Document ID: fb269363-7182-45c0-b2b1-ae00ed6c7a10

432.282.3 - Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire (OD PE OSEO)   1  432.282.3  Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de  l'école obligatoire (OD PE OSEO)  du 22.06.2022 (état au 01.08.2022)  La Direction de l'instruction publique et de la culture du canton de Berne,  vu les articles 12a et 74, alinéa 2 de la loi du 19 mars 1992 sur l'école obliga- toire (LEO)1) et l'article 27, alinéa 1, lettre b de l'ordonnance du 10 janvier 2013  sur l'école obligatoire (OEO)2),  arrête:  Art.  1 Champ d'application 1 Le plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obliga- toire,  publié  à  l'annexe 1,  règle  les  conditions générales contraignantes de  l'offre spécialisée francophone de l'école obligatoire dans le canton.  Art.  2 Entrée en vigueur 1 La présente ordonnance de Direction entre en vigueur le 1er août 2022.  A1 Annexe 1: Plan d'études du canton de Berne sur l'offre  spécialisée de l'école obligatoire  Art.  A1-1 Première version 1 Conformément à l’article 5 de la loi du 18 janvier 1993 sur les publications of- ficielles (LPO)3), le présent acte législatif est publié dans le Recueil officiel des  lois bernoises sous la forme d’un renvoi uniquement.     Il est disponible sur Internet à l'adresse:  https://www.bvsa.bkd.be.ch/fr/start/themen/lehrplan-bvsa.html     1) RSB 432.210 2) RSB 432.211.1 3) RSB 103.1  * Tableaux des modifications à la fin du document  22-060    https://www.belex.sites.be.ch/data/432.210/fr https://www.bvsa.bkd.be.ch/fr/start/themen/lehrplan-bvsa.html https://www.belex.sites.be.ch/data/103.1/fr https://www.belex.sites.be.ch/data/432.211.1/fr   432.282.3  2  Berne, le 22 juin 2022 La directrice de l'instruction publique et de la  culture: Häsler       3  432.282.3  Tableau des modifications par date de décision  Décision Entrée en vi- gueur  Elément Modification Référence ROB  22.06.2022 01.08.2022 Texte législatif première version 22-060       432.282.3  4  Tableau des modifications par disposition  Elément Décision Entrée en vi- gueur  Modification Référence ROB  Texte législatif 22.06.2022 01.08.2022 première version 22-060