Document ID: cccbc29c-92a8-45cd-ae95-a1c8516ab86d

____________________________________________________   416.324      1      2  septembre  2019     Règlement  des études et des examens concernant le Cursus de  Bachelor et de Master en Sciences et Pratiques du Sport  (SePS)             État au  14 septembre 2020   Le rectorat,   vu la loi sur l’Université, du 2 novembre 20161) ;   vu le règlement d’études et d’examens de la Faculté des sciences, du 31 mai  20102) ;   vu le règlement d'études et d'examens de la Faculté des lettres et sciences  humaines, du 26 mai 20153) ;   vu le règlement d'études et d'examens du Bachelor of Science en sciences  économiques de la Faculté des sciences économiques du 29 mai 20134) ;   arrête:     Article premier   1Le présent règlement a pour but de déterminer les  conditions et la procédure relatives à la délivrance des titres universitaires  comprenant le programme Sciences et Pratiques du Sport (ci-après SePS).   2Le plan d’études du programme SePS comporte 70 ou 90 crédits ECTS pour  le Bachelor et 30 crédits ECTS pour le Master. Il est adopté par le rectorat, sur  proposition de la direction du programme en Sciences et Pratiques du Sport.   3Le programme SePS s’intègre :    a) dans un Bachelor of Arts comme pilier principal (70 cédits ECTS) ou comme  pilier principal renforcé (90 crédits ECTS) dont le titre est délivré par la  Faculté des lettres et sciences humaines ;   b) dans un Bachelor of Science en management et sport (Bachelor of Science  in Management and Sport) et un Bachelor of Science en économie et sport  (Bachelor of Science in Economics and Sport), tous deux avec un  programme SePS de 90 crédits ECTS, le titre étant délivré par la Faculté  des sciences économiques ;   c) dans un Bachelor of Science en sciences et sport (Bachelor of Science in  Sciences and Sport » en Faculté des sciences, biologie ou mathématiques  (70 crédits ECTS), dont le titre est délivré par la Faculté des sciences ;   d) dans un Master of Arts de la Faculté des lettres et sciences humaines  comme pilier secondaire et dans un Master of Science de la Faculté des  sciences comme un mineur lorsque le plan d’études de la faculté concernée  le prévoit.                                                    FO 2019 No 39  1) RSN 416.100  2) RSN 416.320  3) RSN 416.310.1  4) RSN 416.331.1   Descriptif     416.324      2   4L’étudiante ou l’étudiant qui voudrait superposer le programme SePS à un  cursus de bachelor en droit ou de master de toute autre faculté sera rattaché-e  pour ce programme à la Faculté des lettres et sciences humaines. L’étudiante  ou l’étudiant qui abandonne son cursus de Bachelor ou de Master est  automatiquement désinscrit-e du programme SePS lorsque celui-ci a été  superposé.   5Le programme SePS ne peut pas être suivi indépendamment d’un cursus de  Bachelor ou de Master en cours. Exceptionnellement, une personne candidate  ayant déjà obtenu un titre de Bachelor ou de Master universitaire peut être  admise au programme SePS dans la mesure où celui-ci est une condition ou  un moyen d’accès reconnu à une formation ou à un emploi. Dans ce cas,  l’immatriculation est prononcée par le service chargé des immatriculations sur  dossier, lequel doit au moins contenir le préavis de la direction du programme  SePS. L’étudiante ou l’étudiant est alors inscrit-e pour ce programme en  Faculté des lettres et sciences humaines.     Art. 25)   1Le passage d’un test de performances motrices organisé la  deuxième semaine du semestre 1 d’études de Bachelor (semestre d’automne)  est obligatoire.   2Le test a une valeur indicative. Il évalue cinq domaines : athlétisme,  gymnastique aux agrès, jeux collectifs, natation, patinage.   3Une directive d’application de la direction du programme définit le test et  l’examen de Performances motrices. La directive d’application est approuvée  par le rectorat.   4Si les critères de réussite prévus dans la directive d’application (al. 3) sont  remplis lors du test, celui-ci valide l’examen décrit à l’article 3.     Art. 36)   1Au terme du semestre 1 d’études de Bachelor, l’étudiante ou  l’étudiant doit se présenter à l’examen de Performances motrices,  conformément aux dispositions de la directive. Chacun des cinq domaines  prévus à l’article 2, alinéa 2 fait l’objet d’une évaluation.   1bisFont exception à l’obligation prévue à l’alinéa précédent les étudiantes et  étudiants ayant rempli les conditions lors du test décrit à l’article 2, alinéa 4.   2En cas d’échec à cet examen, l’étudiante ou l’étudiant n’est plus autorisé-e à  poursuivre le programme SePS, les conditions d’admission à celui-ci n’étant  pas remplies. L’étudiante ou l’étudiant est automatiquement désinscrit-e du  programme ou du cursus le comprenant selon l’article 1, alinéa 3, et n’est pas  autorisé-e à se réinscrire dans le programme SePS de l’UniNE.   3Il n’est pas possible de suivre des cours pratiques tant que l’examen de  Performances motrices n’est pas réussi.     Art. 4   En cas de blessure ou de maladie survenue durant le semestre 1  d’études de Bachelor, empêchant la personne candidate de se présenter à  l’examen de Performances motrices, un examen de rattrapage peut, sur  présentation d’un certificat médical, être organisé lors du test de Performances  motrices.                                                       5) Teneur selon A du 31 août 2020 (FO 2020 N° 38) avec effet au 14 septembre 2020  6) Teneur selon A du 31 août 2020 (FO 2020 N° 38) avec effet au 14 septembre 2020   Conditions  supplémentaires  d’admission   Examen de  performances  motrices     416.324      3   Art. 5   1Pour pouvoir se présenter à un examen pratique, l’étudiante ou  l’étudiant doit avoir participé à 80% au moins de l’enseignement considéré.   2Selon les enseignements, des prérequis peuvent être exigés dans les plans  d’études pour l’inscription aux évaluations.   3En principe, l’étudiante ou l’étudiant ne peut anticiper des évaluations et doit  s’en tenir aux plans d’études approuvés.   4Sur demande motivée et justifiée, la direction du programme SePS peut  accorder des dérogations aux dispositions des alinéas 1 à 3.     Art. 6   Les évaluations permettant l’obtention des crédits ECTS sont :   - test de performances (résultat indicatif) ;  - examens pratiques ;  - examens théoriques (oraux ou écrits) ;  - évaluations internes ;  - évaluation du rapport de recherche.   Les modalités de ces diverses évaluations sont réglées par voie de directive  de la direction du programme. La directive est approuvée par le rectorat.     Art. 7   Les examens théoriques ont lieu lors des sessions ordinaires ou de  rattrapage prévues dans le calendrier académique. Les examens pratiques ont  lieu en principe lors du dernier enseignement du semestre.      Art. 8   1Les évaluations des enseignements théoriques se font sous forme  d’examens écrits de 2 heures et d’examens oraux de 15 minutes.   2Les examens des enseignements pratiques se déroulent selon les modalités  propres à chaque discipline. Celles-ci sont précisées dans la directive prévue à  l’art. 6 ci-dessus.   3Si la directive le prévoit, un test théorique dans un enseignement pratique  peut faire partie de l’évaluation.     Art. 9   Lorsqu’un cas de blessure se produit durant un examen pratique et est  admis par le jury, l’examen devient caduc pour l’étudiante ou l’étudiant  concerné-e. Il devra être repassé conformément aux dispositions  réglementaires en vigueur.     Art. 10   1Chaque enseignement fait l’objet d’une évaluation, laquelle doit être  réussie. Aucune note insuffisante ne peut être compensée. Le nombre  maximal de tentatives est de trois pour le cursus de Bachelor et de deux pour  celui de Master.    2En principe, la répétition d’un examen doit avoir lieu lors de la session  suivante, sous peine d’échec. Sur demande motivée et justifiée, la direction du  programme SePS peut accorder une dérogation à ce principe.   3Les conditions de réussite des enseignements pratiques sont précisées dans  la directive mentionnée à l’article 6.     Art. 11   Le règlement d’études et d’examens de la faculté d’inscription est  applicable pour le surplus. Lorsque l’étudiante ou l’étudiant suit le programme  SePS en tant que programme superposé au sens de l’article premier, alinéas 5   Inscription aux  examens   Type d’évaluation   Sessions  d’examens   Durée et modalités  des examens   Blessure durant un  examen pratique   Réussite des  évaluations   Droit supplétif     416.324      4   et 6, le règlement d’études et d’examens de la Faculté des lettres et sciences  humaines s’applique pour ce programme.     Art. 12   1Le présent règlement entre en vigueur le 16 septembre 2019.   2Le présent règlement abroge le « Règlement / Dispositions spéciales Cursus  de Bachelor et de Master en Sciences et Pratiques du Sport (SePS) », du 22  mai 20177).    3Le présent règlement sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil  de la législation neuchâteloise.                                                    7) Pas publié au RSN   Dispositions  finales