<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. Le 30 juin 1995, B. circulait au volant de</p> <p class="MsoPlainText">sa BMW immatriculée NE ... sur la rue des Plânes à La Chaux-de-Fonds, du</p> <p class="MsoPlainText">nord au sud. A l'intersection avec la rue du Nord, elle a heurté, avec</p> <p class="MsoPlainText">l'avant de son véhicule, l'aile arrière droite de la Honda immatriculée NE</p> <p class="MsoPlainText">... conduite par E., lequel circulait sur la rue du Nord d'est</p> <p class="MsoPlainText">en ouest.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Par jugement du 21 mars 1996, le Tribunal de police du district</p> <p class="MsoPlainText">de La Chaux-de-Fonds a condamné E. à 200 francs d'amende pour ne</p> <p class="MsoPlainText">pas avoir respecté la priorité de droite (art.36 al.2, 90 al.1 LCR, 14</p> <p class="MsoPlainText">al.1 OCR) et B. à 100 francs d'amende pour s'être</p> <p class="MsoPlainText">engagée dans l'intersection sans s'être au préalable assurée par un coup</p> <p class="MsoPlainText">d'oeil à gauche que la chaussée était libre (art.36, 90 al.1 LCR). Le pre-</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">mier juge n'a en revanche pas retenu les articles 32 al.1 LCR et 4 al.1</p> <p class="MsoPlainText">OCR (vitesse inadaptée) et 26 al.2 LCR à l'encontre de B..</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Par mémoire du 4 avril 1996, B. recourt</p> <p class="MsoPlainText">contre ce jugement, en concluant à son acquittement. Elle estime que c'est</p> <p class="MsoPlainText">à tort que le premier juge a retenu une violation de l'article 36 LCR.</p> <p class="MsoPlainText">Elle explique qu'après avoir freiné et regardé à droite, elle a "lâché les</p> <p class="MsoPlainText">freins" pour reprendre sa vitesse normale et que c'est pendant cette</p> <p class="MsoPlainText">courte phase de réaccélération qu'elle a aperçu le véhicule de E.. La recourante allègue qu'elle a vu le véhicule non prioritaire</p> <p class="MsoPlainText">alors qu'elle était encore à 16-17 mètres de l'endroit où a eu lieu la</p> <p class="MsoPlainText">collision et qu'on ne saurait dès lors lui reprocher d'avoir violé son</p> <p class="MsoPlainText">devoir de prudence.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Dans ses observations du 10 avril 1996, le président du Tribunal</p> <p class="MsoPlainText">de police du district de La Chaux-de-Fonds conclut au rejet du recours. Il</p> <p class="MsoPlainText">explique que les motifs de la recourante ne coïncident pas avec les expli-</p> <p class="MsoPlainText">cations qu'elle a fournies jusqu'ici. Lors de l'audience, elle n'a jamais</p> <p class="MsoPlainText">déclaré qu'elle avait vu le véhicule de E. 16-17 mètres en amont</p> <p class="MsoPlainText">du point de choc; elle a au contraire affirmé n'avoir pas réellement vu la</p> <p class="MsoPlainText">voiture avant le choc ou en tous cas l'avoir vue si tard qu'il était im-</p> <p class="MsoPlainText">possible de faire quoi que ce soit. Le premier juge ajoute que la plus</p> <p class="MsoPlainText">grande partie des traces de freinage a été laissée en aval du point de</p> <p class="MsoPlainText">choc et que, contrairement à ce que B. semble aujour-</p> <p class="MsoPlainText">d'hui affirmer, elle n'avait pas seulement "lâché les freins", mais était,</p> <p class="MsoPlainText">de son propre aveu, en phase d'accélération au moment critique.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> E. conclut au mal fondé du recours, sous suite de</p> <p class="MsoPlainText">frais et dépens. Il observe que l'argumentation de la recourante s'écarte</p> <p class="MsoPlainText">des faits retenus par le jugement et de ses propres aveux. Il souligne</p> <p class="MsoPlainText">qu'il a été établi qu'elle n'avait pas regardé à gauche avant le choc.</p> <p class="MsoPlainText">Elle ne semble en outre pas contester qu'il était de son obligation de</p> <p class="MsoPlainText">vérifier au moins par un rapide coup d'oeil sur sa gauche que la route</p> <p class="MsoPlainText">était libre. E. ajoute que de toute manière les calculs de la</p> <p class="MsoPlainText">recourante pour déterminer à quelle distance du lieu de collision elle a</p> <p class="MsoPlainText">vu le véhicule non prioritaire sont erronés, étant donné que la quasi-to-</p> <p class="MsoPlainText">talité des traces de freinage est postérieure au point de choc.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le représentant du ministère public renonce à formuler des</p> <p class="MsoPlainText">observations.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> e n d r o i t</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le</p> <p class="MsoPlainText">pourvoi est recevable.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. L'article 36 al.2 LCR prévoit qu'aux intersections le véhicule</p> <p class="MsoPlainText">qui vient de droite a la priorité. Le Tribunal fédéral a précisé que le</p> <p class="MsoPlainText">prioritaire doit porter son attention non seulement sur la droite, mais</p> <p class="MsoPlainText">aussi sur la gauche. Il doit être attentif et s'assurer au moins par un</p> <p class="MsoPlainText">rapide coup d'oeil sur sa gauche, au moment où pour lui la vue s'ouvre de</p> <p class="MsoPlainText">ce côté, qu'aucun véhicule ne s'approche dont le conducteur ne pourrait ou</p> <p class="MsoPlainText">ne voudrait plus lui accorder la priorité (ATF 90 IV 86 - JT 1965 I 410 no</p> <p class="MsoPlainText">25; ATF 96 IV 35 - JT 1971 I 417 no 37; ATF 105 IV 52 - JT 1979 I 445 no</p> <p class="MsoPlainText">41).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En l'espèce, la recourante a expliqué lors de l'audience du 14</p> <p class="MsoPlainText">mars 1996 que le choc s'est produit alors qu'elle venait d'accélérer,</p> <p class="MsoPlainText">qu'elle n'a pas réellement vu la voiture de E. avant de la ta-</p> <p class="MsoPlainText">per, qu'elle n'a "pas trop regardé à gauche" et qu'en fait lorsqu'elle a</p> <p class="MsoPlainText">vu la voiture de E., il était déjà trop tard. Elle n'a jamais</p> <p class="MsoPlainText">allégué avant son recours qu'elle aurait vu la voiture de E. à</p> <p class="MsoPlainText">16-17 mètres de l'endroit de la collision. Le calcul effectué est d'ail-</p> <p class="MsoPlainText">leurs erroné puisque la quasi-totalité des traces de freinage a été lais-</p> <p class="MsoPlainText">sée en aval du point de choc.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il ressort de ce qui précède que le premier juge n'a pas fait</p> <p class="MsoPlainText">preuve d'arbitraire en retenant que B. n'avait pas</p> <p class="MsoPlainText">regardé à gauche avant de s'engager dans l'intersection et en la condam-</p> <p class="MsoPlainText">nant à 100 francs d'amende pour violation de l'article 36 LCR.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Mal fondé, le recours doit être rejeté et les frais mis à la</p> <p class="MsoPlainText">charge de la recourante. Des motifs d'équité exigent par ailleurs d'oc-</p> <p class="MsoPlainText">troyer au plaignant une indemnité de dépens (RJN 1991 p.83).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA COUR DE CASSATION PENALE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Rejette le recours.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Arrête les frais de la cause à 550 francs et les met à la charge de la</p> <p class="MsoPlainText"> recourante.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Condamne la recourante à verser au plaignant une indemnité de dépens de</p> <p class="MsoPlainText"> 200 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 1er juillet 1996</p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>