<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para"> </div> <div class="para">Bundesgericht </div> <div class="para">Tribunal fédéral </div> <div class="para">Tribunale federale </div> <div class="para">Tribunal federal </div> <div class="para"> </div> <div class="para">{T 0/2} </div> <div class="para">9C_34/2008 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 7 octobre 2008 </div> <div class="para">IIe Cour de droit social </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. les Juges U. Meyer, Président, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Borella et Kernen. </div> <div class="para">Greffier: M. Cretton. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Parties </div> <div class="para">S.________, </div> <div class="para">recourant, représenté par Me Gilbert Bratschi, avocat, rue d'Aoste 4, 1204 Genève, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Office cantonal de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, </div> <div class="para">intimé. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Objet </div> <div class="para">Assurance-invalidité, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 20 novembre 2007. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Faits: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">A. </div> <div class="para">S.________ travaillait comme monteur pour «X.________ SA». Victime d'un accident professionnel le 23 janvier 1996, il a souffert d'une contusion et d'une inflammation des tendons au coude droit qui l'ont temporairement écarté de son poste. Il a ensuite développé des épitrochléalgies et des épicondylalgies à l'origine de plusieurs périodes d'incapacité de travail, totale ou partielle, dès le mois de mars 2000; son dernier jour d'activité remonte au 12 décembre suivant. Il s'est finalement annoncé à l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité (ci-après: l'office AI) le 2 avril 2002. </div> <div class="para">Entre autres mesures d'instruction, l'administration a recueilli l'avis des médecins traitants. Les docteurs D.________, Unité de chirurgie de la main de l'Hôpital Y.________, et R.________, chirurgien de la main, ainsi que le docteur en chiropratique O.________ ont diagnostiqué des épicondylalgies ou des épicondylites bilatérales autorisant l'exercice d'une activité légère (magasinier, vendeur, coursier ou surveillant sans travail en hauteur, ni mouvements répétitifs des bras ou port de charges lourdes) à plein temps (rapports des 22 avril, 13 mai et 30 juillet 2002); ni la hernie discale en L5-S1, ni le syndrome du tunnel carpien bilatéral, ni les lombosciatalgies observés n'avaient de répercussion sur la capacité de travail; seul le docteur D.________ retenait une capacité résiduelle dans l'ancienne profession (50 % avec diminution de rendement équivalente). </div> <div class="para">L'office AI s'est aussi procuré les dossiers constitués par les assureurs maladie et accidents. Outre les éléments déjà mentionnés, y figure notamment la référence à un traitement chirurgical de l'épicondylite droite et à une décompression du tunnel carpien droit. L'administration est encore entrée en possession d'un rapport de l'atelier de réadaptation pré-professionnelle de la Clinique de rééducation de Y.________, duquel il ressort que l'assuré ne pourra jamais plus reprendre d'activités lucratives (rapport du 29 août 2002), ainsi que de l'opinion du docteur D.________ sur ce document (courrier du 9 septembre 2002). Interrogé une nouvelle fois, ce praticien a signalé un statu quo, se contentant pour le surplus de renvoyer au rapport de réadaptation (rapport du 15 mars 2004). </div> <div class="para">Se fondant sur les avis émis par son Service médical, l'office AI a confié la mise en oeuvre d'une expertise au docteur A.________, chirurgien orthopédique. L'expert a fait état d'épicondylalgies bilatérales évoluant depuis 1999, d'épitrochléalgies droites évoluant depuis 1996, d'un status quatre ans après tentative de cure chirurgicale d'un syndrome épicondylien droit et décompression du nerf médian au niveau du poignet droit, d'un status après double ménisectomie et d'une discopathie L5-S1; il retenait une capacité de 25 à 33,3 % dans l'ancienne profession et totale dans une activité adaptée (évitant le port de charges de plus de 15 kg près du corps et de 5 ou 7,5 kg en porte-à-faux, ainsi que les mouvements de traction/torsion répétés des membres supérieurs et de serrages répétitifs); il n'existait en revanche aucune contre-indication au travail au-dessus des épaules ou en position debout, si ce n'est un risque de décompensation du problème lombaire ou aux genoux aisément évitable par l'aménagement de pauses régulières (rapport du 3 août 2005). </div> <div class="para">L'intéressé a contesté les conclusions de ce rapport en produisant, notamment, un avis du docteur D.________ qui, une nouvelle fois, se référait essentiellement au rapport de réadaptation pour fonder la requête d'une rente entière (rapport du 11 octobre 2005). </div> <div class="para">Par décision du 4 janvier 2006 confirmée sur opposition le 14 septembre suivant, l'administration a octroyé à S.________ une rente entière d'invalidité pour la période courant du 1er septembre 2001 au 31 juillet 2002. Elle a estimé que tous les médecins s'étant exprimés sur le cas, y compris l'expert et le docteur D.________, étaient unanimes pour reconnaître une amélioration notable de l'état de santé dès le printemps 2002, ainsi qu'une capacité totale de travail dans une activité adaptée et que le rapport de réadaptation de la Clinique de rééducation de Y.________ ne suffisait pas pour contredire cette situation médicale claire. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">B. </div> <div class="para">L'assuré a déféré la décision sur opposition au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales concluant en substance au versement de la rente au-delà du 31 juillet 2002, au besoin après instruction complémentaire (expertise médicale, audition de témoins). Fondamentalement, il reprochait à l'office AI de s'être fondé uniquement sur l'expertise du docteur A.________, alors que le rapport de réadaptation de la Clinique de rééducation de Y.________, confirmé par les docteurs D.________, O.________ et U.________, interniste et rhumatologue, en démontrait le caractère erroné. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le docteur D.________ a été auditionné (procès-verbal d'enquête du 4 septembre 2007) et les rapports établis les 4 octobre 2006 et 28 septembre 2007 par les docteurs O.________ et U.________ ont été produits en cours de procédure. </div> <div class="para">La juridiction cantonale a débouté l'intéressé de ses conclusions (jugement du 20 novembre 2007). Elle relevait la concordance des avis des docteurs O.________, D.________ et A.________ (diagnostic, type d'activités exigibles, taux d'occupation, date de l'amélioration), estimait que ces constatations médicales devaient l'emporter sur celles de la Clinique de rééducation de Y.________ et constatait que les documents produits au cours de la procédure cantonale ne conduisaient pas à une appréciation différente du cas. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">C. </div> <div class="para">S.________ interjette un recours en matière de droit public à l'encontre de ce jugement. Il en requiert l'annulation et reprend, sous suite de frais et dépens, les mêmes conclusions qu'en première instance. </div> <div class="para">Le Tribunal fédéral a renoncé à procéder à un échange d'écritures. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Considérant en droit: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recours en matière de droit public (<span class="artref">art. 82 ss LTF</span>) peut être formé pour violation du droit au sens des <span class="artref"><artref id="CH/173.110/95" type="start"></artref>art. 95 et 96 LTF</span><artref id="CH/173.110/96" type="end"></artref>. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (<span class="artref">art. 106 al. 1 LTF</span>), n'examine en principe que les griefs invoqués (<span class="artref">art. 42 al. 2 LTF</span>) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (<span class="artref">art. 105 al. 1 LTF</span>) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'<span class="artref">art. 95 LTF</span> auquel cas il peut les rectifier ou les compléter d'office (<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span>). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">D'une manière générale, le recourant reproche à la juridiction cantonale une analyse manifestement erronée du dossier médical. Il soutient en particulier que le rapport du docteur A.________, sur lequel se sont fondés l'office intimé et les premiers juges, n'est pas fiable au regard notamment des contradictions ou lacunes qu'il contient et doit céder le pas devant celui de la Clinique de rééducation de Y.________ dont les conclusions ont été corroborées par l'avis des docteurs D.________, U.________ et O.________. Dans ces circonstances, il estime que les premiers juges ne pouvaient raisonnablement pas admettre une amélioration de son état de santé depuis le mois d'avril 2002. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Le raisonnement de l'intéressé est fondamentalement identique à celui développé devant la juridiction cantonale, lequel correspondait déjà en tout point à l'argumentation présentée à l'administration. Les autorités mentionnées y ont déjà apporté des réponses similaires. Ces réponses ne sont pas insoutenables. Il appartient en effet aux médecins de se prononcer sur la capacité de travail d'un assuré, ses limitations fonctionnelles et le type d'activités encore exigibles (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=37&amp;from_date=06.10.2008&amp;to_date=25.10.2008&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F125-V-256%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page256">ATF 125 V 256</a> consid. 4 p. 261 et les références) dans la mesure où leur connaissance spécifique de la médecine leur permet de dépasser le stade de la simple observation in situ qui comprend trop de facteurs incontrôlables (arrêt I 762/02 du 6 mai 2003, consid. 2.2 cité par les premiers juges) pour emporter à elle seule la conviction dans une situation médicale controversée. </div> <div class="para">En l'espèce, cela se justifie d'autant plus que, contrairement à ce que soutient le recourant, les propos du docteur D.________ sont loin de confirmer les constatations de l'atelier de réadaptation pré-professionnelle de la Clinique de rééducation de Y.________. Ce praticien finit certes par conclure au maintien d'une rente entière d'invalidité. Cependant, il a originellement soutenu que son patient était apte à travailler à plein temps dans une activité adaptée dès le mois d'avril 2002 et n'est jamais véritablement revenu sur son opinion. Il a effectivement déclaré à plusieurs reprises que ses observations ne correspondaient pas à celles réalisées dans le cadre du stage de réadaptation sans toutefois mettre en doute ces dernières, ni reconnaître clairement avoir commis une erreur d'appréciation. Cette contradiction se retrouve également dans le fait qu'il se déclare entièrement d'accord avec les conclusions de l'expert A.________, lesquelles différaient nettement de celles de la Clinique de rééducation de Y.________. Il n'a en fin de compte jamais véritablement pris position sur l'apparence contradictoire de ses propos, se bornant principalement à renvoyer au travail des maîtres socio-professionnels ou de répondre laconiquement à des questions orientées. </div> <div class="para">On notera encore que l'avis du docteur en chiropratique O.________ revêtait la même signification que celui de l'expert. Le praticien concluait aussi originellement à une pleine capacité de travail dans une activité légère à partir du mois de juillet 2002 au plus tard. Le rapport qu'il a déposé en instance cantonale ne change rien à ce qui précède dès lors que les plaintes relatives aux épicondylites n'ont pas changé, ni donné lieu à de nouveaux traitements. Il a certes fait état de nouvelles affections, mais a qualifié les rhizarthroses aux pouces de modérées et fréquentes chez les patients de la classe d'âge de l'intéressé et s'est contenté de signaler l'existence de gonarthroses sans se prononcer aux sujet d'éventuelles répercussions sur la capacité de travail. On remarquera encore à cet égard que le praticien rapportait des plaintes apparues seulement durant le premier semestre 2006, pour certaines desquelles aucune objectivation n'était possible, que même si ces troubles n'étaient pas encore allégués au moment de l'établissement de son rapport, l'expert a anticipé la survenance d'hypothétiques problèmes lombaires futurs, ainsi qu'aux genoux, dans son appréciation et que les constatations du docteur U.________, censées confirmer celles du chiropraticien, pour la plupart postérieures à la décision litigieuse, ne contredisaient de toute façon pas sérieusement les conclusions du docteur A.________ dès lors que le praticien mentionnait des éléments connus pour ce qui concerne les épicondylalgies ou épitrochléalgies, des limitations fonctionnelles déjà prises en considération dans le rapport d'expertise et procédait pour l'essentiel à une appréciation différente des mêmes faits. </div> <div class="para">On relèvera pour le surplus que l'avis général d'une capacité totale de travail dans une activité adaptée dès le printemps 2002 était aussi partagé par le docteur R.________ et que sortir de leur contexte deux parties de phrases («évolution défavorable» et «rassurante») qui paraissent contradictoires ne suffit pas pour faire douter de la valeur d'une expertise. </div> <div class="para">Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher à la juridiction cantonale une appréciation manifestement erronée des faits ni une violation du droit fédéral. Elle pouvait légitimement conclure à une amélioration de l'état de santé depuis le mois d'avril 2002. Le recours est donc en tout point mal fondé. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">4. </div> <div class="para">La procédure est onéreuse (<span class="artref">art. 62 LTF</span>). Le recourant, qui succombe, doit en supporter les frais (<span class="artref">art. 66 al. 1 LTF</span>) et ne saurait en outre prétendre des dépens (<span class="artref">art. 68 LTF</span>). </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recours est rejeté. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Les frais de justice arrêtés à 500 fr. sont mis à la charge du recourant. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales et à l'Office fédéral des assurances sociales. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Lucerne, le 7 octobre 2008 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Au nom de la IIe Cour de droit social </div> <div class="para">du Tribunal fédéral suisse </div> <div class="para">p. le Président: Le Greffier: </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Borella Cretton </div> <div class="para"> </div> </div></body></html>