<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para">[AZA 7] </div> <div class="para">I 261/00 Sm </div> <div class="para"> </div> <div class="para">IIe Chambre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">composée des Juges fédéraux Lustenberger, Président, Meyer </div> <div class="para">et Ferrari; Berthoud, Greffier </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 9 novembre 2000 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">dans la cause </div> <div class="para">K.________, recourante, représentée par Maître Joël Crettaz, avocat, Place Pépinet 4, Lausanne, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para">Office de l'AI pour le canton de Vaud, rue du Lac 37, Clarens, intimé, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">et </div> <div class="para">Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne </div> <div class="para"> </div> <div class="para">A.- Le 28 avril 1998, K.________ a sollicité le versement d'une rente de l'assurance-invalidité. A l'appui de sa demande, elle a produit l'avis de son médecin traitant, le docteur C.________. Dans son rapport du 19 juin 1998, ce dernier a attesté que sa patiente souffrait d'anémie microcytaire (thalassémie probable), d'un état dépressif, d'asthénie générale, et d'acné conglobata. Il a précisé qu'elle était entièrement incapable de travailler, aucune activité adaptée à l'invalidité n'étant envisageable. </div> <div class="para">Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (l'office AI) a recueilli l'avis du médecin-conseil de la CMBB, le docteur R.________. Dans un rapport du 26 août 1998, ce dernier a notamment attesté que l'assurée présentait un état d'asthénie généralisée associé à des palpitations dont l'origine restait peu claire. Il a ajouté qu'aucune affection myocardique n'avait été décelée, les examens hématologiques ayant confirmé qu'il n'existait plus d'anémie. En outre, le docteur R.________ a ajouté qu'il ne lui paraissait pas que l'assurée souffrait de troubles de la lignée dépressive et que l'examen clinique ne mettait pas en évidence de signes compatibles avec une fibromyalgie. Au terme de son expertise, il a conclu qu'il n'existait pas de raisons médicales permettant de justifier une incapacité de travail. </div> <div class="para">Se fondant sur le rapport du docteur R.________, l'office AI a rejeté la demande de prestations, par décision du 6 avril 1999. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">B.- K.________ a recouru contre cette décision devant le Tribunal des assurances du canton Vaud, en concluant notamment à la mise en oeuvre d'une expertise et à l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité. </div> <div class="para">Par jugement du 29 février 2000, la juridiction cantonale a rejeté le recours. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">C.- K.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation, avec suite de dépens, en concluant à l'allocation de prestations de l'intimé. Pour le cas où sa cause ne serait pas en état d'être jugée, elle requiert une expertise destinée à évaluer sa capacité de travail. Elle sollicite par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire. </div> <div class="para">L'intimé conclut au rejet du recours. L'Office fédéral des assurances sociales ne s'est pas déterminé. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Considérant en droit : </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. Selon l'<span class="artref">art. 4 al. 1 LAI</span>, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain, présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. </div> <div class="para">Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=9&amp;from_date=28.10.2000&amp;to_date=16.11.2000&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F115-V-133%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page134">ATF 115 V 134</a> consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2.- a) La juridiction cantonale a estimé que les renseignements médicaux émanant des docteurs C.________ et R.________ n'étaient pas contradictoires et que la cause se trouvait en état d'être jugée. En ce qui concerne certaines affections diagnostiquées chez la recourante par le docteur C.________ (anémie microcytaire, état dépressif, asthénie générale, acné conglobata, fatigue chronique, vertiges, palpitations et céphalées), le juge a considéré qu'il "s'agit là de troubles qui, d'une manière générale, ne doivent pas, en tant que tels, être qualifiés de graves et peuvent, moyennant un traitement médicamenteux adéquat, être facilement traités, ce qui en diminue l'intensité" (consid. 5a p. 5 du jugement attaqué). </div> <div class="para">Comme on l'a vu ci-dessus (consid. 1), il n'incombe toutefois pas au juge saisi d'un recours de décider lui-même dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler, mais bien au médecin. Aussi ne saurait-on confirmer sur ce point l'appréciation ressortant du domaine médical faite par la juridiction cantonale. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">b) En réalité, les docteurs C.________ et R.________ ne s'accordent pas sur la nature exacte des troubles de santé de la recourante et posent un diagnostic médical différent. </div> <div class="para">De surcroît, leurs évaluations respectives de la capacité de travail de la recourante sont entièrement contradictoires. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Par ailleurs, on ignore d'une part si les affections diagnostiquées par le docteur C.________ sont en l'espèce réellement invalidantes. D'autre part, le rapport du docteur R.________, auquel l'intimé s'est référé, ne permet pas non plus de savoir si l'asthénie généralisée peut être source d'incapacité de travail. </div> <div class="para">En pareilles circonstances, à défaut de pouvoir donner la préférence à l'un des avis médicaux plutôt qu'à l'autre, l'intimé aurait dû mandater un expert afin qu'il se prononce sur la capacité résiduelle de travail de la recourante. </div> <div class="para">Il convient dès lors de lui renvoyer la cause afin qu'il complète l'instruction et rende une nouvelle décision. </div> <div class="para">L'intimé veillera en outre à ce que la recourante puisse s'exprimer, en temps utile, sur l'avis de l'expert. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3.- La demande d'assistance judiciaire n'a plus d'objet, dès lors que la recourante a droit à une indemnité de dépens à charge de l'intimé. </div> <div class="para">Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances </div> <div class="para"> </div> <div class="para">prononce : </div> <div class="para"> </div> <div class="para">I. Le recours est partiellement admis en ce sens que le </div> <div class="para">jugement du Tribunal des assurances du canton Vaud du 29 février 2000 ainsi que la décision de l'Office de </div> <div class="para">l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 6 avril 1999 sont annulés, la cause étant renvoyée à </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">l'intimé pour instruction complémentaire au sens des </div> <div class="para">considérants et nouvelle décision. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">II. Il n'est pas perçu de frais de justice. </div> <div class="para">III. L'intimé versera à la recourante la somme de 2000 fr. </div> <div class="para">à titre de dépens pour l'instance fédérale. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">IV. Le Tribunal des assurances du canton Vaud statuera sur les dépens pour la procédure de première instance, au regard de l'issue du procès de dernière instance. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">V. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal </div> <div class="para">des assurances du canton Vaud et à l'Office fédéral </div> <div class="para">des assurances sociales. </div> <div class="para">Lucerne, le 9 novembre 2000 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Au nom du </div> <div class="para">Tribunal fédéral des assurances </div> <div class="para">Le Président de la IIe Chambre : </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le Greffier : </div> </div></body></html>