<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?> <!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Transitional//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-transitional.dtd"> <html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"> <head> <meta charset="utf-8"/><meta content="text/html; charset=utf-8" http-equiv="Content-Type"/> <meta content="text/css" http-equiv="Content-Style-Type"/> <meta content="Aspose.Words for Java 4.0.2.0" name="generator"/> <title></title> </head> <body> <div> <table cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td> <p><br/><img alt="" height="130" src="20210105113043694_e-files/Aspose.Words.9ec1216a-db49-403f-9aa6-f1edef272fb6.001.png" width="77"/><br/></p> <p><span> </span></p> </td> <td> <p><span> </span></p> <p><span>TRIBUNAL CANTONAL</span></p> </td> <td> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>LN16.036425-201521 </span></p> <p><span>10</span></p> </td> </tr> </table> </div> <br/> <div> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> </div> <br/> <div> <p><span>CHAMBRE DES CURATELLES</span></p> <p><span>___________________________________</span></p> <p><span>Arrêt du 13 janvier 2021</span></p> <p><span>__________________</span></p> <p><span>Composition : M. </span><span>Krieger</span><span>, président</span></p> <p><span> Mmes Rouleau et Kühnlein, juges</span></p> <p><span>Greffier : M. Klay</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>*****</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Art. 310 al. 1, 314a al. 1, 446 CC</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté par</span><span> </span><span>V.________</span><span>, à [...], contre la décision rendue le 6 octobre 2020 par la Justice de paix du district de La Broye-Vully dans la cause l’opposant à</span><span> </span><span>X.________</span><span>, à [...], et concernant les enfants</span><span> </span><span>A.R.________</span><span> et</span><span> </span><span>B.R.________</span><span>, à [...].</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Délibérant à huis clos, la Chambre voit :</span></p> <p><span> </span></p> <p><br/><span> En fait :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>A.</span><span> Par décision du 6 octobre 2020, adressée pour notification le 26 octobre 2020, la Justice de paix du district de La Broye-Vully (ci-après : la justice de paix) a notamment mis fin à l’enquête en limitation de l’autorité parentale et en fixation du droit de visite ouverte en faveur de A.R.________ né en 2009 et B.R.________ né en 2011 (I) ; levé la curatelle d’assistance éducative provisoire, au sens des art. 308 al. 1 et 445 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) instituée en faveur des enfants (II) ; relevé de son mandat de curateur provisoire S.________, purement et simplement (III) ; retiré, en application de l’art. 310 CC, le droit d’V.________ de déterminer le lieu de résidence des enfants (IV) ; confié un mandat de placement et de garde à la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ, précédemment Service de protection de la jeunesse [SPJ] jusqu’au 31 août 2020) (V) ; dit que la DGEJ aurait pour tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts ainsi que de veiller à ce que la garde des mineurs soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement et qu’un lien progressif et durable avec leurs mère et père soit rétabli (VI) ; levé la curatelle de représentation provisoire au sens des art. 445 et 306 al. 2 CC instituée en faveur des enfants (XII) ; relevé de son mandat de curatrice provisoire Me J.________, purement et simplement (XIII) ; privé d’effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision (art. 450c CC) (XVI) ; et laissé les frais de la cause à la charge de l’Etat (XVII).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Les premiers juges ont considéré que le conflit parental était toujours aussi violent, que les enfants, pris dans un grave conflit de loyauté, encouraient un risque majeur pour leur développement, que leur situation psychique s’était péjorée avec le temps, que la mère, persuadée à tort de pouvoir garantir leur bien-être seule ou avec l’aide des personnes de son choix, mettait systématiquement en échec tout ce qui était tenté pour améliorer la situation, qu’elle écartait et tentait de discréditer tous les professionnels qui la contredisaient, qu’elle avait ainsi d’abord présenté l’expert pédopsychiatre, le Dr K.________, comme le meilleur avant de remettre en question son travail en soumettant une partie du dossier au Prof. L.________, qu’elle avait mis un terme au suivi pédopsychiatrique et au suivi de la psychologue de la Consultation G.________ (ci-après : G.________), qu’elle n’en faisait qu’à sa tête en s’affranchissant des lois et décisions judiciaires, ne se remettait que peu en question et rejetait la responsabilité de la situation sur les autres, qu’elle s’en prenait indifféremment à la DGEJ, au juge de paix, etc., qu’elle avait été condamnée pour diffamation, injure, menaces, tentative de contrainte et insoumission à une décision de l’autorité et qu’elle avait même emmené l’aîné des enfants chez une avocate (Me Corinne Arpin) pour que celle-ci le représente, faisant fi de la désignation préalable d’une curatrice. La justice de paix s’est dès lors ralliée aux conclusions de l’expertise pédopsychiatrique qui préconisait le placement des enfants, estimant qu’il n’y avait pas de raison de remettre en question la qualité de cette expertise ni d’entendre les enfants, incapables de discernement, comme le souhaitait la mère. En revanche, elle n’a pas suivi l’expert dans ses recommandations d’effectuer une expertise psychiatrique des parents ; elle a estimé qu’aucun élément ne justifiait l’ouverture d’une enquête en institution d’une mesure de protection de l’adulte, que, selon l’expert, le problème de la mère ne venait pas d’une maladie mentale mais plutôt de sa personnalité, et que chaque parent pouvait se faire expertiser s’il le souhaitait.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>B.</span><span> Par acte du 3 novembre 2020, V.________ a recouru contre cette décision, concluant avec suite de frais et dépens à son annulation, la cause étant renvoyée en première instance pour nouvelle instruction et décision dans le sens des considérants. Elle a demandé que l’effet suspensif soit accordé à son recours et également requis l’assistance judiciaire, produisant le formulaire idoine daté du 1</span><span>er</span><span> novembre 2020. A titre de mesures d’instruction, elle a requis la mise en œuvre d’une seconde expertise pédopsychiatrique, l’audition du Prof. L.________ et des enfants, ainsi que l’interpellation du médecin cantonal neuchâtelois. Elle a en outre produit six pièces, dont une lettre adressée par un grand-père maternel, avocat, dont le nom est caviardé, au médecin cantonal neuchâtelois le 26 octobre 2020, dénonçant le DrK.________ pour ses expertises effectuées hors « des règles de l’art » ou « en violation des règles déontologiques » (pièce 4), une lettre du médecin cantonal adressé le 16 septembre 2020 à un dénonciateur dont le nom est caviardé, accusant réception d’une dénonciation et de ses deux compléments contre le Dr K.________ (pièce 3), un rapport d’expertise de l’Université de Bâle du 30 août 2018 sur la qualité des expertises de pédopsychiatrie légale (pièce 5) et un rapport d’audit du 31 juillet 2019 sur la pratique expertale en pédopsychiatrie du [...] (Centre [...]) établi à Paris (France) le 31 juillet 2019 par les Drs [...] et [...] (pièce 6).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 4 novembre 2020, Me J.________ a requis d’être désignée à nouveau curatrice des enfants A.R.________ et B.R.________ dans le cadre de la procédure de recours.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par décision du 4 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a confirmé la nomination de Me J.________ en qualité de curatrice des enfants pour la procédure de recours.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 5 novembre 2020, Me Corinne Arpin a indiqué que l’enfant A.R.________ l’avait chargée de la défense de ses intérêts depuis le 26 août 2020. Elle a ajouté que A.R.________ n’était pas d’accord avec la décision de renommer Me J.________ en qualité de curatrice pour le représenter dans la procédure de recours. Partant, la constitution de Me Corinne Arpin devait être acceptée et Me J.________ devait être relevée de son mandat, à tout le moins s’agissant de l’enfant A.R.________. En outre, ce dernier entendait recourir contre la décision litigieuse, laquelle ne lui avait pas été communiquée. Il souhaitait être entendu par le Juge, pouvoir rester sous la garde de sa mère et s’opposait catégoriquement à son placement. Il concluait à ce que l’effet suspensif soit restitué au recours de sa mère et au recours qu’il entendait déposer dans les délais.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 5 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a informé Me Corinne Arpin qu’elle refusait de relever Me J.________ de son mandat de curatrice des enfants pour la procédure de recours.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Aux termes de déterminations du 5 novembre 2020, Me J.________ a conclu au rejet de la requête tendant à l’octroi de l’effet suspensif. Elle a produit une pièce, soit un message envoyé par téléphone portable par la mère au père le 9 octobre 2020.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par déterminations du 5 novembre 2020, X.________ a conclu au rejet de la demande de restitution d’effet suspensif.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Dans des déterminations du 5 novembre 2020, la DGEJ a considéré que rien ne s’opposait à ce que la requête de restitution de l’effet suspensif soit acceptée, estimant qu’il n’y avait pas d’urgence.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Aux termes de déterminations du 6 novembre 2020, V.________ a confirmé sa position relative à la restitution de l’effet suspensif.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par décision du 6 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a restitué l’effet suspensif au recours et dit que les frais et dépens suivaient le sort de la cause.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 10 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a informé la recourante qu’elle était, en l’état, dispensée d’avance de frais et que la décision définitive sur l’assistance judiciaire serait traitée dans l’arrêt à intervenir.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Dans une écriture du 19 novembre 2020, la recourante a confirmé sa position, ajoutant que l’audition des enfants par la Chambre de céans était indispensable. Elle a en outre produit trois pièces, à savoir les standards « Quality4Children » pour le placement des enfants hors du foyer familial en Europe, un rapport du Conseil fédéral du 2 septembre 2020 donnant suite au postulat 14.3382 CSEC-N intitulé « Droit de l’enfant d’être entendu. Bilan de la mise en œuvre en Suisse de l’article 12 de la Convention relative aux droits de l’enfant », ainsi que le Guide pour la pratique dans le domaine du droit, de l’école et de la santé intitulé « L’audition de l’enfant » et établi en 2014 par UNICEF Suisse et par l’Institut Marie Meierhofer pour l’enfant.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par courrier du 23 novembre 2020, X.________ a transmis une demande d’assistance judiciaire du 19 novembre 2020 et requis que Me Sarah El-Abshihy soit désignée d’office à la défense de ses intérêts pour la procédure de recours avec effet au 3 novembre 2020.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Dans une ordonnance du 26 novembre 2020, la Juge déléguée de la Chambre de céans a accordé à l’intimé le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 3 novembre 2020 pour la procédure de recours, comprenant l’exonération d’avance et des frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’une avocate en la personne de Me Sarah El-Abshihy.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 1</span><span>er</span><span> décembre 2020, Me Sarah El-Abshihy a produit la liste de ses opérations.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 2 décembre 2020, Me J.________ a également produit la liste de ses opérations.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>C.</span><span> La Chambre retient les faits suivants :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>1.</span><span> V.________ et X.________ sont les parents non mariés de A.R.________, né le [...] 2009, et d’B.R.________, né le [...] 2011.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La mère est détentrice de l’autorité parentale et du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La situation des enfants est connue du SPJ, respectivement de la DGEJ, depuis 2009. Une curatelle d’assistance éducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC a été instituée en faveur de A.R.________ de 2011 à 2014, puis une surveillance judiciaire au sens de l'art. 307 CC en faveur des deux enfants entre 2015 et 2016 a été mise en œuvre.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le droit de visite engendre des problèmes depuis plusieurs années.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.</span><span> Par lettre du 21 septembre 2016, la Juge de paix du district de La Broye-Vully (ci-après : la juge de paix) a informé l’Office régional de protection des mineurs (ORPM) qu’elle avait ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale exercée par V.________ et a prié celui-ci de procéder à cette enquête, étendue à la question de la modification du droit de visite.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 27 septembre 2016, le SPJ a écrit qu’il prenait bonne note du mandat d’enquête qui lui était confié, que le dossier était attribué à Z.________, en collaboration avec P.________, assistants sociaux pour la protection des mineurs, et qu’il étendait l’enquête à la question du droit de visite de X.________.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>3.</span><span> Dans un rapport d’enquête du 25 janvier 2017, le SPJ a observé que les résultats de A.R.________ étaient bons, mais qu’il était selon sa maîtresse très touché par sa situation familiale et devait constamment être rassuré par l’adulte, tandis qu’B.R.________ était un élève discret et timide en classe, mais qui était « tête en l’air », perdait fréquemment ses affaires ou les oubliait et était lent dans les activités, dans sa mise au travail et les rangements. Le SPJ indiquait que le père avait rompu avec sa compagne et vivait chez sa mère à [...] dans l’attente d’un nouvel appartement, que depuis l’été le droit de visite s’exerçait irrégulièrement avec de longues coupures « décidées » par la mère, que le conflit parental perdurait malgré le fait que les parents essayaient de recréer des liens, les moments de retrouvailles (Noël, vacances) se transformant vite en reproches et en annulation des visites. Lorsqu’ils s’étaient rendus au domicile de la mère le 27 octobre 2016, P.________ et Z.________ avaient constaté que celle-ci n’arrivait pas à imposer son autorité à ses enfants, qui sautaient sur leurs lits, jetaient leurs peluches et des voitures à terre, criaient et couraient partout ; ne parvenant pas à discuter avec les enfants tellement leur agitation était forte, ils avaient dû les rencontrer au SPJ. Les auteurs du rapport ajoutaient que la mère se disait victime de X.________, niait en bloc toutes les accusations proférées par celui-ci à son encontre, disait être une bonne mère et tout faire pour protéger ses enfants, accusant le SPJ de ne pas la croire et de ne pas vouloir l’aider ; de son côté le père se disait victime d’V.________, estimait qu’il n’était pas entendu lorsqu’il disait que les enfants étaient en danger chez leur mère et accusait le SPJ de ne pas intervenir davantage pour constater les négligences éducatives de leur mère. Retenant que l’irrégularité des contacts entre le père et les enfants était une source d’incompréhension chez ces derniers, que les accusations de chacun des parents envers l’autre portaient préjudice à A.R.________ et B.R.________, que le droit de visite pouvait s’exercer usuellement au domicile de la grand-mère paternelle le temps que X.________ retrouve un appartement et que le non suivi pédiatrique des enfants – dû semblait-il à des factures impayées – était une source d’inquiétude, le SPJ a préconisé l’instauration d’un mandat de curatelle selon l’art. 308 al. 1 CC en faveur des enfants et la nomination de Z.________ en qualité de curateur ainsi que la fixation d’un droit de visite usuel des enfants en faveur du père, à raison d’un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir et la moitié des vacances scolaires. Le SPJ s’est par ailleurs réservé, si le suivi de l’Intervention soutenue en milieu de vie (ISMV) qu’il préconisait – sous forme d’une évaluation chez la mère – devait aboutir à la conclusion qu’une aide ambulatoire n’était pas suffisante, de demander une mesure plus incisive de protection de l’enfant, à savoir le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de A.R.________ et B.R.________.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par lettre du 21 mars 2017, le SPJ a informé l’autorité de protection que l’entretien préalable de l’ISMV avait eu lieu le 6 mars 2017 dans ses locaux en présence des éducatrices et d’V.________, que les entretiens auraient ensuite lieu au domicile de la mère et que le bilan final de l’intervention était agendé au 26 juin 2017. Il notait que la mère avait mentionné le fait qu’elle se rendait chez une psychiatre pour elle et les enfants et que l’exercice du droit de visite demeurait problématique compte tenu du régime de semi-liberté dont bénéficiait désormais le père, qui avait récemment fait intervenir la police pour que la mère lui remette les enfants. Les querelles parentales et l’instrumentalisation des enfants demeurant inquiétants, le SPJ confirmait les conclusions de son rapport du 25 janvier 2017, soit l’institution d’un mandat de curatelle selon l’art. 308 al. 1 CC et sa désignation en qualité de curateur.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Dans un rapport de renseignements du 5 mai 2017, le SPJ a noté que les relations personnelles restaient problématiques de sorte qu’il était nécessaire que l’autorité de protection fixe un droit de visite et que chaque parent s’y tienne strictement pour le bien des enfants.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A une audience du 9 mai 2017, Z.________ a soutenu que le conflit parental était tel que la situation s’apparentait à de la maltraitance pour les enfants et a rappelé que la réglementation des relations personnelles ne ressortait pas des attributions du SPJ. V.________ et X.________ sont finalement convenus que le droit de visite du père s’exercerait d’entente entre les parents et qu’à défaut d’entente, il aurait lieu un week-end sur deux, du vendredi soir à 18 heures au dimanche soir à 18 heures ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, à charge pour le bénéficiaire d’aller chercher les enfants là où ils se trouvaient et de les y ramener. Par ailleurs, les parties ont adhéré à l’institution, à titre provisoire, d’une curatelle d’assistance éducative à forme des art. 308 al. 1 et 445 CC en faveur des enfants. Ce dernier point a été ratifié séance tenante par la juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 26 juillet 2017, Z.________ et P.________ ont déposé un rapport complémentaire essentiellement fondé sur leurs entretiens avec les professionnels qui étaient intervenus auprès de la famille. Ils notaient que selon la Dre D.________ – spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents –, qui suivait en thérapie A.R.________ chaque semaine depuis le mois de novembre 2016 et V.________ depuis le mois de janvier 2017, le couple parental était un « couple pathologique ». Le SPJ rapportait ensuite que les éducateurs de l’ISMV avaient conclu leur intervention en constatant que le conflit parental majeur empêchait toute prise en considération des besoins éducatifs et affectifs des enfants et qu’il ne leur avait pas été possible de débuter un quelconque travail de soutien éducatif chez la mère ; il considérait en conséquence qu’un suivi ambulatoire de type AEMO (Action éducative en milieu ouvert) n’était pas indiqué, mais estimait en revanche qu’un travail sur la parentalité devait être effectué, par exemple aux B.________, Consultation maltraitance familiale. Z.________ et P.________ rapportaient encore que l’enseignante de A.R.________ constatait toujours la même tristesse chez l’enfant, qui n’exprimait pas ses émotions et se bagarrait souvent durant les récréations, et s’inquiétaient du nombre important d’absences à l’école (114 périodes manquées) ; ils notaient qu’B.R.________ entretenait de bonnes relations avec ses camarades et les enseignantes, mais avait de nombreux moments d’inattention et était difficilement gérable lorsqu’il perdait ses repères et le cadre de vie scolaire. Selon le SPJ, il était difficile, pour ne pas dire impossible, pour les différents professionnels intervenant au sein de la famille de qualifier la relation entre les enfants et chacun de leurs parents, les premiers étant mutiques lorsqu’ils devaient en parler et les seconds rendant l’autre parent responsable lorsque les difficultés des enfants étaient nommées. Face à ce constat, le SPJ estimait que la seule aide possible pour permettre aux enfants de sortir de ce climat familial délétère était de les placer dans un foyer socio-éducatif pour une durée indéterminée : cette mesure permettrait aux enfants de pouvoir évoluer dans un climat serein et stable ainsi que de travailler sur leurs propres ressentis et émotions face à leur situation personnelle et familiale et aux parents de travailler sur leur parentalité, en ayant moins la possibilité de reporter la responsabilité des manquements éducatifs sur l’autre parent, de développer leurs propres outils éducatifs ou de mettre en lumière leurs lacunes éducatives afin de pouvoir y travailler. En conclusion, le SPJ proposait à l’autorité de retirer à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence de A.R.________ et B.R.________ selon l’art. 310 CC et préconisait le placement des enfants dans un foyer socio-éducatif, pour une durée indéterminée, lequel leur offrirait un cadre éducatif sécure et permettrait aux parents de débuter un réel travail sur leur parentalité.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Dans un rapport du 30 août 2017, la Dre D.________ a noté qu’V.________, inquiète face aux difficultés de comportement de son fils A.R.________, était venue de sa propre initiative à son cabinet le 8 novembre 2016 et qu’à compter de la prise en charge, la mère et A.R.________ étaient venus régulièrement à sa consultation, une fois par semaine chacun. Selon la thérapeute, V.________ était preneuse de tout bon conseil qui lui permettrait de mieux gérer sa vie avec ses enfants, mais aussi avec elle-même, et rectifiait certains modes de pensée qui l'empêchaient d'accéder à une plus grande maturité.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le 14 septembre 2017, V.________ s’est déterminée sur le rapport complémentaire du SPJ du 26 juillet 2017. Elle invoquait en substance le caractère unilatéral et incomplet de ce rapport, dont elle contestait la conclusion qu’elle estimait disproportionnée.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A l’audience de la justice de paix du 26 septembre 2017, V.________ a déclaré en substance qu’elle avait été sidérée par les conclusions du rapport du SPJ du 26 juillet 2017 dont elle admettait certains éléments, mais en contestait formellement d’autres. Estimant ne pas parvenir à communiquer convenablement avec le SPJ, elle avait néanmoins entrepris les démarches nécessaires pour s’améliorer, avait pris contact avec les B.________, dont elle recevait des propositions concrètes, et entendait poursuivre les consultations. De son côté, X.________ a déclaré qu’il n’avait pas pris contact avec les B.________ dès lors que les précédentes tentatives avaient échoué, qu’il ne parvenait pas à communiquer avec V.________ et qu’il était favorable au placement des enfants, dans leur intérêt. Z.________ a confirmé les conclusions de son rapport du 26 juillet 2017, en rappelant que l’argument principal pour le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence était le conflit parental qui s’apparentait à de la maltraitance ; il relevait qu’il était rare de devoir convoquer des enfants dans les bureaux du SPJ et que selon lui les aides invoquées par la mère étaient des alibis. P.________ a précisé qu’aucune discussion n’avait été possible avec les enfants, que ce soit à domicile ou dans les bureaux du SPJ.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par décision du 26 septembre 2017, la justice de paix a mis fin à l’enquête en limitation de l’autorité parentale et en modification du droit de visite, a levé la curatelle d’assistance éducative, a retiré le droit de déterminer le lieu de résidence d’V.________ sur les enfants et a confié un mandat de placement et de garde au SPJ. La mère a recouru contre cette décision.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A l’audience de la Chambre des curatelles du 23 janvier 2018, la Dre D.________ a dit qu’elle supposait qu’il y avait entre les parents une trop grande interdépendance ainsi qu’une absence de distance entre eux et estimait que plutôt que de vouloir les faire se rejoindre, il conviendrait de maintenir une bonne distance entre eux pour rétablir une parentalité. Quant à A.R.________, la médecin soutenait qu’il n’y avait pas de mesure à prendre actuellement et qu’il n’y avait pas de raison d’éloigner l’enfant de sa mère au motif qu’il y avait un conflit parental ; du reste A.R.________ s’était plutôt bien développé alors que le conflit n’était pas réglé. De son point de vue, le cadre éducatif donné par la mère était sécure (s’il ne l’était pas, elle l’aurait observé) ; V.________ avait été très rapide à réagir à ses suggestions et remarques et rectifiait facilement le tir. La thérapeute soutenait que cette mère n’était pas dans le déni de ses erreurs éducatives, qu’elle avait compris ce qu’elle pouvait corriger, qu’elle avait besoin d’apprendre et apprenait et qu’il ne fallait surtout pas placer A.R.________ et B.R.________, qui étaient bien auprès de leur mère. Le confrère à qui elle avait transmis le dossier allait suivre les deux enfants et organiser une rencontre avec la mère ; elle n’avait elle-même jamais envisagé de rencontrer le père – le passage par la rencontre des deux parents n’étant pas obligatoire et ces derniers ne l’ayant pas demandé – et avait estimé qu’il valait mieux, au vu de la situation, se concentrer sur la mère. Elle rappelait par ailleurs qu’il fallait différencier les objectifs des intervenants qui se rendaient à domicile et allaient « chercher ce qui n’allait pas », de ceux qui, comme elle, recevaient les personnes en consultation : certaines choses avaient pu choquer « les deux dames de l’ISMV », qu’elle avait du reste reçues au cabinet, et expliquer que leurs réponses divergeaient des siennes. A.R.________ lui avait parlé de son père de manière diversifiée, sans qu’elle le questionne ; il n’avait jamais critiqué son père, ni manifesté de peur à son égard ou dit qu’il ne voulait pas le voir, preuve qu’il n’avait pas été manipulé. S’agissant d’une « bonne distance » entre parents, la médecin a précisé entendre que les parents ne se rencontrent pas (il faudrait un passage par un Point Rencontre) tant que les choses n’étaient pas apaisées et aient les enfants auprès d’eux séparément. De son point de vue, V.________ avait eu très peur pour ses enfants, raison pour laquelle elle ne laissait pas X.________ les voir, mais les choses s’étaient calmées depuis lors et le fait d’apprendre à ne pas tout mélanger avait été travaillé en consultation.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Lors de la même audience du 23 janvier 2018, Z.________ a déclaré que le nœud du problème était le conflit parental dans lequel les enfants étaient complètement pris. Les éducatrices de l’ISMV avaient constaté au printemps 2017, après trois mois d’intervention, que A.R.________ et B.R.________ ne pouvaient pas parler de l’autre parent et qu’un travail éducatif était impossible tant la mère était prise dans le conflit parental. Le prénommé rappelait qu’il était rare, s’agissant d’enfants de cet âge, de ne pas pouvoir les entendre à domicile et de devoir les faire venir dans les locaux du SPJ, que les garçons étaient balancés d’un service à l’autre et d’un pédiatre à l’autre, se trouvaient dans un climat de violence et devaient faire semblant de se cacher pour faire croire à leur père qu’ils n’étaient pas là, de sorte que, pour leur sécurité, il fallait les mettre à l’écart. Z.________ rappelait que la Dre D.________, dont il ne remettait pas en cause les propos, n’avait jamais rencontré X.________ et n’avait vu B.R.________ qu’en salle d’attente, qu’elle n’avait qu’une vision partielle de la situation alors que le SPJ suivait cette situation et avait vu les deux enfants dans leur milieu, à la maison. En cas de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, il y aurait un travail à faire avec les deux parents dans le cadre d’un foyer afin de rendre chacun d’eux attentif aux répercussions de leurs agissements, actes, paroles, etc. Le SPJ constatait que malgré un suivi sur de nombreuses années, les enfants étaient toujours en difficulté et les personnes qui n’allaient pas dans le sens de la mère étaient agressées par celle-ci. Lorsqu’une médiation avait été évoquée, les B.________ avaient été abordées, mais les demandes n’avaient pas été suivies d’effet et il faudrait examiner la faisabilité d’un travail sur la coparentalité, qui requérait un minimum d’investissement personnel. Or, de l’avis de Z.________, le placement aurait de l’influence en tout cas sur la parentalité. Quant aux enfants, ils éprouvaient de la difficulté à s’exprimer au sujet de leurs parents, étaient mutiques et agités, et il était difficile d’entrer en relation avec eux tant les enjeux étaient importants. Il n’y avait pas eu de conclusions de l’ISMV, mais des pistes avaient été expliquées aux parents ; l’ISMV s’était interrogée sur un soutien éducatif de type AEMO, mais cette mesure paraissait trop légère par rapport à ce qui avait été constaté. Le SPJ avait des doutes au sujet d’un travail sur la coparentalité aujourd’hui et de toute manière, il ne faisait pas ce type de travail. S’en remettant à justice s’agissant de l’adéquation du retrait de la garde des enfants à leur mère, Z.________ rappelait que le fonctionnement d’V.________ faisait que le suivi actuel était compliqué. Enfin, il était selon lui impossible de fixer une durée du placement de A.R.________ et B.R.________ en foyer, laquelle dépendait de nombreuses observations des enfants et des parents ainsi que des réactions et du travail de ces derniers ; tout dépendait du rythme des enfants et il était impossible de prévoir quelles seraient leurs réactions dans le cadre du placement. En juillet 2017, il avait constaté qu’il n’y avait pas d’autre solution que le placement.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par arrêt du 23 janvier 2018 (CCUR 23 janvier 2018/10), la Chambre des curatelles a partiellement admis le recours, annulé la décision du 26 septembre 2017 et renvoyé le dossier à la Justice de paix pour complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle a notamment considéré que la vision de la Dre D.________ et celle du SPJ différaient fondamentalement quant à la nécessité de placer A.R.________ et B.R.________, tous deux s’entendant par contre pour relever l’ampleur du conflit parental. Si la Dre D.________ estimait que V.________ était susceptible de progresser dans sa prise en considération des besoins des enfants, soutenue par les mesures thérapeutiques déjà mises en œuvre, tel n’était pas le cas du SPJ, qui était méfiant s’agissant de la capacité de la mère à agir en ce sens sur le long terme, qualifiant même les aides thérapeutiques invoquées d’alibis. De fait, l’évolution de la situation des enfants et, en particulier, de la prise en charge maternelle, qui ressortait du témoignage de la Dre D.________, était bonne et parlait en faveur d’une renonciation au placement des enfants, un tel placement étant une mesure d’ultime recours. La Chambre des curatelles a toutefois considéré qu’on ne saurait faire fi du fait que la vision de la Dre D.________ était celle de la thérapeute de A.R.________ comme de la mère et qu’en tant que telle, on ne saurait absolument exclure que cette vision positive ne soit influencée par le souci – légitime du point de vue du thérapeute – de mettre en avant les progrès de ses patients au détriment de l’objectivité, risque d’autant plus grand en l’espèce que cette praticienne n’avait jamais rencontré le père, ni ne s’était rendue au domicile des enfants, contrairement au SPJ et aux intervenantes de l’ISMV. Or ces derniers avaient insisté sur l’impossibilité, pour les enfants, de parler de leurs parents, ainsi que sur l’importance du conflit parental, qu’ils avaient qualifié de maltraitant. En pareille constellation, l’intérêt primordial des enfants à ce que la mesure la plus appropriée soit ordonnée pour permettre leur bon développement justifiait de ne pas donner suite en l’état au retrait du droit de garde et au placement des enfants concernés en foyer pour une durée indéterminée, mais de procéder à un complément d’instruction sous forme d’une expertise pédopsychiatrique destinée à évaluer, en particulier, la capacité de chacun des parents d’œuvrer à une prise en charge sécure et cadrante des enfants sur le long terme ainsi qu’à une coparentalité nécessaire, et proposer toute mesure de protection qui pourrait s’avérer nécessaire ou seulement appropriée. Il y avait lieu de se demander si la mise en danger des enfants était telle qu'elle nécessitait leur placement, afin qu'ils se retrouvent dans un environnement sécure. A cet égard, le conflit parental – même important – ne suffisait pas en l’état à lui seul à justifier une mesure aussi incisive que le retrait du droit de déterminer le domicile de l'enfant et son placement. Il y avait un malaise certain des enfants, qui pouvait être lié au conflit parental, mais on ne pouvait en déduire que la mère serait incapable de prendre en compte leurs besoins au point qu'un placement s'imposerait.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>4.</span><span> L’autorité de protection a donc mis en œuvre une expertise pédopsychiatrique, confiée au Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mars 2019, la juge de paix a notamment institué une curatelle de représentation au sens des art. 445 et 306 al. 2 CC en faveur de A.R.________ et B.R.________, nommé Me J.________ en qualité de curatrice provisoire et dit que la curatrice exercera la tâche de représenter les enfants dans le cadre de l’enquête en limitation de l’autorité parentale et en fixation du droit de visite ouverte en leur faveur.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le Dr K.________ a rendu un premier rapport d’expertise le 29 mars 2019. Il a notamment fondé son rapport sur la base d’entretiens avec la mère et les enfants des 26 octobre 2018 et 1</span><span>er</span><span> mars 2019 et d’un entretien avec le père et les enfants du 25 janvier 2019. Il a considéré notamment que la relation mère-enfants était suffisamment bonne, que la mère avait, en dehors du conflit parental, des capacités éducatives encore suffisantes, mais que dans le cadre du conflit, il était fort probable qu’elle ne cloisonne pas complètement le conflit du psychisme des enfants. Un contrôle était indiqué. Le conflit parental était lié au psychisme des parents, la mère présentant immaturité et impulsivité, avec traits dyssociaux et manipulateurs. Ce conflit était dangereux pour les enfants et risquait de se répercuter sur eux quel que soit leur lieu de vie. Les conséquences pourraient être une fragilisation de leur psychisme et des relations altérées avec l’un ou les deux parents. Un conflit de loyauté existait. Un placement ne garantirait pas une amélioration de la situation car la mère présenterait fort probablement les mêmes comportements dysfonctionnels que par le passé. L’expert recommandait donc, dans un premier temps, le maintien de la garde à la mère avec certaines conditions : observation, prise en charge éducative de la mère à domicile, prise en charge pédopsychiatrique des enfants, fréquentation régulière de l’école, passage par le Point Rencontre pour le droit de visite, etc. Si la mère ne respectait pas les consignes, un placement serait clairement indiqué. Dans ce cas, selon l’expert, il faudrait être préparé à des comportements agissants de la mère, l’intervention des forces de l’ordre ne devrait pas être exclue et les personnes s’occupant des enfants devraient être protégées de potentiels comportements agressifs de la mère. L’expert ne recommandait aucune mesure urgente mais le réexamen de la situation après une année, la phase d’observation de l’expertise ayant pu calmer la situation.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le Dr K.________ a déposé un complément d’expertise le 30 juin 2019. Il a considéré que le conflit de loyauté maintenait les enfants dans un état de vigilance constant car ils n’avaient pas le droit de montrer leurs émotions de peur qu’elles ne soient utilisées par les parents. Ce conflit de loyauté et les problèmes de comportement des parents mettaient sérieusement en danger leur développement.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Dans une ordonnance de mesures provisionnelles du 21 janvier 2020, la justice de paix a notamment confirmé la curatelle d'assistance éducative provisoire, au sens des art. 445 et 308 al. 1 CC, instituée en faveur des enfants, nommé en qualité de curateur provisoire S.________, assistant social auprès du SPJ, confirmé la curatelle de représentation provisoire au sens des articles 445 et 306 al. 2 CC et maintenu Me J.________ en qualité de curatrice provisoire.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> L’expert a déposé un second rapport complémentaire le 7 juillet 2020. Il a notamment fondé son rapport sur la base d’un e</span><a name="_GoBack"></a><span>ntretien père-fils du 20 février 2020, lors duquel il a notamment entendu A.R.________ et B.R.________ en l’absence du père, et d’un entretien mère-fils du 26 mai 2020, lors duquel il a notamment et également entendu les enfants seuls, ceux-ci refusant toutefois d’être entendus séparément. Dans son rapport, le Dr K.________ a indiqué que le conflit de loyauté rendait les enfants incapables de discernement, que la mère ne se remettait pas vraiment en question, qu’elle avait interrompu le suivi pédopsychiatrique auprès du Dr A.________ – spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents – et ne se soumettait au droit de visite du père que selon son bon vouloir. La situation psychique des enfants s’était péjorée et la mère semblait encore moins à même de respecter les mesures qu’en 2019. Les parents n’acceptaient une aide que si elle étayait leur vision du conflit. Il a dès lors recommandé le placement des enfants, à tout le moins en semaine, la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique de chaque parent – après laquelle une décision concernant la garde devrait être prise (un placement de longue durée pouvant être envisagé en fonction du résultat de ces expertises) –, le maintien du mandat au SPJ et la poursuite de la prise en charge thérapeutique des enfants.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Dans un courrier du 20 septembre 2020 destiné à V.________, le Prof. L.________, docteur en psychologie, a fait part de ses critiques d’ordres formel et méthodologique quant au rapport d’expertise complémentaire susmentionné.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A l’audience de la justice de paix du 6 octobre 2020, la DGEJ, la curatrice des enfants et le père ont adhéré aux conclusions de l’expert. La curatrice des enfants a relevé que ceux-ci ne paraissaient pas libres de s’exprimer. La DGEJ a confirmé ce constat, en observant que la mère avait mis fin au suivi de la G.________ lorsque les enfants devaient être entendus seuls. Le père a signalé que la mère envoyait des courriers le dénigrant à tout son entourage, ses bailleurs et les services sociaux. La mère s’est opposée au placement et a requis une contre-expertise. Elle a indiqué être sur le point de commencer un suivi chez un troisième pédopsychiatre. Elle proposait une AEMO et un suivi éducatif chez le père. Elle demandait que les enfants soient entendus personnellement et pas par le biais d’une curatrice. Elle a reconnu avoir envoyé un courrier sous un faux nom au nouveau bailleur du père et estimait que c’était « tout à son honneur ».</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> En droit :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>1.</span><span> Le recours est dirigé contre une décision de l'autorité de protection de l'adulte statuant sur le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence d’enfants mineurs (art. 310 CC) et confiant à la DGEJ un mandat de placement et de garde.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>1.1</span><span> Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 6</span><span>e</span><span> éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827 et les auteurs cités ; voir également TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 16 avril 2020/74).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle jouit d’un plein pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents (ch. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la famille, Protection de l’adulte, Berne 2013, n. 7 ad art. 450a CC). S’agissant de ce dernier critère, l’instance judiciaire jouit d’un plein pouvoir d’appréciation (Meier, ibid., n. 10 ad art. 450a CC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 20 al. 1 LVPAE et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>1.2</span><span> En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère des enfants mineurs concernés, partie à la procédure, le présent recours est recevable, même s’il ne tend formellement qu’à l’annulation de la décision : on comprend en effet que la mère ne veut pas d’un placement des enfants. Il en va de même des pièces nouvelles produites en deuxième instance.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le recours étant en revanche manifestement infondé, comme on le verra ci-après, l’autorité de protection et les parties à la procédure de recours n’ont pas été interpellées.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.</span><span> La recourante demande l’audition personnelle des enfants, dont le droit d’être entendu aurait été violé. Dans son recours, elle fait valoir que, compte tenu des graves vices affectant l’expertise au dossier, leur audition par le Dr K.________ ne permettrait pas de respecter leur droit d’être entendu. Par ailleurs et exception faite de leurs rencontres avec l’expert, A.R.________ et B.R.________ n’ont pas été entendus individuellement depuis plus d’une année et demie, soit depuis leur dernière rencontre avec la curatrice, alors que les divers intervenants s’accordent à dire que leur situation a évolué défavorablement. Le fait de renoncer à l’audition des enfants au motif que « cette mesure ne servirait à rien » revendrait à anticiper le résultat de leur audition, ce qui violerait leur droit d’être entendu.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Dans ses déterminations du 19 novembre 2020, la recourante se réfère aux trois documents qu’elle produit en parallèle, soit les standards « Quality4Children » pour le placement des enfants hors du foyer familial en Europe, le rapport du Conseil fédéral du 2 septembre 2020 donnant suite au postulat 14.3382 CSEC-N intitulé « Droit de l’enfant d’être entendu. Bilan de la mise en œuvre en Suisse de l’article 12 de la Convention relative aux droits de l’enfant », ainsi que le Guide pour la pratique dans le domaine du droit, de l’école et de la santé intitulé « L’audition de l’enfant » et établi en 2014 par UNICEF Suisse et par l’Institut Marie Meierhofer pour l’enfant. Elle renvoie également à une étude établie par le Centre suisse de compétence pour les droits humains (CSDH) et intitulée « Une justice adaptée aux enfants – L’audition de l’enfant lors d’un placement en droit civil et lors du renvoi d’un parent en droit des étrangers ». Elle invoque en substance une violation des standards qui en découlent s’agissant du droit d’être entendu des enfants. Dans ce cadre, elle fait valoir que l’opinion de A.R.________, qui s’oppose au placement ainsi que cela ressort notamment des interventions de Me Corinne Arpin – étant relevé qu’un tel discours indirect ne saurait suffire à respecter le droit d’être entendu –, n’a jamais été considéré. Enfin, elle invoque la violation des art. 314a CC et 12 CDE (Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant ; RS 0.107).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.1</span><span> La Chambre des curatelles dispose d’un pouvoir d’examen d’office et examine si la décision de première instance répond aux règles formelles imposées par la loi. La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Aux termes de l’art. 447 al. 1 CC, la personne concernée doit être entendue personnellement, à moins que l’audition personnelle ne paraisse disproportionnée. En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.1.1</span><span> Comme en ce qui concerne l’art. 298 CPC, applicable dans les procédures de droit matrimonial (TF 5A_554/2014 du 21 octobre 2014 consid. 5.1.2 ; 5A_869/2013 du 24 mars 2014 consid. 2.1.1), l'audition ne présuppose pas que l'enfant ait la capacité de discernement, au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, il doit, en principe, être entendu à partir de six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; 131 III 553 consid. 1.2.3). Cet âge minimum est indépendant du fait que, en psychologie enfantine, on considère que les activités mentales de logique formelle ne sont possibles qu'à partir d'un âge variant entre onze et treize ans environ et que la capacité de différenciation et d'abstraction orale ne se développe plus ou moins qu'à partir de cet âge-là (TF 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 consid. 5.1 et la référence citée). La capacité de discernement est relative : elle ne doit pas être appréciée dans l'abstrait, mais concrètement, par rapport à un acte déterminé, en fonction de sa nature et de son importance (ATF 134 II 235 consid. 4.3.2; ATF 124 III 5 consid. 1a ; TF 5A_547/2017 du 26 octobre 2017 consid. 3.2.2). S'il n'a pas encore de capacité de discernement par rapport aux enjeux, l'audition de l'enfant vise avant tout à permettre au juge compétent de se faire une idée personnelle et de disposer d'une source de renseignements supplémentaire pour établir l'état de fait et prendre sa décision (ATF 133 III 146 consid. 2.6 ; ATF 131 III 553 consid. 1.1 ; TF 5A_983/2019 précité consid. 5.1). Pour cette raison, on ne doit pas interroger les jeunes enfants sur leurs désirs concrets quant à leur attribution à l'un ou l'autre de leurs parents, dans la mesure où ils ne peuvent pas s'exprimer à ce sujet en faisant abstraction de facteurs d'influence immédiats et extérieurs et n'arrivent pas à formuler une volonté stable (ATF 133 III 146 consid. 2.6 ; 131 III 553 consid. 1.2.2; TF 5A_547/2017 précité consid. 3.2.2).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Les autres « justes motifs » qui permettent de renoncer à l’audition de l’enfant relèvent du pouvoir d’appréciation du juge et dépendent des circonstances du cas concret. Parmi ceux-ci figure le risque que l’audition mette en danger sa santé physique et psychique : à ce sujet, il faut relever que la simple crainte d'imposer à l'enfant la tension d'une audition n'est pas suffisante ; encore faut-il, pour renoncer à l'audition, que cette crainte soit étayée et que le risque dépasse celui qui est inhérent à toute procédure dans laquelle les intérêts des enfants sont en jeu. De même, l'audition de l'enfant ne peut être refusée sous prétexte d'un seul conflit de loyauté, car il faut s'attendre, dans une procédure opposant ses parents, à ce qu'il soit soumis à un tel conflit à leur égard (ATF 131 III 553 consid. 1.3.1 ; TF 5A_983/2019 précité consid. 5.1 et les références citées).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Si, dans le cadre d'un même conflit parental, le juge est appelé à intervenir par plusieurs décisions successives, l'audition de l'enfant n'aura pas à être répétée chaque fois, à moins que l'écoulement d'un temps particulièrement long ou d'autres circonstances rendent nécessaire son actualisation (TF 5A_454/2019 du 16 avril 2020 consid. 3.2 </span><span>in fine </span><span>; 5A_572/2015 du 8 octobre 2015 consid. 4.2 </span><span>in fine</span><span>). Il faut en particulier renoncer à des auditions répétées qui créent une charge importante pour l’enfant et dont on ne doit pas attendre d’élément nouveau (ou des éléments qui ne sont pas dans un rapport raisonnable avec la charge créée). La règle veut donc que l’enfant ne soit entendu qu’une fois dans l’entier de la procédure. Renoncer à l’entendre à nouveau présuppose cependant qu’il a été interrogé sur les éléments pertinents et que le résultat de l’audition est toujours actuel (TF 5A_984/2019 du 20 avril 2020 consid. 3.4 et la référence citée, résumé </span><span>in</span><span> Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 5/2020, p. 370).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> L’audition peut toutefois avoir lieu par un tiers, dans le cadre d’une expertise. Lorsque l’expert est indépendant et qualifié, que l’enfant a été interrogé sur les éléments déterminants et que le résultat de l’audition demeure d’actualité, l’autorité peut s’en contenter (ATF 133 III 553 consid. 4 ; TF 5A_199/2020 du 28 mai 2020 consid. 3.3.1 et les références citées, résumé </span><span>in</span><span> RMA 5/2020, pp. 386-387). Tel est d’autant plus le cas lorsqu’une curatrice de procédure a en sus été désignée afin de prendre en compte la participation de l’enfant à la procédure, ce que l’audition de ce dernier vise précisément à renforcer (TF 5A_199/2020 précité consid. 3.3.1 et la référence citée).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.1.2</span><span> L'audition des enfants découle aussi directement de l'art. 12 CDE (ATF 124 II 90 consid. 3a). Cette norme conventionnelle ne consacre toutefois pas de prérogatives plus larges que celles résultant du droit fédéral (TF 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 7 ; 5A_554/2014 précité consid. 5.1.2 ; 5A_869/2013 précité consid. 2.1.1 ; au sujet de l'art. 144 aCC, ATF 131 III 553 et les références citées ; TF 5A_735/2007 du 28 janvier 2008 consid. 2.1, publié </span><span>in</span><span> FamPra.ch 2008 p. 449). L'art. 12 CDE garantit à chaque enfant le droit d'exprimer son avis dans toute procédure le concernant, dans la mesure où il est capable de se forger une opinion propre, ce qui correspond à la notion de discernement au sens de l'art. 16 CC (ATF 131 III 553 consid. 1.1 ; TF 5A_554/2014 précité consid. 5.1.2 ; 5A_869/2013 précité consid. 2.1.1).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.2</span><span> En l’espèce, l’autorité de protection a procédé à l’audition des parents notamment lors de son audience du 6 octobre 2020, de sorte que leur droit d’être entendu a été respecté, ce qui n’est pas contesté.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> S’agissant de l’audition de A.R.________ et B.R.________, la recourante ne prétend pas que les documents et recommandations qu’elle invoque auraient un caractère contraignant, lequel ne permettrait pas de déroger à la jurisprudence fédérale actuelle, précitée. C’est donc bien à l’aune de cette dernière qu’il convient de statuer sur le respect du droit d’être entendu des enfants.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A.R.________ et B.R.________ sont âgés respectivement de onze et neuf ans. Dans son rapport du 7 juillet 2020, le Dr K.________ a considéré que le conflit de loyauté rendait les enfants incapables de discernement. Une pleine valeur probante devant être reconnue à l’expertise ainsi que cela sera développé ci-dessous (cf. consid. 3 </span><span>infra</span><span>), contrairement à ce que soutient la recourante, il convient de se rallier à l’avis du Dr K.________, de sorte que la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC ne saurait être reconnue aux enfants. Partant, l’art. 12 CDE n’a pas été enfreint (cf. TF 5A_554/2014 précité consid. 5.1.3 ; 5A_869/2013 précité consid. 2.2 ; cf. consid. 2.1.2 </span><span>supra</span><span>). Par ailleurs, compte tenu de l’intensité du conflit de loyauté susmentionné – le dossier démontrant en effet que lorsque les enfants sont entendus, ils ne se sentent pas libres de s’exprimer, voire refusent de le faire –, il n’y avait pas lieu de les interroger sur leurs désirs concrets quant à leur attribution à l'un ou l'autre de leurs parents (cf. consid. 2.1.1 </span><span>supra</span><span>). Ainsi, l’audition des enfants consistait avant tout en un moyen de preuve supplémentaire, dont l'administration pouvait être considérée comme superflue, les éléments dont dispose la Chambre de céans étant suffisamment établis et pertinents pour trancher la question litigieuse (cf. TF 5A_554/2014 précité consid. 5.1.3 ; 5A_869/2013 précité consid. 2.2). Bien plus, compte tenu du conflit de loyauté dans lequel se trouvent les enfants, il était judicieux pour le premier juge de renoncer à les entendre personnellement afin d’éviter de les mettre une nouvelle fois dans une situation qui, à n’en point douter, les aurait fait souffrir. Au demeurant, même s’il était retenu que A.R.________ et B.R.________ disposent de la capacité de discernement, ceux-ci ont eu l’occasion de s’exprimer auprès de l’expert – dont le rapport se verra reconnaître pleine valeur probante ci-dessous (cf. consid. 3 infra) –, de sorte qu’il est constaté que leur éventuel droit d’être entendu aurait de toute manière été respecté. Ce constat est par ailleurs d’autant plus vrai qu’une curatrice de procédure leur a été désignée et que Me Corinne Arpin, agissant pour l’aîné de la fratrie, a indiqué le 5 novembre 2020 la volonté de l’enfant de pouvoir rester sous la garde de sa mère et de s’opposer catégoriquement à son placement. A toutes fins utiles, il ne fait aucun doute pour la Chambre de céans que ni A.R.________, ni B.R.________ ne souhaitent être placés en institution. Partant, il n’y a pas de violation du droit d’être entendu des enfants et il n’y avait pas lieu de procéder à leur audition.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La décision entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>2.3</span><span> Dans la continuité de ce qui précède, il est relevé que, A.R.________ n’ayant pas la capacité de discernement, il n’est pas acquis qu’il puisse mandater valablement une avocate pour le représenter dans la procédure dont il fait l’objet. Cette question peut toutefois être laissée ouverte sans que cela porte à conséquence sur la solution du présent arrêt. Me Corinne Arpin est ainsi considérée comme représentant A.R.________, en parallèle de la curatrice, la première ayant pour mission de défendre la position de l’intéressé, la seconde d’agir dans l’intérêt des enfants.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> A toutes fins utiles, il est précisé que, contrairement à ce que Me Corinne Arpin, pour A.R.________, a requis, il ne convenait pas de lever la curatelle de représentation pour la procédure de recours, ce mandat étant en effet nécessaire afin de défendre avec neutralité l’intérêt des enfants. Par ailleurs, aucun élément objectif et pertinent justifiant de relever Me J.________ de ce mandat n’a été avancé.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>3.</span><span> La recourante requiert également la mise en œuvre d’une seconde expertise pédopsychiatrique, tout son recours étant focalisé sur la critique de la valeur probante de l’expertise au dossier. Dans ce cadre, elle demande aussi l’audition du Prof. L.________ pour étayer ses critiques du travail du Dr K.________, ainsi que l’interpellation du médecin cantonal neuchâtelois « sur la nature des plaintes déposées contre le Dr K.________ », afin de déterminer dans quelle mesure les reproches formulés sont de nature à remettre en cause ses expertises.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La recourante fait valoir qu’elle avait immédiatement, soit auprès de la justice de paix, invoqué plusieurs griefs contre l’expertise. Ainsi, l’expert n’aurait pas étayé ses conclusions, soit n’aurait pas expliqué en quoi les enfants souffriraient d’un conflit de loyauté, en quoi la situation psychique de ceux-ci se serait détériorée et en quoi les parents montreraient peu de compassion. En outre, certains éléments ayant fondé la recommandation d’un placement seraient erronés. L’expert aurait en effet fait preuve d’une « méconnaissance crasse » du suivi thérapeutique des enfants en affirmant que ce suivi aurait été interrompu, alors qu’il avait été poursuivi auprès de la G.________, avec l’approbation de la DGEJ. La lecture par l’expert des difficultés rencontrées dans l’exercice du droit de visite serait unilatérale et « simpliste », dans la mesure où elle ne tiendrait aucunement compte de la part de responsabilité du père, ni de la situation sanitaire. En outre, les enseignants des enfants n’auraient pas été interpellés, alors que leurs résultats scolaires étaient excellents et que leur parcours scolaire se passait bien.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> V.________ avait demandé à la justice de paix de soumettre ses questions à l’expert, ce qui lui avait été refusé. Par conséquent, elle avait soumis l’expertise au Prof. L.________, afin qu’il se prononce, non sur le fond, mais sur la forme de ladite expertise. Elle se réfère dès lors aux observations de ce dernier du 20 septembre 2020. Ainsi, selon le Prof. L.________, le travail du Dr K.________ était descriptif et ne rendait pas compte d’une réflexion et d’analyses poussées. La méthode utilisée n’était pas exposée. Il y avait une profonde inadéquation entre l’avis émis d’une aggravation de la situation psychique et l’absence d’informations et de constatations objectives pouvant l’étayer, de sorte que la recommandation de placement était très problématique, disproportionnée et frisait l’arbitraire. En outre, la discussion consacrée aux enfants était congrue, l’avis de ces derniers était insuffisamment pris en compte et l’expertise ne démontrait pas d’urgence et de dysfonctionnements alarmants.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> La recourante fait également valoir que, depuis la décision entreprise, des éléments nouveaux seraient parvenus à sa connaissance, permettant de douter de la probité et du sérieux de l’expert. Plusieurs plaintes auraient été déposées contre ce dernier auprès du médecin cantonal neuchâtelois. A cet égard, elle se réfère à deux pièces produites avec son recours, soit une lettre adressée par un grand-père au médecin cantonal neuchâtelois le 26 octobre 2020, dénonçant le Dr K.________ pour ses expertises effectuées hors « des règles de l’art » ou « en violation des règles déontologiques » (pièce 4) et une lettre du médecin cantonal adressée le 16 septembre 2020 à un dénonciateur dont le nom est caviardé, accusant réception d’une dénonciation et de ses deux compléments contre le Dr K.________ (pièce 3).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Après cela, la recourante estime, en faisant référence à deux pièces qu’elle a produites (pièces 5 et 6), qu’une expertise pédopsychiatrique devrait forcément contenir divers éléments qui ne figureraient pas dans le rapport du Dr K.________, à savoir les arguments pour et contre le placement, les facteurs de risque, une discussion sur les alternatives au placement – telle qu’une adaptation du droit de visite par exemple –, un bilan des traumatismes des enfants, des tests psychologiques, un status psychiatrique et une discussion sur le fonctionnement psychique des enfants et leurs besoins spécifiques.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> V.________ fait encore valoir que sa situation socio-économique, telle que retenue dans l’expertise, ne serait plus d’actualité et, au demeurant, ne serait pas pertinente. Le Dr K.________ ne se prononçait en outre pas sur « un nombre considérable de questions pourtant primordiales », soit sur la manière dont le développement des enfants était compromis, les indices permettant de conclure à une péjoration de la situation psychique et la conséquence du placement sur la santé psychique des enfants. Enfin, la proposition de l’expert d’un placement des enfants en vue d’une expertise des parents serait « une aberration en soi », ce qu’avait admis la justice de paix qui s’en était écartée dans la décision entreprise.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>3.1</span></p> <p><span>3.1.1</span><span> Le sort des enfants est régi par la liberté de la preuve, l’autorité de protection procédant à la recherche et à l’administration des preuves nécessaires (maxime inquisitoire, art. 446 al. 1 et 2 CC) et n’étant pas liée par les conclusions des personnes parties à la procédure (maxime d’office, art. 446 al. 3 CC). L’autorité de protection a l’obligation illimitée d’établir les faits pertinents. Contrairement à ce qui se passe pour les autres litiges civils, la procédure devant l’autorité de protection ne vise pas à régler un conflit entre deux parties, mais à protéger un enfant ou un adulte vulnérable (TF 5A_582/2011 du 3 novembre 2011 consid. 3.2). L'expertise pédopsychologique est l'une des mesures d'instruction que le tribunal peut, mais ne doit pas, ordonner dans les affaires concernant les enfants régies par la maxime d'office. Le juge doit ordonner une expertise lorsque cette mesure apparaît le seul moyen de preuve idoine, en particulier lorsqu’il ne dispose pas de connaissances personnelles suffisantes pour se prononcer sur le bien de l’enfant. Il jouit à cet égard d’un large pouvoir d’appréciation. Dans la mesure où le tribunal peut déjà forger son opinion sur la base des preuves administrées, son refus d'administrer encore d'autres preuves requises ne viole ni le droit à la preuve (art. 29 al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]) ni la maxime inquisitoire (TF 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2 ; TF 5A_813/2013 du 12 mai 2014 consid. 4.3 ; TF 5A 470/2016 du 13 décembre 2016 consid. 4.1.2). Une telle expertise ne sera ordonnée qu'en présence de circonstances particulières (telles qu'un abus sexuel ou d'autres violences contre les enfants) (TF 5A_529/2014 du 18 février 2015 consid. 2.3 ; TF 5A_265/2015 précité consid. 2.2.2 ; TF 5A_280/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.3.2).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Une expertise revêt une valeur probante lorsqu'elle est complète, logique et exempte de contradictions. Le tribunal doit examiner si l'expertise répond à toutes les questions en se basant sur les faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel parvient l'expert. Le juge doit s'en tenir à la version retenue par l'expert, à moins que ses conclusions reposent sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Il ne peut s'écarter des conclusions de l'expert qu'en présence de raisons majeures et doit alors motiver son appréciation (TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1). De tels facteurs de doute peuvent consister par exemple dans le fait que l'expertise est incohérente, qu'elle repose sur un état de fait lacunaire ou même erroné, ou encore qu'elle tient pour acquis des faits ou des preuves auxquels le tribunal accorde une valeur probante atténuée, ou le contraire (ATF 101 Ib 405 consid. 3b/aa ; ATF 110 Ib 42 consid. 2 ; TF 5A_485/2012 précité consid. 4.1).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> En vertu de l’art. 188 al. 2 CPC (applicable par renvoi de l’art. 12 al. 1 LVPAE), le tribunal peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Lorsque les conclusions d'une expertise apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit, le cas échéant, mettre en œuvre des preuves supplémentaires pour dissiper ces doutes. Le fait de se fonder sur une expertise non concluante, respectivement de ne pas mettre en œuvre des preuves supplémentaires, peut constituer une appréciation arbitraire des preuves (TF 5A_501/2013 du 13 janvier 2014 consid. 6.1.3.2 ; ATF 141 IV 369 consid. 6.1 ; ATF 138 III 193 consid. 4.3.1 ; ATF 136 II 539 consid. 3.2).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>3.1.2</span><span> Une expertise privée n'a – en principe – pas valeur de moyen de preuve mais de simple déclaration de partie (ATF 140 III 24 consid. 3.3.3, JdT 2016 II 308 ; ATF 132 III 83 consid. 3.6 ; TF 4A_286/2011 du 30 août 2011 consid. 4, RSPC 2012 p. 116). Dès lors qu’elle n’est en principe produite que si elle est favorable au mandant et que son auteur est dans un rapport de fidélité avec le mandant qui le rémunère, elle doit être appréciée avec retenue. Cela vaut également lorsqu’elle est établie par un spécialiste établi et expérimenté, qui fonctionne par ailleurs comme expert judiciaire (ATF 141 IV 369 consid. 6.2 ; Colombini, Code de procédure civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, 2018 [cité ci-après : Colombini, Condensé de jurisprudence], n. 1.4.1 ad art. 184 CPC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le fait qu'une expertise privée n'ait pas la même valeur qu'une expertise judiciaire ne signifie toutefois pas encore que toute référence à une expertise privée dans un jugement soit constitutive d'arbitraire. Il se peut en effet que ladite expertise ne soit pas contestée sur certains points ou encore qu'elle se révèle convaincante, à l'instar d'une déclaration de partie ; il est également possible que l'expert privé, entendu comme témoin, confirme des éléments de fait précis de son rapport (TF 4A_58/2008 du 28 avril 2008 consid. 5.3 ; TF 4D_71/2013 du 26 février 2014 consid. 2.5 ; Colombini, Condensé de jurisprudence, op. cit., n. 1.4.3 ad art. 184 CPC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Selon les circonstances, l’expertise privée peut fonder des doutes sur le caractère probant d’une expertise judiciaire ou fonder la nécessité d’une expertise complémentaire. S’il en résulte que des aspects pertinents pour le sort de la cause n’ont pas été suffisamment examinés dans l’expertise judiciaire, ceux-ci doivent être élucidés. Comme pour chaque contestation motivée, le tribunal doit dès lors examiner si l’expertise privée peut ébranler les conclusions de l’expertise judiciaire de telle sorte qu’il y aurait lieu de s’écarter de cette dernière (ATF 141 IV 369 consid. 6.2 ; TF 5A_629/2015 du 27 mars 2017 consid. 4.3 ; Colombini, Condensé de jurisprudence, op. cit., n. 1.4.5 ad art. 184 CPC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>3.2</span><span> En l’espèce, il convient tout d’abord de relever que les situations donnant lieu à des expertises pédopsychiatriques sont extrêmement conflictuelles et que le fait que le Dr K.________ fasse l’objet de « dénonciations » au médecin cantonal neuchâtelois n’est pas étonnant et ne signifie pas que ces dénonciations soient fondées. Partant, la réquisition de la recourante d’interpeller ledit médecin cantonal doit être rejetée, comme relevant en effet d'une tentative prohibée de recherche indéterminée de preuves. La Chambre de céans est en outre suffisamment informée en l’état du dossier pour statuer.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Ensuite, la recourante ne prétend pas qu’il y aurait des lignes directrices à valeur contraignante en matière d’expertise pédopsychiatrique. Sa comparaison des « chapitres » traités par un expert avec ceux de l’expertise litigieuse est vaine. Il s’agit d’examiner si, intrinsèquement et au vu du dossier, l’expertise est convaincante, au regard de la jurisprudence précitée.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> S’agissant des griefs concrets d’V.________ quant à l’expertise, les éléments permettant de constater l’existence d’un conflit de loyauté sont précisément détaillés dans le complément d’expertise du 30 juin 2019. Les conclusions du Dr K.________ sont en outre étayées par la description préalable de « l’enquête » de l’expert, soit en particulier par le compte-rendu des entretiens qu’il a eus avec le père et les enfants le 20 février 2020 et avec la mère et les enfants le 26 mai 2020. L’entier du complément d’expertise du 7 juillet 2020 doit en effet être lu, cela en relation avec les précédents rapports d’expertise des 29 mars et 30 juin 2019, pour saisir quelle cause a conduit à quelle conclusion. A cet égard, l’aggravation de la situation psychique des enfants se comprend à l’observation de leurs réactions face à l’expert lors des entretiens susmentionnés. Par ailleurs, et contrairement à ce que soutient la recourante, il n’était pas inexact de dire que celle-ci a mis fin au suivi des enfants par le Dr A.________, pédopsychiatre. Il importe peu qu’elle ait entamé un autre suivi chez une psychologue. Ce changement est un indice des comportements reprochés à la mère, qui éjecte ceux qui lui donnent tort, ce qui explique sans doute la remarque de l’expert – « peu convaincu » par les motifs avancés par V.________ – et le fait que cette dernière ait refusé de délier le Dr A.________ du secret médical. Cela étant, il convient de relever que l’expert ne prétend jamais que les difficultés liées à l’exercice du droit de visite relèveraient exclusivement de la responsabilité de la mère. Le fait qu’il ne suive pas l’opinion de la recourante, pour qui lesdites difficultés sont dues exclusivement au père, ne signifie pas que sa vision ne serait pas objective. Ce qui précède tend ainsi à confirmer l’avis du Dr K.________, selon lequel V.________ ne peut envisager que sa propre vision soit biaisée. S’agissant de la scolarité des enfants, quelques remarques à ce sujet se trouvent dans les rapports rendus par l’expert, selon les éléments qui lui ont été transmis. Quoi qu’il en soit, ce n’est pas l’état de la scolarité des enfants qui a fondé la recommandation d’un placement ; une bonne scolarité ne permet aucunement de conclure au fait que les enfants iraient bien et seraient hors de danger.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Concernant les critiques émises par le Prof. L.________ - mandaté par V.________ – à propos de l’expertise, il convient tout d’abord de préciser que celles-ci ne valent que simple déclaration de partie, mais aucunement moyen de preuve, peu importe à cet égard la spécialité, l’expérience et la renommée du Prof. L.________. Son courrier du 20 septembre 2020 doit ainsi être apprécié avec retenue (cf. consid. 3.1.2 </span><span>supra</span><span>). Cela étant, il est constaté que le Dr K.________ a valablement indiqué que les enfants étaient incapables de discernement et pourquoi – soit compte tenu du conflit de loyauté –, de sorte que leur avis ne pouvait pas être directement pris en compte (cf. complément d’expertise du 7 juillet 2020 p. 12 notamment). Par ailleurs, l’expert ne prétend pas à une urgence et n’avait donc pas à en démontrer une. Ainsi qu’indiqué ci-dessus, la lecture du complément d’expertise du 30 juin 2019 expose en quoi le conflit de loyauté représente un danger grave pour les enfants, lesquels sont en état de vigilance constant. Enfin, également à l’instar de ce qui a été retenu plus haut, les rapports d’expertise contiennent une partie descriptive, puis les conclusions qu’en tire l’expert, ensuite de quoi le Dr K.________ répond aux questions qui lui sont posées. Lesdits rapports d’expertises contiennent donc bien des constatations objectives, suivies d’une réflexion et d’une analyse. C’est leur lecture complète, et non partielle, qui permet de comprendre les conclusions de l’expert.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Il est encore relevé que l’expert a évolué dans ses conclusions au fil du temps. Il a indiqué au départ pourquoi le placement ne lui semblait pas encore indiqué et à quelles conditions il pouvait encore être évité. Puis, la situation ne s’étant pas du tout améliorée – les conditions posées n’ayant pas été respectées –, le Dr K.________ a expliqué pourquoi le placement s’imposait. Il y a donc bien une discussion sur les possibilités et alternatives, leurs avantages et leurs inconvénients. En outre, ce sont les explications relatives au conflit de loyauté qui constituent le « bilan des traumatismes des enfants », le status psychiatrique et la discussion sur leur fonctionnement psychique et leurs besoins spécifiques. Par ailleurs, comme le soutient la recourante, sa situation socio-économique ne présente en effet aucun intérêt et n’a pas influencé les conclusions de l’expert.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Enfin, on veut bien admettre avec la recourante que proposer un placement en vue d’une expertise des parents est illusoire. Une telle expertise apporterait un diagnostic précis mais ne changerait rien au constat actuel et sans appel : aucun des parents n’est en mesure d’assurer aux enfants un développement harmonieux. Ce bémol sur lequel on peut discuter ne signifie pas que l’expertise serait incompréhensible, incohérente, lacunaire ou erronée. Une contre-expertise ne se justifie pas. La requête d’audition du Prof. L.________ doit également être rejetée, celui-ci n’avançant aucun élément de fait qui serait inconnu et les arguments contenus dans son courrier du 20 septembre 2020 – déjà bien détaillé – ne convainquant pas.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Partant, force est de constater que ni la recourante, ni le Prof. L.________, ni aucun document au dossier, ne prouve que l’expert n’aurait pas eu connaissance d’éléments objectifs propres à avoir une influence sur ses conclusions ou ne jette le doute sur le raisonnement et les conclusions du Dr K.________. En effet, il ressort de ses rapports d’expertise que les points litigieux ont fait l’objet d’une étude circonstanciée, que l’expert a fondé son avis sur l’observation clinique des protagonistes et la prise en compte de leur position et plaintes respectives, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier. L’appréciation du Dr K.________ est claire et ses conclusions sont bien motivées et cohérentes. Une pleine valeur probante doit dès lors être reconnue à ses rapports d’expertise.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>4.</span><span> Sur le fond, la recourante fait valoir que l’expert ne préconise qu’un placement provisoire, alors que la décision de la justice de paix semble « définitive ». Elle relève aussi que le Dr K.________ ne se prononce qu’en faveur d’un placement durant la semaine, que cela avait été remis en question à l’audience de la justice de paix, que la DGEJ n’a aucun plan précis à ce sujet – ne sachant pas si l’on se dirigeait vers un foyer ou une famille d’accueil – et qu’un placement ne peut pas être ordonné si ses modalités ne sont pas clairement définies mais sont sujettes à débat.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>4.1</span></p> <p><span>4.1.1 </span><span>L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC. D’après la doctrine et la jurisprudence, la protection de droit civil de l’enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures de protection doivent écarter tout danger pour le bien de l’enfant, sans égard à la cause du danger. L’Etat doit intervenir seulement si les parents ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent l’assistance que leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il s’agit alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités offertes par les parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce principe se traduit dans la loi par une gradation de l’intervention, qui va de la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil fédéral relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin 1974, cité : MCF Filiation, FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6</span><span>e</span><span> éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte et de l’enfant, RMA 2/2019, p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif, vol. I, 3</span><span>e</span><span> éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit administratif, 4</span><span>e</span><span> éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>4.1.2</span><span> Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1135-1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4</span><span>e</span><span> éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou des père et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2 ; TF 5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute ; parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de l’enfant doit être pris en considération (TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). Le retrait du droit de garde doit être levé lorsque le milieu familial évolue favorablement, de sorte qu’un retour de l’enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de l’enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans une famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>4.2</span><span> En l’espèce, l’expert a clairement recommandé un placement dans une institution, et non dans une famille d’accueil. Quant à sa durée, le Dr K.________ n’envisageait pas à proprement parler un placement provisoire, car il évoquait déjà un maintien du placement, en fonction du résultat de l’expertise psychiatrique des parents. En réalité, et ainsi que cela ressort de la jurisprudence précitée, le placement s’impose aussi longtemps qu’aucun des parents n’est apte à assumer la garde. Il n’est jamais « définitif », en ce sens que tout élément nouveau justifie qu’il soit réexaminé. Toutefois, en l’état actuel des choses, la mise en œuvre d’une expertise des parents ne les rendrait pas pour autant soudainement aptes à s’occuper des enfants. En réalité, V.________ et X.________ ont besoin d’un traitement et d’une aide quant à leur coparentalité. Il n’appartient au demeurant qu’à eux de se remettre authentiquement en question et de faire le travail sur eux-mêmes nécessaire afin d’améliorer leurs compétences de coparentalité dans l’intérêt de leurs enfants.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Cela fait en effet des années que le même problème existe s’agissant de la prise en charge de A.R.________ et B.R.________ par leurs parents. Il devient plus aigu à mesure que les enfants grandissent, car les soins à leur donner sont progressivement moins physiques et davantage psychologiques. La mère ne se remet en question que lorsqu’il s’agit de problématiques ne concernant pas le père. Du point de vue de la coparentalité, elle semble au contraire se radicaliser dans des postures de plus en plus extrêmes. L’expert pourtant modéré dans son rapport initial, a bien dû constater – une année plus tard – que ses espoirs s’étaient évanouis et n’a eu d’autre choix que de se rendre à l’évidence, à savoir qu’V.________ n’est pas disposée à se plier à autre chose que ses propres décisions. Force est en outre de constater que la perspective du rapport initial, pour le cas où la mère ne suivrait pas les consignes de l’expert, était assez prophétique, soit que toute personne ne suivant pas les vues de la mère était susceptible d’être dénigrée et harcelée. C’est en effet exactement ce que l’on observe avec le Dr K.________, pour ne citer que lui.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> En définitive, il convient de se rallier aux conclusions de l’expert, de sorte qu’au vu du conflit de loyauté dans lequel sont A.R.________ et B.R.________, leur placement en institution est nécessaire. En effet, pour des enfants, grandir en état de vigilance constant – comme en l’espèce – est un stress énorme et constitue de la maltraitance. En outre, l’alternative proposée par la mère, soit soumettre le droit de visite du père à des restrictions, n’est pas une bonne solution pour les enfants. Elle pourrait les conforter dans une vision « inégalitaire » des parents, dans une conviction que la mère a raison et que le père est dangereux ou néfaste. Partant, il y a lieu de considérer que les risques pour les enfants de rester chez leur mère sont plus importants que ceux d’une décision de placement. Ainsi, la justice de paix était légitimée à retirer le droit d’V.________ de déterminer le lieu de résidence des enfants et de confier un mandat de placement et de garde à la DGEJ. Il est précisé à toutes fins utiles que, dans le cadre de son mandat, la DGEJ devra expliquer le présent arrêt aux enfants, ces derniers devant en outre pouvoir s’exprimer pendant la phase de mise en œuvre de la mesure de placement.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.</span></p> <p><span>5.1</span><span> En conclusion, le recours, manifestement infondé, doit être rejeté.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Au vu du sort de la cause, le recours était d’emblée dénué de chances de succès, de sorte que la requête d’assistance judiciaire d’V.________ doit être rejetée (art. 117 let. b CPC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.2</span><span> En sa qualité de curatrice de représentation de A.R.________ et B.R.________, Me J.________ doit être rémunéré pour les opérations et débours de son intervention en procédure de recours.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le curateur appelé à fournir des services propres à son activité professionnelle, comme en l’espèce, a alors droit, en principe, à une rémunération fixée sur la base du tarif en usage dans sa profession (art. 3 al. 4 RCur [règlement sur la rémunération des curateurs du 18 décembre 2012 ; BLV 211.255.2]).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Me J.________ a indiqué dans sa liste d'opérations du 2 décembre 2020 avoir consacré 3 heures et 55 minutes au dossier pour la période du 4 novembre au 2 décembre 2020. Elle se prévaut en sus de 35 fr. 26 de frais forfaitaires. En tant que telle, la quotité du temps consacré aux opérations effectuées apparaît justifiée et peut être admise sans rectification. S’agissant cependant des débours, ils doivent être arrêtés forfaitairement à 2 % du défraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]), et non à 5 % comme invoqué dans la liste des opérations. Partant, il est retenu une durée totale de 6 heures et 10 minutes. Il s'ensuit qu'au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 et. a RAJ), l'indemnité de Me J.________ doit être fixée à 774 fr. 50, soit 705 fr. (3.92 h. x 180 fr.) à titre d’honoraires, 14 fr. 10 de débours (2 % [art. 3bis al. 1 RAJ] x 705 fr.) et 55 fr. 40 (7.7% x [705 fr. + 14 fr. 10]) de TVA sur le tout (art. 2 al. 3 RAJ).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Ce montant sera inclus dans les frais judiciaires (cf. consid. 5.3 </span><span>infra </span><span>; art. 95 al. 2 let. e CPC) mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC ; art. 5 al. 3 RCur).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Il est précisé que lorsque le parent, à qui incombe la charge des frais de représentation de l'enfant, ne bénéficie pas de l'assistance judiciaire, l'Etat garantit le paiement de ces frais qui sont alors payés par l'autorité compétente conformément aux directives en la matière (art. 5 al. 4 RCur) et que lorsque l'Etat a pris en charge les frais de représentation de l'enfant, il peut en réclamer le remboursement aux parents, éventuellement par voie d'acomptes (art. 5 al. 5 RCur).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.3</span><span> Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 700 fr., soit 600 fr. pour la décision au fond et 100 fr. pour la requête d’effet suspensif (art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils, BLV 270.11.5]), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.4</span><span> S’agissant de l’intimé, celui-ci obtient ainsi gain de cause et a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire par ordonnance du 26 novembre 2020.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.4.1</span><span> Lorsque la partie au bénéfice de l’assistance judiciaire obtient gain de cause, le conseil juridique commis d’office est rémunéré équitablement par le canton si les dépens ne peuvent être obtenus de la partie adverse ou qu’ils ne le seront vraisemblablement pas (art. 122 al. 2 CPC). Le devoir d'indemnisation de l'Etat est subsidiaire, de sorte que les frais de la partie au bénéfice de l'assistance judiciaire doivent prioritairement être couverts par les dépens mis à la charge de la partie adverse (TF 5A_85/2017 du 19 juin 2017 c. 8, RSPC 2017 p. 410), lorsque ceux-ci sont recouvrables (TF 5D_49/2018 du 7 août 2018 c. 2.3).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le tribunal ne peut rejeter ou déclarer sans objet une requête d'assistance judiciaire, au motif que des dépens ont été alloués à la partie indigente. Un tel procédé n'est admissible que lorsque la solvabilité de la partie adverse est manifeste et que les dépens pourront sans autres être récupérés. Lorsque la solvabilité est douteuse, il doit être garanti que l'avocat de la partie indigente soit au besoin indemnisé par l'Etat (ATF 122 I 322 c. 3d ; TF 5A_407/2014 du 7 juillet 2014 c. 2.2). Lorsque les dépens ne peuvent finalement être recouvrés, la requête devra être traitée après coup (TF 6F_20/2019 du 30 avril 2019 consid. 1 ; TF 4A_112/2018 du 20 juin 2018 c. 1.2.3 ; 4A_585/2015 du 11 avril 2016 c. 6).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.4.2</span><span> A teneur de la décision du 6 novembre 2020 restituant l’effet suspensif au recours, les dépens suivent le sort de la cause. Dans le cadre de ladite procédure relative à l’effet suspensif, l’intimé, assisté d’un représentant professionnel, a déposé des déterminations. Partant, la recourante, qui succombe au fond, versera à l’intimé des dépens de deuxième instance évalués à 350 fr. (art. 9 al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]). </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>5.4.3</span><span> Le conseil de l’intimé, Me Sarah El-Abshihy, a indiqué dans sa liste d'opérations du 1</span><span>er</span><span> décembre 2020 avoir consacré 8 heures et 20 minutes au dossier pour la période du 3 novembre au 1</span><span>er</span><span> décembre 2020. Dans ce cadre, elle invoque notamment 1 heure pour un travail sur dossier – soit des recherches spécifiques de jurisprudence sur la question de l’effet suspensif dans le cadre du placement des enfants –, 40 minutes pour la rédaction de la partie en droit sur la question de l’effet suspensif, et 1 heure de rédaction des déterminations complètes sur effet suspensif, soit un total de 2 heures 40 minutes pour la rédaction de déterminations sur une requête d’effet suspensif. Compte tenu de la nature de l’écriture, cette durée apparaît disproportionnée et doit être réduite à 1 heure, le temps pour les recherches de jurisprudence par 1 heure et la rédaction de la partie en droit par 40 minutes étant en définitive retranché de la liste des opérations. En outre, Me Sarah El-Abshihy invoque également 45 minutes d’opérations de clôture, qu’il convient de réduire une durée 15 minutes. Le reste des heures ressortant de la liste d’opérations peuvent être admis sans rectification. Partant, il est retenu une durée totale de 6 heures et 10 minutes. Il s'ensuit qu'au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 et. a RAJ), l'indemnité de Me Sarah El-Abshihy doit être fixée à 1'218 fr., soit 1'108 fr. 80 (6.16 h. x 180 fr.) à titre d’honoraires, 22 fr. 15 de débours (2 % [art. 3bis al. 1 RAJ] x 1'108 fr. 80) et 87 fr. 05 (7.7% x [1’108 fr. 80 + 22 fr. 15]) de TVA sur le tout (art. 2 al. 3 RAJ).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Après déduction des dépens par 350 fr. que l’intimé devra percevoir de la recourante (cf. consid. 5.4.2 </span><span>supra</span><span>), l’indemnité devant être versée à Me Sarah El-Abshihy est ainsi arrêtée à 868 francs.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> L’intimé sera tenu au remboursement de cette indemnité aux conditions de l'art. 123 CPC.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Par ces motifs,</span></p> <p><span>la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,</span></p> <p><span>statuant à huis clos,</span></p> <p><span>prononce :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>I.</span><span> Le recours est rejeté.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>II.</span><span> La requête d’assistance judiciaire d’V.________ est rejetée.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>III.</span><span> La décision est confirmée.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>IV.</span><span> Une indemnité de curatrice de 774 fr. 50 (sept cent septante-quatre francs et cinquante centimes) est allouée à Me J.________ pour la procédure de recours.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>V.</span><span> Les frais judiciaires par 700 fr. (sept cents francs), et l’indemnité de la curatrice J.________ fixée au chiffre IV ci-dessus, sont mis à la charge de la recourante V.________.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>VI.</span><span> La recourante V.________ doit verser à l’intimé X.________ la somme de 350 fr. (trois cent cinquante francs) à titre de dépens de deuxième instance.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>VII.</span><span> L’indemnité d’office de Me Sarah El-Abshihy, conseil de l’intiméX.________, est arrêtée à 868 fr. (huit cent soixante-huit francs), TVA et débours compris, et provisoirement laissée à la charge de l’Etat.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>VIII.</span><span> L’intimé X.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenu au remboursement de l’indemnité de son conseil d’office mise provisoirement à la charge de l’Etat.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span><span>IX.</span><span> L'arrêt est exécutoire.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Le président : Le greffier :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span> </span></p> <p><span>Du</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>‑ Me David Millet (pour V.________),</span></p> <p><span>‑ Me Sarah El-Abshihy (pour X.________),</span></p> <p><span>‑ Me J.________ (pour A.R.________ et B.R.________),</span></p> <p><span>‑ Me Corinne Arpin (pour A.R.________),</span></p> <p><span>‑ Direction générale de l’enfance et de la jeunesse,</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>et communiqué à :</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>‑ Mme la Juge de paix du district de La Broye-Vully.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span>par l'envoi de photocopies.</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).</span></p> <p><span> </span></p> <p><span> Le greffier :</span></p> </div> </body> </html>