Document ID: 8e3cde59-0fe0-46c8-915c-48769cc4af61

817.022.31   1   Ordonnance du DFI  sur les additifs admis dans les denrées alimentaires   (Ordonnance sur les additifs, OAdd)   du 25 novembre 2013 (Etat le 15    mars 2022)     Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),   vu les art. 23 et 36, al. 3 et 4, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées  alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,2   arrête:   Section 1  Définitions3   Art. 14   Les définitions de l’art. 2 ODAlOUs sont complétées par les suivantes:   a. catégorie fonctionnelle: l’un des groupes d’additifs figurant à l’annexe 1,  classés selon leur fonction technologique dans la denrée alimentaire;   b. denrée alimentaire sans sucres ajoutés: toute denrée alimentaire:   1.  à laquelle n’a été ajouté aucun monosaccharide ou disaccharide,   2.  à laquelle n’a été ajoutée aucune denrée alimentaire contenant des mo- nosaccharides ou des disaccharides et qui est utilisée pour ses propriétés  édulcorantes;   c. denrée alimentaire à valeur énergétique réduite: toute denrée alimentaire  dont la valeur énergétique a été réduite d’au moins 30 % par rapport à la  denrée d’origine ou à un produit similaire;   d. préparations d’édulcorants ou édulcorants de table: toute préparation à par- tir d’édulcorants autorisés qui:   1. peut contenir d’autres additifs mentionnés dans l’annexe 3, ch. 11.4, ou  des ingrédients alimentaires, et   2. est destinée à être utilisée comme substitut des sucres visés à l’art. 80  de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimen- taires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible5.        RO 2013 5091  1  RS 817.02  2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le   1er mai 2017 (RO 2017 1465).  3 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017   (RO 2017 1465).  4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le   1er mai 2017 (RO 2017 1465).  5 RS 817.022.17   817.022.31      Denrées alimentaires et objets usuels   2   817.022.31   Section 2 Exigences auxquelles doivent satisfaire les additifs et   utilisation de ces derniers6   Art. 1a7 Principes   1 Les additifs et les denrées alimentaires auxquelles ont été ajoutés un ou plusieurs  additifs ne peuvent être utilisés que conformément aux règles fixées dans la présente  ordonnance.   2 Seules les substances mentionnées à l’annexe 1a peuvent être utilisées comme  additifs.   3 Les conditions d’utilisation communes sont applicables aux groupes d’additifs  mentionnés à l’annexe 2.   4 Les additifs et les groupes d’additifs autorisés dans les différentes denrées alimen- taires figurent dans l’annexe 3, let. B.   5 Un additif doit être utilisé conformément aux bonnes pratiques de fabrication  (BPF). Les BPF sont réputées respectées si:   a. la dose utilisée ne dépasse pas la dose requise pour obtenir l’effet recherché,  et que   b. l’utilisation de l’additif n’induit pas le consommateur en erreur.   6 Ne sont pas considérés comme additifs alimentaires:   a. les auxiliaires technologiques;   b. les substances utilisées pour la protection des plantes et des produits végé- taux;   c. les substances ajoutées aux denrées alimentaires en tant que nutriments;   d. les substances utilisées pour le traitement de l’eau potable;   e. les monosaccharides, les disaccharides et les oligosaccharides ainsi que les  denrées alimentaires contenant ces substances et qui sont utilisées pour leurs  propriétés édulcorantes;   f.  les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, entrant dans la fabrication  de denrées alimentaires composées, utilisées en raison de leurs propriétés  aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secon- daire;   g.  les substances entrant dans la composition d’une couche ou d’une enveloppe  de protection ne faisant pas partie de la denrée alimentaire et n’étant pas des- tinée à être consommée en même temps que cette denrée;   h.  les produits contenant de la pectine obtenus à partir de résidus séchés de  pommes ou de zestes d’agrumes ou de leur mélange, par l’action d’un acide       6 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017  (RO 2017 1465).   7 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017  (RO 2017 1465).     O sur les additifs   3   817.022.31   dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de  potassium;   i. les bases ou masses de gommes pour la fabrication de gomme à mâcher;   j.  la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modi- fié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon modifié phy- siquement et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques;    k.  le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et  leurs sels, les protéines du lait et le gluten;   l. les acides aminés et leurs sels, autres que l’acide glutamique, la glycine, la  cystéine et la cystine et leurs sels;   m. les caséinates et la caséine;   n. l’inuline;   o. les arômes;   p. les substances visées à l’art. 2, let a et d, de l’ordonnance du DFI du 16 dé- cembre 2016 sur les procédés et les auxiliaires technologiques utilisés pour  le traitement des denrées alimentaires8.    Art. 29 Nouveaux additifs   1 L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) peut,  sur demande motivée, inscrire d’autres additifs dans les annexes 1a à 3 et 5.   2 La demande doit démontrer que les conditions suivantes sont remplies:   a. la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé humaine;   b. le besoin technologique revendiqué s’avère suffisant et l’objectif recherché  ne peut être atteint par d’autres méthodes économiquement et techniquement  utilisables;   c. l’emploi de l’additif ne peut induire le consommateur en erreur;   d. l’additif présente des avantages pour le consommateur;   e. la personne requérante présente un dossier analytique.    3 La demande d’autorisation d’un nouvel additif destiné à une utilisation comme  édulcorant doit non seulement remplir les conditions fixées à l’al. 2, mais aussi  apporter la preuve qu’une des conditions suivantes est remplie:   a. l’additif sert à remplacer des sucres pour la fabrication de denrées alimen- taires à valeur énergétique réduite, de denrées alimentaires non cariogènes  ou de denrées alimentaires sans sucres ajoutés;   b. l’additif sert à remplacer des sucres et son utilisation permet d’augmenter la  durée de conservation de la denrée alimentaire;       8  RS 817.022.42  9 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le   1er mai 2017 (RO 2017 1465).     Denrées alimentaires et objets usuels   4   817.022.31   c. l’additif sert à fabriquer des denrées alimentaires visées à l’art. 2, let. d à f,  de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires  destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers10.   4 La demande d’autorisation d’un nouvel additif destiné à être utilisé comme colo- rant doit apporter la preuve qu’une des conditions suivantes est remplie:   a. l’additif rétablit l’aspect initial des denrées alimentaires dont la couleur a été  altérée par la transformation, le stockage, l’emballage et la distribution et  dont l’attrait visuel se trouve ainsi diminué;   b. l’additif améliore l’attractivité visuelle des denrées alimentaires;   c. l’additif colore des denrées alimentaires normalement incolores.   5 Une demande d’autorisation n’est pas exigée pour les additifs qui sont utilisés à la  dose autorisée par la législation de l’Union européenne.   Art. 3 Critères de pureté   Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans les rè- glements de l’Union européenne cités à l’annexe 4.   Art. 4 Additifs transférés   1 Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une  denrée alimentaire composée.   2 Le transfert («carry-over») est admis si l’additif:   a. est autorisé dans l’ingrédient utilisé et que la denrée alimentaire composée  n’est pas répertoriée à l’annexe 6, ch. 1 ou 2;   b. est autorisé dans l’additif, l’enzyme ou l’arôme alimentaires ajoutés et a été  transféré dans la denrée alimentaire par leur intermédiaire, et qu’il n’a au- cune fonction technologique dans la denrée alimentaire finale;   c. est utilisé dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la prépara- tion d’une denrée alimentaire composée et que l’utilisation dans la denrée  alimentaire composée est autorisée en vertu de la présente ordonnance.   2bis Indépendamment de l’al. 2, le transfert d’additifs utilisés comme édulcorants est  admis dans les cas suivants, à condition que l’édulcorant soit autorisé pour un des  ingrédients:   a. il s’agit de denrées alimentaires composées sans sucres ajoutés;    b. il s’agit de denrées alimentaires composées à valeur énergétique réduite;   c. il s’agit de denrées alimentaires composées utilisées comme ration journa- lière pour le contrôle du poids;   d. il s’agit de denrées alimentaires composées non cariogènes;       10 RS 817.022.104     O sur les additifs   5   817.022.31   e. il s’agit de denrées alimentaires composées à durée de conservation prolon- gée.11   3 Lorsqu’un additif présent dans un arôme, un additif ou une enzyme est ajouté à une  denrée alimentaire et qu’il a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à  laquelle il est adjoint, il est considéré comme additif de cette denrée alimentaire et  non de l’arôme, de l’additif ou de l’enzyme alimentaire et doit dès lors remplir les  conditions d’emploi définies pour la denrée en question.12   4 Les additifs transférés ne sont pas autorisés dans:   a. les préparations pour nourrissons et les préparations de suite;   b. les préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et en- fants en bas âge;   c. les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge utilisés à des  fins médicales spéciales.   5 Les exceptions concernant l’al. 4 sont énumérées à l’annexe 5, ch. 5, partie B.   Art. 5 Préparations d’additifs, d’arômes et d’enzymes   Seuls les additifs alimentaires cités à l’annexe 5 peuvent être utilisés dans les addi- tifs, arômes et enzymes alimentaires, compte tenu des conditions qui y sont pré- cisées.   Art. 6 et 713   Art. 814 Additifs dans les préparations contenant des vitamines, des sels  minéraux et certaines autres substances ayant un effet nutritionnel ou  physiologique   Seuls les additifs mentionnés à l’annexe 5, ch. 5, peuvent être utilisés dans les prépa- rations contenant des vitamines, des sels minéraux et certaines autres substances  ayant un effet nutritionnel ou physiologique.       11 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017  (RO 2017 1465).   12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le  1er mai 2017 (RO 2017 1465).   13 Abrogés par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, avec effet au 1er mai 2017   (RO 2017 1465).   14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le  1er mai 2017 (RO 2017 1465).     Denrées alimentaires et objets usuels   6   817.022.31   Section 3  Étiquetage15   Art. 916 Additifs et préparations d’additifs destinés à être remis comme tels  aux consommateurs   Si les additifs et préparations d’additifs sont remis comme tels aux consommateurs,  il faut fournir les informations suivantes sur l’emballage ou sur l’étiquette en plus de  celles prescrites à l’art. 3 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant  l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl)17:   a. la mention «pour denrées alimentaires» ou «pour une utilisation restreinte  dans les denrées alimentaires» ou une mention plus spécifique au sujet de  l’utilisation alimentaire à laquelle l’additif est destiné;   b. la catégorie fonctionnelle selon l’annexe 1;   c. les composants selon leur dénomination fixée, par ordre décroissant de  poids; s’il s’agit d’additifs, il faut utiliser leur dénomination et leur numéro  E;   d. l’utilisation prévue, le mode d’emploi et le dosage.   Art. 9a18 Préparations d’édulcorants destinées à être remises comme telles  aux consommateurs   1 Si des préparations d’édulcorants sont remises comme telles aux consommateurs,  leur dénomination spécifique au sens de l’art. 3, al. 1, let. a, OIDAl19 est «agents  édulcorants à base de …», suivi de leur dénomination individuelle p. ex. «saccha- rine». En lieu et place d’«agents édulcorants», on peut utiliser les termes «édulco- rants» ou «édulcorants de table».   2 Il faut fournir sur l’emballage ou l’étiquette des préparations d’édulcorants les  informations suivantes, en plus des mentions prescrites aux art. 3 et 9 OIDAl:   a. le pouvoir édulcorant par rapport au sucre (saccharose), par exemple «le  pouvoir édulcorant d’un comprimé correspond à celui d’un morceau de  sucre (4 g)»;   b. la mention «contient une source de phénylalanine» pour les préparations  d’édulcorants contenant de l’aspartame (E  951) ou du sel d’aspartame- acésulfame (E  962);   c. la mention «Une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs.»  pour les préparations d’édulcorants qui contiennent des polyols.       15 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017  (RO 2017 1465).   16 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le  1er mai 2017 (RO 2017 1465).   17  RS 817.022.16  18 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017   (RO 2017 1465).  19  RS 817.022.16     O sur les additifs   7   817.022.31   Art. 9b20 Additifs et préparations d’additifs qui ne sont pas destinés à être  remis comme tels aux consommateurs   1 Si les additifs et préparations d’additifs ne sont pas remis comme tels aux con- sommateurs, mais à des fins de transformation, il faut fournir, sur l’emballage ou sur  le récipient, les informations suivantes, en plus de celles prescrites à l’art. 3, al. 1,  let. a, c, e à g, k et m, OIDAl21:   a. la mention «à utiliser dans des denrées alimentaires» ou une mention plus  spécifique au sujet de l’utilisation alimentaire à laquelle l’additif est destiné;   b. les composants selon leur dénomination fixée, par ordre décroissant de  poids; s’il s’agit d’additifs, il faut utiliser leur dénomination ou leur numé- ro E;    c. toutes les indications permettant de respecter les prescriptions concernant les  teneurs maximales d’additifs et d’ingrédients dans le produit fini.   2 Les informations visées à l’al. 1, let. c, et celles prescrites à l’art. 3, al. 1, let. g et k,  OIDAl peuvent être incluses uniquement dans les documents accompagnant la  marchandise qui doivent être présentés avant ou au moment de la livraison, à condi- tion que la mention «pour la fabrication de denrées alimentaires et non destiné à la  vente au détail» figure de manière bien visible sur l’emballage ou sur le récipient du  produit concerné.   Section 4  Obligation d’information22   Art. 10 …23   Le fabricant et l’utilisateur d’un additif alimentaire sont tenus:   a. de transmettre à l’OSAV toute nouvelle information scientifique ou tech- nique susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif, et    b. d’informer l’OSAV, sur demande, des usages de l’additif concerné.       20 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017  (RO 2017 1465).   21 RS 817.022.16  22 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017   (RO 2017 1465).  23 Abrogé par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, avec effet au 1er mai 2017    (RO 2017 1465).     Denrées alimentaires et objets usuels   8   817.022.31   Section 5  Actualisation des annexes24   Art. 11 …25   1 L’OSAV adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance à l’évolution  des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux  partenaires commerciaux de la Suisse.   2 Il peut fixer des dispositions transitoires.26   Section 6  Dispositions finales27   Art. 12 Abrogation d’un autre acte    L’ordonnance du 22 juin 2007 sur les additifs28 est abrogée.   Art. 13 Dispositions transitoires   1 Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées  selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2015. Elles peuvent être remises au con- sommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.   2 Les denrées alimentaires qui contiennent du jaune de quinoléine (E 104), du jaune  orangé S (E 110) ou du rouge cochenille A (ponceau 4R) (E 124) peuvent encore  être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement  des stocks.   3 Les additifs admis provisoirement selon l’ancien droit peuvent encore être fabri- qués, importés, étiquetés et remis au consommateur jusqu’à l’expiration de l’auto- risation.   Art. 13a29 Dispositions transitoires de la modification du 14 septembre 2015   1 Les denrées alimentaires non conformes aux modifications du 14 septembre 2015  peuvent encore être fabriquées, importées, étiquetées ou promues selon l’ancien  droit jusqu’au 30 septembre 2016.   2 Elles peuvent être remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.        24 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017  (RO 2017 1465).   25 Abrogé par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, avec effet au 1er mai 2017   (RO 2017 1465).   26 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020  (RO 2020 2365).   27 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1er mai 2017  (RO 2017 1465).   28 [RO 2007 2977, 2008 1291, 2009 2047]  29 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le   1er oct. 2015 (RO 2015 3409).     O sur les additifs   9   817.022.31   Art. 13b30 Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020   Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent  encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2021 et  remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.   Art. 13c31 Disposition transitoire relative à la modification du 14 février 2022   Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 14 février 2022 peu- vent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 14 septembre  2022 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.   Art. 14 Entrée en vigueur   La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2014.       30 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020  (RO 2020 2365).   31 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 14 fév. 2022, en vigueur depuis le  15 mars 2022 (RO 2022 124).     Denrées alimentaires et objets usuels   10   817.022.31   Annexe 132  (art. 1, let. a, et 9, let. b)   Catégories fonctionnelles des additifs   1.  Les «édulcorants» sont des substances qui servent à donner une saveur su- crée aux denrées alimentaires ou qui sont utilisées dans des édulcorants de  table.   2. Les «colorants» sont des substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur  à des denrées alimentaires; il peut s’agir de constituants naturels de denrées  alimentaires ou d’autres substances naturelles qui ne sont pas normalement  consommés comme aliments en soi et qui ne sont pas habituellement utilisés  comme ingrédients caractéristiques dans l’alimentation.    Sont des «colorants» au sens de la présente ordonnance les préparations ob- tenues à partir de denrées alimentaires et d’autres matières de base naturelles  alimentaires par extraction physique et/ou chimique conduisant à une extrac- tion sélective des pigments par rapport aux constituants nutritifs ou aroma- tiques.   3. Les «conservateurs» sont des substances qui prolongent la durée de conser- vation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations dues aux  micro-organismes ou qui les protègent contre la croissance de micro- organismes pathogènes.   4. Les «antioxydants» sont des substances qui prolongent la durée de conserva- tion des denrées alimentaires en les protégeant des altérations provoquées  par l’oxydation, telles que le rancissement des matières grasses et les modi- fications de la couleur.   5. Les «supports» sont des substances utilisées pour dissoudre, diluer, disperser  ou modifier physiquement de toute autre manière un additif, un arôme, une  enzyme alimentaire, un nutriment et/ou d’autres substances ajoutées à une  denrée alimentaire à des fins alimentaires ou physiologiques sans modifier  sa fonction (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique) afin de faciliter  son maniement, son application ou son utilisation.   6. Les «acidifiants» sont des substances qui augmentent l’acidité d’une denrée  alimentaire ou lui donnent une saveur acidulée.   7. Les «correcteurs d’acidité» sont des substances qui modifient ou limitent  l’acidité ou l’alcalinité d’une denrée alimentaire.   8. Les «anti-agglomérants» sont des substances qui, dans une denrée alimen- taire, limitent l’agglutination des particules.   9. Les «antimoussants» sont des substances qui empêchent ou limitent la for- mation de mousse.       32 Introduite par le ch. II al. 3 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le  1er mai 2017 (RO 2017 1465).     O sur les additifs   11   817.022.31   10. Les «agents de charge» sont des substances qui accroissent le volume d’une  denrée alimentaire, sans pour autant augmenter de manière significative sa  valeur énergétique.   11. Les «émulsifiants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimen- taire, permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux  ou plusieurs phases non miscibles, telles que l’huile et l’eau.    12. Les «sels de fonte» sont des substances qui dispersent les protéines conte- nues dans le fromage, entraînant ainsi une répartition homogène des matières  grasses et des autres composants.   13. Les «affermissants» sont des substances qui permettent de rendre ou de gar- der les tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou qui, en inte- raction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un gel.   14. Les «exhausteurs de goût» sont des substances qui renforcent le goût ou  l’odeur d’une denrée alimentaire.    15. Les «agents moussants» sont des substances qui permettent de réaliser la  dispersion homogène d’une phase gazeuse dans une denrée alimentaire li- quide ou solide.   16. Les «gélifiants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire,  lui confèrent de la consistance par la formation d’un gel.   17. Les «agents d’enrobage» (y compris les agents de glisse) sont des substances  qui, appliquées à la surface d’une denrée alimentaire, lui confèrent un aspect  brillant ou constituent une couche protectrice.   18. Les «humectants» sont des substances qui empêchent le dessèchement des  denrées alimentaires en compensant les effets d’une faible humidité atmos- phérique ou qui favorisent la dissolution d’une poudre en milieu aqueux.   19. Les «amidons modifiés» sont des substances obtenues au moyen d’un ou de  plusieurs traitements chimiques d’amidons alimentaires pouvant avoir été  soumis à un traitement physique ou enzymatique, et pouvant être fluidifiés  par traitement acide ou alcalin ou blanchis.   20. Les «gaz d’emballage» sont des gaz autres que l’air, placés dans un conte- nant avant, pendant ou après l’introduction d’une denrée alimentaire dans ce  contenant.   21. Les «propulseurs» sont des gaz autres que l’air qui ont pour effet d’expulser  une denrée alimentaire d’un contenant.   22. Les «poudres à lever» sont des substances ou combinaisons de substances  qui, par libération de gaz, accroissent le volume d’une pâte.   23. Les «séquestrants» sont des substances qui forment des complexes chi- miques avec les ions métalliques.   24. Les «stabilisants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire,  permettent de maintenir son état physicochimique. Les stabilisants compren- nent les substances:     Denrées alimentaires et objets usuels   12   817.022.31   a. qui permettent de maintenir la dispersion homogène de deux ou plu- sieurs substances non miscibles dans une denrée alimentaire;   b. qui stabilisent, conservent ou intensifient la couleur d’une denrée ali- mentaire, et    c. qui augmentent la capacité de liaison des denrées alimentaires, y com- pris la réticulation entre protéines permettant la liaison de morceaux  d’aliments dans les aliments reconstitués.   25. Les «épaississants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimen- taire, en augmentent la viscosité.   26. Les «agents de traitement de la farine» sont des substances autres que les  émulsifiants qui, ajoutées à la farine ou à la pâte, améliorent sa qualité bou- langère.   27. Les «amplificateurs» de contraste sont des substances qui, appliquées sur la  surface des fruits ou des légumes dont certaines parties ont fait l’objet d’une  dépigmentation (par traitement au laser par exemple) contribuent à faire res- sortir ces parties du reste de la surface en leur donnant de la couleur à la  suite d’une interaction avec certains composants épidermiques.     O sur les additifs   13   817.022.31   Annexe 1a33  (art. 1a, al. 2, et 2, al. 1)   Liste des additifs autorisés   No E Additif Remarques        a. Colorants    100 Curcumine Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   101 Riboflavines Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   102 Tartrazine Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   104 Jaune de quinoléine Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   110 Jaune orangé S ou Sunset Yellow FCF; si une quantité maximale  d’aluminium provenant de laques aluminiques est  définie dans la liste des applications, les laques  aluminiques formées à partir de ce colorant sont  également autorisées.   120 Cochenille Acide carminique, carmin; si une quantité maxi- male d’aluminium provenant de laques alumi- niques est définie dans la liste des applications, les  laques aluminiques formées à partir de ce colorant  sont également autorisées.   122 Azorubine Carmoisine; si une quantité maximale  d’aluminium provenant de laques aluminiques est  définie dans la liste des applications, les laques  aluminiques formées à partir de ce colorant sont  également autorisées.       33 Anciennement annexe 1. Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015  (RO 2015 3409), le ch. II al. 1 des O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465), du  27 mai 2020 (RO 2020 2365) et le ch. II de l’O de l’OSAV du 14 fév. 2022, en vigueur  depuis le 15 mars 2022 (RO 2022 124).     Denrées alimentaires et objets usuels   14   817.022.31   No E Additif Remarques        123 Amarante si une quantité maximale d’aluminium provenant  de laques aluminiques est définie dans la liste des  applications, les laques aluminiques formées à  partir de ce colorant sont également autorisées; cet  additif ne doit pas être remis directement aux  consommateurs.   124 Rouge cochenille A Ponceau 4R; si une quantité maximale  d’aluminium provenant de laques aluminiques est  définie dans la liste des applications, les laques  aluminiques formées à partir de ce colorant sont  également autorisées.   127 Érythrosine si une quantité maximale d’aluminium provenant  de laques aluminiques est définie dans la liste des  applications, les laques aluminiques formées à  partir de ce colorant sont également autorisées; cet  additif ne doit pas être remis directement aux  consommateurs.   129 Rouge allura AC Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   131 Bleu patenté V Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   132 Indigotine Carmin d’indigo; si une quantité maximale  d’aluminium provenant de laques aluminiques est  définie dans la liste des applications, les laques  aluminiques formées à partir de ce colorant sont  également autorisées.   133 Bleu brillant FCF Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   140 Chlorophylles et chlorophyllines     141 Complexes cuivre-chlorophylles et  cuivre-chlorophyllines   Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   142 Vert S Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.     O sur les additifs   15   817.022.31   No E Additif Remarques        150a Caramel Le terme «caramel» se réfère à des produits de  couleur brune plus ou moins intense, destinés à la  coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique  sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à  aromatiser des aliments (confiseries, pâtisseries,  boissons alcoolisées).   150b Caramel de sulfite caustique     150c Caramel ammoniacal     150d Caramel au sulfite d’ammonium     151 Noir brillant PN Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   153 Charbon végétal médicinal     155 Brun HT Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   160a Caroténoïdes     160b Rocou, bixine, norbixine Bixine, norbixine; ne doit pas être remis directe- ment au consommateur   160c Extrait de paprika Capsanthine, capsorubine   160d Lycopène     160e Beta-Apocaroténal-8’ (C 30)     161b Lutéine     161g Canthaxanthine ne doit pas être remise directement au consomma- teur.   162 Rouge de betterave Bétanine   163 Anthocyanes Si une quantité maximale autorisée d’aluminium  provenant de laques aluminiques est définie dans  la liste des applications, les laques aluminiques  formées à partir de ce colorant sont également  autorisées.   170 Carbonate de calcium     172 Oxyde et hydroxyde de fer     173 Aluminium ne doit pas être remis directement au consomma- teur   174 Argent     175 Or     180 Litholrubine BK Si une quantité maximale d’aluminium provenant  de laques aluminiques est définie dans la liste des  applications, les laques aluminiques formées à  partir de ce colorant sont également autorisées; cet  additif ne doit pas être remis directement au  consommateur.     Denrées alimentaires et objets usuels   16   817.022.31   No E Additif Remarques        b. Édulcorants    420 Sorbitols peut être employé comme édulcorant   421 Mannitol peut être employé comme édulcorant   950 Acésulfame-K peut être employé comme édulcorant   951 Aspartame peut être employé comme édulcorant   952 Cyclamates     953 Isomalt peut être employé comme édulcorant   954 Saccharines     955 Sucralose     957 Thaumatine peut être employé comme édulcorant   959 Néohespéridine DC peut être employé comme édulcorant   960 Glucosides de stéviol     961 Néotame     962 Sel d’aspartame-acésulfame     964 Sirop de polyglycitol     965 Maltitols peut être employé comme édulcorant   966 Lactitol peut être employé comme édulcorant   967 Xylitol peut être employé comme édulcorant   968 Érythritol peut être employé comme édulcorant   969 Advantame     c. Additifs autres que les colorants et les édulcorants   170 Carbonate de calcium uniquement à des fins autres que la coloration   172 Oxyde et hydroxyde de fer     200 Acide sorbique     202 Sorbate de potassium     210 Acide benzoïque La présence d’acide benzoïque est admise dans  certains produits fermentés obtenus par un proces- sus de fermentation conforme aux bonnes pra- tiques de fabrication.   211 Benzoate de sodium La présence d’acide benzoïque est admise dans  certains produits fermentés obtenus par un proces- sus de fermentation conforme aux bonnes pra- tiques de fabrication.   212 Benzoate de potassium La présence d’acide benzoïque est admise dans  certains produits fermentés obtenus par un proces- sus de fermentation conforme aux bonnes pra- tiques de fabrication.   213 Benzoate de calcium La présence d’acide benzoïque est admise dans  certains produits fermentés obtenus par un proces- sus de fermentation conforme aux bonnes pra- tiques de fabrication.   214 P-hydroxybenzoate d’éthyle Éthyl-parabène, PHB-Éthyl   215 Dérivé sodique de l’ester éthylique  de l’acide p-hydroxybenzoïque   Éthyl-p-hydroxybenzoate de sodium, PHB-Éthyl     O sur les additifs   17   817.022.31   No E Additif Remarques        218 p-Hydroxybenzoate de méthyle Méthylparabène, PHB-Methyl   219 Dérivé sodique de l’ester méthylique  de l’acide p-hydroxybenzoïque   PHB-Methyl (sel de sodium)   220 Anhydride sulfureux     221 Sulfite de sodium     222 Sulfite acide de sodium     223 Disulfite de sodium     224 Disulfite de potassium     226 Sulfite de calcium     227 Sulfite acide de calcium     228 Sulfite acide de potassium     234 Nisine     235 Natamycine     239 Hexaméthylènetétramine     242 Dicarbonate de diméthyle     243 Arginate d’éthyle laurique     249 Nitrite de potassium ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité  pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel  comestible et de nitrite de potassium ou de so- dium)   250 Nitrite de sodium ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité  pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel  comestible et de nitrite de potassium ou de so- dium)   251 Nitrate de sodium     252 Nitrate de potassium     260 Acide acétique     261 Acétate de potassium     262 Acétates de sodium     263 Acétate de calcium     270 Acide lactique     280 Acide propionique     281 Propionate de sodium     282 Propionate de calcium     283 Propionate de potassium     284 Acide borique     285 Tétraborate de sodium Borax   290 Dioxyde de carbone     296 Acide malique     297 Acide fumarique     300 Acide ascorbique     301 Ascorbate de sodium     302 Ascorbate de calcium       Denrées alimentaires et objets usuels   18   817.022.31   No E Additif Remarques        304 Esters d’acides gras de l’acide  ascorbique       306 Extrait riche en tocophérols     307 Alpha-tocophérol     308 Gamma-Tocophérol     309 Delta-Tocophérol     310 Gallate de propyle     315 Acide érythorbique Érythorbate de sodium   316 Érythorbate de sodium     319 Butylhydro-quinone tertiaire  (BHQT)   BHQT   320 Butylhydroxy-anisol (BHA) BHA   321 Butylhydroxytoluène BHT   322 Lécithines     325 Lactate de sodium     326 Lactate de potassium     327 Lactate de calcium     330 Acide citrique     331 Citrates de sodium     332 Citrates de potassium     333 Citrates de calcium     334 Acide tartrique [L (+)]     335 Tartrates de sodium     336 Tartrates de potassium     337 Tartrate double de sodium et de  potassium       338 Acide phosphorique     339 Phosphates de sodium     340 Phosphates de potassium     341 Phosphates de calcium     343 Phosphates de magnésium     350 Malates de sodium     351 Malate de potassium     352 Malates de calcium     353 Acide métatartrique     354 Tartrate de calcium     355 Acide adipique     356 Adipate de sodium     357 Adipate de potassium     363 Acide succinique     380 Citrate de triammonium     385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de  calcium disodium   Calcium disodium EDTA     O sur les additifs   19   817.022.31   No E Additif Remarques        392 Extraits de romarin     400 Acide alginique     401 Alginate de sodium     402 Alginate de potassium     403 Alginate d’ammonium     404 Alginate de calcium     405 Alginate de propane-1,2-diol     406 Agar-agar     407a Algues Euchema transformées peuvent être normalisés avec des sucres, à condi- tion que cette précision apparaisse en complément  de leur numéro et de leur désignation   407 Carraghénanes peuvent être normalisés avec des sucres, à condi- tion que cette précision apparaisse en complément  de leur numéro et de leur désignation   410 Farine de graines de caroube     412 Gomme guar     413 Gomme adragante     414 Gomme arabique ou gomme  d’acacia       415 Gomme xanthane     416 Gomme karaya     417 Gomme tara     418 Gomme gellane     422 Glycérol     423 Gomme arabique modifiée à l’acide  octénylsuccinique       425 Konjac     426 Hémicellulose de soja     427 Gomme cassia     431 Stéarate de polyoxyéthylène (40)     432 Monolaurate de polyoxyéthylène de  sorbitane (polysorbate 20)       433 Monooléate de polyoxyéthylène de  sorbitane (polysorbate 80)       434 Monopalmitate de polyoxyéthylène  de sorbitane (polysorbate 40)       435 Monostéarate de polyoxyéthylène de  sorbitane (polysorbate 60)       436 Tristéarate de polyoxyéthylène de  sorbitane (polysorbate 65)       440 Pectines peuvent être normalisés avec des sucres, à condi- tion que cette précision apparaisse en complément  de leur numéro et de leur désignation   442 Phosphatides d’ammonium     444 Acétate isobutyrate de saccharose       Denrées alimentaires et objets usuels   20   817.022.31   No E Additif Remarques        445 Esters glycériques de résine de bois     450 Diphosphates     451 Triphosphates     452 Polyphosphates     456 Polyaspartate de potassium     459 Bêta-cyclodextrine     460 Cellulose     461 Méthylcellulose     462 Éthylcellulose     463 Hydroxypropylcellulose     463a Hydroxypropylcellulose faiblement  substituée (L-HPC)       464 Hydroxypropylméthylcellulose     465 Méthyléthylcellulose     466 Carboxyméthylcellulose sodique gomme de cellulose   468 Carboxyméthylcellulose de sodium  réticulée, gomme de cellulose  réticulée   modifizierter Cellulosegummi   469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée  de manière enzymatique, gomme de  cellulose hydrolysée de manière  enzymatique   Gomme de cellulose hydrolysée de manière  enzymatique   470a Sels de sodium, de potassium et de  calcium d’acides gras       470b Sels de magnésium d’acides gras     471 Mono- et diglycérides d’acides gras     472a Esters acétiques des mono- et digly- cérides d’acides gras       472b Esters lactiques des mono- et digly- cérides d’acides gras       472c Esters citriques des mono- et digly- cérides d’acides gras       472d Esters tartriques des mono- et  diglycérides d’acides gras       472e Esters monoacétyltartriques et  diacétyltartriques des mono- et  diglycérides d’acides gras       472f Esters mixtes acétiques et tartriques  des mono- et diglycérides d’acides  gras       473 Sucroesters d’acides gras     474 Sucroglycérides     475 Esters polyglycériques d’acides gras     476 Polyricinoléate de polyglycérol     477 Esters de propane-1,2-diol d’acides  gras         O sur les additifs   21   817.022.31   No E Additif Remarques        479b Huile de soja oxydée par chauffage  ayant réagi avec des mono- et  diglycérides d’acides gras       481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium     482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium     483 Tartrate de stéaryle     491 Monostéarate de sorbitane     492 Tristéarate de sorbitane     493 Monolaurate de sorbitane     494 Monooléate de sorbitane     495 Monopalmitate de sorbitane     500 Carbonates de sodium     501 Carbonates de potassium     503 Carbonates d’ammonium     504 Carbonates de magnésium     507 Acide chlorhydrique     508 Chlorure de potassium     509 Chlorure de calcium     511 Chlorure de magnésium     512 Chlorure d’étain     513 Acide sulfurique     514 Sulfates de sodium     515 Sulfates de potassium     516 Sulfate de calcium     517 Sulfate d’ammonium     520 Sulfate d’aluminium     521 Sulfate d’aluminium sodique     522 Sulfate d’aluminium potassique     523 Sulfate d’aluminium ammonique     524 Hydroxyde de sodium     525 Hydroxyde de potassium     526 Hydroxyde de calcium     527 Hydroxyde d’ammonium     528 Hydroxyde de magnésium     529 Oxyde de calcium     530 Oxyde de magnésium     534 Tartrate de fer     535 Ferrocyanure de sodium     536 Ferrocyanure de potassium     538 Ferrocyanure de calcium     541 Phosphate d’aluminium sodique  acide         Denrées alimentaires et objets usuels   22   817.022.31   No E Additif Remarques        551 Dioxyde de silicium     552 Silicate de calcium     553a Silicate de magnésium     553b Talc     554 Silicate alumino-sodique     555 Silicate alumino-potassique     570 Acides gras     574 Acide gluconique     575 Glucono-delta-lactone     576 Gluconate de sodium     577 Gluconate de potassium     578 Gluconate de calcium     579 Gluconate ferreux     585 Lactate ferreux     586 4-Hexylrésorcinol     620 Acide glutamique     621 Glutamate monosodique     622 Glutamate monopotassique     623 Diglutamate de calcium     624 Glutamate d’ammonium     625 Diglutamate de magnésium     626 Acide guanylique     627 Guanylate disodique     628 Guanylate dipotassique     629 Guanylate de calcium     630 Acide inosinique     631 Inosinate disodique     632 Inosinate dipotassique     633 Inosinate de calcium     634 5′-ribonucléotide calcique     635 5’-Ribonucléotide disodique     640 Glycine et son sel de sodium     641 L-leucine     650 Acétate de zinc     900 Diméthylpolysiloxane     901 Cire d’abeille blanche et jaune     902 Cire de candelilla     903 Cire de carnauba     904 Shellac     905 Cire microcristalline     907 Poly-1-décène hydrogéné       O sur les additifs   23   817.022.31   No E Additif Remarques        914 Cire de polyéthylène oxydée     920 L-Cystéine     927b Carbamide     938 Argon     939 Hélium     941 Azote     942 Protoxyde d’azote     943a Butane     943b Isobutane     944 Propane     948 Oxygène     949 Hydrogène     999 Extraits de quillaia     1103 Invertase     1105 Lysozyme     1200 Polydextrose     1201 Polyvinylpyrrolidone     1202 Polyvinylpolypyrrolidone     1203 Alcool polyvinylique APV   1204 Pullulan     1205 Copolymère méthacrylate basique     1206 Copolymère de méthacrylate neutre     1207 Copolymère de méthacrylate anio- nique       1208 Copolymère d’acétate de vinyle et  de polyvinylpyrrolidone       1209 Copolymère greffé d’alcool polyvi- nylique et de polyéthylèneglycol       1404 Amidon oxydé     1410 Phosphate de monoamidon     1412 Phosphate de diamidon     1413 Phosphate de diamidon phosphaté     1414 Phosphate de diamidon acétylé     1420 Amidon acétylé     1422 Adipate de diamidon acétylé     1440 Amidon hydroxypropylé     1442 Phosphate de diamidon hydroxypro- pylé       1450 Octényle succinate d’amidon so- dique       1451 Amidon oxydé acétylé     1452 Octényl succinate d’amidon  d’aluminium         Denrées alimentaires et objets usuels   24   817.022.31   No E Additif Remarques        1505 Citrate de triéthyle     1517 Diacétate de glycéryle (diacétine) Diacétine   1518 Triacétate de glycéryle Triacétine   1519 Alcool benzylique     1520 Propylène glycol propane-1,2-diol   1521 Polyéthylène glycol            O sur les additifs   25   817.022.31   Annexe 234  (art. 1a, al. 3, et 2, al. 1)   Groupes d’additifs   Groupe I:  additifs autorisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication  (BPF) ou en quantités limitées    No E Additif Quantité maxi-  male  Remarques         170 Carbonate de calcium       260 Acide acétique       261 Acétate de potassium       262 Acétates de sodium       263 Acétate de calcium       270 Acide lactique       290 Dioxyde de carbone       296 Acide malique       300 Acide ascorbique       301 Ascorbate de sodium       302 Ascorbate de calcium       304 Esters d’acides gras de l’acide  ascorbique         306 Extrait riche en tocophérols       307 Alpha-tocophérol       308 Gamma-Tocophérol       309 Delta-Tocophérol       322 Lécithines       325 Lactate de sodium       326 Lactate de potassium       327 Lactate de calcium       330 Acide citrique       331 Citrates de sodium       332 Citrates de potassium       333 Citrates de calcium       334 Acide tartrique [L (+)]       335 Tartrates de sodium       336 Tartrates de potassium           34 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le  ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465), le ch. II al. 1 de l’O du DFI du  27 mai 2020 (RO 2020 2365) et le ch. II de l’O de l’OSAV du 14 fév. 2022, en vigueur  depuis le 15 mars 2022 (RO 2022 124).     Denrées alimentaires et objets usuels   26   817.022.31   No E Additif Quantité maxi- male   Remarques         337 Tartrate double de sodium et de  potassium         350 Malates de sodium       351 Malate de potassium       352 Malates de calcium       354 Tartrate de calcium       380 Citrate de triammonium       400 Acide alginique   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   401 Alginate de sodium   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   402 Alginate de potassium   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   403 Alginate d’ammonium   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   404 Alginate de calcium   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   406 Agar-agar   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   407 Carraghénanes   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   407a Algues Euchema transformées   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   410 Farine de graines de caroube   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibar- quettes; ne peut pas être employé  pour la production de denrées  alimentaires déshydratées dont la  réhydratation s’effectue au moment  de l’ingestion.   412 Gomme guar   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibar- quettes; ne peut pas être employé  pour la production de denrées  alimentaires déshydratées dont la  réhydratation s’effectue au moment  de l’ingestion.   413 Gomme adragante   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   414 Gomme arabique ou gomme  d’acacia     ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   415 Gomme xanthane   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibar- quettes; ne peut pas être employé  pour la production de denrées  alimentaires déshydratées dont la  réhydratation s’effectue au moment  de l’ingestion.     O sur les additifs   27   817.022.31   No E Additif Quantité maxi- male   Remarques         417 Gomme tara   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibar- quettes; ne peut pas être employé  pour la production de denrées  alimentaires déshydratées dont la  réhydratation s’effectue au moment  de l’ingestion.   418 Gomme gellane   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   420 Sorbitols   uniquement à des fins autres que  l’édulcoration; à l’exception de  l’annexe 5   421 Mannitol   uniquement à des fins autres que  l’édulcoration; à l’exception de  l’annexe 5   422 Glycérol       425 Konjac 10 g/kg i) Gomme de konjac ii) Glucoman- nane de konjac À l’exception de  l’annexe 5; ne peut pas être utilisé  dans les confiseries gélifiées ou  dans les produits de gelée en  minibarquettes; ne doit pas être  utilisé pour la fabrication de  denrées alimentaires séchées  artificiellement qui gonflent  lorsqu’elles sont mâchées.   440 Pectines   ne peut pas être utilisé dans les  produits de gelée en minibarquettes   460 Cellulose       461 Méthylcellulose       462 Éthylcellulose       463 Hydroxypropylcellulose       464 Hydroxypropylméthylcellulose       465 Méthyléthylcellulose       466 Carboxyméthylcellulose sodique       469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée  de manière enzymatique, gomme de  cellulose hydrolysée de manière  enzymatique         470a Sels de sodium, de potassium et de  calcium d’acides gras         470b Sels de magnésium d’acides gras       471 Mono- et diglycérides d’acides gras       472a Esters acétiques des mono- et digly- cérides d’acides gras         472b Esters lactiques des mono- et digly- cérides d’acides gras           Denrées alimentaires et objets usuels   28   817.022.31   No E Additif Quantité maxi- male   Remarques         472c Esters citriques des mono- et digly- cérides d’acides gras         472d Esters tartriques des mono- et  diglycérides d’acides gras         472e Esters monoacétyltartriques et  diacétyltartriques des mono- et  diglycérides d’acides gras         472f Esters mixtes acétiques et tartriques  des mono- et diglycérides d’acides  gras         500 Carbonates de sodium       501 Carbonates de potassium       503 Carbonates d’ammonium       504 Carbonates de magnésium       507 Acide chlorhydrique       508 Chlorure de potassium       509 Chlorure de calcium       511 Chlorure de magnésium       513 Acide sulfurique       514 Sulfates de sodium       515 Sulfates de potassium       516 Sulfate de calcium       524 Hydroxyde de sodium       525 Hydroxyde de potassium       526 Hydroxyde de calcium       527 Hydroxyde d’ammonium       528 Hydroxyde de magnésium       529 Oxyde de calcium       530 Oxyde de magnésium       570 Acides gras       574 Acide gluconique       575 Glucono-delta-lactone       576 Gluconate de sodium       577 Gluconate de potassium       578 Gluconate de calcium       620 Acide glutamique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622,  623, 624 et 625; exprimé en acide  glutamique; à l’exception de  l’annexe 5   621 Glutamate monosodique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622,  623, 624 et 625; exprimé en acide  glutamique; à l’exception de  l’annexe 5     O sur les additifs   29   817.022.31   No E Additif Quantité maxi- male   Remarques         622 Glutamate monopotassique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622,  623, 624 et 625; exprimé en acide  glutamique; à l’exception de  l’annexe 5   623 Diglutamate de calcium 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622,  623, 624 et 625; exprimé en acide  glutamique; à l’exception de  l’annexe 5   624 Glutamate d’ammonium 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622,  623, 624 et 625; exprimé en acide  glutamique; à l’exception de  l’annexe 5   625 Diglutamate de magnésium 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621, 622,  623, 624 et 625; exprimé en acide  glutamique; à l’exception de  l’annexe 5   626 Acide guanylique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5   627 Guanylate disodique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5   628 Guanylate dipotassique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5   629 Guanylate de calcium 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5   630 Acide inosinique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5   631 Inosinate disodique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5   632 Inosinate dipotassique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5   633 Inosinate de calcium 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5     Denrées alimentaires et objets usuels   30   817.022.31   No E Additif Quantité maxi- male   Remarques         634 5′-ribonucléotide calcique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5   635 5’-Ribonucléotide disodique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,  629, 630, 631, 632, 633, 634 et  635; exprimé en acide guanylique;  à l’exception de l’annexe 5   640 Glycine et son sel de sodium       920 L-Cystéine   à l’exception de l’annexe 5   938 Argon       939 Hélium       941 Azote       942 Protoxyde d’azote       948 Oxygène       949 Hydrogène       953 Isomalt   uniquement à des fins autres que  l’édulcoration; à l’exception de  l’annexe 5   965 Maltitols   uniquement à des fins autres que  l’édulcoration; à l’exception de  l’annexe 5   966 Lactitol   uniquement à des fins autres que  l’édulcoration; à l’exception de  l’annexe 5   967 Xylitol   uniquement à des fins autres que  l’édulcoration; à l’exception de  l’annexe 5   968 Érythritol   uniquement à des fins autres que  l’édulcoration; à l’exception de  l’annexe 5   1103 Invertase       1200 Polydextrose       1404 Amidon oxydé       1410 Phosphate de monoamidon       1412 Phosphate de diamidon       1413 Phosphate de diamidon phosphaté       1414 Phosphate de diamidon acétylé       1420 Amidon acétylé       1422 Adipate de diamidon acétylé       1440 Amidon hydroxypropylé       1442 Phosphate de diamidon hydroxypro- pylé         1450 Octényle succinate d’amidon so- dique         1451 Amidon oxydé acétylé         O sur les additifs   31   817.022.31   Groupe II: colorants autorisés conformément aux BPF    No E Additif   101 Riboflavines   140 Chlorophylles et chlorophyllines   141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines   150a Caramel   150b Caramel de sulfite caustique   150c Caramel ammoniacal   150d Caramel au sulfite d’ammonium   153 Charbon végétal médicinal   160a Caroténoïdes   160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine   162 Rouge de betterave   163 Anthocyanes   170 Carbonate de calcium   172 Oxyde et hydroxyde de fer   Groupe III: colorants alimentaires avec limite maximale combinée    No E Additif   100 Curcumine   102 Tartrazine   120 Cochenille   122 Azorubine   129 Rouge allura AC   131 Bleu patenté V   132 Indigotine   133 Bleu brillant FCF   142 Vert S   151 Noir brillant PN   155 Brun HT   160e Beta-Apocaroténal-8’ (C 30)   161b Lutéine   Groupe IV: polyols    No E Additif   420 Sorbitols  421 Mannitol  953 Isomalt  965 Maltitols     Denrées alimentaires et objets usuels   32   817.022.31   No E Additif   966 Lactitol  967 Xylitol  968 Érythritol   Groupe V: autres additifs pouvant être réglementés ensemble   a) E 200–E 203: acide sorbique – sorbate de potassium (SA)   No E Additif   200 Acide sorbique  202 Sorbate de potassium    b) E 210–E 213: acide benzoïque – benzoates (BA)   No E Additif       210 Acide benzoïque  211 Benzoate de sodium  212 Benzoate de potassium  213 Benzoate de calcium    c) E 200–E 213: acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque  – benzoates (SA + BA)   No E Additif       200 Acide sorbique  202 Sorbate de potassium  210 Acide benzoïque  211 Benzoate de sodium  212 Benzoate de potassium  213 Benzoate de calcium    d) E 200–E 219: acide sorbique – sorbate de potassium; acide  benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)   No E Additif   200 Acide sorbique  202 Sorbate de potassium  210 Acide benzoïque  211 Benzoate de sodium  212 Benzoate de potassium   213 Benzoate de calcium  214 P-hydroxybenzoate d’éthyle  215 Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque  218 P-hydroxybenzoate de méthyle  219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque       O sur les additifs   33   817.022.31   e) E 200–E 203, E 214–E 219: E 200 – E 203; E 214 – E 219: acide  sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)   No E Additif   200 Acide sorbique  202 Sorbate de potassium  214 P-hydroxybenzoate d’éthyle  215 Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque  218 P-hydroxybenzoate de méthyle  219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque    f) E 214–E 219: P-hydroxybenzoates (PHB)   No E Additif   214 P-hydroxybenzoate d’éthyle  215 Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque  218 P-hydroxybenzoate de méthyle  219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque    g) E 220–E 228: anhydride sulfureux – sulfites   No E Additif   220 Anhydride sulfureux  221 Sulfite de sodium  222 Sulfite acide de sodium  223 Disulfite de sodium  224 Disulfite de potassium  226 Sulfite de calcium  227 Sulfite acide de calcium  228 Sulfite acide de potassium    h) E 249–E 250: nitrites   No E Additif   249 Nitrite de potassium  250 Nitrite de sodium    i) E 251–E 252: nitrates   No E Additif   251 Nitrate de sodium  252 Nitrate de potassium    j) E 280–E 283: acide propionique – propionates   No E Additif   280 Acide propionique  281 Propionate de sodium  282 Propionate de calcium     Denrées alimentaires et objets usuels   34   817.022.31   No E Additif   283 Propionate de potassium    k) E 310–E 320: gallate de propyle, BHQT et BHA   No E Additif   310 Gallate de propyle  319 Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)  320 Butylhydroxy-anisol (BHA)    l) E 338–E 341, E 343 et E 450–E 452 Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et polyphosphates   No E Additif   338 Acide phosphorique  339 Phosphates de sodium  340 Phosphates de potassium  341 Phosphates de calcium  343 Phosphates de magnésium  450 Diphosphates  451 Triphosphates  452 Polyphosphates    m) E 355–E 357: acide adipique – adipates   No E Additif   355 Acide adipique  356 Adipate de sodium  357 Adipate de potassium    n) E 432–E 436: polysorbates   No E Additif   432 Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)  433 Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)  434 Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)  435 Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)  436 Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)    o) E 473–E 474: sucroesters d’acides gras, sucroglycérides   No E Additif   473 Sucroesters d’acides gras  474 Sucroglycérides           O sur les additifs   35   817.022.31   p) E 481–E 482: stéaroyl-2-lactylates   No E Additif   481 Stéaroyl-2-lactylate de sodium  482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium    q) E 491–E 495: esters de sorbitane   No E Additif   491 Monostéarate de sorbitane  492 Tristéarate de sorbitane  493 Monolaurate de sorbitane  494 Monooléate de sorbitane  495 Monopalmitate de sorbitane    r) E 520–E 523: sulfates d’aluminium   No E Additif   520 Sulfate d’aluminium  521 Sulfate d’aluminium sodique  522 Sulfate d’aluminium potassique  523 Sulfate d’aluminium ammonique    s) E 551–E 553: dioxyde de silicium - silicates   No E Additif   551 Dioxyde de silicium  552 Silicate de calcium  553a Silicate de magnésium  553b Talc    t) E 620–E 625: acide glutamique – glutamates   No E Additif   620 Acide glutamique  621 Glutamate monosodique  622 Glutamate monopotassique  623 Diglutamate de calcium  624 Glutamate d’ammonium  625 Diglutamate de magnésium    u) E 626–E 635: ribonucléotides   No E Additif   626 Acide guanylique  627 Guanylate disodique  628 Guanylate dipotassique  629 Guanylate de calcium  630 Acide inosinique     Denrées alimentaires et objets usuels   36   817.022.31   No E Additif   631 Inosinate disodique  632 Inosinate dipotassique  633 Inosinate de calcium  634 5′-ribonucléotide calcique  635 5′-ribonucléotide disodique    v) E 400–E 404: acide alginique – alginates   No E Additif   400 Acide alginique  401 Alginate de sodium  402 Alginate de potassium  403 Alginate d’ammonium  404 Alginate de calcium      O sur les additifs   37   817.022.31   Annexe 335  (art. 1, al. 1, let. d, 1a, al. 4, et 2, al. 1)   Liste d’application   La dénomination des différentes catégories de denrées alimentaires ne correspond  pas aux dénominations spécifiques figurant dans d’autres textes législatifs.   A. Liste des catégories de denrées alimentaires    Chiffre Catégorie de denrées alimentaires       0. Toutes les catégories de denrées alimentaires   01. Produits laitiers et succédanés  01.1 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé  01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non   aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après  fermentation   01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermen- tation   01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement  01.5 Lait déshydraté  01.6 Crème et crème en poudre  01.6.1 Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion de la crème à faible teneur en   matières grasses)  01.6.2 Produits à base de crème fermentés au moyen de bactéries vivantes, non aroma-  tisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à  20 %   01.6.3 autres produits à base de crème  01.7 Fromages et produits fromagers  01.7.1 Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16  01.7.2 Fromages affinés  01.7.3 Croûtes de fromage comestibles  01.7.4 Fromages de lactosérum  01.7.5 Fromages fondus  01.7.6 Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)  01.8 Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons  01.9 Caséinates alimentaires   02. Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses  02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières   grasses laitières anhydres)  02.2 Émulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile  02.2.1 Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres  02.2.2 Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner   et émulsions liquides  02.3 Huiles végétales à vaporiser       35 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le  ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465), le ch. II al. 1 de l’O du DFI du  27 mai 2020 (RO 2020 2365) et le ch. II de l’O de l’OSAV du 14 fév. 2022, en vigueur  depuis le 15 mars 2022 (RO 2022 124).     Denrées alimentaires et objets usuels   38   817.022.31   Chiffre Catégorie de denrées alimentaires       03. Glaces de consommation   04. Fruits et légumes  04.1 Fruits et légumes non transformés  04.1.1 Fruits et légumes frais entiers  04.1.2 Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés  04.1.3 Fruits et légumes congelés  04.2 Fruits et légumes transformés  04.2.1 Fruits et légumes séchés  04.2.2 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure  04.2.3 Fruits et légumes en conserve  04.2.4 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la   catégorie 5.4  04.2.4.1 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes  04.2.4.2 Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16  04.2.5 Confitures, gelées, marmelades et produits similaires  04.2.5.1 Confitures extra et gelées extra  04.2.5.2 Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons  04.2.5.3 Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes  04.2.5.4 Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque  04.2.6 Produits de pommes de terre transformés   05. Confiseries  05.1 Produits de cacao et de chocolat  05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine  05.3 Chewing-gum  05.4 Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits   relevant de la catégorie 4.2.4   06. Céréales et produits céréaliers  06.1 Graines céréalières entières, brisées ou en flocons  06.2 Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules  06.2.1 Farines  06.2.2 Amidons et fécules  06.3 Céréales pour petit-déjeuner  06.4 Pâtes alimentaires  06.4.1 Pâtes fraîches  06.4.2 Pâtes sèches  06.4.3 Pâtes fraîches précuites  06.4.4 Gnocchi de pomme de terre  06.4.5 Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)  06.5 Nouilles  06.6 Pâte à frire  06.7 Céréales précuites ou transformées   07. Produits de boulangerie  07.1 Pain et petits pains  07.1.1 Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de froment,   eau, levure ou levain, sel  07.1.2 Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek  07.2 Produits de boulangerie fine   08. Viandes  08.1 Viandes fraîches, à l’exception des préparations de viandes   08.2 Préparations de viandes  08.3 Produits à base de viande     O sur les additifs   39   817.022.31   Chiffre Catégorie de denrées alimentaires       08.3.1 Produits à base de viande qui n’ont pas subi de traitement thermique  08.3.2 Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermique  08.3.3 Boyaux et autres produits d’enrobage de la viande  08.3.4 Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de   dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates  08.3.4.1. Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui   ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites ou des nitrates, du sel  et d’autres composants)   08.3.4.2. Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec  consiste en l’application d’une saumure sèche contenant des nitrites et/ou des  nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une  période de stabilisation/maturation.)    08.3.4.3 Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par  immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les  nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est  injectée dans le produit avant la cuisson.)   09. Poisson et produits de la pêche  09.1 Poisson et produits de la pêche non transformés  09.1.1 Poisson non transformé  09.1.2 Mollusques et crustacés non transformés  09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés  09.3 Œufs de poisson   10. Œufs et ovoproduits  10.1 Œufs non transformés  10.2 Œufs transformés et ovoproduits   11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table  11.1 Sucres et sirops  11.2 Autres sucres et sirops  11.3 Miel  11.4 Édulcorants de table  11.4.1 Édulcorants de table sous forme liquide  11.4.2 Édulcorants de table sous forme de poudre  11.4.3 Édulcorants de table sous forme de comprimés   12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques  12.1 Sel et produits de substitution du sel  12.1.1 Sel  12.1.2 Produits de substitution du sel  12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements  12.2.1 Fines herbes et épices  12.2.2 Assaisonnements et condiments  12.3 Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l’eau à 4-30 % en volume)  12.4 Moutarde  12.5 Soupes, potages et bouillons  12.6 Sauces  12.7 Salades et pâtes à tartiner salées  12.8 Levures et produits à base de levures  12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8   13. Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière  13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge  13.1.1 Préparations pour nourrissons  13.1.2 Préparations de suite     Denrées alimentaires et objets usuels   40   817.022.31   Chiffre Catégorie de denrées alimentaires       13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons  et aux enfants en bas âge   13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge  13.1.5 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et   enfants en bas âge  13.1.5.1 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et   préparations spéciales pour nourrissons  13.1.5.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et   enfants en bas âge  13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des   produits relevant de la catégorie 13.1.5)  13.3 Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un   repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)  13.4 Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au   gluten   14. Boissons  14.1 Boissons non alcoolisées  14.1.1 Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres   eaux en bouteille ou conditionnées  14.1.2 Jus de fruits et jus de légumes  14.1.3 Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires  14.1.4 Boissons aromatisées  14.1.5 Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions   de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et  de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de  ces produits   14.1.5.1 Café et extraits de café  14.1.5.2 Autres  14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en   alcool  14.2.1 Bière et boissons maltées  14.2.2 Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool  14.2.3 Cidre et poiré  14.2.4 Vins de fruits et made wine  14.2.5 Hydromel  14.2.6 Boissons spiritueuses  14.2.7 Produits aromatisés à base de vin  14.2.7.1 Vins aromatisés  14.2.7.2 Boissons aromatisées à base de vin  14.2.7.3 Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles  14.2.8 Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et   de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique  inférieur à 15 % vol   15. Amuse-gueules salés prêts à la consommation  15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou   de fécule  15.2 Fruits à coque transformés   16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4   17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires  destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge   17.1 Compléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments  alimentaires destinés aux nourissons et aux enfants en bas âge     O sur les additifs   41   817.022.31   Chiffre Catégorie de denrées alimentaires       17.2 Compléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusion des compléments  alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge   17.3 Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher   18. Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à  l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge           Denrées alimentaires et objets usuels   42     817.022.31   B. Liste d’application   Sauf disposition contraire, les quantités maximales sont celles qui sont applicables au moment de la mise sur le marché de la denrée alimentaire  concernée. Dans le cas de denrées alimentaires sèches ou concentrées qui doivent être reconstituées, les quantités maximales sont celles applicables  à la denrée alimentaire qui a été reconstituée selon les instructions fournies sur l’étiquette; il faut tenir compte du facteur de dilution minimal.   Sauf disposition contraire, les quantités maximales de colorants sont celles qui sont applicables aux quantités du constituant de base colorant dans  la préparation colorante.    Chiffre N° E. Additif Quantité maximale   (en mg/l ou mg/kg)  Notes Restrictions / Exceptions   0. Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires à l’exclusion  des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, sauf dispositions spécifiques.       E 290 Dioxyde de carbone BPF   Peut être utilisé dans les aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge.    E 338–E  341; E 343;  E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.; (57) La quantité  maximale s’applique sauf lorsqu’une  quantité maximale différente est précisée  aux catégories 01 à 18 de la présente  annexe pour certaines denrées alimentaires  ou catégories de denrées alimentaires.   Uniquement denrées alimentaires en  poudre, c. à d. séchées au cours de la  fabrication et mélanges de ces denrées  alimentaires, à l’exclusion des denrées  alimentaires énumérées au ch. 1 de  l’annexe 6. E 341 ne doit pas être utilisé  dans les aliments pour nourrissons et  enfants en bas âge.    E 459 Bêta-cyclodextrine BPF   Uniquement denrées alimentaires en  comprimés et en dragées, à l’exclusion des  denrées alimentaires énumérées au ch. 1  de l’annexe 6. Ne doit pas être utilisé dans  les aliments pour nourrissons et enfants en  bas âge.        O sur les additifs   43   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement denrées alimentaires en  comprimés et en dragées, à l’exclusion des  denrées alimentaires énumérées au ch. 1  de l’annexe 6. Ne doivent pas être utilisés  dans les aliments pour nourrissons et  enfants en bas âge.    E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (57) La quantité maximale  s’applique sauf lorsqu’une quantité maxi- male différente est précisée aux catégories  01 à 18 de la présente annexe pour cer- taines denrées alimentaires ou catégories de  denrées alimentaires.   Uniquement denrées alimentaires séchées  en poudre, (autrement dit les denrées  alimentaires séchées au cours du processus  de fabrication et mélanges de ces denrées  alimentaires), à l’exclusion des denrées  alimentaires énumérées au ch. 1 de  l’annexe 6. Ne doivent pas être utilisés  dans les aliments pour nourrissons et  enfants en bas âge.    E 938 Argon BPF   Peut être utilisé dans les aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge.    E 939 Hélium BPF   Peut être utilisé dans les aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge.    E 941 Azote BPF   Peut être utilisé dans les aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge.    E 942 Protoxyde d’azote BPF   Peut être utilisé dans les aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge.    E 948 Oxygène BPF   Peut être utilisé dans les aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge.    E 949 Hydrogène BPF   Peut être utilisé dans les aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge.   01. Produits laitiers et succédanés    01.1 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé    E 331 Citrates de sodium 4000   Uniquement lait de chèvre UHT     Denrées alimentaires et objets usuels   44     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement lait stérilisé et UHT   01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du ba- beurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation      01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation    Groupe I Additifs        E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement lait caillé   01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement    Groupe I Additifs        Groupe II Colorants BPF BPF  (74) Quantité maximale d’aluminium   provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.       Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   150  (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.       Groupe IV Polyols BPF   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.           O sur les additifs   45   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 110 Jaune orangé S 5  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.       E 124 Rouge cochenille A 5  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.       E 160b Rocou, bixine, norbixine 10      E 160d Lycopène 30      E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates    300  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement desserts à base de produits  laitiers non traités thermiquement    E 297 Acide fumarique 4000   Uniquement desserts aromatisés aux fruits   E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   3000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.       E 355–E 357 Acide adipique – adipates 1000      E 363 Acide succinique 6000      E 416 Gomme karaya 6000      E 427 Gomme cassia 2500      E 432–E 436 Polysorbates 1000      E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su-  croglycérides  5000        Denrées alimentaires et objets usuels   46     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   2000       E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   5000       E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 5000      E 483 Tartrate de stéaryle 5000      E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000      E 950 Acésulfame-K 350   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 951 Aspartame 1000   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 952 Cyclamates 250  (51) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en acide libre.  Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 954 Saccharines 100  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 955 Sucralose 400   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 957 Thaumatine 5   Uniquement comme exhausteur de goût   E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 960 Glucosides de stéviol 100  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 961 Néotame 32   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés        O sur les additifs   47   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés   01.5 Lait déshydraté    Groupe II Colorants BPF BPF   Sauf produits non aromatisés   E 300 Acide ascorbique BPF      E 301 Ascorbate de sodium BPF      E 304 Esters d’acides gras de l’acide   ascorbique  BPF       E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement lait en poudre pour distribu- teurs automatiques    E 322 Lécithines BPF      E 331 Citrates de sodium BPF      E 332 Citrates de potassium BPF      E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique –   phosphates – diphosphates,   triphosphates et polyphosphates   2500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement lait partiellement déshydraté  contenant moins de 28 % de matière sèche     Denrées alimentaires et objets usuels   48     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique –   phosphates – diphosphates,   triphosphates et polyphosphates   1500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement lait partiellement déshydraté  contenant plus de 28 % de matière sèche    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique –   phosphates – diphosphates,   triphosphates et polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement lait en poudre et lait écrémé  en poudre    E 392 Extraits de romarin 200  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement lait en poudre pour distribu- teurs automatiques    E 392 Extraits de romarin 30  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.   Uniquement lait en poudre pour la fabrica- tion de crèmes glacées    E 407 Carraghénanes BPF      E 500 (ii) Sodium sous forme de bicarbonate BPF      E 501 (ii) Carbonate acide de potassium BPF      E 509 Chlorure de calcium BPF      01.6 Crème et crème en poudre    01.6.1 Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)    E 401 Alginate de sodium BPF     E 407 Carraghénanes BPF     E 466 Carboxyméthylcellulose sodique BPF     E 471 Mono- et diglycérides d’acides   gras  BPF     01.6.2 Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aroma-tisés et produits de substitution  ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %       E 406 Agar-agar BPF      E 407 Carraghénanes BPF      E 410 Farine de graines de caroube BPF           O sur les additifs   49   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 412 Gomme guar BPF      E 415 Gomme xanthane BPF      E 440 Pectines BPF      E 460 Cellulose BPF      E 466 Carboxyméthylcellulose sodique BPF      E 471 Mono- et diglycérides d’acides   gras  BPF       E 1404 Amidon oxydé BPF      E 1410 Phosphate de monoamidon BPF      E 1412 Phosphate de diamidon BPF      E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté BPF      E 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF      E 1420 Amidon acétylé BPF      E 1422 Adipate de diamidon acétylé BPF      E 1440 Amidon hydroxypropylé BPF      E 1442 Phosphate de diamidon hy-  droxypropylé  BPF       E 1450 Octényle succinate d’amidon  sodique   BPF       E 1451 Amidon oxydé acétylé BPF      01.6.3 autres produits à base de crème    Groupe I Additifs        Groupe II Colorants BPF BPF   Uniquement produits à base de crème   aromatisés   Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  150   Uniquement produits à base de crème   aromatisés     Denrées alimentaires et objets usuels   50     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement produits à base de crème  aromatisés    E 110 Jaune orangé S 5  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement produits à base de crème  aromatisés    E 124 Rouge cochenille A 5  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement produits à base de crème  aromatisés    E 234 Nisine 10   Uniquement clotted cream   E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement crème stérilisée, pasteurisée  ou UHT et crème fouettée    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement crème stérilisée et crème  stérilisée à faible teneur en matières  grasses   01.7 Fromages et produits fromagers    01.7.1 Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16    Groupe I Additifs     À l’exception de la mozzarella   Groupe II Colorants BPF BPF   Uniquement fromages non affinés aroma-  tisés   Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  150   Uniquement fromages non affinés aroma-  tisés   E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.           O sur les additifs   51   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 234 Nisine 10   Uniquement mascarpone   E 260 Acide acétique BPF   Uniquement mozzarella   E 270 Acide lactique BPF   Uniquement mozzarella   E 330 Acide citrique BPF   Uniquement mozzarella   E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   À l’exception de la mozzarella    E 460 (ii) Cellulose en poudre BPF   Uniquement mozzarella râpée et en  tranches    E 575 Glucono-delta-lactone BPF   Uniquement mozzarella   01.7.2 Fromages affinés    E 120 Cochenille 125  (83) Quantité maximale d’aluminium   provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 32  mg/kg; Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.   uniquement le fromage aromatisé rouge et  le fromage au pesto rouge     E 140 Chlorophylles et chlorophyllines BPF   Uniquement fromage sage derby   E 141 Complexes cuivre-chlorophylles   et cuivre-chlorophyllines  BPF   Uniquement le fromage sage derby, le   fromage au pesto rouge ou vert, le fro- mage au wasabi et le fromage persillé à  pâte verte aux herbes    E 153 Charbon végétal médicinal BPF   Uniquement fromage morbier   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement fromage affiné à pâte orange,   jaune et blanc cassé   E 160b Rocou, bixine, norbixine 50   Uniquement fromage red Leicester   E 160b Rocou, bixine, norbixine 35   Uniquement fromage mimolette     Denrées alimentaires et objets usuels   52     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 160b Rocou, bixine, norbixine 15   Uniquement le fromage affiné à pâte  orange, jaune ou blanc perle ainsi que le  fromage au pesto rouge ou vert    E 160c Extrait de paprika, capsanthine,  capsorubine   BPF   Uniquement le fromage affiné à pâte  orange, jaune ou blanc perle ainsi que le  fromage au pesto rouge    E 163 Anthocyanes BPF   Uniquement fromage persillé à pâte rouge   E 170 Carbonate de calcium BPF       E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  BPF   Uniquement traitement en surface de   produits affinés   E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement fromage en tranches et coupé,  préemballé; fromage en couches et fro- mage avec addition de denrées alimen- taires     E 234 Nisine 12.5  (29) Cette substance peut être présente  naturellement dans certains produits  obtenus par des processus de fermentation.        E 235 Natamycine 1   mg/dm2 de surface; Uniquement traite- ment en surface des fromages à pâte dure,  semi-dure et semi-molle non coupés  absence à plus de 5 mm de profondeur.    E 239 Hexaméthylènetétramine 25   quantité résiduelle exprimée en formaldé- hyde; Uniquement fromage provolone    E 251–E 252 Nitrates 150  (30) Dans le lait de fromagerie ou dose  équivalente si l’ajout est opéré après retrait  du lactosérum et ajout d’eau.   Uniquement fromage à pâte dure, semi- dure et semi-molle     E 280–E 283 Acide propionique – propionates BPF   Uniquement traitement en surface   E 460 (ii) Cellulose en poudre BPF   Uniquement fromage affiné en tranches et   râpé        O sur les additifs   53   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 500 (ii) Sodium sous forme de bicarbonate BPF   Uniquement fromage au lait aigre   E 504 Carbonates de magnésium BPF       E 509 Chlorure de calcium BPF       E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de   calcium, talc, silicate de magné- sium   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement fromage en tranches ou râpé à  pâte dure et semi-dure     E 575 Glucono-delta-lactone BPF       E 1105 Lysozyme BPF       01.7.3 Croûtes de fromage comestibles    Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  BPF  (67) Quantité maximale d’aluminium   provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins) et  de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg.  Aucune autre laque aluminique ne peut être  utilisée.        E 104 Jaune de quinoléine 10  (62) La quantité totale de E 104 et des  colorants du groupe III ne peut dépasser le  maximum prévu pour le groupe III.        E 160b Rocou, bixine, norbixine 20       E 160d Lycopène 30       E 180 Litholrubine BK BPF  (67) Quantité maximale d’aluminium   provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins) et  de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg.  Aucune autre laque aluminique ne peut être  utilisée.             Denrées alimentaires et objets usuels   54     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   01.7.4 Fromages de lactosérum    Groupe II Colorants BPF BPF       E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement fromage en tranches et coupé,  préemballé; fromage en couches et fro- mage avec addition de denrées alimen- taires    E 251–E 252 Nitrates 150  (30) Dans le lait de fromagerie ou dose  équivalente si l’ajout est opéré après retrait  du lactosérum et ajout d’eau.   Uniquement lait de fromagerie pour  fromage à pâte dure, semi-dure et semi- molle     E 260 Acide acétique BPF       E 270 Acide lactique BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 575 Glucono-delta-lactone BPF       01.7.5 Fromages fondus    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF   Uniquement fromages fondus aromatisés   E 100 Curcumine 100  (33) Maximum employés seuls ou pour le   mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  160e et E 161b.   Uniquement fromages fondus aromatisés     E 102 Tartrazine 100  (33) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  160e et E 161b.   Uniquement fromages fondus aromatisés     E 120 Cochenille 100  (33) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  160e et E 161b.; (66) Quantité maximale  d’aluminium provenant de laques alumi- niques de E 120 (cochenille, acide carmi- nique, carmins): 1,5 mg/kg Aucune autre  laque aluminique ne peut être utilisée.   Uniquement fromages fondus aromatisés         O sur les additifs   55   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 122 Azorubine 100  (33) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  160e et E 161b.   Uniquement fromages fondus aromatisés     E 160a Caroténoïdes BPF       E 160b Rocou, bixine, norbixine 15       E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  BPF        E 160d Lycopène 5   Uniquement fromages fondus aromatisés   E 160e Beta-Apocaroténal-8’ (C 30) 100  (33) Maximum employés seuls ou pour le   mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  160e et E 161b.   Uniquement fromages fondus aromatisés     E 161b Lutéine 100  (33) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  160e et E 161b.   Uniquement fromages fondus aromatisés     E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 234 Nisine 12.5  (29) Cette substance peut être présente  naturellement dans certains produits  obtenus par des processus de fermentation.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   20000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 427 Gomme cassia 2500       E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de   calcium, talc, silicate de magné- sium   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.             Denrées alimentaires et objets usuels   56     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   01.7.6 Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF   Uniquement produits non affinés aromati-  sés   Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  100   Uniquement produits non affinés aromati-  sés   E 120 Cochenille 125   Uniquement produits persillés à pâte rouge   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement produits affinés à pâte   orange, jaune et blanc cassé   E 160b Rocou, bixine, norbixine 15   Uniquement produits affinés à pâte   orange, jaune et blanc cassé   E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  BPF   Uniquement produits affinés à pâte   orange, jaune et blanc cassé   E 163 Anthocyanes BPF   Uniquement produits persillés à pâte rouge   E 170 Carbonate de calcium BPF   Uniquement produits affinés   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  BPF   Uniquement traitement en surface de   produits affinés   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits non affinés; produits  affinés en tranches, préemballés; produits  affinés en couches et produits affinés avec  addition de denrées alimentaires     E 234 Nisine 12.5  (29) Cette substance peut être présente  naturellement dans certains produits  obtenus par des processus de fermentation.   Uniquement produits affinés et fondus     E 235 Natamycine 1   mg/dm2 de surface; Uniquement traite- ment en surface des produits à pâte dure,  semi-dure et semi-molle non coupés  absence à plus de 5 mm de profondeur.        O sur les additifs   57   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 251–E 252 Nitrates 150  (30) Dans le lait de fromagerie ou dose  équivalente si l’ajout est opéré après retrait  du lactosérum et ajout d’eau.   Uniquement produits affinés à pâte dure,  semi-dure et semi-molle     E 280–E 283 Acide propionique – propionates BPF   Uniquement traitement en surface de  produits affinés    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique –   phosphates – diphosphates,   triphosphates et polyphosphates   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement produits non affinés     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique –   phosphates – diphosphates,   triphosphates et polyphosphates   20000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement fondue prête à l’emploi     E 504 Carbonates de magnésium BPF   Uniquement produits affinés   E 509 Chlorure de calcium BPF   Uniquement produits affinés   E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de   calcium, talc, silicate de magné- sium   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement produits à pâte dure et semi- dure en tranches ou râpés     E 575 Glucono-delta-lactone BPF   Uniquement produits affinés   E 1105 Lysozyme BPF   Uniquement produits affinés   01.8 Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement succédanés de fromage   (uniquement traitement en surface)     E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de  potassium   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement succédanés de fromage à base  de protéines      Denrées alimentaires et objets usuels   58     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 251–E 252 Nitrates 150  (30) Dans le lait de fromagerie ou dose  équivalente si l’ajout est opéré après retrait  du lactosérum et ajout d’eau.   Uniquement succédanés de fromage à base  de produits laitiers     E 280–E 283 Acide propionique – propionates BPF   Uniquement succédanés de fromage   (uniquement traitement en surface)    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   50000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement blanchisseurs de boissons  pour distributeurs automatiques     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement succédanés de crème fouettée     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   30000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement blanchisseurs de boissons     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   20000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement succédanés de fromages  fondus     E 432–E 436 Polysorbates 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement succédanés de lait et de  crème     E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement succédanés de crème     E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   20000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement blanchisseurs de boissons     E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   5000   Uniquement succédanés de lait et de  crème    E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   500   Uniquement blanchisseurs de boissons    E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   5000   Uniquement succédanés de lait et de  crème        O sur les additifs   59   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   1000   Uniquement blanchisseurs de boissons    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 3000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement blanchisseurs de boissons     E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement succédanés de lait et de  crème; blanchisseurs de boissons     E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement succédanés de fromage en  tranches ou râpés et succédanés de fro- mages fondus; blanchisseurs de boissons    01.9. Caséinates alimentaires    E 170 Carbonate de calcium BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 332 Citrates de potassium BPF       E 333 Citrates de calcium BPF       E 380 Citrate de triammonium BPF       E 500 Carbonates de sodium BPF       E 501 Carbonates de potassium BPF       E 503 Carbonates d’ammonium BPF       E 504 Carbonates de magnésium BPF       E 524 Hydroxyde de sodium BPF       E 525 Hydroxyde de potassium BPF       E 526 Hydroxyde de calcium BPF       E 527 Hydroxyde d’ammonium BPF       E 528 Hydroxyde de magnésium BPF         Denrées alimentaires et objets usuels   60     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   02. Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses    02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)    E 100 Curcumine BPF   Uniquement matières grasses   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement matières grasses   E 160b Rocou, bixine, norbixine 10   Uniquement matières grasses   E 270 Acide lactique BPF   Uniquement pour la cuisson et/ou la friture   ou la préparation de sauces de rôti, à  l’exclusion des huiles vierges et des huiles  d’olive    E 300 Acide ascorbique BPF   Uniquement pour la cuisson et/ou la friture  ou la préparation de sauces de rôti, à  l’exclusion des huiles vierges et des huiles  d’olive    E 304 Esters d’acides gras de l’acide  ascorbique   BPF   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive    E 306 Extrait riche en tocophérols BPF   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive    E 307 Alpha-tocophérol BPF   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive    E 307 Alpha-tocophérol 200   Uniquement huile d’olive raffinée, y  compris huile de grignons d’olives    E 308 Gamma-Tocophérol BPF   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive    E 309 Delta-Tocophérol BPF   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive        O sur les additifs   61   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (41) Exprimée par rapport  à la matière grasse.   Uniquement matières grasses et huiles  pour la fabrication professionnelle de  denrées alimentaires subissant un traite- ment thermique; huiles et matières grasses  destinées à la friture (excepté l’huile de  grignons d’olives), saindoux, huile de  poisson, graisses de boeuf, de volaille et  de mouton     E 321 Butylhydroxytoluène 100  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.   Uniquement matières grasses et huiles  pour la fabrication professionnelle de  denrées alimentaires subissant un traite- ment thermique; huiles et matières grasses  destinées à la friture (excepté l’huile de  grignons d’olives), saindoux, huile de  poisson, graisses de boeuf, de volaille et  de mouton     E 322 Lécithines 30000   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive    E 330 Acide citrique BPF   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive    E 331 Citrates de sodium BPF   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive    E 332 Citrates de potassium BPF   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive    E 333 Citrates de calcium BPF   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive     Denrées alimentaires et objets usuels   62     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 392 Extraits de romarin 50  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement huiles de poisson et huile  d’algue; saindoux, graisses de boeuf, de  volaille, de mouton et de porc; matières  grasses et huiles pour la fabrication  professionnelle de denrées alimentaires  subissant un traitement thermique; huiles  et matières grasses destinées à la friture,  excepté l’huile d’olive et l’huile de gri- gnons d’olives     E 392 Extraits de romarin 30  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement huiles végétales (à  l’exception des huiles vierges et des huiles  d’olive) et matières grasses dont la teneur  en acides gras polyinsaturés est supérieure  à 15 % m/m du total des acides gras, pour  une utilisation dans les produits alimen- taires non traités thermiquement     E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   10000   À l’exception des huiles vierges et des  huiles d’olive    E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   BPF   Uniquement pour la cuisson et/ou la friture  ou la préparation de sauces de rôti, à  l’exclusion des huiles vierges et des huiles  d’olive    E 900 Diméthylpolysiloxane 10   Uniquement huiles et matières grasses  destinées à la friture   02.2 Émulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile    02.2.1 Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres    E 160a Caroténoïdes BPF   À l’exception du beurre à base de lait de   brebis et de chèvre   E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement beurre de crème acide         O sur les additifs   63   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 500 Carbonates de sodium BPF   Uniquement beurre de crème acide   02.2.2 Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner et émulsions liquides    Groupe I Additifs         E 100 Curcumine BPF   À l’exclusion du beurre à teneur lipidique   réduite   E 160a Caroténoïdes BPF       E 160b Rocou, bixine, norbixine 10   À l’exclusion du beurre à teneur lipidique   réduite   E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement émulsions de matières grasses  dont la teneur en matières grasses est  inférieure à 60 %    E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de  potassium   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement émulsions de matières grasses  (à l’exception du beurre) dont la teneur en  matières grasses est d’au moins 60 %    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement matières grasses destinées à  la friture     E 321 Butylhydroxytoluène 100   Uniquement matières grasses destinées à  la friture    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement matières grasses tartinables     E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de  calcium disodium   100   Uniquement matières grasses tartinables  d’une teneur en matières grasses  n’excédant pas 41 %     Denrées alimentaires et objets usuels   64     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 392 Extraits de romarin 100  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse. (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement matière grasse tartinable dont  la teneur en matière grasse est inférieure à  80 %.     E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3000       E 432–E 436 Polysorbates 10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.  Uniquement émulsions de matières grasses  pour pâtisserie     E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement émulsions de matières grasses  pour pâtisserie     E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   5000        E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4000   Uniquement matières grasses tartinables  d’une teneur en matières grasses  n’excédant pas 41 % et produits tartinables  analogues d’une teneur en matières grasses  inférieure à 10 %    E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   10000   Uniquement émulsions de matières grasses  pour pâtisserie    E 479b Huile de soja oxydée par chauf- fage ayant réagi avec des mono- et  diglycérides d’acides gras   5000   Uniquement émulsions de matières grasses  pour friture    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 491–E 495 Esters de sorbitane 10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   30000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement matières grasses pour enduire  les moules à pâtisserie     E 900 Diméthylpolysiloxane 10   Uniquement huiles et matières grasses  destinées à la friture        O sur les additifs   65   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 959 Néohespéridine DC 5   Uniquement comme exhausteur de goût;  sauf matières grasses laitières à tartiner   02.3 Huiles végétales à vaporiser    Groupe I Additifs         E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   30000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement émulsion aqueuse en aérosol  pour le revêtement des moules à pâtisserie     E 392 Extraits de romarin 50  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement matières grasses et huiles  pour la fabrication professionnelle de  denrées alimentaires subissant un traite- ment thermique     E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   30000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement matières grasses pour enduire  les moules à pâtisserie     E 943a Butane BPF   Uniquement huile végétale à vaporiser  (pour usage professionnel uniquement) et  émulsion aqueuse en aérosol    E 943b Isobutane BPF   Uniquement huile végétale à vaporiser  (pour usage professionnel uniquement) et  émulsion aqueuse en aérosol    E 944 Propane BPF   Uniquement huile végétale à vaporiser  (pour usage professionnel uniquement) et  émulsion aqueuse en aérosol   03. Glaces de consommation    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF  (75) Quantité maximale d’aluminium   provenant de toutes laques aluminiques: 30  mg/kg.         Denrées alimentaires et objets usuels   66     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   150  (25) Les quantités des colorants E 122 et E  155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg  ou 50 mg/l.        Groupe IV Polyols BPF   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 160b Rocou, bixine, norbixine 20       E 160d Lycopène 40       E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3000   Uniquement glaces de consommation à  l’eau    E 427 Gomme cassia 2500       E 432–E 436 Polysorbates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   3000        E 491–E 495 Esters de sorbitane 500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement gaufrettes préemballées  contenant de la crème glacée    E 950 Acésulfame-K 800   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 951 Aspartame 800   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés        O sur les additifs   67   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 954 Saccharines 100  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 955 Sucralose 320   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 957 Thaumatine 50   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 960 Glucosides de stéviol 200  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 961 Néotame 26   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 800  (11)b Les limites sont exprimées en  équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 964 Sirop de polyglycitol 200000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés     Denrées alimentaires et objets usuels   68     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   04. Fruits et légumes    04.1 Fruits et légumes non transformés    04.1.1 Fruits et légumes frais entiers    E 464 Hydroxypropylméthylcellulose 10   Uniquement pour l’étiquetage des   agrumes, melons et grenades dans le but  suivant: – reproduction des informations  d’étiquetage obligatoires exigées par l’  OIDAl ou  – mention facultative de la  marque, de la méthode de production, du  code PLU, du code QR ou du code-barres.    E 172 Oxyde et hydroxyde de fer 6   Uniquement comme amplificateurs de  contraste pour l’étiquetage des agrumes,  melons et grenades dans le but suivant: –  reproduction de toutes ou de certaines  mentions obligatoires de l’étiquetage des  produits alimentaires exigées par l’ OI- DAl[1], ou  – mention facultative de la  marque, de la méthode de production, du  code PLU, du code QR ou du code-barres.    E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   20   Uniquement traitement en surface  d’agrumes frais non pelés    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement maïs doux emballé sous vide         O sur les additifs   69   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 10  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement raisins de table, litchis frais  (mesurée sur les parties comestibles) et  myrtilles (Vaccinium corymbosum)     E 445 Esters glycériques de résine de  bois   50   Uniquement traitement en surface des  agrumes    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement traitement en surface de fruits  frais     E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement traitement en surface des  agrumes, melons, pommes, poires, pêches,  ananas, bananes, mangues, avocats et  grenades et comme agent d’enrobage pour  fruits à coque    E 902 Cire de candelilla BPF   Uniquement traitement en surface des  agrumes, melons, pommes, poires, pêches  et ananas et comme agent d’enrobage pour  fruits à coque    E 903 Cire de carnauba 200   Uniquement traitement en surface des  agrumes, melons, pommes, poires, pêches,  ananas, grenades, mangues, avocats et  papayes et comme agent d’enrobage pour  fruits à coque    E 904 Shellac BPF   Uniquement traitement en surface des  agrumes, melons, pommes, poires, pêches,  ananas, grenades, mangues, avocats et  papayes et comme agent d’enrobage pour  fruits à coque     Denrées alimentaires et objets usuels   70     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 905 Cire microcristalline BPF   Uniquement traitement en surface des  melons, papayes, mangues, avocats et  ananas    E 914 Cire de polyéthylène oxydée BPF   Uniquement traitement en surface des  agrumes, melons, papayes, mangues,  avocats et ananas    E 464 Hydroxypropylméthylcellulose 10   Uniquement pour l’étiquetage des  agrumes, melons et grenades dans le but  suivant: – reproduction des informations  d’étiquetage obligatoires exigées par l’  OIDAl ou  – mention facultative de la  marque, de la méthode de production, du  code PLU, du code QR ou du code-barres.   04.1.2 Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 800  (3) Les quantités maximales sont expri-  mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement pulpe de raifort     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement pommes de terre pelées         O sur les additifs   71   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 300  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et  d’échalote     E 296 Acide malique BPF   Uniquement pommes de terre non trans- formées, pelées et préemballées    E 300 Acide ascorbique BPF   Uniquement fruits et légumes préemballés,  réfrigérés, non transformés et prêts à la  consommation et pommes de terre non  transformées et pelées    E 301 Ascorbate de sodium BPF   Uniquement fruits et légumes préemballés,  réfrigérés, non transformés et prêts à la  consommation et pommes de terre non  transformées et pelées    E 302 Ascorbate de calcium BPF   Uniquement fruits et légumes préemballés,  réfrigérés, non transformés et prêts à la  consommation et pommes de terre non  transformées et pelées    E 330 Acide citrique BPF   Uniquement fruits et légumes préemballés,  réfrigérés, non transformés et prêts à la  consommation et pommes de terre non  transformées et pelées    E 331 Citrates de sodium BPF   Uniquement fruits et légumes préemballés,  réfrigérés, non transformés et prêts à la  consommation et pommes de terre non  transformées et pelées     Denrées alimentaires et objets usuels   72     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 332 Citrates de potassium BPF   Uniquement fruits et légumes préemballés,  réfrigérés, non transformés et prêts à la  consommation et pommes de terre non  transformées et pelées    E 333 Citrates de calcium BPF   Uniquement fruits et légumes préemballés,  réfrigérés, non transformés et prêts à la  consommation et pommes de terre non  transformées et pelées    E 401 Alginate de sodium 2400  (88) Peut être utilisé uniquement en  combinaison avec E 302 comme agent  d’enrobage et à une quantité maximale de  800 mg/kg dans des aliments finis.   Uniquement les fruits et légumes préem- ballés, réfrigérés, non transformés et prêts  à la consommation, destinés à la remise au  consommateur final     E 501 Carbonates de potassium BPF   Uniquement fruits et légumes préemballés,  réfrigérés, non transformés et prêts à la  consommation et pommes de terre non  transformées et pelées   04.1.3 Fruits et légumes congelés    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri-  mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement légumes blancs, y compris  champignons et légumineuses blanches     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement pommes de terre congelées et  surgelées     E 300 Acide ascorbique BPF       E 301 Ascorbate de sodium BPF            O sur les additifs   73   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 302 Ascorbate de calcium BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 332 Citrates de potassium BPF       E 333 Citrates de calcium BPF       04.2 Fruits et légumes transformés    04.2.1 Fruits et légumes séchés    Groupe I Additifs     E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent   pas être employés pour la production de  denrées alimentaires déshydratées dont la  réhydratation s’effectue au moment de  l’ingestion.    E 101 Riboflavines BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 120 Cochenille 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le   mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 122 Azorubine 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 129 Rouge allura AC 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 131 Bleu patenté V 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 133 Bleu brillant FCF 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges      Denrées alimentaires et objets usuels   74     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 140 Chlorophylles et chlorophyllines BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 141 Complexes cuivre-chlorophylles   et cuivre-chlorophyllines  BPF   Uniquement conserves de fruits rouges    E 150a–d Caramels BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  BPF   Uniquement conserves de fruits rouges    E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 163 Anthocyanes BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement fruits secs     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 600  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement pommes et poires séchées     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 500  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement fruits et fruits à coque séchés,  à l’exclusion des pommes, poires, ba- nanes, abricots, pêches, raisins, prunes et  figues séchés         O sur les additifs   75   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement noix de coco séchées     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement légumes blancs transformés,  y compris les légumineuses     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 400  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement légumes blancs séchés     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 2000  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement abricots, pêches, raisins,  prunes et figues séchés     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement tomates séchées      Denrées alimentaires et objets usuels   76     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 150  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement gingembre séché     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 1000  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement bananes séchées     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement champignons séchés     E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000   Uniquement fruits séchés, comme agent  d’enrobage   04.2.2 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure    Groupe I Additifs         E 101 Riboflavines BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 101 Riboflavines BPF   Uniquement légumes (à l’exception des   olives)   E 120 Cochenille 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le   mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges         O sur les additifs   77   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 122 Azorubine 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 129 Rouge allura AC 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 131 Bleu patenté V 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 133 Bleu brillant FCF 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 140 Chlorophylles et chlorophyllines BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 140 Chlorophylles et chlorophyllines BPF   Uniquement légumes (à l’exception des   olives)   E 141 Complexes cuivre-chlorophylles   et cuivre-chlorophyllines  BPF   Uniquement conserves de fruits rouges    E 141 Complexes cuivre-chlorophylles  et cuivre-chlorophyllines   BPF   Uniquement légumes (à l’exception des  olives)    E 150a–d Caramels BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 150a–d Caramels BPF   Uniquement légumes (à l’exception des   olives)   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement légumes (à l’exception des   olives)   E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  BPF   Uniquement conserves de fruits rouges    E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement conserves de fruits rouges     Denrées alimentaires et objets usuels   78     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement légumes (à l’exception des  olives)    E 163 Anthocyanes BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 163 Anthocyanes BPF   Uniquement légumes (à l’exception des   olives)   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement olives et préparations à base  d’olives    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement légumes (à l’exception des  olives)    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement olives et préparations à base  d’olives    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement olives et préparations à base  d’olives    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 500  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement poivrons jaunes conservés  dans la saumure        O sur les additifs   79   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   À l’exception des olives et des poivrons  jaunes conservés dans la saumure     E 579 Gluconate ferreux 150  (56) Exprimée en Fe. Uniquement olives noircies par oxydation    E 585 Lactate ferreux 150  (56) Exprimée en Fe. Uniquement olives noircies par oxydation    E 950 Acésulfame-K 200   Uniquement conserves aigres-douces de   fruits et légumes   E 951 Aspartame 300   Uniquement conserves aigres-douces de   fruits et légumes   E 954 Saccharines 160  (52) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en imide libre.  Uniquement conserves aigres-douces de  fruits et légumes     E 955 Sucralose 180   Uniquement conserves aigres-douces de  fruits et légumes    E 959 Néohespéridine DC 100   Uniquement conserves aigres-douces de  fruits et légumes    E 960 Glucosides de stéviol 100  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement conserves aigres-douces de  fruits et légumes     E 961 Néotame 10   Uniquement conserves aigres-douces de  fruits et légumes     Denrées alimentaires et objets usuels   80     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 200  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement conserves aigres-douces de  fruits et légumes     E 969 Advantame 3   Uniquement conserves aigres-douces de  fruits et légumes   04.2.3 Fruits et légumes en conserve    E 101 Riboflavines BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 102 Tartrazine 100   Uniquement processed mushy and garden   peas (en conserve)   E 120 Cochenille 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le   mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 122 Azorubine 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 127 Érythrosine 200   Uniquement cerises pour cocktails et  cerises confites    E 127 Érythrosine 150   Uniquement bigarreaux au sirop et pour  cocktails    E 129 Rouge allura AC 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges         O sur les additifs   81   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 131 Bleu patenté V 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 133 Bleu brillant FCF 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 133 Bleu brillant FCF 20   Uniquement processed mushy and garden  peas (en conserve)    E 140 Chlorophylles et chlorophyllines BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 141 Complexes cuivre-chlorophylles   et cuivre-chlorophyllines  BPF   Uniquement conserves de fruits rouges    E 142 Vert S 10   Uniquement processed mushy and garden  peas (en conserve)    E 150a–d Caramels BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  BPF   Uniquement conserves de fruits rouges    E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement légumes (à l’exception des  olives)    E 163 Anthocyanes BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri-  mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement légumes blancs, y compris les  légumineuses et les champignons trans- formés      Denrées alimentaires et objets usuels   82     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 250  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement tranches de citron en bocal     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement bigarreaux en bocal; maïs  doux emballé sous vide     E 260 Acide acétique BPF       E 261 Acétate de potassium BPF       E 262 Acétates de sodium BPF       E 263 Acétate de calcium BPF       E 270 Acide lactique BPF       E 296 Acide malique BPF       E 300 Acide ascorbique BPF       E 301 Ascorbate de sodium BPF       E 302 Ascorbate de calcium BPF       E 325 Lactate de sodium BPF       E 326 Lactate de potassium BPF       E 327 Lactate de calcium BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 332 Citrates de potassium BPF            O sur les additifs   83   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 333 Citrates de calcium BPF       E 334 Acide tartrique [L (+)] BPF       E 335 Tartrates de sodium BPF       E 336 Tartrates de potassium BPF       E 337 Tartrate double de sodium et de   potassium  BPF        E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de  calcium disodium   250   Uniquement légumineuses, champignons  et artichauts    E 410 Farine de graines de caroube BPF   Uniquement châtaignes conservées dans  un liquide    E 412 Gomme guar BPF   Uniquement châtaignes conservées dans  un liquide    E 415 Gomme xanthane BPF   Uniquement châtaignes conservées dans  un liquide    E 509 Chlorure de calcium BPF       E 512 Chlorure d’étain 25  (55) Exprimée en Sn. Uniquement asperges blanches    E 575 Glucono-delta-lactone BPF       E 579 Gluconate ferreux 150  (56) Exprimée en Fe. Uniquement olives noircies par oxydation    E 585 Lactate ferreux 150  (56) Exprimée en Fe. Uniquement olives noircies par oxydation    E 900 Diméthylpolysiloxane 10       E 950 Acésulfame-K 350   Uniquement fruits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 951 Aspartame 1000   Uniquement fruits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 952 Cyclamates 1000  (51) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en acide libre.  Uniquement fruits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés      Denrées alimentaires et objets usuels   84     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 954 Saccharines 200  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement fruits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 955 Sucralose 400   Uniquement fruits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement fruits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 961 Néotame 32   Uniquement fruits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement fruits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés      E 969 Advantame 10   Uniquement fruits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés   04.2.4 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4    04.2.4.1 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF   Uniquement mostarda di frutta   Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  200   Uniquement mostarda di frutta        O sur les additifs   85   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement préparations à valeur énergé- tique réduite ou sans sucres ajoutés, à  l’exclusion de celles destinées à la fabrica- tion de boissons à base de jus de fruits    E 101 Riboflavines BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 104 Jaune de quinoléine 30  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement mostarda di frutta     E 110 Jaune orangé S 35  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement mostarda di frutta     E 120 Cochenille 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 122 Azorubine 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 124 Rouge cochenille A 20  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement mostarda di frutta     E 129 Rouge allura AC 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 131 Bleu patenté V 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges      Denrées alimentaires et objets usuels   86     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 133 Bleu brillant FCF 200  (34) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E  133.   Uniquement conserves de fruits rouges     E 140 Chlorophylles et chlorophyllines BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 141 Complexes cuivre-chlorophylles   et cuivre-chlorophyllines  BPF   Uniquement conserves de fruits rouges    E 150a–d Caramels BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  BPF   Uniquement conserves de fruits rouges    E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement légumes (à l’exception des  olives)    E 163 Anthocyanes BPF   Uniquement conserves de fruits rouges   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement préparations de fruits et de  légumes, y compris les préparations à base  d’algues marines, les sauces à base de  fruits, l’aspic, excepté les purées, les  mousses, les compotes, les salades et  produits similaires en conserve    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement préparations à base d’olives    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement préparations à base d’algues  marines, olives et préparations à base  d’olives        O sur les additifs   87   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement betteraves rouges cuites     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 800  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement pulpe de raifort     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 800  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement extraits de fruit gélifiants,  pectine liquide destinés à la vente au  consommateur final     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement légumes blancs et champi- gnons transformés     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 300  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et  d’échalote      Denrées alimentaires et objets usuels   88     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement fruits secs réhydratés et  litchis, mostarda di frutta     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   800  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement préparations de fruits     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   4000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement enrobages pour produits  végétaux     E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5000       E 432–E 436 Polysorbates 500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.  Lait de coco uniquement     E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement mostarda di frutta     E 950 Acésulfame-K 350   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite    E 951 Aspartame 1000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite    E 952 Cyclamates 250  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite     E 954 Saccharines 200  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite     E 955 Sucralose 400   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite        O sur les additifs   89   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 960 Glucosides de stéviol 200  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement produits à valeur énergétique  réduite     E 961 Néotame 32   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite     E 969 Advantame 10   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite   04.2.4.2 Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16    E 300 Acide ascorbique BPF       E 301 Ascorbate de sodium BPF       E 302 Ascorbate de calcium BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 332 Citrates de potassium BPF       E 333 Citrates de calcium BPF       E 440 Pectines BPF   Uniquement compote de fruits autres que   les pommes   E 509 Chlorure de calcium BPF   Uniquement compote de fruits autres que   les pommes     Denrées alimentaires et objets usuels   90     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   04.2.5 Confitures, gelées, marmelades et produits similaires    04.2.5.1 Confitures extra et gelées extra    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement confitures, gelées, marme-  lades à valeur énergétique réduite ou sans  sucres ajoutés    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits à faible teneur en  sucre, réduite en sucre et produits simi- laires à faible teneur en calories ou sans  sucre, mermeladas    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits à faible teneur en  sucre, réduite en sucre et produits simi- laires à faible teneur en calories ou sans  sucre, mermeladas    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement confitures, gelées et marme- lades contenant des fruits sulfités    E 270 Acide lactique BPF       E 296 Acide malique BPF       E 300 Acide ascorbique BPF       E 327 Lactate de calcium BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 333 Citrates de calcium BPF       E 334 Acide tartrique [L (+)] BPF       E 335 Tartrates de sodium BPF            O sur les additifs   91   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 350 Malates de sodium BPF       E 440 Pectines BPF       E 471 Mono- et diglycérides d’acides   gras  BPF        E 950 Acésulfame-K 1000   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite    E 951 Aspartame 1000   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite    E 952 Cyclamates 1000   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite    E 954 Saccharines 200  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite     E 955 Sucralose 400  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite     E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite    E 960 Glucosides de stéviol 200  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite     E 961 Néotame 32   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite    E 961 Néotame 2   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite, en tant  qu’exhausteur de goût     Denrées alimentaires et objets usuels   92     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000  (11)b Les limites sont exprimées en   équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite     E 964 Sirop de polyglycitol 500000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite   04.2.5.2 Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 100 Curcumine BPF   À l’exception de la crème de marrons   E 120 Cochenille 100  (31) Maximum employés seuls ou en   mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d  et E 161b.; (66) Quantité maximale  d’aluminium provenant de laques alumi- niques de E 120 (cochenille, acide carmi- nique, carmins): 1,5 mg/kg Aucune autre  laque aluminique ne peut être utilisée.   À l’exception de la crème de marrons     E 140 Chlorophylles et chlorophyllines BPF   À l’exception de la crème de marrons   E 141 Complexes cuivre-chlorophylles   et cuivre-chlorophyllines  BPF   À l’exception de la crème de marrons        O sur les additifs   93   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 142 Vert S 100  (31) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d  et E 161b.   À l’exception de la crème de marrons     E 150a Caramel BPF   À l’exception de la crème de marrons   E 160a Caroténoïdes BPF   À l’exception de la crème de marrons   E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  BPF   À l’exception de la crème de marrons    E 160d Lycopène 10  (31) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d  et E 161b.   À l’exception de la crème de marrons     E 161b Lutéine 100  (31) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d  et E 161b.   À l’exception de la crème de marrons     E 162 Rouge de betterave BPF   À l’exception de la crème de marrons   E 163 Anthocyanes BPF   À l’exception de la crème de marrons   E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits/pâtes à tartiner à  faible teneur ou à teneur réduite en sucre  et produits similaires à faible teneur en  calories ou sans sucre; crème de marrons,  mermeladas    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits à faible teneur ou à  teneur réduite en sucre et produits simi- laires à faible teneur en calories ou sans  sucre, mermeladas    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.         Denrées alimentaires et objets usuels   94     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement confitures, gelées et marme- lades contenant des fruits sulfités     E 270 Acide lactique BPF       E 296 Acide malique BPF       E 300 Acide ascorbique BPF       E 327 Lactate de calcium BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 333 Citrates de calcium BPF       E 334 Acide tartrique [L (+)] BPF       E 335 Tartrates de sodium BPF       E 350 Malates de sodium BPF       E 400–E 404 Acide alginique – alginates 10000  (32) Maximum employés seuls ou en   mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 406 Agar-agar 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 407 Carraghénanes 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 410 Farine de graines de caroube 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.            O sur les additifs   95   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 412 Gomme guar 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 415 Gomme xanthane 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 418 Gomme gellane 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 440 Pectines BPF       E 471 Mono- et diglycérides d’acides   gras  BPF        E 493 Monolaurate de sorbitane 25   Uniquement marmelades et gelées   E 509 Chlorure de calcium BPF       E 524 Hydroxyde de sodium BPF       E 900 Diméthylpolysiloxane 10       E 950 Acésulfame-K 1000   Uniquement confitures, gelées et marme-  lades à valeur énergétique réduite   E 951 Aspartame 1000   Uniquement confitures, gelées et marme-  lades à valeur énergétique réduite   E 952 Cyclamates 1000  (51) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en acide libre.  Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite     E 954 Saccharines 200  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite     E 955 Sucralose 400   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite     Denrées alimentaires et objets usuels   96     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 959 Néohespéridine DC 5   Uniquement gelées de fruits, en tant  qu’exhausteur de goût    E 960 Glucosides de stéviol 200  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite     E 961 Néotame 32   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite    E 961 Néotame 2   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite, en tant  qu’exhausteur de goût    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000  (11)b Les limites sont exprimées en   équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite     E 964 Sirop de polyglycitol 500000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement confitures, gelées et marme- lades à valeur énergétique réduite   04.2.5.3 Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes    Groupe II Colorants BPF BPF   À l’exception de la crème de pruneaux   Groupe IV Polyols BPF   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 100 Curcumine BPF   À l’exception de la crème de pruneaux        O sur les additifs   97   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 120 Cochenille 100  (31) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d  et E 161b.   À l’exception de la crème de pruneaux    E 142 Vert S 100  (31) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d  et E 161b.   À l’exception de la crème de pruneaux    E 160d Lycopène 10  (31) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d  et E 161b.   À l’exception de la crème de pruneaux    E 161b Lutéine 100  (31) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d  et E 161b.   À l’exception de la crème de pruneaux    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates   1500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement marmelada    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Autres pâtes à tartiner à base de fruits,  mermeladas    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Autres pâtes à tartiner à base de fruits,  mermeladas    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement dulce de membrillo     Denrées alimentaires et objets usuels   98     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.        E 270 Acide lactique BPF       E 296 Acide malique BPF       E 300 Acide ascorbique BPF       E 327 Lactate de calcium BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 333 Citrates de calcium BPF       E 334 Acide tartrique [L (+)] BPF       E 335 Tartrates de sodium BPF       E 350 Malates de sodium BPF       E 400–E 404 Acide alginique – alginates 10000  (32) Maximum employés seuls ou en   mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 406 Agar-agar 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 407 Carraghénanes 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 410 Farine de graines de caroube 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.            O sur les additifs   99   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 412 Gomme guar 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 415 Gomme xanthane 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 418 Gomme gellane 10000  (32) Maximum employés seuls ou en  mélange avec E 400–E 404, E 406, E 407,  E 410, E 412, E 415 et E 418.        E 440 Pectines BPF       E 471 Mono- et diglycérides d’acides   gras  BPF        E 509 Chlorure de calcium BPF       E 524 Hydroxyde de sodium BPF       E 900 Diméthylpolysiloxane 10       E 950 Acésulfame-K 1000   Uniquement les pâtes à tartiner à base de   fruits ou de légumes à valeur énergétique  réduite et celles à base de fruits secs à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés    E 951 Aspartame 1000   Uniquement les pâtes à tartiner à base de  fruits et de légumes à valeur énergétique  réduite et celles à base de fruits secs à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés    E 952 Cyclamates 500  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement les pâtes à tartiner à base de  fruits ou de légumes à valeur énergétique  réduite et celles à base de fruits secs à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés      Denrées alimentaires et objets usuels   100     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 954 Saccharines 200  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement les pâtes à tartiner à base de  fruits ou de légumes à valeur énergétique  réduite et celles à base de fruits secs à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés     E 955 Sucralose 400   Uniquement les pâtes à tartiner à base de  fruits ou de légumes à valeur énergétique  réduite et celles à base de fruits secs à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement les pâtes à tartiner à base de  fruits ou de légumes à valeur énergétique  réduite et celles à base de fruits secs à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés    E 960 Glucosides de stéviol 200  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement les pâtes à tartiner à base de  fruits ou de légumes à valeur énergétique  réduite et celles à base de fruits secs à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés     E 961 Néotame 32   Uniquement les pâtes à tartiner à base de  fruits ou de légumes à valeur énergétique  réduite et celles à base de fruits secs à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés        O sur les additifs   101   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement les pâtes à tartiner à base de  fruits ou de légumes à valeur énergétique  réduite et celles à base de fruits secs à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés     E 964 Sirop de polyglycitol 500000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement les pâtes à tartiner à base de  fruits secs à valeur énergétique réduite ou  fabriquées sans sucres ajoutés   04.2.5.4 Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque    Groupe I Additifs         E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (41) Exprimée par rapport  à la matière grasse.   Uniquement fruits à coque transformés    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement matières grasses tartinables, à  l’exclusion du beurre    E 392 Extraits de romarin 200  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.         Denrées alimentaires et objets usuels   102     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   04.2.6 Produits de pommes de terre transformés    Groupe I Additifs         E 100 Curcumine BPF   Uniquement granules et flocons de   pommes de terre séchées   E 101 Riboflavines BPF   Uniquement granules et flocons de   pommes de terre séchées   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement granules et flocons de   pommes de terre séchées   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement pâte de pommes de terre et  tranches de pommes de terre préfrites    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 400  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement produits à base de pommes de  terre déshydratées    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.        E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 25  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement pommes de terre déshydra- tées    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Y compris les pommes de terre préfrites  congelées ou surgelées        O sur les additifs   103   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 392 Extraits de romarin 200  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.   Uniquement produits à base de pommes de  terre déshydratées    E 426 Hémicellulose de soja 10000   Uniquement produits à base de pommes de  terre transformées préemballés   05. Confiseries    05.1 Produits de cacao et de chocolat    Groupe I Additifs     Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   Groupe IV Polyols BPF   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 170 Carbonate de calcium 70000       E 322 Lécithines BPF       E 330 Acide citrique 5000       E 334 Acide tartrique [L (+)] 5000       E 414 Gomme arabique ou gomme   d’acacia  BPF   Uniquement comme agent d’enrobage    E 422 Glycérol BPF       E 440 Pectines BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 442 Phosphatides d’ammonium 10000       E 471 Mono- et diglycérides d’acides   gras  BPF        E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   BPF        E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5000       E 492 Tristéarate de sorbitane 10000         Denrées alimentaires et objets usuels   104     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 500–E 504 Carbonates 70000  (*) E 170, E 500–E 504, E 524–E 528 et E  530: 7 % rapportés à la matière sèche  dégraissée, exprimés en carbonates de  potassium.        E 524–E 528 Hydroxydes 70000  (*) E 170, E 500–E 504, E 524–E 528 et E  530: 7 % rapportés à la matière sèche  dégraissée, exprimés en carbonates de  potassium.        E 530 Oxyde de magnésium 70000  (*) E 170, E 500–E 504, E 524–E 528 et E  530: 7 % rapportés à la matière sèche  dégraissée, exprimés en carbonates de  potassium.        E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 902 Cire de candelilla BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 903 Cire de carnauba 500   Uniquement comme agent d’enrobage   E 904 Shellac BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 950 Acésulfame-K 500   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 951 Aspartame 2000   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 954 Saccharines 500  (52) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en imide libre.  Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 955 Sucralose 800   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 957 Thaumatine 50   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 100   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés        O sur les additifs   105   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 960 Glucosides de stéviol 270  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 961 Néotame 65   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 964 Sirop de polyglycitol 200000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 20   Uniquement les produits à valeur énergé- tique réduite ou fabriqués sans sucres  ajoutés     Denrées alimentaires et objets usuels   106     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine    Groupe I Additifs     Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403,   E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410,  E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418,  E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés  dans les produits de gelée en minibar- quettes, définis, aux fins du présent  règlement, comme des confiseries gélifiées  de consistance ferme, contenues dans des  minibarquettes ou minicapsules semi- rigides, destinées à être ingérées en une  seule bouchée en étant projetées dans la  bouche par une pression sur la minibar- quette ou la minicapsule. Les additifs  E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent  pas être employés pour la production de  denrées alimentaires déshydratées dont la  réhydratation s’effectue au moment de  l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas  être utilisé dans les confiseries gélifiées.  L’additif E 425 ne peut pas être utilisé  dans les confiseries gélifiées.    Groupe II Colorants BPF BPF  (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.        Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   200  (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.   Uniquement fruits et légumes confits        O sur les additifs   107   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   300  (25) Les quantités des colorants E 122 et E  155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg  ou 50 mg/l.; (72) Quantité maximale  d’aluminium provenant de toutes laques  aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à  cette règle, la quantité maximale autorisée  uniquement pour les microconfiseries est  de 40 mg/kg.   À l’exception des fruits et légumes confits     Groupe IV Polyols BPF   Uniquement produits sans sucres ajoutés   Groupe IV Polyols BPF   Uniquement confiseries à base d’amidon à   valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement confiseries à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement fruits cristallisés, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés    E 104 Jaune de quinoléine 30  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.   À l’exception des fruits et des légumes  confits; confiseries traditionnelles à base  de fruits à coque ou de cacao en forme  d’amande ou d’hostie, avec glaçage.     Denrées alimentaires et objets usuels   108     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 104 Jaune de quinoléine 300  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.   Uniquement confiseries traditionnelles à  base de fruits à coque ou de cacao en  forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage.     E 110 Jaune orangé S 35  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.   À l’exception des fruits et des légumes  confits; confiseries traditionnelles à base  de fruits à coque ou de cacao en forme  d’amande ou d’hostie, avec glaçage.      E 110 Jaune orangé S 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.   Uniquement fruits et légumes confits     E 110 Jaune orangé S 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.   Uniquement confiseries traditionnelles à  base de fruits à coque ou de cacao en  forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage.         O sur les additifs   109   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 124 Rouge cochenille A 20  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.   À l’exception des fruits et des légumes  confits; confiseries traditionnelles à base  de fruits à coque ou de cacao en forme  d’amande ou d’hostie, avec glaçage.      E 124 Rouge cochenille A 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.   Uniquement confiseries traditionnelles à  base de fruits à coque ou de cacao en  forme d’amande ou d’hostie, avec glaçage.      E 124 Rouge cochenille A 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (72) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 70  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée uniquement  pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.   Uniquement fruits et légumes confits     E 160d Lycopène 30       E 173 Aluminium BPF   Uniquement enrobage des confiseries au   sucre destinées à la décoration des gâteaux  et de la pâtisserie    E 174 Argent BPF   Uniquement enrobage de confiseries   E 175 Or BPF   Uniquement enrobage de confiseries     Denrées alimentaires et objets usuels   110     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement fruits et légumes confits,  cristallisés ou glacés    E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates; p-hydroxybenzoates    1500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.; (5) E 214–E 219:  p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300  mg/kg.   À l’exception des fruits et légumes confits,  cristallisés ou glacés    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement confiseries à base de sirop de  glucose (transfert à partir de sirop de  glucose uniquement)    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement fruits, légumes, angélique et  écorces d’agrumes confits, cristallisés ou  glacés    E 297 Acide fumarique 1000   Uniquement confiseries au sucre   E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   800  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement fruits confits    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement confiseries au sucre, à  l’exception des fruits confits    E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1500   Uniquement confiseries au sucre        O sur les additifs   111   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 426 Hémicellulose de soja 10000   Uniquement confiseries gélifiées (autres  que les produits de gelée en minibar- quettes)    E 432–E 436 Polysorbates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement confiseries au sucre    E 442 Phosphatides d’ammonium 10000   Uniquement confiseries à base de cacao   E 445 Esters glycériques de résine de   bois  320   Uniquement pour l’impression sur des   confiseries à enrobage dur personnalisées  ou promotionnelles    E 459 Bêta-cyclodextrine BPF   Uniquement denrées alimentaires en  comprimés et en dragées    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000   Uniquement confiseries au sucre    E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   2000   Uniquement confiseries au sucre    E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5000   Uniquement confiseries à base de cacao   E 477 Esters de propane-1,2-diol   d’acides gras  5000   Uniquement confiseries au sucre    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement confiseries au sucre    E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement confiseries au sucre    E 492 Tristéarate de sorbitane 10000   Uniquement confiseries à base de cacao   E 520–E 523 Sulfates d’aluminium 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (38) Exprimée en alumi- nium.   Uniquement cerises confites    E 551–553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement traitement en surface     Denrées alimentaires et objets usuels   112     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 900 Diméthylpolysiloxane 10       E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 902 Cire de candelilla BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 903 Cire de carnauba 500   Uniquement comme agent d’enrobage   E 904 Shellac BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 905 Cire microcristalline BPF   Uniquement traitement en surface   E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000   Uniquement comme agent d’enrobage   pour confiseries au sucre   E 950 Acésulfame-K 500   Uniquement produits à base de cacao ou   de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 950 Acésulfame-K 500   Uniquement confiseries sous forme de  comprimés à valeur énergétique réduite    E 950 Acésulfame-K 500   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 950 Acésulfame-K 2500   Uniquement microconfiseries pour rafraî- chir l’haleine, sans sucres ajoutés    E 950 Acésulfame-K 1000   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 950 Acésulfame-K 1000   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 951 Aspartame 6000   Uniquement microconfiseries pour rafraî- chir l’haleine, sans sucres ajoutés        O sur les additifs   113   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 951 Aspartame 2000   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 951 Aspartame 2000   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 951 Aspartame 2000   Uniquement pastilles rafraîchissantes pour  la gorge fortement aromatisées sans sucres  ajoutés    E 951 Aspartame 1000   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 951 Aspartame 1000   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 952 Cyclamates 500  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés     E 954 Saccharines 500   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 954 Saccharines 500  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés     E 954 Saccharines 3000  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement microconfiseries pour rafraî- chir l’haleine, sans sucres ajoutés     E 954 Saccharines 300  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés      Denrées alimentaires et objets usuels   114     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 954 Saccharines 200  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés     E 955 Sucralose 800   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 955 Sucralose 400   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 955 Sucralose 2400   Uniquement microconfiseries pour rafraî- chir l’haleine, sans sucres ajoutés    E 955 Sucralose 200   Uniquement confiseries sous forme de  comprimés à valeur énergétique réduite    E 955 Sucralose 1000   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 955 Sucralose 1000   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 955 Sucralose 1000   Uniquement pastilles rafraîchissantes pour  la gorge fortement aromatisées sans sucres  ajoutés    E 957 Thaumatine 50   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 957 Thaumatine 50   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés        O sur les additifs   115   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 400   Uniquement microconfiseries pour rafraî- chir l’haleine, sans sucres ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 150   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 100   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 100   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 960 Glucosides de stéviol 670  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement pastilles rafraîchissantes pour  la gorge fortement aromatisées, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés    E 960 Glucosides de stéviol 350  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés  Uniquement confiseries dures à valeur  énergétique réduite (bonbons et sucettes)  Uniquement confiseries tendres à valeur  énergétique réduite (bonbons à mâcher,  gommes aux fruits et produits à base de  guimauve/marshmallows)  Uniquement réglisse à valeur énergétique  réduite  Uniquement nougat à valeur énergétique  réduite  Uniquement massepain à valeur énergé- tique réduite     Denrées alimentaires et objets usuels   116     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 960 Glucosides de stéviol 330  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 960 Glucosides de stéviol 270  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement confiseries à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 960 Glucosides de stéviol 2000  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement microconfiseries pour rafraî- chir l’haleine, à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 961 Néotame 200   Uniquement microconfiseries pour rafraî- chir l’haleine, sans sucres ajoutés    E 961 Néotame 65   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 961 Néotame 65   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 961 Néotame 65   Uniquement pastilles rafraîchissantes pour  la gorge fortement aromatisées sans sucres  ajoutés    E 961 Néotame 32   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 961 Néotame 32   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 961 Néotame 15   Uniquement confiseries sous forme de  comprimés à valeur énergétique réduite        O sur les additifs   117   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 961 Néotame 3   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur  de goût    E 961 Néotame 2   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500  ((11)a) Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés     E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés     E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2500  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement microconfiseries pour rafraî- chir l’haleine, sans sucres ajoutés      Denrées alimentaires et objets usuels   118     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000  (11)b Les limites sont exprimées en   équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés     E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés     E 964 Sirop de polyglycitol 200000   Uniquement produits à base de cacao à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 964 Sirop de polyglycitol 600000   Uniquement produits à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 964 Sirop de polyglycitol 800000   Uniquement pâtes à mâcher sans sucres  ajoutés    E 964 Sirop de polyglycitol 990000   Uniquement bonbons durs sans sucres  ajoutés        O sur les additifs   119   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 969 Advantame 20   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs, à valeur énergétique réduite  ou fabriqués sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement pâtes à tartiner à base de  cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses,  à valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 20   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 969 Advantame 60   Uniquement microconfiseries pour rafraî- chir l’haleine fabriquées sans sucres  ajoutés    E 969 Advantame 20   Uniquement pastilles fortement aromati- sées pour rafraîchir l’haleine fabriquées  sans sucres ajoutés    E 1204 Pullulan BPF   Uniquement microconfiseries sous forme  de films destinées à rafraîchir l’haleine   05.3 Chewing-gum    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF  (73) Quantité maximale d’aluminium   provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.        Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   300  (25) Les quantités des colorants E 122 et E  155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg  ou 50 mg/l.; (73) Quantité maximale  d’aluminium provenant de toutes laques  aluminiques: 300 mg/kg.         Denrées alimentaires et objets usuels   120     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement produits sans sucres ajoutés   E 104 Jaune de quinoléine 30  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.        E 110 Jaune orangé S 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.        E 124 Rouge cochenille A 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.        E 160d Lycopène 300       E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates    1500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 297 Acide fumarique 2000       E 310–E 321 Gallate de propyle, BHQT, BHA   et BHT  400  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.            O sur les additifs   121   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 392 Extraits de romarin 200  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5000       E 416 Gomme karaya 5000       E 432–E 436 Polysorbates 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 445 Esters glycériques de résine de  bois   320   Uniquement pour l’impression personnali- sée ou promotionnelle sur des chewing- gum à enrobage dur     E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   5000        E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   5000        E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 551 Dioxyde de silicium BPF   Uniquement traitement en surface   E 552 Silicate de calcium BPF   Uniquement traitement en surface   E 553a Silicate de magnésium BPF   Uniquement traitement en surface   E 553b Talc BPF       E 650 Acétate de zinc 1000       E 900 Diméthylpolysiloxane 100       E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 902 Cire de candelilla BPF   Uniquement comme agent d’enrobage     Denrées alimentaires et objets usuels   122     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 903 Cire de carnauba 1200  (47) La quantité maximale s’applique à  toutes les utilisations régies par le présent  règlement, y compris les dispositions de  l’annexe 5.   Uniquement comme agent d’enrobage    E 904 Shellac BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 905 Cire microcristalline BPF   Uniquement traitement en surface   E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000   Uniquement comme agent d’enrobage   E 927b Carbamide 30000   Uniquement produits sans sucres ajoutés   E 950 Acésulfame-K 800  (12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E   957, E 959 et E 961 sont utilisés en mé- lange dans les chewing-gums, la quantité  maximale de chacun d’entre eux est réduite  en proportion.   Uniquement produits avec sucres ajoutés  ou polyols, comme exhausteur de goût    E 950 Acésulfame-K 2000   Uniquement produits sans sucres ajoutés   E 951 Aspartame 5500   Uniquement produits sans sucres ajoutés   E 951 Aspartame 2500  (12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E   957, E 959 et E 961 sont utilisés en mé- lange dans les chewing-gums, la quantité  maximale de chacun d’entre eux est réduite  en proportion.   Uniquement produits avec sucres ajoutés  ou polyols, comme exhausteur de goût    E 954 Saccharines 1200  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement produits sans sucres ajoutés     E 955 Sucralose 1200  (12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E  957, E 959 et E 961 sont utilisés en mé- lange dans les chewing-gums, la quantité  maximale de chacun d’entre eux est réduite  en proportion.   Uniquement produits avec sucres ajoutés  ou polyols, comme exhausteur de goût    E 955 Sucralose 3000   Uniquement produits sans sucres ajoutés   E 957 Thaumatine 50   Uniquement produits sans sucres ajoutés        O sur les additifs   123   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 957 Thaumatine 10  (12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E  957, E 959 et E 961 sont utilisés en mé- lange dans les chewing-gums, la quantité  maximale de chacun d’entre eux est réduite  en proportion.   Uniquement produits avec sucres ajoutés  ou polyols, comme exhausteur de goût    E 959 Néohespéridine DC 400   Uniquement produits sans sucres ajoutés   E 959 Néohespéridine DC 150  (12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E   957, E 959 et E 961 sont utilisés en mé- lange dans les chewing-gums, la quantité  maximale de chacun d’entre eux est réduite  en proportion.   Uniquement produits avec sucres ajoutés  ou polyols, comme exhausteur de goût    E 960 Glucosides de stéviol 3300  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement produits sans sucres ajoutés   E 961 Néotame 3  (12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E   957, E 959 et E 961 sont utilisés en mé- lange dans les chewing-gums, la quantité  maximale de chacun d’entre eux est réduite  en proportion.   Uniquement produits avec sucres ajoutés  ou polyols, comme exhausteur de goût    E 961 Néotame 250   Uniquement produits sans sucres ajoutés   E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000  (11)a Les limites sont exprimées en   équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits sans sucres ajoutés    E 964 Sirop de polyglycitol 200000   Uniquement produits sans sucres ajoutés     Denrées alimentaires et objets usuels   124     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 969 Advantame 200   Uniquement produits avec sucres ou  polyols ajoutés, en tant qu’exhausteur de  goût    E 969 Advantame 400   Uniquement produits sans sucres ajoutés   05.4 Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF  (73) Quantité maximale d’aluminium   provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.        Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   500  (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.   Uniquement décorations, enrobages et  sauces, à l’exception des fourrages     Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   300  (25) Les quantités des colorants E 122 et E  155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg  ou 50 mg/l.; (73) Quantité maximale  d’aluminium provenant de toutes laques  aluminiques: 300 mg/kg.   Uniquement fourrages     Groupe IV Polyols BPF   Uniquement décorations, enrobages et  fourrages sans sucres ajoutés    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement sauces   E 104 Jaune de quinoléine 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.   Uniquement décorations, enrobages et  sauces, à l’exception des fourrages         O sur les additifs   125   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 104 Jaune de quinoléine 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.   Uniquement fourrages     E 110 Jaune orangé S 35  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.   Uniquement fourrages     E 110 Jaune orangé S 35  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.   Uniquement décorations, enrobages et  sauces, à l’exception des fourrages     E 124 Rouge cochenille A 55  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.   Uniquement décorations, enrobages et  sauces, à l’exception des fourrages     E 124 Rouge cochenille A 55  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (73) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  300 mg/kg.   Uniquement fourrages     E 160b Rocou, bixine, norbixine 20   Uniquement décorations et enrobages     Denrées alimentaires et objets usuels   126     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 160d Lycopène 30   À l’exception de l’enrobage rouge des  confiseries à base de chocolat enrobées de  sucre dur    E 160d Lycopène 200   Uniquement enrobage rouge des confise- ries à base de chocolat enrobées de sucre  dur    E 173 Aluminium BPF   Uniquement enrobage des confiseries au  sucre destinées à la décoration des gâteaux  et de la pâtisserie    E 174 Argent BPF   Uniquement décorations de chocolats   E 175 Or BPF   Uniquement décorations de chocolats   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement nappages (sirops pour crêpes,  sirops aromatisés pour laits frappés aroma- tisés et glaces; produits similaires)    E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates; p-hydroxybenzoates    1500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.; (5) E 214–E 219:  p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300  mg/kg.        E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement confiseries à base de sirop de  glucose (transfert à partir de sirop de  glucose uniquement)        O sur les additifs   127   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 40  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement nappages (sirops pour crêpes,  sirops aromatisés pour laits frappés aroma- tisés et glaces; produits similaires)    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 100  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement fourrages à base de fruits  pour pâtisserie    E 297 Acide fumarique 2500   Uniquement fourrages et nappages pour  produits de boulangerie fine    E 297 Acide fumarique 1000       E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   3000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement nappages (sirops pour crêpes,  sirops aromatisés pour laits frappés aroma- tisés et glaces; produits similaires)    E 355–E 357 Acide adipique – adipates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement fourrages et nappages pour  produits de boulangerie fine    E 392 Extraits de romarin 100  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement sauces    E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5000   Uniquement fourrages, nappages et  enrobages pour boulangerie fine et des- serts    E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1500         Denrées alimentaires et objets usuels   128     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 416 Gomme karaya 5000   Uniquement fourrages, nappages et  enrobages pour boulangerie fine et des- serts    E 423 Gomme arabique modifiée à  l’acide octénylsuccinique   10000   Uniquement glaçages    E 426 Hémicellulose de soja 10000   Uniquement confiseries gélifiées (autres  que les produits de gelée en minibar- quettes)    E 427 Gomme cassia 2500   Uniquement fourrages, nappages et  enrobages pour boulangerie fine et des- serts    E 432–E 436 Polysorbates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 442 Phosphatides d’ammonium 10000   Uniquement confiseries à base de cacao   E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su-  croglycérides  5000        E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   2000        E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5000   Uniquement confiseries à base de cacao   E 477 Esters de propane-1,2-diol   d’acides gras  5000        E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   30000   Uniquement nappages fouettés pour  desserts autres que la crème    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 492 Tristéarate de sorbitane 10000   Uniquement confiseries à base de cacao        O sur les additifs   129   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 551–553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   BPF   Uniquement traitement en surface    E 900 Diméthylpolysiloxane 10       E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 902 Cire de candelilla BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 903 Cire de carnauba 500   Uniquement comme agent d’enrobage   E 903 Cire de carnauba 200   Uniquement comme agent d’enrobage   pour petits produits de boulangerie fine  enrobés de chocolat    E 904 Shellac BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 905 Cire microcristalline BPF   Uniquement traitement en surface   E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000   Uniquement comme agent d’enrobage   E 950 Acésulfame-K 500   Uniquement confiseries sans sucres   ajoutés   E 950 Acésulfame-K 500   Uniquement produits à base de cacao ou   de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 950 Acésulfame-K 350   Uniquement sauces   E 950 Acésulfame-K 1000   Uniquement confiseries à base d’amidon à   valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 951 Aspartame 350   Uniquement sauces   E 951 Aspartame 2000   Uniquement confiseries à base d’amidon à   valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés     Denrées alimentaires et objets usuels   130     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 951 Aspartame 2000   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 951 Aspartame 1000   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 952 Cyclamates 250  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement les bombes aérosol de crème  chantilly aromatisée à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 954 Saccharines 500  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés     E 954 Saccharines 500  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés     E 954 Saccharines 300  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés     E 954 Saccharines 160  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement sauces     E 955 Sucralose 800   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 955 Sucralose 450   Uniquement sauces   E 955 Sucralose 1000   Uniquement confiseries à base d’amidon à   valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 955 Sucralose 1000   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 957 Thaumatine 50   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés        O sur les additifs   131   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 957 Thaumatine 50   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement sauces   E 959 Néohespéridine DC 150   Uniquement confiseries à base d’amidon à   valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 100   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 100   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 960 Glucosides de stéviol 330  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés     E 960 Glucosides de stéviol 270  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés     E 961 Néotame 65   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 961 Néotame 65   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés    E 961 Néotame 32   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 961 Néotame 2   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût    E 961 Néotame 2   Uniquement sauces comme exhausteur de  goût     Denrées alimentaires et objets usuels   132     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 961 Néotame 3   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur  de goût    E 961 Néotame 12   Uniquement sauces   E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500  (11)a Les limites sont exprimées en   équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés     E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs à valeur énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés         O sur les additifs   133   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)b Les limites sont exprimées en   équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement sauces     E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés     E 969 Advantame 20   Uniquement confiseries à base d’amidon à  valeur énergétique réduite ou fabriquées  sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement confiseries sans sucres  ajoutés    E 969 Advantame 20   Uniquement produits à base de cacao ou  de fruits secs, à valeur énergétique réduite  ou fabriqués sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 4   Uniquement sauces     Denrées alimentaires et objets usuels   134     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   06. Céréales et produits céréaliers    06.1 Graines céréalières entières, brisées ou en flocons    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 30  (3) Les quantités maximales sont expri-  mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement sagou et orge perlée    E 553b Talc BPF   Uniquement riz           06.2 Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules    06.2.1 Farines    E 300 Acide ascorbique BPF       E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   2500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   20000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement farine fermentante    E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de  magnésium   15000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate  ne doit pas dépasser la quantité maximale  autorisée pour les additifs E 338 à E 452.   Uniquement farine fermentante    E 920 L-Cystéine BPF       06.2.2 Amidons et fécules    Groupe I Additifs              O sur les additifs   135   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   À l’exception des amidons et fécules dans  les préparations pour nourrissons, les  préparations de suite, ainsi que les prépa- rations à base de céréales et les aliments  pour bébés   06.3 Céréales pour petit-déjeuner    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF   Uniquement céréales pour petit-déjeuner   autres que les céréales pour petit-déjeuner  extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux  fruits    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement céréales ou produits à base de  céréales pour petit-déjeuner, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés    E 120 Cochenille 200  (53) Les additifs E 120, E 162 et E 163  peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.   Uniquement céréales pour petit-déjeuner  aromatisées aux fruits     E 150c Caramel ammoniacal BPF   Uniquement céréales pour petit-déjeuner  extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux  fruits    E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement céréales pour petit-déjeuner  extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux  fruits    E 160b Rocou, bixine, norbixine 25   Uniquement céréales pour petit-déjeuner  extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux  fruits    E 160c Extrait de paprika, capsanthine,  capsorubine   BPF   Uniquement céréales pour petit-déjeuner  extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux  fruits     Denrées alimentaires et objets usuels   136     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 162 Rouge de betterave 200  (53) Les additifs E 120, E 162 et E 163  peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.   Uniquement céréales pour petit-déjeuner  aromatisées aux fruits    E 163 Anthocyanes 200  (53) Les additifs E 120, E 162 et E 163  peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.   Uniquement céréales pour petit-déjeuner  aromatisées aux fruits    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (13) Quantité maximale  exprimée par rapport à la matière grasse.   Uniquement céréales précuites    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   10000   Uniquement céréales pour petit-déjeuner  du type «Granola»    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 950 Acésulfame-K 1200   Uniquement céréales pour petit-déjeuner à  teneur en fibres de plus de 15 %, et conte- nant au moins 20 % de son, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés    E 951 Aspartame 1000   Uniquement céréales pour petit-déjeuner à  teneur en fibres de plus de 15 %, et conte- nant au moins 20 % de son, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés    E 954 Saccharines 100  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement céréales pour petit-déjeuner à  teneur en fibres de plus de 15 %, et conte- nant au moins 20 % de son, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés     E 955 Sucralose 400   Uniquement céréales pour petit-déjeuner à  teneur en fibres de plus de 15 %, et conte- nant au moins 20 % de son, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés        O sur les additifs   137   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement céréales pour petit-déjeuner à  teneur en fibres de plus de 15 %, et conte- nant au moins 20 % de son, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés    E 960 Glucosides de stéviol 330  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement céréales pour petit-déjeuner à  teneur en fibres de plus de 15 %, et conte- nant au moins 20 % de son, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés     E 961 Néotame 32   Uniquement céréales pour petit-déjeuner à  teneur en fibres de plus de 15 %, et conte- nant au moins 20 % de son, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000  (11)b Les limites sont exprimées en   équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement céréales pour petit-déjeuner à  teneur en fibres de plus de 15 %, et conte- nant au moins 20 % de son, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés     E 964 Sirop de polyglycitol 200000   Uniquement céréales ou produits à base de  céréales pour petit-déjeuner, à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement céréales pour petit-déjeuner à  teneur en fibres supérieure à 15 %, et  contenant au moins 20 % de son, à valeur  énergétique réduite ou fabriquées sans  sucres ajoutés     Denrées alimentaires et objets usuels   138     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   06.4 Pâtes alimentaires    06.4.1 Pâtes fraîches    E 270 Acide lactique BPF       E 300 Acide ascorbique BPF       E 301 Ascorbate de sodium BPF       E 322 Lécithines BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 334 Acide tartrique [L (+)] BPF       E 471 Mono- et diglycérides d’acides   gras  BPF        E 575 Glucono-delta-lactone BPF       06.4.2 Pâtes sèches    Groupe I Additifs     Uniquement pâtes sans gluten et destinées   à un régime hypoprotidique   06.4.3 Pâtes fraîches précuites    E 270 Acide lactique BPF       E 300 Acide ascorbique BPF       E 301 Ascorbate de sodium BPF       E 322 Lécithines BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 334 Acide tartrique [L (+)] BPF       E 471 Mono- et diglycérides d’acides   gras  BPF        E 575 Glucono-delta-lactone BPF            O sur les additifs   139   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   06.4.4 Gnocchi de pomme de terre    Groupe I Additifs     excepté gnocchi de pomme de terre frais   réfrigérés   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 270 Acide lactique BPF   uniquement gnocchi de pomme de terre  frais réfrigérés    E 304 Esters d’acides gras de l’acide  ascorbique   BPF   uniquement gnocchi de pomme de terre  frais réfrigérés    E 330 Acide citrique BPF   uniquement gnocchi de pomme de terre  frais réfrigérés    E 334 Acide tartrique [L (+)] BPF   uniquement gnocchi de pomme de terre  frais réfrigérés    E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   BPF   uniquement gnocchi de pomme de terre  frais réfrigérés   06.4.5 Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)    Groupe I Additifs         E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 392 Extraits de romarin 250  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement dans farces pour pâtes sèches    06.5 Nouilles    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF         Denrées alimentaires et objets usuels   140     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 426 Hémicellulose de soja 10000   Uniquement nouilles orientales prêtes à  être consommées et préemballées, desti- nées à la vente au détail    E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de  magnésium   2000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate  ne doit pas dépasser la quantité maximale  autorisée pour les additifs E 338 à E 452.   Uniquement farine fermentant    06.6 Pâte à frire    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  500   Uniquement pâtes à frire pour enrobage    E 104 Jaune de quinoléine 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 110 Jaune orangé S 35  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 124 Rouge cochenille A 55  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 160b Rocou, bixine, norbixine 20   Uniquement pâtes à frire pour enrobage   E 160d Lycopène 30   Uniquement pâtes à frire pour enrobage        O sur les additifs   141   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   12000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de  magnésium   15000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate  ne doit pas dépasser la quantité maximale  autorisée pour les additifs E 338 à E 452.   Uniquement farine fermentant     E 900 Diméthylpolysiloxane 10       06.7 Céréales précuites ou transformées    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement Semmelknödelteig    E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement polenta    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement céréales précuites    E 426 Hémicellulose de soja 10000   Uniquement riz et produits à base de riz  prêts à être consommés et préemballés,  destinés à la vente au détail    E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   BPF   Uniquement riz à cuisson rapide     Denrées alimentaires et objets usuels   142     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 472a Esters acétiques des mono- et  diglycérides d’acides gras   BPF   Uniquement riz à cuisson rapide    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 4000  (2) La quantité maximale s’applique à la  somme et les quantités sont exprimées en  acide libre.   Uniquement riz à cuisson rapide   07. Produits de boulangerie    07.1 Pain et petits pains    Groupe I Additifs     À l’exception des produits relevant des   catégories 7.1.1 et 7.1.2   E 150a–d Caramels BPF   Uniquement malt bread   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement pain tranché préemballé et  pain de seigle, produits de boulangerie  précuits et préemballés destinés à la vente  au détail et pain à valeur énergétique  réduite destiné à la vente au détail    E 280–E 283 Acide propionique – propionates 3000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (6) La présence d’acide  propionique et de ses sels est admise dans  certains produits fermentés obtenus par un  processus de fermentation conforme aux  bonnes pratiques de fabrication.   Uniquement pain tranché préemballé et  pain de seigle    E 280–E 283 Acide propionique – propionates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (6) La présence d’acide  propionique et de ses sels est admise dans  certains produits fermentés obtenus par un  processus de fermentation conforme aux  bonnes pratiques de fabrication.   Uniquement pain à valeur énergétique  réduite, pain précuit et préemballé, rolls,  buns, tortilla et pita préemballés, pølse- brød, boller et dansk flutes préemballés        O sur les additifs   143   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 280–E 283 Acide propionique – propionates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (6) La présence d’acide  propionique et de ses sels est admise dans  certains produits fermentés obtenus par un  processus de fermentation conforme aux  bonnes pratiques de fabrication.   Uniquement pain préemballé    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   20000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement soda bread    E 450 Diphosphates 12000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.   Uniquement pâtes levées réfrigérées,  préemballées, destinées à la préparation de  pizzas, de quiches, de tartes et de produits  similaires    E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de  magnésium   15000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate  ne doit pas dépasser la quantité maximale  autorisée pour les additifs E 338 à E 452.   Uniquement pâte à pizza (surgelée ou  réfrigérée) et «tortilla»    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 3000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   À l’exception des produits relevant des  catégories 7.1.1 et 7.1.2    E 483 Tartrate de stéaryle 4000   À l’exception des produits relevant des  catégories 7.1.1 et 7.1.2   07.1.1 Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de froment, eau, levure ou levain, sel    E 260 Acide acétique BPF       E 261 Acétate de potassium BPF       E 262 Acétates de sodium BPF       E 263 Acétate de calcium BPF       E 270 Acide lactique BPF       E 300 Acide ascorbique BPF       E 301 Ascorbate de sodium BPF        Denrées alimentaires et objets usuels   144     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 302 Ascorbate de calcium BPF       E 304 Esters d’acides gras de l’acide  ascorbique   BPF       E 322 Lécithines BPF       E 325 Lactate de sodium BPF       E 326 Lactate de potassium BPF       E 327 Lactate de calcium BPF       E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   BPF       E 472a Esters acétiques des mono- et  diglycérides d’acides gras   BPF       E 472d Esters tartriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   BPF       E 472e Esters monoacétyltartriques et  diacétyltartriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   BPF       E 472f Esters mixtes acétiques et tar- triques des mono- et diglycérides  d’acides gras   BPF      07.1.2 Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek    E 260 Acide acétique BPF       E 261 Acétate de potassium BPF       E 262 Acétates de sodium BPF       E 263 Acétate de calcium BPF       E 270 Acide lactique BPF       E 300 Acide ascorbique BPF       E 301 Ascorbate de sodium BPF           O sur les additifs   145   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 302 Ascorbate de calcium BPF       E 304 Esters d’acides gras de l’acide  ascorbique   BPF       E 322 Lécithines BPF       E 325 Lactate de sodium BPF       E 326 Lactate de potassium BPF       E 327 Lactate de calcium BPF       E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   BPF      07.2 Produits de boulangerie fine    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  200  (25) Les quantités des colorants E 122 et E   155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg  ou 50 mg/l.; (76) Quantité maximale  d’aluminium provenant de laques alumi- niques de E 120 (cochenille, acide carmi- nique, carmins): 5 mg/kg. Aucune autre  laque aluminique ne peut être utilisée.        Groupe IV Polyols BPF   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 160b Rocou, bixine, norbixine 10       E 160d Lycopène 25       E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits dont l’activité de  l’eau est supérieure à 0.65     Denrées alimentaires et objets usuels   146     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement les biscuits secs    E 280–E 283 Acide propionique – propionates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (6) La présence d’acide  propionique et de ses sels est admise dans  certains produits fermentés obtenus par un  processus de fermentation conforme aux  bonnes pratiques de fabrication.   Uniquement produits de boulangerie fine  préemballés (y compris les confiseries  contenant de la farine) dont l’activité de  l’eau est supérieure à 0.65    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement mélanges prêts à l’emploi  pour pâtisseries    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   20000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 392 Extraits de romarin 200  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 2000       E 426 Hémicellulose de soja 10000   Uniquement produits de boulangerie fine   préemballés destinés à la vente au détail   E 432–E 436 Polysorbates 3000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 450(ix) Dihydrogéno-diphosphate de  magnésium   15000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (90) La quantité totale de phosphate  ne doit pas dépasser la quantité maximale  autorisée pour les additifs E 338 à E 452.            O sur les additifs   147   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   10000        E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   5000        E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 483 Tartrate de stéaryle 4000       E 491–E 495 Esters de sorbitane 10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 541 Phosphate d’aluminium sodique  acide   400  (38) Exprimée en aluminium. Uniquement gâteaux de type génoise  composés de segments colorés contrastés  assemblés à l’aide de confiture ou de gelée  à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée  à base de sucre (la quantité maximale  s’applique uniquement à la partie génoise  du gâteau)     E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement comme agent d’enrobage  pour petits produits de boulangerie fine  enrobés de chocolat    E 902 Cire de candelilla BPF   Uniquement comme agent d’enrobage  pour petits produits de boulangerie fine  enrobés de chocolat    E 903 Cire de carnauba 200   Uniquement comme agent d’enrobage  pour petits produits de boulangerie fine  enrobés de chocolat    E 904 Shellac BPF   Uniquement comme agent d’enrobage  pour petits produits de boulangerie fine  enrobés de chocolat     Denrées alimentaires et objets usuels   148     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 950 Acésulfame-K 2000   Uniquement cornets et gaufrettes pour  glace sans sucres ajoutés    E 950 Acésulfame-K 2000   Uniquement Essoblaten–Enrobage de  papier comestible    E 950 Acésulfame-K 1000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 951 Aspartame 1700   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 951 Aspartame 1000   Uniquement Essoblaten–Enrobage de  papier comestible    E 952 Cyclamates 1600  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés.    E 954 Saccharines 800  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement cornets et gaufrettes pour  glace sans sucres ajoutés    E 954 Saccharines 800  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement Essoblaten–Enrobage de  papier comestible    E 954 Saccharines 170  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés.     E 955 Sucralose 800   Uniquement cornets et gaufrettes pour  glace sans sucres ajoutés    E 955 Sucralose 800   Uniquement Essoblaten–Enrobage de  papier comestible    E 955 Sucralose 700   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés.    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement cornets et gaufrettes pour  glace sans sucres ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 150   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés.        O sur les additifs   149   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 960 Glucosides de stéviol 330  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement Essoblaten–Enrobage de  papier comestible    E 961 Néotame 60   Uniquement cornets et gaufrettes pour  glace sans sucres ajoutés    E 961 Néotame 60   Uniquement Essoblaten–Enrobage de  papier comestible    E 961 Néotame 55   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés.    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000  (11)b Les limites sont exprimées en   équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement Essoblaten–Enrobage de  papier comestible     E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés.      Denrées alimentaires et objets usuels   150     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 964 Sirop de polyglycitol 300000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement feuilles azymes, papiers  hosties    E 969 Advantame 17   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés.   08. Viandes    08.1 Viandes fraîches, à l’exception des préparations de viandes    E 129 Rouge allura AC BPF   Uniquement pour le marquage de salubrité   E 133 Bleu brillant FCF BPF   Uniquement pour le marquage de salubrité   E 155 Brun HT BPF   Uniquement pour le marquage de salubrité   08.2 Préparations de viandes    E 100 Curcumine 20   Uniquement produits merguez, salsicha   fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et  chorizo fresco    E 120 Cochenille 100  (66) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins):  1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique  ne peut être utilisée.   Uniquement breakfast sausages contenant  au minimum 6 % de céréales et burger  meat contenant au minimum 4 % de  produits végétaux et/ou de céréales (la  viande est hachée de manière à disperser  complètement les tissus musculaires et  adipeux de sorte que les fibres forment une  émulsion avec les matières grasses, ce qui  leur confère leur aspect caractéristique),  produits merguez, salsicha fresca, mici  butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo  fresco, cevapcici et plijeskavice          O sur les additifs   151   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 129 Rouge allura AC 25   Uniquement breakfast sausages contenant  au minimum 6 % de céréales et burger  meat avec une part d’au moins 4 % de  produits végétaux et/ou de céréales mélan- gés à la viande. La viande est hachée de  manière à disperser complètement les  tissus musculaires et adipeux de sorte que  les fibres forment une émulsion avec les  matières grasses, ce qui leur confère leur  aspect caractéristique.    E 150a–d Caramels BPF   Uniquement breakfast sausages contenant  au minimum 6 % de céréales et burger  meat avec une part d’au moins 4 % de  produits végétaux et/ou de céréales mélan- gés à la viande. (La viande est hachée de  manière à disperser complètement les  tissus musculaires et adipeux de sorte que  les fibres forment une émulsion avec les  matières grasses, ce qui leur confère leur  aspect caractéristique), merguez, salsicha  fresca, mici butifarra fresca, longaniza  fresca et chorizo fresco    E 160c Extrait de paprika, capsanthine,  capsorubine   10   Uniquement merguez, salsicha fresca,  butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo  fresco, bifteki, soutoukaki et kebap    E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement produits merguez, salsicha  fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et  chorizo fresco     Denrées alimentaires et objets usuels   152     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 450  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (3) Les quantités maxi- males sont exprimées en SO2 et se rappor- tent à la quantité totale disponible en tenant  compte de toutes les sources; le SO2 en  quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10  mg/l n’est pas considéré comme présent.   Uniquement breakfast sausages et burger  meat contenant au minimum 4 % de  produits végétaux et/ou de céréales mélan- gés à la viande    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 450  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (3) Les quantités maxi- males sont exprimées en SO2 et se rappor- tent à la quantité totale disponible en tenant  compte de toutes les sources; le SO2 en  quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10  mg/l n’est pas considéré comme présent.   Uniquement salsicha fresca, longaniza  fresca, butifarra fresca    E 249–E 250 Nitrites 150  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3.   Uniquement lomo de cerdo adobado,  pincho moruno, careta de cerdo adobada,  costilla de cerdo adobada, Kasseler, Bräte,  Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad,  kiełbasa surowa biała, kiełbasa surowa  metkaund tatar wołowy (danie tatarskie) et  golonka peklowana.    E 260 Acide acétique BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 261 Acétate de potassium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.        O sur les additifs   153   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 262 Acétates de sodium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 263 Acétate de calcium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 270 Acide lactique BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 300 Acide ascorbique BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 301 Ascorbate de sodium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 302 Ascorbate de calcium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.     Denrées alimentaires et objets usuels   154     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 325 Lactate de sodium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 326 Lactate de potassium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 327 Lactate de calcium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 330 Acide citrique BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 331 Citrates de sodium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 332 Citrates de potassium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.        O sur les additifs   155   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 333 Citrates de calcium BPF   Uniquement les préparations de viande  hachée fraîche préemballées et les prépara- tions de viande auxquelles ont été ajoutés  d’autres ingrédients que des additifs ou du  sel.    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement breakfast sausages; la viande  est hachée de manière à disperser complè- tement les tissus musculaires et adipeux de  sorte que les fibres forment une émulsion  avec les matières grasses, ce qui leur  confère leur aspect caractéristique; jambon  de Noël finnois, burger meat contenant au  minimum 4% de produits végétaux et/ou  de céréales, Kasseler, Bräte, Surfleisch,  toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, bílá klobása,  vinná klobása, sváteční klobása, syrová  klobása  et broches à rotation verticale de  viandes congelées obtenues à partir de  mouton, d’agneau, de veau ou de bœuf  traitées avec un assaisonnement liquide ou  obtenues à partir de viandes de volailles  traitées avec ou sans assaisonnement  liquide, utilisées seules ou combinées,  tranchées et/ou hachées, et destinées à être  rôties par un exploitant du secteur alimen- taire puis consommées par le consomma- teur final.     Denrées alimentaires et objets usuels   156     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 401 Alginate de sodium BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki    E 402 Alginate de potassium BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki    E 403 Alginate d’ammonium BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki    E 404 Alginate de calcium BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki        O sur les additifs   157   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 407 Carraghénanes BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki    E 407a Algues Euchema transformées BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki    E 410 Farine de graines de caroube BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki    E 412 Gomme guar BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki     Denrées alimentaires et objets usuels   158     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 413 Gomme adragante BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki    E 415 Gomme xanthane BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi des traitements diffé- rents (hachées, coupées en tranches ou  transformées) et combinées à l’exception  du bifteki, soutzoukaki, kebap, gyros et du  souvlaki    E 500 Carbonates de sodium BPF   Uniquement les préparations à base de  volaille, mici, bifteki, soutzoukaki, kebap,  seftalia, ćevapčićiund pljeskavice    E 553b Talc BPF   Uniquement traitement en surface des  saucisses    E 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi un traitement différent  (hachées, coupées en tranches ou trans- formées) et combinées; gyros, souvlaki,  bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia        O sur les additifs   159   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 1442 Phosphate de diamidon hy- droxypropylé   BPF   Uniquement préparations auxquelles des  ingrédients ont été injectés, préparations  de viande fabriquées avec des parties de  viande ayant subi un traitement différent  (hachées, coupées en tranches ou trans- formées) et combinées; gyros, souvlaki,  bifteki, soutzoukaki, kebap et seftalia   08.3 Produits à base de viande    08.3.1 Produits à base de viande qui n’ont pas subi de traitement thermique    Groupe I Additifs         E 100 Curcumine BPF   Uniquement pasturmas   E 100 Curcumine 20   Uniquement saucisses et saucissons   E 101 Riboflavines BPF   Uniquement pasturmas   E 110 Jaune orangé S 15   Uniquement sobrasada   E 120 Cochenille 100  (66) Quantité maximale d’aluminium   provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins):  1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique  ne peut être utilisée.   Uniquement saucisses et saucissons    E 120 Cochenille BPF  (66) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins):  1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique  ne peut être utilisée.   Uniquement pasturmas    E 120 Cochenille 200   Uniquement saucisse de chori- zo/salchichon    E 124 Rouge cochenille A 50   Uniquement saucisse de chori- zo/salchichon    E 124 Rouge cochenille A 50   Uniquement sobrasada     Denrées alimentaires et objets usuels   160     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 150a–d Caramels BPF   Uniquement saucisses et saucissons   E 160a Caroténoïdes 20   Uniquement saucisses et saucissons   E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  10   Uniquement saucisses et saucissons    E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement saucisses et saucissons   E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates; p-hydroxybenzoates   BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement traitement en surface des  produits de viande séchés    E 235 Natamycine 1  (8) mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de  profondeur).   Uniquement traitement en surface des  saucisses et saucissons séchés, saumurés    E 249–E 250 Nitrites 150  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3.        E 251–E 252 Nitrates 150  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3.        E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (13) Quantité maximale  exprimée par rapport à la matière grasse.   Uniquement viande déshydratée    E 315 Acide érythorbique 500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont  autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement produits de salaison et pro- duits en conserve    E 316 Érythorbate de sodium 500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont  autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement produits de salaison et pro- duits en conserve        O sur les additifs   161   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 392 Extraits de romarin 15  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.   Uniquement viandes avec une teneur en  matières grasses inférieure ou égale à 10  %, à l’exception des saucisses et saucis- sons séchés    E 392 Extraits de romarin 150  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement viandes avec une teneur en  matières grasses supérieure à 10 %, à  l’exception des saucisses et saucissons  séchés    E 392 Extraits de romarin 150  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.   Uniquement viande déshydratée    E 392 Extraits de romarin 100  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.   Uniquement saucisses et saucissons séchés    E 553b Talc BPF   Uniquement traitement en surface des  saucisses et saucissons    E 959 Néohespéridine DC 5   Uniquement en tant qu’exhausteur de goût   08.3.2 Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermique    Groupe I Additifs     à l’exception du foie gras, foie gras entier,   blocs de foie gras, libamáj, libamáj  egészben, libamáj tömbben    E 100 Curcumine 20   Uniquement saucisses et saucissons, pâtés  et terrines    E 120 Cochenille 100  (66) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins):  1,5 mg/kg Aucune autre laque aluminique  ne peut être utilisée.   Uniquement saucisses et saucissons, pâtés  et terrines     Denrées alimentaires et objets usuels   162     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 129 Rouge allura AC 25   Uniquement viande de petit-déjeuner  (luncheon meat)    E 150a–d Caramels BPF   Uniquement saucisses et saucissons, pâtés  et terrines    E 160a Caroténoïdes 20   Uniquement saucisses et saucissons, pâtés  et terrines    E 160c Extrait de paprika, capsanthine,  capsorubine   10   Uniquement saucisses et saucissons, pâtés  et terrines    E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement saucisses et saucissons, pâtés  et terrines    E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement aspic    E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates; p-hydroxybenzoates    BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.; ()   Uniquement traitement en surface des  produits de viande séchés    E 200–E  202; E 214– E 219   Acide sorbique – sorbate de  potassium; p-hydroxybenzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement pâté    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement aspic    E 235 Natamycine 1  (8) mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de  profondeur).   Uniquement traitement en surface des  saucisses et saucissons séchés, saumurés    E 243 Arginate d’éthyle laurique 160   Excepté les saucisses et saucissons émul- sionnés, fumés et les pâtés de foie fumés.        O sur les additifs   163   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 249–E 250 Nitrites 150  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3.; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   À l’exception des produits à base de  viande stérilisés (Fo > 3.00)    E 249–E 250 Nitrites 100  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3; (58) La valeur Fo 3  équivaut à un traitement thermique de 3  min à 121 °C (réduction de la charge  bactérienne d’un milliard de spores dans  mille conserves à une spore dans mille  conserves).; (59) Des nitrates peuvent être  présents dans certains produits à base de  viande traités thermiquement, en raison de  la conversion naturelle des nitrites en  nitrates dans un milieu de faible acidité.   Uniquement les produits à base de viande  stérilisés (Fo > 3.00)    E 300 Acide ascorbique BPF   Uniquement foie gras, foie gras entier,  blocs de foie gras, libamáj, libamáj  egészben, libamáj tömbben    E 301 Ascorbate de sodium BPF   Uniquement foie gras, foie gras entier,  blocs de foie gras, libamáj, libamáj  egészben, libamáj tömbben    E 315 Acide érythorbique 500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont  autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement produits de salaison et pro- duits de viande en conserve     Denrées alimentaires et objets usuels   164     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 316 Érythorbate de sodium 500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont  autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement produits de salaison et pro- duits de viande en conserve    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (13) Quantité maximale  exprimée par rapport à la matière grasse.   Uniquement viande déshydratée    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   à l’exception du foie gras, foie gras entier,  blocs de foie gras, libamáj, libamáj  egészben, libamáj tömbben    E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de  calcium disodium   250   Uniquement libamáj, libamáj egészben,  libamáj tömbben    E 392 Extraits de romarin 15  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.   Uniquement viandes avec une teneur en  matières grasses inférieure ou égale à 10  %, à l’exception des saucisses et saucis- sons séchés    E 392 Extraits de romarin 150  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement viandes avec une teneur en  matières grasses supérieure à 10 %, à  l’exception des saucisses et saucissons  séchés    E 392 Extraits de romarin 150  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.   Uniquement viande déshydratée    E 392 Extraits de romarin 100  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.   Uniquement saucisses et saucissons séchés    E 427 Gomme cassia 1500       E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su-  croglycérides  5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (41) Exprimée par rapport  à la matière grasse.   à l’exception du foie gras, foie gras entier,  blocs de foie gras, libamáj, libamáj  egészben, libamáj tömbben    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 4000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement viande hachée et produits à  base de viande en cubes en conserve        O sur les additifs   165   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 553b Talc BPF   Uniquement traitement en surface des  saucisses et saucissons    E 959 Néohespéridine DC 5   Uniquement comme exhausteur de goût,  sauf dans le foie gras, foie gras entier,  blocs de foie gras, libamáj, libamáj  egészben, libamáj tömbben   08.3.3 Boyaux et autres produits d’enrobage de la viande     Groupe I Additifs          Groupe II Colorants BPF BPF   À l’exception de la partie externe comes- tible des pasturmas    Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   BPF  (78) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 10  mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.   Uniquement boyaux comestibles     Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   500  (78) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 10  mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.   Uniquement décorations et enrobages, à  l’exception de la partie externe comestible  des pasturmas     E 100 Curcumine BPF   Uniquement partie externe comestible des  pasturmas    E 101 Riboflavines BPF   Uniquement partie externe comestible des  pasturmas     Denrées alimentaires et objets usuels   166     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 104 Jaune de quinoléine 10  (62) La quantité totale de E 104 et des  colorants du groupe III ne peut dépasser le  maximum prévu pour le groupe III.; (78)  Quantité maximale d’aluminium provenant  de laques aluminiques de E 120 (coche- nille, acide carminique, carmins): 10  mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.   Uniquement boyaux comestibles     E 104 Jaune de quinoléine 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (78) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 10  mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.   Uniquement décorations et enrobages, à  l’exception de la partie externe comestible  des pasturmas     E 110 Jaune orangé S 35  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (78) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 10  mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.   Uniquement décorations et enrobages, à  l’exception de la partie externe comestible  des pasturmas     E 120 Cochenille BPF  (78) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 10  mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.   Uniquement partie externe comestible des  pasturmas        O sur les additifs   167   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 124 Rouge cochenille A 55  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (78) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 10  mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.   Uniquement décorations et enrobages, à  l’exception de la partie externe comestible  des pasturmas    E 160b Rocou, bixine, norbixine 20        E 160d Lycopène 500   Uniquement décorations et enrobages, à  l’exception de la partie externe comestible  des pasturmas    E 160d Lycopène 30   Uniquement boyaux comestibles    E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de  potassium   BPF   Uniquement boyaux à base de collagène  dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.6    E 200–E  202; E 214– E219   Acide sorbique – sorbate de  potassium; p-hydroxybenzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement enrobages de gelée pour  produits à base de viande (cuite, saumurée  ou séchée)    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   4000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement enrobages pour viandes     E 339 Phosphates de sodium 12600  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (82) Le transfert au produit final ne  doit pas dépasser 250 mg/kg.   Uniquement dans les enveloppes à sau- cisse obtenues à partir de boyaux naturels      Denrées alimentaires et objets usuels   168     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   08.3.4 Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques con- cernant les nitrites et les nitrates      08.3.4.1 Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une  saumure contenant des nitrites ou des nitrates, du sel et d’autres composants)       E 249–E 250 Nitrites 50  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement cured tongue: immersion  dans la saumure durant au moins 4 jours et  précuisson     E 249–E 250 Nitrites 50  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement jambon cru, saumuré par  immersion et produits similaires; La durée  de saumurage dépend de la forme et du  poids des morceaux de viande: elle est  approximativement de 2 jours/kg; vient  ensuite la stabilisation/maturation.     E 249–E 250 Nitrites 175  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement Wiltshire bacon et produits  similaires: une saumure est injectée dans  la viande qui est ensuite immergée dans la  saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure  contient aussi des cultures microbiolo- giques à usage de levain.     E 249–E 250 Nitrites 175  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement entremeada, entrecosto,  chispe, orelheira e cabeca (salgados),  toucinho fumado et produits similaires:  immersion dans la saumure pendant 3 à 5  jours. Les produits ne subissent pas de  traitement thermique et présentent une  activité de l’eau (aW) élevée.         O sur les additifs   169   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 249–E 250 Nitrites 150  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3.   Uniquement kylmâsavustettu poronli- ha/kallrökt renkött: une saumure est  injectée dans la viande, qui est ensuite  immergée dans de la saumure. Le saumu- rage dure 14 à 21 jours et il est suivi d’une  maturation par fumage à froid pendant 4 à  5 semaines     E 249–E 250 Nitrites 150  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3.   Uniquement bacon, filet de bacon et  produits similaires: le produit est immergé  dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une  température de 5 à 7 °C, il est soumis  habituellement  à une maturation pendant  24 à 40 heures à une température de 22 °C,  il est éventuellement fumé pendant 24  heures à une température de 20 à 25 °C  puis entreposé pendant 3 à 6 semaines à  une température de 12 à 14 °C.     E 249–E 250 Nitrites 100  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement Wiltshire ham et produits  similaires: une saumure est injectée dans  la viande, qui est ensuite immergée dans la  saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure  contient aussi des cultures microbiolo- giques à usage de levain.     E 251–E 252 Nitrates 300  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3.   Uniquement kylmâsavustettu poronli- ha/kallrökt renkött: une saumure est  injectée dans la viande, qui est ensuite  immergée dans de la saumure. Le saumu- rage dure 14 à 21 jours et il est suivi d’une  maturation par fumage à froid pendant 4 à  5 semaines      Denrées alimentaires et objets usuels   170     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement Wiltshire bacon et produits  similaires: une saumure est injectée dans  la viande, qui est ensuite immergée dans la  saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure  contient aussi des cultures microbiolo- giques à usage de levain.     E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement Wiltshire ham et produits  similaires: une saumure est injectée dans  la viande, qui est ensuite immergée dans la  saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure  contient aussi des cultures microbiolo- giques à usage de levain.     E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement entremeada, entrecosto,  chispe, orelheira e cabeca (salgados),  toucinho fumado et produits similaires:  immersion dans la saumure pendant 3 à 5  jours. Les produits ne subissent pas de  traitement thermique et présentent une  activité de l’eau (aW) élevée.         O sur les additifs   171   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 251–E 252 Nitrates 250  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3; (40) Sans nitrites  ajoutés.; (49) Les quantités maximales  d’utilisation sont dérivées des quantités  maximales d’utilisation de ses constituants,  l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E  950).   Uniquement bacon, filet de bacon et  produits similaires: le produit est immergé  dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une  température de 5 à 7 °C, il est soumis  habituellement à une maturation pendant  24 à 40 heures à une température de 22 °C,  il est éventuellement fumé pendant 24  heures à une température de 20 à 25 °C  puis entreposé pendant 3 à 6 semaines à  une température de 12 à 14 °C.     E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement jambon cru, saumuré par  immersion et produits similaires; La durée  de saumurage dépend de la forme et du  poids des morceaux de viande: elle est  approximativement de 2 jours/kg; vient  ensuite la stabilisation/maturation.     E 251–E 252 Nitrates 10  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement cured tongue: immersion  dans la saumure durant au moins 4 jours et  précuisson      Denrées alimentaires et objets usuels   172     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   08.3.4.2 Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application d’une  saumure sèche contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis  en une période de stabilisation/maturation.)       E 249–E 250 Nitrites 50  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement jambon cru, saumuré à sec et  produits similaires: la durée de salaison  dépend de la forme et du poids des mor- ceaux de viande et est approximativement  de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisa- tion/maturation.     E 249–E 250 Nitrites 175  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement dry cured bacon et produits  similaires: salaison à sec suivie d’une  maturation pendant au moins 4 jours.     E 249–E 250 Nitrites 100  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement dry cured ham et produits  similaires: salaison à sec suivie d’une  maturation pendant au moins 4 jours.     E 249–E 250 Nitrites 100  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement presunto, presunto da pá et  paio do lombo et produits similaires:  salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie  d’une période de stabilisation de 30 à 45  jours et d’une période de maturation d’au  moins 2 mois. jamón curado, paleta  curada, lomo embuchado y cecina et  produits similaires: salaison à sec suivie  d’une période de stabilisation d’au moins  10 jours et d’une période de maturation  supérieure à 45 jours.         O sur les additifs   173   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement dry cured bacon et produits  similaires: salaison à sec suivie d’une  maturation pendant au moins 4 jours.     E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement dry cured ham et produits  similaires: salaison à sec suivie d’une  maturation pendant au moins 4 jours.     E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement jamón curado, paleta curada,  lomo embuchado y cecina et produits  similaires: salaison à sec suivie d’une  période de stabilisation d’au moins 10  jours et d’une période de maturation  supérieure à 45 jours.     E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement presunto, presunto da pá et  paio do lombo et produits similaires:  salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie  d’une période de stabilisation de 30 à 45  jours et d’une période de maturation d’au  moins 2 mois.      Denrées alimentaires et objets usuels   174     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (40) Sans nitrites  ajoutés.; (59) Des nitrates peuvent être  présents dans certains produits à base de  viande traités thermiquement, en raison de  la conversion naturelle des nitrites en  nitrates dans un milieu de faible acidité.   Uniquement jambon sec, jambon sel sec et  autres pièces similaire salées à sec: salai- son à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg  suivie d’une semaine de post-salaison et  d’une période de maturation/affinage de  45 jours à 18 mois.     E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement jambon cru, saumuré à sec et  produits similaires: la durée de salaison  dépend de la forme et du poids des mor- ceaux de viande; elle est approximative- ment de 10 à 14 jours et est suivie d’une  période de stabilisation/maturation.    08.3.4.3. Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés  en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la sau- mure est injectée dans le produit avant la cuisson.)       E 249–E 250 Nitrites 50  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement jambon cru, soumis à un  processus de salaison à sec ou par immer- sion, et produits similaires: salaisons à sec  et par immersion utilisées en combinaison  (sans injection de saumure). La durée de  salaison dépend de la forme et du poids  des morceaux de viande; elle est approxi- mativement de 14 à 35 jours et suivie  d’une période de stabilisation/maturation.         O sur les additifs   175   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 249–E 250 Nitrites 50  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3   Uniquement jellied veal et brisket: injec- tion d’une saumure dans la viande, suivie  après un temps d’attente de 2 jours mini- mum, d’une cuisson dans de l’eau bouil- lante pendant une durée qui ne doit pas  excéder 3 heures.     E 249–E 250 Nitrites 180  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3.   Uniquement vysočina, selský salám,  turistický trvanlivý salám, poličan, her- kules, lovecký salám, dunjaská klobása,  paprikás et produits similaires: le produit  séché est soumis à un traitement thermique  à 70 °C, suivi d’un séchage ou d’un  fumage pendant 8 à 12 jours. Les produits  fermentés sont soumis à un processus de  fermentation en trois étapes de 14 à 30  jours suivi du fumage.     E 251–E 252 Nitrates 300  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3; (40) Sans nitrites  ajoutés.   Uniquement saucisses et saucissons crus  (salami et Kantwurst): le produit a subi  une maturation pendant au moins 4 se- maines et il présente un rapport  eau/protéines inférieur à 1.7.     E 251–E 252 Nitrates 250  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement jambon cru, soumis à un  processus de salaison à sec ou par immer- sion, et produits similaires: salaisons à sec  et par immersion utilisées en combinaison  (sans injection de saumure). La durée de  salaison dépend de la forme et du poids  des morceaux de viande; elle est approxi- mativement de 14 à 35 jours et elle est  suivie d’une période de stabilisa- tion/maturation.      Denrées alimentaires et objets usuels   176     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 251–E 252 Nitrates 250  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3; (40) Sans nitrites  ajoutés.; (59) Des nitrates peuvent être  présents dans certains produits à base de  viande traités thermiquement, en raison de  la conversion naturelle des nitrites en  nitrates dans un milieu de faible acidité.   Uniquement salchichón y chorizo tradu- cionales de larga curación et produits  similaires: période de maturation d’au  moins 30 jours.     E 251–E 252 Nitrates 250  (7) Quantité maximale qui peut être  ajoutée lors de la fabrication, exprimée en  NaNO2 ou NaNO3; (40) Sans nitrites  ajoutés.; (59) Des nitrates peuvent être  présents dans certains produits à base de  viande traités thermiquement, en raison de  la conversion naturelle des nitrites en  nitrates dans un milieu de faible acidité.   Uniquement saucissons secs et produits  similaires: saucissons crus fermentés et  séchés sans ajout de nitrites. Le produit  fermente à une température comprise entre  18 et 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et il  est soumis ensuite à un processus de  maturation/d’affinage d’au moins 3  semaines.     E 251–E 252 Nitrates 10  (39) Quantité maximale, quantité à la fin  du processus de production, exprimée en  NaNO2ou NaNO3; (59) Des nitrates  peuvent être présents dans certains produits  à base de viande traités thermiquement, en  raison de la conversion naturelle des  nitrites en nitrates dans un milieu de faible  acidité.   Uniquement jellied veal et brisket: injec- tion d’une saumure dans la viande, suivie  après un temps d’attente de 2 jours mini- mum, d’une cuisson dans de l’eau bouil- lante pendant une durée qui ne doit pas  excéder 3 heures.    09. Poisson et produits de la pêche    09.1 Poisson et produits de la pêche non transformés    09.1.1 Poisson non transformé    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement poissons non transformés,   congelés et surgelés, à des fins autres que  l’édulcoration    E 300 Acide ascorbique BPF            O sur les additifs   177   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 301 Ascorbate de sodium BPF       E 302 Ascorbate de calcium BPF       E 315 Acide érythorbique 1500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont   autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement poissons à peau rouge conge- lés et surgelés     E 316 Érythorbate de sodium 1500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont  autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement poissons à peau rouge conge- lés et surgelés     E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 332 Citrates de potassium BPF       E 333 Citrates de calcium BPF       E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement filets de poisson congelés et  surgelés    09.1.2 Mollusques et crustacés non transformés    Groupe IV Polyols BPF   Uniquement crustacés, mollusques et   céphalopodes non transformés, congelés et  surgelés, à des fins autres que  l’édulcoration    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 300  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.; (10) Quantités maxi- males dans les parties comestibles.   Uniquement crustacés des famille Penaei- dae, Solenoceridae et Aristeidae, plus de  120 unités par kg      Denrées alimentaires et objets usuels   178     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.; (10) Quantités maxi- males dans les parties comestibles.   Uniquement crustacés des familles Pe- naeidae, Solenoceridae et Aristeidae, entre  80 et 120 unités par kg     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 150  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.; (10) Quantités maxi- males dans les parties comestibles.   Uniquement crustacés et céphalopodes  frais, congelés ou surgelés; crustacés des  familles Penaeidae, Solenoceridae et  Aristeidae, jusqu’à 80 unités par kg     E 300 Acide ascorbique BPF       E 301 Ascorbate de sodium BPF       E 302 Ascorbate de calcium BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 332 Citrates de potassium BPF       E 333 Citrates de calcium BPF       E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement mollusques et crustacés  congelés et surgelés     E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de  calcium disodium   75   Uniquement crustacés congelés et surgelés    E 586 4-Hexylrésorcinol 2  (91) Comme teneur résiduelle dans la  viande.   Uniquement crustacés frais, congelés ou  surgelés         O sur les additifs   179   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF   Uniquement surimi et produits similaires   et substituts de saumon   Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  500  (84) Quantité maximale d’aluminium   provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 4  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée dans les  succédanés de saumon est de 5 mg/kg.  Aucune autre laque aluminique ne peut être  utilisée.   Uniquement surimi et produits similaires  et substituts de saumon     E 100 Curcumine 100  (35) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés     E 100 Curcumine 100  (37) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E  160e.   Uniquement poisson fumé     E 100 Curcumine 250  (36) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement crustacés précuits     E 101 Riboflavines BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés    E 101 Riboflavines BPF   Uniquement crustacés précuits   E 101 Riboflavines BPF   Uniquement poisson fumé   E 102 Tartrazine 250  (36) Maximum employés seuls ou pour le   mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement crustacés précuits      Denrées alimentaires et objets usuels   180     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 102 Tartrazine 100  (35) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés     E 102 Tartrazine 100  (37) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E  160e.   Uniquement poisson fumé     E 110 Jaune orangé S 200  (63) La quantité totale de E 110 et E 124 et  des colorants du groupe III ne peut dépas- ser le maximum prévu pour le groupe III.   Uniquement dans les substituts de saumon  à base de Theragra chalcogramma et  Pollachius virens     E 120 Cochenille 250  (36) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement crustacés précuits     E 120 Cochenille 100  (35) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés     E 120 Cochenille 100  (37) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E  160e.   Uniquement poisson fumé     E 122 Azorubine 250  (36) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement crustacés précuits     E 122 Azorubine 100  (35) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés     E 124 Rouge cochenille A 200  (63) La quantité totale de E 110 et E 124 et  des colorants du groupe III ne peut dépas- ser le maximum prévu pour le groupe III.   Uniquement dans les substituts de saumon  à base de Theragra chalcogramma et  Pollachius virens     E 129 Rouge allura AC 250  (36) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement crustacés précuits         O sur les additifs   181   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 140 Chlorophylles et chlorophyllines BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés    E 140 Chlorophylles et chlorophyllines BPF   Uniquement crustacés précuits   E 141 Complexes cuivre-chlorophylles   et cuivre-chlorophyllines  BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta-  cés   E 141 Complexes cuivre-chlorophylles   et cuivre-chlorophyllines  BPF   Uniquement crustacés précuits    E 141 Complexes cuivre-chlorophylles  et cuivre-chlorophyllines   BPF   Uniquement poisson fumé    E 142 Vert S 250  (36) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement crustacés précuits     E 142 Vert S 100  (35) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés     E 150a–d Caramels BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés    E 150a–d Caramels BPF   Uniquement crustacés précuits   E 151 Noir brillant PN 250  (36) Maximum employés seuls ou pour le   mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement crustacés précuits     E 151 Noir brillant PN 100  (35) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés     E 151 Noir brillant PN 100  (37) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E  160e.   Uniquement poisson fumé     E 153 Charbon végétal médicinal BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés     Denrées alimentaires et objets usuels   182     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 153 Charbon végétal médicinal BPF   Uniquement crustacés précuits   E 153 Charbon végétal médicinal BPF   Uniquement poisson fumé   E 155 Brun HT BPF   Uniquement crustacés précuits   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta-  cés   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement crustacés précuits   E 160a Caroténoïdes BPF   Uniquement poisson fumé   E 160b Rocou, bixine, norbixine 10   Uniquement poisson fumé   E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta-  cés   E 160c Extrait de paprika, capsanthine,   capsorubine  BPF   Uniquement crustacés précuits    E 160c Extrait de paprika, capsanthine,  capsorubine   BPF   Uniquement poisson fumé    E 160d Lycopène 30   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés, crustacés précuits, surimi, poisson  fumé    E 160d Lycopène 10   Uniquement substituts de saumon   E 160e Beta-Apocaroténal-8’ (C 30) 250  (36) Maximum employés seuls ou pour le   mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement crustacés précuits     E 160e Beta-Apocaroténal-8’ (C 30) 100  (35) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés     E 160e Beta-Apocaroténal-8’ (C 30) 100  (37) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E  160e.   Uniquement poisson fumé         O sur les additifs   183   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 161b Lutéine 250  (36) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement crustacés précuits     E 161b Lutéine 100  (35) Maximum employés seuls ou pour le  mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E  142, E 151, E 160e, E 161b.   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés     E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés    E 162 Rouge de betterave BPF   Uniquement crustacés précuits   E 163 Anthocyanes BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta-  cés   E 163 Anthocyanes BPF   Uniquement crustacés précuits   E 163 Anthocyanes BPF  (37) Maximum employés seuls ou pour le   mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E  160e.   Uniquement poisson fumé     E 170 Carbonate de calcium BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés    E 172 Oxyde et hydroxyde de fer BPF   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés    E 172 Oxyde et hydroxyde de fer BPF   Uniquement poisson fumé   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Aspic    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    6000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement Crangon crangon et Crangon  vulgaris cuits     Denrées alimentaires et objets usuels   184     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement poissons et produits de la  pêche en semi-conserve, y compris crusta- cés, mollusques, surimi et pâtes de poisson  et de crustacés; crustacés et mollusques  cuits    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement poisson salé séché    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   1500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement crevettes cuites présentées  dans de la saumure    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement crustacés et céphalopodes  cuits     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 270  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.; (10) Quantités maxi- males dans les parties comestibles.   Uniquement crustacés cuits des familles  Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae,  plus de 120 unités par kg     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement poissons séchés salés de la  famille des Gadidae         O sur les additifs   185   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 180  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement crustacés cuits des familles  Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae,  entre 80 et 120 unités par kg     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 135  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.; (10) Quantités maxi- males dans les parties comestibles.   Uniquement crustacés cuits des familles  Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae,  jusqu’à 80 unités par kg     E 251–E 252 Nitrates 500   Uniquement harengs et sprats au vinaigre   E 315 Acide érythorbique 1500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont   autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement produits de poisson en  conserve et en semi-conserve     E 316 Érythorbate de sodium 1500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont  autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement produits de poisson en  conserve et en semi-conserve     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique –   phosphates – diphosphates,   triphosphates et polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement pâtes de poisson et de crusta- cés, et mollusques et crustacés congelés et  surgelés     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique –   phosphates – diphosphates,   triphosphates et polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement produits de crustacés en  conserve; surimi et produits similaires     E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de  calcium disodium   75   Uniquement poisson, crustacés et mol- lusques en conserve     Denrées alimentaires et objets usuels   186     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 392 Extraits de romarin 15  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.   Uniquement poisson et produits de la  pêche transformés, y compris mollusques  et crustacés, avec une teneur en matières  grasses inférieure ou égale à 10 %     E 392 Extraits de romarin 150  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.   Uniquement poisson et produits de la  pêche transformés, y compris mollusques  et crustacés, avec une teneur en matières  grasses supérieure à 10 %»     E 450 Diphosphates 5000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (81) La teneur maximale s’applique  à la somme des additifs E 450, E 451 et E  452 individuellement ou en combinaison.   Uniquement poissons salés de la famille  des Gadidae qui ont subi une salaison  préalable par injection d’une solution  saline ou par immersion dans de la sau- mure à une concentration d’au moins 18%,  suivie de fréquents salages à sec     E 451 Triphosphates 5000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (81) La teneur maximale s’applique  à la somme des additifs E 450, E 451 et E  452 individuellement ou en combinaison.   Uniquement poissons salés de la famille  des Gadidae qui ont subi une salaison  préalable par injection d’une solution  saline ou par immersion dans de la sau- mure à une concentration d’au moins 18%,  suivie de fréquents salages à sec     E 452 Polyphosphates 5000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (81) La teneur maximale s’applique  à la somme des additifs E 450, E 451 et E  452 individuellement ou en combinaison.   Uniquement poissons salés de la famille  des Gadidae qui ont subi une salaison  préalable par injection d’une solution  saline ou par immersion dans de la sau- mure à une concentration d’au moins 18%,  suivie de fréquents salages à sec     E 950 Acésulfame-K 200   Uniquement conserves et semi-conserves  aigres-douces de poissons et marinades de  poissons, crustacés et mollusques        O sur les additifs   187   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 951 Aspartame 300   Uniquement conserves et semi-conserves  aigres-douces de poissons et marinades de  poissons, crustacés et mollusques    E 954 Saccharines 160   Uniquement conserves et semi-conserves  aigres-douces de poissons et marinades de  poissons, crustacés et mollusques    E 955 Sucralose 120   Uniquement conserves et semi-conserves  aigres-douces de poissons et marinades de  poissons, crustacés et mollusques    E 959 Néohespéridine DC 30   Uniquement conserves et semi-conserves  aigres-douces de poissons et marinades de  poissons, crustacés et mollusques    E 960 Glucosides de stéviol 200  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement conserves et semi-conserves  aigres-douces de poissons et marinades de  poissons, crustacés et mollusques     E 961 Néotame 10   Uniquement conserves et semi-conserves  aigres-douces de poissons et marinades de  poissons, crustacés et mollusques    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 200  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.   Uniquement conserves et semi-conserves  aigres-douces de poissons et marinades de  poissons, crustacés et mollusques     E 969 Advantame 3   Uniquement conserves et semi-conserves  aigres-douces de poissons et marinades de  poissons, crustacés et mollusques   09.3 Œufs de poisson    Groupe I Additifs     Uniquement oeufs de poisson transformés   Groupe II Colorants BPF BPF   À l’exception des oeufs d’esturgeon   (caviar)     Denrées alimentaires et objets usuels   188     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   300  (86) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 3  mg/kg. Par dérogation à cette règle, la  quantité maximale autorisée dans les  produits pasteurisés est de 50 mg/kg.  Aucune autre laque aluminique ne peut être  utilisée.   À l’exception des œufs d’esturgeon  (caviar)     E 104 Jaune de quinoléine 200  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   À l’exception des oeufs d’esturgeon  (caviar)     E 110 Jaune orangé S 200  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   À l’exception des oeufs d’esturgeon  (caviar)     E 123 Amarante 30  (68) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 123  (amarante): 10 mg/kg. Aucune autre laque  aluminique ne peut être utilisée.   À l’exception des oeufs d’esturgeon  (caviar)    E 124 Rouge cochenille A 200  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   À l’exception des oeufs d’esturgeon  (caviar)    E 160d Lycopène 30   À l’exception des oeufs d’esturgeon  (caviar)    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits de poisson en semi- conserve, y compris ceux à base d’oeufs  de poisson    E 284 Acide borique 4000  (54) Exprimée en acide borique. Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar)        O sur les additifs   189   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 285 Tétraborate de sodium 4000  (54) Exprimée en acide borique. Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar)   E 315 Acide érythorbique 1500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont   autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement produits de poisson en  conserve et en semi-conserve    E 316 Érythorbate de sodium 1500  (9) Les additifs E 315 et E 316 sont  autorisés seuls ou en mélange, la quantité  maximale étant exprimée en acide érythor- bique.   Uniquement produits de poisson en  conserve et en semi-conserve    10. Œufs et ovoproduits    10.1 Œufs non transformés    10.2 Œufs transformés et ovoproduits    Groupe I Additifs         E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement ovoproduits congelés et  surgelés, déshydratés et concentrés    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune  ou oeuf entier)    E 234 Nisine 6.25   Uniquement oeufs liquides pasteurisés  (blanc, jaune ou oeuf entier)    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune  ou oeuf entier)    E 392 Extraits de romarin 200  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.         Denrées alimentaires et objets usuels   190     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 426 Hémicellulose de soja 10000   Uniquement ovoproduits congelés et  surgelés, déshydratés et concentrés    E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   1000        E 520 Sulfate d’aluminium 25  (38) Exprimée en aluminium. Blanc d’œuf liquide pour œufs en neige  uniquement     E 553b Talc 5400   Uniquement sur la surface d’oeufs durs  non écalés colorés    E 903 Cire de carnauba 3600   Uniquement sur la surface d’oeufs durs  non écalés colorés    E 904 Shellac BPF   Uniquement sur la surface d’œufs durs  non écalés    E 1505 Citrate de triéthyle BPF   Uniquement les protéines sèches       11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table    11.1 Sucres et sirops    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 20  (3) Les quantités maximales sont expri-  mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement sirop de glucose, déshydraté  ou non     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 10  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement sucres, à l’exception du sirop  de glucose         O sur les additifs   191   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   10000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.   Uniquement denrées alimentaires séchées  en poudre     E 551–553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement denrées alimentaires séchées  en poudre     E 551–553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement denrées alimentaires en  comprimés et en dragées    11.2 Autres sucres et sirops    Groupe I Additifs         E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 70  (3) Les quantités maximales sont expri-  mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement mélasses     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 40  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.       11.3 Miel    11.4 Édulcorants de table    11.4.1 Édulcorants de table sous forme liquide    Groupe IV Polyols BPF         Denrées alimentaires et objets usuels   192     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 200–E 219 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates; p-hydroxybenzoates    500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement si la teneur en eau est supé- rieure à 75 %    E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 407 Carraghénanes BPF       E 410 Farine de graines de caroube BPF       E 412 Gomme guar BPF       E 413 Gomme adragante BPF       E 414 Gomme arabique ou gomme   d’acacia  BPF        E 415 Gomme xanthane BPF       E 418 Gomme gellane BPF       E 422 Glycérol BPF       E 440 Pectines BPF       E 460 (i) Cellulose microcristalline BPF       E 463 Hydroxypropylcellulose BPF       E 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF       E 465 Méthyléthylcellulose BPF       E 466 Carboxyméthylcellulose sodique BPF       E 500 Carbonates de sodium BPF       E 501 Carbonates de potassium BPF       E 575 Glucono-delta-lactone BPF       E 640 Glycine et son sel de sodium BPF       E 950 Acésulfame-K BPF            O sur les additifs   193   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 951 Aspartame BPF       E 952 Cyclamates BPF       E 954 Saccharines BPF       E 955 Sucralose BPF       E 957 Thaumatine BPF       E 959 Néohespéridine DC BPF       E 960 Glucosides de stéviol BPF  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 961 Néotame BPF       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF       E 969 Advantame BPF           11.4.2 Édulcorants de table sous forme de poudre    Groupe IV Polyols BPF       E 327 Lactate de calcium BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 336 Tartrates de potassium BPF       E 341 Phosphates de calcium BPF       E 407 Carraghénanes BPF       E 410 Farine de graines de caroube BPF       E 412 Gomme guar BPF       E 413 Gomme adragante BPF       E 414 Gomme arabique ou gomme   d’acacia  BPF        E 415 Gomme xanthane BPF         Denrées alimentaires et objets usuels   194     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 418 Gomme gellane BPF       E 440 Pectines BPF       E 460 Cellulose BPF       E 461 Méthylcellulose BPF       E 463 Hydroxypropylcellulose BPF       E 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF       E 465 Méthyléthylcellulose BPF       E 466 Carboxyméthylcellulose sodique BPF       E 468 Carboxyméthylcellulose de   sodium réticulée, gomme de  cellulose réticulée   50000        E 500 Carbonates de sodium BPF       E 501 Carbonates de potassium BPF       E 551–553 Dioxyde de silicium, silicate de   calcium, talc, silicate de magné- sium   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 575 Glucono-delta-lactone BPF       E 576 Gluconate de sodium BPF       E 577 Gluconate de potassium BPF       E 578 Gluconate de calcium BPF       E 640 Glycine et son sel de sodium BPF       E 969 Advantame BPF       E 950 Acésulfame-K BPF       E 951 Aspartame BPF       E 952 Cyclamates BPF       E 954 Saccharines BPF            O sur les additifs   195   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 955 Sucralose BPF       E 957 Thaumatine BPF       E 959 Néohespéridine DC BPF       E 960 Glucosides de stéviol BPF  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 961 Néotame BPF       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF       E 1200 Polydextrose BPF       E 1521 Polyéthylène glycol BPF       11.4.3 Édulcorants de table sous forme de comprimés    Groupe IV Polyols BPF       E 296 Acide malique BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium BPF       E 334 Acide tartrique [L (+)] BPF       E 336 Tartrates de potassium BPF       E 414 Gomme arabique ou gomme   d’acacia  BPF        E 440 Pectines BPF       E 460 Cellulose BPF       E 460 (i) Cellulose microcristalline BPF       E 460 (ii) Cellulose en poudre BPF       E 461 Méthylcellulose BPF       E 463 Hydroxypropylcellulose BPF       E 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF       E 465 Méthyléthylcellulose BPF         Denrées alimentaires et objets usuels   196     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 466 Carboxyméthylcellulose sodique BPF       E 468 Carboxyméthylcellulose de   sodium réticulée, gomme de  cellulose réticulée   50000        E 470a Sels de sodium, de potassium et de  calcium d’acides gras   BPF        E 470b Sels de magnésium d’acides gras BPF       E 471 Mono- et diglycérides d’acides   gras  BPF        E 500 Carbonates de sodium BPF       E 501 Carbonates de potassium BPF       E 551–553 Dioxyde de silicium, silicate de   calcium, talc, silicate de magné- sium   BPF        E 575 Glucono-delta-lactone BPF       E 576 Gluconate de sodium BPF       E 577 Gluconate de potassium BPF       E 578 Gluconate de calcium BPF       E 640 Glycine et son sel de sodium BPF       E 641 L-leucine 50000       E 950 Acésulfame-K BPF       E 951 Aspartame BPF       E 952 Cyclamates BPF       E 954 Saccharines BPF       E 955 Sucralose BPF       E 957 Thaumatine BPF            O sur les additifs   197   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 959 Néohespéridine DC BPF       E 960 Glucosides de stéviol BPF       E 961 Néotame BPF       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF       E 969 Advantame BPF       E 1200 Polydextrose BPF       E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF       E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF       E 1521 Polyéthylène glycol BPF           12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques    12.1 Sel et produits de substitution du sel    12.1.1 Sel    E 170 Carbonate de calcium BPF       E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 500 Carbonates de sodium BPF       E 504 Carbonates de magnésium BPF       E 511 Chlorure de magnésium BPF   Uniquement sel marin   E 530 Oxyde de magnésium BPF       E 534 Tartrate de fer 110  (92) rapporté à la matière sèche     E 535–E 538 Ferrocyanures 20  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (79) La quantité maximale  est exprimée en ferrocyanure de potassium  anhydre.         Denrées alimentaires et objets usuels   198     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 551–553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   10000        E 554 Silicate alumino-sodique 20  (38) Exprimée en aluminium. dans le fromage après transfert; Unique- ment pour le sel destiné au traitement en  surface des fromages affinés, produits  relevant de la catégorie 01.7.2    12.1.2 Produits de substitution du sel     Groupe I Additifs         E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 534 Tartrate de fer 110  (92) rapporté à la matière sèche     E 535–E 538 Ferrocyanures 20  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (79) La quantité maximale  est exprimée en ferrocyanure de potassium  anhydre.        E 551–553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   20000        E 620–E 625 Acide glutamique – glutamates BPF       E 626–E 635 Ribonucléotides BPF            O sur les additifs   199   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements    12.2.1 Fines herbes et épices    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 150  (3) Les quantités maximales sont expri-  mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement cannelle (Cinnamomum  ceylanicum)     E 460 Cellulose BPF   Uniquement produits séchés   E 470a Sels de sodium, de potassium et de   calcium d’acides gras  BPF   Uniquement produits séchés   12.2.2 Assaisonnements et condiments    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF  (70) Quantité maximale d’aluminium   provenant de toutes laques aluminiques:  120 mg/kg.   Uniquement assaisonnements, par  exemple poudre de curry, tandoori     Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   500  (70) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  120 mg/kg.   Uniquement assaisonnements, par  exemple poudre de curry, tandoori     E 104 Jaune de quinoléine 10  (62) La quantité totale de E 104 et des  colorants du groupe III ne peut dépasser le  maximum prévu pour le groupe III.; (70)  Quantité maximale d’aluminium provenant  de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg.   Uniquement assaisonnements, par  exemple poudre de curry, tandoori     E 160d Lycopène 50       E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.         Denrées alimentaires et objets usuels   200     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement assaisonnements à base de jus  d’agrumes     E 310–E 321 Gallate de propyle, BHQT, BHA  et BHT   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (13) Quantité maximale  exprimée par rapport à la matière grasse.        E 392 Extraits de romarin 200  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.        E 551-553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   30000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement assaisonnements     E 620–E 625 Acide glutamique – glutamates BPF       E 626–E 635 Ribonucléotides BPF       12.3 Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l’eau à 4-30 % en volume)    Groupe I Additifs         E 150a–d Caramels BPF     E 220–E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 170 (3) Les quantités maximales sont expri-  mées en SO 2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO 2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement vinaigre de fermentation   12.4 Moutarde    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF            O sur les additifs   201   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   300        Groupe IV Polyols BPF       E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 110 Jaune orangé S 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 124 Rouge cochenille A 35  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 500  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement moutarde de Dijon    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 250  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   À l’exception de la moutarde de Dijon     Denrées alimentaires et objets usuels   202     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 392 Extraits de romarin 100  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.        E 950 Acésulfame-K 350       E 951 Aspartame 350       E 954 Saccharines 320  (52) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en imide libre.       E 955 Sucralose 140       E 959 Néohespéridine DC 50       E 960 Glucosides de stéviol 120  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 961 Néotame 12       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)b Les limites sont exprimées en    équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.        E 969 Advantame 4       12.5 Soupes, potages et bouillons    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  50            O sur les additifs   203   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 160d Lycopène 20       E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement soupes, potages et bouillons  liquides (à l’exception des conserves)    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (13) Quantité maximale  exprimée par rapport à la matière grasse.   Uniquement soupes, potages et bouillons  déshydratés    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   3000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 363 Acide succinique 5000       E 392 Extraits de romarin 50  (46) Somme du carnosol et de l’acide   carnosique.       E 427 Gomme cassia 2500   Uniquement soupes, potages et bouillons  déshydratés    E 432–E 436 Polysorbates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement soupes et potages    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 900 Diméthylpolysiloxane 10       E 950 Acésulfame-K 110   Uniquement soupes et potages à valeur   énergétique réduite   E 951 Aspartame 110   Uniquement soupes et potages à valeur   énergétique réduite   E 954 Saccharines 110  (52) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en imide libre.  Uniquement soupes et potages à valeur  énergétique réduite    E 955 Sucralose 45   Uniquement soupes et potages à valeur  énergétique réduite     Denrées alimentaires et objets usuels   204     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement soupes et potages à valeur  énergétique réduite    E 960 Glucosides de stéviol 40  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement soupes et potages à valeur  énergétique réduite     E 961 Néotame 5   Uniquement soupes et potages à valeur  énergétique réduite    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 110  (11)b Les limites sont exprimées en   équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement soupes et potages à valeur  énergétique réduite      E 969 Advantame 2   Uniquement soupes et potages à valeur  énergétique réduite   12.6 Sauces    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF   À l’exclusion des sauces à base de tomates   Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  500  (65) Quantité maximale d’aluminium   provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins): 10  mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.   Y compris pickles, condiments, chutney et  piccalilli; à l’exclusion des sauces à base  de tomates     Groupe IV Polyols BPF            O sur les additifs   205   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 104 Jaune de quinoléine 20  (64) La quantité totale de E 104 et E 110 et  des colorants du groupe III ne peut dépas- ser le maximum prévu pour le groupe III.   Y compris pickles, condiments, chutney et  piccalilli; à l’exclusion des sauces à base  de tomates    E 110 Jaune orangé S 30  (64) La quantité totale de E 104 et E 110 et  des colorants du groupe III ne peut dépas- ser le maximum prévu pour le groupe III.   Uniquement pickles et piccalilli    E 160d Lycopène 50   À l’exclusion des sauces à base de tomates   E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sauces émulsionnées dont la  teneur en matières grasses est inférieure à  60 %    E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de  potassium   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sauces émulsionnées dont la  teneur en matières grasses est d’au moins  60 %    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sauces émulsionnées dont la  teneur en matières grasses est inférieure à  60 %    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sauces émulsionnées dont la  teneur en matières grasses est d’au moins  60 %; sauces non émulsionnées    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sauces émulsionnées dont la  teneur en matières grasses est d’au moins  60 %    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sauces émulsionnées dont la  teneur en matières grasses est inférieure à  60 %     Denrées alimentaires et objets usuels   206     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (13) Quantité maximale  exprimée par rapport à la matière grasse.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 385 Éthylène-diamine-tétra-acétate de  calcium disodium   75   Uniquement sauces émulsionnées    E 392 Extraits de romarin 100  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 8000       E 416 Gomme karaya 10000   Uniquement sauces émulsionnées   E 423 Gomme arabique modifiée à   l’acide octénylsuccinique  10000        E 426 Hémicellulose de soja 30000   Uniquement sauces émulsionnées   E 427 Gomme cassia 2500       E 432–E 436 Polysorbates 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.  Uniquement sauces émulsionnées    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4000   Uniquement sauces émulsionnées   E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.  Uniquement sauces émulsionnées    E 950 Acésulfame-K 350       E 951 Aspartame 350       E 954 Saccharines 160  (52) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en imide libre.           O sur les additifs   207   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 955 Sucralose 450       E 957 Thaumatine 5   Uniquement comme exhausteur de goût   E 959 Néohespéridine DC 50       E 960 Glucosides de stéviol 175  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement la sauce de soja (fermentée   ou non fermentée)    E 960 Glucosides de stéviol 120  (60) Exprimés en équivalents stéviols. À l’exclusion de la sauce de soja (fermen-  tée ou non fermentée)    E 961 Néotame 2   Uniquement comme exhausteur de goût   E 961 Néotame 12       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)b Les limites sont exprimées en    équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.        E 969 Advantame 4       12.7 Salades et pâtes à tartiner salées    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates    1500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 950 Acésulfame-K 350   Uniquement Feinkostsalat     Denrées alimentaires et objets usuels   208     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 951 Aspartame 350   Uniquement Feinkostsalat   E 954 Saccharines 160  (52) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en imide libre.  Uniquement Feinkostsalat     E 955 Sucralose 140   Uniquement Feinkostsalat   E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement Feinkostsalat   E 961 Néotame 12   Uniquement Feinkostsalat   E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)b Les limites sont exprimées en    équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement Feinkostsalat     E 969 Advantame 4   Uniquement Feinkostsalat   12.8 Levures et produits à base de levures    Groupe I Additifs         E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF   Uniquement levure sèche et levure de   boulangerie   12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  100   Uniquement succédanés de viande et de   poisson à base de protéines végétales        O sur les additifs   209   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement succédanés de viande et de  poisson à base de protéines végétales     E 110 Jaune orangé S 20  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement succédanés de viande et de  poisson à base de protéines végétales     E 124 Rouge cochenille A 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement succédanés de viande et de  poisson à base de protéines végétales     E 160d Lycopène 30   Uniquement succédanés de viande et de  poisson à base de protéines végétales    E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement succédanés de viande, de  poisson, de crustacés et céphalopodes et de  fromage à base de protéines     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement gélatine     E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement succédanés de viande, de  poisson, de crustacés et céphalopodes      Denrées alimentaires et objets usuels   210     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   20000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement boissons à base de protéines  végétales     E 959 Néohespéridine DC 5   Uniquement produits à base de protéines  végétales, uniquement comme exhausteur  de goût   13. Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière    13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge     PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATEGORIES.    Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions  du fabricant.    Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans  les annexes 2, 3, 5 ou 6 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels  particuliers36.   13.1.1 Préparations pour nourrissons    Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés   E 270 Acide lactique BPF   Uniquement forme L(+)   E 304 (i) Palmitate de L-ascorbyle 10       E 306 Extrait riche en tocophérols 10  (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E   309 sont autorisés seuls ou en mélange.       E 307 Alpha-tocophérol 10  (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E  309 sont autorisés seuls ou en mélange.        E 308 Gamma-Tocophérol 10  (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E  309 sont autorisés seuls ou en mélange.        E 309 Delta-Tocophérol 10  (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E  309 sont autorisés seuls ou en mélange.           36  RS 817.022.104        O sur les additifs   211   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 322 Lécithines 1000  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.        E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium 2000  (43) Les additifs E 331 et E 332 sont   autorisés seuls ou en mélange, conformé- ment aux limites prévues dans les les  annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.        E 332 Citrates de potassium    (43) Les additifs E 331 et E 332 sont  autorisés seuls ou en mélange, conformé- ment aux limites prévues dans les les  annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.        E 338 Acide phosphorique 1000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (44) Conformément aux limites  prévues dans les annexes 2 et 5 de  l’ordonnance sur les aliments spéciaux.        E 339 Phosphates de sodium 1000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340  sont autorisés seuls ou en mélange, con- formément aux limites prévues dans les  annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.         Denrées alimentaires et objets usuels   212     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 340 Phosphates de potassium    (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340  sont autorisés seuls ou en mélange, con- formément aux limites prévues dans les  annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.        E 412 Gomme guar 1000   Uniquement dans le cas où le produit  liquide contient des protéines en partie  hydrolysées    E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   4000  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.        E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   9000  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.   Uniquement produits vendus sous forme  liquide, dans le cas où ils contiennent des  protéines, peptides ou acides aminés en  partie hydrolysés     E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   7500  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.   Uniquement produits vendus en poudre         O sur les additifs   213   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 473 Sucroesters d’acides gras 120  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.   Uniquement produits contenant des  protéines, peptides ou acides aminés  hydrolysés    13.1.2 Préparations de suite    Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.   E 270 Acide lactique BPF   Uniquement forme L(+)   E 304 (i) Palmitate de L-ascorbyle 10       E 306 Extrait riche en tocophérols 10  (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E   309 sont autorisés seuls ou en mélange.       E 307 Alpha-tocophérol 10  (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E  309 sont autorisés seuls ou en mélange.        E 308 Gamma-Tocophérol 10  (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E  309 sont autorisés seuls ou en mélange.        E 309 Delta-Tocophérol 10  (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E  309 sont autorisés seuls ou en mélange.        E 322 Lécithines 1000  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.        E 330 Acide citrique BPF         Denrées alimentaires et objets usuels   214     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 331 Citrates de sodium 2000  (43) Les additifs E 331 et E 332 sont  autorisés seuls ou en mélange, conformé- ment aux limites prévues dans les les  annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.        E 332 Citrates de potassium BPF  (43) Les additifs E 331 et E 332 sont  autorisés seuls ou en mélange, conformé- ment aux limites prévues dans les les  annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.        E 338 Acide phosphorique    (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (44) Conformément aux limites  prévues dans les annexes 2 et 5 de  l’ordonnance sur les aliments spéciaux.        E 339 Phosphates de sodium 1000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340  sont autorisés seuls ou en mélange, con- formément aux limites prévues dans les  annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.        E 340 Phosphates de potassium    (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (15) Les additifs E 339 et E 340  sont autorisés seuls ou en mélange, con- formément aux limites prévues dans les  annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.            O sur les additifs   215   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 407 Carraghénanes 300  (17) Si plus d’un des additifs E 407, E 410  et E 412 est ajouté à une denrée alimen- taire, la quantité maximale établie pour  chacun de ces additifs dans cette denrée  alimentaire est abaissée au prorata de la  présence cumulée des autres additifs dans  cette denrée alimentaire.        E 410 Farine de graines de caroube 1000  (17) Si plus d’un des additifs E 407, E 410  et E 412 est ajouté à une denrée alimen- taire, la quantité maximale établie pour  chacun de ces additifs dans cette denrée  alimentaire est abaissée au prorata de la  présence cumulée des autres additifs dans  cette denrée alimentaire.        E 412 Gomme guar 1000  (17) Si plus d’un des additifs E 407, E 410  et E 412 est ajouté à une denrée alimen- taire, la quantité maximale établie pour  chacun de ces additifs dans cette denrée  alimentaire est abaissée au prorata de la  présence cumulée des autres additifs dans  cette denrée alimentaire.        E 440 Pectines 5000   Uniquement préparations de suite acidi- fiées    E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   4000  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.         Denrées alimentaires et objets usuels   216     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   9000  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.   Uniquement produits vendus sous forme  liquide, dans le cas où ils contiennent des  protéines, peptides ou acides aminés en  partie hydrolysés     E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   7500  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.   Uniquement produits vendus en poudre.     E 473 Sucroesters d’acides gras 120  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.   Uniquement produits contenant des  protéines, peptides ou acides aminés  hydrolysés    13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge    E 170 Carbonate de calcium BPF   Uniquement préparations à base de cé-  réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 260 Acide acétique BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 261 Acétate de potassium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement        O sur les additifs   217   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 262 Acétates de sodium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 263 Acétate de calcium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 270 Acide lactique BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement, uniquement forme  L(+)    E 296 Acide malique BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement, uniquement forme  L(+)    E 300 Acide ascorbique 200  (18) Les additifs E 300, E 301 et E 302  sont autorisés seuls ou en mélange, la  quantité étant exprimée en acide ascor- bique.   Uniquement aliments à base de céréales  contenant des matières grasses, y compris  les biscuits et les biscottes, et aliments  pour bébés.     E 300 Acide ascorbique 300  (18) Les additifs E 300, E 301 et E 302  sont autorisés seuls ou en mélange, la  quantité étant exprimée en acide ascor- bique.   Uniquement boissons, jus et aliments pour  bébés à base de fruits et légumes.     E 301 Ascorbate de sodium 200  (18) Les additifs E 300, E 301 et E 302  sont autorisés seuls ou en mélange, la  quantité étant exprimée en acide ascor- bique.   Uniquement aliments à base de céréales  contenant des matières grasses, y compris  les biscuits et les biscottes, et aliments  pour bébés.     E 301 Ascorbate de sodium 300  (18) Les additifs E 300, E 301 et E 302  sont autorisés seuls ou en mélange, la  quantité étant exprimée en acide ascor- bique.   Uniquement boissons, jus et aliments pour  bébés à base de fruits et légumes.      Denrées alimentaires et objets usuels   218     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 302 Ascorbate de calcium 200  (18) Les additifs E 300, E 301 et E 302  sont autorisés seuls ou en mélange, la  quantité étant exprimée en acide ascor- bique.   Uniquement aliments à base de céréales  contenant des matières grasses, y compris  les biscuits et les biscottes, et aliments  pour bébés.     E 302 Ascorbate de calcium 300  (18) Les additifs E 300, E 301 et E 302  sont autorisés seuls ou en mélange, la  quantité étant exprimée en acide ascor- bique.   Uniquement boissons, jus et aliments pour  bébés à base de fruits et légumes.     E 304 (i) Palmitate de L-ascorbyle 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E  308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  contenant des matières grasses, y compris  les biscuits et les biscottes, et aliments  pour bébés.     E 306 Extrait riche en tocophérols 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E  308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  contenant des matières grasses, y compris  les biscuits et les biscottes, et aliments  pour bébés.     E 307 Alpha-tocophérol 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E  308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  contenant des matières grasses, y compris  les biscuits et les biscottes, et aliments  pour bébés.     E 308 Gamma-Tocophérol 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E  308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  contenant des matières grasses, y compris  les biscuits et les biscottes, et aliments  pour bébés.     E 309 Delta-Tocophérol 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E  308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  contenant des matières grasses, y compris  les biscuits et les biscottes, et aliments  pour bébés.     E 322 Lécithines 10000   Uniquement biscuits et biscottes, aliments  à base de céréales, aliments pour bébés        O sur les additifs   219   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 325 Lactate de sodium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement, uniquement forme  L(+)    E 326 Lactate de potassium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement, uniquement forme  L(+)    E 327 Lactate de calcium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement, uniquement forme  L(+)    E 330 Acide citrique BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 331 Citrates de sodium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 332 Citrates de potassium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 333 Citrates de calcium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 333 Citrates de calcium BPF   Uniquement produits à base de fruits à  faible teneur en sucre    E 334 Acide tartrique [L (+)] 5000  (42) Sous forme de résidus. Uniquement forme L(+); uniquement  biscuits et biscottes, et aliments pour  bébés.      Denrées alimentaires et objets usuels   220     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 335 Tartrates de sodium 5000  (42) Sous forme de résidus. Uniquement forme L(+); uniquement  biscuits et biscottes, et aliments pour  bébés.     E 336 Tartrates de potassium 5000  (42) Sous forme de résidus. Uniquement forme L(+); uniquement  biscuits et biscottes, et aliments pour  bébés.     E 338 Acide phosphorique 1000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement.     E 339 Phosphates de sodium 1000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.   Uniquement céréales.     E 340 Phosphates de potassium 1000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.   Uniquement céréales.     E 341 Phosphates de calcium 1000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.   Uniquement céréales.     E 341 Phosphates de calcium 1000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.   Uniquement desserts à base de fruits.     E 354 Tartrate de calcium 5000  (42) Sous forme de résidus. Uniquement forme L(+); uniquement  biscuits et biscottes.     E 400 Acide alginique 500  (23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E  404 sont autorisés seuls ou en mélange.   Uniquement desserts et entremets.     E 401 Alginate de sodium 500  (23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E  404 sont autorisés seuls ou en mélange.   Uniquement desserts et entremets.     E 402 Alginate de potassium 500  (23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E  404 sont autorisés seuls ou en mélange.   Uniquement desserts et entremets.     E 404 Alginate de calcium 500  (23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E  404 sont autorisés seuls ou en mélange.   Uniquement desserts et entremets.         O sur les additifs   221   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 410 Farine de graines de caroube 10000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés.     E 410 Farine de graines de caroube 20000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  sans gluten.     E 412 Gomme guar 10000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés.     E 412 Gomme guar 20000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  sans gluten.     E 414 Gomme arabique ou gomme  d’acacia   10000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés.     E 414 Gomme arabique ou gomme  d’acacia   20000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  sans gluten.     E 415 Gomme xanthane 10000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés.     E 415 Gomme xanthane 20000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  sans gluten.     E 440 Pectines 10000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés.     E 440 Pectines 20000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.   Uniquement aliments à base de céréales  sans gluten.      Denrées alimentaires et objets usuels   222     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 450 Diphosphates 5000  (4) La quantité maximale est exprimée en  P2O5.; (42) Sous forme de résidus.   Uniquement biscuits et biscottes.     E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   5000  (22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et  E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.   Uniquement biscuits et biscottes, aliments  à base de céréales, aliments pour bébés.     E 472a Esters acétiques des mono- et  diglycérides d’acides gras   5000  (22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et  E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.   Uniquement biscuits et biscottes, aliments  à base de céréales, aliments pour bébés.     E 472b Esters lactiques des mono- et  diglycérides d’acides gras   5000  (22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et  E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.   Uniquement biscuits et biscottes, aliments  à base de céréales, aliments pour bébés.     E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   5000  (22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et  E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.   Uniquement biscuits et biscottes, aliments  à base de céréales, aliments pour bébés.     E 500 Carbonates de sodium BPF   Uniquement comme poudre à lever   E 501 Carbonates de potassium BPF   Uniquement comme poudre à lever   E 503 Carbonates d’ammonium BPF   Uniquement comme poudre à lever   E 507 Acide chlorhydrique BPF   Uniquement préparations à base de cé-  réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 524 Hydroxyde de sodium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 525 Hydroxyde de potassium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 526 Hydroxyde de calcium BPF   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés, pour régula- tion du pH seulement    E 551 Dioxyde de silicium 2000   Uniquement céréales sèches   E 575 Glucono-delta-lactone 5000  (42) Sous forme de résidus. Uniquement biscuits et biscottes.         O sur les additifs   223   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 920 L-Cystéine 1000   Uniquement biscuits pour nourrissons et  enfants en bas âge    E 1404 Amidon oxydé 50000   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés    E 1410 Phosphate de monoamidon 50000   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés    E 1412 Phosphate de diamidon 50000   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés    E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté 50000   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés    E 1414 Phosphate de diamidon acétylé 50000   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés    E 1420 Amidon acétylé 50000   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés    E 1422 Adipate de diamidon acétylé 50000   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés    E 1450 Octényle succinate d’amidon  sodique   50000   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés    E 1451 Amidon oxydé acétylé 50000   Uniquement préparations à base de cé- réales et aliments pour bébés   13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge     Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.   E 270 Acide lactique BPF   Uniquement forme L(+)   E 304 (i) Palmitate de L-ascorbyle 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E   308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.         Denrées alimentaires et objets usuels   224     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 306 Extrait riche en tocophérols 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E  308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.        E 307 Alpha-tocophérol 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E  308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.        E 308 Gamma-Tocophérol 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E  308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.        E 309 Delta-Tocophérol 100  (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E  308 et E 309 sont autorisés seuls ou en  mélange.        E 322 Lécithines 10000  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.        E 330 Acide citrique BPF       E 331 Citrates de sodium 2000  (43) Les additifs E 331 et E 332 sont   autorisés seuls ou en mélange, conformé- ment aux limites prévues dans les les  annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.        E 332 Citrates de potassium BPF  (43) Les additifs E 331 et E 332 sont  autorisés seuls ou en mélange, conformé- ment aux limites prévues dans les les  annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les  aliments spéciaux.            O sur les additifs   225   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338 Acide phosphorique    (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.; (44) Conformément  aux limites prévues dans les annexes 2 et 5  de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.        E 339 Phosphates de sodium 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.; (15) Les additifs E  339 et E 340 sont autorisés seuls ou en  mélange, conformément aux limites pré- vues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de  l’ordonnance sur les aliments spéciaux.        E 340 Phosphates de potassium 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.; (15) Les additifs E  339 et E 340 sont autorisés seuls ou en  mélange, conformément aux limites pré- vues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de  l’ordonnance sur les aliments spéciaux.        E 407 Carraghénanes 300       E 410 Farine de graines de caroube 10000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E   415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.        E 412 Gomme guar 10000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.        E 414 Gomme arabique ou gomme  d’acacia   10000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.         Denrées alimentaires et objets usuels   226     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 415 Gomme xanthane 10000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.        E 440 Pectines 5000  (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E  415 et E 440 sont autorisés seuls ou en  mélange.        E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   4000  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.        E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   7500  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.   Uniquement produits vendus en poudre.     E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   9000  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.   Uniquement produits vendus sous forme  liquide, dans le cas où ils contiennent des  protéines, peptides ou acides aminés en  partie hydrolysés.         O sur les additifs   227   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 473 Sucroesters d’acides gras 120  (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471,  E 472c et E 473 est ajouté à une denrée  alimentaire, la quantité maximale établie  pour chacun de ces additifs dans cette  denrée alimentaire est abaissée au prorata  de la présence cumulée des autres additifs  dans cette denrée alimentaire.   Uniquement produits contenant des  protéines, peptides ou acides aminés  hydrolysés.     E 500 Carbonates de sodium BPF       E 501 Carbonates de potassium BPF       E 503 Carbonates d’ammonium BPF       E 507 Acide chlorhydrique BPF   Uniquement pour régulation du pH   E 524 Hydroxyde de sodium BPF   Uniquement pour régulation du pH   E 525 Hydroxyde de potassium BPF   Uniquement pour régulation du pH   E 1404 Amidon oxydé 50000       E 1410 Phosphate de monoamidon 50000       E 1412 Phosphate de diamidon 50000       E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté 50000       E 1414 Phosphate de diamidon acétylé 50000       E 1420 Amidon acétylé 50000       E 1422 Adipate de diamidon acétylé 50000       E 1450 Octényle succinate d’amidon   sodique  50000       13.1.5 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge    13.1.5.1 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour  nourrissons       Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341    E 170 Carbonate de calcium BPF       Denrées alimentaires et objets usuels   228     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 304 (i) Palmitate de L-ascorbyle 100       E 331 Citrates de sodium BPF       E 332 Citrates de potassium BPF       E 333 Citrates de calcium BPF       E 338 Acide phosphorique 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement pour régulation du pH.     E 339 Phosphates de sodium 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.; (20) Les additifs E  339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou  en mélange.        E 340 Phosphates de potassium 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.; (20) Les additifs E  339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou  en mélange.        E 341 Phosphates de calcium 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.; (20) Les additifs E  339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou  en mélange.        E 401 Alginate de sodium 1000   À partir de quatre mois, dans des produits  alimentaires spéciaux à composition  adaptée, requis pour traiter des troubles  métaboliques et pour une alimentation par  sonde gastrique        O sur les additifs   229   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200   À partir de douze mois, dans le cadre de  régimes spéciaux destinés à de jeunes  enfants souffrant d’une intolérance au lait  de vache ou d’erreurs innées du métabo- lisme    E 410 Farine de graines de caroube 10000   À partir de la naissance, dans des produits  destinés à réduire le reflux gastro- oesophagien    E 412 Gomme guar 10000   À partir de la naissance, dans des produits  sous forme de préparations liquides  contenant des protéines, des peptides ou  des acides aminés hydrolysés    E 415 Gomme xanthane 1200   À partir de la naissance, pour utilisation  dans des produits à base d’acides aminés  ou de peptides destinés à des patients  souffrant de problèmes de malabsorption  des protéines, d’insuffisance du tractus  gastro-intestinal ou d’erreurs innées du  métabolisme    E 440 Pectines 10000   À partir de la naissance, dans des produits  utilisés en cas de troubles gastro- intestinaux    E 466 Carboxyméthylcellulose sodique 10000   À partir de la naissance, dans des produits  destinés au traitement diététique des  troubles congénitaux du métabolisme    E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   5000   À partir de la naissance, dans le cadre de  régimes spécialisés, et notamment de  régimes sans protéines    E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   7500   Uniquement produits vendus en poudre, à  partir de la naissance     Denrées alimentaires et objets usuels   230     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   9000   Uniquement produits vendus sous forme  liquide, à partir de la naissance    E 473 Sucroesters d’acides gras 120   Uniquement produits contenant des  protéines, peptides ou acides aminés  hydrolysés    E 500 Carbonates de sodium BPF   Uniquement comme poudre à lever   E 501 Carbonates de potassium BPF   Uniquement comme poudre à lever   E 507 Acide chlorhydrique BPF   Uniquement comme poudre à lever   E 524 Hydroxyde de sodium BPF   Uniquement pour régulation du pH   E 525 Hydroxyde de potassium BPF   Uniquement pour régulation du pH   E 526 Hydroxyde de calcium BPF   Uniquement pour régulation du pH   E 1450 Octényle succinate d’amidon   sodique  20000   Uniquement préparations pour nourrissons   et préparations de suite   13.1.5.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge    Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341   E 401 Alginate de sodium 1000   À partir de quatre mois, dans des produits   alimentaires spéciaux à composition  adaptée, requis pour traiter des troubles  métaboliques et pour une alimentation par  sonde gastrique    E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200   À partir de douze mois, dans le cadre de  régimes spéciaux destinés à de jeunes  enfants souffrant d’une intolérance au lait  de vache ou d’erreurs innées du métabo- lisme    E 410 Farine de graines de caroube 10000   À partir de la naissance, dans des produits  destinés à réduire le reflux gastro- oesophagien        O sur les additifs   231   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 412 Gomme guar 10000   À partir de la naissance, dans des produits  sous forme de préparations liquides  contenant des protéines, des peptides ou  des acides aminés hydrolysés    E 415 Gomme xanthane 1200   À partir de la naissance, pour utilisation  dans des produits à base d’acides aminés  ou de peptides destinés à des patients  souffrant de problèmes de malabsorption  des protéines, d’insuffisance du tractus  gastro-intestinal ou d’erreurs innées du  métabolisme    E 440 Pectines 10000   À partir de la naissance, dans des produits  utilisés en cas de troubles gastro- intestinaux    E 466 Carboxyméthylcellulose sodique 10000   À partir de la naissance, dans des produits  destinés au traitement diététique des  troubles congénitaux du métabolisme    E 471 Mono- et diglycérides d’acides  gras   5000   À partir de la naissance, dans le cadre de  régimes spécialisés, et notamment de  régimes sans protéines    E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   7500   Uniquement produits vendus en poudre, à  partir de la naissance    E 472c Esters citriques des mono- et  diglycérides d’acides gras   9000   Uniquement produits vendus sous forme  liquide, à partir de la naissance    E 473 Sucroesters d’acides gras 120   Uniquement produits contenant des  protéines, peptides ou acides aminés  hydrolysés    E 1450 Octényle succinate d’amidon  sodique   20000         Denrées alimentaires et objets usuels   232     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie  13.1.5)        Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes    Groupe I Additifs      Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  50  (89) Quantité maximale d’aluminium   provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins)  uniquement dans des produits liquides  ayant subi un traitement thermique: 3  mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne  peut être utilisée.        Groupe IV Polyols BPF       E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 110 Jaune orangé S 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 124 Rouge cochenille A 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 160d Lycopène 30       E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates    1500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.            O sur les additifs   233   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1200       E 406 Agar-agar BPF   Uniquement denrées alimentaires en   comprimés et en dragées   E 432–E 436 Polysorbates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   5000        E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   1000        E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 950 Acésulfame-K 450       E 951 Aspartame 1000       E 952 Cyclamates 400  (51) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en acide libre.       E 954 Saccharines 200  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.        E 955 Sucralose 400       E 959 Néohespéridine DC 100       E 960 Glucosides de stéviol 330  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 961 Néotame 32         Denrées alimentaires et objets usuels   234     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 450  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.        E 969 Advantame 10       13.3 Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire  d’une journée (en tout ou en partie)       Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  50        Groupe IV Polyols BPF       E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 110 Jaune orangé S 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.            O sur les additifs   235   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 124 Rouge cochenille A 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 160d Lycopène 30       E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates    1500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1200       E 432–E 436 Polysorbates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   5000        E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   1000        E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 950 Acésulfame-K 450       E 951 Aspartame 800       E 952 Cyclamates 400  (51) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en acide libre.        Denrées alimentaires et objets usuels   236     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 954 Saccharines 240  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.        E 955 Sucralose 320       E 959 Néohespéridine DC 100       E 960 Glucosides de stéviol 270  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 961 Néotame 26       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 450  (11)a Les limites sont exprimées en   équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.        E 969 Advantame 8       13.4 Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten    Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes   Groupe I Additifs     Y compris pâtes sèches   Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe IV Polyols BPF       E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.            O sur les additifs   237   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   14. Boissons    14.1 Boissons non alcoolisées    14.1.1 Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées    E 338–E   341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement eaux de table préparées    14.1.2 Jus de fruits et jus de légumes    Groupe I Additifs     Uniquement jus de légumes   E 170 Carbonate de calcium BPF   Uniquement jus de raisin   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sød … saft et sødet … saft    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement jus de raisin, non fermenté, à  usage de vin de messe    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sød … saft et sødet … saft    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 70  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement jus de raisin, non fermenté, à  usage de vin de messe     Denrées alimentaires et objets usuels   238     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement jus d’orange, de pample- mousse, de pomme et d’ananas destinés à  la vente en vrac dans les établissements de  restauration    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 350  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement jus de limette et de citron    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 2000  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement jus de raisin concentré pour la  fabrication de vins maison    E 296 Acide malique 3000   Uniquement jus d’ananas   E 300 Acide ascorbique BPF       E 330 Acide citrique 3000       E 336 Tartrates de potassium BPF   Uniquement jus de raisin   E 440 Pectines 3000   Uniquement jus d’ananas et de fruit de la   passion   E 900 Diméthylpolysiloxane 10   Uniquement jus d’ananas et sød … saft et   sødet … saft        O sur les additifs   239   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   14.1.3 Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires    Groupe I Additifs     Uniquement nectars de légumes; les   additifs E 420, E 421, E 953, E 965,  E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.    E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   300  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sirops de fruits de tradition  suédoise et finlandaise    E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   250  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sirops de fruits de tradition  suédoise; la quantité maximale s’applique  si les additifs E 210-213, acide benzoïque  - benzoates, ont aussi été utilisés.    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   150  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement sirops de fruits de tradition  suédoise et finlandaise    E 270 Acide lactique 5000       E 296 Acide malique BPF   Uniquement sirops de fruits de tradition   suédoise et finlandaise   E 300 Acide ascorbique BPF       E 330 Acide citrique 5000       E 440 Pectines 3000   Uniquement ananas et fruits de la passion   E 466 Carboxyméthylcellulose sodique BPF   Uniquement sirops de fruits de tradition   suédoise ou finlandaise à base d’agrumes   E 950 Acésulfame-K 350   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 951 Aspartame 600   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés     Denrées alimentaires et objets usuels   240     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 952 Cyclamates 250  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 954 Saccharines 80  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 955 Sucralose 300   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 30   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 960 Glucosides de stéviol 100  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 961 Néotame 20   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 969 Advantame 6   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés        O sur les additifs   241   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   14.1.4 Boissons aromatisées    Groupe I Additifs     Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965,   E 966, E 967 ne peuvent pas être utilisés.  L’additif E 968 ne peut pas être utilisé,  sauf à des fins spécifiques prévues dans  cette catégorie d’applications.    Groupe II Colorants BPF BPF  (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.   À l’exclusion du lait chocolaté et des  produits maltés     Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   100  (25) Les quantités des colorants E 122 et E  155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg  ou 50 mg/l.; (74) Quantité maximale  d’aluminium provenant de toutes laques  aluminiques: 15 mg/kg.   À l’exclusion du lait chocolaté et des  produits maltés     E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.   À l’exclusion du lait chocolaté et des  produits maltés     E 110 Jaune orangé S 20  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.   À l’exclusion du lait chocolaté et des  produits maltés      Denrées alimentaires et objets usuels   242     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 124 Rouge cochenille A 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.   À l’exclusion du lait chocolaté et des  produits maltés     E 160d Lycopène 12   À l’exclusion des boissons à diluer   E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  300  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   À l’exclusion des boissons à base de  produits laitiers    E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   250  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   La quantité maximale s’applique si les  additifs E 210-213, acide benzoïque -  benzoates, ont aussi été utilisés.    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   150  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   À l’exclusion des boissons à base de  produits laitiers    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement boissons aromatisées sans  alcool contenant au minimum 235 g/l de  sirop de glucose    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 350  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement concentrés à base de jus de  fruits contenant au minimum 2.5 % d’orge  (barley water)        O sur les additifs   243   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 250  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement autres concentrés à base de  jus de fruits ou de fruits broyés; capilé,  groselha    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 20  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement transfert à partir de concen- trés dans des boissons aromatisées sans  alcool contenant du jus de fruits     E 242 Dicarbonate de diméthyle 250  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.        E 297 Acide fumarique 1000   Uniquement poudres instantanées pour  boissons à base de fruits    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   700  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement boissons destinées aux  sportifs     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   4000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement boissons contenant des  protéines de lactosérum destinées aux  sportifs     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   20000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement boissons à base de protéines  végétales     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement boissons chocolatées et  maltées à base de produits laitiers      Denrées alimentaires et objets usuels   244     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 355–E 357 Acide adipique – adipates 10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement poudres pour la préparation  ménagère de boissons     E 363 Acide succinique 3000   Uniquement poudres pour la préparation  ménagère de boissons    E 405 Alginate de propane-1,2-diol 300       E 423 Gomme arabique modifiée à   l’acide octénylsuccinique  1000   Uniquement dans les boissons énergi-  santes et dans les boissons contenant du  jus de fruits    E 426 Hémicellulose de soja 5000   Uniquement boissons à base de produits  laitiers, destinées à la vente au détail    E 444 Acétate isobutyrate de saccharose 300   Uniquement boissons troubles   E 445 Esters glycériques de résine de   bois  100   Uniquement boissons troubles    E 459 Bêta-cyclodextrine 500   Uniquement boissons instantanées en  poudre aromatisées    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement boissons à base d’anis, à base  de produits laitiers, à la noix de coco et  aux amandes     E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement poudres destinées à la prépa- ration de boissons chaudes     E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement poudres destinées à la prépa- ration de boissons chaudes     E 900 Diméthylpolysiloxane 10       E 950 Acésulfame-K 350   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 951 Aspartame 600   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés        O sur les additifs   245   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 952 Cyclamates 250  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 954 Saccharines 80  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 954 Saccharines 100  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement gaseosa à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 955 Sucralose 300   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 957 Thaumatine 0.5   Uniquement boissons aromatisées sans  alcool à base d’eau, comme exhausteur de  goût uniquement    E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement boissons aromatisées à base  de lait et de produits dérivés du lait, à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés    E 959 Néohespéridine DC 30   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés, à  l’exception des boissons aromatisées à  base de lait et de produits dérivés du lait    E 960 Glucosides de stéviol 80  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 961 Néotame 20   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 961 Néotame 2   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés, en tant  qu’exhausteur de goût     Denrées alimentaires et objets usuels   246     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 968 Érythritol 16000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou fabriqué sans sucres ajoutés  Uniquement en tant qu’exhausteur de goût    E 969 Advantame 6   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés    E 999 Extraits de quillaia 200  (45) Calculée en extrait anhydre.     14.1.5 Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de  chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations  instantanées de ces produits      14.1.5.1 Café et extraits de café    E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement grains de café, comme agent   d’enrobage   E 902 Cire de candelilla BPF   Uniquement grains de café, comme agent   d’enrobage   E 903 Cire de carnauba 200   Uniquement grains de café, comme agent   d’enrobage   E 904 Shellac BPF   Uniquement grains de café, comme agent   d’enrobage        O sur les additifs   247   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   14.1.5.2 Autres    Groupe I Additifs     À l’exclusion du thé en feuilles non   aromatisé; y compris le café instantané  aromatisé; les additifs E 420, E 421,  E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne  peuvent pas être utilisés dans les boissons.    E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    600  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement concentrés liquides de thé et  d’infusions de fruits et de plantes    E 242 Dicarbonate de diméthyle 250  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.   Uniquement concentré liquide de thé    E 297 Acide fumarique 1000   Uniquement préparations instantanées  pour thé aromatisé et infusions de plantes    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement boissons à base de café pour  distributeurs automatiques; thé instantané  et infusions de plantes instantanées     E 355–E 357 Acide adipique – adipates 10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement poudres pour la préparation  ménagère de boissons     E 363 Acide succinique 3000   Uniquement poudres pour la préparation  ménagère de boissons    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   10000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement poudres destinées à la prépa- ration de boissons chaudes     E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement café liquide conditionné     E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement poudres destinées à la prépa- ration de boissons chaudes     E 491–E 495 Esters de sorbitane 500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement concentrés liquides de thé et  d’infusions de fruits et de plantes      Denrées alimentaires et objets usuels   248     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 960 Glucosides de stéviol 30  (60) Exprimés en équivalents stéviols.;  (93) Les quantités maximales s’appliquent  aux produits prêts à boire (par exemple en  canettes) et aux mélanges et concentrés de  ces produits prêts à boire après préparation.   Uniquement café, thé, infusions de plantes  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés     E 960 Glucosides de stéviol 30   Uniquement café, thé, infusions de plantes  à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés. Notes: (60): Exprimée en équiva- lents stéviol. (93): Les quantités maxi- males s’appliquent aux produits prêts à  boire (par exemple en cannettes) et aux  mélanges et concentrés de ces produits  prêts à boire après préparation.    E 960 Glucosides de stéviol 20   Uniquement boissons à base de malt  aromatisées au chocolat/cappuccino, à  valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés Notes: (60): Exprimée en équiva- lents stéviol. (93): Les quantités maxi- males s’appliquent aux produits prêts à  boire (par exemple en cannettes) et aux  mélanges et concentrés de ces produits  prêts à boire après préparation.   14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool    14.2.1 Bière et boissons maltées    E 150a, b, d Colorant caramel ordinaire,   caramel de sulfite caustique et  caramel au sulfite d’ammonium   BPF        E 150c Caramel ammoniacal 6000            O sur les additifs   249   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 150c Caramel ammoniacal 9500   Uniquement «Bière de  table/Tafelbier/Table beer» (contenant  moins de 6% de moût primitif); Brown  Ale, Porter, Stout et Old Ale    E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de  potassium   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement bière en fût contenant plus de  0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou  de jus ou de concentrés de fruits ajoutés    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement bière sans alcool; bière en fût  contenant plus de 0.5 % de sucre fermen- tescible ajouté et/ou de jus ou de concen- trés de fruits ajoutés    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50   Uniquement bière subissant une seconde  fermentation dans le fût    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 20  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.        E 270 Acide lactique BPF       E 300 Acide ascorbique BPF       E 301 Ascorbate de sodium BPF       E 330 Acide citrique BPF       E 405 Alginate de propane-1,2-diol 100       E 414 Gomme arabique ou gomme   d’acacia  BPF         Denrées alimentaires et objets usuels   250     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 950 Acésulfame-K 350   Uniquement bière sans alcool ou ayant une  teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 %  vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins de 6 % de moût primitif)  sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant  une acidité minimale de 30 milli- équivalents exprimée en NaOH; bières  brunes du type oud bruin    E 950 Acésulfame-K 25  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement bière à valeur énergétique  réduite     E 951 Aspartame 600   Uniquement bière sans alcool ou ayant une  teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 %  vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins de 6 % de moût primitif)  sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant  une acidité minimale de 30 milli- équivalents exprimée en NaOH; bières  brunes du type oud bruin    E 951 Aspartame 25   Uniquement bière à valeur énergétique  réduite    E 954 Saccharines 80  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement bière sans alcool ou ayant une  teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 %  vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins de 6 % de moût primitif)  sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant  une acidité minimale de 30 milli- équivalents exprimée en NaOH; bières  brunes du type oud bruin         O sur les additifs   251   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 955 Sucralose 250   Uniquement bière sans alcool ou ayant une  teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 %  vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins de 6 % de moût primitif)  sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant  une acidité minimale de 30 milli- équivalents exprimée en NaOH; bières  brunes du type oud bruin    E 955 Sucralose 10   Uniquement bière à valeur énergétique  réduite    E 959 Néohespéridine DC 10   Uniquement bière sans alcool ou ayant une  teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 %  vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins de 6 % de moût primitif)  sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant  une acidité minimale de 30 milli- équivalents exprimée en NaOH; bières  brunes du type oud bruin    E 959 Néohespéridine DC 10   Uniquement bière à valeur énergétique  réduite    E 960 Glucosides de stéviol 70  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement bière sans alcool ou ayant une  teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 %  vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins de 6 % de moût primitif)  sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant  une acidité minimale de 30 milli- équivalents exprimée en NaOH; bières  brunes du type oud bruin      Denrées alimentaires et objets usuels   252     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 961 Néotame 20   Uniquement bière sans alcool ou ayant une  teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 %  vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins de 6 % de moût primitif)  sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant  une acidité minimale de 30 milli- équivalents exprimée en NaOH; bières  brunes du type oud bruin    E 961 Néotame 1   Uniquement bière à valeur énergétique  réduite    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement bière sans alcool ou ayant une  teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 %  vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins de 6 % de moût primitif)  sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant  une acidité minimale de 30 milli- équivalents exprimée en NaOH; bières  brunes du type oud bruin     E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 25  (11)b Les limites sont exprimées en   équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement bière à valeur énergétique  réduite         O sur les additifs   253   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 969 Advantame 6   Uniquement bière sans alcool ou ayant une  teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 %  vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins de 6 % de moût primi- tif), sauf «obergäriges Einfachbier»; bières  ayant une acidité minimale de 30 milli- équivalents exprimée en NaOH; bières  brunes du type oud bruin    E 969 Advantame 0.5   Uniquement bière à valeur énergétique  réduite    E 1105 Lysozyme BPF   Uniquement bières ne subissant ni pasteu- risation ni filtration stérilisante    E 1200 Polydextrose BPF   Uniquement bières à valeur énergétique  réduite ou faiblement alcoolisées   14.2.2 Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool    L’utilisation d’additifs est autorisée conformément à l’annexe 9 de l’ordonnance du DFI sur les boissons   E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits sans alcool    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits sans alcool    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement produits sans alcool     Denrées alimentaires et objets usuels   254     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 242 Dicarbonate de diméthyle 250  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.   Uniquement produits sans alcool   14.2.3 Cidre et poiré    Groupe I Additifs     Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965,   E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.    Groupe II Colorants BPF BPF   À l’exclusion du cidre bouché   Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  200   À l’exclusion du cidre bouché    E 104 Jaune de quinoléine 25  (64) La quantité totale de E 104 et E 110 et  des colorants du groupe III ne peut dépas- ser le maximum prévu pour le groupe III.   À l’exclusion du cidre bouché    E 110 Jaune orangé S 10  (64) La quantité totale de E 104 et E 110 et  des colorants du groupe III ne peut dépas- ser le maximum prévu pour le groupe III.   À l’exclusion du cidre bouché    E 150a–d Caramels BPF   Uniquement cidre bouché   E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.        E 242 Dicarbonate de diméthyle 250  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.            O sur les additifs   255   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 100   À l’exclusion du cidre bouché   E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su-  croglycérides  5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 900 Diméthylpolysiloxane 10   À l’exclusion du cidre bouché   E 950 Acésulfame-K 350       E 951 Aspartame 600       E 954 Saccharines 80  (52) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en imide libre.       E 955 Sucralose 50       E 959 Néohespéridine DC 20       E 961 Néotame 20       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en   équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.        E 969 Advantame 6       E 999 Extraits de quillaia 200  (45) Calculée en extrait anhydre. À l’exclusion du cidre bouché      Denrées alimentaires et objets usuels   256     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   14.2.4 Vins de fruits et made wine    Groupe I Additifs     Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965,   E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.    Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  200        E 104 Jaune de quinoléine 20  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 110 Jaune orangé S 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 124 Rouge cochenille A 1  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 160d Lycopène 10       E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 260  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement made wine        O sur les additifs   257   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.        E 242 Dicarbonate de diméthyle 250  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.   Uniquement vins de fruits et vins à teneur  réduite en alcool    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 353 Acide métatartrique 100   Uniquement made wine   E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su-  croglycérides  5000       14.2.5 Hydromel Groupe I   Groupe I Additifs     Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965,   E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.    Groupe II Colorants BPF BPF       E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.         Denrées alimentaires et objets usuels   258     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.       14.2.6 Boissons spiritueuses     Groupe I Additifs     À l’exception du whisky ou whiskey; les  additifs E 420, E 421, E 953, E 965,  E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés, sauf dans les liqueurs.    Groupe II Colorants BPF BPF   Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson  spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin,  eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau- de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  cidre et de poiré, eau-de-vie de miel,  Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de  bière, Topinambur ou eau de vie de  topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom  du fruit) obtenues par macération et  distillation, Geist (accompagné du nom du  fruit ou de la matière première utilisée),  London gin, Sambuca, maraschino,  marrasquino ou maraskino et mistrà        O sur les additifs   259   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   200  (87) Quantité maximale d’aluminium  provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins):  1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique  ne peut être utilisée.   Sauf rhum, whisky ou whiskey, boisson  spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin,  eau-de-vie de marc de raisin, eau-de-vie de  marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou  raisin brandy, eau-de-vie de fruits, eau-de- vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de  miel, eau-de-vie de lie, Topinambur ou  eau de vie de l’artichaut de Jérusalem,  eaux-de-vie (suivies du nom du fruit)  obtenues par macération et distillation,  esprit (accompagné du nom du fruit ou de  la matière première utilisée), London gin,  Sambuca, maraschino, marrasquino ou  maraskino et mistrà     E 104 Jaune de quinoléine 180  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson  spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin,  eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau- de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  cidre et de poiré, eau-de-vie de miel,  Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de  bière, Topinambur ou eau de vie de  topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom  du fruit) obtenues par macération et  distillation, Geist (accompagné du nom du  fruit ou de la matière première utilisée),  London gin, Sambuca, maraschino,  marrasquino ou maraskino et mistrà      Denrées alimentaires et objets usuels   260     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 110 Jaune orangé S 100  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson  spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin,  eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau- de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  cidre et de poiré, eau-de-vie de miel,  Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de  bière, Topinambur ou eau de vie de  topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom  du fruit) obtenues par macération et  distillation, Geist (accompagné du nom du  fruit ou de la matière première utilisée),  London gin, Sambuca, maraschino,  marrasquino ou maraskino et mistrà     E 123 Amarante 30   Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson  spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin,  eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau- de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  cidre et de poiré, eau-de-vie de miel,  Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de  bière, Topinambur ou eau de vie de  topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom  du fruit) obtenues par macération et  distillation, Geist (accompagné du nom du  fruit ou de la matière première utilisée),  London gin, Sambuca, maraschino,  marrasquino ou maraskino et mistrà        O sur les additifs   261   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 124 Rouge cochenille A 170  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson  spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin,  eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau- de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de  cidre et de poiré, eau-de-vie de miel,  Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de  bière, Topinambur ou eau de vie de  topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom  du fruit) obtenues par macération et  distillation, Geist (accompagné du nom du  fruit ou de la matière première utilisée),  London gin, Sambuca, maraschino,  marrasquino ou maraskino et mistrà     E 150a–d Caramels BPF   Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie  (suivies du nom du fruit) obtenues par  macération et distillation, Geist (accompa- gné du nom du fruit ou de la matière  première utilisée), London gin, sambuca,  maraschino, marrasquino ou maraskino et  mistrà. Le whisky ou whiskey peut uni- quement contenir l’additif E 150a.    E 160b Rocou, bixine, norbixine 10   Uniquement liqueurs    E 174 Argent BPF        E 175 Or BPF        E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement boissons alcoolisées distillées  contenant des poires entières      Denrées alimentaires et objets usuels   262     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   À l’exception du whisky ou whiskey     E 405 Alginate de propane-1,2-diol 10000   Uniquement liqueurs émulsionnées    E 416 Gomme karaya 10000   Uniquement liqueurs à base d’oeufs    E 445 Esters glycériques de résine de  bois   100   Uniquement boissons spiritueuses troubles    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   À l’exception du whisky ou whiskey     E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   5000   Uniquement liqueurs émulsionnées    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 8000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement liqueurs émulsionnées    14.2.7 Produits aromatisés à base de vin    14.2.7.1 Vins aromatisés    Groupe I Additifs     Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965,   E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.    E 100 Curcumine 100  (26) Dans l’americano, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123,  E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.;  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement americano, bitter vino        O sur les additifs   263   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 101 Riboflavines 100  (26) Dans l’americano, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123,  E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.;  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement americano, bitter vino    E 102 Tartrazine 100  (26) Dans l’americano, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123,  E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.;  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement americano, bitter vino    E 104 Jaune de quinoléine 50  (26) Dans l’americano, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123,  E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.;  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement americano, bitter vino    E 110 Jaune orangé S 50  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement bitter vino    E 120 Cochenille 100  (26) Dans l’americano, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123,  E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.;  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement americano, bitter vino     Denrées alimentaires et objets usuels   264     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 122 Azorubine 100  (26) Dans l’americano, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123,  E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.;  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement americano, bitter vino    E 123 Amarante 30   Uniquement vins apéritifs    E 123 Amarante 100  (26) Dans l’americano, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123,  E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.;  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement americano, bitter vino    E 124 Rouge cochenille A 50  (26) Dans l’americano, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123,  E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.;  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement americano, bitter vino    E 129 Rouge allura AC 100  (27) Dans le bitter vino, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement bitter vino    E 150a–d Caramels BPF        E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de  potassium   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.            O sur les additifs   265   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.        E 242 Dicarbonate de diméthyle 250  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.       14.2.7.2 Boissons aromatisées à base de vin    Groupe I Additifs     Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965,   E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.    E 100 Curcumine 100  (28) Dans le bitter soda, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement bitter soda    E 101 Riboflavines 100  (28) Dans le bitter soda, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement bitter soda    E 102 Tartrazine 100  (28) Dans le bitter soda, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement bitter soda     Denrées alimentaires et objets usuels   266     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 104 Jaune de quinoléine 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement bitter soda    E 110 Jaune orangé S 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement bitter soda    E 120 Cochenille 100  (28) Dans le bitter soda, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement bitter soda    E 122 Azorubine 100  (28) Dans le bitter soda, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement bitter soda    E 123 Amarante 100  (28) Dans le bitter soda, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement bitter soda    E 124 Rouge cochenille A 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement bitter soda     E 129 Rouge allura AC 100  (28) Dans le bitter soda, les additifs E 100,  E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122,  E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou  en mélange.   Uniquement bitter soda     E 150a–d Caramels BPF   sauf sangría, clarea, zurra        O sur les additifs   267   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de  potassium   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.        E 242 Dicarbonate de diméthyle 250  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.       14.2.7.3 Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles    Groupe I Additifs     Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965,   E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.    Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  200  (87) Quantité maximale d’aluminium   provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins):  1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique  ne peut être utilisée.         Denrées alimentaires et objets usuels   268     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 104 Jaune de quinoléine 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 110 Jaune orangé S 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 124 Rouge cochenille A 50  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 160d Lycopène 10       E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de   potassium  200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 200  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.        E 242 Dicarbonate de diméthyle 250  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.            O sur les additifs   269   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   14.2.8 Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les  spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol       Groupe I Additifs     Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965,  E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.    Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  200  (87) Quantité maximale d’aluminium   provenant de laques aluminiques de E 120  (cochenille, acide carminique, carmins):  1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique  ne peut être utilisée.   Uniquement boissons alcoolisées ayant un  titre alcoométrique inférieur à 15 % vol     E 104 Jaune de quinoléine 180  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement boissons alcoolisées ayant un  titre alcoométrique inférieur à 15 % vol     E 110 Jaune orangé S 100  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement boissons alcoolisées ayant un  titre alcoométrique inférieur à 15 % vol     E 123 Amarante 30   Uniquement boissons alcoolisées ayant un  titre alcoométrique inférieur à 15 % vol    E 124 Rouge cochenille A 170  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.   Uniquement boissons alcoolisées ayant un  titre alcoométrique inférieur à 15 % vol     E 160b Rocou, bixine, norbixine 10   Uniquement boissons alcoolisées ayant un  titre alcoométrique inférieur à 15 % vol    E 160d Lycopène 30         Denrées alimentaires et objets usuels   270     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 200–E 202 Acide sorbique – sorbate de  potassium   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement boissons alcoolisées ayant un  titre alcoométrique inférieur à 15 % vol    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement boissons alcoolisées ayant un  titre alcoométrique inférieur à 15 % vol    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 20  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement boissons fermentées à base de  moût de raisin    E 242 Dicarbonate de diméthyle 250  (24) Dose d’incorporation, résidus non  détectables.        E 338–E  341; E 343;    450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 100   Uniquement boissons fermentées à base de  moût de raisin    E 444 Acétate isobutyrate de saccharose 300   Uniquement boissons alcoolisées aromati- sées, troubles, ayant un titre alcoométrique  inférieur à 15 %    E 445 Esters glycériques de résine de  bois   100   Uniquement boissons alcoolisées aromati- sées, troubles, ayant un titre alcoométrique  inférieur à 15 %    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.            O sur les additifs   271   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 8000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement boissons aromatisées ayant  un titre alcoométrique inférieur à 15 %     E 950 Acésulfame-K 350       E 951 Aspartame 600       E 952 Cyclamates 250  (51) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en acide libre.  Uniquement mélanges de boissons alcooli- sées et de boissons non alcoolisées     E 954 Saccharines 80  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.        E 955 Sucralose 250       E 959 Néohespéridine DC 30       E 960 Glucosides de stéviol 150  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 961 Néotame 20       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en   équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.        E 969 Advantame 6         Denrées alimentaires et objets usuels   272     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions   15. Amuse-gueules salés prêts à la consommation    15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF  (71) Quantité maximale d’aluminium   provenant de toutes laques aluminiques: 30  mg/kg.        Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   200  (71) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 30  mg/kg.   Uniquement amuse-gueules salés extrudés  ou soufflés     Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   100  (71) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 30  mg/kg.   À l’exclusion des amuse-gueules salés  extrudés ou soufflés     E 160b Rocou, bixine, norbixine 20   Uniquement amuse-gueules salés extrudés  ou soufflés    E 160b Rocou, bixine, norbixine 10   À l’exclusion des amuse-gueules salés  extrudés ou soufflés    E 160d Lycopène 30       E 200–E   202; E 214– E 219   Acide sorbique – sorbate de  potassium; p-hydroxybenzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.; (5) E 214–E 219:  p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300  mg/kg.        E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement amuse-gueules à base de  céréales et de pommes de terre         O sur les additifs   273   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement amuse-gueules à base de  céréales    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 392 Extraits de romarin 50  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3000   Uniquement amuse-gueules à base de  céréales et de pommes de terre    E 416 Gomme karaya 5000   Uniquement amuse-gueules à base de  céréales et de pommes de terre    E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement amuse-gueules à base de  céréales et de pommes de terre     E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement amuse-gueules à base de  céréales     E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 902 Cire de candelilla BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 903 Cire de carnauba 200   Uniquement comme agent d’enrobage   E 904 Shellac BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 950 Acésulfame-K 350       E 951 Aspartame 500       E 954 Saccharines 100  (52) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en imide libre.       E 955 Sucralose 200       E 957 Thaumatine 5   Uniquement comme exhausteur de goût   E 959 Néohespéridine DC 50         Denrées alimentaires et objets usuels   274     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 960 Glucosides de stéviol 20  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 961 Néotame 2   Uniquement comme exhausteur de goût   E 961 Néotame 18       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500  (11)b Les limites sont exprimées en    équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.        E 969 Advantame 5       15.2 Fruits à coque transformés    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe III Colorants avec limite maximale   combinée  100   Uniquement fruits à coque enrobés salés    E 160b Rocou, bixine, norbixine 10   Uniquement fruits à coque enrobés salés   E 160d Lycopène 30       E 200–E   202; E 214– E 219   Acide sorbique – sorbate de  potassium; p-hydroxybenzoates    1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.; (5) E 214–E 219:  p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300  mg/kg.   Uniquement fruits à coque enrobés        O sur les additifs   275   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 220–E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 50  (3) Les quantités maximales sont expri- mées en SO2 et se rapportent à la quantité  totale disponible en tenant compte de toutes  les sources; le SO2 en quantité n’excédant  pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considé- ré comme présent.   Uniquement fruits à coque marinés    E 310–E 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (13) Quantité maximale  exprimée par rapport à la matière grasse.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 392 Extraits de romarin 200  (41) Exprimée par rapport à la matière  grasse.; (46) Somme du carnosol et de  l’acide carnosique.        E 416 Gomme karaya 10000   Uniquement enrobage pour fruits à coque   E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 902 Cire de candelilla BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 903 Cire de carnauba 200   Uniquement comme agent d’enrobage   E 904 Shellac BPF   Uniquement comme agent d’enrobage   E 950 Acésulfame-K 350       E 951 Aspartame 500       E 954 Saccharines 100  (52) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en imide libre.       E 955 Sucralose 200       E 959 Néohespéridine DC 50       E 960 Glucosides de stéviol 20  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 961 Néotame 2   Uniquement comme exhausteur de goût     Denrées alimentaires et objets usuels   276     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 961 Néotame 18       E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500  (11)b Les limites sont exprimées en    équivalent aspartame.; (49) Les quantités  maximales d’utilisation sont dérivées des  quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.        E 969 Advantame 5       16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4    Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF  (74) Quantité maximale d’aluminium   provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.        Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   150  (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.        Groupe IV Polyols BPF   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.            O sur les additifs   277   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 110 Jaune orangé S 5  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.        E 124 Rouge cochenille A 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (74) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques: 15  mg/kg.        E 160b Rocou, bixine, norbixine 10       E 160d Lycopène 30       E 200–E 202 Acide sorbique –    sorbate de potassium  2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement ostkaka    E 200–E 202 Acide sorbique –   sorbate de potassium   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement frugtgrød, rote Grütze et  pasha     E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de  potassium; acide benzoïque –  benzoates    300  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement desserts à base de produits  laitiers non traités thermiquement    E 210–E 213 Acide benzoïque – benzoates  (BA)   500  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement frugtgrød et rote Grütze     Denrées alimentaires et objets usuels   278     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 234 Nisine 3   Uniquement gâteaux de semoule et de  tapioca et produits similaires    E 280–E 283 Acide propionique – propionates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (6) La présence d’acide  propionique et de ses sels est admise dans  certains produits fermentés obtenus par un  processus de fermentation conforme aux  bonnes pratiques de fabrication.   Uniquement Christmas pudding     E 297 Acide fumarique 4000   Uniquement desserts de type gelée,  desserts aromatisés aux fruits, mélanges  déshydratés prêts à l’emploi pour desserts    E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   7000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.   Uniquement mélanges déshydratés prêts à  l’emploi pour desserts     E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   3000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (4) La quantité maximale  est exprimée en P2O5.        E 355–E 357 Acide adipique – adipates 6000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement desserts de type gelée     E 355–E 357 Acide adipique – adipates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement mélanges déshydratés prêts à  l’emploi pour desserts     E 355–E 357 Acide adipique – adipates 1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.   Uniquement desserts aromatisés aux fruits     E 363 Acide succinique 6000       E 416 Gomme karaya 6000       E 427 Gomme cassia 2500   Uniquement desserts à base de produits   laitiers et produits similaires   E 432–E 436 Polysorbates 3000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.           O sur les additifs   279   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   2000        E 477 Esters de propane-1,2-diol  d’acides gras   5000        E 481–E 482 Stéaroyl-2-lactylates 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 483 Tartrate de stéaryle 5000       E 491–E 495 Esters de sorbitane 5000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.       E 950 Acésulfame-K 350   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 951 Aspartame 1000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 952 Cyclamates 250  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 954 Saccharines 100  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 955 Sucralose 400   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés    E 957 Thaumatine 5   Uniquement comme exhausteur de goût   E 959 Néohespéridine DC 50   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés   E 960 Glucosides de stéviol 100  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés    E 961 Néotame 32   Uniquement produits à valeur énergétique   réduite ou sans sucres ajoutés     Denrées alimentaires et objets usuels   280     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés     E 964 Sirop de polyglycitol 300000   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou  sans sucres ajoutés    E 969 Advantame 10   Uniquement produits à valeur énergétique  réduite ou fabriqués sans sucres ajoutés   17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en  bas âge       PARTIE INTRODUCTIVE, VALABLE POUR TOUTES LES SOUS-CATÉGORIES    Les niveaux maximaux d’utilisation indiqués pour les colorants, les polyols, les édulcorants et les E 200-213, E 338-452, E 405, E 416, E 426, E  432-436, E 459, E 468, E 473- 475, E 491-495, E 551-553, E 901-904, E 961, E 1201-1204, E 1505 et E 1521 s’appliquent aux compléments  alimentaires prêts à la consommation et préparés selon les instructions d’utilisation fournies par le fabricant. Le facteur de dilution des complé- ments alimentaires qui doivent être dilués ou dissous doit être indiqué dans les instructions d’utilisation.   17.1 Compléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nouris- sons et aux enfants en bas âge       Groupe I Additifs     E 410, E 412, E 415, E 417 et E 425 ne  peuvent pas être employés pour la produc- tion de denrées alimentaires déshydratées  dont la réhydratation s’effectue au moment  de l’ingestion.        O sur les additifs   281   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    Groupe II Colorants BPF BPF  (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  150 mg/kg.        Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   300  (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  150 mg/kg.        Groupe IV Polyols BPF       E 104 Jaune de quinoléine 35  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  150 mg/kg.   À l’exception des compléments alimen- taires sous une forme à mâcher.     E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  150 mg/kg.   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 110 Jaune orangé S 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  150 mg/kg.        E 124 Rouge cochenille A 35  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.; (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  150 mg/kg.   À l’exception des compléments alimen- taires sous une forme à mâcher.      Denrées alimentaires et objets usuels   282     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 124 Rouge cochenille A 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  150 mg/kg.   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 160d Lycopène 30       E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates (SA + BA)   1000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.   Uniquement produits sous forme déshy- dratée contenant des préparations de  vitamine A et de combinaisons de vita- mines A et D     E 310–E 321 Gallate de propyle, BHQT, BHA  et BHT   400  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   BPF        E 392 Extraits de romarin 400  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000       E 416 Gomme karaya BPF       E 426 Hémicellulose de soja 1500       E 432–E 436 Polysorbates BPF       E 459 Bêta-cyclodextrine BPF   Uniquement denrées alimentaires en   comprimés et en dragées   E 468 Carboxyméthylcellulose de   sodium réticulée, gomme de  cellulose réticulée   30000   À l’exception des compléments alimen- taires sous une forme à mâcher.    E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su- croglycérides   BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.            O sur les additifs   283   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   BPF        E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   BPF        E 463a Hydroxypropylcellulose faible- ment substituée (L-HPC)   20000   Uniquement compléments alimentaires en  comprimés.    E 900 Diméthylpolysiloxane 10  (80) La quantité maximale se rapporte au  complément alimentaire dissous prêt à être  consommé, dilué dans 200 ml d’eau.   Uniquement compléments alimentaires  sous forme de comprimés effervescents     E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF       E 902 Cire de candelilla BPF       E 903 Cire de carnauba 200       E 904 Shellac BPF       E 950 Acésulfame-K 500       E 950 Acésulfame-K 2000  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 951 Aspartame 2000       E 951 Aspartame 5500  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.      Denrées alimentaires et objets usuels   284     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 952 Cyclamates 500  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.        E 952 Cyclamates 1250  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 954 Saccharines 500  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.        E 954 Saccharines 1200  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 955 Sucralose 800       E 955 Sucralose 2400  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 957 Thaumatine 400  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 959 Néohespéridine DC 100       E 959 Néohespéridine DC 400  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 960 Glucosides de stéviol 670  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 960 Glucosides de stéviol 1800  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement compléments alimentaires   sous une forme à mâcher.    E 961 Néotame 60            O sur les additifs   285   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 961 Néotame 185  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 961 Néotame 2   Uniquement comme exhausteur de goût, à  l’exception des compléments alimentaires  sous une forme à mâcher    E 961 Néotame 2   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher à base de vita- mines ou minéraux, en tant qu’exhausteur  de goût    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.         Denrées alimentaires et objets usuels   286     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 969 Advantame 20       E 969 Advantame 55  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et   E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes   Uniquement compléments alimentaires  sous une forme à mâcher.     E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF   Uniquement denrées alimentaires en  comprimés et en dragées    E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF   Uniquement denrées alimentaires en  comprimés et en dragées    E 1203 Alcool polyvinylique 18000   Uniquement produits sous forme de  gélules ou de comprimés    E 1204 Pullulan BPF   Uniquement produits sous forme de  gélules ou de comprimés    E 1205 Copolymère méthacrylate basique 100000   À l’exception des compléments alimen- taires sous une forme à mâcher.    E 1505 Citrate de triéthyle 3500   Uniquement produits sous forme de  gélules ou de comprimés        O sur les additifs   287   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 1206 Copolymère de méthacrylate  neutre   200000   À l’exception des compléments alimen- taires sous une forme à mâcher.    E 1207 Copolymère de méthacrylate  anionique   100000   À l’exception des compléments alimen- taires sous une forme à mâcher.    E 1208 Copolymère d’acétate de vinyle et  de polyvinylpyrrolidone   100000   À l’exception des compléments alimen- taires sous une forme à mâcher.    E 1209 Copolymère greffé d’alcool  polyvinylique et de polyéthy- lèneglycol   100000   À l’exception des compléments alimen- taires sous une forme à mâcher.    E 1505 Citrate de triéthyle 3500   Uniquement produits sous forme de  gélules ou de comprimés    E 1521 Polyéthylène glycol 10000   Uniquement produits sous forme de  gélules ou de comprimés   17.2 Compléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourris- sons et aux enfants en bas âge0       Groupe I Additifs         Groupe II Colorants BPF BPF       Groupe II Colorants BPF BPF  (69) Quantité maximale d’aluminium   provenant de toutes laques aluminiques:  150 mg/kg.   Uniquement compléments alimentaires en  sirop.     Groupe III Colorants avec limite maximale  combinée   100        E 104 Jaune de quinoléine 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        Groupe IV Polyols BPF         Denrées alimentaires et objets usuels   288     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 110 Jaune orangé S 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III. (69) Quantité maximale d’aluminium  provenant de toutes laques aluminiques:  150 mg/kg.        E 124 Rouge cochenille A 10  (61) La quantité totale de E 104, E 110 et  E 124 et des colorants du groupe III ne peut  dépasser le maximum prévu pour le groupe  III.        E 160d Lycopène 30       E 200–E 213 Acide sorbique – sorbate de   potassium; acide benzoïque –  benzoates (SA + BA)   2000  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.; (2) La quantité maximale  s’applique à la somme et les quantités sont  exprimées en acide libre.        E 310–E 321 Gallate de propyle, BHQT, BHA  et BHT   400  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 338–E  341; E 343;   E 450–E 452   Acide phosphorique – phosphates  – diphosphates, triphosphates et  polyphosphates   BPF        E 392 Extraits de romarin 400  (46) Somme du carnosol et de l’acide  carnosique.        E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000       E 416 Gomme karaya BPF       E 426 Hémicellulose de soja 1500       E 432–E 436 Polysorbates BPF       E 473–E 474 Sucroesters d’acides gras, su-  croglycérides  BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls   ou en mélange.           O sur les additifs   289   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 475 Esters polyglycériques d’acides  gras   BPF        E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF  (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls  ou en mélange.        E 551–E 553 Dioxyde de silicium, silicate de  calcium, talc, silicate de magné- sium   BPF        E 950 Acésulfame-K 350       E 950 Acésulfame-K 2000   Uniquement compléments alimentaires en   sirop   E 951 Aspartame 600       E 951 Aspartame 5500   Uniquement compléments alimentaires en   sirop   E 952 Cyclamates 400  (51) Les quantités maximales d’utilisation   sont exprimées en acide libre.       E 952 Cyclamates 1250  (51) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.   Uniquement compléments alimentaires en  sirop.     E 954 Saccharines 80  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.        E 954 Saccharines 1200  (52) Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.   Uniquement compléments alimentaires en  sirop.     E 955 Sucralose 240       E 955 Sucralose 240   Uniquement compléments alimentaires en   sirop   E 957 Thaumatine 400   Uniquement compléments alimentaires en   sirop   E 959 Néohespéridine DC 50         Denrées alimentaires et objets usuels   290     817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 959 Néohespéridine DC 400   Uniquement compléments alimentaires en  sirop    E 960 Glucosides de stéviol 200  (60) Exprimés en équivalents stéviols.     E 960 Glucosides de stéviol 200  (60) Exprimés en équivalents stéviols. Uniquement compléments alimentaires en   sirop.   E 961 Néotame 20       E 961 Néotame 185   Uniquement compléments alimentaires en   sirop   E 961 Néotame 2   Uniquement comme exhausteur de goût, à   l’exception des compléments alimentaires  en sirop    E 961 Néotame 2   Uniquement compléments alimentaires en  sirop à base de vitamines ou minéraux, en  tant qu’exhausteur de goût.    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.            O sur les additifs   291   817.022.31   Chiffre N° E. Additif Quantité maximale  (en mg/l ou mg/kg)   Notes Restrictions / Exceptions    E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000  (11)a Les limites sont exprimées en  équivalent acésulfame-K.; (49) Les quanti- tés maximales d’utilisation sont dérivées  des quantités maximales d’utilisation de ses  constituants, l’aspartame (E 951) et  l’acésulfame-K (E 950).; (50) Les quantités  applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à  l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être  dépassées par l’utilisation du sel  d’aspartame-acésulfame, seul ou en mé- lange avec E 950 ou E 951.   Uniquement compléments alimentaires en  sirop.     E 969 Advantame 6       E 969 Advantame 35   Uniquement compléments alimentaires en   sirop                        18. Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourris- sons et enfants en bas âge       Groupe I Additifs 0       Denrées alimentaires et objets usuels   292   817.022.31   Annexe 437  (art. 3)   Critères de pureté spécifiques pour les additifs   Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règle- ment (UE) n° 231/201238.       37 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le  1er juil. 2020 (RO 2020 2365).   38     Règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifica- tions des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règle- ment (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012,  p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2018/1481, JO L 251 du 5.10.2018,   p. 13.     O sur les additifs   293   817.022.31   Annexe 539  (art. 2, al. 1, 4, al. 5, 5 et 8)   Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les  additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou  physiologiquement utiles   1. Supports dans les additifs    No E du   support   Dénomination du support Quantité maximale Additifs alimentaires auxquels le support  peut être ajouté         E 170 Carbonate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires  E 263 Acétate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires  E 322 Lécithines BPF Colorants et antioxydants liposo-  lubles  E 322 Lécithines BPF Agents d’enrobage pour fruits  E 331 Citrates de sodium BPF Tous les additifs alimentaires  E 332 Citrates de potassium BPF Tous les additifs alimentaires  E 341 Phosphates de calcium BPF Tous les additifs alimentaires  E 400–E 404 Acide alginique -   alginates  BPF Tous les additifs alimentaires   E 405 Alginate de propane- 1,2-diol   BPF Tous les additifs alimentaires   E 406 Agar-agar BPF Tous les additifs alimentaires  E 407 Carraghénanes BPF Tous les additifs alimentaires  E 410 Farine de graines de   caroube  BPF Tous les additifs alimentaires   E 412 Gomme guar BPF Tous les additifs alimentaires  E 413 Gomme adragante BPF Tous les additifs alimentaires  E 414 Gomme arabique ou   gomme d’acacia  BPF Tous les additifs alimentaires   E 415 Gomme xanthane BPF Tous les additifs alimentaires  E 420 Sorbitol BPF Tous les additifs alimentaires  E 421 Mannitol BPF Tous les additifs alimentaires  E 422 Glycérol BPF Tous les additifs alimentaires  E 425 Konjac BPF Tous les additifs alimentaires  E 432–E 436 Polysorbates  BPF Antimoussants  E 432–E 436 Polysorbates  BPF Tous les additifs alimentaires  E 432–E 436 Polysorbates BPF Tous les additifs alimentaires  E 440 Pectines BPF Tous les additifs alimentaires  E 442 Phosphatides   d’ammonium  BPF Antioxydants   E 459 Bêta-cyclodextrine 1000 mg/kg dans la  denrée alimentaire  finale   Tous les additifs alimentaires   E 460 Cellulose BPF Tous les additifs alimentaires  E 461 Méthylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires  E 462 Éthylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires  E 463 Hydroxypropylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires       39 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409), le  ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016 (RO 2017 1465), le ch. II al. 1 de l’O du DFI du  27 mai 2020 (RO 2020 2365) et le ch. II de l’O de l’OSAV du 14 fév. 2022, en vigueur  depuis le 15 mars 2022 (RO 2022 124).     Denrées alimentaires et objets usuels   294   817.022.31   No E du   support   Dénomination du support Quantité maximale Additifs alimentaires auxquels le support  peut être ajouté         E 464 Hydroxypropylméthyl- cellulose   BPF Tous les additifs alimentaires   E 465 Éthylméthylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires  E 466 Carboxyméthylcellu-  lose de sodium,  gomme de cellulose   BPF Tous les additifs alimentaires   E 468 Carboxyméthylcellu- lose de sodium réticu- lée, Gomme de cellu- lose réticulée   BPF Édulcorants   E 469 Carboxyméthylcellu- lose hydrolysée de  manière enzymatique   BPF Tous les additifs alimentaires   E 470a Sels de sodium, de  potassium et de calcium  d’acides gras   BPF Tous les additifs alimentaires   E 470b Sels de magnésium  d’acides gras   BPF Tous les additifs alimentaires   E 471 Mono- et diglycérides  d’acides gras   BPF Tous les additifs alimentaires   E 471 Mono- et diglycérides  d’acides gras   BPF Tous les additifs alimentaires   E 472a Esters acétiques des  mono- et diglycérides  d’acides gras   BPF Tous les additifs alimentaires   E 472c Esters citriques des  mono- et diglycérides  d’acides gras   BPF Tous les additifs alimentaires   E 472e Esters monoacétyltar- triques et diacétyltar- triques des mono- et  diglycérides d’acides  gras   BPF Tous les additifs alimentaires   E 473 Sucroesters d’acides  gras   BPF Tous les additifs alimentaires   E 475 Esters polyglycériques  d’acides gras   BPF Tous les additifs alimentaires   E 491–E 495 Esters de sorbitane  BPF Colorants et antimoussants  E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF Tous les additifs alimentaires  E 501 Carbonates de potas-  sium  BPF Tous les additifs alimentaires   E 504 Carbonates de magné- sium   BPF Tous les additifs alimentaires   E 508 Chlorure de potassium BPF Tous les additifs alimentaires  E 509 Chlorure de calcium BPF Tous les additifs alimentaires  E 511 Chlorure de magnésium BPF Tous les additifs alimentaires  E 514 Sulfates de sodium BPF Tous les additifs alimentaires  E 515 Sulfates de potassium BPF Tous les additifs alimentaires  E 516 Sulfate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires  E 517 Sulfate d’ammonium BPF Tous les additifs alimentaires  E 551 Dioxyde de silicium BPF Émulsifiants et colorants  E 552 Silicate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires  E 553b Talc 50 mg/kg dans   la préparation de  colorants   Colorants     O sur les additifs   295   817.022.31   No E du   support   Dénomination du support Quantité maximale Additifs alimentaires auxquels le support  peut être ajouté         E 555 Silicate alumino- potassique   90 %, par rapport  au pigment   E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)   E 570 Acides gras BPF Tous les additifs alimentaires  E 577 Gluconate de potassium BPF Tous les additifs alimentaires  E 640 Glycine et son sel de   sodium  BPF Tous les additifs alimentaires   E 900 Diméthylpolysiloxane BPF Tous les additifs alimentaires  E 901 Cire d’abeille blanche   et jaune  BPF Colorants   E 953 Isomalt BPF Tous les additifs alimentaires  E 965 Maltitol BPF Tous les additifs alimentaires  E 966 Lactitol BPF Tous les additifs alimentaires  E 967 Xylitol BPF Tous les additifs alimentaires  E 968 Érythritol BPF Tous les additifs alimentaires  E 1200 Polydextrose BPF Tous les additifs alimentaires  E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF Édulcorants  E 1202 Polyvinylpolypyrroli-  done  BPF Tous les additifs alimentaires   E 1404 Amidon oxydé BPF Tous les additifs alimentaires  E 1410 Phosphate de monoa-  midon  BPF Tous les additifs alimentaires   E 1412 Phosphate de diamidon BPF Tous les additifs alimentaires  E 1413 Phosphate de diamidon   phosphaté  BPF Tous les additifs alimentaires   E 1414 Phosphate de diamidon  acétylé   BPF Tous les additifs alimentaires   E 1420 Amidon acétylé BPF Tous les additifs alimentaires  E 1422 Adipate de diamidon   acétylé  BPF Tous les additifs alimentaires   E 1440 Amidon hydroxypropy- lé   BPF Tous les additifs alimentaires   E 1442 Phosphate de diamidon  hydroxypropylé   BPF Tous les additifs alimentaires   E 1450 Octényle succinate  d’amidon sodique   BPF Tous les additifs alimentaires   E 1451 Amidon oxydé acétylé BPF Tous les additifs alimentaires  E 1505* Citrate de triéthyle BPF Tous les additifs alimentaires  E 1518* Triacétate de glycéryle   (triacétine)  BPF Tous les additifs alimentaires   E 1520 Propanediol-1,2 (propy- lène glycol)   1000 mg/kg dans la  denrée alimentaire  finale (après  transfert)*   Colorants, émulsifiants et antioxy- dants    E 1521 Polyéthylène glycol BPF Édulcorants   * Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg  (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à  l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l,  à partir de toutes les sources.      Denrées alimentaires et objets usuels   296   817.022.31   2. Additifs autres que les supports dans les additifs   Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimen- taires:   1. Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme  additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les  additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication  contraire.   2. Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uni- quement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées  alimentaires finales.   3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose  journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans  les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires fi- nales.   4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou  exhausteur de goût.     No E de  l’additif ajouté   Dénomination de l’additif  ajouté   Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif  peut être ajouté         groupe I de  l’annexe 2    BPF Toutes les préparations d’additifs  alimentaires   E 200–E 202 Acide sorbate de  potassium - sorbates    1500 mg/kg,  seuls ou en  mélange, dans la  préparation  15 mg/kg,  exprimés en  acide libre, dans  le produit final   Préparations de colorants   E 210 Acide benzoïque 1500 mg/kg,  seuls ou en  mélange, dans la  préparation  15 mg/kg,  exprimés en  acide libre, dans  le produit final   Préparations de colorants   E 211 Benzoate de sodium 1500 mg/kg,  seuls ou en  mélange, dans la  préparation  15 mg/kg,  exprimés en  acide libre, dans  le produit final   Préparations de colorants     O sur les additifs   297   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination de l’additif  ajouté   Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif  peut être ajouté         E 212 Benzoate de potassium 1500 mg/kg,  seuls ou en  mélange, dans la  préparation  15 mg/kg,  exprimés en  acide libre, dans  le produit final   Préparations de colorants   E 220–E 228 Anhydride sulfureux -  sulfites   100 mg/kg dans  la préparation et  2 mg/kg, expri- més en SO2,  dans le produit  final, comme  calculé   Préparations de colorants (sauf  E 163 – anthocyanes, E 150b –  caramel de sulfite caustique et  E 150d – caramel au sulfite  d’ammonium)**   E 320 Butylhydroxy-anisol  (BHA)   20 mg/kg  (exprimés par  rapport à la  matière grasse),  seuls ou en  mélange, dans la  préparation  0,4 mg/kg (seuls  ou en mélange)  dans le produit  final   Émulsifiants contenant des acides  gras   E 321 Butylhydroxy-toluène  (BHT)   20 mg/kg  (exprimés par  rapport à la  matière grasse),  seuls ou en  mélange, dans la  préparation  0,4 mg/kg (seuls  ou en mélange)  dans le produit  final   Émulsifiants contenant des acides  gras   E 338 Acide phosphorique 40 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5), seuls ou  en mélange,  dans la prépara- tion   Préparations du colorant E 163 –  anthocyanes   E 339 Phosphates de sodium 40 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5), seuls ou  en mélange,  dans la prépara- tion   Préparations du colorant E 163 –  anthocyanes   E 340 Phosphates de potas- sium   40 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5), seuls ou  en mélange,  dans la prépara- tion   Préparations du colorant E 163 –  anthocyanes     Denrées alimentaires et objets usuels   298   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination de l’additif  ajouté   Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif  peut être ajouté         E 343 Phosphates de magné- sium   40 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5), seuls ou  en mélange,  dans la prépara- tion   Préparations du colorant E 163 –  anthocyanes   E 450 Diphosphates 40 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5), seuls ou  en mélange,  dans la prépara- tion   Préparations du colorant E 163 –  anthocyanes   E 451 Triphosphates 40 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5), seuls ou  en mélange,  dans la prépara- tion   Préparations du colorant E 163 –  anthocyanes   E 341 Phosphates de calcium 40 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5) dans la  préparation   Préparations de colorants et  d’émulsifiants       10 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5) dans la  préparation    Préparations de polyols       10 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5) dans la  préparation   Préparations de E 412 – gomme guar   E 392 Extraits de romarin 1000 mg/kg  dans la prépara- tion, 5 mg/kg  dans le produit  final, exprimant  la somme de  l’acide carno- sique et du  carnosol   Préparations de colorants   E 416 Gomme Karaya 50 000 mg/kg  dans la prépara- tion, 1 mg/kg  dans le produit  final   Préparations de colorants   E 432 à 436 Polysorbates BPF Préparations de colorants,  d’amplificateurs de contraste,  d’antioxydants liposolubles et  d’agents d’enrobage pour fruits   E 473 Sucroesters d’acides  gras   BPF Préparations de colorants et  d’antioxydants liposolubles   E 475 Esters polyglycériques  d’acides gras   BPF Préparations de colorants et  d’antioxydants liposolubles     O sur les additifs   299   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination de l’additif  ajouté   Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif  peut être ajouté         E 476 Polyricinoléate de  polyglycérol   50 000 mg/kg  dans la prépara- tion, 500 mg/kg  dans la denrée  alimentaire  finale   Comme émulsifiant dans les prépara- tions de colorants utilisées dans:  – le surimi et les produits à base de   poisson de type japonais (kama- boko) (E 120 – cochenille, acide  carminique, carmins)   – les produits à base de viande, les  pâtés de poissons et les prépara- tions à base de fruits utilisées dans  les produits laitiers aromatisés et  les desserts (E 163 – anthocyanes,  E 100 – curcumine et E 120 – co- chenille, acide carminique, car- mins)   E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF Préparations de colorants,  d’antimoussants et d’agents  d’enrobage pour fruits   E 551 Dioxyde de silicium 50 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Préparations de colorants sèches en  poudre     10 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Préparations de E 508 – chlorure de  potassium et de E 412 – gomme guar     50 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Préparations d’émulsifiants sèches  en poudre     10 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Préparations de polyols sèches en  poudre     30 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Extraits secs de romarin en poudre  (E 392)     5000 mg/kg  dans la prépara- tion   E 1209 copolymère greffé d’alcool  polyvinylique et de polyéthylènegly- col   E 551 Dioxyde de silicium 10 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Nitrate de potassium (E 252)      E 552 Silicate de calcium 50 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Préparations d’émulsifiants sèches  en poudre     10 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Préparations de polyols sèches en  poudre   E 553a Silicate de magnésium 10 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Préparations de polyols sèches en  poudre   E 553b Talc 10 000 mg/kg  dans la prépara- tion   Préparations de polyols sèches en  poudre   E 900 Diméthylpolysiloxane 200 mg/kg dans  la préparation,  0,2 mg/l dans la  denrée alimen- taire finale   Préparations des colorants E 160a –  caroténoïdes, E 160b – rocou, bixine,  norbixine, E 160c – extrait de  paprika, capsanthine, capsorubine,  E 160d – lycopène et E 160e – β- apocaroténal-8’     Denrées alimentaires et objets usuels   300   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination de l’additif  ajouté   Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif  peut être ajouté         E 903 Cire de carnauba 130 000 mg/kg  dans la prépara- tion,  1 200 mg/kg  dans le produit  final, à partir de  toutes les sources   Comme stabilisant dans les prépara- tions d’édulcorants et/ou d’acides  destinées à être utilisées dans les  chewing-gums   E 943a Butane 1 mg/kg dans la  denrée alimen- taire finale    Préparations de colorants du groupe  II et du groupe III, tels que définis à  l’annexe 2 (pour usage professionnel  uniquement)   E 943b Isobutane 1 mg/kg dans la  denrée alimen- taire finale    Préparations de colorants du groupe  II et du groupe III, tels que définis à  l’annexe 2 (pour usage professionnel  uniquement)   E 944 Propane 1 mg/kg dans la  denrée alimen- taire finale    Préparations de colorants du groupe  II et du groupe III, tels que définis à  l’annexe 2 (pour usage professionnel  uniquement)   *   = À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires.  ** = Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les   colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium  peuvent en contenir 2000 mg/kg, selon les critères de pureté (Annexe 4).    3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes    Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimen- taires:   1. Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme  additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les  additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication  contraire.   2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités  maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimen- taires et non dans les denrées alimentaires finales.   3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numé- rique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes  alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.     O sur les additifs   301   817.022.31   4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou  exhausteur de goût.     No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 170 Carbonate de  calcium   BPF BPF BPF Oui   E 200 Acide  sorbique   20 000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en acide  libre)   20 mg/kg 10 mg/l    E 202 Sorbate de  potassium   20 000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en acide  libre)   20 mg/kg 10 mg/l    E 210 Acide  benzoïque   5000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en acide  libre)  12 000 mg/kg  dans la présure   1,7 mg/kg  5 mg/kg dans les  fromages fabri- qués à l’aide de  présure   0,85 mg/l  2,5 mg/l dans les  boissons à base  de lactosérum  fabriquées à  l’aide de présure      E 211 Benzoate de  sodium   5000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en acide  libre)  12 000 mg/kg  dans la présure   1,7 mg/kg  5 mg/kg dans les  fromages fabri- qués à l’aide de  présure   0,85 mg/l  2,5 mg/l dans les  boissons à base  de lactosérum  fabriquées à  l’aide de présure      E 214 P-hydroxy- benzoate  d’éthyle   2000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en acide  libre)   2 mg/kg 1 mg/l    E 215 Dérivé  sodique de  l’ester  éthylique de  l’acide p- hydroxyben- zoïque   2000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en acide  libre)   2 mg/kg 1 mg/l    E 218 P-hydroxy- benzoate de  méthyle   2000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en acide  libre)   2 mg/kg 1 mg/l    E 219 Dérivé  sodique de  l’ester  méthylique  de l’acide p- hydroxyben- zoïque   2000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en acide  libre)   2 mg/kg 1 mg/l      Denrées alimentaires et objets usuels   302   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 220 Anhydride  sulfureux   2000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en SO2)  5000 mg/kg  uniquement dans  les enzymes  alimentaires  destinées à être  utilisées dans la  fabrication de la  bière   6000 mg/kg  uniquement dans  la bêta-amylase  d’orge  10 000 mg/kg  uniquement dans  la papaïne sous la  forme solide   2 mg/kg 2 mg/l    E 221 Sulfite de  sodium   2000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en SO2)  5000 mg/kg  uniquement dans  les enzymes  alimentaires  destinées à être  utilisées dans la  fabrication de la  bière   2 mg/kg 2 mg/l      6000 mg/kg  uniquement dans  la bêta-amylase  d’orge  10 000 mg/kg  uniquement dans  la papaïne sous la  forme solide          O sur les additifs   303   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 222 Sulfite acide  de sodium   2000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en SO2)  5000 mg/kg  uniquement dans  les enzymes  alimentaires  destinées à être  utilisées dans la  fabrication de la  bière  6000 mg/kg  uniquement dans  la bêta-amylase  d’orge  10 000 mg/kg  uniquement dans  la papaïne sous la  forme solide   2 mg/kg 2 mg/l    E 223 Disulfite de  sodium   2000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en SO2)  5000 mg/kg  uniquement dans  les enzymes  alimentaires  destinées à être  utilisées dans la  fabrication de la  bière  6000 mg/kg  uniquement dans  la bêta-amylase  d’orge  10 000 mg/kg  uniquement dans  la papaïne sous la  forme solide   2 mg/kg 2 mg/l      Denrées alimentaires et objets usuels   304   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 224 Disulfite de  potassium   2000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en SO2)  5000 mg/kg  uniquement dans  les enzymes  alimentaires  destinées à être  utilisées dans la  fabrication de la  bière   6000 mg/kg  uniquement dans  la bêta-amylase  d’orge  10 000 mg/kg  uniquement dans  la papaïne sous la  forme solide   2 mg/kg 2 mg/l    E 250 Nitrite de  sodium   500 mg/kg 0,01 mg/kg Pas d’utilisation    E 260 Acide  acétique   BPF BPF BPF Oui   E 261 Acétates de  potassium   BPF BPF BPF    E 262 Acétates de  sodium   BPF BPF BPF    E 263 Acétate de  calcium   BPF BPF BPF    E 270 Acide  lactique   BPF BPF BPF Oui   E 281 Propionate  de sodium   100 000 mg/kg 100 mg/kg 50 mg/l    E 290 Dioxyde de  carbone   BPF BPF BPF    E 296 Acide  malique   BPF BPF BPF Oui   E 300 Acide  ascorbique   BPF BPF BPF Oui   E 301 Ascorbate de  sodium   BPF BPF BPF Oui   E 302 Ascorbate de  calcium   BPF BPF BPF Oui   E 304 Esters  d’acides gras  de l’acide  ascorbique   BPF BPF BPF    E 306 Extrait riche  en tocophé- rols   BPF BPF BPF    E 307 Alpha- tocophérol   BPF BPF BPF      O sur les additifs   305   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 308 Gamma- tocophérol   BPF BPF BPF    E 309 Delta- tocophérol   BPF BPF BPF    E 322 Lécithines BPF BPF BPF Oui  E 325 Lactate de   sodium  BPF BPF BPF    E 326 Lactate de  potassium   BPF BPF BPF    E 327 Lactate de  calcium   BPF BPF BPF Oui   E 330 Acide  citrique   BPF BPF BPF Oui   E 331 Citrates de  sodium   BPF BPF BPF Oui   E 332 Citrates de  potassium   BPF BPF BPF Oui   E 333 Citrates de  calcium   BPF BPF BPF    E 334 Acide  tartrique  [L(+)]   BPF BPF BPF    E 335 Tartrates de  sodium   BPF BPF BPF Oui   E 336 Tartrates de  potassium   BPF BPF BPF Oui   E 337 Tartrate  double de  sodium et de  potassium   BPF BPF BPF    E 350 Malates de  sodium   BPF BPF BPF Oui   E 338 Acide  phospho- rique   10 000 mg/kg  (exprimés en  P2O5)   BPF BPF    E 339 Phosphates  de sodium   50 000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en P2O5)   BPF BPF Oui   E 340 Phosphates  de potassium   50 000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en P2O5)   BPF BPF Oui   E 341 Phosphates  de calcium   50 000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en P2O5)   BPF BPF Oui   E 343 Phosphates  de magné- sium   50 000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en P2O5)   BPF BPF Oui   E 351 Malate de  potassium   BPF BPF BPF Oui     Denrées alimentaires et objets usuels   306   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 352 Malates de  calcium   BPF BPF BPF Oui   E 354 Tartrate de  calcium   BPF BPF BPF    E 380 Citrate de  triammo- nium   BPF BPF BPF    E 400 Acide  alginique   BPF BPF BPF Oui   E 401 Alginate de  sodium   BPF BPF BPF Oui   E 402 Alginate de  potassium   BPF BPF BPF Oui   E 403 Alginate  d’ammonium   BPF BPF BPF    E 404 Alginate de  calcium   BPF BPF BPF Oui   E 406 Agar-agar BPF BPF BPF Oui  E 407 Carrag-  hénanes  BPF BPF BPF Oui   E 407a Algues  Euchema  transformées   BPF BPF BPF    E 410 Farine de  graines de  caroube   BPF BPF BPF Oui   E 412 Gomme guar BPF BPF BPF Oui  E 413 Gomme   adragante  BPF BPF BPF Oui   E 414 Gomme  arabique ou  gomme  d’acacia   BPF BPF BPF Oui   E 415 Gomme  xanthane   BPF BPF BPF Oui   E 417 Gomme Tara BPF BPF BPF Oui  E 418 Gomme   Gellane  BPF BPF BPF Oui   E 420 Sorbitol BPF BPF BPF Oui  E 421 Mannitol BPF BPF BPF Oui  E 422 Glycérol BPF BPF BPF Oui  E 440 Pectines BPF BPF BPF Oui  E 450 Diphos-  phates  50 000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en P2O5)   BPF BPF    E 451 Triphos- phates   50 000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en P2O5)   BPF BPF    E 452 Polyphos- phates   50 000 mg/kg  (seuls ou en  mélange, expri- més en P2O5)   BPF BPF      O sur les additifs   307   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 460 Cellulose BPF BPF BPF Oui  E 461 Méthylcellu-  lose  BPF BPF BPF Oui   E 462 Éthylcellu- lose   BPF BPF BPF    E 463 Hydroxypro- pylcellulose   BPF BPF BPF Oui   E 464 Hydroxypro- pylméthyl- cellulose   BPF BPF BPF Oui   E 465 Éthylméthyl- cellulose   BPF BPF BPF    E 466 Carboxyme- thylcellulose  de sodium  Gomme de  cellulose   BPF BPF BPF Oui   E 469 Carboxymé- thylcellulose  hydrolysée  de manière  enzymatique   BPF BPF BPF    E 470a Sels de  sodium, de  potassium et  de calcium  d’acides gras   BPF BPF BPF    E 470b Sels de  magnésium  d’acides gras   BPF BPF BPF    E 471 Mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF BPF BPF Oui   E 472a Esters  acétiques des  mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF BPF BPF Oui   E 472b Esters  lactiques des  mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF BPF BPF Oui   E 472c Esters  citriques des  mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF BPF BPF Oui   E 472d Esters  tartriques des  mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF BPF BPF Oui     Denrées alimentaires et objets usuels   308   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 472e Esters  monoacé- tyltartriques  et diacé- tyltartriques  des mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF BPF BPF Oui   E 472f Esters mixtes  acétiques et  tartriques des  mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF BPF BPF Oui   E 473 Sucroesters  d’acides gras   50 000 mg/kg 50 mg/kg 25 mg/l Oui, uni- quement  comme  support   E 500 Carbonates  de sodium   BPF BPF BPF Oui   E 501 Carbonates  de potassium   BPF BPF BPF Oui,  E 501(i)  carbonate  de potas- sium uni- quement   E 503 Carbonates  d’ammonium   BPF BPF BPF Oui   E 504 Carbonates  de magné- sium   BPF BPF BPF Oui   E 507 Acide  chlorhy- drique   BPF BPF BPF Oui   E 508 Chlorure de  potassium   BPF BPF BPF Oui   E 509 Chlorure de  calcium   BPF BPF BPF Oui   E 511 Chlorure de  magnésium   BPF BPF BPF Oui   E 513 Acide  sulfurique   BPF BPF BPF Oui   E 514 Sulfates de  sodium   BPF BPF BPF Oui,  E 514(i) – sulfate de  sodium  unique- ment   E 515 Sulfates de  potassium   BPF BPF BPF Oui   E 516 Sulfate de  calcium   BPF BPF BPF Oui   E 517 Sulfate  d’ammonium   100 000 mg/kg 100 mg/kg 50 mg/l Oui     O sur les additifs   309   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 524 Hydroxyde  de sodium   BPF BPF BPF    E 525 Hydroxyde  de potassium   BPF BPF BPF Oui   E 526 Hydroxyde  de calcium   BPF BPF BPF Oui   E 527 Hydroxyde  d’ammonium   BPF BPF BPF Oui   E 528 Hydroxyde  de magné- sium   BPF BPF BPF Oui   E 529 Oxyde de  calcium   BPF BPF BPF Oui   E 530 Oxyde de  magnésium   BPF BPF BPF    E 551 Dioxyde de  silicium   50 000 mg/kg  dans la prépara- tion sèche en  poudre   BPF BPF Oui   E 570 Acides gras BPF BPF BPF   E 574 Acide   gluconique  BPF BPF BPF Oui   E 575 Glucono- delta-lactone   BPF BPF BPF Oui   E 576 Gluconate de  sodium   BPF BPF BPF    E 577 Gluconate de  potassium   BPF BPF BPF    E 578 Gluconate de  calcium   BPF BPF BPF Oui   E 640 Glycine et  son sel de  sodium   BPF BPF BPF    E 920 L-cystéine 10 000 mg/kg 10 mg/kg 5 mg/l   E 938 Argon BPF BPF BPF   E 939 Hélium BPF BPF BPF   E 941 Azote BPF BPF BPF   E 942 Protoxyde   d’azote  BPF BPF BPF    E 948 Oxygène BPF BPF BPF   E 949 Hydrogène BPF BPF BPF   E 965 Maltitol BPF BPF BPF Oui  E 966 Lactitol BPF BPF BPF Oui (uni-  quement  comme  support)   E 967 Xylitol BPF BPF BPF Oui (uni- quement  comme  support)   E 1200 Polydextrose BPF BPF BPF Oui  E 1404 Amidon   oxydé  BPF BPF BPF Oui     Denrées alimentaires et objets usuels   310   817.022.31   No E de  l’additif ajouté   Dénomination  de l’additif  ajouté   Quantité maximale  dans les préparations  d’enzymes    Quantité maximale  dans les denrées  alimentaires finales,  à l’exception des  boissons    Quantité maximale  dans les boissons   Peut être  utilisé comme  support?           E 1410 Phosphate de  monoamidon   BPF BPF BPF Oui   E 1412 Phosphate de  diamidon   BPF BPF BPF Oui   E 1413 Phosphate de  diamidon  phosphaté   BPF BPF BPF Oui   E 1414 Phosphate de  diamidon  acétylé   BPF BPF BPF Oui   E 1420 Amidon  acétylé   BPF BPF BPF Oui   E 1422 Adipate de  diamidon  acétylé   BPF BPF BPF Oui   E 1440 Amidon  hydroxypro- pylé   BPF BPF BPF Oui   E 1442 Phosphate de  diamidon  hydroxypro- pylé   BPF BPF BPF Oui   E 1450 Octényle  succinate  d’amidon  sodique   BPF BPF BPF Oui   E 1451 Amidon  oxydé  acétylé   BPF BPF BPF Oui   E 1520 Propanediol- 1,2 (propy- lène glycol)   500 g/kg (voir la note**) (voir la note**) Oui, uni- quement  comme  support   *   = Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires.  ** = Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires:   3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons,  à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000  mg/l, à partir de toutes les sources.      O sur les additifs   311   817.022.31   4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes    No E de l’additif  Dénomination de l’additif  Catégories d’arômes auxquelles   l’additif peut être ajouté  Quantité maximale         groupe I de  l’annexe 2    Tous les arômes quantum satis   E 420     Sorbitol Tous les arômes    E 421 Mannitol   E 953 Isomalt   E 965 Maltitol   E 966 Lactitol   E 967 Xylitol   E 968 Érythritol   E 200–E 202 Acide sorbique et   sorbate de potassium  Tous les arômes 1500 mg/kg (seuls ou en   mélange, exprimés en  acide libre) dans les  arômes   E 210 Acide benzoïque  E 211 Benzoate de sodium  E 212 Benzoate de potassium  E 213 Benzoate de calcium  E 310 Gallate de propyle Huiles essentielles 1000 mg/kg (gallate de   propyle, BHQT et BHA,  seuls ou en mélange)  dans les huiles essen- tielles         E 319 Butylhydro-quinone   tertiaire (BHQT)  E 320 Butylhydroxy-anisol   (BHA)  Arômes autres que les huiles  essentielles   100 mg/kg* (gallate de  propyle)  200 mg/kg* (BHQT et  BHA, seuls ou en mé- lange) dans les arômes   E 338–E 452 Acide phosphorique -  phosphates - diphos- phates, triphosphates et  polyphosphates (ta- bleau 6)   Tous les arômes 40 000 mg/kg (seuls ou  en mélange, exprimés en  P2O5) dans les arômes   E 392 Extraits de romarin Tous les arômes 1000 mg/kg (exprimant  la somme du carnosol et  de l’acide carnosique)  dans les arômes   E 416 Gomme Karaya Tous les arômes 50 000 mg/kg dans les  arômes   E 423 Gomme arabique modi- fiée à l’acide octénylsuc- cinique   Émulsions huile-arôme utili- sées dans les catégories 03:  Glaces de consommation;  07.2: Produits de boulangerie  fine; 08,3: Produits à base  de viande, uniquement de la  volaille transformée; 09.2:  Poissons et produits de la  pêche transformés, y compris  mollusques et crustacés,  et dans la catégorie 16: Des- serts, à l’exclusion des pro- duits relevant des catégories 1,  3 et 4   500 mg/kg dans le  produit fini     Denrées alimentaires et objets usuels   312   817.022.31   No E de l’additif  Dénomination de l’additif  Catégories d’arômes auxquelles  l’additif peut être ajouté   Quantité maximale         E 423 Gomme arabique modi- fiée à l’acide octénylsuc- cinique   Émulsions huile-arôme utili- sées dans la catégorie 14.1.4:  Boissons aromatisées, uni- quement celles qui ne contien- nent pas de jus de fruits, et  dans les boissons aromatisées  gazeuses qui contiennent du  jus de fruits et dans la catégo- rie 14.2: Boissons alcoolisées,  y compris les équivalents sans  alcool ou à faible teneur en  alcool   220 mg/kg dans le  produit fini   E 423 Gomme arabique modi- fiée à l’acide octénylsuc- cinique   Émulsions huile-arôme utili- sées dans les catégories 05,1:  Produits de cacao et de choco- lat; 05.2: Autres confiseries, y  compris les microconfiseries  destinées à rafraîchir l’haleine;  05.4: Décorations, enrobages  et fourrages, à l’exclusion des  fourrages à base de fruits  relevant de la catégorie 4.2.4  et dans la catégorie 06.3:  Céréales pour petit-déjeuner   300 mg/kg dans le  produit fini   E 423 Gomme arabique modi- fiée à l’acide octénylsuc- cinique   Émulsions huile-arôme utili- sées dans la catégorie 01.7.5:  Fromage fondu   120 mg/kg dans le  produit fini   E 423 Gomme arabique modi- fiée à l’acide octénylsuc- cinique   Émulsions huile-arôme utili- sées dans la catégorie  05.3: Chewing-gum   60 mg/kg dans le produit  fini   E 423 Gomme arabique modi- fiée à l’acide octénylsuc- cinique   Émulsions huile-arôme utili- sées dans les catégories 01,8:  Succédanés de produits lai- tiers, y compris blanchisseurs  de boissons 04.2.5: Confitures,  gelées, marmelades et produits  similaires; 04.2.5.4: Beurres de  fruits à coque et pâtes à tarti- ner à base de fruits à coque;  08.2: Viandes transformées;  12.5 soupes, potages et bouil- lons, 14.1.5.2: Autres, uni- quement thé et café instantanés  ainsi que plats cuisinés à base  de céréales   240 mg/kg dans le  produit fini   E 423 Gomme arabique modi- fiée à l’acide octénylsuc- cinique   Émulsions huile-arôme utili- sées dans les catégories  10.2: Œufs et ovoproduits,  transformés   140 mg/kg dans le  produit fini     O sur les additifs   313   817.022.31   No E de l’additif  Dénomination de l’additif  Catégories d’arômes auxquelles  l’additif peut être ajouté   Quantité maximale         E 423 Gomme arabique modi- fiée à l’acide octénylsuc- cinique   Émulsions huile-arôme utili- sées dans les catégories  14.1.4: Boissons aromatisées,  uniquement boissons non  gazeuses qui contiennent  du jus de fruits; 14.1.2: Jus  de fruits et jus de légumes,  uniquement jus de légumes,  et dans la catégorie 12.6:  sauces, uniquement sauces  à rôti et sauces douces.   400 mg/kg dans le  produit fini   E 423 Gomme arabique modi- fiée à l’acide octénylsuc- cinique   Émulsions huile-arôme utili- sées dans les catégories 15:  Amuse-gueule sucrés ou  salés prêts à consommer   440 mg/kg dans le  produit fini   E 425 Konjac Tous les arômes quantum satis  E 432–E 436 Polysorbates (tableau 4) Tous les arômes, sauf les   arômes de fumée liquides et  les arômes à base  d’oléorésines d’épices**   10 000 mg/kg dans les  arômes   Denrées alimentaires conte- nant des arômes de fumée  liquides et des arômes à base  d’oléorésines d’épices   1000 mg/kg dans la  denrée alimentaire finale   E 459 Bêta-cyclodextrine Arômes enrobés dans les:  – thés aromatisés et boissons   instantanées en poudre  aromatisées   500 mg/l dans la denrée  alimentaire finale   – amuse-gueules aromatisés 1000 mg/kg dans les  denrées alimentaires  telles que consommées  ou reconstituées selon  les instructions du  fabricant   473 Sucroesters d’acides gras Arômes pour boissons claire- ment aromatisées à base d’eau  appartenant à la catégorie  14.1.4   15000 mg/kg dans les  arômes, 30 mg/l dans le  produit fini   E 551 Dioxyde de silicium Tous les arômes 50 000 mg/kg dans les  arômes   E 900 Diméthylpolysiloxane Tous les arômes 10 mg/kg dans les  arômes   E 901 Cire d’abeille Arômes dans les boissons  aromatisées sans alcool   200 mg/l dans les  boissons aromatisées   E 1505 Citrate de triéthyle Tous les arômes 3000 mg/kg à partir de  toutes les sources dans  les denrées alimentaires  telles que consommées  ou reconstituées selon   E 1517 Diacétate de glycéryle  (diacétine)   E 1518 Triacétate de glycéryle  (triacétine)     Denrées alimentaires et objets usuels   314   817.022.31   No E de l’additif  Dénomination de l’additif  Catégories d’arômes auxquelles  l’additif peut être ajouté   Quantité maximale         E 1520 Propanediol-1,2 (propy- lène glycol)   les instructions du  fabricant; seuls ou en  mélange. Dans le cas  des boissons, à l’excep- tion des liqueurs à base  de crème, la quantité  maximale de E 1520 est  de 1000 mg/l, à partir de  toutes les sources.    E 1519 Alcool benzylique Arômes pour:  – liqueurs, vins aromatisés,   boissons aromatisées à  base de vin et cocktails  aromatisés de produits viti- vinicoles   100 mg/l dans la denrée  alimentaire finale   – confiserie, y compris le  chocolat, et produits de  boulangerie fine   250 mg/kg à partir de  toutes les sources dans  les denrées alimentaires  telles que consommées  ou reconstituées selon  les instructions du  fabricant   * La règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont  utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion.   ** On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant  d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses vola- tiles provenant de l’épice.    5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles   Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimen- taires:   1. Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme  additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les  additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication  contraire.   2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités  maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et  non dans les denrées alimentaires finales.   3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numé- rique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutri- ments et dans les denrées alimentaires finales.    4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou  exhausteur de goût.       O sur les additifs   315   817.022.31   Partie A: Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles,  à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour  nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)    No E de  l’additif   Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif  Nutriments auxquels  l’additif alimentaire peut  être ajouté   Peut être  utilisé comme  support?          E 170 Carbonate de  calcium   BPF Tous les nutriments Oui   E 260 Acide acétique BPF Tous les nutriments   E 261 Acétates de potas-  sium  BPF Tous les nutriments    E 262 Acétates de sodium BPF Tous les nutriments   E 263 Acétate de calcium BPF Tous les nutriments   E 270 Acide lactique BPF Tous les nutriments   E 290 Dioxyde de car-  bone  BPF Tous les nutriments    E 296 Acide malique BPF Tous les nutriments   E 300 Acide ascorbique BPF Tous les nutriments   E 301 Ascorbate de   sodium  BPF Tous les nutriments    E 302 Ascorbate de  calcium   BPF Tous les nutriments    E 304 Esters d’acides  gras de l’acide  ascorbique   BPF Tous les nutriments    E 306 Extrait riche en  tocophérols   BPF Tous les nutriments    E 307 Alpha-tocophérol BPF Tous les nutriments   E 308 Gamma-tocophérol BPF Tous les nutriments   E 309 Delta-tocophérol BPF Tous les nutriments   E 322 Lécithines BPF Tous les nutriments Oui  E 325 Lactate de sodium BPF Tous les nutriments   E 326 Lactate de potas-  sium  BPF Tous les nutriments    E 327 Lactate de calcium BPF Tous les nutriments   E 330 Acide citrique BPF Tous les nutriments   E 331 Citrates de sodium BPF Tous les nutriments   E 332 Citrates de potas-  sium  BPF Tous les nutriments    E 333 Citrates de calcium BPF Tous les nutriments   E 334 Acide tartrique   [L(+)]  BPF Tous les nutriments    E 335 Tartrates de so- dium   BPF Tous les nutriments    E 336 Tartrates de potas- sium   BPF Tous les nutriments    E 337 Tartrate double de  sodium et de  potassium   BPF Tous les nutriments    E 338– E 452   Acide phospho- rique - phosphates  - diphosphates,  triphosphates et  polyphosphates  (tableau 6)   40 000 mg/kg, expri- més en P2O5, dans la  préparation de nutri- ments   Tous les nutriments    E 350 Malates de sodium BPF Tous les nutriments      Denrées alimentaires et objets usuels   316   817.022.31   No E de  l’additif   Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif  Nutriments auxquels  l’additif alimentaire peut  être ajouté   Peut être  utilisé comme  support?          E 351 Malate de potas- sium   BPF Tous les nutriments    E 352 Malates de calcium BPF Tous les nutriments   E 354 Tartrate de calcium BPF Tous les nutriments   E 380 Citrate de triam-  monium  BPF Tous les nutriments    E 392 Extraits de romarin 1000 mg/kg dans la  préparation de bêta- carotène et de lycopène,  5 mg/kg dans le produit  final, exprimant la som- me de l’acide carno- sique et du carnosol   Préparations de bêta- carotène et de lycopène      E 400– E 404   Acide alginique -  alginates (ta- bleau 7)   BPF Tous les nutriments Oui   E 406 Agar-agar BPF Tous les nutriments Oui  E 407 Carraghénanes BPF Tous les nutriments Oui  E 407a Algues Euchema   transformées  BPF Tous les nutriments Oui   E 410 Farine de graines  de caroube   BPF Tous les nutriments Oui   E 412 Gomme guar BPF Tous les nutriments Oui  E 413 Gomme adragante BPF Tous les nutriments Oui  E 414 Gomme arabique   ou gomme d’acacia  BPF Tous les nutriments Oui   E 415 Gomme xanthane BPF Tous les nutriments Oui  E 417 Gomme Tara BPF Tous les nutriments Oui  E 418 Gomme Gellane BPF Tous les nutriments Oui  E 420 Sorbitol BPF Tous les nutriments Oui, uni-  quement  comme  support         E 421 Mannitol BPF Tous les nutriments Oui, uni-  quement  comme  support   E 422 Glycérol BPF Tous les nutriments Oui  E 432– E 436   Polysorbates  (tableau 4)   BPF uniquement dans  les préparations de  bêta-carotène, de  lutéine, de lycopène et  de vitamine E. En ce  qui concerne les prépa- rations de vitamine A et  de vitamine D, la  quantité maximale dans  la denrée alimentaire  finale est de 2 mg/kg.   Préparations de bêta- carotène, de lutéine, de  lycopène et de vita- mines A, D et E   Oui   E 440 Pectines BPF Tous les nutriments Oui  E 459 Bêta-cyclodextrine 100 000 mg/kg dans la   préparation,  1000 mg/kg dans la  denrée alimentaire  finale   Tous les nutriments Oui     O sur les additifs   317   817.022.31   No E de  l’additif   Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif  Nutriments auxquels  l’additif alimentaire peut  être ajouté   Peut être  utilisé comme  support?          E 460 Cellulose BPF Tous les nutriments Oui  E 461 Méthylcellulose BPF Tous les nutriments Oui  E 462 Éthylcellulose BPF Tous les nutriments Oui  E 463 Hydroxypropylcel-  lulose  BPF Tous les nutriments Oui   E 464 Hydroxypropylmé- thylcellulose   BPF Tous les nutriments Oui   E 465 Éthylméthylcellu- lose   BPF Tous les nutriments Oui   E 466 Carboxyméthyl- cellulose sodique  Gomme de cellulose   BPF Tous les nutriments Oui   E 469 Carboxyméthylcel- lulose hydrolysée  de manière enzy- matique   BPF Tous les nutriments Oui   E 470a Sels de sodium, de  potassium et de  calcium d’acides  gras   BPF Tous les nutriments Oui   E 470b Sels de magnésium  d’acides gras   BPF Tous les nutriments Oui   E 471 Mono- et diglycé- rides d’acides gras   BPF Tous les nutriments Oui   E 472a Esters acétiques  des mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF Tous les nutriments Oui   E 472b Esters lactiques des  mono- et diglycé- rides d’acides gras   BPF Tous les nutriments Oui   E 472c Esters citriques des  mono- et diglycé- rides d’acides gras   BPF Tous les nutriments Oui   E 472d Esters tartriques  des mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF Tous les nutriments Oui   E 472e Esters monoacé- tyltartriques et  diacétyltartriques  des mono- et  diglycérides  d’acides gras   BPF Tous les nutriments Oui   E 472f Esters mixtes  acétiques et tar- triques des mono-  et diglycérides  d’acides gras   BPF Tous les nutriments Oui   E 473 Sucroesters  d’acides gras   BPF Préparations de bêta- carotène, de lutéine, de  lycopène et de vita- mine E   Oui     2 mg/kg dans la denrée  alimentaire finale   Préparations de vita- mine A et de vita- mine D        Denrées alimentaires et objets usuels   318   817.022.31   No E de  l’additif   Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif  Nutriments auxquels  l’additif alimentaire peut  être ajouté   Peut être  utilisé comme  support?          E 475 Esters polyglycé- riques d’acides  gras   BPF Préparations de bêta- carotène, de lutéine, de  lycopène et de vita- mine E   Oui     2 mg/kg dans la denrée  alimentaire finale   Préparations de vita- mine A et de vita- mine D      E 491– E 495   Esters de sorbitane  (tableau 5)   BPF Préparations de bêta- carotène, de lutéine, de  lycopène et de vita- mine E   Oui     2 mg/kg dans la denrée  alimentaire finale   Préparations de vita- mine A et de vita- mine D      E 500 Carbonates de  sodium   BPF Tous les nutriments Oui   E 501 Carbonates de  potassium   BPF Tous les nutriments Oui   E 503 Carbonates  d’ammonium   BPF Tous les nutriments Oui   E 504 Carbonates de  magnésium   BPF Tous les nutriments Oui   E 507 Acide chlorhy- drique   BPF Tous les nutriments Oui   E 508 Chlorure de potas- sium   BPF Tous les nutriments    E 509 Chlorure de cal- cium   BPF Tous les nutriments    E 511 Chlorure de ma- gnésium   BPF Tous les nutriments    E 513 Acide sulfurique BPF Tous les nutriments   E 514 Sulfates de sodium BPF Tous les nutriments   E 515 Sulfates de potas-  sium  BPF Tous les nutriments    E 516 Sulfate de calcium BPF Tous les nutriments   E 524 Hydroxyde de   sodium  BPF Tous les nutriments    E 525 Hydroxyde de  potassium   BPF Tous les nutriments    E 526 Hydroxyde de  calcium   BPF Tous les nutriments    E 527 Hydroxyde  d’ammonium   BPF Tous les nutriments    E 528 Hydroxyde de  magnésium   BPF Tous les nutriments    E 529 Oxyde de calcium BPF Tous les nutriments Oui  E 530 Oxyde de magné-  sium  BPF Tous les nutriments Oui   E 551,  E 552   Dioxyde de sili- cium  Silicate de calcium   50 000 mg/kg dans la  préparation sèche en  poudre (seuls ou en  mélange)   Préparations sèches en  poudre de tous les  nutriments        O sur les additifs   319   817.022.31   No E de  l’additif   Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif  Nutriments auxquels  l’additif alimentaire peut  être ajouté   Peut être  utilisé comme  support?            10 000 mg/kg dans la  préparation (E 551  uniquement)   Préparations de chlo- rure de potassium  utilisées dans les  produits de remplace- ment du sel      E 554 Silicate alumino- sodique   15 000 mg/kg dans la  préparation   Préparations de vita- mines liposolubles      E 570 Acides gras BPF Tous les nutriments,  sauf ceux contenant des  acides gras insaturés      E 574 Acide gluconique BPF Tous les nutriments   E 575 Glucono-delta-  lactone  BPF Tous les nutriments    E 576 Gluconate de  sodium   BPF Tous les nutriments    E 577 Gluconate de  potassium   BPF Tous les nutriments    E 578 Gluconate de  calcium   BPF Tous les nutriments    E 640 Glycine et son sel  de sodium   BPF Tous les nutriments    E 900 Diméthylpolysi- loxane   200 mg/kg dans la  préparation, 0,2 mg/l  dans la denrée alimen- taire finale   Préparations de bêta- carotène et de lycopène      E 901 Cire d’abeille  blanche et jaune   BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement  comme  support   E 938 Argon BPF Tous les nutriments   E 939 Hélium BPF Tous les nutriments   E 941 Azote BPF Tous les nutriments   E 942 Protoxyde d’azote BPF Tous les nutriments   E 948 Oxygène BPF Tous les nutriments   E 949 Hydrogène BPF Tous les nutriments   E 953 Isomalt BPF Tous les nutriments Oui, uni-  quement  comme  support   E 965 Maltitol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement  comme  support   E 966 Lactitol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement  comme  support   E 967 Xylitol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement  comme  support   E 968 Érythritol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement  comme  support   E 1103 Invertase BPF Tous les nutriments      Denrées alimentaires et objets usuels   320   817.022.31   No E de  l’additif   Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif  Nutriments auxquels  l’additif alimentaire peut  être ajouté   Peut être  utilisé comme  support?          E 1200 Polydextrose BPF Tous les nutriments Oui  E 1404 Amidon oxydé BPF Tous les nutriments Oui  E 1410 Phosphate de   monoamidon  BPF Tous les nutriments Oui   E 1412 Phosphate de  diamidon   BPF Tous les nutriments Oui   E 1413 Phosphate de  diamidon phos- phaté   BPF Tous les nutriments Oui   E 1414 Phosphate de  diamidon acétylé   BPF Tous les nutriments Oui   E 1420 Amidon acétylé BPF Tous les nutriments Oui  E 1422 Adipate de diami-  don acétylé  BPF Tous les nutriments Oui   E 1440 Amidon hy- droxypropylé   BPF Tous les nutriments Oui   E 1442 Phosphate de  diamidon hy- droxypropylé   BPF Tous les nutriments Oui   E 1450 Octényle succinate  d’amidon sodique   BPF Tous les nutriments Oui   E 1451 Amidon oxydé  acétylé   BPF Tous les nutriments Oui   E 1452 Octényl succinate  d’amidon  d’aluminium   35 000 mg/kg dans la  denrée alimentaire  finale   Compléments alimen- taires au sens de la  directive 2002/46/CE40,  en raison de son utilisa- tion dans les prépara- tions de vitamines à des  fins d’encapsulation  uniquement   Oui   E 1518 Triacétate de  glycéryle (triacé- tine)   (voir la note*) Tous les nutriments Oui, uni- quement  comme  support         E 1520* Propanediol-1,2   (propylène glycol)  1 000 mg/kg dans la  denrée alimentaire  finale (après transfert)   Tous les nutriments Oui, uni- quement  comme  support   E 170 Carbonate de  calcium   BPF Tous les nutriments Oui   E 260 Acide acétique BPF Tous les nutriments    * Quantité maximale de E 1518 et de E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées  alimentaires: 3000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des  boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de  1000 mg/l, à partir de toutes les sources.           40 JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.     O sur les additifs   321   817.022.31   Partie B: Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles  destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge  (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)    No E de  l’additif   Dénomination de  l’additif    Quantité maximale Nutriments auxquels  l’additif alimentaire  peut être ajouté   Catégorie de denrées  alimentaires          E 301 Ascorbate de  sodium   100 000 mg/kg de  préparation de  vitamine D et 1 mg/l  de la denrée alimen- taire finale après  transfert total    Préparations de  vitamine D   Préparations pour  nourrissons et prépa- rations de suite     Transfert total:  75 mg/l dans le  produit préparé.   Enrobages de  préparations de  nutriments conte- nant des acides  gras polyinsaturés   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge   E 304 (i) Palmitate  d’ascorbyle   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1, ne soit  pas dépassée   Tous les nutri- ments   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge   E 306 Extrait riche en  tocophérols   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1, ne soit  pas dépassée   Tous les nutri- ments   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge E 307 Alpha-  tocophérol  E 308 Gamma-  tocophérol  E 309 Delta-  tocophérol   E 322 Lécithines Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1, ne soit  pas dépassée   Tous les nutri- ments   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge   E 330 Acide citrique quantum satis Tous les nutri- ments   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge     Denrées alimentaires et objets usuels   322   817.022.31   No E de  l’additif   Dénomination de  l’additif    Quantité maximale Nutriments auxquels  l’additif alimentaire  peut être ajouté   Catégorie de denrées  alimentaires          E 331 Citrates de  sodium   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1, ne soit  pas dépassée et pour  autant que les  conditions  d’utilisation fixées  audit point soient  respectées   Tous les nutri- ments   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge   E 332 Citrates de  potassium   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1, ne soit  pas dépassée et pour  autant que les  conditions  d’utilisation fixées  audit point soient  respectées   Tous les nutri- ments   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge   E 333 Citrates de  calcium   Transfert total:  0,1 mg/kg, exprimé  en calcium, dans la  limite de la quantité  de calcium et du  rapport cal- cium/phosphore  fixés pour la catégo- rie de denrées  alimentaires concer- née   Tous les nutri- ments   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge   E 341 (iii) Phosphate  tricalcique   Transfert maximal  de 150 mg/kg sous  forme de P2O5, dans  la limite de la quan- tité de calcium et  de phosphore et du  rapport calcium/  phosphore fixés dans  l’ordonnance sur les  aliments spéciaux   Tous les nutriments Préparations pour  nourrissons et prépa- rations de suite     O sur les additifs   323   817.022.31   No E de  l’additif   Dénomination de  l’additif    Quantité maximale Nutriments auxquels  l’additif alimentaire  peut être ajouté   Catégorie de denrées  alimentaires            La quantité maxi- male de 1000 mg/kg  exprimée en P2O5  à partir de toutes les  utilisations dans la  denrée alimentaire  finale, indiquée à  l’annexe 3, ch.  13.1.3, doit être  respectée.   Tous les nutri- ments    Préparations à base de  céréales et aliments  pour bébés destinés  aux nourrissons et aux  enfants en bas âge   E 401 Alginate de  sodium   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1.3, ne  soit pas dépassée   Tous les nutri- ments   Préparations à base  de céréales et ali- ments pour bébés  destinés aux nourris- sons et aux enfants  en bas âge    E 402 Alginate de  potassium   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1, ne soit  pas dépassée   Tous les nutri- ments   Préparations à base  de céréales et ali- ments pour bébés  destinés aux nourris- sons et aux enfants  en bas âge    E 404 Alginate de  calcium   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1.3, ne  soit pas dépassée   Tous les nutri- ments   Préparations à base  de céréales et ali- ments pour bébés  destinés aux nourris- sons et aux enfants  en bas âge    E 414 Gomme ara- bique ou gomme  d’acacia   150 000 mg/kg dans  la préparation de  nutriments,  10 mg/kg dans le  produit final après  transfert   Tous les nutri- ments   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge   E 415 Gomme xan- thane   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1.3, ne  soit pas dépassée   Tous les nutri- ments   Préparations à base  de céréales et ali- ments pour bébés  destinés aux nourris- sons et aux enfants  en bas âge      Denrées alimentaires et objets usuels   324   817.022.31   No E de  l’additif   Dénomination de  l’additif    Quantité maximale Nutriments auxquels  l’additif alimentaire  peut être ajouté   Catégorie de denrées  alimentaires          E 421 Mannitol 1 000 fois plus que  la vitamine B12  Transfert total:  3 mg/kg   Comme support de  la vitamine B12   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge   E 440 Pectines Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1, ne soit  pas dépassée   Tous les nutri- ments   Préparations de suite  et préparations à base  de céréales et ali- ments pour bébés  destinés aux nourris- sons et aux enfants  en bas âge    E 466 Carboxymé- thylcellulose  sodique,  gomme de  cellulose   Pour une utilisation  dans les préparations  nutritionnelles, dans  la mesure où la  quantité maximale  dans les aliments  cités à l’annexe 3, ch.  13.1 n’est pas dépas- sée.   Tous les nutri- ments    Aliments diététiques  destinés à des fins  médicales spéciales  pour bébés et enfants  en bas âge   E 471 Mono- et  diglycérides  d’acides gras   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1, ne soit  pas dépassée et pour  autant que les  conditions  d’utilisation fixées  audit point soient  respectées   Tous les nutri- ments   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge   E 472c Esters citriques  des mono- et  diglycérides  d’acides gras   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1, ne soit  pas dépassée   Tous les nutri- ments   Préparations pour  nourrissons et prépa- rations de suite pour  nourrissons et enfants  en bas âge en bonne  santé   E 551 Dioxyde de  silicium   10 000 mg/kg dans  les préparations de  nutriments   Préparations de  nutriments sèches  en poudre   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge     O sur les additifs   325   817.022.31   No E de  l’additif   Dénomination de  l’additif    Quantité maximale Nutriments auxquels  l’additif alimentaire  peut être ajouté   Catégorie de denrées  alimentaires          E 1420 Amidon acétylé Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à  l’annexe 3,  chiffre 13.1.3, ne  soit pas dépassée   Tous les nutri- ments   Préparations à base  de céréales et ali- ments pour bébés  destinés aux nourris- sons et aux enfants  en bas âge    E 1450 Octényle  succinate  d’amidon  sodique   Transfert: 100 mg/kg Préparations de  vitamines   Aliments pour  nourrissons et enfants  en bas âge     Transfert:  1 000 mg/kg   Préparations  d’acides gras  polyinsaturés      E 1451 Amidon oxydé  acétylé   Utilisation dans les  préparations de  nutriments, à condi- tion que la quantité  maximale dans les  denrées alimentaires  indiquée à l’annexe 3,  chiffre 13.1.3, ne soit  pas dépassée   Tous les nutriments Préparations à base de  céréales et aliments  pour bébés destinés  aux nourrissons et aux  enfants en bas âge      Denrées alimentaires et objets usuels   326   817.022.31   Annexe 641  (art. 4, al. 2, let. a)   Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert  d’un additif n’est pas autorisé   1. Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un  additif n’est pas autorisé   – Aliments non transformés, sauf préparations de viandes visées à l’art. 3, al. 3  de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 200542 sur les denrées alimentaires  d’origine animale   – Miel   – Huiles et graisses d’origine animale ou végétale non émulsionnées   – Beurre   – Lait pasteurisé ou stérilisé (également par chauffage à très haute tempéra- ture) non aromatisé et crème entière pasteurisée non aromatisée (sauf crème  à teneur réduite en matières grasses)   – Produits laitiers fermentés non aromatisés qui n’ont pas subi de traitement  thermique après la fermentation   – Babeurre non aromatisé (sauf le babeurre stérilisé)   – Eau minérale naturelle et eau de source ainsi que toute eau mise en bouteille  ou emballée d’une autre façon   – Café (sauf café instantané aromatisé) et extraits de café   – Thé en feuille non aromatisé   – Sucres    – Pâtes alimentaires sèches (sauf pâtes sans gluten et/ou pâtes destinées à une  alimentation pauvre en protéines)     Les additifs pouvant être utilisés dans le sel peuvent être transférés dans les  pâtes alimentaires sèches   – Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments dié- tétiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants  en bas âge         41 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409).  Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le  1er mai 2017 (RO 2017 1465).   42  RS 817.022.108     O sur les additifs   327   817.022.31   2. Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les colorants ne sont  pas autorisés   – Denrées alimentaires non transformées    – Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées   – Lait entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris stérili- sé par procédé UHT) (non aromatisé)   – Lait chocolaté   – Laits fermentés (non aromatisés)   – Laits de conserve (non aromatisés)   – Babeurre (non aromatisé)   – Crème et crème en poudre (non aromatisées)   – Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale   – Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)   – Beurre à base de lait de brebis ou de chèvre   – Œufs et ovoproduits    – Farines et autres produits de la minoterie; amidons et fécules   – Pain et produits apparentés   – Pâtes alimentaires et gnocchi   – Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides   – Purée et conserves de tomate   – Sauces à base de tomate   – Jus et nectars de fruits ainsi que jus et nectars de légumes   – Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve  ou déshydratés; fruits, légumes  (y compris pommes de terre) et champi- gnons, transformés   – Confitures extras, gelées extras, crème de marrons, crème de pruneaux   – Poissons, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier ainsi que leurs  préparations, mais à l’exclusion des plats préparés contenant ces ingrédients   – Produits de cacao et parties en chocolat des produits de chocolat   – Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé,  d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de  plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et prépara- tions instantanées de ces produits   – Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices   – Vins et boissons à base de vin   – Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin,  brandy ou Weinbrand, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de     Denrées alimentaires et objets usuels   328   817.022.31   marc de fruit, eau-devie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et  de poiré, eau-de-vie de miel, eau-de-vie de lie, Topinambur ou eau de vie de  l’artichaut de Jérusalem, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par  macération et distillation et London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino  ou maraskino et mistrà   – Sangria, Clarea et Zurra   – Vinaigre de vin   – Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments des- tinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge   – Miel   – Malt et produits à base de malt     O sur les additifs   329   817.022.31   Annexe 743       43 Abrogée par le ch. II al. 4 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le  1er mai 2017 (RO 2017 1465).     Denrées alimentaires et objets usuels   330   817.022.31       	Section 1  Définitions 	Art. 1  	Section 2 Exigences auxquelles doivent satisfaire les additifs et  utilisation de ces derniers 	Art. 1a  Principes 	Art. 2  Nouveaux additifs 	Art. 3 Critères de pureté 	Art. 4 Additifs transférés 	Art. 5 Préparations d’additifs, d’arômes et d’enzymes 	Art. 6 et 7 	Art. 8  Additifs dans les préparations contenant des vitamines, des sels minéraux et certaines autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique  	Section 3  Étiquetage 	Art. 9  Additifs et préparations d’additifs destinés à être remis comme tels aux consommateurs 	Art. 9a  Préparations d’édulcorants destinées à être remises comme telles aux consommateurs 	Art. 9b  Additifs et préparations d’additifs qui ne sont pas destinés à être remis comme tels aux consommateurs  	Section 4  Obligation d’information 	Art. 10 …  	Section 5  Actualisation des annexes 	Art. 11 …  	Section 6  Dispositions finales 	Art. 12 Abrogation d’un autre acte 	Art. 13 Dispositions transitoires 	Art. 13a  Dispositions transitoires de la modification du 14 septembre 2015 	Art. 13b  Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020 	Art. 13c  Disposition transitoire relative à la modification du 14 février 2022 	Art. 14 Entrée en vigueur  	Annexe 1 	Catégories fonctionnelles des additifs  	Annexe 1a 	Liste des additifs autorisés  	Annexe 2 	Groupes d’additifs 	Groupe I: additifs autorisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou en quantités limitées 	Groupe II: colorants autorisés conformément aux BPF 	Groupe III: colorants alimentaires avec limite maximale combinée 	Groupe IV: polyols 	Groupe V: autres additifs pouvant être réglementés ensemble 	a) E 200–E 203: acide sorbique – sorbate de potassium (SA) 	b) E 210–E 213: acide benzoïque – benzoates (BA) 	c) E 200–E 213: acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates (SA + BA) 	d) E 200–E 219: acide sorbique – sorbate de potassium; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB) 	e) E 200–E 203, E 214–E 219: E 200 – E 203; E 214 – E 219: acide sorbique – sorbate de potassium; p-hydroxybenzoates (SA + PHB) 	f) E 214–E 219: P-hydroxybenzoates (PHB) 	g) E 220–E 228: anhydride sulfureux – sulfites 	h) E 249–E 250: nitrites 	i) E 251–E 252: nitrates 	j) E 280–E 283: acide propionique – propionates 	k) E 310–E 320: gallate de propyle, BHQT et BHA 	l) E 338–E 341, E 343 et E 450–E 452 Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates 	m) E 355–E 357: acide adipique – adipates 	n) E 432–E 436: polysorbates 	o) E 473–E 474: sucroesters d’acides gras, sucroglycérides 	p) E 481–E 482: stéaroyl-2-lactylates 	q) E 491–E 495: esters de sorbitane 	r) E 520–E 523: sulfates d’aluminium 	s) E 551–E 553: dioxyde de silicium - silicates 	t) E 620–E 625: acide glutamique – glutamates 	u) E 626–E 635: ribonucléotides 	v) E 400–E 404: acide alginique – alginates    	Annexe 3 	Liste d’application 	A. Liste des catégories de denrées alimentaires 	B. Liste d’application   	Annexe 4 	Critères de pureté spécifiques pour les additifs  	Annexe 5 	Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles 	1. Supports dans les additifs 	2. Additifs autres que les supports dans les additifs 	3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes 	4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes 	5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles   	Annexe 6 	Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé 	1. Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé 	2. Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les colorants ne sont pas autorisés   	Annexe 7