<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">A. Le lundi 1er janvier 1996, vers 04 h 30, les gendarmes A. et J. se trouvaient sur le trottoir nord de l'avenue</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Léopold-Robert, à la hauteur de l'immeuble no ..., pour procéder à un cons-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tat de dommage à la propriété, la vitrine de l'agence Y. ayant été bri-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sée peu auparavant par un inconnu. Au même moment, F. , qui ve-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">nait de sortir de la discothèque «X.» , marchait sur ce trottoir,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">d'ouest en est, avec un groupe d'amis, qui se trouvaient toutefois à quel-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ques dizaines de mètres devant lui. Peu avant d'arriver à la hauteur des</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">deux gendarmes, F. a, sans raison apparente, donné un coup de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pied dans une vitrine, ce qui a attiré leur attention. Cela les a par ail-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">leurs incités à vouloir identifier F. , en lui demandant ses pa-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">piers. Cette interpellation s'est mal déroulée et a très rapidement débou-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ché sur une altercation, lors de laquelle F. , alors sous l'in-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">fluence de l'alcool, a tenu des propos désagréables à l'égard du gendarme</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">A. , qui pour sa part lui a donné un coup de pied dans les</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tibias et un coup de poing au visage. D'après les constatations faites au</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Service des urgences de l'Hôpital de La Chaux-de-Fonds où F. </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">s'est rendu le même soir, ce dernier coup a provoqué chez lui une plaie de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">1,5 centimètre, relativement profonde, au niveau de l'arcade zygomatique</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">gauche, ainsi que des dermabrasions de l'occiput. La plaie a dû être</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">suturée, sous anesthésie locale. F. a par ailleurs dû effectuer</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ultérieurement un contrôle de la vue de l'oeil gauche chez un</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ophtalmologue, en raison de la présence d'un hématome assez important au</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">niveau de l'arcade zygomatique. A la suite de ces événements, et quelques</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">jours seulement après, F. a déposé plainte pénale auprès du</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ministère public, apparemment faute d'être parvenu à le faire en passant à</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">un poste de gendarmerie. A. a également déposé plainte pour</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">menaces et injures, mais bien plus tard, soit le 18 mars 1996.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">B. Renvoyé devant le Tribunal de police du district de La Chaux-de-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Fonds, A. a été condamné pour lésions corporelles simples à</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">une amende de 200 francs et à une part des frais de justice réduite à 190</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">francs. Il a été considéré dans son cas que s'il ne pouvait pas profiter</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">des articles 32, 33 ou 177 al. 3 CP, A. n'en avait pas moins</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">agi en réaction à des menaces dirigées contre sa famille proférées par sa</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">victime, F. , ce qui permettait de le mettre au bénéfice d'une</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">des circonstances atténuantes de l'article 64 CP. Pour ce qui est de F. , lui aussi renvoyé simultanément devant le Tribunal de police du</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">district de La Chaux-de-Fonds, il a été condamné pour injures et menaces à</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">la peine de 3 jours d'emprisonnement ferme et à une part des frais de jus-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tice arrêtée à 670 francs. Le premier juge, après avoir personnellement</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">étendu la prévention aux articles 285 CP et 37 CPN a en effet jugé ces</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">dispositions inapplicables. Il a par ailleurs renoncé à révoquer le sursis</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">dont était assortie une peine de 10 jours d'emprisonnement infligée déjà</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds, pour diverses</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">infractions à la LCR, en date du 26 septembre 1995. A l'appui de son juge-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ment, le premier juge a considéré en substance que la version des faits de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">A. devait être préférée à celle de F. , dont cer-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">taines explications sonnaient faux, quand elles n'étaient pas contradic-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">toires. Il a également expliqué ce choix par le fait que les déclarations</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">franches et constantes de A. étaient largement confirmées</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">par les témoins J. et V. , qui ont assisté de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">près à toute l'altercation, ce qui n'a pas été le cas de la plupart des</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">amis de F. . A partir de ces deux témoignages, le premier juge a</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ainsi retenu que F. s'était d'emblée comporté de manière agres-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sive, qu'il avait injurié d'abord, menacé ensuite A. , lequel</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">n'avait donc fait que réagir par le geste à des propos condamnables. Il a</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">enfin considéré qu'en dépit du bon rapport de renseignements généraux</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">existant au sujet de F. , il n'était pas possible de faire à son</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sujet un pronostic favorable, raison pour laquelle le sursis ne pouvait</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">entrer en ligne de compte.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">C. F. interjette recours contre ce jugement, en con-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">cluant à la cassation, avec ou sans renvoi, de tout son dispositif, et</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">principalement dans la mesure où il le condamne à une peine de 3 jours</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">d'emprisonnement sans sursis et au paiement de 670 francs de frais de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">justice, sous suite de frais et dépens. Il fait essentiellement valoir que</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ce jugement est arbitraire dans la constatation des faits. Pour lui, le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">premier juge a en effet donné à certains de ses propos une interprétation</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">purement subjective et insoutenable. F. estime d'autre part,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">exemples à l'appui, que si les témoignages de ses amis se complètent et se</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">confirment, il n'en va pas de même de ceux de J. et V. , qui contiennent de nombreuses contradictions, même internes, et</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">s'écartent au surplus sur plusieurs points de la version de A. . F. fait encore observer que son attitude générale</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">s'oppose à la thèse adoptée dans le jugement, dont la logique est ainsi</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">décevante et irréaliste. A titre subsidiaire, il se plaint enfin d'une</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">violation de l'article 41 al. 1 CP, estimant qu'à tout le moins, le sursis</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">aurait dû lui être accordé.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">D. Le Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds ne formule ni</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">conclusions, ni observations. Le substitut du Procureur général conclut au</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">rejet du pourvoi sans formuler d'observations. Pour ce qui est du plai-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">gnant A. , à tort il n'a pas été invité à transmettre des</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">observations.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> C O N S I D E R A N T</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> e n d r o i t</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art. 244 CPP), le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pourvoi est recevable.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">2. a) La Cour de céans est liée par les constatations de fait du</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">premier juge (art. 251 al. 2 CPP). Elle n'intervient que si celui-ci a</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dos-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sier, s'il a abusé de son pouvoir d'appréciation, en particulier s'il a</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">méconnu des preuves pertinentes ou qu'il n'en a arbitrairement pas tenu</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">compte, lorsque ses constatations sont évidemment contraires à la situa-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tion de fait, reposant sur une inadvertance manifeste ou heurtant grave-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ment le sentiment de la justice, enfin lorsque l'appréciation des preuves</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">est tout à fait insoutenable, par exemple lorsqu'elle est fondée exclusi-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">vement sur une partie des moyens de preuve (ATF 118 Ia 30 et références,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">112 Ia 371 cons. 3, 100 Ia 127), soit, en définitive, si le juge s'est</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">rendu coupable d'arbitraire.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> b) En l'espèce, le premier juge avait de bonnes raisons d'admet-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tre que le recourant a effectivement minimisé en audience l'influence que</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">l'alcool consommé durant le réveillon du jour de l'an a pu avoir sur son</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">comportement. Les déclarations faites par le recourant à ce sujet sont</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">très éloignées en tout cas de celles données dans un premier temps au juge</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">d'instruction, à qui il affirmait ne pas avoir donné personnellement de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">coups, son état d'ébriété ne le lui ayant de toute manière certainement</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pas permis (D. p. 115). Le premier juge pouvait en outre sans abuser de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">son pouvoir d'appréciation déduire de certains indices du dossier que le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">recourant pouvait bien nourrir quelques ressentiments à l'égard du gen-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">darme A. . Certes, la plainte pénale déposée dans les jours</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">suivant les faits n'a pas été expressément et nommément dirigée contre ce</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">dernier. Il n'en demeure pas moins que le recourant a tout de suite</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">reconnu le gendarme A. , en se souvenant que celui-ci était</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">intervenu dans une affaire remontant pourtant à près de 9 mois déjà et qui</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">lui avait tout de même valu un retrait de son permis de conduire. Le rôle</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">joué lors de cette première affaire par le gendarme A. </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">n'était en outre pas secondaire, mais bien au contraire important. A</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">l'examen de cet ancien dossier, on peut ainsi constater que c'est lui qui</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">avait interrogé le recourant sur les circonstances de l'accident qu'il</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">avait causé ainsi que sur son emploi du temps. Par la suite, il s'était</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">encore chargé d'établir un rapport de renseignements généraux sur la per-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sonne du recourant. Dans la mesure où ce rapport était plutôt favorable,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">on peut en déduire que le gendarme A. ne devait avoir aucune</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">animosité particulière contre le recourant, lorsqu'il l'a interpellé le 2</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">janvier 1997. On ne peut pas forcément en dire autant du recourant, qui a</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tout de même reconnu avoir été durement touché par le retrait de son per-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">mis de conduire. Au regard de l'ensemble des éléments à disposition, il</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">paraît donc légitime de penser que l'agressivité qui s'est d'emblée mani-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">festée au moment du contrôle d'identité effectué le 1er janvier 1997 éma-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">nait du recourant plutôt que du gendarme A. . C'est d'ail-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">leurs ce que l'on peut comprendre du témoignage de C. (D. p.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">79 et 81).</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Le jugement entrepris repose principalement sur le fait que le</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">premier juge a admis que c'est le gendarme A. qui a répondu</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">aux provocations du recourant, et non l'inverse. Pour arriver à cette con-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">clusion, le premier juge a tenu compte non seulement du fait que le gen-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">darme A. n'a pas varié dans ses explications, mais encore et</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">surtout que ses explications sont largement confirmées par les témoignages</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">de J. et V. . Il est indéniable que les décla-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">rations de ces deux témoins contiennent quelques divergences et s'écartent</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">parfois sur des détails de la version de A. . Cela n'a toute-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">fois rien d'extraordinaire ou d'anormal, à mesure que l'on sait par expé-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">rience qu'il est extrêmement rare qu'une même scène soit perçue de manière</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">identique par plusieurs personnes. Cela est particulièrement vrai lorsque</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">comme en l'espèce, il s'agit d'une scène mouvementée et de courte durée, à</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">laquelle on n'avait au surplus aucune raison a priori d'être particulière-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ment attentif. Les témoignages des amis qui se trouvaient en compagnie du</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">recourant contiennent d'ailleurs eux aussi passablement de contradictions.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Pour résoudre la question de fait essentielle de savoir qui du</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">gendarme A. ou du recourant est à l'origine de l'alterca-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tion, le premier juge avait à choisir, en dehors de toute autre considé-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ration, entre les témoignages de deux groupes de personnes. Les éléments</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">qui l'ont fait préférer les témoignages de J. et V. sont de plusieurs ordres. Il y a le fait tout d'abord que sur</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">l'essentiel, les déclarations de ces deux premiers témoins se rejoignent.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">L'un et l'autre ont en effet confirmé de manière claire que A. avait immédiatement été agressé et qu'il n'en était donc venu aux</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">mains qu'après avoir été injurié et menacé par le recourant. Le premier</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">juge a attribué plus de crédibilité à ces deux témoins du fait également</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">qu'ils se trouvaient dès le début à proximité du recourant et du gendarme</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">A. , ce qui leur a permis d'assister à l'ensemble des événe-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ments. Aucun des amis du recourant ne s'est par contre trouvé dans cette</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">situation privilégiée, puisque tous marchaient quelques dizaines de mètres</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">au moins devant le recourant, ce qui a fait revenir certains d'entre eux</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sur leurs pas, forcément après que le ton entre le recourant et le gendar-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">me A. était déjà quelque peu monté, faute de quoi ils n'au-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">raient eu aucune raison de se rapprocher d'eux. Cela explique d'ailleurs</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">que sur les cinq personnes accompagnant le recourant, trois au moins n'ont</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pratiquement soit rien vu, soit rien entendu, ou alors gardé aucun souve-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">nir de cette altercation. Le premier juge a enfin tenu compte du fait que</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">les témoins J. et V. sont tous deux des fonc-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tionnaires de police assermentés, ce qui les oblige à rester en toute cir-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">constance impartiaux. Tous ces critères revêtent objectivement une certai-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ne importance, de sorte que l'on doit admettre que le premier juge a jus-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tifié son choix de manière suffisamment convaincante pour qu'il soit im-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">possible de lui reprocher un quelconque déni de justice. Dans la mesure où</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pour fonder son intime conviction, le premier juge a donc tenu compte de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">toutes les preuves et de tous les indices, qu'il les a évalués avec soin</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">et a motivé ses appréciations, l'état de fait retenu n'est en rien arbi-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">traire.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">3. Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">n'excède pas 18 mois et si les antécédents et le caractère du condamné</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ou délits. Déterminer si la condition dite subjective est réalisée revient</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">à se demander si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">caractère du condamné, que le sursis sera de nature à le détourner de com-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">mettre d'autres crimes ou délits (ATF 119 IV 195 cons. 3b). Il s'agit,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">d'une certaine manière, de faire un pronostic quant au comportement futur</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">du condamné. Pour décider si le sursis serait de nature à détourner l'ac-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">cusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">appréciation d'ensemble. Il faut tenir compte d'une part de la situation</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">personnelle de l'auteur et d'autre part des circonstances de l'acte (ATF</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">118 IV 97 cons. 2b). De vagues espoirs quant à la conduite future du con-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">damné ne suffisent pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">cons. 2a). S'agissant d'effectuer ce pronostic, le juge dispose d'un large</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pouvoir d'appréciation. La Cour de cassation du Tribunal cantonal, à</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">l'instar de celle du Tribunal fédéral, n'intervient ainsi que si le pro-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">nostic de la juridiction inférieure repose sur des considérations étrangè-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">res à la disposition appliquée ou qui apparaissent comme insoutenables</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">(ATF 116 IV 281); lorsque le sursis a été refusé, la Cour de céans n'a</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">donc pas à dire s'il aurait pu être accordé, mais uniquement si en le re-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">fusant, le premier juge a excédé les limites de son pouvoir d'appréciation</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">(RJN 1991 p. 66).</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> En l'espèce, le premier juge ne s'est pas basé sur des considé-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">rations étrangères au droit fédéral pour refuser le sursis. Même si l'on</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tient compte du fait qu'il était sous l'influence de l'alcool, le compor-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">tement du recourant dénote en effet une absence préoccupante de respect à</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">l'égard des fonctionnaires de police. La répétition d'infractions, même si</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">elles ne sont pas de même nature, constitue par ailleurs un indice défavo-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">rable au recourant. Cela est d'autant plus le cas que la condamnation du</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">recourant pour ses premières infractions remontaient à trois mois seule-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">ment et que dans le cadre du procès qui a abouti à cette condamnation, il</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">avait clairement prétendu avoir déjà subi par le retrait de son permis de</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">conduire une leçon qui l'avait fait réfléchir. Les faits qui se sont pro-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">duits le 1er janvier 1997 tendraient malheureusement à prouver le contrai-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">re. Au vu d'autres éléments favorables eux au recourant, on peut certes</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">admettre que le premier juge fait preuve d'une certaine sévérité. Cette</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">sévérité n'est toutefois pas telle que l'on puisse parler d'un abus du</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">pouvoir d'appréciation qui lui est réservé en ce domaine, raison pour la-</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">quelle le recours doit également être rejeté sur ce point.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">4. Vu le sort réservé au pourvoi du recourant, les frais doivent</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">être mis à la charge de ce dernier (art. 254 CPP).</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> Par ces motifs,</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> LA COUR DE CASSATION PENALE</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">1. Rejette le recours.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">2. Met les frais, arrêtés à 550 francs, à la charge du recourant.</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH">Neuchâtel, le 19 décembre 1997</span></p> <p class="MsoPlainText"><span lang="FR-CH"> </span></p> </div></body></html>