<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para"> </div> <div class="para">Bundesgericht </div> <div class="para">Tribunal fédéral </div> <div class="para">Tribunale federale </div> <div class="para">Tribunal federal </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <img height="74" src="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/clir/http/displayimage.php?id=2025-07-08-8C_25-2025.1&amp;type=gif" width="95"/> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>8C_25/2025</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Arrêt du 8 juillet 2025</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>IVe Cour de droit public</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">Mmes et M. les Juges fédéraux Viscione, Présidente, Maillard et Bechaalany, Juge suppléante. </div> <div class="para">Greffière : Mme Barman Ionta. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Participants à la procédure </div> <div class="para">A.________, </div> <div class="para">représentée par Me Sarah Braunschmidt Scheidegger, avocate, </div> <div class="para">recourante, </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <i>contre</i> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">SWICA Assurance-maladie SA, </div> <div class="para">Römerstrasse 37, 8400 Winterthour, </div> <div class="para">intimée. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Objet </div> <div class="para">Assurance-accidents (révision), </div> <div class="para"> </div> <div class="para">recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 9 décembre 2024 (A/4115/2023 ATAS/935/2024, décision sur rectification A/4115/2023 ATAS/983/2024). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Faits :</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.a.</b> A.________, née en 1970, travaillait comme caissière pour le compte de B.________. Le 24 février 2017, elle a été victime d'un accident. Arrêtée à un feu rouge avec son scooter, l'automobiliste derrière elle a démarré avant que le feu ne soit vert et l'a percutée, ce qui l'a fait tomber sur le côté droit. SWICA Organisation de santé (ci-après: SWICA), auprès de laquelle elle était assurée contre le risque d'accidents, a pris en charge le cas. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.b.</b> Dans un rapport du 8 février 2019, le docteur C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a conclu à une lésion des tendons extenseurs à l'insertion sur l'épicondyle du coude droit. Les douleurs post-traumatiques s'estompaient mais l'assurée gardait depuis une gêne constante pouvant être douloureuse selon les activités et les gestes effectués, les douleurs étant devenues plus intenses depuis l'hiver 2018. En tant que caissière, elle devait réaliser des gestes de traction à répétition, ce qui provoquait des douleurs régulières. Une infiltration avait amélioré la situation mais uniquement pendant deux mois. Un rapport d'échographie du 11 février 2019 a mis en évidence une discrète tendinopathie du tendon commun des muscles extenseurs au niveau de la région de l'épicondyle, sans déchirure ni calcification intratendineuse. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.c.</b> Invité par SWICA à procéder à une analyse du dossier, le docteur D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, a estimé qu'en l'absence de lésion structurelle due à l'événement, le statu quo sine était atteint à trois mois de l'accident (rapport du 11 janvier 2021). Par décision du 25 janvier 2021, SWICA a refusé de prester pour la symptomatologie douloureuse ayant fait l'objet d'une annonce de rechute en 2020 compte tenu du statu quo sine à trois mois de l'accident. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.d.</b> Le 2 mars 2021, l'assurée a été opérée à l'Hôpital E.________. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.e.</b> Selon un rapport d'imagerie par résonance magnétique (IRM) du coude droit du 30 novembre 2021, l'assurée présentait un stigmate d'instabilité postéro-latérale avec bascule postérieure de la tête radiale, désinsertion humérale du ligament collatéral ulnaire latéral (LCUL) et rupture du ligament collatéral radial (LCR). À la consultation du 28 janvier 2022, le docteur F.________, médecin chef de clinique de l'Hôpital E.________, a discuté du résultat de l'IRM et proposé une ligamentoplastie pour réparer les lésions ligamentaires (rapport du 9 février 2022). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.f.</b> Dans un rapport du 3 mars 2022, le docteur G.________, spécialiste en médecine interne générale, s'est prononcé après étude du dossier de l'assurée. Il a noté un mécanisme accidentel adéquat sous la forme d'une lourde chute en scooter sur le bras et la cuisse droits ainsi que l'absence de plaintes avant l'accident chez cette caissière en poste depuis 1997 et la présence continue de douleurs depuis l'accident. Des lésions structurelles étant désormais objectivées par l'examen du 30 novembre 2021, cela permettait de retenir le lien de causalité entre l'accident et celles-ci. Outre l'allure post-traumatique, elles faisaient partie de la liste des lésions assimilées et le dossier devait dès lors être rouvert. Le docteur G.________ estimait que les examens radiologiques préalables n'étaient pas assez performants pour poser les nouveaux diagnostics ou à tout le moins ne l'avaient pas permis. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.g.</b> Le 4 avril 2022, A.________ a sollicité la réouverture de son dossier en produisant le rapport du docteur G.________. Interpellé par SWICA, le docteur D.________ a indiqué après examen de l'avis du docteur G.________ et des rapports de l'Hôpital E.________ que la décision du 25 janvier 2021 restait valable. Il n'y avait pas d'arguments pour conclure que la lésion du ligament latéral externe du coude droit mise en évidence à l'IRM de novembre 2021 était due à l'accident. Selon lui, il y avait des éléments pour suspecter que, lors de l'intervention du 2 mars 2021, il y avait eu une lésion iatrogène du ligament du coude droit. Il préconisait une confirmation par un spécialiste du coude. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.h.</b> Par décision du 15 juin 2023, confirmée sur opposition le 7 novembre 2023, SWICA a rejeté la demande de révision. L'opération du 2 mars 2021 n'étant pas en lien avec l'accident, une lésion y faisant suite n'était pas du ressort de l'assurance-accidents. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.</b> </div> <div class="para">A.________ a déféré la décision sur opposition du 7 novembre 2023 à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève. Le 6 juin 2024, elle a produit un rapport du Prof. H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, établi le 3 juin précédent, aux termes duquel l'instabilité postéro-latérale du coude ne pouvait être de type dégénératif mais était d'origine traumatique. Par arrêt du 27 novembre 2024 rectifié le 9 décembre 2024, la juridiction cantonale a rejeté le recours. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>C.</b> </div> <div class="para">A.________ forme un recours en matière de droit public contre cet arrêt dont elle demande l'annulation. Elle conclut, principalement, au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour mise en oeuvre d'une expertise judiciaire en chirurgie du coude ainsi que l'audition du Prof. H.________ et, subsidiairement, à la reconnaissance d'un motif de révision de la décision du 25 janvier 2021, à la condamnation de SWICA au versement en conséquence de toutes les prestations légales dues et au renvoi du dossier à SWICA pour nouvelle décision. </div> <div class="para">SWICA et l'Office fédéral de la santé publique ont renoncé à se déterminer. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Considérant en droit :</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>1.</b> </div> <div class="para">Le recours est dirigé contre un arrêt final (<span class="artref">art. 90 LTF</span>) rendu en matière de droit public (<span class="artref">art. 82 ss LTF</span>) par une autorité cantonale de dernière instance (<span class="artref">art. 86 al. 1 let</span>. d LTF). Il a été déposé dans le délai (<span class="artref">art. 100 LTF</span>) et la forme (<span class="artref">art. 42 LTF</span>) prévus par la loi. Il est donc recevable. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.1.</b> Le litige porte sur le bien-fondé de la demande de révision procédurale de la décision du 25 janvier 2021. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.2.</b> Le litige ne concerne pas en soi l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents (arrêt 8C_232/2020 du 6 octobre 2020 consid. 1.3 et les références), de sorte que l'exception prévue à l'<span class="artref">art. 105 al. 3 LTF</span> n'est pas applicable à la présente procédure (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=9&amp;from_date=24.06.2025&amp;to_date=13.07.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F140-V-136%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page136">ATF 140 V 136</a> consid. 1.2.2; arrêt 8C_220/2024 du 4 octobre 2024 consid. 2.2 et les arrêts cités). Par conséquent, le Tribunal fédéral est lié par les faits constatés dans l'arrêt cantonal (<span class="artref">art. 105 al. 1 LTF</span>), à moins que ces faits n'aient été établis de façon manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire au sens de l'<span class="artref">art. 9 Cst.</span> (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=9&amp;from_date=24.06.2025&amp;to_date=13.07.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F146-IV-88%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page88">ATF 146 IV 88</a> consid. 1.3.1; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=9&amp;from_date=24.06.2025&amp;to_date=13.07.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F143-I-310%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page310">143 I 310</a> consid. 2.2) - ou en violation du droit au sens de l'<span class="artref">art. 95 LTF</span> (<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span>). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.1.</b> Aux termes de l'<span class="artref">art. 53 al. 1 LPGA</span>, les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.2.</b> La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s'apprécie de la même manière en cas de révision (procédurale) d'une décision administrative (<span class="artref">art. 53 al. 1 LPGA</span>) ou de révision d'un jugement cantonal (<span class="artref">art. 61 let. i LPGA</span>) (cf. <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=9&amp;from_date=24.06.2025&amp;to_date=13.07.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F144-V-245%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page245">ATF 144 V 245</a> consid. 5.1). La révision suppose la réalisation de cinq conditions: 1° le requérant invoque un ou des faits; 2° ce ou ces faits sont "pertinents", dans le sens d'importants ("erhebliche"), c'est-à-dire qu'ils sont de nature à modifier l'état de fait qui est à la base du jugement et à conduire à un jugement différent en fonction d'une appréciation juridique correcte; 3° ces faits existaient déjà lorsque le jugement a été rendu: il s'agit de pseudo-nova ("unechte Noven"), c'est-à-dire de faits antérieurs au jugement ou, plus précisément, de faits qui se sont produits jusqu'au moment où, dans la procédure principale, des allégations de faits étaient encore recevables; 4° ces faits ont été découverts après coup ("nachträglich"), soit postérieurement au jugement, ou, plus précisément, après l'ultime moment auquel ils pouvaient encore être utilement invoqués dans la procédure principale; 5° le requérant n'a pas pu, malgré toute sa diligence, invoquer ces faits dans la procédure précédente (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=9&amp;from_date=24.06.2025&amp;to_date=13.07.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F143-III-272%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page272">ATF 143 III 272</a> consid. 2.2). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.3.</b> Savoir si l'autorité cantonale s'est fondée sur une juste conception des notions de faits nouveaux ou de moyens de preuves nouveaux est une question de droit. En revanche, savoir si un fait ou un moyen de preuve était effectivement inconnu est une question de fait; il en va de même de la question de savoir si un fait nouveau ou un moyen de preuve nouveau est propre à modifier l'état de fait retenu; il s'agit alors d'une question d'appréciation des preuves (arrêt 8C_531/2020 du 3 mai 2021 consid. 2.4 et les références). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>4.</b> </div> <div class="para">En l'espèce, les juges cantonaux ont retenu en premier lieu que l'IRM du 30 novembre 2021, et non le rapport du 3 mars 2022, était un moyen de preuve nouveau mettant en évidence un fait nouveau. En effet, l'analyse d'un éventuel lien de causalité n'avait pu avoir lieu qu'en raison de la découverte de lésions ligamentaires à l'IRM. En l'absence de formation médicale, la recourante ne pouvait que difficilement comprendre les pathologies présentées sur la seule base des résultats de l'IRM sans autre explication. Or les résultats de l'IRM n'avaient été discutés qu'à la consultation du 28 janvier 2022, date à laquelle une opération avait été proposée et acceptée. La cour cantonale a ainsi retenu que le délai de 90 jours avait commencé à courir le 28 janvier 2022 et que la demande de révision du 4 avril 2022 avait été déposée en temps utile. </div> <div class="para">Dans l'examen des autres conditions de la révision et en particulier de la question de savoir si le diagnostic portait sur un fait antérieur à la décision du 25 janvier 2021, la cour cantonale a considéré que la recourante n'avait pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante que les lésions ligamentaires constatées plus de quatre ans après l'accident, malgré un suivi médical continu, étaient déjà présentes à ce moment-là. En effet, le docteur G.________ s'était limité à conclure, sans autre développement, que les examens réalisés préalablement n'étaient pas assez performants ou à tout le moins n'avaient pas permis d'objectiver lesdites lésions. Partant, elle a jugé que le refus d'entrer en matière de l'intimée était fondé, sans qu'il soit nécessaire de procéder aux actes d'instruction sollicités par la recourante. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>5.</b> </div> <div class="para">Dans un premier grief, la recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits (<span class="artref">art. 9 Cst.</span> et <span class="artref">art. 97 LTF</span>). Elle reproche aux juges cantonaux de n'avoir retranscrit dans leur arrêt que la dernière phrase du rapport du Prof. H.________ alors que ce seraient les paragraphes précédents qui feraient un lien direct entre sa chute en 2017 et les lésions du coude décelées à l'IRM de 2021. Contrairement à ce qu'allègue la recourante, les éléments pertinents de l'avis du Prof. H.________ figurent bien dans l'arrêt cantonal. Les autres parties de l'avis succinct du Prof. H.________ se limitent en effet à présenter le contexte dans lequel il s'inscrit. L'état de fait établi par la cour cantonale ne doit ainsi pas être complété et lie le Tribunal fédéral. En tant que la recourante estime que la cour cantonale devait se prononcer sur le rapport du Prof. H.________ et apprécier les divers moyens de preuve, elle se plaint en réalité d'une violation de son droit d'être entendu qui sera examiné ci-dessous (consid. 6). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>6.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>6.1.</b> Dans un grief d'ordre formel, la recourante invoque une violation du droit d'être entendu (<span class="artref">art. 29 al. 2 Cst.</span> et <span class="artref">art 6 CEDH</span>) et de la maxime inquisitoire (art. 61 lit. c LPGA). Elle estime, d'une part, que la cour cantonale a motivé trop sommairement son raisonnement et, d'autre part, qu'elle ne s'est pas prononcée sur des éléments de preuve disponibles sans en indiquer les raisons. En outre, la cour cantonale ne pouvait selon elle pas se dispenser d'instruire plus avant le dossier, en particulier en entendant les médecins ou en ordonnant une expertise, avant de statuer. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>6.2.</b> Contrairement à ce que soutient la recourante, la cour cantonale a exposé que le docteur G.________ s'était limité à conclure que les examens réalisés préalablement à l'IRM n'étaient pas assez performants ou à tout le moins n'avaient pas permis d'objectiver les lésions ligamentaires constatées après la réalisation de l'IRM, sans autre développement pour expliquer que lesdites lésions n'aient pas été décelées à l'échographie qui existait déjà au dossier. Sur cette base, elle a considéré que la recourante n'avait pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante que ces lésions étaient déjà présentes au moment de la décision du 25 janvier 2021. Par ailleurs, le Prof. H.________ ne s'est pas prononcé sur la date d'apparition des lésions, mais uniquement sur leur origine traumatique, de sorte qu'il n'était pas nécessaire de discuter son avis. </div> <div class="para">Concernant les mesures d'instruction supplémentaires demandées par la recourante, il appartient à la partie qui présente une requête de révision de rendre vraisemblable l'existence de faits ou moyens de preuve nouveaux (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=9&amp;from_date=24.06.2025&amp;to_date=13.07.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F127-V-353%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page353">ATF 127 V 353</a> consid. 5b). Si elle n'y parvient pas, l'assureur doit rejeter la demande de révision; il n'est pas tenu d'établir à nouveau les faits de manière complète au sens de l'<span class="artref">art. 43 LPGA</span> et de rechercher de manière active des nouveaux faits ou moyens de preuve (arrêts 9C_955/2012 du 13 février 2013 consid. 3.2; 8C_797/2011 du 15 février 2012 consid. 5.2; Margit Moser-Szeless, in Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, 2018, n° 62 ad <span class="artref">art. 53 LPGA</span>). En l'occurrence, la cour cantonale a considéré que la recourante n'avait pas établi de façon suffisamment vraisemblable que les lésions ligamentaires constatées en 2021, plus de quatre ans après l'accident, en dépit d'un suivi médical continu, étaient déjà présentes au moment de l'accident et ainsi qu'elle n'avait pas établi l'existence d'un fait nouveau. Ce faisant et même si son raisonnement aurait pu être articulé de façon plus claire, elle n'a pas violé le droit d'être entendue de la recourante. Elle n'a pas non plus établi les faits ou apprécié les preuves de façon arbitraire, ce que la recourante ne prétend d'ailleurs pas. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>7.</b> </div> <div class="para">Dans un dernier grief, la recourante fait valoir une violation de l'<span class="artref">art. 53 LPGA</span>. Le résultat de l'IRM de novembre 2021 confirmerait l'existence d'une lésion importante du coude qui expliquerait la symptomatologie présentée au moment de sa demande de prestations pour rechute et qui n'aurait pas pu être découverte auparavant faute d'examen adéquat. Selon elle, il s'agirait bien d'un moyen de preuve nouveau établissant qu'une lésion existait déjà au moment du prononcé de la décision de refus de prester de l'assurance de janvier 2021. Ce faisant, la recourante se contente de présenter sa propre appréciation de la situation, sans invoquer que la juridiction cantonale se serait fondée sur une conception erronée des notions de faits ou de moyens de preuves nouveaux, ou qu'elle aurait établi les faits ou apprécié les preuves de façon arbitraire en retenant l'absence de fait nouveau. Mal fondé, le grief est écarté. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>8.</b> </div> <div class="para">Il s'ensuit que le recours doit être rejeté. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (<span class="artref">art. 66 al. 1 LTF</span>). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b> Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>1.</b> </div> <div class="para">Le recours est rejeté. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.</b> </div> <div class="para">Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.</b> </div> <div class="para">Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office fédéral de la santé publique. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Lucerne, le 8 juillet 2025 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Au nom de la IVe Cour de droit public </div> <div class="para">du Tribunal fédéral suisse </div> <div class="para"> </div> <div class="para">La Présidente : Viscione </div> <div class="para"> </div> <div class="para">La Greffière : Barman Ionta </div> </div></body></html>