text: Ce texte résulte de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008. Les passages en italique correspondent aux ajouts effectués par cette révision.


title: Article 45 de la Constitution de la Cinquième République française

text: Même si l'Assemblée Nationale a le dernier mot sur le Sénat, en pratique la majorité des textes (en moyenne 70% depuis 1973) est adoptée de façon conjointe.


title: Syvach

text: Le Syvach ou mer Putride (en , "Syvach, Hnyle More" ; en , "Sivach, Gniloïe More" ; en tatar de Crimée : "Sıvaş, Çürük Deñiz", quelquefois "Zabache" en français), est un ensemble de marais et de lagunes peu profondes situés au nord-est de la Crimée.


title: Syvach

text: À l'est, le Syvach est séparé de la mer d'Azov par la flèche d'Arabat, et est relié à celle-ci par le détroit de Henitchesk, au niveau de la ville du même nom. À l'ouest, l'isthme de Perekop sépare le Syvach de la mer Noire. Le Syvach sépare ainsi la Crimée du continent et notamment de l'oblast de Kherson.


title: Syvach

text: Le Syvach mesure de long sur de large pour une superficie de . Il a une très faible profondeur — sa profondeur maximale est de , avec une moyenne variant entre et un mètre — ce qui entraîne un échauffement important de ses eaux en été, provoquant ainsi une odeur particulière qui lui a valu son nom de . Cet échauffement s'accompagne d'une forte évaporation qui rend ses eaux extrêmement salées. Le fond est recouvert d'une couche de vase épaisse de cinq mètres.


title: Syvach

text: Durant la guerre civile russe, le Syvach, glacé, fut traversé par surprise par les troupes makhnovistes (lors de leur avec l'Armée rouge).


title: Syvach

text: Le Syvach apparaît parfois de couleur rouge, en raison de la présence de la micro-algue "Dunaliella salina" qui possède des propriétés de résistance au sel.


title: Syvach

text: La partie est du Syvach est moins salée, ce qui permet la présence de roseaux et autres végétaux de zones humides.


title: Syvach

text: Les grandes îles au centre sont couvertes d'une steppe, comprenant des Stipa, des tulipes, des armoises, des sauges, des agropyrons et des fétuques.


title: Syvach

text: Les rivages du Syvach contiennent un grand nombre de plantes halophytes, comme des salicornes, des asters maritimes, des plantains, des limonium ou des atriplex.


title: Syvach

text: Les réserves totales du Syvach comprennent environ 200 millions de tonnes de sel.


title: Syvach

text: Plusieurs usines chimiques se sont construites pour produire de la soude ou des engrais phosphatés.


title: Syvach

text: À l'ouest du Syvach, du côté de l'isthme de Perekop, un barrage isole plusieurs lacs.


title: Article 46 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 46 de la Constitution de la Cinquième République française décrit la procédure d'adoption des lois organiques.


text: Le texte en vigueur est le suivant :


text: Les lois auxquelles la Constitution confère le caractère de lois organiques sont votées et modifiées dans les conditions suivantes :


text: Le projet ou la proposition ne peut, en première lecture, être soumis à la délibération et au vote des assemblées qu'à l'expiration des délais fixés au troisième alinéa de l'article 42. Toutefois, si la procédure accélérée a été engagée dans les conditions prévues à l'article 45, le projet ou la proposition ne peut être soumis à la délibération de la première assemblée saisie avant l'expiration d'un délai de quinze jours après son dépôt.


text: La procédure de l'article 45 est applicable. Toutefois, faute d'accord entre les deux assemblées, le texte ne peut être adopté par l'Assemblée nationale en dernière lecture qu'à la majorité absolue de ses membres.


text: Les lois organiques relatives au Sénat doivent être votées dans les mêmes termes par les deux assemblées.


text: Les lois organiques ne peuvent être promulguées qu'après déclaration par le Conseil constitutionnel de leur conformité à la Constitution.


text: Alors que l'article n'avait pas été modifié jusqu'alors, la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 a réécrit le deuxième alinéa, qui était précédemment rédigé ainsi : Le projet ou la proposition n'est soumis à la délibération et au vote de la première assemblée saisie qu'à l'expiration d'un délai de quinze jours après son dépôt.


text: La nouvelle rédaction est entrée en vigueur le mars 2009.


text: La Constitution de 1958 crée la catégorie des lois organiques qui, auparavant, était purement descriptive sans avoir d'effets juridiques. Au sein de la Cinquième République, les lois organiques constituent les modalités d'application de la Constitution qui se borne à déterminer les principes fondamentaux. De ce fait, si elles ont une valeur inférieure à la Constitution et ne s'intègrent pas dans le bloc de constitutionnalité, elles ont une valeur supra-législative, ce qui signifie que les lois ordinaires doivent en respecter les dispositions (Conseil constitutionnel, décision 60-8 DC du 11 août 1960 sur la Loi de finances rectificatives pour 1960).


text: Une loi organique ne peut être prise que si cela est prévu par la Constitution. Ainsi, trente articles renvoient à une loi organique pour en préciser les modalités d'application. Le domaine des lois organiques est donc précisément encadré et une disposition de nature organique ne peut être présente au sein d'une loi ordinaire (Conseil constitutionnel, décision n°84-177 DC du 30 août 1984 à propos de la loi relative au statut de la Polynésie française). Parallèlement, une disposition à valeur de loi ordinaire est automatiquement déclassée par le Conseil constitutionnel si elle est présente dans une loi organique (Conseil constitutionnel, décision n°75-62 DC du 28 janvier 1976 sur la loi organique relative au vote des Français établis hors de France pour l'élection du président de la République).


text: Le quatrième alinéa prévoit que, dans le cas des lois organiques relatives au Sénat, l'Assemblée nationale ne dispose pas du dernier mot, contrairement à la norme en matière de procédure législative. Ce régime protecteur pour le Sénat a été interprété de façon restrictive par le Conseil constitutionnel puisqu'il interprète la notion de loi organique relative au Sénat comme celles qui concernent directement le Sénat (décision n° 85-195 DC du 10 juillet 1985).


text: Le Conseil constitutionnel a accepté en 2020 que la que constitue le régime d’état d’urgence sanitaire puisse justifier une dérogation aux règles de délais prévues au deuxième alinéa. Cette décision contredit la position défendue par Jérôme Solal-Céligny, co-rapporteur au Conseil d’État du projet de constitution en 1958, pour qui un délai de réflexion obligatoire aurait permis d’éviter un vote sur un sujet grave, et de laisser le temps à l’opinion publique de s’emparer de la question. À ce titre, pendant l’examen du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation en 2015, certains députés du groupe écologiste avaient estimé que fixer les modalités de l’état d’urgence par la loi organique plutôt que par la loi ordinaire aurait permis d’éviter des modifications en urgence de ce régime d’exception. Le professeur de droit public Paul Cassia a ainsi estimé que le Conseil constitutionnel, par cette décision, créait une brèche dans l’État de droit, position contestée par le Conseil constitutionnel.


title: Îles sub-antarctiques de Nouvelle-Zélande

text: Les îles sub-antarctiques de Nouvelle-Zélande se composent des cinq archipels d'îles les plus australes aux confins de la Nouvelle-Zélande. Ces îles sont toutes des sites du patrimoine mondial.


text: La plupart des îles sont situées près de la limite australe du continent appelé "Zealandia", largement immergé et qui est centré sur la Nouvelle-Zélande. Ce continent s'est affaissé après le détachement de l'Australie il y a 60 à 85 millions d'années et de l'Antarctique il y a 130 à 85 millions d'années.


text: Jusqu'en 1995, une équipe scientifique de recherche était stationnée de façon permanente à la station météorologique sur l'île Campbell. Depuis, les îles sont inhabitées.


text: Les îles sont :


text: Elles présentent certains points communs avec l'île australienne Macquarie située plus à l'ouest.


title: Article 48 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 48 de la Constitution française de 1958 définit l'ordre du jour des assemblées parlementaires.


text: Cette nouvelle version résulte de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008.


text: Cette nouvelle version résulte de la loi constitutionnelle no 95‑880 du 4 août 1995.


text: La possibilité pour le Parlement de décider lui-même de son ordre du jour a longtemps fait partie de la souveraineté parlementaire. La Conférence des présidents, organe présent à l'Assemblée nationale et au Sénat, a été créée en 1911 avec pour objet de déterminer l'ordre du jour. De ce fait, la Constitution de 1958 innove radicalement en procurant au Gouvernement la prérogative générale dans la fixation de l'ordre du jour. De ce fait, il pouvait diriger les travaux législatifs. Jusqu'à la révision constitutionnelle du 4 août 1995, le Gouvernement pouvait fixer la date et les séances consacrées à l'examen d'un texte en plus de la liste et de l'ordre des textes dont il demande l'inscription à l'ordre du jour.


text: Désormais, le Gouvernement fixe l'ordre du jour pendant deux semaines sur quatre. Les assemblées disposent des deux autres semaines sauf pour certains textes qui disposent de la priorité (lois de finances, lois de financement de la sécurité sociale etc.). Parmi ces deux semaines, une est réservée en priorité au contrôle de l'action du Gouvernement et à l'évaluation des politiques publiques. Toutefois, il ne s'agit que d'une priorité et des textes législatifs peuvent être discutés lors de cette semaine. En outre, la place de l'opposition est protégée car les groupes minoritaires et d'opposition disposent d'un jour par mois.


title: Article 52 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 52 de la Constitution de la Cinquième République française traite de l'action du Président de la République au sujet des traités internationaux. Cet article est entré en vigueur le 1 mars 2009.


text: Le premier alinéa de l'article 52 est directement repris de l'article 8 de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875. La coutume politique de la Troisième République avait cependant conduit à une marginalisation du président de la République, et l'article n'était en réalité que symbolique. La capacité du chef de l'Etat à ratifier les traités sans passer par un organe législatif provient d'une tradition d'Ancien régime.


text: Cet article confère au président de la République un rôle de premier plan en termes de relations internationales.


La Banque internationale pour l'Afrique occidentale (BIAO) est une ancienne banque privée française, fondée en 1863 installée en Afrique.


title: Banque internationale pour l'Afrique occidentale

text: À l’origine se trouve le décret impérial du par lequel Napoléon III fonde au Sénégal une banque de prêt et d’escompte. Société anonyme au capital de F dont l’Empereur approuve les statuts établis par référence à la loi du qui règle le problème des indemnités accordées aux colons à la suite de l’abolition de l’esclavage (Décret d'abolition de l'esclavage du 27 avril 1848) et celle du sur l’organisation des banques coloniales (Cf. Banque de la Réunion, Banque de la Martinique, Banque de la Guadeloupe). Le siège est à Saint-Louis.


text: La répartition du capital est fonction du nombre d'esclaves possédés ou cédés. À Saint-Louis on constate que les négociants européens représentent des chiffres modestes en comparaison des mulâtres et des Noirs. Par rachat de titres, la maison bordelaise Maurel détient 73 % du capital, les autres actionnaires étant cinq maisons dont Teisseire et Beynis, une seule marseillaise Charles Bohn et cinq mulâtres.


text: Banque privée, elle est dotée du pouvoir de l'émission de billets de banque au porteur pour 20 ans renouvelé en 1874. Toutefois, au début, les échanges commerciaux continuent d'être réglés avec les monnaies traditionnelles : cauri, barre de fer, thaler de Marie Thérèse, pagne de coton mais aussi barre de sel gemme.


text: Elle finance les campagnes des "traitants" (achat de produits tropicaux, vente de produits manufacturés).


text: En 1867, elle ouvre une agence à Gorée (transférée à Dakar en 1884) puis en 1899 à Rufisque.


text: Après 1894, le pouvoir d’émission sera renouvelée d’année en année, le Gouvernement français envisageant la création d’une nouvelle banque pouvant émettre dans les autres colonies d’Afrique.


text: La crise économique de 1889 à 1899 en Afrique a touché les négociants et la banque. Le Comptoir national d'escompte de Paris (CNEP) qui la refinance en France va jouer les intermédiaire et négocier avec les maisons bordelaises peu actives au-delà de la Guinée pour faire entrer au capital les sociétés marseillaises.


text: Le par dissolution et apport, elle devient la Banque de l’Afrique Occidentale dont les actionnaires sont les maisons bordelaises (60 %), le CNEP (20 %), les Marseillais (20 %) : la Société marseillaise de crédit, Monte et Borelli et la compagnie maritime Cyprien Fabre et Cie. Le siège est fixé à Paris, 28 rue de Provence. La banque est banque d’émission, de prêt et d’escompte. Son activité est autorisée au Sénégal, en Guinée française, Côte d’Ivoire, Dahomey, Congo et plus étrangement dans les pays étrangers de la côte occidentale d’Afrique. Henri Nouvion, ancien directeur de la Banque du Sénégal, devient le premier Administrateur-Directeur Général de la Banque de l’Afrique Occidentale.


text: Des bureaux sont ouverts à Conakry (Guinée) en 1902, à Porto-Novo (Dahomey) en 1903, à Grand-Bassam en 1905, à Grand-Lahou en 1908 et à Assinie en 1911 (Côte d’Ivoire).


text: La Première Guerre mondiale stoppe l'expansion de la Banque.


text: Des succursales sont ouvertes à Lomé (1922), Bamako (1925), Brazzaville (1925), Kaolack (1928), Cotonou (1928), etc.


text: En 1929, son privilège d’émission est prorogé et étendu à l'Afrique-Équatoriale française, Cameroun et Togo. Son capital est augmenté avec des actions réservées aux gouvernements généraux, des parts bénéficiaires sont créées au profit de l’État qui perçoit une redevance sur la circulation. La BAO devient une société d'économie mixte sur laquelle s’exerce la tutelle d’un Commissaire du gouvernement.


text: Dès , l’Afrique équatoriale se rallie à la France libre sous l’impulsion de Félix Éboué. Le Gouvernement de Vichy supprime le privilège d’émission en AEF par application des lois des 9, et .


text: En AEF, le est créée la Caisse centrale de la France libre chargée de l'émission monétaire. Le , une ordonnance autorise la CCFL à émettre de la monnaie à partir du . Les billets de la BAO sont surchargés de la Croix de Lorraine ou mentions diverses.


text: En revanche, la BAO conserve son pouvoir d'émission en Afrique-Occidentale française restée fidèle à Vichy après l’échec de l’Expédition de Dakar menée par les Forces françaises libres ().


text: Le le Franc CFA est créé par décret comme monnaie légale, entre autres, des colonies françaises en Afrique subsaharienne.


text: En 1946, l’opposition des députés représentant les territoires africains fait échouer un projet de nationalisation de la BAO.


text: Le est créé l'Institut d'émission de l'Afrique occidentale française et du Togo, la BAO perd définitivement le privilège d’émission.


text: Les actions détenues par l’État sont cédées à des banques privées : Crédit commercial de France, Compagnie algérienne de crédits et de banque, Banque belge d'Afrique, Rothschild Frères (Georges Pompidou en sera le représentant au conseil d’administration) et à la Cie française d'Afrique occidentale (CFAO). La BAO redevient une banque privée avec une activité purement commerciale.


text: Le sont créées la Banque Centrale des États de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun BCEAC et la Banque Centrale des États de l'Afrique de l'Ouest BCEAO


text: En 1960, année de l'indépendance de nombreux pays africains, la BAO a 38 agences en Afrique. La même année elle s’implante au Nigéria en ouvrant une agence à Kanopuis à Lagos en 1961. Sa succursale de Guinée est nationalisée.


text: En 1965, une nouvelle banque est créée, la "Banque Internationale pour l'Afrique Occidentale" (BIAO) dont le siège est à Paris, 9 avenue de Messine. La BAO lui apporte ses actifs et passifs bancaires. Elle cesse ses activités bancaires et change de raison sociale devenant la "Compagnie Financière France-Afrique" « COFIFA ». La COFIFA détient 51 % du capital, la First National City Bank of New York en détenant 49 %.


text: La COFIFA, cotée à la bourse de Paris est détenue à 51 % par le CNEP, puis par la BNP après sa création en 1966. Au début des années 1970, certains gouvernements africains obligent à la création de banques de droit local et à une africanisation du capital. Les succursales africaines sont regroupées en filiales par pays d’implantation : en 1974, BIAO Cameroun et Mauritanie, en 1975, Haute-Volta.


text: Une politique d’africanisation des cadres est mise en place.


text: En 1970, elle s’installe à Bastia et crée une filiale au Zaïre. En 1972, elle prend une participation dans la Hamburg Africa Bank, banque allemande spécialisée dans le financement du commerce entre l’Allemagne et l’Afrique. Elle ouvre une succursale à Athènes qui sera reprise en 1980 par son actionnaire, le CCF.


text: Le , le Ministre des Finances autorise la Citibank à céder sa participation au Banco do Brasil (20 %), à l'Union de banques suisses (20 %) et à des intérêts publics africains (Cie Interafricaine de banque holding Luxembourg (10 %)).


text: En , elle achète avec le CCF à Londres une banque qui devient la "Banque française de Commerce international".


text: Pendant toutes ces années, la BIAO développe son réseau. Elle continue à financer les campagnes de produits agricoles d’exportation : arachides, coton, café et cacao.


text: Elle participe aux financements des grands projets industriels et d’équipements des pays dont certains se développent à un rythme rapide.


text: Ses résultats fluctuent avec l’économie des pays et l'importance des récoltes, les cours des matières premières.


text: Son activité subit aussi le contrecoup des agitations politiques, changement de régime, nationalisation et parfois guerre.


text: En 1988, la banque connaît de graves difficultés, conséquence des prêts faits aux États africains dans une situation difficile consécutive au choc pétrolier. La COFIFA apporte dans un premier temps 105 M F. mais la commission de contrôle des banques exige le provisionnement pour 600 M F. de ces risques souverains. Le cours des actions de la COFIFA est suspendu et la BNP prend alors le contrôle de la BIAO.


text: Après l’échec de la négociation pour la reprise du groupe avec la Standard Bank of South Africa, un accord intervient en 1991 entre le liquidateur et le Groupe Meridien International Bank Ltd, d’origine zambienne, qui reprend la plupart des actifs à l’exception des filiales bancaires du Cameroun, de la Côte d’Ivoire et du Sénégal qui avait déjà fait l’objet d’accords séparés.


text: En 1995, le groupe Méridien connaît à son tour de graves difficultés, les principales filiales bancaires en Afrique sont alors reprises par les États ou des intérêts privés des pays où elles sont installées.


text: Le nom BIAO en tant que banque subsiste encore dans quelques pays africains


text: En France, les agences du Bordelais, s'appelèrent successivement Banque européenne du Sud- Ouest puis Banque du Dôme à l'existence éphémère.


text: 530 collaborateurs en France et à l’étranger. Elle est présente :


text: en France à Paris, Lyon, Marseille, Nice, Bordeaux, Toulouse, Bastia et Ajaccio et à l’étranger à travers des succursales à Monaco, Hambourg, Londres et New- York


text: en Afrique à travers ses filiales et banques associées


title: Article 53 de la Constitution de la Cinquième République française

text: Alors que cet article de la Constitution prévoit la ratification des , la ratification par la France du traité de Lisbonne transfère la signature de traités de commerce à la compétence exclusive de l'Union Européenne, et le Parlement français n'a plus à être consulté de façon obligatoire lors de la signature de tels traités par l'UE, sauf si ces traités comportent d'autres dispositions que commerciales et sont qualifiés de . Le Parlement peut donc bloquer un traité de commerce européen en ne le ratifiant pas.


text: Le traité étant d’application obligatoire en droit international ("pacta sunt servanda") il ne peut plus faire l'objet d'un contrôle de constitutionnalité du Conseil constitutionnel une fois ratifié.


text: Le troisième alinéa constitutionnalise la nécessité de l'obtention du consentement de la population dans la cession ou l'échange d'une part du territoire français. Cette disposition n'a trouvé application que dans le cadre de l'indépendance de territoires coloniaux ou d'anciens territoires coloniaux, comme les Comores.


text: L'article utilise l'expression pour indiquer qu'une loi de ratification est nécessaire afin de faire entrer le traité dans le droit interne. Le Conseil constitutionnel a précisé les contours de la notion en indiquant dans sa DC 70-39 du que les font référence à l'ensemble des matières énumérées dans l'article 34.


text: La jurisprudence du Conseil d'État Ass. "Villa", du 16 novembre 1956 avait indiqué que qu'il refusait de contrôler l'intervention d'une autorisation parlementaire. Cela permettait à l'époque une entorse à la lettre de la Constitution, car l'exécutif pouvait ratifier un traité sans passer par le Parlement. Un revirement de jurisprudence a eu lieu avec l'arrêt CE SARL "Parc d'activités de Blotzheim" du 18 décembre 1998, où le CE a indiqué qu'il contrôle la régularité des actes de ratification.


text: La DC 78-99 du 29 décembre 1978 précise qu'un engagement ou une annonce politique ne saurait être considérée comme un traité créateur de droit. Ainsi, la résolution du 5 décembre 1978 où le Conseil européen a prévu qu'un système monétaire européen serait instauré à compter de l'année suivante, ne peut faire l'objet d'une ratification.


title: Article 53-1 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 53-1 de la Constitution de la Cinquième République française traite de la coopération européenne.


text: L'article 53-1 de la Constitution a été introduit par la loi constitutionnelle n° 93-1256 du 25 novembre 1993.


text: En juillet 1993, le Parlement a adopté le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration et aux conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France, discuté à l'initiative du ministre de l'intérieur Charles Pasqua. La censure partielle de ce texte par le Conseil constitutionnel a poussé le gouvernement d'Édouard Balladur à demander une modification de la Constitution afin de permettre la mise en œuvre des dispositions concernées.


text: Cette modification de la Constitution est la première réalisée sous la Cinquième République à la suite de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une loi.


text: Le second alinéa de l'article 53-1 revient sur un principe du droit français consacré par le Préambule de la Constitution de 1946. Ce préambule faisait qu'un demandeur d'asile avait le "droit" d'être accueilli s'il était persécuté en raison de son action en faveur de la liberté ; l'article 53-1 retire ce droit, et ne fait de l'accueil qu'une "possibilité", laissée à la libre appréciation de l’État.


text: L'article donne la possibilité à la France de réexaminer un rejet de demande d'asile d'un autre pays membre de l'espace Schengen.


text: Le juriste Guy Carcassonne a considéré l'article 53-1 comme , et que l', du fait notamment de précédentes décisions du Conseil constitutionnel (n°91-294 DC du 25 juillet 1991 et 92-307 DC du 25 février 1992).


text: Dans la DC du 22 avril 1997, le Conseil constitutionnel a censuré une disposition législative qui ouvrait aux services du ministère de l'Intérieur et de la gendarmerie nationale la possibilité de consulter des fichiers où sont conservés les empreintes digitales d'étrangers.


title: Article 53-2 de la Constitution de la Cinquième République française

text: Larticle 53-2 de la Constitution de la Cinquième République française est un article de la constitution du 4 octobre 1958 ajouté au texte par une loi constitutionnelle du 8 juillet 1999.


text: Le traité en question est le statut de Rome du 17 juillet 1998, qui créa la Cour pénale internationale, devant laquelle peuvent être poursuivis les auteurs de crime de guerre, génocide ou crime contre l'humanité. La France avait signé le traité, mais le Conseil constitutionnel, saisi en vertu de l'article 54, indiqua plusieurs contradictions entre le statut et la constitution, sur la responsabilité des politiques et sur la CPI qui est complémentaire de la justice locale, ce qui est contraire à la souveraineté nationale. Le traité ne pouvait donc être ratifié qu'après une modification de la constitution.


text: Cet article fut adopté avec une large majorité après réunion au congrès de Versailles (856 voix contre 6), réuni dans le cadre de l'article 89, le 28 juin 1999. L'adoption fut majoritaire, au point que le congrès fut vu comme disproportionné, mais suscita des oppositions des souverainistes Philippe de Villiers et Charles Pasqua qui ont boycotté le congrès. La loi constitutionnelle correspondante fut la LC n°99-568 du 8 juillet 1999.


text: L'article s'inscrit dans le mouvement international de constitutionnalisation de normes de droit international.


text: L'article 53-2 crée une exception à l'article 67 qui rend le président de la République irresponsable durant la durée de son mandat.


title: Article 54 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 54 de la Constitution de la Cinquième République française traite de la solution en cas de conflit déclaré entre la Constitution française et un traité : inapplication du traité ou révision constitutionnelle. Cet article constitutionnalise la supériorité de la Constitution sur les engagements internationaux.


text: La saisie du Conseil constitutionnel en vertu de cet article a été étendue aux députés ainsi qu'aux sénateurs par la loi constitutionnelle du 25 juin 1992. En date de 2015, sur les treize utilisations de l'article, les députés et sénateurs n'ont demandé la saisie que deux fois.


text: La Constitution ne donne pas d'indication quant au moment à partir duquel ou jusqu'auquel le Conseil constitutionnel peut être saisi. La loi organique sur le Conseil constitutionnel (ordonnance n°58-1067 du 7 novembre 1958) n'indique rien. La saisine est donc facultative.


text: Malgré l'extension du droit de saisine aux parlementaires en 1992, il reste rare et le Conseil constitutionnel n'a été saisi que treize fois dans le cadre de cette procédure, la plupart du temps sur des textes en rapport avec l'Union européenne. Ainsi, un grand nombre de traités internationaux échappent à tout contrôle de constitutionnalité "a priori".


text: Sur les treize utilisations de cet article, le Président de la République a été à l'origine de la saisine huit fois, et le Premier ministre quatre fois. Certaines saisines ont été conjointes, notamment en période de cohabitation.


text: Cet article doit être combiné avec l'alinéa 2 de l'article 61 de la Constitution qui permet au Conseil constitutionnel de contrôler la constitutionnalité d'une loi autorisant la ratification ou l'approbation d'un engagement international, ce qui permet de procéder à un contrôle indirect de celui-ci.


text: L'article est repris, presque mot pour mot, au sein de l'article 216 de la Constitution de la République démocratique du Congo de 2006.


title: Article 55 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 55 de la Constitution de la Cinquième République française définit la place des traités et accords internationaux dans la hiérarchie des normes en France.


text: L'article reprend, en les fusionnant, les articles 26 et 28 de la Constitution de 1946. Il traduit également la disposition de son préambule selon laquelle la France .


text: L'article 55 consacre la supériorité hiérarchique des conventions internationales sur les lois. En se basant sur l'article 54 de la Constitution et sur cet article-ci, les conventions internationales sont supra-législatives mais infra-constitutionnelles. La Constitution demeure au sommet de la hiérarchie des normes.


text: Le Conseil d'État a ainsi indiqué dans son arrêt "Sarran et Levacher" du : . Cette jurisprudence est confirmée par la Cour de cassation dans son arrêt "Fraisse" du .


text: Si ce traité introduit la supériorité des conventions internationales sur les lois, le Conseil constitutionnel a refusé de procéder au contrôle de conventionnalité (c'est-à-dire le contrôle d'une loi par rapport à un traité international) dans sa décision n° 74-54 DC du dite « IVG ». Le Conseil constitutionnel justifie cette position pour deux raisons. Tout d'abord, il rappelle qu'il ne dispose que d'une compétence d'attribution, découlant des dispositions de la Constitution et qu'il ne peut procéder à un contrôle non prévu par celle-ci (). Il ne peut donc pas s'appuyer sur l'article 61 pour contrôler la conventionnalité d'une loi car cette possibilité n'est pas explicitement prévue. Ensuite, il rappelle que le contrôle de constitutionnalité des lois auquel il procède en vertu de l'article 61 est un contrôle général et absolu. Une loi ne saurait être contraire à la Constitution, quelles que soient les circonstances. Or, l'autorité des conventions internationales sur les lois est relative et contingente. Elle dépend de l'application réciproque par l'autre partie. Si celle-ci ne respecte pas les stipulations d'une convention internationale, la ou les autre(s) partie(s) ne sont pas tenue(s) de les respecter :


text: Par-là, le Conseil constitutionnel en déduit qu'une loi contraire à un traité international n'est pas nécessairement contraire à la Constitution, ce qui implique qu'.


text: Toutefois, si le Conseil constitutionnel refuse d'étudier la conformité d'une loi à un traité international, il vérifie qu'une loi ne méconnaît pas directement l'article 55, par exemple en restreignant son champ d'application. Ainsi, dans sa décision n°86-216 DC du , il censure une disposition qui considère que l'article 55 ne s'applique pas aux traités et engagements internationaux non soumis à la ratification (voir l'article 53 de la Constitution pour les traités et engagements internationaux soumis ou non à la ratification).


text: Dès lors, ce sont les juridictions de droit commun qui se sont saisies de la question du contrôle de conventionnalité. La Cour de cassation a accepté de mener un tel contrôle dès le avec l'arrêt Jacques Vabre. Toutefois, le Conseil d'État, la cour suprême de l'ordre administratif en France a rejeté cette possibilité, s'appuyant sur la jurisprudence dégagée dans l'arrêt Syndicat général des fabricants de semoule de France rendu le . Néanmoins, le Conseil constitutionnel ne remet pas en cause sa décision « IVG » et, dans le cadre de son office de juge électoral, dans lequel il statue en tant que juge administratif, il effectue un contrôle de conventionnalité d'une loi (décision n° 88-1082/1117 AN du ), ce qui isole le Conseil d'État et conduit à une différence de situation difficilement acceptable en fonction du juge saisi. Finalement, la haute juridiction administrative accepte de revenir sur sa jurisprudence dans son arrêt Nicolo du . Il convient de préciser que les deux juridictions acceptaient déjà de contrôler la conventionnalité d'une loi antérieure à une convention internationale, la difficulté résidait en matière de lois postérieures à une convention.


text: Il convient de préciser que le contrôle de conventionnalité des lois en matière de conventions fiscales est particulier. En effet, conformément au principe de la subsidiarité des conventions fiscales, quand une mesure interne est susceptible d'être contraire à de telles conventions, il convient d'abord, pour le juge, de s'intéresser à la compatibilité entre cette mesure et la loi interne. Si ces deux normes sont compatibles, alors le juge accepte de contrôler la conventionnalité de la loi par rapport à la convention fiscale. En définitive, les règles de droit interne ont la priorité sur les règles conventionnelles tout en ne primant pas sur ces dernières. Ce principe a été appliqué par le Conseil d'État sans son arrêt Schneider Electric de 2002 :


text: Le contrôle de la conventionnalité des lois par rapport aux conventions a aussi soulevé le problème de l'interprétation de ces derniers. Longtemps, le juge a procédé à une question préjudicielle au ministère des Affaires étrangères en cas de doute sur le sens des stipulations du traité. Cela signifie qu'il demandait au ministère de lui indiquer quel sens il fallait adopter, en vertu du fait qu'étant chargé des négociations des traités, il était censé être le mieux informé. Toutefois, les deux ordres de juridiction sont revenus sur cette jurisprudence avec l'arrêt GISTI de 1990 du Conseil d'État et l'arrêt Banque africaine de développement de 1995 de la Cour de cassation. Dans le même ordre d'idées, le juge accepte aussi de contrôler la réalité de l'application par la ou les autre(s) partie(s), tout en se réservant la possibilité de demander l'avis du ministère des Affaires étrangères (Conseil d'État, 2011, Cherriet et Benseghir).


title: Article 56 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 56 de la Constitution de la Cinquième République française définit la composition du Conseil constitutionnel et les modalités de désignation de ses membres.


text: Le Conseil constitutionnel comprend neuf membres, dont le mandat dure neuf ans et n'est pas renouvelable. Le Conseil constitutionnel se renouvelle par tiers tous les trois ans. Trois des membres sont nommés par le Président de la République, trois par le président de l'Assemblée nationale, trois par le président du Sénat. La procédure prévue au dernier alinéa de l'article 13 est applicable à ces nominations. Les nominations effectuées par le président de chaque assemblée sont soumises au seul avis de la commission permanente compétente de l'assemblée concernée.


text: En sus des neuf membres prévus ci-dessus, font de droit partie à vie du Conseil constitutionnel les anciens Présidents de la République.


text: Le président est nommé par le Président de la République. Il a voix prépondérante en cas de partage.


text: L'article définit la composition du Conseil constitutionnel, et donne à ses membres une irrévocabilité ainsi qu'une impossibilité de renouvellement. Le décret du 13 novembre 1959 complète cet article en permettant de déclarer démissionnaire d'office le membre du Conseil qui aurait compromis son indépendance ou la dignité de ses fonctions.


text: Les deux dernières phrases du premier alinéa, qui prévoient que le Parlement donne un avis sur les nominations des membres du Conseil constitutionnel, ont été ajoutées par la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008.


text: Le Conseil constitutionnel est une innovation de la Cinquième République. Dès 1962, des parlementaires proposent de la réformer pour en faire une véritable cour constitutionnelle. Un projet de est proposé par Robert Hersant et débattu en hémicycle le 7 décembre 1962. Il propose que la Cour suprême puisse être saisie directement par des citoyens. Cette disposition sera constitutionnalisée lors de la révision constitutionnelle de 2008 avec la création de la Question prioritaire de constitutionnalité.


text: À plusieurs reprises, depuis les années 1990, il fut réclamé la suppression du second alinéa, soit les ex-présidents de la République membre de droit, en 1993 par le comité Vedel, en 2007 par le comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, en 2009 par le Conseil d’État, en 2012 par la commission sur la rénovation et la déontologie de la vie publique et en 2015 par la groupe de travail sur l'avenir des institutions. Un projet de loi constitutionnelle supprimant ce droit est présenté par le Gouvernement en mars 2013, mais sa discussion au Parlement a été ajournée. La suppression est présente dans le projet de révision de la Constitution de 2020.


text: Le Conseil d'État a indiqué dans sa décision CE, Ass. 9 avril 1999, "Mme. Ba", qu'.


title: Downtown Dallas

text: Downtown Dallas est le principal quartier d'affaires ("Central Business District") de la ville de Dallas au Texas (États-Unis), situé dans centre-ville. Le secteur officiellement nommé "downtown" est entouré par la Downtown freeway loop : composé à l'est par l'Interstate 345, sur l'ouest par l'Interstate 35E, au sud par l'Interstate 30, et au nord par la State Highway Spur 366 (Woodall Rodgers Freeway).


title: Downtown Dallas

text: Downtown Dallas a achevé sa notoriété le , avec l'assassinat de John F. Kennedy et du Gouverneur John Connally (qui a survécu) qui se sont fait tirer dessus quand leur cortège de voitures passait par la Dealey Plaza dans le West End Historic District. Une partie de l'ancien Texas School Book Depository est maintenant le Sixth Floor Museum at Dealey Plaza, avec des objets exposés au sujet de Kennedy et de l'assassinat. Tout près se trouve le John Fitzgerald Kennedy Memorial.


title: Downtown Dallas

text: Le boom immobilier des années 1970 et des années 1980 a produit un profil contemporain distinctif pour le CBD du centre, influencé par des architectes nationalement célèbres. En même temps, l'établissement du West End Historic District dans les années 1980 a préservé un groupe d'entrepôts en brique du qui ont été adaptés en restaurants et magasins. La ville compte 41 tours franchissant les 100 mètres de hauteur, dont 18 de plus de 150 mètres, 7 atteignant ou dépassant les 200 mètres. Historiquement le premier bâtiment de grande hauteur notable qui a été construit est le Magnolia Hotel, achevé en 1923, qui atteint 29 étages, 131,1 mètres et mesure 150,2 mètres avec sa pointe. Le Centre City Plaza, haut de 27 étages et mesurant 100 mètres, est le premier de style international. La barre des 200 mètres est franchie en 1974 par le Renaissance Tower : haut de 56 étages, sa pointe s'érige à 270,1 mètres (216,4 mètres depuis le toit). Avec la construction du Dallas Center for the Performing Arts dans le Arts District du centre ville, Dallas sera la seule ville dans le monde qui aura quatre bâtiments dans un même secteur qui sont tous conçus par des gagnants du Prix Pritzker.


title: Downtown Dallas

text: Le Downtown comptait environ 1 600 résidents en 2000, pour l'année 2010 le North Central Texas Council of Governments s'attend à ce que 10 000 résidents vivent dans ce quartier.


title: L'Hauture (quartier d'Arles)

text: L'Hauture est un quartier du centre-ville d'Arles. Le quartier d'Arles appelé "Hauture" (ou "Auture") est situé sur la plus haute proéminence de la ville surplombant la plaine deltaïque environnante. Au sud-est du centre historique, il est limité au nord par les quartiers Portagnel/Cavalerie, à l’ouest par la Cité, à l’est par le Mouleyres et au sud par le boulevard des Lices.


title: L'Hauture (quartier d'Arles)

text: Il s’agit du plus vieux quartier d’Arles. Aujourd’hui l’Hauture, comme l’ensemble du centre-ville figure dans le périmètre du secteur sauvegardé. La richesse de son passé, son agrément et la tranquillité de ses petites rues en font un quartier très prisé des touristes.


title: L'Hauture (quartier d'Arles)

text: Le quartier de l"'Hauture" est occupé dès le par des indigènes qui commercent avec la colonie grecque de Marseille. Il s’organise au en une proto-cité salyenne.


title: L'Hauture (quartier d'Arles)

text: L’urbanisation du quartier commence avec la fondation de la colonie romaine, en Dès cette époque sont construits le théâtre et une première enceinte encore visible surtout dans son tracé Est où se trouvent les restes de la porte d’Auguste, entrée monumentale dans la ville de la voie Aurélienne reliant Arles à l’Italie. Aux siècles suivants, le quartier va être remanié, notamment à l’époque flavienne avec la construction de l’amphithéâtre et le remodelage des fortifications. Au début du , la première cathédrale paléochrétienne de la cité y est érigée à son extrémité sud-est. Sous l’Antiquité tardive et le haut Moyen Âge, le quartier est délaissé au profit de celui de la Cité qui accueille la nouvelle cathédrale Saint-Étienne. De son côté, l’amphithéâtre fortifié va désormais servir d’ultime forteresse aux arlésiens.  À partir du , le quartier se réorganise autour de l’église Notre-Dame-de-la-Major. Avec ses nombreux jardins, c’est le quartier des paysans et des bergers de la Crau qui en modèlent son urbanisme par un bâti modeste fait de petites maisons simples et de rues étroites encore visibles de nos jours.


title: L'Hauture (quartier d'Arles)

text: À compter de la Renaissance, le quartier, échappant aux transformations de la ville à l’exception du développement de l’abbaye Saint-Césaire et à la création du "château d’eau" au , va conserver son caractère rural et artisanal et son petit habitat ancien et individuel.


title: Article 57 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 57 de la Constitution de la Cinquième République française limite le cumul de mandats des membres du conseil constitutionnel.


text: L'article 4 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel précise les autres mandats interdits et fut mis à jour pour les restrictions.


text: Dans sa version initiale, l'article précise qu'être membre du conseil constitutionnel n'est pas possible si on fait partie du Gouvernement, du Parlement ou du Conseil économique et social. En 1995, l'incompatibilité est renforcée avec l'interdiction de cumul de et les incompatibilités professionnelles sont les mêmes que celle des parlementaires .


text: En 2011, le nouvellement crée Défenseur des droits est concerné par le dispositif. En 2013, dans le cadre des lois relatives à la transparence de la vie publique, la restriction est renforcée pour le travail, ce qui concerne une fonction professionnelle ou salariée, particulièrement celle d'avocat, les travaux scientifiques, littéraires ou artistiques sont en revanche autorisés.


text: L'article 3 de la même ordonnance prône l'impartialité des membres et prohibe tout conflit d'intérêt.


text: Plusieurs modifications furent proposées, tel l'incompatibilité au moins dix ans après la fin d'un mandat ministériel ou électoral ou une possibilité de cumul avec un mandat local (maire, maire-adjoint, dirigeants d'intercommunalité) selon la population.


text: Il y eut plusieurs cas où le cumul des fonctions suscita des remous face au vide juridique et à l'interprétation du droit constitutionnel.


text: Lors de l'élection législative partielle de 1984 et de l'élection législative de 1993, des requêtes voulaient annuler les élections de Valéry Giscard d'Estaing, député du Puy-de-Dôme, au motif de l'incompatibilité de la charge, étant membre de droit du conseil constitutionnel en tant qu'ancien président de la République. Les requêtes sont rejetées au motif que l'incompatibilité des fonctions n'édicte pas l'inéligibilité d'un membre à une élection, bien qu'en tant que parlementaire, il ne peut siéger. Un président de la République a donc le droit de se représenter à une élection, quand bien même il est membre de droit du Conseil constitutionnel.


text: En 2016, Laurent Fabius est nommé président du conseil constitutionnel mais souhaita conserver la présidence de la COP 21, la controverse le fit renoncer à cette dernière.


title: Article 58 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 58 de la Constitution de la République est un article de la Constitution française du 4 octobre 1958 qui détermine le rôle du Conseil constitutionnel dans les élections présidentielles.


text: Le Conseil constitutionnel est chargé de trois types de contrôle des opérations électorales : L'article est en relation avec l'article 59, qui fait du Conseil constitutionnel le juge du contentieux des élections législatives et sénatoriales.


text: Le Conseil est donc juge du fond dans le domaine électoral.


title: Article 59 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L’article 59 de la Constitution du 4 octobre 1958 définit la compétence du conseil constitutionnel français pour juger la régularité les élections des membres du Parlement, c’est-à-dire les députes et les sénateurs.


text: Cet article n’a pas été modifié depuis la promulgation de la Constitution, le 4 octobre 1958.


text: Pour François Luchaire, .


text: L'article a été précisé par l'ordonnance du 7 novembre 1958, ainsi que par les art. LO 179 à 189 du Code électoral modifié par LO n°2011-410 du 14 avril 2011.


title: Article 60 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L’article 60 de la Constitution du 4 octobre 1958 définit la compétence du conseil constitutionnel français pour juger la régularité des opérations de référendum.


text: La France fait partie des pays, avec notamment la Grèce et la Roumanie, dont la cour constitutionnelle a la compétence de contrôle des référendums.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: La réforme du fédéralisme allemand (en allemand "") a été adoptée en 2006 et est la modification la plus significative de la Loi fondamentale de la République fédérale d’Allemagne concernant les relations entre la Fédération et les États fédérés (Länder). Elle visait à améliorer le pouvoir d'action et de décision entre la Fédération et les Länder et a modifié leurs compétences législatives respectives.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: La réforme a été élaborée de 2003 à 2006 par la commission du Bundestag et du Bundesrat pour la modernisation de l’organisation de l’État fédéral ('), dite la commission du fédéralisme ('), qui était présidée par le chrétien-social Edmund Stoiber et le social-démocrate Franz Müntefering et comprenait seize membres du Bundestag, seize membres du Bundesrat et quelques membres consultatifs. Elle a ensuite été adoptée en juin et par le Bundestag et le Bundesrat à la majorité des deux tiers requise pour les révisions constitutionnelles, et est entrée en vigueur le .


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: La Loi fondamentale (art. 70 à 75) divise la compétence législative entre la Fédération et les Länder ; elle distingue selon les matières les compétences exclusives de la Fédération, les compétences exclusives des Länder, et les compétences concurrentes. Elle donne également à la Fédération le droit d’adopter des lois-cadres.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: Les Länder ont en principe la compétence législative de droit commun, mais la Fédération fait couramment usage de l’article 72 au motif que l'intérêt de l'ensemble de l'État rend nécessaire une réglementation législative fédérale. En outre, l'article 84 al. 1, qui prévoyait une approbation du Bundesrat dans les cas où l'administration des Länder est concernée par une nouvelle loi de la Fédération, a rendu nécessaire l’approbation du Bundesrat dans de nombreux cas.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: La commission du fédéralisme a été mise en place afin d'accélérer la procédure de prise de décision dans la législation allemande, car on avait constaté une « érosion du fédéralisme ». Cette opinion est fondée sur plusieurs arguments :


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: Le domaine de compétence exclusive de la Fédération a perdu le régime pénitentiaire et les heures de fermeture légale des magasins, et gagné la lutte contre le terrorisme.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: La compétence législative concurrente a été largement révisée :


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: La Fédération a perdu son droit de promulguer une « loi-cadre » en application de l'article 75 de la Loi fondamentale. Les domaines cités dans cet article ont été déplacés dans les articles 70 à 74.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: La réforme a diminué, en modifiant l'article 84 de la Loi fondamentale, le nombre des cas où l'approbation du Bundesrat est nécessaire. Depuis la réforme, les Länder ont le droit de promulguer un processus administratif divergent de celui prévu dans une loi fédérale.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: le fait que la Fédération ait perdu trop de compétences. Ils ont remarqué aussi qu'il n'était pas sûr que les lois fédérales n'aient pas besoin d'être adoptées par le Bundesrat en application de l'article 104a al. 4 de la Loi fondamentale qui prévoit l'approbation des Länder lorsque l'exécution de la loi doit être en partie ou en totalité financée par ceux-ci. Ils craignent que le retrait de la Fédération de plusieurs secteurs (par exemple: du secteur universitaire, des secteurs de la fonction publique et de l'enseignement scolaire et de la réglementation des heures de fermeture légale des magasins) puisse mener à une concurrence financière entre les Länder au détriment des citoyens. À leur avis, la transmission des compétences de la Fédération aux Länder aboutira à un déséquilibre au profit des Länder les plus riches.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: Ceux qui favorisent un État plus fédéralisé d'autres aspects de la réforme, par exemple que la Fédération n'a pas cédé aux Länder sa compétence dans certains secteurs mineurs tels que le droit réglementant la chasse. Ils ont critiqué aussi qu'il n'y a pas encore assez de concurrence entre les Länder et que la Fédération n'a pas cédé assez de compétences aux Länder.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: Un autre point critiqué est qu'a été exclue toute réforme du statut financier, laquelle aurait été indispensable pour un réaménagement du fédéralisme en Allemagne.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: Mais le point critique le plus important est qu'on n'a pas aboli par la modification de la Loi fondamentale le danger d'obstruction réciproque de la Fédération et des Länder.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: Le , trois mois après l'entrée en vigueur de la réforme, le Bundestag et le Bundesrat ont décidé de préparer une nouvelle révision constitutionnelle sur les relations entre la Fédération et les Länder. Une nouvelle commission, de trente-deux membres, s'est constituée le sous la présidence du social-démocrate Peter Struck et du chrétien-démocrate Günther Oettinger.


title: Réforme du fédéralisme en Allemagne

text: La commission est chargée d'élaborer des propositions pour moderniser les relations fiscales entre la Fédération et les Länder. L'objectif est un renforcement de la responsabilité des communes et une adaptation de leur équipement financier. Il s’agit en particulier de trouver des moyens pour réduire les dettes et pour prévenir un endettement continu. La fusion de certains Länder (par exemple Berlin et le Brandebourg, ou la Rhénanie-Palatinat et la Sarre) est envisagée, ainsi qu’une modification des règles de péréquation financière qui permettent une distribution équitable des ressources fiscales entre les Länder les plus riches et les plus pauvres.


title: Article 61 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 61 de la Constitution de la Cinquième République française est l'article de la Constitution prévoyant le contrôle de constitutionnalité. Il a été modifié pour la dernière fois par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008.


text: Les lois organiques, avant leur promulgation, les propositions de loi mentionnées à l'article 11 avant qu'elles ne soient soumises au référendum, et les règlements des assemblées parlementaires, avant leur mise en application, doivent être soumis au Conseil constitutionnel qui se prononce sur leur conformité avec la Constitution.


text: Aux mêmes fins, les lois peuvent être déférées au Conseil constitutionnel, avant leur promulgation, par le Président de la République, le Premier ministre, le président de l'Assemblée nationale, le président du Sénat ou soixante députés ou soixante sénateurs.


text: Dans les cas prévus aux deux alinéas précédents, le Conseil constitutionnel doit statuer dans le délai d'un mois. Toutefois, à la demande du Gouvernement, s'il y a urgence, ce délai est ramené à huit jours.


text: Dans ces mêmes cas, la saisine du Conseil constitutionnel suspend le délai de promulgation.


text: La première version de ce texte est issue de la Constitution originelle. Il prévoyait un contrôle de constitutionnalité extrêmement restreint : uniquement ouvert a-priori, au Président de la République, au Premier ministre, au Président de l'Assemblée nationale et au Président du Sénat.


text: Les lois organiques, avant leur promulgation, et les règlements des assemblées parlementaires, avant leur mise en application, doivent être soumis au Conseil constitutionnel qui se prononce sur leur conformité avec la Constitution.


text: Aux mêmes fins, les lois peuvent être déférées au Conseil constitutionnel, avant leur promulgation, par le président de la République, le Premier ministre, ou le président de l'une ou l'autre assemblée.


text: Dans les cas prévus aux deux alinéas précédents ; le Conseil constitutionnel doit statuer dans le délai d'un mois. Toutefois, à la demande du gouvernement, s'il y a urgence, ce délai est ramené à huit jours.


text: La révision de 1974 a eu pour principal objectif d'élargir le droit de saisine du Conseil constitutionnel. Ce ne sont plus seulement le Président de la République, le Premier ministre, le Président de l'Assemblée nationale et le Président du Sénat qui peuvent déférer une loi devant le Conseil constitutionnel, mais également le Parlement, à l’initiative de soixante députés ou de soixante sénateurs.


text: Dans les cas prévus aux deux alinéas précédents; le Conseil constitutionnel doit statuer dans le délai d'un mois. Toutefois, à la demande du Gouvernement, s'il y a urgence, ce délai est ramené à huit jours.


text: Le texte actuel, cité en début d'article n'a été que peu modifié par la réforme de 2008. Il ajoute simplement l'obligation de déférer au Conseil constitutionnel une proposition de loi de référendum avant que la question ne soit posée aux électeurs.


text: Le Conseil constitutionnel, dans sa décision du , a indiqué que si cet article permet le contrôle de constitutionnalité des lois, il peut aussi être utilisé, en complément de l'article 54 de la Constitution, pour juger de la constitutionnalité d'un traité international, par l'intermédiaire du contrôle de constitutionnalité de la loi qui autorise la ratification de ce traité


title: Article 62 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 62 de la Constitution de la Cinquième République française règle les conséquences d'une déclaration d'inconstitutionnalité après un contrôle de constitutionnalité.


text: Cet article a été modifié par la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 pour s'accommoder de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC).


text: Le Conseil constitutionnel déduit de l'article 62 de la Constitution que ses décisions ont l'autorité de la chose jugée. Dans sa décision 62-18 L du 16 janvier 1962, le Conseil constitutionnel a précisé que . Par-là, il faut comprendre que ce n'est pas seulement le sens de la décision que les autorités publiques doivent suivre mais aussi les principes qui la sous-tendent et qui sont détaillées par le juge constitutionnel au titre de la motivation de ses décisions. Cette autorité absolue de chose jugée ne fait pas obstacle à la reconnaissance de la possibilité d'un recours en rectification d'erreur matérielle (Conseil constitutionnel, 1987, Décision n° 87-1026 AN : "").


text: Le Conseil d'État et la Cour de cassation en ont une interprétation assez stricte : ils ne reconnaissent l'autorité d'une décision du Conseil constitutionnel que lorsqu'ils considèrent le texte même qui a fait l'objet de cette décision. Ainsi, la règle posée par l'article 62 n'empêche pas le juge constitutionnel et les deux cours suprêmes d'avoir des désaccords sur certaines questions de droit. L'un des différends les plus importants a opposé la Cour de cassation et le Conseil constitutionnel sur le statut pénal du chef de l'État, débat à l'origine de l'une des deux révisions constitutionnelles du 23 février 2007. En revanche, les juridictions nationales sont tenues de suivre les réserves d'interprétation émises par le Conseil constitutionnel. En effet, ce dernier peut décider de ne pas censurer une disposition tout en précisant l'interprétation à en donner de manière à éviter qu'elle ne soit interprétée dans un sens contraire à la Constitution (Conseil d'Etat, 11 mars 1994, "La Cinq").


title: Article 63 de la Constitution de la Cinquième République française

text: L'article 63 de la Constitution française renvoie à la loi organique la détermination des modalités de saisine du Conseil constitutionnel.


text: Une loi organique détermine les règles d'organisation et de fonctionnement du Conseil constitutionnel, la procédure qui est suivie devant lui et notamment les délais ouverts pour le saisir de contestations.


text: La loi organique prise en application de cet article est l' portant loi organique sur le Conseil constitutionnel. Cette ordonnance a été adoptée selon la procédure prévue à l'ancien article 92 de la Constitution et a été modifiée à plusieurs reprises depuis cette date. Dans les faits, d'autres textes organiques sur des domaines précis où le conseil intervient, ainsi que le règlement intérieur du conseil, comme le proclame l'article 56 de la loi organique. Le règlement intérieur est publié au "Journal officiel" et concerne les référendums, élections parlementaires et les questions prioritaires de constitutionnalité. Le Conseil constitutionnel dispose en fait d'une grande marge de manœuvre.


title: Kasturba Gandhi

text: Kastürbā Gāndhi ( – ), affectueusement surnommée "Ma" (« mère ») par les Indiens, est l'épouse de Mohandas Karamchand Gandhi.


title: Kasturba Gandhi

text: Née à Porbandar (Gujarat), Kasturba est la fille d’un riche homme d’affaires de la ville, Gokuladas Makharji, et est mariée à Mohandas Karamchand Gandhi, lui aussi originaire de Porbandar, alors qu’ils ont tous deux 13 ans. Le mariage arrangé se révèle être heureux et Mohandas soulignera toute sa vie l’importance du soutien de Kasturba et le rôle bénéfique qu’elle a dans son évolution personnelle. Étant illettrée, son époux lui apprend à lire et à écrire, une action hors du commun au vu de la situation des femmes en Inde à cette époque.


title: Kasturba Gandhi

text: Quand Mohandas part étudier trois ans à Londres en 1888, elle reste en Inde pour éduquer leur fils Harilal, né cette année-là. Elle aura trois autres garçons Manilal (né en 1892), Ramdas (né en 1897), et Devdas (né en 1900).


title: Kasturba Gandhi

text: En 1906, Mohandas Gandhi décide de pratiquer le brahmacharya, et le couple n’a plus de relations sexuelles. Bien qu’elle ait toujours soutenu son mari, Kasturba n’accepte pas toujours facilement ses idées et Mohandas doit passer beaucoup de temps à la persuader.


title: Kasturba Gandhi

text: Kasturba est très religieuse, mais comme son mari elle renonce à toute distinction de caste et vit dans un ashram. Kasturba se joint souvent à Mohandas dans ses actions de désobéissance civile et d’activisme non-violent. De 1904 à 1914, en Afrique du Sud, elle est active dans le Phoenix Settlement à côté de Durban. En 1913, elle est arrêtée lors des manifestations contre les conditions de travail des Indiens dans le régime de l’apartheid et condamnée à trois mois de travaux forcés. En Inde, elle prend parfois la place de son mari lorsqu’il est arrêté.


title: Kasturba Gandhi

text: En 1915, quand Mohandas soutient les cultivateurs d’indigo, Kasturba l’accompagne et enseigne l’hygiène, la discipline, la lecture et l’écriture aux femmes et aux enfants.


title: Kasturba Gandhi

text: Kasturba souffre de bronchite chronique. Le stress des nombreuses arrestations du mouvement "Quit India" et les dures conditions de vie en ashram la rendent de plus en plus malade. En , alors que Mohandas vient d'être à nouveau emprisonné, elle est arrêtée alors qu'elle s'apprête à prendre la parole dans un meeting. En 1944, alors âgée de 74 ans et détenue depuis près de deux ans à Pune avec Mohandas, elle contracte une bronchite aiguë. Elle meurt d’un infarctus et d'une pneumonie, la tête posée sur les genoux de Mohandas, après que ce dernier eut refusé qu’on lui administre des injections de pénicilline le . Ses cendres reposent à la prison de Yerawada.


title: Heuliez GX 117

text: Les Heuliez Bus GX 117 et GX 117 L sont des autobus à gabarit réduit (midibus) à plancher bas. Fabriqués et commercialisés par le constructeur français Heuliez Bus de 1998 à 2006, ils sont les premiers midibus à plancher surbaissé fabriqués par un constructeur français. Les versions standards et la version articulé ont également été disponibles, nommés GX 217, GX 317 et GX 417. Ils font partie de la gamme "Access'Bus".


title: Heuliez GX 117

text: Ils ont été lancés avec un moteur Diesel ayant la norme européenne de pollution "Euro 2" puis au fil des années seront améliorés jusqu'à la norme "Euro 3".


title: Heuliez GX 117

text: Les GX 117 et GX 117 L remplacent l'Heuliez GX 77H et sont remplacés par l'Heuliez GX 127.


title: Heuliez GX 117

text: Ils seront commercialisés entre 1998 et 2006 et succèdent au GX 77H.


title: Heuliez GX 117

text: Durant leurs commercialisations,


title: Heuliez GX 117

text: Les GX 117 et GX 117 L ont été produits avec deux générations de moteurs Diesel : Les GX 117 et GX 117 L ont eu deux motorisations Diesel au fil des années de leurs productions et en fonction des différentes normes européennes de pollution. Ils seront tous équipés d'une boite de vitesses "Allison T 280 R" à 4 rapports


title: Heuliez GX 117

text: Les ossatures d'Heuliez font appel à des tubes et profilés en acier inoxydable et des matériaux composites pour la carrosserie et la face avant.


title: Centre d'approches vivantes des langues et des médias

text: Le Centre d’approches vivantes des langues et des médias, dont l’acronyme est CAVILAM, est une association française sans but lucratif visant principalement l'enseignement du français aux étrangers. Il fut fondé le par Pierre Coulon, alors maire de Vichy, à l'initiative de , des universités de Clermont-Ferrand et de la ville de Vichy. Le premier directeur en est , pendant plus de 20 ans (1964-1987).


text: Le CAVILAM - Alliance Française a reçu plus de de toutes nationalités depuis sa création. Il est devenu un des grands centres de référence de l'enseignement du français aux étrangers grâce en particulier à son action dans le domaine de l'innovation pédagogique. Il assure également des enseignements en anglais, allemand, espagnol et italien et d'autres langues sur demande.


text: Par son activité et sa réputation internationale, il contribue à la notoriété de Vichy Val d'Allier et des universités de Clermont-Ferrand.


text: Le CAVILAM a reçu le Label Qualité français langue étrangère en 2008 avec les meilleures notes dans tous les domaines évalués : formation, enseignants, gestion, accueil et locaux.


text: Le CAVILAM - Alliance Française est membre de Campus France, du groupement professionnel FLE et de l'ADCUEFE (Association des centres universitaires d'enseignement du français aux étrangers).


text: Depuis septembre 2012, le CAVILAM a intégré le réseau international des Alliances françaises et prend le nom de CAVILAM – Alliance française


text: Sa présidente actuelle est Claire Grelet, adjointe au maire de Vichy, déléguée à l'enseignement et professeur d'université à l'université d'Auvergne. Son directeur général est .


text: Le CAVILAM - Alliance Française a principalement trois activités : l'enseignement du français langue étrangère et d'autres langues ; la formation continue d'enseignants de français et la création de matériel pédagogique à diffusion mondiale.


text: Il conduit une politique systématique d'innovation pédagogique.


text: Le CAVILAM - Alliance Française coopère de manière régulière avec le ministère français de l'Europe et des Affaires étrangères, l'Institut français (créé en 2011), l'Organisation internationale de la Francophonie, les services culturels français à l’étranger et plusieurs médias, notamment TV5 Monde, RFI et Canal Académie.


text: Il conçoit et assure des sessions de formation pour les directeurs et responsables de centres culturels français à l'étranger.


text: Le CAVILAM - Alliance Française propose des cours de français langue étrangère (FLE) pour tous niveaux et tous publics : étudiants qui préparent leurs études en France, élèves des grandes écoles, classes préparatoires et élèves ingénieurs, professionnels, diplomates, scolaires en voyages de classe, etc. L'activité de formation pour les cadres de grandes entreprises françaises (Total, Areva, Michelin, etc.) s’est récemment intensifiée.


text: L'enseignement des langues étrangères s'adresse au grand public, aux enfants en contexte scolaire et aux entreprises.


text: Le CAVILAM - Alliance Française comprend permanents, annualisés. En été, en période de forte activité, près de travaillent pour l'association. La pandémie de Covid-19 a eu en 2020 de lourdes conséquences sur la marche sur l'établissement.


text: Il reçoit annuellement environ à étrangers de près de dont environ de français en formation continue.


text: La saisonnalité de l'activité est très marquée : 170 à en hiver avec des pointes à et plus de simultanément en été.


text: La formation de professeurs de français en formation continue représente près de de son activité.


text: Le CAVILAM joue un rôle considérable dans l'économie locale en représentant un volume de plus de sur l'agglomération Vichy Val d'Allier.


text: Le CAVILAM - Alliance Française annonce promouvoir ses valeurs dans toutes les composantes de son activité :


text: Le site « le plaisir d'apprendre » du CAVILAM - Alliance Française propose des fiches pédagogiques et un éventail d'activités pour intégrer le multimédia en classe de langue, des points de réflexion sur l'innovation pédagogique, des ateliers de perfectionnement pour formateurs, ainsi qu'une bibliographie et sitographie.


title: Ruralia

text: Ruralia est la revue de l’Association des ruralistes français. La revue a cessé de paraître en 2007.


title: Ruralia

text: Pluridisciplinaire, elle a pour but de favoriser la recherche et les échanges scientifiques tant nationaux qu’internationaux dans le domaine des sociétés rurales. Elle se propose en outre d’encourager le développement de ses activités par une décentralisation active en multipliant les contacts entre spécialistes des recherches sociales et les rapports avec ceux des domaines voisins, les praticiens, les services et organismes intéressés.


title: Ruralia

text: "Ruralia" est une publication semestrielle éditée de l’Association des ruralistes français.


title: Ruralia

text: Elle est une revue pluridisciplinaire préoccupée de tous les aspects des sociétés rurales. Lieu d’information scientifique et de débat, elle est ouverte à tout auteur et ambitionne de rassembler chercheurs, institutions, praticiens et acteurs du rural français et étranger.


title: Ruralia

text: La revue est disponible sur le portail OpenEdition Journals ; elle est propulsée par le CMS libre Lodel. "Ruralia" propose sur son site l'intégralité des articles de ses numéros quatre ans après leur parution papier. Pour les livraisons les plus récentes, les comptes-rendus et les positions de thèse sont en ligne, de même que les résumés des articles.


title: Lake Compounce

text: Lake Compounce est un parc à thèmes situé à Bristol et sur une partie du village voisin, Southington dans le Connecticut, aux États-Unis. Le parc est installé autour d'un lac (d'où son nom) situé à Southington. C'est le parc d'attractions le plus ancien des États-Unis. Il appartenait depuis 1996 à Kennywood Entertainment. Le , Kennywood Entertainment a annoncé la vente de Lake Compounce ainsi que de quatre autres parcs du nord des États-Unis au groupe espagnol Parques Reunidos.


title: Lake Compounce

text: Il faut remonter jusqu'en 1846 pour percevoir les débuts de Lake Compounce. Le de cette année, "John Norton", laisse le scientifique "Samuel Botsford" faire ses expériences sur les explosifs sur son terrain. Bien que les résultats soient peu convaincants, il remarque le nombre important de personnes venant pour voir ces essais. L'idée d'ouvrir un parc lui vient alors. Il aménage les bords du lac en y balisant un chemin, en installant des tables de pique-nique, en autorisant la baignade et en mettant en place des barques à rames. Il fait également construire un gazébo pour les concerts de musique et quelques premières attractions. Lake Compounce était officiellement ouvert.


title: Lake Compounce

text: Après son arrivée aux États-Unis, "Norton" a baptisé le lac du nom de "John Compound", qui selon la légende se serait noyé dans ce même lac. Il donna alors à son parc le nom de Lake Compounce en hommage.


title: Lake Compounce

text: Le casino fut le premier bâtiment permanent sur la propriété, il a été construit en 1895 avec un restaurant au rez-de-chaussée et une salle de bal au premier étage. Le transport public se mit également en place cette année par la "Bristol and Plainville Tramway Company". En 1911, le parc achète un carrousel pour . Il est aujourd'hui inscrit dans le "Registre national des lieux historiques".


title: Lake Compounce

text: En 1914, le parc accueille son premier circuit de montagnes russes. "Green Dragon" étaient des montagnes russes en bois « "out & back" ». Détruite en 1926, l'attraction est remplacée en 1927 par "Wildcat", d'autres montagnes russes en bois, dessinées par "Schmeck" et construites par la Philadelphia Toboggan Company et fonctionnent toujours actuellement.


title: Lake Compounce

text: En 1933, Lake Compounce acheta un chemin de fer miniature à vapeur conçu et construit par l'acteur William Gillette. Le train fit son voyage inaugural en 1944 où plus de passagers montèrent à bord sur plus de 35 tonnes de voies en acier sur un parcours encerclant complètement le lac.


title: Lake Compounce

text: Peu de changements pendant les décennies suivantes jusqu'aux années 1960/1970. Le parc est à cette époque sous la propriété de la "Norton Corporation" et ce jusqu'en 1966, date à laquelle "Edouard G. Pierce", petit-fils d"'Isaac" (membre fondateur du parc), a vendu ses intérêts à la famille Norton. Pendant ces années, les bénéfices du parc sont modestes. Ils décident alors de le vendre à quelqu'un qui continuerai de l'exploiter, faisant bien attention de ne pas le confier à un promoteur immobilier. Le parc fut donc racheté en 1985 par le groupe HERCO qui possédait déjà Hersheypark.


title: Lake Compounce

text: Lake Compounce devient alors Hershey Lake Compounce. La direction tente de rénover le parc mais elle croule déjà sous les dettes et les factures laissées par les mauvaises exploitations des années précédentes. Le parc n'a ouvert pour sa saison 1986 qu'à partir du mois de juillet tellement les réparations et réhabilitations à faire étaient importantes. Le parc est mis en vente dès l'hiver 1986/87.


title: Lake Compounce

text: Au printemps 1987, "Joseph Entertainment Group" rachète le parc à bon prix et fait construire un amphithéâtre. Dès sa saison 1988, le parc fait se produire sur cette scène de grands artistes internationaux tels que Bob Dylan, Neil Young, Crosby, Stills & Nash, Ringo Starr, UB40, The Allman Brothers, Funkmaster Flex, Phil Collins, ... Le parc est alors renommé Lake Compounce Festival Park.


title: Lake Compounce

text: Malgré ces efforts, le parc va toujours mal, toutes les attractions ne sont pas opérationnelles, les dettes sont toujours là et en 1991 le parc est contraint de fermer ses portes. À ce moment, on croit le parc fermé pour toujours, mais c'est sans compter l'énergie du groupe mené par "Steven Barbarino", motivé par l'idée de maintenir le plus vieux parc des États-Unis en activité. Ainsi, le parc ouvrit en 1992 uniquement pour un week-end et avec seulement une petite partie des attractions en service (lié au budget modeste). De même pour les années 1993 et 1994, tandis que "Steven Barbarino" continue à chercher un acheteur pour le parc, il fait ouvrir le parc les week-ends du mois de juillet et même si les attractions ne sont pas toutes ouvertes, il crée quand même l'évènement en organisant des concerts de groupes régionaux, il fait également ouvrir la plage. Ne trouvant aucun repreneur, son groupe décide finalement d'acheter le parc durant l'été 1994.


title: Lake Compounce

text: Ils continuent cependant à chercher un nouveau groupe pour ce parc. Toujours en 1994, Funtime Inc. accepte de contrôler le parc, le groupe ajoute alors au parc des toboggans, aménage la plage et la zone de baignade. Mais là encore les résultats ne sont que très modestes. Funtime Inc. fut à ce moment lui-même racheté par le groupe Premier Parks, propriétaire d'un autre parc appelé "Riverside Park" (aujourd'hui Six Flags New England). Préférant se concentrer sur ce dernier, Premier Parks abandonne Lake Compounce, toujours en péril.


title: Lake Compounce

text: Peu de temps après, cependant, des compagnies tels Anheuser Busch, Cedar Fair Entertainment, et Kennywood Entertainment sont venus négocier avec Steven Barbarino au sujet d'un éventuel achat du parc.


title: Lake Compounce

text: Au début de l'année 1996, un accord a été signé entre le propriétaire et Kennywood Entertainment (propriétaire du Kennywood, parc d'attraction historique de Pittsburgh).


title: Lake Compounce

text: Après quelques années où les problèmes de gestion financière du parc continuent, Kennywood s'est consacré à créer un parc familial. Toutes les attractions ont été réparées ou enlevées. Le "Wildcat" a été rénové et également rouvert. Quand le parc rouvre, c'est un vrai succès. Les visiteurs apprécient à nouveau le parc, de nouveaux toboggans aquatiques sont installés, des montagnes russes à looping, et en 2000 "Boulder Dash", une montagnes russes en bois qui recevra en 2004 le Golden Ticket Awards par "Amusement Today" dans la catégorie meilleures montagnes russes en bois.


title: Lake Compounce

text: Entre 2000 et 2001, le parc a malheureusement connu une série noire d'accidents, faisant mauvaise publicité au parc.


title: Lake Compounce

text: Le parc s'est développé et possède aujourd'hui un parc aquatique ; Splash Harbor (le plus grand du Connecticut).


title: Lake Compounce

text: Présentation des principales attractions du parc. Les attractions :


title: Citron caviar

text: Le Citron caviar ou Citron digité ("Finger lime" en anglais, Citron digité) est un agrume, fruit du citronnier d'Australie ("Microcitrus australasica", ou "Citrus australisica").


title: Citron caviar

text: Le fruit mûr a selon sa variété une écorce allant du vert au rouge, en passant par le jaune et le rose. Lorsqu'il est ouvert, il présente de nombreuses petites vésicules sphériques à l'origine de son appellation « caviar ».


title: Citron caviar

text: Il n'est pas certain que le fruit ait été consommé par les aborigènes, mais il l'a été par les premiers colons européens ; d'abord commercialisé comme fruit local, on l'utilise comme garniture ou ajout à de nombreuses recettes, ou pour faire des confitures ou des "pickles".


title: Citron caviar

text: La plante atteint de de hauteur. Les feuilles, glabres, mesurent de long pour de large. Les fleurs ont des pétales blancs de de long.


title: Citron caviar

text: Les fruits sont cylindriques de de long. La peau des fruits à maturité peut être de couleurs variées, vert, jaune, orange, rouge, pourpre, marron, noir . Il contient de petites vésicules, ressemblant à des perles de caviar, d'où son nom, qui se détachent naturellement les unes des autres dégageant leur acidité lorsqu'elles sont mâchées.


title: Citron caviar

text: Le citron caviar est originaire des sous-bois humides de l'est de l'Australie mais est depuis cultivé sur tout le bassin méditerranéen. Redécouvert il y a une vingtaine d'années en Australie, le citron caviar localement appelé "finger lime", était utilisé à l'origine par les aborigènes pour se désaltérer. La demande grandissante de la part des chefs cuisiniers a réussi à exporter la filière en France, en Californie et en Israël. Il faut compter aujourd'hui environ 100 euros en Europe pour un kilo de citron caviar. En Australie, il se vend à environ 55 dollars australiens (≈ 36 euros).Les petites vésicules détachables du fruit sont à l'origine de son nom « citron caviar » en référence au caviar d'esturgeon.


title: Citron caviar

text: Le nom de « citron digité » ("fingerlime") est parfois utilisé, mais il fait également référence au cédrat « main de bouddha » ("Citrus medica" var. "sarcodactylis") et peut donc prêter à confusion.


title: Citron caviar

text: Le fruit de "Microcitrus australasica" est apprécié par les chefs cuisiniers tant pour le goût acidulé qu'il produit que pour son aspect original. Il est également utilisé dans certains grands bars pour des cocktails. Ses billes nacrées sont déposées afin de décorer la surface de certains cocktails.


title: Le Méjan (quartier d'Arles)

text: Le Méjan est un quartier de la ville d'Arles. Le quartier d'Arles du "Méjan" (« du milieu ») situé entre les quartiers de la Cité à l’est et au sud, de la Roquette à l’ouest et du Rhône au nord occupe une surface limitée du centre de la ville; son habitat se distingue peu des quartiers voisins et ne possède pas d'identité historique très marquée.


title: Le Méjan (quartier d'Arles)

text: Son histoire remonte à la renaissance médiévale de la ville. Au début du , zone intermédiaire entre les habitants du nouveau quartier le "Bourg-Neuf" (le quartier actuel de la Roquette) dépendant des Porcelet et de ceux de la Cité, il est l’objet d’un conflit armé.  Le Bourg initialement vainqueur annexe ce quartier dans ses propres fortifications avant que le Bourg lui-même ne soit intégré à la ville à la fin du .  Autour de la paroisse Saint-Martin, c’est un quartier commerçant avec ses marchands, notamment Toscans, ses quais où arrivent les bateaux qui descendent le Rhône et ses Juifs. Il abrite en effet la juiverie de la cité jusqu’au début du , date à laquelle ceux-ci sont chassés de Provence en 1501. C’est également dans ce quartier que s’installe l’ordre mendiant des Dominicains qui y bâtissent un monument remarquable, l’église des Dominicains, le plus vaste édifice gothique de la ville.


title: Le Méjan (quartier d'Arles)

text: Aujourd’hui, avec l’arrivée de la maison des éditions Actes Sud, le quartier a pris une orientation culturelle. Le quartier du Méjan s’inscrit également dans le périmètre du secteur sauvegardé.


title: Pierre-Eugène Grenier

text: Pierre-Eugène Grenier est un comédien et chanteur français né le à Moulins et mort à Paris le .


title: Pierre-Eugène Grenier

text: Élève du tragédien Samson au Conservatoire, Pierre-Eugène Grenier y remporte un premier prix de déclamation puis fait ses débuts au Théâtre de l'Odéon en 1854 dans "Le Barbier de Séville" de Beaumarchais. Spécialisé dans les emplois de valets, il est engagé par Hippolyte Cogniard aux Variétés en 1859, où il fera toute sa carrière - exception faite de la création de "Rabagas" de Victorien Sardou, jouée plus de 200 fois au Vaudeville en 1872.


title: Pierre-Eugène Grenier

text: Aux Variétés, il crée les principaux opéras-bouffes de Jacques Offenbach : "La Belle Hélène" (rôle de Calchas), "Barbe-Bleue" (le comte Oscar), "La Grande-duchesse de Gérolstein" (le prince Paul), "Le Pont des soupirs" (Le Chef du Conseil des dix), "Les Braconniers" (Campistrous), "La Vie Parisienne" (Bobinet) et "La Périchole" (le Vice-Roi dans les deux versions de 1868 et 1874). Il apparait également dans de nombreuses autres pièces parmi lesquelles "Monsieur Jules", "L'Homme n'est pas parfait", "Le Tour du cadran", "Le Trône d'Écosse" de Hervé, "Les Merveilleuses"... Membre du « Comité des Artistes », il meurt subitement le . Une représentation de bénéfice au profit de sa mère est organisé par ses camarades le de la même année, marquant la dernière apparition de la comédienne Virginie Déjazet.


title: Semen

text: Édité par le Laboratoire ELLIADD aux Presses Universitaires de Franche-Comté (collection Annales Littéraires), Semen a été fondé en 1983 par Thomas Aron et Jean Peytard. Semen, revue de sémiolinguistique des textes et discours, pose un espace de dialogue et de réflexion, dans le champ des sciences du langage.


title: Semen

text: Les relations de l'analyse du discours, de la linguistique textuelle, de la sémiotique avec différentes disciplines des sciences humaines connexes telles que la psychanalyse, la philosophie, la sociologie, les sciences politiques sont prises en compte. Les problématiques de la textualité et de la discursivité, les relations interdiscursives et intersémiotiques, la perspective de la réception et de l'interprétation, l'élaboration d'outils d'analyse, les modalités de la construction du sens constituent des pôles d'intérêt constants.


title: Semen

text: Les disciplines majoritaires visées par la revue sont :


title: Semen

text: La revue est disponible en texte intégral sur le portail OpenEdition Journals ; elle est propulsée par le CMS libre Lodel.


title: Émile Jamais

text: Émile Jamais, né à Aigues-Vives dans le Gard le et mort dans la même ville le (à 36 ans), est un homme politique français.


title: Émile Jamais

text: Émile Jamais effectue ses études au lycée de garçons de Nîmes, puis à la faculté de droit de Paris, dont il fut le lauréat en droit romain et droit civil. Lauréat du Concours général des facultés de droit de France, il est reçu docteur en 1881.


title: Émile Jamais

text: Il montre un fort engouement pour la vie publique et les idées révolutionnaires : secrétaire de la conférence des avocats de Paris, il s'engage ensuite dans les mouvements d'extrême-gauche. Il devient député républicain du Gard en 1885 (mandat renouvelé jusqu'en 1893).


title: Émile Jamais

text: Nommé à la commission du budget, il devient en 1892 sous-secrétaire d'État aux Colonies du gouvernement Émile Loubet. Il démissionne de ce poste en , prétextant que la politique du gouvernement était insuffisamment révolutionnaire.


title: Émile Jamais

text: Quelques mois plus tard, Émile Jamais meurt, d'un érysipèle facial contracté à la suite d'un refroidissement, à l'âge de 36 ans. Il est enterré au cimetière d'Aigues-Vives.


title: Musique alternative

text: Une musique alternative est une musique qui s’affranchit de tout type d’appartenance de style, de forme de jeu, de famille musicale, de règles à respecter. Elle s’invente avec ses propres critères de composition, de réalisation ou de diffusion. On retrouve dans la musique alternative, de nombreuses influences musicales, sans pour autant que celle-ci s'enferme dans des codes spécifiques de genre. La notion d'alternative réside également dans l'idée d'une certaine liberté face aux systèmes industriels existants. On peut donc dire qu'il n'existe pas une seule forme de musique alternative, mais que celle-ci est forcément inclassable, ouverte et plurielle.


title: Centre national de recherches météorologiques

text: Le Centre National de Recherches Météorologiques (CNRM) est une unité mixte de recherche (UMR3589) ayant pour tutelle Météo-France et le Centre national de la recherche scientifique (CNRS). La plus grande partie du CNRM est située à Toulouse, sur la Météopôle :


text: Un cinquième groupe est implanté à Grenoble :


title: Yuankang

text: Yuankang ou Yuan-kang est le nom de deux ères chinoises :


title: Explicit Sk8rok Volume 10

text: Explicit Sk8rok Volume 10 est un album compilation de musique rock, à tendance skate. Dans le titre, "Sk8rok" signifie "skate-rock" car le chiffre 8 se prononce "eight" en anglais. Il n'a été commercialisé qu'aux États-Unis.Dana Lynn (chanson 17) est le premier nom du groupe Chokebore, avant qu'ils ne prennent leur nom définitif.


title: Benjamin Heisenberg

text: Benjamin Heisenberg est un réalisateur allemand né le à Tübingen.


title: Benjamin Heisenberg

text: Il fait partie de la "nouvelle nouvelle vague" du cinéma allemand et collabore avec d'autres cinéastes de cette scène comme Christoph Hochhäusler pour lequel il a écrit le scénario de "Le Bois Lacté" ("Milchwald"). Il est l'un des cofondateurs de la revue Revolver.


title: The Indian Runner

text: The Indian Runner est un film américano-japonais écrit, réalisé et produit par Sean Penn, sorti en 1991.


title: The Indian Runner

text: L'histoire est le développement de la chanson "Highway Patrolman" de Bruce Springsteen, ainsi que d'une vieille légende indienne sur l'épreuve que doivent passer les jeunes gens pour entrer dans l'âge adulte..


title: The Indian Runner

text: 1968. Joe Roberts et son jeune frère Frank ont grandi à Plattsmouth, dans le Nebraska. Enfants, ils sont très proches. Frank, violent et indiscipliné, est un adolescent à problèmes qui rejoint l'armée et part pour le Viêt Nam. Joe, fermier raté, devient policier. Le jour même où Joe, en état de légitime défense, a dû abattre un délinquant, Frank rentre du Viêt Nam. Alors que Joe prône les valeurs traditionnelles de son pays, Frank cherche un sens à sa vie.


title: Chromolithographie

text: La chromolithographie est le terme choisi par le lithographe Godefroy Engelmann pour désigner son procédé d'impression lithographique en couleurs (1837), fondé sur l'impression couleur par couleur, jusqu'à 16 différentes. Chaque couleur était posée sur une pierre lithographique et le même document passait d'une pierre à l'autre avec des repérages précis. Ce procédé long, et donc coûteux, a par la suite été remplacé par l'impression offset, en quadrichromie. Engelman avait d'abord proposé le terme de lithocolore, et l'abandonna ensuite.


title: Chromolithographie

text: Bien avant l'invention du procédé lithographique par Aloys Senefelder, se posa la question de la couleur. Jacob Christoph Le Blon fut l'inventeur dès avant 1740 du principe de l'impression en quadrichromie, mais celui-ci passait par la gravure et l'encrage de différents cuivres que l'on devait caler de façon très précise. Senefelder lui-même a imprimé des lithographies en plusieurs couleurs, en utilisant plusieurs pierres, une pour chaque couleur souhaitée. D'autres tentèrent d'appliquer plusieurs couleurs sur la même pierre, avec des succès variables.


title: Chromolithographie

text: Le mérite d'Engelmann sur ses nombreux concurrents est d'avoir mis au point vers 1836 une méthode à la fois théorique : l'emploi des trois couleurs primaires, le cyan (bleu), le jaune et le magenta (rouge), auxquelles on ajoute le noir, pour obtenir toutes les teintes et les nuances possibles (ce qui constitue toujours le principe de l'impression en couleurs actuelle, ou quadrichromie), et pratique : la mise au point de presses lithographiques munies de systèmes élaborés pour obtenir un bon repérage des impressions successives. Habituellement, le papier était légèrement humidifié : Engelmann supprima cette obligation qui occasionnait des déformations, et donc de mauvais repérages. Il imprimait sur les quatre pierres le contour léger du dessin pour le retravailler ensuite pour ajouter les couleurs. Rien n'interdisait du reste d'utiliser un nombre beaucoup plus grand de couleurs.


title: Chromolithographie

text: Le premier album lithographié et imprimé directement en couleurs est "Picturesque Architecture in Paris" de Thomas Shotter Boys, paru à Londres en 1839 et sorti des presses de .


title: Chromolithographie

text: Au cours du , la chromolithographie se développa et se perfectionna, touchant tous les domaines, dont celui du commerce avec toutes les formes de publicité : affiches, cartes commerciales, catalogues, calendriers, images de pain d'épices, ou autres images à collectionner. Outre l'imagerie populaire, et les images religieuses, morales et patriotiques, largement diffusées par le colportage, se développa l'édition de livres illustrés pour les enfants, de jeux, d'images à découper et à assembler, de cartes géographiques pour les écoles, ainsi que de reproductions d'œuvres d'art, telles l"'Angélus" de Millet, qui encadrées, ornaient les intérieurs populaires et bourgeois, ou encore de vues « souvenirs » de sites touristiques, à partir de photographies en noir et blanc remises en couleurs (colorisation photographique).


title: Chromolithographie

text: L'abondance de la production chromolithographique conduisit à considérer avec un certain mépris les images qu'on appela « chromos », volontiers accompagnées des adjectifs plutôt péjoratifs « pompiers » et « saint-sulpiciens ». C'est oublier que les grands artistes de l'affiche, depuis Chéret, et Toulouse-Lautrec, ont utilisé la chromolithographie.


title: Chromolithographie

text: Le terme « chromo », conjointement, est utilisé aux États-Unis sous l’impulsion du lithographe américain Louis Prang, qui s’initia à la chromolithographie lors d’un voyage à Paris en 1846, puis se perfectionna en Allemagne en 1864, et qui eut une abondante production de cartes de vœux au point d’être nommé « le père de la carte de Noël américaine ». Un autre pionnier, Henry Atwell Thomas, ouvrit une imprimerie chromolithographique à New York au tout début des années 1860.


title: Chromolithographie

text: Remarquons qu'en 1845, le graveur Louis-Joseph-Isnard Desjardins avait inventé la chromotypographie, un procédé de gravure en couleurs qui nécessitait l'emploi de planches en cuivre ou en zinc et non en pierre : appelé « procédé » ou « gravure Desjardins », les images obtenues, reproduisant fidèlement par exemple toutes les nuances d'un tableau, eurent un certain succès à l'époque, et étaient également qualifiées du terme « chromo ».


title: Chromolithographie

text: Le dessin direct, dans l’affiche et les divers documents imprimés, de lettres ornées, colorées, déformées, suscite l'apparition dans le domaine de la typographie d'une floraison de caractères fantaisistes en plomb, utilisés pour la publicité et les titrages, pas toujours du meilleur goût eu égard aux normes typographiques, car dessinés par des artistes sans formation spécifique de créateur de caractères. L'impression chromolithographique sur des supports nouveaux, comme les vitrauphanies, destinées à l'origine à faire de faux vitraux, permet d'imprimer des emballages, des boîtes de sardines, des plaques de métal, ou des imitations à bon marché de vitraux, pour les appartements bourgeois et les églises.


title: Chromolithographie

text: On n'hésite pas à combiner des impressions or, des gaufrages, des découpes. Les lourdes pierres lithographiques sont progressivement remplacées par des plaques en zinc, plus maniables, plus faciles à entreposer et permettant de plus grands tirages. L'américain Benjamin Day (1838-1916) invente un procédé de teintes en aplat, par superposition de trames de valeurs différentes : le "Benday", qui subsiste jusque dans les années 1970 dans l'impression offset.


title: Chromolithographie

text: Cette technique va perdurer jusqu'après la Seconde Guerre mondiale, peu à peu remplacée par l'impression offset, mais à des niveaux de créativité et d’originalité bien moindres, devant des impératifs croissants d’économie et de rentabilité.


title: Peter Ward

text: Peter Douglas Ward est un paléontologue professeur de biologie à l'université de Washington


title: Cock Mouth Kill Cock

text: Il présente la particularité de contenir des chansons dont les voix ont été enregistrées sur des riddims datant des années 1970 et 1980.


title: Cock Mouth Kill Cock

text: L'album est réédité la même année, sous le titre , au Royaume-Uni, avec une liste des titres légèrement différente, par le label .


title: Ganlou

text: Ganlou ou Kan-leou est le nom de six ères chinoises :


title: Stéphane Arrondeau

text: Stéphane Arrondeau est un historien, il est docteur en histoire et il est aussi maître verrier français


title: Grammaire des cas

text: La grammaire des cas est une théorie d'analyse grammaticale créée à partir de 1968 par le linguiste américain Charles J. Fillmore dans le contexte de la grammaire transformationnelle. Selon cette théorie, une phrase est constituée d'un verbe qui est combiné avec un ou plusieurs cas profonds (également appelés rôles sémantiques), tels que l'Agent, le Lieu ou l'Instrumental.


title: Grammaire des cas

text: Dans la théorie de Fillmore, le verbe sélectionne un certain nombre de cas profonds qui forment son cadre casuel. Ainsi, le cadre casuel fournit des informations importantes sur la valence sémantique de verbes, d'adjectifs et de noms. Les cas profonds sont soumis à un certain nombre de restrictions ; par exemple, un cas profond ne peut apparaître dans une phrase qu'une fois. Il existe des cas obligatoires, tandis que d´autres sont facultatifs. Il n´est pas permis de supprimer des cas obligatoires ; ce faisant, on obtient des phrases agrammaticales.


title: Grammaire des cas

text: Une hypothèse fondamentale de la grammaire des cas est que les fonctions grammaticales, comme le sujet ou le complément d´objet, sont sélectionnées en fonction de cas profonds. Fillmore (1968) postule l´existence d´une hiérarchie dans une règle universelle qui décrit la sélection du sujet :


title: Grammaire des cas

text: Agent (A) < Instrument (I) < Objet (O)


title: Grammaire des cas

text: Ceci veut dire: Si le cadre casuel d'un verbe contient un Agent, celui-ci prend la fonction du sujet dans une proposition active; sinon, le cas profond qui suit dans la hiérarchie (c.-à.-d. l'Instrument) est réalisé dans la fonction du sujet.


title: Grammaire des cas

text: (1) John (A) opened the door (O).


title: Grammaire des cas

text: (2) The key (I) opened the door (O).


title: Grammaire des cas

text: Dans la première phrase (qui contient un Agent), l'Agent devient le sujet ; dans la deuxième, faute d'Agent, c´est l'Instrument qui devient le sujet de la phrase.


title: Grammaire des cas

text: Le nombre des cas profonds (ou rôles sémantiques) varie considérablement. Ainsi, en 1968, Fillmore distingue six rôles sémantiques (Agentif, Instrumental, Datif, Factitif, Locatif, Objectif), avant de proposer une liste de neuf cas en 1971 :


title: Grammaire des cas

text: La réalisation syntaxique des rôles sémantiques dépend du verbe : l'Expérienceur est le sujet du verbe "mépriser" dans l´exemple donné plus haut, mais il est le complément d'objet direct du verbe "troubler" dans la phrase suivante : "Vous avez oublié les choses qui la troublent" (= qui troublent "votre fille").


title: Grammaire des cas

text: De même, on constate des différences entre les langues. Ainsi, la phrase allemande qui correspond à l´anglais "I am cold" (l'Expérienceur dans la fonction du sujet; cf. "J´ai froid" en français) est "Mir ist kalt", où l´Expérienceur se trouve dans la position du complément d'objet indirect.


title: Grammaire des cas

text: L'influence de la grammaire des cas sur la linguistique contemporaine a été considérable, à tel point que nombre de théories linguistiques incorporent, plus ou moins directement, les cas profonds dans leurs conceptions, comme le "role thêta" dans la Théorie de la rection et du liage de Noam Chomsky. La grammaire des cas a également inspiré la recherche dans le domaine de l'intelligence artificielle.


title: Grammaire des cas

text: Dans les années 1970 et 1980, Charles Fillmore continua à développer ses théories, présentant finalement la Sémantique des cadres (Frame Semantics).


title: Eau dormante (film)

text: Eau dormante ("Khamosh Pani: Silent Waters") est un film pakistanais réalisé par Sabiha Sumar, sorti en 2003.


title: Eau dormante (film)

text: Pakistan, années 1970. Dans une petite ville du Punjab, Veero, veuve modeste et mère d'un adolescent, Saleem; est une femme sereine et ouverte, appréciée de ses concitoyens. Mais le Pakistan vit une période troublée qui voit l'accession au pouvoir de fondamentalistes musulmans. La petite ville n'est pas épargnée, des fanatiques viennent y semer la peur et y imposer leur morale étriquée. Leurs discours enflammés et leur intransigeance séduisent les plus fragiles et en particulier Saleem. Veero assiste impuissante à la transformation de son fils et au retour d'un passé tragique. La jeune réalisatrice Sabiha Sumar nous offre ici un film superbe, sensible, intelligent, triste sans être larmoyant. Elle nous conte à petites touches la destruction d'une femme et d'une société broyées par des esprits sectaires. Ces terroristes sans bombe, en manipulants des êtres immatures et en instrumentalisant la religion, font exploser une communauté paisible et plutôt tolérante. Kiron Kher, est admirable de justesse et de sobriété. Elle interprète avec une grande finesse une mère que son fils rejette et une fille à qui on n'en finit pas de demander la plus totale soumission. C'est une femme que les hommes -fils, frère, père- ne respectent jamais, ne voyant en elle qu'un risque pour leur honneur.


title: Échangeur d'Aelbeke

text: L'échangeur d'Aelbeke ou l'échangeur d'Aalbeke est un échangeur autoroutier situé à Aelbeke au sud-ouest de Courtrai (Flandre-Occidentale). L'échangeur permet une connexion entre les autoroutes A14 (E17) et A17 (E403). Celui-ci a été construit en 1970 sous la forme classique d'un trèfle à 4 feuilles.


title: Échangeur d'Aelbeke

text: En 2014, on dénombrait en moyenne un peu moins de véhicules utilisant le complexe quotidiennement dont de camions.


title: Leonardo Sbaraglia

text: Leonardo Sbaraglia est un acteur argentin, né le à Buenos Aires. Il se fait connaître grâce au film "Vies brûlées" ("Plata quemada") en 2001, en France.


title: Huanglong (homonymie)

text: Huanglong ou Houang-long peut désigner :


title: Callahan

text: Callahan peut désigner :


title: Beït Ras

text: Bayt Ras ou Beït Ras, se serait d’abord appelée Rhaphana ou Raphana et aurait pris le nom de Capitolias à sa reconstruction par les Romains.


title: Beït Ras

text: Certaines identifications des villes de la Décapole restent incertaines comme Dion et Rhaphana :


title: Beït Ras

text: Bayt Ras fait partie de la province d’Irbid en Jordanie, elle avait une population de 18 000 habitants en 2004. Elle n'est qu'à quelques kilomètres au nord de la capitale régionale Irbid.


title: Beït Ras

text: Le site de Bayt Ras n’a été découvert dans toute son ampleur qu’en 2002 alors qu’on faisait des travaux de construction d’une route.


title: Beït Ras

text: On a mis en évidence un théâtre et des hypogées peints.


title: Buffalo Grill

text: Buffalo Grill est une chaîne de restauration française spécialisée dans les grillades de viande et ayant pour thème l'Amérique.


title: Buffalo Grill

text: L'enseigne compte, en août 2018, 360 restaurants, dont 94 en franchise, avec plus de 7 500 collaborateurs dans quatre pays : la France, l'Espagne, le Luxembourg et la Suisse.