Document ID: 18ee81a4-8434-4616-8118-798d24a83da8

455.110.2   1   Ordonnance de l’OSAV  sur la protection des animaux lors de leur abattage   (OPAnAb)   du 8 novembre 2021 (Etat le 7    février 2022)     L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV),   vu les art. 179, al. 3, 179a, al. 2, et 209, al. 1, de l’ordonnance du 23 avril 2008   sur la protection des animaux (OPAn)1,   arrête:   Section 1 Objet et champ d’application   Art. 1   1 La présente ordonnance règle les aspects techniques de la protection des animaux  lors de l’abattage au sens de l’art. 2, al. 3, let. n, OPAn, notamment les prescriptions  relatives à l’étourdissement, à la saignée et à la mise à mort des animaux ainsi  qu’aux installations et aux appareils utilisés pour ce faire.    2 Elle s’applique, dans les abattoirs et en dehors de ceux-ci, à l’abattage:   a. du bétail de boucherie au sens de l’art. 3, let. b, de l’ordonnance du  16 décembre 2016 concernant l’abattage d’animaux et le contrôle des  viandes (OAbCV)2;   b. de la volaille domestique au sens de l’art. 3, let. c, OAbCV;   c. des lapins domestiques;   d. des oiseaux coureurs;   e. du gibier d’élevage au sens de l’art. 3, let. e, OAbCV;   f. des poissons et des décapodes marcheurs dans les exploitations aquacoles,  les entreprises commerciales et les établissements de restauration.    Section 2 Prescriptions relatives à l’étourdissement   Art. 2 Contention des animaux   1 Avant leur étourdissement, le bétail de boucherie, la volaille domestique, les lapins  domestiques, les oiseaux coureurs et le gibier d’élevage doivent faire l’objet d’une  contention adéquate, à l’exception:        RO 2021 694  1 RS 455.1  2 RS 817.190   455.110.2      Protection de la nature, du paysage et des animaux   2   455.110.2   a. des bovins et du gibier d’élevage qui sont tirés à distance au pré;   b. des volailles domestiques et des porcs qui sont étourdis au gaz;   c. des porcs qui, regroupés dans un petit espace, sont étourdis au moyen d’une  pince électrique.   2 La contention doit être effectuée de telle manière qu’elle permette:   a. d’étourdir les animaux sans retard et efficacement, puis de les saigner im- médiatement;   b. le nouvel étourdissement instantané d’un animal insuffisamment étourdi.   3 Les appareils d’étourdissement électrique ne doivent pas être utilisés pour la con- tention ou l’immobilisation des animaux.   4 Les animaux en contention doivent être étourdis sans retard.   Art. 3 Installations de contention   1 Les installations de contention ne doivent pas causer de stress inutile ni de souf- france à l’animal en raison de leur construction.   2 Elles ne peuvent pas être utilisées comme aire d’attente.   3 En cas d’étourdissement des bovins avec un pistolet pneumatique à tige perforante,  l’installation de contention doit limiter les mouvements de la tête des animaux de  manière à permettre le positionnement exact de l’appareil d’étourdissement.   Art. 4 Prescriptions relatives aux méthodes d’étourdissement  selon l’espèce animale    Les prescriptions relatives aux méthodes d’étourdissement, notamment les prescrip- tions techniques, sont fixées pour chaque espèce animale aux annexes 1 à 8.   Art. 5 Efficacité de l’étourdissement   La perte de perception et de sensibilité des animaux doit intervenir:   a. instantanément en cas d’utilisation d’un procédé mécanique;   b. dans la première seconde en cas d’étourdissement électrique;   c. dans l’intervalle de temps prescrit, spécifique à l’appareil, en cas  d’étourdissement au gaz.   Art. 6 Vérification de l’efficacité de l’étourdissement   1 L’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée:   a. immédiatement avant la saignée du bétail de boucherie, de la volaille domes- tique, des lapins domestiques, des oiseaux coureurs et du gibier d’élevage,  ainsi que des poissons qui ne sont pas étourdis et tués en même temps;   b. immédiatement avant la mise à mort des décapodes marcheurs qui ne sont  pas étourdis et tués en même temps.     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   3   455.110.2   2 Les principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement  sont énoncés, par méthode et par espèce animale, aux annexes 1, ch. 3, 2, ch. 4,  3, ch. 3 et 4, 4, ch. 6, 5, ch. 3, 6, ch. 3, 7, ch. 4, et 8, ch. 5.   Art. 7 Mesures instantanées en cas d’étourdissement insuffisant   1 Si, une fois le processus d’étourdissement achevé, un animal présente des signes de  sensibilité et de perception, il doit faire sans retard l’objet d’un nouvel étourdisse- ment techniquement correct. La volaille domestique dont le poids vif ne dépasse pas  3 kg peut aussi être mise à mort sans retard par décapitation.   2 Les poissons et les décapodes marcheurs qui ont été étourdis et mis à mort en  même temps doivent être mis à mort correctement sans retard s’ils présentent encore  des signes de sensibilité et de perception.   3 Des équipements de rechange appropriés prêts à l’emploi doivent être disponibles  sur place pour étourdir à nouveau le bétail de boucherie, les lapins domestiques, les  oiseaux coureurs, le gibier d’élevage et la volaille domestique, ou, dans le cas de  cette dernière, pour la mettre à mort.   Art. 8 Exploitation et maintenance des installations et des appareils  d’étourdissement   1 Les documents techniques et les modes d’emploi des installations et des appareils  d’étourdissement doivent toujours être disponibles. Les personnes responsables de  l’exploitation des installations et de l’utilisation des appareils doivent en avoir une  connaissance approfondie et recevoir les instructions de travail nécessaires.   2 Les installations et les appareils d’étourdissement doivent régulièrement faire  l’objet d’une maintenance et d’un contrôle de fonctionnement.   3 L’intervalle entre les maintenances ne doit pas dépasser deux ans. La maintenance  doit être assurée par un spécialiste. Les documents qui attestent d’une maintenance  doivent être conservés au moins trois ans.   Section 3  Prescriptions relatives à la saignée du bétail de boucherie, de la volaille  domestique, des lapins domestiques, des oiseaux coureurs, du gibier  d’élevage et des poissons, et à la mise à mort des décapodes marcheurs   Art. 9 Intervalle entre l’étourdissement et la saignée   La durée entre la fin du processus d’étourdissement et le début de la saignée doit être  mesurée de manière à exclure tout retour de la sensibilité et de la perception avant la  mort. Les prescriptions visées à l’annexe 1, ch. 4, 3, ch. 1.4 et 2.5, 4, ch. 7, et 7,  ch. 6.1, sont applicables.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   4   455.110.2   Art. 10 Exécution de la saignée   1 Le bétail de boucherie, la volaille domestique, les lapins domestiques, les oiseaux  coureurs et le gibier d’élevage doivent être saignés par une incision des deux artères  carotides ou par une section à la base du cou.   2 Les autres activités d’abattage ne peuvent être effectuées qu’après la saignée. Un  intervalle d’au moins trois minutes doit séparer le début de la saignée et l’exécution  d’autres activités d’abattage, sauf pour les poissons soumis à une incision des bran- chies.   3 S’agissant de la volaille domestique dont le poids vif ne dépasse pas 3 kg, la déca- pitation immédiatement après l’étourdissement peut être autorisée si l’efficacité de  l’étourdissement est garantie.   Art. 11 Exceptions relatives à la saignée   Les poissons ne doivent pas être saignés si l’une des conditions suivantes est rem- plie:   a. ils sont soumis à un étourdissement électrique qui provoque en même temps  la mort;   b. ils sont vidés directement après l’étourdissement.   Art. 12 Vérification de la saignée et de la mort effective   1 Les animaux doivent être visibles et accessibles durant toute la durée de la saignée.   2 L’exécution de la saignée doit être régulièrement vérifiée. Il faut contrôler par  sondage la mort effective de l’animal, en vérifiant chez le bétail de boucherie, la  volaille domestique, les lapins domestiques, les oiseaux coureurs et le gibier  d’élevage si la dilatation de la pupille est maximale.   Art. 13 Mesures immédiates en cas de saignée insuffisante   1 Si un animal présente des signes de sensibilité et de perception en raison d’une  saignée insuffisante, il doit faire sans retard l’objet d’un nouvel étourdissement  techniquement correct. La volaille domestique dont le poids vif ne dépasse pas 3 kg  peut aussi être mise à mort sans retard par décapitation.   2 Lorsque la volaille domestique est saignée par un coupe-cou automatique, les  animaux non saisis ou insuffisamment saisis par l’automate doivent être sans retard  saignés à la main ou décapités.   Art. 14 Prescriptions relatives à la mise à mort des décapodes marcheurs   1 Les décapodes marcheurs doivent être mis à mort au moment de leur étourdisse- ment ou immédiatement après.   2 Après leur étourdissement, ils peuvent être mis à mort soit par immersion dans  l’eau bouillante, soit par destruction mécanique du système nerveux.     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   5   455.110.2   Section 4  Dispositions particulières concernant l’abattage du bétail de boucherie,  de la volaille domestique, des lapins domestiques, des oiseaux coureurs  et du gibier d’élevage dans des abattoirs   Art. 15 Déchargement   1 Les abattoirs doivent disposer d’installations adaptées pour décharger les animaux  de leur moyen de transport.   2 Les installations de déchargement telles que les quais ou les rampes des abattoirs  doivent être munies d’une protection latérale pour empêcher les animaux de tomber  ou de s’échapper.   3 La déclivité des rampes de déchargement ne doit pas dépasser 20 degrés. Si la  déclivité dépasse 10 degrés, les rampes doivent être pourvues d’un plancher non  glissant.   Art. 16 Dispositifs de convoyage et conteneurs de transport   Les dispositifs de convoyage et les conteneurs de transport doivent être construits de  manière à éviter que les animaux ne se blessent.   Art. 17 Délais dans lesquels les animaux doivent être abattus   1 Le bétail de boucherie, la volaille domestique, les lapins domestiques, les oiseaux  coureurs et le gibier d’élevage doivent être abattus dans les quatre heures suivant  leur arrivée à l’abattoir. Pour les bovins, les moutons, les chèvres et les porcs, cet  intervalle peut être prolongé, s’ils sont hébergés selon les dispositions de l’annexe 1  OPAn.   2 Les animaux qui restent jusqu’à l’abattage dans le conteneur dans lequel ils ont été  transportés doivent être abattus dans un délai de deux heures au plus après leur  arrivée à l’abattoir. Si l’aire d’attente est pourvue d’un système de ventilation active,  ce délai peut être porté à quatre heures au maximum.   3 Les jeunes animaux nourris au lait doivent être abattus le jour de leur arrivée.   4 Les animaux souffrant d’atteintes très aiguës ou très douloureuses doivent être  abattus ou mis à mort sans retard.   Art. 18 Prescriptions relatives à l’hébergement   1 Les prescriptions relatives à l’espace minimal requis visé à l’annexe 4 OPAn  doivent être respectées pour l’hébergement du bétail de boucherie et de la volaille  domestique. Les oiseaux coureurs et les lapins domestiques doivent être hébergés de  manière à ce qu’ils puissent adopter leur position physiologique normale.   2 Les locaux de stabulation et les aires d’attente pour les animaux qui restent dans  des conteneurs de transport doivent être pourvus d’un système de ventilation effi-    Protection de la nature, du paysage et des animaux   6   455.110.2   cace. Si l’aération est assurée par un système de ventilation active, l’apport d’air  frais doit être garanti même en cas de panne du système.   3 Le sol de l’air d’attente doit être non glissant et visuellement uniforme. Le danger  de blessure pour les animaux doit être exclu.   4 Les couloirs d’acheminement ne doivent pas être utilisés pour l’hébergement.   5 Les aires d’attente en plein air doivent être pourvues d’un abri adéquat contre les  rigueurs du climat.   6 Si la température ambiante est élevée ou le temps lourd, les porcs doivent être  rafraîchis par brumisation d’eau.   7 Les animaux malades, blessés ou affaiblis doivent être hébergés séparément des  autres animaux et abattus ou mis à mort dès que possible après leur arrivée à  l’abattoir.   8 Les animaux socialement incompatibles doivent être hébergés séparément des  autres animaux.   Art. 19 Prescriptions supplémentaires en cas d’hébergement durant la nuit   1 Si les bovins, les moutons, les chèvres et les porcs ne sont pas abattus le jour de  leur arrivée, les art. 3 à 14 et l’annexe 1 OPAn sont applicables.   2 La vérification de l’état général et de l’état de santé des animaux visée à l’art. 181,  al. 7, OPAn, et leur approvisionnement doivent être assurés le soir de leur livraison,  puis régulièrement à des intervalles de douze heures au plus.   3 Le préposé aux contrôles inscrit son nom, la date et l’heure des contrôles effectués.  Les documents attestant les contrôles sont sur demande présentés au vétérinaire  officiel.   Art. 20 Plan d’occupation   1 Un plan d’occupation des locaux de stabulation doit être établi pour l’hébergement  des animaux à l’abattoir.   2 Le plan d’occupation doit indiquer pour chaque espèce et catégorie animale la  densité d’occupation maximale autorisée pour un hébergement de quatre heures au  plus et pour un hébergement de plus de quatre heures.   Art. 21 Acheminement vers l’installation l’étourdissement   1 Les couloirs et la zone d’acheminement vers l’installation d’étourdissement doi- vent être construits de manière à favoriser l’avancée autonome des animaux, en  tenant compte des comportements caractéristiques de l’espèce concernée.   2 Les couloirs et la zone d’acheminement doivent être plats et non glissants, ne pas  provoquer de blessures et être éclairés de manière à ne pas éblouir les animaux ni  créer des zones d’ombre.     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   7   455.110.2   3 Les couloirs et la zone d’acheminement ne doivent pas présenter:   a. de rétrécissements cunéiformes ou d’obstacles à l’acheminement;   b. de rétrécissements dans les virages;   c. d’éléments environnants qui, attirant l’attention des animaux, gênent leur  avancée;   d. de changements de direction formant un angle inférieur à 100 degrés;   e. de virages d’un rayon inférieur à trois mètres.   4 Les couloirs d’acheminement doivent être accessibles de tous côtés pour que le  personnel puisse intervenir directement et en tout temps sur les animaux qui s’y  trouvent.   5 Les couloirs d’acheminement individuels pour bovins doivent être munis d’une  protection empêchant les animaux de grimper les uns sur les autres.   6 Dans les couloirs d’acheminement individuels pour bovins, l’espace libre en hau- teur doit être de 20 cm au moins au-dessus du garrot.   7 Si l’entrée d’une installation de contention a une largeur conçue pour un animal,  elle ne doit pas être accessible en même temps par plusieurs couloirs individuels  parallèles.   8 Les animaux socialement incompatibles doivent être conduits séparément des  autres à l’étourdissement.   Art. 22 Instruments électriques d’aide à l’acheminement   1 Seuls les instruments électriques qui limitent à une seconde au maximum la dé- charge électrique peuvent être utilisés pour faire avancer les animaux.   2 Les instruments électriques d’aide à l’acheminement ne peuvent être utilisés que  sur des porcs et des bovins en bonne santé, indemnes de blessures et capables de  marcher. Ils peuvent uniquement être appliqués à la musculature des membres  postérieurs.   3 Ils ne peuvent être utilisés que si les animaux refusent d’avancer dans les couloirs  où ils marchent en file indienne ou avant et pendant l’entrée dans l’installation de  contention.   4 L’instrument électrique d’aide à l’acheminement ne peut être actionné à plusieurs  reprises sur un même animal que si celui-ci réagit et peut fuir la décharge électrique.   5 Les appareils d’étourdissement électrique ne doivent pas être utilisés comme  instruments d’aide à l’acheminement des animaux.   Art. 23 Niveau sonore dans les aires d’attente et les zones d’acheminement  des animaux   Le niveau sonore de base en cas de fonctionnement de l’installation et  d’acheminement ininterrompu des animaux ne doit pas dépasser 85 dB. Des dépas- sements sporadiques de ce niveau sont admis.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   8   455.110.2   Art. 24 Suspension de la volaille domestique    1 Si des crochets d’abattage sont utilisés pour suspendre la volaille domestique  vivante, leur taille et leur forme doivent être adaptées à la taille et à l’espèce des  animaux. Chaque animal doit être suspendu par les deux pattes au crochet  d’abattage.   2 Entre le moment où elles sont suspendues et le moment de leur étourdissement, les  volailles doivent être calmées par un dispositif de maintien au niveau de la poitrine.   3 Les volailles suspendues ne peuvent être étourdies que lorsqu’elles sont suffisam- ment calmes; toutefois, elles doivent être étourdies au plus tard 60 secondes après  avoir été suspendues.   4 Dans la zone où les volailles sont suspendues, l’éclairage doit contribuer à les  calmer.   5 Les volailles vivantes qui ne peuvent être étourdies efficacement aux crochets  d’abattage en raison de leur taille ou de leur poids doivent être étourdies et saignées  à la main. Elles ne peuvent être suspendues qu’après avoir été saignées.   Section 5  Dispositions particulières concernant l’abattage des poissons  et des décapodes marcheurs dans des établissements   Art. 25 Délais dans lesquels les décapodes marcheurs doivent être abattus   1 Les décapodes marcheurs qui ne sont pas livrés dans de l’eau doivent être abattus  dans les douze heures après leur arrivée dans l’établissement ou placés dans un  vivier.   2 Les animaux malades, blessés ou affaiblis doivent être étourdis et mis à mort sans  retard.   Art. 26 Prescriptions relatives à l’hébergement   1 Les paramètres de l’eau des viviers pour poissons et décapodes marcheurs doivent  être appropriés à l’espèce animale. La densité de peuplement doit correspondre aux  besoins de l’espèce animale concernée. En cas de transfert de poissons et de déca- podes marcheurs d’un vivier vers un autre, la différence maximale de température  doit rester dans la plage de tolérance de l’espèce concernée.   2 Lorsque les poissons sont placés dans un vivier après leur arrivée dans  l’établissement, les prescriptions pour la durée maximale de privation d’alimentation  sont celles de l’annexe 2, tableau 7, OPAn.   Art. 27 Prescriptions pour la mise en service d’installations ou d’appareils  d’étourdissement électrique des poissons   1 Avant la mise en service des installations et des appareils d’étourdissement, la  direction de l’établissement et le fabricant doivent prouver ensemble à l’autorité     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   9   455.110.2   cantonale compétente qu’un expert a procédé à une réception technique dans  l’établissement.   2 La réception doit attester que les installations et les appareils sont prêts à l’emploi  et qu’ils fonctionnent de manière irréprochable et conforme à leur destination.   Section 6  Obligations des établissements en matière de documentation   Art. 28   Les établissements doivent documenter la vérification de l’efficacité de  l’étourdissement visée à l’art. 6, la vérification de la saignée et de la mort effective  visée à l’art. 12, de même que les mesures correctives prises. Les relevés doivent  être conservés au moins trois ans et présentés à l’autorité compétente sur demande.   Section 7 Dispositions finales   Art. 29 Abrogation d’un autre acte   L’ordonnance de l’OSAV du 12 août 2010 sur la protection des animaux lors de leur  abattage3 est abrogée.   Art. 30 Dispositions transitoires   1 Les délais transitoires suivants s’appliquent:   a. pour effectuer les adaptations de construction nécessaires dans les bâtiments  existants d’abattoirs, conformément à l’art. 24, al. 2, aux annexes 6, ch. 1, et  7, ch. 1.1, let. d, et 3.2.2: dix ans après l’entrée en vigueur de la présente or- donnance;   b. pour consigner la température du gaz utilisé pour l’étourdissement des porcs  selon l’annexe 7, ch. 2.3, dans les abattoirs existants: un an après l’entrée en  vigueur de la présente ordonnance.   2 Les établissements titulaires au moment de l’entrée en vigueur de la présente  ordonnance d’une autorisation de détention et d’abattage de poissons et de déca- podes marcheurs doivent effectuer les tests visés à l’annexe 6, ch. 2, pour les instal- lations d’étourdissement existantes lors du renouvellement de leur autorisation, mais  dans un délai de cinq ans au plus après l’entrée en vigueur de la présente ordon- nance.   Art. 31 Entrée en vigueur   La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2022.       3 [RO 2010 4245, 4957; 2011 4489; 2018 637 ch. II]     Protection de la nature, du paysage et des animaux   10   455.110.2   Annexe 1  (art. 4, 6, al. 2, et 9)   Étourdissement du bétail de boucherie, de la volaille domestique,  des lapins domestiques, des oiseaux coureurs et  du gibier d’élevage au moyen du pistolet à tige perforante   1 Prescriptions concernant les appareils et la munition   1.1 Pour l’étourdissement au moyen d’un pistolet à tige perforante, seuls peu- vent être utilisés des appareils appropriés à l’espèce et au poids de l’animal.   1.2 Il n’est pas admis d’utiliser des pistolets à tige perforante qui ne sont pas  actionnés par une charge ou par de l’air comprimé, sauf pour étourdir la vo- laille domestique et les lapins domestiques.   1.3 Le pistolet à tige perforante ne peut être utilisé que si la tige est entièrement  rentrée dans la gaine et y arrêtée.   1.4 La longueur et le diamètre de la tige perforante et la puissance d’impact  doivent être tels que la tige transperce à coup sûr le cortex cérébral. La  charge ou la pression doit être adaptée au poids et à la taille des animaux  conformément aux indications du fabricant, de manière à atteindre une puis- sance suffisante avérée.   1.5 Pour le bétail de boucherie et le gibier d’élevage, les paramètres des appa- reils à tige perforante doivent être les suivants:   a. la longueur de dépassement de la tige hors de la la gaine doit être de  12 cm au moins pour les bovins de plus de 800 kg; seuls les pistolets à  tige perforante dont l’efficacité d’étourdissement suffisante a été établie  sont admis pour étourdir les buffles d’eau et les yacks adultes;   b. pour les animaux de petite taille, tels que les agneaux, les chevreaux et  les porcelets, le calibre de la tige doit être de 7 mm au moins, de 9 mm  au moins pour les animaux de plus grande taille.   1.6 Pour la volaille domestique, les lapins domestiques et les oiseaux coureurs,  le calibre de la tige doit être de 4 à 6 mm.   1.7 Les munitions doivent être conservées au sec.   1.8 Il est interdit d’utiliser des munitions humides, notamment celles qui présen- tent des altérations de couleur, et des cartouches ouvertes ayant perdu de la  poudre.    2 Positionnement du pistolet à tige perforante   2.1 Le pistolet à tige perforante doit être positionné de manière à ce que le coup  tiré entraîne une perte de conscience certaine de l’animal à étourdir.   2.2 Au moment du tir, le pistolet à tige perforante doit être positionné et appli- qué fermement sur la tête de l’animal.     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   11   455.110.2   2.3 Chez les bovins, les équidés et les porcs, le pistolet ne doit pas être position- né sur la nuque. Il peut être dérogé à cette règle en cas de nouvel étourdis- sement, lorsqu’un autre positionnement n’est pas possible et que la tige pé- nètre dans le cerveau.   2.4 Chez les moutons et les chèvres, le pistolet ne peut être positionné sur la  nuque que si la position frontale est exclue en raison des cornes. La tige doit  être dirigée vers le milieu du cerveau.   2.5 Le pistolet à tige perforante doit être positionné comme suit:   a. chez les équidés: perpendiculairement à la surface frontale sur la mé- diane, 2 cm au-dessus du point d’intersection des diagonales reliant le  milieu de l’œil et le milieu de la base de l’oreille opposée;            b. chez les bovins de moins de 800 kg: perpendiculairement à la surface   frontale et sur la médiane de celle-ci, légèrement au-dessus de  l’intersection des diagonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la  base de la corne opposée;                           Protection de la nature, du paysage et des animaux   12   455.110.2   c. chez les bovins de plus de 800 kg et les yacks: perpendiculairement à la  surface frontale et à un doigt de la médiane de celle-ci, légèrement au- dessus de l’intersection des diagonales reliant le milieu de l’œil et le  milieu de la base de la corne opposée; chez les yacks: si la tête est bien  immobilisée, le même positionnement que pour les moutons et les  chèvres à cornes est également possible (let. f);                 d. chez les buffles d’eau: perpendiculairement à la surface frontale, légè- rement à côté de la médiane, à une largeur de doigt à côté de  l’intersection des diagonales reliant l’angle supérieur de l’œil et  l’extrémité supérieure de la base de la corne opposée; si la tête est bien  immobilisée, le même positionnement que pour les moutons et les  chèvres à cornes est également possible (let. f);                                     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   13   455.110.2   e. chez les moutons et les chèvres sans cornes: au milieu de la ligne anté- rieure reliant les oreilles, en orientant le tir vers le bas en direction de la  gorge;                 f. chez les moutons et les chèvres à cornes: sur la ligne médiane située di- rectement derrière la base des cornes, en orientant le tir en direction de  la base de la langue ou, vu de côté, en direction de la gorge;          g. chez les porcs à tête cunéiforme: sur la médiane de la tête, 1 cm au-  dessus de la ligne qui relie le milieu des deux yeux ou, vu de côté, en  direction de la base extérieure de l’oreille;                                 Protection de la nature, du paysage et des animaux   14   455.110.2   h. chez les porcs à front très incliné: sur la médiane de la tête, 2 à 3 cm au- dessus de la ligne qui relie le milieu des deux yeux, perpendiculaire- ment à la surface frontale;             i. chez les lapins domestiques:  – pistolet à tige perforante actionné par un ressort: sur la médiane de   la calotte crânienne, entre les deux oreilles, en direction de la mâ- choire inférieure,   – pistolet à tige perforante actionné par une charge ou de l’air com- primé: aussi de face en biais;             j. chez le gibier d’élevage: légèrement à côté de la médiane, à la hauteur  du point d’intersection entre des diagonales reliant le milieu des yeux et  le milieu de la base de l’oreille opposée; chez les animaux porteurs de  bois: au point d’intersection des lignes reliant le milieu des yeux et la  base des bois opposés;                        Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   15   455.110.2   k. chez la volaille domestique et les oiseaux coureurs: perpendiculaire- ment au point le plus élevé de la tête en direction de la gorge ou à  l’intersection des diagonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la  base de l’oreille opposée.         3 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité   de l’étourdissement au pistolet à tige perforante   3.1 L’efficacité de l’étourdissement du bétail de boucherie, des lapins domes-  tiques et du gibier d’élevage doit être vérifiée en fonction des principaux  symptômes suivants:   a. chez chaque animal:  – effondrement instantané,  – as de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,  – contractions musculaires durables de forte intensité (crampe to-  nique) suivies d’une série rapide de courtes convulsions (phase  clonique),   – arrêt respiratoire,  – yeux ouverts, pas de fermeture spontanée des paupières, globe   oculaire centré, sans rotation, ni tremblement de celui-ci, donc  sans mouvements orientés des yeux,   – pas de vocalisations, et  – pas de réaction à l’incision de saignée;   b. par sondage et au besoin:  – pas de réflexe palpébral ni de réflexe cornéen.    3.2 L’efficacité de l’étourdissement de la volaille domestique et des oiseaux  coureurs doit être vérifiée en fonction des principaux symptômes suivants:   a. chez chaque animal:   – pas de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,  – arrêt respiratoire,  – pas de vocalisations, et  – pas de réaction à l’incision de saignée;   b. par sondage et au besoin:  – pas de réflexe cornéen.      Protection de la nature, du paysage et des animaux   16   455.110.2   4 Durée jusqu’à la saignée   Après l’étourdissement au pistolet à tige perforante, l’incision de saignée doit être  effectuée au plus tard dans les:   a. 60 sec. chez les bovins, les buffles d’eau et les yacks, les moutons et les  chèvres ainsi que chez les équidés;   b. 20 sec. chez les autres animaux.     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   17   455.110.2   Annexe 2  (art. 4 et 6, al. 2)   Étourdissement du bétail de boucherie, des lapins domestiques  et du gibier d’élevage d’une balle tirée dans le cerveau   1 Prescriptions générales   1.1 Pour l’étourdissement au moyen d’un tir à balle dans le cerveau, il est admis  d’utiliser des pistolets, des revolvers, des fusils, et des appareils à balles.   1.2 La manière dont le coup est tiré dans la tête de l’animal et le calibre du  projectile utilisé doivent permettre de dégager une énergie d’impact telle que  l’animal soit instantanément étourdi et autant que possible immédiatement  tué.    1.3 Le bétail de boucherie ne peut être tiré qu’avec une cartouche à percussion  centrale. Les balles doivent se déformer ou se fragmenter de manière adé- quate à l’impact.   1.4 L’utilisation de balles blindées est interdite.   2 Étourdissement du bétail de boucherie, des lapins domestiques   et du gibier d’élevage tiré à proximité   2.1 Si le bétail de boucherie les lapins domestiques et le gibier d’élevage est  étourdi au moyen d’une balle tirée à proximité dans le cerveau, ils doivent  être saignés sans retard après le tir.    2.2 L’axe de tir doit être choisi comme suit:   a. chez les équidés: perpendiculairement à la surface frontale sur la mé- diane, au point d’intersection des diagonales reliant le milieu de l’œil et  le milieu de la base de l’oreille opposée;                 Protection de la nature, du paysage et des animaux   18   455.110.2   b. chez les bovins jusqu’à 800 kg: perpendiculairement à la surface fron- tale sur la médiane, au point d’intersection des diagonales reliant le mi- lieu de l’œil et le milieu de la base de la corne opposée;            c. chez les bovins de plus de 800 kg et les yacks: perpendiculairement à la  surface frontale, à une largeur de doigt à côté de l’intersection des dia- gonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la base de la corne op- posée; chez les yacks: si la tête est bien fixée, le même positionnement  qu’avec le pistolet à tige perforante pour les moutons et les chèvres à  cornes est également possible (annexe 1, ch. 2.5, let. f);           d. chez les buffles d’eau: perpendiculairement à la surface frontale, légè-  rement à côté de la médiane, à une largeur de doigt à côté du point  d’intersection des diagonales reliant l’angle supérieur de l’œil et le mi- lieu de la base de la corne opposée;            Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   19   455.110.2   e. chez les lapins domestiques: sur la ligne médiane de la calotte crâ-  nienne entre les oreilles en direction de la mâchoire inférieure ou de  face en biais;             f. chez le gibier d’élevage: légèrement à côté de la médiane, à la hauteur  du point d’intersection entre les diagonales reliant le milieu des yeux et  le milieu de la base de l’oreille opposée; chez les animaux porteurs de  bois: au point d’intersection des lignes reliant le milieu des yeux et la  base des bois opposés.             3 Étourdissement des bovins et du gibier d’élevage à distance   3.1 Pour l’étourdissement des bovins et du gibier d’élevage tiré à distance, il  faut utiliser une arme à feu longue. La distance de tir doit permettre au tireur  de toucher la tête de l’animal à coup sûr. Si le tir n’entraîne pas la mort, le  coup de grâce peut être donné par un coup de pistolet à balle ou de pistolet à  tige perforante dans la tête.    3.2 L’arme à feu doit être munie d’un dispositif de visée optique, adapté à la  distance de tir. Seul le tir avec appui, que ce soit pour l’arme ou pour le ti- reur, est autorisé. Il faut utiliser autant que possible un silencieux.   3.3 Il faut prévoir une butte pare-balles sûre.   3.4 Après le tir à balle ou de pistolet à tige perforante, l’animal doit être saigné  sans retard.       Protection de la nature, du paysage et des animaux   20   455.110.2   4 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité  de l’étourdissement par balle tirée dans le cerveau   L’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée en fonction des principaux symp- tômes suivants:   a. chez chaque animal:    – effondrement instantané,   – pas de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,   – arrêt respiratoire,   – yeux ouverts, pas de fermeture spontanée des paupières, globe oculaire  centré, sans rotation, ni tremblement de celui-ci, donc sans mouvements  orientés des yeux,   – pas de vocalisations, et   – pas de réaction à l’incision de saignée;   b. par sondage et au besoin:   – pas de réflexe palpébral ni de réflexe cornéen.     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   21   455.110.2   Annexe 3  (art. 4, 6, al. 2, et 9)   Étourdissement de la volaille domestique et des lapins  domestiques par percussion   1 Étourdissement de la volaille domestique et des lapins  domestiques au moyen d’une cheville percutante non perforante   1.1 L’étourdissement au moyen d’une cheville percutante non perforante n’est  admis que pour la volaille domestique et les lapins domestiques dont le  poids vif ne dépasse pas 10 kg.   1.2 Il ne peut être effectué qu’avec un appareil mécanique permettant de donner  un coup sur la calotte crânienne et de provoquer de graves lésions au cer- veau.   1.3 L’opérateur doit s’assurer que le positionnement de l’appareil et la puissance  de charge de la cartouche, de la tension du ressort s’il s’agit d’un appareil à  ressort, ou de la pression s’il s’agit d’un appareil qui fonctionne avec de l’air  comprimé, correspondent aux indications du fabricant et que l’animal est  instantanément mis dans un état d’insensibilité et de non-perception qui dure  jusqu’à sa mort.   1.4 L’animal étourdi au moyen d’une cheville percutante non perforante doit  être saigné sans retard, au plus tard dans les 10 sec. après l’étourdissement.    2 Étourdissement de la volaille domestique par un coup sur la tête   2.1 Dans les grands établissements au sens de l’art. 3, let. l, OAbCV4,  l’étourdissement de la volaille domestique par un coup sur la tête est admis  uniquement comme méthode de substitution au cas où une autre méthode  autorisée fait défaut et pour étourdir à nouveau un animal.    2.2 L’étourdissement par un coup sur la tête n’est admis que pour les animaux  dont le poids vif ne dépasse pas 5 kg.   2.3 Une même personne n’est pas autorisée à étourdir plus de 70 animaux par  jour au moyen d’un coup sur la tête.    2.4 L’étourdissement doit être effectué d’un coup suffisamment puissant et sur  l’arrière de la tête au moyen d’un objet dur, non tranchant et lourd. Le coup  doit provoquer des lésions graves au cerveau.    2.5 L’animal étourdi par un coup sur la tête doit être saigné sans retard, au plus  tard dans les 10 sec. après l’étourdissement.        4 RS 817.190     Protection de la nature, du paysage et des animaux   22   455.110.2   3 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité  de l’étourdissement de la volaille domestique par cheville  percutante non perforante ou par un coup sur la tête   En cas d’étourdissement de la volaille domestique par cheville percutante non perfo- rante ou par un coup sur la tête, l’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée en  fonction des principaux symptômes suivants:    a. chez chaque animal:    – pas de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,   – arrêt respiratoire,   – pas de vocalisations, et   – pas de réaction à l’incision de saignée;   b. par sondage et au besoin:   – pas de réflexe cornéen.   4 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité   de l’étourdissement des lapins domestiques par cheville  percutante non perforante   En cas d’étourdissement des lapins domestiques par cheville percutante non perfo- rante, l’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée en fonction des principaux  symptômes suivants:    a. chez chaque animal:    – pas de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,   – arrêt respiratoire,   – yeux ouverts, pas de fermeture spontanée des paupières, globe oculaire  centré, sans rotation, ni tremblement de celui-ci, donc sans mouvements  orientés des yeux,   – pas de vocalisations, et   – pas de réaction à l’incision de saignée;   b. par sondage et au besoin:   – pas de réflexe palpébral ni de réflexe cornéen.      Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   23   455.110.2   Annexe 4  (art. 4, 6, al. 2, et 9)   Étourdissement électrique d’animaux individuels des espèces  suivantes: bovins, porcs, moutons, chèvres, volaille domestique,  lapins domestiques et oiseaux coureurs   1 Prescriptions concernant les installations et les appareils   1.1 Les appareils d’étourdissement électrique doivent être équipés:   a. d’instruments de mesure affichant dans le champ de vision de  l’opérateur l’intensité et la tension du courant électrique;   b. d’un affichage ou d’indications facilement vérifiables de la fréquence  du courant électrique;   c. d’un signal d’avertissement indiquant des anomalies dans les variations  d’intensité du courant et, sauf en cas d’étourdissement automatique,  d’un signal acoustique ou optique avertissant de la fin du temps de pas- sage minimal du courant électrique; ces signaux doivent être clairement  distinguables l’un de l’autre, et   d. d’une possibilité de raccordement à des instruments de mesure externes  permettant d’enregistrer les données électriques durant le processus  d’étourdissement.   1.2 Les électrodes doivent être adaptées à l’espèce animale et à la taille des  animaux; les surfaces de contact des électrodes doivent être exemptes de  rouille, de saleté et de restes de tissus.   1.3 L’utilisation de courants autres que du courant alternatif (CA) sinusoïdal ou  carré n’est permise que si leur efficacité est établie.   1.4 Pour les appareils d’étourdissement à réglages variables, une description des  paramètres électriques des programmes possibles doit être disponible, de  sorte qu’un lien puisse être établi entre les réglages affichés sur l’appareil et  le programme concerné. Les paramètres suivants doivent être décrits:    a. le type de courant;   b. l’intensité du courant en ampères;   c. la tension du courant en volts;   d. la fréquence du courant en hertz;   e. le temps de passage du courant en secondes.   1.5 Si des installations et des appareils d’étourdissement automatique à réglages  variables sont utilisés, les paramètres visés aux ch. 1.4, let. b à e, doivent  être saisis et documentés de manière traçable.   1.6 Les installations et les appareils d’étourdissement automatique à réglages  variables doivent afficher en permanence les paramètres suivants:     Protection de la nature, du paysage et des animaux   24   455.110.2   a. en cas de passage du courant par la tête conformément au ch. 2.3: écarts  par rapport au déroulement prescrit, en ce qui concerne le temps pour  atteindre l’intensité minimale requise;   b. en cas de passage du courant par le cœur conformément au ch. 2.4: non- respect du temps de passage et de l’intensité du courant exigés confor- mément aux indications du fabricant.   1.7 Si, en cas d’utilisation d’installations et d’appareils d’étourdissement auto- matique, le nombre des animaux présentant des symptômes évidents d’un  étourdissement insuffisant est égal ou supérieur à 1 %, des mesures correc- tives doivent être prises.    2 Position des électrodes   2.1 Des dispositions doivent être prises pour garantir un bon contact électrique  et diminuer les résistances à la conductibilité; il y a lieu en particulier  d’enlever les épaisseurs excessives de laine ou de pelage aux points  d’application des électrodes et d’humidifier les zones ainsi dégagées. Pour  l’étourdissement électrique des moutons, il y a lieu d’utiliser des électrodes  avec des pointes suffisamment longues pour traverser la laine.    2.2 En cas d’étourdissement automatisé, les animaux doivent être triés au besoin  en fonction de leur taille.   2.3 Les électrodes doivent être appliquées, si possible depuis derrière, dans une  zone située vers la base de l’oreille, de telle manière que le courant passe à  coup sûr par le cerveau (passage du courant par la tête).        Application de la pince à la tête, à l’exemple du porc                      Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   25   455.110.2   2.4 Dans le cas où les électrodes d’une pince à étourdissement sont déplacées  après le passage du courant par la tête pour permettre un passage du courant  par le cœur (étourdissement électrique en deux phases), l’une des électrodes  doit être placée à la tête et l’autre dans une zone située derrière la région  anatomique du cœur.       Application de la pince à la tête et au cœur, à l’exemple du porc   3 Paramètres du passage du courant par la tête chez les bovins,   les porcs, les moutons, les chèvres et les lapins domestiques   3.1 En cas de passage du courant par la tête chez les bovins, les porcs, les mou- tons, les chèvres et les lapins domestiques, les intensités minimales à at- teindre dans la première seconde sont les suivantes:    Catégorie d’animaux Intensité du courant   en ampères   Bovins jusqu’à 200 kg de poids vif 1,3 A   Bovins de plus de 200 kg et jusqu’à 600 kg de poids vif 1,5 A   Bovins de plus de 600 kg de poids vif 2,0 A   Moutons / chèvres 1,0 A   Porcs jusqu’à 110 kg de poids vif  1,3 A   Porcs de plus de 110 kg et jusqu’à 160 kg de poids vif 1,5 A   Porcs de plus de 160 kg de poids vif 2,0 A   Lapins domestiques 0,4 A        3.2 Les durées minimales d’application du courant sont les suivantes:   a. 8 sec. chez les animaux non mis en contention, s’il n’y a pas de passage  du courant par le cœur immédiatement après;   b. 3 sec. chez les animaux non mis en contention, s’il y a un passage du  courant par le cœur immédiatement après;   c. 3 sec. chez les animaux mis en contention, sauf en cas d’étourdissement  électrique entièrement automatisé des porcs;     Protection de la nature, du paysage et des animaux   26   455.110.2   d. 1 sec. en cas d’étourdissement entièrement automatisé des porcs avant  la mise sous tension de l’électrode du cœur, et au total 3 sec.    4 Paramètres du passage du courant par la tête chez les volailles  domestiques et les oiseaux coureurs   4.1 Pour l’étourdissement électrique des volailles par application du courant au  cerveau les intensités minimales effectives à atteindre durant la première se- conde et à maintenir au moins pendant la durée indiquée sont les suivantes:    Catégorie d’animaux Intensité du courant en milliampères Durée en secondes   Poules  240 mA 4 sec.   Dindes 400 mA 4 sec.   Canards  600 mA 4 sec.   Oies 300 mA 4 sec.   Oiseaux coureurs 500 mA 4 sec.         4.2 L’utilisation d’autres paramètres que ceux mentionnés au ch. 4.1 sont pos- sibles si l’efficacité de l’appareil ou de l’installation est établie par le fabri- cant.    5 Paramètres pour le passage du courant par le cœur   5.1 Le cas échéant, le passage du courant par le cœur doit être précédé d’un  passage du courant par la tête.   5.2 Si une pince d’étourdissement électrique est utilisée pour faire passer le  courant par le cœur, il faut qu’elle soit suffisamment large et prévue pour cet  usage.    5.3 Il est obligatoire de faire passer le courant par le cœur:    a. si la saignée n’est pas effectuée dans les 10 secondes suivant le passage  du courant par la tête;   b. chez les bovins de plus de 200 kg de poids vif et chez les porcs en cas  d’utilisation de fréquences de plus de 100 hertz.   5.4 Chez les moutons et les chèvres, le passage du courant par le cœur n’est pas  admis.   5.5 Les paramètres du courant passant par le cœur doivent correspondre à ceux  que le fabricant des appareils et des installations indique comme étant ap- propriés aux animaux de l’espèce concernée.       Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   27   455.110.2   6 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité  de l’étourdissement électrique   6.1 Chez les bovins, les porcs, les moutons, les chèvres et les lapins domes- tiques, l’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée principalement en  fonction des principaux symptômes suivants:   a. chez chaque animal:  – raidissement et effondrement instantanés,  – pas de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,  – crampe tonique suivie d’une phase clonique,  – arrêt respiratoire à compter de la fin du passage du courant, aucun   mouvement de la cage thoracique,  – pas de mouvements dirigés des yeux, pas de fermeture spontanée   des paupières,  – pas de vocalisations,  – relâchement total du corps à la fin de l’étourdissement, et  – pas de réaction à l’incision de saignée;   b. par sondage et au besoin:   – pas de réflexe palpébral ni de réflexe cornéen lorsque cesse pro-  gressivement la crampe tonico-clonique.   6.2 Chez la volaille domestique et les oiseaux coureurs, l’efficacité de  l’étourdissement doit être vérifiée principalement en fonction des principaux  symptômes suivants:   a. chez chaque animal:  – raidissement instantané lors du passage du courant,  – pas de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,  – crampe tonique avec extension des pattes, yeux écarquillés et arrêt   respiratoire,  – phase clonique avec des mouvements réflexes des pattes et batte-  ments réflexes des ailes,  – pas de vocalisations, et  – pas de réaction à l’incision de saignée;   b. par sondage et au besoin:   – pas de réflexe cornéen lorsque cesse progressivement la crampe   tonico-clonique.   7 Durée jusqu’à la saignée   7.1 Si le passage du courant par la tête n’est pas suivi d’un passage du courant  par le cœur, l’incision de saignée doit être effectuée chez les bovins, les  porcs, la volaille domestique, les lapins domestiques et les oiseaux coureurs  dans les 10 secondes suivant le passage du courant par la tête, dans les  5 secondes chez les chèvres et les moutons.    7.2 Après le passage du courant par le cœur, l’incision de saignée doit être  effectuée au plus tard dans les 30 secondes.      Protection de la nature, du paysage et des animaux   28   455.110.2   Annexe 5  (art. 4 et 6, al. 2)   Étourdissement électrique de la volaille domestique  dans un bain d’eau   1 Prescriptions concernant les installations et les appareils   1.1 Les installations d’étourdissement électrique de la volaille domestique  doivent répondre aux exigences suivantes:   a. les dispositifs de convoyage et les dispositifs d’étourdissement doivent  être conçus et construits de manière à éviter les blessures aux animaux;   b. le dispositif de convoyage doit être visible en plusieurs points;   c. dans le dispositif de convoyage, les animaux doivent disposer d’une  surface minimale et d’une hauteur minimale conformes à l’annexe 4,  tableau 3, OPAn;   d. pour éviter le risque de blessures, il faut basculer avec ménagement les  conteneurs de transport contenant des animaux non étourdis.   1.2 Le rail de suspension doit être accessible sur toute sa longueur.   1.3 Le bain d’eau doit être visible de l’extérieur.   1.4 La zone où l’on saigne la volaille doit être visible sur toute sa longueur et  doit être accessible au début de la saignée, ainsi que juste avant le début de  l’échaudage de telle sorte que des mesures puissent être prises en cas de sai- gnée insuffisante.   1.5 De par sa taille et sa profondeur, le bain d’eau servant à étourdir la volaille  domestique doit permettre, pour tous les animaux, une immersion de la tête  entière et du cou; le niveau de l’eau doit être réglable.   1.6 Lors de l’étourdissement de la volaille domestique dans le bain d’eau, au- cune partie du corps ne doit entrer en contact avec le courant électrique  avant la tête. Il faut notamment éviter que, au moment de l’immersion de  certains animaux, l’eau déborde d’un côté et entre en contact avec des ani- maux qui ne sont pas encore étourdis.   1.7 Des dispositions appropriées doivent être prises pour assurer un bon passage  du courant dans le corps des animaux. Après avoir suspendu la volaille et  avant de l’étourdir, il faut notamment humidifier les crochets de suspension  ou les pattes des animaux suspendus et s’assurer que le contact entre les cro- chets et les pattes est suffisant.   1.8 Les électrodes immergées dans l’eau doivent être disposées sur toute la  longueur du bain d’eau et garantir le passage du courant dans le corps entier  de chaque animal.   1.9 L’installation d’étourdissement électrique doit être équipée:   a. d’instruments de mesure affichant dans le champ de vision de  l’opérateur l’intensité et la tension du courant électrique;     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   29   455.110.2   b. d’un affichage de la fréquence du courant électrique si différents ré- glages de ce paramètre sont possibles;   c. d’un signal d’avertissement acoustique ou optique indiquant une évolu- tion incorrecte de l’intensité du courant, et   d. d’une possibilité de raccordement à des instruments de mesure externes  permettant d’enregistrer les données électriques durant le processus  d’étourdissement.   1.10 Pour tous les appareils d’étourdissement à réglages variables, une descrip- tion des paramètres électriques des programmes possibles doit être dispo- nible, de sorte qu’il soit possible de faire le lien entre les réglages affichés  sur l’appareil et le programme concerné. Les paramètres suivants doivent  être décrits:   a. le type de courant;   b. l’intensité du courant en ampères;   c. la tension du courant en volts;   d. la fréquence du courant en hertz;   e. le temps de passage du courant en secondes.   1.11 Les installations et les appareils d’étourdissement automatique à réglages  variables doivent être saisis et documentés de manière traçable conformé- ment au ch. 1.10, let. b à d.   1.12 Les baisses de la tension du courant de plus de 5 % doivent être consignées.  S’agissant des appareils à réglages variables, il faut consigner les écarts par  rapport à la fréquence nominale minimale.    2 Passage du courant électrique dans le bain d’eau   2.1 En cas d’étourdissement de la volaille domestique dans le bain d’eau, il faut  prévoir une tension suffisante pour produire une intensité garantissant  l’étourdissement de chaque animal.   2.2 Pour le passage du courant dans le bain d’eau, les intensités minimales à  atteindre en moyenne dans la première seconde et à maintenir pour chaque  animal au moins pendant la durée indiquée sont les suivantes:    Fréquence en hertz Intensité du courant en milliampères Durée en   secondes  poules dindes  canards et oies cailles   < 200 Hz 100 mA 250 mA 130 mA 60 mA 4 sec.   200 à 399 Hz  150 mA 400 mA non admis non admis 4 sec.   400 à 1500 Hz  200 mA 400 mA non admis non admis 4 sec.            2.3 L’utilisation d’autres paramètres que ceux mentionnés au ch. 2.2 est possible  si leur efficacité est établie par le fabricant de l’installation.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   30   455.110.2   3 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité   de l’étourdissement électrique et de la saignée   3.1 L’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée en fonction des principaux  symptômes suivants:   a. pour chaque lot:  – raidissement instantané lors du passage du courant,  – pas de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,  – arrêt respiratoire, yeux largement ouverts,  – pas de vocalisations,  – pas de réaction à l’incision de saignée, et  – relâchement du corps avant le début de l’échaudage;   b. par sondage et au besoin:  – pas de réflexe cornéen.   3.2 L’échantillon pour le contrôle visé au ch. 3.1, let. a, comprend le nombre  d’animaux qui, au début de chaque lot, passent par la chaîne d’abattage en  l’espace d’une minute, mais 20 animaux au moins. Si des écarts sont consta- tés sur un lot, des mesures correctives doivent être prises sans retard.     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   31   455.110.2   Annexe 6  (art. 4 et 6, al. 2)   Étourdissement électrique des poissons et  des décapodes marcheurs   1 Prescriptions concernant les installations et les appareils   1.1 Le bassin d’étourdissement des poissons ou des décapodes marcheurs doit  être visible.   1.2 La taille et la profondeur du bassin doivent être telles que les animaux à  étourdir soient totalement immergés dans l’eau.    1.3 L’installation d’étourdissement électrique doit être équipée:   a. d’instruments de mesure affichant dans le champ de vision de  l’opérateur l’intensité et la tension du courant électrique;   b. d’un affichage de la fréquence du courant électrique si différents ré- glages de ce paramètre sont possibles, et   c. d’une possibilité de raccordement à des instruments de mesure externes  permettant d’enregistrer les données électriques durant le processus  d’étourdissement.   1.4 Pour tous les appareils d’étourdissement à réglages variables, une descrip- tion des paramètres électriques suivants des programmes possibles doit être  disponible:   a. le type de courant;   b. l’intensité du courant en ampères;   c. la tension du courant en volts;   d. la fréquence du courant en hertz;   e. le temps de passage du courant en secondes.   2 Mise en service de l’installation d’étourdissement des poissons   2.1 Lors de la mise en service de l’installation d’étourdissement, les paramètres  d’étourdissement doivent être réglés spécifiquement pour chaque établisse- ment. Les paramètres ci-dessous doivent être fixés sur la base de tests pra- tiques:   a. l’espèce animale;   b. le nombre ou le poids total des animaux par lot qui passe à  l’étourdissement;   c. l’utilisation de l’installation, en déterminant si elle ne sert qu’à  l’étourdissement ou aussi à la mise à mort des animaux;   d.  les exigences minimales pour la qualité de l’eau, l’état de l’eau dans le  bassin d’étourdissement des poissons, la fréquence du changement de  l’eau et l’adjonction de sel.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   32   455.110.2   2.2 Lors du réglage, les personnes suivantes doivent être présentes:   a. le responsable de l’établissement;   b. un expert ou un représentant du fabricant de l’installation  d’étourdissement, et   c. un représentant de l’autorité d’exécution cantonale.   2.3 Les résultats des tests doivent être documentés et conservés trois ans.   3 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité   de l’étourdissement électrique    3.1 L’efficacité de l’étourdissement des poissons doit être vérifiée en fonction  des principaux symptômes suivants:   a. pour chaque lot qui passe à l’étourdissement:  – pas de mouvements respiratoires ou de mouvements des opercules   branchiaux,  – pas de mouvements des nageoires ou de mouvements de nage,   – pas de réflexe de rotation oculaire;   b. par sondage et au besoin:  –  pas de réaction au toucher des branchies,  –  pas de réflexe de déglutition.   3.2 L’efficacité de l’étourdissement des décapodes marcheurs doit être vérifiée  pour chaque animal en fonction des symptômes principaux suivants:   a. aucune résistance à la manipulation: on peut étirer la queue et  l’abdomen des animaux ou faire bouger leurs pièces masticatrices sans  résistance;   b. pas de mouvements contrôlés des membres;   c. pas de réaction oculaire lors du tapotement de la carapace, et   d. pas de réaction au toucher des pièces masticatoires.     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   33   455.110.2   Annexe 75  (art. 4, 6, al. 2, et 9)   Étourdissement des porcs au dioxyde de carbone   1 Prescriptions concernant les installations et les appareils   1.1 Les installations d’étourdissement des porcs au dioxyde de carbone (CO2)  doivent répondre aux exigences suivantes:   a. l’entrée dans le convoyeur doit être située de plain-pied et dépourvue de  seuil et de pente;   b. le dispositif de convoyage et la chambre d’exposition des porcs au CO2  doivent être éclairés par une lumière indirecte;   c. la chambre d’étourdissement doit être visible en permanence et sans  danger;   d. le dispositif de convoyage doit être suffisamment spacieux pour per- mettre aux porcs de se tenir debout sur le sol dans une position naturelle  et de pouvoir être couchés tous en même temps.    1.2 Il faut s’assurer que:    a. la capacité maximale de l’installation d’étourdissement au CO2, en  termes de nombre d’animaux par heure, ne puisse pas être dépassée;   b. la durée minimale d’exposition au gaz et la concentration minimale en  CO2 au niveau de la tête des porcs ne soient pas inférieures aux valeurs  fixées.   1.3 La concentration minimale en CO2 dans la chambre doit être de 84 % du  volume. La durée minimale d’exposition à l’atmosphère de CO2 est de  100 sec.    1.4 La température du gaz dans l’installation doit se situer entre 15 et 30 °C.   1.5 Seule une personne qualifiée peut modifier des réglages techniques; ces  modifications doivent être documentées.    1.6 Si le nombre des animaux présentant des symptômes évidents d’un étourdis- sement insuffisant est égal ou supérieur à 1 %, des mesures correctives doi- vent être prises.    2 Instruments de mesure et enregistrements   2.1 La chambre dans laquelle les porcs sont exposés au CO2 doit être munie de  capteurs permettant de mesurer la concentration et la température du gaz aux  deux endroits suivants, clairement indiqués:   a. celui où la tête de l’animal pénètre dans l’atmosphère ayant une con- centration de CO2 de 84 % du volume au moins;       5 Mise à jour par l’erratum du 7 fév. 2022 (RO 2022 69).     Protection de la nature, du paysage et des animaux   34   455.110.2   b. celui où la tête de l’animal sort de l’atmosphère ayant une concentration  de CO2 de 84 % du volume au moins.   2.2 L’installation d’étourdissement doit disposer d’un système permettant de  relever la durée d’exposition d’un animal aux concentrations minimales de  CO2 prescrites.   2.3 La concentration de CO2, la durée d’exposition des animaux au CO2 à 84 %  du volume au moins et la température du gaz doivent être enregistrées en  permanence; en cas d’écarts par rapport aux valeurs fixées, les mesures cor- rectives doivent être documentées.   2.4 Les instruments de mesure visés aux ch. 2.1 à 2.3 doivent toujours être  visibles et donner un signal d’alerte optique et sonore lorsque la durée mi- nimale d’exposition ou la concentration minimale en CO2 est inférieure à la  valeur fixée ou lorsque les prescriptions de température ne sont pas respec- tées. Le signal d’alerte indiquant que la concentration minimale n’est pas at- teinte doit être activé lorsque la concentration minimale de gaz est inférieure  de 2 % ou plus du volume durant plus de 60 sec. ou lorsque les prescriptions  de température ne sont pas respectées.    2.5 Le bon fonctionnement et la précision des instruments de mesure visés aux  ch. 2.1 à 2.3 doivent être vérifiés au moins une fois par semestre et les résul- tats doivent être documentés.    3 Acheminement des porcs dans l’atmosphère de CO2   3.1 Acheminement automatisé par groupe   3.1.1 Le mécanisme d’introduction latéral des porcs par groupe dans la nacelle ne  doit pas provoquer de blessures.   3.1.2 En cas d’utilisation d’une porte de séparation pneumatique bloquant le  compartiment d’introduction des porcs dans la nacelle, la pression latérale  exercée sur un porc doit être limitée à 50 kg.   3.1.3 Dans les cas où le système comporte, sur le chemin vers l’installation  d’étourdissement, une cloison poussant automatiquement les porcs vers  l’avant, la vitesse de déplacement de la cloison doit être réglée de manière à  ne pas dépasser 0,5 m/sec. La cloison qui pousse les porcs ne doit pas exer- cer une pression supérieure à 100 kg et doit être déplaçable au plus près de la  porte de séparation s’il y en a une.    3.2 Déplacement des animaux dans l’installation d’étourdissement   3.2.1 Après leur chargement dans le dispositif de convoyage, les porcs doivent  être introduits sans retard dans l’atmosphère de CO2 ayant la concentration  prévue au ch. 1.3.   3.2.2 L’acheminement d’animaux côte à côte dans un groupe doit être possible  pour toutes les catégories animales. Au moins deux porcs doivent pouvoir     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   35   455.110.2   être chargés dans les dispositifs de convoyage, si la taille des groupes et la  compatibilité sociale le permettent.    4 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité  de l’étourdissement au CO2   L’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée en fonction des principaux symp- tômes suivants:   a. chez chaque animal:   – relâchement total du corps,   – pas de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,   – pas de mouvements dirigés des yeux, pas de fermeture spontanée des  paupières,   – arrêt respiratoire, pas de mouvements de la cage thoracique,   – pas de vocalisations, et   – pas de réaction à l’incision de saignée;   b. par sondage et au besoin:   – pas de réflexe palpébral ni de réflexe cornéen,   – pas de réaction à un stimulus douloureux, en particulier pas de réflexe  de la cloison nasale.    5 Nouvel étourdissement   5.1 Les porcs insuffisamment étourdis au CO2 doivent être étourdis à nouveau  au moyen d’un pistolet à tige perforante. L’étourdissement électrique n’est  pas admis en tant que nouvel étourdissement dans ce cas.   5.2 Entre l’emplacement où les porcs sont expulsés de l’installation  d’étourdissement et la fin de la chaîne de saignée, un pistolet à tige perfo- rante ayant la charge appropriée à la catégorie d’animaux concernés doit tou- jours être à disposition pour étourdir à nouveau les animaux insuffisamment  étourdis.      Protection de la nature, du paysage et des animaux   36   455.110.2   6 Durée jusqu’à la saignée   6.1 La concentration de CO2, la durée d’exposition dans l’atmosphère de CO2 et  l’intervalle de temps entre la sortie de l’atmosphère de CO2 jusqu’au début  de la saignée doivent être coordonnés de la manière suivante:    Concentration de CO2 en pourcen- tage du volume   Temps d’exposition  en secondes   Intervalle de temps en secondes jusqu’au  début de la saignée   au moins 84 vol.% CO2 100 sec. au max.   55 sec. après la sortie   au min. 84 vol.% CO2 120 sec. au max.   60 sec. après la sortie   au min. 84 vol.% CO2 150 sec. au max.   70 sec. après la sortie   au min. 88 vol.% CO2 150 sec. au max. 100 sec. après la sortie   au min. 90 vol.% CO2 120 sec. au max.   70 sec. après la sortie   au min. 90 vol.% CO2 150 sec. au max. 120 sec. après la sortie        6.2 L’intervalle de temps maximal admis entre le moment de la sortie de  l’atmosphère de CO2 jusqu’à l’incision de saignée vaut pour chaque animal;  si plusieurs animaux sont chargés dans le dispositif de convoyage, c’est le  moment où le dernier animal est saigné qui fait foi.   6.3 L’effet analogue d’autres valeurs des paramètres prescrits doit être établi par  le responsable de l’établissement avec l’étourdissement de 1000 porcs au  moins dans le cours normal de l’exploitation.     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   37   455.110.2   Annexe 8  (art. 4 et 6, al. 2)   Étourdissement des poules et des dindes au gaz   1 Prescriptions concernant les installations et les appareils    Les installations d’étourdissement des poules et des dindes au gaz doivent répondre  aux exigences suivantes:   a. les dispositifs de convoyage et les dispositifs d’étourdissement doivent être  conçus et construits de manière à éviter les blessures aux animaux;    b. un contrôle visuel du dispositif de convoyage et de la chambre d’exposition  des volailles au gaz doit être possible en plusieurs points;   c. dans le dispositif de convoyage et dans la chambre d’exposition, les animaux  doivent disposer d’une surface minimale et d’une hauteur minimale con- forme à l’annexe 4, tableau 3, OPAn;   d. pour éviter le risque de blessures, il faut basculer avec ménagement les con- teneurs de transport contenant des animaux non étourdis.     2 Mise en service d’une installation d’étourdissement des poules  et des dindes   2.1 Avant la mise en service de l’installation, l’exploitant doit fixer les para- mètres suivants en se fondant sur les indications du fabricant:   a. le mélange gazeux;   b. la concentration gazeuse dans la chambre où les animaux sont étourdis;   c. la température du gaz;   d. la concentration gazeuse dans le secteur où les animaux sont déjà  étourdis;    e. la durée minimale d’exposition, et   f. l’intervalle de temps dans lequel les animaux doivent être saignés après  la sortie de l’installation d’étourdissement.   2.2 Lorsque l’installation est en service, les paramètres fixés conformément au  ch. 2.1 doivent être pris en compte.    2.3 Les paramètres doivent être fixés en tenant compte de l’espèce animale, de  la taille et du sexe des animaux. Le maintien de l’effet d’étourdissement  jusqu’à la mort effective doit être garanti.   2.4 Il faut s’assurer qu’il n’est pas possible de réduire l’intervalle de temps  durant lequel les poules et les dindes doivent rester dans l’atmosphère de  gaz, à hauteur de leur tête, ayant la concentration minimale fixée.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   38   455.110.2   2.5 Pour fixer le mélange et la concentration de gaz ainsi que la durée  d’exposition adaptés, il faut pouvoir établir que, dans le cadre d’une exploi- tation normale, l’étourdissement a été efficace pour 1000 animaux au moins.    2.6 Pour fixer l’intervalle entre l’étourdissement et la saignée, il faut établir  l’efficacité de l’étourdissement:   a. pour au moins 10 000 animaux dans les grands établissements au sens  de l’art. 3, let. l, OAbCV6;   b. pour au moins 1000 animaux dans les abattoirs de faible capacité au  sens de l’art. 3, let. m, OAbCV.   2.7 Seule une personne qualifiée peut modifier des réglages techniques; ces  modifications doivent être documentées.    3 Instruments de mesure et enregistrements   3.1 La chambre dans laquelle les animaux sont exposés au CO2 doit être munie  de capteurs permettant de mesurer la concentration et la température du gaz.    3.2 L’installation d’étourdissement doit disposer d’un équipement permettant de  relever le temps d’exposition d’un animal aux concentrations minimales vi- sées au ch. 2.1.   3.3 La concentration de gaz et la durée d’exposition des animaux dans  l’installation doivent être enregistrées en permanence dans les différents sec- teurs. Ces enregistrements de mesures doivent permettre de vérifier si les  prescriptions visées aux ch. 2.1 sont respectées. Les écarts et les mesures  correctives doivent être documentés.   3.4 Les instruments de mesure visés aux ch. 3.1 à 3.3 doivent toujours être  visibles et donner un signal d’alerte optique et sonore lorsque la durée mi- nimale d’exposition ou la concentration en gaz est inférieure à la valeur  fixée ou lorsque les prescriptions de température ne sont pas respectées. Le  signal d’avertissement indiquant que la concentration minimale n’est pas at- teinte doit être activé lorsque la concentration minimale de gaz est inférieure  de 2 % ou plus du volume durant plus de 60 sec. ou lorsque les prescriptions  de température ne sont pas respectées.     4 Prescriptions pour l’étourdissement au CO2   4.1 En cas d’étourdissement au CO2, la température du gaz dans l’installation  doit se situer entre 15 et 30 °C.   4.2 La durée d’exposition des animaux dans les différents secteurs de  l’installation d’étourdissement et les degrés de concentration du CO2 sont  définis conformément aux indications du fabricant et aux données tirées de  l’expérience par l’exploitation.       6 RS 817.190     Protection des animaux lors de leur abattage. O de l’OSAV   39   455.110.2   4.3 Avant d’augmenter la concentration de CO2 à plus de 40 %, il faut s’assurer  que tous les animaux sont étourdis.   4.4 La durée d’exposition des animaux à des concentrations de CO2 de plus de  40 % doit être suffisamment longue pour que l’effet de l’étourdissement  dure jusqu’à la mort effective de l’animal.     5 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité  de l’étourdissement au gaz   5.1 L’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée en fonction des principaux  symptômes suivants:   a. pour chaque lot:  – relâchement total du corps,  – pas de mouvements dirigés, de tentatives de se redresser,  –  arrêt respiratoire,  – pas de vocalisations, et  – pas de réaction à l’incision de saignée;   b. par sondage et au besoin:  – pas de réflexe cornéen.   5.2 L’échantillon pour le contrôle visé au ch. 5.1, let. a, comprend le nombre  d’animaux qui, au début de chaque lot, passent par la chaîne d’abattage en  l’espace d’une minute, mais 20 animaux au moins. Si des écarts sont consta- tés sur ce lot, des mesures correctives doivent être prises sans retard.    6 Nouvel étourdissement   6.1 Les poules et les dindes insuffisamment étourdies doivent faire l’objet d’un  nouvel étourdissement par des méthodes mécaniques. L’étourdissement  électrique n’est pas admis en tant que nouvel étourdissement dans ce cas.    6.2 Entre la sortie de l’installation d’étourdissement et la fin de la chaîne de  saignée, des appareils adéquats doivent être immédiatement prêts à être utili- sés pour pouvoir tout de suite étourdir à nouveau les animaux insuffisam- ment étourdis.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   40   455.110.2       	Section 1 Objet et champ d’application 	Art. 1  	Section 2 Prescriptions relatives à l’étourdissement 	Art. 2 Contention des animaux 	Art. 3 Installations de contention 	Art. 4 Prescriptions relatives aux méthodes d’étourdissement selon l’espèce animale 	Art. 5 Efficacité de l’étourdissement 	Art. 6 Vérification de l’efficacité de l’étourdissement 	Art. 7 Mesures instantanées en cas d’étourdissement insuffisant 	Art. 8 Exploitation et maintenance des installations et des appareils d’étourdissement  	Section 3 Prescriptions relatives à la saignée du bétail de boucherie, de la volaille domestique, des lapins domestiques, des oiseaux coureurs, du gibier d’élevage et des poissons, et à la mise à mort des décapodes marcheurs 	Art. 9 Intervalle entre l’étourdissement et la saignée 	Art. 10 Exécution de la saignée 	Art. 11 Exceptions relatives à la saignée 	Art. 12 Vérification de la saignée et de la mort effective 	Art. 13 Mesures immédiates en cas de saignée insuffisante 	Art. 14 Prescriptions relatives à la mise à mort des décapodes marcheurs  	Section 4 Dispositions particulières concernant l’abattage du bétail de boucherie, de la volaille domestique, des lapins domestiques, des oiseaux coureurs et du gibier d’élevage dans des abattoirs 	Art. 15 Déchargement 	Art. 16 Dispositifs de convoyage et conteneurs de transport 	Art. 17 Délais dans lesquels les animaux doivent être abattus 	Art. 18 Prescriptions relatives à l’hébergement 	Art. 19 Prescriptions supplémentaires en cas d’hébergement durant la nuit 	Art. 20 Plan d’occupation 	Art. 21 Acheminement vers l’installation l’étourdissement 	Art. 22 Instruments électriques d’aide à l’acheminement 	Art. 23 Niveau sonore dans les aires d’attente et les zones d’acheminement des animaux 	Art. 24 Suspension de la volaille domestique  	Section 5 Dispositions particulières concernant l’abattage des poissons et des décapodes marcheurs dans des établissements 	Art. 25 Délais dans lesquels les décapodes marcheurs doivent être abattus 	Art. 26 Prescriptions relatives à l’hébergement 	Art. 27 Prescriptions pour la mise en service d’installations ou d’appareils d’étourdissement électrique des poissons  	Section 6 Obligations des établissements en matière de documentation 	Art. 28  	Section 7 Dispositions finales 	Art. 29 Abrogation d’un autre acte 	Art. 30 Dispositions transitoires 	Art. 31 Entrée en vigueur  	Annexe 1 	Étourdissement du bétail de boucherie, de la volaille domestique, des lapins domestiques, des oiseaux coureurs et du gibier d’élevage au moyen du pistolet à tige perforante 	1 Prescriptions concernant les appareils et la munition 	2 Positionnement du pistolet à tige perforante 	3 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement au pistolet à tige perforante 	4 Durée jusqu’à la saignée   	Annexe 2 	Étourdissement du bétail de boucherie, des lapins domestiques et du gibier d’élevage d’une balle tirée dans le cerveau 	1 Prescriptions générales 	2 Étourdissement du bétail de boucherie, des lapins domestiques et du gibier d’élevage tiré à proximité 	3 Étourdissement des bovins et du gibier d’élevage à distance 	4 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement par balle tirée dans le cerveau   	Annexe 3 	Étourdissement de la volaille domestique et des lapins domestiques par percussion 	1 Étourdissement de la volaille domestique et des lapins domestiques au moyen d’une cheville percutante non perforante 	2 Étourdissement de la volaille domestique par un coup sur la tête 	3 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement de la volaille domestique par cheville percutante non perforante ou par un coup sur la tête 	4 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement des lapins domestiques par cheville percutante non perforante   	Annexe 4 	Étourdissement électrique d’animaux individuels des espèces suivantes: bovins, porcs, moutons, chèvres, volaille domestique, lapins domestiques et oiseaux coureurs 	1 Prescriptions concernant les installations et les appareils 	2 Position des électrodes 	3 Paramètres du passage du courant par la tête chez les bovins, les porcs, les moutons, les chèvres et les lapins domestiques 	4 Paramètres du passage du courant par la tête chez les volailles domestiques et les oiseaux coureurs 	5 Paramètres pour le passage du courant par le cœur 	6 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement électrique 	7 Durée jusqu’à la saignée   	Annexe 5 	Étourdissement électrique de la volaille domestique dans un bain d’eau 	1 Prescriptions concernant les installations et les appareils 	2 Passage du courant électrique dans le bain d’eau 	3 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement électrique et de la saignée   	Annexe 6 	Étourdissement électrique des poissons et des décapodes marcheurs 	1 Prescriptions concernant les installations et les appareils 	2 Mise en service de l’installation d’étourdissement des poissons 	3 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement électrique   	Annexe 7 	Étourdissement des porcs au dioxyde de carbone 	1 Prescriptions concernant les installations et les appareils 	2 Instruments de mesure et enregistrements 	3 Acheminement des porcs dans l’atmosphère de CO2 	3.1 Acheminement automatisé par groupe 	3.2 Déplacement des animaux dans l’installation d’étourdissement  	4 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement au CO2 	5 Nouvel étourdissement 	6 Durée jusqu’à la saignée   	Annexe 8 	Étourdissement des poules et des dindes au gaz 	1 Prescriptions concernant les installations et les appareils 	2 Mise en service d’une installation d’étourdissement des poules et des dindes 	3 Instruments de mesure et enregistrements 	4 Prescriptions pour l’étourdissement au CO2 	5 Principaux symptômes permettant de vérifier l’efficacité de l’étourdissement au gaz 	6 Nouvel étourdissement