title: Contrat de travail en France

text: Le recours au contrat de travail à durée déterminée s’est affirmé dans les années soixante-dix en même temps que les règles de licenciement devenaient plus strictes (CERC, 2005, ). Si la loi de 1979 relâche les contraintes pesant sur le recours au CDD, une ordonnance de 1982, les resserre, avant que l’usage du CDD ne soit élargi en 1985 puis 1986. La loi du 12 juillet 1990 qui reprend l’accord national interprofessionnel du 24 mars 1990 a ouvert à nouveau le champ d’application du CDD. C'est ainsi « qu’il peut y être recouru pour des emplois à caractère saisonnier ou pour lesquels, dans certains secteurs d’activité définis par décret ou par voie de convention ou d’accord étendu, il est d’usage constant de ne pas recourir au contrat de travail à durée indéterminée en raison de la nature de l’activité exercée et du caractère par nature temporaire de ces emplois (CERC, 2005, p.106) ». Ces contrats dit d’usage posent problème car à la différence des CDD ordinaires ils ne prévoient ni prime de précarité ni limitation de durée et semblent fort utilisés dans des secteurs appelés à se développer. En 2005, près de 19.2 millions de personnes étaient en CDI, 1.7 million en CDD tandis qu’environ salariés étaient en contrats de travail temporaires (intérim) apparus dans les années cinquante. Par rapport aux CDD, les contrats d’intérim permettent sous certaines conditions l’accès à des prestations sociales complémentaires, à un droit à la formation et un meilleur accès au logement locatif. D’une certaine façon pour les rapporteurs du CERC (2005, ), il y aurait là une voie pour améliorer les CDD.Le Professeur Paul-Henri Antonmattei a récemment écrit : « On va finir par croire que c’est le droit qui crée de l’emploi alors que c’est d’abord la croissance qui joue ce rôle et ce ne sont pas les contrats aidés de ces dernières années qui permettrait d’en douter ». Nul doute que ce spécialiste du droit social a en partie raison. En partie, car des études récentes effectuées par des économistes ont montré aussi combien un droit mal réglé favorisant trop ceux qui sont en place au détriment de ceux qui veulent rentrer dans les entreprises ou trop les employeurs vis-à-vis des employés ou l’inverse pesait sur l’emploi. Bref que des relations sociales équilibrées étaient un facteur de croissance. Par contre, le constat de Paul-Henri Antonmattéi sur les contrats aidés rejoints sur bien des points les études économiques récentes sur le marché du travail en France qui, d'une certaine façon confirment ce qu’écrivait au Etienne Bonnot de Condillac : « Un ministre qui n’embrasse pas toutes les parties qui ne saisit pas l’action réciproque des unes sur les autres, fera donc naître de plus grands abus que ceux auxquels il voudra remédier ».


title: Contrat de travail en France

text: Pour lutter contre le chômage, les différents gouvernements ont créé toutes sortes de contrats spécifiques, dont de nombreux contrats aidés. Toutefois, pour des raisons politiques, d'inefficacité ou de coûts, la plupart de ces contrats ont été abandonnés. Les études récentes ont souligné le déficit d'évaluation des mesures prises


title: Contrat de travail en France

text: Les travaux de Blanchard Olivier et Tirole Jean (2003), de Pierre Cahuc et Kramarz Pierre (2004) ont mis l’accent sur le fait que la protection dont bénéficiaient certains salariés et les barrières mises à la capacité d’adaptation des entreprises à une donne économique en profonde mutation pesait sur la croissance et poussaient les entreprises à recourir aux CDD. Cela conduit à faire supporter l’essentiel de l’effort d’adaptation et de flexibilité sur un groupe restreint de personnes, souvent les plus jeunes ou les plus âgés. Aussi, ont-ils préconisés des mesures visant à limiter les coûts et les incertitudes pour l’entreprise des licenciements économiques en proposant une réforme du régime de cotisation à l’assurance chômage de façon à responsabiliser les entreprises au coût social du licenciement sans toutefois, les décourager d’entreprendre et de s’adapter à un monde économique en évolution rapide. Ils ont également proposés l’établissement d’un contrat unique afin de mettre un terme à la segmentation CDD et CDI. Enfin, ils ont tracé quelques pistes afin de mieux aider les salariés à passer d’un emploi à l’autre.


title: Contrat de travail en France

text: Les responsables gouvernementaux qui disposaient en 2005 de ces études semblent lorsqu’ils ont créé le contrat nouvelle embauche avoir surtout retenu l’inquiétude d’une partie des entrepreneurs face aux incertitudes liées aux licenciements et partiellement l’idée de réforme des cotisations chômages. Aussi, pendant la période de consolidation de deux ans l'employeur n'est pas obligé de motiver les raisons d’une cessation du contrat CNE. Ce faisant, la question est maintenant de savoir si le droit minimum des salariés tel qu’il ressort des normes internationales auxquelles nous avons souscrit est bien respecté. Pour Stéphane Carcillo ce contrat a permis de créer ou emplois sans rien coûter à l’État même s'il est encore un peu tôt pour établir un vrai bilan. Toutefois, pour cet économiste, le danger est grand si le CNE est étendu aux entreprises de plus de vingt salariés d’accroître une certaine insécurité sociale. Aussi préconise-t-il, au lieu de multiplier les contrats de revoir le contrat de travail à durée indéterminée. Mais début 2008, le BIT (bureau international du travail) a définitivement enterré le CNE, le jugeant non compatible avec les règles internationales élémentaires.


title: Contrat de travail en France

text: Le contrat première embauche a été créé sur des bases quasi-semblables mais a été immédiatement déclaré caduc. Ce contrat voulait à s’attaquer à un problème réel l'emploi de certaines catégories de jeunes. Mais d’une certaine façon, il avait les défauts qu’ont très souvent les dispositifs français de lutte contre le chômage : il n’était pas focalisé sur ceux qui ont réellement des problèmes à savoir les jeunes qui sortent sans diplôme du système scolaire.


title: Contrat de travail en France

text: Pour certains cet accord signé par quatre syndicats de salariés pourrait être l'amorce d'une flexicurité à la française. Le texte qui réaffirme que prévoit trois formes de cessation du contrat : la démission, le licenciement (qui doit être motivé), ou la . Il est également créé pour les ingénieurs et cadres un d'une durée minimum de 18 mois et maximum de 36 mois. Par ailleurs, la période d'essai est allongée et peut aller de deux mois pour les ouvriers et les employés à quatre mois pour les cadres avec possibilité d'allongement par accord de branche professionnelle. Les indemnités de licenciement devraient être augmentées et est prévue. C'est-à-dire que le salarié au chômage devrait garder durant au moins un tiers de sa durée d'indemnisation du chômage sa couverture prévoyance santé. Il devrait également conserver 100 % de son droit individuel à la formation. Si pour certains partenaires sociaux l'accord est équilibré, certains économistes sont plus dubitatifs. Pour Etienne Wasmer l'accord peut inciter les parties à se mettre d'accord sur des ruptures conventionnelles et donc à s'entendre au détriment des ASSEDIC (aléa moral). Pour pallier ce problème, Francis Kramarz propose d'instaurer une bonus-malus pour les entreprises dans le prolongement du rapport d'Olivier Blanchard et de Jean Tirole. Francis Kramarz craint que le contrat de mission des cadres ne fragilise des populations qui trouvaient facilement un CDI et considère que l'accord ne s'attaque pas à la question pour lui cruciale des règles du licenciement économique. Enfin il s'inquiète du fait que cet accord concerne surtout les gran:)des entreprises et laisse de côté les petites entreprises où les salariés recourent plus fortement que dans d'autres pays aux Prud'hommes en cas de licenciement pour motif personnel. Il souhaiterait que les syndicats soient plus présents dans ce secteur. Cette préoccupation se retrouve dans la commission Attali qui propose de chercher un mode de financement des syndicats qui les incite à défendre les .


title: Contrat de travail en France

text: Le contrat de travail régit la relation d'un employé avec son employeur depuis son embauche jusqu'à son départ de l'entreprise. Les conditions de l'application d'un contrat de travail posent souvent des questions d'éthique, car la logique économique de l'entreprise ne cadre pas toujours avec les contraintes personnelles et familiales de l'employé.


title: Contrat de travail en France

text: Les conditions d'application d'un contrat de travail, les clauses du contrat, la rémunération, le mode de départ de l'entreprise, peuvent poser des questions sur le plan de l'éthique et du droit du travail.


title: Contrat de travail en France

text: Le type même du contrat, sur le plan juridique, peut poser des questions, comme on l'a vu avec le Contrat Première Embauche.


title: Contrat de travail en France

text: L'équité des relations entre l'employé, qui est une partie prenante de l'entreprise, et son employeur, est traitée dans l'article Responsabilité sociétale des entreprises.


title: Contrat de travail en France

text: À savoir, si un employé commence à travailler dans son entreprise sans avoir signé de contrat de travail, celui-ci est alors considéré en CDI. Cette loi est consignée dans le Code du travail afin de protéger tout salarié.


title: Collaborateur

text: Le terme "collaborateur" peut faire référence à :


title: Savon

text: Le savon est un produit liquide ou solide composé de molécules amphiphiles obtenues par réaction chimique entre un corps gras et une base forte, spécifiquement l'hydroxyde de sodium pour le savon ou l'hydroxyde de potassium pour le savon noir, c'est donc le sel d'un corps gras et du potassium ou du sodium. Cette réaction est en général opérée à chaud ou à froid.


title: Savon

text: Son caractère amphiphile lui donne des propriétés caractéristiques, notamment la capacité de ses composants moléculaires à se placer à l'interface entre la phase aqueuse (solvant hydrophile) et la phase lipidique (graisse hydrophobe), la formation de mousse et la stabilisation d'émulsions utiles pour le lavage , molécules aussi utilisées comme épaississant entrant dans la composition de certains lubrifiants et de précurseurs de catalyseurs.


title: Savon

text: Selon les périodes et les lieux, il a été considéré comme un produit cosmétique, . Les savons commerciaux sont des mélanges de sels de sodium ou de potassium et d'acides gras. La longueur de la chaîne carbonée et surtout la présence d'insaturations, c'est-à-dire de doubles liaisons affectent les propriétés macroscopiques du savon, induisant par exemple une rigidité ou une mobilité spécifiques.


title: Savon

text: Les savons sont obtenus grâce à la réaction de saponification à partir du mélange de corps gras et d'une base forte. Le corps gras consiste en un triester de glycérol et d'acides gras, appelé couramment « triglycérides d'acides gras ». Les molécules des savons communs comportent une chaîne de huit à dix-neuf atomes de carbone, selon les corps gras utilisés, associée à une tête polaire.


title: Savon

text: Les savons se présentent sous des formes variées, selon leur teneur en eau, le type et le pourcentage de corps gras utilisés ou même selon la présence d'autres impuretés. Pour les savons durs et lorsqu'ils sont secs, ils forment des solides cassants. Humides ou gorgés d'eau, ces solides encore fermes glissent sur les surfaces, deviennent mous, voire perdent toute tenue dimensionnelle en déliquescence finale. Ces observations communes attestent leur nature de colloïdes, ainsi que leurs autres formes de mousses, de gels


title: Savon

text: Les savons, précisément les sels d'acides gras, ne sont en réalité pas solubles dans l'eau et dans l'huile, mais amphiphiles, c'est-à-dire qu'ils se placent à l'interface des phases eau et huile non miscibles. En absence d'une des phases, ils forment des structures moléculaires singulières, appelées micelles dans l'eau et micelles inverses dans l'huile. Si la proportion des phases change jusqu'à une teneur volumique équivalente, s'organisent des structures de phases cristal liquide, appelées « états mésomorphes », caractérisées par une morphologie topologique en gouttelettes, puis en cylindres et enfin en planches parallèles. Au-delà de l'inversion de phase, on retrouve des organisations similaires.


title: Savon

text: Dans un récipient ou bassin rempli d'eau savonneuse, les molécules de savon s'arrangent en couches monomoléculaires couvrant en premier lieu des surfaces considérables à l'interface eau/air, comme le prouvent les travaux des devanciers d'Irving Langmuir. L'air est analogue à une matière lipophile et permet la création de bulles et figures légères respectant le principe de moindre énergie de structures, à partir de très fins films liquides d'eau savonneuse.


title: Savon

text: Piégées dans l'eau, elles forment des micelles qui peuvent "solubiliser les graisses", c'est-à-dire stabiliser les gouttelettes d'huiles, enrober les matières grasses en formant des émulsions ou et des suspensions stables.


title: Savon

text: Le principe d'action des carboxylates (R-CO) d'alcalins (Na, K) à longue chaîne carbonée est dû à leur amphiphilie ; en effet, ils présentent :


title: Savon

text: Par la présence d'un nuage de solvatation ionique en double couche, au-dessus de la surface hydrophile, la micelle est stabilisée.


title: Savon

text: Les propriétés détergentes de l'eau savonneuse, agitée ou brassée, s'expliquent : les savons par leurs queues lipophiles se fixent à la salissure graisseuse ou à la tache d'huile, et l'extraient du tissu ou support en l'enveloppant dans des colloïdes ou gouttelettes sphériques qui se séparent et coalescent avec des myriades de micelles. Au cours de l'agitation, les gouttelettes ou les micelles peuvent éclater à l'instar de bulles de savon dans l'air, mais la séparation est éphémère. Elles reforment aussitôt des gouttelettes ou micelles dans ces phases liquides et condensées. On remarque que la présence de savon abaisse notablement la tension superficielle de l'eau et facilite le déplacement des molécules et corps dans la phase eau, donc le recouvrement par le savon des micelles éclatées. Le savon tensioactif accroît le pouvoir mouillant.


title: Savon

text: Mises en suspension et stabilisées dans l'eau malgré les chocs incessants, les gouttelettes huileuses et les poussières graisseuses qui ne peuvent plus s'agglutiner finissent par être entraînées par l'eau de rinçage. Le savon montre une autre facette de son pouvoir émulsifiant.


title: Savon

text: Ces extraordinaires propriétés de surface, la mouillabilité macroscopique du fait de l'abaissement de tension d'interface et surtout la stabilisation microscopique des poussières ou salissures grasses, facilement enlevées au cours du rinçage avec la phase aqueuse englobante et prépondérante, expliquent l'emploi de savons depuis l'Antiquité pour le lavage ou le nettoyage des surfaces.


title: Savon

text: Lors de la toilette, le savon dissout la graisse constituant le film hydrolipidique qui recouvre la peau. La graisse est entraînée dans l'eau avec les saletés qu'elle contient. L'inconvénient est que le film hydrolipidique sert à protéger la peau et à retenir son eau. Le savonnage — ou tout lavage à l'aide de produits comportant des tensioactifs, par exemple les gels pour la douche ou les lessives — fragilise donc la peau, jusqu'à ce que le film hydrolipidique se reconstitue, au bout de plusieurs heures.


title: Savon

text: Le savon est basique. Comme son pH est proche de 10 en solution très chaude et concentrée, lors de la toilette, il perturbe l'acidité de la peau, dont le pH est proche de 5. Le pH « naturel » de la surface de la peau de l'homme est en moyenne de 4,7. D'après une étude de Sara Lee Corporation, le simple usage d'eau du robinet augmenterait le pH de la peau humaine jusqu’à six heures après l'application de l'eau. En Europe, le pH de l'eau du robinet est autour de 8,0. Une peau au pH en dessous de 5,0 serait en meilleure condition qu'une peau au pH au-dessus de 5,0. L'utilisation de produits cosmétiques, spécialement les savons, aurait une influence profonde sur ce pH, le rendant plus basique.


title: Savon

text: Le point de fusion des savons, même lorsque le sel d'acide gras est unique et purifié, reste assez mal défini, variant entre et , par mesure sur un banc Kofler. Le liquide obtenu est transparent, non laiteux.


title: Savon

text: À basses températures dans l'eau liquide, la dispersion du savon est difficile par agitation, sauf pour le laurate de sodium avec sa « petite » chaîne en C. Plus la température est élevée, plus la dispersion est facile, donnant des eaux savonneuses claires et opalescentes. En milieu basique, pour un optimum de pH entre 10 et 12, est constatée une hydrolyse partielle en acides gras et en ions basiques libres. La dispersion est très faible dans le benzène, le toluène et la plupart des solvants organiques. La formation de micelles inverses est énergétiquement moins favorisée.


title: Savon

text: Les autres sels de carboxylates d'acide gras, en particulier alcalino-terreux, calcium, strontium et baryum, les sels d'aluminium ou de métaux lourds, sont très difficilement solubles dans l'eau. Au contraire, ils sont plus solubles dans les graisses et les huiles minérales, à l'instar des sels d'acide carboxylique à très longues chaînes ou contenant des cycles, comme celui du naphtalène. Ils sont utilisés dans l'industrie des colorants, et stabilisent les structures moléculaires des laques.


title: Savon

text: L'industrie des lubrifiants utilise, pour la fabrication des graisses, des carboxylates de lithium (Li), de calcium (Ca), de magnésium (Mg) ou encore d'aluminium (Al). Les savons d'aluminium imperméabilisent les étoffes industrielles. Les médecins utilisaient les savons de plomb comme emplâtre simple.


title: Savon

text: Dans une eau dure, les molécules du savon réagissent avec les ions calcium et forment des dépôts de sels de calcium. Comme le savon est piégé, il faut une plus grande quantité de savon pour nettoyer à efficacité égale. Pour éviter ces inconvénients, on ajoute aujourd'hui aux savons des agents anticalcaires comme le très commun complexant EDTA.


title: Savon

text: Une eau dure, c'est-à-dire riche en cations calcium ou magnésium, a pour effet de faire disparaître le savon, c'est-à-dire de substituer les carboxylates de sodium ou potassium en carboxylates de calcium ou magnésium insolubles dans l'eau, formant la « crasse de savon ». Les détergents synthétiques sont conçus pour être moins sensibles à la dureté de l'eau.


title: Savon

text: Les organismes vivants, comme les plantes à racines, utilisent des analogues de savons pour contrôler ou entraver la migration des ions métalliques, comme la saponine. S'ils sont indésirables, les ions ne sont pas seulement précipités ou complexés, c'est la source métallique proche qui est souvent revêtue d'une couche protectrice. Ainsi, les objets en cuivre sont préservés dans la terre humide entre les racines d'un arbre.


title: Savon

text: "Savon" est issu du latin "saponem" (lire "sāpōnem"), accusatif singulier de "sapo", "saponis", terme d'abord attesté chez Pline au sens de « mélange de suif et de cendre utilisé par les Gaulois pour rougir les cheveux ». Le latin "sapo" est un emprunt au germanique "*saipôn-" « savon »; cf. le vieux haut allemand "seifa, seipfa" « savon » > allemand "Seife" « savon » et l'anglo-saxon "sāpe", d'où l'angl. soap « savon ».


title: Savon

text: Remarque : le "Dictionnaire de la langue française" d'Émile Littré, qui est un dictionnaire ancien () et qui n'est pas un dictionnaire étymologique, sous-entend à partir du propos de Pline, une origine gauloise au terme "*sapon-", hypothèse rejetée de manière unanime par les travaux en linguistique contemporains.


title: Savon

text: La plus ancienne évocation de la réaction de saponification remonte au début du millénaire dans les royaumes de Babylone et de Sumer. À partir de 1877, Ernest de Sarzec, vice-consul de France à Bassorah en Irak, dirige des fouilles archéologiques sur le site de Telloh. Elles conduiront notamment à la mise au jour de cylindres d'argile, les cylindres de Gudea. Certains sont emplis d'une substance savonneuse. Le flanc de l'un d'eux, le « cylindre B », porte des inscriptions cunéiformes. Traduites par l'assyriologue François Thureau-Dangin en 1905, elles révèlent les détails d'un rituel annuel d'une durée de sept jours, mais surtout que les Sumériens maîtrisaient la saponification et composaient une préparation à base de graisse et des cendres bouillies, dont l'effet est proche du savon que nous connaissons :


title: Savon

text: Une inscription retrouvée dans une excavation de Babylone décrit une recette où étaient bouillies des graisses animales mélangées à de la cendre. Plus tard, le professeur Martin Levey du Temple (1913-1970) de l'université de Philadelphie, met au jour au même endroit d'autres tablettes d'argile datées de Elles indiquent que les Sumériens utilisaient la saponification pour débarrasser la laine du suint. La recette donne le détail des proportions en graisses et cendres. Une autre tablette datée de décrit quant à elle des savons dans lesquels sont inclus divers éléments médicinaux pour un usage thérapeutique. Les Égyptiens, en guise d'hygiène corporelle quotidienne, se frottaient avec du natron, du carbonate de soude naturel extrait des lacs salés après évaporation, hydraté. Le papyrus Ebers (Égypte, 1550 ) indique dans sa partie finale que les Égyptiens utilisaient une substance semblable à du savon à des fins pharmaceutiques. Cette substance était obtenue par un mélange de graisses animales (oie) ou végétale avec du sulfate de plomb (extraits de galène) ou de carbonate de sodium (extrait des bords du Nil). La pâte nommée Trona, probablement toxique lorsqu'elle emploie du sulfate de plomb, était mise à reposer une journée avant son application sur les yeux.


title: Savon

text: Le Talmud mentionne le "tsapon" utilisé pour nettoyer la laine. Cependant le mot semble être un emprunt à une langue romane, tout comme l'hébreu סבון ("sabón") est un emprunt au français.


title: Savon

text: Les Germains et les Celtes utilisaient de la graisse de chèvre et des cendres de bouleau pour fabriquer leur savon.


title: Savon

text: Le savon est, selon Pline, une invention gauloise, il décrit savons durs et savons mous. Le mot latin "sapo" a donné le français "savon" et les mots de même sens dans les autres langues romanes. Il s’agit d’un emprunt au proto-germanique "*saip(ij)ǭ" qui a donné l'allemand "Seife" et les mots de même sens dans les autres langues germaniques. Le proto-slave "mydlo" a donné le russe "" et les mots de même sens dans les autres langues slaves.


title: Savon

text: Substance lavante et nettoyante connue en Europe occidentale depuis l'époque gauloise, il est fabriqué en quantité à partir de cendres alcalines ou potassiques (cendres de hêtre, de l'herbe à savon), de suif, de saindoux de sanglier (typique du « savon gallique ») ou d'huiles excédentaires non comestibles. Il sert surtout, appliqué comme onguent sur les chevelures d'après la littérature latine, de shampooing ou de gel colorant à l'usage les longs cheveux en « rouge » (en fait chevelure blonde tirant vers le roux). À côté de la toilette des mains et du visage, il faut retenir


title: Savon

text: L'odeur d'eau savonnée et d'acide butyrique, lorsque le beurre a ranci, Grecs et Romains se débarrassent des poussières du stade ou des taches en raclant un strigile sur leur corps huilé, avant la régénération par les massages et l'eau des thermes, aux bains successifs chaud, tiède et froid.


title: Savon

text: Le premier artisan « savonnier » de Marseille, cité (à la fin du XIVe siècle, vers 1370) par les archives, avait comme surnom "Sabonerius", c'était un Juif nommé Crescas Davin.


title: Savon

text: Le mot « savon » paraît avoir pour étymologie le mot latin "sébum", suif, en grec, "sapon". Les Celtes le désignaient sous le mot "saboun", qui est resté dans la langue provençale.


title: Savon

text: Au de notre ère, Marseille saponifie déjà son huile d'olive et produit de façon saisonnière son savon. Au , la région phocéenne semble un centre de production limité à la ressource locale. La soude marine qui désigne un carbonate de sodium impur provient des cendres obtenues par la combustion de plantes comme la salicorne (les cendres contiennent divers carbonates de sodium, calcium et potassium dans diverses proportions selon l'espèce).


title: Savon

text: La première grande fabrique française de savons fut fondée à Toulon vers 1430 ; un certain Palmier, industriel de Grasse, étant appelé par les syndics de l'époque à installer sa manufacture au nord de la place du Portalet (aujourd'hui la place Gambetta). La communauté toulonnaise s'engagea même pour mieux l'appâter à lui verser huit florins par an et à lui payer son loyer.


title: Savon

text: De huit savonneries en 1600, le nombre passa à vingt en 1650. Le commerce du savon à Toulon fut si prospère que les archives ont enregistré jusqu'à plus de soixante mille quintaux de savons produits et exportés par an. Mais Colbert proclama la franchise du port de Marseille en 1669, taxant par ailleurs toutes les marchandises qui entraient ou sortaient du port de Toulon, donnant l'avantage économique aux Marseillais et signant la perte du monopole de la fabrication du savon par Toulon et la disparition une à une de ses savonneries.Après 1750, la fabrication de savon à Marseille devient industrielle, tant par les volumes que par les procédés normalisés. En 1791, le procédé proposé à l'Académie des Sciences par Nicolas Leblanc permet d'obtenir de la soude à partir du sel d'eau de mer, de chaux et de charbon. En 1823, le chimiste français Eugène Chevreul explique la réaction de saponification. Ses expériences menées dès la Restauration lui ont permis de démontrer la structure générique des corps gras, combinaison chimique entre le glycérol, déjà reconnu par Carl Wilhelm Scheele, et trois acides gras. Il est le premier à découvrir et affirmer que les savons sont des sels métalliques d'acides gras, et non pas des acides gras comme le croient alors les chimistes. Au , des huiles de coprah et de palme importées à moindre coût d'outre-mer servent à la fabrication des savons. Le procédé d'Ernest Solvay réalise la synthèse industrielle du carbonate de sodium dès 1865, qui évince rapidement l'ancien procédé Leblanc, trop onéreux.


title: Savon

text: Le savon devient un produit de consommation courante, apparaît dans les maisons bourgeoises et complète la panoplie des femmes de ménage, s'activant en semaine dans les nombreux et récents lavoirs communaux. Sans rival avant 1907, il sert au blanchissage du linge, au dégraissage de draps et des laines. Jules Ronchetti invente en 1906 la poudre de savon à laver, commercialisée sous le nom de marque Persil. La société allemande Henkel lance un produit similaire l'année suivante.


title: Savon

text: Pendant et après la Seconde Guerre mondiale, une rumeur prétendait que les Nazis fabriquaient industriellement du savon à partir de graisse humaine provenant des camps de concentration. Le tribunal de Nuremberg a permis d'éclaircir cette légende qui reste tenace : il y eut seulement des tentatives pour fabriquer du savon de graisse humaine de manière industrielle (notamment à l'institut anatomique de Danzig en 1944 où l'on a utilisé des corps humains venant du camp du Stutthof) et des cendres de victimes furent l'objet de diverses expérimentations, mais rien n'a corroboré la thèse d'une production massive de savon par un tel procédé.


title: Savon

text: Le United States Holocaust Memorial Museum conserve un ensemble de savons mis à disposition des prisonniers des camps de concentration dont les photos sont disponibles sur son site internet. Il conserve aussi des savons utilisés par les Nazis durant cette même période dont les photos sont également disponibles sur le site du musée.


title: Savon

text: Début , l'hydrogénation des corps gras accroît le nombre et la variété des savons. Entre 1920 et 1930, alors que Marseille reste le principal centre de fabrication du savon en France, la concurrence survient avec les détergents synthétiques ou agents tensioactifs. Ces agents lavants sont utilisés encore aujourd'hui dans les shampooings, les gels douches et les « savons sans savon ».


title: Savon

text: Le mont Sapo est une montagne fictive qui aurait existé selon la légende quelque part près de Rome.


title: Savon

text: Selon la légende, les anciens Romains célébraient des holocaustes animaux sur ses pentes. Les cendres de bois des feux de leurs autels se mêlaient à la graisse des animaux sacrifiés, formant une sorte de savon primitif. Ce liquide savonneux aurait coulé vers les bords argileux d'un cours d'eau voisin, où les habitants auraient constaté qu'à cet endroit, le linge se pouvait être nettoyé particulièrement facilement et efficacement. C'est pourquoi le savon tirerait son nom latin, "sapo", du nom de la montagne.


title: Savon

text: Cependant, aucun texte n'indique l’existence d'un tel relief et les noms géographiques actuels des environs n'indiquent aucun lien. Cette histoire apparaît dans un certain nombre de sources récentes, notamment en ligne, notamment le site Web de l' ou l', ou encore dans le livre "" de W. A. Poucher, paru en 1975. Ce récit procéderait donc de la réécriture fantaisiste en anglais de l'histoire du savon en lui inventant une origine quasi mythologique.


title: Savon

text: Le choix du type de savon à fabriquer dépend des besoins, de la disponibilité des ingrédients, mais aussi des utilisateurs du savon. Les corps gras ou triesters du glycérol employés se caractérisent en général par des chaînes aliphatiques de huit à dix-neuf atomes de carbone, après hydrogénation.


title: Savon

text: Le tableau suivant liste les matières grasses qui sont le plus souvent utilisées lors de la fabrication des savons :Si le savon est un savon liquide fabriqué à base de potasse, il faut remplacer « sodium » par « potassium » dans les noms INCI.


title: Savon

text: Pour la fabrication artisanale de savon, il existe des « calculateurs » en ligne permettant de doser les différents ingrédients du savon.


title: Savon

text: Le savon traditionnel ou industriel en cuve des maîtres savonniers est le produit d’une réaction chimique nommée saponification des corps gras. Cette transformation lente est une des plus anciennes réactions chimiques connues et maîtrisées par l'humanité. Il s'agit d'une simple hydrolyse en milieu basique au cours de laquelle un mélange de corps gras — graisses animales ou huiles végétales — est hydrolysé par une base forte, soit la potasse ou hydroxyde de potassium KOH soit la soude ou hydroxyde de sodium NaOH, à une température comprise entre et .


title: Savon

text: L’hydrolyse des corps gras produit du glycérol et surtout un mélange de carboxylates de sodium ou de potassium qui constituent les molécules du savon. Les savons fabriqués à partir de soude sont durs. Les savons fabriqués à partir de potasse sont mous ou liquides.


title: Savon

text: Fabrications et procédés industriels ont varié depuis les premières mises au point vers 1750. La fabrication en cuve est autrefois caractérisée par l'empâtage, le relargage, l'épinage, le lavage et séchage. Voici les étapes-types de la Belle Époque :


title: Savon

text: Les deux étapes médianes ont parfois disparu au cours des années 1920 pour favoriser une épuration rapide et permettre une coulée à l'état liquide dans des bassins peu profonds, appelés "mises" où le savon se solidifie avant d'être débité en bandes, puis après séchage, marqué et débité en cubes.


title: Savon

text: Le nettoyage des matières grasses est souvent suivi au milieu du d'hygrogénation des acides gras polyinsaturés, afin d'augmenter la compacité du savon produit. La saponification est conduite à haute pression et à , par introduction d'une lessive de soude à 7 % dans le corps gras fondu en présence de solution-mère de savon. Le savon formé est séparé avec une solution saline, qui emmène le glycérol et sur laquelle il surnage.


title: Savon

text: Depuis les années 1970, l'hydrolyse des graisses par de l'eau sous pression et à haute température, en présence de savon de zinc faisant office de catalyseur, donne en continu acide gras et glycérol, immédiatement séparés par distillation. L'acide gras est neutralisé par la soude et donne le savon.


title: Savon

text: L'acide gras, produit intermédiaire, est la base d'une chimie, bien plus diversifiée que dans les anciennes savonneries. Il peut être converti en sels d'ammonium quaternaire, savons cationiques utilisés comme liquides antiseptiques. Ainsi, le chlorure de "N","N","N"-triméthyloctadécylammonium.


title: Savon

text: , les savons tendent à être distingués des autres molécules détergentes. Toutefois, le langage familier des laboratoires et usines assimile par commodité savon ('), détergent (') ou tensioactif (""). Ces derniers produits souvent pétrochimiques diffèrent plus par leurs compositions, conformations caractéristiques et propriétés d'usage que par les mécanismes évoqués ci-dessous.


title: Savon

text: Les matières premières pour fabriquer du savon sont les matières grasses et la soude, éventuellement la potasse. Un savon bien fini ne contient ni soude ni huile. Les savons sont principalement composés de différents carboxylates de sodium, molécules de savon. Ils contiennent aussi de l'eau et des additifs variés.


title: Savon

text: La glycérine ou glycérol est un sous-produit de la saponification que l'on peut éliminer. Mais elle est laissée ou rajoutée parfois au savon car elle apporte des propriétés hydratantes.


title: Savon

text: À la recette de base, on peut ajouter différents additifs selon l'effet recherché :Sous sa forme la plus simple, le savon est un produit détergent totalement biodégradable. Les additifs peuvent être polluants pour l'environnement.


title: Savon

text: Les multiples débouchés commerciaux des savons, que représentent l'usage souvent quotidien ou hebdomadaire du shampooing, de la mousse à raser, de la toilette corporelle à la lessive, de la vaisselle à l'entretien des sols et des sanitaires… jusqu'à la lutte contre les pucerons, sont la cible de produits « modernes » spécialisés. Peut-être par leurs grandes variétés et en conséquence de notre méconnaissance toxicologique et écologique, ces produits sont discutables. L'impact écologique à long terme est accru par les productions gigantesques, les emballages et la pollution des eaux usées. Leur innocuité n'est pas nulle : risques de sensibilisation à de multiples allergies ou allergies dues à la multitude de composants nouveaux. Leur efficacité peut être mise en doute. Ainsi, pour la toilette corporelle, les produits « sans savon » se sont installés sur la croyance en l'effet déshydratant du savon alors que des savons, par exemple à la glycérine, respectent particulièrement bien l'épiderme.


title: Savon

text: Il est remarquable que dans ces produits standardisés et inévitables par le commerce de masse, le savon soit remplacé par le laureth sulfate de sodium nommé "sodium laureth sulfate" dans les compositions.


title: Savon

text: Le savon commercial se présente sous forme de bloc (pain, cube, formes ovalisées), de poudre, de paillettes fines (lessives), de mousses, de gels (gel douche) ou de solutions, comme le savon liquide.


title: Savon

text: L'art savonnier distingue, plus ou moins indifféremment :La pratique que des puristes peuvent stigmatiser en abus de langage dénomme pourtant d'autres savons depuis des temps fort anciens ou récents, recourant à l'analogie d'emploi, de fonction ou d'action sur la matière et les surfaces :


title: Crème solaire

text: Une crème solaire est une crème ou une lotion utilisée dans le but de réduire l'exposition de la peau au rayonnement ultraviolet du soleil. Elle constitue à ce titre un moyen de photoprotection externe passive, fonctionnant comme un filtre ultraviolet. Ce type de produit est à utiliser en complément des autres méthodes existantes.


title: Crème solaire

text: La mention de produits destinés à protéger des rayons du soleil est retrouvée dans des papyrus datant de l'Égypte antique.


title: Crème solaire

text: Au , le premier usage rapporté de crème solaire commercialisée , puis en 1928 aux États-Unis, il s'agissait d'une émulsion contenant du silicate de benzyle et du cinnamate de benzyle. Un produit à base de phényl salicylate est mis sur le marché au début des années 1930 en Australie.


title: Crème solaire

text: En France, Eugène Schueller, fondateur de L'Oréal, commercialise la première protection solaire, "Ambre solaire", en 1936, année des premiers congés payés (commercialisée cette année-là, cette crème avait cependant été testée l'année précédente, Eugène Schueller ayant demandé à ses chimistes de trouver une protection adéquate lorsqu'il sortait sur son voilier le long des côtes bretonnes). En 1927, le couturier Jean Patou avait déjà lancé un produit solaire, l’"Huile de Chaldée", mais qui agissait plus comme parfum que comme protecteur. Quelques années plus tard, en 1957, ce sont les laboratoires RoC qui créent le premier écran solaire à très haute protection (IP 50+).


title: Crème solaire

text: Une protection efficace doit bloquer aussi bien les rayons UVA que des rayons UVB : les UVB (et dans une moindre mesure les UVA) peuvent causer le coup de soleil, les UVA provoquent un vieillissement prématuré de la peau, les UVA et surtout les UVB causent des cancers de la peau.


title: Crème solaire

text: Les effets de la lumière visible et des rayons infrarouges sont habituellement sous-estimés, pourtant de récentes études semblent indiquer qu'ils ont également des effets significatifs qui nécessitent d'être mieux connus. Une protection solaire complète devrait donc potentiellement prendre en compte ces types de rayonnements.


title: Crème solaire

text: Un produit solaire est composé de filtres ultraviolets dans une base qui peut être une huile ou plus fréquemment une émulsion (crème ou lotion). Une émulsion aqueuse permet d'appliquer une plus grande épaisseur de produit sur la peau et n'est pas grasse au toucher.


title: Crème solaire

text: La crème solaire contient généralement d'autres ingrédients : conservateurs, agents pour stabiliser l'émulsion, anti-radicaux libres (vitamine E ou vitamine C par exemple), épaississants, agents hydratants… La formulation tient compte du fait que le produit doit adhérer à la peau, et résister à l'eau.


title: Crème solaire

text: Il existe deux types de filtres ultraviolets, les filtres minéraux (ou inorganiques) et les filtres organiques. Dans l’Union Européenne ces filtres sont règlementés selon l’annexe VI du règlement (CE) n°1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du . Ces filtres sont au nombre de 27 et divisibles en deux catégories :Tous les produits solaires contiennent des filtres organiques ou des filtres minéraux ou les deux.


title: Crème solaire

text: Les particules d'oxyde de titane sont moins efficaces que celle de zinc au niveau des longs ultraviolets-A. Certaines de ces nanoparticules de titane (anatase) ont aussi l'inconvénient de réagir à la lumière (photodégradation) en créant des radicaux libres. (Les particules "rutile" de dioxyde de titane sont stables, mais il est difficile de faire la différence de structure des deux cristaux sans une mesure aux rayons X). Une étude montre que l'ajout de nanoparticule de zinc (ZnO) réduit considérablement la photodégradation. Ces inconvénients de l'oxyde de titane font que l'oxyde de zinc de qualité cosmétique est donc le plus souvent utilisé.


title: Crème solaire

text: Malgré ce que peuvent bien spécifier les vendeurs "sans nano particule", on trouvera le zinc ou le titane sous cette forme, car les oxydes de zinc font de 30 à 200 nm, et 10 à 100 pour le titane. Plus les particules sont petites, plus la crème est transparente, plus elles seront grandes plus elle est blanche et opaque.


title: Crème solaire

text: L'application d'un produit d'indice de protection suffisant est recommandé en cas d'exposition solaire, lorsqu'elle est inévitable. L'application est à renouveler régulièrement si l'exposition persiste. Pour obtenir la protection correspondant à l'indice de protection du produit solaire, il faut appliquer de crème solaire par cm² de peau. L'effet de la crème diminue avec l'intensité du rayonnement et d'autres facteurs comme les frottements ou l'humidité (eau, sueur).


title: Crème solaire

text: Les fabricants commercialisent des crèmes de jour et des fonds de teint contenant des filtres UV. On trouve également des sticks à lèvres et des produits capillaires.


title: Crème solaire

text: Le Facteur de Protection Solaire (FPS) d'une crème solaire est une mesure de son efficacité. Il indique le pouvoir protecteur d'un produit contre les coups de soleil. Il concerne donc principalement la protection anti-UVB. Le FPS est parfois noté SPF pour "".


title: Crème solaire

text: L'indice de protection a la même signification dans tous les pays. Il est déterminé par des tests standardisés. Le texte publié par la Commission européenne stipule : Lors de ces tests, on applique une quantité de produit solaire de 2 mg par cm² sur une partie du dos de volontaires qui sont ensuite soumis à différentes doses d'UV. 24 heures après, on compare la réaction de la peau avec et sans protection solaire. On en déduit la Dose Érythémale Minimale (DEM), qui est la plus faible dose d'ultraviolet provoquant une rougeur de la peau. L'indice de protection est le rapport entre la DEM sur une zone de peau recouverte de crème solaire et la DEM sur une zone non protégée.


title: Crème solaire

text: L'indice de protection est aussi le rapport entre la dose d'UV nécessaire pour obtenir un coup de soleil avec et sans la crème solaire. Ainsi, au laboratoire sous une source qui émet un rayonnement constant dans le temps et pour une crème qui inclut des produits photostables, si une personne a un coup de soleil au bout de 10 minutes sans protection, un IP 15 signifie qu'il faudra 150 minutes (soit 15 fois 10 minutes ou 2h30) pour obtenir le même coup de soleil avec ce produit solaire. Donc plus l'indice est élevé, meilleure est la protection, contre le coup de soleil. Mais il ne faut pas perdre de vue que toutes les personnes ne sont pas égales au regard des risques, il existe six phototypes. Les peaux claires ont besoin d'une protection plus élevée contre les UV que les peaux mates.


title: Crème solaire

text: La protection contre les UV érythémaux (c'est-à-dire la proportion de rayons non filtrés) n'est pas directement proportionnelle à la valeur de l'IP, c'est-à-dire que de doubler le IP ne double pas la protection :L'indice de protection IP ne fournit qu'une information partielle sur la protection contre les UVA. Toutefois, des crèmes solaires à SPF très élevé ne peuvent être obtenues qu'en atténuant aussi le rayonnement UVA. En effet, ces derniers ne causent des coups de soleil que pour des doses très fortes. Cependant, ils entraîneraient davantage de dégâts à long terme que les UVB. Il n'existe pas d'indice de protection contre les UVA qui soit officiellement reconnu. L'Union européenne recommande d'utiliser la méthode de la pigmentation persistante appliquée par l’industrie japonaise et modifiée par l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé — Afssaps ainsi que la méthode de la longueur d’onde critique. Certaines crèmes donnent quand même un indice UVA, mais les méthodes utilisées étant différentes, ne permettent pas nécessairement d'effectuer de comparaisons entre des marques différentes.


title: Crème solaire

text: L'indice de protection permet au consommateur de choisir un produit solaire adapté, en fonction de son type de peau, de son exposition et des conditions météorologiques (plage, montagne, soin quotidien...). Certains produits n'ont pas d'IP affiché sur le flacon (= un IP de 1), ils ne revendiquent donc pas de protection solaire. C'est le cas de la plupart des autobronzants, du monoï classique et des huiles « bronzantes ».


title: Crème solaire

text: Les crèmes solaires protègent contre les UVB et les UVA. Mais elles ont un effet pervers : les personnes qui utilisent des crèmes solaires se croient protégées du soleil et ont tendance à s'exposer plus longtemps au soleil. De même, les crèmes solaires ne sont pas destinées aux bébés, qui ne doivent pas être exposés au soleil.


title: Crème solaire

text: Les produits solaires sont utiles mais doivent être associés à des mesures de prudence : le port de vêtements, de lunettes de soleil et d'un chapeau, la non-exposition au soleil entre 12 h et 16 h en France l'été (car le rayonnement UVB est à son maximum d'intensité) et la limitation de la durée de l'exposition.


title: Crème solaire

text: À noter que la plupart des ingrédients des crèmes traversent la peau et se retrouvent dans le sang sans qu'il y'ait une toxicité démontrée.


title: Crème solaire

text: Les produits de protections solaire se définissent de la manière suivante selon l’ANSM : «C’est un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau pour la protéger du rayonnement ultraviolet (UV) en absorbant et/ou réfléchissant ce rayonnement. »


title: Crème solaire

text: En Europe les produits de protection solaire répondent donc au Règlement (CE) N°1223/2009 relatif aux produits cosmétiques. L’annexe VI du règlement référence les filtres UV admis dans les produits cosmétiques ainsi que les concentrations d’incorporations autorisées. Ils sont actuellement au nombre de 30, cette liste a plusieurs fois été modifiée. La dernière modification date du 21 juin 2018 et autorise l’utilisation du Methylene Bis-Benzotriazolyl Tetramethylbutylphenol sous forme de nanoparticule. Les législations variées à travers le monde donnent aux produits de protections solaires des statuts différents. En Europe ces produits classés comme des cosmétiques deviennent des médicaments "Over-The-Counter" (OTC) aux États-Unis comme au Canada.


title: Crème solaire

text: L’Europe impose aux cosmétiques solaires en plus de respecter l’annexe VI de la règlementation européenne un étiquetage spécifique selon leur Facteur de Protection Solaire (FPS).


title: Crème solaire

text: Le FPS ne traduisant que la protection face aux UVB il est également impératif pour protéger des UVA que le produit démontre un niveau de protection face aux UVA au moins égal à un tiers de celui dans le domaine UVB. Il est également nécessaire que le produit ait une longueur d’onde critique (λc) supérieure ou égale à 370 nm. Cette valeur est définie comme la longueur d’onde à laquelle l’aire sous la courbe atteint 90% de l’absorption totale du produit entre 290 et 400 nm. Plus cette valeur est élevée plus le produit absorbe et donc protège dans le domaine UVA.


title: Crème solaire

text: Le terme « écran total » est interdit en Europe depuis 2006 pour les crèmes solaires, car aucune d'entre elles, même à haut indice de protection, ne peut bloquer 100 % des UV.


title: Crème solaire

text: Il existe aussi une controverse sur les risques potentiels des crèmes solaires sur la santé.


title: Crème solaire

text: Provenant des parties de corps humain recouverts de crème solaire un film de résidus de crème solaire est retrouvé sur les eaux littorales en mer, mais il est aussi largement répandu sur les lacs de montagne (en Suisse par exemple) et dans les cours d'eau. Les filtres chimiques et les conservateurs polluent l'eau, avec de nombreux effets écotoxicologiques et toxiques, et ils sont difficiles à éliminer dans les stations d'épuration, tandis que les filtres minéraux sont non-biodégradables, à faible effets pour certains et à effets encore mal cernés lorsque présents sous forme de nanoparticules.


title: Crème solaire

text: De nombreuses études ont été réalisées sur la possible toxicité des nanoparticules, aucune n'a pour l'instant réussi à prouver la toxicité de ces deux particules sur la peau (hormis les problèmes liés à la photodégradation). On estime donc que le risque causé par les rayons (et qui est bien connu) est supérieur au risque qui pourrait être causé par la petite taille des particules.L'utilisation de la crème solaire semble être l'une des causes du blanchiment des coraux et de la mort d'un nombre croissant de récifs coraux ;De nouvelles crèmes solaires présentée comme neutres pour le corail permettent de se protéger tout en préservant le milieu marin. La solution de protection la plus respectueuse du milieu marin reste le port du tee-shirt.


title: Crème solaire

text: En 2005 en France, 12,6 millions de tubes de crème solaire ont été vendus pour un chiffre d'affaires de 190 millions d'euros.


title: Eau minérale naturelle

text: L'eau minérale naturelle est une catégorie d'eau dont les caractéristiques sont définies réglementairement. Obligatoirement d'origine souterraine (qu'on la capte via un forage ou qu'elle jaillisse d'une source), elle doit avoir une composition chimique stable et ne pas avoir besoin d'être désinfectée pour être consommée. Elle peut cependant recevoir des traitements visant à la débarrasser de certains composés toxiques ou non souhaitables (comme les sulfures d'hydrogène). En France, l'exploitation et le conditionnement d'une source d'eau minérale nécessitent des autorisations administratives spécifiques.


title: Eau minérale naturelle

text: En Europe, les eaux minérales naturelles sont définies par la Directive européenne 80/777 du , transposée dans le droit national de chaque pays. La Commission européenne publie au Journal officiel de l'Union européenne la liste des eaux minérales naturelles reconnues comme telles par les États membres. Au , la France reconnaissait ainsi minérales naturelles sur son territoire, contre 30 pour la Belgique, 25 pour la Bulgarie ou 342 pour l'Italie.


title: Eau minérale naturelle

text: En France ou en Tunisie, elle se caractérise en plus d'une origine souterraine, par des qualités thérapeutiques, qui doivent être reconnues par l'Académie de médecine. En Suisse cette qualité n'est pas obligatoire. La teneur en minéraux, à elle seule, ne définit pas une eau minérale.


title: Eau minérale naturelle

text: Aux États-Unis, « une eau minérale doit contenir au moins de résidu sec et avoir pour origine une source souterraine géologiquement et physiquement protégée. L'eau minérale doit avoir des taux constants et des proportions relatives en minéraux et éléments en trace à la source. Aucun minéral ne doit être rajouté.


title: Eau minérale naturelle

text: Au Canada, une eau minérale doit contenir au moins de minéraux dissous. En dessous c'est une eau de source.


title: Eau minérale naturelle

text: On peut donc remarquer qu'en Amérique du nord, certaines eaux minérales naturelles françaises ne peuvent pas obtenir l'appellation eau minérale (cas de l'eau de Volvic par exemple).


title: Eau minérale naturelle

text: Beaucoup d'eaux minérales naturelles font l'objet d'une exploitation sous forme de cures thermales. Mais c'est surtout sous forme d'eau vendue en bouteille qu'elles sont aujourd'hui utilisées.


title: Eau minérale naturelle

text: En France, les eaux de boisson destinées à la consommation humaine répondent à diverses appellations : Ces 3 qualités peuvent être vendues en bouteilles :


title: Eau minérale naturelle

text: Les eaux minérales naturelles se caractérisent donc :


title: Eau minérale naturelle

text: Les eaux minérales présentent souvent des teneurs en magnésium importantes et des teneurs en nitrates généralement faibles. Leur dureté en calcium est très variable, leur intérêt provient de la présence de substances plus rares comme le fluor ou des oligo-éléments.


title: Eau minérale naturelle

text: En dehors des eaux très peu minéralisées (telle celle de Volvic qui, de fait, est plutôt une eau de source, et c'est d'ailleurs ainsi qu'elle est autorisée aux Etats-Unis), il existe principalement cinq catégories d'eaux minérales :


title: Eau minérale naturelle

text: En 2006, face à l'envolée de la consommation de l'eau minérale, l'Académie de médecine a rappelé que « plusieurs eaux minérales ont cependant une composition telle qu'elles ne devraient pas être proposées comme boisson de consommation courante ». Si l'eau de Volvic n'a que de calcium ( pour la moins riche en calcium « rosée de la reine » ), la plus riche possède de calcium « Talians » proposée par Danone . Et l'excès de calcium (recommandation journalière de en fonction de l'âge) peut entrainer une hypercalcémie débouchant sur l'apparition de calculs rénaux ou biliaires. Les résidus secs à sont de pour les moins minéralisées à pour les plus minéralisées.


title: Eau minérale naturelle

text: L'OMS met en garde : « Quelques consommateurs attribuent à certaines eaux minérales naturelles des propriétés médicinales ou d’autres bénéfices sanitaires. […] Leur utilisation a souvent une longue tradition et elles sont acceptées parce qu’elles sont considérées comme des aliments plutôt que comme des eaux de boisson en tant que telles. Bien que certaines eaux minérales puissent être utiles pour fournir des micronutriments essentiels, tels que le calcium et le magnésium, les présentes directives ne font pas de recommandations concernant des concentrations minimales d’éléments essentiels en raison des incertitudes relatives à l’apport minéral de l’eau de boisson » (Directives de qualité pour l’eau de boisson de l’OMS, 2017, p. 111.) Le test en 2000 était encore plus clair : « À la connaissance de l’OMS, les effets bénéfiques de la consommation de ces eaux minérales n’ont jamais été sérieusement prouvés. » L'homme est en effet hétérotrophe, c’est-à-dire incapable d’assimiler correctement des substances non organiques tels que les minéraux des eaux. Nous ne léchons pas de cailloux.


title: Eau minérale naturelle

text: Si on appliquait la réglementation de l'eau potable aux eaux minérales, de nombreuses eaux ne seraient pas conformes et seraient donc qualifiées « non potables ».


title: Eau minérale naturelle

text: Elle n'est pas forcément potable au sens règlementaire (on ne pourrait pas la distribuer au robinet). En effet, elle contient des substances minérales en quantités trop importantes pour pouvoir servir de boisson exclusive. Les eaux minérales font donc l'objet d'autorisations spécifiques, après analyse de leurs effets thérapeutiques.


title: Eau minérale naturelle

text: Certaines eaux minérales ne remplissent pas les critères de potabilité (en 1995, sur minérales analysées par le Réseau national de santé publique, 24 dépassaient des teneurs en arsenic à soit le critère de potabilité de l'eau du robinet, 4 excédaient , et 2 plus de ).


title: Eau minérale naturelle

text: En , la France reconnaissait au total eaux minérales naturelles sur son territoire.  L'eau minérale de Velleminfroy, déclarée « eau minérale naturelle » par décret de l’Académie impériale de médecine en 1859, est exploitée à nouveau depuis 2016.


title: Eau minérale naturelle

text: TELWA , eau minérale naturelle embouteillée à la réserve naturelle de giraffes a Koure par la SOCIETE NIGERIENNE DE RAFFAICHISSEMENTS (recommandée par les armées canadiennes, Americaines)Les eaux portant le label "eau minérale naturelle"


title: Eau minérale naturelle

text: Parmi les eaux minérales naturellement gazeuses


title: Eau minérale naturelle

text: Parmi les eaux minérales naturelles plates


title: Eau minérale naturelle

text: Dans la catégorie eaux de source naturelles


title: Eau minérale naturelle

text: Les eaux de table traitées et minéralisées sont:


title: Eau minérale naturelle

text: "Aïn" signifiant "source" en langue arabe littéraire.


title: Eau minérale naturelle

text: Cette liste est issue de la catégorie espagnole des eaux en bouteilles ().La législation suisse s’applique aux eaux provenant d’une source souterraine bien spécifique et microbiologiquement irréprochable pour avoir la dénomination «eau minérale naturelle». Les minéraux qu’elle contient doivent être présents naturellement (sans quoi elle prend l’appellation «eau minérale artificielle ») et leur teneur doit être constante, ou du moins dans la limite des variations naturelles.


title: Paella

text: La paella ( ou , mot valencien signifiant « poêle (à frire) ») est une spécialité culinaire traditionnelle espagnole à base de riz rond (riz bomba), originaire de la région de Valence, qui tient son nom de la poêle qui sert à la cuisiner. Elle est à ce jour un des plats emblématiques traditionnels et populaire en particulier dans sa région d'origine de Valence, ainsi que de la cuisine espagnole, connue dans le monde entier, et déclinée en de nombreuses variantes selon les régions.


title: Paella

text: ' est un mot issu du latin « ' », signifiant , du valencien « " », de même origine que l'ancien français « paële », forme ancienne du français moderne .


title: Paella

text: Le plus connu des plats de la cuisine espagnole apparaît au dans l’Horta de Valence. Les paysans de la région accommodèrent à leur manière le riz de la lagune voisine de l'Albufera. En 1920, un forgeron du village d'Alaquàs, Garcia Montoro, commence l'industrialisation de ce plat à paella par technique de repoussage.


title: Paella

text: Après la guerre civile espagnole (1936-1939) le pays voulant, pour développer le tourisme, trouver un plat emblématique national, le général Franco choisit la paella pour plusieurs raisons : le riz peu coûteux, les accommodements faciles et, surtout, les couleurs du plat (rouge de la tomate, jaune du riz safrané), qui reprennent celles du drapeau espagnol.


title: Paella

text: Le riz pour cuisiner la paella doit rester ferme tout en absorbant bien le jus. Les riz demi-longs ou ronds sont les plus adaptés ; il ne faut pas employer les riz asiatiques et éviter les riz à risottos car trop collants. Opter de préférence pour un riz certifié D.O. " (types bomba, bahia, sénia et albufera). Il grossit jusqu'à 4 fois sa taille et sa grande capacité d'absorption est idéale.


title: Paella

text: Le bahia et le sénia sont des riz avec des grains demi-longs perlés, dont la taille est comprise entre 5 et . La « perle » apporte un supplément d’amidon qui favorise l’absorption du bouillon durant sa cuisson, et donc la transmission des saveurs du plat cuisiné. Le bomba a un grain rond inférieur à . Il est perlé et dispose d’une excellente qualité culinaire car il ne s’ouvre pas longitudinalement. L'Albufera, un autre riz rond, convient également pour la paella.


title: Paella

text: Il existe à ce jour de nombreuses recettes de paella, mais les Valenciens dénient à toute autre préparation que la leur le droit de s'appeler '. Dans la paella orthodoxe, il ne saurait y avoir d'autres viandes que celles tirées des animaux de basse-cour : poulet, lapin, et (ou) canard, que l'on fait dorer avec de l'huile d'olive (étape appelée '). Il faut ensuite ajouter de la tomate râpée (ou de la purée de tomates), des ' (haricots verts), quelques ' (haricots de Lima, de très gros haricots blancs) et/ou "tavelles" (haricots frais en grain), certains ajoutent des "" (petits escargots des champs), des artichauts, des poivrons et/ou un peu d'ail.


title: Paella

text: Dans la paella valencienne, le riz est cuit dans le bouillon mais dans la paella d'Alicante, le riz doit d'abord être revenu dans l'huile, il doit être frit. La paella peut être servie avec du citron afin d'en presser le jus sur le plat, si on le souhaite. La coloration jaune du riz provient du safran (ou bien d'un colorant alimentaire à base de maïs). Rien de commun entre cette recette et les paellas ("paella mixta"), où s'entremêlent viandes et poissons, fruits de mer, et cochonnailles. Les puristes affirment qu'il ne s'agit alors que de à ceci ou à cela.


title: Paella

text: La paella hétérodoxe peut intégrer d'autres ingrédients : côtelettes de porc coupées en cubes, poisson, seiche, calmar, crustacés (gambas, langoustines), mollusques (moules), et autres fruits de mer, ou être cuisinée uniquement avec des légumes (paella végétalienne), dans de multiples variations.


title: Paella

text: À l'instar d'autres grandes spécialités méditerranéennes (coca, pizza, pâtes italiennes, couscous, etc.), la paella était à l'origine un plat populaire dont la recette variait en fonction des ingrédients locaux et de saison à disposition.


title: Paella

text: Dans les pays de longue domination espagnole comme le royaume de Naples, une variante de la paella peut être trouvée dans le "Tiella" de Bari et dans le "Tajeddha" du Salento dans les Pouilles, composé de « riz, pommes de terre et moules » cuit dans une casserole en terre cuite ("tiella").


title: Paella

text: La paella fait partie des émojis à partir du standard Unicode 9.0 en 2016, son code étant U+1F958 .


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. C'est un impôt institué dans son principe en France par la loi du à l'instigation de Maurice Lauré, haut fonctionnaire de la direction générale des Impôts : celui-ci propose d'éliminer les inconvénients liés aux divers impôts sur la consommation. Ceux-ci — qu'il s'agisse de la taxe sur le prix de vente payé par les consommateurs ou de la taxe sur le chiffre d'affaires payée par les entreprises — sont en effet très critiqués pour leurs effets dits « de cascade » : quand une entreprise possède des sous-traitants et que tout le monde est taxé sur son seul chiffre d'affaires, cela constitue en effet une condition de concurrence faussée avec une entreprise pratiquant la concentration verticale. Maurice Lauré propose donc de les remplacer par un impôt plus moderne, à vocation unique : la TVA, impôt général sur la consommation à paiement fractionné, où chacun n'est imposé que sur sa propre valeur ajoutée. C'est en fin de compte le consommateur final et lui seul qui paie vraiment la TVA, ce qui encourage la création de sociétés de sous-traitance excellant dans des créneaux donnés.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: L'assiette de celle-ci est par construction plus rationnelle puisque chaque stade de la filière production-consommation n'est imposé que sur la seule valeur ajoutée constituée à ce stade.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Cet impôt moderne n'est mis en œuvre que timidement. À ses débuts ce n'est qu'une taxe à la production de biens avec un régime de déduction. Il faudra le choc politique de 1958 pour qu'elle soit appliquée progressivement à l'ensemble des biens et services. On peut dater l'achèvement de cet impôt sophistiqué sur la consommation à 1967. À l'étranger, elle fait rapidement le tour du monde et se trouve adoptée par de nombreux pays notamment au sein de l'Union européenne. La TVA fait du reste partie de l'acquis communautaire que doivent adopter les pays au plus tard au moment de leur entrée dans l'Union européenne.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La TVA est une recette du budget général de l'État : elle s'applique aux activités économiques à titre onéreux et exercées de manière indépendante. Le montant de la taxe est proportionnel au prix de vente hors taxe. Dans les pays de l'Union européenne, bien qu'il existe des recommandations générales, le taux de cet impôt est fixé par chaque État national. Ceci explique qu'il peut encore exister dans chaque pays différents taux de TVA.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Le principe central de la TVA est d'éviter les impositions cumulatives dites « en cascade ». En effet, taxer la dépense à chaque stade de la commercialisation d'un bien ou d'un service, sur la base de la valeur dépensée, revient à intégrer dans l'assiette de l'impôt la valeur de taxes déjà récoltées au stade précédent.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Dans le calcul de la TVA, l'assiette de l'impôt — à chaque stade de la dépense — est la seule valeur ajoutée à ce stade. Elle ne peut s'appliquer à la valeur ajoutée d'un quelconque stade antérieur. Par construction, la TVA n'est pas calculée sur le montant des opérations réalisées (ventes et/ou prestations de service), contrairement à la plupart des systèmes de taxes indirectes qui ne sont basés que sur le seul chiffre d'affaires.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La personne physique ou morale "redevable" de la TVA doit :Ainsi, on ne taxe que la « valeur ajoutée » (définie comme la différence entre le produit des ventes et/ou des prestations de service et le coût des consommations intermédiaires facturées). Les assujettis — notamment les entreprises — tiennent généralement leur comptabilité « hors taxe » et enregistrent pour ce faire des écritures valorisées « hors-taxe » (en abrégé HT, soit l'abréviation conventionnelle en France pour « hors taxe », l'abréviation « TTC » signifiant au contraire « toutes taxes comprises »).


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Un magasin en France achète un stylo HT à son fournisseur, il lui est facturé TTC dont de TVA pour une TVA à 20 %. Le même magasin revend le stylo à HT ; il applique la TVA sur le prix final soit × (1 + 20 %) = + = . Aussi déclare-t-il au moment de l'acquitter, la totalité de la TVA perçue quand il l'a revendu (TVA collectée), soit desquels il retranche la TVA payée au fournisseur, soit (TVA déductible). Ainsi, le magasin ne reverse-t-il réellement à l'administration fiscale que (TVA nette), soit la différence entre la TVA due en raison de la vente du stylo, et celle payée au fournisseur lors de l'achat. C'est-à-dire qu'il ne verse réellement au fisc que la taxe due sur la partie de valeur qu'il a « ajoutée » au produit. TVAF = TVA Fournisseur, TVAM = TVA Magasin, TVAE = TVA État, PF = Prix Fournisseur, PM = Prix Magasin


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La TVA versée à l'État peut également être estimée avec cette formule : TVAE = valeur ajoutée × taux de la TVA = 0,50 × 20 /100 =


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: où la valeur ajoutée est la marge HT (prix de vente HT du magasin () moins le prix de vente HT du fournisseur ()). Le montant réel, dépendant des remises (pas ristournes) appliquées, que ce soit à la ligne de document ou au document dans sa globalité.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Mais il faut voir également ce qu'il advient si les taux de TVA sont différents entre ceux applicables aux biens achetés (les fournitures) et aux biens revendus. En 2014 en France métropolitaine, coexistent différents taux dont les principaux sont : un taux normal à 20 %, un taux intermédiaire (services) à 10 %, un taux réduit à 5,5 % et un taux « super-réduit » (produits de première nécessité, journaux, etc.) à 2,1 %.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Qu'une entreprise fabrique des biens de première nécessité dont le taux de TVA est 2,1 %, mais que pour cela elle utilise des biens soumis au taux normal de 20 %, le fournisseur (sauf accord dérogatoire de l'administration) lui fera payer le montant dû de TVA à 20 %, taux applicable figurant sur la facture ; mais à l'autre bout de la chaîne, l'entreprise produisant ces biens de première nécessité fera payer à ses clients la TVA réduite ou super-réduite (5,5 ou 2,1 %) calculée sur le prix final total, et elle déduira de cette TVA qu'elle doit elle-même payer au titre de ses ventes, le montant de TVA qu'elle a réglé à ses fournisseurs. De la sorte, il peut arriver que le montant de TVA payé aux fournisseurs soit supérieur au montant final dû, auquel cas l'administration remboursera ce "trop-perçu". Ainsi, à la fin du processus, le taux réduit (ou super-réduit) s'appliquera bien au prix de vente final des biens de première nécessité, et non pas à la seule valeur réellement ajoutée par le fabricant.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Inversement, qu'un fabricant de biens de luxe ou de biens courants soumis à la TVA normale à 20 % utilise des biens de première nécessité soumis au taux « super-réduit », le fait qu'il paye la TVA normale à 20 % sur la totalité du prix final, « efface » en quelque sorte l'avantage des taux réduit et super-réduit applicables aux biens de première nécessité pour rehausser l'ensemble au taux normal de 20 %. Ainsi le prix final du produit supportera bien en totalité le taux normal de 20 %, et non pas pour partie un taux réduit et pour partie un taux plein. De la même façon que les biens de première nécessité ne supportent pas pour partie une TVA à 20 % et pour une autre la TVA réduite de 5,5 % ou super-réduite de 2,1 %.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Sur l’ensemble de l’Union européenne, le coût de la fraude à la TVA a été évalué à d'euros en 2017.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Dans une étude publiée en octobre 2014, la Commission européenne évalue pour l'année 2012 à d'euros le manque à gagner des recettes des TVA. Ce manque à gagner est imputable non seulement à la fraude, mais aussi à la complexité des règles de la TVA, à leur application erronée ou à leur non-application et à la déficience des mesures de contrôle appliquées par les États membres de l'Union européenne.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Par rapport aux anciennes taxes, ce système présente des avantages en termes d'équité et de simplicité, tout en assurant l'État d'un bon rendement.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Quelle que soit la complexité des systèmes de production et de ventes, aucun des maillons successifs de la chaîne de production ne supporte la TVA, qui n'est payée que par le consommateur final. La TVA est neutre à l'égard des modes de production (sous-traitance ou non ; importation de composants ou non). Chaque produit est taxé de la même façon qu'il soit importé ou produit dans l'État concerné. Par ailleurs, l'administration fiscale dispose d'une information fiable sur toutes les ventes, à tous les niveaux de la chaîne économique : chaque entreprise déclare non seulement ses ventes, mais aussi ses achats, qui sont les ventes de ses fournisseurs, ce qui limite les risques de fraude.La TVA est un impôt indirect, sur la consommation, ce qui lui donne plusieurs caractéristiques qui peuvent être vues comme autant de défauts d'un certain point de vue :


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Sur les deux premiers points, les États qui ont adopté la TVA reconnaissent explicitement la validité de l'argument, puisqu'ils ont développé des mesures qui donnent de fait à la TVA une certaine progressivité :


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: On observe que les taux apparents de TVA payée par les ménages, c’est-à-dire le montant de TVA divisé par la dépense de consommation du ménage, varie peu en fonction du niveau de revenus des ménages. Le taux d’effort (montant de TVA acquitté par rapport au revenu) est décroissant avec le niveau de vie, en partie parce que les revenus élevés consacrent une part plus importante à l’épargne (dont les revenus seront eux-mêmes taxés).


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Ainsi, une recherche de 2006 montre que les ménages les plus pauvres consacrent à la TVA une partie plus faible de leurs dépenses que les ménages les plus riches : la charge fiscale de la TVA, en pourcentage des dépenses, des 10 % des ménages au niveau de vie le plus élevé est de 11,6 %. Celle des 10 % des ménages au niveau de vie le plus faible est de 10,5 %. En revanche, cette charge fiscale, si on la considère en termes de pourcentage du revenu disponible, a un poids beaucoup plus fort pour les 10 % des ménages aux revenus les plus faibles (11,5 %) que pour les 10 % des ménages aux revenus les plus élevés (5,9 %).


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Le troisième point est également admis, et les États en jouent ponctuellement pour stimuler un secteur qui leur paraît souhaitable, mais leur besoin de financement est généralement trop important pour qu'ils renoncent à une TVA significative dans le cas général.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La TVA représente un avantage de compétitivité si on la substitue à des prélèvements portant sur la production. Un pays exporte alors en franchise des prélèvements sociaux alors que l'importateur a l'inconvénient d'appliquer la TVA sur un produit dont les coûts hors taxe comprennent les frais sociaux. Ce mécanisme est à la base du concept de « TVA sociale ». L'importance des prélèvements pour la protection sociale en France impliquerait d'augmenter la TVA de 4 % et la CSG de 3 %.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Les premières bases théoriques de la taxe sur la valeur ajoutée ont été définies par Carl Friedrich von Siemens en 1919 sous le nom de « "Veredelte Umstatzsteuer" » (taxe sur le chiffre d'affaires perfectionnée). C'est toutefois en France que cette taxe sera mise en œuvre pour la première fois sous l'impulsion de l'inspecteur des finances français Maurice Lauré en 1954, alors directeur adjoint de la Direction générale des Impôts. Son idée convainc les dirigeants politiques pour plusieurs raisons :


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Le système de Lauré fut mis en place le et toucha d'abord les grandes entreprises. Le , sur proposition de Valéry Giscard d’Estaing, alors ministre d'État, ministre de l'Économie et des Finances, la TVA est étendue au commerce de détail.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Avant l'institution de la TVA en avril 1954 existait une TPS (Taxe prestation de service) dont le taux était de 8,5 %.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: En furent mis en place deux taux de TVA :


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Afin de lisser cette brutale augmentation sur les produits comportant une forte proportion de main d’œuvre, un taux réduit de TVA fut institué, au moins dans les activités du bâtiment et des travaux publics, fixé à 12,5 %, qui équivalait à peu près à 60 % de main d’œuvre taxée auparavant à 8,5 % de TPS et 40 % de produits manufacturés taxés à 20 % de TVA nouvelle.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Ces taxes étaient incorporées dans le prix de vente qui apparaissait alors en pied de facture : .


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Ce n'est qu'en 1966 que fut instituée la taxe à 17,6 % et il y eut alors obligation de faire apparaître les prix hors taxe sur les devis ou factures. Le montant total de la TVA étant uniquement calculé globalement en fin de facture.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: À partir du milieu des années 1960, le succès de la TVA en France incite de nombreux autres États, et notamment les États-membres du marché commun, à adopter la TVA pour remplacer les systèmes de taxes indirectes sur les biens et services existant dans chaque pays.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Le champ d'application de la TVA se définit de deux manières : d'une part par les opérations imposables à la TVA et d'autre part par les règles de territorialité. La France a un taux moyen de TVA en 2015 inférieur à celui de l'Union européenne. Il est caractérisé par sa complexité (dans la réalité « pas moins de de TVA différents et dérogatoires ») que dénonce la Cour des comptes.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: En France, les taux de TVA sont fixés par la loi (article 34 de la Constitution), donc par un vote au Parlement dans les limites établies par la Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Le , le Conseil des ministres adopte la directive 67/227/CEE (TVA) – toujours en vigueur actuellement – qui établit les fondements et les principes du système communautaire des taxes sur le chiffre d'affaires. Cette directive est entrée en vigueur le . Il y eut toutefois des exceptions, tous les États-membres n’étant pas prêts à cette date. Néanmoins, le , la directive était applicable dans tous les États-membres de l'époque.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: En même temps, le Conseil avait adopté la TVA qui établissait des règles d'harmonisation en matière :


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Chronologiquement, la TVA fut adoptée aux dates suivantes par les 9 pays-membres de l'Union au :


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Les adhérents suivants appliqueront un régime TVA conforme aux Directives en vigueur dans le cadre de leur adhésion, moyennant parfois un délai. Celui-ci s'appliquera le cas échéant à des systèmes TVA déjà existants :


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Très vite sur proposition de la Commission a été adoptée le la directive 77/388/CEE (TVA) qui constitue encore à l’heure actuelle le texte de référence en matière de TVA communautaire. Conformément aux traités fondateurs de l’Union européenne, tous les États-membres ont dû transposer cette directive, ainsi que les modifications qu’elle a subies au fil du temps, dans leur ordre juridique interne.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Il en a été de même pour les nouveaux venus dans la Communauté, les directives adoptées par l’Union européenne faisant partie de l’acquis communautaire que ces derniers ont l’obligation de transposer dans leur ordre juridique interne pour devenir États-membres.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La modification la plus importante de la est celle qui est entrée en vigueur le , au moment où l’avènement du marché unique a aboli les contrôles douaniers aux frontières pour le trafic intracommunautaire de marchandises.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Nonobstant la disparition de ces contrôles, il fallait mettre en œuvre des mesures permettant d’assurer le suivi fiscal des marchandises. Ce fut l'occasion d'introduire dans la réglementation une nouvelle catégorie d'exemptions, à savoir celles qui s'appliquent aux livraisons intracommunautaires de biens ainsi qu'une nouvelle opération imposable appelée "acquisition intracommunautaire de biens".


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: En l'occurrence, les mesures en question ne devaient être que transitoires, un régime définitif de taxation des échanges de biens entre les États-membres devant être adopté et entrer en vigueur le . Faute d’accord entre les États-membres, le régime définitif ne fut jamais adopté de sorte qu'à l'heure actuelle c'est toujours le régime transitoire initié en 1993 qui règle le trafic intracommunautaire de marchandises.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La réforme de 1993 fut également l'occasion de mettre en œuvre des mesures d'harmonisation en matière de taux de TVA. Ainsi, le taux normal fut fixé à un minimum de 15 %. Aucun accord ne put toutefois être trouvé sur un taux normal maximal ; d'où la grande disparité des taux observés dans la Communauté : des 15 % appliqués au grand-duché de Luxembourg aux 27 % appliqués en Hongrie. En même temps, les États membres étaient autorisés à appliquer un ou plusieurs taux réduits.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Comme il s’était avéré impossible de gommer les grandes disparités de taux, le régime transitoire contenait également des mesures destinées à éviter le « "shopping" fiscal » des assujettis, c'est-à-dire l'achat dans le pays où la TVA est la moins chère. Ces mesures sont désignées sous le vocable de "régime des ventes à distance".


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Depuis lors, la a subi d’autres modifications, notamment en matière de :Au fil du temps, les nombreuses modifications insérées dans le texte de la ont fini par rendre le texte peu structuré et difficile à lire. Pour remédier à cet état des choses, la Commission européenne a proposé en 2004 un nouveau texte qui, selon ses propres termes, « codifie les dispositions actuelles sans modifier la législation en vigueur. Les modifications de structure et de présentation visent uniquement à améliorer la qualité du texte. La substance de ce dernier n'est en rien modifiée. » Autrement dit, la directive 2006/112/CE adoptée par le Conseil de l'Union européenne le a pour effet de consolider en un texte unique les directives préexistantes 67/227/CEE () et 77/388/CEE () sans en altérer le moins du monde le texte et la portée. La nouvelle directive contient par ailleurs une annexe comportant une table de concordance entre les articles des et et celles de la directive 2006/112/CE.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Parmi les modifications ultérieures, on relèvera la directive du (2008/8/CE) qui modifie, en vue de simplifier les règles précédentes, le « lieu des prestations de service » (c’est-à-dire les règles de territorialité antérieurement définies par la directive 2006/112/CE du à l'égard des prestations de service). Cette directive est entrée en vigueur le .


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Même si la a, pour une large part, harmonisé le système commun de taxes sur le chiffre d’affaires, de nombreuses disparités subsistent entre les États-membres :Pour résoudre notamment les problèmes évoqués ci-dessus, la Commission des Communautés européennes continue à déposer régulièrement des projets de directives destinés à améliorer le fonctionnement de la TVA comme la faire payer dans le pays où la marchandise est vendue et non pas là où elle est achetée. Ces propositions sont néanmoins difficiles à faire passer, toute décision du Conseil des ministres de l'Union européenne nécessitant l'unanimité des États-membres pour être adoptée.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La Commission européenne a lancé, fin 2010, une consultation publique sur l’avenir de la TVA en Europe. En effet, le système de TVA en vigueur aujourd’hui, basé sur une législation adoptée au niveau européen et appliquée au niveau national, n’est plus compatible avec les exigences d'un véritable marché unique. L'objectif de cette consultation est de lancer un large débat sur l'évaluation du système actuel de TVA (cohérence avec le marché unique, traitement des opérations transfrontalières, neutralité de la taxe, degré d'harmonisation requis pour le marché unique…).


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Selon le rapport sur la convergence fiscale franco-allemande de la Cour des comptes, l’alignement du taux réduit français sur le taux réduit allemand ferait rentrer 15 milliards d’euros de recettes fiscales en France. Du point de vue des entreprises, le système est devenu d’une grande complexité, source de fraude fiscale et il génère des coûts de conformité et de gestion qui n’incitent pas les investisseurs à aller sur le marché unique européen, comme le confirme l’enquête 2010 de l’Observatoire Européen de la Fiscalité des Entreprises (OEFE) de la CCIP. Selon cette enquête, la majorité des chefs d’entreprise européens estime que les difficultés fiscales rencontrées dans le cadre d’activités transfrontières concernent surtout la TVA.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La TVA s'est progressivement imposée dans de nombreux pays comme le mécanisme de taxation préféré pour les biens et les services. À l'heure actuelle, parmi les pays développés, seuls les États-Unis n'ont pas adopté la TVA, leur préférant un système proche de « "sales taxes" » (« taxes sur la vente »). La « "sales tax" » est fixée par chaque État fédéré et va de 0 % (Delaware, Alaska ou Oregon) à 7,50 % (Californie). Dans certains cas, des villes ou des comtés fixent également une taxe sur la vente, qui s'ajoute à la taxe d'État (le taux maximum est appliqué dans certains comtés en zones commerciales de l'Illinois avec 11,5 % au total). La moyenne nationale est d'environ 6 %.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Le Canada utilise quant à lui une taxe très similaire à la TVA (la taxe sur les produits et services) au niveau fédéral, mais certaines provinces ont défini un système supplémentaire d'imposition sur la consommation. Certaines d'entre elles suivent le principe des "sales taxes" au niveau provincial, tandis que d'autres ont une taxe sur la valeur ajoutée similaire à la TPS fédérale (ainsi la taxe de vente du Québec de 9,5 % qui s'applique au-dessus du 5 % fédéral).


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: En Inde, le parlement fédéral a adopté en la loi instituant une TVA unique se substituant aux multiples taxes qui freinaient la circulation des biens sur le territoire ; cette réforme capitale constitue une avancée majeure vers l'unification du pays. Cette réforme est entrée en vigueur le .


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La TVA représente une part croissante des recettes fiscales des États de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Proche de zéro en 1965, la TVA représentait en 2012 près de 20 % des recettes totales. Au cours de la crise depuis 2008, les politiques de consolidation budgétaire ont fortement augmenté le taux normal de TVA qui atteignait dans les pays de l'OCDE un niveau moyen record de 19,1 % en . L'Europe fortement secouée par la crise des dettes publiques est au-dessus de la moyenne puisque les 21 pays de l'Union européenne membres de l'OCDE affichaient un taux normal de TVA de 21,7 %, avec un record de 27 % en Hongrie. La TVA pèse proportionnellement plus lourd sur les revenus des ménages modestes que sur ceux des plus aisés, et paradoxalement, cet effet est particulièrement marqué dans les taux réduits de TVA.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: La réglementation applicable dans l’Union européenne en matière de TVA prévoit que les États-membres peuvent appliquer un taux normal, dont le minimum ne peut être inférieur à 15 %, et deux taux réduits, dont le minimum ne peut être inférieur à 5 %. On notera qu’il n’existe pas de limite supérieure au taux normal applicable et que le taux le plus élevé observé dans l’Union européenne s'élève à 27 %.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Par ailleurs, certaines dispositions particulières permettent aux États membres qui, avant le , appliquaient à certains biens ou services des taux réduits inférieurs à 5 % ou des exonérations (taux zéro) de maintenir ces exceptions temporairement.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: Enfin, certains États-membres peuvent, pour des situations particulières, comme l’insularité dans le cas de Madère ou des Açores, ou pour des produits bien définis, maintenir des taux inférieurs aux minima prévus par la Directive 2006/112/CE. Remarques :


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: En 2016, dans le monde (dont Union européenne) avaient mis en place une TVA.


title: Taxe sur la valeur ajoutée

text: (*) Note : Au Canada, des taxes provinciales s'ajoutent à la TVA, par exemple 9,975 % au Québec pour un total de 14,975 % de taxes. Puisque la taxe provinciale peut varier d'une province à l'autre, les prix sont indiqués hors TVA.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le jeu en ligne massivement multijoueur (MMOG, de l'anglais ', parfois encore abrégé en MMO) est un genre de jeu vidéo faisant participer un très grand nombre de joueurs simultanément par le biais d'un réseau informatique ayant accès à Internet.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le jeu en ligne massivement multijoueur est un genre de jeu vidéo qui se définit traditionnellement par trois critères cumulatifs :


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Ce genre de jeu vidéo a connu une croissance forte depuis le premier jeu grand public en 1996, et comme le genre se joue exclusivement sur Internet, il tend à se développer de plus en plus, au rythme de la disponibilité de l'accès au réseau. Toutefois certains analystes pensent qu'en 2005 un palier a été atteint pour ce qui est du nombre de joueurs accessibles.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le MMOG se subdivise en plusieurs sous-genres comme le MMOFPS ('), le MMORTS (') et le MMORPG ("), ce dernier étant de très loin le type le plus populaire aujourd'hui.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Au commencement des jeux vidéo grand public, deux joueurs se partageaient le même écran. Les premiers jeux multi-joueurs (MUD, de l'anglais ") permirent de connecter jusqu'à quelques centaines de personnes. Mais c'est avec l'avènement d'Internet au milieu et surtout à la fin des années 1990 que des milliers de participants ont pu se connecter au même monde virtuel simultanément.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Les premiers jeux massivement multijoueur ont alors été des jeux de rôle, dits MMORPG (de l'anglais '). Les studios de développement vidéo-ludique se sont alors essayés à réutiliser le concept massivement multi-joueurs à d'autres genres de jeux, et d'autre acronymes ont alors émergé, comme MMORTS (signifiant jeu de stratégie en temps réel massivement multi-joueurs, en anglais ') ou MMOFPS (jeu de tir à la première personne massivement multi-joueurs, ou '). Le genre MMOG est alors devenu un terme générique englobant tous ces sous-genres. Ces jeux deviennent si médiatisés qu'aux États-Unis d'Amérique en octobre 2002, un magazine appelé ' est publié et dont les articles parlent exclusivement des MMOG. Toutefois après une seule parution, le magazine ne sera plus publié.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le genre massivement multijoueur est essentiellement représenté par des jeux s'appuyant sur le genre "fantasy", tels que les succès "EverQuest", "Lineage II", "RuneScape" ou encore "World of Warcraft".


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le développement d'ARPANET commence en 1966, mais ne sera fondé qu'à partir de 1969.


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text: La première démonstration officielle d'ARPANET se passe en .


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text: , un jeu de conquête spatiale, comporte jusque trente-deux joueurs. Le premier jeu de tir à la première personne est créé par Dave Lebling et Greg Thompson qui conçoivent un labyrinthe pour l'Imlac PDS-1. Il supporte 8 joueurs, contient une messagerie instantanée et des bots.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: En 1978, Roy Trubshaw et Richard Bartle créent MUD1 (de l'anglais ""), un an plus tard, il est complété par Richard Bartle. Il fonctionne sur ARPANet, résultant en MUDs sur Internet. Alan Klietz crée "Sceptre of Goth", un autre système "Multi-User Dungeon".


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: En 1979, Kelton Flinn et John Taylor lancent S, un jeu multijoueur de combat et de colonisation spatiale. Il est programmé pendant l'été à l'université de Virginie.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: La première version commerciale de MUD1 sort en Grande-Bretagne en 1984. AUSI, la compagnie précédant Mythic, crée et lance Aradath, pour par mois. Un an plus tard, "Stellar Warrior" est lancé pour par heure.


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text: En 1986, MUD2 est lancé en Grande-Bretagne avec le système « payer-pour-jouer » ("").


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text: Une multitude de MUDs envahissent le Net.


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text: En 1995, Archetype Interactive conçoit "Meridian 59" ; "Ultima Online" et "Lineage" commencent à être développés. Un an plus tard, "Nexus - The Kingdom of Wind" sort en Corée. voit le lancement officiel de "Meridian 59", héritier des jeux de rôle sur Internet en mode texte, et premier jeu de ce type en mode graphique.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: En , "Ultima Online", qui reste encore de nos jours une référence pour certaines personnes, est lancé. Ce jeu, développé par Origin Systems, marque un premier pas dans l’exploration de ce nouveau concept de jeu.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: En 1999, "Lineage" passe la barre des trois millions de joueurs inscrits. En mars, le lancement d"Everquest" marquera fortement de son empreinte les MMORPG. De novembre date le lancement d"Asheron's Call".


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text: En , "Everquest" atteint les actifs. En novembre, "Ultima Online" atteint les actifs., la version européenne de "Dark Age of Camelot" sort en français, allemand et anglais. Mai : sortie de "Final Fantasy XI", de la saga compatible PlayStation 2 et Windows. : version finale de MountyHall - La terre des Trõlls. Juillet : la version américaine de "Dark Age of Camelot" atteint les .


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text: , le jeu "Star Wars Galaxies" sort et marque la première exploitation d’une licence d’un univers connu d'un grand nombre de personnes.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: , lancement de "City of Heroes", dans lequel le joueur peut incarner un super-héros. Le : lancement de "Lineage II". Le septembre : lancement officiel de "Dofus", le premier MMORPG tactique, entièrement réalisé avec la technologie Adobe Flash. Le : sortie d"'EverQuest II". Le : lancement du jeu "World of Warcraft", qui utilise l’univers de la série de jeu de stratégie en temps réel "Warcraft". En décembre, "Final Fantasy XI" dépasse les .


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text: 2004, lancement du jeu Travian. Il se joue avec un simple navigateur web et Javascript est utilisé pour afficher en temps réel : en ne rechargeant la page depuis le serveur que lorsque un des compteur de temps tombe à zéro ou si un événement important survient.


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text: Le , "PlaneShift/Crystal Blue", le premier MMOG GPL, sort en version Mac OS X (Les versions Linux et Microsoft Windows existent déjà). Le : "World of Warcraft" dépasse la barre des 1,5 million d'abonnés. Le : lancement de "Guild Wars" en Europe et en Amérique du Nord, après cinq ans de développement. Le : Blizzard Entertainment annonce avoir vendu 1,5 million d'abonnements de son jeu "World of Warcraft" en Chine et 3,5 millions dans le monde. Le : "World of Warcraft" dépasse la barre des quatre millions d'abonnés. Le : "World of Warcraft" dépasse les cinq millions d'abonnés.


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text: En , "World of Warcraft" dépasse les 7,5 millions d'abonnés. En décembre, trois millions de comptes existent pour la trilogie "Guild Wars" ("Prophecies-Factions-Nightfall").


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: , voit lancement de "", l'extension pour "World Of Warcraft" et le lancement de "". Ce MMORPG possède le client le plus gros jusqu'à ce jour : 17 Go. Février : "World of Warcraft" dépasse la barre des 8,5 millions de joueurs. : lancement du MMORPG basé sur le livre "Le Seigneur des anneaux" : "". Juillet : "World of Warcraft" atteint la barre des 9 millions d'abonnés à travers le monde. Le : "NCSoft" Lance Tabula Rasa.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le , "World Of Warcraft" dépasse la barre des 11 millions d'abonnés. Le , "Guild Wars" atteint la barre des 5 millions de comptes vendus. LE : lancement officiel de "". Le , lancement de la de "World Of Warcraft" - Wrath of the Lich King.


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text: Le , fermeture définitive de Tabula Rasa (de "NCSoft"). Le : Lancement de "" (de "NCSoft") dans sa version Européenne et Américaine. Le : lancement officiel de la CBT2 d"'Allods Online".


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text: Le , "Guild Wars" dépasse les 6,5 millions d'exemplaires vendus.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: , "World Of Warcraft" dépasse la barre historique des 12 millions d'abonnés, aucun jeu massivement multijoueur n'en a jamais eu autant.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le , le groupe Lego lance le jeu "Lego Universe".


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le , lancement du jeu "Perpetuum".


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le , lancement de la de "World Of Warcraft" : "Cataclysm". Le jeu bat tous les records avec 3,3 millions d'exemplaires vendus en 24 heures.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le , Trion Worlds lance qui a été élu MMORPG de l'année 2011 en décembre de la même année par le site mmorpg.com.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le , BioWare lance sur le marché européen et américain.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le , lancement par Arenanet de "Guild Wars 2".


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le , lancement de PlanetSide 2, un MMOFPS Freetoplay pouvant accueillir plus de 2000 joueurs sur la même carte.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le , lancement de War Thunder, un free to play basé sur la seconde guerre mondiale.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Le modèle économique de beaucoup de MMOG est particulier.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Dans celui-ci, les joueurs paient un abonnement afin d’accéder aux serveurs. La pratique courante est d'obtenir un mois gratuit à l'achat du logiciel, après quoi il est nécessaire de s’abonner au service pour pouvoir continuer à en profiter. Certains éditeurs offrent la possibilité de télécharger le jeu et d'acheter sur Internet la clé CD nécessaire à la création d'un compte de jeu. C'est une pratique de plus en plus courante, car moins coûteuse pour l'éditeur (pas de boîte, de supports numériques ni de manuel papier à fournir) et souvent pratique pour l'utilisateur ne désirant pas s'encombrer de boîtes de jeu.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Ce modèle est particulièrement vrai pour les MMORPG. Les MMOFPS peuvent plus facilement perdurer sur un modèle classique (achat du jeu, puis gratuité du service de jeu en ligne), car les infrastructures à mettre en place sont souvent moins lourdes.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Afin de fidéliser leurs clients, les éditeurs se doivent d’apporter constamment de nouvelles modifications au jeu. Ainsi, dans le cas d'un MMORPG, cela peut consister en de nouvelles quêtes, de nouvelles armes, de nouveaux monstres, etc. Généralement, les améliorations et modifications de l’environnement proviennent d’un patch gratuit que les joueurs doivent télécharger. Le téléchargement peut être effectué de manière transparente pendant que le joueur joue, avant sa connexion au serveur, ou encore par téléchargement sur un site Web et mise à jour manuelle. Bien sûr, tous les joueurs doivent posséder la dernière version du patch pour se connecter. En dernier lieu il existe des "patchs server-side" (côté serveur uniquement) dont le but est le plus souvent de corriger des bugs inhérents à l’environnement virtuel ou au serveur lui-même.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: En plus de ces améliorations, les éditeurs sortent régulièrement sur le marché des extensions payantes afin d’ajouter du contenu. Une extension peut être vue comme une grosse série de patchs, puisqu’elle rajoute généralement de bien plus grosses briques à la construction du monde, c’est-à-dire, si nous reprenons toujours l'exemple du MMORPG, de nouvelles régions à explorer, des races, des monstres, de nouvelles aptitudes pour les personnages, etc. Ou bien encore une refonte du moteur graphique, etc. Le joueur n’est toutefois pas forcé d’acheter les extensions et peut tout à fait côtoyer d’autres joueurs ayant eux acheté l’"add-on", mais ne pourra pas accéder aux nouveautés.


title: Jeu en ligne massivement multijoueur

text: Certains restent totalement gratuits comme MountyHall, la Terre des Trõlls, ou "Slayers Online" en français.