ANNEXES > Annexes partie réglementaire - Arrêtés > Annexes II
Code du sport, art. Annexe I-0-1 (art. A114-3)

Titre Ier ÉTABLISSEMENT DES LISTES ÉLECTORALES I-1. Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive établit pour chaque collège la liste des électeurs et des personnes éligibles conformément aux dispositions de la présente annexe et des articles A. 114-1 à A. 114-3. I-2. Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive organise la publicité de ces listes, notamment par voie d'affichage. Toute réclamation doit être adressée par lettre recommandée avec avis de réception, dans les huit jours suivant la date de publicité, au directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive. Celui-ci statue sur le bienfondé des réclamations et arrête dans le même délai la liste électorale définitive. Titre II ORGANISATION DES OPÉRATIONS DE VOTE II-1. Calendrier des opérations de vote. Le calendrier des opérations électorales est fixé ainsi qu'il suit : -affichage et publication des listes électorales au moins trente jours avant la date du scrutin ; -dépôt des actes de candidature au moins vingt et un jours avant la date du scrutin ; -distribution du matériel de vote, au sein de l'établissement, au moins quinze jours avant la date du scrutin ; -dépouillement de tous les bulletins de vote le jour même du scrutin ; -proclamation des résultats le jour même du scrutin. II-2 a. Organisation matérielle. Les déclarations de candidatures, précisant les noms des candidats titulaires et suppléants, sont adressées, par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposées auprès du directeur contre récépissé. Chaque candidature doit comprendre à la fois un membre titulaire et un membre suppléant. Les candidats peuvent accompagner leur candidature d'une profession de foi. II-2 b. Matériels de vote. La confection des bulletins de vote et des enveloppes destinées au vote, qui doivent être d'un modèle unique, notamment lorsque le centre comprend plusieurs sites, incombe au directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive. Le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive fait parvenir, en temps utile, aux électeurs, sous enveloppe libellée à leur nom : - les bulletins de vote ; - un exemplaire de la présente annexe ; - le cas échéant, les professions de foi des candidats. Pour les personnes absentes de l'établissement à cette période, pour quelque raison que ce soit, il sera procédé à un envoi avec avis de réception au domicile de l'électeur, sept jours au moins avant la date de clôture du scrutin. II-2 c. Bureau de vote. Les électeurs doivent exclusivement utiliser le matériel de vote fourni par le centre. Le vote, sous peine de nullité, doit être exprimé à l'aide d'un seul bulletin de vote ne comportant ni rature, ni signe distinctif, ni surcharge. Ce bulletin est glissé par l'électeur dans une enveloppe qui, également, ne doit comporter aucun signe de reconnaissance. Le vote sur place a lieu sur chacun des sites du centre le jour du scrutin. Le vote par correspondance est admis pour l'ensemble des électeurs. Tous les votes par correspondance sont adressés à la boîte postale ouverte à cette fin au bureau de poste du site siège du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive. Les votes par correspondance sont retirés en bloc au bureau de la poste du siège du centre, la veille de la date fixée pour le vote sur place. Pour les votes transmis par la poste, l'enveloppe extérieure (enveloppe n° 1), préaffranchie, ne doit comporter aucune autre mention que celles préimprimées. Une seconde enveloppe (enveloppe n° 2), dans laquelle est glissée une troisième enveloppe (enveloppe n° 3) contenant le bulletin de vote, doit comporter, lisiblement écrits : le nom, le prénom, le collège auquel il appartient et la signature de l'électeur. Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations. Les opérations électorales se déroulent publiquement dans un local d'accès facile où la liberté et le secret du vote sont assurés, sous le contrôle d'un bureau de vote constitué, pour chacun des sites du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, d'un président et de deux assesseurs choisis par le directeur du centre parmi les électeurs. Les bulletins de vote et les enveloppes nécessaires sont déposés sur une table distincte de celle où est déposée l'urne. Le passage par l'isoloir est obligatoire. Les votants sont appelés à apposer leur signature sur une liste d'émargement, avant que le bulletin ne soit introduit dans l'urne. Les votants doivent pouvoir justifier de leur identité. Avant le début du vote sur place au site siège du centre, il est procédé au recensement des votes par correspondance. Le nom des électeurs dont émanent ces enveloppes est émargé sur les listes. Sont mises à part sans être ouvertes : - les enveloppes n° 2 non signées ou ne comportant pas le nom, le prénom et le collège de l'électeur ou sur lesquelles ces mentions sont illisibles ; - les enveloppes n° 3 ou les bulletins de vote trouvés dans l'enveloppe n° 1 sans l'enveloppe n° 2. Entraînent la nullité du suffrage de l'électeur : - les enveloppes n° 2 multiples parvenues sous la signature d'un même électeur ; - les enveloppes n° 3 portant une mention ou un signe distinctif ; - les enveloppes n° 3 parvenues en nombre multiple sous une même enveloppe n° 2 ; - les bulletins trouvés dans l'enveloppe n° 2 sans l'enveloppe n° 3. L'enveloppe contenant le bulletin de vote est introduite dans l'urne. Titre III RÉSULTATS III-1. Opérations de dépouillement. Les opérations de dépouillement des votes s'effectuent publiquement au bureau de vote. Le président du bureau de vote veille à ce que le nombre des scrutateurs soit suffisant pour assurer le dépouillement des votes. Le nombre de scrutateurs doit être au moins égal au nombre de personnes constituant le bureau. Dès la clôture du scrutin, le bureau vérifie que le nombre d'enveloppes recueillies dans l'urne est bien égal au nombre des émargements effectués sur la liste des électeurs. Chaque membre du bureau signe la liste des électeurs. Le dépouillement intervient aussitôt après. Sont notamment considérés comme nuls : - les enveloppes vides ; - les bulletins trouvés dans l'urne sans enveloppe ; - les bulletins ou enveloppes non conformes au modèle type ; - les bulletins ou enveloppes portant un signe distinctif, des surcharges ou des ratures ; - les bulletins différents contenus dans une même enveloppe. Sont déclarés élus, pour chacun des collèges, le ou, pour les centres comportant deux représentants du deuxième collège, les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix, ainsi que son ou leurs suppléants ; en cas d'égalité du nombre de suffrages obtenus, le ou les candidats les plus âgés sont élus. Les résultats du vote sur place aux sites autres que le site siège du centre sont consignés dans un procès-verbal signé par le président et ses assesseurs. Ce procès-verbal est immédiatement communiqué, par fax ou document scanné transmis par courriel, au président du bureau de vote du site siège du centre. Les résultats définitifs sont proclamés par le président du bureau de vote du site siège du centre et consignés dans un procès-verbal récapitulatif du scrutin signé par le président et les assesseurs. Les bulletins nuls ainsi que les enveloppes qui ont été écartées sans être ouvertes sont annexés au procès-verbal. Le procès-verbal mentionne : 1. Le nombre d'électeurs inscrits ; 2. Le nombre d'électeurs votants ; 3. Le nombre de bulletins blancs ou nuls ; 4. Le nombre de suffrages exprimés ; 5. Le nombre de suffrages recueillis par chaque candidat ; 6. Les difficultés et incidents survenus. La copie de ce procès-verbal est affichée par les soins du directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive. III-2. Contestations. Les contestations sur la validité des opérations électorales sont portées devant le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive dans un délai de cinq jours à compter de la proclamation des résultats. Celui-ci doit statuer dans un délai de huit jours, à l'issue duquel la demande est réputée rejetée.
Code du sport, art. Annexe I-0-2 (art. A114-4)

Annexe non reproduite vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0222 du 23/09/2016, texte n º 1, à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033138637
Code du sport, art. Annexe I-1 (art. A142-0)

NOTICE D'IMPACT PRÉVUE AUX ARTICLES R. 142-8 À R. 142-10 1. Indication de la fédération et des disciplines concernées au sens de la délégation consentie par le ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport. 2. Date de la précédente modification ou de l'édiction du règlement. 3. Description du projet de règlement ou de modification envisagé (e) : - par niveau de classement fédéral des équipements sportifs ; - par type d'espaces concernés, notamment les espaces d'activité sportive et les vestiaires. Indiquer explicitement pour chaque niveau de classement fédéral des équipements les dispositions qui font référence à une ou plusieurs préconisations formulées par les fédérations sportives internationale et/ ou européenne. Joindre à la notice : - en cas d'édiction : le projet de règlement ; - en cas de modification : - le règlement en vigueur publié conformément aux dispositions de l'article R. 142-11 du code du sport ; - le règlement après insertion des modifications ; - un tableau synoptique présentant les niveaux de classement fédéral en colonnes et les types d'espaces en lignes. 4. Indication des niveaux de compétition correspondant à chaque niveau de classement fédéral des équipements. Joindre à la notice un tableau de correspondance des niveaux de compétition avec les niveaux de classement fédéral des équipements. 5. Evaluation du nombre d'équipements susceptibles d'être soumis au projet de règlement ou de modification envisagé (e) : - pour chaque niveau de classement fédéral, sur une saison sportive ; - le cas échéant, sur une période de dix saisons sportives (calcul théorique intégrant le nombre de clubs pouvant changer de niveau de classement fédéral à l'issue de chaque saison sportive). S'il y a lieu la taille des équipements sera mentionnée en référence au classement fédéral. 6. Evaluation des conséquences financières qui résulteraient de l'application du projet de règlement pour les clubs sportifs et pour les collectivités territoriales, pour un équipement type, tant en investissement qu'en fonctionnement : - évaluation du coût moyen d'investissement induit par le projet de règlement ou de modification envisagé (e), pour chaque niveau de classement fédéral, en distinguant les coûts selon qu'ils sont induits par des prescriptions qui relèvent des fédérations sportives mondiale et/ ou européenne, des règles spécifiquement édictées par la fédération délégataire compétente, de la réglementation et de la normalisation non réglementaire ; - évaluation du coût moyen annuel de fonctionnement induit par le projet de règlement ou de modification envisagé (e), pour chaque niveau de classement fédéral, en distinguant les coûts selon qu'ils sont induits par des prescriptions qui relèvent des fédérations sportives mondiale et/ou européenne, des règles spécifiquement édictées par la fédération délégataire compétente, de la réglementation et de la normalisation non réglementaire ; - éléments de calcul de ces coûts, notamment le prix par mètre carré ou le prix unitaire ainsi que les sources de ces éléments de calcul, notamment les statistiques, études ou devis ; - évaluation du rapport coûts/bénéfices lié au projet de règlement ou de modification envisagé (e), notamment en ce qui concerne les dispositions relevant de la seule initiative de la fédération délégataire compétente. 7. Evaluation des conséquences urbanistiques et environnementales possibles (impacts sur la voirie, les dessertes, les consommations d'énergie et d'eau, nuisances sonores, pollution lumineuse). 8. Indication des modalités d'application transitoire aux projets en cours et des délais prévus pour la mise en conformité éventuelle des installations existantes avec le projet de règlement ou de modification envisagé (e), pour chaque niveau de classement. Indiquer notamment les délais prévus concernant les niveaux de classement fédéral des équipements qui font référence à une ou plusieurs préconisations formulées par les fédérations mondiale et/ ou européenne. 9. Justification de la nécessité du projet de règlement ou de modification envisagé (e) et de la proportionnalité de ses exigences au regard : - de l'évolution des règles techniques de la ou des disciplines intéressées ; - du niveau des compétitions ; - des objectifs de sécurité ou des règles édictées par les fédérations internationales, avec indication des évolutions du cadre réglementaire et normatif (notamment la réglementation ou les normes non réglementaires applicables aux équipements concernés et mettre celles-ci en regard des règles fédérales). 10. Teneur des concertations préalablement engagées par la fédération : - organismes consultés : - autres fédérations sportives utilisatrices des mêmes types d'équipements sportifs ; - associations nationales d'élus locaux, de propriétaires et de gestionnaires des types d'équipements sportifs visés ; - Comité national olympique et sportif français ; - Comité paralympique et sportif français ; - organismes représentatifs des entreprises intéressées par les équipements sportifs ; - autres organismes, le cas échéant ; - modalités, contenu et délais des concertations ; - résultats des concertations après un délai minimum de deux mois suivant la saisine, par courrier recommandé avec avis de réception, des organismes consultés, avec copie à la direction des sports du ministère chargé des sports, tout particulièrement en ce qui concerne l'évaluation des conséquences financières du projet et les délais de son application (adresser une copie des lettres de saisine, une synthèse des avis formulés par les organismes consultés accompagnée des copies des courriers, des comptes rendus de réunion ainsi que tout autre élément pertinent).
Code du sport, art. Annexe II-1 (art. A212-1)

(Article A. 212-1 du code du sport) INTITULE DE L'ACTIVITÉ PHYSIQUE OU SPORTIVE NIVEAU DE QUALIFICATION CONDITIONS D'EXERCICE LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur DEUG " STAPS ", délivré jusqu'au 31 août 2026. 5 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ", délivré jusqu'au 31 août 2026. 5 Animation par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités. A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; -des pratiques compétitives. DEUST " action, commercialisation des services sportifs ", délivré jusqu'au 31 août 2026. 5 Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs. A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. Licence mention " STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", délivrée jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : entraînement sportif ", délivrée jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ", délivrée jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence professionnelle mention " intervention sociale : développement social et médiation par le sport ", délivrée jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; -des pratiques compétitives. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités physiques pour tous " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplôme délivré par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ", délivré jusqu'au 1er mars 2028. 4 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. A l'exclusion des pratiques compétitives. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " multi activités physiques ou sportives pour tous ", délivré jusqu'au 1er décembre 2029. 4 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. A l'exclusion des pratiques compétitives. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " activités physiques et sportives adaptées ", jusqu'au 1er février 2028. 5 Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques ou sportives A l'exclusion des pratiques compétitives. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sport adapté ", jusqu'au 28 février 2027. 6 Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques ou sportives A l'exclusion des pratiques compétitives. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " handisport ", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 5 Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques ou sportives A l'exclusion des pratiques compétitives. Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense Adjoint éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025. 3 Animation des activités physiques ou sportives. Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4. Éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 16 juin 2025. 4 Animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles. Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel jusqu'au 17 juillet 2025 (**). 5 Conduite de séances et de programmes d'entraînement des activités physiques et sportives Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP animateur de loisirs sportifs option jeux sportifs et jeux d'opposition, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition : - arts et éducation par les activités physiques d'opposition ; - jeux de raquettes ; - jeux de ballons, petits et grands terrains. A l'exclusion : - des pratiques compétitives ; - de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ; - des prestations de cours particuliers. ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : éducation et motricité "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité. Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité. DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 5 Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique, -des pratiques compétitives. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence mention STAPS : " entraînement sportif " ou " éducation et motricité " ou " activité physique adaptée et santé " lorsque l'annexe descriptive au diplôme mentionne " activités aquatiques et surveillance " ou unité d'enseignement " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". 6 Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités aquatiques et de la natation " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités aquatiques et de la natation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 4 Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Certification délivrée par la société Waterform associée à une certification professionnelle : Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mentions " activités de la forme ", " char à voile ", " motonautisme et disciplines associées ", " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", " glisses aérotractées et disciplines associées ", " ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", " aviron et disciplines associées ", " plongée subaquatique ". Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au DE JEPS spécialité "perfectionnement sportif "mentions "activités de plongée subaquatique ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", "triathlon ", "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "glisses aérotractées nautiques ", "surf et disciplines associées ", "natation course ", "plongeon ", "water-polo ", "natation synchronisée ", "voile ", "voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", "triathlon et disciplines enchaînées ". Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au DES JEPS spécialité "performance sportive "mentions "plongée subaquatique ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "natation course ", "plongeon ", "water-polo ", "natation synchronisée ", "voile ". Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au CQP instructeur de fitness option "cours collectifs "ou au CQP animateur de loisirs sportifs option "activités gymniques d'entretien et d'expression ". Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au DEUG " STAPS ", DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ", DEUST " action, commercialisation des services sportifs ", DEUST " manager de club sportif ", Licence mention " STAPS : éducation et motricité ", Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", Licence mention " STAPS : entraînement sportif ", Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ", Licence professionnelle mention " intervention sociale : développement social et médiation par le sport ", DEUST " métiers de la forme ", Licence professionnelle " activités sportives " option " remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets ", Licence professionnelle mention " métiers de la forme " Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. ACTIVITÉS DE LA FORME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur DEUST " métiers de la forme ", délivré jusqu'au 31 août 2026. 5 Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. Licence professionnelle " activités sportives " option " remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets ", délivrée jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. Licence professionnelle mention " métiers de la forme ", délivrée jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-fitness, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du fitness à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-fitness discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du fitness. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités de la forme-haltérophilie, musculation " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités de la forme-cours collectifs " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 31 décembre 2029 (**). 7 Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités de la forme " option " haltérophilie, musculation ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités de la forme option " cours collectifs ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP instructeur de fitness option " fitness en cours collectifs " délivré jusqu'au 30 avril 2030 3 Animation de séances d'initiation et de découverte de fitness en cours collectifs. CQP animateur de loisirs sportifs option activités gymniques d'entretien et d'expression, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression : - techniques cardio ; - renforcement musculaire ; - techniques douces ; - activités d'expression. Sans recours à des appareils de musculation. A l'exclusion des prestations de cours particuliers. ACTIVITÉS DE MONTAGNE ALPINISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, jusqu'au 1er mars 2028 (**). 6 Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes. Enseignement de l'alpinisme et de l'escalade et des techniques de sécurité en ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes à l'exclusion du ski alpin et ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de progression du ski alpin et de ses activités dérivées. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. SKI-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028. 5 Encadrement, l'accompagnement, l'animation, l'enseignement et l'entraînement en sécurité du ski alpin et ses activités dérivées définies en annexe VIII du présent arrêté, en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et ses activités dérivées telles que, définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne. A l'exception des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique et ses activités dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028. 5 Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique et de ses activités dérivées, dont le biathlon sur neige, en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique et ses activités dérivées, définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. ACTIVITÉS DE RANDONNÉE EN MOYENNE MONTAGNE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu montagnard enneigé pour tout public ", délivré jusqu'au 8 janvier 2029 (**). 5 Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important. A l'exclusion : - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; - de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ; - de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu montagnard tropical et équatorial en période de fortes précipitations, pour tout public " délivré jusqu'au 8 janvier 2029 (**). 5 Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés. A l'exclusion : - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; - des terrains enneigés. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur DEUST " activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques ", délivré jusqu'au 31 août 2026. 5 Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale. DEUST " activités physiques et sportives et inadaptations sociales ", délivré jusqu'au 31 août 2026. 5 Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale. DEUST " pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors ", délivré jusqu'au 31 août 2026. 5 Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors. Licence professionnelle mention " santé, vieillissement et activités physiques adaptées ", délivrée jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors. Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", délivrée jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique. Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 31 décembre 2029 (**). 7 Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités physiques et sportives adaptées ", délivré jusqu'au 1er février 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sport adapté ", délivré jusqu'au 28 février 2027 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. AÏKIDO, AÏKIBUDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP moniteur d'arts martiaux option aïkido, aïkibudo et disciplines associées, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**). 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités d'aïkido, aïkibudo et disciplines associées. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aïkido, aïkibudo et disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. CC " encadrer les arts martiaux mixtes " (MMA) " associé : -au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mentions " activités de la savate ", " boxe ", " judo-jujitsu ", " karaté, wushu et disciplines associées ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact et disciplines associées " -au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS spécialité " performance sportive ", mentions " boxe ", " boxe thaï-muay thaï ", " full contact ", " full contact-boxe américaine ", " judo-jujitsu ", " karaté et disciplines associées ", " kick-boxing ", " muay-thaï ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact " -au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " savate boxe française ". Encadrement et conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en arts martiaux mixtes. ATHLÉTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de l'athlétisme (course-saut-lancer) à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de l'athlétisme (course-saut-lancer). A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " athlétisme et disciplines associées ", jusqu'au 6 septembre 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " demi-fond, marche, hors stade ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " épreuves combinées ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " lancers ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " sauts ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " sprint, haies, relais ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP animateur d'athlétisme, option "école d'athlé" ou option "athlé forme santé" du 19 juillet 2023 jusqu'au 19 juillet 2025. 4 Animation de séances d'activités de découverte et d'initiation en athlétisme dans l'option concernée. Pour l'option "école d'athlé" : pour des publics de moins de seize ans et dans la limite de vingt pratiquants. ATTELAGES CANINS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplôme délivré par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " attelages canins " délivré jusqu'au 31 décembre 2029. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. AVIRON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de l'aviron à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de l'aviron. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 9 octobre 2027. 4 Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en aviron et disciplines associées. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aviron et disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " aviron et disciplines associées ", jusqu'au 1er novembre 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP moniteur d'aviron, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**). 3 Conduite de séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'aviron, sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance. Dans la limite de vingt pratiquants. Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité. BADMINTON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-badminton, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du badminton à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives " dans la discipline badminton discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du badminton. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " badminton ", délivré jusqu'au 28 février 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " badminton ", délivré jusqu'au 28 février 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-base-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du base-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-base-ball discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du base-ball. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " baseball, softball et cricket ", jusqu'au 30 novembre 2029 (**) 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP " technicien sportif baseball, softball, baseball5 ", du 1er octobre 2024 au 1er octobre 2027 (**). 4 Conduite de séances d'apprentissage dans une perspective de progression sportive en baseball, softball et baseball5. BASKET-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du basket-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du basket-ball. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "basket-ball", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 4 Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en basket-ball. BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de basket-ball ", délivré jusqu'au 3 mars 2030. 4 Conduite de séances de découverte et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de basket-ball. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "basket-ball", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "basket-ball", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. BILLARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. BOWLING Toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé multi activités physiques ou sportives (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. BOXE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de la boxe anglaise à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de la boxe anglaise. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " boxe ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en boxe. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive" mention " boxe ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. CANOË-KAYAK y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du canoë-kayak à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du canoë-kayak. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées " option " tous milieux ", délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, dans tous milieux. A l'exclusion de l'activité canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées " option " mer ", délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, en mer. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", délivré jusqu'au 30 novembre 2027 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. CS " canoë-kayak et disciplines associées en mer " associé au : -DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " ou mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", -DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ". Encadrement du kayak de mer et des disciplines associées et entraînement des pratiquants. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " accompagnateur de raft et nage en eau vive ", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 3 Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft à des fins de découverte ou d'initiation. Pour les sites de pratique en milieu artificiel, sous la responsabilité d'un titulaire présent sur le site : -soit d'un diplôme mention " canoë-kayak et disciplines associées " -soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive. Pour les sites de pratique en milieu naturel, en convoi et sous la responsabilité d'un titulaire : -soit d'un diplôme mention " canoë-kayak et disciplines associées " -soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive. CQP moniteur de canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme, du 27 mars 2024 au 27 mars 2027 (**). 4 Conduite de séances de découverte, d'initiation, et d'apprentissage en canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme. Au sein de rivière de classe 1, et en mer dans la bande des 300m. CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite : -à la présente annexe dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, dans les disciplines concernées. Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive A l'exclusion de l'activité de canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique. CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en mer, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite : -à la présente annexe dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 dans les disciplines concernées ; -à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, dans les disciplines concernées. Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en mer CANOË-KAYAK-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (rivière de classe supérieure à trois conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire) Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité éducateur sportif , mention canoë-kayak et disciplines associées en eau vive , délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, en eau calme et en eau vive. DE JEPS, spécialité perfectionnement sportif mention activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive, délivré jusqu'au 30 mars 2029. 5 Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage, d'entraînement et/ ou perfectionnement sportif en activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive. CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). 4 Conduite de séances de canyonisme, jusqu'à la cotation V1, A 5 et E II incluse. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " canyonisme ", jusqu'au 1er mars 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pendant une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. CERF-VOLANT y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports CHAR A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 10 octobre 2027. 4 Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, sur tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 1er décembre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 1er juin 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " initiateur de char à voile ", du 9 février 2024 au 9 février 2027 (**). 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation en char à voile. Jusqu'à un vent de 6 beauforts. Dans la limite de 8 chars. A l'exclusion des publics jeunes au-dessous de 8 ans. Sous la responsabilité d'un référent titulaire : - d'un diplôme professionnel de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives en char à voile ; ou - d'une certification professionnelle de niveau 4 dans le domaine de l'encadrement sportif et titulaire du CQP initiateur char à voile et justifiant de deux années d'expérience professionnelle dans le champ de l'encadrement sportif en char à voile. Le référent est présent sur le site pendant la durée de l'intervention du titulaire du CQP, dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent. COURSE D'ORIENTATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de la course d'orientation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de la course d'orientation. A l'exclusion des pratiques compétitives. CYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du BMX à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du BMX. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du cyclisme sur piste à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du cyclisme sur piste. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du cyclisme sur route à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du cyclisme sur route. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du VTT à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du VTT. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités du vélo ", délivré jusqu'au 9 février 2029. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités du vélo. A l'exclusion : -du VTT de descente et Enduro. -du BMX Freestyle sur Park classé en niveau National ou sur des modules de plus de 1.5 mètres. -du BMX Racing sur buttes de départ à 5 mètres, 8 mètres de hauteur ou sur des sections professionnelles. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du cyclisme " option BMX, jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. UCC " VTT " associée au BPJEPS spécialité " activités physiques pour tous ", spécialité " activités de randonnée " ou spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ". Conduite de cycles d'apprentissage en VTT. A l'exclusion du VTT de descente. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du cyclisme " option cyclisme traditionnel, jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du cyclisme " option VTT, jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " cyclisme ", délivré jusqu'au 30 novembre 2029. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP "animateur de mobilité à vélo", délivré du 20 juillet 2022 jusqu'au 20 juillet 2025. 3 Animation de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant. ÉQUITATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " équitation ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage des activités équestres DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports équestres ", jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " polo ", délivré jusqu'au 2 février 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif en polo. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " équitation ", jusqu'au 1er septembre 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française d'équitation Animateur d'équitation, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2026. 3 Encadrement, découverte et initiation des activités équestres. Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation des entreprises équestres CQP " enseignant activités équestres ", jusqu'au 14 décembre 2027 (**). 4 Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage aux pratiques équestres. ESCALADE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de l'escalade à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de l'escalade. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports CS " activités d'escalade " associé au : -BP JEPS, spécialité " activités physiques pour tous ", " activités nautiques " ou " activités gymniques de la forme et de la force " ; -BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités physiques pour tous ", " activités de la forme ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 beaufort " ou " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ". Conduite de cycle de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage en escalade sur -toutes structures artificielles d'escalade ; -tous sites naturels d'escalade de blocs ; -tous sites naturels d'escalade sportifs limités aux " secteurs de découverte ", conformément aux normes des sites itinéraires d'escalade définies par la Fédération française de la montagne et de l'escalade, d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ; -tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatique en hauteur. A l'exclusion de la via ferrata. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade ", jusqu'au 1er avril 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion : - des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ; - de la via ferrata ; - de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escalade ", jusqu'au 30 novembre 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion : -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m ; -de la via ferrata ; -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et " terrains d'aventure ", déterminés conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire, ainsi que de l'escalade en " via ferrata ") Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade en milieux naturels ", jusqu'au 1er avril 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, du 1er mars 2024 au 1er mars 2028 (**). Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. ESCRIME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de l'escrime à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de l'escrime. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime pour tous ", option " escrime sportive olympique ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime pour tous ", option " escrime sportive olympique et sabre laser ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime pour tous ", option " escrime sportive olympique et escrime artistique et de spectacle ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escrime ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escrime ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en escrime. FOOTBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du football à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du football. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " football ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française de football Moniteur de football, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**). 4 Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du football. Entraîneur de football, du 19 juillet 2023 au 19 juillet 2026 (**). 5 Entraînement en football. Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 28 mars 2027. 6 Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation. Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 28 mars 2027. 6 Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel. FOOTBALL AMÉRICAIN-FLAG y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " football américain ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " football américain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029. 6 Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. GLISSE AÉROTRACTÉE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses aérotractées nautiques ", jusqu'au 29 novembre 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. GOLF y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " golf ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage en golf. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "golf", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "golf", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. GRIMPE D'ARBRES Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport GYMNASTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic, à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités gymniques ", option " activités gymniques acrobatiques ", délivré jusqu'au 1er janvier 2028. 4 Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement des activités gymniques acrobatiques. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités gymniques ", option " gymnastique rythmique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2028. 4 Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement de la gymnastique rythmique. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " disciplines gymniques ", option " disciplines gymniques acrobatiques ", délivré jusqu'au 12 avril 2030. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en disciplines gymniques et d'apprentissage en disciplines gymniques acrobatiques. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " disciplines gymniques ", option " gymnastique rythmique ", délivré jusqu'au 12 avril 2030. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en disciplines gymniques et d'apprentissage en gymnastique rythmique. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines gymniques" option "disciplines gymniques acrobatiques", jusqu'au 1er juillet 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée l'option considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines gymniques" option "disciplines gymniques d'expression", jusqu'au 1er juillet 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " disciplines gymniques acrobatiques ", jusqu'au 31 août 2029 (**) 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " disciplines gymniques d'expression ", jusqu'au 31 août 2029 (**) 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP " animateur des activités gymniques ", option " expression " délivré jusqu'au 24 octobre 2025. 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression. CQP " animateur des activités gymniques ", option " éveil petite enfance " délivré jusqu'au 24 octobre 2025. 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance. CQP " animateur des activités gymniques ", option " acrobatique " délivré jusqu'au 24 octobre 2025. 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques. HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités de la forme-haltérophilie, musculation " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la forme " option " haltérophilie, musculation ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio training et en haltérophilie. Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " haltérophilie, musculation et force athlétique ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP instructeur de fitness option " fitness en musculation et personal training " délivré jusqu'au 30 avril 2030 3 Animation de séances d'initiation, de découverte de fitness en musculation et personal training. HANDBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du handball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du handball. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " handball ", délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " handball ", délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de handball Educateur de handball, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). 4 Conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation et d'apprentissage en handball. Entraîneur de handball, du 27 juin 2024 au 27 juin 2027 (**). 5 Conduite de séances et de cycles de séances d'enseignement et d'entraînement en handball. Entraineur de handball du secteur professionnel mention entraineur professionnel, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). 6 Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball d'une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale. Entraineur de handball du secteur professionnel mention entraineur formateur, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). 6 Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball de joueurs en formation dans un club professionnel ou une structure fédérale. HANDISPORT Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "handisport", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. HOCKEY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités du hockey ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités du hockey. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "hockey", jusqu'au 18 février 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey ", jusqu'au 5 septembre 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. HOCKEY SUR GLACE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention "STAPS : entraînement sportif"-hockey sur glace, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 28 août 2026. 6 Encadrement du hockey sur glace à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 28 février 2027 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport JUDO-JUJITSU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP moniteur d'arts martiaux option judo, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**). 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités du judo. CQP moniteur d'arts martiaux option jiu-jitsu brésilien, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**). 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités du jiu-jitsu brésilien. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du judo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du judo. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " judo jujitsu ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 4 Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités de judo-jujitsu ", délivré jusqu'au 17 février 2030. 4 Conduite de séances et de cycles de séances d'éveil, d'initiation et d'apprentissage d'activités de judo-jujitsu. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " judo jujitsu ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " judo jujitsu ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. KARATÉ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du karaté à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du karaté. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois ", délivré jusqu'au 19 janvier 2029. 4 Conduire des séances et des cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " karaté et disciplines associées ", jusqu'au 5 septembre 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 29 décembre 2029. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté et disciplines associées Moniteur professionnel de karaté, wushu et disciplines associées délivré jusqu'au 30 avril 2028 3 Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage, de préparation à la compétition ou de passage de grade dans le domaine du karaté, du wushu et des disciplines associées Préparation de la compétition jusqu'au niveau régional Préparation au passage de grade 1° dan, duan ou dang délivré par la CSDGE Karaté, Wushu et Disciplines Associées KENDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. LONGE-CÔTE Toute qualification inscrite à la présente annexe assortie du BNSSA. Encadrement du longe-côte. Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis Toute qualification conférant le titre de maître-nageur sauveteur. Encadrement du longe-côte. Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA. Encadrement du longe-côte. Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie du BNSSA. Encadrement du longe-côte. Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis. Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, assortie du BNSSA. Encadrement du longe-côte. Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 10 octobre 2027. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " motonautisme et disciplines associées ", jusqu'au 15 juillet 2028 (**). 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés", jusqu'au 1er mai 2028 (**). 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 9 octobre 2027. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique ", jusqu'au 1er novembre 2028 (**). 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées ", jusqu'au 11 décembre 2029 (**) 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", jusqu'au 11 décembre 2029 (**). 4 Encadrement du longe-côte. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " activités de plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**). 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile " délivré jusqu'au 1er décembre 2026. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aviron et disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**). 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses aérotractées nautiques ", jusqu'au 29 novembre 2027 (**). 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées ", jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**). 6 Encadrement du longe-côte DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon et disciplines enchaînées " , délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 5 Encadrement du longe-côte. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " plongée subaquatique ", jusqu'au 31 décembre 2029. 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " char à voile " délivré jusqu'au 1er juin 2027. 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", jusqu'au 30 novembre 2027 (**). 6 Encadrement du longe-côte. LUTTE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de la lutte à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de la lutte. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " lutte et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er avril 2028 (**). 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " luttes olympiques et disciplines associées ", délivré jusqu'au 17 février 2030 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des luttes olympiques et disciplines associées. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " lutte et disciplines associées ", jusqu'au 5 juillet 2029. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " lutte et disciplines associées ", jusqu'au 5 juillet 2029. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. MOTOCYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " motocyclisme ", jusqu'au 16 février 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportif " mention " motocyclisme ", jusqu'au 31 décembre 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP "initiateur en motocyclisme", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 4 Conduite de séances de découverte, d'initiation, d'apprentissage et accompagnement de randonnées dans les activités du motocyclisme, jusqu'à la maîtrise complète d'un véhicule terrestre motorisé à guidon (2,3,4 roues ou chenille) et conformément à l'article R. 221-1 du code de la route. A l'exclusion des pratiques compétitives. MOTONAUTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports NATATION Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 5 Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence mention " STAPS : entrainement sportif "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence mention " STAPS : éducation et motricité "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé "-activités aquatiques et surveillance ", spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de la natation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de la natation. A l'exclusion : -des pratiques compétitives ; -de la surveillance des lieux de pratique. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités aquatiques et de la natation " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités aquatiques et de la natation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 4 Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées " option " natation course-eau libre ", jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées " option " natation artistique ", jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées " option " plongeon ", jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées " option " water-polo ", jusqu'au 31 août 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation course ", " natation synchronisée ", " plongeon ", " water-polo " ou " triathlon " assorti du CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation et disciplines associées ", option " natation course-eau libre " jusqu'au 2 février 2030. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation et disciplines associées ", option " natation artistique " jusqu'au 2 février 2030. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation et disciplines associées ", option " plongeon " jusqu'au 2 février 2030. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation et disciplines associées ", option " water-polo " jusqu'au 2 février 2030. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées. DESJEPS, spécialité " performance sportive " mention " natation course ", " natation synchronisée ", " plongeon " ou " water-polo " assorti du CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de natation Moniteur sportif de natation, jusqu'au 31 mai 2029 (**). 4 Conduite de séances d'apprentissage de la natation et de séances d'entraînement en natation. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " méthode traditionnelle ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement de la méthode traditionnelle. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " progression accompagnée en chute ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement de la progression accompagnée en chute. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement du saut en tandem. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du parachutisme ", jusqu'au 1er juin 2030 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des activités du parachutisme. A l'exclusion des activités de saut en tandem, de progression accompagnée en chute et méthode traditionnelle. CC " encadrer le saut en tandem, en parachutisme " associé au : -BPJEPS spécialité " parachutisme " ; -BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " parachutisme " ; -BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " activités du parachutisme " ; -BEES 1er degré parachutisme. Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage du saut en tandem. CC " encadrer la progression accompagnée en chute, en parachutisme " associé au : -BPJEPS spécialité " parachutisme " ; -BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " parachutisme " ; -BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " activités du parachutisme " ; -BEES 1er degré parachutisme. Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de progression accompagnée en chute. CC " encadrer la méthode traditionnelle, en parachutisme " associé au : -BPJEPS spécialité " parachutisme " ; -BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " parachutisme " ; -BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " activités du parachutisme " ; -BEES 1er degré parachutisme. Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de la méthode traditionnelle. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du parachutisme ", délivré jusqu'au 1er novembre 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. PARACHUTISME ASCENSIONNEL NAUTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP "moniteur de parachutisme ascensionnel nautique", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 3 Conduite de séance de découverte et d'initiation au parachutisme ascensionnel nautique PÊCHE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral. UCC " pêche de loisir en milieu maritime " associée au BP JEPS spécialité " pêche de loisirs " ou spécialité " éducateur sportif " mention " pêche de loisirs ". Découverte, initiation, animation et conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisir en milieu maritime. PELOTE BASQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de la pelote basque à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de la pelote basque. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports PENTATHLON MODERNE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " pentathlon moderne ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. PÉTANQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " pétanque ", jusqu'au 30 novembre 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplôme délivré par le ministère chargé des sports PLONGÉE SUBAQUATIQUE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique ", option " en scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028. 4 Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée subaquatique. Pour la plongée subaquatique en scaphandre :-sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;-dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique ", option " sans scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028. 4 Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique ", jusqu'au 1er novembre 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029. 6 Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en plongée subaquatique. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. CC “ plongée profonde et tutorat ” associé au DE JEPS spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités de plongée subaquatique ”. Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants. Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires. RUGBY à XIII y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XIII ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. RUGBY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP technicien sportif de rugby à XV, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**). 4 Conduite de séances d'entraînement en rugby à XV A partir de la catégorie des moins de 14 ans. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du rugby à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du rugby A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " rugby à XV " délivré jusqu'au 1er septembre 2026 4 Conduite de séances et de cycles d'animation, d'initiation et d'apprentissage en rugby à XV. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XV ", délivré jusqu'au 2 avril 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive mention rugby à XV ", délivré jusqu'au 2 avril 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. SAVATE, BOXE FRANCAISE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de la boxe française à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de la boxe française. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " savate et disciplines associées ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances d'éveil, de découverte et d'apprentissage de la savate et disciplines associées. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " savate, boxe française et disciplines associées ", jusqu'au 5 juillet 2029. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " savate boxe française ", jusqu'au 5 juillet 2029. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. SKI NAUTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse", option "traction bateau", jusqu'au 1er mai 2028 (**). 4 Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option. BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse", option "traction câble", jusqu'au 1er mai 2028 (**). 4 Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option. DES JEPS, spécialité " performance sportive " , mention " ski nautique, wakeboard et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er mars 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entrainement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " accompagnateur en téléski nautique ", délivré jusqu'au 14 décembre 2027. 3 Conduite d'activités de découverte en téléski nautique sur différents supports de glisse. CQP " animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ", du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2027 (**). 3 Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction " bateau ". SPÉLÉOLOGIE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " spéléologie ", délivré jusqu'au 7 décembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "spéléologie", jusqu'au 1er juillet 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. SPORT AUTOMOBILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de perfectionnement au pilotage. A l'exclusion de l'encadrement à la conduite sur glace BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option " karting ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de la pratique karting, sur toute adhérence. A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2 BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option " tout terrain ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de l'activité tout terrain et de préparation à la compétition. A l'exclusion de l'entrainement à la compétition de haut niveau BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités de sport automobile ", option " optimisation du pilotage et de la conduite sécuritaire ", délivré jusqu'au 9 février 2030 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités de sport automobile ", option " karting ", délivré jusqu'au 9 février 2030 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités de sport automobile ", option " tout-terrain ", délivré jusqu'au 9 février 2030 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile " option " circuit ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile " option " karting ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile " option " rallye ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. CC " encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée " associé au : -BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option A : " perfectionnement au pilotage " ou option C : " tout-terrain " -BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du pilotage ", " rallye ", " circuit " ou " tout-terrain ". Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite sur glace ou sur surface enneigée au volant d'une automobile homologuée route, sur un circuit automobile homologué. A l'exclusion de la compétition y compris la préparation CC " encadrer des activités de sport automobile en véhicule monoplace et prototype " associé au : -BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option A : " perfectionnement au pilotage " -BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du pilotage " ou " rallye ". Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite de véhicule monoplace et prototype sur circuit automobile revêtu permanent homologué, répondant aux règles techniques et de sécurité (RTS) de la discipline A l'exclusion de la compétition y compris la préparation CC " encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes " associé à : -l'option A : " perfectionnement au pilotage " de la mention " sport automobile " du BPJEPS spécialité " éducateur sportif " ; -l'option B : " karting " de la mention " sport automobile " du BPJEPS spécialité " éducateur sportif " ; -la mention " perfectionnement du pilotage " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ; -la mention " circuit " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ; -la mention " rallye " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ; -la mention " karting " du BPJEPS spécialité " sport automobile ". Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite de véhicules : -Karts loisirs B1/ B2, sur des circuits non revêtus homologués conformément aux règles techniques et de sécurité (RTS) de la discipline ; -Sprint-car homologués par la Fédération française de sport automobile correspondant aux divisions " junior sprint " et " maxi sprint ", sur circuits non revêtus homologués conformément aux RTS de la discipline ; -SSV homologués par la Fédération française de sport automobile, sur circuits non revêtus homologués conformément aux RTS de la discipline ; -SSV route ayant reçu une homologation permettant d'évoluer sur route ouverte à la circulation, sur circuits non revêtus homologués ou parcours non revêtus conformément aux RTS de la discipline ou sur route ouverte à la circulation conformément à l'article R. 221-1 du code de la route. A l'exclusion de la compétition y compris la préparation SPORTS BOULES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports SPORTS DE CONTACT y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport de contact et disciplines associées ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités des sports de contact ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités des sports de contact. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du patinage artistique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives " patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du patinage artistique. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de sports de glace ", option " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 20 janvier 2030. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte des sports de glace et d'apprentissage dans l'option considérée. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de sports de glace ", option " disciplines de vitesse extrême sur glace ", délivré jusqu'au 20 janvier 2030. 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte des sports de glace et d'apprentissage dans l'option considérée. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines d'adresse sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" option "disciplines d'expression sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" option "disciplines de vitesse sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" option "disciplines de descente sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "disciplines d'expression sur glace", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. SPORTS A ROULETTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports à roulettes ", jusqu'au 8 juillet 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sports à roulettes ", jusqu'au 8 juillet 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP " moniteur de roller ", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 3 Conduite de séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux activités du roller. Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. CQP " moniteur de sports à roulettes " option " roller ", du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**). 3 Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux activités de roller Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. CQP " moniteur de sports à roulettes " option " skateboard ", du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**). 3 Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux activités de skateboard Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. SQUASH y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " squash ", jusqu'au 5 septembre 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP moniteur de squash, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**). 3 Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de squash. STAND UP PADDLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " surf et disciplines associées " , délivré jusqu'au 14 octobre 2027 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées ", jusqu'au 11 décembre 2029 (**). 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", jusqu'au 11 décembre 2029 (**). 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**). 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**). 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses aérotractées nautiques ", jusqu'au 29 novembre 2027 (**). 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", jusqu'au 30 novembre 2027 (**). 6 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 6 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " initiateur de voile ", délivré jusqu'au 27 mars 2027 (**) 3 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. SURF-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " surf et disciplines associées " , délivré jusqu'au 14 octobre 2027. 4 Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, conduite de cycles d'apprentissage en surf et disciplines associées. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. TAEKWONDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP moniteur d'arts martiaux option taekwondo et disciplines associées, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**). 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités du taekwondo et disciplines associées. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du taekwondo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du taekwondo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. TENNIS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du tennis à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du tennis. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "tennis", jusqu'au 18 février 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tennis", jusqu'au 18 février 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de tennis Moniteur de padel, délivré jusqu'au 28 février 2028. 4 Conduite de séances de découverte, d'animation et d'entraînement en padel Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP “ éducateur de tennis ”, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**). 3 Initiation au tennis en cours collectifs. A l'exclusion de l'entraînement. TENNIS DE TABLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du tennis de table à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du tennis de table. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " tennis de table ", délivré jusqu'au 13 octobre 2027. 4 Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en tennis de table. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "tennis de table", jusqu'au 1er décembre 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tennis de table", délivré jusqu'au 19 mai 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP animateur de tennis de table, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**). 3 Conduite de séances collectives de découverte, d'initiation et d'apprentissage au tennis de table. TIR A L'ARC y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du tir à l'arc à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du tir à l'arc. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " tir à l'arc ", délivré jusqu'au 2 février 2028. 5 Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif en tir à l'arc. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP animateur de tir à l'arc, du 9 février 2024 au 9 février 2027 (**). 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation en tir à l'arc. Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat. Dans la limite de 6 pratiquants par groupe pour le tir en parcours. TIR SPORTIF y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " tir sportif ", jusqu'au 12 août 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " Tir sportif ", délivré jusqu'au 2 février 2030. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en tir sportif. Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP "moniteur de tir sportif", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 3 Conduite de séance de découverte et d'initiation au tir sportif Pour l'activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même pas de tir. Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 pratiquants sur le même pas de tir. TRIATHLON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement du triathlon à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement du triathlon. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports UCC " triathlon " associée au : -BPJEPS, spécialité " activités physiques pour tous ", " activités aquatiques ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités du cyclisme " ; -BPJEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités du cyclisme ". Conduite de cycles d'apprentissage en triathlon. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " triathlon et disciplines enchaînées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Certificat complémentaire " triathlon et disciplines enchaînées " associé au : - BPJEPS spécialité " activités aquatiques " ; " activités aquatiques et de la natation " ou spécialité " éducateur sportif " mention " activités aquatiques et de la natation " ; - DEJEPS et DESJEPS mention " natation course " ; " natation synchronisée " ; " plongeon " ou " waterpolo ". Conduite de séances de découverte, d'initiation et de cycles d'apprentissage en triathlon et disciplines enchaînées. VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Encadrement de la voile à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6 Enseignement de la voile. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports CC " voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri " associé au BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ". Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile et entraînement sur l'ensemble des supports. A l'exclusion de l'activité croisière. CC " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri " associé au BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ". Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement en voile croisière. A l'exclusion des embarcations légères. BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " Voile ", option " voile légère/ inshore ", délivré jusqu'au 17 février 2030. 4 Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile dans l'option considérée. BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " Voile ", option " voile croisière/ inshore ", délivré jusqu'au 17 février 2030. 4 Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile dans l'option considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " initiateur voile ", du 27 mars 2024 au 27 mars 2027 (**) Conduite de séances de découverte et d'initiation en voile Sous l'autorité : - d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau 4 ou supérieur, ou - d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives de niveau 4 minimum et d'un CQP initiateur voile , ou - d'un ou plusieurs superviseur(s) technique(s) et pédagogique(s) bénéficiant d'une dérogation délivrée par la Fédération française de voile après avis conforme de la commission ad hoc. Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants. Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière. VOILE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (au-delà de 200 milles nautiques d'un abri) Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur VOL A MOTEUR y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplôme délivré par le ministre chargé des sports VOL A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplôme délivré par le ministre chargé des sports VOL EN SOUFFLERIE Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " moniteur de vol à plat en soufflerie " délivré du 16 décembre 2020 au 16 décembre 2025. 4 Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie. Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes. VOL LIBRE ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (à l'exception de l'activité de cerf-volant acrobatique et de combat) DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre " option " deltaplane ", délivré jusqu'au 1er mai 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre " option " parapente ", délivré jusqu'au 1er mai 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " vol libre " option " deltaplane ", jusqu'au 14 février 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " vol libre " option " parapente ", jusqu'au 14 février 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. CC " enseignement en milieu aménagé " associé au : -DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " parapente " ou mention " vol libre " option " parapente " -DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " parapente " ou mention " vol libre " option " parapente " Enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. VOLLEY-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-volley-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice. 6 Encadrement du volley-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-volley-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice. 6 Enseignement du volley-ball. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " volley-ball et disciplines associées ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en volley-ball et disciplines associées. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités du volley-ball et disciplines associées ", délivré jusqu'au 17 février 2030. 4 Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des activités de volley-ball et disciplines associées. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " volley-ball ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " volley-ball ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. WUSHU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP moniteur d'arts martiaux option arts martiaux chinois internes et externes, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**). 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités d'arts martiaux chinois internes et externes. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " karaté et disciplines associées ", jusqu'au 5 septembre 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 29 décembre 2029. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté (**) La personne entrée en formation au plus tard à la date limite de l'inscription du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle à l'annexe II-1 ou la personne titulaire d'un avis de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience obtenu au plus tard jusqu'à cette même date limite peut, à l'obtention du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle se prévaloir de l'inscription de celui-ci dans le répertoire national des certifications professionnelles et demander à obtenir une carte professionnelle d'éducateur sportif.
Code du sport, art. Annexe II-2-1

CAHIER DES CHARGES Titre, qualité, coordonnées du déclarant : PARTIE 1 : CLAUSES GÉNÉRALES 1-1. L'identification de l'organisme de formation : • raison sociale : dénomination, adresse, téléphone, courriel ; • statut juridique ; • attestation d'assurances concernant l'activité de formation ; • directeur de l'organisme de formation (identité, adresse, téléphone, courriel). Les éléments fournis sous forme de fiches par l'organisme de formation doivent permettre d'apprécier : 1-2. La capacité de l'organisme de formation de répondre au cadre général de la formation professionnelle : • être déclaré auprès de la DREETS et en conformité avec les formalités inhérentes à cet enregistrement : • transmettre le numéro d'activité délivré et le dernier bilan pédagogique et financier transmis à la DREETS (articles L. 6352-11 et R. 6352-23 du code du travail ) ; • transmettre copie de la convention de formation type utilisée entre l'organisme de formation, la structure d'alternance pédagogique et le stagiaire ; • respecter les dispositions du code du travail mentionnées aux articles L. 6352-3, L. 6353-1, L. 6353-3 à L. 6353-7, L. 6353-8 et L. 6353-9, notamment ; • transmettre le règlement intérieur applicable aux stagiaires ; • préciser comment est assurée la représentation des stagiaires. 1-3. La capacité de l'organisme de formation d'assurer le suivi administratif et financier des stagiaires, de répondre à leurs questions et sollicitations avant l'inscription, pendant la formation et à l'issue de celle-ci : • disposer d'outils d'information et de modalités d'information dédiés aux stagiaires : • décrire les modalités d'information des stagiaires (fiches type, site internet, journées portes ouvertes, séances d'information, rendez-vous personnels …) ; • disposer d'un secrétariat dédié, de permanences, de référents … • transmettre l'organigramme général de l'organisme de formation ; • transmettre l'organigramme détaillé et nominatif du secteur formation ; • accompagner les stagiaires dans la recherche de financement : • préciser les nom (s), prénom (s) et qualité (s) de la (des) personne (s) chargée (s) d'accompagner les stagiaires pour la recherche de financement ; • accompagner ou orienter les personnes en situation de handicap : • le cas échéant, préciser les nom (s), prénom (s) et qualité (s) de la (des) personne (s) chargée (s) d'accompagner les stagiaires en situation de handicap. 1-4. La capacité de l'organisme de formation d'assurer la formation des stagiaires et de disposer de moyens techniques, pédagogiques et d'encadrement dédiés aux actions de formation : 1-4.1. L'adéquation des moyens dédiés aux actions de formation : • décrire les outils généraux à disposition de la formation : centre documentaire, publications, site internet, FOAD … ; • décrire le dispositif d'évaluation interne pour les sessions de formation. 1-4.2. La capacité de l'organisme de formation d'assurer la formation des stagiaires en alternance : • accompagner les stagiaires dans la recherche d'une structure d'alternance pédagogique : • préciser les nom (s), prénom (s) et qualité (s) de la (des) personne (s) chargée (s) d'accompagner les stagiaires pour la recherche d'alternance ; • décrire les modalités de choix des structures d'alternance pédagogique et de collaboration avec les tuteurs. 1-4.3. La capacité de l'organisme de formation d'assurer l'insertion des stagiaires : • présenter les outils de suivi de l'insertion des stagiaires. Les établissements publics de formation relevant du ministère chargé des sports demandant une habilitation sont réputés remplir les clauses 1-2,1-3 et 1-4. Les organismes de formation titulaires de la certification mentionnée à l' article L. 6316-1 du code du travail au titre du 2° ou du 3° de l' article L. 6313-1 du code du travail demandant une habilitation sont réputés remplir les clauses 1-2 et 1-3 ainsi que la sous clause 1-4.1. Les organismes de formation titulaires de la certification mentionnée à l' article L. 6316-1 du code du travail au titre du 1° de l' article L. 6313-1 du code du travail demandant une habilitation sont réputés remplir les clauses 1-2 et 1-3 ainsi que les sous clauses 1-4.1 et 1-4.2. Les organismes de formation titulaires de la certification mentionnée à l' article L. 6316-1 du code du travail au titre du 4° de l' article L. 6313-1 du code du travail demandant une habilitation sont réputés remplir les clauses 1-2,1-3 et 1-4. Pour les organismes de formation en cours d'habilitation quinquennale, les clauses générales seront réputées remplies si une nouvelle habilitation est demandée. Si le dossier est déposé dans une autre région que celle qui a accordé la première habilitation, les éléments du dossier seront cependant transmis pour information. PARTIE 2 : CLAUSES PARTICULIÈRES Diplôme, spécialité, mention ou certificat complémentaire pour lequel est demandée l'habilitation : Les éléments fournis sous forme de fiches par l'organisme de formation doivent permettre d'apprécier : 2-1. L'identification des sessions de formation : • préciser le nombre de sessions commençant sur une seule année civile, leur planification sur l'année, l'effectif minimal et maximal prévu par session (en équivalent temps plein) ; • présenter les coordonnées du ou des lieux de formation (adresse, téléphone, courriel) pour la première session ; • présenter les coordonnées du coordonnateur pédagogique (nom, prénom, téléphone, courriel) retenu pour la première session. 2-2. L'adéquation des lieux de la formation : • présenter toute pièce probante quant à la conformité des locaux pour l'accueil du public en application de la réglementation des établissements recevant du public (avis de la commission départementale de sécurité et d'accessibilité …) ; • liste des équipements mobilisés (salles et capacité de ces salles, centre documentaire, salle informatique …) ; • présenter les moyens pédagogiques affectés à la réalisation d'une session (matériel mobile et permanent, espaces, équipements informatiques …) ; • décrire les éventuels services annexes (restauration, hébergement, salles de repos, de convivialité, accessibilité …) permettant d'offrir un environnement favorable aux apprentissages ; • le cas échéant, transmettre la liste des organismes sous-traitants des contenus de formation (intitulé, raison sociale, adresse, lieux de formation) et présenter tout élément permettant de s'assurer du respect par ces derniers de la conformité au présent cahier des charges. 2-3. La capacité de respecter et faire apparaitre de manière lisible dans le parcours de formation, l'apprentissage par les stagiaires de la dimension éducative et citoyenne de la profession : • présenter comment les stagiaires sont formés à leur futur rôle d'acteur éducatif intégrant : • le respect de la dignité et la préservation de l'intégrité physique et morale des publics, en particulier les mineurs, en toute circonstance ; • la connaissance des principes de la République, la laïcité et la prévention ainsi que la détection de la radicalisation ; • la prise en compte des diversités et la lutte contre toutes les formes de discriminations ; • la prise en compte des enjeux et objectifs du développement durable et de la transition écologique ; • transmettre le projet pédagogique s'il existe ou expliciter les orientations éducatives et pédagogiques de l'organisme. 2-4. La capacité de présenter des personnels en charge des actions de formation, formés à la dimension éducative et citoyenne de la profession : • présenter le plan de formation relatif à cette dimension et destiné aux coordonnateurs et formateurs : formations internes et/ ou délivrées par des structures extérieures (modules de formation créés et/ ou portés par le ministère chargé des sports, les préfectures, les associations agréées …) ; • préciser comment les personnels temporaires et prestataires en charge d'action de formation, tuteurs et évaluateurs sont formés et/ ou sensibilisés à cette dimension. 2-5. La capacité de l'organisme de formation à identifier des objectifs pédagogiques pertinents au regard des certifications concernées, à mettre en œuvre une formation complète présentant toutes les unités capitalisables constitutives du diplôme ou tous les blocs de compétences constitutifs du diplôme, et à adapter son offre au public formé et à l'emploi visé, ainsi qu'à être cohérent dans ses moyens matériels dédiés à la formation : • transmettre la liste des lieux de pratique et des équipements mobilisés ; • si l'organisme de formation organise les tests d'exigences préalables (TEP), décrire les modalités et le calendrier retenus pour la première session ; • présenter les modalités et critères de sélection ainsi que les modalités d'information des candidats ; • présenter le public ciblé, les modalités et les méthodes de positionnement et d'individualisation des parcours de formation, et démontrer la capacité à intégrer des stagiaires en parcours partiel ; • le cas échéant, contrôler que les stagiaires concernés ont satisfait à l'obligation de déclaration prévue à l'article R. 212-87 du code du sport ; • joindre le ruban pédagogique prévu pour la première session, adapté aux attendus du diplôme et à la dimension éducative et citoyenne de la profession, décrivant la progression pédagogique et faisant apparaître les périodes d'alternance, la montée en puissance de la responsabilisation du stagiaire, et les contenus abordés. Ce ruban doit faire apparaître le calendrier précis pour la première session (notamment les dates de positionnement, le cas échéant des exigences préalables à la mise en situation professionnelle, d'épreuves certificatives …) ; • décrire l'organisation de l'alternance entre les temps de formation théorique en centre de formation et pratique en structure d'alternance pédagogique et le suivi de cette alternance ; • le cas échéant, préciser les contenus de formation envisagés pour chaque organisme sous-traitant des contenus de formation et détailler ceux qui sont sous-traités pour la première session. 2-6. La capacité de l'organisme de formation à mettre en place un système de suivi pédagogique et d'évaluation adapté dès l'entrée en formation, la description des moyens pédagogiques, techniques et d'encadrement dédiés à la formation et leur cohérence avec le diplôme visé : 2-6.1. La capacité de l'organisme de formation de disposer d'un coordonnateur pédagogique avec un profil en cohérence avec la formation proposée : • transmettre une fiche de présentation du coordonnateur pédagogique pour la première session précisant nom, prénom, qualification, expérience, quotité de temps de travail consacré à la coordination (environ 0,5 ETP sur la durée de la session) ainsi que la description des modalités de mise en œuvre de cette coordination ; • le coordonnateur pédagogique disposera : • des qualifications exigées par l'arrêté du diplôme pour lequel est demandée l'habilitation ; • ou, quand l'arrêté ne le précise pas ; • d'un diplôme au moins du niveau du diplôme pour lequel est demandée l'habilitation et d'une expérience de formateur ou de coordonnateur, en matière de formation professionnelle (transmettre CV et justificatifs de diplôme) ; • ou de trois années d'expérience de formateur ou de coordonnateur, en matière de formation professionnelle et la maîtrise de l'activité visée par le diplôme (transmettre CV et justificatifs). 2-6.2. La capacité de l'organisme de formation de disposer des moyens pédagogiques, techniques et d'encadrement pour conduire la formation : • le coordonnateur pédagogique disposera d'une équipe pédagogique qu'il anime et coordonne : décrire la composition de l'équipe et ses modalités de fonctionnement ; • l'équipe pédagogique est constituée par des formateurs intervenant ponctuellement, et par des formateurs permanents qui sont garants de la continuité pédagogique tout au long de la session ; • décrire les modalités de la formation continue du coordonnateur et des formateurs en charge de la réalisation des actions de formation : sont notamment décrites les actions de formation à la dimension éducative et citoyenne de la profession. 2-6.3. La capacité de l'organisme de formation de disposer de personnels en charge de la réalisation des actions avec un profil en cohérence avec les formations proposées : • transmettre la liste des formateurs comportant nom, prénom, qualification (s), expérience (s), contenus enseignés, statut (employé permanent, vacataire, prestataire …), et présenter les rôles de chacun dans la formation visée ainsi que les modalités d'encadrement des intervenants ponctuels ; • les formateurs permanents détiennent : • des qualifications exigées par l'arrêté du diplôme pour lequel est demandée l'habilitation ; • ou, quand l'arrêté ne le précise pas, au moins le niveau du diplôme visé et l'expertise du métier visé. 2-7. La capacité à mobiliser des structures accueillant les personnes en formation pour la réalisation de leur alternance en structure d'alternance pédagogique : 2-7.1. La capacité de l'organisme de formation de disposer d'un réseau et de ressources en lien avec le diplôme visé ainsi que d'assurer le suivi de l'alternance par un dispositif tutoral : • préciser les modalités permettant la mobilisation du réseau ; • transmettre la liste des professionnels, employeurs, experts en lien avec le diplôme et la précision de ceux pouvant être sollicités comme tuteurs, experts au sens de l'article A. 212-18 du code du sport ou évaluateurs … ; • présenter le dispositif de tutorat faisant apparaître : • les liens de pertinence entre les séquences de formation en centre et la formation en structure d'alternance pédagogique (objectifs et contenus de formation confiés aux structures d'alternance pédagogique) ; • les modalités et outils de travail avec les tuteurs, organisation de la progressivité de la montée en responsabilité, le soutien, la remédiation … ; • les critères retenus pour le choix des tuteurs, les exigences qui leur sont imposées ; • les modalités de formation et de suivi des tuteurs. 2-7.2. Le cas échéant, la capacité de l'organisme de formation d'organiser et assurer le suivi de l'alternance dans le cadre d'une mobilité dans ou hors de l'Union européenne, en lien avec le diplôme visé : • présenter le dispositif faisant apparaître : • les modalités d'organisation de cette mobilité notamment : les séquences de préparation et de bilan de cette mobilité prévues par l'organisme de formation, les critères retenus pour le choix du référent dans l'organisme de formation en France et le (s) référent (s) (administratif et " tuteur ") dans la structure d'alternance pédagogique à l'étranger (les exigences qui leur sont imposées), les modalités de suivi quotidien pendant la mobilité, la définition des rapports et obligations des différentes parties (organisme de formation, stagiaire, structure d'alternance pédagogique en France et structure d'alternance pédagogique à l'étranger), les modalités de prise en compte du droit de l'Etat d'accueil et de la sécurité de la personne en formation, la " mise en veille " éventuelle du contrat de travail signé en France … ; • les liens de pertinence entre les séquences de formation en incluant celles ayant lieu au sein de la structure d'alternance pédagogique à l'étranger (objectifs et contenus de formation confiés à cette structure, encadrement d'un public tel que défini dans l'arrêté du diplôme ou par l'organisme de formation …) ; • la définition des lieux d'alternance y compris ceux des disciplines en environnement spécifique. 2-8. La capacité à organiser des épreuves certificatives conformes aux textes réglementaires du diplôme visé et à assurer l'équité des stagiaires : • décrire les modalités d'organisation des épreuves certificatives déléguées pour les deux passages (regroupements, contexte, durée, supports, évaluateurs, temps d'harmonisation des évaluateurs, dates envisagées pour les deux passages de la première session, lieux …) • les évaluateurs : • présentent le profil exigé par l'arrêté du diplôme pour lequel est demandée l'habilitation ; • ou, quand l'arrêté ne le précise pas, sont choisis en raison de leur expérience, de leur compétence et de leur niveau technique dans le domaine considéré par la spécialité du diplôme visé ; • transmettre la liste des évaluateurs pressentis pour les deux passages de la première session pour les épreuves certificatives déléguées ; • transmettre les grilles de certification utilisées quand celles-ci ne sont pas transmises ou harmonisées par le rectorat de région académique, et les documents transmis aux évaluateurs lorsque les épreuves certificatives sont déléguées ; • préciser les conditions de présentation des candidats aux épreuves certificatives (gestion des absences, identité, convocations …). 2-9. La capacité à prendre en compte et tirer les conséquences des appréciations rendues par les stagiaires et toutes les autres parties prenantes aux prestations délivrées : • produire les modalités d'évaluation des actions de formation auprès des stagiaires et des autres parties prenantes afin de mesurer leur satisfaction en précisant les processus de l'exploitation de leurs enseignements (amélioration des prestations, partage avec les formateurs …) ; • décrire comment sont partagés les résultats des évaluations avec les parties prenantes (formateurs, stagiaires, financeurs, prescripteurs) dans un processus d'amélioration continue de la qualité de la formation dispensée. Les fédérations nationales délégataires et leurs organes déconcentrés demandant une habilitation dans un diplôme portant sur leur discipline sont réputés remplir les sous clauses 2-6.3 et 2-7.1 pour les formateurs de la fédération et les intervenants conseillers techniques sportifs (CTS), conseillers techniques nationaux (CTN) … Les éléments du dossier seront cependant transmis pour information. Les établissements publics de formation relevant du ministère chargé des sports demandant une habilitation sont réputés remplir la clause 2-2. Les établissements publics de formation relevant du ministère chargé des sports lorsqu'ils sont inscrits sur la liste mentionnée à l'article A. 212-175-11 du code du sport sont réputés remplir les clauses 2-5,2-6 et 2-8 ainsi que la sous clause 2-7.1 pour les formations relevant de l'environnement spécifique. Les éléments du dossier seront cependant transmis pour information. Les organismes de formation titulaires de la certification mentionnée à l'article L. 6316-1 du code du travail au titre du 2° ou du 3° de l'article L. 6313-1 du code du travail demandant une habilitation sont réputés remplir la clause 2-9. Les organismes de formation titulaires de la certification mentionnée à l'article L. 6316-1 du code du travail au titre du 1° ou du 4° de l'article L. 6313-1 du code du travail demandant une habilitation sont réputés remplir les clauses 2-2 et 2-9 ainsi que la sous clause 2-6.2.

Nota : Conformément au I de l'article 18 de l'arrêté du 10 mai 2024 (NOR : SPOV2329914A), ces dispositions entrent en vigueur trente jours après sa date de publication, soit le 11 juin 2024.
Code du sport, art. Annexe II-2-2

BILAN PÉDAGOGIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA SESSION DE FORMATION A renseigner et joindre au rectorat de région académique un mois après la fin de la session ORGANISME DE FORMATION DIPLÔME SPÉCIALITÉ MENTION NUMÉRO D'HABILITATION NUMÉRO DE LA SESSION DATES DE LA SESSION Du Au BILAN QUANTITATIF DE LA SESSION DE FORMATION Nombre de stagiaires inscrits … dont … en parcours complets. … en parcours incomplets. Nombre de diplômés … Nombre de certifications partielles acquises … Nombre d'abandons … Raisons principales : Volume horaire pour un parcours complet … dont … en centre. … en structure d'alternance pédagogique. BILAN QUALITATIF DE LA SESSION DE FORMATION Par rapport à l'apprentissage par les stagiaires de la dimension éducative et citoyenne de la profession Par rapport aux contenus pédagogiques Par rapport aux moyens pédagogiques utilisés Par rapport aux modalités du suivi de l'alternance Par rapport aux modalités certificatives proposées Par rapport à la cohorte de stagiaires Par rapport à l'insertion/ prospective/ sorties vers l'emploi des stagiaires Avis général sur le déroulement de la session Changements souhaités pour la session suivante (demande d'accord exprès du rectorat de région académique) CADRE RÉSERVÉ AU RECTORAT DE RÉGION ACADÉMIQUE

Nota : Conformément au I de l'article 18 de l'arrêté du 10 mai 2024 (NOR : SPOV2329914A), ces dispositions entrent en vigueur trente jours après sa date de publication, soit le 11 juin 2024. Conformément au II de l'article 18 du même arrêté, ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de l'entrée en vigueur dudit arrêté.