Document ID: 6c23b50d-cb55-447b-a75d-d9d423c9200b

152.221.181.1 - Ordonnance de Direction sur la délégation de compétences de la Direction de l'instruction publique et de la culture (ODDél INC)   1  152.221.181.1  Ordonnance de Direction sur la délégation de compétences de la Direction de l'instruction publique  et de la culture (ODDél INC)  du 23.09.2022 (état au 01.11.2022)  La Direction de l'instruction publique et de la culture du canton de Berne, vu  l'article 2,  alinéa 2,  l'article 8,  alinéa 2,  l'article 14, alinéa 1,  lettre b,  l'ar- ticle 28,  l'article 38, alinéa 1,  l'article 58, alinéa 3,  l'article 84f,  l'article 85, ali- néa 1,  l'article 93, alinéa 1,  l'article 99, alinéa 1,  l'article 102, alinéa 1,  l'ar- ticle 107, l'article 113, alinéa 1, l'article 126, alinéa 3, l'article 143, l'article 148,  l'article 156, alinéas 1, 4 et 5, l'article 157, alinéa 1, l'article 160c, alinéa 1, l'ar- ticle 175, alinéa 2, lettre b, l'article 201 et l'article 203, alinéa 2 de l'ordonnance  du 18 mai 2005 sur le personnel (OPers)1) ainsi que l'article 153, alinéa 1 de  l'ordonnance du 3 décembre 2003 sur le pilotage des finances et des presta- tions (OPF)2), arrête:  1 Objet  Art.  1 1 La présente ordonnance règle la délégation des compétences en matière de  personnel et d'autorisation de dépenses de la Direction de l'instruction publique  et de la culture aux unités administratives qui lui sont subordonnées.  2 Compétences en matière de personnel  2.1 Principe  Art.  2 1 Sauf disposition contraire de la présente ordonnance de Direction, les compé- tences au sens de l'OPers sont applicables.  1) RSB 153.011 2) RSB 621.1 * Tableaux des modifications à la fin du document 22-090    https://www.belex.sites.be.ch/data/153.011/fr https://www.belex.sites.be.ch/data/621.1/fr   152.221.181.1  2  2 Si les compétences au sens de l'OPers sont applicables, toute compétence  ressortissant aux cheffes et aux chefs d'office ressortit aussi à la secrétaire gé- nérale ou au secrétaire général ainsi qu'aux directrices et aux directeurs dotés  d’une responsabilité générale dans les écoles cantonales relevant du domaine  de compétence de l'Office des écoles moyennes et de la formation profession- nelle.  2.2 Engagements  Art.  3 Conseil-exécutif 1 Le Conseil-exécutif est compétent pour engager les titulaires des postes de  cadre supérieur visés à l'article 16 de l'ordonnance du 27 novembre 2002 sur  l'organisation et  les tâches de la Direction de l'instruction publique et  de la  culture (ordonnance d'organisation INC, OO INC)1)  Art.  4 Directrice ou directeur de l’instruction publique et de la culture 1 La directrice ou le directeur de l’instruction publique et de la culture est com- pétent pour engager a les suppléantes et les suppléants des cheffes et des chefs d’office, b les cheffes et les chefs de section, c les inspectrices et les inspecteurs scolaires de l’Office de l'école obliga-  toire et du conseil.  Art.  5 Secrétariat général 1 La secrétaire  générale  ou le  secrétaire  général  est  compétent  pour enga- ger les collaboratrices et les collaborateurs de l'état-major de direction. 2 Sauf disposition contraire de la présente ordonnance de Direction, la secré- taire générale ou le secrétaire général est en outre compétent pour engager les  collaboratrices et les collaborateurs du Secrétariat général. 3 Les secrétaires générales adjointes et les secrétaires généraux adjoints sont  compétents pour engager les collaboratrices et les collaborateurs relevant de  leur domaine de compétence.  Art.  6 Office de l'école obligatoire et du conseil 1 La cheffe ou le chef de l'Office de l'école obligatoire et du conseil est compé- tent pour engager a les collaboratrices et les collaborateurs de son état-major,  1) RSB 152.221.181     https://www.belex.sites.be.ch/data/152.221.181/fr   3  152.221.181.1  b les suppléantes et les suppléants des cheffes et des chefs de section, c les responsables des unités administratives subordonnées aux sections, y   compris les responsables des services psychologiques pour enfants et  adolescents,  d les responsables de l'instruction privée dans les inspections scolaires ré- gionales,  e la directrice générale ou le directeur général du Centre pédagogique de  logopédie et d’entraînement auditif de Münchenbuchsee (CPLEAM).  2 Sauf disposition contraire de la présente ordonnance de Direction, les cheffes  et les chefs de section sont compétents pour engager les collaboratrices et les  collaborateurs relevant de leur domaine de compétence. 3 La directrice générale ou le directeur général du CPLEAM est compétent pour  engager les collaboratrices et les collaborateurs qui relèvent de la législation  sur le personnel.  Art.  7 Office des écoles moyennes et de la formation professionnelle 1 La cheffe ou le chef de l'Office des écoles moyennes et de la formation pro- fessionnelle est compétent pour engager a les collaboratrices et les collaborateurs de son état-major, b les suppléantes et les suppléants des cheffes et des chefs de section, c les responsables des unités administratives subordonnées aux sections,   exception  faite  des  responsables  des  centres  d'orientation  profession- nelle,  d les responsables des unités transversales. 2 Sauf disposition contraire de la présente ordonnance de Direction, les cheffes  et les chefs des sections et des unités transversales de l'Office des écoles  moyennes et de la formation professionnelle sont compétents pour engager les  collaboratrices et les collaborateurs relevant de leur domaine de compétence. 3 Les directrices et les directeurs d'école dotés d'une responsabilité générale  ou les administratrices et les administrateurs d'une école cantonale relevant du  domaine de compétence de l'Office des écoles moyennes et de la formation  professionnelle sont compétents pour engager les collaboratrices et les colla- borateurs de leur école dont l'engagement relève de la législation sur le per- sonnel. Les compétences sont définies dans les règlements d’école.       152.221.181.1  4  Art.  8 Office de l'enseignement supérieur 1 Sauf disposition contraire de la présente ordonnance de Direction, la cheffe  ou le chef de l'Office de l'enseignement supérieur est compétent pour engager  les collaboratrices et les collaborateurs de l'office.  Art.  9 Office de la culture 1 La cheffe ou le chef de l'Office de la culture est compétent pour engager a les collaboratrices et les collaborateurs de son état-major, b les suppléantes et les suppléants des cheffes et des chefs de section, c les responsables des unités administratives subordonnées aux sections. 2 Sauf disposition contraire de la présente ordonnance de Direction, les cheffes  et les chefs de section sont compétents pour engager les collaboratrices et les  collaborateurs relevant de leur domaine de compétence.  Art.  10 Office des services centralisés 1 La cheffe ou le chef de l'Office des services centralisés est compétent pour  engager a les collaboratrices et les collaborateurs de son état-major ainsi  que de   l'Unité Réception et conciergerie, b les suppléantes et les suppléants des cheffes et des chefs de section, c les responsables des unités administratives subordonnées aux sections. 2 Sauf disposition contraire de la présente ordonnance de Direction, la cheffe  ou le chef de l'Office des services centralisés est en outre compétent pour en- gager les collaboratrices et les collaborateurs de la Section des prestations fi- nancières et de la Section des subsides de formation. 3 Sauf disposition contraire de la présente ordonnance de Direction, les cheffes  et les chefs de la Section du personnel et de la Section des services informa- tiques sont compétents pour engager les collaboratrices et les collaborateurs  relevant de leur domaine de compétence.  2.3 Autres compétences  Art.  11 Traitement de départ 1 Les  autorités  d'engagement  fixent  le  traitement  de  départ  (art.  38,  al.  1  OPers).       5  152.221.181.1  2 Les autorités d'engagement visées aux articles 5 à 10 fixent le traitement de  départ d'entente avec l'Unité Gestion des ressources humaines Personnel ad- ministratif du Secrétariat général. En cas de désaccord, la cheffe ou le chef  d'office tranche.  Art.  12 Compétences des autorités d'engagement 1 Les autorités d'engagement visées aux articles 4 à 10 autorisent a le travail en dehors du lieu de travail (art. 8, al. 2 OPers), b la comptabilisation comme temps de travail d'une partie de la durée né-  cessaire pour parcourir le trajet jusqu’au lieu de travail (art. 28 OPers), c le service de garde (art. 84f OPers), d la conversion de la prime de fidélité en rémunération (art. 99, al.1 OPers), e le relèvement des indemnités pour le logement et les repas dans des cas   particuliers (art. 107, al. 1 OPers), f les  congés  payés  de  courte  durée  pour  des  entretiens  d'engagement   (art. 156, al. 5 OPers), g les congés non payés (art. 157, al. 1 OPers), h les congés payés d’une durée nécessaire à l’exercice d’une charge pu-  blique (art. 201, al. 1 OPers). 2 Les  collaboratrices  et  les  collaborateurs  avisent  les  autorités  d'engage- ment de toutes les activités annexes rémunérées et de tous les faits pouvant  porter préjudice à l’accomplissement des devoirs de service, être incompatibles  avec  la  fonction  de  la  personne  concernée  ou  nécessiter  une  autorisation  (art. 203, al. 2 OPers). 3 La directrice ou le directeur de l'instruction publique et de la culture est com- pétent pour délivrer les autorisations définies à l'alinéa 1 et pour réceptionner  les annonces au sens de l'alinéa 2 lorsque des titulaires de postes de cadre  sont concernés.  Art.  13 Compétences des supérieures et supérieurs hiérarchiques 1 Les supérieures et supérieurs hiérarchiques a accompagnent la réintégration des collaboratrices et des collaborateurs   dans le processus de travail (art. 58, al. 3 OPers); b approuvent les décomptes de frais des collaboratrices et des collabora-  teurs (art. 102, al. 1 OPers); c autorisent l'utilisation de véhicules automobiles privés pour raisons de ser-  vice (art. 113, al. 1 OPers);       152.221.181.1  6  d approuvent les dates des vacances des collaboratrices et des collabora- teurs (art. 143, al. 1 OPers);  e approuvent le report des vacances à une date ultérieure en cas d’inapti- tude à en jouir pour cause de maladie ou d'accident survenant pendant  les vacances (art. 148 OPers);  f approuvent les congés payés de courte durée (art. 156, al. 1 et 4 OPers); g autorisent  l'utilisation du solde disponible sur le compte épargne-temps   sous forme de congés payés (art. 160c, al.1, lit. a OPers), d’une réduction  temporaire  du degré d’occupation,  le  traitement  restant  par  ailleurs in- changé  (art.  160c,  al.  1,  lit.  b  OPers)  ou  de  congés  de  préretraite  (art. 160c, al. 1, lit. c OPers).  2 Au surplus, les compétences définies à l'alinéa 1 ressortissent aux autorités  suivantes:  a la directrice ou le directeur de l’instruction publique et de la culture pour la   secrétaire générale ou le secrétaire général, b la  secrétaire  générale  ou le  secrétaire  général  pour  les cheffes et  les   chefs d'office ainsi que pour les secrétaires générales adjointes et les se- crétaires généraux adjoints.  Art.  14 Formations continues externes 1 Les  autorités  suivantes  sont  compétentes  pour  autoriser  l'attribution  de  congés pour la participation à une formation continue externe (art.  175, al.2  OPers): a la directrice ou le directeur de l’instruction publique et de la culture pour la   secrétaire générale ou le secrétaire général ainsi que pour les cheffes et  les chefs d'office,  b la secrétaire générale ou le secrétaire général pour les collaboratrices et  les collaborateurs du Secrétariat général,  c la cheffe ou le chef d'office pour les collaboratrices et les collaborateurs  de l'Office de l'enseignement supérieur,  d pour les collaboratrices et les collaborateurs de l'Office de l'école obliga- toire et du conseil, de l'Office des écoles moyennes et de la formation pro- fessionnelle, de l'Office de la culture et de l'Office des services centrali- sés: 1. les supérieures et les supérieurs hiérarchiques, pour autant qu'au-  cune obligation de rembourser ne soit prévue (art. 176ss OPers);       7  152.221.181.1  2. la cheffe ou le chef d'office, les directrices et les directeurs d'école  dotés d'une responsabilité générale ou les administratrices et les ad- ministrateurs des écoles cantonales relevant de l'Office des écoles  moyennes et de la formation professionnelle en cas d'obligation de  rembourser ou en l'absence d'obligation de rembourser lorsque la  fréquentation  de  la  formation  continue  est  ordonnée  (art. 176,  al. 3 OPers);  les  compétences  sont  définies  dans  les  règlements  d’école.  Art.  15 Primes 1 La secrétaire générale ou le secrétaire général, les cheffes et les chefs d'of- fice ainsi que les directrices et les directeurs d'écoles cantonales dotés d'une  responsabilité générale autorisent l'octroi de primes de performance uniques  (art. 85, al. 1 OPers) et de primes d'innovation (art. 93, al. 1 OPers).  2.4 Réglementations spéciales sur le temps de travail  Art.  16 1 Les directrices et les directeurs dotés de la responsabilité générale d'un inter- nat  peuvent  arrêter  des  réglementations  spéciales  sur  le  temps  de  travail  (art. 126, al. 3 OPers).  3 Compétences en matière d'autorisation de dépenses  Art.  17 Directrice ou directeur de l’instruction publique et de la culture 1 La directrice ou le directeur de l’instruction publique et de la culture autorise a les dépenses nouvelles uniques jusqu'à 500'000 francs, b les dépenses nouvelles périodiques jusqu'à 100'000 francs, c les dépenses liées uniques jusqu'à un million de francs, d les dépenses liées périodiques jusqu'à 200'000 francs.  Art.  18 Office de l'école obligatoire et du conseil 1 La cheffe ou le chef de l'Office de l'école obligatoire et du conseil autorise a les dépenses nouvelles uniques jusqu'à 200'000 francs, b les dépenses nouvelles périodiques jusqu'à 50'000 francs, c les dépenses liées uniques jusqu'à 200'000 francs, d les dépenses liées périodiques jusqu'à 100'000 francs. 2 Les cheffes et les chefs de section autorisent a les dépenses uniques jusqu'à 50'000 francs,       152.221.181.1  8  b les dépenses périodiques jusqu'à 25'000 francs. 3 La directrice ou le directeur de l'École cantonale de langue française et la di- rectrice générale ou le directeur général du CPLEAM autorisent a les dépenses nouvelles uniques jusqu'à 200'000 francs, b les dépenses nouvelles périodiques jusqu'à 50'000 francs, c les dépenses liées uniques jusqu'à 200'000 francs, d les dépenses liées périodiques jusqu'à 100'000 francs.  Art.  19 Office des écoles moyennes et de la formation professionnelle 1 La cheffe ou le chef de l'Office des écoles moyennes et de la formation pro- fessionnelle autorise a les dépenses nouvelles uniques jusqu'à 200'000 francs, b les dépenses nouvelles périodiques jusqu'à 50'000 francs, c les dépenses liées uniques jusqu'à 200'000 francs d les dépenses liées périodiques jusqu'à 100'000 francs. 2 Les cheffes et les chefs des sections et des unités transversales autorisent a les dépenses nouvelles uniques jusqu'à 100'000 francs, b les dépenses nouvelles périodiques jusqu'à 25'000 francs, c les dépenses liées uniques jusqu'à 100'000 francs, d les dépenses liées périodiques jusqu'à 50'000 francs. 3 Les responsables d'examens autorisent  les avances pour la  procédure de  qualification jusqu'à 50'000 francs. 4 Les directrices et les directeurs d'écoles cantonales dotés d'une responsabili- té  générale  ainsi  que les administratrices et  les administrateurs  des écoles  cantonales autorisent a les dépenses nouvelles uniques jusqu'à 200'000 francs, b les dépenses nouvelles périodiques jusqu'à 50'000 francs. c les dépenses liées uniques jusqu'à 200'000 francs, d les dépenses liées périodiques jusqu'à 100'000 francs.  Art.  20 Offices des services centralisés 1 La cheffe ou le chef de l'Office des services centralisés autorise a les dépenses nouvelles uniques jusqu'à 200'000 francs, b les dépenses nouvelles périodiques jusqu'à 50'000 francs, c les dépenses liées uniques jusqu'à 200'000 francs, d les dépenses liées périodiques jusqu'à 100'000 francs.       9  152.221.181.1  2 Les cheffes et les chefs de section ainsi que la ou le responsable de l'Unité  Réception et conciergerie autorisent a les dépenses uniques jusqu'à 50'000 francs, b les dépenses périodiques jusqu'à 25'000 francs.  Art.  21 Autres offices et Secrétariat général 1 La secrétaire générale ou le secrétaire général, les secrétaires générales ad- jointes et les secrétaires généraux adjoints ainsi que les cheffes et les chefs de  l'Office de l'enseignement supérieur et de l’Office de la culture autorisent a les dépenses nouvelles uniques jusqu'à 200'000 francs, b les dépenses nouvelles périodiques jusqu'à 50'000 francs, c les dépenses liées uniques jusqu'à 200'000 francs, d les dépenses liées périodiques jusqu'à 100'000 francs. 2 Les cheffes et les chefs de section de l'Office de l'enseignement supérieur et  de l'Office de la culture autorisent a les dépenses uniques jusqu'à 50'000 francs, b les dépenses périodiques jusqu'à 25'000 francs.  4 Droit de signature  Art.  22 1 Dispose du droit de signature quiconque est compétent en matière de déci- sion ou de décision sur recours. En cas d'empêchement, la suppléante ou le  suppléant dispose du droit de signature.  5 Dispositions transitoires et dispositions finales  Art.  23 Droit applicable 1 L'article 6, alinéa 3 et l'article 18, alinéa 3 s'appliquent à partir du 1er janvier  2023.   Art.  24 Abrogation d'un acte législatif 1 L'ordonnance de Direction du 11 mai 2007 sur la délégation de compétences  de la Direction de l'instruction publique (ODél INS)1) est abrogée.  Art.  25 Entrée en vigueur 1 La présente ordonnance de Direction entre en vigueur le 1er novembre 2022.  1) RSB 152.221.181.1     https://www.belex.sites.be.ch/data/152.221.181.1/fr   152.221.181.1  10  Berne, le 23 septembre 2022 La directrice de l'instruction publique et de la  culture: Häsler       11  152.221.181.1  Tableau des modifications par date de décision  Décision Entrée en vi- gueur  Elément Modification Référence ROB  23.09.2022 01.11.2022 Texte législatif première version 22-090       152.221.181.1  12  Tableau des modifications par disposition  Elément Décision Entrée en vi- gueur  Modification Référence ROB  Texte législatif 23.09.2022 01.11.2022 première version 22-090