Document ID: cad8decf-da11-4e30-9db7-487d282a7261

513.111   1 / 2   Ordonnance du DDPS  sur l’organisation détaillée de l’armée   (OODA)   du 29 mars 2017 (État le 1er janvier 2023)     Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports  (DDPS),   vu l’art. 5, al. 1, de l’Organisation de l’armée du 18 mars 20161,   arrête:   Art. 1 Organisation détaillée de l’armée   L’organisation détaillée de l’armée est définie en annexe.   Art. 2 Dérogations aux subordinations dans l’engagement et l’instruction   Les commandants des formations peuvent, dans leur domaine de commandement, dé- roger dans des cas particuliers aux subordinations pour des engagements et des ins- tructions.   Art. 3 Abrogation d’un autre acte   L’ordonnance du DDPS du 28 novembre 2003 sur l’organisation de l’armée2 est abro- gée.   Art. 4 Entrée en vigueur   La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2018.        RO 2017 2325   1 RS 513.1  2 [RO 2003 4737; 2004 5385; 2005 5445; 2007 81, 5255; 2008 6451; 2009 6501;    2010 6103; 2011 6197; 2012 6987; 2013 4467]   513.111      Organisation de l’armée   2 / 2   513.111   Annexe3  (art. 1)       3 Mise à jour par le ch. I de l’O du DDPS du 21 nov. 2019 (RO 2019 4323), du  24 nov. 2021 (RO 2021 857) et du 23 nov. 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023  (RO 2022 796). Cette annexe n’est pas publiée au RO.    	Art. 1 Organisation détaillée de l’armée 	Art. 2 Dérogations aux subordinations dans l’engagement et l’instruction 	Art. 3 Abrogation d’un autre acte 	Art. 4 Entrée en vigueur 	Annexe