title: Université Érasme de Rotterdam

text: Depuis le , la faculté de médecine, l'hôpital Dijkzigt, l'hôpital d'enfants Sophia et la clinique Daniël den Hoed (actuel institut de cancérologie) forment ensemble l'hôpital universitaire de Rotterdam qui prend le nom d"'Erasmus Medical Center" (abrégé "Eramus MC").Certains départements intégrés à l'Université Érasme ont été créés indépendamment de l'université et conservent certains statuts spéciaux ("Bijzondere Instituten") :


title: Université Érasme de Rotterdam

text: L'université Érasme participe à des « Top Institutes », organisations réunissant des universitaires et des professionnels ou des entreprises, dont l'objectif est de développer de nouvelles connaissances dans des domaines de recherche importants pour l'économie.


title: Université Érasme de Rotterdam

text: Depuis 2006, EUR participe au TI Pharma (développement de nouveaux traitements pharmaceutiques) et au "Erasmus Instituut Toezicht & Compliance (EITC)""."


title: Université Érasme de Rotterdam

text: Les facultés participent à des instituts ou organisations permettant des collaborations universitaires pour la recherche et la formation de chercheurs, soit entre facultés de EUR, soit avec des facultés relevant d'autres universités. Ces instituts sont des écoles de formations doctorales. Les étudiants en doctorat sont associés aux recherches et aux enseignements de ces instituts.


title: Université Érasme de Rotterdam

text: L'institut a été fondé en 1953 Jan Tinbergen et Henri Theil et est associé à la faculté d'économie ESE et à plusieurs autres instituts et écoles spécialisés (transports publics, transports maritimes, management, etc.).  Le "Tinbergen Institute" est un institut interuniversitaire de recherche et d'enseignement en économie, économétrie et finance, qui associe l'université d'Amsterdam (UA), l'université Libre l'Amsterdam (VUA), et l'université Erasmus de Rotterdam. Il propose un programme de recherche, la préparation de masters en économie et finances et des programmes doctoraux. L"'Erasmus Research Institut of Management", ERIM) est géré par la "Rotterdam School of Management" (RSM) et la faculté d'Économie Erasmus (ESE). En 1985, la RSM s'est séparée de l'université EUR et a mis en place, en association avec l'université technologique de Deft, un institut de recherche nommé ERASM ("Erasmus Research Institute for Advanced Studies in Management"). La faculté d'économie de l'EUR a mis en parallèlement en place un institut de recherche nommé le RIBES ("Rotterdams Instituut voor Bedrijfseconomische Studies"). Les deux instituts fusionnent en 1998 et prennent l'intitulé ERIM. L'ERIM vise à réunir des chercheurs de haut niveau dans les affaires et la gestion. Le TRAIL est un centre de recherche et de formation doctorale réunissant treize facultés (représentant six universités néerlandaises), et compte environ 220 enseignants-chercheurs et une centaine d'étudiants en doctorat.


title: Université Érasme de Rotterdam

text: L'institut de formation doctorale et de recherche de la faculté de droit est la "Erasmus Graduate School of Law" (EGSL) mise en place depuis 2012.


title: Université Érasme de Rotterdam

text: L'institut de recherche et formation interuniversitaire OMV ("Research School Safety and Security in Society") est spécialisé sur les questions de sécurité. L'institut associe les facultés de droit de Leyde ("Europa Instituut Leiden", ULEI), l'Université Libre d'Amsterdam, l'Organisation néerlandaise de recherche scientifique appliquée ("TNO)" et l'Institut néerlandais d'étude du crime et de l'application de la loi (NSCR).


title: Université Érasme de Rotterdam

text: La faculté de droit de EUR est associée à six autres instituts de recherche spécialisés:  La faculté de droit est également associées à d'autres écoles supérieures de recherche interuniversitaires :


title: Université Érasme de Rotterdam

text: Les étudiants en doctorat du centre médical Érasme se répartissent en cinq écoles doctorales et centres de recherche correspondant aux cinq principales spécialités de l'école médicale : L'institut NIHES réunit des équipes des universités d'Amsterdam, Rotterdam, Utrecht, Nijmegen, ainsi que le centre national de recherche contre le cancer (NKI) et l'Institut national de la santé publique et de l'environnement (RIVM). Tous les cours sont donnés en anglais Des collaborations existent également avec de nombreux autres instituts de formation et de recherche .


title: Université Érasme de Rotterdam

text: L'institut de formation doctorale et de recherche "Erasmus Graduate School of Social Sciences and the Humanities" ("EGS3H") a été monté en 2012 par plusieurs facultés conjointement : la faculté des sciences sociales et comportementales (ESSB), la faculté d'histoire, culture et communication (ESHCC), la faculté de philosophie (FP), et l'institut international d'études sociales(ISS).


title: Université Érasme de Rotterdam

text: D'autres instituts d'enseignement doctoral et de recherche inter-universitaires sont également affiliés à certains des départements des facultés des sciences sociales et philosophie :


title: Université Érasme de Rotterdam

text: L'université a sept facultés qui collaborent sur quatre domaines en particulier, entre elles et avec d'autres institutions. Ces quatre domaines sont définis comme les domaines d'excellence de l'Université :


title: Université Érasme de Rotterdam

text: L'Université Erasmus de Rotterdam propose une large gamme de programmes de licence enseignées dans la langue néerlandaise, conduisant à une B. A., B. Sc. ou LL.B. degré


title: Université Érasme de Rotterdam

text: De plus, l'université offre plusieurs programmes de licence en langue anglaise. Outre les étudiants néerlandais, environ 40 % des élèves participant à ces programmes sont des provenant de plus de 80 pays.


title: Université Érasme de Rotterdam

text: Les étudiants peuvent choisir parmi différents types de programmes de "Master" (maîtrise universitaire). L'éducation à ce niveau est donné principalement en anglais. Les programmes de "Master" permettent l'obtention des diplômes de M. A., M. Sc. ou LL.M. degré. Les maîtrises diffèrent en fonction de l'orientation prévue après l'obtention du diplôme :


title: Université Érasme de Rotterdam

text: La plupart des départements, affiliés à des instituts ou facultés, offrent des programmes de doctorat menant au diplôme de ""Doctor of Philosophy"" ou "PhD".


title: Université Érasme de Rotterdam

text: Le campus universitaire de l'EUR se répartit sur quatre sites :


title: Université Érasme de Rotterdam

text: La bibliothèque du campus Woudestein a été ouverte en 1968, avec l'ouverture du nouveau campus. Son intérieur et son isolation ont été rénovés entre 2015 et 2017 d'après les plans de l'architecte Jef van den Putte. En 2014, la bibliothèque a effectué  téléchargements de périodiques et . La faculté d'économie de EUR occupe en 2014, selon le Classement mondial des universités QS, la place européenne et le place internationale en économie et économétrie. Également en 2014, en comptabilité et en finances, l'institut occupe la place européenne et la place internationale. Le classement de Shanghai publié en , classe la Erasmus School of Economics au rang européen et rang international, en économie et commerce


title: Université Érasme de Rotterdam

text: La Rotterdam School of Management est classée en Europe et sur le plan international en 2016 par Eduniversal ranking. Le classement européen du Financial Times des écoles de commerce et des MBA a souvent classé RSM parmi les 10 meilleurs en Europe. Elle a obtenu la triple accréditation internationale des organismes internationaux d'accréditation des programmes d'éducation en gestion et direction AMBA, EQUIS, et AASCB.


title: Université Érasme de Rotterdam

text: L'Erasmus Medical Center ou Erasmus MC, a été classé plusieurs fois parmi les meilleures universités européennes au classement Times Higher Education. Selon le "QS World University Ranking" des universités, Erasmus MC est classé sur le plan international


title: Roger Marshall

text: Roger Marshall, né le à El Dorado (Kansas), est un homme politique américain. Membre du Parti républicain, il est élu du Kansas à la Chambre des représentants des États-Unis de 2017 à 2021 puis au Sénat des États-Unis depuis 2021.


title: Roger Marshall

text: Roger Marshall fait des études de sciences puis de médecine au Butler Community College d'El Dorado, dont il est diplômé en 1980, puis à l'université d'État du Kansas et à l'université du Kansas, où il obtient son doctorat en 1987.


title: Roger Marshall

text: Il devient gynécologue obstétrique. De 1984 à 1991, il est également réserviste dans l'armée américaine.


title: Roger Marshall

text: En 2016, il se présente à la Chambre des représentants des États-Unis dans le congressionnel du Kansas, incluant l'ouest et le centre de l'État. Il est candidat face au républicain sortant Tim Huelskamp, situé à la droite du Parti républicain. Marshall est notamment soutenu par le lobby agricole et la Chambre de commerce des États-Unis face à Huelskamp, qui perd son siège au sein de la commission sur l'agriculture en raison de ses conflits avec John Boehner, président de la Chambre des représentants. Dans cette circonscription rurale, Marshall remporte cependant la primaire républicaine en battant Huelskamp de treize points de pourcentage. Le , il est élu représentant avec 66 % des voix face à l'indépendant conservateur Alan LaPolice.


title: Roger Marshall

text: À la Chambre, il est membre de la commission sur l'agriculture. Il est réélu avec 68 % des suffrages en 2018, battant à nouveau LaPolice qui se présentait cette fois sous les couleurs démocrates. En , il annonce sa candidature aux élections sénatoriales de 2020 pour succéder à Pat Roberts. Ce dernier lui apporte son soutien avant la primaire républicaine d', lors de laquelle il affronte notamment Kris Kobach, ancien secrétaire d'État du Kansas (2011-2019) investi pour le poste de gouverneur du Kansas à l'occasion des élections de 2018 mais battu par Laura Kelly, candidate du Parti démocrate. Roger Marshall remporte la primaire républicaine en devançant largement Kris Koback (40,3 % contre 26,1 %). Sa victoire rassure les cadres du parti, qui voient en Kobach un candidat peu rassembleur. Le président Donald Trump, resté neutre jusque-là, annonce son soutien à Marshall.


title: Roger Marshall

text: Il affronte en Barbara Bollier, candidate des démocrates et ancienne républicaine, élue au Sénat du Kansas depuis 2017 et auparavant à la Chambre des représentants du Kansas à partir de 2010. Bien que Marshall soit donné favori dans cet État conservateur, il ne dispose que d'une faible avance sur Bollier dans les intentions de vote. Finalement, il est élu assez confortablement avec 53,2 % des voix contre 41,8 % pour Bollier.


title: Roger Marshall

text: Le , son premier discours au Sénat conteste la certification des résultats de l'élection présidentielle et ainsi l'élection de Joe Biden. Cette position, minoritaire parmi les sénateurs républicains, le distingue de la direction du groupe républicain au Sénat, qui l'avait activement soutenu lors de son élection.


title: Mike Johnson (homme politique)

text: James Michael Johnson dit Mike Johnson, né le à Shreveport, est un homme politique américain membre du Parti républicain. Il est élu à la Chambre des représentants des États-Unis pour la Louisiane lors des élections de 2016.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: La Chambre des comptes de Languedoc, établie à Montpellier, était, sous l'Ancien Régime, une cour souveraine spécialisée dans le contrôle des affaires de finances en Languedoc.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: Edgard Boutaric a signalé qu'il existait une Chambre des comptes à Nîmes en 1295, mais il pense que c'était une trésorerie générale.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: La Chambre des comptes en Languedoc est créée par François dans un édit fait à Saint-Germain-en-Laye en mars 1522.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: Jusqu'en 1522, les comptes du domaine de la Couronne sont rendus à la Chambre des comptes de Paris.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: Comme toutes les Chambres des comptes des provinces, la Chambre des comptes de Montpellier est supprimée par l'édit de Moulins en février 1566 pris par Charles IX, mais elle est rétablie en 1568.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: Après le siège de Privas, le cardinal de Richelieu étant favorable à l'union de la Cour des aides et de la Chambre des comptes, le roi a signé l'édit d'union à Nîmes en juillet 1629 et le cardinal de Richelieu est venu à Montpellier pour le faire exécuter le 21 juillet et le fait vérifier à la nouvelle "Cour des comptes, aides et finances" le 23 juillet, malgré l'opposition des États de la province de Languedoc et du parlement de Toulouse. Des lettres patentes sont données le .


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: Le gouverneur de la province qui était le Premier président né de la Cour des aides, l'est devenu pour la Chambre des comptes depuis l'union. Le ressort de la Cour des comptes, aides et finances s'étend sur la généralité de Toulouse et la généralité de Montpellier. en 1642 avait réduit le ressort de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier à la seule province de Languedoc. En 1679, il a étendu sa juridiction au Roussillon mais pour la seule Cour des comptes.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: Ces deux cours ont été désunies en octobre 1646 à la suite d'une sédition appelée des "partisans". L'édit pris pendant la minorité de a envoyé la Cour des aides à Carcassonne et la nouvelle Chambre des comptes est restée à Montpellier. Les officiers de la Cour des aides ont obtenu des lettres patentes du qui les ont rappelés à Montpellier et a supprimé la nouvelle Chambre des comptes. Ils n'ont obtenu un édit sous forme de déclaration en décembre 1648 pour obtenir leur entier rétablissement.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: Le l'Assemblée constituante a arrêté le principe de la suppression des chambres des comptes. Le décret du 22 décembre 1790 décide que « toute présentation de comptes aux chambres des comptes cessera de ce jour ». La loi rendant effective cette décision est prise le 5 janvier 1791.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: Dans l'édit de mars 1522, il est prévu un président, deux maîtres des comptes, trois auditeurs, un greffier, un huissier, un procureur, un receveur et un payeur de la chambre.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: Après la réunion de 1648, la cour des comptes, aides et finances comprend 16 présidents, 80 conseillers, 22 correcteurs, 32 auditeurs des comptes et .


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: En 1765, d'après Jean-Joseph Expilly, il y a 13 présidents, y compris le Premier président, 64 conseillers, 18 correcteurs, 26 auditeurs des comptes, généraux et un procureur général, partagés en trois bureaux, des aides, des comptes et du domaine. Ils servent par semestre.


title: Chambre des comptes de Languedoc

text: À la suite de l'édit de réunion de 1629, il est prévu que les premiers présidents de la Chambre des comptes, Pierre de Bauxhostes, et de la Cour des aides, Pierre de Rochemore, siègent par semestre. Ce dernier ayant survécu, il a alors été le seul premier président de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier.


title: Higganum (Connecticut)

text: Higganum est un village et une "census-designated place" faisant partie de la ville de Haddam, du comté de Middlesex, au Connecticut, États-Unis.


title: Higganum (Connecticut)

text: La population était de au recensement de 2000.


title: Alain Buyse

text: Alain Buyse, né le à Bar-le-Duc et mort le à Lille, est un sérigraphe et éditeur français. Reconnu Maître d'art par la Ministère de la Culture en 2004, Alain Buyse a contribué à la diffusion de la technique sérigraphique avec la création des Ateliers d'Editions Populaire en 2005. Il a en outre collaboré avec des centaines d'artistes, de 1983 à sa mort. Se déclarant « artisan » plus qu'« artiste », Alain Buyse s'est avant tout fait collaborateur des artistes venant le contacter, re-travaillant avec eux leur projet pour l'adapter aux réalités et contraintes techniques de la sérigraphie. Il a contribué à la diffusion de ce savoir-faire technique auprès de nombreuses personnes à travers les Ateliers d'Editions Populaire.


title: Alain Buyse

text: Alain Buyse naît en à Bar-le-Duc.


title: Alain Buyse

text: Il étudie le commerce à l'école EDHEC de Lille, avant de s'orienter à partir de 1976 vers les lettres, la musique, et la photographie. Ensuite, sur les conseils d'une relation de son père, il s'oriente vers la photogravure offset (découverte des traitements techniques de la colorimétrie et chromie) et travaille notamment pour la publicité et catalogues de vente par correspondance de 1978 à 1983.


title: Alain Buyse

text: En 1980 il s'initie à la sérigraphie, explore la technique à partir de ses propres photographies en utilisant ses connaissances en photogravure. Il installe en 1983 son atelier dans le Vieux-Lille, et commence ses premières affiches, autocollants et estampes originales la même année avec des peintres locaux, galeries locales et surtout le Musée de Villeneuve d'Ascq qui provoque la rencontre de Gérard Duchêne. Celui-ci va très activement aider Alain Buyse dans l'activité d'édition qui va véritablement démarrer en 1985. Des contacts vont se créer à Paris, à Nice et à l'étranger.


title: Alain Buyse

text: En 1985 il édite un premier livre d'artiste, "L'Appel du large" de Michel Butor et Gérard Duchêne. À l'édition de multiples en sérigraphie va s'ajouter la réalisation de livres d'artistes. Depuis, une cinquantaine de projets sont apparus, avec notamment des livres d'artistes de Carmelo Arden-Quin, Jean-Pierre Le Goff, Paul-Armand Gette, Marie Redonnet, Daniel Dezeuze, Jochen Gerz, Peter Downsbrough, Robert Barry, Nils-Udo, Eugène Dodeigne, Bernard Noël, Floc'h, François Bouillon.


title: Alain Buyse

text: En 1986, à l'initiation de Gérard Durozoi et Gérard Duchêne commence la publication de la revue "PIÈCES" qui invite des artistes et des écrivains à proposer une page originale imprimée en sérigraphie. 10 numéros sont parus regroupant environ 165 travaux. Un an plus tard, il rencontre Paul-Armand Gette avec qui il éditera "Colour etc".


title: Alain Buyse

text: Une nouvelle collection commence entre 1988 et 2003 avec l'ouverture de la Galerie "Épreuve d'Artiste" située au sous-sol de l'atelier. Chaque exposition est assortie d'un petit livre "E.A.." A ce jour sont parus 24 volumes.


title: Alain Buyse

text: En 1990, liée à la spécificité de la sérigraphie, est créée la collection d"'Autocollants ART" dont 32 numéros ont été édités.


title: Alain Buyse

text: En 1996 un texte de Paul-Armand Gette inspire Alain Buyse à un projet d'affiches qui s’appellera "ART?", et qui compte à ce jour 144 travaux d'auteurs différents qui répondent à leur manière à la question.


title: Alain Buyse

text: Toujours dans une volonté d'expérimentation du médium sérigraphique, il utilisera entre 1999 et 2001 une technique inédite en collaboration avec Bernard Guerbadot : l'huile de vidange à la place de l'encre traditionnelle. Il utilisera cette pratique dans de multiples projets d'estampes à travers sa carrière.


title: Alain Buyse

text: Il débute en 2001 des ateliers en milieu scolaire français, et édite des livres intégralement produits en sérigraphie. Chaque livre est le résultat d'une collaboration étroite entre les élèves, qui produisent les illustrations et les textes avec leur professeur.


title: Alain Buyse

text: En 2004, il est reconnu Maître d'art par le ministère de la Culture, et son atelier est distingué « Entreprise du patrimoine vivant ».


title: Alain Buyse

text: En 2005 Alain Buyse crée l'association des Ateliers d'Editions Populaires.


title: Alain Buyse

text: En 2006, le musée du dessin et de l'estampe originale de Gravelines lui consacre une exposition rétrospective qui montre l'ampleur, la diversité et la qualité de son travail.


title: Alain Buyse

text: Alain Buyse meurt le à Lille à l'âge de 66 ans.


title: Alain Buyse

text: C'est sur le même modèle de l'Atelier d'arts graphiques populaires fondé en 1937 par Leopoldo Méndez, Pablo O'Higgins, et Luis Arenal Bastar à Mexico, qu'Alain Buyse conçu les Ateliers d'Éditions Populaires au sein de son propre atelier, 12 rue des Vieux Murs à Lille.


title: Alain Buyse

text: L'atelier mexicain appelé le "Taller de Gráfica Popular" regroupait une quinzaine de graveurs travaillant collectivement dans la production d'estampes et d'images publiques. Ces images pouvaient être des feuilles qu'ils distribuaient dans la rue, collaient sur les murs ou publiaient dans des journaux et des revues. Ils considéraient l'art et surtout l'estampe comme une arme révolutionnaire par son côté multiple et émancipateur. Cet atelier, comme bien d'autres, traditionnellement en Amérique du sud, proposait de mettre les capacités techniques et artistiques des graveurs au service des habitants pour tirer des images d'art ou des affiches politiques. Ces graveurs mexicains dépensaient beaucoup d'énergie à créer et distribuer leurs gravures dans l'indifférence générale. Le poète Manuel Maples Arce écrit que José Guadalupe Posada ne s'était pas laissé abattre par l'incompréhension de son public car sa plus grande gratification se trouvait dans son travail même.


title: Alain Buyse

text: Structurés en association, les Ateliers d'Éditions Populaires ont commencé à fonctionner en . L'atelier s'est immédiatement défini comme un atelier d'édition et non comme une école dispensant des cours ou des stages. Les participants conçoivent chaque projet en fonction d'une édition réelle : une quantité significative est produite afin d'envisager une diffusion de l'édition (vente, distribution, envoi, affichage...). Il est ouvert à tous ; graphistes, enseignants de toute disciplines, étudiants et amateurs de tous horizons. L'aspect collectif du fonctionnement a eu, dès le début, pour vocation et pour effet de provoquer une émulation par le groupe plutôt qu'une confrontation des styles.


title: Alain Buyse

text: En plus des productions quotidiennes furent organisés des séries d'affiches liés à des thèmes précis ; "CUBA" (2007), "L'Eau" (2007), "Kitsch-Catch" (2007, lié à la Maison folie de Wazemmes)", Habiter poétiquement le monde" (2010-2011, lié à l'exposition homonyme du LAM), "Hypnos" (2007, lié à l'exposition homonyme et hors-les-murs du LAM), et "Movida" (fin 2009-2010, lié à l'exposition "Mi Movida, euphorie à Madrid" à la Maison folie de Wazemmes).


title: Alain Buyse

text: À partir de 1983, il édite en sérigraphie les estampes de centaines d'artistes, parmi eux : Jef Aérosol, Arthur Aeschbacher, Marcel Alocco, Carmelo Arden-Quin, Glen Baxter, Carole Benzaken, François Bouillon, François Boucq, Jorge Camacho, Robert Combas, Daniel Dezeuze, Norman Dilworth, Hervé Di Rosa, Eugène Dodeigne, Peter Downsbrough, Gérard Duchêne, Richard Fauguet, Valérie Favre, Floc'h, Ruth Francken, Jochen Gerz, Paul-Armand Gette, Bernard Guerbadot, James Guitet, Joël Hubaut, Shirley Jaffe, JonOne, Joël Kermarrec, Carlos Kusnir, Jean-Noël Laszlo, Yvan Le Bozec, Marcel Lempereur-Haut, M&M, Philippe Mayaux, Annette Messager, Vera Molnár, Antoni Muntadas, Daniel Nadaud, Nils-Udo, Julian Opie, Edouard Pignon, Georges Rousse, Niki de Saint Phalle, Alain Séchas, Antoni Tàpies, Hervé Télémaque, Ben Vautier, Claude Viallat, Jacques Villeglé.


title: Décès en 1247

text: Cette page dresse une liste de personnalités mortes au cours de l'année 1247 :


title: Petchatniki (métro de Moscou, ligne Lioublinsko-Dmitrovskaïa)

text: Petchatniki (en ' et en ') est une station de la ligne Lioublinsko-Dmitrovskaïa (ligne 10 verte) du métro de Moscou, située sur le territoire du raion Petchatniki dans le district administratif sud-est de Moscou.


text: Établie en souterrain, à sous le niveau du sol, la station "Petchatniki" est située au point 143+38 de la ligne Lioublinsko-Dmitrovskaïa (ligne 10 verte), entre les stations "Kojoukhovskaïa" (en direction de "Petrovsko-Razoumovskaïa") et "Voljskaïa" (en direction de "Ziablikovo").


title: John Faso

text: John Faso, né le à Massapequa, est un homme politique américain, élu républicain de l'État de New York à la Chambre des représentants des États-Unis de 2017 à 2019.


title: John Faso

text: John Faso grandit à Massapequa sur Long Island, dans une famille démocrate d'origine italienne et irlandaise de cinq enfants, dont il est l'aîné. Il est diplômé en sciences de l'université d'État de New York en 1974 puis obtient un doctorat en droit de Georgetown en 1979. Il travaille par la suite pour plusieurs commissions à la Chambre des représentants des États-Unis et à la législature d'État de New York.


title: John Faso

text: Il est élu à l'Assemblée de l'État de New York de 1986 à 2002 ; il y devient chef de la minorité républicaine à la fin des années 1990. En 1994, alors qu'il semble assuré d'obtenir la nomination républicaine pour le poste de "" de l'État, un candidat du le supplante en échange du soutien de son parti à George E. Pataki. Faso se présente à nouveau en 2002, mais il est battu de trois points par le démocrate Alan G. Hevesi. Il rejoint alors l'autorité de stabilité fiscale de Buffalo de 2003 à 2006.


title: John Faso

text: Candidat au poste de gouverneur de New York en 2006, il remporte la convention républicaine avec 61,2 % des suffrages face à l'ancien gouverneur du Massachusetts William Weld. Weld se retire alors de la course et ne se présente pas aux primaires. Faso est cependant largement battu par le démocrate Eliot Spitzer lors de l'élection générale, celui-ci réunit environ 70 % des voix. Faso devient alors lobbyiste à Albany, capitale de l'État de New York.


title: John Faso

text: En 2009, il est candidat à l'élection partielle pour succéder à Kirsten Gillibrand, nommée au Sénat, à la Chambre des représentants des États-Unis. Le Parti républicain local lui préfère cependant James Tedisco, alors leader de la minorité républicaine à l'Assemblée de l'État. Lors des élections de 2016, il se représente au Congrès dans la de l'État de New York, qui comprend une partie des montagnes Catskill et de la vallée de l'Hudson et où le républicain sortant, Chris Gibson, n'est pas candidat. Faso remporte la primaire républicaine en rassemblant deux tiers des suffrages face à Andrew Heaney. Dans un district qui a voté pour Barack Obama en 2008 et 2012, il se retrouve dans une élection serrée avec la professeure de droit démocrate . Il est élu représentant avec d'avance sur Teachout.


title: John Faso

text: John Faso est considéré comme un républicain modéré. Il est conservateur sur les questions fiscales et économiques. Sur les questions de société, il est opposé à l'avortement mais se montre plus ouvert sur les questions LGBT, son frère Peter étant lui-même homosexuel.


title: Lloyd Smucker

text: Lloyd Smucker, né le à Lancaster, est un homme politique américain, représentant républicain de Pennsylvanie à la Chambre des représentants des États-Unis depuis 2017.


title: David Kustoff

text: David Kustoff, né le à Memphis, est un homme politique américain, représentant républicain du Tennessee à la Chambre des représentants des États-Unis depuis 2017.


title: John Midgley

text: Jonathan « John » Midgley est un chef-opérateur du son britannique.


title: Zakaria El Azzouzi

text: Zakaria El Azzouzi, né le à Rotterdam aux Pays-Bas, est un footballeur néerlando-marocain évoluant au poste d'attaquant.


title: Zakaria El Azzouzi

text: Il est le cousin de Ashraf El Mahdioui.


title: Zakaria El Azzouzi

text: Avec les moins de 19 ans de l'Ajax Amsterdam, il participe à la Ligue de la jeunesse de l'UEFA lors des saisons 2014-2015 et 2015-2016. Lors de cette compétition, il inscrit un quadruplé contre les jeunes du Paris Saint-Germain en (victoire 3-6 au stade Charléty).


title: Zakaria El Azzouzi

text: Le , il inscrit avec le club du Sparta Rotterdam un triplé en Coupe des Pays-Bas, contre le club d'Heracles Almelo (victoire 0-3 au Polman Stadion).


title: Zakaria El Azzouzi

text: En , il rejoint le FC Volendam, club évoluant en D2 néerlandaise. Il évolue deux saisons en deuxième division et dispute au total 26 matchs. Il inscrit au total quatre buts. Son contrat prend fin le 1er juillet 2021 et se retrouve ainsi sans club.


title: Zakaria El Azzouzi

text: Il joue avec la sélection néerlandaise des moins de 20 ans.


title: Zakaria El Azzouzi

text: Il joue avec la sélection marocaine des moins de 17 ans.


title: Tom Garrett

text: Thomas Alexander Garrett dit Tom Garrett, né le à Atlanta, est un homme politique américain, élu républicain de Virginie à la Chambre des représentants des États-Unis de 2017 à 2019.


title: Tom Garrett

text: Tom Garrett grandit dans le comté de Louisa en Virginie. Après avoir obtenu son baccalauréat universitaire ès lettres de l'université de Richmond en 1994, il s'engage dans l'armée américaine. Il quitte la "" en 2000 et reprend ses études de droit à l'université de Richmond, dont il sort diplômé en 2002.


title: Tom Garrett

text: Après ses études, Garrett travaille pour le procureur général de Virginie de 2002 à 2007. En 2008, il devient procureur du comté de Louisa. Il est élu au Sénat de Virginie en 2011, puis réélu en 2015. Il y représente , qui comprend notamment le comté de Buckingham où il réside. Au Sénat, il est notamment connu pour ses tendances libertariennes.


title: Tom Garrett

text: En 2016, Garrett se présente à la Chambre des représentants des États-Unis dans le de Virginie. Il est désigné candidat par la convention républicaine, réunissant 58 % des voix au troisième tour du scrutin. Dans une circonscription qui s'étend du comté de Fauquier à la frontière avec la Caroline du Nord, il est facilement élu représentant en rassemblant près de 59 % des voix face à la démocrate Jane Dittmar, ancienne présidente du conseil des superviseurs du comté d'Albemarle.


title: Tom Garrett

text: À la Chambre des représentants, il fait partie du Freedom Caucus qui représente l'aile droite du Parti républicain.


title: Tom Garrett

text: En , il annonce son intention de se présenter à un deuxième mandat, malgré des rumeurs contraires. La même semaine, "Politico" révèle que le député et sa femme demandaient à ses assistants parlementaires de faire leurs courses ou promener leurs animaux de compagnie. Le , Garrett dévoile ses problèmes d'alcoolisme et annonce qu'il ne sera pas candidat aux élections de novembre. En , la commission sur l'éthique de la Chambre critique l'utilisation faite par les époux Garrett des assistants parlementaires du représentant pour des besoins privés (porter leurs courses, aider leurs enfants dans leurs demandes d'inscription).


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: Léglise Saint-Malo de Létanville est une église catholique située à Grandcamp-Maisy, en France.


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: L'église est située dans le département français du Calvados, sur la commune actuelle de Grandcamp-Maisy. En 1824 Grandcamp a fusionné avec L'Étanville et est devenue Grandcamp-Létanville jusqu'en 1890, à partir de cette dernière date la commune étant dénommée Grandcamp-les-Bains. Grandcamp-les-Bains s'associe avec la commune de Maisy en 1972 puis une fusion en 1992 baptisée Grandcamp-Maisy.


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: L'édifice a peu de caractères spécifiques selon Arcisse de Caumont.


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: L'église est construite à partir du . Des travaux de reprise ont eu lieu par la suite. Une fenêtre du chevet est bouchée et un contrefort est établi dans cette partie de l'édifice.


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: La construction se poursuite au cours du .


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: L'église est inscrite au titre des monuments historiques le .


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: L'édifice est signalé à l'abandon au début du . Toutefois une association de sauvegarde est créée au même moment par un curé et est réactivée au milieu des années 2010, les responsables associatifs mettant en avant les problématiques d'infiltration d'eau dans l'édifice menaçant l'ensemble des boiseries dont le maître-autel.


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: Une charte avec la Fondation du patrimoine est envisagée en 2015. Un état des lieux des besoins de l'édifice est prévu en .


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: Une première action destinée à récolter des fonds pour la restauration des lieux se déroule le . Des travaux de bâchages sont réalisés à la fin de l'année 2016 afin de protéger l'église des intempéries. Un diagnostic par un architecte des bâtiments de France destiné à définir un programme de travaux est à l'ordre du jour au début de l'année 2017.


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: Une chapelle seigneuriale communiquait avec le chœur. Le toit de la nef et du chœur était caché par des lambris.


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: Un porte-cloche à deux baies d'ogives se tient en façade mais ne porte plus de cloche de nos jours. Le porche signalé en ruines par Arcisse de Caumont n'existe plus.


title: Église Saint-Malo de Létanville

text: L'église contient du mobilier classé au titre d'objet.


title: Donald McEachin

text: Aston Donald McEachin, né le à Nuremberg (Allemagne de l'Ouest), est un homme politique américain, membre du Parti démocrate et élu de Virginie à la Chambre des représentants des États-Unis depuis 2017.


title: Cristian Aldana

text: Cristian Aldana (né à Buenos Aires le ) est un chanteur et guitariste, membre du groupe argentin El Otro Yo.


title: Cristian Aldana

text: Humberto Cristian Aldana est né à Temperley. Durant son enfance dans le sud du Grand Buenos Aires, il vit avec sa sœur et sa mère dans une église à la suite de la séparation de ses parents. Peu après, ceux-ci se réunissent, lui permettant ainsi de retourner à Temperley.


title: Cristian Aldana

text: À la fin des années 1980, Humberto Cristian Aldana et sa sœur, María Fernanda Aldana, jouent de la musique chez eux à Temperley avec la guitare sèche de leur père Humberto (qui était chanteur de boleros et de tangos dans les bars), puis avec un orgue qu'ils reçoivent en cadeau. Leur premier groupe se nomme The Friends. Il joue de la guitare et chante, sa sœur joue du clavier et deux amis se chargent de la basse et de la batterie. Ils donnent leur premier concert à l'université de Cristian. Le groupe jouait des reprises de Sumo, Virus, Soda Stereo et Miguel Mateos, entre autres.


title: Cristian Aldana

text: En revenant d'un concert de Todos Tus Muertos, Cristian fait la connaissance du groupe Los Apáticos, qu'il avait vus jouer devant une église à Turdera et qui avait été fasciné par leurs paroles. Ils lui disent qu'ils ne pourront plus jouer, faute de guitariste. Cristian propose donc de les rejoindre. Il est accepté et se charge de la guitare et des chœurs.


title: Cristian Aldana

text: En 1987, Cristian Aldana décide de fonder un groupe avec sa sœur María Fernanda. C'est ainsi qu'ils créent El Otro Yo. Dans la composition initiale, il n'est que chanteur. Après le départ de leur guitariste, il prend aussi en charge la guitare. En janvier 1988, le groupe enregistre sa première démo, et en 1993, ils sortent leur première cassette, intitulée "Los Hijos de Alien".


title: Cristian Aldana

text: Cristian étudie la publicité et le cinéma avant de se décider à faire de la musique avec sa sœur. Il trouve un poste d'apprenti dans une imprimerie afin de pouvoir acheter des instruments de musique pour lui et sa sœur. Ensuite, il travaille dans une fabrique de bobines, dans une association d'agences de tourismes et dans le cabinet de comptable d'un ami à lui.


title: Cristian Aldana

text: La musique de Cristian Aldana correspond à de nombreux styles, parmi lesquels le punk et son esthétique crue, comme dans ses morceaux "Licuadora mutiladora", "Nuevo Orden", "Sexo en el elevador" ou "Territorial Pissings" (reprise de Nirvana dans le disque "live" "Contagiándose la Energía del Otro" sorti en 2000). Cristian Aldana fait également preuve d'un côté plus léger avec des morceaux comme "Arruncha", "Nuevo" ou "El Destino", ainsi qu'un autre plus calme dans "Debe Caminar", "Perro" et "Tu Ángel".


title: Cristian Aldana

text: La guitare que joue Cristian Aldana aux concerts du groupe est une Gibson Les Paul. El Otro Yo a tourné dans plusieurs endroits d'Amérique Latine : l'Argentine, le Chili, l'Uruguay, le Pérou, le Mexique. Ils ont également joué aux États-Unis.


title: Cristian Aldana

text: Cristian Aldana rejoint l'UMI, une organisation qui lutte pour l'amélioration des moyens de production de musique indépendante et auto-gérée. Il en deviendra le président.


title: Classe Comandante João Belo

text: La classe Comandante João Belo, aussi connue sous le nom de classe João Belo, est une classe de quatre frégates d'origine française pratiquement identique à la classe Commandant Rivière, avec quelques équipements supplémentaires pour les climats tropicaux. Commandés par la Marine portugaise en 1964, les quatre bâtiments de cette classe furent construits à Nantes.


title: Classe Comandante João Belo

text: Dans les années 1960, la marine portugaise était intéressée par l'acquisition de frégates britanniques de la classe Leander. Mais, en raison d'une opposition politique britannique vis-à-vis du Portugal (pourtant membre de la même alliance), cette acquisition s'est avérée impossible. En raison de l'urgence d'acquérir des bâtiments pour la défense de ses eaux africaines, macanaises et timoraises, le Portugal fut alors contraint d'acheter ailleurs des frégates d'un modèle déjà existant. Remplacées par celles de la classe Bartolomeu Dias (de la classe néerlandaise Karel Doorman), les deux frégates de cette classe alors encore en service actif dans la marine portugaise ont été vendues en 2008 à la marine uruguayenne, les NRP "Comandante João Belo" et NRP "Comandante Sacadura Cabral" devenant respectivement ROU "Uruguay" et ROU "Pedro Campbell".


title: Classe Comandante João Belo

text: En 2008, ce bâtiment a été vendu à la Marine nationale d'Uruguay ; et renommé dans sa marine "Uruguay" (marque de coque : ROU 01).


title: Classe Comandante João Belo

text: Après avoir été retiré du service, le "Capelo" a été coulé en 2013 au large de l'Algarve pour y constituer un récif artificiel (programme "Ocean Revival").


title: Classe Comandante João Belo

text: Gravement endommagé lors d'une collision avec un pétrolier, à l'occasion d'un exercice de l'OTAN, le bâtiment a dû rejoindre sa base à la remorque. L'ampleur des dégâts occasionnés par l'accident au regard de son âge avancé a conduit à renoncer à le réparer et à le rayer en 1998 de la liste de l'activité. Dépouillé de ses équipements récupérables, il a été remorqué au large et coulé.


title: Classe Comandante João Belo

text: En 2008, ce bâtiment a été vendu à la Marine nationale d'Uruguay ; et renommé "Comandante Pedro Campbell" (marque de coque : ROU 02).


title: Kojoukhovskaïa (métro de Moscou)

text: Kojoukhovskaïa (en ' et en ') est une station de la ligne Lioublinsko-Dmitrovskaïa (ligne 10 verte) du métro de Moscou, située sur le territoire du raion Ioujnoportovy dans le district administratif sud-est de Moscou.


title: Kojoukhovskaïa (métro de Moscou)

text: Établie en souterrain, à sous le niveau du sol, la station "Kojoukhovskaïa" est située au point 080+50 de la ligne Lioublinsko-Dmitrovskaïa (ligne 10 verte), entre les stations "Doubrovka" (en direction de "Petrovsko-Razoumovskaïa") et "Petchatniki" (en direction de "Ziablikovo").


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Les terres vaines et vagues de Bretagne sont des biens fonciers, en général des terres incultes, dont le régime juridique est défini par l'article 10 du décret du . Situées en Bretagne historique, elles appartiennent, selon les situations, soit aux communes sur lesquelles elles sont situées, soit aux ayants droit des habitants qui les exploitaient sous l'Ancien Régime, soit aux ayants droit des seigneurs qui en étaient propriétaires avant la Révolution Française.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Elles constituent une particularité juridique spécifique à la Bretagne, dont l'origine remonte au Moyen Âge.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Les terres vaines et vagues ont existé dans la France entière sous l'Ancien Régime, et ce sous diverses appellations : galois, frostages, franchises, communes...


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Il s'agissait de terres incultes, notamment de landes en Bretagne, qui étaient affectées à un usage général. En effet, les habitants qui vivaient à proximité de ces terres pouvaient librement en jouir : y envoyer paître leur bétail, y récolter du fourrage ou s'y fournir en mottes de bruyère qui, séchées au soleil, étaient ensuite utilisées comme combustible. Cet usage permit notamment aux paysans les plus pauvres d'entretenir du bétail sans posséder de terres.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ces terres pouvaient être libres. Elles constituaient alors un franc-alleu, et aucun droit féodal n'était alors dû car elles ne dépendaient d'aucun seigneur.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: À l'inverse, elles pouvaient également être intégrées dans un fief, ce qui était le cas dans l'ancienne province de Bretagne. En effet, l'article 328 de la Coutume de Bretagne dispose : ""Nul ne peut tenir terre en Bretagne sans seigneur : parce qu'il n'y a aucun franc-alleu en icelui pays"". Toutes les terres situées à l'intérieur d'un fief en Bretagne, qu'elles soient cultivées ou non, appartenaient donc au seigneur dudit fief, conformément à la maxime ""Nulle terre sans seigneur"".


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: D'après cette même Coutume de Bretagne, la simple possession était considérée comme un acte de tolérance, une jouissance précaire à laquelle le seigneur pouvait mettre un terme selon son bon vouloir.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Cependant, le seigneur pouvait également concéder un droit d'usage à ses vassaux sur ces terres vaines et vagues. Cette concession du "droit de communer" leur offrait donc une relative stabilité et la sécurité nécessaire au bon développement de leur exploitation. Ce droit était le plus souvent accordé à un vassal en particulier, parfois aux habitants d'un village, mais très rarement à la généralité des habitants d'une paroisse.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Le droit de communer n'opérait pas de transfert de propriété, mais se rapprochait d'une servitude qui recouvrait principalement le droit de ""conduire les bestiaux au pacage"", de ""couper des landes et bruyères"" et parfois le droit de ""couper le bois nécessaire aux vassaux"".*


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Le droit de communer était souvent concédé à titre onéreux, moyennant une légère redevance annuelle, mais également parfois gratuitement. Dans l'une ou l'autre des hypothèses, la concession de ce droit était irrévocable, le vassal ne pouvant en être arbitrairement dépouillé.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ce droit était encadré. En effet, chaque vassal ne pouvait envoyer au pâturage que le nombre de bêtes qu'il nourrissait l'hiver, avec les pailles et les foins provenant de ces terres. Les vassaux ne pouvaient donc exiger une plus grande étendue de terre que celle qui leur était nécessaire. Dès lors, lorsque la surface des terres excédait les besoins des vassaux, le seigneur pouvait en prélever le surplus. Un cantonnement avait alors lieu, grâce auquel on assignait aux vassaux une portion de terre suffisante pour couvrir leurs besoins.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Dans la nuit du , les privilèges et droits seigneuriaux furent abolis par l'Assemblée Constituante, mettant fin à des siècles de féodalité.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Peu après, par un décret en date du , furent créées les communes en lieu et place des anciennes villes, paroisses ou communautés de campagne.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Chaque branche du droit, chaque domaine de la vie quotidienne fut examiné dans les années qui suivirent, afin d'être purgé de toute trace de féodalité.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: En 1792, vint le tour des terres vaines et vagues. Par décret du , l'Assemblée Législative décida que tous les effets qui pouvaient avoir été produits par la maxime ""Nule terre sans seigneur"" devaient être considérés comme non avenus.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Trois jours plus tard, ladite Assemblée voulut doter les communes nouvellement créées, par le décret du .


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: L'article 9 dudit décret dispose que ""les terres vaines et vagues ou gastes, landes, biens hermes ou vacans, garrigues, dont les communautés ne pourraient pas justifier avoir été anciennement en possession, sont censés leur appartenir et leur seront adjugés par les tribunaux, si elles forment leur action dans le délai de cinq ans, à moins que les ci-devant seigneurs ne prouvent par titres ou par possession exclusive, continuée paisiblement et sans troubles pendant quarante ans, qu'ils n'en ont la propriété"".


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Il s'agir là du texte général portant sur les terres vaines et vagues, les attribuant, sous certaines conditions, aux communes. Ces dernières furent donc substituées aux seigneurs.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Cependant la Bretagne fit l'objet de règles dérogatoires. En effet, il fut considéré que les habitants qui avaient précédemment obtenu de leur seigneur le droit de communer, contre le versement d'une rente, avaient acquis un droit de propriété sur le fonds et que ce droit devait être respecté. Ce droit fut consacré par l'article 10 du décret :


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: ""Dans les cinq départements qui composent la ci-devant province de Bretagne, les terres actuellement vaines et vagues, non arrentées, afféagées ou accensées jusqu'à ce jour, connues sous le nom de Communes, Frost, Frostages, Franchises, Galois, etc., appartiendront exclusivement, soit aux communes, soit aux habitants des villages, soit aux ci-devant vassaux qui sont actuellement en possession du droit de communer, motoyer, couper des landes, bois et bruyères, pacager et mener leurs bestiaux dans lesdites terres, situées dans l'enclave ou le voisinage des ci-devant fiefs"".


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ces dispositions parurent assez rapidement trop modérées envers les seigneurs, c'est pourquoi, le , la Convention rendit un décret sur le partage des biens communaux. Dans la section 4 de son article 1, ledit décret établit que ""tous les biens communaux connus dans la république sous les divers noms de terres vaines et vagues (...) sont et appartiennent de leur nature à la généralité des habitants, ou membres des communes, des sections de communes, dans le territoire desquelles ces communaux sont situés et comme telles, lesdites communes ou sections de communes sont fondées et autorisées à les revendiquer, sous les restrictions et modifications portées par les articles suivants"".


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ce décret, s'il dérogeait à quelques dispositions de celui du , n'a néanmoins pas abrogé l'article 10 relatif à la Bretagne.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Le régime juridique spécial des terres vaines et vagues de Bretagne a donc survécu à la tourmente révolutionnaire et a fait l'objet d'une jurisprudence abondante dans la première moitié du .


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: En effet, un unique article, relativement succinct, devait déterminer la propriété de plusieurs dizaines de milliers d'hectare de landes. De multiples contentieux apparurent donc, générant de nombreuses décisions de justice, qui permirent de définir peu à peu le régime juridique applicable à ces terres.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Cependant, quand bien même ce sujet se dotait peu à peu de règles bien définies, les partages restaient rares, notamment du fait de la multiplicité des propriétaires et du coût de la procédure.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: L'article 10 du décret de 1792 mettant en place une législation spécifique à la Bretagne fut pendant des années ignoré des principaux intéressés, à savoir les anciens vassaux.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ce n'est que dans les années 1820 qu'il fut utilisé, à la fois par ces derniers, par les anciens seigneurs et par les communes, afin de faire valoir leurs droits respectifs sur ces landes. C'est à cette époque que se développa, par une jurisprudence abondante, le droit applicable aux terres vaines et vagues de Bretagne.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Les contentieux furent nombreux, et le nombre de partage jugé insuffisant. C'est pourquoi, afin d'accélérer les partages de ces terres, et ainsi d'en favoriser la mise en culture, le , fut adoptée une loi ayant pour but de simplifier la procédure et d'en réduire les coûts.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ces coûts élevés s'expliquaient notamment par le fait qu'il existait souvent, dans de telles actions, un grand nombre de défendeurs, dont les droits ne pouvaient être reconnus que par un partage définitif. L'obligation de les assigner tous entraînait une multiplication des retards et des frais, et augmentait les risques de nullité du partage, en cas de non-respect d'une formalité.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La loi de 1850 instaure une dérogation au droit commun. Désormais, la demande en partage serait notifiée par voies d'affiche et de publications, et contiendrait, outre la désignation des terres du partage, la mention expresse qu'elle valait ajournement à l'égard de tous les prétendants.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Seuls les maires des communes concernées et les préfets se voyaient adresser une copie des actes. Les habitants intéressés étaient avertis par une copie de la demande en partage affichée à la porte de la mairie, et publiée à la fin de la messe paroissiale, les deux dimanches suivants l'apposition de l'affiche.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: L'omission des formalités prescrites n'entraînait pas la nullité du partage, mais les juges devaient néanmoins en ordonner l'exécution.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Cette loi de procédure diminua considérablement les frais de justice et fut prorogée de nombreuses fois. Elle fut intégrée, avec quelques modifications, au Code Rural par le décret du , aux articles 58-1 et suivants, puis abrogée par la loi du .


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Les terres vaines et vagues de Bretagne sont situées dans la Bretagne historique, à savoir les départements des Côtes d'Armor, du Finistère, d'Ille-et-Vilaine, de Loire-Atlantique et du Morbihan.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Une terre vaine et vague est, en général, une terre inculte et déclose. Le décret de 1792 précise toutefois que seules les terres qui étaient ""actuellement"", c'est-à-dire au jour de la promulgation dudit décret, vaines et vagues, entrent dans le champ d'application de l'article 10 et par voie de conséquence sont soumises au régime juridique dérogatoire au droit commun.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: En conséquence, les terrains qui auraient été enclos, cultivés ou plantés au sont restés la propriété des seigneurs. Une propriété conservée par des murs ou des vestiges de murs antérieurs à la promulgation du décret ne saurait donc être soumise au régime juridique des terres vaines et vagues de Bretagne . De même, en 1821, la Cour de Rennes a admis que ""le fait d'avoir mis en valeur une terre dès 1780, est une prise de possession suffisante pour incorporer au domaine privée une terre vaine et vague"" .


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Sur le même principe, sont exclues du champ d'application de l'article 10, les terres sur lesquelles auraient été érigées des constructions, telles qu'un four, un lavoir, ou une fontaine. La chambre des requêtes de la Cour de Cassation énonce clairement, dans un arrêt en date du , qu'un terrain qui ""comporte des ouvrages de main d'homme et des constructions affectées à une destination spéciale"" ne peut être assimilé à une terre vaine et vague.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: À l'inverse, le fait de rendre productives ces terrains postérieurement à la promulgation du décret ne leur a pas fait perdre leur qualification de terres vaines et vagues .


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Pour entrer dans le champ d'application de l'article 10 du décret de 1792, les terres vaines et vagues devaient faire l'objet d'une inféodation du droit de communer : le seigneur devait donc accorder à un vassal le droit de recueillir les produits spontanés du sol.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Il fallait être propriétaire foncier dans le fief dudit seigneur pour se voir octroyer une inféodation, qui pouvait être gratuite ou onéreuse. Le seigneur avait la possibilité de la modifier, mais ne pouvait l'annuler. En effet, tous les actes de disposition dudit seigneur étaient annulables s'ils allaient à l'encontre du droit de communer, eu égard aux besoins des vassaux inféodés.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ne sont concernées par ce régime spécial que les terres qui n'auraient pas été arrentées , afféagées ou accensées au , ce qui permit de respecter les concessions de propriété faites par les seigneurs avant le décret. Les personnes qui avaient acquis de tels terrains par arrentement, afféagement ou accensement en sont donc devenues les propriétaires légitimes au jour de la promulgation du décret, sans remise en cause de leurs droits.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Le ministère de l'Agriculture a récemment rappelé que ce sont les articles 9 (présomption générale de propriété des communes) et 10 (dispositions particulières à la Bretagne) de la loi du qui ""constituent encore aujourd'hui le fondement de la propriété indivises des terres vaines et vagues de Bretagne et des actions en revendication de propriété"" .


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Le principe est donc celui d'une présomption de propriété de la commune, qui ne peut être combattue que par un demandeur présentant un titre valable à un droit personnel comme usager au jour de la promulgation du décret.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: En 1970,la Cour de Cassation, reprenant une jurisprudence bien établie, rappela que ""si l'article 10 de la loi du relatif au régime des terres vaines et vagues dans les cinq départements composant l'ancienne province de Bretagne forme un droit spécial qui maintient les possesseurs des afféages dans la propriété desdits biens, nonobstant la disposition portée dans l'article 9 de la même loi en faveur des communes, ces dispositions légales, qui n'ont fait que convertir en droit de propriété un droit qui, jusque-là, ne constituait qu'une simple servitude, ne sont dérogatoires à celles de l'article précédent que dans le cas où le demandeur justifie d'un titre valable à un droit personnel comme usager au jour de la publication de la loi"".


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: L'article 10 précité n'a pas entraîné le transfert automatique de la propriété des landes aux vassaux, car ce que l'Assemblée Nationale souhaitait alors, c'était que la servitude d'usage du droit de communer octroie à ses bénéficiaires un droit sur le fonds, et donc que ce soit le droit de communer qui fut attributif de la propriété elle-même.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: L'article 10 n'ôte donc pas aux communes le bénéfice de l'article 9 dudit décret, car l'article 9 établit une présomption légale, qui a été renforcée par l'article 1 de la section 4 de la loi du . L'article relatif aux landes bretonnes n'est donc qu'une exception à cette règle.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Une lecture rapide de l'article 10 pourrait amener à penser que les communes sont également soumises à la condition d'être en possession du droit de communer. En effet, l dispose que " "les terres (...) vaines et vagues (...) appartiendront exclusivement, soit aux communes, soit aux habitants des villages, soit aux ci-devant vassaux qui sont actuellement en possession du droit de communer (...)" ". En pratique, ce cas ne se présentait pour ainsi dire jamais, les inféodations dans le droit de communer ayant toujours lieu à titre individuel, "ut singuli", en Bretagne.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La chambre civile de la Cour de Cassation précise utilement dans un arrêt en date du , qu'il résultait " "du texte et de l'esprit de cet article que ces mots "actuellement en possession du droit de communer" ne s'appliquent qu'aux ci-devant vassaux; quant aux communes substituées aux anciens seigneurs, elles sont sans condition et de plein droit déclarées propriétaires des terres dont s'agit" ".


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Il faut donc plutôt considérer cette mention, non comme une condition posée à la commune pour se voir attribuer la propriété des landes, mais plutôt comme un rappel de l'article 9, et de la présomption de propriété qu'il établit.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La présomption de propriété dispense donc les communes de fournir une preuve de leur propriété, car leur titre est dans la loi. En revanche, le particulier qui veut remettre en cause cette présomption doit apporter la preuve qu'il remplit les conditions de l'article 10, à savoir la nécessité d'être inféodé du droit de communer.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: L'ayant-cause actuel des vassaux du XVIIIème siècle doit donc être débouté de ses prétentions sur ces terres, s'il ne produit aucun document propre à déterminer quelle était, au jour de la promulgation du décret, la mesure du droit de communer, et quelle est, en conséquence, la portion de l'immeuble dont il doit être déclaré propriétaire.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: L’article 9 du décret du dispose que les terres vaines et vagues seront attribuées aux communes si elles forment leur action dans un délai de 5 ans à compter de la publication dudit décret.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ce décret fut peu après jugé trop complaisant envers les anciens seigneurs par le législateur, qui adopta un an plus tard un nouveau décret, en date du , aux terme duquel « "tous les biens communaux connus dans la république (…) sont et appartiennent de leur nature à la généralité des habitants. »"


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Pour le conseiller d’État MERLIN, une commune qui aurait laissé passer le délai de revendication de cinq ans ne serait plus aujourd’hui recevable à réclamer ces terres. Il avance comme argument le fait que le décret de 1793 n'ayant pas expressément dérogé à cette condition de délai, le législateur a souhaité la maintenir.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Son analyse ne fut pas suivie par la jurisprudence. Ainsi la Cour de Rennes, dans un arrêt en date du , considéra que « "l'article 9 de la loi du qui prononçait une déchéance contre les communes réclamant des droits à une terre vaine et vague, est inapplicable aux communes des départements bretons "», et rejeta sur cet argument l'exception de forclusion.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La Cour de Cassation étendit cette solution à l'ensemble des communes de France sur une analyse juridique différente en énonçant dans un arrêt en date du que « "l’article 9 de la loi du établit au profit des communes une présomption de propriété sur les terres vaines et vagues, et que cette présomption a été convertie en une attribution directe et définitive par l’article 1 de la section 4 de la loi de 1793. »."


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Si ces jurisprudences ne vont pas à l'encontre de la législation spécifique à la Bretagne, elles renforcent les droits des communes issus de l'article 9 du décret de 1792, en supprimant toute condition de délai de revendication pour ces communes.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Le principe posé par le décret de 1792 est donc simple : les terres vaines et vagues de Bretagne appartiennent aux communes, sauf si les ayants cause des vassaux justifient de la possession du droit de communer.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: S'ils démontrent ce droit, un partage peut s'opérer entre eux, chacun recevant une quote-part correspondant à ces besoins.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La question se pose alors de savoir si les communes peuvent intervenir au partage s'opérant entre ces ayants cause, afin de se faire attribuer le reliquat des landes restant après la satisfaction des besoins des ayants droit au partage.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: En d'autres termes, la question est de savoir si les communes peuvent exercer le droit au cantonnement qui était, sous l'Ancien Régime, une prérogative seigneuriale.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La loi reste muette sur l'étendue du droit de propriété des vassaux sur les landes. Sa détermination est donc jurisprudentielle.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Dans un arrêt en date du , la Chambre des Requêtes de la Cour de Cassation a proclamé que le droit des anciens vassaux était en propriété ce qu'il était en servitude avant la loi de 1792. Cette position est reprise par une jurisprudence plus récente, la 3ème chambre Civile soutenant dans l'arrêt en date du précité que le demandeur n'est autorisé « "à réclamer que la portion des terres vaines et vagues à laquelle correspond son titre. "»


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La chambre des requêtes de la Cour de Cassation rappelle dans l'arrêt de 1840 précité que « "sous l'ancienne législation coutumière de Bretagne, le droit de communer accordé aux vassaux était toujours exercé par eux dans la mesure de leurs besoins et eu égard aux nombres de bestiaux qu'ils possédaient. »"


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Néanmoins, le calcul précis de la proportion de chacun dans la jouissance des landes reste flou.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Poullain-Duparc dit à ce sujet : « "Notre coutume n’a point établi de règle pour fixer les droits de chaque communant. L’article 193 de la coutume du Poitou, l’article 150 de la coutume d’Orléans, et l’article 11 du titre 28 de la coutume d’Auvergne prescrivent sur cela des règles fort sages et se réduisant à la maxime qu’on ne peut envoyer aux communs que le nombre de bêtes qui peuvent être nourries pendant l’hiver sur les foins et pailles provenant de la terre, ou, ce qui est la même chose, qu’on ne peut mettre dans les communs que les bêtes convenables et profitables, autant qu’il en est besoin pour la culture de la terre, selon la qualité et la quantité des terres »."


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La mesure du droit de communer serait donc liée aux besoins de la culture, et ces besoins seraient fonction de l'étendue des terres de chaque exploitant, et du nombre de bêtes nécessaires à leur exploitation.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Le législateur de 1792 n'a eu pour but que de maintenir les droits préexistants. Il a certes transformé en droit de propriété une servitude, mais il n'a voulu par là que conforter les droits des vassaux, et non les étendre.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Or, la servitude était limitée aux besoins de la production agricole de chaque vassal. Le droit de propriété issu de cette servitude est donc soumis aux mêmes limites, et la règle qui permettait de déterminer l'étendue de la jouissance doit donc servir aujourd'hui à déterminer l'étendue de la propriété.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La question de savoir si les communes pouvaient bénéficier du "quod supererit" après la satisfaction des besoins des vassaux fut longuement débattue et fit l'objet de maintes décisions de justice avant d'être tranchée définitivement par la Cour de Cassation.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Afin de repousser l’action en cantonnement, de nombreux arguments furent avancés.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: En premier lieu, on énonçait que l’article 10 de la loi de 1792 avait établi une liste exhaustive des catégories de personnes auxquelles elle avait conféré la propriété des terres vaines et vagues, et que les communes, qui n’avaient pas la possession du droit de communer, n’avaient pas qualité pour intervenir dans le partage ses terres.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Il était également avancé que l'article 10 de la loi de 1792 n’avait reconnu que la possession fondée sur des titres, et que seuls ces titres pouvaient faire reconnaître le droit de propriété aux terres vaines et vagues de Bretagne. En conséquence, si un requérant à cette propriété, ayant titre et possession se présentait, la commune ne pouvait exercer aucun droit de partage ou de réduction.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Le dernier argument portait sur l'abolition de la féodalité. En effet, si les seigneurs pouvaient par l’exercice de leur pouvoir cantonner les vassaux inféodés du droit de communer, ce droit féodal avait été anéanti par la chute de l'Ancien Régime, et n'avait donc pas pu être transmis aux communes.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ces arguments furent rejetés à de multiples reprises par la Cour d'Appel de Rennes, puis par la Cour de Cassation.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Pour ce faire, les juges se basèrent sur le principe développé plus haut, selon lequel le droit en propriété des anciens vassaux correspondaient à ce qu'il était en jouissance avant la loi de 1792. Or, sous l'Ancien Régime, il était de tradition que la mesure de la jouissance des vassaux ne pouvaient s'accroître sans autorisation du seigneur. Ainsi par exemple, l'extinction du droit d'un inféodé profitait non pas aux autres inféodés, mais au seigneur.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Certes, après la Révolution, les prérogatives féodales disparurent, mais l'esprit doit en être conservé pour comprendre la législation des terres vaines et vagues. En effet, l'Assemblée Nationale entreprit de substituer aux anciens seigneurs les communes nouvellement créées afin de les doter. Elle souhaita donc qu'elles fussent, comme la puissance seigneuriale, autorisées à pratiquer le cantonnement, afin de leur faire profiter des terres vaines et vagues qui excéderaient les besoins des anciens vassaux.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: On peut donc en conclure que la loi de 1792 n'eut pas pour but d'accorder un droit d'accroissement aux vassaux et à leurs ayants cause car ce droit aurait été contraire à l'esprit même de ladite loi. Si telle avait été la volonté du législateur, il n'aurait pas manqué de s'en expliquer.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Il nous faut ici distinguer deux situations : celle où le demandeur se prévaut des dispositions propres aux anciens seigneurs, et celle où il se présente comme ayants cause des vassaux inféodés du droit de communer.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Si la question de la propriété des terres vaines et vagues s’élevait entre la commune et un ayant cause des anciens seigneurs, la cause serait régie par les principes généraux édictés par l’article 9 de la loi de 1792, l’ayant cause devant alors prouver la propriété du seigneur par des titres, ou par une possession exclusive, continuée paisiblement et sans troubles pendant 40 ans antérieurement à 1792.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: S'il souhaite s'appuyer sur des titres afin de justifier sa propriété, ces derniers ne devront pas être entachés de féodalité.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Imaginons désormais que nous nous trouvions dans la situation où les ayants cause des seigneurs et les ayants cause des anciens vassaux puissent tous deux prouver leur propriété au regard de la loi de 1792.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Il va sans dire que le droit de propriété des vassaux sera reconnue, mais quid de celui du seigneur ? Faut-il admettre une concurrence entre ces deux droits de propriété ?


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Comme nous l'avons abordé précédemment, sous l'Ancien Régime, lorsque la surface de terres vaines et vagues excédait les besoins des vassaux, le seigneur pouvait en distraire le surplus. Il réalisait alors un cantonnement, par lequel on assignait aux vassaux une portion de terre suffisante pour subvenir aux besoins de leur exploitation.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Toutefois, ce cantonnement ne peut plus être mis en œuvre aujourd'hui. Rappelons toutefois qu'une solution contraire a été retenue par la jurisprudence au profit des communes, substituées par la loi de 1793 aux anciens seigneurs. Le "quod superit" pourra alors être attribué à la commune.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Les particuliers requérant la propriété des terres doivent prouver que les anciens vassaux dont ils sont les ayants cause étaient « en possession du droit de communer ».


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: D'après la Coutume de Bretagne, la simple possession était considérée comme un acte de tolérance, une jouissance précaire à laquelle le seigneur pouvait mettre un terme selon son bon vouloir. La preuve de l'inféodation du droit de communer ne pouvait donc résulter que d'un titre, et non d'une simple possession.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La Cour de Rennes, dans un arrêt en date du , se référa à ce principe de l'ancien droit breton, « "considérant qu’il était de maxime certaine, en Bretagne, que le droit de communer dans les terrains vagues et déclos ne pouvait résulter que d’un titre de concession des seigneurs, ou d’aveux et autres titres, équivalents à cette possession primitive, et qu’une simple possession de pacage était incapable d’y suppléer" "»."


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Si différents titres peuvent être invoqués, ce sont le plus souvent des aveux d’époques diverses, rendus par le vassal au seigneur, et dans lesquels étaient rappelés ce droit, qui apportent la preuve de l’inféodation au droit de communer : on aurait pu penser pourtant que beaucoup de ces aveux avaient disparu au cours de la Révolution, soit du fait des vassaux voulant supprimer leurs obligations à l’égard du seigneur, soit du fait du décret du qui exigeait la destruction de tous les actes féodaux (à l’exception des rentes ou prestations purement foncières), pourtant on vit ressurgir un grand nombre d’aveux remontant pour la plupart au XVIIème et XVIIIème siècles.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La Cour de Rennes se montra plutôt libérale dans la réception de ces titres comme moyen de preuve, admettant des actes qui n‘étaient pas toujours réguliers : ainsi elle retient un aveu de 1713 malgré l’omission de la signature du greffier qui, dit-elle, ne suffit pas à rendre suspecte cette réception.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La jurisprudence a donc admis qu’on puisse invoquer toutes sortes de preuves, afin de suppléer à la production d’anciens titres réguliers.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Ainsi, elle a admis que l'usement de fief pouvait être retenu en qualité de titre.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: L'usement de fief consistait, lorsqu'une partie importante des vassaux d'une seigneurie présentait des aveux personnels leur conférant un droit, à supposer que ce droit existait au profit des autres vassaux, même s'ils ne pouvaient le prouver par titre. Aujourd'hui, on peut donc supposer que si une partie des voisins était en mesure de prouver, par un titre, l'inféodation du droit de communer de leurs ayants cause, les autres voisins pourraient également se prévaloir de ce titre.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: L‘exigence de nécessité d’un titre a été maintenue par la Cour de Cassation au , et aujourd’hui encore la présomption de propriété des communes ne peut être combattue que si le demandeur justifie d’un titre personnel comme usager au jour de la publication de la loi, c'est-à-dire un titre accordant le droit de communer aux précédents propriétaires avant le  !


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Si l’appréciation de la validité des titres a été la cause de difficultés nombreuses, une autre s’y est jointe, survenant lors de la vente des propriétés auxquelles le droit de communer était attaché : la cession du droit aux terres vaines et vagues.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: De 1792 à 1820, aucune mention du droit aux landes ne figure dans les actes de vente des biens ruraux. En effet, comme nous l'avons expliqué précédemment, la transformation de l'inféodation du droit de communer en droit de propriété était passée presque inaperçue. Certes l'ancien vassal avait retenu qu'il n'avait plus de rente à payer, ni d'aveux à rendre au seigneur afin d'utiliser les vagues, mais il n'apparaissait pas clairement dans son esprit qu'il possédait en propriété, depuis la loi de 1792, une terre sur laquelle il exerçait auparavant une servitude réelle, et qu'il aurait pu céder indépendamment de la terre servant de support à son exploitation principale.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Dès lors, faut-il considérer que les terres vaines et vagues, si elles n'étaient pas mentionnées dans la vente de la terre principale, ne doivent pas être comprises comme étant cédées ?


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La jurisprudence, en s'appuyant sur l'ancien article 1156 du Code Civil, (aujourd'hui, article 1188) énonçant que dans une convention, il faut rechercher la commune intention des parties, a établi une distinction. Mais si le contrat est entièrement muet, que devrait-on décider ?


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La Cour de Rennes, dans un arrêt en date du décidait que « "le droit aux landes reste, dans l'opinion commune et jusqu'au partage, considéré comme un accessoire de ces terres "». La jurisprudence considère donc que la commune intention des parties, en l'absence d'indications spéciales dans l'acte, est de comprendre le droit aux vagues dans l'acte de vente des terres principales.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Le vendeur peut donc conserver son droit aux terres vaines et vagues par une mention expresse dans l'acte de vente.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Cette analyse, dégagée pour les actes de vente, doit bien entendu être étendue à d'autres mutations, telles que les échanges, les partages ou les successions, pour lesquelles, sauf clause contraire, les terres vaines et vagues dont la propriété est reconnue, sont considérées comme un accessoire des terres principales servant de support à l'exploitation.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La notion de propriété des terres vaines et vagues est donc complètement détachée de celle d'habitation du village.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Un habitant du village peut se prévaloir de cette propriété s'il prouve, en remontant le fil des diverses mutations opérées depuis deux siècles, que le vassal dont il est l'ayant cause était en possession du droit de communer, en vertu d'un titre. Toutefois, un exploitant agricole possédant les terres qui servaient d'assises au droit de communer de ce même vassal, et pouvant également rapporter la preuve du titre demandé, pourrait légitimement, suivant la jurisprudence précitée, avancer que le droit aux vagues a été cédé en même temps que les terres agricoles.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La question s'est souvent posée de savoir si les particuliers, ne pouvant se prévaloir de titre, pouvaient invoquer la prescription afin de faire reconnaître contre la commune, leur droit de propriété sur les terres vagues.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La jurisprudence a été, sur ce point, très influencée par l'article 393 de la Coutume de Bretagne, selon lequel une possession est toujours précaire sans titre la confortant, et a donc très rarement admis la prescription.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Elle considère en effet que la possession des vassaux dépourvus de titre qui était précaire sous l'ancien droit, demeure précaire, pour eux et leurs ayants cause.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Aujourd'hui, ce n'est pas seulement la Coutume de Bretagne qui ferait obstacle à cette prescription, mais un article du Code Civil, l'article 2261.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Aux termes de celui-ci, « "pour pouvoir prescrire, il faut une possession continue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titre de propriétaire. "»


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: La difficulté résulte de cette exigence d'une possession non équivoque, et à titre de propriétaire. En effet, la commune est présumée être propriétaire des terres vaines et vagues. Dès lors, comment un demandeur pourrait-il prouver qu'il jouit de ces terres, non en tant qu'habitant de ladite commune, mais en tant que propriétaire ?


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Les conditions d'une possession pouvant mener à la prescription sont donc très difficiles à prouver, les juges considérant le plus souvent que les actes invoqués par les demandeurs afin de prouver leur possession à titre de propriétaire, ne constituaient que des actes de tolérance de la commune, et étaient donc équivoques.


title: Terres vaines et vagues de Bretagne

text: Un arrêt de la Cour de Rennes en date du résume la position de la jurisprudence : « "les anciens vassaux doivent prouver par titre (…) ; la simple jouissance ne suffit pas (…), car la loi de 1792 n'a modifié en rien la position des anciens vassaux non pourvus de titres ; s'ils ont continué à jouir de ces terres décloses, ils n'ont pu le faire qu'ut universi, pour la commune, de la même façon qu'ils le faisaient pour le seigneur. "»


title: Brayton (Iowa)

text: Brayton est une ville du comté d'Audubon, en Iowa, aux États-Unis. Elle est fondée en 1878 et incorporée en 1922. Brayton est le nom d'un employé d'une compagnie de chemin de fer. La première école est ouverte à Brayton en 1896.


title: Haddam (Connecticut)

text: Haddam est une ville des États-Unis située dans le comté de Middlesex, au Connecticut.


title: Haddam (Connecticut)

text: La population de la ville était de au recensement de 2000 et de en 2005. Selon le recensement de 2010, Haddam compte .


title: Haddam (Connecticut)

text: La municipalité s'étend sur , dont d'étendues d'eau.


title: Haddam (Connecticut)

text: En plus du centre-ville, Haddam Center, la ville comprend cinq villages, Haddam Neck, Hidden Lake, Higganum, Shailerville et Tylerville.


title: Haddam (Connecticut)

text: Haddam devient une municipalité en 1668. Elle doit son nom à "Little Hadham", une propriété familiale du premier gouverneur du Connecticut située dans le Hertfordshire.


title: Haddam (Connecticut)

text: La centrale nucléaire de Connecticut Yankee, déclassée en 2004 et démolie en 2006, était située dans l'entité, à Haddam Neck.


title: Mohamed Salah Mentouri

text: Mohamed Salah Mentouri, né le à Hamma, Constantine (Algérie) et décédé le à Alger, est un homme politique algérien, ministre du Travail et des Affaires sociales puis ministre de la Santé et des Affaires sociales.


title: Tournoi de tennis de Vienne (ATP 2001)

text: Résultats détaillés de l'édition 2001 du tournoi de tennis professionnel masculin de Vienne. Cette dernière appartenant à la catégorie Int' Series Gold, s'est tenue du 8 au sur dur en intérieur. C'est la du tournoi.


title: Lajja Gauri

text: Lajjâ Gaurî (लज्जा गौरी) est une déesse hindoue associée à l'abondance et la fertilité, et elle a été décrite par euphémisme comme « modeste, honteuse » ("Lajja"). Sa représentation n'est pas sans rappeler Baubo. Cette Déesse-Mère très ancienne est représentée nue, les jambes écartées formant un M.


title: Lajja Gauri

text: Les premières représentations de Lajja Gauri dans le culte Shakta ont été trouvées dans la vallée de l'Indus, ce qui confirme une grande ancienneté, et son culte s'est ensuite répandu surtout dans le Deccan. Mais son culte a quasiment disparu, n'existe plus en Inde moderne, et sa forme même est complètement rejetée par la bourgeoisie indienne et les nationalistes hindous, car voyant en cette déesse « ouverte » et sexuellement épanouie une menace aux règles endogamiques.


title: Lajja Gauri

text: ""Au premier âge des divinités, l’existence naquit de la non-existence,"


title: Lajja Gauri

text: "Les quartiers du firmament naquirent de Celle qui s’accroupit, les jambes écartées."


title: Lajja Gauri

text: "La terre est née de Celle qui s’accroupit, les jambes écartées."


title: Lajja Gauri

text: "Et de la terre, les quartiers du firmament sont nés.""


title: Lajja Gauri

text: Rig Veda, 10.72.3-4


title: Lajja Gauri

text: Lajja Gauri est représentée le plus souvent avec une tête en forme de fleur de lotus (en signe de modestie) et les jambes écartée laissant voir la vulve ou yoni. Cette représentation symbolise soit l'accouchement du monde (Lajja Gauri est alors la Nature maternelle, la Prakriti) ou l'offrande de son corps. Elle tient dans ses deux mains une fleur de lotus.


title: Oscar Jacobsson

text: Oscar Jacobsson (né le à Göteborg et mort le à ) est un auteur de bande dessinée suédois connu pour avoir créé le comic strip "Adamson" en 1920 pour l'hebdomadaire d'humour "".


title: Oscar Jacobsson

text: Traduite dans de nombreuses langues du vivant de son auteur, "Adamson" lui a apporté la célébrité et en a fait la première grande figure de la bande dessinée suédoise.


title: Oscar Jacobsson

text: Vingt ans après sa mort, les premiers prix de bande dessinée suédois ont été nommés, en l'honneur de sa création, prix Adamson.


title: Ornella Marcucci

text: Ornella Marcucci est une actrice italienne connue en France pour avoir joué le rôle de Catherine dans le premier épisode de la saga "La Caverne de la rose d'or".


title: Elov Persson

text: Elov Persson (né le à Hästbo et mort le à Torsåker) est un auteur de bande dessinée suédois créateur des séries à succès ', en 1927, et ' en 1928. Ces deux séries sont toujours publiées en 2018. Persson a été en 1965 le premier lauréat du Prix Adamson récompensant un auteur de bande dessinée suédois pour son œuvre.


title: Arbalétriers génois

text: Les arbalétriers génois constituaient un célèbre corps militaire au Moyen Âge, ils combattaient pour défendre la République de Gênes, mais aussi en tant que mercenaires à la solde des nations européennes.


title: Arbalétriers génois

text: Armés d'arbalètes fabriquées à Gênes, ils ont combattu à la fois sur terre et dans des batailles navales, telles que les batailles de la Meloria et de Curzola. Ils venaient aussi d'autres régions de Ligurie, du Montferrat, de certaines villes de la Plaine du Pô, notamment de Pavie, Plaisance et Parme, et de Corse, mais ont été formés et organisés à Gênes.


title: Arbalétriers génois

text: En dehors de l'arbalète, ils étaient équipés d'une dague, d'un casque léger, d'un gorgerin, d'un haubert et d'un grand bouclier, le pavois, qui protégeait le soldat lorsqu'il rechargeait l'arbalète et qui était souvent porté par un page. Les commandants des compagnies étaient généralement issus des familles nobles de la ville.


title: Arbalétriers génois

text: Les arbalétriers génois ont eu un rôle considérable lors de la Première Croisade, lorsque le commandant génois Guglielmo Embriaco les engagea dans le siège de Jérusalem, et de nouveau à la bataille de Jaffa en 1192, au cours de la troisième croisade. Les arbalétriers génois sont restés l'un des corps militaires les plus respectés jusqu'au , bien après l'introduction des armes à feu en Europe.


title: Arbalétriers génois

text: Les lourdes pertes engendrées par les arbalètes génoises conduisit les souverains à prendre des mesures extrêmes. L'empereur Frédéric II, après sa défaite au siège de Parme causée par une attaque des Génois, ordonna que les arbalétriers fait prisonniers aient les doigts coupés.


title: Arbalétriers génois

text: Au cours de la bataille de Crécy, en , plus de furent employés par les Français en première ligne contre les Anglais. Aux alentours de 16 heures, une soudaine tempête de pluie se leva. Les archers anglais retirèrent les cordes de leurs arcs et les gardèrent au sec ; alors que la corde des arbalètes ne pouvait être retirée sans outils. Les cordes s'étirèrent sous l'effet de la pluie. Lorsqu'elles furent utilisées une heure plus tard au cours de l'attaque, les arbalètes, trempées et détendues avaient perdu en efficacité, leur portée et leur vélocité étant réduites par rapport à une utilisation normale.


title: Arbalétriers génois

text: Lorsque les arbalétriers génois furent pris sous le déluge des flèches anglaises, Antonio Doria, ordonna à ses troupes de battre en retraite. Les chevaliers français interprétèrent cela comme de la lâcheté et ils chargèrent leurs alliés. La plupart des arbalétriers, ainsi que leur commandant furent tués. Avec des pertes réduites, les Anglais ont gagné la bataille grâce à des tirs de longue portée, effectués avec des arcs longs contre les hommes d'armes français et les arbalétriers génois.


title: Arbalétriers génois

text: Plus tard, en 1380, un important corps de ces mercenaires génois participe aux côtés des Tatars de la  Horde d'or, menés par Mamaï, à la bataille de Koulikovo contre les Russes.


title: Tricalysia lejolyana

text: Tricalysia lejolyana Sonké & Cheek est une espèce de plantes de la famille des "Rubiaceae". C'est une plante endémique du Cameroun. Son habitat naturel est dans les forêts tropicales ou subtropicales de basse altitude. Elle est menacée par la perte de son habitat.


title: Tricalysia lejolyana

text: Son épithète spécifique "lejolyana" rend hommage au botaniste belge Jean Lejoly.


title: Tricalysia lejolyana

text: Elle possède des larges fleurs et des gros fruits de couleur orange-rouge. Elle est très localisée à l'est de Nguti dans le Sanctuaire de faune sauvage de Banyang-Mbo, dans la région du Sud-Ouest du Cameroun. La plante "Tricalysia lejolyana" est classée depuis 2004 sur la liste rouge de l'UICN des espèces menacées d'extinction.


title: Exira

text: Exira est une ville du comté d'Audubon, en Iowa, aux États-Unis. Il s'agit de la plus ancienne ville du comté : elle est fondée en 1857 et incorporée le . La ville est nommée en l'honneur d'Exira Eckman, la fille du juge John Eckman de l'Ohio, qui a accepté d'acheter un grand nombre de propriétés dans la ville si celle-ci portait le nom de sa fille.


title: Amilcar CS

text: L'Amilcar CS est une voiture de sport fabriquée par le constructeur automobile français Amilcar de 1922 à 1925.


title: Amilcar CS

text: Elle est propulsée par un quatre cylindres en ligne de , disposant d'un arbre à cames latéral et développant 25 chevaux.


title: Brittany (prénom)

text: Brittany est un prénom féminin issu du nom donné en anglais à la Bretagne, région historique et administrative française. Utilisé pour la première fois aux États-Unis dans les années 1970, il est fréquemment donné entre la fin des années 1980 et le début des années 1990. Il atteint un pic de popularité en 1991 et 1992 où il est le prénom féminin le plus donné aux États-Unis.


title: Jack Conklin

text: Jonathan Jackson « Jack » Conklin, né le à Plainwell au Michigan, est un joueur professionnel américain de football américain évoluant au poste d'offensive tackle.


title: Jack Conklin

text: Il joue actuellement pour les Browns de Cleveland dans la National Football League (NFL). Il a également joué pour les Titans du Tennessee.


title: Jack Conklin

text: Il rejoint l'Université d'État du Michigan en tant que joueur "walk-on" (joueur universitaire n'ayant pas reçu de bourse sportive). Il a joué pour l'équipe des Spartans de Michigan State de 2013 à 2015 en tant que tackle gauche.


title: Jack Conklin

text: Il est sélectionné au rang par les Titans du Tennessee lors de la draft 2016 de la NFL. Les Titans comptant déjà sur Taylor Lewan à la position de tackle gauche, il est prévu que Conklin soit leur tackle droit.


title: Jack Conklin

text: Dès sa première saison dans la ligue, bien que débutant, il devient un des meilleurs joueurs au poste de tackle droit et est sélectionné dans la première équipe All-Pro.


title: Jack Conklin

text: La saison 2017 confirme son talent. En , lors du match éliminatoire joué contre les Patriots de la Nouvelle-Angleterre, il se blesse au ligament antérieur. En conséquence, il manque le camp d'entraînement et les trois premiers matchs de la saison 2018.


title: Jack Conklin

text: Il rejoint en mars 2020 les Browns de Cleveland sur un contrat de 3 ans pour 42 millions de dollars.


title: Kateřina Brožová

text: Kateřina Brožová, née le à Prague, est une actrice, animateur de télévision et chanteuse tchèque. Elle est connue en France pour avoir interprété le rôle de Caroline dans les trois premiers épisodes de la saga "La Caverne de la Rose d'Or".


title: Kateřina Brožová

text: Kateřina Brožová est issue d'une famille d'artistes dont plusieurs membres étaient déjà chanteurs ou acteurs. Elle fait ses débuts dans la comédie familiale à l'âge de 14 ans, en 1984, dirigée par Vít Olmer dans "Stav ztroskotání". En 1991, elle étudie le théâtre à la Faculté de théâtre et la même année, obtient le rôle de Caroline dans la mini-série "La Caverne de la Rose d'Or". Elle réinterprète son rôle dans les épisodes 2 et 3.


title: Kateřina Brožová

text: Elle poursuit le théâtre, anime des émissions de télévision et double quelques films et séries télé.


title: Jan-Erik Garland

text: Jan-Erik Garland (né le à Stockholm et mort le dans la même ville) est un journaliste sportif, dessinateur de presse et auteur de bande dessinée suédois. Il utilisait pour ses dessins le pseudonyme Rit-Ola.


title: Église Saint-Michel de Blaise

text: L'église Saint-Michel est une église catholique située à Colombey-les-Deux-Églises, dans la commune déléguée de Blaise, en France


title: Église Saint-Michel de Blaise

text: L'église est située dans le département français de la Haute-Marne, sur la commune de Colombey-les-Deux-Églises dans la commune déléguée de Blaise.


title: Église Saint-Michel de Blaise

text: L'église Saint-Michel est mentionnée dans un document du comme cure appartenant à l'abbaye de Montier-en-Der. Elle possède un chœur et un transept reconstruits à la fin du ou au début du . Ces éléments architecturaux sont inscrits au titre des monuments historiques par arrêté préfectoral le . Sa nef et sa façade extérieure ont été rebâties en 1784. La tour du clocher, projetée dès 1784, est finalement construite en 1834 avec réception des travaux en 1835.


title: Brayton

text: Brayton peut se référer à :


title: Bâtiment du district de Velika Kikinda

text: Le bâtiment du district de Velika Kikinda (en serbe cyrillique : ; en serbe latin : ) est situé à Kikinda, dans la province de Voïvodine et dans le district du Banat septentrional, en Serbie. Il est inscrit sur la liste des monuments culturels de grande importance de la République de Serbie (identifiant SK 1106).


title: Bâtiment du district de Velika Kikinda

text: Le bâtiment, également connu sous le nom de « bâtiment de la curie », a été construit entre 1836 et 1839 pour accueillir l'administration du District de Velika Kikinda ; il a notamment abrité un tribunal et une prison ; sur le plan architectural, il est caractéristique du style néo-classique.


title: Bâtiment du district de Velika Kikinda

text: Il dispose de quatre ailes constituées d'un rez-de-chaussée et d'un étage, les quatre ailes formant un ensemble clos. La façade centrale se caractérise par une avancée dotée d'une entrée monumentale, d'un balcon de plain pied à l'étage reposant sur une console et disposant d'une clôture en fer forgé et de pilastres peu profonds ; l'avancée est surmontée d'un fronton triangulaire portant en son centre le blason de Kikinda. De part et d'autre de cette avancée, la décoration, plus modeste, est constituée de niches aveugles en demi-cercle au-dessus des fenêtres du rez-de-chaussée, horizontalement, de corniches peu profondes et de linteaux sans décoration au-dessus des fenêtres de l'étage. Les façades latérales sont dotées d'une avancée centrale sans décoration.


title: Bâtiment du district de Velika Kikinda

text: L'ancien bâtiment du district abrite aujourd'hui le Musée national et les Archives historiques de Kikinda.


title: Bâtiment du district de Velika Kikinda

text: Le musée a été fondé ; depuis 2006, il abrite l'un des squelettes de mammouth les mieux conservés d'Europe ; ce mammouth est familièrement surnommé « Kika ». Le département des Beaux-Arts du musée abrite une collection d'œuvres de Nikola Aleksić (1808-1873), l'un des représentants de la peinture Biedermeier en Voïvodine.


title: Justin Tucker

text: Justin Paul Tucker, né le à Houston, est un joueur américain de football américain évoluant au poste de kicker dans la National Football League (NFL).


title: Justin Tucker

text: Il joue depuis 2012 aux Ravens de Baltimore avec lesquels il a remporté le Super Bowl XLVII. Avec un taux de "field goals" réussis à 90,8 %, il est actuellement le kicker le plus précis de l'histoire de la NFL.


title: Justin Tucker

text: Étudiant à l'Université du Texas, il a joué pour l'équipe des Longhorns de 2008 à 2011.


title: Justin Tucker

text: Il n'est pas sélectionné par une équipe durant la draft 2012 de la NFL, mais il signe en mai 2012 comme agent libre avec les Ravens de Baltimore.


title: Justin Tucker

text: En compétition avec le vétéran Billy Cundiff durant le camp d'entraînement, il devient le kicker principal des Ravens pour le début de la saison 2012 après qu'ils ont libéré Cundiff. Il marque son premier "field goal" gagnant dans les dernières secondes du match face aux Patriots de la Nouvelle-Angleterre lors de la semaine. En phase éliminatoire, lors du tour de division contre les Broncos de Denver, il réussit un "field goal" de 47 "yards" en double prolongation, permettant aux Ravens de gagner le match et de se qualifier pour le match de championnat AFC. Tucker et les Ravens remportent par la suite le Super Bowl XLVII face aux 49ers de San Francisco.


title: Justin Tucker

text: Alors qu'il s'établit comme un des meilleurs joueurs à sa position, il signe en 2016 un nouveau contrat avec les Ravens pour 4 ans et 16,8 millions de dollars.


title: Justin Tucker

text: En avril 2019, il prolonge son contrat avec les Ravens pour 4 autres années et un montant de 23,05 millions de dollars, et devient le kicker le mieux payé de la NFL.


title: Justin Tucker

text: Le 26 septembre 2021 contre les Lions de Détroit, Justin Tucker bat le record de la ligue du plus long "field goal" en inscrivant un "field goal" de 66 "yards" dans les dernières secondes du match, permettant de donner la victoire aux Ravens par la marque de 19 à 17.


title: Épée féminine individuelle aux Jeux olympiques d'été de 2004

text: L'épreuve d'épée féminine aux Jeux olympiques d'été de 2004 s'est tenue le . L'épreuve a été remportée par la Hongroise Tímea Nagy.


Le Championnat de Guinée équatoriale de football 2015-2016 est la trente-huitième édition du Championnat de Guinée équatoriale de football.


title: Championnat de Guinée équatoriale de football 2015-2016

text: La compétition se scinde en trois phases :


text: C'est le club du CD Elá Nguema qui remporte le titre cette saison, après avoir battu les Leones Vegetarianos lors de la finale nationale à Bata. C'est le seizième titre de champion de Guinée équatoriale de l'histoire du club.


text: Le barème utilisé pour le classement est le suivant :


text: Les cinquièmes de chaque poule affrontent deux équipes de deuxième division pour tenter de se maintenir parmi l'élite.


title: Famille Audemard d'Alançon

text: La famille Audemard d’Alançon, anciennement Audemard, est issue de Louis Audemard (1742-1799), originaire de Roquemaure, dans le Gard, artisan charron à Avignon, marié en 1772 à Jeanne Cartier. Leur fils Jean Audemard (1789-1882) devint médecin à Avignon et épousa Nina d’Alançon dont le nom fut repris légalement par leur fils Frédéric Audemard en 1883.


title: Famille Audemard d'Alançon

text: Au cours des , plusieurs de ses membres ont fait carrière dans l’armée ; elle donna notamment un contrôleur général des armées et deux généraux de brigade. Au début du , la famille Audemard d’Alançon est mentionnée de « haute bourgeoisie ».


title: Famille Audemard d'Alançon

text: Plusieurs de ses membres ont été décorés de la Légion d'honneur (de chevalier à grand-croix) depuis le , dont trois générations successives.


title: Famille Audemard d'Alançon

text: Audemar/Audemard est un nom de famille méridional qui vient du nom d’homme « Omer ».


title: Famille Audemard d'Alançon

text: On trouve le patronyme Audemar ou Audemard cité à Nîmes dans le Gard dès le commencement du avec par exemple un Estève (Etienne) Audemar ou Audemard viguier de Nîmes pour le comte de Toulouse en 1207; ce patronyme subsistait encore à Nîmes en 1791 avec Antoine Audemard, tonnelier à Nîmes, qui sous la Révolution achète au quartier de Fessines des droits féodaux qui appartenaient aux religieuses de La Fontaine, mais on ne connait pas de liens entre ces porteurs du nom et la famille Audemard d'Alançon originaire de Roquemaure.


title: Famille Audemard d'Alançon

text: Selon une notice parue en 1986 dans L'Intermédiaire des chercheurs et curieux, la famille Audemard d'Alançon est issue de Louis Audemard (1742-1799), originaire de Roquemaure dans le Gard, modeste artisan charron qui exerçait son activité dans la rue Carreterie à Avignon et épousa le 15 mars 1772 dans l’église paroissiale Saint-Symphorien Jeanne Cartier, fille d’un autre charron et en eut trois enfants qui lui survécurent, dont Jean Audemard, né le 6 février 1789, baptisé le lendemain à l’église Saint-Pierre d'Avignon, médecin à Avignon, marié vers 1820 à Marie Philippine Nina d’Alançon, fille de Frédéric François Philippe d’Alançon, dit "de Fazende", homme de loi de Valréas, et de Marie Charpenel.