title: Italo Gismondi

text: En tant qu'architecte, il réalisa de nombreux projets, dont le plan des forums impériaux de Rome en 1933 ; la restauration du secteur nord-ouest des Thermes de Dioclétien (1927) et d’autres travaux sur le Planétarium du même complexe. Entre 1935 et 1971 Gismondi travailla à la réalisation de la fameuse maquette de Rome ("Il Plastico") du Museo della Civiltà Romana à l’EUR (Esposizione Universale di Roma). Reprenant le concept de Paul Bigot, cette maquette à l’échelle 1:250, représente la ville de Rome à l’époque de Constantin au début du .


title: Italo Gismondi

text: Par ailleurs Gismondi travailla en Italie à la Surintendance des Antiquités des Abruzzes et du Molise, à la surintendance de l’Ombrie et à la surintendance des fouilles de l’Est de la Sicile. Il mena également des travaux archéologiques en Libye, à Cyrène et en Tripolitaine.


title: Bisten (rivière)

text: La Bisten ("die Bist" en allemand) est une petite rivière franco-allemande, qui conflue avec la Sarre, en rive gauche, à Wadgassen, en Allemagne.


title: Bisten (rivière)

text: La longueur de son cours d'eau est de dont en France. Elle prend sa source sur la commune de Bisten-en-Lorraine, au lieu-dit Schlangenfeld, à , dans le département de la Moselle, en région Grand Est.


title: Bisten (rivière)

text: Elle traverse les communes françaises de Bisten-en-Lorraine, Varsberg, Ham-sous-Varsberg et Creutzwald, où le plan d'eau est créé en 1967 sur son lit. Elle passe ensuite la frontière franco-allemande et traverse les localités allemandes de Bisten, Überherrn, Differten, Werbeln, Schaffhausen (Sarre) et Wadgassen.


title: Bisten (rivière)

text: La Bisten conflue en rive gauche de la Sarre, à Wadgassen juste après être passée sous l'autoroute E29.


title: Bisten (rivière)

text: La Bisten a trois affluents référencés en France : Géoportail ajoute


title: Bisten (rivière)

text: En Allemagne, les affluents sont :


title: Bisten (rivière)

text: La Bisten a été observée à la station hydrologique de Creutzwald - A9612010, pour un bassin versant de et le bassin versant en France est de .


title: Bisten (rivière)

text: Le module à Creutwald est de /s. La Bisten donne son hydronyme aux localités française de Bisten-en-Lorraine et allemande de Bisten.


title: Anna Keichline

text: Anna Wagner Keichline (née à Bellefonte, en Pennsylvanie, en 1889 et morte en 1943) est une architecte et inventeur américaine.


title: Anna Keichline

text: Elle est la première femme architecte de Pennsylvanie. En tant qu'inventeur, Anna Keichline a déposé 7 inventions. Sa première invention déposée est un évier-baignoire. En 1924, elle dépose une licence pour une cuisine aux coins arrondis et aux placards vitrés. En 1929, elle invente un design pour un lit repliable dans le mur.


title: Anna Keichline

text: Son invention la plus connue est la brique K ("K Brick"), licence déposée en 1927. La brique K est un élément précurseur de la brique béton, une coque de brique résistante au feu, peu chère et plus légère que les autres matériaux de l'époque. La brique K pouvait être remplie d'élément isolant ou insonorisant.


title: Anna Keichline

text: En 1931, la American Ceramic Society récompensa Anna Keichline pour cette invention.


title: Anna Keichline

text: Anna Keichline a milité pour le droit de vote des femmes.


title: Wadi Abou Jamil

text: Wadi Abou Jamil ou Wadi Abu Jamil est l'ancien quartier juif de Beyrouth au Liban. Il se situe au centre de la ville. Le quartier était le foyer principal de la communauté juive libanaise, il comprend notamment l'ancienne synagogue Maghen Abraham construite en 1925 et dévastée en 1975. Les Juifs libanais ont émigré en masse à partir de la guerre des Six Jours en 1967. Les Palestiniens de l'OLP s'y sont installés en masse dès 1970. Le quartier a été le théâtre de graves affrontements pendant la guerre de 1975-1990. Il ne subsiste que moins d'une centaine de juifs dans ce quartier au début du XXIe siècle.


title: Kunzea pomifera

text: Kunzea pomifera, appelé en anglais "", soit « pomme à émeus », est une plante rampante de la côte sud de l'Australie appartenant à la famille des "Myrtaceae".


title: Kunzea pomifera

text: Ses fruits comestibles font un centimètre de diamètre, verts avec une touche de rouge à maturité et une odeur de pomme épicée. De texture croquante, ils peuvent contenir quatre fois plus d'antioxydants que les myrtilles et des cires naturelles qui seraient bonnes pour la peau.


title: Kunzea pomifera

text: "Kunzea pomifera" est une des premières plantes d'Australie à avoir été introduite en Angleterre, en 1889.


title: Kunzea pomifera

text: Tandis que les plantes sauvages s'étalent sur le sol, les cultivateurs ont réussi à les faire pousser sur treillage, ce qui facilite la récolte et diminue les coûts de production en réduisant la surface occupée.


title: Kunzea pomifera

text: L'accrochage est très facile en faisant passer les branches entes les mailles du treillage et en les fixant éventuellement par des attaches.


title: Kunzea pomifera

text: Ils semblent préférer les sols bien drainés et légèrement acides ou alcalins (pH 6.0 à 8.0).


title: Kunzea pomifera

text: Dans la nature, ces buissons poussent dans les zones de 500 à 800 millimètres de précipitations annuelles et pour leur culture il semble qu'il faille éviter les régions trop humides ou les zones trop sèches. Une réduction des apports en eau au début du printemps serait bénéfique pour la floraison et la réduction de la croissance de la plante. Trop d'eau pourrait au contraire atténuer la saveur du fruit.


title: Dure

text: La Dure est une rivière du sud de la France coulant dans le département de l'Aude, et un affluent gauche de la Rougeanne, donc un sous-affluent du fleuve l'Aude par le Fresquel.


title: Dure

text: C'est une rivière qui prend sa source dans le Massif central, sur le versant méridional de la Montagne noire, sur les pentes du pic de Montaud sur la commune de Laprade, à , dans le département de l'Aude. Elle traverse le lac de Laprade.


title: Dure

text: Elle rencontre l'Alzeau à Montolieu et ils forment la Rougeanne, à , qui se jette dans le Fresquel, affluent de l'Aude.


title: Dure

text: La longueur de son cours d'eau est de .


title: Dure

text: Dans le seul département de l'Aude, la Dure traverse les huit communes suivantes, dans deux cantons, de l'amont vers l'aval, Laprade (source), Les Martys, Caudebronde, Cuxac-Cabardès, Fontiers-Cabardès, Brousses-et-Villaret, Saint-Denis, Montolieu (confluence).


title: Dure

text: Soit en termes de cantons, la Dure prend sa source et conflue dans le même canton de Montréal, mais traverse le canton de Villemoustaussou, le tout dans l'arrondissement de Carcassonne.


title: Dure

text: La Dure traverse une seule zone hydrographique 'Le Fresquel du Lampy à la Rougeanne incluse' (Y135) de de superficie. Le bassin versant de la Dure est de


title: Dure

text: L'organisme gestionnaire est le syndicat intercommunal d'Aménagement hydraulique du bassin versant du Fresquel


title: Dure

text: La Dure a sept affluents contributeurs référencés :


title: Dure

text: Donc le rang de Strahler de la Dure est de trois.


title: Dure

text: La Dure a été observée à la station Y1355410 la Dure aux Martys de 1973 à 1995, pour un bassin versant de , à .


title: Dure

text: Le module y est de .


title: Vantelle

text: La vantelle est une vanne à guichet coulissant dans un cadre. Il existe plusieurs fonctions et plusieurs synonymes associés à ce terme.


title: Vantelle

text: Étymologiquement, le terme est dérivé de « vent ». L'orthographe a varié suivant les contextes (voir ventail / vantail).Le mot s'écrivait à l'origine « ventelle », et désignait spécifiquement le registre d'un orgue (laissant passer le vent). Une vantelle est une petite vanne en métal coulissant dans des glissières et placée sur le vantail ou porte de l'écluse. Sa fonction est de remplir ou de vider le sas et d'équilibrer la pression de chaque côté des vantaux pour en faciliter la manœuvre d'ouverture.


title: Vantelle

text: La vantelle, à l'origine se manœuvrait par un long manche (ou brimbale), mais dans les écluses contemporaines elle est commandée par un cric à manivelle, dans les très hautes écluses la commande est hydraulique ou électrique.


title: Vantelle

text: La forme peut être glissante et pleine, glissante à jalousie ou tournante pour les fortes pressions.


title: Vantelle

text: Une des premières représentations connues figure sur un dessin de Léonard de Vinci au Clos Lucé d'Amboise (Indre-et-Loire).


title: Vantelle

text: Par extension : petite vanne placée sur un canal d'irrigation pour en barrer ou en dévier le cours. Dans ce contexte, le terme martelière est plus courant.


title: Vantelle

text: Petite valve pour couper ou rétablir la circulation de l'eau dans une conduite.


title: Droit de l'Union européenne

text: Le droit de l'Union européenne, également appelé droit communautaire, comprend les règles sur lesquelles est fondée l'Union européenne (UE). Cela inclut l'ensemble des règles, matérielles et procédurales, applicables au sein de l'Union européenne (traités, directives, règlements, jurisprudence etc.).


title: Droit de l'Union européenne

text: Avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le , le droit de l'Union européenne comprenait le "droit communautaire" (ou "droit des Communautés européennes") ainsi que des procédures de coopération comme la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la coopération policière et judiciaire en matière pénale (CPJP). Après cette date, le traité a aboli la structure en pilier de l'Union qui s'est dotée de la personnalité juridique en tant qu'héritière des Communautés, par conséquent la notion de droit communautaire est devenue obsolète mais reste utilisée pour désigner la jurisprudence antérieure du Tribunal.


title: Droit de l'Union européenne

text: Le droit de l'Union européenne ne doit pas être confondu avec le droit du Conseil de l'Europe, organisation internationale distincte de l'UE, qui est constitué notamment par la Convention européenne des droits de l'homme de 1950 et la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, qui interprète cette Convention.


title: Droit de l'Union européenne

text: La spécificité du droit communautaire est d'être « un système juridique propre, intégré aux systèmes juridiques des États membres » (arrêt Costa contre ENEL, 1964), c'est-à-dire qu'il s'applique immédiatement et confère aux particuliers des droits qu'ils peuvent invoquer en justice, éventuellement à l'encontre d'une règle nationale ne respectant pas la règle communautaire.


title: Droit de l'Union européenne

text: C'est la Cour de justice de l'Union européenne, située au Luxembourg, qui est garante de l'application du droit de l'Union européenne. Cette source est théoriquement subsidiaire.


title: Droit de l'Union européenne

text: En effet, la compétence législative de la Communauté est tenue en respect par le principe de subsidiarité, en vertu duquel la communauté n'agit que si et dans la mesure où les objectifs de l'action envisagée ne peuvent être réalisés de manière suffisante par les États membres.


title: Droit de l'Union européenne

text: Dans cette limite, cette source projette deux sortes de textes, des règlements et des directives, qui sont animés par une inégale force de pénétration. Les institutions du droit communautaire émettent aussi des décisions, des recommandations et des avis qui ont force juridique obligatoire pour les États membres en ce qui concerne les décisions, constat à mesurer pour les avis et recommandations.


title: Droit de l'Union européenne

text: On distingue le "droit de l'Union européenne primaire" (ou droit originaire), composé des divers traités, du "droit dérivé", ensemble d'actes pris par les institutions européennes conformément à ces traités. Enfin la "jurisprudence" de la Cour de justice joue un rôle important parmi les sources du droit de l'Union européenne.Auxquels il faut ajouter les divers traités qui ont modifié et complété ces traités fondateurs :


title: Droit de l'Union européenne

text: Les dispositions de ces traités sont pour la plupart regroupées dans deux traités :


title: Droit de l'Union européenne

text: Le droit de l'Union européenne dérivé est composé des autres sources de droit de l'Union, définies dans l'article 288 TFUE - ancien :


title: Droit de l'Union européenne

text: Ce droit dérivé est, de loin, le droit le plus abondant. Avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, la plus grande partie du droit dérivé provenait du premier pilier de l'Union européenne, en conséquence de l'application du traité de Maastricht.


title: Droit de l'Union européenne

text: La jurisprudence comprend les arrêts des deux juridictions de la Cour de justice de l'Union européenne : la Cour de justice et le Tribunal. Le Tribunal de la fonction publique a été intégré dans le Tribunal de l'Union européenne en 2017. Ces arrêts peuvent être prononcés dans le cadre de recours intentés par les particuliers, les institutions communautaires ou les États membres. Ils peuvent aussi résulter d'un renvoi préjudiciel opéré par les juridictions nationales. La Cour de justice a une compétence d'appel sur les deux tribunaux.


title: Droit de l'Union européenne

text: Cette jurisprudence est particulièrement importante car les traités abordent des sujets très vastes mais sans formuler des dispositions toujours très précises, elle permet d'assurer une interprétation unifiée des traités au niveau européen. La jurisprudence de la Cour de justice est également reconnue pour avoir participé grandement à la réussite du marché intérieur. En effet la Cour depuis sa création a dégagé de nombreux principes juridiques permettant d'éclaircir et d'élargir les compétences de l'Union Européenne.


title: Droit de l'Union européenne

text: La jurisprudence de la CJUE a pu entériner des principes du droit européen. L'arrêt CJUE Google c/ Espagne du 13 mai 2014 a par exemple permis à la cour d'entériner le caractère extraterritorial du droit européen dans le domaine de la protection des données.


title: Droit de l'Union européenne

text: Les États membres ont signé un traité établissant une Constitution pour l'Europe à Rome le . Sa ratification a été suspendue à la suite de l'échec des référendums en France et aux Pays-Bas en 2005. Ce traité aurait notamment remplacé par un texte unique les traités UE et CE, ainsi que les traités d'adhésion des États allemands. Il modifiait également les sources du droit communautaire dérivé en prenant acte de la nature quasi législative de certaines de ces sources. Les règlements auraient été divisés en deux catégories : les "lois européennes" et les "règlements".


title: Droit de l'Union européenne

text: Le traité de Lisbonne, entré en vigueur le abandonne ces modifications, et conserve les dénominations actuelles de « règlements », « directives » et « décisions ».


title: Droit de l'Union européenne

text: L'ensemble des normes qui constituent le droit communautaire constitue un ordre juridique distinct des ordres juridiques nationaux. Il entretient avec eux des rapports marqués par trois principes : autonomie sans séparation, primauté et effet direct.


title: Droit de l'Union européenne

text: Selon la formulation de la Cour de justice, le droit communautaire forme un ordre propre, distinct de celui des États membres, issu d'une source autonome (arrêt van Gend en Loos de 1963 et arrêt Costa contre ENEL, 15 juillet 1964). Les normes européennes sont intégrées à l'ordre juridique national mais conservent leur statut et leur autorité de normes communautaires. De même, l'interprétation de ces normes doit être unifiée au niveau européen : le juge national n'est pas libre d'interpréter la norme européenne différemment du juge d'un autre pays.


title: Droit de l'Union européenne

text: Enfin, à l'égard du droit international, la CJUE a consacré son pouvoir de contrôle judiciaire d'actes communautaires pris en application de résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies elles-mêmes prises sous le chapitre VII (juridiquement contraignant) de la Charte des Nations unies (Yassin Abdullah Kadi et Al Barakaat International Foundation / Conseil et Commission (2008)).


title: Droit de l'Union européenne

text: Le principe de primauté a été consacré par l’Arrêt Costa contre ENEL de la CJCE du 15 juillet 1964 (aff. 6/64). L’apport de cet arrêt est primordial. En effet, la Cour va consacrer un principe non contenu dans les traités communautaires et pourtant fondamental puisqu’il signifie que la primauté s'applique à toutes les normes communautaires et s’exerce à l’encontre de toutes les normes nationales.


title: Droit de l'Union européenne

text: La Cour va déduire ce principe d’un raisonnement reposant sur trois arguments :


title: Droit de l'Union européenne

text: La primauté est ainsi une « condition existentielle » (P. Pescatore) du droit communautaire qui ne peut exister en tant que droit qu’à la condition de ne pas pouvoir être mis en échec par le droit des États membres.


title: Droit de l'Union européenne

text: Néanmoins, nombre d’États membres se refusent à adopter la thèse développé par la Cour. La France, notamment, considère que la Constitution est la norme suprême et donc supérieure au droit communautaire. L’affrontement entre cours constitutionnelles nationales et CJCE a connu deux étapes :


title: Droit de l'Union européenne

text: On dit qu'une norme européenne, par exemple un règlement ou une directive, a un « effet direct » lorsqu'elle est directement invocable par un particulier à l'occasion d'un litige. L'effet direct est « vertical » lorsque le particulier peut utiliser cette norme contre un État. Il est « horizontal » si le particulier peut s'en prévaloir contre un autre particulier.


title: Droit de l'Union européenne

text: Le principe d'applicabilité directe est affirmé dans l'arrêt van Gend en Loos du 5 février 1963. Il y est affirmé qu'un citoyen peut invoquer une norme communautaire dans un litige l'opposant à son Administration. En l'espèce, il s'agissait de la part d'un transporteur de contester des droits de douane qui avaient été maintenus par l'Administration néerlandaise alors que l'article 12 du traité de Rome le prohibait. Ce principe est aussi invocable dans un litige opposant deux particuliers (arrêt Defrere, 8/04/1976, en l'espèce sur la prohibition de toute discrimination entre travailleurs féminins et masculins).


title: Droit de l'Union européenne

text: Si les normes européennes bénéficient toutes de la primauté du droit communautaire sur le droit national, elles ne sont pas toutes dotées de l'effet direct. D'une manière générale, la Cour de justice examine le contenu de l'acte. Si une disposition est suffisamment claire, précise et inconditionnelle, elle peut être invoquée par les particuliers. La Cour de justice indique traditionnellement qu'il faut considérer « l'esprit, l'économie et les termes » de chaque disposition. Certains éléments de ce régime dépendent toutefois de la dénomination de l'acte : règlement, directive, accord international conclu par la Communauté.


title: Droit de l'Union européenne

text: Le principe de l'effet direct, constamment mis en avant par la Cour de justice, a contribué à assurer l'effectivité du droit communautaire.


title: Droit de l'Union européenne

text: La Cour de justice a posé le principe de l'effet direct avec l'arrêt van Gend en Loos du 5 février 1963. Elle a affirmé à cette occasion que les dispositions du traité CE (alors traité CEE) étaient invocables par des particuliers devant leurs juridictions nationales. En effet, le traité a institué selon elle un ordre juridique nouveau auquel les États ont transféré définitivement leurs compétences dans certains domaines. Les actes communautaires peuvent donc s'adresser directement aux particuliers. Elle déduit du rôle donné à la Cour de justice par l'article 177 du traité (actuel ) que le droit communautaire peut être invoqué par un particulier devant le juge national.


title: Droit de l'Union européenne

text: L'effet direct est reconnu pour le règlement communautaire, qui est par définition « directement applicable dans tout État membre » (). Il en est de même des décisions dont les particuliers sont destinataires. Les accords internationaux conclus par la Communauté européenne sont également invocables par des particuliers, selon la Cour de justice, pour des dispositions suffisamment précises et inconditionnelles.


title: Droit de l'Union européenne

text: La situation est plus incertaine pour les directives communautaires. La position de la Cour de justice diffère sur ce point de celle de certaines juridictions nationales.


title: Droit de l'Union européenne

text: La question se pose à l'issue de la période fixée par la directive pour la transposition de ses dispositions en droit interne. Les particuliers peuvent-ils, si l'État n'a pas pris les mesures de transposition d'une directive, se prévaloir des droits que leur donneraient certaines dispositions de cette directive ?


title: Droit de l'Union européenne

text: Une lecture littérale de l'art 288 TFUE (ex-art 249 TCE) amène certaines juridictions nationales à considérer que les directives ne peuvent pas avoir d'effet direct : la directive « lie tout État membre destinataire » et ne créerait donc de droits et d'obligations que pour les États. C'est la position exposée par le Conseil d'État français depuis l'arrêt Cohn-Bendit du 22 décembre 1978. Le 30 octobre 2009, le Conseil d'État dans sa formation en assemblée, est revenu sur l'arrêt Cohn-Bendit pour consacrer la pleine application des directives sur les actes individuels.


title: Droit de l'Union européenne

text: Or, le particulier peut avoir un intérêt à la mise en œuvre d'une directive communautaire. La Cour de justice affirme, elle, que la directive peut avoir des effets juridiques pour les particuliers, voire pour des États non destinataires de la directive. Il s'agit, selon les termes de l'arrêt Van Duyn du 4 décembre 1974, d'assurer l'« effet utile » de la directive, c'est-à-dire sa mise en œuvre effective. Ici encore elle reprend le critère de « la nature, l'économie et les termes » des dispositions concernées.


title: Droit de l'Union européenne

text: Toutefois, la Cour de justice n'admet qu'un effet direct vertical : conformément à l'art 288 TFUE (ex-art 249 TCE), une directive « lie tout État membre » et ne produit donc pas d'obligation à la charge des particuliers. Elle a ainsi refusé d'accorder à un particulier la possibilité de se prévaloir contre une entreprise d'une disposition d'une directive non transposée dans le droit national.


title: Droit de l'Union européenne

text: Le traité CE crée cinq principaux recours et actions permettant d'assurer l'application effective du droit communautaire.


title: Droit de l'Union européenne

text: Le renvoi préjudiciel permet à un juge national d'interroger la Cour de justice de l'Union européenne lorsqu'un point de droit communautaire se pose au cours du déroulement d'un procès. L'objet du renvoi préjudiciel est d'assurer l'unité d'application du droit communautaire dans l'ensemble des États membres. Il a deux principaux champs d'application :


title: Droit de l'Union européenne

text: D'après l'article 267 TFUE, cette saisine est facultative pour les juridictions qui ne statuent pas en dernier ressort (elles peuvent néanmoins être contraintes d'opérer un renvoi préjudiciel si elles souhaitent s'écarter d'une solution jurisprudentielle de la Cour de justice, ou si elles envisagent d'invalider le droit de l'Union). Elle est en revanche obligatoire pour les juridictions de dernier ressort telles que la Cour de cassation ou le Conseil État en France, lorsque celles-ci ont un doute sur l'interprétation ou la validité d'une disposition du droit de l'Union (sauf si ces juridictions invoquent le bénéfice de la théorie de l'acte clair ou de l'acte éclairé).


title: Droit de l'Union européenne

text: Certaines juridictions ont eu une position emblématique à l'égard du droit de l'Union européenne, en opposant à la Cour de justice des résistances politiques dans le cadre du renvoi préjudiciel. Le Conseil d'État a par exemple fait un usage abusif de la théorie de l'acte clair, s'exonérant dès lors de son obligation de renvoi.


title: Droit de l'Union européenne

text: La Cour de justice reconnaît au juge national la possibilité de ne pas faire usage du renvoi préjudiciel si la règle de droit communautaire « ne laisse place à aucun doute raisonnable ». Mais cet arrêt ne valide pas la théorie de l'acte clair car il encadre de façon stricte cette possibilité. Le juge national doit notamment tenir compte des risques de divergences d'interprétation dues aux différentes versions linguistiques, les notions juridiques propres au droit communautaire.


title: Droit de l'Union européenne

text: L'objectif est d'éviter toute divergence de jurisprudence entre les juridictions internes des États membres. Concernant les renvois en appréciation de validité, la Cour a ainsi estimé que les juridictions nationales ne peuvent en aucun cas déclarer invalide un acte communautaire, pouvoir qui n'appartient qu'à la Cour de justice elle-même. Seule la Cour de justice, par exemple à l'occasion d'un renvoi préjudiciel ou d'un recours en annulation, peut déclarer invalide un acte communautaire.


title: Droit de l'Union européenne

text: La réponse de la Cour s'impose non seulement au juge national qui lui a posé la question dans le cadre de l'affaire concernée, mais également à l'ensemble des juridictions nationales des États membres : toutes devront interpréter les règles de droit communautaire dans le même sens que la Cour de justice.


title: Droit de l'Union européenne

text: Ce recours peut être initié par la Commission européenne (article 226 TCE). Après avoir mis en mesure l’État en question de présenter ses observations, la Commission va émettre un avis motivé auquel l’État doit se conformer. Le cas échéant, la Commission pourra saisir la CJUE.


title: Droit de l'Union européenne

text: Du fait de l’, l’État peut également être à l’origine du recours en manquement. Dans ce cas, l’État devra au préalable en saisir la Commission qui pourra émettre un avis dans un délai de . Néanmoins, l’absence d’avis ne fait pas obstacle à la saisine de la CJUE.


title: Droit de l'Union européenne

text: L’article 228 CE prévoit deux procédures différentes.


title: Droit de l'Union européenne

text: Ainsi, le contentieux de l’article 228 CE va être un contentieux soit déclaratoire soit répressif.


title: Droit de l'Union européenne

text: À l’origine, existait seulement la constatation en manquement mais sans sanction. Du fait de la multiplication des manquements sur manquement, la Cour a appelé à une réforme du recours en manquement ; réforme qu’elle a obtenu lors de l’adoption du TUE 92 qui a institué cette procédure de l’article 228§2.


title: Droit de l'Union européenne

text: L'article du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), ancien article du traité CE, prévoit l'instauration entre les États membres d'un marché intérieur caractérisé par la libre circulation :


title: Droit de l'Union européenne

text: Le système communautaire a mis en place un principe voulant que l’ensemble des échanges de marchandises soit soumis à la liberté de circulation ; sachant que cette liberté s’applique « à tout produit, appréciable en argent et susceptible de former l’objet de transaction commerciale ».


title: Droit de l'Union européenne

text: Elle est garantie par deux dispositifs distincts : celui des articles [ex. 23 TCE] à [ex. 25 TCE] du TFUE qui vise à supprimer les obstacles tarifaires et celui des articles [ex. 28 TCE] à [ex. 30 TCE] qui s’intéresse aux limitations quantitatives des importations et exportations.


title: Droit de l'Union européenne

text: Les articles à éradiquent les obstacles tarifaires en prévoyant :


title: Droit de l'Union européenne

text: Les articles à du TFUE ont vocation à s’appliquer tant aux produits qui sont originaires des États membres qu’à ceux qui se trouvent en libre pratique dans les États membres.


title: Droit de l'Union européenne

text: La définition d’un produit en libre pratique est posée à l’ du TFUE [ex. 24 TCE]. Est ainsi un produit en libre pratique, un produit originaire d’un État tiers à l’Union européenne, qui remplit trois conditions :  Le produit mis en libre pratique va ainsi être assimilé à un produit fabriqué dans la Communauté européenne et bénéficier donc également de la libre circulation des marchandises. Le but est ainsi d’éviter que les produits originaires d’un pays tiers soient taxés à chaque passage de frontière intracommunautaire, ce qui remettrait en cause l’objet même d’une Union douanière.


title: Droit de l'Union européenne

text: Dans le cadre des obstacles de type tarifaire, il faut distinguer 2 catégories d’obstacles :


title: Droit de l'Union européenne

text: Les tarifs douaniers ont progressivement été éliminés sans que cela ne pose de problèmes, pourtant de manière consécutive sont apparues des TEE qui sont des taxes, qui, présentées sous une autre appellation ont le même effet discriminatoire que des droits de douane. Ces taxes sont donc purement et simplement prohibées et ne pourront jamais être justifiées. La Cour de justice dans son arrêt Pain d'épice a donc défini les critères permettant d'apprécier si une taxe était d'effet équivalent. Une TEE est une charge pécuniaire, fut elle minime, unilatéralement imposée et qui obtient cette qualification du seul fait qu'elle frappe des produits qui franchissent une frontière. Le fait générateur est donc le franchissement de la frontière, qui comme l'a précisé la Cour de justice peut être interne (arrêt Legros de 1992, Lancry 1994 et Carbonati de 2004).


title: Droit de l'Union européenne

text: Aucun État membre ne frappe directement ou indirectement les produits des autres États membres d'impositions intérieures, de quelque nature qu'elles soient, supérieures à celles qui frappent directement ou indirectement les produits nationaux similaires.


title: Droit de l'Union européenne

text: En outre, aucun État membre ne frappe les produits des autres États membres d'impositions intérieures de nature à protéger indirectement d'autres productions.


title: Droit de l'Union européenne

text: La condamnation par l’ TFUE des impositions intérieures discriminatoires vient compléter la précédente, en ce sens qu’une même imposition ne saurait appartenir simultanément aux deux catégories. Ici, on est dans le cadre de discriminations fiscales.


title: Droit de l'Union européenne

text: Ainsi, l’article 110 TFUE impose une double prohibition :


title: Droit de l'Union européenne

text: Le mécanisme de cette interdiction est, pour la plupart des produits manufacturés, fondé sur le Marquage CE. Chacune des directives concourant au Marquage CE dispose (avec des variations individuelles liées à l'objet de la directive) que les états membres ne peuvent s'opposer à la libre circulation d'un produit marqué « CE », sauf à remettre en cause la licéité du marquage. Il leur est, en particulier, interdit de mettre en place un système de certification obligatoire dès lors que le domaine visé est couvert par une ou plusieurs directives.


title: Droit de l'Union européenne

text: Définition


title: Droit de l'Union européenne

text: Les articles et CE (aujourd'hui articles et TFUE) prévoient l’interdiction des restrictions quantitatives (RQ) et des mesures d’effet équivalent aux restrictions quantitatives (MEERQ) tant à l’importation qu’à l’exportation.


title: Droit de l'Union européenne

text: Ces deux textes visent ainsi à la prohibition des quotas ou des mesures visant à limiter quantitativement l’importation ou l’exportation de certaines marchandises.


title: Droit de l'Union européenne

text: La notion de MEERQ a été définie par l’ de la CJCE du 11 juillet 1974 : c’est une réglementation commerciale d’un État membre susceptible d’entraver directement ou indirectement, actuellement ou potentiellement le commerce intracommunautaire.


title: Droit de l'Union européenne

text: Champ d’application


title: Droit de l'Union européenne

text: Il ressort des articles 28 et 29 CE que les RQ et MEERQ sont interdites tant à l’importation qu’à l’exportation. Néanmoins, cela vaut également pour les produits qui ne sont qu’en transit sur le territoire d’un État membre.


title: Droit de l'Union européenne

text: Cela ressort explicitement de l’ TFUE (qui concerne la justification et donc la légalité de certaines restrictions). La Cour l’a également affirmé implicitement, dans l’ puis explicitement dans l’.


title: Droit de l'Union européenne

text: En outre, se posait également la question de savoir s’il pouvait y avoir RQ ou MEERQ en cas d’inaction de l’État membre. En effet, on visualise facilement l’idée d’une action positive d’un État mettant en place par exemple un quota de marchandises autorisées à l’importation. Néanmoins, une abstention peut avoir le même effet.


title: Droit de l'Union européenne

text: Tel était le cas dans l’affaire Commission contre France puisque l’entrave n’était pas le fait de l’État mais de particuliers. L’État français, en ne prenant pas de sanctions à leur égard, mettait à mal la libre circulation des marchandises.


title: Droit de l'Union européenne

text: La Cour a ainsi considéré que les abstentions peuvent également constituer une MEERQ. Cela ne ressort donc pas directement de l’article 28 mais de sa lecture combinée avec l’article 10 TCE qui obligent les États membres à prendre toutes mesures générales ou particulières propres à assurer l’exécution des obligations découlant du traité et à s’abstenir de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des buts du traité.


title: Droit de l'Union européenne

text: Dans ce domaine, un règlement de 1998 est intervenu : le terme « entraves à la liberté de circulation » remplace MEERQ. De plus, il prévoit que l’inaction peut constituer une entrave et que le simple transit est concerné par la notion d’entrave.


title: Droit de l'Union européenne

text: L’arrêt Keck et Mithouard ou la distinction des MEERQ


title: Droit de l'Union européenne

text: La notion de MEERQ a été définie par l’arrêt CJCE, 11 juillet 1974, "Dassonville" (aff.8/74) : C’est une réglementation commerciale d’un État membre susceptible d’entraver directement ou indirectement, actuellement ou potentiellement le commerce intracommunautaire.


title: Droit de l'Union européenne

text: Dans l’arrêt Cassis de Dijon, la notion de MEERQ avait été explicitement élargie car il s’agissait d’une mesure indistinctement applicable et d’une mesure touchant à la fabrication du produit et non purement commerciale


title: Droit de l'Union européenne

text: D’où : peut être une MEERQ, une mesure directement ou indirectement applicable, actuellement ou potentiellement applicable, indistinctement ou pas indistinctement applicable et finalement, tout type de mesure (commerciale, de fabrication...).


title: Droit de l'Union européenne

text: La conséquence de cet élargissement va être que les opérateurs économiques vont essayer de casser toutes les mesures non-libérales. Ce qui va entraîner une multiplication du contentieux. En effet, les réglementations non-libérales ont forcément un impact sur le volume des ventes sur tout le territoire et donc "a fortiori" sur le volume des ventes des importations et peuvent donc par là-même constituer une MEERQ.


title: Droit de l'Union européenne

text: Parallèlement, la jurisprudence de la CJCE va être confuse, appliquant une sorte de règle des minimis pourtant prohibé en cette matière.


title: Droit de l'Union européenne

text: Le système va donc être modifié, concernant les MEERQ, par l’. La Cour opère une distinction entre :


title: Droit de l'Union européenne

text: La Cour va ici opérer un revirement en jugeant que « n’est pas apte à entraver directement ou indirectement, actuellement ou potentiellement le commerce entre les États membres… l’application à des produits en provenance d’autres États membres de dispositions nationales qui limitent ou interdisent certaines modalités de vente, Il s’agit ici de tout ce qui est publicité, présentation des produits, marges, prix, délai de rétractation pour le consommateur, clauses contractuelles...


title: Droit de l'Union européenne

text: Pour les modalités de vente donc, en principe, on ne recherchera même plus si c’est une MEERQ ou non.


title: Droit de l'Union européenne

text: Cette avancée cependant ne sera pas satisfaisante, la cour ayant parfois des difficultés à qualifier les modalités de ventes et les conditions applicables aux produits en les distinguant. Cela s'est notamment vérifié au travers d'un arrêt: CJCE, 6 juillet 1995, Mars, aff. C-470/93, Rec. p. I-192395.


title: Droit de l'Union européenne

text: La jurisprudence actuelle hésite en effet à utiliser cette distinction et ne le fait parfois que partiellement, un nouveau revirement est à attendre en la matière.


title: Droit de l'Union européenne

text: Pour établir une infraction au traité, il ne suffit pas qu’il y ait une restriction de principe relevant des articles 28 et suivants imputables à l’État membre. Une telle restriction peut être justifiée sur la base de l’ ou conformément à la ligne jurisprudentielle « Cassis de Dijon ».


title: Droit de l'Union européenne

text: Article 36 TFUE


title: Droit de l'Union européenne

text: Aux termes de l’, les articles et ne font pas obstacle « aux interdictions ou restrictions d’importation, d’exportation, de transit, justifiées par des raisons de moralité publique, d’ordre public, de sécurité publique, de protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou de préservation des végétaux, de protection des trésors nationaux ayant une valeur artistique, historique ou archéologique ou de protection de la propriété industrielle et commerciale ». Cela vaut, à condition qu’elles ne constituent « ni un moyen de discrimination arbitraire ni une restriction déguisée dans le commerce entre les États membres ».


title: Droit de l'Union européenne

text: La jurisprudence a précisé les conditions d’applicabilité et d’application de cet article. Ainsi, cet article ne peut être appliqué que : Il peut donc ici s’agir aussi bien d’une mesure indistinctement applicable, qu’une mesure qui ne vise que les importations ou exportations. En outre, la justification va être acceptée si la mesure est apte, nécessaire et proportionnée ; la charge de la preuve incombant à l’État auteur de la mesure.


title: Droit de l'Union européenne

text: L’arrêt « Cassis de Dijon »


title: Droit de l'Union européenne

text: L’arrêt CJCE, 20 février 1979, Rewe-Zentral (dit « Cassis de Dijon »), va introduire une nouvelle justification aux entraves perpétrées par des mesures indistinctement applicables. Il s’agit des exigences impératives. Ainsi, dès lors qu’une entrave est nécessaire pour satisfaire à des exigences impératives, telles que l’efficacité des contrôles fiscaux, la loyauté des transactions commerciales ou la défense du consommateur, elle sera acceptée. Néanmoins, la mesure en cause doit répondre à la double condition de nécessité et de proportionnalité.


title: Droit de l'Union européenne

text: Le système liminaire des clauses de sauvegarde


title: Droit de l'Union européenne

text: Si un pays s’aperçoit qu’un même produit arrive en quantité énorme, ce qui pourrait entraîner une déstabilisation économique alors une procédure est prévue au sein de la Communauté pour permettre des restrictions.


title: Droit de l'Union européenne

text: "Mesures destinées aux importations"


title: Droit de l'Union européenne

text: "Mesures indistinctement applicables"


title: Action en responsabilité

text: L'action en responsabilité désigne, en droit de l'Union européenne, une action à l'initiative d'une personne morale ou physique qui vise à engager la responsabilité de l'Union européenne.


title: Action en responsabilité

text: Elle concerne deux contentieux distincts :


title: Action en responsabilité

text: Le fait générateur de responsabilité peut avoir été causé par un agent de l'Union européenne dans l'exercice de ses fonctions ou bien par les décisions des institutions européennes elles-mêmes.


title: Action en responsabilité

text: La responsabilité de l'Union européenne peut être engagée du fait de l'action des agents de l'Union européenne dans l’exercice de leurs fonctions. Selon l’arrêt Sayag (CJCE, , Sayag, aff. 9/69), « la Communauté n’est responsable que de ceux des actes de ses agents qui, en vertu d’un rapport interne et direct constituent le prolongement nécessaire des missions confiées aux institutions ». Si tel n’est pas le cas, la compétence revient à la juridiction nationale compétente en fonction du lieu du dommage qui statuera au vu de la loi nationale applicable.


title: Action en responsabilité

text: La responsabilité de la Communauté peut être engagée du fait des décisions des institutions elles-mêmes. Ce contentieux est le plus important actuellement et fera l’objet de la suite de cet article.


title: Action en responsabilité

text: Classiquement, le fait générateur peut être un fait illicite.


title: Action en responsabilité

text: Toutefois, depuis quelque temps, la jurisprudence communautaire admet l’idée d’une responsabilité de la Communauté du fait d’un acte licite. Ce mouvement jurisprudentiel novateur a été initié par l’arrêt De Boer Buizen de 1987 (CJCE, , De Boer Buizen contre Conseil et Commission, aff. 81/86), qui a admis que la responsabilité extra-contractuelle de la Communauté pouvait être engagée alors même que l’illégalité du comportement imputé aux institutions communautaires n’était pas établie.


title: Action en responsabilité

text: Par l’arrêt Dorsch Consult de 2000 (CJCE, , Dorsch Consult contre Conseil et Commission, aff. C-237/98), la Cour a précisé que « la responsabilité non contractuelle de la Communauté ne saurait être engagée en raison d'un acte «licite» que si les trois conditions, à savoir la réalité du préjudice prétendument subi, le lien de causalité entre celui-ci et l'acte reproché aux institutions de la Communauté ainsi que le caractère anormal et spécial de ce préjudice, sont cumulativement remplies. »


title: Action en responsabilité

text: Ainsi, l’engagement de cette responsabilité est soumis à des conditions plus strictes puisque le requérant doit faire état d’un préjudice anormal et spécial.


title: Action en responsabilité

text: L’action en responsabilité est ouverte à toute personne physique ou morale lésée.


title: Action en responsabilité

text: Cet accès large au prétoire de la Cour s’explique par le but même de ce recours. En effet, il ne tend pas « à la suppression d’une mesure déterminée ou à la constatation d’une carence, mais à la réparation, uniquement à l’égard du requérant, du préjudice causé par une institution » (CJCE,Zuckerfabrik, aff. 5/71). Il n’en demeure pas moins que la recevabilité du recours est soumise à plusieurs conditions :Jusqu'alors le juge communautaire n’avait, dans le cadre de l’action en responsabilité extra-contractuelle de la Communauté, que deux pouvoirs : celui de fixer le montant de la réparation qui ne pouvait être que pécuniaire et celui de constater l’existence d’un préjudice futur mais certain (CJCE, Kampffmeyer contre Conseil et Commission, aff. 56/74) et même de condamner à réparation à ce titre l’institution en cause Avec l’arrêt Galileo de 2006 (TPICE, , Galileo contre Commission, aff. T-279/03) le juge communautaire va admettre l’idée d’adresser des injonctions à l’institution en cause pour que celle-ci fasse cesser le préjudice.


title: Action en responsabilité

text: La responsabilité de la l'Union européenne du fait d’un acte illégal ne peut être engagé que si trois conditions sont remplies :


title: Knez Mihailova

text: Ulica Knez Mihailova ou rue du Prince Michel (en serbe cyrillique , est la principale rue piétonne de la ville de Belgrade, la capitale de la Serbie. Elle est située dans la municipalité de Stari grad. En raison de l'ancienneté et de la valeur de son patrimoine architectural, notamment des constructions datant des années 1870, la rue est inscrite sur la liste des entités spatiales historico-culturelles d'importance exceptionnelle de la République de Serbie.


title: Knez Mihailova

text: La rue du Prince Michel est située à l'emplacement de l'ancien centre de la ville romaine de Singidunum. À l'époque de l'Empire ottoman, ce secteur était constitué de rues tortueuses, avec des jardins, des fontaines et des mosquées. Au milieu du , dans la partie supérieure de la rue actuelle, se trouvaient les jardins du prince Alexandre Karađorđević. Après le départ définitif des Turcs en 1867, un plan d'urbanisme fut imposé à la ville, conçu par Emilijan Josimović. La rue fut entièrement reconstruite et elle prit l'aspect qu'on lui voit aujourd'hui. Des maisons y furent édifiées et de nombreuses familles riches et influentes vivant à Belgrade vinrent s'y installer. En 1870, les autorités municipales donnèrent à la rue son nom officiel de "Ulica Kneza Mihaila", en l'honneur du prince Michel III Obrenović.


title: Knez Mihailova

text: L'hôtel Sprska kruna, situé 56 rue "Knez Mihailova", a été construit en 1869 dans un style romantique et fut, à cette époque, l'hôtel le plus moderne de Belgrade. Entre 1945 et 1970, le bâtiment a hébergé la Bibliothèque nationale de Serbie. Il abrite aujourd'hui la Bibliothèque municipale de Belgrade. Le bâtiment figure aujourd'hui sur la liste des monuments culturels protégés de la République de Serbie et sur la liste des biens culturels protégés de la Ville de Belgrade.


title: Knez Mihailova

text: La maison située aux 53-55 rue "Knez Mihailova", a été construite en 1889 pour l'avocat Marko Stojanović. Le bâtiment est caractéristique du style néorenaissance. L'Académie des beaux-arts s'y installa en 1937. Aujourd'hui, l'édifice héberge la Galerie de l'Académie. L'ensemble de maisons bourgeoises, 46, 48 et 50 rue "Knez Mihailova", construit dans les années 1870, représente une rupture vis-à-vis de l'architecture balkanique traditionnelle. Ces trois édifices ont été conçus pour former une unité architecturale. L'ensemble est caractéristique d'une transition entre le style romantique et le style néorenaissance et, en raison de son importance architecturale, cet ensemble figure sur la liste des monuments culturels protégés de la République de Serbie et sur la liste des biens culturels protégés de la Ville de Belgrade.


title: Knez Mihailova

text: Le bâtiment de l'Académie serbe des sciences et des arts, au , a été construit en 1923-1924, sur des plans conçus en 1912 par Dragutin Đorđević et Andra Stevanović. Son architecture mêle le vocabulaire de l'académisme et celui de la Sécession ; le bâtiment est aujourd'hui inscrit sur la liste des monuments culturels protégés de la République de Serbie et sur la liste des biens culturels protégés de la Ville de Belgrade. L'immeuble abrite la Bibliothèque de l'Académie, l'une des plus riches de Belgrade, les Archives de l'Académie, qui conserve de nombreux documents sur l'histoire de la Serbe, ainsi que la Galerie de l'Académie, située au rez-de-chaussée. Cette galerie possède également une salle de conférence, une librairie et un magasin d'antiquités. La Fondation Nikola Spasić, au , a été construite en 1889 sur des plans conçus par l'architecte Konstantin Jovanović. Caractéristique du style Renaissance, l'immeuble a servi de demeure privée au riche marchand Nikola Spasić ; il est également classé.


title: Knez Mihailova

text: Le "Passage Nikola Spasić", 19 rue "Knez Mihailova", a été construit en 1912 dans le style Sécession.


title: Knez Mihailova

text: Le café Grčka kraljica, au , a été construit en 1935 dans le style académique.


title: Knez Mihailova

text: Le café et restaurant "Tsar russe", situé au , a été construit entre 1922 et 1926, lui aussi dans le style académique, avec des éléments maniéristes et Art nouveau ; cet édifice, dû aux architectes Petar Popović, Dragiša Brašovan et Milan Sekulić, figure sur la liste des monuments culturels protégés de la République de Serbie et sur la liste des biens culturels protégés de la Ville de Belgrade.


title: Knez Mihailova

text: L'Hôtel Rusija, au , construit en 1870, a été augmenté d'une annexe en 1920. Il abrite aujourd'hui les bureaux de la société "Rudnap".


title: Knez Mihailova

text: La rue du Prince Michel est considérée comme l'une des plus belles rues piétones de l'Europe de l'Est. C'est un lieu de promenade et de rendez-vous pour les Belgradois. C'est aussi le plus court chemin pour se rendre de Terazije à la forteresse et au parc de Kalemegdan.


title: Knez Mihailova

text: Dans la rue, sont situés l'Académie serbe des sciences et des arts (SANU), l'Institut Cervantes, le Goethe-Institut, l'Institut français de Serbie, le British Council.


title: Knez Mihailova

text: "Knez Mihajlova" est également une rue commerçante. On y trouve des enseignes internationales comme Mango, Zara et Zara men, Springfield, Nike, Replay, Azzaro, Cortefiel, Morgan de Toi, Office Shoes, Swarovski, Cesare Paciotti, Tally Weijl ou encore Miss Sixty.


title: Knez Mihailova

text: La rue abrite également les bureaux des compagnies aériennes Emirates Airline, Qantas, British Airways et Air France.


title: Chapelle Saint-Clair

text: Edifices portant le nom de Chapelle Saint-Clair


title: Pierre Ladoyreau

text: Pierre Ladoyreau ou Pierre Ladoireau est un orfèvre, fondeur et ciseleur français actif à Paris et à Versailles à la fin du , mort le . On lui doit un certain nombre d'œuvres au Château de Versailles et surtout à la Galerie des Glaces.


title: Pierre Ladoyreau

text: Pour des trophées destinés au Salon de la Guerre, Ladoyreau reçut un acompte le et le solde le . Pour une autre commande de 1702, toujours pour Versailles, les héritiers du fondeur touchèrent le solde en 1769 ! Source article de 2007 de Baulez et Maral.


title: Martin Kaalma

text: Martin Kaalma est un joueur de football estonien né le à Tallinn en RSS d'Estonie et évolue au poste de gardien de but.


title: John Battiscombe Gunn

text: John Battiscombe Gunn (né le en Égypte - mort le ) est un physicien britannique. Il a donné son nom à l'effet Gunn et à la diode Gunn basée sur cet effet.


title: Cyril Radcliffe

text: Cyril Radcliffe (né le à dans le Denbighshire au pays de Galles - mort le à dans le Warwickshire en Angleterre), Radcliffe, est un avocat britannique.


title: Cyril Radcliffe

text: Radcliffe est mandaté en par le Gouvernement Attlee de Londres pour définir en cinq semaines le tracé qui fait office de frontière lors de la partition des Indes le . Deux jours après l'indépendance du Raj britannique, ce tracé nommé « Ligne Radcliffe », conçu sans tenir compte des complexités locales, donne naissance à l'Inde et au Pakistan, ce dernier étant composé de deux parties éloignées de , la deuxième devenant plus tard le Bengladesh. Les conséquences humaines de cette partition arbitraire sont tragiques : assassinats, lynchages, exil de de personnes, les musulmans rejoignant le Pakistan, les sikhs et les indous l'Inde, plus d' d'entre elles mourant de fatigue, de faim ou de maladie lors de ce déplacement.


title: Cyril Radcliffe

text: Conscient de ses erreurs, Radcliffe écrit après être retourné précipitamment au Royaume-Uni : Avant cette mission, il ne connaît pas le sous-continent indien. Il n'y retournera plus jamais par la suite.


title: Cyril Radcliffe

text: Le reste de sa vie, il recevra énormément de courriers d' Inde et du Pakistan, de victimes de la partition des Indes, et il mettra un point d'honneur à répondre à chacune d'elles.


title: Conspicuous Gallantry Cross

text: La Conspicuous Gallantry Cross (CGC) est la deuxième plus haute décoration militaire des Forces armées britanniques.


title: Conspicuous Gallantry Cross

text: La CGC a été instituée à l'occasion de la réforme du système des récompenses et distinctions de 1993 dans le but de réduire le nombre de distinctions reçues pour bravoure.


title: Conspicuous Gallantry Cross

text: La CGC a alors remplacé à la fois la Distinguished Conduct Medal et la Conspicuous Gallantry Medal de la Royal air Force (RAF) et de la Royal Navy (RN) en tant que deuxième niveau de récompense pour les sous-officiers et hommes du rang.


title: Conspicuous Gallantry Cross

text: La CGC a aussi remplacé le Distinguished Service Order, en tant que récompense des officiers pour bravoure au feu. Le DSO est toutefois toujours décerné pour un commandement exemplaire de troupes.


title: Conspicuous Gallantry Cross

text: La CGC est désormais la deuxième plus haute distinction, après la Victoria Cross pour tous les grades des trois armes (terre, air, mer).


title: Conspicuous Gallantry Cross

text: La CGC, qui peut être attribuée à titre posthume, est décernée « en reconnaissance d'acte(s) de bravoure dans le cadre d'opérations contre l'ennemi » ("« in recognition of an act or acts of conspicuous gallantry during active operations against the enemy »").


title: Conspicuous Gallantry Cross

text: Des barrettes ("bars") sont ajoutées à la CGC en reconnaissance d'actes postérieurs qui à eux seuls auraient mérité l'attribution de la récompense. Les récipiendaires sont autorisés à apposer les lettres CGC à leur titre et "& Bars" s'il y a lieu.


title: Conspicuous Gallantry Cross

text: Depuis l'introduction de la CGC en 1993, seules vingt-quatre récompenses ont été distribuées et aucune à titre posthume. Voici une liste des récipiendaires en date de juillet 2007 :


title: Conspicuous Gallantry Cross

text: Hugo Pratt "Les Celtiques" Corto Maltese est décoré de la Conspicuous Gallantry Medal à la fin de l'épisode


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: Jean des Porcelets de Maillane (1582-1624) fut évêque de Toul de 1607 à 1624.


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: Né le , au village de Valhey près de Lunéville, dans une famille de vieille noblesse provençale"-(branche de Maillane)" implantée en Lorraine au "(Rappelons que les ducs de Lorraine et de Bar descendent du bon roi René qui fut roi de Naples, duc d'Anjou, comte de Provence, duc de Lorraine et de Bar)", il est le fils de Jean des Porcelets de Maillane et d'Esther d'Apremont (dont le tombeau se trouve en l'église Saint-Martin de Pont-à-Mousson) : il appartient donc à la famille ducale par sa mère. Son père occupe de nombreuses fonctions dans les Trois-Évêchés et les duchés : il est bailli de l'évêché de Metz (1591) et maréchal de Barrois (1603), il porte le sceptre aux obsèques de Charles III et est nommé maréchal de Lorraine en 1609 par Henri II.


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: Il commence son éducation avec sa tante Judith d'Apremont, chanoinesse de Poussay, puis il étudie le latin et les humanités à Pont-à-Mousson. Il se rend ensuite à l'université d'Ingolstadt pour y apprendre la philosophie (il y reçoit les enseignements de Pierre Canisius) et, après un séjour d'études à Rome, il revient à Pont-à-Mousson pour s'y parfaire en droit et en théologie. Il est licencié en droit et en théologie en 1604.


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: Il retourne à Rome pour occuper les fonctions de camérier secret et de référendaire des papes Clément VIII, Léon XI et Paul V. Il occupe en même temps la fonction de résident à Rome du duc Charles III. À la suite de la conspiration des poudres, Paul V l'envoie en mission diplomatique auprès de Jacques d'Angleterre : cette mission sera un échec.


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: Il devient évêque de Toul le . Également abbé de Saint-Mansuy de Toul, il rattacha cet établissement à la congrégation de Saint-Vanne et Saint-Hydulphe en 1610, alors qu'il venait d'être investi par Rome dans les fonctions de visiteur général des monastères bénédictins réformés en Lorraine.


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: Il fut également abbé de l'abbaye bénédictine de Saint-Avold dans laquelle il introduisit la réforme bénédictine partie de l'abbaye Saint-Vanne de Verdun et fonda en 1611 le village de Porcelette, auquel fut donné son nom. Le sanglier, présent sur le blason de ce village, rappelle également les armoiries de la maison des Porcellets. On voit encore dans le bas-côté droit de la nef de l’abbatiale Saint-Nabor de Saint-Avold une croix de 1624, que l’on continue d’appeler la Croix des Porcellets. Cette croix a été exécutée en sa mémoire par son successeur, l'abbé Marcel Hann de Trèves (1606-1624).


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: De façon plus générale, l'évêque Jean des Porcelets de Maillane participa aux côtés de Servais de Lairuelz, Didier de La Cour et Saint Pierre Fourier à la réforme de plusieurs ordres religieux dans son diocèse. Il a initié en Lorraine les réformes décidées par le concile de Trente.


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: Il protégea le compositeur Nicolas Signac (vers 1585-1645), qui fut à son service comme contrôleur en l'hôtel épiscopal et ès grueries de l'évêché et de l'abbaye Saint-Mansuy. Le premier livre d'airs de Signac (1618) fut d'ailleurs dédié à Antoine-Hercule de Budos, marquis de Portes, cousin de l'évêque.


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: Il est considéré comme le fondateur du Collège de Nancy qui ouvre ses portes en 1616.


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: Il mourut le et fut enterré dans l'église Saint-Roch des Jésuites de Nancy (à l'angle des rues Saint-Dizier et Saint-Jean). Les statues qui ornaient son tombeau, vandalisé à la Révolution, ont rejoint le Musée lorrain.


title: Jean des Porcelets de Maillane

text: À sa mort, il lègue par testament une somme de 10.000 francs à l'ordre de Notre-Dame de Refuge, créé par Elisabeth de Ranfaing à Nancy en 1624, année de sa mort, et qui a pour mission de convertir les femmes pécheresses. Il lègue cet argent afin de permettre aux religieuses d'acheter une nouvelle maison.


title: Cascade de Gavarnie

text: La cascade de Gavarnie, également appelée grande cascade de Gavarnie, est une chute d'eau du cirque de Gavarnie, cirque glaciaire localisé dans la partie centrale des Pyrénées françaises (département des Hautes-Pyrénées) et appartenant au parc national des Pyrénées.


title: Cascade de Gavarnie

text: Avec ses 423 mètres de hauteur, la cascade de Gavarnie est la plus haute chute d'eau de France métropolitaine, et l'une des plus importantes d'Europe. Le gave de Gavarnie ou gave de Pau, à quelques centaines de mètres de sa source sise dans un contrefort du Marboré, y dégringole un pan de muraille impressionnant, la "paroi de la grande cascade". La hauteur de la chute, divisée en deux sauts dont le plus important rattrape un dénivelé de 281 m, est si importante que l'eau se vaporise en un panache d'embruns. Le courant d'air de la cascade détermine un micro-climat froid à son pied et entretient un névé avec un pont de neige (qui disparaît peu à peu avec la hausse des températures). Le débit est très variable, pouvant descendre à 6 m/s en période d'étiage et atteindre 200 m/s durant les crues. La source des crues seraient les glaciers situés du côté espagnol de la frontière.


title: Cascade de Gavarnie

text: Pour y accéder, à Gavarnie, remonter le chemin muletier qui remonte jusqu'à l'hôtel du Cirque, bâti à la limite des éboulis, puis suivre la piste qui mène au pied de la cascade.


title: The Curse

text: Deux singles ont été extraits de cet album: "Right Side of the Bed" et "The Crimson". Leur vidéos sont passées de nombreuses fois dans des chaines de télévision musicales telles que MTV2 ou FUSE. Ces titres ont également été diffusées dans les radios de nombreux pays.


title: The Curse

text: Le titre "Right Side of the Bed" figure dans la bande son du jeu vidéo "Burnout 3: Takedown".


title: The Curse

text: Une version instrumentale de l'album a été mise en vente en ligne sur Itunes.


title: The Curse

text: Depuis sa sortie, plus de copies de l'album ont été vendues. L'album a atteint la du classement Billboard 200 et la première place du classement "Top Independent Albums".


title: Auguste-François Maunoury

text: Auguste-François Maunoury, né le à Champsecret et mort le à Sées, est un helléniste et exégète français.


title: Auguste-François Maunoury

text: Il a suivi des études classiques au séminaire préparatoire à Séez, établissement dans lequel il est revenu après ses études théologiques et où il a passé la totalité de sa longue carrière sacerdotale. Jusqu'en 1852, il a enseigné les lettres classiques avec succès, puis est devenu professeur de rhétorique, une fonction qu'il a exercée pendant vingt-deux années.


title: Auguste-François Maunoury

text: Pendant cette période, suivant les progrès des études helléniques en France et en Allemagne, il a composé, édité et révisé les travaux ("Grammaire de la langue grecque" ; "Chrestomathie" etc.) qui l’ont révélé comme un des meilleurs spécialistes du grec de son temps.


title: Auguste-François Maunoury

text: Vers 1866, Maunoury a commencé son travail en tant que commentateur de l’Écriture Sainte, en traitant quelques sections de l'Évangile dans la "Semaine Catholique" de son diocèse d’origine ; mais c’est seulement après 1875, qu'il s'est donné entièrement à la poursuite des études bibliques. En 1877, il est devenu chanoine de la cathédrale de Séez ; et l'année suivante, il a commencé à éditer ses commentaires relatifs aux Épîtres du Nouveau Testament.


title: Auguste-François Maunoury

text: Ces commentaires sont parus en cinq volumes, comme suit :  (1) "Commentaires sur L'Épître aux Romains", Paris, 1878 ;  (2) "Commentaires sur les deux Épîtres aux Corinthiens", Paris, 1879 ; (3) "Commentaires sur les Épîtres aux Galates, aux Éphésiens, aux Philippiens, aux Colossiens, et aux Thessaloniciens", Paris, 1880 ;  (4) "Commentaires sur les Épîtres à Timothée, à Tite, à Philémon, aux Hébreux", Paris, 1882 ; (5) "Commentaires sur les Épîtres Catholiques de St Jacques, St Pierre, St Jean et St Jude", Paris, 1888.


title: Auguste-François Maunoury

text: Se servant principalement des commentaires de saint Jean Chrysostome et Théodoret, ses explications du texte sacré font une excellente utilisation de sa grande connaissance de la grammaire grecque et des auteurs, et il est toujours resté un théologien éclairé et sûr. En 1894, il a édité sa "COM. in Psalmos" (2 vols., Paris), un travail latin, écrit avec élégance, presque exclusivement sur la base de al Vulgate et de la Septante.  Sa seule contribution à l'apologétique est un volume intitulé "Soirées d’automne ou la Religion prouvée aux gens du monde" (Paris, 1887).


title: CAPES de lettres classiques

text: Les concours de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second degré (dit CAPES) section lettres classiques (externe et interne) sont organisés, avec les concours homologues section lettres modernes (externe, interne et troisième concours), pour recruter les professeurs certifiés enseignant le français, le latin et le grec ancien.


title: CAPES de lettres classiques

text: Le CAPES de lettres classiques est supprimé en 2013, et fusionné avec le CAPES de lettres modernes pour donner le CAPES de lettres. La dernière session du CAPES de lettres classiques eut lieu en 2013.


title: CAPES de lettres classiques

text: Dans l’émission "Répliques" du , diffusée sur France Culture, le ministre de l’Éducation nationale Jean-Michel Blanquer laisse entendre qu’il pourrait rétablir le CAPES de lettres classiques. La distinction entre les CAPES de lettres classiques et de lettres modernes est rétablie par un arrêté publié au "Journal officiel" du .


title: CAPES de lettres classiques

text: Le programme du CAPES de lettres classiques est le programme des collèges et des lycées.


title: CAPES de lettres classiques

text: Le programme des épreuves est celui des lycées d'enseignement général et technologique et des collèges.


title: Xian de Qingxu

text: Le "xian" de Qingxu (清徐县 ; pinyin : Qīngxú Xiàn) est un district administratif de la province du Shanxi en Chine. Il est placé sous la juridiction de la ville-préfecture de Taiyuan.


title: Xian de Qingxu

text: La population du district était de en 1999.


title: Nassim Nisr

text: Nassim Nisr, né en 1968 au Liban, est un citoyen israélien. Sa mère est juive et son père musulman. Il est arrêté en 2002 par Israël pour avoir été envoyé en réalité en Israël pour infiltrer la société israélienne par le Hezbollah. Il fait partie des exigences du Hezbollah lors du conflit israélo-libanais de 2006. Il a été libéré le après des négociations indirectes entre Israël et le Hezbollah et en échange de restes de cadavres de soldats israéliens laissés au sud du Liban lors des combats de 2006.


title: Marcel Charvey

text: Marcel Charvey, né Marcel, Albert Bordinckx le à Marseille dans les Bouches-du-Rhône, et mort le à Puteaux dans les Hauts-de-Seine, est un acteur français. Il fait partie de ces acteurs de second rôle familiers du public français dans les années 1960-1980, incarnant des personnages de bourgeois, père de famille, officier ou monsieur distingué, etc.


title: Chessington World of Adventures

text: En , le ouvre ces portes. Le parc ne contient pas d'attractions à cette époque. Le propriétaire, Reginald Goddard, a créé ce zoo pour présenter sa collection privée d'animaux. C'était autrefois le plus grand zoo privé d'Angleterre. Après la guerre, malgré les ajouts d'un cirque et d'un train miniature, les visites diminuent peu à peu. Après la mort de Goddard en 1946, la Pearson Publishing Company a repris le zoo et l'a géré jusqu'en 1978, lorsque le Tussauds Group, une filiale du Pearson Group, en a pris le contrôle took control..


title: Chessington World of Adventures

text: En 1984, en raison de la baisse de fréquentation du zoo, Tussauds charge John Wardley d'élaborer des plans pour revitaliser le parc. La décision est prise d'ouvrir un parc à thème pour compléter le zoo. Le , ouvre au public lors d'une cérémonie d'inauguration en présence du Prince Edward. Le parc a été construit avec un budget relativement faible d'environ 12 millions de livres sterling, pour tester le marché des parcs à thème encore émergent.


title: Chessington World of Adventures

text: Le , The Tussauds Group est racheté par Merlin Entertainments, qui possède d'autres marques telles que Sea Life Centres. En juin 2007, le parc a ouvert le "Safari Hotel" à côté du zoo de Chessington, sur le thème d'un safari lodge. 2008 a vu l'ouverture du Chessington Sea Life Centre. En 2010, la réserve de Wanyama a été ouverte, offrant aux clients de l'hôtel Safari sur le thème de l'Afrique une vue sur les animaux.


title: Chessington World of Adventures

text: Le parc est divisé en zones thématiques liées aux « mondes d'aventures » :Le Zoo a ouvert ses portes en 1931 sous la direction de Reginald Goddard. Il a pendant un temps été le plus grand zoo dans le domaine privé en Angleterre. En 2015, il accueillait plus de 1000 animaux, dont de nombreuses espèces en voie de disparition.


title: Chessington World of Adventures

text: Le Sea Life Chessington a ouvert ses portes en 2008. Ce Sea Life Centre géré par Merlin Entertainments propose des expositions interactives, des conférences et des séances quotidiennes de nourrissage ainsi qu'un tunnel sous-marin. Les visiteurs peuvent y observer différentes espèces dont des requins à pointes noires, des crevettes nettoyeuses, des raies, des cassiopea, des cigales de mer, des poissons-ballon, des hippocampes, des poissons chirurgiens et des poissons-clown.


title: Télé-Loisirs

text: Télé-Loisirs (également typographié Télé Loisirs sur l'ancien logo) est un magazine hebdomadaire de télévision français créé en 1986 et publié par Prisma Media, qui édite également "Télé 2 semaines" et "TV Grandes Chaînes".


title: Télé-Loisirs

text: Le premier numéro de "Télé-Loisirs" est paru le . À partir du numéro 384 (sorti le ) ont été ajoutés dans le magazine les programmes des chaînes du câble et du satellite. Son prix de vente au numéro est de 1,40 euro.


title: Télé-Loisirs

text: "Télé-Loisirs" présente les programmes de télévision mais aussi une partie magazine étoffée, avec des rubriques « pratiques », des jeux, des dossiers d’actualité et du tourisme.


title: Télé-Loisirs

text: En 2007, "Télé-Loisirs" est le cinquième magazine de télévision le plus vendu en France, derrière "TV Magazine", "Télé Z", "TV Hebdo" et "Télé 7 jours". En 2017, il apparaît à la septième place.


title: Télé-Loisirs

text: "Télé-Loisirs" a été le sponsor de plusieurs jeux télévisés comme "L'Or à l'appel" de 1996 à 1997, "Le Bigdil" de 1998 à 2003, "À prendre ou à laisser" en 2005. L'entreprise est également le partenaire de la série télévisée "Demain nous appartient" depuis 2017.


title: Xian de Yangqu

text: Le "xian" de Yangqu (阳曲县 ; pinyin : Yángqǔ Xiàn) est un district administratif de la province du Shanxi en Chine. Il est placé sous la juridiction de la ville-préfecture de Taiyuan.


title: Xian de Yangqu


title: Xian de Loufan

text: Le "xian" de Loufan (娄烦县 ; pinyin : Lóufán Xiàn) est un district administratif de la province du Shanxi en Chine. Il est placé sous la juridiction de la ville-préfecture de Taiyuan.


title: Xian de Loufan


title: Nicolaes Borremans

text: Nicolaes Borremans, né vers 1614 à Amsterdam et décédé en 1679, fut prédicateur remontrant à Nieuwkoop en 1649 et, dès 1650, à Maasland jusqu'en 1679, date à laquelle il offrit sa démission pour cause de maladie, après quoi il fut mis en retraite.


title: Nicolaes Borremans

text: Certaines de ses poésies parurent dans l’anthologie ', éditée à Amsterdam en 1659. En outre, il traduisit en néerlandais les "Annales Hollandaises et Zeelandaises" de Matthaeus Vossius, connues pour leur beau style latin (', éditées à Gorinchem en 1677) aussi bien que plusieurs autres travaux théologiques publiés sous le pseudonyme N.B.A, tels que les poèmes de Gerard Brandt le Jeune ("") qu'il avait rassemblés et qui furent édités à Rotterdam en 1640.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Le site paléontologique de Champblanc se trouve dans les carrières de gypse de la commune de Cherves-Richemont, dans le département français de la Charente, à une dizaine de kilomètres au nord-est de la ville de Cognac. Ce gisement livre de nombreuses espèces de poissons, de reptiles, de dinosaures et même de mammifères, datées du Berriasien inférieur à moyen (Crétacé inférieur), soit il y a environ entre (millions d'années), une période pauvre en fossiles, notamment de mammifères.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: L'ensemble du patrimoine fossile extrait sera géré et conservé par les musées d'Angoulême et de Cognac.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Cette carrière se situe dans le Bassin aquitain, à la limite des terrains du Jurassique supérieur (étage tithonien) et du Crétacé inférieur (étage Berriasien). C'est une ancienne lagune tropicale où, au cours du temps, se sont déposées des couches de gypse et, dans les marnes intermédiaires, une quantité et une diversité exceptionnelles de fossiles.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: La carrière à ciel ouvert monte sur trente à quarante mètres de hauteur avec des alternances de bancs de gypse, de marnes, de calcaires ou d'argiles noires que l'on croyait dans un premier temps peu fossilifères, sauf une couche où se sont accumulés les très nombreux restes de vertébrés : un lit à ossements.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: En 2001 et 2002 cette zone a été datée du Purbeckien, un ancien étage géologique qui recouvre la fin du Jurassique. Mais des études plus détaillées basées sur la présence de certaines espèces de microfossiles caractéristiques ont modifié la datation pour le Berriasien (145 à 139 Ma) inférieur à moyen, ce qui correspond au tout début du Crétacé inférieur.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: C'est un des rares gisements du début du Crétacé dans cette région du Bassin aquitain, époque charnière bien mal connue jusqu'à présent et durant laquelle sont apparus les premiers mammifères. L'analyse des sédiments montre que ce site correspond à une ancienne lagune où se sont succédé des influences marines et continentales. Le climat était plutôt chaud, l'eau saumâtre, et la lagune subissait une forte évaporation, ce qui a été montré par des mesures de rapports isotopiques de l'oxygène dans l'émail dentaire des poissons et des reptiles fossiles. L'analyse des argiles constitutives des marnes révèle que la région était plutôt aride.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: La limite entre le Jurassique et le Crétacé est marquée par une crise, avec disparition d'une partie des êtres vivants de l'époque. Le gisement de Champblanc permet de préciser les différentes espèces existantes au début du Crétacé : c'est une fenêtre sur la biodiversité du début de cette période. La chute de la biodiversité observée entre le Jurassique et le Crétacé est en effet peut-être artificiellement amplifiée par la faible quantité de fossiles disponibles, ce que l'on appelle un « effet de gisement ».


title: Site paléontologique de Champblanc

text: L'opération entamée en 2002 se continue avec mise à disposition par la commune de Cherves-Richemont de l'ancienne école d'Orlut dont la cantine est transformée en laboratoire de travail.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Cette carrière de gypse est exploitée depuis l'Antiquité et à plus grande échelle depuis le . Le géologue Henri Coquand est le premier à avoir découvert des fossiles sur ce site au milieu du (1858). Mais il a fallu attendre la fin des années 1970 pour que des dents, épines et écailles de poissons puis des restes de reptiles... soient à nouveau découverts notamment par Daniel Pouit et publiés en 1989 dans le bulletin de la Société géologique de France avec la figuration du squelette d'un reptile sphénodonte. Le paléontologue amateur Thierry Lenglet, ayant entrepris des fouilles dans les années 1990 comprend aussi l'intérêt du site. Il met plus de 10 ans à convaincre une autorité scientifique du potentiel de découverte. C'est en 2001, grâce à Jean-François Tournepiche, Conservateur du Musée d'Angoulême, que le professeur Jean-Michel Mazin dirige une fouille test de deux semaines, et ce petit sondage dépasse toutes les espérances tant par sa richesse, sa densité que sa diversité : restes de crocodiles, de poissons, de tortues, de requins, de dinosaures, de ptérosaures... On pense alors que le site ne serait composé que d’un seul niveau fossilifère.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: En juillet 2002, la première campagne de fouilles, a réuni près de 70 personnes, et une vingtaine de spécialistes internationaux. Plus de 400 spécimens ont été extraits, représentant au moins 50 espèces de mollusques, crustacés, poissons, requins, amphibiens, tortues, crocodiliens, ptérosaures, dinosaures et mammifères, ainsi que du bois fossile. Les fossiles sont des ossements isolés qui se sont déposés dans le fond de la cuvette formée par une lagune. Peu de connexions anatomiques sont observables.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Des sédiments ont été lavés et tamisés révélant des milliers de microrestes de vertébrés, notamment des dents inframillimétriques, ainsi que des fragments de coquilles d'œufs de tortues, de crocodiliens et de dinosaures. La mise en place de la station de tamisage a permis les années suivantes de tamiser plusieurs tonnes de sédiments.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Cette fouille permet de mettre au jour, couche par couche, c'est-à-dire période par période, les espèces du site. On a dénombré 44 couches sédimentaires qui contiennent des restes fossilifères. Ceci qui permet de suivre l'évolution de la faune et des environnements, couche par couche, durant tout le Berriasien.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: De 2002 à 2007, des campagnes de fouilles ont eu lieu chaque été, financées par des institutions de tutelle, des collectivités publiques et du mécénat d'entreprise.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Le tamisage des sédiments permet de recueillir jusqu'à de poissons, requins, reptiles divers, mammifères et même d'oiseaux, par tonne de sédiment. Parmi ces dents, une cinquantaine appartiennent à des mammifères et cette collection unique va permettre d'accéder à des méthodes de reconstitution des régimes alimentaires et des paléoenvironnements, ce qui n'était guère possible jusqu'à présent en raison de la rareté des spécimens.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Les espèces découvertes sont nombreuses et variées :


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Plusieurs nouvelles espèces de crocodiliens ont été identifiées, notamment des crocodiliens nains de la famille très mal connue des Atoposauridea, qui mesurent seulement une quarantaine de centimètres de longueur.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: De nombreux crânes (au moins 11 pour "Goniopholis") et un squelette complet, des squelettes quasi complets de "Theriosuchus", mandibule ("Bernissartia"), dents, ostéodermes...


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Liste des différents crocodiles présents :


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Une nouvelle espèce de dinosaures sauropodes de la famille des Camarasauridae : ce sont des dinosaures sauropodes de taille moyenne et à long cou (comme les "Diplodocus"), fréquents en Amérique du Nord. Il a été trouvé un fragment de vertèbre d'un jeune camarasauridé, et des restes d'un autre camarasauridé (dents, vertèbres).


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Jean-Michel Mazin et Jean-Paul Billon-Bruyat (son collègue, alors thésard) ont freiné au maximum la divulgation de l’information tant elle semblait difficile à croire : Il a aussi été trouvé des dinosaures théropodes dont des Archaeopterygidae ("Archaeopteryx"), Dromaeosauridae ("Nuthetes" sp.), au moins 5 espèces de théropodes mais essentiellement des dents, et des dinosaures Ornithischia dont des Ornithopoda, Heterodontosauridae, "Camptosaurus", Stegosauridae.


title: Site paléontologique de Champblanc

text: De grandes quantités de plaques dermiques et de coquilles d'œufs de tortues sont retrouvées ("Tretosternon" et "Pleurosternon").


title: Site paléontologique de Champblanc

text: Dans les marnes on trouve des dents de mammifères : Dryolestidae, "Spalacotherium evanaae", "Triconodon", Multituberculé indéterminé.


title: Xian de Shanyin

text: Le "xian" de Shanyin (山阴县 ; pinyin : Shānyīn Xiàn) est un district administratif de la province du Shanxi en Chine. Il est placé sous la juridiction de la ville-préfecture de Shuozhou.


title: Xian de Shanyin

text: La population du district était de en 1999.


title: Le Petit Théâtre de Jean Renoir

text: Le Petit Théâtre de Jean Renoir est un film franco-germano-italien réalisé par Jean Renoir comprenant quatre sketches, diffusé dans un premier temps à la télévision en 1970 et exploité en salles à partir de 1975.


title: Avraham Sinai

text: Avraham Sinai (إبراهيم سيناء) est un ancien chiite libanais désormais israélien converti au judaïsme. Il servait d'informateur à Israël lorsqu'il était au Hezbollah. Lorsqu'il est découvert par ces derniers, il fuit en Israël et devient juif. Il réside aujourd'hui à Safed au nord d'Israël avec sa femme et ses sept enfants.


title: Ruoholahti

text: Ruoholahti est une section du quartier de Länsisatama occupant la partie sud-ouest du centre d'Helsinki, en Finlande. Ruoholahti fait partie du district de Kampinmalmi.


title: Ruoholahti

text: Situé face à l'île de Lauttasaari, à laquelle il est connecté par 2 ponts, il joue dans la région un rôle primordial en matière de transport puisqu'il permet d'assurer une liaison rapide entre la capitale et la ville d'Espoo, plus à l'ouest. Ce quartier borde un des principaux ports du pays, le port Ouest d'Helsinki. Ruoholahti signifie "La Baie herbue" et se prononce "ruoholɑhti" en finnois. Son nom suédois est Gräsviken.


title: Ruoholahti

text: Ruoholahti a une superficie de , sa population s'élève à habitants(1.1.2009) et il offre emplois (31.12.2005).


title: Ruoholahti

text: Le quartier de Ruoholahti a été créé dans les années 1910 en connectant plusieurs îlots de l'archipel d'Helsinki avec de la terre. Il s'agissait alors de loger les populations travaillant sur le port.


title: Ruoholahti

text: Une petite zone industrielle finit par émerger dans les années 1940, les bâtiments les plus remarquables appartenant à l'entreprise publique ayant le monopole sur les alcools ainsi qu'au fabricant de câbles connu sous le nom de Nokia, qui devint plus tard le leader mondial des téléphones portables. L'usine de câbles Kaapelitehdas, est aujourd'hui un centre culturel. Plus tard, le mouvement d'urbanisation continua du fait de la construction dans les années 1960 de l'autoroute appelée Länsiväylä et reliant Helsinki au sud de la commune d'Espoo.


title: Ruoholahti

text: Le changement ne devint cependant radical qu'en 1991 quand commença l'érection d'un nouveau quartier résidentiel doté de surfaces de bureau. Le métro d'Helsinki arriva dans la zone deux ans plus tard, en 1993. Par ailleurs, un petit canal fut percé à travers le district pour renforcer son image maritime. Nokia se réinstalla sur place en 1999, quand un nouveau centre de recherche fut livré.


title: Ruoholahti

text: Dans les prochaines années, la zone doit continuer de s'étendre grâce au déplacement des piles de charbon stockées à proximité de l'usine vers un entrepôt souterrain, ce qui libérera de la place pour de nouvelles constructions. De la même façon, le terminal conteneurs du port devrait être déplacé à Vuosaari et se transformer en une série d'immeubles d'habitation et de bureaux.


title: Une veuve en or

text: Une veuve en or est un film franco-italo-allemand réalisé par Michel Audiard sorti en 1969.


title: Une veuve en or

text: Une femme cherche à faire éliminer son mari pour toucher un héritage de de dollars qu'elle n'aura qu'à l'unique condition qu'elle devienne veuve.


title: Ursule et Grelu

text: Ursule et Grelu est un film franco-italien réalisé par Serge Korber, sorti en 1974.


title: Ursule et Grelu

text: C'est l'histoire d'une rencontre fortuite, lors d'un naufrage en méditerranée, entre Grelu, accordéoniste, et Ursule travaillant pour l'armée du salut. Nonobstant le fait que tout les oppose dans leurs personnalités et leurs vies quotidiennes, ils s'éprennent amoureusement l'un de l'autre.


title: Anglais gallois

text: L'anglais gallois (en anglais "Welsh English", "Anglo-Welsh", ou "Wenglish") correspond aux dialectes de l'anglais parlés au pays de Galles.


title: Xian de Ying

text: Le "xian" de Ying (应县 ; pinyin : Yìng Xiàn) est un district administratif de la province du Shanxi en Chine. Il est placé sous la juridiction de la ville-préfecture de Shuozhou.


title: Xian de Ying


title: Institut national de la statistique (Cameroun)

text: L'Institut national de la statistique (INS) est le service officiel des statistiques du Cameroun. Créé par le décret du pris par le président de la République, l'INS un établissement public administratif, doté de la personnalité juridique et de l'autonomie financière placé sous la tutelle du ministère de l’Économie, de la Planification et de l’Aménagement du territoire.


text: L'Institut a pour missions :


text: a) d'assurer la coordination des activités du système national d'information statistique. À ce titre, il : b) de rendre disponible les données et les indicateurs statistiques nécessaires à la gestion économique et sociale. À ce titre, il : c) d'assurer la conservation des fichiers des recensements et enquêtes réalisés par les administrations publiques et les organismes subventionnés ou contrôlés par l'État. À ce titre, il : d) de favoriser le développement des sciences statistiques et les recherches économiques relevant de sa compétence, de promouvoir la formation du personnel spécialisé pour le fonctionnement du système national d'information statistique. À ce titre, il :


text: L'INS est administré par un conseil d'administration de dix membres, nommés pour 3 ans. Le conseil dispose des pouvoirs les plus étendus pour administrer l'Institut, définir et orienter sa politique générale et évaluer sa gestion dans les limites fixées par son objet social. À ce titre :


text: La direction de l'Institut est placée sous l'autorité d'un directeur général éventuellement assisté d'un directeur général adjoint, tous deux nommés par décret du président de la République pour un mandat de trois ans renouvelable deux fois.


text: Le directeur général est chargé de la gestion et de l'application de la politique générale de l'Institut, sous l'autorité et le contrôle du conseil d'administration à qui il rend compte. À ce titre, il : Son organisation est la suivante :


text: L'actuel directeur général est Joseph Tedou ; il est assisté par un directeur général-adjoint, Joseph G. B. She Etoundi.


text: Le Service local de statistique générale est le tout premier service statistique du Cameroun ; il est créé en 1946 à Douala par l'administration française. Après avoir été doté d'un service de mécanographie il change de dénomination en 1952 et devient le Service général de statistique et de mécanographie qui sera transféré à Yaoundé en 1957. C'est dans la première moitié de 1967 qu'il devient une direction, celle de la Statistique générale et des Comptes économiques, transformée la même année en septembre, en direction de la Statistique et de la Comptabilité nationale (DSCN), dénomination qui sera gardée jusqu'en 2001 date à laquelle cette direction est formellement transformée en un Institut national de la statistique (INS) autonome ; transformation qui sera juridiquement effective après la nomination fin 2005 d'un directeur général (Joseph Tedou) et d'un directeur général adjoint (Joseph G. B. She Etoundi) et en septembre 2006 du président du conseil d'administration (Emmanuel Nganou Djoumessi), ainsi que le prévoient les statuts.


title: Conseil du trésor (Canada)

text: Le Conseil du Trésor () est un comité du cabinet du Canada chargé de la gestion des finances, du personnel et de l'administration et de l'approbation des règlements et de la plupart des décrets en conseil.


title: Conseil du trésor (Canada)

text: Les ministres du cabinet se réunissent en différents comités afin de coordonner l'action du gouvernement fédéral. Le Conseil du Trésor est le seul de ces comités dont l'existence est prévue par une loi.


title: Conseil du trésor (Canada)

text: Le Conseil du Trésor est compétent pour :


title: Conseil du trésor (Canada)

text: La Loi sur la gestion des finances publiques prévoit que le Conseil du Trésor est un comité du Conseil privé composé d'un président du Conseil du Trésor, du ministre des Finances et de quatre autres membres.


title: Conseil du trésor (Canada)

text: Ses membres actuels sont :


title: Conseil du trésor (Canada)

text: Le secrétariat du Conseil du Trésor est l'administration du Conseil du Trésor : il assure à la fois la coordination du travail des membres du Conseil et est un ministère du gouvernement fédéral. À ce titre, il est compétent à l'égard du fonctionnement de l'administration fédérale et agit comme employeur de la fonction publique. Il est également chargé du contrôle des administrations et de leur gestion financières.


title: Conseil du trésor (Canada)

text: Le secrétariat est dirigé par le secrétaire du Conseil du Trésor, placé sous la responsabilité du président du Conseil.


title: Télé Star

text: Télé Star est un hebdomadaire de presse de télévision français publié par Mondadori France. Imaginé par l’éditeur franco-italien Cino Del Duca, (1899-1967), "Télé Star" est lancé en par les éditions Mondiales (groupe Cora-Révillon). Le magazine tient son nom de sa ligne éditoriale qui privilégie l'actualité des stars. En 2020, "Télé Star" appartient au groupe Reworld Media.


title: Télé Star

text: À sa création en 1976, "Télé Star" apporte alors un ton nouveau. Pour la première fois, un magazine de télévision français est entièrement en couleur (y compris les programmes eux-mêmes) et les stars sont mises clairement en avant dans un magazine de télévision. En 1998, les programmes du câble et du satellite font leur apparition. Mais depuis 2000, le magazine doit faire face aux lancements de nouveaux magazines "people" qui ont entamé son lectorat. En "Télé Star" est élu meilleur magazine télé de l'année. En , le magazine se montre au cœur de l'actualité politique avec un sondage sur le crédit des journalistes face à la politique. Pour faire face à la concurrence et à la baisse des ventes, Télé Star engage Stéphane Bern et Marina Carrère d'Encausse en .


title: Télé Star

text: Le magazine commence le lancement des collections CD avec le rockeur Johnny Hallyday avec une collection de 27 CD réunissant les succès de l'artiste. La collection est un succès.


title: Télé Star

text: En 2013, le magazine retente l'expérience avec Claude François grâce à la collaboration avec Culture Factory. La collection marche si bien qu'une intégrale sort peu de temps après les marchands de journaux, édités cette fois-ci par Universal Music.


title: Télé Star

text: Les deux collections se présentent sous le format de Vinyl Replica et pour Claude François, de nouveaux CD inédits font leurs apparitions.


title: Télé Star

text: Racheté par le groupe britannique Emap en 1994, "Télé Star" appartient au groupe italien Arnoldo Mondadori Editore (groupe Fininvest) qui édite également "Télé Poche" en France. La vente du titre à Reworld Media prend effet en .En 2011, Téléstar reçoit d'aide à la presse.


title: Ying

text: Ying est la romanisation de plusieurs noms de famille chinois, c'est aussi un nom de lieu et parfois un prénom. Ying est un prénom notamment porté par :ying peut être la romanisation de caractères chinois tels que


title: Xian de Youyu

text: Le "xian" de Youyu (右玉县 ; pinyin : Yòuyù Xiàn) est un district administratif de la province du Shanxi en Chine. Il est placé sous la juridiction de la ville-préfecture de Shuozhou.


title: Xian de Youyu

text: La population du district était de en 1999.


title: Luigi Pareyson

text: Luigi Pareyson (né le à Piasco, dans la province de Coni, au Piémont et mort à Rapallo le ) est un philosophe italien contemporain.


title: Luigi Pareyson

text: Luigi Pareyson naît le à Piasco, dans la région du Piémont. Très précoce, il dirige son premier cours à seulement dix-sept ans, à la rentrée 1935-1936, au Lycée "Cavour" de Turin. Il fréquente très jeune Karl Jaspers, à Heidelberg, et quelques années après il enseigne la philosophie au lycée littéraire de Coni (près de Turin).


title: Luigi Pareyson

text: Arrêté brièvement à cause de son activité antifasciste et ses activités politiques et sociales clandestines, il enseigne à partir de 1945-1946 l'histoire de la philosophie à l'université avant d'être appelé pour occuper la chaire d'esthétique, créée pour lui, à l'université de Turin. Entre 1964 et 1984 il enseigne la philosophie théorétique.


title: Luigi Pareyson

text: Il est le fondateur de la revue d'esthétique "Rivista di Estetica", qu'il dirigea longtemps, ainsi que de plusieurs collections philosophiques chez de grands éditeurs italiens (Mursia, Zanichelli, Bottega d'Erasmo). Il a été membre de l'Académie des "Lincei" en Italie, ainsi que de l'Institut International de Philosophie.


title: Luigi Pareyson

text: Parmi ses élèves les plus célèbres on pourra citer Umberto Eco et Gianni Vattimo, (dont il dirigea respectivement la thèse sur Thomas d'Aquin et la thèse sur Aristote), Giuseppe Riconda (président par ailleurs du Centre d'Etudes philo-religieuses Luigi Pareyson, à l'Université de Turin), Sergio Givone et Mario Perniola (qui sont parmi les plus grands représentants de l'esthétique italienne aujourd'hui), et bien d'autres.


title: Luigi Pareyson

text: Pareyson passe les derniers années de sa vie à écrire (cf. "Ontologie de la liberté") et à suivre les traductions de ses nombreux ouvrages (cf. par exemple "Esthétique - Théorie de la Formativité", récemment paru en français).


title: Luigi Pareyson

text: À la fois passionné par l'histoire de la philosophie et ses grands représentants et par les questions théoriques générales, Luigi Pareyson a à son actif un très grand nombre d'ouvrages qui ont marqué la pensée philosophiques italienne et étrangère : à côté de ses analyses sur Fichte, Schelling, l'esthétique du Romantisme, Jaspers, Heidegger et Gabriel Marcel, on trouve des textes originaux à la fois dans leur perspective et dans la synthèse que l'auteur opère entre philosophie et approche religieuse. Philosophe catholique, parmi les premiers interprètes italiens de l'existentialisme ("La philosophie de l'existence et Karl Jaspers", 1940; "Etudes sur l'existentialisme", 1943), il s'est engagé rapidement dans l'effort de renouveau de l'interprétation de l'idéalisme allemand ("Fichte", 1950; "Schelling", 1975) et donc dans la formulation d'une théorie herméneutique ("Vérité et interprétation", 1971). Pour Luigi Pareyson, la valeur existentialiste du sujet est à la fois une liberté (concept essentiel dans la pensée du philosophe italien), une responsabilité et un danger, mais aussi comme une porte vers la vérité et une contingence. D'où l'idée de l'interprétation, qui (à la différence de l'objectivisme scientifique) est un exercice périlleux de la liberté subjective, mettant en jeu la responsabilité de l'interprète, mais aussi comme une source inépuisable - grâce aux "points de vue" qu'elle suscite.


title: Luigi Pareyson

text: La bibliographie complète des œuvres de Luigi Pareyson, en italien, est publiée par les éditions Trauben (Turin, 1998) sous la direction de Francesco Tomatis; ses ouvrages sont activement traduits (notamment par Gilles A. Tiberghien) et publiés en France depuis quelques années.


title: Luigi Pareyson

text: Voici la bibliographie complète (par ordre chronologique selon la date de parution) de Luigi Pareyson, tirée elle-même du livre de Francesco Russo, Esistenza e libertà - Il pensiero di Luigi Pareyson, Roma, Armando editore, 1993.


title: Luigi Pareyson

text: (Les titres des ouvrages traduits en français sont suivis de la référence de leur édition française).


title: Xian de Huairen

text: Le "xian" de Huairen (怀仁县 ; pinyin : Huáirén Xiàn) est un district administratif de la province du Shanxi en Chine. Il est placé sous la juridiction de la ville-préfecture de Shuozhou.


title: Xian de Huairen


title: Grand Prix automobile de Suisse 1951

text: Le Grand Prix automobile de Suisse 1951 (), disputé le sur le circuit de Bremgarten, est la huitième épreuve du championnat du monde de Formule 1 courue depuis 1950 et la première manche du championnat 1951. Il s'agit de la deuxième édition du Grand Prix de Suisse comptant pour le championnat du monde de Formule 1.


title: Grand Prix automobile de Suisse 1951

text: Le championnat du monde de Formule 1, créé l'année précédente, va se disputer sur huit épreuves : sept Grands Prix ont été retenus, ainsi que les 500 miles d'Indianapolis, course encore courue sous une réglementation dérivée de l'ancienne 'Formule Internationale'. Le Grand Prix de Grande Bretagne ayant été repoussé en juillet, le Grand Prix de Suisse constitue cette saison l'épreuve inaugurale, trois jours avant Indianapolis. Le championnat promet d'être plus disputé que l'an passé, la suprématie des Alfa Romeo Alfetta (principalement aux mains de Giuseppe Farina, champion en titre, et de son dauphin Juan Manuel Fangio) étant désormais contestée par les récentes Ferrari 375 F1 à moteur atmosphérique (menées par Alberto Ascari et Luigi Villoresi), un peu moins puissantes mais bien plus sobres.


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text: Si le championnat débute seulement fin mai, les principaux protagonistes se sont déjà mesurés à plusieurs reprises, la saison ayant commencé le , lors du Grand Prix de Syracuse (remporté par la Ferrari de Villoresi, en l'absence des Alfa Romeo). Parmi les épreuves les plus importantes, le pilote milanais a également remporté le Grand Prix de Pau, disputé le , son coéquipier Ascari s'étant quant à lui imposé lors du Grand Prix de San Remo. Les Alfa Romeo ont entamé leur saison plus tardivement, lors de l'International Trophy disputé à Silverstone, mais la finale fut stoppée après six tours à cause de la grêle et le résultat (première place pour la Ferrari Thin Wall de Reg Parnell) annulé. Alfa Romeo et Ferrari sont les deux seuls constructeurs officiellement représentés en ce début de saison, après le retrait de Maserati et la mise en liquidation judiciaire de Talbot (dont les voitures d'usine ont toutes été vendues en début d'année). Ces deux marques sont toutefois régulièrement représentées par le biais d'écuries ou de pilotes privés. Farina a notamment remporté le Grand Prix de Paris le sur sa Maserati personnelle, devant la Talbot-Lago de José Froilán González.


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text: Ce circuit au parcours accidenté comportant des secteurs pavés accueille le Grand Prix de Suisse depuis 1934. Long de plus de sept kilomètres, inchangé par rapport à l'année précédente, il est réputé pour sa difficulté et ses nombreux pièges.L'Alfetta dispose désormais de la dernière évolution moteur, apparue l'an passé lors du grand prix d'Italie, la pression de suralimentation a été augmentée et la puissance dépasse maintenant les 400 chevaux. Ce moteur exige un carburant très riche, la consommation en est encore accrue. Un réservoir latéral de soixante-quinze litres a été ajouté pour pallier le problème de l'autonomie, portant la capacité à deux cent vingt-cinq litres de carburant. La suspension arrière a été modifiée (type de Dion), afin d'améliorer la motricité. Cette dernière version de l'Alfetta est baptisée 159.


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text: L'usine engage ici quatre modèles pour le champion du monde Giuseppe Farina (qui bénéficie d'une version spéciale avec réservoirs auxiliaires de carburant portant la capacité à trois cent vingt litres), Juan Manuel Fangio, le pilote essayeur Consalvo Sanesi et le pilote local Emmanuel de Graffenried. Luigi Fagioli, qui compte près de cinquante-trois ans, a été relégué au rôle de pilote de réserve.


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text: Apparue au Grand Prix d'Italie 1950, la Ferrari 375 s'est montrée d'emblée une concurrente redoutable pour les Alfa Romeo. Dans sa version 1951, le V12 atmosphérique dispose d'un double allumage, la puissance annoncée est de 350 chevaux en ce début de saison. La Scuderia Ferrari a engagé trois voitures : deux modèles 1951 pour Alberto Ascari et Luigi Villoresi, et un modèle 1950 (simple allumage, 330 chevaux) pour Piero Taruffi. Beaucoup plus sobres que les Alfetta, ces voitures peuvent accomplir la distance du Grand Prix (305 km) avec moins de deux cents litres de carburant, sans devoir ravitailler. Cette course s'annonce difficile pour Ascari, sérieusement brûlé au bras lors d'une course de voitures de sport disputée à Gênes la semaine précédente, gros handicap sur ce circuit exigeant.