C our II B -7403/2006 {T 0/2} A rrêt du 16 août 2007 C om position : Bernard M aitre (président de cour), D avid Aschm ann et Vera M arantelli, juges; O livier Veluz, greffier. R ._______ SA , représentée par R ._______, recourante, contre Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI), Stauffacherstrasse 65, 3003 Berne, autorité inférieure, concernant le rejet de la dem ande d'enregistrem ent de la m arque suisse n° 2329/2004 EN G IN EER ED FO R M EN . B u n d e s v e rw a ltu n g s g e ric h t T rib u n a l a d m in is tra tif fé d é ra l T rib u n a le a m m in is tra tiv o fe d e ra le T rib u n a l a d m in is tra tiv fe d e ra l2 Faits : A. Le 1er juillet 2004, R ._______ SA (ci-après : la recourante) a adressé à l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI) une dem ande d'enregis- trem ent de la m arque verbale EN G IN EER ED FO R M EN pour les produits suivants de la classe 14 : boutons de m anchettes, fixe- cravates, bagues, bracelets, boucles d'oreilles, colliers, broches; m ontres, chronom ètres, pendules, bracelets de m ontres, boîtes en m étaux précieux pour m ontres et joaillerie. En date du 17 août 2004, l'IPI a ém is une objection à l'encontre de l'enre- gistrem ent du signe "EN G IN EER ED FO R M EN " pour les m ontres, les chronom ètres et les pendules. Par écritures du 15 octobre 2004, la recourante a contesté la position de l'IPI et a invité ce dernier à enregistrer le signe "EN G IN EER ED FO R M EN " pour tous les produits en cause. Le 23 novem bre 2004, l'IPI a m aintenu son intention de rejeter l'enregistre- m ent du signe en cause pour les m ontres, les chronom ètres et les pendu- les. Par courrier du 25 m ai 2005, la recourante a déclaré m aintenir sa position. B. Le 4 m ai 2006, l'IPI a accepté l'enregistrem ent de la m arque "EN G IN EE - R ED FO R M EN " pour les produits suivants : boutons de m anchettes, fixe- cravates, bagues, bracelets, boucles d'oreilles, colliers, broches, pendules, bracelets de m ontres, boîtes en m étaux précieux pour m ontres et joaillerie (classe 14). En revanche, il a refusé l'enregistrem ent de ladite m arque pour les m ontres et les chronom ètres de la m êm e classe. Procédant de prim e abord à un exam en des com posants de la m arque liti- gieuse, l'autorité inférieure a jugé que celle-ci signifiait "réalisé (sur plans d'ingénieur), conçu pour les hom m es". Elle a égalem ent estim é que le pu- blic suisse possédait des connaissances d'anglais couvrant au m oins le vocabulaire de base, le term e "EN G IN EER ED FO R M EN " faisant précisé- m ent partie de ce vocabulaire. D ans ce contexte, le consom m ateur des produits en cause appréhenderait le signe litigieux dans son ensem ble com m e une désignation qualitative et directem ent descriptive du cercle des destinataires, soit des produits spécialem ent conçus pour répondre aux besoins et aux attentes spécifiques d'une clientèle m asculine, étant entendu que lesdits produits pouvaient être conçus et réalisés (sur plans d'ingénieur) pour les hom m es. La désignation "EN G IN EER ED FO R M EN " 3 revêtirait ainsi un caractère descriptif et publicitaire et devrait dem eurer à la libre disposition du m arché en relation avec les produits objectés. Enfin, en réponse au grief d'inégalité de traitem ent de la recourante en ré- férence à l'enregistrem ent antérieur C H 492'044 "TH E EN G IN EER S O F LU XU R Y", l'IPI juge qu'il ne saurait en être tiré un droit à l'enregistrem ent du signe "EN G IN EER ED FO R M EN ", m otif pris que cet enregistrem ent ne présente pas une situation sem blable justifiant un traitem ent identique. C . Par m ém oire du 7 juin 2006, R ._______ SA recourt contre cette décision auprès de la C om m ission fédérale de recours en m atière de propriété in- tellectuelle (ci-après : la C om m ission de recours) en concluant à son an- nulation et à l'enregistrem ent de la m arque "EN G IN EER ED FO R M EN " pour les produits de la classe 14 m ontres et chronom ètres. Selon la recourante, il est contestable que le consom m ateur m oyen établi- ra im m édiatem ent, sans réflexion ni effort d'im agination, le lien entre le si- gne "EN G IN EER ED FO R M EN " et les propriétés des m archandises dési- gnées. D ans son acception principale, l'élém ent "engineered" serait utilisé dans un contexte d'activité se rapportant à l'organisation et aurait égale- m ent un sens péjoratif (m achiner, m anigancer, soit utilisé dans un contexte de m anipulation, de com plot); il ne donnerait ainsi aucun indice particulier sur les propriétés des m ontres et des chronom ètres. D ans un autre sens, "engineered" signifierait construit en qualité d'ingénieur. Aux yeux de la re- courante, l'ingénierie n'est pas liée à l'horlogerie, m ais à la construction. En m atière de création de m ontres, les term es idoines seraient plutôt "de- signed", "m ade" ou "m anufactured". "Enginereed" n'aurait ainsi aucun lien avec les produits en cause. La recourante ajoute que, dans son ensem ble, le signe "EN G IN EER ED FO R M EN " n'a aucune signification particulière avec les m ontres et les chronom ètres, ce qui le rend distinctif. L'élém ent "for m en", qui appartient au dom aine public, ne m odifierait en aucune m anière cette im pression d'ensem ble. A supposer qu'un lien devait être fait entre le signe "EN G IN EER ED FO R M EN " et les produits objectés, ce lien ne serait pas m anifeste. U ne telle association d'idées ne serait possible qu'à la condition d'un effort d'im agi- nation particulier; il n'existerait aucun rapport étroit entre le signe et les m archandises auxquelles il se réfère qui perm ettrait de conclure à son ca- ractère descriptif. C om m e le term e "engineered", pris individuellem ent, n'est pas em ployé couram m ent dans l'industrie horlogère et qu'il en va de m êm e pour le si- gne litigieux dans son ensem ble, la recourante soutient que ce signe ne justifie pas un besoin absolu de disponibilité. Bien au contraire, il s'agirait d'une m arque distinctive digne de protection qui serait perçue par le 4 consom m ateur m oyen com m e une pure désignation de fantaisie. Enfin, la décision de l'IPI serait d'autant plus contestable que les produits pour lesquels l'enregistrem ent de ladite m arque a été accepté peuvent égalem ent requérir une technicité accrue et être destinés à un public m as- culin. D . Invité à se prononcer sur le recours, l'IPI en a proposé le rejet au term e de sa réponse du 3 août 2006. Se référant à la m otivation de sa décision, il a renoncé à présenter des rem arques et observations éventuelles. E. Par courrier du 15 novem bre 2006, la C om m ission de recours a transm is l'affaire au Tribunal adm inistratif fédéral com m e objet de sa com pétence à com pter du 1er janvier 2007. Par courrier du 24 janvier 2007, la Tribunal adm inistratif fédéral a inform é les parties qu'il reprenait le traitem ent du recours, a désigné les m em bres du collège appelé à statuer et a im parti un délai à la recourante afin de fai- re savoir si elle entendait faire usage de son droit à des débats publics. La recourante n'ayant pas répondu, elle a renoncé à dem ander de tels dé- bats. Les argum ents avancés de part et d'autre au cours de la présente procé- dure seront repris plus loin dans la m esure où cela se révèle nécessaire. D roit : 1. Le Tribunal adm inistratif fédéral exam ine d'office et librem ent la recevabili- té des recours qui lui sont soum is (ATF 132 I 140 consid. 1.1; ALFR E D KÖ LZ / ISAB ELLE H ÄN E R , Verw altungsverfahren und Verw altungsrechtspflege des Bundes, 2èm e éd., Zurich 1998, n° 410). 1.1 A teneur de l'art. 53 al. 2 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal adm inis- tratif fédéral (LTAF, R S 173.32), en vigueur depuis le 1er janvier 2007, les recours pendants devant les anciennes com m issions fédérales de recours à l'entrée en vigueur de la présente loi sont traités par le Tribunal adm inis- tratif fédéral dans la m esure où celui-ci est com pétent. Ils sont jugés sur la base du nouveau droit de procédure. Le Tribunal adm inistratif fédéral connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi fédérale du 20 décem bre 1968 sur la procédure adm inistrative (PA, R S 172.021; art. 31 LTAF). Selon l'art. 33 let. d LTAF, les décisions des départem ents et des unités de l'adm inistration fédérale qui leur sont subordonnées ou adm inistrativem ent rattachées sont suscep-5 tibles de recours auprès du Tribunal adm inistratif fédéral. L'acte attaqué est une décision au sens de l'art. 5 al. 1 PA. Elle ém ane d'une unité de l'adm inistration fédérale décentralisée qui est adm inistrati- vem ent rattachée à l'adm inistration fédérale (art. 29 de l'ordonnance du 17 novem bre 1999 sur l'organisation du D épartem ent fédéral de justice et police [O rg D FJP, R S 172.213.1], en relation avec les art. 6 al. 1 let. f et 8 ainsi que l'annexe de l'ordonnance du 25 novem bre 1998 sur l'organisation du gouvernem ent et de l'adm inistration [O LO G A, R S 172.010.1] et l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale du 24 m ars 1995 sur le statut et les tâches de l'Insti- tut Fédéral de la Propriété Intellectuelle [LIPI, R S 172.010.31]). Aucune des clauses d'exceptions prévues à l'art. 32 LTAF n'étant par ailleurs réali- sée, le Tribunal adm inistratif fédéral est donc com pétent pour connaître du présent recours. 1.2 La recourante, qui a pris part à la procédure devant l'autorité inférieure, est spécialem ent atteinte par la décision attaquée et a un intérêt digne de pro- tection à son annulation ou à sa m odification. La qualité pour recourir doit dès lors lui être reconnue (art. 48 al. 1 let. a, b et c PA). 1.3 Les dispositions relatives à la représentation, au délai de recours, à la for- m e et au contenu du m ém oire de recours (art. 11, 50 et 52 al. 1 PA) ainsi que les autres conditions de recevabilité (art. 44 ss et 63 al. 4 PA) sont respectées. Le recours est donc recevable. 2. L'IPI a enregistré la m arque "EN G IN EER ED FO R M EN " pour les boutons de m anchettes, fixe-cravates, bagues, bracelets, boucles d'oreilles, col- liers, broches, pendules, bracelets de m ontres, boîtes en m étaux précieux pour m ontres et joaillerie (produits de la classe 14; chiffre 1 du dispositif de la décision attaquée). En revanche, il a refusé l'enregistrem ent de la m arque litigieuse pour les m ontres et les chronom ètres de la classe 14. La recourante conclut à l'enregistrem ent du signe "EN G IN EER ED FO R M EN " pour les m ontres et les chronom ètres. Ainsi donc, la décision querel- lée est entrée en force de chose jugée pour les autres produits de la clas- se 14. 3. La m arque est un signe propre à distinguer les produits ou les services d'une entreprise de ceux d'autres entreprises. Les m ots, les lettres, les re- présentations graphiques, les form es en trois dim ensions, seuls ou com bi- nés entre eux ou avec des couleurs, peuvent en particulier constituer des m arques (art. 1 de la loi fédérale du 28 août 1992 sur la protection des m arques et des indications de provenance [LPM , R S 232.11]).6 L'art. 2 LPM énum ère les m otifs absolus d'exclusion de la protection des m arques : sont exclus de la protection les signes appartenant au dom aine public, sauf s'ils se sont im posés com m e m arques pour les produits ou les services concernés (let. a), les form es qui constituent la nature m êm e du produit et les form es du produit ou de l'em ballage qui sont techniquem ent nécessaires (let. b), les signes propres à induire en erreur (let. c) et les si- gnes contraires à l'ordre public, aux bonnes m oeurs ou au droit en vigueur (let. d). Appartiennent au dom aine public au sens de l'art. 2 let. a LPM , les signes libres (ATF 130 III 113), les indications de provenance géographique (ATF 128 III 454), les signes banals, qui, en raison du m anque d'originali- té, ne dem eurent pas dans l'esprit du consom m ateur (ATF 131 III 121, ATF 129 III 514), ainsi que les indications descriptives, soit les références aux particularités et aux propriétés du produit (ATF 131 III 121; EU G EN M AR B AC H , in: R oland von Büren / Lucas D avid [éd.], Schw eizerisches Im m a- terialgüter- und W ettbew erbsrecht, vol. III, Kennzeichenrecht, Bâle 1996, M arkenrecht, p. 33 ss; LUCAS DAVID, in: Kommentar zum schweizerischen Privatrecht, Markenschutzgesetz/Muster- und Modellgesetz, Bâle 1999, art. 2 LPM n. marg. 5; CHRISTOPH WILLI, in : Markenschutzgesetz, Kom- mentar zum schweizerischen Markenrecht unter Berücksichtigung des europäischen und internationalen Markenrechts, Zurich 2002, n° 34 ad. art. 2 LPM). Les signes appartenant au dom aine public se caractérisent par le fait qu'ils sont a priori dépourvus de caractère distinctif ou assujettis au besoin de disponibilité (ATF 131 III 121; ER IC M EIER , M otifs absolus d'exclusion : la notion du dom aine public dans une perspective com parative, in : sic! 2005 Sonderheft 67 et les réf. citées, sic! 2004 216 consid. 2, sic! 2005 465 consid. 3.2). En l'espèce, l'IPI a rejeté la dem ande d'enregistrem ent de la m arque "EN - G IN EER ED FO R M EN " au m otif qu'il s'agit d'un signe descriptif au regard de deux produits de la classe 14 : les m ontres et les chronom ètres. 4. 4.1 Selon une pratique constante, les désignations décrivant notam m ent la na- ture ou la qualité du produit ou du service auquel la m arque s'applique font partie du dom aine public (ATF 127 III 160 consid. 2b/aa Securitas, ATF 118 II 181 consid. 3b D uo, ATF 100 Ib 250 consid. 1 Sibel; sic! 2005 467 consid. 6 et la réf. cit. Boysw orld). Les qualificatifs de nature publicitai- re tom bent en particulier dans cette catégorie (sic! 1998 397 consid. 1 Avantgarde; M AR BAC H , op. cit., p. 41; AUGUST ROSENKRANZ, Handbuch über die Markeneintragung, 2ème éd., Zurich 1995, n. 103 et 108). Le rapport avec le produit ou le service doit être tel que le caractère de-7 scriptif de la marque doit être reconnaissable sans effort particulier d'imagination ou de raisonnement (ATF 129 III 225 consid. 5.1 Master- piece, ATF 128 III 454 consid. 2.1 Yukon, ATF 127 III 160 consid. 2b/aa Securitas, ATF 120 II 144 consid. 3b/aa et les réf. citées Yeni Raki, ATF 116 II 609 consid. 3 Fioretto, ATF 114 II 371 consid. 2 alta tensione; KAMEN TROLLER, Précis du droit suisse des biens immatériels, 2ème éd., Bâle 2006, p. 103; DAVID, op. cit., art. 2 LPM n. marg. 6). Ne doit cepen- dant pas être attribué au domaine public tout signe qui est compréhen- sible d'une quelconque manière, mais seulement celui qui appartient réellement au vocabulaire de la communauté, parce qu'il est employé quotidiennement pour désigner des biens ou des services ou pour décrire leurs caractéristiques (KAMEN TROLLER, op. cit., p. 102 s.). Il faut se fonder sur la com préhension de l'acheteur m oyen auquel s'adressent les produits ou les services concernés (M EIER , op. cit., p. 73 et la réf. citée). Peut dès lors être enregistré, faute d'appartenir au dom aine public, un signe qui ne constitue pas, aux yeux des m ilieux intéressés, une description des carac- téristiques des produits ou des services concernés (ATF 131 III 127 consid. 4.1 Sm arties). 4.2 Si une m arque provoque uniquem ent de sim ples associations d'idées ou contient des sous-entendus qui ne font que vaguem ent allusion à la m ar- chandise ou au service concerné, elle ne relève pas du dom aine public (TR O LLER , op. cit., p. 103). Il suffit que le signe apparaisse com m e descriptif dans une seule région linguistique de Suisse (ATF 128 III 447 consid. 1.5 Prem iere, ATF 127 III 160 consid. 2b/aa i. f. Securitas). D es expressions de la langue anglaise peuvent entrer en considération, pour autant qu'elles soient com préhensi- bles pour une partie non insignifiante du public de notre pays (Arrêt du Tri- bunal fédéral 4C .439/2006 du 4 avril 2007 consid. 5.1 Eurojobs; ATF 129 III 225 consid. 5.1 et la réf. cit. M asterpiece; Arrêt du Tribunal ad- m inistratif fédéral B-7406/2006 du 1er juin 2007 consid. 3.1.1 Am erican Beauty). 4.3 L'exam en d'un signe se fonde principalem ent sur l'im pression d'ensem ble qui s'en dégage (sic! 2005 659 consid. 2 G lobalepost, sic! 2005 284 consid. 3 Telew eb, sic! 2005 283 consid. 3 M icroballs). C ette dernière ré- sulte de la com binaison des divers élém ents qui constituent la m arque, tel que le degré du caractère descriptif des élém ents verbaux. Il s'agit de m e- surer l'influence de chaque élém ent constitutif sur l'im pression générale produite. 5. D ans le cas d'espèce, l'autorité inférieure a jugé que le signe "EN G IN EE - R ED FO R M EN " est descriptif des qualités, des caractéristiques et des destinataires des m ontres et des chronom ètres pour lesquels la recourante avait dem andé sa protection à titre de m arque. Selon ladite autorité, le sens du signe litigieux signifie, dans son ensem ble, "conçu, réalisé sur 8 plans d'ingénieur pour les hom m es". En particulier, elle a jugé que ce si- gne faisait partie du vocabulaire de base anglais et que la proxim ité avec le français rendait le m ot "engineered" directem ent com préhensible pour une grande m ajorité des consom m ateurs. Elle a ajouté, à titre d'exem ple, que le m ot "engineering" figurait dans le dictionnaire "Le Petit R obert" et que le term e français "ingénierie" était extrêm em ent proche au niveau pho- nétique. Attendu que, pour ces m otifs, ce signe appartenait au dom aine public, l'IPI a rejeté son enregistrem ent. Pour sa part, la recourante estim e que le signe "EN G IN EER ED FO R M EN " n'est pas im m édiatem ent associé aux propriétés des produits revendiqués dans sa dem ande d'enregistrem ent et qu'il ne s'agit pas d'une dénom ina- tion usuelle dans l'horlogerie justifiant un besoin absolu de disponibilité. L'élém ent "engineered" aurait différentes significations qui ne sont pas liées à l'horlogerie et serait perçu par le public com m e étant un term e ayant une connotation avec le dom aine de l'ingénierie, de la construction. C e ne serait dès lors qu'au term e d'un effort intellectuel particulier que le consom m ateur m oyen pourrait com prendre "EN G IN EER ED FO R M EN " dans son acception "conçu, réalisé sur plans d'ingénieur pour les hom m es". Il serait ainsi arbitraire de refuser l'enregistrem ent de ce signe pour les m ontres et les chronom ètres. Il convient donc d'exam iner le sens du signe litigieux (consid. 5.1), avant de traiter le rapport entre ce signe et les m ontres et les chronom ètres (consid. 5.2). 5.1 Le signe "EN G IN EER ED FO R M EN " se com pose de deux élém ents : "en- gineered" et "for m en". L'élém ent "engineered" est le participe passé du verbe "to engineer". C e verbe signifie, dans une prem ière acception, m achiner ou m anigancer et, dans une seconde acception, construire en qualité d'ingénieur (H arrap's shorter, D ictionnaire Anglais-Français / Français-Anglais, 7èm e éd., Edim - bourg 2004). Le term e "engineered" exprim e l'idée de travail d'ingénierie (par ex. "the bridge has been superbly engineered"; ibidem ). Appartiennent à la m êm e racine "engineer", qui désigne l'ingénieur, et "engineering", qui se rapporte à la technique ou la science de l'ingénieur. C e dernier term e est d'ailleurs passé dans la langue française en 1949 (Le N ouveau Petit R obert de la langue française 2007, Paris 2007). Introduit en 1973, le ter- m e ingénierie a été proposé pour rem placer l'anglicism e "engineering" (D ictionnaire le G rand R obert de la langue française, éd. électronique, Pa- ris 2005); il désigne l'étude globale d'un projet industriel sous tous ses as- pects, coordonnant les études particulières des spécialistes; il a ensuite trait à une discipline d'applications scientifiques correspondant à un dom ai- ne de connaissance en science pure (p. ex ingénierie de l'atom e, ingénie- rie génétique); enfin, en inform atique, il se rapporte au m étier qui consiste à concevoir et à réaliser des systèm es inform atiques répondant à des be-9 soins spécifiques. D ans la langue allem ande, "to engineer" se traduit par "bauen", "anlegen", "konstruiren", "errichten" en tant que verbe transitif, et "als Ingenieur tätig sein" com m e verbe intransitif (Langenscheidt, H andw örterbuch Englisch, Berlin 2005). O n trouve égalem ent "das Engineering" dans les dictionnai- res D uden et W ahrig avec une large définition : "für Ingenieurw esen, M as- chinenbau, Technik" (W AH R IG , D eutsches W örterbuch, M unich 2002, p. 413; D U D EN , D as grosse W örterbuch der deutschen Sprache, M unich 1993, vol. 2, p. 910). Phonétiquem ent proche dans la langue française des m ots ingénieur, ingé- nierie et engineering, le term e "engineered" appartient donc au vocabulaire de base que le consom m ateur connaît. C e m ot est d'autant plus recon- naissable et com préhensible par chacun que le term e anglais "enginee- ring" est passé, sous form e d'anglicism e, non seulem ent dans le vocabu- laire français m ais égalem ent dans le vocabulaire allem and. Le consom - m ateur m oyen com prendra dès lors "engineered" dans son sens technique "conçu, réalisé par un ingénieur ou sur plans d'ingénieur"; il s'agit de son sens com m un. En outre, le m ot "engineered" évoque pour le consom m a- teur m oyen francophone et além anique non seulem ent l'idée de "conçu ou réalisé par un ingénieur", m ais égalem ent un produit en tant que résultat, fruit d'une technique réalisé par un ingénieur. En revanche, com prendre le verbe "to engineer" dans son acception "m a- chiner ou m anigancer" nécessite des connaissances anglophones plus ap- profondies; dans cette acception, "engineered" ne paraît pas appartenir au langage courant. Le sens à donner à l'élém ent "for m en" du signe litigieux n'est en l'espèce pas contesté. C ette expression, qui figure sur un grand nom bre de produits (tels que, par ex., N ivea for m en, Sanex for m en, Veet for m en, Azzaro Vi- sit for m en ou Burberry of London for m en), appartient assurém ent au vo- cabulaire de base anglais et est incontestablem ent connue par le consom - m ateur m oyen. Au vu de ce qui précède, force est donc de conclure, avec l'autorité infé- rieure, que le signe "EN G IN EER ED FO R M EN ", qui appartient au vocabu- laire de base anglais et qui est largem ent connu du public, sera com pris et interprété sans difficulté par le consom m ateur m oyen com m e voulant dire "réalisé, conçu sur plans d'ingénieur ou par un ingénieur pour les hom m es". 5.2 Selon l'autorité inférieure, le term e "engineered" est couram m ent utilisé pour désigner le processus de fabrication des m ontres, ainsi que le dé- m ontrent les 129 occurrences générées par la désignation "engineered w atches" sur le m oteur de recherches G oogle (w w w .google.ch). Le rapport 10 entre ce term e et les m ontres et les chronom ètres serait d'autant plus étroit que l'horlogerie est un dom aine de haute technicité. "Engineered" se- rait donc utilisé de façon correcte et non-inattendue dans son sens "réali- sé, conçu sur plans d'ingénieur". C om m e le dém ontreraient les 150'000 occurrences générées par la com binaison "w atches for m en" sur G oogle, des m ontres seraient spécialem ent conçues pour un public exclusivem ent m asculin et se distingueraient par leur taille, leur design, leurs caractéristi- ques techniques ou encore leur résistance supérieure. L'IPI considère donc que le signe litigieux sera appréhendé dans son ensem ble com m e une désignation qualitative et directem ent descriptive du cercle de consom m ateurs des produits en cause, c'est-à-dire des produits qui se- raient spécialem ent conçus pour répondre aux besoins et aux attentes spécifiques d'une clientèle m asculine. C e signe serait donc dépourvu d'une particularité individuelle qui perm ettrait au public de l'individualiser et d'établir un renvoi avec une entreprise déterm inée. Pour sa part, la recourante affirm e que l'élém ent "engineered" ne donne aucune indication particulière sur les propriétés des produits dont il est question. Le verbe "to engineer" serait généralem ent associé à l'ingénierie et à la construction et ne serait pas utilisé en m ilieu horloger. En revanche, "to design" ("designed"), "to m ake" ("m ade") et "to m anufacture" ("m anu- factured") seraient des term es habituellem ent liés à l'activité horlogère. La recourante soutient que les recherches effectuées par l'autorité inférieure sur le m oteur de recherches G oogle ne sont pas objectives, car elles per- m ettent d'établir, a priori, une relation entre "engineered" et "w atches" qui n'existe pas en réalité. L'ajout de l'élém ent "for m en" ne m odifierait en aucune m anière le caractère non-descriptif du signe litigieux, car, dans son ensem ble, ce dernier n'aurait aucune signification particulière en rela- tion avec les m ontres et les chronom ètres, ce qui le rendrait distinctif. A supposer qu'un lien soit établi entre l'horlogerie et le signe litigieux, la re- courante relève qu'un rapport étroit entre ce signe et les m ontres et les chronom ètres fait en l'espèce défaut, le consom m ateur m oyen devant faire un effort d'im agination particulier pour établir une relation entre ces pro- duits et le signe "EN G IN EER ED FO R M EN ". Par ailleurs, le term e "engi- neered" et le signe litigieux dans son ensem ble n'étant pas couram m ent utilisés dans le m ilieu horloger, "EN G IN EER ED FO R M EN " ne justifierait pas un besoin absolu de disponibilité. Bien au contraire, il serait perçu par le consom m ateur m oyen com m e une pure désignation de fantaisie se réfé- rant à une entreprise particulière. Enfin, la recourante relève que la distinc- tion des m ontres et des chronom ètres des autres produits revendiqués de la classe 14 opérée dans la décision querellée n'est pas pertinente; ces produits peuvent égalem ent être exclusivem ent destinés à un public m as- culin et requérir un niveau de technicité accru. 5.2.1 L'exam en des pièces jointes au dossier de l'autorité inférieure perm et de relever que les recherches effectuées sur G oogle par cette dernière ont généré, au niveau national, 129 occurrences en rapport avec l'expression 11 "engineered w atches". Pour la plupart des sites Internet m is en évidence, cette expression est utilisée pour exprim er le processus de fabrication de m ontres. Q uant aux recherches effectuées égalem ent sur G oogle par la recourante, celles-ci perm ettent notam m ent de relever que le term e "engineered" est présent sur 359'000 sites Internet suisses, dans la m ajorité des cas en re- lation avec la biotechnologie (par ex. : "engineered cells", "engineered car- tilage", "genetically engineered crops", "bio-engineered rice" ou "enginee- red protein"), que les term es "to design" et "designed" sont parfois utilisés en rapport avec l'horlogerie et que les m ots issus des verbes "to m anufac- ture" et "to m ake" le sont plus régulièrem ent. Le Tribunal de céans a effectué des recherches com plém entaires à celles évoquées ci-dessus. Il en ressort que les m ots "engineered" et "w atches" sont utilisés sim ultaném ent sur 1,1 m illions de sites Internet de toute origi- ne confondue, dont sur 768 sites suisses; que "w atches" est égalem ent utilisé 1,32 m illions de fois, 25'100 fois au niveau suisse, avec le m ot "m a- nufactured", et 17,7 m illions de fois, 41'100 fois en Suisse, avec le term e "designed". D e plus, "engineered" est com pris dans 34,9 m illions de sites Internet de tout pays confondu. Enfin, il ressort des résultats générés par le cham ps de recherche "engineered" + "m ontres" que l'élém ent "enginee- red" est essentiellem ent associé, en Suisse, aux m ontres Ferrari ("Ferrari engineered by O fficine Panerai"; voir égalem ent w w w .panerai.com ), signi- fiant, dans le cas d'espèce, en rapport avec une m ontre de la m arque au cheval cabré, "Ferrari réalisée sur plans d'ingénieur par O fficine Panerai", et est m entionné dans un slogan publicitaire ("Passion. Engineered, m as- tering tim e and speed") pour m ettre en valeur la m ontre "A._______" de I._______, filiale de la recourante. 5.2.2 Il résulte de ce qui précède que les recherches effectuées par la recouran- te ont été réalisées à l'aide d'un cham ps de recherche com posé d'un seul m ot. D ans ces circonstances, un m asse im portante de résultats laisse ap- paraître que "engineered", m ais aussi "designed", ne sont pas des m ots systém atiquem ent, voire rarissim em ent pour le prem ier cité, m is en rela- tion avec l'horlogerie, au contraire du m ot "m anufactured" qui paraît com - m e plus spécifique à cette activité industrielle. Toutefois, en raison du choix par la recourante d'un term e unique dans son cham ps de recherche, les résultats obtenus sont trop vagues et aléatoires pour prouver que "en- gineered" est une notion n'ayant aucun rapport avec une m ontre. Q uant aux résultats obtenus par l'autorité inférieure, ceux-ci ne peuvent attester du contraire, m otif pris qu'ils sont générés par le cham ps de recherche res- trictif form é par l'expression "engineered w atches". D ès lors, les résultats obtenus tant par la recourante que par l'autorité inférieure au term e de leurs investigations respectives sur G oogle ne sont pas suffisam m ent étayés et concluants pour prouver ou nier un lien entre l'ingénierie et l'hor- logerie.12 En revanche, les recherches effectuées dans le cadre de la présente pro- cédure de recours m ettent en évidence les sites Internet dans lesquels les m ots "engineered" et "w atches" sont utilisés sim ultaném ent. R ecoupés aux recherches proposées par l'autorité inférieure et com plém entaires à celles effectuées par la recourante, les résultats de ces recherches perm ettent d'établir qu'il existe un faisceau d'indices im portant selon lequel le term e "engineered" est utilisé par l'industrie horlogère, tant en Suisse qu'à l'étranger, pour exprim er la fabrication de m ontres ou de com posants de m ontre. 5.2.3 Selon la jurisprudence, la com binaison insolite d'élém ents en soi connus peut être descriptive, lorsque l'expression qui en résulte est com prise par les m ilieux concernés com m e une énonciation relative aux caractéristiques de produits ou de services (sic! 2000 703 consid. 4 M Pow er). M êm e des expressions nouvelles, jusqu'ici inédites, non usuelles du point de vue de la langue ou form ées en violation des règles gram m aticales ou syntaxi- ques peuvent être descriptives, quand elles sont com prises par les m ilieux concernés com m e des affirm ations relatives aux propriétés de biens et de services selon l'usage ou les règles de form ation de la langue (sic! 2000 796 consid. 6 M ultiprobe, sic! 2001 28 consid. 4 Levante; DAVID, op. cit., art. 2 LPM n. m arg. 10). En l'espèce, il im porte finalem ent donc peu de savoir si le term e "enginee- red" est utilisé par l'industrie horlogère pour exprim er un processus de fa- brication, horm is pour déterm iner si le signe litigieux a un éventuel carac- tère publicitaire (cf. infra consid. 5.2.4). La perception et la com préhension du signe "EN G IN EER ED FO R M EN " par les consom m ateurs de base sont en revanche déterm inantes pour apprécier s'il appartient au dom aine pu- blic, au m otif qu'il est descriptif. C ertes, tous les produits de la classe internationale 14 nécessitent une in- génierie pour leur fabrication. Il est en effet indispensable de m ettre au point des plans et processus techniques de fabrication pour réaliser de tels produits. Il existe cependant une différence essentielle entre les m ontres et les chronom ètres et les autres produits de la classe 14 : contrairem ent à ces produits inanim és, la m ontre ou le chronom ètre, en tant que "horloge portative", incorpore des m écanism es (ébauche, ressort, échappem ent, balancier, spiral) ou des com posants électroniques, parfois d'un très haut degré de technicité. A cet égard, il convient de souligner qu'il existe préci- sém ent une form ation d'ingénieur axée sur l'horlogerie notam m ent à la H aute Ecole Arc Ingénierie (voir le site Internet de l'école w w w .he-arc.ch ), de sorte qu'on ne peut nier aujourd'hui qu'il existe, entre l'horlogerie et l'in- génierie, un certain lien que le consom m ateur est am ené à faire. Il y a donc un rapport direct et évident entre la m ontre et le chronom ètre et le term e "engineered" en ce sens que celui-ci se rapporte tant au produit lui- m êm e qu'au processus de fabrication.13 5.2.4 Il est vrai que le term e "engineered" n'est pas univoque. C ependant, selon la jurisprudence, en présence d'un signe à sens m ultiples, il suffit que l'une de ses acceptions constitue un renvoi im m édiat à une des caractéristiques du produit concerné pour que son enregistrem ent soit refusé (sic! 2003 495 consid. 7 R oyal C onfort). En l'occurrence, on doit bien adm ettre que les acceptions du term e "engineered" créent une association d'idées direc- te entre le sens com m un, soit l'aspect technique d'une chose, et les pro- duits horlogers qui incorporent des m écanism es parfois com plexes et hau- tem ent techniques portés par le consom m ateur. Associé à l'élém ent "for m en", le m ot "engineered" voit sa signification de surcroît précisée. Il est en effet im probable d'im aginer qu'un produit issu de la construction, tel qu'un pont ou un im m euble, soit exclusivem ent conçu pour la gente m as- culine. L'im age d'un produit technique de taille réduite que suscite le m ot "engineered" associé à "for m en" est dès lors renforcée. Le consom m ateur percevra donc directem ent le lien entre le sens com m un du term e "engi- neered" et les m ontres et les chronom ètres et m ettra ainsi en relation les produits précités avec le travail de l'ingénieur. C et aspect du travail de l'in- génieur est d'autant plus accentué par le fait que le term e "engineered" est, com m e nous venons de le voir (voir consid. 5.1), le participe passé du verbe "to engineer" dont le consom m ateur est à m êm e de percevoir la si- gnification. C 'est dire qu'il attribuera im m anquablem ent aux m ontres et aux chronom ètres les caractéristiques propres à l'ingénierie au sens com m un du term e. R ien ne perm et donc de s'écarter de l'appréciation de l'IPI selon laquelle il existe un lien étroit entre l'horlogerie, industrie hautem ent tech- nique, et l'ingénierie. Souligner cette activité créatrice de l'ingénieur à l'aide d'une désignation la suggérant exprim e dès lors de toute évidence certaines caractéristiques de tels produits (voir dans le m êm e sens : sic! 2007 269 consid. 3 R oyal, sic! 2005 19 consid. 8 G elactiv, sic! 2003 495 consid. 3 R oyal C onfort, sic! 2003 426 consid. 4 et 5 M asterpiece, sic! 1998 348 consid. 2 Avantgarde; ATF 78 II 457 consid. 3 Extra et Exac- tus; la casuistique présentée in : DAVID, op. cit., art. 2 LPM n. m arg. 13, en particulier dans les dom aines techniques et scientifiques PM M BI 18/1979 I 55 Biocerne, sic! 1997 558 Eco-Speeder, PM M BI 8/1969 147 H ydroform er, SM I 1995 305 Loadleveler, PM M BI 18/1979 I 56 M akroblend, PM M BI 17/1978 I 69 Spektrom elt et sic! 1997 563 U -M odul, et n. m arg. 19, en par- ticulier PM M BI 33/1994 I 43 M astertherm ). 5.2.5 Q uant à l'expression "FO R M EN ", le Tribunal de céans se rallie en tous points à l'argum entation de l'Institut. C ertaines m ontres et certains chrono- m ètres sont en effet spécialem ent conçus pour les hom m es dans le but de répondre au m ieux à leurs exigences (voir, par exem ple, la C ollection H om m e de C ertina [w w w .certina.com ], les m ontres pour hom m es de Sw atch [w w w .sw atch.com ], la G ents' C ollection d'O m ega [w w w .om ega.ch ] ou la C ollection H om m e de Baum e et M ercier [w w w .baum e-et- m ercier.com ]). Il est incontestable que ces produits, ciblés pour des desti- nataires m asculins, se distinguent notam m ent par leur dim ension, leur de-14 sign, leur poids, leurs caractéristiques techniques ou encore leur solidité (voir notam m ent les im ages des produits présentés sur les sites Internet cités ci-dessus). Il est certes avéré que certaines fem m es portent des m ontres m asculines au m êm e titre que des parfum s, des chaussures ou d'autres produits m asculins, de m êm e qu'aujourd'hui, les produits horlo- gers destinés aux fem m es ressem blent, sur les plans visuels et esthéti- ques, de plus en plus à ceux destinés aux hom m es. Il n'en dem eure pas m oins que de tels biens sont avant tout conçus pour un public déterm iné, nonobstant les goûts m asculins de certaines consom m atrices, et que, dans son ensem ble, le signe "EN G IN EER ED FO R M EN ", qui m anque d'originalité, suggérera, dans l'esprit du consom m ateur cible de m ontres et de chronom ètres, que ces derniers sont le fruit du travail d'ingénieurs et sont conçus pour répondre aux exigences techniques et esthétiques d'un public cible m asculin (voir dans le m êm e sens sic! 2005 467 consid. 6 Boysw orld, sic! 1997 159 Elle). Ainsi, au contraire de ce que soutient la re- courante, le consom m ateur ne pourra percevoir ledit signe com m e une dé- signation de fantaisie. 5.2.6 Il ressort de ce qui précède que c'est avec raison que l'IPI a distingué les m ontres et les chronom ètres des autres produits de la classe 14. L'on doit égalem ent rejoindre l'appréciation de l'autorité inférieure s'agissant du ca- ractère descriptif du signe "EN G IN EER ED FO R M EN ". En effet, cette dési- gnation décrit directem ent les qualités et le cercle des destinataires des m ontres et des chronom ètres. Elle ne possède aucun élém ent qui la rend suffisam m ent originale, fantaisiste et donc distinctive. D ès lors que ce si- gne est utilisé dans le m ilieu horloger, décrit un concept de fabrication de m ontres et de chronom ètres pour hom m es ainsi que les qualités de ces produits, il consiste en une désignation de nature générale qui doit dem eu- rer à la libre disposition du m arché et appartient au dom aine public. 6. Enfin, l'autorité inférieure a égalem ent considéré que le signe "EN G IN EE - R ED FO R M EN " consistait en une expression générale de nature publici- taire. Pour sa part, la recourante ne s'est pas prononcée sur ce point. Au vu du dossier, rien ne perm et de s'écarter de l'appréciation de l'autorité inférieure. D ans la m esure où le signe "EN G IN EER ED FO R M EN " est des- criptif des qualités et des destinataires d'un produit, m ais égalem ent d'un concept de produit, et est utilisé par l'industrie horlogère pour exprim er le processus de fabrication d'une m ontre, ce signe peut aussi être em ployé com m e slogan publicitaire et doit donc rester à la libre disposition de cha- cun (voir sur le caractère publicitaire d'un signe : sic! 2007 180 consid. 5 Enjoy, sic! 2003 802 consid. 5 W e keep our prom ises, sic! 1998 397 consid. 2 Avantgarde). La nature m êm e des m ontres et des chronom ètres accentue de surcroît le caractère publicitaire du signe litigieux. En effet, tout fabricant de m ontre doit pouvoir être libre de vanter ses produits com -15 m e étant les fruits d'une haute technicité réalisés par un ingénieur pour sa- tisfaire aux exigences et aux attentes des hom m es (voir dans le m êm e sens sic! 1997 161 consid. 1 Bienfait total). Il n'est au dem eurant pas inuti- le de répéter que, com m e relevé ci-dessus, un slogan publicitaire incorpo- rant le m ot "engineered" est utilisé pour m ettre en valeur la m ontre "A._______" de I._______ ("Passion. Engineered, m astering tim e and speed"). 7. Au vu de tout ce qui précède, le recours interjeté par R ._______ SA, m al fondé, est rejeté et la décision de l'IPI du 4 m ai 2006 confirm ée. 7.1 Les frais de procédure com prenant l'ém olum ent judiciaire et les débours sont m is à la charge de la partie qui succom be (art. 63 al. 1 PA et 1 al. 1 du R èglem ent du 11 décem bre 2006 concernant les frais, dépens et in- dem nités fixés par le Tribunal adm inistratif fédéral [FITAF, R S 173.320.2]). L'ém olum ent judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'am pleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des par- ties et de leur situation financière (art. 2 al. 1 1ère phrase et 4 FITAF). La valeur litigieuse en m atière de propriété intellectuelle est difficile à estim er. Selon la doctrine et la jurisprudence, elle s'élève généralem ent de Fr. 50'000.-- à Fr. 100'000.-- (Arrêt du Tribunal fédéral 4A_116/2007 du 27 juin 2007 consid. 3.3 et les références doctrinales citées). En l'espèce, la recourante a succom bé dans l'ensem ble de ses conclu- sions. La valeur litigieuse du présent recours peut être estim ée à Fr. 50'000.-- au m inim um . En conséquence, les frais de procédure, les- quels s'élèvent à Fr. 2'500.--, doivent être m is à la charge de la recouran- te. Ils seront intégralem ent prélevés sur l'avance de frais versée par cette dernière. 7.2 Au vu de l'issue de la procédure, il n'est pas alloué de dépens (art. 64 al. 1 PA et 7 al. 1 FITAF).16 Par ces m otifs, le Tribunal adm inistratif fédéral prononce : 1. Le recours est rejeté; partant, la décision de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle du 4 m ai 2006 est confirm ée. 2. Les frais de procédure s'élevant à Fr. 2'500.-- sont m is à la charge de la recourante; ils seront intégralem ent prélevés sur l'avance de frais versée par cette dernière. 3. Il n'est pas alloué de dépens. 4. Le présent arrêt est adressé : - à la recourante (acte judiciaire) - à l'autorité inférieure (acte judiciaire) - au D épartem ent fédéral de justice et police (acte judiciaire) Indication des voies de droit Le présent arrêt peut être attaqué devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, par la voie du recours en m atière civile dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition com plète (art. 72 ss et 100 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, R S 173.110]). Le m ém oire doit indiquer les conclusions, m otifs et m oyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son m andataire qui y joindra le présent arrêt et les pièces invoquées com m e m oyen de preuve si elles se trouvent entre ses m ains (art. 42 LTF). Le président : Le greffier : Bernard M aitre O livier Veluz D ate d'expédition : 22 août 2007