Document ID: 5acd3348-3cd1-4000-b9e9-bfdc38b436ca

RS 455.110.1   1   Ordonnance de l’OSAV  sur la détention des animaux de rente  et des animaux domestiques1   du 27 août 2008 (Etat le 1er mars 2018)     L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV),  vu l’art. 209, al. 1, de l’ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux  (OPAn)2,3   arrête:   Chapitre 1 Objet et champ d’application   Art. 14  La présente ordonnance définit les exigences qu’une exploitation détenant des  bovins, des porcs, des moutons, des chèvres, des lamas et alpagas, des équidés, des  lapins ou des poules domestiques doit satisfaire en matière d’équipements, de soins,  de manière de traiter les animaux et de documentation.   Chapitre 2 Dispositions générales régissant la détention d’animaux  Section 1 Sols perforés   Art. 2 Principe  1 En cas d’utilisation de sols perforés, la largeur des fentes et le diamètre des trous  doivent être adaptés à la taille des animaux.  2 Les sols perforés ne doivent pas comporter de bavures saillantes. Les arêtes doi- vent être polies et la largeur des fentes doit être constante.   Art. 3 Sols perforés pour bovins  1 Le tableau 1 de l’annexe 1 fixe, à l’égard des sols perforés pour bovins, la largeur  maximale des fentes et le diamètre maximal des trous ainsi que la largeur minimale  des pleins, en fonction du poids des bovins.        RO 2008 4325   1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le   1er janv. 2014 (RO 2013 3787).  2 RS 455.1  3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le   1er janv. 2014 (RO 2013 3787).  4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le   1er mars 2018 (RO 2018 635).   455.110.1    Protection de la nature, du paysage et des animaux   2   455.110.1   2 Les grilles perforées couvrant les canaux d’évacuation, telles les grilles à barreaux  profilées en T ou alvéolées, ne peuvent pas être utilisées sur de grandes surfaces,  mais seulement sur la largeur d’un élément.  3 Dans les étables nouvellement aménagées, les grilles à barres rondes ne sont pas  admises en stabulation libre et dans les cours d’exercice.  4 La détention de yacks sur des grilles dalles en béton ou sur des sols à trous n’est  pas admise.   Art. 4 Sols perforés pour porcs  1 Le tableau 2, ch. 1 à 3, de l’annexe 1 fixe, à l’égard des sols perforés pour porcs, la  largeur maximale des fentes et le diamètre maximal des trous, en fonction du poids  des porcs. Si, dans une porcherie nouvellement aménagée, on utilise pour l’éva- cuation du fumier des fentes situées le long des parois des box, ces fentes doivent  présenter les dimensions prévues à l’annexe 1, tableau 2, ch. 4.  2 Dans les box de mise bas, les fentes servant à l’évacuation du fumier doivent être  recouvertes au moins durant la mise bas et les deux premiers jours qui la suivent.  3 Sur les aires de repos destinées aux porcs, la perforation des sols ne doit pas dépas- ser la proportion maximale de:   a. 5 % pour les porcheries d’engraissement existant le 1er octobre 2008;   b. 2 % pour les autres porcheries.  4 Si le sol de l’aire de repos est perforé, les trous ou les fentes doivent être répartis  uniformément entre les éléments constitutifs du sol.   Art. 5 Sols perforés pour moutons et chèvres  1 Dans les étables nouvellement aménagées, il n’est pas permis de détenir sur sol  perforé les jeunes moutons et les jeunes chèvres d’un poids inférieur ou égal à 30 kg  si le sol n’est pas entièrement recouvert d’une litière ayant une épaisseur suffisante.  2 Dans les étables nouvellement aménagées, il n’est pas permis de détenir sur des  sols à trous les moutons et les chèvres d’un poids supérieur à 30 kg si le sol n’est pas  entièrement recouvert d’une litière ayant une épaisseur suffisante.  3 En cas de détention de moutons et de chèvres d’un poids de plus de 30 kg sur  caillebotis, la largeur maximale des fentes doit être de 20 mm et, s’il s’agit de grilles  dalles en béton, la largeur minimale des poutrelles doit être de 40 mm.   Section 2 Détention prolongée en plein air   Art. 6 Exigences applicables aux abris, aux sols et au fourrage  1 L’abri servant de protection contre les conditions météorologiques doit permettre à  tous les animaux d’y trouver place en même temps. L’annexe 2, tableaux 1 à 3,  indique la surface minimale que l’abri doit être en mesure de dispenser aux bovins,     Détention des animaux de rente et des animaux domestiques. O de l’OSAV   3   455.110.1   aux moutons et aux chèvres dans le cas où cet abri ne servirait qu’à la protection  contre l’humidité et le froid et non à l’affouragement des animaux.  2 Dans les régions d’estivage, si la surface exigée sous l’abri ne peut pas être atteinte  et que les conditions météorologiques sont extrêmes, des mesures appropriées doi- vent être prises pour répondre au besoin de repos et de protection des animaux.  3 Le sol des emplacements où les animaux se tiennent généralement ne doit pas être  boueux ni fortement souillé par des excréments ou de l’urine.  4 Le fourrage mis à disposition pour compléter le pacage doit remplir les exigences  standard en termes de qualité et d’hygiène. Au besoin, il faut avoir recours à des  dispositifs d’affouragement appropriés.   Art. 7 Contrôle des animaux, stabulation pour la mise bas  1 L’état de santé et le bien-être des animaux doivent être contrôlés tous les jours,  notamment leur état général et la présence éventuelle de blessures, de boiteries, de  diarrhée et d’autres signes de maladies. On peut, à titre exceptionnel, renoncer à la  tournée de contrôle si l’approvisionnement des animaux en fourrage et en eau est  garanti.  2 Si une femelle est sur le point de mettre bas ou si des jeunes viennent de naître, les  animaux doivent être contrôlés au moins deux fois par jour.  3 Dans les régions d’estivage, la fréquence des contrôles peut être réduite en fonction  des circonstances.  4 En période d’affouragement hivernal, les brebis et les chèvres doivent être rentrées  à l’étable avant la mise bas; durant les deux premières semaines qui suivent la nais- sance des jeunes, elles doivent avoir accès en permanence à un gîte.   Section 35 Sorties6   Art. 7a7 Période d’affouragement d’hiver  La période d’affouragement d’hiver s’étend du 1er novembre au 30 avril.   Art. 8 Journal des sorties8  1 Les sorties des bovins et des chèvres détenus à l’attache et celles des équidés9  doivent être inscrites dans le journal des sorties dans les trois jours au plus tard.       5 Anciennement avant l’art. 8.  6 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le   1er janv. 2014 (RO 2013 3787).  7 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le   1er janv. 2014 (RO 2013 3787).  8 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le   1er janv. 2014 (RO 2013 3787).  9 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 10 janv. 2018, en vigueur depuis   le 1er mars 2018 (RO 2018 635). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   4   455.110.1   2 Si les animaux sortent en groupes, les sorties peuvent être inscrites par groupe.  3 Si un animal ou un groupe d’animaux peut sortir quotidiennement durant une  période déterminée, seuls les premier et dernier jours de sortie doivent être inscrits  dans le journal des sorties.10  4 Pour les équidés, la tenue d’un journal des sorties n’est pas exigée lorsque les  équidés ont la possibilité d’accéder en permanence à une aire de sortie qui présente  les dimensions minimales fixées à l’annexe 1, tableau 7, ch. 31, OPAn.  5 Les dérogations à l’obligation de sortir les équidés prévues à l’art. 61, al. 6, let. a à  d, OPAn doivent être inscrites dans le journal des sorties en indiquant les motifs et,  dans les cas énumérés aux let. c et d, également le lieu d’activité et le type d’activité  des équidés en question.   Chapitre 3 Bovins  Section 1 Détention des veaux   Art. 9 Attache de courte durée  Les veaux peuvent être fixés pour l’abreuvement pendant 30 minutes au maximum à  chaque fois.   Art. 10 Cabanes (igloos) pour veaux  1 Les cabanes individuelles pour veaux doivent être assez larges pour que le veau  puisse s’y tourner sans être gêné.  2 L’aire de repos avec litière prévue à l’annexe 1, tableau 1, ch. 31, OPAn doit être  disponible dans la zone utilisable pour se coucher à l’intérieur de la cabane.   Art. 11 Alimentation des veaux   1 Lors de l’engraissement des veaux, du fer sous forme de préparation appropriée  doit être ajouté au lait de vache ou aux succédanés de lait; la teneur en fer du lait ou  des succédanés de lait après ajout doit être de 2 mg par kg au moins.11  2 Le fourrage grossier ne doit pas être présenté à même le sol, mais dans un disposi- tif approprié, p. ex. un râtelier.  3 Si de la paille servant de fourrage grossier est à disposition en permanence, il est  permis de limiter la ration quotidienne d’un autre fourrage approprié garantissant  l’approvisionnement en fibres brutes.       10 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le  1er mars 2018 (RO 2018 635).   11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le  1er mars 2018 (RO 2018 635).     Détention des animaux de rente et des animaux domestiques. O de l’OSAV   5   455.110.1   Section 2 Détention à l’attache   Art. 12 Dispositifs d’attache  1 Les dispositifs d’attache doivent remplir les exigences suivantes:   a. suffisamment de jeu de l’attache dans le sens de la longueur, de telle façon  que le bovin puisse effectuer les mouvements propres à son espèce, lorsqu’il  se lève, se couche ou recule pour déféquer et uriner;   b. suffisamment de jeu de l’attache dans le sens vertical, afin que le bovin en  station debout puisse tenir la tête droite et soit aussi peu gêné que possible  pour se lécher.   2 Les colliers rigides ainsi que ceux en acier à ressort ne sont plus admis dans les  étables nouvellement aménagées. Les colliers défectueux de ce type doivent être  remplacés par des systèmes d’attache appropriés.   Art. 13 Sorties des taureaux d’élevage détenus à l’attache  1 Les taureaux d’élevage peuvent être sortis dans une cour d’exercice ou sur un pré.  En lieu et place de ces sorties, on peut aussi les conduire à la main en plein air.  2 Le déplacement du taureau pour la saillie ne compte pas comme sortie.   Art. 14 Installation d’affouragement en cas de détention à l’attache sur  couche courte   1 Dans les étables nouvellement aménagées, la paroi de la crèche côté animal, y  compris le bord en bois et les éventuels dispositifs massifs montés au-dessus de ce  bord, ne doit pas dépasser une hauteur de 32 cm. La paroi de la crèche côté animal  peut dépasser 32 cm en cas d’utilisation de panneaux flexibles en caoutchouc fixés à  la bordure.  2 Dans les étables nouvellement aménagées, l’épaisseur de la paroi de la crèche côté  animal ne doit pas dépasser 15 cm.  3 Dans les étables nouvellement aménagées, le fond de la crèche doit être au moins  10 cm plus élevé que le niveau de la couche.  4 Dans les étables nouvellement aménagées, il doit y avoir entre le bord de la crèche  côté animal et la paroi de la crèche côté fourragère un espace libre d’au minimum  60 cm, mesuré à 20 cm au-dessus du niveau de la couche.  5 Dans les étables nouvellement aménagées, le fond de la crèche ne doit en aucun  endroit être plus bas que le niveau qu’il a à une distance de 40 cm du bord de la  crèche côté animal.  6 Les râteliers montés au-dessus de la crèche et servant à l’affouragement à discré- tion ou à la fixation des animaux ne doivent pas être utilisés pour empêcher les  animaux d’accéder à la crèche.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   6   455.110.1   Art. 15 Grilles prolongeant la couche  Les éléments perforés recouvrant les canaux d’évacuation, munis de barreaux avec  revêtement de caoutchouc, ne peuvent être installés qu’en surplus de la longueur de  la couche exigée à l’annexe 1, tableau 1, ch. 12, OPAn.   Section 3 Détention en stabulation libre   Art. 16 Logettes  1 Dans les étables nouvellement aménagées, l’aire de repos doit présenter, entre le  rebord garde-litière et l’arrêtoir d’épaule, la longueur minimale fixée à l’annexe 3 de  la présente ordonnance proportionnellement à la longueur totale exigée pour les  logettes à l’annexe 1, tableau 1, ch. 322 et 323, OPAn.  2 Pour les bovins d’un poids de plus de 400 kg, l’espace de dégagement entre le  niveau de la couche et les bat-flanc des logettes doit être de 40 cm au moins.  3 Le rebord garde-litière et l’arrêtoir d’épaule doivent être arrondis ou biseautés du  côté animal. Le rebord garde-litière et l’arrêtoir d’épaule, tout comme le niveau du  sol de l’espace de tête, ne doivent pas dépasser la couche de plus de 10 cm.  4 En cas d’utilisation d’une barre de nuque rigide, les logettes opposées doivent être  séparées par une barre frontale ou par un dispositif semblable. Cette séparation doit  se situer au milieu de l’espace séparant les logettes opposées.  5 Les piliers situés dans l’aire des logettes ne doivent pas gêner les animaux ni  lorsqu’ils sont couchés ni lorsqu’ils se couchent ou se lèvent.  6 Si les logettes sont adossées à la paroi, le point d’appui antérieur des bat-flanc doit  se trouver à même la paroi ou être à une distance d’au moins 45 cm de celle-ci.   Art. 17 Couloirs de circulation  1 Les couloirs transversaux dans les étables à stabulation libre doivent présenter la  largeur suivante:   a. en tant que passage sans possibilité de croisement des animaux: entre 80 et  120 cm;   b. en tant que passage avec possibilités de croisement des animaux: au moins  180 cm.   2 Dans les étables nouvellement aménagées, la longueur des couloirs transversaux  larges de 80 à 120 cm ne doit pas dépasser 6 m au maximum.  3 Dans les étables nouvellement aménagées, les couloirs transversaux doivent avoir  une largeur d’au moins 240 cm lorsque des abreuvoirs, des pierres à lécher ou des  brosses à gratter y sont installés.     Détention des animaux de rente et des animaux domestiques. O de l’OSAV   7   455.110.1   Art. 18 Aire d’affouragement  1 Lorsque du fourrage de qualité et de constitution uniformes est à disposition en  permanence, il est permis de détenir au plus 2,5 animaux pour une place à la man- geoire.  2 Les cornadis permettant de fixer les animaux ne peuvent être utilisés à cette fin que  lorsque chaque animal dispose d’au moins une place à la mangeoire; la fixation  individuelle d’animaux sous surveillance est réservée.   Art. 1912 Abreuvoirs à sucette  L’emploi d’abreuvoirs à sucette ou d’abreuvoirs à pipette pour l’abreuvement en eau  n’est pas admis.   Art. 20 Box de mise bas  Le compartiment spécial pour la mise bas (box de mise bas) doit être aménagé sous  forme d’un box pourvu de litière, dans lequel les animaux peuvent se mouvoir  librement. Il doit présenter une surface de 10 m2 au moins et une largeur de 2,5 m au  moins. En cas de mise bas en groupe, la surface à disposition par animal doit être de  10 m2.   Section 4  Exigences particulières applicables aux buffles et aux yacks   Art. 21 Rafraîchissement   Lorsque la température de l’air atteint 25 °C ou plus, les buffles et les yacks doivent  avoir accès à de l’ombre et à de l’eau en permanence et avoir la possibilité de se  rafraîchir dans un bain ou une bauge. Pour remplacer la bauge ou le bain, les ani- maux peuvent être douchés.   Art. 22 Soins  Les buffles et les yacks doivent avoir tous les jours accès à un objet adéquat ou à un  dispositif leur permettant de se gratter.   Chapitre 4 Porcs   Art. 23 Alimentation  1  Les truies non allaitantes, les remontes et les verrats alimentés par rations, doivent  pouvoir absorber au moins 200 g. de fibres brutes par animal et par jour. La teneur       12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 23 oct. 2013, en vigueur depuis le  1er janv. 2014 (RO 2013 3787).     Protection de la nature, du paysage et des animaux   8   455.110.1   en fibres brutes de l’aliment complet doit être d’au moins 8 %, sauf s’il est garanti  que le matériel servant à leur occupation peut leur fournir cette même quantité.  2 En cas d’alimentation à discrétion, le nombre de places à la mangeoire doit être le  suivant:   a. distributeurs automatiques d’aliments secs: 1 place pour 5 animaux;   b. distributeurs automatiques de bouillie avec au plus 3 places à la mangeoire:  1 place pour 12 animaux;   c. distributeurs automatiques de bouillie avec plus de 3 places à la mangeoire  et distributeurs automatiques de bouillie par tuyau: 1 place pour 10 animaux;   d. tous les autres systèmes d’alimentation: conformément aux charges prévues  par l’autorisation des systèmes de stabulation fabriqués en séries.   3 Si l’apport d’eau aux distributeurs automatiques de bouillie ou aux distributeurs  automatiques de bouillie par tuyau est stoppé, le nombre d’animaux par place à la  mangeoire doit être réduit au nombre fixé pour les distributeurs automatiques  d’aliments secs.  4 Toutes les bordures des systèmes de distribution automatique d’aliments avec  lesquelles les animaux entrent en contact, notamment celles des tôles de brassage ou  de dosage doivent être recourbées ou émoussées. Les soudures ne doivent pas pré- senter d’aspérités acérées. Les bavures de zingage doivent être poncées.  5 Les distances entre les cloisons de subdivision des mangeoires d’un système de  distribution d’aliment doivent être telles que les animaux aient assez de place pour y  mettre le groin. On considère comme cloisons de subdivision des mangeoires, les  barres qui sont fixées dans celles-ci et qui ne dépassent pas le bord de la mangeoire.  Les distances minimales sont de 15 cm pour les porcelets jusqu’à 25 kg et de 20 cm  pour les porcs à l’engrais de 25 kg ou plus.   Art. 24 Occupation  1 Sont appropriées pour l’occupation des porcs, les matières non toxiques qui peu- vent être mâchées, rongées, mangées, comme la paille, les roseaux de Chine, la  litière, les copeaux de bois dépoussiérés et le fourrage grossier tel que le foin,  l’herbe, l’ensilage de plantes entières ainsi que les cubes de paille ou de foin. Le bois  tendre est admis seulement s’il est suspendu de manière à rester flexible, s’il est  renouvelé régulièrement et si les porcs reçoivent au moins trois fois par jour une  ration enrichie de fourrage grossier ou si du fourrage est librement à leur disposi- tion.13  2 Le matériel servant à l’occupation des porcs peut être mis à disposition dans des  dispositifs appropriés tels que des râteliers, des auges ou des automates spéciaux.  Ces dispositifs doivent contenir en permanence du matériel d’occupation utilisable.       13 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le  1er mars 2018 (RO 2018 635).     Détention des animaux de rente et des animaux domestiques. O de l’OSAV   9   455.110.1   3 Si le matériel servant à l’occupation des porcs est déposé à même le sol, il faut  veiller à ce qu’il soit toujours réparti en quantité suffisante pour que les animaux  aient de quoi s’occuper.   Art. 25 Aires de repos  1 Si l’aire de repos des systèmes de détention des porcelets sevrés et des porcs à  l’engrais est réduite conformément à l’annexe 1, tableau 3, annotation 8, OPAn, les  dimensions de cette aire de repos doivent être telles que les animaux d’un box puis- sent tous s’y coucher en même temps les uns à côté des autres.  2 Si, dans les systèmes de détention avec caisse de repos, l’aire de repos dans les  caisses ne remplit pas les exigences minimales de l’annexe 1, tableau 3, ch. 32 et  321 à 323, OPAn, il doit y avoir à l’extérieur des caisses une surface suffisante pour  satisfaire à ces exigences.   Art. 26 Box de mise bas  1 Pendant la phase de mise bas, il est permis, dans certains cas particuliers, de fixer  la truie seulement entre le moment où débute la construction du nid et celui, au plus  tard, qui marque la fin du troisième jour suivant la mise bas. Le détenteur doit consi- gner quelle truie a été fixée et pour quelles raisons.  2 Pour la construction d’un nid, seul le matériel que la truie peut tenir et transporter  avec sa gueule est approprié. Ne sont pas appropriées les matières telles que les  copeaux, la sciure, les déchirures de journaux ou la paille hachée.  3 Le matériel approprié pour la construction d’un nid doit être mis à disposition  chaque jour dès le 112e jour de la gravidité jusqu’au premier jour suivant la mise bas  y compris. Au moment de sa distribution, le matériel doit recouvrir entièrement le  sol.  4 Dès le 2e jour après la naissance des porcelets jusqu’à la fin de leur allaitement,  l’aire de repos de la truie et des porcelets doit être pourvue chaque jour d’une litière  de paille longue, de paille hachée, de roseaux de Chine ou de copeaux de bois  dépoussiérés.   Art. 27 Protection contre le froid  1 Le sol de l’aire de repos doit être isolé, recouvert de suffisamment de litière ou  muni d’un chauffage si les températures descendent au-dessous des valeurs sui- vantes:   a. 24 °C pour les porcelets jusqu’au sevrage;   b. 20 °C pour les porcelets à partir de leur sevrage jusqu’à ce qu’ils atteignent  25 kg;   c. 15 °C pour les porcs d’un poids entre 25 et 60 kg;   d.   9 °C pour les porcs à partir de 60 kg.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   10   455.110.1   2 Durant les trois premiers jours qui suivent la naissance des porcelets, la tempéra- ture dans le nid doit être de 30 °C au moins.   3 Les porcelets à la mamelle doivent avoir en tout temps accès à leur nid.  4 Dans les porcheries à climat extérieur, les porcs doivent disposer d’une caisse de  repos ou d’un dispositif semblable ou avoir la possibilité de s’enfouir dans une  litière profonde.   Art. 28 Protection contre le chaud  1 Dans les porcheries nouvellement aménagées pour des groupes de porcs d’au  moins 25 kg ou pour des verrats, les animaux doivent avoir la possibilité de se  rafraîchir si la température dans la porcherie dépasse 25 °C.  2 La température peut être rafraîchie par les moyens suivants: par un échangeur de  chaleur souterrain, par un conditionneur d’air, par le rafraîchissement du sol, par des  installations de vaporisation d’eau ou par des installations d’humidification agissant  directement sur les animaux, telles des douches ou des bauges.  3 Pour les porcs détenus en plein air, il faut prévoir à partir d’une température de  25 °C à l’ombre une bauge et en cas de fort ensoleillement une aire ombragée suffi- samment vaste en dehors des cabanes de repos.   Art. 29 Ponçage de la pointe des dents  Poncer la pointe des dents de porcelets à la mamelle n’est admis qu’avec les appa- reils prévus à cet effet et avec une pierre abrasive prévue pour cet usage.   Chapitre 5 Moutons et chèvres    Art. 30  1 Les onglons des moutons et des chèvres doivent être parés régulièrement – en  tenant compte de leur croissance – et dans les règles de l’art.  2 Un traitement antiparasitaire conforme aux règles doit être administré aux moutons  et aux chèvres.  3 Lorsque des moutons sont détenus en permanence en plein air, le moment de la  tonte doit être choisi de manière à ce que l’épaisseur de la toison soit adaptée aux  conditions météorologiques.   Chapitre 6 Lamas et alpagas   Art. 31  1 Les ongles et les dents des lamas et des alpagas doivent être raccourcis dans les  règles de l’art en tenant compte de leur croissance.     Détention des animaux de rente et des animaux domestiques. O de l’OSAV   11   455.110.1   2 Un traitement antiparasitaire conforme aux règles doit être administré aux lamas et  aux alpagas.  3 Les lamas et les alpagas doivent être tondus en tenant compte de la croissance et de  l’état de leur toison.14   Chapitre 7 Équidés   Art. 32  1 Les conditions météorologiques ou l’état du sol sont considérés comme extrême- ment défavorables à la sortie des équidés au sens de l’art. 61, al. 3, OPAn dans les  cas suivants:   a. sol boueux en raison de fortes précipitations;   b. précipitations fortes ou persistantes accompagnées de froid ou de vent fort;   c. vents tempétueux;   d. verglas risquant de provoquer la chute des équidés sur l’aire de sortie.  2 En cas d’activité intense des insectes, la sortie des équidés doit être différée à la  nuit ou aux premières heures du jour.   Chapitre 8 Lapins   Art. 33 Zones obscurcies  L’obscurcissement de certaines zones peut être obtenu de différentes manières – en  utilisant p. ex. des surfaces surélevées ou une autre structure fermée en haut, ou en  couvrant partiellement la grille frontale. Dans la zone d’affouragement et d’abreuve- ment et au centre de la zone d’activités, l’intensité lumineuse doit être de 15 lux au  moins.   Art. 34 Locaux climatisés  Les enclos sans litière ne sont admis que dans les locaux où la température de l’air  ne tombe pas au-dessous de 10 °C et où il n’y a pas de courants d’air dans les zones  où séjournent les animaux.       14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le  1er mars 2018 (RO 2018 635).     Protection de la nature, du paysage et des animaux   12   455.110.1   Chapitre 8a15 Poules domestiques   Art. 34a  1 Au-dessus des perchoirs des poules domestiques, il faut une hauteur libre de tout  obstacle d’au moins 50 cm. Le perchoir du bas doit être fixé à au moins 50 cm du  sol.   2 Les dimensions visées à l’al. 1 peuvent être réduites à 40 cm pour les races naines.   Chapitre 9 Entrée en vigueur   Art. 35  La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2008.       15 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le   1er mars 2018 (RO 2018 635).     Détention des animaux de rente et des animaux domestiques. O de l’OSAV   13   455.110.1   Annexe 1  (art. 3, al. 1, et 4, al. 1)   Largeur des fentes et diamètre des trous des sols perforés   1 Bovins16   Sols perforés Catégorie de poids Largeur maximale des fentes ou  diamètre maximal des trous,  en mm   1 Grilles dalles en béton Animaux jusqu’à 200 kg 30  Animaux de plus de 200 kg 35   2 Sols à trous Animaux jusqu’à 200 kg 30  Animaux de plus de 200 kg 55   3 Grilles couvrant les canaux  d’évacuation, telles les grilles  à barreaux profilées en T dans  les étables à stabulation libre et  dans les cours d’exercice   Animaux jusqu’à 200 kg 30  Animaux de plus de 200 kg 35   4 Grilles alvéolées1 dans les  étables à stabulation libre et  dans les cours d’exercice   Animaux jusqu’à 400 kg 30  Animaux de plus de 400 kg 35     Largeur minimale des pleins,  en mm   5 Grilles alvéolées1 dans les  étables à stabulation libre et  dans les cours d’exercice   Animaux jusqu’à 400 kg 28  Animaux de plus de 400 kg 22   1 La longueur des alvéoles ne doit pas dépasser 90 mm.   2 Porcs   Sols perforés Catégorie de poids Largeur maximale des  fentes ou diamètre maximal  des trous, en mm   1 Grilles dalles en béton porcelets à la mamelle   9  porcelets sevrés jusqu’à 25 kg 11  porcs à partir de 15 kg 14   à partir de 25 kg 18  truies/verrats1 22   2 Grilles en fonte/  Grilles en matière synthétique   porcelets à la mamelle 102  porcelets sevrés jusqu’à 25 kg 11  toute catégorie de plus de 25 kg 16       16 RO 2009 5389     Protection de la nature, du paysage et des animaux   14   455.110.1   Sols perforés Catégorie de poids Largeur maximale des  fentes ou diamètre maximal  des trous, en mm   3 Sols à trous porcelets jusqu’à 25 kg 10 x 20  toute catégorie de plus de 25 kg 16 x 30     Largeur des fentes admise,  en cm   4 Fentes pour l’évacuation du  fumier dans les porcheries  nouvellement aménagées   porcelets jusqu’à 25 kg moins de 2 ou  entre 4 et 5    porcs entre 25 et 110 kg moins de 4 ou  entre 8 et 9   truies/verrats moins de 6 ou  entre 10 et 11   1 La largeur des poutrelles doit être de 8 cm au moins.  2 40 % au maximum de la surface dont disposent les animaux peuvent être occupés par des   grilles en fonte et des grilles en matière synthétique dont la largeur des fentes est de 10 mm.  Cette limitation de la proportion de surface perforée n’est pas applicable aux grilles en  fonte ou en matière synthétique dont les fentes ont une largeur de 9 mm au maximum.     Détention des animaux de rente et des animaux domestiques. O de l’OSAV   15   455.110.1   Annexe 2  (art. 6, al. 1)   Surfaces minimales sous les abris   1 Bovins   Catégorie de poids Veaux Jeunes animaux Vaches et génisses en état de  gestation avancée1  hauteur au garrot    jusqu’à  3 semaines   jusqu’à  4 mois   jusqu’à  200 kg   jusqu’à  300 kg   jusqu’à  400 kg   plus de  400 kg   125  ± 5 cm   135  ± 5 cm   145  ± 5 cm   Aire de repos  avec litière  par animal, m2   0,9 1,0–1,32 1,6 1,8 2,2 2,7 3,6 4,0 4,5   1 Par état de gestation avancée, on entend l’état des vaches et des génisses dans les deux  derniers mois qui précèdent le vêlage.   2 Suivant l’âge et la taille des veaux.   2 Moutons   Catégorie de poids Agneaux Jeunes  animaux   Moutons Béliers et brebis1  sans agneaux   Brebis1  avec agneaux2    jusqu’à  20 kg   20 à 50 kg 50 à 70 kg 70 à 90 kg plus  de 90 kg   70 à 90 kg plus  de 90 kg   Surface du box  par animal, m2   0,15 0,3 0,5 0,6 0,75 0,75 0,9   1 Pour les brebis, le poids déterminant est celui de la brebis non gestante.  2 Les dimensions sont applicables aux brebis avec des agneaux jusqu’à 20 kg.   3 Chèvres   Catégorie de poids Cabris  jusqu’à 12 kg   Jeunes chèvres et  chèvres naines  12 à 22 kg   Jeunes chèvres et  chèvres naines  23 à 40 kg   Chèvres1 et  boucs 40 à 70 kg   Chèvres1 et  boucs plus de  70 kg   Surface du box  par animal, m2   0,15 0,3 0,7 0,8 1,2   1 Pour les femelles, le poids déterminant est celui de la femelle non gestante.     Protection de la nature, du paysage et des animaux   16   455.110.1   Annexe 3  (art. 16, al. 1)   Longueur minimale de l’aire de repos dans les  logettes pour bovins    Longueur de la logette selon l’annexe 1,  tableau 1, ch. 322 et 323 OPAn, cm    Longueur de l’aire  de repos, en cm    logette adossée  à la paroi   logettes opposées   1 Logettes pour vaches et génisses en  état de gestation avancée        11 Hauteur au garrot 125 ± 5 cm 230 200 165  12 Hauteur au garrot 135 ± 5 cm 240 220 185  13 Hauteur au garrot 145 ± 5 cm 260 235 190   2 Logettes pour jeunes animaux     21 Poids jusqu’à 200 kg 160 150 120  22 Poids entre 200 et 300 kg 190 180 145  23 Poids entre 300 et 400 kg 210 200 160  24 Poids supérieur à 400 kg 240 220 180