<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para">Tribunale federale </div> <div class="para">Tribunal federal </div> <div class="para"> </div> <div class="para">{T 0/2} </div> <div class="para">6B_728/2007 /rod </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 15 février 2008 </div> <div class="para">Cour de droit pénal </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. les Juges Schneider, Président, </div> <div class="para">Favre et Zünd. </div> <div class="para">Greffière: Mme Bendani. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Parties </div> <div class="para">X.________, </div> <div class="para">recourant, représenté par Me Eric Muster, avocat, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Ministère public du canton de Vaud, </div> <div class="para">rue de l'Université 24, 1005 Lausanne, </div> <div class="para">intimé. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Objet </div> <div class="para">Lésions corporelles simples qualifiées, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 25 mai 2007. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Faits: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">A. </div> <div class="para">Par jugement du 26 mars 2007, le Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte a condamné X.________, pour lésions corporelles simples qualifiées, à 20 jours-amende, et suspendu l'exécution de cette peine pendant un délai d'épreuve de trois ans. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Cette condamnation repose, en bref, sur les éléments suivants. </div> <div class="para">A.a X.________ et Y.________ se sont mariés en 1988. Le couple, actuellement séparé, a eu une fille en 1994, dont la garde a été attribuée à la mère. Le conflit entre les époux est très intense. </div> <div class="para">A.b Le 15 novembre 2005, une altercation a éclaté entre Y.________ et X.________. Ce dernier a passé son bras par l'ouverture de la fenêtre de la voiture dans laquelle se trouvait son épouse pour tenter de la faire sortir du véhicule. Il lui a saisi le poignet, lui occasionnant une entorse de l'épaule avec contusion de l'avant-bras gauche. Pour se libérer, Y.________ lui a mordu la main. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">X.________ a contesté cette version des faits. Selon lui, son épouse l'aurait appelé sous prétexte de l'aider à ouvrir sa portière coincée. Elle l'aurait empoigné pour le mordre au moment où il passait le bras par la fenêtre de la voiture. Il aurait ensuite retiré son bras, entraînant celui de sa femme. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">B. </div> <div class="para">Par arrêt du 25 mai 2007, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">C. </div> <div class="para">Ce dernier dépose un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Invoquant l'arbitraire, une violation du principe in dubio pro reo et du droit d'être entendu, il conclut à l'annulation de l'arrêt cantonal. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Considérant en droit: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">1.1 Aux termes de l'<span class="artref">art. 80 al. 1 LTF</span>, le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance. Partant, dans la large mesure où le recourant s'en prend au jugement de première instance, sans critiquer les arguments de la Cour de cassation, ses griefs sont irrecevables. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1.2 Le recours ordinaire au Tribunal fédéral peut notamment être formé pour violation du droit fédéral (<span class="artref">art. 95 let. a LTF</span>), y compris les droits constitutionnels. Sous peine d'irrecevabilité, il doit être motivé conformément à l'<span class="artref">art. 42 al. 2 LTF</span>, respectivement l'<span class="artref">art. 106 al. 2 LTF</span> pour les griefs mentionnés à cette disposition, dont les exigences correspondent à celles qui résultaient de l'<span class="artref">art. 90 al. 1 let. b OJ</span> (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=31&amp;from_date=09.02.2008&amp;to_date=28.02.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F133-IV-286%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page286">ATF 133 IV 286</a> consid. 1.4 p. 287). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Le recourant se plaint d'arbitraire. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Cette notion a été rappelée dans divers arrêts récents (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=31&amp;from_date=09.02.2008&amp;to_date=28.02.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F131-I-57%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page57">ATF 131 I 57</a> consid. 2 p. 61; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=31&amp;from_date=09.02.2008&amp;to_date=28.02.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F129-I-8%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page8">129 I 8</a> consid. 2.1 p. 9), auxquels on peut donc se référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=31&amp;from_date=09.02.2008&amp;to_date=28.02.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F132-III-209%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page209">ATF 132 III 209</a> consid. 2.1 p. 211). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant; l'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble; il n'y a pas arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices; de même, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution adoptée peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2.1 Le recourant reproche aux autorités cantonales d'avoir préféré la version de son épouse à la sienne en se basant sur des éléments non pertinents et insuffisants. </div> <div class="para">2.1.1 Selon l'arrêt attaqué, l'examen médical de Y.________ a non seulement relevé une entorse de l'épaule mais également une contusion de l'avant bras, ce qui démontre que son bras a été fortement saisi et corrobore sa version des faits à l'inverse de celle du recourant. En effet, si ce dernier s'était contenté de retirer son bras lorsqu'il a été mordu, sa femme n'aurait pas subi d'hématome à l'avant bras. De plus, d'autres éléments - amplement exposés dans le jugement de première instance - viennent encore étayer la version de Y.________. Ainsi, les mauvaises relations entre époux ne permettent pas de penser que le recourant serait intervenu pour aider son épouse, qui aurait d'ailleurs pu sortir de sa voiture du côté passager. Enfin, si Y.________ avait réellement voulu piéger son mari, elle n'aurait pas été disposée à une conciliation sans condition. </div> <div class="para">2.1.2 Sur le vu de ce qui précède, la Cour cantonale a fondé sa conviction sur des éléments pertinents, à savoir un certificat médical, les mauvaises relations entre les parties, l'invraisemblance de la version du recourant et le comportement conciliant de la plaignante. Sur la base de ces indices, elle pouvait, sans arbitraire, préférer la version de l'intimée à celle du recourant. Pour le reste, ce dernier ne démontre pas, conformément aux exigences de motivation posées par l'<span class="artref">art. 106 al. 2 LTF</span>, en quoi l'appréciation de ces éléments serait arbitraire et le raisonnement de la Cour manifestement insoutenable. Il se borne à expliquer que son argumentation ne pouvait être rejetée par simple référence à l'expérience des tribunaux. Une telle critique est irrecevable. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2.2 Le recourant conteste avoir été en colère et à bout de nerf le jour de l'altercation, aucun élément du dossier ne venant étayer cette affirmation. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Cette critique tombe à faux. En effet, l'état émotionnel du recourant au moment de l'incident ne constitue pas un élément déterminant, la Cour cantonale pouvant, sans arbitraire, sur la base des indices exposés au considérant précédent, accorder crédit à la version de l'épouse plutôt qu'à celle du mari. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Invoquant une violation du principe "in dubio pro reo", le recourant met en doute la crédibilité de son épouse et estime que la parole de cette dernière est insuffisante pour entraîner la conviction des juges. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3.1 En tant que règle sur le fardeau de la preuve, le principe "in dubio pro reo" signifie qu'il incombe à l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas prouvé son innocence, mais aussi lorsqu'il résulte du jugement que, pour être parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son innocence, le juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=31&amp;from_date=09.02.2008&amp;to_date=28.02.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F127-I-38%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page38">ATF 127 I 38</a> consid. 2a p. 40 et les arrêts cités). Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe "in dubio pro reo" interdit au juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait. Sa violation prétendue revient donc à se plaindre d'arbitraire dans l'établissement des faits (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=31&amp;from_date=09.02.2008&amp;to_date=28.02.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F127-I-38%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page38">ATF 127 I 38</a> consid. 2a p. 41 et les arrêts cités). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3.2 La Cour de cassation a relevé que l'argumentation du recourant au sujet de la crédibilité de son épouse était purement appellatoire et que les éléments sur lesquels elle était fondée ne figuraient pas dans le jugement et n'avaient pas tous trait à l'affaire en cause. Elle a relevé qu'au surplus les extraits cités par le recourant étaient soigneusement choisis, sortis de leur contexte et parfois tronqués. Elle a enfin admis que même si, au vu de l'intensité du conflit conjugal, une part d'interprétation et d'exagération était certainement à mettre au crédit des deux parties, il ne ressortait pas à la lecture des pièces invoquées que Y.________ mentait dans le but de nuire à son mari. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">En l'occurrence, le recourant ne critique pas cette appréciation conformément aux exigences posées par l'<span class="artref">art. 106 al. 2 LTF</span>. Il se contente de reprendre son argumentation cantonale, de sorte que son grief est irrecevable. Pour le reste, la Cour cantonale n'a pas admis la version de l'intimée en retenant les seules déclarations de cette dernière. Au contraire, elle disposait de plusieurs indices, sur la base desquels elle pouvait, sans arbitraire, fonder sa conviction (cf. supra consid. 2). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">4. </div> <div class="para">Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu celui d'obtenir une décision motivée. Il suffit cependant que l'autorité mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse la comprendre et l'attaquer en connaissance de cause (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=31&amp;from_date=09.02.2008&amp;to_date=28.02.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F129-I-232%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page232">ATF 129 I 232</a> consid. 3.2; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=31&amp;from_date=09.02.2008&amp;to_date=28.02.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F126-I-97%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page97">126 I 97</a> consid. 2b p. 102). L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais elle peut au contraire se limiter à ceux qui lui paraissent pertinents (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=31&amp;from_date=09.02.2008&amp;to_date=28.02.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F133-III-439%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page439">ATF 133 III 439</a> consid. 3.3 et les arrêts cités, p. 445). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">4.1 Le recourant reproche au premier Juge de ne pas avoir discuté ses nombreuses remarques sur le déroulement des événements et à l'autorité de recours de s'être simplement référée au jugement de première instance. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Cette critique tombe à faux. En effet, le Tribunal de police a largement et expressément réfuté les arguments du recourant (cf. jugement p. 5) et la Cour de cassation s'est également prononcée sur les diverses remarques de l'intéressé (cf. arrêt consid. 5 p. 8 et 9). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">4.2 Le recourant reproche à la Cour cantonale d'avoir confirmé qu'il était en colère et à bout de nerf, alors qu'aucune pièce ne permet d'établir ces faits. Bien qu'il se prévale d'une violation de son droit d'être entendu, sa critique revient en réalité à se plaindre d'arbitraire dans l'appréciation des preuves. Or, ce grief a été examiné au consid. 2.2. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">5. </div> <div class="para">En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais (art. 66 al 1 LTF). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale. </div> <div class="para">Lausanne, le 15 février 2008 </div> <div class="para">Au nom de la Cour de droit pénal </div> <div class="para">du Tribunal fédéral suisse </div> <div class="para">Le Président: La Greffière: </div> <div class="para">Schneider Bendani </div> <div class="para"> </div> </div></body></html>