2004-2172 495 Décision concernant les mesures de circulation militaire du 25 janvier 2005 L’Office de la circulation routière et de la navigation de l’armée, vu l’art. 15, al. 1, de l’ordonnance du 11 février 2004 sur la circulation militaire1, décide: I Sur les routes mentionnées ci-dessous, les mesures de circulation suivantes sont ordonnées pour les usagers militaires et sont signalées à l’aide de signaux jaune/noir: 1 Arch SO, point de franchissement Pont dans la gravière: – Poids maximal 40 t. 2 Bernex GE, place d’armes Genève Chemin du stand du stand de tir jusqu’au chemin de Borbaz: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 3 Bure JU, village d’exercice place d’armes 3.1 Accès à l’esplanade du bâtiment d’exploitation: – Circulation interdite aux véhicules à chenilles. 3.2 Descente vers l’esplanade inférieure du bâtiment d’exploitation: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 4 Jassbach/Linden BE, caserne Route de liaison Feistermoos-Schlegwegbad: – Circulation interdite aux voitures automobiles, aux motocycles et aux cyclomoteurs. 5 Neuchlen/Anschwilen/Gossau/St. Gallen SG, place d’armes Ensemble du périmètre: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens, – Circulation interdite aux véhicules à chenilles – Poids maximaux. 1 RS 510.710 496 Selon plan de signalisation modifié OCRNA n° 128.04. Instance dépositaire des plans: arsneal fédéral et place d’armes Herisau- Gossau. 6 Rottenschwil AG, point de franchissement Buechwald, route forestières en dehors du secteur d’attente: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 7 Schalunen BE, point de franchissement Dammstrasse le long de l’Emme, dès la fin du point de franchissement: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 8 Simplon VS, places de tir 8.1 Route dès le pt 1990 direction Stalde: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 8.2 Route direction Blatte: – Circulation interdite aux véhicules à chenilles. 8.3 Route depuis l’ancien hospice direction Bielli: – Poids maximal 6 t. 8.4 Route conduisant à l’ancien hospice, bifurcation Gampisch: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 8.5 Route de liaison Gampisch-Nideralp: – Circulation interdite aux véhicules à chenilles. 8.6 Nideralp, route le long du ruisseau: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 8.7 Chlusmatte, route depuis le pont sur le Chrummbach: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 8.8 Maschihüs, route direction Barnetscha: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 8.9 Maschihüs, route direction Sal: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 8.10 Route direction Guggina, dès le pt 1662: – Interdiction générale de circuler dans les deux sens. 8.11 Waldmatte, accès Brunnu: – Circulation interdite aux remorques. 497 8.12 Chnubla, route direction Rossbodestafel, dès le pt 1662: – Circulation interdite aux véhicules à chenilles. 8.13 Holiecht, route dès le pt 1732 direction Grifelwald: – Circulation interdite aux véhicules à chenilles. 8.14 Simplon-Village, route direction Bleikuwald: – Circulation interdite aux véhicules à chenilles. 8.15 Halbe Stall, route le long de la galerie direction Wäxel: – Circulation interdite aux véhicules à chenilles. II La décision ci-après concernant les mesures de circulation militaire est modifiée: 1. Décision de l’OFTT du 6 juillet 1990 2 concernant les mesures de circulation sur les routes de la Confédération chiffre I 9, Linden BE caserne Jassbach abrogé chiffre I 11, Mels SG place d’armes abrogé III 1. Un recours peut être déposé contre ces mesures de circulation, dans les tren- te jours à compter de leur publication dans la Feuille fédérale, auprès du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, conformément aux art. 44 ss de la loi fédérale sur la procédure admi- nistrative 3. 2. Les mesures de circulation mentionnées sous le chiffre I 5 sont reportées sur un plan de signalisation qui peut être consulté avant l’expiration du délai de recours auprès de l’instance dépositaire mentionnée ainsi qu’auprès de l’Office de la circulation routière et de la navigation de l’armée, Blumen- bergstrasse 39, 3003 Berne. 3. La présente décision entre en vigueur dès que les signaux correspondants sont posés. 25 janvier 2005 Office de la circulation routière et de la navigation de l’armée: Organisation de la circulation, Zbinden 2 FF 1990 II 1537 3 RS 172.021 Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali Décision concernant les mesures de circulation militaire In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale Jahr 2005 Année Anno Band 1 Volume Volume Heft 03 Cahier Numero Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto Datum 25.01.2005 Date Data Seite 495-497 Page Pagina Ref. No 10 138 330 Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen. Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses. I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.