ANNEXE - CAD - Vérification du calage des feuilles carroyées
Référence : BOI-ANNX-000395 (en vigueur depuis le 2013-06-17)

Nature de l’opération


Formules à appliquer


Tolérance associée




Feuilles carroyées


Calage sur les mêmes croisées de carroyage que le prestataire


- Xp (xp ; yp) : croisée de carroyage de coordonnées (xp ; yp) dans le système de référence en vigueur (Lambert 93, CC 9
zones, ou système en vigueur en DOM)1
- Xd (xd ; yd) : point résultant de la numérisation de coordonnées (xd ; yd) dans le système du prestataire
- Xt (xt ; yt) : point résultant de la numérisation de coordonnées (xt ; yt) dans le système de référence en vigueur
Les coordonnées (xt ; yt) s’obtiennent à partir des paramètres de la transformation (a, b, p, q) :
xt = p + a x xd - b x yd
yt = q + b x xd + a x yd





Calcul des écarts individuels en x et y


eix = xt - xp
eiy = yt - yp





Calcul des écarts individuels en position (résidu)


ep = √eix2 + eiy2


T (cm) = 0,04 x E, où E est le facteur d’échelle du plan
Exemple : 40 cm pour un plan au 1/1000




Calcul de la précision de la transformation


, où n est le nombre d’écarts individuels en position


Pas de tolérance









Nature de l’opération


Formules à appliquer


Tolérance associée




Feuilles non carroyées


Calage sur les mêmes points de calage que le prestataire


- Xp (xp ; yp) : point de calage de coordonnées (xp ; yp) dans le système de référence en vigueur (Lambert93, CC 9 zones,
ou système en vigueur en DOM)
- Xd (xd ; yd) : point résultant de la numérisation de coordonnées (xd ; yd) dans le système du prestataire
- Xt (xt ; yt) : point résultant de la numérisation de coordonnées (xt ; yt) dans le système de référence en vigueur.
Les coordonnées (xt ; yt) s’obtiennent à partir des paramètres de la transformation (a, b, p, q) :
xt = p + a x xd – b x yd
yt = q + b x xd + a x yd





Calcul des écarts individuels en x et y


eix = xt – xp
eiy = yt – yp





Calcul des écarts entre les résidus obtenus par le vérificateur et les résidus obtenus par le prestataire


e = ep(prestataire) – ep(vérificateur)


T (cm) = 0,015 x E, où E est le facteur d’échelle du plan.
Exemple : 15 cm pour un plan au 1/1000.




Calcul de la précision de la transformation


EMQ non significative




Vérification du calage des feuilles non carroyées




Nature de l’opération


Formules à appliquer


Tolérance associée




Pointé de contrôle


- Xc (xc ; yc) : point de contrôle issu du pointé du vérificateur
- nXb (xb ; yb) : point homologue dans le fichier du prestataire





Calcul des écarts individuels en position


ep = √(xb – xc)2 + (yb - yc)2


T (cm) = 0,03 x E, où E est le facteur d’échelle du plan
Exemple : 30 cm pour un plan au 1/1000
La proportion d’écarts hors tolérance ne doit pas dépasser 4% par feuille




Calcul de la moyenne quadratique des écarts individuels en position


, où n est le nombre des résidus inférieurs ou égaux à la tolérance






Vérification de la qualité des points numérisés





Nouveau dispositif de vérification de la numérisation des plans cadastraux




Contrôle de la précision


Nombre de feuilles vérifiées


Le processus de vérification est dégressif et différencié :
- 1 commune à numériser : au moins 25% des feuilles
- plusieurs communes à numériser : au moins 25% des feuilles pour la commune comportant le plus grand nombre de planches
cadastrales et au moins 10% pour chaque commune suivante




Choix des feuilles à vérifier


Échantillon représentatif des différents types de plans de la commune (mode de confection, densité du bâti, morcellement
parcellaire)




Contrôle de la digitalisation


Le processus de vérification de la digitalisation est différencié :
- feuilles à forte densité ou à coefficient de morcellement élevé : 100 points de contrôle par feuille
- autres cas : de 50 à 100 points de contrôle par feuille




Contrôle
de
l'exhaustivité


Nombre de feuilles vérifiées


Le processus de vérification est dégressif et différencié :
- contrôle systématique de 50 % des feuilles, choisies parmi les feuilles à forte densité
- autres feuilles : en fonction des résultats du premier contrôle :

- si la numérisation est de qualité : contrôle allégé


- si la numérisation présente un grand nombre d’anomalies : rejet




Principes d'échantillonnage des feuilles pour la vérification
1. Les coordonnées des croisées de carroyage, connues en Lambert zones, seront
reprojetées dans le système de projection légal grâce au logiciel "Circé", téléchargeable gratuitement sur le site internet de l'IGN qui permet de transformer des coordonnées "Lambert zones" en
coordonnées "Lambert 93" ou "CC 9 zones", ou au logiciel interne "Géo3D" téléchargeable sur l’intranet Pl@net du CSI d’Angers.