<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">A. Le 8 mai 1996, à 21h15, S. circulait sur la rue</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Fritz-Courvoisier, à La Chaux-de-Fonds, en direction est. Dans l'intention</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">d'emprunter la rue de l'Etang, il a ralenti, puis s'est déplacé sur la</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">gauche de la chaussée pour obliquer. A cet instant, un choc s'est produit</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">entre l'arrière gauche du véhicule conduit par S. et l'avant</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">droit du véhicule qui le suivait. Au volant de ce dernier, H. avait entamé une manoeuvre de dépassement du véhicule de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">S. . Le choc a été violent. S. et sa passagère</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ont dû être hospitalisés. Les deux automobiles ont subi d'importants</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">dommages. Sur les lieux, la police a pu constater que le point de choc se</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">situait à 5,3 m de la bordure droite de la chaussée. La rue Fritz-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Courvoisier étant une chaussée à sens unique, d'une largeur de 9 m, le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">point d'impact se situe ainsi à 3,7 m de son extrême bord gauche. Inter-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">rogé par la police, H. a déclaré avoir vu</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ralentir le véhicule S. , sans que son clignoteur soit enclenché et</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">avoir alors entrepris un dépassement. Selon ses dires, c'est à cet instant</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">que l'automobile conduite par S. s'est déportée vers la gau-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">che. H. a alors effectué inutilement un freinage</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">d'urgence, dont la police a relevé les traces. Pour sa part, S. a déclaré à la police avoir ralenti et enclenché son clignoteur pour</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tourner à gauche, avant l'accident.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Suite à cet accident, S. et H. ont été tous deux renvoyés devant le Tribunal de police de La</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Chaux-de-Fonds, par ordonnance du Ministère public du 14 mai 1996, requé-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">rant respectivement 200 francs et 400 francs d'amende contre les prévenus.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">En janvier 1997, tous deux se sont constitués partie plaignante à l'encon-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tre de l'autre.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">B. Lors de l'audience du 13 mars 1997, le Tribunal de police a en-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tendu les deux prévenus, ainsi que le Cpl M. , coauteur du rapport de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">police. H. a confirmé en substance les propos</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">qu'il avait tenus devant la police, en précisant qu'il ne pouvait exclure</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">d'avoir roulé à plus de 50 km/h, vitesse autorisée. S. a lui</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">aussi confirmé sa déposition, ajoutant s'être déplacé sur la gauche à en-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">viron 50 m de l'intersection, après avoir mis son clignoteur. Il a aussi</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">déclaré qu'il n'occupait pas l'extrême bord gauche de la route de façon à</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pouvoir "ouvrir" son virage vers la rue de l'Etang. Enfin, S. a dit ne pas s'expliquer pourquoi il n'avait pas vu le véhicule</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">H. . Entendu, le Cpl M. a déclaré avoir calculé d'après</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">les traces de freinage la vitesse approximative, avant freinage, du véhi-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">cule H. , qui serait de 60 km/h.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Par le jugement du 13 mars 1997 attaqué, le Tribunal a acquitté</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">H. , considérant en substance que le doute de-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">vait profiter au prévenu, en tant qu'une vitesse excessive de sa part</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">n'était pas établie, tout comme ne l'était pas le moment où le clignoteur</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">du véhicule S. avait été enclenché. En revanche, par le même jugement,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">le Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds a condamné S. , en</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">application des articles 34 al. 3, 39 al. 2, et 90 ch. 1 LCR, à une amende</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">de 200 francs, considérant que celui- ci avait, d'une part, omis de jeter</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">un dernier coup d'oeil à ses rétroviseurs avant d'obliquer à gauche,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">d'autre part, n'avait pas présélectionné correctement, soit à l'extrême</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">gauche de la chaussée à sens unique.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">C. Le 1er avril 1997, S. a recouru en cassation con-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tre ce jugement. Il critique sa condamnation, estimant qu'il s'était mis</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">en temps utile en ordre de présélection et que s'il n'occupait pas l'ex-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">trême gauche de la chaussée, c'était en raison de la configuration des</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">lieux. Il estime devoir de ce fait être mis au bénéfice du doute. Il cri-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tique aussi l'acquittement de H. , estimant prin-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">cipalement que le premier juge ne pouvait douter d'une vitesse excessive</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">du véhicule H. lors de l'accident et que même si cela était</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">le cas, il appartenait alors au Tribunal de rechercher à dissiper ce doute</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">en ordonnant une expertise au sens de l'article 154 al. 1 ch. 2 CPP.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">D. Le 11 avril 1997, le Président du Tribunal de police de La</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Chaux-de-Fonds a renoncé à formuler des observations. En date du 17 avril</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">1997, le Ministère public en a fait de même. Enfin, H. a conclu au rejet du recours, en date du 28 avril 1997.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> C O N S I D E R A N T</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> e n d r o i t</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 244 CPP), le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pourvoi est recevable</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">2. Le recourant fait valoir tout d'abord que le premier juge a</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">procédé à une constatation arbitraire des faits, le dossier confirmant</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">que, conformément à ses explications fournies en audience, il occupait la</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">"partie droite de la voie de gauche". Tel quel, ce grief est totalement</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">incompréhensible, pour ne pas dire téméraire. Comme le recourant le rap-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pelle lui- même, si le premier juge lui a reproché de ne pas avoir opéré</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">une présélection correcte, c'est en effet parce qu'il ne s'est pas déplacé</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">à l'extrême gauche de la chaussée, soit sur la partie gauche de la voie de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">gauche. Au regard du texte même de l'article 251 al. 2 CPP, et sans qu'il</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">soit nécessaire encore de le vérifier par un examen de la jurisprudence,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">force est dès lors d'admettre que le premier juge n'a commis aucune er-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">reur, dans l'établissement des faits.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Afin de justifier la position qu'il a adoptée pour se mettre en</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ordre de présélection, le recourant fait également valoir comme excuse que</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sur le tronçon en cause, les voies ne sont pas marquées. Dès lors que</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">l'obligation de présélection existe même sans marquage (Bussy/Rusconi, n.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">1.1 ad art. 36 LCR), le recourant ne peut en tirer aucun avantage, ce qui</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">a pour conséquence que son second grief est également mal fondé.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Le recourant estime enfin que c'est à tort que le premier juge</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">lui a reproché de ne pas avoir occupé l'extrême gauche de la route. A</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">l'appui de cette critique, il fait valoir qu'en adoptant une telle posi-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tion, il aurait été contraint, pour prendre son virage, d'emprunter la</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">voie réservée à la circulation venant en sens inverse de la rue de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">l'Etang. De ce fait, sa condamnation résulterait d'une mauvaise applica-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tion de l'article 34 al. 3 LCR. Les arguments invoqués par le recourant</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sur ce point ne font toutefois pas apparaître la décision du premier juge</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">comme infondée. Les explications du recourant ne recouvrent en effet aucu-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ne des constatations de fait du premier juge. En outre, l'une des premiè-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">res manoeuvres nécessaires préalablement à un changement de direction</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">était la réduction de la vitesse du véhicule. Or, la largeur de la rue de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">l'Etang devait permettre au recourant, moyennant une vitesse adéquate et</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">nonobstant une présélection à l'extrême gauche, de prendre son virage sans</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pour autant empiéter sur la voie des véhicules roulant en sens inverse sur</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">la route qu'il voulait emprunter. On pouvait ainsi attendre du recourant</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">qu'il ralentisse de façon à pouvoir prendre son virage de façon correcte.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Certes, il est vrai que la présélection à l'extrême gauche sur une rue à</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sens unique en vue d'emprunter une artère où l'on circule dans les deux</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sens peut être problématique (Bussy/Rusconi, n. 4 e) ad art. 37 OCR). Dans</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ce cas, celui qui veut obliquer risque en effet de surprendre un conduc-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">teur qui déboucherait sur sa gauche, de sorte qu'une prudence accrue est</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">requise. Cette prudence peut-elle le légitimer à s'abstenir de présélec-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tionner à l'extrême gauche pour autant ? La question peut rester indécise.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">En laissant plus de trois mètres sur sa gauche, et sachant que la visibi-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">lité du trafic de la rue Fritz- Courvoisier par les usagers en provenance</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">de la rue de l'Etang porte sur une distance relativement grande, le recou-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">rant a en effet de toute manière outrepassé cette éventuelle précaution.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Sa condamnation serait d'autre part quoiqu'il en soit justifiée par le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">fait qu'il n'a pas eu égard au véhicule qui le suivait. Il est bon de rap-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">peler à ce sujet que "c'est un devoir impérieux de jeter un coup d'oeil</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">vers l'arrière dans le rétroviseur, au début de la manoeuvre de présélec-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tion, puis immédiatement avant d'obliquer" (Bussy/Rusconi, n. 2.3.3 ad</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">art. 36 LCR; ATF 100 IV 186 cons. 2 a, dans lequel cette précaution est</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">présentée comme étant un minimum).</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Pour toutes ces raisons, et en tant qu'il critique la condamna-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tion du recourant, le recours doit donc être rejeté.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">3. En sa qualité de plaignant, le recourant s'en prend également</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">dans un second temps à l'acquittement de H. . Il</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">estime tout d'abord que le doute n'était pas permis et que le premier juge</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">aurait dû retenir à l'encontre de ce dernier le fait de n'avoir pas vu le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">clignoteur qu'il avait régulièrement enclenché. Sur ce point, même s'il</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">est prouvé à satisfaction que ledit clignoteur était en fonction au moment</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">de l'accident, le premier juge était néanmoins fondé à mettre H. au bénéfice du doute. En l'absence d'éléments contraires</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">au dossier, le premier juge pouvait en effet considérer que le clignoteur</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">avait pu être enclenché trop tard, en sorte qu'ayant déjà entrepris son</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">dépassement et le véhicule du recourant se déplaçant inopinément,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">H. n'aurait plus été en situation de le remar-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">quer et d'agir en conséquence. En tous les cas, cette version des faits</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pouvait raisonnablement être prise en considération et donc le doute</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">subsister.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Il en va de même pour la prévention d'excès de vitesse. Le choc</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">s'étant produit alors que l'une des voitures obliquait et que toutes deux</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">étaient en mouvement, on ne peut en effet tirer aucune conclusion sûre du</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">fait que le véhicule du recourant a été projeté à plusieurs mètres, tout</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">en faisant un demi-tour. De même, bien qu'importants, les dégâts ne peu-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">vent à eux seuls suffire à prouver une vitesse excessive du véhicule de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">H. . En définitive, le seul élément clair lais-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sant présumer la vitesse de la voiture de ce dernier est constituée par</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">les traces de freinage. A ce sujet, le premier juge a considéré que, même</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">si les calculs du Cpl M. laissaient augurer une vitesse approximative</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">de 60 km/h, ceux-ci devaient être relativisés, à mesure que la chaussée</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">était à l'endroit de l'accident en pente descendante. Cette motivation</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">n'est elle aussi contraire à aucune pièce du dossier. Si comme le relève</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">le premier juge, les soupçons que l'on peut porter à l'encontre de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">H. sont sérieux, la Cour de céans ne saurait</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">substituer son appréciation à celle du tribunal de première instance. Le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">premier juge n'a pas outrepassé en effet son pouvoir d'appréciation, en</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">considérant qu'un dépassement de la vitesse autorisée n'était pas établi.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Dès lors qu'un doute raisonnable subsistait, l'acquittement prononcé par</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">le premier juge échappe ainsi à la critique. Compte tenu de ses doutes, le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">premier juge aurait d'ailleurs violé la maxime "in dubio pro reo" s'il</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">avait prononcé une condamnation (SJ 1994, p. 541).</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Le recourant reproche encore au premier juge une mauvaise appli-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">cation de l'article 154 CPP, pour n'avoir pas ordonné une expertise, seul</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">moyen de preuve susceptible de lever le doute quant à la vitesse du véhi-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">cule de H. . Ce grief paraît bien plutôt être</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">fondé sur l'article 136 CPP, instituant la maxime inquisitoire, que le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">recourant estime donc violée en l'espèce. La Cour de céans a déjà eu l'oc-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">casion de préciser qu'un tel grief, présenté seul, ne saurait être admis</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">que dans des circonstances exceptionnelles, sans quoi elle serait amenée à</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">remplacer par la sienne l'appréciation des preuves faites par le premier</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">juge. Un tel pourvoi ne serait recevable qu'en présence de graves lacunes</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">commises dans la recherche objective de la vérité (RJN 6 II p. 251 ss).</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Cette jurisprudence insiste par ailleurs sur le devoir du juge d'agir</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">d'office et de faire preuve d'initiative, surtout lorsque le Ministère</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">public n'est pas représenté. En l'espèce, le premier juge aurait vraisem-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">blablement pu ordonner d'office une expertise des véhicules, afin d'éta-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">blir la vitesse du véhicule de H. . Dans la me-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sure où il a participé à la procédure, en tant que plaignant, le recourant</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">avait tout loisir de son côté de demander une expertise sur ce point, com-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">me le relève d'ailleurs H. dans ses observa-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tions. Certes, l'acquittement de H. est la con-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">séquence d'un léger doute. Dans ce contexte, on peut donc s'interroger sur</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">la valeur du reproche fait au recourant, qui pour ce qui le concerne,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">n'avait très vraisemblablement pas le moindre doute à l'esprit. Il n'est</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pas établi toutefois qu'une expertise aurait forcément abouti à des con-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">clusions claires. Au surplus, pour les motifs déjà exposés ci-dessus, la</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Cour de céans ne saurait intervenir que de façon limitée dans l'apprécia-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tion et l'administration des preuves effectuées d'office par le juge de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">première instance. Elle se doit donc en l'espèce, conformément à sa juris-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">prudence, de constater que si la preuve par expertise pouvait être utile,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">il appartenait d'abord au plaignant de la proposer, en sorte que le fait</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">qu'elle n'ait pas été administrée d'office ne constitue pas une réelle la-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">cune dans la recherche de la vérité.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">4. Entièrement mal fondé, le pourvoi sera donc rejeté et les frais</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">de procédure mis à la charge du recourant (art. 254 CPP). La situation ne</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">se présentant plus de la même façon que devant le Tribunal de première</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">instance, il se justifie par ailleurs pour des motifs d'équité de con-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">damner le recourant à payer une indemnité de dépens à H. (RJN 1991 p. 83).</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Par ces motifs,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> LA COUR DE CASSATION PENALE</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">1. Rejette le recours.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">2. Met les frais, arrêtés à 550 francs, à la charge du recourant.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">3. Condamne S. à verser à H. une indemnité de dépens de 200 francs.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Neuchâtel, le 15 janvier 1998</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> </div></body></html>