title: André Citroën

text: En 1933, André Citroën est invité par son concurrent Louis Renault à visiter une nouvelle usine Renault. Afin de demeurer compétitif avec Renault, il accentue lourdement son surendettement et multiplie les acrobaties de gestion. Les critiques sont nombreuses, lorsqu'il fait bâtir la plus grande usine ultramoderne d'Europe sur le site rénové de Javel en six mois (avril à septembre 1933).


title: André Citroën

text: « "Elle est dotée d'une cathédrale de verre et acier» capable de produire voitures par jour. Le chantier est conduit par tranches de travaux simultanés, inspiré des principes de l'organisation à la chaîne. Le plan des nouvelles installations est en forme d'arêtes de poisson : les chaines auxiliaires apportent des éléments terminés à deux chaines principales centrales de deux cent cinquante mètres débouchant sur un immense hall de livraison." »


title: André Citroën

text: « "Sur le quai, l'ancien bâtiment administratif est remplacé par un long bâtiment à façade monumentale avec un porche entièrement vitré de deux côtés permettant d'avoir une longue perspective du hall de livraison et du montage. L'inauguration grandiose a lieu le dimanche 8 octobre 1933" : un banquet réunit dans le hall des livraisons ...».


title: André Citroën

text: Avec la nouvelle usine de Javel, Citroën dispose d'un outil de production moderne, efficace et ultra-performant. Mais il allait lui falloir amortir les sommes importantes qu'avaient coûté cette reconstruction.


title: André Citroën

text: André Citroën est davantage un expansionniste qu'un comptable. En réalité, la firme Citroën connaît des problèmes financiers depuis sa création. Les bénéfices acquis lors de la production de munitions ne furent pas suffisants pour couvrir les investissements, 90 % des gains ayant été dépensés en taxes. La vente des premières automobiles a certes permis de soulager un temps la situation financière de Citroën, mais l'incessante et rapide croissance de la firme engendre de nombreuses dépenses qui épuisent ses ressources financières.


title: André Citroën

text: En mai 1934, un rapport publié par la Banque de France indique que la société Citroën accuse des pertes de de francs. Les banques perdent confiance, arrêtent de le suivre dans son surendettement chronique et confient à Pierre Michelin du groupe Michelin, la gestion de Citroën avec la mission très difficile de lui éviter la faillite.


title: André Citroën

text: En 1933, André Citroën engage l'ingénieur André Lefebvre, ancien collaborateur chez Voisin et Renault. En un an, celui-ci conçoit et prépare la fabrication de la célèbre « Traction avant », qui est présentée aux concessionnaires le 24 mars 1934. Révolutionnaire à plus d'un titre, cette «Traction Avant» utilise des joints de transmissions homocinétiques inventés en 1926 par Pierre Fenaille et Jean-Albert Grégoire. Sa carrosserie est monocoque, autoporteuse et sans châssis. Son moteur chemisé est de type flottant comme celui des « Rosalie ». Par-dessus tout, elle offre une tenue de route qui deviendra légendaire. Mais le succès de ce modèle révolutionnaire, altéré par un manque de mise au point et des débuts techniques difficiles, ne suffit pas pour sauver le groupe de la faillite qui s'annonce.


title: André Citroën

text: En raison de la crise que traverse l'Europe à cette époque, des conflits entre direction et ouvriers surgissent comme partout ailleurs. André Citroën, comme il l'a déjà fait auparavant, intervient personnellement, explique et négocie. En 1933, il est le premier à affronter des discussions tripartites patronat, ouvriers et syndicats. Au conflit de six semaines en 1933 et à la reconstruction complète de l'usine du quai de Javel se surajoutent des difficultés financières. André Citroën déploie alors une importante énergie, physique et morale, pour repousser les dates de ses créances, ce qui l'épuise énormément.


title: André Citroën

text: Malgré les propositions faites par Citroën et la Banque de France, les banques refusent tout compromis. Citroën sollicite alors le président du Conseil, Pierre-Étienne Flandin, mais ce dernier refuse toute intervention de l’État. Le 21 décembre 1934, Citroën est mise en liquidation judiciaire. Le gouvernement propose au principal créancier Michelin de reprendre la marque et de sauver les , de calmer créanciers et des milliers de petits porteurs. En 1935, âgé de , André Citroën cède ses actions à Michelin et se retire en janvier, mais demeure le président du conseil d’administration, avant d'être remplacé en juillet par Pierre Michelin. Le 18 février, il est admis à la clinique Georges Bizet. Bien qu'opéré en mai, il meurt le 3 juillet de la même année au 23 rue Georges-Bizet d'un cancer de l'estomac après quinze ans d'activité industrielle au sommet. Le grand-rabbin de Paris, Julien Weill, préside aux funérailles religieuses d'André Citroën, au cimetière du Montparnasse, le vendredi 5 juillet 1935.


title: André Citroën

text: En 1976, pour éviter une deuxième faillite, sur demande du gouvernement, Peugeot acquiert 90 % du capital Citroën à Michelin et devient le groupe PSA Peugeot Citroën, société à directoire et conseil de surveillance, propriété de la famille Peugeot devenu Stellantis depuis 2021.En 1958, le quai de Javel, à Paris, est rebaptisé quai André-Citroën et l'usine historique, qui nécessitera huit ans pour sa démolition entre 1976 et 1984, laisse place au parc André-Citroën, en mémoire du chef d'entreprise que fut André Citroën. Un buste en bronze lui est consacré face à l'entrée du parc, à proximité de l'Hôpital européen Georges Pompidou.


title: André Citroën

text: Il vécut au 31 rue Octave-Feuillet (arrondissement de Paris) entre 1919 et 1935. Une plaque lui rend hommage.


title: André Citroën

text: Ses parents, Lévie Citroen et Amalia Kleinmann, ont eu cinq enfants, dont :


title: André Citroën

text: Par sa femme Georgina Bingen, André Citroën est :


title: André Citroën

text: André Citroën et Georgina Bingen ont été parents de quatre enfants :


title: Sidon

text: Sidon ou Saïda en arabe (en phénicien Sydwn ou Saidoon ; en / "Sidṓn" ; en ; en / "ṣaydā") est une ville du Liban. Elle fut dans l'Antiquité la capitale incontestée de la Phénicie. La ville était construite sur un promontoire s'avançant dans la mer. Ce fut le plus grand port de la Phénicie sous son roi , au Elle est aussi appelée Sagette ou Sayette durant les Croisades (nom donné par les Francs) et Sidon dans la Bible. Son nom signifie « pêcherie ».


title: Sidon

text: Elle possède une longue et riche histoire et traversa les siècles avec des destinées diverses au contact des différents peuples qui la contrôlèrent, les Phéniciens, les Assyriens qui la ruinèrent en 677, les Perses achéménides, les Macédoniens, les Séleucides, les Romains et plus tard les Croisés, les Arabes, les Ottomans, et les Français. La ville moderne est aujourd'hui l'une des plus importantes du Liban.


title: Sidon

text: D'après la Genèse, Sidon aurait été fondée par Tsidone, fils de Canaan, lui-même petit-fils de Noé (Genèse 10,15-10,19).


title: Sidon

text: Le poète grec Homère cite Sidon, « le grand marché du bronze », ville « bien peuplée » ; il a salué l'habileté des Phéniciennes de Sidon, dont la fabrication de teinture de pourpre était réputée. La ville avait une tradition réputée dans la production de verre soufflé puis plat également. C'est sur la plage de Sidon que Zeus a enlevé Europe, fille d'Agénor, roi de Tyr. Une légende attribue la fondation de Thèbes (Béotie) à ses habitants.


title: Sidon

text: D'après la Genèse, l'antique Sidon est l'une des plus vieilles villes de la côte phénicienne, fondée par Tsidone, fils de Canaan, lui-même petit-fils de Noé.


title: Sidon

text: Elle est la capitale du royaume cananéen aux environs du Avec Tyr et Byblos, ses rivales, elle développe le commerce maritime et devient l'un des plus importants ports de la Méditerranée orientale aux environs du , avant sa dévastation probable par les Peuples de la mer. Vers 1200, elle est prise par les Philistins et c'est alors Tyr qui passe au premier plan. Elle est ensuite soumise aux puissances du Proche-Orient.


title: Sidon

text: Tributaire de l'Assyrie, s'étant révoltée, Assarhaddon la détruit en 677 La ville est reconstruite par les Babyloniens, et reprise par les Perses vers 540 Sidon accueille régulièrement le satrape de Transeuphratène lors de son passage en Phénicie, et un "paradis", résidence satrapique, se trouve à côté de Sidon. Le roi de Sidon est traditionnellement grand-amiral en second de la flotte perse ; Sidon contribue à accroître cette dernière grâce à l'importance de ses chantiers navals. Ainsi, lors des guerres médiques, elle fournit aux Perses des contingents navals à la bataille de Salamine en 480


title: Sidon

text: Mais un siècle plus tard, c'est avec les Grecs que les Phéniciens entretiennent des liens commerciaux ; depuis longtemps, Grecs et Phéniciens se connaissent, leurs échanges se sont beaucoup développés : les Grecs avaient emprunté leur alphabet aux Phéniciens, et l'emprunt le plus remarquable des Phéniciens aux Grecs est celui de la monnaie, où apparaît même la chouette d'Athéna. Grands commerçants, les habitants de Sidon, Tyr, Arados et d'autres Phéniciens fréquentent le Pirée, et le roi Straton est honoré à Athènes dès 362. La sujétion de Sidon à l'égard des Perses prend bientôt fin avec le roi Tennès, qui est à l'origine en 351 de la révolte contre la Perse ; la ville est prise vers 346-345 et est brûlée après le soulèvement ; elle perd une partie de son territoire et est affaiblie. En 333, elle se rallie avec enthousiasme à Alexandre le Grand.


title: Sidon

text: Les deux rois Eshmounazar (ou Eshmun'azar ou Eshmunazar אשמנעזר), dont le tombeau a été découvert en 1855, et Tabnit, qui ont régné vers 575-525 , furent enterrés à Sidon. La chronologie des rois de Sidon est bien connue entre 372 et 333 par leurs monnaies qui étaient datées annuellement par l'année de règne.


title: Sidon

text: Alexandre le Grand la dote de nouveaux territoires dans l'arrière-pays : elle reçoit en don non seulement la montagne mais aussi une partie de la Bekaa et de l'Anti-Liban. Comme toutes les cités phéniciennes, Sidon a conservé, en 333/332 av. J.-C., ses institutions politiques originales, malgré les occupations assyrienne, babylonienne et perse : elle a un roi entouré d'un Conseil des Anciens. Un nouveau roi, client des Perses, Abdashtart II (Straton II) avait été installé sur le trône de Sidon. Aussi, Alexandre destitue-t-il son successeur immédiat, Abdashtart III (Straton III), considéré comme peu sûr, pour installer sur le trône un membre de l'ancienne famille royale, Abdalonymos. Pour marquer son avènement, les Sidoniens inaugurent alors dans leur monnayage une nouvelle ère, dite « du peuple ». Grâce à sa flotte, Sidon fournit à Alexandre une aide efficace dans le siège qu'il met devant Tyr en 332.


title: Sidon

text: À la mort d'Alexandre en 323, les Diadoques s'affrontent pour se partager son empire. Antigone le Borgne établit son camp en Phénicie, face à Tyr, et à sa demande, les chantiers navals de Sidon entreprennent la construction de nouveaux navires. Après la défaite d'Antigone à la bataille d'Ipsos, Sidon et Tyr doivent revenir à Ptolémée I, mais les villes sont aux mains de Démétrios I Poliorcète ; Séleucos I et Ptolémée se disputent la Cœlé-Syrie : Séleucos revendique les deux villes, sans pouvoir d'abord les obtenir. Ce n'est que beaucoup plus tard, vers 288/286 av. J.-C., que Ptolémée parvient à les conquérir.


title: Sidon

text: Dès lors, en raison de leur très important rôle économique et militaire, les villes de Sidon, Tyr et Arados bénéficient de la bienveillance du roi lagide ; mais en se transformant en cités aux mœurs grecques, leurs institutions changent. Des concours grecs y sont organisés dans les palestres et les gymnases ; le boxeur Sillis de Sidon participe au concours à Délos en 269 ; un habitant de Sidon participe même à la course de char aux jeux néméens, preuve qu'il est bien reconnu comme Grec : Sidon est donc considérée comme une ville grecque à la fin du ou au début du Des concours en l'honneur de l'Apollon de Delphes sont même organisés dans cette ville. La rapidité de l'hellénisation des Phéniciens se traduit aussi dans l'importante vie intellectuelle qui se développe à Sidon : dès le , le philosophe stoïcien Zénon de Sidon est l'élève de Zénon de Cition. Sur le plan politique, il n'y a plus de roi à Sidon au plus tard en 278, quand meurt Philoclès, le successeur d'Abdalonymos ; des agoranomes sont régulièrement attestés à Sidon, qui a sans doute aussi un juge, (, "dikastès"), et un archonte. Tous les magistrats connus à Sidon portent d'ailleurs des noms grecs.


title: Sidon

text: Les troubles reprennent avec la cinquième guerre de Syrie, à partir de 202 : Antiochos III veut conquérir la Syrie lagide ; il est vainqueur à la bataille de Panion de l'Étolien Scopas qui se réfugie à Sidon, mais la ville capitule à l'automne 199, malgré trois armées de secours accourues pour la sauver. Ville de garnisons lagides, Sidon avait abrité nombre de mercenaires venus d'Asie Mineure. Après la conquête séleucide, ces mercenaires venus de Pamphylie, de Pisidie ou de Phrygie forment l'élite des phalanges et sont depuis longtemps hellénisés, comme l'attestent leurs noms grecs et le style parfaitement grec des stèles de Sidon. Dans les domaines intellectuel et artistique, Tyr et Sidon constituent de grands centres pour les lettres grecques : la philosophie stoïcienne est représentée par Antipatros de Sidon (vers 170 / 100 av. J.-C.) qui est l'auteur d'épigrammes, et par Boéthos de Sidon, élève de Diogène de Babylone, qui s'occupe de cosmologie. La philosophie épicurienne est illustrée par Zénon de Sidon (II-I siècles av. J.-C. ; à ne pas confondre avec un autre Zénon de Sidon, stoïcien). Un philosophe phénicien, Moschus de Sidon, passe pour avoir été l'inventeur de la théorie des atomes, que Démocrite aurait reprise par la suite.


title: Sidon

text: Reconnue "sacrée" et "asyle" en 122, Sidon devient libre vers 112/110 av. J.-C., et frappe monnaie pour son propre compte dès 107, inaugurant ainsi l'étalon phénicien.


title: Sidon

text: Sidon est honorée du titre de "navarchis" qui reconnaît son rôle essentiel de ville amirale, lieu de mouillage pour la flotte de guerre romaine, la "classis syriaca". Cependant, la ville n'échappe pas aux luttes de factions, et Auguste la réduit en esclavage, aux dires de Dion Cassius.


title: Sidon

text: Sous l'empire, Sidon continue à se distinguer surtout en matière d'artisanat : sa réputation est si grande dès l'Antiquité que les auteurs anciens tenaient la verrerie pour une invention de la Phénicie ; d'abord moulé, le verre a ensuite été soufflé et a permis une large diffusion de vaisselle dans cette matière, en particulier de petits vases à parfums, à onguents ou à cosmétiques ; Sidon réalise une production luxueuse de verres incrustés de pierreries ou à couleurs mêlées : des verres de luxe sortent de l'officine célèbre d'Ennion de Sidon, et certains artisans signent leurs productions de leur nom, comme Artas, Philippos ou Neikôn, en gage de qualité. L'industrie de la pourpre s'est aussi largement développée à Sidon comme à Tyr, grâce à la présence du murex et à la possibilité de trouver des textiles de qualité, car il s'agit de teindre des étoffes : production de grand luxe en raison du coût de la teinture, les étoffes teintes en pourpre de Sidon sont destinées à la cour impériale romaine et aux membres des ordres supérieurs. La colline de murex qui s'élève encore aujourd'hui à Sidon témoigne des quantités considérables de coquillages qui furent nécessaires à cette production. L'artisanat du textile en Phénicie n'est pas moins réputé. Décrivant Cléopâtre, le poète latin Lucain évoque un voile arachnéen provenant d'une soie brute chinoise teinte à Sidon puis retissée : « La blancheur de son sein éclate à travers un voile de Sidon, tissé par le peigne des Sères et dont l'aiguille des Égyptiennes a desserré le tissu clair et large ». La ville jouit d'une grande réputation pour le travail du bronze, et possède des associations de couteliers et de charpentiers.


title: Sidon

text: Sidon et Tyr font partie de la Haute-Galilée, souvent citées dans les Évangiles de Luc, Marc et Mathieu, et témoins du passage du Christ et de ses miracles. Au-dessus de Tyr, Cana de Galilée, lieu du premier miracle du Christ, à la demande de sa mère, et qui avait transformé l'eau en vin, alors que celui-ci était venu à manquer au cours de noces. Sidon est le lieu de rencontre des saints Pierre, qui y prêchait, et de Paul et Luc, de passage pour Rome. Elle abrite également le sanctuaire marial de Maghdouché qui la surplombe, et où la Vierge aurait attendu dans une grotte, Mantara, le Christ qui prêchait dans Sidon, ville païenne. À Sarepta de Sidon (Sarafand), eut lieu le premier miracle du Christ sur une femme cananéenne (non-juive), dont la fille était mourante.


title: Sidon

text: En 218, Sidon obtient le titre de "metropolis", et en 221-222, l'empereur Héliogabale lui confère le statut colonial avec installation de vétérans.


title: Sidon

text: En 551, Sidon subit un violent séisme. Ancien évêché, la ville est assez modeste et sans grande importance lorsqu'elle est conquise par le général arabe Yazîd b. Abî Sufyân en 637. Les géographes arabes la décrivent comme une place forte qui servait de port de guerre de Damas. Elle acquiert de la notoriété à l'époque des Croisades : elle est assiégée en 1107 puis libérée soit contre rançon, soit avec l'aide de secours damascènes. Elle est prise finalement aux mains des croisés en 1110-1111 par les Croisés de Baudouin, roi de Jérusalem, avec l'aide de la flotte norvégienne de Sigurd, après un blocus de 47 jours. Baudouin la donne alors à l'un de ses fidèles barons, Eustache Granier ou Garnier seigneur de Césarée Ses descendants conserveront cette seigneurie jusqu'en 1260. Sidon devient le chef-lieu de la seigneurie de Sagette, englobant le château de Beaufort au sud-ouest, seconde des quatre baronnies du royaume de Jérusalem. Reprise à Renaud Grenier par Saladin en 1187, ses remparts seront rasés. Envahie par les Arabes, rendue aux troupes de Grenier par Saladin avant sa mort, attaquée par les Mongols, Sagette sera vendue par Julien Grenier aux Templiers. La ville sert de refuge aux survivants du siège de Saint-Jean-d'Acre en 1191.


title: Sidon

text: Elle est mise à sac par les Mongols en 1260 ; puis, la même année, tombe sous le contrôle de Templiers jusqu'à sa prise par le Sultanat mamelouk en 1291. De 1291 à nos jours, elle redevient à majorité musulmane.


title: Sidon

text: Elle connaît une nouvelle prospérité aux . De 1660 à 1775, elle est la capitale d'une province ottomane, l'eyalet de Sidon, avant d'être supplantée par Acre puis par Beyrouth. La France y entretient dès 1616 un consulat : jusqu'à la Révolution française, les marchands marseillais détiennent un quasi-monopole sur le commerce extérieur de « Seyde (Sidon) et dépendances ». Cependant, l'expulsion des Français par Jazzar en 1791 porte un coup fatal à son commerce, ce dont Beyrouth saura profiter. Saïda devient un modeste port de pêche, et le restera jusqu'à nos jours. En 1848, le voyageur historien Baptistin Poujoulat écrit dans "Récits et souvenirs d'un voyage en Orient" que la ville, « bien mesquine et bien sale », compte chrétiens, musulmans et 400 Juifs, soit habitants.


title: Sidon

text: C'est la troisième plus grande ville du Liban. Elle est située dans le gouvernorat du Sud du Liban, à environ au nord de Tyr et à au sud de la capitale, Beyrouth. La cité offre aujourd'hui une multitude de vestiges à visiter comme le Château de la mer, le château de la terre (Château de Saint-Louis, 1253), le temple d'Eshmoun dont l'édification remonte au , la médina (la ville médiévale), la colline de Murex, le musée du savon, le Khân el-Franj « La maison des Français » (Ancien consulat de France), etc.


title: Sidon

text: Elle est reliée à Beyrouth par une autoroute. La Place de l'Étoile est le point de départ des liaisons d'autocars vers Beyrouth, Tyr... Plusieurs confessions se côtoient à Saïda : musulmans sunnites, chiites, chrétiens maronites et grecs-catholiques, jusqu'aux années 1980, on y trouvait des juifs libanais. La ville comptait quelque en 2000. Elle est devenue le centre commercial et financier du Liban du Sud. Saïda est la cité natale de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri, assassiné à Beyrouth le dans un attentat à la voiture piégée.


title: Sidon

text: Le centre historique de la ville fait partie de la liste indicative au patrimoine mondial de l'Unesco depuis 1996. Le sanctuaire marial de Maghdouché-Sayyedet el Mantara, est inscrit sur la liste du patrimoine mondial religieux.


title: Sidon

text: La ville de Sidon est jumelée avec les villes suivantes :


title: Sidon

text: La ville a un pacte de coopération avec la ville de :Saïda possèdait le plus grand dépôt d'ordures du Liban : la Montagne, un tas d'ordures de de haut et de long en bordure de mer, représentant plus de , qui se remplissait au rythme de par jour. Mal retenue, une part importante de ces déchets était entraînée dans la mer et contribue fortement à la pollution des côtes du Liban.  Elle a été résorbée depuis la construction d'une usine moderne de recyclage.


title: Mariano Grueiro

text: Mariano Grueiro (1975 à Narón en Galice, Espagne - ) est un écrivain, photographe, réalisateur et artiste espagnol.


title: Mariano Grueiro

text: Mariano Grueiro a grandi à Ferrol, dans les années 1980, lors de la crise navale galicienne. Son premier travail photographique est un essai photographique au sujet de Saint-Jacques-de-Compostelle et de la côte galicienne (1999).


title: Mariano Grueiro

text: Comme auteur, il a commencé à écrire en 1994 plusieurs essais sur la société galicienne. Il a compilé plusieurs de ces essais dans un livre, "Wildliza" (2001).


title: Mariano Grueiro

text: Comme réalisateur, "Se réveiller du cauchemar", un travail au sujet de la manifestation à Saint-Jacques-de-Compostelle contre la gestion de l'après accident du pétrolier "Prestige" du , est son travail le plus célèbre.


title: Région flamande

text: La Région flamande, communément appelée Flandre, est une des trois régions de Belgique créées par la loi spéciale de réforme institutionnelle du .


title: Région flamande

text: Le territoire de la Région flamande correspond au territoire de la région de langue néerlandaise. La superficie de la Région flamande est de ce qui représente 44,31 % du territoire belge.


title: Région flamande

text: La Région flamande comprend les provinces suivantes : Anvers, le Brabant flamand, la Flandre occidentale, la Flandre orientale et le Limbourg.


title: Région flamande

text: La Région est bordée à l'ouest par la Mer du Nord et par la France (de Bray-Dunes à Menin dans les Hauts-de-France) ; au nord, par les Pays-Bas, dont les villes les plus proches sont: Bréda, Eindhoven et Maastricht ; au sud, par la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale qui forme une enclave.


title: Région flamande

text: Depuis la création de la Région flamande, ses compétences sont exercées par les institutions de la Communauté flamande, c'est-à-dire le Parlement flamand et le Gouvernement flamand uniquement sur le territoire de la Région flamande.


title: Région flamande

text: La capitale de la région flamande est Bruxelles, bien que Bruxelles ne soit pas en région flamande. Les décrets flamands concernant les matières non personnalisables (régionalisées) ne s’y appliquent pas.


title: Région flamande

text: Les plus grandes villes de la région sont (population communale au , selon Statbel) :Le graphique suivant reprend sa population résidente au janvier de chaque année (x 1.000)


title: Région flamande

text: Bien que la région et ses 300 communes soient officiellement unilingues (néerlandais), la minorité francophone dispose, dans 12 communes, de certains droits linguistiques. Selon l'association pour la promotion de la francophonie en Flandre, la région flamande comptait en 2009 plus de personnes de langue maternelle française, dont la moitié résidaient en Brabant flamand. .


title: Région wallonne

text: La Région wallonne, communément appelée Wallonie, en allemand Wallonien et en néerlandais Wallonië, est l'une des trois régions belges ; elle est située dans le sud de la Belgique. Elle a été créée en 1970 à la suite des revendications du Mouvement wallon mais il faudra cependant attendre la loi du 8 août 1980 pour qu'elle acquière les pouvoirs exécutif et décrétal. Ces pouvoirs seront à partir du 16 juillet 1993 transmis au Parlement wallon et au Gouvernement wallon. Regroupant les provinces de la région historique wallonne, elle se compose de 262 communes réparties dans cinq provinces (Brabant wallon, Hainaut, Liège, Luxembourg et Namur), sa superficie est de 16 901 km (ce qui en fait la région la plus étendue de Belgique) et sa population s'élevait à 3 645 243 habitants (soit la deuxième plus peuplée) en 2020, ce qui en fait la région la moins densément peuplée de Belgique (216 hab./km) ; sa capitale officielle est Namur, Liège étant souvent citée comme capitale économique.


title: Région wallonne

text: La région regroupe des espaces très différents les uns des autres, tant sur le plan géographique que sociologique, économique et culturel, par exemple, on distingue le sillon Sambre-et-Meuse des Ardennes ou des Hautes-Fagnes. . L'hétérogénéité entre les régions wallonne et flamande a été très marquée au cours de la dernière moitié du XXe siècle, notamment avec les tensions à l'Université Catholique de Louvain mais aussi des partis politiques avec une montée du nationalisme flamand en Flandre (N-VA) et depuis les dernières élections communales et provinciales de 2018, le Vlaams Belang.


title: Région wallonne

text: Le nom donné à la région se calque sur celui de la région historique, la Wallonie. Ce nom dérive directement du terme wallon qui est naît d'un mot germanique : walh. Ce mot germanique désigne toute personne parlant une langue non germanique. J.R.R. Tolkien étudie la portance de ce terme dans l'article "L'Anglais et le Gallois".


title: Région wallonne

text: Il porte ainsi le nom d'une région historique comme la région flamande qui répond de la région historique de la Flandre. Seul la région de Bruxelles-Capitale porte le nom d'une ville.


title: Région wallonne

text: Le blasonnement de la région est le suivant : "Coq hardi au combat de gueules sur fond d'or". Ce blasonnement est directement inspiré du tableau peint par Pierre Paulus en 1913 commandé par l'Assemblée wallonne à la suite des revendications du Mouvement wallon.


title: Région wallonne

text: Le drapeau de la Wallonie est officiellement défini par le décret de la Région wallonne du déterminant le jour de fête et les emblèmes propres à la Région wallonne.


title: Région wallonne

text: Le , le Gouvernement wallon a concrétisé les principes spécifiés dans une note, écrite par le ministre-président Rudy Demotte, pour le développement d'une conscience wallonne et a consacré le terme « Wallonie » à la place du terme « Région wallonne ». Par ce communiqué, le gouvernement wallon marque sa volonté de promouvoir, dans un souci de développement d’une conscience collective wallonne décomplexée, et dans les limites permises par la constitution, l’usage du terme "Wallonie" de préférence au terme "Région wallonne".


title: Région wallonne

text: Dans une optique de visibilité renforcée, le Gouvernement a décidé d’unifier ses visuels et de « rationaliser la visibilité des institutions régionales wallonnes autour d’un logo unique consacrant le coq, emblème le plus identifiant de la Wallonie ». Désormais, ce logo sera utilisé pour les actes officiels du Gouvernement wallon et la documentation de ses membres, remplacera le W fléché « Région wallonne » par un logo coq avec le terme « Wallonie » comme logo officiel unique de la Région et constituera le logo de communication unique pour le Gouvernement, ses membres et l’administration régionale. Ce communiqué officialise ainsi l’intégration du coq, symbole de la Wallonie, dans le logo des administrations de la Région wallonne. Le , le Parlement wallon définit que « l’emblème floral de la Région wallonne est la gaillarde ou gaillardia, rouge et jaune ».


title: Région wallonne

text: La Wallonie est située dans le sud de la Belgique et couvre une superficie de 16 901 km. Elle est limitrophe de la Région flamande, de la région NUTS des Pays-Bas du Sud, des régions NUTS d'Allemagne de Rhénanie-du-Nord-Westphalie et de Rhénanie-Palatinat, de la région NUTS du Luxembourg, et des régions NUTS de France des Hauts-de-France et du Grand Est.


title: Région wallonne

text: Cette région est plus vallonée que les autres. On y trouve la vallée de la Meuse où le cours d'eau est à une hauteur de 70 mètres mais la faille du Midi taille des falaises abruptes qui se rencontrent notamment du côté de Dinant et de Huy à Liège. On y trouve le point culminant de la Belgique, le signal de Botrange, et des plateaux à moyenne altitude comme la Hesbaye.


title: Région wallonne

text: Les extrémités régionales sont, au nord Comines-Warneton, à l'est Bullange, au sud Rouvroy et à l'ouest de nouveau Comines-Warneton.


title: Région wallonne

text: Au niveau géologique, le sous-sol wallon est en grande partie formé de couches sédimentaires marines, avec peu de sédiments continentaux et quelques intrusions magmatiques relativement mineures. Les formations géologiques présentes sur le territoire s'étagent du Cambrien au Quaternaire « avec seulement quelques brefs hiatus » selon le professeur Frédéric Boulvain. Le même scientifique dans son ouvrage "Pierres et marbres en Wallonie" considère le sous-sol riche géologiquement mais également d'« une fabuleuse richesse archéologique et patrimoniale dans l'utilisation exceptionnellement variée qui en a été faite, depuis l'époque romaine jusqu'à nos jours».


title: Région wallonne

text: Le territoire de la Région wallonne est défini par la Constitution belge de la manière suivante : Art 5. La Région wallonne comprend les provinces suivantes : le Brabant wallon, le Hainaut, Liège, le Luxembourg et Namur. […]


title: Région wallonne

text: La Région wallonne est donc un territoire sans accès direct à la mer dans la partie sud de la Belgique.


title: Région wallonne

text: Elle s'étend entre 50°48' et 49°30' de latitude nord, et entre 2°50' et 6°24' de longitude est. D'une surface de , la Région wallonne est la de Belgique par la taille. Sa largeur maximale d'est en ouest est d'environ mais se prolonge à l'ouest par la commune de Comines-Warneton, une exclave entre la Région flamande et la France. Elle est située dans le fuseau horaire de l'Europe centrale ( en hiver et en été).


title: Région wallonne

text: La Région wallonne est bordée au Nord par la Région flamande et les Pays-Bas, au sud et l'ouest par la France et à l'est par l'Allemagne et le Grand-Duché du Luxembourg.


title: Région wallonne

text: De dimension modeste, avec un relief modéré, la Région wallonne occupe la partie la plus élevée de la Belgique. On retrouve sur son territoire les trois principales zones de relief belges. La basse Belgique située principalement à l'ouest dans le Tournaisis avec le début de la plaine limoneuse flamande. La moyenne Belgique qui s'élève progressivement vers les vallées de la Sambre et de la Meuse est composée des bas-plateaux hennuyer, brabançon et hesbignon. La haute Belgique commence au sud du sillon Sambre-et-Meuse par le haut-plateau de l'Ardenne avec son point culminant à au lieu-dit « signal de Botrange » et se termine par la Lorraine belge tout au sud. Malgré son territoire restreint, la Région wallonne offre un ensemble topographique et de paysages naturels varié. D'ouest en est et du nord au sud, on retrouve la plaine flamande au Nord de Tournai, les bas-plateaux hennuyer et brabançon, la Hesbaye, le plateau du Condroz et l'Entre-Vesdre-et-Meuse, la Fagne-Famenne, l'Ardenne et la Lorraine belge. Le réseau hydrographique wallon est dense, avec les canaux qui s'ajoutent aux cours d'eau. Deux grands fleuves traversent la Région wallonne, la Meuse et l'Escaut qui se jettent tous deux dans la Mer du Nord aux Pays-Bas. La Meuse est le bassin hydrographique principal, avec (72,8 % du territoire), suivi de l'Escaut avec (22,4 %) et l'on trouve également sur le territoire le sous-bassin de la Moselle appartenant au Bassin versant du Rhin dans sa partie extrême-orientale avec (4,5 %), ainsi que le sous-bassin de l’Oise appartenant au bassin de la Seine au sud de la botte du Hainaut dans la région de Momignies avec (0,4 %). Cette partie du Hainaut est la seule partie faisant partie du bassin maritime de la Manche, le reste de la Région est de celui de la Mer du Nord. Le climat de la Région wallonne comme dans le reste du pays est océanique, c'est-à-dire qu'il est influencé par le voisinage de la mer, et en raison de sa latitude () est dans la zone tempérée. Il est également influencé par la prédominance des vents d'Ouest et Sud-Ouest et dans une moindre mesure par son relief ce qui donne en moyenne des précipitations plus élevées et des températures plus basses, notamment dues à l'éloignement par rapport à la mer et à l'altitude plus élevée. Le climat de la Belgique est fortement influencé par l’anticyclone des Açores, mais également par le Gulf stream comme le reste de l’Europe de l'Ouest. Le réchauffement climatique global que connaît la Terre est perceptible en Région wallonne, notamment de par l'augmentation des précipitations.


title: Région wallonne

text: La Région wallonne est administrativement découpée en 5 provinces, qui définissent son territoire selon la Constitution belge. Ces provinces sont pratiquement un décalque des anciens départements créés durant l'occupation française le 14 fructidor an III () mais à l'époque du Royaume-Uni des Pays-Bas ont pris un nom qui correspond plus ou moins aux territoires d’anciennes principautés ou d’anciennes provinces précédant la Révolution française. Les provinces sont divisées en arrondissements administratifs. Ces arrondissements administratifs, vingt au total, sont eux-mêmes divisés en communes. On compte 262 communes en Région wallonne, dont 65 portent le titre de Ville.


title: Région wallonne

text: Le taux d'urbanisation en Région wallonne est important, selon le "Rapport sur l'état de l'environnement wallon" en 2014, les zones urbanisables inscrite aux Plans de Secteur représentent en 2012 15 % du territoire, soit . La même source donne ensuite pour les principales zones qui ont vocation à être non artificialisées de zones agricoles (49,5 % du territoire) ; de zones forestières (29,1 %) et de zone d'espaces verts et zones naturelles (4,9 %). Le niveau de fragmentation sur base de l’indice de Jaeger est très élevé, avec une valeur moyenne de l’indice de et une valeur médiane de . Le territoire est particulièrement fragmenté dans les régions limoneuses et sable-limoneuses avec une moyenne respective de et .


title: Région wallonne

text: Selon les dernières études sur la hiérarchie urbaine belge faites en 1997, la Région wallonne a deux grandes villes, Charleroi et Liège, sur les cinq que compte le pays et six villes régionales sur les régionales de Belgique : Namur, Mons, Tournai, Verviers, La Louvière et Arlon. En plus de la hiérarchie urbaine, la Région wallonne dispose de régions urbaines (agglomération + banlieue). Elles sont au nombre de six régions urbaines auxquelles il faut ajouter la région urbaine bruxelloise qui s'étend largement au Brabant wallon. Charleroi est la commune wallonne la plus peuplée mais si l'on considère les agglomérations c'est Liège qui est largement la plus peuplée avec près de . La région urbaine de cette ville englobe pas moins de . Au , ces régions urbaines accueillent 54 % de la population de la Région wallonne mais leur poids en nombre d'habitants va en diminuant depuis au moins les années 1980 (à l'époque 56,9 %) au profit des territoires hors régions urbaines qui connaissent une croissance plus poussée.


title: Région wallonne

text: Le réseau de transport terrestre en Région wallonne est un des plus denses d'Europe, avec de routes principales (autoroutes, routes régionales) et de voies ferrées pour . Même si 85 % des routes recouvertes sont communales et à vocation locale, le gros du trafic routier se fait sur le réseau à destination de la grande circulation qui est de plus en plus forte. Entre 1990 et 2010, la grande circulation a augmenté de 95 %, alors que la longueur de son réseau n'a augmenté que d'environ 15 %.


title: Région wallonne

text: L'infrastructure du réseau ferroviaire est gérée par Infrabel, une entreprise publique autonome détenue par l'État belge. Le transport intérieur de voyageurs et le transport de marchandise est géré dans l'ensemble du pays par la Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) tandis qu'en territoire wallon le transport international de voyageurs par trains classiques ou par trains à grande vitesse est aussi géré par la SNCB mais en partenariat avec la Société nationale des chemins de fer français vers la France et avec la Deutsche Bahn vers l'Allemagne. Les lignes à grande vitesse présentes sur le territoire wallon sont trois : la LGV 1 entre la frontière française à Tournai et Bruxelles, la LGV 2 entre Louvain et Ans, et la LGV 3 entre Chênée à Liège et Walhorn.


title: Région wallonne

text: La Région wallonne possède la Société régionale wallonne du transport, connue commercialement sous le nom de "TEC", qui gère les transports en commun. Il s'agit principalement d'un réseau d'autobus sur l'ensemble de la Région et d'un métro léger à Charleroi, le seul de la Région. La SRWT projette de créer un réseau de tramway à Liège pour 2022. Il existe aussi trois lignes de tramway touristique en Région wallonne et qui sont gérées par le privé : le tramway touristique de l'Aisne, le tramway de Han et le tramway Lobbes Thuin.


title: Région wallonne

text: Du côté du transport aérien, deux aéroports sont importants avec deux vocation différentes et qui connaissent depuis de nombreuses années une forte croissance. Le transport de passagers à Charleroi a été multiplié par 30 entre 1998 et 2013, dont une augmentation de 129 % entre 2008 et 2013. Sur la même période, le fret aérien à Liège a augmenté de 242 %, ce qui met l'aéroport de Liège en position au niveau européen pour le transport de marchandises en 2012.


title: Région wallonne

text: Les voies navigables en Région wallonne représentent un réseau de de voies utilisés couramment pour la navigation commerciale, avec quatre ports autonomes : port autonome de Liège, le port autonome de Namur, le port autonome de Charleroi et le port autonome du Centre et de l'Ouest. Le port de Liège avec un trafic annuel de plus de de tonnes est le troisième port intérieur d'Europe. La densité du réseau des voies navigables exploitées est d'environ pour , un peu plus de la moitié de la moyenne nationale () mais trois fois plus que la moyenne européenne (). Le réseau des voies navigables est également ouvert à la navigation de plaisance.


title: Région wallonne

text: En 2011, le transport de marchandises hors fret aérien représente , avec 82 % de transport routier, 11 % de transport ferroviaire et 7 % de transport fluvial.


title: Région wallonne

text: La Région wallonne apparaît dans la constitution belge le avec l'article 107 quater qui stipule dans son premier alinéa que la Belgique compte « trois régions : la région wallonne, la région flamande et la région bruxelloise » mais il faut attendre la « loi spéciale de réformes institutionnelles » du pour que cet article soit appliqué. Néanmoins la Région wallonne est précédée par des organismes, à la fois propres au mouvement wallon mais aussi par la suite dans un cadre institutionnel.


title: Région wallonne

text: Le premier est le Conseil économique wallon, créé juste avant la Seconde Guerre mondiale en 1938. Copié sur le Vlaams Economisch Verbond, organisation patronale flamande elle-même créée en 1926 comme contrepoids au Comité Central Industriel considéré comme trop francophone et libéral, l'association a « la défense de la région wallonne au point de vue économique » dans ses statuts élaborés par la Ligue d'action wallonne de Liège. Passé dans la clandestinité durant la guerre, il obtient une reconnaissance en 1945 quand le gouvernement lui confie la mission d'analyser les causes du déclin de l'économie wallonne.


title: Région wallonne

text: Le rapport est déposé au gouvernement le , il met en évidence un déséquilibre croissant entre les économies du Nord et du Sud du pays et recommande à la fois de décentraliser et « d'établir un plan d'ensemble de redressement de l'économie wallonne ». Si ce rapport reste « lettre morte » selon Paul Delforge, Charles Bricman considère qu'il a donné une dynamique nouvelle au mouvement wallon en y ajoutant une dimension socio-économique et que cette dernière prend avec l'impulsion de l'extrême-gauche d'André Renard le parti du keynesianisme et de l'économie planifiée.


title: Région wallonne

text: C'est la même volonté d'interventionnisme économique qui fait naître le Conseil économique de la Région wallonne, prédécesseur de l'assemblée législative de la Région wallonne. À la suite de la proposition du ministre Freddy Terwagne dans le gouvernement Eyskens qui révise la Constitution en , les deux chambres votent en , la loi de planification et de décentralisation économique, dite Loi Terwagne. Cette loi prévoit en plus des conseils économiques régionaux, des Sociétés de Développement régionaux dont la wallonne est finalisée en 1975 et des sections régionales du Bureau de programmation économique renommé en Bureau du Plan.


title: Région wallonne

text: Au niveau du gouvernement de l'État belge, la région wallonne est représentée par un ministre des affaires wallonnes, par la suite appelé ministre de la Région wallonne, accompagné d'un ou plusieurs secrétaires d'état.


title: Région wallonne

text: Ne disposant pas d'une majorité qualifiée pour faire voter une loi spéciale, le Gouvernement Tindemans II fait voter la Loi Perin-Vandekerckhove du pour créer « des institutions régionales, à titre préparatoire à l'application de l'article 107 quater de la constitution ». La loi fixe le territoire de la Région wallonne.


title: Région wallonne

text: Une tentative de régionalisation effective de la Belgique, avec le Pacte d'Egmont en 1977 et les accords du Stuyvenberg en 1978, est avortée à la suite d'une opposition flamande. Elle se fait finalement durant l'été 1980 avec la quatrième révision de la Constitution sous le gouvernement Martens III, coalition d'union nationale de courte durée. Cette révision et le vote de deux importantes lois de réformes institutionnelles entraînent la deuxième réforme de l'État. Le Constituant de 1980 introduit un article 26 bis qui confère aux régions le pouvoir de prendre des décrets ayant force de loi.


title: Région wallonne

text: Le , la Belgique est devenue un État fédéral qui se compose de trois entités territoriales (appelées "régions" dans la constitution belge et qui ont les attributs d'une entité fédérée) : la Région wallonne, la Région flamande et la Région de Bruxelles-Capitale. D'autre part, selon les termes de l'article 2 de la Constitution, la Belgique est également composée de trois communautés (française, flamande et germanophone).


title: Région wallonne

text: La Région wallonne possède son parlement, composé de 75 députés élus directement au suffrage universel. Le Parlement de Wallonie est établi à Namur. Son rôle est de débattre des thèmes pour lesquels la Région est compétente et de contrôler le Gouvernement wallon. Les wallons forment également, avec francophones du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, le Parlement de la Communauté française de Belgique, établi à Bruxelles. La Communauté française est l'entité fédérée qui a autorité sur la partie francophone de la Région wallonne en matière d'enseignement, de culture, de sport et de contrôle des médias publics. La Communauté germanophone exerce la même autorité sur la partie germanophone de la Région wallonne (2 % de la population, 5 % du territoire).


title: Région wallonne

text: Le , le Ministère de la Région wallonne MRW et le Ministère de l'Équipement et des Transports MET ont fusionné pour créer le Service public de Wallonie SPW, l'administration de la Région wallonne.


title: Région wallonne

text: Comme le Québec, la Catalogne, la Flandre, la Californie ou la Bavière, elle bénéficie en matière de politique internationale, .


title: Région wallonne

text: L'habitude des juristes belges de langue française est d'utiliser le terme « entités » pour désigner les différentes communautés et régions. Cependant, certains experts plaident pour que l'on utilise le terme « État » comme le militant wallon Jean-Marie Klinkenberg, membre du Conseil supérieur de la langue française, le faisait déjà en 1992 dans la revue "Toudi", toutes ces suggestions ayant été finalement acceptées sauf celle-là. C'est aussi le cas de Jean Beaufays.


title: Région wallonne

text: En Wallonie comme dans toute la Belgique, le football est le sport qui est de loin le plus populaire. Les Wallons possèdent quatre clubs évoluant en Jupiler Pro League : le Standard de Liège, qui a remporté dix fois le championnat, le R Charleroi SC, le Royal Excel Mouscron et le KAS Eupen. En deuxième division de football professionnel, la Wallonie compte 1 club actif, l'AFC Tubize.


title: Région wallonne

text: En sports collectifs, les principales équipes de la région wallonne sont :


title: Gérold Ier de Vintzgau

text: On sait dans l'ensemble peu de choses de Gérold. Il semble cependant se rattacher à la famille des Agilolfing, la première dynastie régnant en Bavière. Mais son ascendance exacte n'est pas assurée.


title: Gérold Ier de Vintzgau

text: Selon Pierre Riché, il est le fils d'un Agilulf, peut-être fils de Théodon, fils d'un autre Agilulf. Selon d'autres sources, il serait le fils d'Hado de Vintzgau et de Gerniu de Souabe, cet Hado se rattachant cependant à la lignée d'Agilulf. À la vue de ses possessions situées dans la moyenne vallée du Rhin, il pourrait aussi être un membre de l'aristocratie franque installé en Alémanie après la répression du soulèvement de la noblesse de ce pays.


title: Gérold Ier de Vintzgau

text: Il épouse une fille du duc d'Alémanie Nebe, appelée Emma ou "Imma". De ce mariage nait, en 758, Hildegarde, qui, en 771, se marie avec Charlemagne, malgré son jeune âge, après la répudiation de sa deuxième femme, Désirée. Il a aussi un fils appelé Gérold, avec lequel il est parfois confondu.


title: Gérold Ier de Vintzgau

text: En 784, lui et son épouse font d´importantes donations à la toute récente abbaye de Lorsch. Il s'agit de domaines situés aux alentours de Worms et d´Heidelberg.


title: Gérold Ier de Vintzgau

text: Il est aussi mentionné comme comte en Baar en 779 et en 783.


title: Gérold Ier de Vintzgau

text: En ce qui concerne sa mort, sont proposées les dates soit de 784/786 soit de 795.


title: Gérold Ier de Vintzgau

text: De son mariage avec Emma naissent :


title: Gérold Ier de Vintzgau

text: Filiation incertaine :


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un ancien impôt sur la fortune français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net taxable strictement supérieur à un certain seuil d'entrée au janvier de l'année considérée. Il est créé en 1989, et remplacé le par l'impôt sur la fortune immobilière (IFI).


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Cet impôt progressif par tranches est assis sur la partie supérieure du patrimoine, au-delà d'un seuil défini par le commencement de la première tranche, qui peut être différent du seuil d'entrée à partir duquel le foyer est considéré comme assujetti, et qui peut également varier d'une année à l'autre, suivant les années et les lois en vigueur (sauf en 2012 où un système de taux fixe s'appliquant sur l'ensemble du patrimoine a été instauré, mais il a été suivi d'une contribution exceptionnelle sur la fortune, pour correspondre en définitive cette année-là à un impôt progressif par tranches). Entre 2013 et 2016, les taux vont de 0,5 à 1,5 % et la s'applique à partir de euros. À compter du jusqu’à sa suppression, le seuil d'entrée est de 1,3 million d'euros.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: En 2013, français ont réglé l'ISF, pour des recettes s'établissant à d'euros pour l'État (soit une moyenne d'environ par foyer redevable). Cet impôt français n'a pas cours dans les collectivités d'outre-mer (il reste applicable dans les départements d'outre-mer).


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'ISF est un impôt déclaratif et autoliquidé (c'est-à-dire que le mécanisme de l'autoliquidation de l'ISF consiste à retrancher soi-même de sa déclaration ISF le montant que l'on aurait obtenu grâce au bouclier fiscal). Il appartient aux personnes redevables de faire elles-mêmes une estimation détaillée de la valeur de leurs biens au janvier, de calculer le montant de l'impôt et d'envoyer leur déclaration, accompagnée du paiement à l'ordre du Trésor public, à la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), et plus particulièrement au service des impôts des particuliers dont dépend leur domicile au janvier, avant le . Les services fiscaux peuvent contrôler la déclaration et éventuellement proposer des rectifications pendant trois ans. Néanmoins en cas d'absence de déclaration ou d'omission d'un bien le délai de reprise est de six ans.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'ISF est souvent considéré comme une , vu son absence dans la plupart des autres pays du monde. Souvent qualifié d'« impôt idéologique », il est critiqué pour des raisons morales, fiscales ou économiques. Un de ses inconvénients est que la possession d'un patrimoine fortement valorisé n'est pas nécessairement associé à des revenus permettant de payer l'impôt (exemple de l'île de Ré). Ses défenseurs soulignent parfois l'aspect de redistribution de cet impôt, évitant des situations de blocage semblables à celles de l'Ancien Régime.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Par son histoire, son mode de calcul et ses objectifs, l'ISF est un sujet polémique et un véritable point de clivage idéologique au sein du monde politique français.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: En 1945 est créé un impôt exceptionnel et temporaire, l'impôt de solidarité nationale, assis sur le capital. La Fédération des Finances de la CGT lance en une campagne demandant l'instauration d'un impôt sur la fortune. Les conséquences du premier choc pétrolier de 1973 incitent le président de la République Valéry Giscard d'Estaing à prendre des mesures déflationnistes en 1974, avec notamment la majoration de l'impôt sur les revenus des gros contribuables. Il commande en 1979 le rapport Ventejol-Blot-Méraud qui étudie la possibilité d'un impôt sur le capital et conclut à l'inefficacité de l'imposition annuelle de la fortune en France.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L"'impôt sur les grandes fortunes" (IGF) est créé par le premier gouvernement Pierre Mauroy peu après l'élection présidentielle de 1981 ayant porté François Mitterrand du Parti socialiste au pouvoir. Mis en place par la loi de finances du , il entre en application le et concerne alors les personnes disposant d'un patrimoine supérieur à trois millions de francs, à un taux progressif (de 0,5 % à 1,5 %). déclarent que leur patrimoine a dépassé ce seuil en 1982, l'impôt rapportant trois milliards de francs de recettes supplémentaires. Les biens professionnels sont exemptés dans la limite de . Dès 1982, François Mitterrand y est soumis, compte tenu de sa fortune, constituée notamment d'un immeuble à Paris rue de Bièvre, d'une bergerie aménagée à Latche, d'un étang et d'hectares de terres qu'il possède dans la Nièvre.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La suppression de l'IGF à l'initiative du second gouvernement Jacques Chirac est effective le . Alain Juppé reconnaîtra trois ans plus tard : Créé sous le second gouvernement Michel Rocard par la loi de finances pour 1989 afin de financer le revenu minimum d'insertion (RMI), l'ISF reprend les mécanismes et la philosophie de l'IGF : c'est un impôt progressif sur le capital qui concerne le patrimoine des personnes physiques (à l'exclusion de celui des personnes morales). À la différence d'autres impôts sur le patrimoine (dépourvus de caractère périodique), l'ISF est redevable chaque année civile, en fonction de la valeur du patrimoine des personnes concernées. En 2008, il a rapporté d'euros, soit environ 1,5 % des recettes fiscales de l'État ou 0,5 % du total des prélèvements obligatoires.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: En , le troisième gouvernement François Fillon, conjointement à la suppression du bouclier fiscal, a décidé de relever le seuil d'entrée de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) de à 1,3 million d'euros de patrimoine. Le barème est simplifié : il ne possède plus que deux tranches et le taux est allégé. Entre 1,3 et d'euros, le taux d'imposition est de 0,25 % et les redevables de cette tranche déclareront leur patrimoine dans leur déclaration de revenus. Au-delà de de patrimoine, le taux d'imposition sera de 0,5 % et les assujettis auront à remplir une déclaration spécifique pour l'ISF. Avant cette réforme, les taux d'imposition évoluaient entre 0,55 % et 1,8 %.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Une adoption partielle a lieu dès 2011 et une décote est appliquée à partir de 2012 pour lisser les effets de seuils induits par le barème simplifié. Le relèvement du seuil d'entrée à 1,3 million d'euros de patrimoine a permis à contribuables, souvent redevables de l'ISF à cause de la hausse des prix de l'immobilier, de ne plus y être assujettis. Il évite également à autres ménages d'y entrer dans les prochaines années. Le coût total de la réforme de l'ISF de 2011 est évalué à 1,7 milliard d'euros, mais le gouvernement a créé d'euros de recettes supplémentaires grâce à la suppression du bouclier fiscal et du plafonnement de l'ISF.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: En 2017, le second gouvernement Édouard Philippe décide, conformément à une des promesses de campagne d’Emmanuel Macron, de supprimer l'ISF pour mettre en place l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), dès 2018. Celui-ci ne prend en compte que les biens immobiliers dans l'assiette de calcul, exonérant ainsi les actifs financiers, mais conserve le même barème d'imposition que l'ISF. Cette mesure encouragerait, selon le gouvernement, les foyers français les plus riches à investir dans l'économie. Cette mesure fut sujette à controverse puisque certains députés et journalistes s'élevèrent contre le fait que les valeurs mobilières telles que les yachts et jets privés n'entreraient donc pas dans l'assiette de calcul de l'IFI contrairement à l'ISF. En , un rapport du Sénat précise que la suppression de l'ISF et d'adoption de l'IFI ont engendré des « effets indésirables » sur l'économie sans montrer d'impact positif.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La cartographie en 2008 des foyers fiscaux soumis à l’ISF confirme la stabilité de la géographie de la richesse déclarée. D'importantes disparités territoriales sont constatées :


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Les 10 communes françaises comptant le plus de foyers assujettis à cet impôt en 2008 sont (ordre décroissant) : La base de données relative à l'Impôt de solidarité sur la fortune est mise à disposition par le Ministère de l'économie et des finances depuis - en Open data - sur la plate forme Data.gouv.fr pour chaque commune de plus de ayant plus de 50 redevables à l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF), permettant de connaître le nombre de redevables, le patrimoine moyen et la cotisation moyenne.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'ISF concerne les personnes physiques, célibataires ou en couple, qui possèdent un patrimoine imposable dont la valeur nette est supérieure à un seuil fixé par la loi. Le seuil légal était de en 1999, de en 2008, de en 2010 et en 2012. Depuis 2013, le seuil d'entrée et les limites des différentes tranches du barème ne sont plus augmentés chaque année, le mécanisme de revalorisation automatique permettant de compenser l'érosion monétaire a été abandonné.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'assiette de l'ISF est constituée par la valeur nette au janvier de l'année de l'ensemble des biens, droits, et valeurs appartenant aux personnes physiques susvisées.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Le calcul du patrimoine s'effectue, quant à lui, en fonction du foyer fiscal, mais sans considération du régime matrimonial. Il retient donc les éléments du patrimoine appartenant à l'ensemble des membres du foyer fiscal, soit dans le cas d'un couple tous les biens appartenant à l'un ou à l'autre des conjoints. C'est d'ailleurs pour cela que par disposition expresse du législateur les couples (y compris de même sexe) vivant en concubinage sont assimilés aux couples mariés pour le calcul du patrimoine, "idem" pour les personnes ayant conclu un PACS.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Toutefois, les époux mariés sous le régime de la séparation de biens (ou en instance de séparation de corps ou de divorce) et qui ne vivent pas sous le même toit font l'objet d'une imposition séparée


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'ISF s'ajoute à d'autres impôts sur le patrimoine : droits de mutation, taxe foncière.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Les personnes qui ont leur domicile en France sont redevables de l'ISF sur tous les éléments de leur patrimoine, qu'ils soient situés en France ou à l'étranger, sauf si une disposition contraire prévue par convention fiscale internationale trouve à s'appliquer. En ce qui concerne les contribuables dont le domicile est à l'étranger, ils ne sont redevables de l'ISF qu'à raison du patrimoine qu'ils détiennent en France, sans y inclure les placements financiers.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La Loi de modernisation de l'économie, promulguée le , permet aux contribuables qui n'ont pas été domiciliés fiscalement en France au cours des cinq dernières années civiles précédant leur domiciliation fiscale en France d'être uniquement imposables sur les biens situés en France, et ce durant cinq ans après leur arrivée.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Tous les biens du foyer fiscal sont pris en compte (biens immobiliers, patrimoine financier (liquidités, placements financiers, devises...), véhicules, biens professionnels ne remplissant pas les conditions d'exonération, etc.) à l'exclusion de ceux expressément exonérés par le code général des impôts.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Les biens immobiliers doivent être évalués à leur valeur de marché, c'est-à-dire par comparaison avec les transactions de biens similaires ayant été réalisées.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Concernant la valorisation de la résidence principale, sous l'influence d'une jurisprudence antérieure, la loi permet toutefois une déduction de 30 % (20 % avant 2008) à effectuer sur la valeur de marché. Le Conseil constitutionnel avait rendu en 1998 une décision mettant en évidence l'existence d'un lien nécessaire entre l'ISF et la production de revenus par le bien taxé.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: En cas de démembrement de propriété, l'usufruitier est redevable de l'impôt comme s'il en détenait la pleine propriété. Cette disposition fait donc exception à l'article 669 du CGI qui définit la valeur de la nue-propriété et de l'usufruit selon un barème légal qui dépend de l'âge de l'usufruitier. En sens inverse, le nu-propriétaire est dispensé de déclaration du bien en question. Cette règle a pour conséquence de surenchérir le patrimoine de l'usufruitier : en effet, plus la personne est âgée, moins son usufruit a de valeur, comparé à celle de la nue-propriété. Cette disposition a pour but d'empêcher une optimisation fiscale qui consisterait à faire don d'un immeuble en nue-propriété à ses enfants tout en en gardant l'usufruit. Le Conseil constitutionnel l'a jugé conforme à la Constitution.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Ainsi, à quelques exceptions près, le bien est déclaré par l'usufruitier dans sa totalité et pour sa valeur comme s'il n'avait jamais été démembré.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: En contrepartie, l'usufruitier peut invoquer les éléments de décote qui se rattachent à la pleine propriété, telle que la perte de valeur vénale liée à une indivision, selon la jurisprudence de la Cour de cassation.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Les meubles meublants sont les meubles supposés ayant une valeur et servant à meubler une maison : par exemple armoires, mobilier de cuisine, piano, etc.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: En l'absence de déclaration spécifique (qui peut tout aussi bien être un montant forfaitaire qu'une liste établie par huissier, ou provenir d'un montant assuré), les meubles meublants sont estimés à 5 % du patrimoine brut déclaré.La valeur des biens prise en compte est leur valeur nette, entendre valeur brute moins les dettes déductibles.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Détermination de la valeur brute : dans le cadre de l'ISF, c'est le déclarant, donc le contribuable, qui évalue lui-même la valeur de ses biens. Le CGI a tout de même prévu des règles d'évaluation pour guider le déclarant, celles-ci varient en fonction de la nature des biens à déclarer.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La déclaration d'ISF a un effet social positif lorsqu'elle contraint les contribuables néophytes à inventorier leur patrimoine et à déterminer sa valeur. Si nécessaire, le contribuable peut faire réaliser sa déclaration par un comptable, mais ce dernier ne peut assumer la responsabilité pénale en cas de fraude. Pour les actifs financiers, les banques françaises proposent un « relevé ISF » annuel. Alors qu'il s'agit d'une opération informatique très simple, elle est facturée généralement entre 25 et , alors que l'imprimé fiscal unique (IFU) doit, quant à lui, toujours être gratuit.Le déclarant peut, en outre, déduire un certain nombre de dettes dites déductibles. Il s'agit principalement :


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La valeur des biens est, en principe, déterminée selon les règles en vigueur en matière de droits de mutation par décès (droits de succession).


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Doit être prise en considération la valeur vénale du bien à la date du janvier de l'année d'imposition. Il n'existe pas de définition légale de la valeur vénale. La jurisprudence la définit comme suit : .


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'évaluation des valeurs mobilières (comptes courants, portefeuilles titres, etc.) ne pose pas de difficulté majeure. L'évaluation des titres de sociétés non cotées peut s'avérer délicate. Les valeurs mobilières cotées sont évaluées selon le dernier cours connu avant le janvier ou à défaut selon la moyenne des trente derniers cours qui précèdent le janvier. L'évaluation des meubles meublants s'effectue soit sur la base d'un forfait de 5 % de la valeur de l'ensemble des biens déclarés à l'actif (y compris immobiliers) soit sur la base d'une évaluation.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Les biens mobiliers qualifiables d'« objets d'antiquité » ou « de collection » ainsi que les œuvres d'art échappent à l'ISF. Il serait difficile d'évaluer ce type de bien, pour lequel une cote officielle n'est pas toujours disponible faute de marché liquide.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'évaluation des biens immobiliers est parfois délicate. L'administration dispose de plusieurs méthodes, dont la plus utilisée est la méthode dite de la comparaison. Elle consiste à rechercher des ventes similaires à chacun des biens immobiliers concernés, ce qui, en pratique, requiert d'assez lourdes recherches dans les bases de données des notaires, de la FNAIM, des hypothèques, etc., ou le recours à un expert immobilier. Cependant, en cas de contentieux, l'administration n'est pas tenue par de telles expertises qu'elle peut estimer être de complaisance. L'évaluation personnelle est fréquente en pratique.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: C'est d'ailleurs à l'administration qu'il revient de prouver l'inexactitude des valeurs déclarées à condition qu'une déclaration ait été déposée par le contribuable. La charge de la preuve s'inverse en cas de taxation d'office, lorsque le contribuable, malgré les relances, n'a pas déposé de déclaration. C'est alors à ce dernier de montrer que les références utilisées par l'administration sont inopérantes dans le cadre des biens dont l'évaluation est contestée.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Dans le cas où la charge de la preuve incombe à l'administration, cette dernière, si elle souhaite contester la valeur déclarée par l'assujetti, doit pouvoir proposer au minimum trois références comparables (« intrinsèquement similaires »). Pour cela, elle dispose d'un logiciel baptisé Estimer un Bien.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Certaines réductions de valeur sur le bien immobilier, effectuées à l'initiative du contribuable, sont qualifiées de « décotes ». Ces moins-values doivent être distinguées des réductions qui trouvent leur origine dans un texte de loi, « les abattements ».


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Synonymes de moins-values, les décotes sont des réductions appliquées sur la valeur théorique des biens (laquelle est souvent obtenue par des comparaisons avec des biens estimés similaires).


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Cette modulation de la valeur vénale d'un bien (par exemple par référence au prix du mètre carré) est justifiée par la recherche de la valeur vénale la plus proche possible de la réalité du bien déclaré. La jurisprudence parle de « valeur vénale réelle ». La valeur vénale réelle représente le prix du marché, c'est-à-dire « celui que le jeu normal de l'offre et de la demande permettrait de retirer de la vente du bien, compte tenu de ses particularités physiques, juridiques et économiques ».


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Il n'existe pas de liste exhaustive des décotes. Tout élément de fait ou de droit de nature à atténuer la valeur vénale d'un bien à la date du janvier de l'année d'imposition est susceptible d'entraîner une décote.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'administration se montre assez réticente à l'égard des décotes, qui réduisent la valeur d'un bien au regard des données comparatives objectives dont elle dispose. Cependant, un certain nombre de moins-values sont acceptées, des décisions juridictionnelles les ayant admises dans certains cas au bénéfice des contribuables.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La présence d'un bail civil est susceptible d'entraîner une décote (le bail commercial serait au contraire, selon les cas, susceptible d'entraîner une « surcote », ou amélioration de la valeur du bien, en comparaison d'un bien similaire). Cette décote est d'origine jurisprudentielle.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Selon certains professionnels du marché, lorsqu'un bien immobilier est donné en location et qu'il est mis en vente, la décote observée irait parfois jusqu'à 40 %. Le type de bail, sa durée et son échéance influencent sur la décote de marché constatée.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: De nombreuses décisions de jurisprudence considèrent que les droits indivis ont une valeur propre qui diffère de la seule fraction de la valeur vénale totale du bien correspondant à la proportion des droits indivis.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Cependant, aucune jurisprudence n'admet actuellement de décote concernant les logements acquis en commun par les époux (indivision conventionnelle).


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La constitution d'une SCI peut être, selon les cas, avantageuse ou non.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Impliquerait une décote d'au moins 10 % si on lui compare un appartement situé en étage courant.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Insalubrité, électricité hors normes, etc. : le mauvais état du bien implique une moins-value si on lui oppose en comparaison un bien en bon état.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Certaines dispositions légales permettent au redevable de l'ISF d'opérer, dans sa déclaration, une réduction sur la valeur vénale réelle de certains biens.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Un abattement de 30 % est autorisé sur la valeur de la résidence principale (depuis la Loi TEPA, en vigueur depuis le ). Cet abattement était précédemment de 20 %.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Le législateur s'est inspiré de la jurisprudence de la Cour de cassation qui avait accordé 20 % de décote (moins-value) que réclamait un contribuable pour sa résidence principale au motif qu'il l'occupait. Si celle-ci avait été vendue le janvier, la moins-value aurait donc été de 20 % par rapport à un bien libre d'occupant. Dans un souci budgétaire, les députés ont repris cette jurisprudence pour l'officialiser et la limiter à la seule résidence principale. En effet, l'unique critère retenu par la Cour était celui de l'occupation « le bien était occupé et devait être évalué en fonction de cette circonstance » et présentait, selon eux, le risque de voir les redevables invoquer des décotes sur l'ensemble de leurs biens immobiliers, par exemple, une résidence secondaire occupée par un membre de la famille, et ce, y compris dans le cadre des droits de succession.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Lorsqu'un bien est partiellement professionnel, sa valeur vénale doit faire l'objet d'un abattement correspondant au pourcentage du bien affecté à l'activité professionnelle.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'impôt brut est calculé en fonction d'un barème suivant la valeur nette taxable (VNT). L'impôt est basé sur la déclaration de patrimoine de tous ceux qui ont une fortune estimée au-dessus d'un certain seuil d'imposition, au janvier de l'année qui donne lieu au calcul et au paiement de cet impôt.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Le seuil d'imposition, auparavant de euros, est relevé à euros.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Ensuite, il faut déduire les réductions d'impôt dues aux charges familiales qui sont de par enfant mineur à charge, enfant handicapé quel que soit l'âge, personnes invalides vivant sous le même toit.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Le calcul de l'impôt répond donc à cette formule : (n% de VNT) - charges familiales = impôts net à payer


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Le mode de calcul est modifié à partir de l'année 2012.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Contrairement au mécanisme antérieur, le calcul de l'impôt se fait « dès le euro », c'est-à-dire qu'un patrimoine de € est imposé en totalité au taux de 0,50 % (soit € d'imposition). Un système de lissage est instauré pour éviter les effets de seuil, avec une décote pour les patrimoines entre 1,3 et 1,4 million d'une part, et 3 et d'autre part.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: À la suite de son élection, François Hollande a fait revenir le barème à son ancienne structure :


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Chaque tranche est imposée à son propre taux. Par exemple, un patrimoine de sera taxé de (soit environ 0,98 % du total). Entre et , une décote est appliquée. L'ISF minimum est ainsi de pour un patrimoine de .


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Deux dispositifs différents permettent d'amoindrir la charge de l'ISF. Quoi que leur dénomination officielle soit commune (« plafonnement »), leur logique et fonctionnement sont très différents.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Un mécanisme de plafonnement propre à l'ISF est prévu par le code. La cotisation à l'ISF est réduite de la différence entre : Cela revient à plafonner l'ISF et l'IR à 85 % du revenu de référence. Seuls les redevables qui ont leur domicile fiscal en France au janvier peuvent bénéficier du plafonnement.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: À la suite du « déplafonnement du plafonnement » instauré en 1995, cette réduction est limitée au montant le plus élevé entre :


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Dans certaines configurations, le montant de l'impôt ajouté à l'IR peut donc excéder le seuil de 85 % du revenu de référence. À partir des années 2000, certains contribuables ont demandé le dégrèvement de l'impôt excédant leur revenu annuel devant les juridictions judiciaires au nom de son caractère « confiscatoire ». Ce caractère n'a pas été reconnu par les juridictions dans les affaires jugées mais la Cour de Cassation en a précisé la définition. Par ailleurs, le Conseil constitutionnel a considéré que le déplafonnement du plafonnement était conforme à la Constitution.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La Cour européenne des droits de l'homme a également jugé que l'ISF était compatible avec le droit à la propriété garanti par l'article premier du Protocole de la Convention.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Le plafonnement de l’ISF est supprimée concomitamment à la baisse des taux de 2011.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: En 2012, la contribution exceptionnelle sur la fortune instaurée par le gouvernement Ayrault a pour conséquence pour quelque fiscaux d'être imposés à plus de 100 % de leurs revenus. Condamnant une fiscalité « confiscatoire », le Conseil constitutionnel exige le rétablissement du plafonnement des impôts directs. Le gouvernement fixe ce plafond à 75 % du revenu.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: En 2015, le ministère de l’Économie et des Finances annonce que, paradoxalement, les sommes prélevées ont augmenté à la suite de la réintroduction du plafond ; mais cela serait lié à l'augmentation des patrimoines, qui augmente le rendement de l'ISF et donc les restitutions pour les contribuables concernés. Le quotidien "Le Figaro" souligne par ailleurs les possibilités d'optimisation fiscale notamment sur les revenus issus de l'assurance-vie. En , "Le Canard enchaîné" dévoile une liste de 50 contribuables, dont Liliane Bettencourt et Bernard Arnault, ayant bénéficié en 2015 d'un abattement massif sur leur ISF. En 2014, l'ISF rapporte d’euros.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La loi de finances pour 2006 créé un « droit à restitution » des impôts directs pour que le total de plusieurs impôts (sur le revenu, ISF, taxe foncière …) n'excède pas 60 % du revenu du contribuable. Le taux est baissé à 50 % avec la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat. Ce dispositif est communément appelé « bouclier fiscal » et organisait un plafonnement de l'ensemble des impôts directs payés par un contribuable (c'est-à-dire le ménage, dans le système français).


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Cependant, ce mécanisme a été critiqué pour son efficacité incertaine au regard de l'un de ses objectifs (réduire l'expatriation fiscale) et pour son caractère inopportun en période d'austérité budgétaire.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La loi de finance rectificative de 2011 supprime le bouclier fiscal.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: La Loi TEPA adoptée en a créé certains mécanismes permettant au contribuable de diminuer le montant de son impôt à hauteur de :


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: À partir de l'ISF 2011, les taux et plafonds sont les suivants :


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Les assujettis rédigent généralement leur déclaration au cours du mois de juin (retrait , dépôt ) car en mai ils déclarent leurs revenus. Or, la grande majorité des dossiers de défiscalisation doit être bouclée avant le juin, ce qui limite leur succès auprès des premières tranches de contribuables, peu informés. Reste alors les dons aux associations reconnues d'utilité publique, admises jusqu'au .


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'ISF représente environ 1,6 % des recettes fiscales nettes de l'État en 2007. Il concerne 2 % des contribuables, avec une progression du nombre d'assujettis très rapide (le patrimoine moyen d'un ménage français était de en 2004).


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Le montant de ce que rapporte chaque année cet impôt permet de se faire une première idée de la distribution « visible » des patrimoines, ou en tout cas de la partie qui en est taxée. Une étude plus précise de ces recettes montre une contribution très importante des assujettis au titre de la première tranche d'une part, et de ceux imposés dans la dernière tranche, d'autre part. Ces deux catégories représentent chacune environ 40 % des recettes de l'ISF. En 2005, d'après le Syndicat national unifié des impôts, 86 % des redevables de l'ISF se situent dans les deux premières tranches du barème et ont acquitté un impôt de en moyenne.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'ISF est fréquemment qualifié d'« impôt idéologique » par ses détracteurs et parfois rebaptisé « Incitation à Sortir de France ». L'existence de l'ISF est défendue avec les arguments suivants :


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: Instauré par le Parti socialiste, l'ISF trouve essentiellement ses défenseurs à gauche et ses détracteurs à droite dans le monde politique français.


title: Impôt de solidarité sur la fortune

text: L'ISF est également abordé dans des problématiques plus générales :


title: Adrien d'Orléans

text: Adrien d'Orléans est un comte franc, mort avant novembre 821. Sa sœur Hildegarde de Vintzgau épousa Charlemagne et comme beau-frère de l'empereur, il en fut un proche.


title: Adrien d'Orléans

text: Comte d'Orléans, comte palatin, il est le fils de et d'Emma d'Alémanie.


title: Adrien d'Orléans

text: Il épouse Waldrade qui serait peut-être une fille du guilhemide Alleaume d'Autun dont sont issus : |→ Gérold I de Vintzgau, comte d'Anglachgau et de Kraichgau (730- †784)


title: Réglementation routière en Europe

text: La réglementation routière en Europe concerne tous les aspects du transport et s'impose aux États membres comme une véritable législation supranationale. Compte tenu de l'importance du transport routier dans l'activité économique et la vie des citoyens, et notamment des problèmes de sécurité et de concurrence, elle est relativement fournie.


title: Réglementation routière en Europe

text: Elle concerne autant le transport professionnel que les déplacements privés.


title: Réglementation routière en Europe

text: Dans le cadre du marché unique, le cadre réglementaire relatif aux véhicules neufs mis sur le marché est définie au niveau européen.


title: Réglementation routière en Europe

text: La législation de l'Union européenne ne fait pas apparaître un code de la route à proprement parler.


title: Réglementation routière en Europe

text: Le répertoire de la législation de l'Union européenne en vigueur contient bien une branche « 07 Politique des transports », « 07.20 Transports terrestres », mais cette législation combine l'ensemble des transports terrestres, qu'ils soient ferroviaires ou routiers, et les aborde sous l'angle des services de transport.


title: Réglementation routière en Europe

text: La législation européenne traite tout de même de certains aspects de la sécurité routière.


title: Réglementation routière en Europe

text: La position (UE) du Conseil, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen, et du Conseil facilitant l'échange transfrontalier d'informations concernant les infractions en matière de sécurité routière adoptée par le Conseil le est ainsi classée dans la branche « 16.20 Science, information, éducation, culture » / Diffusion de l'information du répertoire de la législation de l'Union européenne.


title: Réglementation routière en Europe

text: La résolution du Parlement européen sur le « Programme d'action européen pour la sécurité routière » : .


title: Réglementation routière en Europe

text: Dans l'union européenne, un ensemble de directives de l'UE et de réglementations du CEE-ONU réglementent les standards des véhicules.Le Comité économique et social européen s'est intéréssé aux différences nationales dans l'UE, ce qui l'a conduit à adopter un avis par 147 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions.


title: Réglementation routière en Europe

text: Cet avis est modifé par le cadre juridique de l'UE, notamment, la libre circulation des personnes, la convention de Schengen, la compétence de l'UE dans les transports (politique commune).


title: Réglementation routière en Europe

text: Les différences existent sur des sujets comme:


title: Galla Placidia

text: Aelia Galla Placidia ou Placidie, née en 388 à Thessalonique et morte le à Rome, est une impératrice romaine, fille de l'empereur (règne : 379-395), épouse du roi wisigoth Athaulf, puis de l'empereur romain d'Occident (règne : février-septembre 421). Elle joue un rôle politique durant les années 410 à 440, à une époque où le pouvoir impérial est affaibli.


title: Galla Placidia

text: Galla Placidia est la fille de , empereur d'Orient depuis 379, et de Galla, fille de l'empereur . Fille et petite-fille d'empereur, elle est aussi la demi-sœur d'Arcadius et d'Honorius, ses aînés, empereurs à partir de 395.


title: Galla Placidia

text: Elle grandit dans le cadre de la cour de Constantinople ; après la mort de Théodose, elle accompagne Honorius, désigné pour régner sur l'Empire romain d'Occident sous la tutelle du général Stilicon, doté d'un rôle de régent. Rome n'est plus résidence impériale ; la cour d'Honorius est d'abord implantée à Milan, avant d'être transférée à Ravenne en 402.


title: Galla Placidia

text: Stilicon, qui a marié sa fille Marie à Honorius en 399, renforce ses liens avec la famille impériale en fiançant son fils Eucher, encore adolescent, à Galla Placidia. Le mariage n'aura cependant pas lieu.


title: Galla Placidia

text: Durant les premières années du règne d'Honorius, sous la direction de Stilicon, l'Empire résiste assez bien aux incursions en Italie des Wisigoths d', dont le peuple est installé depuis 382 comme fédéré en Mésie, puis des Ostrogoths de Radagaise, qui viennent de la zone contrôlée par les Huns au nord du Danube.


title: Galla Placidia

text: En 407, en revanche, l'Empire romain d'Occident connaît un problème grave avec l'invasion soudaine et massive de la Gaule par les Vandales, les Suèves, les Alains et les Burgondes, qui franchissent le Rhin en quelques jours en janvier 407 ; à cela s'ajoute un peu plus tard l'usurpation d'un général, . Ne parvenant pas à déjouer cette usurpation, Stilicon, disgracié, est exécuté le 22 août 408, ainsi qu'Eucher. Cette exécution est conduite avec l'assentiment d'Honorius par le préfet du prétoire Héraclius, un des chefs du parti hostile aux Barbares (le père de Stilicon est un Vandale), dont il semble que Galla Placidia ait été proche. Elle joue peut-être aussi un rôle dans l'exécution de l'épouse de Stilicon, Serena, nièce de Théodose, et donc sa cousine.


title: Galla Placidia

text: Peu après la mort de Stilicon, Alaric réapparaît en Italie, sans trouver face à lui une résistance sérieuse ; en 410, à la suite de diverses péripéties, il envahit la ville de Rome et la soumet à un pillage de trois jours.


title: Galla Placidia

text: Galla est alors prise comme otage par les Wisigoths. Alaric meurt à la fin de l'année 410 et est remplacé par Athaulf, qui décide de quitter l'Italie et d'entrer en Gaule (vers 412).


title: Galla Placidia

text: Le général Constance refuse la collaboration des Wisigoths, pour lutter contre les nombreux usurpateurs présents en Gaule, tant que ceux-ci ne restituent pas la princesse impériale. Il refuse de livrer des vivres promis aux hommes d'Athaulf, si bien que ce dernier, en 413, tente en vain de prendre Marseille.


title: Galla Placidia

text: Peut-être pour s'imposer à Honorius, Athaulf épouse une première fois Galla Placidia à Forlì en Émilie, selon le rite germanique en 411, sans qu'Honorius, militairement affaibli, ne puisse s'y opposer. Le janvier 414, il l'épouse à nouveau selon le rite romain à Narbonne. L'usurpateur Attale lui-même chante la chanson nuptiale. Lors de ce mariage, Athaulf, vêtu en romain, offre à sa femme 50 jeunes serviteurs portant chacun deux plateaux pleins d'une partie du butin volé à Rome quatre ans plus tôt.


title: Galla Placidia

text: Ce mariage d'une princesse impériale et d'un chef barbare, une première, frappe les esprits des contemporains. L'historien Orose y voit un grand avantage pour l'Empire, et un évêque espagnol estime qu'il s'agit de l'accomplissement de la prophétie biblique de Daniel (11,6) : . On peut considérer qu'à partir de ce moment Galla Placidia joue un rôle politique.


title: Galla Placidia

text: Cependant, le mariage à peine terminé, les conflits reprennent et les Wisigoths s'emparent de Bordeaux puis de Toulouse. Mais, sous la pression de Constance, général au service d'Honorius, qui reprend Narbonne, ils passent en Espagne.


title: Galla Placidia

text: C'est à Barcelone qu'en 415 Galla Placidia met au monde un fils qui reçoit le nom de son grand-père maternel, Théodose. Il meurt quelques mois plus tard. Le chagrin de ses parents est, semble-t-il, immense, à une époque où il est fréquent de perdre un enfant en bas âge ; son corps est placé dans un cercueil d'argent et déposé dans une chapelle aux portes de la ville. L'historien canadien Gillian Mackie pense que le célèbre mausolée de Galla Placidia à Ravenne, dont on ne connaît pas l'occupant, était destiné à accueillir sa dépouille.


title: Galla Placidia

text: Quelques semaines plus tard, Athaulf est assassiné, victime d'un serviteur sans doute guidé par le parti wisigoth hostile à ce roi trop romanisé. Le nouveau roi Sigéric fait tuer les enfants du premier mariage d'Athaulf et impose à Galla Placidia l'humiliation de marcher sur douze milles devant son cheval.


title: Galla Placidia

text: Sigéric est lui-même tué au bout d'une semaine par Vallia, un proche d'Athaulf. Après une tentative pour gagner l'Afrique par le détroit de Gibraltar, des négociations s'ouvrent avec Constance. Celui-ci récupère Galla Placidia, sur laquelle il a probablement déjà des visées, l'empereur Honorius n'ayant pas d'héritier ; il promet aux Wisigoths une installation future en Aquitaine à charge pour eux de combattre les barbares présents en Espagne (Vandales, Suèves, Alains). Galla Placidia rejoint Honorius à Ravenne, qui lui impose le mariage avec Constance.


title: Galla Placidia

text: Le , elle épouse Constance, qui est nommé "Auguste" en 420 ou 421 sous le nom de . Le mariage est, semble-t-il, peu heureux pour Constance, confronté à une Galla Placidia dominatrice et d'une piété intransigeante ; ils ont cependant deux enfants, Honoria et Valentinien.


title: Galla Placidia

text: Honorius meurt peu après, en août 423. En décembre, le Sénat proclame empereur d'Occident le chef des notaires impériaux, Jean.


title: Galla Placidia

text: Galla obtient le soutien de ; au printemps 425, il envoie en Italie une armée dirigée par le jeune général Aspar qui prend rapidement Aquilée. Galla Placidia s'installe dans cette ville et gouverne au nom de son fils . Aspar prend ensuite Ravenne et l'usurpateur Jean est amené à Aquilée, où on le juche sur un âne et le promène dans toute la ville, après lui avoir coupé la main droite et avant de le décapiter dans le cirque.


title: Galla Placidia

text: Le 23 octobre 425, est proclamé empereur à Rome, mais Galla Placidia préfère maintenir la cour à Ravenne, mieux défendue par une ceinture de marais.


title: Galla Placidia

text: Galla Placidia est dans l'histoire de l'Empire romain un cas unique de femme exerçant le pouvoir pendant vingt-cinq ans.


title: Galla Placidia

text: Galla exerce sur les affaires publiques une forte influence, même après la majorité de son fils et après son mariage en 437 avec Eudoxie, la fille de . Elle gouverne dans des conditions très difficiles, alors que l'étau barbare se resserre sur l'Empire et qu'elle ne dispose pas de suffisamment de troupes.


title: Galla Placidia

text: Mais elle joue des rivalités entre les trois principaux généraux qui se disputent le pouvoir : le comte d'Afrique Boniface, ami de Galla au temps de l'exil ; le ministre Flavius Felix et l'ambitieux général Ætius. Ce dernier, allié de l'usurpateur Jean, est parti chez les Huns pour chercher de l'aide contre Galla et Aspar en 425. De retour en Italie il est devenu trop puissant pour être combattu : il est éloigné de la cour et nommé en Gaule.


title: Galla Placidia

text: Félix tente, probablement contre l'avis de Galla Placidia, deux expéditions contre Boniface en Afrique. Celui-ci commet alors une erreur énorme qui va un peu plus entraîner le déclin de l'empire d'Occident. En 429 il fait appel aux Vandales de Genséric. Ceux-ci s'emparent de l'actuel Maghreb en quelques mois et y persécutent les trinitaires (eux-mêmes sont ariens). Il faut attendre la signature en 442 d'un traité de paix qui consacre la perte de la province d'Afrique tandis que la fille de , prénommée elle aussi Eudoxie, est promise au fils de Genséric, Hunéric.


title: Galla Placidia

text: Galla Placidia décide la construction d'un mausolée vers 430 à Ravenne.


title: Galla Placidia

text: Vers 430 Félix est assassiné sur ordre d'Ætius (après avoir lui-même tenté en vain de faire tuer ce dernier). Galla rappelle en catastrophe Boniface d'Afrique et le disculpe de sa trahison de 429. Une bataille oppose les deux hommes près de Rimini (432) d'où Boniface sort vainqueur. Cependant il est tué dans l'affrontement et deux ans plus tard en 434 son gendre Sébastien est vaincu par Ætius qui vient d'obtenir des renforts des nouveaux rois des Huns, Bleda et Attila. Pour Aetius qui épouse la veuve de Boniface, Pélagie, c'est le triomphe car il devient l'homme le plus puissant de l’Empire.


title: Galla Placidia

text: Curieusement se met alors en place un étrange duo entre le général vainqueur et Galla Placidia, duo qui va durer seize ans. Ætius n'abuse pas de sa victoire et respecte toujours officiellement le pouvoir de la dynastie théodosienne. Certes il fiance son fils Gaudentius à la seconde fille de , ce qui lui permet de prendre pied dans la famille impériale, mais il s'occupe surtout de la Gaule et de ses relations à la fois fructueuses et conflictuelles avec les barbares. Quant à Galla elle laisse le soin à cet énergique général de défendre ce qu'il peut des frontières de l'Empire et se consacre principalement à des problèmes religieux.


title: Galla Placidia

text: Galla est une chrétienne réputée pour sa piété personnelle, passant selon les auteurs de l'époque (Agnellus). Elle fait construire de nombreuses églises dont une consacrée à saint Jean l'Évangéliste à Ravenne (disparue de nos jours) et une chapelle dédiée à saint Laurent. Elle accueille avec amitié Germain d'Auxerre à Ravenne en 448, venu défendre la cause des Armoricains révoltés contre les auxiliaires barbares d'Ætius, et le veille pendant sa maladie et jusqu'à sa mort. Elle pourvoit aussi à l'embaumement du corps et aux frais du voyage pour son rapatriement en Gaule. Sous son gouvernement aussi le pouvoir politique, contrairement à ce qui se passe à Constantinople, se met au service de l'Église trinitaire de Rome, alors gouvernée par l'énergique évêque . Ses dernières missives (450) sont pour son neveu , et la sœur de ce dernier, une autre femme à poigne de la famille et chrétienne convaincue, Pulchérie. Elle proteste contre l'outrage fait à l'évêque de Rome après le « brigandage d'Éphèse » en 449. La dernière victoire de Galla Placidia est posthume. En 451, Pulchérie et son mari le nouvel empereur d'Orient Marcien convoquent le concile de Chalcédoine qui reconnaît les théories défendues par sur la nature du Christ.


title: Galla Placidia

text: Les dernières années de Galla Placidia sont assombries par l'inconduite de sa fille Honoria (). En 449, elle est exilée à Constantinople et mariée de force à un sénateur. Au début de l'année 450, elle écrit secrètement à Attila lui proposant sa main et joignant son anneau impérial à la missive. Immédiatement renvoyée à son frère, elle ne doit qu'à l'intervention de sa mère de ne pas être exécutée. Galla Placidia meurt peu après le 27 novembre 450. Elle est inhumée dans le mausolée impérial à Rome aux côtés de son père Théodose mort en 395, et non pas dans le mausolée qu'elle s'était fait construire, dit mausolée de Galla Placidia, à Ravenne.


title: Hildegarde de Vintzgau

text: Hildegarde de Vintzgau, née vers 758 et morte le à Thionville, est une noble franque issue d'une famille comtale de la lignée des Vintzgau, en Austrasie. Épouse de Charlemagne à partir de 771, elle fut reine des Francs et mère de son successeur, l'empereur Louis le Pieux.


title: Hildegarde de Vintzgau

text: En tant que sainte de l'Église catholique, elle est célébrée le .


title: Hildegarde de Vintzgau

text: Hildegarde est la fille de († vers 784), comte franc en Kraichgau et en Anglachgau sur le Rhin Supérieur, et de son épouse Emma († 798), une fille du duc Nebe d'Alémanie. Son père semble se rattacher à la famille des Agilolfing, la première dynastie régnant en Bavière, mais son ascendance exacte n'est pas assurée. Le frère d'Hildegarde, Gérold le Jeune († 799), après s’être illustré à la guerre, devient "praefectus" de Bavière. Un frère cadet, Adrien († vers 821), fut comte d'Orléans.


title: Hildegarde de Vintzgau

text: À l’âge d'environ treize ans, en 771, elle devient la troisième épouse de Charlemagne après la répudiation de Désirée ("Desiderata"), la fille de Didier, le dernier roi des Lombards vaincu en 774. Avec le roi des Francs, Hildegarde a neuf enfants dont Charles le Jeune, Louis le Pieux, le futur empereur d’Occident. Pour Charlemagne, ce mariage était essentiel afin de renforcer sa position dans les domaines des Alamans à l'est du Rhin ayant appartenu à son frère décédé .


title: Hildegarde de Vintzgau

text: Hildegarde accompagne son époux lors de ses campagnes. Pendant l’expédition au royaume lombard en Italie (773-774), elle est présente lors du siège de Pavie où elle donne naissance à une fille, Adélaïde, qui meurt sur le chemin du retour à travers les Alpes. De même, lors de la campagne vers l'Émirat de Cordoue en 778, elle donne naissance à des jumeaux, Louis et Lothaire, au palais de Chasseneuil en Aquitaine.


title: Hildegarde de Vintzgau

text: Lors d'un voyage à Rome en 780-781, elle offre au pape une couverture pour l’autel de l’église Saint-Pierre. Le , au cours de la célébration de la fête de Pâques, Charlemagne fait couronner son fils Louis roi d'Aquitaine par le pape. Cette cérémonie voit aussi le baptême du troisième fils, Pépin, né Carloman, et son couronnement en tant que roi d'Italie, dit Pépin d'Italie (, dans la nomenclature). Pépin troisième du nom, roi d'Italie (troisième fils de Charlemagne et second fils d’Hildegarde). Né en 777, mort à Milan le 8 juillet 810 à 33 ans.


title: Hildegarde de Vintzgau

text: Hildegarde meurt à l’âge de vingt-cinq ans dans la résidence impériale de Thionville, peu de temps après la naissance de sa fille Hildegarde, des suites de sa neuvième couche. Elle est inhumée en l’abbaye Saint-Arnould de Metz qui devient la nécropole de la famille de Charlemagne. Celui-ci se remarie cinq mois après sa mort avec Fastrade de Franconie.


title: Hildegarde de Vintzgau

text: Hildegarde entretient de bonnes relations avec la future sainte Lioba, une conseillère rassurante qui vient souvent la rencontrer à la cour. Elle fait de nombreuses donations aux églises, en particulier aux abbayes de Saint-Denis et de Saint-Martin de Tours. En 781-783, l’"Évangéliaire de Godescalc", un manuscrit enluminé, est réalisé à destination du couple royal.


title: Hildegarde de Vintzgau

text: À sa mort prématurée, un certain nombre d'historiens ont écrit des épitaphes élogieuses, dont Paul Diacre ("Epitaphium Hildegardis reginae"). Le pape a exprimé ses condoléances sincères. En tous cas, il paraît que la reine s'est intéressée aux affaires politiques de son mari. Elle a joué un rôle décisif pour la nomination de son frère Gérold au préfet de la Bavière après la destitution du dernier duc agilolfien, , en 788.


title: Hildegarde de Vintzgau

text: Hildegarde, avec son mari, a également fait des dons importants à l'abbaye de Kempten en Alémanie, fondée en 752. À l’église du monastère, elle offrit en 774 les reliques des martyrs Gordien et Épimaque. Grâce à son soutien financier et politique, Kempten devient rapidement une des abbayes les plus importantes de l’Empire carolingien.


title: Hildegarde de Vintzgau

text: ┌─ Hado ou Agilulf (?-?). Filiation incertaine (cf Pierre Riché).


title: Hildegarde de Vintzgau

text: Bien que Charlemagne eût un fils de son premier mariage, Pépin le Bossu, l'Empire carolingien fut divisé entre les trois fils survivants de Hildegarde par le "Divisio regnorum", promulgué à la diète de Thionville en 806. À la mort de son père en 814, Louis le Pieux lui succède sur le trône.


title: Suites anglaises

text: Les Suites anglaises sont un des trois groupes de six suites pour le clavecin composées par Johann Sebastian Bach (à côté des "Suites françaises" et des "Partitas pour clavier" appelées aussi "Suites allemandes").


title: Suites anglaises

text: Leur composition remonte au plus tard aux années 1720-1724 (à Köthen).


title: Suites anglaises

text: Le titre, qui n'est pas de Bach, prête à confusion : en effet ces suites ne sont, dans leur structure, rien de moins que des suites françaises. Elles se distinguent des "Suites françaises" par une difficulté d'exécution supérieure, une grande homogénéité de structure et la présence, au début de chacune d'entre elles, d'un grand prélude (que ces dernières n'ont pas).


title: Suites anglaises

text: Parmi les suppositions évoquées quant à l'origine de ce nom :


title: Suites anglaises

text: La vraisemblance de cette deuxième hypothèse est renforcée par le fait que l'on retrouve, dans le prélude de la suite anglaise en la majeur un thème très proche de celui de la gigue en la majeur de Dieupart. Ce thème est par ailleurs identique à celui d'une gigue en la majeur de Gaspard Le Roux, parue en 1705.


title: Suites anglaises

text: Les six suites sont de même structure : prélude - allemande - courante - sarabande - « galanteries » - gigue.