title: Wisława Szymborska

text: Membre du parti ouvrier unifié polonais (communiste) au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, Wisława Szymborska s'en éloigne au cours des années 1950 en fréquentant certains milieux dissidents comme ceux de la revue "Kultura", éditée à Paris. Elle quitte finalement le parti en 1966. Si ses deux premiers recueils sont d'inspiration communiste, les suivants sont plus personnels. Elle rejette a posteriori ses textes de jeunesse trop assujettis, selon elle, aux impératifs du réalisme socialiste. Dans "Wołanie do Yeti" ("L’Appel au yéti", 1957), elle compare Staline à l'abominable homme des neiges. Ses ouvrages à venir : "Sól" ("Sel", 1962), "Sto pociech" ("Mille Consolations", 1967), "Poezje" ("Poèmes", 1970) et "Tarsjusz i inne wiersze" ("Tarsus et autres poèmes", 1976) montrent l'étendue de son registre, mêlant des considérations philosophiques à un humour raffiné dans l'évocation détaillée et lucide du quotidien. Szymborska se veut respectueuse d'une tradition classique européenne, préférant des vers harmonieux et mesurés aux excès de langage. Le recueil considéré comme son chef-d'œuvre est "Wszelki wypadek" ("Le Cas où"), paru en 1972, qui entraîne la consécration littéraire dans son pays. Chacun des recueils rencontre, par la suite, le même écho.


title: Wisława Szymborska

text: En dehors de la Pologne, son œuvre est particulièrement connue et appréciée en Allemagne. Elle a par ailleurs traduit en polonais plusieurs ouvrages français de l'époque baroque, en particulier des extraits d'Agrippa d'Aubigné et de Théophile de Viau.


title: Wisława Szymborska

text: Sa poésie privilégie la parcimonie et la modestie aux grandes sommes expressives. Dans ses compositions, rétives aux débordements avant-gardistes, l'interrogation efface l'affirmation. Les citations, les maximes et les élans lyriques sont systématiquement remis en question par une forme très personnelle d'ironie. Ses vers expriment la haine, la bêtise, le terrorisme et la torture dans la description d'un monde composé d'horreurs et de souffrances, sur un ton où l'humour et l'élégie s'entremêlent. Cette poésie, qui mêle, dureté, émotion et distance, souhaite éveiller le désir pour faire renaître une foi forte, aveugle et sans dogmes. L'engagement fait de la conscience une valeur de référence. La simplicité apparente du langage dissimule une infinité de lectures possibles et formule un perpétuel questionnement sur le rapport de l'homme à l'existence, la nature, l'animalité et l'universalité. Le banal et le familier finissent par devenir insolites, voire extraordinaires car Szymborska considère la réalité quotidienne comme univers à décrire, à distordre et à transcender. Elle tente d'aiguiser, chez son lecteur, un regard singulier sur le microcosme, le macrocosme et l'éventualité d'un ailleurs.


title: Wisława Szymborska

text: En 1996, la poétesse est couronnée du prix Nobel de littérature, décerné selon la motivation exprimée par l'Académie suédoise, . Cette reconnaissance permet de mettre en lumière, sur le plan international, une œuvre poétique relativement méconnue en dehors de la scène germano-polonaise.Neuf recueils sont parus entre 1952 et 1993, avant l'obtention du prix Nobel :


title: Wisława Szymborska

text: D'autres recueils suivent après le Nobel, notamment :


title: Wisława Szymborska

text: Plusieurs recueils de ses œuvres en polonais, en allemand et en anglais ont été publiés.


title: Flibustier

text: Les flibustiers étaient des marins qui avaient ou non des « lettres de marque ». Ils se livraient à des expéditions à but lucratif et leur activité est généralement tolérée par les pouvoirs. Ils sont surtout présents dans le bassin caribéen aux , qui devient alors un haut-lieu de la flibuste. Plus précisément, la flibuste caribéenne connaît son âge d'or au avec en particulier la constitution de véritables enclaves flibustières dans l'archipel. Avec la fin de la piraterie dans les Caraïbes, le terme tomba en désuétude au pour ressusciter au milieu du et désigner des citoyens américains fomentant des insurrections en Amérique latine.


title: Flibustier

text: Le mot "flibustier" est issu de l'ancien anglais « flibutor » dérivé du néerlandais "vrijbuiter" (qui se traduit par "freebooter" en anglais, littéralement « qui fait du butin librement » ou « libre butineur »).


title: Flibustier

text: Selon le centre de ressources lexicales du CNRS, ce terme apparaît dans le vocabulaire français au milieu du sous la forme "friboutier". Il désigne alors un « corsaire des îles d'Amérique ». À partir du , son sens évolue pour prendre celui d'un homme malhonnête, d'un escroc.


title: Flibustier

text: Les flibustiers se composent d'aventuriers français, hollandais , belges et anglais exilés aux Antilles à partir du début du pour fuir les guerres civiles ou la persécution religieuse en Europe et la pression économique des autorités royales.


title: Flibustier

text: La plupart s'installent sur l'Île de la Tortue, au large d'Hispaniola (Haïti). Disputée par les Anglais, les Hollandais, les Espagnols et les Français, cette île servait d'escale et de port de ravitaillement aux contrebandiers et aux corsaires des Caraïbes. Au début du , elle était sous l'autorité du Français Pierre Belain d'Esnambuc, qui avait fondé la Compagnie de Saint-Christophe, devenue la Compagnie des îles d'Amérique en 1635. Chassé par les Espagnols de l'Île Saint-Christophe, Belain d'Esnambuc s'empara avec ses compagnons français et anglais de l'île de la Tortue et en expulsa les Espagnols en 1627. Il fut rejoint plus tard par des Hollandais chassés de l'île Sainte-Croix et par une centaine d'Anglais chassés de Niévès. Rapidement, les aventuriers qui vivaient sur l'île de la Tortue décidèrent de mener des actions en mer. Ils devinrent les premiers flibustiers.


title: Flibustier

text: En 1630, les Espagnols reprirent l'île avant de la céder aux Anglais, qui la renommèrent Isle of Association. Le gouverneur en place laissait les corsaires de toutes nationalités s'y ravitailler. En 1640, le gentilhomme français huguenot, François Levasseur, ex-capitaine de la marine royale, reprit l'île de la Tortue aux Anglais après s'être fait remettre par le gouverneur de Saint-Christophe une « commission », c'est-à-dire une lettre de marque engageant l’autorité royale, bien que la France fût en paix avec l’Angleterre. Nommé gouverneur de l'île, Levasseur accordait des autorisations aux aventuriers pour piller les navires Espagnols.


title: Flibustier

text: L'aspect officiel des opérations menées par les flibustiers est à l'origine de leur statut ambigu, à mi-chemin entre le corsaire et le pirate. Si certains d'entre eux pouvaient faire valoir qu'ils avaient reçu une commission des autorités royales, cette autorisation n'était pas toujours valide : celui qui l'attribuait n'en avait pas toujours le pouvoir, et le gouvernement du royaume n'était pas toujours informé de la mission exécutée en son nom.


title: Flibustier

text: Pendant un siècle, à bord de leurs bateaux, les flibustiers s'en prendront aux navires espagnols, prétendant agir au nom des intérêts de leurs pays respectifs. Mais alors que la population de l'île de la Tortue se renforçait avec l'arrivée de boucaniers de Saint-Domingue et de colons européens, notamment des protestants, les événements politiques provoquèrent une évolution brutale dans leur histoire. La rivalité entre les puissances européennes au début du , puis le règlement de la succession d'Espagne qui installa un monarque français sur le trône d'Espagne contribua au déclin de la flibuste. Ses représentants furent alors condamnés à s'engager dans une activité légale ou à devenir des pirates.


title: Flibustier

text: Expulsés par les Espagnols de la Tortue, une partie des flibustiers se réfugia à Saint-Domingue, à Cuba et sur les côtes d'Amérique centrale. À partir de 1659, ils sont nommément cités par le gouverneur de la Jamaïque. Affaiblis par le retour en Angleterre des navires de guerre, les autorités anglaises durent en effet faire appel aux flibustiers pour renforcer leur défense. Ceux-ci enrôlèrent alors un grand nombre de soldats anglais qui refusaient de s'installer sur l'île comme planteurs. Là encore, les commissions dont ils faisaient état provenaient de sources officielles, mais avaient été attribuées dans des conditions douteuses, en fonction du contexte politique.


title: Flibustier

text: L'un de ces flibustiers, Jérémie Deschamps seigneur du Rausset, ancien compagnon de Levasseur, avait obtenu à la fois des commissions françaises et anglaises. Ayant repris l'île de la Tortue au nom des autorités anglaises en 1660, il remit à des flibustiers des commissions en son propre nom, ce qui entraîna sa destitution par le gouverneur de la Jamaïque. Du Rausset décida alors de gouverner l'île en vertu de sa commission française, s'affranchissant ainsi de la tutelle anglaise.


title: Flibustier

text: En 1664, toutes les colonies françaises d'Amérique sont placées sous l'autorité de la Compagnie des Indes occidentales créée par Colbert. Le nouveau gouverneur nommé à la Tortue, Bertrand d'Ogeron, décide de régulariser les activités des flibustiers et parvient à leur imposer de venir lui présenter leurs butins. Il continue néanmoins à attribuer des commissions aux flibustiers qui combattent les Espagnols.


title: Flibustier

text: C'est à partir de cette date que des personnages comme le Français François l'Olonnais et le Gallois Henry Morgan marquent l'histoire de la flibuste. Protégés par les gouverneurs des colonies de leur pays (la Tortue pour l'un, la Jamaïque pour l'autre), ils réunissent de véritables flottes pour attaquer les possessions espagnoles. Avec l'entrée en guerre de l'Angleterre contre les Provinces-Unies, des flibustiers britanniques s'en prennent aux intérêts hollandais. Les Provinces-Unies constituent la partie nord et protestante des Pays-Bas espagnols d'alors, appelée à devenir les Pays-Bas au sens d'aujourd’hui ; elles arrachent leur indépendance à l'Espagne au cours de la guerre de Quatre-Vingts Ans (1568-1648), appelée aussi Révolte des Gueux (de 1618 à 1648, la Guerre de Quatre Vingt Ans se confond avec la Guerre de Trente Ans, guerre pan-européenne de même objectif : affaiblir la puissance excessive du Saint Empire et de l'Espagne, deux puissances aux mains des Habsbourg). Cette indépendance est reconnue internationalement en 1648 par les traités de Westphalie.


title: Flibustier

text: Ce terme de "Gueux" ne doit pas tromper. C'est une référence ironique à un de leurs adversaires, Charles de Berlaymont qui les avait traités de gueux. En réalité, il y avait aussi des riches et des nobles parmi les protestants. Le plus important est Guillaume d'Orange-Nassau, considéré comme le père fondateur des Provinces-Unies. Même s'il ne faut pas le confondre avec son descendant et homonyme Guillaume III qui deviendra roi d'Angleterre, ce n'est, à coup sûr, pas un mendiant.


title: Flibustier

text: La révolte des Gueux comporte un important volet maritime mené par les Gueux de la mer, écumeurs protestants.


title: Flibustier

text: S'agit-il vraiment de corsaires, ou plutôt de pirates, ou encore (ce mot sera inventé pour eux) de flibustiers ? Un corsaire agit sur lettre de marque délivrée par un État et se soumet à un contrôle sur ses prises, qui doivent avoir été enlevées sur un navire d'un pays ennemi en temps de guerre. Ce contrôle est exercé par un tribunal de prise. Pas d'État, pas de lettre de marque authentique, pas de tribunaux de prises. Or, les Provinces-Unies ne sont pas un État avant 1648, date de la consécration internationale de leur indépendance par les Traités de Westphalie. En même temps, il peut être trop sévère de traiter de pirates tous les écumeurs hollandais ou zélandais. En réalité, dans cette Europe d'avant les Traités de Westphalie, toutes les frontières sont en recomposition, et la notion d'État souverain se discute, les armées fournissant l'essentiel de l'argumentaire.


title: Flibustier

text: Avant 1648, les lettres de marque délivrées sur le territoire de ce qui sera les Provinces-Unies sont émises par des acteurs comme Guillaume d'Orange, chef de guerre, ou par les grandes sociétés par actions qui arment en course, comme la Compagnie néerlandaise des Indes occidentales. Cette compagnie est basée à Middelbourg en Zélande et non dans quelque île exotique ; il s'agit d'une des premières sociétés capitalistes par actions ; elle possède ses propres vaisseaux, son propre territoire (qu'elle se taille en Amérique grâce à l'action de ses capitaines), bien plus vaste que celui des Provinces-Unies (dont elle est supposée dépendre), ses propres objectifs, parmi lesquels la course et le commerce des esclaves ne sont nullement dissimulés.


title: Flibustier

text: C'est donc le même acteur qui arme en course et qui délivre la lettre de marque ; le contrôle de la limite entre course et piraterie devient pure simulation.


title: Flibustier

text: De telles lettres de marque ne protégeaient évidemment pas leur titulaire contre une accusation de piraterie en cas de capture par les Espagnols. Elles pouvaient cependant avoir un certain effet protecteur (sans automatisme) en cas de capture par un autre pays, car le démantèlement de l'empire colonial espagnol aux Amériques était recherché par toutes les puissances européennes, qui avaient tendance à s'allier contre l'Espagne dans cette zone géographique, ce qui entraînait une tendance à reconnaître de facto les Provinces-Unies comme acteur indépendant.


title: Flibustier

text: On assiste à la naissance du personnage du flibustier, mi-corsaire mi-pirate. S'il attaque des galions dans les eaux américaines, le cœur du système est en Europe. Les Provinces-Unies tiennent le premier rôle dans les débuts de la flibuste, avec l'objectif politique de détruire l'empire colonial espagnol ; les installations durables de colonies de peuplement européennes dans ces eaux sont difficiles et tardives, et les flibustiers qui attaquent les galions chargés d'or partent plus souvent de Zélande que de l'île de la Tortue.


title: Flibustier

text: Nous sommes devant une machine de guerre maritime totale dont les objectifs sont à la fois politiques (car le cadre est celui d'une guerre séparatiste et d'une guerre de religion, et l'ensemble est animé par ces hommes d'État que sont les stathouders Guillaume d'Orange) et économiques (car certains des acteurs les plus en pointe sont des grandes sociétés par action et des écumeurs cherchant le profit).


title: Flibustier

text: La liberté d'action des écumeurs hollandais augmente encore quand la puissance maritime espagnole est détruite par les Hollandais lors de la désastreuse Bataille des Downs, le . Cette destruction incite Anglais et Hollandais (bien que ces derniers, avant 1648, soient encore juridiquement sujets du roi d'Espagne) à tenter de s'emparer des possessions coloniales ibériques en Amérique, ce qui passe par une recrudescence de la piraterie aux Antilles.


title: Flibustier

text: Avec les écumeurs hollandais, nous sommes au cœur de l'immense système de course, piraterie ou flibuste, tel qu'il sévira aux . Il s'agit d'un système mondial. Quelques anecdotes biographiques en montreront la dimension : L'exemple de Piet Heyn .


title: Flibustier

text: Si les écumeurs hollandais constituent le cœur du système flibustier, d'autres acteurs viennent s'y greffer : L'année 1648 est celle des traités de Westphalie, qui ont redessiné la carte de l'Europe. La notion d'État redevient claire, même si les frontières ont bougé ; en conséquence, d'autres notions devraient en théorie redevenir claires dans la foulée : les notions de contrôle étatique, de lettre de marque, de corsaire en tant que différent du pirate.


title: Flibustier

text: En fait, ce n'est pas si simple. Par exemple, dans la législation du Mexique, dans les premières années de son indépendance au , le terme de flibustier s'appliquait aux étrangers occupant illégalement une portion du territoire national et qui se sont naturellement opposés aux autorités, s'adonnant a toutes sortes de trafics, les volontaires américains combattant pour la république du Texas étant classés dans cette catégorie.


title: Flibustier

text: Le terme sera reprit aussi pour caractériser les invasions de la part d'aventuriers américains, tels que William Walker en Amérique centrale. De fait, ces évènements militaires seront connus comme Guerre Nationale Centroaméricaine, Guerre centroaméricaine contre les flibustiers ainsi que Guerre de 1856 contre les flibustiers.


title: Flibustier

text: L'âge d'or de la flibuste se situe avant les années 1680 quand la France et l'Angleterre décident de les disperser. Une partie se dirige vers les côtes d'Afrique, d'autres vers l'océan Pacifique où ils s'installent aux Galapagos et dans l'archipel Juan Fernández.


title: Flibustier

text: En 1697, l'amiral Jean-Baptiste Du Casse, gouverneur français de Saint-Domingue, réunit presque mille anciens flibustiers pour l'opération de Jean-Bernard de Pointis contre Carthagène dans l'actuelle Colombie. Un malentendu sur le partage du butin mène à la reprise de la ville par les flibustiers seuls. C'est leur dernière grande action. Ensuite, Louis XIV obtient la signature d'un traité de paix avec les espagnols qui met fin à la guerre de la Ligue d'Augsbourg. Les flibustiers sont désarmés ou chassés.


title: Flibustier

text: Quelques flibustiers célèbres :  La bande dessinée Tortuga (2 tomes - éditions Ankama) met en scène une uchronie de la Flibuste au .


title: Flibustier

text: L'une des principales sources d'informations sur des flibustiers est le livre d’Alexandre-Olivier Exquemelin (ou Oexmelin) dont la récente édition annotée par Patrick Villiers donne le texte original et des variantes. Certains épisodes et personnages sont généralement considérés aujourd’hui comme discutables sinon inventés de toutes pièces. C’est le cas en particulier des récits concernant Nau l’Olonnais et Michel le Basque, qui prirent Maracaibo, ou Monbars « l’Exterminateur » qui s’empara de Vera Cruz en 1683. Des autres textes de l’époque, on peut également citer celui de Raveneau de Lussan.


title: Boucanier

text: Un boucanier (de "boucan", gril ou claie de bois sur laquelle la viande ou le poisson était fumé, terme issu d'un dialecte des indigènes des Caraïbes, du tupi « grille en bois servant au fumage ») est à l'origine un coureur des bois de Saint-Domingue qui chassait les bœufs sauvages pour en boucaner la viande, c'est-à-dire la sécher à la fumée sur le boucan. Par extension, le terme de boucanier a désigné un écumeur de mer, un pirate, après que les boucaniers se sont associés aux flibustiers sous le vocable de « Frères de la Côte ». Il s'agit alors d'aventuriers, corsaires ou pirates, qui vivaient essentiellement du produit de leur chasse et de contrebande.


title: Boucanier

text: Selon "La Voile noire des pirates" : Elles profitèrent de la décision de l’Espagne d’abandonner, en 1606, les côtes nord et ouest de l’île pour en supprimer les trafics des nations étrangères sur son « territoire ». Particulièrement redoutables, les boucaniers poussèrent l'Espagne à se doter de soldats spécialement chargés de les combattre, les lanceros.


title: Boucanier

text: Reprenant à leur compte les techniques des Indiens pour fumer et griller la viande, les boucaniers la faisaient cuire en fines lanières sur un gril de bois (le « boucan ») fait de claies de branches échafaudées au-dessus d’un feu de bois vert, de feuilles et de plantes odorantes. Cette forme de cuisson fumée permettait une excellente conservation de la viande. Quant aux peaux, arrosées de gros sel, elles séchaient rapidement au soleil. Par extension, le terme de boucanier a désigné un écumeur de mer, un pirate, après que les boucaniers se sont associés aux flibustiers sous le vocable de « Frères de la Côte ». Il s'agit alors d'aventuriers, corsaires ou pirates, qui vivaient essentiellement du produit de leur chasse et de contrebande. Certains flibustiers, fatigués de la course, rejoignaient leurs rangs, alors qu'au contraire, certains boucaniers prenaient temporairement la mer sur les navires flibustiers de passage. Par la suite, la France les reconnut et leur envoya un gouverneur en 1665.


title: Boucanier

text: Les boucaniers furent ainsi à l’origine de la colonie française de Saint-Domingue, qui deviendra quelque temps plus tard, sous le nom d’Haïti, la première nation « noire » du monde moderne. Une nation d’anciens esclaves, de parias et de rebelles, qui obtinrent leur indépendance dans le sang et la révolte, tout comme ces Frères de la Côte qui furent leurs ancêtres…


title: Boucanier

text: On nomma également boucaniers les coupeurs de bois de teinture qui vivaient entre la baie de Campêche et le Honduras. Comme ceux de Saint-Domingue, ils pratiquaient la chasse, le travail du cuir et de la viande, et s’adonnaient à la flibuste lorsque l’occasion s’en présentait. Au milieu du , certains d’entre eux allèrent jusqu’en Argentine et en Uruguay, où les bovins lâchés par les Espagnols s’étaient multipliés, et y installèrent leurs abattoirs près des côtes. Ils devinrent par la suite de simples commerçants, allant jusqu’à acheter la viande de leur propre consommation à d’autres, par exemple dans les saladeros créés par les Espagnols, en la payant avec du rhum importé des Caraïbes.


title: Boucanier

text: Remarquables chasseurs, les boucaniers étaient aussi très à l’aise sur un bateau. De constitution solide et bien nourris, ils étaient redoutables combattants. Par ailleurs, ils étaient tous porteurs d’un fusil de quatre pieds de canon appelé le « fusil à giboyer », de qualité inégalée, comme le précise Exquemelin. La précision de leur tir permettait aux flibustiers de supprimer à distance une bonne partie de l’équipage adverse, ce qui évitait l'abordage ou à se risquer trop près des canons ennemis. Ces fusils se chargeaient d’une manière exceptionnellement rapide pour l’époque et pouvaient tirer trois coups pendant qu’un fusil militaire n’en tirait qu’un seul. La poudre, de première qualité et également fabriquée tout exprès pour eux, venait de Cherbourg ; on l’appelait « poudre de boucanier » et elle se conservait dans des calebasses ou tubes de bambou bouchés à la cire. Les flibustiers, souvent anciens boucaniers, étaient accrochés en haut des mâts et décimaient leurs adversaires avec une facilité déconcertante.


title: Boucanier

text: Organisés en marge de la société, les boucaniers vivaient retirés, mais non en autarcie. Ils étaient bien introduits dans le marché économique, vendant viande, cuir et tabac, tandis qu’ils s’approvisionnaient en armes, munitions, vêtements et autres. Certains d’entre eux développèrent même leur propre réseau de correspondants en Europe, avec des associés ou des parents, devenant ainsi de véritables entrepreneurs de chasse. Très solidaires entre eux, ils n’eurent jamais de chefs ni de protecteurs.


title: Boucanier

text: Au moment de leur apogée, vers 1665-1667, les boucaniers étaient entre 800 et 1000 à chasser sur Saint-Domingue, évoluant en symbiose avec leurs frères flibustiers, au point qu’avec le temps ces deux termes en vinrent à se mélanger sous l’appellation générique de Frères de la Côte. En anglais, on désigne d’ailleurs les flibustiers sous le nom générique de "Buccaneers". À la fin du et au tournant du siècle, leurs aventures respectives finirent d’ailleurs par n’en faire plus qu’une : dès 1694, la colonie de l'île de la Tortue se vida complètement et les Espagnols trouvèrent enfin la parade pour se débarrasser des boucaniers : ils décimèrent le gibier et les chasseurs furent obligés de se convertir en flibustiers ou de se noyer dans la masse des colons.


title: Boucanier

text: Dans son livre La Voile noire, Mikhaïl W. Ramseier affirme que s'il est difficile de considérer la piraterie européenne comme un mouvement uni et solidaire, regroupé autour d’un idéal et d’une morale libertaires, comme le prétendent des auteurs engagés tels Gilles Lapouge ou Michel Le Bris, il est en revanche certain que s’il est possible de parler d’une forme de contre-société organisée, ce sont les Frères de la Côte, et en particulier les boucaniers, qui l’incarnent le plus clairement.


title: Astrologie égyptienne

text: Les ouvrages portant sur la civilisation égyptienne antique n'évoquent pas de rituels ou de croyance à proprement parler astrologiques. La croyance dans le pouvoir des prêtres, notamment dans certaines capacités divinatoires (crues du Nil, etc) est cependant avérée.


title: Astrologie égyptienne

text: Les anciens Égyptiens pensent que « les étoiles peuvent exercer une influence directe sur le cours des affaires humaines, mais la Babylonie avait beaucoup plus à offrir que l'Égypte ».


title: Astrologie égyptienne

text: L'astrologie égyptienne est surtout d'époque hellénistique (après Alexandre le Grand). Le trait principal est la division du zodiaque en trente-six segments de dix degrés : les décans. Mais ces décans existaient avant l'introduction du zodiaque (par les Chaldéens) en Égypte antique; ils furent incorporés dans le zodiaque lorsque ce dernier fut introduit en Égypte. Les décans sont la raison réelle de la division du jour en 24 heures.


title: Enghien

text: Enghien ( ; ; en wallon : "Inguî" et en flamand : "Enge") est une ville francophone à facilités de Belgique (elle se trouve à la frontière linguistique) située en Région wallonne dans la province de Hainaut. Enghien est une ville de la banlieue bruxelloise (Zone 02).


title: Enghien

text: Elle accorde des facilités linguistiques pour les néerlandophones. Sa population croît à un rythme supérieur à 15 % entre 1981 et 2003 et de 27,78 % au cours du .


title: Enghien

text: La localité de Belgique est citée pour la première fois dans les textes du sous les formes "Edinghen" ou "Edinghem". On trouve "Adinghien" en 1092, puis "Anghien" en 1147, "Aienghien" en 1227 et pour la première fois, "Enghien", en 1264. Il fut parfois écrit sous les formes Anguien ou Enguien.


title: Enghien

text: Il s'agit d'un nom de lieu composé avec le double suffixe "-ing-hem", caractéristique de la toponymie flamande. Le suffixe "-ing(en)" se rapporte à la propriété « chez » et le suffixe "-hem" à sa nature « foyer » ou « village », même origine germanique que l'ancien français "ham" qui a donné « hameau ».


title: Enghien

text: Il est précédé d'un nom de personne germanique comme tous les noms en "-ing-hem". Il s'agit sans doute d"'Edo", anthroponyme francique que l'on retrouve peut-être dans Etting en Lorraine. Ce type de formation toponymique est très fréquent dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais cf. Eringhem (Nord), Maninghem (Pas-de-Calais), etc. La forme "-hien" est une francisation cf. Mazinghien, Frelinghien (Nord).


title: Enghien

text: Enghien-les-Bains, commune française, doit son nom à la ville belge d'Enghien. Le déterminant les Bains est postérieur à la découverte de la source sulfureuse.


title: Enghien

text: Le nom wallon est "Inguî".


title: Enghien

text: Enghien, Marcq ("Mark"), Petit-Enghien ("Lettelingen"), Labliau ("Abele").


title: Enghien

text: Elle comptait, au , habitants ( hommes et femmes), soit une densité de habitants/km² pour une superficie de km².


title: Enghien

text: Le graphique suivant reprend sa population résidente au janvier de chaque année. Fondée par Englebert d'Enghien, au , la cité est riche d'un passé prestigieux.


title: Enghien

text: Enghien fut la première baronnie du comté de Hainaut. Place militaire des seigneurs d'Enghien au début du , elle devint ensuite une résidence d'agrément des Luxembourg.


title: Enghien

text: Au plus tard dès 1486, Enghien aura une chambre de rhétorique, qui participera au "landjuweel" à Gand en 1539.


title: Enghien

text: En 1487, Marie de Luxembourg (1462-1546), unique héritière de Pierre II de Luxembourg, comte de Saint-Pol et membre de l'une des branches de la maison de Luxembourg, épousa François de Bourbon-Vendôme, l'arrière-grand-père d'Henri IV. Marie de Luxembourg lui apporta en dot entre autres les seigneuries de Condé (en Brie) et d'Enghien. Ces fiefs passèrent à son petit-fils Louis I de Bourbon, prince de Condé, oncle d'Henri IV, et auteur du lignage illustre des princes de Condé, premiers princes du sang. Louis fit transporter le nom d'Enghien sur la seigneurie de Nogent-le-Rotrou, dans le Perche, qu’il fit nommer Enghien-le-Français. En 1566, il prend le titre de duc d'Enghien. Ce titre n'est pas enregistré et disparaît avec lui en 1569. La seigneurie d'Enghien demeura aux mains de la branche aînée de la maison de Bourbon (notamment en la personne du roi Henri IV), mais en 1689 les Condés obtiennent de Louis XIV de commuer le duché de Montmorency, qu'ils détiennent depuis 1633, en duché d’Enghien. Officiellement, la ville de Montmorency, sa vallée et son étang doivent s’appeler « Enghien ». L’usage conserve à Montmorency son nom d’origine mais son étang s'appelle « étang (ou lac) d’Enghien », d'où le nom de la commune actuelle d'Enghien-les-Bains.


title: Enghien

text: La seigneurie d'Enghien échut donc au roi Henri IV, qui négligea cette propriété et la vendit à Charles d'Arenberg en 1607. C'est la famille d'Arenberg qui crée le parc que l'on connaît aujourd'hui.


title: Enghien

text: Enghien en Belgique est connue pour sa dentelle, sa tapisserie, dont les célèbres verdures. Cinq pièces datant du sont exposées dans le musée de la tapisserie, sis en la maison Jonathas, le donjon roman le plus important de Wallonie. Enghien c'est aussi sa bière (depuis 1975 elle est fabriquée à Silly), la Double d'Enghien et aujourd'hui son fromage à la Double, ses chocolats, etc.


title: Enghien

text: Le parc d'Enghien est inscrit sur la liste des Parcs et jardins remarquables de Wallonie.Sociétés présentes à Enghien :


title: Ferdinand Christian Baur

text: Ferdinand Christian Baur (né le à Schmiden, près de Fellbach, dans le duché de Wurtemberg et mort le à Tübingen) était un théologien protestant allemand.


title: Ferdinand Christian Baur

text: Ferdinand Christian Baur a fondé, au sein du Tübinger Stift, séminaire évangélique de l'université de Tübingen, la Jeune école de Tübingen, qui aborde de manière radicalement nouvelle l'étude du Nouveau Testament.


title: Ferdinand Christian Baur

text: Il a publié un grand nombre d'ouvrages de critique religieuse presque aussi hardis que ceux de David Friedrich Strauss, son disciple :


title: Ferdinand Christian Baur

text: On lui attribue en général l'invention du néologisme "judéo-christianisme" dans son article "Die Christuspartei in der Korinthischen Gemeinde, der Gegensatz des petrinischen und paulinichen Christenthums in des ältesten Kirche, der Apostel Paulus in Rom" publié en 1831.


title: Ferdinand Christian Baur

text: Baur est l'auteur de plusieurs théories aujourd'hui abandonnées par la critique moderne, dont celle de l"'Urevangelium", c'est-à-dire l'existence d'une première version de l'Évangile selon Matthieu en hébreu ou en araméen.


title: Ferdinand Christian Baur

text: Dans son essai "Kritische Untersuchungen über die kanonischen Evangelien, ihr Verhältniss zu einander, ihren Charakter und Ursprung" ("Recherches critiques sur les Évangiles canoniques", 1847), il développe l'idée que les Évangiles canoniques sont des traductions ou des adaptations de textes plus anciens comme les Évangiles des Hébreux, de Pierre, des Égyptiens ou des Ébionites. Selon cette thèse, l'Évangile (pétrinien) selon Matthieu est le plus proche de l"'Urevangelium", celui (paulinien) de Luc est ultérieur et enfin celui de Marc est le plus tardif.


title: Sivry-Rance

text: Sivry-Rance (en picard "Chevri-Rance") est une commune francophone de Belgique située en Région wallonne dans la province de Hainaut. Les premières mentions datent du sous le nom latin de "Suuriacum" (Superiacus) signifiant Propriété ou Habitation sur une terre élevée, ou du Gallo-Romain "Superius" ayant la même signification.


title: Sivry-Rance

text: Sivry-Rance est limitrophe des communes wallonnes de Beaumont, Chimay et Froidchapelle, ainsi que du département français du Nord.Elle comptait, au , habitants ( hommes et femmes), soit une densité de habitants/km² pour une superficie de km².


title: Sivry-Rance

text: Le graphique suivant reprend sa population résidente au janvier de chaque année  en Lozère.


title: Sivry-Rance

text: Danaé Coquelet, activiste belge pour le Droit de réfugiés


title: Sivry-Rance

text: Joël Robert, champion de motocross, né à Grandrieu


title: Canot

text: Un canot est une embarcation, de petite taille, propulsée à la rame, la godille, la pagaie, la voile ou au moteur. Son usage n'est pas défini : le canot peut être au service d'un navire (annexe) ou utilisé pour la pêche, pour la promenade...


title: Canot

text: Au Canada, le canot désigne le canoë d'origine nord-amérindienne.


title: Canot

text: Le mot "canot" provient de l'espagnol "", qui le tient de l'arawak "kanoa," terme qui signifie « flotter sur l'eau » et désignait une grande pirogue en bois monoxyle.


title: Canot

text: Canot est présent dans les récits de Marc Lescarbot et est entré dans l'usage en Nouvelle-France dès le milieu du comme en font foi les relations des jésuites.


title: Canot

text: Dès 1677, canot prend le nouveau sens de « petit bateau utilisé pour le service d'un plus grand », c'est-à-dire d'annexe. La forme « canot » est consignée dans le "Dictionnaire françois" de César-Pierre Richelet en 1680. Dix ans plus tard « canot » est consigné dans le "Dictionnaire universel" d'Antoine Furetière.


title: Canot

text: Pour le ""dictionnaire de marine à voile"" de Pâris et Bonnefoux , en 1847, le canot est une "petite construction flottante, destinée à servir de moyen de communication ou de transport entre le rivage et les bâtiments à l'ancre". Ce dictionnaire distingue cinq types de canots sur les vaisseaux : Le "grand canot" pour les transports les plus lourds tout en étant moins fort que la "chaloupe", le "petit canot", le "canot du commandant" affecté au commandant, le "canot major" réservé à l’état-major et le "canot de la provision" pour les provisions de bord. S’y ajoute le "canot-yole" ou "yole", construction légère. Ces canots sont tous des embarcations plus petites que la chaloupe.


title: Canot

text: Dans la deuxième moitié du , les marins des sardiniers bretons distinguent la "chaloupe" (10 à , environ cinq hommes à bord) du "canot", plus court, moins robuste mais moins coûteux. Le gréement est le même, l'arrière diffère : la chaloupe a un arrière structuré sensiblement comme l'avant, tandis que le canot, pour des raisons d'économie (sur une petite embarcation, il devient épineux de structurer l'arrière comme l'avant), est construit à "cul carré". Les canots sont moins nombreux que les chaloupes (trois fois moins à Douarnenez, dans les années 1880), de tonnage modeste, de prix plus abordable ( pour une chaloupe, pour un canot). Au début du , on construit certes des canots beaucoup plus robustes, rivalisant parfois avec les chaloupes moyennes. Mais, en règle générale, le mot "canot" évoque une petite unité, au rayon d'action limité, dont l'équipage est âgé. Un petit canot mesure , un gros canot .


title: Canot

text: De nos jours, pour les pêcheurs bretons, le mot "canot" (prononcé "canott") est une expression fourre-tout désignant une embarcation qui ne pratique pas le chalutage. On trouve donc sous ce nom des unités de 4 à pêchant au filet, au casier, à la senne, à la drague à coquillages, à la ligne ou à la palangre. La plupart mesurent moins de et, là encore, l'idée générale est celle d'une embarcation de taille modeste, menée par un équipage âgé pratiquant la "petite pêche" (marées de moins de )…


title: Canot

text: Le canot major est une embarcation appartenant à la drome d'un bâtiment de guerre. Il sert à transporter les officiers de l'unité, du bord vers la terre et inversement. Le canot major est également armé par les officiers d'un bâtiment ou d'un état-major pour un tour de rade en l'honneur d'un commandant ou d'un officier général qui quitte son commandement.


title: Éon de l'Étoile

text: Éon de l'Étoile ou Eudes de l'Étoile ("Eudo de Stella") était un hérétique breton, probablement un petit clerc, qui commit des pillages en Bretagne à l'époque de la réforme grégorienne dans ce duché (de 1140 à 1148).


title: Éon de l'Étoile

text: Éon de l'Étoile serait issu d'une noble famille de Loudéac en Bretagne. Il fut d'abord probablement un moine de l'Ordre de Saint-Augustin avant de s'établir ermite en forêt de Paimpont dans le prieuré du Moinet, un ancien établissement druidique près de la fontaine de Barenton ; il fut mêlé aux troubles touchant le clergé local ; la mise en œuvre tardive de la réforme grégorienne en Bretagne qui mit fin, entre autres, au mariage des prêtres, ne se fit pas sans difficultés. Selon Othon de Freisingen, Éon de l'Étoile était un "pene laicus", c'est-à-dire un « à peine laïc » donc un « quasi clerc », ce qui renforce l'hypothèse qu'il faisait partie du clergé breton. D'après le "Chronicon Britannicum", Éon et ses partisans auraient tué des habitants, brûlé des habitations d'ermites dans les forêts dont celle de Brécilien (Brocéliande aujourd'hui), s'en prenant aussi à des monastères, châteaux et maisons bourgeoises, répartissant le butin de façon égalitaire à la manière de Robin des Bois. Il devint ensuite un prophète, développant une hérésie qui gagna toute la Bretagne ainsi que la Gascogne  Outre les troubles à l'ordre public reprochés à Éon et ses disciples, celui-ci était accusé de se prendre pour Dieu en entendant son prénom (Éon = "Eum") dans certaines prières, telles la phrase de conclusion des oraisons (adressées au Christ) : "per eumdem dominum nostrum Jesum Christum…" (« par le même ("Éon") notre Seigneur Jésus-Christ…"»"), ou celle de l'exorcisme du sel : "« per eum"' qui venturus est judicare vivos & mortuos & secularum per ignem »" (« par celui ("Éon") qui viendra juger les vivants et les morts et le monde par le feu »).


title: Éon de l'Étoile

text: Il tiendrait son surnom « de l'Étoile » ("Stella" en latin) du passage de la comète de Halley en 1145. Hugues d'Amiens dans sa préface voyait, dans le passage de cette comète, le présage de la « ruine de cette hérésie ».


title: Éon de l'Étoile

text: Le "Chronicon Britannicum" situe cette hérésie principalement dans le diocèse d'Aleth dont l'évêque était Jean de Châtillon. Cet ancien chanoine augustin, élu évêque d'Aleth en 1143. Très vite, fut en conflit avec les moines de Marmoutier installés sur l'île d'Aaron où étaient conservées les reliques de saint Malo. Jean de Châtillon voulait récupérer cette île prétextant qu'elle fut le siège épiscopal. Il fallut dix ans de procédure à Jean de Châtillon pour obtenir gain de cause. Il fit plusieurs recours et obtint l'aide décisive de saint Bernard.


title: Éon de l'Étoile

text: Éon de l'Étoile fut arrêté et présenté au concile de Reims en 1148. Il aurait été amené à ce concile par un évêque breton. Il est possible que ce soit Jean de Châtillon qui fut cet évêque. Ayant perdu ses premiers recours, il est possible que Jean de Châtillon se chargea de présenter l'hérétique Éon de l'Étoile pour s'attirer les bonnes grâces du pape Eugène III et de saint Bernard afin d'obtenir gain de cause dans un différend l'opposant aux Marmoutiers de Saint-Malo.


title: Éon de l'Étoile

text: Contrairement à ce qu'on pourrait imaginer du sort d'un hérétique jugé par l'Église, Éon de l'Étoile ne fut pas envoyé au bûcher. Il fut jugé publiquement par des pairs de l’Église et condamné à la prison, enfermé à l'Abbaye de Saint-Denis. Son cas relevait de la folie et en droit Canon, on enferme les fous. Dans ce même concile un autre personnage accusé d'hérésie fut condamné. Il s'agissait de Gilbert de la Porrée, évêque de Poitiers, scolastique célèbre qui étudia Aristote. Son erreur fut de vouloir rapprocher la philosophie d'Aristote avec le catholicisme. Il eut pour élève Othon de Freisingen. Ce dernier, dans le "De Gestis Frederici", relate le concile de Reims et particulièrement le jugement à huis clos de son ancien maître accusé d'hérésie. Tout opposait Éon de l'Étoile à Gilbert de la Porrée. Éon, petit clerc ignorant, violent, se prenant pour Dieu, le résultat d'une réaction à la réforme grégorienne qui voulait relever le niveau spirituel et moral du clergé. Gilbert un évêque, ancien maître de scolastique de Paris, fruit de la « petite Renaissance » du Moyen Âge, grand intellectuel de son temps que la réflexion mena « trop loin » pour ses pairs de l'époque. Othon de Freisingen met dans son texte les deux hommes en opposition et se moque d'Éon de l'Étoile dont l'hérésie est intellectuellement bien inférieure aux concepts que Gilbert de La Porrée a pu proférer. Gilbert de La Porrée fut condamné au silence.


title: Éon de l'Étoile

text: Éon de l'Étoile mourut peu de temps après, probablement dans une prison de Reims. Quant au sort de ses disciples, ceux-ci furent réprimés dès 1145. Le prieuré du Moinet fut détruit sur ordre de l'évêque d'Aleth. Toutefois l'hérésie éoniste survécut pendant deux siècles et, en Italie,au , un autre hérétique, Dulcin, originaire de Novare, relança la secte (hérésie dulciniste).


title: Éon de l'Étoile

text: Éon de l'Étoile est un hérétique breton du (1145-1148). Les sources médiévales, le concernant, sont rares voire fragmentaires, ce qui laissa par la suite une plus grande liberté aux auteurs postérieurs d'imaginer Éon de l'Étoile successivement comme l'auteur d'une nouvelle religion, un magicien, un manichéen, un cathare voire un révolutionnaire. Éon de l'Étoile doit être replacé dans le contexte de son temps et plus précisément dans celui de l'application de la réforme grégorienne en Bretagne au .


title: Éon de l'Étoile

text: Les sources médiévales faisant référence à Éon de l'Étoile sont les suivantes (dans l'ordre chronologique) et peuvent être classées en deux périodes :


title: Éon de l'Étoile

text: Les sources contemporaines ou relativement proches des faits (1145 à 1195) sont : Ce sont les sources de référence pour une étude d'Éon de l'Étoile. Les sources datant de la fin du , début : Nicols Ambianensis Chronico, Nicolas d'Amiens Ces sources, excepté le "De Rebus Anglicis" de Guillaume de Newburg, sont des reprises plus ou moins approximatives des sources précédentes. Quant à Guillaume de Newburg, il écrivit une véritable fable sur Éon de l’Étoile. Ce texte, le plus important par la taille et par les détails (farfelus) nombreux, influença jusqu'aux auteurs actuels. À partir des écrits fabuleux de Guillaume de Newburg naquis la légende d'une sorte d'hérétique pilleur, vivant dans la forêt de Brocéliande et ayant accumulé des richesses.


title: Licence de logiciel

text: Une licence de logiciel est un contrat par lequel le titulaire des droits d'auteur sur un programme informatique définit avec son cocontractant (exploitant ou utilisateur) les conditions dans lesquelles ce programme peut être utilisé, diffusé ou modifié.


title: Licence de logiciel

text: Une licence de logiciel est un contrat « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient. »


title: Licence de logiciel

text: Pour avoir le droit d'utiliser un logiciel, il faut que le titulaire des droits l'autorise. La licence est le document dans lequel il énumère les droits qu'il accorde au licencié (installer le logiciel, l'utiliser, faire une copie de sauvegarde). Utiliser sans licence un logiciel dont on n'est pas l'auteur revient à violer le droit d'auteur.


title: Licence de logiciel

text: Souvent, le titulaire des droits ne se contente pas de concéder la licence, il ajoute également des exigences comme l'interdiction d'utiliser le logiciel à plusieurs, d'étudier le logiciel, de publier des mesures de ses performances, etc. Pour le grand public, l'achat d'un logiciel revient en fait à obtenir une licence, puis à accepter le contrat de licence utilisateur final (CLUF).


title: Licence de logiciel

text: Mais l'obtention d'une licence ne confère que des droits d'utilisation du logiciel (appelé aussi « progiciel » lorsqu'il s'agit d'un logiciel standard) : « quelle que soit la forme du contrat l'utilisateur ne bénéficie que d'une concession de droits d'utilisation. De ce fait l'utilisateur ne devient en aucun cas titulaire d'un quelconque droit intellectuel sur le progiciel mais dispose uniquement de certaines prérogatives qui constituent la contrepartie de ses obligations vis-à-vis du distributeur ou de l'éditeur. Il en va évidemment de même lorsque le progiciel est diffusé sous ce que l'on appelle communément une « licence libre ».


title: Licence de logiciel

text: Le principe de la licence d'utilisation est fondé sur une approche théorique classique du droit du logiciel qui repose sur le paradigme de l'immatérialité et de la conception monolithique de la chose logicielle. Cette théorie classique est restée la théorie de la doctrine majoritaire jusqu'en 2012 nonobstant l'existence d'une doctrine minoritaire que l'on peut qualifier de théorie matérialiste du droit du logiciel qui défend une qualification dualiste et matérialiste de la chose logicielle.


title: Licence de logiciel

text: L'arrêt de la CJUE du , C-128/11 Usedsoft c/ Oracle, condamne la licence d'utilisation et la théorie classique du droit du logiciel en consacrant l'existence de l'exemplaire logiciel comme étant une chose ayant son propre régime juridique distinct de celui de l’œuvre logicielle régie par le droit d'auteur. Par voie de conséquence, la Cour consacre la qualification de vente pour toutes licences qui seraient conclues pour une durée illimitée à un prix forfaitaire. Cet arrêt consacre ainsi l'application effective de la théorie de l'épuisement des droits dont il résulte l'existence d'un véritable marché de l'occasion de l'exemplaire logiciel. Ainsi, l'utilisation du logiciel ne résulte plus d'un pseudo droit d'utilisation concédé sur le fondement du droit d'auteur par le truchement d'une licence d'utilisation, mais de la propriété légitime de l'exemplaire logiciel fondée sur une vente ou d'une location d'une chose corporelle si l'utilisateur n'a conclu qu'un contrat de location. Le droit du logiciel est assurément bouleversé depuis cet arrêt historique de 2012 qui s'inscrit ainsi dans la mouvance de la théorie matérialiste. À l'instar de la disparition de la notion de licence d'utilisation, la notion d'utilisateur final, qui n'a plus de sens, est remplacée par celle d'« utilisateur légitime » qui peut être un propriétaire ayant acheté un exemplaire logiciel ou un locataire ayant loué un exemplaire logiciel.


title: Licence de logiciel

text: Le terme « Contrat de Licence Utilisateur Final » (CLUF) est une traduction du terme anglais "EULA" soit .


title: Licence de logiciel

text: Il s'agit d'un contrat liant une personne installant un logiciel affecté par ce type de licence sur un/son ordinateur et l'éditeur du logiciel. La plupart d'entre elles, que l'on dénomme aussi licences de logiciels propriétaires, limitent le nombre de machines sur lesquelles on peut installer le logiciel, le nombre d'utilisateurs qui peuvent utiliser le logiciel, et contiennent d'autres limitations qui ne sont pas inhérentes à la technologie.


title: Licence de logiciel

text: Les produits logiciels ont un coût minimal de reproduction (coût marginal quasi nul), alors que les coûts initiaux de recherche et de développement se chiffrent en mois, voire plus souvent en « années-hommes ». Pour rentabiliser leur investissement, de nombreux éditeurs de logiciels vendent la conclusion du contrat de licence accompagnant leur produit et interdisant sa diffusion ou reproduction (entre autres). C'est ainsi que des sociétés (exemple Microsoft avec Windows, ou certaines sociétés de jeux) ont réussi à faire des bénéfices considérables. Il est donc stratégique pour de nombreux éditeurs de logiciels de distribuer leur produits avec ce type de licence.


title: Licence de logiciel

text: Ces enjeux entraînent un certain nombre de pratiques controversées :


title: Licence de logiciel

text: Deux modes d'agréments, très couramment utilisés, sont critiqués car souvent considérés comme de la vente forcée :


title: Licence de logiciel

text: La première méthode est juridiquement controversée : il peut exister des contrats oraux de vente, mais pas de licence. Il se pose aussi la question de la validité de la méthode d'agrément du contrat selon les pays. En Belgique, il est par exemple considéré qu'un contrat n'est valide que s'il est signé à l'encre ou s'il est signé par signature électronique qualifiée (voir la législation belge relative à l'e-ID belge et à la signature électronique). Le cas s'est par exemple posé pour les systèmes d'exploitation Windows de Microsoft. Si quelques revendeurs ont procédé à des remboursements de leur propre initiative, la société Microsoft n'a jamais accepté de reprendre un produit dont l'acheteur aurait refusé le contrat de licence. En France, la loi reconnaît, sous certaines conditions, la validité de la signature électronique, ce qui autorise de contracter par inscription sur un site Internet, par exemple.


title: Licence de logiciel

text: Les droits patrimoniaux accordant aux propriétaires d'une œuvre des droits d'exploitation exclusifs, ces droits ne sont limités que par l'accord des parties à l'accepter et à leur validité dans le droit national. Elles visent à protéger avant tout la propriété intellectuelle du détenteur. La plupart du temps cela correspond à interdire la rétro-ingénierie, à demander un paiement en échange de l'utilisation du logiciel et à interdire sa copie.


title: Licence de logiciel

text: On retrouvera fréquemment une clause « » ; il est impossible de déterminer à la livraison si un logiciel n'est pas bogué c'est-à-dire défectueux. L'éditeur du logiciel décline donc couramment toute garantie en cas de fonctionnement défectueux et se réserve le droit de faire payer les corrections.


title: Licence de logiciel

text: En droit français cette pratique est contradictoire avec la volonté des éditeurs de placer les produits logiciels dans le domaine des œuvres manufacturées (poursuite pénale pour le vol en cas de duplication). La législation prévoit en effet pendant une durée illimitée la responsabilité du fabricant en cas de vice caché ayant entraîné un préjudice.


title: Licence de logiciel

text: Enfin, on peut trouver, selon les contrats, d'autres clauses :


title: Licence de logiciel

text: La licence fixe est conçue pour être installée sur un ordinateur particulier. Elle peut utiliser une caractéristique spécifique à cet ordinateur, comme son adresse "Media Access Control" (MAC) pour vérifier et contraindre la conformité de l'usage de la licence.


title: Licence de logiciel

text: La licence nominative, qui a remplacé la licence fixe, a pour but de permettre l'utilisation d'un logiciel sur un ordinateur définie avec une adresse MAC par exemple


title: Licence de logiciel

text: La licence flottante fonctionne avec un ordinateur serveur de licence(s). Celui-ci décompte le nombre de licences utilisées à un instant « T » sur le réseau. Tant qu'au moins une licence reste disponible, tout ordinateur du réseau réclamant une licence se la verra affecter temporairement durant le temps d'utilisation du logiciel concerné.


title: Licence de logiciel

text: La licence shareware, ou partagiciel, attribue un droit temporaire et/ou avec des fonctionnalités limitées d'utilisation. Après cette période d'essai, l'utilisateur devra rétribuer l'auteur pour continuer à utiliser le logiciel ou avoir accès à la version complète.


title: Licence de logiciel

text: Les licences libres qui couvrent les logiciels libres sont les licences qui donnent au moins les quatre droits suivants aux utilisateurs :


title: Licence de logiciel

text: Licences de logiciels libres :


title: Licence de logiciel

text: Licences sur les « contenus » libres et/ou ouverts :


title: Pagaie

text: La pagaie est l'instrument qui permet de manœuvrer et de propulser un canoë, une pirogue, un kayak, un raft ou plus généralement un canot.


title: Pagaie

text: Une pagaie se distingue d'un aviron (ou rame) par le fait qu'elle ne prend pas appui sur le canot (dame de nage). Pagayer caractérise l'action de manier une pagaie. Ramer ou godiller caractérise respectivement la manipulation de deux ou d'un aviron.


title: Pagaie

text: À l'origine les pagaies étaient faites en bois. Avec l'arrivée des nouveaux matériaux, elles sont maintenant le plus souvent en plastique et aluminium pour les pagaies de loisir ou fibre de verre, de carbone ou de kevlar pour les pagaies de compétition. Pour limiter leur usure en particulier pour les sports d'eau vive, il existe des modèles avec un "insert" en métal (titane dans le cas des pagaies de compétition).


title: Pagaie

text: On distingue deux types principaux de pagaie :


title: Pagaie

text: Il existe quasiment un modèle de pagaie par discipline du canoë-kayak, on peut citer les principaux modèles :


title: Pagaie

text: Pour la sécurité des pagayeurs marins (adepte de la "pagaie salée"), il est conseillé d'avoir une pagaie de secours.


title: Pagaie

text: Lors de compétitions, en particulier lors des courses par équipes en descente, il arrive que certains prennent avec eux une pagaie de rechange puisque l'aide extérieure est interdite.


title: Pagaie

text: Il existe aussi un code de signaux pour être compris en dépit des bruits. Ce code international a été proposé par le professeur Udo Beier, kayakiste marin allemand. L'objectif de ces signaux est de permettre une communication entre les membres d'un groupe de pagayeurs, même si les conditions ne permettent pas de communiquer par le moyen habituel qu'est la voix. Leur nombre a volontairement été limité pour faciliter la mémorisation. Leur utilisation est possible par tout kayakiste, confirmé ou débutant. L'avis de détresse implique l'assistance immédiate par quiconque peut la donner.


title: Droit de l'espace

text: Le droit de l'espace, au sens strict, est la branche du droit international qui traite des activités des États dans l'espace dit « extra-atmosphérique ».


title: Droit de l'espace

text: Bien qu'il n'existe aucune limite entre l'espace aérien et l'espace cosmique (la limite atmosphérique n'étant pas reconnue en droit), les règles du droit de l'espace prévoient un régime spécifique pour les activités d'exploration et d'utilisation de l'espace « extra-atmosphérique ». Au sens large, le droit de l'espace comprend l'ensemble des règles relatives aux activités spatiales, y compris les règles de droit privé.


title: Droit de l'espace

text: Lorsqu'en 1957, l'URSS lance le premier satellite artificiel de la Terre, le Spoutnik, s'ouvre une nouvelle ère. Cette exploration (alors qualifiée de « conquête ») d'un domaine tout à fait nouveau pose très rapidement des questions de natures très diverses. Au lieu d'étendre les principes applicables à d'autres domaines du Droit des Gens, les nations ont entrepris d'instituer un corps de principes et de règles totalement nouveaux. Celui-ci inspirera quelques années plus tard le Droit international de la Mer.


title: Droit de l'espace

text: Un organe spécifique fut créé en 1959 au sein de l'Assemblée générale des Nations unies : le "Comité pour l'utilisation pacifique de l'espace extra-atmosphérique". Ce Comité est secondé par deux sous-comités, dont l'un chargé des questions juridiques.


title: Droit de l'espace

text: Les réponses législatives aux questions posées par la course à l'espace ont été très rapides. En 1963, l'Assemblée générale de l'ONU adoptait une résolution qui consacrait les principes fondamentaux relatifs à ce nouveau domaine d'activités. L'Espace était exploré et utilisé pour le bien commun de l'Humanité, n'était pas susceptible d'appropriation et ne pouvait être l'objet de souveraineté nationale. En outre, la responsabilité des États actifs dans ce domaine était engagée pour toutes les activités menées sous leur juridiction, qu'elles le soient par leur gouvernement ou par des particuliers. Cette résolution préfigurait les 5 grands traités du Droit de l'espace.


title: Droit de l'espace

text: Les principales sources du Droit de l'Espace "stricto sensu" sont :


title: Droit de l'espace

text: Ils sont au nombre de cinq :


title: Droit de l'espace

text: Puisqu'émis par l'Assemblée générale et non le Conseil de sécurité, ces actes internationaux n'ont pas de force obligatoire. Ils n'en constituent pas moins des normes de référence incontournables pour l'ensemble des Nations unies. Ces résolutions sont les suivantes :


title: Droit de l'espace

text: À côté de ces résolutions, il faut également citer celle adoptée à l'issue de la Troisième conférence des Nations unies sur l'exploration et l'utilisation pacifique de l'espace extra-atmosphérique qui s'est tenue à Vienne, en juillet 1999. Il s'agit, là aussi, d'un texte éminemment politique.


title: Droit de l'espace

text: En 2007, le Comité des Nations unies pour les Utilisations pacifiques de l'Espace extra-atmosphérique a entériné un ensemble de Lignes directrices pour la réduction des débris spatiaux. Ces lignes directrices sont largement basées sur celles préconisées par l'IADC (Comité inter-agences sur les débris spatiaux).


title: Droit de l'espace

text: En 2009, au terme d'un effort conjoint du Sous-Comité scientifique & technique du Comité des Nations unies pour les Utilisations pacifiques de l'Espace extra-atmosphérique et de l'Agence internationale pour l'Énergie nucléaire, un Cadre de sûreté pour l'utilisation de sources d'énergie nucléaire dans l'espace extra-atmosphérique a été adopté.


title: Droit de l'espace

text: Outre les traités et les résolutions des Nations unies, d'autres instruments internationaux sont sources de droit de l'espace :


title: Droit de l'espace

text: Le principe de liberté d'exploration et d'utilisation de l'espace établi à l'article 1 du traité de 1967, ne bénéficie qu'aux États. Les entités privées ne peuvent utiliser librement l'espace qu'à la condition d'y avoir été autorisées par leur État de rattachement (article VI du traité de 1967).


title: Droit de l'espace

text: Selon ce principe, dont certains auteurs estiment qu'il est devenu règle de droit international coutumier, aucun État ne peut se voir imposer des restrictions ou des conditions par un autre État pour explorer et utiliser l'espace conformément au droit international. Ce principe est souvent mis en avant par les États qui souhaitent utiliser l'Espace comme source d'informations stratégiques sur les activités d'États tiers. Ainsi, le survol du territoire d'un État par un satellite de reconnaissance est, en principe, libre.


title: Droit de l'espace

text: L'exercice de ce principe va souvent de pair avec la question de la définition et/ou de la délimitation de l'espace extra-atmosphérique par rapport à l'espace aérien qui est, lui, susceptible d'être soumis à une juridiction nationale. L'absence de délimitation en droit international est utilisée comme argument par les partisans de la conception fonctionnelle du droit des activités spatiales. Selon cette conception, peu importe le milieu dans lequel l'objet spatial évolue, ce sont ses caractéristiques techniques et sa finalité qui entrent en ligne de compte pour déterminer si l'on a affaire à des activités spatiales ou non. Mais avec l'apparition d'objets mixtes cette approche a perdu de sa pertinence.


title: Droit de l'espace

text: Pour l'heure, il existe un consensus tacite sur le fait que la limite entre l'air contraint et l'espace libre se situe aux environs de l'orbite la plus basse à laquelle un objet peut rester satellisé autour de la terre. La liberté s'exercerait donc à partir de l'altitude de à . Mais entre l'orbite la plus basse, et l'altitude la plus haute à laquelle peut voler un aéronef (le record étant de 37.850 mètres) juridiquement rattaché à la réglementation de l'espace aérien, existe une zone grise indéterminée.


title: Droit de l'espace

text: Le principe de non-appropriation, établi à l'article 2 du traité de 1967, prohibe l'appropriation nationale de l'espace et des corps célestes par proclamation de souveraineté, par voie d'utilisation, par voie d'occupation, ni par aucun autre moyen. Il doit être lu en corrélation avec le principe de liberté et compris comme s'opposant à la création de monopole et favorisant la coexistence simultanée de plusieurs compétences, politiques et actions individuelles.


title: Droit de l'espace

text: Ce principe doit être concilié avec le maintien des droits de propriété privée sur les objets ou matériaux qui sont envoyés dans l'espace et sur les corps célestes (article VIII du traité de 1967).


title: Droit de l'espace

text: D'aucun considèrent que de cette absence de souveraineté nationale découlerait l'absence de toute juridiction susceptible de fonder un droit subjectif. Ainsi, la personne qui revendiquerait l'un ou l'autre droit subjectif (propriété, usage, etc.) sur tout ou partie de l'Espace ne pourrait fonder cette revendication sur aucune loi applicable. Mais en réalité, la souveraineté nationale existe bel et bien dans l'espace et d'ailleurs les États d'immatriculation conservent la juridiction et le contrôle sur les objets lancés (convention de 1975) quant aux personnes transportées dans l'espace elles restent sous la juridiction de leur État de nationalité (Accords sur la station spatiale 1998), comme elle existe en haute mer (loi du pavillon), simplement elle doit cohabiter avec toutes les autres souverainetés.


title: Droit de l'espace

text: Pour l'appropriation des ressources planétaires on a pu envisager idéalement un système similaire à celui mis en place par la Partie XI de la Convention de Montego Bay sur le Droit de la Mer permettant d'octroyer des droits à des entreprises afin de leur permettre d'exploiter certaines zones riches en ressources minérales sur la Lune ou sur d'autres corps célestes. C'est d'ailleurs sur ce postulat qu'est bâti l'article 11 de l'Accord sur la Lune de 1979 qualifiant ces ressources de Patrimoine commun de l'humanité.


title: Droit de l'espace

text: Mais ce n'est pas ce qui se dessine concrètement dans les politiques spatiales actuelles, d'une part car le Traité de 1979 n'a jamais été ratifié par aucun des grandes puissances spatiales, d'autre part les législations nationales récentes aux USA (2015) et les projets d'autres en cours vont dans le sens d'autorisation d'exploitation planétaire purement nationales, enfin le mouvement d'accaparement, de marchandisation et de patrimonialisation des orbites et des fréquences est plus qu'évident aujourd'hui


title: Droit de l'espace

text: Si ce principe semble évident, il détermine de manière objective les contours de certaines notions et de certains autres principes, tel que celui de l'utilisation à des fins pacifiques.


title: Droit de l'espace

text: La conformité au droit international est également un élément fondamental de l'exercice de la liberté d'utilisation de l'Espace. Elle implique notamment le respect du principe de non agression et de règlement pacifique des différends.


title: Droit de l'espace

text: Ce principe se déduit de plusieurs dispositions du Traité de l'Espace de 1967, dont l'article III qui cite le "maintien de la paix et de la sécurité internationale" comme objectif poursuivi par la conformité des activités spatiales au droit international, et l'article XI du même Traité qui vise à favoriser, par l'échange d'informations, la coopération internationale en matière d'exploration et d'utilisation "pacifiques" de l'espace extra-atmosphérique. Les débats sur la notion d'utilisation pacifique montrent un consensus entre les États sur le fait qu'est pacifique toute utilisation qui n'est pas agressive.


title: Droit de l'espace

text: En ce qui concerne les corps célestes (Lune, planètes), il est explicitement disposé que leur utilisation ne peut se faire qu'à titre exclusivement pacifique. Y est d'ailleurs prohibée toute activité militaire. En revanche l'implication de personnel militaire (par exemple à des fins scientifiques) n'est, elle, pas interdite.


title: Droit de l'espace

text: En ce qui concerne plus particulièrement les orbites terrestres, le traité de 1967 prévoit une démilitarisation partielle en interdisant le placement d'armes de destruction massive (article IV). L'emploi d'autres armes est donc implicitement autorisé, sous réserve de conformité au droit international et de certaines zones protégées tels les corps célestes sur lesquels toute arme est prohibée.


title: Droit de l'espace

text: L'utilisation à des fins scientifiques ou technologiques de sources d'énergie nucléaire n'est pas interdite mais réglementée par la Résolution de l'Assemblée Générale des Nations unies 47/68 (cf. plus haut).


title: Droit de l'espace

text: En dehors de ces derniers cas, force est de constater que les activités militaires dans l'espace extra-atmosphérique sont une réalité depuis le début de l'Ere spatiale. Les récents développements en vue d'une « arsenalisation » de l'Espace poussent certaines nations (États-Unis, Russie, Chine, Israël) à s'engager dans une nouvelle courses aux armements spatiaux et boucliers spatiaux.


title: Droit de l'espace

text: Ce principe commande aux nations actives dans l'espace extra-atmosphérique de porter assistance aux représentants ou aux ressortissants d'autres nations en cas de danger. Cette assistance ne se limite pas au secours dans l'Espace mais également à la surface terrestre. Ainsi, un statut spécial d'envoyé de l'humanité est conféré aux spationautes. Ce statut leur octroie une protection quelque peu similaire à celle des diplomates, garantissant leur sauvegarde et leur retour dans leur pays.


title: Droit de l'espace

text: Ce principe présente une double facette.


title: Droit de l'espace

text: Il s'agit d'abord de responsabiliser chaque État aux risques que présentent les activités spatiales. Il s'agit ensuite de ménager des recours effectifs et utiles à la victime du dommage. Un système reposant sur deux mécanismes de responsabilité distincts a dès lors été mis sur pied.


title: Droit de l'espace

text: La première forme de responsabilité internationale est prévue par l'article VI du Traité de l'Espace. Cette disposition prévoit que les États (parties) sont responsables du point de vue international de leurs activités spatiales nationales, que celles-ci soient menées par leur Gouvernement ou par leurs ressortissants particuliers. L'article VI impose aux États parties une obligation d'autorisation et de surveillance continue de ces activités.


title: Droit de l'espace

text: Ce système est exceptionnel par rapport à la théorie générale de la responsabilité internationale des États, dans laquelle un État n'est pas responsable, du point de vue international, du fait de ses ressortissants nationaux. Il est également exceptionnel par rapport à la responsabilité aquilienne de droit civil interne français où le dommage n'est pas un élément constitutif de la responsabilité internationale. Il n'est pris en compte que dans la perspective d'une réparation. Or, l'interprétation de l'article VI « absolutiste » revient à faire un lien direct entre le fait (les activités spatiales) et le dommage, puisqu'il n'est nullement requis de faire la preuve d'un acte objectivement illicite (violation d'une obligation internationale).


title: Droit de l'espace

text: Le libellé de l'article VI du Traité de l'Espace de 1967 a donné lieu à beaucoup de discussions et est sujet à controverse. Ainsi existe une école qui considère qu'il ne serait pas démontré que le législateur international ait voulu créer une responsabilité absolue à charge de l'État (le caractère absolu découlant d'une part, de l'absence de fait illicite et, d'autre part, de l'absence de toute possibilité d'exonération sans limite du montant de la réparation). Cette interprétation restrictive considère que l'article VI du Traité de l'Espace ne ferait que préciser l'obligation imposée à l'État, en l'occurrence la mise en place et en œuvre d'un régime d'autorisation et de surveillance continue. Ce n'est que si l'État restait à défaut de mettre en œuvre de manière effective un tel régime que sa responsabilité internationale pourrait être engagée. Encore une fois, il ne s'agirait là que d'un cas particulier de la responsabilité internationale et non d'une exception, puisque l'État serait tenu de sa propre défaillance et non de celui de ses ressortissants nationaux.


title: Droit de l'espace

text: Cette interprétation est erronée car elle ignore l'origine historique et politique de l'article VI qui fut un compromis entre les USA, partisans de la présence d'entités privées dans l'espace et l'URSS, partisans d'un monopole étatique dans l'espace. Le compromis entre les deux positions a consisté à prévoir certes la présence des entités privées mais en contrepartie, à établir une responsabilité absolue des États pour les activités de ces entités.


title: Droit de l'espace

text: Reste cependant des incertitudes liées à la notion d'activités spatiales "nationales" et d"'État approprié". L'article VI ne définit en effet pas quel(s) est ou sont le(s) critère(s) pertinent(s) pour déterminer la nationalité des activités (contrairement aux biens ou aux personnes qui peuvent être localisées matériellement). Certains États considèrent qu'il s'agit tant des activités menées sous leur juridiction que des activités menées par leurs ressortissants nationaux. D'autres États (Belgique, Pays-Bas) considèrent au contraire que seul le lieu où sont menées les activités constitue un critère pertinent. La question à son importance lorsque l'on s'interroge sur le champ d'application de l'obligation d'autorisation et de surveillance imposée à l'État. Si l'on considère que les activités soumises à autorisation et à surveillance continue peuvent être menées hors de la juridiction de l'État approprié, notamment sur le territoire d'un État tiers, il faut accepter que la mise en œuvre effective de l'autorisation et de la surveillance continue soit soumise à l'autorisation de l'État du lieu où les activités sont menées. Cette interprétation revient donc à rendre l'État responsable d'activités qui sont menées hors de sa juridiction.


title: Droit de l'espace

text: La seconde forme de responsabilité internationale liée aux activités spatiales est la responsabilité pour dommage prévue par l'article VII du Traité de l'Espace. Il s'agit d'une responsabilité financière organisée précisément par la convention de 1972, elle requiert un dommage causé par un objet spatial.


title: Droit de l'espace

text: En anglais, la distinction est facilitée par l'emploi de termes distincts selon que l'on parle de la responsabilité internationale visée à l'article VI du Traité de l'Espace (« "responsibility" ») ou de la responsabilité pour dommage visée à l'article VII (« "liability" »). Bien que l'on parle de responsabilité pour dommage, il s'agit bien d'une responsabilité internationale du fait qu'elle ne se conçoit et ne s'exerce qu'entre États.


title: Droit de l'espace

text: Le traité de 1967 et la Convention de 1972 ont prévu deux types de responsabilité en fonction du lieu où se produit le dommage :


title: Droit de l'espace

text: Cette responsabilité découle de la qualité d'État de lancement qui est définie comme l'État qui "procède" au lancement, qui "fait procéder" au lancement, qui prête son "territoire" ou qui prête ses "installations" aux fins du lancement. Plusieurs États peuvent être solidairement responsables du dommage. Il s'agit là d'une application de la théorie dite du "risque créé".


title: Droit de l'espace

text: La responsabilité générale de l'article 6 et celle financière de l'article 7 sont donc bien distinctes: la première porte sur des "activités spatiales", la seconde porte sur des "objets spatiaux". La première vise à assurer l'encadrement gouvernemental des activités spatiales, la seconde vise à assurer la réparation du dommage. Dans la première forme de responsabilité, on ne conçoit qu'un seul État responsable. Dans la seconde, plusieurs États peuvent être tenus solidairement.


title: Droit de l'espace

text: À ce jour, il n'existe pas de cas judiciaire de mise en œuvre de responsabilité internationale liée aux activités spatiales. Le cas de la retombée, en 1979, sur le territoire nord-canadien, du satellite soviétique COSMOS 954 n'a pas abouti à un contentieux judiciaire international et a été résolu par voie diplomatique. Toutefois, à l'instar de la responsabilité internationale prévue par l'article VI du Traité de l'Espace, la responsabilité pour dommage est sujette à discussions, en particulier quant à son étendue. L'évolution technologique et économique des activités spatiales est à l'origine de ces discussions qui portent sur le contenu exact de la notion d'État de lancement. La Résolution de l'Assemblée Générale des Nations unies 59/115 (cf. plus haut) n'a pas permis d'aboutir à une définition claire de cette notion et des critères qui la sous-tendent.


title: Droit de l'espace

text: Cette évolution a abouti à l'apparition de problématiques liées à certains types d'activités mettant en jeu des objets spatiaux.


title: Droit de l'espace

text: En premier lieu, dans les années 1980, les activités commerciales, menées par des opérateurs privés, se sont étendues aux activités de lancement jusque-là monopolisées par les Gouvernements. En second lieu, de nouvelles techniques de lancement sont apparues, notamment à l'aide de bases de lancement mobiles opérées depuis la haute mer. Ces deux phénomènes ont nécessité une interprétation de l'article VII du Traité de l'Espace afin de répondre à deux problématiques.


title: Droit de l'espace

text: La première problématique est liée au critère pertinent à appliquer pour déterminer le ou les État(s) de lancement lorsque ce lancement est exécuté et commandité par des firmes privées pour leur propre compte. Dans ce cas, une première approche est de considérer la nationalité de l'opérateur et d'en déduire que l'État dont il est ressortissant procède ou fait procéder au lancement. Cette approche permet d'étendre la couverture de la victime à l'État de la nationalité de l'opérateur. Selon les tenants de l'école d'interprétation restrictive de la responsabilité, il est souligné que cela a pour conséquence de faire peser sur cet État une insécurité juridique. La responsabilité pour dommage serait susceptible de créer une dette très importante dans le chef de l'État sans qu'il lui soit loisible d'intervenir pour interdire ou conditionner le lancement. Une approche alternative est de considérer que l'interprétation de chacun des quatre critères définissant l'État de lancement doit nécessairement aboutir à identifier au moins un État responsable du dommage. Ceci mène à la seconde problématique.


title: Droit de l'espace

text: Cette seconde problématique est illustrée par les activités de la compagnie « Sea Launch » qui opère des lancements à partir d'une base mobile montée sur une plateforme marine et ancrée, pour les besoins du lancement, en haute mer à hauteur de l'équateur. Certains spécialistes ont fait remarquer que, dans le cas d'un lancement commandité exclusivement par un particulier de droit privé, cette situation pouvait aboutir à l'absence de tout État responsable en cas de dommage causé par l'objet spatial. Mais ce risque est uniquement un objet de débat théorique, en réalité, ce qui compte c'est que l'activité a forcément été initialement autorisée (ne serait-ce qu'à travers la procédure d'obtention d'une orbite et de fréquences), et dans le cas de Sea Launch la plate-forme a été immatriculée, les navires ont un pavillon national, les personnes privées ont une nationalité, etc. Il est donc toujours possible de trouver un, voire plusieurs États de rattachement, responsables.


title: Droit de l'espace

text: Ce principe est lié à celui de la responsabilité. Afin que les objets spatiaux (habités ou non) restent soumis à une juridiction nationale et au contrôle d'un État, il est prévu qu'ils soient immatriculés par cet État. L'immatriculation a un effet constitutif de juridiction sur l'objet spatial et à son bord. L'État d'immatriculation doit en outre exercer son contrôle sur l'objet spatial.


title: Droit de l'espace

text: L'obligation d'immatriculation à proprement parler découle de la Convention sur l'immatriculation de 1975, même si une telle immatriculation était déjà prévue par la Déclaration sur les Principes régissant les activités des États dans l'espace extra-atmosphérique (Résolution AGNU 1962 (XVIII), adoptée le ) et par l'article VIII du Traité de l'Espace.


title: Droit de l'espace

text: L'immatriculation est réservée à l'État de lancement de l'objet spatial ou à l'un d'entre eux lorsqu'il y a plusieurs États de lancement (cf. plus haut). Cette règle n'est pas sans poser problème actuellement étant donné la pratique du transfert d'activités en orbite. Certaines activités d'opération spatiale (commerciales ou institutionnelles) peuvent en effet être transférées d'un opérateur à un autre pendant la durée d'exploitation d'un satellite. Lorsque le nouvel opérateur est établi ou a établi ses activités dans un pays (Pays B) qui n'est pas celui de l'opérateur initial (Pays A) et qui n'est pas « État de lancement » de ce satellite, il se peut que ce transfert emporte la responsabilité internationale prévue par l'article VI du Traité de l'Espace. Le Pays B peut se voir contraint d'autoriser et de superviser les activités du nouvel opérateur. Toutefois, n'étant pas État de lancement, il ne peut immatriculer le satellite, ni donc y exercer sa juridiction et son contrôle. De l'autre côté, le Pays A, en tant qu'État de lancement, demeurera responsable pour le dommage causé par ce satellite sans pouvoir exercer de supervision sur l'opérateur établi dans le Pays B.


title: Droit de l'espace

text: Des « transferts d'immatriculation » ont été considérés dans certains cas, dont celui de la reprise de l'exploitation de satellites en orbite par la société néerlandaise New Skies Satellites. Ces satellites étaient repris dans la base de données informelles des Nations unies comme des objets dont le lancement avait été commandité par les Pays-Bas. À la différence du Registre international des objets spatiaux, cette banque de données informelles tenue par le Bureau des Affaires spatiales de l'ONU rassemble des informations non officiellement communiquées par les États sur les objets spatiaux n'ayant pas fait l'objet d'une immatriculation en bonne et due forme. Une Note verbale des Pays-Bas, datée du , a rectifié cette information en déclarant que les objets spatiaux dont question avaient été livrés à New Skies Satellites en orbite par une compagnie qui ne relevait pas de la juridiction des Pays-Bas. Dès lors, les Pays-Bas n'étaient pas à même d'immatriculer l'objet, ni de communiquer au Secrétaire Général des Nations unies les données pertinentes pour cette immatriculation. Toutefois, sur base de l'article XI du Traité de l'Espace qui prévoit l'échange de données générales relatives aux activités spatiales respectives des États parties, les Pays-Bas ont pu transmettre un certain nombre de données afférentes auxdits satellites. Par la même Note verbale, les Pays-Bas reconnaissaient leur responsabilité internationale en vertu de l'article VI du Traité de l'Espace pour les activités de New Skies Satellites portant sur ces satellites. Dans le même temps, ils déniaient toute responsabilité au titre de l'article VI pour le dommage qui serait causé par les satellites, contestant leur qualité d'État de lancement. Les Pays-Bas prétendaient également à exercer leur juridiction et leur contrôle sur lesdits satellites. Cette dernière assertion est assez étonnante puisque la juridiction et le contrôle sur l'objet spatial sont réservés à l'État d'immatriculation et que cette qualité dépend directement et nécessairement de celle d'État de lancement précisément contestée dans leur chef par les Pays-Bas.


title: Droit de l'espace

text: Ce cas d'espèce illustre le décalage existant entre d'une part l'État chargé d'autoriser et de superviser les activités et, d'autre part, l'État exerçant sa juridiction et son contrôle sur l'objet spatial et portant la responsabilité du dommage que cet objet pourrait causer. Cette situation est l'une des conséquences du phénomène de privatisation des activités spatiales qui rend ces activités de plus en plus complexes, notamment du fait d'élément d'extranéité et d'internationalisation.


title: Droit de l'espace

text: Une autre question technique se pose quant à l'immatriculation d'objets spatiaux par des organisations internationales intergouvernementales (cf. plus bas).


title: Droit de l'espace

text: Quoi qu'il en soit, le principe de l'immatriculation des objets spatiaux poursuit deux objectifs essentiels pour la sécurité et la viabilité des activités spatiales :


title: Droit de l'espace

text: C'est un droit inspiré du Droit de passage inoffensif existant dans les eaux territoriales, découlant d'un droit coutumier lui-même bien plus ancien. Dans l'Espace extra-atmosphérique proche de la terre, au dessus d'une certaine altitude, encore mal définie, les satellites (pour la plupart militaires) sont considérés comme bénéficiant par défaut d'un « droit de passage » au-dessus du territoire des autres États, de même aux altitudes inférieures à 100/110 km si ce passage est « inoffensif » et nécessaire à la mise sur orbite, ou au retour sur Terre. 50 % à 75 % des satellites lancé avant la fin des années 1980 étaient pour tout ou partie à vocation militaires et de "renseignement".


title: Droit de l'espace

text: Des questions juridiques complexes se posent relativement à la militarisation de l'espace, la pollution et de l'atmosphère (via les avions, fusées, civiles ou militaires, les actes de guerre et d'entrainement), ainsi que relativement à la gestion des débris spatiaux et d'engins retombant sur terre (radioactifs pour certains) ; plusieurs résolutions des Nations Unies adoptées à de fortes majorités, par des pays de nature idéologiques et politiques variés, ont dès 1987, exprimé les « graves préoccupations » ressentie par la plupart des membres de l'ONU face au « danger que constitue pour l'homme la course aux armements dans l'espace extra-atmosphérique ». Il s'agit d'éviter que les activités des États ne causent des effets préjudiciables ou des modifications nocives de l'environnement spatial ou de l'environnement terrestre. La mise en œuvre de ce principe repose notamment sur des consultations internationales préalables à toute activité pouvant être préjudiciable. Cette disposition peut notamment justifier l'action préventive contre des États dont les activités sont susceptibles de générer des débris spatiaux. Toutefois, une telle action demeure fort théorique: l'exemple du tir de destruction d'un satellite déclassé par l'armée chinoise en montre qu'alors de telles consultations auraient pu être utiles. Elles n'ont pas été envisagées dans le cadre du Traité de l'Espace et ce, pour des raisons stratégiques liées à des intérêts de défense. Il en a été de même du tir de destruction par l'armée américaine d'un satellite espion à la dérive en . Cependant, à la différence du tir chinois, la destruction du satellite américain a limité le nombre de débris créés ainsi en orbite.


title: Droit de l'espace

text: Un autre cas d'application de ce principe est l'importation de matériel biologique sur d'autres planètes qui peut interférer avec la recherche de formes de vie. Cette hypothèse a été soulevée dans le cadre de l'exploration de la planète Mars.


title: Droit de l'espace

text: Un rôle particulier est réservé au Secrétaire Général des Nations unies pour collecter l'information transmise par les États au sujet de leurs activités spatiales et pour rendre cette information accessible aux autres États et à la Communauté scientifique.


title: Droit de l'espace

text: En outre, sur le modèle de ce que prévoit le Traité sur l'Antarctique de 1959, un système de contrôle mutuel des États par voie de visites de leurs installations et équipements respectifs est applicable aux activités menées sur les corps célestes.


title: Droit de l'espace

text: Le Droit de l'Espace a été élaboré au sein de l'Organisation des Nations unies et, plus précisément, du Comité des Nations Unies pour l’utilisation pacifique de l'espace extra-atmosphérique (UNCOPUOS). Il s'agit d'un droit essentiellement inter-étatique dans lequel les organisations internationales ne sont pas reconnues sur le même pied que les États. La raison en est sans doute une certaine méfiance dans le contexte de la Guerre froide pour des organisations de type politique (OTAN, CEE) et la relative inexistence d'organisations spécialisées (naissance de l'ELDO et de l'ESRO, précurseurs de l'Agence spatiale européenne (ESA), en 1964 et de l'ESA elle-même en 1975).


title: Droit de l'espace

text: Les traités de l'Espace ont prévu la possibilité pour les organisations internationales intergouvernementales d'accepter, par voie d'une « déclaration d'acceptation », les dispositions qui pouvaient être pertinentes à leur égard. Ces organisations ne deviennent donc pas parties à part entière, mais, en tant que parties acceptantes, elles peuvent devenir titulaires de droits et d'obligations vis-à-vis des autres parties à ces traités. L'acceptation par les organisations internationales est en outre subordonnée, par les traités eux-mêmes, à la condition qu'une majorité de leurs États membres soient parties au traité en question. Une exception remarquable toutefois: le Traité de l'Espace de 1967 ne prévoit pas une telle acceptation par une organisation internationale intergouvernementale. Il est possible pour une telle organisation, sur base d'un acte unilatéral, d'accepter les dispositions du Traité de 1967, mais cette acceptation n'aura pas d'effet synallagmatique.


title: Droit de l'espace

text: L'Agence spatiale européenne est la seule organisation internationale à avoir fait une « Déclaration d'acceptation » pour trois des traités spatiaux : l'Accord de 1968, la convention sur la responsabilité de 1972, la convention sur l'immatriculation de 1975. De ce fait elle est considérée comme « État de lancement » pour ses lancements et responsable à ce titre. En revanche, il ne lui est pas possible statutairement d'assumer la juridiction et le contrôle qui découle de l'immatriculation, cela doit être résolu au cas par cas avec ses États membres.


title: Droit de l'espace

text: Aujourd'hui, le Droit de l'Espace fait montre d'une forte tendance à intégrer des problématiques de type économique. La privatisation et la commercialisation des activités spatiales et de leurs différentes branches (lanceurs, télécommunications, navigation par satellites…) ont, dans une certaine mesure, relégué les États au rang d'acteurs secondaires face aux opérateurs privés et aux fournisseurs de services commerciaux. Des questions telles que le transfert d'activités entre entreprises privées, la propriété intellectuelle générée en vol, l'utilisation de l'orbite géostationnaire, la multiplication des débris spatiaux ou encore l'exploitation commerciale de l'espace et des voyages spatiaux, n'en finissent plus d'occuper les juristes spécialisés.


title: Droit de l'espace

text: Face à ce phénomène, de plus en plus d'États se lancent dans l'élaboration de législations spatiales destinées à réguler ce nouveau secteur. Ainsi, en 2015, les États-Unis ont-ils promulgué le Space Act, ouvrant le droit aux citoyens américains d'exploiter les ressources spatiales. De son côté et vu les intérêts considérables en jeu, l'Assemblée Générale des Nations unies et son Comité pour l'utilisation pacifique de l'espace extra-atmosphérique n'ont plus établi aucun traité spatial depuis 1979. Le consensus exigé au sein du Comité rend impossible l'adoption de nouveaux instruments internationaux à caractère normatif.


title: Droit de l'espace

text: Depuis plus de 10 ans, l'Université Paris-Sud avec l'Institut du Droit de l'Espace et des Télécommunications proposent un Master 2 Droit des Activités Spatiales et des Télécommunications. Ce Master est soutenu par de nombreuses entreprises du secteur spatial et des télécommunications.


title: Droit de l'espace

text: Le Centre du droit des espaces et des frontières de l'Université Lyon 3, dirigé par Mme le Professeur Mireille Couston, accueillent des doctorants en droit spatial depuis plusieurs années. Dernière thèse soutenue à Lyon 3 par un doctorant du CDEF : Victor Cambazard sur « La marchandisation des orbites et des fréquences » (2017).


title: Droit de l'espace

text: L'Université du Luxembourg propose un Master en Droit de l'Espace, des Communications et des Médias ("Space, Communication and Media Law").


title: Acacallis

text: Dans la mythologie grecque, Acacallis est la fille de Minos et de Pasiphaé, sœur de Phèdre et d'Ariane.


title: Acacallis

text: Elle engendre avec Apollon, Garamas (appelé également Amphithémis) qui donne son nom aux Garamantes, ainsi que Naxos et Milétos, qui fondent tous deux une ville portant leur nom. Avec Hermès, elle engendre Cydon.


title: Acacallis

text: Minos, indigné par son inconduite, la chasse chaque fois qu'elle est enceinte. Il l'exile en Libye où elle donne naissance à Garamas. A nouveau enceinte, elle aurait enfanté Milétos dans une forêt et l'enfant fut élevé par une louve, animal rattaché à Apollon puis par des bergers.


title: Canoë

text: Le canoë, ou canoé, également appelé au Canada et canoë canadien en France, est un type de pirogue légère non pontée, mue à la pagaie simple, destiné à la navigation sur les rivières et les lacs. Il peut exceptionnellement être équipé de voile latine, lorsque le canoë est équipé de dérives latérales.


title: Canoë

text: Construit à l'origine par des peuples nord-amérindiens, le canoë moderne est aujourd'hui utilisé dans diverses pratiques récréatives et sportives. La personne pratiquant le canoë se nomme « canoéiste » ou parfois « céiste ».


title: Canoë

text: Le canoë est parfois confondu avec le kayak (embarcation des Inuits), la pratique sportive ou de loisir avec toutes embarcations propulsées à la pagaie étant souvent désignée en français par l'expression « canoë-kayak ». En français et dans d'autres langues, le terme « canoë » peut aussi être synonyme de n'importe quel type d'embarcation à pagaie simple (canot).


title: Canoë

text: Le mot « canoë » provient de l'espagnol "", qui est lui-même dérivé de l'arawak "Ka-no-a", qui signifie « flotter sur l'eau ».


title: Canoë

text: Le mot canoé est apparu en France en 1584, . La forme « canot » est consignée dans le "Dictionnaire françois" de César-Pierre Richelet en 1680. Dix ans plus tard, canoes et canot furent consignés dans le "Dictionnaire universel" d'Antoine Furetière. Canot est déjà présent dans les récits de Marc Lescarbot et est entré dans l'usage en Nouvelle-France dès le milieu du comme en font foi les "Relations des jésuites". Le remplacement du « e » par le « t » provient probablement du rapprochement des mots ayant la même assonance, comme « fagot ». La forme « canot » reste la forme utilisée jusqu'au Littré. À la suite d'une évolution divergente du français populaire qui réemprunte le mot de l'anglais "" (prononcé ) pour les canots en canevas sous la forme « canoë » (prononcé ), l'erreur de prononciation devient finalement la règle. Quant aux Canadiens, ils n'ont jamais adopté cet usage, le considérant comme un anglicisme. Ce mot, prononcé (parfois avec un [o] fermé, ), apparait en français sous différentes orthographes, selon les époques. Il était écrit "canoé" au ("Guérin" 1892), parfois "canoe". Le mot apparait avec le tréma à partir du "Larousse" ("Quillet", 1965), traduisant en français l'inflexion de la prononciation anglaise "canoe" (pour indiquer que la voyelle [o] doit être prononcée séparément).


title: Canoë

text: La confusion entre le canoë et d'autres embarcations vient également du mode de propulsion de ces embarcations assurée par une pagaie, objet non fixé à l'embarcation qui permet une grande souplesse notamment pour orienter l'embarcation. Ce principe est aussi utilisé par les oumiaks, les kayaks ou plus récemment les rafts. A contrario, les barques ou gondoles possèdent des avirons, propulseurs solidaires de l'embarcation.


title: Canoë

text: Les embarcations humaines les plus anciennes sont des pirogues monoxyles, construites à partir d'un tronc d'arbre évidé. Les Nord-Amérindiens construisaient également ce type d'embarcations primitives, à l'exemple de la pirogue monoxyle de la tribu Nuu-chah-nulth de l'île de Vancouver, dont la coque est construite à partir d'un seul tronc d'arbre. Ces pirogues en bois (genévrier, cèdre) partagent un style commun avec d'autres cultures du Pacifique et elles étaient utilisées pour le transport côtier et la chasse (rorqual, baleine grise).


title: Canoë

text: Le canoë des Amérindiens avait un rôle central dans leur vie quotidienne et était utilisé sur les lacs et rivières pour le transport, le travail (pêche, chasse, cueillette), la guerre, les actes culturels et l'exploration des territoires.


title: Canoë

text: La construction du canoë en écorce faisait appel à des techniques complexes, qui variaient selon les régions et les populations. Le canoë était généralement construit à partir d'une structure en bois, constituée de lanières de bois (frêne) ployées, rigidifiées par des barres d'écartement. L'armature était ensuite recouverte de grands morceaux d'écorce (mâchecoui), constituant le bordage, généralement de l'écorce de bouleau blanc cousus entre eux, ou parfois de peaux. La couture pouvait être réalisée par des racines d'épinette fendues dans le sens de la longueur. L'étanchéité et le colmatage des coutures étaient réalisées avec de la résine de conifères. Le bordage pouvait être doublé interieurement.


title: Canoë

text: Cette embarcation était très légère (facilitant le portage), très maniable, mais aussi très fragile. À titre d'anecdote, les Amérindiens ne toléraient pas que les Européens montent dans leurs canoës avec leurs grosses bottes. De plus, lorsqu'ils voulaient aborder la rive, les autochtones devaient se jeter à l'eau pour éviter que le canot ne heurte la grève. Quand venait le temps de faire un portage, le canot d'écorce était avantageux vu sa relative légèreté. Le canoë typique en écorce de bouleau « avait une longueur de et pouvait charger jusqu’à avec deux ou trois convoyeurs ». L'usage du canoë était donc limité aux régions forestières du bouleau ; les embarcations autochtones des régions plus au sud étaient des pirogues (tronc d'arbre évidé), plus au nord des kayaks ou des oumiaks (armature couverte de peaux).


title: Canoë

text: En 1534 Jacques Cartier découvrit le canot des Micmacs, qu'il utilisa ultérieurement pour certains de ses déplacements. Dès le début du , les colons du Canada utilisent le canoë comme moyen de transport vers les contrées plus à l'ouest ou au nord, devenant ainsi indispensable aux trappeurs, coureurs des bois, aux marchands (commerce de la fourrure), et voyageurs. Les compagnies marchandes améliorèrent le canot traditionnel, avec des constructions bien plus imposantes : le « canot à voyageurs » ou le « canot à marchandises » appelé aussi rabaska, beaucoup plus longs et larges, pouvaient transporter jusqu'à et 12 personnes, mais nécessitaient des tirants d'eau plus importants. Le canoë devint également indispensable au pour l'exploration du Nord-Ouest canadien, par les prospecteurs miniers (ruée vers l'or) et prospecteurs forestiers. Ces voyages furent l'objet de nombreux récits et représentations artistiques, créant un imaginaire d'une nation et d'une nature sauvage fortement liées au canoë. De même les récits et romans des créèrent en Amérique et en Europe le mythe de l'aventurier solitaire, en communion avec la nature, affrontant les dangers de la rivière sur son canoë.


title: Canoë

text: À partir du milieu du , la construction de canoës se rapprocha des techniques de charpenterie européenne : le canoë était construit entièrement en planches de bois (bordages à clin ou à franc-bord), ou bien bordé et recouvert de toile de coton (peinte et vernie). Les premières compagnies de construction de canoës apparaissent aux États-Unis (', 1880) et au Canada (', 1892). La construction de canoës d'écorce fut ainsi abandonnée (avec la raréfaction du bouleau blanc), mais préservée de l'oubli par de lointaines tribus amérindiennes. Au début du , le canoë disparut progressivement comme moyen de transport utilitaire, remplacé par le chemin de fer, les routes, et les embarcations à vapeur ou moteur.


title: Canoë

text: Dès le apparait au Canada et aux États-Unis la pratique du canoë à des fins récréatives (promenade, chasse, pêche), chez les militaires et la bourgeoisie citadine. Cet engouement s'étend ensuite à l'ensemble des classes aisées, attirées par des séjours dans les espaces naturels canadiens (Laurentides, Parc Algonquin…).


title: Canoë

text: Le philosophe Henry David Thoreau est le premier à décrire le plaisir et les aspects spirituels de la croisière en canoë ; dans son récit de voyage "Une semaine sur les fleuves Concord et Merrimac" (1857) il décrit son périple en canoë dans la nature sauvage du Maine. Le concept du voyage en canoë par plaisir est encore popularisé par différents auteurs et livres : "A Thousand Miles in the Rob Roy Canoe" (1866) de John MacGregor, fondateur du ' britannique la même année. Robert Louis Stevenson décrit son périple en France et Belgique dans "Voyage en canoë sur les rivières du Nord" (1878).Le développement des voies de transport fluvial développa encore cet attrait, pour les excursions dans la nature, et l'apparition vers 1900 du canot-camping. LAssociation canadienne de canot" est créée en 1900, et dédiée au canoë de randonnée (nature, chasse, pêche). À l'identique des jeux traditionnels amérindiens, la première compétition de canoë fut organisée au port d’Halifax en 1826. En 1860 est créé à Halifax le premier club de canoë du Canada. Le canoë de compétition (régates), ainsi que le canoë à voile (abandonné vers 1920-1930), prirent de plus en plus d'importance. L'aspect sportif et compétitif poussa progressivement à l'écart les pratiques de nature.


title: Canoë

text: À partir de la crise de 1929, l'engouement pour le canoë diminua très fortement ; en raison d'un contexte économique difficile (diminution des loisirs, pauvreté) et d'une image archaïque attachée au canoë (moyen de transport rustique et dépassé). La pratique et la construction de canoë cessent presque totalement. Les anciens canoës sont abandonnés en objets de décoration. L'intérêt du canoë ne perdure que dans de rares camps de jeunes (canoë traditionnel), ou bien auprès de la bourgeoisie (canoë de lac en bois précieux).