title: Industrie nucléaire en France

text: La loi -108 du relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité modifie en profondeur le marché de l’électricité en France puisque EDF est mis en situation de concurrence pour la production d’électricité et sa fourniture aux plus gros clients, dont la consommation dépasse un seuil, fixé par décret. Mais au Conseil européen de Barcelone des 15 et , il est décidé que cette ouverture soit complète. La totalité des consommateurs doivent être éligibles aux offres de marché au . Une deuxième directive est ainsi adoptée, la directive 2003/54/CE du . Elle prévoit l'ouverture du marché au aux clients professionnels puis, à compter du , à l'ensemble des consommateurs.


title: Industrie nucléaire en France

text: La loi du relative au service public de l'électricité et aux entreprises électriques et gazières transpose en droit français les obligations communautaires, et parallèlement transforme en sociétés anonymes les opérateurs historiques EDF et GDF afin de leur permettre de faire face à la concurrence et d'agir sur le marché européen. La loi du relative au secteur de l'énergie achève la transposition, et autorise l'État à devenir actionnaire minoritaire dans GDF, en vue de la fusion de l'opérateur historique avec Suez. La loi apporte également une solution à la forte hausse des prix de l'énergie sur les marchés à partir de 2004, en permettant aux clients domestiques de revenir aux tarifs réglementés sous certaines conditions et en instaurant à titre temporaire pour les clients industriels un tarif réglementé transitoire d'ajustement du marché (TaRTAM).


title: Industrie nucléaire en France

text: La totalité du marché, soit près de , est ainsi ouverte à la concurrence depuis le . Toutefois le marché de l'électricité en France reste l'un des plus concentrés de l'Union européenne, avec une position prépondérante des fournisseurs historiques, en particulier EDF. À titre de comparaison, les marchés allemand, britannique et italien apparaissent plus ouverts. En Allemagne et au Royaume-Uni, aucun acteur ne détenait au une part de marché supérieure à 41 % en ce qui concerne les clients résidentiels.


title: Industrie nucléaire en France

text: Au vu de ce constat, la Commission européenne engage en 2006 et 2007 deux procédures contentieuses contestant le système français de tarifs réglementés de vente d'électricité, sources de la faible concurrence. Pour répondre à cette exigence, une loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, dite loi Nome a été votée le , et entre en application le . Elle impose à EDF de céder annuellement jusqu'à d'électricité issue des centrales nucléaires françaises à ses concurrents à des conditions représentatives des conditions économiques de production d’électricité, conditions évaluées par la Commission de régulation de l'énergie (CRE).


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text: Fin 2016, la part de marché des fournisseurs alternatifs était de 29 % sur le marché de l'électricité et 55 % sur celui du gaz ; 38 % des ventes d'électricité restent assurées par EDF au tarif réglementé et 33 % par EDF et les distributeurs locaux (ELD) en offres de marché. La suppression des tarifs réglementés pour les entreprises et les collectivités a fortement accéléré l'ouverture du marché, mais sur le segment résidentiel (particuliers et petits professionnels) 88 % des clients restent au tarif réglementé. Bruxelles a inclus dans son dernier « paquet hiver » la suppression à moyen terme de ce tarif dans l'électricité, mais le basculement devrait être progressif.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le Conseil d'État a jugé le que le maintien de tarifs réglementés du gaz naturel était contraire au droit de l'Union européenne. Le ministre de la Transition écologique et solidaire Nicolas Hulot, a reconnu lors d'une audition au Sénat : .


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text: Fin 2018, les représentants de la Commission et du Parlement européens confortent le maintien des tarifs réglementés en France (et dans trois autres pays: la Bulgarie, la Roumanie et la Hongrie) jusqu’en 2025.


title: Industrie nucléaire en France

text: En 2012, une affaire d’État politico-financière implique Areva, et particulièrement Anne Lauvergeon, sa présidente. Le scandale est lié au rachat de la société canadienne UraMin. Des accusations et des révélations d’espionnage, de corruption, de fraude, et de conflits d’intérêts se multiplient dans la presse. Anne Lauvergeon est limogée à la fin de l'année 2011 alors que les effets de sa gestion se font sentir après son départ, avec des pertes estimées à 10 milliards d'euros entraînant des besoins en recapitalisation et la ruine des petits actionnaires, qui se voient proposer un prix de rachat à 4,50 euros les titres émis à 32,50 euros au moment de son départ. En , elle est mise en examen pour présentation et publication de comptes inexacts et diffusion de fausses informations, les provisions pour constater la perte de valeur d'Uramin n'ayant été passées que très tardivement.


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text: Afin de résoudre les graves difficultés subies par Areva (déficit de 4,8 milliards d'euros en 2014), l'État a exigé une restructuration complète du groupe et un accord entre EDF et Areva, qui a été conclu le : EDF doit acquérir 75 % du capital d'Areva NP (activité réacteurs d'Areva), autrement dit l'ex-Framatome, dont Areva conservera 25 % ; EDF revendra une partie de ses actions à d'autres partenaires, tout en restant majoritaire.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les accords définitifs ont été signés le : EDF rachète 75,5 % de l'activité de réacteurs nucléaires d'Areva, appelée temporairement New NP avant de reprendre son nom de Framatome, dont Mitsubishi Heavy Industries acquiert 19,5 % et Assystem 5 %.


title: Industrie nucléaire en France

text: Simultanément, la division Areva TA (activité propulsion nucléaire navale) est également repris par l'État français, NavalGroup et le CEA, et reprend son nom de TechnicAtome. Canberra (les instruments de mesure de la radioactivité) sont cédés à l'américain Mirion Technologies et l'éolien offshore (Areva Blades) est cédé au partenaire Siemens Gamesa.


title: Industrie nucléaire en France

text: Areva est renommée « New Areva » en 2016 puis « Orano » en 2018. Le groupe qui comptait en 2014, n'en compte en 2018 plus que et se recentre sur les activités liées au combustible nucléaire. Installée depuis début 2012 à la Tour Areva, le siège social est déménagé à Châtillon en 2019.


title: Industrie nucléaire en France

text: À partir de 2014, l'américain cherche à racheter Alstom Power et Alstom Grid, filiales de l'entreprise belfortaine, notamment spécialisée dans la production de turbine Arabelle. Ces activités étant considérées comme stratégiques, le rachat nécessite l'autorisation de l'État français, obtenu le par le ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique Emmanuel Macron, autorisant l’investissement de General Electric dans Alstom. En 2020, en recherche de liquidités, General Electric est engagé dans la vente d’une bonne partie de ses actifs, dont potentiellement les activités nucléaires ex-Alstom.


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text: Le cas de la centrale de Fessenheim devient politique en entrant dans le programme de François Hollande lors de sa campagne présidentielle de 2012. L'arrêt définitif est alors promis pour 2016, engagement réaffirmé en . La mise à l'arrêt définitif est par la suite fixée pour 2018 par la ministre de l'écologie de François Hollande, Ségolène Royal. Puis le président Emmanuel Macron annonce le report de la fermeture à l'été 2020. Le réacteur numéro un de la centrale est mis à l'arrêt définitivement dans la nuit du 21 au . La mise à l'arrêt définitif du second réacteur est effectuée dans la nuit du 29 au . Selon la société française d'énergie nucléaire, l'arrêt de ces réacteurs entraînera des émissions additionnelles de l’ordre de 10 millions de tonnes de par an, en raison de l'importation nécessaire d'électricité provenant de centrales à charbon allemandes.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le plan de relance présenté en par le gouvernement Castex prévoit, dans l'enveloppe de consacrée à l'écologie, un budget de sur deux ans pour le nucléaire : seront consacrés au développement des compétences, au renforcement des fonds propres des PME et ETI du secteur nucléaire fragilisées par la crise, et à la recherche sur les petits réacteurs modulaires.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le président Macron annonce le , dans le cadre du plan d'investissement « France 2030 », une enveloppe de 1 milliard d'euros pour , notamment des petits réacteurs nucléaires, et . Cette somme s'ajoute aux 470 millions d'euros alloués à la filière nucléaire dans le cadre du plan de relance, dont 70 millions pour les SMR. Le président déclare également que pour , la France devra compter sur l'électricité nucléaire ; le plan France 2030 prévoit ainsi 2 milliards d'euros pour développer l'hydrogène vert.


title: Industrie nucléaire en France

text: La relance du programme nucléaire français est actée par le président de la République lors de son allocution télévisée du , qui annonce la construction de nouveaux réacteurs, mais sans préciser s'il s'agit d'EPR ou d'EPR2.


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text: Le , la Commission européenne présente son « acte délégué » pour la labellisation des activités contribuant à la réduction des gaz à effet de serre. Ce document fixe les conditions de l'inclusion du nucléaire et du gaz dans la taxonomie européenne, les deux sources d'énergie se retrouvant dans la même catégorie juridique d'énergies contribuant à la transition sans être à proprement parler durables. Les nouveaux projets de centrales nucléaires devront avoir obtenu un permis de construire avant 2045 (avec une clause de rendez-vous pour la suite). Les travaux permettant de prolonger la durée de vie des réacteurs existants, tels que le « grand carénage » d'EDF, devront avoir été autorisés avant 2040. Le futur règlement doit entrer en vigueur le . Il peut encore, en théorie, être bloqué si le Conseil ou le Parlement font opposition, mais c'est peu probable. L'Autriche, très antinucléaire, a confirmé son intention d'attaquer le texte en justice. Le Luxembourg pourrait suivre. La Commission rétorque qu'elle est « confiante » sur la solidité juridique de sa démarche.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les industriels du nucléaire se félicitent que , mais sont . Les garde-fous spécifiques imposés aux investissements dans l'atome pour être qualifiés de « durables » leur semblent peu réalistes, en particulier l'obligation d'utiliser, à partir de 2025, des combustibles résistant à des températures très élevées pour tenir le choc en cas d'accident, dits : ce type de combustible, produit par Framatome, . Par ailleurs, la date limite de 2045 pour toute nouvelle commande risque d'entraver le développement des petits réacteurs modulaires (SMR). Mais le texte prévoit des clauses de revoyure tous les trois ans.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le , le président Macron annonce sa décision de , soit six EPR2 dès à présent et potentiellement huit nouveaux exemplaires dans les années à venir. Même avec 14 réacteurs EPR supplémentaires et la prolongation de la durée d'exploitation des réacteurs existants, la part du nucléaire dans le mix électrique français devrait baisser de 70 % en 2021 à 40 % à l'horizon 2050.


title: Industrie nucléaire en France

text: La nouvelle stratégie énergétique de la France prévoit que le chantier du premier des six réacteurs EPR2 débutera en 2028, pour une mise en service prévue en 2035. La Commission nationale du débat public sera saisie pour permettre une large concertation du public dès le second semestre 2022. Le chef de l'État a annoncé un programme financé à hauteur de , dans le cadre de France 2030, pour faire émerger de nouveaux types de réacteurs, l'objectif étant d'atteindre une capacité de production supplémentaire de d'ici 2050. Un montant de ira au projet « NUWARD » de petits réacteurs modulaires porté par EDF, dont le premier prototype est prévu pour 2030. L'autre moitié sera consacrée à faire émerger des réacteurs innovants produisant moins de déchets.


title: Industrie nucléaire en France

text: La filière nucléaire française rassemble employant en 2015 près de (emplois directs et indirects) particulièrement qualifiés et génère un chiffre d’affaires de dont de valeur ajoutée, selon la Direction générale des entreprises (DGE) du Ministère de l'économie et des finances. La filière nucléaire est en 2018 la troisième filière industrielle française, derrière l’aéronautique et l’automobile, avec plus de , dont 80 % de PME et de microentreprises, réparties sur l’ensemble du territoire ; la proportion de cadres est deux fois supérieure à celle de l’industrie française en général. La filière nucléaire se positionne au quatrième rang des industries innovantes avec 1,3 milliard d’euros d’investissement par an. Près de 55 % des entreprises de la filière mènent des activités à l’export, qui représentent en moyenne plus de 16 % de leur chiffre d’affaires. Près de 60 % du chiffre d’affaires à l’export est réalisé en Europe, 16,6 % en Chine, 7,4 % en Asie (hors Chine) et 7,4 % en Amérique du Nord.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les principaux acteurs de la filière nucléaire française sont également des acteurs d’envergure mondiale :


title: Industrie nucléaire en France

text: Au-delà de ces grands acteurs industriels, on compte environ une vingtaine d'entreprises de taille intermédiaire et plusieurs centaines de PME. Ce réseau d’entreprises, dont environ 200 spécialisées dans le nucléaire, joue un rôle essentiel.


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text: Par ailleurs, Engie détient et exploite sept centrales nucléaires en Belgique.


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text: EDF a mené l'implantation des centrales sur le territoire en veillant à les intégrer dans le tissu humain local. Les sites d'implantation étaient avant la construction des campagnes déshéritées, pour lesquelles les taxes foncières et professionnelles puis, depuis 2012, l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau, versées au titre des centrales, représentent aujourd'hui une aubaine financière. Si, au début, EDF créait pour ses agents des colonies nucléaires, la société préfère aujourd'hui favoriser l'achat de bâti ancien. De plus EDF systématise les subventions et la participation de ses agents aux associations locales. Ainsi, Saint-Vulbas (centrale de Bugey), village d'un peu plus de , s'est équipé d'un palais des congrès et d'un centre aquatique. Dans ces campagnes, où la fermeture des services publics induit des crises d'identité, les centrales d'EDF, toujours perçues symboliquement comme rattachées à la nation même si elles relèvent d'un régime de droit privé, sont devenues des fiertés locales, entrant souvent dans les blasons des communes tels que ceux de Braud-et-Saint-Louis ou Paluel, ou encore sur les logos des intercommunalités comme celles de l’Essor du Rhin et de Cattenom.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les questions relatives à l’énergie nucléaire relèvent de plusieurs administrations françaises, en particulier :


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text: Le GIIN (Groupe Intersyndical de l’Industrie Nucléaire), créé le par les fédérations professionnelles nationales, représente les intérêts des organisations professionnelles et de leurs 450 entreprises adhérentes (TPE, PME, ETI et grands groupes) intervenant dans le domaine du nucléaire civil.


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text: La SFEN (Société française d'énergie nucléaire), fondée en 1973, est une association scientifique dont l’objet est de produire et diffuser de la connaissance sur les sciences et techniques du nucléaire.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le Comité stratégique de filière nucléaire (CSFN) a été créé en 2011 par le ministre de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique avec pour mission de consolider les relations et les partenariats entre les différents acteurs de l'industrie nucléaire française.


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text: L'AIFEN (Association des Industriels Français Exportateurs du Nucléaire) a été établie le par le CSFN pour « soutenir l’équipe de France du nucléaire à l’international ».


title: Industrie nucléaire en France

text: Sur le modèle de l’aéronautique et de l’automobile, 24 associations, donneurs d’ordre et industriels de la filière nucléaire française ont créé, le , le Groupement des industriels français de l’énergie nucléaire, le GIFEN.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le bilan énergétique de la France présentant les consommations et production en énergie primaire, extraite du sol ou issue d’une centrale nucléaire ou hydraulique, exprimées en « tonne d'équivalent pétrole » est donné dans le tableau ci-après. Il s'agit d'une présentation conventionnelle qui permet de comparer les énergies primaires sur la base d'une même unité. En ce qui concerne l'électricité, celle produite par une centrale nucléaire est comptabilisée conventionnellement selon la méthode de « l’équivalent primaire à la production », avec un rendement théorique de conversion des installations égal à 33 % ; le coefficient de substitution est donc 0,086/0,33 = . Ainsi les d'électricité nucléaire produits en 2009 équivalent à . L’électricité produite par une centrale à géothermie est aussi comptabilisée selon la même méthode, mais avec un rendement théorique de conversion des installations égal à 10 % ; le coefficient de substitution est donc 0,086/0,10 =. Toutes les autres formes d’électricité primaire (production par une centrale hydraulique, éolienne, marémotrice, photovoltaïque échanges avec l’étranger) sont comptabilisées selon la méthode du « contenu énergétique à la consommation », avec le coefficient .


title: Industrie nucléaire en France

text: Depuis 1973, la consommation d'énergie primaire a connu une augmentation régulière jusqu'en 2000, puis beaucoup plus faible (+ 0,2 % entre 2000 et 2008) et enfin une baisse progressive depuis 2009. La production intérieure s'établit en 2016 à 54 % de cette consommation. Le taux d'indépendance énergétique s'est amélioré de 1975 (25 %) à 1995 (55 %), principalement en raison de l'augmentation de la montée en puissance de la production d'électricité nucléaire ; il s'est ensuite stabilisé aux environs de 50 %, puis a progressé jusqu'à 57 % en 2013.


title: Industrie nucléaire en France

text: Au cours de la période de la reconstruction, le développement économique et social de la France a reposé principalement sur le déploiement d'industries très consommatrices en énergie. Les besoins énergétiques en accroissement rapide ont été partiellement couverts par le charbon national et des ressources hydroélectriques. Toutefois, les ressources énergétiques fossiles françaises étant limitées et coûteuses, le pays était fortement tributaire des importations pour son approvisionnement énergétique. En 1973, les importations couvraient plus de 75 % de la consommation nationale d'énergie, comparativement à 38 % en 1960. La crise pétrolière des années 1970 a conduit le gouvernement français à mettre en œuvre un important programme électronucléaire, parallèlement à des mesures d'économie d'énergie, une amélioration de l'efficacité énergétique et un effort de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables. La part du nucléaire dans l'approvisionnement en énergie primaire est ainsi passée de moins de 2 % à la fin des années 1960 à environ un tiers dans le milieu des années 1990 et a atteint 41 % en 2016.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le taux d'indépendance énergétique, qui compare la production nationale primaire à la consommation primaire (non corrigée du climat) est passé de 23,7 % en 1973 à 54,2 % en 2016.


title: Industrie nucléaire en France

text: La production d'électricité a été multipliée par trois entre 1973 et 2015, essentiellement en raison d'une multiplication par 28 de la production d'électricité d'origine nucléaire qui est passée de à , mais en 2016 elle baisse de 8 %. Cette baisse s’explique par l’arrêt, au second semestre, d’un nombre de réacteurs plus élevé qu’à l’accoutumée en raison d’opérations de maintenance et de contrôles renforcés, exigés par l’Autorité de sûreté nucléaire.


title: Industrie nucléaire en France

text: Parallèlement, la production d'électricité des énergies renouvelables augmentent fortement, de en 1973 à en 2016, et celle des énergies fossiles recule de plus de moitié avec la fermeture progressive des centrales thermiques à charbon et à fioul. Ainsi la part du nucléaire dans l'électricité produite en France reste-t-elle à peu près constante depuis 1990, sauf en 2016.


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text: L'année 2019 a montré une baisse de la production, par rapport à 2018, de 2 % de la quantité d'électricité produite. Dans cette baisse on observe :


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text: En 2020, la France compte 18 centrales nucléaires en exploitation pour un total de 56 réacteurs nucléaires de puissance et un réacteur EPR en construction ; la France compte aussi 14 réacteurs arrêtés définitivement et en cours de démantèlement. Chacune de ces centrales comprend deux ou quatre réacteurs, à l'exception de la centrale de Gravelines (Nord) qui en comprend six. Ces réacteurs sont de la filière à eau pressurisée. Le parc des 56 réacteurs se répartit en : soit une puissance totale installée de .


title: Industrie nucléaire en France

text: Un réacteur, dit de , de type REP et baptisé EPR (Evolutionary Power Reactor), est en construction à côté des deux réacteurs existants de la centrale nucléaire de Flamanville (Manche).


title: Industrie nucléaire en France

text: Les 32 réacteurs opérationnels de se répartissent en 4 réacteurs du palier CP0 Bugey (4), 18 du CP1 (Blayais (4), Dampierre (4), Gravelines (6) et Tricastin (4)) et 10 du CP2 (Chinon (4), Cruas (4) et Saint-Laurent-des-Eaux (2)). Les paliers CP1 et CP2 sont regroupés sous le vocable CPY. Les 4 réacteurs du palier CP0 ont été mis en service en 1978 et 1979, les 18 réacteurs CP1 entre 1980 et 1985 et les réacteurs CP2 entre 1981 et 1987.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les chaudières du palier CPY (CP1 et CP2) se distinguent des réacteurs CP0 par la conception des bâtiments, la présence d’un circuit de refroidissement intermédiaire entre celui permettant l’aspersion dans l’enceinte en cas d’accident et celui contenant l’eau de la rivière, ainsi que par un pilotage plus souple.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le bâtiment qui abrite de ce type de réacteur est à paroi simple. Il est cylindrique en béton précontraint de de diamètre et d'environ de hauteur, surmonté d'un dôme. La paroi cylindrique a une épaisseur de et le dôme une épaisseur de . Ce bâtiment a pour fonction de résister aux accidents aussi bien qu'aux agressions externes. Sa surface intérieure est recouverte d'une peau métallique de d'épaisseur dont la fonction est d'assurer l'étanchéité.


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text: Les 20 réacteurs de se répartissant en 8 du « palier P4 » et 12 du « palier P’4 ».


title: Industrie nucléaire en France

text: Le palier est constitué des réacteurs de Flamanville (2), Paluel (4) et Saint-Alban (2). Une des principales différences avec les REP 900, outre la puissance accrue, est la double enceinte de confinement du bâtiment qui abrite le cœur. La paroi interne a une épaisseur de et la paroi externe . Par ailleurs, du fait de l’augmentation de puissance, le nombre de générateurs de vapeur du circuit primaire est porté de trois à quatre afin de disposer d’une capacité de refroidissement plus élevée que sur les réacteurs de .


title: Industrie nucléaire en France

text: Le palier P’4 est constitué des réacteurs de Belleville (2), Cattenom (4), Golfech (2), Nogent (2) et Penly (2). Les différences avec le palier sont faibles. Elles concernent essentiellement le bâtiment du combustible et la conception de certains circuits.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les quatre réacteurs de constituant le palier N4 sont situés à Chooz B (2) et à Civaux (2).


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text: Greenpeace, alerte depuis plusieurs années sur les risques liés à la sécurité nucléaire dans les centrales françaises, notamment ceux qui pourraient découler d'attaques extérieures.


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text: Le , un « rapport d'experts » mandatés par l'organisation, qui les présente comme « indépendants », mettant en cause la sécurité des installations nucléaires françaises et belges, a été remis aux autorités. Il affirme que les centrales seraient vulnérables face aux risques d'attaques extérieures, en particulier certaines installations telles que les piscines d'entreposage des combustibles nucléaires usés. Le directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) relativise la portée du rapport de Greenpeace France sur la sécurité des centrales nucléaires françaises, qui selon lui n’apporte rien de nouveau à la réflexion sur le renforcement de la sécurité des installations nucléaires. Selon la SFEN, les auteurs du rapport ne sont aucunement des experts de la sécurité nucléaire. Ils ne sont pas reconnus par leurs pairs sur le sujet et n’ont pas publié de travaux dans ce domaine.


title: Industrie nucléaire en France

text: Plusieurs militants de l’association écologiste Greenpeace ont réussi à pénétrer à l'intérieur de l’enceinte de la centrale nucléaire de Cattenom, en Lorraine. Sur place, ils ont allumé un feu d’artifice pour dénoncer le manque de sécurité. Les militants ont été interceptés par les gendarmes avant d'avoir pu atteindre la zone nucléaire. Greenpeace a renouvelé cette opération le à la centrale de Cruas-Meysse, toujours sans parvenir à atteindre la zone nucléaire ; l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), organisme indépendant, et EDF ont assuré que cette intrusion n’avait « aucun impact sur la sûreté » des installations ; selon la SFEN, il ne s'agit que d'opérations de communication : ces militants n’ont jamais pu pénétrer dans la zone nucléaire des sites de centrales nucléaires, malgré de nombreuses tentatives ; Greenpeace n’a donc rien réussi à prouver.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le , est déposée au Sénat une proposition de loi visant à « renforcer la sûreté » et « la transparence financière » du secteur nucléaire, dans le contexte d'un parc de centrales vieillissant et de dérive des coûts. Elle fait suite aux travaux de la députée ex-LREM Émilie Cariou qui prône notamment le renforcement de l'action de l'Autorité de sûreté nucléaire et une meilleure maitrise des coûts de maintenance.


title: Industrie nucléaire en France

text: De nombreux composants mobiles (pompes, vannes, etc) subissent une usure mécanique. Leur usure et risque de défaillance sont plus ou moins facilement "diagnostiqués". En cas de problème ils sont remplacés.  D'autres éléments non mobiles tels que le béton, les tuyauteries enterrées ou noyées dans le béton, les soudures, les tubes, etc sont soumis à diverses contraintes et à un vieillissement qui peut être accéléré par la radioactivité, la pression, la présence d'acide, de sel, de chlore et/ou les hautes températures ou par la combinaison de plusieurs de ces facteurs. Dans certains pays (Japon notamment) des contraintes sismiques ajoutent leurs effets au vieillissement "normal" des composantes d'une centrale.


title: Industrie nucléaire en France

text: DCNS développe depuis 2008, en partenariat avec AREVA, le CEA et EDF, le projet Flexblue, un concept de petite centrale nucléaire (50 à ) immergée ; plus récemment, une version terrestre de , plus petite (), est envisagée. Depuis 2018 le CEA, TechnicAtome et Naval Group ont lancé des études pour la construction d'un prototype de petit réacteur modulaire dénommé NUWARD.


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text: En , l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques appelle le gouvernement à « un sursaut de la recherche dans le nucléaire ». Il estime que l'abandon du projet Astrid de réacteur à neutrons rapides . Lancé par le CEA en 2010, Astrid a pour but de « fermer le cycle du combustible » en recyclant comme combustible l'uranium appauvri et le plutonium produits par les réacteurs existants, permettant ainsi de réduire la quantité de déchets nucléaires sur le territoire. L'arrêt du programme Astrid mi-2019, ajourné « à la fin du siècle », risque, selon Valérie Faudon (Société française d'énergie nucléaire), .


title: Industrie nucléaire en France

text: Le coût du nucléaire a été évalué par le gouvernement, pour la vente de l'électricité issue du nucléaire aux concurrents d'EDF (loi NOME), à le mégawattheure au , et il passerait à en incluant les travaux de sécurisation post-Fukushima selon des rapports du Sénat et de la Cour des comptes. Il pourrait même, selon le sénateur écologiste Jean Dessessard, atteindre le mégawattheure en réévaluant les coûts de démantèlement et en ajoutant les coûts des assurances couvrant les cas de catastrophe. En , le président de l'Autorité de sûreté nucléaire, désigne par ailleurs un « contexte de sécurité préoccupant », compte tenu d'un budget de maintenance insuffisant.


title: Industrie nucléaire en France

text: Quels que soient les mix énergétiques choisis, les investissements d'EDF dans les années à venir seront importants, s'élevant selon la Cour des Comptes à 110 milliards d'euros d'ici 2033, y compris les investissements dans les réseaux ; le rapporteur écologiste de la commission du sénat sur « le coût de l'électricité en France » les évaluait à 400 milliards entre 2012 et 2032, mais le groupe UMP de la commission n'a pas avalisé cette estimation du rapporteur. Les investissements à venir s'élèveraient selon la Cour des Comptes à 79 milliards d'euros et seraient donc inférieurs à ceux de la construction des centrales (années 1970 à 1990), qui ont atteint 170 milliards d'euros hors réseaux. En particulier, le projet de « grand carénage » est un chantier de maintenance d'EDF dont l'objectif est de faire passer la durée moyenne de vie des centrales de 40 à 60 ans. Son coût se situerait entre 55 et 100 milliards d'euros. Il est en partie incompatible avec l'engagement du président François Hollande de réduire à 50 %, d'ici 2025, la part de l'énergie nucléaire dans le mix énergétique. En effet, avec ce projet, la part de l'énergie nucléaire, à consommation égale d'électricité, resterait à peu près constante entre 2016 et 2036. Grâce à la prolongation de la durée de vie des centrales permise par ce projet, le coût économique complet du parc nucléaire existant, incluant l'investissement initial consenti dans la construction et le Grand Carénage, s'établira selon EDF à environ en moyenne, coût qui serait proche de ceux des moyens de production les plus compétitifs. Cette estimation du coût comptable de réacteurs déjà amortis est, bien évidemment, inférieure à celles fournies, pour le LCOE (coût actualisé de l’énergie) d'un réacteur neuf aux États-Unis, par la Banque Lazard, par l' ou par le de Mycle Schneider.


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text: Le coût du programme de « grand carénage » destiné à allonger la durée de vie des centrales nucléaires de vingt ans et à intégrer les enseignements de Fukushima s'élève selon EDF à 51 milliards d'euros soit 2,5 milliards d'euros par année de production gagnée pour 75 % de la production d'électricité française ; en comparaison, les surcoûts supportés par les consommateurs d'énergie du fait des éoliennes et du solaire sont évalués par la Commission de régulation de l'énergie à 3,7 milliards par an en 2016 pour 5,5 % de la production d'électricité française.


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text: Le document de référence 2016 d'EDF annonce que les travaux d’optimisation conduits en 2015 et 2016 ont permis de réviser à la baisse l’enveloppe initiale du programme de grand carénage à 45 milliards d’euros 2013 (soit 48 milliards d’euros courants) sur la période 2014-2025.


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text: Selon Dominique Minière, directeur exécutif chargé de la direction du parc nucléaire et thermique d'EDF, le coût « cash » (sorties de trésorerie) de production du parc nucléaire français s'établit en 2017 à (euros par mégawattheure) en tenant compte du « grand carénage » et qu'il redescendrait progressivement à moins de . Ce coût comptable est très éloigné du coût actualisé évalué par l'Ademe en 2017 entre (nucléaire ancien) et (EPR).


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text: En 2017, l'État investit directement 3 milliards dans le capital d'EDF et 4,5 dans celui d'Areva.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le coût moyen de démantèlement d'une centrale est évalué au niveau mondial entre 2 et 4 milliards d'euros. La Cour des comptes évaluait en 2013 le coût du démantèlement des installations nucléaires, de la gestion des combustibles usés et des déchets nucléaires à 87,2 milliards d'euros, dont plus des trois quarts pour EDF ; pour justifier un coût de démantèlement plus bas que celui de ses voisins européens (1 milliard d'euros prévu pour 4 réacteurs de 900 mégawatts), EDF évoque l'« effet de série » du parc actuel, largement standardisé. La loi du sur la gestion durable des matières et des déchets radioactifs a imposé aux exploitants d'installations nucléaires la constitution progressive de provisions pour démantèlement, gestion des combustibles usés et des déchets nucléaires, et le placement de ces provisions dans des portefeuilles d'actifs destinés au financement futur de ces dépenses. Fin 2015, les provisions pour déconstruction déjà constituées par EDF atteignaient . Selon un rapport parlementaire de la Mission d’information relative à la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base, qui a rendu ses conclusions en , . EDF n'aurait pas pris en compte . Les centrales issues de la filière graphite-gaz ne seraient pas démantelées avant 2100, et la durée de démantèlement pour une centrale de la filière principale REP est évalué entre 30 et 60 ans. EDF précise que les montants provisionnés pour la déconstruction des centrales nucléaires, les derniers cœurs et la gestion à long terme des déchets radioactifs s'élèvent à 22,2 milliards d'euros au , sommes placées dans des actifs dédiés. Ces provisions pour déconstruction ont fait l'objet d'un audit commandité par le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, publié en , qui conforte globalement l'estimation faite par EDF du coût de démantèlement de son parc nucléaire.


title: Industrie nucléaire en France

text: Un arrêté publié au Journal officiel du modifie le calcul du taux d'actualisation utilisé pour fixer le montant des provisions pour le démantèlement ; aux conditions économiques de 2018, la nouvelle formule obligerait EDF à augmenter de plusieurs milliards d'euros ses provisions, mais cette modification est étalée sur dix ans ; le surcroît de provisions pour démantèlement atteindrait 2 milliards d'euros sur 2017 et 2018 pour EDF et d'environ 400 millions d'euros pour Areva. Cependant cette révision ne suffira pas à compenser l'écart entre la provision retenue par EDF pour le démantèlement d'un réacteur (350 millions d'euros) et celle retenue, dans des contextes très différents, par les autres exploitants européens (comprise entre 0,9 et 1,3 milliard d'euros).


title: Industrie nucléaire en France

text: Le coût du démantèlement de la centrale accidentée de Fukushima, plus celui de la décontamination du site, pourrait atteindre entre 180 et d'euros, selon les estimations.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les coûts de maintenance importants des centrales nucléaires expliquent en partie l'augmentation de la facture d'électricité pour les particuliers de 37 à 42 %, en France, entre 2006 et 2016, et donnent régulièrement lieu a des demandes d'augmentation des tarifs d'EDF, fixés par le gouvernement, mais environ le tiers de ces augmentations provient de l'augmentation de la CSPE de en 2006 à en 2016, soit +, dont 60 % à 80 % destinés à compenser les surcoûts des énergies renouvelables ; la CSPE représente 16 % de la facture moyenne du consommateur en 2016. Un rapport parlementaire de la commission des finances de l'Assemblée nationale relevait par ailleurs en une situation financière délicate pour EDF. La commission d'enquête du sénat sur le « coût réel de l'électricité » prévoyait en 2012 une augmentation de l'ordre de 50 % entre 2012 et 2020 de la facture d'électricité des particuliers, dans laquelle la composante fourniture (production) augmenterait de 34 % et représenterait 45 % du total en 2020 ; les composantes TURPE (réseau) et CSPE (surcoûts des EnR) augmenteraient de 100 % et 158 % respectivement.


title: Industrie nucléaire en France

text: L'investissement dans les réacteurs EPR d'Hinkley Point a été jugé trop risqué dans les circonstances de 2016 par l'ancien directeur financier d'EDF ainsi que par la Cour des Comptes ; leur production serait vendue par mégawattheure, alors que le prix de gros de l'électricité est en 2016 inférieur à , en France et en Allemagne. Selon EDF, la rentabilité après impôts de cet investissement sur 70 ans a été estimée initialement à 9 % ; elle ne peut pas être évaluée sur la base d'un prix de marché à court terme. Un calcul de rentabilité sur une période de 70 ans est toujours contestable, car il repose sur des hypothèses fragiles, compte tenu de l'innovation technologique. Ainsi en , un premier report de la livraison au-delà de 2025 est envisagé, tandis qu'un surcoût de 2 milliards d'euros était envisagé. En un nouveau surcout de l'ordre de 3 milliards d'euros est annoncé.


title: Industrie nucléaire en France

text: En 2019, le démarrage du réacteur EPR de la centrale nucléaire de Flamanville est annoncé pour 2023, tandis que le coût du chantier a été ré-évalué à plus de 12,4 milliards d'euros au lieu des 3,3 milliards prévus initialement.


title: Industrie nucléaire en France

text: À l'été 2017, l'ASN a autorisé une éventuelle mise en service malgré des anomalies initialement détectées sur la cuve. À titre de comparaison, le coût de construction (en euros par kilowatt-heure) de l'EPR de Flamanville serait le double de celui des réacteurs construits en Chine et comparable à celui du réacteur AP1000 en construction aux États-Unis. Cependant, en 2017, la construction de deux réacteurs AP 1000 à la Centrale nucléaire de Virgil Summer, démarrée depuis 2012, est stoppée, en raison d'une rentabilité après coup jugée insuffisante. La dernière estimation évaluait en effet à 23 milliards de dollars le coût de construction de la centrale.


title: Industrie nucléaire en France

text: L'intérêt économique du Mox, qui représente 10 % de l'électricité nucléaire française produite, à travers la filiale Melox, est discuté. Une commission d'enquête du Parlement français sur les coûts du nucléaire conclut en 2014 qu'elle a une grande difficulté à évaluer l'intérêt économique du Mox par rapport au simple stockage des déchets, mais que dans le meilleur des cas « il ne revenait pas plus cher de stocker directement le combustible usé que de le retraiter ». Le retraitement-recyclage . Évaluer la rentabilité économique du Mox implique aussi de prendre en compte les externalités induites par une gestion des déchets plus complexe et, selon Global Chance, des risques supérieurs à la filière classique, ainsi que, selon l', des risques de prolifération nucléaire. Areva est depuis 2011 le seul producteur mondial de Mox en attendant l'éventuelle construction d'une usine de retraitement et de recyclage prévue en Chine par CNNC (lettre d'intention signée avec Areva en 2013) et concrétisée par la signature d'un accord en . Un rapport gouvernemental interne britannique conclut par ailleurs en 2013 que le Mox n'a pas prouvé sa rentabilité à l'échelle d'une décennie à l'usine de Sellafield. Le recyclage des déchets nucléaires, autrefois réalisé par l'usine d'extraction du plutonium de Marcoule arrêtée en 1998, est effectué à l'usine de retraitement de la Hague. D'après un rapport, daté de 2012, de l'Andra, si le projet de réduction de la part du nucléaire à 50 % était poursuivi à l'horizon 2025 (engagement du président Hollande), la production de plutonium devrait s'ajuster à la consommation de Mox, ce qui impliquerait un arrêt du retraitement du plutonium à l'usine de la Hague vers 2018-2019. Cependant, le retraitement était encore en activité en . À l'été 2016, la Programmation pluriannuelle de l'énergie ne mentionnait cependant pas de décision sur le projet de construction du réacteur Astrid. Celui-ci est par ailleurs étroitement lié à au domaine militaire par sa capacité à produire du plutonium 239. L'accord signé en 2011 entre le parti socialiste et Europe Écologie Les Verts sur la reconversion à partir de 2017 de la filière Mox, n'a donné lieu à aucune décision pratique. En 2019, le projet du réacteur Astrid est abandonné par le CEA ; la solution alternative proposée par la Programmation pluriannuelle de l'énergie est de travailler sur le multi-recyclage du combustible Mox. En , le journal "Le Monde" révèle que le gouvernement d'Édouard Philippe a adressé une . Cette décision relancerait la filière Mox par le choix d'un réacteur qui a été conçu de façon à pouvoir fonctionner avec 100 % de Mox, à la différence des réacteurs des précédentes générations qui n'étaient autorisés (pour 24 réacteurs en 2014) à utiliser qu'au plus 30 % de combustible Mox.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le cycle du combustible nucléaire comprend l'extraction du minerai, la concentration en uranium, la conversion, l'enrichissement, la fabrication du combustible, son irradiation en réacteur, puis son recyclage éventuel et enfin la gestion des déchets.


title: Industrie nucléaire en France

text: Ce cycle peut être ouvert, le combustible usé après irradiation dans les réacteurs ne subit aucun traitement et est dirigé vers des lieux stockages de conception variable selon les pays, comme c’est le cas pour la Suède ou les États-Unis. Il peut être fermé, le combustible usé subit un traitement dans des usines spécialisées pour permettre la récupération du plutonium et de l'uranium de retraitement et son éventuelle réutilisation, les déchets ultimes étant stockés définitivement sur des sites spécialisés.


title: Industrie nucléaire en France

text: La France a choisi le cycle fermé avec retraitement, à l’instar du Royaume-Uni, des Pays-Bas, de la Russie et du Japon.


title: Industrie nucléaire en France

text: La matière recyclable constitue 96 % des combustibles usés : l'uranium de retraitement (URT), obtenu après séparation du combustible usé dans l'usine de retraitement de La Hague, est utilisé pour fabriquer un nouveau combustible nucléaire, l’uranium de retraitement enrichi (URE) ; le plutonium, mélangé avec de l'uranium de retraitement issu de l'étape d'enrichissement, est quant à lui recyclé en combustible MOX (Mixed oxyde fuel) neuf. Ce nouveau combustible est alors utilisé dans les centrales nucléaires qui acceptent ce type de combustible.


title: Industrie nucléaire en France

text: Sur les années 2007 à 2009, d’Uranium naturel ont été enrichies pour obtenir d’uranium enrichi, qui ont permis de fabriquer le combustible alimentant les 59 réacteurs français (58 aujourd’hui), et d’uranium appauvri. Après irradiation, de combustible usé ont été déchargées en moyenne par an des réacteurs. d'uranium enrichi après retraitement (URE) et 8,5 de Plutonium récupéré ont pu permettre de fabriquer de combustible neuf. Ainsi, le taux de recyclage est de 3,9 %, ce qui est relativement faible par rapport aux 96 % recyclables.


title: Industrie nucléaire en France

text: Si on ajoute les d’uranium appauvri réutilisés pour fabriquer du Mox, on obtient d’uranium économisées. Le taux d’uranium économisé est donc de près de 12 % ; selon le HCTISN, ce taux devait passer de 12 % à 17 % à partir de 2010.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le cycle du combustible nucléaire en France, est l'ensemble des opérations destinées à fournir du combustible aux réacteurs nucléaires français puis à gérer le combustible irradié. Ces opérations comprennent : l'extraction du minerai, la concentration en uranium, la conversion, l'enrichissement, la fabrication du combustible, son irradiation en réacteur, puis son recyclage et enfin la gestion des déchets.


title: Industrie nucléaire en France

text: En France, les parties amont et aval du cycle sont assurées par les entreprises du groupe Areva.


title: Industrie nucléaire en France

text: L'industrie de l'extraction minière d'uranium en France s'est fortement développée dans les années 1980, avec des sites comme Saint-Pierre ou Jouac. Après l'épuisement des gisements, la mine de Jouac est la dernière à fermer en . À partir de 2001, l'intégralité des d'uranium naturel nécessaires chaque année est importée de pays dont l'Australie (mine d' par exemple), le Canada (McClean Lake, McArthur River, Cigar Lake), le Kazakhstan (mine ISR) et le Niger (mine d'Arlit notamment)).


title: Industrie nucléaire en France

text: Après la fermeture de la dernière mine française en 2001, quelques tonnes d'uranium sont encore produites annuellement jusqu'en 2011, par traitement des résines issues des eaux d'exhaure de l'ancienne mine de Lodève, dans le sud de la France.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le minerai est ensuite converti dans l'usine de Malvesi, dans l'Aude, puis enrichi dans l'usine sur le site nucléaire du Tricastin. Les assemblages pour réacteurs sont fabriqués par les entreprises FBFC sur le site nucléaire de Romans pour le combustible normal et par Melox sur le site nucléaire de Marcoule pour le Mox, un combustible composé d'uranium et de plutonium.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les assemblages de combustibles sont irradiés dans les différents réacteurs civils ou militaires pour produire de l'électricité ou des réacteurs de recherches pour produire différents isotopes destinés aux secteurs industriels et médicaux. L'isotope uranium 238 fertile représente au départ 96,7 % du total. Lors de l'irradiation, il se transforme en partie par capture d'un neutron thermique en uranium 239 instable qui donne par émission du neptunium de période très courte et qui par le même processus se transforme en plutonium 239.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les assemblages restent dans le cœur des différents réacteurs environ trois ans. Au fur et à mesure de sa combustion, le combustible s'appauvrit en éléments fissiles tandis qu'il s'enrichit en produits de fission, dont certains jouent le rôle de poison et ralentissent les réactions de fission. Au bout des trois années, il devient nécessaire de remplacer le combustible usé par du neuf. Pour éviter un arrêt trop long du réacteur, l'opération de renouvellement n'est pas réalisée en une seule fois mais chaque année par tiers.


title: Industrie nucléaire en France

text: Au bout de trois ans d'irradiation, le combustible s'est transformé avec l'apparition de plutonium, de produits de fission et d'actinides mineurs. Il reste en outre à peu près 1 % d'isotope 235 fissile, plus que dans l'uranium naturel (0,7 %) et il peut être intéressant d’enrichir cet uranium usé afin de le recycler.


title: Industrie nucléaire en France

text: Après un dépôt d’une année dans une piscine de désactivation du site nucléaire producteur d’électricité, les assemblages sont ainsi transportés à l’usine de retraitement de La Hague, dans la Manche, afin que l’ensemble des radionucléides valorisables soient séparés des autres éléments qui sont traités en tant que déchets. Cette opération est entreprise après une nouvelle période d’entreposage en piscine d’une durée de trois à cinq ans afin de permettre une décroissance de la radioactivité.


title: Industrie nucléaire en France

text: Les piscines qui stockent temporairement les assemblages usagés (sur les sites des centrales et à La Hague) pourraient être saturées entre 2025 et 2035. EDF prépare donc la création d'un nouveau site, et a déposé un dossier sur les grandes options de sûreté de ce futur site auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire, qui demande notamment que l'enceinte de la piscine puisse résister à une chute d'avion, comme celle de l'EPR en construction à Flamanville. Le site envisagé serait celui de la centrale de Belleville. Il serait destiné au stockage des combustibles MOX. la demande d'autorisation de création pourrait être déposée d'ici 2020, après quoi la construction de la piscine et sa mise en service progressive prendrait une dizaine d'années. Elle aurait une durée d'exploitation de 50 à 60 ans.


title: Industrie nucléaire en France

text: Au , de déchets étaient stockés sur les différents sites, dont de déchets de haute activité. Le centre de stockage de Morvilliers, dans l'Aube, recueille les déchets de très faible activité (TFA), celui de Soulaines, situé à proximité, accepte les déchets de faible et moyenne activité à vie courte (FMA-VC). Ceux à vie longue et ceux à haute activité (HA) seront admis dans ces sites profonds qui seront définis avant 2015.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le , EDF a communiqué aux autorités de contrôle ses prévisions d’évolution du cycle pour la période 2007-2017 sur la base de quatre scénarios. L’ASN a demandé le qu’une étude complémentaire soit réalisée sous un an, prenant en compte les enseignements de l’accident nucléaire de Fukushima, notamment en ce qui concerne les capacités de stockage des piscines de désactivation et une révision à la baisse de la production annuelle.


title: Industrie nucléaire en France

text: La France signe le , un an après la crise de Suez, un accord secret avec Israël, portant sur la construction d'un réacteur dans la centrale de Dimona, faite en dehors du régime de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA). Afin de préserver le secret, le gouvernement français raconte aux officiers des douanes que les pièces exportées serviront à construire une usine de dessalement d'eau de mer en Amérique latine.


title: Industrie nucléaire en France

text: En 1974, la société américaine Westinghouse cède sa licence à Framatome concernant les réacteurs nucléaires à eau pressurisée (REP), que la France a exportée par la suite.


title: Industrie nucléaire en France

text: En 1974, un consortium d'entreprises françaises, composé de Spie Batignolles pour le génie civil, d'Alsthom pour l'îlot conventionnel et de Framatome commence la construction de la centrale de Koeberg, doté de réacteur à eau pressurisée (REP) et d'une licence Westinghouse. La centrale a été mise en service en 1984 et 1985, soulevant un tollé international du fait de l'embargo qui frappait le régime d'apartheid.


title: Industrie nucléaire en France

text: La France a signé, par la main de Jacques Chirac, un accord de coopération nucléaire avec l'Irak le , qui devait aboutir à la construction de la centrale d'Osirak.


title: Industrie nucléaire en France

text: Dans le même temps, la France signe des accords avec l'Iran. Georges Besse fonde le consortium international Eurodif en 1973, qui inclut la France, la Belgique, l'Italie, l'Espagne et la Suède. La Suède se retire rapidement du jeu, et Eurodif se tourne alors vers Téhéran, qui devient actionnaire d'Eurodif.


title: Industrie nucléaire en France

text: L'accord franco-iranien du prévoit la vente par la France de cinq centrales atomiques américaines (licence Framatome); l'approvisionnement de l'Iran en uranium enrichi ; la construction par TechnicAtome d'un centre nucléaire comportant trois réacteurs de recherche; l'exploitation en commun des gisements d'uranium qui pourraient être découverts en Iran et celle de gisements dans des pays tiers; la formation des scientifiques iraniens, ainsi que « l'accès de l'Iran à l'industrie de l'enrichissement de l'uranium ».


title: Industrie nucléaire en France

text: Le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) français et l'Organisation iranienne à l'énergie atomique ont alors fondé la Sofidif (Société franco–iranienne pour l’enrichissement de l’uranium par diffusion gazeuse), possédant respectivement 60 % et 40 % des parts. En retour, la Sofidif a acquis une part de 25 % dans Eurodif, ce qui donnait à l'Iran une minorité de blocage dans Eurodif. Le reste des 75 % d'Eurodif étaient répartis entre le CEA (27,8 % des parts), et trois actionnaires minoritaires (l'Italie, l'Espagne, la Belgique).


title: Industrie nucléaire en France

text: En tant qu'actionnaire, l'Iran avait un droit d'enlèvement sur 10 % de l'uranium enrichi par Eurodif.


title: Industrie nucléaire en France

text: À la suite de la Révolution islamique de 1979, Paris refusa d'honorer ses engagements, empoisonnant ainsi les relations avec Téhéran (voir Eurodif pour des détails sur le contentieux franco-iranien), jusqu'à la signature d'un accord en 1991.


title: Industrie nucléaire en France

text: Areva collabore en outre depuis les années 1980 avec la république populaire de Chine, où elle a aidé à la construction de neuf réacteurs nucléaires. Elle a perdu un marché, en 2007, au profit de sa rivale Westinghouse, détenue par Toshiba, mais en a remporté un autre, d'une valeur de 8 milliards d'euros, signé avec China Guangdong Nuclear Power Company en pour la construction des deux réacteurs nucléaires de technologie EPR de la centrale nucléaire de Taishan.


title: Industrie nucléaire en France

text: En 2005, Areva et Constellation Energy, l’un des principaux électriciens américains, ont créé la coentreprise , qui a pour mission de promouvoir et commercialiser la technologie EPR aux États-Unis. En 2006, Unistar a annoncé un accord entre Areva et , acteur américain de l'industrie nucléaire, pour la fabrication de composants pour l’US EPR.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le président Nicolas Sarkozy a signé un accord de coopération nucléaire avec la Libye lors de sa visite du , qui était lié à l'affaire des infirmières bulgares.


title: Industrie nucléaire en France

text: L'Élysée affirmait que les centrales nucléaires vendues devaient servir à la désalinisation de l'eau de mer, mais cela a été mis en doute par "Le Monde".


title: Industrie nucléaire en France

text: "Le Parisien", citant Philippe Delaune, un responsable du CEA, a par la suite écrit que l'accord concernait en fait les réacteurs EPR de , et que le contrat portait sur un montant de trois milliards de dollars.


title: Industrie nucléaire en France

text: Areva a cependant démenti les informations du "Parisien". Nicolas Sarkozy a aussi nié tout contrat de la sorte.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le site internet "Bakchich" s'est néanmoins procuré le mémorandum secret de . L'article 1 affirme que l’un des objectifs de l'accord franco-libyen est d’« encourager les institutions et entreprises industrielles des deux pays à mettre en œuvre des projets communs ». Mais aussi d’« autoriser les institutions et entreprises industrielles des deux pays à œuvrer conjointement en vue de la réalisation de projets de production d’énergie nucléaire et de dessalement de l’eau, ainsi que des projets de développement liés à l’utilisation pacifique de l’énergie atomique ».


title: Industrie nucléaire en France

text: En , Areva a remporté deux contrats portant sur la modernisation de la tranche 2 de la centrale d'Oskarshamn et l'extension de la durée de vie de la tranche 4 de la centrale de Ringhals.


title: Industrie nucléaire en France

text: À la suite de l'accord signé en par le groupe des fournisseurs nucléaires avec l'Inde, un accord de coopération entre l'Inde et la France a été signé, conduisant en retour à la signature d'un contrat entre Areva et Nuclear Power Corp of India Ltd (NPCIL), portant sur deux réacteurs de (MW) de type EPR pour la centrale nucléaire de Jaitapur.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le est signé par un consortium mené par Areva le contrat de fourniture d'un EPR pour la centrale nucléaire d'Olkiluoto de l'électricien finlandais TVO. Après de multiples retards et le règlement final en des contentieux entre TVO et Areva, la mise en service de ce réacteur est prévue pour 2019.


title: Industrie nucléaire en France

text: Le projet de construction de deux réacteurs EPR à la centrale nucléaire de Hinkley Point a été lancé en 2012 ; la décision définitive a été votée le par le conseil d'administration d'EDF et le gouvernement britannique a donné son accord final le ; EDF prévoit en que la première tranche serait mise en service en 2025.


title: Industrie nucléaire en France

text: Outre Hinkley Point, deux autres accords ont été conclus en 2015 : à Sizewell, sur la côte est de l’Angleterre, deux réacteurs EPR sont prévus ; EDF prendra 80 % de ce projet et le chinois CGN 20 %. À Bradwell, à l’est de Londres, CGN prendra 66,5 % des parts et EDF 33,5 %, et cette centrale utilisera la technologie chinoise Hualong, pour la première fois en Occident.


title: Mitrephanes

text: Mitrephanes est un genre de passereaux nommés moucherolle.


title: Mitrephanes

text: D'après la classification de référence du Congrès ornithologique international (ordre phylogénique) :


title: Matej Jurčo

text: Matej Jurčo, né le à Poprad, est un coureur cycliste slovaque.


title: Matej Jurčo

text: Matej Jurčo est né en 1984 à Poprad. Il est membre de l'équipe Dukla Trenčín Merida. Son père Milan Jurčo était également coureur cycliste professionnel.


title: Matej Jurčo

text: Matej Jurčo est devenu coureur professionnel en 2004 dans l'équipe italienne De Nardi de Gianluigi Stanga, après y avoir été stagiaire en 2003. Il a gagné en 2002 la Coupe du monde UCI Juniors. Il a ensuite suivi le manager italien au sein de la Domina Vacanze puis de la Milram depuis 2006. Il est quadruple champion de Slovaquie du contre-la-montre.1 participation


title: Matej Jurčo

text: 3 participations


title: Washita (rivière)

text: La Washita est une rivière des États-Unis dont le cours s'étend sur entre le nord du Texas ("Texas Panhandle") et l'Oklahoma.


title: Washita (rivière)

text: La rivière prend sa source dans le comté de Roberts au Texas, près de la ville de Miami, rentre dans l'Oklahoma au niveau du comté de Roger Mills, traverse le lac Foss et se termine par le lac Texoma au confluent de la rivière Wichita et de la rivière Rouge du Sud.


title: Washita (rivière)

text: La rivière passe à travers ou près des villes suivantes : Cheyenne, Clinton, Carnegie, Anadarko, Chickasha, et Pauls Valley.


title: Washita (rivière)

text: En , en violation du traité de Medicine Lodge, des troupes commandées par le général George Custer attaquent de nuit un village situé sur les rives de la Washita. La plupart des habitants furent tués .


title: Moucherolle à queue-de-pie

text: Le Moucherolle à queue-de-pie ("Muscipipra vetula"), également appelé Moucherolle de Lichtenstein, est une espèce de passereaux de la famille des Tyrannidae. D'après Alan P. Peterson, c'est une espèce monotypique. C'est la seule espèce du genre Muscipipra.


title: Moucherolle à queue-de-pie

text: Il peuple la forêt secondaire et les abords de zones humides et montagneuses du sud de la forêt atlantique.


title: Code criminel (Canada)

text: Le Code criminel (C.cr.) est une loi canadienne codifiant la majorité des offenses de nature criminelle au Canada. Son nom officiel au long est Loi concernant le droit criminel. Selon l'article 91(27) de la Loi constitutionnelle de 1867, le droit criminel au Canada est une compétence relevant du Parlement fédéral et que lui seul peut légiférer sur celui-ci, c'est-à-dire décider ce qui constitue un crime.


title: Code criminel (Canada)

text: Outre le Code criminel, d'autres lois fédérales canadiennes prévoient des infractions criminelles comme la "Loi sur les armes à feu", la "Loi réglementant certaines drogues et autres substances", la ', la "Loi sur les aliments et drogues", la "Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents" et la '.


title: Code criminel (Canada)

text: Le premier Code criminel canadien a vu le jour en 1892. Il a ensuite subi une révision générale en 1906 et en 1955.


title: Code criminel (Canada)

text: Le Code criminel a été adopté en juillet 1892 à l'initiative du ministre de la Justice Sir John Sparrow David Thompson. Il était basé sur un brouillon appelé le « code Stephen » rédigé par Sir James Fitzjames Stephen dans le cadre d'une commission royale en Angleterre en 1879 et influencé par les écrits du juriste canadien George Burbidge. Le Code criminel canadien suivait, en grande partie, la loi de l'Angleterre de 1878. Cependant, le Canada souhaitait avoir un document légal plus précis décrivant les lois criminelles


title: Code criminel (Canada)

text: Le corps principal du Code criminel est divisée par les parties suivantes :


title: Code criminel (Canada)

text: Le corps principal est suivi par des appendices reliées aux parties ci-dessus et une série de formulaires légaux prescrits tels que le Formulaire 5 qui établit le libellé juridique approprié pour les mandats de perquisition.


title: Code criminel (Canada)

text: Le Code criminel a été révisé à plusieurs reprises, incluant la consolidation des lois fédérales qui s'est déroulée entre 1955 et 1985. Une révision importante a eu lieu lors de l'adoption de la Loi de 1968-69 modifiant le droit pénal dont les dispositions incluaient, entre autres, la décriminalisation des actes homosexuels entre des adultes consentants, la légalisation de l'avortement, de la contraception et des loteries, de nouvelles restrictions sur la possession d'armes à feu ainsi que l'autorisation des éthylotests dans les cas soupçonnés de conduite en état d'ébriété.


title: Code criminel (Canada)

text: Avant les attentats terroristes contre le World Trade Center le , le Code criminel ne comprenait presque aucune référence au terrorisme. À la suite de cet événement, le Parlement du Canada a adopté la Loi anti-terrorisme en 2001. Cette loi a ajouté une nouvelle composante au Code criminel s'inscrivant entre les parties ii et iii en tant que « partie ii.1 - terrorisme » qui comprend de nombreuses dispositions concernant le financement du terrorisme, l'établissement d'une liste d'organisations terroristes, le gel des biens, la confiscation de biens et la participation, la facilitation, l'instruction et l'hébergement de terrorisme.


title: Code criminel (Canada)

text: Les mineurs âgés de 12 à peuvent être accusés d'infractions au Code criminel et poursuivis de la même manière que les adultes selon le Code criminel. Ils sont sujets aux mêmes lois sur la preuve. Cependant, la loi sur la condamnation, la procédure et la preuve est modifiée par la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents. Selon la gravité du crime, le procureur de la Couronne peut demander au juge qu'un adolescent âgé d'au moins reçoive une sentence pour adultes. Auparavant, de tels cas étaient alors transférés à une cour pour adulte. Ceci n'est plus le cas depuis l'adoption de la "Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents", qui prévoit que les adolescents peuvent recevoir une sentence pour adultes dans une cour pour adolescents.


title: Code criminel (Canada)

text: Si un adolescents reçoit une sentence de détention pour adultes, il est détenu dans un établissement pour mineur jusqu'à l'âge de . À cet âge, on décide s'il est maintenant majeure (et donc transférée dans un établissement pour adultes) ou s'il demeure dans l'établissement pour mineurs jusqu'à l'âge de . Si une sentence pour adultes est prononcée, le nom de l'adolescent sera publié, et il recevra un dossier criminel permanent.


title: Code criminel (Canada)

text: En 2010, la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents a été modifiée en ce qui a trait aux sentences pour adultes.


title: Rockin' Dopsie

text: Alton Rubin dit Rockin' Dopsie ( - ) est un accordéoniste et chanteur de Zydeco américain né à Carencro, Louisiane.


title: Rockin' Dopsie

text: Il a été l'un des principaux joueur d'accordéon et leader de la musique Zydeco et a notamment collaboré avec Bob Dylan et Paul Simon.


title: Rockin' Dopsie

text: Sa langue maternelle était le créole louisianais.


title: Rockin' Dopsie

text: D'abord apprécié en Europe, il n'a connu le succès aux États-Unis que plus tard.


title: Rockin' Dopsie

text: Depuis sa mort par arrêt cardiaque, son groupe continue, mené par Rockin' Dopsie Jr., son fils accordéoniste, chanteur et joueur de planche à laver.


title: Myiobius

text: Myiobius est un genre d'oiseaux qui regroupe plusieurs espèces de moucherolles.


title: Myiobius

text: D'après la classification de référence du Congrès ornithologique international (ordre phylogénique) :


title: Myiophobus

text: Le genre Myiophobus regroupe plusieurs espèces de Moucherolles.


title: Myiophobus

text: D'après la classification de référence (version 2.6, 2010) du Congrès ornithologique international (ordre phylogénique) :


title: Myiotheretes

text: Myiotheretes est un genre de passereaux qui regroupe plusieurs espèces de moucherolles.


title: Myiotheretes


title: Moucherolle orné

text: Le Moucherolle orné (Myiotriccus ornatus), également appelé Tyranneau orné, est une espèce de passereaux de la famille des Tyrannidae. C'est la seule espèce du genre Myiotriccus.


title: Moucherolle orné

text: Cet oiseau contient de nombreux motifs qui le décorent. En effet, il est repérable par sa couleur noir sur la face et le capuchon. Une tache blanche est visible qui prend la forme d'une demi-lune sur le devant de l’œil. De plus, le sommet du crâne est couvert d’une marque jaune. Le reste de la tête et de la gorge est gris. La base de la queue est rousse, et noire de la moitié à la pointe de la queue. La poitrine de l’oiseau est de couleur olive et son ventre est jaune. La femelle est plus petite que le mâle.


title: Moucherolle orné

text: D'après Alan P. Peterson, il existe 4 sous-espèces :


title: Moucherolle orné

text: Le moucherolles orné vit dans les forêts humides montagneuses mais est aussi repérable dans les ravins moussus et sombres. Son environnement naturel est habituellement compris entre 600 et d'altitude. Généralement, le moucherolles orné chasse seul ou en couple. De plus, cet oiseaux est très sédentaire.


title: Moucherolle orné

text: Le moucherolles orné se nourrit principalement d'insectes.


title: Touch My Body

text: Touch My Body est le premier single de Mariah Carey extrait de l'album "E=mc". Le titre est coécrit par la chanteuse, Christopher "Tricky" Stewart, Terius "The-Dream" Nash et Crystal "Cri$tyle" Johnson et est produit par Carey et Stewart. Le single s'est installé à la du Billboard Hot 100 durant deux semaines, faisant du titre son #1, battant ainsi encore des records.


title: Touch My Body

text: Un jour après la première diffusion radio de la chanson dans le monde (12 février), "Touch My Body" débute à la place #78 du Billboard Hot R&B/Hip-Hop Songs, devenant ainsi la de Mariah à atteindre les charts dans cette catégorie. Dès le 25 mars, le titre fut disponible sur iTunes. Et dès le 29 mars (en Allemagne), le single était en vente. Le remix du titre (avec The-Dream et Rick Ross) est disponible sur la plateforme iTunes depuis le .


title: Touch My Body

text: Les critiques concernant le morceau sont généralement positives. Le magazine "Blender" en dit: "un génie de la pop faisant de la pop de génie". Newsday en a fait "chanson de la semaine", ajoutant qu'il s'agit du meilleur single d'ouverture depuis "Heartbreaker". D'autres critiques comme Sal Cinquemani ("Slant Magazine"), néanmoins, sont moins positifs et reprochent par exemple au morceau de ne pas être assez énergique.


title: Touch My Body

text: Le jour qui suivait sa sortie digitale () sur iTunes USA, le titre se classait déjà #1 sur iTunes USA. Le Single fut classé #14 du Billboard Hot 100 avant même sa sortie physique. Alors que le single avait perdu une place (#15), "Touch My Body" se classe désormais à la première place du Billboard Hot 100 depuis 2 semaines, détrônant ainsi Leona Lewis, avec son single "Bleeding Love", qui était #1 depuis 1 semaine. Ce qui fait de ce single le 1 de Mariah Carey! Elle se place ainsi devant Elvis Presley avec le plus grand nombre de singles à avoir atteint la place #1 du Billboard Hot 100. Elle reste néanmoins derrière les Beatles qui ont eux 20 titres classés #1. Aussi, il s'agit de l'artiste vivant avec le plus de singles classés à la tête des charts aux États-Unis. Cette semaine, elle cumule au total 78 semaines en tête des charts américains, ce qui est un record (Elvis Presley est à égalité). Le titre a été téléchargé fois la première semaine, ce qui est un nouveau record pour iTunes aux États-Unis. Il a fallu aussi ajouter les 921 autres téléchargements lorsque le single était téléchargeable sur iTunes, puisqu'il est sorti juste avant le début de cette semaine de charts (ce qui fait un total de ). Elle surpassa ainsi Rihanna qui était détentrice du record avec lors de sa première semaine, avec "Umbrella". Mais elle sera détrônée en septembre par Britney Spears : 285 544 contre 285 782 copies vendus pour Britney, pour la première semaine de téléchargement.


title: Touch My Body

text: C'est Brett Ratner qui a réalisé le clip-vidéo de "Touch My Body". Mariah et Brett avaient auparavant collaboré sur les vidéos de "I Still Believe", "Heartbreaker", "Thank God I Found You", "It's Like That" et "We Belong Together". Le clip montre une Mariah très sexy et drôle. À ce propos, Brett dira que c'est la qu'ils tournent ensemble, et qu'il s'agit là de la meilleure, visuellement comme musicalement. Jack McBrayer apparaît dans la vidéo et joue le rôle d'un réparateur d'ordinateurs qui se prend à rêver de Mariah Carey, dans des situations plutôt loufoques. Brett dira aussi que la vidéo est une parfaite combinaison entre humour et fantasmes avec une Mariah qui n'avait jamais été aussi belle.


title: Touch My Body

text: La première diffusion du clip était le , sur MTV (TRL).


title: Touch My Body

text: Le clip, sur YouTube, a été vues plus de 9.4 Millions de fois en un peu plus de deux mois, et plus de 21.2 Millions de fois 8 mois après sa mise en ligne. En 2013, elle dépasse les 60 millions de vues .


title: Touch My Body

text: Mariah Carey Touch My Body vidéo officielle


title: Touch My Body

text: Pour sa dans le Billboard Hot 100, le titre recule à la , après deux semaines consécutives en tête des charts. Dans le monde, Mariah Carey place déjà (ou a placé) le single dans le Top 10 des pays suivants: Allemagne, Autriche, Brésil, Bulgarie, Canada, Italie, Norvège, Nouvelle-Zélande, Royaume-Uni, Suisse, Thaïlande et Turquie. Elle a, de plus, réussi à classer le morceau en tête des charts en Croatie et aux Philippines.


title: Colombani

text: Colombani est un nom de famille qui peut désigner :


title: Postglossateurs

text: Le terme de postglossateurs recouvre l’ensemble des juristes qui, dès le , ont renouvelé l’étude du droit, en faisant largement évoluer l’analyse des textes du "Corpus Juris Civilis". S’il fallait préférer le qualificatif de commentateurs, qui illustre bien mieux la spécificité de ces juristes, celui de postglossateurs est généralement réservé aux docteurs de l’École d’Orléans (puisque c’est à Orléans qu’ont enseigné la plupart de ces docteurs), pour marquer le caractère transitoire de cette méthode. Le terme de commentateurs s’applique alors exclusivement aux bartolistes.


title: Postglossateurs

text: Les compilations justiniennes retrouvées à la fin du , leur enseignement s’est développé à Bologne au siècle suivant à travers la technique de la glose. À l’époque, à Orléans, n’existe encore qu’une simple école cathédrale essentiellement destinée à former les clercs. Seuls les "artes" y sont enseignés et ce n’est qu’au début du que les études juridiques commencent à y prendre de l’importance. Souhaitant protéger l’enseignement de la théologie à Paris, capitale européenne de cette science, le pape Honorius III rédige en 1219 la décrétale "Super Speculam", par laquelle le pontife romain interdit tout enseignement du droit romain à Paris et dans ses alentours. Dès lors, maîtres et élèves se tournent vers Orléans, école la plus proche de Paris où le droit civil (c'est-à-dire le droit romain des compilations de Justinien) est déjà enseigné. Ainsi, dès 1235, une bulle de Grégoire IX déclare que l’interdiction d’enseigner les "leges" (le droit romain) n’est pas valable pour Orléans. L’expansion de l’école est alors très rapide tant par l’intérêt croissant que suscitent les études juridiques que par les qualités exceptionnelles des premiers professeurs. Les premiers maîtres sont tous des clercs formés à Bologne tels Guido de Cuneis, Pierre d’Auxerre ou Simon de Paris. Mais c’est surtout la seconde génération d’enseignants (en particulier Jacques de Révigny et Pierre de Belleperche), eux-mêmes anciens élèves d’Orléans, qui a illustré cette université. De fait, ces derniers, qui vont éclipser les docteurs bolonais, reçoivent une charte d’Innocent IV vers 1250, puis cinq bulles de Clément V en 1306 organisent réellement le "studium generale", permettant ainsi de parler d’Université. L’ordonnance de Philippe le Bel de juillet 1312 achève l’évolution en reconnaissant définitivement les privilèges de l’institution. L’Université d'Orléans est alors à son apogée, du milieu du au début du . C’est en effet dans la seconde moitié du que se succèdent à Orléans les plus grands maîtres du droit civil de l’époque (notamment Jacques de Révigny et Pierre de Belleperche). Des élèves de toute l’Europe, délaissant Bologne, se forment à la nouvelle méthode d’analyse du "Corpus juris civilis" : rompant avec la glose italienne, elle cherche à développer une approche plus pratique du droit romain. Cependant, rapidement, la place d’Orléans décline et l’étoile de Bologne n’aura pâli que quelques décennies pour connaître une nouvelle splendeur – plus éclatante encore que la précédente – avec les travaux de Bartole puis de Balde, son élève.


title: Postglossateurs

text: La méthode des premiers juristes médiévaux à avoir étudié le "jus civile" (qui les a fait qualifier de "glossateurs") peut être rapprochée de celle des grammairiens. Ils glosent le texte, c'est-à-dire l’expliquent mot à mot en s’arrêtant plus longuement sur les termes dont le sens pose problème. Cette méthode reste très littérale et ses limites sont rapidement apparues.


title: Postglossateurs

text: C’est alors à Orléans qu’une nouvelle méthode voit le jour et permet réellement à la science des civilistes de s’épanouir pendant les siècles à venir. Les maîtres de l’École d’Orléans sont conscients de la distance qui les sépare de la formation des "leges" qu’ils étudient et, dès lors, recourent à une interprétation bien plus libre et par conséquent créatrice. Par ce biais, ils permettent la mise en œuvre du droit romain au sein des réalités contemporaines. Contrairement aux glossateurs du , les postglossateurs ne considèrent pas le "Corpus" comme un « trésor intouchable dont le sens serait figé à jamais ». Leur méthode est bien moins servile par rapport au texte qu’ils ne suivent plus fragment après fragment, mais regroupent de façon plus thématique. Pour cela, ils s’inspirent de la méthode "scolastique" (même si l’on relève déjà quelques emprunts dans l’œuvre de certains bolonais, notamment Placentin) mise au point par le théologien Pierre Abélard dans son "Sic et Non" au et perfectionnée par saint Thomas d’Aquin. Il s’agit d’une méthode de type dialectique qui cherche à trouver la solution à partir de la conciliation de textes extérieurement contradictoires. Les postglossateurs posent d’abord des principes généraux pour en déduire des conséquences qu’ils illustrent grâce aux textes romains, procédant ainsi à l’inverse des glossateurs en abandonnant la simple exégèse des œuvres de Tribonien.


title: Postglossateurs

text: Si les pouvoirs sont favorables à la création des universités, c’est qu’ils y puisent les savants, et en particulier les juristes, dont ils ont un besoin croissant durant cette période d’affirmation de leurs prérogatives, de recul de la féodalité et de conflits entre Empire, papauté et royaumes européens. Le est la période de splendeur de l’École de droit d’Orléans et c’est donc évidemment au sein de celle-ci que le roi recrute principalement. De plus, maîtres et élèves sont tous des clercs et prétendent ainsi accéder aux plus hautes fonctions ecclésiastiques.


title: Postglossateurs

text: Ces juristes ont pu, pratiquement, mettre en œuvre les enseignements qu’ils avaient développés, en appliquant les solutions dégagées par l’étude du droit de Justinien aux cas concrets qui leur étaient soumis en tant que conseiller du roi ou haut dignitaire ecclésiastique. L’influence est d’autant plus incontestable que deux anciens professeurs d’Orléans ont revêtu la tiare papale, à savoir Bertrand de Got (devenu Clément V, et qui a donné ses statuts au "studium") et Jacques Duèse (devenu Jean XXII). De même, l’exemple de Pierre de Belleperche : enseignant à Orléans entre 1280 et 1296 environ, "Clericus regis" sans doute dès 1290, puis conseiller au Parlement, il accède à la fonction très recherchée de chancelier et garde du sceau royal. Il est un serviteur actif de Philippe le Bel pour qui il exécute de nombreuses missions, notamment diplomatiques.


title: Postglossateurs

text: En outre, l’influence qu’exerce au l’arrivée au Parlement de légistes de formation romaniste est considérable. En effet, nombreux sont les "clerici regis" à provenir d’Orléans. Or ce sont eux qui ont introduit le droit romain et ses principes dans la procédure. De là également, l’infiltration du droit romain dans les décisions de la "Curia regis" et partant au sein du droit positif. Or les civilistes d’Orléans, entrés au service du roi en masse, rendent la justice dans les pays de droit coutumier et ce dernier subit par conséquent l’influence des solutions romaines, comme l’illustrent les coutumiers de l’époque. C’est particulièrement le cas pour deux d’entre eux qui furent composés dans la sphère des maîtres de la prestigieuse École. Les "Établissements de Saint Louis" et "Li Livres de Jostice et de Plet", certainement rédigés à Orléans vers le milieu du , montrent parfaitement la juxtaposition des textes de droit romain et des sources de droit coutumier. Au-delà de la coutume, par leur position au sein des institutions laïques et ecclésiastiques, les maîtres orléanais ont pu marquer de leur empreinte certains textes « législatifs ». C’est ainsi, pour prendre un exemple très précis, que Simon de Paris est considéré comme l’inspirateur de l’ordonnance de la Chandeleur de 1270 sur l’enquête par turbe. Plus généralement, l’influence des légistes (dont beaucoup proviennent d’Orléans) transparaît dans l’ensemble des actes de Philippe le Bel.


title: Postglossateurs

text: Le prestige d’Orléans pâlit au cours du . Les professeurs de l’Université ne laissent aucun écrit, à l’exception de Pierre Sarlat, auteur d’un "Tractatus de crimine læsæ majestatis". Leur effacement vaut aussi pour leur insertion dans les sociétés politique et ecclésiastique. Ce n’est qu’au début qu’un certain renouveau de l’étude du droit, au travers des perspectives humanistes (humanisme juridique), se fait jour à Orléans, avec des personnalités comme Hugues Fournier, Jean Bourdineau et surtout le célèbre Pyrrhus d’Anglebermes ou les canonistes Jean Bruneau et Arnoul Ruzé. Ces trois derniers sont ainsi liés, d’une manière ou d’une autre, à la rédaction des coutumes d’Orléans ou à leur commentaire. Durant ces deux siècles, c’est de nouveau à Bologne que la science juridique connaît ses lettres de noblesse, mais là encore la trace de l’École d’Orléans reste perceptible.


title: Postglossateurs

text: L’influence des maîtres orléanais sur le "mos italicus" (auquel on oppose, à partir du , le "mos gallicus") est indéniable. C’est par l’intermédiaire de Cinus de Pistoie, dont l’œuvre, et en particulier son commentaire du Code de Justinien, reprend très largement la doctrine de Pierre de Belleperche, que la méthode française traverse les Alpes. Bartole, l’élève de Cinus de Pistoie, perfectionne ensuite sa méthode, méthode qui s’impose alors dans l’étude des corps de droit civil et canonique jusqu’à la rupture humaniste du .


title: FIW

text: FIW est un sigle qui peut désigner :


title: Floups

text: Les Floups sont une population d'Afrique de l'Ouest vivant en Basse-Casamance (Sénégal), sur la rive gauche du fleuve Casamance, ainsi qu'en Guinée-Bissau. Ils font partie du groupe des Diolas.


title: Floups

text: Selon les sources et le contexte, on rencontre différentes formes : Feloup, Felupe, Floup, Flup, Fulup, Huluf, Karon, Uluf.


title: Floups

text: En 1878, les Floups du Jufunco furent opposés aux portugais en Guinée-Bissau, cette bataille fut une victoire pour les Floups.


title: Worlds of Fun

text: Worlds of Fun est un parc d'attractions situé à Kansas City dans le Missouri, aux États-Unis. Ouvert depuis 1973, il fut bâti par Lamar Hunt et Jack Steadman. En 1995, le parc fut racheté par le groupe Cedar Fair Entertainment. Le parc est lié au parc aquatique Oceans of Fun.


title: Worlds of Fun

text: La grande ouverture de World of Fun se déroula le . Son emplacement a été choisi au nord d'une vaste zone industrielle développée par Hunt sur le Missouri dans le Comté de Clay.


title: Worlds of Fun

text: À cette époque, plusieurs projets se développèrent et transformèrent Kansas City comme [Kansas City International Airport, Bartle Hall et Kemper Arena. En 1976, une nouvelle section dans le parc fut ouverte pour célébrer le bicentenaire américain.


title: Worlds of Fun

text: Le parc était représenté par trois mascottes durant les premières années : Sam Panda, Gertrude l’adorable gorille et Dan’l Coon.


title: Worlds of Fun

text: En 1982, dix ans après l’ouverture du parc, Oceans of Fun, le parc aquatique ouvrit ses portes. Il faudra attendre encore dix années de plus pour que les deux parc soient rattachés.


title: Worlds of Fun

text: Le parc est décoré d’après le roman de Jules Verne, "Le Tour du monde en quatre-vingts jours". Il est divisé en six zones majeures :


title: Worlds of Fun

text: Le promeneur trouve également la zone Camp Snoopy destinée aux enfants. Cette zone change à plusieurs reprises de nom puisque le public la connaissait entre 1978 et 1986 sous le nom Aerodrome, puis Pandamonium de 1987 à 1997, Berenstain Bear Country de 1997 à 2000 et enfin Camp Snoopy depuis 2001.


title: Worlds of Fun

text: En 2005, World of Fun ouvre son premier centre d'hébergement. Un campement adjacent au parc, situé derrière "Mamba".


title: Théophile Bourgeois

text: Théophile Bourgeois est un architecte français né le à Clichy et mort le à Poissy, où il eut une carrière prolifique et auteur de "".


title: Théophile Bourgeois

text: Il est architecte de la ville de Poissy, de Conflans-Sainte-Honorine, des communes de l'arrondissement de Mantes et Versailles et expert auprès des tribunaux et conseils de la préfecture.


title: Théophile Bourgeois

text: En 1893, il est remarqué par la construction de l"'hôtel de monsieur Bourgeois", à Poissy. Contrairement aux maisons de l'époque, celle-ci se trouve enchâssée dans un angle entre la voie ferrée, l’avenue Meissonier et l’avenue Émile-Zola. Il devient l'auteur de bâtiments publics de Poissy, tels que le kiosque de la mairie, les abattoirs, et l'un des premiers postes de télégraphes. Théophile Bourgeois a travaillé avec l'architecte Germain Debré à la réhabilitation et l'extension du château de Villiers du , situé à Poissy. En 1914, au sommet de sa gloire, on recense bon nombre de participations dans les villes de Mantes, Versailles, Médan, Villennes-sur-Seine, Le Vésinet, Saint-Valery-en-Caux, Vaucottes, Hardricourt... mais aussi Étretat, Dinard, Monte-Carlo...


title: Théophile Bourgeois

text: Il a une fille Suzanne-Léo ainsi que deux fils, Lucien et Paul-Edmond. Ces derniers deviendront également architectes, réalisant notamment sur l'île de Platais la "plage de Villennes" en 1935


title: Théophile Bourgeois

text: Cette liste regroupe les projets bâtis (sauf mention contraire) de Théophile Bourgeois.


title: Base de soutien de la 5e Division du Canada Gagetown

text: La base de soutien de la Division du Canada Gagetown, abrégée en BS Div CA Gagetown et également appelée camp Gagetown, est une importante base des Forces canadiennes, principalement occupée par les unités de la Division du Canada de l'Armée canadienne. La base, qui, avec une superficie de plus de , est l'une des plus grandes installations militaires du Canada et du Commonwealth, est située au sud de la ville d'Oromocto, dans le Sud-Ouest de la province du Nouveau-Brunswick. Environ et 700 civils travaillent sur la base quotidiennement, faisant d'elle le plus important employeur du secteur public de la province du Nouveau-Brunswick. Elle était anciennement appelée base des Forces canadiennes (BFC) Gagetown. La BFC Gagetown est située dans le Sud-Ouest de la province du Nouveau-Brunswick tout juste au sud de la municipalité d'Oromocto à de la capitale provinciale Fredericton. 70 % de la population d'Oromocto est composée de militaires travaillant à la BFC Gagetown. La BFC Gagetown et son secteur d'entraînement couvre une superficie de ; ce qui en fait l'une de plus grande base au Canada et du Commonwealth.


text: L'idée de la création d'une base de l'envergure de la BFC Gagetown émergea au début de la Guerre froide avec les stratégistes militaires canadiens identifiant le besoin de munir l'Armée de terre d'une base d'entraînement où une brigade et une division de blindés, d'infanterie et d'artillerie pourrait s'entraîner en préparation de leur rôle de défendre l'Europe de l'Ouest au sein du Traité de l'Atlantique Nord. Les facteurs identifiés étaient que la base devrait être située relativement près des ports ouverts à l'année de l'océan Atlantique et être accessible par les chemins de fer.


text: La BFC Gagetown a officiellement été ouverte en 1958. L'annonce de l'ouverture d'une base au Nouveau-Brunswick a été faite à l'été 1952 et les travaux de déboisement et de construction commencèrent en 1953. Ce sont deux à trois mille personnes qui ont dû être expropriées pour l'établissement de la base. Le nom du camp fut emprunté au village de Gagetown situé au nord-est de la frontière de la base et qui perdit son arrière-pays lors de l'établissement de la base. Le premier exercice à grand déploiement à être mené à la BFC Gagetown fut effectué à l'été 1954 alors que la Brigade d'infanterie du Canada s'y entraîna. À l'été suivant, la Division du Canada y effectua un entraînement avec une formation entière, une première au Canada.


text: Le Centre d'instruction au combat (CIC) fut établi à la BFC Gagetown en 1969 alors que la Brigade était dissoute. Ce centre permettait de réunir sous une même chaîne de commandement et au même endroit les écoles d'infanterie, de blindé et d'artillerie de campagne qui se trouvaient auparavant à Borden en Ontario et à Shilo au Manitoba. Plus tard, l'école de la tactique et l'école du génie militaire furent également établies à la BFC Gagetown. Le Centre d'instruction au combat est devenu une organisation distincte du Groupe de soutien de secteur (3 GSS) le et fut placé sous le commandement du Système de la doctrine et de l'instruction de la Force terrestre (SDIFT).


text: Les principales unités et formations de la Base de soutien de la Division du Canada Gagetown sont :


text: La Base de soutien de la Division du Canada Gagetown a une chapelle qui est administratée par l'Ordinariat militaire du Canada. Les services de la chapelle sont disponibles pour toutes les personnes militaires et le personnel civil de la base. Pendant la semaine, la chapelle organise la messe en français et anglais. Le coordinateur de la vie de la chapelle est le capitaine P. Delisle et l'assistante administrative de la chapelle Sainte-Marie est S. Jobin.


title: Q10

text: Q10 est un sigle qui peut faire référence à :


title: Cretaccio

text: Cretaccio est une île italienne faisant partie de l'archipel des Îles Tremiti situé dans la Mer Adriatique. Elle est la plus petite des îles de l'archipel après La Vecchia avec ses 0,04 km² ce qui lui vaut plus l'appellation de plus grand rocher de l'archipel que celui d'île à part entière.


title: Cretaccio

text: Complètement inhabitée, elle fait administrativement partie de la commune des Isole Tremiti qui est sous la juridiction de la Province de Foggia.


title: Cretaccio

text: L'île se développe sur une superficie d'environ 4 hectares pour une longueur de 400 mètres, une largeur de 200 mètres et un développement côtier de 1300 mètres. Son point culminant se situe à 30 mètres au-dessus du niveau de la mer. Cette île est située à 200 mètres de San Domino, 300 mètres de San Nicola et 900 mètres de Capraia, les autres îles de l'archipel.


title: Comté d'Osage (Oklahoma)

text: Le comté d'Osage est un comté situé au nord de l'État de l'Oklahoma aux États-Unis. Le siège du comté est Pawhuska. Selon le recensement de 2000, sa population était de habitants.


title: AUQ

text: AUQ peut faire référence à :


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Raymond Jean François Marie Lacave-Laplagne est né le à Montesquiou et décédé le à Montesquiou. Il porte les titre et nom de baron Lacave-Laplagne-Barris à partir de 1825.


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Raymond Laplagne-Barris est le fils de Barthélemy Lacave-Laplagne et de Marie Barris. Il est autorisé par décision du à ajouter le nom de Barris à son nom. Il a été élevé par son oncle Barris, conseiller à la cour de Cassation et baron de l'Empire. Il est le petit-neveu de Dom Raymond Despaulx (1726-1818), professeur de mathématique du collège de Sorèze en 1759, prieur de Sorèze de 1766 à 1769, puis directeur et de nouveau prieur de Sorèze de 1772 à la Révolution, frère de Thérèse Despaulx mariée à Jean Barris, père de Jeanne Marie Barris mariée à Barthélemy Lacave-Laplagne. Il est élève du collège de Sorèze entre 1797 et 1805.


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Il est d'abord avocat à Paris, il est nommé le juge auditeur de la Seine, conseiller auditeur à la cour de Paris, le , substitut du procureur général de la cour de Paris, le .


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Il est procureur général à Metz, le . Il est ensuite nommé avocat général à la Cour de cassation, le , premier avocat de cette cour, le .


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Il est fait pair de France, .


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Il est membre de la commission des hautes études de droit. L'arrêté du le nomme « délégué dans les pouvoirs d'inspecteur général du droit et doit en conséquence se rendre à Poitiers et à Toulouse pour procéder à un examen approfondi de l'état où se trouvent l'administration, la discipline et les études et déterminer pour quelles raisons l'enseignement du droit est resté étranger au mouvement progressif qui se fait remarquer dans toutes les parties de l'Instruction publique. »


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Il est administrateur des biens du duc d'Aumale, à partir de 1842. Il est un ami fidèle et dévoué de la famille d'Orléans. Exécuteur testamentaire de Louis-Philippe.


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Le , il est nommé président de chambre criminelle à la Cour de Cassation.


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Il est membre du Conseil supérieur de l'Instruction publique, en 1850.


title: Raymond Lacave-Laplagne

text: Membre et président du conseil général du Gers. Sénateur.


title: Classique mondiale de baseball 2006

text: La Classique mondiale de baseball 2006 est une compétition mondiale de baseball qui se déroule tous les quatre ans. La première édition eu lieu du au aux États-Unis, au Japon et à Porto Rico. Seize équipes réparties en quatre groupes s'affrontaient :


title: Classique mondiale de baseball 2006

text: Les deux premiers équipes aux quatre groupes avançaient à la deuxième ronde. Ils étaient séparés en deux groupes, les premiers deux équipes cela avançaient aux demi-finales.  Le match s'est déroulé au PETCO Park (San Diego, États-Unis).


title: Route départementale 2 (Puy-de-Dôme)

text: La route départementale 2, ou RD 2, est une route départementale du Puy-de-Dôme reliant Pont-du-Château à Nohanent.


title: Route départementale 2 (Puy-de-Dôme)

text: La RD 2 passe par le nord de Clermont-Ferrand.


Route départementale 2 (Puy-de-Dôme)


title: Route départementale 2 (Puy-de-Dôme)

text: Les communes traversées sont :


title: Moucherolle riverain

text: Le Moucherolle riverain ("Ochthornis littoralis"), également appelé Pitajo riverain, est une espèce de passereaux de la famille des Tyrannidae. C'est la seule espèce du genre Ochthornis.


title: Moucherolle riverain

text: Cet oiseau vit près des rivières en Amérique du Sud : Amazonie et Guyane française.


title: Hananel ben Houshiel

text: Hananel ben Houshiel (), dit Rabbenou Hananel, est un rabbin et exégète tunisien du (990-1053).


title: Hananel ben Houshiel

text: Principalement connu pour son commentaire sur les Talmuds et pour avoir assuré la direction spirituelle de la communauté juive de Kairouan, aux côtés de Nissim ben Jacob, il est considéré par certains comme l'un des premiers "Rishonim" (autorités rabbiniques médiévales).


title: Hananel ben Houshiel

text: Hananel est le fils de Houshiel ben Elhanan, un savant juif originaire d'Italie devenu recteur du centre d'études de Kairouan, en Tunisie, aux débuts du .


title: Hananel ben Houshiel

text: Il semble que son père ait été son seul maître direct, mais Hananel entretenait également une correspondance suivie avec Haï Gaon, au point que les Tossafistes, notamment Rabbenou Tam et le R"i, le considèrent comme un élève du "Gaon". Après la mort de son père, Hananel et son collègue Nissim ben Yaaqov sont nommés rabbins de Kairouan, et président à l'école de la ville, qui est, sous leur direction, l'un des centres de savoir juif les plus influents de l'époque. Hananel contribue grandement à la propagation de ce savoir à travers l'Europe, où il est appelé par certains Hananel de Rome.


title: Hananel ben Houshiel

text: Contrairement à Nissim, Hananel est à la tête d'un négoce prospère, et lègue à ses neuf filles une fortune de dix mille pièces d'or.


title: Hananel ben Houshiel

text: Le commentaire de Hananel ben Houshiel, inscrit dans la tradition exégétique des gueonim babyloniens, est le premier du genre à couvrir l'intégralité du Talmud. Il résume les principaux arguments de la "guemara" relatifs aux discussions sur la conduite pratique à suivre mais n'entre pas dans les détails, et ignore la "Aggada" (ensemble des passages non-législatifs des Talmuds et du Midrash ; ils peuvent être de nature exégétique, homilétique, ésotérique, etc.).


title: Hananel ben Houshiel

text: Le commentaire de Hananel a grandement contribué au regain d'intérêt pour le Talmud de Jérusalem, dont l'autorité avait été supplantée par celle du Talmud de Babylone, et l'étude négligée depuis. Hananel résume en effet les discussions des deux Talmuds sur chaque point étudié, et n'hésite pas à poindre les contradictions entre celles-ci. Par ailleurs, son commentaire se basant sur des manuscrits anciens du Talmud, il a été abondamment utilisé pour l'établissement du texte correct.


title: Hananel ben Houshiel

text: Hananel devait connaître le grec et l'arabe, car il donne souvent l'explication de termes en ces langues. Cependant, contrairement à Nissim Gaon, il a écrit ce commentaire, ainsi que le reste de ses œuvres, en bon hébreu.


title: Hananel ben Houshiel

text: Les manuscrits de ce commentaire peuvent être trouvés à Munich (MS. No. 227, qui contient les commentaires aux traités Pessaḥim, Avoda Zara, Shevouot, Sanhédrin, Makkot et Horayot), au Vatican (MS. No. 127, qui contient les commentaires à Yoma, Meguila, Rosh Hashana, Ta'anit, Soukka, Beitza et Moëd Ḳaṭan ; No. 128, qui contient les commentaires sur Shabbat, 'Erouvin, Pessaḥim et Ḥaguiga) et dans le Codex Almanzi à London, qui contient les commentaires sur Baba Ḳamma, Baba Metzia, Sanhédrin, Makkot et Shevouot. Un fragment du commentaire à Yoma a été découvert par Solomon Schechter dans la Guéniza du Caire, et publié dans ses "Saadyana".


title: Hananel ben Houshiel

text: Le commentaire de Hananel est inclus dans l'édition Vilna du Talmud, en marge du texte, sous le titre de "Rabbenou Hananel".


title: Hananel ben Houshiel

text: Hananel ben Houshiel a également composé un commentaire sur le Pentateuque, très polémique envers les exégèses karaïtes (mouvement juif scripturaliste, adversaire du judaïsme rabbinique traditionnel, et rejetant les interprétations de la Bible basées sur la Torah orale). Comme dans son commentaire sur les Talmuds, Hananel adopte pleinement les principes exégétiques de Haï Gaon, se limitant à l'interprétation simple du texte sans entrer dans des considérations mystiques. Ce commentaire biblique est cité par plusieurs commentateurs médiévaux, dont Bahya ben Asher ; il n'est d'ailleurs plus connu que par ces citations, ainsi que par quelques fragments, publiés par les éditions "Mossad HaRav Kook".


title: Hananel ben Houshiel

text: Hananel a aussi écrit : Il est également possible que le "pizmon" qui commence par "Ḥasadeka tagbir", signé "Hananel", soit de lui.


title: Hananel ben Houshiel

text: Hananel ben Houshiel est l'un des savants juifs les plus connus de la période de transition entre "Gueonim" et "Rishonim".


title: Hananel ben Houshiel

text: Son commentaire talmudique a été abondamment utilisé par le Ri"f (Isaac Alfassi) et souvent cité dans l’"Aroukh" (glossaire de termes araméens retrouvés dans les Talmuds et la littérature rabbinique) de Nathan ben Yehiel de Rome (), tous deux étant des disciples présumés de Hananel.


title: Hananel ben Houshiel

text: Rachi ne le cite jamais, et ne connaissait peut-être pas encore son commentaire. En revanche, celui-ci est connu de ses successeurs, les Tossafistes, qui s'appuient parfois sur son autorité pour repousser l'opinion de Rachi.


title: Nigel de Grey

text: Nigel Arthur de Grey, né le et mort le , était un casseur de codes britannique.


title: Nigel de Grey

text: Il a rejoint le bureau 40 de décryptement des codes allemands au début de l'année 1915. Il provenait de la société d'édition de William Heinemann. De Grey, avec le révérend William Montgomery, décrypta le Télégramme Zimmermann le . Le télégramme Zimmerman a été envoyé par le ministre allemand des affaires étrangères, Arthur Zimmerman. Son destinataire était Heinrich von Eckardt, l'ambassadeur allemand au Mexique. C'est ce télégramme qui a en partie contribué à l'entrée des États-Unis dans la Première Guerre mondiale.


title: Nigel de Grey

text: Pendant la Seconde Guerre mondiale, Nigel de Grey a été affecté à Bletchley Park. Après la Seconde Guerre mondiale, il est resté au GC & CS, qui a été rebaptisé GCHQ. Il a pris sa retraite en 1951.


title: Frétoy

text: Frétoy, appelée localement Frétoy-le-Moutier, est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.