<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para">Eidgenössisches Versicherungsgericht </div> <div class="para">Tribunale federale delle assicurazioni </div> <div class="para">Tribunal federal d'assicuranzas </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Cour des assurances sociales </div> <div class="para">du Tribunal fédéral </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Cause </div> <div class="para">{T 7} </div> <div class="para">I 759/04 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 3 février 2006 </div> <div class="para">IIIe Chambre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. les Juges Ferrari, Président, Lustenberger et Seiler. Greffier : M. Berthoud </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Parties </div> <div class="para">C.________, recourant, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Instance précédente </div> <div class="para">Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne </div> <div class="para"> </div> <div class="para">(Jugement du 12 mai 2004) </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Faits: </div> <div class="para">A. </div> <div class="para">C.________, né en 1963, a travaillé en qualité de monteur-électricien. Souffrant d'un syndrome de loge de la cuisse droite avec rhabdomyolyse et insuffisance rénale aiguë dans le cadre d'une polytoxicomanie (rapport du docteur A.________, du 1er juin 1999), il a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité le 12 mai 1999 en vue d'obtenir un reclassement dans une nouvelle profession et une rente. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'assuré a fait l'objet d'un examen pluridisciplinaire auprès du Centre d'observation médicale de l'AI de Lausanne (COMAI). Le professeur P.________ et le docteur R.________ ont attesté qu'une reprise de l'activité de monteur-électricien n'était pas envisageable, mais que dans un emploi sédentaire adapté, n'exigeant ni déplacements fréquents ni ports de charge, la capacité de travail de l'assuré restait entière (rapport du 26 juin 2000). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Par décision du 7 novembre 2001, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Vaud (l'office AI) a rejeté la demande, dès lors que le taux d'invalidité de l'assuré s'élevait à 17 %. </div> <div class="para">B. </div> <div class="para">C.________ a déféré cette décision au Tribunal des assurances du canton de Vaud. A l'issue d'une audience du 12 juin 2003, au cours de laquelle les parties et deux témoins ont été entendus, l'instruction a été suspendue afin de permettre la mise en place d'un stage d'évaluation par l'office AI. Ce dernier a été invité à transmettre le rapport de stage au Tribunal. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le stage s'est déroulé du 19 janvier au 2 mars 2004 auprès du centre ORIPH de Morges. L'assuré l'a interrompu de son propre chef au début mars (rapport du centre ORIPH du 12 mars 2004). Selon le directeur du centre, trop d'éléments sur le plan personnel entravent les tentatives d'intégration dans le monde du travail (rapport du 1er avril 2004). Le 23 mars 2004, l'office AI a transmis le rapport de stage au Tribunal et a requis la reprise de la procédure; il a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours. </div> <div class="para">Le 28 avril 2004, le Tribunal a informé les parties de la reprise de la procédure et qu'il allait être passé au jugement. Le 12 mai 2004, la juridiction cantonale a rejeté le recours. </div> <div class="para">C. </div> <div class="para">C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande implicitement l'annulation. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">L'intimé et l'Office fédéral des assurances sociales n'ont pas été appelés à se déterminer. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Considérant en droit: </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l'assurance-invalidité. </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Les premiers juges ont exposé correctement les règles applicables à la solution du litige, si bien qu'il suffit de renvoyer aux considérants du jugement attaqué. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">En bref, la juridiction cantonale a confirmé le taux d'invalidité de 17 % et considéré que des mesures de réadaptation ne sont ni adéquates ni de nature à améliorer la capacité de gain, compte tenu du défaut de motivation de l'assuré. </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Dans un premier moyen, le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir statué à huis clos, en son absence. Il estime qu'il aurait au moins dû pouvoir participer à l'audience. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Selon l'art. 19 de la loi cantonale vaudoise sur le Tribunal des assurances du 2 décembre 1959 (RS-VD 173.41), les audiences sont publiques, si l'une des parties le demande (al. 1); le tribunal délibère à huis clos (al. 2). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le recourant n'a pas requis la tenue d'une audience publique alors qu'il avait été informé qu'un jugement allait être rendu. Il a donc renoncé à ce droit, si bien que le Tribunal a statué à juste titre à huis clos, conformément à la loi. Le grief est donc mal fondé. </div> <div class="para">4. </div> <div class="para">Le recourant soutient ensuite que l'intimé a retenu à tort un manque de motivation de sa part durant le stage ORIPH. A son avis, l'échec du stage résulterait des problèmes de santé qu'il a rencontrés durant celui-ci. Il produit à cet effet un certificat du docteur A.________ du 6 avril 2004. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Ce document ne lui est toutefois d'aucun secours, car le docteur A.________ atteste uniquement que son patient a été incapable de travailler à partir du 1er mars 2004, soit dès le moment où le stage a été interrompu. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">D'autre part, et contrairement à ses allégations, il ressort du dossier que le recourant n'avait ni intérêt ni motivation à l'exercice d'une activité pour laquelle, selon l'ensemble des actes médicaux, il ne présentait pas de véritable empêchement. On doit dès lors admettre, avec les premiers juges, que des mesures de réadaptation ne sont ni adéquates ni de nature à améliorer la capacité de gain, vu les rapports du centre ORIPH des 12 mars et 1er avril 2004. </div> <div class="para">5. </div> <div class="para">Pour le surplus, la comparaison des revenus à laquelle l'intimé a procédé ne prête pas le flanc à la critique. Le taux d'invalidité retenu (17 %) n'ouvre droit ni à la rente ni à des mesures d'ordre professionnel. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Manifestement mal fondé, le recours sera rejeté suivant la procédure prévue à l'<span class="artref">art. 36a OJ</span>. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce: </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recours est rejeté. </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Il n'est pas perçu de frais de justice. </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud, au Tribunal d'arrondissement de l'Est Vaudois (à sa demande) et à l'Office fédéral des assurances sociales. </div> <div class="para">Lucerne, le 3 février 2006 </div> <div class="para">Au nom du Tribunal fédéral des assurances </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le Président de la IIIe Chambre: Le Greffier: </div> <div class="para"> </div> </div></body></html>