<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para">Bundesgericht </div> <div class="para">Tribunal fédéral </div> <div class="para">Tribunale federale </div> <div class="para">Tribunal federal </div> <div class="para"> </div> <div class="para">{T 0/2} </div> <div class="para">6B_810/2009 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 17 novembre 2009 </div> <div class="para">Cour de droit pénal </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. les Juges Favre, Président, </div> <div class="para">Wiprächtiger et Mathys. </div> <div class="para">Greffière: Mme Angéloz. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Parties </div> <div class="para">Y.________, représenté par Me Christelle Boil, avocate, </div> <div class="para">recourant, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Ministère public du canton de Neuchâtel, </div> <div class="para">case postale 2672, 2001 Neuchâtel 1, </div> <div class="para">intimé. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Objet </div> <div class="para">Tentative de brigandage; arbitraire, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 29 juillet 2009. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Faits: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">A. </div> <div class="para">Par jugement du 28 août 2008, la Cour d'assises du canton de Neuchâtel a condamné Y.________, pour tentative de brigandage, vol, recel et escroquerie à l'assurance, à 2 ans de privation de liberté, sous déduction de 110 jours de détention préventive, avec sursis pendant 4 ans. Elle a également condamné un coaccusé, X.________, pour de multiples infractions, notamment pour tentative de brigandage. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">B. </div> <div class="para">Il était en particulier reproché à Y.________ d'avoir, le soir du 24 octobre 2004, tenté, avec X.________ et deux ressortissants slaves, de neutraliser A.________, alors que, rentrant de son travail, elle se trouvait dans sa voiture à proximité de son domicile, cela dans le but de la contraindre à remettre les clefs de l'entreprise où elle travaillait et à indiquer la combinaison du coffre-fort, en vue d'aller s'emparer de l'argent se trouvant dans ce dernier. </div> <div class="para">Se fondant sur un ensemble d'indices concordants, la Cour d'assises s'est dite convaincue que, nonobstant ses dénégations, Y.________ avait bien participé à la tentative de brigandage commise au préjudice de A.________. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">C. </div> <div class="para">Saisie d'un pourvoi de Y.________, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois l'a rejeté par arrêt du 29 juillet 2009, en bref au motif que l'appréciation des preuves sur laquelle reposait la condamnation du recourant pour tentative de brigandage échappait au grief d'arbitraire. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">D. </div> <div class="para">Y.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral, pour arbitraire dans l'appréciation des preuves et violation du principe in dubio pro reo comme règle de l'appréciation des preuves. Il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué, en sollicitant l'assistance judiciaire. </div> <div class="para">Des déterminations n'ont pas été requises. </div> <div class="para">Considérant en droit: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recourant soutient qu'une appréciation des preuves exempte d'arbitraire aurait dû conduire à concevoir des doutes quant à sa participation à la tentative de brigandage, dont il devait dès lors être acquitté. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1.1 De jurisprudence constante, une décision, respectivement une appréciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (<a class="bgeref_id" href="https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=22&amp;from_date=10.11.2009&amp;to_date=29.11.2009&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F135-V-2%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page2">ATF 135 V 2</a> consid. 1.3 p. 4/5; <a class="bgeref_id" href="https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=22&amp;from_date=10.11.2009&amp;to_date=29.11.2009&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F134-I-140%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page140">134 I 140</a> consid. 5.4 p. 148 et les arrêts cités). Sous peine d'irrecevabilité, l'arbitraire allégué doit par ailleurs être démontré conformément aux exigences de motivation de l'<span class="artref">art. 106 al. 2 LTF</span> (cf. <a class="bgeref_id" href="https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=22&amp;from_date=10.11.2009&amp;to_date=29.11.2009&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F133-IV-286%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page286">ATF 133 IV 286</a> consid. 1.4 p. 287). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1.2 La participation du recourant à l'infraction litigieuse a été retenue sur la base d'un ensemble d'indices concordants. En pareil cas, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et il n'y a pas arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1.3 Il a d'abord été relevé que le recourant avait été mis en cause, à deux reprises au moins, par son coaccusé, X.________, qui avait expliqué vouloir ainsi éviter que le recourant ne soit, à tort, considéré comme impliqué dans d'autres activités délictueuses qui lui étaient reprochées. </div> <div class="para">Indépendamment de la crédibilité ou non de ses déclarations sur d'autres points, on ne voit pas pourquoi le coaccusé X.________, qui ne s'en trouvait pas lui-même disculpé, aurait accusé le recourant de faits que ce dernier n'aurait pas commis, cela d'autant moins que, lors de ses auditions antérieures, il avait toujours refusé d'indiquer les noms des personnes qui l'accompagnait lors de la tentative de cambriolage. Le recourant lui-même ne peut fournir d'explication plausible à ce sujet. Dans ces conditions, il n'était pas arbitraire, au sens défini par la jurisprudence, de voir dans les déclarations du coaccusé X.________ un indice sérieux de la participation du recourant à l'infraction litigieuse. Que, s'agissant du parcours emprunté par les malfaiteurs alors qu'ils fuyaient après l'échec de la tentative de brigandage, les déclarations de X.________ ne coïncident pas avec celles d'un témoin ne suffit pas à l'infirmer. Cela pouvait en tout cas être admis sans arbitraire. Quant au déclarations du dénommé C.________, toujours quant au parcours du véhicule, elles ne sauraient être déterminantes, dès lors qu'il n'a guère fait que rapporter son impression. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1.4 Il a ensuite été observé que d'autres indices, bien qu'à eux seuls insuffisants, venaient corroborer les déclarations du coaccusé X.________. Ainsi, des traces d'ADN, non seulement de ce dernier mais du recourant, avaient été retrouvées sur le spray au poivre utilisé lors de la tentative de cambriolage. En outre, des relevés téléphoniques avaient fait apparaître que le coaccusé X.________ n'avait communiqué avec personne pendant le laps de temps de l'agression, mais qu'il avait eu, immédiatement auparavant, plusieurs communications avec un appareil mobile français, qui avait à son tour adressé un sms au recourant. Ces relevés avaient également fait apparaître que, lors de la reconnaissance effectuée la veille de l'agression, il y avait eu plusieurs communications entre l'appareil du coaccusé X.________ et celui du recourant. </div> <div class="para">Il n'était pas manifestement insoutenable de voir dans ces éléments des indices corroboratifs, c'est-à-dire propres à conforter les déclarations du coaccusé X.________. La simple rediscussion de la valeur de ces indices à laquelle se livre le recourant ne suffit pas à faire admettre le contraire. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1.5 L'arrêt attaqué ne tire aucun argument de la "carrure des agresseurs", dont la victime a tenté de donner une description. C'est donc en vain que le recourant s'emploie à démontrer qu'il s'agit d'un indice insuffisant. </div> <div class="para">C'est non moins vainement que le recourant argue du fait qu'il n'a pas participé à l'ensemble des activités délictueuses du coaccusé X.________. Cela n'autorise certes pas à conclure que, sauf arbitraire, il devait être admis qu'il n'avait "ni la carrure, ni les tripes" pour commettre l'infraction litigieuse. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1.6 Les juges cantonaux ont forgé leur conviction sur la base des déclarations du coaccusé X.________ mettant en cause le recourant, qu'il n'était pas arbitraire de considérer comme crédibles, ainsi que sur divers indices venant les conforter. Ils ont procédé à une appréciation d'ensemble de ces éléments, qui ne peut être qualifiée de manifestement insoutenable. Le recourant n'en fait au demeurant pas la démonstration contraire, d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'<span class="artref">art. 106 al. 2 LTF</span>. Son argumentation se réduit largement à proposer sa propre appréciation des éléments de preuve et à l'opposer à celle des juges cantonaux, en rediscutant cette dernière, voire à émettre des doutes et à formuler des hypothèses, ce qui ne suffit certes pas à établir l'arbitraire allégué. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Sur le vu de ce qui précède, l'unique grief soulevé et, partant, le recours, doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. </div> <div class="para">Comme les conclusions du recours étaient vouées à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (cf. <span class="artref">art. 64 al. 1 LTF</span>). Le recourant, qui succombe, devra donc supporter les frais (<span class="artref">art. 66 al. 1 LTF</span>), dont le montant sera toutefois arrêté en tenant compte de sa situation financière. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">La requête d'assistance judiciaire est rejetée. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">4. </div> <div class="para">Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Lausanne, le 17 novembre 2009 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Au nom de la Cour de droit pénal </div> <div class="para">du Tribunal fédéral suisse </div> <div class="para">Le Président: La Greffière: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Favre Angéloz </div> </div></body></html></html>