<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para"> </div> <div class="para">Bundesgericht </div> <div class="para">Tribunal fédéral </div> <div class="para">Tribunale federale </div> <div class="para">Tribunal federal </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <table border="0"> <tr> <td> <img height="68" src="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/clir/http/displayimage.php?id=2014-10-20-9C_386-2014.1&amp;type=gif" width="95"/> </td> <td> <div class="para"> </div> </td> <td> <div class="para"> </div> </td> </tr> <tr> <td> <div class="para">{T 0/2} </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>9C_386/2014 </b> </div> </td> <td> <div class="para"> </div> </td> <td> <div class="para"> </div> </td> </tr> <tr> <td> <div class="para"> </div> </td> <td> <div class="para"> </div> </td> <td> <div class="para"> </div> </td> </tr> </table> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Arrêt du 20 octobre 2014</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>IIe Cour de droit social</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. et Mme les Juges fédéraux Kernen, Président, Glanzmann et Parrino. </div> <div class="para">Greffière : Mme Indermühle. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Participants à la procédure </div> <div class="para"> <i>Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève</i>, rue des Gares 12, 1211 Genève, </div> <div class="para">recourant, </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <i>contre</i> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">A.________, </div> <div class="para">représenté par Me Imed Abdelli, avocat, </div> <div class="para">intimé. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Objet </div> <div class="para">Assurance-invalidité, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 1er avril 2014. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Faits :</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.a.</b> Souffrant de troubles neuropsychologiques importants avec état dépressif, liés à un accident de la circulation dont il avait été victime le 12 octobre 2003, A.________ s'est vu allouer, à compter du 1 <sup>er</sup> octobre 2004, une rente entière de l'assurance-invalidité, fondée sur un taux d'invalidité de 100 % (décision du 9 septembre 2005, confirmée après révision le 3 mai 2007). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.b.</b> Dans le cadre d'une procédure de révision initiée au mois d'octobre 2010, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'office AI) a soumis A.________ à un examen bidisciplinaire auprès des docteurs B.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, et C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 13 septembre 2011, le docteur B.________ a retenu les diagnostics de cervico-lombalgies chroniques et de troubles dégénératifs du rachis conduisant à une capacité de travail théorique de 50 % dans l'activité professionnelle antérieure d'employé de restaurant, mais entière dans une activité professionnelle légère et adaptée (limitant le port de charges et permettant les alternances de position). Pour sa part, dans son rapport du 26 septembre 2011, la doctoresse C.________ n'a décelé aucun signe dépressif ni autre atteinte psychiatrique à la santé et fait état d'une amélioration de l'état de santé depuis en tout cas juin 2011; elle préconisait toutefois une réinsertion professionnelle progressive de l'assuré puisqu'il était resté inactif depuis mars 2002. Les deux médecins ont ainsi conclu à une capacité de travail entière de l'assuré dans une activité non qualifiée, ne nécessitant pas la maîtrise de la langue française et adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques précitées. L'office AI a également recueilli l'avis du docteur D.________, médecin traitant, spécialiste en médecine interne générale, pour qui l'état de santé de son patient n'était pas compatible avec une reprise de travail ou une formation (avis du 11 mai 2012). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> L'office AI a supprimé la rente en cours de l'assuré avec effet au 1 <sup>er</sup> avril 2013. A ce titre, il a considéré que l'assuré disposait d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée conduisant à une incapacité de gain de 14,7 %, insuffisante pour maintenir le droit à une telle prestation (décision du 4 février 2013). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.</b> </div> <div class="para">Ibrahim Otzopal a déféré cette décision devant la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurance sociales. Dans le cadre de l'instruction, la juridiction cantonale a recueilli des renseignements auprès des médecins traitants de l'assuré, le docteur D.________ et le docteur E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, lesquels ont attesté que l'état psychique de l'assuré ne s'était pas amélioré (courriers des 1 <sup>er</sup> mars, 8 mai et 8 juillet 2013). La juridiction cantonale a également confié la mise en oeuvre d'une évaluation neuropsychologique de l'assuré à F.________, docteur en psychologie et psychologue spécialiste en neuropsychologie. Selon son rapport du 7 novembre 2013, les résultats étaient sévèrement déficitaires dans tous les domaines cognitifs investigués; l'assuré présentait des troubles cognitifs majeurs qui s'étaient aggravés par rapport à l'évaluation déjà effectuée par elle en décembre 2004. Par jugement du 1er avril 2014, la juridiction cantonale a admis le recours de l'assuré et annulé la décision de l'office AI du 4 février 2013. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>C.</b> </div> <div class="para">L'office AI interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut principalement à la confirmation de sa décision du 4 février 2013 et subsidiairement au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour complément d'instruction et nouveau jugement. </div> <div class="para">Il n'a pas été procédé à un échange d'écritures sur le fond de la cause. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Considérant en droit :</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>1.</b> </div> <div class="para">Le recours en matière de droit public peut être formé notamment pour violation du droit fédéral (<span class="artref">art. 95 let. a LTF</span>), que le Tribunal fédéral applique d'office (<span class="artref">art. 106 al. 1 LTF</span>), n'étant limité ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'<span class="artref">art. 42 al. 2 LTF</span>, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (<span class="artref">art. 107 al. 1 LTF</span>). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (<span class="artref">art. 105 al. 1 LTF</span>) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'<span class="artref">art. 95 LTF</span> (<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span>). Le recourant qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span> sont réalisées, sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (<span class="artref">art. 99 al. 1 LTF</span>). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.</b> </div> <div class="para">Le litige porte sur la suppression, par la voie de la révision, avec effet au 1er avril 2013, de la rente entière d'invalidité allouée à l'intimé par décision du 9 septembre 2005, singulièrement sur la question de l'amélioration de son état de santé à compter de la décision initiale. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.</b> </div> <div class="para">Se fondant principalement sur l'appréciation de la psychologue F.________, les premiers juges sont arrivés à la conclusion que les troubles neuropsychologiques de l'intimé n'avaient pas évolué depuis le moment de la décision d'octroi de la rente d'invalidité. Ils ont écarté l'expertise de la doctoresse C.________, au motif qu'elle n'était pas probante faute d'examiner l'existence de troubles neuropsychologiques. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>4.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>4.1.</b> L'office recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents - consécutive à une mauvaise appréciation des preuves - et d'avoir violé le droit fédéral en accordant pleine valeur probante aux avis de la psychologue F.________ et du docteur D.________, médecin traitant et en écartant, sans motivation valable, l'expertise de la doctoresse C.________. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>4.2.</b> En l'occurrence, l'office recourant n'avance aucun élément permettant de remettre en cause le point de vue défendu par la psychologue F.________. Le fait que l'évaluation neuropsychologique soit postérieure à la décision litigieuse (ce qui est inhérent à toute expertise judiciaire) importe peu, l'office recourant ne démontrant pas en quoi la situation de l'intimé se serait modifiée entre le 4 février 2013 (jour de la décision de l'office recourant) et le 7 octobre 2013 (jour de l'évaluation neuropsychologique de l'intimé) et invaliderait les conclusions de l'expertise. Certes, il est vrai que l'évaluation fait état d'une aggravation plutôt que d'une stabilisation de l'état de santé de l'intimé; cela ne rend pas pour autant l'appréciation de la juridiction cantonale arbitraire dans son résultat. Au contraire, le reproche de l'office recourant démontre précisément que l'état de santé de l'intimé ne s'est pas amélioré. Enfin, contrairement à ce qu'affirme l'office recourant, il n'y a pas lieu d'écarter l'avis du docteur D.________ qui a confirmé les conclusions de la psychologue F.________ et répondu de manière succincte, mais circonstanciée aux questions de la juridiction cantonale pour le seul motif qu'il est le médecin traitant de l'intimé. Quand bien même on écarterait les rapports du docteur D.________, cela ne remettrait d'ailleurs pas en cause l'appréciation de la juridiction cantonale, vu l'expertise de la psychologue F.________. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>4.3.</b> Qui plus est, l'office recourant n'explique pas en quoi le point de vue exprimé par la doctoresse C.________ serait objectivement mieux fondé que celui de la psychologue F.________ repris par les premiers juges ou justifierait à tout le moins - au travers des éléments qu'il mettrait en évidence - la mise en oeuvre d'un complément d'instruction sous la forme d'une nouvelle expertise. L'office recourant se contente en effet de substituer l'avis de la doctoresse C.________ à celui de la psychologue F.________. L'instance cantonale a toutefois jugé cette expertise peu probante parce que celle-ci avait écarté la présence de troubles neuropsychologiques sans avoir procédé à un examen détaillé de cette problématique. Il ne suffit pas d'affirmer que la doctoresse C.________ aurait traité cette question dans le cadre de son expertise; encore faut-il établir, par une argumentation précise et étayée, que les conclusions de cette expertise sont complètes et reflètent, au degré de la vraisemblance prépondérante, la véritable répercussion de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail ou, à tout le moins, qu'il existe un doute à ce propos, ce que l'office recourant ne fait pas dans son argumentaire. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>5.</b> </div> <div class="para">Mal fondé, le recours doit être rejeté. Vu l'issue du litige, les frais et dépens de la procédure sont mis à la charge de l'office recourant (<span class="artref">art. 66 al. 1 et <artref id="CH/173.110/68/1" type="start"></artref>art. 68 al. 1 LTF</span><artref id="CH/173.110/66/1" type="end"></artref>). L'intimé n'ayant été appelé à se déterminer que sur la requête d'effet suspensif, des montants réduits sont mis à charge de l'office recourant. Dans cette mesure, la requête d'assistance judiciaire devient sans objet. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>1.</b> </div> <div class="para">Le recours est rejeté. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.</b> </div> <div class="para">Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.</b> </div> <div class="para">Le recourant versera à l'avocat de l'intimé la somme de 400 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>4.</b> </div> <div class="para">Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Lucerne, le 20 octobre 2014 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Au nom de la IIe Cour de droit social </div> <div class="para">du Tribunal fédéral suisse </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le Président : Kernen </div> <div class="para"> </div> <div class="para">La Greffière : Indermühle </div> </div></body></html>