<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Reconnu coupable de deux escroqueries portant sur un montant</p> <p class="MsoPlainText">total de 22'000 francs au préjudice de C., personne faible d'es-</p> <p class="MsoPlainText">prit, et d'abus de confiance portant sur un montant d'environ 3'500 francs</p> <p class="MsoPlainText">au préjudice de son employeur, Z. a été condamné par défaut le</p> <p class="MsoPlainText">7 octobre 1992 à une peine de 12 mois d'emprisonnement sans sursis par le</p> <p class="MsoPlainText">Tribunal correctionnel du district de Neuchâtel.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Ce jugement a été cassé le 30 décembre 1993 par le Tribunal</p> <p class="MsoPlainText">fédéral. Celui-ci a relevé qu'une partie des infractions avait été commise</p> <p class="MsoPlainText">soit juste avant soit juste après une brève hospitalisation du recourant</p> <p class="MsoPlainText">dans un établissement psychiatrique. Il a ainsi estimé que le dossier con-</p> <p class="MsoPlainText">tenait des indices propres à susciter des doutes sérieux quant à la res-</p> <p class="MsoPlainText">ponsabilité de Z., de sorte qu'une expertise devait être ordon-</p> <p class="MsoPlainText">née. Il a en revanche écarté les griefs relatifs à une violation des ar-</p> <p class="MsoPlainText">ticles 140 et 148 (anciens) CP.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Mandaté par la présidente du tribunal correctionnel afin de pro-</p> <p class="MsoPlainText">céder à une expertise de Z., le Dr B., psychiatre, a dé-</p> <p class="MsoPlainText">posé son rapport le 4 novembre 1994. Il relève une certaine instabilité et</p> <p class="MsoPlainText">impulsivité chez Z., qui alterne des phases d'hyperactivité</p> <p class="MsoPlainText">avec humeur euphorique avec d'autres régressives d'allure avant tout dé-</p> <p class="MsoPlainText">pressive liées à des sentiments d'anxiété interne et d'abandon. C'est</p> <p class="MsoPlainText">d'ailleurs suite à une crise clastique causée par la rupture avec son amie</p> <p class="MsoPlainText">que Z. a dû être hospitalisé pendant trois jours à Perreux. Le</p> <p class="MsoPlainText">Dr B. estime donc que Z. est atteint de troubles dépres-</p> <p class="MsoPlainText">sifs récurrents qui ont peut-être à certains moments altéré sa faculté</p> <p class="MsoPlainText">d'apprécier avec précision le caractère illicite de ses actes et limité sa</p> <p class="MsoPlainText">capacité de se déterminer d'après ses appréciations. Il estime souhaitable</p> <p class="MsoPlainText">un traitement pendant plusieurs années avec médication afin de stabiliser</p> <p class="MsoPlainText">l'humeur, accompagné d'entretiens favorisant la prise de décisions et le</p> <p class="MsoPlainText">développement personnel. Ce traitement serait ambulatoire, avec éventuel-</p> <p class="MsoPlainText">lement une hospitalisation au préalable. Il conviendrait également que</p> <p class="MsoPlainText">Z. réduise sa consommation d'alcool, qui a tendance à être ex-</p> <p class="MsoPlainText">cessive. L'expert pense que, sans traitement, de nouveaux actes punissa-</p> <p class="MsoPlainText">bles sont probables durant les phases maladives. Après avoir relevé que</p> <p class="MsoPlainText">Z. ne s'est pas présenté aux derniers rendez-vous qu'il lui a</p> <p class="MsoPlainText">fixés, le Dr B. conclut :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " L'expert peut dire que la voie thérapeutique existe,</p> <p class="MsoPlainText"> qu'elle est utile si Z. la souhaite. L'imposer est</p> <p class="MsoPlainText"> possible mais son succès n'en sera pas facile. De toute</p> <p class="MsoPlainText"> manière, sans changement profond des attitudes, le pronos-</p> <p class="MsoPlainText"> tic est très réservé " (p.15 de l'expertise).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Par jugement du 22 février 1995, le Tribunal correctionnel du</p> <p class="MsoPlainText">district de Neuchâtel a condamné Z. à une peine de 10 mois</p> <p class="MsoPlainText">d'emprisonnement sans sursis, pour infractions aux articles 140, 148 (an-</p> <p class="MsoPlainText">ciens), ainsi que 187 CP. Il a également révoqué un sursis à une peine de</p> <p class="MsoPlainText">25 jours d'emprisonnement accordé en 1993 et ordonné un traitement ambu-</p> <p class="MsoPlainText">latoire sans suspendre l'exécution de la peine.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Le 16 mars 1995, Z. a recouru contre ce jugement. Il</p> <p class="MsoPlainText">estime que la peine prononcée est arbitrairement sévère compte tenu d'une</p> <p class="MsoPlainText">responsabilité restreinte et qu'elle aurait dû soit être suspendue au pro-</p> <p class="MsoPlainText">fit d'un traitement ambulatoire, comme le préconise l'expert, soit être</p> <p class="MsoPlainText">assortie du sursis, dont une condition pourrait être de suivre le traite-</p> <p class="MsoPlainText">ment ambulatoire.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">E. La présidente du tribunal correctionnel n'a pas présenté d'ob-</p> <p class="MsoPlainText">servations, de même que le ministère public, qui conclut au rejet du re-</p> <p class="MsoPlainText">cours. Le plaignant C. conclut également au rejet du recours, sous suite</p> <p class="MsoPlainText">de frais et dépens.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le</p> <p class="MsoPlainText">pourvoi est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. a) Le premier juge fixe la peine d'après la culpabilité du dé-</p> <p class="MsoPlainText">linquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation</p> <p class="MsoPlainText">personnelle de celui-ci (art.63 CP). Il jouit en la matière d'un large</p> <p class="MsoPlainText">pouvoir d'appréciation. La Cour de cassation pénale, comme le Tribunal</p> <p class="MsoPlainText">fédéral, n'intervient que s'il a outrepassé son pouvoir en prononçant un</p> <p class="MsoPlainText">jugement manifestement insoutenable parce qu'arbitrairement sévère ou clé-</p> <p class="MsoPlainText">ment, aboutissant à un résultat gravement choquant, inexplicable, en con-</p> <p class="MsoPlainText">tradiction avec les motifs ou fondés sur des critères dénués de pertinen-</p> <p class="MsoPlainText">ce. La Cour doit également annuler un jugement lorsqu'elle n'est pas en</p> <p class="MsoPlainText">mesure de déterminer si tous les éléments qui doivent être pris en consi-</p> <p class="MsoPlainText">dération ont été correctement évalués, c'est-à-dire si la motivation est</p> <p class="MsoPlainText">insuffisante pour permettre de contrôler le respect de l'article 63 CP</p> <p class="MsoPlainText">(RJN 6 II 127; ATF 117 IV 112 - JT 1993 IV 99; ATF 116 IV 290-292; ATF 118</p> <p class="MsoPlainText">IV 18 - JT 1994 IV 66; v. aussi Corboz, La motivation de la peine, RSJB</p> <p class="MsoPlainText">1995, p.1 ss).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, le jugement entrepris échappe à la critique. Le</p> <p class="MsoPlainText">tribunal a repris en détail le rapport d'expertise du Dr B. avant de</p> <p class="MsoPlainText">fixer la peine en tenant compte d'une responsabilité restreinte (cons.4,</p> <p class="MsoPlainText">p.8 du jugement). La comparaison avec la précédente condamnation (cassée</p> <p class="MsoPlainText">par le Tribunal fédéral) est sans pertinence puisqu'entre les deux juge-</p> <p class="MsoPlainText">ments, Z. a commis une nouvelle infraction pour laquelle il</p> <p class="MsoPlainText">devait être condamné. Par ailleurs, le premier juge a été large dans son</p> <p class="MsoPlainText">appréciation des faits en retenant une responsabilité restreinte déjà au</p> <p class="MsoPlainText">mois de mars 1991 (époque où Z. a commis l'infraction contre le</p> <p class="MsoPlainText">patrimoine la plus grave, à savoir une escroquerie portant sur 20'000</p> <p class="MsoPlainText">francs (D.67). En effet, la crise clastique à l'origine du bref interne-</p> <p class="MsoPlainText">ment de Z. n'a eu lieu qu'en août 1991, de sorte qu'il y a peu</p> <p class="MsoPlainText">d'éléments au dossier permettant de croire qu'au mois de mars </p> <p class="MsoPlainText">Z. se trouvait déjà dans une phase dépressive. Enfin, il faut souli-</p> <p class="MsoPlainText">gner que le recourant a abusé d'une personne faible d'esprit, amenant cel-</p> <p class="MsoPlainText">le-ci à contracter des emprunts pour plus de 20'000 francs en la menaçant</p> <p class="MsoPlainText">de dire à leur employeur commun qu'elle faisait mal son travail (D.75).</p> <p class="MsoPlainText">Cette attitude, difficilement excusable même de la part d'une personne</p> <p class="MsoPlainText">dépressive, est aggravée par les affirmations du prévenu selon lesquelles</p> <p class="MsoPlainText">il n'avait pas remarqué le handicap mental de sa victime (expertise p.11),</p> <p class="MsoPlainText">alors même qu'il ressort du dossier qu'il est évident pour toute personne</p> <p class="MsoPlainText">en contact avec C. que celui-ci a un problème (D. 78). Dans ces</p> <p class="MsoPlainText">circonstances, la peine de 10 mois d'emprisonnement ne paraît pas arbi-</p> <p class="MsoPlainText">trairement sévère.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. a) Aux termes de l'article 41 ch.1 al.1 CP, le sursis peut être</p> <p class="MsoPlainText">accordé si la peine n'excède pas 18 mois, si les antécédents et le carac-</p> <p class="MsoPlainText">tère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre</p> <p class="MsoPlainText">de nouveaux crimes ou délits et s'il a réparé, autant qu'on pouvait l'at-</p> <p class="MsoPlainText">tendre de lui, le dommage fixé judiciairement ou par accord avec le lésé.</p> <p class="MsoPlainText">Importent avant tout les perspectives d'amendement durable du condamné,</p> <p class="MsoPlainText">telles qu'on peut les déduire de ses antécédents, de son caractère et de</p> <p class="MsoPlainText">tout autre élément permettant d'estimer ses chances de faire ses preuves.</p> <p class="MsoPlainText">Le pronostic favorable doit donc être l'objet d'une appréciation d'ensem-</p> <p class="MsoPlainText">ble portant sur la situation personnelle du condamné et sur les circons-</p> <p class="MsoPlainText">tances particulières de l'acte (ATF 115 IV 82).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La mauvaise volonté manifeste mise par l'auteur à réparer un</p> <p class="MsoPlainText">préjudice d'emblée certain, l'indifférence ou l'insouciance dont il fait</p> <p class="MsoPlainText">preuve sur ce point peuvent amener le juge à considérer que l'octroi du</p> <p class="MsoPlainText">sursis n'améliorerait pas durablement son comportement (ATF 77 IV 140 - JT</p> <p class="MsoPlainText">1951 IV 98).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dans cette matière, comme en ce qui concerne la fixation de la</p> <p class="MsoPlainText">peine, un large pouvoir d'appréciation est laissé au juge de première ins-</p> <p class="MsoPlainText">tance. La Cour de cassation du Tribunal cantonal, à l'instar de celle du</p> <p class="MsoPlainText">Tribunal fédéral, n'intervient que si le pronostic de la juridiction infé-</p> <p class="MsoPlainText">rieure repose sur des considérations étrangères à la disposition appliquée</p> <p class="MsoPlainText">ou si elles apparaissent comme insoutenables. Lorsque le sursis a été re-</p> <p class="MsoPlainText">fusé, la Cour n'a pas à dire s'il aurait pu être accordé, mais uniquement</p> <p class="MsoPlainText">si, en le refusant, le premier juge a excédé les limites de son pouvoir</p> <p class="MsoPlainText">d'appréciation (ATF 116 IV 281, 115 IV 82, 101 IV 329; RJN 1991 p.65, 7 II</p> <p class="MsoPlainText">64, 1 II 28).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le juge doit cependant mentionner dans son jugement les raisons</p> <p class="MsoPlainText">qui l'ont poussé à refuser le sursis (art.41 ch.2 al.2 CP et 226 CPP). Il</p> <p class="MsoPlainText">doit faire état, dans un considérant topique, de tous les faits sur les-</p> <p class="MsoPlainText">quels repose son pronostic, sans pouvoir se contenter d'un jugement de</p> <p class="MsoPlainText">valeur exprimé de façon générale (Schultz, Strafrecht, Allgemeiner Teil</p> <p class="MsoPlainText">II, p.112; Schwander, Das schweizerische Strafgesetzbuch, p.181 no 360).</p> <p class="MsoPlainText">Plus le pouvoir d'appréciation du juge est large, plus l'exposé des motifs</p> <p class="MsoPlainText">doit être détaillé (ATF 116 IV 292).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, le tribunal relève que, selon l'expert, sans</p> <p class="MsoPlainText">changement profond des attitudes, le pronostic est très réservé (cons.4,</p> <p class="MsoPlainText">p.9 du jugement). Or, Z. n'a pas entrepris la thérapie que lui</p> <p class="MsoPlainText">proposait l'expert. Bien que sachant qu'il allait devoir comparaître de-</p> <p class="MsoPlainText">vant un tribunal correctionnel, il a manqué la moitié des rendez-vous</p> <p class="MsoPlainText">qu'il avait avec l'expert pour ne finalement plus se présenter du tout.</p> <p class="MsoPlainText">Ainsi, le tribunal en arrive à la conclusion qu'il est impossible de faire</p> <p class="MsoPlainText">un pronostic favorable en l'état, d'autant plus que Z. a déjà</p> <p class="MsoPlainText">été condamné à huit reprises apparemment sans effet dissuasif.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En raisonnant de la sorte, le tribunal n'a pas méconnu les prin-</p> <p class="MsoPlainText">cipes rappelés ci-dessus. L'attitude de Z. pendant les deux ans</p> <p class="MsoPlainText">et quatre mois qui ont séparé les deux jugements du tribunal correctionnel</p> <p class="MsoPlainText">démontre qu'un pronostic favorable n'était guère possible. Z.</p> <p class="MsoPlainText">n'a en effet pas cherché à rembourser, ne serait-ce que partiellement, le</p> <p class="MsoPlainText">plaignant C.. Il n'a pas non plus collaboré avec le Dr B., qui lui</p> <p class="MsoPlainText">avait pourtant proposé son aide. Il a enfin continué à avoir des rapports</p> <p class="MsoPlainText">sexuels avec une mineure de moins de seize ans alors même qu'il venait</p> <p class="MsoPlainText">d'être condamné à ce sujet à une peine d'emprisonnement avec sursis.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. a) Lorsque l'état mental d'un délinquant ayant commis, en rap-</p> <p class="MsoPlainText">port avec cet état, un acte punissable de réclusion ou d'emprisonnement,</p> <p class="MsoPlainText">exige un traitement médical ou des soins spéciaux et à l'effet d'éliminer</p> <p class="MsoPlainText">ou d'atténuer le danger de voir le délinquant commettre d'autres actes</p> <p class="MsoPlainText">punissables, le juge peut ordonner le renvoi dans un hôpital ou un hospi-</p> <p class="MsoPlainText">ce. Il peut ordonner un traitement ambulatoire si le délinquant n'est pas</p> <p class="MsoPlainText">dangereux pour autrui (art.43 ch.1 al.1 CP). En cas de traitement ambula-</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">toire, le juge peut suspendre l'exécution de la peine si celle-ci n'est</p> <p class="MsoPlainText">pas compatible avec le traitement (art.43 ch.2 al.2 CP).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, les soins ambulatoi-</p> <p class="MsoPlainText">res doivent prévaloir lorsqu'un traitement immédiat offre de bonnes chan-</p> <p class="MsoPlainText">ces de resocialisation et que celle-ci serait à l'évidence compromise gra-</p> <p class="MsoPlainText">vement par l'exécution de la peine privative de liberté. La suspension ne</p> <p class="MsoPlainText">doit cependant pas être un moyen de tourner la loi et de suspendre pour</p> <p class="MsoPlainText">une durée indéterminée l'exécution d'une peine. Elle doit se justifier</p> <p class="MsoPlainText">suffisamment au regard du traitement envisagé. Pour juger de la compati-</p> <p class="MsoPlainText">bilité du traitement avec la mesure, il faut également prendre en compte</p> <p class="MsoPlainText">la gravité de l'état mental du délinquant. Plus la peine privative de li-</p> <p class="MsoPlainText">berté prononcée est de longue durée, plus l'anomalie à soigner doit être</p> <p class="MsoPlainText">importante pour justifier la suspension. Dans ce domaine également, le</p> <p class="MsoPlainText">premier juge jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 120 IV 3-5, 116</p> <p class="MsoPlainText">IV 102-103).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, le tribunal correctionnel a retenu, au vu de</p> <p class="MsoPlainText">l'expertise que, malgré l'absence de motivation de Z., un trai-</p> <p class="MsoPlainText">tement ambulatoire s'imposait, mais qu'en revanche une suspension ne se</p> <p class="MsoPlainText">justifiait pas car l'exécution de la peine et de la mesure pouvait coexis-</p> <p class="MsoPlainText">ter (cons.5, p.9-10 du jugement).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le résultat auquel est arrivé le premier juge doit être approu-</p> <p class="MsoPlainText">vé. La peine prononcée n'est pas d'une durée telle que son exécution soit</p> <p class="MsoPlainText">susceptible d'empêcher la resocialisation du recourant (qui a de surcroît</p> <p class="MsoPlainText">toujours vécu dans une certaine marginalité). D'un autre côté, les ten-</p> <p class="MsoPlainText">dances dépressives du recourant, et l'instabilité qui en résulte, ne sem-</p> <p class="MsoPlainText">blent pas, à lire l'expertise, graves au point que la suspension d'une</p> <p class="MsoPlainText">peine de 10 mois d'emprisonnement s'impose. Enfin et surtout, on voit mal</p> <p class="MsoPlainText">ce qu'un traitement immédiat pourrait apporter qu'une peine empêcherait.</p> <p class="MsoPlainText">En effet, le manque manifeste de motivation de Z. à se rendre</p> <p class="MsoPlainText">chez le Dr B. fait éprouver les plus grands doutes quant aux chances</p> <p class="MsoPlainText">de réussite du traitement, ce que l'expert admet quand il écrit que le</p> <p class="MsoPlainText">succès d'une thérapie imposée ne sera "pas facile" et qu'en l'état le pro-</p> <p class="MsoPlainText">nostic est "très réservé" (p.15 de l'expertise). De ce fait, l'exécution</p> <p class="MsoPlainText">immédiate de la peine privative de liberté s'impose, faute de succès pré-</p> <p class="MsoPlainText">visible du traitement. Peu importe à cet égard qu'il semble difficile,</p> <p class="MsoPlainText">voire impossible de faire suivre au recourant un traitement ambulatoire en</p> <p class="MsoPlainText">prison (lettre du Service de la santé publique du 17.3.1995).</p> <p class="MsoPlainText">5. Mal fondé, le recours doit être rejeté et les frais mis à la</p> <p class="MsoPlainText">charge du recourant. Il y a lieu de fixer l'indemnité d'avocat d'office</p> <p class="MsoPlainText">due à Me X., avocat à La Chaux-de-Fonds, compte tenu de la</p> <p class="MsoPlainText">nature de l'affaire, de sa difficulté, du temps consacré par le mandataire</p> <p class="MsoPlainText">d'office et de la responsabilité assumée. Il convient également d'allouer</p> <p class="MsoPlainText">au plaignant une indemnité de dépens. L'équité l'exige (RJN 1991, p.83).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 550 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Fixe à 600 francs l'indemnité allouée à Me X., défenseur</p> <p class="MsoPlainText"> d'office du recourant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Alloue au plaignant, C., une indemnité de dépens fixée à 400</p> <p class="MsoPlainText"> francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 21 avril 1995</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>