<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Le dimanche 29 octobre 1995, peu avant 4 heures, D. circulait</p> <p class="MsoPlainText">au volant de sa voiture sur la J10 entre Brot-Dessous et Rochefort. Au</p> <p class="MsoPlainText">lieu dit "Les Chaumes", dans un virage à droite par rapport à son sens de</p> <p class="MsoPlainText">marche, il a brusquement freiné, de sorte que son véhicule a effectué un</p> <p class="MsoPlainText">tête-à-queue, traversé la chaussée de droite à gauche par rapport à son</p> <p class="MsoPlainText">sens de marche et franchi la ligne de sécurité pour terminer sa course</p> <p class="MsoPlainText">contre un talus au nord de la route.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Par jugement du 18 mars 1996, le Tribunal de police du district</p> <p class="MsoPlainText">de Boudry a condamné D. à 200 francs d'amende et à 190 francs de frais de</p> <p class="MsoPlainText">justice. Le Tribunal a retenu en bref que le prévenu avait quitté la route</p> <p class="MsoPlainText">parce qu'un animal, vraisemblablement un chevreuil, avait surgit devant sa</p> <p class="MsoPlainText">voiture. Il a toutefois considéré que le prévenu aurait non seulement dû</p> <p class="MsoPlainText">compter sur la présence éventuelle d'un chevreuil par une nuit d'octobre</p> <p class="MsoPlainText">sur une route traversant une zone de forêt, mais encore</p> <p class="MsoPlainText">rouler à une vitesse adaptée à la chaussée glissante et respecter une al-</p> <p class="MsoPlainText">lure permettant d'éviter le blocage des roues qui a causé l'accident. Le</p> <p class="MsoPlainText">premier juge a dès lors condamné D. , pour avoir circulé à une vitesse</p> <p class="MsoPlainText">inadaptée, perdu la maîtrise de son véhicule et n'avoir pas respecté la</p> <p class="MsoPlainText">ligne de sécurité, à une peine de 200 francs d'amende.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. D. se pourvoit en cassation contre ce jugement en invoquant une</p> <p class="MsoPlainText">fausse application de la loi. Il soutient en bref que c'est sa manoeuvre</p> <p class="MsoPlainText">de freinage et non sa vitesse qui est à l'origine de l'accident, qu'il</p> <p class="MsoPlainText">roulait à une allure adaptée aux circonstances, qu'il a agi de manière</p> <p class="MsoPlainText">adéquate et qu'il n'a pas eu de défaut d'attention.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Le président du Tribunal de police du district de Boudry ne for-</p> <p class="MsoPlainText">mule pas d'observations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le procureur général conclut au rejet du recours sans formuler</p> <p class="MsoPlainText">d'observations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le</p> <p class="MsoPlainText">pourvoi est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Selon l'article 32 alinéa 1 LCR, la vitesse doit toujours être</p> <p class="MsoPlainText">adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du</p> <p class="MsoPlainText">chargement ainsi qu'aux conditions de la route. L'observation de la règle</p> <p class="MsoPlainText">de l'adaptation de la vitesse aux "circonstances" est la première</p> <p class="MsoPlainText">condition de la maîtrise du véhicule. S'il veut pouvoir se conformer aux</p> <p class="MsoPlainText">règles de la prudence, le conducteur devra avant tout adapter sa vitesse</p> <p class="MsoPlainText">pour qu'elle ne constitue ni une cause d'accident, ni une gêne excessive</p> <p class="MsoPlainText">pour la circulation (Bussy/Rusconi, Commentaire du Code suisse de la</p> <p class="MsoPlainText">circulation routière, 3ème édition, Lausanne 1996, p.303, remarque 1.1).</p> <p class="MsoPlainText">Le conducteur ne doit toutefois tenir compte d'obstacles qui appa-</p> <p class="MsoPlainText">raîtraient subitement sur son champ de visibilité que si la possibilité de</p> <p class="MsoPlainText">cette survenance s'impose sérieusement en raison de circonstances</p> <p class="MsoPlainText">particulières (Bussy/Rusconi, op.cit. p.313, remarque 1.26 in fine).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'occurrence, le recourant a déclaré à l'audience qu'il cir-</p> <p class="MsoPlainText">culait à 60 km/h et que la présence d'un animal surgissant sur la route</p> <p class="MsoPlainText">faisait partie des incidents prévisibles pouvant entrer dans le cours</p> <p class="MsoPlainText">normal des choses. Il a toutefois précisé que le chevreuil, alors qu'il</p> <p class="MsoPlainText">était dans le virage, avait surgi dans la lumière de ses phares, à</p> <p class="MsoPlainText">quelques mètres de distance. Or, si cette circonstance est possible, de</p> <p class="MsoPlainText">nuit, dans une forêt, spécialement à l'époque de la chasse, on ne saurait</p> <p class="MsoPlainText">imposer au conducteur de rouler quasiment au pas pour éviter ce danger.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'occurrence, et en soi, rouler à une vitesse de 60 km/h, sur</p> <p class="MsoPlainText">une route principale, même si la chaussée est mouillée paraît admissible.</p> <p class="MsoPlainText">C'est dès lors à tort que le recourant a été condamné pour infraction à</p> <p class="MsoPlainText">l'article 32 alinéa 1 LCR.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. a) Selon l'article 31 alinéa 1 LCR, le conducteur devra rester</p> <p class="MsoPlainText">constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux</p> <p class="MsoPlainText">devoirs de prudence. Cela signifie qu'il doit être à tout moment en mesure</p> <p class="MsoPlainText">de réagir utilement aux circonstances. En présence d'un danger, et dans</p> <p class="MsoPlainText">toutes les situations exigeant une décision rapide, il devra réagir avec</p> <p class="MsoPlainText">sang froid et sans excéder le temps de réaction compatible avec les cir-</p> <p class="MsoPlainText">constances. Toutefois, est excusable celui qui, surpris par la manoeuvre</p> <p class="MsoPlainText">insolite, inattendue et dangereuse d'un autre usager, n'a pas adopté,</p> <p class="MsoPlainText">entre diverses réactions possible, celle qui apparaît après coup objecti-</p> <p class="MsoPlainText">vement comme étant la plus adéquate (Bussy/Rusconi, op.cit, p.299 remarque</p> <p class="MsoPlainText">3.1.2). Toute réaction non appropriée n'est cependant pas excusable. Selon</p> <p class="MsoPlainText">la jurisprudence, l'exonération d'une faute suppose que la solution adop-</p> <p class="MsoPlainText">tée en fait et celle qui, après coup, paraît préférable, sont approxi-</p> <p class="MsoPlainText">mativement équivalentes et que le conducteur n'a pas discerné la diffé-</p> <p class="MsoPlainText">rence d'efficacité de l'une ou de l'autre parce que l'immédiateté du dan-</p> <p class="MsoPlainText">ger exigeait de lui une décision instantanée. En revanche, lorsqu'une</p> <p class="MsoPlainText">manoeuvre s'impose à un tel point que, même si une réaction très rapide</p> <p class="MsoPlainText">est nécessaire, elle peut être reconnue comme préférable, le conducteur</p> <p class="MsoPlainText">est en faute s'il ne la choisit pas (ATF 83 IV 84).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, le recourant, voyant surgir un animal, a freiné</p> <p class="MsoPlainText">et sa voiture a dérapé et quitté la route. Il faut donc examiner s'il a eu</p> <p class="MsoPlainText">une réaction inadéquate, cas échéant si une autre manoeuvre s'imposait.</p> <p class="MsoPlainText">Certes, le recourant aurait pu donner un coup de volant pour tenter</p> <p class="MsoPlainText">d'éviter le chevreuil. A une vitesse de 60 km/h, dans un virage, il</p> <p class="MsoPlainText">courait toutefois le danger de perdre la maîtrise de sa voiture ou, à tout</p> <p class="MsoPlainText">le moins de quitter sa voie. Il pouvait également continuer sa route. Dans</p> <p class="MsoPlainText">cette hypothèse, il risquait non seulement de toucher l'animal, mais enco-</p> <p class="MsoPlainText">re d'endommager son véhicule voire même d'être déporté si le chevreuil</p> <p class="MsoPlainText">était volumineux et qu'il passait sous une roue. Dans ces circonstances,</p> <p class="MsoPlainText">la manoeuvre opérée par le recourant paraît tout à fait raisonnable et</p> <p class="MsoPlainText">elle correspond en outre à la réaction qui s'impose en règle générale à</p> <p class="MsoPlainText">tout automobiliste se trouvant en face d'un obstacle. Rares sont en effet</p> <p class="MsoPlainText">les conducteurs qui, dans de telles circonstances, ont suffisamment de</p> <p class="MsoPlainText">sang froid pour choisir de sacrifier l'animal plutôt que de mettre leur</p> <p class="MsoPlainText">propre intégrité en danger, même si cette réaction apparaît ultérieurement</p> <p class="MsoPlainText">comme la plus judicieuse. Encore faut-il - mais cela n'est pas établi en</p> <p class="MsoPlainText">l'espèce - qu'en heurtant l'obstacle l'automobiliste se mette réellement à</p> <p class="MsoPlainText">l'abri d'un accident.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) Au vu de ce qui précède, c'est à tort que le premier juge a</p> <p class="MsoPlainText">retenu à la charge du recourant une violation de son obligation de maîtri-</p> <p class="MsoPlainText">se et le fait qu'il ne se soit pas trouvé en présence d'un usager de la</p> <p class="MsoPlainText">route, mais d'un animal, est sans incidence sur l'opportunité de sa</p> <p class="MsoPlainText">réaction.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Le franchissement de la ligne de sécurité n'est que la</p> <p class="MsoPlainText">conséquence d'une réaction excusable. Il ne saurait dès lors être consi-</p> <p class="MsoPlainText">déré comme fautif.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. La Cour peut statuer au fond (art.252 CPP). Au vu les</p> <p class="MsoPlainText">considérations qui précèdent, le prévenu doit être acquitté et les frais</p> <p class="MsoPlainText">laissés à la charge de l'Etat.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Casse le jugement rendu par le Tribunal de police du district de</p> <p class="MsoPlainText"> Boudry, le 18 mars 1996, dans la cause D. . </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Statuant au fond :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> a) Acquitte D.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Laisse les frais de première instance à la charge de l'Etat.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Dit qu'il n'est pas perçu de frais de cassation. </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 16 juin 1997</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des conseillers</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>