<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Par jugement du 6 mai 1998, la Cour d'Assises de Neuchâtel a</p> <p class="MsoPlainText">reconnu P. , né en 1945, coupable d'avoir commis des actes d'ordre sexuel</p> <p class="MsoPlainText">sur la personne de l'enfant G. , né le 31 janvier 1989. En application des</p> <p class="MsoPlainText">articles 187 et 191 CP, elle l'a condamné à une peine de 5 ans de</p> <p class="MsoPlainText">réclusion, dont à déduire 237 jours de détention préventive, ainsi qu'au</p> <p class="MsoPlainText">versement d'une indemnité de tort moral de 15'000 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Elle a retenu que P. avait commis, à son domicile et à de</p> <p class="MsoPlainText">nombreuses reprises, des actes d'ordre sexuel graves sur l'enfant G. ,</p> <p class="MsoPlainText">sachant que ce dernier était incapable de discernement et de résistance.</p> <p class="MsoPlainText">Le recourant allait chercher l'enfant près de son école, l'emmenait</p> <p class="MsoPlainText">discrètement dans son appartement sous prétexte de lui donner des jouets</p> <p class="MsoPlainText">et le faisait jouer un moment après avoir fermé à clé la porte de son lo-</p> <p class="MsoPlainText">gement. Puis il lui ordonnait de se déshabiller complètement et d'aller</p> <p class="MsoPlainText">sur le lit de la chambre à coucher, caressait le sexe de l'enfant, se fai-</p> <p class="MsoPlainText">sait caresser par l'enfant et finalement le sodomisait. Il menaçait G.</p> <p class="MsoPlainText">de le tuer s'il venait à révéler leur "secret".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> P. a toujours nié avoir commis les actes qui lui étaient</p> <p class="MsoPlainText">reprochés, estimant que G. était l'instrument d'une tierce personne,</p> <p class="MsoPlainText">restée inconnue et véritable auteur des infractions. Par contre, la</p> <p class="MsoPlainText">défense n'a pas remis en cause la réalité des abus subis par l'enfant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Pour sa part, la Cour d'Assises a fondé sa conviction sur un</p> <p class="MsoPlainText">faisceau important d'indices convergeant tous vers P. pour le désigner</p> <p class="MsoPlainText">comme l'auteur de ces abus. Ces indices concernaient avant tout les</p> <p class="MsoPlainText">indications fournies par l'enfant à deux témoins sur l'immeuble</p> <p class="MsoPlainText">qu'habitait le recourant, sur la couleur violette de sa voiture, sur son</p> <p class="MsoPlainText">mobilier ainsi que sur la physionomie de son épouse, telle qu'elle appa-</p> <p class="MsoPlainText">raissait sur une photographie exposée dans la chambre à coucher. G. avait</p> <p class="MsoPlainText">également reconnu le recourant lors d'une présentation à travers un miroir</p> <p class="MsoPlainText">sans tain. Par ailleurs, l'expertise effectuée sur la personne de l'enfant</p> <p class="MsoPlainText">concluait à l'absence de tout argument allant à l'encontre de la</p> <p class="MsoPlainText">crédibilité de ses déclarations, tant au niveau de l'existence des abus</p> <p class="MsoPlainText">eux-mêmes que de l'identification de leur auteur. Le tribunal a écarté</p> <p class="MsoPlainText">d'autres hypothèses, à savoir le complot ourdi par un tiers, véritable</p> <p class="MsoPlainText">auteur des abus, qui aurait obtenu de G. qu'il donne des informations</p> <p class="MsoPlainText">permettant d'identifier P. ou le complot d'un tiers qui aurait</p> <p class="MsoPlainText">véritablement usurpé la personnalité du recourant, en utilisant sa voiture</p> <p class="MsoPlainText">et son appartement pour commettre ses délits. Enfin, les juges ont estimé</p> <p class="MsoPlainText">qu'il n'existait pas de contradictions ou incompatibilités majeures dans</p> <p class="MsoPlainText">le récit de l'enfant, discutant un à un chaque élément. Ces points seront</p> <p class="MsoPlainText">repris dans la mesure utile.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Le 25 mai 1998, P. s'est pourvu en cassation contre ce</p> <p class="MsoPlainText">jugement. Il conclut à la cassation sans renvoi du jugement du 6 mai 1998.</p> <p class="MsoPlainText">Il invoque une fausse application de la loi, soit un excès du pouvoir</p> <p class="MsoPlainText">d'appréciation et une constatation arbitraire des faits au sens de la</p> <p class="MsoPlainText">jurisprudence qui découle de l'article 4 Cst. féd. ainsi que des articles</p> <p class="MsoPlainText">136 et 224 CPP. Se fondant sur le principe "in dubio pro reo", il estime</p> <p class="MsoPlainText">qu'un doute important subsiste pour les motifs suivants: absence totale de</p> <p class="MsoPlainText">preuve matérielle ou objective, contradiction manifeste dans les</p> <p class="MsoPlainText">déclarations de l'enfant, erreurs quant à la description physique de</p> <p class="MsoPlainText">P. , erreurs dans la procédure de confrontation, incohérence dans la</p> <p class="MsoPlainText">reconnaissance par l'enfant de l'immeuble rue X. n° 1 et existence de</p> <p class="MsoPlainText">déclarations du frère de G. concernant une autre personne. A ses yeux,</p> <p class="MsoPlainText">les indications de l'enfant ressortent d'une épouvantable méprise sur sa</p> <p class="MsoPlainText">personne. Le détail de ses arguments sera repris ci-après.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Le président de la Cour d'Assises ne formule pas d'observations</p> <p class="MsoPlainText">ni de conclusions. Le Ministère public conclut au rejet du pourvoi, sans</p> <p class="MsoPlainText">formuler d'observations. L'intimé, par le biais de son mandataire, formule</p> <p class="MsoPlainText">des observations et conclut au rejet du recours sous suite de frais et</p> <p class="MsoPlainText">dépens.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le présent pourvoi</p> <p class="MsoPlainText">est recevable (art.244 CPP).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. a) Le principe de la présomption d'innocence oblige le juge à</p> <p class="MsoPlainText">respecter la maxime "in dubio pro reo". Ce principe découle de l'article 6</p> <p class="MsoPlainText">§ 2 CEDH et trouve aussi son fondement juridique dans l'article 4 Cst.</p> <p class="MsoPlainText">fédérale. Il constitue une règle de répartition du fardeau de la preuve -</p> <p class="MsoPlainText">interdisant de prononcer un verdict de culpabilité au motif que l'accusé</p> <p class="MsoPlainText">n'a pas prouvé son innocence - et interdit aussi de rendre un tel verdict</p> <p class="MsoPlainText">tant qu'un doute subsiste sur la culpabilité de l'accusé. Dans cette</p> <p class="MsoPlainText">seconde acception, la maxime "in dubio pro reo" se rapporte à la</p> <p class="MsoPlainText">constatation des faits de la cause et à l'appréciation des preuves (ATF</p> <p class="MsoPlainText">120 Ia 31 - SJ 1994 p.541ss).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En procédure neuchâteloise, la règle "in dubio pro reo" n'a pas</p> <p class="MsoPlainText">été instituée expressément par le législateur, mais elle se déduit de</p> <p class="MsoPlainText">l'article 224 CPP, qui consacre le principe de la libre appréciation des</p> <p class="MsoPlainText">preuves par le juge (RJN 5 II 114).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La maxime est violée si le juge pénal aurait dû douter de la</p> <p class="MsoPlainText">culpabilité de l'accusé. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seule-</p> <p class="MsoPlainText">ment abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude</p> <p class="MsoPlainText">absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irré-</p> <p class="MsoPlainText">ductibles qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective</p> <p class="MsoPlainText">(SJ 1994 précitée).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le juge peut fonder son intime conviction sur de simples</p> <p class="MsoPlainText">indices, pourvu qu'on puisse en déduire logiquement et avec une grande</p> <p class="MsoPlainText">vraisemblance que le fait à établir s'est réellement produit. Pour per-</p> <p class="MsoPlainText">mettre à l'autorité de recours de contrôler son raisonnement, on exige du</p> <p class="MsoPlainText">magistrat qu'il justifie son choix (SJ précitée, RJN 3 II 97). L'autorité</p> <p class="MsoPlainText">de cassation, qui est liée par les constatations de fait du premier juge,</p> <p class="MsoPlainText">n'intervient que si celui-ci s'est rendu coupable d'arbitraire, soit si la</p> <p class="MsoPlainText">juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradic-</p> <p class="MsoPlainText">tion évidente avec le dossier, ou si elle a abusé de son pouvoir d'appré-</p> <p class="MsoPlainText">ciation, en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia 127), si les</p> <p class="MsoPlainText">constatations sont manifestement contraires à la situation de fait, repo-</p> <p class="MsoPlainText">sent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le sentiment de</p> <p class="MsoPlainText">la justice, enfin, si l'appréciation des preuves est tout à fait insoute-</p> <p class="MsoPlainText">nable (ATF 118 II 30 cons.1b et les autres arrêts cités).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, les indices sur lesquels les premiers juges ont</p> <p class="MsoPlainText">fondé leur intime conviction ne relèvent pas d'une appréciation arbitraire</p> <p class="MsoPlainText">des faits. Le jugement, soigneusement motivé et expliquant méthodiquement</p> <p class="MsoPlainText">le choix des juges, ne viole pas le principe de la présomption</p> <p class="MsoPlainText">d'innocence. Il reprend un à un les différents éléments qui ont conduit</p> <p class="MsoPlainText">les juges à la conviction que l'auteur des abus subis par G. était bel et</p> <p class="MsoPlainText">bien P. . C'est donc sans arbitraire que les premiers juges ont considéré</p> <p class="MsoPlainText">que, même s'il subsistait certains éléments de fait contradictoires ou</p> <p class="MsoPlainText">inexpliqués, ceux-ci n'étaient pas de nature à faire naître dans leur</p> <p class="MsoPlainText">esprit un doute sérieux et irréductible sur la culpabilité du recourant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il est vrai, comme le soutient le recourant, que le dossier ne</p> <p class="MsoPlainText">contient pas de preuve matérielle et objective mettant en cause P. de</p> <p class="MsoPlainText">manière irréfutable. Une perquisition effectuée en date du 12 septembre</p> <p class="MsoPlainText">1997 (D.I 141-143) n'a pas permis de retrouver la moto Batman au domicile</p> <p class="MsoPlainText">ou dans le véhicule du recourant et le service d'identification judiciaire</p> <p class="MsoPlainText">n'a pu relever aucun fragment d'empreinte digitale exploitable dans son</p> <p class="MsoPlainText">appartement (D.II 625-627). Toutefois, cette absence d'éléments objectifs</p> <p class="MsoPlainText">n'est pas déterminante dans l'appréciation des preuves; en effet, entre le</p> <p class="MsoPlainText">18 juillet 1997 (date à laquelle la mère de G. et T. ont éloigné</p> <p class="MsoPlainText">l'enfant de son domicile) et le 12 septembre 1997 (date de l'arrestation</p> <p class="MsoPlainText">de P. ), le recourant a largement eu le temps de constater l'absence de sa</p> <p class="MsoPlainText">victime à leurs rendez-vous hebdomadaires, d'imaginer que cette absence</p> <p class="MsoPlainText">pouvait être liée aux actes répréhensibles qu'il avait commis et à une</p> <p class="MsoPlainText">dénonciation de la part de l'enfant, et de prendre les mesures qui</p> <p class="MsoPlainText">s'imposaient pour faire disparaître toutes traces compromettantes. Il</p> <p class="MsoPlainText">était facile de se débarrasser de la moto Batman, tout comme il était</p> <p class="MsoPlainText">aisé, par un nettoyage soigné de l'appartement, d'éliminer des traces</p> <p class="MsoPlainText">d'empreintes. Le service d'identification judiciaire a d'ailleurs relevé</p> <p class="MsoPlainText">que l'appartement était bien tenu, que les parties en verre avaient été</p> <p class="MsoPlainText">nettoyées et que très peu de traces étaient visibles, même celles de la</p> <p class="MsoPlainText">personne qui y vivait normalement (D.II 625). Quant aux petites voitures</p> <p class="MsoPlainText">se trouvant sur la bibliothèque, il n'est pas étonnant qu'elles n'aient</p> <p class="MsoPlainText">pas comporté d'empreintes de G. dans la mesure où le recourant a lui-même</p> <p class="MsoPlainText">indiqué à la police en date du 13 septembre 1997 qu'ils les avaient depuis</p> <p class="MsoPlainText">environ un mois, les ayant reçues de la station service Shell du</p> <p class="MsoPlainText">Grand-Pont (D.I 109). Ils ne les possédaient donc pas lors des visites de</p> <p class="MsoPlainText">l'enfant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Pour fonder leur intime conviction, les premiers juges se sont</p> <p class="MsoPlainText">avant tout basés sur les témoignages de T. et de I. , qui - grâce au</p> <p class="MsoPlainText">lien de confiance qu'elles avaient noué avec l'enfant - ont pu obtenir de</p> <p class="MsoPlainText">sa part qu'il leur raconte ce qui s'était passé, leur montre où son</p> <p class="MsoPlainText">agresseur habitait et leur donne des détails sur son environnement. C'est</p> <p class="MsoPlainText">à juste titre que ces témoignages ont été retenus: cohérents, précis, ils</p> <p class="MsoPlainText">apparaissent comme dignes de foi. Contrairement à ce que le recourant sug-</p> <p class="MsoPlainText">gère, aucun élément ne laisse imaginer que ces deux jeunes femmes, amies</p> <p class="MsoPlainText">de la famille, aient pu se concerter pour fournir de fausses indications.</p> <p class="MsoPlainText">On ne voit pas pourquoi elles auraient fourni des indications erronées,</p> <p class="MsoPlainText">conduisant à l'arrestation d'un innocent qu'elles ne connaissaient pas,</p> <p class="MsoPlainText">alors que l'ensemble de leur comportement démontre qu'elles avaient à</p> <p class="MsoPlainText">coeur de protéger G. et de le soustraire aux agissements de son abuseur.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Certes, les déclarations que G. a pu faire, avec réticence, à</p> <p class="MsoPlainText">l'inspectrice qui l'interrogeait étaient plus succinctes, moins détaillées</p> <p class="MsoPlainText">et parfois franchement récalcitrantes. Elles doivent toutefois être repla-</p> <p class="MsoPlainText">cées dans leur contexte: l'enfant a été mis en présence d'une représentan-</p> <p class="MsoPlainText">te de la police qui, sans préambule, de façon directe, et sans qu'un tra-</p> <p class="MsoPlainText">vail de mise en confiance n'ait pu être effectué, l'a interrogé sur des</p> <p class="MsoPlainText">événements qui touchaient à sa sphère la plus intime et provoquaient</p> <p class="MsoPlainText">certainement chez lui un sentiment de blocage. Le Dr H. , dans son</p> <p class="MsoPlainText">expertise, a clairement montré quelles étaient les causes de ce blocage</p> <p class="MsoPlainText">(peur des représailles, crainte de la tristesse causée à sa mère, honte</p> <p class="MsoPlainText">voire culpabilité) et lui-même, en tant que spécialiste, a eu besoin de</p> <p class="MsoPlainText">six entretiens avec G. (d'une durée totale de 12 heures) pour obtenir</p> <p class="MsoPlainText">qu'il soit suffisamment en confiance et lui fasse le récit complet de ce</p> <p class="MsoPlainText">qui s'était passé (D.II 479-501), récit correspondant aux dépositions qui</p> <p class="MsoPlainText">avaient été faites par les deux témoins. Cette expertise permet, de façon</p> <p class="MsoPlainText">déterminante, de se convaincre de la crédibilité de G. . Elle détaille</p> <p class="MsoPlainText">avec finesse le mode de fonctionnement psychologique de l'enfant et en</p> <p class="MsoPlainText">conclut, sans hésitation aucune, à la véracité de ses dires.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le recourant fait erreur en voulant opérer une distinction entre</p> <p class="MsoPlainText">la crédibilité de G. en ce qui concerne la réalité des abus d'une part</p> <p class="MsoPlainText">(qu'il ne met pas en doute) et sa crédibilité s'agissant de la désignation</p> <p class="MsoPlainText">de l'auteur d'autre part. La personnalité de G. démontre au contraire que</p> <p class="MsoPlainText">ces deux éléments doivent être appréciés de façon globale, l'enfant ne</p> <p class="MsoPlainText">pouvant fabuler pour une partie des événements seulement. Sa crédibilité</p> <p class="MsoPlainText">paraît ainsi totale. L'expertise établit que G. "tient à une communica-</p> <p class="MsoPlainText">tion précise, exempte de tout malentendu et qu'il n'est guère imaginable</p> <p class="MsoPlainText">qu'il puisse inventer ou monter des scénarios ou donner des réponses qui</p> <p class="MsoPlainText">ne correspondent pas exactement à sa perception de la réalité ou à sa pen-</p> <p class="MsoPlainText">sée" (D.II 483), que son développement psycho-affectif et cognitif est ce-</p> <p class="MsoPlainText">lui d'un enfant en âge préscolaire et que son type de raisonnement est</p> <p class="MsoPlainText">encore très rattaché au concret. Elle relève également que "G. assez</p> <p class="MsoPlainText">souvent ne comprend pas une phrase ou certains mots. Dans ces cas, il n'a</p> <p class="MsoPlainText">aucune fois répondu à la légère mais a toujours précisé ne pas comprendre</p> <p class="MsoPlainText">et a demandé des explications ou précisions avant de répondre (D.II 483)".</p> <p class="MsoPlainText">Il ne paraît donc pas concevable que G. ait pu inventer les récits - ou</p> <p class="MsoPlainText">une partie de ceux-ci - qu'il a faits à Mmes T. et I. puis répétés à</p> <p class="MsoPlainText">l'expert, ou qu'il ait pu être manipulé. Enfin, l'expert H. a été</p> <p class="MsoPlainText">extrêmement clair en soulignant que "les déclarations faites par G.</p> <p class="MsoPlainText">concernant ses souvenirs de l'abus subi et concernant l'identité de</p> <p class="MsoPlainText">l'abuseur sont dépourvus d'un quelconque élément mettant en doute leur</p> <p class="MsoPlainText">crédibilité" (expertise, D.II 499). Il n'y avait donc pas lieu de</p> <p class="MsoPlainText">s'écarter de cette conclusion issue d'un rapport extrêmement circonstancié</p> <p class="MsoPlainText">et sérieux, déterminant pour appréhender la crédibilité de G. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Comme l'ont à juste titre relevé les premiers juges eux-mêmes,</p> <p class="MsoPlainText">il subsiste certaines contradictions dans les déclarations de l'enfant ou</p> <p class="MsoPlainText">certaines questions auxquelles l'instruction de l'affaire n'a pas permis</p> <p class="MsoPlainText">d'apporter une réponse catégorique et définitive. Ces contradictions res-</p> <p class="MsoPlainText">sortent avant tout de l'interrogatoire de G. effectué en date du 11</p> <p class="MsoPlainText">septembre 1998 (D.I 145ss) par l'inspectrice M. . Les premiers juges ont</p> <p class="MsoPlainText">passé en revue dans leur jugement une partie de ces points et ont motivé</p> <p class="MsoPlainText">les réponses qu'ils y apportaient. Ils ont conclu que ces questions ne</p> <p class="MsoPlainText">remettaient pas en cause les déclarations de l'enfant et qu'il n'existait</p> <p class="MsoPlainText">pas de contradictions ou d'incompatibilités majeures dans son récit. Cette</p> <p class="MsoPlainText">appréciation des faits n'apparaît nullement arbitraire. Il est vrai que</p> <p class="MsoPlainText">certaines contradictions restent ouvertes et n'ont pas trouvé d'expli-</p> <p class="MsoPlainText">cations. Toutefois, mises en relation avec les autres éléments apportés</p> <p class="MsoPlainText">par l'expertise H. , par les témoignages précis de T. et de I. et par</p> <p class="MsoPlainText">le dossier (G. a désigné à K. et à T. , puis plus tard à I. et à la</p> <p class="MsoPlainText">police, l'appartement de P. et son véhicule; il a montré l'endroit où ce</p> <p class="MsoPlainText">véhicule était parqué et a refait le parcours qu'il empruntait avec son</p> <p class="MsoPlainText">agresseur; enfin il a reconnu le recourant lors de sa présentation</p> <p class="MsoPlainText">derrière un miroir sans tain), ces contradictions n'apparaissaient</p> <p class="MsoPlainText">effectivement pas comme suffisamment relevantes pour troubler l'intime</p> <p class="MsoPlainText">conviction des juges.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Ainsi que l'a expliqué l'expert H. , certaines difficultés de G.</p> <p class="MsoPlainText">à donner des réponses claires ainsi que certaines contradictions apparues</p> <p class="MsoPlainText">lors de ses déclarations faites à la police, s'expliquent par un déficit</p> <p class="MsoPlainText">de vocabulaire et par d'autres lacunes au niveau de ses connaissances,</p> <p class="MsoPlainText">dont notamment celles des repères temporels; il ne connaît par exemple pas</p> <p class="MsoPlainText">les heures de sa montre (D.II 495 et 499). Par ailleurs, G. était appa-</p> <p class="MsoPlainText">remment très récalcitrant à relater une nouvelle fois les événements,</p> <p class="MsoPlainText">l'ayant déjà fait en détail quelques jours auparavant à I. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En particulier, les déclarations que G. a faites concernant la</p> <p class="MsoPlainText">femme du recourant (D.I 169 et 171) ne sont pas de nature à jeter un doute</p> <p class="MsoPlainText">sur la véracité de ses dires. L'enfant a déclaré que, lorsque la femme</p> <p class="MsoPlainText">arrive, il doit partir; il n'a jamais vu la femme mais déclare " je passe</p> <p class="MsoPlainText">par la porte pis moi je suis tout au fond... pis elle, elle est déjà</p> <p class="MsoPlainText">rentrée ". Il ressort de ces déclarations que l'enfant a dû quitter l'ap-</p> <p class="MsoPlainText">partement lorsque l'épouse est rentrée du travail, ce qui est compatible</p> <p class="MsoPlainText">avec l'organisation de vie des époux P. et du séjour, durant la semaine,</p> <p class="MsoPlainText">de Mme P. à Genève; il est possible, comme l'ont expliqué les premiers</p> <p class="MsoPlainText">juges, que l'enfant ait confondu la porte d'entrée avec la porte d'une</p> <p class="MsoPlainText">autre pièce, tout comme il est possible que l'enfant ait en définitive</p> <p class="MsoPlainText">quitté l'appartement par la porte d'entrée et que l'épouse du recourant</p> <p class="MsoPlainText">soit entrée alors qu'il se trouvait dans le corridor de l'immeuble.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> De même, G. a affirmé que le dessus de la table du salon était</p> <p class="MsoPlainText">un "miroir blanc" (D.I 177) alors que le dossier photographique établit</p> <p class="MsoPlainText">que le plateau de ladite table est en fait constitué de catelles à fond</p> <p class="MsoPlainText">blanc représentant une carte ancienne du monde (D.I 379). Les déclarations</p> <p class="MsoPlainText">de l'enfant ne paraissent toutefois pas fantaisistes ou invraisemblables</p> <p class="MsoPlainText">par rapport à l'impression générale de blancheur et de brillance de la</p> <p class="MsoPlainText">table. En utilisant le qualificatif de blanc pour le miroir, il est</p> <p class="MsoPlainText">vraisemblable qu'il a voulu signaler qu'il distinguait le revêtement de la</p> <p class="MsoPlainText">table de l'aspect d'un miroir normal, sans pouvoir toutefois être à même</p> <p class="MsoPlainText">d'exprimer exactement de quoi le plateau était constitué.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le recourant estime que des erreurs manifestes, lui ôtant toute</p> <p class="MsoPlainText">valeur probante, ont été commises lors de la confrontation discrète qui a</p> <p class="MsoPlainText">été effectuée au travers d'un miroir sans tain; deux des personnes</p> <p class="MsoPlainText">présentées avaient en effet une moustache et toutes, à l'exception de</p> <p class="MsoPlainText">P. , portaient des manches longues. Le témoignage de Mme U. ,</p> <p class="MsoPlainText">l'institutrice de G. qui l'a accompagné à cette confrontation (D.I 325),</p> <p class="MsoPlainText">ainsi que l'expertise H. , permettent de se convaincre que G. a</p> <p class="MsoPlainText">réellement reconnu son agresseur et qu'il ne s'est pas arrêté à des</p> <p class="MsoPlainText">détails tels que l'absence de moustaches ou le port d'un T'shirt. Il a</p> <p class="MsoPlainText">pris son temps pour regarder les personnes avant de désigner un des</p> <p class="MsoPlainText">numéros (une vingtaine de seconde selon l'inspecteur) et il a confirmé à</p> <p class="MsoPlainText">l'expert qu'il était tout à fait certain d'avoir reconnu P. , expliquant</p> <p class="MsoPlainText">que c'était son visage qu'il avait reconnu (D.II 497). De même, l'ensemble</p> <p class="MsoPlainText">de la personnalité de l'enfant, attachée au concret, ne lui aurait</p> <p class="MsoPlainText">vraisemblablement pas permis de simuler une reconnaissance. Il est exact</p> <p class="MsoPlainText">qu'une photographie de P. a été présentée à l'enfant en date du 28 août</p> <p class="MsoPlainText">1997, soit deux semaines avant la confrontation. Toutefois, il s'agissait</p> <p class="MsoPlainText">d'une photographie ancienne (la physionomie du recourant ayant</p> <p class="MsoPlainText">considérablement changé depuis lors ainsi que l'atteste un cliché pris</p> <p class="MsoPlainText">récemment; D.I 197) et G. ne l'a pas reconnu. Il n'a donc guère pu être</p> <p class="MsoPlainText">influencé par cette photographie lors de la confrontation. Enfin, comme</p> <p class="MsoPlainText">l'ont relevé à juste titre les premiers juges, l'on voit mal comment G.</p> <p class="MsoPlainText">aurait pu se tromper en reconnaissant en fait dans P. la personne qui</p> <p class="MsoPlainText">était venue réparer un seuil dans l'immeuble qu'il habite et</p> <p class="MsoPlainText">corollairement fournir des détails exacts sur la couleur et la marque de</p> <p class="MsoPlainText">son véhicule privé (qu'il n'utilise pas pour son travail), ainsi que son</p> <p class="MsoPlainText">adresse.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il est exact que, lors de son déplacement à la rue X. avec I.,</p> <p class="MsoPlainText">G. n'a pas reconnu au premier passage l'immeuble No 1 habité par P. en</p> <p class="MsoPlainText">raison d'un échafaudage sur un immeuble voisin. Il a été établi par les</p> <p class="MsoPlainText">premiers juges lors de l'audience de jugement qu'un tel échafaudage avait</p> <p class="MsoPlainText">effectivement existé sur l'immeuble No 3 et le dossier ne contient aucun</p> <p class="MsoPlainText">élément s'écartant de cette constatation de fait. Quoiqu'il en soit, G. a</p> <p class="MsoPlainText">bel et bien reconnu l'immeuble lors de son second passage quelques</p> <p class="MsoPlainText">instants plus tard comme il avait également été à même de le montrer à T.</p> <p class="MsoPlainText">et à K. à sa sortie de l'hôpital.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Enfin, le recourant relève qu'il est extrêmement troublant que</p> <p class="MsoPlainText">l'enquête ait d'abord porté sur une autre personne, soit S. , sur la base</p> <p class="MsoPlainText">des déclarations du petit frère de G. . Le dossier fait apparaître que S.</p> <p class="MsoPlainText">s'accompagne effectivement souvent d'enfants de couleur si bien qu'il</p> <p class="MsoPlainText">n'est pas exclu que les deux frères aient à l'occasion fait partie de ces</p> <p class="MsoPlainText">sorties. D'ailleurs, G. a admis qu'il connaissait S. (D.I 81).</p> <p class="MsoPlainText">Toutefois, ses déclarations et ses réactions telles qu'elles ont été</p> <p class="MsoPlainText">décrites par T. et le Dr H. établissent clairement que son agresseur</p> <p class="MsoPlainText">n'est pas S. . Ainsi, T. a affirmé que lorsqu'il avait parlé la première</p> <p class="MsoPlainText">fois de la maison où habitait le monsieur, G. avait précisé qu'elle était</p> <p class="MsoPlainText">rose et se situait à la rue X. ; l'enfant tremblait comme une feuille</p> <p class="MsoPlainText">lorsqu'il est parti en voiture pour montrer la maison de son agresseur à</p> <p class="MsoPlainText">l'amie de sa mère (D.I 267 et 269). Les précisions obtenues du Dr H.</p> <p class="MsoPlainText">s'agissant de la coïncidence entre les prénoms de S. sont elles aussi</p> <p class="MsoPlainText">convaincantes (D.II 497).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Au vu de ce qui précède, il apparaît que le jugement de la Cour</p> <p class="MsoPlainText">d'assises du 6 mai 1998 n'est pas entaché d'arbitraire et qu'il ne viole</p> <p class="MsoPlainText">pas le principe de la présomption d'innocence. Le pourvoi en cassation de</p> <p class="MsoPlainText">P. doit par conséquent être rejeté et les frais de la procédure, mis à sa</p> <p class="MsoPlainText">charge. Il se justifie d'allouer à l'intimée, qui plaide au bénéfice de</p> <p class="MsoPlainText">l'assistance judiciaire, une indemnité de dépens. Cette indemnité peut</p> <p class="MsoPlainText">être arrêtée à 400 francs, TVA comprise.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le pourvoi en cassation de P. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Met les frais de la cause, arrêtés à 770 francs, à la charge du recou-</p> <p class="MsoPlainText"> rant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Le condamne à verser une indemnité de dépens de 400 francs à l'intimée,</p> <p class="MsoPlainText"> mère de G. , payable en mains de l'Etat.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Fixe l'indemnité d'avocat d'office allouée à Me Y. , mandataire</p> <p class="MsoPlainText"> de l'intimée, à 400 francs, TVA comprise.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 17 août 1998</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier La présidente</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>