title: Conservateur des hypothèques

text: C’est par une déclaration du Ministre du Budget et de la Fonction Publique, que l’AMC et les conservateurs, quelques jours avant leur assemblée générale statutaire, ont appris la volonté des pouvoirs publics de mettre fin au statut de conservateur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Initialement prévu au 31/12/2011, le basculement a été rapidement repoussé au 31/12/2012, en raison des difficultés que présentait la mise en œuvre de ce changement.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’ordonnance du 10 juin 2010 porte suppression du régime des conservateurs des hypothèques, à compter du premier janvier 2013.


title: Conservateur des hypothèques

text: Deux décrets, dont un en Conseil d’État ( –1462 et 2012 – 1463), ont été pris pour l’application de l’ordonnance et publiés au Journal officiel du 28 décembre 2012.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’ordonnance crée au premier janvier 2013 les services chargés de la publicité foncière, en remplacement des conservations des hypothèques.


title: Conservateur des hypothèques

text: La suppression du statut se veut sans conséquence pour l'usager. En termes de coût le salaire est remplacé à l'identique par une taxe au profit de l'État : la contribution de sécurité immobilière. Le coût du service sera donc le même pour l'usager.


title: Conservateur des hypothèques

text: Les attributions civiles et fiscales du service demeurent inchangées et exercées par les mêmes personnes, il n'y a sur ce point aucune raison objective de craindre une dégradation du service rendu.


title: Conservateur des hypothèques

text: L'ordonnance du 10 juin 2010 transfère sur l'État, la responsabilité personnelle du conservateur des hypothèques et sa mise en œuvre continue de reposer sur les mêmes règles devant le juge judiciaire.


title: Conservateur des hypothèques

text: En apparence, rien n'est changé. Mais les fonctionnaires, à la tête des services de la publicité foncière, ne seront plus responsables personnellement, désormais le fait de service n'est plus de nature à engager la responsabilité du titulaire du poste.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il est impossible d'évaluer les conséquences de cette modification substantielle tant sur la qualité du fichier immobilier que sur la sinistralité susceptible d'en découler.


title: Conservateur des hypothèques

text: L'ordonnance de 2010 est l'aboutissement d'une lente évolution accentuant le caractère administratif et fiscal du droit de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Initié en 1799 par le rattachement de la régie des hypothèques à celle de l'enregistrement, ce rapprochement avait trouvé son point d'orgue en 1969 avec la mise en place de la formalité fusionnée.


title: Conservateur des hypothèques

text: Mais dans ce système, l'indépendance du conservateur, conséquence directe de sa responsabilité personnelle, constituait un contrepoids à la démarche constante de la puissance publique visant à privilégier les considérations fiscales ou organisationnelles, au prix parfois d'un détournement de la finalité des règles de la publicité foncière qui ne devraient viser qu'à renforcer la sécurité des opérations immobilières.


title: Conservateur des hypothèques

text: La fin du partage des rôles, qui confiait à l'Association Mutuelle des Conservateurs (AMC) la responsabilité de la maîtrise des risques et la gestion des litiges, est une des évolutions majeures qui commandera une large part des évolutions à venir du droit de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Jusqu'à la disparition de leur statut au 31 décembre 2012, les conservateurs des hypothèques avaient une double mission.


title: Conservateur des hypothèques

text: À la première de nature civile, s'était ajouté, au fil du temps, une seconde de nature fiscale.


title: Conservateur des hypothèques

text: Agissant en son nom propre dans sa fonction civile de sécurisation des opérations immobilières, le conservateur des hypothèques ne pouvait qu'assumer la responsabilité personnelle de toutes les erreurs commises par lui-même comme ses employés. Elle comportait deux volets : Depuis 1955, le cadre juridique dans lequel s'exerçait cette mission a été régulièrement adapté, notamment à compter du juillet 1998, par le biais de la désignation plus précise des personnes et des biens, par la normalisation des copies hypothécaires des actes de ventes, la modernisation de la procédure du refus de dépôt et par l'informatisation des registres des dépôts.


title: Conservateur des hypothèques

text: Sur ce dernier point, les actes à publier étaient enregistrés dans l'ordre chronologique de leur dépôt sur un registre dit des dépôts tenu par le conservateur des hypothèques.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce registre, initialement microfilmé et archivé à titre de sauvegarde dans un greffe de tribunal, était depuis plusieurs années totalement informatisé.


title: Conservateur des hypothèques

text: La mission civile consistait à garder trace de tous les droits existants sur les immeubles et ainsi assurer la sécurité des opérations juridiques relatives aux immeubles et au crédit.


title: Conservateur des hypothèques

text: Toute personne souhaitant contracter pouvait être assurée que le cédant n'avait pas déjà disposé de tout ou partie de son droit de propriété.


title: Conservateur des hypothèques

text: Elle consistait également à délivrer des renseignements sur la situation patrimoniale des personnes ou sur la situation juridique des immeubles.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ainsi, toute personne souhaitant prêter sur hypothèque pouvait être assurée que l'emprunteur n'en avait pas déjà consentie une, pour une valeur égale ou supérieure, sur l'immeuble présenté en garantie.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ces informations étaient extraites du fichier immobilier, tenu par chaque conservateur des hypothèques pour chaque commune de son ressort territorial, dans lequel, au fur et à mesure des dépôts, étaient répertoriés, sous le nom de chaque propriétaire, et par immeuble, des extraits des documents publiés avec référence à leur classement dans les archives.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ainsi, le fichier immobilier présentait, telle qu'elle résultait des documents publiés, la situation juridique réelle et actuelle des immeubles et de l'ensemble des droits de leurs détenteurs.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils ne sont pas constitutifs de droits en eux-mêmes. En effet, la publicité foncière n'est pas une condition de l'existence et de la validité juridique des droits sur les immeubles.


title: Conservateur des hypothèques

text: Sauf en ce qui concerne les radiations, d'inscriptions hypothécaires, le contrôle effectué par le conservateur était un contrôle en la forme et non au fond des documents déposés pour publication.


title: Conservateur des hypothèques

text: Mais la publicité produisait cependant les deux effets civils importants suivants:


title: Conservateur des hypothèques

text: La publicité rendait les droits réels immobiliers opposables aux tiers et assurait donc leur pleine efficacité.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ainsi l'acquéreur du droit était protégé. De deux titulaires concurrents d'un même droit, l'emportait celui qui avait requis la publicité en premier.


title: Conservateur des hypothèques

text: Toute personne, sans avoir à justifier d'un quelconque intérêt, pouvait obtenir des copies ou des extraits des documents publiés depuis moins de cinquante ans.


title: Conservateur des hypothèques

text: La délivrance des renseignements s'opérait par écrit et engageait la responsabilité personnelle du conservateur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Elle prévenait ainsi les tiers que le droit de propriété avait changé de titulaire ou que ce droit était grevé de charges qui en diminuaient la valeur.


title: Conservateur des hypothèques

text: La publicité foncière fixait le rang de la plupart des privilèges et hypothèques, sûretés réelles.


title: Conservateur des hypothèques

text: Elle permettait aux créanciers qui en étaient titulaires, de bénéficier d'un droit de préférence et d'un droit de suite, c'est-à-dire la possibilité de saisir l'immeuble, même s'il avait quitté le patrimoine du débiteur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Enfin elle était une condition de recevabilité des actions en justice relatives à des immeubles.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ces effets de la publicité foncière sont inchangés depuis le janvier 2013. Ils sont désormais sous la seule responsabilité de l'État.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dans l'exercice de ses missions civiles le conservateur des hypothèques supportait une responsabilité particulière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dès l'origine, les textes qui ont créé la fonction ont posé le principe d'une responsabilité personnelle du conservateur dans l'exercice de ses missions civiles, ce qui était le corollaire de son mode de rémunération.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette responsabilité, clairement édictée par les articles V à IX de la loi du 21 ventôse an VII, a été consacrée par le code Napoléon qui en a précisé la portée dans quatre articles.


title: Conservateur des hypothèques

text: Selon la doctrine et la jurisprudence de la Cour de Cassation, ces articles sont une application particulière d'une responsabilité globale qui reposait sur les principes généraux des articles 1382 et 1383 du Code Civil.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il en résultait que la responsabilité du conservateur était engagée toutes les fois qu'il commettait dans l'exercice de ses fonctions, soit par lui-même, soit par ses employés, une faute ou une négligence ayant occasionné un préjudice à un usager.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette responsabilité subsistait dix ans après la cessation des fonctions du conservateur.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ainsi la faute commise par le conservateur dans l'exercice de ses fonctions était une faute personnelle et non une faute de service, ce qui constituait une vraie spécificité dans la fonction publique.


title: Conservateur des hypothèques

text: Et c'est aussi en raison de cette spécificité que la compétence des tribunaux judiciaires a été retenue au lieu de celle des tribunaux administratifs traditionnellement compétents pour connaitre des litiges résultants du fonctionnement des services publics. Une cinquantaine de dossiers contentieux étaient ouverts en moyenne chaque année et suivis par l'Association mutuelle des conservateurs des hypothèques (AMC) et son assureur jusqu'à leur conclusion soit amiable, soit devant les tribunaux.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce contentieux résultait, le plus souvent, d'erreurs commises dans l'annotation du fichier immobilier : Le nombre de contentieux était très faible par rapport au volume des formalités traitées annuellement par les 354 conservations des hypothèques.


title: Conservateur des hypothèques

text: La cinquantaine de dossiers contentieux est, en effet, à mettre en rapport avec le volume moyen traité annuellement de l'ordre de 4,5 millions de publications et 6,5 millions de réponses aux demandes de renseignements.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce contentieux maîtrisé sur le long terme était en grande partie le résultat de l'action de l'AMC.


title: Conservateur des hypothèques

text: Pour rémunérer les fonctions civiles dont il assumait la responsabilité, le conservateur était autorisé par la loi à percevoir des « salaires » versés par les utilisateurs du service de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ces salaires étaient fixes ou proportionnels :


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils étaient proportionnels sur les prix ou valeurs exprimés dans les actes et documents publiés (ventes, donations, inscriptions hypothécaires). Le taux le plus courant était de 0,1 %, mais il existait des taux réduits;


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils étaient fixes notamment pour la délivrance des renseignements. À titre d'exemple le tarif était de pour une demande de renseignement simple.


title: Conservateur des hypothèques

text: Les « salaires » recueillis par les conservations des hypothèques se sont élevés pour 2012, dernière année du dispositif, à 555 millions d'euros. La « contribution de sécurité immobilière » perçue au profit de l’État.a remplacé, à l'identique ce salaire légal, à compter du janvier 2013


title: Conservateur des hypothèques

text: Parce que dans l'exercice de sa mission civile le conservateur ne relevait pas de l'autorité de l'État, celui-ci a toujours considéré qu'il n'avait pas à supporter les frais de ce service rendu aux parties.


title: Conservateur des hypothèques

text: Aussi les conservateurs des hypothèques ne percevaient à titre personnel qu'une partie de cette somme (environ 10 %). Par tranche de salaires bruts de chaque poste, l'État en prélevait de 75 à 99,95 %


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce prélèvement, (près de 500 millions en 2012) fixé par arrêté ministériel, sur la base de l'article 884 du CGI, couvrait notamment les rémunérations de l'ensemble du personnel des conservations des hypothèques ainsi que le paiement des divers frais de fonctionnement du service.


title: Conservateur des hypothèques

text: Selon l'importance principalement des produits de leur bureau, les conservations étaient réparties en 6 catégories.


title: Conservateur des hypothèques

text: La rémunération de chaque conservateur était proportionnelle au volume financier des affaires traitées annuellement par le bureau dont il avait la responsabilité.


title: Conservateur des hypothèques

text: En plus de leur mission civile, les conservateurs des hypothèques exerçaient des responsabilités de comptable public.


title: Conservateur des hypothèques

text: Au titre de leurs missions fiscales, les conservateurs des hypothèques percevaient au profit de l'État et des collectivités territoriales les impôts droits et taxes exigibles lors des opérations de publicité foncière à savoir :


title: Conservateur des hypothèques

text: Les conservateurs des hypothèques ont ainsi, en 2011, perçu 10,9 milliards d'euros de taxes collectées pour les collectivités locales et d'euros collectés pour l'État.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils géraient par ailleurs les pénalités liées aux dépôts tardifs (majoration de 10 % et intérêts de retard) et disposaient, comme tout comptable public, d’un pouvoir de remise ou modération


title: Conservateur des hypothèques

text: La responsabilité attachée à la mission fiscale du conservateur concernait les dommages pouvant résulter pour le Trésor Public de la tenue du poste comptable et du recouvrement des droits et taxes dont la perception lui était confiée.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette responsabilité du comptable était obligatoirement garantie par un cautionnement résultant de l’adhésion à lAssociation Française de Cautionnement Mutuel (AFCM).


title: Conservateur des hypothèques

text: À l'égard des tiers, donc des usagers, la responsabilité du comptable public ne peut être recherchée que selon les règles du droit commun de la fonction publique.


title: Conservateur des hypothèques

text: Si une faute a été commise, à l'égard d'un usager, c'est l'État qui est poursuivi devant la juridiction administrative.


title: Conservateur des hypothèques

text: C'est sur ce point que la responsabilité du conservateur des hypothèques dans l'exercice de sa mission civile était originale.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dès 1887, afin de se prémunir contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile inhérente à leur mission civile, les conservateurs des hypothèques ont mis en place un système d'assurance mutuelle appelée Bourse Commune, qui est devenue, en 1910 l'Association Mutuelle des Conservateurs (AMC).


title: Conservateur des hypothèques

text: L'AMC est une association loi de 1901, qui a son siège, 6 rue Paganini, . Elle a modifié ses statuts en 2013 pour prendre en compte la suppression du statut particulier du conservateur des hypothèques.


title: Conservateur des hypothèques

text: Depuis 2004, l'AMC est membre de l'association européenne des conservateurs des hypothèques .


title: Conservateur des hypothèques

text: De 1887 à 1997, le cautionnement individuel s'accompagnait d'une assurance collective souscrite auprès d'une grande compagnie d'assurance.


title: Conservateur des hypothèques

text: En janvier 1997, le Directeur Général des impôts de l'époque, obtenait des pouvoirs publics que le cautionnement envers les tiers puisse être constitué par l’adhésion à l'AMC.


title: Conservateur des hypothèques

text: La protection des usagers étant naturellement assurée dans les mêmes conditions.


title: Conservateur des hypothèques

text: Jusqu'à la fin 2012, l'AMC, qui comptait plus de , tous conservateurs ou anciens conservateurs, a garanti et couvert la responsabilité de ses adhérents par un contrat d'assurance collective.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette garantie a constitué une protection très importante pour les usagers.


title: Conservateur des hypothèques

text: Par ailleurs, l'AMC s'est organisée pour maîtriser les conséquences de la responsabilité incombant à ses adhérents en leur apportant une aide et une assistance permanentes qui se manifestait principalement dans trois directions.


title: Conservateur des hypothèques

text: La contrainte majeure du fonctionnement efficace du système mis en place est la recherche d’une qualité absolue des renseignements intégrés dans le fichier.


title: Conservateur des hypothèques

text: Au-delà de la mise en œuvre de la responsabilité du conservateur, c’est l’existence même du service qui est en jeu, s’il n’était plus capable de délivrer des renseignements avec un très haut degré de fiabilité.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette exigence s'est structurée par la mise en place d'un contrôle qualité. En effet les conservateurs ne sont jamais à l'abri d'une erreur.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’AMC a toujours porté une attention soutenue au contrôle de la qualité des travaux dans les conservations : De manière habituelle, un ou plusieurs membres du bureau de l’association, le plus souvent son président, clôturait les stages de formation initiale des agents nouvellement nommés conservateur et ne manquait pas de les sensibiliser aux enjeux réels de sécurité et de qualité du fichier. C'est la mise en place de ce contrôle qualité, très strict et organisé, qui aura permis de limiter le nombre de litiges.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il reposait sur la vérification des travaux effectués, avant intégration au fichier immobilier ou délivrance des renseignements, selon un protocole clairement défini au fil du temps. Il en découlait une organisation du travail, très cloisonnée au départ, qui a évolué, au fil de la modernisation des services, vers une plus large polyvalence des agents et la recherche d’une organisation plus intégrée.


title: Conservateur des hypothèques

text: Néanmoins, toutes les applications informatiques mises en place reposaient sur un schéma d’organisation des travaux, scindant les travaux en deux phases distinctes, travaux de première main, travaux de vérification.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’AMC a toujours recommandé à ses adhérents, y compris dans les phases difficiles au regard de la couverture des flux, de rechercher les modes d’organisation plus performants qu’autorisaient l’informatisation et la dématérialisation des échanges, sans pour autant cesser d’accorder à la vérification toute l’attention nécessaire au maintien de la qualité du fichier.


title: Conservateur des hypothèques

text: C’est cette démarche qui aura permis un taux de litiges rapportés au flux, infinitésimal.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il reste que, depuis plus de 200 ans maintenant, les juridictions civiles ont été saisies ; un mot omis, une mention oubliée, une confusion dans des dénominations analogues, une confusion de dates ou de chiffres, une rédaction ambiguë, l'application d'une jurisprudence non stabilisée, ont, au fil des décennies, conduit, encore plus rarement, à l'engagement effectif de la responsabilité personnelle.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il existe, désormais une jurisprudence abondante sur les diverses sources de contentieux de la publicité foncière qui doit être, elle aussi, source de vigilance.


title: Conservateur des hypothèques

text: L’AMC a toujours entretenu des contacts étroits avec les instances nationales du notariat, notamment avec les responsables juridiques du Conseil supérieur du notariat et du CRIDON de Paris, afin de confronter des analyses sur des sujets d’intérêt commun.


title: Conservateur des hypothèques

text: Localement, par l'intermédiaire de ses adhérents, des contacts étroits ont toujours été maintenus avec les études notariales qui sont les partenaires principaux de la publicité foncière. À ce titre, parce qu'elles sont très attentives aussi aux questions de sécurité juridique, les études notariales, qui assument la même responsabilté, sont naturellement parties prenantes au contrôle qualité.


title: Conservateur des hypothèques

text: Dans cet esprit de partenariat, dans la quasi-totalité des départements, des conventions «Qualité» ont été mises en place entre les chambres départementales, voire interdépartementales quand elles existaient, des notaires et les directions des services fiscaux, pour améliorer la qualité des actes déposés par les études notariales et leur traitement par les conservations des hypothèques du département ou de la région.


title: Conservateur des hypothèques

text: L'assistance juridique était apportée aux conservateurs par la mise en place d'une commission juridique (article 28 des statuts), composée d'une dizaine de conservateurs en activité ou retraités.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ce mélange d’expérience du droit de la publicité foncière acquise par les retraités et de connaissances pratiques et actuelles du fonctionnement des bureaux faisait l’originalité et la force de cette commission, comme de celle du contentieux


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette commission juridique était chargée de donner un avis aux conservateurs qui la sollicitaient sur des questions de doctrines ou d'application du droit de la publicité foncière. Plus d'une vingtaine d'avis étaient rendus en moyenne chaque mois.


title: Conservateur des hypothèques

text: Sur la dernière décennie, les questions posées étaient en augmentation régulière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Les avis rendus portaient sur tous les aspects du droit de la publicité foncière : Au contact direct des besoins des conservateurs, cet aspect du travail de la commission, impliquait une réactivité et un sens du travail en équipe, tant les délais pour répondre étaient brefs, 8, 15 ou 30 jours, selon les cas.


title: Conservateur des hypothèques

text: La commission juridique établissait ainsi, au travers de ses réponses, la doctrine en matière de publicité foncière; ses avis étaient publiés au Bulletin d'information et de jurisprudence de l'AMC depuis 1950.


title: Conservateur des hypothèques

text: Le bulletin était constitué à partir :


title: Conservateur des hypothèques

text: Depuis 1950, plus de 2000 articles ont été publiés, soit environ une trentaine par an, sur des sujets embrassant l’ensemble du champ de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Le bulletin était diffusé, sur support papier et informatique, avec une table thématique et alphabétique, dans toutes les conservations des hypothèques où il constituait un instrument de travail et un outil pédagogique très apprécié tant de l’encadrement que des agents des conservations.


title: Conservateur des hypothèques

text: En outre, les solutions préconisées et les opinions exprimées dans le bulletin faisait autorité auprès de tous les praticiens de la publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: La commission juridique jouait ainsi un rôle majeur dans la prévention des litiges.


title: Conservateur des hypothèques

text: Par ailleurs, la commission juridique était fréquemment consultée par l’administration centrale de la DGI soit sur des projets de texte réglementaire, soit sur des publications d’instructions au bulletin officiel des impôts (BOI)


title: Conservateur des hypothèques

text: Lorsque, malgré toutes les actions de préventions mises en place, un conservateur voyait sa responsabilité mise en cause par un usager soit par une réclamation écrite, soit par voie d'assignation devant le tribunal de grande instance, la défense du conservateur était prise en charge par une commission du contentieux (article 29 des statuts) composée, comme la commission juridique, d'une dizaine de conservateurs en activité ou retraités.


title: Conservateur des hypothèques

text: La commission était saisie d’environ une cinquantaine de dossiers par an, dont 2/3 d’assignations et 1/3 de réclamations.


title: Conservateur des hypothèques

text: Les principaux motifs d’assignations étaient les suivants :


title: Conservateur des hypothèques

text: Lorsqu’il recevait une assignation à comparaître, le conservateur prévenait immédiatement le secrétariat de l’AMC et la cellule dédiée aux conservateurs de l’assureur, qui notamment en matière de référé, désignait un avocat local que le conservateur consultait au plus vite.


title: Conservateur des hypothèques

text: Lorsque l’assignation concernait un prédécesseur du conservateur en poste, qu’il ait été nommé sur un autre poste ou retraité, c’est au conservateur en poste qu’il appartenait, pour des raisons d’efficacité, de constituer le dossier et de suivre la procédure pour le compte de son collègue, sauf à le tenir informé.


title: Conservateur des hypothèques

text: Toute réclamation d’un usager, lorsqu’elle était susceptible de mettre en jeu la responsabilité personnelle, même à terme, amenait le conservateur à en informer l’A.M.C. En l’absence d’urgence, le président de la commission évaluait avec le conservateur les risques potentiels et ils décidaient ensemble s’il y avait lieu, dès ce stade, de saisir l’assureur du dossier. Le conservateur constituait, comme en matière d’assignation, un dossier complet, avec une note de synthèse et la copie de toutes les pièces relatives au litige.


title: Conservateur des hypothèques

text: La commission désignait un rapporteur, chargé de suivre le dossier en concertation avec le président.


title: Conservateur des hypothèques

text: Lors de ses séances plénières, tous les dossiers nouveaux, ouverts depuis la dernière séance, étaient présentés.


title: Conservateur des hypothèques

text: La commission débattait de l’orientation donnée à la défense des nouveaux dossiers et était informé des développements intervenus sur les dossiers antérieurs.


title: Conservateur des hypothèques

text: Cette commission travaillait en étroite collaboration avec la société d'assurances de l'AMC à travers un comité mixte composé de représentants de la commission du contentieux et de représentants de l'assureur. Fonctionnellement, c’était ce comité mixte qui arrêtait les décisions à prendre.


title: Conservateur des hypothèques

text: De fait, les décisions étaient largement préparées en amont, par une concertation étroite avec la cellule spécialisée de l’assureur et les réunions de la commission du contentieux


title: Conservateur des hypothèques

text: La cinquantaine de dossiers ouverts annuellement étaient suivis, certains durant plusieurs années, jusqu'à leur conclusion, soit amiable, soit par une décision de justice.


title: Conservateur des hypothèques

text: Si le nombre des litiges portés chaque année devant la juridiction civile ne représentait qu’une partie infinitésimale de l’ensemble des opérations traitées dans les bureaux, les enjeux financiers que représentaient un petit nombre de ces dossiers à forts enjeux économiques, étaient non négligeables.


title: Conservateur des hypothèques

text: Ils reposaient le plus souvent, sur une défaillance du contrôle qualité et ne pouvait amener l’AMC qu’à poursuivre sa mobilisation sur la qualité des travaux et le soutien juridique qu’elle apportait à l’ensemble des bureaux.


title: Conservateur des hypothèques

text: Au total, pendant plus de 200 ans, en raison d'un statut particulier qui alliait responsabilité personnelle et rémunération spécifique, le conservateur des hypothèques a assuré la sécurité du commerce immobilier, qui est devenue au fil du temps une des caractéristiques fortes du régime français de publicité foncière.


title: Conservateur des hypothèques

text: Reposant sur une responsabilité personnelle, forte en potentialité de risques, mais parfaitement maîtrisée, l'institution a, jusqu'en 2012, traversé toutes les vicissitudes historiques, alors même, qu'au cours de l'histoire, à de très nombreuses reprises, elle a fait l'objet de débats publics au cours desquels était posée la même question; un service aussi sensible que celui qui assure la sécurité des transactions immobilières et du crédit hypothécaire a-t-il plus à gagner à fonctionner avec ou sans la responsabilité personnelle de ceux qui le dirigent. La question est désormais tranchée.


title: Conservateur des hypothèques

text: Il reste que, particulièrement depuis la grande réforme de 1955, le conservateur des hypothèques aura su construire et garantir, avec d'autres, l'efficacité, très largement reconnue, du système français de publicité foncière et accompagner les évolutions technologiques dans un contexte de réduction de moyens et d’amélioration du service rendu aux usagers.


title: Viticulture en Égypte

text: La viticulture en Égypte, si elle n'est pas la plus ancienne du monde, est celle sur laquelle nous possédons le plus de renseignements. Sous les pharaons, les fouilles menées dans les tombeaux de la période prédynastique jusqu'à l'Égypte gréco-romaine, ont donné des renseignements précieux sur la vigne et son type de conduite en hautain, l'implantation des vignobles dans le delta du Nil jusque dans les oasis, la façon de vinifier (foulage et pressurage), etc.


title: Viticulture en Égypte

text: Si les domaines viticoles furent longtemps le monopole des souverains et des temples, les fouilles archéologiques ont mis en évidence sa démocratisation au fil des siècles, des membres de la cour royale devenus propriétaires à la concession faite par les prêtres aux particuliers de vignobles moyennant une redevance. Les textes des premiers historiens de l'Antiquité nous renseignent aussi sur le rôle du vin dans la société. Il passa petit à petit de l'offrande réservée aux dieux à une boisson royale puis devint celles des nantis ainsi que celle des catégories sociales privilégiées comme l'armée ou des corporations d'ouvriers qui en recevaient en prime. Il était aussi omniprésent dans certaines fêtes en particulier celles d'Osiris, dieu du vin, et donna lieu à des beuveries dont les fresques et les bas-reliefs gardent la mémoire. Devenue chrétienne, l'Égypte continua à cultiver la vigne et à boire son vin. Son islamisation, si elle permit de conserver son vignoble pour le raisin de table (muscat d'Alexandrie), n'autorisa la consommation de vin qu'aux seuls coptes et juifs. Une importante parenthèse eut lieu sous les abbassides qui donnèrent licence à leurs sujets musulmans de boire du vin. La période moderne et la venue des premiers touristes européens a été marquée par une tentative de modernisation du secteur viti-vinicole. Sous l'impulsion d'un homme d'affaires grec, dès 1882, un nouveau vignoble fut créé de toutes pièces, ses vins connurent leur apogée ente 1930 et la fin de la Seconde Guerre mondiale. Ce vignoble nationalisé, en 1966, par Nasser, fut privatisé en 1999, mais ses vins ne correspondaient plus au goût européen. Dès le début du , des nouveaux producteurs s'installèrent et mirent sur le marché des vins de qualité grâce à l'introduction de cépages qualitatifs adaptés au climat. La parenthèse du gouvernement des frères musulmans ne porta pas ombrage à cette production, car en dépit des proclamations de principe sur l'interdiction du vin, une première tentative fut abolie pour ne pas faire fuir les touristes fournisseurs de devises.


title: Viticulture en Égypte

text: Dès la fin du, les vins provenant de Palestine, de la plaine côtière d'Israël, des collines de Judée, de la vallée du Jourdain et de la région de Transjordanie sont suffisamment réputés pour faire l'objet d'exportations, comme en attestent les jarres à vin retrouvées dans la tombe de à Abydos (Umm el-Qaab) fouillée en 1988 par l'Institut archéologique allemand et datée autour de . Deux chambres contenaient encore environ 200 vases dont l'analyse chimique des résidus a montré la présence de bitartrate de potassium, caractéristique du vin, et de résine de thérébinthe, utilisée au Caucase pour empêcher les vins de s'aigrir. Certains contenaient également des morceaux de figues, sans doute pour édulcorer le goût. Ulrich Hartung a déterminé que la tombe avait contenu environ 700 vases de vin d'importation, d'une capacité moyenne de 6-7 litres, soit près de de vin.


title: Viticulture en Égypte

text: Laurent Bouby constate : .


title: Viticulture en Égypte

text: En Égypte, la culture de la vigne commença au cours des deux premières dynasties thinites (-3100 à -2700). La première mention d'une élaboration indigène de vin a été datée de l'époque de Djéser. Dans sa pyramide à degrés, la première construite en Égypte, a été trouvée une liste partielle des vignobles dont le célèbre "Horus dans les hauteurs du Ciel". Des amphores emplies de vin blanc ont été retrouvées dans la nécropole d'Oumm El-Qaab à Abydos, où fut inhumé Sémerkhet, le septième souverain de la thinite.


title: Viticulture en Égypte

text: C'est à cette période que le mobilier funéraire des tombes commence à être composé de grandes quantités d'amphores. Leur forme est allongée, elles sont dépourvues d'anses et fermées par des bouchons d'argile. D'une capacité de dix, vingt ou trente litres, elles portent des sceaux indiquant qu'elles contenaient du vin. Mais la consommation du vin reste réservée au souverain.


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text: La première preuve d'un domaine privé en Égypte provient des inscriptions de la tombe de Metjen à Saqqara. C'était un haut fonctionnaire de la qui possédait, dans le delta du Nil, un grand domaine viticole qui couvrait carrés. Le vin a probablement été produit principalement pour l'usage domestique, mais il n'est pas impossible qu'il devait, en partie, fournir la cour royale. Posséder un vignoble était un signe de prestige, c'était d'abord un luxe avant d'être considéré comme un investissement. À propos du vignoble de Metjen, une inscription indique que les raisins ont été plantés en grande quantité et qu'ils donnaient beaucoup de vin.


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text: Les Égyptiens, au avant notre ère, furent les premiers à représenter le procédé de vinification sur des bas-reliefs montrant des scènes de vendange, de foulage et de pressurage. En un demi-millénaire la viticulture modifia les bases de la civilisation égyptienne comme en atteste la chronologie. La culture de la vigne et l'élaboration du vin sont attestés en Basse-Égypte en -3000. Le hiéroglyphe représentant une vigne en hautain apparaît vers -2700. Le mode de conduite de la vigne se fait en hauteur comme le montrent des fresques funéraires dès 2500 avant notre ère. La première façon nécessitait deux piliers de bois dressés avec des extrémités supérieures fourchues sur lesquelles reposait un poteau, les vignes s'agrippant sur cette structure. Ce type de soutien fut le premier utilisé puisqu'il donna naissance à un hiéroglyphe signifiant « jardin », « vin » et « vigne ». Une deuxième méthode consistait à faire monter les vignes sur un treillis dont les chevrons transversaux reposaient sur des colonnes formant pergola. Certaines de ces colonnes ont été sculptées et peintes. Une troisième conduite se faisait sur treilles, des branches fixées dans le sol et courbées en arc servaient de support à la vigne qui, en pleine végétation, formait un tunnel verdoyant. Ce dernier type de conduite est représenté dans les tombes de Menotheph () et de Méréou-Kâ, à Saqqarah.


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text: Plus tardivement, quelques vignes furent cultivées en taille basse (taille en gobelet) et n'eurent plus besoin d'aucun support. La découverte et la maîtrise de la taille sont indispensables pour développer toute viticulture de qualité. Dans nombre de régions, l'intervention d'animaux venus brouter les sommités d'une vigne qui donna l'année suivante une meilleure vendange est traditionnellement mise en avant. En France, il existe la légende de l'âne de saint Martin qui joua ce rôle. En Égypte, il fut dévolu à un troupeau de capridés. Il existe, en effet, une fresque dans le tombeau du prêtre Menotheph représentant des chèvres broutant les bouts des sarments.


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text: La date des vendanges variait chaque année mais, en général, elles avaient lieu en fin d'été. Les raisins, en l'absence de lame ou de couteau, étaient cueillis à la main puis placés dans des paniers en osier. Ceux-ci étaient ensuite portés par les hommes sur leur tête, sur les épaules ou sur une perche avec un panier à chaque extrémité. Durant ce trajet, les raisins étaient recouverts par des feuilles de vigne ou de palmier pour les protéger du soleil. Une partie des raisins récoltés étaient consommés frais, le reste de la vendange était vinifiée.


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text: Pour être foulés, les raisins étaient placés dans des cuves. Si les fresques les montrent le plus souvent rondes, l'archéologie en a retrouvé nombre de rectangulaires. Le matériau le plus utilisé était la pierre dure comme le granit ou le schiste. Ces cuves étaient imperméables et faciles à nettoyer. Comme dans toute la Méditerranée et le Proche-Orient, le foulage était traditionnellement fait avec les pieds. Les presses de pierre, courantes pour broyer les céréales, en écrasant rafles et grains avaient dû montrer leur nocivité en donnant au vin goût de vert et amertume. Il fallait au moins quatre hommes, sinon six, pour fouler efficacement la vendange. Ils se tenaient debout dans ces cuves et, pour ne pas glisser, tenait tous une corde glissée sur un portique tout en s'agrippant à la ceinture de leur voisin. Le jus du raisin foulé coulait par un drain dans une plus petite cuve où, compte tenu du volume, il ne pouvait y avoir de fermentation. Il devait être stocké ailleurs.


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text: Le foulage terminé, le marc restant était placé dans un drap de lin de forme oblongue. Celui-ci, par torsion permettait d'extraire encore du jus. Pour cela, il devait être placé dans un solide cadre de bois pour permettre aux hommes de le tordre de chaque côté. Le marc compressé donnait encore son dernier liquide qui s'égouttait dans un réceptacle placé sous le pressoir à torsion. Ce dispositif nécessitait quatre personnes, Menna El-Dorry précise : .


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text: Si les fresques égyptiennes montrent l'importance prise par la vigne à cette époque, elles renseignent aussi sur le type de vin qui était élaboré. Compte tenu des méthodes de vinification, les premiers vins de l'Égypte antique étaient essentiellement blancs ou légèrement colorés. Le raisin était d'abord foulé, puis pressé par torsion. Le jus de raisin s'écoulait par une bonde ouverte sur le côté de la cuve. Recueilli dans une cuve plus petite, il était transvasé dans des vases en terre cuite pour fermenter à l'air libre dans des récipients ouverts, puis le vin était soutiré et transféré dans une amphore. Sans cuvaison, le jus ne pouvait que fermenter en clair et il était impossible d'obtenir une couleur rouge soutenue. La façon de faire était la suivante : . Le plus ancien bouchon a été daté de , il porte l'empreinte de deux sceaux, l'un au nom du vignoble, l'autre à ceux du viticulteur et du caviste.


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text: Si les représentations dans les tombes sont exactes - il n'est pas évident que les peintres des fresques aient été très familiers du jus des raisins - et si les couleurs sont restées intactes, il apparaît que les jus étaient blanc, rose, vert, rouge ou bleu foncé. Ce qui est sûr, c'est que le vin n'était pas fait seulement de raisins, mais des fruits comme les figues, les grenades, les dattes et autres participaient à son élaboration. Dans ces différents vins, les blancs liquoreux devaient dominer car, en l'absence d'une technique appropriée, les vins rouges se conservaient mal sous le climat égyptien. Pourtant Champollion a affirmé avoir vu une fresque où du vin rouge était contenu dans des bouteilles blanches.


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text: Hugh Johnson a tenté une explication dans "Une histoire mondiale du vin" : .


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text: Intrigués, Maria Rosa Guasch-Jané et ses collègues de l'université de Barcelone ont d'abord dû obtenir auprès du British Museum de Londres et du Musée égyptien du Caire des échantillons de résidus prélevés sur des jarres du tombeau de Toutânkhamon. L'analyse a été surprenante et rendue publique, en 2004, par Rosa Maria Lamuela-Raventos, professeur associé à l'université de Barcelone, qui a participé à l'étude. La présence d'une anthocyane changeait tout, le vin était rouge, car :  En -1327, une partie au moins des vins du onzième pharaon de la était rouge. De plus, c'est dans sa tombe qu'ont été découvertes le plus grand nombre d'amphores estampillées. Les inscriptions sur vingt-six d'entre elles fournissaient une meilleure information sur le vin contenu que la plupart des étiquettes de bouteilles modernes. L'année de récolte y est spécifiée avec l'année du règne du roi. En outre, la qualité, l'origine des raisins, le nom de la vigne et celui de son propriétaire étaient chaque fois indiqués. L'Égypte ancienne avait inventé l'équivalent de l'appellation contrôlée française. Et même la répression des fraudes puisque la véracité des indications données sur les amphores était vérifiée par un porteur du sceau royal.


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text: Dans l'Ancien Empire, le vin était accessible et bu uniquement par les classes supérieures. Sous le Nouvel Empire, grâce aux progrès de la production et à une offre certainement plus importante, il se démocratisa. Mais posséder une cave à vin restait une marque de grand prestige. Les hiéroglyphes de Deir el-Medina (Cisjordanie de Thèbes) indiquent que le vin, sous le règne des , était environ cinq à dix fois plus cher que la bière. Les pharaons ramessides étaient originaires d'Avaris, situé au milieu d'une importante région viticole. Amateurs de vin, sous leurs règnes, le vignoble connu un fort développement. Faisant le bilan de son action, put affirmer : .


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text: Cette abondance nouvelle de vin permit au simple travailleur d'en consommer. Un rapport d'un messager royal sous , signale que dans les carrières de Gebel Silsila où se trouvent mille travailleurs, le vin faisait partie de l'ordinaire. Les fouilles archéologiques ont montré que dans le village des ouvriers de Deir el-Medina, ceux-ci auraient reçu des primes de vin, comme en font foi plusieurs inscriptions retrouvées dans les décharges d'ordures. Reste une inconnue, impossible à résoudre, puisque rien ne permet de déterminer qui, dans la hiérarchie du village, aurait reçu ce vin, des surveillants ou l'un quelconque des travailleurs. Mais l'on sait que prenait à sa charge les rétributions de ses artisans et de ses ouvriers, et en plus de leurs salaires, le pharaon leur fournissait du vin. Il en était de même pour les soldats lors des expéditions militaires ainsi que pour les prêtres. Dans le "papyrus Harris", il est notifié que le temple recevait de grandes quantités de vin.


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text: Le vin était consommé principalement dans les banquets et les festivités. Le peuple avait droit à sa part du vin lors des fêtes publiques telles que la fête de la récolte dédiée à la déesse Rénénoutet, les festivités en l'honneur de Hathor et celles de la vallée du Nil. Rénénoutet, la déesse des abondantes récoltes, avait toujours un petit sanctuaire près du pressoir et de la cuve à vin ; quant à Hathor, elle, était, entre autres, la déesse de vin et de l'ivresse.


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text: Au cours de ces fêtes le vin jouait un rôle important. Hérodote rapporte que lors des célébrations du Nouvel An à Bubastis, il était bu plus de vin que tout au long de l'année. Ce qui n'empêchait pas d'être soigneux de sa qualité. Pour éviter de boire le vin jusqu'à la lie, les Égyptiens se servaient d'un siphon ce qui lui évitait d'être servi trouble avant d'être bu.


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text: Dans les "Textes des pyramides", il est spécifié que le vin participe aux sacrifices funéraires et qu'il est la boisson essentielle du pharaon dans l'au-delà au même titre que celle des dieux. Cette boisson divine était sous la patronage des dieux Osiris et Chesmou ainsi que des déesses Rénénoutet et Hathor. Osiris est le seigneur du vin lors de la fête des morts, Plutarque dit qu'il avait été dit le premier à boire du vin et à enseigner aux hommes comment planter la vigne ; Chesmou, le dieu, présidait à la presse du vin. Dans la mythologie égyptienne, le vin était souvent comparé avec le sang, ce qui est dû à leur couleur identique. Il était aussi surnommé , le dieu solaire. Et un proverbe égyptien antique affirmait : .


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text: Vers , les grandes régions de production étaient celles du delta du Nil et du Fayoum, qui produisaient le vin blanc de Hut, près du lac Maréotis et le vin de la Pêcherie (Ham), venaient ensuite les vins du Sud, de la Haute et de la Basse Égypte. Mais c'est à partir de , à la fin de l'Ancien Empire, que . Sont généralement indiqués "Irep Mehu" (vin de Basse-Égypte ou des marais), "Irep Bes" (vin présenté dans une jarre d'Abesh), "Irep Imit" (vin provenant d'Imit, au nord de Faqous), "Irep Dedjem" (vin doux) et un vin d'assemblage. D'autres listes citant toujours cinq vins différents, indiquent aux côtés du vin rouge, du vin blanc et du vin du delta, le vin d'Abaris (Péluse) et le vin de Sokmit (Létopolis). Ils étaient classés comme bon ("nfr"), deux fois bon ("nfr, nfr") ou trois fois bon ("nfr, nfr, nfr").


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text: Les vignes, cultivées dans le delta, donnaient un vin très apprécié des habitants de la Basse Égypte. Son commerce était très actif sur le Nil, puisque des bateaux pouvaient embarquer jusqu'à .


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text: Sous les dernières dynasties, le vin était devenu un marché lucratif car des chais ont été découverts près du port d'Aboukir dans le delta du Nil. Un mortier qui porte des traces de vin en recouvre les murs. La cité de portuaire de Maréa, près du village de Hawariyyah, mentionné dans les sources historiques, comme Hérodote, fut célèbre dans l'antiquité pour son vin. Ce fut un centre considérable de vinification comme en atteste la découverte des vestiges de presses de vin et d'un four à amphores retrouvé enfoui sous la basilique. Ils témoignent d'une économie prospère basée sur la viticulture et le négoce du vin. Les fouilles les ont mis au jour dans la zone sud de Marea. Tout proche, il existait une série de bâtiments, très certainement une auberge pour la clientèle, compte tenu des équipements (deux grands péristyles, plusieurs chambres, latrines).


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text: La viticulture, initialement signe d'un degré supérieur de civilisation, avait évolué vers une spéculation, car pour entretenir un vignoble rentable il fallait des ressources et de la main d'œuvre abondantes. Le négociant en vin faisait inspecter et compter ses jarres par un scribe dès la récolte finie puis lors de leur stockage. Les amphores étaient entreposées soit sur le sol ou sur des estrades de bois ou de pierre. Mises en rangées successives, elles permettaient de retrouver le vin le plus vieux toujours placé à l'arrière. Sur chaque amphore étaient inscrites des informations sur le vin incluant l'année du règne, le nom du vignoble, le nom du producteur de vin et souvent la qualité du vin.


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text: Les vignes restaient assez rares en Égypte pour qu’un grec comme Hérodote ait considéré qu’il n’y en avait pas et que la bière était le seul breuvage dans ce pays. La viticulture était restée un monopole du souverain et des prêtres. Ceux-ci étaient largement pourvu puisque répertoria appartenant au seul temple d'Amon-Rê.


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text: Quand l'Égypte fut sous la domination grecque, la viticulture s'étendit aux oasis, dans le sud du pays, grâce aux nouvelles techniques d'irrigation. De même, les vignobles plantés dans le delta et le Fayoum datent des Lagides. C'était avec ceux de Memphis, les plus renommés. Pourtant, les vins les plus appréciés étaient importés de la Syrie et de l’Archipel par les marchands grecs, qui avaient leur principal entrepôt à Naucratis. Ces nouvelles plantations mirent à mal le monopole royal et clérical sur la vigne. Les prêtres commencèrent à concéder aux particuliers le droit d'avoir des vignobles moyennant une redevance.


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text: Ptolémée Philadelphe, après la mort de sa sœur Arsinoé, revendiqua pour le Trésor la perception d’un impôt levé jusque-là par le clergé sur les vignobles du Fayoum. Il décida qu'un prélèvement d'un sixième serait fait sur le vin, et que le montant de cette taxe, perçue par les agents du Trésor, serait affecté au culte de la Philadelphe. En compensation, il fit don aux temples de ( d'argent). Le roi ordonna de faire le relevé des sommes payées aux temples par les possesseurs de vignes. Cette comptabilité fut comparée aux données fournies par les prêtres, sur ce que leur rapportait leurs différents vignobles. Ce qui permit au souverain de connaître l'étendue des propriétés et le montant des revenus viticoles du clergé.


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text: La mise en place de cette nouvelle taxe devant alimenter les caisses du Trésor royal fut drastique. Elle ne prévoyait qu'une seule exception sur le taux. Il ne pouvait être abaissé que pour les plantiers (vignes encore trop jeunes). Le vin perçu était entreposé dans les celliers que le percepteur avait dû faire aménager dans chaque village. Les vignerons avaient obligation le livrer dans des jarres de bonne qualité. Le percepteur procédait ensuite à la vente publique et remettait les sommes au Trésor royal. Désormais, la viticulture, devint de plus en plus un monopole d’État soumis à la surveillance des agents du fisc qui déterminaient le cours du vin en affermant la taxe chaque année.


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text: L'hellénisation de l'Égypte eut une autre conséquence. Les découvertes issues des fouilles sous‑marines du site submergé d'Héracléion ont montré que, lors des fêtes osiriennes, pendant lesquelles à l'époque des Ptolémée, la barque d'Osiris remontait le grand canal qui va jusqu’à Canope, des bacchanales étaient célébrées par des habitants venus d'Alexandrie et des campagnes situées le long du canal. Sur le site englouti ont été retrouvées en grand nombre des louches à long manche que l’on appelle "simpula", connues comme étant l'instrument (une louche à manche recourbé) avec lequel les bacchantes puisaient le vin dans les cratères. Le premier exemplaire connu de ces "simpula", provient de la tombe de à Tanis, cette poterie possède une anse recourbée se terminant par une tête d'oie ou de canard. Cette juxtaposition des fêtes osiriennes et dionysiaques semblent confirmer l'équivalence Osiris‑Dionysos que signalait, en son temps, Hérodote.


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text: Sous l'époque romaine, certains vins sont exportés vers l'Italie. Des canalisations en pierre ont été retrouvées, près d'Aboukir, dans le delta du Nil, elles permettaient au vin de s'écouler jusqu'au port où il était chargé sur les navires vers Rome. Ces vestiges datent de -395 à -30 avant notre ère. Les Romains appréciaient le vin des vignobles le long du Nil et estimaient que le meilleur cru provenait de Sebennytus dans le delta central. Ils étaient aussi friands des vins produits autour du lac de Menzalah, de Tanis, de Xoïs et dans la région de Sile.


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text: El Haiz, au sud-ouest de El Bawiti, dans l'oasis de Bahariya, fut un centre de production de vin sous la colonisation romaine. Dans cette zone se situent une forteresse et le palais romains, un centre de vinification, une basilique copte ainsi que plusieurs cimetières. La forteresse romaine a apparemment servi une importante garnison. Outre un important contingent de soldats, elle abritait aussi les dirigeants locaux. À proximité se trouve un palais qui est probablement le plus grand construit par les Romains en Égypte. Il était entouré par une paroi d'enceinte et la plupart de ses murs étaient peints avec des scènes de chasse et des végétaux.


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text: Il semble que la viticulture fut traditionnelle dans l'oasis de Bahariya. Elle continue actuellement, et produit du vin en petites quantités. Mais dans les temps anciens, les vins locaux étaient renommés. En fait, au cours de la période gréco-romaine, ce vin a été considéré comme l'un des meilleurs vins de toute l'Égypte. En 1988, un complexe de vinification remontant à la période romaine a été découvert à l'ouest de la forteresse romaine très près du palais. Le vin qui y fut produit aurait probablement servi spécifiquement aux besoins des Romains en garnison dans la forteresse, ainsi qu'aux administrateurs du palais.


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text: La structure est composée de murs de briques crues recouvertes d'une épaisse couche de plâtre, probablement destiné à empêcher le jus de raisin de tremper dans les murs pendant la fermentation. La plus grande salle, située dans le coin nord-ouest du bâtiment, était probablement l'emplacement utilisé pour recevoir et trier les raisins avant le traitement. Le pressoir était situé sur un plan légèrement incliné de façon à permettre au jus de s'écouler. De là, le vin a probablement été réalisé par un canal étroit dans un bassin collecteur. Il y avait trois bassins différents pour trois différents types de vin. Un des bassins contenaient des cendres de plantes brûlées, indiquant peut-être que le type de vin produit en elle doit avoir été fermenté par chauffage.


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text: Le port de Maréa qui recevait les pèlerins allant à Deir Abou Menas où reposait le corps de saint Ménas, est situé dans le delta du Nil, sur la rive sud du lac Mariout, au cœur d'une région célèbre durant toute l'antiquité pour sa production et son commerce du vin. Depuis 2003, le Centre d'études alexandrines, dirigé par Jean-Yves Empereur, a engagé une campagne de fouilles sur une péninsule située à environ au nord de la cité. Les archéologues ont mis en évidence que le port antique était divisé en bassins séparés par quatre jetées de pierre d'une longueur de . Ce port était réuni au Nil par des canaux, ce qui lui permettait de recevoir des marchandises en provenance de cette vallée et de les relayer vers Alexandrie et les régions de la Méditerranée septentrionale. Maréa, sous les Byzantins, s'inscrit dans le mouvement commercial de conquête de nouveaux marchés pour les vins de l'empire romain d'Orient. Il joua ce rôle dès la fin du , période où la cité portuaire fut gouvernée par Philoxenos, préfet de l'empereur Anastase. Les fouilles ont aussi mis en évidence l'existence d'une riche communauté sous la domination byzantine qui dura jusqu'à à la fin du .


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text: Des amphores de provenance orientale, classées dans la catégorie "Late Roman Amphora" (LRA), ont été identifiées dans l'ancienne Gaule sur une centaine de sites datés de l'Antiquité tardive. Ces découvertes ont permis de parfaire une connaissance, jusqu'alors très lacunaire, des échanges commerciaux entre le sud et le nord de la Méditerranée.


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text: Parmi les sept catégories identifiées de LRA, l'Institut de Recherche sur la Provence Antique (I.R.P.A.) a trouvé essentiellement des LRA 1 à Arles, qui correspondaient à la fin du , à Marseille et à Port-Vendres, où elles dataient du et du , poissées à l'intérieur, elles avaient contenu du vin. Ces fouilles ont permis de déterminer qu'il existait deux types chronologiquement distincts : . Elles ont été classées LRA 1a et LRA 1b.


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text: La LRA 1 (a ou b) . Si l'origine de ces amphores est connue grâce aux fouilles archéologiques menées sur les côtes de la Cilicie, autour d’Antioche, à Chypre et à Rhodes, les LRA 1 ont été fortement imitées en Égypte.


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text: Elles ont été fabriquées . Embarquée à Maréa ou à Alexandrie, ce type d'amphore eut un grand succès commercial puisqu'on la retrouve jusqu'en Grande-Bretagne. L'ensemble de ces découvertes a permis de mieux comprendre l’économie de l’Antiquité tardive et d'affiner les connaissances sur les routes maritimes du vin, en cette période charnière qui a vu le passage du monde antique au monde médiéval.


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text: L'Égypte a été l'un des premiers pays à être christianisé vers les années 40 de notre ère. La tradition veut qu'une Église fut fondée, à Alexandrie, par Marc l'Évangéliste vers 43/49. Mais ce ne fut qu'à la fin des années 300 que la nouvelle religion fut officiellement adoptée comme religion d'État. En 391 exactement, date à laquelle l'empereur décida de fermer tous les temples païens.


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text: Les textes et les vestiges archéologiques de l'époque paléochrétienne copte mettent en relief la continuité de l'évolution de la viticulture de l'Égypte. Continuité qui se retrouve aussi dans les religions pratiquées dans le pays hellénisé. Un des exemples les plus significatifs de l'héritage païen passant dans le christianisme est la figure de Jésus fusionnant avec celle de Dionysos sous la forme du bon pasteur. Selon Pline l'Ancien, ce thème du pâtre aurait son origine à Alexandrie. Le dieu du vin apparaît sous la forme d'un jeune berger imberbe portant un bélier sur ses épaules. Cette représentation divine fut adoptée par les chrétiens entre 260 et 360, elle est sans doute la plus ancienne image du fils de Dieu. Mais l'image du bon pasteur imberbe, céda la place, au à un Christ barbu.


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text: La thématique du vin, sang de la vigne, est commune aux disciples de Dionysos et du Christ. Le vin, boisson exaltante et terrifiante dans le quotidien, permet aussi de communier avec la divinité. C'est Plutarque qui affirmait qu'il délivre l'âme de la servitude, de l'angoisse et du mensonge. Singulière similitude entre le vin des dionysies qui enseigne aux hommes la vérité et la franchise nécessaires dans leurs rapports mutuels, et le message de la Cène qui se veut ouvrir la porte la lumière dans les ténèbres. .


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text: Troisième thème commun celui concernant la transformation de l'eau en vin. Cette métamorphose se retrouve dans le mythe dionysiaque, où dans le temple d'Andros et à Élis, le jour de la fête du dieu du vin, des cuves remplies d'eau se changeaient en vin durant les festivités. À l'imitation de Dionysos, lors des noces de Cana, Jésus changea lui aussi l'eau en vin. Étrange ressemblance entre les deux dieux.


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text: À cause de ce syncrétisme, il est difficile de cerner avec précision l'importance du vin en ce début du christianisme en Égypte, car les premiers siècles sont vides d'informations. À la fin du , la présence chrétienne ne cesse d’augmenter, mais il faudra patienter jusqu'au pour voir une Église chrétienne officielle. On sait qu'après la célébration de l'Eucharistie, ces premiers chrétiens se réunissaient pour faire une agape et boire du vin, le minimum étant trois tasses.


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text: Ce christianisme primitif diffère de l'actuel, car l'orthodoxie n’est pas encore établie. Au l'arianisme, doctrine d'Arius, un prêtre de l'Église d'Alexandrie divise les chrétiens. Autre orientation différente de celle de Rome, le monachisme, mouvement typiquement égyptien. Les chrétiens, pour se purifier et se rapprocher de Dieu, fondent des monastères dans les oasis du désert. Les fouilles archéologiques ont permis de restituer leurs conditions de vie et de mort.


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text: L'héritage le plus visible en Égypte des premiers Coptes sont leurs fresques. Les plus célèbres se trouvent in situ à Al-Bagawat près de l'oasis de Kharga, dans le sud du pays, elles ont été retrouvées dans une nécropole, s'étendant sur les contreforts de Gebel el-Teir. C'est le plus ancien cimetière chrétien du monde.


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text: Il se compose d'une vaste étendue de mausolées de terre crue en forme de dôme et galeries souterraines datant du , qui ont été construits sur le site d'une nécropole égyptienne antérieure. Ce lieu de sépulture semble avoir été en usage constant jusqu'au . Ont été répertoriées . La coupure avec l'ancienne religion fut loin d'être nette puisque certains décors ont été réemployés provenant des sépultures égyptiennes antérieures, avec des scènes peintes de Horus et Thot. Les premiers chrétiens de l'oasis ont également continué d'embaumer leurs morts selon la tradition ancestrale.


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text: Certains chapelles étaient beaucoup plus élaborées et leurs fresques mêlent des représentations complexes de plantes et de formes animales. L'art grec et byzantin ont également influencé le style. Deux des chapelles, les plus remarquables et les mieux conservés, sont dénommés « chapelle de l'Exode » et de « chapelle de la Paix ». Au centre du cimetière se trouve une église en briques sur les murs de laquelle ont été représentés des saints. Elle possède des niches pour exposer des icônes et les emplacements des lampes sont encore visibles.


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text: La région entre El-Kom el-Ahmar et Sharuna et Qarara, située en Moyenne-Égypte à au sud du Caire, fait l'objet depuis plusieurs années de recherches archéologiques menées par l’Institut d’égyptologie de l'université de Tübingen.


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text: Béatrice Huber, responsable des fouilles à Sharuna, cité prospère aux premiers siècles du christianisme, y a mis en évidence une importante production viti-vinicole : .


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text: Les chrétiens d'Égypte supportaient mal leur dépendance vis-à-vis de Byzance. Nombreux furent ceux qui considérèrent l'invasion arabe de 641 comme une délivrance. Ce qui explique une rapide adhésion à l'islam. Ceux qui restèrent chrétiens furent désignés sous le nom de "coptes", mot d'origine grecque désignant les Égyptiens.


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text: La conquête de l'Égypte par les musulmans eut un effet immédiat. Pour se conformer à la sourate édictée par le prophète, le vin fut interdit. Cela ne changea en rien les habitudes des fellahs habitués à ne boire que l'eau du Nil. Pour les classes aisées ce fut plus dur et les contrevenants furent nombreux. Leur punition était de quarante à quatre-vingts coups de fouet. Il existait une tolérance dont seuls purent profiter les gens aisés. Il était permis de boire des vins cuits, des vins de raisins secs, les vins de dattes et les vins de miel. Cette consommation fut cependant interdite à partir de 1009.


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text: Tout changea avec les Abbassides, une dynastie de califes sunnites arabes qui gouvernèrent le monde musulman de 750 à 1258. Fondée par Abû al-`Abbâs As-Saffah, elle arriva au pouvoir à l'issue d'une véritable révolution menée contre les Omeyyades. Les califes abbassides réhabilitèrent le vin à l'exemple de Jafar al-Mutawakkil qui, n'aimant que la couleur jaune, dégustait uniquement du vin jaune et de l'eau safranée accompagnés de melons et de citrons, dans une pièce de son palais de Jausak al-Khatani qu'il avait faite décorer avec du bois de santal citrin et du satin jaune.


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text: Saladin, en 1171, détrôna les Fatimides et rattacha l'Égypte au sunnisme. Ce qui eut pour conséquence le pillage des trésors du palais au Caire et l'incendie des bibliothèques. Seules furent préservées trois portes d'enceinte ainsi que la salle de prière de la mosquée al-Azhar. Abû al-Qâsim Ahmad al-Mustansîr bi-llah fut le premier calife abbasside au Caire en 1261, cette dynastie dura jusqu'en 1517.


title: Viticulture en Égypte

text: D'importantes traces attestent de cette période en particulier dans l'art figuratif. Une des plus significatives est la copie, réalisée par deux fois, au début du , puis au milieu de celui-ci, du livre du savant Al-Djazari, le "Kitab fi ma‘rifat al-hiyal al-handasiyya" ou "Livre des connaissances des procédés mécaniques", représentant, entre autres, l'automate verseur de vin. Réalisée par Farrukh ibn ‘Abd al-Latîf al-Kâtib al-Yaqutî al-Mawlawî, la miniature du manuscrit de 1315 (à gauche), est conforme à la mode musulmane de l'époque pour le costume avec les tiraz, bandes de coton brodées de soie autour des manches, et le chapeau. Il est à noter que le style, comme dans beaucoup d'autres miniatures arabes, a été influencé par la peinture chrétienne, comme il apparaît dans la physionomie, le halo autour de la tête et les plis de la cotte. La seconde copie (à droite) a été faite en Égypte au cours des mois de février-mars 1354, sous le règne du calife abbasside , à partir d'une commande de Nasir al-Din Muhammad ibn Tulak al-Hasani al-Malik, émir du sultan mamelouk Salah al-Din Salih. Son copiste est Muhammad ibn Ahmad al-Ismiri.


title: Viticulture en Égypte

text: Sur la seconde copie de 1354 apparait un verre à pied noir - très moderne - en lieu et place du gobelet d'or de la copie de 1315. Si le premier copiste a reproduit à l'identique le manuscrit original, le second colle, très certainement, au plus près de la réalité. Ce type de verre avait été inventé à Cordoue, par Ziriab (789-857), arbitre des élégances et du bon goût, et la reconquête de cette cité en 1236 avait permis aux musulmans expulsés de l'Andalousie d'apporter cette innovation en Égypte.


title: Viticulture en Égypte

text: Les chrétiens étaient nombreux, car à la population copte - commerce oblige - s'étaient rajoutés des Génois, des Pisans et des Vénitiens. Ils demeuraient majoritairement au Caire où, depuis le , existait une rue des "marchands de vin".


title: Viticulture en Égypte

text: La fin du pouvoir des abbassides ne sonna pas le glas de le viticulture égyptienne. Trente ans après quelques vignobles sont signalés dans les notes de voyage prise par Pierre Belon, en 1547. Il note que ces vignes sont cultivées par des chrétiens, des arabes, des Arméniens, des Grecs et qu'ils vendent du vin. Cela ne va pas durer, à la fin du , la viticulture est en chute libre. C'est ce que constate, en 1589, un voyageur vénitien qui ne trouve à boire qu'un vin artificiel fait à partir de raisins secs, les "zibib".


title: Viticulture en Égypte

text: En 1606, le pacha, qui avait une garde turque, ordonna qu'aucun de ses soldats ne boive du vin dans la ville du Caire, . Il décida aussi qu'une femme surprise à boire du vin serait d'abord emprisonnée puis à la fin de sa peine deviendrait courtisane.


title: Viticulture en Égypte

text: Le seul groupe vis-à-vis duquel il resta tolérant fut celui des chrétiens renégats. Ils purent continuer à boire du vin jusqu'à se saouler. Beaucoup, pour satisfaire leur intempérance, s'adressaient aux coptes et aux juifs, puisqu'aucun musulman ne pouvait faire commerce du vin. Les juifs possédaient des vignes qui leur permettaient de faire du vin casher qu'ils consommaient lors du sabbah et pendant les fêtes religieuses. Ils pratiquaient le négoce et ils furent souvent surpris à vendre du vin aux musulmans. Les inventaires de saisie font état de dépôts de 200 à 300 jarres et de vente à des particuliers atteignant 200 à 250 jarres.


title: Viticulture en Égypte

text: En 1631, après l'assassinat d'un haut fonctionnaire lors d'une beuverie entre ivrognes, le "Grand Turc" fit arracher toutes les vignes et taxa lourdement les vins venus des pays étrangers. Ce fut ce qui provoqua, à la fin du , l'apparition d'une nouvelle sorte de boisson alcoolisée, le "vin benedict". Ce breuvage était élaboré avec des pruneaux et des raisins de Corinthe mis à fermenter. Pour boire ce succédané, les riches Égyptiens faisaient venir à grands frais de l'eau de neige.


title: Viticulture en Égypte

text: Ce vin de raisins secs subsista jusqu'au . Les coptes, pour leur "vin de communion" (abärka), faisaient venir les raisins de Chypre, d'Izmir et de Palestine. Ce vin "abärka", qui était aussi bu au cours des fêtes de Noël, était devenu la spécialité de l'église Saint-Mercure de Hâret-ez-Zuvêla. On sait que les prêtres versaient un tiers d'eau sur deux tiers de raisins et que la fermentation durait quarante jours.


title: Viticulture en Égypte

text: L'Égypte s'ouvrit aux échanges internationaux avec Méhémet Ali, puis avec l'ouverture du canal de Suez. Alexandrie retrouva alors une intense activité, et ses échanges avec les pays européens se développèrent, la cité portuaire devint la principale place de commerce du pays. Une ligne directe fut ouverte en 1844, avec un départ d'Alexandrie du paquebot "Osiris" le 20 mars. En 1851, la ligne d'Égypte fut prise en charge par les "Messageries nationales", renommées peu après "Messageries impériales". Puis, en 1862, la fréquence normale des traversées entre Marseille et Alexandrie passa à deux voyages par mois. De nombreux comptoirs français s'ouvrirent sur place ce qui permit la création d'un bureau postal français dès 1830. Il ne fut fermé que le . Mais les rivalités franco-anglaises, liées à Suez, perturbèrent l'économie et la circulation de numéraire. "Le Progrès égyptien", de novembre 1868, journal destiné aux francophones d'Alexandrie, consacra un article à l'émission par l'association alimentaire locale de jetons de nécessité qui leur étaient destinés pour pouvoir obtenir des desserts ou du vin.


title: Viticulture en Égypte

text: Nestor Gianaclis, un Grec arrivé en Égypte en 1864, avait fait fortune en créant une manufacture de cigarettes, dans le palais Khairy Pacha au Caire, en 1871. Il investit, en 1882, dans un vignoble qu'il créa de toutes pièces dans le désert à du Caire et qui, à terme, s'étendit sur cent-cinquante hectares où furent plantés plus de trente cépages différents. Les vins produits connurent leurs heures de gloire au cours des années 1930 et 1940. En 1963, Gianadis exporta en Tchécoslovaquie, à Cuba et en Allemagne de l'Ouest. Puis ce vignoble fut nationalisé, en 1966, par Gamal Abdel Nasser, pour être reprivatisé en 1999.


title: Viticulture en Égypte

text: En cette fin du , le vignoble égyptien était essentiellement situé près d'Alexandrie, sur les rives du lac Mariout. Il s'étendait sur environ avec comme principale variété le muscat d'Alexandrie, un raisin de table consommé par les musulmans. Seuls les chrétiens et les touristes consommaient du vin. Une loi de 1976 sur la consommation du vin va déstabiliser pour une décennie la viticulture qui ne refera péniblement surface qu'à partir des années 1990.


title: Viticulture en Égypte

text: Trois grands producteurs se partageaient ce marché du vin : Obélisque, Château des Rêves (qui importait ses raisins du Liban), et Gianaclis (producteur des marques Château Grand Marquis, Cru des Ptolémées, un vin blanc sec, Rubis d'Égypte, un vin rosé, et Omar el Khayam, un vin rouge). Cette dernière firme avait été racheté par ABC (Al Ahram Beverages and Co) une filiale du groupe néerlandais Heineken International.


title: Viticulture en Égypte

text: Si certains voyagistes décrivaient alors charitablement le vin égyptien comme ayant un goût exquis, d'autres dégustateurs considéraient qu'il était tout simplement mauvais, au point d'en être imbuvable. La bourgeoisie copte d'Alexandrie avait d'ailleurs baptisé cette production "Château Migraine". Ce qui contraignit à se tourner vers l'importation de vins étrangers. Ce secteur qui était au plus bas en 1981-1985 avec seulement , explosa pour pouvoir satisfaire la clientèle internationale des touristes. Il atteignit en 1998.


title: Viticulture en Égypte

text: Deux producteurs relevèrent le défi, dès le début des années 2000, et sont à l'origine d'un renouveau de la vigne et du vin dans les sables du désert égyptien. Le premier est André Hadji-Thomas, un agronome d'origine libanaise formé en France. Ayant décidé de , avec le soutien d'un groupe financier copte, il fonde la firme "Egybev" et crée, en 2001, avec Labib Kailos, lui aussi agronome libanais, un domaine viticole de 176 hectares, au nord du Caire. Dans la foulée, en 2004, Karim Hwaidak, un égyptien, déjà propriétaire d'un vignoble en Toscane, fonde la "Sahara vineyards" et plante des vignes sur 30 hectares.


title: Viticulture en Égypte

text: Les deux nouveaux viticulteurs firent le même constat pour leur vignoble : . Si sur ces terroirs semi-désertiques les températures hivernales oscillent entre 12 et , en été, il fait 45° à l'ombre. Autres contraintes, les nuits sont fraîches, les vents secs et chauds, et la pluie ne tombe qu'entre trois à quatre jours par an. Dès les fortes chaleurs, la photosynthèse de la vigne chute et ses stomates se ferment. Ce qui nécessite impérativement d'irriguer entre le débourrement et la floraison. Le premier investissement fut de forer des puits pour atteindre à -100 mètres la nappe phréatique.


title: Viticulture en Égypte

text: Le second problème à régler fut celui de l'encépagement. Le choix se porta sur des cépages qualitatifs capables de résister aux contraintes climatiques. Furent sélectionnés, venant du Bordelais, le petit verdot, le merlot et le cabernet sauvignon, venus de la vallée du Rhône, la syrah et le grenache, de Bourgogne, le chardonnay, de Provence, le rolle connu aussi sous le nom de vermentino, en Corse. De plus, la densité de plantation, traditionnellement de à l'hectare, fut passée à .


title: Viticulture en Égypte

text: Actuellement, ces deux vignobles vinifient annuellement. Ils proposent sur le marché intérieur des vins de marque : "Caspar" (blanc), "Hermine" (rouge) ainsi que deux cuvées "Jardin du Nil" et "Beausoleil" dans les trois couleurs. Leurs propriétaires envisagent même de créer un marché à l'export pour des vins qui sont désormais devenus buvables.


title: Viticulture en Égypte

text: En dépit d'un secteur touristique en plein essor, les lois sur la consommation d'alcool étaient assez restrictives sur le papier depuis la seconde moitié du . Une loi de 1976, toujours en vigueur, interdisait la vente et la consommation d'alcool dans les lieux publics ou les magasins non touristiques.


title: Viticulture en Égypte

text: Pourtant un rapport de l'Organisation mondiale de la santé indiquait que la consommation d'alcool (vin, bière et spiritueux) avait augmenté progressivement dans le pays au cours des années 1970 jusqu'au milieu des années 1990, puis chuté de façon spectaculaire. Mais actuellement, selon la même étude, la consommation augmentait à nouveau. Ce que confirmait "Al-Ahram Beverages" - la plus grande entreprise de boissons de l'Égypte - donnant le chiffre d'une commercialisation d'environ par an.


title: Viticulture en Égypte

text: Force était de constater que sauf pendant la période du Ramadan, tous les autres mois de l'année, les lois régissant la vente d'alcool étaient appliquées d'une façon très laxiste sous Hosni Moubarak et permettaient à de nombreux établissements non-touristiques de vendre de l'alcool y inclus à la population locale musulmane. Le gouvernement issu de la "Révolution du Nil" se voulut plus drastique en annonçant trois plans distincts pour réduire la consommation de boissons alcoolisées. Étaient programmés l'interdiction de la vente d'alcool dans les magasins duty-free, de cesser de délivrer des licences pour la vente de boissons alcoolisées dans les nouveaux établissements de banlieue et l'augmentation des taxes de 200 % pour la bière et 150 % pour les autres boissons dont le vin. Un programme peu attractif pour développer le tourisme.


title: Viticulture en Égypte

text: Le tourisme est la première ressource en devises de l'Égypte et l'un de ses principaux secteurs d'activités avec des recettes de l'ordre de sept milliards de dollars par an. Cependant cette rente a été fragilisée par les attentats qui ont visé des sites touristiques en 1997 et 2004. De plus, entre 2010 et 2012, le tourisme a diminué de 11 % à cause de l'instabilité politique du pays et des risques encourus puisque fin 2012 une demande des salafistes fut faite auprès du gouvernement égyptien pour détruire les pyramides de Gizeh.


title: Viticulture en Égypte

text: En décembre 2012, l'augmentation des taxes sur les boissons alcoolisées fut appliquée avant d'être rapidement annulée. Cette mesure ayant soulevé un tollé chez les professionnels du tourisme, qui rappelèrent qu'avant l'arrivée au pouvoir des Frères musulmans, leur secteur représentait plus de 1/10 de l'économie égyptienne. Au printemps 2013, le ministre du Tourisme rectifia le tir, en déclarant que l'Égypte restait ouverte aux touristes étrangers qui souhaitaient consommer de l'alcool, tout en précisant que le gouvernement de Mohamed Morsi tablait sur une hausse d'au moins 20 % du nombre de touristes cette année-là. Prévision rendue caduque puisque, le 3 juillet, face aux manifestations anti-Morsi, l'armée prenait le pouvoir.


title: George Sabin Cutaș

text: George Sabin Cutaș est un député européen roumain né le à Bacău. Il est membre du Parti conservateur.


title: George Sabin Cutaș

text: Lors des élections législatives roumaines de 2004, il est élu sénateur dans le județ de Teleorman sur une liste commune du Parti social-démocrate et du Parti conservateur.


title: George Sabin Cutaș

text: Il est élu député européen lors des élections européennes de 2009.


title: George Sabin Cutaș

text: Au parlement européen, il siège au sein de l'Alliance progressiste des socialistes et démocrates au Parlement européen. Au cours de la , il est membre de la commission des affaires économiques et monétaires et, depuis 2012, de la commission du commerce international.


title: Anterior

text: Anterior est un groupe britannique de metal, originaire de Tredegar au pays de Galles. Initialement signé au label Metal Blade Records, ils ont fait paraître deux albums en date que sont ' en 2007, et ' en 2011.


title: Anterior

text: Originellement formé en décembre 2003 en tant que quatuor, Anterior débute dans des reprises musicales puis s'établit rapidement dans une musique indépendante. Après avoir composé leur première démo, ils terminent par un disque auto-produit qu'ils distribuent en 2004 dans des petits magasins locaux. Ils participent ensuite à une soirée aux côtés de DragonForce. Peu après, Anterior joue aux côtés de groupes tels que The Black Dahlia Murder, , et 3 Inches of Blood. La popularité du groupe grandissante, les membres décident de composer un premier disque officiel de qualité. Ils débutent les enregistrements aux studios Sonic One avec le producteur Tim Hamill. Ils mettent en ligne deux chansons (qui attirent l'attention du public) sur leur profil Myspace. Ils reçoivent nombre de propositions de différents labels discographiques avant de signer finalement avec Metal Blade Records en 2006. Durant l'écriture des chansons, le chanteur Luke Davies fait face à des problèmes de santé l'empêchant de jouer de la guitare. Les morceaux de guitare sont alors enregistrés par le guitariste Leon Kemp, alors que la condition médicale de Davies s'aggravait plus que ce que pensait le groupe. Ils parviennent malgré tout à enregistrer 10 chansons, 9 étant des chansons originales, et la dernière étant une reprise du groupe Racer X. Quelques jours après la fin des sessions d'enregistrements, le groupe part en tournée britannique aux côtés de 3 Inches of Blood. Avant la parution de leur album, Anterior continue à jouer en live. En , le bassiste James Britton quitte le groupe pour des raisons personnelles, mais revient en . Le groupe partage ensuite la scène avec As I Lay Dying et Sanctity. Leur premier album, intitulé ', paraît le , puis embarquent dans une tournée avec The Black Dahlia Murder et The Ocean. Davies toujours dans l'incapacité de jouer, le groupe tente de recruter un guitariste à plein temps. Pendant de nombreuses soirées, Anterior joue aux côtés du groupe de metalcore écossais . À la veille de la séparation de Mendeed, le guitariste Steven Nixon rejoint Anterior. En 2008, le groupe part dans une tournée intense. Le , après quelques retards, l'album ' est commercialisé.


title: Anterior

text: Le , le groupe annonce sur sa page Facebook sa séparation. Le dernier spectacle s'est déroulé le à Londres, en Angleterre. Le , les guitaristes Aled Davies et James Britton, et le batteur James Cook, lancent, associés au chanteur William Camm (ancien membre de Tydus Falls), un nouveau groupe de death metal du nom de Born of Ruin.


title: Bancs ghetto

text: Les bancs ghetto (en polonais : ) est une forme de ségrégation officielle dans le placement des étudiants juifs, introduite dans les universités polonaises, tout d'abord en 1935 à l'université nationale polytechnique de Lwów (maintenant Lviv en Ukraine). En 1937, quand cette pratique est légalisée sous conditions, la majorité des recteurs des autres institutions académiques l'adoptent. Dans le système des "ghetto ławkowe", les étudiants juifs sont forcés, sous peine d'exclusion, de s'asseoir dans la partie gauche de l'amphithéâtre ou de la salle de cours, qui leur est réservée. Cette politique officielle de discrimination est souvent accompagnée d'actes de violence dirigés contre eux par les membres de l'ONR (Camp national-radical), mouvement déclaré illégal seulement trois mois après sa formation en 1934, et d'autres organisations antisémites d'extrême droite.


title: Bancs ghetto

text: La mise en place des "bancs ghetto" marque une montée de l'antisémitisme en Pologne dans l'entre-deux-guerres. en restant debout pendant les cours au lieu de s'asseoir. La ségrégation continue jusqu'à l'invasion de la Pologne par l'Allemagne, déclenchant la Seconde Guerre mondiale. L'occupation de la Pologne de 1939 à 1945 par l'Allemagne nazie met fin à l'ensemble du système éducatif polonais.


title: Bancs ghetto

text: Le pourcentage de Juifs par rapport à la population totale de la Pologne croit considérablement pendant la guerre civile russe. Plusieurs centaines de milliers de Juifs accroissent ainsi la minorité juive polonaise déjà assez nombreuse et vivant principalement dans les grandes zones urbaines. Ils sont considérés comme des étrangers en Pologne, car ils font partie des communautés juives européennes les moins assimilées à cette époque, tout en formant la seconde minorité par son importance avec environ 10 % de la population totale de la deuxième république de Pologne. La présence juive dans les institutions scolaires commence à croitre dès la Première Guerre mondiale, et comme la culture juive encourage grandement l'éducation, le nombre d'étudiants juifs dans les universités polonaises pendant l'entre-deux-guerres est hors de proportion comparé à celui des Polonais non-juifs. Au début des années 1920, les Juifs représentent plus d'un tiers des étudiants dans les universités polonaises. À la même époque, les universités polonaises deviennent un bastion des partisans du mouvement nationaliste et antisémite Démocratie Nationale.


title: Bancs ghetto

text: Des propositions de réimplanter le "numerus clausus", qui aurait limité l'inscription des Juifs à 10 % du nombre total d'étudiants, soit approximativement le pourcentage de Juifs dans la population polonaise, sont faites dès 1923. Cependant, sa mise en place aurait violé le Traité des minorités polonaises, annexe au traité de Versailles de 1919, et donc les demandes sont rejetées. Malgré ces premières objections, la Pologne renoncera à l'application de ce traité en 1934. Le nationalisme polonais et l'hostilité à l'égard des minorités, et principalement des Juifs redoublent. Les politiques discriminatoires à l'encontre des Juifs dans l'éducation en Pologne prolongent les pratiques du "numerus clausus" de l'Empire russe, mises en place par les tsars lors des partages de la Pologne. Les quotas imposés dans le domaine de l'éducation entrainent de fait une limitation de la participation juive dans la vie publique. Ces décisions prises maintenant localement unissent les Polonais de souche, mais divisent la nation en tant que telle.


title: Bancs ghetto

text: Différents moyens pour limiter le nombre d'étudiants juifs sont adoptés afin de réduire leur rôle dans la vie économique et sociale en Pologne. La situation des Juifs va s'améliorer sous Józef Piłsudski, mais après sa mort en 1935, le mouvement Démocratie nationale regagne en puissance et le statut des Juifs se détériore. La ligue étudiante "Liga Zielonej Wstążki" (Ligue du ruban vert), créée en 1931, distribue des tracts antisémites et appelle au boycott des commerces juifs et à l'établissement du "numerus clausus". En 1934, un groupe de rabbins adresse une pétition à l'archevêque de Varsovie, Aleksander Kakowski, afin de mettre fin au "déchaînement de la jeunesse". Dans sa réponse, Kakowski reconnait que les incidents sont "regrettables", mais déclare aussi que les journaux juifs "infectent la culture populaire avec leur athéisme".


title: Bancs ghetto

text: L'agitation contre les étudiants juifs s'intensifie pendant la Grande Dépression de 1929 et par la suite, quand le chômage commence à affecter la classe intellectuelle polonaise. Les demandes se font de plus en plus pressantes de diminuer le nombre de Juifs en science et en économie de façon à laisser la place aux Polonais "chrétiens". En novembre 1931, des violences éclatent dans plusieurs universités pour accompagner ces demandes. Le statut d'autonomie des universités contribue à accroitre ces violences , car de nombreux recteurs d'universités refusent d'appeler la police pour protéger les étudiants juifs des attaques sur les campus, et ne prennent aucune action contre les étudiants impliqués dans les violences antijuives.


title: Bancs ghetto

text: En 1935, les étudiants membres de Démocratie nationale et du Camp national-radical, influencés par les Lois de Nuremberg promulguées par l'Allemagne nazie demandent que les Juifs soient relégués dans une partie séparée de la classe appelée "bancs ghetto". La majorité des étudiants juifs refusent cette relégation, la considérant comme une violation de leurs droits civiques. Dans certaines universités, les étudiants polonais contraignent violemment les étudiants juifs à s'asseoir sur les bancs qui leur sont destinés.


title: Bancs ghetto

text: Après la mort de Piłsudski en 1935, des émeutes anti-juives éclatent à l'université de Varsovie et à l'École polytechnique de Varsovie. La violence se propage des campus aux rues de Varsovie. Par la suite, celle-ci s'étend à d'autres universités de Pologne. Aux violences des étudiants polonais, répond la violence d'étudiants juifs de l'Association sioniste universitaire "Kadimah" (Akademicki Związek Syjonistyczny "Kadimah") qui s'attaquent aux étudiants polonais. En , à la suite de vagues ininterrompues de violences antijuives, les autorités décident de fermer temporairement les institutions universitaires de Varsovie. La presse de Démocratie nationale en rend responsable les Juifs qui refusent de respecter les places que leur imposent les étudiants polonais.


title: Bancs ghetto

text: Alors que dans un premier temps le gouvernement polonais s'oppose à la politique de ségrégation, les universités jouissant d'une certaine autonomie, sont capables d'imposer leurs propres lois. Les "bancs ghetto" sont officiellement instaurés en , tout d'abord à l'Université nationale polytechnique de Lviv (Lwów Polytechnic). À la suite de violentes attaques contre les étudiants juifs, l'administration de l'université impose que ceux-ci devront dorénavant s'asseoir à certains emplacements, sous menace d'expulsion. Des sanctions sont appliqués à ceux qui s'absentent pour protester contre la ségrégation. La démarche de légalisation des "bancs ghetto" est contestée par la communauté juive, qui y voit un dangereux précédent. Les "bancs ghetto" sont critiqués par les députés juifs au "Sejm" (Diète de Pologne). En janvier 1936, une délégation de la communauté juive de Lwów (actuellement "Lviv") rencontre le ministre de l'éducation de Pologne, qui promet de discuter le problème avec les dirigeants de l'université, et en , le conseil scientifique de l'Université polytechnique de Lwów annule les "bancs ghetto".


title: Bancs ghetto

text: Le recul de la cause ségrégationniste à Lwów, n'arrête pas l'établissement de "bancs ghetto" dans d'autres universités polonaises. Les organisations de jeunesse nationaliste, dont l"'Obóz Zjednoczenia Narodowego" (Camp d'unité nationale), le "Związek Młodej Polski" (Union de la jeune Pologne), le "Młodzież Wszechpolska" (Jeunesse polonaise) et la "Narodowa Demokracja" (Démocratie nationale), réaffirment leur demande pour des "bancs ghetto". Le ministre de l'éducation à Varsovie est opposé aux "bancs ghetto", déclarant que le "numerus clausus" est en violation de la constitution et affirme que « les ghettos d'étudiants ne seront pas introduits dans les universités polonaises. ». À la suite de sérieuses émeutes à l'université, le ministre condamne ce "patriotisme zoologique", mais est obligé d'abandonner son opposition, espérant que l'introduction des "bancs ghetto" mettra fin aux émeutes.


title: Bancs ghetto

text: Les nationalistes obtiennent finalement gain de cause en 1937 quand par décision ministérielle, les universités se voient accorder le droit de réguler la répartition des sièges entre étudiants polonais et juifs. Le , le recteur de l'École polytechnique de Varsovie décide l'établissement de "bancs ghetto" dans les amphithéâtres . Dans les jours qui suivent, des instructions similaires sont prises dans d'autres universités de Pologne. Plus de 50 professeurs polonais de renom critiquent l'application des "bancs ghetto" et refusent de les introduire dans leur salles ou d'appliquer un quota, mais leur voix est ignorée. Parmi ces professeurs, on trouve l'historien médiévaliste Marceli Handelsman, le sociologue Stanisław Ossowski, le philosophe Tadeusz Kotarbiński et l'historien en littérature Manfred Kridl. Accompagnés de quelques étudiants polonais, ils refusent de s'asseoir afin de protester contre ces décisions.


title: Bancs ghetto

text: Le recteur Władysław Marian Jakowicki de l'université Étienne Báthory de Wilno (maintenant Vilnius) démissionne de ses fonctions pour protester de l'introduction des "bancs ghetto". Le seul recteur qui refuse d'introduire les "bancs ghetto" dans son université est le professeur Stanisław Kulczyński de l'Université de Lwów. Devant signer la décision d'introduire des "bancs ghetto", il démissionne pour ne pas avoir à signer. À la suite de sa démission, l'ordre d'instauration d'une ségrégation des sièges est signée dès le lendemain matin par le vice-recteur. La seule faculté de Pologne, qui n'a pas eu de "bancs ghetto" est celle de l'hôpital pour enfants de l'Université Piłsudski de Varsovie, dirigé par le professeur Mieczysław Michałowicz, qui refuse d'obéir aux ordres du recteur.


title: Bancs ghetto

text: En , un manifeste contre les "bancs ghetto" est signé par cinquante-six professeurs des universités de Varsovie, Poznań et Wilno. Cette liste comprend de nombreuses sommités du monde universitaire, tels que le philosophe Tadeusz Kotarbiński, les sociologues Józef Chałasiński, Stanisław Ossowski et sa femme Maria Ossowska, Jan Stanisław Bystroń, les biologistes Stanisław Kulczyński et Jan Dembowski, le psychologue Władysław Witwicki, physicien Konstanty Zakrzewski et les historiens Seweryn Wysłouch, Tadeusz Manteuffel et Natalia Gąsiorowska.


title: Bancs ghetto

text: L'introduction des "bancs ghetto" est critiquée internationalement. Plus de 300 professeurs britanniques signent un manifeste contre cette ségrégation. L'International League for Academic Freedom de New York publie une lettre ouverte signée par 202 professeurs condamnant les "bancs ghetto" comme « étrangers à l'esprit de la liberté académique ».


title: Bancs ghetto

text: Malgré les arguments développés par le gouvernement de la coalition "Sanacja" que l'introduction des "bancs ghetto" arrêterai les troubles, les violences anti-juives continuent, conduisant à des heurts de plus en plus violents entre étudiants polonais et étudiants juifs, pendant lesquels deux étudiants juifs sont tués. Certains professeurs polonais hostiles à la politique de ségrégation sont même victimes d'agressions ou de tentatives d'assassinat.


title: Bancs ghetto

text: Le système des "bancs ghetto" et les autres manifestations antisémites des étudiants polonais conduisirent à des actes de vengeance chez certains étudiants juifs de l'Université polytechnique de Lwów, lors de l’invasion soviétique de la Pologne en 1939 à la suite de la signature du Pacte germano-soviétique.


title: Bancs ghetto

text: La pratique de la ségrégation des sièges pour les étudiants juifs en Pologne se termine avec l'invasion de la Pologne au début de la Seconde Guerre mondiale. La presque totalité des institutions universitaires polonaises est fermée, bien que de l'Université polytechnique de Lwów continue de fonctionner. Presque tous les Juifs polonais périssent dans la Shoah entre 1939 et 1945.


title: René Ben Sussan

text: René Ben Sussan, parfois orthographié Ben-Sussan ou Bensussan, né en à Salonique et mort en à Paris, est un peintre, illustrateur et graveur grec, naturalisé français en 1926.


title: René Ben Sussan

text: Il expose au Salon d'automne à partir de 1921 et au salon des Tuileries à partir de 1924. Ses premiers sujets sont des paysages et des portraits (cf. catalogue du salon d'automne). Par la suite ses paysages seront inspirés par ses déplacements vers la zone libre (Marseille) durant la guerre, puis l'Espagne. Enfin après-guerre, son amitié pour Calder expliquera son évolution vers une abstraction teintée de surréalisme.


title: René Ben Sussan

text: Sa carrière de peintre souffrira de ses constants déplacements vers le Royaume-Uni et les États-Unis.


title: René Ben Sussan

text: Il a également illustré de nombreux livres, par exemple (liste non exhaustive) : "The Pilgrim on the Earth" (1929, The Blackamore Press), "Carmen" (1930, La Pléiade), "The School for Scandal" (1934, Limited Éditions Club), "Voyage dans la lune" (1946, Ed Jouquières Volpone), "The Fox", (1952, The Limited Éditions Club).


title: René Ben Sussan

text: La Bibliothèque nationale de France répertorie une vingtaine d'ouvrages illustrés par René Ben-Sussan ou Ben Sussan entre 1925 et 1948.


title: René Ben Sussan

text: René Ben Sussan est enterré au cimetière du Père Lachaise.


title: Stéphane Sénéchal

text: Stéphane Sénéchal (anciennement connu sous son nom de naissance Malbec Garcia), né à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), est un ténor français, metteur en scène et directeur associatif français ayant acquis une notoriété mondiale pendant l'épidémie de Covid-19 en chantant à sa fenêtre, principalement connu comme interprète du répertoire lyrique de l'opéra à la chanson internationale en passant par l'opérette et la Mélodie Française. En 2010, il prend le patronyme de son mentor Michel Sénéchal avec l'accord de ce dernier.


title: Stéphane Sénéchal

text: Après un parcours pluridisciplinaire d'études en Licence d'Histoire de l'Art et de Littérature italienne (Bordeaux III), en Licence et Maîtrise de Géographie option rédaction cartographique (mention TB) à l'Université Michel de Montaigne de Bordeaux puis en Maîtrise de Science politique et administrative (Faculté de Droit, Bordeaux IV), il intègre l'Institut Français de Géopolitique (Université Paris 8) anciennement dirigé par Yves Lacoste.


title: Stéphane Sénéchal

text: Il suit les cours de théâtre au Cours Florent, de piano, de chant et de Culture Lyrique au conservatoire à rayonnement régional de Bordeaux ( Classe de Roland Mancini ) . Il est l'élève de Paulette Simard, Jocelyne Taillon, Mady Mesple, Gabriel Bacquier et Camille Maurane mais c'est avec le Maitre Michel Sénéchal qui le présente à Régine Crespin et Montserrat Caballé, que Stéphane Sénéchal détermine sa vocation d'artiste lyrique.


title: Stéphane Sénéchal

text: Boursier du Cercle international Richard Wagner en 2002, il présente un récital à Bayreuth, puis remporte très vite de nombreux prix dans des concours internationaux de chant dont le du Concours européen des jeunes solistes en 2002 à Luxembourg ; le du Concours international de chant de Vivonne en 2004 ; le d'Opéra, d'Opérette et du Public au concours des Amis du Grand Théâtre de Bordeaux en 2005 ; le prix Fauré du Concours international de mélodies françaises de Toulouse en 2007 et le prix Elly Ameling au Concours Francis Poulenc de New York en .


title: Stéphane Sénéchal

text: Il joue également le rôle principal du spectacle "Quoi de neuf Monsieur Mozart ?" au Théâtre national de l'Opéra-Comique de Paris, puis interprète Oronte dans "Alcina" de Georg Friedrich Haendel dans la production d'Aix-en-Provence dirigée par Jean-Christophe Spinosi, Ottavio dans le "Don Juan" de Mozart, Belmonte de "L'Enlèvement au Sérail" de Mozart, Fenton dans "Falstaff" et Oronte dans "Les Lombards" de Verdi (Festival international d'Erfurt, de Saint-Céré...), et divers autres premiers rôles tels que Zéphoris dans "Si j'étais Roi" d'Adolphe Adam à l'Odéon de Marseille, Nadir ("Les pêcheurs de perles") et Gérald (Lakmé) dans de nombreuses productions internationales en Europe dont à l'Opéra de Sofia, festival de Paphos en .


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text: "The Guardian" le cite comme . Le "BBC Music Magazine" apprécie également sa prestation en ces termes : à l'occasion de son interprétation du rôle de Florestan dans "Un mari à la porte" de Jacques Offenbach, opérette interprétée avec l'Orchestre philharmonique royal de Liverpool sous la direction de Vasily Petrenko en 2008. Cette œuvre fait l'objet d'un CD qui a reçu en 2012 le grand prix de la BBC. Fin 2013, il enregistre un CD des "grands airs du répertoire" français et italiens et début 2014, il chante au Japon au Marunochi trust city buiding à Tokyo. En aout 2014, il fait l'objet d'un long article dans le magazine Opérette théâtre musical avant d'être en août 2015 pour sa première participation, l'artiste invité du Nameï festival du Lincoln Center de New york, puis en pour interpréter le rôle d'Ismaël dans "Nabucco" de Verdi .


title: Stéphane Sénéchal

text: Il chante sur des scènes européenneset internationales dans un répertoire allant de la Mélodie française, l'opérette, l'opéra-comiqueet l'opéra.