<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para">Bundesgericht </div> <div class="para">Tribunal fédéral </div> <div class="para">Tribunale federale </div> <div class="para">Tribunal federal </div> <div class="para"> </div> <div class="para">{T 0/2} </div> <div class="para">9C_947/2009 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 22 janvier 2010 </div> <div class="para">IIe Cour de droit social </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, </div> <div class="para">Kernen et Pfiffner Rauber. </div> <div class="para">Greffière: Mme Moser-Szeless. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Parties </div> <div class="para">M.________, représenté par le Centre Social Protestant - Vaud, </div> <div class="para">recourant, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, </div> <div class="para">intimé. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Objet </div> <div class="para">Assurance-invalidité, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 30 septembre 2009. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Considérant en fait et en droit: </div> <div class="para">que par décision du 11 avril 2006, confirmée sur opposition le 27 novembre 2007, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud a nié le droit de M.________ à toute prestation, au motif qu'il ne présentait pas un degré d'invalidité suffisant; </div> <div class="para">que par jugement du 30 septembre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours formé par l'assuré contre la décision sur opposition du 27 novembre 2007; </div> <div class="para">que M.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il requiert l'annulation, en concluant à l'octroi d'une rente d'invalidité; </div> <div class="para">que le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en matière de droit public (<span class="artref">art. 86 ss LTF</span>), statue sur la base des faits retenus par la juridiction de première instance (<span class="artref">art. 105 al. 1 LTF</span>), sous réserve des cas prévus à l'<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span>; </div> <div class="para">que le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont été constatés en violation du droit au sens de l'<span class="artref">art. 95 LTF</span> ou de manière manifestement inexacte (<span class="artref">art. 97 LTF</span>); </div> <div class="para">que compte tenu des motifs et conclusions du recours, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité; </div> <div class="para">que le jugement entrepris expose correctement les règles relatives à l'issue du litige, si bien qu'il suffit d'y renvoyer; </div> <div class="para">qu'en se fondant sur les différents avis médicaux au dossier, l'autorité de recours de première instance a constaté que le recourant ne pouvait plus travailler qu'à 50 % dans son ancienne activité d'employé viticole, mais présentait en revanche une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée (à savoir une activité ne sollicitant pas l'usage régulier de la main gauche); </div> <div class="para">que procédant à la comparaison des revenus déterminants, la juridiction cantonale a en outre constaté que le degré d'invalidité du recourant était de 12 % et que ce taux était insuffisant pour ouvrir le droit à des mesures de réadaptation ou à une rente d'invalidité; </div> <div class="para">que, dans un premier moyen tiré de la constatation inexacte et incomplète des faits, le recourant indique avoir reçu des indemnités jusqu'au 25 août 2006 et ne vivre depuis qu'avec les revenus de son activité à mi-temps, et mentionne pouvoir porter des charges allant jusqu'à 50 kg mais ne pas être en mesure de les soulever; </div> <div class="para">qu'on ne voit pas, et le recourant ne l'explique pas, en quoi la prise en compte ou une appréciation différente de ces éléments remettrait en cause les constatations déterminantes de la juridiction cantonale et, partant, influerait sur le sort de la cause (cf. <span class="artref">art. 97 al. 1 LTF</span>), de sorte que l'argumentation de M.________ est mal fondée; </div> <div class="para">qu'en affirmant ensuite présenter une incapacité de travail de 50 % et ne pouvoir effectuer que des activités manuelles, alors que la juridiction cantonale a constaté que des professions impliquant par exemple des tâches simples de surveillance, de vérification ou de contrôle étaient à la portée de ses limitations physiques et aptitudes professionnelles, le recourant se limite à substituer sa propre appréciation à celle des premiers juges, ce qui ne suffit pas à remettre en cause leurs constatations; </div> <div class="para">que c'est à tort enfin que le recourant conteste les revenus sans et avec invalidité retenus par la juridiction cantonale pour la comparaison des revenus; </div> <div class="para">que les premiers juges ont en effet déterminé à juste titre le salaire avant invalidité pour l'année 2005 selon les indications de l'employeur et adapté correctement le salaire avec invalidité fondé sur les statistiques de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) à l'évolution des salaires 2005, quoi qu'en dise le recourant; </div> <div class="para">que, par ailleurs, l'étendue de l'abattement à appliquer sur le revenu sans invalidité échappe au pouvoir d'examen du Tribunal fédéral (cf. <span class="artref"><artref id="CH/173.110/95" type="start"></artref>art. 95 et 97 LTF</span><artref id="CH/173.110/97" type="end"></artref>), excepté dans les cas où la juridiction cantonale aurait exercé son pouvoir d'appréciation de manière contraire au droit, soit si elle a commis un excès positif ou négatif de son pouvoir d'appréciation, ou si elle a abusé de celui-ci (cf. <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=14&amp;from_date=09.01.2010&amp;to_date=28.01.2010&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F132-V-393%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page393">ATF 132 V 393</a> consid. 3.3 p. 399); </div> <div class="para">que le recourant se limite sur ce point à énumérer des critères dont les premiers juges ont tenu compte, sans démontrer en quoi ils auraient mésusé de leur pouvoir d'appréciation; </div> <div class="para">qu'en conséquence de ce qui précède, il n'y a pas lieu de s'écarter des constatations de fait des premiers juges ni de l'appréciation à laquelle ils ont procédé; </div> <div class="para">que le recours est dès lors mal fondé, de sorte que le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de justice pour la procédure fédérale (<span class="artref">art. 66 al. 1 LTF</span>), </div> <div class="para"> </div> <div class="para">par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recours est rejeté. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud et à l'Office fédéral des assurances sociales. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Lucerne, le 22 janvier 2010 </div> <div class="para">Au nom de la IIe Cour de droit social </div> <div class="para">du Tribunal fédéral suisse </div> <div class="para">Le Président: La Greffière: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Meyer Moser-Szeless </div> <div class="para"> </div> </div></body></html>