<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para">Bundesgericht </div> <div class="para">Tribunal fédéral </div> <div class="para">Tribunale federale </div> <div class="para">Tribunal federal </div> <div class="para"> </div> <div class="para">{T 0/2} </div> <div class="para">9C_735/2012 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 6 février 2013 </div> <div class="para">IIe Cour de droit social </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. les Juges fédéraux Kernen, Président, </div> <div class="para">Meyer et Borella. </div> <div class="para">Greffier: M. Bouverat. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Participants à la procédure </div> <div class="para">Z.________, représenté par Me Jean-Pierre Moser, avocat, </div> <div class="para">recourant, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, </div> <div class="para">intimé. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Objet </div> <div class="para">Assurance-invalidité, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 27 juillet 2012. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Considérant: </div> <div class="para">que Z.________ a travaillé en qualité de chauffeur de poids lourds au service de la société X.________ SA du 1er août 1989 au 31 mai 2001, </div> <div class="para">qu'il a déposé le 10 septembre 2001 auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) une demande de prestations, se plaignant de lombalgies et de douleurs dans les membres inférieurs, </div> <div class="para">qu'à partir de 2003, Z.________ a travaillé sur appel en tant que chauffeur auprès de la société Y.________ SA, </div> <div class="para">que l'office AI a rejeté la demande par décision sur opposition du 27 octobre 2010, considérant que l'assuré présentait une capacité de travail entière dans une activité adaptée à son état de santé, </div> <div class="para">que l'administration s'est fondée principalement sur les conclusions d'une expertise pluridisciplinaire réalisée auprès du Centre d'expertise médicale de W.________ (CEM; rapport des docteurs A.________, spécialiste FMH en médecine interne générale, C.________, spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation et en rhumatologie, et B.________ du 29 janvier 2010, comportant en annexe un rapport de la doctoresse V.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, du 28 janvier 2010; rapport complémentaire des docteurs A.________ et V.________ du 27 mai 2010), </div> <div class="para">que saisi d'un recours de l'assuré, le Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejeté par jugement du 27 juillet 2012, </div> <div class="para">que Z.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, concluant à l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité fondée sur un taux d'invalidité s'élevant dès le 1er juin 2001 à 50 % au moins, </div> <div class="para">que le Tribunal fédéral a renoncé à procéder à un échange d'écritures, </div> <div class="para">que le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les <span class="artref"><artref id="CH/173.110/95" type="start"></artref>art. 95 et 96 LTF</span><artref id="CH/173.110/96" type="end"></artref>, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">que le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'<span class="artref">art. 42 al. 2 LTF</span>, ne peut aller au-delà des conclusions des parties (<span class="artref">art. 107 al. 1 LTF</span>) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (<span class="artref">art. 105 al. 1 LTF</span>), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'<span class="artref">art. 95 LTF</span> (<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span>), </div> <div class="para">que le recourant qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span> sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération, </div> <div class="para">que le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l'assurance-invalidité, singulièrement sur sa capacité de travail et sur l'établissement de son revenu d'invalide, </div> <div class="para">que l'instance cantonale a correctement énuméré les règles et principes juridiques applicables au cas d'espèce, si bien qu'il suffit d'y renvoyer (<span class="artref">art. 109 al. 3 LTF</span>), </div> <div class="para">que les premiers juges ont retenu, en se fondant sur les conclusions des médecins du CEM, l'existence d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée (jugement entrepris, consid. 4 p. 14 ss.), </div> <div class="para">que le revenu d'invalide ne pouvait pas - contrairement à ce que souhaitait le recourant - être déterminé en fonction du salaire qu'il réalisait effectivement auprès de Y.________ SA, l'activité déployée par l'intéressé au sein de cette société ne mettant pas pleinement en valeur sa capacité résiduelle de travail (jugement entrepris, consid. 6b p. 18), </div> <div class="para">qu'il convenait dès lors de se référer aux salaires statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS; jugement entrepris, consid. 6b p. 18), </div> <div class="para">que la comparaison des revenus déterminants conduisait à un degré d'invalidité de 18.68 %, insuffisant pour ouvrir au recourant le droit à une rente de l'assurance-invalidité (jugement entrepris, consid. 6c p. 19), </div> <div class="para"> </div> <div class="para">que, se plaignant d'une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, consécutive à une mauvaise appréciation des preuves, le recourant reproche à l'instance cantonale de s'être ralliée aux conclusions des médecins du CEM, lesquelles reposeraient - s'agissant de la capacité de travail du point de vue psychique - sur des données erronées (mémoire de recours, p. 8 s.), </div> <div class="para">que les premiers juges auraient dû retenir une capacité résiduelle de travail équivalente à son taux d'occupation auprès de Y.________ SA (mémoire de recours, p. 3 ss.), </div> <div class="para">que compte tenu du fait qu'il a travaillé pour cette société postérieurement à la survenance de l'invalidité, l'instance cantonale aurait dû établir le revenu d'invalide sur la base du salaire effectivement réalisé auprès de celle-ci et non en se référant aux valeurs statistiques issues de l'ESS (mémoire de recours, p. 10 s.), </div> <div class="para">qu'une comparaison des revenus fondée sur ce salaire mettrait en évidence un taux d'invalidité de 62.73 % lui ouvrant le droit à une rente de l'assurance-invalidité (mémoire de recours, p. 11), </div> <div class="para">que l'argumentation du recourant ne permet pas d'établir que l'instance cantonale aurait procédé à une appréciation arbitraire des preuves en suivant les conclusions des experts, </div> <div class="para">que la doctoresse V.________ a notamment constaté, en se fondant sur les résultats d'une analyse sanguine, que le recourant ne prenait pas le traitement antidépresseur qui lui avait été prescrit, ce qui était peu compréhensible au regard de l'importance de ses plaintes subjectives (rapport du 28 janvier 2010, p. 5 s.), </div> <div class="para">que selon cette spécialiste, le syndrome douloureux somatoforme dont souffrait l'intéressé n'était accompagné ni d'une pathologie psychiatrique majeure ni d'un isolement social massif (rapport du 28 janvier 2010, p. 6), </div> <div class="para">que même à admettre avec le recourant que les experts ont surestimé son activité effective auprès de Y.________ SA en évoquant, dans le cadre de l'évaluation psychiatrique, un taux proche de 50 % (cf. rapport du 29 janvier 2010, p. 9), cela ne saurait remettre en cause le bien-fondé de leurs conclusions, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">que, de manière plus générale, le recourant n'avance aucun élément objectif - de nature anamnésique, clinique ou diagnostique - susceptible de remettre en question la valeur probante du rapport des médecins du CEM, </div> <div class="para">que, pour que le revenu d'invalide soit fixé en fonction du revenu effectivement réalisé par l'assuré après la survenance de l'atteinte à la santé, il ne suffit pas que celui-ci exerce une activité lucrative, </div> <div class="para">qu'il faut encore, notamment, que l'activité en question mette pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=35&amp;from_date=02.02.2013&amp;to_date=21.02.2013&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F129-V-472%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page472">ATF 129 V 472</a> consid. 4.2.1 p. 475 s.; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=35&amp;from_date=02.02.2013&amp;to_date=21.02.2013&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F126-V-75%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page75">126 V 75</a> consid.3b/aa p. 76), </div> <div class="para">que, compte tenu de ce qui précède, le recourant ne démontre pas en quoi les premiers juges auraient agi de manière insoutenable, arbitraire ou contraire au droit en considérant qu'en l'espèce cette condition n'était pas remplie, </div> <div class="para">qu'il s'ensuit que le recours est manifestement mal fondé (<span class="artref">art. 109 al. 2 let. a LTF</span>), </div> <div class="para">que, vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont à la charge du recourant qui succombe (<span class="artref">art. 66 al. 1 LTF</span>) et ne peut prétendre une indemnité de dépens (<span class="artref">art. 68 al. 1 LTF</span>), </div> <div class="para"> </div> <div class="para">par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recours est rejeté. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Lucerne, le 6 février 2013 </div> <div class="para">Au nom de la IIe Cour de droit social </div> <div class="para">du Tribunal fédéral suisse </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le Président: Kernen </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le Greffier: Bouverat </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> </div></body></html>