C our IV D -6644/2007/<A B R > {T 0/2} A rrê t d u 1 5 o c to b re 2 0 0 7 Juges G érard Scherrer (président du collège), Thom as W espi et M adeleine H irsig-Vouilloz, G reffière G erm ana Barone Brogna. A ._______, M aroc, recourant, contre O ffice fédéral des m igrations (O D M ), Q uellenw eg 6, 3003 Berne, autorité intim ée. la décision du 24 septem bre 2007 en m atière d'asile (non-entrée en m atière), de renvoi et d'exécution du renvoi / N _______ B u n d e s v e rw a ltu n g s g e ric h t T rib u n a l a d m in is tra tif fé d é ra l T rib u n a le a m m in is tra tiv o fe d e ra le T rib u n a l a d m in is tra tiv fe d e ra l C om position P arties O bjetD -6644/2007 Vu la dem ande d'asile déposée en Suisse par A._______ en date du 6 avril 2006, le docum ent qu'il lui a été rem is le m êm e jour et dans lequel l'autorité com pétente attirait son attention, d'une part, sur la nécessité de déposer dans les 48 heures ses docum ents de voyage ou ses pièces d'identité, et d'autre part, sur l'issue éventuelle de la procédure en l'absence de réponse concrète à cette injonction, les procès-verbaux d'audition des 13 avril 2006 et 23 août 2007, dont il ressort que l'intéressé aurait été originaire de B._______, où il aurait vécu avec sa m ère ; bien qu'il fût au bénéfice d'une licence en droit (obtenue trois ou quatre ans auparavant), il aurait été dans l'im possibilité de trouver un em ploi correspondant à son niveau de form ation, pénalisé qu'il était par une m alform ation congénitale au niveau de la lèvre inférieure ; fortem ent affecté par le regard m éprisant des gens à l'égard de son handicap physique, il aurait décidé de quitter le M aroc, ses chances de pouvoir se faire soigner dans son pays d'origine, vu les m oyens financiers lim ités dont il dispose, étant pratiquem ent inexistantes ; à fin 2005, il aurait em barqué à C ._______, légalem ent, à bord d'un avion à destination de D ._______, m uni de son passeport m arocain et sa carte d'identité ; il aurait séjourné durant deux m ois en E._______, avant de gagner la F._______ par voie m aritim e ; il aurait vécu durant trois m ois en Italie, puis aurait finalem ent rejoint la Suisse, clandestinem ent, le 6 avril 2006, la décision du 24 septem bre 2007, par laquelle l'O D M , se fondant sur l'art. 32 al. 2 let. a de la loi fédérale du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi, R S 142.31), n’est pas entré en m atière sur la dem ande d'asile du requérant, a prononcé le renvoi de celui-ci et ordonné l'exécution de cette m esure, l'acte du 2 octobre 2007, par lequel A._______ a recouru contre cette décision, faisant valoir en particulier que ses propos relatifs aux circonstances de son voyage, et à son im possibilité de produire ses docum ents d'identité parce que ceux-ci avaient été détruits par un passeur, étaient précis et exem pts de contradictions ; il soutient que l'O D M n'était pas fondé à rendre une décision de non-entrée en m atière, parce que, d'une part, l'office avait statué une année et dem i P age 2D -6644/2007 après le dépôt de sa dem ande, d'autre part, il présentait lui-m êm e des problèm es de santé ; il conclut à ce que la décision attaquée soit annulée et à ce qu'il soit entrée en m atière sur sa dem ande ; il sollicite la dispense de l'avance des frais de procédure, le dossier relatif à la procédure de prem ière instance, requis à réception du recours et réceptionné en date du 5 octobre 2007, et considérant que, sous réserve des exceptions prévues à l'art. 32 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal adm inistratif fédéral (LTAF, R S 173.32), le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi fédérale du 20 décem bre 1968 sur la procédure adm inistrative (PA, R S 172.021) prises par les autorités m entionnées aux art. 33 et 34 LTAF, qu'en particulier, les décisions rendues par l'O D M concernant l'asile peuvent être contestées devant le Tribunal adm inistratif fédéral conform ém ent à l'art. 105 al. 1 LAsi, que l'intéressé a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA) et que son recours, interjeté dans la form e (cf. art. 52 PA par renvoi de l'art. 6 LAsi) et le délai (cf. art. 108a LAsi) prescrits par la loi, est recevable, qu'à titre lim inaire, le grief soulevé à l'encontre de l'autorité de prem ière instance, selon lequel celle-ci aurait violé l'art. 37 LAsi en rendant une décision de non-entrée en m atière un an et dem i après le dépôt de la dem ande d'asile, doit être écarté, qu'en effet, si les conditions prévues aux art. 32 et 34 LAsi sont réunies, il incom be à l'autorité de prem ière instance de prendre une décision de non-entrée en m atière sur une dem ande d'asile, quand bien m êm e le délai figurant à l'art. 37 LAsi est écoulé (cf. dans ce sens Jurisprudence et inform ations de la C om m ission suisse de recours en m atière d'asile [JIC R A] JIC R A 2002 n° 15 consid. 5d p. 125s.), qu'en vertu de l'art. 32 al. 2 let. a LAsi, il n'est pas entré en m atière sur une dem ande d'asile si le requérant ne rem et pas aux autorités, dans P age 3D -6644/2007 un délai de 48 heures après le dépôt de sa dem ande, ses docum ents de voyage ou ses pièces d'identité, que cette disposition n'est applicable ni lorsque le requérant rend vraisem blable que, pour des m otifs excusables, il ne peut pas le faire, ni si sa qualité de réfugié est établie au term e de l'audition, conform ém ent aux art. 3 et 7 LAsi, ni si l'audition fait apparaître la nécessité d'introduire d'autres m esures d'instruction pour établir la qualité de réfugié ou pour constater l'existence d'un em pêchem ent à l'exécution du renvoi (cf. art. 32 al. 3 let. a, b et c LAsi), que les notions de docum ents de voyage et de pièces d'identité au sens de l'art. 32 al. 2 let. a et al. 3 let. a LAsi doivent être interprétées de m anière restrictive ; que sont visés les docum ents qui perm ettent une identification certaine et qui assurent le rapatriem ent dans le pays d'origine sans grandes form alités adm inistratives ; qu'en pratique, il s'agira essentiellem ent des passeports et des cartes d'identité ; que cette interprétation restrictive im plique pour tout requérant de produire des docum ents de voyage ou des papiers d'identité qui l'individualisent com m e personne déterm inée et qui apportent la preuve de son identité ; que la production d'un docum ent attestant la titularité d'un droit dans un contexte particulier ne suffit pas puisque dans un tel cas, l'identité ne constitue pas, en soi, le contenu essentiel de ce docum ent, et qu'elle ne peut de ce fait être tenue pour certaine ; que des docum ents autres que des cartes d'identité classiques peuvent toutefois être considérés égalem ent com m e des pièces d'identité, tel un passeport intérieur notam m ent ; qu'en revanche, des attestations qui, tout en fournissant des renseignem ents sur l'identité, sont établies en prem ier lieu dans un autre but, à l'instar d'un perm is de conduire, d'une carte professionnelle, d'un certificat de naissance, d'une carte scolaire ou d'un certificat de fin d'études, ne peuvent être considérées com m e des pièces d'identité au sens de la disposition légale précitée (ATAF 2007/7 consid. 4-6), que par ailleurs, la notion de m otifs excusables au sens de l'art. 32 al. 3 let. a LAsi n'a pas changé au 1er janvier 2007 ; que le sens que lui a conféré la jurisprudence antérieure reste d'actualité (ATAF 2007/8 consid. 3.2 ; JIC R A 1999 n° 16 consid. 5c/aa p. 109s.), qu'en l'occurrence, l'intéressé n'a déposé ni ses docum ents de voyage ni ses pièces d'identité dans un délai de 48 heures après le dépôt de sa dem ande d'asile ; qu'il n'a pas non plus établi l'existence de m otifs P age 4D -6644/2007 excusables justifiant la non-production de tels docum ents en tem ps utile ; que les déclarations selon lesquelles il serait dans l'im possibilité de produire ses docum ents d'identité parce que ceux-ci ont été détruits par un passeur au cours de son voyage en m er entre D ._______ et G ._______, apparaissent divergentes et stéréotypées et sont dès lors dénuées de tout fondem ent sérieux ; qu'il a ainsi allégué, lors de l'audition du 13 avril 2006, que des passeurs avaient déchiré et jeté par-dessus bord ses docum ents d'identité (cf. pv p. 3 et 4), alors qu'au cours de l'audition du 23 août 2007 (cf. pv p. 4 et 5), il a déclaré tout d'abord ignorer où se trouvait son passeport, puis ignorer si le passeur avait détruit ou brûlé ses papiers, pour ensuite ajouter que celui-ci l'avait averti qu'il allait les jeter dans la m er ; quoi qu'il en soit, il n'est pas crédible que la totalité des passagers aient été contraints de rem ettre à un passeur leurs papiers d'identité (cf. pv d'audition du 23 août 2007 p. 5), d'autant que, dans le cas du recourant, il s'agissait de ses propres docum ents (un passeport et une carte d'identité valables jusqu'en 2009) lui perm ettant de s'identifier et de franchir légalem ent les frontières, et non pas de docum ents d'em prunt ; qu'ainsi, en l'absence de docum ents de voyage ou de pièces d'identité, sans que l'intéressé n'ait donné d'excuses valables, il convient, à l'instar de l'O D M , de considérer que la prem ière des exceptions prévues par l'art. 32 al. 3 LAsi, s'opposant au prononcé d'une décision de non-entrée en m atière sur une dem ande d'asile fondée sur l'art. 32 al. 2 let. a LAsi, ne s'applique pas, que dans ces conditions, il y a lieu de procéder à l'exam en de la deuxièm e des exceptions prévues par l'art. 32 al. 3 LAsi et de déterm iner si la qualité de réfugié est établie au term e de l'audition, conform ém ent à l'art. 3 et à l'art. 7 LAsi (art. 32 al. 3 let. b LAsi), que le législateur n'a pas seulem ent souhaité introduire une form ulation plus restrictive s'agissant de la qualité des papiers d'identité à produire ; qu'il a égalem ent voulu, avec le libellé de l'art. 32 al. 3 let. b LAsi, se m ontrer plus strict en relation avec le degré de preuve et le pouvoir d'exam en ; qu'il a introduit une procédure d'exam en m atériel som m aire et définitif de l'existence ou non de la qualité de réfugié ; qu'ainsi, il y a lieu d'entrer en m atière sur une dem ande d'asile lorsqu'il est possible, dans le cadre d'un exam en som m aire déjà, de constater que le requérant rem plit m anifestem ent les conditions requises pour la reconnaissance de la qualité de réfugié au sens de l'art. 3 LAsi ; qu'en revanche, il ne sera pas entré en P age 5D -6644/2007 m atière sur une telle dem ande si, sur la base d'un exam en som m aire égalem ent, il peut être constaté que le requérant ne rem plit m a- nifestem ent pas les conditions posées par l'art. 3 LAsi ; que le caractère m anifeste de l'absence de la qualité de réfugié peut tout aussi bien ressortir de l'invraisem blance du récit que du m anque de pertinence, sous l'angle de l'asile, de celui-ci ; qu'en définitive, si un tel exam en m atériel som m aire ne perm et pas de conclure que le requérant rem plit m anifestem ent, ou non, les conditions requises pour la reconnaissance de la qualité de réfugié selon l'art. 3 LAsi, il y aura lieu d'entrer en m atière pour instruire plus avant la cause (ATAF 2007/8 consid. 3-5), qu'en l'occurrence, c'est à juste titre que l'autorité de prem ière instance a considéré que la qualité de réfugié n'était m anifestem ent pas rem plie au term e de l'audition au sens de l'art. 32 al. 3 let. b LAsi, qu'en effet, les m otifs tirés de la difficulté de l'intéressé à trouver un em ploi correspondant à sa form ation en raison de son handicap physique et de la nécessité pour lui de quitter le M aroc dans l'espoir de se faire soigner en Europe ne sont à l'évidence pas pertinents en m atière d'asile, ce que l'intéressé ne rem et nullem ent en cause dans son recours, que dans ces conditions, il n'y a pas lieu de procéder à des m esures d'instruction com plém entaires pour établir la qualité de réfugié du recourant ; la prem ière exception au prononcé d'une non-entrée en m atière que prévoit l'art. 32 al. 3 let. c LAsi n'est donc pas réalisée, qu'il n'y a pas non plus lieu de procéder à d'autres m esures d'instruction pour constater l'existence d'un em pêchem ent à l'exécution du renvoi, qu'en effet, l'intéressé n'ayant pas établi l'existence d'un risque de sérieux préjudices au sens de l'art. 3 LAsi, il ne peut se prévaloir de l'art. 5 al. 1 LAsi qui reprend en droit interne le principe du non- refoulem ent généralem ent reconnu en droit international public et énoncé expressém ent à l'art. 33 de la C onvention relative au statut des réfugiés du 28 juillet 1951 (C onv., R S 0.142.30) ; que pour les m êm es m otifs que ceux déjà exposés ci-dessus, il n'a pas non plus établi qu'il risquait d'être soum is à un traitem ent prohibé par l'art. 3 de la C onvention de sauvegarde des droits de l’hom m e et des libertés fondam entales du 4 novem bre 1950 (C ED H , R S 0.101) ou par l'art. 3 P age 6D -6644/2007 de la C onvention contre la torture et autres peines ou traitem ents cruels, inhum ains ou dégradants du 10 décem bre 1984 (C onv. torture, R S 0.105) en cas de renvoi dans son pays (cf. dans ce sens JIC R A 1996 n° 18 consid. 14b/ee p. 186s.), qu'en outre, le M aroc ne connaît pas une situation de guerre, de guerre civile ou de violences généralisées sur l'ensem ble de son territoire qui perm ettrait de présum er, à propos de tous les requérants provenant de cet État, et indépendam m ent des circonstances de chaque cas particulier, l'existence d'une m ise en danger concrète au sens de l'art. 44 al. 2 LAsi et de l'art. 14a al. 4 de la loi fédérale sur le séjour et l’établissem ent des étrangers du 26 m ars 1931 (LSEE, R S 142.20), que, de plus, il ne ressort pas du dossier que l'intéressé pourrait être m is concrètem ent en danger pour des m otifs qui lui seraient propres ; qu'il est jeune, célibataire, et en m esure d'exercer une activité lucrative à son retour, quand bien m êm e celle-ci ne correspondrait pas à son niveau de form ation, que sous l'angle m édical, l'autorité de prem ière instance a estim é que les affections attestées dans le rapport m édical du 27 avril 2006 ne perm ettaient pas d'adm ettre qu'un retour du recourant dans son pays d'origine conduirait à une m ise en danger concrète de sa vie, qu'à l'appui de son recours, l'intéressé n'apporte aucun élém ent susceptible de rem ettre en cause cette analyse, s'étant lim ité à rappeler ses problèm es physiques, de sorte qu'il y a lieu de la confirm er, d'autant que les problèm es dont il s'agit consistent en une m alform ation H ._______, une affection congénitale avec laquelle il a vécu au M aroc sans que sa vie ne soit m ise en danger m algré l'absence de prise en charge m édicale, et qu'il a bénéficié en Suisse d'une opération visant à corriger cette m alform ation, que dans ces conditions, il ne se justifie pas de m ener d'autres m esures d'instruction com plém entaires, qu'il n'apparaît pas non plus que des m esures d'instruction com plém entaires sous l'angle de la possibilité de l'exécution du renvoi s'avèrent nécessaire, l'intéressé ne le prétendant d'ailleurs pas non plus, P age 7D -6644/2007 qu’il s'ensuit que c’est à juste titre que l’O D M a refusé d'entrer en m atière sur la dem ande d’asile ; que sur ce point, le recours doit être rejeté et le dispositif de la décision du 24 septem bre 2007 confirm é, que lorsqu'il refuse d'entrer en m atière sur une dem ande d'asile, l'O D M prononce en principe le renvoi de Suisse et en ordonne l'exécution (art. 44 al. 1 LAsi) ; qu'aucune exception à la règle générale du renvoi n'étant en la cause réalisée (art. 32 de l'O rdonnance 1 sur l'asile du 11 août 1999 [O A 1, R S 142.311]), le Tribunal est tenu, de par la loi, de confirm er cette m esure (cf. dans ce sens JIC R A 2001 n° 21 p. 168ss), que, pour les m otifs exposés ci-dessus, l'exécution du renvoi doit être considérée com m e licite et raisonnablem ent exigible (art. 44 al. 2 LAsi et art. 14a al. 3 et 4 LSEE), qu'elle s'avère égalem ent possible (art. 44 al. 2 LAsi et art. 14a al. 2 LSEE), l’intéressé étant tenu de collaborer à l'obtention de docum ents de voyage lui perm ettant de retourner dans son pays (art. 8 al. 4 LAsi), que le recours, en tant qu'il porte sur l'exécution du renvoi, doit être rejeté et le dispositif de la décision entreprise confirm é égalem ent sur ce point, qu'au vu de son caractère m anifestem ent infondé, le recours peut être rejeté par voie de procédure sim plifiée, sans échange d'écritures, et la décision som m airem ent m otivée (art. 111 al. 1 et 3 LAsi), que la dem ande de dispense de l'avance de frais est sans objet dès lors que le Tribunal a statué im m édiatem ent sur le recours, que, vu l'issue de la procédure, il y a lieu de m ettre les frais d'un m ontant de Fr. 600.-- à la charge du recourant (art. 63 al. 1 PA et art. 2 et 3 let. b du R èglem ent concernant les frais, dépens et indem nités fixés par le Tribunal adm inistratif fédéral du 11 décem bre 2006 [FITAF, R S 173.320.2]). (dispositif page suivante) P age 8D -6644/2007 le Tribunal adm inistratif fédéral prononce : 1. Le recours est rejeté. 2. La dem ande de dispense de l'avance de frais est sans objet. 3. Les frais de procédure, d'un m ontant de Fr. 600.--, sont m is à la charge du recourant. C e m ontant doit être versé sur le com pte postal du Tribunal dans les 30 jours dès la notification. 4. Le présent arrêt est notifié au recourant par lettre recom m andée avec accusé de réception (annexe : un bulletin de versem ent). 5. Le présent arrêt est com m uniqué : - à l'autorité intim ée (n° de réf. N _______) - à la police des étrangers du canton de Y. Le président du collège : La greffière : G érard Scherrer G erm ana Barone Brogna Expédition : P age 9