<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="WordSection1"> <p class="MsoHeader"><b>A.<span> </span></b><span>a) X.________, originaire d’Espagne, est né en 1991 en Colombie. Il est divorcé et n’a pas d’enfant. Il est opérateur en salle blanche de métier. Il est actuellement au bénéfice de l’assurance-chômage. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) </span><span>Le casier judiciaire de </span><span>X.________ </span><span>indique qu’il a été condamné le 1<sup>er </sup>décembre 2015 par le Ministère public, Parquet régional de Neuchâtel à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 90 francs, avec sursis pendant deux ans et à une amende de 1’700 francs, pour violation des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) et conducteurs se trouvant dans l’incapacité de conduire (taux d’alcool qualifié et autres raisons) (art. 91 al. 2 let. a et b LCR). </span></p> <p class="MsoHeader"><b>B.<span> </span></b><span>Le 1<sup>er</sup> septembre 2019, lors de la fête de Z.________, une bagarre a éclaté aux alentours de 04h15 devant le bar A.________. Y<sub>1</sub>________ a reçu deux coups de couteau dans le dos et des coups de poing au visage. Y<sub>2</sub>________ a reçu trois coups de couteau dans le dos. Désigné comme l’auteur de ces agressions par les victimes qui ont porté plainte et plusieurs témoins, une instruction pénale a été ouverte à l’encontre de </span><span>X.________ pour infractions aux articles 123 al. 2 et 134 CP. </span></p> <p class="MsoHeader"><b>C.<span> </span></b><span>L’intéressé, accusant un taux d’alcoolémie de 0.93 mg/l, a été interrogé par la police le 1<sup>er</sup> septembre 2019. Il a refusé de répondre hors la présence de son avocat.</span></p> <p class="MsoHeader"><b>D.<span> </span></b><span>Lors de l’instruction, la police a procédé aux auditions de plusieurs individus impliqués dans l’altercation, ainsi que de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ et </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________. Les deux derniers nommés ont formellement reconnu le prévenu comme étant leur agresseur. B.________, C.________ et D.________, gérante du bar A.________, ont tous reconnu X.________ sur les planches photographiques, certains le désignant comme l’agresseur au couteau. E.________, F.________, G.________ et H.________, qui passaient la soirée en compagnie de X.________, ont également été auditionnés, sans mettre en cause le prévenu, voire en le signalant comme étant victime de coups. Les plaignants ont été réentendu par le ministère public. Leurs déclarations seront reprises ci-après dans la mesure utile. </span></p> <p class="MsoHeader"><b>E.<span> </span></b><span>Interrogé une seconde fois par la police et deux fois par le ministère public, le prévenu a déclaré qu’il était à la fête avec ses amis et qu’ils ont décidé de poursuivre la soirée au bar A.________. Il était « <i>complètement bourré</i> » et ne se souvient pas de tous les évènements. Il a été frappé par trois personnes en sortant du bar. Sous l’emprise de l’alcool, il est possible qu’il soit l’auteur des coups de couteau mais cette arme ne lui appartenait pas. Le prévenu pense que quelqu’un la lui a donnée. </span></p> <p class="MsoNormal"><b>F.<span> </span></b><span><img alt="« " height="24" src="/scripts/omnisapi.dll?OmnisPlatform=WINDOWS&amp;WebServerUrl=&amp;WebServerScript=/scripts/omnisapi.dll&amp;OmnisLibrary=JURISWEB&amp;OmnisClass=rtFindinfoWebHtmlService&amp;OmnisServer=JURISWEB,7000&amp;Parametername=NEWEB&amp;Schema=NE_WEB&amp;Source=&amp;Aufruf=getImage&amp;nF38_KEY=26524" width="40"/></span><span>Par acte d’accusation du 28 septembre 2021, le ministère public a renvoyé </span><span>X.________ </span><span>devant le tribunal de police. Les faits suivants lui sont reprochés : </span></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><b><i><span>I.<span> </span></span></i></b><b><i><span>des lésions corporelles simples aggravées (art. 123 al. 2 CP), pour avoir :</span></i></b></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>à Z.________, rue [aaaaa], devant le bar A.<u>________</u>, le 1<sup>er</sup> septembre 2019 vers 04 :15 heures</span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>alors qu’il était sous l’effet de l’alcool (0.93 mg/l) et qu’il avait consommé du cannabis, des amphétamines et de la cocaïne agressé </span></i><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________ alors que celui-ci tentait de retenir une femme qui était en train d’enfoncer une porte du bar</span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>lui assénant plusieurs coups de poing au visage et deux coups de couteau dans le haut du dos</span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>lui cassant plusieurs dents</span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>lui occasionnant une plaine linéaire d’environ 3 cm au niveau de l’omoplate gauche, d’1,5 cm de profondeur ainsi qu’une plaie linéaire d’environ 3 cm au niveau sous-omoplate droite, de 2 cm de profondeur </span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>au préjudice de </span></i><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________ </span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><b><i><span>II.<span> </span></span></i></b><b><i><span>des lésions corporelles simples aggravées (art. 123 al. 2 CP), pour avoir :</span></i></b></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>à Z.________, [….], le 1<sup>er</sup> septembre 2019 vers 04 :20 heures</span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>alors que </span></i><span>Y<sub>2</sub></span><i><span>________ tentait de le désarmer</span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>le blessant au pouce avec son couteau</span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>puis lui assénant deux coups de couteau</span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpMiddle"><i><span>lui occasionnant une plaie transversale de 2 cm de la région des épineuses dorsales hautes, une plaie de la région du galbe de l’épaule gauche, d’environ 1,5 sur 0,5 cm ainsi qu’une plaie de la région de l’index droit, face dorsale et face ventrale d’environ 2 à 2,5 cm chacune </span></i></p> <p class="MsoNormalCxSpLast"><i><span>au préjudice de </span></i><span>Y<sub>2</sub></span><i><span>________ </span></i><span>».</span></p> <p class="MsoHeader"><b>G.<span> </span></b><span>a) Le tribunal de police a tenu audience le 28 mars 2022. Le prévenu et les plaignants ont été interrogés. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) Dans son jugement motivé, le tribunal de police reconnaît </span><span>X.________ coupable de lésions corporelles simples aggravées à l’encontre de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ et </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________. La première juge retient que </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________ a reconnu le prévenu comme étant l’homme au couteau qui l’a agressé et </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ l’a identifié comme étant l’individu qui lui a donné un coup de poing. Les témoins B.________ et C.________, qui n’ont pas de lien avec les victimes, ont confirmé formellement que le prévenu était l’agresseur au couteau. L’analyse des prélèvements biologiques réalisés sur la lame et le manche de l’arme ont permis d’établir qu’elle a servi sur </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________, tenue par le prévenu. La largeur de la lame est compatible avec la dimension des deux plaies observées dans le dos de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________. Le prévenu a déclaré qu’il ne se rappelait pas des évènements et qu’il était possible qu’il soit l’auteur des coups de couteau, ce dont il n’y a pas à douter. Quant aux coups de poing portés au visage de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________, ce dernier a formellement reconnu le prévenu comme étant son agresseur. C.________ a déclaré que </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ lui avait dit que le prévenu lui avait cassé les dents, ce que confirme un </span><span>constat médical. Le tribunal de police retient que le prévenu est également l’auteur des coups de poing au visage de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>Le tribunal de police rejette les conclusions civiles présentées par </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________ en raison d’un défaut d’allégation. L’incapacité de travail du plaignant a duré quatre jours seulement et il ne prouve pas qu’il a subi ou subit encore des atteintes physiques et psychiques importantes. En revanche, le tribunal de police alloue les conclusions civiles de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ tendant à l’octroi d’une indemnité pour tort moral de 2'000 francs. Ce dernier a eu les dents de devant cassées et a subi plusieurs interventions dentaires. Il souffre encore de douleurs lorsqu’il mange. À cela s’ajoutent la peur de sortir de chez lui le soir et des cauchemars. </span></p> <p class="MsoHeader"><b><span>H.<span> </span></span></b><span>X.________ appelle de ce jugement</span><span>. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>a) L’appelant conteste d’abord être l’auteur des coups de poing infligés à </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________. A l’appui, il invoque le témoignage de C.________, dont il ressort que deux personnes ont agressé </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________, l’une mettant des coups de couteau depuis derrière (à savoir l’appelant), pendant que l’autre (non identifiée) portait des coups de poing de face. </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ ne s’est pas tout de suite rendu compte qu’il avait reçu des coups de couteau dans le dos. Cela s’explique probablement par les coups de poing dans les dents. Il est exclu que la même personne ait pu porter à la fois les coups de couteau dans le dos et les coups de poing simultanés dans les dents. L’appelant doit être acquitté de cette prévention et sa condamnation à une peine pécuniaire avec sursis est suffisante. Le montant du jour-amende doit être fixé à 10 francs. Par ailleurs, l’appelant ne doit aucune indemnité pour tort moral en lien avec les coups de poing. Un montant de 500 francs pour la réparation morale liée aux coups de couteau dans le dos est largement suffisant compte tenu du contexte global de l’affaire. Il y a également lieu de réduire la part remboursable des honoraires du mandataire de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ mise à sa charge. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) L’appelant soutient ensuite qu’il ne lui appartient pas de financer les frais d’avocat de </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________. Ce dernier l’a poursuivi dans la rue et a eu un rôle actif. Il a reçu d’</span><span>autres coups tels que des coups de bouteille sur la tête. Il n’a pas fait usage de son droit de faire appel au Service d’aide aux victimes (ci-après : SAVI). </span></p> <p class="MsoHeader"><span>c) Dans un dernier grief, l’appelant fait valoir que près de 200 personnes ont été impliquées dans la bagarre. La police n’a pas été en mesure d’identifier les fauteurs de troubles et n’a interpellé que l’appelant. Il n’appartient pas à ce dernier de supporter l’intégralité des frais découlant de la procédure. Il convient donc de les réduire et de mettre à la seule charge de l’appelant un faible pourcentage de ces frais.</span></p> <p class="MsoHeader"><b>I.<span> </span></b><span>a) Le 23 mars 2023, une audience s’est tenue devant la Cour pénale. L’appelant a été interrogé. </span><span>C.________ et </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ ont été auditionnés. Il sera fait référence ci-après à leurs déclarations dans la mesure utile.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) <span>En plaidoirie, le mandataire de l’appelant soutient que ce dernier n’a que très peu de souvenirs. Il est désolé de ce qui s’est passé. Contrairement à ce qu’a relevé le tribunal de police, il a tenté de faire des démarches auprès des plaignants afin de leur présenter ses excuses. La question qui subsiste est celle de savoir si l’appelant peut être l’auteur du fameux coup de poing qui a brisé les dents du plaignant </span>Y<sub>1</sub><span>________. Lors de sa première audition, le témoin C.________ a expliqué qu’il y avait deux personnes qui frappaient </span>Y<sub>1</sub><span>________, ce qui signifie qu’une autre personne non identifiée était impliquée. L’appelant n’avait pas de blessure sur les mains, ce qui aurait été le cas s’il avait frappé le plaignant dans les dents. Il s’agit d’une affaire de rixe, à laquelle une multitude de personnes ont pris part. Lors de l’instruction, l’appelant a eu beaucoup de malchance puisque les vidéos des caméras de surveillance n’ont pas pu être récupérées. E.________ a déclaré que l’appelant était allongé au sol et qu’il avait reçu des coups, notamment avec une bouteille. Il est donc également une victime dans cette affaire.</span></span></p> <p class="MsoHeader"><span>Dans le cadre de la fixation de la peine, il convient de tenir compte du contexte général de cette altercation. L’appelant donnait des coups pour se défendre. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>Il n’est pas contesté que </span><span>Y<sub>1</sub><span>________ a droit à une indemnité pour tort moral, mais il convient toutefois d’en revoir le montant. Le tort moral a été fixé principalement en fonction des souffrances liées aux dégâts des dents. C’est donc auprès de l’auteur du coup de poing qu’il conviendrait de le réclamer.</span></span></p> <p class="MsoHeader"><span>Y<sub>2</sub><span>________ a eu un rôle actif dans la bagarre, puisqu’il a poursuivi l’appelant pour le frapper. Il est donc injustifié de mettre la totalité de ses frais d’avocat à charge de l’appelant.</span></span></p> <p class="MsoHeader"><span>Le montant des frais de l’instruction n’est pas remis en cause. Néanmoins, ils ne peuvent être mis en totalité à charge de l’appelant, puisque dans ce contexte de rixe, des dizaines de personnes – dont certaines non identifiées – étaient impliquées. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>c) Lors de sa plaidoirie, le mandataire des plaignants fait valoir qu’il ne s’agissait pas d’une rixe comme le prétend la défense, mais bien d’une agression. L’appelant était fortement alcoolisé, mais également sous l’effet de stupéfiants. Le plaignant </span><span>Y<sub>1</sub><span>________ n’avait pas bu d’alcool. Il a écarté deux femmes qui tapaient contre la porte du bar et il a reçu un coup de poing dans le visage qui lui a brisé les dents. On peut se demander si C.________, qui a été réentendu par la Cour pénale, saisissait le sens de ce qui lui était demandé. Cependant, lorsqu’il a été questionné précisément, le témoin a déclaré que l’appelant était l’auteur du coup de poing reçu par </span>Y<sub>1</sub><span>________. Par ailleurs, ce dernier est certain que c’est l’appelant, qui se trouvait à moins d’un mètre de lui, qui lui a asséné un coup dans les dents. Il l’a vu. </span>Y<sub>1</sub><span>________ souffre toujours de traumatismes, tant psychique que physique. </span></span></p> <p class="MsoHeader"><span>L’appelant est peu crédible dans ses déclarations. Lors de la première audition, il a prétendu qu’il ne se souvenait plus de rien. Dans la seconde, il a affirmé qu’il n’était pas le responsable des dégâts aux dents du plaignant, ce qui est contradictoire.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>Y<sub>1</sub><span>________ n’a commis aucune faute. L’appelant a agi de manière lâche et n’a jamais pris de nouvelles des plaignants.</span></span></p> <p align="center" class="MsoHeader"><b><u><span lang="IT">C O N S I D É R A N T</span></u></b></p> <p class="MsoNormal"><b>1.<span> </span></b><span>Interjeté dans les formes et délai légaux (art. 399 CPP) l’appel est recevable. Une annonce d’appel n’était pas nécessaire, car un jugement motivé a directement été envoyé aux parties le 19 avril 2022.</span></p> <p class="MsoNormal"><b>2.<span> </span></b><span>Aux termes de l’article 398 CPP, la juridiction d’appel jouit en principe d’un plein pouvoir d’examen sur les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès ou l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3). La Cour pénale limite son examen aux violations décrites dans l’acte d’appel (art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décision illégale ou inéquitable, dans l’intérêt du prévenu (art. 404 al. 2 CPP). </span></p> <p class="MsoNormal"><b>3.<span> </span></b><span>Selon l’article 389 CPP, la juridiction d’appel se fonde sur des preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d’appel administre, d’office ou à la demande d’une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (al. 1 et 3).</span></p> <p class="MsoNormal"><span>En l’espèce, la Cour pénale a entendu un témoin, C.________ ainsi que le plaignant Y<sub>1</sub>________. Elle a interrogé le prévenu.</span></p> <p class="MsoNormal"><b><span>4.<span> </span></span></b><span>a) Selon l'article 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). </span></p> <p class="MsoNormal"><span>b) D’après </span><span>la jurisprudence (<span>arrêt du TF du </span></span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=29.07.2019_6B_504/2019"><span>29.07.2019 [6B_504/2019]</span></a><span> cons. 1.1</span><span>), la présomption d'innocence, garantie notamment par l’article 10 CPP, ainsi que son corollaire, le principe <i>in dubio pro reo</i>, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Un faisceau d’indices convergents peut suffire à établir la culpabilité : le tribunal peut forger sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou <span>d'indices convergents, même si l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément est à lui seul insuffisant ; un état de fait peut ainsi être retenu s’il peut être déduit du rapprochement de divers éléments ou indices (arrêt du TF du </span></span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=03.07.2019_6B_586/2019"><span>03.07.2019 [6B_586/2019]</span></a><span> cons. 1.1). En d’autres termes, un faisceau d'indices concordants qui, une fois recoupés entre eux, convergent tous vers le même auteur, peut suffire pour le prononcé d’une condamnation (arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=02.07.2019_6B_36/2019"><span>02.07.2019 [6B_36/2019]</span></a><span> cons. 2.5.3).</span></p> <p class="MsoNormal"><span>c) </span><span>Le principe de l’appréciation libre des preuves interdit d’attribuer d’entrée de cause une force probante accrue à certains moyens de preuves, comme des rapports de police (arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=14.12.2015_6B_353/2015"><span>14.12.2015 [6B_353/2015]</span></a><span> cons. 2 ; du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=04.08.2006_1P.283/2006"><span>04.08.2006 [1P.283/2006]</span></a><span> cons. 2.3 ; du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=22.08.2016_6B_146/2016"><span>22.08.2016 [6B_146/2016]</span></a><span> cons. 4.1). On ne saurait toutefois dénier d’emblée toute force probante à un tel document. Celui-ci est en effet, par sa nature, destiné et propre à servir de moyen de preuve, dans la mesure où le policier y reproduit des faits qu’il a constatés et où il est fréquent que l’on se fonde, dans les procédures judiciaires, sur les constatations ainsi transcrites (cf. arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=05.05.2011_6B_750/2010"><span>05.05.2011 [6B_750/2010]</span></a><span> cons. 2.2 et du 22.08.2016 op. cit.).</span></p> <p class="MsoNormal"><span>d) </span><span>Il est généralement admis qu’en présence de plusieurs versions successives et contradictoires des faits présentés par la même personne, le juge doit en principe accorder la préférence à celle qui a été donnée alors que l’intéressé en ignorait peut-être les conséquences juridiques, soit normalement la première, les explications nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (</span><a href="https://jurisprudence.ne.ch/scripts/omnisapi.dll?OmnisPlatform=WINDOWS&amp;WebServerUrl=&amp;WebServerScript=/scripts/omnisapi.dll&amp;OmnisLibrary=JURISWEB&amp;OmnisClass=rtFindinfoWebHtmlService&amp;OmnisServer=JURISWEB,localhost:7000&amp;Parametername=NEWEB&amp;Schema=NE_WEB&amp;Source=&amp;Aufruf=getMarkupDocument&amp;cSprache=FRE&amp;nF30_KEY=9855&amp;W10_KEY=1316086&amp;nTrefferzeile=1&amp;Template=search_result_document.html"><span>RJN 2019, p.417</span></a><span>, p. 421 ; 1995 p. 119 ; </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=121_V_45"><span>ATF 121 V 45</span></a><span> cons. 2a). Lorsque le prévenu fait des déclarations contradictoires, il ne peut en outre invoquer la présomption d’innocence pour contester les conclusions défavorables que le juge a, le cas échéant, tiré de ses déclarations (arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=30.06.2016_6B_914/2015"><span>30.06.2016 [6B_914/2015]</span></a><span> cons. 1.2).</span></p> <p class="MsoNormal"><span>e) Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l’évaluation globale de l’ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement, sous réserve des cas particuliers, non réalisés en l’espèce, où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s’impose. Les cas de « <i>déclarations contre déclarations</i> » dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s’opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe « <i>in dubio pro reo</i> », conduire à un acquittement. L’appréciation définitive des déclarations des parties incombe au tribunal du fond (</span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=137_IV_122"><span>ATF 137 IV 122</span></a><span> cons. 3.3 ; arrêt du TF du </span><a href="http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=04.08.2020_6B_219/2020"><span>04.08.2020 [6B_219/2020]</span></a><span> cons. 2.1). </span></p> <p class="MsoHeader"><b>5.<span> </span></b><span>a) En l’espèce, l’appelant ne conteste pas sa condamnation pour les coups de couteau infligés à Y<sub>1</sub>________ et à Y<sub>2</sub>________. Il </span><span>n’y a pas lieu d’y revenir (art. 404 al. 1 CPP). </span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) L’appelant s’en prend au jugement en ce qui concerne les coups de poing dont </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ a été victime.</span><span> </span><span>Il allègue que ce n’est pas lui, mais un tiers non identifié, qui en est l’auteur. </span></p> <p class="MsoHeader"><b>6.<span> </span></b><span>a) Lors de son audition devant la police, </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ a déclaré « <i>j’ai entendu quelqu’un me dire </i>« fais attention à toi ». <i>Je me suis retourné, et là j’ai reçu un coup de poing dans les dents par j’ignore qui, c’était un homme. Il devait mesurer environ 175 cm, il était un peu typé, je ne me souviens plus. C’est allé très vite. Après avoir reçu ce coup, je suis parti en courant et lui me suivait pour me frapper</i> ». Le plaignant, qui n’avait consommé ni alcool ni drogue durant la soirée, a formellement reconnu le prévenu sur une planche photographique comme étant l’auteur des coups de poing dans les dents. Devant le ministère public, il a clairement expliqué le déroulement des faits selon lui : « <i>j’ai vu la dame donner des coups de pied contre la porte. J’ai voulu la stopper en la retenant. C’est là que j’ai reçu des coups de couteau dans le dos. Je me suis retourné et j’ai reçu un coup de poing dans les dents </i>[…] <i>La personne qui m’a mis le coup de poing était en face de moi, je l’ai donc vue. J’étais dans l’angle, près de la porte. Lorsque je suis parti, j’ai couru, je suis tombé, je me suis relevé, j’ai vu mon agresseur qui me courait derrière avec un couteau à la main. Lorsque je suis entré dans le bar, on m’a dit que j’avais des coups de couteau dans le dos </i>». </span></p> <p class="MsoHeader"><span>Lors de son audition devant le tribunal de police, </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ a confirmé que l’auteur du coup de poing dans les dents et celui des coups de couteau sont une seule et même personne. Il a ajouté : «<i> je peux dire cela car j’ai reçu le coup de poing en face en m’étant retourné après avoir reçu les coups de couteau. Quand je suis tombé, j’ai vu mon agresseur avec le couteau encore dans la main. J’ai reçu les coups de couteau en premier </i>». </span></p> <p class="MsoHeader"><span>Devant la Cour pénale, </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ a déclaré « <i>s’agissant des faits de la cause, on m’a demandé si j’étais sûr que c’était le prévenu qui m’avait donné le coup de poing dans les dents. La police m’avait montré une planche photographique. J’ai reconnu tout de suite la tête du prévenu. J’ai des flashs de sa tête. Elle</i> <i>me revient. Quand j’ai reçu le coup dans les dents, j’avais sa tête en face de moi, à moins d’un mètre</i> ». Il a expliqué qu’il avait peur de sortir à W.________. À part pour aller chercher son enfant à la maternité, il n’est plus retourné dans cette ville. Il craint d’être pris à partie et de recroiser l’appelant alors qu’il est avec son enfant. Ses cicatrices dans le dos le dérangent encore lorsqu’il fait certains mouvements. Quant à ses dents, il continue de mâcher sur le côté. Il n’a pas vraiment de douleurs, mais c’est une sensation désagréable. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) Devant la police, </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________ a expliqué qu’il se trouvait à la fête de Z.________. À la fermeture des stands, il s’est rendu au bar A.________ pour boire une bière. Il se trouvait à l’intérieur du bar quand des gens ont commencé à courir et à crier. Il a vu son ami </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ entrer dans le bar avec son t-shirt maculé de sang. Quelqu’un a soulevé le t-shirt et il a distingué deux plaies dans son dos. </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ lui a dit que son agresseur était en train de s’enfuir. </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________ a vu plusieurs personnes se déplacer vers la gare et il les a suivies. Vers les arrêts de bus, il a aperçu un homme brandir un couteau (il <i>« le gigotait au niveau des gens</i> »). Il lui a foncé dessus pour le désarmer et dans cet élan l’agresseur l’a blessé à l’index droit. Un autre individu non identifié lui a assené un coup de bouteille à la tête par derrière et il est tombé au sol. Une fois par terre, il a reçu un second coup de bouteille. Il s’est relevé et a foncé une nouvelle fois sur l’agresseur. C’est à cette occasion qu’il a reçu deux coups de couteau, un vers l’omoplate gauche et un deuxième à la nuque. Deux individus qu’il ne connait pas ont saisi l’agresseur et l’un d’entre eux l’a frappé au visage avec son pied. </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________ est retourné dans le bar A.________, s’est nettoyé et a regagné son domicile. L’agresseur maniait bien son couteau et il pense qu’il était entrainé.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>Réentendu par le ministère public, </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________ a confirmé ses déclarations. En sus, il a précisé que l’agresseur était le seul à avoir un couteau dans la foule. Il était surexcité et courait dans tous les sens. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>c) B.________ a expliqué qu’il se trouvait à l’intérieur du bar lorsqu’il a vu « <i>plusieurs filles latinos, d’une trentaine d’années</i> », taper contre la porte secondaire de l’établissement. </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ est directement intervenu pour qu’elles cessent. Les quatre filles ont commencé à le frapper de tous les côtés, par des coups de poing et des coups de pied. B.________ a soudain entendu un cri et a aperçu un homme de petite taille, vêtu d’un polo rose ou orange arriver avec un couteau à la main. Il a attaqué </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ par l’arrière, dans le dos, en lui assénant des coups de couteau. Il tenait son arme dans la main droite. Dès que </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ a reçu le coup, il a voulu se défendre. Les deux protagonistes ont alors commencé à se battre, créant un attroupement général. L’agresseur a réussi à quitter la bagarre. Il menaçait l’ensemble de la foule et s’est dirigé vers la gare. La foule l’a suivi mais B.________ est resté vers la victime. Sur présentation de planches photographiques, l’appelant a formellement été identifié comme étant l’agresseur. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>d) Devant la police, C.________ a expliqué qu’il se trouvait au bar A.________ avec un ami. Il a vu un attroupement se former, des gens criaient et s<b>e</b> poussaient. Comme le tenancier du bar est son ami, il s’est approché afin d’empêcher que des individus causent des dommages. Il a vu </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ qui l’a informé qu’il avait dû mettre dehors « <i>deux ou trois drogués, des colombiens</i> », car ils avaient consommé des stupéfiants dans les toilettes de l’établissement. Deux filles de ce groupe ont couru vers la porte vitrée qui était fermée et ont commencé à donner des coups de pied pour essayer de la briser. </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ a saisi une d’elles par les bras et l’a déplacée plus loin. Deux hommes ont directement sauté sur </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________. C.________ a immédiatement saisi un des deux individus et l’a mis à terre. Il a entendu des gens dire « <i>attention il a un couteau !</i> ». Il n’avait pas remarqué l’homme dans cette foule mais il a eu un déclic et s’est rappelé l’avoir vu faire « <i>des mouvements en pics contre </i></span><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________</span></i><span> ». Une personne était devant le plaignant et lui portait des coups au visage. Une seconde personne se trouvait derrière lui et en faisait de même. C.________ a maîtrisé l’homme qui était derrière, soit celui qui avait le couteau, mais il n’a pas vu d’arme. Il a ensuite vu </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ se rendre à l’intérieur du bar et il l’a suivi. Ce dernier lui a dit « <i>regarde il m’a cassé les dents</i> ». C.________ a constaté que le t-shirt du plaignant était ensanglanté et que du sang coulait de son dos à deux endroits. Selon lui, l’agresseur de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ a vraiment tenté de le tuer, il lui donnait des coups dans le dos avec ses deux mains. C’est à ce moment qu’il a vu l’auteur gesticuler avec son couteau à l’extérieur du bar. Il menaçait les gens autour de lui. C.________ est sorti et a couru derrière cet individu, car il était convaincu qu’il allait « <i>planter d’autres personnes</i> ». L’auteur marchait en arrière et faisait des mouvements de va et vient avec son couteau à la main, face à la foule. L’attroupement s’est déplacé en direction de la gare, il y avait entre 10 et 20 personnes. Dans la foulée, l’agresseur est tombé à terre mais gardait fermement son couteau dans la main. Le témoin lui a mis un coup de pied à la tête pour le désarmer. Il a saisi le couteau et a aperçu les policiers qui venaient d’arriver. Il leur a donné le couteau et montré l’agresseur. L’auteur était accompagné de quatre ou cinq filles et d’un autre homme. C.________ a reconnu le prévenu sur planche photographique et a ajouté « <i>c’est un taré cet homme, il peut tuer quelqu’un</i> ».</span></p> <p class="MsoHeader"><span>Lors de son audition devant la Cour pénale, C.________ a d’emblée déclaré qu’il ne se sent pas en sécurité lorsqu’il se promène à W.________, sachant que l’appelant était en liberté. Concernant les faits, il a expliqué qu’il n’a pas consommé d’alcool ce soir-là. Deux filles ont commencé à taper sur la porte du bar ; il a dit à </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ de les éloigner pour qu’elles ne cassent pas les vitres. C.________ a tourné la tête et il a vu l’appelant donner des coups avec les bras dans le dos de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________. Le témoin est allé défendre le plaignant, qui était au sol. Il a entendu quelqu’un crier « <i>attention il a un couteau dans les mains</i> ». Le témoin s’est approché de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________, qui s’est relevé. Il y avait beaucoup de gens qui ont commencé à se battre avec l’appelant. Ce dernier était accompagné d’un garçon. Le témoin n’a pas bien vu </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ à travers la foule. Il a ajouté « <i>soudain j’ai compris qu’en fait le prévenu que j’avais vu taper derrière dans le dos de </i></span><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________ était en fait en train de le planter</span></i><span> ». Il s’est inquiété et a couru rejoindre </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ à l’intérieur. Ce dernier avait une dent cassée et saignait. À la question de savoir qui était l’auteur du coup de poing au visage de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________, C.________ a répondu « <i>bien sûr, c’est le prévenu installé derrière moi. </i>[…]<i> Je vous confirme que c’est le prévenu qui a donné le coup de poing. J’ai bien vu que c’était lui</i> ». Puis suite à la question de la défense de savoir si d’autres personnes avaient touché </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________, le témoin a déclaré « <i>oui il y avait son ami (soit le garçon qui était avec le prévenu). Pendant que </i></span><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________ essayait de faire bouger les filles, le prévenu a d’abord commencé à frapper par derrière </span></i><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________ et puis son ami a commencé à donner des coups sur le côté. C’était des coups dans la tête. </span></i><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________ se protégeait avec les mains. L’ami n’a pas pu casser les dents de </span></i><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________ car </span></i><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________ se protégeait la tête avec les bras.</span></i><span> […]<i> Je n’ai pas vu exactement la scène parce que je contournais des barrières. En fait, je ne sais pas qui a donné le coup de poing dans les dents. Ça ne se voyait pas. </i></span><span>Y<sub>1</sub></span><i><span>________ me tournait le dos </span></i><span>». </span></p> <p class="MsoHeader"><span>e) E.________ a expliqué qu’il est arrivé à la fête aux alentours de minuit, en train. Il était accompagné de son épouse, du prévenu ainsi que d’une autre femme dont il ne connait pas le nom. Après avoir fait un tour dans la fête, ils se sont rendus au bar A.________ et il y a rencontré un autre ami, « <i>I.________ </i>». Ils ont bu une bouteille d’alcool à l’intérieur. À un moment donné, la femme qui était avec eux mais dont il ne connaît pas l’identité lui a dit « <i>viens il y a X.________ qui se fait agresser</i> ». Il est sorti de l’établissement et a vu qu’il y avait une bagarre. Il a dit à sa femme de partir et est revenu dans le bar pour prendre ses affaires. Au passage, il a saisi la bouteille qu’ils étaient en train de boire à l’intérieur. Dans le couloir, il y avait un homme qui saignait de l’abdomen. E.________ n’avait pas de couteau sur lui, uniquement la bouteille d’alcool. Une fois dehors, un inconnu l’a accosté et l’a accusé d’avoir un couteau sur lui. Plusieurs personnes l’ont encerclé et il a voulu prendre la fuite, mais il a aperçu son ami X.________ au sol. Il a vu un homme métis vêtu d’un training Adidas bleu lui donner des coups de pied dans la tête. Entretemps, l’homme qui l’avait accosté a jeté une bouteille brisée sur lui provoquant une coupure à la main droite. E.________ tenait l’autre bout de la bouteille dans sa main pour se protéger. Lorsqu’il a reçu le coup sur la main, il a pris la fuite en direction de […]. Il est revenu sur ses pas pour voir son ami X.________ qui était allongé par terre au milieu des arrêts de bus de la gare. Lorsqu’il est arrivé pour le relever, le même homme qui venait de l’agresser avec la bouteille a mis une grosse claque dans le visage du prévenu. E.________ s’est retourné et a également asséné une gifle à l’agresseur en le repoussant. C’est là que la police est arrivée.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>Lors d’une seconde audition devant la police, E.________ a confirmé ses précédentes déclarations, précisant que c’est F.________ qui l’a averti que le prévenu se faisait agresser. Il n’a vu aucun de ses amis porter un couteau. D’ailleurs, ils ont été fouillés à l’entrée du bar A.________.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>f) F.________ a déclaré qu’elle est arrivée à Z.________ vers minuit, avec le prévenu, H.________, G.________ et E.________. Ils ont passé un moment de la soirée à la fête, puis ils se sont rendus au bar A.________. Deux employés de la discothèque ont commencé à se battre avec son ami (le prévenu). Des coups ont été échangés et ce dernier a été sorti par la porte secondaire de la discothèque. Il a reçu des coups de pied et des coups de poing. Elle a demandé d’arrêter la bagarre et un des hommes, qui travaillait pour le bar, lui a tiré les cheveux et lui a porté des coups. Les agents de sécurité ont frappé le prévenu et H.________ sans raison. Le groupe se trouvait vers la porte secondaire, les agents ont sorti ses amis et ont continué à les frapper. Ses amis et elle sont ensuite partis vers la gare et ils ont remarqué que beaucoup de gens les suivaient, notamment les deux agents de sécurité de la discothèque. Un de ces hommes l’a tenue et lui a donné un coup de bouteille sur le front. La bouteille s’est brisée suite au choc. Il lui a ensuite porté un coup de poing au niveau de la bouche. H.________ s’est interposé pour la défendre. Quand elle s’est relevée, elle a vu que « <i>5 ou 10 hommes</i> » avaient frappé le prévenu. La police est arrivée à ce moment-là. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>Auditionnée une seconde fois par la police, F.________ a confirmé ses précédentes déclarations. En sus, elle a expliqué qu’un homme s’occupait de la sécurité. Il était vêtu de noir et portait un brassard « <i>sécurité </i>». Un homme chauve de forte corpulence, vêtu d’un polo rose, discutait avec lui. En revenant des toilettes, elle a vu ses amis se faire frapper par ces deux hommes. Elle a tenté de s’interposer et c’est à ce moment que l’homme au polo rose lui a tiré les cheveux. Tout s’est déroulé très vite. Elle a précisé que deux autres personnes, qu’elle ne connaît pas, s’en prenaient encore à ses amis. En tout, ils étaient sept vers la porte secondaire. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>g) Devant la police, G.________ a expliqué qu’elle s’est rendue à la discothèque vers 02h00 avec son mari, E.________, ainsi que des amis de son mari, soit le prévenu, H.________, G.________. Aux alentours de 03h00, elle est sortie du bar avec son mari. Leurs amis étaient déjà dehors. Il y avait une bagarre et des individus lançaient des bouteilles. Le prévenu avait le nez en sang et la police est arrivée à cet instant-là.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>h) H.________ a expliqué qu’il est arrivé à la fête de Z.________ vers minuit. Il était en compagnie du prévenu, E.________, G.________ et F.________. Ils sont restés à la fête jusqu’à la fermeture des stands, soit vers 04h00, avant de se rendre au bar A.________. Sur place, ils ont commandé une bouteille de vodka. Alors qu’ils étaient aux toilettes, une bagarre a éclaté à cet endroit. Il ne sait pas pourquoi l’altercation a démarré mais il a reçu quelques coups de poing sur le torse. Quelqu’un les a fait sortir par une porte secondaire. Il a vu que F.________ commençait aussi à se faire frapper et il a voulu retourner à l’intérieur pour l’aider, mais la porte était close. Ils ont voulu quitter les lieux. En se dirigeant vers la gare, une quinzaine de personnes les ont suivis et des coups ont été échangés. Cette grosse altercation a eu lieu devant la gare. La police est arrivée et la bagarre s’est arrêtée. Il n’a vu aucune arme ce soir-là.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>i) D.________, gérante du bar A.________, a expliqué avoir été avertie par sa fille, J.________, que Y<sub>1</sub>________ était blessé. Ce dernier ne s’était pas rendu compte qu’il avait reçu des coups de couteau dans le dos. Il se préoccupait beaucoup de ses dents cassées. Sa fille appuyait sur les plaies car il saignait abondamment. D.________ a demandé au plaignant ce qui s’était passé. Celui-ci a raconté qu’il s’agissait de colombiens qui se trouvaient dehors, deux femmes et deux hommes qu’il ne connaissait pas. Elle a appelé la police et les secours. Lorsque l’ambulance est arrivée, elle et sa fille ont aidé Y<sub>1</sub>________ à sortir. Ce dernier avait peur de se faire tuer. Elle n’a rien vu de la bagarre en elle-même. Les personnes qui se trouvaient dehors lui ont expliqué que l’homme qui était avec l’agresseur et deux filles lançaient des bouteilles. Elle a également appris que l’agresseur de Y<sub>1</sub>________ avait blessé une autre personne avec son couteau. Sur présentation de la planche photo, elle a reconnu le prévenu et a expliqué qu’il « <i>était comme un fou dehors. Il lançait des bouteilles partout</i> ». Elle ne sait pas si c’est lui qui a donné les coups de couteau. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>j) Quant au prévenu, il a d’abord déclaré n’avoir aucun souvenir des faits à cause de son taux d’alcoolémie élevé. Il s’est rendu en discothèque vers 02h00. Il en est sorti pour fumer une cigarette et il a vu une bagarre. Plusieurs personnes l’ont frappé, mais il ne se souvient pas exactement de ce qui s’est passé. Sur question de la police, il a répondu : « <i>quand je suis alcoolisé, je m’amuse comme tout le monde mais je suis un peu plus susceptible on va dire. Par susceptible je veux dire que dans un état normal je ne vais peut-être pas réagir alors que quand il y a de l’alcool je vais réagir. Pour vous répondre, mes réactions peuvent aller jusqu’à la bagarre</i> ». </span></p> <p class="MsoHeader"><span>Lors de son interrogatoire devant le ministère public, le prévenu a déclaré « <i>je ne suis pas souvent impliqué dans des bagarres mais il est vrai que lorsque je bois de l’alcool je deviens plus agressif </i>». </span></p> <p class="MsoHeader"><span>Devant le tribunal de police, le prévenu a déclaré n’avoir plus de souvenirs des faits. Lorsqu’il regarde le dossier, il ne se reconnait pas. Il a commis une erreur à cause de l’alcool. Il souhaite s’excuser auprès des victimes et il a arrêté toute consommation de stupéfiants. Il ne sort jamais armé. Il est possible qu’une personne qui l’accompagnait lui ait fourni le couteau. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>Devant la Cour pénale, le prévenu a indiqué qu’il ne se souvient pas vraiment pourquoi la bagarre a commencé. Il a reçu des coups partout, ses amis également. Au bout d’un moment, ils ont couru vers la gare et des gens les ont attrapés. Il a reçu un coup de pied dans la tête et il s’est réveillé au poste de police. Le prévenu admet qu’il est l’auteur des coups de couteau, mais il ne se rappelle pas d’avoir donné un coup de poing au visage du plaignant. Il n’avait pas de blessure aux mains, ce qui aurait été le cas s’il avait donné un coup de poing qui aurait brisé des dents. Il a peur de se rendre à Z.________, car le plaignant se souvient de son visage, alors que lui non.</span></p> <p class="MsoHeader"><b>7.<span> </span></b><span>a) La Cour pénale retient que les déclarations du plaignant </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ sont claires et sans équivoque. Leur force probante est élevée à mesure qu’il n’avait consommé ni drogue ni alcool et qu’il se souvient des faits, contrairement à l’appelant et aux personnes qui l’accompagnaient, soit </span><span>E.________, H.________, F.________ et G.________</span><span>. Le plaignant, qui ne connaissait pas l’appelant avant le soir des faits, n’a pas intérêt à l’accuser sans raison. Il déclare avoir vu son agresseur – reconnu et décrit comme étant le prévenu – en face de lui au moment où il s’est fait frapper au visage, puis l’avoir vu tenir le couteau dans la main lorsqu’il est tombé à terre. Il se trouvait à moins d’un mètre de son visage. Il explique clairement la chronologie des coups, en indiquant qu’il a reçu le coup de poing en face lorsqu’il s’est retourné, après avoir reçu les coups de couteau. Il est persuadé que ces coups ne se sont pas faits de manière simultanée par deux personnes distinctes, mais de manière successive par le même auteur. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>B.________ et les plaignants déclarent qu’il n’y avait qu’un seul agresseur.</span><span> </span><span>Quant aux auditions des individus qui accompagnaient l’appelant, </span><span>force est de constater qu’ils tentent de minimiser l’implication de leur ami. Contrairement à ce qu’allèguent les autres témoins, ils n’ont pas vu de couteau et ne savent pas pourquoi la bagarre a éclaté. Leurs déclarations sont peu crédibles. </span><span>Tous les éléments au dossier portent à croire que l’appelant est l’auteur des coups de couteau – ce qu’il ne conteste d’ailleurs pas – ainsi que des coups de poing au visage de </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) L’appelant invoque le témoignage de C.________, selon lequel il y avait deux agresseurs à en croire ses premières déclarations. Ce grief doit être écarté. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>C.________, occupé – si l’on en croyait ses premières déclarations – à mettre le second individu au sol, ne pouvait pas observer précisément la scène. Ensuite et surtout, ses déclarations correspondent à une version reconstituée <i>a posteriori</i> : dans la foule et le feu de l’action, le témoin a expliqué avoir eu «<i> un déclic </i>», se rappelant – ce qu’il n’avait pas jugé immédiatement important – la scène d’un homme occupé à poignarder son ami </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________. On observera que le témoin a finalement indiqué qu’il ne savait pas qui avait donné les coups de poing dans les dents du plaignant.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>c) L’appelant avance que le plaignant n’a pas senti les coups de couteau reçus dans le dos parce qu’il se faisait en même temps frapper au visage. Cet argument doit être écarté. On sait que certains coups de couteau ne sont pas immédiatement douloureux, selon l’endroit de la blessure, le genre de lame et la rapidité du coup de l’agresseur.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>d) L’appelant admet qu’il devient « <i>un peu susceptible</i> » ou « <i>agressif </i>» lorsqu’il consomme de l’alcool. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>e) L’appelant semble user d’une amnésie partielle pour les besoins de la cause. En effet, il se rappelle de certains évènements de manière précise, tels que l’heure à laquelle il s’est rendu en discothèque avec ses compagnons, quel alcool il a consommé et qui l’accompagnait. Il se remémore avoir couru vers la gare et avoir été rattrapé par la police. En revanche, il ne se souvient pas s’il a infligé des coups de couteau et des coups de poing aux plaignants, alors que ces derniers évènements sont bien plus marquants. Les pertes de mémoire sélectives du prévenu ne sont pas crédibles, ni sa version des faits, ni celle de ses amis qui paraissent avoir passé une soirée différente que celle décrite par les autres intervenants. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>f) Au vu de l’ensemble des éléments qui précèdent, la Cour pénale retient que </span><span>X.________ est l’auteur des coups de poing à </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________. </span></p> <p class="MsoNormal"><b>8.<span> </span></b><span>L’appelant ne contestant pas de manière indépendante la peine prononcée à son encontre, il n’y a pas lieu d’y revenir.</span></p> <p class="MsoHeader"><b>9.<span> </span></b><span>Il est constant que les conditions du sursis sont réalisées. </span></p> <p class="MsoHeader"><b>10.<span> </span></b><span>Vu le rejet de l’appel concernant la prévention relative aux coups de poing, les griefs liés au montant du tort moral et à celui des dépens alloués à </span><span>Y<sub>1</sub></span><span>________ n’ont plus d’objets.</span></p> <p class="MsoHeader"><b>11.<span> </span></b><span>a) L’appelant conteste également devoir une indemnité de dépens en faveur de </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________, avec uniquement deux arguments : ce dernier n’a pas fait appel au SAVI et il a eu un rôle actif, puisqu’il aurait frappé l’appelant avec une bouteille.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) Aux termes de l’article </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2010/267/fr#art_433"><span>433 al. 1 CPP</span></a><span>, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure lorsqu’elle obtient gain de cause ou que le prévenu est astreint au paiement des frais conformément à l’article 426 al. 2 CPP. La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l’article </span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2010/267/fr#art_433"><span>433 al. 1 CPP</span></a><span> si les prétentions civiles sont admises et/ou lorsque le prévenu est condamné. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>La LAVI vise à fournir une aide aux victimes d’infractions contre la vie, l’intégrité physique ou sexuelle et à renforcer leurs droits, notamment dans la procédure pénale. La victime (art. 1 al. 1 LAVI et 116 al. 1 CPP) est un lésé auquel la loi reconnaît notamment le droit de faire valoir ses prétentions civiles en exerçant l’action civile devant le juge répressif. En outre, en vertu des articles 13 al. 1, 2 et 19 al. 3 LAVI, la victime et ses peuvent demander la prise en charge par l’État, par le biais des centres de consultation LAVI institués par les cantons (art. 9 al. 1 LAVI), de leurs frais d’avocat dans le cadre de l’aide immédiate (art. 13 al. 1 LAVI) et de l’aide à plus long terme (art. 13 al. 2 LAVI). Cette aide est toutefois subsidiaire et n’est accordée définitivement que lorsque l’auteur de l’infraction ou un autre débiteur (assurances sociales et privées notamment) ne versent aucune prestation ou ne versent que des prestations insuffisantes (art. 4 al. 1 LAVI) ; elle est en outre fixée en fonction des revenus de la victime (<b>Mizel/Rétornaz</b>, CR CPP, n. 20 ad art. 433 CPP).</span></p> <p class="MsoHeader"><span>c) En l’espèce, l’appelant a été reconnu coupable de lésions corporelles simples aggravées à l’encontre de </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________. Celui-ci a donc obtenu gain de cause dans le cadre de cette procédure et a droit à une indemnité de dépens. Le fait qu’il ne se soit pas adressé au SAVI ne change rien à cela étant donné que l’aide LAVI est subsidiaire au paiement par l’auteur de l’infraction. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>Dès lors, l’indemnité accordée par le tribunal de police à </span><span>Y<sub>2</sub></span><span>________ pour les dépenses occasionnées par la présente procédure est confirmée. </span></p> <p class="MsoHeader"><b><span>12.<span> </span></span></b><span>a) L’appelant soutient qu’il ne lui appartient pas de s’acquitter de l’intégralité des frais de la procédure. Il invoque que près de 200 personnes ont été impliquées dans l’altercation et qu’il est le seul à avoir été interpellé par la police. Il requiert que les frais de procédure soient réduits et que seule une part de ceux-ci soient mise à sa charge, le solde de ces frais devant être supporté par l’État puisque les autres protagonistes n’ont pas pu être identifiés. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>b) Aux termes de l’article 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de procédure s’il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d’office, l’article 135 al. 4 CPP est réservé. Le prévenu ne supporte pas les frais que la Confédération ou le canton ont occasionnés par des actes de procédure inutiles ou erronés (art. 426 al, 3 let. a CPP).</span></p> <p class="MsoHeader"><span>c) Ce dernier moyen doit être rejeté. L’instruction a directement été ouverte contre le seul appelant, pour lésions corporelles simples avec un couteau et agression, et non pour rixe au sens de l’article 133 CP. Il n’y a eu pas d’actes d’instruction inutiles ou erronés au sens de l’article 426 al. 3 let. a CPP. L’appelant ne les identifie d’ailleurs pas. Selon le rapport de police, trois patrouilles ont été nécessaires pour rétablir le calme et procéder aux premiers actes d’enquête. L’appelant est à l’origine des coups de couteau portés aux deux plaignants. Dès lors, il n’est pas contraire au droit de mettre à sa charge l’intégralité des frais de procédure de première instance. </span></p> <p class="MsoHeader"><b><span>13.<span> </span></span></b><span>Au vu de ce qui précède, l’appel est rejeté. Les frais de la procédure de deuxième instance, arrêtés à <span>2'500 francs</span>, sont mis à la charge de l’appelant qui succombe intégralement (art. 428 al. 1 CPP).</span></p> <p class="MsoHeader"><span>Pour son activité en procédure de deuxième instance, le mandataire d’office de l’appelant remet un mémoire d’honoraires d’un montant de <span>2'001.60<b> </b></span>francs (TVA comprise). Le mémoire fait état d’une activité raisonnable et le montant peut être alloué. L’indemnité est entièrement remboursable aux conditions de l’article 135 al. 4 CPP.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>Vu qu’il obtient gain de cause, </span><span>Y<sub>1</sub><span>________ a droit à une indemnité au sens de l’article </span></span><a href="https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/2010/267/fr#art_433"><span>433 al. 1 CPP</span></a><span>. Son mandataire sollicite des dépens pour la procédure devant la juridiction d’appel et produit un mémoire d’honoraires d’un montant de 3'771.85 francs. De manière globale, les activités invoquées sont admissibles et l’indemnité peut être accordée. </span></p> <p align="center" class="MsoHeader"><b><u><span>Par ces motifs,<br/> <span>la Cour pénale décide</span></span></u></b></p> <p class="MsoHeader"><span>V</span><span>u les articles 41, 42, 47, 49, 123 al. 2 CP, 122ss, 132ss, 426, 428, 433 CPP, 4, 13, 19 LAVI,</span></p> <p class="MsoHeader"><span>1.<span> </span></span><span>L’appel est rejeté.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>2.<span> </span></span><span>Le jugement du Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz du 14 avril 2022 est confirmé.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>3.<span> </span></span><span>Les frais de la procédure d’appel, arrêtés à 2’500 francs, sont mis à la charge de l’appelant.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>4.<span> </span></span><span>L’indemnité d’avocat d’office dû à Me K.________ pour la procédure d’appel est fixée à 2'001.60 francs, frais, débours et TVA inclus ; elle est entièrement remboursable aux conditions de l’article 135 CPP.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>5.<span> </span></span><span>X.________ est condamné à verser à Y<sub>1</sub>________ une indemnité de 3'771.85 francs, frais, débours et TVA inclus, au sens de l’article 433 CPP. </span></p> <p class="MsoHeader"><span>6.<span> </span></span><span>Le présent jugement est notifié à</span> <span>X.________</span><span>, représenté par Me K.________, au ministère public, à La Chaux-de-Fonds (MP.2019.4598), au Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz (POL.2021.636), à La Chaux-de-Fonds, à Y<sub>1</sub>________ et Y<sub>2</sub>________, par Me L.________.</span></p> <p class="MsoHeader"><span>Neuchâtel, le 23 mars 2023</span></p> </div></body></html>