Document ID: 0fbabe23-433c-43d0-aa00-b8a62b9a830c

817.022.15   1   Ordonnance du DFI  sur les teneurs maximales en contaminants   (Ordonnance sur les contaminants, OCont)    du 16 décembre 2016 (Etat le 1er juillet 2020)     Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),   vu les art. 10, al. 4, let. e, 81, al. 3, et 95, al. 3, de l’ordonnance du  16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,2   arrête:   Art. 13 Objet et champ d’application   1 La présente ordonnance règle:   a. la détermination et fixation des teneurs maximales et des valeurs indicatives  applicables aux contaminants dans les denrées alimentaires;   b. la détermination et fixation des teneurs maximales en contaminants radioac- tifs dans les denrées alimentaires après un accident nucléaire ou dans toute  autre situation d’urgence radiologique au sens de l’art. 2, al. 5, du règlement  (Euratom) 2016/524;   c. les méthodes de prélèvement et d’analyse des échantillons pour mesurer les  teneurs en contaminants dans les denrées alimentaires.   2 Elle ne s’applique pas aux contaminants faisant en tout ou en partie l’objet  d’ordonnances spécifiques.   Art. 1a5 Signification des valeurs indicatives   Les valeurs indicatives fixées dans la présente ordonnance ne sont pas considérées  comme des teneurs maximales au sens de l’art. 2, al. 2, ODAlOUs.        RO 2017 1303   1 RS 817.02  2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le   1er juil. 2020 (RO 2020 2317).  3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le   1er juil. 2020 (RO 2020 2317).  4 Règlement (Euratom) 2016/52 du Conseil du 15 janvier 2016 fixant les niveaux maxi-  maux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les ali- ments pour animaux après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence  radiologique, et abrogeant le règlement (Euratom) no 3954/87 du Conseil et les règle- ments (Euratom) no 944/89 et (Euratom) no 770/90 de la Commission, JO L 13 du  20.1.2016, p. 2   5 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020  (RO 2020 2317).   817.022.15      Denrées alimentaires et objets usuels   2   817.022.15   Art. 2  Détermination des teneurs maximales6   1 L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)  détermine les teneurs maximales en contaminants de sorte que celles-ci puissent être  respectées par l’application des bonnes pratiques à toutes les étapes, comme la  production, la fabrication, la transformation, la préparation, le traitement, la présen- tation, l’emballage, le transport ou l’entreposage.7   2 Il tient compte non seulement de la documentation scientifique usuelle, mais aussi  en particulier:   a. de la toxicité de la substance;   b. de la concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée  alimentaire;   c. de l’absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité de  denrée alimentaire consommée;   d.8 ...   e. des teneurs maximales fixées par les principaux partenaires commerciaux de  la Suisse.    3 Il détermine les teneurs maximales pour:9   a. les nitrates à l’annexe 1;   b. les mycotoxines à l’annexe 2;   c. les métaux et les métalloïdes à l’annexe 3;   d.10 le 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD) et les esters d’acides gras de  glycidol à l’annexe 4;   e. les dioxines et les polychlorobiphényles (PCB) à l’annexe 5;   f. les hydrocarbures aromatiques polycycliques à l’annexe 6;   g. la mélamine et ses analogues structuraux à l’annexe 7;   h. les toxines endogènes des plantes à l’annexe 8;   i. les autres contaminants à l’annexe 9.       6 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2317).   7 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2317).   8 Abrogée par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, avec effet au 1er juil. 2020   (RO 2020 2317).   9 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2317).   10 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2317).     O sur les contaminants   3   817.022.15   Art. 3 Fixation des teneurs maximales après un accident nucléaire ou dans  toute autre situation d’urgence radiologique   1 En cas d’accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique  risquant d’entraîner ou ayant entraîné une contamination radioactive importante de  denrées alimentaires, les teneurs maximales en radionucléides sont fixées à  l’annexe 10.    2 L’OSAV peut, en concertation avec l’Office fédéral de la santé publique, fixer des  teneurs maximales en lien avec l’événement dérogeant du contenu de l’annexe 10.  Ces dérogations sont fondées sur des données scientifiques probantes et dûment  justifiées par les circonstances.    Art. 4 Denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées   1 Pour les denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées de plus  d’un ingrédient, les teneurs maximales doivent être déterminées, dans le cadre de  l’autocontrôle, à partir des teneurs maximales définies, en tenant compte des critères  suivants:11   a. les changements apportés à la concentration du contaminant par les proces- sus de séchage ou de dilution;   b. les changements apportés à la concentration du contaminant par la transfor- mation;   c. les proportions relatives des ingrédients dans le produit;   d. le seuil de quantification de l’analyse.   2 Dans le cadre du contrôle officiel, il convient de fournir et de justifier à l’autorité  d’exécution compétente les facteurs spécifiques de concentration ou de dilution pour  les processus de séchage, de dilution, de transformation ou de mélange, ou pour les  denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées concernées.    3 Si le facteur de concentration ou de dilution en question n’est pas fourni, ou si  l’autorité d’exécution compétente l’estime inapproprié eu égard à la justification  fournie, l’autorité d’exécution définit elle-même ce facteur sur la base des informa- tions disponibles et dans un souci de protection de la santé.   4 Les al. 1 à 3 s’appliquent pour autant qu’aucune teneur maximale spécifique ne  soit fixée dans les annexes 1 à 10 pour des denrées alimentaires séchées, diluées,  transformées ou composées.   Art. 5 Interdiction de commercialisation, d’utilisation, de mélange et de  décontamination   1 Les denrées alimentaires ne doivent ni être mises sur le marché ni être utilisées  comme ingrédients alimentaires si elles contiennent un contaminant dont la concen- tration dépasse la teneur maximale fixée aux annexes 1 à 10.       11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2317).     Denrées alimentaires et objets usuels   4   817.022.15   2 Les denrées alimentaires qui respectent les teneurs maximales fixées aux annexes 1  à 10 ne doivent pas être mélangées avec des denrées alimentaires dépassant ces  teneurs maximales.   3 Les denrées alimentaires devant être soumises à un traitement de tri ou à d’autres  traitements physiques visant à réduire leur niveau de contamination ne peuvent être  mélangées avec des denrées alimentaires destinées soit à la consommation humaine  directe, soit à une utilisation comme ingrédient alimentaire.   4 Les denrées alimentaires contenant des contaminants mentionnés à l’annexe 2 ne  peuvent pas être décontaminées par traitement chimique.    Art. 5a12 Mesures pour le respect des bonnes pratiques   1 Les établissements du secteur alimentaire qui produisent et commercialisent les  denrées alimentaires mentionnées à l’annexe 11 doivent prendre des mesures appro- priées pour:   a. respecter les valeurs indicatives en contaminants qui permettent de contrôler  les bonnes pratiques, définies à l’annexe 11;   b. maintenir les teneurs en acrylamide à un niveau aussi bas que possible.   2 Ils tiennent un registre des mesures prises. Les établissements de commerce de  détail et les établissements qui fournissent directement les détaillants locaux sont  exemptés de cette obligation. Ils ne doivent présenter que des justificatifs attestant  l’application des mesures.   3 En cas de dépassement des valeurs indicatives, les bonnes pratiques sont considé- rées comme non satisfaites. Les mesures correctives requises doivent être prises  dans le cadre de l’autocontrôle.   Art. 5b13 Acrylamide: contrôle du respect des bonnes pratiques   1 Afin de contrôler le respect des bonnes pratiques, les établissements du secteur  alimentaire prélèvent des échantillons et effectuent des analyses pour déterminer la  teneur en acrylamide dans les denrées alimentaires visées à l’annexe 11. Ils consi- gnent les résultats dans un registre.   2 La règle ne s’applique pas aux établissements du secteur alimentaire qui produisent  eux-mêmes les denrées alimentaires en question et qui exercent des activités de  vente au détail ou qui ne fournissent que des détaillants locaux.   3 La dérogation prévue à l’al. 2 ne s’applique pas aux établissements qui remplissent  les conditions suivantes:   a. ils exercent leur activité sous l’égide d’une marque commerciale ou font par- tie ou sont des franchisés d’une exploitation interconnectée plus importante;       12 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020  (RO 2020 2317).   13 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020  (RO 2020 2317).     O sur les contaminants   5   817.022.15   b. ils travaillent sur instructions d’un établissement du secteur alimentaire qui  fournit des denrées alimentaires au niveau central.   Art. 6 Actualisation des annexes   1 L’OSAV adapte les annexes selon l’évolution des connaissances scientifiques et  techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.   2 Il peut édicter des dispositions transitoires.   Art. 7 Directives aux autorités cantonales d’exécution   1 Si les annexes 1 à 11 de la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers  développements et connaissances et que des mesures immédiates s’imposent pour la  protection de la santé, l’OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités  d’exécution cantonales en attendant que les annexes soient modifiées.14   2 Les directives sont publiées sur Internet.   Art. 8 Disposition transitoire   Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux exigences de la présente ordon- nance peuvent encore être fabriquées ou importées selon l’ancien droit jusqu’au 30  avril 2018. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu’à épuisement des  stocks.   Art. 8a15 Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020   1 Les denrées alimentaires non conformes aux annexes 2 à 4, 8 et 9 de la modifica- tion du 27 mai 2020 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit  jusqu’au 31 décembre 2020 et remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des  stocks.   2 Les mesures à prendre en vertu des art. 5a et 5b doivent être mises en œuvre  jusqu’au 30 juin 2021.   Art. 9  Entrée en vigueur   La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.       14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2317).   15 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539). Nouvelle  teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020  (RO 2020 2317).     Denrées alimentaires et objets usuels   6     817.022.15   Annexe 1  (art. 2, al. 3, let. a, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)   Teneurs maximales en nitrates dans les denrées alimentaires   Partie A: remarques    1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.  2 Si aucune information sur le mode de culture de la salade n’est disponible, il convient d’utiliser la valeur la plus stricte pour les nitrates.  3 Les denrées alimentaires mentionnées se réfèrent aux produits définis dans l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales   applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale16.   Partie B: tableau    1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques   Nitrates épinards  3500 frais; sauf épinards destinés à être transformés et qui sont directement transportés en vrac  depuis les champs jusqu’à l’établissement où s’effectue la transformation       "     " 2000 conservés, surgelés ou congelés       " laitues du type Lactuca 5000 fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er octobre au 31 mars; cultivées sous abri       "     " 4000 fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er avril au 30 septembre; cultivées sous abri       "     " 4000 fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er octobre au 31 mars; cultivées en plein air       "     " 3000 fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er avril au 30 septembre; cultivées en plein air       " laitue Iceberg 2500 cultivée sous abri       "     " 2000 cultivée en plein air       16 RS 817.021.23        O sur les contaminants   7   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques       " préparations à base de céréales et  aliments pour bébés destinés aux  nourrissons et aux enfants en bas âge   200 produits prêts à consommer, commercialisés comme tels ou sous la forme indiquée par le  fabricant       " roquette 7000 récolte du 1er octobre au 31 mars       "     " 6000 récolte du 1er avril au 30 septembre     Denrées alimentaires et objets usuels   8     817.022.15   Annexe 217  (art. 2, al. 3, let. b, 4, al. 4, 5, al. 1, 2 et 4, et 7, al. 1)   Teneurs maximales en mycotoxines dans les denrées alimentaires   Partie A: remarques    1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales s'appliquent à la partie comestible des denrées alimentaires.   2 Les teneurs maximales en aflatoxines se réfèrent à la partie comestible des arachides et des fruits à coque. Si les arachides et les fruits à coque sont analysés  «dans leur coque», le calcul de la teneur en aflatoxines part du principe que l’ensemble de la contamination concerne la partie comestible; cette supposition ne  s’applique pas aux noix du Brésil.   3 Si les produits dérivés ou transformés sont uniquement ou presque uniquement issus des fruits à coque respectifs, les teneurs maximales en aflatoxines fixées  pour les fruits à coque s’appliquent également aux produits dérivés ou transformés. Dans tous les autres cas, les produits dérivés ou transformés sont soumis à  l’art. 4, al. 1 à 3.   4 Pour les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se rapportent à la matière sèche.   5 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, ainsi que pour les aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge (sauf préparations à base de céréales), les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme  tel ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).   6 Pour les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, les teneurs maximales se réfèrent aux produits prêts à  consommer dans le cas du lait et des produits laitiers (commercialisés comme tels ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant) et à la  matière sèche dans le cas d’autres produits que le lait et les produits laitiers.   7 Les teneurs maximales fixées pour les céréales brutes s’appliquent aux céréales mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par  «première transformation» tout traitement physique ou thermique du grain autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas  considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n’est exercée sur le grain proprement dit et où le grain reste tota- lement intact après le nettoyage et le tri. Avec les systèmes de production et de transformation intégrés, les teneurs maximales s’appliquent aux céréales non  transformées, dans la mesure où elles sont destinées à la première transformation.       17 Mise à jour par les ch. II et III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539), par l’erratum du 12 nov. 2019 (RO 2019 3527) et par le ch. II al. 1 de l’O  du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).        O sur les contaminants   9   817.022.15   8 Les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les fruits séchés, le riz et le maïs dont les produits prêts à être consommés ou destinés à une  utilisation comme ingrédient alimentaire ne respectent pas les teneurs maximales fixées en aflatoxines peuvent être mis sur le marché à condition que ces den- rées alimentaires:  1 ne soient pas destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire;  2 respectent les teneurs maximales fixées pour les produits qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur   utilisation comme ingrédient alimentaire;  3 soient soumises à un tri ou à un autre traitement physique et que, après ce traitement, les teneurs maximales fixées pour les produits destinés à la consomma-  tion directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire ne soient pas dépassées et que ce traitement ne produise pas d’autres résidus nocifs;  4 portent un étiquetage mettant clairement en évidence leur usage prévu et comportant la mention suivante: «Produit destiné à être obligatoirement soumis à   un tri ou à un autre traitement physique visant à réduire le niveau de contamination par les aflatoxines avant toute consommation humaine ou toute utilisa- tion comme ingrédient alimentaire»; cette mention doit figurer sur l’étiquette de chaque emballage, tel que sac ou boîte, ainsi que sur le document  d’accompagnement d’origine; le code d’expédition/du lot de fabrication doit être apposé de façon indélébile sur chaque emballage de l’envoi, tel que sac ou  boîte, et sur le document d’accompagnement d’origine.   9 Pour les arachides, les autres graines oléagineuses, les produits dérivés de graines oléagineuses et les céréales, l’étiquette de chaque emballage, tel que sac ou  boîte, et le document d’accompagnement d’origine doivent indiquer clairement l’usage prévu. Le document d’accompagnement doit faire clairement référence à  l’envoi en mentionnant le code d’expédition figurant sur chaque emballage de l’envoi, tel que sac ou boîte. En outre, l’activité commerciale du destinataire de  l’envoi figurant sur le document d’accompagnement doit être compatible avec l’usage prévu indiqué.    En l’absence d’une indication claire précisant que les denrées alimentaires ne sont pas destinées à la consommation humaine, les teneurs maximales fixées à la  partie B s’appliquent à toutes les arachides et autres graines oléagineuses, aux produits qui en sont dérivés et toutes les céréales mis sur le marché et destinés à la  consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire.    Pour les arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées, des exceptions sont possibles en ce qui concerne le respect des teneurs maximales  fixées à la partie B pour les produits qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingré- dient alimentaire. Dans ce cas, les envois doivent porter un étiquetage mettant clairement en évidence leur usage prévu et comportant la mention suivante: «Pro- duit destiné à être broyé pour la fabrication d’huile végétale raffinée». Cette mention doit figurer sur chaque emballage de l’envoi, tel que sac ou boîte, et sur  le(s) document(s) d’accompagnement. La destination définitive doit être une installation de broyage.      Denrées alimentaires et objets usuels   10     817.022.15   Partie B: tableau    1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques   Aflatoxine B1 aliments diététiques destinés à des fins médi- cales spéciales spécifiquement pour  les nourrissons   0,1        " amandes, pistaches et noyaux d’abricots 12 qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur  consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire       "     " 8 destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient ali- mentaire       " arachides et autres graines oléagineuses 8 sauf arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la  fabrication d’huile végétale raffinée; qui doivent être soumises à un tri ou à un  autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme  ingrédient alimentaire       " arachides et autres graines oléagineuses, ainsi  que les produits dérivés de leur transformation   2 sauf huiles végétales brutes destinées à être raffinées et huiles végétales raffi- nées; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient  alimentaire       " céréales et produits dérivés de céréales, y  compris les produits de céréales transformés   2 autres       " figues 6 séchées       " fruits à coque 5 autres; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant  leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire       " fruits à coque et produits dérivés de leur trans- formation   2 autres; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient  alimentaire        " fruits séchés 5 sauf figues séchées; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement  physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimen- taire       " fruits séchés et produits dérivés de leur trans- formation   2 sauf figues séchées et produits dérivés de leur transformation; destinés à la  consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire        O sur les contaminants   11   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " maïs 5 qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consom- mation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire       " noisettes et noix du Brésil 8 qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur  consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire       "     " 5 destinées à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient  alimentaire       " paprika et poudre de piment, poivre, noix de  muscade, gingembre, curcuma   5 y compris les mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des catégories  d’épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et de piment dérivés de  Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne       " préparations à base de céréales et aliments  pour bébés destinés aux nourrissons et aux  enfants en bas âge   0,1        " riz 5 qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consom- mation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire   Aflatoxine M1 aliments diététiques destinés à des fins médi- cales spéciales spécifiquement pour  les nourrissons   0,025        " lait 0,05 lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à une transformation ultérieure       " préparations pour nourrissons et préparations de  suite   0,025 y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite   Aflatoxines  (somme de B1,  B2, G1 et G2)   amandes, pistaches et noyaux d’abricots 15 qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur  consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire       "     " 10 destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient ali- mentaire     Denrées alimentaires et objets usuels   12     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " arachides et autres graines oléagineuses 15 sauf arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la  fabrication d’huile végétale raffinée; qui doivent être soumises à un tri ou à un  autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme  ingrédient alimentaire       " arachides et autres graines oléagineuses, ainsi  que les produits dérivés de leur transformation   4 sauf huiles végétales brutes destinées à être raffinées et huiles végétales raffi- nées; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient  alimentaire       " céréales et produits dérivés de céréales, y  compris les produits de céréales transformés   4 autres       " figues 10 séchées       " fruits à coque 10 autres; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant  leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire       " fruits à coque et produits dérivés de leur trans- formation   4 autres; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient  alimentaire        " fruits séchés 10 sauf figues séchées; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement  physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimen- taire       " fruits séchés et produits dérivés de leur trans- formation   4 sauf figues séchées et produits dérivés de leur transformation; destinés à la  consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire       " maïs 10 qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consom- mation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire       " noisettes et noix du Brésil 15 qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur  consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire       "     " 10 destinées à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient  alimentaire       " paprika et poudre de piment, poivre, noix de  muscade, gingembre, curcuma   10 y compris les mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des catégories  d’épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et piment dérivés de  Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne        O sur les contaminants   13   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " riz 10 qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consom- mation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire   Déoxynivalénol avoine, brute 1750        " blé dur, brut 1750        " céréales brutes 1250 sauf blé dur, avoine et maïs       " céréales destinées à la consommation hu- maine directe, farine de céréales, son  et germes en tant que produit fini mis  sur le marché pour la consommation hu- maine directe    750 sauf préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourris- sons et aux enfants en bas âge       " farine et produits de mouture de maïs obte- nus par soufflage ou grillage    1250 dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la  consommation humaine directe       " maïs brut 1750 sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide       " pain, y compris les petits produits de boulan- gerie, pâtisseries, biscuits, collations aux cé- réales et céréales pour petit déjeuner   500        " pâtes alimentaires 750 sèches, teneur en eau env. 12 %       " préparations à base de céréales et aliments  pour bébés destinés aux nourrissons et  aux enfants en bas âge   200        " produits de mouture de maïs, en gruaux, se- moule ou granules    750 dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la  consommation humaine directe   Ergot céréales 500 000 destinées à la meunerie; prélèvement d'un échantillon de 1 kg       " graines céréalières  200 000 en cas de remise au consommateur, prélèvement de 1 kg   Fumonisines  (somme de B1 et  B2)   céréales pour petit déjeuner et collations à base  de maïs   800      Denrées alimentaires et objets usuels   14     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " farine et produits de mouture de maïs obtenus  par soufflage ou grillage    2000 dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la  consommation humaine directe       " maïs brut 4000 sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide       " maïs destiné à la consommation humaine directe  1000 sauf céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs et préparations à  base de céréales et autres aliments à base de maïs pour nourrissons et enfants en  bas âge; denrées alimentaires à base de maïs destinées à la consommation hu- maine directe       " préparations à base de céréales et autres ali- ments à base de maïs pour nourrissons et en- fants en bas âge   200        " produits de mouture de maïs, en gruaux, se- moule ou granules    1400 dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la  consommation humaine directe   Ochratoxine A aliments diététiques destinés à des fins médi- cales spéciales spécifiquement pour les nourris- sons   0,5        " café soluble 10        " café torréfié 5 sauf café soluble; en grains ou moulu       " céréales, brutes 5        " extrait de réglisse 80 pour utilisation dans des denrées alimentaires, certaines boissons et confiseries,  rapporté à l’extrait non dilué, produit selon un procédé permettant d’obtenir 1 kg  d’extrait à partir de 3 à 4 kg de bois de réglisse       " fruits séchés 20 autres; rapporté à la matière sèche       " gluten de blé 8 non vendu directement au consommateur       " jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué  et nectar de raisin   2 moût de raisins et moût de raisins concentré reconstitué destinés à la consomma- tion humaine directe       " paprika et poudre de piment 20 fruits séchés de paprika et piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en  poudre, y compris le poivre de Cayenne        O sur les contaminants   15   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma 15 y compris les épices et mélanges d’épices séchés ainsi que les mélanges d’épices  contenant Capsicum spp.       " préparations à base de céréales et aliments pour  bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en  bas âge   0,5        " produits dérivés de céréales brutes 3 sauf aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement  pour les nourrissons, préparations à base de céréales et autres aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge et gluten de blé; y compris les produits de  céréales transformés et les céréales destinées à la consommation humaine directe       " racine de réglisse 20 en guise d’ingrédient pour les infusions; Glycyrrhiza glabra, Glycyrrhiza inflata  et autres types       " raisins 10 séchés       " vin 2 sauf vins de liqueur (vins affichant un titre alcoométrique volumique minimal de  15 % vol.) et vins de fruits; y compris les vins mousseux       " vins aromatisés, boissons aromatisées à base de  vin et cocktails aromatisés à base de vin   2    Patuline aliments destinés aux nourrissons et enfants en  bas âge   10 sauf préparations à base de céréales       " boissons spiritueuses, cidre et autres boissons  fermentées produites à partir de pommes ou  contenant du jus de pomme   50        " cidre 50 autres       " cidre sans alcool 50        " jus de fruits, jus de fruits concentrés reconsti- tués et nectars de fruits   50      Denrées alimentaires et objets usuels   16     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " jus de pomme et produits à base de morceaux de  pomme, y compris la compote et la purée de  pommes, destinés aux nourrissons et enfants en  bas âge   10 étiquetés et vendus comme tels       " produits à base de morceaux de pomme, y  compris la compote de pommes et la purée de  pommes   25 sauf jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme destinés aux  nourrissons et enfants en bas âge et aliments autres que les préparations à base de  céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; destinés à la consomma- tion directe   Zéaralénone céréales brutes 100 sauf maïs       " céréales et farine de céréales 75 sauf maïs destiné à la consommation humaine directe, collations et céréales pour  petit déjeuner à base de maïs, préparations à base de céréales (sauf préparations à  base de maïs) et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, denrées  alimentaires transformées à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en  bas âge, produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules ainsi que  farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage; destinées  à la consommation humaine directe; son et germes en tant que produit fini mis  sur le marché pour la consommation directe       " denrées alimentaires transformées à base de  maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas  âge   20        " farine et produits de mouture de maïs obtenus  par soufflage ou grillage    300 dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la  consommation humaine directe       " huile de maïs 400 raffinée       " maïs brut 350 sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide       " maïs, collations et céréales pour petit déjeuner  à base de maïs   100 destinés à la consommation humaine directe       " pain, pâtisseries, biscuits, collations aux cé- réales et céréales pour petit déjeuner   50 sauf collations au maïs et céréales pour petit déjeuner à base de maïs; y compris  les petits produits de boulangerie        O sur les contaminants   17   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " préparations à base de céréales et aliments pour  bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en  bas âge   20 sauf préparations à base de maïs       " produits de mouture de maïs, en gruaux, se- moule ou granules    200 dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la  consommation humaine directe      Denrées alimentaires et objets usuels   18     817.022.15   Annexe 318  (art. 2, al. 3, let. c, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)   Teneurs maximales en métaux et métalloïdes   Partie A: remarques    1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.  2 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, pour les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, ainsi que pour les préparations à   base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se réfèrent au produit disponible dans le commerce.  3 Les teneurs maximales s’appliquent aux produits bien lavés ou nettoyés (poussière, terre).  4 Les teneurs maximales s’appliquent aux produits pelés dans le cas des pommes de terre.  5 Les teneurs maximales s’appliquent à la marchandise égouttée dans le cas de conserves.  6 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.  7 Les teneurs maximales pour les céréales s’appliquent aux grains.   Partie B: tableau    1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques   Arsenic  (inorga- nique)   algue brune Sargassum fusiforme (Hizikia fusiformis) 35 rapporté à la matière sèche       " boissons sans alcool 0,1 autres       " collagène 1        18 Mise à jour par les ch. II et III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539), par l’erratum du 12 nov. 2019 (RO 2019 3527) et par le ch. II al. 1 de  l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).        O sur les contaminants   19   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques       " galettes de riz soufflé, feuilles de riz, crackers de riz et gâteaux  à la farine de riz   0,3        " gélatine 1        " graisses et huiles comestibles 0,1        " jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0,2        " margarines 0,1        " minarines 0,1        " riz destiné à la production de denrées alimentaires pour les nourris- sons et les enfants en bas âge   0,1        " riz étuvé et riz décortiqué 0,25        " riz usiné, non étuvé (riz poli ou riz blanc) 0,2        " sel comestible 1        " vermouth et bitter sans alcool 0,2        " vin 0,2        " cidre sans alcool 0,2    Cadmium algues 3 rapporté à la matière sèche       " arachides 0,5        " boissons sans alcool 0,01 autres       " céphalopodes 1 sans viscères       " chair musculaire de poisson 0,05 autres       " chair musculaire des poissons suivants:  anchois (espèce Engraulis)  espadon (Xiphias gladius)  sardine (Sardina pilchardus)   0,25      Denrées alimentaires et objets usuels   20     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques       " chair musculaire des poissons suivants:  bichique (Sicyopterus lagocephalus)  maquereau (Scomber species)  thon (Thunnus species Euthynnus species, Katsuwonus pelamis)   0,1        " chair musculaire du poisson suivant:  auxide (Auxis species)   0,2        " champignons 1 sauf champignons de culture, pleurotes en forme d’huître et  shiitakes       " chocolat (chocolat au lait) avec < 30 % de matière sèche totale de  cacao   0,1        " chocolat avec ≥ 30 % et < 50 % de matière sèche totale de cacao 0,3        " chocolat avec ≥ 50 % et < 70 % de matière sèche totale de cacao 0,8        " chocolat ≥ 70 % de matière sèche totale de cacao 0,9        " compléments alimentaires 1 sauf compléments alimentaires composés exclusivement ou  principalement d’algues marines séchées, produits issus  d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés       " compléments alimentaires composés exclusivement ou principale- ment d’algues marines séchées, de produits issus d’algues marines  ou de mollusques bivalves séchés   3        " crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura) 0,5 chair musculaire des appendices       " crustacés 0,5 chair musculaire des appendices et de l’abdomen       " fèves de soja 0,2        " foies de bovin, de mouton, de porc, de volaille et d’équidés 0,5        " fruits et légumes 0,05 autres, sauf fruits à coque       " gélatine et collagène 0,5        " graines céréalières 0,1 sauf blé et riz        O sur les contaminants   21   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques       " graines de blé, grains de riz, son de blé, germes de blé 0,2 destinés à la consommation directe       " graines oléagineuses 1,5 sauf graines oléagineuses destinées à produire des huiles comes- tibles       " jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0,03        " légumes à tiges, légumes-racines et légumes-tubercules 0,1 sauf céleri-branche, céleri-rave, panais, scorsonère et raifort       " légumes-feuilles, fines herbes fraîches, choux à feuilles, céleri-rave,  panais, scorsonère, raifort, champignons de culture, pleurote en forme  d’huître, shiitake   0,2        " micro-algues 0,5 sauf micro-algues destinées à des compléments alimentaires;  rapporté à la matière sèche       " mollusques bivalves 1        " poudre de cacao (100 % de matière sèche totale de cacao) 0,6 destinée au consommateur ou comme ingrédient dans la poudre  de cacao sucrée (poudre de chocolat) destinée au consommateur       " préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux  nourrissons et aux enfants en bas âge   0,04        " préparations pour nourrissons et préparations de suite produites  à partir d’isolats de protéines de soja seules ou mélangées à des  protéines de lait de vache   0,02 en poudre       "     " 0,01 liquides       " préparations pour nourrissons et préparations de suite produites  à partir de protéines de lait de vache ou d’hydrolysats de protéines   0,01 en poudre       "     " 0,005 liquides       " rognons de bovin, de mouton, de porc, de volaille et d’équidés 1        " sel comestible 0,5        " vermouth et bitter sans alcool 0,03        " viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille 0,05 sauf abats     Denrées alimentaires et objets usuels   22     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques       " viande d’équidés 0,2 sauf abats       " vin 0,01        " cidre sans alcool 0,03        " vinaigre de fermentation et acide acétique comestible 0,02    Chrome collagène 10        " gélatine 10    Cuivre collagène 30        " gélatine 30    Étain (inor- ganique)   aliments diététiques en conserves destinés à des fins médicales  spéciales spécifiquement pour les nourrissons   50        " aliments en conserve 200 sauf boissons       " boissons en boîte 100 y compris les jus de fruits et de légumes       " préparations à base de céréales et autres aliments destinés aux nour- rissons et aux enfants en bas âge   50 en conserves       " préparations pour nourrissons et préparations de suite  50 en conserves; y compris les aliments lactés pour nourrissons et  le lait de suite   Mercure boissons sans alcool 0,005 autres       " chair musculaire des poissons suivants:  baudroies ou lottes (Lophius species)  loup de l’Atlantique (Anarhichas lupus)  bonite (Sarda sarda)  anguille (Anguilla species)  empereur, hoplostète orange ou hoplostète de Méditerranée (Ho- plostethus species)  grenadier (Coryphaenoides rupestris)  flétan de l’Atlantique (Hippoglossus hippoglossus)  abadèche du cap (Genypterus capensis)   1         O sur les contaminants   23   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques   marlin (Makaira species)  cardine (Lepidorhombus species)  mulet (Mullus species)  abadèche rose (Genypterus blacodes)  brochet (Esox lucius)  palomète (Orcynopsis unicolor)  capelan de Méditerranée (Tricopterus minutes)  pailona commun (Centroscymnus coelolepis)  raies (Raja species)  grande sébaste (Sebastes marinus, S. mentella, S. Viviparus)  voilier de l’Indo-Pacifique (Istiophorus platypterus)  sabre argent et sabre noir (Lepidopus caudatus, Aphanopus carbo)  dorade, pageot (Pagellus species)  requins (toutes espèces)  escolier noir ou stromaté, rouvet, escolier serpent (Lepidocybium  flavobrunneum, Ruvettus pretiosus, Gempylus serpens)  esturgeon (Acipenser species)  espadon (Xiphias gladius)  thon (Thunnus species, Euthynnus species, Katsuwonus pelamis)       " compléments alimentaires 0,1        " crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura) 0,5 la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appen- dices       " crustacés 0,5 la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appen- dices et de l’abdomen       " gélatine et collagène 0,15        " jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0,01        " mollusques bivalves 0,5        " produits de la pêche et chair musculaire des poissons 0,5 autres       " sel comestible 0,1      Denrées alimentaires et objets usuels   24     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques       " vermouth et bitter sans alcool 0,01        " cidre sans alcool 0,01    Plomb abats de bovins, de mouton, de porc et de volaille 0,5        " aliments destinés à des fins médicales spéciales, prévus spécifique- ment pour les nourrissons   0,05 commercialisés sous forme de poudre       " aliments destinés à des fins médicales spéciales, prévus spécifique- ment pour les nourrissons   0,01 commercialisés sous forme de liquide       " arbouses 0,2        " baies de sureau 0,2        " boissons destinées aux nourrissons et enfants en bas âge et étique- tées et vendues comme telles   1,5 autres; destinées à être préparées par infusion ou décoction       "     " 0,03 autres; commercialisées en tant que liquides ou destinées à être  reconstituées en fonction des instructions du fabricant, y com- pris les jus de fruits       " boissons sans alcool 0,2 autres       " canneberge 0,2        " céphalopodes 0,3 sans viscères       " céréales 0,2        " chair musculaire de poisson 0,3        " champignons de culture, pleurotes en forme d’huître, shiitake 0,3        " choux à feuilles 0,3        " compléments alimentaires 3        " crustacés 0,5 chair musculaire des appendices et de l’abdomen       " fruits 0,1 sauf canneberges, fruits à coque, groseilles, baies de sureau et  baies d’arbouses        O sur les contaminants   25   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques       " gélatine, collagène 5        " graisses et huiles comestibles 0,1 y compris les matières grasses du lait       " groseilles 0,2        " jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de  fruits fabriqués exclusivement à partir de baies et autres petits fruits   0,05        " jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits 0,03 autres       " lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à une transformation  ultérieure   0,02        " légumes 0,1 autres, sauf algues       " légumes-feuilles 0,3 sauf fines herbes fraîches       " légumes-fruits 0,05 sauf maïs doux       " légumineuses 0,2        " maïs doux 0,1        " miel 0,1        " mollusques bivalves 1,5        " oreilles de Judas (Auricularia auricula-judae) 10 rapporté à la matière sèche; culture en plein air       " préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux  nourrissons et aux enfants en bas âge   0,05 sauf boissons       " préparations pour nourrissons et préparations de suite 0,05 commercialisées sous forme de poudre       "     " 0,01 commercialisées sous forme de liquide       " scorsonère 0,3        " sel comestible 2        " viande de bovins, de mouton, de porc et de volaille 0,1 sauf abats       " vin, cidre et vin de fruits 0,2 à partir des vendanges 2001 à 2015     Denrées alimentaires et objets usuels   26     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques       "     " 0,15 à partir des vendanges 2016 et suivantes       " vinaigre de fermentation  0,2        " vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails  aromatisés à base de vin   0,2 à partir des vendanges 2001 à 2015          " vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails  aromatisés à base de vin   0,15 à partir des vendanges 2016 et suivantes   Zinc collagène 50        " gélatine 50          O sur les contaminants   27   817.022.15   Annexe 419  art. 2, al. 3, let. d, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)   Teneurs maximales en 3-chloropropanediol  (3-MCPD) et esters d’acides gras de glycidol dans les denrées alimentaires   Partie A: remarques    1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.   Partie B: tableau    1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques   Esters d’acides  gras de glycidol   huiles et graisses végétales 1000 autres; exprimés en glycidol; pour la vente au consommateur final ou pour une utilisa- tion en tant qu’ingrédient dans les denrées alimentaires       " huiles et graisses végétales destinées à la  production d’aliments pour bébés et de  préparations à base de céréales pour nourris- sons et enfants en bas âge   500        " préparations pour nourrissons, préparations  de suite et denrées alimentaires destinées à  des fins médicales spéciales pour nourris- sons et enfants en bas âge   50 en poudre; la teneur maximale porte sur le produit tel qu'il est mis sur le marché.       19 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).     Denrées alimentaires et objets usuels   28     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " préparations pour nourrissons, préparations  de suite et denrées alimentaires destinées à  des fins médicales spéciales pour nourris- sons et enfants en bas âge   6 liquides; la teneur maximale porte sur le produit tel qu'il est mis sur le marché.   3-MCPD protéine végétale hydrolysée 20 La teneur maximale se réfère au produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce  qui correspond à une teneur maximale de 50 µg/kg de la matière sèche. Cette teneur  doit être adaptée proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.       " sauce au soja 20 La teneur maximale se réfère au produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce  qui correspond à une teneur maximale de 50 µg/kg de la matière sèche. Cette teneur  doit être adaptée proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.         O sur les contaminants   29   817.022.15   Annexe 520  (art. 2, al. 3, let. e, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)   Teneurs maximales en dioxines et PCB dans les denrées alimentaires   Partie A: remarques    1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.  2 Lorsque le poisson doit être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.  3 Pour les denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme tel   ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).  4 Pour le foie de poisson en conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du contenu de la conserve destiné à être consommé.  5 Les teneurs maximales en matières grasses ne concernent pas les denrées alimentaires qui contiennent moins de 2 % de matières grasses. Pour les denrées   alimentaires contenant moins de 2 % de matières grasses, la teneur maximale correspond à la teneur maximale rapportée à l’ensemble du produit d’une denrée  alimentaire contenant 2 % de matière grasse, qui a été déterminée sur la base de sa teneur en matières grasses, sachant que le calcul est effectué selon la formule  suivante:    - Teneur maximale exprimée par rapport à l’ensemble du produit pour les denrées alimentaires contenant moins de 2 % de matières grasses = teneur maximale  exprimée par rapport à la part de matières grasses pour la denrée alimentaire en question × 0,02.   6 Les teneurs maximales sont fixées pour les paramètres suivants:   - Somme des dioxines (OMS-PCDD/F-TEQ): somme des PCDD et PCDF selon partie B, tableau 1   - Somme des dioxines et dl-PCB (OMS-PCDD/F-PCB-TEQ): somme des PCDD, PCDF et PCB de type dioxine selon partie B, tableau 1   - Somme des iPCB: somme de PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180 (ICES-6)       20 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).     Denrées alimentaires et objets usuels   30     817.022.15   Partie B: tableau 1    1 Dioxines [somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation   mondiale de la santé (OMS), après application des TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique)] et somme des dioxines et PCB de type dioxine [somme des  PCDD, PCDF et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l’OMS, après application des TEF-OMS)]. Les TEF-OMS pour une éva- luation des risques courus par l’homme fondée sur les conclusions de la réunion des experts de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) – Programme interna- tional sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) qui s’est tenue à Genève en juin 2005 [Martin van den Berg et al., The 2005 World Health Organization  Re-evaluation of Human and Mammalian Toxic Equivalency Factors for Dioxins and Dioxin-like Compounds, Toxicological Sciences 93(2), 223–241 (2006)]    Congénère Valeur TEF Congénère Valeur TEF   Dibenzo-p-dioxines («PCDD»)  PCB «de type dioxine»: PCB non ortho + PCB mono ortho    2,3,7,8-TCDD 1 PCB non ortho   1,2,3,7,8-PeCDD 1 PCB 77 0,0001  1,2,3,4,7,8-HxCDD 0,1 PCB 81 0,0003  1,2,3,6,7,8-HxCDD 0,1 PCB 126 0,1  1,2,3,7,8,9-HxCDD 0,1 PCB 169 0,03  1,2,3,4,6,7,8-HpCDD 0,01    OCDD 0,0003 PCB mono ortho     PCB 105 0,00003  Dibenzofuranes («PCDF»)  PCB 114 0,00003  2,3,7,8-TCDF 0,1 PCB 118 0,00003  1,2,3,7,8-PeCDF 0,03 PCB 123 0,00003  2,3,4,7,8-PeCDF 0,3 PCB 156 0,00003  1,2,3,4,7,8-HxCDF 0,1 PCB 157 0,00003  1,2,3,6,7,8-HxCDF 0,1 PCB 167 0,00003  1,2,3,7,8,9-HxCDF 0,1 PCB 189 0,00003  2,3,4,6,7,8-HxCDF 0,1    1,2,3,4,6,7,8-HpCDF 0,01    1,2,3,4,7,8,9-HpCDF 0,01    OCDF 0,0003     Abréviations: T = tétra; Pe = penta; Hx = hexa; Hp = hepta; O = octa; CDD = chlorodibenzodioxine; CDF = chlorodibenzofurane; CB = chlorobiphényle         O sur les contaminants   31   817.022.15   Partie C: tableau 2    1 2 3 4   Paramètre Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques   Somme des  dioxines  (PCDD/F-TEQ)   chair musculaire d’aiguillat sauvage capturé et  produits dérivés   3,5 pg/g rapporté au poids frais       " chair musculaire d’anguille sauvage capturée  (Anguilla anguilla) et produits dérivés   3,5 pg/g rapporté au poids frais       " chair musculaire de poisson, produits de la pêche  et produits dérivés   3,5 pg/g autres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s’applique à la  chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et crustacés de type  crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s’applique à la chair  musculaire des appendices       " denrées alimentaires pour nourrissons et enfants  en bas âge   0,1 pg/g rapporté au poids frais       " foies d’ovins et produits dérivés 1,25 pg/g rapporté au poids frais       " foies de bovins, de volailles et de porcs, et pro- duits dérivés de leur transformation   0,3 pg/g rapporté au poids frais       " graisse de bovin et de mouton 2,5 pg/g rapporté à la matière grasse       " graisse de porc 1 pg/g rapporté à la matière grasse       " graisse de volaille 1,75 pg/g rapporté à la matière grasse       " graisses animales mélangées 1,5 pg/g rapporté à la matière grasse       " huiles et graisses végétales 0,75 pg/g rapporté à la matière grasse       " huiles marines telles qu’huile de corps de poisson,  huile de foie de poisson et huiles d’autres orga- nismes marins destinés à la consommation humaine   1,75 pg/g rapporté à la matière grasse       " lait cru et produits laitiers 2,5 pg/g rapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique       " œufs de poule et ovoproduits 2,5 pg/g rapporté à la matière grasse     Denrées alimentaires et objets usuels   32     817.022.15   1 2 3 4   Paramètre Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques       " poisson d’eau douce sauvage capturé 3,5 pg/g sauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits déri- vés, rapporté au poids frais       " viande de bovins et mouton et produits à base de  viande de bovins et de mouton   2,5 pg/g sauf abats; rapporté à la matière grasse       " viande de porc et produits à base de viande de porc 1 pg/g sauf abats; rapporté à la matière grasse       " viande de volaille et produits à base de viande de  volaille   1,75 pg/g sauf abats; rapporté à la matière grasse   Somme des  dioxines et PCB  de type dioxine  (PCDD/F-PCB- TEQ)   chair musculaire d’aiguillat sauvage capturé et  produits dérivés   6,5 pg/g rapporté au poids frais       " chair musculaire d’anguille sauvage capturée  (Anguilla anguilla) et produits dérivés   10 pg/g rapporté au poids frais       " chair musculaire de poisson, produits de la pêche  et produits dérivés   6,5 pg/g autres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s’applique à la  chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et crustacés de type  crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s’applique à la chair  musculaire des appendices       " denrées alimentaires pour nourrissons et enfants  en bas âge   0,2 pg/g rapporté au poids frais       " foie de poisson et produits dérivés de sa trans- formation   20 pg/g sauf huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et  huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine);  rapporté au poids frais       " foies d’ovins et produits dérivés 2 pg/g rapporté au poids frais        O sur les contaminants   33   817.022.15   1 2 3 4   Paramètre Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques       " foies de bovins, de volailles et de porcs, et pro- duits dérivés de leur transformation   0,5 pg/g rapporté au poids frais       " graisse de bovin et de mouton 4 pg/g rapporté à la matière grasse       " graisse de porc 1,25 pg/g rapporté à la matière grasse       " graisse de volaille 3 pg/g rapporté à la matière grasse       " graisses animales mélangées 2,5 pg/g rapporté à la matière grasse       " huiles et graisses végétales 1,25 pg/g rapporté à la matière grasse       " huiles marines telles qu’huile de corps de poisson,  huile de foie de poisson et huiles d’autres orga- nismes marins destinés à la consommation humaine   6 pg/g rapporté à la matière grasse       " lait cru et produits laitiers 5,5 pg/g rapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique       " œufs de poule et ovoproduits 5 pg/g rapporté à la matière grasse       " poisson d’eau douce sauvage capturé 6,5 pg/g sauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits déri- vés, rapporté au poids frais       " viande de bovins et mouton et produits à base de  viande de bovins et de mouton   4 pg/g sauf abats; rapporté à la matière grasse       " viande de porc et produits à base de viande de porc 1,25 pg/g sauf abats; rapporté à la matière grasse       " viande de volaille et produits à base de viande de  volaille   3 pg/g sauf abats; rapporté à la matière grasse   Somme des iPCB chair musculaire d’aiguillat sauvage capturé et  produits dérivés   200 ng/g rapporté au poids frais       " chair musculaire d’anguille sauvage capturée  (Anguilla anguilla) et produits dérivés   300 ng/g rapporté au poids frais     Denrées alimentaires et objets usuels   34     817.022.15   1 2 3 4   Paramètre Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques       " chair musculaire de poisson, produits de la pêche et  produits dérivés   75 ng/g autres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s’applique à la  chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et crustacés de type  crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s’applique à la chair  musculaire des appendices       " denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en  bas âge   1 ng/g rapporté au poids frais       " foie de poisson et produits dérivés de sa transforma- tion   200 ng/g sauf huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et  huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine);  rapporté au poids frais       " foies d’ovins et produits dérivés 3 ng/g rapporté au poids frais       " foies de bovins, de volailles et de porcs, et produits  dérivés de leur transformation   3 ng/g rapporté au poids frais       " graisse de bovin et de mouton 40 ng/g rapporté à la matière grasse       " graisse de porc 40 ng/g rapporté à la matière grasse       " graisse de volaille 40 ng/g rapporté à la matière grasse       " graisses animales mélangées 40 ng/g rapporté à la matière grasse       " huiles et graisses végétales 40 ng/g rapporté à la matière grasse       " huiles marines telles qu’huile de corps de poisson,  huile de foie de poisson et huiles d’autres orga- nismes marins destinés à la consommation humaine   200 ng/g rapporté à la matière grasse       " lait cru et produits laitiers 40 ng/g rapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique       " œufs de poule et ovoproduits 40 ng/g rapporté à la matière grasse       " poisson d’eau douce sauvage capturé 125 ng/g sauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits déri- vés, rapporté au poids frais       " viande de bovins et mouton et produits à base de  viande de bovins et de mouton   40 ng/g sauf abats; rapporté à la matière grasse       " viande de porc et produits à base de viande de porc 40 ng/g sauf abats; rapporté à la matière grasse        O sur les contaminants   35   817.022.15   1 2 3 4   Paramètre Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques       " viande de volaille et produits à base de viande de  volaille   40 ng/g sauf abats; rapporté à la matière grasse      Denrées alimentaires et objets usuels   36     817.022.15   Annexe 6  (art. 2, al. 3, let. f, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)   Teneurs maximales en hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les denrées alimentaires   Partie A: remarques    1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.  2 Pour les produits en conserves, l’analyse porte sur l’ensemble du contenu de la boîte.  3 On entend par viandes traitées thermiquement et produits à base de viande traités thermiquement des viandes et produits à base de viande ayant subi un traite-  ment thermique susceptible d’entraîner la formation d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (cuisson par grillade ou au barbecue exclusivement).  4 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.  5 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, les préparations à base de céréales et les   autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ainsi que les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourris- sons, les teneurs maximales se réfèrent au produit disponible dans le commerce.    Partie B: tableau    1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques   Benzo(a)pyrène aliments diététiques destinés à des fins médi- cales spéciales spécifiquement pour les nourris- sons   1        " chair musculaire de poissons et produits de la  pêche   2 sauf sprats, sprats en conserve, mollusques bivalves; fumés       " chips de banane 2         O sur les contaminants   37   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " compléments alimentaires contenant des subs- tances végétales   10 sauf compléments alimentaires contenant des huiles végétales; y compris les  compléments alimentaires contenant de la propolis, de la gelée royale, de la  spiruline, ou leurs préparations; la teneur maximale porte sur le complément  alimentaire tel qu’il est mis en vente       " crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et  Anomura)   2 fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices       " crustacés 2 fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices  et de l’abdomen       " épices 10 séchées; sauf cardamome et épice Capsicum spp. fumée       " fèves de cacao et produits dérivés 5 sauf fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une  utilisation comme ingrédient alimentaire; rapporté à la matière grasse       " fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de  cacao, destinés à une utilisation comme ingré- dient alimentaire   3        " herbes 10 séchées       " huile de coco 2 destinée à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme  ingrédient alimentaire       " huiles et graisses destinées à la consommation  humaine directe ou à une utilisation comme  ingrédient alimentaire   2 sauf beurre de cacao et huile de coco       " mollusques bivalves  6 fumés       "     " 5 frais, réfrigérés ou congelés       " préparations à base de céréales et aliments pour  bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en  bas âge   1        " préparations pour nourrissons et préparations de  suite   1 y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite   http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CONSLEG:2006R1881:20090701:FR:PDF#E0084   Denrées alimentaires et objets usuels   38     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " sprats (Sprattus sprattus) 5 y compris sprats en conserve; fumés       " viande ou produits à base de viande 5 traités à chaud; destinés à la vente au consommateur       "     " 2 fumés   Somme de ben- zo(a)pyrène,  benz(a)anthracène,  benzo(b)fluoranthène  et chrysène   aliments diététiques destinés à des fins médi- cales spéciales spécifiquement pour les nourris- sons   1        " chair musculaire de poissons et produits de la  pêche   12 sauf sprats, sprats en conserve, mollusques bivalves; fumés       " chips de banane 20        " compléments alimentaires contenant des subs- tances végétales   50 sauf compléments alimentaires contenant des huiles végétales; y compris les  compléments alimentaires contenant de la propolis, de la gelée royale, de la  spiruline, ou leurs préparations; la teneur maximale porte sur le complément  alimentaire tel qu’il est mis en vente       " crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et  Anomura)   12 fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices       " crustacés 12 fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices  et de l’abdomen       " épices 50 séchées; sauf cardamome et épice Capsicum spp. fumée       " fèves de cacao et produits dérivés 30 sauf fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une  utilisation comme ingrédient alimentaire; rapporté à la matière grasse       " fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de  cacao, destinés à une utilisation comme ingré- dient alimentaire   15        " herbes 50 séchées        O sur les contaminants   39   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (µg/kg)   Remarques       " huile de coco 20 destinée à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme  ingrédient alimentaire       " huiles et graisses destinées à la consommation  humaine directe ou à une utilisation comme  ingrédient alimentaire   10 sauf beurre de cacao et huile de coco       " mollusques bivalves  35 fumés       "     " 30 frais, réfrigérés ou congelés       " préparations à base de céréales et aliments pour  bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en  bas âge   1        " préparations pour nourrissons et préparations de  suite   1 y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite       " sprats (Sprattus sprattus) 30 y compris sprats en conserve; fumés       " viande ou produits à base de viande 30 traités à chaud; destinés à la vente au consommateur final       "     " 12 fumés   http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CONSLEG:2006R1881:20090701:FR:PDF#E0084   Denrées alimentaires et objets usuels   40     817.022.15   Annexe 7  (art. 2, al. 3, let. g, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)   Teneurs maximales en mélamine et ses analogues structuraux dans les denrées alimentaires   Partie A: remarques    1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.   Partie B: tableau    1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale  (mg/kg)   Remarques   Mélamine préparations pour nourrissons et  préparations de suite en poudre   1 les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être  prouvé qu’une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation autorisée de  cyromazine en tant qu’insecticide; la teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en  cyromazine       " toutes denrées alimentaires 2,5 sauf préparations pour nourrissons et préparations de suite; les teneurs maximales ne  s’appliquent pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu’une teneur en  mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation autorisée de cyromazine en tant  qu’insecticide; la teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine        O sur les contaminants   41   817.022.15   Annexe 821  (art. 2, al. 3, let. h, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)   Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes   Partie A: remarques    1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.   Partie B: tableau   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques   Acide cyanhy- drique, dont l’acide  cyanhydrique lié  dans les glycosides  cyanogènes   amandes d’abricot 20 mg/kg non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées qui sont mises  sur le marché pour la vente au consommateur final   Acide érucique denrées alimentaires additionnées d’huiles et  de graisses végétales   50 g/kg sauf préparations pour nourrissons et préparations de suite; les teneurs maximales  se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, rapportée à leur  teneur totale en acides gras dans la phase grasse       " huiles et graisses végétales 50 g/kg les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimen- taires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse       " préparations pour nourrissons et préparations  de suite   10 g/kg les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimen- taires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse       21 Mise à jour par le ch. III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2317)..     Denrées alimentaires et objets usuels   42     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques   Atropine préparations à base de céréales et autres  aliments pour nourrissons et enfants en bas  âge contenant du millet, du sorgho, du sarra- sin ou des produits qui en sont dérivés   1 µg/kg rapporté au produit tel qu’il est mis sur le marché   Scopolamine préparations à base de céréales et autres  aliments pour nourrissons et enfants en bas  âge contenant du millet, du sorgho, du sarra- sin ou des produits qui en sont dérivés   1 µg/kg rapporté au produit tel qu’il est mis sur le marché         O sur les contaminants   43   817.022.15   Annexe 922  (art. 2, al. 3, let. i, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)   Teneurs maximales d’autres contaminants dans les denrées alimentaires   Partie A: remarques    1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.  2 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.  3 nd = non décelable   Partie B: tableau    1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques   Autres toxines microbiennes   Acide domoïque mollusques bivalves 20 mg/kg    Acide okadaïque     " 160 µg/kg acide okadaïque, dinophysistoxines et  pectenotoxines pris ensemble, en équivalent  d’acide okadaïque   Azaspiracides     " 160 µg/kg en équivalent d’azaspiracide   Dinophysistoxines     "  voir acide okadaïque   Pectenotoxines     "  voir acide okadaïque       22 Mise à jour par le ch. III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2317)..     Denrées alimentaires et objets usuels   44     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques   Phycotoxines amnésiantes (ASP, amnesic  shellfish poison)       "  voir acide domoïque   Phycotoxines paralysantes (PSP, paralytic  shellfish poison)       " 800 µg/kg somme   Saxitoxine     "  voir phycotoxines paralysantes   Toxines botuliniques toutes denrées alimentaires nd méthode la plus sensible   Yessotoxines mollusques bivalves 3500 µg/kg en équivalent de yessotoxine   Contaminants dans la production de gélatine et de collagène   Dioxyde de soufre (SO2) collagène 50 mg/kg        " gélatine 50 mg/kg    Peroxyde d’hydrogène (H2O2) collagène 10 mg/kg        " gélatine 10 mg/kg    Contaminants dans la production de boissons alcooliques   Carbamate d’éthyle boissons spiritueuses 1 mg/l n’est pas applicable aux spiritueux produits  avant 2003 (date de distillation)   Cyanure d’hydrogène eaux-de-vie de fruits à noyau 70 mg/l rapporté à l’alcool pur ; total en HCN       " eaux-de-vie de marc de fruits à  noyau   70 mg/l     "    Méthanol boissons spiritueuses 1000 g/hl autres; rapporté à l’alcool pur       " Brandy ou Weinbrand 200 g/hl rapporté à l’alcool pur       " eau-de-vie d’abricot 1200 g/hl     "       " eau-de-vie de baies de genièvre 1350 g/hl     "       " eau-de-vie de baies de sorbier 1350 g/hl     "        O sur les contaminants   45   817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques       " eau-de-vie de cidre et de poiré 1000 g/hl y compris eau-de-vie de cidre et de poiré;  rapporté à l’alcool pur       " eau-de-vie de coing 1350 g/hl rapporté à l’alcool pur       " eau-de-vie de framboise 1200 g/hl     "       " eau-de-vie de fruit ou de légume 1000 g/hl autres; rapporté à l’alcool pur       " eau-de-vie de groseille ou de  cassis   1350 g/hl rapporté à l’alcool pur       " eau-de-vie de marc de fruit 1500 g/hl     "       " eau-de-vie de marc de raison ou  marc   1000 g/hl     "       " eau-de-vie de mirabelle 1200 g/hl     "       " eau-de-vie de mûre 1200 g/hl     "       " eau-de-vie de pêche 1200 g/hl     "       " eau-de-vie de poire 1200 g/hl sauf eau-de-vie de poire Williams; rapporté  à l’alcool pur       " eau-de-vie de poire Williams 1350 g/hl rapporté à l’alcool pur       " eau-de-vie de pomme 1200 g/hl     "       " eau-de-vie de prune 1200 g/hl     "       " eau-de-vie de quetsche 1200 g/hl     "       " eau-de-vie de sureau 1350 g/hl     "       " eau-de-vie de vin 200 g/hl     "       " gentiane 1500 g/hl     "       " London gin 5 g/hl     "       " vodka 10 g/hl     "   Nitrosamines volatiles bière 0,5 µg/kg somme     Denrées alimentaires et objets usuels   46     817.022.15   1 2 3 4   Substance Denrée alimentaire Teneur maximale Remarques   Autres composants d’origine végétale   Morphine graines de pavot 30 mg/kg calculé comme base   Tétrahydrocannabinol, Delta 9- articles de petite boulangerie,  articles de biscuiterie et de  biscotterie   2 mg/kg produits avec ingrédients de chanvre;  rapporté à la matière sèche       " boissons alcooliques 200 µg/kg sauf boissons spiritueuses ; produits avec  ingrédients de chanvre       " boissons sans alcool 200 µg/kg produits avec ingrédients de chanvre ;  rapporté à la préparation telle que con- sommée       " boissons spiritueuses 5 mg/l produits avec ingrédients de chanvre ;  rapporté à l’alcool pur       " denrées alimentaires végétales 1 mg/kg autres; produits avec ingrédients de  chanvre ; rapporté à la matière sèche       " graines de chanvre 10 mg/kg rapporté à la matière sèche       " huile de graines de chanvre 20 mg/kg        " pâtes alimentaires 2 mg/kg produits avec ingrédients de chanvre ;  rapporté à la matière sèche       " plantes et fruits à infusion 200 µg/kg produits avec ingrédients de chanvre ;  rapporté à la préparation telle que con- sommée, 15 g de plantes par kg d’eau,  verser de l’eau bouillante et maintenir  pendant 30 minutes à plus de 85 °C          O sur les contaminants   47   817.022.15   Partie C : méthodes   1 Lorsque des denrées alimentaires sont analysées pour déterminer leur teneur en autres toxines microbiennes, il faut respecter les exigences fixées à l’annexe III   du règlement (UE) 2074/200523.   2 Lorsque des denrées alimentaires sont analysées pour déterminer leur teneur en contaminants provenant de la production de gélatine et de collagène, il faut  respecter les exigences de la la Pharmacopoea Europaea, 10e édition (Ph. Eur. 10) de novembre 2018 et le supplément 10.1 à la Pharmacopoea Europaea de  mars 201924.       23  Règlement (CE) n° 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant les mesures d'application relatives à certains produits régis par le règlement  (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil et à l'organisation des contrôles officiels prévus par les règlements (CE) n° 854/2004 du Parlement eu- ropéen et du Conseil et (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil, portant dérogation au règlement (CE) n° 852/2004 du Parlement européen et du  Conseil et modifiant les règlements (CE) n° 853/2004 et (CE) n° 854/2004, JO L 338 du 22.12.2005, p. 27 ; modifié en dernier lieu par le règlement d'exécution  (UE) n° 2019/1139, JO L 180 du 4.7.2019, p. 12   24  Les versions originales de la Pharmacopoea Europaea sont publiées par le Conseil de l’Europe. L’édition originale française peut être obtenue auprès de  l’Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL), Vente des publications fédérales, 3003 Berne, www.publicationsfederales.admin.ch, aux condi- tions fixées par l’ordonnance du 19 nov. 2014 sur les émoluments relatifs aux publications (OEmol-Publ; RS 172.041.11). Jusqu’à la publication de la version  allemande, les épreuves des textes en langue allemande peuvent être obtenues auprès de la division Pharmacopée de l’Institut suisse des produits thérapeutiques  (Swissmedic).     Denrées alimentaires et objets usuels   48     817.022.15   Annexe 1025  (art. 3, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)   Teneurs maximales en radionucléides après un accident nucléaire ou dans toute autre situation  d’urgence radiologique    Partie A: remarques  1 Les teneurs maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la portion comestible de la denrée alimentaire bien lavée ou nettoyée (poussière,   terre).  2 Le niveau applicable aux produits concentrés ou séchés est calculé sur la base du produit reconstitué prêt à consommer.  3 Les concentrations maximales sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. À l’intérieur d’un groupe, elles sont applicables à la somme des activités   mesurées.  4 Les produits laitiers sont le lait et la crème, ainsi que le lait et la crème partiellement déshydratés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, à l’exception   des produits contenant de la lécithine de soja ou des émulsifiants dans des proportions supérieures à 3 % en poids de la matière sèche.  5 Les denrées alimentaires liquides sont les boissons, les boissons alcoolisées et le vinaigre, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.  6 Par «denrées alimentaires de moindre importance», on entend les denrées alimentaires de moindre importance alimentaire qui n’interviennent que très faible-  ment dans le régime alimentaire de la population. Les denrées alimentaires présentées au tableau 1 en font partie.   Partie B: tableau 1   Denrées alimentaires de moindre importance   Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre   Huiles essent ielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d’extraction; solutions concentrées d’huiles  essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la  déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles   Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées   Légumes, fruits, fruits à coque, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (imbibés et égouttés, glacés ou cristallisés)        25 Mise à jour par le ch. II de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539), par l’erratum du 2 oct. 2018 (RO 2018 3313) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI  du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317)..        O sur les contaminants   49   817.022.15   Denrées alimentaires de moindre importance   Girofles (antofles, clous et griffes)    Levures vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts; poudres à lever préparées   Cônes de houblon, frais ou secs, mêmes broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline   Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés   Cacao en masse, dégraissé ou non   Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao   Câpres à l’état frais ou réfrigérées   Câpres conservées provisoirement, mais non comestibles en l’état   Caviar   Succédanés de caviar   Aulx à l’état frais ou réfrigérés   Maté   Farines, semoules et poudre de sagou ou de racines ou tubercules de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules simi- laires à haute teneur en fécule ou en inuline, sagoutier   Noix de muscade, macis, amomes et cardamomes   Provitamines et vitamines, naturelles ou de synthèse, y compris les concentrés naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélan- gés ou non entre eux, même en solutions quelconques   Poivre du genre «Piper»; piments du genre «Capsicum» ou du genre «Pimenta», séchés ou broyés ou pulvérisés   Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés   Écorces d’agrumes ou de melons, y compris de pastèques, fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à  assurer provisoirement leur conservation, ou bien séchées   Fécule de manioc (cassave)    Truffes à l’état frais ou réfrigérées   Truffes séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées   Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique   Vanille     Denrées alimentaires et objets usuels   50     817.022.15   Denrées alimentaires de moindre importance   Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés,  congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier   Cannelle et fleurs de cannelier    Partie C: tableau 2   1 2 3 4   Radionucléide ou groupe de  nucléides   Denrée alimentaire Teneur maximale  Bq/kg   Remarques   Autres radionucléides  d’une demi-vie supérieure  à 10 jours, à l’exception  du C-14, du tritium et du  K-40   denrées alimentaires de moindre importance 12 500 notamment Cs-134 et Cs-137       " denrées alimentaires liquides 1000     "       " préparations pour nourrissons et préparations  de suite   400     "       " produits laitiers 1000     "       " toutes denrées alimentaires 1250 autres; notamment Cs-134 et Cs-137   Isotopes de l’iode denrées alimentaires de moindre importance 20 000 notamment I-131       " denrées alimentaires liquides 500     "       " produits laitiers 500    "       " préparations pour nourrissons et préparations  de suite   150     "       " toutes denrées alimentaires 2000 autres; notamment I-131        O sur les contaminants   51   817.022.15   1 2 3 4   Radionucléide ou groupe de  nucléides   Denrée alimentaire Teneur maximale  Bq/kg   Remarques   Isotopes de plutonium et  éléments transplutoniens   denrées alimentaires de moindre importance 800 à émission alpha, notamment Pu-239 et Am-241       " denrées alimentaires liquides 20     "       " préparations pour nourrissons et préparations  de suite   1     "       " produits laitiers 20     "       " toutes denrées alimentaires 80 autres; à émission alpha, notamment Pu-239 et Am-241   Isotopes de strontium denrées alimentaires de moindre importance 7500 notamment Sr-90       " denrées alimentaires liquides 125     "       " produits laitiers 125     "       " préparations pour nourrissons et préparations  de suite   75     "       " toutes denrées alimentaires 750 autres; notamment Sr-90      Denrées alimentaires et objets usuels   52     817.022.15   Annexe 1126  (art. 5a, al. 1, 5b, al. 1, et 7, al. 1)   Valeurs indicatives pour le contrôle des bonnes pratiques   Partie A : tableau   1 2 3 4 5   Substance Denrée alimentaire Information supplémen- taire sur la denrée  alimentaire   Valeurs  indicatives  (µg/kg)   Remarques   Acrylamide pommes frites  500 prêtes à la consommation       " chips de pommes de terre à partir de pommes  de terre fraîches et de  pâte de pommes de  terre   750          " crackers à base de pommes de  terre   750        " produits de pommes de terre  à base de pâte de  pommes de terre   750 autres       " pain à base de blé 50          " pain  100 sauf pain à base de blé       " céréales pour petit-déjeuner  à base de maïs,  d’avoine, d’épeautre,  d’orge et de riz   150 sauf porridge ; la catégorie est définie sur la base de la céréale prépondé- rante dans le mélange       " céréales pour petit-déjeuner à base de blé et de  seigle   300 sauf porridge ; la catégorie est définie sur la base de la céréale prépondé- rante dans le mélange       26 Introduite par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).        O sur les contaminants   53   817.022.15   1 2 3 4 5   Substance Denrée alimentaire Information supplémen- taire sur la denrée  alimentaire   Valeurs  indicatives  (µg/kg)   Remarques       " céréales pour petit-déjeuner à base de son et  céréales complètes,  grains soufflés   300 sauf porridge       " biscuits et gaufrettes  350        " crackers  400 sauf crackers à base de pomme de terre       " pain croustillant  350        " pain d’épice  800        " produits comparables aux biscuits,  gaufrettes, crackers, pain croustillant  et pain d’épice    300        " café torréfié  400        " extrait de café  850        " succédanés de café à partir de céréales 500 uniquement composés de céréales       " succédanés de café à partir de chicorée 4000        " succédanés de café  à partir d’un mélange  de céréales et de  chicorée    pour la teneur de référence, tenir compte de la part relative des ingré- dients       " préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés  destinées aux nourrissons et aux  enfants en bas âge    40 sauf biscuits et des biscottes pour nourrissons et enfants en bas âge       " biscuits et biscottes pour nourrissons  et enfants en bas âge    150        Denrées alimentaires et objets usuels   54     817.022.15   Partie B : méthodes   Les denrées alimentaires doivent être analysées pour vérifier leur teneur en acrylamide conformément aux exigences de l’annexe III du règlement (UE) 2017/215827.       27  Règlement (UE) 2017/2158 de la Commission du 20 novembre 2017 établissant des mesures d'atténuation et des teneurs de référence pour la réduction de la  présence d'acrylamide dans les denrées alimentaires, version du JO L 304 du 21.11.2017, p. 24     O sur les contaminants   55   817.022.15        Denrées alimentaires et objets usuels   56   817.022.15       	Art. 1  Objet et champ d’application 	Art. 1a  Signification des valeurs indicatives 	Art. 2  Détermination des teneurs maximales 	Art. 3 Fixation des teneurs maximales après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique 	Art. 4 Denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées 	Art. 5 Interdiction de commercialisation, d’utilisation, de mélange et de décontamination 	Art. 5a  Mesures pour le respect des bonnes pratiques 	Art. 5b  Acrylamide: contrôle du respect des bonnes pratiques 	Art. 6 Actualisation des annexes 	Art. 7 Directives aux autorités cantonales d’exécution 	Art. 8 Disposition transitoire 	Art. 8a  Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020 	Art. 9  Entrée en vigueur 	Annexe 1 	Teneurs maximales en nitrates dans les denrées alimentaires 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau   	Annexe 2 	Teneurs maximales en mycotoxines dans les denrées alimentaires 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau   	Annexe 3 	Teneurs maximales en métaux et métalloïdes 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau   	Annexe 4 	Teneurs maximales en 3-chloropropanediol (3-MCPD) et esters d’acides gras de glycidol dans les denrées alimentaires 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau   	Annexe 5 	Teneurs maximales en dioxines et PCB dans les denrées alimentaires 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau 1 	Partie C: tableau 2   	Annexe 6 	Teneurs maximales en hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les denrées alimentaires 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau   	Annexe 7 	Teneurs maximales en mélamine et ses analogues structuraux dans les denrées alimentaires 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau   	Annexe 8 	Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau   	Annexe 9 	Teneurs maximales d’autres contaminants dans les denrées alimentaires 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau 	Partie C : méthodes   	Annexe 10 	Teneurs maximales en radionucléides après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique 	Partie A: remarques 	Partie B: tableau 1 	Partie C: tableau 2   	Annexe 11 	Valeurs indicatives pour le contrôle des bonnes pratiques 	Partie A : tableau 	Partie B : méthodes