<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. B., né en 1967, a travaillé comme peintre en</p> <p class="MsoPlainText">bâtiments jusqu'en 1992. Il a alors souffert de lombalgies qui ont en-</p> <p class="MsoPlainText">traîné une incapacité de travail de 100 % du 18 mars au 10 mai 1992, de</p> <p class="MsoPlainText">50 % du 11 mai au 23 septembre, puis à nouveau de 100 % dès cette date</p> <p class="MsoPlainText">(D.6/7-8). Il n'a plus repris son activité depuis lors. Le 27 avril 1993,</p> <p class="MsoPlainText">il a déposé une demande de prestations AI pour adultes tendant à un re-</p> <p class="MsoPlainText">classement dans une nouvelle profession, dans laquelle il indiquait souf-</p> <p class="MsoPlainText">frir d'une affection dorsale et au genou droit (D.6/118). La commission AI</p> <p class="MsoPlainText">a chargé le Dr C., spécialiste FMH en médecine interne et rhumatolo-</p> <p class="MsoPlainText">gie, d'une expertise rhumatologique, déposée le 14 décembre 1993 (D.6/15).</p> <p class="MsoPlainText">Dans celle-ci, le Dr C. a posé le diagnostic de lombalgies chroniques</p> <p class="MsoPlainText">sur hyperlordose lombaire avec périarthrite de la hanche droite. Il esti-</p> <p class="MsoPlainText">mait que la capacité de travail de B. était nulle dans sa</p> <p class="MsoPlainText">profession de peintre, ainsi que dans les métiers du bâtiment en général,</p> <p class="MsoPlainText">compte tenu du port de lourdes charges et des contorsions constantes</p> <p class="MsoPlainText">qu'impliquent ces professions (p.3).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Sur proposition de l'office régional de réadaptation profession-</p> <p class="MsoPlainText">nelle de l'AI (ci-après : l'office régional) (D.6/24), la commission AI</p> <p class="MsoPlainText">a accordé à B. une mesure de réadaptation, soit un reclas-</p> <p class="MsoPlainText">sement professionnel sous la forme d'un stage d'observation des aptitudes</p> <p class="MsoPlainText">professionnelles et de formation auprès du Centre neuchâtelois d'intégra-</p> <p class="MsoPlainText">tion professionnelle à Couvet d'une durée de 6 mois (D.6/28, 30). Le stage</p> <p class="MsoPlainText">a débuté le 24 mars 1994 (D.6/25). A l'issue du stage, le 23 septembre</p> <p class="MsoPlainText">1994, l'office régional a constaté son échec : B. a fait</p> <p class="MsoPlainText">état au bout de quelques semaines de douleurs au dos, la qualité de son</p> <p class="MsoPlainText">travail s'est rapidement dégradée, les absences se sont multipliées et,</p> <p class="MsoPlainText">malgré les efforts des intervenants, un manque évident de volonté et d'in-</p> <p class="MsoPlainText">térêt a été constaté (D.6/51, 53 ss; v. aussi D.6/32 ss, spécialement</p> <p class="MsoPlainText">40-41). En cours de stage, B. a consulté le Dr W. au</p> <p class="MsoPlainText">Centre psychosocial neuchâtelois qui, dans un rapport du 28 octobre 1994,</p> <p class="MsoPlainText">a diagnostiqué une décompensation anxio-dépressive chez une personnalité</p> <p class="MsoPlainText">psychotique (D.6/60; v. aussi D.6/56). Souffrant d'un sentiment d'impuis-</p> <p class="MsoPlainText">sance face à sa situation et vivant les décisions prises à son égard comme</p> <p class="MsoPlainText">persécutrices, B. était, selon le Dr W., inapte à tra-</p> <p class="MsoPlainText">vailler et même à suivre une formation en vue d'une réadaptation profes-</p> <p class="MsoPlainText">sionnelle.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. En janvier 1995, une reprise d'activité à temps partiel dans une</p> <p class="MsoPlainText">entreprise de peinture appartenant à un cousin de la femme de </p> <p class="MsoPlainText">B. s'est soldée par un échec dès le deuxième jour (D.6/68-70). Il a</p> <p class="MsoPlainText">été envisagé de le placer dans un atelier protégé, de façon à ce qu'il ne</p> <p class="MsoPlainText">reste pas inactif (D.6/65). B. a accepté cette proposition</p> <p class="MsoPlainText">(D.6/66-67) et a été occupé dans un atelier des Centres ASI depuis le 13</p> <p class="MsoPlainText">mars 1995 (D.6/84-91-97 et 106, p.2). Parallèlement, il a été envisagé de</p> <p class="MsoPlainText">confier le soin de l'expertiser B. à la polyclinique médi-</p> <p class="MsoPlainText">cale universitaire de Lausanne, solution à laquelle il a été renoncé en</p> <p class="MsoPlainText">faveur d'une expertise psychiatrique (D.6/71-74-81). Dans son rapport du 8</p> <p class="MsoPlainText">juin 1995, le Dr F., psychiatre et psychothérapeute, a en bref</p> <p class="MsoPlainText">diagnostiqué des troubles anxieux, des troubles somatomorphes chez une</p> <p class="MsoPlainText">personnalité histrionique et des troubles somatiques (hyperlordose et pé-</p> <p class="MsoPlainText">riarthrite de la hanche droite) (D.6/95, p.4; v. aussi D.6/98). Il a re-</p> <p class="MsoPlainText">levé une fragilité psychique, entre la névrose et la psychose, qui s'ac-</p> <p class="MsoPlainText">compagne, dans un contexte de décompensation, d'une désadaptation sociale</p> <p class="MsoPlainText">et professionnelle. Il a estimé qu'il présentait une incapacité définitive</p> <p class="MsoPlainText">de 50 %. Sur cette base, l'office AI a reconnu à B. un</p> <p class="MsoPlainText">droit à une demi-rente AI par prononcé du 29 septembre 1995, puis par dé-</p> <p class="MsoPlainText">cision du 17 novembre 1995 (D.6/100-103). Le 9 janvier 1996, le Dr W.</p> <p class="MsoPlainText">écrit à l'office AI en soulignant l'intelligence inférieure à la moyenne</p> <p class="MsoPlainText">de B. et son importante fragilité narcissique (D.6/106).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Le 17 janvier 1996, B. recourt au Tribunal admi-</p> <p class="MsoPlainText">nistratif contre la décision du 17 novembre 1995, concluant, sous suite de</p> <p class="MsoPlainText">frais et dépens, à son annulation, principalement à l'octroi d'une rente</p> <p class="MsoPlainText">entière, subsidiairement au renvoi du dossier à l'office AI pour complé-</p> <p class="MsoPlainText">ment d'instruction. Il estime en substance que l'office aurait dû lui</p> <p class="MsoPlainText">transmettre pour observations l'expertise du Dr F. avant de statuer,</p> <p class="MsoPlainText">de sorte que son droit d'être entendu a été violé; que l'office n'a pas</p> <p class="MsoPlainText">respecté son devoir d'établir les faits (art.12 PA; 69 RAI) en basant sa</p> <p class="MsoPlainText">décision uniquement sur l'expertise du Dr F.; qu'il a droit à une</p> <p class="MsoPlainText">rente entière; que la décision entreprise viole les articles 4 et 28 LAI.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Le 26 février 1996, l'office AI informe le Tribunal administra-</p> <p class="MsoPlainText">tif qu'il ordonne une expertise complémentaire de B. auprès</p> <p class="MsoPlainText">du Dr C. et le prie de reporter le délai pour le dépôt des observa-</p> <p class="MsoPlainText">tions, demande à laquelle le Tribunal administratif accède. Le rapport du</p> <p class="MsoPlainText">Dr C. est déposé le 11 juin 1996 (D.6/114; v. aussi D.6/116). Dans ses</p> <p class="MsoPlainText">observations du 19 août 1996, l'office AI conclut au rejet du recours.</p> <p class="MsoPlainText">E. Dans ses observations complémentaires du 30 septembre 1996,</p> <p class="MsoPlainText">B. maintient son recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> en droit</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. La décision entreprise, datée du 17 novembre 1995, a été envoyée</p> <p class="MsoPlainText">au mandataire du recourant le 8 décembre 1995, selon le timbre postal de</p> <p class="MsoPlainText">l'enveloppe jointe au recours. Ainsi, celui-ci, interjeté dans les formes</p> <p class="MsoPlainText">et délai légaux, est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. a) Le Tribunal fédéral a déduit plusieurs prétentions du droit</p> <p class="MsoPlainText">d'être entendu garanti par l'article 4 Cst.féd., en particulier le droit</p> <p class="MsoPlainText">pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à</p> <p class="MsoPlainText">son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à</p> <p class="MsoPlainText">influer sur le sort de la décision, celui d'avoir accès au dossier, celui</p> <p class="MsoPlainText">de participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et</p> <p class="MsoPlainText">de se déterminer à leur sujet (ATF 120 V 357, 119 V 211, 119 V 165; JT</p> <p class="MsoPlainText">1996 II 41; VSI 1993, p.178-179; Schaer, Juridiction administrative neu-</p> <p class="MsoPlainText">châteloise, 1995, p.96 ss). Une violation du droit d'être entendu, qui est</p> <p class="MsoPlainText">de nature formelle, entraîne en principe l'annulation de la décision vi-</p> <p class="MsoPlainText">ciée. Elle peut cependant être réparée lorsque le tribunal saisi examine</p> <p class="MsoPlainText">librement en fait et en droit la cause (ATF 120 V 362-363), ce qui est le</p> <p class="MsoPlainText">cas du Tribunal administratif en matière d'assurances sociales (Locher,</p> <p class="MsoPlainText">Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 1994, p.366-369).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, le recourant se plaint de n'avoir pas pu s'ex-</p> <p class="MsoPlainText">primer sur l'expertise du Dr F. (recours, p.7). Il en a cependant eu</p> <p class="MsoPlainText">connaissance au moment de déposer son recours (puisqu'il la critique) et a</p> <p class="MsoPlainText">eu, durant la suspension de la procédure, le temps de l'examiner à loisir.</p> <p class="MsoPlainText">Ainsi, la question de savoir si le droit d'être entendu du recourant a été</p> <p class="MsoPlainText">respecté en première instance peut rester indécise, car une éventuelle</p> <p class="MsoPlainText">violation de ce droit aurait été valablement réparée devant l'Autorité de</p> <p class="MsoPlainText">céans, appelée à revoir le cas en fait et en droit, y compris sous l'angle</p> <p class="MsoPlainText">de l'opportunité de la décision attaquée.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. a) L'invalidité au sens de la LAI est la diminution de la capa-</p> <p class="MsoPlainText">cité de gain, présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une</p> <p class="MsoPlainText">atteinte à la santé physique ou mentale provenant d'une infirmité congé-</p> <p class="MsoPlainText">nitale, d'une maladie ou d'un accident (art.4 al.1 LAI). D'après l'article</p> <p class="MsoPlainText">28 al.1 LAI, l'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au</p> <p class="MsoPlainText">moins. La rente est échelonnée selon le degré d'invalidité. Elle s'élève à</p> <p class="MsoPlainText">un quart de la rente entière pour un degré d'invalidité de 40 % au moins -</p> <p class="MsoPlainText">sous réserve du cas pénible prévu par l'alinéa 1 bis -, à une demi-rente</p> <p class="MsoPlainText">lors d'une invalidité de 50 % au moins et à une rente entière dans le cas</p> <p class="MsoPlainText">d'une invalidité de 66 2/3 % au moins. Selon l'article 28 al.2 LAI, pour</p> <p class="MsoPlainText">l'évaluation de l'invalidité, le revenu du travail que l'invalide pourrait</p> <p class="MsoPlainText">obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui,</p> <p class="MsoPlainText">après exécution éventuelle de mesures de réadaptation, et compte tenu</p> <p class="MsoPlainText">d'une situation équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu</p> <p class="MsoPlainText">qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Selon la jurisprudence, on applique de manière générale dans le</p> <p class="MsoPlainText">domaine de l'invalidité, le principe selon lequel un invalide doit, avant</p> <p class="MsoPlainText">de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on</p> <p class="MsoPlainText">peut raisonnablement attendre de lui pour atténuer le mieux possible les</p> <p class="MsoPlainText">conséquences de son invalidité. Ce devoir n'est pas une obligation juridi-</p> <p class="MsoPlainText">que au sens strict, mais plutôt un devoir incombant à l'assuré qui s'ap-</p> <p class="MsoPlainText">précie selon toutes les circonstances objectives et subjectives du cas</p> <p class="MsoPlainText">d'espèce. Ainsi, un assuré n'a pas droit à une rente lorsqu'il serait en</p> <p class="MsoPlainText">mesure, même sans réadaptation, d'obtenir par le travail un revenu qui</p> <p class="MsoPlainText">exclut une invalidité ouvrant le droit à la rente (ATF 113 V 28 et les</p> <p class="MsoPlainText">références).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Enfin, si l'invalidité est une notion juridique fondée sur des</p> <p class="MsoPlainText">éléments d'ordre essentiellement économique, il ne convient pas moins</p> <p class="MsoPlainText">d'examiner d'abord l'incapacité de travail telle qu'elle a été fixée par</p> <p class="MsoPlainText">les médecins. En effet, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'ad-</p> <p class="MsoPlainText">ministration (ou le juge s'il y a recours) a besoin d'informations que</p> <p class="MsoPlainText">seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste</p> <p class="MsoPlainText">à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure</p> <p class="MsoPlainText">et pour quelles activités l'assuré est capable ou incapable de travailler</p> <p class="MsoPlainText">(ATF 105 V 158; RCC 1982, p.36).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La valeur probante d'un rapport médical dépend des points de</p> <p class="MsoPlainText">savoir si cet acte est complet compte tenu des droits contestés, s'il est</p> <p class="MsoPlainText">fondé sur des examens approfondis en tous points, s'il tient compte des</p> <p class="MsoPlainText">affections dont se plaint l'intéressé, s'il a été établi en connaissance</p> <p class="MsoPlainText">de l'anamnèse, si l'exposé du contexte médical est cohérent, voire si</p> <p class="MsoPlainText">l'appréciation de la situation médicale est claire, et si les conclusions</p> <p class="MsoPlainText">de l'expert sont dûment motivées (RAMA 1996, no U 256, p.217 et les réfé-</p> <p class="MsoPlainText">rences). En outre, selon la jurisprudence, il y a lieu d'attacher plus de</p> <p class="MsoPlainText">poids aux constatations faites par exemple par les spécialistes d'un cen-</p> <p class="MsoPlainText">tre d'observation de l'assurance-invalidité et d'une clinique orthopédique</p> <p class="MsoPlainText">universitaire, qu'à l'appréciation de l'incapacité de travail par le méde-</p> <p class="MsoPlainText">cin de famille (RCC 1988, p.504, cons.2).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, l'office AI disposait de trois expertises : deux</p> <p class="MsoPlainText">expertises rhumatologiques du Dr C. et une expertise psychiatrique du</p> <p class="MsoPlainText">Dr F.. Les avis de ces médecins reflètent une analyse approfondie du</p> <p class="MsoPlainText">cas du recourant et remplissent les conditions posées par la jurispru-</p> <p class="MsoPlainText">dence. Comme, de surcroît, les compétences médicales de ces experts ne</p> <p class="MsoPlainText">sont pas en cause, c'est à juste titre que l'office AI s'est basé sur ces</p> <p class="MsoPlainText">éléments pour rendre sa décision.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La seule particularité du cas est que le Dr C. a, dans un</p> <p class="MsoPlainText">premier temps, estimé que B. était totalement incapable de</p> <p class="MsoPlainText">travailler dans sa profession pour des problèmes rhumatologiques (D.6/15,</p> <p class="MsoPlainText">p.3 in fine), avant de se rallier à l'avis du Dr F. (D.6/114,</p> <p class="MsoPlainText">p.7-9). En fait, le Dr C., dans ses deux expertises, relève que</p> <p class="MsoPlainText">B. ne présente que des altérations morphologiques mineures</p> <p class="MsoPlainText">(D.6/15, p.2-3, D.6/114, p.4-7). Le diagnostic posé le 14 décembre 1993</p> <p class="MsoPlainText">était avant tout celui de lombalgies, soit des douleurs dans la région</p> <p class="MsoPlainText">lombaire. Il est ainsi compréhensible que, en l'absence d'atteintes impor-</p> <p class="MsoPlainText">tantes à la santé physique, le Dr C. ait revu son appréciation après</p> <p class="MsoPlainText">avoir pris connaissance de l'expertise du Dr F.. Celui-ci, tout en</p> <p class="MsoPlainText">relevant l'hyperlordose lombaire et la périarthrite de la hanche droite,</p> <p class="MsoPlainText">estime que le recourant souffre avant tout de troubles somatomorphes chez</p> <p class="MsoPlainText">une personnalité histrionique (D.6/95, p.4). Comme l'a relevé le médecin</p> <p class="MsoPlainText">de l'AI, c'est donc dans ces troubles qu'il faut voir l'origine de l'in-</p> <p class="MsoPlainText">capacité de travail de B. (D.6/71 et 109). Le caractère en</p> <p class="MsoPlainText">tout cas partiellement artificiel des lombalgies dont celui-ci prétend</p> <p class="MsoPlainText">souffrir ressort d'ailleurs du dossier : il a été vu montant sans diffi-</p> <p class="MsoPlainText">cultés apparentes un stand à la fête des Vendanges (D.6/49) et en train de</p> <p class="MsoPlainText">repeindre un cabanon (D.6/116), activités difficilement conciliables avec</p> <p class="MsoPlainText">les douleurs alléguées (v. p.ex. D.6/38 et 41).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> L'appréciation du Dr W. ne contredit par ailleurs pas fon-</p> <p class="MsoPlainText">damentalement celle du Dr F. : il relève également une décompensa-</p> <p class="MsoPlainText">tion anxio-dépressive chez une personnalité psychotique (D.6/60, pt.3).</p> <p class="MsoPlainText">Comme une invalidité partielle pour problèmes psychiques est établie, il</p> <p class="MsoPlainText">n'est pas décisif de savoir si le recourant est d'une intelligence nette-</p> <p class="MsoPlainText">ment inférieure à la moyenne (Dr W., D.6/106, p.1) ou au contraire</p> <p class="MsoPlainText">s'il jouit d'une bonne intelligence (Dr F., D.6/95, p.5).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En conclusion, l'octroi d'une demi-rente AI repose sur une ap-</p> <p class="MsoPlainText">préciation correcte du cas de B..</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Le dossier a été complété après le dépôt du recours par des avis</p> <p class="MsoPlainText">médicaux des Drs C. et W.. Il s'est ainsi révélé suffisant pour</p> <p class="MsoPlainText">statuer, de sorte qu'il n'y a pas lieu de requérir l'avis, demandé par le</p> <p class="MsoPlainText">recourant, du Dr G..</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. Mal fondé, le recours est rejeté. Il est statué sans frais, la</p> <p class="MsoPlainText">procédure étant en principe gratuite (art.85 al.2 litt.a LAVS par renvoi</p> <p class="MsoPlainText">de l'art.69 LAI). Au vu du sort de la cause, il n'y a pas lieu d'allouer</p> <p class="MsoPlainText">de dépens (art.48 al.1 LPJA).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Statue sans frais et n'alloue pas de dépens.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 20 novembre 1996</p> </div></body></html>