Siégeant : Monsieur Gregory ORCI , président ; Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, Madame Gaëlle V AN HOVE, juges; Madame Geneviève ROBERT-GRANDPIERRE, greffière-juriste délibérante. REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE POUVOIR JUDICIAIRE P/25362/2018 AARP/303/2021 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 4 octobre 2021 Entre A______, domicilié c/o M. B______, ______ [GE], comparant par M e Oana STEHLE HALAUCESCU, avocate, rue de la Tour 2, 1205 Genève, appelant principal, intimé sur appel joint, et LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, appelant joint, intimé sur appel principal, contre le jugement JTDP/1397/2020 rendu le 27 novembre 2020 par le Tribunal de police, et C______, partie plaignante, intimée.- 2/26 - P/25362/2018 EN FAIT : A. a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 27 novembre 2020, par lequel le Tribunal de police (TP) l′a reconnu coupable de tentative de contrainte sexuelle (art. 23 al. 1 cum art. 189 al. 1 du Code pénal suisse [CP]) et l′a condamné à une peine privative de liberté de six mois, sous déduction de 45 jours de détention avant jugement et de cinq jours à titre d′imputation des mesures de substitution, frais de la procédure à sa charge. Le TP a ordonné qu′il soit soumis à un traitement ambulatoire et a suspendu l′exécution de la peine au profit de ce traitement. Il a en outre renoncé à son expulsion et a rejeté ses conclusions en indemnisation. Il a enfin ordonné, par prononcé séparé, le maintien des mesures de substitution prononcées antérieurement par le Tribunal des mesures de contrainte (TMC). A______ entreprend intégralement ce jugement. Il conclut à son acquittement et à l′octroi d′un montant de CHF 9′000. - pour la détention su bie, frais à la charge de l′Etat. a.b. Le MP forme appel joint et conclut à la condamnation de A______ à une peine privative de liberté ferme de 10 mois, assortie d′un traitement ambulatoire au sens de l′art. 63 al. 1 CP. b. Selon l'acte d'accusation du 9 juillet 2020, il est reproché ce qui suit à A______. Le 27 novembre 2018, à Genève, aux alentours de quatre heures du matin, il a suivi C______ alors qu′elle marchait dans la rue et l′a importunée le long du trajet jusqu′au fitness "D______", sis 1___ ___ [GE], notamment en lui touchant les épaules avec ses mains, bien qu'elle lui ait demandé d'arrêter et qu'elle se soit dégagée à plusieurs reprises. Alors qu′elle était arrivée près de l′entrée du fitness, il a tourné autour d′elle et l′a caressée avec insistance à plusieurs reprises à l'intérieur de sa cuisse droite, contre son gré, par-dessus ses habits, alors qu′elle lui avait manifesté son refus, en se déplaçant afin qu′il retire sa main. A______ a persisté dans ses agissements et lui a touché à réitérées reprises les fesses, plaçant C______ dans un état de stupeur et hors d'état de résister. Il a agi contre la volonté de cette dernière, qui lui a systématiquement manifesté son refus en tentant de se dégager physiquement de son emprise, en le repoussa nt, en se déplaçant et en lui demandant verbalement d'arrêter (ch. 1.1. de l'acte d'accusation). Dans les circonstances susmentionnées, A______ a déboutonné son pantalon et tiré son caleçon pour exhiber ses parties intimes devant C______. Il l′a saisie à deux reprises au niveau de la nuque et a tenté d'amener sa tête au niveau de son sexe afin de la forcer à lui prodiguer une fellation, étant relevé que C______ a montré de la résistance en effectuant un mouvement pour se dégager avec sa main, de sorte qu'i l n'est pas parvenu à poursuivre son activité délictueuse jusqu'à son terme. Il a - 3/26 - P/25362/2018 également essayé de l′embrasser contre son gré, avant de la saisir à nouveau par la nuque afin de la forcer à lui prodiguer une fellation, étant relevé qu'elle a manifesté son refus en résistant et en se dégageant avec son bras et lui disant verbalement de la laisser tranquille (ch. 1.2 de l′acte d′accusation). B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : a. Le 27 novembre 2018, C______ s′est présentée au po ste de police, indiquant avoir été victime de contrainte sexuelle et d′exhibitionnisme par un individu vers 04h15, devant l′entrée du fitness " D______" situé dans le quartier de E______ à Genève. Elle a formellement déposé plainte pour ces faits le lendemain. Les images de vidéosurveillance ont permis d′identifier l′individu comme étant A______. Il ressort de l′enquête que celui -ci a fréquenté différents bars et établissements dans le quartier des F______ dans la nuit du 26 au 27 novembre 2018, notamment entre 00h37 et 03h50, avant d′emprunter la rue 2______ en direction de G______. b. D′après les images de vidéosurveillance du fitness C______ arrive à 04h09 devant la porte. A______ s′approche d'elle et reste à ses côtés, alors qu′elle se tient debout. Lorsqu′elle se penche au -dessus de son sac, il la touche une première fois au niveau des fesses, puis à nouveau à plusieurs reprises pendant qu'elle se déplace dans le but de l′éviter. A______ regarde avec insistance à l′intérieur du fitness puis essaie à nouveau de toucher les fesses de C______ qui se tourne pour se placer dos à la porte. Il se rapproche ensuite d′elle, alors qu′elle s′est remise debout et qu′elle tente apparemment d′entrer le code de la porte du fitness. Il lui touche à nouveau les fesses et elle repousse sa main avec un geste du bras gauche. Il regarde ensuite encore une fois avec insistance à l′intérieur du fitness puis contourne C______ pour se placer à sa droite. Il défait la fermeture de sa veste puis détache sa ceinture et déboutonne s on pantalon alors que C______ s′est agenouillée, cherchant quelque chose dans son sac. Il lui touche l'épaule et elle se retourne vers lui, la tête à hauteur de son sexe. Il place ses mains au niveau du membre, sans qu'il soit possible de déterminer si cel ui-ci est sorti de son boxer. C______ se relève immédiatement et A______ la prend par la nuque avec sa main gauche à deux reprises, la tête de la jeune femme partant vers l′avant. A______ retire ensuite sa main et tente d′embrasser C______, qui l′esquive. Il lui saisit alors à nouveau la nuque et appuie dessus à au moins deux reprises, le corps de C______ se voûtant sous la pression. Il enlève ensuite la main de sa nuque, regarde en direction de son sexe et reboutonne son pantalon. Il tente d'approcher son visage de celui de C______, laquelle l′esquive par un mouvement de recul. Il prend son visage avec sa main droite mais elle se dégage avec un nouveau mouvement de recul. Il quitte les lieux avant de revenir quelques secondes plus tard. Il la touche à nouveau au niveau des fesses avec insistance à plusieurs reprises. Elle repousse sa main, puis lorsqu′il recommence, fait un mouvement en avant pour se dégager. Alors - 4/26 - P/25362/2018 qu′il tente à nouveau de la toucher, elle le repousse avec la main. Il tente encore de la toucher et elle semble lui parler. Il finit par partir à 04h16. C______ tente ensuite encore d′ouvrir la porte du fitness pendant plusieurs minutes . A 04h22, A______ s′approche à nouveau d′elle et tente encore de lui toucher les fesses à plusieurs reprises. E lle essaye de l′éviter, notamment avec des mouvements du corps vers l′avant. Il se place alors entre la porte du fitness et C______, de sorte qu′il n′est plus possible de se rendre compte des mouvements des deux protagonistes. Il se déplace ensuite derrièr e elle et met ses deux mains au niveau du bassin de la jeune femme alors qu′elle avance pour se dégager et le repousse avec sa main. Il se rapproche d′elle, la tête proche de la sienne, tout en essayant encore de la toucher au niveau des fesses à plusieurs reprises. Il se place ensuite à sa droite et elle a un mouvement de recul. Il reste à sa droite et essaie encore de lui toucher les fesses. Elle se dégage en déplaçant son corps. Il finit par quitter définitivement les lieux à 04h25. Elle fume ensuite vis iblement une cigarette et tente encore d′entrer dans le fitness pendant de nombreuses minutes avant qu′un tiers ne lui ouvre finalement la porte à 04h34. c.a. C______, ressortissante britannique anglophone, a expliqué avoir souhaité, la nuit des faits, r ejoindre le fitness " D______". Alors qu′elle marchait, elle s′était rendu compte qu′elle avait dépassé l′établissement. Elle s′était alors retournée et était repartie dans l′autre sens. A ce moment, un homme l′avait rattrapée et lui avait demandé quelque c hose en français comme " êtes-vous perdue? ". Elle lui avait répondu en anglais qu′elle était anglophone et qu′elle cherchait le fitness. Après cela, il ne lui avait plus parlé mais avait continué à la suivre. Arrivée devant l′entrée du fitness, elle avait posé son sac par terre afin d′y prendre un papier sur lequel était inscrit le code d′entrée du centre. N′ayant pas ses lunettes de vue et étant paniquée par la présence de A______, elle avait pris le code en photo afin d′essayer d′en agrandir les chiffres . Pendant ce temps, A______ tournait autour d′elle "comme un chien le ferait ". Il essayait de l′intimider mais ne la touchait pas. Alors qu′elle était penchée sur son sac, il avait placé sa main droite sur le haut de sa cuisse droite et l′avait caressée en remontant sa main sous son short en direction de son sexe, étant très insistant dans ses gestes. Il ne l′avait pas touchée à même la peau car elle portait un legging en -dessous de son short mais la sensation avait été la même car son vêtement était fin. E lle s′était relevée, essayant de l′ignorer et d′entrer dans le fitness. Il l′avait alors à nouveau caressée au même endroit avec insistance. Après cela, il était parti quelques instants puis était revenu, se tenant face à elle. Il avait sorti son pénis de son pantalon et lui avait dit " look". Elle était à ce moment penchée en avant et avait vu son pénis juste devant son visage, à une dizaine de centimètres environ (80 centimètres selon ses déclarations devant le MP). Elle pensait qu′il tenait son pénis – qui n′était pas en érection – dans sa main, l′ayant juste sorti de son pantalon. Dans la même audition, elle a ensuite indiqué ne plus s′en rappeler, n′ayant pas l′image d′une main sur son sexe. Elle était tétanisée et était - 5/26 - P/25362/2018 restée concentrée sur le code qu ′elle tentait de déchiffrer. Suite à cela, elle lui avait dit "leave me alone " à trois reprises puis " if you don′t leave me alone I will call the police". Il était alors parti et un autre client lui avait permis d′entrer dans l′établissement. Elle ne faisait que penser à ce qui était arrivé et avait des trous de mémoire. Elle se sentait choquée et n′avait pas dormi de la nuit le lendemain des faits, malgré les médicaments que son médecin lui avait prescrits. c.b. Devant le MP, elle a dans l′ensemble confirmé ses précédentes déclarations. Elle avait commencé à paniquer au moment où A______ l′avait abordée car il était apparu de nulle part et s′était sentie vulnérable. Elle a également précisé qu′il essayait de lui toucher les épaules avec les m ains, mais qu′elle s′était écartée en lui disant " get off, get off " en bougeant son corps de gauche à droite. Devant la porte du fitness, elle s′était sentie piégée et avait essayé de s′en sortir en pénétrant à l′intérieur du bâtiment. Elle tremblait telle ment que le système d′ouverture n′avait pas réussi à reconnaître ses empreintes. Elle avait alors mis un genou à terre afin de récupérer le code qui se trouvait dans son sac. C′est à ce moment qu′il s′était mis devant elle et avait sorti son pénis. Elle av ait essayé de l′ignorer, pensant qu′il partirait. Elle s′était tournée afin de l′éviter et il était parti quelques instants avant de revenir. Il lui avait à nouveau montré son pénis et lui avait touché les épaules. Elle avait continué à lui demander de la laisser tranquille. Elle s′était débattue mais ne lui avait pas donné de coup. A______ l′intimidait par sa façon d′être autour d′elle. Elle ne se souvenait pas qu′il lui ait saisi la nuque afin de la placer contre son sexe ni qu′il ait essayé de l′embrasser mais avait peut -être effacé certaines choses de sa mémoire. Après les faits, elle s′était sentie stupide, ne comprenant pas pourquoi elle n′avait pas réussi à crier et était restée paralysée. Après être rentrée chez elle et avoir digéré cet événement, el le s′était dit que ce n′était pas correct et que cela pouvait arriver à quelqu′un d′autre. Elle s′était donc rendue au poste de police entre 11h et 13h. c.c. A l'issue de l′audition de C______ devant le MP, le 4 février 2019, le conseil de l′appelant a i ndiqué se réserver le droit de lui poser des questions après avoir eu accès aux images de vidéosurveillance. Il lui a été indiqué qu′il n′était pas prévu d′auditionner une nouvelle fois la plaignante au cours de l′instruction. d.a. A______ s′est de lui -même présenté à la police après que celle -ci ait tenté de le contacter. Il a renoncé à faire appel à un avocat. Il a expliqué s′être rendu dans différents établissements, la nuit des faits, et avoir bu beaucoup d′alcool. Alors qu′il marchait sur la rue 2______ en direction de chez lui, il avait croisé une femme, qui avait fait demi -tour. Il l′avait attendue et ils avaient marché ensemble. Il avait tenté de lui parler mais elle était anglophone et ne le comprenait pas. Arrivée devant l′entrée du fitness, el le s′était penchée au -dessus de - 6/26 - P/25362/2018 son sac et il en avait profité pour lui mettre la main aux fesses. Il avait ensuite ouvert son pantalon et lui avait montré son sexe, " ouvrant" son caleçon. Elle lui avait demandé d′arrêter et il avait alors reboutonné son p antalon avant de partir. Sur question de la police, il a reconnu avoir saisi la nuque de C______ et l′avoir légèrement poussée. Voyant qu′elle résistait, il avait arrêté. Il avait sorti son sexe car il voulait qu′elle lui fasse une fellation. Il avait ensu ite stoppé car il s′était rendu compte de son erreur. Il l′avait suivie jusqu'au fitness pour l′accompagner. C′était seulement quand elle s′était baissée qu′il avait eu envie de la toucher et qu′elle lui fasse une fellation. Il a également reconnu avoir te nté de l′embrasser, précisant qu′elle avait tourné la tête. Il ne se rappelait plus à combien de reprise C______ lui avait demandé d′arrêter, étant alcoolisé mais il lui semblait qu′elle le lui avait dit une fois. Il s′était rendu compte que ce qu′il faisa it n′était pas bien. Cela ne lui correspondait pas et il avait honte. S′il avait la possibilité de voir C______, il s′excuserait de ses agissements. d.b. Devant le MP, assisté d′un conseil, A______ a pour l′essentiel confirmé ses précédentes déclarations, précisant qu′il n′aurait pas agi de la sorte s′il n′avait pas été sous l′emprise de l′alcool. Il avait également caressé l′épaule de la plaignante. Il ne se rappelait plus de quelle manière elle lui avait demandé de stopper ses agissements. Elle l′avait repoussé avec la main. Lorsqu′elle le repoussait, il arrêtait car il savait qu′il commettait une erreur. Il a indiqué avoir baissé son pantalon, mais pas son slip. Il ne lui avait pas montré son sexe. Il avait tiré son boxer vers l′avant mais pas vers le bas. Il avait effectivement voulu qu′elle voie son sexe mais elle ne l′avait pas aperçu. Il a confirmé avoir pris la plaignante à environ deux ou trois reprises par la nuque pour la mettre devant son sexe, afin qu′elle lui fasse une fellation. Elle avait fa it un mouvement avec sa main et il avait arrêté. Il a confirmé avoir également tenté de l′embrasser sur la joue, mais pas sur la bouche. Il avait bien vu qu′elle ne voulait pas l′embrasser, lui faire de fellation ou qu′il la caresse, raison pour laquelle i l s′était interrompu. A un moment, elle lui avait dit " arrête" en français. Il ne savait pas pourquoi il avait ensuite continué mais il était sous l′influence de l′alcool. Interpellé par le Ministère public sur le fait qu′il donnait l′impression de minimis er ses agissements, il a déclaré qu′il y avait pire et que tout le monde faisait des erreurs dans la vie. Lors d′une seconde audition devant le MP, le prévenu est partiellement revenu sur ses précédentes déclarations. Certaines choses que la plaignante a vait dites étaient fausses. Il a répété avoir déboutonné son pantalon et avoir seulement tiré son boxer en avant. Il n′avait cependant pas baissé son pantalon, ni sorti son pénis. Il n′avait rien dit de particulier à C______ à ce moment et certainement pas "look, look" car il ne parlait pas anglais. Il n′avait pas souvenir qu′elle ait indiqué qu′elle allait appeler la police. Lorsqu′il lui avait saisi la nuque, c′était pour la rapprocher de lui, en aucun cas de son sexe. Il ne voulait pas qu′elle lui fasse une fellation car il ne forçait pas. Il a en outre contesté lui avoir saisi la nuque à plusieurs reprises. Confronté aux images de vidéosurveillance, il a précisé qu′il n′avait pas été agressif envers la plaignante et - 7/26 - P/25362/2018 a répété à plusieurs reprises avoir ag i de la sorte car il était sous l′influence de l′alcool. Il a indiqué avoir été ému d′entendre la plaignante, se sentir mal et souhaiter s′excuser face à elle. d.c. Devant le TP, il a globalement indiqué ne plus se souvenir des faits. Il avait compris que la plaignante n′était pas d′accord. Il a précisé que c′était la police qui avait voulu qu′il dise qu′il avait envie que la plaignante lui fasse une fellation. Elle avait résisté avec la tête et il avait tout de suite arrêté. e. L'analyse d'un prélèvement de cheveux et de sang capillaire effectuée le 18 janvier 2019 a permis de constater une absence de consommation d'éthanol chez A______ pendant les deux ou trois semaines précédentes ainsi qu'une consommation modérée à excessive durant les trois mois précédents. f.a. A______ a fait l′objet d′une expertise psychiatrique. Selon le rapport d′expertise du 17 juin 2019, celui-ci présentait un retard mental léger, des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, utilisation nocive pour la santé et des troubles mentaux et du comportement associés à une intoxication éthylique aigüe. Il présentait un déficit intellectuel avec un QI total de 54, soit dans les limites inférieures pour le retard mental léger. Il rencontrait des difficultés éviden tes de compréhension verbale et de logique. Ses capacités à établir des interactions sociales étaient limitées. Il se retrouvait en difficulté pour créer des liens adaptés avec les tiers, d'autant plus de sexe opposé. Les capacités de mentalisation étaient faibles, et de ce fait, l' insight et les capacités d'empathie étaient limités. L'expertisé présentait une certaine inhibition en matière sexuelle. Il s'agissait d'un sujet qui le mettait extrêmement mal à l'aise et qui semblait entouré pour lui d'interdit et de honte. Ainsi, il ne pouvait entrer en interaction dans un but de " séduction" que grâce à la levée d'inhibition permise par la prise d'alcool. Au moment des faits, l'expertisé disait avoir consommé une grande quantité d'alcool, sans précision, mai s toutefois habituelle lors de ses sorties du week -end. Il n'y avait pas d'élément permettant d'objectiver ou de quantifier cette consommation. Il était ainsi retenu une intoxication éthylique aigüe d'allure non sévère. Par ailleurs, le retard mental était une affection chronique qui était présente au moment des faits. Les troubles présentés pouvaient mener à une mauvaise compréhension des situations, notamment des situations sociales. Le retard mental de l'expertisé n'était pas de nature à altérer sa facu lté à apprécier le caractère illicite des actes reprochés, dont il avait une parfaite connaissance. Sa faculté à se déterminer d'après cette appréciation était très légèrement diminuée de par les troubles légers de la compréhension qu'il présentait, possib lement accentués par une prise d'alcool qui ne dépassait toutefois pas les 2 g/kg considérés par la - 8/26 - P/25362/2018 jurisprudence fédérale comme atténuant la responsabilité. La responsabilité de l'expertisé était donc très légèrement diminuée. De nouvelles infractions co ntre l'intégrité corporelle sexuelle d'autrui pouvaient être craintes avec un degré de probabilité plutôt faible. Le jugement global du risque de récidive en matière sexuelle était estimé faible dans le contexte actuel d'insertion professionnelle et de soutien familial de l'expertisé. S′il venait à perdre son emploi ou à vivre de façon isolée, le risque de récidive serait augmenté. A contrario, s'il venait à trouver des activités de loisir favorisant son insertion sociale et une thérapie visant à améliorer ses aptitudes sociales et à contrôler ses consommations d'alcool, le risque de récidive s'en verrait diminué. Une action psychothérapeutique était susceptible de diminuer ce risque en travaillant sur l'insertion sociale et la gestion des consommations d'alcool. Il était justifié de préconiser un traitement ambulatoire sous la forme d'un suivi psychiatrique. Une thérapie de type TCC (thérapie cognitivo - comportementale) était particulièrement indiquée dans le travail sur les compétences sociales, notamment da ns un contexte de retard mental léger. L'expertisé ne voyait pas l'intérêt d'une thérapie, mais avait affirmé qu'il s'y astreindrait. Le traitement ambulatoire était compatible avec l'exécution d'une peine privative de liberté. f.b. Il ressort du rapport d ′expertise que les experts se sont également fondés sur un rapport rendu par un psychologue, adressé le 1 er mai 2019. Selon les conclusions de ce rapport, reprises intégralement dans le rapport d′expertise, il était notamment observé chez A______ un défici t intellectuel, " conjointement avec des troubles cognitifs plus larges affectant l′attention, avec un ralentissement, les fonctions exécutives, avec de la désorganisation de l′action et de graves difficultés dans une tâche de flexibilité mentale au moins, ainsi qu′au plan mnésique, en mémoire de travail et en mémoire épisodique visuelle ". A cela s′ajoutait des limitations langagières et des difficultés de compréhension, tant du langage que de la situation d′examen plus généralement. f.c. Devant le MP, l′experte a précisé avoir vu une progression chez l'expertisé du fait qu'il avait cessé sa consommation d'alcool. Dans le cadre du suivi thérapeutique cognitif comportementaliste, il pouvait faire des exercices pour apprendre à aborder les femmes sans devoir passer par une consommation d'alcool. Le vocabulaire de l'expertisé était limité. Les sous -entendus et les pensées abstraites d'autrui étaient moins bien perçus, comme le discours allusif. En revanche, le discours direct et littéral était compris dans la m esure d'un vocabulaire simple. L'expertisé avait regretté les faits reprochés, mais ses regrets portaient surtout sur les conséquences pour lui suite à la procédure judiciaire. Il était opportun de ne pas multiplier les intervenants auprès de lui, car il l ui était déjà difficile de s'investir et de comprendre le rôle de chacun. Un suivi pouvait être efficace malgré la réticence de l′intéressé, mais il devrait débuter par des entretiens motivationnels. Si l'expertisé avait une relation de confiance avec son thérapeute après le travail de suivi motivationnel, il devait être capable de comprendre les buts et les intérêts de la thérapie. - 9/26 - P/25362/2018 f.d. Le Dr H______, psychiatre qui suivait A______ au moment du jugement de première instance, a indiqué que son patient éprouvait de l'anxiété ainsi qu′une forme de dépression suite à la procédure pénale. Les regrets exprimés lui paraissaient sincères. Selon lui, un risque de récidive était très peu probable. A______ tolérait moins bien le cadre imposé parce qu'il était dans l'i ncompréhension de certaines mesures et prises de position à son égard, mesures qu′il ressentait comme une persécution. Son patient lui avait dit à une reprise qu′il avait essayé de se faire prodiguer une fellation. Il pensait que cela lui avait fait " un choc par rapport à lui -même". Il ne lui avait pas dit avoir forcé la jeune femme, mais qu′on lui avait dit qu′il l′avait forcée. Un éventuel retour en prison serait, selon lui, tout sauf constructif. Son patient avait énormément regretté ses agissements et avait compris qu′il ne devrait pas recommencer. A______ n′était plus ouvert à continuer les séances, s'étant trouvé dans un état de révolte. La problématique qui lui était reprochée avait déjà été réglée. Il s′était fermé suite au décès de son père et à la perte de son emploi. Pour son patient, le suivi faisait partie de la punition, laquelle n'avait ainsi plus de sens. Un suivi lui serait indéniablement positif. Il avait cependant des capacités qui entravaient son adhésion à l'alliance thérapeutique et i l lui manquait des compétences pour l'élaboration d'un tel travail. Une thérapie n′était pas impossible mais très difficile. f.e. Interrogé au sujet de l′expertise devant le TP, A______ a indiqué ne pas en comprendre les résultats, notamment le fait qu′il lui avait été diagnostiqué un retard mental. Avant, il lui arrivait de boire beaucoup à certaines occasions mais actuellement, il ne sortait plus beaucoup et il ne buvait pas à la maison. Il n′y avait pas de risque qu′il commette à nouveau des faits du même type car il avait compris la leçon. Quand la procédure serait terminée, il ne pensait pas continuer à voir le psychiatre car il n′en avait pas besoin. Ne parlant pas beaucoup, il avait un peu de mal à " faire la conversation" lors de ces séances. Il cont inuait à les suivre à cause du problème qu′il avait avec la justice mais, n′étant pas quelqu′un de bavard, n′aimait pas s′y rendre. g.a. A______ a été détenu du 25 décembre 2018 au 7 février 2019. Il a été libéré au bénéfice de mesures de substitution cons istant notamment en l'interdiction de consommer tout type d'alcool, celle de contacter la plaignante, l'obligation de se soumettre à des contrôles inopinés aux fins de contrôler l'abstinence, d'entreprendre un traitement psychothérapeutique pour sa problém atique liée à l'alcool ainsi que sur les faits reprochés, et d'avoir un travail régulier et l'interdiction de quitter la Suisse (remise des documents officiels). Par prononcé séparé du 27 novembre 2020, le TP a ordonné le maintien des mesures de substitut ion prolongées le 20 novembre 2020 par le TMC, consistant en - 10/26 - P/25362/2018 l′obligation de déférer à toute convocation du pouvoir judiciaire, l′interdiction de tout contact avec C______, l′obligation d′entreprendre un traitement afin de traiter sa problématique liée à l ′alcool ainsi que sur les faits reprochés et d′avoir un travail régulier ou une activité occupationnelle. g.b. Au cours de l′instruction, le MP a procédé à différentes auditions des parties (notamment les 26 décembre 2018, 4 février 2019 et 7 mars 2019). L ′expertise psychiatrique de l′appelant a été ordonnée le 28 janvier 2019 et le rapport rendu le 17 juin 2019. Un délai au 15 juillet 2019 a été octroyé à A______ afin de se déterminer sur ce rapport, prolongé au 15 août 2019 à la demande de son conseil. L′experte a ensuite été entendue le 1er novembre 2019. Un avis de prochaine clôture a été envoyé aux parties le 20 mars 2020 (avec délai au 30 avril 2020 pour présenter d′éventuelles réquisitions de preuves) et l′acte d′accusation dressé le 9 juillet 2020. Un premier mandat de comparution a été envoyé aux parties par le TP le 31 juillet 2020 et l′audience de jugement appointée au 24 novembre de la même année. C. a.a. A______, excusé, n′a pas comparu aux débats d′appel devant la Chambre pénale d′appel et de r évision (CPAR). Par la voix de son conseil, il persiste dans ses conclusions. A titre subsidiaire, il conclut au prononcé d′un verdict de culpabilité au sens des art. 194 et 198 CP et au prononcé d′une peine pécuniaire avec sursis. Il devait en outre bénéf icier de l′art. 54 CP. La violation du principe de célérité devait être constatée et le traitement ambulatoire abandonné. Ses déclarations avaient toujours été constantes au cours de la procédure. Il contestait avoir saisi la nuque de la plaignante dans l e but de l′amener à lui prodiguer une fellation, car il n′avait pas compris les questions posées par la police. Les images de vidéosurveillance ne permettaient par ailleurs pas d′établir ce reproche. Il n′avait fait que répondre positivement à des question s qui étaient déjà toutes formulées. Les réponses protocolées ne correspondaient en outre pas à ses facultés langagières. A certains moments où la plaignante se trouvait dans une position vulnérable, étant penchée sur son sac, il ne lui avait pas saisi la nuque, alors que cela aurait été facile pour lui, ce qui démontrait qu′il n′avait jamais eu l′intention de la forcer à lui prodiguer une fellation. Les déclarations de la plaignante comportaient des incohérences. Elle n′avait notamment pas confirmé qu′il lui avait saisi la nuque. Ses propres déclarations étaient plus proches des images de vidéosurveillance. Aucune des parties n′avait par ailleurs allégué qu′il aurait souhaité lui saisir la nuque dans le but de l′amener contre son sexe. Dans le doute, il ne pouvait ainsi être considéré qu′il s′agisse d′un acte d′ordre sexuel au sens du Code pénal. L′élément de contrainte n′était pas non plus réalisé. La plaignante s′était elle -même mise dans une situation de vulnérabilité en quittant une artère principale p our se rendre dans un endroit isolé, alors qu'un inconnu la suivait, au milieu de la nuit. Elle - 11/26 - P/25362/2018 ne l′avait jamais remis à l′ordre ou exprimé son refus et avait continué à se pencher sur son sac, dans une position inadéquate. Elle n′avait pas non plus essay é de fuir ou de demander de l′aide à des passants. Elle avait eu son téléphone entre les mains et n′avait pas essayé d′appeler la police. Après qu′il soit parti, elle avait en outre fumé une cigarette, ce qui démontrait qu′elle n′était pas spécialement str essée. Enfin, elle ne s′était pas immédiatement rendue à la police après les faits. Au regard de sa personnalité, il était clair que le prévenu avait mal interprété les gestes de la plaignante et s′était mépris sur ses intentions. Leurs dialogues avaient en outre été limités, dès lors qu′ils ne parlaient pas la même langue. Le TP avait omis de tenir compte de rapports qui établissaient ses difficultés de compréhension, et qui retenaient de nombreux éléments positifs en sa faveur. Le MP n′avait pas adapté s es questions à sa personnalité, ne l′avait pas réentendu après l′expertise et avait enfin refusé de réentendre la plaignante afin de la confronter aux images de vidéosurveillance. Quand bien même A______ devrait être condamné, la mesure prononcée n′était p as adéquate. Il souffrait d′un retard mental, ce qui n′était pas une maladie. Son précédent médecin avait d′ailleurs dit qu′une thérapie n′était pas utile dans son cas. Il avait collaboré dès le début de la procédure et ses déclarations n′avaient pas varié . Il s′agissait d′un événement unique dans son parcours et l′attitude de la plaignante venait diminuer sa faute. Son pronostic n′était pas défavorable, son risque de récidive étant faible et le sursis devait lui être octroyé. Le principe de célérité avait en outre été violé au vu de la longueur de la procédure. En 2020, il ne s′était rien passé dans le dossier. La procédure avait eu un gros impact sur sa vie. Il avait perdu son emploi et ne quittait plus sa chambre. Il ne communiquait plus avec sa famille et avait dû changer de thérapeute. Il avait ainsi été directement atteint par les conséquences de son acte, ce qui justifiait l′application de l′art. 54 CP. a.b. A______, assisté par un défenseur privé, n’a pas déposé de conclusions en indemnisation au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP. Son conseil a indiqué dans sa plaidoirie l′avoir défendu pro bono dans le cadre de la procédure d′appel. b. Le MP persiste dans ses conclusions. A______ avait admis les faits devant la police, avant de les nier dans la suite de la procédure. La plaignante avait, elle, toujours été constante dans ses déclarations. Elle était crédible dans la mesure où elle n′avait pas essayé d′acc abler le prévenu, ayant notamment oublié qu′il avait tenté de l′embrasser. L′élément de contrainte était réalisé. L′appelant avait isolé puis acculé la plaignante afin qu′elle ne puisse - 12/26 - P/25362/2018 s′échapper, revenant sur ses pas après avoir quitté les lieux. Il l′av ait placée dans un état de stupeur. La peine prononcée par le TP était trop faible. La faute commise était très grave. La volonté délictuelle de l′appelant était intense, au vu de la durée des faits. Les conséquences avaient été lourdes pour la victime, qu i devait suivre un traitement. Le mobile était futile et la prise de conscience nulle. L′appelant avait minimisé les faits et rejeté la faute sur l′alcool ou sur la victime. Sa collaboration avait été mauvaise. Il avait admis les faits devant la police mais s′était ensuite rétracté. D. A______, de nationalité portugaise est né le ______ 1978 au Portugal. Titulaire d′un permis C, il est célibataire et sans enfant. Il est arrivé en Suisse en 1982. Il y a effectué sa scolarité obligatoire ainsi qu′un apprenti ssage mais n'a pas obtenu de diplôme. Il a travaillé comme bagagiste pendant plusieurs années avant d′être licencié à fin avril 2020. Selon les informations disponibles à novembre 2020, il n′a pas encore trouvé un nouvel emploi. Il vit chez sa mère, qui su bvient à ses besoins et aide cette dernière à la maison et dans ses tâches de conciergerie. Son père est décédé en ______ 2019. Selon les extraits de ses casiers judiciaires suisse et portugais, il n’a aucun antécédent. EN DROIT : 1. L'appel et l′appel joint sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la forme et dans les délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 2. 2.1. Le principe in dubio pro reo , qui découle de la présomption d'innocence, garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. – RS 101) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 28 consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau d e la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. La présomption d'innocence est violée lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que l e prévenu n'a pas prouvé son innocence (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de doute à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption - 13/26 - P/25362/2018 d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3). Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer conva incu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est -à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3). 2.2.1. Selon l'art. 189 CP, se rend coupable de con trainte sexuelle celui qui, notamment, en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. 2.2.2. Constitue un acte d'ordre sexuel, une activité corporelle sur soi -même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (arrêts du Tribunal fédéral 6B_732/2018 du 18 septembre 2018 consid. 3.1.3 ; 6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1). Il faut distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas équiv oques, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce (ATF 125 IV 58 consid. 3b). Une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par -dessus les habits, cons titue un acte d'ordre sexuel (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1019/2018 du 2 novembre 2018 consid. 3.3 ; 6B_35/2017 du 26 février 2018 consid. 4.2 et les références). L'art. 189 CP prime l'infraction visée par l'art. 198 al. 2 CP, qui réprime le fait d'importuner une personne par des attouchements d'ordre sexuel ou par des paroles grossières. La loi vise dans ce cas un comporteme nt moins grave, à savoir un contact rapide, par surprise, avec le corps d'autrui. L'acte doit toutefois avoir objectivement une connotation sexuelle et l'auteur doit avoir agi sans le consentement de la victime. Sont visées en particulier les " mains balade uses". L'auteur touche par surprise les organes sexuels d'une autre personne, notamment les seins ou les fesses d'une femme, même par-dessus ses habits, ou se frotte à elle pour lui faire sentir son sexe en érection (arrêt du Tribunal fédéral 6B_303/2008 du 23 janvier 2009 consid. 3). Pour déterminer s'il y a un acte d'ordre sexuel au sens de l'art. 189 CP ou simple contravention, est déterminante l'intensité de l'attouchement, soit s'il s'ag it d'un geste fugace ou d'une caresse insistante (arrêt du Tribunal fédéral 6B_303/2008 susmentionné). - 14/26 - P/25362/2018 2.2.3. Le viol et la contrainte sexuelle sont des crimes de violence, qui supposent en règle générale une agression physique. Il en résulte que toute pression, tout comportement conduisant à un acte sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de contrainte (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 ; ATF 128 IV 97 consid. 2b). Il est nécessaire que l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 ; ATF 131 IV 167 consid. 3.1). À défaut d'une telle contrainte, de l'intensité exigée par la loi et la jurisprudence, et même si la victime ne souhaitait pas entretenir une relation sexuelle, il n'y a pas viol ou contrainte sexuelle (arrêts du Tribunal fédéral 6B_710/2012 du 3 avril 2013 consid. 3.1 ; 6B_311/2011 du 19 juillet 2011 consid. 5.2). En introduisant la notion de « pressions psychiques », le législateur a voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 ; ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb). Les pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb ; ATF 122 IV 97 consid. 2b). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b). La pression exercée doit néanmoins revêtir une intensité particulière, comparable à celle d'un acte de violence ou d'une menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2). Au vu des circonstances du cas et de la situation personnelle de la victime, on ne doit pas pouvoir attendre d'elle de résistance, ni compter sur une telle résistance, de sorte que l'auteur peut parvenir à son but sans avoir à utiliser de violence ou de menace (ATF 131 IV 167 consid. 3.1). S'il n'est pas nécessaire que l'auteur recoure à la violence ou à la menace (FF 1985 II 1091), la victime doit néanmoins être contrainte, ce qui présuppose un moyen efficace, autrement dit que celle -ci se trouve dans une situation telle qu'il soit possible d'accomplir l'acte sans tenir compte du refus ; il suffit en définitive que, selon les circonstances concrètes, la soumission de la victime soit compréhensible (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 19 novembre 2015 consid. 2.4 et 6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). 2.2.4. Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle et le viol sont des inf ractions intentionnelles, le dol éventuel étant suffisant dans les deux cas. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou, du moins, en accepter l'éventualité, et il doit vouloir ou, à tout le moins, accepter qu'elle soit contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.2 ; 6B_35/2017 du 26 février 2018 consid. 4.3). Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé ou accepté relève de l'établissement de s faits (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3). L'élément subjectif se déduit d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur la base des éléments extérieurs, des déductions sur les - 15/26 - P/25362/2018 dispositions intérieures de l'auteur (arrêts du Tribunal fédéral 6B_267/201 6 du 15 février 2017 consid. 5.2). 2.3.1. L′ensemble des déclarations de l′intimée apparaissent crédibles, malgré quelques contradictions superficielles, divergences qui peuvent s′expliquer par son état de stress et de confusion au moment des faits. Il ser a au surplus relevé que l′intimée n′a pas cherché à accabler l′appelant outre mesure, indiquant qu′elle ne se souvenait pas qu′il lui ait saisi la nuque ou qu′il ait tenté de l′embrasser. On peine par ailleurs à comprendre pour quelle raison elle pourrait mentir ou exagérer les faits, étant rappelé qu'elle n'a déposé aucune conclusion civile dans le cadre de la procédure. L′appelant a caressé à de multiples reprises et de manière insistante les fesses de l′intimée, ce qui est établi par les images de vidéos urveillance, les déclarations de l′intimée, et dans une certaine mesure, par les déclarations de l′appelant lui-même. Il sera également retenu qu′après avoir détaché sa ceinture, déboutonné son pantalon et écarté son caleçon, l′appelant a pris la nuque de l′intimée à plusieurs reprises en appuyant, dans le but de se faire prodiguer une fellation par cette dernière. Le fait que l′appelant ait détaché sa ceinture et déboutonné son pantalon est établi par les images de vidéosurveillance du fitness. L′intim ée a par ailleurs allégué de manière constante et crédible, avoir aperçu le sexe de l′appelant, alors qu′elle était penchée sur son sac, étant précisé que les quelques divergences mineures de cette dernière à ce sujet, notamment au sujet de la distance à l aquelle elle avait aperçu le sexe de l′appelant et si l′intéressé tenait ou non son pénis entre ses mains ne sont pas de nature à remettre en cause sa crédibilité. Cet élément est également établi, dans une certaine mesure, par les déclarations de l′appelant qui a indiqué avoir montré son sexe à l′intimée, lors de sa première audition devant la police. Les premières déclarations de l′appelant devant le MP, selon lesquelles il aurait uniquement tiré son boxer vers l′avant, souhaitant que l′intimée voie son s exe (qu′elle n′avait cependant pas vu selon lui) ne sont par ailleurs pas incompatibles avec la version de l′intimée, étant précisé qu′étant penchée en avant, elle a tout à fait pu apercevoir le pénis de l′appelant, quand bien même celui -ci aurait simpleme nt tiré son sous -vêtement vers l′avant, étant relevé que le fait que le sexe de l′appelant ait été sorti ou non ne change rien à l′issue du litige. Il est également établi par les images de vidéosurveillance que l′appelant a saisi à plusieurs reprises l′intimée par la nuque, en appuyant sur celle -ci. Cet élément a en outre été confirmé par l′appelant lui -même lors de son audition par la police, l′intéressé ayant expliqué son geste par le fait qu′il souhaitait que la jeune femme lui prodigue une fellation. Ses dénégations ultérieures quant au motif de son geste n′emportent pas conviction. Au contraire de ce que l′appelant allègue, il ne ressort - 16/26 - P/25362/2018 pas du p rocès-verbal d′audition que les réponses lui auraient été suggérées par la police. En tout état de cause, l′intéressé a répété devant le MP avoir agi de la sorte dans le but d′obtenir une fellation de la part de l′intimée, précisant qu′elle l′avait repoussé d′un geste de la main. Or, il ne ressort pas du procès -verbal de cette audience, au cours de laquelle l′appelant a été assisté par un conseil, que l′appelant n′aurait pas compris les questions qui lui étaient posées, que les réponses protocolées n′auraient pas correspondu aux siennes ou encore qu′elles auraient été induites par le Ministère public. Le fait que l′intimée ne se soit pas souvenue d′avoir été saisie par la nuque n′est pas déterminant, dans la mesure où ce geste apparaît clairement sur les im ages de vidéosurveillance. L′appelant ne saurait par ailleurs se prévaloir du fait qu′il n′ait pas saisi la nuque de la jeune femme alors qu′elle était penchée sur son sac. Il ressort en effet des images de vidéosurveillance qu′elle s′est immédiatement lev ée après s′être tournée vers l′appelant (qui venait de déboutonner son pantalon). Or, c′est justement à ce moment que celui-ci l′a saisie pour la première fois au niveau de la nuque. L′appelant ne saurait enfin tirer argument du fait que l′intimée n′a pas été confrontée aux images de vidéosurveillance au cours de la procédure. Il ne ressort d′abord pas de la procédure que le MP aurait refusé une telle demande. Il a, certes, été indiqué au conseil de l′appelant, à l′issue de l′audience du 4 février 2019, qu ′il n′était pas prévu d′auditionner une nouvelle fois l′intimée durant l′instruction. Il n′apparaît toutefois pas que l′appelant ait ensuite tenté de solliciter une nouvelle audition de l′intimée ou sa confrontation aux images de vidéosurveillance, que ce soit devant le MP, le TP ou la Cour de céans. On peine par ailleurs à discerner quelle utilité aurait pu avoir une telle démarche, assurément pénible pour l′intimée – et qui n′est au demeurant pas motivée par l′appelant –, les faits objets de la procédure ayant été suffisamment élucidés. 2.3.2. L′élément de contrainte est également réalisé. Au contraire de ce qu′allègue l′appelant, l′intimée lui a signifié à de nombreuses reprises son refus au moment des faits. Ses refus sont établis clairement par les images de vidéosurveillance, sur lesquelles on distingue les tentatives de l′intimée de s′écarter, sa résistance au moment où l′appelant la saisit par la nuque, son esquive lorsqu′il essaie de l′embrasser, de même que ses mouvements des mains dans le but de le repousser. Les gestes de résistance de l′intimée ont par ailleurs été confirmés par l′appelant lui-même, celui-ci ayant déclaré, au cours de ses différentes auditions, qu′elle lui avait demandé d′arrêter, qu′elle avait résisté (raison pour laquelle il a vait arrêté), qu′elle avait tourné la tête au moment où il avait essayé de l′embrasser ou qu′elle l′avait repoussé avec la main. - 17/26 - P/25362/2018 S′il n′apparaît pas que l′appelant ait été particulièrement agressif, il a clairement appuyé avec une certaine force à plusieur s reprises sur la nuque de l′intimée. Le contexte dans lequel il est intervenu, en pleine nuit, son insistance dans ses gestes, même après que la plaignante lui ait signifié différents refus, sa manière de tourner autour de la jeune femme et de se tenir pr oche d′elle, le fait qu′elle se soit trouvée coincée entre lui et la porte du fitness étaient de nature à la placer dans un état de stupeur et à la paralyser, et de nature suffisamment intense pour parvenir à briser sa résistance. L′intimée a résisté au p révenu, verbalement, mais aussi physiquement. Au vu du contexte énoncé ci -avant, il ne saurait lui être reproché de ne pas avoir montré davantage de résistance. Le fait qu′elle ait eu, à un certain moment, son téléphone entre les mains ou qu′elle n′ait pas tenté d′appeler à l′aide n′est ainsi pas déterminant. Le fait qu′elle ait fumé une cigarette après les événements n′est quant à lui pas propre à démontrer qu′elle n′aurait pas été stressée par les événements, étant précisé que ce geste peut, à l′inverse, également être interprété comme étant destiné à se calmer après un état de stress. L′appelant ne saurait enfin rien tirer du fait que l′intimée ne se soit pas immédiatement rendue au poste de police. Cette dernière a indiqué de manière crédible avoir pris la mesure de la situation après être rentrée chez elle et a contacté la police le jour même en fin de matinée. 2.3.3. L′élément subjectif est également réalisé et ce, tant s′agissant de l′absence de consentement de l′intimée, que de l′élément de contrainte. Il est, certes, établi, notamment par l′expertise et le rapport du psychologue du 1er mai 2019, que A______ souffre d′un retard mental, qui induit certaines difficultés de compréhension. Les experts ont cependant relevé que malgré ces difficultés, son retard mental n′était pas de nature à altérer sa faculté à apprécier le caractère illicite de ses actes. L′intéressé a par ailleurs à plusieurs reprises indiqué au cours de la procédure, qu′il était conscient que ce qu′il faisait n′était pas correct, raiso n pour laquelle il avait arrêté. Il a enfin précisé devant le MP qu′il avait vu que l′intimée ne souhaitait pas l′embrasser, lui faire une fellation ou qu′il la caresse. Dans ces circonstances, il ne saurait être retenu qu′il ait pu mal interpréter la situ ation, ou les intentions de la jeune femme. L′appelant ne saurait enfin tirer argument du fait qu′il n′ait pas été à nouveau auditionné par le MP après l′expertise, ayant été entendu de manière complète sur les conclusions de ladite expertise devant le TP. 2.3.4. Au vu de ce qui précède, l′appelant sera reconnu coupable de tentative de contrainte sexuelle au sens des art. 23 al. 1 cum 189 al. 1 CP, le fait d'appuyer sur la nuque de l′intimée dans le but de se faire prodiguer une fellation constituant à l′évidence une tentative de contrainte à un acte d′ordre sexuel. - 18/26 - P/25362/2018 Le TP a considéré que les attouchements, et notamment les caresses effectuées par l′appelant sur les fesses de l′intimée, étaient constitutifs d′infraction à l′art. 198 CP et étaient absorbés par la tentative de contrainte sexuelle. Au vu de leur nombre et de leur intensité, qui dépassent de loin le cadre des attouchements fugaces punis par l′art. 198 al. 1 CP, compte tenu également de la jurisprudence rendue en la matière (cf. consid. 2.2.2), ces actes pourraient cependant en eux -mêmes être considérés comme des actes d′ordre sexuel punissables (et consommés) au sens de l′art. 189 al. 1 CP. La question de la qualification de ces gestes peut toutefois demeurer ouverte, en l′absence d′appel du MP sur la question de la culpabilité. 3. 3.1. L′infraction de contrainte sexuelle est passible d′une peine privative liberté de dix ans au plus ou d′une peine pécuniaire (art. 189 al. 1 CP). 3.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabili té de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique co ncerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 3.3. Selon l′art. 23 al. 1 CP, si, de sa propre initiative, l′auteur a renoncé à poursuivre l′activité punissable jusqu′à son terme ou qu′il a contribué à empêcher la consommation de l′infraction, le juge peut atténuer la peine ou exempter l′auteu r de toute peine. 3.4. Aux termes de l'art. 19 al. 2 CP, le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation. La culpabilité de l'auteur dont la responsabilité pénale est restreinte est ainsi moins grande que celle de l'auteur dont la responsabilité est pleine et entière. Le principe de la faute exige dès lors que la peine prononcée en cas d'infraction commise en état d e responsabilité restreinte soit inférieure à celle qui serait infligée à un auteur pleinement responsable. La peine moins sévère résulte d'une faute plus légère. Il ne s'agit donc plus d'une atténuation de la peine, mais d'une réduction de la faute. En r ésumé, le juge doit procéder comme suit en cas de diminution de la responsabilité pénale. Dans une première étape, il doit apprécier la culpabilité relative à l'acte (et éventuellement fixer la peine hypothétique en résultant), comme s'il n'existait aucune diminution de responsabilité. Dans un deuxième temps, il doit motiver comment la diminution de responsabilité se répercute sur l'appréciation de la faute et indiquer la peine (hypothétique). La faute globale doit être qualifiée et, au regard de l'art. 50 CP, le juge doit expressément mentionner le degré de gravité à - 19/26 - P/25362/2018 prendre en compte. Dans une dernière phase, cette peine est éventuellement augmentée ou diminuée en raison des facteurs liés à l'auteur ainsi qu'en raison d'une éventuelle tentative selon l'art . 22 al. 1 CP (ATF 136 IV 55 consid. 5.7 p. 62 s. ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1036/2018 du 28 novembre 2018 consid. 1.3 et 6B_616/2015 du 5 avril 2016 consid. 2.3). 3.5. L'art. 29 al. 1 Cst. garantit à toute personne, dans une procédure judiciaire ou administrative, le droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai raisonnable. Cette disposition consacre le principe d e la célérité, qui impose aux autorités de mener la procédure pénale sans désemparer, dès le moment où l'accusé est informé des soupçons qui pèsent sur lui, afin de ne pas le maintenir inutilement dans l'angoisse (ATF 133 IV 158 consid. 8). Une violation du principe de célérité conduit, le plus souvent, à une réduction de peine, parfois à l'exemption de toute peine et en ultima ratio, dans les cas extrêmes, au classement de la procédure (A TF 143 IV 373 consid. 1.4.1). Le caractère raisonnable de la durée de la procédure (art. 5 CPP) s'apprécie selon les circonstances particulières de la cause, eu égard notamment à la comp lexité de l'affaire, à l'enjeu du litige pour l'intéressé, à son comportement ainsi qu'à celui des autorités compétentes. On ne saurait reprocher à l'autorité quelques temps morts, qui sont inévitables dans une procédure (ATF 135 I 265 consid. 4.4 ; 130 I 312 consid 5.1). Apparaissent comme des carences choquantes une inactivité de treize ou quatorze mois au stade de l'ins truction (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 144 ; 119 IV 107 consid. 1c). Après la clôture de l'instruction, le prévenu doit en principe être renvoyé devant le juge du fond dans un délai qui ne devrait pas excéder quelques semaines, voire quelques mois. En l'absence de circonstances particulières, des délais de sept mois, respectivement cinq mois et demi s'expliquant uniquement par des motifs d'ordre organisationnel, ont été jugé incompatibles avec ledit principe alors qu'un délai de quatre mois a encore été considéré comme admissible (arrêt du Tribunal fédéral 1B_585/2019 du 30 décembre 2019 consid. 3.1). Il appartient au justiciable d'entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que l'autorité fasse diligence, que ce soit en l'invitant à accélérer la procédure ou en recourant, le cas échéant, pour retard injustifi é (ATF 130 I 312 consid. 5.2 p. 332). Cette règle découle du principe de la bonne foi (art. 5 al. 3 Cst.), qui doit présider aux relations entre organes de l'Etat et particuliers. Il serai t en effet contraire à ce principe qu'un justiciable puisse valablement soulever ce grief devant l'autorité de recours, alors qu'il n'a entrepris aucune démarche auprès de l'autorité précédente afin de remédier à cette situation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1066/2013 précité). 3.6. Aux termes de l′art. 54 CP, si l′auteur a été directement atteint par les conséquences de son acte au point qu′une peine serait inappropriée, l′autorité - 20/26 - P/25362/2018 compétente renonce à le poursuivre, à le renvoyer devant le juge ou à lui infliger une peine. Ne peut se prévaloir de l'art. 54 CP que celui qui est directement atteint par les conséquences de son acte. Tel est notamment le cas si l'auteur a subi des atteintes physiques – par exemple s'il a été blessé lors de l'accident qu'il a provoqué – ou psychiques – comme celles qui affectent une mère de famille devenue veuve par suite de l'accident de la circulation qu'elle a causé – résultant de la commission même de l'infr action. En revanche, les désagréments dus à l'ouverture d'une instruction pénale, le paiement de frais de procédure, la réparation du préjudice, ainsi que la dégradation de la situation financière, le divorce ou le licenciement consécutifs à l'acte délictueux, ne constituent que des conséquences indirectes de l'infraction, sans pertinence au regard de l'art. 54 CP (ATF 117 IV 245 consid. 2a). L'art. 54 CP doit s'appliquer dans le cas où une faute légère a entraîné des conséquences directes très lourdes pour l'auteur et à l'inverse, ne doit pas être appliqué lorsqu'une faute grave n'a entraîné que des conséquences légères pour l'auteur. Entre ces extrêmes, le juge doit prendre sa décision en analysant les circonstances concrètes du cas d'espèce et il dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 137 IV 105 consid. 2.3 ; 121 IV 162 consid. 2d). Il n'est pas exclu d'atténuer la peine en application de l'art. 54 CP en cas d'infraction intentionnelle. Toutefois, plus la faute est lourde, plus les conséquences tou chant l'auteur doivent être graves et une atténuation de peine au titre de cette norme ne doit être admise qu'avec retenue (ATF 121 IV 162 consid. 2e arrêt du Tribunal fédéral 6B_515/2019 du 11 juin 2019 consid. 2.1). Si l'art. 54 CP n'est pas conçu comme une règle d'exception, il ne doit pas être interprété extensivement (ATF 119 IV 280 consid. 1b). 3.7.1. En l′espèce, l′appelant s′en est pris à la liberté sexuelle de l'intimée – bien juridique essentiel – par pur égoïsme et dans le seul but de tenter de s atisfaire ses besoins personnels. Sa volonté délictuelle a été forte. Il a suivi l′intimée puis s′en est pris à elle pendant une durée cumulée de près de dix minutes, revenant deux fois à la charge après s′être initialement éloigné. La nature de ses actes a par ailleurs été diversifiée, l′appelant ayant caressé l′intimée, ayant tenté de l′embrasser et lui ayant appuyé sur la nuque dans le but de se faire prodiguer une fellation après avoir baissé son pantalon. Il sera retenu à décharge que l′appelant ne s′ est pas montré extrêmement agressif envers l′intimée et n′est finalement pas allé au bout de son intention s′agissant de la fellation qu′il souhaitait se faire prodiguer. Sa situation personnelle ne justifie pas son comportement. Il bénéficiait d′une situation familiale et professionnelle stable, habitant avec ses parents et travaillant depuis de nombreuses années au même poste. - 21/26 - P/25362/2018 Son absence d′antécédent a un effet neutre sur la peine. Sa collaboration a été plutôt bonne au début de la procédure, l′appelant ayant reconnu les faits devant la police. Elle s′est cependant fortement détériorée à mesure de l′avancée de la procédure, l′appelant commençant par contester, devant le MP, certains éléments précédemment reconnus, avant de finir par prétendre, devant le TP, ne plus se souvenir de rien. Son attitude peut cependant en partie s′expliquer par son retard mental et au sentiment de persécution développé au cours de la procédure, sentiment qui a été attesté par son psychologue. Malgré son manque de col laboration en fin de procédure, sa prise de conscience semble à tout le moins amorcée. Il a, certes tenté de justifier ses agissements par sa consommation d′alcool la nuit des faits. Il a cependant exprimé ses regrets à de nombreuses reprises au cours de l a procédure et a souhaité pouvoir s′excuser auprès de l′intimée. Il ne saurait en outre lui être reproché de ne pas souhaiter se faire aider sur le plan psychologique, dès lors qu′il ne comprend visiblement pas qu′il souffre d′un retard mental. Au vu de la gravité des faits, seule une peine privative de liberté entre en considération. Tenant compte de l'ensemble des circonstances ayant trait à l'acte lui - même la CPAR considère qu'une peine privative de liberté de l′ordre de 12 mois doit être retenue comme peine de base, la faute, à ce stade, devant être qualifiée de grave. 3.7.2. Cette peine doit être ramenée à neuf mois afin de tenir compte de la responsabilité légèrement restreinte de l'appelant au moment des faits – la CPAR faisant siennes les conclusions de l'expertise psychiatrique à cet égard –, ce qui réduit d'autant sa faute, qui sera en définitive qualifiée de moyennement grave. La peine sera encore atténuée à raison d′un mois afin de tenir compte du fait que l'infraction n'a été que tentée, l′appela nt ayant finalement renoncé à poursuivre son geste tendant à obtenir une fellation de la part de l′intimée. Une atténuation plus importante ne se justifie pas. La CPAR relève en effet que l′appelant a montré beaucoup d′insistance dans son geste, saisissant à plusieurs reprises la nuque de la victime et appuyant sur celle-ci. Il a par ailleurs continué à lui toucher les fesses à de nombreuses reprises après qu′elle lui ait pourtant marqué son refus. 3.7.3. L′appelant ne bénéficiera en outre d′aucune atténua tion de peine relative au principe de la célérité, celui -ci n′ayant manifestement pas été violé. Si la procédure n′était pas particulièrement compliquée, plusieurs actes d′instruction ont néanmoins dû être entrepris et une expertise psychiatrique – qui prend nécessairement du temps – a été ordonnée. Il n′apparaît pas que la procédure ait été ponctuée de "temps morts" particuliers, les différents actes d′instruction ayant été échelonnés tout au long de l′année 2019. Le MP a par ailleurs rendu un avis de proc haine clôture en mars 2020 - 22/26 - P/25362/2018 et l′acte d′accusation en juillet 2020, après que les parties aient pu se prononcer sur la clôture de l′instruction. L′audience de jugement a ensuite été immédiatement appointée. D′un point de vue général, il ne semble pas que la procédure ait été trop longue, étant rappelé que les faits ont été commis à fin novembre 2018 et que l′audience finale s′est tenue devant le TP deux ans après. Il ne ressort enfin pas de la procédure que l′appelant se serait plaint d′une violation du principe de célérité au cours de l′instruction ou ait invité l′autorité compétente à l′accélérer, étant précisé que le conseil de l′appelant a même demandé une prolongation de délai pour se déterminer au sujet de l′expertise. 3.7.4. Il ne sera enfin pas fait a pplication de l′art. 54 CP en sa faveur. Ni sa culpabilité ni les conséquences de ses actes ne peuvent être considérées comme de peu d'importance. L′appelant a, certes, perdu son travail et s′est visiblement renfermé. Il ne ressort toutefois pas du dossier que ces changements auraient un lien de causalité avec les actes commis ou même avec la procédure étant rappelé que l′intéressé a été licencié en avril 2020, alors que l′instruction était déjà terminée. Quand bien même un lien de causalité serait établi, les désagréments subis par l′appelant ne constituent que des conséquences indirectes des infractions commises. 3.7.5. La peine privative de liberté sera en définitive arrêtée à huit mois, cette durée tenant adéquatement compte de l′ensemble des circonstanc es propres aux faits et à la personnalité de l′auteur. L′appel joint du MP sera ainsi partiellement admis. La détention avant jugement sera déduite de la peine privative de liberté. Le TP a imputé cinq jours supplémentaires pour les mesures de substitutio n, soit 10% de leur durée, déduction qui sera confirmée. L′appelant ne bénéficiera cependant d′aucune autre déduction pour les mesures de substitution maintenues après le jugement du TP. Ces mesures, qui consistent en l′obligation de déférer à toute convoc ation du pouvoir judiciaire, l′interdiction de tout contact avec C______, l′obligation d′entreprendre un traitement afin de traiter sa problématique liée à l′alcool ainsi que sur les faits reprochés et l′obligation d′avoir un travail régulier ou une activi té occupationnelle n′ont en effet nullement restreint sa liberté . Le traitement a été ordonné en tant que mesure dans le cadre du présent jugement. L′appelant n′a par ailleurs jamais eu de contact avec l′intimée avant la procédure. Quant à l′obligation de travailler ou d′avoir une activité occupationnelle, elle est bénéfique et ne saurait être assimilée à une restriction de liberté. 3.7.6. Le traitement ambulatoire sera confirmé, au vu des conclusions de l′expertise dont il n′y a pas lieu de s′écarter. Le retard mental dont souffre l′appelant ne s′apparente effectivement pas à une maladie, de sorte qu′il n'apparaît pas possible, comme celui-ci le souligne, qu′il puisse être soigné. Il n′empêche qu′un traitement ambulatoire peut contribuer à aider l′appelant à composer avec son retard mental. - 23/26 - P/25362/2018 L′experte a d′ailleurs précisé que l′intéressé pourrait ainsi, par exemple, être amené à effectuer des exercices lui permettant d′apprendre à aborder les femmes sans devoir passer par une consommation d′alcool. Le suivi thérapeutique proposé est en outre également axé sur la gestion de la consommation d′alcool. La peine sera suspendue au profit du traitement, malgré les conclusions des experts qui ont indiqué que toutes deux étaient compatibles (391 al. 2 CPP). Quand bien même l′appelant ne serait pas ouvert à la poursuite du traitement, celui-ci a affirmé devant les experts qu′il s′y astreindrait. L′experte a indiqué que ce traitement pourrait être suivi malgré les réticences de l′appelant, s′il débutait par des entretiens motivationnels. Le thérapeute de l′appelant a quant à lui indiqué que si son patient se montrait plus fermé à tel suivi, il lui serait tout de même indéniablement positif. Il a également précisé que la mise en œuvre d′une thérapie serait très difficile, mais pas impossible. La mesure prononcée étant incompatible avec le sursis (ATF 135 IV 180 consid. 2.3 ; 134 IV 1 consid. 3.1), celui-ci ne sera pas prononcé. 4. Les motifs ayant conduit le premier juge à prononcer, par ordonnance séparée du 27 novembre 2020, le maintien des mesures de substitution prolongées le 20 novembre 2020 par le TMC sont toujours d'actualité, ce que celui -ci ne conteste au demeurant pas, de sorte que la mesure sera reconduite mutatis mutandis (ATF 139 IV 277 consid. 2.2 à 2.3). 5. L'appelant succombe intégralement sur son appel et partiellement s′agissant de l′appel joint du MP. Le MP obtenant gain de cause sur le principe de l′augmentation de la peine, il se justifie dès lors de mettre à la charge de l′appelant la majeure partie des frais de la procédure. Celui -ci supportera les 4/5 èmes des frais de la procédure d′appel, qu i comprennent un émolument de CHF 1'500.- (art. 428 CPP et 14 al. 1 let. e du règlement fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP]), le solde restant à la charge de l′Etat. L′appelant succombant intégralement dans son appel, les frais de la procé dure de première instance ne seront pas revus et l′émolument complémentaire de jugement de première instance sera mis à sa charge. 6. Aucune indemnité au sens de l′art. 429 CPP ne sera allouée à l′appelant, dont le conseil a indiqué avoir agi pro bono dans le cadre de la procédure d′appel. Au vu de l′issue de la procédure, il n′aura en outre pas droit à une indemnité pour détention injustifiée. * * * * * - 24/26 - P/25362/2018 PAR CES MOTIFS, LA COUR : Reçoit l'appel formé par A______ et l′appel joint formé par le MP contr e le jugement JTDP/1397/2020 rendu le 27 novembre 2020 par le Tribunal de police dans la procédure P/25362/2018. Rejette l′appel de A______. Admet partiellement l′appel joint du Ministère public. Annule ce jugement. Et statuant à nouveau : Déclare A______ coupable de tentative de contrainte sexuelle (art. 23 al. 1 cum 189 al. 1 CP). Condamne A______ à une peine privative de liberté de huit mois, sous déduction de 45 jours de détention avant jugement et de 5 jours à titre d'imputation des mesures de substitution. Ordonne que A______ soit soumis à un traitement ambulatoire. Suspend l'exécution de la peine privative de liberté au profit du traitement ambulatoire. Ordonne la transmission du présent jugement et du procès -verbal de l'audience de jugement, du rapport d'expertise psychiatrique du 17 juin 2019 et du procès -verbal de l'audition de l'expert du 1er novembre 2019 au Service d'application des peines et mesures. Ordonne le maintien des mesures de substitution prolongées le 20 novembre 202 0 par le Tribunal des mesures de contrainte. Renonce à ordonner l'expulsion de Suisse de A______. Rejette les conclusions en indemnisation de A______. Ordonne la restitution à C______ du legging noir et du short de sport figurant sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire n° 3______ du 28 novembre 2018. - 25/26 - P/25362/2018 Condamne A______ aux frais de la procédure de premièr e instance, qui s'élèvent à CHF 11'250.90, y compris un émolument de jugement de CHF 500. -, auxquels s′ajoute un émolument complémentaire de jugement de CHF 1′000.-. Condamne A______ aux 4/5 èmes des frais de la procédure d'appel, en CHF 1'725.-, qui comprennent un émolument de CHF 1′500.- et laisse le solde à la charge de l′Etat. Notifie le présent arrêt aux parties. Le communique, pour information, au Tribunal d e police, au Service de l'application des peines et mesures, à l'Office cantonal de la population et des migrations. La greffière : Dagmara MORARJEE Le président : Gregory ORCI Indication des voies de recours : Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par -devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. - 26/26 - P/25362/2018 ETAT DE FRAIS COUR DE JUSTICE Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière pénale (E 4 10.03). Total des frais de procédure du Tribunal de police : CHF 11'250.90 Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) CHF 0.00 Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) CHF 120.00 Procès-verbal (let. f) CHF 30.00 Etat de frais CHF 75.00 Emolument de décision CHF 1'500.00 Total des frais de la procédure d'appel : CHF 1'725.00 Total général (première instance + appel) : CHF 12'975.90