Document ID: 1841b976-7dbb-4899-a6ce-483c8d15abcf

817.022.104   1   Ordonnance du DFI  sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers   (OBNP)   du 16 décembre 2016 (Etat le 31    mai 2021)     Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),   vu les art. 10, al. 4, 12, al. 3, 14, al. 1, 25, al. 2, et 36, al. 3 et 4, de l’ordonnance du  16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,   arrête:   Chapitre 1 Dispositions générales   Art. 1 Objet   La présente ordonnance spécifie les denrées alimentaires destinées aux personnes  ayant des besoins nutritionnels particuliers et fixe les exigences en matière de com- position, d’étiquetage, de présentation et de publicité de ces denrées alimentaires.   Art. 2 Catégories des denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers   Les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels  particuliers sont classées dans les catégories suivantes:   a. les préparations pour nourrissons;   b. les préparations de suite;   c. les préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés desti- nées aux nourrissons et aux enfants en bas âge;   d. les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales;   e.2 les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids;   f. les denrées alimentaires destinées aux sportifs.   Art. 3 Exigences générales   1 Les substances qui sont ajoutées aux denrées alimentaires destinées aux personnes  ayant des besoins nutritionnels particuliers doivent satisfaire aux conditions sui- vantes:        RO 2017 1689  1 RS 817.02  2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le   1er juil. 2020 (RO 2020 2245).   817.022.104      Denrées alimentaires et objets usuels   2   817.022.104   a. être biodisponibles;   b. avoir un effet nutritionnel ou physiologique;   c. convenir aux personnes auxquelles elles sont destinées.    2 Conformément à l’art. 2, let. a à e, les substances et composés suivants peuvent  être ajoutés aux denrées alimentaires:   a. les substances et composés visés à l’annexe 1;   b. les substances autorisées pour les besoins nutritionnels en question confor- mément à l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nouvelles  sortes de denrées alimentaires3.   3 La composition des denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins  nutritionnels particuliers doit être telle qu’elle est adaptée pour répondre aux besoins  nutritionnels des personnes auxquelles elles sont destinées et qu’elle convient à ces  personnes, conformément aux connaissances scientifiques généralement admises.    4 Elles ne doivent contenir aucune substance dans des quantités susceptibles de  mettre en danger la santé des personnes auxquelles elles sont destinées.    5 Elles doivent uniquement être mises sur le marché préemballées, à moins qu’elles  ne soient remises au consommateur pour une consommation directe.    6 Pour les substances qui sont des nanomatériaux manufacturés, le respect des exi- gences visées à l’al. 3 est démontré sur la base de méthodes d’essai appropriées.   7 Les substances répertoriées à l’annexe 4 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre  2016 sur l’adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres subs- tances aux denrées alimentaires (OASM)4 sont interdites.5   Art. 4 Étiquetage   1 En plus des informations visées à l’art. 3, al. 1, de l’ordonnance du DFI du  16 décembre 2016 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl)6,  l’étiquette doit faire apparaître des informations concernant l’utilisation appropriée  du produit.   2 En dérogation à l’art. 3, al. 4, OIDAl, la déclaration nutritionnelle est obligatoire  quelle que soit la taille de la face la plus grande de l’emballage ou du récipient.    3 Toutes les mentions obligatoires doivent être rédigées dans une langue aisément  compréhensible pour les consommateurs.       3 RS 817.022.2  4 RS 817.022.32  5 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020   (RO 2020 2245).  6 RS 817.022.16     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   3   817.022.104   Chapitre 2  Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge   Section 1 Préparations pour nourrissons   Art. 5 Définition   1 La préparation pour nourrissons est une denrée alimentaire destinée à être utilisée  par des nourrissons en bonne santé (enfants âgés de moins de 12 mois) pendant les  premiers mois de leur vie et qui répond à elle seule aux besoins nutritionnels de ces  nourrissons jusqu’à l’introduction d’une alimentation complémentaire appropriée.   2 Un produit qui n’est pas en soi une préparation pour nourrisson au sens de l’al. 1  ne peut être mis sur le marché ou distribué en tant que tel.   Art. 6 Exigences   Les préparations pour nourrissons doivent satisfaire aux exigences suivantes:   a. elles doivent être fabriquées:   1. à partir des sources protéiques répertoriées à l’annexe 2, ch. 2, et   2. à partir d’autres ingrédients dont il est démontré par des connaissances  scientifiques reconnues qu’ils conviennent à l’alimentation particulière  des nourrissons dès leur naissance;   b. leur composition doit être conforme aux exigences prescrites à l’annexe 2;   c. elles doivent être prêtes à consommer après adjonction d’eau potable;   d. seuls les composés et substances répertoriés à l’annexe 1 sont admis dans la  fabrication des préparations pour nourrissons; les critères suivants s’appli- quent aux composés et substances:   1. s’ils peuvent également être utilisés comme additifs: les critères de pu- reté énumérés à l’annexe 4 de l’ordonnance du 25 novembre 2013 sur  les additifs (OAdd)7,   2. s’ils ne peuvent pas être également utilisés comme additifs, ou si les  critères de pureté énumérés à l’annexe 4 OAdd ne sont pas applicables:  les critères de pureté reconnus par les organismes internationaux.   Art. 7 Étiquetage: dispositions générales   1 La dénomination spécifique des préparations pour nourrissons est «préparation  pour nourrissons».   2 Les préparations pour nourrissons fabriquées exclusivement à partir de protéines  de lait de vache ou de lait de chèvre doivent être dénommées «aliment lacté pour  nourrissons».       7 RS 817.022.31     Denrées alimentaires et objets usuels   4   817.022.104   3 En plus des informations visées à l’art. 4, les indications suivantes doivent obliga- toirement figurer sur l’étiquette:   a. une mention précisant que le produit convient pour l’alimentation particu- lière des nourrissons dès la naissance lorsqu’ils ne sont pas allaités;    b. des instructions sur le mode approprié de préparation, d’utilisation, de stock- age et d’élimination du produit après ouverture de l’emballage;   c. la mise en garde selon laquelle un mode de préparation ou de conservation  inapproprié du produit peut nuire à la santé;   d. une mention telle que «Avis important», suivie:   1. d’une indication mentionnant que l’allaitement maternel est supérieur  par rapport à une préparation pour nourrissons, et   2. d’une recommandation invitant à n’utiliser le produit que sur avis d’un  spécialiste indépendant du domaine de la médecine, de la nutrition, de  la pharmacie ou de la puériculture.   4 Sont également admises:   a. des indications utiles, pour autant qu’elles ne figurent pas sur l’étiquette et  qu’elles soient exclusivement destinées:   1. à des personnes disposant de qualifications en médecine, en nutrition,  ou en pharmacie,   2. à des professionnels de la santé responsables en matière de soins de la  mère et de l’enfant;    b. les représentations graphiques facilitant l’identification des préparations  pour nourrissons et illustrant les méthodes de préparation.   5 Ne sont pas admis:   a. l’étiquetage de préparations pour nourrissons, dont la conception pourrait  décourager l’allaitement au sein;   b. les images de nourrissons ou d’autres représentations ou textes susceptibles  d’idéaliser l’utilisation de ces denrées alimentaires;   c. l’emploi de termes tels qu’«humanisé», «maternisé» ou «adapté».    6 L’étiquetage doit garantir une distinction claire entre les préparations pour nourris- sons et les préparations de suite, et doit exclure tout risque de confusion, en particu- lier au travers des textes, représentations et couleurs utilisés.   Art. 8 Étiquetage: déclaration nutritionnelle   1 En dérogation aux dispositions visées à la section 11 OIDAl8:   a. la déclaration nutritionnelle doit être exprimée pour 100 ml de la préparation  prête à l’emploi; en complément, les mentions peuvent être données par  100 g;       8 RS 817.022.16     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   5   817.022.104   b. la teneur en sel ne peut pas être indiquée;   c. ni la teneur énergétique ni la teneur nutritionnelle ne peuvent être exprimées  en pourcentage des apports de référence.   2 En dérogation à l’art. 23, al. 3, OIDAl, les mentions de la déclaration nutritionnelle  obligatoire ne peuvent être reprises sur l’étiquette.   3 En plus des informations visées à la section 11 OIDAl, les mentions de la déclara- tion nutritionnelle doivent comprendre la teneur moyenne dans tous les sels miné- raux (à l’exception du molybdène) et toutes les vitamines mentionnés à l’annexe 2,  ainsi que, le cas échéant, la teneur en choline, inositol et L-carnitine, exprimée sous  forme numérique, par 100 ml de la préparation prête à l’emploi. La déclaration  nutritionnelle peut en outre être complétée par une ou plusieurs des mentions sui- vantes:   a. les teneurs en protéines, en glucides ou en lipides;   b. le rapport entre protéines de petit-lait et caséine;   c. la teneur en substances et composés mentionnés à l’annexe 1, si une telle  mention n’est pas déjà prescrite par l’art. 7, al. 3, let. b;   d. la teneur en substances ajoutées selon l’art. 6.   4 Les allégations nutritionnelles et de santé selon la section 12 OIDAl ne sont pas  admises pour les préparations pour nourrissons. Les mentions suivantes relatives au  lactose et à l’acide docosahexaénoïque (DHA) font exception:   a. la mention «lactose uniquement», si le lactose est le seul glucide présent  dans le produit;    b. la mention «exempt de lactose», si la teneur en lactose du produit ne dépasse  pas 2,5 mg/100 kJ (10 mg/100 kcal);    c. la mention «exempt de lactose» sur les préparations pour nourrissons fabri- quées à partir de sources protéiques autres que les isolats de protéines de so- ja, si elle est assortie de la mention «ne convient pas aux nourrissons atteints  de galactosémie», imprimée dans le même corps de caractères, de façon aus- si visible et placée à proximité immédiate de la mention «exempt de lac- tose»;   d. les mentions «contient de l’acide docosahexaénoïque (comme l’exige la lé- gislation pour les préparations pour nourrissons)» ou «contient du DHA  (comme l’exige la législation pour les préparations pour nourrissons)».   Art. 9 Étiquetage et publicité    Les art. 7 et 8 s’appliquent par analogie à la conception des produits, à leur présenta- tion et à la publicité.      Denrées alimentaires et objets usuels   6   817.022.104   Art. 10 Préparations pour nourrissons, données ou vendues à bas prix    Les préparations pour nourrissons données ou vendues à bas prix à des institutions  ou à des organisations, que ce soit en vue d’une utilisation dans l’institution ou  l’organisation même ou en vue d’une distribution à l’extérieur, ne peuvent être  utilisées ou distribuées aux nourrissons que si ces derniers doivent être alimentés au  moyen de préparations pour nourrissons et exclusivement pour la période prescrite.   Art. 11 Obligation d’annoncer   1 Quiconque fabrique ou importe et entend mettre sur le marché des préparations  pour nourrissons doit l’annoncer à l’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des  affaires vétérinaires (OSAV) avant la première mise sur le marché et à chaque  modification de la composition ou changement d’étiquetage.   2 Il joint à l’annonce un exemplaire original de l’emballage et de l’étiquette ou une  copie laser de ceux-ci.   Section 2 Préparations de suite   Art. 12 Définition   Une préparation de suite est une denrée alimentaire qui constitue le principal élé- ment liquide d’une alimentation progressivement diversifiée pour:   a. les nourrissons à partir de 6 mois lorsqu’une alimentation complémentaire  appropriée est introduite, et   b. les enfants en bas âge, âgés de 1 à 3 ans.   Art. 13 Exigences   Les préparations de suite doivent satisfaire aux exigences suivantes:   a. elles doivent être fabriquées:    1. à partir des sources protéiques répertoriées à l’annexe 3, ch. 2, et   2.  à partir d’autres ingrédients dont il est démontré par des connaissances  scientifiques reconnues qu’ils conviennent à l’alimentation particulière  des nourrissons de plus de 6 mois et à celle des enfants en bas âge;   b. leur composition doit être conforme aux exigences prescrites à l’annexe 3;   c. elles doivent être prêtes à consommer après adjonction d’eau potable;   d. seuls les substances et composés répertoriés à l’annexe 1 sont admis dans les  préparations de suite; les critères suivants s’appliquent à ces préparations:    1. s’ils peuvent également être utilisés comme additifs: les critères de pu- reté énumérés à l’annexe 4 OAdd9,       9 RS 817.022.31     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   7   817.022.104   2. s’ils ne peuvent pas être également utilisés comme additifs ou si les cri- tères de pureté énumérés à l’annexe 4 OAdd ne sont pas applicables: les  critères de pureté reconnus par les organismes internationaux.   Art. 14 Étiquetage: dispositions générales   1 La dénomination spécifique des préparations de suite est «préparation de suite».   2 Les préparations de suite fabriquées exclusivement à partir de protéines de lait de  vache ou de lait de chèvre doivent être dénommées «lait de suite».   3 En plus des informations visées à l’art. 4, les indications suivantes doivent obliga- toirement figurer sur l’étiquette:   a. une mention précisant:   1. que le produit ne convient que pour l’alimentation particulière de nour- rissons à partir de l’âge de 6 mois,   2. qu’il ne peut être qu’un élément d’une alimentation diversifiée, et   3. qu’il ne doit pas être utilisé comme substitut du lait maternel pendant  les 6 premiers mois de la vie;   b. une mention précisant que la décision d’introduire des aliments complémen- taires, notamment si cela est prévu, exceptionnellement, avant le 6e mois, ne  doit être prise:   1. que sur avis d’un spécialiste indépendant du domaine de la médecine,  de la nutrition, de la pharmacie ou de la puériculture, et    2. en tenant compte des besoins spécifiques du nourrisson pour sa crois- sance et son développement;   c. des instructions sur le mode approprié de préparation, d’utilisation, de stock- age et d’élimination du produit;    d. la mise en garde selon laquelle un mode de préparation ou de conservation  inapproprié peut nuire à la santé;   e. une mention telle que «avis important», suivie:   1. d’une indication mentionnant que l’allaitement maternel est supérieur  par rapport à une préparation de suite, et   2. d’une recommandation invitant à n’utiliser le produit que sur avis d’un  spécialiste indépendant du domaine de la médecine, de la nutrition, de  la pharmacie ou de la puériculture.   4 Sont également admises:   a. des indications utiles, pour autant qu’elles ne figurent pas sur l’étiquette et  qu’elles soient exclusivement destinées:   1. à des personnes disposant de qualifications en médecine, en nutrition,  ou en pharmacie,   2. à des professionnels de la santé responsables en matière de soins de la  mère et de l’enfant;     Denrées alimentaires et objets usuels   8   817.022.104   b. les représentations graphiques facilitant l’identification des préparations de  suite et illustrant les méthodes de préparation.   5 Ne sont pas admis:   a. l’étiquetage de préparations de suite, dont la conception pourrait décourager  l’allaitement au sein;   b. les images de nourrissons ou d’autres représentations ou textes susceptibles  d’idéaliser l’utilisation de ces denrées alimentaires;   c. l’emploi de termes tels qu’«humanisé», «maternisé» ou «adapté».   6 L’étiquetage doit garantir une distinction claire entre les préparations de suite et les  préparations pour nourrissons et doit exclure tout risque de confusion, en particulier  au travers des textes, représentations et couleurs utilisés.   Art. 15 Étiquetage: déclaration nutritionnelle   1 En dérogation aux dispositions visées à la section 11 OIDAl10:   a. la déclaration nutritionnelle doit être exprimée pour 100 ml de la préparation  prête à l’emploi; en complément, les mentions peuvent être données par  100 g;   b. la teneur en sel ne peut pas être indiquée;   c. la teneur en vitamines et en sels minéraux peut uniquement être exprimée en  pourcentages des valeurs de référence; les valeurs de référence spécifiques  mentionnées à l’annexe 4 s’appliquent.   2 En dérogation à l’art. 23, al. 3, OIDAl, les mentions de la déclaration nutritionnelle  obligatoire ne peuvent être reprises sur l’étiquette.   3 En plus des informations visées à la section 11 OIDAl, la déclaration nutritionnelle  doit comprendre des mentions sur la quantité moyenne de tous les sels minéraux (à  l’exception du molybdène) et de toutes les vitamines mentionnés à l’annexe 3, ainsi  que, le cas échéant, la teneur en choline, inositol et L-carnitine par 100 ml de la  préparation prête à la consommation. La déclaration nutritionnelle peut en outre être  complétée par une ou plusieurs des mentions suivantes:   a. les teneurs en protéines, en glucides ou en lipides;   b. le rapport entre protéines de petit-lait et caséine;   c. la teneur en substances et composés mentionnés à l’annexe 1 pour 100 ml du  produit prêt à l’emploi, si une telle mention n’est pas déjà prescrite par  l’art. 14, al. 3, let. c;   d. la teneur en substances ajoutées selon l’art. 13.   4 Les mentions suivantes relatives au lactose sont admises:   a. la mention «lactose uniquement», si le lactose est le seul glucide présent  dans le produit;        10 RS 817.022.16     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   9   817.022.104   b. la mention «exempt de lactose», si la teneur en lactose du produit ne dépasse  pas 2,5 mg/100 kJ (10 mg/100 kcal);    c. la mention «exempt de lactose» sur les préparations de suite fabriquées à  partir de sources protéiques autres que les isolats de protéines de soja, si elle  est assortie de la mention «ne convient pas aux nourrissons atteints de galac- tosémie», imprimée dans le même corps de caractères, de façon aussi visible  et placée à proximité immédiate de la mention «exempt de lactose»;   Art. 16 Étiquetage et publicité    Les art. 14 et 15 s’appliquent par analogie à la conception des produits, à leur pré- sentation et à la publicité.    Art. 17 Obligation d’annoncer   1 Quiconque fabrique ou importe et entend mettre sur le marché des préparations de  suite à base d’hydrolysats de protéines ou des préparations de suite contenant des  substances et composés autres que ceux mentionnés à l’annexe 1 doit l’annoncer à  l’OSAV avant la première mise sur le marché et à chaque modification de la compo- sition ou changement d’étiquetage.   2 Il joint à l’annonce un exemplaire original de l’emballage et de l’étiquette ou une  copie laser de ceux-ci.   Section 3   Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés  destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge   Art. 18 Définition   1 Les préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées  aux nourrissons et aux enfants en bas âge sont des denrées alimentaires qui répon- dent aux besoins nutritionnels particuliers des nourrissons et des enfants en bas âge  en bonne santé entre 4 mois et 3 ans.    2 Elles sont destinées à la consommation:   a. durant la période de sevrage des nourrissons,   b. comme complément à l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas  âge, ou   c. en vue de leur adaptation progressive à l’alimentation normale.    3 Les boissons lactées destinées aux enfants en bas âge ne sont pas considérées  comme des «denrées alimentaires pour bébés».     Denrées alimentaires et objets usuels   10   817.022.104   Art. 19 Exigences   1 Les préparations à base de céréales comprennent:   a. les céréales simples qui sont ou doivent être reconstituées avec du lait ou  d’autres liquides nutritifs appropriés;   b. les céréales à complément protéique qui sont ou qui doivent être reconsti- tuées avec de l’eau ou tout autre liquide exempt de protéines;   c. les pâtes à faire bouillir dans de l’eau ou dans d’autres liquides appropriés  avant leur consommation;   d. les biscottes ou biscuits à utiliser tels quels ou écrasés, avec de l’eau, du lait  ou d’autres liquides appropriés.   2 Les préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées à  des nourrissons et des enfants en bas âge doivent être fabriquées à partir  d’ingrédients dont il a été démontré par des connaissances scientifiques générale- ment reconnues qu’ils conviennent aux besoins nutritionnels particuliers des enfants  visés à l’art. 18, al. 1.   3 Leur composition doit satisfaire aux exigences suivantes:   a. les préparations à base de céréales doivent être conformes aux exigences  fixées à l’annexe 5;   b. les denrées alimentaires pour bébés doivent être conformes aux exigences  fixées à l’annexe 6;   c. seuls les substances et composés répertoriés à l’annexe 1 sont admis dans la  fabrication.   4 En cas d’adjonction de vitamines et de sels minéraux aux préparations à base de  céréales et aux denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et des  enfants en bas âge, les teneurs maximales fixées à l’annexe 7 sont applicables.   Art. 20 Étiquetage: dispositions générales   En plus des informations visées à l’art. 4, l’étiquette doit contenir les mentions et  informations suivantes:   a. une mention indiquant l’âge à partir duquel le produit peut être utilisé  compte tenu de sa composition, de sa texture ou d’autres propriétés particu- lières;   b. une mention indiquant la présence de gluten, telle que «contient du gluten»,  ou l’absence de gluten si l’âge recommandé à partir duquel le produit peut  être utilisé est inférieur à six mois;   c. la quantité moyenne de chaque sel minéral et de chaque vitamine pour les- quels une limite spécifique a été fixée aux annexes 5 et 6, exprimée par  100 g ou 100 ml du produit tel qu’il est vendu et, le cas échéant, par quantité  donnée de produit offerte à la consommation;   d. le cas échéant, les instructions concernant la préparation appropriée du pro- duit, avec mention de la nécessité de suivre ces instructions.     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   11   817.022.104   Art. 2111 Étiquetage: déclaration nutritionnelle   1 L’étiquetage nutritionnel peut indiquer la quantité moyenne des substances réperto- riées à l’annexe 1, exprimée par 100 g ou 100 ml du produit tel qu’il est vendu et, le  cas échéant, par portion dudit produit, si ladite indication ne relève pas des disposi- tions de l’art. 20, let. c.   2 Outre les informations numériques visées à l’al. 1, l’étiquetage nutritionnel peut  indiquer la quantité, pour les vitamines et les sels minéraux répertoriés à l’annexe 4  et se rapportant aux denrées alimentaires pour bébés, en pourcentage de la valeur de  référence. La mention en pourcentage n’est autorisée que si les quantités présentes  dans 100 g ou 100 ml du produit tel qu’il est vendu et, le cas échéant, dans une  portion du produit, sont au moins égales à 15 % de la valeur de référence figurant à  l’annexe 4.   Section 4   Dispositions communes relatives aux résidus de produits  phytosanitaires et à leurs teneurs maximales dans les préparations pour  nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de  céréales et les denrées alimentaires pour bébés destinées à des  nourrissons et à des enfants en bas âge   Art. 22   1 Les produits agricoles ayant été traités avec des produits phytosanitaires figurant à  la liste A de l’annexe 8 ne peuvent pas être utilisés pour la fabrication de prépara- tions pour nourrissons, de préparations de suite, de préparations à base de céréales et  de denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et des enfants en bas  âge.   2 Les produits phytosanitaires énumérés à la liste A de l’annexe 8 sont réputés inuti- lisés si leur teneur en résidus ne dépasse pas la valeur maximale de 0,003 mg/kg.   3 Les produits phytosanitaires énumérés à la liste B de l’annexe 8 sont soumis aux  teneurs maximales en résidus qui y figurent.    4 Les produits ne doivent pas contenir de résidus de produits phytosanitaires dans  des proportions supérieures à 0,01 mg/kg par substance active du produit prêt à la  vente tel quel ou tel que reconstitué selon les instructions du fabricant.       11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).     Denrées alimentaires et objets usuels   12   817.022.104   Section 512  Exigences applicables aux préparations pour nourrissons et  aux préparations de suite relatives aux informations en matière  d’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge   Art. 22a   1 Le matériel à caractère informatif des fabricants ou des distributeurs reprend les  recommandations de l’OSAV au sujet de l’alimentation des nourrissons et des  enfants en bas âge.    2 Le matériel à caractère informatif, tant écrit qu’audiovisuel, établi à l’intention des  femmes enceintes et des mères de nourrissons et d’enfants en bas âge, et portant sur  l’alimentation de ceux-ci, comporte des renseignements clairs sur:   a. les avantages et la supériorité de l’allaitement au sein;    b. la nutrition de la mère et la façon de se préparer à l’allaitement au sein et de  le poursuivre;   c. l’éventuel effet négatif sur l’allaitement maternel d’une alimentation par- tielle au biberon;   d. la difficulté de revenir sur la décision de ne pas nourrir son enfant au sein;    e. en cas de besoin, l’utilisation correcte des préparations pour nourrissons.   3 S’il contient des renseignements sur l’utilisation des préparations pour nourrissons,  il fait également état des incidences sociales et financières de cette utilisation et  signale les dangers pour la santé de l’utilisation d’aliments ou de méthodes  d’alimentation inadéquats et, en particulier, de l’utilisation incorrecte des prépara- tions pour nourrissons. Il ne contient aucune image de nature à présenter l’utilisation  des préparations pour nourrissons comme la solution idéale.   4 Les dons d’équipement ou de matériel à caractère informatif par des fabricants ou  des distributeurs ne doivent pas entraver la promotion de l’allaitement maternel.  L’équipement et le matériel peuvent porter le nom ou le logo de la société donatrice,  mais ils ne font pas référence à une marque spécifique de préparation pour nourris- sons et ne sont distribués que par l’intermédiaire du système de santé.   Chapitre 3  Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales   Art. 23 Définition   Les «denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales» sont des denrées  alimentaires destinées à des patients:       12 Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020  (RO 2020 2245).     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   13   817.022.104   a. dont les capacités d’ingestion, de digestion, d’assimilation, de métabolisa- tion ou d’excrétion des denrées alimentaires ordinaires ou de certains de  leurs ingrédients (y compris leurs métabolites) sont diminuées, limitées ou  perturbées, ou   b. dont l’état de santé détermine d’autres exigences nutritionnelles particulières  qui ne peuvent être satisfaites par une modification du régime alimentaire  normal ou par un régime constitué d’autres denrées alimentaires répondant  aux besoins nutritionnels de catégories déterminées de la population ou par  une combinaison des deux.    Art. 24 Catégories des denrées alimentaires destinées à des fins médicales  spéciales   1 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales sont classées dans  les catégories suivantes:   a. les denrées alimentaires complètes du point de vue nutritionnel qui, avec une  composition normale en éléments nutritifs, peuvent constituer la seule  source d’alimentation des personnes auxquelles elles sont destinées;   b. les denrées alimentaires complètes du point de vue nutritionnel qui, avec une  composition adaptée aux besoins propres à une pathologie, un trouble ou une  maladie, peuvent constituer la seule source d’alimentation;   c.13 les denrées alimentaires incomplètes du point de vue nutritionnel qui, avec  une composition normale ou adaptée pour répondre aux besoins propres à  une pathologie, un trouble ou une maladie, ne peuvent pas constituer la seule  source d’alimentation.   2 Les denrées alimentaires visées à l’al. 1, let. a et b, peuvent aussi être utilisées pour  remplacer une partie du régime alimentaire du patient ou servir de complément.   Art. 25 Exigences   1 La composition des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales  est basée sur des principes médicaux et nutritionnels reconnus.   2 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales peuvent contenir  des substances et composés répertoriés à l’annexe 1.   3 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales doivent:   a. être utilisées de manière sûre et efficace, conformément aux instructions du  fabricant;   b. répondre aux besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles  elles sont destinées, et   c. répondre aux critères figurant à l’annexe 9.        13 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).     Denrées alimentaires et objets usuels   14   817.022.104   4 L’efficacité d’une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales doit  être établie sur la base de connaissances scientifiques généralement admises.   Art. 26 Résidus de produits phytosanitaires et leurs valeurs maximales dans  les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales  élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons et  des enfants en bas âge   Les dispositions visées à l’art. 22, al. 1 à 4, s’appliquent également aux denrées  alimentaires destinées à des fins médicales spéciales élaborées pour répondre aux  besoins nutritionnels des nourrissons et des enfants en bas âge.   Art. 27 Obligation d’annoncer   Quiconque fabrique ou importe et entend mettre sur le marché des denrées alimen- taires destinées à des fins médicales spéciales doit l’annoncer à l’OSAV avant la  première mise sur le marché et à chaque modification de la composition ou change- ment d’étiquetage. Un exemplaire original ou une copie imprimée de l’emballage et  de l’étiquette avec la composition du produit doivent être remis à l’OSAV.   Art. 28 Étiquetage: dispositions générales   1 La dénomination spécifique est «Denrée(s) alimentaire(s) destinée(s) à des fins  médicales spéciales».   2 En plus des informations visées à l’art. 4, les indications suivantes doivent obliga- toirement figurer sur l’étiquette:   a. une mention indiquant que le produit doit être utilisé sous contrôle médical;   b. une mention indiquant si le produit peut être utilisé comme seule source  d’alimentation;   c. la mention «Pour les besoins nutritionnels en cas de...» où les points de sus- pension sont remplacés par la pathologie, le trouble ou la maladie pour les- quels le produit est prévu;   d. une description des propriétés et des caractéristiques auxquelles le produit  doit son utilité eu égard à la pathologie, au trouble ou à la maladie, pour le  traitement nutritionnel de laquelle il est prévu, le cas échéant, eu égard à la  transformation et à la composition particulières, avec mention de ces nutri- ments qui ont été augmentés, diminués, éliminés ou qui ont subi d’autres  modifications;   e. une justification de l’utilisation du produit.   3 Par ailleurs, les informations suivantes peuvent être présentées:    a. une mention indiquant que le produit est destiné à une catégorie d’âge spéci- fique;     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   15   817.022.104   b. une mention indiquant que le produit peut mettre la santé en danger lorsqu’il  est consommé par des personnes qui ne souffrent pas d’une pathologie, d’un  trouble ou d’une maladie pour lesquels le produit est prévu;   c. une mention concernant les précautions à observer et les contre-indications;   d. un avertissement indiquant que le produit ne doit pas être administré par  voie parentérale;   e. des instructions sur le mode approprié de préparation, d’utilisation et de  stockage du produit après ouverture de l’emballage.   4 Les mentions visées aux al. 2, let. a et b, et 3, let. a et b, doivent être précédées par  l’expression «Remarque importante» ou toute formule équivalente.   Art. 29 Étiquetage: déclaration nutritionnelle   1 En plus des informations visées à la section 11 OIDAl14, la déclaration nutrition- nelle doit contenir les informations suivantes:   a. les teneurs en vitamines et sels minéraux pour tous ceux visés à l’annexe 9 et  présents dans le produit;    b. les teneurs en composants de protéines, glucides et lipides ou d’autres nu- triments et de leurs composants, qui doivent être indiquées si elles sont né- cessaires pour le bon usage du produit;   c. des informations sur l’origine et la nature des protéines ou des hydrolysats  de protéines contenus dans le produit;   d. le cas échéant, des informations sur l’osmolalité ou l’osmolarité du produit.   2 En dérogation à l’art. 23, al. 3, OIDAl, les mentions de la déclaration nutritionnelle  obligatoire ne peuvent être reprises sur l’étiquette.   3 En dérogation à l’art. 27, al. 3, OIDAl, la valeur énergétique et les teneurs en  nutriments ne peuvent pas être exprimées en pourcentage des apports de référence.   4 L’indication de la quantité de sodium doit figurer avec celle des autres sels miné- raux et peut être reproduite à côté de l’indication de la teneur en sel de la façon  suivante: Sel: X g (dont sodium Y mg).   5 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales ne peuvent pas  faire l’objet d’allégations nutritionnelles et de santé.   Art. 30 Étiquetage: denrées alimentaires destinées à des fins médicales  spéciales élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des  nourrissons   Pour les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales élaborées pour  répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons, les exigences suivantes viennent  compléter les art. 28 et 29 en matière d’étiquetage:        14  RS 817.022.16     Denrées alimentaires et objets usuels   16   817.022.104   a. les représentations graphiques facilitant l’identification du produit et illus- trant la préparation sont admises;   b.15 les images de nourrissons ou d’autres représentations ou textes susceptibles  d’idéaliser l’utilisation de ces denrées alimentaires ne sont pas admises;   c. l’étiquetage doit garantir une distinction claire entre les produits décrits ici et  les préparations pour nourrissons ou les préparations de suite et doit exclure  tout risque de confusion, en particulier au travers des textes, représentations  et couleurs utilisés.   Art. 31 Publicité pour les denrées alimentaires destinées à des fins médicales  spéciales élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des  nourrissons   1 La publicité pour les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales  élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons doit être limitée  aux publications spécialisées en puériculture et aux publications scientifiques. Les  images de nourrissons ou d’autres représentations ou textes susceptibles d’idéaliser  l’utilisation de ces denrées alimentaires ne sont pas admises.    2 Aucun échantillon de ces denrées alimentaires ne peut être distribué dans les points  de vente. La publicité au travers d’étalages spéciaux, de bons de réduction, d’articles  offerts, d’offres spéciales, de produits d’appel et de ventes couplées susceptibles de  favoriser un achat est interdite.   3 Il n’est pas permis aux fabricants et aux distributeurs d’offrir ces denrées alimen- taires, ces échantillons et tout autre cadeau publicitaire à titre gracieux ou à un prix  réduit à la population visée, à savoir les femmes enceintes, les mères de famille et  les autres membres de la famille.   Chapitre 416   Substitut de la ration journalière totale pour contrôle du poids   Art. 32 Définition   Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids sont des denrées  alimentaires de composition particulière qui, si elles sont utilisées selon les instruc- tions du fabricant, remplacent la totalité de la ration journalière.   Art. 33   Abrogé       15 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).   16 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   17   817.022.104   Art. 34 Exigences   1 Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids sont conformes  aux exigences portant sur la composition établies à l’annexe 10.   2 Les exigences portant sur la composition établies à l’annexe 10 s’appliquent aux  denrées alimentaires prêtes à l’emploi, commercialisées telles quelles ou après avoir  été préparées suivant les instructions du fabricant.   3 Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids ne peuvent  contenir des ingrédients autres que les substances énumérées à l’annexe 10 que si  l’adéquation de ceux-ci a été établie par des données scientifiques généralement  admises.   Art. 35 Étiquetage: dispositions générales   1 La dénomination spécifique est «substitut de la ration journalière totale pour con- trôle du poids».   2 Les mentions obligatoires énumérées à l’art. 3, al. 1, OIDAl17, sont complétées par:   a. une mention indiquant que le produit est destiné uniquement à des adultes en  surpoids ou obèses en bonne santé qui souhaitent perdre du poids;   b. une mention indiquant que le produit ne devrait pas être utilisé par des  femmes enceintes ou allaitantes, des adolescents ou des personnes atteintes  d’un problème de santé sans l’avis d’un professionnel de la santé;   c. une mention indiquant qu’il importe de maintenir un apport quotidien en li- quide suffisant;   d. une mention indiquant que le produit fournit des quantités journalières adé- quates de tous les nutriments essentiels lorsqu’il est utilisé conformément au  mode d’emploi;   e. une mention indiquant que le produit ne devrait pas être utilisé pendant plus  de huit semaines ni à plusieurs reprises pendant des périodes plus courtes par  des adultes en surpoids ou obèses en bonne santé sans l’avis d’un profes- sionnel de la santé;   f. des instructions sur le mode approprié de préparation, si nécessaire, et une  mention soulignant l’importance de suivre ces instructions;   g. si un produit utilisé selon les instructions du fabricant apporte plus de 20 g  de polyols par jour, une mention indiquant que le produit peut avoir un effet  laxatif;   h. si des fibres alimentaires ne sont pas ajoutées au produit, une mention indi- quant qu’un professionnel de la santé doit être consulté sur la possibilité  d’ajouter un complément de fibres alimentaires au produit.       17 RS 817.022.16     Denrées alimentaires et objets usuels   18   817.022.104   3 L’étiquetage et la présentation des substituts de la ration journalière totale pour  contrôle du poids, ainsi que la publicité en faveur de ceux-ci, ne peuvent faire réfé- rence au rythme ou à l’importance de la perte de poids pouvant résulter de leur  utilisation.   Art 35a Étiquetage: déclaration nutritionnelle   1 Outre les informations visées à l’art. 22, al. 1, OIDAl18, la déclaration nutrition- nelle obligatoire des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids  comporte la quantité de chacune des substances minérales et des vitamines énumé- rées à l’annexe 10 qui sont présentes dans le produit.   2 La déclaration nutritionnelle obligatoire des substituts de la ration journalière totale  pour contrôle du poids comporte aussi la quantité de choline présente et, le cas  échéant, de fibres alimentaires ajoutées.   3 Outre les informations visées à l’art. 23, al 1, OIDAl, les informations suivantes  peuvent compléter la déclaration nutritionnelle obligatoire des substituts de la ration  journalière totale pour contrôle du poids:    a. la quantité de composants de matières grasses et de glucides;   b. la quantité de toute substance énumérée à l’annexe 1, dont l’al. 1 n’exige pas  la mention;   c. la quantité de toute substance ajoutée au produit conformément à l’art. 34,  al. 2.   4 Par dérogation à l’art. 23, al. 3, OIDAl, les informations contenues dans la déclara- tion nutritionnelle obligatoire des substituts de la ration journalière totale pour  contrôle du poids ne sont pas répétées sur l’étiquetage.   5 La déclaration nutritionnelle est obligatoire pour tous les substituts de la ration  journalière totale pour contrôle du poids, indépendamment de la taille de la face la  plus grande de l’emballage ou du récipient.   6 Tous les nutriments mentionnés dans la déclaration nutritionnelle des substituts de  la ration journalière totale pour contrôle du poids satisfont aux exigences énoncées à  la section 11 OIDAl.   7 Par dérogation aux art. 26, al. 3, 27, al. 1, et 28, al. 1, OIDAl, la valeur énergétique  et les quantités de nutriments des substituts de la ration journalière totale pour con- trôle du poids sont exprimées par ration journalière totale ainsi que par portion et/ou  par unité de consommation de la denrée alimentaire prête à l’emploi, préparée sui- vant les instructions du fabricant. Les informations peuvent, le cas échéant, être en  outre rapportées à 100 g ou 100 ml de la denrée alimentaire à la date de remise aux  consommateurs.   8 Par dérogation à l’art. 27, al. 3 et 4, OIDAl, la valeur énergétique et les quantités  de nutriments des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids ne  sont pas exprimées en pourcentage des apports de référence fixés à l’annexe 10  OIDAl.       18 RS 817.022.16     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   19   817.022.104   9 Les mentions sur les substances contenues dans la déclaration nutritionnelle des  substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids qui ne figurent pas à  l’annexe 11 OIDAl sont placées après l’entrée la plus pertinente de ladite annexe  dont elles relèvent ou dont elles indiquent des composants.   10 Les mentions sur les substances ne figurant pas à l’annexe 11 OIDAl qui ne  relèvent pas d’entrées de ladite annexe ou n’en indiquent pas des composants sont  placées dans la déclaration nutritionnelle après la dernière entrée de ladite annexe.   11 L’indication de la quantité de sodium figure avec celle des autres sels minéraux et  peut être reproduite à côté de l’indication de la teneur en sel de la façon suivante:  «Sel: X g (dont sodium: Y mg)».   12 La mention «régime à très faible teneur en calories» peut être utilisée pour les  substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids à condition que la  valeur énergétique du produit soit inférieure à 3360 kJ/jour (800 kcal/jour).   13 La mention «régime à faible teneur en calories» peut être utilisée pour les substi- tuts de la ration journalière totale pour contrôle du poids à condition que la valeur  énergétique du produit soit comprise entre 3360 kJ/jour (800 kcal/jour) et 5040  kJ/jour (1200 kcal/jour).   Art. 35b Allégations nutritionnelles et de santé   1 Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids ne peuvent pas  faire l’objet d’allégations nutritionnelles et de santé.   2 Par dérogation à l’al. 1, l’allégation nutritionnelle «fibres ajoutées» peut être utili- sée pour les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids à condi- tion que la teneur en fibres alimentaires du produit ne soit pas inférieure à 10 g.   Chapitre 5 Denrées alimentaires destinées aux sportifs   Art. 36 Définition    Une denrée alimentaire est réputée destinée aux sportifs si elle répond à leurs be- soins énergétiques et nutritionnels particuliers et constitue une source de nutriments  pratique pour les situations dans lesquelles la consommation de denrées alimentaires  traditionnelles est compliquée.   Art. 37 Catégories des denrées alimentaires destinées aux sportifs   Les denrées alimentaires destinées aux sportifs sont classées en quatre catégories:   a. les produits fournisseurs d’énergie;   b. les produits ayant une teneur définie en vitamines et en sels minéraux ou en  autres substances pertinentes pour les sportifs;   c. les préparations à base de protéines et d’acides aminés;     Denrées alimentaires et objets usuels   20   817.022.104   d. les mélanges des produits visés aux let. a à c.   Art. 38 Exigences   1 Les denrées alimentaires destinées aux sportifs peuvent contenir:   a. les vitamines, les sels minéraux et les autres substances telles que définies à  l’annexe 11 selon les exigences qui y sont fixées pour les composés selon  l’annexe 12;    b. les substances:   1. admises selon l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nou- velles sortes de denrées alimentaires19 et dont les conditions  d’utilisation permettent un emploi dans les denrées alimentaires desti- nées aux sportifs;   2. autorisées au titre de nouvelles sortes de denrées alimentaires par  l’OSAV et dont les conditions d’utilisation permettent un emploi dans  les denrées alimentaires destinées aux sportifs;   c. d’autres denrées alimentaires qui ne sont pas couvertes par les let. a et b.   2 L’annexe 13 s’applique aux cultures de bactéries vivantes.   3 Les produits énergétiques doivent satisfaire aux exigences prescrites à l’annexe 14,  ch. 1.   4 Dans les préparations à base de protéines et d’acides aminés, l’emploi de protéines  végétales ou animales de grande valeur biologique est admis. Elles doivent satisfaire  aux exigences de l’annexe 14, ch. 2.   5 Pour les combinaisons selon l’art. 37, let. d, les exigences relatives aux différents  composants s’appliquent.   Art. 39 Demande de modification des annexes 11 et 12   Sur demande motivée, l’OSAV peut:   a. ajouter des nouvelles substances à l’annexe 11;   b. modifier les exigences auxquelles doivent satisfaire les substances mention- nées à l’annexe 11;   c. ajouter des nouveaux composés à l’annexe 12.   Art. 40 Étiquetage   1 La dénomination spécifique est fixée à l’art. 6 OIDAl20.   2 Pour l’étiquetage, la mention des substances dont l’adjonction est admise est régie  par l’annexe 12; les désignations des vitamines, des sels minéraux et des autres  substances sont régies par l’annexe 13.       19  RS 817.022.2  20 RS 817.022.16     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant   des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   21   817.022.104   3 L’adjonction de cultures de bactéries vivantes doit figurer dans la liste des ingré- dients et dans la dénomination spécifique sous l’une des formes suivantes:   a. sous la nomenclature scientifique spécifique conforme aux prescriptions de  l’International Committee on Systematics of Prokaryotes21;    b. avec la mention «contient des ferments lactiques».   4 L’étiquetage doit s’appuyer sur la teneur en vitamines, sels minéraux et autres  substances au moment de la remise au consommateur.   5 Les boissons peuvent être qualifiées d’isotoniques lorsque leur osmolarité est  comprise entre 260 et 300 mosmol/l, tandis qu’elles peuvent être qualifiées  d’hypotoniques si leur osmolarité est inférieure à 260 mosmol/l.22   Chapitre 6 Actualisation des annexes   Art. 41   1 L’OSAV adapte régulièrement les annexes à l’évolution des connaissances scienti- fiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la  Suisse.    2 Il peut édicter des dispositions transitoires.   Chapitre 7 Dispositions finales   Art. 42 Abrogation du droit en vigueur   L’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux23 est abrogée.   Art. 43 Dispositions transitoires   1 Si des denrées alimentaires sont soumises à l’obligation d’annoncer en vertu des  art. 11 et 17 et si elles ont déjà été mises sur le marché et annoncées conformément à  l’ancien droit, elles restent considérées comme annoncées sous le nouveau droit.   2 La mention visée à l’art. 8, al. 4, let. d, ne peut être utilisée que pour les prépara- tions pour nourrissons mises sur le marché avant le 22 février 2025.   Art. 44 Entrée en vigueur   La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.       21 www.the-icsp.org  22 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le   1er juil. 2020 (RO 2020 2245).  23 [RO 2005 5953, 2006 4919, 2007 1065, 2008 961 6035, 2009 1997, 2010 973 4615,    2011 6253, 2013 4919, 2014 405]     Denrées alimentaires et objets usuels   22   817.022.104   Disposition transitoire de la modification du 27 mai 202024   Les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels  particuliers qui ne sont pas conformes à la modification du 27 mai 2020 de la pré- sente ordonnance peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon  l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2022. Elles peuvent encore être remises au consom- mateur selon l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.       24 RO 2020 2245        Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   23   817.022.104   Annexe 125  (art. 3, al. 2, let. a, 6, let. d, 8, al. 3, let. c, 13, let. d, 15, al. 3, let. c, 17, al. 1, 19, al. 3, let. c, 21, al. 1, 25, al. 2, 34, al. 1, et 35a, al. 3, let. b)   Substances et composés   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids           Vitamines        Acide pantothénique Dexpantothénol x x x x   D-pantothénate de   calcium  x x x x    D-pantothénate de  sodium   x x x x   Biotine D-biotine x x x x   Folates Acide folique ou acide  ptéroylmonogluta- mique   x x x x    L-méthylfolate de  calcium     x x   Niacine Acide nicotinique x x x x   Nicotinamide x x x x   Riboflavine Riboflavine x x x x       25 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2245).     Denrées alimentaires et objets usuels   24     817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            Riboflavine-5'- phosphate de sodium   x x x x   Thiamine Chlorhydrate de  thiamine   x x x x    Nitrate de thiamine x x x x   Vitamine A Acétate de rétinol x x x x   β-carotène  x x x   palmitate de rétinol x x x x   Rétinol x x x x   Vitamine B12 Cyanocobalamine x x x x   Hydroxocobalamine x x x x   Vitamine B6 Chlorhydrate de  pyridoxine   x x x x    Dipalmitate de pyri- doxine    x x x    Pyridoxine-5'- phosphate   x x x x   Vitamine C Acide L-ascorbique x x x x   L-ascorbate de cal-  cium  x x x x    L-ascorbate de potas- sium   x x x x    L-ascorbate de sodium x x x x        Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   25   817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            L-ascorbyl 6-palmitate x x x x   Vitamine D Cholécalciférol x x x x   Ergocalciférol x x x x   Vitamine E Acétate de D-α- tocophérol   x x x x    Acétate de DL-α- tocophérol   x x x x    D-α-tocophérol x x x x   DL-α-tocophérol x x x x   Succinate acide de D-  α-tocophérol    x x    Succinate de D-α- tocophéryl- polyéthylèneglycol  1000 (TPGS)     x    Vitamine K Ménaquinone26   x x   Phylloquinone ou   phytoménadione  x x x x   Sels minéraux        Bore Acide borique   x x   Borate de sodium   x x       26  La ménaquinone se présente principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.     Denrées alimentaires et objets usuels   26     817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids           Calcium Bisglycinate de cal- cium     x x    Carbonate de calcium x x x x   Chlorure de calcium x x x x   Citrate de calcium ou   sels calciques de  l’acide citrique   x x x x    Gluconate de calcium x x x x   Glycérophosphate de   calcium  x x x x    Hydroxyde de calcium x x x x   Lactate de calcium x x x x   L-pidolate de calcium   x x   Oligosaccharides   phosphorylés de  calcium     x     Malate de calcium   x x   Malate de citrate de   calcium    x x    Orthophosphate de  calcium ou sels cal- ciques de l’acide  orthophosphorique   x x x x    Oxyde de calcium  x x x        Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   27   817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            Sulfate de calcium   x x   Chrome Chlorure de chrome  (III) et sa forme hexa- hydratée     x x    Picolinate de chrome   x x   Sulfate de chrome (III)   et sa forme hexahydra- tée     x x   Cuivre Carbonate de cuivre x x x x   Citrate de cuivre x x x x   Complexe de cuivre-  lysine  x x x x    Gluconate de cuivre x x x x   Sulfate de cuivre x x x x   Fer Bisglycinate ferreux x x x x   Carbonate de fer  x x x   Citrate de fer x x x x   Citrate de fer ammo-  niacal  x x x x    Diphosphate de fer ou  pyrophosphate de fer   x x x x    Diphosphate sodique  de fer    x x x     Denrées alimentaires et objets usuels   28     817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            Fer élémentaire  (somme du fer carbo- nylique, du fer électro- lytique et du fer réduit  à l’hydrogène)    x x x    Férédétate de sodium   x x   Fumarate de fer x x x x   Gluconate de fer x x x x   Lactate de fer x x x x   L-pidolate ferreux   x x   Phosphate   d’ammonium ferreux    x x    Saccharate de fer  x x x   Sulfate de fer x x x x   Fluorures Fluorure de potassium   x x   Fluorure de sodium   x x   Iode Iodate de potassium x x x x   Iodate de sodium  x x x   Iodure de potassium x x x x   Iodure de sodium x x x x   Magnésium Acétate de magnésium   x x   Bisglycinate de ma-  gnésium    x x        Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   29   817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            Carbonate de magné- sium   x x x x    Chlorure de magné- sium   x x x x    Citrate de magnésium  ou sels de magnésium  de l’acide citrique   x x x x    Citrate de potassium- magnésium     x x    Gluconate de magné- sium   x x x x    Glycérophosphate de  magnésium    x x x    Hydroxyde de magné- sium   x x x x    Lactate de magnésium  x x x   L-aspartate de magné-  sium    x     L-pidolate de magné- sium      x x    Orthophosphate de  magnésium ou sels de  magnésium de l’acide  orthophosphorique   x x x x    Oxyde de magnésium x x x x     Denrées alimentaires et objets usuels   30     817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            Sulfate de magnésium x x x x   Manganèse Carbonate de manga- nèse   x x x x    Chlorure de manga- nèse   x x x x    Citrate de manganèse x x x x   Gluconate de manga-  nèse  x x x x    Glycérophosphate de  manganèse    x x x    Sulfate de manganèse x x x x   Molybdène Molybdate  d’ammoniaque     x x    Molybdate de sodium   x x   Potassium Bicarbonate de potas- sium   x  x x    Carbonate de potas- sium   x  x x    Chlorure de potassium x x x x   Citrate de potassium x x x x   Citrate de potassium-  magnésium    x x    Gluconate de potas- sium   x x x x        Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   31   817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            Glycérophosphate de  potassium    x x x    Hydroxyde de potas- sium   x  x x    Lactate de potassium x x x x   Sels potassiques de   l’acide orthophospho- rique   x  x x   Sélénium Hydrogénosélénite de  sodium     x x    Levure enrichie en  sélénium27     x x    Sélénate de sodium x  x x   Sélénite de sodium x  x x   Sodium Bicarbonate de so- dium   x  x x    Carbonate de sodium x  x x   Chlorure de sodium x  x x   Citrate de sodium x  x x       27  Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme  déshydratée telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine,  qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la  sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium  extrait.     Denrées alimentaires et objets usuels   32     817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            Gluconate de sodium x  x x   Hydroxyde de sodium x  x x   Lactate de sodium x  x x   Sels sodiques de   l’acide orthophospho- rique   x  x x   Zinc Acétate de zinc x x x x   Bisglycinate de zinc   x x   Carbonate de zinc   x x   Chlorure de zinc x x x x   Citrate de zinc x x x x   Gluconate de zinc x x x x   Lactate de zinc x x x x   Oxyde de zinc x x x x   Sulfate de zinc x x x x   Acides aminés         Acides aminés28 Cystine29 x et ses chlorhydrates x et ses chlorhydrates x x       28  Pour les acides aminés utilisés dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires  pour bébés, seul le chlorhydrate expressément mentionné peut être utilisé. Pour les acides aminés utilisés dans les denrées alimentaires destinées à des fins mé- dicales spéciales et dans les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, s’il y a lieu, le sodium, le calcium, le potassium et les sels de ma- gnésium ainsi que leurs chlorhydrates peuvent être utilisés.   29  Seule la forme L-cystine peut être utilisée dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées  alimentaires pour bébés.        Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   33   817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            Glycine   x    L-acide aspartique   x    L-acide glutamique   x x   L-alanine  – x x   L-arginine x et ses chlorhydrates x et ses chlorhydrates x x   L-arginine-L-aspartate   x    L-citrulline   x    L-cystéine x et ses chlorhydrates x et ses chlorhydrates x x   L-glutamine   x x   L-histidine x et ses chlorhydrates x et ses chlorhydrates x x   L-isoleucine x et ses chlorhydrates x et ses chlorhydrates x x   L-leucine x et ses chlorhydrates x et ses chlorhydrates x x   L-lysine x et ses chlorhydrates x et ses chlorhydrates x x   L-lysine acétate   x x   L-lysine-L-aspartate   x    L-lysine-L-glutamate   x    L-méthionine x x x x   L-ornithine   x x   L-phénylalanine x x x x   L-proline   x    L-sérine   x    L-thréonine x x x x   L-tryptophane x x x x   L-tyrosine x x x x   L-valine x x x x     Denrées alimentaires et objets usuels   34     817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            N-acétyl-L-cysteine   x    N-acetyl-L-  methionine    x dans les produits desti-  nés aux personnes de plus  d’un an.      Autres substances, sans acides aminés   Carnitine et taurine L-carnitine x x x x   L-carnitine-L-tartrate x  x x   L-chlorhydrate de   carnitine  x x x x    Taurine x  x x   Choline et inositol Bitartrate de choline x x x x   Chlorure de choline x x x x   Choline x x x x   Citrate de choline x x x x   Inositol x x x x   Nucléotides Acide adénosine-5'- phosphorique (AMP)   x  x x    Acide cytidine-5'-  monophosphorique  (CMP)   x  x x    Acide guanosine- 5'- phosphorique (GMP)   x  x x        Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   35   817.022.104   Substances Composés Catégories de denrées alimentaires     Préparations pour nourrissons  et préparations de suite   Préparations à base de céréales et  denrées alimentaires pour bébés   Denrées alimentaires destinées  à des fins médicales spéciales   Substitut de la ration journa- lière totale pour contrôle du  poids            Acide inosine-5'-  phosphorique (IMP)   x  x x    Acide uridine-5'-  phosphorique (UMP)   x  x x    Sels de sodium de  l’AMP   x  x x    Sels de sodium de  l’IMP   x  x x    Sels de sodium de  l’UMP   x  x x    Sels de sodium du  CMP   x  x x    Sels de sodium du  GMP   x  x x              Denrées alimentaires et objets usuels   36   817.022.104   Annexe 230  (art. 6, let. a, ch. 1, et b, et 8, al. 3)   Exigences applicables à la composition des préparations  pour nourrissons   Remarque: les valeurs indiquées se rapportent aux produits prêts à la consommation  commercialisés tels quels ou après reconstitution selon les instructions du fabricant.   1 Valeur énergétique   Minimum Maximum   250 kJ/100 ml 293 kJ/100 ml  (60 kcal/100 ml) (70 kcal/100 ml)    2 Protéines   2.1 Définitions     Teneur en protéines = teneur en azote 6,25.   2.2 Préparations pour nourrissons à base de protéines de lait de vache ou de lait  de chèvre  Minimum Maximum   0,43 g/100 kJ 0,6 g/100 kJ  (1,8 g/100 kcal) (2,5 g/100 kcal)     À valeur énergétique égale, les préparations pour nourrissons à base de  protéines de lait de vache ou de lait de chèvre doivent contenir une quantité  disponible de chacun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au  moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel se- lon ch. 26). Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et  de cystéine peuvent être comptées ensemble, pour autant que le rapport mé- thionine/cystéine ne soit pas supérieur à 2. De même, les concentrations de  tyrosine et de phénylalanine peuvent être comptées ensemble, pour autant  que le rapport tyrosine/phénylalanine ne soit pas supérieur à 2. Le rapport  méthionine/cystéine et tyrosine/phénylalanine peut être supérieur à 2, à con- dition que l’adéquation du produit aux besoins nutritionnels particuliers des  nourrissons ait été démontrée par des études réalisées sur la base de recom- mandations reconnues, émises par des spécialistes en vue de la planification  et de la conduite de telles études.      La concentration de L-carnitine ne peut être inférieure à 0,3 mg/100 kJ  (1,2 mg/100 kcal).       30 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245). Erratum du 31 mai 2021, ne concerne que le texte  allemand (RO 2021 309).     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   37   817.022.104   2.3 Préparations pour nourrissons à base d’hydrolysats de protéines  Minimum Maximum   0,44 g/100 kJ 0,67 g/100 kJ  (1,86 g/100 kcal) (2,8 g/100 kcal)     Les hydrolysats de protéines sont obtenus à partir des sources suivantes:     Protéines de lactosérum doux déminéralisé, dérivées de lait après précipita- tion enzymatique des caséines au moyen de la chymosine, composées de:   a) 63 % d’isolat de protéines de lactosérum sans caséinoglycomacropep- tide ayant une teneur minimale en protéines de 95 % de la matière  sèche et une dénaturation des protéines inférieure à 70 %, ainsi qu’une  teneur en cendres maximale de 3 %, et de   b) 37 % de concentré de protéines de lactosérum doux ayant une teneur  minimale en protéines de 87 % de la matière sèche et une dénaturation  des protéines inférieure à 70 %, ainsi qu’une teneur en cendres maxi- male de 3,5 %.     Les sources de protéines doivent être transformées comme suit: procédé  d’hydrolyse à deux étapes utilisant une préparation de trypsine et compre- nant un traitement thermique (durant 3 à 10 minutes à une température de 80  à 100 °C) entre les deux étapes d’hydrolyse.     À valeur énergétique égale, les préparations pour nourrissons à base  d’hydrolysats de protéines doivent contenir une quantité disponible de cha- cun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins égale à celle  contenue dans la protéine de référence (lait maternel selon ch. 2,6). Toute- fois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystéine peu- vent être comptées ensemble, pour autant que le rapport méthionine/cystéine  ne soit pas supérieur à 2. De même, les concentrations de tyrosine et de phé- nylalanine peuvent être comptées ensemble, pour autant que le rapport tyro- sine/phénylalanine ne soit pas supérieur à 2. Le rapport méthionine/cystéine  et tyrosine/phénylalanine peut être supérieur à 2, à condition que l’adéqua- tion du produit aux besoins nutritionnels particuliers des nourrissons ait été  démontrée par des études réalisées sur la base de recommandations recon- nues, émises par des spécialistes en vue de la planification et de la conduite  de telles études.     La concentration de L-carnitine ne peut être inférieure à 0,3 mg/100 kJ  (1,2 mg/100 kcal).   2.4 Préparations pour nourrissons à base d’isolats de protéines de soja, seuls ou  mélangés avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre   Minimum Maximum   0,54 g/100 kJ 0,67 g/100 kJ  (2,25 g/100 kcal) (2,8 g/100 kcal)     Seuls les isolats de protéines de soja sont admis dans la fabrication de ces  préparations pour nourrissons.     Denrées alimentaires et objets usuels   38   817.022.104     À valeur énergétique égale, les préparations pour nourrissons à base d’isolats  de protéines de soja, seuls ou mélangés avec des protéines de lait de vache  ou de lait de chèvre, doivent contenir une quantité disponible de chacun des  acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins égale à celle contenue  dans la protéine de référence (lait maternel selon ch. 2,6). Toutefois, pour les  calculs, les concentrations de méthionine et de cystéine peuvent être comp- tées ensemble, pour autant que le rapport méthionine/cystéine ne soit pas su- périeur à 2. De même, les concentrations de tyrosine et de phénylalanine  peuvent être comptées ensemble, pour autant que le rapport tyro- sine/phénylalanine ne soit pas supérieur à 2. Le rapport méthionine/cystéine  et tyrosine/phénylalanine peut être supérieur à 2, à condition que  l’adéquation du produit aux besoins nutritionnels particuliers des nourrissons  ait été démontrée par des études réalisées sur la base de recommandations  reconnues, émises par des spécialistes en vue de la planification et de la  conduite de telles études.     La concentration de L-carnitine ne peut être à inférieure à 0,3 mg/100 kJ  (1,2 mg/100 kcal).   2.5 Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés que dans le but  d’améliorer la valeur nutritive des protéines et uniquement dans les propor- tions nécessaires.   2.6 Les teneurs en acides aminés essentiels et semi-essentiels du lait maternel  sont les suivantes:    Acides aminés Préparations pour   nourrissons   mg/100 kJ   selon ch. 2.2+2.4   mg/100 kcal   Préparations pour  nourrissons   mg/100 kJ   selon ch. 2.3   mg/100 kcal   Arginine   –     – 16   69  Cystéine   9   38   6   24  Histidine 10   40 11   45  Isoleucine 22   90 17   72  Leucine 40 166 37 156  Lysine 27 113 29 122  Méthionine   5   23   7   29  Phénylalanine 20   83 15   62  Thréonine 18   77 19   80  Tryptophane   8   32   7   30  Tyrosine 18   76 14   59  Valine 21   88 19   80          3 Taurine   En cas d’ajout de taurine à des préparations pour nourrissons, la concentration de  taurine ne peut être supérieure à 2,9 mg/100 kJ (12 mg/100 kcal).      Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   39   817.022.104   4 Choline  Minimum Maximum   6 mg/100 kJ 12 mg/100 kJ  (25 mg/100 kcal) (50 mg/100 kcal)    5 Lipides  Minimum Maximum   1,1 g/100 kJ 1,4 g/100 kJ  (4,4 g/100 kcal) (6,0 g/100 kcal)   5.1 L’utilisation des substances suivantes est interdite:   – huile de sésame   – huile de coton   5.2 Acide linoléique   Minimum Maximum   120 mg/100 kJ 300 mg/100 kJ  (500 mg/100 kcal) (1200 mg/100 kcal)   5.3 Acide α-linolénique  Minimum Maximum   12 mg/100 kJ 24 mg/100 kJ  (50 mg/100 kcal) (100 mg/100 kcal)   5.4 Acide docosahexaénoïque  Minimum Maximum   4,8 mg/100 kJ 12 mg/100 kJ  (20 mg/100 kcal) (50 mg/100 kcal)   5.5 L’adjonction d’autres acides gras polyinsaturés (AGPI) à longues chaînes  (20 et 22 atomes de carbone) est admise. Dans ce cas, leur teneur totale en  matières grasses ne peut être supérieure à:   561. pour les acides gras polyinsaturés à longues chaînes: 2 %   562. pour l’acide arachidonique (20:4 n-6): 1 %     La teneur en acide eicosapentaténoïque (20:5 n-3) ne peut être supérieure à  la teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n-3).   5.6 La teneur en isomères trans d’acides gras ne peut être supérieure à 3 % de la  teneur totale en matières grasses.   5.7 La teneur en acide érucique ne dépasse pas 0,4 % de la teneur totale en  matières grasses.      Denrées alimentaires et objets usuels   40   817.022.104   6 Phospholipides     La teneur en phospholipides dans les préparations pour nourrissons ne peut  être supérieure à 2 g/l.    7 Inositol  Minimum Maximum   0,96 g/100 kJ 9,6 mg/100 kJ  (4 mg/100 kcal) (40 mg/100 kcal)    8 Glucides  Minimum Maximum   2,2 g/100 kJ 3,3 g/100 kJ  (9 g/100 kcal) (14 g/100 kcal)   8.1 Seuls les glucides ci-après peuvent être utilisés:   a. lactose;  b. maltose;  c. saccharose;  d. glucose;  e. maltodextrines;  f. sirop de glucose ou sirop de glucose déshydraté;  g. amidon précuit (exempt de gluten à l’état naturel);  h. amidon gélatinisé (exempt de gluten à l’état naturel).   8.2 Lactose  Minimum Maximum   1,1 g/100 kJ –  (4,5 g/100 kcal) –     La présente disposition ne s’applique pas aux préparations prêtes à la con- sommation:    a. dans lesquelles les isolats de protéines de soja représentent plus de  50 % masse de la teneur totale en protéines, ou   b. qui portent la mention «exempte de lactose» visée à l’art. 8, al. 4.   8.3 Saccharose     L’adjonction de saccharose n’est admise que dans les préparations à base  d’hydrolysats de protéines. En cas d’adjonction de saccharose, sa teneur ne  peut être supérieure à 20 % masse de la teneur totale en glucides.   8.4 Glucose     L’adjonction de glucose n’est admise que dans les préparations à base  d’hydrolysats de protéines. En cas d’adjonction, la teneur en glucose ne peut  être supérieure à 0,5 g/100 kJ (2 g/100 kcal).     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   41   817.022.104   8.5 Sirop de glucose ou sirop de glucose déshydraté     L’adjonction de sirop de glucose ou de sirop de glucose déshydraté n’est  admise que dans les préparations pour nourrissons à base de protéines de lait  de vache ou de lait de chèvre ou dans les préparations pour nourrissons à  base d’isolats de protéines de soja (seuls ou mélangés avec des protéines de  lait de vache ou de lait de chèvre) lorsque son équivalent en dextrose ne dé- passe pas 32. En cas d’adjonction de sirop de glucose ou de sirop de glucose  déshydraté dans ces aliments, la teneur en glucose résultant de la présence de  sirop de glucose ou de sirop de glucose déshydraté ne doit pas dépasser  0,2 g/100 kJ (0,84 g/100 kcal).     En cas d’adjonction de sirop de glucose ou de sirop de glucose déshydraté  dans les préparations pour nourrissons à base d’hydrolysats de protéines, les  limites maximales de glucose sont celles fixées au ch. 8.4.   8.6 Amidon précuit et/ou amidon gélatinisé  Minimum Maximum   – 2 g/100 ml et 30 % masse de la teneur totale en  glucides    9 Fructo-oligosaccharides et galacto-oligosaccharides     Les fructo-oligosaccharides et les galacto-oligosaccharides peuvent être  ajoutés aux préparations pour nourrissons. Dans ce cas, leur teneur ne peut  être supérieure à 0,8 g/100 ml dans une combinaison de 90 % d’oligogalac- tosyl-lactose et de 10 % d’oligofructosyl-saccharose de poids moléculaire  élevé.     D’autres combinaisons et teneurs maximales de fructo-oligosaccharides et  de galacto-oligosaccharides peuvent être employées conformément à l’art. 6,  let. a, ch. 2.    10 Sels minéraux   10.1 Préparations pour nourrissons à base de protéines de lait de vache ou de lait  de chèvre ou d’hydrolysats de protéines    Sels minéraux par 100 kJ  par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum          Calcium (mg) 12 33,5 50 140  Chlorure (mg) 14,3 38,2 60 160  Cuivre (µg) 14,3 24 60 100  Fer (mg)   0,07   0,31   0,3     1,3  Fluorures (µg)   – 24   – 100  Iode (µg)   3,6   6,9 15   29     Denrées alimentaires et objets usuels   42   817.022.104   Sels minéraux par 100 kJ  par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum          Magnésium (mg)   1,2    3,6   5   15  Manganèse (µg)   0,24 24   1 100  Molybdène (µg)   –   3,3   –   14  Phosphore (mg)31   6 21,5 25   90  Potassium (mg) 19,1 38,2 80 160  Sélénium (µg)   0,72    2   3     8,6  Sodium (mg)   6 14,3 25   60  Zinc (mg)   0,12    0,24   0,5     1           Le rapport molaire calcium/phosphore disponible n’est ni inférieur à 1 ni  supérieur à 2. La quantité de phosphore disponible équivaut à 80 % du phos- phore total pour les préparations pour nourrissons à base de protéines ou  d’hydrolysats de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre.    10.2 Préparations pour nourrissons à base d’isolats de protéines de soja, seuls ou  mélangés avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre     Toutes les exigences énoncées au ch. 10.1 sont applicables. Sont exceptés le  fer, le phosphore et le zinc; dans ce cas les exigences sont les suivantes:    Sels minéraux par 100 kJ  par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum   Fer (mg) 0,11   0,48   0,45     2  Phosphore (mg)32 7,2 24 30 100  Zinc (mg) 0,18   0,3   0,75     1,25           Le rapport molaire calcium/phosphore disponible n’est ni inférieur à 1 ni  supérieur à 2. La quantité de phosphore disponible équivaut à 70 % du phos- phore total pour les préparations pour nourrissons à base d’hydrolysats de  protéines de soja.    11 Vitamines    Vitamines par 100 kJ  par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum          Acide pantothénique (mg)   0,10   0,48   0,4     2  Biotine (µg)   0,24   1,8   1     7,5  Folate (µg-EFA)33   3,6 11,4 15   47,6       31 Teneur totale en phosphore  32 Teneur totale en phosphore  33 EFA = équivalents en folates alimentaires: 1 µg EFA = 1 µg de folates alimentaires =   0,6 µg d’acide folique synthétique dans les aliments     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   43   817.022.104   Vitamines par 100 kJ  par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum          Niacine (mg)34   0,10   0,36   0,4     1,5  Vitamine C (mg)   0,96   7,2   4   30  Vitamine A (µg-ER)35 16,7 27,2 70 114  Vitamine B1 (thiamine) (µg)   9,60 72 40 300  Vitamine B2 (riboflavine) (µg) 14,30 95,6 60 400  Vitamine B6 (µg)   4,8 41,8 20 175  Vitamine B12 (µg)   0,02   0,12   0,1     0,5  Vitamine D (µg)36   0,48   0,6   2     2.5  Vitamine E (mg-α-ET)37   0,14   1,2   0,6     5  Vitamine K (µg)   0,24   6   1   25          12 Nucléotides     Les nucléotides suivants peuvent être ajoutés:    Nucléotides Maximum38 Maximum39    (mg/100 kJ) (mg/100 kcal)   Monophosphate 5’ d’adénosine 0,36 1,50  Monophosphate 5’ de cytidine 0,60 2,50  Monophosphate 5’ de guanosine 0,12 0,50  Monophosphate 5’ d’inosine 0,24 1,00  Monophosphate 5’ d’uridine 0,42 1,75           34 Niacine préformée  35 Vitamine A préformée; ER = équivalent rétinol tout-trans  36 Sous forme de cholécalciférol ou ergocalciférol, sachant que 10µg = 400 UI de vita-  mine D  37 –ET= d––équivalent tocophérol  38 La concentration totale en nucléotides ne peut pas dépasser 1,2 mg/100 kJ.  39 La concentration totale en nucléotides ne peut pas dépasser 5 mg/100 kcal.     Denrées alimentaires et objets usuels   44   817.022.104   Annexe 340  (art. 13, let. a, ch. 1, et b, et 15, al. 3)   Exigences applicables à la composition des préparations de suite   Remarque: les valeurs se rapportent aux produits prêts à la consommation commer- cialisés tels quels ou après reconstitution selon les instructions du fabricant.   1 Valeur énergétique  Minimum Maximum   250 kJ/100 ml 293 kJ/100 ml  (60 kcal/100 ml) (70 kcal/100 ml)    2 Protéines     Teneur en protéines = teneur en azote  6,25.   2.1 Préparations de suite à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre   Minimum Maximum   0,38 g/100 kJ 0,6 g/100 kJ  (1,6 g/100 kcal) (2,5 g/100 kcal)     À valeur énergétique égale, les préparations de suite à base de protéines de  lait de vache ou de lait de chèvre doivent contenir une quantité disponible de  chacun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins égale à celle  contenue dans la protéine de référence (lait maternel selon l’annexe 2,  ch. 2.6). Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de  cystéine, ainsi que les concentrations de phénylalanine et de tyrosine, peu- vent être comptées ensemble.    2.2 Préparations de suite à base d’hydrolysats de protéines  Minimum Maximum   0,44 g/100 kJ 0,67 g/100 kJ  (1,86 g/100 kcal) (2,8 g/100 kcal)     Les hydrolysats de protéines sont obtenus à partir des sources suivantes:     Protéines de lactosérum doux déminéralisé, dérivées de lait après précipita- tion enzymatique des caséines au moyen de la chymosine, composées de:   a) 63 % d’isolat de protéines de lactosérum sans caséinoglycomacropep- tide ayant une teneur minimale en protéines de 95 % de la matière  sèche et une dénaturation des protéines inférieure à 70 %, ainsi qu’une  teneur en cendres maximale de 3 %, et de   b) 37 % de concentré de protéines de lactosérum doux ayant une teneur  minimale en protéines de 87 % de la matière sèche et une dénaturation       40 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   45   817.022.104   des protéines inférieure à 70 %, ainsi qu’une teneur en cendres maxi- male de 3,5 %.     Les sources de protéines doivent être transformées comme suit: procédé  d’hydrolyse à deux étapes utilisant une préparation de trypsine et compre- nant un traitement thermique (durant 3 à 10 minutes à une température de 80  à 100 °C) entre les deux étapes d’hydrolyse.     À valeur énergétique égale, les préparations de suite à base d’hydrolysats de  protéines doivent contenir une quantité disponible de chacun des acides  aminés essentiels et semi-essentiels au moins égale à celle contenue dans la  protéine de référence (lait maternel selon l’annexe 2, ch. 2.6). Toutefois,  pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystéine, ainsi que  les concentrations de phénylalanine et de tyrosine, peuvent être comptées  ensemble.    2.3 Préparations de suite à base d’isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés  avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre   Minimum Maximum   0,54 g/100 kJ 0,67 g/100 kJ  (2,25 g/100 kcal) (2,8 g/100 kcal)     Seuls les isolats de protéines de soja sont admis dans la fabrication de ces  préparations de suite.     À valeur énergétique égale, les préparations de suite à base d’isolats de  protéines de soja, seuls ou mélangés avec des protéines de lait de vache ou  de lait de chèvre, doivent contenir une quantité disponible de chacun des  acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins égale à celle contenue  dans la protéine de référence (lait maternel selon ch. 2.6). Toutefois, pour les  calculs, les concentrations de méthionine et de cystéine, ainsi que les con- centrations de phénylalanine et de tyrosine, peuvent être comptées ensemble.    2.4 Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés que dans le but  d’améliorer la valeur nutritive des protéines et uniquement dans les propor- tions nécessaires.    3 Taurine     En cas d’ajout de taurine à des préparations de suite, la concentration de  taurine ne peut être supérieure à 2,9 mg/100 kJ (12 mg/100 kcal).    4 Lipides  Minimum Maximum   1,1 g/100 kJ 1,4 g/100 kJ  (4,4 g/100 kcal) (6,0 g/100 kcal)     Denrées alimentaires et objets usuels   46   817.022.104   4.1 L’utilisation des substances suivantes est interdite:   – huile de sésame  – huile de coton   4.2 Acide linoléique  Minimum Maximum   120 mg/100 kJ 300 mg/100 kJ  (500 mg/100 kcal) (1200 mg/100 kcal)   4.3 La teneur en isomères trans d’acides gras ne peut être supérieure à 3 % de la  teneur totale en matières grasses.   4.4 La teneur en acide érucique ne dépasse pas 0,4 % de la teneur totale en  matières grasses.   4.5 Acide α-linolénique  Minimum Maximum   12 mg/100 kJ 24 mg/100 kJ  (50 mg/100 kcal) (100 mg/100 kcal)   4.6 Acide docosahexaénoïque  Minimum Maximum   4,8 mg/100 kJ 12 mg/100 kJ  (20 mg/100 kcal) (50 mg/100 kcal)   4.7 L’adjonction d’autres acides gras polyinsaturés (AGPI) à longues chaînes  (20 et 22 atomes de carbone) est admise. Dans ce cas, leur teneur totale en  matières grasses ne peut être supérieure:    481 pour les AGPI à longues chaînes: à 2 %   482 pour l’acide arachidonique (20:4 n-6): à 1 %      La teneur en acide eicosapentaténoïque (20:5 n-3) ne peut être supérieure à  la teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n-3).    5 Phospholipides     La teneur en phospholipides dans les préparations de suite ne peut être  supérieure à 2 g/l.    6 Glucides  Minimum Maximum   2,2 g/100 kJ 3,3 g/100 kJ  (9 g/100 kcal) (14 g/100 kcal)   6.1 L’utilisation d’ingrédients contenant du gluten est interdite.     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   47   817.022.104   6.2 Lactose  Minimum Maximum   1,1 g/100 kJ –  (4,5 g/100 kcal)      Ces teneurs minimales ne s’appliquent pas aux préparations de suite:    – dans lesquelles les protéines de soja représentent plus de 50 % masse de  la teneur totale en protéines, ou    – qui portent la mention «exempt de lactose» visée à l’art. 15, al. 4, let. b.   6.3 Saccharose, fructose, miel  Minimum Maximum   – isolément ou ensemble: 20 % masse de la teneur  totale en glucides     Le miel doit faire l’objet d’un traitement visant à tuer les spores de Clostri- dium botulinum.   6.4 Glucose     Le glucose ne peut être ajouté qu’aux préparations de suite à base d’hydro- lysats de protéines. En cas d’adjonction, la teneur en glucose ne peut être su- périeure à 0,5 g/100 kJ (2 g/100 kcal).   6.5 Sirop de glucose ou sirop de glucose déshydraté     L’adjonction de sirop de glucose ou de sirop de glucose déshydraté n’est  admise que dans les préparations de suite à base de protéines de lait de vache  ou de lait de chèvre ou à base d’isolats de protéines de soja (seuls ou mélan- gés avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre) lorsque son  équivalent en dextrose ne dépasse pas 32. En cas d’adjonction de sirop de  glucose ou de sirop de glucose déshydraté dans ces nourritures, la teneur en  glucose résultant de la présence de sirop de glucose ou de sirop de glucose  déshydraté ne doit pas dépasser 0,2 g/100 kJ (0,84 g/100 kcal).     En cas d’adjonction de sirop de glucose ou de sirop de glucose déshydraté  dans les préparations de suite à base d’hydrolysats de protéines, les limites  maximales de glucose sont celles fixées au ch. 6.4.    7 Fructo-oligosaccharides et galacto-oligosaccharides     Les fructo-oligosaccharides et les galacto-oligosaccharides peuvent être  ajoutés aux préparations de suite. Dans ce cas, leur teneur ne peut être supé- rieure à 0,8 g/100 ml dans une combinaison de 90 % d’oligogalactosyl- lactose et de 10 % d’oligofructosyl-saccharose de poids moléculaire élevé.     D’autres combinaisons et teneurs maximales de fructo-oligosaccharides et  de galacto-oligosaccharides peuvent être employées conformément à  l’art. 13, let. a, ch. 2.     Denrées alimentaires et objets usuels   48   817.022.104   8 Minéraux   8.1 Préparations de suite à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre  ou d’hydrolysats de protéines    Sels minéraux par 100 kJ  par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum   Calcium (mg) 12 33,5 50 140  Chlorure (mg) 14,3 38,2 60 160  Cuivre (µg) 14,3 24 60 100  Fer (mg)   0,14   0,48   0,6     2  Fluorures (µg)   – 24   – 100  Iode (µg)   3,6   6,9 15   29  Magnésium (mg)   1,2   3,6   5   15  Manganèse (µg)   0,24 24   1 100  Molybdène (µg)   –   3,3   –   14  Phosphore (mg)41   6 21,5 25   90  Potassium (mg) 19,1 38,2 80 160  Sélénium (µg)   0,72   2   3     8,6  Sodium (mg)   6 14,3 25   60  Zinc (mg)   0,12   0,24   0,5     1           Le rapport molaire calcium/phosphore disponible dans les préparations de  suite n’est ni inférieur à 1,0 ni supérieur à 2,0. La quantité de phosphore dis- ponible équivaut à 80 % du phosphore total pour les préparations de suite à  base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre ou d’hydrolysats de  protéines.   8.2 Préparations de suite à base d’isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés  avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre     Toutes les exigences énoncées au ch. 8.1 sont applicables. Sont exceptés le  fer, le phosphore et le zinc; dans ce cas les exigences sont les suivantes:    Sels minéraux par 100 kJ  par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum   Fer (mg) 0,22   0,6   0,9     2,5  Phosphore (mg)42 7,2 24 30 100  Zinc (mg) 0,18   0,3   0,75     1,25           Le rapport molaire calcium/phosphore disponible n’est ni inférieur à 1 ni  supérieur à 2. La quantité de phosphore disponible équivaut à 70 % du phos- phore total pour les préparations pour nourrissons à base d’hydrolysats de  protéines de soja.       41  Teneur totale en phosphore  42  Teneur totale en phosphore     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   49   817.022.104   9 Vitamines     Vitamines par 100 kJ  par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum   Acide pantothénique (mg)   0,1   0,48   0,4     2  Biotine (µg)   0,24   1,8   1     7,5  Folate (µg-EFA)43   3,6 11,4 15   47,6  Niacine (mg)44    0,1   0,36   0,4     1,5  Vitamine A (µg-ER)45 16,7 27,2 70 114  Vitamine B1 (thiamine) (µg)   9,6 72 40 300  Vitamine B2 (riboflavine)  (µg)   14,3 95,6 60 400   Vitamine B6 (µg)   4,8 41,8 20 175  Vitamine B12 (µg)   0,02   0,12   0,1     0,5  Vitamine C (mg)   0,96   7,2   4   30  Vitamine D (µg)46   0,48   0,72   2     3  Vitamine E (mg-α-ET)47   0,14    1,2   0,6     5  Vitamine K (µg)   0,24   6   1   25          10 Nucléotides     Les nucléotides suivants peuvent être ajoutés:    Nucléotides Maximum48 Maximum49    (mg/100 kJ) (mg/100 kcal)   Monophosphate 5’ d’adénosine 0,36 1,50  Monophosphate 5’ de cytidine 0,60 2,50  Monophosphate 5’ de guanosine 0,12 0,50  Monophosphate 5’ d’inosine 0,24 1,00  Monophosphate 5’ d’uridine 0,42 1,75           43  EFA = équivalents en folates alimentaires: 1 µg EFA = 1 µg de folates alimentaires =  0,6 µg d’acide folique synthétique dans les aliments.   44  Niacine préformée.  45 Vitamine A préformée; ER = équivalent rétinol tout-trans.  46 Sous forme de cholécalciférol ou ergocalciférol, sachant que 10µg = 400 UI de vita-  mine D.  47 –ET= d––équivalent tocophérol.  48 La concentration totale en nucléotides ne peut pas dépasser 1,2 mg/100 kJ.  49 La concentration totale en nucléotides ne peut pas dépasser 5 mg/100 kcal.     Denrées alimentaires et objets usuels   50   817.022.104   Annexe 450  (art. 15, al. 1, let. c, et 21, al. 2)   Valeurs de référence pour l’étiquetage nutritionnel des denrées  alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge   Vitamines et minéraux Apports de référence     Préparations de suite Préparations à base de  céréales et denrées  alimentaires pour  bébés   Acide pantothénique (mg)       3     –  Biotine (µg)     10     –  Calcium (mg)   550 400  Chlore (mg)   500     –  Cuivre (mg)       0,5     0,4  Fer (mg)       8     6  Folate (µg-EFA)51   125 100  Iode (µg)     80   70  Magnésium (mg)     80     –  Manganèse (mg)       1,2     –  Niacine (mg)       7     9  Phosphore (mg)   550     –  Potassium (mg) 1000     –  Sélénium (µg)     20   10  Sodium (mg)   400     –  Vitamine A (g-ER)52   400 400  Vitamine B1 (thiamine) (mg)       0,5     0,5  Vitamine B2 (riboflavine) (mg)       0,7     0,8  Vitamine B12 (µg)       0,8     0,7  Vitamine B6 (mg)       0,7     0,7  Vitamine C (mg)     45   25  Vitamine D (µg)       7   10  Vitamine E (mg-α-ET)53       5     –  Vitamine K (µg)     12     –  Zinc (mg)       5     4            50 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).   51 EFA = équivalents en folates alimentaires: 1 µg EFA = 1 µg de folates alimentaires =  0,6 µg d’acide folique synthétique dans les aliments.   52 Vitamine A préformée; ER = équivalent rétinol tout-trans.  53 –ET= d––équivalent tocophérol.     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   51   817.022.104   Annexe 554  (art. 19, al. 3, let. a, et 20, let. c)   Exigences applicables à la composition des préparations à base  de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge   Remarque: les exigences relatives aux nutriments se rapportent aux produits prêts à  la consommation, commercialisés comme tels ou à reconstituer selon les instructions  du fabricant.   1 Teneur en céréales     Les préparations à base de céréales doivent être fabriquées principalement à  partir d’une ou de plusieurs céréales broyées et/ou de produits broyés à base  de racines amylacées. La teneur en céréales et/ou en racines amylacées ne  peut être inférieure à 25 % masse (en poids sec) du produit fini.    2 Protéines   2.1 S’agissant des produits visés à l’art. 19, al. 1, let. b et d, la teneur en pro- téines ne peut dépasser 1,3 g/100 kJ (5,5 g/100 kcal).   2.2 Dans le cas des produits visés à l’art. 19, al. 1, let. b, la quantité de protéines  ajoutées ne peut être inférieure à 0,48 g/100 kJ (2 g/100 kcal).   2.3 S’agissant des biscuits visés à l’art. 19, al. 1, let. d, dans lesquels est ajouté  un aliment riche en protéines, et qui sont commercialisés comme tels, la  quantité de protéines ajoutées ne peut être inférieure à 0,36 g/100 kJ  (1,5 g/100 kcal).   2.4 L’indice chimique de la protéine ajoutée doit être au moins égal à 80 % par  rapport à la protéine de référence caséine (ch. 25), ou le coefficient  d’efficacité protéique (CEP) de la protéine dans le mélange doit être au  moins égal à 70 % par rapport à la protéine de référence. Dans tous les cas,  l’adjonction d’acides aminés n’est admise que dans le but d’améliorer la va- leur nutritive des protéines et uniquement dans les proportions nécessaires à  cet effet.   2.5 Teneur en acides aminés de la caséine    Acides aminés (g par 100 g de protéines)       Arginine 3,7  Cystéine 0,3  Histidine 2,9       54 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).     Denrées alimentaires et objets usuels   52   817.022.104   Acides aminés (g par 100 g de protéines)       Isoleucine 5,4  Leucine 9,5  Lysine 8,1  Méthionine 2,8  Phénylalanine 5,2  Thréonine 4,7  Tryptophane 1,6  Tyrosine 5,8  Valine 6,7       3 Glucides   3.1 Si du saccharose, du fructose, du glucose, des sirops de glucose ou du miel  sont ajoutés aux produits visés à l’art. 19, al. 1, let. a et d, la quantité totale  des glucides ajoutés ne peut pas dépasser 1,8 g/100 kJ (7,5 g/100 kcal) et la  quantité totale de fructose ajouté ne peut pas dépasser 0,9 g/100 kJ  (3,75 g/100 kcal).   3.2 Si du saccharose, du fructose, du glucose, des sirops de glucose ou du miel  sont ajoutés aux produits visés à l’art. 19, al. 1, let. b, la quantité totale de  glucides ajoutés ne peut pas dépasser 1,2 g/100 kJ (5 g/100 kcal) et la quan- tité totale de fructose ajouté ne peut pas dépasser 0,6 g/100 kJ  (2,5 g/100 kcal).    4 Lipides   4.1 S’agissant des produits visés à l’art. 19, al. 1, let. a et d, la teneur en lipides  ne peut pas dépasser 0,8 g/100 kJ (3,3 g/100 kcal).   4.2 Dans le cas des produits visés à l’art. 19, al. 1, let. b, la teneur en lipides ne  peut pas dépasser 1,1 g/100 kJ (4,5 g/100 kcal). Si la teneur en lipides dé- passe 0,8 g/100 kJ (3,3 g/100 kcal):   a. la quantité d’acide laurique ne peut pas dépasser 15 % de la teneur to- tale en lipides;   b. la quantité d’acide myristique ne peut pas dépasser 15 % de la teneur  totale en lipides;   c. la quantité d’acide linoléique (sous la forme de glycérides = linoléates)  ne doit se situer entre 70 mg/100 kJ (300 mg/100 kcal) et 285 mg/  100 kJ (1200 mg/100 kcal).          Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   53   817.022.104   5 Minéraux   5.1 Sodium   a. L’adjonction de sels de sodium aux préparations à base de céréales  n’est admise qu’à des fins technologiques.   b. La teneur en sodium des préparations à base de céréales ne peut pas dé- passer 25 mg/100 kJ (100 mg/100 kcal).   5.2 Calcium   a. Dans le cas des produits visés à l’art. 19, al. 1, let. b, la quantité de cal- cium ne peut pas être inférieure à 20 mg/100 kJ (80 mg/100 kcal).   b. Dans le cas des produits visés à l’art. 19, al. 1, let. d, fabriqués avec du  lait (par ex. biscuits au lait) et commercialisés comme tels, la quantité  de calcium ne peut pas être inférieure à 12 mg/100 kJ (50 mg/100 kcal).    6 Vitamines   6.1 S’agissant des préparations à base de céréales, la quantité de thiamine ne  peut pas être inférieure à 25 μg/100 kJ (100 μg/100 kcal).   6.2 S’agissant des produits visés à l’art. 19, al. 1, let. b, les teneurs suivantes  sont applicables:    Vitamines par 100 kJ par 100 kcal    min. max. min. max.   Vitamine A (µg-ER)55 14 43 60 180  Vitamine D (µg)56   0,25   0,75   1     3         6.3 Les valeurs maximales s’appliquent également en cas d’adjonction de vita- mine A ou de vitamine D à d’autres préparations à base de céréales.       55 ER = équivalents rétinol tout-trans  56 sous forme de cholécalciférol ou d’ergocalciférol dont 10 µg = 400 UI de vitamine D     Denrées alimentaires et objets usuels   54   817.022.104   Annexe 6  (art. 19, al. 3, let. b, et 20, let. c)   Exigences applicables à la composition des denrées alimentaires  pour bébés destinées à des nourrissons et à des enfants en bas âge   Remarque: les exigences relatives aux nutriments se rapportent aux produits prêts à  la consommation, commercialisés comme tels ou à reconstituer selon les instructions  du fabricant.   1 Protéines   1.1 Si la viande, le poulet, le poisson, les abats ou toute autre source ordinaire de  protéines sont les seuls ingrédients mentionnés dans la dénomination du  produit:   a. la part des sources de protéines citées doit atteindre au moins 40 %  masse du produit;   b. la part indiquée pour chacune de ces sources de protéines doit atteindre  au moins 25 % masse, rapporté au total des sources protéiques citées;   c. la teneur en protéines des sources citées doit atteindre au moins  1,7 g/100 kJ (7 g/100 kcal).   1.2 Si la viande, le poulet, le poisson, les abats ou toute autre source ordinaire de  protéines, pris séparément ou en combinaison, sont mentionnés en premier  lieu dans la dénomination du produit, que ce dernier soit ou non présenté  sous forme de repas:   a. la part des sources de protéines citées doit atteindre au moins 10 %  masse du produit;   b. la part indiquée pour chacune de ces sources de protéines doit atteindre  au moins 25 % masse, rapporté au total des sources protéiques citées;   c. la teneur en protéines des sources citées doit atteindre au moins  1 g/100 kJ (4 g/100 kcal).   1.3 Si la viande, le poulet, le poisson, les abats ou toute autre source ordinaire de  protéines, pris séparément ou en combinaison, sont mentionnés, mais pas en  premier lieu, dans la dénomination du produit, que ce dernier soit ou non  présenté sous forme de repas:   a. la part des sources de protéines citées doit atteindre au moins 8 %  masse du produit;   b. la part indiquée pour chacune de ces sources de protéines doit atteindre  au moins 25 % masse, rapporté au total des sources protéiques citées;   c. la teneur en protéines des sources citées doit atteindre au moins  5 g/100 kJ (2 g/100 kcal);   d. la teneur totale en protéines dans le produit ne peut pas être inférieure à  0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   55   817.022.104   1.4 Si du fromage et d’autres ingrédients sont mentionnés dans la dénomination  d’un produit non sucré, que ce dernier soit ou non présenté sous forme de  repas, la teneur en protéines d’origine laitière ne peut pas être inférieure à  0,5 g/100 kJ (2,2 g/100 kcal) et la teneur totale du produit en protéines de  toutes origines ne peut pas être inférieure à 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).   1.5 Si le libellé de l’étiquette du produit précise qu’il s’agit d’un repas, mais ne  mentionne pas la viande, le poulet, le poisson, les abats ou toute autre source  ordinaire de protéines, la teneur en protéines de toutes les sources ne peut  pas être inférieure à 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).   1.6 Les exigences énoncées aux ch. 1.1 à 1.5 ne s’appliquent pas aux sauces  présentées comme accompagnement d’un repas.   1.7 Dans les préparations sucrées dont la dénomination spécifique mentionne un  produit laitier comme principal ou seul ingrédient, la teneur en protéines lac- tiques ne peut pas être inférieure à 2,2 g/100 kcal. Les exigences énoncées  aux ch. 1.1 à 1.5 ne s’appliquent pas aux autres préparations sucrées.   1.8 L’adjonction d’acides aminés n’est admise que dans le but d’améliorer la  valeur nutritive des protéines et uniquement dans les proportions nécessaires  à cet effet.    2 Glucides     La teneur globale en glucides des jus de fruits et de légumes et des nectars  de fruits, des préparations à base de fruits, des desserts ou des puddings ne  peut dépasser:   a.  s’agissant des jus de légumes et des boissons à base de légumes:  10 g/100 ml;   b. s’agissant des jus de fruits, des nectars de fruits et des boissons à base  de fruits: 15 g/100 ml;   c. s’agissant des préparations ne contenant que des fruits: 20 g/100 g;   d. s’agissant des desserts et des puddings: 25 g/100 g;   e. s’agissant des autres boissons qui ne sont pas fabriquées à base de lait:  5 g/100 g.    3 Lipides   3.1 Dans le cas des produits visés au ch. 1.1, si la viande ou le fromage sont les  seuls ingrédients ou s’ils sont mentionnés en premier lieu dans la dénomina- tion du produit, la teneur totale en lipides du produit ne peut pas dépasser  1,4 g/100 kJ (6 g/100 kcal).   3.2 S’agissant des autres produits, la teneur totale en lipides du produit ne peut  pas dépasser 1,1 g/100 kJ (4,5 g/100 kcal).      Denrées alimentaires et objets usuels   56   817.022.104   4 Sodium   4.1 La teneur en sodium du produit prêt à la consommation ne peut, pas excéder  48 mg/100 kJ (200 mg/100 kcal) ou 200 mg/100 g. Toutefois, si le fromage  est le seul ingrédient mentionné dans la dénomination du produit, la teneur  en sodium du produit prêt à la consommation ne peut pas dépasser  70 mg/100 kJ (300 mg/100 kcal).   4.2 L’adjonction de sels de sodium aux produits à base de fruits, aux desserts ou  aux puddings n’est admise qu’à des fins technologiques.    5 Vitamines   5.1 Vitamine C    Dans les jus de fruits, les nectars de fruits ou les jus de légumes, la teneur en   vitamine C du produit fini ne peut pas être inférieure à 6 mg/100 kJ  (25 mg/100 kcal) ou inférieure à 25 mg/100 g.   5.2 Vitamine A    Dans les jus de légumes, la teneur en vitamine A du produit fini ne peut pas   être inférieure à 25 g ER/100 kJ (100 g ER/100 kcal)57. L’adjonction de vi- tamine A aux denrées alimentaires pour bébés n’est pas admise.   5.3 Vitamine D    L’adjonction de vitamine D aux denrées alimentaires pour bébés destinées à   des nourrissons et des enfants en bas âge n’est pas admise.       57 ER = tous les équivalents trans rétinol     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   57   817.022.104   Annexe 7  (art. 19, al. 4)   Teneurs maximales applicables aux vitamines et aux sels  minéraux ajoutés aux préparations à base de céréales et aux  denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et à  des enfants en bas âge   Remarque: les exigences s’appliquent aux produits remis prêts à consommer aux  consommateurs ou à reconstituer selon les instructions du fabricant. Sont exceptés le  potassium et le calcium, pour lesquels les exigences concernent le produit tel qu’il  est remis au consommateur.    Vitamines et minéraux Teneur maximale par 100 kcal   Acide folique (µg)   50  Acide pantothénique (mg)     1,5  Biotine (µg)   10  Calcium (mg)   80/18058/10059  Cuivre (µg)   40  Fer (mg)     3  Iode (µg)   35  Magnésium (mg)   40  Manganèse (mg)     0,6  Niacine (mg d’équivalent niacine)     4,5  Potassium (mg) 160  Vitamine A (µg d’équivalent rétinol) 18060  Vitamine B1 (thiamine) (mg)     0,25/0,561  Vitamine B2 (riboflavine) (mg)     0,4  Vitamine B6 (mg)     0,35  Vitamine B12 (µg)     0,35  Vitamine C (mg)   12,5/2562/12563  Vitamine D (µg)     364  Vitamine E (mg d’équivalent α-tocophérol)     3  Zinc (mg)     2          58 Teneur maximale applicable aux produits visés à l’art. 19, al. 1, let. a.  59 Teneur maximale applicable aux produits visés à l’art. 19, al. 1, let. d.  60 Conformément aux dispositions des annexes 5 et 6.  61 Teneur maximale applicable aux préparations à base de céréales.  62 Teneur maximale applicable aux produits enrichis en fer.  63 Teneur maximale applicable aux préparations à base de fruits, aux jus de fruits, aux   nectars de fruits et aux jus de légumes.  64 Conformément aux dispositions des annexes 5 et 6.     Denrées alimentaires et objets usuels   58   817.022.104   Annexe 8  (art. 22, al. 1 à 3, et 26)   Réglementation relative aux produits phytosanitaires dans  les préparations pour nourrissons, les préparations de suite,  les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires  pour bébés destinées à des nourrissons et des enfants en bas  âgeet aux denrées alimentaires destinées à une alimentation  particulière élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels  des nourrissons et des enfants en bas âge   Liste A: Produits phytosanitaires interdits   – Disulfoton (somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfotonsulfone,  exprimée en disulfoton)   – Fensulfothion (somme de fensulfothion, son analogue oxygéné et leurs sul- fones, exprimée en fensulfothion)   – Fentin, exprimé en cation de triphénylétain   – Haloxyfop (somme de haloxyfop, ses sels et esters, y compris leurs conju- gués, exprimée en haloxyfop)   – Heptachlore et trans-heptachlore époxyde, exprimés en heptachlore   – Hexachlorobenzène   – Nitrofène   – Ométhoate   – Terbufos (somme de terbufos, son sulfoxyde et son sulfone, exprimée en  terbufos)   – Aldrine et dieldrine, exprimées en dieldrine   – Endrine   Liste B65: Teneurs maximales    Dénomination chimique de la substance Teneur maximale (mg/kg)   Cadusafos 0,006   Déméton-S-méhyl/déméton-S- méthylsulfone/oxydéméton-méthyl (séparément ou  combinés, exprimés en déméton-S-méthyl)   0,006   Éthoprophos 0,008       65 Les teneurs visées dans la liste B s’appliquent aux produits à consommer tels quels ou tels  que reconstitués selon les instructions des fabricants.     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   59   817.022.104   Dénomination chimique de la substance Teneur maximale (mg/kg)   Fipronil (somme de fipronil et de fipronil-désulfinyl,  exprimés en fipronil)   0,004   Propinèbe/propylènethiourée (somme de propinèbe et  de propylènethiourée)   0,006         Denrées alimentaires et objets usuels   60   817.022.104   Annexe 966  (art. 25, al. 3, let. c, et 29, al. 1, let. a)   Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales   1 Commentaires   Les spécifications portent sur les produits prêts à l’emploi qui sont commercialisés  tels quels ou qui doivent être reconstitués selon les instructions du fabricant.   1.1 Pour les produits visés à l’art. 24, al. 1, let. a, destinés spécifiquement aux  nourrissons, la teneur en vitamines et en minéraux doit être conforme aux  données des tableaux sous les ch. 2.1 et 2.2.    Les produits destinés aux nourrissons prématurés doivent contenir des te- neurs en vitamines, minéraux, ainsi qu’en d’autres micronutriments essen- tiels, conformes aux recommandations du comité de nutrition de l’European  Society for Paediatric Gastroenterology, Hepatology, and Nutrition67.   1.2 Pour les produits visés à l’art. 24, al. 1, let. b, destinés spécifiquement aux  nourrissons, la teneur en vitamines et en minéraux doit être conforme aux  données des tableaux sous les ch. 2.1 et 2.2; sont réservées les modifications,  pour une ou plusieurs de ces substances, rendues nécessaires par la destina- tion du produit.   1.3 Les valeurs maximales des teneurs en vitamines et en sels minéraux des pro- duits visés à l’art. 24, al. 1, let. c, destinés spécifiquement aux nourrissons,  ne doivent pas dépasser les teneurs spécifiées aux tableaux sous les ch. 2.1  et 2.2; sont réservées les modifications, pour une ou plusieurs de ces subs- tances, rendues nécessaires par la destination du produit.   1.4 Lorsque cela n’est pas contraire aux exigences imposées par la destination  du produit, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales  spécifiquement pour les nourrissons se conforment aux dispositions concer- nant d’autres substances applicables aux préparations pour nourrissons ou  aux préparations de suite.   1.5 Pour les produits visés à l’art. 24, al. 1, let. a, qui ne sont pas destinés spéci- fiquement aux nourrissons, la teneur en vitamines et en minéraux doit être  conforme aux données des tableaux sous les ch. 3.1 et 3.2.   1.6 Pour les produits visés à l’art. 24, al. 1, let. b, qui ne sont pas destinés spéci- fiquement aux nourrissons, la teneur en vitamines et en minéraux doit être       66 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).   67 Enteral nutrient supply for preterm infants A comment of the ESPGHAN Committee on  Nutrition, ESPGHAN Committee on Nutrition and invited expert guests: C. Agostoni;  Buonocore G, Carnielli VP M. De Curtis, Darmaun D, T. Decsi; M. Domellöf, N.D. Em- bleton, C. Fusch, Genzel-Boroviczeny O, O. Goulet;Kalhan S.C. S. Kolacek; B. Koletzko,  A. Lapillonne, W. Mihatsch, L. Moreno; Neu J, Poindexter B, J. Puntis, Putet G, J.Rigo,  Riskin A, Salle B, Sauer P, R. Shamir; H. Szajewska; Thureen P, D. Turck, J.B. van Gou- doever, Ziegler E (2010)     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   61   817.022.104   conforme aux données des tableaux sous les ch. 3.1 et 3.2; sont réservées les  modifications, pour une ou plusieurs de ces substances, rendues nécessaires  par la destination du produit.   1.7 Les valeurs maximales des teneurs en vitamines et en sels minéraux des pro- duits visés à l’art. 24, al. 1, let. c, qui ne sont pas destinés spécifiquement  aux nourrissons, ne doivent pas dépasser les teneurs spécifiées aux ta- bleaux sous les ch. 3.1 et 3.2; sont réservées les modifications, pour une ou  plusieurs de ces substances, rendues nécessaires par la destination du pro- duit.    2 Valeurs pour les vitamines et les sels minéraux dans les aliments  complets sur le plan nutritionnel destinés aux nourrissons   2.1 Vitamines    Vitamines Par 100 kJ  Par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum   Acide pantothénique (mg)   0,1     0,48   0,4     2  Biotine (µg)   0,24     4,8   1   20  Folate (µg-EFA)68   3,6   11,4 15   47,6  Niacine (mg)69   0,1     0,72   0,4     3  Vitamine K (µg)   0,24     6   1   25  Vitamine A (µg-ER)70 16,7   43 70 180  Vitamine B1 (thiamine) (µg)   9,6   72 40 300  Vitamine B2 (riboflavine) (µg) 14,3 107 60 450  Vitamine B6 (µg)   4,8   72 20 300  Vitamine B12 (µg)   0,02     0,12   0,1     0,5  Vitamine C (mg)   0,96     7,2   4   30  Vitamine D (µg)71   0,48     0,72   2     3  Vitamine E (mg α-ET)72   0,14     1,2   0,6     5             68  EFA = équivalents en folates alimentaires: 1 µg EFA = 1 µg de folates alimentaires =  0,6 µg d’acide folique synthétique dans les aliments.   69  Niacine préformée.  70  Vitamine A préformée; ER = équivalent rétinol tout-trans.  71  Sous forme de cholécalciférol ou ergocalciférol, sachant que 10µg = 400 UI de vita-  mine D.  72  –ET= d––équivalent tocophérol.     Denrées alimentaires et objets usuels   62   817.022.104   2.2 Sels minéraux    Sels minéraux Par 100 kJ  Par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum          Calcium (mg)73  12 60 50 250  Chlorure (mg) 14,3 38,2 60 160  Chrome (µg)   –   2,4   –   10  Cuivre (µg) 14,3 29 60 120  Fer (mg)   0,07   0,6   0,3     2,5  Fluor (µg)   – 47,8   – 200  Iode (µg)   3,6   8,4 15   35  Magnésium (mg)   1,2   3,6   5   15  Manganèse (µg)   0,24 24   1 100  Molybdène (µg)   –   3,3   –   14  Phosphore (mg)74   6 24 25 100  Potassium (mg) 19,1 38,2 80 160  Sélénium (µg)   0,72   2   3     8,6  Sodium (mg)   6 14,3 25   60  Zinc (mg)   0,12   0,6   0,5     2,4         3 Valeurs pour les vitamines et les sels minéraux dans les aliments   complets sur le plan nutritionnel autres que ceux destinés aux  nourrissons   3.1 Vitamines    Vitamines Par 100 kJ  Par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum          Acide pantothénique  (mg)   0,035   0,35   0,15     1,5   Biotine (µg) 0,18   1,8   0,75     7,5  Folate (µg-EFA)75 2,5 12,5 10   50  Niacine (mg-EN)76 0,22   0,75   0,9     3  Vitamine C (mg) 0,54   5,25   2,25   22  Vitamine K (µg) 0,85   5   3,5   20  Vitamine A (µg-ER)77 8,4 43 35 180  Vitamine B1 (thiamine)  (mg)   0,015   0,12   0,06     0,5       73  Le rapport molaire calcium/phosphore disponible n’est ni inférieur à 1 ni supérieur à 2.  74 Teneur totale en phosphore  75 EFA = équivalents en folates alimentaires: 1 µg EFA = 1 µg de folates alimentaires =   0,6 µg d’acide folique synthétique dans les aliments.  76 EN = équivalent niacine  77 ER = équivalents rétinol tout-trans     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   63   817.022.104   Vitamines Par 100 kJ  Par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum          Vitamine B2 (ribofla- vine) (mg)   0,02   0,12   0,08     0,5   Vitamine B6 (mg) 0,02   0,12   0,08     0,5  Vitamine B12 (µg) 0,017   0,17   0,07     0,7  Vitamine D (µg)78 0,12   0,65/0,7579   0,5     2,5/380  Vitamine E (mg α-ET)81 0,5/g d’acides   gras polyinsatu- rés exprimés  sous forme  d’acide lino- léique, mais en  aucun cas infé- rieur à 0,1 mg  par 100 kJ  disponibles     0,75 0,5/g d’acides  gras polyinsa- turés exprimés  sous forme  d’acide lino- léique, mais en  aucun cas  inférieur à 0,5  mg par 100  kcal dispo- nibles        3          3.2 Sels minéraux    Sels minéraux Par 100 kJ  Par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum   Calcium (mg)   8,4/1282   42/6083 35/5084 175/25085  Chlorure (mg)   7,2   42 30 175  Chrome (µg)   0,3     3,6   1,25   15  Cuivre (µg) 15 125 60 500  Fer (mg)   0,12     0,5   0,5     2,0  Fluor (mg)   –     0,05   –     0,2  Iode (µg)   1,55     8,4   6,5   35  Magnésium (mg)   1,8     6.   7,5   25  Manganèse (mg)   0,012     0,12   0,05     0,5  Molybdène (µg)   0,84     4,3   3,5   18  Phosphore (mg)   7,2   19 30   80       78 Sous forme de cholécalciférol ou ergocalciférol, sachant que 10µg = 400 UI de vita- mine D.   79 Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans.  80 Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans.  81 –ET= d––équivalent tocophérol  82 Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans  83 Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans  84 Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans  85 Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans     Denrées alimentaires et objets usuels   64   817.022.104   Sels minéraux Par 100 kJ  Par 100 kcal     Minimum Maximum Minimum Maximum   Potassium (mg) 19   70 80 295  Sélénium (µg)   0,6     2,5   2,5   10  Sodium (mg)   7,2   42 30 175  Zinc (mg)   0,12     0,36   0,5     1,5           Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   65   817.022.104   Annexe 1086  (art. 34, al. 1 et 2, et 35a, al. 1)   Exigences applicables à la composition des substituts de la ration  journalière totale pour contrôle du poids   Remarque: les exigences portant sur la composition s’appliquent aux denrées ali- mentaires prêtes à l’emploi, commercialisées telles quelles ou après avoir été prépa- rées suivant les instructions du fabricant.   1 Valeur énergétique   L’apport énergétique des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du  poids n’est pas inférieur à 2510 kJ (600 kcal) ni supérieur à 5020 kJ (1200 kcal)  pour la ration journalière totale.   2 Protéines   2.1 L’apport en protéines des substituts de la ration journalière totale pour  contrôle du poids n’est pas inférieur à 75 g ni supérieur à 105 g pour la ra- tion journalière totale.   2.2 Aux fins du ch. 2.1, le terme «protéines» se réfère aux protéines dont  l’indice d’acides aminés corrigé en fonction de la digestibilité des protéines  est de 1,0 par comparaison à celui de la protéine de référence mentionnée  dans le tableau ci-dessous:    Besoins en acides aminés87 en g/100 g protéine   Cystéine + méthionine 2,2  Histidine 1,5  Isoleucine 3,0  Leucine 5,9  Lysine 4,5  Phénylalanine + Tyrosine 3,8  Thréonine 2,3        86 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).   87 Joint FAO/WHO/UNU Expert Consultation on Protein and Amino Acid Requirements in  Human Nutrition (2002: Geneva, Switzerland), Food and Agriculture Organization of the  United Nations, World Health Organization & United Nations University. (2007). Protein  and amino acid requirements in human nutrition: report of a joint FAO/WHO/UNU ex- pert consultation. Geneva: World Health Organization. (WHO Technical Report Series,  935, 284 p); le document peut être consulté en anglais à l’adresse suivante:  https://apps.who.int/iris/handle/10665/43411?locale-attribute=fr&.     Denrées alimentaires et objets usuels   66   817.022.104   Besoins en acides aminés en g/100 g protéine   Tryptophane 0,6  Valine 3,9      2.3 L’adjonction d’acides aminés n’est admise que dans le but d’améliorer la  valeur nutritive des protéines contenues dans les substituts de la ration jour- nalière totale pour contrôle du poids, et uniquement dans les proportions né- cessaires pour atteindre cet objectif.    3 Choline   L’apport en choline des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du  poids n’est pas inférieur à 400 mg pour la ration journalière totale.   4 Lipides   4.1 Acide linoléique   L’apport en acide linoléique des substituts de la ration journalière totale pour  contrôle du poids n’est pas inférieur à 11 g pour la ration journalière totale.   4.2 Acide alpha-linolénique   L’apport en acide alpha-linoléique des substituts de la ration journalière to- tale pour contrôle du poids n’est pas inférieur à 1,4 g pour la ration journa- lière totale.    5 Glucides   L’apport en glucides des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du  poids n’est pas inférieur à 30 g pour la ration journalière totale.   6 Vitamines et sels minéraux   Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids fournissent au  moins les quantités de vitamines et de sels minéraux spécifiées dans le tableau ci- dessous pour la ration journalière totale.   L’apport en magnésium des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du  poids n’est pas supérieur à 250 mg pour la ration journalière totale.    Substances Unité Quantité        Folate (µg-EFA88) 330  Acide pantothénique (mg) 5       88 Équivalents en folate alimentaire: 1 μg EFA = 1 μg de folate alimentaire = 0,6 μg d’acide  folique dans les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   67   817.022.104   Substances Unité Quantité        Biotine (µg) 40  Niacine (mg-EN89) 17  Vitamine A (µg-ER90) 700  Vitamine B1 (thiamine) (mg) 0,8  Vitamine B2 (riboflavine) (mg) 1,6  Vitamine B6 (mg) 1,6  Vitamine B12 (µg) 3  Vitamine C (mg) 110  Vitamine D (µg) 10  Vitamine E (mg91) 10  Vitamine K (µg) 70  Calcium (mg) 950  Chlorure (mg) 830  Cuivre (mg) 1,1  Fer (mg) 9  Iode (µg) 150  Magnésium (mg) 150  Manganèse (mg) 3  Molybdène (µg) 65  Phosphore (mg) 730  Potassium (mg) 3100  Sélénium (µg) 70  Sodium (mg) 575  Zinc (mg) 9,4           89 Équivalents niacine  90 Équivalents rétinol  91 Activité de la vitamine E pour le RRR-α-tocophérol     Denrées alimentaires et objets usuels   68   817.022.104   Annexe 1192  (art. 38, al. 1, let. a, 39, let. a et b, et 40, al. 2)   Vitamines, sels minéraux et autres substances:  quantités maximales admises pour les adultes   Les critères de pureté fixés dans l’annexe 4 de l’OAdd93 s’appliquent. Pour les  substances pour lesquelles aucun critère de pureté n’a été défini, les critères de  pureté généralement reconnus et recommandés par des organismes internationaux  comme l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO),  l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) ou des pharmacopées internationales  s’appliquent.    Vitamines, sels minéraux et autres substances Quantités maximales   admises pour les adultes  par dose journalière recom- mandée   Avertissements (italique), mention  concernant le groupe cible spécifique,  conditions d’utilisation         1  Vitamines et sels minéraux      1.1  Vitamines     Acide folique   750 µg   Acide pantothénique aucune   Biotine aucune   Niacine   600 mg;    dont 10 mg tel   qu’acide nicotinique  et hexanicotinate  d’inositol (somme)      Riboflavine (Vitamine B2) aucune   Thiamine (Vitamine B1) aucune   Vitamine A 1360 g94 (corres-  pondant à 8,2 mg  de -carotène)   Uniquement comme   -carotène   Vitamine B6     15 mg   Vitamine B12 aucune   Vitamine C   750 mg   Vitamine D     70 µg   Vitamine E   205 mg        92 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245). ). Erratum du 31 mai 2021, ne concerne que le texte  allemand (RO 2021 309).   93 RS 817.022.31  94 Équivalents rétinol, facteur de conversion: -carotène = 6 x équivalents rétinol      Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   69   817.022.104   Vitamines, sels minéraux et autres substances Quantités maximales  admises pour les adultes  par dose journalière recom- mandée   Avertissements (italique), mention  concernant le groupe cible spécifique,  conditions d’utilisation         Vitamine K   225 µg À partir d’une dose journa- lière de 25 µg: «Il est con- seillé aux personnes sous  traitement anticoagulant de  consulter leur médecin  avant de consommer des  préparations à base de  vitamine K.»   1.2  Sels minéraux     Bore       1 mg   Calcium   750 mg   Chlore Uniquement   comme ion  d’accompagnement      Chrome   188 µg   Cuivre       1,6 mg   Fer     21 mg   Iode   200 µg   Magnésium   375 mg À partir d’une dose journa-  lière de >250 mg: «Les  préparations à base de  magnésium peuvent avoir un  effet laxatif.»   Manganèse       3 mg   Molybdène   300 µg   Natrium   550 mg   aucune    Denrées alimentaires desti- nées aux sportifs dévelop- pées spécifiquement pour les  sports d’endurance ex- trêmes.   Phosphore Uniquement  comme ion  d’accompagnement      Potassium 2250 mg   Sélénium   165 µg   Silicium aucune   Zinc       5,3 mg      Denrées alimentaires et objets usuels   70   817.022.104   Vitamines, sels minéraux et autres substances Quantités maximales  admises pour les adultes  par dose journalière recom- mandée   Avertissements (italique), mention  concernant le groupe cible spécifique,  conditions d’utilisation         2  Autres substances     2.1  Acides aminés     L-alanine   500 mg   L-arginine 2500 mg   L-citrulline 1000 mg   L-cystéine   240 mg   L-cystine   500 mg   L-glutamine     10 g   L-acide glutamique     10 g   Glycine       5 g   L-histidine   600 mg   L-isoleucine 1200 mg   L-leucine 2400 mg   L-lysine 1800 mg   L-méthionine + L-cystéine (total)   900 mg   L-ornithine 2000 mg   L-phénylalanine + L-tyrosine  (total)   1500 mg    L-proline   150 mg   L-thréonine   900 mg   L-tryptophane   240 mg   L-tyrosine 1200 mg   L-sérine     40 mg   L-valine 1600 mg    2.2  Autres substances, sans acides aminés   Acide docosahexaénoïque (DHA) 1000 mg À partir d’une dose journa- lière de > 450 mg: «Ne  convient pas aux femmes  enceintes ou qui allaitent.»   Acide eicosapentaénoïque (EPA)  + Acide docosahexaénoïque  (DHA) (total) (longue chaîne n-3)   5000 mg «Ne convient pas aux  femmes enceintes ou qui  allaitent.»   Acide -linolénique (n-3)  2000 mg   Acide linoléique (n-6)     10 g   Acide linoléique conjugué (ALC)       3 g «Ne convient pas aux per-  sonnes diabétiques, aux  adolescents et aux femmes  enceintes ou qui allaitent.»     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   71   817.022.104   Vitamines, sels minéraux et autres substances Quantités maximales  admises pour les adultes  par dose journalière recom- mandée   Avertissements (italique), mention  concernant le groupe cible spécifique,  conditions d’utilisation         -alanine       3,2 g «Ne pas consommer plus de  8 à 10 semaines»  – La substance n’est remise   que sous forme de com- primés, formulés comme  comprimés à libération  prolongée à l’aide de  produits adéquats (addi- tifs).   – La prise doit être répartie  en deux doses par jour au  moins, de préférence lors  d’un repas.   Cultures de bactéries vivantes au moins 108 UFC  (unités formant  colonie)   Exigences selon Annexe 13   Bétaïne 1500 mg   -hydroxy--méthylbutyrate  (HMB)   3200 mg    Caféine   200 mg ou max.  3 mg/kg de poids  corporel      L-carnitine 2000 mg   L-carnosine     55 mg   Caroténoïde lutéine     20 mg   Caroténoïde zéaxanthine       2 mg   Catéchines, épigallocatéchine  gallate (EGCG)       90 mg (calculé  comme EGCG)   «Ne pas prendre à jeun, en  cas de régime hypocalorique  strict ou en même temps que  d’autres produits à base de  thé vert.»   Choline   550 mg   Sulfate de chondroïtine   500 mg «Ne convient pas aux   femmes enceintes ou qui  allaitent, aux enfants, aux  adolescents et aux per- sonnes sous traitement  anticoagulant.»   Coenzyme NADH (nicotinamide  adénine dinucléotide)       20 mg    Coenzyme Q10   200 mg   Créatine       3 g   Glucosamine   750 mg      Denrées alimentaires et objets usuels   72   817.022.104   Vitamines, sels minéraux et autres substances Quantités maximales  admises pour les adultes  par dose journalière recom- mandée   Avertissements (italique), mention  concernant le groupe cible spécifique,  conditions d’utilisation         Glucuronolactone 1200 mg   Hespéridine   430 mg «Il est conseillé aux per-  sonnes qui prennent des  médicaments de consulter  leur médecin avant de  consommer ces produits.   Inositol 1000 mg   Isoflavones     50 mg (rapporté   à l’aglycone)     Lactulose     10 g   Méthylsulfonylméthane (MSM) 1000 mg   Oligomères proanthocyanidines  (OPC)     150 mg «Un produit contenant des  OPC ne remplace pas une  alimentation à base de fruits  et de légumes frais.»   D-ribose 1000 mg   Taurine 1000 mg          Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   73   817.022.104   Annexe 1295  (art. 38, al. 1, let. a, 39, let. c, et 40, al. 2)   Substances et composés admis dans les aliments pour sportifs   1.  Catégorie 1: vitamines   1.1  Vitamine A   -carotène    1.2  Vitamine D   Vitamine D2 ou (ergocalciférol)  Vitamine D3 ou (cholécalciférol)    1.3  Vitamine E   Acétate de DL-α-tocophérol  Acétate de D-α-tocophérol  DL-α-tocophérol  D-α-tocophérol  Mélanges de tocophérols96  Succinate acide de D-α-tocophérol  Tocotriénol-tocophérol97    1.4  Vitamine K   Ménaquinone98  Phylloquinone ou phytoménadione    1.5  Vitamine B1   Chlorhydrate de thiamine  Chlorure de thiamine monophosphate  Chlorure de thiamine pyrophosphate       95 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2245).   96 -tocophérol < 20 %, -tocophérol < 10 %, -tocophérol 50–70 % et -tocophérol 10– 30 %   97 Niveaux typiques des différents tocophérols et tocotriénols:   – 115 mg/g d’-tocophérol (101 mg/g minimum);  – 5 mg/g de -tocophérol (< 1 mg/g minimum);  – 45 mg/g de -tocophérol (25 mg/g minimum);  – 12 mg/g de -tocophérol (3 mg/g minimum);  – 67 mg/g d’-tocotriénol (30 mg/g minimum);  – < 1 mg/g de -tocotriénol (< 1 mg/g minimum);  – 82 mg/g de -tocotriénol (45 mg/g minimum);  – 5 mg/g de -tocotriénol (1 mg/g minimum).   98 La ménaquinone se présente principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une  moindre mesure, de ménaquinone-6.     Denrées alimentaires et objets usuels   74   817.022.104   Nitrate de thiamine    1.6  Vitamine B2   Riboflavine  Riboflavine-5’-phosphate de sodium    1.7  Niacine   Acide nicotinique  Hexanicotinate d’inositol ou hexaniacinate d’inositol  Nicotinamide    1.8  Acide pantothénique   Dexpantothénol  D-pantothénate de calcium  D-pantothénate de sodium  Pantéthine    1.9  Vitamine B6   Chlorhydrate de pyridoxine  Dipalmitate de pyridoxine  Pyridoxal 5’-phosphate  Pyridoxine-5’-phosphate    1.10  Folate   Acide ptéroylglutamique  Calcium-L-méthylfolate    1.11  Vitamine B12   5’-déoxyadénosylcobalamine  Cyanocobalamine  Hydroxocobalamine  Méthylcobalamine    1.12  Biotine   D-biotine    1.13  Vitamine C   Acide L-ascorbique  L-ascorbate de calcium (la teneur en thréonate doit être inférieure ou égale à 2 %)  L-ascorbate de magnésium  L-ascorbate de potassium  L-ascorbate de sodium  L-ascorbate de zinc     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   75   817.022.104   L-ascorbyl 6-palmitate    2.  Catégorie 2: sels minéraux   2.1  Calcium  Acétate de calcium  Algues rouges riches en calcium (maërl)  Bisglycinate de calcium  Carbonate de calcium  Chlorure de calcium  Gluconate de calcium  Glycérophosphate de calcium  Hydroxyde de calcium  Lactate de calcium  L-ascorbate de calcium  L-lysinate de calcium  L-pidolate de calcium  L-thréonate de calcium  Malate de calcium  Malate de citrate de calcium  Oxyde de calcium  Oligosaccharides phosphorylés de calcium (POs-Ca)  Pyruvate de calcium  Sels calciques de l’acide citrique  Sels calciques de l’acide orthophosphorique  Succinate de calcium  Sulfate de calcium    2.2  Magnésium  Acétate de magnésium  Acétyl-taurinate de magnésium  Bisglycinate de magnésium  Carbonate de magnésium  Chlorure de magnésium  Citrate de potassium-magnésium  Gluconate de magnésium  Glycérophosphate de magnésium  Hydroxydes de magnésium  Lactate de magnésium  L-ascorbate de magnésium  L-lysinate de magnésium  L-pidolate de magnésium  Malate de magnésium  Oxyde de magnésium  Pyruvate de magnésium  Sels de magnésium de l’acide citrique  Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique     Denrées alimentaires et objets usuels   76   817.022.104   Succinate de magnésium  Sulfate de magnésium  Taurate de magnésium    2.3  Mélanges de calcium et de magnésium  Poudre de corail fossile ou Scleractinia  Poudre de dolomite    2.4  Fer  Bisglycinate ferreux  Carbonate de fer  Citrate de fer  Citrate de fer ammoniacal  Diphosphate de fer ou pyrophosphate de fer  Diphosphate sodique de fer  Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à  l’hydrogène)  Fumarate de fer  Gluconate de fer  Lactate de fer  L-pidolate ferreux  Phosphate d’ammonium ferreux  Phosphate ferreux  Saccharate de fer  Sel de sodium de l’édétate de fer (III)  Sulfate de fer  Taurate de fer (II)    2.5  Cuivre  Bisglycinate de cuivre  Carbonate de cuivre  Citrate de cuivre  Complexe cuivre-lysine  Gluconate de cuivre  L-aspartate de cuivre  Oxyde de cuivre (II)  Sulfate de cuivre    2.6  Iode  Iodate de potassium  Iodate de sodium  Iodure de potassium  Iodure de sodium    2.7  Zinc  Acétate de zinc     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   77   817.022.104   Bisglycinate de zinc  Carbonate de zinc  Chlorure de zinc  Citrate de zinc  Gluconate de zinc  Lactate de zinc  L-ascorbate de zinc  L-aspartate de zinc  L-lysinate de zinc  L-pidolate de zinc  Malate de zinc  Oxyde de zinc  Picolinate de zinc  Sulfate de zinc  Sulfate de zinc mono-L-méthionine    2.8  Manganèse  Ascorbate de manganèse  Bisglycinate de manganèse  Carbonate de manganèse  Chlorure de manganèse  Citrate de manganèse  Gluconate de manganèse  Glycérophosphate de manganèse  L-aspartate de manganèse  Pidolate de manganèse  Sulfate de manganèse    2.9  Sodium  Bicarbonate de sodium  Carbonate de sodium  Chlorure de sodium  Citrate de sodium  Gluconate de sodium  Hydroxydes de sodium  Lactate de sodium  Sels sodiques de l’acide orthophosphorique  Sulfate de sodium    2.10  Potassium  Bicarbonate de potassium  Carbonate de potassium  Chlorure de potassium  Citrate de potassium  Gluconate de potassium  Glycérophosphate de potassium     Denrées alimentaires et objets usuels   78   817.022.104   Hydroxyde de potassium  Lactate de potassium  L-pidolate de potassium  Malate de potassium  Sels potassiques de l’acide orthophosphorique  Sulfate de potassium    2.11  Sélénium  Acide sélénieux  Hydrogénosélénite de sodium  Levure enrichie en sélénium99  L-sélénométhionine  Sélénate de sodium  Sélénite de sodium    2.12  Chrome  Chlorure de chrome (III)  Levure au chrome  Lactate de chrome (III) trihydraté  Nitrate de chrome  Picolinate de chrome  Sulfate de chrome (III)    2.13  Molybdène (VI)  Levure enrichie en molybdène  Molybdate d’ammoniaque  Molybdate de potassium  Molybdate de sodium    2.14  Bore  Acide borique  Borate de sodium    2.15  Silicium  Acide orthosilicique stabilisé par de la choline  Acide silicique (sous forme de gel)  Dioxyde de silicium        99 Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium  comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme déshydratée telle  que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium orga- nique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la  totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sé- lénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélé- nium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du  total du sélénium extrait.     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   79   817.022.104   3.  Catégorie 3: autres substances   3.1  Acides aminés   Remarque: pour les acides aminés admis, les sels de sodium, de potassium, de  calcium et de magnésium ainsi que leurs chlorhydrates peuvent également être  utilisés.   L-alanine  L-arginine  Malate de L-citrulline  L-cystéine  L-cystine  L-histidine  L-acide glutamique  L-glutamine  Glycine  L-isoleucine  L-leucine  L-lysine  L-lysine acétate  L-méthionine  L-ornithine  L-phénylalanine  L-proline  L-sérine  L-thréonine  L-tryptophane  L-tyrosine  L-valine    3.2  Autres substances, sans acides aminés  Acide linoléique conjugué (ALC) extrait d’huile de carthame  Acide linoléique extrait d’huiles comestibles   Acides gras oméga-3 d’huiles végétales, d’huiles de poissons et d’huiles d’algues  -alanine  Caféine  L-carnitine  L-carnitine-L-tartrate  L-chlorhydrate de carnitine  L-carnosine  Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) du thé vert  Chlorhydrate de betaïne  Chlorure de choline  Chlorure de glucosamine  Choline  Citrate de choline  Coenzyme Q10 (ubiquinone ou ubiquinol)     Denrées alimentaires et objets usuels   80   817.022.104   Concentrés de tomates hydrosolubles (WSTC) I et II selon l’avis de l’EFSA: EFSA  Journal 2010; 8(7):1689  Citrate de créatine  Créatine anhydre  Créatine malate  Cultures de bactéries (vivantes)  DHA et ses esters d’huiles de poisson ou d’huiles d’algue   Disodium NADH  EPA et ses esters d’huiles de poisson ou d’huiles d’algue  D-glucurono--lactone  Hespéridine tiré d’oranges non mûres  -hydroxy--méthylbutyrate (HMB)  Inositol  Isoflavones (extraits de soja ou de trèfle des prés)  Lactase FCC100  Lactulose  Lutéine (extrait de tagète)  Méthylsulfonylméthane (MSM)  Monohydrate de créatine  NADH  Oligomères proanthocyanidines (OPC) de raisin ou d’écorce de pin  Pyruvate de créatine  D-ribose  Sulfate de chondroïtine (Ph. Eur.)  Sulfate de glucosamine  Tartrates de choline  Taurine  Zéaxanthine (extrait de tagète)       100 FCC = Food Chemicals Codex     Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   81   817.022.104   Annexe 13  (art. 38, al. 2)   Exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes en vue  de leur utilisation dans des produits destinés à des sportifs   1  Les cultures de bactéries vivantes utilisées dans les produits alimentaires  destinés à des sportifs doivent être propres à la consommation humaine et ne  présenter aucun danger pour la santé.   2  Des cellules vivantes provenant de souches d’une ou de plusieurs espèces  bactériennes peuvent être utilisées.   3  Elles doivent remplir les critères suivants:   3.1 elles doivent être, de préférence, d’origine humaine et ne pas présenter de  propriétés pathogènes pour l’être humain, ni transmettre de résistances aux  antibiotiques;   3.2 elles doivent figurer dans une collection de souches reconnue internationa- lement.   3.3 L’espèce et la souche doivent être caractérisées par des méthodes de biologie  moléculaire. En d’autres termes:    a. espèce: hybridation ADN-ADN ou analyse des séquences géniques  16SrRNA;   b. souche: Méthode de biologie moléculaire reconnue internationalement  telle que les techniques de l’empreinte digitale PFGE101 (électrophorèse  en gel pulsé) ou RAPD102.       101 PFGE = Pulsed-Field Gel Electrophoresis  102 RAPD = Random Amplification of Polymorphic DNA     Denrées alimentaires et objets usuels   82   817.022.104   Annexe 14  (art. 38, al. 3 et 4)   Exigences applicables aux produits fournisseurs d’énergie et  aux préparations à base de protéines et d’acides aminés   1 Exigences applicables aux produits fournisseurs d’énergie   1.1 Concentrés de glucides   a. Glucides plusieurs sucres ou produits de dégradation de  l’amidon, à vitesse de résorption différente   b. Source énergétique min. 80 % fournis par les glucides   c. Teneur énergétique  min. 300 kJ (70 kcal) par 100 ml ou 1400 kJ  (335 kcal) par 100 g de matière sèche (rapportée au  produit prêt à consommer)    1.2 Produits riches en énergie   a. Teneur énergétique min. 1400 kJ (335 kcal) par 100 g de matière sèche   b. Source énergétique min. 50 % fournis par les glucides, et max. 30 %  fournis par les matières grasses    1.3 Boissons énergétiques   a. Teneur énergétique min. 100 kJ (25 kcal) par 100 ml   b. Source énergétique min. 90 % fournis par les glucides, max. 1 % fourni  par les matières grasses et max. 5 % fournis par les  protéines    1.4 Boissons de récupération   a. Teneur énergétique    b. Source énergétique Des glucides et des protéines doivent être présentes.  Au moins 20 g de protéines doivent être présents  dans une portion de la boisson.      Denrées alimentaires destinées aux personnes ayant  des besoins nutritionnels particuliers. O du DFI   83   817.022.104   2 Exigences applicables aux préparations à base de protéines et  d’acides aminés   a. Protéines collagènes  max. 20 % du taux protéique   b. Apport en protéines max. 2 g par kg de poids corporel et par jour, y  compris les protéines absorbées avec la nourriture  ordinaire     Denrées alimentaires et objets usuels   84   817.022.104       	Chapitre 1 Dispositions générales 	Art. 1 Objet 	Art. 2 Catégories des denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers 	Art. 3 Exigences générales 	Art. 4 Étiquetage  	Chapitre 2 Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge 	Section 1 Préparations pour nourrissons 	Art. 5 Définition 	Art. 6 Exigences 	Art. 7 Étiquetage: dispositions générales 	Art. 8 Étiquetage: déclaration nutritionnelle 	Art. 9 Étiquetage et publicité 	Art. 10 Préparations pour nourrissons, données ou vendues à bas prix 	Art. 11 Obligation d’annoncer  	Section 2 Préparations de suite 	Art. 12 Définition 	Art. 13 Exigences 	Art. 14 Étiquetage: dispositions générales 	Art. 15 Étiquetage: déclaration nutritionnelle 	Art. 16 Étiquetage et publicité 	Art. 17 Obligation d’annoncer  	Section 3  Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge 	Art. 18 Définition 	Art. 19 Exigences 	Art. 20 Étiquetage: dispositions générales 	Art. 21  Étiquetage: déclaration nutritionnelle  	Section 4  Dispositions communes relatives aux résidus de produits phytosanitaires et à leurs teneurs maximales dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour béb... 	Art. 22  	Section 5  Exigences applicables aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite relatives aux informations en matière d’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge 	Art. 22a   	Chapitre 3 Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales 	Art. 23 Définition 	Art. 24 Catégories des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales 	Art. 25 Exigences 	Art. 26 Résidus de produits phytosanitaires et leurs valeurs maximales dans les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons et des enfants en bas âge 	Art. 27 Obligation d’annoncer 	Art. 28 Étiquetage: dispositions générales 	Art. 29 Étiquetage: déclaration nutritionnelle 	Art. 30 Étiquetage: denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons 	Art. 31 Publicité pour les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons  	Chapitre 4   Substitut de la ration journalière totale pour contrôle du poids 	Art. 32 Définition 	Art. 33 	Art. 34 Exigences 	Art. 35 Étiquetage: dispositions générales 	Art 35a Étiquetage: déclaration nutritionnelle 	Art. 35b Allégations nutritionnelles et de santé  	Chapitre 5 Denrées alimentaires destinées aux sportifs 	Art. 36 Définition 	Art. 37 Catégories des denrées alimentaires destinées aux sportifs 	Art. 38 Exigences 	Art. 39 Demande de modification des annexes 11 et 12 	Art. 40 Étiquetage  	Chapitre 6 Actualisation des annexes 	Art. 41  	Chapitre 7 Dispositions finales 	Art. 42 Abrogation du droit en vigueur 	Art. 43 Dispositions transitoires 	Art. 44 Entrée en vigueur  	Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020 	Annexe 1 	Substances et composés  	Annexe 2 	Exigences applicables à la composition des préparations pour nourrissons 	1 Valeur énergétique 	2 Protéines 	3 Taurine 	4 Choline 	5 Lipides 	6 Phospholipides 	7 Inositol 	8 Glucides 	9 Fructo-oligosaccharides et galacto-oligosaccharides 	10 Sels minéraux 	11 Vitamines 	12 Nucléotides   	Annexe 3 	Exigences applicables à la composition des préparations de suite 	1 Valeur énergétique 	2 Protéines 	3 Taurine 	4 Lipides 	5 Phospholipides 	6 Glucides 	7 Fructo-oligosaccharides et galacto-oligosaccharides 	8 Minéraux 	9 Vitamines 	10 Nucléotides   	Annexe 4 	Valeurs de référence pour l’étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge  	Annexe 5 	Exigences applicables à la composition des préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge 	1 Teneur en céréales 	2 Protéines 	3 Glucides 	4 Lipides 	5 Minéraux 	6 Vitamines   	Annexe 6 	Exigences applicables à la composition des denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et à des enfants en bas âge 	1 Protéines 	2 Glucides 	3 Lipides 	4 Sodium 	5 Vitamines   	Annexe 7 	Teneurs maximales applicables aux vitamines et aux sels minéraux ajoutés aux préparations à base de céréales et aux denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et à des enfants en bas âge  	Annexe 8 	Réglementation relative aux produits phytosanitaires dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour bébés destinées à des nourrissons et des enfants en bas âgeet ... 	Liste A: Produits phytosanitaires interdits 	Liste B : Teneurs maximales   	Annexe 9 	Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales 	1 Commentaires 	2 Valeurs pour les vitamines et les sels minéraux dans les aliments complets sur le plan nutritionnel destinés aux nourrissons 	2.1 Vitamines 	2.2 Sels minéraux  	3 Valeurs pour les vitamines et les sels minéraux dans les aliments complets sur le plan nutritionnel autres que ceux destinés aux nourrissons 	3.1 Vitamines 	3.2 Sels minéraux    	Annexe 10 	Exigences applicables à la composition des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids 	1 Valeur énergétique 	2 Protéines 	3 Choline 	4 Lipides 	5 Glucides 	6 Vitamines et sels minéraux   	Annexe 11 	Vitamines, sels minéraux et autres substances: quantités maximales admises pour les adultes  	Annexe 12 	Substances et composés admis dans les aliments pour sportifs 	1.  Catégorie 1: vitamines 	1.1  Vitamine A 	1.2  Vitamine D 	1.3  Vitamine E 	1.4  Vitamine K 	1.5  Vitamine B1 	1.6  Vitamine B2 	1.7  Niacine 	1.8  Acide pantothénique 	1.9  Vitamine B6 	1.10  Folate 	1.11  Vitamine B12 	1.12  Biotine 	1.13  Vitamine C  	2.  Catégorie 2: sels minéraux 	2.1  Calcium 	2.2  Magnésium 	2.3  Mélanges de calcium et de magnésium 	2.4  Fer 	2.5  Cuivre 	2.6  Iode 	2.7  Zinc 	2.8  Manganèse 	2.9  Sodium 	2.10  Potassium 	2.11  Sélénium 	2.12  Chrome 	2.13  Molybdène (VI) 	2.14  Bore 	2.15  Silicium  	3.  Catégorie 3: autres substances 	3.1  Acides aminés 	3.2  Autres substances, sans acides aminés    	Annexe 13 	Exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes en vue de leur utilisation dans des produits destinés à des sportifs  	Annexe 14 	Exigences applicables aux produits fournisseurs d’énergie et aux préparations à base de protéines et d’acides aminés 	1 Exigences applicables aux produits fournisseurs d’énergie 	1.1 Concentrés de glucides 	1.2 Produits riches en énergie 	1.3 Boissons énergétiques 	1.4 Boissons de récupération  	2 Exigences applicables aux préparations à base de protéines et d’acides aminés