Serie Generale n. 81 del 8-4-1997
ESTRATTI, SUNTI E COMUNICATI
MINISTERO DEGLI AFFARI ESTERI
MINISTERO DEGLI AFFARI ESTERI
COMUNICATO
Entrata in vigore degli emendamenti dell'accordo relativo ai trasporti internazionali di derrate deteriorabili ed ai mezzi speciali da usare per tali trasporti (ATP), con allegati, concluso a Ginevra il 1 settembre 1970. (GU Serie Generale n.81 del 08-04-1997)

Si riportano qui di seguito, in lingua francese, con traduzione non
ufficiale in lingua italiana il testo degli emendamenti all'accordo
relativo ai trasporti internazionali di derrate deteriorabili ed ai
mezzi speciali da usare per tali trasporti (ATP), con allegati,
concluso a Ginevra il 1 settembre 1970.
I sunnominati emendamenti, di cui si riporta qui di seguito il
testo, sono stati approvati secondo le procedure previste dall'art.
18 dell'accordo sopramenzionato, la cui ratifica è stata autorizzata
con legge 2 maggio 1977, n. 264, pubblicata nel supplemento ordinario
n. 152 del 6 giugno 1977:
EMENDAMENTI PROPOSTI DALLA FRANCIA
ED ENTRATI IN VIGORE IL 24 GENNAIO 1996
En ligne avec les propositions adoptees pour d'autres accords, il
est suggerè d'ajouter à l'Article 18, paragraphe 1 de l'ATP, le
texte suivant:
"Le Secretaire general pourra egalement proposer des amendements
au present Accord ou à ses annexes qui lui auront etè communique's
par le Groupe de travail du transport des denrees perissables du
Comitè des transports interieurs de la Commission e'conomique pour
l'Europe".
Annexe 1 de l'ATP
1. Le nouveau texte du premier alinea du paragraphe 49 b) de
l'appendice 2, annexe 1 à l'ATP, se lira comme suit:
"On verifiera que, lorsque la temperature exterieure n'est pas
inferieure à + 15 C, la temperature interieure de l'engin vide de
tout chargement qui est prealablement amenè à la temperature
exterieure, peut etre amenee dans un delai maximum de 6 heures:
....".
2. Ajouter à la fin de l'alinea 58 ii) de l'appendice 2, annexe 1
à l'ATP, le texte suivant:
"Si l'on se propose de mesurer le debit d'air d'un groupe
frigorifique,
il faut utiliser des methodes capables de mesurer le debit global.
Il est conseillè de reprendre l'une des normes existantes en la
matierse, à savoir:
BS 848, ISO 5801, AMCA 210-85, DIN 24163, NFE 36101, NF X10.102,
DIN 4796".
EMENDAMENTI PROPOSTI DAL REGNO UNITO
DI GRAN BRETAGNA ED IRLANDA DEL NORD
ENTRATI IN VIGORE IL 13 FEBBRAIO 1996
Annexe 2, appendice 1 de l'ATP
Contrle de la temperature ambiante pour le transport
des denrees perissables surgelees
L'engin de transport doit etre muni d'un appareil d'enregistrement
appropriè pour contrler, à des intervalles frequents et reguliers,
la temperature ambiante à laquelle sont soumises les denrees
surgelees destinees à la consommation humaine.
Les appareils de mesure doivent etre approuves par les autorites
competentes du pays dans lequel le moyen de transport est
immatriculè.
Les releves de temperature obtenus doivent etre dates et conserves
par l'exploitant pendant une annee au moins, sinon plus, selon la na-
ture des denrees.
Toutefois, en ce qui concerne les engins de transport en service à
la date de l'entree e vigueur du present appendice (1), les disposi-
tions enoncees ci-dessus seront progressivement applicables dans un
delai de trois ans à compter de cette date.
Annexe 2, appendice 2 de l'ATP
Procedure concernant le sondage et la mesure des temperatures pour le
transport des denrees perissables refrigerees, congelees et
surgelees.
A. Generalites
1. L'inspection et la mesure des temperatures stipulees aux annexes
2 et 3 doivent etre effectuees de telle maniere que les denrees ne
soient pas exposees à des conditions nuisibles à leur consommation
sans danger ou à leur qualitè.
Il conviendrait de proceder à ces operations en milieu refrigerè,
en ne causant qù un minimum de retard et de perturbation dans le
transport.
2. Les operations d'inspection et de mesure visees au paragraphe 1
doivent etre effectuees de preference au lieu de chargement ou de
dechargement. Il nest pas normalement indiquè dy proceder durant le
transport, sauf en cas de doute serieux concernant la conformitè aux
temperatures stipulees aux annexes 2 et 3.
3. Lorsque cela est possible, il conviendrait, aux fins des in-
spections, de tenir compte des informations fournies par les
appareils de contrle de la temperature en cours de route avant de
choisir les lots de denrees perissables qui doivent faire l'objet de
sondages et de mesures. Des mesures de contrle ne seront justifiees
que sil y a des raisons de douter du fonctionnement des appareils
durant le transport.
4. Lorsque des lots de denrees ont etè choisis, il conviendrait
d'utiliser en premier lieu une methode de mesure non destructive
(entre les caisses ou les colis). Il y aurait lieu de recourir à des
mesures destructives uniquement lorsque les resultats des mesures non
destructives ne sont pas conformes aux temperatures stipulees aux an-
nexes 2 ou 3 (compte tenu des tolerances applicables). Lorsque des
colis ou des caisses ont etè ouverts aux fins d'inspection mais
quaucun autre contrle na etè entrepris, il convient de les refermer
en indiquant l'heure, la date et le lieu de l'inspection et d'y
apposer le cachet officiel de l'autoritè chargee de l'inspection.
(1) La date d'entree en vigueur du present appendice est...
3. Sondage
5. Les types de colis choisis aux fins de mesure de la temperature
doivent etre tels que leur temperature est representative du point le
plus chaud de la cargaison.
6. Lorsquil est necessaire de proceder à des sondages durant le
transport pendant que la cargaison est chargee, deux sondages
devraient e'tre effectues en haut et en bas de la cargaison pres de
l'ouverture de chaque battant de porte.
7. Lorsqu'il est) (proced(e') à des sondages au cours du
dechargement de la cargaison, quatre sondages devraient etre
effectues à l'un quelconque des emplacements suivants:
( ) Haut ( ) et bas de la cargaison pres de l'ouverture de chaque
battant de porte;
Angles superieurs arriere de la cargaison (soit les emplacements
les plus eloignes du groupe de refrigeration);
Centre de la cargaison;
Centre de la surface anterieure de la cargaison (soit
l'emplacement le plus proche du groupe de refrigeration);
Angles superieurs ou inferieurs de la surface anterieure de la
cargaison (soit les emplacements les plus proches de la bouche de re-
prise d'air du groupe de refrigeration.
8. Dans le cas des denrees refrigerees decrites à l'Annexe 3, il
conviendrait egalement d'effectuer des sondages à l'emplacement le
plus froid, pour ve'rifier quil ny a pas en congelation en cours de
transport.
C. Mesure de la temperature des denrees perissables
9. Avant de proceder au relevè, il conviendra de refroidir la
sonde, de maniere que sa temperature soit aussi proche que possib1e
de celle du produit.
I. Denrees refrigerees
10. Mesures non destructives. La mesure de la temperature entre les
caisses ou les colis doit etre effectuee à l'aide d'une sonde à
tete plate, offrant un bon contact à la surface, à masse thermique
faible et à conductivitè thermique elevee. Il conviendra d'inserer
la sonde entre les caisses ou les colis, de telle sorte que la
pression permette un bon contact thermique et à suffisamment de
profondeur pour minimiser les erreurs de conductivitè.
11. Mesures destructives. Il conviendra d'utiliser une sonde à
tige rigide, robuste et effilee, faite d'un materiau facile à
nettoyer et à desinfecter. La sonde devrait etre inseree au centre
du colis et la temperature devrait e'tre relevee lorsqu'elle atteint
une valeur stable.
II. Denrees congelees et surgelees
12. Mesures non destructives. Identique au paragraphe 10 cidessus.
13. Mesures destructives. Les sondes de temperature ne sont pas
concues pour etre inserees dans les denrees congelees. Il convient
donc de faire un trou dans le produit dans lequel la sonde sera
inseree. À cette fin, on utilisera un instrument de penetration
prealablement refroidi, c'est-a'-dire un instrument metallique
effilè tel quun pic à glace, une perceuse à main ou une tariere.
Le trou doit etre d'un diametre tel que la sonde soit etroitement
enserree. La profondeur à laquelle la sonde sera inseree dependra
du type de produit:
i) Lorsque les dimensions du produit le permettent, il convient
d'inserer la sonde à une profondeur de 2,5 centimetres à partir de
la surface du produit;
ii) Lorsque l'operation visee ci-dessus n'est pas possible en
raison de la dimension du produit, la sonde devrait etre inseree à
partir de la surface à une profondeur equivalant au minimum à trois
ou quatre fois son diametro;
iii) Lorsqu'il n'est pas possible ou pratique de faire un trou dans
certaines denre'es en raison de leur dimension ou de leur composition
(par exemple dans le cas de legumes coupes en des), il conviendrait
de determiner la temperature interieure du colis en inserant au
centre de celui-ci une sonde à tige effilee afin de mesurer la tem-
perature au contact de la marchandise.
Apres avoir inserè sa sonde, il conviendrait de relever la temper-
ature lorsqu 'elle a atteint une valeur stable.
D. Specifications generales pour le systeme de mesure
14. Le systeme de mesure (sondes et releves) utilisè pour
determiner la temperature doit repondre aux specifications suivantes:
i) Le temps de reponse dovrait etre equivalent à 90% de l'ecart
entre le premier et le dernier releves dans un intervalle de trois
minutes;
ii) * Le systeme doit avoir une precision de + 0,5 C dans la
gamme de mesure situee entre -20 C et +30 C;
iii) * La precision de la mesure ne doit pas varier de plus de 0,3
C durant l'operation dans l'intervalle de temperature ambiante
compris entre - 20 C et + 30 C;
iv) La resolution de l'appareil doit etre de 0,1 C;
v) * La precision du systeme doit etre controlee à intervalles
reguliers;
vi) Le syste'me doit etre accompagnè d'un certificat d'etalonnage
valide provenant d'une institution agreee;
vii) Les elements e'lectriques du systeme devraient etre proteges
contre la condensation due à l'humiditè;
viii) La systeme devrait etre robuste et resister aux chocs.
E. Tolerances applicables à la mesure de la temperature
15. Certaines tolerances devraient etre appliquees dans
l'interpretation des mesures de la temperature:
i) Operations - Dans le cas de denrees congelees et surgelees,
une breve remontee de la temperature pouvant aller jusquà 3 C, qui
est toleree aux termes de l'Annexe 2, est permise pour la temperature
superficielle des denrees;
ii) Methodologie - Une mesure non destructive peut donner lieu
à un ecart de 2 C au maximum entre la temperature relevee et la tem-
perature veritable du produit, compte tenu en particulier de
l'epaisseur du carton de l'emballage. Cette tolerance ne s'applique
pas aux mesures destructives.
L'Annexe 2 est modifiee comme suit:
Ajouter le texte suivant à la fin du premier paragraphe:
"L'engin utilisè pour le transport de denrees surgelees, sauf
s'il s'agit de materiel ferroviaire, sera equipè du dispositif visè
à l'Appendice 1 de la presente Annexe. S'il convient toutefois de
verifier la temperature des denrees, cette operation sera effectuee
conformement à la procedure enoncee à l'Appendice 2 de la presente
Annexe".
* La procedure à suivre sera definie.
EMENDAMENTI PROPOSTI DALL'ITALIA
ED ENTRATI IN VIGORE IL 22 FEBBRAIO 1996
... l'Italie propose les amendements suivants aux paragraphes 6, 8
et 18 de l'appendice 2 de l'annexe 1 de l'accord susmentionne':
Le paragraphe 6 doit se lire comme suit:
"Les temperatures moyennes exterieure et interieure de la caisse
pendant une periode constante dau moins 12 heures ne subissent pas de
fluctuations superieures à 0,3 C et, pendant les six heures
precedentes, de fluctuations superieures à 1,0 C.
La variation de la puissance thermique mesuree pendant deux
periodes dau moins trois heures, separees par une periode dau moins
six heures, au debut et à la fin de la periode constante, doit etre
inferieure à 3%.
Les valeurs moyennes de la temperature et de la puissance thermique
pendant les six dernieres heures au moins de la periode constante
servent au calcul du coefficient K.
L'ecart entre les temperatures moyennes interieure et exterieure au
debut et à la fin de la periode de calcul dau moins six heures
nexcede pas 0,2 C."
Paragraphe 8:
Quatrieme ligne, remplacer "dau moins 20 C" par "de 25 C " 0,2 C".
À la fin du paragraphe, supprimer le mot "environ" et le remplacer
par "ÿ0,5 C" apres +20 C.
Pendant une periode dun an apres l'entree en vigueur du present
amendement, les stations d'essai officiellement reconnues peuvent
corriger au moyen du calcul la valeur mesuree du coefficient K et la
faire correspondre à une temperature moyenne des parois de la caisse
de +20 C.
Paragraphe 10:
Huitieme ligne, apres l'adjectif "suffisant", supprimer la virgule
et inserer les mots "pour obtenir 40 à 70 charges dair par heure en
rapport avec le volume à vide de la caisse faisant lobjet de l'essai
et la repartition de lair autour de toutes les surfaces interieures
de la caisse faisant l'objet de lessai sera suffisante...".
À lavant derniere ligne, remplacer "3 C" par "2 C".
Le paragraphe 18 doit se lire comme suit:
"Pendant toute la duree de l'essai, la temperature moyenne de la
chambre isotherme devra etre maintenue uniforme et constante à ÿ0,5
C pres, à un niveau tel que l'ecart de temperature entre l'interieur
de l'equipement et la chambre isotherme ne soit pas inferieur à 25 C
"2 C, la temperature moyenne des parois de la caisse etant maintenue
à 20 C "0,5 C.
EMENDAMENTO PROPOSTO DAL REGNO UNITO DI GRAN BRETAGNA ED
IRLANDA DEL NORD ENTRATO IN VIGORE IL 14 NOVEMBRE 1996.
L'Annexe 3 est modifiee comme suit:
Ajouter le texte suivant à la fin du premier paragraphe:
"S'il convient toutefois de verifier la temperature des denrees,
cette operation sera effectuee conformement à la procedure enoncee
à l'Appendice 2 de l'Annexe 2 du present Accord".
Traduzione non ufficiale
EMENDAMENTI PROPOSTI DALLA FRANCIA
ED ENTRATI IN VIGORE IL 24 GENNAIO 1996
Articolo 18 dell'Accordo
Aggiungere all'articolo 18, paragrafo 1 dell'Accordo:
Il Segretario generale può ugualmente proporre emendamenti al
presente Accordo o ai suoi allegati che gli siano stati trasmessi dal
Gruppo di lavoro sui trasporti di derrate deteriorabili del Comitato
dei trasporti interni della Commissione economica per l'Europa.
Paragrafo 49 b) - Allegato 1 Appendice 2
Il nuovo testo del primo alinea del paragrafo 49 b) dell'Appendice
2 dell'Allegato 1 all'Accordo A.T.P. è da leggersi come segue:
"Si verificherà che, allorchè la temperatura esterna non
inferiore a +15 C, la temperatura interna del mezzo di trasporto
vuoto, precedentemente portata alla temperatura esterna, possa essere
portata entro un periodo massimo di 6 ore: ...".
Paragrafo 58 ii) - Allegato 1 Appendice 2
aggiungere alla fine dell'alinea 58 ii) dell'Appendice 2
dell'Allegato 1 all'Accordo A.T.P. il testo seguente:
"Se si deve misurare il flusso d'aria di raffreddamento di un
gruppo frigorifero, si devono usare metodi capaci di misurare il
flusso totale. È consentito usare una delle norme esistenti in
materia a scelta fra: BS848, ISO 5801, AMCA 210-85, DIN 24163, NFE
36101, NFX10.102, DIN 4796;".
EMENDAMENTI PROPOSTI DAL REGNO UNITO DI GRAN BRETAGNA ED IRLANDA
DEL NORD ENTRATI IN VIGORE IL 13 FEBBRAIO 1996.
Nuovo Allegato 2 Appendice 1 all'Accordo A.T.P.:
Allegato 2 Appendice 1
Controllo della temperatura ambiente per il trasporto delle
derrate deteriorabili surgelate
Il mezzo di trasporto deve essere munito di un apparato di
registrazione appropriato per controllare, a intervalli frequenti e
regolari, la temperatura ambiente dell'aria alla quale sono soggette
le derrate deteriorabili destinate all'alimentazione umana.
Gli apparati di misura devono essere approvati dall'autorità
competente del Paese nel quale il mezzo di trasporto è
immatricolato.
Le registrazioni delle temperature ottenute devono essere datate e
conservate dall'operatore per almeno un anno, se non di più, secondo
la natura delle derrate.
Tuttavia, per quel che riguarda di mezzi di trasporto in servizio
alla data di entrata in vigore della presente appendice(1), le
disposizioni sopra enunciate saranno progressivamente applicate entro
tre anni a partire da questa data.
Nuovo Allegato 2 Appendice 2 all'Accordo A.T.P.:
Allegato 2 Appendice 2
PROCEDURE CONCERNENTI IL CAMPIONAMENTO E LA MISURAZIONE DELLE TEM-
PERATURE PER IL TRASPORTO DELLE DERRATE DETERIORABILI REFRIGERATE,
CONGELATE E SURGELATE
A. Generalità
1. L'ispezione e la misurazione delle temperature fissate negli
allegati 2 e 3 devono essere effettuate in maniera tale che le
derrate non siano esposte a deterioramento degli alimenti per la loro
consumazione e senza pericolo per la loro qualità. Conviene
procedere a questa operazione in un ambiente refrigerato causando il
minimo ritardo e disturbo al trasporto.
2. Le operazioni d'ispezione e di misurazione, come riferite nel
primo paragrafo, devono essere effettuate di preferenza al momento
del carico o dello scarico. Queste procedure non devono essere
normalmente effettuate durante il trasporto, salvo il caso di seri
dubbi concernenti la conformità alle temperature degli alimenti
fissate negli allegati 2 e 3.
3. Quando possibile, conviene, ai fini delle ispezioni, tenere
conto delle informazioni fornite dalle apparecchiature di controllo
della temperatura nel corso del viaggio prima di scegliere quei
campioni di derrate deteriorabili sui quali effettuare i sondaggi e
le misurazioni. Le misurazioni di controllo non saranno giustificate
se non vi sono ragioni di dubitare del funzionamento delle
apparecchiature durante il trasporto.
4. Allorchè i campioni di derrate siano stati scelti, conviene
utilizzare inizialmente metodi di misurazione non distruttivi (tra le
casse o tra i pacchi). Conviene ricorrere a misurazioni distruttive
solo quando i risultati delle misurazioni non distruttive non sono
conformi alle temperature fissate negli allegati 2 e 3 (tenuto conto
delle tolleranze applicabili). Allorchè i pacchi o le casse sono
stati aperti ai fini dell'ispezione, ma non per altri tipi di azioni,
conviene rilevare l'ora, la data ed il luogo dell'ispezione ed
apporre il timbro ufficiale dell'autorità che ha effettuato
l'ispezione.
B. Campionamento
5. I tipi di pacchi scelti ai fini della misurazione della
temperatura devono essere tali che le loro temperature siano
rappresentative dei punti più caldi del carico.
6. Allorchè sia necessario procedere a sondaggi durante il
trasporto dopo che è stato effettuato il carico, due sondaggi devono
essere effettuati in alto ed in basso del carico vicino alle aperture
di ciascun battente di porta.
7. Se i campioni sono presi durante lo scarico delle merci, devono
essere scelti quattro campioni da alcuni dei seguenti punti:
in alto ed in basso del carico vicino allo spigolo di apertura
della porta;
in alto del carico, gli angoli posteriori (il più lontano
possibile dal gruppo frigorifero);
al centro del carico;
al centro della superficie frontale del carico (il più vicino
possibile al gruppo frigorifero);
agli angoli inferiori o superiori della superficie frontale del
carico (il più vicino possibile all'entrata del circuito d'aria del
ritorno del gruppo frigorifero).
8. Se si tratta di derrate alimentari refrigerate come previsto
all'allegato 3, devono essere prelevati i campioni dal luogo più
freddo per verificare che non vi sia congelamento durante il
trasporto.
C. Misurazione della temperatura delle derrate deteriorabili
9. Prima di effettuare le misurazioni, le sonde utilizzate a questo
fine devono essere preraffreddate ad una temperatura il più
possibile prossima a quella del prodotto.
I. Derrate refrigerate
10. Misurazioni non distruttive. La misurazione tra le casse o le
scatole deve essere effettuata con l'aiuto di una sonda a testa
piatta, che abbia una buona superficie di contatto, un basso carico
termico ed una elevata conduttività termica. Conviene inserire la
sonda tra le casse od i pacchi in modo tale che la pressione consenta
un buon contatto termico e a una sufficiente profondità per
minimizzare gli errori dovuti alla conduttività.
11. Misurazioni distruttive. Conviene utilizzare una sonda con un
gambo rigido, robusto e a punta affilata, costituita da un materiale
facile da pulire e da disinfettare. La sonda deve essere inserita al
centro del pacco delle derrate e la temperatura deve essere rilevata
quando ha raggiunto un valore stabile.
II. Derrate congelate e surgelate
12. Misurazioni non distruttive. Stesse disposizioni del precedente
paragrafo 10.
13. Misurazioni distruttive. Le sonde termiche non possono essere
utilizzate per essere introdotte nelle derrate congelate. Conviene
praticare un foro nel prodotto nel quale introdurre la sonda. A tale
fine si utilizzerà uno strumento perforante preraffreddato, quale è
uno strumento a punta metallica affilato come un punteruolo da
ghiaccio, un trapano a mano od una trivella. Il diametro del foro
deve essere tale che la sonda sia perfettamente inserita. La
profondità alla quale la sonda deve essere inserita dipende dal tipo
di prodotto:
i) se le dimensioni del prodotto lo permettono, conviene inser-
ire una sonda ad una profondità di 2,5 cm a partire dalla superficie
del prodotto;
_________
(1) La data di entrata in vigore della presente appendice
è il 13 febbraio 1996.
ii) se l'operazione sopracitata non è possibile in ragione della
dimensione del prodotto, la sonda deve essere inserita a partire
dalla superficie ad una profondità equivalente al minimo di tre o
quattro volte il diametro della sonda;
iii) se non è possibile o pratico fare un buco all'interno di
alcune derrate in ragione della loro dimensione o della loro
composizione (per esempio nel caso di vegetali a pezzetti), conviene
determinare la temperatura interna del pacco inserendo al centro
dello stesso una sonda a stelo affilato al fine di misurare la
temperatura a contatto con la merce.
Dopo aver inserito la sonda, conviene leggere la temperatura quando
essa ha raggiunto un valore stabile.
D. Specifiche generali per il sistema di misurazione
14. Il sistema di misurazione (sonde e rilevatori) utilizzati per
determinare la temperatura deve rispondere alle specifiche seguenti:
i) il tempo di risposta deve raggiungere, in 3 minuti, il 90%
della differenza tra i valori della lettura iniziale e finale;
ii) * Il sistema deve avere una precisione di + 0,5 C
nell'intervallo di misurazione situato tra -20 C e + 30 C;
iii) * La precisione della misura non deve variare più di 0,3 C
durante l'operazione nell'intervallo di temperatura ambiente compresa
tra -20 C e + 30 C;
iv) La risoluzione dello strumento deve essere di 0,1 C;
v) * La precisione del sistema deve essere controllata ad
intervalli regolari;
vi) Il sistema deve essere accompagnato da un certificato valido
di taratura proveniente da un'istituzione ufficialmente riconosciuta;
vii) Gli elementi elettrici del sistema devono essere protetti
dalla condensa dovuta all'umidità;
viii) Il sistema deve essere robusto e resistere ai colpi.
E. Tolleranze applicabili alla misura della temperatura
15. Alcune tolleranze devono essere applicate nell'interpretazione
delle misure della temperatura:
i) Operazionali. Nel caso di derrate congelate e surgelate, una
breve risalita della temperatura può avvenire fino a 3 C, essendo
tollerata, ai sensi dell'allegato 2, per la temperatura superficiale
delle derrate.
ii) Metodologiche. La misurazione non distruttiva può dare luogo
ad uno scarto massimo di 2 C fra la temperatura rilevata e la
temperatura effettiva del prodotto, tenuto conto dello spessore del
cartone di imballaggio. Questa tolleranza non si applica alla
misurazione distruttiva della temperatura.
____________
Allegato 2
L'allegato 2 è così modificato:
Alla fine del paragrafo 1 aggiungere le seguenti parole:
Il mezzo utilizzato per il trasporto delle derrate surgelate, ad
eccezione del materiale ferroviario, sarà equipaggiato di un
dispositivo come quello indicato nell'appendice 1 del presente
allegato. Conviene, tuttavia, verificare la temperatura delle
derrate. Questa operazione sarà effettuata secondo le modalità in-
dicate nell'appendice 2 del presente allegato.
EMENDAMENTI PROPOSTI DALL'ITALIA
ED ENTRATI IN VIGORE IL 22 FEBBRAIO 1996
Paragrafo 6 - Allegato 1 - Appendice 2
Il paragrafo 6 è da leggersi come segue:
Le temperature medie esterne ed interne della carrozzeria durante
un periodo di regime permanente di almeno 12 ore non devono variare
di più di ÿ 0,3 C e, durante le sei ore precedenti di ÿ 1 C.
_________
* La procedura da seguire sarà definita.
Le potenze termiche misurate durante due periodi di almeno tre ore
all'inizio ed alla fine del periodo di regime permanente, separati da
un intervallo di almeno sei ore, non devono differire di oltre il 3%.
Per il calcolo del coefficiente K devono essere utilizzati i valori
medi delle temperature e della potenza termica durante almeno le
ultime sei ore del periodo di regime permanente.
Le temperature medie interne ed esterne all'inizio ed alla fine del
periodo di calcolo di almeno sei ore non devono differire di più di
0,2 C.
Paragrafo 8 - Allegato 1 - Appendice 2.
Il paragrafo 8 è da leggersi come segue:
Sostituire "non meno di 20 C" con "25 C ÿ 2 C" e "circa + 20 C" con
"+ 20 C ÿ 0,5 C".
Per un periodo di un anno dall'entrata in vigore di questo
emendamento(1), le stazioni di prova ufficialmente riconosciute
possono correggere con il calcolo il valore misurato del coefficiente
K per riferirlo ad una temperatura media delle pareti di + 20 C".
Paragrafo 10 - Allegato 1 - Appendice 2.
Il paragrafo 10 è da leggersi come segue:
Dopo "sufficiente" inserire "ad ottenere dai 40 ai 70 ricambi
d'aria per ora relativi al volume della carrozzeria vuota, e la
distribuzione dell'aria su tutte le facce interne della carrozzeria
sia sufficiente...".
Sostituire "3 C" con "2 C".
Paragrafo 18 - Allegato 1 - Appendice 2.
Il paragrafo 18 è da leggersi come segue:
Durante tutta la durata della prova, la temperatura media della
camera isotermica deve essere mantenuta uniforme e costante con uno
scarto di ÿ 0,5 C ad un livello tale che la differenza di temperatura
esistente tra l'interno del mezzo di trasporto e la camera isotermica
sia di 25 C ÿ 2 C. La temperatura media delle pareti della
carrozzeria deve essere mantenuta a + 20 C ÿ 0,5 C.
Per un periodo di un anno dall'entrata in vigore di questo
emendamento(1), le stazioni di prova ufficialmente riconosciute
possono correggere con il calcolo il valore misurato del coefficiente
K per riferirlo ad una temperatura media delle pareti di + 20.
EMENDAMENTO PROPOSTO DAL REGNO UNITO DI GRAN BRETAGNA ED IRLANDA
DEL NORD ENTRATO IN VIGORE IL 14 NOVEMBRE 1996.
____________
Allegato 3
L'allegato 3 è modificato come segue:
Aggiungere il testo seguente alla fine del primo paragrafo:
Se si dovesse procedere, tuttavia, a verificare la temperatura
delle derrate, questa operazione sarà effettuata conformemente alla
procedura enunciata all'Appendice 2, dell'Allegato 2 del presente
Accordo.
___________
(1) La data di entrata in vigore di questo emendamento è
il 22 febbraio 1996.