<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. V. se trouvait avec son fils le 20 juillet 1995 à la</p> <p class="MsoPlainText">Pointe-du-Grain. Elle y aperçut deux jeunes filles qui descendaient d'un</p> <p class="MsoPlainText">bateau en compagnie d'une dame, qui leur acheta des glaces, puis retourna</p> <p class="MsoPlainText">avec elles à bord. Le 30 juillet 1995, lisant la presse, V. apprit la</p> <p class="MsoPlainText">disparition en Belgique, depuis le mois de juin 1995, de M. et J. .</p> <p class="MsoPlainText">L'article publiait la photo des jeunes filles et V. fut frappée par la</p> <p class="MsoPlainText">ressemblance de M. avec l'une des jeunes filles qu'elle avait</p> <p class="MsoPlainText">aperçues tandis que l'autre présentait une certaine ressemblance avec</p> <p class="MsoPlainText">J. . Le lendemain, elle informa la police cantonale de ces faits qui,</p> <p class="MsoPlainText">trouvant ses explications trop vagues, n'y donna pas suite. V. rappela la</p> <p class="MsoPlainText">police, en août ou septembre 1995, pour l'informer que le bateau d'où</p> <p class="MsoPlainText">étaient descendues puis remontées les deux jeunes filles se trouvait en</p> <p class="MsoPlainText">arrière plan sur des photographies qu'elle venait de faire développer.</p> <p class="MsoPlainText">Pour des raisons indéterminées, la police cantonale ne donna pas suite à</p> <p class="MsoPlainText">Cette information non plus. V. téléphona en Belgique et fut finalement entendue</p> <p class="MsoPlainText">par la police, à la demande d'Interpol, le 29 février 1996.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> D. fut arrêté le 13 août 1996 et inculpé du rapt de</p> <p class="MsoPlainText">six enfants et adolescentes en Belgique entre juin 1995 et août 1996.</p> <p class="MsoPlainText">Parmi ses victimes, se trouvaient J. et M. . L'affaire secoua la</p> <p class="MsoPlainText">Belgique et eut un vaste retentissement médiatique.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> M. , journaliste à "l'Express" et à "l'Impartial" y consacra</p> <p class="MsoPlainText">plusieurs articles. Elle en signa notamment trois. Le premier d'entre eux,</p> <p class="MsoPlainText">publié dans l'Impartial du 7 septembre 1996, était intitulé "Affaire</p> <p class="MsoPlainText">D. , témoignage d'une Neuchâteloise, TROUBLANTES REVELATIONS". Les</p> <p class="MsoPlainText">faits observés par V. à la Pointe-du-Grain y sont relatés, de même que</p> <p class="MsoPlainText">les démarches entreprises par la police cantonale. On y apprend aussi que</p> <p class="MsoPlainText">le propriétaire du yacht a été identifié et interrogé et qu'il aurait</p> <p class="MsoPlainText">répondu ne pas se souvenir avoir eu deux fillettes à son bord. Le</p> <p class="MsoPlainText">porte-parole de la police cantonale admet qu'une erreur a sans doute été</p> <p class="MsoPlainText">commise et promet que tout sera fait pour tirer très rapidement l'affaire</p> <p class="MsoPlainText">au clair. L'information, reprise dans la presse nationale et in-</p> <p class="MsoPlainText">ternationale, est également traitée à la télévision.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le deuxième article est publié le 12 septembre 1996 dans</p> <p class="MsoPlainText">"l'Impartial" sous le titre "Témoignage d'une Neuchâteloise dans l'affaire</p> <p class="MsoPlainText">D. ON NAGE EN EAUX TROUBLES". On apprend que l'enquête est en cours</p> <p class="MsoPlainText">mais que la police se refuse à tout commentaire, que la propriétaire du</p> <p class="MsoPlainText">bateau n'est plus certaine que celui qui a été aperçu par V. est le sien</p> <p class="MsoPlainText">et qu'elle refuse d'être confrontée à cette dernière. M. se demande</p> <p class="MsoPlainText">comment le bateau a été identifié et pourquoi l'enquête n'a débuté qu'en</p> <p class="MsoPlainText">juin 1996, écrivant qu'il "semble que ça s'active beaucoup du côté de la</p> <p class="MsoPlainText">Belgique" de sorte que "les éléments de réponse, que tous sont en droit</p> <p class="MsoPlainText">d'exiger, arriveront peut-être par voie de presse !".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le troisième article est publié le 14 septembre 1996 dans</p> <p class="MsoPlainText">"l'Impartial" et dans "l'Express". Son titre est, dans le premier des deux</p> <p class="MsoPlainText">quotidiens, "L'affaire D. , un yacht n'en cache plus un autre, la</p> <p class="MsoPlainText">police se réveille" et, dans "l'Express", "Affaire D. / La police</p> <p class="MsoPlainText">fribourgeoise réagit. Le bâteau X. était à la Pointe-du-Grain. UN YACHT</p> <p class="MsoPlainText">N'EN CACHE PLUS UN AUTRE". La journaliste commence les deux articles de la</p> <p class="MsoPlainText">manière suivante : "Plus d'un an après les faits, l'enquête sur les éven-</p> <p class="MsoPlainText">tuelles ramifications suisses dans l'affaire D. démarre enfin". Il</p> <p class="MsoPlainText">est précisé que le propriétaire du bateau "X." a été entendu et qu'il</p> <p class="MsoPlainText">s'agit bien du bateau photographié par V. . Plus loin, ils comportent</p> <p class="MsoPlainText">notamment le passage suivant : "Depuis hier, les polices belges et suisses</p> <p class="MsoPlainText">travaillent de concert. Il s'agit de découvrir si les deux fillettes,</p> <p class="MsoPlainText">J. et M. , retrouvées mortes dans la cave de D. , ont pu se</p> <p class="MsoPlainText">trouver sur le lac de Neuchâtel ce 20 juillet 1995". Ensuite on peut lire</p> <p class="MsoPlainText">encore : "Deux journalistes du quotidien belge "De Morgen", Annemie Bulte</p> <p class="MsoPlainText">et Douglas De Coninck, n'ont pas hésité à écrire dans l'édition du jeudi</p> <p class="MsoPlainText">12 septembre : "Il apparaît que le propriétaire du yacht "X." est actif</p> <p class="MsoPlainText">dans le commerce international de l'automobile avec, entre autres,</p> <p class="MsoPlainText">l'ex-bloc de l'Est. Suspecté autrefois mais jamais poursuivi, le proprié-</p> <p class="MsoPlainText">taire du bateau est connu à Fribourg. L'homme aurait entretenu de très</p> <p class="MsoPlainText">bonnes relations avec la police. Informateur, il aurait apparemment offert</p> <p class="MsoPlainText">ses services à la police et ce, à maintes reprises". M. conclut l'article</p> <p class="MsoPlainText">en se demandant à nouveau comment la police neuchâteloise a fait pour</p> <p class="MsoPlainText">identifier immédiatement le bateau X. puisqu'elle ne possédait que la</p> <p class="MsoPlainText">photo prise par le témoin et pourquoi elle a tant attendu avant de commen-</p> <p class="MsoPlainText">cer l'enquête.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Le 11 décembre 1996, W. , propriétaire du bateau "X." déposa</p> <p class="MsoPlainText">plainte contre M. pour diffamation, éventuellement calomnie. Il estime</p> <p class="MsoPlainText">que l'article publié le 14 septembre porte atteinte à son honneur en</p> <p class="MsoPlainText">créant le sentiment auprès de tout lecteur qu'il est effectivement</p> <p class="MsoPlainText">impliqué dans la sordide affaire D. , c'est-à-dire dans la commission</p> <p class="MsoPlainText">d'un crime qui est le plus odieux qui soit, le viol et l'assassinat</p> <p class="MsoPlainText">d'enfants. Au surplus, il est décrit comme une personne aux activités</p> <p class="MsoPlainText">mafieuses, protégée par la police.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le ministère public saisit le juge d'instruction de la cause et</p> <p class="MsoPlainText">ce dernier étendit la prévention à G. , rédacteur en chef du journal</p> <p class="MsoPlainText">"l'Impartial".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le ministère public renvoya, par ordonnance du 24 septembre</p> <p class="MsoPlainText">1997, M. et G. devant le Tribunal de police du district de La</p> <p class="MsoPlainText">Chaux-de-Fonds, requérant contre chacun d'eux une peine de 200 francs</p> <p class="MsoPlainText">d'amende en application de l'article 174 (calomnie), subsidiairement 173</p> <p class="MsoPlainText">(diffamation) CP.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Par jugement du 13 août 1998, le Tribunal de police du district</p> <p class="MsoPlainText">de La Chaux-de-Fonds acquitta G. , non punissable, l'auteur de l'article</p> <p class="MsoPlainText">incriminé étant connu et poursuivi. En revanche, il condamna M. à 200</p> <p class="MsoPlainText">francs d'amende avec radiation du casier judiciaire après un délai</p> <p class="MsoPlainText">d'épreuve d'un an et à une part de frais de justice arrêtée à 600 francs,</p> <p class="MsoPlainText">de même qu'à verser une indemnité de dépens de 750 francs au plaignant. Le</p> <p class="MsoPlainText">tribunal abandonna la prévention de calomnie estimant que M. ne savait</p> <p class="MsoPlainText">pas qu'elle faisait peser des soupçons sur un innocent, mais considéra</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle s'était rendue coupable de diffamation au sens de l'article 173</p> <p class="MsoPlainText">CP. En substance, le tribunal estima que, dans le contexte, l'article</p> <p class="MsoPlainText">incriminé faisait suspecter le plaignant d'être en relation avec l'affaire</p> <p class="MsoPlainText">D. , ce dernier étant soupçonné, selon des informations largement</p> <p class="MsoPlainText">diffusées depuis son arrestation, d'appartenir à une bande active dans le</p> <p class="MsoPlainText">commerce de voitures, d'être membre d'un réseau pédophile avec des</p> <p class="MsoPlainText">ramifications à l'étranger, en particulier dans les pays de l'Est, ainsi</p> <p class="MsoPlainText">que d'avoir bénéficié de protections policières. Dans ces conditions, le</p> <p class="MsoPlainText">fait d'être mis en relation avec l'affaire D. et celui de pouvoir</p> <p class="MsoPlainText">avoir eu à bord de son bateau des enfants disparus constituent à tout le</p> <p class="MsoPlainText">moins le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur. L'article</p> <p class="MsoPlainText">litigieux ne désigne pas nommément le plaignant mais il est reconnaissable</p> <p class="MsoPlainText">vu les indications données s'agissant notamment du bateau dont il est</p> <p class="MsoPlainText">propriétaire. Le juge admit que M. pouvait faire la preuve de la vérité</p> <p class="MsoPlainText">ou de sa bonne foi en application de l'article 173 ch.2 CP dans la mesure</p> <p class="MsoPlainText">où elle n'avait pas agi de manière prépondérante dans le dessein de dire</p> <p class="MsoPlainText">du mal d'autrui, mais d'informer. Il considéra qu'elle n'avait pas pris</p> <p class="MsoPlainText">les précautions nécessaires en omettant de vérifier les informations pu-</p> <p class="MsoPlainText">bliées par le journal "De Morgen", avant de les reprendre, en n'interro-</p> <p class="MsoPlainText">geant pas le plaignant à cet égard et en ne prenant pas de nouveaux con-</p> <p class="MsoPlainText">tacts avec la police fribourgeoise s'agissant de l'activité éventuelle de</p> <p class="MsoPlainText">W. comme informateur de police, relevant que ces vérifications se</p> <p class="MsoPlainText">justifiaient d'autant plus que M. avait pris connaissance, avant de</p> <p class="MsoPlainText">rédiger l'article incriminé, d'un article publié le 12 septembre 1996</p> <p class="MsoPlainText">selon lequel la propriétaire du bateau déclarait n'avoir rien à voir avec</p> <p class="MsoPlainText">toute cette histoire, version confirmée par un rapport de la police</p> <p class="MsoPlainText">fribourgeoise. Il en ressortait aussi qu'un enquêteur en Belgique avait</p> <p class="MsoPlainText">clairement laissé entendre que la piste suisse n'était pas prise très au</p> <p class="MsoPlainText">sérieux, même si c'était en raison de la mauvaise qualité des photos du</p> <p class="MsoPlainText">bateau.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Pour fixer la peine, il tint compte de ce que M. avait donné</p> <p class="MsoPlainText">acte au plaignant, dans le cadre du prétoire, que certaines allégations</p> <p class="MsoPlainText">n'étaient pas exactes, de ce qu'elle n'avait aucun antécédent et une</p> <p class="MsoPlainText">réputation professionnelle excellente.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. M. se pourvoit en cassation contre ce jugement en se plaignant</p> <p class="MsoPlainText">d'une fausse application de l'article 173 ch.2 CP. Elle considère que le</p> <p class="MsoPlainText">juge n'a pas tenu compte des conditions dans lesquelles les gens de presse</p> <p class="MsoPlainText">doivent travailler, notamment pressés par le temps, l'information, parce</p> <p class="MsoPlainText">que capitale ou parce que déjà largement répandue, ne pouvant être retenue</p> <p class="MsoPlainText">jusqu'au lendemain, ce qui exclut de faire de nombreux contrôles. Au</p> <p class="MsoPlainText">surplus, elle reproche au juge de n'avoir pas tenu compte du sens général</p> <p class="MsoPlainText">qui découle du texte dans son ensemble qui est de sensibiliser le public</p> <p class="MsoPlainText">aux manquements de la police et non pas de porter atteinte au plaignant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> M. invoque également une violation de l'article 10 de l'arrêté</p> <p class="MsoPlainText">concernant le tarif des frais.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">E. Le président du Tribunal de police du district de La Chaux-de-</p> <p class="MsoPlainText">Fonds ne formule ni conclusions, ni observations. Le procureur général</p> <p class="MsoPlainText">renonce à formuler des observations. Le plaignant conclut au rejet du</p> <p class="MsoPlainText">pourvoi, sous suite de frais et dépens.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le</p> <p class="MsoPlainText">pourvoi est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Selon l'article 173 ch.1 CP, se rend coupable de diffamation</p> <p class="MsoPlainText">celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur</p> <p class="MsoPlainText">elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout</p> <p class="MsoPlainText">autre fait propre à porter atteinte à sa considération et celui qui aura</p> <p class="MsoPlainText">propagé une telle accusation ou un tel soupçon.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Selon la jurisprudence, les articles 173 ss CP ne protègent que</p> <p class="MsoPlainText">l'honneur personnel, la réputation et le sentiment d'être un homme honora-</p> <p class="MsoPlainText">ble, de se comporter, en d'autres termes, comme un homme digne a coutume</p> <p class="MsoPlainText">de le faire selon les idées généralement reçues. Pour qu'il y ait diffama-</p> <p class="MsoPlainText">tion, il faut une allégation de faits et non un simple jugement de valeur.</p> <p class="MsoPlainText">Il n'est pas nécessaire que la personne visée soit nommément désignée, il</p> <p class="MsoPlainText">suffit qu'elle soit reconnaissable. Il n'est pas nécessaire non plus que</p> <p class="MsoPlainText">l'auteur ait affirmé des faits qui rende méprisable la personne visée; il</p> <p class="MsoPlainText">suffit qu'il ait jeté sur elle le soupçon d'avoir eu un compor-</p> <p class="MsoPlainText">tement contraire aux règles de l'honneur ou qu'il propage - même en citant</p> <p class="MsoPlainText">sa source ou en affirmant ne pas y croire - de telles accusations ou de</p> <p class="MsoPlainText">tels soupçons. Hormis le régime particulier de l'article 27 CP, le journa-</p> <p class="MsoPlainText">liste ne jouit d'aucun privilège lorsqu'il porte une atteinte à l'honneur</p> <p class="MsoPlainText">par la voie de la presse. Ce n'est que dans la mesure où la loi lui en</p> <p class="MsoPlainText">laisse la latitude, ce qui est le cas pour dire s'il y a motifs</p> <p class="MsoPlainText">suffisants, intérêt public ou respect du devoir de vérification des</p> <p class="MsoPlainText">informations, que le juge peut tenir compte de la situation et de la</p> <p class="MsoPlainText">mission particulière de la presse, ainsi que des buts poursuivis.</p> <p class="MsoPlainText">L'interprétation des éléments constitutifs de l'infraction réprimée par</p> <p class="MsoPlainText">l'article 173 CP doit être la même à l'endroit de quiconque, qu'il ait agi</p> <p class="MsoPlainText">par la voie de la presse ou non. S'agissant de déterminer si un texte</p> <p class="MsoPlainText">contient une atteinte à l'honneur, il ne faut pas se fonder sur le sens</p> <p class="MsoPlainText">que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective</p> <p class="MsoPlainText">selon le sens que le lecteur non prévenu doit, dans les circonstances</p> <p class="MsoPlainText">données, lui attribuer. Le texte doit être analysé non seulement en</p> <p class="MsoPlainText">fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le</p> <p class="MsoPlainText">sens général qui découle du texte dans son ensemble. Il n'est pas rare</p> <p class="MsoPlainText">qu'une accumulation de petites touches, qui apparaissent insignifiantes si</p> <p class="MsoPlainText">on les considère isolément, conduisent à dresser un portait haïssable (ATF</p> <p class="MsoPlainText">117 IV 27 ss cons.2c et les références citées).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'occurrence, le texte paru le 14 septembre dans l'Impartial</p> <p class="MsoPlainText">et l'Express permet, grâce au nom du bateau et à sa photographie,</p> <p class="MsoPlainText">d'identifier son propriétaire d'autant plus aisément qu'il est précisé</p> <p class="MsoPlainText">qu'il est connu à Fribourg. L'ensemble de l'article établit un lien entre</p> <p class="MsoPlainText">l'affaire D. et le propriétaire du bateau mentionnant que les polices</p> <p class="MsoPlainText">belges et suisses travaillent de concert, que le plaignant, tout comme</p> <p class="MsoPlainText">D. était supposé le faire, apparaît comme actif dans le commerce</p> <p class="MsoPlainText">international de l'automobile notamment avec l'ex-bloc de l'Est. Il est</p> <p class="MsoPlainText">fait état des très bonnes relations que le propriétaire du bateau aurait</p> <p class="MsoPlainText">avec la police, ce qui rappelle les protections policières dont la presse</p> <p class="MsoPlainText">disait que D. aurait pu bénéficier. Dans la mesure où, au moment de</p> <p class="MsoPlainText">la parution de l'article, chacun savait de quels crimes abominables </p> <p class="MsoPlainText">D. était accusé, jeter le soupçon sur une personne de faire partie de</p> <p class="MsoPlainText">la même bande que lui et d'être associée à un titre ou un autre à ses</p> <p class="MsoPlainText">agissements est à l'évidence attentatoire à l'honneur. L'article ne fait</p> <p class="MsoPlainText">pas que dénoncer des manquements de la police.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Aux termes de l'article 173 ch.2 CP, l'inculpé n'encourra aucune</p> <p class="MsoPlainText">peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont</p> <p class="MsoPlainText">conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de</p> <p class="MsoPlainText">bonne foi pour vraies. Le chiffre 3 de cette disposition précise que l'in-</p> <p class="MsoPlainText">culpé ne sera pas admis à faire ces preuves et qu'il sera punissable si</p> <p class="MsoPlainText">ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt</p> <p class="MsoPlainText">public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de</p> <p class="MsoPlainText">dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou</p> <p class="MsoPlainText">la vie de famille.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'occurrence, M. n'a pas articulé ses allégations</p> <p class="MsoPlainText">principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Elle a agi en tant</p> <p class="MsoPlainText">que journaliste dans le dessein d'informer le public. On doit dès lors</p> <p class="MsoPlainText">admettre, comme l'a fait le premier juge, qu'elle doit être autorisée à</p> <p class="MsoPlainText">faire la preuve de la vérité ou de sa bonne foi.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La prévenue n'a pas fait la preuve de la vérité et elle a admis</p> <p class="MsoPlainText">que l'article contenait des choses fausses en donnant acte au plaignant.</p> <p class="MsoPlainText">Il convient dès lors d'examiner si M. peut être libérée des fins de la</p> <p class="MsoPlainText">poursuite pénale parce qu'elle avait des raisons sérieuses de tenir les</p> <p class="MsoPlainText">allégations contestées et attentatoires à l'honneur pour vraies. L'auteur</p> <p class="MsoPlainText">doit démontrer qu'il a cru à la vérité de ses allégations après avoir fait</p> <p class="MsoPlainText">consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer</p> <p class="MsoPlainText">de leur exactitude. Le Tribunal fédéral exige une prudence particulière de</p> <p class="MsoPlainText">celui qui donne une large diffusion à ses allégations par la voie de la</p> <p class="MsoPlainText">presse. La large diffusion, ajoutée à la puissance subjective du texte</p> <p class="MsoPlainText">imprimé, augmente en effet l'intensité de l'atteinte. On doit se montrer</p> <p class="MsoPlainText">très strict quant au respect du devoir de vérification incombant à</p> <p class="MsoPlainText">l'auteur, en particulier lorsque la communication apparaît préjudiciable.</p> <p class="MsoPlainText">L'auteur ne satisfait pas au devoir de prudence s'il fonde une allégation</p> <p class="MsoPlainText">sur les allégations même catégoriques d'un tiers qu'il ne connaît pas</p> <p class="MsoPlainText">particulièrement et dont il ignore la réputation et le crédit. Une</p> <p class="MsoPlainText">appréciation critique de la crédibilité de l'informateur fait partie du</p> <p class="MsoPlainText">devoir de prudence. Cette appréciation est d'autant plus nécessaire</p> <p class="MsoPlainText">lorsqu'il existe des indices selon lesquels l'information en cause</p> <p class="MsoPlainText">pourrait être erronée. Même les affirmations d'un informateur</p> <p class="MsoPlainText">habituellement sérieux, telle une agence de presse, ne saurait être</p> <p class="MsoPlainText">retransmises sans contrôle lorsqu'il apparaît clairement que l'information</p> <p class="MsoPlainText">ne se fonde que sur des suppositions (Barrelet, Droit de la communication,</p> <p class="MsoPlainText">Stämpfli, Berne 1998, notes 1032-1033 et les références citées; Corboz,</p> <p class="MsoPlainText">Les principales infractions, Stämpfli, 1997, notes 80-86 et les références</p> <p class="MsoPlainText">citées). En l'occurrence, la journaliste admet n'avoir pas pris contact</p> <p class="MsoPlainText">avec les auteurs de l'article paru dans "De Morgen" deux jours plus tôt.</p> <p class="MsoPlainText">Ce sont ces éléments qui constituent essentiellement l'atteinte à</p> <p class="MsoPlainText">l'honneur dont se plaint W. . La journaliste aurait dû essayer d'obtenir</p> <p class="MsoPlainText">des informations au sujet des sources des auteurs de l'article qu'elle</p> <p class="MsoPlainText">reprenait. Elle n'a pas cherché à atteindre le commandant de la police</p> <p class="MsoPlainText">fribourgeoise pour tenter d'obtenir des renseignements concernant les</p> <p class="MsoPlainText">suppositions s'agissant du rôle du plaignant en tant qu'informateur, ni</p> <p class="MsoPlainText">cherché à savoir quand et de quoi le plaignant aurait été soupçonné. Elle</p> <p class="MsoPlainText">n'a pas eu de contacts avec W. et ne saurait se contenter de prétendre</p> <p class="MsoPlainText">que son épouse a refusé de lui répondre. Des vérifications s'imposaient</p> <p class="MsoPlainText">d'autant plus que M. a admis avoir lu l'article paru le 12 septembre dans</p> <p class="MsoPlainText">un autre quotidien avant de publier le sien. Il ressortait pourtant de cet</p> <p class="MsoPlainText">article que le soupçon qui pesait sur W. pourrait être faux. Ces</p> <p class="MsoPlainText">éléments, auxquels s'ajoute une situation qui aurait été tout de même</p> <p class="MsoPlainText">extraordinaire, c'est-à-dire la présence de deux fillettes, enlevées et</p> <p class="MsoPlainText">recherchées, à la Pointe-du-Grain, où elles se seraient promenées presque</p> <p class="MsoPlainText">librement, devaient inciter la journaliste à vérifier soigneusement</p> <p class="MsoPlainText">l'information qu'elle entendait publier. Des vérifications sérieuses se</p> <p class="MsoPlainText">justifiaient d'autant plus que le soupçon jeté sur le plaignant était</p> <p class="MsoPlainText">celui de tenir une conduite particulièrement abjecte. Au surplus, vu les</p> <p class="MsoPlainText">moyens de communication modernes, de telles vérifications n'auraient pas</p> <p class="MsoPlainText">pris un temps considérable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il résulte de ce qui précède que le premier juge a appliqué cor-</p> <p class="MsoPlainText">rectement l'article 173 CP dans un jugement soigneusement motivé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. L'article 10 du tarif des frais prévoit un montant maximum de</p> <p class="MsoPlainText">dépens de 250 francs pour les causes renvoyées devant le tribunal de</p> <p class="MsoPlainText">police. Selon l'article 13 dudit arrêté, le juge peut accorder des hono-</p> <p class="MsoPlainText">raires d'un montant supérieur dans les causes qui ont nécessité un travail</p> <p class="MsoPlainText">extraordinaire, notamment lorsque les moyens de preuves ont été longs et</p> <p class="MsoPlainText">difficiles à réunir ou à coordonner, que le dossier a pris une ampleur</p> <p class="MsoPlainText">considérable, que des questions de fait ou de droit ont été particulière-</p> <p class="MsoPlainText">ment compliquées. On doit admettre que tel a été le cas en l'occurrence.</p> <p class="MsoPlainText">Le ministère public a requis le juge d'instruction d'ouvrir une informa-</p> <p class="MsoPlainText">tion, ce qui suppose que la cause, susceptible d'être renvoyée devant le</p> <p class="MsoPlainText">tribunal de police, apparaissait délicate ou compliquée (art.9 ch.2 CPP).</p> <p class="MsoPlainText">Il ressort du jugement attaqué que les audiences tenues devant le juge du</p> <p class="MsoPlainText">siège ont au total duré plus de cinq heures. Il convient d'y ajouter l'ac-</p> <p class="MsoPlainText">tivité déployée par l'avocat du plaignant durant l'instruction. Dans ces</p> <p class="MsoPlainText">conditions, il était justifié de faire application, même implicitement, de</p> <p class="MsoPlainText">l'article 13 de l'arrêté. Le montant mis à la charge de la recourante ne</p> <p class="MsoPlainText">couvre du reste pas la totalité des frais de mandataire du plaignant et ne</p> <p class="MsoPlainText">saurait être considéré comme excessif.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. Entièrement mal fondé, le recours doit être rejeté et les frais</p> <p class="MsoPlainText">mis à la charge de la recourante (art.254 CPP). Il est par ailleurs équi-</p> <p class="MsoPlainText">table d'allouer à l'intimé, W. , dont le mandataire a présenté des</p> <p class="MsoPlainText">observations, une indemnité de dépens arrêtée à 300 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours de M. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Condamne la recourante aux frais de la procédure de recours arrêtés à</p> <p class="MsoPlainText"> 550 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Condamne la recourante à verser à l'intimé une indemnité de dépens de</p> <p class="MsoPlainText"> 300 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 26 octobre 1998</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des juges</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>