<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Le 27 juin 1997 à midi, au volant de sa Ford Fiesta, B.</p> <p class="MsoPlainText">circulait sur la route cantonale tendant de Lignières à Hauterive. Dési-</p> <p class="MsoPlainText">rant emprunter la rue du Tilleul à Saint-Blaise pour regagner son domici-</p> <p class="MsoPlainText">le, il se mit en présélection et bifurqua. Alors qu'il se trouvait sur le</p> <p class="MsoPlainText">pont CFF situé juste après le carrefour, les roues droites de son véhicule</p> <p class="MsoPlainText">heurtèrent le trottoir situé sur la droite de la chaussée; son engin monta</p> <p class="MsoPlainText">alors sur le trottoir, heurta la barrière de protection du pont CFF, qui</p> <p class="MsoPlainText">céda, et chuta ensuite de six mètres sur les voies de chemin de fer. La</p> <p class="MsoPlainText">Ford Fiesta prit feu et B. réussit in extremis à s'en extraire.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> A l'endroit de l'accident, le pont ferroviaire a une largeur de</p> <p class="MsoPlainText">6,50 mètres et comprend deux voies clairement délimitées.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Interrogé par la police, B. déclara qu'arrivé sur le pont CFF,</p> <p class="MsoPlainText">il avait croisé une automobile de marque Volvo et qu'il avait dès lors</p> <p class="MsoPlainText">circulé tout à droite, touchant ainsi le trottoir avec les roues droites</p> <p class="MsoPlainText">de son véhicule et en perdant le contrôle.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Devant le tribunal de police, il donna une version légèrement</p> <p class="MsoPlainText">différente des faits: par crainte d'une collision, il avait dû donner un</p> <p class="MsoPlainText">brusque coup de volant à droite pour éviter la Volvo précitée, qui ne te-</p> <p class="MsoPlainText">nait pas correctement sa droite et constituait un obstacle inattendu (sans</p> <p class="MsoPlainText">qu'il puisse toutefois affirmer que la Volvo circulait au-delà de la ligne</p> <p class="MsoPlainText">médiane); cette manoeuvre avait engendré la perte de maîtrise subséquente.</p> <p class="MsoPlainText">Il estimait sa vitesse à 30 ou 40 km/h.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. A la suite de cet accident, B. se vit notifier une ordonnance</p> <p class="MsoPlainText">pénale le condamnant à une amende de 350 francs et à 219 francs de frais,</p> <p class="MsoPlainText">en application des articles 31/1, 32/1 et 90/1 LCR et 4/1 OCR. Il lui</p> <p class="MsoPlainText">était reproché d'avoir, suite à une vitesse excessive, perdu la maîtrise</p> <p class="MsoPlainText">de son véhicule. Ayant fait opposition à cette ordonnance, B. fut renvoyé</p> <p class="MsoPlainText">devant le Tribunal de police de Neuchâtel, qui étendit la prévention aux</p> <p class="MsoPlainText">articles 90/2 LCR et 238/2 CP (entrave par négligence au service des</p> <p class="MsoPlainText">chemins de fer).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par jugement du 5 février 1998, ce tribunal condamna B. à 500</p> <p class="MsoPlainText">francs d'amende et 774 francs de frais pour infraction aux articles 31/1,</p> <p class="MsoPlainText">32/1, 90/1 LCR et 238/2 CP. Se fondant sur les déclarations du témoin</p> <p class="MsoPlainText">D. et sur les constatations faites lors d'une vision locale, il retint</p> <p class="MsoPlainText">que B. était responsable d'une perte de maîtrise consécutive à une</p> <p class="MsoPlainText">vitesse inappropriée aux conditions de la route, à la nature de la voiture</p> <p class="MsoPlainText">et de son chargement. Admettant, au bénéfice d'un léger doute, l'existence</p> <p class="MsoPlainText">effective de la Volvo, il considéra qu'il n'existait toutefois aucun</p> <p class="MsoPlainText">élément donnant à penser que ce véhicule avait soudain débordé de sa voie</p> <p class="MsoPlainText">à tel point qu'il avait rendu le croisement impossible ou même seulement</p> <p class="MsoPlainText">dangereux. En roulant à une vitesse appropriée, B. aurait eu le temps de</p> <p class="MsoPlainText">prendre la mesure adéquate, soit en ralentissant soit en se serrant à</p> <p class="MsoPlainText">droite sans pour autant monter sur le trottoir. Par ailleurs, le tribunal</p> <p class="MsoPlainText">retint que, par négligence inconsciente, B. avait mis en danger le</p> <p class="MsoPlainText">service des chemins de fer et, par là, la vie ou l'intégrité corporelle de</p> <p class="MsoPlainText">personnes.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Le 26 février 1998, B. s'est pourvu en cassation contre ce</p> <p class="MsoPlainText">jugement. Il conclut principalement à son acquittement et subsidiairement</p> <p class="MsoPlainText">au renvoi de la cause pour nouveau jugement. Il invoque une appréciation</p> <p class="MsoPlainText">arbitraire des faits, la violation de la maxime "in dubio pro reo" ainsi</p> <p class="MsoPlainText">qu'une violation des articles 31 al.1 LCR et 238/2 CP.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Le Président du Tribunal de police a formulé des observations et</p> <p class="MsoPlainText">retranscrit les notes d'audience concernant le témoin D. . Le ministère</p> <p class="MsoPlainText">public conclut au rejet du recours sans formuler d'observations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art. 244 CPP), le</p> <p class="MsoPlainText">recours est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. a) Le principe de la présomption d'innocence oblige le juge à</p> <p class="MsoPlainText">respecter la maxime "in dubio pro reo". Ce principe découle de l'article 6</p> <p class="MsoPlainText">§ 2 CEDH et trouve aussi son fondement juridique dans l'article 4 Cst.</p> <p class="MsoPlainText">fédérale; en procédure neuchâteloise, il n'a pas été institué expressément</p> <p class="MsoPlainText">par le législateur, mais il se déduit de l'article 224 CPP, qui consacre</p> <p class="MsoPlainText">le principe de la libre appréciation des preuves par le juge ( RJN 5 II</p> <p class="MsoPlainText">114).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La maxime est violée si le juge pénal aurait dû douter de la</p> <p class="MsoPlainText">culpabilité de l'accusé. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seule-</p> <p class="MsoPlainText">ment abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude</p> <p class="MsoPlainText">absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irré-</p> <p class="MsoPlainText">ductibles qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective</p> <p class="MsoPlainText">( ATF 120 Ia 31 - SJ 1994 p.541).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le juge peut fonder son intime conviction sur de simples indi-</p> <p class="MsoPlainText">ces. Pour permettre à l'autorité de recours de contrôler son raisonne-</p> <p class="MsoPlainText">ment, on exige du magistrat qu'il justifie son choix ( RJN 3 II 97).</p> <p class="MsoPlainText">L'autorité de cassation, qui est liée par les constatations de fait du</p> <p class="MsoPlainText">premier juge, n'intervient que si celui-ci s'est rendu coupable d'arbi-</p> <p class="MsoPlainText">traire, soit si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se</p> <p class="MsoPlainText">mettant en contradiction évidente avec le dossier ou si elle a abusé de</p> <p class="MsoPlainText">son pouvoir d'appréciation, en particulier si elle a méconnu des preuves</p> <p class="MsoPlainText">pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte ( ATF 100 Ia</p> <p class="MsoPlainText">127), si les constatations sont manifestement contraires à la situation de</p> <p class="MsoPlainText">fait, reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le</p> <p class="MsoPlainText">sentiment de la justice, enfin si l'appréciation des preuves est tout à</p> <p class="MsoPlainText">fait insoutenable ( ATF 118 II 30 cons.1b et les autres arrêts cités).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, l'appréciation des preuves n'apparaît pas arbi-</p> <p class="MsoPlainText">traire.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> D'une part, le juge s'est fondé sur les constatations qu'il</p> <p class="MsoPlainText">avait pu faire lors de la vision locale sur place, au cours de laquelle il</p> <p class="MsoPlainText">a pu se rendre compte des conditions de visibilité existantes et des exi-</p> <p class="MsoPlainText">gences de circulation liées à la configuration des lieux.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> D'autre part, le premier juge a détaillé et justifié les raisons</p> <p class="MsoPlainText">pour lesquelles il a retenu le témoignage de D. , dont les expressions</p> <p class="MsoPlainText">concernant le déroulement de l'accident étaient assez parlantes. Ses</p> <p class="MsoPlainText">déclarations concernant un démarrage trop vif, consignées tant dans le</p> <p class="MsoPlainText">rapport de police que dans les notes d'audience du juge, ont été constan-</p> <p class="MsoPlainText">tes et sont convaincantes. Dans ce contexte, le premier juge n'a pas fait</p> <p class="MsoPlainText">preuve d'arbitraire en retenant son témoignage, même si la possibilité</p> <p class="MsoPlainText">d'un crissement de pneus n'a pas pu être confirmée par l'expert-garagiste</p> <p class="MsoPlainText">consulté. De toute façon, il importait en fin de compte peu de savoir s'il</p> <p class="MsoPlainText">y avait eu ou non un démarrage brusque dans la mesure où il apparaît,</p> <p class="MsoPlainText">selon les constatations du premier juge, que la vitesse du véhicule B. -</p> <p class="MsoPlainText">établie à 30 à 40 km/h selon ses propres aveux - était inappropriée</p> <p class="MsoPlainText">lorsque le véhicule est arrivé au milieu du pont ferroviaire. Il est vrai,</p> <p class="MsoPlainText">comme le relève le recourant, que la formulation du premier juge selon</p> <p class="MsoPlainText">laquelle la vitesse du véhicule B. n'aurait pas "dû atteindre une vitesse</p> <p class="MsoPlainText">de 30 à 40 km/h au moment du croisement, mais bien plutôt de 20 à 30 km/h</p> <p class="MsoPlainText">au plus" n'est pas très heureuse dans la mesure où elle fait correspondre</p> <p class="MsoPlainText">le seuil minimum de l'une des échelles au seuil maximum de l'autre.</p> <p class="MsoPlainText">Replacée dans le contexte du jugement, elle signifie toutefois bien que la</p> <p class="MsoPlainText">vitesse incriminée dépassait de 10 à 20 km/h la vitesse qui aurait été</p> <p class="MsoPlainText">appropriée aux conditions locales, et plus spécialement à la nature</p> <p class="MsoPlainText">particulière du virage donnant accès au pont ferroviaire depuis la</p> <p class="MsoPlainText">présélection. Contrairement à ce que le recourant soutient dans son</p> <p class="MsoPlainText">pourvoi, la vitesse optimale n'est pas seulement fonction, en l'espèce, de</p> <p class="MsoPlainText">la visibilité et des conditions d'adhérence de la chaussée mais bien de la</p> <p class="MsoPlainText">particularité du virage de présélection et des risques de déportation</p> <p class="MsoPlainText">résultant d'une vitesse inappropriée à cet endroit.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le recourant ne se plaint pas, puisque cela correspond à sa</p> <p class="MsoPlainText">version des faits, que le premier juge ait retenu, au bénéfice du doute,</p> <p class="MsoPlainText">l'existence d'un véhicule survenant en sens inverse et ne tenant pas</p> <p class="MsoPlainText">correctement sa droite. Par contre, il allègue dans son pourvoi que ce</p> <p class="MsoPlainText">véhicule empiétait de manière importante sur sa voie; ceci ne correspond</p> <p class="MsoPlainText">pas aux déclarations qu'il a faites lors de l'audience de jugement</p> <p class="MsoPlainText">puisqu'il a alors dit qu'il ne pouvait affirmer que ce véhicule circulait</p> <p class="MsoPlainText">au-delà de la ligne médiane (p.3 jugement). B. fait donc erreur en</p> <p class="MsoPlainText">prétendant maintenant que le véhicule venant en sens inverse rendait le</p> <p class="MsoPlainText">croisement impossible.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Ainsi, le premier juge n'a pas abusé de son pouvoir d'apprécia-</p> <p class="MsoPlainText">tion lors de l'établissement des faits. Il n'a pas davantage omis</p> <p class="MsoPlainText">d'appliquer le principe in dubio pro reo.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Selon l'article 31 al.1. LCR, le conducteur devra rester</p> <p class="MsoPlainText">constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux</p> <p class="MsoPlainText">devoirs de la prudence. L'article 32 al.1 LCR stipule quant à lui que la</p> <p class="MsoPlainText">vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux</p> <p class="MsoPlainText">particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la</p> <p class="MsoPlainText">route, de la circulation et de la visibilité.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Selon la jurisprudence, l'article 31 al.1 LCR ne s'applique pas</p> <p class="MsoPlainText">lorsque la perte de maîtrise du véhicule est due seulement à une vitesse</p> <p class="MsoPlainText">excessive. Cette faute est alors entièrement et exclusivement absorbée par</p> <p class="MsoPlainText">l'article 32 al. 1 LCR. Si, pour une raison quelconque, un conducteur ne</p> <p class="MsoPlainText">se conforme pas au devoir général de prudence imposé par l'article 31 al.1</p> <p class="MsoPlainText">LCR et de surcroît roule à une vitesse inadaptée, alors les deux disposi-</p> <p class="MsoPlainText">tions trouvent application ( ATF 103 Ib 39; ATF 98 IV 219; France F.</p> <p class="MsoPlainText">Cardinaux, Les dispositions pénales de la loi fédérale sur la circulation</p> <p class="MsoPlainText">routière et le concours, Lausanne 1988, 146-147).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'espèce, B. s'est rendu coupable d'une vitesse excessive</p> <p class="MsoPlainText">selon les constatations du premier juge; il a donc contrevenu à l'article</p> <p class="MsoPlainText">32 al.1 LCR comme le premier juge l'a correctement établi. Il convient</p> <p class="MsoPlainText">encore d'examiner si sa perte de maîtrise est due à une vitesse excessive</p> <p class="MsoPlainText">uniquement ou si, en sus, il ne s'est pas conformé à son devoir général de</p> <p class="MsoPlainText">prudence. En l'espèce, le premier juge a retenu qu'en roulant à une</p> <p class="MsoPlainText">vitesse appropriée, le recourant aurait sans doute eu le temps de prendre</p> <p class="MsoPlainText">la mesure adéquate, soit en ralentissant soit en serrant à droite sans</p> <p class="MsoPlainText">pour autant monter sur le trottoir. Seul l'article 32 al.1 LCR est par</p> <p class="MsoPlainText">conséquent applicable, à l'exclusion de l'article 31 al.1 LCR. Sur ce</p> <p class="MsoPlainText">point, le recours est donc bien fondé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. a) Le recourant ne conteste pas, à juste titre d'ailleurs, que</p> <p class="MsoPlainText">les conditions objectives de l'article 238 al.2 CP sont remplies. Par</p> <p class="MsoPlainText">contre, il estime que l'élément subjectif, à savoir la négligence, n'est</p> <p class="MsoPlainText">pas réalisé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) L'article 238 al.2 CP sanctionne le comportement de celui</p> <p class="MsoPlainText">qui, par négligence, aura empêché, troublé ou mis en danger le service des</p> <p class="MsoPlainText">chemins de fer et aura par là mis en danger sérieux la vie ou l'intégrité</p> <p class="MsoPlainText">corporelle des personnes ou la propriété d'autrui.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Commet une négligence au sens de l'article 18 al.3 CP celui qui,</p> <p class="MsoPlainText">par une imprévoyance coupable, agit sans s'en rendre compte ou sans tenir</p> <p class="MsoPlainText">compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand</p> <p class="MsoPlainText">l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les</p> <p class="MsoPlainText">circonstances et par sa situation personnelle. La négligence suppose que</p> <p class="MsoPlainText">l'auteur ait violé les devoirs de la prudence. Un comportement viole le</p> <p class="MsoPlainText">devoir de la prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu,</p> <p class="MsoPlainText">compte tenu des circonstances et de ses capacités, se rendre compte de la</p> <p class="MsoPlainText">mise en danger et qu'il a simultanément dépassé les limites du risque</p> <p class="MsoPlainText">admissible (ATF 122 IV 133 et arrêts cités). Pour déterminer concrètement</p> <p class="MsoPlainText">quels sont les devoirs de la prudence, on peut se référer à des normes</p> <p class="MsoPlainText">édictées en vue d'assurer la sécurité et d'éviter des accidents. Dans le</p> <p class="MsoPlainText">domaine du trafic routier, on se référera donc au règles de la circulation</p> <p class="MsoPlainText">routière (ATF 122 précité).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'espèce, en roulant à une vitesse inadaptée aux circonstan-</p> <p class="MsoPlainText">ces et à la configuration des lieux, B. a contrevenu clairement à une</p> <p class="MsoPlainText">norme de la circulation routière et a adopté un comportement imprévoyant.</p> <p class="MsoPlainText">Rien ne justifiait cette violation d'une règle de la circulation</p> <p class="MsoPlainText">essentielle. Par ailleurs, les éléments de prévisibilité et de connexité</p> <p class="MsoPlainText">ont été correctement appréciés par le premier juge, tout comme la</p> <p class="MsoPlainText">condition de la faute. Connaissant les lieux, B. était tout à fait à même</p> <p class="MsoPlainText">de prévoir qu'une vitesse excessive était de nature à entraîner, dans le</p> <p class="MsoPlainText">virage et la présélection incriminés, une perte de maîtrise. Il ne pouvait</p> <p class="MsoPlainText">ignorer, cela étant dans l'expérience générale de la vie, qu'une perte de</p> <p class="MsoPlainText">maîtrise sur un pont est de nature à engendrer le risque de chuter dudit</p> <p class="MsoPlainText">ouvrage. Le déroulement de l'accident ne s'est d'ailleurs pas écarté du</p> <p class="MsoPlainText">cours ordinaire des choses à un point tel que le résultat n'était pas</p> <p class="MsoPlainText">prévisible sans une expérience ou des connaissances particulières.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le pourvoi est dès lors mal fondé sur ce point.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. Partiellement bien fondé, le pourvoi doit néanmoins être rejeté.</p> <p class="MsoPlainText">En effet, bien qu'une infraction à l'article 31 al.1 LCR ait été retenue à</p> <p class="MsoPlainText">tort, l'application conjointe de cette disposition avec l'article 32 al.1.</p> <p class="MsoPlainText">LCR n'a certainement pas eu d'effet sur le dispositif du jugement</p> <p class="MsoPlainText">entrepris qui peut ainsi être confirmé. On notera qu'en matière de</p> <p class="MsoPlainText">circulation routière, la situation se présente parfois de manière quelque</p> <p class="MsoPlainText">peu particulière dans la mesure où le comportement fautif n'est souvent</p> <p class="MsoPlainText">pas saisi par une seule disposition légale, sans que cela ne change</p> <p class="MsoPlainText">fondamentalement à la gravité de l'infraction. En l'espèce, la peine de</p> <p class="MsoPlainText">500 francs d'amende prend en compte la faute commise qu'elle soit</p> <p class="MsoPlainText">envisagée sous l'angle de l'article 32 LCR ou cumulativement des articles</p> <p class="MsoPlainText">31 et 32 LCR; elle tient également compte de l'infraction à l'article 238</p> <p class="MsoPlainText">al.2 CP. L'amende infligée doit ainsi être confirmée et le pourvoi rejeté,</p> <p class="MsoPlainText">sous suite de frais.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le pourvoi en cassation de B. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Met les frais, arrêtés à 440 francs, à la charge du recourant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 18 juin 1998</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des conseillers</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>