<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Par arrêt de renvoi du 12 juillet 1995, la Chambre d'accusation</p> <p class="MsoPlainText">a renvoyé P.B. devant le Tribunal correctionnel du district de</p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel prévenu d'avoir commis</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> I. des actes d'ordre sexuel avec un enfant en concours avec des</p> <p class="MsoPlainText"> actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement</p> <p class="MsoPlainText"> ou de résistance</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> à Fleurier</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> notamment dans l'ascenseur de son immeuble</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> entre l'été 1993 et le 1er mai 1994</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> agissant à un nombre indéterminé de reprises</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> - faisant subir des attouchements à sa petite-fille Q.,</p> <p class="MsoPlainText"> née le 13 octobre 1991</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> - lui caressant les parties génitales, introduisant un doigt</p> <p class="MsoPlainText"> dans son vagin et l'embrassant sur la bouche</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> (D. 13; D. 16ss; D. 24ss; D. 31ss; D. 52ss; D. 79 à 83; D. 93ss;</p> <p class="MsoPlainText"> D. 111; D. 120 à 126; D. 146 à 156)</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> II. des lésions corporelles simples, subsidiairement des voies de</p> <p class="MsoPlainText"> fait</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> à Fleurier</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> au domicile du couple H.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> le 1er mai 1994, lors d'une altercation avec sa belle-fille, Mme</p> <p class="MsoPlainText"> S.B.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> - giflant cette dernière et lui donnant des coups d'épaule, au</p> <p class="MsoPlainText"> bras gauche, dans le dos et sur la cuisse gauche</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> (D. 2 à 12; D. 70 à 78)</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Lors de l'audience de débats du 29 janvier 1996 (D.80), le pré-</p> <p class="MsoPlainText">venu a sollicité une vision locale et a réitéré sa requête d'expertise de</p> <p class="MsoPlainText">la plaignante S.B., requête qui avait été rejetée le 19 mai 1995</p> <p class="MsoPlainText">par le juge d'instruction (D.52). Après débats et délibérations, les pre-</p> <p class="MsoPlainText">miers juges ont à leur tour rejeté cette requête, mais ont renvoyé l'audi-</p> <p class="MsoPlainText">ence pour procéder à l'audition de la Dresse G., laquelle avait</p> <p class="MsoPlainText">fonctionné comme expert en la cause. Il a été procédé à cette audition</p> <p class="MsoPlainText">lors de l'audience du 23 février 1996.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Par jugement du même jour, le Tribunal correctionnel du district</p> <p class="MsoPlainText">de Neuchâtel a libéré P.B., au bénéfice du doute, de la prévention</p> <p class="MsoPlainText">de lésions corporelles simples, subsidiairement voies de fait. Pour le</p> <p class="MsoPlainText">surplus, après avoir écarté les éléments rapportés par le prévenu ou sa</p> <p class="MsoPlainText">famille, et s'être fondés uniquement sur l'expertise et les explications</p> <p class="MsoPlainText">de la Dresse G., ainsi que sur les constatations du témoin</p> <p class="MsoPlainText">C. (jugement p.7 et 8, ch.7), les premiers juges ont retenu</p> <p class="MsoPlainText">que P.B. avait bien commis sur sa petite-fille les actes d'ordre</p> <p class="MsoPlainText">sexuel qui lui étaient reprochés.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Selon les termes du jugement (p.12 et 13) :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " Il ressort de ces éléments qu'il est établi que le compor-</p> <p class="MsoPlainText"> tement masturbatoire compulsif a été vu chez Q., et</p> <p class="MsoPlainText"> cela en l'absence de la mère. Il ressort de l'expertise</p> <p class="MsoPlainText"> d'une part qu'un tel comportement ne peut avoir d'autre</p> <p class="MsoPlainText"> origine que celle d'une agression d'ordre sexuel et d'au-</p> <p class="MsoPlainText"> tre part que celle-ci ne peut être imputée qu'au prévenu.</p> <p class="MsoPlainText"> Celle-ci est catégorique sur la question de la réalité de</p> <p class="MsoPlainText"> l'agression d'ordre sexuel dont a été victime Q. et</p> <p class="MsoPlainText"> sur celle de l'imputabilité de cette agression au prévenu.</p> <p class="MsoPlainText"> L'expert a souligné, tant dans son rapport que lors de son</p> <p class="MsoPlainText"> audition, que l'enfant ne pouvait avoir été influencée de</p> <p class="MsoPlainText"> quelque façon que ce soit vu son jeune âge et que l'élé-</p> <p class="MsoPlainText"> ment douloureux revenait de façon impressionnante. En</p> <p class="MsoPlainText"> outre, l'enfant se situait parfaitement par rapport à sa</p> <p class="MsoPlainText"> famille et a toujours clairement désigné le prévenu comme</p> <p class="MsoPlainText"> l'auteur de l'agression. Enfin, la méthode utilisée par</p> <p class="MsoPlainText"> l'expert est particulièrement convaincante dans la mesure</p> <p class="MsoPlainText"> où elle a évité toute influence sur les déclarations de</p> <p class="MsoPlainText"> Q. qui pour le tribunal ont été recueillies en</p> <p class="MsoPlainText"> toute impartialité. Les erreurs de date figurant dans le</p> <p class="MsoPlainText"> rapport d'expertise résultent d'imprécisions dans les pro-</p> <p class="MsoPlainText"> pos de la famille de Q. et ne sauraient influencer</p> <p class="MsoPlainText"> les conclusions de l'expert qui s'est fondé sur des élé-</p> <p class="MsoPlainText"> ments constatés par elle-même. La thèse du complot soute-</p> <p class="MsoPlainText"> nue par le prévenu ne se fonde sur aucun élément objectif</p> <p class="MsoPlainText"> et est largement contredite par les constatations de l'ex-</p> <p class="MsoPlainText"> pert et celles du témoin C.. "</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En droit, le tribunal a dès lors retenu que le prévenu s'était</p> <p class="MsoPlainText">rendu coupable d'actes d'ordre sexuel sur un enfant (art.187 CP), en con-</p> <p class="MsoPlainText">cours avec l'article 191 CP, vu le jeune âge de Q., qui la rendait</p> <p class="MsoPlainText">incapable de discernement et les liens affectifs qu'elle avait avec son</p> <p class="MsoPlainText">grand-père, qui la rendaient incapable de résistance. Seuls les baisers</p> <p class="MsoPlainText">sur la bouche n'ont pas été considérés, par les premiers juges, comme des</p> <p class="MsoPlainText">actes tombant sous le coup des dispositions légales précitées. Finalement,</p> <p class="MsoPlainText">P.B. a été condamné à une peine de 10 mois d'emprisonnement avec</p> <p class="MsoPlainText">sursis pendant 5 ans, ainsi qu'aux frais de la cause arrêtés à 6'395</p> <p class="MsoPlainText">francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. P.B. se pourvoit en cassation contre ce jugement, en</p> <p class="MsoPlainText">concluant au renvoi de la cause au tribunal de première instance pour nou-</p> <p class="MsoPlainText">veau jugement au sens des considérants. Il reproche au tribunal correc-</p> <p class="MsoPlainText">tionnel d'avoir violé son droit d'être entendu en ne protocolant pas la</p> <p class="MsoPlainText">première audience des débats qui a eu lieu le 29 janvier 1996, au cours de</p> <p class="MsoPlainText">laquelle les premiers juges ont rejeté ses requêtes de preuves complémen-</p> <p class="MsoPlainText">taires (vision locale et expertise psychiatrique des plaignants) après une</p> <p class="MsoPlainText">brève motivation orale. En l'absence d'un procès-verbal motivant ce refus,</p> <p class="MsoPlainText">le recourant ne peut motiver un éventuel recours contre cette décision. De</p> <p class="MsoPlainText">plus, le jugement attaqué ne fait mention ni du moyen préjudiciel soulevé</p> <p class="MsoPlainText">ni de la motivation du refus de preuves complémentaires. Pour ces raisons,</p> <p class="MsoPlainText">le jugement attaqué doit être cassé.</p> <p class="MsoPlainText"> Le recourant allègue par ailleurs que les premiers juges ont</p> <p class="MsoPlainText">outrepassé leurs pouvoirs d'appréciation en privilégiant l'expertise de la</p> <p class="MsoPlainText">Dresse G.. Selon lui, cette expertise est en effet viciée. Fon-</p> <p class="MsoPlainText">dée sur les déclarations mensongères de S.B., elle contient de</p> <p class="MsoPlainText">nombreuses inexactitudes, imprécisions et contradictions. Le recourant</p> <p class="MsoPlainText">ajoute que la mère a influencé sa fille pour lui faire dire qu'elle avait</p> <p class="MsoPlainText">été victime d'attouchements de la part de son grand-père. Le recourant</p> <p class="MsoPlainText">estime dès lors que l'expertise est douteuse lorsqu'elle affirme que l'en-</p> <p class="MsoPlainText">fant a subi des attouchements sexuels et arbitraire lorsqu'elle les impute</p> <p class="MsoPlainText">nécessairement au recourant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le recourant considère finalement qu'il ressort clairement du</p> <p class="MsoPlainText">témoignage de C. que c'est plus de trois mois après l'arrêt des</p> <p class="MsoPlainText">visites de Q. à son grand-père que cette dernière a eu un compor-</p> <p class="MsoPlainText">tement sexuel particulier. Le recourant estime par conséquent qu'il n'y a</p> <p class="MsoPlainText">pas de lien de causalité entre ce comportement sexuel anormal et les soit-</p> <p class="MsoPlainText">disant attouchements qui lui sont imputés, cela alors même que la Dresse</p> <p class="MsoPlainText">G. prétend dans son expertise que la masturbation compulsive a</p> <p class="MsoPlainText">cessé depuis l'arrêt des visites. Au vu de ce qui précède, contrairement</p> <p class="MsoPlainText">au raisonnement du tribunal correctionnel, on ne saurait voir selon le</p> <p class="MsoPlainText">recourant une preuve à charge dans le témoignage d'C. quant à</p> <p class="MsoPlainText">l'imputation des attouchements sexuels au recourant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Dans leurs observations du 9 mai 1996, les époux B.</p> <p class="MsoPlainText">concluent au rejet du recours, sous suite de frais et dépens. Ils expli-</p> <p class="MsoPlainText">quent que, contrairement à ce que soutient le recourant, les premiers ju-</p> <p class="MsoPlainText">ges ont établi un procès-verbal de l'audience du 29 janvier 1996 (D. 226-</p> <p class="MsoPlainText">7). De plus, lors de cette audience, les premiers juges ont brièvement</p> <p class="MsoPlainText">motivé les raisons pour lesquelles ils rejetaient les preuves complémen-</p> <p class="MsoPlainText">taires proposées par le recourant. Le droit d'être entendu du recourant</p> <p class="MsoPlainText">n'a par conséquent pas été violé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Si les plaignants reconnaissent que l'expertise de la Dresse</p> <p class="MsoPlainText">G. contient quelques erreurs de dates, ils rejettent les cri-</p> <p class="MsoPlainText">tiques émises par le recourant à l'égard du rapport, celui-ci se fondant</p> <p class="MsoPlainText">sur les propres observations de l'expert.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">E. Le président du Tribunal du district du Val-de-Travers observe</p> <p class="MsoPlainText">en substance que, contrairement à ce que soutient le recourant, un procès-</p> <p class="MsoPlainText">verbal de l'audience du 29 janvier 1996 a bel et bien été dressé et inclus</p> <p class="MsoPlainText">dans le dossier officiel.</p> <p class="MsoPlainText"> Le représentant du ministère public conclut au rejet du recours,</p> <p class="MsoPlainText">sans formuler d'observations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le</p> <p class="MsoPlainText">pourvoi est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Le recourant se plaint d'une violation du droit d'être entendu,</p> <p class="MsoPlainText">en soutenant que l'audience du 29 janvier 1996, au cours de laquelle il</p> <p class="MsoPlainText">avait réitéré sa requête d'expertise de la plaignante, et sollicité une</p> <p class="MsoPlainText">vision locale - requête rejetée par le tribunal après suspension d'audien-</p> <p class="MsoPlainText">ce et délibérations - n'a pas fait l'objet d'un procès-verbal, comme le</p> <p class="MsoPlainText">prescrit l'article 62 CPP. Ce moyen manque en fait et en droit. Il résulte</p> <p class="MsoPlainText">en effet du dossier (D.80), que les opérations de ladite audience ont été</p> <p class="MsoPlainText">verbalisées. Tel a été notamment le cas de la requête de preuves complé-</p> <p class="MsoPlainText">mentaires formée par le prévenu (D.80, p.227). Dans ses observations sur</p> <p class="MsoPlainText">recours, le président suppléant du Tribunal correctionnel du district du</p> <p class="MsoPlainText">Val-de-Travers admet qu'il a omis de signer le procès-verbal, et que cette</p> <p class="MsoPlainText">omission a été réparée le 22 avril 1996. Il s'agit-là certes d'une irrégu-</p> <p class="MsoPlainText">larité fâcheuse, qui ne justifie toutefois pas la cassation du jugement</p> <p class="MsoPlainText">entrepris (RJN 6 II 39). Le recourant ne le soutient d'ailleurs pas.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le recourant voit également une violation de son droit d'être</p> <p class="MsoPlainText">entendu dans le fait qu'en l'absence d'un procès-verbal motivant le refus,</p> <p class="MsoPlainText">par le tribunal, d'accéder à son offre de preuves complémentaires, "il ne</p> <p class="MsoPlainText">peut faire grief aujourd'hui des motifs du dudit refus" (pourvoi p.2a §</p> <p class="MsoPlainText">4). Selon la jurisprudence et la doctrine, le droit de faire administrer</p> <p class="MsoPlainText">des preuves implique pour les parties à la procédure le droit de proposer</p> <p class="MsoPlainText">des moyens de preuve dans la mesure où ceux-ci sont pertinents (ATF 101 Ia</p> <p class="MsoPlainText">169; 106 Ia 161). Les parties n'ont pas un droit inconditionnel à la preu-</p> <p class="MsoPlainText">ve. Le tribunal saisi peut refuser d'administrer des preuves qui ne lui</p> <p class="MsoPlainText">paraissent pas utiles, à condition de motiver sa décision (RJN 7 II 95,</p> <p class="MsoPlainText">1983, p.114). A cet égard, un bref exposé des motifs respecte le droit des</p> <p class="MsoPlainText">parties d'obtenir une décision motivée (Piquerez, Précis de procédure pé-</p> <p class="MsoPlainText">nale suisse, ...). Selon l'article 75 al.4 CPP enfin, le juge peut com-</p> <p class="MsoPlainText">muniquer ses décisions verbalement si l'intéressé est présent, à la condi-</p> <p class="MsoPlainText">tion d'en faire mention au procès-verbal.</p> <p class="MsoPlainText"> Dans le cas particulier, ces incombances ont été respectées,</p> <p class="MsoPlainText">ainsi qu'en atteste le procès-verbal de l'audience du 29 janvier 1996. Le</p> <p class="MsoPlainText">recourant ne soutient au demeurant pas que la décision des premiers juges</p> <p class="MsoPlainText">de ne pas accéder à son offre de preuves n'aurait pas été motivée verbale-</p> <p class="MsoPlainText">ment.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Sur ce point également, le pourvoi est dès lors mal fondé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. a) Conformément à la loi et à la jurisprudence constante, la</p> <p class="MsoPlainText">Cour de cassation est liée par les constatations de fait de la juridiction</p> <p class="MsoPlainText">inférieure, à moins qu'elles ne soient manifestement erronées ou arbitrai-</p> <p class="MsoPlainText">res, c'est-à-dire contraires à une pièce probante ou à la notoriété pu-</p> <p class="MsoPlainText">blique ou encore évidemment fausses (art.251 al.2 CPP; RJN 7 II 4 et ju-</p> <p class="MsoPlainText">risprudence citée). Le législateur neuchâtelois a ainsi consacré le prin-</p> <p class="MsoPlainText">cipe de l'intime conviction du juge, son pouvoir d'appréciation en matière</p> <p class="MsoPlainText">de preuves n'étant limité que par l'arbitraire (RJN 1982, p.70 et juris-</p> <p class="MsoPlainText">prudence citée). La liberté d'appréciation du juge est donc très large,</p> <p class="MsoPlainText">mais elle ne le dispense pas pour autant, sous peine d'arbitraire, d'uti-</p> <p class="MsoPlainText">liser une méthode logique dans l'évaluation des preuves; il doit en par-</p> <p class="MsoPlainText">ticulier examiner leur pertinence et leur force persuasive au vu des cir-</p> <p class="MsoPlainText">constances du cas d'espèce et motiver sa décision (Piquerez, Précis de</p> <p class="MsoPlainText">procédure pénale suisse, nos 899 ss). La jurisprudence rappelle en outre</p> <p class="MsoPlainText">qu'il n'est pas exigé que la preuve formelle des faits constitutifs de</p> <p class="MsoPlainText">l'infraction soit rapportée, sinon on en reviendrait au système des preu-</p> <p class="MsoPlainText">ves légales que le législateur a précisément voulu éviter. Par conséquent,</p> <p class="MsoPlainText">des indices dont on peut logiquement et avec une grande vraisemblance dé-</p> <p class="MsoPlainText">duire que le fait à établir s'est réellement produit peuvent être suffi-</p> <p class="MsoPlainText">sants pour permettre au juge de fonder son intime conviction (RJN 3 II</p> <p class="MsoPlainText">97). C'est notamment le cas en matière d'attentats à la pudeur des enfants</p> <p class="MsoPlainText">où, en l'absence de preuves formelles (témoignage direct par exemple), la</p> <p class="MsoPlainText">concordance des déclarations des victimes en bas âge constitue souvent un</p> <p class="MsoPlainText">ensemble d'indices suffisants (Rouiller, La protection de l'individu con-</p> <p class="MsoPlainText">tre l'arbitraire de l'Etat, RDS 1987 II p.304; ATF 101 1a 306).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, le recourant estime que l'expertise de la Dresse</p> <p class="MsoPlainText">G. a été viciée par les déclarations mensongères de S.B.</p> <p class="MsoPlainText">et l'influence que cette dernière a eue sur sa fille Q.. La</p> <p class="MsoPlainText">Dresse G. souligne cependant clairement dans son rapport,</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle a en tous points confirmé lors de l'audience du 23 février 1996,</p> <p class="MsoPlainText">que la manipulation de Q. était impossible et qu'il n'y avait aucun</p> <p class="MsoPlainText">risque d'affabulation à cet âge. Cet avis est partagé par le Dr I. (jugement p.7). La Dresse G. ajoute que, même si les</p> <p class="MsoPlainText">membres de la famille lui avaient menti, cela ne changerait pas ses</p> <p class="MsoPlainText">conclusions qui reposent sur ses propres observations. Elle précise</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle a situé son expertise en tenant compte d'un cadre conflictuel et</p> <p class="MsoPlainText">que des erreurs de dates ne permettent pas de douter de la réalité de</p> <p class="MsoPlainText">l'agression, qui ne peut être imputée qu'au recourant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> L'expertise a été effectuée dans les règles de l'art. Elle est</p> <p class="MsoPlainText">convaincante et ne laisse pas de place au doute. Les premiers juges n'a-</p> <p class="MsoPlainText">vaient aucune raison de s'écarter des conclusions de la Dresse G.. Ils n'ont dès lors pas outrepassé leur pouvoir d'appréciation. Sur</p> <p class="MsoPlainText">ce point, le pourvoi est mal fondé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Le recourant allègue finalement que le témoignage de</p> <p class="MsoPlainText">C. a été apprécié de manière erronée. Comme mentionné précédemment, le</p> <p class="MsoPlainText">pouvoir d'appréciation du juge en matière de preuves n'est limité que par</p> <p class="MsoPlainText">l'arbitraire.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le témoignage de C. a essentiellement permis aux pre-</p> <p class="MsoPlainText">miers juges d'obtenir la confirmation qu'un comportement masturbatoire</p> <p class="MsoPlainText">compulsif avait été observé chez Q.. Les déclarations de cette der-</p> <p class="MsoPlainText">nière à C. mettant en cause son grand-père n'ont pas été dé-</p> <p class="MsoPlainText">terminantes. Les premiers juges se sont en effet principalement basés sur</p> <p class="MsoPlainText">l'expertise pour retenir que l'auteur des attouchements était le recou-</p> <p class="MsoPlainText">rant. Par ailleurs, le fait que Q. a eu un comportement sexuel par-</p> <p class="MsoPlainText">ticulier plus de trois mois après la fin de ses visites au recourant ne</p> <p class="MsoPlainText">saurait constituer un élément à décharge en faveur de ce dernier. En ef-</p> <p class="MsoPlainText">fet, comme le soulignent les plaignants, les symptômes évoquant la possi-</p> <p class="MsoPlainText">bilité d'abus sexuels envers des enfants, telle que la masturbation com-</p> <p class="MsoPlainText">pulsive, peuvent se prolonger bien au-delà des agressions d'ordre sexuel.</p> <p class="MsoPlainText">Il ressort de ce qui précède que les premiers juges n'ont pas arbitraire-</p> <p class="MsoPlainText">ment apprécié le témoignage de C..</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. Mal fondé, le recours doit être rejeté, les frais de procédure</p> <p class="MsoPlainText">étant mis à la charge du recourant. Il est par ailleurs équitable d'al-</p> <p class="MsoPlainText">louer aux plaignants, qui ont présenté des observations, une indemnité de</p> <p class="MsoPlainText">dépens de 400 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Les parties plaident au bénéfice de l'assistance judiciaire.</p> <p class="MsoPlainText">Compte tenu de l'activité déployée, l'indemnité due à l'avocat d'office du</p> <p class="MsoPlainText">recourant et à celui des plaignants sera arrêtée à 400 francs, TVA com-</p> <p class="MsoPlainText">prise.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Condamne P.B. aux frais de justice arrêtés à 660 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Fixe à 400 francs l'indemnité, TVA comprise, due à Me X.,</p> <p class="MsoPlainText"> avocat d'office du recourant.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Fixe à 400 francs l'indemnité, TVA comprise, due à Me Y.,</p> <p class="MsoPlainText"> avocat d'office des plaignants.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. Condamne le recourant à payer aux plaignants une indemnité de dépens</p> <p class="MsoPlainText"> de 400 francs, payable en mains de l'Etat.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 6 août 1996</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>