<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. P.J., né le 30 août 1944, célibataire, et D.J., née le 15 avril 1946, célibataire, se sont mariés le 2 octobre 1969 à Genève, sans conclure de contrat de mariage. Quatre enfants</p> <p class="MsoPlainText">sont issus de cette union :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> - M., né le 8 août 1972</p> <p class="MsoPlainText"> - A., né le 14 septembre 1973</p> <p class="MsoPlainText"> - T., né le 12 juillet 1977</p> <p class="MsoPlainText"> - G., né le 30 juin 1979</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le 16 décembre 1987, P.J. a adressé à D.J. un</p> <p class="MsoPlainText">pli recommandé l'informant de sa volonté de soumettre la liquidation de</p> <p class="MsoPlainText">tous les biens que possédaient les parties à la date du 31 décembre 1987</p> <p class="MsoPlainText">aux principes régissant le "régime matrimonial actuel, soit celui de l'u-</p> <p class="MsoPlainText">nion des biens" (D.54). </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Par demande du 13 janvier 1988, D.J. a introduit ac-</p> <p class="MsoPlainText">tion en divorce devant le Tribunal civil du district de Neuchâtel en pre-</p> <p class="MsoPlainText">nant pour conclusions :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> "1) Prononcer le divorce des époux J..</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2) Attribuer à la mère l'autorité parentale sur M., né le</p> <p class="MsoPlainText"> 8 août 1972, A., né le 14 septembre 1973, T., né</p> <p class="MsoPlainText"> le 12 juillet 1977 et G., né le 30 juin 1979.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3) Statuer sur le droit de visite du défendeur.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 4) Condamner le défendeur à pourvoir à l'entretien de ses en-</p> <p class="MsoPlainText"> fants en versant, d'avance et le premier de chaque mois en</p> <p class="MsoPlainText"> main de la mère, éventuelles allocations familiales en sus,</p> <p class="MsoPlainText"> une contribution de Fr 900.- par mois et par enfant jusqu'à</p> <p class="MsoPlainText"> leur majorité.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 5) Condamner le défendeur à verser à la demanderesse, d'avance</p> <p class="MsoPlainText"> et le premier de chaque mois, une rente au sens de l'art.</p> <p class="MsoPlainText"> 151 CC de Fr 4'000.- par mois jusqu'au 1er juillet 1995, de</p> <p class="MsoPlainText"> Fr 2'000.- par mois jusqu'à l'âge de la retraite de cette</p> <p class="MsoPlainText"> dernière, puis de Fr 1'000.- par mois.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 6) Dire que tant les contributions d'entretien en faveur des</p> <p class="MsoPlainText"> enfants que la rente en faveur de la demanderesse seront</p> <p class="MsoPlainText"> indexées à l'augmentation de l'indice officiel suisse des</p> <p class="MsoPlainText"> prix à la consommation, le calcul se faisant au 1er janvier</p> <p class="MsoPlainText"> de chaque année par rapport à la position de l'indice au 30</p> <p class="MsoPlainText"> novembre de l'année précédente, en multipliant les montants</p> <p class="MsoPlainText"> de base par la position du nouvel indice et en divisant ce</p> <p class="MsoPlainText"> produit par l'indice de référence, le premier étant celui au</p> <p class="MsoPlainText"> jour du jugement.</p> <p class="MsoPlainText"> 7) Renvoyer à une procédure ad separatum la liquidation du ré-</p> <p class="MsoPlainText"> gime matrimonial.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 8) Condamner le défendeur aux frais et dépens."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dans ses conclusions en cause elle a modifié certaines des con-</p> <p class="MsoPlainText">clusions prises qui sont devenues :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> "1. Prononcer le divorce des époux J..</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2. Attribuer à Madame D.J. l'autorité pa-</p> <p class="MsoPlainText"> rentale sur T., né le 12 juillet 1977, et G.,</p> <p class="MsoPlainText"> né le 30 juin 1979.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3. Dire que le droit de visite de Monsieur P.J. s'exer-</p> <p class="MsoPlainText"> cera largement et d'entente entre les parties, et à défaut</p> <p class="MsoPlainText"> d'entente.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> - chaque jeudi, de midi à vendredi matin;</p> <p class="MsoPlainText"> - trois week-ends par mois, du vendredi soir au dimanche</p> <p class="MsoPlainText"> soir;</p> <p class="MsoPlainText"> - la moitié des vacances scolaires;</p> <p class="MsoPlainText"> - alternativement avec la mère aux fêtes de Noël, Nouvel An,</p> <p class="MsoPlainText"> Pâques, l'Ascension, Pentecôte et au Jeûne fédéral;</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> en accord avec la curatelle instituée par décision du 28 mai</p> <p class="MsoPlainText"> 1991 de l'Autorité tutélaire du district de Neuchâtel.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 4. Condamner Monsieur P.J. à pourvoir à l'entretien de</p> <p class="MsoPlainText"> ses enfants, en versant, d'avance, et le 1er de chaque mois</p> <p class="MsoPlainText"> en main de la mère, une contribution de fr. 1'100.-- par</p> <p class="MsoPlainText"> mois et par enfant, éventuelles allocations familiales en</p> <p class="MsoPlainText"> sus, jusqu'à leur majorité.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 5. Condamner Monsieur P.J. à verser, d'avance et le 1er</p> <p class="MsoPlainText"> de chaque mois en main de Madame D.J. ,</p> <p class="MsoPlainText"> une rente au sens de l'art. 151 CC de fr. 5'000.-- par mois</p> <p class="MsoPlainText"> jusqu'au 1er juillet 1995,de fr. 2'500.-- par mois jusqu'à</p> <p class="MsoPlainText"> l'âge de la retraite de cette dernière puis de fr. 1'250.--</p> <p class="MsoPlainText"> par mois.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 6. Dire que tant les contributions d'entretien des enfants que</p> <p class="MsoPlainText"> la rente en faveur de Madame D.J. se-</p> <p class="MsoPlainText"> ront indexées à l'augmentation de l'indice officiel suisse</p> <p class="MsoPlainText"> des prix à la consommation, le calcul se faisant au 1er jan-</p> <p class="MsoPlainText"> vier de chaque année par la position de l'indice au 30 no-</p> <p class="MsoPlainText"> vembre de l'année précédente en multipliant le montant de</p> <p class="MsoPlainText"> base par la position du nouvel indice et en divisant ce pro-</p> <p class="MsoPlainText"> duit par l'indice de référence à celui du mois de l'entrée</p> <p class="MsoPlainText"> en force du jugement de divorce.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 7. Condamner Monsieur P.J. à rembourser à Madame</p> <p class="MsoPlainText"> D.J. fr. 54'310.-- à titre de biens</p> <p class="MsoPlainText"> propres.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 8. Ordonner la vente aux enchères publics de la villa copro-</p> <p class="MsoPlainText"> priété des parties,art. X. du cadastre d'Hauterive.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 9. Dire que Monsieur P.J. supportera seul le déficit</p> <p class="MsoPlainText"> résultant de la liquidation du régime matrimonial.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 10. Constater que ce faisant ledit régime matrimonial est li-</p> <p class="MsoPlainText"> quidé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 11. Condamner Monsieur P.J. aux frais et dépens."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> A l'appui de sa demande, D.J. expose qu'elle a épousé</p> <p class="MsoPlainText">le défendeur pour concrétiser les sentiments profonds qu'elle éprouvait</p> <p class="MsoPlainText">pour lui et parce que le mariage constituait la solution adéquate pour</p> <p class="MsoPlainText">quitter une famille où elle ne se sentait pas à l'aise. Dans ses conclu-</p> <p class="MsoPlainText">sions en cause, elle a résumé ainsi ses allégués relatifs aux événements</p> <p class="MsoPlainText">ayant entraîné la rupture du lien conjugal :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> "... Madame D.J. invoque un déséquilibre</p> <p class="MsoPlainText"> croissant au sein du couple et une incompréhension du défendeur</p> <p class="MsoPlainText"> à répondre à ses besoins d'identification et de revalorisation.</p> <p class="MsoPlainText"> Il a abordé non comme mari mais en qualité de médecin les gra-</p> <p class="MsoPlainText"> ves problèmes qu'elle a rencontré au début 1980. Les traite-</p> <p class="MsoPlainText"> ments thérapeutiques qu'elle a entrepris n'ont pas apporté les</p> <p class="MsoPlainText"> résultats attendus. Pendant les cinq dernières années de la vie</p> <p class="MsoPlainText"> commune, le couple n'a plus eu de relations sexuelles, rela-</p> <p class="MsoPlainText"> tions qui, précédemment et à la demande du mari, étaient asso-</p> <p class="MsoPlainText"> ciées à des supports de nature pornographiques. De plus, Mon-</p> <p class="MsoPlainText"> sieur P.J. était peu présent, accaparé qu'il était par</p> <p class="MsoPlainText"> sa profession de médecin et sa passion pour le football. La</p> <p class="MsoPlainText"> demanderesse lui reproche également une relation qualifiée dans</p> <p class="MsoPlainText"> sa demande d'ambiguë puis dans sa réplique d'adultère avec Ma-</p> <p class="MsoPlainText"> dame F.. Une violente scène survenue le 21 septembre</p> <p class="MsoPlainText"> 1987 lui a fait perdre tout espoir après qu'elle ait tout fait</p> <p class="MsoPlainText"> pour sauver son couple." (D.301 ch.1 litt.a)</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dans sa réponse et demande reconventionnelle du 15 février 1988,</p> <p class="MsoPlainText">P.J. a pris les conclusions suivantes :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> "1. Principalement</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 1.1. Rejeter la Demande en divorce de Mme D.J.,</p> <p class="MsoPlainText"> en toutes ses conclusions.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2. Reconventionnellement</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2.1. Prononcer le divorce des époux J., à la demande</p> <p class="MsoPlainText"> du mari.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2.2. Attribuer au père, M. P.J., l'autorité parentale</p> <p class="MsoPlainText"> et la garde sur les enfants M., né le 8 août 1972,</p> <p class="MsoPlainText"> A., né le 14 septembre 1973, T., né le 12 juil-</p> <p class="MsoPlainText"> let 1977 et G., né le 30 juin 1979.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2.3. Statuer sur le droit de visite et de vacances de la mère</p> <p class="MsoPlainText"> sur ses enfants.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2.4. Condamner la demanderesse principale à pourvoir à l'entre-</p> <p class="MsoPlainText"> tien et à l'éducation de chacun de ses enfants par le ver-</p> <p class="MsoPlainText"> sement mensuellement et d'avance, en mains du père, allo-</p> <p class="MsoPlainText"> cations familiales légales ou contractuelles non compri-</p> <p class="MsoPlainText"> ses, jusqu'à majorité, d'une contribution de fr. 250.-- ou</p> <p class="MsoPlainText"> ce que justice connaîtra.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2.5. Dire et prononcer que les contributions d'entretien objet</p> <p class="MsoPlainText"> de la conclusion 2.4. ci-dessus seront indexées à l'Indice</p> <p class="MsoPlainText"> suisse des prix à la consommation, l'indice référence é-</p> <p class="MsoPlainText"> tant celui existant au 31 janvier 1988.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2.6. Ordonner la liquidation du régime matrimonial et en consé-</p> <p class="MsoPlainText"> quence :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> a) Dire et prononcer que la demanderesse principale est</p> <p class="MsoPlainText"> autorisée à reprendre au domicile conjugal l'ensemble</p> <p class="MsoPlainText"> de ses biens et effets personnels.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Attribuer en toute propriété au défendeur et demandeur</p> <p class="MsoPlainText"> reconventionnel la part de copropriété de la demande-</p> <p class="MsoPlainText"> resse principale sur l'immeuble constituant l'article</p> <p class="MsoPlainText"> X. du cadastre d'Hauterive.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) Attribuer en toute propriété au défendeur et demandeur</p> <p class="MsoPlainText"> reconventionnel les autres biens mobiliers, objets et</p> <p class="MsoPlainText"> valeurs actuellement en la possession des époux.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> d) En conformité à la loi dire et prononcer que le défen-</p> <p class="MsoPlainText"> deur et demandeur reconventionnel supportera seul le</p> <p class="MsoPlainText"> déficit de l'union conjugale.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3. En tout état de cause</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3.1. Condamner la demanderesse principale à tous frais et dé-</p> <p class="MsoPlainText"> pens."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Lors de l'audience du 26 août 1994, il a, par son mandataire,</p> <p class="MsoPlainText">déclaré que les conclusions de la demanderesse, relatives à la liquidation</p> <p class="MsoPlainText">du régime matrimonial, prises dans les conclusions en cause, étaient rece-</p> <p class="MsoPlainText">vables, mais conclu à leur mal fondé (PV d'audience et D.320). Dans ses</p> <p class="MsoPlainText">réponse et demande reconventionnelle et duplique, P.J. réfute les</p> <p class="MsoPlainText">griefs qui lui sont faits. En bref, il fait valoir qu'il a épousé la de-</p> <p class="MsoPlainText">manderesse parce qu'il l'aimait sincèrement mais que, par la suite, il</p> <p class="MsoPlainText">s'est aperçu de la véritable nature et du véritable caractère de son é-</p> <p class="MsoPlainText">pouse, froide, insensible, incapable de sentiments et qui a fini par dé-</p> <p class="MsoPlainText">velopper un "moi" pathologique, projetant sur son mari et ses enfants son</p> <p class="MsoPlainText">mal existentiel et ses problèmes relationnels d'ordre général, par des</p> <p class="MsoPlainText">attitudes dissimulatrices, manipulatrices, agressives, destructrices, bref</p> <p class="MsoPlainText">machiavéliques. Il expose que l'intérêt des enfants commande l'attribution</p> <p class="MsoPlainText">de l'autorité parentale au père, la demanderesse étant incapable d'assumer</p> <p class="MsoPlainText">ses responsabilités de mère et n'offrant pas les qualités requises. Il</p> <p class="MsoPlainText">ajoute que, dès le printemps 1987, elle s'est ingéniée à limiter, voire à</p> <p class="MsoPlainText">éviter les contacts entre le père et les enfants. L'épouse étant respons-</p> <p class="MsoPlainText">able de la désunion et non exposée à tomber dans le dénuement, puisqu'ins-</p> <p class="MsoPlainText">titutrice, elle n'a droit ni à une rente ni à une pension.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Le 26 août 1994, le Tribunal matrimonial du district de</p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel a rendu un jugement dont le dispositif est le suivant :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> "1. Prononce le divorce des époux P.J. et D.J.,</p> <p class="MsoPlainText"> à la demande des deux parties.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2. Attribue à la demanderesse l'autorité parentale sur les en-</p> <p class="MsoPlainText"> fants T., né le 12 juillet 1977, et G., né le</p> <p class="MsoPlainText"> 30 juin 1979.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3. Dit qu'à défaut d'autre entente entre les parties, le défen-</p> <p class="MsoPlainText"> deur pourra voir ses enfants :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> - chaque jeudi depuis midi jusqu'au vendredi matin,</p> <p class="MsoPlainText"> - 3 week-ends par mois, du vendredi soir au dimanche soir,</p> <p class="MsoPlainText"> - la moitié des vacances scolaires,</p> <p class="MsoPlainText"> - alternativement avec la mère aux fêtes de Noël, Nouvel-An,</p> <p class="MsoPlainText"> Pâques, Pentecôte et au Jeûne fédéral.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 4. Maintient la curatelle sur les enfants, au sens de l'art.</p> <p class="MsoPlainText"> 308 al.2 CCS.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 5. Condamne le défendeur à verser en mains de la demanderesse,</p> <p class="MsoPlainText"> chaque mois d'avance, une contribution d'entretien de Fr.</p> <p class="MsoPlainText"> 850.-- pour chacun des enfants.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 6. Condamne le défendeur à verser à la demanderesse, chaque</p> <p class="MsoPlainText"> mois d'avance, une pension pour elle-même de</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> - Fr. 1'500.-- jusqu'à l'âge de sa propre retraite,</p> <p class="MsoPlainText"> - Fr. 750.-- dès le mois suivant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 7. Dit que les contributions d'entretien et pensions fixées aux</p> <p class="MsoPlainText"> ch. 5 et 6 ci-dessus seront adaptées chaque année au 1er</p> <p class="MsoPlainText"> janvier, pour la première fois le 1er janvier 1995, en fonc-</p> <p class="MsoPlainText"> tion de l'Indice suisse des prix à la consommation (IPC)</p> <p class="MsoPlainText"> valable le 30 novembre de l'année précédente, la nouvelle</p> <p class="MsoPlainText"> contribution ou pension étant égale au montant figurant dans</p> <p class="MsoPlainText"> le jugement, multiplié par la nouvelle position de l'IPC et</p> <p class="MsoPlainText"> divisé par la position de l'IPC à la date du jugement.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 8. Ordonne la liquidation du régime matrimonial de la manière</p> <p class="MsoPlainText"> suivante :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> a) Donne acte à la demanderesse qu'elle est autorisée à re-</p> <p class="MsoPlainText"> prendre au domicile conjugal l'ensemble de ses biens et</p> <p class="MsoPlainText"> effets personnels.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Condamne le défendeur à verser à la demanderesse la somme</p> <p class="MsoPlainText"> de Fr. 54'310.--.</p> <p class="MsoPlainText"> c) Attribue au défendeur la part de copropriété d'une demie</p> <p class="MsoPlainText"> de la demanderesse sur l'immeuble constituant l'art. X.</p> <p class="MsoPlainText"> du cadastre d'Hauterive.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> d) Attribue en toute propriété au défendeur les autres</p> <p class="MsoPlainText"> biens mobiliers, objets et valeurs actuellement en la</p> <p class="MsoPlainText"> possession des parties.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> e) Dit que le défendeur supportera seul le déficit résultant</p> <p class="MsoPlainText"> de la liquidation du régime matrimonial, y compris les</p> <p class="MsoPlainText"> charges et obligations hypothécaires attachées à l'im-</p> <p class="MsoPlainText"> meuble sous lettre c) ci-dessus.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 9. Rejette toute autre ou plus ample conclusion des parties.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 10. Arrête à Fr. 12'060.-- les frais de la cause, dont le détail</p> <p class="MsoPlainText"> s'établit comme suit :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> - frais avancés par la demanderesse Fr. 6'970.--</p> <p class="MsoPlainText"> - frais avancés par le défendeur Fr. 5'090.--</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Total Fr. 12'060.--</p> <p class="MsoPlainText"> =============</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> et les met à la charge de la demanderesse par Fr. 5'280.--</p> <p class="MsoPlainText"> et à charge du défendeur par Fr. 6'780.--,</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> la provision de Fr. 4'000.-- restant acquise à la deman-</p> <p class="MsoPlainText"> deresse au titre de dépens partiels."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> a) Les premiers juges ont considéré que la procédure avait per-</p> <p class="MsoPlainText">mis d'établir que le lien conjugal était irrémédiablement rompu. Ils ont</p> <p class="MsoPlainText">relevé que de nombreux témoins avaient été entendus, mais que même ceux</p> <p class="MsoPlainText">qui avaient pris parti n'étaient pas à ce point partiaux qu'ils ac-</p> <p class="MsoPlainText">cablaient définitivement l'un ou l'autre des époux, que leur perception du</p> <p class="MsoPlainText">couple corroborait une évolution mise en évidence par l'expertise du 30</p> <p class="MsoPlainText">septembre 1989 qui avait été ordonnée et confiée aux Drs Y. et</p> <p class="MsoPlainText">Z. (D.117). Ils ont accordé un crédit particulier aux décla-</p> <p class="MsoPlainText">rations du témoin W., qu'ils ont qualifié de privilégié mal-</p> <p class="MsoPlainText">gré lui et exposé à la partialité du fait qu'il partage son cabinet médi-</p> <p class="MsoPlainText">cal avec le défendeur, mais qui avait néanmoins trouvé les termes justes</p> <p class="MsoPlainText">pour décrire l'évolution du couple et les traits caractéristiques des é-</p> <p class="MsoPlainText">poux. Ils ont ainsi considéré ceci concernant les causes de la désunion :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> "En résumé, le Tribunal retient que la demanderesse, de plus en</p> <p class="MsoPlainText"> plus mal à l'aise dans un rôle d'épouse et mère défini depuis</p> <p class="MsoPlainText"> le départ et intangible dans l'idée de son mari, n'a finalement</p> <p class="MsoPlainText"> plus supporté cette situation. Une thérapie lui a permis, après</p> <p class="MsoPlainText"> bien des années, de se voir autrement dans la relation du cou-</p> <p class="MsoPlainText"> ple. Mais le mari n'a pas accepté ce changement. La rupture é-</p> <p class="MsoPlainText"> tait dès lors programmée: n'admettant plus un rôle qu'elle a-</p> <p class="MsoPlainText"> vait longtemps joué et du reste convenablement assumé, l'épouse</p> <p class="MsoPlainText"> a finalement réagi, avec des excès pénibles pour chacun. Tous</p> <p class="MsoPlainText"> les témoins l'ont relevé. Alors même qu'elle admet - avec le</p> <p class="MsoPlainText"> recul - que "la relation conjugale a été ainsi satisfaisante</p> <p class="MsoPlainText"> pendant les dix premières années " (expertise, p. 3), elle ira</p> <p class="MsoPlainText"> - au plus fort de la crise - jusqu'à écrire à son mari et dire</p> <p class="MsoPlainText"> à l'un ou l'autre des témoins, qu'elle n'avait jamais aimé le</p> <p class="MsoPlainText"> défendeur... Parallèlement, elle aura nécessairement l'attitude</p> <p class="MsoPlainText"> d'une épouse qui n'aime plus son mari, dès lors qu'elle le</p> <p class="MsoPlainText"> soupçonne d'être adultère.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> De son côté, P.J. a été pris au dépourvu à la fois par ce</p> <p class="MsoPlainText"> soupçon porté à son égard et par l'évolution très marquée de la</p> <p class="MsoPlainText"> personnalité de sa femme. Si l'on peut comprendre évidemment</p> <p class="MsoPlainText"> qu'il se sente offensé par l'accusation d'adultère, en revanche</p> <p class="MsoPlainText"> il est étonnant qu'il ne soit pas parvenu à admettre l'évolu-</p> <p class="MsoPlainText"> tion psychologique de sa femme. Il y verra des signes de per-</p> <p class="MsoPlainText"> turbation psychique, au point d'ailleurs de s'opposer avec la</p> <p class="MsoPlainText"> dernière énergie à ce que les enfants soient confiés à leur</p> <p class="MsoPlainText"> mère. "Par nature et par habitude professionnelle, mais avec</p> <p class="MsoPlainText"> les meilleures intentions" (témoin W., réponse 4.10), il</p> <p class="MsoPlainText"> a joué auprès de son épouse un rôle de thérapeute, ce qui était</p> <p class="MsoPlainText"> par définition voué à l'échec. Finalement le climat s'est enve-</p> <p class="MsoPlainText"> nimé au point que l'estime réciproque a disparu totalement. Une</p> <p class="MsoPlainText"> fois la procédure entamée, chaque partie a déployé une énergie</p> <p class="MsoPlainText"> considérable et souvent néfaste pour faire triompher son point</p> <p class="MsoPlainText"> de vue. Ainsi, cette véritable bataille a rendu nécessaire l'e-</p> <p class="MsoPlainText"> xamen d'une douzaine de requêtes présentées par chaque partie,</p> <p class="MsoPlainText"> l'administration de nombreux moyens de preuves, la tenue de 15</p> <p class="MsoPlainText"> audiences, le prononcé de 17 ordonnances diverses par le pré-</p> <p class="MsoPlainText"> sident et de 4 arrêts par la Cour de cassation civile, sans</p> <p class="MsoPlainText"> oublier bien sûr le présent jugement, puisque jusqu'au bout, un</p> <p class="MsoPlainText"> arrangement a été exclu.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Si une modification de sa personnalité ne saurait être tenue</p> <p class="MsoPlainText"> pour fautive de la part de la demanderesse, en revanche ses</p> <p class="MsoPlainText"> soupçons infondés d'adultère doivent lui être reprochés. De</p> <p class="MsoPlainText"> même, si on ne peut reprocher au défendeur de n'avoir pas ac-</p> <p class="MsoPlainText"> cepté l'évolution psychologique de sa femme, on doit en re-</p> <p class="MsoPlainText"> vanche lui tenir rigueur d'y avoir vu une véritable déficience</p> <p class="MsoPlainText"> psychique et d'avoir lui-même adopté un comportement en consé-</p> <p class="MsoPlainText"> quence. Tels sont les manquements subjectifs que l'on doit re-</p> <p class="MsoPlainText"> tenir à charge des époux.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Mais avant tout, le Tribunal retient que l'évolution des per-</p> <p class="MsoPlainText"> sonnalités des parties est le facteur objectif ayant conduit à</p> <p class="MsoPlainText"> une incompatibilité irréversible. La première, D.J. a vu</p> <p class="MsoPlainText"> que cette évolution rendait inévitable une séparation du cou-</p> <p class="MsoPlainText"> ple. En refusant cette réalité, le défendeur n'a pas vu que</p> <p class="MsoPlainText"> l'écroulement de son univers familial n'était pas la faute de</p> <p class="MsoPlainText"> sa femme. Il oublie en effet sa propre incapacité à comprendre</p> <p class="MsoPlainText"> cette évolution et, cas échéant, à s'y adapter. Concrètement,</p> <p class="MsoPlainText"> il a trouvé une fuite au travers d'une activité professionnelle</p> <p class="MsoPlainText"> et extra-professionnelle débordante, alors qu'un constat ob-</p> <p class="MsoPlainText"> jectif aurait pu conduire les parties à utiliser leur énergie</p> <p class="MsoPlainText"> pour préparer une séparation plus sereine.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En tous les cas, le Tribunal retient que chaque partie peut se</p> <p class="MsoPlainText"> prévaloir de cet état de fait pour demander le divorce. Les</p> <p class="MsoPlainText"> deux demandes sont recevables et fondées, ce que le jugement</p> <p class="MsoPlainText"> constatera."</p> <p class="MsoPlainText"> b) Concernant l'attribution des enfants, ils ont noté qu'il s'a-</p> <p class="MsoPlainText">gissait d'une question délicate et souligné la dure bataille qui avait</p> <p class="MsoPlainText">opposé les parents à ce sujet. Se fondant sur l'expertise des Drs Y.</p> <p class="MsoPlainText">et Z., ils ont relevé que les deux parents étaient tout à fait adé-</p> <p class="MsoPlainText">quats dans leurs compétences pour mettre des limites aux enfants, pour</p> <p class="MsoPlainText">leur transmettre une culture, pour les conseiller et les encadrer au sujet</p> <p class="MsoPlainText">de leur formation scolaire. Ils ont néanmoins considéré qu'il se justifi-</p> <p class="MsoPlainText">ait d'attribuer à la demanderesse l'autorité parentale sur les enfants</p> <p class="MsoPlainText">encore mineurs, cette dernière ayant su mieux que le père "investir es-</p> <p class="MsoPlainText">sentiellement l'organisation actuelle de sa vie et celle de ses enfants</p> <p class="MsoPlainText">ainsi que la préparation de l'avenir sans perdre d'énergie à revenir tou-</p> <p class="MsoPlainText">jours sur le passé", et parce qu'elle saurait mieux respecter et favoriser</p> <p class="MsoPlainText">la relation des enfants avec leur père, qu'elle sait s'adapter plus intui-</p> <p class="MsoPlainText">tivement aux besoins des enfants à chaque stade de leur évolution, qu'elle</p> <p class="MsoPlainText">est plus disponible et qu'au surplus, elle a évité de les mêler au conflit</p> <p class="MsoPlainText">conjugal, contrairement au père.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) En ce qui concerne le droit de visite, ils ont maintenu celui</p> <p class="MsoPlainText">qui avait été ordonné en cours de procédure à défaut d'autre entente entre</p> <p class="MsoPlainText">les parties et ont également maintenu la curatelle instituée en mesures</p> <p class="MsoPlainText">provisoires, qui avait démontré son utilité.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> d) S'agissant de la demande de contribution d'entretien de l'é-</p> <p class="MsoPlainText">pouse, ils ont considéré que le défendeur n'était pas responsable de la</p> <p class="MsoPlainText">désunion de façon prépondérante, celle-ci étant due principalement à des</p> <p class="MsoPlainText">causes objectives et, qu'en conséquence, l'épouse n'avait pas droit à une</p> <p class="MsoPlainText">rente en application de l'article 151 CC. Ils ont néanmoins considéré</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle était exposée à tomber dans le dénuement et que les conditions</p> <p class="MsoPlainText">d'application de l'article 152 CC étaient réunies.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> e) Ils ont procédé à la liquidation du régime matrimonial au 31</p> <p class="MsoPlainText">décembre 1987 selon les règles de l'ancien régime de l'union des biens</p> <p class="MsoPlainText">applicable selon la lettre du mari à la femme du 16 décembre 1987. Ils se</p> <p class="MsoPlainText">sont fondés sur un passif de 805'566 francs et ont estimé les actifs à</p> <p class="MsoPlainText">968'500 francs, prenant en considération une valeur de 915'000 francs pour</p> <p class="MsoPlainText">la maison familiale.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. P.J. appelle de ce jugement en prenant les conclusions</p> <p class="MsoPlainText">suivantes :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> "1. Réformer le jugement du Tribunal matrimonial du district de</p> <p class="MsoPlainText"> Neuchâtel du 26 août 1994 et en conséquence :</p> <p class="MsoPlainText"> 1. Prononcer le divorce des époux J. à la demande</p> <p class="MsoPlainText"> du mari.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2. Attribuer au père, M. P.J., l'autorité parentale</p> <p class="MsoPlainText"> et la garde sur les enfants T. né le 12 juillet</p> <p class="MsoPlainText"> 1977 et G. né le 30 juin 1979.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3. Statuer sur le droit de visite et de vacances de la mère</p> <p class="MsoPlainText"> sur ses enfants.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 4. Condamner Mme D.J. à pourvoir à l'en-</p> <p class="MsoPlainText"> tretien et l'éducation de chacun de ses enfants par le</p> <p class="MsoPlainText"> versement, mensuellement et d'avance, allocations fami-</p> <p class="MsoPlainText"> liales légales ou contractuelles en sus, d'une contribu-</p> <p class="MsoPlainText"> tion de fr. 250.--.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 5. Dire que les contributions d'entretien, objet de la con-</p> <p class="MsoPlainText"> clusion 4 supra seront indexées à l'indice suisse des</p> <p class="MsoPlainText"> prix à la consommation, une fois l'an, la première fois</p> <p class="MsoPlainText"> le 1er janvier 1996, l'indice de référence étant celui</p> <p class="MsoPlainText"> existant au jour du jugement.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 6. Ordonner la liquidation du régime matrimonial et en con-</p> <p class="MsoPlainText"> séquence :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> a. Donner acte à Mme D.J. qu'elle est</p> <p class="MsoPlainText"> autorisée à reprendre au domicile conjugal l'ensemble</p> <p class="MsoPlainText"> de ses biens et effets personnels, dans la mesure où</p> <p class="MsoPlainText"> elle n'y a pas d'ores et déjà procédé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b. Attribuer à M. P.J. la part de copropriété</p> <p class="MsoPlainText"> d'une demie de Mme D.J. sur l'im-</p> <p class="MsoPlainText"> meuble constituant l'art. X. du cadastre</p> <p class="MsoPlainText"> d'Hauterive.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c. Ordonner au Conservateur du Registre Foncier de</p> <p class="MsoPlainText"> Neuchâtel de procéder à ladite inscription.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> d. Attribuer en toute propriété à M. P.J. les</p> <p class="MsoPlainText"> autres biens mobiliers, objets et valeurs actuellement</p> <p class="MsoPlainText"> en possession des époux.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> e. Dire et prononcer que M. P.J. supportera seul</p> <p class="MsoPlainText"> le déficit résultant de la liquidation du régime ma-</p> <p class="MsoPlainText"> trimonial, y compris les charges et obligations hypo-</p> <p class="MsoPlainText"> thécaires attachées à l'article X. du cadastre</p> <p class="MsoPlainText"> d'Hauterive.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 7. Rejeter toute autre ou plus ample conclusion.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 8. Condamner l'intimée aux frais et dépens des deux instan-</p> <p class="MsoPlainText"> ces."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> a) En bref, il considère que c'est à juste titre que les pre-</p> <p class="MsoPlainText">miers juges ont retenu que le lien conjugal était irrémédiablement rompu,</p> <p class="MsoPlainText">mais que l'épouse en est seule responsable. Il reproche aux premiers juges</p> <p class="MsoPlainText">d'avoir arbitrairement apprécié le dossier, ne tenant pas compte des té-</p> <p class="MsoPlainText">moignages confirmant les griefs faits par le mari à la femme, perdant de</p> <p class="MsoPlainText">vue que les preuves administrées n'ont pas permis d'établir les allégués</p> <p class="MsoPlainText">de l'épouse et reléguant à l'arrière plan les excès de cette dernière. Il</p> <p class="MsoPlainText">ajoute que le seul facteur objectif de la dissolution de l'union conjugale</p> <p class="MsoPlainText">réside dans le changement de la personnalité et de l'attitude de l'intimée</p> <p class="MsoPlainText">et qu'aucun élément du dossier ne permet de conclure à une évolution de la</p> <p class="MsoPlainText">personnalité de l'appelant, ce dernier étant demeuré égal à lui-même (ap-</p> <p class="MsoPlainText">pel p.17 in fine).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Il conteste que l'épouse, institutrice qui a trouvé un emploi</p> <p class="MsoPlainText">à l'ESRN, soit exposée à tomber dans le dénuement, estimant que les pre-</p> <p class="MsoPlainText">miers juges n'ont pas tenu compte de ce qu'elle a une capacité lucrative</p> <p class="MsoPlainText">entière et qu'elle vit en concubinage depuis le début de l'an 1992.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) S'agissant de l'attribution de l'autorité parentale, il fait</p> <p class="MsoPlainText">grief aux premiers juges de n'avoir pas suffisamment tenu compte du sou-</p> <p class="MsoPlainText">hait exprimé par les enfants à la curatrice de rester dans la maison fa-</p> <p class="MsoPlainText">miliale avec leur père et de provoquer une division de la fratrie, les</p> <p class="MsoPlainText">enfants majeurs ayant choisi de rester avec leur père à la maison.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> d) En ce qui concerne le régime matrimonial, il fait principale-</p> <p class="MsoPlainText">ment grief aux premiers juges d'avoir sous-évalué les passifs et surévalué</p> <p class="MsoPlainText">la valeur de l'immeuble en se fondant sur une expertise établie dans les</p> <p class="MsoPlainText">années passées d'euphorie immobilière et non pas sur l'offre d'un acheteur</p> <p class="MsoPlainText">de 755'000 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> A l'audience de ce jour, l'intimée a conclu au rejet de l'appel</p> <p class="MsoPlainText">sous suite de frais et dépens.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté le 15 septembre 1994 dans les formes et délai légaux</p> <p class="MsoPlainText">(art.376 aCPC) contre un jugement rendu par un tribunal de district dans</p> <p class="MsoPlainText">l'une des causes énumérées à l'article 10 OJN, l'appel est recevable</p> <p class="MsoPlainText">(art.375 aCPC).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Le seul point sur lequel le jugement n'est pas attaqué par le</p> <p class="MsoPlainText">recourant est celui de la rupture conjugale. C'est à juste titre que les</p> <p class="MsoPlainText">premiers juges ont estimé qu'une réconciliation entre les époux était ex-</p> <p class="MsoPlainText">clue, le lien conjugal devant être considéré comme profondément et irré-</p> <p class="MsoPlainText">médiablement rompu, se fondant notamment sur l'attitude des parties au</p> <p class="MsoPlainText">cours d'une procédure particulièrement longue.</p> <p class="MsoPlainText">3. Les premiers juges ont prononcé le divorce sur la base de l'ar-</p> <p class="MsoPlainText">ticle 142 al.1 CC. Selon cette disposition, le divorce peut être demandé</p> <p class="MsoPlainText">par chacun des époux lorsque le lien conjugal est si profondément atteint</p> <p class="MsoPlainText">que la continuation de la vie commune ne peut plus être raisonnablement</p> <p class="MsoPlainText">exigée des époux. Il suffit que le maintien de l'union ne puisse être im-</p> <p class="MsoPlainText">posé au demandeur. La désunion peut être due à la faute de l'époux action-</p> <p class="MsoPlainText">né, à la faute de l'un et l'autre conjoint, à des faits objectifs ou à ces</p> <p class="MsoPlainText">divers facteurs cumulativement (ATF 108 II 27). Cette condition n'est tou-</p> <p class="MsoPlainText">tefois pas réalisée du seul fait que des difficultés - même graves - dé-</p> <p class="MsoPlainText">tériorent l'entente conjugale. Au contraire, les époux ont l'obligation</p> <p class="MsoPlainText">d'engager leur bonne volonté pour le maintien du mariage, surmontant les</p> <p class="MsoPlainText">difficultés existantes. Ce n'est que si le conjoint demandeur a entrepris</p> <p class="MsoPlainText">tous les efforts qu'on pouvait attendre de lui pour remédier à la situa-</p> <p class="MsoPlainText">tion ou si la situation est telle que sa volonté n'y a aucune prise, qu'il</p> <p class="MsoPlainText">pourra demander le divorce (ATF 98 II 333) ou la séparation de corps.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> L'article 142 al.2 CC fait une réserve notable au système de</p> <p class="MsoPlainText">divorce ou de la séparation de corps fondé sur la rupture du lien conjugal</p> <p class="MsoPlainText">pour le cas où la désunion est due à la faute prépondérante de l'un des</p> <p class="MsoPlainText">époux : celui-ci ne peut pas obtenir le divorce ou la séparation de corps</p> <p class="MsoPlainText">contre la volonté de son conjoint, à qui est reconnu le droit de s'y op-</p> <p class="MsoPlainText">poser. La faute de l'époux demandeur est ici prise en considération, dans</p> <p class="MsoPlainText">la mesure où elle est prépondérante, comme cause de l'atteinte au lien</p> <p class="MsoPlainText">conjugal rendant la vie commune insupportable. Il s'agit là d'une applica-</p> <p class="MsoPlainText">tion du principe selon lequel nul ne peut se prévaloir d'une position</p> <p class="MsoPlainText">qu'il a acquise de façon déloyale ou irrégulière. Le droit de s'opposer à</p> <p class="MsoPlainText">l'action en divorce ou en séparation de corps de l'époux exclusivement ou</p> <p class="MsoPlainText">le plus coupable repose sur l'idée que l'on ne doit pas pouvoir déduire de</p> <p class="MsoPlainText">sa propre faute le droit de mettre fin à l'union (ATF 108 II 27).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'occurrence, le tribunal a recueilli de nombreux témoigna-</p> <p class="MsoPlainText">ges. Les personnes entendues n'ont pas été unanimes. Certaines d'entre</p> <p class="MsoPlainText">elles, auxquelles se réfère l'appelant, ont clairement pris le parti du</p> <p class="MsoPlainText">mari ([...]). D'autres ont gardé des contacts amicaux</p> <p class="MsoPlainText">avec le défendeur mais n'ont plus vu la demanderesse depuis plusieurs an-</p> <p class="MsoPlainText">nées (les témoins [...]). Certains d'entre eux ont</p> <p class="MsoPlainText">rapporté ce que l'appelant leur avait dit ou ce que des tiers leur avaient</p> <p class="MsoPlainText">rapporté (les témoins [...]). Quant à B., elle n'a pas été entendue en qualité de témoin mais a adressé une lettre au mandataire du recourant. Au surplus, certaines de ces personnes rapportent des faits survenus après l'ouverture de la procédure ([...]).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dans ces conditions, c'est à juste titre que les premiers juges</p> <p class="MsoPlainText">se sont fondés sur l'expertise pour essayer de comprendre l'évolution du</p> <p class="MsoPlainText">lien conjugal et déterminer les causes de la rupture de ce lien. Contrai-</p> <p class="MsoPlainText">rement aux témoins, les experts ont entendu les deux parties de façon im-</p> <p class="MsoPlainText">partiale et à plusieurs reprises. Compte tenu de leur formation, ils ont</p> <p class="MsoPlainText">pu cerner les personnalités des époux et comprendre l'évolution de leur</p> <p class="MsoPlainText">relation. Ils ont du reste été informés de certains témoignages par P.J.</p> <p class="MsoPlainText">lui-même (pièce non cotée entre D.99 et 100) et ont rencontré les</p> <p class="MsoPlainText">époux N.. Ainsi, il convient de retenir, comme les experts, que la</p> <p class="MsoPlainText">rupture du lien conjugal est due au fait que le mari n'est pas arrivé à</p> <p class="MsoPlainText">comprendre l'évolution de sa femme et qu'il a fini par se persuader</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle était sérieusement perturbée psychiquement, de sorte que le climat</p> <p class="MsoPlainText">s'est envenimé de plus en plus jusqu'au moment où D.J. a pris l'i-</p> <p class="MsoPlainText">nitiative d'une séparation, ce que le mari a ressenti comme une grave</p> <p class="MsoPlainText">blessure (D.117 p.4).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C'est aussi à juste titre que les premiers juges ont porté une</p> <p class="MsoPlainText">attention particulière aux déclarations du témoin W., qui s'est</p> <p class="MsoPlainText">efforcé de ne pas prendre parti et qui considère en bref que chacun des</p> <p class="MsoPlainText">époux est partiellement responsable de la rupture du lien conjugal qu'il</p> <p class="MsoPlainText">attribue à un manque de dialogue entre eux.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Certains des excès reprochés à l'épouse s'expliquent certaine-</p> <p class="MsoPlainText">ment par ce manque de dialogue entre les deux époux et par la souffrance</p> <p class="MsoPlainText">due à la détérioration du lien conjugal qui a affecté les deux parties</p> <p class="MsoPlainText">comme l'ont relevé les experts.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ailleurs, contrairement à ce qu'il fait valoir dans l'appel,</p> <p class="MsoPlainText">P.J. n'a pas prouvé toutes ses allégations. Ainsi, la procédure</p> <p class="MsoPlainText">établit que la demanderesse est une bonne mère, adéquate, à laquelle les</p> <p class="MsoPlainText">enfants sont attachés, tout comme ils le sont à leur père. Le dossier n'é-</p> <p class="MsoPlainText">tablit pas que la demanderesse est à l'origine des rumeurs qui ont couru</p> <p class="MsoPlainText">sur le compte du défendeur, du reste, semble-t-il, après l'introduction de</p> <p class="MsoPlainText">la demande, ni qu'elle l'aurait dénigré dans ses qualités professionnel-</p> <p class="MsoPlainText">les. Dans ces conditions, qu'elle l'ait soupçonné à tort d'adultère, ne</p> <p class="MsoPlainText">permet pas de conclure que l'épouse porte la responsabilité principale de</p> <p class="MsoPlainText">la désunion. Il n'y a pas lieu d'appliquer l'article 142 al.2 CC. Le grief</p> <p class="MsoPlainText">fait par l'appelant à ce sujet aux premiers juges est infondé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Conformément à l'article 156 CC, il appartient au juge du di-</p> <p class="MsoPlainText">vorce de prendre les mesures nécessaires concernant l'exercice de l'auto-</p> <p class="MsoPlainText">rité parentale et les relations personnelles entre parents et enfants. La</p> <p class="MsoPlainText">loi ne fixe pas de critère précis pour déterminer à quel parent les en-</p> <p class="MsoPlainText">fants doivent être confiés. En revanche, la jurisprudence a posé quelques</p> <p class="MsoPlainText">règles de nature à faciliter la tâche du juge. En l'espèce, les premiers</p> <p class="MsoPlainText">juges ont exposé de manière circonstanciée les critères jurisprudentiels</p> <p class="MsoPlainText">présidant à l'attribution de l'autorité parentale (cons.4 litt.d). Il y a</p> <p class="MsoPlainText">lieu de s'y référer. Ils ont examiné la question de l'attribution de l'au-</p> <p class="MsoPlainText">torité parentale de manière consciencieuse et approfondie et ont soigneu-</p> <p class="MsoPlainText">sement justifié leur choix, qui est conforme aux critères dégagés par la</p> <p class="MsoPlainText">jurisprudence. C'est à juste titre qu'ils se sont fondés principalement</p> <p class="MsoPlainText">sur l'expertise, très fouillée, des Drs Y. et Z.. Le rapport de</p> <p class="MsoPlainText">ces derniers n'a pas perdu toute pertinence de par l'écoulement du temps,</p> <p class="MsoPlainText">notamment en ce qui concerne l'organisation de la vie de chacun des pa-</p> <p class="MsoPlainText">rents, sa façon de s'adapter aux besoins des enfants, à respecter leur</p> <p class="MsoPlainText">désir d'autonomie et à favoriser les relations avec l'autre parent. Avec</p> <p class="MsoPlainText">raison, ils ont relevé que la question de l'attribution de l'autorité</p> <p class="MsoPlainText">parentale ne pouvait dépendre du lieu de vie et être liée à la maison fa-</p> <p class="MsoPlainText">miliale, d'autant plus qu'il n'apparaît pas certain du tout que l'appelant</p> <p class="MsoPlainText">puisse la conserver, cela pour des raisons financières.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Au surplus, l'appelant prétend que l'attribution de l'autorité</p> <p class="MsoPlainText">parentale à la mère provoquerait une séparation de la fratrie. D'une part,</p> <p class="MsoPlainText">le dossier est muet sur le point de savoir où vivent les deux enfants ma-</p> <p class="MsoPlainText">jeurs. Le rapport de la curatrice auquel l'appelant se réfère ne précise</p> <p class="MsoPlainText">pas que les deux enfants mineurs souhaitent rester dans la maison fami-</p> <p class="MsoPlainText">liale pour être avec leurs deux frères aînés. Par ailleurs, le droit de</p> <p class="MsoPlainText">visite très large accordé au père, à défaut d'autre entente entre les par-</p> <p class="MsoPlainText">ties, permettrait le cas échéant aux enfants de conserver de très fré-</p> <p class="MsoPlainText">quents contacts.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ailleurs, il est évident que la mère, dans son interroga-</p> <p class="MsoPlainText">toire du 15 janvier 1993 n'a pas renoncé à l'autorité parentale sur ses</p> <p class="MsoPlainText">enfants et qu'elle a du reste encore demandée dans ses conclusions en</p> <p class="MsoPlainText">cause.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le recours sur ce point est ainsi également mal fondé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. L'article 151 al.1 CC dispose que l'époux innocent, dont les in-</p> <p class="MsoPlainText">térêts pécuniaires, même éventuels, sont compromis par le divorce, a droit</p> <p class="MsoPlainText">à une indemnité équitable de la part du conjoint coupable. Quant à l'ar-</p> <p class="MsoPlainText">ticle 152 CC, il prévoit que le juge peut accorder à l'époux innocent, qui</p> <p class="MsoPlainText">tomberait dans le dénuement à la suite de la dissolution du mariage, une</p> <p class="MsoPlainText">pension alimentaire proportionnée aux facultés de l'autre conjoint, même</p> <p class="MsoPlainText">si ce dernier n'a pas donné lieu au divorce.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Selon la jurisprudence, est innocent, au sens de l'article 151</p> <p class="MsoPlainText">CC non seulement l'époux qui n'a commis aucune faute, mais aussi celui qui</p> <p class="MsoPlainText">a commis une faute non causale pour le divorce, à moins que celle-ci ne</p> <p class="MsoPlainText">revête une gravité particulière (ATF 99 II 355 et les références) ou celui</p> <p class="MsoPlainText">qui a commis une faute causale qui, sans être tout à fait secondaire au</p> <p class="MsoPlainText">point qu'elle puisse être tenue pour négligeable, apparaît néanmoins lé-</p> <p class="MsoPlainText">gère au regard de l'ensemble des circonstances (ATF 103 II 169, 99 II 130,</p> <p class="MsoPlainText">355). Quant à la faute du débiteur de la pension, si elle doit être cau-</p> <p class="MsoPlainText">sale, il n'est pas nécessaire qu'elle soit grave, prépondérante ou exclu-</p> <p class="MsoPlainText">sive (ATF 108 II 364).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> L'allocation d'une pension alimentaire en vertu de l'article 152</p> <p class="MsoPlainText">CC ne dépend pas de l'existence d'une faute de l'époux débiteur. En re-</p> <p class="MsoPlainText">vanche, l'époux créancier doit être innocent au sens de la jurisprudence</p> <p class="MsoPlainText">précitée, les autres conditions d'application de cette disposition étant</p> <p class="MsoPlainText">son dénuement et le lien de causalité entre le divorce et celui-ci. S'a-</p> <p class="MsoPlainText">gissant de l'innocence de l'époux créancier, une interprétation toujours</p> <p class="MsoPlainText">plus large a été donnée à ce terme, l'accent étant de plus en plus mis sur</p> <p class="MsoPlainText">le besoin, ce qui est même le cas pour la rente de l'article 151 CC, où la</p> <p class="MsoPlainText">notion d'innocence a elle aussi été très sensiblement élargie (voir à ce</p> <p class="MsoPlainText">sujet Grossen, Une révolution tranquille, problème de droit de la famille,</p> <p class="MsoPlainText">Université de Neuchâtel, 1987, p.59 ss, notamment 65). Toujours dans le</p> <p class="MsoPlainText">même sens, où l'accent est avant tout mis sur le besoin de l'époux créan-</p> <p class="MsoPlainText">cier, il a été jugé et souligné que le juge devra faire montre de beaucoup</p> <p class="MsoPlainText">de retenue s'agissant des possibilités de limiter la pension dans le temps</p> <p class="MsoPlainText">lorsque le préjudice apparaît temporaire, compte tenu des considérations</p> <p class="MsoPlainText">d'ordre social qui sont à la base de l'article 152 CC, destiné à empêcher</p> <p class="MsoPlainText">la détresse ou la pauvreté conduisant éventuellement à la gêne (ATF 114 II</p> <p class="MsoPlainText">9, Hausheer, RJB 122, 1986, p.61). Quant au montant de la pension, il a</p> <p class="MsoPlainText">notamment été jugé que l'équité pouvait commander d'assurer au créancier</p> <p class="MsoPlainText">des ressources un peu plus élevées que celles qui correspondent au minimum</p> <p class="MsoPlainText">vital lorsque la situation financière de l'époux débiteur était confor-</p> <p class="MsoPlainText">table (ATF 118 II 99 c.b. et les références citées). Ainsi que l'a rappelé</p> <p class="MsoPlainText">récemment la jurisprudence, ce montant doit être fixé en fonction des pos-</p> <p class="MsoPlainText">sibilités de réintégration de l'épouse, totale ou partielle, lesquelles</p> <p class="MsoPlainText">prennent en compte notamment la durée du mariage, l'âge et l'état de santé</p> <p class="MsoPlainText">de l'époux crédirentier, sa formation, sa situation financière et la situ-</p> <p class="MsoPlainText">ation économique en général. Dans le dernier cas, ainsi que dans d'autres</p> <p class="MsoPlainText">précédemment (RJB 122, 1986 p.59; ATF 111 II 307, 110 II 226), le Tribunal</p> <p class="MsoPlainText">fédéral refusait de limiter dans le temps une pension selon l'article 152</p> <p class="MsoPlainText">CC, précisant qu'à 45 ans on ne devrait normalement plus exiger d'une fem-</p> <p class="MsoPlainText">me qui n'a pas exercé une activité lucrative pendant un mariage de longue</p> <p class="MsoPlainText">durée de se réinsérer dans la vie économique.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'espèce, les conditions d'application de l'article 151 CC ne</p> <p class="MsoPlainText">sont pas réalisées. Au demeurant, ce point n'est plus litigieux. Il con-</p> <p class="MsoPlainText">vient d'examiner si l'épouse a droit à une rente en application de l'ar-</p> <p class="MsoPlainText">ticle 152 CC. En l'occurrence, ainsi que cela résulte du considérant 2</p> <p class="MsoPlainText">ci-dessus, il n'est pas établi que l'épouse porte une responsabilité pré-</p> <p class="MsoPlainText">pondérante dans la désunion ou qu'elle ait commis une faute causale. Il</p> <p class="MsoPlainText">faut dès lors se demander si elle est exposée à tomber dans le dénuement.</p> <p class="MsoPlainText">Comme les premiers juges, il y a lieu de retenir que les revenus du mari</p> <p class="MsoPlainText">sont de l'ordre de 15'000 francs par mois et que l'épouse réalise à l'heu-</p> <p class="MsoPlainText">re actuelle un gain mensuel de l'ordre de 2'500 francs plus les alloca-</p> <p class="MsoPlainText">tions familiales. Aucun élément figurant au dossier ne permet de retenir</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle réalise des revenus supérieurs. Contrairement à ce que prétend le</p> <p class="MsoPlainText">recourant, la situation précaire sur le plan professionnel de la défen-</p> <p class="MsoPlainText">deresse est établie par le dossier. Elle est en effet engagée par l'ESRN</p> <p class="MsoPlainText">comme maîtresse auxiliaire. La précarité de son emploi résulte également</p> <p class="MsoPlainText">de la lettre du 22 octobre 1992 du directeur de l'ESRN au tribunal civil</p> <p class="MsoPlainText">(D.278).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le dossier n'établit pas non plus que la demanderesse aurait</p> <p class="MsoPlainText">d'importantes expectatives successorales. Que ses parents aient été en me-</p> <p class="MsoPlainText">sure de lui prêter quelques milliers de francs pour l'achat d'un véhicule</p> <p class="MsoPlainText">automobile ne permet pas de retenir qu'ils sont fortunés.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En ce qui concerne les montants des rentes qu'elle est suscep-</p> <p class="MsoPlainText">tible de recevoir lorsqu'elle atteindra l'âge de la retraite, il y a lieu</p> <p class="MsoPlainText">de se référer au jugement attaqué, la Cour civile faisant siennes les ex-</p> <p class="MsoPlainText">plications des premiers juges à ce sujet.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dès lors que les revenus de l'épouse sont de l'ordre de 2'500</p> <p class="MsoPlainText">francs net par mois et qu'ils ne seront en aucun cas plus élevés lors-</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle atteindra l'âge de la retraite, elle est exposée à tomber dans le</p> <p class="MsoPlainText">dénuement. Certes, on ignore quel sera le coût de l'appartement qu'elle</p> <p class="MsoPlainText">louera puisqu'elle ne pourra plus habiter une partie de la semaine, comme</p> <p class="MsoPlainText">durant la procédure, l'immeuble familial avec les enfants. On peut l'es-</p> <p class="MsoPlainText">timer à 1'200 francs. A ce montant s'ajoutent, selon les normes d'insai-</p> <p class="MsoPlainText">sissabilité en vigueur en 1995, 1'010 francs par mois pour son entretien.</p> <p class="MsoPlainText">Compte tenu des charges d'assurance-maladie et d'impôts, on peut fixer le</p> <p class="MsoPlainText">minimum vital de la demanderesse à 3'000 francs par mois. Même si l'on</p> <p class="MsoPlainText">ajoute le revenu du montant auquel elle aura droit à titre de liquidation</p> <p class="MsoPlainText">du régime matrimonial comme nous le verrons au considérant ci-après, ses</p> <p class="MsoPlainText">revenus sont inférieurs à son minimum vital puisqu'ils seront de l'ordre</p> <p class="MsoPlainText">de 2'700 francs par mois environ. Quant au mari, ses revenus sont d'en-</p> <p class="MsoPlainText">viron 15'000 francs par mois, ce qui a été retenu par les premiers juges</p> <p class="MsoPlainText">et qui n'est pas contesté. Dans ces conditions, compte tenu de l'ensemble</p> <p class="MsoPlainText">des circonstances, notamment de la durée du mariage et des revenus des</p> <p class="MsoPlainText">deux parties, il paraît équitable de condamner le défendeur à verser un</p> <p class="MsoPlainText">montant de 800 francs par mois à la défenderesse à titre de rente au sens</p> <p class="MsoPlainText">de l'article 152 CC.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Cette pension peut être indexée. L'appelant, en tant que méde-</p> <p class="MsoPlainText">cin, verra ses revenus suivre l'augmentation du coût de la vie. Par ail-</p> <p class="MsoPlainText">leurs, l'indexation permet aussi de tenir compte d'une éventuelle baisse</p> <p class="MsoPlainText">de l'indice des prix à la consommation. La pension sera donc indexée à</p> <p class="MsoPlainText">l'IPC le 1er janvier de chaque année, pour la première fois le 1er janvier</p> <p class="MsoPlainText">1996, en fonction de l'indice du mois de novembre précédent, l'indice de</p> <p class="MsoPlainText">base étant celui du mois de novembre 1994.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> On relèvera enfin que, si la demanderesse, tout comme le défen-</p> <p class="MsoPlainText">deur, a renoué une liaison, il n'est pas établi qu'il s'agisse d'une rela-</p> <p class="MsoPlainText">tion telle qu'elle permette à l'intimée de compter sur un entretien sem-</p> <p class="MsoPlainText">blable à celui auquel le mariage lui donnerait droit (ATF 118 II 235, SJ</p> <p class="MsoPlainText">1992 p.590), de sorte que c'est avec raison que les premiers juges n'en</p> <p class="MsoPlainText">ont pas tenu compte dans la fixation de la contribution d'entretien.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. L'appelant a choisi de soumettre la liquidation du régime matri-</p> <p class="MsoPlainText">monial à l'ancien régime de l'union biens (art.9 litt.d al.2 titre final</p> <p class="MsoPlainText">CC). Il ne saurait faire grief aux premiers juges de s'être fondés sur le</p> <p class="MsoPlainText">rapport du 2 novembre 1988, établi par l'architecte consulté par les par-</p> <p class="MsoPlainText">ties, qu'elles ont choisi de déposer en preuves pour fixer la valeur de</p> <p class="MsoPlainText">l'immeuble familial copropriété des parties (D.109 et PV d'audience du 14</p> <p class="MsoPlainText">avril 1989), plutôt que sur des offres postérieures. La liquidation devait</p> <p class="MsoPlainText">se faire au 31 décembre 1987 et il n'est dès lors pas arbitraire de se</p> <p class="MsoPlainText">fonder sur la valeur à cette époque plutôt que de retenir des chiffres</p> <p class="MsoPlainText">inférieurs compte tenu de l'évolution postérieure défavorable du marché</p> <p class="MsoPlainText">immobilier. C'est ainsi à juste titre que les premiers juges ont retenu</p> <p class="MsoPlainText">pour la liquidation du régime matrimonial au 31 décembre 1987 un actif de</p> <p class="MsoPlainText">968'500 francs et un passif de 805'566 francs, chiffre du reste articulé</p> <p class="MsoPlainText">par le défendeur lui-même dans sa réponse et demande reconventionnelle</p> <p class="MsoPlainText">(allégué 57). Ce dernier ne précise au demeurant pas quel autre montant</p> <p class="MsoPlainText">aurait dû être pris en considération. Dès lors que la liquidation du ré-</p> <p class="MsoPlainText">gime de l'union des biens devait être faite au 31 décembre 1987, les pre-</p> <p class="MsoPlainText">miers juges ne devaient pas tenir compte de l'évolution postérieure de la</p> <p class="MsoPlainText">charge hypothécaire.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Ainsi, comme ils l'ont calculé, le bénéfice de l'union conjugale</p> <p class="MsoPlainText">était, au 31 décembre 1987, de 162'934 francs, dont le tiers, soit 54'311</p> <p class="MsoPlainText">francs, revient à la femme (art.214 aCC). Ce montant devient un bien pro-</p> <p class="MsoPlainText">pre de l'épouse tandis que l'immeuble, dont la qualité d'acquêt n'est pas</p> <p class="MsoPlainText">contestée, devient un bien propre du mari (Message du Conseil fédéral, FF</p> <p class="MsoPlainText">1979 II, p.1293; art.197, 198 CC).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Comme entre le 1er janvier et le 13 janvier 1988, date de l'ou-</p> <p class="MsoPlainText">verture de l'action en divorce, les époux n'ont pas constitué de nouveaux</p> <p class="MsoPlainText">acquêts, il n'y a pas lieu de liquider un régime matrimonial soumis à la</p> <p class="MsoPlainText">participation aux acquêts, la dissolution se faisant au jour de l'intro-</p> <p class="MsoPlainText">duction de la demande (art.204 al.2 CC).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La conclusion 6c de l'appel, nouvelle, est irrecevable (art.68</p> <p class="MsoPlainText">aCPC).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">6. L'admission partielle du recours ne justifie pas une répartition</p> <p class="MsoPlainText">différente des frais de première instance, l'appelant succombant dans une</p> <p class="MsoPlainText">large mesure.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il se justifie de mettre les frais de la procédure d'appel à</p> <p class="MsoPlainText">raison des 4/5 à la charge de l'appelant et d'1/5 à la charge de l'inti-</p> <p class="MsoPlainText">mée, ainsi que de condamner le premier à verser une indemnité de dépens à</p> <p class="MsoPlainText">la seconde, après compensation.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA IIe COUR CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Déclare l'appel partiellement bien fondé et en conséquence modifie les</p> <p class="MsoPlainText"> chiffres 6 et 7 du jugement qui deviennent :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 6.Condamne le défendeur à verser à la demanderesse chaque mois, d'a-</p> <p class="MsoPlainText"> vance, à titre de pension alimentaire, un montant de 800 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 7.Dit que les contributions d'entretien et pensions fixées aux chif-</p> <p class="MsoPlainText"> fres 5 du jugement attaqué et 6 ci-dessus seront adaptées chaque</p> <p class="MsoPlainText"> année au 1er janvier pour la première fois le 1er janvier 1996, en</p> <p class="MsoPlainText"> fonction de l'indice suisse des prix à la consommation (IPC) va-</p> <p class="MsoPlainText"> lable le 30 novembre de l'année précédente, la nouvelle contribu-</p> <p class="MsoPlainText"> tion ou pension étant égale au montant figurant dans le jugement,</p> <p class="MsoPlainText"> multiplié par la nouvelle position de l'IPC et divisée par la po-</p> <p class="MsoPlainText"> sition de l'IPC au mois de novembre 1994.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Maintient les autres chiffres du jugement du 26 août 1994.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Met les frais de l'appel, fixés à 2'640 francs et avancés par l'appe-</p> <p class="MsoPlainText"> lant, à raison de 4/5 à la charge de l'appelant et 1/5 à la charge de</p> <p class="MsoPlainText"> l'intimée.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Condamne l'appelant à verser une indemnité de dépens de 1'000 francs à</p> <p class="MsoPlainText"> l'intimée, après compensation.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 30 janvier 1995</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA IIe COUR CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des juges</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>