<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Par jugement du 4 mars 1998, le Tribunal correctionnel du</p> <p class="MsoPlainText">district du Locle a reconnu J.B. , né en 1940, coupable d'avoir commis des</p> <p class="MsoPlainText">actes d'ordre sexuel sur la personne de sa petite-fille, M.B. , âgée de</p> <p class="MsoPlainText">trois ans et demi. Il l'a condamné, en application des articles 187 et 191</p> <p class="MsoPlainText">CP, à une peine de 10 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 4 ans,</p> <p class="MsoPlainText">sous déduction de 215 jours de détention préventive. Il a retenu que</p> <p class="MsoPlainText">J.B., profitant de la relation de confiance établie avec sa petite-fille,</p> <p class="MsoPlainText">avait, en date du 7 juillet 1997, commis sur elle un abus sexuel en</p> <p class="MsoPlainText">frottant avec insistance ses parties génitales avec un bâton et en lui</p> <p class="MsoPlainText">serrant la poitrine à hauteur des seins.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le recourant a toujours contesté s'être rendu coupable de tels</p> <p class="MsoPlainText">agissements. Il estime qu'il a été la victime d'un règlement de compte de</p> <p class="MsoPlainText">la part de sa belle-fille, F.B. , avec laquelle il avait des relations</p> <p class="MsoPlainText">extrêmement tendues.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Pour fonder sa conviction quant à la réalité d'un abus sexuel,</p> <p class="MsoPlainText">le Tribunal correctionnel a retenu la constance avec laquelle M.B. s'est</p> <p class="MsoPlainText">plainte des attouchements subis (auprès de ses parents, de sa cousine, de</p> <p class="MsoPlainText">la police, des Dr J. et V. et enfin de l'expert) ainsi que la large</p> <p class="MsoPlainText">crédibilité de l'enfant reconnue par les professionnels et l'expert qui</p> <p class="MsoPlainText">l'ont examinée. Par ailleurs, les souffrances psychiques de l'enfant, de</p> <p class="MsoPlainText">même que la phase de panique et sa régression lorsque l'acte dont elle a</p> <p class="MsoPlainText">été victime a été évoqué ont constitué des éléments permettant au Tribunal</p> <p class="MsoPlainText">de retenir l'existence d'un abus sexuel.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Les premiers juges ont acquis l'intime conviction que l'auteur</p> <p class="MsoPlainText">des abus était le recourant. Se fondant sur l'expertise du Dr P. , et</p> <p class="MsoPlainText">notamment sur ses constatations quant aux structures et à la personnalité</p> <p class="MsoPlainText">de M.B. , ils ont considéré qu'ils pouvaient se fier aux propos que la</p> <p class="MsoPlainText">fillette avait tenus et qui désignaient en fait - même si elle ne l'avait</p> <p class="MsoPlainText">pas expressément dit- son grand-père comme étant l'auteur des actes. Ils</p> <p class="MsoPlainText">ont retenu que M.B. avait fait une expérience aliénante qu'elle ne pou-</p> <p class="MsoPlainText">vait pas intégrer dans sa perception d'elle-même et de la réalité qui</p> <p class="MsoPlainText">l'entoure si bien qu'elle ne pouvait donner de l'événement que des flashes</p> <p class="MsoPlainText">crus sans être en mesure de les relier entre eux pour leur donner un sens.</p> <p class="MsoPlainText">Ces flashes crus permettaient toutefois d'identifier sans nul doute pos-</p> <p class="MsoPlainText">sible J.B. . Enfin, le Tribunal a écarté les hypothèses selon lesquelles</p> <p class="MsoPlainText">l'abuseur aurait pu être une autre personne, tel W. , ou même un tiers</p> <p class="MsoPlainText">inconnu.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En deuxième lieu, le tribunal a également reconnu le recourant</p> <p class="MsoPlainText">coupable d'avoir acquis et détenu un stylo-pistolet alors que cette arme</p> <p class="MsoPlainText">est prohibée au sens des articles 8 et 11 du concordat sur le commerce des</p> <p class="MsoPlainText">armes et des munitions et de l'article 41 de l'arrêté concernant les armes</p> <p class="MsoPlainText">et les munitions.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. J.B. se pourvoit en cassation contre ce jugement et conclut à</p> <p class="MsoPlainText">son acquittement. Il invoque la violation des articles 4 Cst féd. et 6 §2</p> <p class="MsoPlainText">CEDH, soit une appréciation arbitraire des faits et une violation de la</p> <p class="MsoPlainText">présomption d'innocence; il invoque également la violation des articles 8</p> <p class="MsoPlainText">et 11 du concordat sur le commerce des armes et munitions ainsi que celle</p> <p class="MsoPlainText">des articles 58 et 109 CP.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir apprécié avec</p> <p class="MsoPlainText">arbitraire les indices et témoignages au dossier et de ne pas avoir suffi-</p> <p class="MsoPlainText">samment motivé leur choix lorsqu'ils ont été amenés à retenir certains</p> <p class="MsoPlainText">éléments de preuve au détriment d'autres. Il leur reproche ainsi de s'être</p> <p class="MsoPlainText">fondés sur les seules déclarations de F.B. et sur l'interprétation que</p> <p class="MsoPlainText">les professionnels en ont faite sans qu'ils aient eu, pour la plupart</p> <p class="MsoPlainText">d'entre eux, de contact direct avec M.B. . Il estime que les accusations</p> <p class="MsoPlainText">portées par F.B. relèvent de son imagination et de son ressentiment</p> <p class="MsoPlainText">envers lui et que le Tribunal a ignoré le climat de tension existant entre</p> <p class="MsoPlainText">lui et sa belle-fille, ce qui lui aurait permis de relativiser les dires</p> <p class="MsoPlainText">de cette dernière (et, partant, ceux des spécialistes consultés). Tous les</p> <p class="MsoPlainText">témoins entendus s'accordent en effet pour affirmer qu'il ne peut être</p> <p class="MsoPlainText">l'auteur des faits reprochés. Par ailleurs, M.B. , dont on n'a qu'un écho</p> <p class="MsoPlainText">indirect par sa mère, n'a jamais nommément ni clairement désigné la</p> <p class="MsoPlainText">personne de son abuseur. Au surplus, les premiers juges ont négligé des</p> <p class="MsoPlainText">éléments mettant en cause W. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Enfin, il estime que l'infraction issue des articles 8 et 11 du</p> <p class="MsoPlainText">concordat sur le commerce des armes et munitions est prescrite dans la</p> <p class="MsoPlainText">mesure où il s'agit d'une contravention et qu'il n'est nullement établi</p> <p class="MsoPlainText">que le recourant ait acquis le stylo-pistolet dans le délai d'une année</p> <p class="MsoPlainText">précédant l'ouverture de l'action pénale.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Le Président du Tribunal correctionnel du district du Locle pré-</p> <p class="MsoPlainText">sente des observations et conclut au rejet du recours. Le Ministère public</p> <p class="MsoPlainText">conclut également au rejet du pourvoi, sans formuler d'observations. Les</p> <p class="MsoPlainText">intimés, par le biais de leur mandataire, formulent des observations et</p> <p class="MsoPlainText">concluent au rejet du recours, sous suite de frais et dépens.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. 1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le présent pourvoi</p> <p class="MsoPlainText">est recevable (art.244 CPP).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. a) Le principe de la présomption d'innocence oblige le juge à</p> <p class="MsoPlainText">respecter la maxime "in dubio pro reo". Ce principe découle de l'article 6</p> <p class="MsoPlainText">§ 2 CEDH et trouve aussi son fondement juridique dans l'article 4 Cst.féd.</p> <p class="MsoPlainText">Il constitue une règle de répartition du fardeau de la preuve - interdi-</p> <p class="MsoPlainText">sant de prononcer un verdict de culpabilité au motif que l'accusé n'a pas</p> <p class="MsoPlainText">prouvé son innocence - et interdit aussi de rendre un tel verdict tant</p> <p class="MsoPlainText">qu'un doute subsiste sur la culpabilité de l'accusé. Dans cette seconde</p> <p class="MsoPlainText">acception, la maxime "in dubio pro reo" se rapporte à la constatation des</p> <p class="MsoPlainText">faits de la cause et à l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31, SJ 1994,</p> <p class="MsoPlainText">p.541 ss).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En procédure neuchâteloise, la règle "in dubio pro reo" n'a pas</p> <p class="MsoPlainText">été instituée expressément par le législateur, mais elle se déduit de</p> <p class="MsoPlainText">l'article 224 CPP, qui consacre le principe de la libre appréciation des</p> <p class="MsoPlainText">preuves par le juge (RJN 5 II 114).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La maxime est violée si le juge pénal aurait dû douter de la</p> <p class="MsoPlainText">culpabilité de l'accusé. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seule-</p> <p class="MsoPlainText">ment abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude</p> <p class="MsoPlainText">absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irré-</p> <p class="MsoPlainText">ductibles qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective</p> <p class="MsoPlainText">(SJ 1994 précitée).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La jurisprudence rappelle en outre qu'il n'est pas exigé que la</p> <p class="MsoPlainText">preuve formelle des faits constitutifs de l'infraction soit rapportée,</p> <p class="MsoPlainText">sinon on en reviendrait au système des preuves légales que le législateur</p> <p class="MsoPlainText">a précisément voulu éviter. Par conséquent, le juge peut fonder son intime</p> <p class="MsoPlainText">conviction sur de simples indices, pourvu qu'on puisse en déduire logique-</p> <p class="MsoPlainText">ment et avec une grande vraisemblance que le fait à établir s'est réelle-</p> <p class="MsoPlainText">ment produit. C'est notamment le cas en matière d'attentats à la pudeur</p> <p class="MsoPlainText">des enfants où, en l'absence de preuves formelles (témoignage direct par</p> <p class="MsoPlainText">exemple), la concordance des déclarations des victimes en bas âge cons-</p> <p class="MsoPlainText">titue souvent un ensemble d'indices suffisants (Rouiller, La protection de</p> <p class="MsoPlainText">l'individu contre l'arbitraire de l'Etat, RDS 1987 II, p.304; ATF 101 Ia</p> <p class="MsoPlainText">306). Pour permettre à l'autorité de recours de contrôler son raisonne-</p> <p class="MsoPlainText">ment, on exige du magistrat qu'il justifie son choix (SJ précitée; RJN 3</p> <p class="MsoPlainText">II 97). L'autorité de cassation, qui est liée par les constatations de</p> <p class="MsoPlainText">fait du premier juge, n'intervient que si celui-ci s'est rendu coupable</p> <p class="MsoPlainText">d'arbitraire, soit si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en</p> <p class="MsoPlainText">se mettant en contradiction évidente avec le dossier, ou si elle a abusé</p> <p class="MsoPlainText">de son pouvoir d'appréciation, en particulier si elle a méconnu des preu-</p> <p class="MsoPlainText">ves pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100</p> <p class="MsoPlainText">Ia 127), si les constatations sont manifestement contraires à la situation</p> <p class="MsoPlainText">de fait, reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le</p> <p class="MsoPlainText">sentiment de la justice, enfin, si l'appréciation des preuves est tout à</p> <p class="MsoPlainText">fait insoutenable (ATF 118 II 30 cons.1b et les autres arrêts cités).</p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, les indices sur lesquels les premiers juges ont</p> <p class="MsoPlainText">fondé leur intime conviction ne relèvent pas d'une appréciation arbitraire</p> <p class="MsoPlainText">des faits. Le jugement - fouillé, précis et soigneusement motivé - ne vio-</p> <p class="MsoPlainText">le pas le principe de la présomption d'innocence. Il détaille avec rigueur</p> <p class="MsoPlainText">les différents éléments qui ont conduit les juges à la conviction que</p> <p class="MsoPlainText">M.B. avait effectivement été la victime d'abus sexuels d'une part et que</p> <p class="MsoPlainText">l'auteur de ces abus était le recourant d'autre part.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> L'expertise du Dr P. , que le recourant ne remet d'ailleurs pas</p> <p class="MsoPlainText">en cause, est déterminante. Effectuée avec soin et dans les règles de</p> <p class="MsoPlainText">l'art, elle établit de manière convaincante l'entière crédibilité de M.B.</p> <p class="MsoPlainText">ainsi que la réalité des abus sexuels subis. Le récit fait par le Dr</p> <p class="MsoPlainText">P. de la destructuration transitoire de la personnalité de M.B.</p> <p class="MsoPlainText">lorsqu'elle est amenée à évoquer l'abus est à ce propos particulièrement</p> <p class="MsoPlainText">impressionnant et ne laisse aucune place au doute : "Lors de la deuxième</p> <p class="MsoPlainText">rencontre avec M.B. , elle mettait en place, par le truchement de person-</p> <p class="MsoPlainText">nages de type poupées, des situations très classiques de regroupements</p> <p class="MsoPlainText">adultes et enfants, de personnages féminins et masculins, de conflits</p> <p class="MsoPlainText">entre générations. Je lui propose alors de faire un jeu avec le monsieur</p> <p class="MsoPlainText">qui l'a embêtée à la "mimouline". M.B. enchaîne sans s'en apercevoir en</p> <p class="MsoPlainText">mimant avec sa main un va-et-vient contre son sexe, va-et-vient forcé,</p> <p class="MsoPlainText">effréné. Donc, M.B. sort du symbolisme, du jeu où tout se passe par</p> <p class="MsoPlainText">jouets interposés. Puis elle cherche le bâton. Trouve un crayon. Je lui</p> <p class="MsoPlainText">demande si le bâton était un peu comme ce crayon. M.B. me répond que le</p> <p class="MsoPlainText">crayon était trop petit. Je lui demande comment était le bâton; M.B. me</p> <p class="MsoPlainText">répond: "Il l'a pris par terre...puis il l'a pas repris". Ensuite, M.B.</p> <p class="MsoPlainText">enchaîne en choisissant un camion-jouet et dit: "On joue au malade; à</p> <p class="MsoPlainText">l'hôpital, elle a la crève". Elle charge une poupée féminine en me di-</p> <p class="MsoPlainText">sant:"T'es docteur. Je dois montrer sa "mimouline". Retrousse alors la</p> <p class="MsoPlainText">jupette de la poupée et poursuit: "Ca fait mal; ça fonctionne pas". J'es-</p> <p class="MsoPlainText">saie alors de revenir avec M.B. dans le jeu en parlant de soins, mais</p> <p class="MsoPlainText">M.B. se montre absente, remime le frottement vulvaire et se blottit</p> <p class="MsoPlainText">contre moi, pâle et tremblante. Je la calme par des geste doux et après</p> <p class="MsoPlainText">des mots rassurants, je lui propose d'inventer un jeu moins difficile.</p> <p class="MsoPlainText">Elle s'essaie à une scène familiale paisible et abandonne le jeu pour</p> <p class="MsoPlainText">choisir de dessiner, de manière précipitée, des ébauches de personnages</p> <p class="MsoPlainText">avec les commentaires suivants: "Il a qu'un oeil; il a pété l'autre. C'est</p> <p class="MsoPlainText">un requin qui mord... Non, il embête avec son museau parce qu'il a pas de</p> <p class="MsoPlainText">dents (D.p.491).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Les conclusions de l'expert P. (D.p.501), reprises textuel-</p> <p class="MsoPlainText">lement dans le jugement (p.9) sont catégoriques: l'expert est convaincu</p> <p class="MsoPlainText">qu'il y a eu abus et que cet abus s'est accompagné d'une grande douleur,</p> <p class="MsoPlainText">physique, psychique ou les deux. Il n'existe aucune raison de remettre</p> <p class="MsoPlainText">cette appréciation en cause. L'expert a pu se rendre compte par lui-même</p> <p class="MsoPlainText">et par un contact direct avec M.B. que l'abus avait effectivement eu lieu</p> <p class="MsoPlainText">et les reproches du recourant concernant une influence indirecte de F.B.</p> <p class="MsoPlainText">sont absolument mal fondés.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C'est donc à juste titre, et sans le moindre arbitraire, que les</p> <p class="MsoPlainText">premiers juges ont considéré que les conclusions de l'expert, alliées aux</p> <p class="MsoPlainText">déclarations et descriptions successives, constantes et directes de M.B.</p> <p class="MsoPlainText">(notamment à sa cousine H. , D.p.47, à l'inspectrice M. , D.p.53, et à la</p> <p class="MsoPlainText">doctoresse V. , D.p.83) permettaient sans doute aucun de conclure à la</p> <p class="MsoPlainText">réalité d'un abus sexuel sur sa personne.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) Il ne peut être faire grief aux premiers juges d'avoir arbi-</p> <p class="MsoPlainText">trairement apprécié que J.B. était effectivement l'auteur des abus.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> M.B. a fourni ses premières indications sur "le grand monsieur</p> <p class="MsoPlainText">aux cheveux noirs avec un chien noir" à ses parents, ce qui paraît naturel</p> <p class="MsoPlainText">et même refléter un climat de confiance familial. Ce sont ses parents, et</p> <p class="MsoPlainText">tout spécialement sa mère, qui ont ensuite relaté ses propos aux profes-</p> <p class="MsoPlainText">sionnels concernés dans le but premier de solliciter de l'aide (D.p.27).</p> <p class="MsoPlainText">Plusieurs personnes ont toutefois eu l'occasion de recueillir directement</p> <p class="MsoPlainText">de la part de M.B. des informations absolument identiques sur son abu-</p> <p class="MsoPlainText">seur; tel a été le cas de H. , de l'inspectrice M. et de la doctoresse V.</p> <p class="MsoPlainText">(D.p.47, p.53, 83). C'est donc à tort que le recourant prétend que les</p> <p class="MsoPlainText">seules indications existantes ne proviennent que de propos indirectement</p> <p class="MsoPlainText">ramenés par la mère de l'enfant; au surplus, la concordance entre les</p> <p class="MsoPlainText">paroles prononcées directement par M.B. et celles rapportées par F.B.</p> <p class="MsoPlainText">permet d'accorder un crédit entier à cette dernière et d'exclure</p> <p class="MsoPlainText">totalement qu'ils aient été le fruit de son imagination.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Certes, il existait une mauvaise ambiance familiale et une ani-</p> <p class="MsoPlainText">mosité entre le recourant et sa belle-fille. Rien ne corrobore toutefois</p> <p class="MsoPlainText">la machiavélique thèse du recourant selon laquelle il serait la victime</p> <p class="MsoPlainText">d'un complot ourdi par sa belle-fille qui aurait entraîné M.B. dans sa</p> <p class="MsoPlainText">machination. La Doctoresse J. (D.p.463) et le Dr N. (D.p.45) ont en</p> <p class="MsoPlainText">effet catégoriquement exclu qu'il soit possible de suggérer à un enfant si</p> <p class="MsoPlainText">petit de rapporter de tels faits qui n'auraient pas existé, précisant que</p> <p class="MsoPlainText">l'enfant ne marcherait jamais dans la combine. L'expert P. a pour sa part</p> <p class="MsoPlainText">affirmé qu'un enfant de cet âge pouvait fabuler sur des éléments discrets,</p> <p class="MsoPlainText">mais ne pouvait pas construire une histoire fausse aux conséquences</p> <p class="MsoPlainText">lourdes (D.p.503) et a également clairement exclu l'instigation (D.p.505).</p> <p class="MsoPlainText">Enfin, comme le relève à juste titre le Président du Tribunal</p> <p class="MsoPlainText">correctionnel dans ses observations, cette thèse revient à remettre en</p> <p class="MsoPlainText">cause la crédibilité de M.B. , alors que cette crédibilité est, selon les</p> <p class="MsoPlainText">termes de l'expert "aussi large que l'on peut le souhaiter" (D.p.495).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il est vrai que M.B. n'a jamais nommément et directement dési-</p> <p class="MsoPlainText">gné son grand-père comme étant son abuseur (cf. résumé de ses déclarations</p> <p class="MsoPlainText">dans le jugement, p.10). Toutefois, l'expert P. a fourni une réponse fine</p> <p class="MsoPlainText">et circonstanciée à ce phénomène (D.p.495-501, reprise dans le jugement</p> <p class="MsoPlainText">p.11), réponse qu'aucun élément du dossier ne contredit et que le</p> <p class="MsoPlainText">recourant ne remet d'ailleurs pas en cause. Au vu de cette explication,</p> <p class="MsoPlainText">c'est à juste titre que les premiers juges ont considéré que les flashes</p> <p class="MsoPlainText">crus donnés par M.B. contenaient des informations suffisantes pour iden-</p> <p class="MsoPlainText">tifier le recourant comme étant l'auteur des actes incriminés. La Docto-</p> <p class="MsoPlainText">resse J. fournissait d'ailleurs des éléments identiques en relevant que</p> <p class="MsoPlainText">l'expérience vécue par M.B. pouvait être si déstabilisante qu'elle ne</p> <p class="MsoPlainText">nommait pas expressément son grand-père et qu'il n'était pas exclu qu'elle</p> <p class="MsoPlainText">ne perçoive cela comme deux personnages différents (D.p.461).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> d) Le recourant estime ensuite que les premiers juges ont arbi-</p> <p class="MsoPlainText">trairement apprécié les preuves en ne retenant pas l'avis des témoins (ci-</p> <p class="MsoPlainText">tés par la défense) qui ont exclu qu'il puisse être l'auteur des abus.</p> <p class="MsoPlainText">Cette appréciation ne paraît pas arbitraire. Il est effectivement rare</p> <p class="MsoPlainText">qu'un abuseur se vante de ses agissements et souvent il ne paraît pas ce</p> <p class="MsoPlainText">qu'il est véritablement, si bien que l'appréciation des témoins peut ne</p> <p class="MsoPlainText">refléter que certaines des facettes de la personnalité du recourant.</p> <p class="MsoPlainText">L'acte incriminé doit être replacé dans le contexte tout particulier de</p> <p class="MsoPlainText">l'amour possessif et exclusif que le recourant vouait à M.B. ainsi que de</p> <p class="MsoPlainText">son comportement d'emprise et d'autorité sur l'enfant visant à sa capta-</p> <p class="MsoPlainText">tion et sa chosification (rapport du SAVAS, D.p.638) et il n'est de loin</p> <p class="MsoPlainText">pas établi que les témoins aient eu conscience de ces interactions. Les</p> <p class="MsoPlainText">premiers juges étaient donc parfaitement légitimés à retenir d'autres élé-</p> <p class="MsoPlainText">ments de preuve, plus probants, tels que l'expertise du Dr P. et les</p> <p class="MsoPlainText">déclarations des professionnels ayant suivi M.B. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> e) Enfin, le recourant estime que les premiers juges n'ont pas</p> <p class="MsoPlainText">apporté suffisamment d'attention aux éléments mettant en cause W. . Selon</p> <p class="MsoPlainText">lui, il est apparu en cours de procédure que M.B. se promenait fré-</p> <p class="MsoPlainText">quemment en compagnie de W. , de son grand-père et du chien de ce dernier;</p> <p class="MsoPlainText">or les juges ont négligé le fait que W. a les cheveux noirs et le teint</p> <p class="MsoPlainText">méditerranéen - ce qui correspond à la description de l'auteur - et que</p> <p class="MsoPlainText">M.B. , incapable de prononcer son nom, le désignait couramment par le</p> <p class="MsoPlainText">terme de "grand-papa", tout comme ils ont négligé le fait que W. avait</p> <p class="MsoPlainText">chicané l'enfant avec une ortie ou une branche d'arbre la veille de l'abus</p> <p class="MsoPlainText">présumé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La "thèse W. " a déjà été invoquée par le recourant devant ses</p> <p class="MsoPlainText">premiers juges; ces derniers l'ont, à juste titre, écartée et leur</p> <p class="MsoPlainText">appréciation ne relève pas de l'arbitraire. F.B. décrit son beau-père</p> <p class="MsoPlainText">comme étant noiraud (D. p.17) et L.B. fils le relève implicitement en</p> <p class="MsoPlainText">disant, lors de son audition, que seul son beau-frère - qui est noiraud -</p> <p class="MsoPlainText">pourrait, hormis le recourant, correspondre à la description de M.B.</p> <p class="MsoPlainText">(D.p.191).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ailleurs, le témoin R.B. a déclaré que M.B. n'appelait</p> <p class="MsoPlainText">jamais W. "J.B."( jugement p.7), même si elle prétendait parfois qu'elle</p> <p class="MsoPlainText">avait trois grands-papas, dont W. . Enfin, M.B. ne se promenait jamais</p> <p class="MsoPlainText">seule et W. ne s'est jamais promené seul avec M.B. et le labrador noir</p> <p class="MsoPlainText">des B. (jugement, p.5; audition F.B. , D.p.157). Le recourant a pour sa</p> <p class="MsoPlainText">part admis ne jamais avoir laissé M.B. toute seule avec quelqu'un lors de</p> <p class="MsoPlainText">leurs promenades (D.p.163), ce qui exclut que M.B. ait pu être agressée</p> <p class="MsoPlainText">par une tierce personne lors de l'une de ses sorties avec son grand-père</p> <p class="MsoPlainText">et le chien.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Quant à l'événement de la branche ou des orties, il n'a pas pu</p> <p class="MsoPlainText">être daté: pour W. , il a eu lieu il y a longtemps (jugement p.5); le</p> <p class="MsoPlainText">recourant n'a pas donné d'indication temporelle (p.4) et R.B. le situe le</p> <p class="MsoPlainText">dimanche avant les promotions de 1997 (p.7). Cet événement n'est en tout</p> <p class="MsoPlainText">cas pas intervenu la veille de la date présumée de l'abus, comme l'allègue</p> <p class="MsoPlainText">le recourant, les promotions ayant débuté, ainsi que le relève le</p> <p class="MsoPlainText">Président du tribunal correctionnel, le vendredi 4 juillet 1997. Par</p> <p class="MsoPlainText">ailleurs, c'est sans arbitraire que les premiers juges ont retenu que cet</p> <p class="MsoPlainText">épisode était irrelevant dans la mesure où ils ont exclu que le contact</p> <p class="MsoPlainText">ait pu avoir eu lieu par accident ou par plaisanterie, la description</p> <p class="MsoPlainText">gestuelle insistante de M.B. ne laissant planer aucun doute sur la nature</p> <p class="MsoPlainText">sexuelle du contact.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Au vu de ce qui précède, il apparaît que le jugement entrepris</p> <p class="MsoPlainText">n'est pas arbitraire et qu'il ne viole pas le principe de la présomption</p> <p class="MsoPlainText">d'innocence. Le recours est donc mal fondé sur ce point.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. L'article 8 du concordat sur le commerce des armes et des muni-</p> <p class="MsoPlainText">tions combiné avec l'article 41 al.1b) de l'arrêté concernant les armes et</p> <p class="MsoPlainText">les munitions interdit l'achat, la vente et la possession de pistolets-</p> <p class="MsoPlainText">mitrailleurs, de mitrailleuses et d'armes à feu imitant des objets d'un</p> <p class="MsoPlainText">usage inoffensif (...). L'article 11 dudit concordat sanctionne ce com-</p> <p class="MsoPlainText">portement par les arrêts ou l'amende. Le recourant fait donc erreur</p> <p class="MsoPlainText">lorsqu'il prétend que la possession d'un pistolet-fusil ne tombe pas sous</p> <p class="MsoPlainText">le coup de ces dispositions et son recours est dès lors mal fondé sur ce</p> <p class="MsoPlainText">chef également.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Mal fondé, le recours de J.B. doit être rejeté et les frais de</p> <p class="MsoPlainText">la procédure, arrêtés à 770 francs, mis à sa charge. Il est par ailleurs</p> <p class="MsoPlainText">équitable d'allouer aux intimés, qui ont présenté des observations par le</p> <p class="MsoPlainText">biais de leur mandataire, une indemnité de dépens arrêtée à 300 francs,</p> <p class="MsoPlainText">TVA comprise.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le pourvoi en cassation de J.B. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Met les frais de la cause, arrêtés à 770 francs, à la charge du recou-</p> <p class="MsoPlainText"> rant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Condamne le recourant à verser aux intimés une indemnité de dépens de</p> <p class="MsoPlainText"> 300 francs, TVA comprise.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 31 août 1998</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier Le juge présidant</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>