<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?> <!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Transitional//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-transitional.dtd"> <html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"> <head> <meta charset="utf-8"/><meta content="text/html; charset=utf-8" http-equiv="Content-Type"/> <meta content="text/css" http-equiv="Content-Style-Type"/> <meta content="Aspose.Words for Java 4.0.2.0" name="generator"/> <title></title> </head> <body> <div> <table cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td> <p><br/><img alt="" height="130" src="20150918172718534_e-files/Aspose.Words.48f25174-d035-4199-b0d0-5104aa8534ca.001.png" width="77"/><br/></p> <p><span> </span></p> </td> <td> <p><span> </span></p> <p><span>TRIBUNAL CANTONAL</span></p> </td> <td> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>GB15.021114-151056 </span></p> <p><span>219 </span></p> </td> </tr> </table> </div> <br/> <div> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> </div> <br/> <div> <p><span>CHAMBRE DES CURATELLES</span></p> <p><span>___________________________________</span></p> <p><span>Arrêt du 10 septembre 2015</span></p> <p><span>_______________________</span></p> <p><span>Composition : Mme </span><span>Kühnlein</span><span>, présidente</span></p> <p><span> M. Krieger et Mme Courbat, juges</span></p> <p><span>Greffier : Mme Villars</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>*****</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Art. 311, 450 ss CC</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté par</span><span> </span><span>H.________</span><span>, à Lausanne, contre la décision rendue le 20 janvier 2015 par la Justice de paix du district de Lausanne dans la cause concernant l’enfant </span><span>T.________</span><span>.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Délibérant à huis clos, la cour voit :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><br/><span> En fait :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>A.</span><span> Par jugement rendu le 20 janvier 2015, envoyé pour notification aux parties le 27 mai suivant, la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : justice de paix) a mis fin à l’enquête en limitation de l’autorité parentale de Q.________ sur l’enfant T.________ et en fixation du droit de visite d’H.________ sur son fils (I), rejeté la requête déposée le 2 décembre 2013 par H.________ (II), institué une curatelle d’assistance éducative à forme de l’art. 308 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210) en faveur de T.________ (III), nommé G.________, assistance sociale auprès du Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ), en qualité de curatrice de l’enfant prénom­mé avec pour tâches d’assister les père et mère de ses conseils et de son appui dans le soin de leur fils, de donner aux parents des recommandations et des directives sur l’éducation, et agir directement, avec eux, sur l’enfant, d’organiser la prise en charge thérapeutique de l’enfant, ainsi que le passage de l’enfant d’un parent à l’autre, durant les vacances, si le Point Rencontre devait être empêché (V), invité la curatrice à remettre annuellement un rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation de l’enfant T.________ (VI), dit qu’H.________ exercera son droit de visite sur son fils T.________ deux week-ends par mois, les passages (2 nuits) du vendredi au dimanche s’effectuant par l’intermédiaire du Point Rencontre, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement du Point Rencontre, obligatoires pour les deux parents (VII), privé d’effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision (VIII), arrêté l’indemnité d’office de Me Séverine Berger et de Me Flore Primault (IX et X), laissé les frais judiciaires à la charge de l’Etat (XI) et dit que les bénéficiaires de l’assistance judiciaires étaient, dans la mesure de l’art. 123 CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008, RS 272), tenus au remboursement de l’indemnité de leur conseil d’office respectif mise à la charge l’Etat (XII).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> En droit, les premiers juges ont considéré que les conditions du retrait de l’autorité parentale à Q.________ n’étaient pas réalisées et qu’il y avait lieu d’instituer une curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC. Ils ont retenu en substance que le fait d’attribuer l’autorité parentale et la garde de T.________ à H.________ reviendrait à déchoir Q.________ de son autorité paren­tale sur l’enfant, que l’instruction n’avait pas permis d’apporter des éléments justifiant un tel retrait, que la mère disposait de bonnes compétences parentales et d’un lien solide d’attachement avec son fils, qu’un retrait d’autorité parentale serait dispropor­tionné, que le conflit parental avait toutefois d’importantes répercussions sur l’enfant, que celui-ci avait besoin de ses deux parents pour se construire et qu’il était donc nécessaire de faire intervenir un tiers pouvant s’assurer du bon déroulement des recommandations faites par le SPJ dans son rapport du 2 août 2014 et proposer d’autres mesures de protection si la situation du mineur devait se péjorer. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>B.</span><span> Par acte de recours du 26 juin 2015, H.________ a recouru contre cette décision en concluant, avec dépens, principalement à sa réforme en ce sens que l’autorité parentale et la garde de l’enfant T.________ lui sont confiées, que sa requête du 2 décembre 2013 est admise et que Q.________ exercera son droit de visite sur son fils un week-end sur deux, alternativement à Noël et Nouvel An, Pâques et Pentecôte, Ascension et Jeûne fédéral, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, à charge pour elle de venir chercher l’enfant et de le rame­ner à son domicile. Subsidiairement, il a conclu à son annulation et au renvoi de la cause à la justice de paix.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par courrier du 11 août 2015, H.________ a produit l’ordonnance pénale rendue le 23 juillet 2015 par le Procureur du Ministère public de l’arron­dissement de Lausanne dans le cadre de l’enquête dirigée contre Q.________ sur plainte de H.________ pour diffamation.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par courrier du 12 août 2015, Q.________ a spontanément con­tes­té l’état de fait de l’ordonnance pénale produite et indiqué qu’elle avait fait opposition à cette ordonnance.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>C.</span><span> La cour retient les faits suivants :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> T.________, né hors mariage le 1</span><span>er</span><span> juillet 2008, est le fils de Q.________ et d’H.________, qui l’a reconnu le 27 octobre 2008 de­vant l’Officier d’état civil de Lausanne.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> H.________ et Q.________ vivent séparés depuis la naissance de T.________.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par requête adressée le 9 novembre 2012 à la justice de paix, H.________ a sollicité l’octroi d’un large droit de visite sur son fils. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Lors de son audience du 22 janvier 2013, le Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : juge de paix) a approuvé la convention signée à cette occasion par H.________ et Q.________ et fixant les modalités d’exercice du droit de visite du père à un week-end sur deux du samedi à 9 heures au dimanche à 18 heures, à débuter le week-end des 2 et 3 février 2013 ; pendant la semaine où le père dispose d’un droit de visite sur son fils le week-end, il pourra venir le chercher deux fois à la sortie de la garderie jusqu’à 18 heures, heure à laquelle il ramènera l’enfant à sa mère (le mardi et le jeudi) ; pendant la semaine où le père ne voit pas son enfant le week-end, il pourra le chercher à la garderie pour le ramener chez sa mère à 18 heures trois fois dans la semaine (le mardi, le jeudi et le vendredi) ; une semaine à Pâques et deux semaines pendant les vacances d’été. A partir du mois d’avril 2013, le père exercera son droit de visite un week-end sur deux dès le vendredi soir, allant chercher l’enfant directement à la sortie de la garderie ou de l’école.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par requête adressée le 2 décembre 2013 à la justice de paix, H.________ a sollicité l’attribution de l’autorité parentale et du droit de garde de son fils, ainsi que la fixation du droit de visite de Q.________. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par décision du 17 janvier 2014, le juge de paix a étendu l’enquête en fixation du droit de visite en cours à une enquête en limitation de l’autorité parentale.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Lors de l’audience du juge de paix du 28 janvier 2014, les père et mère de T.________ ont convenu de s’en tenir au droit de visite fixé dans la convention du 22 janvier 2013 élargi en ce sens que l’enfant passe la nuit du mardi au mercredi chez son père et que, durant le week-end, le père voit son fils à partir du samedi soir à 18 heures 30. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par requête d’extrême urgence du 19 mars 2014, Q.________ a demandé au juge de paix de limiter le droit de visite du père à un week-end sur deux du samedi soir à 18 heures 30 au dimanche soir à 18 heures, à charge pour lui d’aller chercher l’enfant là où il se trouve et de l’y ramener.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 20 mars 2014, le juge de paix a dit qu’H.________ pourra voir son fils à raison d’un week-end sur deux, du samedi soir à 18 heures 30 au dimanche soir à 18 heures, à charge pour lui d’aller chercher l’enfant là où il se trouve et de l’y ramener.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Dans un bref rapport établi le 22 mai 2014, le SPJ a fait part de ses premières observations concernant la situation de l’enfant T.________. Il a notam­ment relevé que le conflit parental important s’accentuait lors du passage de l’enfant, que la mésentente des deux parents semblait perturber le comportement de l’enfant, que le réseau des professionnels pensait que T.________ présentait des angois­ses massives et qu’il serait en souffrance. Le SPJ a ainsi proposé que le passage de l’enfant ait lieu au Point Rencontre, afin d’éviter tout contact entre H.________ et Q.________.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Lors de son audience du 27 mai 2014, le juge de paix a procédé à l’audition des père et mère de T.________. A cette occasion, Q.________ a conclu à ce que le droit de visite du père soit exercé à raison de deux fois par mois à l’intérieur des locaux du Point Rencontre, durant deux heures et sous surveillance. Elle a expliqué qu’H.________ ne collaborait pas pour que le droit de visite se déroule de manière adéquate, qu’il agissait uniquement dans le but de lui nuire, qu’il l’avait filmée avec son téléphone portable lors de ses dernières visites, qu’il ne se préoccupait pas du bien de l’enfant, qu’elle était inquiète quant au déroulement de l’exercice du droit de visite du père, que son fils avait des tocs depuis quelques jours et qu’il se lavait les mains de manière répétée. H.________ a conclu au rejet des conclusions de Q.________, déclarant qu’il respectait le droit de visite fixé par le juge, qu’il entretenait une excellente relation avec son fils, qu’il avait toujours été flexible avec Q.________ malgré leurs conflits et qu’il souhaitait voir son fils une fois par semaine.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Lors de cette audience, le juge de paix a également procédé à l’audition de [...] en qualité de témoin. Celui-ci a indiqué qu’il connais­sait H.________ depuis quinze ans, qu’il n’avait plus de contact avec Q.________ depuis plusieurs années, qu’il ne voyait jamais T.________ sans la présence de son père, que l’enfant était joyeux, qu’il n’avait pas constaté qu’il n’allait pas bien et qu’il n’était pas timide avec les autres enfants. Entendue comme témoin, [...], enseignante de l’enfant, a relevé T.________ faisait beaucoup de résistance, qu’il avait des problèmes de comportement avec les autres, qu’il gérait mal certaines émotions, qu’il était particulièrement heureux lorsque son père venait le chercher à la sortie de l’école, qu’il semblait bien aller, mais que tout dépendait de la situation et que ses relations avec Q.________ s’étaient détériorées depuis le mois d’octobre 2013, alors que la mère voulait prendre des vacances avec son fils en-dehors des vacances scolaires, ce qu’elle n’avait pas jugé opportun.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 mai 2014, le juge de paix a dit qu’H.________ pourra voir son fils deux week-ends par mois, les passages (2 nuits) du vendredi au dimanche s’effectuant par l’intermédiaire du Point Rencontre, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement du Point Rencontre, obligatoires pour les deux parents.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Mandaté par le juge de paix, le SPJ a déposé un rapport concernant l’enfant T.________ le 12 août 2014. Il a exposé en substance qu’il y avait eu des disputes verbales et physiques pendant la vie de couple des deux parents, qu’une dispute entre les deux familles avait nécessité l’intervention de la police à la sortie de la mère et de l’enfant de la maternité, que cet événement avait entraîné la séparation définitive du couple, que la mère habitait un appartement de quatre pièces dans lequel l’enfant disposait de sa propre chambre avec une décoration personnalisée et des jouets adaptés, que le père habitait quant à lui dans un appartement de trois pièces et demi dans lequel l’enfant avait également sa propre chambre, que T.________ irait, dès la rentrée du mois d’août 2014, à la cantine de l’école tous les midis, sauf les mercredis, que l’enfant s’était montré vif pendant la rencontre, qu’il disait qu’il aimait aller chez son père, que cela ne serait pas drôle s’il ne pouvait pas y dormir, qu’il aimait habiter chez sa mère, que lors de sa visite au domicile du père, l’enfant s’était montré enthousiaste à l’idée de voir son père et de faire visiter les lieux à l’assistante sociale, qu’il avait partagé une complicité avec son père en construisant un lego et que l’enfant s’était montré respectueux envers son père. Le SPJ a également précisé que la Dresse [...], pédopsychiatre, pensait que l’enfant avait besoin d’être rassuré, afin de pou­voir calmer ses angoisses et ses tocs, qu’elle était inquiète pour le déve­lop­pe­ment de l’enfant et des répercussions du conflit parental sur celui-ci, qu’il serait bien que l’enfant poursuive la thérapie des contes où il était avec d’autres enfants, que, aux dires de l’enseignante [...], l’enfant avait un bon potentiel, qu’il travaillait bien quand son père passait en classe, que le père se montrait collaborant, mais que le contact avec la mère était plus difficile, et que, d’après la structure d’accueil [...], l’enfant aimait être avec ses pairs, mais qu’il avait une tendance marquée à avoir une relation conflic­tuelle avec les autres garçons, qu’il n’évoquait jamais sa situation personnelle, qu’il refusait d’en parler et qu’il était content de voir ses parents quand ils venaient le chercher. Le SPJ a enfin constaté que les père et mère parta­geaient une relation affectueuse avec leur fils, qu’ils s’étaient montrés collabo­rants, que T.________ présentait des troubles émotionnels et comportementaux massifs nécessitant un traite­ment, qu’il était otage du conflit parental, lequel s’était accentué et pouvait lui être nuisible, que la mère protégeait son fils en se montrant inadéquate avec la réa­lité vécue par celui-ci et en laissant peu de place à son autonomie, qu’elle était encouragée à poursuivre le travail thérapeutique propo­sé pour elle et son fils, que le père avait des objectifs éducationnels exigeants, qu’il voulait que son fils soit constamment stimulé, qu’il minimisait les troubles émotion­nels et comportementaux de son fils, qu’il refusait l’aide thérapeutique proposée, que cela pouvait être dommageable pour l’enfant, qu’il serait bénéfique que le père entrepren­ne une démarche thérapeutique pouvant l’aider à comprendre les difficultés de son fils, que le conflit parental était perceptible, qu’il s’inquiétait des conséquen­ces psycho­logi­ques de ce conflit sur l’enfant, que T.________ devait pouvoir s’ap­puyer sur ses deux parents et que les père et mère devaient exercer une coparen­talité responsable et respectueuse de la place de l’autre dans l’intérêt de leur fils. En conclusion, le SPJ a proposé le maintien de l’autorité parentale à la mère, le maintien du passage de l’enfant par l’intermédiaire du Point Rencontre et l’institution d’une mesure de protec­tion au sens de l’art. 308 al. 1 CC afin que le curateur puisse veiller au bon déroule­ment des recommandations énumérées et proposer, si nécessaire, d’autres mesures de protection. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 20 janvier 2015, la justice de paix a procédé à l’audition des père et mère de T.________, assistés de leur conseil respectif, ainsi que de G.________. H.________ a précisé que le cadre quelque peu rigide du Point Rencontre permet­tait d’éviter les tensions avec Q.________, que son fils n’aimait pas attendre au Point Rencontre, que T.________ avait toujours été très imaginatif, que celui-ci était fatigué de devoir s’expliquer régulièrement sur ce qui se passait, que le 29 décembre 2014, Q.________ avait hurlé sur son fils et qu’elle avait dit à l’enfant que son père était un « malade » et qu’il ne fallait pas l’écouter. Q.________ a déclaré que T.________ n’aimait pas les moments d’attente au Point Rencontre, qu’il fréquentait les Boréales depuis février 2014, qu’il avait entrepris la thérapie des contes en septembre 2014, que la Dresse [...] avait vu son fils à trois reprises avant de rendre son rapport et de suggérer cette thérapie, qu’il s’y rendait avec plaisir, mais qu’il ne parlait pas de ce qu’il ressentait lors de ces séances qu’il vivait de manière assez ludique, qu’un bilan était prévu en juin 2015, que la thérapeute avait confirmé que l’enfant ne parlait pas de sa vie privée, que cette thérapie avait permis à T.________ de développer son imaginaire, qu’il n’arrivait pas à se détacher d’elle et que son fils se plaignait du fait que son père l’interrogeait toujours à son sujet. G.________ a pour sa part observé qu’elle était rassurée de savoir que l’enfant se portait mieux et qu’une expertise n’était pas nécessaire, plusieurs professionnels, notamment les Boréales, oeuvrant déjà autour de l’enfant.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par décision du 15 juin 2015, le juge de paix a nommé [...], assistante sociale auprès du SPJ, en qualité de curatrice à forme de l’art. 308 al. 1 CC de T.________, en remplacement de G.________.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par ordonnance pénale du 23 juillet 2015, le Procureur du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a mis fin à l’enquête pénale dirigée sur plainte d’H.________ contre Q.________ pour diffamation, condamné Q.________ à une peine pécuniaire de dix jours-amende, la valeur du jour-amende étant fixée à 30 fr., avec sursis pendant deux ans et mis les frais de la procédure, par 900 fr., à la charge de la prénommée.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> En droit :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>1.</span><span> Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix rejetant la demande du père tendant à l’octroi de l’autorité parentale et du droit de déterminer le lieu de résidence de son fils T.________ dont la mère est seule détentrice de l’autorité parentale, les conditions d’un retrait de cette autorité à la mère n’étant pas réalisées (art. 311 CC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>a)</span><span> Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant, RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la déci­sion (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 CC, 5</span><span>e</span><span> éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624). </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de protection de l'adulte établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008, RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nou­veaux sont admis jusqu’aux délibéra­tions. Cela vaut aussi en deu­xième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En effet, en matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>b)</span><span> En l’espèce, interjeté en temps utile par le père de l’enfant mineur concer­né, partie à la procédure, le présent recours est recevable. Les pièces nouvelles produites sont également recevables.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le recours étant manifestement mal fondé au vu des considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à consulter l’autorité de protection (cf. art. 450d al. 1 CC ; Reusser, Basler Kommentar, op. cit., nn. 6 ss ad art. 450d CC, pp. 2640-2641) et la partie intimée (art. 312 al. 1 CPC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.</span><span> </span><span>a)</span><span> La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’adulte, Guide pratique COPMA, 2012, n. 12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protec­tion, par exemple pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC [Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008, RS 272]). Selon les situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA, n. 12.39, p. 290). </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>b)</span><span> La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l‘audition ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres motifs ne s’y opposent.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> En l’espèce, les père et mère de T.________, accom­pagnés de leur conseil respectif, ont été entendus par la justice de paix lors de son audience du 20 janvier 2015. T.________ a quant à lui été entendu par G.________, assistante sociale auprès du SPJ, qui a retranscrit son avis et ses attentes dans son rapport transmis à la justice de paix. Son droit d’être entendu a ainsi été respecté eu égard aux normes applicables. La décision est donc formellement correcte et peut être examinée au fond.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>3.</span><span> </span><span>a)</span><span> Le recourant requiert que l’autorité parentale et le droit de garde sur son fils T.________ lui soient attribués. Il reproche à l’autorité de protection de s’être essentiellement appuyée sur le rapport du SPJ du 12 août 2014, faisant abstraction de ses allégations relatives au comportement de Q.________ et des décla­ra­tions des témoins qui insistaient sur ses excellentes capacités éducation­nelles. Il allègue que les plaintes pénales déposées contre lui par Q.________, lesquel­les n’ont jamais abouti à une condamnation, ont laissé planer le doute sur sa person­nalité, qu’il a été contraint de déposer une plainte pénale contre elle pour diffamation, que Q.________ l’a systématiquement écarté de la vie de leur fils, que celle-ci met la vie de l’enfant en péril en l’instrumentant et qu’il dispose de capacités éducationnelles excellentes.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>b)</span><span> A titre préliminaire, il y a lieu de relever que les parents de T.________ n’étant pas mariés, Q.________ est seule détentrice de l’autorité parentale (cf. art. 298 al. 1 CC). Il s’ensuit que l’octroi de l’autorité parentale au père suppose le retrait préalable de l’autorité parentale à la mère en application de l’art. 311 CC.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> L’art. 311 CC a été modifié par le nouveau droit de la protection de l’adulte et de l’enfant, en ce sens que la compétence pour prononcer le retrait de l’autorité parentale appartient désormais à l’autorité de protection de l’enfant, soit à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE). Les conditions matérielles de cette disposition demeurent quant à elles les mêmes, de sorte que la doctrine et la jurisprudence rendues avant le 1</span><span>er</span><span> janvier 2013 conservent toute leur pertinence.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Selon l’art. 311 al. 1 CC, l’autorité de protection de l’enfant prononce le retrait de l’autorité parentale si d’autres mesures de protection de l’enfant sont demeurées sans résultat ou paraissent d’emblée insuffisantes. C’est le cas, selon le chiffre 1 de la disposition précitée, lorsque les père et mère ne sont pas en mesure d’exercer correctement l’autorité parentale pour cause d’inexpérience, de maladie, d’infirmité, d’absence ou d’autres motifs analogues ou, selon le chiffre 2, lorsqu’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou qu’ils ont manqué gravement à leurs devoirs envers lui. Les deux motifs de retrait sont indépendants de toute faute des parents. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> En vertu du principe de subsidiarité énoncé par la disposition précitée, le retrait de l’autorité parentale n’est admissible que si d’autres mesures - à savoir l’assistance des services d’aide à la jeunesse et les mesures des art. 307 à 310 CC - sont demeurées sans résultat ou paraissent d’emblée insuffisantes (Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4</span><span>e</span><span> éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.46, p. 197; Breitschmid, Basler Kommentar, op. cit., , nn. 6 ss ad art. 311/312 CC, pp. 1727 ss). Ce sont les circonstances existant au moment du retrait qui sont déterminantes (Hegnauer, loc. cit.; CTUT 17 mars 2011/54 et les références citées).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Selon la jurisprudence (TF 5C.262/2003 du 8 avril 2004 c. 3.2, résumé in Revue du droit de tutelle [RDT] 2004, p. 252), il faut se montrer particulièrement rigoureux dans l’appréciation des circonstances puisque le retrait de l’autorité parentale, qui équivaut à la perte d’un droit élémentaire de la personnalité, n’est admissible que si d’autres mesures pour prévenir le danger que court l’enfant - soit les mesures protectrices (art. 307 CC), la curatelle d’assistance (art. 308 CC) et le retrait du droit de garde (art. 310 CC) - sont d’emblée insuffisantes. Le principe de la proportionnalité de l’intervention commande une attention particulière (ATF 119 II 9 c. 4a et les références citées). Lorsque des mesures combinées (retrait du droit de garde et curatelle de représentation) sont pratiquement équivalentes au retrait de l’autorité parentale, il y a lieu d’y procéder formellement (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5</span><span>e</span><span> éd., 2014, n. 1312, p. 861; CTUT 17 mars 2011/54 et les références citées).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> L’expression «se soucier sérieusement de l’enfant» au sens de l’art. 311 al. 1 ch. 2 CC doit être comprise de manière semblable à celle figurant à l’art. 265c ch. 2 CC (Breitschmid, op. cit., n. 8 ad art. 311/312 CC, p. 1646) et à l’art. 274 al. 2 CC. Selon la jurisprudence relative à ces dernières dispositions, un parent ne se soucie pas sérieusement de l’enfant lorsqu’il ne prend aucune part à son bien-être, s’en remet en permanence à autrui pour les soins dus à l’enfant et n’entreprend rien pour établir ou entretenir une relation vivante avec lui. Si la preuve d’efforts suffisants pour établir de véritables relations avec l’enfant est rapportée, même s’ils n’ont eu aucun succès, on ne peut dire que le parent ne s’est pas soucié sérieusement de l’enfant (ATF 113 II 381, JT 1989 I 559 c. 2 et les références; ATF 118 II 21 c. 3d; La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2005 n. 23, p. 158; CCUR 20 juin 2013/164).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Les devoirs parentaux sont ceux énumérés aux art. 301 à 306 CC. Le manquement doit être grave, ce qui se mesurera en fonction des circonstances concrètes du cas. C’est le motif de l’art. 311 al. 1 ch. 2 CC qui sera en principe invoqué en présence de maltraitance ou de négligence grave de l’enfant, entraînant une mise en danger sérieuse du bien corporel ou psychique de l’enfant (Meier, Commentaire romand, Bâle 2010, nn. 17 ad art. 311 CC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Comme en procédure de divorce (art. 133 al. 2 CC), l'intérêt de l'enfant est le critère déterminant essentiel pour l'attribution de l’autorité parentale, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, op. cit., n. 497, p. 333). Il faut ainsi tenir compte de la personnalité de l’enfant et de la nature de la relation parentale, des soins donnés à l’enfant et des capacités éducatives des père et mère, de la stabilité du cadre socio-éducatif et de l’aptitude à favoriser les contacts entre l’enfant et l’autre parent (Meier/Stettler, op. cit., nn. 499 à 510, pp. 334 ss ; ATF 117 II 353, JT 1994 I 183).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> c)</span><span> En l’espèce, la cour de céans considère, tout comme les premiers juges, qu’il n’y a pas lieu de retirer l’autorité parentale à l’intimée, les conditions de l’art. 311 CC n’étant pas réalisées. Elle fait sien les motifs développés par les premiers juges et s’y réfère dans son intégralité. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Il résulte de l’examen du dossier, en particulier du rapport établi le 12 août 2014 par le SPJ, que les relations des père et mère de T.________ sont très conflictuelles depuis plusieurs années, que l’enfant est pris en otage par ce conflit parental nuisible à son développement et qu’il présente des troubles émotionnels et comportementaux massifs nécessitant un suivi thérapeutique. Q.________ a démontré qu’elle se souciait de son fils et qu’elle s’impliquait dans son rôle de mère. Elle entretient de bonnes relations avec son fils envers lequel elle se montre affectueuse et elle accepte la prise en charge théra­peu­tique de celui-ci, recon­nais­sant ainsi ses difficultés. T.________ dispose de sa propre chambre dans l’apparte­ment de quatre pièces de sa mère. Il dit aimer habiter chez sa mère et aller chez son père. Le SPJ observe certes que Q.________ est peu adéquate en ce sens qu’elle est trop protectrice et qu’elle laisse peu de place à l’autonomie de son fils, mais la curatelle d’assistance éducative instituée par les premiers juges permettra justement à un tiers d’intervenir et de soutenir l’enfant dans son milieu de vie. Si le conflit parental est clairement perceptible, aucun élément au dossier ne permet de retenir que la mère serait inadéquate au point qu’un retrait de l’autorité parentale se justifierait. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le recourant soutient que les témoins entendus durant l’enquête apportaient un autre éclairage. Le témoin [...], enseignante de l’enfant, a certes indiqué qu’elle avait eu de bons contacts avec le recourant et que les relations avec l’intimée s’étaient détériorées. Ce témoin n’a toutefois fait état d’aucun élément d’une gravité telle qu’une mesure aussi extrême qu’un retrait d’autorité parentale doive être envisagé. La cour ne discerne au surplus rien d’inquiétant dans les déclarations des autres témoins tendant à démontrer que l’intimée ne serait pas en mesure de se soucier sérieusement de son enfant ou qu’elle aurait gravement manqué à ses devoirs de mère envers lui. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Quant aux différends qui divisent les parties et qui ont abouti à plu­sieurs procédures pénales, il y a lieu de constater, au-delà des résultats desdites procédures, qu’aucune enquête n’est instruite pour des infractions commises au détriment de l’enfant du couple. Il est fort regrettable de voir que les parents de T.________ n’ont pas réussi, après tant d’années, à cesser leurs agissements ten­dant à se dénigrer l’un l’autre. Or les différends invoqués concernent uniquement les adultes et la cour ne voit pas en quoi ceux-ci pourraient avoir une influence sur le comportement de l’intimée envers l’enfant, dont le bien est seul déterminant pour le retrait de l’autorité parentale. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Au vu de ce qui précède, les éléments allégués par le recourant ne sont ainsi pas de nature à justifier le retrait de l’autorité parentale à l’intimée, ni même le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence en application de l’art. 310 CC, le recourant n’ayant pas démontré l’incompétence de l’intimée à prendre en charge l’éducation de T.________ et à lui donner les soins dont il a besoin. Cela se justifie d’autant plus qu’une curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC a été instituée et que cette mesure, non remise en cause par le recourant, apparaît en l’état suffisante pour sauvegarder le bien de l’enfant. La décision des premiers juges, conforme au bien de T.________, ne prête donc pas le flanc à la critique et doit être confirmée. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>4.</span><span> En conclusion, le recours interjeté par H.________ doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Les frais du présent arrêt, fixés à 300 fr., sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils, RSV 270.11.5] et 106 CPC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Par ces motifs,</span></p> <p><span>la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,</span></p> <p><span>statuant à huis clos,</span></p> <p><span>prononce :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>I.</span><span> Le recours est rejeté.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>II.</span><span> La décision est confirmée.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>III.</span><span> Les frais judiciaires de deuxième instance, par 300 fr. (trois cents francs), sont mis à la charge du recourant H.________.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>IV.</span><span> L'arrêt motivé est exécutoire.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>La présidente : La greffière :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Du 14 septembre 2015</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La greffière :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Du</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>‑ Me Flore Primault (pour H.________),</span></p> <p><span>‑ Me Séverine Berger (pour Q.________),</span></p> <p><span>‑ Mme [...], assistance sociale auprès du Service de protection de la jeunesse,</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>et communiqué à :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>- Justice de paix du district de Lausanne,</span></p> <p><span>- Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,</span></p> <p><span>- Point Rencontre Ecublens,</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>par l'envoi de photocopies.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La greffière :</span></p> </div> </body> </html>