<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. C. , défendeur, est agriculteur. En 1990, il a décidé d'agrandir</p> <p class="MsoPlainText">le rural dont il est propriétaire et qu'il habite avec sa famille au</p> <p class="MsoPlainText">Prévoux, commune du Cerneux-Péquignot. Ayant mandaté à cette fin le bureau</p> <p class="MsoPlainText">d'architecture G. et M. à La Chaux-de-Fonds, il a sollicité le 22</p> <p class="MsoPlainText">septembre 1990 la sanction des plans de la transformation souhaitée, qui</p> <p class="MsoPlainText">lui a été accordée le 8 janvier 1991.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> O. , demandeur, exploite une entreprise de maçonnerie en raison</p> <p class="MsoPlainText">individuelle au Locle. Le 16 novembre 1990, il a rempli une soumission</p> <p class="MsoPlainText">pour les travaux de maçonnerie du futur chantier C. . Préparée par G. ,</p> <p class="MsoPlainText">celle-ci se référait à la norme SIA 118, pour autant que les dix-sept</p> <p class="MsoPlainText">articles des conditions générales de la soumission n'y dérogeaient pas.</p> <p class="MsoPlainText">Ces derniers prévoyaient en particulier que les quantités demandées</p> <p class="MsoPlainText">restaient approximatives, que la facturation serait établie à partir de</p> <p class="MsoPlainText">métrés contradictoires et qu'aucun travail en régie ne pourrait être</p> <p class="MsoPlainText">exécuté sans l'accord préalable de la direction des travaux. Sur cette</p> <p class="MsoPlainText">base, le demandeur a chiffré ses prestations à 177'137.50 francs bruts. Le</p> <p class="MsoPlainText">récapitulatif qu'il a signé indique encore un rabais et un escompte de 3 %</p> <p class="MsoPlainText">chacun et mentionne en note : "Prix valables pour 1990. Pour 1991 voir</p> <p class="MsoPlainText">augmentation !", sans que l'on sache quand et par qui ces différentes ad-</p> <p class="MsoPlainText">jonctions ont été apportées (D.2/3).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Les travaux, dont la réalisation devait se faire en deux étapes,</p> <p class="MsoPlainText">ont été adjugés oralement à O. . Après l'achèvement de la première étape,</p> <p class="MsoPlainText">l'entrepreneur et l'architecte du défendeur ont commencé à relever</p> <p class="MsoPlainText">contradictoirement, le 27 août 1991, les métrés des travaux déjà réalisés</p> <p class="MsoPlainText">(D.5/8). Un premier acompte de 35'000 francs a été payé à l'entrepreneur</p> <p class="MsoPlainText">le 9 septembre 1991 (D.5/17).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dès ce moment-là, les parties ne se sont plus entendues sur la</p> <p class="MsoPlainText">valeur effective des travaux exécutés par l'entrepreneur et sur ce qui lui</p> <p class="MsoPlainText">restait dû. Sa proposition d'une facturation en bloc a été refusée</p> <p class="MsoPlainText">(D.5/9). De nouveaux métrés ont été relevés le 4 ou le 24 octobre 1991,</p> <p class="MsoPlainText">que l'entrepreneur n'a pas signés (D.5/10). Le 30 octobre 1991,</p> <p class="MsoPlainText">l'architecte du défendeur, reprenant les métrés d'août et octobre 1991 et</p> <p class="MsoPlainText">les prix unitaires de la soumission du demandeur, a établi une "facture"</p> <p class="MsoPlainText">pour une valeur brute de 77'189.05 francs et nette de 70'242.05 francs,</p> <p class="MsoPlainText">après déduction d'un rabais de 6 % et d'un escompte de 3 % (D.2/4). Après</p> <p class="MsoPlainText">paiement d'un deuxième acompte de 35'000 francs au mois de novembre 1991</p> <p class="MsoPlainText">(D.5/17), le demandeur a adressé sa facture à G. le 2 décembre 1991 :</p> <p class="MsoPlainText">celle-ci fait état d'un montant brut de 108'121.70 francs, y compris 5 %</p> <p class="MsoPlainText">d'augmentation sur les prix pour 1991, ou 101'634.40 francs net après dé-</p> <p class="MsoPlainText">duction de 3 % de rabais et 3 % d'escompte, dont à déduire 70'000 francs</p> <p class="MsoPlainText">d'acompte, d'où un solde net de 31'634.40 francs (D.2/6, 5/15).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Le 16 décembre 1991, F. , architecte qui avait été sollicité</p> <p class="MsoPlainText">vraisemblablement par le demandeur pour tenter de résoudre le litige</p> <p class="MsoPlainText">(D.14), a déposé un rapport succinct : selon lui et sous réserve de ce que</p> <p class="MsoPlainText">pourrait constater un métreur spécialisé, la valeur des travaux exécutés</p> <p class="MsoPlainText">par le demandeur pouvait être arrêtée à 80'000 francs, dans la perspective</p> <p class="MsoPlainText">que la deuxième étape des travaux lui serait également confiée (D.2/7,</p> <p class="MsoPlainText">D.14). Partiellement acceptée par le défendeur (D.5/18), cette solution a</p> <p class="MsoPlainText">été refusée par le demandeur (D.5/22), qui n'a pas exécuté la deuxième</p> <p class="MsoPlainText">étape des travaux.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le 22 octobre 1992, par l'intermédiaire d'un avocat, le deman-</p> <p class="MsoPlainText">deur a proposé qu'une expertise extrajudiciaire soit confiée à T. ,</p> <p class="MsoPlainText">architecte et alors président de la section neuchâteloise de la SIA. Cette</p> <p class="MsoPlainText">proposition a été acceptée au nom du défendeur sous certaines conditions</p> <p class="MsoPlainText">par G. (D.5/26). Le rapport de T. , déposé le 19 janvier 1993 et complété</p> <p class="MsoPlainText">d'un rapport de S. , ingénieur civil, conclut au bien-fondé d'une facture</p> <p class="MsoPlainText">d'entrepreneur de l'ordre de 102'000 francs, à laquelle pourraient encore</p> <p class="MsoPlainText">être ajoutées diverses plus-values pour plusieurs milliers de francs</p> <p class="MsoPlainText">(D.2/13).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par l'intermédiaire de son propre avocat, le défendeur a, le 3</p> <p class="MsoPlainText">février 1993, contesté tant la procédure suivie par T. que les</p> <p class="MsoPlainText">conclusions de son rapport. Il a en outre signalé l'apparition de défauts,</p> <p class="MsoPlainText">dont le prix de réfection devrait être déduit du prix des travaux</p> <p class="MsoPlainText">(D.2/16).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Par demande consignée à la poste le 22 juillet 1993, O. a</p> <p class="MsoPlainText">actionné C. en paiement de 42'216.70 francs plus intérêts, soit le</p> <p class="MsoPlainText">montant brut de sa facture de 108'121.70 francs dont à déduire 70'000</p> <p class="MsoPlainText">francs d'acompte, et 4'095 francs au titre du remboursement des frais de</p> <p class="MsoPlainText">l'expertise T. . Le 25 janvier 1994, le demandeur a augmenté ses</p> <p class="MsoPlainText">conclusions de 500 francs qui correspondent à ses frais d'avocat avant</p> <p class="MsoPlainText">procès. En bref, il soutient que l'expertise T. démontre clairement que</p> <p class="MsoPlainText">la facture du 2 décembre 1991 est entièrement justifiée.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le défendeur a conclu principalement au rejet de la demande,</p> <p class="MsoPlainText">tout en invoquant à titre subsidiaire la compensation entre toute somme</p> <p class="MsoPlainText">qu'il devrait éventuellement et sa créance de 2'500 francs correspondant</p> <p class="MsoPlainText">au coût de la réparation des défauts de l'ouvrage. Selon lui, la valeur</p> <p class="MsoPlainText">nette des travaux du demandeur, après déduction de 6 % de rabais et 3 %</p> <p class="MsoPlainText">d'escompte, représente 76'853 francs, montant à rapprocher de l'estimation</p> <p class="MsoPlainText">de l'architecte F. . Compte tenu des acomptes déjà versés, il ne doit plus</p> <p class="MsoPlainText">que 6'853 francs, somme qui n'est pas exigible car réclamée moins de deux</p> <p class="MsoPlainText">ans après l'établissement de la facture. Doit de toute façon être déduite</p> <p class="MsoPlainText">la somme de 2'500 francs pour frais de réparation du béton de certains</p> <p class="MsoPlainText">piliers, qui présente des défauts dûment signalés. Pour le défendeur,</p> <p class="MsoPlainText">l'expertise T. , conduite unilatéralement et sans respecter les conditions</p> <p class="MsoPlainText">qu'il avait posées à sa mise en oeuvre, est sans aucune valeur.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Une expertise a été ordonnée durant l'instruction et confiée à</p> <p class="MsoPlainText">H. , architecte à Auvernier, qui s'est adjoint les services de K. ,</p> <p class="MsoPlainText">ingénieur civil à Neuchâtel. A cette occasion, les parties ont arrêté à</p> <p class="MsoPlainText">176'537.50 francs le montant brut, après correction, de la soumission</p> <p class="MsoPlainText">adjugée au demandeur (voir D.36 p.1). Pour les experts, les plans établis</p> <p class="MsoPlainText">par le bureau G. et M. ont permis d'exécuter correctement l'ouvrage. La</p> <p class="MsoPlainText">statique de l'édifice est assurée. La qualité des prestations visibles est</p> <p class="MsoPlainText">suffisante et celle des prestations cachées, vérifiée par sondage, juste</p> <p class="MsoPlainText">suffisante pour un ouvrage de cette catégorie. Cela étant, les experts</p> <p class="MsoPlainText">estiment la valeur nette des travaux réalisés par le demandeur à 90'342.95</p> <p class="MsoPlainText">francs, y compris 5 % d'augmentation pour 1991, 3 % de rabais et diverses</p> <p class="MsoPlainText">corrections qui doivent être apportées suite à certaines critiques</p> <p class="MsoPlainText">justifiées émises par G. (voir D.34 p.10-11). Pour arrêter ce montant,</p> <p class="MsoPlainText">les experts sont partis de l'idée, initialement admise par les parties</p> <p class="MsoPlainText">(D.36 p.2), que le demandeur réparerait lui-même, sans moins-value sur sa</p> <p class="MsoPlainText">facture finale, les défauts qui affectaient trois piliers en béton.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. La valeur litigieuse, égale au montant amplifié des prétentions</p> <p class="MsoPlainText">du demandeur (art.2, 313 CPC), fonde la compétence de l'une des Cours ci-</p> <p class="MsoPlainText">viles.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Il est constant que les parties ont conclu un contrat d'entre-</p> <p class="MsoPlainText">prise, en vertu duquel le demandeur devait réaliser un ouvrage que le dé-</p> <p class="MsoPlainText">fendeur devait payer (art.363 CO et norme SIA 118 éd.1977/1991, à laquelle</p> <p class="MsoPlainText">la soumission se réfère). S'agissant du prix, les parties sont initiale-</p> <p class="MsoPlainText">ment convenues pour l'essentiel d'un prix ferme fixé à l'avance, sur la</p> <p class="MsoPlainText">base de prix unitaires et de quantités nécessaires (voir art.373 CO, 38 et</p> <p class="MsoPlainText">39 SIA 118). De ce fait, il n'était pas déterminé mais déterminable, une</p> <p class="MsoPlainText">fois les métrés connus (voir Tercier, Les contrats spéciaux, 2ème éd. 1995</p> <p class="MsoPlainText">no 3652 ss; Zindel/Pulver, BlK note 7 ad art.373 CO). Elles avaient en</p> <p class="MsoPlainText">outre d'emblée prévu que certains travaux seraient réalisés "en régie"</p> <p class="MsoPlainText">(voir art.17 des conditions générales de la soumission, D.2/3), soit en</p> <p class="MsoPlainText">fonction de la valeur effective du travail fourni (art.374 CO, 48 ss SIA</p> <p class="MsoPlainText">118; Tercier, op. cit. no 3712; Zindel/Pulver, op. cit. note 16 ad art.374</p> <p class="MsoPlainText">CO), ce qui s'est effectivement produit (voir D.12, 13 p.3, 57). Une par-</p> <p class="MsoPlainText">tie des métrés relevés ont été signés par le demandeur (D.5/8); il n'a en</p> <p class="MsoPlainText">revanche pas signé la deuxième partie de ces relevés (D.5/10), que celle-</p> <p class="MsoPlainText">ci ait ou non eu lieu en sa présence (le point est en effet controversé),</p> <p class="MsoPlainText">et il en conteste les résultats (voir D.43 p.3). Dans ces conditions et si</p> <p class="MsoPlainText">l'on considère encore que le demandeur n'a réalisé qu'une partie de l'ou-</p> <p class="MsoPlainText">vrage initialement commandé, seule l'intervention d'un expert, apte à éva-</p> <p class="MsoPlainText">luer la valeur du travail fourni en fonction de la convention initiale des</p> <p class="MsoPlainText">parties, était un moyen propre à fixer le prix dû par le maître de l'ou-</p> <p class="MsoPlainText">vrage à l'entrepreneur.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. a) C'est bien ainsi que l'ont compris les parties, puisque, dès</p> <p class="MsoPlainText">la survenance de leur différend à l'automne 1991, elles ont eu recours au</p> <p class="MsoPlainText">service de l'architecte F. pour tenter de le résoudre. Trop succinct,</p> <p class="MsoPlainText">arrêtant un montant de 80'000 francs sans en apporter la justification,</p> <p class="MsoPlainText">cela en se plaçant dans la perspective que l'entrepreneur pourrait</p> <p class="MsoPlainText">compenser certaines pertes avec la réalisation de la deuxième étape des</p> <p class="MsoPlainText">travaux (D.14) et tout en faisant des réserves sur les métrés effectifs,</p> <p class="MsoPlainText">son rapport (D.2/7) ne peut avoir valeur d'expertise et ne constitue au</p> <p class="MsoPlainText">mieux qu'une évaluation très approximative du prix des travaux. Au demeu-</p> <p class="MsoPlainText">rant, il s'agissait d'une proposition soumise à la condition - refusée par</p> <p class="MsoPlainText">le défendeur (D.5/18 p.2) - que le demandeur exécute le reste des travaux</p> <p class="MsoPlainText">de la soumission.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) L'échec de l'intervention de l'architecte F. a conduit le</p> <p class="MsoPlainText">demandeur a proposé, le 22 octobre 1992, qu'une expertise soit confiée à</p> <p class="MsoPlainText">un deuxième architecte, T. (D.2/10). Le demandeur entend voir dans le</p> <p class="MsoPlainText">rapport T. (D.2/13) la preuve du bien-fondé de ses prétentions. Tel ne</p> <p class="MsoPlainText">peut toutefois pas être le cas. Le dossier établit en effet que les</p> <p class="MsoPlainText">parties n'avaient pas la même conception du mandat qui devrait être confié</p> <p class="MsoPlainText">à T. . Plus particulièrement, pour le défendeur, ce deuxième architecte</p> <p class="MsoPlainText">intervenait comme mandataire du demandeur, en quelque sorte au même titre</p> <p class="MsoPlainText">que le défendeur avait son propre représentant architecte en la personne</p> <p class="MsoPlainText">de G. . Si ces deux architectes ne parvenaient pas entre eux à un accord</p> <p class="MsoPlainText">complet, le défendeur envisageait de soumettre les points encore litigieux</p> <p class="MsoPlainText">à un troisième spécialiste, sorte de surarbitre (D.2/11). Il apparaît</p> <p class="MsoPlainText">ainsi que les parties ne sont pas tombées d'accord pour conférer à T. un</p> <p class="MsoPlainText">rôle d'arbitre neutre. Au vu du dossier, il n'aurait d'ailleurs pas pu</p> <p class="MsoPlainText">jouer un tel rôle en toute impartialité. En automne 1992, la proposition</p> <p class="MsoPlainText">de le désigner a été formulée de façon que le destinataire pouvait</p> <p class="MsoPlainText">comprendre, de bonne foi, que la personne proposée allait découvrir le</p> <p class="MsoPlainText">litige pour la première fois avec le mandat qui lui serait confié. C'était</p> <p class="MsoPlainText">d'autant plus vrai que le courrier précisait que T. était président</p> <p class="MsoPlainText">d'une association professionnelle reconnue, ce qui laissait à penser qu'il</p> <p class="MsoPlainText">devait présenter toutes les garanties de sérieux et de neutralité</p> <p class="MsoPlainText">nécessaires (D.2/10). Or, le dossier établit qu'au mois de juillet 1992</p> <p class="MsoPlainText">déjà, l'architecte T. , contacté par la centrale SIA de Zurich (D.56) sans</p> <p class="MsoPlainText">aucun doute sollicitée par le demandeur (voir D.5/22), est intervenu</p> <p class="MsoPlainText">auprès de l'ingénieur civil I. , qui avait fonctionné sur le chantier</p> <p class="MsoPlainText">(D.12), pour obtenir des renseignements. A cette occasion, il a reçu une</p> <p class="MsoPlainText">analyse, à laquelle l'ingénieur I. avait procédé une nouvelle fois à la</p> <p class="MsoPlainText">demande du seul entrepreneur, qui a arrêté elle aussi la valeur des</p> <p class="MsoPlainText">travaux à un peu plus de 102'000 francs (D.5/19 et 20).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. a) Menée cette fois-ci contradictoirement, l'expertise judiciai-</p> <p class="MsoPlainText">re confiée à l'architecte H. conclut à une valeur des travaux de</p> <p class="MsoPlainText">90'343.20 francs (D.34 p.10). Quand bien même ce résultat est critiqué par</p> <p class="MsoPlainText">chacune des parties, il n'existe pas de raison de s'en écarter. Le deman-</p> <p class="MsoPlainText">deur reproche à l'expert de s'être placé dans la position de Salomon pour</p> <p class="MsoPlainText">exécuter son mandat. Il faut toutefois souligner que, par définition et en</p> <p class="MsoPlainText">raison même des controverses existant entre les parties, la tâche de</p> <p class="MsoPlainText">l'expert comportait une part d'évaluation ou d'appréciation. Le fait que</p> <p class="MsoPlainText">l'expert ait penché parfois en faveur de l'entrepreneur et parfois à</p> <p class="MsoPlainText">l'avantage du maître de l'ouvrage démontre son absence de parti pris. Les</p> <p class="MsoPlainText">griefs du défendeur à l'encontre du travail de l'expert (D.65 p.30-36) ne</p> <p class="MsoPlainText">sont pas davantage convaincants. Certains sont sans influence sur</p> <p class="MsoPlainText">l'évaluation du prix des travaux; d'autres sont en contradiction avec les</p> <p class="MsoPlainText">éléments du dossier (tel par exemple les "soi-disant travaux en régie" que</p> <p class="MsoPlainText">l'expert aurait admis à tort, alors que le défendeur lui-même a avoué leur</p> <p class="MsoPlainText">existence, voir D.57); d'autres encore résultent de pures allégations non</p> <p class="MsoPlainText">prouvées (ainsi l'existence de défauts qui représenteraient une moins-</p> <p class="MsoPlainText">value de 11'000 francs).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) L'expert a considéré comme justifiée une augmentation de 5 %</p> <p class="MsoPlainText">du prix de la soumission, celle-ci ayant été établie en 1990 sur la base</p> <p class="MsoPlainText">des prix 1990 et les travaux ayant été exécutés en 1991 (D.34 p.7). Sans</p> <p class="MsoPlainText">contester le chiffre de 5 % pour lui-même, le défendeur soutient en revan-</p> <p class="MsoPlainText">che que le demandeur aurait renoncé à une telle augmentation, lors de</p> <p class="MsoPlainText">l'adjudication orale des travaux. La preuve de cette affirmation n'a pas</p> <p class="MsoPlainText">été rapportée. La soumission remplie et signée par le demandeur comporte</p> <p class="MsoPlainText">une note manuscrite, apposée par un inconnu qui fait allusion à une aug-</p> <p class="MsoPlainText">mentation des prix pour 1991 (D.2/3). Celle-ci a été modifiée ultérieure-</p> <p class="MsoPlainText">ment (D.5/2), dans des conditions qui n'ont pas été éclaircies. A cet</p> <p class="MsoPlainText">égard, les déclarations du témoin G. (D.13 p.1) n'ont pas d'autre valeur</p> <p class="MsoPlainText">qu'une allégation du défendeur, tant il est évident que celui-ci a pris</p> <p class="MsoPlainText">fait et cause pour le maître de l'ouvrage, comme il l'a d'ailleurs</p> <p class="MsoPlainText">clairement écrit (D.5/9). Au surplus, l'affirmation de G. que le</p> <p class="MsoPlainText">demandeur aurait consenti un blocage des prix 1991 pour conclure l'affaire</p> <p class="MsoPlainText">(D.13 p.1) est infirmée par celle du défendeur lui-même, qui admet avoir</p> <p class="MsoPlainText">confié les travaux au demandeur, plutôt qu'à une autre entreprise</p> <p class="MsoPlainText">concurrente, pour favoriser ce dernier (D.57). Faute de la preuve d'un</p> <p class="MsoPlainText">accord sur cette renonciation, l'augmentation de 5 % doit être admise. De</p> <p class="MsoPlainText">même et pour des motifs identiques, l'existence d'un deuxième rabais de 3</p> <p class="MsoPlainText">% s'ajoutant aux 3 % initialement consentis ne peut pas être retenue.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) En sus d'un rabais de 3 %, le demandeur avait promis au maî-</p> <p class="MsoPlainText">tre un escompte de 3 % également. L'escompte doit engager le maître de</p> <p class="MsoPlainText">l'ouvrage à payer ponctuellement son dû et à procurer des liquidités à</p> <p class="MsoPlainText">l'entrepreneur, d'où il suit que l'escompte suppose le paiement rapide. En</p> <p class="MsoPlainText">revanche, le rabais peut être déduit quelle que soit la date du paiement</p> <p class="MsoPlainText">(ATF 118 II 63). En principe, le rabais et l'escompte peuvent donc être</p> <p class="MsoPlainText">déduits des acomptes. En revanche, pour le solde encore dû, le maître a</p> <p class="MsoPlainText">perdu son droit à l'escompte en ne payant pas rapidement.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le décompte suivant peut dès lors être établi :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> montant brut des travaux 90'343.20</p> <p class="MsoPlainText"> augmentation 1991, 5 % 4'517.15</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 94'860.35</p> <p class="MsoPlainText"> rabais 3 % ./. 2'845.80</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 92'014.55</p> <p class="MsoPlainText"> ajustement selon expert (D.34 p.11) ./. 1'671.60</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 90'342.95</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> dont à déduire :</p> <p class="MsoPlainText"> acomptes 70'000.-</p> <p class="MsoPlainText"> escompte 3 % 2'100.-</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 72'000.- ./. 72'100.-</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> solde 18'242.95</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> d) Il a été allégué, puis établi par l'administration des preu-</p> <p class="MsoPlainText">ves (D.44), que certains des piliers en béton réalisés par le demandeur</p> <p class="MsoPlainText">présentaient des défauts, susceptibles d'être réparés et dont l'existence</p> <p class="MsoPlainText">a été signalée par le maître dans le délai de deux ans prévu par l'article</p> <p class="MsoPlainText">172 SIA 118 (D.2/17). S'il a été envisagé, au début de l'intervention de</p> <p class="MsoPlainText">l'expert H. , que le demandeur procède lui-même à la réparation sans</p> <p class="MsoPlainText">moins-value sur sa facture (D.36 p.2), une telle solution ne peut être</p> <p class="MsoPlainText">imposée au défendeur en l'absence d'une transaction globale, celui-ci</p> <p class="MsoPlainText">ayant clairement manifesté auparavant son refus de poursuivre toute colla-</p> <p class="MsoPlainText">boration avec le demandeur (D.5/18 p.2). Il s'ensuit que peut être déduit</p> <p class="MsoPlainText">du solde de la facture du demandeur, par 18'242.95 francs, un montant de</p> <p class="MsoPlainText">l'ordre de 2'550 francs correspondant au coût de la réfection (D.44) aug-</p> <p class="MsoPlainText">menté des inconvénients subis par le maître à l'occasion de la vérifica-</p> <p class="MsoPlainText">tion de l'ouvrage (D.43 p.7). En conséquence, le défendeur doit payer au</p> <p class="MsoPlainText">demandeur 15'700 francs en chiffres ronds. Compte tenu de la mise en de-</p> <p class="MsoPlainText">meure du 22 janvier 1993 (D.2/16), ce montant est productif d'un intérêt à</p> <p class="MsoPlainText">5 % l'an dès le 3 février 1993, comme demandé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. a) En plus du solde de sa facture, le demandeur réclame au dé-</p> <p class="MsoPlainText">fendeur le paiement des frais que lui a coûtés l'intervention de l'archi-</p> <p class="MsoPlainText">tecte T. . Cette prétention n'est pas justifiée. Il apparaît en effet que</p> <p class="MsoPlainText">les parties ne se sont pas entendues sur la nature et l'étendue de sa</p> <p class="MsoPlainText">tâche, en sorte qu'elles ne peuvent lui avoir confié un mandat commun,</p> <p class="MsoPlainText">dont tout au plus d'ailleurs une partie de la rémunération incomberait au</p> <p class="MsoPlainText">défendeur. Au demeurant, les circonstances dans lesquelles il a été fait</p> <p class="MsoPlainText">appel à T. , qui expliquent sans aucun doute ses conclusions largement</p> <p class="MsoPlainText">favorables au demandeur, excluent que ses honoraires et ceux de l'ingé-</p> <p class="MsoPlainText">nieur S. soient partagés entre les parties.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Doit aussi être écartée la prétention du demandeur en</p> <p class="MsoPlainText">paiement de 500 francs au titre de la participation du défendeur à ses</p> <p class="MsoPlainText">frais d'avocat avant procès. A teneur de l'article 143 al.2 CPC, qui codi-</p> <p class="MsoPlainText">fie l'interprétation que donnait la jurisprudence de l'ancien article 372</p> <p class="MsoPlainText">CPC (RJN 6 I 167), une telle indemnité pourrait être ajoutée aux dépens</p> <p class="MsoPlainText">ordinaires. Il convient toutefois de noter que la présente procédure a</p> <p class="MsoPlainText">montré que les prétentions du demandeur avant procès étaient sensiblement</p> <p class="MsoPlainText">trop élevées et que, de surcroît, l'activité de son avocat avant procès</p> <p class="MsoPlainText">est restée fort limitée, en sorte qu'il serait inéquitable d'allouer au</p> <p class="MsoPlainText">demandeur des dépens complémentaires de ce chef.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">6. Vu l'issue de la cause, il se justifie de répartir les frais de</p> <p class="MsoPlainText">la procédure à raison d'un tiers à la charge du défendeur et deux tiers à</p> <p class="MsoPlainText">la charge du demandeur, qui devra en outre verser au défendeur une indem-</p> <p class="MsoPlainText">nité de dépens réduite après compensation. </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA IIe COUR CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Condamne le défendeur à payer au demandeur 15'700 francs plus intérêts</p> <p class="MsoPlainText"> à 5 % l'an dès le 3 février 1993.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Arrête les frais de la cause à 16'602.35 francs, avancés comme suit :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> par le demandeur Fr. 8'777.15</p> <p class="MsoPlainText"> par le défendeur Fr. 7'825.20</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Total Fr. 16'602.35</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> et les met pour deux tiers à la charge du demandeur et un tiers à celle</p> <p class="MsoPlainText"> du défendeur.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Condamne le demandeur à payer au défendeur une indemnité de dépens ar-</p> <p class="MsoPlainText"> rêtée à 2'000 francs après compensation.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 4 mai 1998</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA IIe COUR CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des juges</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>