<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?> <!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Transitional//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-transitional.dtd"> <html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"> <head> <meta charset="utf-8"/><meta content="text/html; charset=utf-8" http-equiv="Content-Type"/> <meta content="text/css" http-equiv="Content-Style-Type"/> <meta content="Aspose.Words for Java 4.0.2.0" name="generator"/> <title></title> </head> <body> <div> <table cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td> <p><br/><img alt="" height="130" src="20230331080224355_e-files/Aspose.Words.f6ac8860-3264-4e0b-a7ca-14a8033fddca.001.png" width="77"/><br/></p> </td> <td> <p><span> </span></p> <p><span>TRIBUNAL CANTONAL</span></p> </td> <td> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>268 </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>PE21.021678-CPB</span></p> </td> </tr> </table> </div> <br/> <div> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> </div> <br/> <div> <p><span>CHAMBRE DES RECOURS PENALE</span></p> <p><span>__________________________________________</span></p> <p><span>Arrêt du 30 mars 2023</span></p> <p><span>__________________</span></p> <p><span>Composition : Mme </span><span>Byrde</span><span>, présidente</span></p> <p><span> Mme Fonjallaz et M. Perrot, juges </span></p> <p><span>Greffière : Mme Fritsché</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>*****</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Art. 221 al. 1 let. a et b et 237 al. 2 CPP</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Statuant sur le recours interjeté le 23 mars 2023 par </span><span>T.________</span><span> contre l’ordonnance rendue le 15 mars 2023 par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause </span><span>n° PE21.021678-CPB</span><span>, la Chambre des recours pénale considère :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> En fait :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>A.</span><span> </span><span>a)</span><span> Le 13 décembre 2021, le Ministère public cantonal Strada (ci-après : Ministère public) a ouvert une instruction pénale notamment contre T.________, [...], pour lésions corporelles simples, vol, brigandage, utilisation frauduleuse d’un ordinateur, menaces, contravention à la loi fédérale sur les épidémies, contravention à la loi fédérale sur la protection contre le tabagisme passif et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>b)</span><span> Le 13 janvier 2022, T.________, qui faisait l’objet d’un signalement au RIPOL, s’est présenté à l’Hôtel de police de Lausanne. Il a été appréhendé à 17h53. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>c)</span><span> Par ordonnance du 16 janvier 2022, le Tribunal des mesures des contraintes a ordonné la détention provisoire de T.________ (I), a fixé la durée maximale de la détention provisoire à 3 mois, soit au plus tard jusqu’au 13 avril 2022 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance, par 300 fr. suivaient le sort de la cause (III). </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>d)</span><span> Par ordre du 1</span><span>er</span><span> février 2022, la procureure a ordonné la relaxe de T.________ au 2 février 2022.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>e)</span><span> Il ressort du procès-verbal des opérations du 25 février 2022 que </span><span>« Le procureur de garde (JON) est informé par l'Insp. [...] de la police de sûreté qu'[...] est impliqué dans un brigandage avec deux autres comparses ([...], né le [...] et [...], né le [...]). Le prévenu et [...] auraient frappé [...] et dérobé son téléphone portable le 23 février 2022 à Morges. [...] serait resté en retrait. Le procureur décide de décerner un mandat d'amener et un mandat de perquisition contre [...], afin qu'il soit entendu rapidement par la police en présence d'un avocat. Un dossier séparé est ouvert contre les deux autres prévenus (PE22.003670-JON)</span><span> ».</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>f)</span><span> Le 16 mars 2022, la police n’ayant pas pu atteindre T.________, la procureure a ordonné le signalement de ce dernier au RIPOL (PV des opérations du 16 mars 2022 p. 7).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>g)</span><span> T.________ a été interpellé par la police le 12 mai 2022 à la gare d’Yverdon-les-Bains. Son audition d’arrestation par la procureure a eu lieu le même jour. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>h)</span><span> Par ordonnance du 13 mai 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de T.________ (I), a fixé la durée maximale de cette détention provisoire à trois mois, soit jusqu’au 12 août 2022 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance, par 600 fr., suivaient le sort de la cause (III). Le Tribunal a considéré que les risques de fuite et de collusion étaient concrets. Par ailleurs, aucune mesure de substitution n’était susceptible de parer aux risques retenus. Enfin, au vu des charges pesant sur le prévenu, le principe de proportionnalité était respecté.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La détention provisoire de l’intéressé a été prolongée à plusieurs reprises, la dernière fois par ordonnance du Tribunal des mesures de contrainte du 25 janvier 2023 rejetant la demande de mise en liberté de la détention provisoire de T.________ et ordonnant la prolongation de sa détention pour une durée d’un mois, soit jusqu’au 10 mars 2023, cette autorité considérant que les risques de fuite et de collusion étaient toujours concrets.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>i)</span><span> Par ordonnance du 28 février 2023, le Tribunal des mesures de contrainte a rejeté la demande de libération provisoire déposée le 16 février 2023 par T.________, toujours en raison de l’existence des risques de fuite et de collusion. Le 7 mars 2023, le prénommé a déposé un recours auprès de la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance. Ce recours a été déclaré sans objet par arrêt du 24 mars 2023 de la Cour de céans (CREP 24 mars 2023/266). </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>j)</span><span> Par acte du 3 mars 2023, le Ministère public a engagé l’accusation devant le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne contre T.________, prévenu de vol, brigandage, subsidiairement lésions corporelles simples, et vol, dommages à la propriété, utilisation frauduleuse d’un ordinateur d’importance mineure, tentative d’utilisation frauduleuse d’un ordinateur, menaces, violation simple et grave des règles de la circulation routière, violation des devoirs en cas d’accident, vol d’usage d’un véhicule, conduite d’un véhicule sans être titulaire du permis de conduire, contravention à la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l’homme, contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants. Il lui est reproché les faits suivants :</span></p> <p><span> « </span><span>1. A Lausanne, entre le 3 mars 2020, les faits antérieurs étant prescrits, et le mois d'octobre 2021, le prévenu [...] a consommé quotidiennement de la marijuana, à raison d'un ou deux joints par jour.</span></p> <p><span>(…)</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 2. A Lausanne, Rue du Grand-Chêne, le 15 octobre 2021 vers 5h45, alors que [...], qui était fortement alcoolisé et qui avait consommé une pilule d'ecstasy, se rendait à la gare après avoir passé la soirée en discothèque, le prévenu [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a profité de l'état dans lequel se trouvait [...] pour lui dérober son portemonnaie, qui contenait notamment un billet de CHF 50.- et une carte de crédit RAIFFEISEN, et qui se trouvait dans la poche arrière droite de son pantalon. Afin de conserver leur butin, le prévenu et son comparse ont violemment frappé [...], notamment au visage, le faisant chuter au sol.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A Lausanne, Bussigny, Ecublens et Yverdon-les-Bains notamment, le même jour, un peu plus tard, [...] et son comparse ont effectué frauduleusement plusieurs achats avec la carte bancaire dérobée à [...], pour un montant total de CHF 182.50.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a souffert d'une fracture du crâne au-dessus de l'arcade sourcilière droite, d'une petite fracture de la pommette droite et d'un gros hématome au niveau de la mâchoire, du côté gauche.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Les images de vidéosurveillance de la Rue du Grand-Chêne attestent du fait qu'une altercation a éclaté entre [...], [...] et [...], avant que ce dernier ne tombe par terre suite à un coup reçu de l'un des individus. [...] et [...] ont ensuite pris la fuite, alors que [...] demeurait immobile au sol.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a déposé plainte le 25 octobre 2021.</span></p> <p><span>(...)</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 3. A Bussigny, Gare CFF, dans un train, le 23 octobre 2021 entre 7h10 et 7h15, alors que [...] et [...] s'étaient endormis dans le train, le prévenu [...] a dérobé le téléphone portable SAMSUNG S10e appartenant à [...] et son comparse, [...], mineur déféré séparément, a dérobé le sac à main d'[...], qui contenait un lisseur pour les cheveux, un pull et un téléphone portable.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a été identifié sur la base des images de vidéosurveillance du train.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 25 octobre 2021. Il a chiffré le montant de ses prétentions civiles à CHF 300.-.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>(…)</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 4. A Bussigny notamment, Gare CFF, le 23 octobre 2021, alors qu'il voyageait dans un espace fermé d'un wagon CFF, le prévenu [...] n'a pas porté de masque facial, malgré les règles en vigueur relatives à la lutte contre le COVID-19. Le prévenu a également fumé une cigarette à l'intérieur du wagon alors qu'il est interdit d'y fumer.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>(…) </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 5. A Morges, gare CFF, le 23 février 2022, suite à un litige familial, le prévenu [...], avec [...] et [...], déférés séparément, s'en est pris physiquement à [...]. Pour ce faire, [...] a donné un coup de poing au visage de [...], qui a tenté de se défendre, avant qu'[...] ne le plaque au sol. [...] a ensuite donné des coups à [...] pendant que ce dernier était au sol. Au terme de la bagarre, [...] a dérobé le téléphone portable d’[...], qui était tombé au sol, avant de quitter les lieux avec ses comparses. Durant l’altercation, [...] a menacé [...] de lui « mettre une balle dans la tête » et de le « planter » tout en précisant : « tu me connais pas, je vais te planter, tu vas voir, on va revenir et tous vous exploser ». En outre, [...] a menacé [...] en lui disant : « on va venir chez toi, on va t’enculer ; on va te frapper ». </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a reçu un coup à la mâchoire gauche ainsi qu'à l'œil droit. En outre, il a souffert de blessures sur les mains, ainsi que de douleurs et de marques au niveau de la clavicule droite.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>[...] a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 23 février 2022. Il n'a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>(…)</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 6. A Forel, Passage du Cerf d’Or 3, entre le 3 et le 4 mars 2022, le prévenu [...] a pénétré dans le garage souterrain de l’immeuble situé à l’adresse précitée, puis a pénétré dans le véhicule appartenant à [...] et a forcé une caisse RAKO pour y dérober deux cycles et un couteau. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le profil ADN de [...] a été retrouvé sur un mégot de cigarette retrouvé sur les lieux. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 4 mars 2022. Il n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>(…)</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 7. A Forel, Route de Mollie-Margot 5A, entre le 3 et le 4 mars 2022, le prévenu [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le véhicule de [...], qui n’était pas verrouillé, et y a dérobé une sacoche noire contenant un permis biocide, des documents AI, un porte-monnaie noir, un permis de conduire, divers documents, des photographies et environ CHF 250.-. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La sacoche a été retrouvée dans un buisson situé à proximité, avec tout son contenu, hormis la somme d’argent. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 4 mars 2022. Elle n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>(…). </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 8. A Forel, Les Perrières 18, entre le 3 et le 4 mars 2022, le prévenu [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le garage souterrain de l’immeuble situé à l’adresse précitée, puis a pénétré dans le véhicule appartenant à [...] et y a dérobé une télécommande de garage. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La perquisition du domicile clandestin du prévenu a permis de retrouver une télécommande de garage ouvrant le garage souterrain précité. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 19 mars 2022. Elle n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles. </span></p> <p><span>(…)</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 9. A Forel, Route de Vevey 3, le 12 mars 2022, le prévenu [...] a dérobé le véhicule appartenant à [...], qui était resté ouvert et dont les clés avaient été laissées dans l’accoudoir central, et a circulé au volant de cette voiture alors qu’il n’était pas titulaire d’un permis de conduire. Le prévenu a en outre dérobé le montant de CHF 60.- qui se trouvait dans la voiture. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Peu après, [...] a perdu la maîtrise du véhicule et a heurté un objet indéterminé avec l’arrière du véhicule de [...] endommageant ainsi cette voiture. Le prévenu a alors quitté les lieux sans aviser la police. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A Echallens, Route de Moudon, le 12 mars 2022 à 4h07, [...] a circulé au volant du véhicule appartenant à [...] à une vitesse de 69 km/h, alors même que la vitesse était limitée à 60 km/h à l’endroit concerné. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A Mézières, Route de Servion, le 12 mars 2022 à 4h56, [...] a circulé au volant du véhicule appartenant à [...] à une vitesse de 94 km/h, alors même que la vitesse était limitée à 60 km/h à l’endroit concerné. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 13 avril 2022. Il n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles. </span></p> <p><span>(…) . </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 10. A Forel, Les Jardins Forellois A, entre le 15 et le 16 mars 2022, le prévenu [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le véhicule appartenant à [...] et y a dérobé CHF 140.-, une carte bancaire, une carte de crédit VISA et une carte de crédit CEMBRA, ainsi qu’une télécommande du garage de l’immeuble. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A Mézières, au Mont-sur-Lausanne et à Lausanne, le 16 et le 17 mars 2022, [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a effectué et tenté d’effectuer frauduleusement des achats avec les cartes bancaires dérobées à [...], pour un montant total de CHF 173.50.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Lors de la perquisition du domicile clandestin du prévenu, il a été retrouvé une télécommande de garage. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 16 mars 2022. Il n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles. </span></p> <p><span>(…)</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> 11. A Forel, Les Jardins Forellois A, le 16 mars 2022, le prévenu [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le véhicule appartenant à [...] et y a dérobé une carte bancaire appartenant à la [...]. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A Lausanne et à Epalinges, le 16 mars 2022, [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a effectué frauduleusement des achats avec la carte bancaire dérobée [...], pour un montant total de CHF 288.55. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La [...], par sa représentante qualifiée [...], a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 15 mars 2022. Cette société n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles. </span></p> <p><span>(...)</span><span> ».</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>B.</span><span> Le 3 mars 2023, parallèlement à l’acte d’accusation précité, le Ministère public a adressé au Tribunal des mesures de contrainte une demande de détention de T.________ pour des motifs de sûreté, invoquant un risque de fuite et un risque de collusion.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le procureur a relevé que quand bien même T.________ était au bénéfice d’un permis C, il n’avait pas de domicile fixe, qu’il avait de la famille au Kosovo, pays dans lequel il avait passé l’entier de ses vacances scolaires d’été 2021, qu’il entretenait ainsi des liens étroits avec le Kosovo, que suite à sa relaxation et aux nouveaux faits qui lui avaient été reprochés, la police ne l’avait pas trouvé auprès de sa famille et qu’elle avait dû établir un signalement au RIPOL, qu’il ne répondait pas aux sollicitations des autorités et que, compte tenu de la gravité des faits qui lui étaient reprochés, il existait un risque concret qu’il se soustraie aux poursuites pénales engagées contre lui en tombant dans la clandestinité ou en quittant la Suisse. Quant au risque de collusion, le procureur a rappelé que T.________ était fortement soupçonné d’avoir commis de nombreuses infractions, dont deux brigandages avec [...] et le second avec [...] et [...], qu’il contestait toutefois la majeure partie des faits qui lui étaient reprochés, que ses déclarations ne concordaient pas avec celles des plaignants et qu’une libération pourrait lui permettre de faire pression sur les parties plaignantes et sur ses comparses afin qu’ils reviennent sur leurs mises en cause, ce qui mettrait très sérieusement en péril l’instruction. La procureure mentionne encore le risque de réitération, se fondant sur un antécédant de 2021 et, surtout, sur le fait que quelques jours après avoir été relaxé dans le cadre de la présente procédure, il n’avait pas hésité à commettre un nouveau brigandage avec deux comparses, ainsi que de nombreuses autres infractions, malgré ses promesses de trouver un emploi et de changer de fréquentations.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par courrier du 23 février 2023 (</span><span>recte 9 mars 2023</span><span>), la défense s’est déterminée. Elle s’est référée aux arguments contenus dans son précédent recours. Elle a également ajouté que le prévenu était durablement installé en Suisse, qu’il entendait aller vivre chez ses parents, également titulaires de permis d’établissement et que la longue détention suffisait à le dissuader de commettre de nouvelles infractions.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par ordonnance du 15 mars 2023, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention pour des motifs de sûreté de T.________ (I), a fixé la durée maximale de la détention pour des motifs de sûreté à 4 mois, soit au plus tard jusqu’au 2 juillet 2023 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance, par 225 fr., suivaient le sort de la cause (III).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Cette autorité a notamment retenu l’existence d’un risque de fuite et de collusion en se référant aux développements faits par le Ministère public dans sa demande de prolongation de la détention du 3 mars 2023. Elle a par ailleurs fixé la durée maximale de la prolongation à quatre mois, conformément à la jurisprudence fédérale.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Enfin, le Tribunal des mesures de contrainte a considéré qu’aucune mesure de substitution n’était à même de pallier véritablement les risques constatés, au vu de leur intensité, et que la durée de la détention subie à ce jour, même majorée de la présente détention, restait proportionnée au vu des nombreux faits reprochés au prévenu, lequel était renvoyé devant un tribunal correctionnel.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>C. </span><span>Par acte du 23 mars 2023, T.________, par l’intermédiaire de son défenseur de choix, a recouru contre cette ordonnance en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à son annulation et à sa libération immédiate. Subsidiairement il a conclu à sa libération immédiate assortie de mesure(s) de substitution que l’autorité de céans dira à titre de l’art. 273 al. 2 CPP.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>En droit :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>1. </span><span>Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP), et par un détenu qui a la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.</span></p> <p><span>2.1 </span><span>Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c). En outre, la détention peut être ordonnée s’il y a sérieusement lieu de craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.2 </span><span>Le recourant ne conteste pas l’existence de soupçons suffisants de la commission d’une infraction, à juste titre, l’acte d’accusation rendu le 3 mars 2023 par le Ministère public fondant des soupçons suffisants d’infractions.</span><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>3.</span></p> <p><span>3.1</span><span> Le recourant conteste en revanche l’existence d’un risque de fuite. Il rappelle qu’il est au bénéfice d’un permis C comme toute sa famille, que le fait qu’il entretienne effectivement des liens avec le Kosovo ne changerait rien à son envie de rester en Suisse, que même s’il se rend parfois dans son pays d’origine durant l’été, ses attaches avec sa famille en Suisse sont plus importantes. Il n’aurait aucun intérêt à retourner au Kosovo, bien au contraire, le niveau de vie n’étant pas comparable à celui de la Suisse. Enfin, un emploi l’attendrait à sa sortie de prison. </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>3.2</span><span> Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2). Le risque de fuite s'étend également au risque de se soustraire à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en tombant dans la clandestinité à l'intérieur du pays (ATF 143 IV 160 consid. 4.3).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>3.3</span><span> En l’occurrence,</span><span> le recourant tente vainement de minimiser le </span><span>risque de fuite qu’il présente</span><span>. De nati</span><span>onalité kosovare, T.________ est au bénéfice d’un permis C. Il entretient toutefois des liens réguliers avec son pays d’origine dans lequel il ne conteste pas être retourné fréquemment, parfois pour d’assez longues périodes. En outre, au début de l’enquête, soit le 2 février 2022, l’intéressé avait été relaxé après plusieurs jours de détention. A la suite de faits nouveaux, la police avait tenté d’entrer en contact avec lui en se rendant au domicile familial où il était censé se trouver. Or, celui-ci avait disparu, sans aucun moyen de contact, raison pour laquelle un signalement au RIPOL avait dû être établi (P. 23). Le fait que T.________ affirme aujourd’hui vouloir vivre chez ses parents n’est ainsi pas suffisant puisque c’est précisément lorsqu’il avait dit y séjourner qu’il n’avait pas été trouvé. En outre, le fait que l’intéressé prétende être bénéfice d’un contrat de travail daté du 20 janvier 2023 n’a pas d’influence sur le risque de fuite, étant rappelé qu’il n’a pas de formation professionnelle, qu’il a déclaré qu’il avait, au terme de l’école, directement travaillé avec son père en qualité de serrurier (cf. PV aud. du 13 janvier 2022 R. 4), et que cela ne l’avait pas empêché de commettre des infractions et de disparaitre dans la clandestinité. Enfin, le fait que le niveau de vie soit plus élevé en Suisse n’est pas déterminant, sachant qu’il existe également un risque que le recourant disparaisse dans la clandestinité. En définitive, les éléments ci-dessus et la peine conséquente prévisible en cas de condamnation sont autant d’éléments laissant craindre que, s’il était libéré, T.________ quitte très probablement le territoire suisse ou disparaisse dans la clandestinité. Les moyens du recourant doivent être rejetés.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Au vu des éléments qui précèdent, le risque de fuite est concret et la détention de T.________ se justifie pour assurer sa présence aux débats, lesquels seront prochainement fixés par le tribunal saisi.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>4.</span><span> Les hypothèses prévues par l'art. 221 al. 1 CPP étant alternatives et non cumulatives (TF 1B_160/2018 du 19 avril 2018 consid. 3.3 ; TF 1B_242/2016 du 21 juillet 2016 consid. 5 ; TF 1B_242/2013 du 5 août 2013 consid. 3), l’existence manifeste d’un risque de fuite suffit à justifier le maintien en détention provisoire du recourant et dispense la Cour de céans d’examiner celle d’un risque de collusion ou de récidive.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.</span></p> <p><span>5.1</span><span> A supposer qu’il remplisse les conditions de la détention provisoire, le recourant propose plusieurs mesures de substitution en lieu et place de celle-ci, soit l’obligation de se présenter à une poste de police une fois par semaine, la saisie de ses papiers d’identité ou d’autres documents officiels.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.2</span></p> <p><span>5.2.1</span><span> Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst. ; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité), qui représente l'ultima ratio (ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention (ATF 145 IV 503 consid. 3.3.1 ; TF 1B_383/2020 du 13 août 2020 consid. 5.1).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> En vertu de l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e), l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g). Du fait que les mesures de substitution – énumérées de manière non exhaustive à l'art. 237 al. 2 CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire, Code de procédure pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 12 ad art. 237 CPP) – sont un succédané à la détention provisoire, le tribunal doit les prononcer à la place de la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté si elles permettent d'empêcher la concrétisation du risque (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Coquoz, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 2 ad art. 237 CPP).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.2.2</span><span> Selon l’art. 212 al. 3 CPP, la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. La proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168 consid. 4.1). Le juge peut dès lors maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation (ATF 145 IV 179 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 précité).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.3</span><span> En l’espèce, outre le fait que les mesures de substitution proposées ne reposeraient que sur la bonne volonté du recourant de s’y soumettre, il est manifeste que celles-ci permettraient uniquement de constater </span><span>a posteriori</span><span> que le risque de fuite s’est concrétisé et non de le prévenir de manière efficace. Dans le cas particulier, il n’existe d’ailleurs aucune mesure susceptible d’atteindre le même but que la détention. Pour les motifs déjà exposés, le fait que le prévenu déclare avoir pris conscience de ses actes et être au profit d’un contrat de travail n’y changent rien. Les moyens du recourant doivent être rejetés.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>6.</span><span> Compte tenu de la gravité des multiples actes reprochés et des nombreux antécédents du recourant, la durée de la détention subie, même augmentée de la présente détention, reste proportionnée. Par ailleurs, la durée de quatre mois est en l’espèce acceptable, une telle durée entre le renvoi et le jugement étant admissible, même en l’absence de difficultés particulières de la cause (cf. TF 1B_585/2019 du 30 décembre 2019 consid. 3.2). Le principe de proportionnalité (art. 212 al. 3 CPP) est ainsi pleinement respecté.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>7.</span><span> En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Les frais de la procédure de recours, fixés à 1’430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Par ces motifs,</span></p> <p><span>la Chambre des recours pénale</span></p> <p><span>prononce :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>I.</span><span> Le recours est rejeté.</span></p> <p><span> </span><span>II.</span><span> L’ordonnance du 15 mars 2023 est confirmée.</span></p> <p><span> III.</span><span> Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente francs), sont mis à la charge de T.________.</span></p> <p><span> </span><span>IV.</span><span> L’arrêt est exécutoire.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>La présidente : La greffière :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Du </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :</span></p> <p><span>- Me Albert Habib, avocat (pour T.________),</span></p> <p><span>- Ministère public central,</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> et communiqué à :</span></p> <p><span>‑ Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,</span></p> <p><span>- Mme la Procureure cantonale Strada,</span></p> <p><span>- Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,</span></p> <p><span>- Service de la population,</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> par l’envoi de photocopies.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1</span><span> </span><span>LTF).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La greffière :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> </div> </body> </html>