<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para">Bundesgericht </div> <div class="para">Tribunal fédéral </div> <div class="para">Tribunale federale </div> <div class="para">Tribunal federal </div> <div class="para"> </div> <div class="para">{T 0/2} </div> <div class="para">9C_497/2012 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 7 novembre 2012 </div> <div class="para">IIe Cour de droit social </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. les Juges fédéraux U. Meyer, Président, </div> <div class="para">Borella et Kernen. </div> <div class="para">Greffier: M. Bouverat. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Participants à la procédure </div> <div class="para">S.________, représentée par Me Alain Dubuis, avocat, </div> <div class="para">recourante, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, </div> <div class="para">intimé. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Objet </div> <div class="para">Assurance-invalidité, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 9 mai 2012. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Considérant: </div> <div class="para">que S.________, sans formation, a sollicité le 11 juin 2009 l'octroi d'une rente auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI), </div> <div class="para">qu'après avoir examiné l'assurée, le docteur P.________, spécialiste FMH en rhumatologie et en médecine physique et rééducation auprès du Service médical régional de l'office AI (ci-après: le SMR), a retenu notamment une gonarthrose du compartiment interne et fémoro-patellaire du genou gauche, </div> <div class="para">que ce spécialiste a conclu à l'existence d'une capacité de travail complète dans une activité évitant la marche sans arrêt au-delà d'un kilomètre, le travail prolongé à genoux ou accroupi, la montée-descente d'escaliers et les positions statiques debout au-delà de trente minutes, respectivement assise au-delà d'une heure et demie (rapport du 1er février 2010), </div> <div class="para">que le 1er avril 2010, la recourante a subi une arthroscopie du genou droit, </div> <div class="para">que, par décision du 6 janvier 2011 confirmant un projet du 1er mars 2010, l'office AI a rejeté la demande de l'assurée, considérant que l'exercice à plein temps d'une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles était exigible, </div> <div class="para">que S.________ a saisi le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, concluant à la reconnaissance de son droit à une rente entière de l'assurance-invalidité, </div> <div class="para">que l'assurée a produit un rapport du docteur N.________, spécialiste en médecine pratique auprès du Centre hospitalier X.________, lequel a posé les diagnostics de gonarthrose tricompartimentale bilatérale dans le contexte d'un genu varum, de status après lavage arthroscopique avec meniscectomie interne gauche et de status après arthroscopie du genou droit, </div> <div class="para">que selon ce médecin, la capacité de travail de l'assurée ne dépassait pas 50 %, compte tenu d'une diminution de rendement résultant d'une limitation du périmètre de marche de 10 à 15 minutes, de l'impossibilité de pratiquer une activité en déplacement ou en position debout stationnaire et de la nécessité d'alterner les postures en position assise (rapport du 7 juillet 2011), </div> <div class="para">qu'appelés à se prononcer sur le rapport du docteur N.________, les docteurs C.________, spécialiste FHM en anesthésiologie, et M.________, spécialiste FMH en chirurgie, médecins auprès du SMR, ont considéré que celui-ci ne remettait pas en question l'appréciation du docteur P.________ (avis du 21 décembre 2011), </div> <div class="para">que le tribunal cantonal a débouté l'assurée par jugement du 9 mai 2012, </div> <div class="para">que S.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation, concluant à l'octroi d'une rente entière de l'assurance-invalidité, </div> <div class="para">que le Tribunal fédéral a renoncé à procéder à un échange d'écritures, </div> <div class="para">que, saisi d'un recours en matière de droit public (<span class="artref">art. 82 ss LTF</span>), le Tribunal fédéral fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (<span class="artref">art. 105 al. 1 LTF</span>) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'<span class="artref">art. 95 LTF</span> (<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span>), </div> <div class="para">que la partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span> sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération, </div> <div class="para">que le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l'assurance-invalidité, en particulier sur sa capacité de travailler dans une activité adaptée à son état de santé, </div> <div class="para">que le jugement attaqué expose de manière complète les règles légales et la jurisprudence applicables au litige, si bien qu'il suffit d'y renvoyer, </div> <div class="para">que selon l'instance cantonale le rapport du docteur P.________ du 1er février 2010, concluant à une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, revêtait pleine valeur probante (jugement entrepris consid. 4a p. 16), </div> <div class="para">qu'une atteinte au genou droit était survenue postérieurement à l'examen de la recourante par ce médecin, ainsi que cela ressortait notamment du rapport du docteur N.________ du 7 juillet 2011 (jugement entrepris consid. 4b p. 17), </div> <div class="para">que toutefois les limitations fonctionnelles retenues par les docteurs P.________ et N.________ étaient foncièrement similaires (jugement entrepris consid. 4b p. 18), </div> <div class="para">que les points sur lesquels le docteur N.________ s'était montré plus restrictif que le docteur P.________ étaient en l'espèce peu significatifs et en tous les cas insuffisants pour justifier une diminution de la capacité de travail de 50 % (jugement entrepris consid. 4b p. 18), </div> <div class="para">qu'il y avait lieu de se rallier à l'avis des docteurs M.________ et C.________ selon lequel l'appréciation du docteur P.________ demeurait valable en dépit de l'apparition subséquente de troubles au genou droit (jugement entrepris consid. 4b p. 18), </div> <div class="para">qu'un marché du travail équilibré recouvrait un large éventail d'activités simples et répétitives qui correspondaient à un emploi léger respectant les limitations fonctionnelles observées (arrêt 383/06 du 5 avril 2005 [recte: I 383/06 du 5 avril 2007] consid. 4.4) et qu'un nombre significatif d'entre elles, ne nécessitant pas de formation, était exigible de la recourante (jugement entrepris consid. 5a bb p. 21), </div> <div class="para">qu'au demeurant ces activités étaient, en règle générale, disponibles indépendamment de l'âge de la personne intéressée (arrêts 9C_646/2010 du 23 février 2011 consid. 4; 8C_657/2010 du 19 novembre 2010 consid. 5.2.3; jugement entrepris consid. 5a bb p. 21), </div> <div class="para">qu'une comparaison des revenus d'invalide et sans invalidité tenant compte du type d'activité précité conduisait à un degré d'invalidité nul, si bien que la recourante n'avait pas droit à une rente de l'assurance-invalidité (jugement entrepris consid. 5b bb p. 23), </div> <div class="para">que la recourante fait grief à la juridiction cantonale d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents consécutive à une mauvaise appréciation (anticipée) des preuves, </div> <div class="para">qu'elle reproche aux premiers juges d'avoir considéré à tort que l'exercice d'une activité adaptée à son état de santé était exigible, </div> <div class="para">qu'aucune activité lucrative ne lui serait accessible compte tenu des limitations fonctionnelles induites par l'atteinte de ses deux genoux, de son âge et de son absence de formation professionnelle, </div> <div class="para">que la juridiction cantonale a répondu à satisfaction de droit à ce grief déjà soulevé en première instance, </div> <div class="para">que la nécessité d'alterner les postures admise par le docteur N.________ et l'exclusion de la position assise statique au-delà d'une heure et demie retenue par le docteur P.________ expriment la même idée, soit l'impossibilité pour la recourante de maintenir longtemps cette position, </div> <div class="para">que le champ des activités accessibles à la recourante comprend néanmoins toutes celles exercées en position assise autorisant une alternance des postures et ne se limite pas - contrairement à ce qu'affirme la recourante (cf. mémoire de recours n° 43, p. 12) - à celles qui, en plus de satisfaire à cette condition, permettent une répartition du travail par tranches d'une heure et demie, </div> <div class="para">qu'il ne ressort pas de l'arrêt 9C_519/2008 du 10 mars 2009, cité par la recourante (cf. mémoire de recours n° 45, p. 12), que l'exercice d'une activité dans l'industrie légère - évoqué par la juridiction cantonale - supposerait le maintien d'une même position pendant un long laps de temps, </div> <div class="para">qu'au demeurant, le rapport - particulièrement succinct - du docteur N.________ dont se prévaut la recourante n'explique aucunement en quoi les limitations fonctionnelles observées restreindraient son rendement - et, partant, sa capacité de travail - dans une activité adaptée, </div> <div class="para">que faute de doutes sur la pertinence des conclusions du docteur P.________, la juridiction cantonale pouvait, sans tomber dans l'arbitraire, s'en tenir à son évaluation et renoncer à ordonner une expertise médicale, </div> <div class="para">que, compte tenu de ce qui précède, le recours est mal fondé, </div> <div class="para">que vu l'issue de la procédure, la recourante doit supporter les frais de justice y afférents, sans pouvoir prétendre une indemnité à titre de dépens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF), </div> <div class="para"> </div> <div class="para">par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recours est rejeté. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de la recourante. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Lucerne, le 7 novembre 2012 </div> <div class="para">Au nom de la IIe Cour de droit social </div> <div class="para">du Tribunal fédéral suisse </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le Président: Meyer </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le Greffier: Bouverat </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> </div></body></html>