<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para"> </div> <div class="para">Bundesgericht </div> <div class="para">Tribunal fédéral </div> <div class="para">Tribunale federale </div> <div class="para">Tribunal federal </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <img height="74" src="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/clir/http/displayimage.php?id=2025-02-05-5A_308-2024.1&amp;type=gif" width="95"/> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>5A_308/2024</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Arrêt du 5 février 2025</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>IIe Cour de droit civil</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. et Mme les Juges fédéraux Bovey, Président, Herrmann et De Rossa. </div> <div class="para">Greffière : Mme de Poret Bortolaso. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Participants à la procédure </div> <div class="para">A.________, </div> <div class="para">représentée par Me Leonardo Castro, avocat, </div> <div class="para">recourante, </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <i>contre</i> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">B.________, </div> <div class="para">intimé, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève, </div> <div class="para">rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève, </div> <div class="para">Service de protection des mineurs, </div> <div class="para">rte des Jeunes 1E, 1227 Les Acacias. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Objet </div> <div class="para">retrait de garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance, du 26 mars 2024 (C/26176/2020-CS DAS/78/2024). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Faits :</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>A.</b> </div> <div class="para">A.________ et B.________ sont les parents non mariés de C.________ (2020) et D.________ (2021). La mère semble détenir seule l'autorité parentale sur les mineurs. </div> <div class="para">Le couple s'est séparé en janvier 2023. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.a.</b> Par mesure de clause-péril prononcée le 18 décembre 2020, la Direction du Service de protection des mineurs a retiré à A.________ le droit de déterminer le lieu de résidence de son fils et a placé celui-ci en foyer d'urgence. </div> <div class="para">Cette décision faisait suite à un signalement effectué par les Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: HUG), exprimant les inquiétudes du réseau de professionnels encadrant l'enfant en lien avec la consommation de stupéfiants (cocaïne, benzodiazépines et cannabis) de la mère durant sa grossesse. </div> <div class="para">Par ordonnance du 26 janvier 2021 ratifiant la mesure de clause-péril, le tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève (ci-après: le tribunal de protection) a notamment retiré à la mère la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de son fils C.________, ordonné le placement de l'enfant au sein du foyer E.________, accordé aux parents un droit de visite, fait instruction à la mère de poursuivre son suivi thérapeutique personnel de façon investie et régulière auprès de la Consultation ambulatoire d'addictologie psychiatrique (CAAP) et instauré diverses curatelles. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.b.</b> Par ordonnances rendues le 9 décembre 2021 sur mesures superprovisionnelles, puis le 25 janvier 2022 sur mesures provisionnelles, le tribunal de protection a retiré à la mère le droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille, ordonné le placement de celle-ci dans une structure d'accueil mère/enfant dès qu'une place serait disponible et instauré diverses curatelles en faveur de l'enfant. </div> <div class="para">A.________ et sa fille ont intégré le foyer F.________ le 22 décembre 2021. </div> <div class="para">Statuant sur mesures superprovisionnelles le 18 février 2022, puis le 22 mars 2022 sur mesures provisionnelles, le tribunal de protection a ordonné le placement de D.________ au foyer E.________. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.b.a.</b> Le tribunal de protection a par ailleurs ordonné une expertise familiale. </div> <div class="para">Celle-ci a été établie le 15 novembre 2022 sur la base du dossier de procédure; des dossiers médicaux des HUG concernant chacun des membres de la famille; du rapport d'évaluation psychiatrique de A.________ effectué le 29 juillet 2022; d'entretiens avec la mère, le père, les enfants, ensemble et séparément, avec l'éducatrice référente des enfants depuis leur arrivée au foyer, avec la psychologue de l'Unité de périnatalité des HUG, avec le médecin psychiatre en charge du suivi addictologique de la mère au CAAP et avec l'intervenante en protection du Service de protection de mineurs chargée des curatelles instaurées en faveur des enfants. </div> <div class="para">Les experts préconisaient le placement à long terme des enfants en famille d'accueil, vu les difficultés chroniques des parents (notamment: symptômes psychiques entravant significativement leurs compétences parentales, conflits parentaux, ruptures conjugales, incarcérations du père), leur résistance aux différentes prises en charge et la fragilité psychique actuelle des enfants justifiant qu'un environnement sécurisant, stable et stimulant leur soit offert dès que possible. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.b.b.</b> Les parents des mineurs, leur curatrice et l'un des experts ont été entendus par le tribunal de protection le 29 novembre 2022. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.b.c.</b> Dans leur préavis du 16 janvier 2023, les curateurs ont préconisé d'ordonner le placement des enfants en famille d'accueil et de lever l'obligation faite à leur mère de fournir des résultats d'analyses toxicologiques. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.b.d.</b> Dans ses déterminations finales du 8 février 2023, A.________ a demandé au tribunal de protection de s'écarter des projections de l'expertise et de privilégier, à tout le moins jusqu'aux quatre ans de son fils, la pérennisation de son travail d'accompagnement avec pour objectif un retour de ses enfants à domicile. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.b.e.</b> Le foyer E.________ a établi un rapport intermédiaire sur la situation des enfants le 14 mars 2023. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.b.f.</b> Les curateurs ont indiqué dans un courrier adressé au tribunal de protection le 14 mars 2023 l'irrégularité des visites entre les enfants et leur père en raison de la situation personnelle instable et irrégulière de ce dernier et du conflit parental fluctuant. Le père semblait avoir définitivement quitté la Suisse. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.c.</b> Par ordonnance rendue le 25 avril 2023, le tribunal de protection a, entre autres, confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs C.________ et D.________ à leur mère (ch. 1) et ordonné leur placement au sein d'une famille d'accueil, si possible la même famille pour les deux enfants, dès qu'une place serait disponible (ch. 2). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.c.a.</b> Il a par la suite été attesté que A.________ avait entrepris différents suivis médicaux et thérapeutiques. </div> <div class="para">Selon un résumé d'intervention des HUG du 29 août 2023, un bilan d'évaluation avait été effectué auprès de l'Unité du trouble de la régulation émotionnelle (TRE) des HUG le 23 novembre 2021 et, à compter d'octobre 2022, A.________ avait participé au programme d'acquisition de compétences pour le trouble de la personnalité émotionnellement labile; le travail thérapeutique avançait grâce à son engagement et à sa présence régulière. </div> <div class="para">Dans une attestation établie le 29 août 2023, la Dre G.________ du CAAP faisait état d'une abstinence à l'alcool, à la cocaïne et aux benzodiazépines depuis avril 2023, ainsi qu'une meilleure stabilité émotionnelle et une meilleure gestion de ses angoisses et de son anxiété. </div> <div class="para">Selon le certificat établi le 25 août 2023, le Dr H.________ attestait que A.________, qu'il suivait depuis qu'elle avait 17 ans, s'était responsabilisée, était devenue plus sérieuse, était suivie très régulièrement médicalement, prenait soin d'elle et s'impliquait pour le bien-être de ses enfants. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.c.b.</b> La Dre I.________, pédiatre, a certifié le 25 août 2023 que A.________ était venue avec ses enfants à tous les contrôles cliniques, avait été attentive à leurs besoins et s'était montrée très affectueuse avec ceux-ci. La pédiatre soutenait A.________ dans sa démarche de vouloir récupérer la garde de ses enfants. </div> <div class="para">Les parents de A.________ ont pour leur part indiqué être présents pour soutenir leur fille et leurs petits-enfants. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.c.c.</b> Le 6 septembre 2023, A.________ a recouru contre l'ordonnance du 25 avril 2023, reçue le 7 août suivant. Elle a conclu à l'annulation des ch. 1 et 2 de son dispositif et, cela fait, à la levée du placement des enfants et à la restitution en sa faveur de la garde et du droit de déterminer le lieu de leur résidence, subsidiairement à l'annulation du ch. 2 du dispositif et au maintien du placement des enfants au sein du foyer E.________ jusqu'à l'évaluation complémentaire de ses compétence parentales. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.c.d.</b> Le tribunal de protection a entre-temps refusé de reconsidérer sa décision. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.c.e.</b> Le père des mineurs ainsi que les intervenants en protection de l'enfant chargés des mesures de curatelles instaurées en faveur des enfants ne se sont pas déterminés dans le délai imparti. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>B.d.</b> Par décision du 26 mars 2024, la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la cour cantonale ou l'autorité cantonale) a rejeté le recours déposé par A.________ et débouté les parties de toutes autres conclusions. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>C.</b> </div> <div class="para">Agissant le 13 mai 2024 par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral, A.________ (ci-après: la recourante) demande l'annulation de cette dernière décision, de même que celle de l'ordonnance du tribunal de protection du 25 avril 2023 et, cela fait, la levée du placement de ses enfants et la restitution à elle-même de leur garde et du droit de déterminer leur lieu de résidence. </div> <div class="para">La recourante sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire. </div> <div class="para">Des déterminations n'ont pas été demandées. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Considérant en droit :</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>1.</b> </div> <div class="para">Les conditions de recevabilité du recours sont ici réunies (art. 72 al. 2 let. b ch. 6; art. 75 al. 1 et 2; art. 76 al. 1 let. a et b; <span class="artref">art. 90; <artref id="CH/173.110/100/1" type="start"></artref>art. 100 al. 1 LTF</span><artref id="CH/173.110/90" type="end"></artref>). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.1.</b> Le recours en matière civile peut ainsi être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s. LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (<span class="artref">art. 106 al. 1 LTF</span>). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'<span class="artref"><artref id="CH/173.110/42/2" type="start"></artref><artref id="CH/173.110/42/1" type="start"></artref>art. 42 al. 1 et 2 LTF</span><artref id="CH/173.110/42/2" type="end"></artref><artref id="CH/173.110/2" type="end"></artref>, il n'examine en principe que les griefs soulevés (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F142-III-364%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page364">ATF 142 III 364</a> consid. 2.4 et les références). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (<span class="artref">art. 42 al. 2 LTF</span>; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F148-IV-205%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page205">ATF 148 IV 205</a> consid. 2.6; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F142-I-99%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page99">142 I 99</a> consid. 1.7.1; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F142-III-364%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page364">142 III 364</a> consid. 2.4 et la référence). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée par le recourant ("principe d'allégation", <span class="artref">art. 106 al. 2 LTF</span>; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F146-IV-114%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page114">ATF 146 IV 114</a> consid. 2.1; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F144-II-313%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page313">144 II 313</a> consid. 5.1; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F142-II-369%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page369">142 II 369</a> consid. 2.1; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F142-III-364%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page364">142 III 364</a> consid. 2.4). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.2.</b> Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (<span class="artref">art. 105 al. 1 LTF</span>). Il ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'<span class="artref">art. 95 LTF</span> (<span class="artref">art. 105 al. 2 LTF</span>), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (<span class="artref">art. 97 al. 1 LTF</span>). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'<span class="artref">art. 9 Cst.</span> (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F148-IV-39%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page39">ATF 148 IV 39</a> consid. 2.3.5; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F147-I-73%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page73">147 I 73</a> consid. 2.2; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F144-II-246%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page246">144 II 246</a> consid. 6.7), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (<span class="artref">art. 106 al. 2 LTF</span>; cf. <i>supra</i> consid. 2.1), étant rappelé qu'en matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F148-I-127%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page127">ATF 148 I 127</a> consid. 4.3; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F147-V-35%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page35">147 V 35</a> consid. 4.2; <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F143-IV-500%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page500">143 IV 500</a> consid. 1.1 et la référence). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.</b> </div> <div class="para">La recourante souhaite obtenir la levée du placement de ses enfants et se voir restituer leur garde ainsi que le droit de déterminer leur lieu de résidence. Elle invoque une violation de l'<span class="artref">art. 310 al. 1 CC</span> et, dans cette perspective, reproche également à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement apprécié les faits et les preuves. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.1.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.1.1.</b> Aux termes de l'<span class="artref">art. 310 al. 1 CC</span>, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son encadrement. La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère (arrêts 5A_269/2024 du 25 septembre 2024 consid. 3.1.1; 5A_911/2023 du 27 février 2023 consid. 4.1.1 et les références). Les raisons de la mise en danger du développement importent peu: elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage; dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute (cf. <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F146-III-313%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page313">ATF 146 III 313</a> consid. 6.2.2). Il convient par ailleurs de se montrer restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Toutes les mesures de protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut toujours ordonner la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le but visé (arrêts 5A_269/2024 précité <i>loc. cit.</i>; 5A_911/2023 précité <i>loc. cit</i>. et les références; cf. <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F146-III-313%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page313">ATF 146 III 313</a> consid. 6.2.7). Une mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux <span class="artref"><artref id="CH/210/307" type="start"></artref>art. 307 et 308 CC</span><artref id="CH/210/308" type="end"></artref> (principes de proportionnalité et de subsidiarité; arrêt 5A_269/2024 précité <i>loc. cit.</i>; cf. <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F146-III-313%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page313">ATF 146 III 313</a> consid. 6.2.7). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.1.2.</b> Les circonstances permettant d'établir ou d'écarter une mise en danger du bien de l'enfant relèvent de l'établissement des faits. Déterminer si, sur la base de ces circonstances, le bien de l'enfant est menacé, constitue en revanche une question de droit (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F146-III-313%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page313">ATF 146 III 313</a> consid. 6.2.2). A ce dernier égard et dans la mesure où l'application des <span class="artref">art. 310 ss CC</span> suppose une pesée d'intérêts de la part des autorités cantonales, le Tribunal fédéral fait preuve de retenue en revoyant leurs décisions; il n'intervient que si la décision attaquée s'écarte des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation. Il incombe à la partie recourante de démontrer en quoi la cour cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en examinant le bien de l'enfant (arrêt 5A_754/2023 du 7 février 2024 consid. 3.1 et les références citées; cf. <a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=38&amp;from_date=04.02.2025&amp;to_date=23.02.2025&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F146-III-313%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page313">ATF 146 III 313</a> consid. 6.2.2). </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.2.</b> Les juges cantonaux ont d'abord rappelé les conclusions de l'expertise réalisée le 15 novembre 2022 et les raisons pour lesquelles les experts préconisaient le placement des mineurs à long terme, en famille d'accueil (cf. <i>supra</i> let. B.b.a). Ils ont précisé que ces conclusions n'étaient pas infirmées par les éléments qu'apportait la recourante à propos de l'amélioration de sa situation personnelle, administrative et sociale. Le même raisonnement s'imposait à propos des attestations que l'intéressée produisait devant la cour cantonale, lesquelles témoignaient certes de son engagement auprès de ses enfants, sans pourtant suffire à remettre en cause les constatations et recommandations faites par les experts psychiatres à propos de ses compétences parentales, lesquelles étaient trop entravées par ses troubles psychiques pour fournir à ses enfants l'encadrement dont ils avaient besoin. </div> <div class="para">L'autorité cantonale a par ailleurs refusé les mesures d'instruction sollicitées par la recourante (audition des professionnels des foyers E.________ et F.________, de l'Unité des troubles de la régulation émotionnelle des HUG, de la pédiatre ou de ses parents), considérant pour l'une, qu'elle couvrait une période limitée, éloignée dans le temps (audition des professionnels du foyer F.________), pour les autres, qu'elles n'étaient pas déterminantes en raison du fait que les éléments qu'elles tendaient à établir (engagement et efforts fournis par la recourante en faveur des enfants; régularité de leur suivi) avaient été pris en compte dans l'expertise. Il ne pouvait au demeurant être reproché aux experts d'avoir renoncé à s'entretenir avec la pédiatre des enfants et les responsables du foyer F.________, en tant qu'ils n'étaient pas susceptibles d'avoir d'incidences sur les conclusions de l'expertise. </div> <div class="para">La cour cantonale a enfin précisé que la mesure ordonnée était adéquate et proportionnée dès lors qu'aucune mesure moins incisive ne permettait de garantir le bon développement des enfants, les différents suivis et mesures entrepris depuis leur placement provisoire en foyer n'ayant pas permis une amélioration suffisante des capacités parentales de la mère autorisant un retour des mineurs auprès d'elle. La modalité de placement préconisée par les experts et les curateurs (famille d'accueil plutôt que foyer) devait par ailleurs être confirmée afin de permettre aux enfants de se développer dans un environnement familial, avec des personnes de référence stables. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.3.</b> La recourante reproche d'abord à la cour cantonale une appréciation arbitraire des faits sur plusieurs points. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.3.1.</b> Relevant que l'autorité cantonale aurait constaté l'amélioration de sa situation administrative et sociale (rente AI, prestations complémentaires, logement, terme mis à la relation avec le père des enfants), la recourante lui reproche d'avoir écarté à tort cet élément en estimant qu'il avait déjà été pris en compte par l'expertise; elle souligne que celle-ci retenait au contraire que sa situation était précaire. </div> <div class="para">Contrairement à ce qu'affirme la recourante, il ne ressort pas de la motivation cantonale que l'expertise aurait tenu compte de l'amélioration de sa situation sociale et administrative. L'autorité cantonale relève simplement que cette circonstance n'était pas suffisante pour remettre en cause les recommandations des experts. Ceux-ci avaient pris en considération plusieurs - autres - aspects ayant évolué positivement (efforts fournis, engagement auprès des enfants, adhésion aux soins addictologiques), sans les juger significatifs au regard des troubles dont souffrait la recourante (à savoir, selon l'expertise: trouble de la personnalité mixte avec traits borderline et dyssociaux, troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de l'alcool, de cannabis et cocaïne avec syndrome de dépendance), lesquels entravaient fortement ses capacités parentales. Il faut ainsi plutôt déduire de la motivation cantonale que le fait que la stabilité sociale, administrative et sentimentale de la recourante pût atténuer l'effet invalidant de ses troubles ne permettait pas encore de conclure qu'elle disposait de capacités parentales suffisantes. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.3.2.</b> La recourante soutient ensuite que la cour cantonale aurait arbitrairement apprécié l'évolution de sa situation médicale, singulièrement la question de son suivi auprès de l'Unité TRE des HUG. Ce suivi, qu'elle avait entrepris d'elle-même, en dépit des pronostics négatifs des experts et sans soutien du CAAP, lui avait permis de développer des outils nouveaux qui répondaient aux préoccupations des experts quant à son instabilité émotionnelle; son évolution positive avait d'ailleurs pu être constatée par l'ensemble du réseau (CAAP; Dr H.________). En tant qu'il avait été retenu que celle-ci avait une influence sur ses capacités parentales, c'était arbitrairement que la cour cantonale avait relativisé l'importance du suivi précité dans son raisonnement. </div> <div class="para">Une amélioration de la régulation émotionnelle de la recourante ressort certes du suivi TRE et de l'attestation du CAAP (cf. <i>supra</i> let. B.c.a). S'il n'est pas exclu que cette constatation puisse influer sur ses capacités parentales, elle ne permet toutefois pas de conclure que celles-ci sont suffisantes. Aucun des certificats/attestations produits n'établit d'ailleurs de conclusions sur ce point, pourtant décisif au regard de la problématique litigieuse; il est au demeurant précisé que l'expertise ne fonde pas les limitations parentales de la recourante sur sa seule instabilité émotionnelle, en sorte que les progrès attestés à cet égard ne sauraient être déterminants à eux seuls. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.3.3.</b> La recourante reproche encore à la cour cantonale d'avoir suivi les conclusions de l'expertise alors que celle-ci était pourtant à son sens entachée de défauts impossibles à ignorer et qu'elle avait été effectuée alors qu'elle-même se trouvait dans un état de grande anxiété, sans suivi adapté. La recourante affirme aussi que l'expertise était désormais dépassée au regard de son évolution sociale et médicale. </div> <div class="para">Avec la cour cantonale, il convient de retenir qu'il n'est pas déterminant que les experts n'aient pas consulté la pédiatre des enfants et le foyer F.________. Il apparaît en effet évident que la première citée n'est pas en mesure de juger les compétences parentales de la recourante en référence à sa régularité dans les suivis pédiatriques et à son comportement dans ce contexte très restreint (cf. <i>supra</i> let. B.b.c). Quant au foyer F.________, la recourante n'y a séjourné que brièvement, à la naissance de sa fille (cf. <i>supra</i> let. B.b); comme le relève à juste titre l'autorité cantonale, il s'agit ainsi d'une période qui n'apparaît pas décisive, vu sa brièveté et son ancienneté. Que les experts aient renoncé à ces deux éléments de preuve ne suffit donc pas à retenir le caractère lacunaire de leur travail. L'on relèvera encore que les experts n'ont pas exclusivement fondé leurs conclusions sur les entretiens menés avec la recourante, mais également sur le dossier médical de l'intéressée et les discussions entretenues avec différents intervenants ayant suivi son parcours médical et social (cf. <i>supra</i> let. B.b.a). </div> <div class="para">L'on ne peut de surcroît suivre la recourante lorsqu'elle affirme que l'expertise serait prétendument dépassée en raison de son évolution sociale et médicale. Certes, des progrès ont été constatés - ce qui vient d'être dit (cf. <i>supra</i> consid. 3.3.2) et ressort d'ailleurs des faits constatés par la cour cantonale (cf. <i>supra</i> let. B.c.a); les pièces auxquelles se réfère la recourante en sus ont été établies dans un contexte restreint et encadré (guidance parentale; psychomotricité), sans qu'il soit une fois encore démontré qu'elles seraient suffisantes pour surmonter les troubles psychiques décrits par l'expertise comme entravant ses capacités parentales. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.3.4.</b> Les considérations qui précèdent démontrent également que c'est sans arbitraire que la cour cantonale a écarté les réquisitions de preuve sollicitées par la recourante (à savoir: audition de l'Unité TRE des HUG, de la pédiatre, du foyer/SPMi, des grands-parents maternels). L'engagement et les efforts fournis par la recourante, que ces différents moyens de preuve visent à appuyer, ne sont en effet nullement déniés. Ceux-ci sont en revanche inaptes à attester de la capacité parentale de la recourante au regard des troubles constatés à son endroit et de la fragilité psychique des enfants, éléments constatés par les experts et qui, en tant que tels, ne font l'objet d'aucune contestation. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.3.5.</b> La recourante se prévaut par ailleurs du fait que la cour cantonale n'aurait pas tenu compte du courrier du SPMi, daté du 13 mars 2024 et antérieur à l'arrêt querellé, qui préconisait pourtant un élargissement du droit de visite en sa faveur. La cour cantonale aurait dû à tout le moins constater qu'il existait un doute sur l'évolution de ses capacités parentales et ordonner ainsi un complément d'expertise. </div> <div class="para">La recourante occulte toutefois une partie des informations ressortant du courrier sur lequel elle s'appuie. Si des visites plus élargies lui ont certes été octroyées, lui permettant de quitter l'enceinte du foyer pendant 2 heures avec ses enfants, l'on peut lire également qu'en dehors du "cadre contenant et protecteur" dans lequel les intervenants avaient pu formuler des observations positives, les parents vivaient une réalité différente de celle qu'ils pouvaient montrer aux professionnels. Malgré les progrès relevés et le travail psychothérapeutique investi, ils n'étaient ainsi toujours pas en capacité d'offrir un cadre de vie sécure à leurs enfants, circonstance permettant de confirmer que le placement des mineurs en famille d'accueil restait le projet qui correspondait le mieux à leur besoin. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.4.</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.4.1.</b> Il s'ensuit que, dans la mesure où la recourante fonde la violation de l'<span class="artref">art. 310 CC</span> sur les éléments factuels qu'elle reproche à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement appréciés, respectivement établis, son recours doit être rejeté, les critiques développées à cet égard ayant toutes été écartées. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.4.2.</b> La recourante estime encore que le placement de ses enfants en famille d'accueil serait une mesure disproportionnée en tant que n'avait pas été examinée la possibilité d'un retour à domicile avec mesures ambulatoires, voire le maintien d'un placement en foyer avec une perspective de retour à domicile. La recourante souligne par ailleurs n'avoir commis aucune maltraitance physique et/ou psychologique ou de négligence grave dans l'éducation et la prise en charge de ses enfants. </div> <div class="para">Ce dernier argument n'est pas décisif en tant que la mesure de placement est indépendante d'une faute parentale (cf. <i>supra</i> consid. 3.1.1); les efforts accomplis par la recourante en vue de s'engager dans la relation avec ses enfants ont par ailleurs été pris en compte par l'élargissement des modalités de son droit de visite (cf. <i>supra</i> consid. 3.3.5). La recourante omet cependant que le placement des enfants dans une famille d'accueil a été préconisé tant par les experts que les curateurs afin que les mineurs, qui n'avaient jamais connu le quotidien dans un contexte familial et souffraient d'une grande fragilité psycho-affective, soient assurés d'un environnement sécurisant, avec des figures de référence affectives stables et des soins individualisés, ce que ne permettait pas le placement en foyer. Ainsi que l'ont relevé les experts, un tel placement n'a en effet de sens que pour une période limitée dans le temps. Dans la mesure où ce mode de placement perdure depuis plusieurs années, sans qu'il ait été démontré que les améliorations relevées à l'endroit de la recourante permettent de retenir la suffisance de ses capacités parentales, il faut reconnaître que le placement en famille d'accueil se révèle le plus apte à garantir le bon développement des enfants à long terme et n'apparaît pas disproportionné. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>4.</b> </div> <div class="para">En définitive, le recours doit être rejeté. La requête d'assistance judiciaire de la recourante doit l'être également en tant que ses conclusions étaient d'emblée vouées à l'échec (<span class="artref">art. 64 al. 1 LTF</span>). Les frais judiciaires seront ainsi mis à sa charge. Aucune indemnité de dépens n'est attribuée à l'intimé qui n'a pas été invité à se déterminer. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :</b> </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>1.</b> </div> <div class="para">Le recours est rejeté. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>2.</b> </div> <div class="para">La requête d'assistance judiciaire de la recourante est rejetée. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>3.</b> </div> <div class="para">Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., sont mis à la charge de la recourante. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> <b>4.</b> </div> <div class="para">Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève, au Service de protection des mineurs et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance. </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Lausanne, le 5 février 2025 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Au nom de la IIe Cour de droit civil </div> <div class="para">du Tribunal fédéral suisse </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le Président : Bovey </div> <div class="para"> </div> <div class="para">La Greffière : de Poret Bortolaso </div> </div></body></html>