<!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Transitional//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-transitional.dtd"> <html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"> <head> <meta charset="utf-8"/><meta content="HTML Tidy, see www.w3.org" name="generator"/> <meta content="text/html; charset=utf-8" http-equiv="Content-Type"/> <meta content="Microsoft Word 10 (filtered)" name="Generator"/> <title></title> </head> <body lang="FR-CH"> <div class="Section1"> <table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" class="MsoNormalTable"> <tr> <td valign="top" width="95"> <p class="OJV-LogoLibelle"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-LogoLibelle"><span lang="FR"><img alt="image001" height="132" src="20091105083839572_e-files/image001.jpg" width="77"/></span></p> </td> <td valign="top" width="321"> <p class="OJV-LogoAdresse"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-LogoLibelle"><span lang="FR">TRIBUNAL CANTONAL</span></p> </td> <td valign="top" width="284"> <p class="OJV-DcisionsCodeAffaire"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsCodeAffaire"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsCodeAffaire"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsCodeAffaire"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsCodeAffaire"><span lang="FR">238</span></p> </td> </tr> </table> </div> <span lang="FR"><br clear="all"/> </span> <div class="Section2"> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> </div> <span lang="FR"><br clear="all"/> </span> <div class="Section3"> <p class="OJV-DcisionsInstance"> <span lang="FR">CHAMBRE DES TUTELLES</span></p> <p class="OJV-DcisionsDoubleSoulign"> <span lang="FR">________________________________</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR">Arrêt du 4 novembre 2009</span></p> <p class="OJV-DcisionsSoulign"><span lang="FR">______________________</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormalTab3"><span lang="FR">Présidence de M. <span>Denys</span>, président</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormalTab3"><span lang="FR">Juges : MM. Battistolo et Colombini</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormalTab3"><span lang="FR">Greffier : Mme Villars</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsEtoiles"><span lang="EN-GB">*****</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="EN-GB"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="EN-GB"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="EN-GB">Art. 310 al. 1, 420 al. 2 CC; 401, 489 ss CPC</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="EN-GB"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="EN-GB"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="EN-GB"> </span> <span lang="FR">La Chambre des Tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du recours interjeté par</span> <b><span lang="FR">A.F.________</span></b> <span lang="FR"></span><span lang="DE">et</span> <b><span lang="FR">B.F.________</span></b><span lang="FR">, à [...], <span>contre l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 3 août 2009 par le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois dans la cause concernant leur fils mineur </span><b> <span>C.F.________</span>.</b></span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Délibérant à huis clos, la cour voit :</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <span lang="FR"><br clear="all"/> </span> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> En fait :</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><b><span lang="FR">A.</span></b><span lang="FR"> C.F.________, né le 10 janvier 1995, est le fils de A.F.________ et B.F.________, domiciliés à [...]. Il vivait en internat à la Fondation Ecole de Mémise, à [...], et rentrait chez ses parents pendant les week-ends et les vacan­ces.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le 29 janvier 2008, [...], directeur de la Fondation Ecole de Mémise, à [...], a signalé la situation de C.F.________ au Service de protection de la jeunes­se (ci-après : SPJ), exposant en substance que cet enfant s'était plaint d'être fré­quem­­ment battu par sa mère lors des retours en week-end chez ses parents, qu'il ne voulait plus rentrer chez lui durant les week-ends et les vacances, que son état de santé physique et psychique se dégradait rapidement et que ses parents voulaient le retirer de l'école. Il a relevé que les parents étaient visiblement dépassés par les évène­ments, que la mère de C.F.________ avait un comportement et des attitudes inquié­tantes, et que la situation devenait extrêmement tendue à la maison.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Par courrier du 17 mars 2008, le SPJ a informé le Juge de paix du district de Morges qu'à la suite du signalement de l'Ecole de Mémise, C.F.________ avait été placé en urgence dans une famille d'accueil pour la première semaine des vacances de Pâques et certains week-ends, et sollicité le retrait provisoire du droit de garde de A.F.________ et de B.F.________ sur leur fils.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le 23 avril 2008, le Juge de paix du district de Morges a procédé à l'audition des père et mère de C.F.________ qui ont déclaré que le retrait en urgence de leur droit de garde avait permis l'instauration de relations plus harmonieuses au sein de leur famille, qu'ils pouvaient aborder sans retenue tous les sujets avec leur fils, sauf la problématique scolaire qui le mettait en conflit de loyauté, qu'ils étaient d'accord avec une prise en charge familiale par la Consultation interdisciplinaire de la maltraitance intrafamiliale, à Lausanne (ci-après : CIMI) et qu'ils étaient prêts à collaborer avec le SPJ. Egalement entendu, Diego Corona, assistant social auprès du SPJ, a indiqué que depuis février 2008, les bagarres à la maison avaient cessé, que C.F.________ avait passé les vacances de Pâques et le week-end suivant dans une famille d'accueil, qu'il était maintenant content de retourner chez lui le week-end et qu'une expertise pédopsychiatrique de ce mineur serait mise en œuvre.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Par courrier du 30 avril 2008, le Juge de paix du district de Morges a informé A.F.________, B.F.________ et le SPJ que la procédure concernant C.F.________ était terminée.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le 17 décembre 2008, le SPJ a adressé au Juge de paix du district de l'Ouest lausannois (ci-après : juge de paix) un rapport d'évaluation concernant la situation de C.F.________ et sollicité l'ouverture d'une enquête en limitation de l'autorité parentale à l'encontre de A.F.________ et de B.F.________, faute de collabo­ration de leur part. Il a exposé en substance qu'à la demande des parents, l'expertise pédopsychiatrique de C.F.________ avait été confiée à la Dresse X.________, psy­chiatre à Morges, laquelle avait remis son rap­port aux parents le 10 juin 2008, que sa dernière rencontre avec les parents avait eu lieu le 2 juillet 2008, qu'ils avaient alors convenu que C.F.________ poursuivrait sa thérapie auprès de la Dresse X.________, que A.F.________ et B.F.________ avaient toutefois re­non­cé à un suivi familial thérapeutique auprès de la CIMI, que depuis lors, les pa­rents avaient toujours refusé ses rendez-vous, qu'ils refusaient de le rencontrer tant qu'une autre solution institutionnelle n'aurait pas été trouvée pour leur fils et qu'ils avaient également refusé la médiation entre eux et l'Ecole de Mémise. Le SPJ a ajouté qu'il ignorait si le suivi thérapeutique de C.F.________ avait été mis en place, qu'il était préoccupé par le bon développement de ce mineur qui souffrait d'un trouble de la personnalité nécessitant soins et prise en charge, que les parents avaient une attitude rigide quant à certains concepts éducatifs, qu'ils déniaient la capacité de discernement de leur fils tout en le considérant comme responsable des difficultés familiales, qu'ils refusaient toute collaboration avec des professionnels, que les aides proposées étaient vécues comme menaçantes pour leur famille et qu'au mois de novembre 2008, C.F.________ s'était plaint de nouvelles tensions à la maison.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le 10 mars 2009, le juge de paix a procédé à l'audition des père et mère de C.F.________, assistés de leur conseil, et de deux assistants sociaux du SPJ. A cette occasion, le conseil des parents a indiqué que le suivi de C.F.________ avec la Dresse X.________ n'était toujours pas mis en route, que celui-ci était sur la liste d'attente de deux institutions, que, selon les parents, l'Ecole de Mémise ne suivait pas le régime alimentaire sans gluten, sans caséine, sans additifs, intolérance au maïs et aux légumineuses de leur fils et que le non-respect de ce régime alimentaire était une des causes des problèmes de comportement de C.F.________. Le conseil des parents a produit le résultat des analyses prouvant, à son sens, les troubles alimen­taires de C.F.________. Katherine Roberts et Diego Corona, assistants sociaux auprès du SPJ, ont relevé que le régime alimentaire souhaité par les parents était impossible à suivre dans une institution, que le problème principal n'était pas dans l'alimentation de C.F.________, mais dans la prise de conscience de sa maladie et des soins dont il avait besoin, que le suivi thérapeutique de C.F.________ devait être mis en place, que sa souffran­ce n'était pas prise en compte par ses parents, qu'il était empêché d'évoluer et qu'il n'avait aucune autorisation de sortie, même dans le cadre de l'institution. Ils ont produit le rapport médical établi le 10 juin 2008 par la Dresse X.________ dont il résulte en substance que C.F.________ présente un trouble enva­his­sant du développement de type psychose, que les difficultés auxquelles ses parents ont été confrontés tout au long de sa petite enfance les ont épuisés, qu'il y a un désaccord profond entre les parents et l'institution où C.F.________ suit sa scolarité en internat, accompagné d'une rupture de confiance, que C.F.________ était sensible aux tensions, qu'il avait besoin d'une prise en charge pédagothérapeutique et éducative qui soutienne son développement cognitif et celui de son autonomie. A l'issue de cette audience, le juge de paix a ordonné l'ouverture d'une enquête en limitation de l'autorité parentale à l'encontre de A.F.________ et de B.F.________ et la mise en œuvre d'une expertise pédopsychiatrique.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le 23 juin 2009, le SPJ a déposé un nouveau rapport d'évaluation con­cer­­nant C.F.________. Il a expliqué en substance que les parents de C.F.________ auraient souhaité qu'il change d'école dès la rentrée scolaire d'août 2009, que les demandes formulées auprès de deux autres institutions n'avaient toutefois pas abouti car elles n'étaient pas en mesure d'accueillir C.F.________, qu'il terminera donc sa scolarité à l'Ecole de Mémi­se, qu'un changement d'école était clairement perçu par les professionnels comme étant dans l'intérêt des parents et non dans celui de C.F.________, que la collabo­ration des parents se limitait à la signature hebdomadaire de l'agenda scolaire de leur fils, que les questions autour des besoins éducatifs de leur fils avaient été éludées, que durant cette dernière année scolaire, la question de l'orien­ta­tion scolaire et profes­sion­nelle de C.F.________ serait abordée et que ses besoins d'adolescent d'acquisition d'au­to­no­mie n'étaient pas reconnus par ses parents qui l'empêchaient de grandir et d'avoir une vie sociale. Le SPJ a encore précisé que selon la Dresse X.________, C.F.________ souffrait d'une psychose infantile et de légers troubles de la person­nalité, que ses parents l'avaient inscrit à deux reprises à des camps de vacances organisés par la Fondation Coup de Pouce orientée en faveur d'enfants et d'adultes présentant un handicap men­tal et/ou physi­que, ce qui n'était pas le cas de C.F.________ qui s'en était plaint, que les rela­tions des parents avec leur fils étaient pauvres, que les parents ne comprenaient pas la maladie de leur fils et qu'il y avait toujours des ten­sions. En conclusion, le SPJ a requis du juge de paix qu'il lui confie le droit de garde de C.F.________ afin que celui-ci puisse poursuivre sa scolarité à l'Ecole de Mémise, que le SPJ puisse collaborer avec cette institution, organiser le placement de ce mineur pour lui éviter d'être confronté aux tensions familiales et son accueil durant la saison estivale, et qu'il puisse mettre en place un suivi médical adapté.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 29 juin 2009, le juge de paix a provisoirement retiré à A.F.________ et B.F.________ le droit de garde sur leur fils C.F.________ et confié ce droit au SPJ avec mission de placer le mineur au mieux de ses intérêts.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Par courrier adressé le 2 juillet 2009 au juge de paix, A.F.________ et B.F.________ ont manifesté leur mécontentement, faisant valoir qu'ils n'avaient pas été entendus avant qu'il ordonne le retrait provisoire de leur droit de garde sur leur fils, qu'il n'y avait aucune urgence à rendre une telle décision, qu'ils avaient accepté que leur fils reste à l'Ecole de Mémise pour sa dernière année et qu'un arrangement semblait se profiler avec la direction de l'école pour la mise en place d'un régime alimentaire sans gluten.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Lors de son audience du 7 juillet 2009, le juge de paix a procédé à l'audition des père et mère de C.F.________, assistés de leur conseil, qui a observé que les mesures prises par le SPJ lui semblaient exagérées, que C.F.________ avait dit à ses parents qu'il ne souhaitait pas se soumettre à un suivi psychologique et qu'un curateur devrait lui être désigné afin que son opinion puisse être exprimée. Il a produit le résultat des analyses effectuées par l'association Stelior contenus dans un rapport daté du 9 mars 2009. A.F.________ et B.F.________ ont déclaré que leur fils ne respectait pas l'auto­rité, qu'il avait un important retard scolaire, que l'Ecole de Mémise n'était pas adap­tée, qu'ils n'avaient jamais eu la moindre collaboration avec cette institution, que les analyses effectuées avaient révélé que leur fils avait consommé des amphétamines et du canabis, et que s'il était placé en famille d'ac­cueil, le père ne pouvait pour sa part pas envisager un retour à domicile, alors qu'il aurait eu beaucoup de plaisir à l'accueillir à son travail et pour aller à la pêche au mois d'août. Egale­ment entendus, Katherine Roberts et Diego Corona, assistants sociaux auprès du SPJ, ont relaté que C.F.________ tenait probablement des propos contra­dic­toires quand il se trouvait auprès de ses parents ou des assistants sociaux, qu'ils n'arrivaient pas à avoir de con­tact avec les parents de l'enfant, ceux-ci ne donnant aucune réponse à leurs solli­ci­ta­tions, que rien n'avait été envisagé pour remédier aux problèmes psychologiques constatés chez C.F.________, que les week-ends de C.F.________ s'étaient relative­ment bien passés et qu'il était urgent de mettre en place un soutien psycho­logique pour l'enfant.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> C.F.________, âgé de bientôt quinze ans, a été entendu le 14 juillet 2009 par un juge assesseur. En première instance, le procès-verbal de cette audition n'a pas été communiqué aux pa­rents et au SPJ.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Par lettre du 15 juillet 2009, le SPJ a communiqué à A.F.________ et B.F.________ le nom de la famille d'accueil chez qui C.F.________ était placé depuis le 13 juillet 2009 tout en relevant avoir pris note qu'ils renonçaient à accueillir leur fils chez eux pour des visites et en les encourageant à rester en contact avec leur fils en lui téléphonant sur son lieu d'accueil.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Par ordonnance de mesures provisionnelles du 3 août 2009, le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois a confirmé le retrait provisoire du droit de garde de A.F.________ et B.F.________ sur leur fils C.F.________ (I), maintenu le SPJ dans son rôle de gardien, avec mission de placer le mineur au mieux de ses intérêts (II), dit que les frais et les dépens suivent le sort de la cause (III) et déclaré l'ordonnance immédiatement exécutoire nonobstant recours (IV).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><b><span lang="FR">B.</span></b><span lang="FR"> Par acte du 13 août 2009, A.F.________ et B.F.________ ont recou­ru contre cette décision en concluant, avec dépens, à son annulation. Ils ont sollicité la désignation d'un curateur de représentation à leur fils afin que celui-ci puisse être représenté dans le cadre de l'enquête ouverte à leur encontre.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Dans leur mémoire ampliatif du 16 septembre 2009, A.F.________ et B.F.________ ont confirmé leurs conclusions et développé leurs moyens. Ils ont produit un bordereau de pièces à l'appui de leur écriture.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Dans ses déterminations du 30 septembre 2009, le SPJ a conclu au rejet du recours.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Par courrier adressé le 1<sup>er</sup> octobre 2009 à A.F.________ et B.F.________ et envoyé en copie au juge de paix, le SPJ a observé que les quelques contacts que les parents avaient eu avec C.F.________ avaient été difficiles, car ils rendaient leur fils responsable de leur rupture, que leur attitude était préjudiciable à leur fils, que le cadre des visites devra être discuté avec le nouvel assistant social référent s'occu­pant de C.F.________, qu'ils devaient impérativement signer la demande de prestation faite auprès de l'assurance-invalidité au nom de leur fils et qu'à défaut, il solliciterait l'institution d'une curatelle de représentation en faveur de leur fils.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Par lettre du 2 octobre 2009, A.F.________ et B.F.________ ont fait part de leurs observations relatives à l'écriture déposée le 30 septembre 2009 par le SPJ, renouvelant leur requête formulée la première fois le 13 août 2009 auprès du juge de paix et tendant à la désignation d'un curateur de représentation à leur fils.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> A.F.________ et B.F.________ ayant requis de pouvoir prendre con­nais­sance des dires de leur fils lors de son audition du 14 juillet 2009, le prési­dent de la cour de céans a, dans un courrier adressé le 6 octobre 2009 au conseil des père et mère de l'enfant et au SPJ, exposé ce qui suit :</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR">"Le compte-rendu de l'audition de C.F.________ a été versé au dossier.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR">La Chambre des tutelles n'estime pas opportun ni nécessaire de transmettre aux parents une photocopie de cette audition. Selon la jurisprudence, une simple communication des résultats de l'audition de l'enfant aux parties peut suffire (ATF 122 I 153 c. 4, JT 1997 I 304; TF 5C.210/2000 c. 2a; Rumo Jungo, L'audition des enfants lors du divorce de leurs parents, in SJ 2003 II 115 ss, spéc. pp. 129-130).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR">En bref, il résulte de cette audition :</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR">- Que C.F.________ se plaît à l'Ecole de Mémise et qu'il souhaite y rester jusqu'à la fin de sa scolarité obligatoire.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR">- Qu'il estime que ses parents ne collaborent pas assez avec l'école et ne s'intéres­sent pas assez à ce qu'il fait.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR">- Qu'il éprouve de l'angoisse à voir sa mère, par crainte de nouvelles bagarres ou mauvais traitements.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR">- Qu'il est peu enclin à retourner vivre chez sa mère à qui il reproche sa sévérité et de lui imposer un régime alimentaire pauvre qu'il considère comme une privation.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR">- Qu'il considère la mesure de retrait du droit de garde comme ayant été ordonnée pour son bien et qu'il est d'accord avec la mesure.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"> <span lang="FR">- Que les relations avec son père se sont améliorées au point d'être bonnes."</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Dans ses observations du 16 octobre 2009, adressées en copie au conseil de A.F.________ et de B.F.________, le SPJ a confirmé ses conclu­sions tout en observant qu'il ressortait clairement du compte-rendu transmis que C.F.________ était d'accord avec la mesure de protection prononcée et qu'il se plaisait à l'Ecole de Mémise. Le SPJ a ajouté qu'il était opposé au souhait des parents tendant à une rencontre réunissant les parents, leur conseil, leur fils et les intervenants pro­fes­­sion­nels, que C.F.________ s'était montré constant dans ses déclarations aux pro­fes­sion­nels, que les discussions devaient se dérouler entre adultes concernés sans que l'enfant soit mis en demeure de devoir exprimer des sentiments pouvant le conduire dans un conflit de loyauté et que les difficultés éprouvées par l'enfant et ses parents étaient générées par une dynamique affective et éducative ne tenant pas compte des besoins de C.F.________, qui est de fait désigné comme l'élément dysfonctionnel au sein de la famille.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> A.F.________ et B.F.________ n'ont pas présenté d'observations dans le délai qui leur avait été imparti et n'ont pas réagi aux observations formulées par le SPJ.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le 29 octobre 2009, A.F.________ et B.F.________ ont signalé à la cour de céans que C.F.________ avait clairement manifesté son désir de rentrer à la maison et sollicité une nouvelle audition de leur fils dans le cadre de la procédure de recours. Ils ont spontané­ment produit une lettre non datée et non signée dactylographiée par l'éducateur de C.F.________ qui la leur avait remise le 24 septembre 2009 et dans laquelle son auteur déclare en substance vouloir rentrer à la maison.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> En droit :</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><b><span lang="FR">1. a)</span></b> <span lang="FR">La décision entreprise, qui retire provisoirement aux recourants leur droit de garde sur leur fils, constitue une ordonnance de mesures provisionnelles au sens de l'art. 401 CPC (Code de procédure civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="MsoNormal"> <span lang="FR"> <b>b)</b> Contre une telle décision, le recours non contentieux de l'art. 420 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210) est ouvert à la Chambre des tutelles (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3<sup>ème</sup> éd., Lausanne <b></b>2002, n. 3 ad art. 401 CPC, p. 619; JT</span> <span>1990 III 34; 2001 III 121 c. 1a; art. 76 LOJV, Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01). Ce recours, qui s'instruit conformément aux art. 489 ss CPC (art. 109 al. 3 LVCC, Loi d'introduction dans le canton de Vaud du Code civil suisse du 30 novembre 1910, RSV 211.01), s'exerce par acte écrit dans les dix jours dès la communication de la décision attaquée (art. 492 al. 1 et 2 CPC).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="Default"> <span> Il est ouvert à tout intéressé (art. 420 al. 1 CC et 405 CPC, par analo­gie), soit dans les causes en limi­tatio­n de l'auto­rité paren­tale, à chacun des parents notam­ment (Hegnauer, Droit suisse de la filia­tion, 4<sup>ème</sup> éd., 1998, adapt­ation fran­çaise par Meier, n. 27.64, p. 205; RDT 1955, p. 101). La Chambre des tu­telles peut réformer la décision attaquée ou en prononcer la nullité (art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est pas suffisamment ins­truite, elle peut la renvoyer à l'autorité tutélaire ou procéder elle-même à l'instruction complé­mentaire (art. 498 al. 2 CPC); le recours étant pleinement dévolutif, elle revoit librement la cause en fait et en droit (JT 2001 III 121, 2000 III 109).</span> <span>Toutefois, en matière de mesures provisionnelles, la Chambre des tutelles peut se limiter à un examen prima facie, plus sommaire qu'au fond, et statuer sous l'angle du déni de justice (</span><span lang="FR">JT 2003 III 35; JT 2001 III 121</span><span>).</span></p> <p class="Default"> <span> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> <b>c)</b> Le présent recours, interjeté en temps utile par les père et mère du mineur concerné détenteurs de l'autorité parentale, est recevable à la forme. Il en va de même des écritures et des pièces produites en seconde instance (art. 496 al. 2 CPC).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="MsoNormal"> <b><span>2.</span></b><span> <b>a) </b> La Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel.</span> <span lang="FR">Elle peut même retenir des moyens de nullité</span> <span lang="FR">non articulés par le recourant lorsqu'il s'agit de vices apparents qui affectent la décision attaquée. Elle examine en outre si l'une ou l'autre des critiques formulées est fondée et si elle doit entraîner la réforme de la décision, son annulation complète, ou encore le renvoi de la cause au premier juge pour complément d'instruction et nouveau jugement.</span> <span>Elle ne doit toutefois annuler une décision que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC, p. 763).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="MsoNormal"> <span> <b>b)</b> La procédure en matière de mesures limitant l'exercice de l'autorité parentale est régie par les art. 399 ss CPC. Selon l'art. 400 CPC, lorsque la justice de paix est saisie ou encore lorsqu'elle intervient d'office, le juge de paix procède à une enquête (al. 1). Il entend le dénonçant, le dénoncé, ainsi que toute autre personne ou autorité dont l'audition lui paraît utile (al. 2). Il dresse procès-verbal de ces auditions (al. 3). Le juge de paix ou un tiers nommé à cet effet entend l'enfant, conformément à l'art. 371a (al. 4).</span> <span></span><span>Aux termes de l'art. 401 al. 1 CPC, en cas d'urgence, après avoir entendu ou dûment cité les dénoncés, le juge de paix peut leur retirer provisoirement la garde des enfants et les placer dans une famille ou un établissement, conformément à l'art. 310 al. 1 CC. S'il y a péril en la demeure, le juge peut ordonner cette mesure immédiatement et sans entendre les dénoncés; il est alors tenu de les convoquer à bref délai et de prendre, après les avoir entendus, une nouvelle décision provisionnelle qui confirme, modifie ou abroge sa première décision (art. 401 al. 2 CPC). Lorsque des mesures provisionnelles ont été ordonnées, le prononcé - au fond - de la justice de paix doit intervenir dans les trois mois dès l'ordonnance du juge (art. 401 al. 3 CPC). Ce délai de validité de trois mois des mesures provisionnelles n'exclut pas leur renouvellement, mais à chaque fois, les parents doivent être réentendus et la justice de paix doit être saisie rapidement dès la fin de l'enquête (JT 2000 III 39). En cas de recours, le délai de trois mois part de la communication de l'arrêt de l'autorité de recours aux intéressés (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 401 CPC, p. 619).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="MsoNormal"> <span> Conformément aux art. 315 al. 1 CC et 399 al. 1 CPC, les mesures pro­tec­trices sont ordonnées par l'autorité tutélaire du domicile de l'enfant. Celui-ci correspond en principe au domicile du ou des parents qui a ou ont l'autorité parentale (art. 25 al. 1 CC). Le moment décisif pour la détermination de la compétence ratione loci de l'autorité tutélaire est celui de l'ouverture de la procédure.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> <b>c)</b> En l'espèce, les recourants, détenteurs de l'autorité parentale sur leur fils C.F.________, sont domiciliés à [...]. Le Juge de paix du dis­trict de l'Ouest lausannois était donc compétent pour prendre des mesures en faveur de ce mineur. Le juge de paix a procédé à l'audition des père et mère de l'en­fant concerné à son audience du 7 juillet 2009 (art. 401 al. 1 CPC) et l'avis de C.F.________, âgé de quatorze ans et demi, a été recueilli par un juge assesseur le 14 juillet 2009, de sorte que leur droit d'être entendus a été respecté.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> <b>d)</b> Les recourants se plaignent du fait que le SPJ se serait entretenu par téléphone avec le juge de paix au moment du dépôt de la requête de mesures préprovisionnelles. Il apparaît en réalité que les recourants estiment qu'ils auraient dû être entendus par le juge de paix avant qu'il n'ordonne le retrait provisoire de leur droit de garde sur leur fils par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 29 juin 2009. Or, l'absence de déterminations de la partie intimée ensuite d'une requête de mesures préprovisionnelles ne justifie pas l'annulation de cette ordonnance, ce d'au­tant que les recou­rants ont été convoqués à bref délai à une audience de mesures provision­nelles qui s'est tenue le 7 juillet suivant et qu'une nouvelle décision provi­sion­nelle confirmant la première ordonnance été rendue le 3 août 2009, comme l'exige l'art. 401 al. 2 CPC.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Les recourants se plaignent également du fait de ne pas avoir été entendus par le juge de paix après l'audition de leur fils. Le droit d'être entendus des parents de C.F.________ a toutefois été suffisamment garanti en deuxième instance, les re­cou­rants ayant eu l'occasion de se déterminer sur la base du résumé de l'audition de leur fils qui leur a été transmis le 6 octobre 2009 par le président de la cour de céans.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> La décision est ainsi formellement correcte.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><b><span lang="FR">3.</span></b><span lang="FR"> Les recourants contestent le retrait de leur droit de garde sur C.F.________, faisant valoir que les conditions pour un tel retrait ne sont pas remplies, le dévelop­pement de leur fils n'étant pas compromis, qu'ils n'ont nullement l'intention de retirer leur fils de l'Ecole de Mémise, que leur prétendu manque de collaboration avec les intervenants de l'école ne suffit pas à fonder un retrait du droit de garde et que les week-ends avec leur fils se passent bien.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="MsoNormal"> <span lang="FR"> <b>a)</b> En règle générale, la garde d'un enfant appartient au détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4<sup>ème</sup> éd., 2006, n. 1216, p. 699).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="Default"> <span> Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le déve­loppement de l'enfant ne soit compr­omis, l'autorité tutélaire doit retirer l'en­fant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'en­fant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (Hegnaue­r, op. cit., n. 27.36, p. 194). Les dissensions entre parents peuvent également représenter un danger pour l'enfant (Hegnauer, op. cit., n. 27.14, p. 186).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="Default"> <span> L'intérêt de l'enfant est la justifica­tion fon­damentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC. Les mesures de protec­tion de l'enfant sont en outre régies par les principes de propor­tionnalité et de subsidiarité (Message, FF 1974 II, p. 84), ce qui impl­ique qu'elles doivent correspondre au degré du danger que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aus­si peu que possible mais autant que nécessaire et n'int­ervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes à la situation ou sont hors d'état de le faire; elles doivent en outre compléter, et non évincer les possibili­tés offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité (Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185-186). Le respect du principe de proportionnalité suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but recherché (Moor, Droit administratif, vol. I, 2<sup>ème</sup> éd., Berne 1994, n. 5.2.1.2, p. 418; Knapp, Précis de droit administratif, 4<sup>ème</sup> éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de garde n'est ainsi légi­time que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques pré­vues aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Le retrait du droit de garde doit être levé lorsque le milieu fami­lial évolue favorablement, de sorte qu'un retour de l'en­fant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).</span></p> <p class="Default"> <span> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> <b>b)</b> En l'espèce, la situation a manifestement peu à peu évolué au point qu'un retrait provi­soire du droit de garde des recourants sur leur fils devienne inéluctable. Le SPJ est intervenu une première fois auprès du juge de paix le 17 mars 2008 après avoir placé C.F.________ en urgence dans une famille d'ac­cueil suite au signa­lement de l'Ecole de Mémise. Cet enfant, qui s'était plaint d'être fré­quem­ment battu par sa mère lors de ses re­tours en week-end chez ses parents, ne voulait plus rentrer chez lui durant les week-ends et les vacances, et son état de santé physique et psychique se dégradait rapidement. Entendus par le juge de paix le 23 avril 2008, les recourants, qui étaient d'accord avec une prise en charge familiale par la CIMI, s'étaient engagés à colla­borer avec le SPJ. Il a alors été mis un terme à la procédure engagée sans qu'au­cune mesure ne soit ordonnée.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le SPJ est intervenu une nouvelle fois auprès du juge de paix en décembre 2008 en sollicitant l'ouverture d'une enquête en limitation de l'autorité parentale à l'encontre des recourants, faute de collaboration de leur part. Selon le rapport établi le 10 juin 2008 par la Dresse X.________, C.F.________ présentait un trouble envahissant du développement de type psychose, il y avait un désaccord profond entre les parents et l'institution où C.F.________ suivait sa scolarité en internat, l'enfant était sensible aux tensions et il avait besoin d'une prise en charge pédago­thé­­rapeutique et éducative qui soutienne son développement cognitif et celui de son autonomie. A l'audience du juge de paix du 10 mars 2009, il est apparu que le suivi médical de C.F.________ n'avait toujours pas débuté, que sa souffrance n'était pas prise en compte par ses parents qui ne comprenaient pas la maladie de leur fils et qui l'empêchaient d'évoluer et que les recou­rants empêchaient leur fils de grandir et d'avoir une vie sociale. Une enquête en limitation de l'autorité parentale des recourants sur leur fils a été ouverte et la mise en œuvre d'une expertise pédopsy­chiatrique ordonnée.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Il résulte du rapport d'évaluation établi le 23 juin 2009 par le SPJ que la collaboration des recourants avec l'institution de leur fils se limitait à la signature hebdomadaire de son agenda scolaire, que les recourants ne reconnaissaient pas les besoins d'acquisition d'autonomie de leur fils adolescent, que leurs relations avec leur fils étaient pauvres et qu'il y avait toujours des tensions. Le droit de garde sur C.F.________ a provisoirement été retiré aux recourants par le juge de paix qui a rendu une ordonnance de mesures préprovisionnelles le 29 juin 2009, puis une ordonnance de mesures provisionnelles le 3 août suivant. A l'audience du 7 juillet 2009, le père a déclaré que si son fils était placé en famille d'accueil, il ne pouvait pas envisager un retour à domicile, alors qu'il aurait eu beaucoup de plaisir à l'accueillir à son travail et pour aller à la pêche au mois d'août. C.F.________ a été placé dans une famille d'accueil le 13 juillet 2009 pour la durée des vacances et les recourants ont renoncé à accueillir leur fils chez eux pour des visites durant l'été.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Lors de son audition du 14 juillet 2009 par un juge assesseur, C.F.________ a expliqué qu'il éprouvait de l'angoisse à voir sa mère, par crainte de nouvelles bagarres ou mauvais traitements, qu'il était peu enclin à retourner vivre chez sa mère à qui il reprochait sa sévérité, que les relations avec son père s'étaient améliorées au point d'être bonnes, qu'il se plaisait à l'Ecole de Mémise et qu'il était d'accord avec la mesure ordonnée.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Au vu des éléments actuels du dossier, il faut admettre que la souf­france de C.F.________ est ancienne et bien réelle. Elle est en outre admise par ses parents, du moins dans leur dernière détermination. Les recourants ne sont pas en mesure d'apporter à leur fils le cadre éducatif qui lui est nécessaire, de sorte que son bien-être et son développement sont manifestement compromis. Partant, la cour de céans considère que les conditions d'un retrait provisoire du droit de garde, conforme aux principes de proportionnalité et de subsidiarité, sont réalisées en l'état. Le fait que le SPJ ait le droit de garde sur C.F.________ lui donne la compétence de déterminer le lieu de résidence et le mode de prise en charge de celui-ci, mais il n'empêche nullement que cet enfant regagne le domicile de ses parents aux conditions qui auront été posées.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> L'attestation récente non datée et non signée rédigée par l'éducateur de C.F.________, qui a été produite le 29 octobre 2009 par les recourants et dans laquelle l'enfant manifeste sa volonté de rentrer à la maison, n'est quant à elle pas décisive. Il apparaît en effet que ce document, dont on ignore dans quelles circonstances il a été établi, confirme les souffrances de l'enfant. Il est pour le moins curieux que la volonté de C.F.________ n'ait pas été abordée dans les échanges de courrier qui ont eu lieu au début du mois d'octobre 2009 entre le SPJ et les recourants, et que ceux-ci ne se soient pas prévalu de cette volonté dans le délai qui leur était imparti au 16 octobre 2009 pour présenter des observa­tions sur le contenu de l'audition de leur fils. En l'état, la cour de céans ne peut déduire de cette déclaration écrite que les conditions des mesures provisionnelles ne sont pas réalisées. Il appartiendra toutefois au SPJ, puis au juge de paix dans le cadre du renou­vel­lement des mesures provisionnelles, d'examiner, notamment en procédant à une nouvelle audition de C.F.________, si ce document transcrit une volonté ferme de l'enfant et si elle correspond au bien de celui-ci, ainsi que la possibilité de placer l'enfant chez ses parents, si ceux-ci se déclarent prêts à collaborer. A cet égard, le souhait des parents d'organiser une rencontre réunissant les parents, leur conseil, les différents intervenants profes­sionnels et l'enfant ne peut que mettre ce dernier dans un conflit de loyauté, qui doit être évité. L'enfant devra être réentendu dans un cadre appro­prié.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> En l'état, la décision entreprise est donc bien fondée.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="Default"> <span> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><b><span lang="FR">4.</span></b><span lang="FR"> Les recourants sollicitent la désignation d'un curateur à leur fils. Formu­lée le 13 août 2009 auprès du juge de paix, avant que le dossier ne soit transmis à la cour de céans, cette requête a été renouvelée le 2 octobre 2009 dans le cadre de la procédure de recours. La désignation d'un curateur à C.F.________, âgé de bientôt quinze ans, ne se justifie toutefois pas en l'état, dès lors que ce mineur est en âge d'expri­mer ses sentiments et ses préoccupations et qu'il a été entendu sans la présence de ses parents par un juge assesseur. Il serait à tout le moins prématuré de lui désigner un curateur avant que l'expertise pédopsychiatrique n'ait été déposée.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><b><span lang="FR">5.</span></b><span lang="FR"> En définitive, le recours interjeté par A.F.________ et B.F.________ doit être rejeté et l'ordonnance entreprise confirmée.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le présent arrêt peut être rendu sans frais (art. 236 al. 2 TFJC, Tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en matière civile, RSV 270.11.5).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (art. 91 et 92 CPC, applicables par renvoi de l'art.488 let. f CPC).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR">Par ces motifs,</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR">la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR">statuant à huis clos,</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR">prononce :</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsRomainsTC"> <span lang="FR"> <b>I.</b> Le recours est rejeté.</span></p> <p class="OJV-DcisionsRomainsTC"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsRomainsTC"><span lang="FR"> <b>II.</b> La décision est confirmée.</span></p> <p class="OJV-DcisionsRomainsTC"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsRomainsTC"><span lang="FR"> <b>III.</b> L'arrêt est rendu sans frais.</span></p> <p class="OJV-DcisionsRomainsTC"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsRomainsTC"><span lang="FR"> <b>IV.</b> L'arrêt motivé est exécutoire.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsSignature"><span lang="FR">Le président : La greffière :</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsCentrETDU"> <span lang="FR">Du 4 novembre 2009</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsSignature"><span lang="FR"> La greffière :</span></p> <p class="OJV-DcisionsCentrETDU"> <span lang="FR">Du</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsRetraitNiveau1"><span lang="FR">‑ Me Gisèle de Benoit (pour M. A.F.________ et Mme B.F.________),</span></p> <p class="OJV-DcisionsRetraitNiveau1"> <span lang="FR">‑ Service de protection de la jeunesse,</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR">et communiqué à :</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsRetraitNiveau1"><span lang="FR">‑ Mme la Juge de paix du district de l'Ouest lausannois,</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR">par l'envoi de photocopies.</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).</span></p> <p class="OJV-DcisionsNormal"><span lang="FR"> </span></p> <p class="OJV-DcisionsSignature"> <span lang="FR"> La greffière :</span></p> </div> </body> </html>