Document ID: e93f2a3d-1624-40c0-a7a5-b1ce2bbae01e

453.1   1   Ordonnance du DFI  sur le contrôle de la circulation des espèces de faune  et de flore protégées   (Ordonnance sur les contrôles CITES)   du 4 septembre 2013 (Etat le 1er mars 2022)     Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),   vu les art. 2, 9, al. 2, 10, al. 3, 11, al. 2 et 3, et 26, al. 1, let. b, et 5, de la loi fédérale  du 16 mars 2012 sur la circulation des espèces de faune et de flore protégées  (LCITES)1,  vu les art. 5, al. 1, 12, al. 1, 22a, al. 3, 27, 30, al. 1, et 50, al. 3, de l’ordonnance   du 4 septembre 2013 sur la circulation des espèces de faune et de flore protégées  (OCITES)2,3   arrête:   Section 1 Listes   Art. 1 Liste des spécimens à déclarer   (art. 6, al. 1, LCITES et 5, al. 1, OCITES)   Les spécimens à déclarer sont inscrits à l’annexe 1.   Art. 24   Section 2 Obligations et interdictions   Art. 3 Interdictions d’importer   (art. 9, al. 2, LCITES)   1 L’importation d’animaux, de plantes, de parties et de produits inscrits à l’annexe 3  en provenance des pays cités dans ladite annexe est interdite.   2 L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)  actualise l’annexe 3 conformément aux recommandations des organes de la Conven- tion du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore  sauvages menacées d’extinction (CITES)5 où la Suisse est représentée.6        RO 2013 3137   1 RS 453  2 RS 453.0  3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2022, en vigueur depuis le   1er mars 2022 (RO 2022 130).  4 Abrogé par le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2022, avec effet au 1er mars 2022    (RO 2022 130).  5 RS 0.453   453.1      Protection de la nature, du paysage et des animaux   2   453.1   Art. 4 Preuves   (art. 10 LCITES)   1 La circulation légale peut être prouvée au moyen de documents d’importation ou  de certificats d’origine.   2 S’agissant de spécimens d’une espèce qui n’est pas fortement menacée acquis en  Suisse, les organes de contrôle peuvent accepter également des quittances d’achat,  des attestations de remise, des photographies, des déclarations de témoins comme  preuve de la circulation légale, si la probabilité est faible que ces spécimens circu- lent illégalement.   3 S’agissant de spécimens qui ont été acquis avant que la CITES ne leur soit appli- cable, la preuve visée à l’al. 2 est également admise. Les organes de contrôle peu- vent en outre accepter des expertises et des documents d’héritage.   4 Les spécimens d’espèces de flore inscrites aux annexes I à III CITES7 reproduits  artificiellement qui ont été acquis en Suisse chez un fournisseur qui en fait le com- merce à titre professionnel sont exclus du régime de preuve prévu à l’art. 10, al. 1,  LCITES.   Art. 5 Étiquetage du caviar, obligation d’enregistrement   (art. 10, al. 3 et 11, al. 3, LCITES)   1 Les récipients de caviar doivent être pourvus d’une étiquette à usage unique per- mettant une traçabilité sans faille du caviar.   2 Les dispositions du droit sur les denrées alimentaires demeurent réservées.   3 Quiconque produit ou reconditionne du caviar à titre professionnel doit être enre- gistré auprès de l’OSAV.8   Art. 6 Registre des spécimens   (art. 11, al. 1 et 2, LCITES)   1 Le registre des spécimens doit contenir toutes les informations permettant de  fournir les preuves suivantes:   a. les spécimens mis sur le marché ont été importés ou acquis conformément  aux dispositions de la LCITES et de l’OCITES;   b. les animaux élevés sont issus de spécimens d’élevage importés ou acquis  conformément aux dispositions de la LCITES et de l’OCITES.9   2 Il n’est pas nécessaire de tenir un registre s’il s’agit de spécimens de plantes vi- vantes reproduits artificiellement.10       6 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2022, en vigueur depuis le 1er mars 2022  (RO 2022 130).   7 RS 0.453  8 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2022, en vigueur depuis le   1er mars 2022 (RO 2022 130).  9 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2022, en vigueur depuis le   1er mars 2022 (RO 2022 130).     O sur les contrôles CITES   3   453.1   Art. 7 Contrôle lors de l’importation   (art. 30, al. 1, OCITES)   1 Un contrôle documentaire doit être effectué au moment de l’importation des spé- cimens inscrits à l’annexe 1.   2 En outre, il y a lieu d’effectuer un contrôle d’identité et un contrôle physique pour  les spécimens suivants inscrits à l’annexe 1:   a. animaux vivants ainsi que parties et produits d’origine animale;   b. plantes vivantes prélevées dans la nature;   c. parties et produits d’origine végétale.   3 L’OSAV11 et, en accord avec l’OSAV, les autres organes de contrôle peuvent  effectuer un contrôle d’identité et un contrôle physique par sondage et en fonction  des risques:   a. si un contrôle systématique est trop onéreux ou inapproprié, et   b. s’il s’agit d’espèces inscrites aux annexes II et III CITES12 qui ne sont pas  fortement menacées et si la probabilité qu’elles circulent illégalement est  faible.   4 Les spécimens auxquels s’appliquent les exceptions visées aux art. 22, al. 1, et 23,  al. 1, OCITES sont exemptés des contrôles prévus aux al. 1 et 2.   Section 3 Autorisations de longue durée   (art. 12, al. 1, OCITES)   Art. 8   Les catégories de spécimens pour l’importation desquelles il est délivré des autorisa- tions d’importation de longue durée sont inscrites à l’annexe 4.   Section 4 Exceptions aux régimes de déclaration et d’autorisation   Art. 913 Souvenirs et leurs quantités maximales   (art. 22a, al. 3, OCITES)   1 Par souvenirs, on entend les spécimens mentionnés à l’al. 2.        10 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 19 fév. 2018, en vigueur depuis  le 1er avr. 2018 (RO 2018 1033).   11 La désignation de l’unité administrative a été adaptée au 1er janv. 2014 en application de  l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RO 2004 4937). Il a  été tenu compte de cette mod. dans tout le text.   12 RS 0.453  13 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2022, en vigueur depuis le   1er mars 2022 (RO 2022 130).     Protection de la nature, du paysage et des animaux   4   453.1   2 Les exceptions prévues à l’art. 22a OCITES sont applicables jusqu’à la quantité  maximale suivante par jour et par personne:   a. caviar d’esturgeon (Acipenseriformes): 125 g;   b. produits issus d’espèces de crocodiles inscrites à l’annexe II CITES14:  2 spécimens;   c. coquilles du strombe géant (Queen conch, Strombus gigas): 3 spécimens;   d. coquilles ou demi-coquilles de tridacnidés (Tridacnidae spp.): 3 kg;   e. hippocampes (Hippocampus spp.): 4 spécimens;   f. bâtons de pluie (Trichocereus = Echinopsis spp., Eulychnia spp.):  3 spécimens;   g. bois d’aigle (Aquilaria spp.):   1. 1 kg de plaquettes ou de copeaux de bois,    2. 24 ml d’huile,    3. deux jeux de perles ou grains de chapelet, ou    4. deux colliers ou bracelets.    3 Les quantités maximales visées à l’al. 2, let. a, d et g, ch. 1 et 2, ne peuvent être  additionnées pour plusieurs personnes par produit.   Art. 10 Exceptions au régime d’autorisation   (art. 27 OCITES)   L’autorisation visée à l’art. 7, al. 1, let. a, LCITES n’est pas requise pour l’impor- tation ou le transit:   a. de marchandises fabriquées à partir de peaux d’animaux d’espèces inscrites  aux annexes II et III CITES15;   b. de produits qui contiennent des extraits de caviar;   c.16 de sang et d’échantillons de tissus de singes inscrits à l’annexe II CITES  destinés à l’industrie pharmaceutique;   d. de spécimens vivants de plantes reproduites artificiellement d’espèces ins- crites aux annexes I à III CITES;   e. de produits contenant des composants de plantes reproduites artificiellement  d’espèces inscrites aux annexes I à III CITES et qui sont déjà emballés pour  la vente au détail.        14 RS 0.453  15 RS 0.453  16 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 1er fév. 2022, en vigueur depuis le   1er mars 2022 (RO 2022 130).     O sur les contrôles CITES   5   453.1   Section 5 Système d’information   (art. 50, al. 3, OCITES)   Art. 11   Les États dont l’organe de gestion de la CITES peut accéder en ligne au système  d’information prévu à l’art. 50, al. 3, OCITES sont mentionnés à l’annexe 5.   Section 6 Dispositions pénales   (art. 26, al. 1, let. b, et 5, LCITES)   Art. 12   1 Les infractions aux art. 3 et 5, al. 3, sont punies conformément à l’art. 26, al. 1,  let. b, LCITES.   2 Les infractions à l’art. 5, al. 1, sont punies conformément à l’art. 26, al. 5, LCITES.   Section 7 Dispositions finales   Art. 13 Abrogation d’autres actes   Les ordonnances suivantes sont abrogées:   a. ordonnance du DFI du 16 mai 2007 sur les contrôles CITES17;   b. ordonnance du 20 octobre 1980 concernant l’agrément d’institutions scienti- fiques au titre de la Convention sur la conservation des espèces18.   Art. 14 Entrée en vigueur   La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2013.       17 [RO 2007 2677; 2008 2433; 2010 5389; 2012 583, 6479; 2013 2689]  18 [RO 1980 1878]     Protection de la nature, du paysage et des animaux   6   453.1   Annexe 119  (art. 1 et 7, al. 1 et 2)   Liste des spécimens à déclarer   1  Animaux ainsi que parties et produits d’animaux    Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   1.1  Animaux    ex 0101.3091 tous les ânes sauvages     0106.1100 tous les primates   ex 0106.1200 lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens);  otaries, phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous- ordre des Pinnipedia); baleines, dauphins et marsouins (mammi- fères de l’ordre des Cetacea)   ex 0106.1300 guanaco (Lama guanicoe) et vigogne (Vicugnavicugna)   ex 0106.1900 tous les autres mammifères non domestiqués, sauf les furets,  tous les rongeurs non soumis à la CITES20 (à l’exception des  castors et des écureuils) et les chinchillas d’élevage    0106.2000 tous les reptiles    0106.3100 tous les rapaces   ex 0106.3200 tous les psittaciformes (Psittaciformes), sauf les perruches  ondulées (Melopsittacus undulatus), les perruches calopsittes  (Nymphicus hollandicus), les perruches à face rose (Agapornis  roseicollis) et les petites perruches Alexandre ou perruches à  collier (Psittacula krameri)    0106.3300 autruches et émeus (Dromaius novaehollandiae)   ex 0106.3910–3990 tous les oiseaux sauvages, sauf les canaris   ex 0106.4900 insectes inscrits aux annexes de la CITES (p. ex. papillons  des genres Ornithoptera, Trogonoptera, Troides ou apollon  [Parnassius apollo], Achillides chikae hermeli, Achillides  chikae chikae et Parides burchellanus; scarabée rhinocéros  [Dynastes satanas])   ex 0106.9000 tous les amphibiens, sauf les grenouilles comestibles et les  grenouilles Xenopus destinées à une utilisation scientifique;  invertébrés inscrits aux annexes de la CITES (p. ex. le scorpion  empereur [Pandinus imperator], certaines mygales, la sangsue  [Hirudo medicinalis])   ex 0301.1100 barbe aveugle (Caecobarbus geertsi), scléropages   (Osteoglossidae)   ex 0301.1900 poisson Napoléon (Cheilinus undulatus), demoiselle de Clarion  (Holacanthus clarionensis)   ex 0301.9200 anguille européenne (Anguillaanguilla)       19 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 5 nov. 2019 (RO 2019 3541). Mise à  jour par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 1er fév. 2022, en vigueur depuis le 1er mars 2022  (RO 2022 130).   20 RS 0.453     O sur les contrôles CITES   7   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   ex 0301.9920 toutes les espèces d’esturgeons (Acipenseriformes) et païche  (Arapaima gigas)   ex 0301.9980 requin-marteau halicorne (Sphyrna lewini), requins-renards  (Alopias spp.), requin-marteau lisse (Sphyrna zygaena), grand  requin-marteau (Sphyrna mokarran), requin pèlerin (Cetorhinus  maximus), requin soyeux (Carcharhinus falciformis), requin- taupe commun (Lamna nasus), requin-taupe bleu (Isurus oxy- rinchus) et petit requin-taupe (Isurus paucus), requin baleine  (Rhinocodon typus), grand requin blanc (Carcharodon carcha- rias) et requin longimane (Carcharhinus longimanus), raies  manta (Manta spp.), raies (Rhinidae), guitares de mer (Glau- costegus spp.), raies mobula (Mobula spp.), poisson Napoléon  (Cheilinus undulatus), demoiselle de Clarion (Holacanthus  clarionensis), poissons-scies (Pristidae)    ex 0307.7100 tridacnidés (Tridacnidae)   ex 0307.8200 strombes géants (Queen conch, Strombus gigas)    ex 0307.9100 Nautilidae    ex 0308.1100 holothuries à mamelles (Holothuria [Microthele] fuscogilva,  Holothuria [Microthele] nobilis, Holothuria [Microthele]  whitmaei)   ex 0308.9000 coraux bleus, coraux rouges (Corallium elatius, C. japonicum,  C. konjoi, C. secundum), coraux noirs, coraux durs et autres  espèces de coraux (entre autres Scleractinia, Antipatharia,  Tubiporidae, Milleporidae, Stylasteridae)    ex 9508.1000 animaux sauvages vivants de cirques et de ménageries; animaux  inscrits aux annexes CITES   1.2  Denrées alimentaires d’origine animale    0208.3000; 0210.9100 viande de primates    0208.4000; 0210.9200 chair de: baleines, dauphins et marsouins (mammifères  de l’ordre des Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères  de l’ordre des siréniens); otaries, phoques, lions de mer et  morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia)    0208.5000; 0210.9300 viande de reptiles   ex 0208.6000 chair de guanaco (Lama guanicoe) et vigogne (Vicugna vicu- gna)   ex 0208.9090; 0210.9990 viande d’espèces CITES   ex 0302.7400; 0303.2600 chair d’anguille européenne (Anguilla anguilla)   ex 0302.8100; 0303.8100;  0304.4700; 0304.5600;  0304.9600   chair de: requin-marteau halicorne (Sphyrna lewini), requins- renards (Alopias spp.), requin-marteau lisse (Sphyrna zygaena),  grand requin-marteau (Sphyrna mokarran), requin-taupe com- mun (Lamna nasus), requin-taupe bleu (Isurus oxyrinchus) et  petit requin-taupe (Isurus paucus), requin pèlerin (Cetorhinus  maximus), requin soyeux (Carcharhinus falciformis), requin  baleine (Rhinocodon typus), grand requin blanc (Carcharodon  carcharias) et requin longimane (Carcharhinus longimanus)   ex 0302.8200; 0303.8200;  0304.4800; 0304.5700;  0304.9700   chair de: raies manta (Manta spp.), raies mobula (Mobula spp.),  raies (Rhinidae), guitares de mer (Glaucostegus spp.)   ex 0302.8920; 0303.8920 chair de toutes les espèces d’esturgeons (Acipenseriformes) et  de païche (Arapaima gigas)     Protection de la nature, du paysage et des animaux   8   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   ex 0302.8980; 0303.8980;  0304.4980; 0304.5980;  0304.8980   chair de: poisson Napoléon (Cheilinus undulatus), demoiselle de  Clarion (Holacanthus clarionensis) et poissons-scies (Pristidae)   ex 0302.9200; 0303.9200;  0305.7100   ailerons de: requin-marteau halicorne (Sphyrna lewini), requins- renards (Alopias spp.), requin-marteau lisse (Sphyrna zygaena),  grand requin-marteau (Sphyrna mokarran), requin-taupe com- mun (Lamna nasus), requin-taupe bleu (Isurus oxyrinchus) et  petit requin-taupe (Isurus paucus), requin pèlerin (Cetorhinus  maximus), requin soyeux (Carcharhinus falciformis), requin  baleine (Rhinocodon typus), grand requin blanc (Carcharodon  carcharias) et requin longimane (Carcharhinus longimanus)   ex. 0302.9900; 0303.9900 abats de poisson de: requin-marteau halicorne (Sphyrna lewini),  requins-renards (Alopias spp.), requin-marteau lisse (Sphyrna  zygaena), grand requin-marteau (Sphyrna mokarran), requin- taupe commun (Lamna nasus), requin-taupe bleu (Isurus oxy- rinchus) et petit requin-taupe (Isurus paucus), requin pèlerin  (Cetorhinus maximus), requin soyeux (Carcharhinus falcifor- mis), requin baleine (Rhinocodon typus), grand requin blanc  (Carcharodon carcharias), requin longimane (Carcharhinus  longimanus), raies manta (Manta spp.), raies (Rhinidae), gui- tares de mer (Glaucostegus spp.), raies mobula (Mobula spp.),  païche (Arapaima gigas), anguille européenne (Anguilla anguil- la), poisson Napoléon (Cheilinus undulatus), demoiselle de  Clarion (Holacanthus clarionensis), poissons-scies (Pristidae),  espèces d’esturgeons (Acipenseriformes)   ex 0304.3900; 0304.5100;  0304.6900; 0304.9300;  0305.3100; 0305.4400;  0305.5200; 0305.6400   chair d’anguille européenne (Anguilla anguilla)   ex 0304.4920; 0304.5920;  0304.8920; 0305.3920;  0305.4920; 0305.5920;  0305.6920   chair de toutes les espèces d’esturgeons (Acipenseriformes) et  de païche (Arapaima gigas)   ex 0304.8800 chair de: requin-marteau halicorne (Sphyrna lewini), requins- renards (Alopias spp.), requin-marteau lisse (Sphyrna zygaena),  grand requin-marteau (Sphyrna mokarran), requin-taupe com- mun (Lamna nasus), requin-taupe bleu (Isurus oxyrinchus) et  petit requin-taupe (Isurus paucus), requin pèlerin (Cetorhinus  maximus), requin soyeux (Carcharhinus falciformis), requin  baleine (Rhinocodon typus), grand requin blanc (Carcharodon  carcharias) et requin longimane (Carcharhinus longimanus),  raies manta (Manta spp.), raies (Rhinidae), guitares de mer  (Glaucostegus spp.), raies mobula (Mobula spp.)   ex 0304.9970 abats de poisson: païche (Arapaima gigas), poisson Napoléon  (Cheilinus undulatus), demoiselle de Clarion (Holacanthus  clarionensis), poissons-scies (Pristidae), espèces d’esturgeons  (Acipenseriformes)     O sur les contrôles CITES   9   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   ex 0305.3990; 0305.4990;  0305.5980; 0305.6990   chair de: requin-marteau halicorne (Sphyrna lewini), requins- renards (Alopias spp.), requin-marteau lisse (Sphyrna zygaena),  grand requin-marteau (Sphyrna mokarran), requin-taupe com- mun (Lamna nasus), requin-taupe bleu (Isurus oxyrinchus) et  petit requin-taupe (Isurus paucus), requin pèlerin (Cetorhinus  maximus), requin soyeux (Carcharhinus falciformis), requin  baleine (Rhinocodon typus), grand requin blanc (Carcharodon  carcharias) et requin longimane (Carcharhinus longimanus),  raies manta (Manta spp.), raies (Rhinidae), guitares de mer  (Glaucostegus spp.), raies mobula (Mobula spp.), poisson  Napoléon (Cheilinus undulatus), demoiselle de Clarion (Hola- canthus clarionensis) et poissons-scies (Pristidae)   ex 0305.7200; 0305.7900 têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons  comestibles de: toutes les espèces d’esturgeons (Acipenseri- formes), anguille d’Europe (Anguilla anguilla), païche (Ara- paima gigas), requin-marteau halicorne (Sphyrna lewini),  requins-renards (Alopias spp.), requin-marteau lisse (Sphyrna  zygaena), grand requin-marteau (Sphyrna mokarran), requin- taupe commun (Lamna nasus), requin-taupe bleu (Isurus oxy- rinchus) et petit requin-taupe (Isurus paucus), requin pèlerin  (Cetorhinus maximus), requin soyeux (Carcharhinus falcifor- mis), requin baleine (Rhinocodon typus), grand requin blanc  (Carcharodon carcharias) et requin longimane (Carcharhinus  longimanus), raies manta (Manta spp.), raies (Rhinidae), gui- tares de mer (Glaucostegus spp.), raies mobula (Mobula spp.),  poisson Napoléon (Cheilinus undulatus), demoiselle de Clarion  (Holacanthus clarionensis) et poissons-scies (Pristidae)   ex 0307.7100; 0307.7200;  0307.7900   tridacnidés (Tridacnidae)   ex 0307.8200; 0307.8400;  0307.8800   strombes géants (Queen conch, Strombus gigas)   ex 0307.9100; 0307.9200;  0307.9900; 0309.9000   Nautilidae   ex 0308.1100; 0308.1200;  0308.1900; 0309.9000   holothuries à mamelles (Holothuria [Microthele] fuscogilva,  Holothuria [Microthele] nobilis, Holothuria [Microthele]  whitmaei)   ex 0407.1990; 0407.2990;  0407.9090   œufs d’oiseaux sauvages    ex 1602.9088 préparations et conserves de crocodiles (Crocodylia spp.)   ex 1604.1700 préparations et conserves d’anguille européenne (Anguilla  anguilla)   ex 1604.1800 préparations et conserves d’ailerons de: requin-marteau hali- corne (Sphyrna lewini), requins-renards (Alopias spp.), requin- marteau lisse (Sphyrna zygaena), grand requin-marteau (Sphyr- na mokarran), requin-taupe commun (Lamna nasus requin- taupe bleu (Isurus oxyrinchus) et petit requin-taupe (Isurus  paucus), requin pèlerin (Cetorhinus maximus), requin soyeux  (Carcharhinus falciformis), requin baleine (Rhinocodon typus),  grand requin blanc (Carcharodon carcharias) et requin longi- mane (Carcharhinus longimanus)   ex 1604.3100 préparations et conserves de caviar de toutes les espèces  d’esturgeons (Acipenseriformes)   ex 1605.5600 préparations et conserves de tridacnidés (Tridacnidae)     Protection de la nature, du paysage et des animaux   10   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   ex 1605.5900  préparations et conserves de strombes géants (Queen conch,  Strombus gigas), Nautilidae    ex 1605.6100 préparations et conserves de holothuries à mamelles   ex 2104.1000 soupe d’ailerons de: requin-marteau halicorne (Sphyrna lewini),  requins-renards (Alopias spp.), requin-marteau lisse (Sphyrna  zygaena), grand requin-marteau (Sphyrna mokarran), requin- taupe commun (Lamna nasus), requin-taupe bleu (Isurus oxy- rinchus) et petit requin-taupe (Isurus paucus), requin pèlerin  (Cetorhinus maximus), requin soyeux (Carcharhinus falcifor- mis), requin baleine (Rhinocodon typus), grand requin blanc  (Carcharodon carcharias) et requin longimane (Carcharhinus  longimanus)   1.3  Autres produits d’origine animale   ex 0505.9090 peaux et autres parties d’oiseaux, brutes, à l’exclusion de celles  de volailles domestiques et d’autruches africaines d’élevage   ex 0507.1000 ivoire d’espèces protégées, brut ou simplement préparé,  y compris les poudres et les déchets   ex 0507.9000 écaille de tortue, brute ou simplement préparée, y compris les  déchets d’écailles; cornes, bois et becs d’espèces protégées   ex 0508.0099 coraux bleus, coraux noirs, coraux durs, coraux rouges (Coral- lium elatius, C. japonicum, C. konjoi, C. secundum) et diverses  autres espèces de coraux; Nautilidae    ex 0510.0000 civette, musc, fiel d’ours, glande à venin des serpents à lunettes  (Naja naja)   ex 0511.9980 sangsues mortes, sperme d’animaux protégés   (p. ex. sperme d’éléphant, sperme de rhinocéros)   ex 1504.3010–3099 graisses et huiles de baleine   ex 1521.9010–9020 blanc de baleine (Spermaceti)   ex 3001.9000 venin de serpents (p. ex. de serpents à lunettes [Naja naja])  et échantillons de tissus d’espèces CITES   ex 3002.1200; 3002.9000 sang et fractions de sang d’espèces CITES   ex 3304.3000; 3304.9900 produits contenant de l’extrait de caviar de toutes les espèces  d’esturgeons (Acipenseriformes)   ex 4101; 4104; 4107 peaux brutes et cuirs de bovins sauvages (Bovinae) et de che- vaux sauvages (Equidae)   ex 4103.2000; 4106.4000;  4113.3000   cuirs et peaux de reptiles d’espèces CITES   ex 4103.3000;   4106.3100–3200;  4113.2000   cuir et peaux de pécari   ex 4103.9000 cuir et peaux d’autres animaux sauvages, à l’exclusion de ceux  de chevreuils, de cerfs, d’élans et de rennes   ex 4106.9100–9200;  4113.9000   cuir d’éléphants, d’oiseaux ou d’amphibiens d’espèces CITES   ex 4114.2000 cuirs d’éléphants, de pécaris, d’oiseaux, de reptiles  ou d’amphibiens d’espèces CITES   ex 4202.1100; 4202.2100;  4202.3100; 4202.9100   maroquinerie en cuirs d’éléphants, de pécaris, d’oiseaux,  de reptiles ou d’amphibiens d’espèces CITES     O sur les contrôles CITES   11   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   ex 4203.1000; 4203.2900;  4203.3000; 4203.4000   vêtements et accessoires en cuirs d’éléphants, de pécaris,  d’oiseaux, de reptiles ou d’amphibiens d’espèces CITES   ex 4301.6000–9000 pelleteries brutes, à l’exclusion des pelleteries d’agneaux, de  chèvres et de chevreaux , de lapins, de visons, de ratons laveurs,  de chiens viverrins, de myopotames (ragondins), de rats mus- qués, de castors, de renards communs et de renards d’élevage  (p. ex. de renards polaires)   ex 4302.1900–3000 pelleteries tannées ou apprêtées, non assemblées ou assemblées,  à l’exclusion de celles de moutons, d’agneaux, de chèvres,  de chevreaux, de bovins, de veaux, de chevaux, de poulains,  de lapins, de visons, de ratons laveurs, de chiens viverrins,  de myopotames (ragondins), de rats musqués, de castors,  de renards communs et de renards d’élevage (p. ex. de renards  polaires), de chevreuils, de cerfs, d’élans et de rennes   ex 4303.1000 vêtements et accessoires de vêtement en pelleteries, à  l’exclusion des vêtements et accessoires de vêtement en pellete- ries de moutons, d’agneaux, de chèvres, de chevreaux, de veaux,  de poulains, de lapins, de visons, de ratons laveurs, de chiens  viverrins, de myopotames (ragondins), de rats musqués, de  castors, de renards communs et de renards d’élevage (p. ex. de  renards polaires), de chevreuils, de cerfs, d’élans et de rennes   ex 4303.9000 produits en fourrures (autres que vêtements ou accessoires de  vêtements), à l’exclusion de celles de moutons, d’agneaux, de  chèvres, de chevreaux, de veaux, de poulains, de lapins, de  visons, de ratons laveurs, de chiens viverrins, de myopotames  (ragondins), de rats musqués, de renards communs et de renards  d’élevage (p. ex. de renards polaires), de chevreuils, de cerfs,  d’élans et de rennes   ex 5102.1900;   5103.1000–2000;  5105.3900; 5108–5109;  5111.1100–1900;  5112.1110–1990;  5701.1000; 5702.3100,  4100, 5000, 9100;  5703.1000; 6005.9010;  6006.1000; 6101.9010;  6102.1000; 6103.1010,  2910, 3100, 4100;  6104.1910, 2910, 3100,  4100, 5100, 6100;  6110.1900; 6111.9010;  6114.9010; 6116.9100;  6117.1090; 6201.2000;  6202.2000; 6203.1100,  2920, 3100, 4100;  6204.1110, 1190, 2110,  2190, 3110, 3190, 4110,  4190, 5100, 6100;  6205.9020; 6206.2010,  2090; 6209.9020;  6214.2000   laine de la vigogne, du guanaco, de l’antilope de Saiga et de  l’antilope du Tibet (shahtoosh)     Protection de la nature, du paysage et des animaux   12   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   ex 6403.1900–9993;  6405.1000; 6406.1000;  6504.0000;   6506.9910–9990   chaussures et chapeaux en cuirs d’éléphants, d’hippopotames,  de pécaris, d’oiseaux, de reptiles ou d’amphibiens d’espèces  CITES ou en pelleteries d’animaux protégés   ex 6602.0000 cannes, cannes-sièges, fouets ou articles similaires faits entière- ment en ivoire ou en cuirs de reptiles d’espèces CITES ou en  combinaison avec l’un de ces produits   ex 6603.2000–9000 parties, garnitures et accessoires des articles du no 6602, faits  entièrement en ivoire ou en cuirs de reptiles d’espèces CITES  ou en combinaison avec l’un de ces produits    ex 6701.0000 peaux et autres parties d’oiseaux d’espèces CITES, à l’exclusion  de celles de volailles domestiques et d’autruches africaines   ex 7101.1000 perles de strombes géants (Queen conch, Strombus gigas)   ex 7113; 7114.1110, 1910;  7117   articles de bijouterie et de joaillerie ainsi que leurs parties  en combinaison avec des coraux bleus, des coraux noirs,  des coraux durs, des coraux rouges (Corallium elatius,  C. japonicum, C. konjoi, C. secundum) et diverses autres es- pèces de coraux   ex 8211; 8212.1000;  8214.1000; 8215   couverts et coutellerie en combinaison avec de l’ivoire, de la  corne de rhinocéros ou de l’écaille de tortue   ex 9003.1900–9000 montures de lunettes ou d’articles similaires et leurs parties,  en écaille de tortue ou en combinaison avec cette matière   ex 9004.1000–9000 lunettes et articles similaires, en écaille de tortue ou en combi- naison avec cette matière   ex 9101; 9102; 9103;  9105.2100–9900   produits de l’horlogerie en combinaison avec de l’écaille de  tortue, de l’ivoire, du cuir de reptiles   ex 9113.1000; 9113.2000 bracelets de montre en combinaison avec des coraux bleus, des  coraux noirs, des coraux durs, des coraux rouges (Corallium  elatius, C. japonicum, C. konjoi, C. secundum) ou avec diverses  autres espèces de coraux   ex 9113.9000 bracelets de montre en combinaison avec du cuir d’éléphant,  de pécari, d’oiseaux, de reptiles ou d’amphibiens, ou avec des  coraux bleus, des coraux noirs, des coraux durs, des coraux  rouges (Corallium elatius, C. japonicum, C. konjoi, C. secun- dum) ou avec diverses autres espèces de coraux   ex 9201.1000–9000 claviers en ivoire ou en combinaison avec de l’ivoire d’espèces  CITES   ex 9202.9000 corps acoustiques fabriqués à base de carapaces de tatous  (armadillo) ou de tortues   ex 9205.9010 claviers en ivoire ou en combinaison avec de l’ivoire d’espèces  CITES   ex 9206.0000 instruments de percussion en combinaison avec des peaux  d’animaux d’espèces CITES (p.ex. le zèbre)   ex 9208.1000 boîtes à musique en combinaison avec de l’ivoire d’espèces  CITES ou de l’écaille de tortue   ex 9209.9100; 9209.9200 parties de claviers en combinaison avec de l’ivoire d’espèces  CITES ou de l’écaille de tortue   ex 9303.1000–3010;  9307.0000   armes en combinaison avec de l’ivoire d’espèces CITES ou de  l’écaille de tortue     O sur les contrôles CITES   13   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   ex 9401.6100; 9401.6900;  9401.8010; 9401.8090   sièges en combinaison avec des peaux ou des fourrures  d’animaux d’espèces CITES (p. ex. le zèbre)   ex 9504.2000 billards et accessoires de billards en ivoire ou en combinaison  avec de l’ivoire d’espèces CITES   ex 9504.9000 table de jeu et pièces en ivoire ou en combinaison avec  de l’ivoire d’espèces CITES   ex 9601.1000 ivoire d’espèces CITES, travaillé   ex 9601.9010 Nautilidae    ex 9601.9090 véritables os de baleine, écaille de tortue, coraux bleus, coraux  noirs, coraux durs, coraux rouges (Corallium elatius, C. japoni- cum, C. konjoi, C. secundum) et diverses autres espèces de  coraux, ainsi que des articles en ces matières; bois, cornes et  becs montés d’espèces protégées   ex 9605.0000 étuis en cuir d’éléphants, d’hippopotames, de pécaris, d’oiseaux,  de reptiles ou d’amphibiens ou en combinaison avec de tels  cuirs d’espèces CITES   ex 9606.2900–3000 boutons en ivoire d’espèces CITES ou en écaille de tortue   ex 9608.1010; 9608.1090;  9608.2000; 9608.3010;  9608.3090; 9608.4010;  9608.4090; 9608.5010;  9608.5090; 9608.9190;  9608.9900   produits de papeterie en combinaison avec de l’ivoire,  de l’écaille de tortue ou du cuir de reptiles ou en plumes  d’oiseaux sauvages, tous d’espèces CITES   ex 9611.0000 tampon dateur en combinaison avec de l’ivoire d’espèces CITES   ex 9613.2010; 9613.2090;  9613.8020; 9613.8030   briquets et allumeurs en combinaison avec de l’ivoire   ex 9614.0010 pipes (incluant les têtes de pipes, les pointes de cigares et de  cigarettes et leurs parties) en combinaison avec de l’ivoire  d’espèces CITES   ex 9615.1900 peignes, barrettes et produits similaires en écaille de tortue ou en  combinaison avec de l’écaille de tortue   ex 9701.9090 collages en plumes d’oiseaux sauvages ou de parties d’espèces  protégées en général   ex 9703.0090 sculptures en ivoire ou en os de baleine ou en combinaison avec  ces produits   ex 9703.1000; 9703.9000 sculptures en ivoire d’espèces CITES ou en os de baleine, ou en  combinaison avec l’un de ces produits   ex 9705.0000 collections zoologiques ou spécimens de collections d’espèces  CITES   ex 9706.0000 objets d’antiquité en combinaison avec des produits d’espèces  CITES      Protection de la nature, du paysage et des animaux   14   453.1   2  Plantes et produits d’origine végétale    Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   2.1  Plantes vivantes et marchandises du commerce de fleurs   2.1.1  Bulbes, oignons, tubercules et racines d’espèces inscrites aux annexes I à III CITES:   ex 0601.1090 en repos végétatif ou en végétation, sans substrat   ex 0601.2020 en végétation ou en fleur, avec substrat ou en solution nutritive  (sauf les tulipes et les racines de chicorée)   ex 0601.2091 autres, en boutons ou en fleurs   ex 0601.2099 autres   2.1.2  Autres plantes vivantes (arbustes, arbrisseaux, racines autres que sous 0601) d’espèces  inscrites aux annexes I à III CITES:   ex 0602.1000 boutures (non racinées) et greffons   ex 0602.9019 autres   ex 0602.9091 autres, à racines nues   ex 0602.9099 autres   2.1.3  Fleurs pour bouquets   ex 0603.1310–1330 spécimens d’espèces CITES, notamment les sabots de Vénus  tropicaux, sauf les hybrides (Paphiopedilum spp., Phragmipe- dium spp.) et les spécimens reproduits artificiellement.   2.1.4  Feuillages   ex 0604.2021 branches de l’araucaria (Araucaria araucana)    ex 0604.2090 feuilles d’espèces CITES, notamment des fougères des arbres  (Cyathea spp.), sarracéniacées (Sarracenia spp., Nepenthes  spp.), certains palmiers (Dypsis decaryi, Dypsis decipiens),  cycadacées (p. ex. Cycas spp., Zamia spp., Bowenia spp.,  Encephalartos spp., Macrozamia spp., Dioon spp., Ceratozamia  spp.)    2.2  Autres parties et produits de plantes   2.2.1  Salep   ex 0714.9020–9080 racines et tubercules d’orchidées terrestres (Salep) (Orchis spp.,  Orchidaceae)   2.2.2  Fruits   ex 0810.9098 fruits de Baobab (Adansonia grandidieri)   2.2.3  Graines oléagineux   ex 1207.9981–9989 graines de Baobab (Adansonia grandidieri)     O sur les contrôles CITES   15   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   2.2.4  Semences de plantes d’ornement protégées par la CITES   ex 1209.9991–1209.9999 en particulier les espèces inscrites à l’annexe I CITES, notam- ment araucaria (Araucaria araucana), certaines cactacées (p. ex.  Ariocarpus spp., Sclerocactus spp., Turbinicarpus spp., Uebel- mannia spp.), certains palmiers (seulement Dypsis decipiens),  certaines cycadacées (p. ex. Encephalartos spp., Ceratozamia  spp., Stangeria spp.)  espèces inscrites à l’annexe II CITES, telles que les palmiers  (Beccariophoenix madagascariensis, Dypsis decaryi)   2.2.5  Autres produits végétaux   ex 1404.9080 espèces inscrites à l’annexe III de la CITES, noix, cocotiers de  mer (Lodoiceae maldivica) originaires des Seychelles   2.2.6 Huiles végétales   ex 1515.9091, 9098, 9099 huile de graines de baobab (Adansonia grandidieri)   2.3  Plantes médicinales et plantes aromatiques   2.3.1  Racines et parties de plantes non travaillées utilisées en médecine   ex 1211.2000 racines de ginseng, entières ou en parties reconnaissables, non  transformées (ginseng d’Amérique [Panax quinquefolius] et  ginseng asiatique [Panax ginseng] d’origine russe)   ex 1211.6000 écorce du prunier d’Afrique ou pygeum (Prunus africana)   ex 1211.9000 plantes et parties de plantes de: palissandre du Sénégal ou Kosso  (Pterocarpus erinaceus), prunier d’Afrique ou pygeum (Prunus  africana), santal est-africain (Osyris lanceolata), bois d’agar ou  bois d’aigle (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.), aloès (Aloe spp.  notamment aloé du Cap = Aloe ferox [sauf les produits finis  emballés et prêts pour le commerce de détail]; ne concerne pas  Aloe vera = A. barbadensis), igname du Delta (Discorea deltoi- dea), espèces d’ifs asiatiques et leurs sous-espèces et hybrides  (Taxus chinensis, T. cuspidata, T. fuana, T. x media,  T. sumatrana; ne concerne pas l’if de l’Himalaya [Taxus walli- chiana] ni les espèces américaines et européennes [Taxus  baccata, T. brevifolia, T. canadensis, T. globosa, T. floridana]),  adonide de printemps (Adonis vernalis), curcuma canadien  (Hydrastis canadensis), gaïac ou lignum vitae ou palo santo ou  guaïac ou guayacol (Guaiacum spp., Bulnesia sarmientoi),  podophylle (Podophyllum hexandrum), saussuréa (Saussurea  costus) à l’exclusion des plantes entières et des parties de  plantes sauvages, nardostachide d’Inde (Nardostachys grandi- flora), reine de la nuit (Selenicereus = Cereus grandiflorus),  orchidées (p. ex. Bletilla striata, Dendrobium spp., Gastrodia  elata; sauf fruits de Vanilla spp.), peyote (Lophophora william- sii), Picorhiza kurroa, santal rouge ou padouk (Pterocarpus  santalinus), San Pedro (Trichocereus = Echinopsis pachanoi),  racine de serpent (Rauvolfia serpentina), perce-neige (Galan- thus spp.), agneau végétal (Cibotium barometz), dionée-attrape- mouche (Dionaea muscipula), cistanche des déserts (Cistanche  deserticola)   ex 1301.9080 résine de gaïac (Guaiacum spp., Bulnesia sarmientoi), résine  d’aloé du Cap (Aloe ferox [sauf les produits finis emballés et  prêts pour le commerce de détail], Aloe spp.; ne concerne pas  Aloe vera = A. barbadensis)     Protection de la nature, du paysage et des animaux   16   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   2.3.2  Sucs et extraits végétaux   ex 1302.1900 santal est-africain (Osyris lanceolata), suc d’aloé du Cap (Aloe  ferox [sauf les produits finis emballés et prêts pour le commerce  de détail], Aloe spp.; ne concerne pas Aloe vera = A. barba- densis), lignum vitae d’Argentine ou palo santo (Bulnesia  sarmientoi [sauf les produits finis conditionnés et prêts pour la  vente au détail]); extrait de l’écorce du palissandre du Sénégal  ou Kosso (Pterocarpus erinaceus), prunier d’Afrique ou  pygeum (Prunus africana), extrait de l’if, désigné aussi par les  termes de taxol ou paclitaxel, d’espèces asiatiques et de leurs  sous-espèces et hybrides (Taxus chinensis, T. cuspidata, T.  fuana, T. x media; T. sumatrana; ne concerne pas l’if de  l’Himalaya [Taxus wallichiana] ni les espèces américaines et  européennes [Taxus baccata, T. brevifolia, T. canadensis, T.  globosa, T. floridana]), extrait de gaïac (Guajacum spp.), de  santal rouge ou padouk (Pterocarpus santalinus)   2.3.3  Cire de candelilla   ex 1521.1091; 1521.1092 Euphorbia antisyphilitica (sauf les produits emballés et prêts  pour le commerce de détail)    2.3.4  Huiles essentielles et résinoïdes   ex 3301.2910; 3301.2930;  3301.2980;   3302.1000–9000   huiles essentielles d’espèces CITES   ex 3304.3000; 3304.9900;  3307.9090   produits de beauté ou préparations cosmétiques avec des extraits  de plante (Ochidaceae)   2.4  Bois et articles en bois   2.4.1  Sciures, déchets de bois   ex 4401.3100–4900 santal est-africain (Osyris lanceolata), bois d’agar ou bois  d’aigle (Aquilaria spp., Gyrinops spp.), gaïac ou lignum vitae  ou palo santo (Guaiacum spp., Bulnesia sarmientoi), santal  rouge ou padouk (Pterocarpus santalinus)     O sur les contrôles CITES   17   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   2.4.2  Bois bruts, bois sciés, bois profilés, y compris frises à parquets, bois contreplaqués, bois  plaqués, feuilles pour placage, cadres en bois pour tableaux, etc., ouvrages de menuiserie et  pièces de charpente tels que fenêtres, portes et cadres, poteaux et poutres qui en font partie,  panneaux pour parquets, bardeaux, etc.   ex 4403.1100; 4403.1210;  4403.1290; 4403.2100;  4403.2200; 4403.2500;  4403.2600; 4403.4900;  4403.9100; 4403.9900;  4407.1110; 4407.1190;  4407.1210; 4407.1290;  4407.1310; 4407.1390;  4407.1910; 4407.1990;  4407.2110; 4407.2190;  4407.2920; 4407.2990;  4407.9110; 4407.9190;  4407.9510; 4407.9590;  4407.9910; 4407.9980;  4408.1000; 4408.3900;  4408.9000; 4409.1000;  4409.2200; 4409.2900;  4412.3100; 4412.3300;  4412.3400; 4412.3900;  4412.4100; 4412.4200;  4412.4900; 4412.5100;  4412.5200; 4412.5900;  4412.9100; 4412.9200;  4412.9900; 4414.1000;  4414.9000; 4418.1100;  4418.1900; 4418.2100;  4418.2900; 4418.3000;  4418.5000; 4418.7300;  4418.7400; 4418.7500;  4418.7900; 4418.8100;  4418.8200; 4418.8300;  4418.8900; 4418.9200;  4418.9900; 4419.2000;  4419.9000; 4420.1100;  4420.1900; 4420.9000;  4421.1000; 4421.9900   Espèces visées au ch. 3 de la présente annexe   2.4.3  Poignées et manches d’outils, de balais, de brosses   ex 4417.0000 ramin (Gonystylus spp.), palissandre du Sénégal ou Kosso  (Pterocarpus erinaceus)   2.4.4  Instruments de musique   ex 9201.1000; 9201.2000;  9201.9000   pianos, notamment avec bois de rose ou palissandre de Rio  Dalbergia nigra) et avec de l’acajou du Mexique ou du Hondu- ras (Swietenia humilis)   ex 9202.1000; 9202.9000 instruments à cordes, p. ex. guitares avec bois de rose ou palis- sandre de Rio (Dalbergia nigra)    ex 9205.1000  9205.9010–9090   instruments à vent, tels que clarinettes avec bois de rose ou  palissandre de Rio (Dalbergia nigra)     Protection de la nature, du paysage et des animaux   18   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   ex 9206.0000 instruments de musique à percussion, p. ex. castagnettes, ma- rimbas et xylophones, avec palissandre du Sénégal ou Kosso  (Pterocarpus erinaceus), macacauba (Platymiscium parviflo- rum), bois de rose ou palissandre de Rio (Dalbergia nigra) et  avec bois de cactées des forêts pluviales (Trichocereus = Echi- nopsis spp., Eulychnia spp.)   ex 9209.9200 perches présciées en bois de pernambouc ou pau-Brasil ou  Brazilwood (Paubrasilia echinata) pour la fabrication d’archets  pour instruments à cordes   2.4.5  Armes, parties et accessoires d’armes   ex 9302.0000  9305.1000; 9305.2000   poignées de fusils et de révolvers en bois de rose ou palissandre  de Rio (Dalbergia nigra)    2.4.6  Meubles   ex 9401.3100; 9401.3900;  9401.4100; 9401.4900;  9401.6100; 9401.6900;  9401.7110, 7190;  9401.7910; 9401.7990;  9401.8010, 8090;  9401.9110; 9401.9190;  9403.3000–6000, 9100   palissandre du Sénégal ou Kosso (Pterocarpus erinaceus),  prunier d’Afrique ou pygeum (Prunus africana), Cyprès de  Mulange (Widdringtonia whytei), almendro (Dipteryx panamen- sis originaire du Costa Rica ou du Nicaragua), araucaria ou pin  des Andes (Araucaria araucana), ayuque (Balmea stormiae),  espèces d’ifs asiatiques et leurs sous-espèces et hybrides (Taxus  chinensis, T. fuana, T. cuspidata, T. x media, T. sumatrana;  ne concerne pas l’if de l’Himalaya [Taxus wallichiana] ni les  espèces américaines et européennes [Taxus baccata, T. brevi- folia, T. canadensis, T. globosa, T. floridana]), bubinga (Gui- bourtia demeusei, G. pellegriniana, G. tessmannii, sauf excep- tions énumérées au ch. 3), Cedrela spp., cèdre du Chili  (Pilgerodendron uviferum), gavilan (Oreomunnea pterocarpa),  sapin du Guatemala (Abies guatemalensis), macacauba (Pla- tymiscium parviflorum), acajou du Mexique ou du Honduras  (Swietenia humilis), pin du Népal (Podocarpus neriifolius),  palissandre (Dalbergia spp., sauf exceptions énumérées au ch.  3), bois de rose ou palissandre de Rio (Dalbergia nigra), cyprès  de Patagonie, bois d’alerce ou alerce (Fitzroya cupressoides),  pin parlatore (Podocarpus parlatorei), piquia (Caryocar costa- ricense), Pinus koraiensis d’origine russe, ramin (Gonystylus  spp.), magnolia taungme (Magnolia liliifera var. obovata)   2.4.7  Jouets, jeux   ex 9503.0090 marchandises classées sous ce numéro, notamment jeux de  construction et jouets musicaux, en bois de cactées (Tricho- cereus = Echinopsis spp., Eulychnia spp.) ou en combinaison  avec du bois de rose ou palissandre de Rio Dalbergia nigra ou  du macacauba (Platymiscium parviflorum)   ex 9504.9000 marchandises classées sous ce numéro, notamment jeux de  quilles ou accessoires pour bowling en ou en combinaison avec  de l’acajou du Mexique ou du Honduras (Swietenia humilis) ou  du ramin (Gonystylus spp.)   2.4.8  Différentes marchandises   ex 9602.0010 sculptures en bois d’aigle ou bois d’agar (Aquilaria spp. et  Gyrinops spp.), Cyprès de Mulange (Widdringtonia whytei),  palissandre (Dalbergia spp., sauf exceptions énumérées au  ch. 3) ou en bois d’espèces inscrites à l’annexe III CITES ou en  cocotiers de mer (Lodoiceae maldivica originaires des Sey- chelles)     O sur les contrôles CITES   19   453.1   Numéro du tarif douanier Désignation de la marchandise   ex 9603.2922 brosses ayant une monture en bois précieux: bois de rose ou  palissandre de Rio Dalbergia nigra   ex 9603.3010; 9603.3090 balais, brosses et pinceaux à barbes avec monture en ramin  (Gonystylus spp.) ou en palissandre du Sénégal ou Kosso  (Pterocarpus erinaceus)    2.5  Pièces de collection   ex 9705.1000, 2200, 2900 collections ou pièces de collections botaniques d’intérêt archéo- logique, botanique, ethnographique, historique ou zoologique  soumises à la CITES    3  Espèces qui relèvent du chiffre 2.4.2   Le ch. 2.4.2 comprend les espèces suivantes:    Nom commercial Nom scientifique Annexe CITES,   populations concer- nées et exceptions21   Acajou, Mahagony    Mahagony, acajou Gateado,  acajou du Honduras, acajou du  Mexique   Swietenia humilis   (= S. bijuga, S. cirrhata)   II    Acajou, acajou d’Amazonie,  acajou d’Amérique   Swietenia macrophylla    (= S. candollei, S. krukovii,  S. belizensis,  S. m. var. arabaensis)   II   Populations  néotropicales  (Amérique  centrale et Amé- rique du Sud)    Acajou, véritable acajou, acajou  de Cuba, acajou des Antilles   Swietenia mahagoni    (= Cedrela mahagoni,  Cedrus mahogani,  S. acutifolia, S. m. var.  praecociflora)   II   Acajou d’Amazonie: cf. acajou     Acajou d’Amérique: cf. acajou     Acajou des Antilles: cf. acajou     Acajou de Cuba: cf. acajou     Acajou du Honduras: cf. acajou     Acajou du Mexique: cf. acajou     Acajou Gateado: cf. acajou     African Teak: cf. afrormosia     Afrormosia, Afromosia, African  Teak, teck d’Afrique, assamela   Pericopsis elata  (= Afrormosia elata)   II       21 Les quantités indiquées se rapportent au poids du bois protégé.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   20   453.1   Nom commercial Nom scientifique Annexe CITES,  populations concer- nées et exceptions21   Alerce, bois d’alerce, cyprès de  Patagonie   Fitzroya cupressoides I   Almendro, Almendro de montaña Dipteryx panamensis III   Populations du  Costa Rica et du  Nicaragua   Araucaria, pin des Andes Araucaria araucana   (= A. imbricata, A. chilen- sis, A. dombeyi)   I   Argentine Lignum Vitae: cf. Gaïac     Assamela: cf. afrormosia     Ayuque Balmea stormiae I   Black Rosewood: cf. palissandres    Bois de rose/rosewood/Rosenholz     Bois de rose Aniba rosaeodora II   Bois d’agar: cf. bois d’aigle     Bois d’aigle, bois d’agar Aquilaria spp. II   Bois d’aigle, bois d’agar Gyrinops spp. II   Bois d’alerce: cf. alerce     Bois de rose du Brésil: cf. palissandres     Bois de rose du Honduras: cf. palissandres     Bois de vène: cf. palissandre du Sénégal     Brazil wood: cf. pernambouc     Bubinga  Guibourtia demeusei II   sauf les produits  finis d’un poids  maximum du bois  de l’espèce  inscrite de 10kg  par envoi;   les instruments de  musique finis, les  parties finies et  des accessoires  d’instruments de  musique finis     O sur les contrôles CITES   21   453.1   Nom commercial Nom scientifique Annexe CITES,  populations concer- nées et exceptions21   Bubinga  Guibourtia pellegriniana II   sauf les produits  finis d’un poids  maximum du bois  de l’espèce  inscrite de 10kg  par envoi;   les instruments de  musique finis, les  parties finies et  des accessoires  d’instruments de  musique finis   Bubinga  Guibourtia tessmannii II   sauf les produits  finis d’un poids  maximum du bois  de l’espèce  inscrite de 10kg  par envoi;   les instruments de  musique finis, les  parties finies et  des accessoires  d’instruments de  musique finis   Caryocar du Costa Rica, piquia Caryocar costaricense II   Cèdre des Andes: cf. cedro     Cèdre des Antilles: cf. cedro     Cèdre des Indes occidentales: cf. cedro     Cèdre du Chili Pilgerodendron uviferum I   Cedrela: cf. cedro     Cédrèle odorant: cf. cedro, cèdres      Cedro     Cèdres, Cedrela, Cedro    inclus les noms commerciaux  suivantes: Cèdre des Andes, Cèdre  des Antilles, Cèdre des Indes oc- cidentales, Cédrèle odorant, Cèdre  du Mexique   Cedrela spp. II   Populations  néotropicales  (Amérique  centrale et Amé- rique du Sud)   Chêne de Mongolie Quercus mongolica III   Population de  Russie   Cocobolo: cf. palissandres     Cyprès de Mulange Widdringtonia whytei II     Protection de la nature, du paysage et des animaux   22   453.1   Nom commercial Nom scientifique Annexe CITES,  populations concer- nées et exceptions21   Ébène Diospyros spp. II   Population de  Madagascar   Frêne de Mandchourie Fraxinus mandshurica III   Population de  Russie   Gaïac, bois de vie d’Argentine,  Lignum Vitae, palo santo, Pockholz   Guaiacum spp. II   Gaïacol, Palo santo, Lignum Vitae du  Paraguay   Bulnesia sarmentoi II      Gavilan Oreomunnea pterocarpa   (= Engelhardia pterocarpa)   II   Honduras-Mahagoni: cf. acajou          Honduras Rosewood: cf. palissandres     Ifs      If chinois Taxus chinensis   y c. toutes les sous-espèces   II    If Fu Taxus fuana   y c. toutes les sous-espèces   II    If japonais Taxus cuspidata   y c. toutes les sous-espèces,  en particulier Taxus x media   II    If de Sumatra Taxus sumatrana   y c. toutes les sous-espèces   II   If de Sumatra: cf. ifs     If japonais: cf. ifs     Jacaranda: cf. palissandres     Kosso: cf. Palissandre de Sénégal     Lignum vitae: cf. gaïac     Macacauba Platymiscium parviflorum II   Magnolia taungme Magnolia liliifera var.  obovata    (= Talauma hodgsonii,  M. hodgsonii, M. candolii  var. obovata)   III   Population du  Népal   Mahagony: cf. acajou     Mukula: cf. padouk d’Afrique     Nicaragua Rosewood: cf. palissandres     Padouk: cf. padouk d’Afrique ou  santal rouge         O sur les contrôles CITES   23   453.1   Nom commercial Nom scientifique Annexe CITES,  populations concer- nées et exceptions21   Padouk d’Afrique, Mukula Pterocarpus tinctorius II   Palissandres      Palissandre    Inclus les noms commerciaux  suivantes: Bois de rose du Brésil,  Bois de rose du Honduras, Coco- bolo, Honduras Rosewood, Jaca- randa, Nicaraguan Rosewood, Pa- lissandre du Honduras, Panama- Rosewood   Dalbergia spp. II   sauf    les produits finis  d’un poids  maximum du bois  de l’espèce  inscrite de 10kg  par envoi;   les instruments de  musique finis, les  parties finies et  des accessoires  d’instruments de  musique finis;   cettes exceptions  ne s’applique pas  à Dalbergia  nigra, Dalbergia  cochinchinensis  ni aux importa- tions directes de  Dalbergia spp. en  provenance du  Mexique    Palissandre de Rio, bois de rose  brésilien, jacaranda   Dalbergia nigra I    Palissandre de Thaïlande Dalbergia cochinchinensis II    Dalbergia calderonii II   Population du  Mexique    Dalbergia calycina II   Population du  Mexique    Dalbergia congestiflora II   Population du  Mexique    Dalbergia cubilquitzensis II   Population du  Mexique    Dalbergia glomerata II   Population du  Mexique    Dalbergia longepedunculata II   Population du  Mexique     Protection de la nature, du paysage et des animaux   24   453.1   Nom commercial Nom scientifique Annexe CITES,  populations concer- nées et exceptions21    Dalbergia luteola II   Population du  Mexique    Dalbergia melanocardium II   Population du  Mexique    Dalbergia modesta II   Population du  Mexique    Dalbergia palo-escrito II   Population du  Mexique    Dalbergia rhachiflexa II   Population du  Mexique    Dalbergia ruddae II   Population du  Mexique    Dalberiga tucurensis II   Population du  Mexique   Palissandre du Sénégal Pterocarpus erinaceus II   Palissandre du Honduras: cf. palis- sandres       Palo santo: cf. gaïac ou gaïacol     Panama-Rosewood: cf. palissandre     Paraguay Lignum Vitae: cf. gaïacol      Pau-Brasil: cf. pernambouc     Pernambouc, Brazil wood, fernam- bouc, pau-brazil   Paubrasilia echinata II   Pin de Corée Pinus koraiensis III   Population de  Russie   Pin du Népal Podocarpus neriifolius  (= P. polyantha,  P. decipiens)   III   Population du  Népal   Pin parlatore, Pino del Cerro Podocarpus parlatorei  (= P. angustifolia)   I   Piquia Caryocar costaricense II   Prunier africain ou Pygeum Prunus africana  (=Pygeum africanum)   II   Pygeum: cf. prunier africain     Ramin Gonystylus spp. II     O sur les contrôles CITES   25   453.1   Nom commercial Nom scientifique Annexe CITES,  populations concer- nées et exceptions21   Santal rouge, padouk Pterocarpus santalinus II   Santal de l’est-africain Osyris lanceolata II   Population du  Burundi,  d’Éthiopie, du  Kenya, du Rwan- da et de Tanzanie   Sapin du Guatemala Abies guatemalensis I   Teck d’Afrique, African teak: cf.  Afrormosia       Tetracentron sinense Tetracentron sinense III   Population du  Népal                    Protection de la nature, du paysage et des animaux   26   453.1   Annexe 222       22 Abrogée par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 1er fév. 2022, avec effet au 1er mars 2022   (RO 2022 130).     O sur les contrôles CITES   27   453.1   Annexe 323  (art. 3)   Animaux et plantes, parties et produits dont l’importation  est interdite   Pays Animal, plante, produit Notification24   Afghanistan  toutes les importations, expor- tations et réexportations  commerciales   No 2013/018 (17 mai 2013)   Belize Myrmecophila tibicinis No 2020/006 (20 janvier 2020)   Bénin Chamaeleo gracilis No 2020/006 (20 janvier 2020)    Chamaeleo senegalensis No 2020/006 (20 janvier 2020)    Klinixys homeana No 2020/006 (20 janvier 2020)    Pandinus imperator No 2020/006 (20 janvier 2020)   Cameroun Trioceros quadricornis No 2020/006 (20 janvier 2020)    Trioceros montium No 2020/006 (20 janvier 2020)   Côte d’Ivoire Pericopsis elata No 2020/006 (20 janvier 2020)   Djibouti toutes les importations, expor- tations et réexportations  commerciales   No 2018/015 (30 janvier 2018)   Les îles Fidji Plerogyra simplex No 2020/006 (20 janvier 2020)    Plerogyra sinuosa No 2020/006 (20 janvier 2020)   Ghana Chamaeleo gracilis No 2020/006 (20 janvier 2020)    Chamaeleo senegalensis No 2020/006 (20 janvier 2020)    Pandinus imperator  No 2020/006 (20 janvier 2020)   Grenade Strombus gigas No 2020/006 (20 janvier 2020)    toutes les importations, expor- tations et réexportations  commerciales   No 2016/022 (16 mars 2016)   Guinée Hippocampus algiricus No 2020/006 (20 janvier 2020)    toutes les importations, expor- tations et réexportations  commerciales   No 2019/075 (19 décembre 2019)   Guinée équatoriale Prunus africana No 2020/006 (20 janvier 2020)    Trioceros feae (autre- fois Chamaeleo spp.)   No 2020/006 (20 janvier 2020)   Haïti (État non contractant) Strombus gigas No 2020/006 (20 janvier 2020)   Îles Salomon Corucia zebrata No 2020/006 (20 janvier 2020)    Ornithoptera priamus (autre- fois O. urvillianus)   No 2020/006 (20 janvier 2020)    Ornithoptera victoriae No 2020/006 (20 janvier 2020)       23 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 11 mai 2021, en vigueur depuis le  1er juin 2021 (RO 2021 277).   24 Les notifications peuvent être consultées sur le site Internet du Secrétariat CITES:  www.cites.org > Français > Documents > Notifications aux Parties     Protection de la nature, du paysage et des animaux   28   453.1   Pays Animal, plante, produit Notification24    Tridacna derasa, T. crocea,  T. gigas, T. maxima et  T. squamosa   No 2020/006 (20 janvier 2020)   Laos Macaca fascicularis No 2020/006 (20 janvier 2020)    Dalbergia spp.  No 2018/083 (1er novembre 2018)    Dendrobium nobile No 2020/006 (20 janvier 2020)   Liberia toutes les importations, expor- tations et réexportations  commerciales   No 2018/012 (22 janvier 2018)   Madagascar Coracopsis vasa No 2020/006 (20 janvier 2020)    Furcifer labordi No 2020/006 (20 janvier 2020)    Phelsuma borai, P. gouldi,  P. hoeschiet P. ravenala    No 2020/006 (20 janvier 2020)    Dalbergia spp. No 2018/007 (15 janvier 2018)    Diospyros spp. No 2018/007 (15 janvier 2018)   Mali Uromastyx dispar No 2020/006 (20 janvier 2020)   Mozambique Smaug mossambicus No 2020/006 (20 janvier 2020)    Cordylus tropidosternum No 2020/006 (20 janvier 2020)    Cycas thourasii No 2020/006 (20 janvier 2020)   Niger Chamaeleo africanus No 2020/006 (20 janvier 2020)   Nigéria Pterocarpus erinaceus No 2018/084 (1er novembre 2018)   République démocratique  du Congo   Manis spp. No 2018/082 (1er novembre 2018)    Poicephalus fuscicollis (autre- fois P. robustus)   No 2020/006 (20 janvier 2020)    Psittacus erithacus No 2018/081 (1er novembre 2018)   Sénégal Hippocampus algiricus No 2020/006 (20 janvier 2020)   Somalie toutes les importations, expor- tations et réexportations  commerciales   No 2019/035 (4 juillet 2019)   Tanzanie Kinyongia fischeri No 2020/006 (20 janvier 2020)    Kinyongia tavetana No 2020/006 (20 janvier 2020)    Balearica regulorum No 2020/006 (20 janvier 2020)   Togo Poicephalus fuscicollis (autre- fois P. robustus)   No 2020/006 (20 janvier 2020)    Pandinus imperator No 2020/006 (20 janvier 2020)      O sur les contrôles CITES   29   453.1   Annexe 425  (art. 8)   Catégories de spécimens pour l’importation desquelles  des autorisations de longue durée sont délivrées   1. Fourrures et peaux d’espèces animales inscrites aux annexes II et III  CITES26 et articles fabriqués à partir de ces fourrures et de ces peaux;   2. Peaux d’espèces animales inscrites aux annexes II et III CITES;   3. Réactifs et médicaments contenant du venin de serpent;   4. Tissus, échantillons de cellules ou de sang d’espèces inscrites aux annexes  I à III CITES utilisés exclusivement à des fins de recherche dans les hautes  écoles;   5. Coraux rouges, coraux noirs et perles de strombes géants (Queen conch,  Strombus gigas) inscrits aux annexes II et III CITES;   6. …   7. Bois et produits en bois en Dalbergia spp. et en Guibourtia demeusei,  G. pellegriniana et G. tessmannii. Aucune autorisation d’importation de  longue durée n’est délivrée pour Dalbergia nigra, Dalbergia cochinchinen- sis et Dalbergia spp. en provenance du Mexique.       25 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 3 avr. 2017 RO 2017 2559). Mise à  jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 19 fév. 2018 (RO 2018 1033) par le ch. II al. 1 de  l’O du DFI du 1er fév. 2022, en vigueur depuis le 1er mars 2022 (RO 2022 130).   26 RS 0.453     Protection de la nature, du paysage et des animaux   30   453.1   Annexe 527  (art. 11)   États dont l’organe de gestion de la CITES peut accéder en ligne  au système d’information   1. France   2. Tchéquie   3. Royaume-Uni   4. Norvège       27 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 19 fév. 2018, en vigueur depuis le  1er avr. 2018 (RO 2018 1033).    	Section 1 Listes 	Art. 1 Liste des spécimens à déclarer 	Art. 2  	Section 2 Obligations et interdictions 	Art. 3 Interdictions d’importer 	Art. 4 Preuves 	Art. 5 Étiquetage du caviar, obligation d’enregistrement 	Art. 6 Registre des spécimens 	Art. 7 Contrôle lors de l’importation  	Section 3 Autorisations de longue durée 	Art. 8  	Section 4 Exceptions aux régimes de déclaration et d’autorisation 	Art. 9  Souvenirs et leurs quantités maximales 	Art. 10 Exceptions au régime d’autorisation  	Section 5 Système d’information 	Art. 11  	Section 6 Dispositions pénales 	Art. 12  	Section 7 Dispositions finales 	Art. 13 Abrogation d’autres actes 	Art. 14 Entrée en vigueur  	Annexe 1 	Liste des spécimens à déclarer 	1  Animaux ainsi que parties et produits d’animaux 	2  Plantes et produits d’origine végétale 	3  Espèces qui relèvent du chiffre 2.4.2   	Annexe 2 	Annexe 3 	Animaux et plantes, parties et produits dont l’importation est interdite  	Annexe 4 	Catégories de spécimens pour l’importation desquelles des autorisations de longue durée sont délivrées  	Annexe 5 	États dont l’organe de gestion de la CITES peut accéder en ligne au système d’information