title: Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret)

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par le Groupement Intercommunal de Châtillon - Sainte-Geneviève. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Châtillon-Coligny, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Véolia eau.


title: Sainte-Geneviève-des-Bois (Loiret)

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Saint-Maurice-sur-Aveyron est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. La commune de Saint-Maurice-sur-Aveyron se trouve à l'extrême-est du département du Loiret, en limite du département de l'Yonne, dans la région agricole de la Puisaye. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Montargis, sous-préfecture, et à de Châtillon-Coligny, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Les communes les plus proches sont : La Chapelle-sur-Aveyron (), Melleroy (), Aillant-sur-Milleron (), Châtillon-Coligny (), Le Charme (), Dammarie-sur-Loing (), Montbouy (), Chambeugle (, dans l'Yonne), Sainte-Geneviève-des-Bois () et Château-Renard ().


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La commune est très étendue pour sa population : c'est la plus grande commune en superficie parmi les 10 du canton de Châtillon, mais la neuvième en densité de population (et au niveau national en superficie et 10807 en population).


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: L'Aveyron, sous-affluent de la Seine par le Loing, traverse la commune.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La commune héberge la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) continentale de type 1 de la « Chênaie-charmaie de Bois Blanc », dont les contours sont à peu près ceux du bois du même nom. Ses 8,81 hectares de frênes, chênes et charmes sont situés sur la gauche de la D 56 de Saint-Maurice à Charny, sur le versant est du ru du Dorlot (qui traverse la route en direction nord-sud). Le bois est traversé par le ru du Bois Blanc, affluent saisonnier du ru du Dorlot. Ce classement est dû essentiellement à la présence de l'isopyre faux-pigamon ("Isopyrum thalictroides"), espèce protégée dans 10 régions de France dont la région Centre et dont le bois Blanc abrite une population de rare envergure dans le Loiret, mélangée à la primevère des bois ("Primula elatior"), communément appelée « coucou ».


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: On y trouve aussi la bécasse des bois ("Scolopax rusticola"), espèce déterminante de la ZNIEFF car sujette à de nombreuses protections, et le milan noir ("Milvus migrans") y a été observé.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Le premier élément est l'hagionyme saint Maurice, patron de la paroisse. Le second élément se réfère à un hydronyme, l'Aveyron qui passe sur la commune.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: "Aveyron" est d'origine celtique, où "avarona" signifie « petite rivière » ; le proto-celtique donne pour la rivière "*awarā".


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Au , le nom de la rivière est attesté sous la forme "Lavion". La forme "Averio" est antérieure au . "Averon" est une forme récurrente du début du jusque vers la fin du .


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Le nom de la localité est attesté sous les formes "Saint-Maurice-Lavron" ou "Avron" au , "Saint Maurice super Averionem" en 1312, "Maurice-sur-Laveron" en 1793 (pluviôse an 2, en application du décret du = 25 vendémiaire an 2), "Saint-Maurice-sur-Larron" au .


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Le bourg existait déjà aux premiers siècles de notre ère, abritant alors une large population. Des thermes romains considérables, couvrant à peu près 1 hectare et à la décoration soignée (belles mosaïques entre autres), et un aqueduc de même époque desservant d'autres installations, ont été découverts en 1958 près de l'Aveyron en rive gauche (côté sud) ; on peut en voir de nombreux vestiges au musée de l'Hôtel-Dieu de Châtillon-Coligny.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: L'abbaye de Fontainejean est fondée vers 1124. Guillaume de Courtenay (1228-1280), fils de Robert de Courtenay et seigneur de Champignelles, de Baillet, de Cloyes, de Nonancourt et de la Ferté-Loupière, y est enterré.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Par la suite, la commune fut dotée de deux châteaux : celui d'en haut puis celui d'en bas, appelés « les Infernats », ou parfois « les Enfermas ».


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: L'Infernat d'en haut est bâti vers 1150 par le chevalier Renaud de Courtenay ("Régnait de l'Enferma") ; ce dernier est inhumé comme d'autres membres de la Maison de Courtenay dans l'église de Saint-Maurice, où il est représenté par une statue de pierre, ceint d'une épée et avec un chien à ses pieds. Ce château, dont les restes imposants sont toujours visibles aujourd'hui, aurait appartenu à Jacques de Bracque et à la Maison de Montmorency-Luxembourg, seigneurs de Châtillon-sur-Loing.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: L'Infernat d'en bas fut la demeure de Jacques Cœur après sa disgrâce. Il était situé près de la rivière. Il a aujourd'hui disparu.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Au , Jean de Melun († ) puis Philippe de Melun († 1345) sont seigneurs de Saint-Maurice-sur-Aveyron. Fin 1358 Robert Knolles prend Malicorne à 15 km à l'est de Saint-Maurice, et s'en sert comme base pour dévaster les alentours. Il n'en part qu'en octobre 1360 lorsque le traité de Brétigny est ratifié (il a été signé en ). L'abbaye de Fontainejean est entièrement ruinée, y compris l'essentiel sinon toutes ses possessions. Entre 1359 et 1373, Nicolas Braque acquiert la châtellenie de Saint-Maurice-sur-Laveron de Louis de Melun, un des héritiers des comtes de Sancerre. Il avait déjà acquis en 1359 la seigneurie de Châtillon-sur-Loing (Châtillon-Coligny) pour 7 700 deniers d'or à l'écu.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: À partir de 1411, Jean IV "Sans Terre" de Courtenay est seigneur de Saint-Maurice-sur-Aveyron. Vers 1450 la seigneurie de "Mel-le-Roy" appartient à l'argentier royal Jacques Cœur, mais lui est confisquée en 1453 et est distribuée à son principal persécuteur Antoine de Chabannes qui reçoit également de la même provenance nombre d'autres seigneuries de la région.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Neuf fois par an on y trouvait une foire : le dernier lundi de février, le dernier lundi de mars, et les , , , , , et . Deux « louées aux domestiques » par an : dimanche précédant le , et deuxième dimanche avant la Toussaint.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Entre le et le , plus de réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts, dont un à Saint-Maurice-sur-Aveyron. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: En plusieurs endroits de la commune et notamment autour de Fontainejean, se trouvent des restes de forges, disparues probablement après épuisement du minerai.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Saint-Maurice-sur-Aveyron est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  La commune est en outre hors attraction des villes.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (86,6 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (87 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (72,3 %), forêts (12,5 %), zones agricoles hétérogènes (10,9 %), prairies (3,4 %), zones urbanisées (0,9 %).


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Saint-Maurice est bien desservi par route :


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La D 56 commence à Saint-Maurice et mène vers le sud-ouest à Châtillon-Coligny, Les Choux et Dampierre-en-Burly, et vers le nord-est à Charny. La D 150 mène à Château-Renard vers le nord et Aillant-sur-Milleron vers le sud, direction Bléneau. La D 162 mène à Triguères et Courtenay au nord-est. Enfin la D 317 mène à La Chapelle-sur-Aveyron, Montcresson et Montargis au nord-ouest.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Saint-Maurice-sur-Aveyron est desservi par la ligne 15 du réseau départemental d'autocars Ulys, qui suit un rythme essentiellement scolaire.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Le sentier de grande randonnée GR 13 reliant Fontainebleau (Seine-et-Marne) à Arcy-sur-Cure (Yonne) traverse le bourg.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La commune de Saint-Maurice-sur-Aveyron est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Entre 1989 et 2019, huit arrêtés ministériels portant reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : cinq pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La paroisse et bourg de Saint-Maurice-sur-Aveyron acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La communauté des Quatre-Rivières ou district urbain de Châtillon-Coligny, créée le , est transformée en communauté de communes de Châtillon-Coligny par arrêté préfectoral du . Saint-Maurice-sur-Aveyron fait alors partie des douze communes qui composent cette nouvelle intercommunalité. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret, adopté le , aboutit à la fusion de plusieurs intercommunalités. À la suite de ces modifications, entrées en vigueur au , la commune appartient désormais à la Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Saint-Maurice-sur-Aveyron était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint-Maurice-sur-Aveyron est alors incluse dans le canton de Chatillon, le district de Montargis et le département du Loiret. La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Maurice-sur-Aveyron aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires. La commune de Saint-Maurice-sur-Aveyron est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Maurice-sur-Aveyron, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 15 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses propres membres, pour un mandat de six ans c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: En 2011, la commune était endettée pour 715 000 €, soit 787 € par habitant (pour une moyenne française de 592 € par habitant en 2011).


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, en application de la loi NOTRe du .


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint-Maurice-sur-Aveyron, un syndicat créé en 1959 desservant quatre communes : Aillant-sur-Milleron, Le Charme, Dammarie-sur-Loing et Saint-Maurice-sur-Aveyron. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune elle-même. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ».


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Les médecins et les pharmacies les plus proches se trouvent à Châtillon-Coligny et à Château-Renard. L'hôpital le plus proche est au nord de Montargis-Amilly.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription de Gien. Elle possède une école primaire publique. L'école secondaire la plus proche est à Châtillon-Coligny. Un service de bus adapté aux horaires scolaires donne accès au lycée en Forêt et au lycée technique du Chesnoy-sur-Montargis.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La commune offre de chemins dont goudronnés, permettant de grandes randonnées à pied ou à vélo. La section du sentier de grande randonnée GR 13 de Fontainebleau (Seine-et-Marne) à Arcy-sur-Cure (Yonne) passe par Saint-Maurice-sur-Aveyron. Plusieurs gîtes se trouvent sur la commune.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: La piscine, sise dans l'enceinte de l'école et gérée par la communauté de communes, offre quatre séances guidées d'aquagym par semaine. Elle est ouverte au public hors les heures d'ouverture réservées aux scolaires.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: Deux terrains de tennis sont situés dans l'enceinte de l'école.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: L'Aveyron est une rivière de catégorie.


title: Saint-Maurice-sur-Aveyron

text: L'épicerie a rouvert en 2015 et le café-restaurant-tabac le Lion d'Or également. La boulangerie-pâtisserie se maintient, avec trois boulangers successifs entre 2011 et 2013. Des marchands visitent le bourg avec leurs camions de vente quelques heures par semaine : un poissonnier, un boucher, un marchand de pizzas le mardi soir, un boulanger le lundi (jour de fermeture su boulanger local).


title: Solterre

text: Solterre est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Solterre

text: La commune de Solterre se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre et l'aire urbaine de Montargis. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Montargis, sous-préfecture, et à d'Amilly, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Montargis.


title: Solterre

text: Les communes les plus proches sont : Cortrat (), Saint-Hilaire-sur-Puiseaux (), Pressigny-les-Pins (), Ouzouer-des-Champs (), Mormant-sur-Vernisson (), Montcresson (), Conflans-sur-Loing (), Vimory (), Nogent-sur-Vernisson () et Montbouy ().


title: Solterre

text: Outre le village historique, où s'élève l'église et un château, l'important quartier de « La Commodité » s'est développé le long de la Route nationale 7. La mairie-école fut érigée dans ce quartier. L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Solterre comprend une ZNIEFF.


title: Solterre

text: n. f. Bas latin terra = terre, et saura, féminin de saurus, d’origine germanique, qui signifie : jaune roux. Saura Terra aboutit régulièrement à Solterre par changement de la diphtongue au en o et par substitution de la liquide l à la liquide r. Nature du terrain : argile brune. "Solleterre lez Montargis", (Archives Nationales-JJ 195, n° 650, fol. 165) ; "Solterre", 1740 (Bibliothèque Municipale d’Orléans, Manuscrit 995, fol. 238) ; "Solleterre", 1768 (Archives Départementales du Loiret-P 1175) ; "Soltaire", XVIIIe s. (Carte de Cassini).


title: Solterre

text: Solterre est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Solterre

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montargis, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de à moins de .


title: Solterre

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (82,8 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (81 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (76,5 %), forêts (10 %), zones urbanisées (5 %), prairies (3,6 %), zones agricoles hétérogènes (2,7 %), mines, décharges et chantiers (2,1 %).


title: Solterre

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Solterre

text: La commune de Solterre est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses.  Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Solterre

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Solterre

text: Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. La quasi-totalité du territoire de la commune est exposée à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Solterre

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Solterre

text: La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (la route départementale ).


title: Solterre

text: La paroisse et bourg de Solterre acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Solterre

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création. Initialement constitué par arrêté préfectoral le , le district urbain de l’agglomération Montargoise, le plus ancien district de France, regroupait huit communes. Celui-ci avait des compétences réduites : ordures ménagères, transports, service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et assainissement. La communauté d’agglomération a été créée dans l’optique d’avoir une mutualisation des moyens. En application des dispositions de la loi du relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, le district s’est transformé en communauté d’agglomération qui a pris le nom de « Agglomération Montargoise et Rives du Loing » par arrêté préfectoral du . Les statuts dont été adoptés le . La commune de Solterre rejoint la communauté d'agglomération le . Elle appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services.


title: Solterre

text: La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de à , sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing, dont la population totale dépasse le nouveau seuil minimal, ne voit pas son périmètre changer et la commune de Solterre en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du .


title: Solterre

text: Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Solterre était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis.


title: Solterre

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Solterre est alors incluse dans le canton de Nogent-sur-Marne, le district de Montargis et le département du Loiret.


title: Solterre

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Solterre

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Solterre aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Solterre

text: La commune de Solterre est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Solterre

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Solterre, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Solterre

text: En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune d'Amilly.


title: Solterre

text: Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets.


title: Solterre

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté d'agglomération Agglomération montargoise et rives du Loing en application de la loi NOTRe du .


title: Solterre

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. La commune a délégué la gestion du service de production et de distribution de l'eau potable sur le territoire communal au syndicat des eaux de Saint-Maurice-sur-Fessard - Villemoutiers - Chevillon-sur-Huillard, un syndicat créé en 1963 desservant quatre communes : Chevillon-sur-Huillard, Saint-Maurice-sur-Fessard, Solterre et Villemoutiers. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal relèvent de la compétence de la communauté de l'agglomération montargoise et des rives du Loing (A.M.E.) qui assure la représentation-substitution des communes adhérentes au Syndicat, dont Solterre, au sein de celui-ci.


title: Solterre

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est également assurée par l'A.M.E. qui dispose ainsi en 2015 d’un réseau de , de de visite et de de relevage et de trois stations d’épuration principales situées à Chalette-sur-Loing, à Amilly et à Vimory. La commune est raccordée quant à elle à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurée en 2017 par la Lyonnaise des Eaux Amilly.


title: Solterre

text: Certaines rues de la commune ne sont pas desservies par le réseau d’eaux usées (réseau d’assainissement collectif) de l’Agglomération montargoise et les habitations doivent dès lors être pourvues d’un système d’assainissement individuel. L’assainissement non collectif (ANC) désigne ces installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. L'agglomération montargoise assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Solterre

text: L'église Saint-Pierre.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Quiers-sur-Bézonde, également nommée localement Quiers-sur-Bezonde, est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La commune de Quiers-sur-Bézonde se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Montargis, sous-préfecture, à au sud-ouest de Nemours, et à de Bellegarde, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bézonde dont elle est éloignée de .


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Les communes les plus proches sont : Bellegarde (), Ouzouer-sous-Bellegarde (), Fréville-du-Gâtinais (), Montliard (), Saint-Loup-des-Vignes (), Mézières-en-Gâtinais (), Montbarrois (), Nesploy (), Boiscommun () et Auvilliers-en-Gâtinais ().


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La superficie de la commune est de ; son altitude varie entre 104 et .


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La Bezonde, affluent du Loing traverse le territoire de la commune.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Outre le bourg, le territoire de la commune comprend plusieurs lieux-dits : le Plessis, les Vallées, les Bazins, la Baraudière, les Brosses, Guignonville et la Martinière.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: En 1919, la commune, alors appelée "Quiers", prend le nom de "Quiers-sur-Bézonde" avec l'accent aigu sur le « e ».


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La commune a été l'objet de deux crimes. Le premier est celui de Gauthier de Bésigny. Grand amateur de chasse, il exigeait que la messe du dimanche ne soit célébrée qu'une fois qu'il était arrivé. Un dimanche, alors que le prêtre avait commencé la célébration en son absence, il arriva en retard et tua le célébrant. Le second crime eut lieu le . Les conditions de l'assassinat de la victime, Étienne Bretonneau, garde-champêtre, âgé de , ne furent jamais élucidées.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: À l'issue de la Première Guerre mondiale, un dépôt de munitions explose et provoque l'incendie de toutes les habitations sur un kilomètre carré.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Quiers-sur-Bézonde est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  Elle appartient à l'unité urbaine de Bellegarde-Quiers-sur-Bézonde, une agglomération intra-départementale regroupant et en 2017, dont elle est une commune de la banlieue.  La commune est en outre hors attraction des villes.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (79,3 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (81,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (57,9 %), forêts (13,3 %), prairies (12,6 %), zones agricoles hétérogènes (8,8 %), zones urbanisées (7,4 %).


title: Quiers-sur-Bézonde

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La commune est accessible par les routes départementales 44, 744, 975 et 2060.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La gare ferroviaire de Bellegarde-Quiers est desservie par deux lignes de chemin de fer permettant de rejoindre Orléans, Montargis, Pithiviers et Bourges :


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La commune de Quiers-sur-Bézonde est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible).  Entre 1989 et 2019, huit arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : cinq pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La paroisse de Quiers acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La commune est orthographiée Quiers dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le le préfet du Loiret invite du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Quiers, quant à elle, prend le nom de Quiers-sur-Bézonde à la suite du décret du . La commune est membre de la Communauté de communes du Bellegardois depuis sa création le jusqu'au .


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de à pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et de communes dont une interdépartementale). Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend dont Quiers-sur-Bézonde.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Quiers est alors incluse dans le canton de Bellegarde, le district de Boiscommun et le département du Loiret.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Quiers-sur-Bézonde aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La commune de Quiers-sur-Bézonde est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Quiers-sur-Bézonde, commune de plus de , est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 15 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Jean-Pierre Allion est maire depuis 2014.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La commune possède le label "Ville fleurie" ; elle a obtenu le niveau « quatre fleurs » au concours des villes et villages fleuris avant 2004 et conserve depuis chaque année ce niveau. En 2005, son jardinier Jacques Pavard obtient le « prix national du jardinier » et en 2007 la commune reçoit le prix du ministère de l'Agriculture et de la Pêche et de l'office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de dix déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du .


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le Groupement Intercommunal du Val de Bezonde, un syndicat créé en 1965 desservant deux communes : Bellegarde et Quiers-sur-Bézonde la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par le Groupement Intercommunal du Val de Bezonde. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Bellegarde, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par la Lyonnaise des Eaux Amilly.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. La communauté de communes du Bellegardois a créé, par délégation de ses communes adhérentes, un service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Quiers-sur-Bézonde

text: La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.


title: Quiers-sur-Bézonde

text: En 2011, le revenu fiscal médian par ménage était de , ce qui plaçait Quiers-sur-Bézonde au rang parmi les de plus de en métropole.


title: MPEG-4

text: MPEG-4, également appelé ISO/CEI 14496, est une norme de codage d’objets audiovisuels spécifiée par le (MPEG).


title: MPEG-4

text: La norme MPEG-4 spécifie d'abord des techniques pour gérer le contenu de scènes comprenant un ou plusieurs objets audio-vidéo. Contrairement à MPEG-2 qui visait uniquement des usages liés à la télévision numérique (diffusion DVB et DVD), les usages de MPEG-4 englobent toutes les nouvelles applications multimédias comme le téléchargement et le streaming sur Internet, le multimédia sur téléphone mobile, la radio numérique, les jeux vidéo, la télévision et les supports haute définition.


title: MPEG-4

text: La norme spécifie de nouveaux codecs audio et vidéo et enrichit les contenus multimédia, en ajoutant de nouvelles applications comme le VRML (étendu), la prise en charge de la gestion des droits numériques et de plusieurs types d’interactivités.


title: MPEG-4

text: La norme est divisée en plusieurs « parts », ou parties, qui spécifient un type de codage particulier. Dans chaque partie plusieurs « profils » (collection d’algorithmes) et « niveaux » (contraintes quantitatives) sont définis. Un consortium industriel désirant utiliser MPEG-4 choisit une ou plusieurs parties de la norme et, pour chaque partie, il peut sélectionner un ou plusieurs profils et niveaux correspondant à ses besoins.


title: MPEG-4

text: Les différentes parties de MPEG-4 sont décrites ci-après :


title: MPEG-4

text: Des brevets logiciels s'appliquent sur les technologies de MPEG-4. Les sociétés possédant ces brevets se sont réunies au sein d'une organisation appelée MPEG LA pour les licences. La lecture utilisant MPEG-4 sera gratuite, mais payante pour les éditeurs de contenu. Une liste des brevets est disponible sur le site de la MPEG LA. Cependant, les brevets logiciels ne sont pas appliqués en Europe.


title: Puiseaux

text: Puiseaux est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.


title: Puiseaux

text: La commune de Puiseaux se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche et l'aire urbaine de Paris. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département et à de Pithiviers, sous-préfecture.


title: Puiseaux

text: Les communes les plus proches sont : Bromeilles (), Desmonts (), Grangermont (), Briarres-sur-Essonne (), Gironville (, en Seine-et-Marne), Dimancheville (), Ondreville-sur-Essonne (), Échilleuses (), Orville () et Burcy ().


title: Puiseaux

text: La rivière l'Essonne marque la limite ouest de la commune et traverse la commune de Puiseaux sur sur le hameau Du Pont.


title: Puiseaux

text: À noter que la rivière le Puiseaux du département du Loiret se jetant dans le Loing à Montargis n'a pas de lien connu avec la ville de Puiseaux.


title: Puiseaux

text: Le Grand Bardilly, Le Petit Bardilly, et Le Pont (à proximité du pont de Briarres-sur-Essonne).


title: Puiseaux

text: Le territoire de la commune est traversé par les routes départementales 26, 27, 28, 36, 112 et 948.


title: Puiseaux

text: La gare de Puiseaux était une station pour voyageurs concernant la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis. L'emplacement est depuis cela très occasionnellement utilisé pour le fret.


title: Puiseaux

text: Actuellement, le réseau d'autocars Rémi dessert la commune de Puiseaux :


title: Puiseaux

text: L'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Puiseaux ne comprend pas de ZNIEFF.


title: Puiseaux

text: La commune de Puiseaux est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site , qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE) le puis zone spéciale de conservation (ZSC) le .


title: Puiseaux

text: Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de , entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de . Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié.


title: Puiseaux

text: Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant ("Lucanus cervus") ou l'écaille chinée ("Euplagia quadripunctaria") et de poissons comme le chabot commun ("Cottus gobio"), la bouvière ("Rhodeus amarus" ) ou la lamproie de Planer ("Lampetra planeri") caractérisent le site.


title: Puiseaux

text: Le secteur de Puiseaux comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 situés dans la vallée de l'Essonne où sont présents des éléments de forêt à aulne glutineux et frêne.


title: Puiseaux

text: "Puiseaux" signifie le « petit puits ».


title: Puiseaux

text: Les néolithiques prouvent que le territoire de la commune fut très tôt occupé par l'homme.


title: Puiseaux

text: Vers l'an 1000, Puiseaux dépendait des seigneurs du Gâtinais, et fut rattaché à la couronne de France en 1062. En 1112, Louis VI le Gros y fonde une abbaye en l'honneur de la Vierge Marie, un an plus tard, il donne la ville et ses habitants à l'abbaye Saint-Victor de Paris. Il n'existe pas de traces datant de cette fondation, l'église actuelle a été construite de 1200 à 1260. Un fort fut construit à cette époque pour protéger les moines des guerres féodales. Vers 1370, "Loys de Marval", seigneur du château, prit possession du fort de Puiseaux, mais le roi intervint et les moines rentrèrent dans leurs droits.


title: Puiseaux

text: Durant la guerre de Cent Ans, la ville fut protégée par ses remparts, contrairement aux campagnes environnantes qui furent saccagées. En 1493, la ville s'étant étendue hors les murs, le prieur "André de Rély" (frère du confesseur du roi Charles VIII), obtint du roi l'autorisation de construire une deuxième enceinte beaucoup plus étendue. On utilisa pour ce faire les pierres des premières fortifications qui disparurent complètement à l'exception d'un soubassement de tour que l'on peut voir dans les jardins de la mairie. Durant la même période de grands travaux, on construisit aussi la halle. Le , les frères Hutin de Châtillon assassinèrent le prieur "André de Rély", ce qui leur valut d'être bannis à perpétuité.


title: Puiseaux

text: Les murailles de la ville la protégèrent durant les guerres de Religion : , les protestants, des mercenaires allemands, tous renoncèrent à l'attaquer, au vu de la solidité de ses murailles.


title: Puiseaux

text: Entre le et le , plus de réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts, dont un à Puiseaux. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais. Pendant la Seconde Guerre mondiale, Puiseaux fut occupée, mais il n'y eut ni combat, ni bombardement. Le , quatorze notables de la ville furent pris en otages et déportés aux camps de concentration de Buchenwald, Dora et Ellrich ; seules trois personnes en revinrent.


title: Puiseaux

text: Puiseaux est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  Elle appartient à l'unité urbaine de Puiseaux, une unité urbaine monocommunale de en 2017, constituant une ville isolée.


title: Puiseaux

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire regroupe .


title: Puiseaux

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (88,3 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (89,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (82,3 %), zones urbanisées (8,4 %), zones agricoles hétérogènes (4,7 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (3,3 %), prairies (1,3 %), forêts (0,1 %).


title: Puiseaux

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Puiseaux

text: La commune de Puiseaux est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de l'Essonne), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible) Elle est également exposée à un risque technologique : le risque industriel Entre 1989 et 2019, six arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : quatre pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains.


title: Puiseaux

text: Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues de l'Essonne. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de l'Essonne le par arrêté inter-préfectoral.


title: Puiseaux

text: Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Puiseaux

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Puiseaux

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Puiseaux

text: Dans le domaine des risques technologiques, la commune est concernée par des dépôts d'engrais de la société « Coopérative agricole de Puiseaux » classés « site SEVESO seuil bas » et soumis à autorisation.


title: Puiseaux

text: La paroisse de Puiseaux acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Puiseaux

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création.


title: Puiseaux

text: La commune est membre de la Communauté de communes des Terres puiseautines depuis sa création le jusqu'en 2017, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M du secteur d'aménagement de Puiseaux, créé en . Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois.


title: Puiseaux

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Puiseaux est alors incluse dans le canton de Puiseaux, le district de Pithiviers et le département du Loiret.


title: Puiseaux

text: La recherche d'un équilibre entre la volonté d'organiser une administration dont les cadres permettent l'exécution et le contrôle des lois d'une part, et la volonté d'accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d'autre part, s'étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Puiseaux

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Puiseaux aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Puiseaux

text: La commune de Puiseaux est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Puiseaux

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Puiseaux, commune de plus de , est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 23 membres. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Puiseaux

text: Au , la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…).


title: Puiseaux

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Puiseaux

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du .


title: Puiseaux

text: Le service public d'eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Puiseaux

text: La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est assurée par la commune elle-même. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune dans le hameau du Pont, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de , soit . Cet équipement utilise un procédé d'épuration à disque biologique. Son exploitation est assurée en 2017 par VEOLIA EAU - OLIVET.


title: Puiseaux

text: L'assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Puiseaux

text: Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets...). L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de (référence INSEE).


title: Puiseaux

text: Puiseaux est située dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription de Pithiviers. La commune possède une école maternelle, une école primaire (école Bernadette Després) et un collège (Victor Hugo).


title: Puiseaux

text: La commune constitue à elle seule l'unité urbaine de Puiseaux.L'agriculture a longtemps occupé une place prépondérante, on y produit encore du blé, de l'orge, de la betterave et dans une moindre proportion du maïs, du tournesol et du colza. L'élevage qui était important autrefois, a complètement disparu. le village a été le lieu de tournage d'un clip de Zazie, "l'Essenciel".


title: Augerville-la-Rivière

text: Augerville-la-Rivière est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Augerville-la-Rivière

text: La commune d'Augerville-la-Rivière se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de Seine-et-Marne, dans la région agricole du Gâtinais riche et l'aire urbaine de Paris. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Puiseaux, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Malesherbes dont elle est éloignée de .


title: Augerville-la-Rivière

text: Les communes les plus proches sont : Boulancourt (, en Seine-et-Marne), Orville (), Dimancheville (), Briarres-sur-Essonne (), Labrosse (), Buthiers (, en Seine-et-Marne), Rumont (, en Seine-et-Marne), Fromont (, en Seine-et-Marne), Malesherbes () et Desmonts ().


title: Augerville-la-Rivière

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Augerville-la-Rivière comprend une ZNIEFF.


title: Augerville-la-Rivière

text: La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée , d'une superficie de , s'étend sur , dont Augerville-la-Rivière sur la partie ouest de son territoire. Son altitude varie entre 90 et . Les coteaux de l'Essonne et de la Rimarde sont un des espaces les plus intéressants du Loiret sur le plan biologique et écologique et géologique, tant pour les habitats naturels et les espèces d'intérêt patrimonial qu'ils abritent que pour le rôle fonctionnel qu'ils jouent. Les éléments singuliers et typiques de la flore sont notamment l'aster amelle (station très localisée), le carex de Haller, le lin de Léon, la violette des rochers ou encore le petit pigamon. La commune de Augerville-la-Rivière est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site «Vallée de l'Essonne et vallons voisins», qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré que site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE) le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011.


title: Augerville-la-Rivière

text: Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de , entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de . Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié.


title: Augerville-la-Rivière

text: Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant ("Lucanus cervus") ou l'écaille chinée ("Euplagia quadripunctaria") et de poissons comme le chabot commun ("Cottus gobio"), la bouvière ("Rhodeus amarus" ) ou la lamproie de Planer ("Lampetra planeri") caractérisent le site.


title: Augerville-la-Rivière

text: Le secteur d'Augerville-la-Rivière comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 situés dans la vallée de l'Essonne où sont présents des éléments de forêt à aulne glutineux et frêne.


title: Augerville-la-Rivière

text: Augerville-la-Rivière est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: Augerville-la-Rivière

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire regroupe .


title: Augerville-la-Rivière

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (83,8 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (88 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (83,7 %), forêts (8,6 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (7,6 %), zones agricoles hétérogènes (0,1 %). La commune d'Augerville-la-Rivière est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de l'Essonne), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


title: Augerville-la-Rivière

text: Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues de l'Essonne. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de l'Essonne approuvé le par arrêté inter-préfectoral.


title: Augerville-la-Rivière

text: Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.


title: Augerville-la-Rivière

text: Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).


title: Augerville-la-Rivière

text: Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible.


title: Augerville-la-Rivière

text: Les voies de communication desservant Augerville-la-Rivière sont les Départementales 25 et 131. Au lieu-dit "la gare" passaient les trains dits du "bourbonnais" allant de Paris à Clermont-Ferrand. Un plan incliné ferroviaire desservait une carrière de sable.


title: Augerville-la-Rivière

text: Le peintre romantique Eugène Delacroix réalise un dessin en 1854, lors d'une visite d'une semaine dans la propriété rurale d'un cousin. Il réalisera dans un deuxième temps, à partir de ce dessin, une peinture à l'huile "Paysage aux rochers, Augerville" qui est aujourd'hui conservée au Metropolitan Museum de New York.


title: Augerville-la-Rivière

text: La paroisse d'Augerville-la-Rivière acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (). Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.


title: Augerville-la-Rivière

text: Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création.


title: Augerville-la-Rivière

text: La commune est membre de la Communauté de communes des Terres puiseautines depuis sa création le jusqu'en 2017, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M du secteur d'aménagement de Puiseaux, créé en novembre 1968. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois.


title: Augerville-la-Rivière

text: Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune d'Augerville-la-Rivière et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes : Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Augerville-la-Rivière était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens et sur le plan administratif à la généralité de Paris, élection de Nemours.


title: Augerville-la-Rivière

text: La loi du divise le pays en découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Augerville-la-Rivière est alors incluse dans le canton de Puiseaux, le district de Pithiviers et le département du Loiret.


title: Augerville-la-Rivière

text: La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L' intervient en 2003-2006, puis l'acte III en 2012-2015.


title: Augerville-la-Rivière

text: Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Augerville-la-Rivière aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.


title: Augerville-la-Rivière

text: La commune d'Augerville-la-Rivière est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.


title: Augerville-la-Rivière

text: Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Augerville-la-Rivière, commune de moins de , est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul, pour un mandat de six ans renouvelable. Il est composé de 11 membres. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


title: Augerville-la-Rivière

text: En 2011, la commune disposait d’un budget de dont de fonctionnement et d'investissement, en diminution de -23 % par rapport à 2005.


title: Augerville-la-Rivière

text: Le budget de fonctionnement était financé à hauteur de 44,5 % par les impôts locaux, 12,1 % par d'autres impôts et taxes et 15,5 % par la dotation globale de fonctionnement. Ces indicateurs étaient cette même année pour les communes de la même strate, de moins de 250 habitants, respectivement de 28,8 %, 8,3 % et 27,5 %. Les taux d’imposition fixés par la commune étaient de 9,6 % pour la taxe d'habitation, de 14,8 % % pour la taxe foncière sur le bâti et 39,6 % pour la taxe foncière sur le non-bâti. Les taux de la strate des communes de moins de 250 habitants étaient respectivement de 9 %, 13,6 % et 38,6 %. Le taux de la cotisation foncière des entreprises, qui a remplacé la taxe professionnelle en 2010, fixé par l’intercommunalité, était de 18,76 %.


title: Augerville-la-Rivière

text: La dette cumulée de la commune s’élevait au 31 décembre 2011 à , soit par habitant, en diminution de 61 % par rapport à 2005. La dette moyenne par habitant de la strate des communes de moins de 250 habitants s'élèvait quant à elle en 2011 à .


title: Augerville-la-Rivière

text: La commune a engagé une politique de développement durable en lançant une démarche d'Agenda 21 en 2008.


title: Augerville-la-Rivière

text: Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Puiseaux.


title: Augerville-la-Rivière

text: L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri.


title: Augerville-la-Rivière

text: Depuis le , la ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du .


title: Augerville-la-Rivière

text: Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le SME de la région de Buthiers, un syndicat créé en 1973 la commune elle-même. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes.


title: Augerville-la-Rivière

text: L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations.


title: Augerville-la-Rivière

text: Les habitants sont nommés les "Augervillois".


title: Augerville-la-Rivière

text: Le golf du château d'Augerville a été créé en 1995.


title: Aulnay-la-Rivière

text: Aulnay-la-Rivière (à prononcer ɔnɛ, le 'l' étant muet) est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.


title: Aulnay-la-Rivière

text: La commune d'Aulnay-la-Rivière se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche et l'aire urbaine de Paris. À vol d'oiseau, elle se situe à d'Orléans, préfecture du département, à de Pithiviers, sous-préfecture, et à de Puiseaux, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Puiseaux.


title: Aulnay-la-Rivière

text: Les communes les plus proches sont : La Neuville-sur-Essonne (), Ondreville-sur-Essonne (), Grangermont (), Estouy (), Briarres-sur-Essonne (), Givraines (), Labrosse (), Manchecourt (), Dimancheville () et Échilleuses ().


title: Aulnay-la-Rivière

text: La commune est située à à l'ouest de Puiseaux et à à l'est de Pithiviers, sur l'Essonne, à la confluence de la Rimarde et de l'Œuf.


title: Aulnay-la-Rivière

text: Bouffault, Courcelette, Échainvilliers, Farault, Chilveau, Villereau, la Barde.


title: Aulnay-la-Rivière

text: L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Aulnay-la-Rivière comprend trois ZNIEFF.


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text: La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée , d'une superficie de , s'étend sur , dont Aulnay-la-Rivière dans la partie centrale de son territoire. Son altitude varie entre 90 et . Les coteaux de l'Essonne et de la Rimarde sont un des espaces les plus intéressants du Loiret sur le plan biologique et écologique et géologique, tant pour les habitats naturels et les espèces d'intérêt patrimonial qu'ils abritent que pour le rôle fonctionnel qu'ils jouent. Les éléments singuliers et typiques de la flore sont notamment l'aster amelle (station très localisée), le carex de Haller, le lin de Léon, la violette des rochers ou encore le petit pigamon. La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée , d'une superficie de , est situéeenviron au nord-est du bourg d'Aulnay-la-Rivière. Son altitude varie entre 105 et . Il s'agit de pelouses sur sable entourées de fruticées, de boisements et d'anciennes plantations de pin sylvestre, dans un contexte de grande culture. Les coteaux concernés se développent parallèlement aux vallées de l'Essonne et de la Rimarde. Il s'agit d'un des plus vastes ensembles thermophiles et calcicoles du département du Loiret. Ces pelouses sont menacées à terme de fermeture. La colonisation ligneuse est la conséquence de l'arrêt de l'activité pastorale au début des années 1950. Peuvent être rencontrées sur site l'Inule herissée ("Inula hirta"), espèce en limite ouest de répartition et connue dans le Loiret uniquement sur les coteaux de l'Essonne, du lin de léon ("Linum leonii") et du petit pigamon ("Thalictrum minus"), rare dans le Loiret.


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text: La ZNIEFF, de deuxième génération et de , dénommée , d'une superficie de , occupe une petite butte à moins d'un kilomètre du bourg d'Aulnay-la-Rivière et face au hameau de Farault. Son altitude varie entre 100 et . Cette zone appartient aux formations calcicoles des coteaux de l'Essonne. Elle se situe en vis-à-vis de la pelouse de Saint-Sulpice, au nord de la vallée. Ce site abrite des pelouses relictuelles en cours de fermeture par la fruticée. Des plantations de pins sylvestres ont par ailleurs été réalisées sur la zone. Dix espèces déterminantes, dont deux protégées, ont pu être observées sur le site.


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text: La commune d'Aulnay-la-Rivière est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site , qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE) le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011.


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text: Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de , entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de . Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié.


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text: Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant ("Lucanus cervus") ou l'écaille chinée ("Euplagia quadripunctaria") et de poissons comme le chabot commun ("Cottus gobio"), la bouvière ("Rhodeus amarus" ) ou la lamproie de Planer ("Lampetra planeri") caractérisent le site.


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text: Le secteur d'Aulnay-la-Rivière comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 situés dans la vallée de l'Essonne où sont présents des éléments de forêt à aulne glutineux et frêne.


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text: Les mentions anciennes de la localité sont : "Alnetum" 1225, "Alnetum riparie" 1350, "Aunoy" 1370, "Aunay-le-Rivière" v. 1787.


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text: Selon E. Nègre les Aulnay tirent leur étymologie de "alnetum", mot composé du latin "alnus" "aulne" + suff. collectif -"etum", d'où "bois d'aunes, aunaie". L'aulnaie est le lieu où poussent des aulnes. Ce sont des arbres des lieux humides. Le terme « aulne » est assez récent : l'arbre s'appelait auparavant, en gaulois, "verne" ou "vergne" et cette appellation a subsisté au sud de la Loire.


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text: En 1921, un sarcophages mérovingiens a été découvert au lieu-dit "Le Paradis".


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text: Au , la seigneurie d'Aulnay-la-Rivière dépendait en partie de la Châtellenie d’Yèvre-le-Châtel, partie d’Augerville-la-Rivière, ancienne dépendance de Grez-sur-Loing et de Nemours.


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text: Aulnay-la-Rivière a absorbé l'ancienne commune de Villereau en 1821.


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text: Aulnay-la-Rivière est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.  La commune est en outre hors attraction des villes.


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text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (93,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (93,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :  terres arables (84,6 %), zones agricoles hétérogènes (9,3 %), zones urbanisées (3,4 %), forêts (2,7 %).


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text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Quatre époques sont accessibles : la carte de Cassini (), carte d'état-major (1820-1866), carte de 1950 et situation actuelle.


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text: La commune d'Aulnay-la-Rivière est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de l'Essonne), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses.  Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues.


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text: Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues de l'Essonne. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de l'Essonne le par arrêté inter-préfectoral.