C our II B -7438/2006 {T 0/2} A rrêt du 10 m ai 2007 C om position: C laude M orvant (président du collège), D avid Aschm ann, H ans U rech, juges; N adia M angiullo, greffière E._______, représentée par M icheli & C ie SA, rue de G enève 122, 1226 Thônex, recourante contre R ._______, représentée par G ros & W altenspuhl, rue de Beauregard 9, 1204 G enève, intim ée Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI), Einsteinstrasse 2, 3003 Berne, autorité inférieure concernant la procédure d'opposition n° 7428 C H 364'145 C ellini (fig.) / IR 833'013 Elini (fig.) B u n d e s v e rw a ltu n g s g e ric h t T rib u n a l a d m in is tra tif fé d é ra l T rib u n a le a m m in is tra tiv o fe d e ra le T rib u n a l a d m in is tra tiv fe d e ra l2 Faits: A. L'enregistrem ent de la m arque internationale n° 833'013 "Elini" (fig.), fondé sur un enregistrem ent de base bénélux du 20 m ars 2001, a été publié le 4 novem bre 2004 dans la G azette O M PI des m arques internationales n° 32/2004. Il revendique la protection en Suisse des produits de la classe 14 suivants: articles de bijouterie; m ontres; bracelets; verres, boîtiers et chaînes de m ontres; pierres précieuses. B. Le 25 février 2005, R ._______ a form é opposition à l'encontre de l'enregistrem ent précité devant l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (ci-après: l'Institut fédéral) en se fondant sur sa m arque suisse n° 364'145 "C ellini" (fig.), enregistrée notam m ent pour les produits de la classe 14 suivants: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et autres instrum ents chronom étriques, parties de m ontres, bracelets de m ontres. C . Le 2 m ars 2005, l'Institut fédéral a ém is un avis de refus provisoire total de protection en Suisse de la m arque attaquée pour tous les produits revendiqués. D . Invitée à se prononcer sur l'opposition, E._______, titulaire de la m arque internationale "Elini" (fig.), a conclu à son rejet au term e de sa réponse du 30 août 2005. E. Par décision du 24 novem bre 2005, l'Institut fédéral a adm is l'opposition form ée par R ._______, sous suite de frais et dépens, en considérant qu'il existait un risque de confusion pour le consom m ateur com pte tenu de la forte sim ilarité des signes en cause et de l'identité des produits. Il a indiqué que l'effet phonétique des m arques en présence était très proche, voire quasi identique, que visuellem ent, ces signes se ressem blaient égalem ent fortem ent, et que, le sens des m arques étant indéterm iné, il ne pouvait corriger la forte sim ilarité visuelle et auditive. D it institut a ensuite considéré que la m arque opposante disposait d'un cham p de protection accru du fait de sa notoriété et qu'il ressortait des pièces produites par l'opposante que ce signe désignait un m odèle connu de l'entreprise R ._______, ajoutant qu'il existait égalem ent des nom s de dom aine "C ellini.ch" et "C ellini.com " en relation avec le site "R ._______.com ". F. Par m ém oire du 23 décem bre 2005, com plété le 3 janvier 2006, 3 E._______ (ci-après: la recourante) a recouru contre cette décision auprès de la C om m ission fédérale de recours en m atière de propriété intellectuelle en concluant à ce qui suit: a) que ladite décision du 24 novem bre 2005 de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle soit annulée; b) que l'opposition N o. 7428 soit rejetée; c) que la m arque internationale N o. 833013 "Elini" figurative soit acceptée dans son intégralité en Suisse; d) le rem boursem ent com plet des dépens de la recourante et défenderesse engagés dans la procédure d'opposition N o. 7428 et dans la présente procédure de recours. A l'appui de ses conclusions, la recourante soutient qu'il n'existe aucun risque de confusion entre les signes en question et que leur im pression générale est dissem blable tant au niveau visuel que phonétique. Elle s'attache ensuite à dém ontrer que le sens des signes n'est pas indéterm iné, arguant du fait que la m ajeure partie des consom m ateurs concernés reconnaît dans la m arque opposante une allusion au célèbre orfèvre de la R enaissance C ellini, tandis que la m arque contestée est de pure fantaisie. Adm ettant que R ._______ jouit d'une grande réputation, la recourante conteste toutefois que la m arque "C ellini" bénéficierait d'une telle réputation pour lui accorder une sphère de protection supérieure, ajoutant que la société E._______coexiste depuis quinze ans avec R ._______, ce qui exclut tout risque de confusion entre les deux m arques. Elle affirm e au surplus qu'il est en l'espèce question de produits d'horlogerie et de bijouterie de grande valeur et que le consom m ateur m oyen fait preuve d'une attention particulière lors de l'exam en et de l'achat de tels produits. La recourante se réfère égalem ent à une recherche sur G O O G LE qui dém ontrerait une différence conceptuelle entre le nom "C ellini" et la dénom ination "Elini" et relève enfin que R ._______ s'est opposée à sa dem ande de m arque com m unautaire "Elini", que la division d'opposition de l'O ffice de l'harm onisation dans le m arché intérieur, M arques, D essins et M odèles (ci-après: O H M I) a rejeté cette opposition en considérant qu'il n'y avait pas de risque de confusion entre les m arques "C ellini" et "Elini" et qu'un recours de R ._______ contre cette décision était actuellem ent pendant. G . Invité à se prononcer sur le recours, l'Institut fédéral en a proposé le rejet au term e de sa réponse du 20 février 2006 en renonçant à présenter des rem arques et observations et en renvoyant à la m otivation de sa décision. H . Egalem ent invitée à se prononcer sur le recours, R ._______ (ci-après: l'intim ée) a conclu au rejet du recours sous suite de frais et dépens dans sa réponse du 24 février 2006. Elle relève pour l'essentiel que les signes en présence sont enregistrés pour des produits identiques et qu'il n'est nullem ent question de produits d'horlogerie et de bijouterie de grande valeur. Elle relève ensuite que les m arques sont très sim ilaires tant 4 visuellem ent qu'auditivem ent et que leur sens doit être considéré com m e indéterm iné. L'intim ée relève s'être opposée im m édiatem ent et systém atiquem ent à tous les dépôts de m arque "Elini" et n'avoir jam ais toléré une quelconque coexistence. Elle allègue ensuite que les conséquences juridiques que la recourante tire de ses recherches sur G O O G LE se révèlent aléatoires et contestables et que, s'agissant de la procédure en cours auprès de l'O H M I, la cham bre de recours a adm is le recours de R ._______ par décision du 12 décem bre 2005 en adm ettant un risque de confusion. Enfin, elle relève que la m arque "C ellini" a acquis au fil des ans un grand pouvoir distinctif et qu'elle doit par conséquent être considérée com m e une m arque forte. I. Par réplique du 22 juin 2006, la recourante a fait valoir qu'elle disposait d'un réseau de distribution m ondial et que l'am pleur de la distribution des produits de la m arque "Elini" dém ontrait qu'il existait une coexistence pacifique entre les deux m arques depuis de nom breuses années. J. D ans sa duplique du 31 juillet 2006, l'intim ée a pour l'essentiel contesté l'existence d'un réseau de distribution m ondial qui dém ontrerait une coexistence pacifique entre les produits des m arques "Elini" et "C ellini". K. Le 15 novem bre 2006, la C om m ission fédérale de recours en m atière de propriété intellectuelle a transm is l'affaire au Tribunal adm inistratif fédéral com m e objet de sa com pétence depuis le 1er janvier 2007. Par ordonnance du 19 janvier 2007, le Tribunal adm inistratif fédéral a inform é les parties qu'il reprenait le traitem ent du recours et désigné le collège des juges appelé à statuer. Il a par ailleurs invité la recourante et l'intim ée à dire si elles entendaient faire valoir leur droit à des débats publics, les avertissant qu'un silence de leur part vaudrait renoncem ent à de tels débats. L. Par courrier du 26 janvier 2007, l'intim ée a form ellem ent renoncé à la tenue de débats publics. La recourante n'ayant pour sa part pas répondu, il n'a en conséquence pas été organisé de débats publics. Les argum ents avancés de part et d'autre au cours de la présente procédure seront repris plus loin dans la m esure où cela se révèle nécessaire. Le Tribunal adm inistratif fédéral considère en droit: 1. A teneur de l'art. 53 al. 2 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal adm inistratif fédéral (LTAF, R S 173.32), en vigueur depuis le 1er janvier 2007, les recours pendants devant les com m issions fédérales de recours à l'entrée en vigueur de la présente loi sont traités par le Tribunal adm inistratif fédéral dans la m esure où celui-ci est com pétent. Ils sont jugés sur la base du nouveau droit de procédure.5 Le Tribunal adm inistratif fédéral connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi fédérale du 20 décem bre 1968 sur la procédure adm inistrative (PA, R S 172.021; art. 31 LTAF). L'art. 33 let. d LTAF prévoit que les décisions des départem ents et des unités de l'adm inistration fédérale qui leur sont subordonnées ou adm inistrativem ent rattachées sont susceptibles de recours auprès du Tribunal adm inistratif fédéral. L'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle est une unité de l'adm inistration fédérale décentralisée (art. 29 de l'ordonnance du 17 novem bre 1999 sur l'organisation du D épartem ent fédéral de justice et police [O rg D FJP, R S 172.213.1] en relation avec les art. 6 al. 1 let. f et 8, ainsi que l'annexe de l'ordonnance du 25 novem bre 1998 sur l'organisation du gouvernem ent et de l'adm inistration [O LO G A, R S 172.010.1] et l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale du 24 m ars 1995 sur le statut et les tâches de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle [LIPI, R S 172.010.31]). Aucune des clauses d'exception de l'art. 32 LTAF n'étant par ailleurs réalisée, le Tribunal adm inistratif fédéral est donc com pétent pour statuer sur le présent recours. La décision de l'Institut fédéral du 24 novem bre 2005 est une décision sur opposition au sens de l'art. 5 al. 2 PA. La recourante, qui a pris part à la procédure devant l'autorité inférieure, est spécialem ent atteinte par cette décision et a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa m odification. La qualité pour recourir doit dès lors lui être reconnue (art. 48 al. 1 let. a à c PA). Les dispositions relatives à la représentation, au délai de recours, à la form e et au contenu du m ém oire de recours (art. 11, 22a al. 1 let. c, 50 et 52 al. 1 PA), ainsi que les autres conditions de recevabilité (art. 44 ss et 63 al. 4 PA) sont respectées. Le recours est ainsi recevable. 2. La m arque est un signe propre à distinguer les produits ou les services d'une entreprise de ceux d'autres entreprises. Les m ots, les lettres, les chiffres, les représentations graphiques, les form es en trois dim ensions, seuls ou com binés entre eux ou avec des couleurs, peuvent en particulier constituer des m arques (art. 1 al. 1 et 2 de la loi fédérale du 28 août 1992 sur la protection des m arques et des indications de provenance [Loi sur la protection des m arques, LPM , R S 232.11]). A teneur de l'art. 3 al. 1 let. c LPM , sont exclus de la protection com m e m arque les signes sim ilaires à une m arque antérieure et destinés à des produits identiques ou sim ilaires lorsqu'il en résulte un risque de confusion. En l'espèce, il n'est pas contesté que la m arque "C ellini" (fig.), enregistrée en Suisse le 14 m ars 1968 et renouvelée le 11 m ars 1988, est antérieure à la m arque internationale "Elini" (fig.) enregistrée le 29 juillet 2004. 3. La m arque "Elini" (fig.) de la recourante, attaquée en l'espèce, revendique les produits suivants en classe 14: articles de bijouterie; m ontres; 6 bracelets; verres, boîtiers et chaînes de m ontres; pierres précieuses. Q uant à la m arque de l'intim ée et opposante "C ellini" (fig.), elle revendique les produits dans la classe 14 suivants: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et autres instrum ents chronom étriques, parties de m ontres, bracelets de m ontres. Il y a dès lors identité des produits pour les m arques en présence. D ans ces circonstances, la distinction qu'il s'agit d'exiger entre ces signes sera d'autant plus im portante afin d'exclure tout risque de confusion. 4. D ans la com paraison des signes, il convient de relever que, pour le risque de confusion, c'est l'im pression générale qui prédom ine car c'est elle qui reste dans l'esprit des personnes concernées (ATF 128 III 441 consid. 3.1 Appenzeller). Selon la doctrine et la jurisprudence, la différence entre deux signes devra être d'autant plus im portante que les produits sont sim ilaires et vice-versa (ATF 122 III 382 consid. 3a Kam illosan; KAM EN TR O LLER , Précis du droit suisse des biens im m atériels, 2èm e éd., Bâle 2006, p. 83; LU C A S D AVID , Kom m entar zum schw eizerischen Privatrecht, M arkenschutzgesetz, M uster- und M odellgesetz, 2èm e éd., Bâle 1999, M SchG , n° 8 ad art. 3). Selon le Tribunal fédéral, la fonction principale et le but de la m arque sont de distinguer une m archandise particulière de m archandises identiques ou sim ilaires, de m anière à ce qu'une individualisation de cette m archandise et m êm e de son fabricant soit rendue possible. Le consom m ateur doit pouvoir retrouver un produit qu'il a apprécié parm i la m ultitude des produits offerts (ATF 119 II 473 consid. 2c R adion/R adom at). Il y a risque de confusion lorsqu'un signe plus récent porte atteinte à la fonction distinctive d'une m arque antérieure. Telle atteinte existe lorsqu'il faut craindre que les m ilieux intéressés seront induits en erreur par la ressem blance des signes et que les m archandises portant l'un ou l'autre signe seront associées au faux détenteur de la m arque. U ne atteinte existe aussi lorsque le public parvient à distinguer les deux signes m ais présum e, en raison de leur ressem blance, de l'existence de rapports qui n'existent pas, notam m ent en pensant à des m arques de série qui désignent différentes lignes de produits provenant de la m êm e entreprise ou d'entreprises économ iquem ent liées entre elles (ATF 128 III 441 consid. 3.1 Appenzeller, ATF 126 III 315 consid. 6b/aa R ivella/Apiella). Le risque de confusion ne résulte pas d'une vague et lointaine possibilité de confusion m ais présuppose que le consom m ateur m oyen soit vraisem blablem ent exposé à ce risque (ATF 122 III 382 consid. 1 Kam illosan, ATF 119 II 473 consid. 2d R adion/R adom at). La plupart du tem ps, le public ne verra ni n'entendra les deux m arques sim ultaném ent. En réalité, celle des deux que le public voit ou entend s'oppose dans la m ém oire à l'im age plus ou m oins effacée de l'autre, qui avait été vue dans le tem ps. Lors de la com paraison des m arques, il convient donc d'exam iner les caractéristiques qui sont susceptibles de subsister dans une m ém oire m oyennem ent fidèle ou m oyennem ent 7 défaillante (ATF 121 III 377 consid. 2a Boss/Boks). Pour déterm iner si deux m arques se ressem blent au sens de l'art. 3 al. 1 let. c LPM , il y a lieu de prendre en com pte plusieurs critères généraux et objectifs, com m e par exem ple l'effet auditif, l'im age graphique ou encore le contenu sém antique, et la sim ilitude des m arques doit déjà être adm ise m êm e lorsqu'un risque de confusion ne se m anifeste qu'à l'un des trois niveaux suivants, soit la sonorité, la typographie et la signification (TR O LLER , op. cit., p. 84; décision de la C om m ission fédérale de recours en m atière de propriété intellectuelle [ci-après: C R EPI] du 7 juin 2000 in sic! 2001 133 consid. 3 O tor/Artor; D AVID op. cit., n° 17 ad art. 3). S'agissant des m arques com binées d'élém ents verbaux et figuratifs, com m e en l'espèce, l'im pression d'ensem ble est principalem ent déterm inée par l'élém ent verbal, dans la m esure où le consom m ateur m oyen se souvient avant tout des m ots. N éanm oins, l'élém ent figuratif sera prépondérant s'il a une fonction dom inante (TR O LLER , op. cit., p. 93). Les élém ents graphiques d'une m arque verbale et figurative ne sont pas en m esure d'écarter le risque de confusion résultant des élém ents verbaux lorsqu'ils ne constituent qu'une conversion graphique de l'élém ent verbal caractéristique (décision de la C R EPI du 26 juin 2003 in sic! 2003 815 consid. 10 R ed Bull/Bluebull). La sonorité découle en particulier du nom bre de syllabes et de la cadence et de la succession des voyelles. L'im age de la m arque dépend quant à elle de la longueur et des particularités des lettres em ployées. Le début du m ot et sa racine, de m êm e que sa term inaison, surtout lorsqu'elle reçoit une accentuation, suscitent plus l'attention que les syllabes interm édiaires non accentuées (ATF 122 III 382 consid. 5a Kam illosan, ATF 119 II 473 consid. 2c R adion/R adom at). 4.1 D 'un point de vue visuel, l'Institut fédéral a considéré que l'écriture des deux signes, leur longueur, ainsi que leur term inaison identique conféraient à leur im pression d'ensem ble une grande proxim ité. La recourante soutient que l'im pression générale des deux m arques est dissem blable s'agissant de leur aspect visuel. Elle allègue que la lettre initiale "C " de la m arque opposante est représentée dans un style ornem ental classique conférant à l'ensem ble du signe une im pression de classicism e et de tradition, alors que la lettre initiale "E" du signe "Elini" est écrite dans un style très contem porain et non conventionnel, ceci conférant à l'ensem ble de la m arque une im pression générale m oderne. R elevant qu'une im portance particulière doit être donnée au début des m arques lorsque l'on considère la partie verbale des deux m arques, elle observe que les initiales des m arques en présence sont très différentes, soit une consonne "C ", respectivem ent une voyelle "E" et que cette différence est accentuée par leur représentation graphique. La recourante considère en outre que la coïncidence des quatre dernières lettres ne suffit pas à rendre les m arques sim ilaires. 8 In casu, la m arque attaquée est com posée de cinq lettres, alors que la m arque opposante com porte sept caractères, dont un "C " et un second "L" ne se retrouvant pas dans le signe "Elini". Les quatre dernières lettres des deux m arques coïncident. S'agissant de la calligraphie des signes en question, on retrouve de part et d'autre une écriture m anuscrite élégante inclinée sur la droite dont le trait se révèle effectivem ent plus fin et plus em prunt de classicism e chez la m arque opposante. La lettre initiale "C " de la m arque opposante est représentée élégam m ent au m oyen d'une calligraphie raffinée et ornem entale, alors que la lettre initiale "E" de la m arque attaquée, dont l'arrondi peut faire penser à "C ", est quant à elle reproduite de m anière plus sobre et plus m oderne. Les lettres "L", "I" et "N " se retrouvant dans les deux m arques sont écrites de la m êm e m anière, m ise à part l'épaisseur du trait plus fine dans la m arque opposante. Au vu de ce qui précède, il faut certes reconnaître que la longueur des m arques diverge légèrem ent, que les initiales des deux signes sont différentes, que les lettres supplém entaires "C " et "L" figurent dans la m arque opposante et que le type d'écriture utilisé par les deux m arques diffère légèrem ent. Toutefois, d'un point de vue général, c'est avant tout l'im age d'une écriture stylisée et soignée qui restera dans le souvenir du consom m ateur, de sorte que, nonobstant les légères différences susm entionnées, il y a lieu d'adm ettre une certaine sim ilitude visuelle entre les signes "C ellini" et "Elini", dont la coïncidence des quatre dernières lettres ne fait au dem eurant que renforcer la proxim ité. 4.2 D u point de vue de l'effet phonétique, l'Institut fédéral a conclu que l'effet phonétique des m arques était très proche, voire quasi identique. Il a indiqué que la suite des voyelles "è-i-i" et la cadence étaient les m êm es et que la suite des syllabes était pratiquem ent identique, les seules différences consistant dans la présence de la consonne d'attaque "C " et du "L" double de la m arque opposante. La recourante fait valoir que les deux m arques se distinguent clairem ent d'un point de vue phonétique en relevant que la m arque contestée sera prononcée de la m êm e m anière dans les différentes langues nationales, alors que la prem ière syllabe de la m arque opposante sera prononcée différem m ent suivant la partie linguistique de la Suisse, soit "TSC H E", "SE" ou "TZE". Elle ajoute que, étant donné que la voyelle "E" de la m arque opposante est suivie d'un "L" double, sa prononciation différerait de celui de la m arque contestée dont le "E" n'est suivi que d'un seul "L". Les m arques en question se subdivisent toutes deux en trois syllabes, soit "C E" – "LLI" – "N I", respectivem ent "E" – "LI" – "N I", ceci leur conférant une cadence identique. Par ailleurs, les voyelles "È" – "I" – "I" m arquent l'intonation des deux signes dans un m êm e rythm e. Il est vrai que la syllabe d'attaque de la m arque opposante pourra se prononcer 9 différem m ent suivant les différentes régions linguistiques, en l'occurrence "TC H È", "SÈ" ou encore "TZÈ", alors que la prem ière syllabe de la m arque attaquée se prononcera en principe de la m êm e m anière quelle que soit la région linguistique en question. Toutefois, le début du m ot ne déterm ine pas toujours l'im pression générale d'une m arque et il convient d'exam iner, dans chaque cas particulier, dans quelle m esure les divers élém ents du signe ont une influence sur l'im pression d'ensem ble de ce dernier (décisions de la C R EPI du 3 octobre 2006 in sic! 2007 271 consid. 7 R om ain G authier/R om ain Jérôm e et du 30 août 2005 in sic! 2006 175 consid. 5 Audatex/Indatex; D AVID , op. cit., n° 11 ad art. 3). En l'espèce, la voyelle "È" com prise dans la prem ière syllabe des deux m arques se prononce de la m êm e m anière et la sonorité des deuxièm e et troisièm e syllabes est com m une aux deux m arques, ce qui leur confère un aspect auditif quasi identique. C ontrairem ent à ce que fait valoir la recourante, la prononciation du "L" double com pris dans la m arque opposante n'est en définitive pas très différente de la prononciation du "L" sim ple de la m arque attaquée pour la m ajorité du public et ce n'est qu'une partie seulem ent des consom m ateurs qui pourra m ettre une intonation plus m arquée et plus longue sur ce son. Il apparaît enfin que la sonorité des deux dernières syllabes, soit "LIN I" leur confère une consonance italienne qui reste davantage gravée dans la m ém oire du public que le début du m ot. Ainsi, m algré une syllabe d'attaque différente et la présence d'un "L" double dans la m arque opposante, force est d'adm ettre in casu que ces différences ne suffisent toutefois pas à supprim er la grande sim ilitude auditive ressortant des deux signes en présence lorsqu'ils sont pris dans leur ensem ble. 4.3 Au vu de ce qui précède, il appert que la m arque attaquée est sim ilaire à la m arque opposante du point de vue auditif, et dans une m oindre m esure visuel eu égard aux écritures stylisées relativem ent proches, et qu'il en résulte ainsi un risque de confusion entre ces deux m arques. En effet, le consom m ateur pourra confondre les deux signes et pourra être induit en erreur sur l'origine des produits désignés sous les deux m arques. 4.4 D ès lors que le destinataire m oyen d'une m arque pense involontairem ent à ce qu'il entend et à ce qu'il lit, la signification d'une m arque em pruntée au langage courant peut égalem ent être déterm inante. H orm is la signification sém antique des m ots, les associations d'idées qu'appelle indiscutablem ent la m arque entrent en considération. Le sens m arquant im prégnant d'em blée la conscience en lisant la m arque ou en l'entendant dom inera en règle générale le souvenir que l'on en gardera. Lorsqu'une m arque verbale possède une signification de ce genre qui ne se retrouve pas dans l'autre, la probabilité que le public des acheteurs se laisse trom per par un son ou une im age graphique analogue s'atténue (ATF 121 III 377 consid. 2b Boss/Boks). La signification d'une m arque doit avoir un caractère dom inant pour être en m esure d'effacer la sim ilitude dans l'im pression sonore et visuelle (décision de la C R EPI du 16 janvier 2003 in sic! 2003 345 10 consid. 7 M obilat/M obigel; D AVID op. cit., n° 32 ad art. 3). 4.4.1 L'Institut fédéral a considéré que le sens des signes était indéterm iné et qu'il ne pouvait corriger la forte sim ilarité visuelle et auditive. Selon lui, le fait que la m arque opposante puisse faire allusion à un sculpteur de la R enaissance ne change rien à cette constatation et il n'est pas certain que le consom m ateur m oyen perçoive cette interprétation de la m arque. La recourante fait valoir que la signification des deux m arques est totalem ent différente. Selon elle, la m ajeure partie des acheteurs concernée reconnaît dans la m arque opposante une allusion directe au célèbre orfèvre de la R enaissance Benvenuto C ellini. Elle signale que ce renvoi est désiré par l'intim ée qui indique sur son site Internet avoir créé cette collection de m ontres à son hom m age. R elevant que les produits en question sont des produits d'orfèvrerie, elle considère qu'il y a ainsi une association directe entre l'orfèvre et les produits. La recourante observe ensuite que la m arque postérieure est quant à elle de pure fantaisie et étrangère à une telle association d'idées et qu'elle ne présente aucune signification pour le consom m ateur, une partie de ces derniers pouvant éventuellem ent penser au prénom "Eline". En l'espèce, s'il est certes possible que certains consom m ateurs avertis reconnaissent dans la dénom ination "C ellini" le renvoi à l'orfèvre et sculpteur italien Benvenuto C ellini (Le Petit R obert des nom s propres, Paris 1997, p. 401), il faut néanm oins adm ettre qu'ils ne représentent qu'une infim e partie des acheteurs et que la m ajorité des consom m ateurs va appréhender ce signe com m e un nom de fantaisie, de sorte que c'est avant tout l'effet auditif et visuel qui restera gravé dans leur m ém oire. Il en est de m êm e du term e "Elini" pour lequel peu de consom m ateurs verront une référence au prénom "Eline", acheteurs qui seront encore plus rares à y voir le renvoi au nom d'un petit village sarde. Ainsi, il apparaît que tant la m arque opposante que la m arque attaquée ont un sens indéterm iné qui n'est pas en m esure d'occulter leur forte sim ilarité visuelle et auditive. 4.4.2 La recourante indique qu'en entrant le m ot-clé "C ellini" sur le m oteur de recherche G O O G LE, il apparaîtrait que six des dix prem ières références renvoient au sculpteur Benvenuto C ellini et qu'aucune ne concernerait la ligne de m ontres "C ellini". Pour "Elini", une telle recherche ferait apparaître que huit des dix prem ières références concerneraient directem ent la société ou les produits de la m aison E._______. Elle observe qu'il y a donc une différence conceptuelle frappante entre le nom "C ellini", faisant référence au sculpteur précité, et la dénom ination "Elini" caractérisant clairem ent les produits et l'entreprise E._______. D ans sa réponse, l'intim ée relève que les conséquences juridiques tirés par la recourante de ses recherches sur G O O G LE paraissent aléatoires et contestables, observant qu'une récente recherche ferait apparaître le site "R ._______.com " en deuxièm e position avec le m ot-clé "C ellini" et qu'une 11 recherche avec le term e "Elini" dém ontrerait que seules deux références sur les dix prem ières concerneraient les produits de la recourante. En l'espèce, com m e établi ci-dessus (supra consid. 4.4.1), m êm e si la plus grande part du public concerné n'appréhende pas le m ot "C ellini" com m e un renvoi au sculpteur du m êm e nom , il n'en dem eure pas m oins que ce dernier a existé et qu'il est donc norm al que de nom breuses références apparaissent lorsque l'on effectue une telle recherche sur G O O G LE. Par conséquent, la recourante ne saurait rien déduire de tels résultats. 5. La recourante note encore que les produits des deux sociétés en question sont des produits d'horlogerie et de bijouterie de grande valeur et que l'acheteur m oyen de ces produits fait preuve d'une attention particulière et accrue lors de l'exam en et de l'achat de ces produits. R elevant que ce dernier est, selon elle, généralem ent très bien inform é s'agissant de tels produits et suffisam m ent prudent et circonspect pour faire la distinction entre les deux m arques "C ellini" et "Elini", la recourante fait valoir que ce point n'a pas été traité dans la décision attaquée. D ans sa réponse, l'intim ée note que l'appréciation du risque de confusion se fait sur la base des m arques telles qu'enregistrées. O bservant qu'il n'est pas question de produits d'horlogerie et de bijouterie de grande valeur dans les listes de produits des deux m arques, elle relève que l'argum ent de la recourante précité n'est pas fondé et ne saurait être retenu. La capacité de m ém oriser et de distinguer les m arques sera influencée notam m ent par les circonstances dans lesquelles se déroule d'ordinaire le com m erce des m archandises en cause. Elle dépend en particulier de l'attention habituellem ent portée à l'achat de m archandises de ce type (ATF 121 III 377 consid. 2a Boss/Boks). L'inscription au registre, et non la m anière dont est effectivem ent utilisée la m arque, est déterm inante pour l'appréciation de la sim ilitude des m arques (décision de la C R EPI du 30 août 2005 in sic! 2006 175 consid. 7 Audatex/Indatex). L'ancienne C om m ission fédérale de recours en m atière de propriété intellectuelle a précisé, dans une décision du 20 août 2002, que les m ontres peuvent aussi bien être des articles de luxe que des produits grand public et que, dans le cas d'espèce, aucune des deux listes de produits n'excluant l'une ou l'autre catégorie, l'appréciation du risque de confusion devait dès lors se baser sur une attention des acheteurs qui n'était ni supérieure ni inférieure à la m oyenne (décision de la C R EPI du 20 août 2002 in sic! 2002 756 consid. 3 Bally/Ball). En l'espèce, l'exam en des listes de produits pour lesquels sont revendiqués les produits des deux m arques en question fait apparaître qu'il n'y est nullem ent m entionné qu'il s'agirait de biens de grande valeur. Ainsi, vu ce qui précède et contrairem ent à ce que prétend la recourante, le public concerné ne saurait devoir faire preuve d'une attention 12 particulière lors de l'achat des m archandises en cause, laquelle pourrait exclure un risque de confusion. 6. La recourante relève encore que l'intim ée a déjà form é opposition à l'égard de la dem ande de m arque com m unautaire correspondante n° 2140465 "Elini" et que cette opposition a été rejetée le 30 juin 2004 par la division d'opposition de l'O H M I qui a considéré qu'il n'existait aucun risque de confusion entre les m arques en question. Elle ajoute qu'un recours interjeté par R ._______ contre cette décision est encore pendant. Il ressort en l'espèce de la lecture d'une décision du 12 décem bre 2005, que l'intim ée a jointe à sa réponse, que la quatrièm e cham bre de recours de l'O H M I a adm is le recours form é par R ._______ contre la décision du 30 juin 2004. Elle a en substance considéré que les produits revendiqués par les deux m arques étaient identiques et que les signes étaient sim ilaires tant du point de vue visuel que phonétique, en relevant que seule une partie insignifiante du public concerné attribuait une signification particulière aux m arques com parées. Sur la base de ces élém ents, elle a considéré qu'il existait un risque de confusion entre les m arques "C ellini" et "Elini" et a en conséquence annulé la décision du 30 juin 2004. Au vu de ce qui précède, il appert que la décision du 30 juin 2004 sur laquelle se fonde la recourante pour confirm er l'absence d'un risque de confusion n'a en définitive pas été confirm ée par l'instance de recours, m ais que cette dernière a au contraire conclu à l'existence d'un risque de confusion, ce qui confirm e les considérations faites ci-dessus par le Tribunal de céans. 7. La recourante relève enfin que l'entreprise E._______, fondée en septem bre 1990, coexiste depuis quinze ans avec R ._______ sans qu'il y ait eu des cas de confusion avec les produits et activités de R ._______, ce qui prouve l'absence de tout risque de confusion entre ces deux m arques. D ans son m ém oire com plém entaire, elle relève que R ._______ connaît la société E._______ depuis de nom breuses années et que les deux sociétés participent depuis des années aux foires internationales de bijouterie sans objection de l'intim ée, ce qui dém ontrerait une longue coexistence des deux sociétés et m arques en question. D ans sa réponse, l'intim ée indique s'être im m édiatem ent et systém atiquem ent opposée à tous les dépôts de m arques de la recourante et n'avoir jam ais toléré une quelconque coexistence. Elle relève que les rares extraits de m agazines produits par la recourante ne sauraient attester d'une présence suffisante sur le m arché pour justifier et dém ontrer la coexistence pacifique entre les deux m arques depuis quinze ans. En l'espèce, il ressort effectivem ent du dossier que l'intim ée s'est à réitérées reprises opposée à toute dem ande d'enregistrem ent de la 13 m arque "Elini". En prem ier lieu, l'intim ée relève dans sa réponse avoir introduit une action en annulation contre le dépôt de la m arque bénélux n° 700789 "Elini" (fig.) du 20 m ars 2001, ce que la recourante ne conteste au dem eurant pas. L'intim ée s'est ensuite opposée à la dem ande de m arque com m unautaire n° 2140465 "Elini" (fig.) com m e en atteste la décision de l'O H M I du 12 décem bre 2005. Enfin, R ._______ s'est opposée le 25 février 2005 à l'enregistrem ent international n° 833'013 "Elini" (fig.), objet de la présente procédure. Par conséquent, la recourante ne saurait tirer en sa faveur aucun argum ent d'une quelconque coexistence entre les deux m arques en question. 8. Au regard de ce qui a été exposé ci-dessus, com pte tenu de l'identité des produits revendiqués par les deux signes en question, de la sim ilarité visuelle et auditive et du fort risque de confusion qui en résulte, et finalem ent de l'im pression générale, la m arque attaquée doit être refusée à l'enregistrem ent. D ans ces conditions, étant établi que le risque de confusion est évident, la question peut rester ouverte de savoir si, com m e l'a considéré l'Institut fédéral, la m arque opposante bénéficierait d'un cham p de protection accru du fait de sa notoriété. D e m êm e, l'argum ent de la recourante, selon lequel le nom com m ercial et la m arque "Elini" jouiraient d'une réputation indéniable ne peut être retenu dès lors qu'il n'est pas décisif dans l'appréciation du risque de confusion. 9. Il résulte de ce qui précède que la décision attaquée ne viole pas le droit fédéral, qu'elle ne repose pas sur une constatation inexacte ou incom plète des faits et qu'elle n'est pas inopportune. Partant, le recours doit être rejeté et la décision de l'Institut fédéral confirm ée. 10. Vu l'issue de la procédure, les frais de procédure doivent être m is à la charge de la recourante (art. 63 al. 1 PA). L'ém olum ent d'arrêté est calculé en fonction de l'am pleur et de la difficulté de la cause, de la m anière de procéder des parties et de leur situation financière (art. 63 al. 4bis PA et art. 2 al. 1 du R èglem ent concernant les frais, dépens et indem nités fixés par le Tribunal adm inistratif fédéral du 11 décem bre 2006 [FITAF, R S 173.320.2]). D ans les procédures de recours en m atière d'opposition, il y a lieu d'évaluer l'intérêt de l'opposant à la radiation de la m arque, respectivem ent l'intérêt du défendeur au m aintien de la m arque attaquée. Toutefois, le fait d'exiger dans chaque cas les preuves concrètes de ces dépenses irait trop loin et pourrait avoir un effet dissuasif par rapport aux frais relativem ent peu élevés de la procédure de prem ière instance. Faute d'autres pièces pertinentes quant à la valeur litigieuse, l'am pleur du litige doit être fixée, selon les valeurs em piriques, à Fr. 40'000.-- (JO H AN N ZÜ R C H ER , D er Streitw ert im Im m aterialgüter- und W ettbew erbsprozess, sic! 2002 493 p. 505; LEO N Z M EYE R , D er Streitw ert in Prozessen um Im m aterialgüterrechte und Firm en, sic! 2001 p. 559 ss; LU C AS D AVID , in: Schw eizerisches Im m aterialgüter- und W ettbew erbsrecht, vol. I/2, D er R echtsschutz im Im m aterialgüterrecht, Bâle 1998, p. 29 s.). Au regard de 14 ce qui précède, les frais de procédure doivent être fixés à Fr. 4'000.--. C es frais n'étant pas couverts par l'avance de frais de Fr. 3'500.-- versée par la recourante le 23 janvier 2006, celle-ci doit s'acquitter du solde. L'intim ée, qui obtient gain de cause et qui est représentée par un avocat, a droit à des dépens (art. 64 al. 1 PA en relation avec l'art. 7 al. 1 FITAF). En l'espèce, une indem nité de Fr. 3'300.-- (TVA com prise) lui est allouée à titre de dépens et m ise à la charge de la recourante. 11. Le présent arrêt est définitif (art. 73 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, R S 173.110]). Par ces m otifs, le Tribunal adm inistratif fédéral prononce: 1. Le recours est rejeté et la décision de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle du 24 novem bre 2005 est confirm ée. 2. Les frais de procédure d'un m ontant de Fr. 4'000.-- sont m is à la charge de la recourante, sous déduction de l'avance de frais de Fr. 3'500.-- déjà versée. La recourante est invitée à verser le solde de Fr. 500.-- au m oyen du bulletin de versem ent joint en annexe. 3. D es dépens d'un m ontant de Fr. 3'300.-- (TVA com prise) sont alloués à l'intim ée et m is à la charge de la recourante. 4. Le présent arrêt est com m uniqué: - à la recourante (sous pli recom m andé; annexes: dossier en retour et 1 bulletin de versem ent) - à l'intim ée (sous pli recom m andé; annexe: dossier en retour) - à l'autorité inférieure (sous pli recom m andé; annexe: dossier en retour) Le juge: La greffière: C laude M orvant N adia M angiullo D ate d'expédition: 22 m ai 2007