Document ID: 9f2fb96a-4515-4f7b-8c38-17aa4ac19c6d

172.216 - Règlement sur les personnes en formation professionnelle initiale de l'Administration cantonale   172.216  Règlement sur les personnes en formation  professionnelle initiale de l'Administration  cantonale  du 22.06.2016 (état 01.01.2020)  Le Conseil d'Etat du canton du Valais  vu les articles 29 à 32 de la loi fédérale sur le travail dans l'industrie, l'arti - sanat et le commerce du 13 mars 1964 (LTr);  vu la loi fédérale sur  la formation professionnelle du 13 décembre  2002  (LFPr); vu l'ordonnance fédérale sur la formation professionnelle du 19 novembre  2003 (OFPr); vu la loi d'application de la loi fédérale sur la formation professionnelle du  13 juin 2008 (LALFPr); vu l'ordonnance concernant la loi d'application de la loi fédérale sur la for- mation professionnelle du 9 février 2011 (OLALFPr); vu la loi sur le personnel de l'Etat du Valais du 19 novembre 2010; vu l'ordonnance sur le personnel de l'Etat du Valais du 22 juin 2011; sur la proposition du Département des finances et des institutions,  arrête:  1 Dispositions générales  Art.  1 Principe et buts  1 La formation des jeunes est une mission essentielle à toute société et il  importe que l'Administration cantonale valaisanne puisse se montrer exem- plaire dans ce domaine.  * Tableaux des modifications à la fin du document 1    172.216  2 La formation professionnelle initiale constituant un investissement en vue  d'assurer une relève optimale tant pour l'économie cantonale que pour la  société en général, l'Etat veut dispenser une formation de qualité et offrir   des places d'apprentissage et  de formation diversifiées et actualisées en  concordance avec le marché de l'emploi. 3 La dimension formatrice de l'Etat du Valais, en tant qu'institution publique,  doit s'intégrer pleinement dans sa mission politique et économique afin de  répondre  aux attentes  et  aux besoins de la population et  du marché de  l'emploi.  Art.  2 Champ d'application  1 Le présent règlement est applicable aux personnes en formation profes- sionnelle initiale de l'Administration cantonale, des établissements de l'Etat,  des tribunaux et du ministère public (ci-après: personnes en FPI). 2 Sont exclues du présent règlement toutes les formations professionnelles  initiales règlementées spécifiquement. La gestion administrative de ces for- mations est réglée par des dispositions du Conseil d'Etat en la matière.  Art.  3 Egalité entre hommes et femmes  1 Toute désignation de personne,  de statut,  de fonction ou de profession  utilisée dans le présent règlement s'applique indifféremment aux femmes et  aux hommes.  Art.  4 Définitions  1 Les personnes en FPI sont composées:  a) des apprentis, qui suivent une FPI en entreprise;  b) des stagiaires MPC, qui effectuent un stage de longue durée dans le  cadre d'une FPI en école conformément à l'ordonnance du Secréta- riat d'Etat à la formation, à la recherche et à l'innovation (SEFRI) sur  la  formation  professionnelle  initiale  d'employée  de  commerce/em- ployé de commerce avec certificat fédéral de capacité (CFC) du 26  septembre 2011;  c) des stagiaires EMVs, qui effectuent un stage de longue durée dans le  cadre d'une FPI en école dispensée par l'Ecole des Métiers du Valais.  2    172.216  2 La formation professionnelle initiale vise à transmettre et à faire acquérir   les  compétences,  les  connaissances  et  le  savoir-faire  indispensables  à  l'exercice d'une activité dans une profession, un champ professionnel ou un  domaine d'activité. Les diplômes obtenus lors de ce cursus sont soit  une  attestation fédérale de formation professionnelle,  soit  un certificat  fédéral  de capacité. Un certificat fédéral de maturité professionnelle peut être obte- nu en sus du certificat fédéral de capacité, conformément aux dispositions  légales fédérales et cantonales en la matière.  2 Modalités d'engagement et de résiliation  Art.  5 Compétences  1 La compétence du Conseil d'Etat en matière d'engagement et de résilia- tion est déléguée au Service des ressources humaines (SRH) avec préavis  des services concernés.  Art.  6 Mise au concours - Exigences d'engagement  1 Tous les postes d'apprentis et de stagiaires MPC sont mis au concours  par le SRH de manière publique dans le Bulletin officiel, si nécessaire dans  les  journaux,  les  revues  spécialisées,  les  sites  Internet  et/ou  d'autres  moyens de communication. Les postes de stagiaires EMVs sont en prin- cipe mis au concours dans les écoles concernées. 2 Si le résultat de cette mise au concours s'avère insuffisant, un poste peut  être repourvu par des offres tardives ou spontanées, pour autant que l'ap- pelé remplisse les exigences du poste mis au concours. 3 Les personnes en FPI ne pourront être engagées à un poste où il existe   des rapports  de subordination immédiate avec des parents  ou alliés des  premier et deuxième degrés. 4 Avant la conclusion du contrat, l'Etat du Valais peut exiger que le candidat  lui présente un certificat médical ou tout autre document pertinent attestant  de son aptitude à la formation envisagée. L'autorité d'engagement peut en  tout temps demander de renouveler ces documents.  Art.  7 Processus de sélection  1 Le SRH définit des processus de sélection méthodiques et standardisés à  appliquer pour tout engagement de personnes en FPI.  3    172.216  Art.  8 Déroulement de la formation  1 Le Conseil d'Etat peut prévoir, sur proposition du SRH, des mesures orga- nisationnelles  spécifiques  en  vue  de  faciliter  l'atteinte  des  objectifs  fixés  dans les ordonnances fédérales sur la formation professionnelle initiale.  Art.  9 Contrats de droit public d'apprentissage et de stage  1 Les contrats d'apprentissage et de stage ne sont valables que s'ils sont  passés par écrit. 2 Le contrat indique notamment la nature, la durée de la formation profes- sionnelle, le salaire convenu pour toute la période de formation, la durée du  temps d'essai, la durée du travail et le droit aux vacances conformément à  la législation applicable. 3 Restent  applicables les dispositions relatives aux employés de l'Etat  du  Valais.  Art.  10 Temps d'essai  1 Le temps d'essai est de trois mois. 2 Avant  l'expiration du temps d'essai,  ce dernier peut  exceptionnellement  être  prolongé  de  trois  mois  supplémentaires  jusqu'à  six  mois,  d'entente  entre les parties et sur approbation du Service de la formation profession- nelle. 3 Pendant  le  temps  d'essai,  chacune  des  parties  peut  résilier  le  contrat   d'apprentissage ou de stage en tout temps moyennant un délai de congé  de sept jours.  Art.  11 Durée de l'engagement  1 La durée d'engagement est définie par les modalités du contrat d'appren- tissage ou de stage conclu entre la personne en FPI, son représentant lé- gal et l'Etat du Valais. 2 L'engagement de la personne en FPI prend fin sans résiliation au terme  de la durée fixée par le contrat d'apprentissage ou de stage, sous réserve  d'une éventuelle prolongation. 3 La durée de la formation professionnelle initiale peut être écourtée de ma- nière appropriée pour les personnes qui ont beaucoup de facilité ou qui ont  une formation préalable et  prolongée pour les personnes qui ont  notam- ment des difficultés d'apprentissage ou qui présentent un handicap.  4    172.216  4 En cas de redoublement de l'année scolaire, d'échec à la procédure de  qualification ou d'autres justes motifs, l'autorité d'engagement peut prolon- ger  l'engagement  sur  proposition du service  concerné  et  sur  préavis  du  Service de la formation professionnelle. 5 Demeure réservée la résiliation en tout temps pour justes motifs par l'au- torité d'engagement.  Art.  12 Résiliation après le temps d'essai  1 Après le temps d'essai, le contrat d'apprentissage ou de stage peut être  résilié d'un commun accord entre les parties. 2 Le contrat  d'apprentissage ou de stage peut être résilié immédiatement  par l'employeur ou la personne en FPI pour de justes motifs, notamment:  a) si  la  personne en FPI  n'a  pas  les aptitudes  physiques  ou intellec- tuelles indispensables à sa formation ou si sa santé ou sa moralité  est compromise; la personne en FPI et, le cas échéant, ses représen- tants légaux, doivent être entendus au préalable;  b) si la formation ne peut être achevée ou ne peut l'être que dans des  conditions essentiellement  différentes de celles qui avaient  été pré- vues;  c) après un avertissement, si la personne en FPI ne suit pas les cours  auxquels elle est astreinte.  3 Si le contrat d'apprentissage ou de stage est résilié, le SRH doit en aviser  immédiatement le SFOP. 4 Une procédure  du  SRH précise  les  modalités  en  cas  de  résiliation  du  contrat.  3 Obligations et droits de la personne en FPI  Art.  13 Obligations  1 La personne en FPI doit tout mettre en oeuvre afin d'atteindre le but de sa  formation. 2 Elle doit fournir une prestation de travail, avoir un comportement irrépro- chable, acquérir les connaissances pratiques et suivre les cours interentre- prises ainsi que, le cas échéant, les cours professionnels.  5    172.216  Art.  14 Droit au traitement  1 La personne en FPI a droit à un traitement. Celui-ci, à l'exception du trei - zième salaire, est versé à la fin de chaque mois. Le traitement se compose  des postes suivants:  a) traitement de base;  b) treizième salaire.  Art.  15 Traitements  1 Tous les traitements des personnes en FPI sont versés sur la base du ba- rème fixé par le Conseil d'Etat. 2 Ces montants  sont adaptés au renchérissement  dans la même mesure  que pour l'ensemble de l'Administration cantonale.  Art.  16 Traitement versé en cas de répétition d'une année d'apprentis- sage  1 En cas de répétition d'une année d'apprentissage, la rémunération versée  correspond au traitement de l'année qui doit être répétée.  Art.  17 Certificat médical  1 En principe, les absences pour cause de maladie ou d'accident doivent  être justifiées par un certificat médical après trois jours successifs. 2 Exceptionnellement, le chef de service peut réclamer un certificat médical  dès le premier jour d'absence pour autant qu'il en ait préalablement informé  par écrit la personne en FPI. 3 En cas de maladie ou d'accident survenant durant les vacances, le certifi - cat  médical  doit  être établi dès le premier jour de maladie ou d'accident  pour permettre la récupération des jours de vacances. 4 En cas d'absence prolongée, la personne en FPI doit présenter chaque  mois un nouveau certificat médical. 5 L'avis du médecin-conseil peut en tout temps être requis.  6    172.216  Art.  18 Traitement versé en cas de maladie et d'accident et réduction  des vacances  1 En cas d'absence pour cause de maladie ou d'accident,  les dispositions  applicables aux employés d'Etat font foi. Le droit au traitement prend fin à  l'échéance du contrat d'apprentissage ou de stage.  Art.  19 Accidents  1 La personne en FPI est assurée obligatoirement selon les dispositions de  la loi fédérale sur l'assurance accidents du 20 mars 1981 (LAA). 2 L'employeur assure les personnes en FPI contre les risques d'accidents  professionnels et non professionnels. 3 Les primes d'assurance accidents non professionnels sont à la charge de  la personne en FPI.  Art.  20 Traitement versé en cas de maternité et d'adoption  1 Sont applicables les dispositions arrêtées en la matière dans la loi et l'or- donnance fixant le traitement des employés de l'Etat du Valais, ceci pour  autant que la personne en FPI suive les cours interentreprises et, respecti- vement, que l'apprenti suive les cours professionnels. 2 Si les rapports de service cessent dans les six mois qui suivent l'accou- chement, le droit au traitement prend fin à l'échéance du contrat d'appren- tissage ou de stage.  Art.  21 Service militaire et protection civile  1 En cas de service militaire obligatoire ou non obligatoire, la personne en  FPI n'a pas droit  au salaire.  Elle perçoit,  par contre,  les allocations pour  perte de gain allouées par la Caisse cantonale de compensation. 2 La personne en FPI est tenue de remettre à l'administration des finances  la carte d'allocation pour perte de gain dans les cinq jours suivant l'accom- plissement de chaque service obligatoire ou non.  Art.  22 Jeunesse et sport  1 Sont applicables les dispositions arrêtées en la matière dans l'ordonnance  concernant le traitement des employés de l'Etat du Valais.  7    172.216  Art.  23 Congés non payés  1 Sont applicables les dispositions en la matière fixées dans l'ordonnance  concernant le traitement des employés de l'Etat du Valais. 2 Pendant le congé non payé, la personne en FPI reste astreinte à suivre  les cours interentreprises ainsi que le cas échéant les cours professionnels.  Art.  24 Indemnités de déplacements et de repas  1 Le déplacement  entre le domicile civil et le lieu habituel de travail n'est  pas remboursé, y compris les samedis, les dimanches, les jours fériés et  chômés. 2 Pour les déplacements entre les lieux de domicile et de cours profession- nels, le règlement concernant les modalités de prise en charge des frais de  déplacement en transport public pour les apprentis et étudiants du secon- daire du deuxième degré général du 6 juin 2012 fait foi. 3 La personne en FPI peut se faire rembourser le trajet supplémentaire oc- casionné par  la fréquentation des cours interentreprises sur  la base des  frais de transports publics (billet 2e classe) depuis le lieu habituel de travail,  le lieu de cours professionnels ou le domicile civil (lieu le plus proche du  lieu de destination). Dans tous les cas, les trajets selon l'alinéa 1 et l'alinéa  2 ne sont pas remboursés. 4 Pour les cours interentreprises,  les indemnités de repas sont  rembour- sées aux personnes en FPI pour autant que le lieu de cours diffère du lieu  habituel de travail et/ou de cours professionnels et/ou de domicile. 5 Le règlement  sur  les indemnités de déplacements  du 24 juin 2010 est  également applicable aux personnes en FPI pour le service extérieur et la  fréquentation des cours de formation internes à l'Administration cantonale.  Art.  25 Droit aux vacances  1 Indépendamment de son âge, la personne en FPI a droit à cinq semaines  de vacances payées par année d'apprentissage ou de stage.  Art.  26 Formation  1 La formation professionnelle initiale se décline sur plusieurs niveaux:  la  formation sur la place de travail, les cours interentreprises relatifs à chaque  branche professionnelle et, le cas échéant, les cours dispensés par l'école  professionnelle.  8    172.216  2 La personne en FPI s'engage tout au long de son cursus à s'investir afin  d'acquérir toutes les compétences nécessaires à l'accomplissement de sa  formation. 3 En contrepartie,  les différentes instances s'engagent à fournir les condi- tions nécessaires au bon déroulement de la formation professionnelle ini- tiale.  Art.  27 Développement de la qualité  1 Dans le but d'améliorer de manière continue la qualité de la formation en  entreprise, les services sont tenus d'utiliser les outils prescrits par les or- donnances fédérales sur la formation professionnelle initiale ou proposés  par les organismes intercantonaux (plans de formations et guides métho- diques,  rapports  semestriels,  dossiers  de formation,  etc.)  et/ou par l'em- ployeur. 2 Les services doivent fournir à la fin de chaque semestre les notes d'expé- rience prévues par les ordonnances fédérales sur la formation profession- nelle initiale et tout autre élément comptant pour les procédures de qualifi- cation, conformément aux directives du Service de la formation profession- nelle et/ou des branches professionnelles.  4 Conséquences des violations des devoirs de service  Art.  28 Principe de la responsabilité administrative *  1 En cas de violation intentionnelle ou par négligence des devoirs de ser- vice, la personne en FPI engage sa responsabilité.  Art.  29 Mesures administratives *  1 Pour  les mesures  administratives,  les dispositions  en la matière  fixées  dans la loi et l'ordonnance sur le personnel de l'Etat du Valais sont appli- cables. * 2 Les procédures pénales et civiles demeurent réservées.  9    172.216  5 Dispositions finales  Art.  30 Entrée en vigueur et abrogation du droit antérieur  1 Le présent règlement est publié dans le Bulletin officiel du canton du Va- lais et entre en vigueur le 1er août 2016. 2 Avec l'entrée en vigueur du présent règlement sont abrogées toutes les  dispositions antérieures qui lui sont contraires, notamment le règlement sur  les apprentis de l'Administration cantonale du 20 juin 2007.  10    172.216  Tableau des modifications par date de décision  Décision Entrée en  vigueur  Elément Modification Source publication  22.06.2016 01.08.2016 Acte législatif première  version  BO/Abl. 27/2016  18.12.2019 01.01.2020 Art. 28 titre modifié RO/AGS 2020-011 18.12.2019 01.01.2020 Art. 29 titre modifié RO/AGS 2020-011 18.12.2019 01.01.2020 Art. 29 al. 1 modifié RO/AGS 2020-011  11    172.216  Tableau des modifications par disposition  Elément Décision Entrée en  vigueur  Modification Source publication  Acte législatif 22.06.2016 01.08.2016 première  version  BO/Abl. 27/2016  Art. 28 18.12.2019 01.01.2020 titre modifié RO/AGS 2020-011 Art. 29 18.12.2019 01.01.2020 titre modifié RO/AGS 2020-011 Art. 29 al. 1 18.12.2019 01.01.2020 modifié RO/AGS 2020-011  12   	1 Dispositions générales 	Art. 1 Principe et buts 	Art. 2 Champ d'application 	Art. 3 Egalité entre hommes et femmes 	Art. 4 Définitions  	2 Modalités d'engagement et de résiliation 	Art. 5 Compétences 	Art. 6 Mise au concours - Exigences d'engagement 	Art. 7 Processus de sélection 	Art. 8 Déroulement de la formation 	Art. 9 Contrats de droit public d'apprentissage et de stage 	Art. 10 Temps d'essai 	Art. 11 Durée de l'engagement 	Art. 12 Résiliation après le temps d'essai  	3 Obligations et droits de la personne en FPI 	Art. 13 Obligations 	Art. 14 Droit au traitement 	Art. 15 Traitements 	Art. 16 Traitement versé en cas de répétition d'une année d'apprentissage 	Art. 17 Certificat médical 	Art. 18 Traitement versé en cas de maladie et d'accident et réduction des vacances 	Art. 19 Accidents 	Art. 20 Traitement versé en cas de maternité et d'adoption 	Art. 21 Service militaire et protection civile 	Art. 22 Jeunesse et sport 	Art. 23 Congés non payés 	Art. 24 Indemnités de déplacements et de repas 	Art. 25 Droit aux vacances 	Art. 26 Formation 	Art. 27 Développement de la qualité  	4 Conséquences des violations des devoirs de service 	Art. 28 Principe de la responsabilité administrative * 	Art. 29 Mesures administratives *  	5 Dispositions finales 	Art. 30 Entrée en vigueur et abrogation du droit antérieur   		2020-01-15T17:12:37+0100 	"1950 Sion" 	"Recueil des lois valaisannes / Walliser Gesetzessammlung"