercial.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le droit au renouvellement du preneur étant d'ordre public : .


title: Bail commercial (droit français)

text: La matière est régie dans son ensemble par les articles à et à du code de commerce, par les dispositions supplétives et-ou impératives des articles et suivants du Code civil, par des textes issus d'un ensemble de codes : civil, monétaire et financier, construction et habitation, environnement, urbanisme, santé publique, expropriation, copropriété, procédure civile, assurances, général des impôts, code pénal, mais aussi par de diverses lois et décrets, hors-codes et certains adages latins ou maximes juridiques : Pacta sunt servanda, Interpretatio cessat in claris, Fraus omnia corrumpit.


title: Bail commercial (droit français)

text: Selon l'article du code de commerce, texte fondateur en la matière, le statut présuppose la réunion de quatre conditions cumulatives, et non alternatives, qui sont, l'existence d'un contrat de bail, d'un local, d'une exploitation, et d'une immatriculation du locataire au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers (RM) au titre des lieux loués ; qu'il s'agisse du local principal ou du local accessoire.


title: Bail commercial (droit français)

text: En d'autres termes, le preneur doit être seul titulaire du bail et propriétaire exclusif d'un fonds qu'il doit exploiter dans les lieux loués ; l'immatriculation étant une condition sine qua non.


title: Bail commercial (droit français)

text: La complexité de la matière nécessite la rédaction des clauses principales et substantielles par un juriste, qu'importe la forme : acte authentique (notaire), acte d'avocats (avocat) ou acte sous seing-privé, et ce afin de garantir le principe de la force obligatoire des contrats sous l'égide de la maxime interpretatio cessat in claris


title: Bail commercial (droit français)

text: Enfin, la rédaction du bail n'est ni soumise à une publication dans un Journal d'annonces légales, ni même au Bulletin BODACC ; ledit bail peut cependant, afin de lui conférer une date certaine, faire l'objet d'un enregistrement à la recette des impôts ce qui donne lieu à la perception d'un droit fixe de tel que prévu par l'article ,1° du code général des impôts.


title: Bail commercial (droit français)

text: Seule l'analyse de la jurisprudence récente de la Cour de cassation permet une vision de l'ensemble des questions épineuses en cette matière : . Le bail commercial est à distinguer d'autres opérations juridiques, telles que la vente ou cession d'un fonds de commerce, le prêt à usage, le bail emphytéotique, le dépôt, le crédit-bail, la concession immobilière, la convention d'occupation précaire, le bail à construction, la location-gérance, la cession d'un droit au bail mais aussi de concepts juridiques, tels que la possession, l'usucapion. L'ordonnance du 10 février 2016 a intégré l'acte d'avocat dans le cadre de la réforme générale du droit des obligations en insérant un article 1374 dans le Code civil :


title: Bail commercial (droit français)

text: Il résulte du alinéa de ce texte que l'exigence formelle "ad validitatem" du cautionnement n'est pas exigée quand ledit cautionnement est fait par acte d'avocat ; ainsi, le contreseing du bail commercial par l'avocat rédacteur améliore la sécurité de l'acte qui fait alors pleine foi de l'écriture et de la signature des parties.


title: Bail commercial (droit français)

text: La conclusion d'un bail commercial sous la forme d'un acte authentique n'est une condition de validité dudit bail que si les parties l'ont érigée en élément constitutif de leur consentement.


title: Bail commercial (droit français)

text: A titre d'exemples


title: Bail commercial (droit français)

text: La réglementation nationale soumettant à autorisation la location, de manière répétée, d’un local destiné à l’habitation pour de courtes durées à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile, est conforme au droit de l’Union Européenne.


title: Bail commercial (droit français)

text: Ce principe résultant de l'article 631-7 code de la construction et de l' habitation s'applique pour la conclusion d'un bail commercial portant sur une telle activité locative et le dispositif doit répondre aux principes de la lutte contre la pénurie de logements destinés à la location de longue durée.


title: Bail commercial (droit français)

text: L'agent d'assurances ne bénéficie pas du statut puisque cette activité, qui est par nature civile, ne constitue pas un fonds de commerce.


title: Bail commercial (droit français)

text: L'agent immobilier est tenu à l'égard de ses clients d'une obligation d'information et de conseil à l'occasion des opérations réalisées par son entremise.


title: Bail commercial (droit français)

text: À titre d'exemplesAfin de pouvoir bénéficier du statut des baux commerciaux sans être immatriculés au registre du commerce et des sociétés, les artistes, doivent remplir trois conditions : A titre d'exemples


title: Bail commercial (droit français)

text: Il faut impérativement distinguer le bail dérogatoire, du bail saisonnier et de la convention d'occupation précaire.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le code de commerce permet aux parties de conclure un bail dérogeant aux dispositions statutaires, toutefois, le statut bénéficiant d'une protection liée à un ordre public impératif, il existe un risque judiciaire de requalification de la convention faussement désignée par les parties, de dérogatoire.


title: Bail commercial (droit français)

text: Il existe de nombreuses et réelles différences entre ledit bail et un bail statutaire ; à titre d'exemples


title: Bail commercial (droit français)

text: Le code de commerce enferme donc ce bail, que l'on pourrait qualifier de préalable ou de probatoire, dans des limites et à des conditions très précises, savoir qu'il doit volontairement être conclu lors de l'entrée dans les lieux du locataire pour une durée maximale de trois ans. En conséquence, ce bail de courte durée est un contrat de louage de droit commun régi par les dispositions supplétives du Code civil en ses articles et suivants.


title: Bail commercial (droit français)

text: Enfin, l'article autorise désormais de conclure un nouveau bail dérogatoire au-delà des trois ans mais à la condition d’ y exploiter un nouveau fonds, ce qui fait échec à la jurisprudence récente ; ainsi, la succession de baux dérogatoires pour un même fonds et même lieu, en alternance avec une clause de renonciation, est contraire aux droits statutaires.


title: Bail commercial (droit français)

text: Enfin, l'inscription au registre du commerce et des sociétés n'est pas nécessaire pour que s'opère un nouveau bail régi par le statut des baux commerciaux.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le bail emphytéotique est un contrat d'une durée comprise en 18 et 99 ans par lequel le bailleur confère au locataire (emphytéote) un droit réel immobilier spécial (emphytéose) sur un immeuble.


title: Bail commercial (droit français)

text: Si le bail fait l'objet d'une requalification lors d'une instance judiciaire, et que le titulaire du contrat disqualifié en bail ordinaire est propriétaire d'un fonds de commerce exploité dans les lieux, celui-ci bénéficiera alors d'un droit au renouvellement ou à une indemnité d'éviction.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le bail hôtelier est à la fois régi par les dispositions générales applicables en matière de baux commerciaux et par des dispositions particulières fixées aux articles L.311-1 et suivants du Code du Tourisme. Une classification des hôtels de tourisme en France a été entreprise afin de permettre de regrouper l'ensemble des questions juridiques attachées à cette question.


title: Bail commercial (droit français)

text: Lorsque le bail porte sur un immeuble à construire ou en cours de construction, il faut distinguer la période d'avant et celle qui se situe après l'achèvement de l'immeuble. Un bail en l'état futur d'achèvement ou b.e.f.a., peut être conclu avec report de la date d'effet dès la constatation de l'achèvement des locaux. Après l'achèvement de l'immeuble, le statut des baux commerciaux s'appliquera sous la condition du respect de l'article du code de commerce.


title: Bail commercial (droit français)

text: Les baux portant sur des locaux en l'état futur d'achèvement contiennent des clauses par lesquelles le promoteur-bailleur limite son obligation de délivrance à la mise à disposition d'un local brut de gros œuvre fluides en attente, la réalisation des travaux de second œuvre permettant l'utilisation des locaux conformément à leur destination étant transférée au locataire.


title: Bail commercial (droit français)

text: La location saisonnière est exclusive du statut des baux commerciaux. Elle est caractérisée par une exploitation du fonds en saison (et non toute l'année) avec un loyer convenu forfaitairement pour la totalité de la durée d'occupation.


title: Bail commercial (droit français)

text: A titre d'exemples


title: Bail commercial (droit français)

text: L'écrit n'étant pas une condition de validité de cet acte, le bail verbal est parfaitement valide.


title: Bail commercial (droit français)

text: En vertu du principe du consensualisme, réaffirmé par la réforme du droit des contrats du 10 février 2016 en l'article du Code civil : , la conclusion d'un contrat résulte du seul échange des consentements.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le paraphe apposé par une partie à l'endroit des signatures vaut signature, ce qui a pour effet direct de rejeter toute action en contestation élevée par l'une des parties sur la validité du bail.


title: Bail commercial (droit français)

text: L'activité de bureau, qui est commerciale par nature et non civile, est régie par l'article du code de commerce ; elle est donc soumise de facto à la règle de l'article du code de commerce.


title: Bail commercial (droit français)

text: Toutefois, il demeure possible afin d'échapper à cette attractivité du statut des baux commerciaux, et de conclure des baux de nature différente ; à titre d'exemples


title: Bail commercial (droit français)

text: Sur la question de la valeur locative, l'article du code de commerce ne définit pas la notion de bureau, et la cour de cassation adopte une conception intellectualiste qui s'attache davantage à l'activité autorisée par le bail qu'aux caractéristiques physiques des locaux.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le loyer des locaux à usage exclusif de bureaux échappe à la règle du plafonnement.


title: Bail commercial (droit français)

text: Les caisses d'épargne et de prévoyance bénéficient du statut.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le bail à carrière est un contrat de vente de matériaux à extraire ; la jurisprudence se fonde sur le fait que la matière objet du contrat (argile, granit…) est un meuble par anticipation. Il s'agit ici de règles attachées au droit minier.


title: Bail commercial (droit français)

text: L'acte de référence en la matière est un contrat de fortage (ou foretage) qui porte sur une activité d’exploitation de carrière pour laquelle un propriétaire foncier concède à un exploitant la superficie d’un terrain en vue d’extraire les matériaux.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le paiement des loyers est en général garanti par un cautionnement qui peut être donné par un tiers, qu'il soit ou non professionnel. L'article du Code civil précise que "le cautionnement est l'acte par lequel une personne se soumet envers le créancier à satisfaire à une obligation si le débiteur n'y satisfait pas lui-même".


title: Bail commercial (droit français)

text: Il y aussi lieu de respecter les termes de l'article du code de la consommation :


title: Bail commercial (droit français)

text: Cette exigence formelle "ad validitatem" n'est pas exigée quand le cautionnement est fait par acte d'avocat, en application du alinéa de l'article du Code civil : .


title: Bail commercial (droit français)

text: Il convient de distinguer entre deux opérations juridiques :


title: Bail commercial (droit français)

text: Ce principe d'interdiction résulte de l'article du code de commerce :


title: Bail commercial (droit français)

text: Toutefois, les clauses qui visent à règlementer et non à interdire la cession du fonds de commerce, sont valables.


title: Bail commercial (droit français)

text: A titre d'exemples


title: Bail commercial (droit français)

text: Depuis la loi 15 mai 2001 le champ d'application de la clause compromissoire s'est étendu aux contrats conclus à raison d'une activité professionnelle ; ainsi le bail commercial. Cette clause bénéficie d'une autonomie juridique qui exclut, sauf clause contraire, qu'elle puisse être affectée par la nullité du contrat.


title: Bail commercial (droit français)

text: La loi Pinel ayant substitué la nullité par le réputé non écrit, il en résulte nécessairement que les actions visant à contester la validité d’une clause au regard du statut ne seront plus soumises à la prescription biennale. Pourtant, l'article du code de commerce n’a pas été modifié.


title: Bail commercial (droit français)

text: Ainsi, le réputé non écrit entraine les conséquences juridiques suivantes


title: Bail commercial (droit français)

text: La condition est suspensive quand l’effectivité de l’obligation est subordonnée à la réalisation ou à la défaillance d’un événement futur et incertain.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le rapport d'obligation (ici le bail) soumis à une condition résolutoire naît immédiatement et produit tous ses effets comme s'il était pur et simple.Tel est le cas du bail subordonné au paiement régulier des loyers et charges.


title: Bail commercial (droit français)

text: L'indépendance des patrimoines est une notion forte et, bien définie juridiquement. Toutefois, il existe quelques exceptions (notamment en matière de procédures collectives, qu'il s'agisse de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire) on parle alors de confusion de patrimoines qui est une création prétorienne relevant de l'appréciation souveraine des juges du fond et donc sur laquelle la Cour de Cassation n'exerce pas de contrôle.


title: Bail commercial (droit français)

text: Cette convention d'occupation précaire est hors champ d'application du statut ; elle est de création prétorienne mais elle a depuis 2014 une existence légale en l'article du code de commerce dont les termes sont :


title: Bail commercial (droit français)

text: L'activité de cotravail ou coworking étant par nature civile ne peut bénéficier des droits statutaires attachés à la notion de fonds de commerce.


title: Bail commercial (droit français)

text: Par ailleurs, ladite activité strictement libérale, et s'adressant à des travailleurs indépendants, ne peut en aucune façon être assimilée à une activité de bureau et ne doit pas non plus être confondue avec l'activité de domiciliation d'entreprises ou de location de bureaux équipés, qui sont toutes deux, par nature, commerciales.


title: Bail commercial (droit français)

text: En application de l'article du code général des impôts, le bail d'un débit de boissons doit être rédigé sous la forme authentique.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le domaine public de l'état comme celui des collectivités territoriales, qui est hors commerce, ne peut faire l'objet d'un contrat d'occupation de droit privé ; qu'il s'agisse du domaine public maritime ou autre ; cette question vise plus particulièrement les terrasses commerciales qui feront l'objet d'une convention communale, temporaire, précaire et révocable ; étant précisé que même le déclassement d'une parcelle ne saurait permettre la transformation de la convention précaire en un bail commercial, sauf accord postérieur des parties.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le contrat de domiciliation est régi par l'article R.123-68 du code de commerce. Par ailleurs, ledit contrat doit mentionner les références de l'agrément prévu par l'article L.123-11-3 du code de commerce : .


title: Bail commercial (droit français)

text: En application des articles (et suivants) et (et suivants) du code de l'urbanisme, toute cession (ou apport) de fonds artisanaux, de fonds de commerce ou de droit au bail commercial intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de proximité délimité par délibération du conseil municipal, peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune ou d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI). Le bail commercial a une durée minimum de neuf années et se poursuit pour une durée indéterminée par tacite prorogation, sauf congé ou demande de renouvellement.


title: Bail commercial (droit français)

text: Les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) sont classés comme des locaux monovalents au sens de l'article du code de commerce. Toute nouvelle implantation ou modification d'enseigne est soumise à autorisation préalable de l'autorité de police. En application de l'article L.581-3 du code de l’environnement :


title: Bail commercial (droit français)

text: Le bailleur qui est propriétaire d'un ensemble immobilier, ou dispose de plusieurs locaux dans un même immeuble, doit établir un règlement intérieur afin de régler les conflits éventuels entre les colocataires ; en effet, un colocataire n'est pas un tiers et le bailleur doit garantir la jouissance paisible de chacun, peu importe la nature du trouble.


title: Bail commercial (droit français)

text: Les juges du fond ne peuvent écarter, sans l'examiner, un rapport d'expertise établi non contradictoirement à la demande d'une partie mais régulièrement produit aux débats, motif pris de l'existence d'un rapport d'expertise judiciaire.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le statut des baux commerciaux n’est pas applicable en l’absence de l’une des conditions essentielles de l’existence du droit au renouvellement, et tel est le cas dans l’hypothèse où aucun fonds de commerce n’est exploité pendant le délai de trois ans précédant le congé.


title: Bail commercial (droit français)

text: A titre d'exemples


title: Bail commercial (droit français)

text: La volonté des parties, par une clause expresse dans le corps de l'acte, permet de satisfaire hic et nunc, à l'ensemble des conditions légalement exigées ; on parle alors d'extension conventionnelle. Toutefois, il n'est pas possible de déroger à un régime obligatoire, tel que prescrit pour les baux d'habitation, les baux ruraux ou les biens relevant du domaine public.


title: Bail commercial (droit français)

text: L’ordonnance d’expropriation éteint tous les droits réels personnels existants sur le bien exproprié, et e entraîne la résiliation du bail commercial. Le preneur doit alors verser au bailleur une indemnité d’occupation jusqu’à son départ effectif, et en contrepartie, la collectivité expropriante indemnise le locataire selon le préjudice subi.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le texte est rigoureux sur les conditions légales mais il existe une série d'exceptions, savoir, les établissements d'enseignement, les régies communales, les entreprises et établissements publics à caractère industriel et commercial, les locataires de collectivités publiques louant des biens dépendant de leur domaine privé, les sociétés coopératives à forme ou objet commercial, les sociétés coopératives de crédit, les caisses d'épargne et de prévoyance, les artistes admis à cotiser à la caisse de sécurité sociale de la Maison des artistes et reconnus auteurs d'œuvres graphiques et plastiques, et enfin, les groupements d'intérêt économique (ayant un objet commercial).


title: Bail commercial (droit français)

text: Chaque exception obéit elle-même à des règles propres à son organisation ; "à titre d'exemple :" pour l'établissement d'enseignement, il doit s'agir d'un véritable fonds d'enseignement reposant sur une pédagogie organisée et mettant en œuvre une réelle organisation d'enseignement.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le fonctionnaire, en principe, ne peut bénéficier de la protection statutaire, mais la loi du 3 août 2009 a apporté une autre atténuation au principe du non-cumul des activités puisque les fonctionnaires à temps partiel peuvent sous certaines conditions exercer une activité complémentaire.


title: Bail commercial (droit français)

text: L’existence d’un fonds de commerce est une des conditions d’application du Statut : la clientèle étant l’élément indispensable qui caractérise un fonds. De plus, le preneur qui exploite ledit fonds doit en être le propriétaire ce qui exclut le locataire-gérant du bénéfice du Statut.


title: Bail commercial (droit français)

text: Relativement à l'épidémie de Covid19, la force majeure ne peut être invoquée comme motif de non-paiement des loyers. En effet, la condition d’extériorité n’est pas remplie puisque le débiteur n’est pas à l’origine de l’épidémie. Il en est de même pour la condition d’imprévisibilité dès lors que la conclusion du contrat est antérieure à la survenance de l’épidémie, les parties ne pouvaient la prévoir dans ses effets actuels. Seul le critère d’irrésistibilité pourrait poser question mais l'article Code civil précise :


title: Bail commercial (droit français)

text: Le franchisé (de même pour un concessionnaire) qui exploite son activité dans des locaux dont il est locataire dispose d'une clientèle propre ce qui le rend propriétaire d'un fonds de commerce et lui permet ainsi de bénéficier du statut des baux commerciaux.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le législateur est intervenu pour accorder à ce groupement d'intérêt économique le bénéfice du statut, lorsque leur objet est commercial.


title: Bail commercial (droit français)

text: L'immatriculation du locataire au registre du commerce ou au répertoire des métiers, puis l'inscription des locaux dans lesquels est exploité un fonds de commerce ou une entreprise artisanale, est une condition sine qua non, du bénéfice du statut des baux commerciaux.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le bénéfice du statut des baux commerciaux est subordonné à la condition d'immatriculation de l'établissement loué laquelle condition s'apprécie à la date de délivrance du congé.


title: Bail commercial (droit français)

text: Pour la question des immeubles à construire, il faut distinguer les deux périodes, celle avant l'achèvement et celle après, qui seule bénéficiera du statut protecteur ; sauf extension conventionnelle par la signature d'un B.E.F.A. Pour la conclusion du bail, et son renouvellement, une volonté de décision à l'unanimité des indivisaires est la règle. En effet, l'unanimité des indivisaires est requise pour tous les actes qui ne relèvent pas de l'exploitation normale des biens indivis.


title: Bail commercial (droit français)

text: L'indivision n'ayant pas de personnalité juridique, tout acte fait en son seul nom, sans désignation de chacun des indivisaires, sera atteint de nullité.


title: Bail commercial (droit français)

text: L'article du Code civil dispose que :


title: Bail commercial (droit français)

text: En application de l'article du code de commerce, le statut s'appliquera aux baux des immeubles ou locaux dans lesquels un fonds est exploité, ainsi qu'aux baux de locaux ou d'immeubles accessoires à l'exploitation d'un fonds. Le local doit présenter des caractères de stabilité et de permanence (critère lié à l'exploitation) plus que de fixité ou de solidité (critère lié au bâti) ; cette notion évolue avec la jurisprudence mais sous le contrôle de la Cour de cassation.


title: Bail commercial (droit français)

text: Pour la conclusion du bail commercial, et en application de l'article du Code civil, il faut un mandat écrit et spécial, qui ne peut être rédigé en termes généraux. En effet, le bail commercial, en considération du droit au renouvellement, est analysé par la jurisprudence comme un acte de disposition.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le mandat d'intérêt commun résulte de l'article du Code civil, texte visant la vente, dont le bénéfice a été étendu par la jurisprudence au bail commercial.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le mandat d'intérêt commun se distingue de l'arbitrage puisque l'expert qui a été désigné par les parties dans le contrat de bail n'a pas vocation à régler un litige déjà né, mais de fixer à la place des parties un élément substantiel de leur accord, tel que le montant de l'indemnité d'éviction, ou le prix du loyer renouvelé.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le mandataire n'est pas contraint aux règles prescrites en matière d'expertise, et notamment sur le respect du principe du contradictoire.


title: Bail commercial (droit français)

text: L'évaluation réalisée par le mandataire, eu égard au principe de la force obligatoire des contrats, s'impose aux parties, sauf erreur grossière.


title: Bail commercial (droit français)

text: Depuis la loi Macron du 18 juin 2014 qui suit la décision rendue par la cour de cassation, la nationalité ne constitue plus une condition pour bénéficier du droit statutaire. L'ancien article L.145-13 du code de commerce qui concernait cette règle n'existe plus ; de surcroit, la numérotation des articles va directement de l'article L.145-12 à l'article L.145-14 afin de mieux marquer l'indignité de cet ancien texte.


title: Bail commercial (droit français)

text: Les règles qui régissent le bail commercial en matière de nue-propriété résultent de l'application de l'article alinéa 4 du Code civil dont les termes sont :


title: Bail commercial (droit français)

text: Le nu-propriétaire peut demander l'annulation du bail consenti irrégulièrement par l'usufruitier ; en application de l'article du Code civil, cette action en nullité doit être intentée dans un délai de cinq ans à compter de la connaissance par le nu-propriétaire de l'existence du bail.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le bail commercial s’exerce sous l’égide d’un ordre public impératif (sauf renonciation) qui limite donc la liberté contractuelle.


title: Bail commercial (droit français)

text: A titre d'exemples : les parties ne peuvent pas déroger :


title: Bail commercial (droit français)

text: Le principe, comme tout contrat à titre onéreux, fonctionne selon les règles de la rencontre des volontés par une pollicitation (offre) suivie d'une acceptation.


title: Bail commercial (droit français)

text: La proposition de contracter ne constitue une offre que si elle indique les éléments essentiels du contrat et ce conformément à l'article du Code civil dont les termes sont : .


title: Bail commercial (droit français)

text: Faute des éléments essentiels, tels que formulés par l'article du Code civil mais aussi par la volonté des parties qui ont pu intégrer dans l'offre une condition déterminante de leur consentement, il s'agit d'une simple invitation à entrer en pourparlers.


title: Bail commercial (droit français)

text: A titre d'exemples


title: Bail commercial (droit français)

text: La rupture brutale des pourparlers peut donner à une action en responsabilité sauf existence d'un motif légitime.


title: Bail commercial (droit français)

text: La question se pose toujours de la distinction du prêt à usage et du contrat de location. Il résulte de la jurisprudence de la Cour de cassation que la qualification de bail doit être retenue dès lors que l'occupation a été consentie en contrepartie d'un loyer en nature consistant en l'exécution de travaux importants, à la différence du prêt qui est essentiellement gratuit.


title: Bail commercial (droit français)

text: Les professions libérales exercent une activité qui n'est ni commerciale, ni artisanale, ni industrielle, ni agricole, et qui entre dans le domaine des professions réglementées, ou non réglementées.


title: Bail commercial (droit français)

text: Telle est la définition donnée par la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives : .


title: Bail commercial (droit français)

text: Ainsi, le bail peut être précédé d'une promesse unilatérale ou synallagmatique. La promesse de bail doit être analysée comme la promesse de vente, mais elle doit toutefois être distinguée de l'offre de bail et de la promesse de renouvellement.


title: Bail commercial (droit français)

text: La promesse unilatérale ne vaut pas bail sauf à la levée de l'option alors que l'acceptation d'une offre de bail vaut bail. Le règlement intérieur est un élément du contrat de location. Il est une condition expresse de la location consentie.


title: Bail commercial (droit français)

text: En cas de non-respect du règlement intérieur, le bailleur se réserve le droit de demander la résiliation du bail.


title: Bail commercial (droit français)

text: Ces prescriptions, édictées dans l’intérêt commun, ont pour objet essentiel la bonne tenue de l’immeuble et le respect des règles d’usage, de bienséance, d’hygiène et de sécurité qui s’imposent à toute vie en collectivité.


title: Bail commercial (droit français)

text: Vu l'article du Code civil, le bail cesse de plein droit à l'expiration du terme fixé, lorsqu'il a été fait par écrit, sans qu'il soit nécessaire de donner congé. Toutefois, seule la remise effective des clefs au bailleur en personne ou à un mandataire dûment habilité à les recevoir, permet de formaliser la restitution définitive des lieux loués.


title: Bail commercial (droit français)

text: Pour la doctrine, et selon Philippe Malaurie, la renonciation à un droit d'ordre public est valable lorsqu'elle est éclairée, faite en pleine connaissance de cause et de manière non équivoque, consentie sans fraude, et qu'elle porte sur un droit acquis.


title: Bail commercial (droit français)

text: Pour la jurisprudence, malgré l'Ordre public du statut, la théorie de la renonciation trouve de nombreuses applications en la matière ; toutefois, elle doit résulter d'actes non équivoques marquant de façon certaine l'intention de renoncer.


title: Bail commercial (droit français)

text: Lorsque les lieux loués sont destinés à une activité de résidence hôtelière consistant à mettre à disposition de la clientèle outre un hébergement, des prestations de services telles qu’énumérés au bail comme définies par l’article 261 D 4° du code général des impôts, la sous-location étant l’objet même de l’activité du locataire, le bailleur n’a pas à être appelé à concourir aux actes de sous location.


title: Bail commercial (droit français)

text: Toute clause d'agrément est contraire aux dispositions d'ordre public de la cession de bail en cas de départ à la retraite du locataire.


title: Bail commercial (droit français)

text: Seule une annexe aux statuts listant tous les engagements passés pour le compte de la société en formation, ou un mandat figurant dans un acte séparé ou encore une assemblée générale décidant après l'immatriculation de la société de reprendre les actes passés au cours de la période de formation de la société, peuvent être invoqués pour satisfaire à la ratification du bail commercial conclu par le gérant d'une société en cours de formation ; ne peuvent donc ratifier, un comportement procédural constant et non équivoque, en qualité de preneur, ou une participation à la transaction avec le bailleur.


title: Bail commercial (droit français)

text: Les sociétés coopératives ayant la forme commerciale ou un objet commercial et les sociétés coopératives de crédit bénéficient du statut des baux commerciaux.


title: Bail commercial (droit français)

text: La loi Macron du 18 juin 2014 a élargi le champ d'application de la substitution de garantie, mais aussi clarifié la rédaction de l'article L.145-16 al. 3 du code de commerce qui distingue maintenant la cession (ou l'apport du fonds) de celui des opérations de restructuration de la société locataire qui emportent transmission du droit au bail.


title: Bail commercial (droit français)

text: Le texte fait une référence expresse à une saisine du tribunal. Le taux d’effort est un rapport entre l'ensemble des loyers et charges rapportés au chiffres d’affaires ; de manière plus précise, ledit taux est un ratio correspondant au rapport entre le total des coûts immobiliers liés à l'activité commerciale (loyer, impôts, charges, grosses réparations transférées sur le preneur) et le chiffre d'affaires réel ou prévisionnel.


title: Bail commercial (droit français)

text: L’évaluation du loyer admissible passe par plusieurs ratios permettant de déterminer le taux d’effort théorique pouvant être supporté par l’exploitation. En pratique, le taux d’effort moyen se situe aux alentours de 15%, voire plus selon les secteurs de forte rentabilité. Il est moins élevé pour les métiers de bouche (5 à 6 %) et la boulangerie (4 à 5 %). En revanche, dans l’hôtellerie, il peut s’élever à 10 à 20 % en fonction des prestations proposées et la catégorie de l’établissement, de même pour les activités portuaires (ports à sec ou ports à eau), les golfs.


title: Bail commercial (droit français)

text: A titre d'exemples Cette définition légale de l'immeuble ou local, exclut du bénéfice du statut, par principe, les terrains nus et ne concerne que les seuls bâtiments incorporés au sol ; toutefois, le bail de terrain nu bénéficiera du statut lorsque y seront édifiées des constructions, avant ou en cours de bail, avec le consentement du bailleur et qu'un fonds sera exploité dans le bâtiment en cause.


title: Bail commercial (droit français)

text: A titre d'exemples


title: Bail commercial (droit français)

text: En application de l'article 631-7-2 code de la construction et de l’habitation, dès lors qu'aucune stipulation contractuelle prévue dans le bail ou le règlement de copropriété ne s'y oppose, le maire a le pouvoir autoriser, dans une partie d'un local d'habitation utilisé par le demandeur comme sa résidence principale, l'exercice d'une activité professionnelle, y compris commerciale, à condition qu'elle n'engendre ni nuisance, ni danger pour le voisinage et qu'elle ne conduise à aucun désordre pour le bâti ; Le bail d'habitation de cette résidence principale n'est pas soumis aux dispositions du chapitre V du titre IV du livre Ier du code de commerce et ne peut être un élément constitutif du fonds de commerce.


title: Bail commercial (droit français)

text: Les règles qui régissent le bail commercial en matière d'usufruit résultent de l'application de l'article alinéa 4 du Code civil.


title: Dickerson Township

text: Dickerson Township est un ancien township, situé dans le comté de Lewis, dans le Missouri, aux États-Unis.


title: Dickerson Township

text: Le township est fondé en 1833 et baptisé en référence à "Obadiah Dickerson", un pionnier.


title: Taulumäki

text: Taulumäki est un quartier de Jyväskylä en Finlande.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Henry Stephens, (né en et décédé le ) est un médecin, chirurgien, chimiste, écrivain, poète, inventeur et entrepreneur. À la faculté de médecine de Londres, il partage un appartement avec son ami le poète John Keats. Il écrit des traités sur la hernie et le choléra, et mené des expériences pour améliorer les encres d'écriture et les teintures de bois.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: En 1832, après des années d’expérimentation il a créé une encre indélébile bleue-noire, brevetée en 1837. Il fonde l'entreprise Stephens' Ink qui devient une marque mondiale avec une image célèbre de taches d'encre.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Henry Stephens est né dans le quartier de Holborn à Londres. Il est le second fils de Joseph Stephens (1771–1820) et de son épouse Catherine (1763–1843), née Farey, qui déménage vite à la campagne avec son jeune frère John dans le Hertfordshire. La famille vit quelque temps à Hatfield où ses sœurs Frances (1798–1860) et Catherine (1800–1855) sont nées. Vers 1801 ils déménagent à près de St Albans où le cinquième enfant, Josiah (1804–1865) naît. Joseph Stephens devient aubergiste de "The Bull", la principale auberge et le relais très fréquenté de Redbourn High Street sur la parcours principal de diligence entre Londres et le nord.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: En 1811 Stephens est apprenti auprès d'un médecin de , à 5 kilomètres au nord de Redbourn puis en 1815 il est admis comme élève de l'école commune des hôpitaux du Guy's Hospital et St Thomas' Hospital à Londres. Il partage son logement au 28 St Thomas Street, Southwark, avec George Wilson Mackereth, et John Keats, qui deviendra le célèbre poète. C’est à cette époque qu'en 1816, que Keats compose le célèbre vers d'Endymion .


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Le , dans le cadre de la , le poète lauréat Andrew Motion dévoile une plaque commémorative sur la façade du 28 St Thomas Street en souvenir à la colocation de Keats et Stephens pendant leurs études de médecine au Guy's Hospital et au St Thomas' Hospital en 1815–1816.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Après obtention de son diplôme, Stephens rentre à Redbourn où il pratique la médecine pendant dix ans, devant traiter des situations médicales comme des accidents agricoles ou des sujets vétérinaires. Son ami, chirurgien Astley Paston Cooper, médecin du roi , l'encourage à rentrer à Londres où ses compétences seront mieux employées.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: En novembre 1827 Stephens entrepend ce qu'il nomme son , un voyage commencé par la diligence par le Northampton et le Leicestershire vers Derby et le Staffordshire. Il visite Chatsworth House et Haddon Hall et marche dans la région de Matlock. Stephens continue vers Manchester et Liverpool, visite les mines de sel de Northwich puis va à Eaton Hall par Chester où il visite à cheval le domaine du Marquis de Westminster Robert Grosvenor (Ancêtre des Ducs de Westminster).


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Il traverse Wrexham pour aller à Shrewsbury où il prend la diligence de Holyhead à Birmingham, puis à Worcester, Tewkesbury et Gloucester jusqu'à Bristol. À Bristol, il profite du mais il a des difficultés à traverser la rivière Avon par le ferry car le pont suspendu de Clifton n'a pas été encore construit. À Bath Stephens visite les carrières de pierres et ses bains dans le "" et rentre finalement à Londres par diligence en passant par Marlborough, la , Henley et Windsor.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Ses pérégrinations, qui prennent plus d'un mois figurent dans un de à son retour. Ce journal est reprise dans une monographie éditée en 1997 par sa descendante Jennifer Stephens aux éditions The Stephens Collection à Finchley. Le médecin y fait des observations précises sur la vie quotidienne et la société en Angleterre sous le règne de George IV avant l'avènement du chemin de fer.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Le docteur Henry Stephens ouvre un cabinet au 54 , près de Blackfriars Bridge et non loin de Guy's Hospital and St Thomas' Hospital. En , à l'église Holy Trinity Church, Marylebone il épouse Hannah Woodbridge originaire de Christchurch dans le comté de Surrey. En , ils ont une fille Harriot qui meurt de la consomption (tuberculose). Le pire arrive en quand Hannah meurt aussi de la même maladie. La mère et sa fille sont enterrées au cimetière de St Mary à Redbourn.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: En dépit de ses ennuis et d'une série d'épidémie de choléra qui l'occupe beaucoup, sa pratique médicale est florissante et il trouve le temps de devenir un expert des hernies. En 1831, l'année où sa fille meurt, il publie un livre sur le sujet ("A Treatise on Obstructed and Inflamed Hernia: and on Mechanical Obstructions of the Bowels Internally"). Un exemplaire original du livre dédicacé au Dr Hope est conservé à la bibliothèque Wellcome Library de Londres.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Pendant les années 1830 Stephens est un membre très actif de la . Il devient également un expert du choléra qui est encore un problème à Londres jusqu'à ce que John Snow mette fin aux épidémies par son célèbre retrait des poignées de pompe du puits contaminé par les eaux usées de , Soho, en 1854.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: À partir de 1830 Stephens fait des expériences chimiques et fabrique de l'encre dans la cave du 54 Stamford Street, peut-être à titre de loisir mais plus probablement pour répondre à l'insatisfaction de la piètre qualité des encres de l'époque.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Malgré la pression de ses amis et de ses proches pour qu’il abandonne cette activité et poursuive sa carrière de professionnel de la santé, Stephens continue à expérimenter avec ses encres et ses teintures. Au fur et à mesure que la population devenait de plus en plus lettrée, le matériel d'écriture était très demandé et Stephens transforme son écurie où il gardait son cheval et sa voiture, en une usine, employant un contremaître et des employés pour gérer la mise en bouteille.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: En 1832 le nom de la compagnie "Stephens' Ink" est enregistré. Stephens décide rapidement d'exporter sa production. Il voyage à Paris où il engage un agent pour le représenter en France, ainsi qu'un autre agent à New York. Les brevets sont déposés en 1837. L'introduction du système du et du timbre-poste en 1840 contribue encore à l'accélération de la demande de matériel d'écriture.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: L'invention de Stephens est saluée comme supérieure à ses rivaux. Une longue lettre de Wm. Baddeley de 1836 dans le "Mechanics' Magazine, Register, Journal and Gazette" vante ses mérites.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: L'encre de Stephens est réputé pour sa faculté à ne pas s'effacer. Son encre brevetée sera utilisé pour les registres d'état-civil du Royaume-Uni.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: En 1840, Stephens se remarie huit ans après le décès de Hannah avec Anne O'Reilly, une célibataire de 26 ans de Holborn. Les noces sont célébrées le à . Après un voyage de noces à Bruxelles, le couple s'installe à York Road à Lambeth. Deux enfants naissent rapidement de cette union en 1841 et Martha en 1843. Ils auront quatre autres enfants : Harold, Catherine (Kitty), Ellen et Julian.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: En 1844, le publie à Londres "The Book of the Farm: Detailing the Labours of the Farmer, Farm-steward, Ploughman, Shepherd, Hedger, Cattle-man, Field-worker, and Dairy-maid", un ouvrage de référence qui fournit des informations précieuses aux historiens de l'agriculture qui sert de base au documentaire de 2009 produit par BBC Two : "".


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: En 1846 le docteur et sa famille, lassés du bruit et de la misère de la Cité, déménage à dix kilomètres au nord dans le village verdoyant de Finchley, où ils ont acquis une maison spacieuse, Grove House, avec des dépendances et plusieurs champs adjacents à Ballards Lane. La partie la plus ancienne de la maison a été démolie et réaménagée et il y avait des écuries pour les chevaux et d'autres animaux. Dans les années qui suivent, Martha, puis Henry, sont envoyés à l'école à Paris pour apprendre le français.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: L'Exposition universelle de 1851 se tient à Hyde Park dans Londres. Le "fluide d'écriture bleu-noir" indélébile de Stephens et d'autres encres ont reçu des critiques favorables de la presse. Ses teintures à bois de la société pour le chêne, l'acajou et le noyer ont été utilisées sur les portes et les panneaux des bâtiments de l'exposition.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Plus tard cette année-là, les publicités de la société Ink de Stephens citaient non seulement des encres et des teintures pour le bois, mais aussi des crayons à propulser, des règles parallèles, des amortisseurs pour timbres et étiquettes ainsi que des marques parrainées par le Prince Albert et d'autres têtes couronnées européennes.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: En 1852 Henry Charles, alors âgé de 11 ans, revient de Paris pour étudier à l' à Londres. Il y reste cinq ans pour étudier la chimie à l'école des Mines de Kensington. Le était ami avec Michael Faraday qui reçoit souvent son jeune fils à ses conférences de la Royal Institution.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: À peu près à la même époque, le Dr Stephens a continué à enseigner à son fils aîné la préparation des encres et des teintures de bois dans ses ateliers de Grove House à Finchley dans le cadre d’une sorte d’apprentissage. L'expérience s’avère inestimable lorsque le jeune Henry va plus tard travailler dans l'usine de son père. Henry Charles épouse, en 1863, Agnes Mackereth, fille du vieil ami de son père à l'école de médecine.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Le , le sort frappe le , alors qu'il rentre du bureau de Henry Charles, qui s'évanouit et meurt à Farringdon. Son fils est monté dans un train, croyant que son père se trouvait dans la foule derrière lui et n'a appris le décès de son père disparu plus tard dans la soirée.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Le médecin a été profondément regretté, à Londres comme à Finchley. Outre Michael Faraday, il comptait parmi ses amis personnels John Glover, bibliothécaire de la reine Victoria ; , géologue et ingénieur des mines ; et Benjamin Ward Richardson, éminent médecin et physiologiste. Lors de ses funérailles, il est dit que, même si le docteur Henry avait consacré sa vie au service de la science, il aspirait beaucoup à la littérature et aux arts et avait un grand amour de la justice.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Il est enterré au "" à Finchley, où un monument lui rend hommage à lui et d'autres membres de sa famille. Son nom est donné à une rue de Redbourn, la "Stephens Way".


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: La compagnie créé par le perdure pendant un siècle après sa mort. Son fils ainé la dirige jusqu'à 1918. Il sera également entrepreneur, philanthrope et député de Hornsey et Finchley de 1887 à 1900.


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: Un petit musée, The Stephens Collection, à Finchley, au nord de Londres, présente l'histoire de la famille Stephens et du fabricant d'encre éponyme ainsi que l'évolution du matériel d'écriture. Le musée est situé dans un nouveau centre d'accueil des visiteurs, dans les anciennes écuries de l', demeure de Henry "Inky" Stephens de 1874 jusqu'à sa mort en 1918. Dans son testament, il léguait Avenue House et ses dix hectares de jardins aux « habitants de Finchley », détenu en fidéicommis par le conseil de district urbain de Finchley tant qu'il resterait ouvert « à l'usage et au plaisir toujours du peuple ».


title: Henry Stephens (1796-1864)

text: La maison et les , maintenant connus sous le nom de "Stephens House and Gardens", sont gérés par le "Avenue House Estate Trust", une œuvre de bienfaisance locale, à des fins d'intérêt public et en tant que mémorial dédié au Dr Stephens et à son fils Henry Charles.


title: Samuel Moutoussamy

text: Samuel Moutoussamy, né le à Paris, est un footballeur franco-congolais qui joue au poste de milieu de terrain au FC Nantes. Il est également international congolais.


title: Samuel Moutoussamy

text: Guadeloupéen par son père, Samuel Moutoussamy a également des origines congolaises via sa mère.


title: Samuel Moutoussamy

text: À l'âge de 8 ans, il pensait d'abord se mettre à l’athlétisme. Il voulait également pratiquer le judo pour apprendre à se défendre.


title: Samuel Moutoussamy

text: En 2003, il commence le football dans le club de l'AS Meudon. Lors de la saison 2011-2012, Samuel Moutoussamy arrive à Lyon. Dès sa première saison, il fait plusieurs apparitions avec l'équipe B évoluant en quatrième division.


title: Samuel Moutoussamy

text: Laissé libre par l'Olympique lyonnais, il rejoint en 2016 le FC Nantes, tout en jouant avec l'équipe réserve. Auteur de deux bonnes saisons en inscrivant notamment cinq buts, il rejoint l'équipe première en 2017. Il est lancé par Claudio Ranieri pendant un match de préparation en Allemagne contre Ingolstadt. Il dispute son premier match officiel le contre Marseille à la Beaujoire, et marque son premier but en tant que professionnel contre cette même équipe le au Vélodrome..


title: Samuel Moutoussamy

text: Le , Samuel Moutoussamy prolonge son contrat de deux années supplémentaires avec les canaris, le liant au club nantais jusqu'en 2024.


title: Samuel Moutoussamy

text: Il reçoit sa première sélection en équipe de république démocratique du Congo, le lors d'un match amical contre l'Algérie.


title: Tourula

text: Tourula est un quartier de Jyväskylä en Finlande.


title: Tourula

text: Tourula est séparée du centre-ville par la rivière Tourujoki, qui était la frontière entre la ville de Jyväskylä et la municipalité rurale de Jyväskylä, lorsque Tourula appartenait à la municipalité rurale de Jyväskylä.


title: Tourula

text: Autrefois Tourula abritait la fabrique nationale de fusils et la . De nos jours, Kangas devient une zone d'habitation et d'entreprenariat.


title: Monts-de-Randon

text: Monts-de-Randon est une commune française située dans le département de la Lozère, en région Occitanie.


title: Monts-de-Randon

text: De statut administratif commune nouvelle, elle est née de la fusion le des communes d'Estables, Rieutort-de-Randon, Saint-Amans, Servières et La Villedieu. Elle est parcourue au sud par la Colagne, sortie du lac de Charpal et au nord, par la Truyère, qui y prend naissance.


title: Monts-de-Randon

text: Monts-de-Randon est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Monts-de-Randon

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Mende, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de moins de .


title: Monts-de-Randon

text: Elle tire son nom de la baronnie de Randon qui était l'une des huit baronnies du Gévaudan et dont le siège initial se trouvait au puech David, sur la commune d'Estables.


title: Monts-de-Randon

text: Le , un arrêté préfectoral porte création de la commune au . Le chef-lieu est situé à Rieutort-de-Randon.


title: Monts-de-Randon

text: À la suite du décret du , la commune est entièrement rattachée au canton de Saint-Alban-sur-Limagnole.


title: Chaumier

text: Un chaumier est un artisan couvreur qui réalise des toits en chaume (paille de seigle ou de blé) ou en roseau. Les savoir-faire chaumiers dans le Golfe du Morbihan sont inscrits à l'inventaire du patrimoine culturel immatériel en France en 2020.


title: Fornari

text: Fornari est nom de famille porté par


title: Highland Township (comté de Lewis, Missouri)

text: Highland Township est un ancien township, situé dans le comté de Lewis, dans le Missouri, aux États-Unis.


text: Le township est fondé en 1838.


title: Escaliéteur

text: Un escaliéteur est un menuisier spécialisé dans la réalisation d'escaliers sur mesure, en bois, en métal, en verre ou en matériaux de synthèse.


title: La Belle Township

text: La Belle Township est un ancien township, situé dans le comté de Lewis, dans le Missouri, aux États-Unis.


title: La Belle Township

text: Le township est fondé en 1866 et baptisé en référence à le ville de La Belle.


title: Jully Makini

text: Jully Makini ou Jully Sipolo (Gizo, 1953) est une femme de lettres et militante des droits des femmes salomonaise. Elle est l'autrice des poèmes "Civilized Girl" (1981) ou "Praying Parents" (1986)


title: Jully Makini

text: Elle étudie à l'Université du Pacifique Sud.


title: Jully Makini

text: En 2017 el reçoit le Prix international de la femme de courage par le Secrétaire d'État des États-Unis.


title: NGC 3053

text: NGC 3053 est une galaxie spirale intermédiaire située dans la constellation du Lion à environ 170 millions d'années-lumière de la Voie lactée. Elle a été découverte par l'astronome germano-britannique William Herschel en 1787. On ne voit pas de barre évidente sur l'image de l'étude SDSS, aussi le classement de spirale intermédiaire par le professeur Seligman semble mieux convenir que celui de spirale barrée préconisé par Wolfgang Steinicke et par la base de données NASA/IPAC.


title: NGC 3053

text: La classe de luminosité de NGC 3053 est I et elle présente une large raie HI.


title: NGC 3053

text: Selon la base de données Simbad, NGC 3053 est une radiogalaxie.