title: AG Vulcan Stettin

text: La compagnie Aktien-Gesellschaft Vulcan Stettin (habituellement connue sous le nom AG Vulcan Stettin ou A.G. Vulcan Stettin) était un chantier naval et constructeur de locomotives allemand, implanté à Stettin. AG Vulcan Stettin a joué un rôle important au cours des deux Guerres mondiales, construisant des sous-marins et des navires de guerre pour la marine allemande. La compagnie a aussi établi des plans pour d'autres nations, parmi lesquels ceux du destroyer russe "Novik" et le croiseur léger ("Souvenir de Mercure", plus tard rebaptisé le "Komintern"). L'entreprise et le chantier naval furent saisis et fermés par le gouvernement polonais après la Seconde Guerre mondiale, lorsque la Pologne intégra la ville dans ses frontières.


title: AG Vulcan Stettin

text: La compagnie "AG Vulcan Stettin" fut créée sous le nom original de Vulcan Werft à Stettin en 1851 et le chantier naval fut le pionnier de la construction navale à grande échelle et le principal chantier naval d'Allemagne jusqu'à sa fin en 1945.


title: AG Vulcan Stettin

text: Son premier navire fut le vapeur en métal "Dievenow". Le chantier naval fut rebaptisé Stettiner Maschinenbau AG Vulcan, en 1857, et des navires de plus en plus grands furent construits, de telle sorte que les usines de Stettin ne pouvaient plus accueillir des opérations de cette échelle.


title: AG Vulcan Stettin

text: De nouveau chantiers navals furent donc construits à Hambourg entre 1907 et 1909. La compagnie est rebaptisée en 1911 "Vulcan-Werke Hamburg und Stettin Actiengesellschaft". En 1928, l'entreprise fit faillite et vendit son chantier naval de Hambourg en 1930, l'entreprise AG Vulcan Stettin fut fermée.


title: AG Vulcan Stettin

text: Le chantier naval fut finalement repris par le gouvernement polonais après la Seconde Guerre mondiale et un nouveau chantier naval fut créé, le chantier naval de Szczecin. Ce chantier naval de Szczecin a nommé un de ses bassins "Wulkan" et deux pentes de lancement "Wulkan 1" et "Wulkan Nowa".


title: AG Vulcan Stettin

text: La société par actions "AG Vulcan" a construit sa première locomotive en 1859. L'usine était implantée à Bredow près de Stettin. La construction ferroviaire fut reprise par Borsig en 1928.


title: Henri Avelot

text: Henri Louis Avelot, né le 2 mars 1873 à Saint-Germain-en-Laye et mort le 2 avril 1935 à Paris, est un peintre, dessinateur et humoriste français, collaborateur de nombreuses revues de 1895 à sa mort. Il a aussi publié des feuilletons parodiques et écrit et dessiné pour les enfants.


title: Henri Avelot

text: Aux débuts de sa carrière, Henri Avelot est un dessinateur qui tire ses revenus des dessins et aquarelles réalisés lors de ses voyages. De son premier voyage effectué en compagnie de Joseph de la Nézière dans les Balkans lorsqu'il a 20 ans, il fait paraître un récit illustré de 200 pages dédié au Prince Nicolas 1er de Montenegro. Avelot effectue ensuite une mission topographique au Congo français en 1899. Dans les années 1910-1911, le goût du voyage qu'il cultivera tout au long de sa vie nourrit une série d'articles illustrés que publie "La Vie parisienne".


title: Henri Avelot

text: À partir de 1895, Henri Avelot entame une carrière de dessinateur humoristique dans les principales revues spécialisées de l'époque : "La Caricature", "Le Pêle-Mêle", "Le Rire" (1899-1909), et dans une moindre mesure dans "Fantasio", "Le Sourire", "La Baïonnette", "Le Journal" ou "Je sais tout" (1913). Il adhère à la Société des dessinateurs humoristiques dès 1904 et expose régulièrement au Salon des humoristes.


title: Henri Avelot

text: Peintre, il expose aussi aux salons de la Société nationale des beaux-arts (de 1901 à 1933), au Salon des artistes français (de 1906 à 1910) ainsi qu'aux expositions de la Société coloniale des artistes français.


title: Henri Avelot

text: Dès 1900, il déploie ses talents littéraires dans des feuilletons parodiques délirants de romans populaires historiques ("L'Homme verdâtre", 1900 et "Quousque tandem ?", 1904), policiers ("La Comtesse tatouée", 1907 et "Les Mystères de l'hôtel Fornax") ou de western ("Œil de taupe ou La Dernière des Mohicans", 1919).


title: Henri Avelot

text: Il collabore aussi activement à des revues pour la jeunesse telles que "La Semaine de Suzette" dans les années 1910 ou "Benjamin" en 1929-1930. Des albums pour enfants, où il est à la fois l'auteur du texte et le dessinateur paraissent chez différents éditeurs.


title: Henri Avelot

text: Par ailleurs, Henri Avelot est un collectionneur de poupées et de jouets ainsi que d'images d'Épinal. Il est aussi président de la République de Montmartre de 1931 à 1934.


title: Henri Avelot

text: Il est l'inventeur du calembour graphique.


title: Henri Avelot

text: À L'Isle-Adam, le musée Louis Senlecq conserve un "Diplôme d'amis des humoristes" décerné à Monsieur Henri Claude signé par plusieurs humoristes : Auguste Roubille, Jean Droit, Carlegle, Henri Avelot, Charles Léandre, Maurice Neumont, Francisque Poulbot, Maurice Radiguet, André Pécoud, Louis Vallet, Jean Chaperon, A. Pavis, Leroy, Jacques Nam, Bils, Jean-Louis Forain.Dans la production très abondante et multiforme d'Henri Avelot, les historiens de la science-fiction Guy Costes et Joseph Altairac remarquent la permanence d'un « esprit de conjecture » qui se manifeste de façon brillante dans l'évocation d'une préhistoire fantaisiste, de moyens de transport du futur et d'anticipations sociales.


title: Club Deportivo Agoncillo

text: Le Club Deportivo Agoncillo est un club de football espagnol basé à Agoncillo.


title: Hugues III de Castelnau-Calmont

text: Hugues III de Castelnau-Calmont (1294 - 1356) était un seigneur et un militaire français du Quercy et du Rouergue.


title: Hugues III de Castelnau-Calmont

text: Fils de Maffre III baron de Castelnau-Bretenoux, il fut d'abord marié à Aiguiline Duèze (†1323), nièce du pape Jean XXII. Devenu officier à la Cour pontificale d'Avignon, il y connut le cardinal Raymond de Canillac, dont il épousa la sœur en secondes noces. Fidèle à la royauté française et aux Valois, il fut fait prisonnier au siège de Bergerac et tué en 1356 à la bataille de Poitiers.


title: Hugues III de Castelnau-Calmont

text: Fils de Maffre III et d'Alasie de Calmont d'Olt, il fut baron de Castelnau et de Calmont d'Olt en 1315, date à laquelle il recueillit tous les biens de la baronnie de Calmont d'Olt. En juillet 1318 Philippe V lui confirma la promesse de ses prédécesseurs, maintenant la baronnie de Castelnau sous la suzeraineté directe du roi de France. Hugues III épousa Aiguiline Duèze, fille de Pierre Duèze, frère de Jean XXII.


title: Hugues III de Castelnau-Calmont

text: Aussi dès l'élection, en 1316 de l'ancien évêque d'Avignon et cardinal de Porto, son oncle, sous le nom de Jean XXII, fit-il partie de ses officiers en compagnie du chevalier Guillaume de Cornac, son voisin du Quercy, qui séjourna avec lui à la Cour pontificale d'Avignon. Son fils Gailhard, époux de Yolande de Beynac depuis 1316, lui succéda comme officier de la cour pontificale, dès 1324 et devint maître des écuries du pape. (Il mourut en 1333, laissant une fille, Gaillarde de Castelnau, qui épousa, en 1345, Bertrand d'Araqui, originaire de Saint-Céré, dans la vicomté de Turenne.)


title: Hugues III de Castelnau-Calmont

text: Il se remaria, après le décès de son épouse Aiguiline Duèze en 1323, avec Maralade de Canillac, sœur du cardinal Raymond de Canillac et de Garine épouse de Gerbert de Thémines. Il eut de ce mariage :


title: Hugues III de Castelnau-Calmont

text: La puissance de la famille se renforce considérablement lors du premier quart du . Hugues III, fort d'un solide héritage de titres en Quercy et en Rouergue et grâce à ses deux mariages successifs, va asseoir une situation politique, économique et financière des plus avantageuses. Il en profita pour renforcer et transformer son château de Castelnau-Bretenoux au moment où se profilaient les débuts de la Guerre de cent ans. À la suite d'un désaccord lors d'une transaction, en 1316, entre Hugues III et Hélie de Malafaye, abbé de Beaulieu, dans la vicomté de Turenne, Clément VI dut intervenir pour arbitrer et obtenir, en 1334, d'Hugues III un renoncement. En 1341 Hugues confirma les privilèges accordés à la ville d'Espalion, puis en 1345, octroya une charte à ses sujets de Castelnau, codifiant ainsi les coutumes existantes. Ces coutumes, en fixant des redevances, consacraient l'abolition du servage et rendaient propriétaires les tenanciers de la terre. La gestion de la communauté fut confiée à deux nobles et à quatre prudhommes élus chaque année.


title: Hugues III de Castelnau-Calmont

text: Entièrement dévoué au roi de France lors de la guerre de Cent Ans, il servira dans l'armée du comte de l'Isle-Jourdain qui défend Bergerac, en 1345, contre le comte Anglais de Derby, fait prisonnier par ce dernier il paye rançon peu après.En 1354 Hugues III participe au siège d'Aiguillon, et continuera à défendre le haut-Quercy contre les Anglais jusqu'en 1356 où il tomba à la bataille de Poitiers.


title: Rubrène

text: Le rubrène, désigné par l'UICPA sous la dénomination 5,6,11,12-tétraphénylnaphtacène, est un composé chimique de formule . Il s'agit d'un hydrocarbure aromatique polycyclique se présentant sous la forme d'une poudre cristalline de couleur rouge. C'est un sensibilisateur utilisé en chimiluminescence pour produire une lumière jaune.


title: Rubrène

text: Le rubrène est un semiconducteur organique permettant de réaliser des diodes électroluminescentes organiques ainsi que des dispositifs d'affichage lumineux. Des transistors organiques monocristallins peuvent être fabriqués avec du rubrène cristallisé très pur. Ce matériau est connu pour avoir la mobilité de porteurs de charges la plus élevée des semiconducteurs organiques grâce à ses excitons de Mott-Wanier (MW), ce qui pourrait remplacer à terme les cellules photovoltaïques en silicium et arséniure de gallium par des cellules organiques efficaces et peu onéreuses.


title: Thomas Baumgartner

text: Thomas Baumgartner est journaliste, producteur d'émissions de radio et auteur, ayant travaillé notamment pour France Inter, France Culture, Arte Radio et Radio Nova.


title: Thomas Baumgartner

text: Thomas Baumgartner est un ancien élève de l'École supérieure de journalisme de Lille ().


title: Thomas Baumgartner

text: Sur France Culture, Thomas Baumgartner a produit plusieurs documentaires pour "La Fabrique de l'histoire" d'Emmanuel Laurentin. Auteur d'entretiens "À voix nue" avec Moebius, Marc Riboud et Miriam Cendrars, il a eu la responsabilité de la revue de presse de dans la grille d'été de France Culture en 2006 et en 2007.


title: Thomas Baumgartner

text: Responsable éditorial adjoint d'Arte radio.com de 2006 à 2008, Thomas Baumgartner contribue à créer l"Ouvroir de radiophonie potentielle ou OuRaPo", et la plateforme des audioblogs d'Arte Radio.


title: Thomas Baumgartner

text: Entre 2007 et 2009, il présente en compagnie de Caroline Broué "Place de la toile", magazine consacré à internet et aux nouvelles technologies, et assure les remplacements d'Ali Baddou dans Les Matins de France Culture.


title: Thomas Baumgartner

text: Entre 2009 et 2011, Thomas Baumgartner propose "Les Passagers de la nuit", un rendez-vous de création radiophonique tous les jours à . À la rentrée 2011, il anime le vendredi soir "L'Atelier du son", puis "Supersonic", toujours à et sur France Culture.


title: Thomas Baumgartner

text: Durant l'été 2012, Thomas Baumgartner produit et anime "Antibuzz" sur France Inter, émission consacrée au numérique.


title: Thomas Baumgartner

text: Thomas Baumgartner a publié un livre intitulé "L'Oreille en coin, une radio dans la radio" aux éditions Nouveau Monde / Radio France / INA (2007), en 2010 le coffret "Une Afrique en Radio - Archives de Robert Arnaut, le griot blanc" (éd. Frémeaux / France Inter / INA) et en 2011 le coffret "Rencontres possibles et impossibles" (mêmes éditeurs).


title: Thomas Baumgartner

text: En 2014, il est l'un des cofondateurs de "Live Magazine", revue « vivante », sur scène.


title: Thomas Baumgartner

text: À partir de l'été 2015, Thomas Baumgartner anime chaque soir, de à , sur France Culture "Du grain à moudre l'été".


title: Thomas Baumgartner

text: Le , Thomas Baumgartner quitte France Culture pour le poste de rédacteur en chef de Radio Nova, qu'il occupe jusqu'en 2018.


title: Thomas Baumgartner

text: Il fonde wave.audio, un studio de production sonore, en juillet 2019, qui produit pour le journal Le Monde, les éditions Casterman, la Bibliothèque nationale de France, les éditions Calmann-Lévy...


title: Parc de conservation de la nature d'Acraman Creek

text: Le parc d'Acraman Creek est situé sur le côté nord de la baie Streaky sur le côté ouest de la péninsule d'Eyre en Australie-Méridionale, à mi-chemin entre les villes côtières de Ceduna au nord et de Streaky Bay au sud.


text: Le parc a une superficie de et contient l'estuaire de l'Acraman Creek, des plages vierges, des dunes de sable, des mangroves, des zones de marais saumâtres et de mallee. C'est eun important lieu d'alimentation pour de nombreux oiseaux côtiers, y compris les échassiers migrateurs comme les bécasseaux et les échasses qui voyagent depuis le cercle polaire arctique.


text: Un terrain de camping en brousse et une plage sont accessibles par les véhicules conventionnels, mais l'accès à des installations de lancement de bateaux à "Port Lindsey" sur Acraman Creek nécessite un véhicule à quatre roues motrices. Légèrement au large se trouvent les restes d'une baleinière naufragée.


text: On peut pratiquer dans le parc du camping (permis obligatoire), de la pêche, de la navigation de plaisance, du canotage et l'observation des oiseaux.


title: Monastère Saint-Karapet

text: Le monastère Saint-Karapet ou monastère Saint-Jean-le-Précurseur (en arménien ', "Sourp Karapet Vank"), également couvent des Neuf Coins (en raison de neuf sources proches) et Glakavank (« monastère de Glak »), est un monastère arménien situé aujourd'hui en Turquie, près de l'actuelle ville de Muş. Fondé selon la tradition par saint Grégoire l'Illuminateur au mais ne se développant qu'à partir des années 940, cet important centre religieux arménien composé de quatre églises a été détruit lors et après le génocide arménien.


title: Monastère Saint-Karapet

text: Les ruines de Saint-Karapet se situent à une trentaine de kilomètres au nord-ouest de la ville de Muş en Turquie, sur le flanc sud-est du mont Karké, à l'emplacement de l'actuel village kurde de Changli. Il se dressait dans la région historique arménienne du Taron.


title: Monastère Saint-Karapet

text: La tradition populaire fait remonter la fondation du monastère à l'époque de saint Grégoire l'Illuminateur au : ce dernier l'y aurait fondé sur les restes de temples païens et y aurait déposé des reliques de saint Jean-Baptiste (d'où le nom du monastère) et du martyr Athénogène ramenées de Césarée. Il se développe cependant seulement dans les années 940, même si "Sourp Stepanos" remonte peut-être au .


title: Monastère Saint-Karapet

text: Au cours de son histoire, le monastère est un des plus importants et des plus riches centres religieux et culturels arméniens, lieu de pèlerinage notamment lors de Vartavar et "scriptorium" productif ; Grégoire Magistros et Aristakès Lastivertsi en attestent déjà au . Ce statut survit aux invasions timourides de la fin du ainsi qu'à un saccage par les Kurdes en 1827.


title: Monastère Saint-Karapet

text: Le monastère accueille un orphelinat à la suite des massacres hamidiens de 1894-1896, mais il est en partie détruit lors du génocide arménien. Une partie de son trésor (dont un reliquaire de saint Jean en argent repoussé de 1760) est néanmoins sauvegardée et transférée à Etchmiadzin, lors de l'occupation russe de la région en 1916. Saint-Karapet est entièrement détruit par après.


title: Monastère Saint-Karapet

text: Précédée à l'ouest d'un clocher-tour du , l'église principale du lieu était "Sourp Khach" (« Sainte-Croix »), une église carrée aux voûtes supportées par seize colonnes et abritant des tombes ; ce plan assez inhabituel dans l'architecture arménienne et la présence de tombes laissent à penser qu'il s'agit en fait d'un ancien "gavit", impression renforcée par le fait que différentes églises sont adossées à son côté oriental : "Sourp Astvatsatsin" (« Sainte-Mère-de-Dieu »), "Sourp Stepanos" (« Saint-Étienne »), "Sourp Karapet" (« Saint-Jean-le-Précurseur ») et "Sourp Gevorg" (« Saint-Georges »).


title: Monastère Saint-Karapet

text: "Sourp Stepanos" et "Sourp Karapet" étaient en outre surmontées chacune d'un tambour cylindrique et d'un toit cônique ; le monastère était enfin complété de différents bâtiments conventuels ainsi que d'une école.


title: Jacques Meunier

text: Jacques Meunier, né en 1941 et mort le , est un écrivain, poète et grand voyageur français.


title: Jacques Meunier

text: Ethnologue de formation, il séjourne six années en Amazonie ; ce séjour lui inspire "Le Chant du Silbaco", une enquête à caractère politique et ethnologique qui est traduit en huit langues. Il est également collaborateur du quotidien "Le Monde".


title: Jacques Meunier

text: Après des études à la Sorbonne, il enseigne deux ans en Suède et séjourne cinq ans en Amazonie. Il publie, en 1969, "Le Chant du Silbaco", premier livre consacré au génocide et à l’ethnocide des tribus du bassin amazonien.


title: Jacques Meunier

text: En 1970, il épouse Anne-Marie Savarin : leur fille Fanny naît en 1971. Il poursuit ses recherches et collabore régulièrement au quotidien "Le Monde" et à France-Culture.


title: Jacques Meunier

text: D’un séjour de quatre mois en Colombie, il rapporte "Les Gamins de Bogota" (1989). Il voyage ensuite aux États-Unis, en Asie et en Océanie. Trois livres suivent : "Le Monocle de Joseph Conrad" (1991), "Voyage sans alibi" (1994) et "On dirait des îles" (1999). Ami de Bruce Chatwin et de Nicolas Bouvier, présent pendant plus de dix ans au festival Étonnants Voyageurs de Saint-Malo, ses ouvrages sont traduits dans une dizaine de langues (anglais, japonais, italien, hongrois, polonais, suédois, néerlandais…).


title: Jacques Meunier

text: Il décède prématurément à l'âge de 62 ans le .


title: Péthoxamide

text: Le péthoxamide, aussi écrit pethoxamide, est une substance active de produit phytosanitaire (ou produit phytopharmaceutique, ou pesticide), qui présente un effet herbicide, et qui appartient à la famille chimique des organochlorés.


title: Étude NutriNet-Santé

text: L’étude NutriNet-Santé est une étude de cohorte dont l'objectif est de mieux évaluer les relations entre la santé et la nutrition en visant la participation de . Elle est lancée en France le par Roselyne Bachelot et est dirigée par le .


title: Étude NutriNet-Santé

text: Le volet belge de l'étude est lancé le .


title: Étude NutriNet-Santé

text: Cette étude est menée par l'Équipe de recherche en épidémiologie nutritionnelle (Eren).


title: Étude NutriNet-Santé

text: L'étude NutriNet-Santé a pour objectif, en se penchant sur la relation entre nutrition et santé, de mieux cerner les déterminants des comportements alimentaires. Les critères utilisés sont, entre autres, ceux de l'âge, du sexe, du lieu de résidence et des conditions socio-économiques.


title: Étude NutriNet-Santé

text: En 2014, l'équipe de recherche établit une sous-cohorte pour étudier l'influence des produits bio, et particulièrement celle des modes de productions alimentaires. Cette cohorte se compose de personnes appelées à préciser la proportion bio/conventionnel des aliments qu'elles consomment.


title: Étude NutriNet-Santé

text: Il s'agit de répondre à des questionnaires en ligne, sur les habitudes alimentaires et l'état de santé général. Les questionnaires peuvent porter sur les habitudes d'achat, de consommation, en relation avec l'état d'esprit du moment ou à plus long terme. Il y a également des questionnaires portant sur la famille et les habitudes de vie, et sur l'état de santé réel ou perçu. Les participants sont suivis pendant le temps qu'ils répondent aux questionnaires.


title: Étude NutriNet-Santé

text: Cette étude est cofinancée par le Ministère des Affaires sociales et de la Santé, l’Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES), l’Institut de veille sanitaire (InVS), l’université Paris 13, l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), l’Institut national de la recherche agronomique (Inra), le Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) et la Fondation pour la recherche médicale (FMR).


title: Étude NutriNet-Santé

text: Les premiers résultats ont été annoncés le 30 novembre 2009 ; l'analyse des habitudes alimentaires montre une forte disparité entre les régions, ainsi que de la prévalence de l'obésité suivant les régions et les catégories sociales.


title: Étude NutriNet-Santé

text: Au , plus de se sont inscrits sur le site web de l'étude pour faire progresser la recherche publique sur les comportements alimentaires et mieux connaître les liens entre nutrition et santé. L'objectif annoncé initialement était de sur cinq ans dont la première année.


title: Étude NutriNet-Santé

text: Au mois de novembre 2012, les chercheurs rendent publiques des données inédites sur les comportements alimentaires à partir de l’analyse de .


title: Les Quat'Z'Arts

text: Les Quat'z'Arts peut faire référence au :


title: Hyperthermie magnétique

text: L'hyperthermie magnétique est une technique expérimentale de traitement du cancer, basée sur le fait que des nanoparticules magnétiques plongées dans un champ magnétique alternatif s'échauffent. Ainsi, si de tels objets sont insérés ou ciblés vers une tumeur, et que l'ensemble du patient est plongé dans un champ magnétique de fréquence et d'amplitude convenablement choisis, la température de la tumeur augmente. Ceci permet d'augmenter l'efficacité de la chimiothérapie si la température est maintenue autour de pendant quelques heures. Ce traitement n'est testé sur l'homme qu'en Allemagne, mais de nombreux laboratoires de recherche fondamentale travaillent à l'amélioration de cette technique.


title: Hyperthermie magnétique

text: Une caractéristique de la plupart des matériaux magnétiques est de posséder un cycle d'hystérésis. L'aire de ce cycle correspond à une énergie qui est dissipée dans l'environnement du matériau sous forme de chaleur. C'est cette énergie qui est utilisée en hyperthermie magnétique. La puissance dissipée par un matériau magnétique soumis à un champ magnétique alternatif est le plus souvent appelée SAR (pour l') et s'exprime en W/g de nanoparticules. La puissance dissipée par un matériau donnée est donnée par : formula_1, où "A" est l'aire du cycle d'hystérésis et "f" la fréquence du champ magnétique alternatif. "A" s'exprime en J/g et est aussi appelé « pertes » du matériau. L'équation ci-dessus est toujours vraie, quelle que soit la difficulté pour déterminer "A". En effet, comme il le sera détaillé plus bas, "A" dépend d'une manière complexe des propriétés du matériau magnétique. Dans le cas de nanoparticules, "A" dépend de leur anisotropie magnétocristalline "K", de leur forme, de leur volume "V", de la température "T", de la fréquence du champ magnétique alternatif, de son amplitude formula_2 et des interactions magnétiques entre les nanoparticules.


title: Hyperthermie magnétique

text: La taille de nanoparticules a une forte influence sur leur structure en domaines. Les plus petites particules sont composées d'un seul domaine (mono-domaines). Les plus grosses ont plusieurs domaines leur permettant de minimiser leur énergie magnétostatique. Pour des tailles intermédiaires, elles présentent une belle structure tourbillonaire appelée "vortex". En première approximation, on peut considérer qu'une nanoparticule n'est plus monodomaine lorsque sa taille excède celle d'une paroi magnétique dans le matériau. Cette taille varie de quelques nanomètres à quelques centaines de nanomètres, suivant les matériaux. La structure en domaine des nanoparticules a une forte influence sur le mécanismes de leur renversement d'aimantation, sur leur cycle d'hystérésis, et donc sur leur propriétés d'hyperthermie.


title: Hyperthermie magnétique

text: Le but de cette partie est de présenter les mécanismes qui doivent être pris en compte pour décrire le retournement de particules monodomaines. On suppose ici que ces nanoparticules possèdent une anisotropie uniaxiale.


title: Hyperthermie magnétique

text: En hyperthermie médicale, les nanoparticules sont dans un fluide, le sang. Dans les expériences "in vitro", les nanoparticules sont aussi généralement dispersées dans un liquide et forment ainsi un ferrofluide. Elles peuvent donc se mouvoir et tourner sur elles-mêmes aléatoirement, un phénomène appelé mouvement brownien. Quand un champ magnétique est appliqué au ferrofluide, les nanoparticules effectuent une rotation physique afin de s'aligner avec le champ magnétique. Ceci est dû au couple généré par l'interaction entre le champ magnétique et l'aimantation de la particule, comme dans une boussole. Le temps qu'il faut à une nanoparticule pour s'aligner le long d'un faible champ magnétique est donné par le temps de relaxation de Brown formula_3, où formula_4 est la viscosité du solvant. Si un champ magnétique alternatif est appliqué au ferrofluide, c'est le retard entre la variation du champ magnétique et la variation de l'aimantation qui conduit à un hystérésis.


title: Hyperthermie magnétique

text: L'aimantation de la nanoparticule peut changer spontanément de sens sous l'influence de l'agitation thermique, un phénomène appelé superparamagnétisme. Dans ce cas, l'aimantation oscille spontanément entre ses deux positions d'équilibre. Le temps typique entre deux changements d'orientation est donnée par le temps de relaxation de Néel formula_5, où formula_6 est un temps d'essai, d'une valeur comprise entre 10 et 10 seconde.


title: Hyperthermie magnétique

text: L'aimantation de la nanoparticule peut aussi être retournée par l'application d'un champ magnétique suffisant pour supprimer la barrière d'énergie entre les deux positions d'équilibre. Ce phénomène est décrit par le modèle de Stoner-Wohlfarth.


title: Hyperthermie magnétique

text: Dans le cas le plus général, le renversement de l'aimantation est dû à une combinaison des trois mécanismes décrits ci-dessus. Par exemple, imaginons qu'une particule monodomaine soit dans un liquide à température ambiante et qu'un champ magnétique croissant soit appliqué brusquement, avec un sens opposé à celui de l'aimantation de la nanoparticule : Il n'existe pas d'expression analytique décrivant le retournement de l'aimantation et les propriétés du cycle d'hystérésis dans ce cas général.


title: Hyperthermie magnétique

text: Certains modèles permettent de calculer les propriétés et l'aire du cycle d'hystérésis dans des cas particuliers.


title: Hyperthermie magnétique

text: Le modèle de réponse linéaire est uniquement valide quand la réponse du matériau magnétique est linéaire en fonction du champ magnétique appliqué, et peut donc s'écrire sous la forme formula_7, où formula_8 est la susceptibilité complexe du matériau. Il est donc seulement valide quand le champ magnétique appliqué est beaucoup plus petit que le champ magnétique nécessaire pour saturer l'aimantation de la nanoparticule. Ce modèle prend en compte la relaxation de Néel et la relaxation de Brown. Il utilise pour cela un temps de relaxation moyen formula_9, donné par formula_10. La composante hors-phase de l'aimantation est alors donnée par formula_11. Le retard entre le champ magnétique et l'aimantation donne alors lieu à un cycle d'hystérésis de forme elliptique et d'aire formula_12.


title: Hyperthermie magnétique

text: Le modèle de Stoner-Wohlfarth permet de calculer le cycle d'hystérésis de nanoparticules magnétiques pour "T"=0 en supposant que les particules sont immobiles dans le champ magnétique (le mouvement brownien est donc négligé) et sans interaction magnétique. Son intérêt est de prédire l'« aire maximale » pour des particules indépendantes ayant des propriétés données. En effet, l'énergie thermique ou le mouvement brownien ne peuvent que diminuer l'aire du cycle d'hystérésis (voir plus loin). Le modèle de Stoner-Wohlfarth prédit que le champ coercitif pour "T"=0 d'une assemblée de nanoparticules ayant des axes d'anisotropie orientés aléatoirement dans l'espace est donné par formula_13, et que l'aire du cycle d'hystérésis est approximativement formula_14.


title: Hyperthermie magnétique

text: Des extensions du modèle de Stoner-Wohlfarth ont été réalisées afin d'inclure l'effet de la température et de la fréquence sur le cycle d'hystérésis. Ces extensions ne sont valides que quand l'effet de la température et de la fréquence sont faibles c'est-à-dire lorsque formula_15. Des simulations numériques ont montré que, dans ce cas, l'expression du champ coercitif pour des nanoparticules orientées de manière aléatoire devient formula_16. On peut voir d'après cette expression que l'effet de la température est de réduire le champ coercitif des nanoparticules.


title: Hyperthermie magnétique

text: Dans des particules multi-domaines, les ingrédients pour décrire le renversement d'aimantation sont la nucléation de nouveaux domaines et la propagation de parois de domaine. Ces deux mécanismes sont fortement influencés par les défauts structuraux à la surface ou à l'intérieur des nanoparticules, ce qui rend difficile les prédictions quantitatives de la forme et de l'aire des cycles d'hystérésis à partir de paramètres intrinsèques des nanoparticules. À faible champ magnétique, le cycle d'hystérésis est un cycle de Rayleigh. Dans ce cas, l'aire du cycle est formula_17, où formula_4 est la constante de Rayleigh.


title: Hyperthermie magnétique

text: Les mesures d'hyperthermie "" consistent à placer une solution colloïdale de nanoparticules dans un calorimètre et dans un champ magnétique haute-fréquence, et à mesurer l'élévation de température. À partir de la masse de nanoparticules et de la capacité calorifique de la solution colloïdale, on déduit la valeur du SAR des nanoparticules.


title: Hyperthermie magnétique

text: Les expériences d'hyperthermie se font à un champ magnétique d'environ et . Deux méthodes peuvent être utilisées pour produire un champ magnétique haute-fréquence : utiliser une bobine ou utiliser un électro-aimant. Pour la bobine, la méthode la plus simple consiste à utiliser un four à induction, qui utilise précisément un champ magnétique haute-fréquence pour chauffer des matériaux. Les fours à induction sont cependant le plus souvent conçus pour travailler à une seule fréquence et nécessitent un système de refroidissement à l'eau. Il est aussi possible de concevoir des électroaimants ou des bobines pouvant travailler à différentes fréquences à condition d'utiliser des condensateurs variables. Il est aussi possible de se passer d'un système de refroidissement à eau à condition de concevoir des bobines ou des électroaimants à base de fil de Litz.


title: Hyperthermie magnétique

text: Un thermomètre à résistance de platine ou une thermistance s'auto-échauffe dans un champ magnétique haute-fréquence, ce qui conduit à de mauvaises mesures de température. En hyperthermie, on peut mesurer convenablement la température à l'aide d'un thermomètre à alcool ou d'un thermomètre à fibre optique. Un ferrofluide chauffé par un champ magnétique extérieur est sujet à des phénomènes de convection, ce qui entraîne une inhomogénéité de la température dans le calorimètre. Mélanger la solution colloïdale à la fin d'une mesure ou utiliser plusieurs sondes dans un même calorimètre peut permettre une mesure juste de la température.


title: Hyperthermie magnétique

text: Les nanoparticules les plus utilisées en hyperthermie sont les nanoparticules d'oxydes de fer (magnétite et maghémite). Des particules similaires sont utilisées en tant qu'agents de contraste en imagerie par résonance magnétique (IRM). Elles sont dans ce contexte appelées SPION, pour ". L'intérêt principal de ces nanoparticules est leur biocompatibilité et leur résistance à l'oxydation. Les nanoparticules présentant les aires "A" les plus élevées sont pour l'instant des particules synthétisées par des bactéries magnétotactiques, avec "A" = . Des nanoparticules synthétisées par voie chimique atteignent "A" = .


title: Hyperthermie magnétique

text: L'aimantation plus élevée des nanoparticules métalliques de Fe, Co ou FeCo par rapport aux oxydes de fer permet d'accroitre les valeurs de SAR qui peuvent être atteintes en hyperthermie. Il a été mesuré "A" = dans des particules de FeCo, "A" = dans des nanoparticules de Co et "A" = dans des nanoparticules de fer. Le principal problème avec les nanoparticules métalliques concerne leur protection contre l'oxydation et leur éventuelle toxicité.


title: Hyperthermie magnétique

text: Les expériences "ex vivo" en hyperthermie nécessitent de faire absorber des nanoparticules magnétiques à des cellules tumorales, à les placer dans un champ magnétique alternatif, et à tester leur taux de survie par rapport à des cellules qui subissent le même traitement mais n'absorbent pas de nanoparticules.


title: Hyperthermie magnétique

text: Le seul système permettant de traiter des humains par hyperthermie magnétique a été développé au Charité Medical School de Berlin. L'équipe d'Andreas Jordan dans cette hôpital a effectué des essais cliniques sur des patients atteints de cancer de la prostate.


title: I Carinae

text: I Carinae (I Car) est une étoile de la constellation de la Carène. C'est une étoile jaune-blanc de la séquence principale de type spectral F3V. Sa magnitude apparente est de +3,99 et elle est à environ 53 années-lumière de la Terre.


title: Main Event (système d'arcade)

text: Main Event est un système de jeu vidéo d'arcade, créé par la société SNK, et commercialisé en 1984.


title: Main Event (système d'arcade)

text: Le Main Event Hardware est un petit système créé par Snk qu'ine connaîtra que deux jeux moyens. Il utilise un Zilog Z80 en tant que cpu central et un second Z80 s'occupe du son. Les puces audio utilisées sont deux General Instrument AY-3-8910 et une puce custom estampillée Namco.


title: Main Event (système d'arcade)

text: Le personnage de "Main Event" est contrôlé par deux joysticks, au lieu d'un classique joystick et des boutons.


title: Charles C. Coleman

text: Charles Clifford Coleman Jr. ou plus simplement Charles C. Coleman (né le au Michigan et mort le à Los Angeles, en Californie, aux États-Unis) est un réalisateur américain.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Bliss est le titre du studio de Vanessa Paradis après "Vanessa Paradis" en 1992 et avant "Divinidylle" en 2007.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: C'est la que Vanessa propose un album multi-compositeurs et la qu'elle publie ses propres compositions.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: En France, l'album a été certifié double disque d'or () le 12 décembre 2001. Dans le classement annuel de 2000, "Bliss" est la vente.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Du fait du développement de sa carrière d'actrice ("Élisa" en 1995, "Un amour de sorcière" en 1997, "1 chance sur 2" en 1998 et "La Fille sur le pont" en 1999) ainsi que de la naissance de sa fille Lily-Rose Depp le 27 mai 1999, Vanessa a laissé 8 ans s'écouler entre la sortie de "Bliss" et celle du précédent album en 1992.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: D'abord sorti dans tous les pays francophones et au Japon, il sera disponible en Europe à partir du 5 mars 2001. Mais Vanessa ne fera de la promotion qu'en Allemagne (des interviews pour la presse, aucune télévision).


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Des trois singles extraits, seul le a été commercialisé :"Commando" marque les retrouvailles de Vanessa Paradis avec Franck Langolff. Ils n'avaient plus travaillé ensemble depuis l'album "Variations sur le même t'aime" en 1990.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Le titre a eu droit à des remixes officiels, sortis sur maxi 45 tours et CD maxi le 6 novembre 2000. Ce n'était plus arrivé à un titre de Vanessa depuis "Tandem" en 1990.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Le Japon a sorti un CD single de la chanson.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: "Bliss" a été commercialisé dans les pays suivants :


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: France : 33 tours, K7 et CD. À sa sortie, le CD a bénéficié d'une édition limitée en digipack cartonné.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Europe : K7 et CD. Mis à part quelques mentions légales en anglais, les pressages sont identiques aux français.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Chine et Japon : CD.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: La Thaïlande, l'Ukraine, la Pologne ou la Tunisie ont édité des K7 ou CD pirates.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Les chansons de l'album ont été défendues lors du Bliss Tour qui a duré du 6 mars au 4 août 2001. Les versions sont disponibles sur les CD et DVD "Vanessa Paradis au Zénith".


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: La chanson "Junior suite", écrite par Didier Golemanas et composée par Alain Chamfort incluse sur l'album "Divinidylle" sorti en 2007, était initialement prévue pour figurer sur cet album.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Sur les chansons "La ballade de Lily-Rose", "Firmaman" et "Bliss", on peut entendre la voix (les gazouillis) de Lily-Rose Depp, la fille de Vanessa Paradis et Johnny Depp, âgée d'un an à l'époque de l'enregistrement.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Lorsque Johnny Depp a joué dans le film musical "Sweeney Todd" de Tim Burton en 2007, des CD de "Bliss" ont été mis en vente aux États-Unis ou en Australie. C'est en effet l'un des rares albums dans lequel Johnny Depp joue de la guitare et compose.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: "Bliss" fut nommé dans la catégorie "meilleur album francophone" aux NRJ Music Awards 2001.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: La promotion de "Bliss" a duré huit mois, d'octobre 2000 à mai 2001.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: La pour son retour, Vanessa la fait au "Journal de 20h" de TF1 le 15 octobre. Elle est interviewée par Claire Chazal. Elle chante pour la "Commando" au "Hit Machine" sur M6 le 21 octobre.


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Ses dernières apparitions télévisées pour l'album ont eu lieu le 26 mai 2001 : elle donne une interview au "Mag" sur la chaîne musicale MCM et chante "Que fait la vie ?" au "Hit Machine".


title: Bliss (album de Vanessa Paradis)

text: Parmi ses principales prestations :


title: Pont de Bacunayagua

text: Le pont de Bacunayagua est un ouvrage d'art de Cuba, qui permet à la Via Blanca de franchir la vallée de Yumuri. Il est situé à à l'ouest de la ville de Matanzas, à la limite entre la province de La Habana et la province de Matanzas. C'est le pont le plus haut de Cuba.


title: Pont de Bacunayagua

text: Le pont de Bacunayagua a été conçu par Luis Sáenz Duplace et sa construction débuta en 1956 (sous le régime de Fulgencio Batista). Il fut inauguré après la Révolution cubaine, le , par Fidel Castro et Celia Sánchez, et ouvert à la circulation le mois suivant. Il porte le nom du village côtier voisin du site. Le pont facilite la liaison routière entre La Havane et Matanzas par la Via Blanca, qui relie aujourd'hui la capitale à Varadero, la principale station balnéaire de Cuba.


title: Pont de Bacunayagua

text: C'est un pont routier (pour les automobiles). Son type de construction est en pont en arc. Le matériau utilisé pour l'arc et pour les piles est le béton armé.


title: Pont de Bacunayagua

text: La longueur totale du pont est de , sa hauteur au-dessus de l'eau, c'est-à-dire par rapport au fond de la vallée de Yumuri est de et la portée de l'arc est de .


title: Christelle Lheureux

text: Christelle Lheureux est une artiste, scénariste et cinéaste française, née en novembre 1972 à Bolbec (France).


title: Christelle Lheureux

text: Elle est représentée par la galerie Artericambi (Italie), la galerie Blancpain (Genève) et produit ses films avec Les films des lucioles, Christmas in July, Kidam et Bathysphere productions.


title: Christelle Lheureux

text: Christelle Lheureux étudie aux universités d'Amiens et de Paris 8, aux Beaux-Arts de Grenoble puis Le Fresnoy-Studio national des arts contemporains. Elle enseigne avec Ange Leccia au Pavillon Palais de Tokyo. Depuis 2006, elle est chargée de cours à la Haute école d'art et design de Genève (HEAD), où elle a été responsable de l'organisation d'ateliers cinéma (invités : Apichatpong Weerasethakul, Raya Martin (réalisateur philippin), Miguel Gomes (réalisateur portugais), Albert Serra (réalisateur catalan), Dominique Auvray (monteuse française), Dominique Marchais (réalisateur français), Sébastien Betbeder (réalisateur français), Cyril Neyrat (critique de cinéma français). Elle enseigne actuellement dans l'option Information/Fiction de la HEAD.


title: Christelle Lheureux

text: Elle réalise des installations vidéo depuis 1998 qu'elle présente dans des expositions internationales d'art contemporain :  Son travail d’artiste intègre de nombreuses collections :


title: Christelle Lheureux

text: Elle réalise plusieurs résidences en Asie - Villa Kujoyama au Japon, Cité Siam à Bangkok, Saigon Open City à Saigon - et collabore selon ses projets avec d'autres artistes, cinéastes, architectes ou écrivains, dont le cinéaste thaï Apichatpong Weerasethakul, l'architecte suisse Philippe Rahm ("Architecture invisible", 2005), le cinéaste Sébastien Betbeder et l'écrivain Christophe Fiat.


title: Christelle Lheureux

text: Plus récemment, son travail se développe dans le champ du cinéma à travers la réalisation de films courts qu'elle présente dans des festivals de cinéma :


title: Christelle Lheureux

text: En 2008, elle est jury fiction au festival Entrevues de Belfort et jury des courts-métrages argentins au BAFICI en 2010.


title: Christelle Lheureux

text: En 2009, elle est présente à la du Festival d'Avignon pour une carte banche autour de son projet « L'expérience préhistorique », présentée en 2007 à la Cinémathèque québécoise dans le cadre du Mois de la Photo à Montréal, alliant cinéma, performance et installation vidéo, pour trois créations en collaboration avec Marie Darrieussecq, Wajdi Mouawad et Christophe Fiat.


title: Christelle Lheureux

text: Elle collabore au comité de rédaction d'Independencia.


title: James Randall McCranie

text: James Randall McCranie est un herpétologiste américain de Miami né en 1944.


title: Yaneck Fritsch

text: Yaneck Fritsch, né le à Chambéry (Savoie), est un joueur français de handball.


title: Yaneck Fritsch

text: Mesurant 1,92 m pour 90 kg, il évolue au poste d'arrière gauche. Avec l'Aurillac Handball Cantal Auvergne, il a évolué deux saisons en championnat de France, étant élu meilleur joueur du mois d'octobre 2009.


title: La Jeune France (chorale)

text: La Jeune France est une association chorale, la doyenne des associations philanthropiques dunkerquoises, membre de l'ABCD (Association des Bals du Carnaval de Dunkerque), c'est-à-dire l'une des associations dont le bal se déroule au Kursaal de Dunkerque. Celui de la Jeune France s'appelle le « bal des Gigolos Gigolettes » et se déroule chaque année 3 jours après le mercredi des Cendres, c'est-à-dire le samedi, veille de la Bande de la Violette de Malo-les-Bains.


title: La Jeune France (chorale)

text: Au cours de l'année 1864, Gustave Bizet émet le souhait de travailler plus sérieusement et plus régulièrement à la musique. Le dimanche pourrait être mis à profit pour apprendre le solfège, les vocalises, et tout ce qui constitue l'art de la musique. L'idée fut accueillie avec plaisir, au jour de sa création la chorale disposait déjà d'une salle puisque les parents de l'un des membres du chœur tenaient le « Café du Soleil » sur la place Jean Bart, elle avait également un chef en la personne du professeur émérite Adolphe Piéters acquis à la cause du développement de la musique dans la ville.


title: La Jeune France (chorale)

text: La chorale va naitre reste plus qu'à lui donner un nom. Les dirigeants veulent un nom qui fédérateur et original, ils se tournent alors Théophile Gautier autour duquel s'est formé, en 1833, un groupe de jeune caractérisés par leurs théories artistique mais aussi par leurs costumes : « Les Jeunes-France ». L'idée fut acceptée et ainsi le nom que l'on donnera à l'association dunkerquoise sera « les Jeunes-France ». Cependant certains trouvaient, ce nom trop peu modeste et finalement on adopta le nom « Association Chorale La Jeune France ». C'est sous ce nom que la chorale allait bientôt se faire connaître à travers toute la France.


title: La Jeune France (chorale)

text: L'association est officiellement créée le à 20h30, au cours de la ratification de l'acte fondateur.


title: La Jeune France (chorale)

text: L'association est présente sur les trois axes qui composent sa devise : « Art, Plaisir, Charité ».


title: Main Event

text: Main Event peut désigner :


title: Ceuașu de Câmpie

text: Ceuașu de Câmpie ("Mezőcsávás" en hongrois, "Grubendorf" en allemand) est une commune roumaine du județ de Mureș, dans la région historique de Transylvanie et dans la région de développement du Centre.


title: Ceuașu de Câmpie

text: La commune de Ceuașu de Câmpie est située dans le centre-nord du județ, sur la rivière Voiniceni, dans les collines de Madaraș, à 12 km au nord de Târgu Mureș, le chef-lieu du județ.


title: Ceuașu de Câmpie

text: La municipalité est composée des huit villages suivants (population en 2002) :


title: Ceuașu de Câmpie

text: La première mention écrite du village date de 1505 sous le nom de "Chyawas".


title: Ceuașu de Câmpie

text: La commune de Ceuașu de Câmpie a appartenu au Royaume de Hongrie, puis à l'Empire d'Autriche et à l'Empire austro-hongrois.


title: Ceuașu de Câmpie

text: En 1876, lors de la réorganisation administrative de la Transylvanie, elle a été rattachée au comitat de Maros-Torda.


title: Ceuașu de Câmpie

text: La commune de Ceuașu de Câmpie a rejoint la Roumanie en 1920, au Traité de Trianon, lors de la désagrégation de l'Autriche-Hongrie. Elle a été de nouveau occupée par la Hongrie de 1940 à 1944, période durant laquelle la petite communauté juive fut exterminée par les Nazis. Elle est redevenue roumaine en 1945.


title: Ceuașu de Câmpie

text: Le Conseil Municipal de Ceuașu de Câmpie compte 15 sièges de conseillers municipaux. À l'issue des élections municipales de juin 2008, Jozsef Levente Szabo (UDMR) a été élu maire de la commune.


title: Ceuașu de Câmpie

text: En 2002, la composition religieuse de la commune était la suivante :


title: Ceuașu de Câmpie

text: En 1910, la commune comptait Roumains (41,09 %) et Hongrois (55,69 %).


title: Ceuașu de Câmpie

text: En 1930, on recensait Roumains (44,09 %), Hongrois (52,03 %), 8 Juifs (0,13 %) et 226 Tsiganes (3,72 %).


title: Ceuașu de Câmpie

text: En 2002, Roumains (41,00 %) côtoient Hongrois (49,36 %) et 519 Tsiganes (9,57 %). On comptait à cette date ménages et logements.


title: Ceuașu de Câmpie

text: L'économie de la commune repose sur l'agriculture, l'élevage, l'exploitation des forêts et la transformation du bois ainsi que sur la fabrication d'objets de vannerie en jonc.


title: Ceuașu de Câmpie

text: La commune se trouve sur la route régionale qui relie Târgu Mureș avec Râciu et Cluj-Napoca.Carte du județ de Mureș


title: Collectivité territoriale en France

text: En France, une collectivité territoriale est une personne morale de droit public qui exerce sur son territoire certaines compétences qui lui sont dévolues par l'État. On parle également de collectivité locale.


title: Collectivité territoriale en France

text: L'existence des collectivités territoriales est prévue par la Constitution de la République dans son Titre XII.


title: Collectivité territoriale en France

text: L'article 72 de la Constitution prévoit l'existence des collectivités territoriales ; elles prennent .


title: Collectivité territoriale en France

text: Ce même article prévoit que ces collectivités s'administrent librement par des conseils élus. Elles disposent ainsi d'une autonomie juridique et patrimoniale mais ne disposent que de compétences administratives attribuées par la loi.


title: Collectivité territoriale en France

text: Le pouvoir du Parlement est donc dans une certaine mesure limité par le principe de libre administration des collectivités territoriales, reconnu par le Conseil constitutionnel depuis 1979.


title: Collectivité territoriale en France

text: Ce principe de libre administration s'applique également aux relations entre les collectivités territoriales, puisque la Constitution dit qu'.


title: Collectivité territoriale en France

text: Classiquement, les communes, départements et régions bénéficient d'une « clause de compétence générale » qui leur permet dans une certaine mesure (notamment cadrée par la jurisprudence) d'agir hors des compétences qui leur sont expressément consenties par la loi, quand l'intérêt public local le justifie.


title: Collectivité territoriale en France

text: Cette clause a été instituée au profit des communes par l'article 61 de la grande loi municipale du : Des dispositions similaires ont été transposées au département en 1982 pour les départements puis pour les régions. Supprimée par la réforme territoriale de 2010 puis rétablie par la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Loi MAPAM) du la clause de compétence générale est limitée dans cette dernière loi par la désignation de collectivités et la création de . Finalement, par la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) du , le législateur acte la suppression de « clause de compétence générale » des départements et régions, les communes continuant toutefois d'en bénéficier.


title: Collectivité territoriale en France

text: La constitutionnalité de cette restriction a été reconnue par le Conseil constitutionnel dans sa décision du


title: Collectivité territoriale en France

text: L'article 72 de la Constitution prévoit l'existence de différents types de collectivités territoriales : les communes, les départements, les régions, les collectivités à statut particulier, les collectivités d'outre-mer. Il prévoit également que la loi puisse créer d'autres types de collectivités, y compris des collectivités qui se substituent à une ou plusieurs autres. Les collectivités territoriales uniques d'outre-mer sont régies par l'article 73.


title: Collectivité territoriale en France

text: Par ailleurs, la Nouvelle-Calédonie est traitée à part, dans le Titre XIII de la Constitution. Elle est parfois considérée comme une collectivité territoriale "sui generis".


title: Collectivité territoriale en France

text: La loi du crée la collectivité européenne d'Alsace au par la fusion des collectivités territoriales du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Cette nouvelle collectivité exerce les compétences départementales ainsi que certaines compétences particulières tout en continuant à faire partie de la région Grand Est.


title: Collectivité territoriale en France

text: L'article 6 de la loi organique du énonce pour la première fois le principe selon lequel « Les communes de la Polynésie française, collectivités territoriales de la République, s'administrent librement dans les conditions prévues par la Constitution, la présente loi organique et les dispositions législatives qui leur sont applicables ». Cet article marque, en droit, une étape décisive dans l'attribution d'un régime identique à celui de métropole et dans le renforcement du rôle des polynésiennes.


title: Collectivité territoriale en France

text: La qualification, par la loi organique, de collectivités territoriales de la République, implique que les communes polynésiennes se voient pleinement appliquer l'article 72 de la Constitution, qui affirme le principe de libre administration des collectivités territoriales et exclut toute hiérarchisation entre collectivités. En effet, l'article 72 de la Constitution dispose qu'« aucune collectivité territoriale ne peut exercer une tutelle sur une autre ». Toutefois les communes ont des ressources propres très faibles, en contradiction avec le principe de libre administration. Les recettes tant de fonctionnement que d'investissement des communes de Polynésie française proviennent essentiellement des dotations ou subventions de l'État.


title: Collectivité territoriale en France

text: la Loi organique n°2019-706 du modifie le statut d'autonomie de la Polynésie française et consacre une reconnaissance toujours plus forte du rôle des communes dans le paysage institutionnel polynésien. Les articles 43, 45 et 52 de la loi de 2004 sont en particulier modifiés et prévoient désormais de faciliter l'exercice concomitant par les communes et la Polynésie française de certaines compétences et témoignent d'une prise en compte accrue du rôle des communes. Toutefois le défaut de libre administration caractérisant ce processus inabouti conduit la DGCL à ne pas classer ces communes comme des collectivités territoriales.


title: Collectivité territoriale en France

text: Le budget des collectivités territoriales se divise en deux parties : un budget de fonctionnement, qui doit être voté à l'équilibre budgétaire, et un budget d'investissement où le recours à l'emprunt est autorisé.


title: Collectivité territoriale en France

text: En 2016, l'ensemble des dépenses des collectivités locales atteint d'euros, en baisse de 0,8 % par rapport à 2015.


title: Collectivité territoriale en France

text: Les collectivités territoriales françaises ont subi une série de réformes dans le cadre de la décentralisation :


title: Collectivité territoriale en France

text: En 2017, la France comptait 5 664,7 milliers de personnes employées par des personnes publiques et répartis entre les trois fonctions publiques que sont la fonction publique d'État, la fonction publique locale et la fonction publique hospitalière. Chaque fonction publique ne présente pas la même importance en termes de moyen humain. La fonction publique d'État représente ainsi 44 % de l'effectif global alors que la fonction publique locale ne représente que 34 %.


title: Collectivité territoriale en France

text: Toutes ces personnes ne sont toutefois pas soumises à un régime commun. On retrouve ainsi des fonctionnaires, des contractuels mais aussi d'autres agents telles que les vacataires. Dans cette diversité de régime, les fonctionnaires représentent 67 % de cette main d'œuvre, soit . En proportion, les agents contractuels sont nettement moins nombreux et ne représentent que 17 % des personnes travaillant au sein des personnes publiques. De manière plus ciblée, ce schéma se retrouve au sein de chaque fonction publique avec toutefois des différences moins importantes pour la fonction publique hospitalière. Ainsi, la fonction publique locale est composée de 1 467,8 milliers de fonctionnaires et de 376,1 milliers de contractuels.


title: Collectivité territoriale en France

text: Contrairement au secteur privé, une partie du personnel travaillant pour les collectivités locales est soumise à un régime particulier qu'est celui de fonctionnaire. Ce régime a pour conséquence d'écarter l'application du droit du travail au profit des règles régissant le statut de la fonction publique. Ce statut résulte de quatre lois successives. La première du 13 juillet 1983 () porte sur l'intégralité de la fonction publique. Les trois autres portent statut particulier pour chaque versant de la fonction publique. Ainsi, c'est la loi du 26 janvier 1984 () qui porte le statut de la fonction publique locale et qui contient donc sa spécificité.


title: Collectivité territoriale en France

text: L'exorbitante du statut de fonctionnaire, c'est-à-dire le fait qu'il prévaut sur le droit commun (ici le droit du travail), n'empêche cependant pas que certains principes s'appliquent directement aux fonctionnaires ou se voient réappropriés par le juge administratif.


title: Collectivité territoriale en France

text: Puisque le statut de fonctionnaire est dérogatoire, celui-ci ne s'applique que dans un champ strictement délimité. Hors de ce champ d'application c'est le droit du travail qui s'appliquera. Chaque fonction publique a un champ d'application bien délimité. Pour la fonction publique locale, ce champ se détermine par rapport à deux facteurs : la qualité de l'employeur et la qualité de l'agent.


title: Collectivité territoriale en France

text: Les employeurs locaux soumis au statut sont clairement désignés par la loi du 26 janvier 1984. Ainsi, il résulte de l'article 2 de cette loi que les communes, les départements, les régions et leurs établissements publics à caractère administratifs (EPA) sont soumis au statut. Les établissements publics administratifs peuvent être des centres communaux d'action sociale (CCAG), des centres de gestions, des caisses des écoles, des caisses de crédit municipal… Sont aussi concernés des établissements publics à statut particulier. Sont dès lors exclus les collectivités territoriales d'outre-mer ainsi que les établissements publics industriels et commerciaux (EPIC). Des lois sont ensuite venues rendre applicable ce statut pour les collectivités d'outre-mer mais avec des aménagements compte tenu de leur spécificité. Des lois ont aussi pu venir soumettre des établissements publics locaux à des statuts dérogatoires du fait de leur activité particulière. C'est le cas des offices publics de l'habitat à loyer bon marché (OPHLM), des offices de tourisme ou encore des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS).


title: Collectivité territoriale en France

text: Le personnel des employeurs locaux, soumis au statut, n'est pas nécessairement lui-même soumis au statut. Sont seulement soumis au statut en son intégralité les fonctionnaires. Il s'agit d'agents placés dans une situation légale et réglementaire. Cela signifie que le lien qui rattache le fonctionnaire à son employeur n'est pas un contrat mais des textes législatifs et réglementaires. Cela conduit donc à ce que les fonctionnaires soient en principe uniquement recrutés par concours.


title: Collectivité territoriale en France

text: La fonction publique locale (et même plus largement l'emploi public local) se divise en dix filières. Cette notion, sans valeur juridique et qui est une spécificité propre à cette fonction publique, définit le secteur d'activité. On retrouve ainsi les filières suivantes : administrative, animation, culturelle, médico-sociale, médico-technique, sociale, police municipale, sapeurs pompiers professionnels, sportive et enfin technique.


title: Collectivité territoriale en France

text: Les filières se divisent ensuite en catégorie. Les textes en font mention de trois, les catégories A, B et C. Chaque catégorie correspond à un type d'emploi. La catégorie A correspond aux emplois ayant des fonctions de direction et de conception. La catégorie B correspond aux missions d'application. Enfin, la catégorie C correspond à des fonctions d'exécution. Cette répartition en trois catégories a tout de même du mal à représenter la réalité de la fonction publique locale. C'est pour cela qu'il est possible de retrouver facilement le terme de catégorie A+ qui recouvre des emplois de direction et de conception mais à un niveau plus important que ceux de catégorie A.


title: Collectivité territoriale en France

text: Ensuite, les catégories se divisent en cadres d'emploi. Il s'agit d'un regroupement de fonctionnaires de la même catégorie et de la même filière qui sont soumis à un statut particulier commun et qui bénéficie d'un grade leur donnant vocation à occuper un ensemble d'emploi. Le cadre d'emploi peut regrouper plusieurs grades.


title: Collectivité territoriale en France

text: Au sein des cadres, se retrouvent un ou plusieurs grades. Il s'agit d'une distinction entre les fonctionnaires en fonction de leur qualité ou de leur responsabilité. L'avancement dans les cadres se fait par mérite mais aussi grâce à l'ancienneté.


title: Collectivité territoriale en France

text: Enfin, le dernier niveau de cette division est l'échelon. L'échelon correspond à l'ancienneté du fonctionnaire. C'est de l'échelon que va dépendre la rémunération.


title: Collectivité territoriale en France

text: L'article 16 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires dispose que les fonctionnaires sont recrutés par concours sauf dérogations prévues par la loi. Il s'agit de la traduction dans la loi du principe posé par l'article 6 de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789, selon lequel « tous les citoyens étant égaux [aux yeux de la loi] sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celles de leurs vertus et de leurs talents ».


title: Collectivité territoriale en France

text: Sur le recrutement, la fonction publique territoriale est soumise aux mêmes exigences que les autres fonctions publiques. Ainsi, les personnes voulant s'inscrire à un concours de la fonction publique territoriale devront remplir les conditions d'aptitude physique exigées, posséder la nationalité française ou celle d'un État membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace Économique Européen, jouir de leurs droits civiques, ne pas avoir subi de condamnation incompatible et être en conformité avec les obligations du code du service nationale. À ces conditions générales s'ajoute la condition du diplôme qui varie selon la catégorie à laquelle ouvre le concours. Les concours de catégorie A nécessitent un niveau minimum équivalent à Bac +3, les concours de catégorie B nécessitent un niveau équivalent au Bac, enfin les concours de catégorie C nécessitent un niveau équivalent au brevet.


title: Collectivité territoriale en France

text: Toutefois, la spécificité de la décentralisation et des collectivités territoriales se retrouve dans la procédure de recrutement des fonctionnaires. La décentralisation a conduit à un nombre d'employeurs locaux très important, notamment du au grand nombre de communes. Dans cette multitude de personnes publiques locales, il y a de grandes disparités avec de très grandes collectivités mais aussi de très petites. Dès lors, afin de pallier le manque de moyen techniques, humains et financiers des plus petites collectivités, l'organisation des concours a été mutualisée. Ce n'est donc pas l'employeur qui va organiser le concours. Cela marque une grande différence avec l'État qui est employeur et organisateur des concours. Cette mutualisation ne concerne cependant que les plus petites collectivités ou celles qui en ressentent le besoin. Ainsi, ce sont les centres départementaux et interdépartementaux de gestion de la fonction publique territoriale qui vont organiser les concours et examens de catégorie A, B et C pour les communes et leur établissements publics qui emploient moins de 350 fonctionnaires titulaires et pour les autres collectivités qui ont volontairement décidé de s'y affilier. À côté, les concours de catégorie A+ sont eux organisés par le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), et cela pour toutes les collectivités peu importe leur taille.


title: Collectivité territoriale en France

text: Une autre spécificité de la fonction publique territoriale est que les lauréats des concours organisés par les centres de gestion sont inscrits sur une liste d'aptitude pour une durée de deux ans qui ne leur donne aucun droit à un emploi. La liste d'aptitude, comme son nom l'indique, a vocation à démontrer la valeur du candidat aux collectivités auprès desquelles celui-ci va postuler. C'est donc les collectivités qui vont librement choisir les lauréats qui auront candidaté dans leur collectivité. Il s'agit ici de la traduction du principe de libre administration. Il n'est pas possible d'imposer à une collectivité des fonctionnaires ou des agents. Sur ce point-là, le recrutement des fonctionnaires se rapproche beaucoup du fonctionnement du secteur privé. A contrario, il y a une grande différence avec la fonction publique d'État ou la réussite d'un concours donne droit à un emploi. De plus, le recrutement par une collectivité ne vaut pas titularisation. En effet, le lauréat recruté va obtenir le statut de stagiaire pendant une durée d'un an et c'est à la fin de ce stage que la décision de titularisation pourra être prise mais elle n'est pas automatique. En effet, le stage peut être prolongé si nécessaire, ou si le stagiaire n'est pas apte à remplir la fonction, la titularisation pourra lui être refusée. Ce n'est qu'une fois titularisée que la personne bénéficie pleinement des garanties du statut.


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text: Les droits et obligations font partie des garanties du statut. Les fonctionnaires territoriaux ont les mêmes que ceux des fonctionnaires d'État ou hospitaliers. Il y a sur ce point une grande homogénéité et les particularismes sont peu nombreux et consistent souvent en la simple adaptation à un contexte ou des situations particulières. C'est la loi du 13 juillet 1983 () qui les pose pour l'ensemble des fonctionnaires. Les obligations ont une forte importance dans la fonction publique en ce sens qu'un manquement à celles-ci peut entraîner des poursuites disciplinaires aboutissants à des sanctions (blâme, mise à pied…).


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text: L'interdiction de cumul d'activités consiste pour le fonctionnaire à se consacrer intégralement aux tâches qui lui sont confiées. Il ne peut donc pas avoir une activité privée à côté de son emploi public. Il s'agit d'une garantie pour préserver l'indépendance du fonctionnaire et du service public. Une telle obligation peut se retrouver dans les contrats de travail du secteur privé.


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text: Les obligations déclaratives imposent aux fonctionnaires, nommés dans certains emplois déterminés par la loi, à déclarer leurs intérêts mais aussi leur situation patrimoniale. Il s'agit ici d‘instaurer une plus grande transparence dans la fonction publique et de lutter contre la corruption, la prise d'intérêt, la collusion… La protection de la vie privée empêche que de telles obligations se retrouvent dans le secteur privé.


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text: Le devoir d'obéissance fait que le fonctionnaire doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique. Le supérieur hiérarchique va pouvoir exercer un pouvoir sur les actes pris par le fonctionnaire mais aussi sur la situation de l'agent, c'est-à-dire ses missions, son volume de travail. Les limites encadrant se pouvoir sont les garanties statutaires dont dispose l'agent. Il s'agit d'une obligation classique pour tout travailleur, la seule différence est que dans le secteur privé ce sont le contrat de travail et le code du travail qui vont encadrer ce pouvoir hiérarchique.


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text: Le devoir de neutralité impose au fonctionnaire d'avoir un comportement indépendant de ses opinions politiques, religieux ou philosophiques. Il s'agit de la traduction du principe d'égalité devant le service public.


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text: Le secret professionnel conduit à l'interdiction pour le fonctionnaire de dévoiler des informations ou des faits dont il n'a pu avoir connaissance que dans le cadre de ses fonctions. Il concerne tous les fonctionnaires alors que dans le secteur privé seuls certains emplois y sont soumis.


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text: Le devoir de réserve est une limite à la liberté d'expression. Le fonctionnaire ne doit pas nuire à l'image de l'administration ou de sa fonction du fait de ses propos. Cette obligation est plus ou moins forte selon l'importance de la fonction exercée par l'agent.


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text: Ces obligations revêtent une importance particulière pour garantir les droits des usagers du service public. Cela explique leur nombre et le fait qu'elles soient plus nombreuses et plus importantes que celles des travailleurs du secteur privé. Ces obligations sont tout de même contrebalancées par la reconnaissance de droit par le statut.


title: Collectivité territoriale en France

text: Comme pour les travailleurs du secteur privé, les fonctionnaires bénéficient de la liberté d'expression, du droit syndical, du droit de grève, du droit à la protection et à la santé, du droit à congés et du droit à la formation. Ceux-ci peuvent se voir moduler, pour ne pas dire limiter, selon les exigences du service public. Toutefois, du fait de la particularité des obligations pesant sur les fonctionnaires, ceux-ci disposent de droit que n'ont pas les travailleurs privés. On retrouve ainsi le droit à la participation. Celui-ci bien que présent dans le secteur privé à une dimension plus importante pour les fonctionnaires du fait d'un plus grand nombre d'instance participative. Ainsi, les fonctionnaires peuvent participer à des instances relatives à l'organisation du service public ou à l'examen des décisions individuelles. La logique va ici même plus loin en ce que les réformes concernant la fonction publique locale doivent faire l'objet d'une consultation du conseil supérieur de la fonction publique locale avant toute prise de décision. Les fonctionnaires disposent aussi du droit à la protection fonctionnelle qui est la protection du fonctionnaire contre les menaces, violences, voies de fait… dont il a été victime à l'occasion de ses fonctions. Il y a aussi le droit à l'accès à son dossier.


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text: Un autre droit des fonctionnaires est celui du paiement pour service fait. La rémunération de la fonction publique territoriale revête certaines particularités.


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text: Le rémunération des fonctionnaires est composée du salaire de base qui résulte de la multiplication du nombre de point, déterminé par l'échelon du fonctionnaire dans la grille indiciaire de son cadre, et de la valeur du point. Ce traitement de base est déterminé par l'État et les collectivités ne peuvent pas influer dessus. À celui-ci s'ajoute l'indemnité de résidence et le supplément familial. Tout cela compose la part fixe de la rémunération.


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text: La rémunération est ensuite composée des primes. Les primes sont librement fixées par l'assemblée délibérante de la collectivité. Toutefois, dans un souci d'égalité entre fonctionnaires et pour ne pas rendre la fonction publique territoriale plus attractive que celle de l'État, une limite a été fixée. La limite est que le fonctionnaire territorial ne peut bénéficier d'une rémunération et d'avantages supérieurs à ceux d'un fonctionnaire d'État à responsabilité équivalente. Cette règle a été posée par l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984 () portant statut de la fonction publique locale et qui contient donc sa spécificité. Le Conseil d'État a précisé cette règle dans son arrêt Jouannet du 7 juin 2010.


title: Collectivité territoriale en France

text: Le service public et les missions d'intérêt général auxquels participent les fonctionnaires nécessitent que leur soit imposé des règles spécifiques afin de garantir leur indépendance dans l'exercice de leur fonction. Les titulaires sont ainsi soumis au statut et ne peuvent être assimilés à des travailleurs du secteur privé. Cependant, le droit du travail n'est pas pour autant totalement écarté. Il y a un rapprochement entre le droit du travail et le statut de fonctionnaire et plus largement entre le droit public et privé.


title: Collectivité territoriale en France

text: L'application du droit du travail aux fonctionnaires peut être prévu directement par le code du travail ou par le statut de fonctionnaire.


title: Collectivité territoriale en France

text: Le code du travail, qui s'adresse essentiellement aux salariés, utilise tout de même la notion de travailleur qui tend à englober les fonctionnaires. Parfois, il fait même explicitement référence aux fonctionnaires. Cette extension du droit du travail aux fonctionnaires à notamment pour but de leur faire bénéficier de droits équivalents aux salariés du secteur privé.


title: Collectivité territoriale en France

text: Ainsi, l'article L5424-1 du code du travail prévoit une indemnisation des agents de la fonction publique involontairement privés d'emploi ou en cas de cessation d'un commun accord de leur relation de travail avec leur employeur. Cet article s'applique notamment aux agents de la fonction publique territoriale (« les agents titulaires des collectivités territoriales ainsi que les agents statutaires des autres établissements publics administratifs »).


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text: La sous-section 8 (nommé « Congés des salariés candidats ou élus à un mandat parlementaire ou local ») du code du travail suit la même logique en ce qu'elle est directement applicable aux fonctionnaires « sauf s'ils bénéficient de dispositions plus favorables » conformément à l'article L3142-87 du code du travail. L'article L970-1 du code du travail consacre le droit à la formation professionnelle des agents publics tout au long de la vie. Cet article est applicable aux agents statutaires des collectivités territoriales.


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text: L'article L3261-2 du code du travail, lui, prévoit la prise en charge partielle des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués au moyen de transport public, de voyageurs et de services publics de locations de vélo entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Et l'article 3261-1 de ce même code prévoit que cet article s'applique aux employeurs privés et publics.


title: Collectivité territoriale en France

text: Dans certains cas, c'est le statut de fonctionnaire qui renvoie directement au code du travail. Ici aussi la logique est d'accorder des droits aux fonctionnaires équivalent aux employés du secteur privé et notamment en matière de sécurité.


title: Collectivité territoriale en France

text: Ainsi, l'article 108-1 de la loi du 26 janvier 1984 relative au statut de la fonction publique territoriale rend applicable la partie IV du code du travail. Cette partie prévoit les règles applicables en matière d'hygiène et de sécurité. Cela implique le respect de ces règles par les personnes publiques et notamment l'existence de CHSCT (ou comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail) qui « contribue à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des agents et personnels mis à disposition de l'autorité territoriale et placés sous sa responsabilité par une entreprise extérieure, mais également à l'amélioration des conditions de travail et veille aux prescriptions légales en ces matières ». Cette extension à la fonction publique n'est pas parfaite et a nécessité quelques ajustements dus à la spécificité du secteur public. Ainsi, le décret de 1985 est venu préciser les règles de composition et de fonctionnement des CHSCT dans les collectivités territoriales.


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text: Dans la même logique, l'accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique souligne que « s'agissant des activités couvertes dans le secteur privé, par des règles de sécurité spécifiques, ces dernières s'appliquent aux activités identiques organisés sous la responsabilité des employeurs publics ».


title: Collectivité territoriale en France

text: Des dérogations à cette application du code du travail aux fonctionnaires existent tout de même puisque les services de polices et de secours mais uniquement pour leurs activités opérationnelles auront à appliquer des règles protectrices dérogatoires.


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text: Le code du travail s'appliquera par principe dans sa quasi-globalité pour certains agents titulaires. C'est le cas lors d'un détachement dans un organisme de droit privé. Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors de son corps d'origine et continuant à bénéficier dans ce corps de ses droits à avancement et à retraite. Seul un fonctionnaire titulaire peut demander un détachement. Les cas de détachement sont limitativement énumérés par décret. « Les fonctionnaires détachés dans une entreprise privée conserve leurs droits à avancement et à la retraite, ils sont néanmoins régis par des règles de droit privé, c'est-à-dire le droit du travail et les conventions collectives ». Ainsi donc, le code du travail lui sera applicable et c'est pour cela que la relation entre l'entreprise et le fonctionnaire est contractuelle.


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text: Toutefois, en raison du statut du fonctionnaire détaché, certaines dispositions sont expressément exclues. Cela concerne notamment le versement d'indemnité de licenciement ou de fin de carrière y compris les indemnités de départ à la retraite. Les juridictions administratives se sont inspirées du droit du travail pour protéger les fonctionnaires. Ces garanties s'appliquent sans différence aux fonctionnaires d'État, hospitaliers, et territoriaux.


title: Collectivité territoriale en France

text: Ainsi, le Conseil d'État a pu considérer que le législateur a énoncé un principe général du droit du travail interdisant aux entreprises publiques, dont le personnel est doté d'un statut réglementaire, d'appliquer des sanctions pécuniaires.


title: Collectivité territoriale en France

text: Il fut également reconnu par le Conseil d'État un principe général du droit imposant l'obligation de servir une rémunération au moins égale au SMIC aux agents publics non titulaires travaillant dans les collectivités territoriales"." Le Conseil d'État dit s'inspirer directement du code du travail.


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text: De même, l'autorité locale doit, en cas d'inaptitude physique de l'agent, adapter la situation de travail de celui-ci. Le Conseil d'État le 17 février 2016 a estimé qu' « en vertu d'un principe général du droit dont s'inspirent tant les dispositions du code du travail relatives à la situation des salariés que les règles applicables aux fonctionnaires, en cas d‘inaptitude physique définitive, médicalement constatée, à occuper un emploi, il appartient à l'employeur de reclasser l'intéressé dans un autre emploi ».


title: Collectivité territoriale en France

text: Ce rapprochement entre le statut et le droit privé se retrouve également pour les agents non titulaires.


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text: On est face à un mouvement visant à rapprocher le droit privé et le droit public avec des moyens et des techniques de travail similaires, notamment par le biais du new public management.


title: Collectivité territoriale en France

text: Le management public est une marque de destruction ou déconstruction de l'autonomie entre le droit du travail et le statut de la fonction publique. Ce mouvement va à l'encontre de l'autonomie entre les deux sphères. Ce mouvement est de plus en plus marqué et se développe par des techniques sensiblement différentes les unes des autres.


title: Collectivité territoriale en France

text: Il y a une trentaine d'années, au nom de l'efficacité, de l'efficience et de l'économie de moyen, le "New Public Management" (NPM) recommandait d'introduire au sein des structures et procédures bureaucratiques du secteur public des principes inspirés du secteur privé. Le NPM s'est diffusé en modifiant à des degrés divers les structures et le fonctionnement des administrations publiques, avec par exemple des fusions. Ainsi, cette nouvelle forme de gestion publique basée entre autres sur une culture du résultat et l'emprunt de pratiques et d'outils issus du privé conduit nécessairement au rapprochement du droit du travail et du statut


title: Collectivité territoriale en France

text: Cette nouvelle méthode managériale impacte directement les collectivités territoriales et leur fonctionnement.


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text: À côté des fonctionnaires, les emplois publics peuvent prendre diverses formes. On retrouve notamment les contractuels qui après les fonctionnaires représentent le plus grand nombre de travailleurs publics. Le terme de « contractuel » n'est utilisé que pour désigner les agents occupant des emplois qui normalement ont vocation à être occupés par des fonctionnaires. Pour les autres emplois, il existe d'autres catégories de non-titulaires telles que les auxiliaires, les vacataires, les stagiaires ou encore les emplois de cabinet.


title: Collectivité territoriale en France

text: Les emplois permanents des collectivités territoriales sont normalement occupés par des fonctionnaires mais par dérogation, les collectivités territoriales peuvent recourir à des agents contractuels. Les agents contractuels dans les collectivités territoriales sont de plus en plus nombreux.


title: Collectivité territoriale en France

text: Un vacataire est une personne à laquelle l'administration fait appel pour exécuter une vacation, c'est-à-dire une tâche précise et très limitée dans le temps. Les collectivités ont recours aux vacataires pour répondre à un besoin ponctuel et déterminé.


title: Collectivité territoriale en France

text: Le vacataire est recruté pour exécuter un acte isolé et identifiable. Le vacataire recruté pour réaliser un acte déterminé ne répond donc pas à un besoin permanent de la collectivité. Toutefois, le recrutement ne répond pas non plus à un besoin occasionnel ou saisonnier de la collectivité. Le juge va, pour déterminer l'existence ou non d'un acte déterminé, regarder la durée du recrutement, la nature des tâches confiées à l'agent, la façon dont il est rémunéré…. Le juge s'attachera à examiner la situation, et ne tiendra pas compte de l'absence de contrat écrit (Conseil d'État, 28 novembre 2003, AP-HP, req ).


title: Collectivité territoriale en France

text: Les vacataires, doivent être différenciés des fonctionnaires, qui sont des agents titulaires occupant un emploi permanent. Le statut de la fonction publique de la loi du 26 janvier 1984 relative au statut de la fonction publique territoriale ne leur est donc pas applicable. Les vacataires, puisqu'ils répondent à un besoin déterminé et ponctuel, sont nécessairement des agents non titulaires. Ils ne sont pas pour autant des agents contractuels. Le décret du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de droit public exclut en son article 1 les « agents engagés pour une tâche précise, ponctuelle et limitée à l'exécution d'actes déterminés », ce qui correspond à la qualification de vacataire. Ainsi, les vacataires ne disposent pas de certains droits tels que le droit à congé, le droit à un temps partiel, le droit au supplément familial pour la rémunération…


title: Collectivité territoriale en France

text: Les vacataires n'ont dès lors pas de régime spécifique. Ils sont soumis au droit du travail et sont liés à l'employeur public par un contrat à durée déterminée. Il en résulte que les collectivités territoriales peuvent mettre un terme sans délai au contrat et sans indemnité dès que la mission est achevée. Ces vacataires sont en situation de précarité. Si cela offre de la souplesse aux collectivités et une liberté, certaines d'entre elles usent à tort du recrutement des vacataires alors qu'elles devraient recruter des agents contractuels, voire des fonctionnaires. Il est possible pour les vacataires de se saisir du juge administratif pour demander la requalification d'un contrat de vacation à durée déterminée si les circonstances le justifient, des indemnités ou encore la réintégration de l'agent en cas de licenciement illégal. Un encadrement emprunt du code du travail est donc appliqué par le juge pour éviter des abus.


title: Collectivité territoriale en France

text: Le stage est une période probatoire destiné à vérifier l'aptitude du fonctionnaire à exercer ses fonctions. Il peut également comprendre des périodes de formation.


title: Collectivité territoriale en France

text: Le stage peut avoir lieu dans le cas d'une première nomination dans la fonction publique à la suite d'un concours ou un recrutement direct. Cela concerne aussi l'accès à un nouveau cadre d'emploi, à la suite d'un concours ou une promotion interne, pour les fonctionnaires en cours de carrière. C'est un préalable nécessaire et qui empêche une collectivité territoriale de recruter un lauréat de concours en qualité d'agent contractuel afin de vérifier, pendant une période d'essai, ses aptitudes professionnelles avant de le nommer fonctionnaire stagiaire (CAA Paris, 24 janvier 2005, req. no 01PA01373, " M."). Le stage peut avoir lieu sur le poste de travail lui-même ou en école de formation comme à l'institut national spécialisé d'étude territoriales.


title: Collectivité territoriale en France

text: La durée du stage est fixé par le statut particulier du cadre d'emploi dans lequel le fonctionnaire stagiaire est nommé.


title: Collectivité territoriale en France

text: Le stagiaire a les mêmes droits et obligations que les fonctionnaires titulaires tel que prévu par le statut de la loi du 26 janvier 1984 en son article 3-4.


title: Collectivité territoriale en France

text: À la fin du stage, l'administration prend une décision de titularisation ou de non titularisation du fonctionnaire. Une prorogation du stage est possible.


title: Collectivité territoriale en France

text: Cette sous-catégorie, que sont les auxiliaires, ne comprend plus beaucoup d'agents car deux circulaires du 13 mai 1962 et 28 octobre 1963 ont réglé la situation de cette sous-catégorie. En pratique, les agents auxiliaires occupent des emplois permanents dans la fonction publique avec possibilité de recrutement sur concours ou examen professionnel.


title: Collectivité territoriale en France

text: « L'autorité territoriale peut, pour former son cabinet, librement recruter un ou plusieurs collaborateurs et mettre librement fin à leurs fonctions » conformément à l'article 110 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Elle peut y mettre fin à tout moment sans formalité particulière. « Les fonctions de collaborateur de cabinet prennent fin au plus tard en même temps que le mandat de l'autorité territoriale qui l'a recruté ».


title: Collectivité territoriale en France

text: Toutefois, la liberté n'est pas totale en cette matière. En effet, depuis la loi du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique, l'article 110 de la loi du 26 janvier 1984 interdit l'emploi par les autorités territoriales, de certaines catégories de membres de leur famille en qualité de collaborateur de cabinet « Son conjoint, partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou concubin ; 2° Ses parents ou les parents de son conjoint, partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou concubin ; Ses enfants ou les enfants de son conjoint, partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou concubin. La violation de cette interdiction emporte de plein droit la cessation du contrat. »


title: Pristimantis pardalinus

text: Pristimantis pardalinus est une espèce d'amphibiens de la famille des Craugastoridae.


title: Pristimantis pardalinus

text: Cette espèce est endémique de la province de Tarma dans la région de Junín au Pérou. Elle se rencontre dans le district de Huasahuasi vers d'altitude.


title: Jipsinghuizen

text: Jipsinghuizen est un hameau qui fait partie de la commune de Westerwolde, situé dans la province néerlandaise de Groningue. Le , le hameau comptait , y compris le hameau de Plaggenborg.


title: Plaggenborg

text: Plaggenborg est un hameau qui fait partie de la commune de Westerwolde, situé dans la province néerlandaise de Groningue. Le , le hameau comptait , y compris le hameau de Jipsinghuizen.


title: Niccolò Bambini

text: Niccolò Bambini (Venise, 1651 - Venise, 1736) est un peintre italien baroque de la fin du et du début du .


title: Niccolò Bambini

text: Niccolò Bambini est né à Venise où il a d'abord étudié sous Mazzoni. Par la suite il fit un séjour à Rome où il devint l'élève de Carlo Maratta avant de retourner à Venise où il décora l'église Santo Stefano.


title: Niccolò Bambini

text: Il est présent dans la plupart des palais de la ville, du siège des Pesaro à San Stae, au palais des Doges où il restaure des œuvres du Tintoret, en en faisant une lecture très personnelle dans la salle des Quatre Portes.


title: Niccolò Bambini

text: Il a eu deux fils, Giovanni et Stefano, qui furent eux aussi peintres.


title: Niccolò Bambini

text: Issu du ténébrisme, il évolue avec d'autres vers l'éclaircissement de sa palette en apaisant la colère des années noires ou des épuisantes recherches. Il redécouvre Véronèse et le réinterprète en pimentant sa peinture du feu de Titien ou de la ferveur tragique du Tintoret.Les collections publiques françaises conservent peu d’œuvres de lui. On citera :


title: Lauderzwarteveen

text: Lauderzwarteveen est un hameau qui fait partie de la commune de Westerwolde, situé dans la province néerlandaise de Groningue.


title: Geulle

text: Geulle, en limbourgeois "Gäöl", est un village néerlandais situé dans la commune de Meerssen, dans la province du Limbourg néerlandais. Le , le village comptait .


title: Geulle

text: Geulle a été une commune indépendante jusqu'au , date de son rattachement à Meerssen.


title: Traité de Fribourg

text: Plusieurs traités furent signés à Fribourg, en Suisse:


title: Bunde (Pays-Bas)

text: Bunde, en limbourgeois "Bung", est un village néerlandais situé dans la commune de Meerssen, dans la province du Limbourg néerlandais. Le , le village comptait .


title: Bunde (Pays-Bas)

text: Bunde a été une commune indépendante jusqu'au , date de son rattachement à Meerssen.


title: Président par accident

text: Président par accident ("" « Chef d'état ») est un film américain réalisé par Chris Rock et sorti en 2003.


title: Président par accident

text: Panique, les élections présidentielles commencent dans quelques semaines et le Parti démocrate a perdu ses candidats à la présidence et à la vice-présidence dans un accident d'avion. Leur priorité : trouver quelqu'un qui perdra à coup sûr. Ils choisissent Mays Gilliam, un politicien inconnu issu des quartiers pauvres de la ville de Washington qu'ils pensent pouvoir manipuler facilement. Mais si Mays est en lice, c'est surtout pour s'éclater. Il engage Mitch, son déjanté de frère en tant que candidat à la vice présidence, et mène avec lui une campagne des plus originales. Et ça marche : contre toute attente Mays arrive en tête des sondages.


title: Président par accident

text: Mays Gilliam est conseiller municipal dans le neuvième district de Washington, un quartier pauvre où règnent la violence, le crime et le trafic de drogue. Dès qu'il y a un problème à régler, la population fait appel à lui.


title: Président par accident

text: Dans le même temps, à quelques semaines des élections présidentielles de 2004, le Parti démocrate vient de perdre dans un accident d'avion ses candidats à la présidence et à la vice-présidence. La priorité du parti est donc de trouver un candidat, mais estimant avoir peu de chance de gagner cette fois-ci, il faut trouver un candidat qui perdra à coup sûr.


title: Président par accident

text: Après avoir vu à la télé le nouvel exploit de Mays, qui a sauvé "in extremis" la chatte d'une femme dont la maison allait être détruite, les dirigeants du parti décident de faire appel à lui. Alors qu'il vient de perdre son emploi et que sa petite amie Kim vient de rompre, Mays se fait aborder dans la rue et amener au siège du parti. Il est étonné quand on lui annonce qu'on veut qu'il le soit le candidat démocrate à la présidence car il représente les vrais gens et a conscience de leur problème. Le but du parti est de choisir un candidat issu d'une minorité pour avoir toutes ses chances à la prochaine élection présidentielle en 2008.


title: Président par accident

text: Dans un premier temps, Mays sent qu'il ne sera pas en mesure de réussir à être président mais représentant l'ensemble de la population afro-américaine, il sait qu'il ne peut pas renoncer. Lorsque son grand frère Mitch le persuade de prendre la parole comme il le sent, en ne se laissant plus dicter ses discours et en parlant avec son cœur, il commence à monter dans les sondages et à connaître un échos dans tout le pays.


title: Président par accident

text: Brian Lewis, vice-président sortant et candidat républicain à la présidence, qui ne le prend pas au sérieux au début commence à attaquer durement Mays. Ce dernier décide de répondre par l'humour, et Mays gagne encore dans les sondages.


title: Président par accident

text: Alors que l'échéance approche, Mays apprend la raison pour laquelle il a été choisi et en veut beaucoup à ses agent de campagne. Il décide de choisir son frère comme colistier et candidat à la vice-présidence.


title: Président par accident

text: Il obtient un débat avec Lewis au cours duquel il réussit à gagner la foule grâce à un discours sur la vie réelle des américains. À la fin, Mays est élu à la surprise générale à la présidence et devient ainsi le premier président afro-américain des États-Unis. Au delà du casting, le générique fit également un gag en déclarant que Jesse Jackson, Al Sharpton, Rudy Giuliani, Joe Liberman, Bob Dole, Al Gore et Hillary Clinton ne sont pas dans ce film.


title: Président par accident

text: Chris Rock a déclaré que l'idée du film lui était venu avec le fait que lors de l'élection présidentielle américaine de 1984, le candidat démocrate Walter Mondale avait choisi une femme pour être sa colistière et candidate à la vice-présidente, Geraldine Ferraro. Les démocrates savaient qu'ils avaient peu de chance cette année-là de réussir à battre le président sortant Ronald Reagan mais ils ont choisi Ferraro dans l'espoir d'obtenir le vote des femmes.


title: Président par accident

text: Ce film met en lumière la possible candidature puis élection à la présidence d'un afro-américain. Un peu plus de cinq ans après la sortie du film, lors de la présidentielle de 2008 (qui est en outre évoquée dans le film), Barack Obama a été le premier candidat afro-américain, et donc le premier afro-américain à être élu président des États-Unis.


title: Pristimantis pastazensis

text: Pristimantis pastazensis est une espèce d'amphibiens de la famille des Craugastoridae.


title: Pristimantis pastazensis

text: Cette espèce est endémique de la province de Tungurahua en Équateur. Elle se rencontre dans la vallée de río Pastaza entre et d'altitude dans la cordillère Orientale.


title: Pristimantis pastazensis

text: Son nom d'espèce, composé de "pastaz[a]" et du suffixe latin "", « qui vit dans, qui habite », lui a été donné en référence au lieu de sa découverte, la vallée de río Pastaza.


title: Voulwames

text: Voulwames, est un village néerlandais situé dans la commune de Meerssen, dans la province du Limbourg néerlandais.


title: Voulwames

text: Le hameau compte 6 maisons. Il est situé sur le confluent de la Gueule et la Meuse, serré entre le fleuve et le Canal Juliana.


title: Ulestraten

text: Ulestraten, en limbourgeois "Ulesjtraote", est un village néerlandais situé dans la commune de Meerssen, dans la province du Limbourg néerlandais. Le , le village comptait .


title: Ulestraten

text: Ulestraten a été une commune indépendante jusqu'au , date de son rattachement à Meerssen.


title: Moorveld

text: Moorveld, en limbourgeois "Mwórveld", est un village néerlandais situé dans la commune de Meerssen, dans la province du Limbourg néerlandais.


title: Ellynn

text: Ellynn est un roman de Robert Mallet publié le aux éditions Gallimard et ayant reçu le prix des libraires l'année suivante.


title: Ellynn

text: La veuve Martha ne s'entend pas avec sa petite fille Ellynn. Un jour, l'enfant s'enfuit de la maison et se réfugie chez Aubry, un peintre anglais installé depuis peu dans cette région isolée d'Irlande. Le peintre va s'attacher à l'enfant mais également à sa mère. Peu à peu, tous les trois vont s'attirer l'hostilité du voisinage.


title: Bill Cain

text: Bill Cain, né le , est un ancien joueur et entraîneur français d'origine américaine de basket-ball. Il a également intégré le Hall of Fame d'Iowa State Cyclones en 2002.


title: Rothem

text: Rothem, en limbourgeois "Raotem", est un village néerlandais situé dans la commune de Meerssen, dans la province du Limbourg néerlandais. Le , le village comptait .


title: Nepenthes albomarginata

text: Nepenthes albomarginata est une plante carnivore originaire de Bornéo, de la Malaisie péninsulaire et de Sumatra. C'est une espèce de basse altitude que l'on rencontre entre 0 et 1000 m au-dessus du niveau de la mer.


title: Nepenthes albomarginata

text: Albomarginata vient du latin "Albus" (blanc) et "marginatus" (marge) qui fait référence à sa principale caractéristique morphologique : une collerette de trichomes blancs en dessous du péristome.


title: Nepenthes albomarginata

text: "Nepenthes albomarginata" est une plante grimpante qui peut atteindre de long. Les urnes, qui sont de taille modeste par rapport à d'autres espèces, peuvent atteindre de hauteur pour de largeur.


title: Geulle aan de Maas

text: Geulle aan de Maas, en limbourgeois "Gäöl aan de Maas", est un village néerlandais situé dans la commune de Meerssen, dans la province du Limbourg néerlandais. Le , le village comptait .


title: Geulle aan de Maas

text: Geulle aan de Maas, situé entre la Meuse et le Canal Juliana, est la partie occidentale de Geulle, village coupé en trois. Geulle aan de Maas correspond au plus ancien habitat du village. C'est également ici qu'autrefois, la Gueule se jetait dans la Meuse. De nos jours, ce confluent est situé plus au sud, à Voulwames.


title: Hippolyte Schinner

text: Hippolyte Schinner est un personnage de "La Comédie humaine" d’Honoré de Balzac. Peintre de talent, il apparaît pour la première fois dans "La Bourse" (1832). Il réapparaît, beaucoup plus jeune, dans "La Rabouilleuse" (1842), où il se lie avec Joseph Bridau et Jean-Jacques Bixiou.Il est évoqué dans "Un début dans la vie".


title: Hippolyte Schinner

text: Né en 1794, il est le fils d'une fille de fermiers alsaciens, fille-mère, qui a refusé les aumônes du père naturel d'Hippolyte, un homme riche. Le jeune peintre devient très vite célèbre, il obtient la Légion d'honneur, le titre de baron et épouse Adélaïde de Rouville en 1819.


title: Hippolyte Schinner

text: Il apparaît aussi dans :


title: Kyrönjoki

text: Le Kyrönjoki est un fleuve de l'ouest de la Finlande. C'est le principal cours d'eau situé à l'ouest du Suomenselkä et le cours d'eau finlandais par importance du bassin versant à atteindre la mer au sud du 65e parallèle nord.