Document ID: 36771059-7f49-48ec-9344-35d4949cdcaf

414.132.3   1 / 10   Ordonnance  sur la formation menant au bachelor et au master  de l’École polytechnique fédérale de Lausanne   (Ordonnance sur la formation à l’EPFL)   du 14 juin 2004 (Etat le 1er septembre 2022)     La Direction de l’École polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL),   vu l’art. 3, al. 1, let. b, de l’ordonnance du 13 novembre 2003 sur l’EPFZ  et l’EPFL1,   arrête:   Section 1 Généralités et définitions   Art. 1 Objet   1 La présente ordonnance régit la formation menant aux titres de bachelor et de master  décernés par l’EPFL.   2 Les études de bachelor et de master constituent les deux phases successives de cette  formation.   Art. 2 Admission   L’admission à la formation menant au bachelor et au master est déterminée par l’or- donnance du 8 mai 1995 concernant l’admission à l’École polytechnique fédérale de  Lausanne2.   Art. 3 Titres   1 L’EPFL décerne les titres suivants dans ses domaines d’études (sections ou  domaines):3   a. le bachelor;   b. le master.   2 Les titres sont munis du sceau de l’EPFL et mentionnent le nom du titulaire. Ils sont  signés par le président de l’EPFL, par le vice-président académique et par le directeur  de section. Ils sont accompagnés du «diploma supplement» décrivant le niveau, le        RO 2004 4335   1 RS 414.110.37  2 RS 414.110.422.3  3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 12 juin 2006, en vi-  gueur depuis le 23 oct. 2006 (RO 2006 3307).   414.132.3      Haute école   2 / 10   414.132.3   contexte, le contenu et le statut des études accomplies avec succès. Les titres mention- nent le domaine d’études et, pour le master, la désignation professionnelle du titulaire,  ainsi qu’une éventuelle orientation particulière.4   3 …5   4 Tout titulaire du diplôme de l’EPFL (art. 15, al. 1) est autorisé à se présenter comme  titulaire du master de l’EPFL (annexe I).   5 La liste des titres et désignations correspondantes selon les domaines d’études figure  dans l’annexe I de la présente ordonnance.   6 Les titres de master décernés par l’EPFL communément avec d’autres institutions  sont régis par les accords spécifiques.   7 L’EPFL décerne également le titre de docteur ès sciences (ou Ph. D.) et d’autres  titres correspondant à la formation continue. Ces titres font l’objet d’ordonnances spé- cifiques.   Art. 4 Crédits d’études ECTS   1 L’EPFL attribue des crédits pour les prestations d’études contrôlées, conformément  au système européen de transfert et d’accumulation de crédits d’études (European  Credit Transfer and Accumulation System, ci-après ECTS). Le nombre de crédits dé- fini pour une matière est fonction du volume de travail à fournir pour atteindre l’ob- jectif de formation.   2 Les crédits ECTS sont acquis de façon cumulative selon les conditions définies par  l’ordonnance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études à l’EPFL6. Les règlements  d’application du contrôle des études visés à l’art. 5 de ladite ordonnance définissent  le nombre de crédits attribué à chaque domaine d’études.7   3 Les plans d’études visés à l’art. 5 de l’ordonnance sur le contrôle des études à l’EPFL  sont conçus de façon à permettre l’acquisition de 60 crédits ECTS par année acadé- mique.8   Art. 59 Nombre de crédits ECTS requis   1 À réussi le bachelor l’étudiant qui a acquis 180 crédits ECTS conformément à l’or- donnance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études à l’EPFL10 et aux règlements  d’application visés à l’art. 5 de ladite ordonnance.       4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 28 juil. 2022, en vi- gueur depuis le 1er sept. 2022 (RO 2022 441).   5 Abrogé par le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, avec effet au  1er sept. 2016 (RO 2015 2539).   6 RS 414.132.2  7 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vi-  gueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).  8 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vi-  gueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).  9 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vi-  gueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).  10 RS 414.132.2     O sur la formation à l’EPFL   3 / 10   414.132.3   2 À réussi le master l’étudiant qui a acquis, en sus du bachelor, 60 crédits ECTS, res- pectivement 90 crédits ECTS pour les sections qui les requièrent conformément à  l’annexe I, et réussi le projet de master représentant 30 crédits, conformément à l’or- donnance sur le contrôle des études à l’EPFL et aux règlements d’application.   Section 2 Bachelor   Art. 6 Étapes de formation   1 Le bachelor de l’EPFL est composé de deux étapes successives de formation:   a. le cycle propédeutique;   b. le cycle bachelor.   2 …11   Art. 7 Cycle propédeutique   1 Le cycle propédeutique s’étend sur deux semestres.12   2 Il a pour objectif la vérification des connaissances de base, l’acquisition des compé- tences nécessaires pour la suite de la formation en sciences naturelles et une initiation  dans les sciences humaines et sociales.   3 Sa durée ne peut excéder deux ans.   4 La réussite de l’examen propédeutique permet d’acquérir 60 crédits ECTS et est la  condition pour entrer au cycle bachelor.   Art. 8 Cycle bachelor   1 Le cycle bachelor s’étend sur deux années d’études.   2 Il a pour objectif l’acquisition des bases scientifiques générales et spécifiques au  domaine d’études et à un secteur des sciences humaines et sociales.   3 Il doit être réussi au plus tard quatre ans après la réussite du cycle propédeutique ou,  en cas d’admission à un semestre supérieur, dans un délai qui correspond au double  du nombre de semestres à accomplir.13   4 Le cycle bachelor est réputé réussi par l’acquisition de 120 crédits ECTS. La réussite  du cycle bachelor est la condition pour entrer au cycle master. L’art. 29, al. 1, de l’or- donnance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études à l’EPFL14 est réservé.15       11 Abrogé par le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, avec effet  au 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).   12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vi- gueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).   13 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vi- gueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).   14 RS 414.132.2  15 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vi-  gueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).     Haute école   4 / 10   414.132.3   Section 3 Master   Art. 9 Étapes de formation   1 Le master est composé de deux étapes successives de formation:   a. le cycle master;   b. le projet de master.   2 …16   Art. 10 Cycle master   1 Il a pour objectif l’acquisition des connaissances spécifiques du domaine d’études  permettant la maîtrise de la profession, ainsi que l’étude d’une discipline des sciences  humaines et sociales.   2 La durée du cycle master de 60 crédits ECTS est d’une année, mais ne peut excéder  deux ans; celle du cycle de 90 crédits ECTS est d’une année et demie, mais ne peut  excéder trois ans.   3 Le cycle master est réputé réussi par l’acquisition de 60 ou 90 crédits ECTS.   Art. 1117 Projet de master   1 Le projet de master s’étend sur un semestre et sa réussite permet d’acquérir 30 cré- dits ECTS.   2 Le projet de master doit être réussi dans le délai d’un an après la réussite du cycle  master ou, le cas échéant, après l’admission conditionnelle (art. 29, al. 3, de l’ordon- nance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études à l’EPFL18).   3 La réussite du cycle master est la condition pour entamer le projet de master.  L’art. 29, al. 3, de l’ordonnance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études à l’EPFL  est réservé; s’il s’applique, la réussite du projet de master implique la réussite préa- lable du cycle master.   Section 4 Durées de formation   Art. 1219 Conditions liées aux durées   1 Les crédits requis doivent être acquis dans les durées fixées pour chaque cycle de  formation par la présente ordonnance.       16 Abrogé par le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, avec effet  au 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).   17 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vi- gueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).   18 RS 414.132.2  19 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vi-  gueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).     O sur la formation à l’EPFL   5 / 10   414.132.3   2 En dérogation à l’al. 1, l’école peut prolonger la durée maximale d’un cycle de for- mation ou accorder une interruption entre deux cycles à un étudiant qui fait valoir un  motif valable, notamment une longue maladie, une maternité, une période d’obliga- tion de servir, dès qu’il en a connaissance et avant l’échéance de la durée maximale.   Section 5 Autres modalités   Art. 13 Mobilité   1 Au titre de la mobilité, l’EPFL peut autoriser les étudiants à étudier un semestre ou  un an dans une autre haute école, ou à faire le projet de master dans une autre haute  école, dans le secteur public ou dans l’industrie, en restant immatriculés à l’EPFL. Les  contrôles des acquis passés avec succès dans une autre haute école sont pris en compte  pour autant que le programme d’études ait été préalablement fixé avec le responsable  du domaine d’études de l’EPFL.   2 Les directives de l’école s’appliquent.20   Art. 14 Modification du droit en vigueur   La modification du droit en vigueur est réglée dans l’annexe II.   Art. 15 Dispositions transitoires   1 Le diplôme est décerné jusqu’au 31 décembre 2004.   2 Les titres de bachelor et de master sont décernés à partir du 1er janvier 2005.   Art. 16 Entrée en vigueur   1 La présente ordonnance entre en vigueur le 18 octobre 2004, à l’exception de l’al. 2.   2 L’annexe II entre en vigueur le 1er janvier 2005.       20 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vi- gueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).     Haute école   6 / 10   414.132.3   Annexe I21  (art. 3, al. 5)   Titres et désignations professionnelles   Bachelor et master Sections / Domaines Désignation professionnelle  accompagnant le master   Bachelor of Science BSc Architecture  Architecture      Master of Science MSc Architecture  Architecture   Architecte  (arch. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Génie civil  Civil Engineering      Master of Science MSc Génie civil  Civil Engineering   Ingénieur civil  (ing. civ. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Sciences et ingénierie  de l’environnement  Environmental Sciences  and Engineering      Master of Science MSc Sciences et ingénierie  de l’environnement  Environmental Sciences  and Engineering   Ingénieur en environnement  (ing. env. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Chimie et génie chimique  Chemistry and Chemical  Engineering      Master of Science MSc Chimie moléculaire et  biologique  Molecular and Biological  Chemistry   Chimiste  (chim. dipl. EPF)   Master of Science MSc Génie chimique et  biotechnologie  Chemical Engineering  and Biotechnology   Ingénieur chimiste  (ing. chim. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Mathématiques  Mathematics      Master of Science MSca Mathématiques  Mathematics   Mathématicien  (math. dipl. EPF)   Master of Science MSc Ingénierie mathématique  Applied Mathematics   Ingénieur mathématicien  (ing. math. dipl. EPF)       21 Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O de la Direction de l’EPFL du 28 juil. 2022, en vi- gueur depuis le 1er sept. 2022 (RO 2022 441).     O sur la formation à l’EPFL   7 / 10   414.132.3   Bachelor et master Sections / Domaines Désignation professionnelle  accompagnant le master   Master of Science MSc Statistiques  Statistics   Statisticien  (stat. dipl. EPF)   Master of Science MSc Science et ingénierie  computationnelles  Computational Science  and Engineering   Ingénieur en science  computationnelle  (ing. sc. comput. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Physique  Physics      Master of Science MSc Physique  Physics   Physicien  (phys. dipl. EPF)   Master of Science MSc Ingénierie physique  Applied Physics   Ingénieur physicien  (ing. phys. dipl. EPF)   Master of Science MSc  EPF Lausanne –  ETH Zürich   Génie nucléaire  Nuclear Engineering   Ingénieur en génie nucléaire  (ing. nucl. dipl. EPF-ETH)   Master of Science MSc Science et ingénierie  quantiques  Quantum Science and  Engineering   Ingénieur en science  quantique  (ing. quant. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Génie électrique et  électronique  Electrical and Electronic  Engineering      Master of Science MScb Génie électrique et  électronique  Electrical and Electronic  Engineering   Ingénieur électricien  (ing. él. dipl. EPF)   Master of Science MSc Science et technologie  de l’énergie  Energy Science and  Technology   Ingénieur en énergie  (ing. ener. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Génie mécanique  Mechanical Engineering      Master of Science MSc Génie mécanique  Mechanical Engineering   Ingénieur mécanicien  (ing. méc. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Microtechnique  Microengineering      Master of Science MSc Microtechnique  Microengineering   Ingénieur en microtechnique  (ing. microtech. dipl. EPF)     Haute école   8 / 10   414.132.3   Bachelor et master Sections / Domaines Désignation professionnelle  accompagnant le master   Master of Science MSc Robotique  Robotics   Ingénieur en robotique  (ing. robot. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Science et génie des  matériaux  Materials Science and  Engineering      Master of Science MSc Science et génie des  matériaux  Materials Science and  Engineering   Ingénieur en science des ma- tériaux  (ing. sc. mat. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Informatique  Computer Science      Master of Science MSc Informatique  Computer Science   Ingénieur informaticien  (ing. info. dipl. EPF)   Master of Science MSc  EPF Lausanne –  ETH Zürich   Informatique – Cyber- sécurité  Computer Science –  Cyber Security   Ingénieur en cybersécurité  (ing. cybersec. dipl.  EPF-ETH)   Bachelor of Science BSc Systèmes de  communication  Communication Systems      Master of Science MSc Systèmes de  communication  Communication Systems   Ingénieur en systèmes  de communication  (ing. sys. com. dipl. EPF)   Master of Science MSc Data Science Ingénieur en data science  (ing. data sc. dipl. EPF)   Bachelor of Science BSc Ingénierie des sciences  du vivant  Life Sciences Engineering      Master of Science MSc Ingénierie des sciences  du vivant  Life Sciences Engineering   Ingénieur en sciences du vi- vant  (ing. sc. viv. dipl. EPF)   Master of Science MSc Neuro-X Ingénieur en neuro-X  (neuro-X-ing. dipl. EPF)   Master of Science MSc Ingénierie financière  Financial Engineering   Ingénieur en sciences finan- cières  (ing. fin. dipl. EPF)     O sur la formation à l’EPFL   9 / 10   414.132.3   Bachelor et master Sections / Domaines Désignation professionnelle  accompagnant le master   Master of Science MSc Management, technologie  et entrepreneuriat  Management, Technology  and Entrepreneurship   Ingénieur en management,  technologie et entrepreneu- riat  (ing. manag. techn. entrepr.  dipl. EPF)   Master of Science MScc  EPF Lausanne –  Université de Lausanne –  IMD   Management durable et  technologie  Sustainable Management  and Technology   Ingénieur en management  durable et technologie  (ing. manag. durable dipl.  EPF-UNIL-IMD)   Master of Science MSc Humanités digitales  Digital Humanities   Ingénieur en humanités  digitales  (ing. hum. digit. dipl. EPF)   a Master comportant 90 crédits ECTS (cycle master à 60 crédits), les autres masters  comportant 120 crédits (cycle master à 90 crédits)    b Master offrant également une voie de formation spécialisée en Micro- and Nanotechno- logies in Integrated Systems, aboutissant à un master of science en Génie électrique et  électronique décerné en commun avec le Politecnico di Torino et l’Institut polytechnique  de Grenoble   c Master décerné en commun avec l’Université de Lausanne et l’International Institute for  Management Development, depuis le 1er septembre 2021      Haute école   10 / 10   414.132.3   Annexe II  (art. 14)   Modification du droit en vigueur   Les ordonnances mentionnées ci-après sont modifiées comme suit:   …22       22 Les mod. peuvent être consultées au RO 2004 4335.    	Section 1 Généralités et définitions 	Art. 1 Objet 	Art. 2 Admission 	Art. 3 Titres 	Art. 4 Crédits d’études ECTS 	Art. 5  Nombre de crédits ECTS requis  	Section 2 Bachelor 	Art. 6 Étapes de formation 	Art. 7 Cycle propédeutique 	Art. 8 Cycle bachelor  	Section 3 Master 	Art. 9 Étapes de formation 	Art. 10 Cycle master 	Art. 11  Projet de master  	Section 4 Durées de formation 	Art. 12  Conditions liées aux durées  	Section 5 Autres modalités 	Art. 13 Mobilité 	Art. 14 Modification du droit en vigueur 	Art. 15 Dispositions transitoires 	Art. 16 Entrée en vigueur  	Annexe I 	Titres et désignations professionnelles  	Annexe II 	Modification du droit en vigueur