<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Dans la nuit du 10 au 11 février 1994, Z. a cam-</p> <p class="MsoPlainText">briolé, en compagnie de C., le magasin de sport A. à</p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, emportant divers articles, notamment un snowboard de marque</p> <p class="MsoPlainText">Arabis. Environ une semaine auparavant, Z., qui logeait à</p> <p class="MsoPlainText">la Maison des Jeunes à Neuchâtel, avait eu un entretien avec un autre pen-</p> <p class="MsoPlainText">sionnaire, H., au cours duquel celui-ci lui avait fait part de son</p> <p class="MsoPlainText">désir d'acheter un équipement de surf. Après le vol, Z. lui</p> <p class="MsoPlainText">a vendu le surf Arabis pour la somme de 200 francs et lui a par la suite</p> <p class="MsoPlainText">également remis des bottes pour snowboard, une paire de gants et des car-</p> <p class="MsoPlainText">touches de cigarettes.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Le 30 mai 1995, le Tribunal de police du district de Neuchâtel a</p> <p class="MsoPlainText">condamné H. à 8 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 2 ans.</p> <p class="MsoPlainText">Il a retenu que, avant même d'entrer en possession du snowboard, </p> <p class="MsoPlainText">H. savait que celui-ci aurait une provenance délictueuse. Pour en arri-</p> <p class="MsoPlainText">ver à cette conclusion, il s'est basé principalement sur les déclarations</p> <p class="MsoPlainText">de Z. et de C.. Le premier a affirmé que</p> <p class="MsoPlainText">H. savait qu'il volait et connaissait la provenance délictueuse du</p> <p class="MsoPlainText">matériel acheté. Le second a déclaré que, lors de la conversation entre</p> <p class="MsoPlainText">Z. et H. qui a précédé de quelques jours le vol (et</p> <p class="MsoPlainText">à laquelle il a assisté), Z. avait dit ou laissé entendre</p> <p class="MsoPlainText">qu'il allait "faire un casse".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le tribunal a en revanche libéré K:, également</p> <p class="MsoPlainText">pensionnaire de la Maison des Jeunes et prévenue de recel pour des faits</p> <p class="MsoPlainText">analogues à ceux reprochés à H..</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Le 16 août 1995, H. recourt à la Cour de céans, conclu-</p> <p class="MsoPlainText">ant, sous suite de frais et dépens, à la cassation du jugement du 30 mai</p> <p class="MsoPlainText">1995, à sa libération de la prévention de recel, subsidiairement à son</p> <p class="MsoPlainText">renvoi devant un tribunal de police. Il estime que le premier juge a fait</p> <p class="MsoPlainText">preuve d'arbitraire dans son appréciation des preuves et indices. Il fait</p> <p class="MsoPlainText">valoir que ceux-ci, et notamment les déclarations de Z. et</p> <p class="MsoPlainText">C., ne permettaient pas de conclure qu'il savait que le</p> <p class="MsoPlainText">snowboard et les autres objets reçus provenaient d'une activité délic-</p> <p class="MsoPlainText">tueuse.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Le président du Tribunal de police du district de Neuchâtel ne</p> <p class="MsoPlainText">formule pas d'observations et ne prend pas de conclusions. Le ministère</p> <p class="MsoPlainText">public conclut au rejet du recours sans formuler d'observations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le re-</p> <p class="MsoPlainText">cours est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. a) Selon l'article 144 aCP, applicable en l'espèce, celui qui</p> <p class="MsoPlainText">aura notamment acquis, reçu en don ou en gage une chose dont il savait ou</p> <p class="MsoPlainText">devait présumer qu'elle avait été obtenue au moyen d'une infraction sera</p> <p class="MsoPlainText">puni de la réclusion pour 5 ans au plus ou de l'emprisonnement. Le rece-</p> <p class="MsoPlainText">leur est punissable parce qu'il rend plus difficile le rétablissement de</p> <p class="MsoPlainText">la situation conforme au droit troublé par la première infraction et parce</p> <p class="MsoPlainText">qu'il tend à perpétuer l'état de chose contraire au droit résultant de</p> <p class="MsoPlainText">celle-ci et empêche notamment l'ayant droit de recouvrer la chose (ATF 117</p> <p class="MsoPlainText">IV 445 - JT 1994 IV 3-4).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Sur le plan subjectif, ce que l'auteur sait, veut, envisage ou</p> <p class="MsoPlainText">accepte, ou encore ce dont il s'accommode, relève du fait (ATF 119 IV 242</p> <p class="MsoPlainText">- JT 1995 IV 174-175). Or, la Cour de céans est en principe liée par les</p> <p class="MsoPlainText">constatations du premier juge à ce sujet (art.251 al.2 CPP). Elle n'inter-</p> <p class="MsoPlainText">vient que si celui-ci s'est rendu coupable d'arbitraire, prohibé par l'ar-</p> <p class="MsoPlainText">ticle 4 Cst.féd., c'est-à-dire s'il a admis ou nié un fait en se mettant</p> <p class="MsoPlainText">en contradiction évidente avec le dossier, s'il a abusé de son pouvoir</p> <p class="MsoPlainText">d'appréciation, en particulier s'il a méconnu des preuves pertinentes ou</p> <p class="MsoPlainText">qu'il n'en a arbitrairement pas tenu compte, lorsque ses constatations</p> <p class="MsoPlainText">sont évidemment contraires à la situation de fait ou reposent sur une</p> <p class="MsoPlainText">inadvertance manifeste, enfin lorsque l'appréciation des preuves est tout</p> <p class="MsoPlainText">à fait insoutenable, par exemple lorsqu'elle est fondée exclusivement sur</p> <p class="MsoPlainText">une partie des moyens de preuves (RJN 7 II 4; ATF 118 Ia 30, 112 Ia 371</p> <p class="MsoPlainText">cons.3). Est également arbitraire la décision qui viole gravement une</p> <p class="MsoPlainText">règle ou un principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contre-</p> <p class="MsoPlainText">dit d'une manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité (ATF</p> <p class="MsoPlainText">119 Ia 32-33). En revanche, l'arbitraire ne résulte pas du seul fait</p> <p class="MsoPlainText">qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle</p> <p class="MsoPlainText">serait préférable (ATF 118 Ia 130). En outre, pour qu'une décision soit</p> <p class="MsoPlainText">annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation for-</p> <p class="MsoPlainText">mulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbi-</p> <p class="MsoPlainText">traire dans son résultat (ATF 118 Ia 124).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, il n'est pas contesté - ni contestable - que les</p> <p class="MsoPlainText">conditions objectives de l'infraction de recel sont réalisées. Il s'agit</p> <p class="MsoPlainText">en revanche d'examiner l'élément subjectif de l'article 144 aCP. Confor-</p> <p class="MsoPlainText">mément aux principes prérappelés, la Cour de céans, qui n'est pas une cour</p> <p class="MsoPlainText">d'appel, n'a pas à reprendre dans le détail les éléments plaidant en fa-</p> <p class="MsoPlainText">veur de l'innocence ou de la culpabilité du recourant. Il lui appartient</p> <p class="MsoPlainText">seulement d'apprécier si le premier juge est tombé dans l'arbitraire en</p> <p class="MsoPlainText">retenant que H. a acquis des objets qu'il savait avoir été volés.</p> <p class="MsoPlainText">Tel n'est pas le cas. La lecture du jugement montre que le premier juge a</p> <p class="MsoPlainText">accordé une importance déterminante au témoignage de Z. et,</p> <p class="MsoPlainText">dans une moindre mesure, à celui de C.. En effet, alors</p> <p class="MsoPlainText">qu'il a condamné H., le premier juge a libéré, au bénéfice d'un</p> <p class="MsoPlainText">(léger) doute K: pour la seule raison qu'elle n'a pas été</p> <p class="MsoPlainText">clairement mise en cause par Z. ou C. (ju-</p> <p class="MsoPlainText">gement, p.10-11). Or, le recourant n'avance aucun élément permettant de</p> <p class="MsoPlainText">penser qu'il était arbitraire de retenir le témoignage clair de </p> <p class="MsoPlainText">Z. ("H. savait que je volais et lorsqu'il m'achetait du maté-</p> <p class="MsoPlainText">riel, il connaissait la provenance délictueuse de ce matériel" : jugement,</p> <p class="MsoPlainText">p.3). Rien ne laisse penser que Z. ait menti : il n'y a pas</p> <p class="MsoPlainText">de trace au dossier d'une quelconque animosité entre le recourant et lui,</p> <p class="MsoPlainText">et on ne voit pas pourquoi il aurait tenu de tels propos s'ils n'étaient</p> <p class="MsoPlainText">pas exacts. Le même raisonnement vaut pour C., même si ses</p> <p class="MsoPlainText">déclarations sont moins claires (jugement, p.5-7).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ailleurs, il faut souligner que, si H. a acheté un</p> <p class="MsoPlainText">snowboard pour le prix de 200 francs, il a également reçu de Z. des bottes neuves pour le surf, une paire de gants et des cartouches</p> <p class="MsoPlainText">de cigarettes, objets pour lesquels il n'a rien payé. La confiance qui</p> <p class="MsoPlainText">existait entre Z. et lui (procès-verbal d'interrogatoire du</p> <p class="MsoPlainText">25.3.1994) et l'ambiance de famille qui régnait à la Maison des Jeunes</p> <p class="MsoPlainText">(jugement, p.3) ne suffisent pas à expliquer qu'il ait accepté des dons</p> <p class="MsoPlainText">d'une certaine valeur sans au moins s'interroger sur leur provenance.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Enfin, l'éventuelle confusion que le recourant prétend déceler</p> <p class="MsoPlainText">dans l'interprétation que le premier juge a fait du mot "occasion" appa-</p> <p class="MsoPlainText">raît, au vu de l'ensemble du dossier, comme un point secondaire. Cet élé-</p> <p class="MsoPlainText">ment n'a dès lors pas à être discuté, car il ne saurait à lui seul aboutir</p> <p class="MsoPlainText">à un constat d'arbitraire justifiant cassation.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Mal fondé, le recours doit être rejeté et les frais mis à la</p> <p class="MsoPlainText">charge du recourant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Condamne le recourant aux frais arrêtés à 440 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>