<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Le lundi 19 décembre 1994, à 12 h 50, M. cir-</p> <p class="MsoPlainText">culait au volant de sa voiture sur la route J 20 descendant de</p> <p class="MsoPlainText">Boudevilliers à Neuchâtel. Peu après la jonction venant du village de</p> <p class="MsoPlainText">Valangin, dans un virage à droite, sa voiture a dérapé sur la gauche et</p> <p class="MsoPlainText">heurté le véhicule circulant normalement en sens inverse, conduit par</p> <p class="MsoPlainText">R. Sous l'effet du choc, ce véhicule a percuté les rochers</p> <p class="MsoPlainText">bordant le côté droit de la chaussée dans le sens de sa direction pour</p> <p class="MsoPlainText">être propulsé et terminer sa course sur la voie descendante. Dans le même</p> <p class="MsoPlainText">temps, la voiture de M. s'est mise en travers de la voie montante</p> <p class="MsoPlainText">où elle a été emboutie par la voiture pilotée par N. qui</p> <p class="MsoPlainText">circulait en direction de Boudevilliers.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Les deux conductrices ont été légèrement blessées, tandis que</p> <p class="MsoPlainText">M. l'était plus sérieusement; quant aux trois voitures,</p> <p class="MsoPlainText">elle ont été réduites à l'état d'épaves.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par jugement entré en force du 4 avril 1995, le Tribunal de</p> <p class="MsoPlainText">police du district du Val-de-Ruz a condamné M. à 300</p> <p class="MsoPlainText">francs d'amende. Il a retenu en bref que l'intéressé n'avait pas adapté sa</p> <p class="MsoPlainText">conduite à l'ensemble des circonstances et contrevenu de la sorte à l'ar-</p> <p class="MsoPlainText">ticle 32 al.1 LCR. En effet, la route ne présentait aucune plaque de glace</p> <p class="MsoPlainText">ou d'huile qui eût expliqué le dérapage du véhicule, si bien que l'acci-</p> <p class="MsoPlainText">dent était bien dû à une vitesse inappropriée à la configuration des lieux</p> <p class="MsoPlainText">- le virage de la route étroite que le prévenu allait aborder n'étant pas</p> <p class="MsoPlainText">une légère courbe à droite mais un virage serré - et à l'état mouillé de</p> <p class="MsoPlainText">la chaussée en raison de la pluie. Le tribunal a en outre considéré qu'en</p> <p class="MsoPlainText">circulant à cet endroit à une vitesse qui ne lui permettait pas de mainte-</p> <p class="MsoPlainText">nir sa voiture sur la voie droite de la route, Laurent M. avait</p> <p class="MsoPlainText">fait preuve d'un grave manque de scrupules au sens de l'article 90 al.2</p> <p class="MsoPlainText">LCR.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Par décision du 24 octobre 1995, la commission administrative du</p> <p class="MsoPlainText">service cantonal des automobiles a retiré le permis de conduire de l'inté-</p> <p class="MsoPlainText">ressé pour une durée de six mois, retenant que ce dernier avait commis une</p> <p class="MsoPlainText">faute grave au sens de l'article 16 al.3 litt.a LCR et qu'il se trouvait</p> <p class="MsoPlainText">au surplus en situation de récidive au sens de l'article 17 al.1 litt.c</p> <p class="MsoPlainText">LCR.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> M. a entrepris cette décision devant le Dépar-</p> <p class="MsoPlainText">tement de la justice, de la santé et de la sécurité. Il a fait valoir, en</p> <p class="MsoPlainText">substance, que le juge pénal n'avait pas tenu compte de tous les éléments</p> <p class="MsoPlainText">de preuve importants pour apprécier la situation et que la commission</p> <p class="MsoPlainText">administrative du service cantonal des automobiles n'avait pas procédé à</p> <p class="MsoPlainText">l'audition requise du témoin D. dont la déposition eût été de nature à</p> <p class="MsoPlainText">le disculper. De toute manière il n'a pas été possible de déterminer la</p> <p class="MsoPlainText">cause exacte de l'accident et il n'a commis aucune faute - en tous les cas</p> <p class="MsoPlainText">aucune faute qui pourrait être qualifiée de grave - en abordant le secteur</p> <p class="MsoPlainText">de la route J 20 où son véhicule a dérapé, même un jour de pluie, à une</p> <p class="MsoPlainText">vitesse de l'ordre de 60 à 70 km/h.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par prononcé du 26 mars 1996, le département a rejeté le</p> <p class="MsoPlainText">recours. Il a relevé que le Tribunal de police du district du Val-de-Ruz</p> <p class="MsoPlainText">avait entendu le témoin D. de sorte qu'il n'y avait pas lieu de le</p> <p class="MsoPlainText">réentendre. Il a estimé de plus qu'il ne voyait pas de motif de s'écarter</p> <p class="MsoPlainText">de l'appréciation du juge pénal quant à l'existence d'une faute de circu-</p> <p class="MsoPlainText">lation dont il appert au demeurant bien, au regard de l'ensemble des cir-</p> <p class="MsoPlainText">constances de la cause, qu'elle doit être qualifiée de grave. Dans ces</p> <p class="MsoPlainText">conditions, le retrait de permis litigieux devait être prononcé sur la</p> <p class="MsoPlainText">base de l'article 16 al.3 litt.a LCR. Toutefois, comme M. avait subi une mesure de retrait de permis moins de deux ans</p> <p class="MsoPlainText">auparavant, il devait être considéré comme récidiviste et, partant, seul</p> <p class="MsoPlainText">un retrait de six mois au minimum pouvait être prononcé à son encontre</p> <p class="MsoPlainText">(art.17 al.1 litt.c LCR).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Dans son recours contre ce prononcé au Tribunal administratif,</p> <p class="MsoPlainText">M. reproche essentiellement aux autorités inférieures de</p> <p class="MsoPlainText">s'être fondées sur le jugement pénal sans procéder elles-mêmes à l'examen</p> <p class="MsoPlainText">de la faute qui lui est reprochée, de n'avoir pas auditionné à nouveau le</p> <p class="MsoPlainText">témoin D. comme il l'avait demandé et d'avoir retenu une faute - et a</p> <p class="MsoPlainText">fortiori une faute grave - dont il se serait rendu coupable lors de l'ac-</p> <p class="MsoPlainText">cident. Ses motifs plus circonstanciés sur ces différents points seront</p> <p class="MsoPlainText">repris, autant que besoin, dans les considérants qui suivent.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le département conclut au rejet du recours sans formuler d'ob-</p> <p class="MsoPlainText">servations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> en droit</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est rece-</p> <p class="MsoPlainText">vable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. a) En vertu de l'article 16 al.2 LCR, "le permis de conduire</p> <p class="MsoPlainText">{peut} être retiré au conducteur qui, par des infractions aux règles de la</p> <p class="MsoPlainText">circulation, a compromis la sécurité de la route ou incommodé le public.</p> <p class="MsoPlainText">Un simple avertissement pourra être donné dans les cas de peu de gravité".</p> <p class="MsoPlainText">L'article 16 al.3 litt.a LCR prévoit que le permis de conduire {doit} être</p> <p class="MsoPlainText">retiré si le conducteur a compromis gravement la sécurité de la route.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Conformément à l'article 17 al.1 litt.c LCR, la durée du retrait</p> <p class="MsoPlainText">sera de 6 mois au minimum si le permis doit être retiré pour cause d'in-</p> <p class="MsoPlainText">fraction commise dans les 2 ans depuis l'expiration du dernier retrait.</p> <p class="MsoPlainText">Selon la jurisprudence, cette disposition ne trouve application que si le</p> <p class="MsoPlainText">nouveau retrait est obligatoire, au sens de l'article 16 al.3 LCR (ATF 119</p> <p class="MsoPlainText">Ib 154, 105 Ib 255, 104 Ib 49).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le Tribunal administratif examine librement s'il est en présence</p> <p class="MsoPlainText">d'un cas de peu de gravité (art.16 al.2 LCR) ou d'un cas grave (art.16</p> <p class="MsoPlainText">al.3 litt.a LCR). Pour résoudre cette question, il faut apprécier l'impor-</p> <p class="MsoPlainText">tance de la mise en danger de la circulation et la gravité de la faute</p> <p class="MsoPlainText">commise, ainsi que les antécédents comme conducteur du contrevenant</p> <p class="MsoPlainText">(art.31 al.2 OAC). Compromet gravement la sécurité de la route, au sens de</p> <p class="MsoPlainText">l'article 16 al.3 litt.a LCR, le conducteur qui, par une violation grave</p> <p class="MsoPlainText">d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité</p> <p class="MsoPlainText">d'autrui ou en prend le risque (art.32 al.2 OAC).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, les conséquences de l'accident - qu'il s'agisse</p> <p class="MsoPlainText">des blessures subies par les deux conductrices R. et N. ou les graves dégâts occasionnés à leur voiture - démontrent</p> <p class="MsoPlainText">d'une manière suffisamment claire que le recourant a créé un très sérieux</p> <p class="MsoPlainText">danger pour la sécurité d'autrui. Il reste donc à déterminer s'il a ou non</p> <p class="MsoPlainText">violé gravement une règle de la circulation.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Cette question devait être tranchée sur la base des constata-</p> <p class="MsoPlainText">tions de fait du Tribunal de police du district du Val-de-Ruz puisque,</p> <p class="MsoPlainText">selon la jurisprudence, l'autorité administrative ne doit en principe pas</p> <p class="MsoPlainText">s'écarter des constatations de fait figurant dans le jugement pénal passé</p> <p class="MsoPlainText">en force (ATF 121 II 214, 119 Ib 158). De plus, le Tribunal fédéral a jugé</p> <p class="MsoPlainText">que l'article 16 al.3 litt.a LCR a une portée identique à celle de l'arti-</p> <p class="MsoPlainText">cle 90 ch.2 LCR (ATF 120 Ib 285).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'occurrence, il ressort du jugement pénal du 4 avril 1995</p> <p class="MsoPlainText">qu'il pleuvait et que la route était mouillée au moment de l'accident. A</p> <p class="MsoPlainText">l'endroit où celui-ci s'est produit, la vitesse était limitée à 60 km/h et</p> <p class="MsoPlainText">la route exempte de toute plaque de glace ou de trace d'huile. A l'audien-</p> <p class="MsoPlainText">ce de jugement, M. a déclaré en particulier qu'il avait</p> <p class="MsoPlainText">eu l'impression que sa voiture avait subitement "chassé" de l'arrière et</p> <p class="MsoPlainText">qu'il avait "essayé de la rattraper sans succès"; il n'avait pas le souve-</p> <p class="MsoPlainText">nir d'un freinage intempestif dans le virage; il avait levé la pédale des</p> <p class="MsoPlainText">gaz et pensait qu'il "pouvait rouler entre 60 et 80 km/h". Egalement</p> <p class="MsoPlainText">entendu, le témoin D., ami du recourant qui le suivait au</p> <p class="MsoPlainText">volant de sa propre voiture, a déclaré qu'il n'avait pas regardé son indi-</p> <p class="MsoPlainText">cateur de vitesse, mais pensait qu'il pouvait rouler à environ 60 km/h,</p> <p class="MsoPlainText">qu'il avait tout à coup vu l'arrière du véhicule de M.</p> <p class="MsoPlainText">déraper, puis ce dernier contre-braquer, sans pouvoir dire s'il avait</p> <p class="MsoPlainText">freiné, tout en précisant qu'il ne s'était lui-même pas du tout attendu à</p> <p class="MsoPlainText">ce dérapage.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Au vu de ce qui précède, le tribunal de police a considéré qu'il</p> <p class="MsoPlainText">n'était pas établi que le prévenu ait fait une manoeuvre inadéquate qui</p> <p class="MsoPlainText">expliquerait le dérapage de sa voiture, de sorte qu'il n'a pas retenu une</p> <p class="MsoPlainText">perte de maîtrise au sens de l'article 31 al.1 LCR.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par contre, il a retenu ce qui suit :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " La route ne présentait aucune plaque de glace ou d'huile qui</p> <p class="MsoPlainText"> expliquerait que le véhicule ait pu déraper. Il convient</p> <p class="MsoPlainText"> d'en déduire que l'accident est dû à une vitesse inadaptée à</p> <p class="MsoPlainText"> la configuration des lieux et au fait que la route était</p> <p class="MsoPlainText"> mouillée. Tout conducteur doit adapter sa vitesse de façon à</p> <p class="MsoPlainText"> pouvoir maintenir la trajectoire de sa voiture. En l'espèce,</p> <p class="MsoPlainText"> M. devait tenir compte du fait que le</p> <p class="MsoPlainText"> virage qu'il allait aborder, et qu'il connaît fort bien,</p> <p class="MsoPlainText"> n'est pas une "légère courbe à droite" comme l'indique le</p> <p class="MsoPlainText"> rapport de la gendarmerie, mais un virage assez resserré, en</p> <p class="MsoPlainText"> tout cas à partir du pylône électrique que l'on peut voir</p> <p class="MsoPlainText"> sur la première photographie du dossier établi par la briga-</p> <p class="MsoPlainText"> de de la circulation. Il devait tenir compte en outre du</p> <p class="MsoPlainText"> fait qu'il pleuvait et de l'étroitesse de la route, la lar-</p> <p class="MsoPlainText"> geur de la voie descendante ne donnant aucune marge de sécu-</p> <p class="MsoPlainText"> rité pour maîtriser un éventuel dérapage. Il fallait enfin</p> <p class="MsoPlainText"> s'attendre à l'arrivée de véhicules montant en direction de</p> <p class="MsoPlainText"> Valangin. M. n'a pas tenu compte de l'en-</p> <p class="MsoPlainText"> semble de ces circonstances et a ainsi contrevenu à l'arti-</p> <p class="MsoPlainText"> cle 32/1 LCR."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Aussi bien les constatations de fait du juge pénal que l'appré-</p> <p class="MsoPlainText">ciation qu'il en a tirée de la faute de circulation du prévenu échappent à</p> <p class="MsoPlainText">toute critique. Il importe peu à cet égard que le recourant prétende tou-</p> <p class="MsoPlainText">jours ignorer la cause de l'accident. En réalité, elle est uniquement à</p> <p class="MsoPlainText">rechercher dans sa vitesse inappropriée à la configuration de la route de</p> <p class="MsoPlainText">surcroît rendue glissante en raison de la pluie, comme l'a démontré de</p> <p class="MsoPlainText">façon tout à fait pertinente le tribunal de police, ce d'autant qu'une</p> <p class="MsoPlainText">vitesse inadaptée est en soi de nature à compromettre la sécurité de la</p> <p class="MsoPlainText">route au sens de l'article 16 al.2 LCR puisque, selon l'article 32 al.1</p> <p class="MsoPlainText">LCR, le véhicule doit être conduit à une vitesse telle que, compte tenu de</p> <p class="MsoPlainText">toutes les circonstances, il puisse être assez tôt ralenti de manière à ne</p> <p class="MsoPlainText">pas gêner, ni mettre en danger ceux qui utilisent la chaussée conformément</p> <p class="MsoPlainText">aux règles établies (art.26 al.1 LCR).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En ce qui concerne le degré de la faute du recourant, le juge-</p> <p class="MsoPlainText">ment pénal retient ce qui suit :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " En abordant le virage où l'accident s'est produit à une</p> <p class="MsoPlainText"> vitesse ne lui permettant pas de maintenir sa voiture sur la</p> <p class="MsoPlainText"> voie droite, M. a fait preuve d'un grave</p> <p class="MsoPlainText"> manque de scrupules au sens de l'article 90 ch.2 LCR. Son</p> <p class="MsoPlainText"> expérience de conducteur devait l'amener à envisager un</p> <p class="MsoPlainText"> dérapage et il devait être évident pour lui qu'en cas de</p> <p class="MsoPlainText"> dérapage il allait empiéter sur la voie montante où la pro-</p> <p class="MsoPlainText"> babilité d'un choc avec des véhicules venant de Neuchâtel</p> <p class="MsoPlainText"> était grande. Pour tout conducteur placé dans cette situa-</p> <p class="MsoPlainText"> tion, il devait être évident qu'un accident pouvait entraî-</p> <p class="MsoPlainText"> ner des conséquences graves, voire fatales. Dans ces condi-</p> <p class="MsoPlainText"> tions, M. doit être condamné en applica-</p> <p class="MsoPlainText"> tion de l'article 90 ch.2 LCR."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Sur ce point également, la Cour de céans ne peut que se rallier</p> <p class="MsoPlainText">à l'appréciation du tribunal de police. A ses considérants qui ne peuvent</p> <p class="MsoPlainText">être que confirmés, on peut encore ajouter qu'à l'heure et à l'endroit où</p> <p class="MsoPlainText">l'accident s'est produit, la circulation était dense et qu'une faute grave</p> <p class="MsoPlainText">peut découler même d'une absence involontaire et momentanée de l'attention</p> <p class="MsoPlainText">requise de tout conducteur (ATF 91 II 116, 85 II 518; JT 1967 I 343, 1966</p> <p class="MsoPlainText">I 428, 1960 I 442). De plus, la Cour de céans a jugé, lors d'un accident</p> <p class="MsoPlainText">qui s'est également produit dans les Gorges du Seyon, que l'automobiliste</p> <p class="MsoPlainText">qui en était responsable en raison de sa vitesse inadaptée aux conditions</p> <p class="MsoPlainText">de la route et de la chaussée mouillée, avait gravement compromis la sécu-</p> <p class="MsoPlainText">rité d'autrui (art.16 al.3 litt.a LCR) pour s'être laissé déporter, suite</p> <p class="MsoPlainText">à une glissade de son véhicule, sur la partie de la route réservée au tra-</p> <p class="MsoPlainText">fic venant en sens inverse (arrêt du Tribunal administratif du 29.11.1994</p> <p class="MsoPlainText">en la cause S.). A cela s'ajoute que le degré de la faute commise se mesu-</p> <p class="MsoPlainText">re aussi à l'aune des antécédents comme conducteur du contrevenant (art.31</p> <p class="MsoPlainText">al.2 OAC). Or, en l'occurrence, M. s'est vu infliger un</p> <p class="MsoPlainText">retrait de permis d'un mois par décision du 24 décembre 1992 pour avoir</p> <p class="MsoPlainText">dépassé de 35 km/h la vitesse prescrite de 50 km/h dans la localité de</p> <p class="MsoPlainText">Gurmels. Une mesure similaire a été prononcée à son encontre le 24 novem-</p> <p class="MsoPlainText">bre 1983 en raison d'un dépassement de la vitesse prescrite, sur l'auto-</p> <p class="MsoPlainText">route Genève-Lausanne, de 49 km/h. De plus, le 17 novembre 1983, il a fait</p> <p class="MsoPlainText">l'objet d'un avertissement pour avoir excédé de 25 km/h la vitesse admise</p> <p class="MsoPlainText">de 50 km/h sur l'avenue des Alpes à Neuchâtel.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) Il appert ainsi que les autorités inférieures ont à bon droit</p> <p class="MsoPlainText">fait application en la cause de l'article 16 al.3 litt.a LCR puisqu'elles</p> <p class="MsoPlainText">ont retenu à juste titre aussi bien la gravité de la mise en danger du</p> <p class="MsoPlainText">trafic que celle de la faute du recourant ainsi que sa réputation en tant</p> <p class="MsoPlainText">que conducteur qui n'est pas sans tache. D'autre part, étant admis que le</p> <p class="MsoPlainText">permis de l'intéressé doit être retiré conformément à la disposition pré-</p> <p class="MsoPlainText">citée et que cette mesure intervient en raison d'une infraction commise</p> <p class="MsoPlainText">dans les deux ans depuis l'expiration du dernier retrait (son permis a été</p> <p class="MsoPlainText">déposé du 3 janvier au 2 février 1993 pour excès de vitesse sanctionné par</p> <p class="MsoPlainText">décision du 24 décembre 1992), la durée de son retrait ne saurait être</p> <p class="MsoPlainText">inférieure à 6 mois ainsi que le prescrit impérativement l'article 17 al.1</p> <p class="MsoPlainText">litt.c LCR.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. a) Certes, le recourant soutient dans les pages 5 et 6 de son</p> <p class="MsoPlainText">mémoire qu'il eût incombé au Département de la justice, de la santé et de</p> <p class="MsoPlainText">la sécurité de ne pas s'en tenir à la qualification juridique de sa faute</p> <p class="MsoPlainText">retenue par la justice pénale mais bien de se prononcer lui-même sur cette</p> <p class="MsoPlainText">question pour tenir compte de la spécificité des normes en matière de</p> <p class="MsoPlainText">retrait de permis de conduire. Ce grief tombe à faux puisque l'autorité</p> <p class="MsoPlainText">inférieure de recours a procédé à un examen circonstancié de la faute qui</p> <p class="MsoPlainText">pouvait être retenue à l'encontre de l'intéressé et du degré de gravité</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle pouvait revêtir. L'intéressé n'en disconvient d'ailleurs pas lui-</p> <p class="MsoPlainText">même puisqu'à la page 9 de son mémoire, il relève que dans la décision</p> <p class="MsoPlainText">attaquée : "l'intimé se penche sur la gravité de la faute qu'aurait commi-</p> <p class="MsoPlainText">se Monsieur M.. Ce faisant, l'autorité semble reconnaître qu'il</p> <p class="MsoPlainText">lui appartient de rouvrir le débat sur cette question, nonobstant l'avis</p> <p class="MsoPlainText">du juge pénal; le recourant ne peut qu'en prendre acte avec satisfaction".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le recourant reconnaît de la sorte lui-même que son grief n'a</p> <p class="MsoPlainText">pas d'objet. Au demeurant, il perd de vue la dernière clarification de la</p> <p class="MsoPlainText">jurisprudence du Tribunal fédéral selon laquelle les deux dispositions de</p> <p class="MsoPlainText">l'article 16 al.3 et de l'article 90 al.2 LCR ont une portée identique et</p> <p class="MsoPlainText">ne sauraient en conséquence souffrir une interprétation différente (ATF</p> <p class="MsoPlainText">120 I 285).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) M. s'en prend enfin aux autorités inférieu-</p> <p class="MsoPlainText">res pour n'avoir pas réentendu le témoin D. dont il sollicite derechef</p> <p class="MsoPlainText">l'audition par le Tribunal administratif.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Comme le relève le département dans le prononcé entrepris, le</p> <p class="MsoPlainText">jugement pénal a été rendu après l'interrogatoire du prévenu et de deux</p> <p class="MsoPlainText">témoins, dont D. Or, pas plus qu'il ne l'a fait devant l'auto-</p> <p class="MsoPlainText">rité inférieure de recours, le recourant ne met en cause ni les déclara-</p> <p class="MsoPlainText">tions de ce dernier témoin telles qu'elles ont été relatées dans le juge-</p> <p class="MsoPlainText">ment, ni ne démontre en quoi elles seraient insuffisantes. En réalité, ses</p> <p class="MsoPlainText">critiques ne portent que sur l'appréciation, de nature selon lui à le dis-</p> <p class="MsoPlainText">culper, qu'il aurait voulu que le juge tire de ces déclarations, ce qui ne</p> <p class="MsoPlainText">saurait à l'évidence justifier une nouvelle audition du témoin en ques-</p> <p class="MsoPlainText">tion. Par ailleurs, on ne peut le suivre lorsqu'il prétend que la déposi-</p> <p class="MsoPlainText">tion de D. est à même d'établir qu'il n'a commis aucune faute</p> <p class="MsoPlainText">lors de l'accident du 19 décembre 1994. Outre que ce témoignage devait</p> <p class="MsoPlainText">être entendu avec circonspection puisqu'il émane d'un ami du recourant, il</p> <p class="MsoPlainText">ne permet pas d'établir avec certitude la vitesse à laquelle roulait la</p> <p class="MsoPlainText">voiture de celui-ci au moment où elle a dérapé. En effet, D.</p> <p class="MsoPlainText">n'a pas regardé son indicateur de vitesse lorsqu'il suivait ladite voiture</p> <p class="MsoPlainText">au volant de son propre véhicule, déclarant qu'il "pouvait rouler à envi-</p> <p class="MsoPlainText">ron 60 km/h". Cette indication, très vague, se trouve d'ailleurs en deçà</p> <p class="MsoPlainText">de celle donnée au tribunal de police par le recourant lui-même qui a</p> <p class="MsoPlainText">déclaré qu'il "pensait rouler entre 60 et 80 km/h". D'autre part, si le</p> <p class="MsoPlainText">témoin suivait à la même allure le recourant, cela ne signifie pas encore</p> <p class="MsoPlainText">que, sans l'accident de ce dernier qui l'a contraint à s'arrêter, il eût</p> <p class="MsoPlainText">abordé à la même vitesse l'entrée du virage dans laquelle la voiture du</p> <p class="MsoPlainText">recourant a dérapé. De toute manière, cette question n'est pas déterminan-</p> <p class="MsoPlainText">te, car à supposer même que le témoin eût roulé à 60 km/h à cet endroit,</p> <p class="MsoPlainText">cela ne signifierait pas encore qu'une telle allure eût été appropriée en</p> <p class="MsoPlainText">raison en particulier de la chaussée rendue glissante par la pluie. En</p> <p class="MsoPlainText">effet, il n'existe pas de vitesse "adaptée en soi" : c'est uniquement la</p> <p class="MsoPlainText">prudence commandée par l'ensemble des circonstances qui est le cadre du</p> <p class="MsoPlainText">réglage de la vitesse dans chaque cas concret.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Partant, c'est avec raison que les autorités inférieures ont</p> <p class="MsoPlainText">considéré que l'audition de D. était superflue, comme elle le</p> <p class="MsoPlainText">serait également, pour les mêmes motifs, par le Tribunal administratif. On</p> <p class="MsoPlainText">relèvera du reste que le recourant a produit une déclaration écrite du</p> <p class="MsoPlainText">témoin dont la teneur est identique à celle de sa déposition reprise dans</p> <p class="MsoPlainText">le jugement du Tribunal de police du district du Val-de-Ruz.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Il suit de là que, mal fondé, le recours doit être rejeté. Le</p> <p class="MsoPlainText">recourant qui succombe supportera les frais de procédure (art.47 al.1</p> <p class="MsoPlainText">LPJA). Il n'y a pas lieu à allocation de dépens (art.48 al.1 LPJA).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Met à la charge du recourant un émolument de décision de 500 francs et</p> <p class="MsoPlainText"> les débours par 50 francs (montants compensés par son avance).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 13 juin 1996</p> </div></body></html>