<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="WordSection1"> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">A.<span> </span></span></b><span lang="FR">X.________, né en 1962, travaillait en qualité de comptable à 100% auprès de N.________ lorsqu’il a déposé en octobre 2016 une première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Neuchâtel (ci-après : OAI) en invoquant des dorsalgies, lombalgies et cervicales douloureuses entraînant des incapacités de travail de 100 % ou 50 % dès le 14 avril 2016 sans interruption notable. Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI a confié la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire (médecine interne, rhumatologie et psychiatrie) à la Policlinique médicale universitaire (PMU). Les experts (Dr A.________, médecine interne et rhumatologie FMH ; Dr B.________, médecine interne FMH ; Dre C.________, psychiatre-psychothérapeute FMH ; Dr D.________, neurologie FMH ; Dre E.________, neurologie FMH) ont posé les diagnostics de rachialgies chroniques, avec cervico-brachialgies bilatérales et lombosciatalgies SI bilatérales, de syndrome du tunnel carpien bilatéral, de migraines épisodiques sans aura et de trouble anxio-dépressif mixte (F41.2), constatant que l’assuré présente des douleurs au niveau des cervicales et des lombaires qui pourraient être à l’origine d’un trouble anxio-dépressif mixte n’entraînant toutefois pas de limitation fonctionnelle du point de vue somatique ni psychiatrique. Ils ont conclu que l’assuré présente une capacité de travail entière dans son activité habituelle (rapport du 26.09.2017). Sur la base de cette expertise et d’un avis du service médical régional de l’AI (ci-après : SMR) qui retient qu’elle offre tous les éléments attendus d’une expertise convaincante (avis médical du 18.10.2017), l’OAI a rejeté la demande de prestations (décision du 08.02.2018).</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">L’assuré a déposé une deuxième demande de prestations le 15 mars 2019 en invoquant des douleurs chroniques lombaires et cervicales dues à de l’arthrose, ainsi que des problèmes dans les hanches, les pieds et les mains, ayant entraîné une incapacité de travail à 100 % du 12 février au 5 mars 2019 puis à 50 % dès le 6 mars 2019. Dans le cadre de l’instruction, l’OAI a recueilli des documents médicaux. Dans un rapport médical daté du 3 mai 2019, le Dr F.________, médecin traitant, a posé le diagnostic avec incidence sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent épisode actuel moyen (F33.1) et rapporté l’arrêt de travail à 50% prescrit par la psychiatre traitante, lui-même se déclarant incapable de se prononcer sur la capacité de travail de son patient, ainsi que de décrire ses limitations fonctionnelles. La Clinique du Noirmont, dans laquelle l’assuré avait séjourné du 12 février au 4 mars 2019 pour une réadaptation psychosomatique après y avoir été adressé par son psychiatre traitant pour des douleurs ostéo-articulaires importantes induisant une péjoration du moral et de la situation psycho-sociale, a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (courrier du 28.05.2019). La Dre G.________, psychiatre traitante, a posé les diagnostics avec incidence sur la capacité de travail de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et d’épisode dépressif moyen (F32.1) (rapport du 05.06.2019). Elle a attesté une incapacité de travail de 50% depuis le 20 mars 2019, décrit les limitations fonctionnelles et quotidiennes de son patient et rapporté une intensification des symptômes anxieux-dépressifs. L’OAI a aussi pris connaissance d’une expertise bidisciplinaire mise en œuvre par l’assureur perte de gain de l’employeur auprès du Centre d’expertises médicales (ci-après : CEMED). Dans leur rapport du 26 septembre 2019, les Drs H.________, médecine physique et réadaptation, et I.________, psychiatre, n’ont retenu aucun diagnostic handicapant sur le plan de la médecine physique, relevant que l’assuré souffre de cervicalgies et de lombalgies en relation avec des lésions arthrosiques et discales modérées banales pour son âge, ainsi que d’un probable déconditionnement fonctionnel. Sur le plan psychique, ils ont posé les diagnostics non incapacitants d’anxiété généralisée (F41.1) et de probable syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Ils ont retenu que la capacité de travail demeure complète dans l’activité habituelle. Le SMR s’est rallié aux conclusions de cette expertise, estimant que le rapport est convaincant et qu’il n’y a aucun élément médical nouveau ni aucune péjoration de l’état de santé de l’assuré dont la capacité de travail est entière dans son activité usuelle sans aucune limitation fonctionnelle somatique ou psychique (avis médical du 17.10.2019).</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">Sur cette base, l’OAI a informé l’assuré qu’il envisageait de lui refuser le droit à une rente d’invalidité (projet de décision du 25.10.2019). Celui-ci a fait part de ses objections en déposant deux courriers médicaux du Dr J.________ (écrits des 21.10 et 22.11.2019) et une IRM lombaire du 17 septembre 2019 qui conclut à une arthrose interfacettaire postérieure L4-L5 droite en progression depuis 2015, avec signe d’atteinte inflammatoire importante, sans destruction osseuse, sans hernie discale, sans canal lombaire étroit et sans signe d’atteinte de l’articulation sacro-iliaque gauche. Dans ses écrits, le Dr J.________, se référant à ses constatations depuis septembre 2016, a posé en substance les diagnostics de syndrome des anti-phospholipides, de suspicion de lupus systémique avec atteinte rénale et changement de comportement, de lombalgies sur uncarthrose C3-C4, C5-C6 et petite hernie discale C3-C4 D, de lombalgies sur arthrose interfacétaire postérieure surtout en L4-L5 D en progression et également arthrose L3-L4 G avec composantes inflammatoires L4-L5 G, de discopathies étagées de L1-L2, L2-L3, L3-L4 et L4-L5 avec enthésopathie du coin antéro-supérieur de L2.</span><span lang="FR"> </span><span lang="FR">En outre, il a indiqué que par rapport aux douleurs, aux changements de caractère et par rapport à l’inflammation mise en évidence sur l’IRM, cela peut entrer dans le diagnostic d’une arthrite lupique systémique dans le cadre d’une vasculite avec atteinte rénale qui n’a pas été mentionnée dans l’expertise puisque celle-ci n’a mis en évidence qu’un problème d’arthrose banal d’un syndrome somatoforme, alors qu’il s’agirait plutôt d’un problème neurolupus avec changements de caractère et systémique avec insuffisance rénale, syndrome inflammatoire et atteinte articulaire. Il a joint un rapport d’analyse sanguine du 25 septembre 2019 (prise de sang du 19.09.2019). Le Dr J.________ a aussi adressé à l’OAI un rapport médical du 28 février 2020 qui mentionne une incapacité de travail de 50 % dès le 5 mars 2019. Le SMR s’est prononcé sur ces documents (avis médical du 16.04.2020) en relevant que le rapport du Dr J.________ n’apporte aucun élément objectif clinique pour justifier sa "suspicion" de lupus systémique ni pour une insuffisance rénale liée. Il a conclu à l’absence d’aggravation de l’état de santé et d’atteinte incapacitante durable. </span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">L’OAI a ensuite aussi pris connaissance d’une expertise rhumatologique mise en œuvre par l’assureur perte de gain de l’employeur auprès du CEMED. Dans son rapport du 30 mars 2020, le Dr K.________, rhumatologue FMH, s’est prononcé sur le diagnostic de lupus systémique que le Dr J.________ avait posé en se fondant sur la présence d’un syndrome anti-phospholipide et d’une insuffisance rénale. L’expert a relevé l’absence de critère clinique permettant de poser le diagnostic d’un lupus systémique et a retenu que dans l’ensemble, les constats radio-cliniques et les plaintes de l’assuré restent identiques à celles de l’expertise du 26 septembre 2019 ; qu’il n’y a aucune évidence pour un rhumatisme inflammatoire, d’autant que les douleurs sont essentiellement d’origine mécanique, fortement liées aux changements de position. L’expert a conclu qu’il n’y a aucun argument pour s’éloigner des constats et conclusions de l’expertise pluridisciplinaire du 26 septembre 2019, et que l’évaluation de la capacité de travail dans l’emploi actuel reste de 100 %.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">L'OAI a encore sollicité plusieurs rapports médicaux intermédiaires. Le Dr F.________ (rapport du 23.04.2021) s’est référé à sa dernière consultation avec l’assuré le 16 février 2021 et, tout en indiquant que l’état de santé s’est aggravé depuis son rapport du 3 mai 2019 et en retenant une capacité de travail de 0 % tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, a relevé qu’il n’y a pas de changement dans les diagnostics physiques et a décrit des limitations fonctionnelles (incapacité à rester dans une même position plus de 30 minutes, ne pas faire de gros efforts, troubles de la marche). La Dre G.________ (rapports des 03.05 et 20.09.2021) a exposé que l’assuré présente une aggravation de la symptomatologie dépressive et douloureuse ainsi que l’apparition d’une symptomatologie anxieuse. Elle a également décrit de nombreuse limitations fonctionnelles (nécessité de repos fréquents lors des activités, majoration des douleurs, anxiété, troubles de la concentration, oublis fréquents). Elle a maintenu la capacité de travail à 50 % attestée précédemment. Le Dr J.________ (rapports des 07.06. et 14.11.2021) a indiqué que l‘état de santé s’est aggravé pour se stabiliser mais dans de mauvaises conditions. Il a fait état d’un changement dans les diagnostics et a retenu un syndrome métabolique avec diabète non insulino-requérant, une hypercholestérolémie, une hypertension artérielle, de l’obésité, une chéiroarthropathie diabétique, des cervicalgies et lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs de la colonne cervicale et lombaire, un trouble anxio-dépressif sévère, une polyneuropathie sensitive des membres inférieurs, une insuffisance rénale moyenne. Il a décrit plusieurs limitations fonctionnelles (rester assis ou debout plus de 10 à 15 minutes, porter/soulever/transporter plus de 5 kilos, buste en avant, en porte-à-faux, marcher sur terrain instable, monter une échelle). Il a retenu une capacité de travail nulle tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Il s’est référé à un rapport des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après: HUG) du 12 mars 2021. </span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">D’autres documents médicaux ont aussi été déposés au dossier. Le Dr L.________, rhumatologue FMH à l’Hôpital fribourgeois (ci-après : HFR), auprès de qui l’assuré avait été adressé par le Dr J.________, a observé qu’il n’y a aucuns éléments francs pour un lupus clinique ou une autre connectivite, pas d’éléments pour une complication d’un possible syndrome des antiphospholipides et a posé les diagnostics de douleurs axiales d’origine indéterminée avec possible syndrome de l’homme raide (stiff person syndrome) ; de contexte auto-immune de type lupique marqué avec anticorps anti-dsDNA et anticorps antiphospholipides positifs sans anomalies cliniques pathognomoniques d’un lupus érythémateux systémique ; de syndrome métabolique avec hypercholestérolémie, diabète et hypertension artérielle ; d’insuffisance rénale chronique d’origine indéterminée (rapport du 21.07.2020 au Dr J.________). La Dre M.________, neurologue à l’HFR, à qui l’assuré avait été adressé par le Dr L.________ pour recherche d’un éventuel syndrome de l’homme raide dans le contexte auto-immune de type lupique, a constaté l’absence d’éléments électro-cliniques en faveur d’un tel syndrome en signalant encore un dosage des anticorps anti-GAD revenu négatif. Elle a aussi retenu une légère polyneuropathie sensitive des membres inférieurs dans un contexte de diabète non insulino-requérant, posant pour le reste les mêmes diagnostics que le Dr L.________ (rapport du 03.11.2020 au Dr L.________). Un rapport de la consultation ambulatoire de la douleur des HUG a retenu que l'intéressé présente vraisemblablement des cervicalgies et lombalgies communes associées à un phénomène de sensibilisation centrale responsable d'une chronicisation de ses douleurs. Il a aussi relevé qu'un électroneuromyogramme (ENMG) s'était révélé sans particularité hormis une légère diminution de la vitesse de conduction du nerf sural droit compatible avec une polyneuropathie sensitive à prédominance myélinique peut-être à intégrer dans le contexte du diabète. Il a posé les diagnostics de cervicalgies et lombalgies communes chroniques avec phénomène de sensibilisation centrale, avec des troubles dégénératifs étagés de la colonne cervicale et lombaire à l’imagerie, une absence d’éléments électrocliniques en faveur d’un syndrome de l’homme raide, et anticorps anti-GAD négatif ; de chéiroarthropathie diabétique ; de trouble anxio-dépressif ; d’anticorps anti-DNA et anticorps antiphospholipides positifs sans autre signe d’un lupus érythémateux systémique ; de discrète polyneuropathie sensitive des membres inférieurs ; de syndrome métabolique avec diabète non insulino-requérant, hypercholestérolémie ; d’hypertension artérielle ; et de syndrome des apnées du sommeil appareillé (rapport du 12.03.2021). Un rapport d'examen neuropsychologique du 22 avril 2021 mené à l'unité de neuropsychologie et logopédie du RHNe (rapport du 23.04.2021) a mis en évidence un ralentissement des temps de réactions auditifs à une tâche d’attention divisée, n’a relevé aucun signe d’atteinte cognitive significative en notant que les plaintes semblent en lien avec le syndrome douloureux chronique et l'état anxio-dépressif pour lequel il bénéficie déjà d'un suivi, et conclu que ce tableau correspond à un trouble neuropsychologique minimal avec une capacité fonctionnelle non limitée au quotidien ainsi que des capacités professionnelles quasiment inaltérées (possible sensation subjective de perturbation en situation).</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">Le SMR a procédé à l’examen des documents reçus depuis son précédent avis du 16 avril 2020 et est parvenu à la conclusion qu’aucun des éléments médicaux présentés depuis lors n’apporte de diagnostic nouveau ni de limitation fonctionnelle significative en lien avec des cervico-lombalgies mécaniques communes sur remaniements arthrosiques banaux associées à un probable syndrome douloureux somatoforme persistant, diagnostics non incapacitants tels qu’identifiés par le rapport d’expertise bidisciplinaire du CEMED du 26 septembre 2019 (avis médical du 29.11.2021). L’intéressé a contesté cette conclusion en se référant à plusieurs diagnostics évoqués par différents spécialistes depuis la réalisation de l’expertise au CEMED et en particulier ceux de lupus systémique et de polyneuropathie (courrier du 17.01.2022). Le SMR a rappelé que dans le cadre du rapport d’expertise de la PMU du 26 septembre 2017, un examen par l’expert neurologue s'est révélé normal et qu'un examen par ENMG des quatre membres n'a pas révélé d'anomalie des paramètres de conduction nerveuse; que l'expert ne retenait pas d’évidence en faveur d’une maladie neurologique et pas d’arguments pour limiter la capacité de travail sur le plan neurologique ; que dans le cadre du rapport d’expertise du 26 septembre 2019, l’expert de médecine physique et réadaptation n’a pas objectivé de trouble de la sensibilité lors de son examen clinique en faveur d’une polyneuropathie ; que le diagnostic de lupus systémique ne peut être retenu sur la base d’un seul examen biologique du 25 septembre 2019, des manifestations cliniques devant obligatoirement être présentes pour poser ce diagnostic ; qu’elles n’ont pas été rapportées selon le courrier du Dr J.________ du 21 octobre 2019. Le SMR a conclu qu’aucun élément médical nouveau d’ordre subjectif, clinique ou paraclinique objectif n’a été apporté pouvant faire suspecter la présence d’un changement ou d’une aggravation de l’état de santé, retenant que les déterminations antérieures fondées sur le rapport d’expertise CEMED de septembre 2019 restent valables, la capacité de travail de l’assuré étant de 100 % dans toute activité en milieu économique (avis médical du 01.02.2022).</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">Par décision du 11 mai 2022, l’OAI a rejeté la demande de rente en se référant aux conclusions de l’expertise bidisciplinaire du CEMED de septembre 2019 et les avis du SMR des 29 novembre 2021 et 1<sup>er</sup> février 2022, auxquels il a accordé pleine valeur probante dès lors qu’ils se fondent sur l’ensemble du dossier AI, qu’ils sont cohérents et complets.</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">B.<span> </span></span></b><span lang="FR">X.________ interjette recours auprès de la Cour de droit public du Tribunal cantonal contre cette décision en concluant à son annulation et, principalement, à l’octroi d’une rente d’invalidité entière et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’intimé pour une instruction complémentaire notamment la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire. Sur le fond, il fait valoir que l’on ne peut dénier la valeur probante de plusieurs rapports médicaux versés au dossier au profit des rapports du SMR, dans la mesure où ces derniers ne respectent pas les critères de la jurisprudence du Tribunal fédéral. En effet, le recourant reproche à l’intimé d’avoir systématiquement préféré les appréciations des médecins du SMR et l’expertise CEMED, de ne pas avoir tenu compte des contradictions dans les différents rapports médicaux produits, de ne pas retenir l’existence de diagnostic nouveau, du tableau clinique très péjoré et des limitations fonctionnelles rendant impossible le retour sur le marché du travail. Il sollicite la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire.</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">C.<span> </span></span></b><span lang="FR">Sans déposer d’observations, l’OAI conclut au rejet du recours.</span></p> <p align="center" class="MsoNormal"><b><u><span lang="IT">C O N S I D E R A N T</span></u></b></p> <p align="center" class="MsoNormal"><b><u><span lang="FR">en droit</span></u></b></p> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">1.<span> </span></span></b><span lang="FR">Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">2.<span> </span></span></b><span lang="FR">Dans le cadre du "développement continu de l'AI", notamment la LAI, le RAI et la LPGA ont été modifiés avec effet au 1<sup>er</sup> janvier 2022 (RO 2021 705; FF 2017 2535). Compte tenu du principe de droit intertemporel selon lequel les dispositions légales applicables sont celles qui étaient en vigueur à l'époque à laquelle les faits juridiquement déterminants se sont produits (à cet égard, cf. notamment </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=129_V_354"><span lang="FR">ATF 129 V 354</span></a><span lang="FR"> cons. 1), le droit applicable en l'espèce demeure celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès lors que les faits sur lesquels se fonde la demande de rente sont antérieurs à cette date (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=144_V_210"><span lang="FR">ATF 144 V 210</span></a><span lang="FR"> cons. 4.3.1 et les références citées).</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">3.<span> </span></span></b><span>Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (art. </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/1961/29_29_29/fr#art_87"><span>87 al. 3 RAI</span></a><span>), elle doit examiner la cause au plan matériel – soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques (arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=16.06.2015_9C_721/2014"><span>16.06.2015 [9C_721/2014]</span></a><span> cons. 3.1) – et s'assurer que la modification du degré d'invalidité rendue vraisemblable par l'assuré est effectivement survenue. </span><span lang="FR">Les dispositions légales et les principes jurisprudentiels en matière de révision de la rente d'invalidité sont applicables par analogie à l'examen matériel d'une nouvelle demande (art. </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2002/510/fr#art_17"><span lang="FR">17 LPGA</span></a><span lang="FR">; </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/1961/29_29_29/fr#art_87"><span lang="FR">87 al. 2 et 3 RAI</span></a><span lang="FR">; </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=141_V_9"><span lang="FR">ATF 141 V 9</span></a><span lang="FR"> cons. 2.3, </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=130_V_64"><span lang="FR">130 V 64</span></a><span lang="FR"> cons. 5.2.3, </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=117_V_198"><span lang="FR">117 V 198</span></a><span lang="FR"> cons. 4b). </span><span>Cela revient à examiner si – par analogie avec l'article </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2002/510/fr#art_17"><span>17 LPGA</span></a><span> (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=133_V_108"><span>ATF 133 V 108</span></a><span class="MsoHyperlink"><span> </span></span><span>cons. 5 et les références citées) – l'état de santé de l'assuré s'est notablement modifié depuis l'entrée en force de la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit, une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=133_V_108"><span>ATF 133 V 108</span></a><span> cons. 5). L’existence d’un tel changement se juge seulement à l'aune d'une comparaison de deux états de faits qui se succèdent dans le temps (arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=09.03.2016_9C_622/2015"><span>09.03.2016 [9C_622/2015]</span></a><span> cons. 3.1). </span><span lang="FR">S’il n’y a pas eu modification notable de l’état de santé, l’administration rejette la nouvelle demande. Dans le cas contraire, elle est tenue d'examiner s'il y a désormais lieu de reconnaître un taux d'invalidité ouvrant le droit à une prestation ou augmentant celle-ci</span><span>, sans référence à des évaluations d’invalidité antérieures. En cas de recours, le même devoir d'examen matériel incombe au juge (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=141_V_9"><span>ATF 141 V 9</span></a><span> cons. 2.3, </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=130_V_64"><span>130 V 64</span></a><span> cons. 2 et les arrêts cités). Un motif de révision au sens de l’article </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2002/510/fr#art_17"><span>17 LPGA</span></a><span> doit clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente.</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span>4.<span> </span></span></b><span>En vertu de l’article </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/1959/827_857_845/fr#art_4"><span>4 al. 1 LAI</span></a><span>, l’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident. Selon l'article 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA). En vertu de l'article </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2002/510/fr#art_7"><span>7 al. 1 LPGA</span></a><span>, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (art. </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2002/510/fr#art_7"><span>7 al. 2 LPGA</span></a><span>). L’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins. Un taux d’invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins à une demi-rente, un taux de 60 % au moins à trois quarts de rente et un taux de 70 % au moins à une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span>5.<span> </span></span></b><span>a/aa) Si l'invalidité est une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre essentiellement économique, il ne convient pas moins d'examiner d'abord l'incapacité de travail telle qu'elle a été fixée par les médecins. En effet, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration, ou le juge s'il y a eu recours, a besoin de renseignements que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est capable ou incapable de travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=140_V_193"><span>ATF 140 V 193</span></a><span> cons. 3.2 et les références citées).</span></p> <p class="MsoNormal"><span>a/bb) L'assurance-invalidité, comme toute autre assurance, repose sur l'hypothèse que le risque assuré ne se réalise qu’exceptionnellement. Il en découle que l’assuré doit en principe être considéré comme étant en bonne santé et pouvant exercer activité professionnelle (cf. </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=141_V_281"><span>ATF 141 V 281</span></a><span> cons. 3.7.2, selon lequel il faut en règle générale partir du principe de la "validité"), dès lors que la plupart des atteintes à la santé n'entraînent pas d'incapacité de travail durable, ainsi que cela est mis en évidence en considérant l’ensemble de l’éventail des maladies physiques et psychiques. Le droit à une rente d'invalidité suppose ainsi une atteinte à la santé. Le diagnostic d'une atteinte à la santé n’implique cependant pas encore qu’elle est invalidante. Le caractère invalidant d’une atteinte à la santé se détermine, selon le texte clair de la loi, d’après les conséquences de celle-ci sur la capacité de travail et de gain. Le point déterminant à cet égard est de savoir si, compte tenu des atteintes invoquées, il ne peut plus être exigé de l’assuré qu’il travaille encore, à temps plein ou à temps partiel. C'est pourquoi un examen objectif de l'exigibilité s'applique en tenant compte exclusivement des conséquences de l'atteinte à la santé, en partant du principe de la validité et en laissant à l’assuré le fardeau matériel de la preuve de l'invalidité (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=142_V_106"><span>ATF 142 V 106</span></a><span> cons. 4.3 et 4.4).</span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) En matière d'appréciation des preuves, le juge des assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux contradictoires, sans s'être penché sur toutes les preuves disponibles et sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt qu'un autre. A cet égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions du praticien soient bien motivées (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=133_V_450"><span>ATF 133 V 450</span></a><span> cons. 11.1.3, </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=125_V_351"><span>125 V 351</span></a><span> cons. 3a et les références citées).</span></p> <p class="MsoHeader"><span>c) La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types de documents médicaux. Le juge procède à cette appréciation selon le principe de la libre appréciation des preuves selon les types de documents médicaux (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=125_V_351"><span>ATF 125 V 351</span></a><span> cons. 3a; <b>Riemer-Kafka</b> [Edit.], Expertises en médecine des assurances, 3<sup>e</sup> éd., 2018, p. 31 ss).</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">c/aa) Selon une jurisprudence constante, lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=135_V_465"><span lang="FR">ATF 135 V 465</span></a><span lang="FR"> cons. 4.4, </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=122_V_157"><span lang="FR">122 V 157</span></a><span lang="FR"> cons. 1c et les références citées). Au vu de la différence entre un mandat thérapeutique et un mandat d’expertise, on ne saurait ainsi remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. ll n’en ira différemment que si ces derniers font état d’éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause ses conclusions (<b>Valterio</b>, Commentaire LAI, ad art. 57 no 48).</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">c/bb) Concernant les SMR, ceux-ci évaluent, en vertu de l’article 49 al. 1 RAI et de l’article 59 al. 2<sup>bis</sup> LAI, les conditions médicales du droit aux prestations. Le sens et le but de ces dispositions est que les offices AI puissent recourir à leurs propres médecins pour évaluer les conditions médicales du droit aux prestations. Il est attendu de ceux-ci que, sur la base de leurs connaissances spéciales en médecine des assurances, ils établissent la capacité fonctionnelle des assurés déterminante en matière d’assurance-invalidité; il s’agit ainsi de créer une séparation conséquente des compétences des médecins traitants (traitement médical et thérapeutique) et de l’assurance sociale (détermination des effets de l’atteinte à la santé) (arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=03.09.2015_9C_858/2014"><span lang="FR">03.09.2015 [9C_858/2014]</span></a><span lang="FR"> cons. 3.3.2). En application des dispositions citées, les SMR désignent les activités exigibles ainsi que les fonctionnalités inexigibles. Les SMR sont libres dans le choix de la méthode d’examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l’Office fédéral. Selon une jurisprudence constante, les rapports réalisés par les SMR en vertu de l’article 49 al. 1 RAI (et 59 al. 2<sup>bis</sup> LAI) ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Ils ne posent pas de nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Leur but est de résumer et de porter une appréciation sur la situation médicale. Ces rapports ne sont pas dénués de toute valeur probante et il est admissible que l'OAI se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=135_V_465"><span lang="FR">ATF 135 V 465</span></a><span lang="FR"> cons. 4.6).</span></p> <p class="MsoHeader"><span>c/cc) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance et du rapport thérapeutique qui l'unissent à ce dernier (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=135_V_465"><span lang="FR">ATF 135 V 465</span></a><span lang="FR"> </span><span>cons. 4.5, </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=125_V_351"><span>125 V 351</span></a><span> cons. 3a/cc). Cette constatation s'applique de même aux médecins non traitants ou spécialistes (expertises privées) consultés par un patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa requête (arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=29.10.2003_I_321/03"><span>29.10.2003 [I 321/03]</span></a><span> cons. 3.1; <b>Valterio</b>, Commentaire LAI, ad art. 57 no 48). Il y a ainsi lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de l’incapacité de travail par le médecin traitant. Toutefois, le simple fait qu'un certificat médical ou une expertise soient établis à la demande d'une partie et soient produits pendant la procédure ne justifie pas en soi de douter de sa valeur probante (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=125_V_351"><span>ATF 125 V 351</span></a><span> cons. 3b/dd et les références citées).</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">6.<span> </span></span></b><span lang="FR">a) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'article </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/1959/827_857_845/fr#art_4"><span lang="FR">4 al. 1 LAI</span></a><span lang="FR"> en liaison avec l'article 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2002/510/fr#art_7"><span lang="FR">7 al. 2, 2e phrase LPGA</span></a><span lang="FR">; </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=141_V_281"><span lang="FR">ATF 141 V 281</span></a><span lang="FR"> cons. 3.7.1; cf. aussi </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=127_V_294"><span lang="FR">ATF 127 V 294</span></a><span lang="FR"> cons. 4c in fine). La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou le DSM-IV (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=143_V_409"><span lang="FR">ATF 143 V 409</span></a><span lang="FR"> cons. 4.5.2, </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=141_V_281"><span lang="FR">141 V 281</span></a><span lang="FR"> cons. 2.2 et 3.2).</span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) Selon la jurisprudence récente, tant les syndromes douloureux somatoformes persistants que toutes les autres affections psychiques – y compris les troubles dépressifs de degré léger ou moyen (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=143_V_409"><span>ATF 143 V 409</span></a><span> cons. 4.5.1 s), ainsi que les syndromes de dépendance primaire (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=145_V_205"><span>ATF 145 V 215</span></a><span>) – doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=141_V_281"><span>ATF 141 V 281</span></a><span> (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=143_V_418"><span>ATF 143 V 418</span></a><span> cons. 6 et 7 et les références citées). La question déterminante est celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, d’un point de vue objectif, la personne assurée d’effectuer une prestation de travail. Ainsi, le caractère invalidant d’atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>Les indicateurs standards devant être pris en considération en général sont classés d’après leurs caractéristiques communes. Les indicateurs appartenant à la catégorie "degré de gravité fonctionnel" forment le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques. Au sein de cette catégorie, dans le complexe "atteinte à la santé", le premier indicateur à mentionner est le caractère prononcé des éléments et des symptômes pertinents pour le diagnostic. Le point de départ est le degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Le succès du traitement ou la résistance au traitement, soit le déroulement et l’issue des traitements sont d’importants indicateurs du degré de gravité. Les troubles psychiques ne sont considérés comme invalidants que s’ils sont graves et ne peuvent pas (ou plus) être traités. Le complexe "personnalité" a trait aux capacités inhérentes à la personnalité, qui permettent des déductions sur la capacité physique. Quant au complexe "contexte social", il permet de faire des déductions quant aux ressources mobilisables de l’assuré. Il faut ensuite examiner si les conséquences qui sont tirées de l’analyse des indicateurs de la catégorie "degré de gravité fonctionnel" résistent à l’examen sous l’angle de la catégorie "cohérence". A ce titre, il convient notamment d’examiner si les limitations fonctionnelles se manifestent de la même manière dans la vie professionnelle et dans la vie privée, de comparer les niveaux d’activité sociale avant et après l’atteinte à la santé ou d’analyser la mesure dans laquelle les traitements et les mesures de réadaptation sont mis à profit ou négligés.</span></p> <p class="MsoNormal"><span>c) Il peut néanmoins être renoncé à évaluer la capacité de travail de la personne concernée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits normative et structurée, au moyen du catalogue d'indicateurs, lorsqu'un tel examen n'apparaît ni nécessaire pour établir les faits, ni adéquat. Il en est ainsi, notamment, lorsque l’on se trouve en présence de diagnostics assimilables à des troubles psychiques (schizophrénie, anorexie, etc.) et que les évaluations médicales sont claires et concordantes, tant sur la question du diagnostic que sur celle des limitations fonctionnelles. Il en va de même lorsque des rapports médicaux clairs et bien motivés, établis par des médecins spécialistes, excluent toute incapacité de travail, et qu'en raison d'un défaut de spécialisation du médecin qui s'exprime ou pour un autre motif, les avis médicaux qui soutiennent le contraire ne s'avèrent pas pertinents (</span><a href="https://www.swisslex.ch/Doc/ShowDocComingFromCitation/6f39c149-76ae-44e3-97e3-86302ac03cba?citationId=aad1f151-5774-4781-b661-e8d256abf6ab&amp;source=document-link&amp;SP=13%7Clutcrk"><span>ATF 143 V 418</span><span> </span><span lang="FR">cons. 7.1</span></a><span>). Il peut aussi être renoncé à l’examen des indicateurs lorsque les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, qui exclut d'emblée l'hypothèse d'une atteinte à la santé (cf. également </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=141_V_281"><span>ATF 141 V 281</span></a><span> cons. 2.2; arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=01.03.2016_9C_534/2015"><span>01.03.2016 [</span><span lang="FR">9C_534/2015]</span></a><span> cons. 2.2.2 et les références citées). L'évaluation par le biais du catalogue d'indicateurs ne sera pas nécessaire non plus en particulier lorsque les documents médicaux existants laissent apparaître, au degré de la vraisemblance prépondérante, une dépression légère, qu'on ne peut considérer comme chronique et qui n'est pas associée à une comorbidité (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=143_V_409"><span lang="FR">ATF 143 V 409</span></a><span lang="FR"> cons. 4.5.3</span><span> et les références citées). De même, il a été jugé que la seule mention, même par un médecin-psychiatre, d'un diagnostic, d'une médication ainsi que d'une incapacité de travail dépourvue de toute motivation et sans indice concret laissant transparaître l'existence de limitations fonctionnelles liées à une symptomatologie psychique dans un contexte médical prédominé par des affections de nature somatique, ne suffit pas à justifier la mise en œuvre d'une procédure d'établissement des faits normative et structurée (cf. arrêts du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=13.08.2018_8C_341/2018"><span>13.08.2018 [8C_341/2018]</span></a><span> cons. 6.2, du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=16.01.2018_9C_580/2017"><span>16.01.2018 [</span><span lang="FR">9C_580/2017</span><span>]</span></a><span> cons. 3.1, du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=12.03.2018_9C_14/2018"><span>12.03.2018 [</span><span lang="FR">9C_14/2018</span><span>]</span></a><span> cons. 2.1, du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=25.08.2017_9C_95/2017"><span>25.08.2017 [</span><span lang="FR">9C_95/2017</span><span>]</span></a><span> cons. 5).</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">7.<span> </span></span></b><span lang="FR">a) Il y a lieu de comparer les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision du 8 février 2018 – dernière décision reposant sur un examen matériel du droit à la rente – avec les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (11.05.2022), afin de vérifier si l’état de santé de l’assuré s’est notablement modifié depuis l’entrée en force de la dernière décision de manière à aboutir à une modification du degré d'invalidité.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">b) La décision de refus de rente du 8 février 2018 se fonde sur le résultat de l’expertise de la PMU (rapport du 26.09.2017). Les experts ont posé les diagnostics de rachialgies chroniques, avec cervico-brachialgies bilatérales et lombosciatalgies SI bilatérales, de syndrome du tunnel carpien bilatéral, de migraines épisodiques sans aura et de trouble anxio-dépressif mixte (F41.2), constatant que l’assuré présente des douleurs au niveau des cervicales et des lombaires qui pourraient être à l’origine d’un trouble anxio-dépressif mixte n’entraînant toutefois pas de limitation fonctionnelle du point de vue somatique ni psychiatrique. Ils ont conclu que l’assuré présente une capacité de travail entière dans son activité habituelle (rapport du 26.09.2017).</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">c) La décision litigieuse repose sur les conclusions des expertises du CEMED du 26 septembre 2019 et 30 mars 2020 et les avis de synthèse du SMR, en particulier ceux des 17 octobre 2019, 16 avril 2020, 29 novembre 2021 et 1<sup>er</sup> février 2022.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">c/aa) Dans leur rapport du 26 septembre 2019, les experts n’ont retenu aucun diagnostic handicapant sur le plan de la médecine physique, relevant que l’assuré souffre de cervicalgies et de lombalgies en relation avec des lésions arthrosiques et discales modérées banales pour son âge, ainsi que d’un probable déconditionnement fonctionnel. Sur le plan psychique, ils ont posé les diagnostics non incapacitants d’anxiété généralisée (F41.1) et de probable syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Ils ont retenu que la capacité de travail demeure complète dans l’activité habituelle. Ces conclusions ont été établies en pleine connaissance du dossier et notamment du rapport de la Dre G.________ du 5 juin 2019, sont fondées sur les propres constatations des experts qui ont rencontré personnellement l’assuré et qui décrivent clairement le contexte médical et les plaintes exprimées, sont exemptes de contradictions notables et sont dûment motivées. En particulier, les experts expliquent les raisons pour lesquelles ils ne retiennent pas le diagnostic d’épisode dépressif moyen posé par la Dre G.________. S’agissant du syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) considéré non pas comme établi mais seulement comme probable, et dont les experts ont retenu qu’il n’était de toute manière pas incapacitant, il convient de relever que, selon la CIM-10, la plainte </span><span>essentielle pour ce qui a trait à cette atteinte à la santé concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien; le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins</span><span lang="FR">. En l’espèce, les experts ont relevé que si la plainte principale de l’assuré est un syndrome douloureux chronique et s’il existe un contexte psychosocial (tensions avec sa hiérarchie, rupture sentimentale, anxiété généralisée), il n’a par contre pas besoin d’aide et ne provoque pas de sollicitude particulière de la part de son entourage. C’est ainsi de manière convaincante que les experts ont écarté le diagnostic du syndrome douloureux somatoforme persistant retenu par la Dre G.________, respectivement qu’ils ont considéré que le "<i>probable</i>" syndrome douloureux somatoforme persistant n'est pas incapacitant. Cela étant, les conditions sont réunies qui permettent d'attribuer une pleine valeur probante à ce rapport d'expertise.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">c/bb) Dans son rapport du 30 mars 2020, l'expert s'est prononcé sur l'état de santé en tenant compte en particulier de l'IRM du 17 septembre 2019 et du diagnostic de lupus systémique posé par le Dr J.________ en raison de la présence d'un syndrome anti-phospholipide et d'une insuffisance rénale. Il a relevé l’absence de critère clinique permettant de poser le diagnostic d’un lupus systémique et a retenu que dans l’ensemble, les constats radio-cliniques et les plaintes de l’assuré restent identiques à celles de l’expertise du 26 septembre 2019; qu’il n’y a aucune évidence pour un rhumatisme inflammatoire, d’autant que les douleurs sont essentiellement d’origine mécanique, fortement liées aux changements de position. L’expert a conclu qu’il n’y a aucun argument pour s’éloigner des constats et conclusions de l’expertise pluridisciplinaire du 26 septembre 2019, et que l’évaluation de la capacité de travail dans l’emploi actuel reste de 100%. Ici aussi, ces conclusions ont été établies dans des conditions qui permettent d'attribuer une pleine valeur probante au rapport d'expertise en question. </span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">c/cc) Dans son avis médical du 29 novembre 2021, le SMR a examiné les documents déposés par les Drs L.________, M.________, F.________ et J.________ ainsi que par les HUG et le RHNe et, après un résumé de ces pièces, a considéré qu'aucun des éléments médicaux présentés depuis son avis du 16 avril 2020 n'apporte de diagnostic nouveau ni de limitation fonctionnelle significatives en lien avec les diagnostics non incapacitants tels que retenus par le rapport d'expertise du CEMED du 26 septembre 2019. Sa lecture ne suscite pas de doutes quant à sa fiabilité ou la pertinence des conclusions du SMR. </span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">Il convient en particulier de relever que le diagnostic de lupus systémique évoqué par le Dr J.________ a été écarté avec une motivation convaincante non seulement par l'expertise CEMED du 30 mars 2020 mais aussi par le Dr L.________ (rapport du 21.07.2020) auquel le Dr J.________ s'était adressé ainsi que par les HUG (rapport du 12.03.2021). D'autre part, la possibilité d'un syndrome de l'homme raide évoquée par le Dr L.________ a été niée avec à la clé une argumentation détaillée et non contestée de la Dre M.________ (rapport du 03.11.2020).</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">Enfin, dans son avis médical du 1<sup>er</sup> février 2022 faisant suite aux observations de l'assuré du 17 janvier 2022, le SMR s'est en particulier attaché à rappeler que le rapport d'expertise de septembre 2019 n'a pas objectivé de trouble de la sensibilité en faveur d'une polyneuropathie, concluant qu'aucun élément nouveau n'avait été apporté en relation avec un changement ou une aggravation de l'état de santé pouvant avoir des répercussions sur la capacité de travail. Cet avis est également convaincant.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">d) La comparaison des deux situations pertinentes telles qu'elle a été effectuée sur la base de la documentation probante recueillie par l'OAI ne permet ainsi pas de retenir que l'état de santé de l'assuré s'est modifié de manière notable, c'est-à-dire suffisamment pour aboutir à une modification du degré d'invalidité ayant une incidence sur le droit à la rente, depuis la décision du 8 février 2018.</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">8.<span> </span></span></b><span lang="FR">Le recourant reproche en substance à l’intimé d’avoir accordé plus de poids aux appréciations du SMR qu’aux rapports déposés par ses médecins et d’avoir ainsi écarté ces derniers. Compte tenu de la valeur probante qui doit être reconnue aux expertises et aux avis du SMR sur lesquels se fonde l’OAI, il convient d’examiner si l’argumentation du recourant peut receler un indice concret permettant de mettre en question la valeur probante et le bien-fondé de ces documents.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>a) Le recourant invoque le rapport du Dr F.________ du 29 avril 2019 (recte : 03.05.2019) et de la Dre G.________ du 5 juin 2019 et reproche à l’intimé de ne pas en avoir tenu compte. Il ressort du dossier que l’expertise du CEMED du 26 septembre 2019, à laquelle une pleine valeur probante a été reconnue, a été rendu en connaissance tant du rapport de la Dre G.________ que des diagnostics posés par le Dr F.________. Dès lors, le grief du recourant tombe à faux. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) Le recourant met en doute la valeur probante de l’expertise du CEMED du 26 septembre 2019 au motif qu’elle est intervenue sur mandat de l’assureur perte de gain de l’employeur. Cet argument n’est pas pertinent et n’est pas de nature à mettre en doute la valeur probante de cette expertise dès lors que le recourant n’évoque aucun élément qui permettrait de susciter une quelconque interrogation quant à l’indépendance des experts par rapport au mandant. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>c) Le recourant soulève que l’expertise du CEMED du 26 septembre 2019 "<i>date de bientôt trois ans</i>", de sorte qu'elle serait désuète au vu de l'évolution de son état de santé. Son argument tombe à faux dès lors que l'évolution d'une situation postérieure au rendu d’une expertise n'est pas de nature à justifier un doute quant à sa valeur probante au moment où elle a été rendue. Pour le reste, il sera examiné ci-dessous si les faits évoqués par le recourant à l'appui d'une évolution postérieure de son état de santé sont de nature à aboutir à une appréciation différente de celle retenue par dite expertise.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>d) Le recourant reproche à l'expertise du CEMED du 26 septembre 2019 de retenir une pleine capacité de travail dans son activité habituelle, alors que la lecture de la description de son poste de travail, qui évoque une position assise la plus grande partie de la journée et la nécessité de capacités de concentration élevées, est en contradiction avec ses limitations fonctionnelles telles qu'elles ressortent du dossier (il n'arrive pas à maintenir longtemps la même position, qu'elle soit assise ou debout; il est obligé d'être mobile pour éviter les raideurs et les douleurs irradiantes dans les membres; il peine à porter son clavier d'ordinateur; il montre un fatigue accrue). La lecture de l'expertise contestée permet de constater que l'assuré dispose à son travail d'une chaise ergonomique et d'un bureau électrique et que c'est en connaissance de la description qu'il a faite de son poste de travail ("<i>travail assis devant l'ordinateur essentiellement avec des déplacements pour aller chercher soit des documents, soit pour aller à l'imprimante</i>") et de ses plaintes (cervicalgies permanentes avec douleurs qui s'accentuent lors de travail sur l'ordinateur, lombalgies survenant en position assise au bout d'une demi-heure) que les experts n'ont retenu aucun diagnostic handicapant sur le plan de médecine physique. L'avis contraire du recourant relève d'une appréciation différente de la même situation, ce qui n'est pas de nature à mettre en cause la valeur probante de l'expertise. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>e) Le recourant invoque le probable syndrome douloureux somatoforme. A ce propos, il suffit de rappeler que les experts ont considéré que ce diagnostic n'avait pas d'effet incapacitant et de renvoyer au développement y relatif (cf. cons. 7c/aa). Le recourant affirme encore que les médecins s'accordent sur le diagnostic d'épisode dépressif moyen. Cet argument doit être rejeté. En effet, en connaissance du rapport de la Dre G.________ du 5 juin 2019 qui retenait un épisode dépressif moyen (F32.1), les experts du CEMED n'ont pas retenu ce diagnostic en notant d'une part que, selon l'assuré, le traitement médicamenteux antidépresseur n'avait aucun effet sur sa symptomatologie et d'autre part qu'aucun signe de la lignée dépressive n'avait été relevé à l'examen clinique psychiatrique. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>f) Le recourant se réfère à l'IRM lombaire du 17 septembre 2019 et son constat d'une arthrose interfacettaire L4-L5 droite "<i>en progression depuis 2015</i>" pour se prévaloir d'une détérioration déterminante de son état de santé. A ce propos, la Cour de céans relève que cette IRM était connue du Dr K.________ lorsque celui-ci a retenu que la capacité de travail de l'assuré dans son emploi actuel reste de 100 %, dans son expertise (rapport du 30.03.2020) à laquelle il faut reconnaître une pleine valeur probante (cf. cons. 7c/bb). Le grief du recourant doit ainsi être rejeté.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>g) Le recourant énumère les rapports qui font état d'un diagnostic de lupus systémique et du syndrome de l'homme raide pour étayer son affirmation d'une aggravation de son état de santé. A ce propos, la Cour de céans a déjà exposé les raisons pour lesquelles ces diagnostics ne peuvent pas être retenus: il y est renvoyé (cf. cons. 7c/cc). </span></p> <p class="MsoHeader"><span>h) Le recourant invoque le rapport de la Dre M.________ du 3 novembre 2020 qui évoque une polyneuropathie sensitive des membres inférieurs. Il fait valoir qu'il s'agit d'un nouveau diagnostic. La Cour de céans relève que ce diagnostic est effectivement nouveau puisque, comme relevé par le SMR (avis médical du 01.02.2022), le rapport d'expertise de septembre 2019 n'a pas objectivé de trouble de la sensibilité en faveur d'une polyneuropathie. Cela n'est cependant pas déterminant pour conclure à une péjoration de l'état de santé et à une invalidité. En effet, et comme rappelé plus haut, le diagnostic d'une atteinte à la santé n'implique pas encore qu'elle est invalidante (cf. cons. 5a/bb). En l'espèce, la Dre M.________ a évoqué une "<i>légère polyneuropathie sensitive des membres inférieurs dans un contexte de diabète non insulino-requérant</i>". Ce diagnostic est aussi relevé dans le rapport des HUG du 12.03.2021, qui mentionne une "<i>Discrète polyneuropathie sensitive des MI</i>", puis dans celui du Dr J.________ du 7 juin 2021. Toutefois, cette mention d'une affection qui est qualifiée de légère et discrète ne permet pas d'en tirer de quelconques conclusions quant à des incidences sur la capacité de travail, et les auteurs des rapports mentionnés sont muets à ce sujet, ne prétendant en particulier pas que cette affection nouvelle aurait une incidence sur la capacité de travail. De plus, le SMR a relevé (avis du 01.02.2022) que les plaintes évoquées par l’assuré dans son recours se superposent avec celles collectées par les experts dans le rapport CEMED du 26 septembre 2019, ce qui ne plaide pas en faveur d’une péjoration de l’état de santé. L'argument du recourant n'est pas de nature à mettre en doute les avis du SMR des 29 novembre 2021 et 1<sup>er</sup> février 2022.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>i) Le recourant se réfère au rapport du Dr F.________ (23.04.2021) qui évoque un mauvais pronostic de sa capacité de travail respectivement l'absence totale de toute capacité de travail dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il conclut à la constatation d'une aggravation de son état de santé. La Cour de céans observe que si ce praticien mentionne un état de santé qui s'est aggravé depuis son dernier rapport du 3 mai 2019, il confirme aussi qu'il n'y a pas eu de changements dans les diagnostics physiques et il cite à titre de limitations fonctionnelles une incapacité à rester dans une même position plus de 30 minutes, qu'il ne peut pas faire de gros efforts, et des troubles de la marche. Si ce médecin évoque une aggravation de l'état de santé – sans pour autant exposer les examens sur lesquels reposeraient cette assertion – il ne précise cependant pas en quoi consisterait cette aggravation ni de quelle manière elle aurait un impact sur la capacité de travail dans l'activité habituelle de comptable, étant souligné que cette dernière ne paraît pas incompatible avec les limitations fonctionnelles mentionnées.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">j) Le recourant mentionne les rapports de la Dre G.________ (03.05 et 20.09.2021) qui évoquent une aggravation de la symptomatologie dépressive et douloureuse ainsi qu'une péjoration des douleurs. La Cour de céans observe que l'évolution de l'état de santé dont il est fait état n'a pas d'incidence sur la capacité de travail du recourant telle qu'elle est rapportée par la médecin, puisque celle-ci confirme le taux de 50 % inchangé depuis le 20 mars 2019 mentionné dans son rapport du 5 juin 2019, rapport qui était connu des auteurs du rapport d’expertise du 26 septembre 2019 concluant à une pleine capacité de travail.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">k) Le recourant mentionne les rapports du Dr J.________ des 7 juin et 14 novembre 2021 dans lesquels ce praticien indique que l’état de santé de l’assuré s’est aggravé pour se stabiliser mais dans de mauvaises conditions. La Cour de céans observe que le SMR s’est prononcé de manière convaincante sur ces rapports. S’agissant en particulier du diagnostic de la polyneuropathie, il peut être renvoyé à la lettre h ci-dessus. En ce qui concerne le diagnostic nouveau de chéiroarthropathie diabétique, il convient de relever que l’assuré a déjà fait mention de douleurs aux mains dans le cadre de l’expertise CEMED de 2019, le rapport du 26 septembre 2019 rapportant que l’assuré "<i>présente des douleurs dans les mains (…) depuis l'âge de 30 ans environ (…) Les douleurs des mains surviennent essentiellement lorsqu'il bricole</i>". Dans le cadre de ses rapports, le Dr J.________ ne mentionne pas une aggravation des douleurs aux mains et le SMR a relevé que</span><span lang="FR"> </span><span>les plaintes évoquées par l’assuré dans son recours se superposent avec celles collectées par les experts dans le rapport CEMED du 26 septembre 2019. Il en découle que le seul fait de poser un nouveau diagnostic ne permet pas de retenir une péjoration de l'état de santé. Pour ce qui a trait à l'insuffisance rénale, le SMR a relevé en se référant au rapport d'analyse sanguine du 25 septembre 2019 que "<i>le début de filtration glomérulaire est de 61 ml/mn (normale &gt;60) ce qui correspond à une absence ou une faible baisse selon la classification IRC pour évaluer une insuffisance rénale, et ne peut être retenu comme un marqueur d'une pathologie incapacitante</i>". Les rapports du Dr J.________, qui se limitent sur ce point à mentionner une insuffisance rénale moyenne sans indiquer de péjoration susceptible d'avoir une incidence sur la capacité de travail, ne contiennent pas d'éléments susceptibles de soulever un doute quant à l'appréciation faite par le SMR de l'absence d'incidence de cette atteinte à la santé sur la capacité de travail.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">l) Il découle de ce qui précède que les arguments du recourant ne sont pas à même de mettre en doute le bien-fondé des expertises CEMED et avis du SMR, qui bénéficient en l’espèce d’une pleine valeur probante. Les griefs du recourant doivent être écartés. Il ressort de la comparaison entre les deux états de faits déterminants qu’il n’existe aucune modification notable de l‘état de santé du recourant depuis le prononcé de la décision de refus de rente du 8 février 2018. Aussi, c’est à juste titre que l’OAI a nié l’existence d’une aggravation de l’état de santé du recourant de nature incapacitante et a refusé tout droit à des prestations.</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span lang="FR">9.<span> </span></span></b><span lang="FR">Les considérations qui précèdent amènent au rejet du recours, sans qu'il soit nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise pluridisciplinaire dès lors que le dossier contient les éléments nécessaires à la solution du litige. Vu l'issue du litige, les frais de la procédure doivent être mis à la charge du recourant (art. 69 al. 1<sup>bis</sup> LAI) qui ne peut par ailleurs pas prétendre à des dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario).</span></p> <p align="center" class="MsoNormal"><b><u><span lang="FR">Par ces motifs</span></u></b><b><span lang="FR">,<u><br/> <span>la Cour de droit public</span></u></span></b></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">1.<span> </span></span><span lang="FR">Rejette le recours.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">2.<span> </span></span><span lang="FR">Met les frais de la procédure, par 660 francs, à la charge du recourant, montant partiellement compensé par son avance.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">3.<span> </span></span><span lang="FR">N’alloue pas de dépens.</span></p> <p class="MsoNormal"><span lang="FR">Neuchâtel, le 12 juillet 2023</span></p> </div></body></html>