Document ID: 79123ac0-9bde-41d7-b94b-55dc38e6b868

415.011.2   1   Ordonnance de l’OFSPO  concernant «Jeunesse et sport»   (O OFSPO J+S)   du 12 juillet 2012 (Etat le 1er décembre 2022)     L’Office fédéral du sport (OFSPO),   vu les art. 6, al. 3, 8, al. 1, 9, al. 3 et 4, 14, al. 2 et 3, 16, al. 2, et 20, al. 2,  de l’ordonnance du 23 mai 2012 sur l’encouragement du sport (OESp)1,  vu les art. 10, al. 2, 15, al. 2, 27, al. 3, 29, al. 2, 40, al. 4, et 46, al. 4,  de l’ordonnance du DDPS du 25 mai 2012 sur les programmes et les projets  d’encouragement du sport (OPESp)2,  vu l’art. 3 du règlement du 24 novembre 2004 sur les allocations pour  perte de gain3,4   arrête:   Section 1 Sports J+S   Art. 15   Art. 2 Répartition des sports dans les groupes d’utilisateurs   1 Les sports du groupe d’utilisateurs 1 sont l’aïkido, l’allround, l’arbalète, l’arc,  l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au poing, le base- ball/softball, le basketball, le BMX, la boxe light-contact, la carabine, la course  d’orientation, le curling, le cycle-balle, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste,  le cyclisme sur route, le cyclo-cross, les danses standard/latines, l’équitation,  l’escrime, le football, le football américain, le golf, la gymnastique, la gymnastique  acrobatique, la gymnastique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique et  danse, la gymnastique rythmique, le handball, le hockey inline, le hockey sur gazon,  le hockey sur glace, le hornuss, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, le  kick-boxing light, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, la natation, la natation  artistique, la natation de sauvetage, le parkour, le patinage artistique sur glace, le  patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de  vitesse sur roulettes, le patinage synchronisé sur glace, le pistolet, le plongeon, le  rhönrad, le rink-hockey, le rock’n’roll, le rugby, le squash, le street-hockey, le        RO 2012 4035  1 RS 415.01  2 RS 415.011  3 RS 834.11  4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le   1er janv. 2018 (RO 2017 6595).  5 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015    (RO 2015 4129).   415.011.2      Sport et activité physique   2   415.011.2   tchoukball, le tennis, le tennis de table, le trampoline, le trial, le triathlon, le uni- hockey, le volleyball, la voltige, le VTT, le waterpolo et le wushu/kung-fu.6   2 Les sports du groupe d’utilisateurs 2 sont l’alpinisme, l’aviron, le biathlon, la  course nautique, le canoë-kayak, l’escalade sportive, les excursions à skis, la planche  à voile, le saut à skis, le ski, le ski de fond, le snowboard et la voile.7   3 Le sport du groupe d’utilisateurs 3 est le sport de camp/trekking.8   4 Les sports des groupes d’utilisateurs 4 et 5 sont les sports définis aux al. 1 à 3.   5 ...9   Section 2 Offres J+S   Art. 3 Contenus des cours et des camps J+S   1 Les contenus des cours et des camps J+S, les compétitions pour lesquelles des  subventions sont versées et les dispositions de sécurité sont définis dans les docu- ments de formation J+S et dans la documentation J+S spécifiques aux différents  sports. Ceux-ci sont régulièrement actualisés et publiés.10   2 Dans les cours J+S des groupes d’utilisateurs 1, 2, 4 et 5, il n’est possible de comp- tabiliser qu’une seule activité par jour.   3 Le sport de camp/trekking est proposé exclusivement sous forme de camps J+S.11   Art. 4 Autorisation d’exercer des activités J+S   1 Les activités J+S suivantes doivent, avant d’être réalisées, être autorisées par un  expert J+S du sport concerné:   a.12 toute excursion relevant des sports alpinisme et excursions à skis;   b.13 ...        6 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).   7 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).   8 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le  1er déc. 2015 (RO 2015 4129).   9 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018   (RO 2017 6595).   10 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le  1er oct. 2021 (RO 2020 1537).   11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le  1er déc. 2015 (RO 2015 4129).   12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le  1er oct. 2021 (RO 2020 1537).   13 Abrogée selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015  (RO 2015 4129).     Jeunesse et sport. O de l’OFSPO   3   415.011.2   c.14 toute activité relevant du sport de camp/trekking dans les domaines ci-après  soumis à des dispositions de sécurité particulières:   1. montagne,   2. eau,   3. hiver.   1bis Les activités J+S dirigées par un moniteur J+S titulaire d’un brevet fédéral de  guide de montagne ne sont pas soumises à autorisation.15   2 Les experts J+S qui octroient les autorisations visées à l’al. 1, let. c, doivent avoir  suivi un module de formation continue spécifique.   Art. 5 Nombre minimal de participants dans les cours J+S   1 Un cours est pris en compte dans une offre J+S si le nombre minimal de 3 enfants  ou jeunes en âge de participer à J+S est atteint et que le nombre minimal d’activités  défini aux art. 8, al. 2, et 9, al. 4, OPESp, est réalisé.16   2 ...17   Art. 618 Subventions en cas d’interruption prématurée d’un camp J+S   Si un camp doit être interrompu prématurément pour des raisons liées à la sécurité  ou à la santé des participants et n’atteint pas la durée minimale définie à l’art. 14  OPESp ou si le nombre minimal des participants ne peut pas être respecté en raison  d’une maladie ou d’un accident, l’OFSPO détermine dans chaque cas les subven- tions allouées conformément à l’art. 22 OESp.   Art. 7 Subdivision des groupes   L’organisateur n’a pas le droit de subdiviser un groupe qui s’entraîne ou dispute  habituellement des compétitions ensemble et de l’annoncer au titre de cours J+S  distinct pour obtenir des subventions supplémentaires.   Art. 819 Interdiction de participation des enfants   Dans le sport de camp/trekking, aucun enfant n’a le droit de participer aux activités  dont la réalisation nécessite une reconnaissance supplémentaire Sécurité ou une  formation continue Sécurité conformément à l’annexe 3.       14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le  1er déc. 2015 (RO 2015 4129).   15 Introduit par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).   16 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le  1er déc. 2015 (RO 2015 4129).   17 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018   (RO 2017 6595).   18 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le  1er déc. 2015 (RO 2015 4129).   19 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).     Sport et activité physique   4   415.011.2   Section 3 Formation des cadres J+S   Art. 920 Structure de la formation de base et de la formation continue   La structure de la formation de base et de la formation continue des moniteurs J+S,  des experts J+S et des coachs J+S est définie dans l’annexe 1.   Art. 1021 Durée de la formation des cadres   1 La durée de la formation de base et des formations continues est réglée comme  suit:    Moniteur   Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)   Formation de base Cours: de 5 à 12      Formation continue 1 Modules: de 1 à 6      Formation continue 2 Modules: de 1 à 6      Formation complémentaire Sécurité Cours: de 2 à 6      Formation continue Sécurité Modules: de 1 à 6      Coach   Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)   Formation de base Cours: de 0,5 à 2      Formation continue Modules: de 0,5 à 1      Expert (spécialisation)   Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)   Formation de base Cours: de 8 à 9      Formation continue Modules: de 1 à 4                 20 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le  1er janv. 2018 (RO 2017 6595).   21 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le  1er janv. 2018 (RO 2017 6595).     Jeunesse et sport. O de l’OFSPO   5   415.011.2   Expert coach (spécialisation)   Niveaux de formation Durée de chaque cours/module (jours)   Formation de base Cours: 2      Formation continue  Modules: de 1 à 2.22      2 Les formations abrégées sous forme de cours d’introduction durent de 1 à 4 jours.   3 Un seul niveau de formation peut en principe être accompli par année civile. La  direction J+S de l’OFSPO décide des exceptions.   4 La durée d’enseignement par journée de formation est de 6 heures au moins, et de  3 heures au moins par demi-journée.   Art. 11 Offres concernant plusieurs sports23   Les organisateurs de différentes offres de la formation des cadres peuvent réaliser  ensemble certaines parties d’entre elles.   Art. 12 Qualification   1 Les participants de la formation des cadres J+S obtiennent une qualification. La  qualification leur est communiquée et inscrite dans le système d’information natio- nal pour le sport.   2 La qualification consiste en une évaluation portant sur la réussite de la formation  de base ou de la formation continue et en une éventuelle appréciation en vue d’une  formation supérieure.   Art. 13 Réussite d’un cours ou d’un module   1 Un cours ou un module J+S est réputé réussi lorsque le participant:   a. a participé à l’ensemble du cours ou du module, et   b. a attesté qu’il dispose des compétences requises.   2 L’organisateur de la formation des cadres décide, sur demande, des exceptions  concernant l’obligation de participation ou l’obligation d’attester que l’on dispose  des compétences requises.   3 Les prestations d’examen portant sur des contenus de cours ou de modules sont  évaluées à l’aide:   a. des notes suivantes:   1. note 1: insuffisant,   2. note 2: suffisant,       22 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).   23 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le  1er oct. 2021 (RO 2020 1537).     Sport et activité physique   6   415.011.2   3. note 3: bien,   4. note 4: très bien; ou   b. des appréciations «réussi» ou «non réussi».   Art. 14 Recommandation   1 Si une recommandation émanant d’un module de formation continue est une condi- tion d’admission à une offre de formation des cadres J+S supérieure, la direction du  cours fournit une appréciation à cet effet.    2 Les appréciations fournies sont les suivantes:   a. vivement recommandé;   b. recommandé;   c. recommandé sous réserve;   d. non recommandé.   3 Si les autres conditions d’admission sont remplies, les appréciations au sens de  l’al. 2, let. a et b, autorisent l’admission à une offre de formation des cadres supé- rieure.   4 Au cas où une appréciation au sens de l’al. 2, let. c, lui est fournie, la direction J+S  de l’OFSPO décide si l’admission à une offre de formation des cadres supérieure est  subordonnée à d’autres charges et conditions.24   Section 4 Moniteurs J+S   Art. 1525 Reconnaissance de moniteur J+S   La reconnaissance de moniteur J+S est attribuée pour un sport J+S nommément  désigné ou pour le sport scolaire et pour le groupe cible des enfants ou le groupe  cible des jeunes.   Art. 1626 Reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire   1 La reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire donne le droit de diriger des  activités dans les sports J+S suivants: aïkido, allround, athlétisme, badminton, balle  à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, BMX, boxe light-contact,  course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste,  cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football  américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique,       24 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le  1er janv. 2018 (RO 2017 6595).   25 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).   26 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).     Jeunesse et sport. O de l’OFSPO   7   415.011.2   gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball,  hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo,  ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocycle, natation, natation  artistique, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage  artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur rou- lettes, patinage synchronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll,  rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampo- line, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et wushu/kung-fu.    2 Les moniteurs J+S Sport scolaire qui disposent d’une reconnaissance valable et qui  souhaitent encadrer des activités en dehors des groupes d’utilisateurs 4 et 5 dans des  sports visés à l’al. 1 peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S dans le  sport concerné pour leur groupe cible. L’OFSPO la leur attribue s’ils remplissent les  conditions d’admission à la formation de base de moniteur J+S dans le sport concer- né.   Art. 1727   Art. 1828 Reconnaissance de moniteur J+S pour les moniteurs de sport  militaire   1 Les moniteurs de sport militaire visés à l’annexe 2 qui souhaitent exercer une  activité de moniteur J+S peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S pour  le groupe cible des jeunes dans les sports suivants: aïkido, athlétisme, badminton,  balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, biathlon, BMX,  boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique,  cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime,  football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnas- tique artistique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique ryth- mique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux  nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocyle,  natation artistique, natation, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur  glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de  vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink- hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis,  tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et  wushu/kung-fu.    2 L’OFSPO délivre la reconnaissance visée à l’al. 1 aux personnes qui en font la  demande lorsque celles-ci remplissent les conditions d’admission à la formation de  base de moniteur J+S dans le sport concerné.       27 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, avec effet au 1er déc. 2022   (RO 2022 219).   28 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).     Sport et activité physique   8   415.011.2   Art. 1929 Reconnaissance de moniteur J+S pour les experts J+S   Les experts J+S reconnus doivent être titulaires d’une reconnaissance de moniteur  J+S dans leur sport et dans leur groupe cible.   Art. 2030 Conditions à remplir pour diriger des activités J+S   1 Pour diriger des activités réalisées dans le cadre de cours ou de camps J+S, les  moniteurs J+S engagés doivent avoir suivi l’une des formations visées à l’annexe 3  pour le groupe cible concerné.   2 Si un moniteur J+S ne possède pas toutes les formations requises pour diriger des  activités J+S dans lesquelles des enfants et des jeunes s’entraînent ensemble, un  moniteur J+S supplémentaire ayant suivi la formation requise doit être engagé.   3 Les moniteurs J+S requis en vertu de l’al. 2 ne sont pas assimilés à des moniteurs  supplémentaires au sens de l’annexe 2 OPESp et aucun montant de base au sens de  l’annexe 3, let. A, OPESp n’est alloué à ce titre.   Art. 2131   Art. 2232 Entraînements complémentaires du mental  et de la condition physique   Des entraînements complémentaires du mental et de la condition physique peuvent  être dispensés dans des cours J+S par les personnes suivantes:    a. moniteurs J+S ayant suivi une formation continue spécifique;   b. moniteurs J+S n’ayant pas suivi de formation continue spécifique dans les  sports J+S dans lesquels ils sont titulaires d’une reconnaissance de moniteur;   c.33 ...   Art. 23 et 2434       29 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le  1er oct. 2021 (RO 2020 1537).   30 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).   31 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, avec effet au 1er déc. 2022   (RO 2022 219).   32 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le  1er déc. 2015 (RO 2015 4129).   33 Abrogée par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018   (RO 2017 6595).   34 Abrogés par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015   (RO 2015 4129).     Jeunesse et sport. O de l’OFSPO   9   415.011.2   Section 5 ...   Art. 25 et 2635   Section 6 Experts J+S   Art. 27 Obligation de formation continue incombant aux experts J+S   1 À travers leur engagement dans une formation et une formation continue de moni- teurs J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue  attachée à leur reconnaissance de moniteur J+S.   2 À travers leur engagement dans une formation et une formation continue d’experts  J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue attachée à  leur reconnaissance d’expert J+S.   3 ...36   Art. 28 Engagement d’experts dans la formation et la formation continue  des moniteurs J+S   1 Dans les offres suivantes de la formation et de la formation continue des moniteurs  J+S, le nombre maximum de participants par expert J+S est, par dérogation:    a. de douze pour l’aviron, le canoë-kayak, la planche à voile, le ski, le snow- board, le sport de camp/trekking et la voile;   b. de six pour l’alpinisme, l’escalade sportive et les excursions à skis.37   2 Les experts J+S engagés dans une offre de la formation des cadres peuvent être  engagés à titre complémentaire pour donner ponctuellement des leçons dans une  autre offre qui se déroule simultanément ou qui se chevauche avec la première. Leur  activité n’est soutenue par des subventions qu’une seule fois en tout.   Section 7 Droit aux indemnités pour perte de gain   Art. 29   1 Il est versé une indemnité au sens de l’art. 1a, al. 4 de la loi du 25 septembre 1952  sur les allocations pour perte de gain38 pour la participation aux cours et aux mo-      35 Abrogés par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018   (RO 2017 6595).   36 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018   (RO 2017 6595).   37 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).   38 RS 834.1     Sport et activité physique   10   415.011.2   dules de la formation des cadres J+S suivants, ayant lieu sur place ou en ligne en  mode synchrone:39   a. cours de moniteurs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;   b. cours de coachs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;   c.40 ...   d. cours d’experts J+S réalisés par l’OFSPO;   e. cours de cadres au sens de l’art. 43, al. 4, OPESp, à raison de 5 jours par an- née civile au maximum;   f. modules de formation continue pour les cadres J+S réalisés par l’OFSPO ou  par les cantons, à raison de 30 jours par année civile au maximum;   g.41 cursus de la Formation des entraîneurs de la Haute école fédérale de sport de  Macolin préparant à un examen professionnel fédéral ou à un examen pro- fessionnel supérieur en vue de l’obtention du titre d’«entraîneur de sport de  performance avec brevet fédéral» ou du titre d’«entraîneur de sport d’élite  avec diplôme fédéral», à raison de 6 jours par cours au maximum.   2 Les offres de formation des cadres J+S qui font partie de filières de formation  d’institutions de formation cantonales et qui sont réalisées par ces dernières ne  donnent pas lieu au versement d’indemnités pour perte de gain, par dérogation à  l’al. 1.   3 Il n’est pas versé d’allocation pour perte de gain aux personnes qui ont été autori- sées à exercer une activité de cadre J+S en vertu de l’art. 21, al. 2 OPESp mais qui  n’exercent pas d’activité lucrative en Suisse.42   Section 8 Disposition finale   Art. 30   La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2012.       39 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).   40 Abrogée par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018   (RO 2017 6595).   41 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).   42 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).     Jeunesse et sport. O de l’OFSPO   11   415.011.2   Annexe 143  (art. 9)   Structure de la formation et de la formation continue   1. Formation et formation continue des moniteurs J+S et  des experts J+S        Les modules de formation continue permettent de conserver une reconnaissance de  moniteur J+S, de recouvrer une reconnaissance de moniteur J+S devenue caduque  ou d’approfondir les compétences de moniteur J+S. Les modules de la formation  continue 2 font suite à ceux de la formation continue 1.       43 Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le  1er janv. 2018 (RO 2017 6595).     Sport et activité physique   12   415.011.2   2. Formation et formation continue des coachs J+S          Jeunesse et sport. O de l’OFSPO   13   415.011.2   Annexe 244  (art. 18, al. 1)   Moniteurs de sport militaire   1. Formations de moniteurs de sport militaire    Désignation Compétence d’instruction Instruction    Moniteur de sport  militaire (MSM)   Dirige l’instruction du sport dans  l’IBG/IBE, l’IBF, l’IFO 1, tous  les SF et l’IFO 2 (SIF).    Soutien du MSM-I.   Officier pendant l’EO.   Sof carr pendant l’instruction de  base à l’ESCA. Sof sport pendant  l’ESO/le S prat. Sdt sport à l’ER  sportifs d’élite.    Sdt (milice) disposant des  qualifications requises pour les  cours spéciaux pour MSM   Moniteur de sport  militaire – instructeur  (MSM-I)   Responsable de la formation des  MSM:    – à l’EO   – à l’ESO/ER (sof sport)   – à l’ER sportifs d’élite   – durant les cours MSM   – à l’ESCA (aspirants sof carr)   Condition préalable: formation  de MSM et nomination (y c.  prévue) comme chef sport (ou  remplaçant)    Chef sport FOAP:    responsable de l’application  réglementaire du sport dans la  formation d’application et  soutien/conseiller du chef sport  écoles/U org/ cdmt dans ses  activités.   Exigence:   – chef sport FOAP (évaluation  de fonction: E3)    – chef sport école / U org /  cdmt    Chef sport écoles/U org/cdmt:    responsable de l’application  réglementaire du sport dans les  écoles et soutien/conseiller des  MSM. Responsable de la  formation continue des MSM  dans leur U org   Fonction:    – formation de MSM-I   – brevet de MSM-I   à titre exceptionnel: possibilité  de rattraper la formation en une  année   Moniteur de sport  militaire – expert  (MSM-E)   Responsable de la formation des  MSM-I comme:   – chef sport FOAP   – chef sport écoles/U org/cmdt   Collaborateur   du cen comp sport A        44 Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).     Sport et activité physique   14   415.011.2   Annexe 345  (art. 20)   Formations requises pour les moniteurs J+S   1. Reconnaissances requises dans les sports J+S   1.1  Tout moniteur J+S engagé pour diriger des activités dans les sports suivants doit  disposer de l’une des reconnaissances correspondantes:    Sport Reconnaissance requise   Aïkido  Aïkido   Allround Aïkido, allround, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au  poing, baseball/softball, basketball, BMX, boxe light-contact, course  d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur  piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines,  escrime, football, football américain, golf, gymnastique,  gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique  rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, handball,  hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, judo,   ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, jeux nationaux, lutte, lutte suisse,  monocycle, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur  roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur  roulettes, patinage synchronisé sur glace, parkour, rhönrad, rink- hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey,  tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, unihockey,  volleyball, VTT, wushu/kung-fu.     Alpinisme  Alpinisme   Arbalète Arbalète, arc, carabine, pistolet   Arc Arbalète, arc, carabine, pistolet   Athlétisme Athlétisme, gymnastique, triathlon   Aviron Aviron   Badminton Badminton   Balle à la corbeille Balle à la corbeille, balle au poing, basketball, handball,  gymnastique   Balle au poing Balle à la corbeille, balle au poing, gymnastique, volleyball   Baseball/softball Baseball/softball   Basketball Balle à la corbeille, basketball   Biathlon Biathlon   BMX BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme  sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT   Boxe light-contact Boxe light-contact   Canoë-kayak Canoë-kayak   Carabine Arbalète, arc, carabine, pistolet   Course d’orientation Course d’orientation, cyclisme sur route, cyclo-cross, ski de fond,  VTT       45 Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le  1er déc. 2022 (RO 2022 219).     Jeunesse et sport. O de l’OFSPO   15   415.011.2   Sport Reconnaissance requise   Course nautique  Course nautique    Curling Curling   Cycle-balle BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme  sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT   Cyclisme artistique BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme  sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT   Cyclisme sur piste BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme  sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT   Cyclisme sur route BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme  sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, triathlon, VTT   Cyclo-cross BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme  sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT   Danses standard/latines Danses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et  danse, rock’n’roll   Equitation Equitation, voltige   Escalade sportive  Alpinisme, escalade sportive    Escrime Escrime   Excursions à skis  Excursions à skis   Football Football   Football américain Football américain   Golf Golf   Gymnastique Athlétisme, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball,  basketball, danses standard/latines, football, gymnastique,  gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux  agrès, gymnastique et danse, handball, jeux nationaux, rhönrad,  rock’n’roll, tchoukball, trampoline, unihockey, volleyball   Gymnastique acrobatique Gymnastique acrobatique   Gymnastique artistique Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique,  gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline   Gymnastique rythmique Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique,  gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline   Gymnastique aux agrès Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique,  gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline   Gymnastique et danse Danses standard/latines, gymnastique, gymnastique artistique,  gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et  danse, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace,  rhönrad, rock’n’roll   Handball Handball, balle à la corbeille   Hockey inline Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes,  patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockey   Hockey sur gazon Hockey sur gazon   Hockey sur glace Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur glace,  patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace, rink- hockey, street-hockey   Hornuss Hornuss   Jeux nationaux Gymnastique, jeux nationaux, lutte, lutte suisse   Judo Judo, ju-jitsu     Sport et activité physique   16   415.011.2   Sport Reconnaissance requise   Ju-jitsu Judo, ju-jitsu   Karaté Karaté    Kick-boxing light Kick-boxing light   Lutte Jeux nationaux, lutte   Lutte suisse Jeux nationaux, lutte suisse   Monocycle BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme  sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT   Natation Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon,  triathlon, water-polo   Natation artistique Gymnastique rythmique, gymnastique et danse, natation, natation  artistique, natation de sauvetage, plongeon, water-polo   Natation de sauvetage Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, water- polo   Parkour Parkour   Patinage artistique sur  glace   Hockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur  glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace   Patinage artistique sur  roulettes   Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse  sur glace, rink-hockey   Patinage de vitesse sur  glace   Hockey sur glace, patinage artistique sur glace, patinage de vitesse  sur glace, patinage de vitesse, patinage synchronisé sur glace   Patinage de vitesse sur  roulettes   Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse  sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey   Patinage synchronisé sur  glace   Hockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur  glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace   Pistolet Arbalète, arc, carabine, pistolet   Planche à voile Planche à voile   Plongeon  Plongeon, natation, natation artistique, natation de sauvetage, water- polo   Rhönrad Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique,  gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline   Rink-hockey Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes,  patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockey   Rock’n’roll Danses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et  danse, rock’n’roll   Rugby Rugby   Saut à skis Saut à skis   Ski Ski, snowboard   Ski de fond Course d’orientation, ski de fond   Snowboard Ski, snowboard   Squash Squash   Street-hockey Hockey inline, hockey sur glace, rink-hockey, street-hockey   Sport de camp/trekking Sport de camp/trekking   Tchoukball Tchoukball   Tennis Tennis   Tennis de table Tennis de table     Jeunesse et sport. O de l’OFSPO   17   415.011.2   Sport Reconnaissance requise   Trampoline Trampoline   Trial BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme  sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT   Triathlon Athlétisme, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, natation,  triathlon, VTT   Unihockey Unihockey, gymnastique   Voile Voile   Volleyball Balle au poing, gymnastique, volleyball   Voltige Equitation, voltige    VTT BMX, cycle-balle, cyclo-cross, cyclisme artistique, cyclisme sur  piste, cyclisme sur route, monocycle, trial, VTT   Water-polo Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, water- polo,   Wushu/kung-fu  Wushu/kung-fu   1.2  Jusqu’au 31 décembre 2025, pour diriger une activité J+S dans les sports alpi- nisme, sport de camp/trekking et excursions à skis, au moins un des moniteurs  engagés devra, en complément au chiffre 1.1, avoir suivi:    a) une formation de base de plus de 8 jours; ou   b) une formation complémentaire de chef de cours ou de chef de camp.    2. Reconnaissance supplémentaire Sécurité   Pour diriger des activités J+S soumises à des dispositions de sécurité particulières  dans les sports suivants, au moins un des moniteurs engagés doit disposer non seu- lement de la ou des reconnaissances visées au chiffre 1 mais aussi de la reconnais- sance supplémentaire Sécurité:    Sport Activité spécifique Reconnaissance supplémentaire Sécurité   requise   Canoë-kayak Descentes de rivières d’eaux  vives présentant un degré de  difficulté égal ou inférieur à II  (excursions)   Canoë-kayak avec complément  «excursions» ou Canoë-kayak avec  complément «eaux vives»   Canoë-kayak Descentes de rivières d’eaux  vives présentant un degré de  difficulté supérieur à II (eaux  vives)   Canoë-kayak avec complément  «eaux vives»   Ski/snowboard Descentes hors-piste autonomes  sur des pentes correspondant au  degré de difficulté PD   Ski avec complément «freeride»      Sport et activité physique   18   415.011.2   3. Formation continue Sécurité   Pour diriger des activités J+S soumises à des dispositions de sécurité particulières  dans les sports suivants, au moins un des moniteurs engagés doit non seulement  disposer de la ou des reconnaissances visées au chiffre 1 mais aussi avoir suivi la  formation continue Sécurité:    Sport Activité spécifique Formation continue Sécurité   Alpinisme – Course en haute montagne  jusqu’au degré de difficulté  PD+   – Parcours d’escalade sportive  équipés nécessitant plus d’une  longueur de corde   – Jardins d’escalade   Chef de cours 1   Alpinisme Courses en haute montagne sans  limite de difficulté   Chef de cours 2   Escalade sportive Escalade sportive sur rocher Chef de cours    Excursions à skis  Excursions à skis sans glaciers  ni arrêtes nécessitant l’utilisation  de cordes   Chef de cours 1    Excursions à skis Excursions à skis sans limite de  difficulté   Chef de cours 2   Sport de camp/trekking Excursions avec bivouac   au-dessus de la limite forestière,  présentant un degré de difficulté  égal ou inférieur à T3   Sport de camp/trekking avec  complément domaine soumis à des  dispositions de sécurité  particulières «montagne»   Sport de camp/trekking – Activités en rivières d’eaux  vives présentant un degré  de difficulté égal ou inférieur  à II en embarcation ouverte  ou en radeau    – Trekkings en rivières difficiles   – Descentes de rivières à la nage  difficiles   – Surf en rivière   Sport de camp/trekking avec  complément domaine soumis à des  dispositions de sécurité  particulières «eau»   Sport de camp/trekking – Camps d’hiver dans une  région isolée sans garantie  d’accès en hiver   – Bivouacs sous tente, dans un  igloo, etc. sans abri en dur  bénéficiant d’un accès garanti  en hiver   – Randonnées à raquettes,  difficiles ou longues   Sport de camp/trekking avec  complément domaine soumis à des  dispositions de sécurité  particulières «hiver»     	Section 1 Sports J+S 	Art. 1 	Art. 2 Répartition des sports dans les groupes d’utilisateurs  	Section 2 Offres J+S 	Art. 3 Contenus des cours et des camps J+S 	Art. 4 Autorisation d’exercer des activités J+S 	Art. 5 Nombre minimal de participants dans les cours J+S 	Art. 6  Subventions en cas d’interruption prématurée d’un camp J+S 	Art. 7 Subdivision des groupes 	Art. 8  Interdiction de participation des enfants  	Section 3 Formation des cadres J+S 	Art. 9  Structure de la formation de base et de la formation continue 	Art. 10  Durée de la formation des cadres 	Art. 11 Offres concernant plusieurs sports 	Art. 12 Qualification 	Art. 13 Réussite d’un cours ou d’un module 	Art. 14 Recommandation  	Section 4 Moniteurs J+S 	Art. 15  Reconnaissance de moniteur J+S 	Art. 16  Reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire 	Art. 17 	Art. 18  Reconnaissance de moniteur J+S pour les moniteurs de sport militaire 	Art. 19  Reconnaissance de moniteur J+S pour les experts J+S 	Art. 20  Conditions à remplir pour diriger des activités J+S 	Art. 21 	Art. 22  Entraînements complémentaires du mental et de la condition physique 	Art. 23 et 24  	Section 5 ... 	Art. 25 et 26  	Section 6 Experts J+S 	Art. 27 Obligation de formation continue incombant aux experts J+S 	Art. 28 Engagement d’experts dans la formation et la formation continue des moniteurs J+S  	Section 7 Droit aux indemnités pour perte de gain 	Art. 29  	Section 8 Disposition finale 	Art. 30  	Annexe 1 	Structure de la formation et de la formation continue 	1. Formation et formation continue des moniteurs J+S et des experts J+S 	2. Formation et formation continue des coachs J+S   	Annexe 2 	Moniteurs de sport militaire 	1. Formations de moniteurs de sport militaire   	Annexe 3 	Formations requises pour les moniteurs J+S 	1. Reconnaissances requises dans les sports J+S 	2. Reconnaissance supplémentaire Sécurité 	3. Formation continue Sécurité