title: Zonage d'assainissement

text: Pour les zones assainissement non collectif seul, l'objectif consistera en une détermination des filières d'assainissement à proscrire "a priori".


title: Zonage d'assainissement

text: Pour les zones dites mixtes, où subsiste une indétermination sur le mode d'assainissement, toutes les contraintes seront à examiner.


title: Zonage d'assainissement

text: Le bureau d'étude fournira une fiche descriptive pour chacune des solutions comprenant : Dans un cas comme dans l'autre, pour chacune des solutions les coûts d'investissement et de fonctionnement prévus en fonction des informations disponibles pour ces travaux seront évalués.


title: Zonage d'assainissement

text: En ce qui concerne l'assainissement collectif, les textes en matière d'assainissement impose à la collectivité d'équilibrer le budget d'assainissement qui est un budget annexe. En conséquence, une redevance assainissement doit être établie pour assurer les recettes nécessaires à cet équilibre. Cette redevance sera estimée sur la base du coût des investissements publics pour déployer cette solution.


title: Zonage d'assainissement

text: En ce qui concerne les zones relevant de l'assainissement non collectif, les coûts comprendront le contrôle des installations et, suivant l'option retenue par la commune, l'entretien de ces dernières. Les coûts d'investissement pourront être déterminés en prenant comme hypothèse une réhabilitation complète des dispositifs existants pour la filière choisie.


title: Zonage d'assainissement

text: Une comparaison devra être effectuée uniquement sur les zones où les deux modes d'assainissement sont possibles. La comparaison devra permettre, dans un premier temps, de justifier le choix entre les deux modes. Puis, dans un souci d'optimisation, y seront intégrés les coûts globaux d'investissement et de charge de fonctionnement annuelle par habitant. Avec la plus grande prudence, compte tenu des incertitudes, les subventions potentielles que les collectivités et les propriétaires pourraient obtenir, pourront être intégrées. Les solutions seront alors comparées entre elles, en distinguant ce qui sera à la charge de la collectivité de ce qui restera à la charge du particulier.


title: Zonage d'assainissement

text: Le bureau d'étude présentera les solutions proposées ainsi que les coûts engendrés, et préparera un document proposant le choix d'une solution de projet de zonage. La commune par une délibération du conseil municipal décide de la solution retenue. C'est cette solution qui sera proposé lors de l'enquête publique.


title: Zonage d'assainissement

text: L'enquête publique mise en œuvre est celle prévue à l'article R.123-11 du Code de l'Urbanisme, et vise à informer le public sur le projet de zonage, à recueillir ses appréciations, ses suggestions et contre-propositions.


title: Zonage d'assainissement

text: Cette enquête peut être menée simultanément à l'enquête publique relative au plan local d'urbanisme (PLU).


title: Zonage d'assainissement

text: Le dossier d'enquête doit reprendre les conclusions de l'étude préalable en précisant les données qui ont permis d'y aboutir.


title: Zonage d'assainissement

text: Le plan du dossier peut reprendre le plan établi dans le document final de l'étude préalable, à savoir : Ce dossier pourra être établi par le bureau d'étude ayant conduit l'étude préalable.


title: Zonage d'assainissement

text: Dans l'hypothèse où la collectivité aurait déjà fait un choix de maîtrise d'ouvrage, le dossier peut également inclure les modalités de fonctionnement des services d'assainissement (collectif ou non collectif) avec leur règlement de service (obligations de la collectivité, de l'exploitant et des propriétaires, redevances, taxes de branchement et de raccordement ultérieures).


title: Zonage d'assainissement

text: Ce dossier doit être enfin approuvé par le conseil municipal, qui décide également de la mise à l'enquête publique. La Mission Inter Services de l'Eau (MISE) est sollicitée afin de donner son avis.


title: Zonage d'assainissement

text: L'approbation du zonage comporte les étapes suivantes :


title: Zonage d'assainissement

text: L’objectif de l’assainissement est d’assurer l’évacuation des effluents (salubrité), tout en protégeant l’environnement (nappe aquifère, cours d’eau, voisins…). La nouvelle norme XP 16-603 DTU 64-1 veille à ce que les dispositifs d’assainissement autonome ne polluent pas les ressources naturelles en eau. L’entreprise pourra s’appuyer sur les schémas d’installation des filières préconisées par ce nouveau DTU 64-1 et leurs conditions d’exécution normalisées.


title: Zonage d'assainissement

text: Les nouvelles dispositions de la loi sur l’eau de 1992 et la modification de la norme XP 16-603 DTU 64-1, précisent les solutions techniques à mettre en place en matière d’assainissement autonome. Aujourd’hui, chaque entreprise peut proposer un dispositif de traitement autonome des eaux usées grâce aux schémas de principe du nouveau DTU 64-1. Le législateur a été particulièrement précis sur les responsabilités données aux collectivités locales dans l’application des contrôles obligatoires. En effet tout ouvrage d’assainissement doit comporter un prétraitement et un traitement distinct et respecter l’hydrologie des sols.


title: Zonage d'assainissement

text: Les principaux postes d’une filière assainissement non collectif (ANC), conforme à la norme DUT 64-1 sont :


title: Zonage d'assainissement

text: La collecte : Elle ne concerne que les eaux usées domestiques. Les eaux pluviales doivent être évacuées séparément.


title: Zonage d'assainissement

text: Le prétraitement : Il doit être réalisée dans une fosse étanche qui assure la décantation des matières en suspension dans les eaux collectées (sables par exemple), la rétention des flottants, ainsi qu’une première dégradation (liquéfaction sous l’action des micro-organismes). Cette fosse qui reçoit toutes les eaux usées de la maison est appelée « fosse toutes eaux ». Pour fonctionner correctement, il est nécessaire d’apporter de l’oxygène aux micro-organismes, donc de ventiler la fosse (apport de l’oxygène de l’air). Cette étape constitue donc en une préparation des eaux usées pour l’étape du traitement (mise en compatibilité des eaux avec le traitement).


title: Zonage d'assainissement

text: Le traitement : L’élimination de la pollution est obtenue par dégradation biochimique des eaux par passage dans un « réacteur naturel » constitué par un sol naturel ou reconstitué (massif de sable), grâce à l’action des micro-organismes qui y sont naturellement présents. Chaque grain de sol est colonisé sur toute sa surface par les bactéries, ce qui permet d’obtenir une surface de contact entre les micro-organismes et les matières, très importante, et donc un dispositif efficace. De la même façon, pour fonctionner correctement, il est nécessaire d’apporter de l’oxygène aux micro-organisme. Cet apport est assuré par la perméabilité du sol. Différents dispositifs sont possibles en fonction des contraintes (type de sol, surface disponible…).


title: Zonage d'assainissement

text: L’évacuation : Une fois que les eaux sont dépolluées, il est le plus souvent nécessaire de s’en débarrasser. La solution la plus simple consiste à les infiltrer à partir du dispositif d’épandage qui assure la dépollution. Parfois le sol ne permet par une bonne infiltration. Il est alors nécessaire de recourir à d’autre dispositif qui nécessitent l’obtention d’une dérogation des services administratifs.


title: Zonage d'assainissement

text: Dans le respect de la norme DTU 64-1 le choix de la meilleure filière ne pourra se faire qu'après une étude de conception à la parcelle. Il s'agit d'une étude de faisabilité destinée à définir les caractéristiques de l’ouvrage de traitement des eaux usées le mieux adapté à l'assainissement d'un immeuble et à la parcelle sur laquelle il est implanté. À l'image de ce qui est fait au niveau du territoire pour l'élaboration du zonage assainissement, cette étude se base sur un diagnostic restreint à la parcelle. La synthèse des données (étude du sol, occupation de l'immeuble, dimension de la parcelle, etc.) permet de préconiser l’ouvrage le mieux adapté à la parcelle et à l’immeuble qu’elle supporte et aux contraintes locales.


title: Zonage d'assainissement

text: L’étude privilégie le rejet des eaux usées traitées par infiltration dans le sol. Le recours au rejet dans le milieu hydraulique superficiel restera exceptionnel sauf à démontrer, après investigation sur le terrain, que la réinfiltration dans le sol n’est pas possible.


title: Zonage d'assainissement

text: Compte tenu de la complexité technique de la démarche et afin d'aider les propriétaires d'immeuble, le Syndicat national des bureaux d'étude en assainissement (Synaba) a rédigé un cahier des charges type pour une mission globale de maîtrise d'œuvre allant du diagnostic à la réception de l'ouvrage. Ce cahier des charges a été repris et adapté par certains Conseils généraux.


title: Zonage d'assainissement

text: Le Service Public d’Assainissement Non Collectif, ou SPANC, permet aux communes de répondre aux exigences de l’Arrêté du qui place sous leurs responsabilités le contrôle et le suivi des systèmes d’assainissement domestique autonome. C'est la commune ou l'intercommunalité qui gère ce nouveau service. Un état des lieux sera réalisé sur la commune. Il permettra d'identifier les installations d'assainissement non collectif en place sur le territoire et d'évaluer leur niveau de fonctionnement. L’objectif du contrôle de diagnostic est de connaître de manière aussi exhaustive que possible le fonctionnement de l’installation et d’apprécier son impact sur le milieu naturel. Enfin, le diagnostic permettra d’identifier les équipements les plus défaillants, qui représentent un risque de salubrité publique ou qui représentent une source avérée de pollution pour l’environnement. Ces visites individuelles seront également l'occasion de sensibiliser et d'informer les particuliers sur l'importance d'une bonne utilisation de l'installation et d'un entretien régulier pour une épuration optimale de leurs eaux usées domestiques. Le SPANC a trois missions :


title: Zonage d'assainissement

text: "Pour les installations neuves ou réhabilitées :"


title: Zonage d'assainissement

text: "Pour les installations existantes :"


title: Zonage d'assainissement

text: 3. Le suivi périodique de fonctionnement. Réalisé périodiquement, a pour objectif de s’assurer du bon fonctionnement de l’installation et du bon entretien des ouvrages. Si un dysfonctionnement est observé, le SPANC préconise les modifications à apporter. La périodicité des contrôles ne peut excéder dix ans http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000022495939&dateTexte=20111202. Le règlement d’assainissement qui est rédigé par la commune précisera la périodicité retenue.


title: Zonage d'assainissement

text: La collectivité à la possibilité d’appliquer à un particulier, la redevance d’assainissement majorée au plus de 100 % en cas d’entrave à l’accomplissement des missions du SPANC.


title: Zonage d'assainissement

text: Un règlement est établi par la collectivité. Il a pour objet de déterminer les relations entre les usagers du SPANC et ce dernier, en fixant les droits et obligations de chacun en ce qui concerne les systèmes d'assainissement non collectif. notamment lorsque la collectivité a choisi d'étendre les services qu'elle assure pour le compte des particuliers (entretien, vidange, évacuation des boues, etc.). Le champ d'application concerne les installations en zone d'assainissement non collectif ainsi que les installations individuelle en zone d'assainissement collectif lorsque ce dernier n'est pas encore opérationnel pour l'immeuble concerné. Ce règlement devrait inclure les coûts inhérents aux prestations assurées par le SPANC, Un règlement unique peut être établi pour l'assainissement collectif et individuel.


title: Zonage d'assainissement

text: Si tout le monde s’accorde que le bien-fondé de cette loi et le bien-fondé de la reconnaissance de l’assainissement non collectif (ANC) comme solution pérenne, sa déclinaison sur le terrain et les coûts inhérents aux obligations des propriétaires constituent le chapitre le plus désagréable. De ce point de vue le législateur a été prolixe en mettant en place des outils répressifs pour atteindre les objectifs environnementaux. Le service d’assainissement non collectif ayant la qualification de « service public industriel et commercial » et placé à ce titre dans le champ des services marchands (de même par exemple que le service de distribution d’eau potable), la loi interdit que le service soit financé par l’impôt. Le service doit en effet être financé par une redevance, payée par l’usager (et non par le contribuable), qui doit couvrir l’intégralité du coût du service. S’il semble acquis que le contrôle est pris en charge par la commune, des services complémentaires peuvent être également assurés par le SPANC, notamment l'entretien.


title: Zonage d'assainissement

text: La proposition d’instauration d’un crédit d’impôt pour les dépenses afférentes à la réhabilitation d’installations d’ANC, n’a finalement pas été retenue par le législateur, au motif qu’il avantageait les propriétaires peu vertueux qui n’avaient pas encore procédé aux travaux de remise aux normes…


title: Zonage d'assainissement

text: Ministère de réponse: Ecologie - Publiée dans le JO Senat du 14/04/2005 page 1061 (extrait) "« …Le financement des travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif est en effet entièrement à la charge des particuliers propriétaires de ces installations. Il convient toutefois de souligner que les particuliers dont l'immeuble n'est pas raccordé à un réseau de collecte des eaux usées économisent, dans leur facture d'eau, la redevance d'assainissement collectif, ce qui équivaut à dégager une capacité d'autofinancement significative… »"


title: Zonage d'assainissement

text: Pour mémoire : Le propriétaire d’immeuble raccordé à une ANC et pour lequel, le raccordement à l’égout collectif est techniquement difficile, doit avoir une installation d’assainissement non collectif conforme et est, à ce titre, astreint aux mêmes contraintes qu’un immeuble disposant d’une ANC sans possibilité de raccordement. De plus ce propriétaire sera redevable de la taxe d’assainissement.


title: Zonage d'assainissement

text: Le code de la Santé publique, énonce les obligations des propriétaires d’installations autonomes :


title: Zonage d'assainissement

text: La réhabilitation relève normalement des propriétaires, qui sont responsables du maintien en bon état de fonctionnement de leurs installations. Cela peut donc les amener à réhabiliter les systèmes, lorsque le simple entretien ne suffit plus. Dans diverses circonstances (carence, pollution, nombre d’installations en mauvais état…), les communes peuvent engager des opérations collectives de réhabilitation. Cela permet aux communes de bénéficier de subventions (État, Agence de l'eau, Conseil régional ou général), donc de réduire le coût final pour les particuliers, assure la coordination des opérations et apporte donc des garanties sur la qualité de la réalisation, etc. De telles opérations ne peuvent s’engager QUE dans le cadre de la procédure de la déclaration d’intérêt général (DIG) au titre de : La DIG permet aux collectivités d’assurer la maîtrise d’ouvrage d’opérations de lutte contre la pollution. La réhabilitation collective de systèmes d’assainissement non collectif s’inscrit donc bien dans ce contexte. Le recours à la DIG relève exclusivement des collectivités territoriales et de leurs groupements. Aussi, une DIG visant la réhabilitation de systèmes d’assainissement non collectif est initiée et mise en œuvre par la CAMG et non par le SPANC. Celui-ci peut cependant être chargé par la collectivité de préparer les dossiers techniques et administratifs, de suivre le déroulement des opérations, etc. C’est également la collectivité qui initie la procédure qui sera bénéficiaire de l’arrêté préfectoral de reconnaissance de l’intérêt général au terme de l’enquête publique. CAMG se fera rembourser intégralement par les propriétaires les frais de toute nature entraînés par ces travaux, y compris les frais de gestion, diminués des subventions éventuellement obtenues.


title: Zonage d'assainissement

text: Enfin l’art 57 de LEMA (Loi du sur l'eau et les milieux aquatiques) permet à la commune ou l’intercommunalité d’échelonner les remboursements dus par les propriétaires pour les travaux de réhabilitation quelle a entrepris pour leur compte.


title: Zonage d'assainissement

text: Au titre du Code de la construction et de l'habitation, lors de toute transaction de tout ou partie d'un immeuble, le vendeur doit fournir à l'acquéreur un dossier de diagnostic technique (DDT). Ce document est fourni par la commune. La réglementation impose que les contrôles effectués par les SPANC devront être achevés au plus tard le 31/12/2012 sur l'ensemble du territoire français.


title: Zonage d'assainissement

text: Le droit français met en œuvre le principe "pollueur payeur" pour tous les utilisateurs de l'eau, principe selon lequel les consommateurs doivent participer à la protection de la ressource puisqu'ils participent à sa pollution par le rejet de leurs eaux usées. Qu'il dépende d'un réseau d'assainissement collectif ou qu'il utilise une installation d'assainissement autonome, le consommateur supporte la charge de l'assainissement au coût du service rendu.


title: Zonage d'assainissement

text: Ce type d’assainissement concerne les habitations incluses dans la zone du même nom. Deux types d’immeubles sont concernés :


title: Zonage d'assainissement

text: Le réseau d'assainissement des eaux usées a pour fonction de collecter ces eaux pour les conduire à une station d'épuration. La collecte s'effectue par l'évacuation des eaux usées domestiques, (et éventuellement industrielles ou pluviales) dans les canalisations d'un réseau d'assainissement appelés aussi collecteurs. Le transport des eaux usées dans les collecteurs se fait en général par gravité, c'est-à-dire sous l'effet de leur poids. Il peut parfois s'effectuer par refoulement, sous pression ou sous dépression. Les canalisations sont en ciment, parfois en fonte ou en PVC, plus rarement en grès ou en acier. Lorsque la configuration du terrain ne permet pas un écoulement satisfaisant des eaux collectées, on a recours à différents procédés (pompage et stations de relèvement) pour faciliter leur acheminement. La protection du réseau contre l'encrassement et la corrosion est assurée en premier lieu par le prétraitement de certaines eaux industrielles avant leur rejet dans le réseau. Divers ouvrages, en amont, le protègent contre l'intrusion de matières indésirables : citons les "boîtes à graisse" sur les branchements des restaurants ou les séparateurs à hydrocarbures dans les stations-service et les parkings notamment. Un réseau unitaire évacue dans une même canalisation les eaux usées domestiques et les eaux pluviales. Il cumule les avantages de l'économie (un seul réseau à construire et à gérer) et de la simplicité (toute erreur de branchement est exclue, par définition) ; mais nécessite de tenir compte des brutales variations de débit des eaux pluviales dans la conception et le dimensionnement des collecteurs et des ouvrages de traitement. Un sous dimensionnement entraîne immanquablement des débordements, sans traitement, dans l'exutoire, d'autant plus si le territoire concerné ne dispose pas de bassin d’orage permettant de réguler le flux. Le réseau séparatif permet la collecte les eaux domestiques dans un réseau et les eaux pluviales dans un autre. Ce système a l'avantage d'éviter le risque de débordement d'eaux usées dans le milieu naturel lorsqu'il pleut. Il permet de mieux maîtriser le flux et sa concentration en pollution et de mieux adapter la capacité des stations d'épuration. Une fois acheminée vers la station d'épuration les eaux subissent plusieurs phases de traitement afin de diminuer suffisamment la quantité de substances polluantes contenues dans les eaux usées pour que l'eau finalement rejetée dans le milieu naturel ne dégrade pas ce dernier. Le "nettoyage" des eaux usées obéit donc à une logique de préservation des ressources en eau et de protection de l'environnement.


title: Zonage d'assainissement

text: Extrait du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : M. Jean-Claude DEUTSCH, Professeur à l'École des Ponts, membre du Comité de pilotage. "« ….L'ensemble des paramètres qui sont en jeu (économiques, institutionnels, techniques, contrôle des branchements, mise en œuvre de méthodes alternatives de stockage) ne facilite pas le choix de l'un ou l'autre réseau. Ce qui semble à peu près acquis aujourd'hui, c'est que dans les centres-villes où le réseau unitaire existe depuis longtemps, il ne semble pas raisonnable d'envisager la transformation en réseau séparatif pour des raisons d'analyse coûts-avantages. Par contre, il faut bien maîtriser le fonctionnement des déversoirs d'orage de manière à minimiser l'impact des rejets directs. Dans les nouvelles urbanisations en amont, il faut plutôt se diriger vers un séparatif avec le moins de double réseau possible, en portant une attention particulière au contrôle des branchements au moment de la construction et dans la durée. Entre ces deux situations, la solution dépend essentiellement des conditions locales. … »"


title: Zonage d'assainissement

text: Les coûts liés aux investissements publics, au renouvellement des ouvrages et à leur exploitation sont normalement répercutés sur le prix de l'eau.


title: Zonage d'assainissement

text: L'application des textes en matière d'assainissement impose à la collectivité d'équilibrer le budget d'assainissement qui est un budget annexe. En conséquence, une redevance assainissement doit être établie pour assurer les recettes nécessaires à cet équilibre.


title: Zonage d'assainissement

text: La participation depuis le budget général de la commune est toutefois autorisée pour les communes de moins de .


title: Zonage d'assainissement

text: Le Code de la santé publique précise que "est obligatoire dans le délai de deux ans à compter de la mise en service de l'égout", et que "Les ouvrages nécessaires pour amener les eaux usées à la partie publique du branchement sont à la charge exclusive des propriétaires".Si l'obligation de raccordement n'est pas respectée dans les délais fixés, l'usager court le risque de se voir infliger une pénalité pécuniaire : sa redevance d'assainissement peut être majorée sur décision de la commune ou de la communauté d’agglomération qui détient la compétence assainissement, dans la limite de 100 % de son montant initial. La commune peut, après mise en demeure, procéder d'office aux travaux nécessaires, aux frais du propriétaire, même sur le domaine privé. Si le bâtiment est desservi par un réseau unitaire, il incombe au propriétaire d'évacuer séparément eaux pluviales (en particulier venant des gouttières) et eaux usées.


title: Zonage d'assainissement

text: Peuvent être exonérés de cette obligation :


title: Zonage d'assainissement

text: Notion d'immeubles difficilement raccordables.


title: Zonage d'assainissement

text: Il s'agit des immeubles pour lesquels, d'une part, la date de construction est antérieure à celle de la mise en service de l'égout public et, d'autre part, le raccordement n'est pas réalisable sur le plan technique dans les conditions habituelles. Les immeubles ainsi exonérés doivent cependant être équipés d'une installation d'assainissement autonome recevant l'ensemble des eaux usées domestiques. De même l’immeuble pour lequel le raccordement au nouvel égout oblige à la destruction des fondations d'une terrasse ne peut être regardé comme normalement raccordable (CAA Nancy, 20 juill. 1995, no 94NC01652, Cne de Mareuil-en-Brie).


title: Zonage d'assainissement

text: Prolongation du délai de raccordement.


title: Zonage d'assainissement

text: Des prolongations de délais pour l'exécution du raccordement des immeubles aux égouts peuvent être accordées : Ces prolongations ne peuvent en aucun cas excéder dix ans.


title: Zonage d'assainissement

text: Toutefois, lorsque les conditions d'évacuation des eaux usées sont susceptibles de porter préjudice à la santé publique, la prorogation peut être refusée ou subordonnée à l'exécution de mesures de salubrité prescrites par le maire ou, à défaut, par le préfet, sur avis du directeur départemental de la santé.


title: Zonage d'assainissement

text: Sans préjuger des spécifications émanant du règlement d’assainissement qui doit être produit par la commune, nous pouvons raisonnablement estimer que le raccordement comprend, depuis la canalisation publique :


title: Zonage d'assainissement

text: Le paiement du service d'assainissement par l'usager est institué par le Code des communes : il est couvert par la "redevance d'assainissement", dont le montant est fixé par la commune ou l'intercommunalité. Cette "redevance d'assainissement" correspond à la rubrique "collecte et traitement des eaux usées" de la facture d'eau. La redevance d'assainissement qui figure sur la facture d'eau est due par tout usager situé dans une zone d'assainissement collectif, qu'il soit ou non raccordé au réseau, du moment qu'il y a un réseau et qu'il y est raccordable. Tant que le propriétaire ne s'est pas conformé à l’obligation de raccordement qui lui incombe et à moins qu’il établisse que son immeuble est difficilement raccordable, celui-ci est astreint au paiement d'une somme au moins équivalente à la redevance qu'il aurait payée au service public d'assainissement, soit si son immeuble avait été raccordé au réseau, soit s'il avait été équipé d'une installation d'assainissement autonome réglementaire et qui pourra être majorée dans une proportion fixée par le conseil municipal dans la limite de 100 %.


title: Zonage d'assainissement

text: Un raccordement irrégulier effectué à l'insu de la commune et non accepté par celle-ci, doit être considéré comme une absence de raccordement.


title: Zonage d'assainissement

text: La facturation de l'assainissement des eaux usées fait l'objet d'une rubrique distincte sur la facture d'eau. Elle est calculée sur la base de la consommation d'eau. En outre, une redevance appelée "lutte contre la pollution" est perçue pour le compte des Agences de l'eau. Elle est notamment affectée au financement des équipements de collecte et de traitement. Le développement des ouvrages de collecte et de traitement constitue un facteur important de l'augmentation du montant de la facture.


title: Zonage d'assainissement

text: A priori non. Les raccordements au réseau d'assainissement sont réalisés à l'initiative du propriétaire, par l'entreprise de son choix.


title: Zonage d'assainissement

text: Oui, elle devra être précisée dans le règlement d’assainissement collectif que doit rédiger la collectivité qui a la compétence assainissement. Il précise les obligations et les relations entre la collectivité qui a la compétence assainissement, l'exploitant et les usagers. Ce règlement devrait inclure les coûts inhérents aux prestations assurées par l'exploitant. Un règlement unique peut être établi pour l'assainissement collectif et individuel.


title: Zonage d'assainissement

text: Mais on peut préjuger qu’il s’agira de transmettre une demande de raccordement.


title: Zonage d'assainissement

text: Comme pour la question précédente cela relève du règlement d’assainissement.


title: Zonage d'assainissement

text: Il appartient à la commune d'assurer le contrôle de la conformité des installations correspondant au raccordement.


title: Zonage d'assainissement

text: Les agents du service d'assainissement vérifient la conformité des installations aux règles sanitaires. Ils ont, pour ce faire, accès aux propriétés privées.


title: Zonage d'assainissement

text: Quand le raccordement d'un immeuble au réseau de collecte est achevé, le propriétaire sera tenu de le signaler par écrit, pour une mise à jour du fichier. En cas de doute ou absence de réponse, la commune se trouvera dans l'obligation d'effectuer un contrôle. En tout état de cause le contrôle permet de vérifier l’absence d’erreur de raccordement, les eaux pluviales aboutissant à l’égout eaux usées ou vice-versa.


title: César Hercolani

text: César Hercolani (Forlì, 1499 - Forlì, 1534), , était un condottiere italien qui, lors de la bataille de Pavie, blessa le cheval du roi François et fut ainsi en mesure de capturer ce dernier, la bataille se concluant par une cinglante et désastreuse défaite () des forces françaises. Ce fait d'armes valut à Hercolani le surnom de "vainqueur de Pavie".


title: César Hercolani

text: Hercolani fut, des années plus tard, tué à Forlì dans son propre palais par des assassins guelfes conduits par Vincenzo Pirazzini.


title: G1

text: G1, Ğ1, G.I ou G01 peut faire référence à :


title: Aynsley Dunbar

text: Aynsley Dunbar, de son nom complet Aynsley Thomas Dunbar, né le à Liverpool, est un batteur britannique. En plus de son œuvre personnelle, Aynsley Dunbar a collaboré avec de nombreuses personnalités du rock, dont John Mayall, Jeff Beck, Frank Zappa, John Lennon, Lou Reed, David Bowie, Journey, Sammy Hagar, Ian Hunter, le Jefferson Starship, Whitesnake, et UFO.


title: Aynsley Dunbar

text: Aynsley Dunbar aurait pu être le batteur du Jimi Hendrix Experience lorsque lors d'une audition Jimi Hendrix hésita entre lui et Mitch Mitchell; c'est ce dernier qui fut retenu.


title: Aynsley Dunbar

text: Aynsley Dunbar est le leader des Aynsley Dunbar Retaliation. Ce groupe, figure marquante du British Blues Boom, a réalisé plusieurs albums significatifs.


title: Aynsley Dunbar

text: Il compose la chanson "Warning" qui sera reprise par Black Sabbath sur leur premier album.


title: Aynsley Dunbar

text: Dunbar devient ensuite le batteur des Mothers of Invention de Frank Zappa, figurant dans des albums comme "Waka/Jawaka" ou "The Grand Wazoo". Au milieu des années 1970, Dunbar rejoint Journey pour leurs quatre premiers albums. Il quitte le groupe et rejoint le Jefferson Starship pour trois albums. En 1985, Dunbar devient batteur de Whitesnake et joue sur "Whitesnake" en 1987. Il a également travaillé avec Eric Burdon & The New Animals.


title: Aynsley Dunbar

text: Plus récemment, en 2005, il joue de la batterie sur l'album solo de Jake E. Lee "Retraced" (ancien guitariste de Ozzy Osbourne).


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Le siège de la citadelle d'Anvers eut lieu du au , faisant suite à la campagne des Dix-Jours. Il opposa les troupes néerlandaises, qui occupaient Anvers, à l'Armée du Nord, corps expéditionnaire envoyé par la France durant la révolution belge et commandé par le maréchal Gérard.


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Lorsque les Hollandais se retirèrent de Belgique à la suite de cette courte guerre appelée campagne des Dix-Jours, ils laissèrent une garnison dans la citadelle d'Anvers, ce qui entraîna une seconde intervention de l"'Armée du Nord" du maréchal Gérard qui revint avec son armée en Belgique le , où il mit le siège devant Anvers.


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Le général hollandais Chassé, un ancien militaire de Napoléon, bombarda depuis le fort la ville d'Anvers à boulets rouges, mettant le feu à des centaines de maisons et faisant de nombreuses victimes dans la population civile. Cela provoqua la participation au siège de volontaires belges qui, jusque-là, avaient été tenus à l'écart des combats. Pendant ce temps, la jeune armée régulière belge, progressivement formée et rééquipée, s'en allait défendre les digues de l'Escaut, au nord d'Anvers, empêchant les Hollandais de les faire sauter. Il fallut 24 jours au spécialiste français des sièges, le général Haxo, pour faire céder le général hollandais qui capitula le , estimant qu'il avait fait une démonstration de force. Le chef d'escadron Pierre Nicolas Gannal, frère de l'inventeur Jean-Nicolas Gannal est mort au cours de ce siège en 1832, décapité par un boulet tiré par les Hollandais assiégés dans la citadelle, en présence du duc d'Orléans.


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Alors que depuis plusieurs décennies, les tactiques de siège de forteresses "à la Vauban" se résumaient à la méthode des sapes et parallèles, entraînant habituellement la capitulation du fort assiégé peu de temps après que les fortifications furent percées, l'Armée du Nord eut l'idée d'employer pour l'une des premières fois des mortiers, utilisant à la fois cette arme de manière massive et dans des dimensions exceptionnelles. À la différence des canons et mousquets qui ont un tir tendu (ou par "ricochet"), les mortiers permettent des tirs paraboliques qui survolent les fortifications pour bombarder directement l'intérieur d'une citadelle ou d'une ligne fortifiée.


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Léopold donna plusieurs canons de différents calibres à la France et le maréchal Gérard reçut une épée d'honneur offerte par le roi et le gouvernement belge en témoignage de reconnaissance. Le "Monument français", sculpté en 1897 pour célébrer la mémoire des soldats français tombés pour la prise d'Anvers en 1832, se trouve actuellement à Tournai en raison du refus de la ville d'Anvers d'accueillir ce monument.


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: En , pour célébrer le mariage du duc d'Orléans, le Champ-de-Mars de Paris servit de scène pour représenter le simulacre de la prise de la citadelle d'Anvers. Dans la même ville, la place et le square d'Anvers rappellent le souvenir de cette bataille.


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Avant-garde, commandée par le duc d'Orléans :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Quatre divisions d'infanterie :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: - 1ère division d'infanterie, commandée par le général Tiburce Sébastiani :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: "a/ Brigade Harlet :" "b/ Brigade de Rumigny :"


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: - 2e division d'infanterie, commandée par le général Achard :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: "a/ Brigade Castellane :" "b/ Brigade Voirol :"


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: - 3e division d'infanterie, commandée par le général Jamin :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: "a/ Brigade Zœpfel :" "b/ Brigade Georges :"


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: - 4e division d'infanterie, commandée par le général Fabre :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: "a/ Brigade Rapatel :" "b/ Brigade d'Héricourt :"


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Deux brigades et deux divisions de cavalerie :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: - Brigade Lavoestine :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: - Brigade Simonneau :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: - Division Dejean :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: "a/ Brigade de Rigny :" "b/ Brigade Latour-Maubourg :"


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: - Division Gentil de Saint-Alphonse :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: "a/ Brigade Villate :" "b/ Brigade Gusler :"


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Une cinquième division, dite de réserve, formée à Valenciennes, Lille et Maubeuge :


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Elle était commandée par le général Schramm qui avait sous ses ordres les généraux Rullière et Durocheret.Le général Haxo commandait le génie.


title: Siège de la citadelle d'Anvers (1832)

text: Le général Neigre commandait l'artillerie.


title: Arctocebus aureus

text: L'Angwantibo doré ("Arctocebus aureus"), également appelé Angwantibo du Sud, Arctocèbe doré, Potto doré ou Potto doré de Calabar, est un primate de la famille des lorisidae. Elle compose le genre "Arctocebus" avec l'Angwantibo de Calabar ("Arctocebus calabarensis"). L'aire de répartition de l'angwantibo doré recouvre le Cameroun, la République du Congo, la Guinée équatoriale et le Gabon. Il vit essentiellement dans les forêts humides mais il est parfois vu dans les terres cultivées.


title: Arctocebus aureus

text: L'angwantibo doré pèse entre 266 et , une queue touffue, des griffes spécialisées à son mode de vie à chaque pied et une rayure blanche sur son visage. Il est facilement distingué de son cousin de Calabar. La fourrure de son dos est rouge-dorée et plus rouge encore sur son ventre.


title: Arctocebus aureus

text: L'angwantibo doré est un animal nocturne et arboricole, vivant la majorité de son existence dans les branches des arbres entre 5 et au-dessus. Son régime est composé à 85 % d'insectes (surtout des chenilles) et à 14 % de fruits. Ses mœurs sociales et reproductives sont similaires à l'angwantibo de Calabar.


title: Vente liée de logiciels avec du matériel informatique

text: Le terme racketiciel désigne un logiciel vendu de force avec du matériel informatique. Cette vente liée qui est illégale dans la plupart des pays, est malgré tout souvent pratiquée, au détriment de la liberté de choix des consommateurs.


text: Au début de l'informatique, les logiciels font partie de la connaissance générale humaine et scientifique et sont traités comme des recettes de cuisine : les sources sont publiques, n'importe qui peut copier, modifier et diffuser ses modifications. C'est notamment cet échange totalement ouvert qui va faire faire à l'informatique des progrès spectaculaires.


text: En outre, le prix du matériel (hardware) est tel que ce soit en R&D ou en production, que le prix des logiciels n'est perçu par aucun des acteurs comme un enjeu économique important.


text: La baisse du coût du hardware, et la complexité des programmes va amener au dépôt de brevets et copyright.


text: Cette "privatisation" des logiciels va rencontrer une levée de boucliers de la part des développeurs, qui perçoivent cela comme une entrave à leurs recherches, en premier lieu dans les grands centres de recherche aux USA, le plus célèbre étant le MIT.


text: La popularisation des ordinateurs pour particuliers (PC et Apple) au début des années 1980 a donné à cette lutte (libre contre "privateur") une nouvelle dimension au vu du marché qui venait de se créer.


text: Chaque fabricant cherchant à rendre sa clientèle dépendante de ses logiciels et de ses formats. Pendant qu'une partie de la communauté des développeurs cherchait à préserver la liberté des logiciels en créant notamment la GPL et le "copyleft".


text: Cette lutte a connu un paroxysme avec la vente liée, qu'il ne faut pas confondre avec la vente forcée.


text: Après achat (non forcé) de son ordinateur, l'utilisateur est obligé, pour pouvoir utiliser sa machine, de se lier au fabricant de l'OS par un contrat particulier (CLUF, ...) . La conclusion d'un second contrat à la suite d'un premier est illégale dans de nombreux pays.


text: Le terme racketiciel apparait pour la première fois dans la liste de discussion du groupe de travail Détaxe de l'AFUL. Plus parlant que "Détaxe", il est vite repris et adopté par les membres de la liste. Le , la pétition « Non aux racketiciels » est lancée en France. Elle demande tout simplement l'application du code de la consommation et dépasse les signatures.


text: La vente liée a des conséquences à la fois sur les consommateurs et sur la concurrence. Cette pratique a pour effet de verrouiller un marché au profit d'un ou plusieurs acteurs, généralement ceux qui ont le plus de poids sur le marché en question ou sur un marché lié à celui-ci. Cette distorsion de concurrence a nécessairement des effets néfastes sur l'emploi, sur le pouvoir d'achat, et sur les progrès techniques, même si aucune étude aujourd'hui ne permet de quantifier précisément ces effets.


text: Bien que les systèmes d'exploitation représentent une part considérable du phénomène, celui-ci s'étend à toutes sortes de logiciels. Citons :Si les ordinateurs (et plus particulièrement les ordinateurs portables) sont les principaux concernés, les racketiciels accompagnent désormais toute sorte de matériel informatique (clés USB, lecteurs multimédias, etc.), bien que ces cas soient plus controversés. L'arrivée de solutions logicielles alternatives pour les téléphones portables, les GPS et autres assistants personnels pourraient intensifier le débat dans ces domaines.


text: Certains constructeurs d'ordinateurs défendent leurs pratiques en évoquant l'intérêt du consommateur que représente la pré-installation des logiciels. En effet, un grand nombre de personnes ne savent pas installer eux-mêmes ces logiciels et n'auraient pas accès à l'informatique sans cela. Ils évoquent également un surcoût que représenterait l'optionalité des logiciels installés en usine. On évoque également l'encouragement du piratage que serait la vente de machine "nue" (vendue sans logiciels). Enfin ils considèrent que la garantie de l'ordinateur est assurée par l'usage du système pré-installé.


text: La pré-installation n'implique pas la pré-activation. La garantie matérielle est indépendante du système d'exploitation. Dans le Contrat de Licence d'Utilisateur Final des versions de Windows il est explicitement écrit que le système est "sans garanties". Plusieurs constructeurs dont Dell et Hp vendent aux grandes entreprises, sans aucun problème (en option), des systèmes d'exploitation alternatifs.


text: Les opposants aux racketiciels invoquent avant tout le libre choix. Ils estiment que les racketiciels expliquent en partie la position de quasi-monopole de la société Microsoft sur le marché des systèmes d'exploitation pour PC (Windows). Ils rappellent qu'il est possible, avec des solutions comme celle du code d'activation, de proposer des logiciels pré-installés sans pour autant obliger à leur achat.


text: Outre l'obligation d'acheter les logiciels, les associations de consommateurs et d'utilisateurs de logiciels libres dénoncent le non-affichage du détail des prix et l'impossibilité d'obtenir avant l'achat les contrats de licences des logiciels imposés.


text: En France, la vente liée est interdite par l'article L122-1 du code de la consommation. Les articles L113-3 et L134-1 du même code garantissent respectivement au consommateur un affichage clair des prix et la possibilité pour lui d'obtenir les contrats de licences qu'il souhaite acquérir.


text: Plusieurs particuliers ont à ce jour porté une affaire de racketiciels devant différents tribunaux de proximité. Citons les jugement de Lunéville En , l'UFC Que-choisir annonce une procédure lancée au TGI de Nanterre sur ce terrain contre un constructeur (HP) et deux distributeurs d'ordinateurs (Auchan et Darty). Après 8 ans de bataille judiciaire, HP obtient gain de cause en 2014. Souvent appelée à agir, la DGCCRF reste jusqu'à présent dans une position de spectateur. Plusieurs débats parlementaires n'ont pas encore permis de changer la situation actuelle.


text: En , à la suite de l'élection présidentielle française de 2012 les espoirs de diverses associations sont déçus, le Sénat rejette les amendements proposés. Le , la cour de cassation française demande à la Cour de justice de l'Union européenne de trancher concerant des faits ayant eu lieu en 2008 . Celle-ci accepte, et devra rendre son verdict prochainement.Il s'agit d'une question préjudicielle, qui s'appliquera à l'ensemble des États membres.


text: Lors de la discussion du projet de loi pour une République numérique, une proposition visant à interdire ce type de vente liée a été déposée et a connu une forte approbation des internautes. Elle a cependant été rejetée par le gouvernement, qui demande d'attendre la décision de la CJUE.


text: Le , le tribunal de Florence donne raison à un consommateur qui demandait le remboursements de logiciels face à un constructeur.


text: En , l'Aduc, une association de consommateur, ouvre une action collective contre Microsoft.


text: Un particulier a obtenu le remboursement de sa licence Windows auprès de la société DELL.


text: Fin 2007, la commission Concurrence considérait qu'il n'y a pas lieu d'agir dans plusieurs courriers adressés à des particuliers. Un Think-tank libéral, le "globalization Institute", appelle à l'optionnalité .


text: En Chine, une loi de 2007 oblige les constructeurs à fournir un système d'exploitation avec tout nouvel ordinateur dans le but officiel de lutter contre le piratage.


title: Édouard Massaux

text: Édouard Massaux, né le à Neufchâteau (Belgique) et mort le à Bioul (Belgique), est un prêtre belge du diocèse de Namur et un théologien. Professeur de théologie à l'Université catholique de Louvain (alors installée dans la ville flamande de Louvain) depuis 1953, Édouard Massaux devint, en 1965, prorecteur de cette Université. En 1968, dans le cadre de la crise de Louvain, l'université fut scindée en une université francophone et une université néerlandophone. Édouard Massaux devint en 1969 recteur de l'université francophone, fonction qu'il exercera jusqu'en 1986. En 1971, l'université francophone fut transférée de Louvain en Brabant flamand vers Louvain-la-Neuve en Brabant wallon. Massaux qualifiera la scission de l'université de .


title: Édouard Massaux

text: Dernier recteur ecclésiastique de l'université, Massaux prendra ses distances avec celle-ci après son départ, refusant même par testament la présence d'une délégation officielle de l'institution lors de ses funérailles qui se firent sans hommage, ni éloge funèbre, selon ses dernières volontés.


title: Édouard Massaux

text: Né à Neufchâteau (Belgique) le , Édouard Massaux est le fils d'Émile Massaux, originaire de Neufchâteau, greffier en chef du tribunal de Première Instance, et d'Ida Stasser issue d'une famille originaire de Dampicourt en Gaume. Il aimait à rappeler que .


title: Édouard Massaux

text: Il fit ses études primaires et les trois premières années d’humanités gréco-latines à l’Institut Saint-Michel de Neufchâteau où il fut l'élève de Monsieur Gilson. Après l’Institut Saint-Michel, ce fut le petit séminaire de Bastogne qui accueillit Édouard pour les trois dernières années des humanités gréco-latines. Il fut marqué par la personnalité de l’abbé Édouard Docquier, professeur de mathématiques et de sciences.


title: Édouard Massaux

text: Après ses humanités, Édouard Massaux décide de devenir prêtre et est envoyé à l’université pontificale grégorienne de Rome où il devient bachelier en philosophie en 1940. En mai de la même année, ses parents sont tués durant la campagne des 18 jours. Son jeune frère, Jacques, sera accueilli chez des cousins de Namur, Édouard veillant soigneusement sur son éducation. Jacques deviendra médecin. Édouard Massaux poursuit ses études au Grand Séminaire de Namur et est ordonné prêtre le .


title: Édouard Massaux

text: Il est ensuite envoyé par André-Marie Charue, évêque du diocèse de Namur, à l'université catholique de Louvain (UCL). Charue avait rapidement décelé le potentiel intellectuel du jeune prêtre. Celui-ci fait alors un parcours brillant en Faculté de théologie (baccalauréat en théologie en 1945, licence en 1947 et doctorat en 1948). En 1950, il défend sa thèse de maîtrise en théologie intitulée "Influence de l'Évangile de Saint Mathieu sur la littérature chrétienne avant Saint Irénée". En 1951, il obtient une licence en sciences bibliques de l’Institut biblique pontifical de Rome. À son retour en Belgique, il devient aspirant au Fonds national de la recherche scientifique (FNRS) jusqu’en 1953. Il est ensuite promu professeur ordinaire à la Faculté de théologie de l’UCL où il enseigne l'exégèse du Nouveau Testament, la théologie morale et fondamentale à la "Schola Minor" de cette faculté, mais aussi la critique textuelle du Nouveau Testament et l’histoire du milieu néotestamentaire à la "Schola Major" de la dite Faculté. Par ailleurs, il enseigne la philosophie morale aux étudiants de l’Institut supérieur des sciences économiques appliquées de l'UCL.


title: Édouard Massaux

text: C’est en 1960, que Massaux est nommé bibliothécaire en chef adjoint de l’UCL en renfort d'Étienne Van Cauwenbergh, bibliothécaire en chef de 1919 à 1961. Van Cauwenbergh a été l’âme de cette immense organisation dont il a reconstruit à deux reprises les collections de livres détruites et dispersées lors des deux guerres mondiales de 1914-1918 et 1940-1945. L’abbé Édouard Massaux devient bibliothécaire en chef en 1961 lors de la promotion à l’éméritat de Van Cauwenbergh.


title: Édouard Massaux

text: De 1961 à 1965, la responsabilité de bibliothécaire en chef de la Grande Bibliothèque va fournir à l’abbé Massaux un d’où il pourra observer l’apparition des turbulences qui vont secouer l’université, jusqu'alors plus ou moins unitaire. .


title: Édouard Massaux

text: Massaux, bibliothécaire en chef de l’université, pressentait l’éventualité d’un « départ forcé ». Dès 1961, il commença à acheter en double certaines collections importantes. Il créa ainsi, dès le début des années 1960, les conditions d’établissement d’une bibliothèque autonome pour la section francophone de l'université.


title: Édouard Massaux

text: En 1965, l’abbé Massaux est nommé Prélat d’honneur de sa Sainteté par le pape Paul VI ; il est aussi nommé "prorecteur" de la section francophone de l’UCL. À la tête de cette section, Massaux va affronter les événements de ce qui allait devenir l’« Affaire de Louvain ». Il qualifia le déménagement de la section francophone de l’université catholique hors les murs de Louvain de « péché contre l'Esprit ». Dans le texte de l'homélie qu'il a prononcé lors des funérailles de Monseigneur Massaux le , Michel Schooyans notera en marge, références néo-testamentaires à l’appui, que . En fait, ceci rejoint le texte écrit en 1987 par Massaux soulignant que : .


title: Édouard Massaux

text: En 1969, Massaux est nommé recteur de l’UCL, charge qu’il occupera jusqu’en 1986. Durant ces dix-huit années, il va défendre face au monde politique les intérêts de l'université dans un contexte de crises économiques et financières (premier choc pétrolier de 1973). Avec Michel Woitrin, il va construire une nouvelle ville universitaire au milieu de nulle part. Il ne perdra aucun doctorant durant la période de « déménagement ». Édouard Massaux résumait laconiquement cette période en disant : .


title: Édouard Massaux

text: Pour gérer le déménagement de l'UCL à Louvain-la-Neuve, Massaux a pu compter sur le soutien d’André Oleffe, qui l'a guidé Massaux dans le monde politique qu’il connaissait mal. En tant que recteur de l'UCL, Massaux siégea au bureau et au conseil d’administration du Fonds de la recherche scientifique (FNRS). Il en occupera longtemps la vice-présidence et la présidence.


title: Édouard Massaux

text: Il prit également part à la création d'organismes dont le but était de démocratiser l'enseignement. Il s'agissait notamment de former les militants ouvriers. En 1967, Massaux encouragera la création de la Fondation Travail-Université (FTU), dont le but est de rapprocher le monde ouvrier de l'université. La collaboration étroite de Massaux avec Max Bastin et Victor Michel aboutira au résultat le plus frappant de la FTU : ce sera la création en 1973 de la Faculté ouverte de politique économique et sociale (FOPES) à l'Université catholique de Louvain. Cette faculté s'adresse aux adultes qui ont une expérience professionnelle ou militante dans les domaines sociaux et politiques.


title: Édouard Massaux

text: Massaux prendra en 1970 l'initiative d'attribuer le titre de docteur honoris causa de l'université catholique de Louvain à Hélder Câmara, archevêque d'Olinda et Recife, une figure de la théologie de la libération en Amérique latine.


title: Édouard Massaux

text: Massaux appuya également la création du département de Communications sociales de l'UCL. Il plaida pour que l'on confie le cours de droit et déontologie de l'information au journaliste William Ugeux, résistant durant la Seconde Guerre mondiale. Ce professeur eut droit à l'éloge personnel du recteur Massaux lors de son départ à l'éméritat en 1980 : .


title: Cornwall Civic Complex

text: Le Cornwall Civic Complex a entre autres abrité les défunts Royals de Cornwall de la Ligue de hockey junior majeur du Québec (transférés dans la Ligue de hockey de l'Ontario en 1981), puis par la suite le club-école des Nordiques de Québec dans la Ligue Américaine de Hockey, et les Aces de Cornwall qui y ont évolué de 1993 à 1996.


title: Cornwall Civic Complex

text: Depuis, le centre est occupé par les Colts de Cornwall de la Ligue Junior A central de l'Ontario (Central Junior A Hockey League). La patinoire se nomme Aréna Ed Lumley.


title: Cornwall Civic Complex

text: Depuis , les Riverkings de Cornwall de la Ligue nord-américaine de hockey y disputent leurs matchs locaux.


title: Lampropeltis

text: Lampropeltis est un genre de serpents de la famille des Colubridae. Ses espèces sont communément appelées serpents-rois.


title: Lampropeltis

text: Les 21 espèces de ce genre se rencontrent en Amérique du Nord, en Amérique centrale et dans le nord de l'Amérique du Sud.


title: Lampropeltis

text: Ces serpents qui peuvent atteindre plus de possèdent un corps cylindrique aux écailles lisses et brillantes ainsi qu'une tête étroite, à peine plus large que le reste du corps, se terminant par un museau arrondi. Leurs yeux ont des pupilles rondes et sont placés plus en avant que ceux de nombreuses autres espèces de serpents.


title: Lampropeltis

text: Les espèces présentent de nombreuses couleurs : noir, brun, crème, blanc, rouge, bleuté, gris. La plupart se caractérisent par des anneaux transversaux de couleur, parfois bordés d'une autre couleur, bien que certaines espèces ou sous-espèces puissent être unies. Des barres blanches sur les écailles bordant la bouche se retrouvent chez la plupart des espèces.


title: Lampropeltis

text: Les serpents rois sont des prédateurs du crotale, dont ils ne craignent pas le venin. Ils sont inoffensifs pour l’homme comme la plupart des couleuvres.


title: Lampropeltis

text: Ces reptiles se nourrissent de petits vertébrés dont de petits reptiles (ophiophage).


title: Lampropeltis

text: Selon :


title: Lampropeltis

text: Le nom "Lampropeltis" vient du grec ', "lampros", « brillant », et ', "pelta", « petit bouclier », et fait référence à la brillante coloration de leurs écailles dorsales.


title: Lampropeltis

text: Parmi les différents serpents rois, le serpent roi de Californie est l’un des plus communs, en captivité, cette couleuvre peut se manger elle même ainsi que ses congénères. Il est particulièrement facile à maintenir en captivité en terrarium avec une zone chaude à 30° et une zone froide, du substrat de hêtre ou de chanvres ainsi que deux cachettes, l'une au point chaud l'autre au point froid. Le nourrissage se fait en moyenne tous les 15 jours pour les mâles et toutes les semaines pour les femelles reproductrices. Bien que inoffensives pour l'homme, les lampropeltis sont dotés d'un fort caractère et n'hésitent pas à mordre. Afin d'éviter les morsures, il est recommander d'utiliser du gel antibactérien, l'odeur les repousse ; ainsi ils seront moins motivés à vous mordre.


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: Tinténiac est mentionné pour la première fois en 1032 dans le cartulaire de l'abbaye Saint-Georges de Rennes, l'église et le bourg y sont alors donnés par le duc de Bretagne Alain III à sa sœur Adèle (morte en 1067), abbesse de Saint-Georges de Rennes en 1032, à l'occasion de la fondation de l'abbaye.


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: L'abbaye rétrocède dès 1036 une partie de son fief au chevalier Donoual ou Donoald. L'abbesse demande alors à Donoual de construire un château fort pour protéger ses terres (il s'agit d'une forteresse aujourd'hui remplacé par le château de Montmuran). Les successeurs de Donoal porteront longtemps le nom d'Ismaëlites, peut-être à la suite d'un pèlerinage en Terre-Sainte fait par Guillaume au début du . Ils prennent le nom de Tinténiac à la fin du .


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: La seigneurie de Tinténiac était une châtellenie d'ancienneté et s'étendait sur sept paroisses, avec un droit de haute justice.


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: En 1168, Henri II, roi d'Angleterre, guerroyant contre Eudon de Porhoët détruisit de fond en comble le château de Tinténiac. Ce fut alors que les héritiers des Ismaëlites bâtirent à quelque distance de Tinténiac, dans la paroisse des Iffs, le château de Montmuran.


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: En 1351, le chevalier Jean de Tinténiac s'illustre dans le combat des Trente qui a lieu à Mi-Voie près de Josselin.


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: Isabeau de Tinténiac, la fille unique de Jean de Tinténiac épouse vers 1347 Jean de Laval, seigneur de Châtillon-en-Vendelais. Elle apporte à la famille de Laval toute la seigneurie de Tinténiac-Montmuran.


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: La seigneurie passe ainsi aux Familles Laval (en 1352, à Jean de Laval seigneur de Châtillon-en-Vendelais), Coligny (en 1547, à l'amiral Gaspard II de Coligny), Huchet seigneurs de la Bédoyère (en 1662), Coëtquen (en 1665), puis au comte de Mornay et à la famille de la Motte, seigneurs du Boisthomelin (en 1750 et en 1789).


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: Le château, ruiné, fut reconstruit en 1419 par Anne (1385-), dame héritière de Laval et de Tinténiac, qui obtint du duc Jean V la permission de lever un fouage pour cet objet.


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: Le fief de Tinténiac, paroisse de Tinténiac, comté de Rennes, en qualité de seigneur, fut tenu chronologiquement par les :Elle apporte à la famille de Laval toute la seigneurie de Tinténiac-Montmuran.Henriette de Coligny vendit en août 1662 la châtellenie de Tinténiac, moyennant livres, à Gilles Huchet, seigneur de la Bédoyère.


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: Mais un parent de , Henri de Coëtquen, qualifié de marquis de la Marzelière, demanda le retrait lignager au Parlement de Paris qui fut accordé en . Françoise de Coëtquen décéda sans postérité, laissant une grande fortune à de nombreux héritiers collatéraux. Ces derniers vendirent la châtellenie de Tinténiac à Joseph-Marie de la Motte, seigneur du Boisthomelin, le .


title: Liste des seigneurs de Tinténiac

text: Joseph-Marie de la Motte, qualifié dès lors comte de Montmuran, fonda en 1787 une maison des Filles de la Sagesse aux Iffs, de concert avec sa femme Marie-Anne de Vion. Cette dame mourut l'année suivante et le comte de Montmuran décéda, émigré à Jersey, le , âgé de quatre-vingt-deux ans. Il ne laissait point d'enfants et son principal héritier fut son neveu Pierre - Martial de la Motte, qualifié dès 1784 de marquis de Montmuran et décédé en 1823. Mais le le château et la terre de Montmuran avaient été nationalement vendus.


title: Joan Maragall

text: Joan Maragall i Gorina, né le à Barcelone et mort le dans cette même ville, est un poète espagnol de langue catalane.


title: Joan Maragall

text: Joan Maragall est né à Barcelone au sein d'une famille bourgeoise catalane ; fils d'un entrepreneur de l'industrie textile. Il a étudié le droit et n'a pas continué l'affaire familiale, se consacrant plutôt au journalisme et la poésie. Il a aussi travaillé comme traducteur de classiques de la littérature allemande.


title: Joan Maragall

text: Avocat de profession, il a été une figure des cercles littéraires et culturels barcelonais de son époque ("Modernisme catalan"). Maragall a maintenu une attitude critique devant la réalité espagnole et il a défendu l'ouverture de la Catalogne à l'Europe et la diffusion d'un catalanisme culturel.


title: Joan Maragall

text: Il est l'auteur du célèbre poème "Cant de la senyera" (Chant du drapeau), mis en musique pour chœur mixte et composé expressément comme hymne de l'Orféo Català. Cette œuvre est interprétée pour la première fois à Montserrat en 1896 lors d'une cérémonie de bénédiction du drapeau catalan. Elle sera utilisée de facto comme hymne national catalan à l'égal d"Els Segadors" (Les Moissonneurs), jusqu'à ce qu'en 1993 ce second hymne reçoive officiellement le statut d'hymne national.


title: Joan Maragall

text: Joan Maragall repose au cimetière de Sant Gervasi, à Barcelone.


title: Joan Maragall

text: Deux de ses petits-fils se sont consacrés à la politique dans le PSC : Pasqual Maragall et Ernest Maragall.  Le premier a été maire de Barcelone (1982-1997) et président de la Généralité de Catalogne (2003-2006), alors que le second a été conseiller en éducation pour la Généralité de Catalogne (2006-2010). Un de ses fils, Jordi Maragall, a été sénateur pour le même parti.


title: Tonatiuh

text: Tonatiuh (Nahuatl : Olīn Tōnatiuh, « ça se meut, ça va en émettant de la lumière et de la chaleur ») dans la mythologie aztèque désignait le dieu personnifiant le soleil.


title: Tonatiuh

text: Les Aztèques le considéraient comme le chef de Tollan. Il était aussi connu comme le cinquième soleil, ayant pris selon les croyances aztèques la relève du quatrième soleil après que celui-ci fut expulsé du ciel. D'après la cosmogonie aztèque, chaque ère cosmique avait son propre dieu Soleil, et nous serions dans la cinquième, celle de Tonatiuh. Le dieu demandait des sacrifices humains comme tribut, sinon il refuserait de se mouvoir à travers le ciel. D'après les récits, il est dit que étaient sacrifiées chaque année à Tonatiuh et à d'autres dieux. Les Aztèques étaient fascinés par le soleil, au point d'en faire une observation méticuleuse et d'avoir mis au point un calendrier solaire, second en précision à l'époque derrière celui de la civilisation maya. Plusieurs monuments aztèques présentent des structures alignées suivant le mouvement du soleil.


title: Tonatiuh

text: Dans le calendrier aztèque, Tonatiuh est le seigneur de la treizaine de jours appelée « Miquiztli », depuis « 1 Mort » jusqu'à « 13 Silex ». La treizaine précédente étant gouvernée par la déesse des rivières et des lacs Chalchiuhtlicue, et la treizaine suivante par le dieu de la pluie Tlaloc.


title: Pierre Mathé

text: Pierre Mathé est un agriculteur et un homme politique français né le à Giry, dans la Nièvre, et décédé le à Paris.


title: Pierre Mathé

text: C'est un gros exploitant agricole dans le canton de Nuits-Saint-Georges: il dirige un ensemble de métairies de 576 hectares. Responsable de plusieurs organisations professionnelles agricoles, membre de la Chambre départementale de l'Agriculture dès sa fondation, et conseiller général de la Côte-d'Or à partir de 1933, Pierre Mathé est l'un des dirigeants du petit Parti agraire et paysan français, de tendance conservatrice, dont il est délégué à la propagande puis vice-président.


title: Pierre Mathé

text: Candidat aux élections législatives de 1932, il est défait au second tour par le candidat radical-socialiste mais obtient néanmoins un bon score. De nouveau candidat en 1936 avec le soutien de la Fédération républicaine, il est cette fois élu et créé, à la Chambre des députés, le nouveau groupe Agraire indépendant dont il prend la présidence. Il rejoint également la commission de l'Agriculture. De ces tribunes, il ferraille contre les mesures prises par le Front populaire.


title: Pierre Mathé

text: Il publie en 1937 l'ouvrage ""Le manifeste paysan: essai d'une doctrine humaniste appliquée à l'agriculture française"", avec François de Clermont-Tonnerre et Louis Mouilleseaux, l'ancien théoricien du corporatisme de la Solidarité française. Le , il vote en faveur de la remise des pleins pouvoirs au Maréchal Pétain. Il devient commissaire général à l'agriculture et au ravitaillement. Du à son départ pour Sigmaringen le , il est commissaire général à l'agriculture. Il est jugé en Haute-Cour, avec 20 autres élus de 1940 et condamné à 5 ans d'indignité nationale. Il ne retrouve pas de mandat parlementaire sous la Quatrième République.


title: Yakuza 2

text: Un remake intitulé "Yakuza Kiwami 2", développé par le Ryu ga Gotoku Studio, est sorti sur PlayStation 4 en au Japon et le dans le reste du monde.


title: Yakuza 2

text: Un an s'est écoulé depuis l'incident impliquant le clan Tojo et les 10 milliards de yens disparus. Kazuma Kiryu et Haruka vivent à présent des jours heureux. Cependant, ils sont replongés dans le feu de l'action lorsque Yukio Terada, le du clan Tojo, se fait assassiner sous leurs yeux. Kazuma doit alors reprendre le chemin dangereux qu'il croyait avoir laissé derrière lui pour de bon.


title: Yakuza 2

text: Pour sauver ce qui reste du clan Tojo, Kazuma décide de se rendre à Kansai, emmenant avec lui la lettre de Terada, encore tachée de sang. Là, un voyou du nom de Goda Ryuji, mieux connu sous le nom du Dragon du Kansai, l'y attend de pied ferme...


title: Yakuza 2

text: Résumé détaillé


title: Yakuza 2

text: En 2006,  Kazuma Kiryu et Haruka Sawamura vivent désormais une vie paisible loin du monde des Yakuzas, mais le président du clan Tojo  Yukio Terada apparaît et demande l’aide de Kazuma pour empêcher une guerre entre le clan Tojo et l'Alliance Omi basée à Osaka. Le groupe est attaqué par des assassins de l’alliance et Terada est mortellement touché par balle. Il demande à Kazuma de négocier la paix à sa place. Kazuma recrute son ancien camarade Daigo Dojima pour devenir le nouveau président, et les deux voyagent à Osaka, où Kazuma fait la rencontre du fils du président de l’alliance Omi, Ryuji Goda. Ryuji refuse une trêve entre l'Alliance et le clan Tojo et tente d'organiser un coup d'État, mais ils sont stoppés par la police d'Osaka, dirigée par l’inspectrice Kaoru Sayama. Kaoru passe un accord avec Kazuma pour l'aider à arrêter l’alliance Omi en échange d'informations sur le clan Tojo, car elle croit que le clan est lié à la disparition de ses parents quand elle était enfant.


title: Yakuza 2

text: Kazuma Kiryu et Kaoru Sayama découvrent que les chefs de l’alliance Omi Ryo Takashima et Toranu Sengoku ont mis leurs têtes à Prix, et que Daigo et Jin Goda ont été enlevés. Les deux se rendent à Tokyo, où ils retrouvent les policiers Mako Date et Jiro Kawara qui enquêtent sur un attentat à la bombe contre les bureaux de la famille Kazama perpétué par la mafia Jingweon, un syndicat du crime coréen qui aurait été massacré par le clan Tojo en 1980. Craignant une invasion par l’alliance Omi et le clan Jingweon, Kazuma recrutent ses anciens alliés Goro Majima et Kage le fleuriste pour l'aider avant de sauver Daigo Dojima. Pendant les funérailles de Terada, Ryuji avertit le clan Tojo qu'il leur donne trois jours pour faire leur deuil, après quoi ses hommes attaqueront Kamurocho.


title: Yakuza 2

text: Kazuma et Kaoru découvrent que trois hommes du clan Jingweon ont survécu au massacre de 1980. Les deux retrouvent un survivant à Osaka, qui prétend que les survivants du clan Jingweon ne s'arrêteront pas jusqu'à ce qu'eux ou le clan Tojo soient détruits. Le survivant révèle également que la femme du patron de Jingweon, Sueyon, et son enfant ont survécu au massacre grâce à Kawara, mais il est assassiné avant qu’il n’ai pu en révéler plus. Sengoku kidnappe Haruka pour piéger Kazuma, mais ce dernier parvient à se défaire des hommes de Sengoku. Ce dernier tente de fuir, mais il est tué par Ryuji pour ne pas avoir respecter le délais de grâce de trois jours donné au clan Tojo.


title: Yakuza 2

text: Date découvre que le Superintendent de la police de Tokyo, Wataru Kurahashi est un survivant du massacre du clan Jingweon et a utilisé sa position pour couvrir les opérations de ce clan. Kurahashi prend Date et Kage en otage mais est vaincu par Kazuma, Kaoru et Kawara. Kurahashi révèle à Kaoru que ses parents sont Kawara et Suyeon. Kurahashi tire sur Kawara, avant d'être abattu par Kaoru. Avant de mourir, Kawara admet que Suyeon a été tué par le clan Jingweon après la naissance de Kaoru et qu’il l’a confié elle et l'autre enfant de Sueyon, à des familles d’accueil pour les garder en sécurité. Kage découvre que les hommes du clan Jingweon ont placé des bombes à travers Tokyo et qu’ils ont l'intention de les faire exploser le jour de l'anniversaire du massacre quand Ryuji Goda envihira la ville.


title: Yakuza 2

text: La nuit de l'invasion, Kazuma et ses alliés désarment les bombes et battent les hommes de Ryuji. Ryuji défie Kazuma pour une bataille finale au sommet du chantier de construction des collines de Kamurocho. En arrivant, Kazuma retrouve également Jin et Kaoru, qui tente de dissuader Ryuji de se battre après avoir appris grâce aux dossiers de Kurahashi qu'il est l'autre enfant de Sueyon. Loin de se décourager, Ryuji combat Kazuma, étant finalement vaincu par ce dernier. Terada apparaît et révèle qu'il est le dernier survivant et le chef du clan Jingweon. Son plan était d’opposer le clan Tojo et l’alliance Omi les uns contre les autres pour les affaiblir afin que le clan Jingweon puissent les détruire tous les deux et prendre ainsi le pouvoir. Kazuma bat les hommes de Terada, mais Takashima apparaît et tire sur Kazuma, après avoir protégé l'identité de Terada en échange du pouvoir. Cependant, Takashima tue Jin et Terada pour prendre sa place et devenir le leader du clan jingweon.


title: Yakuza 2

text: Terada révèle qu’une bombe à retardement est cachée alors qu'il se meurt et que Takashima tente de s'échapper, mais ce denier est tué par Ryuji. Croyant qu'aucun d'entre eux ne peut s'échapper à temps compte tenu de leurs blessures, Ryuji et Kazuma se lancent dans un combat final, que Kazuma remporte. Ryuji reconnaît la supériorité de son rival et meurt dans les bras de sa demi-sœur. La bombe se révèle être factice, mise en place par Terada pour détourner l’attention de Takashima au cas où ce dernier se retournerai contre lui. Kazuma Kiryu et Kaoru Sayama entament une relation amoureuse et retournent à Osaka avec Haruka. "Yakuza 2" est sorti le au Japon. Il s'y est écoulé à plus de exemplaires, soit autant que le premier opus. Le jeu est commercialisé en aux États-Unis et en Europe, au prix réduit de . En février 2007, les ventes des deux premiers épisodes s'élèvent à 1,7 million d'exemplaires dans le monde.Le jeu est cité dans "Les 1001 jeux vidéo auxquels il faut avoir joué dans sa vie".


title: Conseil européen de la recherche

text: Le Conseil européen de la recherche (CER ; en , "ERC") est un organe de l'Union européenne chargé de coordonner les efforts de la recherche entre les États membres de l'UE et la première agence de financement pan-européenne pour une « recherche à la frontière de la connaissance ». Il a été institué officiellement le dans le cadre du septième programme-cadre. Son président était Jean-Pierre Bourguignon jusque fin 2019 date à laquelle Mauro Ferrari lui a succédé.


title: Conseil européen de la recherche

text: Le Conseil vise à financer l'excellence scientifique à la frontière des connaissances. C'est un programme « scientifique blanc » destiné à la recherche exploratoire, dont l'unique critère de sélection est l'excellence scientifique. Le Conseil européen de la recherche a comme principale activité de soutenir les carrières de chercheurs indépendants, dans tous les domaines scientifiques. Il vise à améliorer le caractère dynamique, la créativité et l'excellence de la recherche européenne « aux frontières de la connaissance ». Les propositions sont évalués par les pairs. Le programme veut financer les meilleurs chercheurs pour qu'ils puissent effectuer leurs recherches en Europe.


title: Conseil européen de la recherche

text: À la suite d'un vote de défiance unanime des 19 membres actifs du Conseil, Mauro Ferrari démissionne en avril 2020 de son poste de président du Conseil européen de la recherche, se déclarant « extrêmement déçu » par la réponse à la pandémie de Covid-19. Il donne pour raison à démission le rejet par le conseil scientifique du CER de la stratégie qu'il avait élaborée pour soutenir la recherche face à la pandémie de Covid-19. Le résultat de ses réflexions aurait été, selon lui, « réduit à néant » par les différents niveaux administratifs. Il déplore de trop nombreux blocages institutionnels et politiques dans la gestion de la crise liée au coronavirus.


title: Conseil européen de la recherche

text: De 2007 à 2013, les activités du CER font partie du cadre européen pour la recherche (FP7), sous-programme "Idées" "Ideas" .


title: Conseil européen de la recherche

text: Il soutient deux types de chercheurs : de jeunes chercheurs en début de carrière (entre 3 et 8 ans après avoir obtenu leur doctorat) qui peuvent prétendre à une "ERC Starting Grant" et des chercheurs expérimentés et renommés qui peuvent bénéficier d'une "ERC Advanced Grant".


title: Conseil européen de la recherche

text: Son budget est d'environ pour le programme-cadre 7, qui court de 2007 à 2013 ; cela revient à plus d'un milliard d'euros par an.


title: Conseil européen de la recherche

text: À la suite du septième programme de recherche, qui se termine en 2013, est lancé un nouveau programme, appelé Horizon 2020, qui couvre la période 2014-2020.


title: Conseil européen de la recherche

text: Au sein du projet Horizon 2020, le CER fait maintenant partie du premier pilier qui vise l'excellence scientifique. Le budget total alloué au CER pour la période 2014-2020 est de d'euros. Ceci représente une augmentation de 60 % par rapport au FP7.


title: Conseil européen de la recherche

text: Plus de 70 projets évalués par une étude indépendante ont fait des percées scientifiques ou des avancées majeures, alors que près de 25 d'entre eux ont apporté des contributions progressives (voir aussi étude pilote de résultat).


title: Conseil européen de la recherche

text: Avec plus de 2 milliards d’euros disponibles en 2019, le CER offre aux chercheurs un soutien très fort à leurs projets d’excellence. Le conseil peut ainsi financer plus d’un millier de projets de recherche. Plus de la moitié de ces financements s'adresse à des chercheurs ou chercheuses en début de carrière. Le prestige de ces bourses et l'importance de leur montant fait que les organismes de recherche des pays membres proposent des soutiens et conseils à la préparation des dossiers. Aussi, le CNRS maintient une liste de tous les lauréats membres ou affiliés au CNRS


title: Conseil européen de la recherche

text: Le programme du CER propose cinq types de bourses. Ces bourses sont : Ces subventions s'adressent à des jeunes chercheurs deux à sept après obtention de leur thèse ; le montant de la bourse peut aller jusqu’à sur 5 ans (réduit au prorata pour des programmes plus courts). Un montant additionnel de peut être alloué dans des cas particuliers. Pour l'année 2020, le montant alloué est de , pour un total de 436 projets de recherche ; le taux d'acceptation était de 13%.


title: Conseil européen de la recherche

text: Sont ciblés les jeunes chercheurs sept à douze ans après obtention de leur thèse ; le montant de la bourse peut atteindre jusqu’à pour 5 ans.


title: Conseil européen de la recherche

text: À titre d'exemple, le conseil a attribué une bourse « Consolidator Grant » en novembre 2018 à 291 chercheurs européens. Avec 21 lauréats, Le CNRS (21 lauréats), le Institut Weizmann des Sciences (11 lauréats) et l’ETHZ de Zurich (10 lauréats) sont les organismes de recherche les plus gratifiés. La France se classe en troisième position en accueillant 32 projets récompensés, derrière le Royaume-Uni (55 projets) et l’Allemagne (38 projets). Fin 2019, 301 bourses « Consolidator Grant » ont été distribués, pour un montant total de . L'intérêt pour ces bourses est considérable, puisque 2453 projets ont été soumis ; le taux d'attribution des bourses consolidators en 2019 est de 12,3%, stable par rapport à 2018.


title: Conseil européen de la recherche

text: Ces subventions concernent les chercheurs confirmés ; le montant de la bourse peut aller jusqu’à pour 5 ans. Les subventions "Proof of Concept" (vérification de concept) sont considérées comme un support pour la valorisation. Ce dernier type de bourse est réservé aux lauréats ERC. Son montant est de , en une fois.


title: Conseil européen de la recherche

text: Les thèmes concernés sont :


title: Conseil européen de la recherche

text: Ces bourses, nouvelles depuis 2018, s'adressent à des équipes qui peuvent recouvrir plusieurs nationalités. Elles soutiennent des projets menés par un groupe de deux à quatre chercheurs individuels (appelés "principal investigators"), sur un sujet dont le thème est libre. Il est possible d'avoir un ou plusieurs membres de l'équipe dans un pays tiers. Les subventions peuvent atteindre un maximum de 10 millions d'euros pour une période de 6 ans (au prorata pour les projets de plus courte durée).


title: Conseil européen de la recherche

text: À titre d'exemple, le CNRS annonce qu'au titre de 2018, Tristan Meunier et Emmanuel Francis ont obtenu un Synergy Grant, l'un en physique et ingénierie sur le thème de la technologie pour les qubits de spin en silicium, l'autre en sciences sociales sur "la domestication de l'ascèse "hindoue" et la formation religieuse en Asie du Sud et du Sud-Est".


title: Conseil européen de la recherche

text: En 2019, le programme a pris de l’envergure : les 38 projets retenus se partagent . Les 37 projets impliquent 126 chercheurs principaux dans 95 universités et centres de recherche. Les sites les plus courants sont l'Allemagne (20 projets), le Royaume-Uni (12) et la France (11). Le CNRS est lié à 3 de ces projets


title: Conseil européen de la recherche

text: Le président du CER est actuellement Mauro Ferrari. Waldemar Kütt est directeur "(ad interim)" de l'agence exécutive du CER chargée de la mise en œuvre du programme.


title: Conseil européen de la recherche

text: Liste des présidents:


title: Conseil européen de la recherche

text: Le CER se compose d'un conseil scientifique indépendant qui prépare la stratégie à suivre, et d'une agence exécutive ("ERC Executive Agency") chargée de la mise en œuvre du programme (lancement des appels à projets, évaluation des projets soumis, démarrage et suivi des projets financés, questions administratives). L'Agence exécutive est placée, comme d'autres agences de ce type, sous l'autorité directe de la Commission européenne. Le conseil scientifique est présidé par Mauro Ferrari et comporte trois vice-présidents. Son rôle principal est d'établir la stratégie du CER et de sélectionner les évaluateurs. Le conseil lui-même est renouvelé périodiquement, le mandat des membres est de quatre ans. Le président est assisté de trois vice-présidents qui sont, en 2020 :


title: Sicredi

text: Le Sicredi est un système de "coopérativime du crédit" brésilien qui regroupait 130 coopératives de crédit simple en décembre 2005.


title: Sicredi

text: La coopérative de crédit simple la plus ancienne de ce système fut créée en 1902 dans la municipalité de Nova Petrópolis, dans l'État du Rio Grande do Sul, par le Père missionnaire jésuite Theodor Amstad.


title: Sicredi

text: En , le système comptait 959 531 coopérateurs, étant actif dans dix États du pays, Goiás, Mato Grosso, Mato Grosso do Sul, Pará, Paraná, Rondônia, Rio Grande do Sul, Santa Catarina, São Paulo et Tocantins, avec plus de 1 000 agences.


title: Sicredi

text: À l'origine, les adhérents du Sicredi étaient des agriculteurs aux revenus moyens, mais cela changea en 2003 quand les coopératives urbaines de libre admission furent autorisées par la Banque Centrale du Brésil. Le Sicredi, dès lors, toucha les milieux urbains.


title: Sicredi

text: Le réseau Sicredi possède une structure organisée en trois niveaux. Les coopératives financières se placent au niveau de base, les Coopératives Centrales au second niveau et la Confédération, la Banque Coopérative et quatre institutions auxiliaires au troisième niveau, dont une unité informatique, la "Redesys", qui permet de limiter les coûts d'échelle, d'améliorer la qualité de la société et sa compétitivité.


title: Sicredi

text: Les cinq Centrales assurent la coordination et la supervision des activités des coopératives, tout particulièrement le contrôle et le développement institutionnel. Leurs responsabilités fondamentales incluent la gestion des ressources humaines, le suivi de la performance, le marketing, l’évaluation des propositions techniques par le Comité Technique Consultatif, la communication et la représentation des coopératives au niveau du pays. Les Centrales possèdent des Unités Régionales chargées de la supervision de deux coopératives en moyenne.


title: Sicredi

text: Une seule coopérative est responsable d’un minimum de deux municipalités, mais généralement beaucoup plus dans les zones rurales.


title: Sicredi

text: La Confédération est responsable de l’élaboration des politiques propre à la société par la représentation du SICREDI aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur du pays. Elle s'occupe de la gestion des ressources humaines, des audits, des technologies d’information, de la comptabilité et des fiches de paie, en plus de la plupart des services administratifs de tout le réseau.


title: Sicredi

text: La banque a été créée en 1996 pour simplifier l’accès de la Sicredi aux marchés financiers et aux lignes de crédit, mais aussi pour administrer les ressources financières du réseau. La banque est contrôlée par les Centrales, lesquelles représentent 52 % de l'actionnariat avec droit de vote, quand les coopératives n'en sont que 48 %, sans représentation de vote.


title: Sicredi

text: La Banque est responsable de la supervision de la planification financière du réseau, d'établir les politiques de marketing et de communication du réseau, de définir les politiques du crédit, les paramètres de la gestion financière, d'accéder aux lignes de crédit du gouvernement et d’autres banques et de négocier les contrats avec les entités du gouvernement et des entreprises privées du service public.


title: Sicredi

text: Il y a quatre institutions auxiliaires :


title: Comté de Cowra

text: Le comté de Cowra () est une zone d'administration locale située dans l'État de Nouvelle-Galles du Sud en Australie.


title: Comté de Cowra

text: Le comté s'étend sur dans la région du Centre-Ouest en Nouvelle-Galles du Sud, où il est arrosé par la Lachlan. Il est traversé par la Mid-Western Highway, l'Olympic Way et la Lachlan Valley Way. Il comprend la ville de Cowra, ainsi que les localités de Billimari, Darbys Falls, Gooloogong, Morongla, Noonbinna, Wattamondara, Woodstock et Wyangala.


title: Comté de Cowra

text: Il abrite le barrage de Wyangala qui forme une retenue d'eau de .


title: Comté de Cowra

text: La population s'élevait à en 2011 à en 2016.


title: Comté de Cowra

text: Le conseil comprend neuf membres élus pour un mandat de quatre ans, qui à leur tour élisent le maire pour deux ans. À la suite des élections du , le conseil est formé de neuf indépendants.


title: C'est boum la vie

text: C'est boum la vie est un album d'Éric Charden, sorti en 1976.


title: Emil Eichhorn

text: Robert Emil Eichhorn, né le à Röhrsdorf (quartier de Chemnitz) et mort le à Berlin, est un homme politique allemand, membre du SPD, de l'USPD, puis du KPD, député du Reichstag et journaliste.


title: Emil Eichhorn

text: Fils d'un artisan, Emil Eichhorn étudie la mécanique de 1878 à 1882 puis travaille comme mécanicien dans plusieurs villes allemandes.


title: Emil Eichhorn

text: Il adhère en 1881 au Parti social-démocrate d'Allemagne (SPD), alors illégal, et en devient permanent en 1893. Il est journaliste au "Sächsische Arbeiterzeitung", puis au "Mannheimer Volksstimme" de 1900 à 1905. Il est secrétaire du SPD dans le Land de Bade à partir de 1896.


title: Emil Eichhorn

text: Il est élu au Landtag de Bade (1901-1908), ainsi qu'au Reichstag (1903-1912). De plus, il dirige le bureau de presse du SPD à Berlin (1908-1917).


title: Emil Eichhorn

text: Appartenant à l'aile gauche des sociaux-démocrates, il quitte le SPD et adhère au Parti social-démocrate indépendant (USPD) lors de sa création en 1917. Il en dirige le service de presse. D'août à novembre 1918, il dirige aussi le bureau berlinois de l'agence de presse soviétique ROSTA.


title: Emil Eichhorn

text: Nommé préfet de police de Berlin le , lors de la révolution allemande menant à la chute du Kaiser, Emil Eichhorn est démis de ses fonctions le , après un combat acharné et la prise d'assaut de la préfecture de police. Le lendemain, une manifestation de masse à Berlin contre ce renvoi a lieu, qui débouche sur une insurrection « spartakiste » brutalement réprimée par les corps francs.


title: Emil Eichhorn

text: À peine quelques jours plus tard, le , Eichhorn est élu à l'Assemblée constituante de Weimar. Il entre à nouveau au Reichstag le . Fin 1920, il rejoint le Parti communiste d'Allemagne (KPD) avec la majorité de l'USPD, et y reste après avril 1921 malgré ses sympathies pour Paul Levi et Ernst Däumig, exclus pour avoir critiqué la politique qui mena au soulèvement de mars 1921. Il est réélu au Reichstag en 1924. Frappé par un mandat d'arrêt depuis janvier 1919, protégé uniquement par son immunité parlementaire, il doit se cacher en 1920 et 1924, à chaque dissolution du parlement, le temps d'être réélu.


title: Emil Eichhorn

text: Il est l'auteur de plusieurs ouvrages politiques.


title: Emil Eichhorn

text: Emil Eichhorn meurt le . Le KPD souligne qu'il a été aux côtés de Clara Zetkin et Joseph Herzfeld à être « resté fidèle à la révolution ».


title: Emil Eichhorn

text: dans sa version du .


title: Atlaua

text: Atlaua « Propriétaire des eaux » (appelé aussi Atlahua, la version bleue de Tlaloc, le Tlaloc du sud), dans la mythologie aztèque, .


title: Vilgax

text: Vilgax est un personnage de fiction de la série "Ben 10", un super-vilain extraterrestre servant d'antagoniste majeur dans la saison 1 de la première série. Il est depuis devenu l'antagoniste principal de la saga, et s'est imposé comme le pire ennemi de Ben Tennyson, le héros de la saga.


title: Vilgax

text: Vicieux seigneur extraterrestre considéré comme l'une des créatures les plus dangereuses de l'univers, Vilgax cherche à s'emparer de l'Omnitrix et l'utiliser pour créer une armée de drones capables de s'adapter à n'importe quelle situation, et donc de conquérir la galaxie. Bien que dans ses premières apparitions, cela soit son unique raison de pourchasser Ben, les multiples échecs que lui fait subir Ben l'ont mené à développer peu à peu une rancune envers le garçon, et, dans les derniers épisodes, son obsession pour l'Omnitrix finit par rivaliser avec celle de se venger de Ben.


title: Vilgax

text: Vilgax a une sinistre réputation dans toute la Galaxie, qui fait de lui l'un des êtres les plus craints : il est responsable de la destruction de cinq planètes, dont Petropia, le monde natal des Pétrosapiens (cf Tetrax et Incassable), et de la création d'un Trou Noir. En fait, il est tellement craint que presque aucune forme de vie biologique n'accepte de travailler pour lui de son plein gré, ce qui le force à surtout employer des drones et des robots pour lui servir d'armée. Néanmoins, il lui arrive de trouver des mercenaires suffisamment courageux (ou fous) pour le servir. Dans Alien Force, il a également conquit dix autres planètes.


title: Vilgax

text: Vilgax apparaît dès le premier épisode, où il poursuit le vaisseau de Xylene afin de prendre à cette dernière l'Omnitrix, qu'elle possède. Mais le vaisseau de Xylene, durant la poursuite, parvient à frapper d'un tir la cabine de pilotage de Vilgax, mettant ce dernier dans un état critique, et profite de ce répit pour larguer sur Terre une capsule contenant l'Omnitrix. Grièvement blessé, Vilgax ne doit sa survie qu'à ses robots, qui le placent en chambre de régénération. Lorsque, revenu à lui, il envoie des drones récupérer l'Omnitrix sur Terre, il découvre avec fureur que l'appareil a déjà été récupéré par quelqu'un (l'enfant humain Ben Tennyson bien qu'il l'ignore à ce stade).


title: Vilgax

text: Ainsi, dans la première saison, Vilgax est perpétuellement confiné dans un bassin de régénération à la suite de ses graves blessures, et se contente d'envoyer des armées de robots (et de chasseurs de primes, cf épisode "La traque") sous ses ordres pour tenter de s'emparer de l'Omnitrix (plus de la moitié des ennemis affrontés par Ben dans la saison 1 viennent de lui). Durant l'affrontement des Tennyson contre Rojo, Vilgax établit une sorte de lien psychique avec Ben, ce qui permit à ce dernier d'anticiper son arrivée.


title: Vilgax

text: À la fin de la saison 1, son corps est réparé et amélioré cybernétiquement, lui donnant une force capable de rivaliser avec n'importe quel alien de l'Omnitrix. Il se rend alors sur place pour s'emparer de l'Omnitrix lui-même. Après un affrontement violent avec Ben, il réussit à battre ce dernier en le forçant à reprendre forme humaine, et découvre avec stupeur que celui qui lui a causé tant d'ennuis n'est qu'un enfant de 10 ans. Ne parvenant pas à lui retirer l'Omnitrix sur place, il l'emmène sur son vaisseau, le "Marteau Chimerien", afin de lui sectionner le bras et de récupérer l'objet, mais Max et Gwen parviennent à libérer Ben à temps. Ce dernier affronte Vilgax à nouveau dans une vraie course poursuite, qui s'achève lorsque Vilgax prend en otage Gwen et Max, forçant Ben à se rendre. Il rentre au vaisseau avec le garçon prisonnier, mais réalise trop tard que Max a activé le système d'auto-destruction. Si Ben réussit à s'échapper de l'engin, Vilgax est semble-t-il consummé dans l'explosion.


title: Vilgax

text: On découvre à la fin de la saison 2 que Vilgax a survécu à la destruction de son vaisseau en se téléportant juste avant l'explosion. Il est retrouvé enfermé dans la glace par Kevin 11. Après un bref combat contre ce dernier, il estime les capacités de Kevin utiles, et tous deux font finalement équipe dans une nouvelle tentative de prendre l'Omnitrix à Ben (épisode "Double vengeance"), mais ils sont enfermés dans le Vide Absolu (une dimension parallèle) à la fin de l'épisode.


title: Vilgax

text: Dans "Retour dans le futur", il s'avère que Vilgax est parvenu, dans le futur possible de l'année 3000, à sortir du Néant Absolu grâce à un portail sur une autre planète, mais a été vaincu par Ben 10000, qui, cette fois, le mit en pièce pour éviter un nouveau retour. Il est ressuscité malgré cela par le Docteur Animo, qui lui offre une nouvelle forme plus puissante dotée d'armes implantés, de bio-boosters et d'une connaissance parfaite de toutes les formes de Ben 10000, mais tous deux sont une fois encore vaincu par les deux Ben réunis (celui du présent et celui du futur). Ben 10000 le gela sur place en utilisant Articguana.


title: Vilgax

text: Dans "Une Journée parfaite", une version rêvée de Vilgax apparait à Ben, tentant d'envoyer ce dernier dans le Vide Absolu pour se venger. Ben, sous forme de Quad, le bat une fois de plus. Cette apparition s'est avérée une erreur des Chevaliers Eternels : ce Vilgax a tenté de se débarrasser de Ben sans lui prendre l'Omnitrix, ce que le vrai n'aurait pas fait.


title: Vilgax

text: Plus tard, dans le long-métrage "Le Secret de l'Omnitrix" (cette fois dans le présent), Vilgax s'échappe encore par un portail du Vide Absolu, avec à nouveau pour but de se venger de Ben et de lui prendre l'Omnitrix. Cette fois, sa haine était plus exacerbée que jamais après son séjour là-bas, au point qu'il ne songe même pas au fait qu'empêcher la réparation de l'Omnitrix, alors en étape d'auto-destruction, détruirait l'Univers. On apprend au cours de cet épisode dans un flashback de Tetrax qu'il est responsable de la destruction du monde natal des Petrosapiens, ayant utilisé leur cristal sacré pour détruire la planète qui refusait de se soumettre à lui. Il est finalement vaincu lorsque Azmuth débloque la transformation en Géant de l'Omnitrix, que Ben utilise pour détruire l'armée de drones et envoyer Vilgax dans l'espace.


title: Vilgax

text: Vilgax réapparaît dans l'épisode final "Au revoir et bon débarras", toujours décidé à s'emparer de l'Omnitrix, bien qu'on ignore comment il s'en est sorti. À cette fin, il détruit la maison de Ben, agresse son père et s'en prend ensuite à toute la ville, menaçant de la détruire s'il n'obtient pas l'Omnitrix. Son arrivée force Ben à révéler ses pouvoirs à ses proches. Mais le seigneur galactique est une fois de plus vaincu, cette fois-ci par les efforts combinés de Ben et de son père, qui parviennent à le faire incinérer dans une explosion. Il a été précisé clairement par les scénaristes depuis peu que cet épisode était un What If?, ce qui signifie qu'il n'est pas inclus dans la continuité de la série.


title: Vilgax

text: Vilgax apparaît dans le jeu vidéo "Ben 10 : Protector of Earth", où il est l'antagoniste majeur. Libéré du Vide Absolu (appelé ici « Néant Absolu » à la suite sans doute d'une erreur de traduction) par Spectral, il utilise un mini-drone pour s'emparer d'une grande partie des cristaux de l'Omnitrix, laissant Ben uniquement capable de se transformer en Quad et Inferno. Après que le cristal de Boulet de Canon lui a été pris par Enoch, il utilise celui de Végétal pour créer une armée de plantes-monstres, mais cette armée est vaincu par Ben qui récupère par la même occasion les deux cristaux. Vilgax vide le dernier cristal de son ADN, qu'il donne au Docteur Animo, tandis qu'il offre le cristal à Spectral pour lui donne le pouvoir nécessaire à vaincre Ben, mais une fois encore, Ben bat Spectral et Animo. Peu après, les Tennysons rejoignent Vilgax dans l'espace, au moment où il s'apprête à faire disparaître la Terre dans le Néant Absolu, grâce au Projecteur d'Anihilation renforcé par un autre appareil, l'Amplificateur Ethéré. Ben l'affronte pour le retenir pendant que Gwen et Max neutralisent le Projecteur. Utilisant des Générateurs, Vilgax se rend géant, mais Ben réussit à le ramener à sa taille normale et à le blesser gravement, avant de lui reprendre l'ADN manquant de l'Omnitrix et de fuir avec Gwen et Max pendant que le vaisseau de Vilgax est aspiré dans le Néant Absolu. Vilgax s'avère avoir survécu, ayant été soigné par ses robots, et jure de revenir se venger.


title: Vilgax

text: Vilgax est brièvement mentionné dans l'épisode 14 de "", où Magister Gihill évoque qu'il a été vaincu par Ben, bien qu'il ne soit pas clairement dit s'il a été tué ou non.


title: Vilgax

text: Il réapparaît finalement en personne au début de la saison 3, bel et bien vivant. Son apparence a changé, ses parts cyborgs ayant pour la plupart disparu au profit de nouvelles caractéristiques, telles qu'une épée, un bras surmonté d'une gemme générant un bouclier et une nouvelle tenue. Il est devenu légèrement moins sérieux que dans son incarnation originale, et suit désormais un Code Galactique précis, suivant lequel il doit affronter et vaincre le plus puissant guerrier d'une planète pour la conquérir plutôt que d'envahir par le moyen ordinaire. Lorsqu'il l'emporte, il draine les pouvoirs des guerriers qu'il bat au moyen d'une machine et devient le maître de la planète. Cela lui a permis de conquérir dix mondes, et d'acquérir une grande variété de nouveaux pouvoirs, dont la vision thermique et le souffle d'Ultimos. Enfin, il possède désormais un laquais extra-terrestre nommé Psyphon, qui se charge de lui transmettre les pouvoirs de ses victimes.


title: Vilgax

text: Vilgax réapparaît dans "La Vengeance de Vilgax", où, après avoir conquis un dixième et dernier monde et absorbé les pouvoirs de son protecteur (Ultimos), il arrive sur Terre et bat avec une facilité déconcertante Max et les alliés enfants Plombiers de Ben. Il choisit toutefois de ne pas absorber leurs pouvoirs, et se sert d'eux comme otage pour défier Ben au duel selon le Code Galactique, lui laissant 24 heures pour se préparer et posant comme enjeu à la fois l'Omnitrix et la Terre. Après un accident causé par une tentative de complètement déverrouiller l'Omnitrix, Ben affronte Vilgax dans un duel serré. Le seigneur galactique le détruit "a priori" en tant que Mégachrome, mais l'Omnitrix le reformate en Incassable, qui réussit à battre Vilgax. Ce dernier n'a alors d'autre choix que de quitter la Terre avec interdiction d'y revenir, mais jure de se venger.


title: Vilgax

text: Plus tard, dans "Ville Fantôme", Vilgax attaque une prison hautement sécurisée, et y libère Spectral en échange d'informations sur l'Omnitrix pour vaincre Ben. Mais Spectral le trahit rapidement, et infeste la planète du conquérant galactique, prenant possession de tous les habitants. À contrecœur, Vilgax est forcé de réclamer l'aide de Ben, argumentant que ce dernier est responsable de cet incident, puisque Spectral provient de son Omnitrix. Ben accepte, et accompagne son ennemi sur la planète avec Gwen et Kévin. Lorsque, à la suite d'un plan qui tourne mal, il se retrouve possédé par Spectral, Vilgax assomme Kévin et Gwen, puis tente de saisir l'occasion pour tuer ses deux ennemis en une fois. Lorsque Spectral parvient à l'immobiliser grâce à ses servants et tente de le posséder à son tour Vilgax réussit cependant à provoquer assez de lumière pour affaiblir l'Ectonurite, permettant à Ben de reprendre le dessus et de retourner à sa forme humaine. Vilgax laisse ensuite Ben, Gwen et Kévin partir, non sans les avoir fait promettre de ne dire à personne qu'ils l'ont aidé. Bien que la trahison de Spectral n'ait pas été pas dans son plan, il a tout de même obtenu les informations nécessaires, et prévoit de les employer contre Ben plus tard. On apprend au cours de l'épisode que Vilgax a renommé sa planète natale Vilgaxia après en être devenu le maître.


title: Vilgax

text: Dans "Primus", Vilgax applique les informations qu'il a obtenu de Spectral, et retrouve Primus, la planète artificielle servant de source à l'Omnitrix. La planète avertit alors Azmuth, qui lui-même téléporte Ben, Gwen et Kévin sur la planète, et récupère l'Omnitrix pour l'utiliser contre Vilgax. Le combat se solde par la victoire de ce dernier, et le Conquérant Galactique obtient enfin l'Omnitrix, mais s'avère incapable de l'utiliser. Usant de Kévin et de Gwen comme otages, il fait Ben prisonnier, et menace de les tuer tous les trois. Après qu'Azmuth a expliqué à Ben le fonctionnement exact de l'Omnitrix, Ben réussit à manipuler Vilgax, le convainquant de le laisser lui montrer comment marche l'Omnitrix. Après l'avoir changé en Transformo, il désactive l'appareil antigravité de la forme, immobilisant Vilgax et lui permettant de facilement reprendre l'Omnitrix. Après un bref combat contre Ben en tant que Boulet de Canon, Vilgax chute dans le fleuve d'ADN de la planète, ce qui a pour effet de le rendre encore plus gigantesque, mais Ben l'emporte une fois de plus en se changeant en Géant, envoyant Vilgax loin de Primus. Azmuth mentionne à la fin de l'épisode que la mutation provoquée par le fleuve d'ADN est seulement temporaire, et que les effets finiront par cesser.