title: Auxy (Loiret)

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Auxy (Loiret)

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune elle-même. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable. Son exploitation est assurée en 2017 par VEOLIA EAU - OLIVET.


title: Auxy (Loiret)

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Auxy (Loiret)

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Auxy (Loiret)

text: Les habitants sont nommés les "Auxyois".


title: Barville-en-Gâtinais

text: Barville-en-Gâtinais est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. L'actuelle dénomination officielle a été instaurée en 1919. Auparavant, la commune était désignée sous le nom "Barville", appellation encore fréquente dans le langage courant.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La commune de Barville-en-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Les communes les plus proches sont : Gaubertin (), Égry (), Boynes (), Batilly-en-Gâtinais (), Givraines (), Beaune-la-Rolande (), Saint-Michel (), Auxy (), Boësses () et Beaumont-du-Gâtinais ().


title: Barville-en-Gâtinais

text: La rivière du Fusain (longueur : ) prend sa source dans les douves du château.


title: Barville-en-Gâtinais

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Barville-en-Gâtinais ne comprend pas de ZNIEFF.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Barville-en-Gâtinais est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pithiviers, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de moins de .


title: Barville-en-Gâtinais

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (96,5 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (97,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (96,5 %), zones urbanisées (3,5 %).


title: Barville-en-Gâtinais

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Quatre époques sont accessibles : la carte de Cassini (), carte d'état-major (1820-1866), carte de 1950 et situation actuelle.


title: Barville-en-Gâtinais

text: L'autoroute A19, mise en service en 2009, traverse la commune dans sa partie sud, mais n'a aucun échange avec son territoire. La route départementale 950 franchit en effet l'autoroute par un passage supérieur. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Beaune-la-Rolande, situé à sur la commune d'Auxy et constituant la sortie n°6.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La commune est traversée par la route départementale 950, une route à grande circulation supportant en 2014 un trafic de dont lourds (11 %) qui relie Dadonville à Ladon ainsi que deux routes départementales à faible trafic : la RD 165 (), qui relie Barville-en-Gâtinais à Bordeaux-en-Gâtinais, et la RD 87 (, qui relie Barville-en-Gâtinais à Gaubertin.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La commune est desservie par la ligne 11 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret. Cette ligne, qui relie Pithiviers à Montargis, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La commune de Barville-en-Gâtinais est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Barville-en-Gâtinais

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A19).


title: Barville-en-Gâtinais

text: Du au s, le territoire de Barville-en-Gâtinais appartenait aux moines de l'abbaye de Saint-Denis


title: Barville-en-Gâtinais

text: La paroisse de Barville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La commune est orthographiée Barville dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Barville, quant à elle, prend le nom de Barville-en-Gâtinais à la suite du décret du .


title: Barville-en-Gâtinais

text: La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issue de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en mai 1959, en communauté de communes. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Barville-en-Gâtinais et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes : Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Barville était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens et sur le plan administratif au bailliage de Paris, élection de Nemours.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Barville est alors incluse dans le canton de Batilly, le district de Boiscommun et le département du Loiret.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Barville-en-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La commune de Barville-en-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Barville-en-Gâtinais, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Charles Louis Marcille (années 1830), Christophe Charles Camille Gravost () et Paul Cabanis (années 1930) ont été maires de la commune.


title: Barville-en-Gâtinais

text: En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du .


title: Barville-en-Gâtinais

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Egry - Barville - Gaubertin, et la distribution par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Barville-en-Gâtinais

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune elle-même. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurée en 2017 par Barville en gâtinais .


title: Barville-en-Gâtinais

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Barville-en-Gâtinais

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Batilly-en-Gâtinais est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. L'actuelle dénomination officielle a été instaurée en 1908. Auparavant, la commune portait le nom de Batilly, encore employé dans le langage parlé, mais qui pouvait provoquer une confusion avec l'autre Batilly du département appelée aujourd'hui Batilly-en-Puisaye.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La commune de Batilly-en-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Les communes les plus proches sont : Saint-Michel (), Nancray-sur-Rimarde (), Montbarrois (), Beaune-la-Rolande (), Boiscommun (), Barville-en-Gâtinais (), Saint-Loup-des-Vignes (), Courcelles-le-Roi (), Égry () et Boynes ().


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Arconville


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Batilly-en-Gâtinais est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pithiviers, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de moins de .


title: Batilly-en-Gâtinais

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (97,4 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (97,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (97,4 %), zones urbanisées (2,5 %).


title: Batilly-en-Gâtinais

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Quatre époques sont accessibles : la carte de Cassini (), carte d'état-major (1820-1866), carte de 1950 et situation actuelle.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La commune est traversée par deux routes départementales à faible trafic : la RD 29 (), qui relie Beaune-la-Rolande à Chambon-la-Forêt, traverse la commune d'est en ouest et le bourg sous le nom de rue Jules César et la RD 164 (), qui relie Boynes à Boiscommun, traverse la commune dans le sens nord-sud et le bourg sous le nom de rue du Château d'eau.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: L'autoroute A19, mise en service en 2009, traverse également la commune dans sa partie nord, mais n'a aucun échange avec son territoire. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Beaune-la-Rolande, situé à sur la commune d'Auxy et constituant la sortie n°6.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche, la ligne 11, qui relie Pithiviers à Montargis et propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La commune de Batilly-en-Gâtinais est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses Entre 1989 et 2019, trois arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A19).


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Au cours des fouilles archéologiques précédant la construction de l'autoroute A19, une résidence aristocratique remontant au a été découvert. Possédant une enceinte d'environ de côté, elle était protégée par un fossé de de large et de profondeur, doublé probablement d'une palissade. Une petite chouette en bronze appelée "chouette de Batilly" y a été exhumée.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La paroisse de Batilly-en-Gâtinais acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La commune, orthographiée Batilly dans l'arrêté de 1801, est renommée Batilly-en-Gâtinais par décret du , pour la différencier de l'autre commune dénommée Batilly située dans la Puisaye et qui sera elle-même renommée Batilly-en-Puisaye en 1919.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issue de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en mai 1959, en communauté de communes. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Batilly-en-Gâtinais et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes : Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Batilly-en-Gâtinais était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens et sur le plan administratif au bailliage de Paris, élection de Nemours.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Batilly-en-Gâtinais est alors incluse dans le canton de Batilly, le district de Boiscommun et le département du Loiret.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Batilly-en-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La commune de Batilly-en-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Batilly-en-Gâtinais, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du .


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune elle-même. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Batilly-en-Gâtinais

text: Batilly-en-Gâtinais se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Pithiviers.


title: Batilly-en-Gâtinais

text: L'école élémentaire accueille les élèves de la commune.


title: Chambon-la-Forêt

text: Chambon-la-Forêt est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Chambon-la-Forêt

text: La commune de Chambon-la-Forêt se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande.


title: Chambon-la-Forêt

text: Les communes les plus proches sont : Nancray-sur-Rimarde (), Bouilly-en-Gâtinais (), Nibelle (), Courcelles (), Vrigny (), Courcy-aux-Loges (), Saint-Michel (), Batilly-en-Gâtinais (), Boiscommun () et Bouzonville-aux-Bois ().


title: Chambon-la-Forêt

text: Le territoire communal comprend une partie de la forêt d'Orléans, à la lisière de laquelle se trouve le village. L'est de la commune se situe dans la vallée de la petite Rimarde, affluent de la Rimarde qui se jette au nord dans la rivière Essonne.


title: Chambon-la-Forêt

text: Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zone Spéciale de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés.


title: Chambon-la-Forêt

text: Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Chambon-la-Forêt sont les suivants :


title: Chambon-la-Forêt

text: Le site de la s'étend du nord-est de l'agglomération orléanaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomètres de long et d'une largeur variant de 2 à environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forêt domaniale est constituée de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'Orléans, Ingrannes et Lorris (communément considéré en deux sous-massifs : Lorris-Châteauneuf et Lorris-Chambon-la-Forêt), en périphérie desquels se trouvent d'autres parcelles forestières. La surface globale des trois massifs domaniaux est de . D'une surface totale de , le site est constitué de deux grandes entités couvrant la presque intégralité des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entités englobent également d'autres parcelles forestières, ainsi que des étangs, en périphérie, de même que la grande « clairière » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et Seichebrières incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site présente un grand intérêt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pêcheur, de l'aigle botté, du circaète Jean-le-Blanc, de la bondrée apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendré, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les étangs constituent par ailleurs des sites d'étape migratoire importants pour différentes espèces.


title: Chambon-la-Forêt

text: Le site de la d'une surface totale de , est morcelé en . Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à ), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression ( concernées, pour une surface totale de ). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur.


title: Chambon-la-Forêt

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Les Bordes comprend une ZNIEFF de , dénommée . D'une superficie de , elle s'étend sur , dont Bouzy-la-Forêt, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de même nom. Son altitude varie entre 126 et 174 m. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent.


title: Chambon-la-Forêt

text: Chambon-la-Forêt est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Chambon-la-Forêt

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pithiviers, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de moins de .


title: Chambon-la-Forêt

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (61 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (61 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  forêts (57,8 %), terres arables (22,1 %), zones urbanisées (6,7 %), prairies (5,9 %), zones agricoles hétérogènes (4,3 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (3,2 %).


title: Chambon-la-Forêt

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Chambon-la-Forêt

text: La commune est traversée par quatre routes départementales : la RD 30 ( en 2014), qui relie Ascoux à Nesploy, la RD 29 (), qui relie la commune à Beaune-la-Rolande, la RD 109 (), qui relie la commune à Chilleurs-aux-Bois et la RD 138 (), qui la relie à Courcelles.


title: Chambon-la-Forêt

text: Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche, la ligne 17 qui relie Beaune-la-Rolande à Orléans.


title: Chambon-la-Forêt

text: La commune de Chambon-la-Forêt est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Entre 1989 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains.


title: Chambon-la-Forêt

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Chambon-la-Forêt

text: Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Chambon-la-Forêt

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Chambon-la-Forêt

text: Vers 1866 a été découvert sur la commune, à environ 100 m du chemin de César, un pot de terre grossière contenant une trentaine de petites pièces de monnaie en cuivre plaqué d'argent, du type monnaies « saucées », portant des effigies de Postume (260 à 269), Gallien (253 à 268) et Salonine (254 à 268). Cette trouvaille est à rapprocher de la grande quantité de pièces de monnaie trouvées 10 ans plus tôt vers 1856, sur la commune voisine de Nancray à peu de distance du pot précédemment cité, et dont presque toutes les pièces sont frappées à l'effigie de Postume.  L'ensemble laisse supposer l'existence au moins d'une villa, voire d'une ville, et en tout cas un établissement gallo-romain dans les environs proches – les habitants auraient voulu cacher leurs pécules lors des invasions barbares.


title: Chambon-la-Forêt

text: "Chambon" prend le nom de "Chambon-la-Forêt" par un décret du .


title: Chambon-la-Forêt

text: La paroisse de Chambon acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Chambon-la-Forêt

text: La commune prend le nom de Chambon-la-Forêt par décret du 2 avril 1913.


title: Chambon-la-Forêt

text: La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issue de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en mai 1959, en communauté de communes. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois.


title: Chambon-la-Forêt

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Chambon était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens et sur le plan judiciaire au bailliage royal d’Yèvre-le-Châtel.


title: Chambon-la-Forêt

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chambon-la-Forêt est alors incluse dans le canton de Vrigny, le district de Pithiviers et le département du Loiret.


title: Chambon-la-Forêt

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Chambon-la-Forêt

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chambon-la-Forêt aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Chambon-la-Forêt

text: La commune de Chambon-la-Forêt est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Chambon-la-Forêt

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chambon-la-Forêt, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 15 membres. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Chambon-la-Forêt

text: En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Chambon-la-Forêt

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du .


title: Chambon-la-Forêt

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Chambon-la-Forêt

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ».


title: Chambon-la-Forêt

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Chambon-la-Forêt

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Chambon-la-Forêt

text: Chambon-la-Forêt possède le label "ville fleurie", deux fleurs lui ont été attribuées par le conseil national des villes et villages fleuris de France dans le cadre du concours des villes et villages fleuris.


title: Chambon-la-Forêt

text: La commune est située dans la zone de protection spéciale "forêt d'Orléans" du réseau Natura 2000


title: Courcelles-le-Roi

text: Courcelles-le-Roi (Courcelles jusqu'en novembre 2018) est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. La commune de Courcelles-le-Roi se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, à (à vol d'oiseau) au nord-est de sa préfecture Orléans. Sa sous-préfecture Pithiviers est à  au nord-ouest ; Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015, est à à l'est-S-E. La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande.


title: Courcelles-le-Roi

text: Outres les communes limitrophes ci-dessous, les autres communes les plus proches sont :  Chambon-la-Forêt (),  Saint-Michel (),  Vrigny (),  Ascoux () et  Bouzonville-aux-Bois ().


title: Courcelles-le-Roi

text: La commune est la située sur la "Méridienne Verte" matérialisant le méridien de Paris.


title: Courcelles-le-Roi

text: Sa superficie est de .


title: Courcelles-le-Roi

text: La Rimarde, qui arrose le bourg et traverse la commune du sud au nord, est formée de trois ruisseaux (la Rimarde, la petite Rimarde et le Gournet) qui se réunissent au "Fort des Eaux" à 1 kilomètre du château.


title: Courcelles-le-Roi

text: Courcelles-le-Roi est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Courcelles-le-Roi

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pithiviers, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de moins de .


title: Courcelles-le-Roi

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d'occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (93 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (93,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (93 %), zones urbanisées (6,3 %), forêts (0,7 %).


title: Courcelles-le-Roi

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l'évolution dans le temps de l'occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Courcelles-le-Roi

text: L'autoroute A19, mise en service en 2009, traverse la commune dans sa partie nord mais n'a aucun échange avec son territoire. La route départementale 44 franchit l'autoroute par un passage supérieur. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur d'Escrennes, situé à sur la commune d'Escrennes et constituant la sortie 7.


title: Courcelles-le-Roi

text: La commune est par ailleurs traversée par quatre routes départementales : la RD 44 ( en 2014), une route à grande circulation qui relie Gien à Yèvre-la-Ville, la RD 113 (), qui relie la commune à Boynes, la RD 138 (), qui la relie à Chambon-la-Forêt, et la RD 144 (), qui la relie à Vrigny.


title: Courcelles-le-Roi

text: Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche, la ligne 11 qui relie Pithiviers à Montargis.


title: Courcelles-le-Roi

text: La commune de Courcelles-le-Roi est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Courcelles-le-Roi

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Courcelles-le-Roi

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Courcelles-le-Roi

text: Depuis le , la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l'instar de l'ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Courcelles-le-Roi

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A19).


title: Courcelles-le-Roi

text: Au fil des siècles, le nom de la commune évolue de "Curceles" au ; "Curcellis" en 1123 ; "Corceles" en 1233 ; "Corselis Regis" vers 1350 ; "Courcelles-le-Roy" en 1736 ; puis, à la Révolution, "Courcelles-la-Rivière" ; en 1918, "Courcelles" ; et à partir de novembre 2018, "Courcelles-le-Roi".


title: Courcelles-le-Roi

text: Courcelles est cité au début du comme appartenant au douaire d'une certaine Gile ("Gisla"), veuve d'un certain Roin ("Rothing"). Elle en fait don à l'abbaye de Gembloux que venait de fonder son petit-fils Saint Guibert, donation entérinée en 946 par une charte de l'empereur Othon.


title: Courcelles-le-Roi

text: Lors des fouilles archéologiques de 2006  précédant la construction de l'autoroute A19, deux ensembles funéraires ont été mise au jour aux lieux-dits "le Haut de l'Aunette"  et "la pièce du Mail", dans la petite vallée de la Rimarde, à environ au nord-ouest du bourg et au sud-est de Pithiviers,  datés du début de l'âge du bronze final I-IIa (entre -1350 et -1250 avant notre ère).


title: Courcelles-le-Roi

text: Les deux sites sont à un kilomètre l'un de l'autre et sont partiellement synchrones.


title: Courcelles-le-Roi

text: Cette nécropole tumulaire à incinération est entre la rive gauche (côté ouest) de la Rimarde et le chemin rural de la Fontaine. Elle s'organise autour d'un monument fondateur de 9 m de diamètre : la sépulture d'un personnage de haut rang. Elle inclut 15 sépultures, dont six monumentales : des "tumuli" délimités par une couronne ou cercle de pierres entourant la sépulture unique au centre. Le diamètre des "tumuli" varie entre (un diamètre de a été mentionné pour le grand "tumulus" central, sans référence).


title: Courcelles-le-Roi

text: Les restes des défunts sont placés dans un vase ou un contenant périssable (bois, vannerie, sacs en tissus ou cuir), et ce récipient déposé dans des espaces aménagés pour la plupart avec grand soin : les côtés sont généralement coffrés avec du bois ou des dalles en calcaire, et le fond est aménagé pour y installer un plancher.  Divers objets sont joints aux incinérations, dont un service funéraire comprenant entre 2 et 5 vases. Parfois ce sont aussi des objets personnels, parures (bracelets, épingles de bronze) ou objets de toilette.


title: Courcelles-le-Roi

text: Deux éléments caractérisent particulièrement cette nécropole :


title: Courcelles-le-Roi

text: Le site a également livré des traces d'occupation du Néolithique ancien (vers 4800 cal. avant notre ère) et d'une nécropole carolingienne. Des analyses palynologiques à proximité immédiate du site du Haut de l'Aunette a permis de retracer l'évolution du paysage végétal depuis un peu plus de 2300 ans (2340 ± 70 BP, soit pour A-14433 : 759 [398] 206 cal. BC), soit au Hallstatt. Élevage et cultures de céréales à l'âge du fer sur des espaces déjà défrichés, présence de noyer et de châtaigner, densité de population relativement importante (indiquée par l'absence de végétation de landes). Au Haut Empire, les activités pastorales se développent et la culture des céréales diminue ou s'éloigne de la vallée à partir de 1875 ± 55 BP. La culture du chanvre (ou du houblon ?) apparaît au Bas Empire et atteint son maximum au haut Moyen Âge.Cette nécropole inclut seulement un "tumulus", et 15 tombes dont six incinérations, une inhumation, des tombes diverses et peut être un cénotaphe.


title: Courcelles-le-Roi

text: Les objets accompagnant les sépultures sont principalement en céramique, avec quelques bijoux : bracelets, épingles de bronze.


title: Courcelles-le-Roi

text: Cette population du nord du Loiret à cette époque se rattache à la sphère culturelle orientale des groupes cannelés septentrionaux : elles en adoptent les grandes lignes des traditions mobilières ; mais elles conservent aussi une certaine indépendance dans le style.


title: Courcelles-le-Roi

text: Une nécropole carolingienne a été découverte au Haut de l'Aunette, lors des fouilles préventives de 2006 pour la construction de l'autoroute A19.


title: Courcelles-le-Roi

text: La paroisse de Courcelles acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l'affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Courcelles-le-Roi

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création.


title: Courcelles-le-Roi

text: La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en mai 1959, en communauté de communes. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois.


title: Courcelles-le-Roi

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Courcelles était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens et sur le plan judiciaire au bailliage royal de Boiscommun.


title: Courcelles-le-Roi

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d'une administration d'État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Courcelles est alors incluse dans le canton de Boynes, le district de Pithiviers et le département du Loiret.


title: Courcelles-le-Roi

text: La recherche d'un équilibre entre la volonté d'organiser une administration dont les cadres permettent l'exécution et le contrôle des lois d'une part, et la volonté d'accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d'autre part, s'étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Courcelles-le-Roi

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Courcelles aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Courcelles-le-Roi

text: La commune de Courcelles est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Courcelles-le-Roi

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Courcelles, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Courcelles-le-Roi

text: En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d'apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d'un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d'un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Courcelles-le-Roi

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du .


title: Courcelles-le-Roi

text: Le service public d'eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l'adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d'une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Courcelles-le-Roi

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l'épuration des eaux usées, l'élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurée en 2017 par Courcelles.


title: Courcelles-le-Roi

text: L'assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l'entretien des installations.


title: Courcelles-le-Roi

text: Le « prix de l'eau » doit permettre de financer l'ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu'il s'agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Courcelles-le-Roi

text: De 1655 à 1789, le nombre d'habitants était de 212 âmes. Il augmenta jusqu'à 590 habitants en 1866 puis il y eut un dépeuplement jusqu'en 1975 (195 habitants). En 1982, 1990 et 1999, le nombre d'habitants augmenta de nouveau.


title: Courcelles-le-Roi

text: L"'église Saint-Jacques" est bâtie au et agrandie au . En 1911, une demande de classement de l'église et du chœur inachevé, datant du , aux Monuments historiques est refusée. Elle est restaurée entre 1994 et 1995. En 1996, les façades de l'église, du clocher et du chœur sont rénovées.


title: Courcelles-le-Roi

text: La "chapelle Saint-Hubert" est construite en 1650 et est décorée de peintures du . Le répertoire des Monuments Historiques y prête attention en 1969. En 2000, sa restauration est envisagée, puis entreprise.


title: Courcelles-le-Roi

text: Un pont du enjambe la Rimarde.


title: Courcelles-le-Roi

text: Le visiteur croit se trouver devant une église plutôt banale, mais, lorsqu'il en fait le tour, il découvre un vaste chœur en ruine et une chapelle derrière le clocher : trois éléments bien distincts. Située dans le diocèse de Sens, doyenné du Gâtinais jusqu'au Concordat de 1801, elle relevait de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire qui en nomma le curé jusqu'en 1709, bien qu'ayant cédé un droit de dîmes aux moines de la Cour Dieu en 1123. L'abbé Bernois, dans son étude sur la seigneurie de Courcelles-le-Roi (1886), nous apprend qu'une église existait à la fin du , dédiée à saint Jacques-le-Majeur, sainte Anne et sainte Apolline. Cette dédicace à saint Jacques pourrait indiquer, comme quelques autres indices le suggèrent, que Courcelles se trouvait sur un itinéraire secondaire des routes du pèlerinage de Compostelle. Cette église a été agrandie en 1406 par Blanchet de Bracque, seigneur de Courcelles. Son projet grandiose de chapelle royale fut interrompu, Blanchet ayant été fait prisonnier à la bataille d'Azincourt. On a conservé le souvenir de travaux achevés en 1604. La chapelle Saint-Hubert avait été élevée en 1271 mais était en ruine. Le monument actuel fut inauguré par l'archevêque de Sens en 1656. La municipalité a fait effectuer une restauration de l'église vers 1994 et obtenu son inscription à l'inventaire supplémentaire des Monuments Historiques. Il s'agit donc d'une église gigogne : un édifice commencé fin qui a bien failli disparaître pour laisser place à une immense construction du . L'abandon de ce projet grandiose entraîna la nécessité d'agrandir l'église en lui ajoutant au un bas-côté. La nef fut reprise à cette occasion. Ce pourrait être ces travaux, qui s'achevèrent en 1604. La nef ne fut voûtée qu'au . D'autre part, l'église possède un mobilier limité mais de grande valeur : des fonts baptismaux placés devant un petit retable de la même époque et un bénitier d'une qualité exceptionnelle de la même époque, avec toute la grandeur et la dignité sévère du style Louis XIV. Signalons également une curiosité historique locale : l'orgue de chœur provient de la chapelle de l'Institut Jeanne de France à Pithiviers.


title: Courcelles-le-Roi

text: Il s'agit d'une petite chapelle située derrière l'église Saint-Jacques-le-Majeur. Deux ouvertures, aujourd'hui murées, permettent de la dater du ou . Les ouvertures actuelles, en brique, sont . Elle a été refaite en 1656 selon l'abbé Bernois. Elle est couverte de fresques (exécutées à sec), présentant un grand intérêt et ayant beaucoup de charme, datant du , sur lesquelles figurent entre autres saint Hubert, sainte Apolline, sainte Geneviève, saint Antoine... Elle possède également un autel baroque et des vitraux ( ?) d'un modèle exceptionnel et remarquable. Elle a fait l'objet d'une très belle restauration au début des années 2000.


title: Courcelles-le-Roi

text: L'édifice est un ancien château fort datant du inscrit aux monuments historiques en 1931. Il dépend à l'origine de la châtellenie de Boiscommun située dans le domaine royal.Les rois de France séjournaient à Courcelles. Ils s'y firent représenter par des gouverneurs particuliers : les prévôts. Le premier connu était Pierre de Corselles en 1357. La première famille seigneuriale que nous rencontrons est celle des de Bracque.


title: Courcelles-le-Roi

text: Nicolas de Bracque, anobli en 1339 fut fait chevalier. Il devint successivement clerc du roi, procureur général, conseiller au Parlement, maître des requêtes, puis il entra au Grand Conseil. Il fut l'objet de libéralités de la part de Philippe IV de Valois et de son fils. Il choisit de préférence Courcelles pour maison d'habitation. Il conserva la même puissance à la cour de Jean II. Il obtient en mai 1356 une gratification de florins. Fait prisonnier aux côtés de Jean II le à la bataille de Poitiers, il recouvre sa liberté en 1357. Il partit en Angleterre pour traiter de la paix et de la rançon de Jean II en 1360. Il avait épousé en premières noces Jeanne de Tremblay qui mourut en 1342 et en secondes noces Jeanne Le Bouteiller de Senlis, dont il eut deux fils, Jean et Michel. Certains lui en accordent un troisième qui aurait été évêque de Troyes. Jeanne Le Bouteiller mourut en 1376 et Nicolas de Bracque en 1388. Parmi les monuments conservés au musée du Louvre ou à l'école des Beaux-Arts, figure le tombeau de Nicolas de Bracque, ou plus exactement la figure principale qui surmontait ce tombeau, ainsi que le buste de pierre et marbre de l'une de ses deux épouses sans que l'on puisse savoir exactement laquelle.


title: Courcelles-le-Roi

text: Jean de Bracque, filleul de Jean II, il fut élevé auprès de Charles V. Conseiller du duc de Berry, il se marie à Jeanne de Courcy dont il eut deux enfants : Marie et Blanchet. Il se trouvait en 1364 au siège du fort de Moulineaux, près de Rouen ; peu de temps après, il devint écuyer tranchant du duc d'Anjou en 1370, avant d'être élevé à la dignité de maître et enquêteur des eaux et forêts du pays de Normandie en 1376. C'est lui qui a sans doute commencé la première reconstruction du château. Il meurt en 1406. Marie qui sera Dame de Laas, d'Escrennes et de Courcy se marie en premières noces avec Jean de Salezart et en secondes noces avec Raymond de Mascaron.


title: Courcelles-le-Roi

text: Blanchet de Bracque, seigneur de Courcelles, se marie avec Jeanne, fille de Gaucher, seigneur de Châtillon-sur-Marne en 1396. Il rend hommage en 1406 au duc d'Orléans pour la châtellenie de Boiscommun et devient en 1406, maître de toutes les possessions de son père et d'Yèvre-le-Châtel. Il serait l'auteur de la reconstruction de l'église en 1406. Blanchet se battit à Azincourt en 1415, fut blessé et fait prisonnier. Il n'eut qu'une fille, Jeanne, qui lui succéda dans ses biens et sa fortune.


title: Courcelles-le-Roi

text: Jeanne de Bracque, c'est avec elle que commence la décadence de la famille. Elle fut trois fois mariée, la première fois avec Jean de L'Hôpital, chambellan de Charles VI avec qui elle eut cinq enfants. Puis avec Pierre de Courtenay en 1408. Un de leurs fils, Jean revendiquera Courcelles en héritage. Enfin avec Jean d'Autruy en 1418. Elle meurt en 1440.


title: Courcelles-le-Roi

text: Les armes des de Bracque sont « de fond d'azur à gerbe d'or liée de gueules ».


title: Courcelles-le-Roi

text: En 1441, les officiers du duc d'Orléans se saisissent des terres qui furent exploitées par les gens du roi qui commet à la garde de château un gentilhomme : Pierre Pallier, prévôt. La seigneurie passe alors dans la famille des de Brilhac, originaire de Bourges.


title: Courcelles-le-Roi

text: Les armes des de Brilhac sont « "écartelé au 1 et 4 d'azur, à 3 fleurs de lys d'argent 2 et 1, au 2 et 3 aussi d'azur, au chevron d'argent, chargé de 5 roses de gueules et accompagné de 3 molettes d'éperon d'or, 2 en chef et 1 en pointe" ».


title: Courcelles-le-Roi

text: Les de Brilhac étaient en faveur auprès du roi et du duc d'Orléans.


title: Courcelles-le-Roi

text: Guy de Brilhac part en 1462 pour la Lombardie, accompagné d'un troubadour. Son fils, Jean de Brilhac, eut trois enfants : Pierre, François et Georges.


title: Courcelles-le-Roi

text: Georges I de Brilhac, marié à Marguerite de Husson, n'eut pas d'enfant. Il reconstruit pour la seconde fois le château. Il meurt vers 1500. C'est Georges, fils de Pierre de Brilhac marié à Anne de Tranchelion, qui lui succédera.


title: Courcelles-le-Roi

text: Georges II de Brilhac se marie à Marie de Pompadour et a trois enfants : Catherine, Guillaume et Jeannot. Catherine se marie à Girard de Lucas, faisant passer dans une nouvelle maison, la seigneurie de Courcelles avec ses dépendances : le Tertre, la Caponnerie, Viévy, Armeville et la Grand-Cour de Dadonville. Ils eurent deux enfants : François et Gatien. Louis, fils de François épousera Marie d'Augerville. Ils auront également deux enfants : Jacques et Jeanne. Jeanne épousera Jean de Longueau.


title: Courcelles-le-Roi

text: Jacques de Lucas, seigneur de Courcelles en partie, épouse le Madeleine de L'Hospital, fille de Charles de L'Hospital, chevalier et seigneur de Vitry-aux-Loges, Nogent, Coubert et du Hallier. De leur union naquirent trois enfants : Regent qui mourra en 1575 sans enfant, Catherine et Hélène. Celles-ci se partagent les droits dur Courcelles. Hélène épouse vers 1580 Jean de Beauxoncle, seigneur d'Aulnay-sous-Boësses, qui devient propriétaire de Courcelles à la mort de Jean Coquelin, mari de Catherine.


title: Courcelles-le-Roi

text: Les armes des de Beauxoncles étaient « "de gueules à 3 coquilles, 2 et 1, au chef d'argent" ». Puis, on arrive à la famille des de Birague dont les armes sont "d'argent à 3 faces bretécées et contre bretécées de gueules, chaque bande chargée dans le milieu d'un trèfle d'or". De cette famille, les seigneurs de Courcelles seront :


title: Courcelles-le-Roi

text: Georges de Birague sera par la faveur du roi, seigneur de Chise de l'Isledon (près de Montargis), de Courcelles et de Coudray. Il meurt en 1622 en laissant trois fils.


title: Courcelles-le-Roi

text: Henri de Birague, de la garde-robe du roi, marié à Marie Rouault, aura quatre enfants. Il meurt en 1647.


title: Courcelles-le-Roi

text: Charles de Birague, seigneur de Courcelles, épouse Marie de Bouchaut. Ils auront deux enfants, Louis qui meurt jeune et Marie-Marguerite qui hérite de Courcelles. Celle-ci sera connue comme « la Bonne Dame de Courcelles ». Elle épousera Michel Le Maingre de Boucicaut. Trois enfants sont issus de leur union.


title: Courcelles-le-Roi

text: Marie-Geneviève de Birague termine la lignée à sa mort en 1781 à l'âge de 84 ans. Elle avait épousé en 1719 Louis de Marcay, écuyer, seigneur de Blaise et Sury-aux-Bois et en secondes noces, messire Charles de Vidal, seigneur des Grands-Chateliers. Elle fut enterrée près de la grande croix dans le cimetière de la paroisse, une ordonnance royale datant de quelques années ayant proscrit les inhumations dans les églises.


title: Courcelles-le-Roi

text: Le marquis de Barbancois vend en 1788 à la famille Jacob tout ce qu'il possède à Courcelles et prend avec les émigrés le chemin de l'exil.


title: Courcelles-le-Roi

text: En 1806, une descendante des derniers châtelains vint à Courcelles pour racheter ce qui restait de son patrimoine. Les conditions imposées étaient telles qu'elle y renonça, n'emportant qu'une pierre en souvenir de son héritage.


title: Courcelles-le-Roi

text: En 1820, le château devint la propriété de la famille Demadières-Biron.


title: Courcelles-le-Roi

text: L'activité agricole est dominante (céréales, betterave à sucre, tournesol). En 1964, la surface des terres labourables était de 570 hectares en céréales (blé, orge, avoine), 40 hectares pour les betteraves à sucre et 30 hectares pour les plantes fourragères. Avant la Première Guerre mondiale, il y avait 45 hectares de vignes et 30 hectares de safran.


title: Courcelles-le-Roi

text: Avant 1939, on comptait en population active travaillant dans la commune 133 « agricoles » et 33 artisans et ouvriers artisans. Les 133 « agricoles » représentaient 42 exploitations. Après 1983, on comptait en population active 119 habitants (dont 55 personnes travaillant dans la commune, 54 personnes travaillant hors de la commune, 10 femmes au foyer et 52 retraités). En 1995, le nombre d'exploitations était de 7 avec 10 exploitants.


title: Courcelles-le-Roi

text: L'école fut créée à Courcelles en 1605. Mais faute d'avoir assez d'élèves, elle dut fermer définitivement en 1972.


title: Courcelles-le-Roi

text: C'est à cette date que fut créé le regroupement scolaire des élèves de Batilly-en-Gâtinais, Chambon-la-Forêt, Courcelles, Nancray-sur-Rimarde, Nibelle et Saint-Michel. Chacune de ces communes possède une école, sauf Courcelles et Saint-Michel, et accueille les élèves selon le cycle scolaire auquel ils appartiennent. Un ramassage scolaire est organisé.


title: Courcelles-le-Roi

text: Le collège de secteur est celui de Beaune-la-Rolande et le lycée de secteur celui de Pithiviers.


title: Courcelles-le-Roi

text: Le comité des fêtes propose entre autres : un repas des voisins (début de l'été), une galette des rois, une randonnée pédestre (début du printemps), une brocante-vide grenier (le premier dimanche après le 15 août, reprenant ainsi la date à laquelle se faisait la fête du village autrefois), des visites de la chapelle Saint-Hubert les dimanches du mois d'août et le 15 août, ainsi que lors des Journées du patrimoine.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Bordeaux-en-Gâtinais est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: La commune de Bordeaux-en-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, en limite du département de Seine-et-Marne, dans la région agricole du Gâtinais riche. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Les communes les plus proches sont : Corbeilles (), Auxy (), Lorcy (), Sceaux-du-Gâtinais (), Juranville (), Beaumont-du-Gâtinais (, en Seine-et-Marne), Égry (), Courtempierre (), Mignerette () et Mézières-en-Gâtinais ().


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Les voies de communication desservant Bordeaux-en-Gâtinais sont les Départementales 94 et 165.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Bordeaux-en-Gâtinais est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  La commune est en outre hors attraction des villes.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 94 et la RD 165 et est longée par l'autoroute A19. La RD 94 () relie Montargis à Auxy tandis que la RD 165 () relie Barville-en-Gâtinais à Bordeaux-en-Gâtinais.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: L'autoroute A19, mise en service en 2009, est limitrophe de la commune dans sa partie sud. Seule l'emprise de l'ouvrage de franchissement de l'autoroute par la RD 94 en passage supérieur empiète sur le territoire communal.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: La commune de Bordeaux-en-Gâtinais est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Entre 1989 et 2019, sept arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : cinq pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche, la ligne 14 qui relie Malesherbes à Montargis.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Baptême de la cloche Marie Louise le 18 septembre 1769 (Mention sur le registre paroissial)


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Entre le 29 janvier et le 8 février 1939, plus de réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts, dont un à Bordeaux-en-Gâtinais. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: La paroisse de Bordeaux acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: La commune est orthographiée Bordeaux dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Bordeaux, quant à elle, prend le nom de Bordeaux-en-Gâtinais à la suite du décret du .


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois, depuis sa création le jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issue de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en mai 1959, en communauté de communes. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bordeaux était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens et sur le plan administratif au bailliage de Paris, élection de Nemours.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bordeauxest alors incluse dans le canton de Beaune, le district de Boiscommun et le département du Loiret.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bordeaux-en-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: La commune de Bordeaux-en-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bordeaux-en-Gâtinais, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du .


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Corbeilles - Bordeaux-en-Gâtinais - Lorcy, un syndicat créé en 1947 desservant trois communes : Bordeaux-en-Gâtinais, Corbeilles, Lorcy. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Bordeaux-en-Gâtinais

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Saint-Michel (Loiret)

text: Saint-Michel est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.


title: Saint-Michel (Loiret)

text: La commune de Saint-Michel se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande.


title: Saint-Michel (Loiret)

text: Les communes les plus proches sont : Batilly-en-Gâtinais (), Montbarrois (), Nancray-sur-Rimarde (), Boiscommun (), Beaune-la-Rolande (), Saint-Loup-des-Vignes (), Barville-en-Gâtinais (), Courcelles (), Montliard () et Égry ().


title: Saint-Michel (Loiret)

text: Saint-Michel est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  La commune est en outre hors attraction des villes.


title: Saint-Michel (Loiret)

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (99,7 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (99,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (83,8 %), zones agricoles hétérogènes (15,9 %), zones urbanisées (0,3 %).


title: Saint-Michel (Loiret)

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Saint-Michel (Loiret)

text: La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 29, qui relie Beaune-la-Rolande à Chambon-la-Forêt et supporte en 2014 un trafic de , et la RD 164 (), qui relie Boynes à Boiscommun.


title: Saint-Michel (Loiret)

text: Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche: la ligne n°17 qui relie Beaune-la-Rolande à Orléans et offre des correspondances SNCF à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans et la ligne n°11 qui relie Pithiviers à Montargis et offre des correspondances SNCF, Transilien et réseau Amelys à la gare de Montargis.


title: Saint-Michel (Loiret)

text: La commune de Saint-Michel est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Entre 1989 et 2019, six arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : trois pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains.


title: Saint-Michel (Loiret)

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.