Document ID: 06e5b951-807e-4bca-b264-72703fe41546

Microsoft Word - 742.173.001.fr.doc   1   Chemin de fer  Prescriptions suisses de circulation des trains PCT  (R 300.1–.15)1   du 4 novembre 2019 (Etat le 1er juillet 2020)           RO 2020 1353   1 Ces prescriptions de l’Office fédéral des transports (OFT) entrent en vigueur le 1er juillet   2020 et remplacent les PCT du 2 novembre 2015 [RO 2016 521]. Non publiées au recueil  officiel du droit fédéral, ces prescriptions ne figurent pas dans le recueil systématique.  Elles peuvent être obtenues auprès de la boutique en ligne des publications fédérales des- tinée à la clientèle privée www.publicationsfederales.admin.ch. Les PCT sont aussi dis- ponibles sur le site internet www.bav.admin.ch de l’Office fédéral des transports (OFT).   742.173.001    Chemins de fer   2   742.173.001