<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. A Corcelles, débouchent sur la Grand-Rue, route principale, suc-</p> <p class="MsoPlainText">cessivement en partant de l'est la rue de la Gare et l'avenue Soguel.</p> <p class="MsoPlainText">Alors que cette dernière est munie du signal "stop", la rue de la Gare est</p> <p class="MsoPlainText">munie du signal "cédez le passage".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le mercredi 28 mai 1997, vers 16 h 00, K. circulait au volant</p> <p class="MsoPlainText">de sa voiture à l'avenue Soguel en direction de la Grand-Rue. Arrivé à</p> <p class="MsoPlainText">l'extrémité de l'avenue Soguel, il s'est arrêté et s'est engagé, alors que</p> <p class="MsoPlainText">venait sur sa droite le camion conduit par P. qui sortait de la rue de la</p> <p class="MsoPlainText">Gare. Ce camion a embouti l'arrière de la voiture de K. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Par jugement du 15 juillet 1998, le Tribunal de police du</p> <p class="MsoPlainText">district de Boudry a condamné K. , pour infraction aux articles 27/1,</p> <p class="MsoPlainText">36/2, 90 ch.1 LCR et 14/1 OCR, à 350 francs d'amende et</p> <p class="MsoPlainText">P. , pour infraction aux articles 26/2, 90 ch.1 LCR et 3/1 OCR à 100</p> <p class="MsoPlainText">francs d'amende. Les frais de la cause ont été répartis entre les deux</p> <p class="MsoPlainText">prévenus. Le premier juge a retenu en bref que K. devait la priorité à</p> <p class="MsoPlainText">P. . S'il s'était bien arrêté au signal "stop" à la fin de l'avenue</p> <p class="MsoPlainText">Soguel, il avait ensuite forcé le passage. Quant à P. , il n'avait pas</p> <p class="MsoPlainText">fait preuve d'une attention suffisante. Il avait certes vu la voiture de</p> <p class="MsoPlainText">K. arrêtée au signal "stop" puis avait observé la circulation sur la</p> <p class="MsoPlainText">Grand-Rue mais, assuré qu'aucun véhicule ne circulait sur celle-ci, il</p> <p class="MsoPlainText">aurait pu remarquer le comportement fautif de K. et s'arrêter puisqu'il</p> <p class="MsoPlainText">ne circulait qu'à une allure légèrement supérieure à 20 km/h.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Dans son pourvoi, P. se plaint d'une fausse application de la</p> <p class="MsoPlainText">loi et d'arbitraire. Il soutient en bref que, dès lors qu'il avait aperçu</p> <p class="MsoPlainText">la voiture de K. régulièrement arrêtée à la hauteur du stop, il pouvait</p> <p class="MsoPlainText">concentrer son attention sur la Grand-Rue pour déterminer si venaient des</p> <p class="MsoPlainText">véhicules à qui il devait la priorité.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Le président du Tribunal de police de Boudry conclut au rejet du</p> <p class="MsoPlainText">recours sans formuler d'observations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le substitut du procureur général n'en formule pas non plus.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En tant que plaignant, K. conclut au rejet du recours, sous</p> <p class="MsoPlainText">suite de frais et dépens.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> en droit</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le</p> <p class="MsoPlainText">pourvoi est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Selon l'article 15 al.2 OCR, lorsque deux routes ou plus, munies</p> <p class="MsoPlainText">du signal "stop" (3.01) ou "cédez le passage" (3.02), débouchent au même</p> <p class="MsoPlainText">endroit sur une route principale, les usagers des routes non prioritaires</p> <p class="MsoPlainText">doivent, entre eux, respecter les règles de la priorité de droite. Lorsque</p> <p class="MsoPlainText">les débouchés ne sont pas clairement décalés latéralement, ils constituent</p> <p class="MsoPlainText">la même intersection. En l'occurrence, tel était le cas, l'avenue Soguel</p> <p class="MsoPlainText">et la rue de la Gare ayant le même débouché sur la Grand-Rue. Il en dé-</p> <p class="MsoPlainText">coule que K. devait la priorité à P. . Conformément à l'article 14 al.1</p> <p class="MsoPlainText">OCR, il ne devait dès lors pas gêner dans sa marche P. qui n'était</p> <p class="MsoPlainText">d'ailleurs pas forcé de s'arrêter, la rue d'où il venait n'étant munie que</p> <p class="MsoPlainText">du signal "cédez le passage".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Manifestement, K. ne s'est pas conformé à ses obligations. Il</p> <p class="MsoPlainText">paraît en effet être parti de l'idée qu'il appartenait au camion de</p> <p class="MsoPlainText">s'arrêter. En effet, à la police, il a déclaré qu'il avait pensé que le</p> <p class="MsoPlainText">camion s'arrêterait et, devant le juge, il a soutenu que, si le camion</p> <p class="MsoPlainText">s'était arrêté, aucun incident ne se serait produit. Or c'était à lui de</p> <p class="MsoPlainText">laisser le passage au camion et non à ce dernier de s'arrêter. Même si</p> <p class="MsoPlainText">K. était déjà sur la route principale au moment de la collision, cela ne</p> <p class="MsoPlainText">faisait pas de lui le prioritaire, comme il le soutient, encore à tort,</p> <p class="MsoPlainText">dans ses observations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Le principe de la confiance permet à l'usager de la route qui se</p> <p class="MsoPlainText">comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps</p> <p class="MsoPlainText">que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils</p> <p class="MsoPlainText">se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation</p> <p class="MsoPlainText">(ATF 124 IV 81-84 et les références). Le conducteur qui voit une voiture</p> <p class="MsoPlainText">arrêtée à un signal "stop" et dont le conducteur lui doit la priorité n'a</p> <p class="MsoPlainText">pas à compter, sauf indice contraire, que celui-ci va subitement forcer le</p> <p class="MsoPlainText">passage. Le prioritaire peut dès lors concentrer son attention sur la</p> <p class="MsoPlainText">route principale où pourraient survenir des véhicules à qui il doit</p> <p class="MsoPlainText">lui-même la priorité, sans encourir de reproches. On ne voit pas pour</p> <p class="MsoPlainText">quelle raison il devrait, au dernier moment, contrôler encore si le</p> <p class="MsoPlainText">conducteur arrêté au signal "stop" n'a pas commencé de s'engager.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il s'ensuit que c'est à tort que le recourant a été condamné.</p> <p class="MsoPlainText">Son pourvoi doit être admis et son acquittement prononcé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. La part de frais imposée au recourant en première instance ainsi</p> <p class="MsoPlainText">que les frais de la procédure de cassation seront laissés à la charge de</p> <p class="MsoPlainText">l'Etat.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Admet le pourvoi.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Casse le jugement du Tribunal de police du district de Boudry dans la</p> <p class="MsoPlainText"> mesure où il condamne P. à une amende de 100 francs et à sa part de</p> <p class="MsoPlainText"> frais de justice de 115 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Statuant elle-même, acquitte P. et laisse sa part de frais de justice</p> <p class="MsoPlainText"> concernant la première instance à la charge de l'Etat.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Met les frais de la procédure de cassation à la charge de l'Etat.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 25 janvier 1999</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des juges</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>