C our III C -2596/2006 {T 0/2} A rrêt du 2 juillet 2007 C om position : M M . les Juges Francesco Parrino (Président du collège), Eduard Acherm ann et M ichael Peterli; G reffier: M . Yann H ofm ann. A ._______, _______, recourant, représenté par _______, contre O ffice de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger, case postale 3100, 1211 G enève 2, Autorité intim ée, concernant la décision sur opposition du 31 octobre 2005 en m atière de prestations de l'assurance-invalidité B u n d e s v e rw a ltu n g s g e ric h t T rib u n a l a d m in is tra tif fé d é ra l T rib u n a le a m m in is tra tiv o fe d e ra le T rib u n a l a d m in is tra tiv fe d e ra l2 Faits : A. Le ressortissant portugais A._______, né le _______, travaille en Suisse en tant qu'ouvrier dans la fabrique Sicpa-Aarberg AG à com pter d'octobre 1990. Il est victim e de deux accidents de travail les 27 novem bre 1992 et 26 février 1993. Il tom be alors sur sa hanche gauche, ce qui engendre une coxarthrose à gauche. Le second accident est annoncé à la C aisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (SU VA). En date du 28 décem bre 1993, A._______ dépose une dem ande de prestations auprès de l'assurance-invalidité suisse (pce 1). Le 2 février 1995, il subit une ostéotom ie périacetabulaire avec débridem ent de l'articulation. Il cesse son activité le 31 août 1995. Par décision du 26 juillet 1999, l'O ffice AI du canton de Berne accorde à A._______ une dem i-rente à com pter du 1er m ars 1994 (degré d'invalidité 52% ) et une rente entière dès le 1er m ars 1995 (degré d'invalidité 72% ). C ette décision est entrée en force (pce 148). Par décision sur opposition du 4 novem bre 1999, la SU VA octroie à A._______ une rente d'invalidité de 40% à com pter du 1er octobre 1997 (pce 154). Le 27 janvier 2003, une prothèse totale de la hanche gauche est im plantée à A._______ pour une coxarthrose sévère. B. Au m ois de juillet 2003, l'O ffice de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (O AIE) entreprend une procédure de révision d'office (pce 173). D ans le cadre de l'instruction sont versés en cause: • le rapport d'expertise de la C linique rom ande de réadaptation du 21 m ars 2003 établi pour le com pte de la SU VA, qui constate que A._______ a été hospitalisé dans ladite clinique pour rééducation à la m arche du 5 février au 7 m ars 2003; les D rs Ziltener et Vouilloz diagnostiquent des thérapies physiques et fonctionnelles, une prothèse totale de la hanche gauche le 27 janvier 2003 pour coxarthrose sévère, une dysplasie de hanches bilatérale, une ostéotom ie périacétabulaire gauche en 1995, des lom balgies chroniques, ainsi qu'une am putation traum atique partielle du pouce droit 30 ans auparavant; • le rapport m édical du D r C assiano Santos du 4 m ars 2004, lequel exclut toute atteinte pathologique à la santé psychique (pce 180); • le rapport m édical du D r C arlos M . C erca F. Silva, spécialiste en 3 orthopédie et traum atologie, du 12 m ars 2004, qui atteste d'une m arche sans claudication avec charge entière ainsi que d'une atteinte au dos sans séquelles neurologiques (pce 180); • le rapport m édical du D r João M oraes Sarm ento du N eutrão C entro radiodiagnóstico du 29 m ars 2004 qui reprend les diagnostiques connus (pce 180); • le rapport E 213 de l'Instituto de solidariedade e segurança social (ISSS) du 15 avril 2004, qui conclut à une incapacité totale (pce 181); • l'attestation du C entro Fisiátrico C ruz Verm elha Portuguesa du 1er février 2005, de laquelle il ressort que A._______ a dû se soum ettre à plusieurs séances de physiothérapie (pce 189). D ans son rapport du 30 juin 2004, le D r Thom as Lehm ann du service m édical de l'O AIE relève que l'état de santé de A._______ s'est sensiblem ent am élioré. Son incapacité dans son ancienne activité est toujours de 70% , m ais qu'elle passe à 20% dans une activité légère et adaptée, telle une activité industrielle légère, m agasinier ou concierge (pce 183). D ans celui du 10 m ars 2005, il expose que le fait que A._______ doive se soum ettre à des séances de physiothérapie n'est pas propre à faire constater une aggravation de son état de santé. Il avance qu'il est au surplus irrelevant que l'assuré perçoive une rente AI dans son pays d'origine (pce 190). Par décision du 17 m ars 2005, l'O AIE supprim e la rente entière dont bénéficiait l'assuré avec effet au 1er m ai 2005. L'O ffice estim e que A._______ peut exercer à 80% une activité adaptée à son état de santé et ainsi réaliser 67% du gain qu'il obtiendrait sans invalidité (Fr. 4'843.37 de revenu sans invalidité com paré à Fr. 3'241.44 de revenu d'invalide, pce 184 et 191). C . A._______ form e opposition – réceptionnée le 18 avril 2005 par l'O AIE – contre la décision du 17 m ars 2005. A l'appui de celle-ci, il produit: • le rapport m édical du 14 avril 2005 de la D resse Fernanda M aria Fernandes G om es Ferreira du C entre de la santé du R ibeira de Pena, qui reprend les diagnostiques connus (pce 192). Par courrier respectivem ent des 25 juillet et 28 septem bre, A._______ verse encore aux actes: • le rapport m édical du D r Luiz M oraes Sarm ento du N eutrão C entro radiodiagnóstico du 23 m ai 2005, selon lequel l'assuré souffrirait d'une spondilo-unco-discarthrose en C 2-C 3, C 5-C 6 et C 6-C 7, ainsi que d'altérations en D 9-D 10 (pce 198);4 • le rapport m édical du D r C osta Lobo du Service de chirurgie vasculaire de l'H ôpital de Santo António du 27 septem bre 2006, qui diagnostique une insuffisance veineuse des m em bres inférieurs, avec throm boses de la veine saphène gauche (pce 202). D ans son rapport du 13 octobre 2005, la D resse Stefania Sereni Keller du service m édical de l'O AIE expose qu'au vu du rapport du D r Silva l'intervention chirurgicale a am élioré la situation clinique de A._______, m ais que des lim itations fonctionnelles et des séquelles douloureuses persistent toutefois. Elle relève au dem eurant que le diagnostique qui ressort du rapport de chirurgie vasculaire ne consiste pas en une m aladie conduisant habituellem ent à une incapacité de travail significative et durable (pce 204). Le 31 octobre 2005, l'O AIE rejette ainsi l'opposition form ée par A._______ et confirm e la décision du 17 m ars 2005 (pce 206). D . Le 23 novem bre 2005, A._______, représenté par _______ en vertu d'une procuration dûm ent produite (pce 195), interjette recours auprès de la C om m ission fédérale de recours en m atière d'assurance-vieillesse, survivants et invalidité pour les personnes résidant à l'étranger contre la décision sur opposition en concluant à son annulation et à l'octroi d'une rente entière d'invalidité. D ans sa réponse du 25 janvier 2006, l'O AIE expose que A._______ n'a pas produit de nouveaux certificats m édicaux et que, dans cette m esure, il peut se référer à la prise de position de son service m édical du 13 octobre 2005 (pce 204). E. A._______ se déterm ine une dernière fois dans sa réplique du 22 février 2006. Il déclare m aintenir son recours et se tenir à disposition de l'autorité judiciaire pour d'éventuels nouveaux exam ens. Par ordonnances respectivem ent des 26 janvier et 7 m ai 2007, le Tribunal adm inistratif fédéral com m unique aux parties avoir repris la procédure avec effet au 1er janvier 2007 et les inform e de la com position du collège. Aucune dem ande de récusation n'est présentée. Le 29 m ai 2007, l'autorité de céans dépose en cause le dossier de la SU VA, duquel il ressort que celle-ci verse toujours la rente d'invalidité de 40% à l'intéressé.5 Le Tribunal adm inistratif fédéral considère : 1. 1.1 Les affaires pendantes devant les com m issions fédérales de recours ou d’arbitrage ou devant les services de recours des départem ents au 1er janvier 2007 sont traitées par le Tribunal adm inistratif fédéral, dans la m esure où il est com pétent. Le nouveau droit de procédure s’applique (art. 53 al. 2 de la Loi sur le Tribunal adm inistratif fédéral du 17 juin 2005 [LTAF, R S 173.32]). 1.2 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce – prévues à l’art. 32 LTAF, le Tribunal adm inistratif fédéral, en vertu de l’art. 31 LTAF, connaît des recours contre les décisions au sens de l’art. 5 de la Loi fédérale sur la procédure adm inistrative du 20 décem bre 1968 (PA, R S 172.021) prises par les autorités m entionnées aux art. 33 et 34 LTAF. En particulier, les décisions rendues par l'O AIE concernant l'assurance- invalidité peuvent être contestées devant le Tribunal adm inistratif fédéral conform ém ent à l’art. 69 al. 1 let. b de la Loi fédérale sur l'assurance- invalidité du 19 juin 1959 (LAI, R S 831.20), celui-ci étant dès lors com pétent pour connaître de la présente cause. 1.3 La Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPG A; R S 830.1) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la m odification de nom breuses dispositions légales dans le dom aine de l'assurance-invalidité. Selon l'art. 2 LPG A, les dispositions de la présente loi sont applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale, si et dans la m esure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. O r, l'art. 1 LAI m entionne que les dispositions de la LPG A s'appliquent à l'assurance- invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70 ), à m oins que ladite loi ne déroge expressém ent à la LPG A. 1.4 Le recourant est touché par la décision attaquée et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle soit annulée ou m odifiée (art. 59 LPG A et 48 al. 1 PA). Il a, partant, qualité pour recourir. 1.5 D ans la m esure où le recours a été introduit dans le délai et la form e prescrits (art. 60 LPG A et 52 PA), il est entré en m atière sur le fond du recours. 2.6 2.1 Le recourant est citoyen d'un Etat m em bre de la C om m unauté européenne. Par conséquent, est applicable en l'espèce l'Accord entre la C onfédération suisse, d'une part, et la C om m unauté européenne et ses Etats m em bres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999, entré en vigueur le 1er juin 2002, (ALC P, R S 0.142.112.681) - dont l'Annexe II règle la coordination des systèm es de sécurité sociale (art. 80a, de la Loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959 [LAI, R S 831.20]). C onform ém ent à l'art. 3 al. 1 du R èglem ent (C EE) N ° 1408/71 du C onseil du 14 juin 1971, les personnes, qui résident sur le territoire de l'un des Etats m em bres et auxquelles les dispositions dudit règlem ent sont applicables, sont soum ises aux obligations et sont adm ises au bénéfice de la législation de tout Etat m em bre dans les m êm es conditions que les ressortissants de celui-ci, sous réserve de dispositions particulières contenues dans ledit règlem ent. C om m e avant l'entrée en vigueur de l'ALC P, le degré d'invalidité d'un assuré qui prétend une rente de l'assurance-invalidité suisse est déterm iné exclusivem ent d'après le droit suisse (art. 40 par. 4 du règlem ent 1408/71). 2.2 S'agissant du droit applicable, il convient encore de préciser qu'à partir du 1er janvier 2004 la présente procédure est régie par la teneur de la LAI m odifiée par la novelle du 21 m ars 2003 (4èm e révision), eu égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au m om ent où les faits juridiquem ent déterm inants se sont produits (ATF 130 V 445 consid. 1.2). 3. 3.1 Aux term es de l'art. 8 LPG A, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présum ée perm anente ou de longue durée. L'art. 4 LAI précise que l'invalidité peut résulter d'une infirm ité congénitale, d'une m aladie ou d'un accident. L'al. 2 de cette disposition m entionne que l'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération. Par incapacité de travail on entend toute perte, totale ou partielle, résultant d'une atteinte à la santé physique, m entale ou psychique, de l'aptitude de l'assuré à accom plir dans sa profession ou son dom aine d'activité le travail qui peut raisonnablem ent être exigé de lui. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre dom aine d'activité (art. 6 LPG A). L'incapacité de gain est définie à l'art. 7 LPG A et consiste dans toute dim inution de l'ensem ble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré, sur un m arché de travail équilibré, si cette dim inution résulte d'une atteinte à sa santé physique, m entale ou psychique et qu'elle persiste après les traitem ents et les m esures de réadaptation exigibles.7 3.2 L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au m oins, à une dem i-rente s'il est invalide à 50% , à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au m oins (art. 28 al. 1 LAI). Jusqu'au 31 décem bre 2003, le droit à la rente entière était donné avec un taux d'invalidité de 66,67% , la dem i-rente avec un taux d'invalidité de 50% au m oins et le quart de rente avec un taux de 40% . Suite à l'entrée en vigueur le 1er juin 2002 de l'Accord bilatéral entre la Suisse et la C om m unauté européenne, la restriction prévue à l'art. 28 al. 1ter LAI - selon laquelle les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur dom icile et leur résidence habituelle en Suisse (art. 13 LPG A) - n'est plus applicable lorsque l'assuré est un ressortissant de l'U E et y réside. 4. 4.1 Selon l'art. 17 LPG A, qui correspond m atériellem ent à l'ancien art. 41 LAI, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une m odification notable, la rente est, d'office ou sur dem ande, révisée pour l'avenir, à savoir augm entée ou réduite en conséquence, ou encore supprim ée. Le deuxièm e alinéa de la m êm e règle prévoit que toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur dem ande, augm entée ou réduite en conséquence, ou encore supprim ée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablem ent. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances, la rente peut être révisée non seulem ent en cas de m odification sensible de l'état de santé, m ais aussi lorsque celui-ci est resté le m êm e, m ais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changem ent im portant (ATF 130 V 349 consid. 3.5). 4.2 L'art. 88a al. 1 du R èglem ent sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (R AI, R S 831.201) prévoit que, si la capacité de gain de l'assuré s'am éliore ou que son im potence s'atténue, il y a lieu de considérer que ce changem ent supprim e, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'am élioration constatée se m aintienne durant une assez longue période. Il en va de m êm e lorsqu'un tel changem ent déterm inant a duré trois m ois déjà, sans interruption notable et sans qu'une com plication prochaine soit à craindre. Q uant à l'art. 88bis al. 2 let. a R AI, il dispose que la dim inution ou la suppression de la rente ou de l'allocation pour im potent prend effet, au plus tôt, le prem ier jour du deuxièm e m ois qui suit la notification de la décision. 5.8 5.1 Pour exam iner si dans un cas de révision il y a eu une m odification im portante du degré d'invalidité au sens de l'art. 17 LPG A (ex art. 41 LAI), le juge doit prendre généralem ent en considération l'influence de l'état de santé sur la capacité de gain au m om ent où fut rendue la décision qui a octroyé ou m odifié le droit à la rente, ainsi que l'état de fait existant au m om ent de la décision attaquée. En m atière de révision d'office toutefois, c'est la dernière décision entrée en force, exam inant m atériellem ent le droit à la rente, qui constitue le point de départ pour exam iner si le degré d'invalidité s'est m odifié de m anière à influencer le droit aux prestations. La jurisprudence concernant la reconsidération et la révision procédurale dem eure réservée (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3, ATF 133 V 108 consid. 5.4). 5.2 En l'espèce, le recourant a bénéficié d'une dem i-rente d'invalidité à com pter du 1er m ars 1994 et d'une rente entière dès le 1er m ars 1995. La question de savoir si le degré d'invalidité a subi depuis lors une m odification doit être jugée en com parant les faits tels qu'ils se présentaient à l'époque de la décision du 26 juillet 1999, date de la dernière décision entrée en force ayant exam iné m atériellem ent le droit à la rente, et ceux qui ont existé jusqu'au 31 octobre 2005, date de la décision sur opposition litigieuse. 6. La notion d'invalidité, dont il est question à l'art. 8 LPG A et à l'art. 4 LAI, est de nature juridique/économ ique et non pas m édicale (ATF 116 V 246 consid. 1b). En d'autres term es, l'assurance-invalidité suisse couvre seulem ent les pertes économ iques liées à une atteinte à la santé physique ou psychique – qui peut résulter d'une infirm ité congénitale, d'une m aladie ou d'un accident – et non la m aladie en tant que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est com paré avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablem ent être exigée de lui après les traitem ents et les m esures de réadaptation, sur un m arché du travail équilibré (art. 16 LPG A). Selon une jurisprudence constante, les données fournies par le m édecin constituent néanm oins un élém ent utile pour apprécier les conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterm iner quels travaux on peut encore raisonnablem ent exiger de l'assuré (ATF 115 V 133 consid. 2, ATF 114 V 310 consid. 3c, R C C 1991 p. 329 consid. 1c). 7. 7.1 En 1999, le droit respectivem ent à la dem i-rente et à la rente entière a été reconnu au recourant en raison principalem ent de la sévère coxarthrose à gauche dont il souffre depuis ses accidents de travail des 27 novem bre 1992 et 26 février 1993. 7.2 Lors de la procédure de révision entreprise en juillet 2003 qui a donné lieu 9 à la décision sur opposition litigieuse, l'O AIE a notam m ent versé aux actes les rapports m édicaux des D rs Santos et Silva, le prem ier étant psychiatre et le second spécialiste en orthopédie et traum atologie. En substance, l'O ffice considère qu'au vu desdits rapports la situation clinique de l'assuré s'est am éliorée ensuite de l'im plantation de la prothèse de la hanche gauche en 2003. Le recourant, pour sa part, n'ém et aucune argum entation particulière ni aucune critique concrète; il s'est contenté de déposer l'attestation du C entro Fisiátrico C ruz Verm elha Portuguesa et les rapports m édicaux des D rs Ferreira, Sarm ento et Lobo. 8. 8.1 L'art. 69 R AI prescrit que l'O ffice AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de m esures déterm inées de réadaptation; à cet effet peuvent être exigés ou effectués des rapports ou des renseignem ents, des expertises ou des enquêtes sur place, il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides. Le Tribunal des assurances sociales doit exam iner de m anière objective tous les m oyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis décider si les docum ents à disposition perm ettent de porter un jugem ent valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur probante à un rapport m édical, il s'assurera que les points litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des exam ens com plets, qu'il prend égalem ent en considération les plaintes exprim ées par la personne exam inée, qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anam nèse, que la description du contexte m édical et l'appréciation de la situation m édicale sont claires et enfin que les conclusions de l'expert sont dûm ent m otivées (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références citées). 8.2 En l'espèce, l'O AIE s'appuie principalem ent sur les rapports m édicaux des D rs Santos et Silva. Le prem ier rapport exclut toute atteinte pathologique à la santé psychique du recourant et le second atteste d'une m arche sans claudication avec charge entière ainsi que d'une atteinte au dos sans séquelles neurologiques. L'expertise du D r Silva a consisté dans une étude circonstanciée et étendue de l'état de santé du recourant, a été dûm ent m otivée et aboutit à des conclusions claires et univoques; elle satisfait, partant, aux exigences posées par la jurisprudence. Ses conclusions ne sauraient par ailleurs être infirm ées par les rapports – postérieurs de quelques sem aines – João M oraes Sarm ento et Ferreira, puisqu'ils ne sont en rien contradictoires et ne font qu'énoncer les diagnostiques déjà connus sans ém ettre une appréciation déterm inante. L'attestation du C entro Fisiátrico C ruz Verm elha Portuguesa indique sim plem ent que le recourant a suivi quelques séances de physiothérapie. 10 Le rapport E 213 de l'ISSS, par trop som m aire, ne crée pas plus de doute quant à la véracité du rapport Silva. En ce qui concerne la spondilo-unco- discarthrose, les lom balgies et de l'insuffisance veineuse des m em bres inférieurs avec throm boses de la veine saphène gauche, il sied de considérer avec l'adm inistration qu'il ne s'agit pas là d'affections invalidantes dans le cadre d'une activité de substitution légère. En outre, elles sont som m e toute relativem ent courantes chez une personne de l'âge du recourant; Il n'y a au dem eurant pas d'atteinte radiculaire. Eu égard à ce qui précède, force est pour l'autorité de céans de considérer que l'O AIE pouvait valablem ent s'appuyer sur les expertises Santos et Silva et, dès lors, considérer qu'ensuite de l'im plantation de la prothèse de la hanche gauche en 2003 l'état de santé du recourant s'est am élioré. Il n'y a donc aucune raison de s'écarter de l'appréciation faite par le service m édical de l'O AIE; le recourant n'en donne d'ailleurs aucune. 8.3 L'invalidité – dont il convient de rappeler qu'il s'agit d'une notion économ ique et non pas m édicale – a été évaluée en com parant le revenu que l'intéressé pourrait obtenir en exerçant une activité qu'on peut raisonnablem ent attendre avec le revenu qu'il aurait eu s'il n'était pas devenu invalide (art. 16 LPG A). En se référant au Tableau TA1 relatif aux salaires bruts standardisés, de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2004 de l'O ffice fédéral de la statistique, valeur centrale totale, pour un hom m e de niveau de qualification 4, on retient pour le recourant un revenu statistique m ensuel de Fr. 4'588.-. C e m ontant doit être adapté aux nom bres d'heures de travail effectuées en 2005 en m oyenne, savoir 41.6 heures (La Vie économ ique 9-2006, B9.2), et il convient encore d'y ajouter 1% pour tenir com pte de l'évolution des salaires en 2005 (La Vie économ ique 9-2006, B10.2). C om pte tenu de l'âge de l'assuré et de son handicap, on peut appliquer un taux de réduction du salaire d'invalide de 10% à l'instar de l'adm inistration, attendu que le m axim um adm is par la jurisprudence est de 25% (ATF 126 V 75). Il en ressort un revenu annuel d'invalide de Fr. 52'047.-, à savoir pour une activité de substitution exercée à 80% Fr. 41'638.-. La com paraison de ce revenu au revenu annuel sans invalidité de Fr. 60'472.- (Fr. 53'953.- de revenu annuel en 1995 retenu à bon droit par l'O ffice AI de Berne, indexé à 2005 par l'indice des salaires nom inaux et réels, La Vie économ ique 9-2006, B 10.3) fait apparaître un préjudice économ ique de 31% , taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente invalidité. 9. Partant, le recours doit être rejeté. 10. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. 11 Par ces m otifs, le Tribunal adm inistratif fédéral prononce : 1. Le recours est rejeté. 2. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. 3. Le présent arrêt est com m uniqué : - au recourant (recom m andé AJ); - à l'autorité intim ée (recom m andé, n° de réf. _______); - à l'O ffice fédéral des assurances sociales (recom m andé). Voie de droit: La présente décision peut être attaquée devant le Tribunal fédéral, Schw eizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en m atière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 ss, 90 ss et 100 de la Loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 [LTF, R S 173.110]). Le m ém oire doit indiquer les conclusions, les m otifs et les m oyens de preuve, et être signé. La décision attaquée et les m oyens de preuve doivent être joints au m ém oire, pour autant qu'ils soient en m ains du recourant (voir art. 42 LTF). Le Président du collège: Le G reffier: Francesco Parrino Yann H ofm ann D ate d'expédition :