Document ID: 45035b62-aada-4059-b998-7ec78e2be2da

____________________________________________________   416.310.1      1      30  mars  2021     Règlement  d’études et d’examens de la Faculté des lettres et sciences  humaines             État au  20 septembre 2022   Le Conseil de Faculté de la Faculté des lettres et sciences humaines,   vu les articles 32, alinéa 2 et 71, alinéa 2 de la loi sur l’Université de Neuchâtel,  du 2 novembre 2016 (LUNE)1) ;   arrête :   TITRE I   Dispositions générales   Article premier   1Le présent règlement fixe les conditions et la procédure  d'obtention du Bachelor of Arts en lettres et sciences humaines (Bachelor of  Arts, ci-après: Bachelor), du Master of Arts en lettres et sciences humaines, du  Master of Arts en sciences sociales et du Master of Arts en sciences historiques  (Master of Arts, ci-après : Master), délivrés par l'Université de Neuchâtel (ci- après : l'Université), sur proposition de la Faculté des lettres et sciences  humaines (ci-après : la Faculté).   2La Faculté peut proposer au rectorat des cursus d'études conduisant à la  délivrance de titres communs ou en collaboration avec une ou plusieurs facultés  suisses ou étrangères, conformément à l’article 71, alinéa 4 LUNE.   3La Faculté peut également proposer des cursus de Master professionnalisant  ou spécialisé.     Art. 22)   1Par « cursus », il faut entendre une unité de formation aboutissant à  un grade universitaire (Bachelor ou Master) et dont les détails, en particulier les  conditions d’admission, les conditions d’obtention du grade et la dénomination  du grade sont fixés par un règlement. Un cursus peut être composé d’un ou de  plusieurs programmes d’études.   2Par « pilier », il faut entendre un programme d’études constituant une partie  d’un cursus.   3Par « plan d’études », il faut entendre l’énoncé de la structure et du contenu  d’un programme d’études ; y sont définies les prestations générales requises et  les conditions d’obtention des crédits ECTS (European Credit Transfer System).   4Par « programme des cours », il faut entendre la liste et l’horaire de tous les  enseignements dispensés pour une année académique.   5Par « module », il faut entendre un ensemble d'enseignements présentant une  cohérence scientifique et pédagogique pour lequel l’obtention de crédits est  regroupée et au sein duquel certains résultats insuffisants peuvent être  compensés.                                                    FO 2021 No 30  1) RSN 416.100  2) Teneur selon A du 12 avril 2022 (FO 2022 N° 37) avec effet à la rentrée académique 2022-  2023, soit le 20 septembre 2022   Objet   Définitions     416.310.1      2   5bisPar « enseignement isolé », il faut entendre tout enseignement qui ne fait pas  partie d’un module et dont la note d’évaluation ne peut pas être compensée par  une autre note, même si cet enseignement est compris dans un bloc  d’enseignement au sens de l’article 13 du présent règlement.   6Par « bloc libre », il faut entendre une unité composée d'enseignements choisis  par l'étudiante ou l’étudiant dans l'offre de l'Université ou d'une autre université  suisse ou étrangère dans le cadre du Master.   7Par « contrat pédagogique », il faut entendre le contrat par lequel une étudiante  ou un étudiant s'engage à suivre un cursus d'études personnalisé que la Faculté  reconnaît pour l'attribution du titre universitaire pour lequel elle ou il est inscrit- e. Il peut faire l'objet de modifications qui doivent être acceptées par les deux  parties.   8Par « contrat d'études en mobilité », il faut entendre tout arrangement tripartite  entre l'étudiante ou l’étudiant, la Faculté et un établissement d'accueil dans  lequel l'étudiante ou l’étudiant prépare un séjour de mobilité. Le contrat indique  le programme que l'étudiante ou l’étudiant suivra hors de la Faculté. Celle-ci  s'engage à lui accorder l'équivalence pour toutes les prestations fournies  figurant dans le contrat. Le contrat d’études peut faire l'objet de modifications  qui doivent être acceptées par les trois parties.   9Par « descriptif de cours », il faut entendre un support précisant les objectifs  d’apprentissage, décrivant les modalités d’évaluation et déterminant le volume  de travail nécessaire l’acquisition des crédits.     Art. 3   1Le présent règlement s'applique à toute personne immatriculée dans un  des cursus mentionnés à l’article 1, alinéa 1, sous réserve de l’alinéa 2 du  présent article.   2Sont réservés, dans la mesure où ils dérogent au présent règlement :   a) les conventions de mobilité qui régissent le statut des étudiantes et étudiants  d'autres universités ou établissements d'enseignement supérieur ;   b) les règlements d’études et d’examens menant à la délivrance de titres  communs avec d’autres universités ou établissements d'enseignement  supérieur ;   c) les règlements relatifs à des cursus de Master intégré, spécialisé ou  professionnalisant.     Art. 4   1Toutes les prestations d'études sont exprimées en crédits et doivent  être validées selon un des modes d'évaluation prévus à l'article 25.   2Le nombre de crédits attribués à chaque prestation est déterminé par les plans  d'études. Les crédits d'un module ou d’un enseignement ne peuvent être  comptabilisés qu'une seule fois.   3Les crédits sont acquis lorsque sont remplies les conditions de réussite prévues  par le présent règlement.     Art. 5   1En règle générale, l’enseignement est dispensé en français. Toutefois,  sur requête de la personne titulaire de l’enseignement et avec l’accord du  décanat, les enseignements peuvent être dispensés dans une autre langue.   2L’enseignement des disciplines portant sur une langue vivante est en principe  dispensé dans cette langue.   Champ  d’application   Validation des  prestations  d’études et calcul  des crédits ECTS   Langue  d’enseignement     416.310.1      3     Art. 6   1Le Bachelor comporte 180 crédits et le Master 90 ou 120 crédits ECTS.  Le titre correspondant s’obtient en satisfaisant les exigences du cursus.   2Le nombre de crédits prévu par les plans d’études peut être dépassé sur  l’initiative de l’étudiante ou de l’étudiant ou lorsque des compléments d’études  sont exigés par la Faculté pour l’acquisition du Master. Les crédits  supplémentaires figureront sur le Supplément au diplôme.      Art. 7   1La durée maximale des études est de 10 semestres pour un Bachelor  et de 6 semestres pour un Master à 90 ou 120 crédits. Le délai court dès  l’inscription dans le cursus.   2Le dépassement de la durée maximale des études entraîne l’élimination du  cursus.   3Sur requête de l’étudiante ou de l’étudiant et pour de justes motifs (p. ex. études  à temps partiel), le décanat peut prolonger la durée maximale des études. Cette  disposition fait l’objet d’un contrat pédagogique.      TITRE II   Bachelor   Art. 8   Toute personne remplissant les conditions générales d’immatriculation  à  l’Université peut être admise dans le cursus de Bachelor.     Art. 9   1Les 180 crédits du Bachelor sont répartis en piliers. Différents types de  piliers, qui sont suivis en parallèle durant le cursus, sont prévus par les plans  d’études :   a) pilier renforcé comptant 120 crédits et dont le plan d’études s’étend sur six  semestres ;   b) pilier principal comptant 90 crédits et dont le plan d’études s’étend sur six  semestres ;   c) pilier secondaire comptant 60 crédits et dont le plan d’études s’étend sur six  semestres ;   d) pilier minimal comptant 30 crédits et dont le plan d’études s’étend sur trois  semestres.   2Plusieurs configurations de piliers sont possibles en fonction des plans  d’études : 1 pilier renforcé + 1 pilier secondaire (120 + 60) ; 2 piliers principaux  (90 + 90) ; 3 piliers secondaires (60 + 60 + 60) ; 1 pilier principal + 1 pilier  secondaire + 1 pilier minimal (90 + 60 + 30).   3La Faculté établit la liste des différents piliers.   4Les plans d’études déterminent l’ordre chronologique selon lequel les  enseignements d’un pilier doivent être en principe suivis. Pour certains cours  avancés, des prérequis peuvent être exigés.   5Lorsqu’un enseignement obligatoire est commun à deux piliers, la validation  des crédits se fait dans un seul pilier, premièrement selon sa position dans les  plans d’études, soit dans l’ordre : pilier à 30 ECTS, pilier à 60 ECTS, pilier à 90  ECTS, deuxièmement selon l’importance du pilier dans le cursus de l’étudiante  ou de l’étudiant. Il est remplacé dans l’autre pilier par un enseignement  optionnel.   Crédits ECTS   Durée maximale  des études et  études à temps  partiel   Conditions  d’admission   Organisation du  cursus d’études     416.310.1      4     Art. 10   1Un seul pilier peut être choisi dans une autre faculté ou une autre  université à l’exclusion du pilier renforcé.   2Le cas échéant, ce choix fait l’objet d’un contrat pédagogique signé par le  décanat et l’étudiante ou l’étudiant.     Art. 11   Tout pilier principal ou renforcé (90 crédits ou 120 crédits) portant sur  une langue étrangère moderne comporte en principe un séjour linguistique dans  un pays dont la langue est étudiée. Les modalités d’obtention des crédits prévus  à ce titre sont précisées dans les plans d’études.      TITRE III   Master   Art. 12   1Peut être candidate au Master toute personne titulaire d’un Bachelor  décerné par une haute école universitaire suisse ou d'un titre jugé équivalent  par la Faculté.   2L’admission dans un pilier principal ou secondaire s’effectue sans condition  pour les personnes titulaires d’un Bachelor ou d’un titre jugé équivalent par la  Faculté, qui ont acquis 60 crédits dans la branche d’études correspondante,  pour autant qu’elles n’aient pas fait l’objet d’une élimination dans cette branche.   3Si un titre ou les acquis pour un pilier ne sont jugés que partiellement  équivalents, l’admission est possible sur dossier. L’obtention du titre pourra  toutefois être conditionnée à l’acquisition de connaissances et compétences  supplémentaires jugées nécessaires. La Faculté fixe dans un contrat  pédagogique le contenu de ce complément et, le cas échéant, les conditions  particulières de réussite y attenantes.   4L’admission dans le pilier « Pathologie du langage » du Master of Arts en lettres  et sciences humaines nécessite l’obtention d’un premier diplôme dans la  discipline « logopédie ».     Art. 13   1Le Master comprend dans tous les cas un pilier principal de 60 crédits,  dont un mémoire de Master de 30 crédits. Le reste des crédits est réparti comme  suit :   1. Pour le Master à 90 crédits, un bloc à choix parmi :   a) un renforcement de 30 crédits dans le pilier principal ;  b) un pilier secondaire de 30 crédits.   2. Pour le Master à 120 crédits, un bloc à choix parmi :   a) un renforcement de 30 crédits dans le pilier principal et un pilier  secondaire de 30 crédits ;   b) un renforcement de 30 crédits dans le pilier principal et un bloc libre  totalisant 30 crédits ;   c) un pilier secondaire de 30 crédits et un bloc libre totalisant 30 crédits ;   d) un renforcement de 60 crédits dans le pilier principal.   2Le pilier secondaire peut être choisi hors de la Faculté ou de l'Université. Ce  programme d'études fait alors l'objet d'un contrat pédagogique.      Piliers hors faculté  ou hors université   Séjour linguistique   Conditions  d’admission   Organisation du  cursus     416.310.1      5   Art. 14   1Suivant le pilier principal choisi, le titre délivré est un Master of Arts en  lettres et sciences humaines, un Master of Arts en sciences sociales ou un  Master of Arts en sciences historiques.   2L’indication du type de Master délivré est donnée par les plans d’études.     Art. 15   1Le pilier principal comporte 60 crédits. Il peut être renforcé à hauteur  de 30 ou 60 crédits. On l’appelle alors pilier principal renforcé (90 ou 120  crédits). Le plan d’études du pilier principal, renforcé ou non, est prévu sur 4  semestres ou moins et comprend la rédaction et la soutenance du mémoire de  Master.   2Le pilier secondaire comporte 30 crédits. Il peut être suivi hors de la Faculté  ou de l’Université conformément à l’article 13, alinéa 2.   3Le bloc libre comporte 30 crédits et peut s’intégrer uniquement dans la version  à 120 crédits du Master. Les compléments d’études au sens de l’article 12,  alinéa 3 peuvent être validés dans le cadre du bloc libre à hauteur de 15 ECTS  au maximum. Le reste des crédits du bloc libre doivent être pris dans l’offre de  cours au niveau master.   4La Faculté établit la liste des piliers du Master. Les possibilités (30, 60, 90 ou  120 crédits) peuvent être limitées par les plans d’études.   5La Faculté peut proposer des programmes intégrés à 90 ou 120 crédits qui ne  comportent pas les choix ci-dessus. Ces programmes font l’objet de règlements  spéciaux ratifiés par le rectorat.     Art. 16   1Avant la fin de ses études de Master, l’étudiante ou l’étudiant présente  un mémoire sur un sujet de son choix, dans le cadre du pilier principal. Le sujet  doit préalablement être agréé par une enseignante ou un enseignant, titulaire  du doctorat, intervenant dans le cursus, qui fonctionnera comme directrice ou  directeur de mémoire.   2Le mémoire est rédigé en français, dans la langue de l’enseignement ou dans  une autre langue avec l’accord de la ou du titulaire de l’enseignement. Il est  soutenu oralement devant un jury de deux membres, dont la directrice ou le  directeur du mémoire, lors d’une séance publique de 45 à 60 minutes qui peut  avoir lieu hors session d’examens. L’article 30 est applicable par analogie.   3Un exemplaire du mémoire doit être remis à chaque membre du jury dans un  délai raisonnable avant la date prévue pour la soutenance.   4La note est attribuée à l’issue de la soutenance et tient compte de la prestation  écrite et orale de l’étudiante ou l’étudiant. Toute note inférieure à 4 constitue un  échec et implique une nouvelle rédaction et une nouvelle soutenance du  mémoire conformément à la procédure du présent article. L’étudiante ou  l’étudiant a droit à deux tentatives en tout, sous peine d’élimination.   5Après la validation du mémoire de Master et d’éventuels amendements  demandés à l’issue de la soutenance, un exemplaire supplémentaire du  mémoire doit être déposé à la bibliothèque de la Faculté.   6Le décanat peut édicter des directives complémentaires sur la manière de  rédiger le mémoire (longueur, mise en page, etc.).      Dénomination du  titre délivré   Éléments  constitutifs du  cursus   Mémoire de  Master     416.310.1      6   TITRE IV   Dispositions communes   CHAPITRE PREMIER   Types d’enseignement, plans d’études et programmes des cours   Art. 17   1Les enseignements des piliers du Master sont en principe distincts  de ceux du Bachelor.   2Des exceptions peuvent être acceptées par le décanat moyennant une  justification garantissant une différence quant aux objectifs pédagogiques, aux  exigences et aux niveaux d’évaluation du travail fourni par l’étudiante ou  l’étudiant. Ces indications doivent figurer dans les descriptifs des cours.     Art. 18   1Le Conseil de faculté adopte les plans d'études des différents piliers  de Bachelor et de Master et les soumet à la ratification du rectorat.   2Les plans d’études précisent les conditions générales de réussite des piliers,   notamment en déterminant :   a) la valeur en crédits des enseignements, isolés ou non, et des modules ;   b) les modalités d'évaluation des connaissances et des compétences, ainsi  que les conditions de validation des crédits ;   c) s’il y a lieu, la composition des semestres d’études ;   d) s’il y a lieu, la composition des modules.     Art. 19   1Le programme des cours est publié au plus tard dans le courant du  semestre de printemps précédant l’année académique au cours de laquelle il  doit entrer en vigueur. Sont réservés les changements d’horaire ou  d’enseignants ou enseignantes responsables.   2Il détermine les enseignements auxquels il sera possible de s’inscrire durant  une année académique donnée et précise :   a) les enseignements pour chacun des semestres avec leur dotation en heures  d'enseignement et en crédits ;   b) les enseignantes et enseignants responsables.     Art. 20   Chaque enseignement fait l’objet d’un descriptif de cours mis à jour  au début de chaque semestre.     Art. 21   1Les plans d’études peuvent comporter des modules constitués  d’enseignements dont le nombre est compris entre deux et cinq.   2L’offre d’enseignements d’un même module doit en principe être disponible sur  trois semestres.     Art. 22   1Sous réserve des cas d’élimination, tout changement concernant un  pilier doit être annoncé au secrétariat de la Faculté au plus tard :   a) au début du cinquième semestre pour les piliers du Bachelor ;   b) au début du troisième semestre pour les piliers du Master, à l’exclusion des  piliers du Master en sciences sociales. L’article 12, alinéas 2 et 3 s’applique,   Types  d’enseignement   Plans d’études   Programme des  cours   Descriptif des  cours   Modules   Changement et  abandon de pilier     416.310.1      7   par analogie aux changements de pilier. Conformément à l’article 14, le  changement de pilier peut impliquer un changement de dénomination du titre  délivré.   2L'abandon d'un pilier ne donne pas droit à la reconnaissance automatique, dans  un autre pilier, des crédits acquis. Lors d’un changement de pilier, ces crédits  peuvent faire l'objet d'une demande d'équivalences.   3Tous les crédits obtenus figurent dans le Supplément au diplôme, qu’ils aient  été acquis dans le cadre ou en dehors du plan d’études.      CHAPITRE 2   Inscription aux enseignements et retrait des enseignements   Art. 23   1L’inscription aux enseignements est obligatoire. Seule l’inscription  effectuée sur l’outil de gestion IS-Academia fait foi. Elle doit être effectuée au  plus tard durant la quatrième semaine suivant le début de l’enseignement  concerné. Les plans d’études peuvent prévoir des exceptions, notamment pour  les enseignements dispensés sous forme de blocs.   2L’inscription à un enseignement de la Faculté engendre une inscription  automatique à l’évaluation correspondante.   3L’inscription aux enseignements et/ou aux évaluations dans une autre faculté  ou université est régie par les dispositions propres à la faculté ou à l’université  qui les dispense.     Art. 24   1Le retrait d’un enseignement est possible moyennant un avis écrit qui  doit parvenir au secrétariat de la Faculté au plus tard 21 jours avant la fin des  cours.   2Le retrait d’un enseignement entraîne le retrait de l’évaluation correspondante.   3Le retrait n’est possible que si aucune évaluation n’a encore été passée.      CHAPITRE 3   Modes d’évaluation, systèmes de notation et acquisition des crédits   Art. 253)   1Chaque enseignement fait l’objet d’une évaluation dont la forme est  précisée dans les plans d’études et dans le descriptif des cours. Il peut s’agir :   a) d’un examen oral ou écrit, organisé par la Faculté durant les sessions  d’examens ;   b) d’une évaluation interne, organisée par les responsables de l’enseignement  concerné. Elle a lieu en cours de semestre et peut notamment se présenter  sous forme de travaux écrits à préparer en dehors du cours, de contrôles  continus, de présentations en classe, de dossiers de recherche ou études de  terrain ;   c) en cas d’évaluation d’un enseignement à distance, d’une autre modalité  d’évaluation.   2Plusieurs enseignements peuvent, ensemble, faire l’objet d’une seule  évaluation.                                                    3) Teneur selon A du 12 avril 2022 (FO 2022 N° 37) avec effet à la rentrée académique 2022-  2023, soit le 20 septembre 2022   Inscription aux  enseignements   Retrait d’un  enseignement   Modes  d’évaluation     416.310.1      8   3Tout examen est sanctionné par une note conformément à l’article 27.   4Les évaluations internes peuvent être sanctionnées par une note ou une  appréciation "réussi" ou "échec", pour autant qu’elles ne fassent pas partie d’un  module, auquel cas elles doivent être notées.   5Chaque pilier doit comprendre au minimum un examen au sens de l’alinéa 1,  lettre a.     Art. 26   Aucune évaluation ne peut être répétée plus d'une fois.     Art. 27   1L’échelle de notation va de 1 (la plus mauvaise) à 6 (la meilleure).  Seule la fraction 0.5 est admise. Une note inférieure à 4 représente une  prestation insuffisante.   2Tout enseignement composant un module fait l’objet d’évaluation notée.     Art. 28   Les crédits de chaque prestation d’études ne sont acquis qu’une fois  remplies toutes les conditions de réussite du mode d’évaluation prévues pour  celle-ci.     Art. 29   1Les sessions ordinaires d’examens ont lieu trois fois par année. Les  trois sessions sont organisées par la Faculté.   2En début d’année universitaire, le décanat annonce les dates de sessions  d’examens et les délais à respecter pour demander le report d’un examen de  session au sens de l’article 33, alinéa 2.   3Une période, d’une semaine en principe, spécifiquement consacrée à la  préparation des examens est prévue à la fin du semestre de printemps.   4Sur dérogation du rectorat, la Faculté peut organiser des sessions  extraordinaires.     Art. 30   1Les examens oraux sont publics et durent 15, 20 ou 30 minutes.   2L’examen a lieu en français, dans la langue de l’enseignement ou dans une  autre langue avec l’accord de la ou des personne(s) titulaire(s) de  l’enseignement.   3L'examen est évalué par un jury de deux membres au moins, dont la ou les  personne(s) titulaire(s) de l'enseignement ou des enseignements concerné(s).  Un membre du jury au moins doit être titulaire d’un doctorat.   4S'il n'y a qu'une enseignante ou qu’un enseignant dans le genre  d’enseignement concerné, l’autre membre du jury est désigné par le décanat sur  proposition et avec l’accord de la personne titulaire de l’enseignement.     Art. 31   1Les examens écrits durent au moins 1 heure, mais n’excèdent pas 4  heures.   2L’examen a lieu en français, dans la langue de l’enseignement ou dans une  autre langue avec l’accord de la personne titulaire de l’enseignement.   3L'examen a lieu sous la surveillance d'un membre du corps professoral et/ou  de collaboratrices ou collaborateurs de l'enseignement et de la recherche.   Nombre de  tentatives   Notes   Acquisition des  crédits   Sessions  d’examens   Examens oraux   Examens écrits     416.310.1      9   4L'examen est évalué par un jury de deux membres au moins, dont la ou les  personne(s) titulaire(s) de l'enseignement ou des enseignements concerné(s).  Un membre du jury au moins doit être titulaire d’un doctorat.     Art. 32   1Les évaluations internes sont organisées dans le cadre d’un  enseignement. Les modalités d’évaluation (dates, délais, etc.) et de répétition  sont clairement inscrites dans les descriptifs des cours.   2Les notes des évaluations internes sont communiquées à la date de publication  des résultats de la session d’examens suivant immédiatement le semestre  durant lequel l’enseignement est donné ou au plus tard à la session suivante  (février ou juin pour un enseignement du semestre d’automne et juin ou  septembre pour un enseignement du semestre de printemps).      CHAPITRE 4   Modalités concernant les examens et les évaluations internes   Art. 33   1Tout étudiante ou toute étudiant inscrit-e à un enseignement est  obligatoirement inscrit-e à l’évaluation correspondante suivant immédiatement  la fin de cet enseignement, sous réserve de l’alinéa 2.   2Dans les délais prescrits par la Faculté, toute étudiante ou tout étudiant peut  différer un examen de session d’au maximum une session (juin au lieu de  janvier ; septembre au lieu de juin ; janvier au lieu de septembre). Une  évaluation interne ne peut être différée.   3Aucune évaluation ne peut être passée sans inscription préalable à  l’enseignement correspondant.   4La non-présentation à un examen ou la non-remise d’un travail pour une  évaluation interne entraîne un échec.     Art. 34   1La répétition d’un examen de session peut être différée pour autant  que celui-ci soit passé au plus tard dans la troisième session suivant  l’enseignement.   2L’étudiante ou l’étudiant doit veiller à s’inscrire à la répétition d’un examen de  session.     Art. 35   Toute personne inscrite à un enseignement dont l’évaluation est  prévue sous forme d’une évaluation interne a l’obligation de la passer ou de la  répéter conformément aux dispositions décrites dans le descriptif des cours,  notamment dans les délais indiqués par celui-ci, sous peine d’échec.     Art. 36   1Toute absence à un ou des examen(s) de session doit être justifiée  sans délai au décanat, sous peine d’échec. Seuls des justes motifs tels que  par ex. maladie, accident, décès d’un proche peuvent être admis.   2Les notes des examens qui auraient été passés avant la survenance du juste  motif sont maintenues.      Évaluations  internes   Principes   Répétition d’un  examen de  session   Obligation liée à  une évaluation  interne   Absence pour  justes motifs à un  examen de  session   Absence pour  justes motifs à une  évaluation interne     416.310.1      10   Art. 374)   1Toute absence à une évaluation interne ou toute non-remise d’un  travail dans le délai doit être justifiée sans délai, par écrit et pièces à l’appui,  auprès de l’enseignant-e responsable sous peine d’échec prononcé par le  décanat. Seuls des justes motifs tels que par ex. maladie, accident, décès d’un  proche peuvent être admis.   2En cas de justes motifs admis par l’enseignant-e responsable, une nouvelle  date d’évaluation est fixée d’entente avec l’étudiante ou l’étudiant, dans le  respect de l’article 32.      CHAPITRE 5   Fraude   Art. 38   1Toute fraude à un examen entraîne l’échec à tous les examens inscrits  à la session concernée, y compris ceux déjà présentés et quel que soit leur  résultat.   2Toute fraude à une évaluation interne entraîne l’échec à l’évaluation concernée.   3En cas de fraude, une procédure disciplinaire est réservée. Des sanctions allant  jusqu'à l'exclusion peuvent être proposées par la Faculté et décidées par le  rectorat. Le plagiat est considéré comme un cas de fraude.      CHAPITRE 6   Résultats   Section 1 : Conditions de réussite   Art. 39   1L’évaluation d’un enseignement isolé est réussie lorsque sa note  est égale ou supérieure à 4 ou que l’appréciation attribuée est « réussi ». Elle  est alors considérée comme acquise et ne peut être répétée.   2Une note inférieure à 4 ou la mention « échec » à l’évaluation d’un  enseignement isolé ne peut pas être compensée et constitue un échec. Dans  ce cas, elle doit être répétée conformément à l’article 34, s’il s’agit d’un examen  de session ou aux articles 32 et 35, s’il s’agit d’une évaluation interne.     Art. 40   1L’évaluation d’un enseignement au sein d’un module est réussie  lorsque sa note est égale ou supérieure à 4. Elle est alors considérée comme  acquise et ne peut être répétée.   2Toute évaluation au sein d'un module ayant obtenu une note inférieure à 4 ou  la mention « échec » doit être répétée, conformément à l’article 34, s’il s’agit  d’un examen de session ou aux articles 32 et 35, s’il s’agit d’une évaluation  interne. La meilleure des deux notes ainsi obtenue devient définitive et est prise  en compte pour le calcul de la moyenne du module.   3En dérogation à l’alinéa précédent, si le module peut être réussi au sens de  l’alinéa 4, la dernière note insuffisante obtenue au sein du module ne doit pas  nécessairement être répétée.   4Un module est réussi si la moyenne des notes définitives qui le composent,  pondérée par le nombre de crédits attribués aux enseignements, est de 4 au                                                    4) Teneur selon A du 12 avril 2022 (FO 2022 N° 37) avec effet à la rentrée académique 2022-  2023, soit le 20 septembre 2022   Fraude   Réussite de  l’évaluation d’un  enseignement  isolé   Réussite de  l’évaluation d’un  enseignement au  sein d’un module     416.310.1      11   moins et si aucune évaluation n'a obtenu une note inférieure à 3 ou la mention  « échec ».   5La moyenne d'un module est calculée au centième et n’est pas arrondie. Les  équivalences accordées sont également prises en considération, si elles sont  notées.     Obtient la mention « échec », l’étudiante ou l’étudiant qui :    a) ne se présente pas, sans justes motifs, à une évaluation à laquelle elle ou il  est inscrit-e ;   b) ne réussit pas une évaluation non notée ;   c) se rend coupable de fraude ou de plagiat.      Section 2 : Obtention du titre   Art. 42   1Le Bachelor est décerné à toute personne remplissant les conditions  suivantes :   a) être immatriculée en Bachelor ;   b) avoir acquis 180 crédits au moins, conformément aux dispositions du  présent règlement ;   c) avoir obtenu une moyenne générale de 4 au moins.   2Le Master est décerné à toute personne remplissant les conditions suivantes :   a) être immatriculée en Master ;   b) avoir acquis 90 crédits au moins (respectivement 120 crédits), conformément  aux dispositions du présent règlement ;   c) avoir obtenu une moyenne générale de 4 au moins.   3La ou le titulaire d’un Master of Arts en lettres et sciences humaines ne peut ni  obtenir un Master of Arts en sciences sociales ni un Master of Arts en sciences  historiques dans les mêmes piliers et inversement.   4La ou le titulaire d'un Master à 120 crédits conformément au présent règlement  ne peut prétendre à la délivrance d'un Master à 90 crédits dans les mêmes  piliers. Inversement, la ou le titulaire d'un Master à 90 crédits conformément au  présent règlement ne peut prétendre à la délivrance d'un Master à 120 crédits  dans les mêmes piliers.   5L’étudiante ou l’étudiant qui ne peut plus atteindre les 120 crédits pour le  Master, mais qui satisfait les conditions de celui à 90 crédits peut demander la  délivrance du Master à 90 crédits.     Art. 43   1La moyenne générale du titre est le résultat de la pondération des  moyennes de modules et des notes des enseignements isolés par le nombre de  crédits attribués à chacun d’eux.   2Les modules pour lesquels une équivalence a été accordée sont pris en  considération dans la mesure où une note leur a été attribuée.   3La moyenne générale du titre universitaire est calculée au centième et n'est pas  arrondie.      Obtention de la  mention « échec »   Obtention du titre   Moyenne générale  du titre     416.310.1      12   Section 3 : Élimination et procédure d’évaluation spéciale   Art. 44   1Est éliminée d'un pilier toute personne qui échoue deux fois à un  enseignement isolé obligatoire ou qui ne satisfait pas aux conditions de réussite  d’un module au sens de l’article 40, sous réserve des conditions de réussite  différentes prévues dans des enseignements suivis hors faculté.   2L'étudiante ou l’étudiant éliminé-e d'un pilier peut en changer conformément à  l’article 22, mais sous réserve des articles 7 et 45.   3En cas d’élimination d’un pilier secondaire, principal ou renforcé du cursus de  Bachelor, l’étudiante ou l’étudiant a la possibilité de conserver comme acquis le  pilier inférieur de la même discipline, pour autant qu’elle ou il satisfasse aux  conditions de réussite de ce pilier.     Art. 45   1Est éliminée du cursus, toute personne qui :   a) a été éliminée de trois piliers pour le cursus de Bachelor et de deux piliers  pour le cursus de Master, conformément à l'article précédent et/ou ;   b) ne respecte pas la durée maximale des études prévue à l’article 7.   2En cas d’élimination, la Faculté délivre un relevé de notes complet et une  attestation mentionnant les prestations pour lesquelles l’étudiante ou l’étudiant  a obtenu des crédits, les notes obtenues et les crédits acquis.     Art. 465)   1À la fin de chaque session d’examens, le décanat organise une  consultation afin d’apprécier, sur la base de l’ensemble des notes, les cas limites  pour les personnes qui se trouvent en situation éliminatoire au sens des articles  44 ou 45.   2Le décanat convoque au besoin les membres du corps professoral concernés  qui doivent se tenir à disposition.   3Après consultation du jury de l’examen, le décanat peut corriger le résultat en  faveur de l’étudiante ou de l’étudiant.   4Les membres du corps professoral n'ont aucune compétence pour modifier de  leur propre chef les notes décernées.      Section 4 : Communication des résultats, remise du titre et mention   Art. 47   1La notification des résultats se fait par voie électronique à la fin de  chaque session et vaut décision.   2Les décisions d’élimination de pilier ou de cursus sont communiquées par  courrier postal recommandé, accompagné du relevé de notes.     Art. 48   1Le titre correspondant est conféré à toute personne remplissant toutes  les conditions de réussite conformément à l'article 42.   2Le titre décerné mentionne les piliers choisis. Pour le Master, il indique  également la ou les orientation(s) choisie(s) pour chaque pilier.                                                    5) Teneur selon A du 12 avril 2022 (FO 2022 N° 37) avec effet à la rentrée académique 2022-  2023, soit le 20 septembre 2022   Élimination d’un  pilier   Élimination du  cursus   Procédure  d’évaluation  spéciale   Communication  des résultats   Remise du titre     416.310.1      13   3Dès la réussite du titre et avant sa remise officielle, la Faculté délivre à  l'étudiante ou l’étudiant, sur demande, une attestation de réussite qui fait foi  jusqu'à la remise du titre et du Supplément au diplôme.     Art. 49   Un Supplément au diplôme, contenant un descriptif du cursus d’études  suivi avec succès par l’étudiante ou l’étudiant est délivré en même temps que le  titre. Pour le Master, il indique également la ou les orientation(s) ou  spécialisation(s) choisie(s) pour chaque pilier ainsi que le titre du mémoire de  Master.     Art. 50   Le titre délivré porte la mention « excellent » si la moyenne générale  est     de 5,75 au moins, la mention « très bien » si la moyenne est de 5,5 au  moins et la mention « bien » si la moyenne générale est de 5 au moins. Aucune  mention n'est accordée si la moyenne est inférieure à 5.      CHAPITRE 7   Équivalences et mobilité   Art. 51   1Le décanat décide des équivalences à accorder pour des prestations  d'études déjà effectuées à la Faculté et auprès d'une institution d'enseignement  supérieure suisse ou étrangère, en s'inspirant, dans la mesure du possible, des  principes applicables en cas de mobilité.   2La demande d'équivalences doit être faite au moment de l'inscription dans le  cursus d'études. Elle doit contenir les éléments suivants :   a) un descriptif des prestations d'études effectuées dans l'établissement  d'origine pour lesquelles une équivalence est demandée ;   b) les crédits obtenus et, s'il y a lieu, la note obtenue ;   c) l'indication de l'échelle des notes et de la limite de suffisance dans  l'établissement d'origine ;   d) l’indication des prestations d'études correspondant, dans la Faculté, à celles  pour lesquelles l'étudiante ou l’étudiant souhaite faire valoir une  équivalence ;   e) une attestation officielle de l'établissement d'origine certifiant les  enseignements suivis, les modes d'évaluation appliqués, ainsi que les notes  et les crédits obtenus.   3Les équivalences accordées sont validées en crédits et, pour autant qu’elles  le soient dans la faculté d’origine, notées. Le cas échéant, pour les résultats  formulés dans un système de notation différent de celui défini dans le présent  règlement, le décanat a pouvoir de décision.   4Les personnes au bénéfice d’un titre délivré par l’Institut de langue et civilisation  françaises (ci-après ILCF) de l’Université de Neuchâtel peuvent, sur demande,  obtenir les équivalences suivantes dans le cadre du pilier « Français langue  étrangère » du Bachelor :   a) 90 crédits, à faire valoir comme pilier principal ou dans le cadre d’un pilier  principal renforcé, au sens de l’article 9, pour les titulaires d’un Diplôme  délivré dans le cadre de l’ILCF ;   b) 30 crédits, à faire valoir comme pilier minimal ou dans le cadre d’un autre  pilier, au sens de l’article 9, pour les titulaires d’un Certificat délivré dans le  cadre de l’ILCF.   Supplément au  diplôme   Mention   Équivalences     416.310.1      14   5Les étudiantes et étudiants ayant déjà acquis des crédits dans une autre  université peuvent faire valider par la Faculté au maximum 90 crédits dans le  cadre du Bachelor et 30 crédits dans le cadre du Master.   6La Faculté peut proposer au rectorat de conclure des conventions  d'équivalences avec d'autres établissements d'enseignement supérieur.     Art. 52   1Tout projet de mobilité, pour un semestre au moins et deux semestres  au plus, fait l'objet d'un contrat d'études en mobilité.   2La Faculté accorde à l'étudiante ou l’étudiant, à son retour, l'équivalence des  prestations prévues dans le contrat d'études, pour autant qu’elles soient  considérées comme réussies.      TITRE V   Dispositions finales et transitoires   Art. 53   1Les mesures prises en application du présent règlement font l’objet  d’une décision du décanat.   2Au surplus, sont applicables les règles de procédure de la loi sur la procédure  et la juridiction administratives (LPJA), du 27 juin 19796).   3Les décisions prises en application du présent règlement sont considérées  comme des décisions de faculté au sens des articles 98 et 99 de la LUNE.     Art. 54   1Le présent règlement entre en vigueur avec effet rétroactif au début  de l’année académique 2020-2021 et s’applique à l’ensemble des étudiantes et  des étudiants dès cette date, sous réserve des dispositions transitoires qui  suivent.   2Il abroge et remplace le règlement d’études et d’examens de la Faculté des  lettres et sciences humaines, du 26 mai 20157).   3Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation  neuchâteloise     Art. 55   Les étudiantes et les étudiants ayant commencé un cursus de Bachelor  à l’automne 2020 ou au printemps 2021 peuvent demander de rester soumis-e- s aux plans d’études précédant la réforme des plans d’études du Bachelor,  moyennant un avis écrit adressé au décanat au plus tard le 10 septembre 2021  pour autant qu’elles ou ils aient déjà acquis au moins 60 crédits ECTS avant le  début de l’année académique 2021-2022. Dans un tel cas, l’article 56 leur est  applicable.     Art. 56   1Les étudiantes et les étudiants ayant entamé un cursus de Bachelor  avant l’automne 2020 restent soumis-e-s aux plans d’études précédant la  réforme des plans d’études du Bachelor jusqu’à la fin de leur cursus, sous  réserve de l’article suivant. Elles ou ils ne sont par conséquent pas soumis au  Titre II du présent règlement (art. 8 à 11) ni aux articles 44, alinéa 3 et 45, alinéa  1, lettre a.                                                    6) RSN 152.130  7) FO 2015 N°8   Mobilité   Procédure et voies  de droit   Entrée en vigueur,  abrogation   Dispositions  transitoires  1. étudiant-e-s   ayant entamé  un cursus de  Bachelor à  l’automne 2020  ou au printemps  2021   2. étudiant-e-s  ayant entamé  un cursus de  Bachelor avant  l’automne 2020   I. Principe     416.310.1      15   2Les articles 8 à 12 et 48, alinéa 1 lettre a du règlement d’études et d’examens  de la Faculté des lettres et sciences humaines, du 26 mai 2015, leur sont  applicables.     Art. 57   Les étudiantes et les étudiants ayant entamé un cursus de Bachelor  avant l’automne 2020 peuvent demander d’être soumis-e-s aux nouveaux plans  d’études, moyennant un avis écrit adressé au décanat au plus tard le 10  septembre 2021 et pour autant qu’elles ou ils n’aient pas acquis plus de 60  crédits ECTS avant le début de l’année académique 2021-2022. Dans un tel  cas, elles ou ils sont intégralement soumis-e-s au présent règlement.     Art. 58   L’article 51, alinéa 4, lettre b entre en vigueur uniquement au début de  l’année académique 2021-2022.     Approuvé par le rectorat, le 19 juillet 2021   II. Exception   3. équivalences  ILCF