title: Guerre contre le terrorisme

text: Dans son discours sur l'état de l'Union de 2002, George W. Bush utilisa l’expression « axe du Mal » pour désigner des pays accusés de supporter le terrorisme comme l’Irak, l’Iran ou la Corée du Nord. Cette expression marqua un élargissement considérable des visées de la dite « guerre contre le terrorisme », dans la mesure où elle n'englobait plus seulement la lutte contre al-Qaïda, mais, en principe du moins, contre toute forme de terrorisme, ou du moins contre ce que Washington appelait « États voyous » (expression d'abord utilisée par Reagan, à propos de la Libye, dans les années 1980).


title: Guerre contre le terrorisme

text: L'amalgame entre la Corée du Nord et l'Irak se justifiait, aux yeux de la Maison-Blanche, par la présence alléguée d'un programme d'armes de destruction massive (essentiellement d'un programme nucléaire) dans les deux pays. La suite des événements montra que l'Irak ne possédait pas de tel programme, suscitant un tollé international : il ne s'agissait là que d'un prétexte pour justifier l'invasion de l'Irak, déclenchée le avec l'opération liberté irakienne. Paris s'était pour l'occasion opposée à Washington, le président Chirac envoyant le ministre des Affaires étrangères Dominique de Villepin à la tribune de l'ONU pour dissuader les Nations unies de donner leur blanc-seing à l'opération, ce qui permit le rejet de la résolution américaine présenté par Colin Powell. L'opération marqua un succès dans l'opinion publique internationale, tandis qu'elle suscita un boycott aux États-Unis à propos des produits français (par exemple, les frites étant rebaptisées "Freedom fries").


title: Guerre contre le terrorisme

text: Quant à l'Iran, sa présence aux côtés de la Corée du Nord et de l'Irak se justifiait, aux yeux de Bush, à la fois par ses velléités de nucléarisation, et par son caractère de régime islamiste. Toutefois, le régime des mollahs est chiite, et donc peu tendre avec les sunnites radicaux qui forment les troupes d'Al-Qaïda. L'Arabie saoudite, véritable bastion du wahhabisme et du salafisme, idéologies sunnites radicales sur lesquelles Al-Qaïda a prospéré, n'a pas été inquiétée ni citée dans ce discours. Riyad demeurait en effet, au moins en surface, un fidèle allié de Washington et un acteur important dans le pétrole. En outre, l'accueil sur le territoire saoudien, hébergeant des sites sacrés de l'islam (La Mecque, Médine, etc.), de soldats américains lors de la première guerre du Golfe, avait exposé le roi Fahd à des accusations d'« infidélité » de la part de Ben Laden.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Le régime de Saddam Hussein tombe en avril 2003, mais l'opération liberté irakienne est le prélude d'une guérilla contre l'occupant américain, doublée d'une guerre civile opposant en particulier sunnites, chiites et Kurdes, qui perdure jusqu'en 2015 (au moins). Occupé par ce conflit, les États-Unis délaissent quelque peu le terrain afghan après les accords de Bonn () qui préparent la mise en place d'un gouvernement post-taliban, présidé par Hamid Karzai. Mais alors que le conflit en Irak s'envenime, l'Afghanistan ne parvient pas à se stabiliser. Progressivement, la situation empire, les attentats-suicides, jusqu'alors très peu répandus en Afghanistan, y font leur apparition (25 en 2005; 136 en 2006), ainsi que les prises d'otages, techniques massivement utilisées en Irak. Lorsque Bush passe le relais au nouveau président Barack Obama en 2009, la situation s'est gravement détériorée : les talibans ont repris une influence préoccupante, conduisant notamment à l'ouverture d'un nouveau front au Waziristan, zones frontalières entre le Pakistan et l'Afghanistan, qui met ainsi en péril la stabilité toute relative du régime pakistanais.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Outre l'Irak, Washington se focalise alors essentiellement sur la Syrie et l’Iran. Bush considère en effet qu'ils soutiennent les filières terroristes en Irak (notamment en accusant Damas de laisser passer des « djihadistes » à travers ses frontières), ainsi qu'en Palestine: la visée de la guerre contre le terrorisme dépasse une nouvelle fois la cible précise d'Al-Qaïda, pour englober l'islamisme en général, et en particulier le Hamas (sunnite) et le Hezbollah (chiite). Bien plus: le projet néoconservateur de « remodelage » du Grand Moyen-Orient inclut, outre le Moyen-Orient et l'Iran, la péninsule arabique, le Maghreb, le Machrek, la Turquie et le Pakistan, voire aussi la Mauritanie (en Algérie, affecté par une guerre civile sanglante dans les années 1990 à la suite de la victoire électorale du Front islamique du salut et à l'interruption du processus électoral par les généraux algériens, le Groupe salafiste pour la prédication et le combat, GSPC, surfant sur la popularité de Ben Laden, se rebaptise Al-Qaïda au pays du Maghreb islamique en janvier 2007). Cette vision globale a été critiquée par plusieurs observateurs: d'une part, elle concurrençait en partie le partenariat Euro-Méditerranéen déjà à l'œuvre depuis une dizaine d'années, suscitant des crispations en Europe; d'autre part, sa pertinence géopolitique et stratégique était mise en doute. En effet, cette zone ne coïncide ni avec le monde musulman, excluant notamment l'Indonésie, ni avec le monde arabe, incluant l'Iran (Perse) ou la Turquie.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Pascal Boniface, directeur de l’IRIS, déclarait ainsi que , tandis que Diaa Rachwane, chercheur égyptien, rappelait que partout où des élections s'étaient tenues dans les pays du « Grand Moyen-Orient », les mouvements islamistes avaient progressé de façon phénoménale, du Maroc au Pakistan en passant par l’Égypte, l’Irak mais aussi la Palestine.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Outre l'Iran, la Syrie et le conflit israélo-palestinien, sur lequel l'administration Bush n'avance guère, la question libanaise suscite des inquiétudes, en particulier après l'assassinat de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, le . Celui-ci conduit à la création d'une Commission d'enquête internationale, ainsi qu'au retrait des troupes syriennes, qui occupaient le Liban depuis la guerre civile libanaise (occupation institutionnalisée par les accords de Taëf de 1989). Ce retrait est perçu à Washington comme une victoire décisive.


title: Guerre contre le terrorisme

text: L'assassinat de Hariri fut toutefois suivie par une longue période de tension, marquée par une vague d'assassinats. La Commission internationale publie en octobre 2005 le , du nom de son président. Celui-ci suggère une responsabilité syrienne dans l'attentat d'Hariri. Toutefois, si quatre généraux libanais ont été arrêtés, soupçonnés d'avoir commandité l'assassinat d'Hariri en liaison avec Damas, ils ont été libérés à la suite d'une nouvelle enquête de Serge Brammertz, le successeur de , créant la surprise générale.


title: Guerre contre le terrorisme

text: En ce qui concerne l’Iran, c’est la question de la prolifération nucléaire qui est en cause. À l’été 2005, notamment après l’accession à la présidence de Mahmoud Ahmadinejad, un ultra-conservateur, à la présidence iranienne, la situation empira. Le nouveau président décide la reprise du fonctionnement de la centrale d'Ispahan le , conduisant à un jeu diplomatique tendu entre Téhéran, l'AIEA (Agence internationale de l'énergie atomique), Bruxelles, Moscou et Washington, au sujet du programme nucléaire iranien. Les États-Unis, ainsi qu'Israël, n'écartent pas la possibilité d'une intervention militaire en Iran, explicitement évoquée par Bush le .


title: Guerre contre le terrorisme

text: Quant au régime syrien de Bachar el-Assad, si l'administration Bush accusait directement ce dernier de soutenir le passage des « djihadistes » à travers son territoire, la nouvelle administration Obama se montre plus circonspecte. Selon des sources du Pentagone (2009), de 80 à 100 djihadistes traversaient la Syrie à la mi-2007, chiffre qui est tombé à moins d'une dizaine en .


title: Guerre contre le terrorisme

text: Des unités militaires des États-Unis apportent un soutien logistique, aident à la formation des forces locales et offrent des renseignements à plusieurs pays d’Afrique du Nord et de l’Ouest (Tchad, Tunisie, Mauritanie, Maroc, Mali entre autres) pour lutter contre divers groupes armés (terrorisme et grand banditisme) qui se trouvent dans le Sahel dans le cadre de la Trans Sahara counter Terrorism Initiative (TSCT) (anciennement Initiative Pan-Sahel, lancée en 2002).


title: Guerre contre le terrorisme

text: Cette force est placée depuis 2008 sous le commandement de l’United States Africa Command.


title: Guerre contre le terrorisme

text: En Somalie, depuis 2006, les Occidentaux soutiennent le gouvernement provisoire et les factions opposées aux milices de l’Union des tribunaux islamiques tandis que depuis 2001, les marines de plusieurs nations luttent contre la piraterie autour de la Corne de l'Afrique.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Les États du Sahel et du Maghreb sont confrontés à divers niveaux au terrorisme. La guerre civile algérienne a fait des dizaines de milliers de victimes pendant les années 1990 et le Sahara est une zone peu contrôlée, favorable aux trafics en tout genres, et peut servir de refuge à des groupes illégaux. Le Trans-Sahara Counterterrorism Partnership a été initié en 2004 par les États-Unis avec la Mauritanie, le Mali, le Tchad, le Niger, Nigeria et le Sénégal afin d’affronter le défi posé par les organisations terroristes dans la région.


title: Guerre contre le terrorisme

text: En avril 2010, Les chefs d’états major des pays du Sahel, regroupant l’Algérie, la Mauritanie, le Mali, le Niger et le Tchad ont décidé d’augmenter l'effectif des forces chargées de la lutte contre le terrorisme de 25 à éléments, dans les 18 mois à venir. Un plan sécuritaire permettant aux pays du Sahel cités de bénéficier d’aides militaires de l'armée algérienne. Le bureau de coordination sécuritaire entre les armées des pays du Sahel, installé dans la wilaya de Tamanrasset, a été promu à une antenne de commandement habilitée à émettre des ordres et faire le suivi des opérations militaires sur zone.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Lors de la guerre du Mali, la rébellion touarègue de 2012 a conduit à ce que la moitié nord du Mali passe sous le contrôle du Mouvement national pour la libération de l'Azawad (MNLA) et du mouvement salafiste Ansar Dine, alliés au Al-Qaida au Maghreb islamique et d'autres mouvements islamistes. Les islamistes ont ensuite écarté violemment le MNLA du pouvoir et se sont lancés à l'assaut du sud du Mali début . Les forces armées françaises interviennent lors de l'opération Serval à partir du pour les stopper, puis avec l’aide d'alliés africains, reconquièrent le pays. La Mission multidimensionnelle intégrée des Nations unies pour la stabilisation au Mali mit en place mi-2013 contribuent à la stabilisation du pays.


title: Guerre contre le terrorisme

text: L'opération Barkhane lancée par la France le est destiné lutter contre le terrorisme dans toute la région du Sahel Elle prend la suite des opérations "Serval" et "Épervier". français réparti sur quatre pays y participent.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Leurs principales bases sont :


title: Guerre contre le terrorisme

text: Début août 2014, une journaliste pour "Le Figaro" écrit que selon , Ansar Dine compte encore 800 hommes au Mali et AQMI, 700. Quant à Al-Mourabitoune, il compte 300 hommes au moment de sa création. Cependant le mouvement subit ensuite des pertes et d'après les services français de renseignements, il comptait plus qu'une centaine d'hommes en mai 2014.


title: Guerre contre le terrorisme

text: À la suite des événements du , la coopération policière, judiciaire entre les États-Unis et l’Europe fut renforcée, de même que la coopération policière et judiciaire infra-européenne. Les services spéciaux du continent échangent quasiment toutes leurs informations sur les menaces terroristes en temps réel entre autres par la mise en place d'Alliance Base, un service de coopération des services de renseignements, à Paris.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Un bémol a cependant été apporté par la Cour de justice des communautés européennes dans son arrêt Yassin Abdullah Kadi et Al Barakaat International Foundation / Conseil et Commission (2008).


title: Guerre contre le terrorisme

text: L'opération d’interdiction maritime "Active Endeavour" a été mise en place. La force navale permanente en mer Méditerranée () de l’OTAN a été déployée pour participer à la lutte anti-terroriste en escortant des navires dans le détroit de Gibraltar ( concernés).


title: Guerre contre le terrorisme

text: En France, le plan Vigipirate incluant le renfort de militaires pour patrouiller dans les lieux public a été renforcé. Des batteries de missile sol-air Crotale ont été installées pour protéger l'usine de retraitement de la Hague et un « dispositif particulier de sûreté aérienne » incluant des éléments de défense antiaérienne (chasseurs, hélicoptères et radars) est mis en place lors de grands événements.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Bilan des actes de terrorisme et des activités policières et de justice dans l'Union européenne Le rapport annuel d'Europol de 2009 sur le terrorisme ("European Union Terrorism Situation and Trend Report") indique :Le Royaume-Uni a été le seul État européen à mettre en place une procédure dérogatoire à la Convention européenne des droits de l'homme afin de permettre la détention sans jugement et de façon illimitée de « terroristes internationaux présumés » qu'il n'était pas possible « pour le moment » d'expulser du pays ( de l'). En vertu de ce pouvoir de détention administrative, Londres a emprisonné onze étrangers (un Français, un Jordanien, un Marocain, un Tunisien, et un apatride né en Jordanie dans un camp de réfugiés palestiniens) en arguant d'un « danger public menaçant la vie de la nation », qui ont été enfermés à la suite du dans la sous un régime de haute sécurité. Le , la Chambre des lords jugea dans que cette disposition de la loi de 2001 constituait une mesure discriminatoire envers les étrangers, conduisant à l'abrogation du de la loi en et à la promulgation d'une nouvelle loi, en accord avec cette jurisprudence, le de 2005. Le jugement de la Chambre des lords a été renforcé par une décision de la Cour européenne des droits de l'homme le (A. et autres c. Royaume-Uni). La CEDH a jugé notamment que :


title: Guerre contre le terrorisme

text: Les États-Unis font maintenant pression sur leurs alliés notamment au Moyen-Orient afin d’engager des réformes démocratiques. Ce fut il y a longtemps le cas du Koweït après sa libération en 1991. C’est la pression du gouvernement américain qui a conduit l’Égypte à réformer son mode d’élection du président et qui a amené l’Arabie saoudite à organiser en début d’année 2005 ses premières élections municipales en attendant d’étendre le droit de vote aux femmes aux prochaines élections.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Enfin, l’administration américaine appelle directement au retrait de la Syrie hors des frontières du Liban et apporte dans ce sens son soutien aux mouvements libanais par le biais de ses ONG.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Des actes de terrorisme sont apparus en Irak à la suite de l’intervention américaine. Des citoyens de tous les continents et de toutes les religions ont ainsi été pris en otage par des mouvements terroristes ou des groupes mafieux.


title: Guerre contre le terrorisme

text: D’autres actes de terrorisme liés directement à Al-Qaeda sont apparus en Arabie saoudite.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Des membres de l’administration Bush, en particulier les « néo-conservateurs », avaient appelé au renversement par la force de Saddam Hussein dès 1997. C’est pourquoi il est parfois reproché aux États-Unis d’avoir cherché avant tout à s’affranchir de la dépendance du pétrole saoudien en ayant accès à d’autres sources d’approvisionnement.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Cependant, les néo-conservateurs ont réussi à présenter leur stratégie de "grand Moyen-Orient" (doctrine Bush) comme une composante essentielle de la guerre contre le terrorisme. Postulant que le terrorisme islamiste est causé par l’absence de perspectives démocratiques des pays du Golfe, ils préconisent une politique active pour faire évoluer les régimes de la région. Le renversement du régime de Saddam Hussein permettrait d’établir la démocratie en Irak et par une sorte d’effet de « contagion », dans les pays voisins (théorie des dominos). De nombreuses personnes et gouvernements critiquent cette stratégie qu’ils jugent utopique. Pour eux, notamment en France, la démocratie ne peut être exportée par les armes : il faudrait que la population soit en faveur de ce changement et s’engage durablement à maintenir un tel système pour que celui-ci soit durable.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Que ce soit une stratégie volontaire, ou à la suite d'une erreur d’appréciation de leurs services secrets, les dirigeants des États-Unis ont motivé leur action par un lien beaucoup plus direct entre le régime irakien et le terrorisme international. Ils ont ainsi déclaré posséder la preuve d’une association entre Al-Qaïda et l’Irak, mais surtout que cet État possédait encore des armes de destruction massive qui pourraient être utilisées par un groupe terroriste ; ils ont également avancé que Saddam Hussein, le dictateur irakien, avait l’intention d’agresser ses voisins à l’aide d’ADM. Après l’invasion, et devant l’absence d’éléments probants, le gouvernement a progressivement reconnu que ces allégations étaient inexactes. C’est ainsi que le , le secrétaire à la Défense Donald Rumsfeld a officiellement reconnu ne posséder aucune preuve du lien entre Al-Qaïda et l’Irak, contredisant ainsi ses affirmations de . Il rejette la responsabilité de ce changement de position sur le manque de fiabilité des renseignements fournis par la CIA.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Selon les critiques, le chaos qui a suivi la chute du régime est essentiellement consécutif au :


title: Guerre contre le terrorisme

text: Malgré la capture de Saddam Hussein et le succès des élections en , la situation n'est pas encore stabilisée en Irak et les attaques terroristes sont quotidiennes.


title: Guerre contre le terrorisme

text: La coopération policière et militaire fut accrue, doublée d’une aide technique et d’échanges de renseignement avec l’Inde et le Pakistan.Dès le , l’OTAN déclara officiellement que les attentats étaient une des plus grande attaque contre les dix-neuf pays de l’alliance. C’était la première fois que cette organisation invoquait ainsi la clause de solidarité de l’ du traité de l'Atlantique nord.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Rapidement l’organisation Al-Qaïda est reconnue comme responsable des attentats. Son représentant Oussama ben Laden était alors protégé, avec de nombreux fondamentalistes, par le régime des Talibans en Afghanistan. À la suite du refus des Talibans de livrer leur hôte sans preuve formelle de sa culpabilité, une coalition internationale décide de soutenir l’opposition qui lutte contre le régime afghan. Celui-ci tombe rapidement devant l’attaque de l’OTAN fin 2001, mais Ben Laden et beaucoup de ses comparses parviennent à prendre la fuite.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Les islamistes de Abou Moussab al-Zarqaoui s'installent dans la vallée de Pankissi, proche de la frontière de Tchétchénie, où la présence d'Al-Qaïda est importante. Dans le cadre des préparatifs de la guerre d'Irak début 2003, des dizaines de Nord-Africains (Algériens principalement) suspectés de préparer des armes chimiques et biologiques (ricine entre autres) sont arrêtés au Royaume-Uni, en France et en Espagne. Le secrétaire d'État des États-Unis, Colin Powell, indique que ceux-ci travaillaient pour le réseau terroriste de Zarqaoui implanté dans vallée du Pankissi ainsi que pour le groupe islamiste Ansar al-Islam actif au Kurdistan irakien.


title: Guerre contre le terrorisme

text: En , lors de la fin de la seconde guerre de Tchétchénie, combattants tchétchènes et arabes djihadistes fuient le sol tchétchène pour se réfugier dans les montagnes géorgiennes. Les Russes déployèrent par conséquent des forces spéciales afin de sécuriser la frontière.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Le , l'armée géorgienne neutralise une douzaine d'islamistes d'origine arabe. Une voiture transportant des combattants tchétchènes est également interceptée par les Géorgiens après avoir tué le chauffeur du véhicule.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Les Géorgiens et les Américains mènent de vastes opérations dans la région, capturant plusieurs djihadistes. Le , le président géorgien Edouard Chevardnadze affirme que les forces de sécurité géorgiennes ont repris le contrôle de vallée du Pankissi. de police et d'autres forces de sécurité sont envoyées sur place en afin de mettre sur pied des checkpoints et maintenir l'ordre dans la vallée.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Le , un commando héliporté d'une vingtaine de SEAL venu d'Afghanistan a effectué un raid sur la luxueuse résidence fortifié d'Oussama Ben Laden à Abbottabad au Pakistan et réussit à l'abattre ainsi que deux autres membres de sa famille et deux collaborateurs. L'un des deux hélicoptères utilisé n'a pu repartir, et le commando emportant le corps de Ben Laden a quitté les lieux à bord de l'hélicoptère restant.


title: Guerre contre le terrorisme

text: L’aide économique et militaire aux Philippines fut accrue pour lutter plus efficacement contre une activité terroriste dans le Sud de l’archipel.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Les États-Unis ont mis en place une série de mesures pour faire face à la menace terroriste. Nombre d’entre elles sont des pratiques dérogatoires au droit commun, légitimé auprès de la population par l’état d’urgence induit par la guerre contre le terrorisme. Outre le et de nombreuses autres lois similaires, l'administration Bush pris diverses mesures exécutives d'exception (création par Paul Wolfowitz du recensant les manifestants pacifistes et antimilitaristes). Appliquant de façon enthousiaste la du Conseil de sécurité, les États-Unis prirent aussi plusieurs mesures visant à renforcer le contrôle aux frontières et à durcir les lois concernant l'immigration.


title: Guerre contre le terrorisme

text: De 2001 à 2008, ont été accusées de crimes liés au terrorisme par le Département de la Justice, et à cette date, l'accusation a gagné . La plupart des autres cas n'ayant pas encore été jugés à cette date.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Seuls trois ont été condamnés par des tribunaux militaires, et deux d'entre eux ont été renvoyés dans leurs pays d'origine, où ils ont été libérés.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Immédiatement après les attentats, le gouvernement lança un vaste programme d'arrestation, culminant, fin , en la détention ' (sans droit de communiquer avec l'extérieur, les proches des personnes arrêtées n'ayant aucune nouvelle concernant leur disparition) de plus de , pour la plupart des étrangers, arabes ou provenant de pays musulmans. Les associations de défense des droits de l'homme parlèrent de profilage ethnique. Le , le Département de la Justice émit un mémorandum, connu sous le nom d’', qui demandait l'arrestation et l'expulsion des personnes faisant l'objet de mesures d'expulsion, auxquelles elles s'opposaient. L’' transmis une liste de noms aux forces de police, mettant l'accent en particulier sur les immigrés en situation irrégulière provenant de pays arabes ou/et musulmans (bien que la plupart des immigrés en situation irrégulière faisant l'objet de mesures d'expulsion provenaient d'Amérique latine). Le Département de la Justice annonça alors qu'il mettait les noms de en situation irrégulière sur les bases de données criminelles du FBI, visant en particulier venant de pays arabes ou/et musulmans. Plusieurs personnes arrêtées et expulsées l'ont été en dehors du cadre légal ainsi, ces réfugiés syriens, détenus pendant neuf mois dans le cadre de l’', forçant leur enfant, citoyen américain, à vivre seul, tandis que leur le droit de prouver le fait qu'ils aient été soumis à des actes de torture en Syrie est refusé.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Alors que traditionnellement la sécurité locale est de la responsabilité des États fédérés, l’administration crée une nouvelle agence chargée de protéger les frontières, les ports et le trafic aérien. Au , le département de la Sécurité intérieure (') réunissait fédéraux, employant , et disposait d’un budget de de dollars. En 2003, le Département lança le programme , une politique, fondée sur des critères de nationalité, qui encadrait les règles de détention concernant les demandeurs de droit d'asile provenant de pays arabes ou musulmans, en isolant en particulier une trentaine d'États. Ce programme souleva l'opposition des associations des droits de l'homme, l'accusant de racisme.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Un mois et demi après les attentats du , le Congrès vota à la quasi-unanimité le , loi d'exception englobant un large éventail de mesures officiellement destinées à améliorer l'efficacité des services de renseignement ainsi que des agences fédérales de maintien de l'ordre (FBI) dans la prévention et la répression du terrorisme.


title: Guerre contre le terrorisme

text: La loi a notamment créé le statut de « combattant ennemi » et de « combattant illégal », qui a permis à l'administration Bush d'ignorer l’" afin de détenir sans inculper des personnes soupçonnées par l'administration de projeter des actes terroristes : les détenus de Guantanamo étaient tous incarcérés sous ce statut juridique non reconnu par le droit international. Elle a aussi élargi de façon importante l'usage des « lettres de sécurité nationale » permettant aux agences fédérales d'obtenir des informations nominatives concernant à peu près n'importe qui, ce sans supervision judiciaire (ce sont ces lettres qui permettent par exemple au FBI d'obtenir d'une bibliothèque qu'elle lui livre la liste des livres empruntés par quelqu'un).


title: Guerre contre le terrorisme

text: La loi a été critiquée par nombre d'observateurs, dont l’' (ACLU), comme liberticide. La plupart des dispositions votées expiraient au , mais ont été prorogées en (') de façon permanente pour 14 des du et de pour les deux autres (sur les écoutes téléphoniques et l’accès au fichier personnel) .


title: Guerre contre le terrorisme

text: Le prévoyait aussi, de façon unilatérale, la nécessité de recourir à des passeports biométriques pour continuer à bénéficier du programme d'exemption de visa, ce qui a été l'une des raisons majeures de l'adoption par l'Union européenne du règlement de 2004 imposant le passeport biométrique aux citoyens européens. De tels programmes biométriques ont aussi été mis en place, de façon discrétionnaire, sur le plan national, notamment via le programme "" (« voyageur enregistré »). Le renforcement du contrôle aux frontières a aussi été mis en œuvre via l'Initiative relative aux voyages dans l’hémisphère occidental prise dans le cadre de l' de 2004.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Il instaurait aussi les ' (), c'est-à-dire des perquisitions menées en l'absence de la personne perquisitionnée, qui peuvent être utilisés dans le cadre de toute enquête judiciaire (y compris pour des simples délits, ou '). Ces mandats ont dû être amendés à la suite de la décision d'un juge les déclarant anticonstitutionnels, en raison de la violation du amendement de la Constitution, dans l'affaire , un avocat de Portland victime d'une telle perquisition et accusé de terrorisme parce que le FBI prétendait avoir identifié ses empreintes digitales sur des explosifs trouvés à Madrid après les attentats du 11 mars 2004 — Mayfield a été par la suite innocenté, le FBI s'étant trompé.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Le n'est que l'une des lois anti-terroristes promulguées durant cette période : il fut complété par plusieurs autres lois, dont le du (création de la "), du , du qui prévoyait l'interconnexion de tous les systèmes de traitement de données utilisés par le Immigration and Naturalization Service (remplacée en 2003 par le Département de la Sécurité intérieure), l' de 2004, le de 2005, la mise en place du Système électronique d’autorisation de voyage (ESTA) en


title: Guerre contre le terrorisme

text: La prorogation du en 2005 conduit aussi à augmenter le pouvoir de l'exécutif vis-à-vis des nominations des procureurs fédéraux, ce qui a suscité un en 2006-2007 concernant le manque de respect pour l'indépendance de la justice, à la suite de la démission forcée de sept procureurs généraux remplacés par des procureurs intérimaires nommés par le Département de la Justice (et non par le président, cas où les nominations sont alors confirmées par le Sénat). Le scandale aboutit finalement à la démission de neuf membres importants de l'administration, dont le procureur général des États-Unis (ministre de la Justice) Alberto Gonzales lui-même, en , et au vote de la loi " en qui annula ces dispositions dérogatoires.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Le camp militaire de Guantánamo, situé sur l’île de Cuba, a été transformé en centre de détention pour étrangers présumés terroristes à la suite de la guerre d’Afghanistan. Ses premiers occupants ont été les combattants talibans ou supposés tels ainsi que les personnes soupçonnées d’appartenance à Al-Qaïda.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Ce lieu de détention est devenu un des points les plus critiqués de la « guerre contre le terrorisme ». Ainsi les notions de « combattants ennemis irréguliers » et leur incarcération à Guantánamo est contraire au droit international public et est inconnue du droit fédéral américain. L'ONG a critiqué à de nombreuses reprises la détention hors de tout cadre juridique, national ou international, d’individus capturés par les forces armées américaines, que ce soit à Guantánamo ou dans d’autres « sites noirs » (') situés hors du territoire américain. Outre ces prisonniers qui vivent dans ce que le philosophe italien Giorgio Agamben a appelé un « état d'exception permanent », l’association critique l’emprisonnement de « détenus fantômes » ainsi que les pratiques de « restitution extraordinaire » ('), qualifiées par "Le Monde diplomatique" de « délocalisation de la torture ».


title: Guerre contre le terrorisme

text: La détention sans limite et dans des conditions jugées dégradantes, les procédures des procès dans lesquels sont jugés certains prisonniers (commissions militaires de Guantanamo), et les actes de tortures pratiqués sur des prisonniers sont autant des points et des ONG. Un certain nombre de requêtes d’" ont toutefois été déposées par les détenus de Guantanamo, aboutissant à de nombreuses décisions de la Cour suprême et à une série de lois du Congrès. Au bout de sept ans, le droit des détenus n'était toujours pas clairement affirmé par la justice américaine.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Après avoir annoncé la fermeture du camp de Guantanamo et de la suspension provisoire des procès en cours, l'administration Obama est revenue sur sa décision.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Les services de renseignements sont accusés d’avoir transféré vers des pays étrangers des prisonniers suspectés de terrorisme. Il s’agit officiellement de coopération avec les services secrets du pays d’origine des suspects, ceux-ci étant supposés plus à même d’obtenir des aveux. Pourtant nombre de ces pays pratiquent toujours la torture, cette action est donc contraire à la Convention contre la torture que les États-Unis ont signée en 1994 ( États-Unis et torture). Cependant, les États-Unis ont refusé d’extrader des Ouïgours vers la Chine car celle-ci pratiquait la peine de mort sur une large échelle.


title: Guerre contre le terrorisme

text: , grâce à des journalistes du " , il est su que cette pratique n’est pas nouvelle et date probablement de la présidence de Ronald Reagan. Mais les premières affaires n’ont filtré dans la presse américaine qu’après le , et la pratique a été massivement utilisée par l'administration Bush. Plus de 54 pays ont ainsi participé à ce programme , et le Parlement européen a recensé dans l'espace aérien européen visant à transférer des personnes capturées vers des pays tiers comme l'Égypte ou la Syrie .


title: Guerre contre le terrorisme

text: En , l'ACLU a porté plainte contre Jeppesen, accusant la firme aéronautique d'avoir collaboré avec la CIA pour transporter des personnes vers le Maroc, l'Égypte et une base américaine en Afghanistan, où ils auraient été torturés (voir ).


title: Guerre contre le terrorisme

text: Quelques mois après le , le directeur du FBI Robert Mueller, nommé trois jours avant les attentats, appela à une réforme du mode de fonctionnement de l'agence. À la suite de ces attentats, un tiers des agents du FBI (soit plus de ) ont été ré-affectées au renseignement et au contre-terrorisme. Du coup, l'agence manque de personnel pour la lutte contre la délinquance en col blanc, ayant du mal à assurer les enquêtes dans les milieux financiers à la suite de la crise des subprimes et de la crise financière de 2008.


title: Guerre contre le terrorisme

text: En , l'administration Bush créé le , une agence fédérale dépendante du FBI, consacré à l'identification et au stockage des données concernant les personnes suspectées d’être terroristes par une ou plusieurs agences gouvernementales américaines, ou par des organisations alliées étrangères. L'agence, dotée d'une base de données informatisée ( - TSDB), est chargée de centraliser les informations issues des différents organismes publics, fédéraux ou locaux. En 2005, son budget s'élevait à de dollars, tandis que le Centre employait environ . Le TSDB comportait des fiches sur à peu près en , avec une progression mensuelle moyenne de fichées.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Outre la base de données TSDB, le FBI maintient une « ' » des personnes soupçonnées d'implication éventuelle dans le terrorisme, qui comportait en . Selon un rapport du département de la Justice des États-Unis de , d'entre eux n'auraient pas dû être inscrits sur cette liste. Le FBI reste cependant complaisant vis-à-vis des activités des groupes anticastristes présents sur le sol américain. Ces groupes étant infiltrés, le FBI est rapidement averti des actions terroristes en préparation, ce qui lui permet de les interrompre. Les terroristes arrêtés sont cependant relâchés au bout de 24 ou 48 heures. Il n’y a jamais de poursuites judiciaires.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Dès son arrivée, le président Barack Obama a rejeté l'expression controversée de « guerre contre le terrorisme ». Il a mis un terme aux « ' », euphémisme utilisé par l'administration Bush pour désigner les interrogatoires impliquant la torture des détenus par des agents américains, et prévu la fermeture du camp de Guantanamo et des divers sites noirs de la CIA. En revanche, il a maintenu le programme de surveillance sans mandats des communications opérée par la. En , l'arrestation de , un Afghan de doté du statut de résident permanent, marque un changement de style dans la communication de la Maison-Blanche, qui est restée relativement discrète sur le sujet.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Fin , l'administration Obama a indiqué ne plus vouloir se référer au terme de ' (guerre contre le terrorisme), hérité de l'administration précédente ; au profit de la désignation de '.


title: Guerre contre le terrorisme

text: En 2013, le camp de Guantánamo est resté ouvert à la suite de l'opposition du Congrès américain à sa fermeture. L'administration Obama a commencé en 2011 à interroger des terroristes importants à bord de navires de guerre de la , cette détention en mer peut durer quelques mois avant qu'ils ne soient livré à la justice. Ils sont interrogés par la " créé en 2009 et composé de membres des services de renseignement, des forces armées et du Département de la Justice.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Selon les statistiques recueillies par le Centre national du contreterrorisme des États-Unis (NCTC), il y a eu attentats terroristes dans le monde en 2007 et en 2008. Le nombre de décès causés par des attaques terroristes en 2007 était de dont 33 citoyens américains et en 2008 de dont 19 américains (Ces chiffres ne prennent pas en compte les pertes militaires américaines).


title: Guerre contre le terrorisme

text: Un centre de l’OTAN compte en 2010 actes terroristes, en 2011 actes terroristes dans 96 pays. Le bilan pour 2011 est de , et de enlevées.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Selon le directeur de recherche à l'IRIS, interviewé par "Atlantico" en 2016, donc 15 ans après les attentats à New-York, la guerre au terrorisme a été un échec, créant même plus de terroristes qu'elle n'en a éliminés. Il déclare par exemple qu'Al-Qaïda n'a pas disparu, malgré la mort de Ben Laden, et que de nouveaux groupes terroristes sont apparus: Daech, AQMI, AQPA, Al Nosra, etc. Il affirme par ailleurs qu'il existe des études montrant « qu'il n'y a quasiment aucun cas où le terrorisme a été vaincu par des méthodes uniquement militaires ».


title: Guerre contre le terrorisme

text: Pour Alia Al Jiboury, du site irenees.net, il semble que la guerre au terrorisme ne peut aboutir, pour la simple raison que les terroristes ne peuvent affronter directement les armées américaines, trop puissantes, et sont donc contraintes à des modes d'intervention asymétriques. De plus, selon elle, cette guerre au terrorisme va même accroître le désir de revanche de certains « groupes victimes » et étendre ce type de moyen d'action à des acteurs pour le moment non concernés. Pour elle, l'exemple le plus probant de l'échec de la guerre au terrorisme est la guerre américaine en Irak, déclenchée notamment pour les liens supposés entre Irak et terrorisme. Le résultat de cette guerre est, selon elle, que l'Irak « qui avait été préservée de l’implantation de groupes islamistes trans-étatiques de type mafieux est aujourd’hui le terrain mondial de prédilection des actes de violences terroristes ».


title: Guerre contre le terrorisme

text: Pour "Le Monde diplomatique", cette guerre au terrorisme a été un « désastre ».


title: Guerre contre le terrorisme

text: L'universitaire Gilles Andreani estime que dans un premier temps, la guerre au terrorisme a été un succès, avec un affaiblissement indiscutable d'Al-Quaïda notamment grâce l'intervention américaine en Afghanistan. Néanmoins, le succès de la guerre au terrorisme est selon lui « incertain et coûteux », et difficile à mesurer dans la mesure où certaines actions, comme la guerre en Irak, ne sont pas forcément à classer dans la lutte contre le terrorisme : certains observateurs « en doutent et estiment même qu’[elles] ont pu contribuer à aggraver le problème ». De plus, le fait que, par exemple, il n'y a pas eu de nouveaux attentats comme ceux du 11 septembre, n'est pas forcément imputable à la lutte directe contre les terroristes, mais peut-être une conséquence des mesures préventives prises dans le transport aérien. Par ailleurs, il estime malaisé d'établir un rapport entre la guerre d’Irak de 2003 ou bien la poursuite de la guerre en Afghanistan après l'exil d'Oussama Ben Laden et ses complices et « les résultats somme toute positifs obtenus au niveau global dans la répression du terrorisme ». Il affirme de plus que ces résultats, par exemple des attentats déjoués grâce aux renseignements obtenus sous la torture, ne sont pas analysables car les documents, à supposer qu'ils existent, ne sont pas publiés.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Pour l'universitaire Mathieu Guidère, la guerre au terrorisme a effectivement permis un affaiblissement très important du point de vue militaire d'« Al-Qaïda central », le noyau formé par Ben Laden en Afghanistan et au Pakistan, celui-ci n'étant donc « plus véritablement une menace ». Mais, selon lui, ce « n'est pas le cas de ses trois branches officielles – Irak, Yémen, Maghreb », ce qui lui fait dire que, schématiquement, « les Américains ont, avec la guerre contre le terrorisme, affaibli le centre mais ils ont renforcé la périphérie ».


title: Guerre contre le terrorisme

text: Le Conseil de sécurité des Nations unies renforce la coordination entre les trois Comités créés pour lutter contre le terrorisme et chargés de surveiller l’application de ses résolutions par les États membres. Les trois comités concernés sont : le Comité des sanctions contre Al-Qaïda et les Taliban (créé par la résolution 1267 en 1999 appelé aussi Comité 1267), le Comité contre le terrorisme (créé par la résolution 1373 en 2001), et le Comité sur la non-prolifération des armes de destruction massive (créé par la résolution 1540 en 2004). La résolution 1624 en 2005 ouvrent la voie à l’adoption de mesures anti-terroristes au niveau mondial


title: Guerre contre le terrorisme

text: Plusieurs accords ont lieu entre États pour lutter contre le terrorisme et renforcer les textes existants tel la convention interaméricaine contre le terrorisme signée le par les 34 États de l’Organisation des États américains et la Convention européenne pour la prévention du terrorisme du Conseil de l'Europe signée en 2005 et entrée en vigueur le .


title: Guerre contre le terrorisme

text: En 2005, Interpol crée la Notice spéciale Interpol – Conseil de sécurité des Nations unies concernant des personnes associées à Al-Qaïda et aux Taliban qui figurent sur la liste du Comité 1267 du Conseil de sécurité des Nations unies et font l’objet de sanctions telles que le gel de leurs avoirs, une interdiction de voyager et un embargo sur les armes.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Les services de sécurité américains multiplient les contacts et les centres de coordination de lutte antiterroriste avec leur homologues à travers le monde tel l’Alliance Base à Paris.


title: Guerre contre le terrorisme

text: D’autres États ont déclaré que leurs propres actions relevaient de la guerre contre le terrorisme.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Le gouvernement de Pékin a engagé une politique de répression et de discrimination à l’encontre des populations ouïgoures musulmanes de l’Ouest de la Chine. Pékin a réprimé plusieurs émeutes dans la province à majorité musulmane du Xinjiang. Plusieurs meneurs séparatistes ouïgours ont été exécutés dans les années 1990 et au début des années 2000. Après les attentats du , 22 Ouïgours ont été arrêtés par les Américains dans les camps de ben Laden en Afghanistan. Ils ont été envoyés sur la base américaine de Guantánamo, avant d'être finalement tous innocentés, le processus de blanchiment ayant pris 12 ans pour les trois derniers. Washington a refusé de les rendre à la République populaire de Chine, estimant qu'ils risquaient d'y être persécutés. Selon "Le Monde", fin 2013 et début 2014, des attentats ouïgours « spectaculaires », font entrer la Chine dans « l'ère du terrorisme de masse », et montrent les failles de son système de surveillance. Mais, même si la menace est réelle, la Chine fait, selon "Le Monde", une utilisation exagérée de l'étiquette du « terrorisme », qui peut correspondre en réalité à des manifestations de protestation face « aux décisions les plus dictatoriales », cette région chinoise ne bénéficiant pas, contrairement à d'autres, de certains contrepoids citoyens comme l'Internet.


title: Guerre contre le terrorisme

text: La guerre contre le terrorisme de George W. Bush renforce le gouvernement russe dans la seconde guerre de Tchétchénie. Entraînés dans les camps existants en Tchétchénie et en Afghanistan dans les années 1990, et financés par les capitaux terroristes internationaux, de nombreux groupes djihadistes tchétchènes ont eu régulièrement recours aux actes terroristes dans le cadre de leur lutte armée contre la domination russe.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Les autorités russes affirment disposer de preuves de liens des groupes djihadistes tchétchènes (surtout de ceux de l’émir Al-Khattab ou de Chamil Bassaïev) avec des réseaux terroristes étrangers, notamment Al-Qaïda. Le Rapport d’information de la Commission des affaires étrangères de l’Assemblée nationale française sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme affirme également qu’


title: Guerre contre le terrorisme

text: L’Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe affirme que dans le cadre de la lutte contre le terrorisme, devenue une importante priorité internationale, il est constaté qu'une concordance de vues entre les États-Unis d’une part, et la Russie et la Géorgie d’autre part, sur la lutte contre les combattants tchétchènes et leurs alliés mercenaires, dits « les arabes du Pankissi », cachés de l’autre côté de la frontière russe et soupçonnés d’être liés au réseau Al-Qaïda. En , le parquet de Paris ouvrit une instruction sur la préparation d’un attentat contre l’ambassade russe dans la capitale française. Cette enquête a été présentée par les médias sous le nom générique de l’« affaire des filières tchétchènes ». En effet, le dénominateur commun des présumés terroristes consistait dans le fait qu’ils étaient tous passés par la Tchétchénie, en 1999-2000 et étaient liés à l’imam Benchelali, lui-même proche des combattants d’Al-Qaïda.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Selon la déclaration le chef du FSB russe, Nikolaï Patrouchev, en novembre 2005 fut « liquidé » en Tchétchénie le représentant d’Al-Qaïda pour le Caucase du Nord, le cheïkh Abou Omar as-Seif, le grand trésorier des combattants indépendantistes. Selon les documents saisis par les forces spéciales russes, il aurait été désigné pour développer les stratégies d’implantation de l’« Internationale verte » fondamentaliste dans le Caucase par ben Laden en personne, dix ans auparavant.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Israël mène depuis longtemps une politique armée controversée contre les mouvements Hamas et Hezbollah.


title: Guerre contre le terrorisme

text: L'expression de « guerre contre le terrorisme » est employée pour la première fois par le président François Mitterrand le , peu avant son intervention télévisée à la suite de l'attentat de la rue des Rosiers, dans le cadre d'une réunion à l’Élysée avec ses collaborateurs, des patrons des services de police et la DGSE. Le terme est par la suite largement employé par le président Hollande et les autorités françaises lors de l'opération Serval au Mali, et fait l'objet de débats. C'est ce même terme qui est employé par le Premier ministre Manuel Valls le mardi à la tribune de l'Assemblée nationale, juste après les attentats de janvier 2015, et qui motive la loi relative au renseignement promulguée le .


title: Guerre contre le terrorisme

text: Des auteurs très critiques à l’égard de la politique étrangère des États-Unis, mais ne représentant pas l'opinion majoritaire, comme Noam Chomsky, affirment que les Américains pratiquent eux-mêmes le terrorisme à l’échelle internationale. Noam Chomsky donne pour exemple le cas de la condamnation des États-unis par la Cour internationale de justice pour « usage illicite de la force » contre le Nicaragua. Pour Noam Chomsky, cet « usage illicite de la force » est un autre nom pour « terrorisme international ». Les États-unis ont rejeté le jugement et annoncé qu'ils n'accepteraient plus désormais la compétence de la cour. « On ne saurait oublier que si les États-Unis condamnent [après le 11 septembre] le terrorisme d’État, c’est après l’avoir appuyé en Indonésie, au Cambodge, en Iran ou en Afrique du Sud » déclare de son côté l’historien Jean-Michel Lacroix.


title: Guerre contre le terrorisme

text: Selon RFI, l'administration Obama a fait usage de frappes par drones qui ont tué de nombreux dirigeants islamistes, mais « cette nouvelle forme de la guerre antiterroriste fait surtout de nombreuses victimes civiles et suscite de vives critiques dans le monde entier ». Néanmoins, selon Philip Alston, rapporteur spécial des Nations unies de 2004 à 2010 sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, il est presque impossible d'enquêter sur les attaques de drones, les autorités américaines ne divulguant aucune information sur le sujet.


title: Guerre contre le terrorisme

text: De plus pour le politologue Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, directeur de l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire en France : .


title: Guerre contre le terrorisme

text: Un rapport publié par l'IPPNW, une association de médecins lauréate du prix Nobel de la paix, comptabilise le nombre de civils ayant péri lors du combat mené par les États-unis et leurs alliés contre « la terreur» : un million d'Irakiens, et . Ces chiffres incluent les morts causées par les massacres entre chiites et sunnites, en germe avant l'intervention américaine. De plus, ces chiffres ne sont pas corroborés par l’une des références en la matière, l’Iraq Body Count, qui comptabilise les morts civils confirmés par au moins deux sources journalistiques, et indique pour l'Irak un nombre de . Ils sont néanmoins dans la tendance donnée par la revue médicale The Lancet : 655 000 morts irakiens entre 2003 et 2006. Selon l’ex-coordinateur humanitaire pour l’ONU en Irak Hans von Sponeck, la comptabilité des civils décédés a été volontairement ignorée par les forces occidentales, car elle pouvait remettre en question la légitimité de la guerre au terrorisme. En outre, d'après L'Humanité, si l'on rajoute au décompte de ce rapport de l'IPPNW le nombre de morts dus à la première guerre en Irak (200 000) et ceux de l'embargo imposé par les États-Unis à l'Irak (entre million de morts), le total avoisine les 3 millions.


title: Guerre contre le terrorisme

text: L’expression « guerre contre le terrorisme » peut être considérée comme un jeu de mots sur le sens du mot "guerre", qui est pris ici à mi-chemin entre son sens figuré (comme dans "guerre contre l’illettrisme") et son sens propre. Le ministre français Dominique de Villepin a récusé cette appellation en septembre 2004 : selon lui, le mot de "guerre" s’applique à un contexte précis, qui est celui où deux entités d’existence internationale reconnues se battent dans le respect de "règles" établies, respect dont ils devront répondre à la fin de la guerre (voir Tribunal de Nuremberg, ). Cette extension de sens galvauderait le mot. Il n’y voit pas non plus de simple maintien de l’ordre face à de la délinquance ou du crime organisé, mais bien un phénomène spécifique (ennemi non défini géographiquement), et qui a besoin pour cette raison de garder une désignation spécifique.


title: Guerre contre le terrorisme

text: En 2006, Terry Jones publie "Ma guerre contre la guerre au terrorisme", recueil de textes où il critique le détournement syntaxique et sémantique de l’expression et où il développe un ensemble d’argument pour démontrer l’absurdité de cette « non-guerre ».


title: Guerre contre le terrorisme

text: Selon , l'utilisation de cette expression fausse les raisonnements : « Le problème de cette conception stratégique occidentale est qu’elle repose sur une aberration intellectuelle. Car le terrorisme n’est pas un ennemi, c’est une méthode de combat. » À noter néanmoins que, si l'administration Obama a renoncé à l'expression "guerre au terrorisme", elle parle de "guerre à al-Qaïda" dans "Stratégie nationale de contre-terrorisme" de .


title: Guerre contre le terrorisme

text: Pour l’académicien français Jean-François Revel, il s'agit bien d'une guerre d’un genre nouveau : Mais ce sont là pourtant des guerres, puisque nous avons affaire à des actions coordonnées par une organisation au service d’objectifs politiques précis et qui paraissent tels à ceux qui les poursuivent.


title: Guerre contre le terrorisme

text: L’Organisation de coopération de Shanghai (OCS), regroupant la Russie, la Chine et les nations d’Asie centrale se sont associés contre le terrorisme, le séparatisme et l’extrémisme avec la "Convention pour la lutte contre le terrorisme, le séparatisme et l'extrémisme" conclu le à Shanghai.


title: DocBook

text: DocBook est un langage de balisage sémantique pour la documentation technique. À l'origine prévu pour écrire de la documentation technique portée sur le domaine informatique (matériel et logiciel), il peut être utilisé pour n'importe quel type de documentation.


title: DocBook

text: En tant que langage sémantique DocBook permet à ses utilisateurs de créer du contenu sous une forme neutre vis-à-vis de la présentation qui ne fait que capturer la structure logique du contenu; contenu qui peut ensuite être publié dans une grande variété de formats, notamment HTML, XHTML, EPUB, PDF, pages de man, Web help et HTML Help, sans obliger les utilisateurs à faire des changements dans le contenu source. En d'autres termes, quand un document est écrit dans le format DocBook il devient facilement portable vers d'autres formats. Il résout ainsi le problème de reformatage en n'ayant à écrire qu'une seule fois à base de balises XML.


title: DocBook

text: DocBook a été conçu par et O'Reilly & Associates en 1991 en s'inspirant des travaux de l'Open Software Foundation qui envisageait le langage SGML pour écrire les manuels de référence des versions OSF d'UNIX.


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text: La popularité croissante du projet engendra la création du Davenport Group qui est officiellement chargé du projet dès 1994.


title: DocBook

text: Depuis 1998, DocBook est géré par le "DocBook Technical Commitee" de l'organisme de normalisation OASIS. De ce fait, il est indépendant vis-à-vis des logiciels propriétaires.


title: DocBook

text: À l'origine le schéma DocBook est une DTD SGML qui deviendra également un schéma XML à partir de la version 4.1. Maintenant (v5.x), DocBook est également une grammaire XML définie par les schémas RelaxNG, W3C XML Schema.


title: DocBook

text: La Version 5.1 de DocBook apporte de nouvelles fonctionnalités pour réaliser de la documentation modulaire de manière beaucoup plus évoluée.


title: DocBook

text: Depuis 1998, DocBook est maintenu par le" DocBook Technical Committee" d'OASIS. Il s'agit d'un groupe de personnes chargé du développement et de l'évolution du standard DocBook. Actuellement, les membres visibles publiquement sont (le tableau ci-dessous est directement issu du site d'OASIS) :


title: DocBook

text: DocBook étant un standard, il est porté par une large communauté constituée à la fois de groupes/entreprises et d'individus. On dénombre environ 100 acteurs principaux qui portent le standard, l'utilisent ou contribuent à son développement. Le langage est notamment porté par la communauté de l'open source qui s'en sert pour les documentations techniques de nombreux projets. Par exemple, les documentations des projets GNOME, KDE, FreeBSD, OpenACS... sont écrites en DocBook.


title: DocBook

text: DocBook est un schéma, son rôle est de définir la structure logique, c'est-à-dire l'organisation des éléments d'un document. Contrairement à des formats de traitement de texte, tel l'OpenDocument, le format DocBook ne contient strictement que le contenu du document, présenté de façon hiérarchisée.


title: DocBook

text: DocBook n'est pas directement un format de document fini mais a plutôt pour but de produire des documents dans les formats souhaités.


title: DocBook

text: L'organisation physique et spatiale d'un document n'est pas gérée par DocBook. Il n'est ainsi pas possible de spécifier en DocBook des couleurs de texte ou de mise en forme. C'est le rôle de feuilles de style de gérer la présentation du document. Il existe des feuilles de style par exemple pour générer, à partir du document DocBook, du PDF ou du HTML.


title: DocBook

text: Ces feuilles de style peuvent se paramétrer pour adapter l'apparence du résultat à telle ou telle charte graphique. Elles sont en général écrites en langage XSLT, sans que ce soit une obligation.


title: DocBook

text: Auparavant, lorsque DocBook était un langage SGML, un fichier DocBook était converti dans un autre format grâce à une feuille de style DSSSL spécifiant comment transformer le fichier en un document au format lisible (PDF par exemple).


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text: À l'époque de DocBook SGML, on utilisait les "DocBook-tools", un groupe de packages gratuits, fonctionnant ensemble et permettant entre autres de former des documents finis à partir de fichiers DocBook.


title: DocBook

text: Parmi les formats de publication (formats finaux, simplement lisibles par l'œil humain), les fichiers DocBook peuvent être convertis notamment en HTML, DVI (TeX), PDF, PostScript, RTF...


title: DocBook

text: Pour la création de documents DocBook, il était nécessaire d'avoir :


title: DocBook

text: Étaient également nécessaires les packages perl-SGMLSpm et docbook-utils. Le premier est l'interface entre Perl et SGML. Le deuxième contient un ensemble des scripts simplifiant la manipulation de jade.


title: DocBook

text: Aujourd'hui, DocBook respecte le standard XML, sa conversion vers un autre format se fait par l'intermédiaire de feuilles de style XSL, une conversion est réalisée vers XSL-FO dont le processeur va ensuite pouvoir convertir le fichier vers un format final.


title: DocBook

text: Les documents finaux peuvent être au format HTML, PDF, PCL, PS, SVG…


title: DocBook

text: Les packages à installer sont différents et moins nombreux que pour DocBook SGML :


title: DocBook

text: Un environnement Java est nécessaire pour FOP (Formatting Objects Processor), le processeur XSL-FO.


title: DocBook

text: Exemple pour un article en Docbook version 4 Exemple pour un article en Docbook version 5Titre de la section Bonjour tout le monde ! Autre paragraphe... Pour tout fichier DocBook, la structure générale du document est sensiblement la même.


title: DocBook

text: L'élément racine, la balise  ou  englobe la totalité des éléments du document.


title: DocBook

text: DocBook définit un livre comme étant un ensemble composé d'un bloc où sont inscrits les méta informations concernant celui-ci(), d'une suite de chapitres (), éventuellement d'une suite d'annexes() et/ou d'un glossaire.


title: DocBook

text: Le bloc  contient des informations telles que le nom de (ou des) auteur(s), le titre du livre, ou encore la date de sa publication. Un chapitre est une suite de sections (), elles-mêmes pouvant être divisées en un certain nombre de sous-sections, et ce récursivement (...).


title: DocBook

text: Les chapitres et les sections comportent tous un titre () et au moins un paragraphe (). À l'intérieur de ces paragraphes, on peut trouver du texte, des images, des listes, des tableaux...


title: DocBook

text: Les annexes ont la même structure que les chapitres.


title: DocBook

text: Pour les articles, la structure est allégée, on retrouve le bloc méta-information () mais les balises  n'existent plus, on passe directement aux niveaux de sections (, ...). De même, il n'y a plus d'annexes, ni de glossaire.


title: Télévision par câble

text: La télévision par câble est un mode de distribution de programmes de télévision ou radio transitant par l'intermédiaire d'un réseau câblé.


title: Télévision par câble

text: Les chaines TV sont diffusées à l'origine uniquement par voie terrestre hertzienne. Quelques premiers réseaux câblés ont été mis en place localement en 1936 à Londres au Royaume-Uni, et en 1948 aux États-Unis, mais ce type de réseau câblé local ne sert alors principalement qu'à relayer les chaînes terrestres hertziennes dans des zones géographiques mal desservies par les signaux hertziens.


title: Télévision par câble

text: C'est à partir des années 1970 et 1980 que plusieurs pays vont avoir un réseau câblé par abonnement se développer à grande échelle, avec comme attrait :


title: Télévision par câble

text: À partir des années 1970 et 1980, plusieurs pays ont choisi la télévision analogique par câble comme moyen principal de réception TV, comme par exemple les Pays-Bas, la Belgique et la Suisse. D'autres pays ont par contre gardé la télévision analogique terrestre comme moyen principal de réception TV durant l'ère analogique, en diffusant sur le réseau terrestre leurs chaines publiques, privées et thématiques principales, ce qui est le cas par exemple du Royaume-Uni, de la France, de l'Espagne, de l'Italie et du Japon.


title: Télévision par câble

text: Aux États-Unis, la télévision par câble est devenue le moyen dominant de réception TV à partir des années 1970 et 1980, mais il y avait aussi un réseau terrestre hertzien important diffusant les réseaux nationaux (networks) : NBC, CBS, ABC, Fox, UPN, The WB, PBS.


title: Télévision par câble

text: À partir de la fin des années 1990 et du début des années 2000, les câblodistributeurs commencent à diffuser des chaines TV en numérique.


title: Télévision par câble

text: Dans les années 2000, la télévision par câble a aussi un nouveau concurrent : la télévision par ADSL (IPTV), en effet par les nouvelles technologies de communications réseaux (ADSL) et de compressions vidéos numériques, les opérateurs téléphoniques peuvent désormais aussi proposer la diffusion de chaines TV (numériques) sur les anciennes lignes téléphoniques, utilisées pour internet. Les opérateurs téléphoniques proposent alors le principe de l'offre triple play c'est-à-dire une offre commerciale qui inclut : internet, téléphone et télévision numérique. Désormais en concurrence avec les opérateurs téléphoniques, les câblodistributeurs qui diffusent jusque là uniquement la télévision par câble, utilisent alors des technologies de communications similaires, pour proposer à leurs tour des offres triple play.


title: Télévision par câble

text: Les câblodistributeurs proposent tous aujourd’hui des offres « triple play » télévision / internet/ téléphone.


title: Télévision par câble

text: Techniquement un réseau câblé se compose de trois éléments principaux :


title: Télévision par câble

text: Le système central combine :


title: Télévision par câble

text: Après être captés, ces différents signaux sont traités :


title: Télévision par câble

text: En mode analogique (en voie de disparition), l'ensemble de ces signaux compose un plan de fréquences exploitant les bandes TV : VHF bandes I et III ainsi qu'UHF, bandes IV et V. Le choix des chaînes distribuées est fixé par l'opérateur, mais soumis à conventionnement et autorisation par l'autorité de régulation (CSA en France).


title: Télévision par câble

text: Son architecture technique comprend :


title: Télévision par câble

text: Le terme « voie descendante » concerne les signaux diffusés depuis la tête de réseau jusqu'au foyer abonné. En sens inverse on emploie le terme « voie de retour », ou « voie montante », laquelle permet le retour d'informations ou d'interactivité, et les communications (téléphonie, Internet, commande de vidéo à la carte, visiophonie, pilotage de fonctions…).


title: Télévision par câble

text: Les réseaux de télédistribution des grands centres urbains sont désormais des réseaux hybrides bidirectionnels, à la fois en câble coaxial et en fibre optique. Ils permettent de donner accès à un large choix de chaînes numériques, sur le même principe que la télédiffusion par satellite.


title: Télévision par câble

text: Sur un réseau analogique ancien, dont la technique devient obsolète, une cinquantaine de chaînes peuvent être distribuées, voire davantage, en fonction de la technologie mise en œuvre (qualité des amplificateurs, réseau VHF ou à large bande, etc.). Ces programmes peuvent être visualisés directement par un téléviseur, grâce à un simple branchement coaxial au réseau, similaire au câble d'antenne collective. Pour l'usager, le câble strictement analogique ne nécessite pas l'achat d'une antenne individuelle ou d'un décodeur ; il est donc théoriquement, sans coût additionnel pour l'offre analogique.


title: Télévision par câble

text: En revanche, la télédistribution numérique nécessite obligatoirement un terminal compatible. Ce terminal peut être directement intégré au téléviseur, pour la plupart des appareils récents (par exemple DVB-T ou DVB-C). Des récepteurs séparés existent pour les appareils non compatibles (se connectant via une prise Péritélévision ou HDMI). Si l'offre est cryptée ou si on utilise d'autres services (téléphonie, accès à Internet par le câble), alors soit un module d'accès conditionnel est loué ou vendu et s'insère dans un appareil compatible (qui doit donc être compatible à la fois avec la norme de diffusion et avec le module d'accès fourni), sinon l'utilisation d'un terminal propre à l'opérateur (modem câble) est requise.


title: Télévision par câble

text: En Argentine, la télévision par câble a débuté dans les années 1960, en commençant à retransmettre dans la ville de Junín.


title: Télévision par câble

text: La Belgique est le pays le plus câblé d'Europe après les Pays-Bas, avec plus de 99 % des foyers raccordés aux réseaux de télévision par câble.


title: Télévision par câble

text: Vu la diversité des normes utilisées par les pays limitrophes pour la télédiffusion hertzienne analogique, et afin de capter les émissions étrangères, les téléviseurs belges sont souvent équipés de circuits pouvant décrypter ces différents standards, ce qui les rend très onéreux. L'idée de réaliser des économies d'échelle est lancée dès les débuts de l'implantation du petit écran en Belgique : les émissions des pays limitrophes sont captées par une seule antenne, en aval de laquelle se situe un seul transcodeur qui convertit aux normes belges les signaux captés, avant de les acheminer jusqu'aux postes de télévision reliés au réseau. Outre la forte densité de la population ainsi que la relative ancienneté de son implantation par rapport à d'autres pays européens, ces raisons économiques expliquent en partie la très forte avancée du câble dans les foyers belges.


title: Télévision par câble

text: Si les premiers réseaux câblés belges sont plus anciens et sont nés localement (commune, quartier ou rue, voire immeuble pour les plus anciens), le câble fut déployé au niveau national en 1972. Ce fut une mesure encouragée par le gouvernement afin d'éliminer les millions d'antennes. L'abonnement du citoyen moyen au réseau de télédistribution permet aussi un contrôle plus efficace de la perception de la radio-redevance, une taxe perçue auprès des propriétaires d'un poste de télévision, et destinée à financer les deux services publics de radio-télévision.


title: Télévision par câble

text: Contrairement au câble français, une bonne partie des réseaux belges sont alors d'origine publique : certains réseaux sont privés, d'autres sont détenus par des sociétés intercommunales, d'autres encore sont mixtes (privé-public) et un réseau (Wolu-TV) était la propriété d'une commune.


title: Télévision par câble

text: Durant les années 2000, deux grands réseaux desservent la plupart des foyers belges. L'un est présent essentiellement en Flandre (Telenet), l'autre en Wallonie (Voo). Les câblo-distributeurs proposent de plus en plus d'offres « Triple-Play », regroupant la télévision, le téléphone et les services internet sur le même câble. Le câble est alors en cours de numérisation progressive.


title: Télévision par câble

text: La télédistribution belge est également marquée par une forte différence dans la disponibilité des chaînes selon la commune. Il n'est pas rare de constater que d'une maison à l'autre, séparées par une frontière communale ou régionale, certaines chaînes néerlandophones ou francophones ne sont pas comprises dans l'offre du câblo-distributeur local. Ces différences sont souvent dues aux choix linguistico-politiques des dirigeants locaux ou à des contraintes linguistiques imposées par les législations régionales. Les francophones y voient une forme de censure, puisque seules des chaînes en langue française sont concernées par la législation flamande. Aucune raison technique n'empêche plus la diffusion de chaines sur tous les réseaux de télédistribution. En effet, si en analogique la bande passante a une capacité limitée, le passage au numérique permet au contraire la diffusion de plusieurs centaines de chaînes. Dès lors, outre les questions linguistiques évoquées, la limitation à la diffusion de chaînes supplémentaires est principalement liée aux questions de droits d'auteurs.


title: Télévision par câble

text: Depuis le milieu des années 1990, le câble est devenu le principal moyen de diffusion d'images de télévision au Cameroun. Dans les grandes villes comme dans les campagnes, de nombreux opérateurs, parfois illégaux (inconnus des autorités chargées de la diffusion des médias) étendent leurs réseaux de foyer en foyer. En règle générale, ces opérateurs redistribuent localement le signal de CanalSat Afrique ainsi que celui de DSTV. Leurs bouquets sont donc composés en partie de chaînes francophones et en partie de chaînes anglophones (à l'image de la population du pays). Les abonnés n'ont même plus à s'acquitter de frais d'installation tant la concurrence est rude.


title: Télévision par câble

text: La qualité du signal n'est pas toujours acceptable. Quelques gros opérateurs tentent de sortir du lot, d'abord en évoluant dans la légalité, ensuite en proposant toujours un signal de bonne qualité, en utilisant notamment des moyens de diffusion évolués comme le MMDS ou la TNT. Parmi ces opérateurs, on pourrait citer TV+, Alpha Télé et AEA. De nouvelles offres apparaissent dans le pays depuis peu et se proposent toutes en alternative par rapport au câble mais le contexte économique et la nature bilingue du pays font que la câble reste toutes proportions gardées l'offre qui a le meilleur rapport qualité/prix.


title: Télévision par câble

text: Le câble est disponible dans la plupart des villes canadiennes, et est offert, selon la région, par des compagnies telles que Vidéotron, Cogeco, Shaw, Persona, DERYtelecom, B2B2C La plupart de ces compagnies ne se concurrencent pas car le CRTC n'a autorisé qu'un unique fournisseur par municipalité, ou secteur. Même sur des marchés où plus d'un distributeur a été autorisé, ils ont chacun un territoire exclusif. Au Québec, par exemple, Vidéotron constitue le principal fournisseur de service de câblodistribution. Il est présent dans la majorité des plus grandes villes, ce qui lui permet une grande rentabilité de son réseau, vu le nombre d'abonnés possibles pour chaque branche du réseau de distribution.


title: Télévision par câble

text: Depuis que les réseaux sont devenus hybrides, un grand nombre de petits câblodistributeurs, comme DERYtelecom, Câble Axion, etc., commencent à offrir les trois services aux abonnés des municipalités éloignées malgré un plus faible taux d'abonnés possibles. Cela s'explique par la diminution du coût de transport du signal par la fibre optique, par rapport à la transmission RF à l'aide d'amplificateurs.


title: Télévision par câble

text: Les services de téléphonie, de vidéo sur demande, d'internet haute-vitesse ainsi que de télévision numérique, et haute-définition sont de plus en plus accessibles.


title: Télévision par câble

text: Le câble est une des manières les plus courantes de recevoir des programmes de télévision aux États-Unis, la plupart du temps par la souscription d'un abonnement.


title: Télévision par câble

text: Quelques premiers réseaux câblés ont été mis en place localement en 1948, et avec abonnement en 1949, mais ce type de réseau câblé local ne sert principalement qu'à relayer les chaînes terrestres hertziennes dans des zones géographiques mal desservies par les signaux hertziens.


title: Télévision par câble

text: C'est à partir des années 1970 et 1980 que la télévision par câble va se déployer à grande échelle aux États-Unis pour devenir le mode dominant de réception tv.


title: Télévision par câble

text: Des données récentes montrent que 84,8 % des foyers américains ont un accès au câble.


title: Télévision par câble

text: Les réseaux câblés français exploitent différentes normes :Pour constituer l'offre numérique, tous ces signaux sont le plus souvent convertis à la norme DVB-C, spécifique aux réseaux câblés. Pour assurer le « service antenne » (continuité de service public à destination des HLM notamment), la distribution sans modification des signaux TNT (DVB-T) en plus de l'offre câble en DVB-C est disponible sur pratiquement tout le territoire (en 2010) en prévision de l'extinction de la télévision analogique. Le « service antenne » est composé des dix-huit chaînes en clair de la TNT, diffusées obligatoirement en clair en norme DVB-T avec classement CSA similaire aux émetteurs TNT en hertzien. Simultanément est distribuée l'offre numérique DVB-C, toute cryptée, sauf TF1, France 2, France 3, Canal+ (les plages en clair), France 5 et M6 (obligation de distribution en clair de ces chaînes, même en DVB-C, dans le cadre du « "must-carry" » : obligation de distribution), ainsi que la chaîne ARTE 24 heures/24 plein canal, en SD 16/9 Stéréo et bicanal.


title: Télévision par câble

text: Le terminal numérique DVB-C (QAM) dispose de circuits de réception (tuner) ; il intègre un lecteur et une carte d'abonnement à puce. Les téléviseurs récents intègrent les mêmes circuits. Seule la carte est proposée à la location par le câblo-opérateur.


title: Télévision par câble

text: À la différence de certains pays qui ont développé leurs réseaux câblés à grande échelle dès les années 1970 (Amérique du Nord, Benelux, Suisse), la France a lancé son « plan câble » en . Alors que la modernisation du réseau téléphonique national est un véritable fleuron de la technologie française, la télédistribution de programmes de télévision va s'avérer un cuisant et fort coûteux échec.


title: Télévision par câble

text: De 1970 à 1985, il y eut quelques expérimentations de télédistribution collective dans plusieurs régions (ensembles immobiliers, immeubles HLM et copropriétés), principalement en régions frontalières permettant d'intégrer les chaînes limitrophes ; l'arrivée de François Mitterrand à la présidence en 1981 a marqué un tournant. Avec la libéralisation des ondes (radios libres de la bande FM), et en prévision du lancement de chaînes commerciales (Canal+, La Cinq, TV6…), l'État français a l'intention de lancer le câblage de la France. À la suite du succès du Minitel, la direction générale des télécommunications (ancien nom de France Télécom) décide de s'associer avec de puissants industriels (Alcatel, Thomson, Philips, Velec, CGCT…) afin de constituer ces réseaux. Le , il lance officiellement le premier réseau de télévision par câble en France à Cergy-Pontoise, avec la réception de TV5 Monde, TMC, RTL9, Sky1, 2 chaînes locale et Canal J dans l'agglomération, suivi par la deuxième ville installant la télévision câblée en France : Paris le , puis des troisièmes villes : Nice et Montpellier le , puis peu a peu la télévision câblée se répand dans la plupart des grandes villes françaises à la fin des années 1980 et dans les années 1990.


title: Télévision par câble

text: En plus de la diffusion d'une vingtaine de chaînes à la norme SÉCAM (donc directement compatibles avec les téléviseurs), la reprise de la norme européenne D2MAC sur le câble est expérimentée et finalement adoptée.


title: Télévision par câble

text: Les premiers récepteurs D2MAC sont loués par les cablo-opérateurs aux abonnés à partir de 1991. Cette norme sera progressivement remplacée à partir de 1998 par la norme DVB-C et a été abandonnée vers l'an 2000. Quant au HD Mac, la première démonstration à partir d'une réception satellitaire (TDF-1) a été réalisée en 1989 mais jamais transposée sur le câble. Le modèle de récepteur D2MAC loué est le terminal Visiopass, décryptant le format Eurocrypt créé par France Telecom (avec la télévision numérique, Eurocrypt a été rebaptisé « Viaccess »). Cependant, certains téléviseurs analogiques avec D2MAC intégré ont existé avec pour certains un lecteur de carte Eurocrypt intégré, effectuant exactement les mêmes opérations que les Visiopass câble, pouvant donc se substituer complètement à ce boitier de location fabriqué par Philips, Radiotechnique. Mais les téléviseurs avec D2Mac intégré sont alors rares et extrêmement chers, présents dans des modèles haut de gamme de grands constructeurs européens (Philips, Thomson/Telefunken, Nokia/Oceanic, Grundig et Loewe), ayant en général un tube cathodique au format 16/. Parmi les principaux acteurs du câble en France, on retrouve France Télécom (DGT), La Lyonnaise des eaux (Paris Câble, futur Noos), la Compagnie générale des eaux (future Vivendi, réseau NC Numericable), la Caisse des dépôts et consignations, la SAUR (Bouygues), divers acteurs indépendants et certaines communes qui assurent elles-mêmes l'installation et/ou l'exploitation du câble.


title: Télévision par câble

text: Au début des années 1980, la réglementation française a permis à des sociétés privées de bénéficier du régime très favorable des « concessions ». Sur ce principe, une société se voit attribuer, souvent pour une très longue période (jusqu'à 99 ans), le monopole de fait de la télédistribution communale. Les municipalités décident, le plus souvent selon des considérations et critères politiques flous, l'attribution de cette concession. Généralement, lorsqu'une ville a concédé la distribution de l'eau à un groupe (Générale des Eaux, Lyonnaise des Eaux), sa filiale spécialisée dans le câble (CGE, Lyonnaise Câble) bénéficie quasi systématiquement du marché. Cette méthode d'attribution a permis le financement de tous les partis politiques, jusqu'à ce que de nouvelles lois entrent en vigueur à partir de 1995. Dans d'autres localités, moins peuplées, la Direction des Télécommunications (future France Télécom) ou TéléDiffusion de France (TDF) intervient pour proposer un réseau communal.


title: Télévision par câble

text: Alors que l'exploitation commerciale a été majoritairement concédée à des sociétés privées, l'installation des réseaux câblés en France a été intégralement prise en charge par les finances publiques ou par des entreprises publiques. Toutefois, le plan câble n'a jamais envisagé d'offrir un service public, mais bien une offre payante « d'intérêt général ». Entre 1980 et 2000, financés par le contribuable français, les réseaux câblés n'ont été capables que de satisfaire une portion réduite de la population nationale, soit à peine 3 % des foyers, principalement en zone HLM.


title: Télévision par câble

text: Le câble en France, autrefois élitiste, a visé à se démocratiser. Ainsi en 1993, en plein cœur de Paris, si l'on a la chance que son immeuble soit câblé, pour bénéficier de la totalité de l'offre (une vingtaine de chaînes spécifiques dont une dizaine en langues étrangères, y compris Canal+ en qualité optimale), il faut dépenser () pour l'installation initiale et jusqu'à () par mois pour l'accès à toutes les chaînes, en plus de la location du décodeur (à la norme D2MAC).


title: Télévision par câble

text: Pour sa part, la réception individuelle par satellite se développe durant la même période, grâce à l'arrivée d'une offre de chaînes gratuites dès le début des années 1990. Ainsi, la chaîne « TNT-Cartoon » qui réunit deux programmes, l'un consacré au cinéma hollywoodien et une chaîne de dessins animés (Cartoon Network) est lancée sur le satellite Astra au début des années 1990. Dès son lancement, TNT-Cartoon diffuse en clair (sans nécessité de s'abonner) sur tout le territoire européen et notamment en langue française. Cette stratégie va déchaîner la critique des médias français et fera réagir l'industrie du cinéma, dans un réflexe protectionniste faisant référence à « l'exception culturelle française », au moment des renégociations du GATT. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel tentera vainement de l'interdire en 1993 alors que le droit européen lui permet d'émettre en toute légalité depuis Londres en clair par satellite sur toute l'Europe, dès lors qu'elle en paye les droits de diffusion. Un équipement bon marché composé d'une simple parabole et d'un récepteur satellite analogique permet alors de la recevoir gratuitement. La politique d'interdiction et de protectionnisme du CSA est alors qualifiée de ligne Maginot. De fait, cette situation contrarie la politique commerciale des réseaux câblés français ainsi que de l'unique chaîne payante, Canal+ qui voient dans la stratégie de Ted Turner, une concurrence déloyale. En 1995, constatant l'effet d'aubaine du satellite gratuite et la croissance de ce marché, les câblo-opérateurs vont jusqu'à demander au CSA de revoir sa décision et les autoriser de reprendre ce programme sur leurs réseaux. Constatant l'échec de sa décision jugée illégale, Hervé Bourges, président du CSA tente de convaincre ses homologues européens de créer un organisme commun mais cette initiative ne sera pas suivie d'effet.


title: Télévision par câble

text: Vers la fin des années 1990, la concurrence avec la parabole individuelle tourne au désavantage du câble. Coincé dans une politique « tous azimuts », l'État français a souhaité se protéger de l'offre satellitaire étrangère (Luxembourg, Royaume-Uni) tout en tentant de privilégier les câblo-opérateurs. Ainsi, un traité franco-allemand a permis de lancer une série de satellites à forte puissance : TDF1/2 qui ont adopté la nouvelle norme analogique D2 Mac (et HD Mac). Au début des années 1990, le satellite Astra a diffusé sur la totalité de l'Europe des chaînes cinéma, sportives, généralistes, de fiction, jeunesse, musicales et d'informations, dont un grand nombre sont restées en clair (gratuites) durant plusieurs années. Le prix de l'équipement pour les recevoir (parabole + boîtier récepteur) n'a cessé de baisser pour atteindre (le « kit ») en 1993.


title: Télévision par câble

text: En 1992, forcés de limiter ce phénomène, les principaux acteurs du câble, ont lancé Canalsatellite (slogan : ). Mais pour des motifs de non concurrence, l'offre est limitée (12 chaînes), reste coûteuse et nécessite également jusqu'à trois décodeurs ou boîtiers ! À la suite des lancements commerciaux successifs de Canalsatellite numérique (), TPS () et d'AB sat () et la compétition câble/satellite s'est faite en faveur de la parabole : couverture de 100 % de la France, offre d'une centaine de chaînes, qualité numérique, abonnements à prix compétitifs, prix de l'installation financé par les éditeurs… À la même période, le câble commence à peine à se numériser (moins de 20 % des réseaux sont alors en mesure de proposer le numérique jusqu'en 2002).


title: Télévision par câble

text: La comparaison relative à l'investissement pour les deux vecteurs est sans appel : il faut minimum () pour raccorder un foyer au câble, en France, alors que le coût d'un futur abonné effectif au satellite ou à l'ADSL-tv revient à environ (). De plus, le câble engendre des coûts d'entretien considérables (changement du câblage coaxial tous les trente ans, entretien des amplificateurs, interventions nocturnes pour éviter les perturbations, etc.).


title: Télévision par câble

text: En 2006, on peut estimer qu'il existe près de de personnes ( de foyers) qui bénéficient d'une offre télévisuelle par satellite (gratuite ou payante) contre un peu moins de de personnes ( de foyers) abonnés à une offre câble. Pour information, le nombre d'abonnés au câble en France est quasiment statique depuis 1998 alors que la croissance du satellite est proche de 12 %, et de plus de 20 % pour l'ADSL-TV. Le nombre d'abonnés à l'ADSL-TV a dépassé celui des abonnés au câble en 2004.


title: Télévision par câble

text: La maintenance et la mise à niveau des infrastructures demandent aux opérateurs d'importants budgets, difficiles à couvrir. En effet, le marché de la télévision en France est dynamique et les concurrents nombreux. En comparaison, les investissements des opérateurs satellites et ADSL laissent davantage de marge.


title: Télévision par câble

text: Ces coûts liés à l'infrastructure — s'additionnant à ceux des services d'aide aux abonnés — ont amené les acteurs du marché à adopter des stratégies de cession puis de fusion. Devenus inutiles pour le financement des partis désormais réglementés en France, les câblo-opérateurs souvent actionnaires des chaînes ou bouquets du satellite (Suez, Vivendi, Bouygues…) se sont désengagés sans exception de cette activité.


title: Télévision par câble

text: Les opérateurs du câble proposent, en option, les chaînes des bouquets satellitaires français :


title: Télévision par câble

text: En 2006, les deux derniers câblo-opérateurs, UPC-Noos et Numericable choisissent de se marier. Seuls les réseaux exploités par des collectivités locales et des régies subsistent par ailleurs. Le nombre d'abonnés est resté officiellement stable depuis une vingtaine d'années : 20 % du parc des téléviseurs domestiques environ. Toutefois une partie de ces abonnés sont dits « captifs », tels que les locataires de HLM pré-équipés. Ceux-ci représentent officiellement 15 % du parc. À la fin de l'année 2006, en raison de la fusion technico-commerciale des différents opérateurs sous la bannière unique de Noos, de très nombreux foyers ont résilié leur abonnement. Seul le « label » Numericable est désormais exploité par l'opérateur commercial.


title: Télévision par câble

text: À partir de 2007, avec l'unification autour de la seule entité Numericable dont les capitaux sont britanniques, luxembourgeois et américains, les investissements ont redémarré ( d'euros par an). Confronté au vieillissement de son réseau, d'une concurrence farouche avec la TNT, le satellite et l'ADSL, le câblo-opérateur mise sur le très haut débit, ce qui nécessite de considérables investissements pour la réalisation des réseaux en fibre optique. Les investissements permettent de rénover le réseau existant en fibre optique distribué jusqu'au pied d'immeuble ; ce réseau hybride fibre coaxial (HFC) permet de fournir une série de services payants haut de gamme : Internet à , TVHD (jusqu'à ), VOD individualisée, forfaits téléphoniques…


title: Télévision par câble

text: La Roumanie est un exemple de très forte pénétration du câble en Europe, avec plus de 79 % (2007) des foyers regardant la télévision par câble.


title: Télévision par câble

text: Un premier réseau câblé de télévision a été mis en place localement à Londres en 1936, lorsque le service débutant de télévision de la BBC, Rediffusion, qui a fourni des services de radio par câble depuis 1928, a commencé à offrir un service par câble à ses clients londoniens qui éprouvent des difficultés à recevoir le faible signal de diffusion TV qui vient d'Alexandra Palace.


title: Télévision par câble

text: Suspendu pendant la Seconde Guerre mondiale, le service de la BBC a été re-créé en pour desservir Londres. À partir de la fin 1949, de nouveaux émetteurs terrestres hertziens diffusant la BBC ont été régulièrement ouverts pour desservir d'autres grandes agglomérations, puis les petites zones de population. Les zones en marge de la couverture des émetteurs ont été l'occasion pour Rediffusion et d'autres sociétés commerciales d'élargir les systèmes de câble pour agrandir l'auditoire de la chaîne de télévision BBC. Ce processus a commencé à Gloucester en 1950 et fut en accélération lors des années suivantes, en particulier après qu'une deuxième chaîne de télévision terrestre hertzienne ITV eut été lancée en 1955 pour rivaliser avec la BBC. À la fin des années 1970, deux millions et demi de foyers britanniques reçoivent par exemple leur service de télévision par câble. C'est cependant la télévision terrestre hertzienne qui aura été le mode dominant de réception tv au Royaume-Uni durant l'ère analogique de la télévision, jusqu'au début des années 2000.


title: Télévision par câble

text: Le câble est de loin le premier moyen de réception de la télévision en Suisse : il est utilisé par 60% des foyers. En 2007, le pays est d'ailleurs le troisième le plus câblé d'Europe avec un taux de 82 %. Il existe environ 300 câblo-opérateurs, dont les plus grands sont UPC (1,1 million de clients) et Quickline ( clients). Chaque zone géographique est desservie exclusivement par un opérateur (pas de dégroupage sur les réseaux câblés). À l'origine, les câblo-opérateurs diffusent alors une offre importante de chaînes de télévision et de radio en analogique, mais ils ont basculé au numérique à partir de 1999 (norme DVB-C). Le coût du raccordement au téléréseau est généralement compris dans le loyer. Il donne accès au bouquet de base de chaînes de télévision diffusé en clair. Sur abonnement, la plupart des réseaux proposent également l'accès Internet et la téléphonie, ainsi que des chaînes de télévision supplémentaires (cryptées).


title: Télévision par câble

text: De nombreux réseaux diffusent une offre importante de chaînes en clair en DVB-C. Par exemple à Sion, le réseau distribue près de 70 chaines basiques en DVB-C en clair. Le réseau UPC distribue lui cinquante-cinq chaînes en clair depuis le . Des chaînes supplémentaires sont accessibles sur abonnement et nécessitent soit un décodeur, soit un module pour interface commune à enficher dans le téléviseur (par exemple la Digicard d'UPC compatible uniquement avec des interfaces communes récentes CI+, ou le module CAM CONAX compatible CI et utilisé par d'autres réseaux alémaniques).


title: Télévision par câble

text: Certains réseaux diffusent également une offre de chaînes gratuites en norme DVB-T. Cette dernière solution se trouve exclusivement en Suisse Romande


title: Télévision par câble

text: Ce sont les services industriels de la ville de Lausanne (SIL) qui ont lancé le mouvement le en mettant à disposition une offre gratuite de télévision numérique en norme DVB-T sur leur réseau câblé. L'intérêt pour cette technologie s'est vite répandu à d'autres téléréseaux. À l'heure actuelle, les entreprises suivantes proposent des chaînes en DVB-T sur leurs réseaux :


title: Télévision par câble

text: Des tests ont été observés sur le réseau de Vidéo2000 à Neuchâtel, mais aucune suite n'y a été donnée.


title: Télévision par câble

text: Les réseaux cités ci-dessus de VO Énergies, TVT Services, SEFA, Oronvision et du Mormonnet reprennent l'offre de Citycable, constituée de plus de en clair. En Valais, une cinquantaine de chaines sont proposées, dont une dizaine qui ne sont pas disponibles en analogique.


title: Télévision par câble

text: Ces offres proposent une alternative au monopole de la télévision numérique cryptée par câble (en norme DVB-C) nécessitant des décodeurs (SetTopBox) propriétaires (ou un module CAM propriétaire) et une carte à puce. Généralement les téléréseaux listés reprennent l'offre d'UPC pour ce qui est des chaines cryptées, et en clair, et diffusées en norme DVB-C.


title: Télévision par câble

text: À Genève, naxoo a diffusé des chaînes à la fois en DVB-T et en DVB-C jusqu'au . À cette date, l'opérateur, repris par UPC, a remplacé l'offre de 38 chaines DVB-T en clair par une nouvelle offre de 55 chaines en clair mais en DVB-C en lieu et place du DVB-T. La mise en service du DVB-T sur le câble vise surtout à limiter les désabonnements du câble au profit de la TNT hertzienne à la suite de la mise en service des émetteurs français.


title: Télévision par câble

text: Il existe également des mini-réseaux de télédistribution privés (SMATV), en zones non cablées, qui redistribuent les chaines SRG SSR ainsi que d'autres chaines satellites, en norme DVB-T MPEG 4 HD, et DVB-T MPEG 2 SD, dans des grands ensembles immobiliers ayant refusé le raccordement au câble (principalement à Genève), des hôtels, ainsi que dans certains villages alpins classés, où la pose d'antennes individuelles est strictement réglementée, pour des raisons esthétiques.


title: Midtown (Manhattan)

text: Midtown est un quartier d'affaires de la ville de New York, situé dans la partie sud de l'arrondissement de Manhattan.


title: Midtown (Manhattan)

text: Dans un sens large, il s'agit d'une zone commençant à la  au sud de l'île, et allant jusqu'à la , qui borde le sud de Central Park.


title: Midtown (Manhattan)

text: Dans un sens plus restreint, il s'agit seulement d'une partie de cette zone. On entend alors par Midtown un grand centre d'affaires et de commerces particulièrement actif, célèbre pour ses nombreux gratte-ciel. Dans ce cas, Midtown ne commence qu'à la 31, voire à la 42 rue. Son extension est-ouest peut aussi être limitée, non plus par l'East River et l'Hudson, mais principalement par la Troisième et la Huitième Avenue.


title: Midtown (Manhattan)

text: Quelle que soit sa taille exacte, Midtown est sans conteste la zone commerciale la plus active de la ville de New York et des États-Unis. La majorité des gratte-ciel de New York, abritant bureaux, hôtels et appartements sont situés dans ce secteur. Plus de trois millions de travailleurs s'y rendent chaque jour, et le quartier connaît également un afflux considérable de touristes et d'étudiants. Certaines zones, sur la Cinquième avenue et Times Square, sont une véritable concentration de boutiques en tous genres.


title: Midtown (Manhattan)

text: Dans la zone comprise entre la et la se trouvent : le Chrysler Building, Grand Central Terminal, la Cathédrale Saint-Patrick, le Rockefeller Center, et le Carnegie Hall. L'Empire State Building se situe entre les et .


title: Alpiste des Canaries

text: L’alpiste ou alpiste des Canaries ("Phalaris canariensis") est une plante herbacée de la famille des "Poaceae" (graminées), sous-famille des "Pooideae", tribu des "Aveneae", cultivée comme céréale secondaire pour ses graines appréciées des oiseaux.


title: Alpiste des Canaries

text: Selon une étude australienne de 2004, "Phalaris canariensis" serait une forme domestiquée de "Phalaris brachystachys".


title: Alpiste des Canaries

text: Noms communs : alpiste, alpiste des Canaries, blé des Canaries, millet long ; "de : Kanariengras, en : canary grass, es : alpiste, it : scagliuola, canaria."


title: Alpiste des Canaries

text: Plante annuelle à tiges dressées de à de hauteur ; feuilles de 5 à de large ; inflorescence en forme d’épi ovoïde.


title: Alpiste des Canaries

text: Afrique du Nord (Maroc), Îles Canaries, Açores, Madère. Cultivé dans les régions méditerranéennes.Selon (Attention liste brute contenant possiblement des synonymes) :


title: Alpiste des Canaries

text: En 2013, Santé Canada a reçu une demande de mise en marché de variétés de graines d'alpiste des Canaries glabres (dépourvues de poils) déglumée.


title: Alpiste des Canaries

text: En 2014, la France a importé en moyenne d'alpiste par mois, à 98 % en provenance des Pays-Bas, de la Belgique et du Canada.


title: Président de la fédération de Russie

text: Le président de la fédération de Russie (, ) est le chef de l'État russe. Ce poste est actuellement occupé par Vladimir Poutine. Depuis la chute de l'Union soviétique le et la rédaction de la nouvelle Constitution, la Russie a connu trois présidents, les deux autres étant Boris Eltsine et Dmitri Medvedev.


title: Président de la fédération de Russie

text: Le président de la Russie est élu au scrutin uninominal majoritaire à deux tours pour un mandat de six ans, renouvelable une seule fois. Pour être candidate, une personne doit avoir au moins et avoir résidé de manière permanente en Russie pendant . Cette durée était de dix ans avant les amendements de 2020.


title: Président de la fédération de Russie

text: De à , l'interdiction d'effectuer plus de deux mandats présidentiels ne s'appliquait qu'aux mandats consécutifs : il n’était donc pas possible d’effectuer trois mandats consécutifs, mais rien n’empêchait un candidat de se représenter ultérieurement après une « pause » d’au moins une mandature, une pratique mise en œuvre par Vladimir Poutine de 2008 à 2012. À la suite du référendum constitutionnel de juillet 2020, la limite a été fixée de manière plus stricte à deux mandats, consécutifs ou non, mais sans que ne soient pris en compte les mandats antérieurs ou en cours lors de l'adoption des amendements le .


title: Président de la fédération de Russie

text: Jusqu’à l’élection présidentielle de 2008, la durée d’un mandat présidentiel était de quatre ans. Le cependant, la "Douma" et le Conseil de la fédération ont adopté une révision constitutionnelle proposée par Dmitri Medvedev ayant allongé la durée d’un mandat présidentiel de quatre à six années. Cette mesure s’appliqua pour la première fois lors de l’élection présidentielle de 2012.


title: Président de la fédération de Russie

text: L’élection du président est régulée par la loi sur l’élection présidentielle et les garanties de base des droits électoraux.


title: Président de la fédération de Russie

text: Le Conseil de la Fédération convoque normalement les élections présidentielles. S’il ne le fait pas, la Commission des élections centrales les convoque. Le jour de l’élection est le deuxième dimanche du mois et le territoire électoral est la Fédération russe.


title: Président de la fédération de Russie

text: Chaque faction politique de la "Douma", la chambre basse, a le droit de nommer un candidat pour les élections présidentielles. Le nombre minimum de signatures pour qu’un candidat aux élections présidentielles soit nommé par un parti politique sans représentation parlementaire est de , ce qui est plus raisonnable que les qu’il fallait réunir avant que la loi électorale ne soit amendée.


title: Président de la fédération de Russie

text: Une fois élu, le président doit prêter serment devant l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie et les juges de la Cour constitutionnelle.


title: Président de la fédération de Russie

text: Selon l’article 82(1) de la Constitution de la fédération de Russie, le serment à prononcer est :


title: Président de la fédération de Russie

text: En tant que garant de la Constitution et de l’ensemble des lois constitutionnelles, le Président s’assure que les Constitutions, les lois et les règlements des territoires constitutifs de la fédération de Russie soient en conformité avec la Constitution et les lois fédérales du pays.


title: Président de la fédération de Russie

text: Le président joue un rôle important dans la nomination des officiels du pays. Il nomme les candidats pour les fonctions officielles, qui doivent à terme être élus par un vote parlementaire. Le président soumet les nominations au Conseil de la Fédération, la chambre haute de l’Assemblée fédérale de la fédération de Russie, et celles des juges de la Cour constitutionnelle, de la Cour suprême et de la ainsi que le procureur général. Le président peut aussi soumettre une proposition pour démettre ce dernier de ses fonctions.


title: Président de la fédération de Russie

text: Il soumet à la "Douma" les nominations au poste de président de la Banque centrale de Russie et peut, de la même manière, proposer de le démettre de ses fonctions.


title: Président de la fédération de Russie

text: D’après la procédure établie par la Constitution, le président exerce le droit d'initiative, c’est-à-dire qu’il peut soumettre des projets de loi. Il peut aussi les promulguer et y apposer son veto.