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Question : Bonjour J'ai été opéré d'une abrasion de la muqueuse de l'utérus par hystéroscopie codifiée JKNE001. le bordereau de facturation établit par l'établissement de santé fait bien ressortir le montant des dépassements d'honoraires tant pour le chirurgien que pour l'anesthésiste. Dans la c"honoraires facturée" , sur chacune des lignes figurent le code DA permettant le remboursement du dépassement d'honoraires d'une mutuelle. Or, le CPAM a changé ce code en PN ce qui fait que ma mutuelle ne peut pas me rembourser. Pourquoi cette modification ? en ont-ils le droit ? Y a t-il un recours ? A l'avance Mer
Réponse : Bonjour, Nous sommes navrés des désagréments que vous rencontrez. Si vous estimez que le traitement apporté à votre dossier n'est pas satisfaisant, ou en cas d'incompréhension, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr"Comment faire une réclamation " Je vous souhaite une bonne journée
Question : Mon médecin traitant m'as mis en arrêt maladie 3jours avant une intervention chirurgicale pour cause de douleur. Est ce que le chirurgien pourra prolonger cet arrêt de travail qui s'arrête le jour de mon opérat
Réponse : Bonjour, Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic inti" Prolongation arrêt de travail par un autre médecin". Je vous souhaite une bonne journée
Question : Bonjour, ma fille est née 1 mois et demi avant le terme. Elle est en neotatologie depuis 1 semaine en réanimation puis en soins intensifs. Ma situation est que comme mon marie travail au Luxembourg et que je travail en France et bien ma fille est affilié à moi à la CPAM sauf que je n'ai pas de mutuel. Ma question est : QUEL EST LA PRISE EN CHARGE DE LA CPAM DE MA FILLE HOSPITALISà‰ EN NEOTATO
Réponse : Bonjour, Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic inti" Frais hospitalisation néonat". Je vous souhaite une bonne journée
Question : à‰tant actuellement sous le regime de la CMU. J'aimerais savoir si un transport en vsl serait pris en charge pour un premier rdv avec mon chirurgien. En vue d'une operation d'une hernie de la ligne blanche. Mes since
Réponse : Bonjour Nico36, Ce thème a déjà été abordé sur le forum, je vous invite à consulter ce topic relatif à la prise en charge d'un transport . Bonne
Question : ayant eu une réduction mammaire il y a 10 ans ,j 'ai repris de la poitrine après une grossesse je voulais savoir si la prise en charge était possible une deuxieme fois? ME
Réponse : Bonjour caro17, Je vous conseille de consulter ce topic intituleÌ" Réduction mammaire". La réponse s'applique dans le cas d'une deuxième demande. Je vous souhaite une bonne journeÌ
Question : Bonjour. Mon fils a été hospitalisé à AP-HP en mai 2022. Lors de sa sortie aucun frais nous a été demandé. Mon fils a une maladie de surcharge grave et rare. Il est en ALD le dossier a été transmis à la CPAM. Je reçois à ce jour une facture de 11000â'¬ de l AP-HP qui me dit que il y a un litige entre eux et ma mutuelle. Que dois je faire. La mutuelle va t elle me rembourser après. Si j envoi la facture va t elle être prise en charge? Merci p
Réponse : Bonjour, Les remboursements de l'Assurance Maladie sont effectués sur la base de remboursement de la Sécurité Sociale et non sur les frais engagés par l'assuré, même lorsque les soins sont en lien avec une affection de longue durée (ALD). Aussi, nous ne sommes pas habilités à vous fournir de renseignements liés au contrat qui vous lie à votre mutuelle. Je vous invite donc à prendre contact avec cette dernière. Pour plus d'informations, je vous suggère de l" Hospitalisation : votre prise en charge " sur ameli.fr Je vous souhaite une bonne journée
Question : Suite à une opération le 15 Février 2022, j'ai déposé mon arrêt de travail le lendemain. Ne voyant pas mon arrêt de travail sur mon compte Ameli juste après avoir déposé ma prolongation ( qui elle est apparu sur mon compte quelques jours après), j'ai appelé le 3646 pour avoir des informations et qu'on me dis qu'ils ont rien reçu (alors que mon employeur a bien fais parvenir le volet 3 ). J'ai renvoyé un duplicata et plus tard même chose, ils ont rien reçu. Ca fait le 3éme dupli
Réponse : Bonjour Chris47, Si votre dernier envoi a été réalisé il y a moins d'une semaine, je vous invite à patienter. Vous pouvez suivre l'enregistrement de vos arrêts de travail, ainsi que les délais de traitement de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), depuis la "Mes démarche" de votre compte ameli . Aussi, si vous estimez que le traitement apporté à votre dossier n'est pas satisfaisant, ou en cas d'incompréhension, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr, r" Comment faire une réclamation ?" Je vous souhaite une bonne journée
Question : Bonjour , j'ai accouchée le 9 juin 2022 , je devais accoucher le 24 juillet , ma fille est née prématurément, elle est en néonatalogie , je suis actuellement hospitalisé avec elle , j'ai la CMU , l'hôpital me demande si je passe en accompagnante est ce que je serais prise en c
Réponse : Bonjour, Les frais relatifs aux accompagnants des patients hospitalisés ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie. Je vous invite à refaire le point sur la situation avec le centre hospitalier. Vous pouvez aussi vous mettre en relation avec le service social. Les modalités sont expliquées sur ameli.fr, dans cet articl" àŠtre accompagné(e) par le service social de l'Assurance Malad". Je vous souhaite une bonne journée
Question : Bonjour, Je suis résident en France, je viens d'arriver en France l'année dernière fin mars 2021 par une procédure de regroupement familial, j'ai envoyé mon dossier d'affiliation au système de sécurité sociale la première semaine d'avril, j'ai reçu l'avis de réception le 15/04.Après et pendant la dernière semaine du mois j'avais un malaise j'étais hospitalisé et j'ai rester une nuit à l'hôpital ,puisque le processus d'obtention de numéro o de sécurité rite social dure longtemps et moi je n'ai pas obtenu justificatif qui confirme traitement de mon dossier et également ment le délai. J'ai reçu en février 2022 une facture de paiement , je vous ai envoyé un courrier (DEMANDE PRISE EN CHARGE Rà‰TROACTIVE) ,et jusqu'à aujourd'hui j'ai pas de retour de votre part ,et cette semaine j'ai recu une lettre de la part de huissière pour payer la semaine et je ne sais pas quoi faire. Si vous connaissez d'autre démarche rche pour sortir de cette situation , je serais trinformation complémentaire. Merci par avanc
Réponse : Bonjour Sonia, L'Assurance Maladie ne procède pas au remboursement des soins sur facture. Les seuls documents nécessaires pour procéder au remboursement sont la feuille de soins papier accompagnée de la prescription si l'acte médical l'exige. Je vous invite à prendre contact avec le centre hospitalier. Si vous êtes maintenant en possession de votre numéro de sécurité sociale, vous pourrez transmettre la feuille de soins à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dont les coordonnées sont disponibles sur ameli.fr, dans ce" Adresses et contacts ". Bonne journé
Question : Bonjour, mon épouse, anxieuse de nature, doit être opérée d'une hanche. Des amis opérés nous on conseiller leur expérience rassurante. Peut-on se faire opérer dans un autre département que le sien? Merci d'avance, cord
Réponse : Bonjour, Votre épouse est libre de choisir l'établissement de santé qui lui convient, même s'il se situe dans un autre département. Cela n'aura pas d'incidence sur le remboursement de ses soins. Je vous conseille cependant de demander un devis afin de vérifier si des dépassements d'honoraires sont pratiqués par l'établissement choisi. Je vous souhaite une bonne
Question : Bonjour, Mon fils de 15 ans a déclenché un épisode épileptique, le neuro-pédiatre nous a prescrit un oreiller anti-étouffement, est-ce que la CPAM prend en charge une partie du coût de cet achat ? Merci par avance pour votre
Réponse : Bonjour Turic, Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter le topic relatif à la prise en charge des produits et prestations. Je vous souhaite une bonne jo
Question : Bonjour Je dois suivre un traitement en hospitalisation de jour toutes les 6 semaines, cela dure la matinée. L'hôpital me propose de me délivrer des bulletins de situation pour justifier mes absence à mon employeur, avec heure d'entrée et de sortie, soit 9h-12h. Je peux donc travailler l'après midi. Que dois je faire : travailler l'après midi ou non ? Je crois comprendre qu'il ne faut pas travailler le jour d'un bulletin de situation pour pouvoir toucher les indemnités journalières, mais du coup comment justifier mon absence du bureau l'après midi puisque mon traitement ne dure que le matin ? Merci d
Réponse : Bonjour, Je vous invite à prendre connaissance, depuis ce forum, de la réponse apportée à ce topic sur l'indemnité compensatrice de perte de salaire (ICPS). Pour de plus amples renseignements, je vous conseille également de vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) selon les modalités précisées dans la " Adresses et contacts " de notre site ameli.fr Je vous souhaite une excellente journée
Question : Dans quelle mesure des soins dentaires importants (endodontie, couronnes..) sous anesthésie générale peuvent être pris en charge par l'assurance maladie en cas de phobie dentaire (impossibilité même d'effectuer un contrôle de ro
Réponse : Bonjour, Je vous conseille d'obtenir du professionnel de santé susceptible de réaliser les soins un devis détaillé faisant apparaître la part prise en charge par l'Assurance Maladie. Je vous suggère également de vous rapprocher de votre médecin traitant qui peut vous orienter et vous conseiller dans votre démarche de soins. Je vous conseille également de consulter sur ameli.fr, la rubrique in"Consultations et soins dentaires" . Bonne journée
Question : Bonjour, En 2022 et pour un patient transgenre, la torsoplastie est-elle prise en charge (ou remboursée) par l'assurance maladie? si oui à quelle hauteur? et quelles sont les démarches à faire au préalable? et dans quels délais?
Réponse : Bonjour, Pour connaître la réponse à votre question, je vous invite à consulter ce topic au sujet de la prise en charge pour les personnes transgenres . Le contexte évoqué est différent, en revanche, les démarches expliquées s'appliquent également à votre situation. Je vous souhaite une bonn
Question : Une personne de la CPAM a dit à un salarié qui a été hospitalisé que les 3 jours de carence devaient être payées par l'employeur. Je ne comprends car la convention collective ne prévoit rien et il s'est fait opérer pour une maladie qui n'est pas en lien avec une maladie pro ou un accident du travail. Merci de bien vouloir m'éclairer car cela me
Réponse : Bonjour, La prise en charge des arrêts de travail en maladie s'effectue sous certaines conditions et après application d'un délai de carence de trois jours (sauf rares exceptions). Vous pouvez en apprendre davantage sur l'application de la carence, dans cet article du site ameli.fr, intitul" Arrêt de travail pour maladie : les indemnités journalières du salari". Aussi, nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie. Pour en savoir plus sur les accords avec votre convention collective, je vous invite à vous rapprocher de votre employeur. Bonne journe
Question : Bonjour, Je suis allée aux urgences à l'occasion d'un crise de colique néphrétique. Je me suis rendu avec ma carte vitale et ma mutuelle. On m'a donné une past"TRAMADOL". J'ai passé l'analyse de l'urine et une échographie puis c'est tout. Pas de médicaments supplémentaires, pas d'intervention particulière, juste une attente des analyses de l'urine de 03h du matin jusqu'à environ 8 heure (heure de sortie de mémoire) Je viens de voir de manière tout à fait accidentelle sur le site aphp.Fr (lors du paiement d'une autre facture des hôpitaux de Paris 19,61 euros pour un autre passage aux urgences) le montant des frais en attente de paiement, de ce passage aux urgences, s'élevant à 317,04 euros... Je leur ai envoyé un courrier à ce sujet et suis toujours en attente de réponse. D'oà1 ma question : Est- il possible de devoir cette somme tout en présentant sa carte vitale et sa mutuelle ? Faut-il payer et demander un remboursement à la CPAM (+mutuelle) ? Dire à l'Hôpital de rectifier au préalable la facture ? Je vous remercie votre re
Réponse : Bonjour, Pour connaître la réponse à votre question, je vous invite à consulter ce topic au sujet de frais d'hospitalisation . Le contexte évoqué est différent, en revanche, les démarches expliquées s'appliquent également à votre situation. Si une facture vous est adressée, vous devrez la régler et faire demande du remboursement à votre caisse primaire après réception de la facture acquittée émanant du Trésor public. Je vous souhaite
Question : Bonjour, j'ai contacté déjà 2 chirurgiens et tout les deux demandes presque 2700 pour opération et juste 57 sont prise en charge, est que c'est normal ? Je suis assurée et j'ai un très bonne mutuelle. Merci d'avance pour votre re
Réponse : Bonjour, Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic inti"B ase de remboursement d'un acte chirurgical en secteur 3 ". Un professionnel de santé conventionné secteur 1 applique les tarifs qui sont fixés dans la convention médicale sans dépassement d'honoraires (sauf en cas de demandes particulières du patient). En revanche, s'il est conventionné secteur 2 et qu'il n'adhère pas à l'option de pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM), il fixe librement ses tarifs et peut donc pratiquer des dépassements d'honoraires. Le médecin conventionné adhérant à l'option de pratique tarifaire maîtrisée (Optam) pratique des dépassements modérés. Votre organisme complémentaire peut éventuellement prendre en charge tout ou partie des frais qui ne sont pas remboursés, selon les modalités prévues dans votre contrat. Je vous so
Question : Bonjour je souhaiterais savoir si L'endosleeve est prise en charge dans les opérations pour les obésité sévère. Je ne trouve rien sur votre site a part les opérations invasives. Sachant que celle ci est "dangereuse" que la sleeve ou le bypass merci
Réponse : Bonjour, Il n'y a, à ce jour, pas de codification pour cet acte et donc pas de prise en charge par l'Assurance Maladie. Pour toute question relative à la prise en charge d'un acte médical, il convient de contacter le professionnel de santé afin qu'il établisse un devis. La base de remboursement de l'Assurance Maladie doit être mentionnée sur ce document. Il conviendra ensuite de transmettre le devis aux organismes complémentaires pour vérifier leur participation. Quoi qu'il en soit, une demande d'entente préalable est nécessaire pour obtenir l'accord de prise en charge. Vous trouverez plus d'information sur notre site ameli.fr"L'accord préalabl". S'agissant des dépassements d'honoraires, je vous informe que l'Assurance Maladie vous rembourse sur la base des tarifs conventionnels. Le montant du dépassement reste donc à votre charge. Je vous souhaite une bonne journe
Question : prise en charge
Réponse : Bonjour, Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic inti" Indemnités arrêt de travai". Je vous souhaite une bonne journée
Question : Bjr actuellement en arrêt de travail, je devrais reprendre le travail sachant que dans un mois j aurais un nouvel arret de 3 semaines pour hospitalisation , mon patron et la médecine du travail me suggère de reprendre le mois a mi temps thérapeutique la question est lorsque je serais arreter pour la futur opération comment je serais indemniser ( sur la base du mi temps ou de mon salaire inteÌ
Réponse : Bonjour, Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic inti" Arrêt maladie à la suite d'un temps-partiel thérapeutique : Calcul des ". Je vous souhaite une bonne journée
Question : Bonjour. Le bulletin de situation en sortie d'hospitalisation doit-il être signé par un médecin pour pouvoir être considéré comme un arrêt maladie SVP? Je ne parviens pas à faire valoir mes droits en raison d'une absence de signature médicale sur le bulletin de situation (délivré par le bureau entrées-sorties de l'hôpital et non d'un médecin). En vous remerciant,
Réponse : Bonjour, Le bulletin d'hospitalisation doit comporter le cachet du centre hospitalier. Je vous invite à refaire le point avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr dans la rubriqu" Adresses et contacts ". Bonne journée
Question : Bonjour, je dois subir une hospitalisation en ambulatoire nécessitant une anesthésie générale (ce qui engendre une interdiction de conduire), je vais donc devoir faire appel à un taxi pour me rendre à la clinique et même chose pour rentrer chez moi. Le secrétariat du médecin m'a dit de réclamer le bon de transport à mon entrée à l'hopital hors sur votre site il est indiqué que : La prise en charge des frais de transport par les caisses d'assurance maladie nécessite la délivrance d'une prescription médicale rédigée avant le transport. Pourriez-vous m'indiquer la marche à s
Réponse : Bonjour, En effet, la prescription médicale de transport doit être rédigée avant celui-ci. Si le professionnel de santé vous a remis une prescription médicale de transport, vous devez faire parvenir au service médical de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) le volet 1 de la prescription. Si le transport est effectué par un transporteur, il faudra lui remettre le volet 2 de ce document lors du transport. Pour en savoir plus, je vous invite à consulter cet article du site am" Frais de transport : prise en charge et remboursements ". Bonne journé
Question : Bonjour à toutes et à tous, Suite à mon précédent post, j'ai obtenu les factures d'hospitalisation d'un de mes deux parents, qui est décédé. J'en ai pris connaissance et je voudrais savoir à présent si la part réglée par le Sécurité sociale l'a été par télétransmission ou par dotation globale ? Est-ce qu'il existe des éléments sur une facture qui puissent donner un ou des indice(s) dans ce sens ? Je vous remercie par avance de l'attention qui sera p
Réponse : Bonjour, Je vous invite à contacter l'établissement afin d'en savoir plus sur les différentes factures que vous possédez. Nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie. Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements à ce sujet. Je vous souhaite une bonne
Question : J'ai repris mon travail après un mi temps thérapeutique, mais ça ne vas pas, je souffre et mon moral ne va pas, puis je reprendre un mi temps thérapeutique à nou
Réponse : Bonjour, Une question similaire a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic inti" Temps partiel thérapeutique ". Je vous souhaite une bonne journée
Question : Bonjour je voudrais savoir si il est possible que je puisse bénéficier d'un transport en vsl pour aller passer une IRM de la cheville gauche qui aura lieu le 12 mai et qui est lié a une opération qui s'effectuera le 19 mai je possède une CMU-C et une CSS. Merci par av
Réponse : Bonjour KinderVachette 87, Je vous invite à consulter ce topic qui fait le point sur les conditions de la prise en charge des transports . Les transports effectués en dehors de ces prises en charge, ne pourront être remboursés par l'Assurance Maladie. Bonne jou
Question : Bonjour j'ai une coloscopie et gastroscopie sous anesthésie générale sous ambulatoire 1 journée je voulais savoir si le taxi ou ambulance prise en charge si reste à c
Réponse : Bonjour mimi423, Ce thème a été abordé. Je vous invite à prendre connaissance de cette réponse concernant la prise en charge des frais de transport . Les transports liés à une hospitalisation (entrée et/ou sortie de l'hôpital) sont pris en charge, quelle que soit la durée de l'hospitalisation : complète, partielle, ou ambulatoire. Dans tous les cas, la prescription médicale doit être établie, par votre médecin, avant le transport. Dans certaines situations, la prise en charge d'un transport peut être limitée à l'établissement le plus proche de votre domicile. Je vous souha
Question : Je suis étudiante en alternance. Donc je touche le Smic. J'ai été hospitalisé du 2 au 6 avril pour risque de grossesse prématuré. Ma grossesse est déclaré auprès de mon employeur et de la CAF et mon congé mat est prévu en juin. J'ai reçu un bulletin de sortie d'hôpital qui est perçue comme un arrêt maladie que j'ai transmis à l'employeur et à la CPAM. La CPAM m'a indemnisé d'un montant qui ne vaut pas vraiment 50% du salaire journalier (2 jours ont été indemnisés à cause des 3 jours de carences) Bon jusqu'à là , je ne suis pas trop dérangé en fonction des articles que j'ai lu, je ne sais pas si c'est un montant normal, mais la CPAM se base sur les informations déclarés aux impôts. En revanche est-ce normal, que mon employeur m'ait fait une retenue de salaire de 3 jours de travail ??? Nous n'avons pas de convention collectif à ma connaissance. En clair, je suis payé 1200 euros. J'ai été absente 3 jours ouvrés pour hospitalisation lié à ma grosses53â'¬brut soit 221 euros brut sur mon salaire. Et la CPAM m'a indemnisé 50euros. Est-ce norm
Réponse : Bonjour, Dans un premier temps, je vous conseille de prendre connaissance des informations présentes dans ce sujet qui fait le point sur les conditions d'ouverture de droits aux indemnités journalières maladie ainsi que sur le calcul . Nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie. Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements liés au droit du travail. Je vous invite cependant à consulter le site des Directions Régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) . Je vous souhaite une bon
Question : Je suis enceinte mon dossier AME a été traité mais tardivement je ne travaille pas j'ai reçu une facture d'hôpital de 400
Réponse : Bonjour, Un internaute a rencontré la même problématique que vous sur ce forum. Je vous invite à prendre connaissance de cette réponse concernant le remboursement des soins AME . Je vous souhaite une bonne jour