<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Le 30 décembre 1996, vers 14 h 15, W. circulait sur la rue</p> <p class="MsoPlainText">Neuve, à La Chaux-de-Fonds, en direction ouest. Il devançait par la droite</p> <p class="MsoPlainText">une colonne de véhicules à l'arrêt, qui voulaient poursuivre leur route</p> <p class="MsoPlainText">tout droit en empruntant l'artère nord de l'avenue Léopold-Robert. Arrivé</p> <p class="MsoPlainText">à la jonction de ces deux routes, W. est entré en collision avec le</p> <p class="MsoPlainText">véhicule conduit par B. , laquelle, après avoir quitté le "Cédez-le-</p> <p class="MsoPlainText">passage" situé à l'extrémité est de l'artère sud, traversait l'artère nord</p> <p class="MsoPlainText">de l'avenue Léopold- Robert pour emprunter droit devant elle la rue du</p> <p class="MsoPlainText">Cours-Supérieur, qui lui est perpendiculaire. Cette manoeuvre lui avait</p> <p class="MsoPlainText">été rendue possible par le fait que la colonne de véhicules arrêtés sur</p> <p class="MsoPlainText">l'artère nord de l'avenue Léopold-Robert s'était scindée en deux, créant</p> <p class="MsoPlainText">ainsi un passage à son intention. Violemment heurté à l'avant droit par</p> <p class="MsoPlainText">l'avant gauche de celui de W. , le véhicule de B. a été projeté sous</p> <p class="MsoPlainText">l'effet du choc contre la dernière voiture de la colonne arrêtée sur</p> <p class="MsoPlainText">l'artère nord de l'avenue</p> <p class="MsoPlainText">Léopold-Robert. A la suite de cet accident, B. et W. se sont vu notifier</p> <p class="MsoPlainText">chacun une ordonnance pénale, qui condamnait la première à une amende de</p> <p class="MsoPlainText">100 francs pour ne pas avoir cédé la priorité et le second à une amende de</p> <p class="MsoPlainText">400 francs, pour infraction aux articles 27 al. 1, 44, 90 chiffre 2 LCR, 3</p> <p class="MsoPlainText">al. 1 et 8 al. 3 OCR. W. a formé en temps utile opposition à cette</p> <p class="MsoPlainText">ordonnance pénale, ce qui lui a valu d'être renvoyé devant le Tribunal de</p> <p class="MsoPlainText">police du district de La Chaux-de-Fonds, qui a encore étendu à son</p> <p class="MsoPlainText">encontre la prévention à l'article 31 al. 1 LCR.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Par jugement du 26 août 1997, ce tribunal a condamné W. à une</p> <p class="MsoPlainText">amende réduite à 150 francs, ainsi qu'au paiement de 250 francs de frais</p> <p class="MsoPlainText">de justice. Dans ce jugement, le premier juge s'est attaché tout d'abord à</p> <p class="MsoPlainText">déterminer les particularités de la route à l'endroit où l'accident s'est</p> <p class="MsoPlainText">produit. A cet égard, il a relevé que ce n'est qu'à partir de l'artère</p> <p class="MsoPlainText">nord de l'avenue Léopold-Robert que deux voies sont marquées sur la</p> <p class="MsoPlainText">chaussée, celle de gauche devant servir au trafic de transit et celle de</p> <p class="MsoPlainText">droite exclusivement à la circulation des bus et taxis. Cette dernière</p> <p class="MsoPlainText">voie est marquée en jaune après l'intersection avec la rue du</p> <p class="MsoPlainText">Cours-Supérieur, où se trouve un signal indiquant ce mode de circulation,</p> <p class="MsoPlainText">et est précédée d'une flèche de rabattement vers la gauche. Avant</p> <p class="MsoPlainText">l'intersection, la voie de droite sur la rue Neuve comporte également une</p> <p class="MsoPlainText">flèche de rabattement, mais vers la droite, avec l'indication "Parking".</p> <p class="MsoPlainText">Ce sens de circulation conduit sur la rue du Cours-Supérieur, qui est à</p> <p class="MsoPlainText">sens unique dans la direction sud-nord. Partant de ces constatations, le</p> <p class="MsoPlainText">premier juge a reconnu qu'à l'endroit où W. se trouvait au moment de la</p> <p class="MsoPlainText">collision, il n'y avait pas encore de voie de circulation réservée</p> <p class="MsoPlainText">exclusivement aux bus et taxis, de sorte que la prévention de violation de</p> <p class="MsoPlainText">l'article 27 LCR devait être abandonnée. Il a considéré par contre que</p> <p class="MsoPlainText">dans la mesure où les conducteurs circulant avant la jonction avec</p> <p class="MsoPlainText">l'avenue Léopold-Robert sur la voie de droite sont censés le faire pour se</p> <p class="MsoPlainText">rendre à droite, en direction de la rue du Cours-Supérieur, il ne s'agit</p> <p class="MsoPlainText">pas d'une voie rapide autorisant le dépassement. Or, W. a toujours</p> <p class="MsoPlainText">déclaré qu'il voulait aller tout droit, ce qui signifie qu'il dépassait</p> <p class="MsoPlainText">bien par la droite la file de véhicules arrêtée, manoeuvre prohibée par</p> <p class="MsoPlainText">les articles 44 LCR et 8 al. 3 OCR. Selon le premier juge, en ne voyant</p> <p class="MsoPlainText">pas ce qui se passait sur sa gauche, W. n'avait par ailleurs pas fait</p> <p class="MsoPlainText">preuve de la prudence que l'on pouvait attendre de lui, les conditions de</p> <p class="MsoPlainText">circulation lui imposant tout particulièrement de pouvoir s'arrêter</p> <p class="MsoPlainText">lorsque le véhicule de B. a surgi devant lui. Retenant ainsi également</p> <p class="MsoPlainText">des infractions aux articles 31 LCR et 3 al. 1 OCR, le premier juge a</p> <p class="MsoPlainText">condamné W. à une amende de 150 francs, en application de l'article 90</p> <p class="MsoPlainText">ch. 1 LCR, considérant que les fautes de circulation commises n'étaient</p> <p class="MsoPlainText">pas graves, objectivement comme subjectivement.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. W. se pourvoit en cassation contre ce jugement, en concluant à</p> <p class="MsoPlainText">sa libération et à ce que les frais soient mis à la charge de l'Etat, qui</p> <p class="MsoPlainText">devrait au surplus être condamné à lui payer une indemnité de dépens de</p> <p class="MsoPlainText">500 francs. Ses critiques à l'encontre du jugement sont de deux ordres. Il</p> <p class="MsoPlainText">reproche tout d'abord au premier juge d'être tombé dans l'arbitraire en ne</p> <p class="MsoPlainText">retenant pas au niveau des faits qu'il y avait des chutes de neige au</p> <p class="MsoPlainText">moment de l'accident, ce qui restreignait sa visibilité. Il se plaint</p> <p class="MsoPlainText">ensuite d'une violation de toutes les dispositions légales appliquées.</p> <p class="MsoPlainText">Faute d'avoir eu une occupation qui aurait pu détourner l'attention qu'il</p> <p class="MsoPlainText">devait vouer à la route, l'article 3 al. 1 OCR serait en effet inap-</p> <p class="MsoPlainText">plicable. Il en serait de même de l'article 31 LCR, puisque la mauvaise</p> <p class="MsoPlainText">visibilité sur sa gauche l'empêchait de voir survenir le véhicule non</p> <p class="MsoPlainText">prioritaire de B. et de réagir plus tôt qu'il ne l'a fait, la collision</p> <p class="MsoPlainText">étant par ailleurs de toute manière inévitable. Comme il n'est en outre</p> <p class="MsoPlainText">pas passé d'une voie à une autre et n'a donc pas créé par une telle</p> <p class="MsoPlainText">manoeuvre un danger pour les autres usagers de la route, l'article 44 LCR</p> <p class="MsoPlainText">n'aurait pas davantage été violé selon W. . Enfin, sa manoeuvre, qui</p> <p class="MsoPlainText">consistait à devancer par la droite une file de véhicules, étant</p> <p class="MsoPlainText">expressément prévue par l'article 8 al. 3 OCR, on ne saurait considérer</p> <p class="MsoPlainText">naturellement qu'il a été contrevenu à cette disposition.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. La Présidente du Tribunal de police de La Chaux-de-Fonds et le</p> <p class="MsoPlainText">Ministère public ont tous deux déclaré ne pas avoir d'observations à for-</p> <p class="MsoPlainText">muler.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le</p> <p class="MsoPlainText">pourvoi est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Le jugement entrepris ne mentionne effectivement pas qu'il y</p> <p class="MsoPlainText">avait des chutes de neige au moment où le recourant a eu son accident. On</p> <p class="MsoPlainText">ne saurait sans autre conclure qu'en méconnaissant ce fait, établi par le</p> <p class="MsoPlainText">rapport de police, le premier juge s'est montré arbitraire dans l'établis-</p> <p class="MsoPlainText">sement des faits. Cela ne pourrait être le cas que s'il s'agissait d'un</p> <p class="MsoPlainText">fait pertinent, ayant joué un rôle dans la survenance de l'accident. Le</p> <p class="MsoPlainText">recourant affirme que ces chutes de neige ont exercé une influence sur son</p> <p class="MsoPlainText">comportement, dans la mesure où elle limitait sa visibilité. Cette affir-</p> <p class="MsoPlainText">mation, que le recourant tient apparemment pour la première fois en</p> <p class="MsoPlainText">procédure de cassation, n'est toutefois étayée par aucun élément du</p> <p class="MsoPlainText">dossier. On constate ainsi qu'immédiatement après l'accident, aucun des</p> <p class="MsoPlainText">conducteurs concernés n'a déclaré avoir été gêné par les chutes de neige,</p> <p class="MsoPlainText">ni même, plus généralement, que ces chutes de neige rendaient plus</p> <p class="MsoPlainText">difficile la circulation. Le rapport de police n'indique par ailleurs pas</p> <p class="MsoPlainText">dans la rubrique prévue à cet effet (n 104) qu'au moment de l'accident la</p> <p class="MsoPlainText">visibilité était réduite. Le premier juge ne s'est donc pas mis en</p> <p class="MsoPlainText">contradiction évidente avec le dossier (ATF 118 Ia 30, cons. 1b) et n'a</p> <p class="MsoPlainText">pas davantage arbitrairement oublié de tenir compte de preuves pertinentes</p> <p class="MsoPlainText">relatives à la situation de fait (ATF 101 Ia 127). Selon l'article 251 al.</p> <p class="MsoPlainText">2 CPP, la Cour de céans s'estime donc liée par les faits tels qu'ils ont</p> <p class="MsoPlainText">été constatés par le premier juge.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. a) Comme en audience déjà, le recourant fait valoir dans son</p> <p class="MsoPlainText">mémoire de recours des arguments contradictoires pour tenter de se dis-</p> <p class="MsoPlainText">culper. Il considère en effet que le jugement entrepris contient une fail-</p> <p class="MsoPlainText">le, en ce sens que suivant les explications qu'il a toujours données, le</p> <p class="MsoPlainText">premier juge aurait dû retenir que son intention était de poursuivre sa</p> <p class="MsoPlainText">route tout droit, en remontant la colonne de véhicules arrêtée par la voie</p> <p class="MsoPlainText">droite de l'artère nord de l'avenue Léopold-Robert, dont il ignorait</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle était réservée aux bus et aux taxis. Dans le même temps, il estime</p> <p class="MsoPlainText">toutefois que compte tenu du fait que son accident l'a empêché d'effectuer</p> <p class="MsoPlainText">cette manoeuvre, il faut admettre qu'il aurait encore pu se réinsérer dans</p> <p class="MsoPlainText">la colonne de véhicules qu'il remontait, en se rabattant sur sa gauche à</p> <p class="MsoPlainText">la hauteur de la flèche de rabattement située juste avant la voie droite</p> <p class="MsoPlainText">de l'artère nord de l'avenue Léopold-Robert. Le recourant prétend ainsi</p> <p class="MsoPlainText">que dans l'examen de la situation, il faut tenir compte à la fois de ses</p> <p class="MsoPlainText">prétendues intentions et de l'hypothèse qu'il aurait encore pu les corri-</p> <p class="MsoPlainText">ger, alors qu'en réalité, il doit être jugé en fonction du comportement</p> <p class="MsoPlainText">que la loi lui imposait d'adopter, comme c'est toujours le cas.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Il ne semble pas nécessaire de trancher la question de savoir</p> <p class="MsoPlainText">si, malgré la signalisation existante, le recourant ignorait effectivement</p> <p class="MsoPlainText">que la voie droite de l'avenue Léopold-Robert était réservée aux bus et</p> <p class="MsoPlainText">aux taxis. En admettant connaître la présence sur la chaussée d'une flèche</p> <p class="MsoPlainText">de rabattement vers la gauche juste avant, ce dernier a quoi qu'il en soit</p> <p class="MsoPlainText">reconnu être conscient qu'il n'était pas autorisé à emprunter cette voie.</p> <p class="MsoPlainText">D'après l'article 74 al. 3 OSR, les flèches de rabattement indiquent en</p> <p class="MsoPlainText">effet au conducteur qu'il doit quitter la voie de circulation dans la</p> <p class="MsoPlainText">direction indiquée. Dès lors qu'il n'existait plus ainsi qu'une seule voie</p> <p class="MsoPlainText">pour les véhicules circulant sur l'avenue Léopold-Robert en direction</p> <p class="MsoPlainText">ouest, on ne saurait admettre que le recourant effectuait une manoeuvre de</p> <p class="MsoPlainText">devancement par la droite, au sens où l'entend l'article 8 al. 3 OCR. A</p> <p class="MsoPlainText">l'intérieur des localités, il ne peut en effet être question de devance-</p> <p class="MsoPlainText">ment par la droite que si la chaussée présente plusieurs voies dans la</p> <p class="MsoPlainText">même direction (Bussy/Rusconi, n. 4.2.3 b) ad art. 44 LCR). Conscient com-</p> <p class="MsoPlainText">me il l'était de l'obligation qui était la sienne de se rabattre sur la</p> <p class="MsoPlainText">gauche, le recourant contournait donc bien la file de véhicules arrêtés</p> <p class="MsoPlainText">pour les dépasser, manoeuvre expressément prohibée par l'article 8 al. 3</p> <p class="MsoPlainText">OCR. Le comportement du recourant apparaît d'autant plus répréhensible que</p> <p class="MsoPlainText">s'il connaissait l'existence d'une flèche de rabattement vers la gauche,</p> <p class="MsoPlainText">celui-ci devait pour la même raison savoir qu'il y avait d'abord une</p> <p class="MsoPlainText">flèche de rabattement vers la droite, qui l'obligeait normalement à</p> <p class="MsoPlainText">tourner dans la rue du Cours-Supérieur. Cela signifie que consciemment, la</p> <p class="MsoPlainText">recourante a changé de voie pour dépasser des véhicules sur un tronçon</p> <p class="MsoPlainText">servant à la prés¿ection, ce qui est interdit (Bussy/Rusconi, n. 5.2.2 b)</p> <p class="MsoPlainText">ad art. 44 LCR). En définitive, on doit admettre que le recourant s'est</p> <p class="MsoPlainText">dès le départ mis volontairement dans une fausse voie, pour gagner du</p> <p class="MsoPlainText">temps selon ses propres explications. Or, même si cela est fait avec</p> <p class="MsoPlainText">toutes les précautions possibles, cette manoeuvre constitue une infraction</p> <p class="MsoPlainText">(ATF 98 IV 279, JT 1973 I 437 n 45).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) L'article 31 al. 1 LCR exige de tout conducteur qu'il reste</p> <p class="MsoPlainText">constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux</p> <p class="MsoPlainText">devoirs de la prudence. Selon l'article 3 al. 1 OCR, il faut pour ce faire</p> <p class="MsoPlainText">vouer son attention à la route et à la circulation. Considérant qu'il</p> <p class="MsoPlainText">était prioritaire, le recourant a exprimé l'avis qu'il n'avait pas à faire</p> <p class="MsoPlainText">attention à ce qui arrivait sur sa gauche. Cette opinion est de toute évi-</p> <p class="MsoPlainText">dence erronée. Il est en effet admis que même aux intersections où il bé-</p> <p class="MsoPlainText">néficie de la priorité de droite, le conducteur doit jeter un coup d'oeil</p> <p class="MsoPlainText">à gauche (Bussy/Rusconi, n. 2.4.1 ad art. 31 LCR). Dans le cas d'espèce,</p> <p class="MsoPlainText">on pouvait d'autant plus attendre du recourant qu'il prenne cette précau-</p> <p class="MsoPlainText">tion compte tenu du fait qu'il effectuait une manoeuvre interdite, compor-</p> <p class="MsoPlainText">tant donc certains risques. Or, dès le moment où les conditions de circu-</p> <p class="MsoPlainText">lation ne sont pas claires ou sont compliquées, un degré accru d'attention</p> <p class="MsoPlainText">et de maîtrise peut être exigé de chaque conducteur (Bussy/Rusconi, n. 2.4</p> <p class="MsoPlainText">ad art. 31 LCR).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Entièrement mal fondé, le pourvoi sera donc rejeté et les frais</p> <p class="MsoPlainText">de procédure mis à la charge du recourant, en application de l'article 254</p> <p class="MsoPlainText">CPP.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Met à la charge du recourant les frais arrêtés à 440 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 20 février 1998</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier La présidente</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>