<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Dans le courant de l'année 1993, la société H. a livré divers</p> <p class="MsoPlainText">matériaux à I. SA, destinés aux travaux entrepris par cette dernière pour</p> <p class="MsoPlainText">le compte des époux L. dans leur villa d'Auvernier. Il en est résulté</p> <p class="MsoPlainText">trois factures pour un total de 3'009.55 francs en capital, reconnu mais</p> <p class="MsoPlainText">resté impayé par I. SA.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> A la même époque, I. SA a chargé la société C. SA de</p> <p class="MsoPlainText">confectionner des gabarits en bois aux dimensions exactes des marches et</p> <p class="MsoPlainText">contremarches en marbre qui devraient recouvrir un escalier de la villa</p> <p class="MsoPlainText">L. . I. SA a commandé dites marches et contremarches, en lui remettant</p> <p class="MsoPlainText">les gabarits de C. SA, à H. , qui a sous-traité leur confection à</p> <p class="MsoPlainText">l'étranger. A la livraison, il est apparu que des pièces en marbre étaient</p> <p class="MsoPlainText">cassées, que d'autres étaient polies sur la mauvaise face et que les</p> <p class="MsoPlainText">dimensions de certaines devaient être corrigées.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par demande du 7 juin 1994, reçue le 16, H. a ouvert action en</p> <p class="MsoPlainText">paiement de 3'009.55 francs en capital à l'encontre de I. SA, assortie de</p> <p class="MsoPlainText">la mainlevée de son opposition. La défenderesse a conclu au rejet de la</p> <p class="MsoPlainText">demande et, reconventionnellement, à la condamnation de H. à lui payer</p> <p class="MsoPlainText">4'610.45 francs plus intérêts, montant représentant la différence entre la</p> <p class="MsoPlainText">demande et les 7'620 francs de frais que lui avait coûtés la remise en</p> <p class="MsoPlainText">état des marches défectueuses livrées par la demanderesse.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Par jugement du 14 août 1996, le Tribunal du district de</p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel a condamné la défenderesse à payer 2'778.55 francs plus intérêts</p> <p class="MsoPlainText">à la demanderesse. En bref, le premier juge a considéré que la défende-</p> <p class="MsoPlainText">resse avait échoué dans la preuve, qui lui incombait, d'une exécution</p> <p class="MsoPlainText">fautive de l'ouvrage qu'elle avait commandé à la demanderesse, que ce soit</p> <p class="MsoPlainText">sur le plan du polissage des marches ou de leurs dimensions. En revanche,</p> <p class="MsoPlainText">la demanderesse répondait de trois marches cassées, dont la réparation est</p> <p class="MsoPlainText">revenue à 231 francs. Après compensation avec la dette qu'elle reconnais-</p> <p class="MsoPlainText">sait, la défenderesse restait devoir 2'778,55 francs en capital, la main-</p> <p class="MsoPlainText">levée définitive de son opposition devant être prononcée à concurrence de</p> <p class="MsoPlainText">ce montant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. I. SA recourt contre ce jugement, en prenant les conclusions</p> <p class="MsoPlainText">suivantes :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> "1. Ordonner aux fins de vérifier les faits une nouvelle</p> <p class="MsoPlainText"> audition et confrontation des témoins P. et C. en présence</p> <p class="MsoPlainText"> des parties.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2. Annuler le jugement du Tribunal civil du district de</p> <p class="MsoPlainText"> Neuchâtel du 14 août 1996.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3. Statuer au fond ou renvoyer la cause à tout autre juge qu'il</p> <p class="MsoPlainText"> lui plaira de désigner.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 4. Sous suite de frais et dépens des deux instances."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Invoquant l'arbitraire dans la constatation des faits et l'abus</p> <p class="MsoPlainText">du pouvoir d'appréciation, elle fait grief au premier juge d'avoir rejeté</p> <p class="MsoPlainText">sans s'en expliquer les déclarations du témoin P. intervenues lors de sa</p> <p class="MsoPlainText">confrontation avec le témoin C. à l'audience du 2 octobre 1995,</p> <p class="MsoPlainText">lesquelles portent sur des faits essentiels à la solution du litige. La</p> <p class="MsoPlainText">recourante suggère que, par économie de procédure, la Cour de cassation</p> <p class="MsoPlainText">civile organise devant elle une nouvelle confrontation des deux</p> <p class="MsoPlainText">intéressés.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Le suppléant du juge dont le jugement est entrepris ne formule</p> <p class="MsoPlainText">pas d'observations, alors que l'intimée conclut au rejet du recours</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle qualifie de téméraire.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est rece-</p> <p class="MsoPlainText">vable. </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Les constatations de faits lient la Cour de cassation civile,</p> <p class="MsoPlainText">sauf arbitraire, soit lorsque le juge a dépassé les limites de son large</p> <p class="MsoPlainText">pouvoir d'appréciation des preuves (art.224 CPC), par exemple en admettant</p> <p class="MsoPlainText">un fait dénué de toute preuve ou en rejetant un fait indubitablement éta-</p> <p class="MsoPlainText">bli (RJN 1988, p.41, 1984, p.94). Un témoignage ne lie ainsi pas le juge,</p> <p class="MsoPlainText">qui peut l'écarter s'il a des raisons objectives d'en douter et fonder sa</p> <p class="MsoPlainText">décision sur d'autres preuves ou indices. Le juge doit toutefois motiver</p> <p class="MsoPlainText">son choix, à peine de nullité (art.61 Constitution neuchâteloise, RJN 1984</p> <p class="MsoPlainText">précité).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> a) En l'occurrence, le témoin P. , proposé par la défenderesse</p> <p class="MsoPlainText">et qui avait travaillé au service de la demanderesse, a été entendu une</p> <p class="MsoPlainText">première fois à l'audience d'instruction du 3 avril 1995. Ses déclarations</p> <p class="MsoPlainText">étant prétendument en contradiction avec celles du témoin C. , également</p> <p class="MsoPlainText">proposé par la défenderesse et travaillant à son service, P. a été</p> <p class="MsoPlainText">entendu une deuxième fois et confronté au témoin C. lors de l'audience</p> <p class="MsoPlainText">d'instruction du 2 octobre 1995, cela sur requête de la défenderesse qui</p> <p class="MsoPlainText">avait pris l'initiative de provoquer une explication entre les deux hommes</p> <p class="MsoPlainText">après la première audience (lettre du 16 mai 1995 du mandataire de la</p> <p class="MsoPlainText">défenderesse au premier juge). Le jugement attaqué expose de façon</p> <p class="MsoPlainText">circonstanciée quels ont pu être - les explications données à ce sujet</p> <p class="MsoPlainText">divergent - les contacts entre les deux intéressés après la première</p> <p class="MsoPlainText">audience. Il relève en outre les différences apparues dans les</p> <p class="MsoPlainText">déclarations que le témoin P. a faites durant sa première puis sa</p> <p class="MsoPlainText">deuxième audition. Enfin, il souligne le fait que le témoin est créancier</p> <p class="MsoPlainText">de la défenderesse pour qui il a travaillé en qualité de conseiller</p> <p class="MsoPlainText">indépendant, avant de conclure que "le revirement consenti à demi-mot par</p> <p class="MsoPlainText">le témoin P. lors de la deuxième audience n'est franchement pas</p> <p class="MsoPlainText">convaincant".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Dans ces conditions, il est évident - et la recourante qui</p> <p class="MsoPlainText">feint de l'ignorer ne manque pas d'aplomb - que le premier juge a tenu à</p> <p class="MsoPlainText">très juste titre pour non crédibles les déclarations que le témoin</p> <p class="MsoPlainText">P. a faites au cours de sa deuxième audition. Il importe dès lors peu</p> <p class="MsoPlainText">qu'en sus des propos relatés dans le jugement attaqué, le témoin en ait</p> <p class="MsoPlainText">tenu d'autres encore que le premier juge n'a pas jugé nécessaire de</p> <p class="MsoPlainText">reproduire en détail. Les circonstances entourant cette deuxième</p> <p class="MsoPlainText">déposition empêchent en effet que ce témoignage établisse indubitablement,</p> <p class="MsoPlainText">comme le voudrait la recourante, un fait - soit l'existence d'instructions</p> <p class="MsoPlainText">claires et précises données à la demanderesse de procéder contrairement à</p> <p class="MsoPlainText">l'usage s'agissant des faces de marbre à polir - contredit non seulement</p> <p class="MsoPlainText">par d'autres éléments du dossier mais encore par les premières</p> <p class="MsoPlainText">déclarations du témoin elles-mêmes !</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. En vertu de l'article 425 CPC, la Cour de cassation peut en</p> <p class="MsoPlainText">particulier ordonner tout complément d'instruction nécessaire pour la</p> <p class="MsoPlainText">vérification des faits. Invoquant cette disposition, la recourante propose</p> <p class="MsoPlainText">à la Cour de céans qu'elle procède elle-même à une nouvelle confrontation</p> <p class="MsoPlainText">entre les témoins C. et P. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il ne saurait être question de la suivre sur cette voie, pour un</p> <p class="MsoPlainText">double motif. Tout d'abord, on l'a vu, le premier juge s'est expliqué de</p> <p class="MsoPlainText">façon circonstanciée et parfaitement convaincante sur les raisons qui</p> <p class="MsoPlainText">l'empêchaient de tenir pour crédibles les nouvelles déclarations du témoin</p> <p class="MsoPlainText">P. . Que la Cour de céans procède à une nouvelle confrontation</p> <p class="MsoPlainText">signifierait qu'elle s'érige en cour d'appel, susceptible de substituer sa</p> <p class="MsoPlainText">propre appréciation à celle du premier juge, ce que le législateur et une</p> <p class="MsoPlainText">jurisprudence constante interdisent. Ensuite, à supposer que la recourante</p> <p class="MsoPlainText">obtienne (enfin) du témoin P. les réponses qu'elle souhaite à ses</p> <p class="MsoPlainText">questions ou que le témoin répète les déclarations de sa deuxième</p> <p class="MsoPlainText">déposition devant le premier juge, la question de sa crédibilité resterait</p> <p class="MsoPlainText">entière et ne pourrait trouver d'autre réponse que celle que le premier</p> <p class="MsoPlainText">juge lui a donnée.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Entièrement mal fondé et à la limite de la témérité, ce dont il</p> <p class="MsoPlainText">sera tenu compte dans la fixation des dépens, le recours doit être rejeté,</p> <p class="MsoPlainText">ce qui entraîne la condamnation de la recourante aux frais et dépens de la</p> <p class="MsoPlainText">procédure.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Condamne la recourante à payer 440 francs de frais, qu'elle a avancés,</p> <p class="MsoPlainText"> et à verser 500 francs de dépens à l'intimée.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 20 février 1997</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA COUR DE CASSATION CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des juges</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>