Document ID: 85890796-cb66-4b5d-ab1a-671d0422654b

RS 743.121.1   1   Ordonnance   sur les exigences de sécurité des téléphériques  à mouvement continu à pinces débrayables  (Ordonnance sur les téléphériques à mouvement continu)1   du 11 avril 1986 (Etat le 15    mai 2004)      Entrée en vigueur le 1er mai 1986          1 Cette O n’est pas publiée au RO (RO 1987 902, 2004 3027). Commande: Office fédéral   des constructions et de la logistique, Vente des publications fédérales, 3003 Berne,  www.publicationsfederales.admin.ch. Téléchargement: www.oft.admin.ch > Droit >  Autres bases légales et prescriptions > Ordonnances du DETEC et de l’OFT >  Ordonnance sur les téléphériques à mouvement continu.   743.121.1    Installations à câbles   2   743.121.1