<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. A mi-mai 1997, K. est entré au service de la société en nom</p> <p class="MsoPlainText">collectif D. , qui exploitait l'hôtel X. à Thielle, en qualité de chef de</p> <p class="MsoPlainText">cuisine. Le contrat écrit que les parties ont signé le 8 mai 1997 - qui</p> <p class="MsoPlainText">prévoit curieusement qu'il débutera le 1er juin 1997, alors qu'il est</p> <p class="MsoPlainText">établi que le travailleur a reçu approximativement un demi-salaire pour le</p> <p class="MsoPlainText">mois de mai - précise que le travailleur, après le temps d'essai fixé à</p> <p class="MsoPlainText">trois mois, occuperait le poste de directeur de l'établissement, pour un</p> <p class="MsoPlainText">salaire net de 4'500 francs (correspondant à un salaire brut de 5'620</p> <p class="MsoPlainText">francs) sans treizième salaire, mais avec une gratification représentant</p> <p class="MsoPlainText">un salaire mensuel et une participation au bénéfice net de 50 %, payable</p> <p class="MsoPlainText">par avances trimestrielles de 3'000 francs. Le contrat indique encore que</p> <p class="MsoPlainText">la durée normale du travail, de 45 heures hebdomadaires, peut toutefois</p> <p class="MsoPlainText">être augmentée d'entente avec le</p> <p class="MsoPlainText">travailleur et compensée ensuite par des jours de congé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Après la faillite de la société D. , survenue le 23 juin 1997,</p> <p class="MsoPlainText">le contrat de K. a été repris aux mêmes conditions par la société X.</p> <p class="MsoPlainText">Hôtel Restaurant Sàrl, qui a poursuivi l'exploitation de l'établissement.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le 28 août 1997, la Sàrl a mis fin avec effet au 7 septembre</p> <p class="MsoPlainText">1997 au contrat initial, en proposant toutefois à K. de le conserver à</p> <p class="MsoPlainText">son service en qualité de chef de cuisine uniquement. Le 7 septembre 1997,</p> <p class="MsoPlainText">les parties ont donc conclu un nouveau contrat par lequel, dès ce jour-là</p> <p class="MsoPlainText">et jusqu'au 31 octobre 1997, K. était engagé en qualité de chef de</p> <p class="MsoPlainText">cuisine seulement, pour une même durée de travail hebdomadaire et un</p> <p class="MsoPlainText">salaire net ramené à 3'700 francs (correspondant à 4'620 francs bruts),</p> <p class="MsoPlainText">sans participation au bénéfice net.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par lettre de licenciement non datée, la Sàrl a mis un terme</p> <p class="MsoPlainText">définitif aux relations de travail des parties pour le 20 octobre 1997, en</p> <p class="MsoPlainText">précisant à K. que, compte tenu des vacances qui lui restaient à prendre,</p> <p class="MsoPlainText">son dernier jour de travail serait le 6 octobre 1997. Le 13 novembre 1997,</p> <p class="MsoPlainText">la Sàrl a fait parvenir un décompte final de salaire à K. qui, par lettre</p> <p class="MsoPlainText">recommandée du 17 novembre 1997, a relevé que celui-ci omettait de prendre</p> <p class="MsoPlainText">en compte 298 heures 30 supplémentaires qu'il avait effectuées de juin à</p> <p class="MsoPlainText">août 1997 et qu'il n'avait pas pu prendre en congé, contrairement à ce qui</p> <p class="MsoPlainText">lui avait été spécifié oralement à maintes reprises.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Ces heures étant restées impayées, K. a, par demande consignée</p> <p class="MsoPlainText">à la poste le 12 décembre 1997, actionné la Sàrl en paiement de 10'590.40</p> <p class="MsoPlainText">francs devant le Tribunal de prud'hommes du district de Neuchâtel, ce</p> <p class="MsoPlainText">montant correspondant à 298 heures 30 rémunérées à raison du 125 % d'un</p> <p class="MsoPlainText">salaire mensuel de référence de 5'620 francs. A l'appui de sa prétention,</p> <p class="MsoPlainText">le demandeur a exposé en substance, durant la procédure, que ces heures</p> <p class="MsoPlainText">supplémentaires s'expliquaient par le fait que, contrairement à ce qui</p> <p class="MsoPlainText">avait été initialement prévu, un cuisinier n'avait pas pu être engagé à</p> <p class="MsoPlainText">compter du mois de juin 1997, en sorte que jusqu'à la modification de son</p> <p class="MsoPlainText">contrat du 7 septembre 1997, il avait dû cumuler les fonctions de chef de</p> <p class="MsoPlainText">cuisine et directeur de l'établissement.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La défenderesse conclut au rejet de la demande, en soutenant en</p> <p class="MsoPlainText">bref que le demandeur n'avait pas pu faire face aux obligations résultant</p> <p class="MsoPlainText">de sa double fonction effectivement convenue, que cela expliquait la</p> <p class="MsoPlainText">modification du contrat intervenue en septembre 1997, que pour le surplus,</p> <p class="MsoPlainText">le demandeur n'avait pas exécuté les heures supplémentaires prétendues,</p> <p class="MsoPlainText">qui étaient contestées, et qu'il ne pouvait prétendre à leur paiement, vu</p> <p class="MsoPlainText">la position qu'il occupait dans l'établissement et la rémunération</p> <p class="MsoPlainText">convenue.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Par jugement du 1er avril 1998, le Tribunal des prud'hommes du</p> <p class="MsoPlainText">district de Neuchâtel a condamné la défenderesse à payer 8'471.40 francs</p> <p class="MsoPlainText">bruts au demandeur. Après avoir entendu différents témoins, les premiers</p> <p class="MsoPlainText">juges ont considéré qu'il était établi que le demandeur, en sus d'un</p> <p class="MsoPlainText">horaire usuel de cuisinier, avait dû passer beaucoup de temps à rechercher</p> <p class="MsoPlainText">du personnel et à traiter avec les fournisseurs. Le représentant de la</p> <p class="MsoPlainText">défenderesse ayant admis l'existence de discussions avec le demandeur sur</p> <p class="MsoPlainText">la compensation de ses heures supplémentaires par des congés, il n'y avait</p> <p class="MsoPlainText">aucune raison de penser que le demandeur aurait noté un nombre excessif</p> <p class="MsoPlainText">d'heures supplémentaires, alors qu'à l'époque, les relations entre parties</p> <p class="MsoPlainText">étaient bonnes. Cela étant et compte tenu de la teneur du contrat, qui</p> <p class="MsoPlainText">précisait expressément la durée du travail hebdomadaire et le principe</p> <p class="MsoPlainText">d'une compensation des heures supplémentaires, celles-ci devaient être</p> <p class="MsoPlainText">payées au demandeur. Toutefois, comme les parties étaient manifestement</p> <p class="MsoPlainText">convenues d'une compensation en termes d'équivalence, il n'y avait pas</p> <p class="MsoPlainText">lieu de rémunérer ces heures supplémentaires à un taux horaire majoré à</p> <p class="MsoPlainText">125 %.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. La Sàrl défenderesse recourt contre ce jugement en concluant à</p> <p class="MsoPlainText">sa cassation, avec ou sans renvoi. Elle soutient en bref que les premiers</p> <p class="MsoPlainText">juges ont interprété les déclarations des nombreux témoins entendus dans</p> <p class="MsoPlainText">la procédure de façon arbitraire ou en abusant de leur pouvoir d'appré-</p> <p class="MsoPlainText">ciation, ce qui les a conduits à admettre - à tort - la réalité des 298</p> <p class="MsoPlainText">heures 30 supplémentaires alléguées par l'intimé. Tout en concédant que</p> <p class="MsoPlainText">l'intimé a tout de même pu accomplir un certain nombre d'heures supplé-</p> <p class="MsoPlainText">mentaires, la recourante fait valoir que celles-ci ne donnent pas lieu à</p> <p class="MsoPlainText">rémunération, d'une part parce que c'est la désorganisation de l'intimé</p> <p class="MsoPlainText">dans son travail qui a pu les rendre nécessaires et d'autre part parce</p> <p class="MsoPlainText">qu'il occupait une position dirigeante.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La présidente du tribunal de prud'hommes ne formule pas</p> <p class="MsoPlainText">d'observations, alors que l'intimé conclut au rejet du recours, sous suite</p> <p class="MsoPlainText">de dépens.</p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est</p> <p class="MsoPlainText">recevable. </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Les heures supplémentaires, au sens de l'article 321c CO,</p> <p class="MsoPlainText">représentent le temps de travail qui dépasse celui normalement convenu par</p> <p class="MsoPlainText">le contrat ou la convention collective applicable aux rapports de travail.</p> <p class="MsoPlainText">Il n'est pas décisif de savoir si les heures accomplies au-delà de la</p> <p class="MsoPlainText">limite contractuelle ont été proposées plutôt qu'imposées par l'employeur.</p> <p class="MsoPlainText">Ce n'est que si le travailleur en prend l'initiative, contrairement à la</p> <p class="MsoPlainText">volonté de l'employeur ou à son insu, que la qualification d'heures</p> <p class="MsoPlainText">supplémentaires prête à discussion (ATF 116 II 70 et suivants).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le cas de l'employé occupant une position dirigeante ("cadre")</p> <p class="MsoPlainText">se présente de façon particulière, en relation avec la compensation ou la</p> <p class="MsoPlainText">rémunération d'éventuelles heures supplémentaires. Si la question est</p> <p class="MsoPlainText">controversée, lorsque ni le contrat ni une éventuelle convention col-</p> <p class="MsoPlainText">lective ne précise rien à ce sujet, doctrine et jurisprudence s'entendent</p> <p class="MsoPlainText">en revanche pour reconnaître à un "cadre" le droit à une compensation</p> <p class="MsoPlainText">lorsque le contrat fixe précisément la durée du travail et/ou prévoit</p> <p class="MsoPlainText">expressément la compensation des heures supplémentaires (ATF in JAR 1994</p> <p class="MsoPlainText">p.37 et nombreuses références; Brunner/Bühler/Waeber, Commentaire du</p> <p class="MsoPlainText">contrat de travail, 2e édition 1996 p.35).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'espèce, le contrat signé le 8 mai 1997, en vigueur pour les</p> <p class="MsoPlainText">mois de juin, juillet et août 1997 durant lesquels l'intimé prétend avoir</p> <p class="MsoPlainText">accompli des heures supplémentaires, prévoit à la fois une durée de</p> <p class="MsoPlainText">travail hebdomadaire de 45 heures et la possibilité de l'augmenter,</p> <p class="MsoPlainText">d'entente entre parties, contre une compensation ultérieure en jours de</p> <p class="MsoPlainText">congé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> L'argument de la recourante consistant à nier à l'intimé tout</p> <p class="MsoPlainText">droit à la rémunération d'heures supplémentaires en raison de la position</p> <p class="MsoPlainText">dirigeante qu'il occupait est dès lors mal fondé et les premiers juges</p> <p class="MsoPlainText">l'ont à juste titre écarté.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Selon l'article 321c al.3 CO, l'employeur est tenu de rétribuer</p> <p class="MsoPlainText">les heures de travail supplémentaires qui ne sont pas compensées par un</p> <p class="MsoPlainText">congé en versant le salaire normal majoré d'un quart au moins, sauf clause</p> <p class="MsoPlainText">contraire. Les premiers juges ont vu, sans être contredits sur ce point,</p> <p class="MsoPlainText">une convention contraire des parties dans le contrat qu'elles ont signé,</p> <p class="MsoPlainText">estimant que celui-ci prévoyait une compensation des heures supplémen-</p> <p class="MsoPlainText">taires en termes d'échange, sans majoration de salaire. Ce point doit dès</p> <p class="MsoPlainText">lors être tenu pour acquis.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. a) En vertu de l'article 23 LJPH nouveau, en vigueur depuis le</p> <p class="MsoPlainText">1er janvier 1998, la Cour de cassation civile statue avec plein pouvoir</p> <p class="MsoPlainText">d'examen lorsque, ce qui est le cas en l'espèce au vu du montant de</p> <p class="MsoPlainText">8'471.40 francs bruts alloué par les premiers juges à l'intimé et que la</p> <p class="MsoPlainText">recourante conteste, la valeur litigieuse permet un recours en réforme au</p> <p class="MsoPlainText">Tribunal fédéral. Cela signifie en particulier que l'appréciation des</p> <p class="MsoPlainText">faits ne doit pas être revue sous le seul angle restreint de l'arbitraire.</p> <p class="MsoPlainText">Il n'en découle en revanche pas que la Cour de cassation civile devrait</p> <p class="MsoPlainText">substituer en toute circonstance sa propre appréciation à celle des juges</p> <p class="MsoPlainText">prud'hommes. Comme en matière pénale ou administrative, dans la mesure où</p> <p class="MsoPlainText">les normes applicables réservent un large pouvoir d'appréciation à</p> <p class="MsoPlainText">l'autorité de première instance, la Cour de cassation civile n'intervien-</p> <p class="MsoPlainText">dra qu'en cas d'excès ou d'abus du pouvoir d'appréciation (RJN 1995 p.124,</p> <p class="MsoPlainText">1993 p.172, 1990 p.99).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) S'agissant d'heures supplémentaires, il incombe au travail-</p> <p class="MsoPlainText">leur, conformément à la règle de l'article 8 CC, de prouver celles qu'il a</p> <p class="MsoPlainText">exécutées et dont il réclame le paiement. En vertu du principe de la libre</p> <p class="MsoPlainText">appréciation des preuves, consacré par la procédure neuchâteloise (art.224</p> <p class="MsoPlainText">CPC), le juge peut et doit même apprécier l'ensemble des preuves qui lui</p> <p class="MsoPlainText">sont soumises, au regard de toutes les circonstances de l'espèce. Il n'est</p> <p class="MsoPlainText">en particulier pas lié par l'un ou l'autre témoignage et peut se fonder</p> <p class="MsoPlainText">sur d'autres éléments de preuves, pour autant qu'il justifie son choix</p> <p class="MsoPlainText">(RJN 1984 p.95). Lorsque l'existence même d'heures supplémentaires doit</p> <p class="MsoPlainText">être admise, sans que leur nombre exact puisse être établi précisément,</p> <p class="MsoPlainText">leur ampleur doit être appréciée ex aequo et bono, conformément à</p> <p class="MsoPlainText">l'article 42 al.2 CO appliqué par analogie (Streiff/Von Kaenel, Arbeits-</p> <p class="MsoPlainText">vertrag, note 10 ad art.321c).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> aa) En l'espèce, même si le premier contrat prévoyait que</p> <p class="MsoPlainText">l'intimé, engagé comme chef de cuisine, ne deviendrait directeur de</p> <p class="MsoPlainText">l'établissement qu'après un temps d'essai de trois mois, il est établi</p> <p class="MsoPlainText">(aveu du représentant de la recourante, témoignage de B. notamment) que</p> <p class="MsoPlainText">K. a d'emblée cumulé les fonctions de chef de cuisine et de directeur de</p> <p class="MsoPlainText">l'établissement. On ne comprendrait pas, si tel n'avait pas été le cas, à</p> <p class="MsoPlainText">quoi aurait bien pu servir le temps d'essai de trois mois. Les fonctions</p> <p class="MsoPlainText">étant nettement différentes, un essai concluant comme chef de cuisine ne</p> <p class="MsoPlainText">donnait encore aucune indication sur les qualités et compétences de</p> <p class="MsoPlainText">directeur de l'intéressé, qui aurait alors obtenu ce nouveau statut de</p> <p class="MsoPlainText">façon durable sans avoir préalablement fait ses preuves.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> bb) Il résulte par ailleurs de la comparaison des deux contrats</p> <p class="MsoPlainText">que dès le 7 septembre 1997, l'intimé n'a plus été que chef de cuisine,</p> <p class="MsoPlainText">pour un horaire hebdomadaire resté inchangé. C'est dès lors avec perti-</p> <p class="MsoPlainText">nence que les premiers juges ont relevé que, pour la première période,</p> <p class="MsoPlainText">l'intimé devait être présent à la cuisine pendant les horaires nécessaires</p> <p class="MsoPlainText">à cette activité, soit 9 h.30 par jour (moins un temps de pause, ce qui</p> <p class="MsoPlainText">représente bien, après déduction des congés, un horaire hebdomadaire de 45</p> <p class="MsoPlainText">heures) et devait accomplir en plus de cet horaire ses autres tâches,</p> <p class="MsoPlainText">liées à sa fonction de directeur (relations avec les fournisseurs, gestion</p> <p class="MsoPlainText">du personnel notamment). Dans la mesure où les griefs de la recourante,</p> <p class="MsoPlainText">relativement à l'appréciation des différents témoignages par les premiers</p> <p class="MsoPlainText">juges, visent à nier l'existence même d'heures supplémentaires,</p> <p class="MsoPlainText">l'argumentation ne peut pas être suivie. D'ailleurs, le représentant de la</p> <p class="MsoPlainText">recourante a lui-même admis l'existence de discussions entre parties au</p> <p class="MsoPlainText">sujet de la compensation future d'heures supplémentaires.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> cc) Quant au nombre d'heures supplémentaires à prendre en</p> <p class="MsoPlainText">considération, les premiers juges se sont fondés sur le compte qu'en avait</p> <p class="MsoPlainText">tenu l'intimé dans son agenda, sans ignorer qu'il était unilatéral, mais</p> <p class="MsoPlainText">en relevant qu'à l'époque, les relations des parties étaient bonnes et</p> <p class="MsoPlainText">qu'on ne voyait pas pour quel motif l'intimé aurait tenu un décompte</p> <p class="MsoPlainText">sciemment fantaisiste. La recourante se borne à critiquer cette appré-</p> <p class="MsoPlainText">ciation, mais ne fait nullement la démonstration de sa fausseté. Certes,</p> <p class="MsoPlainText">elle souligne différentes déclarations de témoins portant sur le manque</p> <p class="MsoPlainText">d'organisation de l'intimé, qui aurait selon elle eu pour conséquence que</p> <p class="MsoPlainText">les heures supplémentaires de l'intimé n'auraient pas été nécessaires,</p> <p class="MsoPlainText">eût-il mieux su s'organiser. Savoir si l'intimé était bien, peu ou mal</p> <p class="MsoPlainText">organisé est, pour les différents témoins eux-mêmes déjà qui n'avaient pas</p> <p class="MsoPlainText">quant à eux une double activité, une question d'appréciation et les</p> <p class="MsoPlainText">premiers juges devaient à leur tour apprécier les dépositions entendues.</p> <p class="MsoPlainText">La prétendue totale désorganisation de l'intimé, que celui-ci devrait</p> <p class="MsoPlainText">aujourd'hui endosser selon la recourante, n'est pas compatible avec le</p> <p class="MsoPlainText">certificat de travail favorable que la recourante a établi le 14 septembre</p> <p class="MsoPlainText">1997, comme l'ont fort justement observé les premiers juges. A cela</p> <p class="MsoPlainText">s'ajoute que les premiers juges ont relevé que l'intimé n'avait pu prendre</p> <p class="MsoPlainText">qu'un nombre limité de jours de congé durant cette période. Enfin, la</p> <p class="MsoPlainText">recourante n'explique pas comment, selon elle, l'intimé aurait dû utiliser</p> <p class="MsoPlainText">le même temps moyen de 45 heures hebdomadaires, pour accomplir ses tâches</p> <p class="MsoPlainText">de chef de cuisine et directeur dans une première période, puis de chef de</p> <p class="MsoPlainText">cuisine seulement dans une deuxième.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> dd) En définitive, les 298 heures 30 accordées à l'intimé par</p> <p class="MsoPlainText">les premiers juges représentent en moyenne mensuelle une centaine</p> <p class="MsoPlainText">d'heures, soit légèrement plus qu'un mi-temps, durée qui paraît tout à</p> <p class="MsoPlainText">fait plausible. Pour les mois de juin à août 1997, la recourante doit</p> <p class="MsoPlainText">ainsi verser à son ancien directeur et chef de cuisine trois salaires</p> <p class="MsoPlainText">mensuels bruts de 5'620 francs et un supplément de 8'471.40 francs, soit</p> <p class="MsoPlainText">un salaire mensuel réel de 8'445 francs bruts en chiffres ronds. Pour</p> <p class="MsoPlainText">élevé qu'il puisse paraître, il reste néanmoins sensiblement inférieur à</p> <p class="MsoPlainText">ce qu'aurait été pour la recourante la charge salariale d'un chef de</p> <p class="MsoPlainText">cuisine et d'un directeur, le premier recevant déjà 4'620 francs par mois</p> <p class="MsoPlainText">(v. le contrat du 7 septembre 1997). Au vu du résultat auquel ils sont</p> <p class="MsoPlainText">parvenus, on ne saurait dire que les premiers juges auraient abusé du</p> <p class="MsoPlainText">large pouvoir d'appréciation que leur conférait l'article 42 al.2 CO</p> <p class="MsoPlainText">appliqué par analogie.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Il suit de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être</p> <p class="MsoPlainText">rejeté. La procédure est gratuite. La recourante, qui succombe, devra en</p> <p class="MsoPlainText">revanche verser une indemnité de dépens à l'intimé, toutefois payable en</p> <p class="MsoPlainText">main de l'Etat, K. plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. Le présent arrêt rend sans objet la demande d'effet suspensif</p> <p class="MsoPlainText">dont le recours était assorti.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Statue sans frais.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Condamne la recourante à verser 400 francs de dépens à l'intimé,</p> <p class="MsoPlainText"> payable en main de l'Etat.</p> <p class="MsoPlainText">4. Fixe à 400 francs, TVA comprise, l'indemnité d'avocat d'office due par</p> <p class="MsoPlainText"> l'Etat à Me Y. , mandataire de l'intimé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 3 juillet 1998</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des juges</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>