B u n d e s v e rw a l t u n g s g e r i ch t T r i b u n a l ad m i n i s t r a t i f f éd é r a l T r i b u n a l e am m i n i s t r a t i vo f e d e r a l e T r i b u n a l ad m i n i s t r a t i v fe d e r a l Cour III C-822/2013 A r r ê t du 4 j u i n 2 0 1 4 Composition Christoph Rohrer (président du collège), Daniel Stufetti, Michael Peterli, juges, Yann Grandjean, greffier. Parties X._______, représenté par Bergantinos Convenios Internationales, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (OAIE), Avenue Edmond-Vaucher 18, Case postale 3100, 1211 Genève 2, autorité inférieure. Objet Assurance-invalidité (décision du 8 janvier 2013). C-822/2013 Page 2 Faits : A. X._______ (ci-après: l'intéressé ou le recourant), ressortiss ant espagnol né le (…) 1962, a travaillé en Suisse de 1985 à 1999, notamment comme employé en cuisine (pces 2/2 et 20); par la suite, il a réélu domicile en Espagne (pce 1/12). Travaillant depuis 2007 pour l'entreprise Y ._______, à (…) en Espagne (pce 22/3), active dans le secteur de la fabrication de produits métalli- ques, l’intéressé a été victime d'un accident du travail le 26 octobre 2010 et a été licencié le 24 juin 2011 (pces 22/2 et 23/1). Il bénéfice, depuis le 15 mars 2012, de prestations espagnoles d'invalidité (pce 1). B. B.a Le 22 mars 2012, l'intéressé a déposé une demande de prestation s d'invalidité par l'intermédiaire de l'organe espagnol de liaison (pce 1) . Il a produit à l'appui de sa dema nde de prestations notamment les doc u- ments médicaux suivants: – un rapport du 12 décembre 2010 du Dr A._______, radiologue, qui at- teste de protrusions discales en C4-C5 et C5 -C6 avec déplacement et/ou épaississement du ligam ent vertébral commun postérieur, d e dégénérescences dans l'espace C6-C7 (avec) hernie discale p ara- centrale gauche atteignant le cordon de la moelle épinière , d'un d is- cret affaissement et de dégénération fibrovasculaire du plateau termi- nal supérieur des premières vertèbres dorsales (pce 6); – un certificat médical du 28 décembre 2010 du Dr B._______, neuro- chirurgien, selon lequel l'intéressé est atteint d'une importante hernie discale extrudée en C6 -C7 médial e gauche qui provoque une co m- pression radiculaire et une déformation du cordon de la moelle épiniè- re (pce 7); – une information médicale du 13 janvier 2011 du Dr B._______ infor- mant que, suite au diagnostic de hernie discale traumatique en C6-C7 médiale gauche, une opération consistant en une discectomie et une arthrodèse intersomatique par une greffe de tantale "Implex" de 6 x 11 x 14 mm , a eu lieu le 10 janvier 2011 . L'évolution postopératoire est signalée sans complications (pce 8); C-822/2013 Page 3 – une note médicale du 1er mars 2011 du Dr B._______ indiquant que, suite à l'opération mentionnée dans la p ièce précédente, l'intéressé se porte cliniquement bien, avec disparition de la brachial gie, mais il reste certaines douleurs dans la nuque . Le praticien ne recommande pas de traitement spécifique (pce 9); – un rapport échographique du 29 mars 2011 du Dr C._______dont il ressort que l'intéressé ne présente ni altération spécifique, ni trace de lésions solides ou de kystes au niveau de la tyroïde. Il n'y a pas de si- gne d'adénopathie latéro-cervicale. Les glandes parotides et maxillai- res sont normales (pce 10); – un r apport d'examen par scanner de la colonne cervicale du 7 avril 2011 de la Dresse D._______, radiologie, qui fait état, au niveau de l'arthrodèse C6 -C7, de la présence d'artefacts et d'une absence de masse et d'asymétrie radiologique suggérant des lés ions. La densité osseuse est sans altération. Il y a une s ténose de l'espace subarach- noïdien antérieur en C6-C7, une h ypertrophie des facettes d'origine dégénérative à ce niveau et une image d'emphysème sous -cutané (pce 11); – une note du 19 avril 2011 du Dr B._______ qui rapporte que la pièce précédente est un examen limité par la présence d' artefacts provo- qués par la prothèse discale et qui relève que, de toute manière, à l'exploration on ne vérifie pas l'emphysème sous -cutané mentionné, étant donné que l'exploration de la zone chirurgicale est nor male; il recommande l'option d'un examen par résonnance magnétique cerv i- cal (pce 12); – un rapport d'examen par résonnance magnétique du 26 avril 2011 du Dr E._______ qui pose un diagnostic de prot rusion discale ce ntrale C6-C7 avec oblitération partielle de l'espace subarachnoïdien. Le pra- ticien signale également des dégénérescences et des excroissances discales en C4 -C5 et C5 -C6 avec oblitération ainsi qu'une arthrose naissante des articulations uncovertébrales gau ches sans répercu s- sion forminale (pce 13); – un rapport du 12 mai 2011 du Dr B._______ dont il ressort, sur la ba- se de la pièce précédente, une prothèse discale bien placée, des changements postopératoires habitue ls sans emphysème sous - cutané et des d iscopathies naissantes, de l'avis du praticien, cons é- cutives à l'âge de l'intéressé (pce 14); C-822/2013 Page 4 – un rapport médical du 21 septembre 2011 du Dr F._______, traumato- logue, qui fait état , outre d'un historique clinique de l'intéressé, d'une amélioration progressive de la mobilité de la nuque suite à la rééduca- tion. A l'examen, l'intéressé jouit d'une bonne mobilité active et pass i- ve, mais il évite les mouvements actifs de la colonne cervicale. Le praticien juge opportun la poursuite de la physiothérapie pour atte in- dre une mobilité active et passive usuelle (pce 15); – un certificat médical de suivi du 27 janvier 2012 du Dr F._______ se- lon lequel l'intéressé souffre de douleurs résiduelles au niveau des trapèzes à l'issue des séances de rééducation et d'une limitation de la mobilité dans les articulations de la colonne cervicale dans les de r- niers degrés. Le praticien précise que les douleurs ne sont ressenties qu'à la pression directe. La manœuvre de Spurling est négative. Les réflexes ostéotendineux sont présents et symétriques dans les me m- bres supérieurs. L'intéressé ne présente pas d'atrophie des membres supérieurs. Le praticien précise que les séquelles que l'intéressé pré- sente ne lui permettent pas le port de charges et propose une incapa- cité permanente totale dans sa profession (pce 5); – un rapport médical E213 du 3 avril 2012 de la Dresse G._______ qui relève chez l'intéressé (174 cm/83 kg) des rigidités au niveau de la nuque, sans atrophie, mais, pour le reste, une mobilité complète des membres supérieurs (ceinture scapulaire) et inférieurs. La marche est normale. Le rapport explique que, s uite à l'intervention le 10 janvier 2011, les douleurs ont disparu, puis réapparu dans le membre sup é- rieur gauche. Le patient est actuellement traité par physiothérapie et antidouleur. Le rapport pose le diagnostic de (status après) arthrod è- se cervicale pour une hernie discale en C6 -C7 et protrusions discales C4-C5 et C5 -C6 et des douleurs du membre supérieur gauche et de la nuque . Le rapport signale des douleurs résiduelles au niveau du trapèze et du dos sur pression et retient un e impotence fonctionnelle du membre supérieur gauche chez ce droitier Le rapport E213 retient les restrictions à l’activité suivantes à prendre en compte : la flexion, le levage et le port de char ges fréquents; la montée d'escalier, d'échelles ou de plans inclinés; il recommande l'évitement des risques de chutes, un travail faisant alterner les postu- res de travail et faisant alterner la marche et la station debout et assi- se. En revanche, le rendeme nt au travail n'est pas diminué par l'us a- ge retreint (non présent) des organes sensoriels, des mains, etc. C-822/2013 Page 5 S'agissant de la capacité de travail, le rapport atteste d'une incapacité totale dans son activité antérieure (dans la construction) et d'une c a- pacité de travail à 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes: activité ne supposant pas la levée ou le port de charges ou l'usage de la force des deux mains (pce 16). B.b Par prise de position du 20 juillet 2012, le Dr H._______, spécialiste en médecine interne générale et médecin du Service médical régional (ci- après: le SMR) a établi que, suite à l'opération, les troubles neurologiques ont disparu (selon le rapport du 1 er mars 2011 du Dr B._______; pce 9) , que les douleurs persistantes chroniques ont été réévaluées radiolog i- quement en avril 2011 par un CT-Scan et un IRM qui ont mis en évidence des modifications postopératoires habituelles, mais pas d'autres probl è- mes (pces 11 et 13). Le 21 septembre 2011, le Dr F._______ a décrit une bonne mobilité passive et active et une auto -limitation de certains mo u- vements de la nuque (pce 15). Ce même médecin a confirmé le 27 ja n- vier 2012 une bonne mobilité cervicale limitée uniquement dans les de r- niers degrés ainsi qu'une douleur résiduelle (pce 5). Il estime qu'une acti- vité lourde n'est plus possible , position confirmée par l'Institut espagnol de la sécurité sociale (rapport E213 du 3 avril 2012; pce 16), qui estime par ailleurs possible une activité adaptée. Selon le Dr H._______, l'évolution après l'opération d'une hernie discale cervicale est favorable, avec la disparition du déficit neurologique présent avant l'opération. Les examens attestent d'une bonne mobilité objective, mais limitée subjectivement par la douleur. L'incapacité de travail est évaluée à 80% dans l'activité habituelle (activité lourde, charpenterie métallique) dès le 26 octobre 2010 et à 0% dans une activité de substitution dès le 11 avril 2011 (3 mois après l'opération). Les limitations fonctionnelles retenues so nt les suivantes pour une activité adaptée, dans un horaire de travail à plein temps : le port de charge maximum de 10 kg et pas de travaux lourds . Notamment les activités de substitution suivantes sont exigibles: ouvrier non quali fié dans une usine ou une fabrique ou dans la production en général; magasinier ou la ges- tion des stocks ; vendeur en général; la réparation de petits appareils ou d'articles domestiques; l'enregistrement, le classement, l'archivage; la dis- tribution de courrier interne, commissionnaire; la saisie de données, le scannage (pce 29). B.c Le 7 août 2012, l'autorité inférieure procède à l'évaluation de l'invalidi- té de l'intéressé selon la méthode générale (pce 30). L'évaluation se fon-C-822/2013 Page 6 de sur l'Enquête suisse sur les salai res 2010 de l'Office fédéral de la st a- tistique pour le revenu sans invalidité et pour le revenu d'invalide , les données statistiques espagnoles n'étant pas jugées fiables et représenta- tives. Pour le revenu sans invalidité, il est retenu un salaire mensuel brut pour un travailleur chargé de l'exécution des travaux dans la fabrication de produits métalliques (pour des tâches simples et répétitives , activités proposées par le SMR, niveau de qualification 4) de 5222 .61 francs pour 41.4 heures hebdomadaires. Pou r le revenu d'invalide, la moyenne des revenus d'un panel d'activités de substitution (pour des tâches simples et répétitives, niveau de qualifica tion 4), tenant compte du temps de travail hebdomadaire de chacune de ces activités, aboutit à un revenu mensuel brut de 4547.85 francs duquel est déduit 10% à titre d'abattement pour tenir compte des limitations fonctionnelles légères de l'intéressé et de son jeune âge, soit 4093.076 francs pour une activité à 100% . La diminution de sa ca pacité de gain est de 80% dans son ancienne activité dès le 26 octobre 2010 et de 22% ([5222.61 - 4093.07] / 5222.61 x 100 = 21.63, ar- rondis à 22) dès le 11 avril 2011 dans une activité de substitution. B.d Le 20 août 2012 , l'autorité inférieure communique un projet de déci- sion à l'intéressé qui tend à rejeter sa demande au motif qu'une activité adaptée aux limitations fonctionnelles posées ( horaire de travail à plein temps, port de charge maximum de 10 kilos, pas de travaux lourds ) est exigible à 100% avec une perte de gain de 22%, un taux insuffisant pour ouvrir le droit à la rente (pce 31). B.e Au cours de la procédure d'audition, l'intéressé a, par l'intermédiaire de son représentant Bergantinos Convenios Internationales , le 21 no- vembre 2012, contesté le projet de décision. Il a fait valoir ne pas être en mesure d'exercer une activité même adaptée à temps complet. Il conclut à la reconnaissance d'un degré d'invalidité de 50% au moins (pce 40). Il a en outre produit la documentation médicale suivante: – un rapport médical du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ se- lon lequel l'intéressé présente des douleurs chroniques, des pares- thésies, une perte de force dans le membre supérieur gauche, avec une limitation fonctionnelle importante dans le port de charges, des douleurs nocturnes constan tes et une limitation de la flexo -extension de la ceinture scapulaire gauche ainsi que des vertiges qui limit ent ses activités quotidiennes. Le médecin signale également un t rauma- tisme lombaire et des douleurs au niveau de la hanche gauche et de la zone lombo-sacrée, avec un signe de Lasègue négatif, une mobilité de la hanche gauche limitée par la douleur et une marche difficile sur C-822/2013 Page 7 la pointe des pieds et sur les talons et la nécessité de faire des radi o- graphies de la colonne lombosacrale et de la hanche gauche. S'agissant de la capacité de travail, ses limitations empêchent l'inté- ressé d'exercer l'activité précédemment exercée ainsi qu'un grand nombre d'activités quotidiennes. Le rapport ne se prononce pas quant à des activités de substitution (pce 35 p. 1); – un r apport neurophysiologique du 14 novembre 2012 du Dr J._______, spécialiste en neurophysiologie clinique, dont i l en ressort un diagnostic de radiculopathie motrice chronique en C7 gauche d'in- tensité légère à modérée (concernant les muscles triceps et long e x- tenseur [radial] du carpe) , sans signe d' évolution ni de dénerva tion (pce 34); – un rapport d'examen par résonnance magnétique de la colonne cervi- cale du 14 novembre 2012 du Dr K._______, dont il ressort un di a- gnostic de protrusions discales et de sténoses foraminales. Le rapport note une faible oblitération de l'espace subarachnoïdien au niveau de l'arthrodèse intersomatique C6-C7 par prolifération osseuse margina- le qui affecte le ligament commun vertébral postérieur et, pour l'e s- sentiel, une arthrose post-traumatique de l'articulation uncovertébrale qui provoque une sténose du canal de la racine du nerf C7 droit, des discopathies légères en C3-C4, C4-C5 et C5 -C6 avec possible co m- promission foraminale des racines C5 et C6 gauche. Le rapport ne se prononce pas sur la capacité de travail (pce 36); – un rapport d'examen du 16 novembre 2012 du Dr L._______, licencié en médecine et chirurgie et spécialiste des questions de dommages corporels relevant, à l'examen clinique, au niveau de la colonne cervi- cale, une flexion à 15°, une extension à 40°, une flexion latérale à 15° et une rotation à 40°. Au niveau du membre supérieur gauche, le m é- decin note une paresthésie, une a bduction limitée à 90° et une perte de force de 50% comparé à la force du membre supérieur droit. Le si- gne de Romberg est positif à la flexion et à la latéralisation de la n u- que. Selon ce médecin, l es examens pratiqués le 14 novembre 2012 (cf. ci-dessus) mettent en évidence des altérations structurelles qui af- fectent des racines nerveuses. S'agissant de l'incapacité de travail et selon la législation espagnole, il estime le degré d'invalidité à 66%; il en ressort une incapacité perma- nente totale dans l'activité habituelle et dans toutes les activités ana-C-822/2013 Page 8 logues nécessitant des efforts modérés et importants, des efforts sous forme répétitive et nécessitant de l'engagement et la dextérité du membre supérieur gauche et de la colonne cervicale. Le médecin in- dique d'autres limitations fonctionnelles concernant les activités de la vie quotidienne (principalement pour s'habiller et faire sa toilette) (pce 37 et pce TAF 6, annexe); – un rapport médico-légal du 24 novembre 2011 notant, outre des cica- trices, notamment dans la zone cervicale antérieure , l'intéressé pr é- sente un trau matisme dorso-cervical et une hernie discale en C6 -C7 post-traumatique. Le rapport précise que, suite à l'accident de travail , le traitement de l'intéressé a duré 187 jours après une hospitalisation de 4 jours et que la durée de son incapacité pour les activités basi- ques de la vie quotidienne a été de 111 jours . Le rapport ne contient pas d'autres résultats d'un éventuel examen médical (pce 38). B.f Par deuxième prise de position du 27 décembre 2012, le Dr H._______, médecin du SMR, met en exergue plusieurs points (pce 42): – Aucune nouvelle affection médicale inconnue jusqu'à présent ne re s- sort des divers rapports médicaux adressés en procédure d'audition; – Le rapport médico-légal du 24 novembre 2011 (pce 38), qui est un ré- sumé et non un examen supplémentaire, atteste un temps de gu éri- son de 187 jours. Selon le médecin du SMR, cela confirme ainsi ind i- rectement une guérison ou une stabilisation des lésions après environ 6 mois; – Le rapport du 27 septembre 2 012 de la Dresse I._______ (pce 35), qui décrit des symptômes correspondant à ceux connus avant l'opéra- tion, contredit le rapport du 1er mars 2011 du Dr B._______ qui a opé- ré l'assuré et celui du 21 septembre 2011 du Dr F._______ (pces 9 et 15). De plus, ce rapport s'exprime uniquement sur l'activité profe s- sionnelle habituelle et non sur une activité de substitution. Quant aux limitations dans les activités quotidiennes , elles ne paraissent pas crédibles sur l'ensemble du dossier médical; – L'EMG du 14 novembre 2012 retient une atteinte radiculaire C7 ga u- che séquellaire légère à modérée sans signe de dénervation active. L'IRM cervical du même jour montre une arthrose uncovertébrale avec possible conflit de la racine C7 droite, ainsi que des discopathies dégénératives légères de C3 -C4, C4-C5 et C5 -C6 gauche. Se lon le C-822/2013 Page 9 médecin du SMR, cet examen n'est pas cohérent avec l'EMG. La syn- thèse des deux examens ne permet pas d'objectiver un problème r a- diculaire qui pourrait expliquer la symptomatologie radiculaire post u- lée par les Drs I._______ et X._______ (recte: Dr L._______); – Le rapport du 16 novembre 2012 du Dr X._______ (recte: Dr L._______) (pce 37) , qui atteste d'une mobilité cervicale limitée de l'ordre de 30 à 50% et d'une diminution de la force du membre sup é- rieur gauche de 50% , n'est pas explicable par les exa mens IRM et EMG du 14 novem bre 2012. Sur la base de ces éléments contradi c- toires, le rapport estime une invalidité de 66% en précisant une inc a- pacité dans son activité habituelle pour une activité physique moye n- nement lourde à lourde, ainsi que pour des ef forts répétitifs et des mouvements nécessitant une dextérité du membre supérieur gauche. Les affirmations sur la limitation pour les activités quotidiennes ne p a- raissent pas crédibles sur l'ensemble du dossier médical et les obse r- vations du L._______. Le rapport ne prend pas position sur la capac i- té de travail dans une activité légère; – Le médecin du SMR souligne que les nouveaux documents ne me t- tent pas en évidence une autre affection médicale inconnue jusqu'à présent. Les nouveaux documents auraient été demandés dans le cadre de la procédure d'audition et peuvent manquer d' une certaine objectivité. Les conclusions des différents documents sont contradi c- toires entre elles et avec le reste du dossier , en grande partie d'orig i- ne hospitalière et dont l'objecti vité ne peut pas être contestée . Le Dr H._______ relève que tous les rapports contestent la capacité de tr a- vail dans l'activité habituelle ou une activité analogue lourde ou moyennement lourde, mais qu'aucun document ne conteste une c a- pacité de travail dans une activité légère adaptée aux limitations fonc- tionnelles reconnues. Les limitations dans les activités quotidiennes ne sont pas crédibles et ne sont justifiées par aucun examen clinique. Il maintient sa prise de position du 20 juillet 2012 (pce 29). B.g Le 8 janvier 2013, l'autorité inférieure, en se fondant essentiellement sur le rapport du SMR du Dr H._______ du 20 juillet 2012, rend une déci- sion de rejet de la demande de prestations d'invalidité (pce 43), au motif qu'il existe dans l'activité habituell e une incapacité de travail de 80%, mais qu'une activité plus légère, compte tenu des limitations fonctionne l- les (sans port de charges supérieures à 10 kilos), est exigible à 100% avec une perte de gain de 22%. C-822/2013 Page 10 B.h Le 10 février 2013 , l'intéressé, par l'interm édiaire de son représe n- tant, dépose un recours contre la décision du 8 août 2012 auprès du Tri- bunal de céans (pce TAF 1). Il conclut à l'octroi d'une rente d'invalidité pour un degré d'invalidité de 50% au moins . A l'appui d e son recours, il fait valoir qu e le contenu des pièces médicales figurant au dossier ( not. pces 35, 34, 36 et 37) dont il produit des copies, démontre qu'il n'a pas la capacité de réaliser n'importe quel type de travail adapté à temps co m- plet. Il relève être informé que la reconnaissance d'une pension d'incapa- cité en Espagne n'oblige pas les autorités suisses à accorder une rente; il souligne que la sécurité sociale espagnole n'accorde pas de pensions d'incapacité si elle considère que l'assuré est capable de travailler . Il pro- duit de plus une brève attestation manuscrite du 28 janvier 2013 relative à un examen radiographique du bassin et des hanches encore à réaliser (pce 8 du bordereau recours) et annonce qu'il produira les résultats de ces examens une fois ceux-ci en sa possession et qui démontreront l'a g- gravation des problèmes de santé dont il souffre. Le recourant fait encore valoir que, c ompte tenu d'importantes périodes d'arrêt maladie à prévoir et de l'évolution naturelle du processus clinique, dans le cas où il exercerait une activité adaptée, il lui serait presque i m- possible, en raison de sa symptomatologie quotidienne et persistante, de fournir une journée de travail complète sans présenter la symp tomatolo- gie (qui, dans sa situation actuelle, est présente même au repos), de sor- te qu'il pourrait seulement exercer cette activité à temps partiel. C. Le 22 avril 2013, l'autorité inférieure dépose sa réponse au recours du 10 février 2013 (pce TAF 3). Elle rappelle la motivation de la décision att a- quée, confirmée sur le plan médical par un nouveau rapport du SMR du 16 avril 2013 (pce 49) et conclut au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée. D. Le 23 août 2013, le recourant dépose sa réplique à la réponse du 22 avril 2013 (pce TAF 6). Il fait valoir qu'une année sépare les constats d'amélio- ration évoqués par l'autorité inférieure (à savoir les rapports du 1er mars 2011 du Dr B._______ [pce 9] et du 21 septembre 2011 du Dr F._______ [pce 15]) et le cert ificat de la Dresse I._______ (rapport médical du 27 septembre 2012 [pce 35 p. 1 ]) et qu'entre temps son état de santé s'est dégradé. Il relève que les résultats de l'EMG et de l'IRM que l'autorité in- férieure juge contradictoires sont ceux qui sont reflétés dans les rapports. Il affirme enfin pouvoir réaliser une activité professionnelle adaptée, mais C-822/2013 Page 11 en aucun cas à temps complet. Il réitère au surplus l'argumentation déve- loppée dans son recours. Il produit les diplômes du L._______ en matière de valorisation du dommage corporel. E. Le 17 septembre 2013, l'autorité inférieure dépose sa duplique à la répl i- que du 23 août 201 3 (pce TAF 8). Elle constate qu'aucun élément ne lui permet de modifier sa prise de position et réitère ses conclusions du 22 avril 2013. F. Invité à payer un e avance de frais de procédure de 400 francs par déci- sion incidente du 24 septembre 2013 (pce TAF 9), le recourant s'en a c- quitte dans le délai imparti (pces TAF 10 et 12). Les arguments des parties seront repris autant que de besoin dans la partie en droit. Droit : 1. 1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce – prévues à l'art. 32 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif f é- déral (LTAF, RS 173.32), le Tribunal de céans , en vertu de l'art. 31 LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance -invalidité (LAI, RS 831.20), connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger contre les déc i- sions prises par l'OAIE. 1.2 Selon l'art. 37 LTAF, la procédure devant le Tribunal de céans est ré- gie par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrati- ve (PA, RS 172.021) pour autant que la LTAF n'en dispose autrement. En vertu de l'art. 3 let. dbis PA, la procédure en matière d'assurances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon l'art. 2 LPGA, les dispositions d e ladite loi sont applicables aux assurances sociales régies par la législation fédér a- le si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales C-822/2013 Page 12 le prévoient. En application de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l 'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la LPGA. 1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la déc i- sion sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont remplies en l'espèce. 1.4 Déposé en temps utile et dans les formes requises par la loi (art. 60 LPGA et 52 PA), et l'avance de frais de procédure requise ayant été payée, le recours est recevable. 2. Est litigieuse la question de savoir si l'autorité inférieure a, à juste titre, re- fusé au recourant le droit à une rente d'invalidité. 3. Le recourant est un ressortissant espagnol domicilié en Espagne, Etat membre de l'Union européenne. 3.1 L'accord entre la Suisse et la Comm unauté européenne et ses Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 (ALCP , RS 0.142.112.681), dont son annexe II qui règle la coordination des sy s- tèmes de sécurité sociale, est entré en vigueur le 1 er juin 2002. Dans le cadre de l 'ALCP la Suisse est aussi un "Etat membre" au sens des r è- glements de coordination (art. 1er al. 2 de l'annexe II de l'ALCP). 3.2 Selon l'art. 1er al. 1 en relation avec la section A de l'annexe II dans sa version valable jusqu'au 31 mars 2012 les parties à l'accord appliquent entre elles en particulier le règlement (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travail- leurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur f a- mille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté (RO 2004 121) et le règlement (CEE) n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'applica- tion du précité règlement (CEE) n° 1408/71 (RO 2005 3909) tels que mo- difiés par l'annexe, ou des règles équivalentes à ceux -ci. Selon l'art. 1 er al. 1 en relation avec la section A de l'annexe II dans sa version entrée en force le 1 er avril 2012 (cf. la décision n° 1/ 2012 du Comité mixte du 31 mars 2012 remplaçant l'annexe II dudit accord sur la coordination des systèmes de sécurité sociale [RO 2012 2345]) les parties contractantes appliquent entre elles l e règlement (CE) du Parlement européen et du C-822/2013 Page 13 Conseil du 29 avril 2004 n° 883/2004 portant sur la coordination des sy s- tèmes de sécurité sociale (RS 0.831.109.268.1), modifié par le règlement du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 n° 988/2009 (JO L. 284 du 30 octobre 2009), et le règlement (CE) du Parle ment euro- péen et du Conseil du 16 septembre 2009 n ° 987/2009 fixant les modali- tés d'application du règlement (CE) n ° 883/2004 (avec annexes) (RS 0.831.109.268.11). Les règlements précités (CEE) n° 1408/71 et (CEE) 574/72 sont selon l'art. 1 er al. 1 en relation avec la section A ch. 3 et 4 dans la version en vigueur au 1 er avril 2012 de l'annexe II à l'ALCP appl i- cables entre les parties contractantes dans la mesure où le règlement (CE) n° 883/2004 ou (CE) 987/2009 y fait référence ou lorsque de s affai- res qui ont eu lieu par le passé sont concernées (cf. ég. l'art. 87 al. 1 du règlement [CE] n° 883/2004 et l'ATF 138 V 533 consid. 2.2). 3.3 Selon l'art. 4 du règlement (CE) n° 883/2004, à moins que le règl e- ment n'en dispose autrement, les personnes aux quelles ce règlement s'applique – tels les ressortissants d'un Etat membre, les apatrides et les réfugiés ayant leur domicile dans un Etat membre auxquels les dispos i- tions d'un ou plusieurs Etats membres sont ou étaient applicables et leurs survivants (cf. l'art. 2 du règlement) – bénéficient des mêmes prestations et sont soumises aux mêmes obligations, en vertu de la législation de tout Etat membre, que les ressortissants de celui-ci. L'art. 3 al. 1 du règlement (CEE) n° 1408/71 prévoyait une disposition analogue. 3.4 Selon l'art. 20 ALCP , sauf disposition contraire découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux entre la Suisse et les Etats membres de la Communauté européenne sont suspendus dès l'entrée en vigueur du présent accord, dans la mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la mesure où l'accord, en particulier son a n- nexe II qui régit la coordination des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressortissent au droit interne suisse. 3.5 De jurisprudence constante, l'octroi d'une rente étrangère d'invalidité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la l oi suisse (arrêt du Tribunal fédéral I 435/02 consid. 2 du 4 février 2003; Revue à l'intention des caisses de compensation [RCC] 1989 p. 330). Même après l'entrée en vigueur de l'ALCP , le degré d'invalidité d'un assuré qui prétend à une rente de l'assuranc e-invalidité suisse est déterminé exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4). C-822/2013 Page 14 4. L'examen du droit à des prestations selon la LAI est régi par la teneur de la LAI au moment de la décision entreprise eu égard au principe selon l e- quel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 136 V 24 consid. 4.3 et les références). Les dispositions de la 6ème révision de la LAI (premier vo- let) en vigueur depuis le 1 er janvier 2012 (RO 2011 5659, FF 2010 1647) sont applicables. 5. Selon les normes applicables, tout requérant, pour avoir droit à une rente de l'assurance -invalidité suisse, doit remplir cumulativement les cond i- tions suivantes: – être invalide au sens de la LPGA et de la LAI (art. 8 LPGA; art. 4, 28, 29 al. 1 LAI); – compter au moins trois années de cotisations (art. 36 al. 1 LAI). Dans ce cadre, les cotisations versées à une assurance sociale assimilée d'un Etat membre de l'Union européenne (UE) ou de l'Association e u- ropéenne de libre échange (AELE) peuvent également être prises en considération, à condition qu'une année au moins de cotisations pui s- se être comptabilisée en Suisse (FF 2005 p. 4065; art. 6 et 45 du r è- glement n°883/2004). Le recourant a versé des cotisations à l'AVS/AI pendant plus de 3 ans (pce 20). Il remplit donc la condition de la durée minimale de cotisations eu égard au moment de l'ouverture éventuelle du droit à la rente. Il reste à examiner s'il est invalide au sens de la LAI. 6. 6.1 Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'art. 4 al. 1 LAI précise que l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. L'al. 2 de cette disp osition mentionne que l'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa na- ture et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considé- ration. 6.2 Selon l'art. 28 al. 1 LAI , l'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: C-822/2013 Page 15 – sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; – il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable; – au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. Une incapacité de travail de 20% doit être prise en compte pour le calcul de l'incapacité de travail moyenne selon la let. b de l'art. 28 al. 1 LAI (cf. chiffre 2010 de la Circulaire concernant l'invalidité et l'impotence; Jurisprudence et pratique administrative des autorités d'exécution de l'AVS/AI [VSI] 1998 p. 126 consid. 3c). 6.3 Selon l'art. 28 al. 2 LAI l'assuré a droit à un quart de rente s'il est inva- lide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente enti è- re s'il est i nvalide à 70% au moins. Toutefois, selon l'art. 29 al. 4 LAI, les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50% ne sont ve r- sées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Depuis l’entrée en vig ueur de s nouveaux règl e- ments n° 883/2004 et n° 987/2009 , les ressortissants suisses et de l’Union européenne qui présentent un taux d'invalidité de 40% au moins, ont droit à un quart de rente en application de l ’art. 28 al. 2 LAI indépen- damment de leur domicile et résidence (art. 4 du règlement 883/04). 6.4 Par incapacité de travail, on entend toute perte, totale ou partielle, r é- sultant d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique, de l'apti- tude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA). L'incapacité de gain est définie à l'art. 7 LPGA et consiste dans toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré, sur un marché du travail équilibré, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psy chique et qu'elle pe r- siste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Se u- les les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que s i celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). C-822/2013 Page 16 7. Le recourant a travaillé de nombreuses années comme employé dans le secteur de la fabrication de produits métalliques. Selon ses déclarations, il n'a plus exercé d'activité lucrative depu is le 24 juin 2011 en raison de son licenciement (pce 22) et de problèmes de santé consécutifs à l'acc i- dent du travail qu'il a subi le 26 avril 2010. 7.1 La notion d'invalidité, dont il est question à l'art. 8 LPGA et à l'art. 4 LAI, est de nature juridique/éc onomique et non pas médicale (ATF 116 V 246 consid. 1b). En d'autres termes, l'assurance -invalidité suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte à la santé phys i- que mentale ou psychique – qui peut résulter d'une infirmité congénitale , d'une maladie ou d'un accident – et non la maladie en tant que telle. S e- lon l'art. 16 LPGA, applicable par le renvoi de l'art. 28 a al. 1 LAI, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est compar é, en application de la méthode dite gén é- rale, avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut être raisonnablement exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché de travail équilibré. 7.2 Selon une jurisprud ence constante, les données fournies par le m é- decin constituent néanmoins un élément utile pour apprécier les cons é- quences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de l'assuré (ATF 115 V 133 consid. 2). 8. 8.1 L'art. 69 RAI prescrit que l'Office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mes u- res déterminées de réadaptation; à cet effet , peuvent être exigés ou e f- fectués des rapports ou des renseignements, des expertises ou des e n- quêtes sur place, il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides. Pour accomplir leurs tâches les offices AI sont tenus, au stade de la procédure administrative, de confier une expertise à un médecin indépendant lorsqu'elle se révèle nécessaire pour clarifier les aspects médicaux du cas ( MICHEL VALTERIO, Droit de l'assurance - vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], Berne 2011, n° 2891). Il ne faut cependant recourir à une expertise que si des moyens plus simples et économiques ne suffisent pas à se prononcer (rapports médicaux, renseignements), ou encore en présence de controverses mé-C-822/2013 Page 17 dicales sur le cas concret ( STÉPHANE BLANC, La procédure administrative en assurance-invalidité, Fribourg 1999, p. 142). 8.2 Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, p uis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références citées). Il est à relever dans ce cadre, en ce qui concerne la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, que le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3a, ATF 122 V 160 consid. 1c et les références). Cette réserve s'applique également aux rapports médicaux que l'intéressé sollicite de médecins non traitants sp é- cialement mandatés pour étayer un dossier médical (dans ce sens relat i- vement aux expertises de partie s: arrêt du Tribunal fédéral 8C_558/2008 du 17 mars 2009 consid. 2.4.2). Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et les références citées). Quant aux documents produits par le service médical d'un assureur étant partie au procès, le Tribunal fédéral n'exclut pas que l'assureur ou le juge des assurances sociales statuent en grande partie , voire exclusivement sur la base de ceux -ci. Dans de telles constellations, il convient toutefois de poser des exigences sévères à l'appréciation des preuves. Une in s- truction complémentaire dans le cadre de la procédure inquisitoire sera ainsi requise s'i l subsiste des doutes, même minimes, quant au bien - fondé des rapports et expertises médicaux versés au dossier par l'ass u- reur (ATF 122 V 157, 162 consid. 1d; ATF 123 V 175, 176 s consid. 3d; ATF 125 V 351, 353 s. consid. 3b ee; voir aussi les arrêts du Tribunal fé- déral I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3 et 9C_55/2008 du 26 mai 2008 consid. 4.2 avec références). C-822/2013 Page 18 Il convient également de souligner que les rapports des SMR selon l'art. 59 al. 2bis LAI ont une autre fonction que les examens de la person ne de l'assuré au sens de l'art. 49 al. 2 RAI. De tels rapports ne se fondent pas sur des examens médicaux effectués par le SMR lui -même mais contien- nent les résultats de l'examen des conditions médicales du droit aux pres- tations et une recommandation, sou s l'angle médical, concernant la suite à donner à la demande de prestations. Ils ont de ce fait une autre fonction que les expertises médicales au sens de l'art. 44 LPGA. Ils ne posent pas de nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation su r celles déjà existantes. Au vu de ces différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur contenu que les expertises médi- cales. On ne saurait en revanche leur dénier toute valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur la s i- tuation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pi è- ces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire . Si les pièces au dossier ne permettent pas de trancher les questions contes- tées, les rapports du SMR ne peuvent généralement pas constituer une évaluation finale, mais doivent donner lieu à une instruction compléme n- taire (arrêts du Tribunal fédéral 9C_58/2011 du 25 mars 2011 consid. 3.3, 9C_323/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4.2 et 9C_581/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2; VALTERIO, n° 2920). 9. Il convient de confronter les positions des parties quant à l'état de santé et à la capacité de travail du recourant. 9.1 Selon l'autorité inférieure, la capacité de travail du recourant est totale dans une activité respectant les limitations fonctionnelles p osées (pce 43). Cette décision se fonde essentiellement sur les deux prises de pos i- tion du médecin du SMR des 20 juillet et 27 décembre 2012 (pces 29 et 42). En résumé, le médecin du SMR estime que l'évolution après l'opér a- tion d'une hernie discale cervica le est favorable, avec disparition du déf i- cit neurologique présent avant l'opération. La mobilité objective est bo n- ne, mais limitée subjectivement par la douleur (pce 29). Quant aux pièces médicale s produites en procédure d'audition, le méd e- cin du SRM affirme qu'elles ne font état d' aucune nouvelle affection i n- connue jusqu'à présent. Selon lui, les conclusions des différents doc u- ments, à savoir le rapport médical du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ (pce 35), le rapport neurophysiologique du 14 nove mbre 2012 du Dr J._______ (pce 34), le rapport d'examen par résonnance magnét i-C-822/2013 Page 19 que de la colonne cervicale du 14 novembre 2012 du Dr K._______ (pce 36) et le rapport d'examen du 16 novembre 2012 du Dr L._______ (pce 37), sont contradictoires entre elles et avec le reste du dossier (pce 42). 9.2 Selon le recourant, les pièces produites en procédure d'audition (not. pces 34 à 37) démontrent qu'il n'a pas la capacité de réaliser n'importe quel type de travail adapté à temps complet. Il fait valoir qu'une année sépare les constats d'amélioration évo qués par l'autorité inférieure, à sa- voir les rapports du 1er mars 2011 du Dr B._______ (pce 9) et du 21 sep- tembre 2011 du Dr F._______ (pce 15), d'une part, et le certificat de la Dresse I._______ (rapport médical du 27 se ptembre 2012 [pce 35 p. 1]) , d'autre part, et qu'entre temps son état de santé s'est dégradé. Il affirme également qu'il produira les résultats d'un examen radiographique du bassin non en core réalisé qui démontreront l'aggravation des problèmes de santé dont il souffre (pce TAF 1). 10. 10.1 Selon la deuxième prise de position médicale du SMR (pce 42), éta- blie après la production de nouvelles pièces méd icales en procédure d'audition, le rapport neurophysiologique du Dr J._______ et le rapport d'examen par résonnan ce magnétique de la colonne cervicale du Dr K._______, les deux datés du 14 novembre 2012 (pces 34 et 36), ne sont pas cohérents et ne permettent pas d'objectiver un problème radiculaire qui pourrait expliquer la symptomatologie radiculaire postulée par le s Drs I._______ et L._______ (pces 35 et 37). Or le Tribunal de céans constate que la lecture du rapport du médecin du SMR ne per met pas de co m- prendre où se situe l'incohérence avancée. Le médecin n'explique pas en quoi les conclusions de ces deux examens , qui parlent de r adiculopathie motrice chronique en C7 gauche et d'intensité légère à modérée et de sténose du canal de la racine du nerf C7 droit , devraient être écartées. Cette lacune est d'autant plus grave que la lecture des deux rapports en question laisse penser qu'il existe bien une atteinte radiculaire au niveau cervical C7 susceptible d'avoir des répercussions sur la mobilité du r e- courant et donc sur sa capacité de travail. A ce titre, le rapport médical du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ évoque une perte de force dans le membre supérieur gauche, avec une limitation fonctionnelle importante dans le port de charges et une limitation de la flexo -extension de la ceinture scapulaire gauche (pce 35). Le rapport d'examen du 16 novembre 2012 du Dr L._______ rappor- te également des mesures chiffrées de la mobilité au niveau de la colo n-C-822/2013 Page 20 ne cervicale et de la force du membre supérieur gauche, ainsi qu'un signe de Romberg positif à la flexion et à la latéralisati on de la nu que. Le m é- decin du SMR juge quant à lui que ces informations ne sont pas explica- bles par les examens IRM et EMG du 14 novembre 2012 (pces 37 et 42). Bien que le médecin du SMR reconnaisse que ces données atteste nt d'une mobilité cervicale limitée de l'ordre de 30 à 50% et d'une diminution de la force du membre supérieur gauche de 50%, il n'explique pas d'une manière circonstanciée en quoi, contrairement à ce qu'il affirme, ces don- nées médicales ne seraient pas compatibles avec les limitations attes- tées. Il ne peut s'appuyer pour cela sur le rapport médical E213 du 3 avril 2012 de la Dresse G._______ (pce 16) qui retient certes des rigidités au niveau de la nuque, sans atrophie, mais, pour le reste, parle d'une mobil i- té complète des membres supérie urs (ceinture scapulaire). En effet , d'une part, ce rapport ne contient aucune mesure clinique des mouv e- ments possibles chez le recourant. D'autre part, il est antérieur aux cons- tatations médicales qu'il est censé contredire ce qui laisse ouverte la question d'une éventuelle aggravation de l'état de santé . Lacunaire, ce rapport ne peut ainsi pas venir étayer l'appréciation du médecin du SMR. De même, l e médecin du SMR affirme, à propos de la limitation re n- contrée par le recourant pour les activités quotidiennes (notamment l'ha- billage et le déshabillage), que les rapports du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ (pce 35) et du 16 novembre 2012 du L._______ (pce 37) sont paraissent ou ne sont pas crédibles par rapport à l'ensemble du dossier. Encore une fois, cette appréciation énonce ce qu'elle devrait d é- montrer. S'agissant des autres pièces au dossier, le médecin du SMR n'explique en particulier pas pourquoi il y aurait lieu d'exclure d'emblée une détérioration de l'état de santé du recourant, jusqu'à une année s'étant écoulée entre les examens attestant des améliorations consécut i- ves à l'opération (mars 2011 à avril 2012) et ceux produits en procédure d'audition (septembre à novembre 2012). Au final, le médecin du SMR ne s'appuie sur aucun élément du dossier pour démontrer l'absence de cr é- dibilité qu'il avance. D'une manière générale, i l ne suffit pas au médecin du SMR d'affirmer que les documents médicaux produits en procédure d'audit ion peuvent, pour cette raison, manquer d'une certaine objectivi té (pce 42) . Encore faudrait-il qu'il démontre de manière circonstanciée en quoi il serait pe r- mis de mettre en doute les conclusions médicales de ces pièces. Or le médecin n'avance aucun élément dans ce sens. C-822/2013 Page 21 Enfin, le médecin du SMR souligne lui-même que les conclusions des dif- férents documents sont contradictoires entre elles et avec le reste du dossier (pce 42). Plus précisément, il affirme que le rapport médical du 27 septembre 2012 de la Dresse I._______ (pce 35) contredit le rapport du 1er mars 2011 d u Dr B._______ et celui du 21 septembre 2011 du Dr F._______ (pces 9 et 15) . Constatant ces contradictions, sans pousser plus avant ses explications, il maintient néanmoins sa première prise de position du 20 juillet 2012. 10.2 Cela étant, il appert que la décision attaquée repose sur une instruc- tion tout à fait insuffisante qui ne permet pas au Tribunal de céans de se prononcer sur l'état de santé et ses répercussions sur la capacité de tr a- vail du recourant au niveau de la vraisemblance prépondérante valant en la matière. Le médecin du SMR en particulier ne démontre pas d'une ma- nière circonstanciée pourquoi il écarte les positions médicales figurant au dossier sur plusieurs points essentiels , à savoir notamment l'existence d'une atteinte radiculaire au nivea u de la colonne cervicale , la limitation de la mobilité cervicale et au niveau de l'épaule gauche , la per te d'une partie de la force dans le membre supérieur gauche et la limitation du r e- courant notamment dans les activités de la vie quotidienne. L'art. 61 al. 1 PA autorise, bien qu'exceptionnellement, à renvoyer la cause à l'autorité inférieure avec des instructions impératives notamment lorsqu'elle n'a nullement instruit une question déterminante pour l'examen du droit aux prestations (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). En l'espèce, le renvoi se jus- tifie dès lors que, vu les lacunes et l es contradictions mises en évidence dans les prises de positions du méde cin du SMR, spécialiste en médeci- ne interne générale, de même que dans les documents médicaux établis en Espagne, contradictions relevées d'ailleurs par le médecin du SMR lui- même, et l'absence de t oute appréciation détaillée de spécialistes en or- thopédie et en neurologie ayant eux-mêmes examiné le recourant, les in- vestigations opérées par l'autorité inférieure jusqu'au prononcé de la d é- cision ne permettaient manifestement pas de se prononcer valablement dans la présente cause . En effet, conformément à la jurisprudence claire et constante en la matière (consid. 8.2), l'autorité inférieure devait mettre sur pied une expertise bi- ou pluridisciplinaire comprenant un volet orth o- pédique et neurologique. En rendant une décision en l'état, elle a violé le principe inquisitoire. Le Tribunal de céans relève également que le rapport médical du 27 sep- tembre 2012 de la Dresse I._______ fait état d'un traumatisme lombaire, de douleurs à la hanche gauche et de la zone lombo -sacrée et d'une marche difficile, ce qui a été contesté par le rapport du médecin du SMR, C-822/2013 Page 22 le Dr H._______, du 16 avril 2013 (pce 49). Le recou rant a, en procédure de recours, annoncé qu'il produira les résultats d'un examen radiographi- que du bassin non encore réalisés et qui démontreront l'aggravation des problèmes de santé dont il souffre, ce qu'il n'a pas fait par la suite (pce TAF 1). Quoi qu'il en soit, le complément d'instruction ordonné offrira éga- lement la possibilité d'éclaircir cette question. Il convient donc de renvoyer la cause à l'autorité inférieure pour qu'elle procède à un complément d'instruction. Il s'agira d'établir la nature des at- teintes au niveau cervical , de l'épaule gauche et du membre supérieur gauche ainsi qu'au niveau lombaire et de la hanche gauche et leurs ré- percussions sur la capacité fonctionnelle et sur la capacité de travail du recourant. A cette fin, il appartien dra à l'autorité inférieure d e mettre sur pied une expertise bi- ou pluridisciplinaire comprenant notamment un vo- let orthopédique et neurologique, qui déterminera l'état de santé du r e- courant pour la période en question et procédera à une évaluation de sa capacité effective de travail. Le dossier ainsi complété sera ensuite so u- mis au service médical de l'autorité inférieure pour prise de position. Sur cette base et si nécessaire avec le concours des experts en intégration , l'autorité inférieure rendra une nouvelle décision. 11. 11.1 Le recourant ayant eu gain de cause dans le sens d'un renvoi de la cause à l'autorité inférieure (ATF 132 V 215 consid. 6.2), il n'est pas perçu de frais de procédure (art. 63 PA). L'avance de frais de 400 francs payée par le recourant lui sera restituée dès l'entrée en force du présent jug e- ment. 12. Le recourant ayant agi en étant représenté par un mandataire profe s- sionnel, il lui est alloué une indemn ité globale de dépens fixée à 1000 francs (sans TVA) en raison de l'importance et de la difficulté de la cause ainsi que du travail qu'elle a nécessité et du temps que le manda- taire y a consacré (art. 64 al. 1 PA et art. 7 ss FITAF; ATF 132 V 215 consid. 6.2). (Le dispositif figure à la page suivante.) C-822/2013 Page 23 Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 1. Le recours est a dmis et la décision du 8 janvier 2013 est annulée. La cause est renvoyée à l'autorité inférieure pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. 2. Il n'est pas perçu de frais de procédure. L'avance de frais de 400 francs déjà versée par le recourant lui sera restituée dès l'entrée en force du présent arrêt par la caisse du Tribunal. 3. Il est octroyé une indemnité de dépens de 1000 francs au recourant à charge de l'autorité inférieure. 4. Le présent arrêt est adressé : – au recourant (Recommandé avec accusé de réception) – à l'autorité inférieure (n° de réf. […] ; Recommandé) – à l'Office fédéral des assurances sociales (Recommandé) L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante. Le président du collège : Le greffier : Christoph Rohrer Yann Grandjean C-822/2013 Page 24 Indication des voies de droit : Pour autant que les conditions des articles 82 ss, 90 ss et 100 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110) soient remplies, la présente décision peut être attaquée devant le Tribunal féd é- ral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification. Le mémo i- re doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. La décision attaquée et les moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils soient en mains du recourant (art. 42 LTF). Expédition :