Document ID: 0b438810-76ca-4eb2-a9c0-c6120f2ff711

____________________________________________________   451.200.2      1      19  décembre   2007     Règlement  des études et des examens du Conservatoire de musique   neuchâtelois  1)               Etat au  1  er  août 2013   Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel,   vu la loi sur le Conservatoire de musique neuchâtelois, du 27 juin 2006 2) ;   vu le préavis de la commission du Conservatoire de musique neuchâtelois, du  18 septembre 2007;   considérant que les termes désignant des personnes s'appliquent  indifféremment aux femmes et aux hommes;   sur la proposition de la conseillère d'Etat, cheffe du Département de  l'éducation, de la culture et des sports,   arrête:        CHAPITRE PREMIER   Dispositions générales   Article premier 3)    L'enseignement dispensé au Conservatoire de musique   neuchâtelois (ci-après: le Conservatoire ou l'établissement) comprend huit  degrés et deux filières de formation aux adultes.     Art. 2     1 L'enseignement porte sur un ensemble de branches relevant de la   culture musicale, en particulier dans les domaines théorique, instrumental et  vocal.   2 Le directeur du Conservatoire détermine, notamment en fonction du nombre   d'élèves inscrits et de la situation budgétaire, les branches qui font l'objet d'un  enseignement.     Art. 3     1 L'année scolaire est divisée en deux semestres; le premier va du 15   août au 31 janvier, le second du 1 er  février au 14 août.    2 Les vacances correspondent à celles des lycées cantonaux.     Art. 4     1 L’immatriculation est unique et résulte de la première inscription.    2 Elle doit être renouvelée après une interruption des études de plus de quatre   semestres.                                                          1)   Teneur selon A du 4 avril 2012 (FO 2012 N° 15) avec effet au début de l'année scolaire  2012-2013   FO 2007 N o  97   2)  RSN 451.20   3)  Teneur selon A du 27 juin 2011 (FO 2011 N° 26) avec effet au début de l'année scolaire   2011-2012   Structure   Matière enseignée   Année scolaire   Immatriculation     451.200.2      2   Art. 5 4)      1 Les demandes d'inscription sont adressées au secrétariat du   Conservatoire avant le début de l'année scolaire. Elles peuvent être retirées  dans les quinze jours dès le début des cours, moyennant le paiement des frais  d'immatriculation.    2 Elles sont prises en considération par la direction dans l'ordre de leur dépôt   en fonction des places disponibles et du budget de l'établissement.    3 En déposant son inscription, l'élève peut émettre un vœu relatif au professeur   dont il désire suivre les cours. La direction en tient compte dans la mesure du  possible et communique sa décision à l'élève oralement ou par écrit.   4 Lorsqu'une disposition du présent règlement fixe un âge limite, la condition est   considérée comme remplie si l'élève atteint cet âge durant l'année scolaire  pendant laquelle l’inscription a lieu. Il en va de même pour l’obtention d'un titre.   5 Si la situation le permet, la direction peut accepter des inscriptions en cours   d'année.      Art. 6   La procédure d'inscription est applicable à l'élève qui désire changer de  professeur ou d'instrument.     Art. 7  5)      1 Lorsque l'inscription est acceptée, l’élève est tenu au paiement de   l'écolage pour toute l’année scolaire.    2 S'il est empêché sans faute de sa part de suivre les cours pendant plus de   trois semaines, la direction décide si et dans quelle mesure l'écolage peut être  réduit.    3 Lorsque l'inscription est acceptée en cours d’année, la direction réduit   équitablement le montant de l'écolage.    4 L'inscription se renouvelle automatiquement d’année en année jusqu'à la fin   des études de la section dans laquelle l'élève est inscrit. Si l'élève décide  d'interrompre ses études avant l'obtention d'un titre final, il doit en aviser le  secrétariat par écrit au plus tard le 15 juin. A défaut, il est tenu de payer  l'écolage de l’année scolaire suivante.    5 Abrogé.     Art. 8     1 Lorsqu'il a accepté une inscription, le Conservatoire est tenu de   dispenser l'enseignement pour lequel l'élève s'est inscrit.    2 Lorsque le professeur est empêché de donner des cours sans faute de sa part   ou de la part de l'établissement pendant plus de trois semaines, l’écolage est  réduit équitablement. Lorsqu'il y a faute de la part du professeur ou de  l'établissement, l'écolage est réduit dès la première leçon si celle-ci n'a pas pu  être remplacée.    3 Dans la mesure du possible, le professeur empêché propose à l'élève de   remplacer les leçons manquées. A défaut, la direction peut désigner un  remplaçant que l'élève est tenu d'accepter.                                                            4)   Teneur selon A du 4 avril 2012 (FO 2012 N° 15) avec effet au début de l'année scolaire  2012-2013    5)  Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19)    Inscription   a) généralités   b) changement de  professeur ou  d'instrument   c) Obligations de  l'élève   d) Obligations de  l'établissement     451.200.2      3   Art. 9    1 Les élèves sont tenus de suivre régulièrement les cours et les   manifestations faisant partie du programme d'études pour lequel ils sont  inscrits ou que la direction rend obligatoires.    2 Tout empêchement de l'élève ou du professeur doit être annoncé à l'autre   partie ainsi qu'au secrétariat dans les meilleurs délais.      Art. 10  6)      1 Les frais d'immatriculation, d'inscription, d'écolage des cours et   d'examens font l'objet d'un règlement séparé.    2 L'écolage est annuel; il est exigible en deux fois, au début de chaque   semestre.   3 Le tarif AVS/AI, respectivement "chômeur", n’est applicable que sur remise   d’une attestation authentifiée.     Art. 11     1 Sous réserve d'accords intercantonaux ou internationaux, la direction   décide quels sont les titres délivrés par d'autres établissements  d'enseignement musical qu'elle juge équivalents.    2 Elle peut subordonner la reconnaissance d'un titre à la réussite d'un examen   dont elle détermine le contenu et les modalités.      Art. 12  )7      1 Les sessions d'examen ont lieu selon un calendrier établi par la   direction.    2 L'élève est tenu de se présenter aux examens conformément aux dispositions   du présent règlement. L'élève qui ne se présente pas est réputé avoir échoué.    3 L'élève qui a échoué à un examen doit, si l'échec n'est pas définitif, se   représenter l'année suivante.    4 Un second échec est toujours définitif.    5 La direction peut refuser à l'élève de se présenter aux examens s'il a des   dettes à l'égard de l'établissement (écolage, frais d'inscription aux examens,  etc.) et s'il n'offre pas de garanties suffisantes à ce sujet. Dans ce cas, les  alinéas précédents s'appliquent néanmoins.    6 La direction décide si et dans quel délai le programme des examens doit lui   être soumis.    7 Le Département de l'éducation et de la famille (ci-après: le département) peut   déléguer un expert à n'importe quel examen, afin de s'assurer que celui-ci se  déroule conformément au règlement. Cet expert a une voix consultative, à  moins qu'il ne fasse partie du jury à un autre titre également.      Art. 13   Les cours et les leçons ne sont pas publics; les parents et les tiers  peuvent cependant y assister avec l'autorisation du professeur.     Art. 14   Pour tenir équitablement compte de circonstances particulières, la  direction peut déroger aux dispositions du présent règlement après avoir  consulté le professeur concerné. En cas d'urgence, elle statue seule et informe                                                    6)   Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19) et A du 27 juin 2011 (FO 2011 N° 26) avec  effet au début de l'année scolaire 2011-2012   7)  La désignation du département a été adaptée en application de l'article 12 de l'A fixant les   attributions et l'organisation des départements et de la chancellerie d'Etat, du 26 juillet 2013  (FO 2013 N° 31), avec effet au 1  er  août 2013.   Assiduité   Tarif   Equivalences   Examens   Présence de tiers  aux leçons   Circonstances  particulières     451.200.2      4   la commission du Conservatoire de musique neuchâtelois et le professeur  concerné de sa décision dans les meilleurs délais.      CHAPITRE 2   Organisation des études   Art. 15 8)      1 L'enseignement comprend huit degrés échelonnés ainsi:    Leçons hebdomadaires instrumentales ou vocales   a) degré préparatoire ..................................................................  30 minutes   b) degré élémentaire et moyen ...................................................  30 ou 45 minutes   c) degrés secondaires ................................................................  45 ou 60 minutes   d) degré terminal ........................................................................  60 minutes   e) degré préprofessionnel ...........................................................  90 minutes   f) degré supérieur ......................................................................  60 ou 90 minutes   2 En outre, le Conservatoire organise des classes d'initiation musicale pour les   jeunes enfants, auxquelles les dispositions suivantes ne s'appliquent pas.     Art. 15a  9)      1 Le Conservatoire propose également une voie de formation rapide   intitulée "cursus +", destinée aux jeunes musiciens laissant supposer un  potentiel important et faisant preuve d'une motivation avérée.    2 Les élèves au bénéfice de cette formation doivent suivre deux cours   hebdomadaires individuels d'instrument ou de chant, ainsi qu'un cours  hebdomadaire de langage musical.      Art. 16  10)      1 En règle générale, les élèves débutants commencent leurs études   en degré élémentaire. Les élèves très jeunes commencent en degré  préparatoire.    2 Les élèves qui ont déjà suivi une formation musicale sont intégrés   administrativement dans un premier temps en degré élémentaire, sans être  soumis alors à la limite d’âge citée à l’article 17, alinéa 1, lettre a, avant d’être  évalués à la fin de la première année scolaire et classés de manière adéquate  selon entente entre le professeur et la direction.   3 L'intégration à la formation "cursus +" n'est ouverte qu'aux élèves bénéficiant   déjà au minimum d'une année de pratique instrumentale. L'admission a lieu  lors des sessions habituelles d'examens, après évaluation par un jury formé du  professeur d'instrument, du directeur ou de son remplaçant et d'un expert,  interne ou externe au Conservatoire.    4 Un élève ne peut être admis en degré supérieur que s'il est porteur d'un   certificat de fin d'études non professionnelles ou s'il a réussi un examen  d'entrée dans une haute école de musique.      Art. 17  11)      1 Les limites d’âge pour être admis sont fixées à:                                                     8)   Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19) et A du 27 juin 2011 (FO 2011 N° 26) avec  effet au début de l'année scolaire 2011-2012   9)  Teneur selon A du 4 avril 2012 (FO 2012 N° 15) avec effet au début de l'année scolaire   2012-2013  10)   Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19) et teneur selon A du 4 avril 2012 (FO 2012  N° 15) avec effet au début de l'année scolaire 2012-2013   Structure et durée  des leçons  instrumentales   Cursus +   Conditions  d'entrée  a) Classification   b) Limites d'âge     451.200.2      5   a) 17 ans en degré élémentaire;   b) 20 ans en degré moyen;   c) 23 ans en degré secondaire I;   d) 26 ans en degré secondaire II;   e) 28 ans en degré terminal.    2 Des dérogations peuvent être accordées par la direction, notamment aux   organistes, clavecinistes et chanteurs.    3 Il n'y a pas de limite d'âge pour les degrés terminal, supérieur et   préprofessionnel.     Art. 18  12)      1 La durée maximale des études dans chacun des degrés   préparatoire à secondaire II est de trois ans. Si l'élève échoue à un examen de  passage, il peut effectuer une quatrième année.    2 Dans la formation "cursus +", la durée maximale par degré est de deux ans. Il   n'y a pas d'échec possible.    3 La durée des études en degrés terminal et préprofessionnel est de trois ans.   En cas d'échec, l'élève peut effectuer une quatrième année, un seul échec  étant admis.   4 La durée minimale des études en degré supérieur est de deux ans, la durée   maximale, de trois ans, sous réserve d'une quatrième année en cas d'échec à  l'examen final.   5 Les études ne peuvent durer plus de 15 ans. Les années passées en degrés   préparatoire, supérieur et en filières de formation aux adultes ne sont pas  comptées.      Art. 19  13)      1 En principe, dès son entrée en degré élémentaire et, au plus tard   en deuxième année de ce degré, l’élève est tenu de suivre quatre années  consécutives de cours de langage musical.   2 Par la suite, il effectue deux années jusqu'à la fin du degré secondaire II,   selon les indications qu'il reçoit de son professeur d'instrument ou de la  direction.    3 Dans la formation "cursus +", la formation en langage musical s'effectue sans   pause du degré élémentaire au degré secondaire 2.   4 La direction peut organiser à chaque changement de degré des contrôles de   langage musical à l'intention des élèves qui ont été dispensés de suivre le  cours.    5 En degré terminal, l’élève suit encore un cours de deux ans.    6 En degré préprofessionnel, le cursus complet de langage musical comprend 6   semestres de solfège, 4 semestres d'harmonie ainsi qu’un cours de  déchiffrage de 2 semestres.                                                                                                                                  11)   Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19) et A du 27 juin 2011 (FO 2011 N° 26) avec  effet au début de l'année scolaire 2011-2012   12)  Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19), A du 27 juin 2011 (FO 2011 N° 26) avec   effet au début de l'année scolaire 2011-2012 et teneur selon A du 4 avril 2012 (FO 2012 N°  15) avec effet au début de l'année scolaire 2012-2013   13)  Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19) et teneur selon A du 4 avril 2012 (FO 2012   N° 15) avec effet au début de l'année scolaire 2012-2013   Limites de temps   Langage musical     451.200.2      6   7 Les élèves qui ont déjà suivi une formation en langage musical sont évalués   en début d’année et classés de manière adéquate selon entente entre  professeur et direction.   8 Il n’y a pas de langage musical imposé en degré supérieur.     Art. 20  14)      1 Le passage d'un degré à un autre se fait sur examen devant un   jury composé du professeur d'instrument, du directeur ou de son remplaçant et  d'un expert, interne ou externe au Conservatoire.    2 Chaque année de langage musical fait également l'objet d'une évaluation ou   d’un examen, devant un jury composé du professeur de la branche et/ou d'un  autre professeur. Les contrôles organisés par la direction en application de  l'article 19, alinéa 3, se déroulent devant un jury analogue.    3 A la fin du degré secondaire ll, l'élève décide, d'entente avec son professeur,   s'il se présente à l'examen de passage en degré terminal ou préprofessionnel  ou s'il souhaite poursuivre ses études dans la filière de formation aux adultes  18-29 ans.    4 Si l'élève poursuit ses études dans une filière de formation aux adultes après   réussite de l'examen de degré secondaire II, il s'acquitte du tarif formation aux  adultes 18-29 ans.    5 Il n'y a pas d'examen en degré préparatoire ni en classe d'initiation musicale.      Art. 21  15)      1 Au plus tard à la fin de la troisième année en degré terminal,   l’élève est soumis à un examen d'instrument devant un jury composé  conformément à l'article 20, alinéa 3.    2 Lorsque l'élève a réussi l'examen final de l'instrument et l'examen final de   langage musical, il reçoit un certificat d'études non professionnelles.    3 Abrogé.     Art. 22  16)      1 L'élève doit se présenter à l'examen intermédiaire au plus tard   deux ans après son entrée en degré supérieur. Celui-ci se déroule devant un  jury composé conformément à l'article 20, alinéa 3.    2 Si l'élève échoue à l'examen intermédiaire, il peut se représenter l'année   suivante. Dans ce cas, il doit réussir l'examen final au premier essai.    3 Une année après la réussite de cet examen, l’élève se présente à un examen   final qui se déroule devant un jury composé de deux experts étrangers au  Conservatoire et du directeur ou de son remplaçant. Le professeur assiste  avec voix consultative.    4 Lorsque l'élève a réussi l'examen final, il reçoit un certificat supérieur d'études   non professionnelles.   5 Il n'y a pas de limite d'âge pour l'obtention de ce titre.      Art. 23  17)      1 A son entrée en degré préprofessionnel, l'élève est soumis à un   examen.                                                     14)   Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19) et A du 27 juin 2011 (FO 2011 N° 26) avec  effet au début de l'année scolaire 2011-2012   15)  Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19)   16)  Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19)   Examens de  passage   Certificat d'études  non  professionnelles   Certificat supérieur  d'études non  professionnelles   Etudes  préprofession- nelles     451.200.2      7   2 A la fin de chaque année en degré préprofessionnel, l'élève est soumis à un   examen (deux intermédiaires et un final).   3 Le jury des examens préprofessionnels est composé de deux experts   étrangers au Conservatoire et du directeur ou de son remplaçant. Le  professeur assiste avec voix consultative.   4 Lorsque l'élève a réussi l'examen final, il reçoit un certificat d'études   préprofessionnelles.   5 Il n'y a pas de limite d'âge pour l'obtention de ce titre.     Art. 24  18)      1 Les examens sont réussis ou non réussis, sans qu'il soit délivré de   note chiffrée (sous réserve de l’alinéa 1bis). Le jury motive oralement sa  décision. L'élève qui a échoué définitivement peut exiger une motivation écrite.    1bis Les examens intermédiaires et final conduisant au certificat d'études   préprofessionnelles sont notés sur une échelle de 1 à 6, note maximale, la  moyenne étant 4.   2 Le certificat d'études non professionnelles et le certificat supérieur d'études   non professionnelles peuvent faire l'objet des mentions "bien", "très bien" ou  "avec distinction".   3 Le certificat d'études préprofessionnelles peut faire l'objet d'une mention "avec   les félicitations du jury".     Art. 25  19)      1 Le déroulement des examens de langage musical, intermédiaire et   de passage est établi par voie de directive.    2 La durée et le programme de l'examen d'instrument pour l'obtention du   certificat d'études non professionnelles sont fixés d'entente avec la direction.  En outre, le candidat est soumis à un examen de langage musical, composé  d'une épreuve écrite de 45 minutes et d'une épreuve orale de 10 minutes.   3 L'examen pour l'obtention du certificat supérieur d'études non   professionnelles dure environ 40 minutes. Le candidat exécute au moins  quatre oeuvres de caractères et de styles différents, dont une est jouée par  cœur.    4 La durée de l'examen d'instrument pour l'obtention du certificat d'études   préprofessionnelles dure environ 40 minutes. Le candidat exécute au moins  quatre oeuvres de caractères et de styles différents, dont une au moins est  jouée par cœur. De plus, le candidat est soumis à des examens de solfège et  d’harmonie préparatoire, chacun composé d'une épreuve écrite d’au moins 45  minutes et d'une épreuve orale d’environ 10 minutes. Enfin, le candidat est  également soumis à des examens de 2ème instrument, de musique de  chambre et de lecture à vue.     Art. 26  20)      1 L’enseignement de l’instrument fait l'objet d'une leçon   hebdomadaire de 30, 45 ou 60 minutes.                                                                                                                                  17)   Teneur selon A du 16 avril 2008 (FO 2008 N° 22) et A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19)  18)   Teneur selon A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19) et teneur selon A du 4 avril 2012 (FO 2012  N° 15) avec effet au début de l'année scolaire 2012-2013   19)  Teneur selon A du 16 avril 2008 (FO 2008 N° 22) et A du 13 mai 2009 (FO 2009 N° 19)   20)  Teneur selon A du 27 juin 2011 (FO 2011 N° 26) avec effet au début de l'année scolaire   2011-2012   Notation   Déroulement des  examens   Filière de  formation aux  adultes     451.200.2      8   2 L'élève n'est pas tenu de se présenter aux auditions mais il peut, s'il le désire,   suivre une formation en langage musical.   3 Deux filières sont proposées par catégorie d'âge; 18-29 ans et dès 30 ans.   4 L'admission des enfants ou adolescents en filière 18-29 ans est soumise à   l'approbation de la direction.      CHAPITRE 3   Dispositions finales   Art. 27    1 La direction a le pouvoir de blâmer oralement ou par écrit l'élève qui   a enfreint ses obligations.    2 Elle peut prononcer son exclusion lors d'infractions grave ou réitérées, et   après un avertissement écrit; la mesure est communiquée par écrit à  l'intéressé avec indication des voies de recours.      Art. 28  21)    Les décisions prises par la direction ou par un jury d'examen en   vertu du présent règlement peuvent faire l'objet d'un recours au département,  puis auprès du Tribunal cantonal, conformément à la loi sur la procédure et la  juridiction administratives (LPJA), du 27 juin 1979  22) .     Art. 29     1 Le présent règlement entre en vigueur avec effet rétroactif au 27 août   2007.   2 Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil systématique de la   législation neuchâteloise.    3 Il abroge le règlement des études et des examens du Conservatoire   neuchâtelois, du 26 juin 2003 23)  .                                                    21)   Teneur selon A du 18 février 2008 (FO 2008 N° 14) et A du 22 décembre 2010 (FO 2010 N°  51) avec effet au 1  er  janvier 2011   22)  RSN 152.130   23)  FO 2003 N° 50   Pouvoir  disciplinaire de la  direction   Procédure et voies  de recours   Abrogation et  entrée en vigueur