Document ID: c32bda4b-a000-449c-b231-c16d6bdadf81

____________________________________________________   416.310      1      25  octobre  2007     Règlement  des examens pour les titres antérieurs à la   Déclaration de Bologne de la faculté des lettres et  sciences humaines de l'Université de Neuchâtel             Etat au  1  er  mai 2012   Le Conseil de faculté,   vu les articles 17, alinéa 6, et 32 à 39 de la loi sur l'Université (LU), du  5 novembre 2002  1) ,   arrête:        CHAPITRE PREMIER   Dispositions générales   Article premier 2)     Sur la proposition du décanat de la faculté des lettres et   sciences humaines, l'Université confère les titres suivants:   a) la licence ès lettres et sciences humaines;   b) le certificat d'études supérieures de lettres et sciences humaines;   c) le doctorat ès lettres et le doctorat en sciences humaines;   d) le diplôme pour l'enseignement du français langue étrangère;   e) le certificat d'études françaises;   f) abrogé;   g) le certificat de formation permanente en psychologie et sciences de   l'éducation.     Art. 2  3)      1 La licence ès lettres et sciences humaines, le certificat d'études   supérieures de lettres et sciences humaines et le doctorat sont régis par le  présent règlement.   2 Le diplôme pour l'enseignement du français langue étrangère et le certificat   d'études françaises de l'ILCF font l'objet des dispositions particulières du  règlement de l'Institut de langue et civilisation françaises (ILCF) de l'Université  de Neuchâtel, du 13 juin 2007  4) .   3 Abrogé.   4 Le certificat de formation permanente en psychologie et sciences de   l'éducation est régi par un règlement spécial.                                                       FO 2008 N  o  14   1)  RSN 416.10   2)  Teneur selon A du 25 septembre 2012 (FO 2012 N° 45) avec effet rétroactif au 1  er  mai 2012   3)  Teneur selon A du 25 septembre 2012 (FO 2012 N° 45) avec effet rétroactif au 1  er  mai 2012   4)  RSN 416.315     416.310      2   Art. 3   L'accès aux études en faculté des lettres et sciences humaines relève   de la compétence du rectorat (art. 2 à 13 du règlement général de l'Université  (RGU), du 10 septembre 1997  5) ).     Art. 4   Les épreuves à passer pour l'obtention de la licence (art. 10 à 22) et du   certificat (art. 23 à 28) sont soumises aux règles générales des articles 5 à 7  qui suivent. Les dispositions relatives au doctorat figurent aux articles 29 à 34.     Art. 5   Il y a trois sessions d'examens par an: au début du semestre   d'automne, à la fin du semestre d'automne et à la fin du semestre de printemps  (art. 18 RGU). Les dates sont fixées par le doyen.     Art. 6     1 Les examens comprennent des épreuves écrites et des épreuves   orales qui sont appréciées par des notes allant de 1 (minimum) à 6  (maximum). Seule la fraction ½ est admise (art. 20 RGU).    2 Ce mode d'appréciation est applicable aux mémoires prévus par l'article 21.     Art. 7     1 Le titulaire de l'enseignement, ou son remplaçant, assisté d'un   enseignant du corps professoral ou du corps intermédiaire de la faculté, juge  les examens écrits et oraux. Au moins une des deux personnes doit être  titulaire d'un doctorat.   2 En cas de nécessité, les collaborateurs de l'enseignement et de la recherche   (art. 56ss LU) peuvent faire partie du jury des examens écrits et oraux.     Art. 8     1 En complément du présent règlement, le Conseil de faculté accepte,   sur proposition des instituts, les plans des études et des examens qui sont  alors soumis aux instances compétentes pour ratification.   2 Les conditions générales d'acquisition de crédits (art. 20, al. 2, RGU) sont   fixées par le Conseil de faculté, leur application dans les différentes disciplines  étant précisée dans les plans des études et des examens.     Art. 9   Par ailleurs, les dispositions des articles 16 à 23 RGU s'appliquent.      CHAPITRE 2   Licence ès lettres et sciences humaines   Art. 10    1 La licence ès lettres et sciences humaines sanctionne des études de   huit semestres au moins dans deux disciplines dites l'une branche principale A  (avec mémoire) et l'autre branche principale B, et de quatre semestres au  moins dans une autre discipline, dite branche secondaire C.   2 Une branche complémentaire s'ajoute, à raison de deux heures   hebdomadaires, à la branche principale A durant deux des quatre derniers  semestres.   3 La durée des études est de 8 semestres au moins et de 14 semestres au   plus, sous réserve de parcours d'études particuliers établis en accord avec le  décanat.                                                       5)   RSN 416.101     416.310      3   Art. 11    1 Les branches de licence A, B, C sont choisies parmi les disciplines   suivantes: allemand, anglais, archéologie, dialectologie, espagnol, ethnologie,  français médiéval, français moderne, géographie, grec, histoire, histoire de  l'art, italien, journalisme, latin, linguistique, logique, philosophie, psychologie,  sciences de l'éducation, tradition classique.   2 Pour certaines disciplines principales, le plan des études et des examens   prévoit l'intégration de cours et séminaires d'autres facultés ou d'autres  universités.   3 En outre, la branche secondaire C peut être choisie parmi les disciplines   suivantes: linguistique comparative, sciences du langage et dans d'autres  facultés: économie politique, géologie, science politique, sociologie, théologie.   4 Le certificat d'éducation physique (CEP) délivré par l'Université de Neuchâtel   peut constituer la branche secondaire de la licence ès lettres et sciences  humaines. Les exigences de ce certificat sont précisées dans un règlement  spécial.    5 Le diplôme pour l'enseignement du français langue étrangère, décerné par   l'ILCF, est reconnu comme équivalent de la branche secondaire C.   6 Un diplôme délivré par le Conservatoire neuchâtelois ou un titre jugé   équivalent peut également constituer la branche secondaire C de la licence ès  lettres et sciences humaines.   7 La licence ès lettres et sciences humaines peut être obtenue par la réussite   successive de certificats dans deux branches principales (le second certificat  pouvant être passé sans la branche complémentaire) et de la demi-licence  dans une troisième branche. Les autres obligations de la licence doivent être  satisfaites: examen de latin ou de grec s'il y a lieu (art. 12); mémoire;  attestations de séminaire manquantes. En outre, afin que le licencié ne puisse  faire valoir, en plus de la licence, les certificats intégrés dans cette dernière, il  ne peut plus se prévaloir des certificats. Il n'obtient son titre que contre la  remise des certificats originaux à la faculté.   8 En outre, si une discipline n'est pas enseignée à la faculté et qu'elle le soit   dans une autre faculté de l'Université de Neuchâtel ou dans une autre  université suisse, elle peut être choisie comme branche secondaire, voire  principale, avec l'accord préalable écrit du bureau décanal et de l'institution  d'accueil. Dans la licence, une telle autorisation ne peut être accordée que  pour une seule branche.     Art. 12     1 Les candidats porteurs d'un titre sans latin ne peuvent s'inscrire aux   examens de deuxième série des disciplines suivantes avant d'avoir réussi un  examen de latin dont le Conseil de faculté fixe les exigences: archéologie,  dialectologie, espagnol (discipline principale), français médiéval, français  moderne, histoire, histoire de l'art, italien, linguistique, linguistique comparative,  philosophie (discipline principale), tradition classique.   2 Les étudiants en archéologie, linguistique, linguistique comparative,   philosophie et tradition classique peuvent substituer un examen de grec à celui  de latin.     Art. 13   Les candidats qui choisissent l'allemand, l'anglais, l'italien, l'espagnol,  le grec ou le latin comme branche principale ou secondaire doivent réussir, si  ces disciplines ne figurent pas dans leurs titres et avant de s'inscrire aux     416.310      4   examens de deuxième série, un examen préalable dont le Conseil de faculté  fixe les exigences.     Art. 14   Les examens sont répartis en trois séries.     Art. 15     1 La première série d'examens groupe en une seule session les   examens portant sur des connaissances élémentaires dans trois branches de  licence.   2 Elle doit obligatoirement être passée avant le début du 3  e  semestre d'études,   les cas d'échec étant réservés.   3 Les examens sont oraux et durent un quart d'heure chacun. Dans des cas   déterminés par le plan des études de chaque discipline, l'examen oral est  remplacé par un examen écrit d'une heure.   4 L'étudiant qui veut modifier la composition de sa licence est dispensé de tout   nouvel examen de première série lorsqu'il a déjà réussi cette première série  dans trois disciplines.   5 Une note inférieure à 4 entraîne l'échec.   6 Toute réussite dans une discipline reste acquise.     Art. 16     1 La deuxième série d'examens (examens dits de demi-licence)   comprend, après la fin du 4 e  semestre, les examens des trois branches de   licence.   2 Le premier examen de demi-licence dans une des trois disciplines doit être   passé avant le 5 e  semestre d'études, le cas d'échec à cet examen étant   réservé.   3 L'examen de demi-licence comporte pour chacune des trois disciplines de   licence, en une seule session par branche, un examen écrit de quatre heures  et deux examens oraux d'une demi-heure chacun.     Art. 17     1 La troisième série d'examens comprend, après la fin du 8  e  semestre,   les examens finals des deux branches principales et celui de la branche  complémentaire.   2 Elle comporte pour chaque branche principale, en une seule session, un   examen écrit de quatre heures et deux examens oraux d'une demi-heure  chacun; pour la branche complémentaire, un examen oral de trente minutes  qui peut être anticipé.   3 Dans des cas déterminés, un examen écrit remplace un examen oral.     Art. 18     1 Pour se présenter aux examens de deuxième série, le candidat doit   avoir réussi les examens de première série. Pour se présenter aux examens  de troisième série, il doit avoir réussi tous ceux de deuxième série.   2 Lors de l'inscription aux examens, le candidat doit remettre au doyen les   attestations certifiant un travail personnel dans le cadre d'un séminaire ou de  travaux pratiques.   3 Lors de l'inscription aux examens de deuxième série, le candidat présente   trois attestations par discipline. Pour la troisième série, il présente trois  attestations par discipline pour les branches principales A et B.     416.310      5   4 Les étudiants qui choisissent l'allemand, l'anglais, l'espagnol ou l'italien   comme branche principale doivent justifier d'un séjour dans un pays dont ils  étudient la langue (voir le règlement spécial d'application).     Art. 19     1 Dans le nombre des semestres requis pour se présenter aux   examens de deuxième et de troisième séries, sont comptés les semestres que  le candidat a passés dans d'autres universités, pour autant que son livret  d'étudiant témoigne qu'il a suivi régulièrement les cours appropriés.   2 Le doyen peut en outre admettre l'équivalence d'attestations de séminaire   obtenues dans d'autres universités. Les conventions de mobilité entre les  universités s'appliquent.     Art. 20     1 La réussite des examens de deuxième et de troisième séries est   prononcée par branche.   2 La moyenne des examens d'une branche doit atteindre 4 et aucune note ne   doit être inférieure à 3½.   3 Une note d'écrit inférieure à 3½ interdit l'admission aux examens oraux.   4 En cas d'échec, tout examen avec la note 5 ou une note supérieure reste   acquis au candidat.     Art. 21     1 Dans le deuxième cycle d'études, le candidat à la licence rédige un   mémoire dans la branche principale A de sa licence.   2 Le mémoire est soutenu oralement devant un jury de deux membres, dont le   professeur responsable titulaire d'un doctorat. La soutenance est ou bien  intégrée dans une session de la troisième série ou bien anticipée.   3 Une note inférieure à 4 entraîne le refus du mémoire; elle n'a pas de   conséquence pour les autres examens de la troisième série. Inversement, si le  candidat échoue aux examens de la troisième série, il garde le droit de  soutenir son mémoire durant la session.   4 La faculté édicte un règlement d'application du mémoire de licence.     Art. 22   La moyenne générale de licence se calcule sur l'ensemble des   examens réussis (y compris l'appréciation du mémoire).      CHAPITRE 3   Certificat d'études supérieures   Art. 23    1 Le certificat d'études supérieures est délivré dans les disciplines qui   peuvent être choisies comme branches principales de licence.   2 La branche de certificat est accompagnée, comme une branche principale A   de licence, d'une tranche complémentaire (art. 10).     Art. 24     1 Le certificat d'études supérieures est délivré dans les disciplines qui   peuvent être choisies comme branches principales de licence.   2 La branche de certificat est accompagnée, comme une branche principale A   de licence, d'une tranche complémentaire (art. 10).        416.310      6   Art. 25    1 Le candidat est habilité à s'inscrire aux examens au terme de deux   semestres d'études au moins. Il doit présenter quatre attestations.   2 Les étudiants qui préparent un certificat d'allemand, d'anglais, d'espagnol et   d'italien doivent justifier d'un séjour dans le pays dont ils étudient la langue  (voir le règlement spécial d'application).    Art. 26     1 Les examens correspondant aux deuxième et troisième séries du   programme de licence doivent être passés en une seule session. Pour se  présenter à cette session, il faut avoir réussi l'examen de la première série de  la discipline.   2 Le certificat comprend deux examens écrits de quatre heures chacun, deux   examens oraux d'une heure chacun, un examen oral d'une demi-heure dans la  branche complémentaire et l'examen correspondant à la première série de la  discipline.     Art. 27   La notation des épreuves est réglée de même façon que pour la   licence (art. 20).      CHAPITRE 4   Dispositions finales   Art. 28   Le présent règlement remplace le règlement des examens de la  faculté des lettres et sciences humaines, du 1  er  juillet 1999  6) .     Art. 29     1 Le présent règlement entre en vigueur dès sa ratification par le   rectorat.   2 Pour les étudiants qui étaient soumis au règlement du 31 janvier 1967  7) , le   premier semestre de durée des études selon l'article 10, alinéa 3, est réputé  être celui au cours duquel le présent règlement est adopté par le Conseil de  faculté.       Règlement approuvé par le Conseil de faculté le 25 octobre 2007 et ratifié par  le rectorat le 3 décembre 2007.                                                       6)   FO 1999 N° 85  7)   RLN III 793