title: Puy du Fou

text: L'écrit de Christine Chamard "Puy du Fou : La grande trahison" sort en . L'ancienne journaliste a été bénévole au Puy du Fou pendant près de 20 ans. Selon Chamard, cette trahison trouve son origine dans l'exclusion à main levée par le Comité directeur le 23 décembre 2009 de Bruno Retailleau, metteur en scène de la "Cinéscénie" depuis 1987. Il a 16 ans lorsqu'il entre comme cavalier dans les équipes du parc. Fervent catholique, il est repéré par Philippe de Villiers. Il devient membre du Mouvement pour la France (MPF) de Philippe de Villiers dès 1994 et évolue pour atteindre diverses responsabilités au département de Vendée, à l'Assemblée nationale, au Sénat. Le parti se radicalise au milieu des années 2000, ce qui dérange Bruno Retailleau. François Fillon lui propose par deux fois d'entrer dans le gouvernement, ce qu'il refuse pour rester dans le parti. À la suite de son exclusion du parc, il quitte le MPF en 2010. Jean-Marie Delahaye quitte par la suite le parc.


title: Puy du Fou

text: Précédemment, Nicolas de Villiers devient assistant metteur en scène à la "Cinéscénie" au début des années 2000 et il est désigné président de l'Association pour la mise en valeur du château et du Pays du Puy du Fou en , remplaçant Jean-Marie Delahaye.


title: Puy du Fou

text: Les départs de Bruno Retailleau et de Jean-Marie Delahaye sont suivis par de nombreux autres départs de Puyfolais. Ce sujet est traité dans le livre de Christine Chamard à travers une soixantaine de témoignages. Il décrit aussi le comportement de la famille de Villiers . En réponse, Nicolas de Villiers parle de et d'. Une plainte est déposée contre Christine Chamard et le journal satirique vendéen le "Sans-Culotte 85" ayant relayé la rédaction du livre. Le , à la du tribunal judiciaire de Paris, Philippe de Villiers est débouté de sa plainte en diffamation. Les conclusions du parquet considèrent que . Philippe de Villiers fait appel de cette décision. Le , le jugement de première instance est confirmé en appel. La cour d'appel de Paris déboute de Villiers ; le "Sans-Culotte 85" et ses journalistes sont relaxés. Le tribunal reconnaît .


title: Puy du Fou

text: Pour la promotion de son ouvrage, Christine Chamard est invitée d"On n'est pas couché" sur France 2. Laurent Ruquier déclare que l'attachée de presse de de Villiers a fait la demande de ne pas inviter Chamard avec, en contrepartie, la présence de Philippe de Villiers pour l'émission suivante. Ce que nie l'attachée de presse.


title: Puy du Fou

text: Une pétition en ligne, en faveur de la réouverture du parc dans le contexte de la pandémie de Covid 19, est lancée en par Véronique Besse. Cette dernière est membre du parti Mouvement pour la France, dont le président est Philippe de Villiers. Selon "Libération", . La pétition réunit plus de . Des voix de la droite et de l'extrême droite se relaient pour demander la réouverture du parc, parlant de , alors que tous les parcs à thèmes sont fermés durant cette période. La direction fait la demande au président de la République pour une réouverture le 2 juin. D'après Nicolas de Villiers, le 20 mai, à la demande d'Emmanuel Macron, le secrétaire d'État chargé du tourisme Jean-Baptiste Lemoyne aurait informé le parc de la décision de la part du conseil de défense d'autoriser la réouverture des parcs de loisirs situés en zone verte le 2 juin. Nicolas de Villiers déclare qui a pris contact avec le parc de loisirs. Lorsque la commission de défense tranche, écrit "L'Humanité". En raison des délais de préparation logistique nécessaires à la réouverture, celle-ci est prévue 11 juin. D'après l'ancienne ministre de la culture Aurélie Filippetti, il s'agit d'un par rapport aux autres acteurs de la culture, comme le Festival d'Avignon, qui restent, eux, fermés jusqu'à la mi-juillet. Pour le député européen Raphaël Glucksmann, cette réouverture est le résultat d'une amitié supposée entre le président de la République et Philippe de Villiers. Plusieurs personnalités politiques accusent Emmanuel Macron de favoritisme.


title: Puy du Fou

text: Le 24 juillet 2020 a eu lieu la première de la "Cinéscénie" : sont réparties dans trois tribunes de alors qu'en France, les grands évènements sont alors limités par décret à depuis le . Le protocole du parc prévoit des plexiglas séparant ces tribunes, le port du masque, la prise de température et la distribution de gel hydroalcoolique. Les images d'un reportage de France 2 couvrant la représentation créent la polémique. La promiscuité et le nombre de spectateurs sont remis en question. La direction prend la décision le lendemain de limiter la jauge du spectacle nocturne à , à compter du week-end suivant. Pour le spectacle prévu le , le parc reçoit l'autorisation d'accueillir jusqu'à . Une fois encore, ceci entraîne plusieurs réactions, dont certaines qualifient cette autorisation de favoritisme ou de copinage avec Emmanuel Macron selon David Belliard, Julien Bayou, Olivier Faure, Rachid Temal, Bastien Lachaud, Aurore Lalucq ainsi que des personnalités du monde du spectacle. Emmanuel Macron déclare qu'il n'y a . déclare Roselyne Bachelot en reprenant l'expression de David Assouline, tirée d'un article de "Libération". Cette dérogation est supprimée pour les spectacles suivants.


title: Puy du Fou

text: Le 16 décembre 2020, les témoignages d'anciens employés traitant de cruauté animale sont rendus publics. Hugo Clément, journaliste de France 2, militant pour le bien-être animal et ancien collaborateur du "Petit Journal", est l'auteur de l'enquête révélant ces agissements. Il s'agit par exemple de . Ainsi que des . Le parc répond au journaliste par le biais de son blog avec entre autres ainsi que par différentes vidéos, dont quatre séries de « contre-témoignages » de dresseurs, employés et soigneurs du parc publiées sur les réseaux sociaux. Dans ses réponses, Nicolas de Villiers ou sont les résultats d', telles celles à propos des violences sur les chevaux. Concernant d'autres informations, il les nie, dit ne pas en avoir connaissance ou ne pas les croire. Face à ces accusations, l'association de défense des cirques de famille apporte son soutien au parc.


title: Puy du Fou

text: Ces révélations ont lieu trois jours avant les élections de Miss France 2021 tenues au Puy du Fou. La polémique touche indirectement le concours, ce qui fait réagir Geneviève de Fontenay.


title: Puy du Fou

text: Liste des présidents de l'Association pour la mise en valeur du château et du Pays du Puy du Fou (loi 1901).


title: Puy du Fou

text: Chaque spectacle (scénario, décor, bande sonore, machineries) est conçu et mis en œuvre par les équipes du Puy du Fou, dans le but de garantir ainsi une certaine unité artistique.


title: Puy du Fou

text: En 1998, le Puy du Fou a créé sa propre école de formation interne. Ouverte aux jeunes bénévoles puyfolais, elle forme les futurs artistes et techniciens du Puy du Fou. Chaque année, s'ouvrent de nouvelles académies. Ouverte de début octobre à mi-avril, l'Académie Junior du Puy du Fou permet aux Puyfolais de s'initier aux disciplines de leur choix : costume, danse, dessin, enluminure, décors et accessoires, équitation, voltige équestre, photographie, vidéo, technique du spectacle, animalerie, fauconnerie, flamenco, attelage


title: Puy du Fou

text: En septembre 2015, l'association du Pays du Puy du Fou ouvre la Puy du Fou académie, une école privée hors contrat avec l'Éducation nationale, qui accueille des enfants de la petite section au CM2. L'école propose une formation scolaire classique couplée à une formation sportive et artistique. L'objectif de cette école est de former la relève du Grand Parc. Les enfants sont aussi mis à contribution pour certains spectacles tout au long de l'année ( se relaient chaque jour pour assurer le spectacle "Le Dernier Panache" ainsi que "le Ballet des sapeurs", une trentaine pour "Le Dernier Panache"). Les enfants se produisent dans le cadre d'un contrat, similaire à celui des mannequins enfants. À la rentrée 2017, après avoir reçu d'inscription, ont été scolarisés à la Puy du Fou académie.


title: Puy du Fou

text: Le terme « Puyfolais » désigne les bénévoles qui font partie de l'association du Puy du Fou, et participent au spectacle de la "Cinéscénie".


title: Puy du Fou

text: Un arrêté du ministère de la Culture de janvier 2018 met alors sur la sellette le statut de bénévole de spectacle vivant à but lucratif. Il prévoit la participation à huit représentations maximum par an. "La Cinéscénie" est programmée vingt-huit fois. Philippe de Villiers prend contact avec le ministère de la Culture en février. La réponse, cosignée par le ministère de la Culture, le ministère du Travail et la direction de la Sécurité sociale, arrivée en mars déclare que "la Cinéscénie" n'entre pas dans ces conditions et est en conformité avec la loi. Philippe de Villiers communique sur ce point


title: Puy du Fou

text: Le Puy du Fou est porté par une association loi de 1901 et une société par actions simplifiée Grand Parc du Puy du Fou, créée en 1988: L'association Asso château pays Puy du Fou a été immatriculée en 1978 sous le . L'association, qui organise la "Cinéscénie", est actionnaire à 99 % de la SAS du Grand Parc. Elle investit ses bénéfices. L'effectif moyen annuel est de 1 à 5 salariés entre 2019 et 2021. Les comptes ne sont pas disponibles.


title: Puy du Fou

text: La SAS nommée Puy du Fou France (Grand Parc du Puy du Fou) a été immatriculée en sous le .


title: Puy du Fou

text: Au , elle a réalisé un chiffre d'affaires de d'euros dégageant un résultat de d'euros. L'effectif moyen annuel au était de .


title: Puy du Fou

text: Au , elle a réalisé un chiffre d'affaires de d'euros dégageant une perte de d'euros. L'effectif moyen annuel au était de .


title: Puy du Fou

text: Les deux structures contribuent à financer l'Académie Junior, une structure de formation interne aux métiers du parc. Cette organisation est l'une des principales forces du Puy du Fou, permettant l'action conjuguée des bénévoles et des professionnels. Depuis 1977, le Puy du Fou a investi l'équivalent de pour son développement, réalisé à 80 % par des entreprises locales.


title: Puy du Fou

text: En 2020, le Grand Parc emploie plus de pour , soit un employé sur dix bénéficie d'un contrat permanent. Parallèlement, plus de participent à la "Cinéscénie". Le parc compte également 200 employés en Espagne, 50 aux Pays-Bas et plus de 15 en Chine. indirects sont générés par le parc.


title: Puy du Fou

text: Au fil des ans, le Puy du Fou est ainsi devenu un moteur économique et culturel important de la Vendée.


title: Puy du Fou

text: Outre le don de l'association Puy du Fou Espérance à la Fondation Jérôme Lejeune, d'autres dons sont effectués. sont récoltés en 2008 pour réaliser un don à l'association "Enfants du Liban" du père Mansour Labaky, un prêtre maronite libanais. Créé en 2010, Puy du Fou Espérance est un organisme dont le but est d'effectuer des dons aux associations. Un don de est effectué en 2008 pour l'association Akamasoa fondée par le père Pedro Opeka, un religieux catholique lazariste. L'association a pour but d'aider les enfants de Madagascar. Le Puy du Fou fait don en 2012 de à l'association Akamasoa du père Pedro Opeka. Le parc remet à Akamasoa du père Pedro Opeka en 2017. Le Puy du Fou Espérance remet au Fonds Cathédrale de Paris en 2019, afin d'aider à sa restauration. D'autres dons sont effectués pour la ligue contre le cancer.


title: Puy du Fou

text: Évolution de la fréquentation du Puy du Fou depuis 2010, en milliers d'entrées. Depuis 2013, Le Puy du Fou revendique la place de deuxième complexe de loisirs français quant au nombre de visiteurs, derrière les deux parcs de Disneyland Paris. Cependant, la méthode de calcul de la fréquentation, consistant en un cumul des entrées du Grand Parc et de la "Cinéscénie", et ce pour un public sensiblement identique, rend la comparaison des chiffres vis à vis d'autres concurrents sujette à caution – le Futuroscope affirmant aussi cette deuxième position, suivi du parc Astérix. Jusqu'en 2012, le Puy du Fou est systématiquement devancé par ces deux derniers et l'année suivante. En 2013, il se classe à l'échelle française derrière les deux parcs Disney et devant le Futuroscope et le parc Astérix, position qu'il maintient dans le temps. Le parc gaulois et celui de Poitiers alternent la place suivante avec un avantage pour Astérix. En 2019, le parc Astérix se classe devant le Puy du Fou qui est relégué à la quatrième place de parcs français les plus fréquentés. Le Puy du Fou est également situé sur la du classement français en 2020. Le Futuroscope le suit avec un différentiel de .


title: Puy du Fou

text: En 2015, le nombre d'entrées cumulées du parc et de la "Cinéscénie" du Puy du Fou dépasse pour la première fois les de visiteurs.


title: Puy du Fou

text: Graphique représentant l'évolution du nombre de visiteurs au Puy du Fou (Grand Parc + Cinéscénie) entre 1977 et 2020 :{ } NB : parmi ces chiffres figurent les potentiels de la "Cinéscénie" durant chaque été, ainsi que les visiteurs du Grand Noël du Puy du Fou, organisé de 2004 à 2017. ont été présents dès l'année de lancement de cette ouverture hivernale, et en 2016.


title: Puy du Fou

text: Le record du nombre de visiteurs annuels s'établit à , pour la saison 2019.


title: Puy du Fou

text: Le Puy du Fou a reçu, depuis sa création, de nombreuses récompenses.


title: Puy du Fou

text: Le , le Puy du Fou a été le premier parc français à être distingué en recevant le "Thea Classic Awards 2012", décerné à Los Angeles par un jury de professionnels du spectacle de la Themed Entertainment Association.


title: Puy du Fou

text: Qualifié comme étant en 2012 le parc de loisirs préféré des Français, le Puy du Fou a été la même année récompensé par la certification internationale « Green Globe » pour sa démarche en faveur du développement durable. Il est également gratifié par une nomination en compétition avec deux autres parcs lors de l'édition 2012 de l"'Applause Award" qui sera remis au gagnant Ocean Park Hong Kong, lors du salon international de l'IAAPA (l'International Association of Amusement Parks and Attractions).


title: Puy du Fou

text: En 2013, le parc est récompensé en étant élu « Meilleur parc d'Europe 2013 » lors des "Parksmania Awards" qui se sont déroulés à Plaisance en Italie.


title: Puy du Fou

text: En 2014, la "Cinéscénie" se voit obtenir le prix du « Meilleur événement Européen de la saison 2014 » lors des "Parksmania Awards" se déroulant à Rome, en Italie.


title: Puy du Fou

text: Toujours en 2014, le Puy du Fou reçoit l"'Applause Award" remis par l'IAAPA à Orlando, en Floride.


title: Puy du Fou

text: En 2016, le spectacle des "Amoureux de Verdun" reçoit un "Thea Award for Outstanding Achievement - Attraction, Limited Budget" par la Themed Entertainment Association.


title: Puy du Fou

text: En 2017, le spectacle "Le Dernier Panache" reçoit lui aussi un "Thea Award for Outstanding Achievement - Live Show" par cette même association.


title: Puy du Fou

text: Le 14 novembre 2017, Philippe de Villiers reçoit à titre personnel le "Hall of Fame Award" pour le Puy du Fou à Orlando en Floride, lors de l'exposition organisée par l"'International Association of Amusement Parks and Attractions".


title: Puy du Fou

text: Le 26 septembre 2018, le spectacle "Le Mystère de la Pérouse" reçoit un "Live Entertaiment of the Year", lors des "Park World Excellence Awards Europe 2018" à Amsterdam.


title: Puy du Fou

text: Le 5 octobre 2018, le spectacle "Le Mystère de la Pérouse" reçoit la récompense de l"'European Top New Attraction" lors des "Parksmania Awards" à Bergame en Italie


title: Puy du Fou

text: Le 18 septembre 2019, le spectacle "Le Premier Royaume", reçoit la récompense "Live Entertaiment of the Year" lors des Park World Excellence Awards 2019.


title: Puy du Fou

text: Le 18 octobre 2019, "Le Premier Royaume" reçoit la récompense de "Meilleure création européenne 2019" lors des "Parksmania Awards".


title: Puy du Fou

text: Le 20 novembre 2019, "le Premier Royaume" reçoit la récompense le "Thea Classic Award for Outstanding Achievement" dans la catégorie attraction, tout comme "Hagrid's Magical Creatures Motorbike Adventure" à Universal's Islands of Adventure et "" à Disneyland.


title: Puy du Fou

text: Le 6 novembre 2020, le parc obtient le Label Initiatives pour son projet de nouveauté 2021 autour de La Fontaine.


title: Puy du Fou

text: Le 8 décembre 2020, "Les Noces de feu" reçoit la récompense de Meilleur Spectacle de l'Année, lors de la cérémonie des "Park World Excellence Awards". Ce même jour, le spectacle des "Noces de Feu" reçoit également le prix des Meilleures Innovations Technologiques. Lors de cette cérémonie, le parc reçoit aussi le prix de Meilleure Thématisation pour l'hôtel "Le Grand Siècle", et son palais des congrès.


title: Puy du Fou

text: Le Puy du Fou a conclu plusieurs accords dans des pays étrangers, mettant à disposition son savoir-faire en matière de spectacle, notamment aux Pays-Bas et au Royaume-Uni.


title: Puy du Fou

text: En 2013, le parc néerlandais Efteling fait appel au savoir-faire du Puy du Fou afin de mettre en place la deuxième mouture de leur spectacle, "Raveleijn". Il s'agit d'une exportation artistique, le Puy du Fou ayant envoyé une équipe composée de comédiens, cascadeurs, fauconniers et techniciens.


title: Puy du Fou

text: En 2016, la « Cinescénie anglaise », baptisée "Kynren", voit le jour. Ce spectacle présente l'histoire anglaise des Romains jusqu'à la Seconde Guerre mondiale. La dotation pour créer "Kynren" provient en 2014, sous forme de don, du philanthrope , selon "The Yorkshire Post". Selon la de 2020, sa richesse atteint environ 159 millions de livres sterling. Quatorze représentations ont lieu l'été 2016 avec une scène d'environ et une tribune accueillant . Le spectacle se tient au château d'Auckland et se base sur le système de bénévolat, comme à la "Cinescénie". Il accueille en 2016. Il est originellement prévu de créer en 2020 un parc autour du spectacle. La saison 2020 est annulée en raison de la pandémie de Covid-19. À travers la filiale Puy du Fou International créée en 2010, le Puy du Fou envisage en 2019 d'avoir un total de quatre parcs dans le monde d'ici 2030.


title: Puy du Fou

text: En Russie, un accord est signé à l'été 2014 par Philippe de Villiers pour construire deux parcs de loisirs « Tsargrad Center » s'inspirant du Puy du Fou, pour raconter, sur le modèle du parc vendéen, une certaine histoire du pays. Le premier projet doit se faire en Crimée et le second près de Moscou. Ce projet, resté « au point mort », est sorti de l’agenda du parc en 2017.


title: Puy du Fou

text: En Espagne, un premier spectacle est donné au cours de l'été 2019 près de Tolède. Il accueille en cette année. La construction du Puy du Fou España, consacré à l’histoire de l’Espagne, est annoncée en 2019. Il ouvre ses portes le . Il représenterait un investissement de d'euros, financé par des investisseurs. L'ambition des dirigeants est d'y réaliser de 1,3 à 1,5 million entrées annuelles.


title: Puy du Fou

text: En Chine, l’objectif d'ouvrir un parc retraçant l’histoire du pays pour 2025 est annoncé. Ce parc doit représenter un investissement de d'euros, financé intégralement par des investisseurs du pays. Dès 2022, un nouveau concept, Saga Shanghai, sera inauguré dans la ville éponyme. Ce projet, dont l'investissement s'élève à 76 millions d'euros, devrait être construit dans l'actuel centre des congrès « Everbright Convention & Exhibition Center » sur plus de .


title: Puy du Fou

text: Fin 2021, le Puy du Fou annonce la création en 2023 d'un train spectacle baptisé Le Grand Tour.


title: Puy du Fou

text: "Les Fous du Puy" est un serveur reproduisant le parc ainsi que son spectacle de nuit "La Cinéscénie", sur le jeu Minecraft. Les deux fondateurs, Yannick Vittoz et Colin Durand, passionnés, ont recréé les décors ainsi que les nombreux spectacles. Le projet des Fous du Puy est né le d'une passion commune pour le Puy du Fou et pour le monde des jeux-vidéo. Créé en 2009, le jeu Minecraft permet de modéliser, partager et explorer de nombreux mondes en 3D, dans un environnement multijoueurs. C'est sur cette base que le projet s'est lancé afin de partager au plus grand monde la passion du Puy du Fou, en leur permettant de visiter en 3D depuis chez eux le Grand Parc. Ainsi en exploitant au maximum les capacités de Minecraft, le projet propose en plus de la simple reproduction du parc, des représentations de spectacles. La création des spectacles et des effets spéciaux de ceux-ci sont réalisés en parallèle de la création des bâtiments.


title: Puy du Fou

text: De nombreuses autres réalisations ont été inspirées par le Puy du Fou (romans, jeux de société, jouets, costumes, reproductions miniatures, forum de discussions, jeu vidéo… ainsi qu'une série en 2017 : "Une Saison au Puy du Fou"), mais aussi des spectacles historiques :


title: Puy du Fou

text: Avant d'évoquer le Puy du Fou, il est à noter que d'autres spectacles du même acabit ont existé avant les réalisations en Vendée. Même si ses origines sont antérieures, le premier spectacle son et lumière revendiqué est créé en 1952 ou 1953, au château de Chambord. Il aurait été conçu par un trio de jeunes artistes venus du « Club d'essai » animé par Jean Tardieu sur France Inter (alors dénommé "Paris Inter") : l'auteur du concept serait Yves Jamiaque, associé à un réalisateur, Jean-Wilfrid Garrett. Le conservateur et architecte Paul Robert-Houdin conçoit les effets de lumière, l'archiviste en chef de Loir-et-Cher Jean Martin-Demézil rédige le texte enregistré par des acteurs et diffusé par haut-parleurs. La musique du spectacle est composée par Maurice Jarre. Ce spectacle en inspire d'autres.


title: Puy du Fou

text: Dès 1988, le festival de Rodez présente "Antoine Colinet, compagnon bâtisseur", un spectacle partageant certains aspects avec "La Cinéscénie" du Puy du Fou. Il est ensuite remplacé par le spectacle dans la même veine "Guilhem de Peire sur les chemins de Saint-Jacques".


title: Puy du Fou

text: Dans le Nord (Hauts-de-France), un spectacle historique sur le modèle du Puy du Fou est évoqué pour 2019 et les 70 ans de la fête de la Saint-Hubert, le patron des chasseurs, au Mont des Cats. Ce projet ne se concrétise pas. Cette édition qui promotionne la race de chien beagle voit une messe au son des cors de chasse, un concert et des démonstrations d'animaux.


title: Puy du Fou

text: En Saône-et-Loire, le projet « Éclat » est mis en place en 2019, devant aboutir à la création d'un spectacle historique à Tournus en 2023, bâti sur le modèle du Puy du Fou. D'un montant de 40 millions d'euros, le projet contesté reçoit le soutien financier du département.


title: Puy du Fou

text: La Normandie annonce un projet de création de « D-Day Land » pour le du débarquement, reprenant le modèle du Puy du Fou.


title: Puy du Fou

text: Dans les Bouches-du-Rhône, le nouveau propriétaire du Château de la Barben prévoit d'investir 200 millions d'euros afin de créer un « projet touristique » avec spectacles à thématique historique ayant des similitudes avec les spectacles du Puy du Fou. Représentant un investissement de 30 millions d'euros et après une année de travaux, le parc nommé Rocher Mistral ouvre en juin 2021. Il ambitionne d'accueillir . Le 22 juillet, il est visé par diverses actions en justice. Cette société est alors assignée en référé devant le tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence. Il lui est reproché de ne pas avoir fait d'étude d'impact comme imposé par le code de l'environnement, les conséquences de l'augmentation de la circulation automobile et les risques d'inondations, conséquences des travaux de terrassement. Une première assignation émanant d'autres plaignants et datant du 28 mai pointe des raisons écologiques et aussi l'absence d'étude d'impact (travaux réalisés sans autorisations). Le maire Franck Santos déclare .


title: Puy du Fou

text: Dans les Pyrénées-Orientales, Louis Aliot projette la création pour 2026 d'un parc apparenté au Puy du Fou sur une surface de 30 à . Son adversaire politique Joan Nou se dit sceptique. Louis Aliot se déplace au Puy du Fou España. La colline le Serrat d'en Vaquer est envisagée pour y implanter le projet. Louis Aliot déclare qu'il est possible que la ville offre les terrains. Il pense à des investisseurs privés pour porter le projet.


title: Alliances et partenariats

text: Les alliances avec les partenaires stratégiques peuvent donner lieu à des accords de coopération technologique, industrielle, ou commerciale.


title: Alliances et partenariats

text: Les alliances peuvent concerner les implantations à l'étranger exigeant un partenariat local, le partage de risques avec un concurrent national du même secteur, ou les partenariats durables dans les domaines de la sous-traitance, de la fourniture, des prestations de services.


title: Alliances et partenariats

text: Une entreprise qui fonctionne systématiquement en organisant des partenariats est une entreprise en réseau. Ce type de fonctionnement d'entreprise tend à se développer du fait de la diversification et de la spécialisation croissantes des domaines de compétence et de la mondialisation des marchés.


title: Propriété intellectuelle

text: La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles. Elle comporte deux branches :


title: Propriété intellectuelle

text: Elle comprend un droit moral (extra-patrimonial) qui est le seul droit attaché à la personne de l'auteur de l’œuvre qui soit perpétuel, inaliénable et imprescriptible, et qui s'applique donc "post mortem", même après que l'œuvre est placée dans le domaine public (soit à compter du de l'année suivant la mort de l’auteur).


title: Propriété intellectuelle

text: C'est l'œuvre résultante, et sa forme, qui sont protégées, non les idées et les informations qui en sont à l'origine, et qui, elles, restent libres de droit. Ainsi, le « résumé » d'une œuvre écrite, ou la citation d'un titre dans une bibliographie ne sont pas considérés comme un emprunt à ce qui est protégé par le droit d'auteur dans l'œuvre.


title: Propriété intellectuelle

text: Certaines personnalités du mouvement du logiciel libre dénoncent l'escroquerie sémantique du concept de « propriété intellectuelle », de même le récent brevetage du vivant a suscité de vives controverses éthiques et juridiques.


title: Propriété intellectuelle

text: L'expression semble n'apparaître dans le droit qu'en 1967 avec la création de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et n'est devenue courante que depuis quelques années.


title: Propriété intellectuelle

text: De manière générale l'information est libre, avec des exceptions cadrées dans de nombreux pays par une législation sur le secret et/ou la protection de l'information confidentielle ou des secrets commerciaux ou d'affaires, qui peut contredire le droit général des auteurs à disposer de leurs œuvres intellectuelles et favoriser certaines dissimulations. Le secret peut poser problème quand il faut prouver pour la breveter qu'une invention est neuve et originale ou même qu'elle "implique une activité inventive".


title: Propriété intellectuelle

text: L'Australie a créé un "Brevet d'innovation" pour aider les PME à entrer à moindre frais dans le système de propriété intellectuelle.


title: Propriété intellectuelle

text: Dans le domaine des brevets où le contexte technologique est rapidement changeant, à la demande des industriels, des lois nouvelles apparaissent et évoluent, pour intégrer de nouvelles formes d'œuvres dépassant souvent le champ des œuvres "" avec par exemple une partie des obtentions végétales, des molécules nouvelles, des micro-organismes issus des biotechnologies, les bases de données (quand elles ont une réelle originalité et valeur ajoutée), l’, les programmes informatiques, les schémas de configuration (topographies) de circuits intégrés, les organismes génétiquement modifiés et la bioéthique, la prise en compte de savoirs traditionnels. Dans certains pays, les organismes de recherche et universités, tout en aidant leurs chercheurs à breveter leurs découvertes ont édicté des règlements sur la propriété intellectuelle affirmant les droits de l'Université sur toutes les inventions générées en son sein par ses chercheurs, et .


title: Propriété intellectuelle

text: Certains pays ayant fait de la recherche une priorité ont aussi encouragé, y compris juridiquement le brevetage comme source de revenus. Ainsi, le Japon possède, en complément de son "Office National des Brevets", une cour de justice spéciale au sein de la cour d'appel de Tokyo, dite "Cour de la propriété intellectuelle", créée par des lois spéciales (Loi sur l'établissement de la Cour de la propriété intellectuelle, Loi sur les brevets) et chargée de lutter contre les préjudices commerciaux induits par la concurrence déloyale (copies, plagiat).


title: Propriété intellectuelle

text: L'une des premières formes de monopole conceptuel ainsi accordé remonte au avec la loi de Sybaris, une cité de la Grande Grèce (Italie du Sud). Cette loi porte sur l'invention de recettes de cuisine. Celui qui détient une telle recette doit la faire connaître au public (divulgation) en contrepartie d'un monopole (brevet) sur celle-ci, pour une durée limitée.


title: Propriété intellectuelle

text: Alors que les artistes et moines copistes ne signent même pas leurs œuvres jusqu'à la Renaissance, c'est en Occident, avec l'avènement de l'imprimerie, puis du libéralisme et du machinisme au Royaume-Uni que naissent véritablement les premières législations en matière de copyright et de brevet aux . À la même époque, le débat se développe en France.


title: Propriété intellectuelle

text: L'OBPI est l'instance officielle chargée de l'enregistrement des marques et des modèles dans le Benelux. C'est une organisation internationale placée sous le contrôle d'un Conseil d'Administration où les représentants des trois pays du Benelux siègent.


title: Propriété intellectuelle

text: L'Organisation a pour mission :


title: Propriété intellectuelle

text: Le premier brevet industriel aurait été attribué en 1421 à l'architecte et ingénieur italien Filippo Brunelleschi, pour une invention dans le domaine de la manutention de marchandises destinées au transport par bateau.


title: Propriété intellectuelle

text: Le "Parta Venezia" marque en 1474 la première véritable apparition du droit de la propriété intellectuelle au sens moderne en matière de brevet d'invention.


title: Propriété intellectuelle

text: Au , la plupart des brevets nécessitent un critère d'activité inventive et/ou de non-évidence. Certains pays exigent que l'inventeur divulgue aussi la l'invention qu'il demande à faire breveter, dans le cadre de l'exigence de divulgation qui peut être un des critères de brevetage.


title: Propriété intellectuelle

text: Quelques pays ont créé des « modèles d'utilité » (aussi dits « petits brevets » ou certificat d'utilité), formules apparentées au brevet, mais plus souples et plus facilement et rapidement obtenues. Ils sont selon l'OMPI (plus courte que pour un brevet, généralement 7 à sans extension ou renouvellement possibles). Ils couvrent souvent des solutions mécaniques améliorés ou complémentaires et/ou ne remplissant pas ou peu les critères de brevetabilité ; l'activité inventive de l'auteur ou la « non-évidence » sont ici des critères moins importants que pour les brevets et parfois inexistants. Certains pays les limitent à quelques domaines techniques et à des produits (processus exclus).


title: Propriété intellectuelle

text: Dans la France de l'Ancien Régime, l'auteur obtenait, sous forme d'un « privilège » royal, un monopole d'exploitation qui pouvait couvrir aussi bien une invention qu'une conception artistique. Il s'agissait plus d'un droit à publier, que d'un droit d'auteur au sens où on l'entend aujourd’hui. Après avis d'un censeur royal, ce monopole était accordé par lettres patentes et publié en guise d'avertissement au début de l'ouvrage.


title: Propriété intellectuelle

text: Pour les produits manufacturés et leurs procédés de fabrication, le monopole de leur exploitation était garanti soit aux corporations de métier et à leurs subdivisions, soit aux manufactures, dans les lettres patentes créant ou confirmant leurs privilèges. Il existait un contentieux très important entre les différentes branches de métiers, pour revendiquer le monopole des nouveaux procédés ou des nouvelles activités. Un édit royal du réglemente le privilège accordé aux inventeurs dans le but de stimuler l'esprit inventif et le développement de l'industrie. Le privilège est accordé pour et l'inventeur est déchu de son droit s'il ne l'utilise pas dans un délai d'un an. Le mot « patente » provient des lettres patentes par lesquelles le roi accordait les privilèges aux corporations.


title: Propriété intellectuelle

text: Avec la Révolution, les auteurs dramatiques (parfois eux-mêmes engagés dans la politique) obtiennent une formalisation de ce droit par deux lois successives :


title: Propriété intellectuelle

text: La Révolution française institutionnalise également le système des brevets par la loi du , qui accorde à l'inventeur un droit de propriété sur son invention. Le décret d'Allarde des 2 et libéralise la création d'entreprise, en supprimant les corporations et en instaurant un impôt direct, la contribution des patentes. La loi Le Chapelier du parachève la suppression des corporations en interdisant les rassemblements ouvriers et paysans.


title: Propriété intellectuelle

text: Cependant, ces textes révolutionnaires resteront hors du Code civil français adopté durant le Premier Empire puis perpétré (avec de nombreuses modifications successives) durant les régimes suivants. L'intégration du droit d'auteur, complété ensuite du droit moral incessible, et du droit relatif aux brevets (au lieu des anciennes patentes) dans le code civil (dans les chapitres traitant de la propriété), se fera de façon progressive, en les passant du domaine réglementaire (ou celui de la jurisprudence qui pouvait les défaire au cas par cas) à celui de la loi, nettement plus normative, puis en y ajoutant des extensions pour la protection des droits voisins. Des complications nouvelles sont aussi apparues avec les dispositions du Code du travail (lui-même modifié par des traités internationaux ratifiés par la France) sur le régime et la rémunération applicable aux auteurs d'œuvres collectives.


title: Propriété intellectuelle

text: De cette période d'incertitude sur la nature et l'étendue de la protection entre le droit d'auteur et les autres droits (moraux, voisins, industriels et travail) a entraîné un glissement sémantique de la notion initiale de droit d'auteur (historiquement uniquement un droit d'exploitation, soumis à un agrément préalable et cessible, comme les brevets actuels et les patentes d'hier, avant de devenir un droit inhérent à toute création, même non achevée ou non publiée) puis une confusion, voire un abus d'usage (notamment concernant les brevets et autres protections industrielles), ce qui n'a pu être clarifié qu'en redéfinissant clairement le droit d'auteur particulier en France (muni désormais d'un droit moral séparé) et en regroupant les autres droits sous la terminologie récente (en terme législatif) de « propriété intellectuelle », promue par l'adhésion de la France à l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI ou "WIPO" en anglais) et à sa ratification par la loi française au sein d'un nouveau code spécifique, largement détaché du code civil et du corpus réglementaire (dont nombre d'anciens textes ont été abrogés ou modifiés pour faire référence au nouveau code), et l'abrogation par la loi des anciens actes jurisprudentiels (hormis ceux émis sur des bases constitutionnelles, que ce nouveau code législatif ne peut ignorer).


title: Propriété intellectuelle

text: Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l'article L. 122-5, d'une part, que les , et d'autre part, sous réserve de mentionner les noms de l'auteur et de la source, que les . Toute autre représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayant-droits ou ayant-cause, est illicite (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


title: Propriété intellectuelle

text: Les marques sont des signes distinctifs permettant à une entreprise ou une personne de signaler qu'elle a fabriqué ou fourni un produit ou un service. Les marques existent depuis l'antiquité lorsque signatures ou « marques » étaient apposées sur des objets. Ce procédé, assurant une qualité et répondant à un besoin, facilite la reconnaissance et l'achat du produit par le consommateur.


title: Propriété intellectuelle

text: Dans la France de l'Ancien Régime, les marques sont considérées comme les formes figurées du nom et bénéficient des mêmes protections. Des registres publics sont très tôt tenus par les autorités pour enregistrer les armoiries, les poinçons, les marques de fabriques et d'artisans. L'usurpation de la marque d'autrui était punie comme faux et comme contrefaçon.


title: Propriété intellectuelle

text: Avec la Révolution, toutes les armoiries, marques, poinçons, et leur propriété sont abolis comme étant des privilèges.


title: Propriété intellectuelle

text: La marque est le signe distinctif d'un produit ou d'un service. Elle doit être distinctive et non descriptive, être licite et encore disponible. La protection de la marque est temporaire, (renouvelable). La marque peut être orale (slogan, chiffre…) ou visuelle/graphique (couleur, logo…). La marque peut être complexe (les éléments pris séparément constituent encore une marque) ou composée (les éléments pris séparément ne constituent plus une marque).


title: Propriété intellectuelle

text: Le dessin est bidimensionnel, le modèle est tridimensionnel. Leur protection, qui nécessite un dépôt et une publication comme « modèle déposé » auprès de l'INPI, est un droit exclusif, temporaire ( pour une durée maximale de ), permettant d'éviter la contrefaçon.


title: Propriété intellectuelle

text: Les architectes bénéficient en France d'une protection de leurs dessins et des modèles qu'ils ont créés, sans qu'il soit besoin d'un dépôt, dès lors que ceux-ci ont un caractère suffisamment original.


title: Propriété intellectuelle

text: Les États-Unis reconnaissent aussi trois méthodes de protection de la propriété intellectuelle, plus ou moins équivalente à leur homologue européen : ' (associé au droit d'auteur), ' (à la marque) et "" (au brevet).


title: Propriété intellectuelle

text: Article I de la Constitution des États-Unis accorde au Congrès des États-Unis de pouvoir protéger les auteurs et inventeurs pendant un temps limité pour encourager le progrès de la science et des arts. Selon Peter Menell, la propriété intellectuelle est différente de la propriété immobilière en cela que William Blackstone a conçu les droits de la propriété de bien immobilier comme perpétuel, mais les droits de la propriété intellectuelle, tel qu'un brevet, existe seulement pendant un temps limités. Les droits de la propriété intellectuelle sont flexibles au lieu d'absolus.


title: Propriété intellectuelle

text: Aux États-Unis, les origines des brevets remontent à Thomas Jefferson, qui participa à l'établissement du bureau américain des brevets ("US Patent and Trademark Office", USPTO). Il défendit une vision restrictive de la notion de brevet, en s'opposant notamment au brevetage des idées.


title: Propriété intellectuelle

text: Ce cadre original a été largement bouleversé depuis, notamment par le Bayh-Dole Act de 1980 et, la même année, le Stevenson-Wydler Act, lesquels ont en particulier permis aux universités américaines de breveter leurs découvertes et inventions (y compris concernant le séquençage du génome et autres formes de « brevetage du vivant »). Aujourd'hui, le champ d'application des brevets aux États-Unis est particulièrement large : il est possible de breveter tout ce que l'homme peut « réaliser » lui-même, selon l'expression retenue par la Cour suprême dans "Diamond v. Chakrabarty" (affaire concernant le brevetage d'un organisme génétiquement modifié). En conséquence de quoi, il existe des brevets portant sur des logiciels ou des méthodes commerciales.


title: Propriété intellectuelle

text: Au Bénin :


title: Propriété intellectuelle

text: Au Chili :


title: Propriété intellectuelle

text: En Côte d'Ivoire :


title: Propriété intellectuelle

text: À Madagascar :


title: Propriété intellectuelle

text: Au Sénégal : Les diverses formes de propriété intellectuelle sont mises en place en mettant en avant une volonté de favoriser le progrès technologique et l'émergence d'œuvres nouvelles. Cependant la conception étant "cumulative", une nouvelle technologie n'est possible que grâce aux innovations qui l'ont précédée, une œuvre d'art est liée aux autres œuvres ayant influencé son concepteur, une découverte scientifique s'appuie sur les découvertes précédentes. Selon les termes de Newton : (« Si j'ai pu voir plus loin [que d'autres hommes], c'est en me tenant sur les épaules de géants ».


title: Propriété intellectuelle

text: Protéger les œuvres de l'esprit peut avoir des effets contradictoires :


title: Propriété intellectuelle

text: Le droit de la propriété intellectuelle est donc fondé en pratique sur un arbitrage entre l'incitation à créer des innovateurs actuels et la préservation des capacités à utiliser cette conception par les concepteurs futurs. Cet arbitrage est éminemment politique, et la façon dont les droits de propriétés intellectuels, actuels ou espérés, sont répartis entre les agents politiques, aura un impact direct sur les législations adoptées et la façon dont elles seront appliquées en réalité. Très concrètement, on observe une forte demande de protection de la part des détenteurs (e.g. pays développés, artistes au sein de ces pays) et une demande de faible protection de la part des tributaires (e.g. pays en voie de développement, consommateurs de culture).


title: Propriété intellectuelle

text: Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur son œuvre de l’esprit originale. Il se compose d'un droit moral et de droits patrimoniaux.


title: Propriété intellectuelle

text: Les droits patrimoniaux permettent à l'auteur d'être rémunéré pour chaque utilisation de son œuvre. Ils ne sont accordés que pour une durée limitée qui varie selon les pays et la nature de l'œuvre. À l’issue de la durée de protection, l'œuvre entre dans le domaine public, et peut être librement utilisée par tous. Le droit d'auteur donne le choix exclusif des modalités de publications, reproduction, adaptation et traduction de ses œuvres pour un temps donné. Son rôle fondamental est en effet de permettre à l'auteur, s'il le souhaite, d'obtenir une rémunération pour son travail en le protégeant de la copie non autorisée de ses œuvres, notamment du piratage.


title: Propriété intellectuelle

text: Les droits moraux sont essentiellement liés à la personnalité de l'auteur et regroupent le droit de revendiquer la paternité de l'œuvre, le droit de décider du moment et des modalités de sa publication (droit de divulgation), le droit de s'opposer à toute déformation ou mutilation de l'œuvre (droit au respect de l'œuvre), le droit de s'opposer à toute utilisation pouvant porter atteinte à la réputation ou à l'honneur de l'auteur. En droit français, ils comportent également le « droit de retrait et de repentir », c'est-à-dire qu'un auteur a le droit de demander que son œuvre soit retirée de la circulation en échange d'une compensation des personnes engagées dans sa distribution, qui jouissent par ailleurs d'un droit de priorité en cas de remise en circulation de ladite œuvre.


title: Propriété intellectuelle

text: Contrairement aux droits patrimoniaux, ces droits moraux sont inaliénables, perpétuels et imprescriptibles : un auteur ne peut pas les céder (mais ils sont transmis par héritage car perpétuels), ils n'expirent pas et il est impossible d'y renoncer.


title: Propriété intellectuelle

text: Le copyright (traduction littérale : droit de copie) est le concept équivalent au droit d'auteur appliqué par les pays de common law. Le copyright s’attache plus à la protection des droits commerciaux qu’à celle du droit moral. Toutefois, depuis l'adhésion de à la Convention de Berne sur le droit d'auteur, le droit d’auteur et le copyright sont en grande partie harmonisés, et l’enregistrement de l’œuvre auprès d’un organisme agréé n’est en général plus nécessaire pour bénéficier d'une protection juridique.


title: Propriété intellectuelle

text: Ce n'est qu'avec la signature de la Convention de Berne (1989) que les États-Unis reconnaissent une dimension morale au droit d'auteur. Ces droits sont d'ailleurs encore sévèrement critiqués par les éditeurs américains, qui estiment qu'ils limitent abusivement la capacité des auteurs et des éditeurs à contracter librement et font peser un risque sur toute entreprise d'édition.


title: Propriété intellectuelle

text: Dans une vision volontairement simpliste de la distinction classique faite entre droit d’auteur et copyright, il ressort que le droit d’auteur fait primer le droit sur l’économie tandis que le copyright assure une plus grande part aux impératifs économiques sur le droit. Mais il serait faux d’opposer littéralement ces deux conceptions, tant elles tendent à se recouper aujourd’hui. C’est ainsi par exemple que onze États américains intègrent la notion de droit moral dans leur copyright, et que celui-ci joue un rôle de plus en plus important dans les décisions de justice prises sur tout le territoire américain. Tandis que du côté du droit français, celui-ci tend de plus en plus à encadrer la portée du droit moral, pour le rendre plus flexible économiquement


title: Propriété intellectuelle

text: Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel : l'inventeur garde alors le secret absolu de son invention et dispose d'un monopole aussi longtemps qu'un concurrent n'aboutit pas à la même invention. Par rapport au secret industriel, le brevet permet donc au demandeur de se protéger contre l'exploitation de la même invention par un tiers en échange de la divulgation de cette invention.


title: Propriété intellectuelle

text: Le brevet représente donc un mode d'arbitrage : le monopole temporaire accordé à son titulaire lui fournit les incitations nécessaires à l'innovation, tandis que l'obligation de divulgation préserve la capacité de la société à tirer rapidement parti de l'invention brevetée. Le monopole est conféré par la loi et la reproduction de l'invention en vue de son exploitation par un tiers, non autorisé par le titulaire du brevet, constitue une contrefaçon. Les termes essentiels du brevet sont alors sa durée, sa portée technique (à partir de quel moment une réalisation proche de l'invention est-elle contrefaisante) et sa portée territoriale (sur quel territoire géographique une réalisation reproduisant l'invention constitue-t-elle une contrefaçon) .


title: Propriété intellectuelle

text: C'est le consentement du titulaire qui permet à l'invention, que le brevet protège, d'être réalisée, utilisée, et vendue. En cas de litiges, les tribunaux peuvent faire s'interrompre les atteintes aux brevets mais aussi rendre nul un brevet contesté par un tiers.


title: Propriété intellectuelle

text: Afin d'accroître la portée territoriale d'un brevet, le déposant peut, par la voix P.C.T. (Patent Cooperation Treaty, ou traité de coopération sur les brevets) faire une demande de brevets applicable dans plusieurs des signataires de ce traité. La démarche pour le dépôt de brevets sur différents marchés est donc simplifiée. En 2005, les plus importants dépôts de brevets sont, dans l'ordre, en provenance des États-Unis, représentant à lui seul le tiers des dépôts, le Japon, l'Allemagne, la France et le Royaume-Uni. Ensemble, ils représentent les deux tiers du nombre total de dépôt.


title: Propriété intellectuelle

text: Afin d'obtenir un brevet, il faut déposer une demande de brevet. Cette dernière est composée du titre de l'invention, du domaine technique auquel elle est rattachée et d'une description permettant à un tiers son utilisation ou sa reproduction. Souvent, des illustrations en facilitent la compréhension. Enfin, y figurent aussi des informations définissant l'étendue de la protection confiée au brevet : les revendications.


title: Propriété intellectuelle

text: Les modalités de durée, de portée technique et de portée géographique sont définies par le législateur, qui définit également les conditions d'obtention et d'exercice d'un brevet. Tout d'abord, le brevet protège une solution technique à un problème technique, pas une simple idée. Henri Desbois popularisa la maxime . Le demandeur doit décrire l'invention de manière suffisamment claire et complète pour qu'un homme du métier puisse reproduire l'invention à la lecture du brevet. La prétendue invention doit ensuite respecter trois critères essentiels :


title: Propriété intellectuelle

text: L'obtention et la conservation du monopole conféré par le brevet s'accompagnent du paiement de taxes à l'office compétent.


title: Propriété intellectuelle

text: Selon le code de la propriété intellectuelle (art L.711-1), .


title: Propriété intellectuelle

text: Les marques permettent une protection en conférant à son propriétaire un droit exclusif concernant la désignation de produits. Elles permettent à ces derniers d'être commercialisés. Pour son utilisation par un tiers, ou un consommateur une rémunération est exigée. Ce droit s'installe dans une durée limitée. Cependant, cette durée peut être indéfiniment renouvelée par le paiement de taxes. Ce sont les tribunaux qui sont chargés de veiller sur les atteintes érigées contre les marques (contrefaçon).


title: Propriété intellectuelle

text: En offrant reconnaissances et rémunérations à son propriétaire, et par conséquent des avantages financiers et bénéfices commerciaux, elles incitent la création et l'esprit d'entreprise dans des conditions d'équités favorisant le commerce international.


title: Propriété intellectuelle

text: Pour être enregistrées, les marques doivent être représentées de lettres ou de chiffres. Symboles, formes, signaux audibles, parfums ou couleurs conçues de façon distinctive peuvent également la composer. Par ailleurs, on retrouve, autres que les marques désignant des produits commerciaux, des marques dites collective et de certification. Les premières concernent les membres d'une association afin qu'ils puissent être identifiés selon certains critères. Les secondes imposent la conformité à des normes, les normes de qualité ISO 9000, par exemple.


title: Propriété intellectuelle

text: C'est l'office national ou régional des marques qui est chargé d'enregistrer une marque. L'ensemble des signes la caractérisant ainsi que les produits s'y rattachant doivent alors être précisés. Une des nécessités est leur caractère original, c'est-à-dire que la marque doit posséder des signes distinctifs pour ne pas pouvoir être confondue avec d'autres marques se rattachant à d'autres produits dans le but de ne créer chez le consommateur aucune tromperie. L'office national recherche et examine les cas d'antériorité afin de ne délivrer à deux titulaires de marques différentes les mêmes droits. Si tel était le cas, le premier titulaire peut faire opposition à la marque.


title: Propriété intellectuelle

text: Les marques sont alors inscrites dans un registre des marques recensant leurs informations, précisions et renouvellements, et ainsi rendant plus aisé leurs recherches ou leurs examens. Dans le but d'uniformiser les marques provenant de tout pays, l'OMPI. est chargé de tenir à jour un système d'enregistrement international des marques, dont la valeur juridique provient de l'« Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques » et du « Protocole de Madrid ». Le titulaire de la marque peut alors, s'il répond à des critères comme la nationalité, le domicile ou l'établissement dans un des pays signataires, prétendre à un enregistrement international et ainsi bénéficier des droits rattachés à l'enregistrement sur une zone territoriale plus étendue.


title: Propriété intellectuelle

text: Ainsi le système de Madrid se révèle être un outil financièrement avantageux quant à la protection de marques sur différents marchés, valable pendant et renouvelable indéfiniment. D'après les statistiques publiées par l'OMPI en 2007 le nombre d'enregistrements internationaux est passé du simple au double dans la décennie, avec en moyenne une augmentation de 9,5 % chaque année. Les Allemands sont les déposants les plus nombreux, représentant en 2007 près de 15 % de la totalité suivis par les Français, représentant, eux, 10 %. Les secteurs d'activités et produits les plus sollicités sont les appareils électriques ou électroniques (classe 9), les services comme la publicité ou encore la gestion (classe 35), et enfin, les vêtements et chaussures (classe 25). Les pays désignés sont les pays choisis par le déposant lors de sa demande d'enregistrement. La Chine, la Russie et les États-Unis sont, dans l'ordre, les trois premiers pays désignés, représentant ensemble environ 12 % de la totalité en 2007. Aux États-Unis le droit d'appropriation s'acquiert par l'usage, en Europe il s'acquiert par l'enregistrement.


title: Propriété intellectuelle

text: Pour être valide, la marque doit remplir trois critères :


title: Propriété intellectuelle

text: La durée de la protection d’une marque est de dix ans (monopole absolu d'usage) à compter de la date de dépôt de la demande. Cette protection peut être renouvelée indéfiniment.


title: Propriété intellectuelle

text: Un dessin ou modèle industriel traduit la dimension ornementale ou esthétique d'un produit. Il peut être en trois dimensions, désignant alors la texture ou la forme du produit, ou à deux dimensions, précisant par exemple la couleur, les motifs ou encore les lignes. Les produits ou objets issus de l'industrie ou de l'artisanat et impliqués par les dessins et modèles industriels sont d'une grande diversité. En effet, sont aussi bien impliqués les appareils électriques ou ménagers, les textiles, les articles de loisirs, que les articles de luxe, les produits techniques ou encore médicaux. Afin d'être protégé, le dessin ou modèle industriel doit présenter des caractéristiques telles que l'originalité ou la nouveauté, relativement à ce qui existe actuellement. Il ne prend pas en compte l'aspect technique de l'invention.


title: Propriété intellectuelle

text: Augmentant la commercialité du produit en apportant une valeur marchande, le dessin ou modèle industriel a pour fonction de rendre attrayant le produit qu'il désigne. Motivant la créativité dans les domaines industriels, le dessin ou modèle industriel participe également au développement économique et favorise l'exportation de produits nationaux.


title: Propriété intellectuelle

text: Dans le but d'être protégé légalement, le dessin ou modèle industriel doit faire l'objet d'un enregistrement. Son caractère « nouveau » ou « original » est indispensable. Ainsi, il ne peut avoir existé de dessins ou modèles industriels préalablement enregistrés identiques ou comportant de d'importantes ressemblances. La durée de protection varie sensiblement selon les législations mais est en général de cinq ans, et est renouvelable au maximum trois fois. De la même façon, en fonction du type de dessin ou modèle, ce dernier peut être enregistré et protégé en tant qu'œuvre d'art. Selon les différentes législations, ces différentes protections s'ajoutent ou sont incompatibles. Dans ce cas le titulaire doit porter son choix uniquement sur l'une d'entre elles. Une troisième façon de protéger un dessin ou modèle est celui du droit de la concurrence déloyale qui sanctionne les abus de pratiques commerciales d'une entreprise par rapport à une autre.


title: Propriété intellectuelle

text: Il existe des cas ne permettant pas aux dessins ou modèles industriels d'être enregistrés comme tels. Sont concernés :


title: Propriété intellectuelle

text: Par ailleurs, et selon certaines législations, les produits issus de l'artisanat ne peuvent être protégés à ce titre, ne pouvant pas être reproduit de manière industrielle.


title: Propriété intellectuelle

text: L'enregistrement du dessin ou modèle permet à son titulaire d'être protégé par toutes copies ou imitations illicites d'un tiers. En conséquence, le titulaire peut empêcher la fabrication, la vente ou l'importation de produits composés de ce modèle ou dessin. L'enregistrement possédant une portée territoriale, ce droit ne s'applique donc qu'à l'intérieur de ses limites.


title: Propriété intellectuelle

text: Cependant, l'arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, rédigé par l'OMPI permet un enregistrement international pour une demande d'enregistrement unique.


title: Propriété intellectuelle

text: Les bases de données en Europe possèdent leur propre protection juridique, depuis la directive européenne du . Cette protection a la caractéristique d'être double. Les bases de données sont protégées d'une part comme œuvre de l'esprit, par le droit d'auteur, et d'autre part comme bien informationnel d'un genre nouveau, par le droit "sui generis" du producteur de la base de données.


title: Propriété intellectuelle

text: Par base de données, on entend ici tout recueil d'informations, sous forme électronique ou non (à l'exception du moteur logiciel, si la base est sous forme électronique), accessibles individuellement. Cette définition très large couvre aussi bien en pratique les banques de données que des sites internet par exemple.


title: Propriété intellectuelle

text: La première protection, conformément à la philosophie du droit d'auteur, concerne uniquement la forme de la base, son architecture, et est conditionnée comme pour toute autre œuvre par une condition d'originalité. La base doit avoir un choix d'indexage original pour être protégée par le droit d'auteur.


title: Propriété intellectuelle

text: La deuxième protection, spécifique aux bases de données, concerne la matière contenue par la base. Le droit "sui generis" est rangé dans la catégorie des droits voisins du droit d'auteur, droit de "propriété incorporelle ad hoc", donnant des prérogatives patrimoniales au producteur de la base. Mais comme pour le droit d'auteur, l'exercice du droit est attaché à une condition. Ici, il ne s'agit pas d'originalité, mais de valeur économique : la base doit avoir été l'objet d'un investissement qualitativement ou quantitativement substantiel. Le producteur de la base de données peut donc interdire à tout utilisateur l'extraction d'éléments quantitativement ou qualitativement substantiels de la base, ou l'extraction systématique de celle-ci.


title: Propriété intellectuelle

text: La protection vaut pour . Certaines exceptions sont prévues pour les utilisateurs légitimes. La théorie de droit commercial des facilités essentielles s'applique aussi et limite largement la portée du droit dans la situation où le producteur de la base serait dans une situation de monopole de fait.


title: Propriété intellectuelle

text: À noter qu'il est indifférent que la base soit publique ou non. Les données publiques restent publiques et sont libres de droit ; mais ce qui est protégé est leur assemblage en un schéma particulier, selon l'idée que le tout vaut plus que la somme des composants. Ainsi n'importe qui par exemple pourrait construire et commercialiser sa propre base de données d'annuaire téléphonique. En revanche, personne n'aurait le droit de simplement « copier-coller » les pages jaunes.


title: Propriété intellectuelle

text: Les multiples lois qui sont regroupées sous le terme de propriété intellectuelle appliquent à des régimes juridiques différents des œuvres de l'esprit considérées de natures différentes, ces natures et régimes étant eux-mêmes fonctions de chaque juridiction locale. Bien que la convention de Berne garantisse à chaque auteur l'obtention d'un monopole international sur les œuvres littéraires ou artistiques qu'ils conçoivent, c'est toujours la juridiction locale en vigueur qui s'applique.


title: Propriété intellectuelle

text: On inclut généralement sous l'expression « propriété intellectuelle » deux branches principales : la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique. L'idée même de regrouper sous un terme homogène des choses aussi différentes que des brevets, des marques et des copyrights ou droit d'auteurs a été contesté par Richard Stallman, qui qualifie la propriété intellectuelle de « mirage » destiné à préserver les intérêts de certaines industries, en favorisant un alignement de la législation sur ladite « propriété intellectuelle » sur le modèle de la législation sur la propriété ordinaire, et ce malgré la différence de nature entre ces deux institutions économiques, techniques et juridiques.Les notions et les solutions de droit positif qui sont adoptées sont très variables selon les époques, les lieux, et les types d'œuvre concernés. En effet, il y a une distinction entre le "copyright" et le droit d'auteur. Le droit américain est davantage un droit des affaires, le droit d'auteur un droit à la personne.


title: Propriété intellectuelle

text: La Propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique sont régies par les principes généraux du droit de la propriété tels qu'édictés par les et par les textes particuliers qui leur sont applicables telles que les dispositions législatives contenues dans le code de la propriété intellectuelle.


title: Propriété intellectuelle

text: Les dessins et modèles industriels ont un statut hybride en droit français, entre propriété industrielle et propriété littéraire et artistique. Ce statut est en cours de généralisation dans l'Union européenne


title: Propriété intellectuelle

text: Le terme de « propriété intellectuelle » est présent dans le droit français (voir le Code de la propriété intellectuelle). Il est un calque direct de l'anglais, "intellectual property".


title: Propriété intellectuelle

text: Au niveau européen, une directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle, comme les droits d'auteur et les droits voisins, les marques commerciales, les dessins ou les brevets a été adoptée le . Elle exige que tous les États membres mettent en place des moyens de recours et des sanctions effectifs, dissuasifs et proportionnés contre les auteurs des actes de contrefaçon et de piratage, en créant ainsi une égalité de traitement entre les titulaires de droits dans l'UE. Or, force est de constater que les pratiques nationales divergent dans la mise en œuvre de ce texte et des voies d’amélioration tant au plan européen que national doivent être envisagées.


title: Propriété intellectuelle

text: L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) est une institution des Nations unies dont le rôle est de permettre le développement d'innovations et de créativités en matière de propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques…) de façon internationale; le développement économique et le souci de l'intérêt général étant affichés comme préoccupations principales.


title: Propriété intellectuelle

text: L'organisation a été fondée en 1970 en conséquence de l'entrée en vigueur de la convention instituant l'OMPI en 1967. Elle prend le relais des Bureaux Internationaux Réunis pour la protection de la Propriété Intellectuelle (BIRPI). Cette dernière, et ce depuis 1893 était l'administration dont le but était de réaliser la synthèse entre la Convention de Paris de 1883 portant sur la propriété industrielle, et la convention de Berne de 1886 concernant la protection des œuvres littéraires et artistiques. Ces deux entités étaient les premières administrations internationales de protections de propriété intellectuelle fixant notamment des règles sur l'utilisation et la rémunération.


title: Propriété intellectuelle

text: La mission de l'OMPI se décline principalement selon les trois axes suivants :


title: Propriété intellectuelle

text: Ces infrastructures permettent l'accès aux bases de données de l'OMPI en matière de propriété intellectuelle mais aussi la mise en place de plates-formes d'échanges entre les différentes offices de propriété intellectuelle. L'OMPI au aussi pour objectif la promotion et l'accessibilité et la compréhension des droits de propriété intellectuelle, par des formations de sensibilisations mais aussi par un réseau de partenaires. L'organisation siège à Genève, compte , ce sont eux qui déterminent ses stratégies et valident ses activités.


title: Propriété intellectuelle

text: Le a été conclu le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles, débuté douze ans auparavant. Selon le directeur de l'organisation, ce traité « marque une étape importante dans les efforts déployés pour combler les lacunes de protection internationale des droits des artistes interprètes ou exécutants de l'audiovisuel et témoigne de l'esprit de collaboration qui caractérise le processus multilatéral ». Les incidences de ce traité sont le renforcement des droits patrimoniaux des acteurs et des artistes interprètes ou exécutants et l'assurance d'une rémunération supplémentaire, mais aussi la possibilité de ces acteurs d'être liés aux bénéfices obtenus par les producteurs dans le cadre de l'exploitation internationale des productions audiovisuelles. Concernant le droit moral, la possibilité d'ordonner que leur nom soit indiqué ou d'interdire par un tiers toute déformation de leurs interprétations est rendue possible aux interprètes. Ainsi, par la définition d'un cadre juridique plus clair, l'intention de l'organisation par ce traité est de rendre moins précaire la situation des artistes interprètes ou exécutants, et pour la première fois de les protéger dans l'environnement numérique.


title: Propriété intellectuelle

text: En économie, la propriété intellectuelle entre dans le champ de l'organisation industrielle. Elle accompagne par exemple en France la stratégie des pôles de compétitivité par un jeu de 18 fiches pratiques.


title: Propriété intellectuelle

text: Les questions essentielles posées par l'économie au régime de la propriété intellectuelle portent sur l'allocation des ressources. Les économistes envisagent donc la propriété intellectuelle en termes d'incitations, d'efficacité et de coûts de transaction. Par ailleurs, l'accent porte sur les droits patrimoniaux, laissant largement de côte les droits moraux tandis que le droit des marques ressort des modèles de « différenciation verticale » et « différenciation horizontale ».


title: Propriété intellectuelle

text: Pour l'économiste, la question centrale du brevet est celle de son efficacité statique (dans l'allocation présente des ressources) et dynamique (allocation des ressources futures). Le problème de l'efficacité statique étudie plutôt les conditions d'obtention du brevet et sa nature, tandis que celui de l'efficacité dynamique met en jeu les questions de durée, de profondeur et d'extension.


title: Propriété intellectuelle

text: En termes statiques, l'arbitrage coûts-bénéfices du brevet est conceptuellement assez clair, résumé dans le tableau suivant :


title: Propriété intellectuelle

text: (*) y compris le détenteur du brevet


title: Propriété intellectuelle

text: La rente de monopole est le surplus que le détenteur de brevet est capable d'obtenir grâce à sa position de monopole conférée par le brevet. Cette rente n'existe que s'il y a des clients prêts à acheter l'invention, ce qui implique qu'elle apporte un surplus social supérieur. Elle est d'autant plus faible que la demande pour l'invention est sensible aux prix (voir l'article monopole sur les possibilités du monopole à extraire une rente). L'externalité de connaissance, ou divulgation de l'information, regroupe les bénéfices réalisés par les autres innovateurs qui peuvent utiliser les résultats publiés dans le cadre du brevet pour leur propre usage.


title: Propriété intellectuelle

text: Le surplus social est l'augmentation de bien-être apportée par l'innovation, si elle était utilisée par tous ceux qui y ont intérêt. Elle est limitée par la perte sèche, qui correspond à ce que ne gagnent pas les agents qui ne profitent pas de l'invention en raison de son prix que le monopole rend plus élevé que son prix de revient (si elle était offerte par des entreprises en concurrence parfaite) ; ces agents en restent à la situation d'avant l'innovation.


title: Propriété intellectuelle

text: La duplication des investissements correspond aux investissements réalisés par les concurrents de l'innovateur pour faire des recherches sur la même invention. Du fait du dépôt du brevet, ces investissements sont perdus. Ceux qui les ont faits récupèrent l'information diffusée par le brevet (cf. "externalité de connaissance") et qui est équivalente à l'information qu'ils auraient pu créer eux-mêmes en allant jusqu'au bout du développement, mais pas le droit de l'exploiter sans rémunérer le premier arrivé au dépôt de brevet.


title: Propriété intellectuelle

text: Il peut y avoir « course au brevet » si les incitations à innover fournies par le système sont supérieures à l'optimum social (où seule l'entreprise réalisant l'innovation au coût minimum possible entreprendrait la recherche). Face à l'incertitude quant au coût exact d'un projet de recherche, quant à sa durée et quant à ses résultats, cette inefficacité est considérée par la plupart des économistes comme négligeable au regard du surplus social engendré. De plus, face au risque de ne pas être le premier, il peut y avoir externalisation et mise en commun de la recherche, plutôt que compétition entre les intervenants qui ont une chance d'aboutir.


title: Propriété intellectuelle

text: L'efficacité dynamique prend en considération les conséquences du brevet sur les innovations futures. Dans cette perspective, le brevet a un triple rôle.


title: Propriété intellectuelle

text: Un rôle protecteur (permettant à l'innovateur de recevoir, dans certaines circonstances, une rémunération pour ses efforts). Le salarié chercheur, est cependant contractuellement tenu, dans l'immense majorité des cas, de renoncer à son droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée. Ce qui d'ailleurs ne vient pas altérer ses capacités créatrices.


title: Propriété intellectuelle

text: Un rôle facilitateur (la description de l'innovation favorise parfois l'innovation dérivée) à condition que cette description soit suffisamment explicite (procédés particuliers exclus volontairement de la rédaction).


title: Propriété intellectuelle

text: Un rôle limitant, en empêchant l'amélioration et la réutilisation de l'invention ou en la subordonnant au paiement d'une licence d'une part, et en permettant le dépôt de brevets sur ce qui ne constitue pas forcément une innovation d'autre part.


title: Propriété intellectuelle

text: L'application des outils du management stratégique (Chaîne de valeur, Cinq forces de Porter, Technology readiness level, SWOT (méthode d'analyse)...) permet de prendre du recul sur les enjeux économiques liés au management de la PI.


title: Propriété intellectuelle

text: Le respect de la propriété intellectuelle est également un enjeu pour le commerce international et les accords de libre-échange (ALE). Elle est encadrée par des accords de l'OMC, dont les accords "ADPIC". Ces accords engagent les pays signataires pour la modification de leur système de brevets.


title: Propriété intellectuelle

text: Un Accord commercial anti-contrefaçon ("ACAC") est en cours de négociations entre les États membres de l'Union européenne, les États-Unis, le Canada, l'Australie, la Nouvelle-Zélande, la Suisse, le Mexique, le Japon et la Corée du Sud.


title: Propriété intellectuelle

text: L'OMPI (agence de l'ONU) défend la propriété intellectuelle, mais la signature en 1994 des accords ADPIC marque une inflexion dans la politique internationale concernant la propriété intellectuelle, avec l'entrée en scène d'une organisation mieux contrôlée par les pays industrialisés : l'OMC.


title: Propriété intellectuelle

text: Le protocole de Londres (2000) tend à ne plus rendre obligatoire les traductions de brevets dans l'Union européenne pour les pays signataires.


title: Propriété intellectuelle

text: De nouveaux standards de protection semblent dans le même temps émerger pour certains domaines quand le respect des brevets peut mettre en péril la santé publique, notamment pour la lutte contre le SIDA ou la biodiversité.


title: Propriété intellectuelle

text: La gestion de la propriété intellectuelle (Intellectual Property Asset Management) n'est plus l'apanage d'experts ou d'avocats spécialisés. Il est aujourd'hui possible pour les chercheurs d'une entreprise, assistés de juristes, de chercher sur le web les brevets les plus appropriés avec des applications spécialisées. L'indexation par les données sur les brevets facilitent les recherches d'information dans des bases de données mondiales.


title: Propriété intellectuelle

text: La Convention sur la diversité biologique de 1992 introduit des droits de propriété privés sur les plantes et les animaux. En parallèle, les accords ADPIC obligent les États signataires à prévoir des droits de propriété intellectuelle sur les micro-organismes produits par la nature, de sorte que les pays du Nord, qui ont accès à un système très élaboré de gestion des connaissances, continuent d'exploiter les pays du Sud riches en ressources, comme ils l'ont fait depuis l'époque des grandes découvertes à la fin du et au , et pendant la phase de colonisation.


title: Propriété intellectuelle

text: Voir aussi


title: Propriété intellectuelle

text: La notion de propriété intellectuelle rencontre différentes critiques dans la mesure où sa définition et son contenu doivent équilibrer deux objectifs contradictoires : De tels compromis ne peuvent pas être définis de manière objective et universelle. Le contenu, le périmètre et les modalités d'application de la propriété intellectuelle ne peuvent donc être déterminés que par des choix politiques.


title: Propriété intellectuelle

text: Le terme "propriété intellectuelle" est critiqué pour son ambiguïté. Richard Stallman a rédigé à ce propos un essai afin de clarifier la question et lutter, entre autres, contre l'acception de ce terme, car il fait penser à la propriété physique dont la législation est très différente. Pour lui, le terme regroupe un ensemble de concepts hétéroclites aux objectifs et au fonctionnement trop divergents (voire opposés) pour être considérés ensemble, comme le copyright, correspondant au droit d'auteur, les brevets, et les marques déposées. Il milite pour une considération séparée de chacun de ces domaines et à l'abandon du terme "propriété intellectuelle" (notamment pour le nom de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle). De fait, une partie de la communauté du logiciel libre, et certains acteurs du libre, rejettent ce terme et suivent en cela le point de vue de Stallman.


title: Propriété intellectuelle

text: L'utilité et l'efficacité de la propriété intellectuelle sont également critiqués, aussi bien le droit d'auteur que les brevets, parfois considérés comme un "monopole" intellectuel.


title: Propriété intellectuelle

text: Des mouvements notamment altermondialistes critiquent la propriété des marques. L'ouvrage le plus célèbre à cet égard est "No Logo" de Naomi Klein.


title: Propriété intellectuelle

text: La légitimité des brevets dans certains domaines est souvent contestée, notamment les brevets sur les logiciels (on évoque à ce propos la Brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur), la culture, le vivant ou les molécules de médicaments. L'existence de tels brevets est entre autres accusée d'empêcher les populations du tiers monde, notamment en Afrique et en Asie, d'accéder aux traitements contre le sida, mais aussi limiter leur développement.


title: Propriété intellectuelle

text: Le droit d'auteur est parfois considéré comme illégitime, entre autres sa durée et les limites qu'il impose au partage notamment avec des publics défavorisés.


title: Propriété intellectuelle

text: Le développement des TIC (technologies de l'information et de la communication) depuis la fin du a mis en évidence d'une part l'apparition de problématiques nouvelles auxquelles les systèmes classiques de propriété intellectuelle n'étaient pas adaptés, et d'autre part la difficulté à trouver un consensus sur les évolutions envisageables. La multiplication du nombre de procès liés à des questions de propriété intellectuelle, notamment aux États-Unis et en Europe, est un indice d'insécurité juridique à cet égard. Par ailleurs, le système des brevets, qui est l'un des piliers de la propriété intellectuelle dans l'industrie, fait l'objet de critiques sévères, non seulement de la part d'entreprises mais aussi de la part d'organismes officiels.


title: Propriété intellectuelle

text: Le droit d'auteur sur les logiciels, émanant notamment des grosses sociétés informatiques, tel Microsoft, est très largement critiqué notamment par le mouvement du logiciel libre. Ce droit a de plus en plus vocation à prendre en compte des « conceptions-outils » dont la condition d'originalité est fortement discutable.


title: Propriété intellectuelle

text: Selon les tenants du logiciel libre, l'expression « propriété intellectuelle », serait une illusion d'optique utilisée par les juristes pour faire croire qu'il existe un rapport légal entre le droit d'auteur, les brevets ou le droit des marques. Leur argumentation repose sur le fait que d'une part les législations traitant de ces droits sont différentes les unes des autres, et que d'autre part l'expression « propriété intellectuelle » tend à assimiler ces droits à la propriété physique, là où ils seraient d'une toute autre nature. C'est pourquoi Albert Jacquard et Richard Stallman dénoncent ensemble l'escroquerie sémantique du concept de « propriété intellectuelle ».


title: Propriété intellectuelle

text: Le Parlement Européen a adopté le le rapport Gallo (Marielle Gallo, eurodéputée PPE) sur le renforcement des droits de propriété intellectuelle en Europe. Ce texte regroupe un ensemble de conclusions et de recommandations non contraignantes sur la protection de la propriété intellectuelle dans l’espace numérique. Ainsi, il invite la Commission à adopter notamment les positions les plus dures à l'égard du partage de fichiers, en renforçant les mesures de répression contre ledit « piratage » à l’échelle européenne.


title: Propriété intellectuelle

text: Les socialistes au Parlement européen ont rejeté ce texte, dénonçant un amalgame entre la contrefaçon et le partage de fichier. Françoise Castex, eurodéputé socialiste, rejette « la sanction généralisée des usagers » qui pousse « à la criminalisation de millions d’internautes par ailleurs consommateurs de musique et de films ». En opposition, les socialistes ont défendu la possibilité d’une régulation positive du partage de fichier assortie d’un soutien aux nouveaux modèles de financement de la création comme la contribution créative. D’une manière générale, ils dénoncent dans ce texte « la surveillance des moyens de communication ».


title: Propriété intellectuelle

text: L' (A.C.T.A.) ou en français l'Accord Commercial Anti-Contrefaçon (A.C.A.C.) est au stade des négociations depuis trois ans. Il comprend des mesures extrêmement dures en matière de protection de la propriété intellectuelle. Le texte annihile de nombreux acquis politiques et juridiques interprétés dans ce texte comme d'importants freins pour les acteurs de l'économie immatérielle (musique, cinéma, industrie pharmaceutique…). L'accord exige des mesures types Hadopi, avec la détection d'adresse IP et la restriction de connexions à un utilisateur. Il prévoit aussi des sanctions pénales pour « l'incitation, l'assistance et la complicité » de contrefaçon. Ainsi, toute l'industrie de l'informatique domestique en serait menacée. La commission et le Parlement européen sont à ce propos en complète opposition. C'est la commission qui a collaboré à la rédaction de cet accord. Le parlement, lui, a rejeté à Strasbourg, et de manière très majoritaire (633 votes contre, 13 votes pour, avec 16 abstentions) une des résolutions prônant les atteintes à « la liberté d'expression, la neutralité du Net, le droit à un procès équitable, ainsi que le droit au respect à la vie privée et l'accès aux médicaments dans les pays en développement ».


title: Propriété intellectuelle

text: En 1980, la Cour suprême des États-Unis adopte une décision fondamentale autorisant la brevetabilité des micro-organismes génétiquement modifiés (arrêt Diamond contre Chakrabarty). Validée à une courte majorité (5 votes "pour", 4 votes "contre"), cette décision marque un tournant majeur et prête aujourd'hui encore à controverse. Puis, en 1994, les accords sur les Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Adpic), adoptés dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), internationalisent la brevetabilité du vivant à travers leurs dispositions sur les brevets. Les États ne peuvent plus exclure les micro-organismes de la brevetabilité.


title: Propriété intellectuelle

text: Le temps écoulé — moins de quinze ans — entre l’application de la brevetabilité du vivant dans les pays développés et l’internationalisation de cette tendance à travers les accords Adpic, est particulièrement bref, et explique que la plupart des pays en développement (PED) qui ont signé ces accords, excepté un petit groupe autour de l’Inde et du Brésil, n’ont pas mesuré la portée exacte de ces dispositions.


title: Propriété intellectuelle

text: Parallèlement, la Convention sur la diversité biologique (CDB), adoptée en 1992, affirme la prévalence de la souveraineté des États sur leurs ressources biologiques. La Convention pose les principes d’un consentement préalable en connaissance de cause et d’un partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques, et stipule que les droits de propriété intellectuelle ne doivent pas aller à l'encontre de ses objectifs (cf. Article 16).


title: Propriété intellectuelle

text: L’industrie américaine des biotechnologies s’oppose à ces principes, et incite les États-Unis à ne pas ratifier la Convention sur la diversité biologique (en 2010, le pays n’a toujours pas ratifié la Convention). Ainsi, selon la direction de l'ICTSD (programme de propriété intellectuelle et technologie au Centre international pour le commerce et le développement durable, Genève, Suisse), des tensions existent entre deux régimes qui répondent à des logiques différentes : celui de la propriété intellectuelle, qui autorise la brevetabilité du vivant et des micro-organismes, et celui de la biodiversité, qui prône la souveraineté des États sur leurs ressources biologiques.


title: Propriété intellectuelle

text: C’est dans ce contexte qu’apparaissent, dans les années 1990, des cas de « biopiraterie » : aux États- Unis, des substances et plantes en provenance d’Inde et d’Amérique latine sont brevetées, alors que leurs vertus traditionnelles, notamment médicinales, sont connues de longue date dans ces pays et régions. Les démarches entreprises par les pays concernés visant à obtenir la révocation de ces brevets sont coûteuses et compliquées, c’est pourquoi les cas de biopiraterie se succèdent, et perdurent aujourd'hui encore.


title: Propriété intellectuelle

text: La directive du sur la protection des inventions biotechnologiques dont le but est censé clarifier le cadre juridique des inventions biotechnologies a permis au niveau européen une harmonisation des normes dans l'objectif de développer les technologies reposant sur le vivant. En effet critères, conditions et étendues de protection ont été précisés et protégeraient de manière plus efficace les investissements considérables dans ce domaine, favorisant le progrès scientifique. Cependant, des inquiétudes persistent quant aux inventions concernant l'être humain malgré la volonté affichée de l'Institut de Recherche sur la Propriété Intellectuelle (I.R.P.I) d'éclaircir aux plus sceptiques que « le droit de brevet ne permet pas l'appropriation du corps humain et ne menace en rien la dignité de l'Homme ».


title: Propriété intellectuelle

text: Ainsi, les plus vives protestations découlent des lancements de programme de recherche sur le génome humain et la question de sa brevetabilité, en considérant des critères éthiques. L'article sujet à la plus vive polémique de la directive est l'article 5. Il annonce en premier paragraphe que la découverte de n'importe quel élément du corps humain, notamment la séquence d'un gêne, et ce à n'importe quel stade de son développement ne peut faire l'objet d'un brevet mais en deuxième paragraphe qu'un élément du corps humain, y compris la séquence d'un gêne, reproduit par un procédé technique peut faire l'objet d'un brevet. L'UNESCO, le Comité Consultatif National d'Éthique (C.C.N.E.) se sont érigés à l'encontre de ces articles pour leurs contradictions et ambiguïtés. Par les lois sur la bioéthiques de 1994 en droit français disposant que . Pour le C.C.N.E., la directive, par cet article rendrait possible de façon risquée . Prônant le fait que le génome humain constitue en un les députés Jean-François Mattei (France) et Wolfgang Wodarg (Allemagne) ont lancé une pétition, remise au président de la République. EN 2000, c'est au tour de Bill Clinton et de Tony Blair de déclarer ensemble l'aspect primordial du libre accès aux données sur les séquences de gênes. En 2003, dans l'affaire Myriad Genetics, le parlement européen a fait part de sa . Portant sur des tests de diagnostic du cancer du sein et de l'ovaire, ce brevet protège tous les procédés et travaux utilisant la séquence du gêne de prédisposition au cancer et ainsi interdit son utilisation pour la recherche d'autres laboratoires. Le parlement accompagné par l'Institut Curie s'oppose donc à la délivrance de ce brevet et demande au Conseil, à la Commission et aux États membres de prendre des .


title: Propriété intellectuelle

text: Depuis 1999, les pays en développement (PED) réclament régulièrement la modification des accords ADPIC afin de lutter contre ce phénomène de biopiraterie. Leurs requêtes se sont dans un premier temps heurtées au refus des pays développés. Puis, progressivement, certains pays comme la Norvège, la Suisse et les pays de l’Union européenne ont commencé à en accepter le principe, estimant néanmoins que le non-respect de cette disposition devrait entraîner une simple sanction administrative et non la révocation du brevet comme le souhaitent les PED. Un carré d’irréductibles parmi les pays développés (États-Unis et Japon notamment) refuse toujours catégoriquement que le système des brevets soit modifié, et plaide en faveur de mesures prises au niveau national. Les populations autochtones et les communautés locales requièrent pour leur part une protection « intégrée » de leurs savoirs traditionnels sur la base de la reconnaissance des droits des peuples autochtones et de leurs droits coutumiers.


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Un solde intermédiaire de gestion (SIG) est un indicateur de gestion qui est utilisé pour apprécier la gestion d'une entreprise d'un point de vue analytique (voir l'article sur la comptabilité analytique).


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Issu de la nomenclature du PCG (plan comptable général), les soldes intermédiaires de gestion s'appuient sur les mêmes éléments comptables que le compte de résultat mais suivent un mode de calcul différent.


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Il existe deux moyens de les exprimer :


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Les soldes intermédiaires de gestion sont calculés « en chaîne » sur la base des informations comptables (comme avec le compte de résultat).


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Le tableau suivant permet de déterminer, selon la méthode la plus communément admise, les huit soldes reconnus comme appartenant aux SIG et présents dans la majorité des états financiers :


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Une fois déterminé, chacun de ces soldes peut alors servir l'analyse financière de l'activité et de la gestion de l'entreprise.


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Toutefois, il convient le plus souvent de commencer par les exprimer en pourcentage du chiffre d'affaires (voir section suivante).


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: En pratique, c'est l'expression en pourcentage des soldes intermédiaires de gestion qui est privilégiée car elle permet d'établir une forme de comparaison entre les entreprises.


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Le graphique suivant montre un aperçu synthétique de l'ensemble des SIG et permet de comprendre la méthode de calcul communément admise.


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Le graphique date de 2003 (depuis les normes IFRS ont été introduites) et ne tient pas compte du résultat financier et du résultat exceptionnel.


title: Soldes intermédiaires de gestion

text: Cependant, il convient de faire deux remarques :Par ordre de cohérence :


title: Écozone paléarctique : plantes à graines par nom scientifique (D)

text: Le DIFFENBACHIA est un membre tropical de la famille des Aracées. C'est une plante de maison ornementale populaire en Nouvelle-Écosse, parce qu'elle tolère un éclairage faible et la chaleur sèche. Comme les autres gouets, le DIFFENBACHIA contient des cristaux d'oxalate. Le fait de manger les feuilles peut causer des brûlures, des enflures et des crises d'étouffements. Heureusement, la manipulation de la plante est tout à fait inoffensive, à moins d'échapper le pot sur votre pied ou sur le chat.----


text: Voir aussi Plantes par nom scientifique


title: Liste de cuisiniers

text: Cet article présente une liste des cuisiniers renommés à travers le monde et le temps.


title: Liste de cuisiniers

text: Le mot cuisinier peut désigner une personne faisant la cuisine ou une personne dont c’est le métier.


title: Apicius

text: Apicius est le surnom de trois Romains dont deux sont restés dans les mémoires pour le luxe décadent dans lequel ils vivaient, et le troisième pour une anecdote de gourmet. Les trois paraissent avoir été un peu confondus dans la tradition comme amateurs de cuisine luxueuse et sophistiquée :


title: Apicius

text: Apicius est le titre d'un livre de cuisine compilé dans l'Antiquité tardive :


title: Apicius

text: Apicius a donné son nom au « Canard Apicius » créé en 1985 par Alain Senderens.


title: Apicius

text: Apicius est le nom d'un prix littéraire : le Prix Apicius.


title: Marcus Gavius Apicius

text: Marcus Gavius Apicius est une  figure de la haute société romaine, dont l'existence est signalée sous les règnes des empereurs Auguste et Tibère. Sa naissance est située approximativement en 25 et son décès aux alentours de 37 . C'était un millionnaire amateur de plaisirs (notamment les plaisirs de la table), qui dépensait sans compter pour s'en procurer, et qui finit par se suicider quand sa fortune s'en trouva compromise. Son luxe et son raffinement devinrent vite proverbiaux et fournirent chez les Romains, soit des anecdotes de gastronomes, soit l'exemple même de la corruption des mœurs pour les moralistes austères.


title: Marcus Gavius Apicius


title: Marcus Gavius Apicius

text: Le personnage d'Apicius est mentionné au passage par l'historien Tacite dans ses "Annales" (IV, 1), à propos des antécédents du préfet du prétoire Séjan : ().


title: Marcus Gavius Apicius

text: Dès l'époque de sa mort, Apicius semble être devenu un personnage littéraire : l'écrivain grec Apion d'Alexandrie, qui vivait aussi sous Tibère et dut mourir vers le milieu du , lui consacra déjà un livre intitulé "Le Luxe d'Apicius" ("Περὶ τῆς Ἀπικίου τρυφῆς"), qui est perdu, mais est cité une fois par Athénée, dans son "Banquet des sophistes" (294f), à propos de l'identification d'un poisson qui est sans doute l'esturgeon. Dans la "Consolation à Helvia" (datée du début de son exil en Corse, en 42 ou 43), Sénèque prend Apicius comme l'image même de la corruption des mœurs de son temps, opposée à la simplicité des vieux Romains aussi bien qu'à l'idéal des philosophes :


title: Marcus Gavius Apicius

text: Le dictateur qui écoutait les députés des Samnites en retournant lui-même sur son foyer la nourriture la plus vile […] vivait-il moins heureux que, de nos jours, un Apicius qui, dans cette ville d'où les philosophes se sont vu bannir comme corrupteurs de la jeunesse, a professé la science de la taverne ("scientiam popinæ") et a infecté le siècle de son enseignement ? Sa mort vaut la peine qu'on la raconte. Après avoir dépensé pour sa cuisine cent millions de sesterces, après avoir absorbé pour chacune de ses orgies tant de dons impériaux et l'énorme subvention du Capitole, se trouvant accablé de dettes, il fut forcé de faire, pour la première fois, le compte de sa fortune. Il calcula qu'il lui restait dix millions de sesterces et, comme s'il eût dû vivre dans le dernier degré de la famine avec dix millions de sesterces, il s'empoisonna. Quel luxe que celui d'un homme pour qui dix millions de sesterces représentaient l'indigence ! Croyez, après cela, que le bonheur se mesure à la richesse, et non à l'état de l'âme ! Il s'est rencontré un homme qui a eu peur de dix millions de sesterces, qui a fui par le poison ce que d'autres convoitent avec ardeur ! Certes, ce breuvage mortel fut très salutaire pour un être aussi dégradé : il mangeait et buvait déjà du poison, lorsque non seulement il se plaisait à ses festins démesurés, mais s'en glorifiait, lorsqu'il faisait parade de ses vices, lorsqu'il attirait les regards de toute la ville sur son luxe, lorsqu'il incitait à l'imiter une jeunesse déjà encline au mal même sans mauvais exemples. Tel est le sort des humains quand ils ne règlent pas l'usage des richesses sur la raison, qui a des bornes fixes, mais sur des habitudes perverses, des caprices immodérés et insatiables.


title: Marcus Gavius Apicius

text: Que son nom soit passé ensuite en proverbe se voit par exemple chez Martial ("Épigrammes", X, 73), qui oppose le consul Fabricius (symbole de frugalité et de désintéressement) aux deux riches personnages d'Apicius et de Mécène : ayant reçu une toge d'un ami, il prétend que Fabricius n'aurait pas voulu la porter, au contraire des deux autres (). Également chez Juvénal ("Satire IV", v. 23) : parlant d'un personnage du même genre, nommé Crispinus, débauché, et qui aurait acheté un rouget six mille sesterces, il ajoute qu'à côté de lui le pauvre Apicius paraîtrait frugal ().


title: Marcus Gavius Apicius

text: Mais il est surtout mentionné dans des anecdotes à propos du raffinement de sa table. Ainsi par Athénée ("Banquet des sophistes", 7a) :


title: Marcus Gavius Apicius

text: Vers le temps de Tibère vivait un homme appelé Apicius, très riche et adonné au luxe, qui a donné son nom à de nombreux genres de gâteaux ("πλακοῦντες") qualifiés d"'apiciens". Cet homme, qui dépensa des sommes considérables pour son ventre, habitait principalement à Minturnes, une ville de Campanie, mangeant des langoustes ("καρίδες") très onéreuses, qui en cet endroit dépassent en taille les plus grosses de Smyrne, ou les homards ("ἀστακοί") d'Alexandrie. Ayant entendu dire qu'il y en avait aussi d'énormes sur la côte d'Afrique, il s'y rendit en bateau sans attendre un seul jour, et fut très malade pendant la traversée. Mais parvenu près de l'endroit, avant même qu'il ne débarque, la rumeur de son arrivée s'était répandue comme une traînée de poudre parmi les Africains, et les pêcheurs, approchant avec leurs barques, vinrent lui apporter les plus belles langoustes. Les voyant, il leur demanda s'ils en avaient de plus grosses, et ils lui répondirent que non. Se rappelant alors celles de Minturnes, il ordonna à son pilote de retourner en Italie par le même chemin, sans même approcher du rivage.


title: Marcus Gavius Apicius

text: Dans le même ordre d'idées, Sénèque revient sur Apicius dans la "Lettre à Lucilius" :


title: Marcus Gavius Apicius

text: Pline l'Ancien, dans son "Histoire naturelle", cite plusieurs idées d'Apicius dans le domaine du raffinement culinaire : (VIII, 77) ; (IX, 33) ; (X, 68) ; (XIX, 41, 1-2) ; (XIX, 41, 7)


title: Marcus Gavius Apicius

text: On voit d'après Pline l'Ancien que dès le on se répétait des anecdotes et des idées attribuées à Apicius en matière de gastronomie (mais il ne s'agit pas de à proprement parler). D'autre part, dans le passage cité de la "Consolation à Helvia", Sénèque parle d'une ("scientia popinæ"), professée par Apicius, et d'une sorte d' ("disciplina") de mauvais aloi qu'on lui attribuait en la matière.


title: Marcus Gavius Apicius

text: Cent cinquante ans plus tard, Tertullien, dans l"'Apologétique" (III, 6), déclare que les cuisiniers se nommaient d'après Apicius, comme les groupes religieux ou philosophiques d'après leur fondateur (). Il est donc vraisemblable qu'il ait existé dès cette époque un ou plusieurs manuels d'art culinaire placés sous l'autorité d'Apicius.


title: Marcus Gavius Apicius

text: Cependant, aucun texte n'évoque à proprement parler un livre de cuisine attribué à Apicius avant la fin du . Pour Columelle, qui compose son traité d'agronomie vers le milieu du , l'auteur latin de référence en matière de et de (sujet que pour sa part il dit ne pas traiter) est Caius Matius (auteur de livres intitulés "Le Cuisinier", "Le Poissonnier", "Le Préparateur de salaisons") : cf. XII, 44, 1.


title: Marcus Gavius Apicius

text: Il est donc probable que, s'il y a eu assez tôt des , ce sont plutôt des recueils constitués après sa mort et placés sous son patronage.


title: Marcus Gavius Apicius

text: Le premier auteur qui semble clairement évoquer un livre de recettes attribué à Apicius est saint Jérôme à la fin du : dans l"'Adversus Jovinianum" (I, 40), il accuse le moine Jovinien de vivre voluptueusement et de se consacrer aux () ; or, Paxamos était l'auteur d'un livre de cuisine mentionné par Julius Pollux () et par la "Souda", et saint Jérôme associe encore les deux noms dans une lettre. L'analyse linguistique conclut également que le texte appelé "De re coquinaria", qui nous est parvenu par des manuscrits médiévaux, a été écrit vers l'an 400, et donc ne saurait être attribué à Apicius.


title: Chinois (ustensile)

text: Le chinois est un ustensile de cuisine. C'est une passoire fine à grille, généralement conique mais souvent en forme sphérique, utilisée en particulier pour "passer" (c'est-à-dire filtrer) les sauces ou le thé.