<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Un accident de la circulation s'est produit le jeudi 14 décembre</p> <p class="MsoPlainText">1995 vers 18 h 05 sur la route J10, à l'entrée ouest du village de</p> <p class="MsoPlainText">Corcelles, à la hauteur de l'immeuble no 44 de la rue de la Chapelle.</p> <p class="MsoPlainText">D. circulait au volant de son automobile en direction est, avec</p> <p class="MsoPlainText">l'intention d'entrer dans la propriété, située sur sa droite, de</p> <p class="MsoPlainText">l'immeuble no 44 de la rue de la Chapelle. A cet effet, elle s'est légère-</p> <p class="MsoPlainText">ment déportée sur sa gauche avant d'obliquer à droite. Lors de cette</p> <p class="MsoPlainText">manoeuvre, le flanc droit de sa voiture a été touché par l'avant gauche de</p> <p class="MsoPlainText">l'automobile conduite par Z. qui avait tenté de la dépasser par la</p> <p class="MsoPlainText">droite. Les gendarmes appelés sur les lieux ont constaté que les</p> <p class="MsoPlainText">deux véhicules étaient encore en place, immobilisés l'un à côté de l'autre</p> <p class="MsoPlainText">en bonne partie hors de la chaussée, c'est-à-dire dans la cour d'entrée de</p> <p class="MsoPlainText">l'immeuble en question. Aucune trace n'était visible sur la route mouil-</p> <p class="MsoPlainText">lée, dont les bords étaient légèrement enneigés. Le point de choc a été</p> <p class="MsoPlainText">situé à l'extrême droite de la chaussée, à proximité immédiate de la</p> <p class="MsoPlainText">bordure séparant la voie de circulation de la cour, ceci en fonction de</p> <p class="MsoPlainText">débris de verre retrouvés.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Lors du constat, les policiers ont constaté que Z. n'avait pas</p> <p class="MsoPlainText">effectué le changement de son permis de conduire délivré par le canton de</p> <p class="MsoPlainText">Zürich afin d'obtenir un document semblable neuchâtelois dans le délai</p> <p class="MsoPlainText">légal. Suspecté par ailleurs d'ébriété, Z. n a été soumis à l'examen de</p> <p class="MsoPlainText">l'alcoolémie par étylomètre, puis à une prise de sang, dont l'analyse a</p> <p class="MsoPlainText">révélé un taux d'alcoolémie moyen de 1,65 gr/kg.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Renvoyé devant le Tribunal de police du district de Boudry pour</p> <p class="MsoPlainText">avoir conduit un véhicule automobile en étant sous l'influence de</p> <p class="MsoPlainText">l'alcool, avoir perdu la maîtrise de sa machine en effectuant une tenta-</p> <p class="MsoPlainText">tive de dépassement par la droite provoquant ainsi un accident de la cir-</p> <p class="MsoPlainText">culation, et pour ne pas avoir effectué le changement de son permis de</p> <p class="MsoPlainText">conduire, Z. n a été condamné de ce chef, par jugement du 1er octobre</p> <p class="MsoPlainText">1996, à une peine de 20 jours d'emprisonnement, à 260 francs d'amende et</p> <p class="MsoPlainText">au paiement de 830 francs de frais. Le premier juge a renoncé à révoquer</p> <p class="MsoPlainText">le sursis accordé au condamné le 19 octobre 1993 par le Bezirksgericht de</p> <p class="MsoPlainText">Bülach, pour une condamnation à 49 jours d'emprisonnement et 1000 francs</p> <p class="MsoPlainText">d'amende pour ivresse au volant et infractions LCR; il en a toutefois</p> <p class="MsoPlainText">prolongé la durée du délai d'épreuve à 5 ans.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Renvoyé également devant le Tribunal du district de Boudry sur</p> <p class="MsoPlainText">dénonciation de Z. , D. a été pour sa part reconnue coupable</p> <p class="MsoPlainText">d'infractions aux articles 34/3 et 13/5 OCR. Elle a été condamnée, en</p> <p class="MsoPlainText">application de l'article 90/1 LCR, à une amende de 100 francs ainsi qu'au</p> <p class="MsoPlainText">paiement de sa part des frais de la cause arrêtés à 250 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> S'agissant du déroulement de l'accident, le premier juge a re-</p> <p class="MsoPlainText">tenu en bref que D. avait signalé suffisamment tôt son intention de</p> <p class="MsoPlainText">tourner à droite, mais que par son déplacement sur la gauche dans sa voie</p> <p class="MsoPlainText">de circulation, elle avait toutefois pu laisser penser au véhicule</p> <p class="MsoPlainText">derrière elle qu'elle obliquerait peut-être à gauche, laissant un certain</p> <p class="MsoPlainText">espace libre à côté de sa voiture et créant par là une situation confuse.</p> <p class="MsoPlainText">Le premier juge en a déduit qu'elle avait commis une erreur de</p> <p class="MsoPlainText">circulation, au moment d'obliquer à droite, en ne vérifiant pas alors la</p> <p class="MsoPlainText">situation derrière elle. Quant à Z., le premier juge a retenu en bref</p> <p class="MsoPlainText">qu'il avait manqué d'attention face à la situation survenue devant lui;</p> <p class="MsoPlainText">que ce manque d'attention avait eu vraisemblablement pour origine, au</p> <p class="MsoPlainText">moins partiellement son état physique. Le premier juge a constaté par</p> <p class="MsoPlainText">ailleurs que la manoeuvre entreprise par dame D. étant probable, sinon</p> <p class="MsoPlainText">prévisible pour lui qui connaissait les lieux, l'inattention de Z. était</p> <p class="MsoPlainText">d'autant plus fautive qu'il n'existait pas de place suffisante pour un</p> <p class="MsoPlainText">dépassement par la droite à cet endroit précis. En conclusion, et pour</p> <p class="MsoPlainText">fixer les peines respectives, le Tribunal a considéré que la faute de</p> <p class="MsoPlainText">circulation commise par D. était moins grave dans la survenance de</p> <p class="MsoPlainText">l'accident que le comportement de Z. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. D. se pourvoit en cassation contre ce jugement pour fausse</p> <p class="MsoPlainText">application des articles 34/3 LCR et 13/5 OCR. Elle soutient en bref que</p> <p class="MsoPlainText">son léger déplacement sur la gauche de sa voie de circulation ne pouvait</p> <p class="MsoPlainText">en aucun cas laisser penser aux véhicules derrière elle qu'elle</p> <p class="MsoPlainText">obliquerait peut-être à gauche, d'autant puisqu'elle avait mis suffisam-</p> <p class="MsoPlainText">ment tôt son indicateur en manifestant son intention de tourner à droite.</p> <p class="MsoPlainText">Elle conteste donc avoir crée une situation confuse ou dangereuse. La re-</p> <p class="MsoPlainText">courante soutient en outre que l'on ne pouvait, vu les circonstances du</p> <p class="MsoPlainText">cas d'espèce, considérer comme fautif le fait de ne pas avoir vérifié la</p> <p class="MsoPlainText">situation derrière elle jusqu'au moment où elle a obliqué à droite. Elle</p> <p class="MsoPlainText">conclut dès lors principalement à son acquittement subsidiairement à une</p> <p class="MsoPlainText">exemption de peine au sens de l'article 100 ch.1 LCR.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Z. se pourvoit également en cassation en concluant</p> <p class="MsoPlainText">principalement à son acquittement, subsidiairement au renvoi de la cause.</p> <p class="MsoPlainText">Il soutient tout d'abord que le premier juge a faussement appliqué les</p> <p class="MsoPlainText">articles 34/3 36/1 39/1 LCR et 13/5 OCR, que la conductrice D. a à son</p> <p class="MsoPlainText">avis clairement violé. Il attaque également le jugement pour fausse</p> <p class="MsoPlainText">application de l'article 4 de la constitution fédérale en soutenant qu'à</p> <p class="MsoPlainText">maints égards, le jugement entrepris est entaché d'arbitraire dans la</p> <p class="MsoPlainText">constatation des faits.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">E. Le président du Tribunal du district de Boudry ne formule pas</p> <p class="MsoPlainText">d'observations s'agissant du recours interjeté par D. , au rejet duquel le</p> <p class="MsoPlainText">ministère public conclut.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le président du Tribunal du district de Boudry conclut au rejet</p> <p class="MsoPlainText">du pourvoi de Z. en formulant quelques observations. Le ministère public</p> <p class="MsoPlainText">conclut également au rejet dudit pourvoi sans formuler d'observations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjetés dans les formes et délais légaux, les deux pourvois</p> <p class="MsoPlainText">sont à cet égard recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. a) Selon l'article 34/3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa</p> <p class="MsoPlainText">direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en</p> <p class="MsoPlainText">ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre est tenu d'avoir</p> <p class="MsoPlainText">égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux</p> <p class="MsoPlainText">véhicules qui le suivent. Cette règle s'applique à tout changement de</p> <p class="MsoPlainText">direction, qu'il s'agisse d'obliquer à droite ou à gauche à la hauteur ou</p> <p class="MsoPlainText">en dehors d'une intersection. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral,</p> <p class="MsoPlainText">celui qui circulant lentement longe le bord de la chaussée et peut obli-</p> <p class="MsoPlainText">quer à droite sans freiner brusquement, ni se déplacer vers la gauche, n'a</p> <p class="MsoPlainText">pas à se préoccuper du trafic qui le suit. Il est en effet au bénéfice du</p> <p class="MsoPlainText">principe de la confiance tiré de l'article 26 al.1 LCR. Il en sera dif-</p> <p class="MsoPlainText">féremment si le conducteur risque de couper la route à un conducteur le</p> <p class="MsoPlainText">dépassant par la droite et cela dès qu'il subsiste à droite un espace</p> <p class="MsoPlainText">assez large même pour un petit véhicule tel un motocycle (ATF 97 IV 34, JT</p> <p class="MsoPlainText">1971 I 405 no 27; ATF 91 IV 16, JT 1965 I 400 no 18). C'est pourquoi la</p> <p class="MsoPlainText">jurisprudence consacrée aux articles 34/3 LCR et 13/5 OCR exige du</p> <p class="MsoPlainText">conducteur qui, avant d'obliquer à droite, doit emprunter l'autre voie,</p> <p class="MsoPlainText">qu'il observe le trafic derrière lui et s'assure, au besoin en observant</p> <p class="MsoPlainText">un arrêt de sécurité, qu'il ne coupera la route à personne en obliquant à</p> <p class="MsoPlainText">droite. Cette obligation s'impose chaque fois que la situation comporte un</p> <p class="MsoPlainText">risque de collision avec un véhicule le dépassant par la droite, ou en</p> <p class="MsoPlainText">d'autres termes, lorsque le conducteur voulant obliquer à droite créé une</p> <p class="MsoPlainText">situation confuse ou dangereuse (ATF 97 précité et références).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, selon les constatations de faits souveraines du</p> <p class="MsoPlainText">premier juge, la recourante D. a signalé suffisamment tôt son intention</p> <p class="MsoPlainText">de tourner à droite en enclenchant son indicateur de direction à droite,</p> <p class="MsoPlainText">s'est déplacée sur la gauche de sa voie de circulation sans empiéter</p> <p class="MsoPlainText">toutefois sur celle réservée aux véhicules venant en sens inverse et a</p> <p class="MsoPlainText">obliqué à droite sans vérifier la situation derrière elle alors qu'elle se</p> <p class="MsoPlainText">savait suivie par une voiture. La chaussée, partiellement enneigée,</p> <p class="MsoPlainText">composée de deux voies de circulation, présentait à la hauteur du point de</p> <p class="MsoPlainText">choc une largeur de 6,60 mètres. Une voie de circulation mesurait donc</p> <p class="MsoPlainText">3,30 mètres, alors que la voiture de la recourante présentait une largeur</p> <p class="MsoPlainText">de 1,75 mètres. C'est dire qu'au moment où elle a commencé d'obliquer, la</p> <p class="MsoPlainText">recourante avait laissé sur sa droite un espace libre de 1,55 mètres et</p> <p class="MsoPlainText">non de moins de 80 centimètres comme elle le soutient. Ainsi que le</p> <p class="MsoPlainText">premier juge l'a retenu, cet espace libre pouvait créer une situation</p> <p class="MsoPlainText">confuse pour l'automobiliste qui la suivait, de sorte que la recourante a</p> <p class="MsoPlainText">bien commis une erreur de circulation en ne vérifiant pas la situation</p> <p class="MsoPlainText">derrière elle au moment d'obliquer.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Sur ce point, le pourvoi est dès lors mal fondé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. A titre subsidiaire, la recourante soutient que son cas est de</p> <p class="MsoPlainText">très peu de gravité au sens de l'article 100 chiffre 1 alinéa 2 LCR, ce</p> <p class="MsoPlainText">qui aurait dû conduire à l'exemption de toute peine. Selon la</p> <p class="MsoPlainText">jurisprudence du Tribunal fédéral, le cas est de très peu de gravité</p> <p class="MsoPlainText">lorsque l'inculpé a eu des motifs suffisants de transgresser les règles de</p> <p class="MsoPlainText">la circulation; le juge a la faculté - non pas l'obligation - de renoncer</p> <p class="MsoPlainText">à toute peine. En cette matière, il jouit d'un large pouvoir</p> <p class="MsoPlainText">d'appréciation (ATF 105 IV 208 considérant 2b). C'est en premier lieu</p> <p class="MsoPlainText">selon l'importance des règles de la circulation en cause que l'on délimite</p> <p class="MsoPlainText">les cas de très peu de gravité (ATF 105 IV 55 considérant 5). En principe,</p> <p class="MsoPlainText">le cas n'est pas de très peu de gravité lorsqu'il y a eu mise en danger</p> <p class="MsoPlainText">d'autrui.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'espèce, la faute de circulation commise par la recourante a</p> <p class="MsoPlainText">contribué à créer un danger pour autrui ainsi qu'à la survenance de</p> <p class="MsoPlainText">l'accident. Le premier juge n'a dès lors pas outrepassé son pouvoir</p> <p class="MsoPlainText">d'appréciation en la condamnant à une amende de 100 francs. Sur ce point,</p> <p class="MsoPlainText">le pourvoi est dès lors également mal fondé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Entièrement mal fondé, le pourvoi de D. doit dès lors être</p> <p class="MsoPlainText">rejeté, sous suite de frais. </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Le recourant Z. se plaint de fausse application des articles</p> <p class="MsoPlainText">34/3 36/1 39/1 LCR et 13/5 OCR, ainsi que d'arbitraire dans la</p> <p class="MsoPlainText">constatation des faits au sens de l'article 4 de la constitution fédérale.</p> <p class="MsoPlainText">En tant qu'il vise à démontrer, longue tentative de démonstration à</p> <p class="MsoPlainText">l'appui, que la conductrice D. a violé ses obligations, son recours est</p> <p class="MsoPlainText">irrecevable, dès lors qu'il n'a pas qualité de plaignant. Supposé</p> <p class="MsoPlainText">recevable, son pourvoi serait d'ailleurs mal fondé puisque le premier juge</p> <p class="MsoPlainText">a bel et bien retenu une faute de circulation à l'égard de la conductrice</p> <p class="MsoPlainText">D. , et ceci à bon droit. On rappellera enfin au recourant qu'il n'y a pas</p> <p class="MsoPlainText">de compensation des fautes en droit pénal (ATF 106 IV 58 considérant 1).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. Dans son pourvoi, le recourant reproche au premier juge de lui</p> <p class="MsoPlainText">avoir imputé une part de responsabilité prépondérante quant à la survenan-</p> <p class="MsoPlainText">ce de l'accident. Il soutient à cet égard qu'il était en droit de penser</p> <p class="MsoPlainText">que dame D. allait bifurquer à gauche et qu'il pouvait, en conséquence,</p> <p class="MsoPlainText">entreprendre un dépassement par la droite (recours p.4). Sur ce point, le</p> <p class="MsoPlainText">recourant ne conteste pas formellement avoir commis une faute de</p> <p class="MsoPlainText">circulation. Il serait d'ailleurs téméraire de le faire. Ainsi que le</p> <p class="MsoPlainText">premier juge l'a en effet retenu, la place disponible était insuffisante</p> <p class="MsoPlainText">pour dépasser le véhicule de dame D. par la droite, et rien ne justifiait</p> <p class="MsoPlainText">- si ce n'est probablement l'état physique du conducteur - une pareille</p> <p class="MsoPlainText">manoeuvre. A cet égard, le recourant est malvenu de soutenir (pourvoi p.4</p> <p class="MsoPlainText">paragraphe 3) qu'il bénéficiait " sur le côté droit de la route en</p> <p class="MsoPlainText">direction de Peseux d'un large espace ne comportant pas de trottoir, et ce</p> <p class="MsoPlainText">à la hauteur exacte où l'accident s'est déroulé, ce qui lui permettait de</p> <p class="MsoPlainText">continuer tout droit en empiétant quelque peu sur cet espace".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">6. Le recourant n'a pas hésité à conclure, principalement, à son</p> <p class="MsoPlainText">acquittement. Il oublie qu'il a été condamné en l'espèce également pour</p> <p class="MsoPlainText">ivresse au volant. Entièrement mal fondé, son pourvoi doit être rejeté,</p> <p class="MsoPlainText">sous suite de frais.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le pourvoi de D. et met à sa charge sa part des frais de la</p> <p class="MsoPlainText"> procédure de recours, arrêtée à 440 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Rejette le pourvoi de Z. et met à sa charge sa part des frais de la</p> <p class="MsoPlainText"> procédure de recours, arrêtée à 440 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 14 janvier 1997</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier Le juge présidant</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>