<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText"> A. T. a travaillé depuis le mois de juin 1988 en qualité de</p> <p class="MsoPlainText">chauffeur pour l'entreprise B. , société en nom collectif, dont les</p> <p class="MsoPlainText">associés étaient R.B. et A.B. . Parallèlement, il exerçait une petite</p> <p class="MsoPlainText">activité d'agriculteur.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Les deux associés de la société en nom collectif se sont séparés</p> <p class="MsoPlainText">à la fin de 1993, chacun d'eux continuant le même type d'activité sous la</p> <p class="MsoPlainText">forme de raison individuelle. B. a écrit, le 28 décembre 1993, à T. , en</p> <p class="MsoPlainText">le priant de prendre note de son congé pour le 31 décembre 1993 en raison</p> <p class="MsoPlainText">de la dissolution de l'entreprise (D.3/9). Le 30 décembre 1993, A.B. a</p> <p class="MsoPlainText">informé par écrit T. qu'il prenait congé de lui, lui demandant de ne pas</p> <p class="MsoPlainText">hésiter à le contacter s'il devait rencontrer un quelconque problème quant</p> <p class="MsoPlainText">à son réengagement dans la position qu'il occupait actuellement (D.3/10).</p> <p class="MsoPlainText">La société B. est entrée en liquidation le 6 avril 1994.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dès le 1er janvier 1994, T. a travaillé au service de R.B. .</p> <p class="MsoPlainText">Par lettre du 21 février 1994, R.B. a confirmé l'engagement de T. dès le</p> <p class="MsoPlainText">1er janvier 1994 en précisant ceci :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " Cet engagement est basé sur un horaire valable selon les</p> <p class="MsoPlainText"> possibilités de travail de l'entreprise.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Salaire brut Fr. 21.-- de l'heure y compris vacances.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Bétonnière : Salaire brut Fr. 23.-- de l'heure y compris</p> <p class="MsoPlainText"> vacances et lavage du véhicule" (D.12/10).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> R.B. téléphonait à T. , en général le soir précédent, lorsqu'il</p> <p class="MsoPlainText">avait besoin de lui et du travail à lui confier. Après le 16 août 1995, T.</p> <p class="MsoPlainText">n'a plus travaillé pour R.B. . Au cours d'une rencontre, le dimanche 3</p> <p class="MsoPlainText">septembre 1995, R.B. a reproché à T. d'avoir abandonné son emploi,</p> <p class="MsoPlainText">c'est-à-dire de ne s'être pas présenté au travail, bien qu'il lui ait</p> <p class="MsoPlainText">téléphoné pour lui demander de venir. T. a contesté ce fait déclarant</p> <p class="MsoPlainText">avoir attendu d'être appelé. Suite à cette discussion, T. a écrit à R.B.,</p> <p class="MsoPlainText">le 16 septembre 1995, la lettre suivante :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " Notre dernière entrevue du dimanche 3 septembre au soir</p> <p class="MsoPlainText"> m'a beaucoup surpris. En effet, vous ne m'aviez plus con-</p> <p class="MsoPlainText"> voqué pour le travail depuis le 16 août dernier, date à</p> <p class="MsoPlainText"> laquelle j'avais pris une semaine de vacances, à mes</p> <p class="MsoPlainText"> frais, comme d'habitude. Je vous avais alors dit qu'il me</p> <p class="MsoPlainText"> fallait ces quelques jours pour mes travaux agricoles et</p> <p class="MsoPlainText"> vous me les aviez accordés. Or, le dit 3 septembre, vous</p> <p class="MsoPlainText"> m'avez verbalement mis à la porte de votre entreprise. A</p> <p class="MsoPlainText"> ce jour, je n'ai reçu ni dédite écrite de votre part, ni</p> <p class="MsoPlainText"> mon salaire d'août auquel j'ai droit puisque j'ai travail-</p> <p class="MsoPlainText"> lé chez vous jusqu'au 16 août, de même que le salaire de 2</p> <p class="MsoPlainText"> mois pour dédite, selon la loi.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> D'autre part, j'aimerais savoir la raison d'une si subite</p> <p class="MsoPlainText"> dédite, étant donné que j'ai toujours travaillé correcte-</p> <p class="MsoPlainText"> ment dans votre entreprise et que je n'ai endommagé aucun</p> <p class="MsoPlainText"> véhicule.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Enfin, je vous ferai remarquer que vous ne m'avez jamais</p> <p class="MsoPlainText"> donné de compensation pour les vacances, alors que norma-</p> <p class="MsoPlainText"> lement chaque entreprise paie à ses employés 4 semaines de</p> <p class="MsoPlainText"> vacances annuelles ou donne pour cela une compensation</p> <p class="MsoPlainText"> salariale.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Désirant mettre les choses au point correctement avec</p> <p class="MsoPlainText"> vous, je vous prie de bien vouloir m'accorder une entre-</p> <p class="MsoPlainText"> vue, afin que je reçoive des explications de votre part"</p> <p class="MsoPlainText"> (D.3/12).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le 2 octobre 1995, R.B. a notamment répondu ceci :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " 1. Contrairement à ce que vous indiquez, je ne vous ai pas</p> <p class="MsoPlainText"> accordé "quelques jours" pour des travaux agricoles,</p> <p class="MsoPlainText"> mais bien deux jours. Je n'ai donc pas été surpris de</p> <p class="MsoPlainText"> votre absence pendant ces deux jours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En revanche, je vous attendais le jour suivant. Vous</p> <p class="MsoPlainText"> n'êtes pas venu. Il a fallu que je vous trouve un rem-</p> <p class="MsoPlainText"> plaçant au pied levé. Cela a causé une perturbation</p> <p class="MsoPlainText"> considérable au sein de l'entreprise. Ensuite de cela,</p> <p class="MsoPlainText"> j'ai simplement constaté votre abandon de votre poste</p> <p class="MsoPlainText"> de travail et, le 3 septembre 1995, je vous ai effecti-</p> <p class="MsoPlainText"> vement indiqué que je considérais le contrat comme</p> <p class="MsoPlainText"> étant ainsi rompu.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2. Je dois également vous rappeler que votre engagement en</p> <p class="MsoPlainText"> qualité de chauffeur, au début 1994, intervenait sur la</p> <p class="MsoPlainText"> base d'un horaire qui devait être déterminé en fonction</p> <p class="MsoPlainText"> de travaux disponibles dans l'entreprise.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il ne s'agissait donc pas d'un contrat de travail au</p> <p class="MsoPlainText"> sens usuel du terme mais bien d'engagements ponctuels</p> <p class="MsoPlainText"> selon les disponibilités.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Cela explique que nous ayons convenue d'un salaire</p> <p class="MsoPlainText"> horaire brut, y compris les vacances.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3. Partant de là, j'estime d'une part ne pas vous devoir</p> <p class="MsoPlainText"> de salaire de vacances et d'autre part ne pas vous</p> <p class="MsoPlainText"> devoir un salaire de dédite puisqu'il s'agissait en</p> <p class="MsoPlainText"> fait d'un contrat de durée limitée et non pas d'un</p> <p class="MsoPlainText"> contrat de travail d'une durée indéterminée.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Cela étant, je vous dois effectivement un certain mon-</p> <p class="MsoPlainText"> tant en raison du travail que vous avez effectué.</p> <p class="MsoPlainText"> Vous-même vous me devez aussi quelque argent, si bien</p> <p class="MsoPlainText"> que je vous propose de nous rencontrer le LUNDI,</p> <p class="MsoPlainText"> 9.10.95 à 18 h 30 pour examiner les comptes entre nous</p> <p class="MsoPlainText"> et mettre un terme définitif à notre collaboration qui</p> <p class="MsoPlainText"> me paraît plus que compromise eu égard à la dégradation</p> <p class="MsoPlainText"> de nos relations" (D.3/13).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le 6 octobre 1995, par son mandataire, T. a écrit à R.B. pour</p> <p class="MsoPlainText">lui demander de lui fournir par écrit, en application de l'article 335</p> <p class="MsoPlainText">al.2 CO, les motifs du congé, ainsi que lui demander de lui communiquer</p> <p class="MsoPlainText">les livrets de travail pour les cinq dernières années et un décompte de</p> <p class="MsoPlainText">salaire dès le mois de juin 1995. Il se déclarait au surplus disposé à</p> <p class="MsoPlainText">travailler dans l'entreprise de R.B. durant les deux mois du délai de</p> <p class="MsoPlainText">congé (D.3/14). Le 27 octobre 1995, R.B. , par son mandataire, a répondu à</p> <p class="MsoPlainText">T. que le contrat qui les liait était un contrat de travail sur appel,</p> <p class="MsoPlainText">qu'il n'avait en conséquence pas l'obligation de lui fournir du travail,</p> <p class="MsoPlainText">que ce soit pendant la durée contractuelle ou pendant le délai de congé.</p> <p class="MsoPlainText">Il demandait également les motifs pour lesquels T. souhaitait obtenir</p> <p class="MsoPlainText">communication de ses carnets de travail dans la mesure où, dans le type de</p> <p class="MsoPlainText">contrat qu'ils avaient passé, il n'existait pas d'heures supplémentaires</p> <p class="MsoPlainText">au sens de la loi. Il ajoutait qu'en raison de la conjoncture difficile,</p> <p class="MsoPlainText">le travail avait baissé au sein de l'entreprise et qu'il avait choisi de</p> <p class="MsoPlainText">se séparer d'abord de ses travailleurs occasionnels ou à temps partiel</p> <p class="MsoPlainText">(D.12-13).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le 21 novembre 1995, T. a répondu à R.B. contestant</p> <p class="MsoPlainText">l'existence d'un engagement sur appel, invoquant en particulier les</p> <p class="MsoPlainText">salaires annuels réalisés de 1988 à 1994 allant de 15'017.75 francs à</p> <p class="MsoPlainText">48'833 francs (D.13/15). </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> T. et R.B. ont continué à échanger diverses correspondances,</p> <p class="MsoPlainText">par l'intermédiaire de leur mandataire respectif, sans parvenir à aplanir</p> <p class="MsoPlainText">leur litige.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Le 23 décembre 1996, T. a ouvert action contre R.B. et B. en</p> <p class="MsoPlainText">liquidation en prenant les conclusions suivantes :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " 1. Condamner solidairement les défendeurs à payer au de-</p> <p class="MsoPlainText"> mandeur pour le salaire relatif aux années 1992 et 1993</p> <p class="MsoPlainText"> un montant brut de Fr. 38'812.35 + intérêts à 5 % l'an</p> <p class="MsoPlainText"> dès le 31 décembre 1993.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2. Condamner R.B. à payer au demandeur pour le salaire</p> <p class="MsoPlainText"> relatif aux années 1994 et 1995 un montant brut de Fr.</p> <p class="MsoPlainText"> 48'040.60 + intérêts à 5 % l'an dès le 31 décembre</p> <p class="MsoPlainText"> 1995.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3. Sous suite de frais et dépens."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il s'est désisté de sa conclusion numéro 1 le 22 mai 1997</p> <p class="MsoPlainText">(D.15).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En bref, le demandeur fait valoir que le défendeur a repris le</p> <p class="MsoPlainText">contrat de travail qui le liait à B. , qu'il a toujours effectué sa tâche</p> <p class="MsoPlainText">convenablement et qu'il doit être payé pendant le délai de congé de trois</p> <p class="MsoPlainText">mois. Il fait également valoir qu'il était un employé régulier de</p> <p class="MsoPlainText">l'entreprise et non pas un employé sur appel, que son horaire était de 42</p> <p class="MsoPlainText">heures par semaine et qu'il a dû prendre des congés non payés à certaines</p> <p class="MsoPlainText">dates, son employeur n'étant pas en mesure de lui fournir du travail, que</p> <p class="MsoPlainText">ses vacances ne lui ont jamais été payées et que des heures</p> <p class="MsoPlainText">supplémentaires qu'il a effectuées n'ont pas non plus été rétribuées. Dans</p> <p class="MsoPlainText">ses conclusions en cause, il a abaissé ses prétentions à 35'809.60 francs,</p> <p class="MsoPlainText">ce montant, brut, se décomposant de la manière suivante :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " Salaire en rapport à la demeure de l'employeur :</p> <p class="MsoPlainText"> (avril 1994) Fr. 1'276.05</p> <p class="MsoPlainText"> (avril 1995) Fr. 1'293.60</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Heures supplémentaires :</p> <p class="MsoPlainText"> (mars, mai, juin et août 1994) Fr. 4'136.00</p> <p class="MsoPlainText"> (mai, juin, juillet 1995) Fr. 2'175.25</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Salaire durant le délai de congé Fr. 18'971.80</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Salaire afférent aux vacances Fr. 7'956.90."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le défendeur conclut au rejet de la demande sous suite de frais</p> <p class="MsoPlainText">et dépens. En bref, il reprend l'argumentation développée dans les pour-</p> <p class="MsoPlainText">parlers avant procès et explique que les parties avaient conclu un contrat</p> <p class="MsoPlainText">de travail sur appel, adapté aux circonstances, T. exploitant un train de</p> <p class="MsoPlainText">ferme et le niveau d'activité d'une entreprise de transport étant fonction</p> <p class="MsoPlainText">de la conjoncture, de la saison et même de la météorologie. Malgré le</p> <p class="MsoPlainText">système choisi, compte tenu des besoins de l'entreprise, T. a été</p> <p class="MsoPlainText">fortement mis à contribution durant certaines périodes. Il a toujours été</p> <p class="MsoPlainText">rétribué sur la base d'un salaire-horaire comprenant les vacances et payé</p> <p class="MsoPlainText">selon les heures effectuées, chaque mois, pour éviter que ne s'accumulent</p> <p class="MsoPlainText">des heures supplémentaires. Il fait valoir que, du reste, pendant la durée</p> <p class="MsoPlainText">des rapports contractuels, T. n'a pas réclamé le paiement d'heures</p> <p class="MsoPlainText">supplémentaires ou de vacances. Au surplus, il a abandonné son emploi, de</p> <p class="MsoPlainText">sorte qu'il n'a pas droit à être payé pendant un délai de congé, qui</p> <p class="MsoPlainText">serait de deux mois, le cas échéant, car il n'a pas repris le contrat qui</p> <p class="MsoPlainText">avait été passé entre le demandeur et B. .</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. La valeur litigieuse, qui correspond au montant de la demande,</p> <p class="MsoPlainText">fonde la compétence de l'une des Cours civiles du Tribunal cantonal.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Il n'est pas contesté que les parties sont liées par un contrat</p> <p class="MsoPlainText">de travail au sens des articles 319 ss CO. Les parties divergent toutefois</p> <p class="MsoPlainText">sur la nature de ce contrat, le défendeur prétendant qu'il s'agit d'un</p> <p class="MsoPlainText">contrat de travail sur appel, ce que conteste le demandeur qui dit avoir</p> <p class="MsoPlainText">conclu un contrat de travail à plein temps, l'horaire hebdomadaire étant</p> <p class="MsoPlainText">de 42 heures. Le travail sur appel est compatible avec la législation (ATF</p> <p class="MsoPlainText">124 III 249 ss; JAR 1997 p.95 et les références citées; Brunner/Bühler/-</p> <p class="MsoPlainText">Waeber, Commentaire du contrat de travail, 2ème éd., p.339; Steiff/von</p> <p class="MsoPlainText">Kaenel, Arbeitsvertrag 1993, notes 18-21 ad art.319; Tercier, Les contrats</p> <p class="MsoPlainText">spéciaux, 2ème édition, note 2526). Selon l'opinion dominante, il s'agit</p> <p class="MsoPlainText">d'une forme d'activité irrégulière dans laquelle le travailleur prend</p> <p class="MsoPlainText">l'engagement d'exercer l'activité requise lorsque l'employeur fait appel à</p> <p class="MsoPlainText">lui.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'occurrence, aux termes de la lettre du 22 février 1994, le</p> <p class="MsoPlainText">demandeur est employé en qualité de travailleur sur appel puisqu'il y est</p> <p class="MsoPlainText">mentionné que l'horaire est fonction des possibilités de travail de l'en-</p> <p class="MsoPlainText">treprise. Selon les témoins B. , L. et C. , T. venait travailler</p> <p class="MsoPlainText">lorsqu'on le lui demandait (D.37, 38, 45). L'administration des preuves a</p> <p class="MsoPlainText">permis d'établir que les chauffeurs à plein temps étaient rémunérés au</p> <p class="MsoPlainText">mois, ce qui n'était pas le cas du demandeur (D.36, 37, 38, 39, 40). Les</p> <p class="MsoPlainText">fiches et carnets de travail, notamment pour les années 1994 et 1995,</p> <p class="MsoPlainText">démontrent que le demandeur travaillait pour l'entreprise de manière irré-</p> <p class="MsoPlainText">gulière, parfois cinq jours par semaine, parfois moins, et que ses horai-</p> <p class="MsoPlainText">res étaient aussi irréguliers, pouvant commencer et se terminer à des</p> <p class="MsoPlainText">heures différentes (D.12). L'administration des preuves n'a pas permis</p> <p class="MsoPlainText">d'établir que le demandeur se serait plaint de cet état de fait pendant la</p> <p class="MsoPlainText">durée du contrat et qu'il aurait réclamé un travail plus régulier. Aucun</p> <p class="MsoPlainText">élément figurant au dossier ne permet de considérer que le demandeur, qui</p> <p class="MsoPlainText">du reste exerçait une activité parallèle d'agriculteur, entendait être</p> <p class="MsoPlainText">engagé à temps complet. Dans ces conditions, les déclarations, au demeu-</p> <p class="MsoPlainText">rant contradictoires, faites à l'assurance-chômage, mentionnant un horaire</p> <p class="MsoPlainText">de 42 heures ou de 48 heures par semaine, n'apparaissent pas déterminan-</p> <p class="MsoPlainText">tes. Il s'ensuit que la demande est mal fondée en tant qu'elle porte sur</p> <p class="MsoPlainText">une demeure de l'employeur à fournir le travail promis, soit sur le</p> <p class="MsoPlainText">montant de 2'569.65 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Selon l'article 321c al.1 CO, si les circonstances exigent des</p> <p class="MsoPlainText">heures de travail plus nombreuses que le prévoit le contrat ou l'usage, un</p> <p class="MsoPlainText">contrat-type de travail ou une convention collective, le travailleur est</p> <p class="MsoPlainText">tenu d'exécuter ce travail supplémentaire dans la mesure où il peut s'en</p> <p class="MsoPlainText">charger et où les règles de la bonne foi permettent de le lui demander.</p> <p class="MsoPlainText">Selon l'alinéa 3 de cette disposition, l'employeur est tenu de rétribuer</p> <p class="MsoPlainText">les heures de travail supplémentaires qui ne sont pas compensées par un</p> <p class="MsoPlainText">congé en versant le salaire normal majoré d'un quart au moins, sauf clause</p> <p class="MsoPlainText">contraire d'un accord écrit, d'un contrat-type de travail ou d'une</p> <p class="MsoPlainText">convention collective.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'occurrence, ainsi que cela résulte du considérant 2 ci-</p> <p class="MsoPlainText">dessus, les parties n'avaient pas convenu d'un horaire de travail. Elles</p> <p class="MsoPlainText">ne prétendent pas qu'un contrat-type de travail ou une convention collec-</p> <p class="MsoPlainText">tive détermineraient l'horaire hebdomadaire. Bien qu'aucune des parties ne</p> <p class="MsoPlainText">l'ait allégué, on peut se demander si le demandeur n'était pas soumis à</p> <p class="MsoPlainText">l'ordonnance sur les chauffeurs 1 (OTR 1). Selon l'article 6 al.1 de cette</p> <p class="MsoPlainText">ordonnance, la durée maximale de la semaine de travail du salarié est de</p> <p class="MsoPlainText">46 heures. Lorsque plusieurs personnes se relaient comme passager et</p> <p class="MsoPlainText">conducteur trois jours au moins durant la semaine, la durée maximale de la</p> <p class="MsoPlainText">semaine peut atteindre 53 heures (al.2). L'article 7 al.1 précise que la</p> <p class="MsoPlainText">durée maximale de la semaine de travail peut être prolongée de cinq heures</p> <p class="MsoPlainText">supplémentaires de travail et que cinq autres heures supplémentaires sont</p> <p class="MsoPlainText">autorisées par semaine durant les périodes où l'entreprise connaît</p> <p class="MsoPlainText">passagèrement une intense activité de caractère extraordinaire (par</p> <p class="MsoPlainText">exemple fluctuation saisonnière). Le total des heures supplémentaires de</p> <p class="MsoPlainText">travail accompli par année civile ne doit toutefois pas dépasser 208</p> <p class="MsoPlainText">heures. L'alinéa 3 de cette disposition dispose que le travail</p> <p class="MsoPlainText">supplémentaire peut être compensé soit sous la forme d'une rémunération</p> <p class="MsoPlainText">additionnelle selon le code des obligations, soit par un congé de même</p> <p class="MsoPlainText">durée au moins. Une telle compensation doit avoir lieu dans les trois mois</p> <p class="MsoPlainText">à moins que l'employeur et le salarié ne soient convenus par écrit d'un</p> <p class="MsoPlainText">délai plus long; ce délai ne peut en aucun cas excéder douze mois.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il est arrivé que le demandeur dépasse la durée maximale de 46</p> <p class="MsoPlainText">heures par semaine. Il a cependant bénéficié des compensations prescrites,</p> <p class="MsoPlainText">puisque son horaire était parfois moindre, ce qui l'a du reste conduit à</p> <p class="MsoPlainText">réclamer des montants dus, selon lui, en raison de la demeure de l'em-</p> <p class="MsoPlainText">ployeur (voir cons.2 ci-dessus). On peut en déduire qu'aucune rémunération</p> <p class="MsoPlainText">n'est due à titre de paiement d'heures supplémentaires et que la demande</p> <p class="MsoPlainText">est également mal fondée sur ce point. Le type de contrat de travail sur</p> <p class="MsoPlainText">appel conclu entre les parties l'excluait vu que l'horaire, variable,</p> <p class="MsoPlainText">pouvait être très inférieur à la durée maximale prescrite par l'ordonnance</p> <p class="MsoPlainText">sur les chauffeurs 1.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Le demandeur prétend au paiement d'un salaire durant le délai de</p> <p class="MsoPlainText">congé. La procédure d'administration des preuves n'a pas permis d'établir</p> <p class="MsoPlainText">que le demandeur avait abruptement abandonné son emploi. Il a au contraire</p> <p class="MsoPlainText">proposé ses services à son employeur après l'avoir rencontré le 3 septem-</p> <p class="MsoPlainText">bre 1995. Il n'a pas non plus été établi que le défendeur aurait eu de</p> <p class="MsoPlainText">justes motifs de résilier le contrat du demandeur avec effet immédiat en</p> <p class="MsoPlainText">application de l'article 337c CO. Le défendeur ne le prétend du reste pas.</p> <p class="MsoPlainText">Il s'agit dès lors de trancher la question de savoir si, s'agissant d'un</p> <p class="MsoPlainText">travail sur appel, un salaire est dû durant le délai de congé alors même</p> <p class="MsoPlainText">que l'employeur n'a pas recouru aux services de l'employé. En d'autres</p> <p class="MsoPlainText">termes, il y a lieu de déterminer si l'article 335c CO, selon lequel le</p> <p class="MsoPlainText">contrat peut être résilié pour la fin d'un mois moyennant un délai de</p> <p class="MsoPlainText">congé d'un mois pendant la première année de service, de deux mois de la</p> <p class="MsoPlainText">deuxième à la neuvième année de service, et de trois mois ultérieurement,</p> <p class="MsoPlainText">est applicable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Tel est le cas selon la doctrine (Brunner/Bühler/Waeber, op.cit.</p> <p class="MsoPlainText">p.339; Aubert, Mélanges Berenstein, p.229). On voit mal, en pratique, un</p> <p class="MsoPlainText">travailleur conclure un travail sur appel sans avoir au moins la garantie</p> <p class="MsoPlainText">d'une ressource minimale (Streiff/von Kaenel, op.cit., note 19 ad art.319</p> <p class="MsoPlainText">CO). En l'occurrence, le demandeur se voyait régulièrement, chaque mois,</p> <p class="MsoPlainText">confier du travail par le défendeur. Ce dernier, dans son interrogatoire,</p> <p class="MsoPlainText">a expliqué que le demandeur avait été annoncé à l'assurance-chômage, afin</p> <p class="MsoPlainText">qu'il ait quand même quelque chose pendant les mois creux de l'hiver</p> <p class="MsoPlainText">(D.46).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il convient, dès lors, de déterminer si le salaire durant le</p> <p class="MsoPlainText">délai de congé est dû pour deux ou trois mois, c'est à dire de trancher la</p> <p class="MsoPlainText">question de savoir si R.B. a repris le contrat qui liait le demandeur à</p> <p class="MsoPlainText">B. société en nom collectif. On doit admettre que le contrat a été</p> <p class="MsoPlainText">repris. En effet, R.B. a exercé la même activité que celle de la société</p> <p class="MsoPlainText">dont il était l'un des associés, sous forme de raison individuelle. T. ,</p> <p class="MsoPlainText">qui travaillait déjà auparavant pour R.B. davantage que pour A.B.</p> <p class="MsoPlainText">(D.46), a poursuivi le même travail sur les mêmes véhicules et a continué</p> <p class="MsoPlainText">de remplir le même carnet. La société en nom collectif n'aurait du reste</p> <p class="MsoPlainText">pas pu licencier T. le 28 décembre 1993 pour le 30 décembre, soit pour le</p> <p class="MsoPlainText">surlendemain. On doit admettre que le contrat a été résilié oralement par</p> <p class="MsoPlainText">le défendeur le 3 septembre 1995. Le contrat de travail durait depuis plus</p> <p class="MsoPlainText">de neuf ans, de sorte que le salaire est dû jusqu'à la fin du mois de</p> <p class="MsoPlainText">décembre 1995.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il s'agit encore de déterminer comment le salaire mensuel doit</p> <p class="MsoPlainText">être calculé. Il est peu opportun de prendre la moyenne des trois derniers</p> <p class="MsoPlainText">mois de travail, le demandeur n'ayant travaillé que partiellement durant</p> <p class="MsoPlainText">le mois d'août 1995. Il paraît dès lors équitable de calculer le salaire</p> <p class="MsoPlainText">moyen à prendre en considération sur la base du salaire réalisé pour les</p> <p class="MsoPlainText">sept premiers mois de l'année 1995 grâce aux heures de travail effectuées,</p> <p class="MsoPlainText">soit 23'870 francs, ce qui donne, mensuellement, 3'410.05 francs. Le</p> <p class="MsoPlainText">montant dû jusqu'à la fin de l'année est dès lors de 15'971.25 brut</p> <p class="MsoPlainText">[(3'410,05 x 5) - 1'079 salaire du mois d'août].</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. Selon l'article 329d CO, l'employeur verse au travailleur le</p> <p class="MsoPlainText">salaire total afférent aux vacances et une indemnité équitable en</p> <p class="MsoPlainText">compensation du salaire en nature (al.1). Tant que durent les rapports de</p> <p class="MsoPlainText">travail, les vacances ne peuvent pas être remplacées par des prestations</p> <p class="MsoPlainText">en argent ou d'autres avantages (al.2). L'interdiction de remplacer les</p> <p class="MsoPlainText">vacances par d'autres prestations relève des dispositions absolument</p> <p class="MsoPlainText">impératives du droit du contrat de travail, la clause relative au salaire</p> <p class="MsoPlainText">afférent aux vacances des dispositions relativement impératives de la loi</p> <p class="MsoPlainText">(art.361 et 362 CO). L'obligation de l'employeur de verser un salaire</p> <p class="MsoPlainText">pendant les vacances doit garantir le fait que le travailleur sera libéré</p> <p class="MsoPlainText">de son travail, sans avoir à supporter de pertes financières. L'interdic-</p> <p class="MsoPlainText">tion d'une compensation financière a pour but d'assurer que les vacances</p> <p class="MsoPlainText">servent au repos et ne soient pas remplacées par des prestations en</p> <p class="MsoPlainText">argent. C'est la raison pour laquelle la jurisprudence n'admet qu'excep-</p> <p class="MsoPlainText">tionnellement des conventions ayant pour objet l'octroi d'autres presta-</p> <p class="MsoPlainText">tions en remplacement des vacances; il faut qu'il ressorte clairement,</p> <p class="MsoPlainText">pour le travailleur, du contrat de travail comme des décomptes de salaire,</p> <p class="MsoPlainText">quelle part du salaire est destinée à remplacer les vacances (ATF 116 II</p> <p class="MsoPlainText">517ss, JT 1991 I p.314 ss et les références citées; ATF 118 II 136 ss, JT</p> <p class="MsoPlainText">1993 I 161 ss et les références citées).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'occurrence, la lettre du 22 février 1994 ne précise pas</p> <p class="MsoPlainText">quelle est la part du salaire-horaire afférent aux vacances. Les décomptes</p> <p class="MsoPlainText">de salaires ne le mentionnent pas non plus. Le demandeur a en conséquence</p> <p class="MsoPlainText">droit à se voir rémunérer pour les vacances, le montant étant calculé sur</p> <p class="MsoPlainText">les heures effectivement faites au service de son employeur en 1994 et</p> <p class="MsoPlainText">1995. En 1994, il a réalisé un revenu brut de 41'730.50 francs, ce qui</p> <p class="MsoPlainText">donne à titre de salaire de vacances 3'476.15 francs. Pour 1995, sur un</p> <p class="MsoPlainText">salaire brut de 40'920.60 francs, cela donne 3'408.70 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Certes, T. n'a pas travaillé depuis le 16 août 1995. La</p> <p class="MsoPlainText">jurisprudence du Tribunal fédéral consacre cependant expressément le droit</p> <p class="MsoPlainText">au paiement des vacances en espèces au travailleur qui est renvoyé à tort</p> <p class="MsoPlainText">pour justes motifs, alors que le contrat aurait pu prendre fin normalement</p> <p class="MsoPlainText">dans un délai relativement bref, de deux à trois mois par exemple (ATF 117</p> <p class="MsoPlainText">II 270). Il n'y a pas lieu de limiter ce principe au seul cas de la rési-</p> <p class="MsoPlainText">liation immédiate injustifiée, mais il faut au contraire lui reconnaître</p> <p class="MsoPlainText">une portée plus générale (RJN 1992 p.90). T. se trouvait en effet dans la</p> <p class="MsoPlainText">même situation de fait qu'un travailleur victime d'une résiliation</p> <p class="MsoPlainText">immédiate injustifiée d'un contrat pouvant normalement prendre fin dans</p> <p class="MsoPlainText">les trois mois. Il devait chercher une activité lucrative; celle qu'il</p> <p class="MsoPlainText">exerçait à côté de ses activités de chauffeur ne lui apportant pas de</p> <p class="MsoPlainText">revenus suffisants. On ne pouvait dès lors exiger de lui qu'il s'organise</p> <p class="MsoPlainText">pour prendre huit semaines de détente durant cette période. Qu'il ait</p> <p class="MsoPlainText">finalement renoncé à une activité lucrative dépendante n'est pas</p> <p class="MsoPlainText">déterminant, car se mettre à son compte a aussi exigé des démarches et lui</p> <p class="MsoPlainText">a pris du temps.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">6. Il résulte de ce qui précède que le défendeur doit être condamné</p> <p class="MsoPlainText">à payer au demandeur la somme de 22'856.10 francs brute (15'971.25 +</p> <p class="MsoPlainText">3'476.15 + 3'408.70). Les intérêts sur ce montant sont dus dès le 23</p> <p class="MsoPlainText">décembre 1996, date de l'introduction de la demande, le demandeur n'ayant</p> <p class="MsoPlainText">pas établi que le défendeur se serait trouvé en demeure avant cette date.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Vu le sort de la cause, il se justifie de répartir les frais de</p> <p class="MsoPlainText">justice par moitié entre les parties et de compenser les dépens.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA IIe COUR CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Condamne R.B. à payer à T. la somme de 22'856.10 francs bruts avec</p> <p class="MsoPlainText"> intérêts à 5 % l'an dès le 23 décembre 1996.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Répartit les frais de la cause arrêtés à 2'430 francs et avancés comme</p> <p class="MsoPlainText"> suit :</p> <p class="MsoPlainText"> - frais avancés par le demandeur Fr. 2'330.-</p> <p class="MsoPlainText"> - frais avancés par le défendeur Fr. 100.-</p> <p class="MsoPlainText"> Total Fr. 2'430.-</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> par moitié entre le demandeur et le défendeur.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Dit que les dépens sont compensés.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 7 décembre 1998</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA IIe COUR CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des juges</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>