<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="list-block col-lg-12 mb-5"> <div class="decis-block__flag"> C/10026/2024 </div> <div class="list-block__content row pb-3"> <h3 class="list-block__title col-lg-8"> <a href="/apps/decis/fr/das/show/3375634"> DAS/281/2024 </a> du 05.12.2024 sur DTAE/2983/2024 ( PAE ) , RENVOYE </h3> <div class="col-lg-12"> <div> <b>Normes</b> : CLaH 2000.5.al1; LDIP.20.al1.letb; LDIP.85 </div> </div> <div class="col-lg-12 mt-4"> <div> <a href="/apps/decis/fr/das/file//2024/0002/DAS_000281_2024_C_10026_2024.pdf"> <img alt="Pdf" border="no" src="data:image/png;base64,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"/> </a> </div> <span><a class="efd" href="#EF">En fait</a><br/><a class="efd" href="#ED">En droit</a><br/><a class="efd" href="#PCM">Par ces motifs</a></span> <div> <table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="231"> <p>republique et</p> </td> <td valign="top" width="76"> </td> <td width="232"> <p>canton de geneve</p> </td> </tr> <tr> <td colspan="3" width="539"> <p>POUVOIR JUDICIAIRE</p> <p>C/10026/2024-CS <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=DAS/281/2024">DAS/281/2024</a></p> <p>DECISION</p> <p>DE LA COUR DE JUSTICE</p> <p>Chambre de surveillance</p> <p>DU JEUDI 5 DECEMBRE 2024</p> </td> </tr> </table> <p> </p> <p>Recours (C/10026/2024-CS) formés en date du 29 mai 2024 par <b>Monsieur A______</b>, domicilié ______ (Genève), et par <b>Monsieur B______</b>, domicilié ______ (Royaume-Uni), tous deux représentés par Me Grégoire MANGEAT, avocat, d'une part, et en date du 3 juin 2024 par <b>Madame C______</b>, domiciliée ______ [GE], représentée par Me Ingrid ISELIN ZELLWEGER, avocate, d'autre part.</p> <p align="center">* * * * *</p> <p>Décision communiquée par plis recommandés du greffier<br/> du <b>10 décembre 2024</b> à :</p> <p>- <b>Monsieur A______<br/> Monsieur B______<br/> </b>c/o Me Grégoire MANGEAT, avocat<br/> Rue de Chantepoulet 1, case postale, 1211 Genève 1.</p> <p>- <b>Madame C______<br/> </b>c/o Me Ingrid ISELIN ZELLWEGER, avocate<br/> Rue François-Bellot 6, 1206 Genève.</p> <p>- <b>Monsieur D______<br/> </b>c/o Me Olivier CARRARD, avocat<br/> Esplanade de Pont-Rouge 9, case postale 1875, 1211 Genève 26.</p> <p> </p> <p>-<b> Monsieur E______<br/> </b>______, ______ [GE].</p> <p>- <b>TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE<br/> ET DE L'ENFANT</b>. </p> </div> <b><u><br clear="all"/> </u></b> <div> <a name="EF"></a><div class="efd">EN FAIT</div> <p><b>A. </b><b>a.</b> E______, né le ______ 1947 à F______ (France), est originaire de G______ (Genève). </p> <p>Divorcé de H______, il est le père de C______ (née en 1977) et de D______ (né en 1980). </p> <p>Il est également le père de A______, né en 1991 de sa relation avec I______, décédée le ______ 2021, ainsi que de B______ (né en 1999), issu de sa relation avec J______.</p> <p><b>b.</b> Le 22 juillet 1996, E______ s’est installé sur le territoire genevois et a loué, puis acquis, une villa sise no. ______, chemin 1______ à G______ [GE]. Il a annoncé son départ pour K______ (Belgique) le 6 novembre 2013. En 2018, il s’est domicilié au Portugal. Il est à nouveau officiellement domicilié à Genève depuis le 17 mai 2024, au no. ______, chemin 1______, son fils A______, lequel a reçu en donation ladite maison en 2018, étant domicilié à la même adresse depuis le 22 janvier 2024.</p> <p><b>c.</b> E______ est l’un des fondateurs de la société d’audiovisuel « L______ ». Il est par ailleurs l’administrateur président de la société M______ SA, ainsi que de N______ SA, sociétés dont il est l’actionnaire principal. Il est en outre actionnaire d’une société holding luxembourgeoise, O______ SARL.</p> <p>Un article paru le ______ février 2010 dans la magazine P______ le présentait comme la ______<sup>ème</sup> fortune de France.</p> <p><b>d.</b> Depuis plusieurs années, E______ souffre de la maladie à corps de Lewy, maladie qui affecte les parties du cerveau liées aux fonctions cognitives et au mouvement. En janvier 2024, il a été hospitalisé à l’Hôpital Q______ de F______ [France] à la suite d’un accident ischémique transitoire. Selon sa fille C______, qui s’occupe des aspects médicaux, E______ n’est plus en mesure de s’exprimer de manière cohérente et compréhensible et n’a plus la capacité de discernement suffisante pour prendre des décisions. </p> <p><b>e.</b> Le 30 avril 2024, A______ et B______ ont formé une requête de mise sous curatelle en faveur de leur père devant le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection). Sur mesures superprovisionnelles, provisionnelles et sur le fond, ils ont conclu à ce qu’une curatelle de représentation et de gestion de patrimoine soit instaurée, le curateur devant se voir confier les tâches suivantes : représenter E______ dans le domaine médical et, en particulier, lui permettre de décider de l’établissement, respectivement du lieu, dans lequel les mesures médicales envisagées, qu’elles soient ambulatoires ou non, devront être exécutées; représenter E______ pour le règlement de ses affaires financières, en particulier gérer ses revenus et sa fortune et accomplir les actes juridiques liés à cette gestion; représenter si nécessaire E______ dans le cadre du règlement de ses affaires administratives, notamment dans ses rapports avec les autorités, les services administratifs, les établissements bancaires, la poste, les assurances (sociales), ainsi que d’autres institutions et personnes privées, R______, avocat, devant être désigné en qualité de curateur. </p> <p>Il ressort d’un courrier versé à la procédure que R______ est d’accord d’accepter un tel mandat.</p> <p>A______ et B______ ont notamment exposé qu’il était urgent qu’une décision judiciaire soit prise afin de protéger E______, lequel était toujours hospitalisé à l’Hôpital Q______ de F______. Toutefois, D______, domicilié à Monaco, avait tenté, contre l’avis de ses trois autres enfants, d’empêcher le retour de E______ à Genève, dans le but de le conduire vraisemblablement dans un autre pays. D______ avait également fait obstacle et par conséquent retardé certaines interventions médicales pourtant indispensables à E______.</p> <p>A______ et B______ ont également allégué que E______ avait conservé, au fil des années, des liens étroits avec Genève, ville dans laquelle il revenait très souvent. Il y entretenait des relations amicales et y était suivi depuis une vingtaine d’années par son médecin de famille, le Dr S______; durant ses séjours, il occupait la villa sise au chemin 1______, considérée comme la maison familiale. A l’inverse, il n’avait entretenu que peu de liens, hormis des relations économiques, avec le Portugal, pays dont il ne parlait pas la langue et dans lequel il louait un petit appartement. D’août 2018 à octobre 2021, E______ avait passé une partie de son temps à F______, afin de demeurer au chevet de sa compagne, I______, qui avait manifesté le souhait, après avoir appris qu’elle souffrait d’une grave maladie, de se faire suivre à F______. Après le décès de I______, E______ avait décidé de revenir s’établir à Genève, tout en continuant à effectuer quelques séjours à F______, où il louait un appartement, ainsi qu’à Monaco, où résidait son fils D______. La villa du chemin 1______ avait été réaménagée en décembre 2022 afin de tenir compte des besoins spécifiques de E______, liés à son état de santé. Un lit médicalisé y avait été installé, de même qu’une chambre permettant à une infirmière d’être présente en permanence. D’autres aménagements (ascenseur, escalier antidérapant, baignoire ouvrable avec chaise mécanique, rampes permettant d’accéder à la piscine) avaient été effectués; des suivis d’ergothérapie, de physiothérapie et de logopédie avaient par ailleurs été mis en œuvre durant les années 2022 et 2023.</p> <p>A l’appui de leurs allégations, A______ et B______ ont notamment produit les documents suivants :</p> <p>- diverses factures établies, à Genève, durant les années 2023 et 2024 par T______, U______ (entreprise de chauffage), V______ (matelas anti escarres et location d’un lit médicalisé), W______ (baignoire à porte), X______, Centre de rééducation et physiothérapie (selon l’attestation établie, E______ a bénéficié de prestations durant tous les mois de l’année 2023, à l’exception du mois de juillet 2023), Y______, Z______ (mise à disposition d’une thérapeute pour des soins), AA_____ (facture pour un abonnement de six mois) établies au nom de E______ et mentionnant soit l’adresse no. ______, chemin 1______ à Genève, soit celle de AB_____, architectes;</p> <p>- des photographies des aménagements effectués dans la maison à l’adresse no. ______, chemin 1______;</p> <p>- divers documents émanant de l’Hôpital Q______ de F______, établis en 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024, mentionnant, s’agissant de l’adresse de E______, tantôt no. ______, chemin 1______ à Genève, tantôt no. ______, boulevard 2______ à F______, tantôt la société L______ à AC_____ (France); </p> <p>- un document émanant de la Clinique AD_____ (AE_____ [VD]) du 22 mars 2023 ;</p> <p>- résultats d’un bilan neuropsychologique effectué à F______ le 8 février 2023; il ressort de la situation de E______, telle qu’exposée, qu’il vivait toujours avec ses aides à domicile entre F______ et Genève (deux assistantes + auxiliaire de vie), aides qui géraient tout son quotidien (cuisine, courses, toilette, aide à l’habillage…);</p> <p>- résultats d’une écocardiographie effectuée le 10 octobre 2023 à Genève.</p> <p>Selon A______ et B______, une curatelle était nécessaire sur le plan de la représentation médicale en raison des désaccords au sein de la famille, soit plus particulièrement de l’attitude adoptée par D______. Une mesure de curatelle était également nécessaire s’agissant de la gestion du patrimoine de E______ et des sociétés dont il était administrateur. </p> <p><b>B. </b>Par ordonnance <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=DTAE/2983/2024">DTAE/2983/2024</a> du 2 mai 2024, le Tribunal de protection a déclaré irrecevable la requête sur mesures superprovisionnelles, provisionnelles et au fond du 30 avril 2024 tendant à l’instauration d’une curatelle de représentation et de gestion en faveur de E______ (chiffre 1 du dispositif), a arrêté les frais judiciaires à 800 fr. et les a mis à la charge de la personne concernée (ch. 2).</p> <p>En substance, le Tribunal de protection a considéré que si E______ avait des attaches certaines avec Genève, les éléments exposés attestaient également d’un centre de vie important dans d’autres pays, en particulier au Portugal, où il était domicilié, mais surtout en France, à F______. C’était en effet dans cette ville qu’il avait passé son temps jusqu’en 2021, qu’il y suivait ses traitements médicaux et y louait un appartement aménagé pour répondre à ses besoins de santé. C’était également à F______ que vivait sa fille, dont il était très proche, celle-ci s’investissant dans son suivi médical, de même que très certainement d’autres de ses proches et amis, sa neurologue ayant relevé qu’il vivait entre F______ et Genève. Il s’y trouvait d’ailleurs hospitalisé depuis le mois de janvier 2024, dans un état de santé précaire, sans élément permettant de déterminer ses intentions quant à son lieu de vie, ni d’élément renseignant le Tribunal sur un projet de sortie pérenne concret et réalisable à Genève. Le Tribunal de protection ne pouvait par conséquent retenir que le concerné avait sa résidence habituelle à Genève. Il n’existait pour le surplus aucun motif pour les autorités genevoises de se considérer mieux à même d’apprécier l’intérêt du concerné que les autorités françaises. Il n’y avait pas lieu non plus de créer un for exceptionnel en Suisse circonscrit aux biens suisses de l’intéressé, dès lors qu’il n’y avait pas d’empêchement à ce que l’Etat de résidence habituelle se saisisse de l’instruction de la cause. Enfin, les faits allégués ne traduisaient aucun risque imminent concernant les biens ou la santé de l’intéressé. Il était d’ailleurs expressément souligné dans la requête que sa fille gérait ses problèmes de santé, connus de longue date et que l’un de ses fils s’occupait de ses sociétés. Le seul motif réellement invoqué à l’appui de la requête semblait être le conflit au sein de la fratrie, lié à un éventuel rapatriement de l’intéressé à Genève, question qui ne pouvait en tout état pas être réglée sur mesures urgentes au sens de l’art. 10 par. 1 et 2 CLaH2000. </p> <p><b>C. </b><b>a.</b> Le 29 mai 2024, A______ et B______ ont formé recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (ci-après : la Chambre de surveillance) contre l’ordonnance du 2 mai 2024, reçue le 6 mai 2024 par A______, concluant à son annulation et à l’admission de la compétence des autorités genevoises. </p> <p>S’agissant de la situation personnelle de E______, les recourants ont précisé avoir pris la décision, avec leur sœur C______, de le rapatrier à Genève, le transport ayant été effectué de F______ en ambulance le 17 mai 2024. Depuis lors, E______ résidait dans la villa du chemin 1______, où il bénéficiait de l’encadrement nécessaire; il était suivi par son médecin traitant, le Dr S______, ainsi que par le Professeur AF_____, ______ du centre de la mémoire des HUG. Me AG_____, avocat, avait annoncé l’arrivée de E______ aux autorités genevoises par courrier du 28 mai 2024; le même jour, il avait écrit à l’administration fiscale cantonale afin que soient reprises les discussions qui avaient été initiées en novembre 2023 afin de procéder à la régularisation de la situation fiscale de l'intéressé. Les recourants ont également allégué que D______ avait déposé une requête de mise sous curatelle de E______ tant devant les autorités portugaises en février ou mars 2024 que devant les autorités françaises le 7 mai 2024. Lesdites requêtes n’étaient toutefois pas un obstacle au prononcé d’une mesure de protection par le Tribunal de protection. En effet, E______ ne résidait pas au Portugal et ne s’y était pas rendu une seule fois depuis plusieurs années; quant à la saisine des autorités françaises, elle était postérieure à celle du Tribunal de protection. Les recourants ont par ailleurs réitéré le fait que quoiqu’il en soit, la résidence habituelle de E______ se trouvait à Genève, ce dont attestaient les pièces produites, le Tribunal de protection ayant procédé, sur ce point, à une constatation inexacte ou incomplète des faits pertinents. Par ailleurs, en effectuant des aménagements dans la villa du chemin 1______, en faisant l’acquisition de la villa voisine, en entreprenant à la fin de l’année 2023 des démarches visant à régulariser sa situation fiscale à Genève, E______ avait démontré sa volonté de vivre dans ce canton. </p> <p><b>b.</b> Le 3 juin 2024, C______ a également recouru contre l’ordonnance du 2 mai 2024, qui ne lui a pas été notifiée, mais qui a été reçue le 15 mai 2024 par E______, concluant à son annulation, à ce qu’il soit constaté que la résidence habituelle de E______ se trouve à Genève et que les autorités de protection de l’adulte et de l’enfant de ce canton sont compétentes. Sur le fond, C______ a conclu à ce qu’une curatelle de portée générale soit instituée en faveur de E______, Me R______ devant être désigné au qualité de curateur. </p> <p>En substance, la recourante a repris les éléments factuels développés par A______ et B______ dans leur propre recours. Elle a ajouté avoir pris la décision de s’établir à Genève, afin d’être aux côtés de son père et avoir entrepris toutes les démarches nécessaires pour ce faire. Elle a également soutenu que si son père avait résidé durant 115 jours au Portugal pendant l’année 2018 dans l’unique but d’y superviser le développement de certaines activités immobilières de sa société luxembourgeoise O______ SARL, il n’y avait ensuite séjourné que durant 5 jours en 2019. A partir de 2020, lorsque sa santé lui avait permis « de regagner un domicile », il s’était rendu à Genève, dans sa villa du chemin 1______. Pour le surplus, elle a formulé à l’encontre de la décision attaquée des griefs similaires à ceux contenus dans le recours de A______ et B______.</p> <p><b>c.</b> Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l’ordonnance attaquée.</p> <p><b>d.</b> Le 22 mai 2024, D______ a déposé devant la Chambre de surveillance un mémoire préventif, dans l’hypothèse où un recours serait formé contre la décision rendue par le Tribunal de protection, dont il avait eu vent. Ce mémoire met essentiellement l’accent sur les divergences existant au sein de la fratrie s'agissant du lieu de vie de E______. Selon D______, le transport en ambulance de son père de F______ à Genève, qui avait duré une dizaine d’heures, relevait de l’inconscience et aurait pu porter atteinte à sa vie. D______ a également confirmé avoir sollicité des mesures de protection en faveur de son père tant au Portugal qu’en France. La procédure portugaise était déjà bien avancée. E______ n’ayant aucun lien avec la Suisse et y ayant été emmené sans avoir pu être consulté, la compétence des autorités judiciaires genevoises n’était pas donnée. </p> <p>Le 5 août 2024, D______ a répondu au recours formé par A______ et B______, ainsi qu’à celui formé par C______ par une écriture de 70 pages, contenant de nombreuses répétitions des mêmes allégations. Il a conclu à l’irrecevabilité desdits recours, subsidiairement à leur rejet. </p> <p>Il a notamment allégué que E______ s’était installé au Portugal en 2018, en partie pour superviser les affaires qu’il développait dans ce pays depuis quelques années, mais également car ledit pays lui plaisait. Outre des intérêts économiques, il avait également noué au Portugal des relations sociales et amicales et y disposait d’un appartement de haut standing, à proximité de l’ambassade de France, dans un quartier huppé. Selon D______, son père n’avait jamais voulu revenir vivre à Genève depuis son départ en 2013 et les aménagements dans la maison du chemin 1______ avaient été exécutés « pour les besoins de la cause », alors que l’appartement de F______ disposait déjà des aménagements nécessaires. Le fait que E______ ait fait don de sa maison du chemin 1______ à son fils A______, en 2018, sans en conserver l’usufruit, confirmait qu’il n’avait pas l’intention de s’y réinstaller. E______ n’avait pas d’attaches en Suisse et n’y avait passé du temps, durant les dernières années, que contre sa volonté, y étant chaque fois ramené par des personnes de son entourage qui y voyaient « des intérêts personnels ». Les médecins de E______ se trouvaient à F______ et il ne voyait le Dr S______ à Genève qu’occasionnellement; celui-ci n’était donc pas son médecin traitant. D______ a également soutenu que les soins mis en place à Genève l’avaient été « pour les besoins de la cause », des soins du même type étant également prodigués à E______ à F______ et à Monaco. A Genève, le matelas anti-escarres n’avait été acheté que le 19 février 2024 et le lit médicalisé était loué depuis le 18 mars 2024. La maison voisine de celle du chemin 1______ avait été acquise non par E______ personnellement, mais par une société du groupe (ce que confirme l’acte notarié versé à la procédure), à la demande de A______, qui souhaitait la récupérer pour son profit exclusif. En avril 2022, date d’acquisition de cette propriété, E______ n’avait plus la capacité de discernement suffisante pour apprécier tous les paramètres liés à cet achat. Il en allait de même s’agissant des démarches concernant les autorités fiscales, qui n’avaient pas été initiées à la demande de E______. Pour le surplus et toujours selon D______, le patrimoine de son père se divisait principalement en deux groupes : le groupe suisse et le groupe luxembourgeois-portugais; le groupe suisse était lourdement endetté et ne disposait plus d’une capacité d’investissement significative, contrairement à l’autre groupe, qui était devenu le premier acteur immobilier au Portugal. D______ a soutenu que son père n’avait plus de domicile à Genève depuis 2013, ville qu’il n’aimait pas, ce dont plusieurs amis proches pouvaient témoigner; il était imposé au Portugal. Il a contesté que E______ ait conservé des relations amicales à Genève, ville qu’il trouvait triste et ennuyeuse, les personnes citées par les recourants n’entretenant pas avec lui des relations aussi étroites que celles qu'ils avaient décrites. Il avait en revanche conservé une vie sociale à F______, qu’il adorait, où il recevait et voyait de nombreux amis, ce dont plusieurs témoins pouvaient attester. Il adorait également passer du temps dans sa résidence en AH_____ (France), où il pratiquait la chasse, l’une de ses passions et où il avait souvent reçu sa famille, des amis, ainsi que des connaissances professionnelles et politiques (selon les recourants, E______ ne se rendait plus dans sa résidence solognote, qui avait été mise à disposition de D______). Selon ce dernier, l’objectif de A______, en « exfiltrant » son père à Genève, était d’en prendre le contrôle, en l’isolant. S’agissant des membres de la famille, C______ vivait à F______, où elle avait récemment acquis un appartement situé à proximité de l’école de ses enfants; A______ était domicilié à AI_____ [Portugal], son bien immobilier à Genève n’étant qu’une résidence secondaire; B______ vivait à AJ_____ [Royaume-Uni] et n’avait jamais entretenu des liens père-fils avec E______; quant à son propre domicile, D______ a précisé qu'il était résident monégasque. Il a enfin soutenu qu’il n’y avait aucune urgence à ce qu’un curateur soit nommé dans la précipitation en Suisse, alors que d’autres procédures étaient menées au Portugal et en France et alors que E______ était bien entouré par une équipe de professionnels qui s’occupaient de la gestion et du bon fonctionnement des sociétés, de ses affaires courantes, administratives, financières et juridiques. </p> <p><b>e.</b> C______ a répondu au recours formé par A______ et B______, persistant dans les conclusions prises dans son propre recours. Pour le surplus, elle a allégué occuper désormais la villa sise no. ______, avenue 3______, [code postal] Genève (D______ ayant soutenu qu’elle n’était en réalité que peu présente à Genève, qu’elle n’avait jamais dormi dans la villa louée et qu’elle tentait de se créer une domiciliation momentanée à Genève pour les besoins de la cause ou pour se préparer à l’ouverture éventuelle de la succession lors de laquelle elle ferait valoir une résidence en Suisse plutôt qu’en France). Elle a contesté le prétendu isolement de E______ allégué par D______. L’intéressé recevait quotidiennement de nombreuses visites de professionnels de santé et de proches, famille ou amis. </p> <p><b>f.</b> Chacune des parties a déposé de nouvelles écritures qu’il n’apparaît pas nécessaire de détailler ci-après, la position des uns et des autres demeurant inchangée, chacun s’attachant à contredire les allégations de sa/ses partie(s) adverse(s). Il sera toutefois relevé que selon A______ et B______ leur père se sentait chez lui à Genève, ville dans laquelle il avait développé de nombreuses attaches et dans laquelle il souhaitait passer sa fin de vie, entouré de ses proches, dans la maison du chemin 1______, qu’il avait toujours aimée. </p> <p><b>g.</b> Dans le cadre de ces échanges d'écritures, A______ et B______ ont requis le prononcé de mesures provisionnelles, visant l'institution d'urgence d'une mesure de curatelle de portée générale en faveur de E______.</p> <p>Par décision <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=DAS/189/2024">DAS/189/2024</a> du 2 septembre 2024, la Chambre de surveillance de la Cour a rejeté cette requête et dit qu'il serait statué sur les frais dans la décision au fond.</p> <p><b>h.</b> Par courrier du 19 septembre 2024, A______ et B______ ont informé la Chambre de surveillance de ce que, le 10 septembre 2024, le Tribunal judiciaire de F______, statuant sur la requête aux fins d’ouverture d’une mesure de sauvegarde de justice introduite par D______ le 7 mai 2024, s’était déclaré incompétent pour en connaître, au motif que selon les nombreux documents et attestations produits par les parties, c’était en Suisse que se trouvaient les attaches patrimoniales et économiques de E______, deux-tiers de son patrimoine étant sis dans ce pays, de même que ses attaches sociales, l’intéressé bénéficiant à Genève d’un entourage familial et amical important, ainsi que d’un suivi médical dans de nombreuses spécialités et ce depuis une vingtaine d’années. Le Tribunal judiciaire de F______ a également retenu que le 17 mai 2024 E______ avait pu rejoindre son domicile genevois où il demeurait depuis lors, avec tous les aménagements médicaux nécessaires et une assistance médicale adaptée. Il ne semblait pas que E______ ait des attaches semblables au Portugal ou en France. Il était dès lors patent que E______ avait désormais, en Suisse, le centre prépondérant de ses intérêts. Le magistrat français a enfin relevé que s’il devait nommer un mandataire judiciaire à la protection des majeurs en raison du conflit familial entre les enfants, il ne pourrait nommer qu’un mandataire judiciaire à la protection des majeurs en France, lequel n’aurait pas de compétence territoriale en Suisse.</p> <p><b>i.</b> Les autorités portugaises se sont également déclarées incompétentes pour connaître de la procédure de protection en faveur de E______ par décision du 4 septembre 2024, contre laquelle D______ a formé appel. </p> <p>Par décision du 21 novembre 2024, la Cour d’appel de AI_____ a confirmé l’incompétence des tribunaux portugais. Elle a par ailleurs relevé que même s’il fallait considérer que les tribunaux portugais étaient compétents, le transfert ou la transmission de la compétence des tribunaux portugais aux tribunaux suisses serait justifié. </p> <p><b>j.</b> Par courrier du 13 novembre 2024 adressé à la Chambre de surveillance, D______ a indiqué avoir « pris acte des situations au Portugal et à F______ ». A______ et C______ avaient pris la maîtrise, s’arrogeant le droit de décider de tout, sans concertation avec lui. Quant à B______, il avait sans doute suivi cette démarche de manière passive, car il semblait séjourner au Japon. D______ s’était rendu chaque semaine à Genève afin de voir son père, l’emmener au restaurant et avoir quelques activités avec lui. Il avait ainsi constaté que E______ était en mesure de voyager, de sorte qu’il l’avait invité à Monaco; A______ et C______ avaient toutefois inventé divers prétextes pour faire échouer ce projet. Bien que désapprouvant cette situation, D______ se rendait compte qu’elle était installée, raison pour laquelle il devenait urgent que des personnes tierces, indépendantes et objectives, puissent protéger E______ s’agissant tant des aspects médicaux que financiers. D______ estimait par conséquent qu’une co-curatelle devait être rapidement ordonnée. Deux curateurs indépendants (ne devant pas comprendre Me R______) devaient ainsi être désignés.</p> <p><b>k.</b> La cause a été mise en délibération à l'issue de ces échanges.</p> <a name="ED"></a><div class="efd">EN DROIT</div> <p><b>1. 1.1</b> Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet, dans les trente jours, d'un recours devant le juge compétent, à savoir la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 et 450b CC; art. 126 al. 3 LOJ; art. 53 al. 1 et 2 LaCC). </p> <p>Ont notamment qualité pour recourir les personnes parties à la procédure et les proches de la personne concernée (art. 450 al. 2 ch. 1 et 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC).</p> <p>En l'espèce, formés par les enfants de la personne au bénéfice de laquelle la mesure de protection a été sollicitée, dans les délais et selon la forme prescrite par la loi, les recours sont recevables.</p> <p>Ils seront traités dans la même décision. A______ et B______ seront désignés ci-après comme les recourants; C______ sera par sa part désignée comme la recourante.</p> <p><b>1.2</b> La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).</p> <p><b>1.3</b> L'art. 55 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC <i>cum</i> art. 31 al. 1 let. c et let. d <i>a contrario</i> LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de faits et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, les faits invoqués devant la Chambre de céans sont recevables, de même que les pièces produites à leur appui.</p> <p><b>2. </b>La présente cause présente un élément d’extranéité, dans la mesure où E______ était, au moment du dépôt de la demande devant le Tribunal de protection, officiellement domicilié au Portugal; il était par ailleurs hospitalisé à F______, ses enfants étant en désaccord sur le lieu où il devrait résider après sa sortie. </p> <p><b> 2.1.1 </b>En matière de protection des adultes, la compétence des autorités judiciaires ou administratives suisses, la loi d’application ainsi que la reconnaissance et l’exécution des décisions ou mesures étrangères sont régies par la Convention de la Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes (ci-après : la CLaH 2000 ou la Convention) (art. 85 al. 2 LDIP).</p> <p> La CLaH 2000, entrée en vigueur pour la Suisse le 1<sup>er</sup> juillet 2009, a pour but d’assurer, dans les situations à caractère international, la protection des adultes qui, en raison d’une altération ou d’une insuffisance de leurs facultés personnelles, ne sont pas en état de pourvoir à leurs intérêts. La France et le Portugal sont également parties à cette convention.</p> <p> Selon l’art. 5 par. 1 de la CLaH 2000, les autorités, tant judiciaires qu’administratives, de l’Etat contractant de la résidence habituelle de l’adulte sont compétentes pour prendre des mesures tendant à la protection de sa personne ou de ses biens.</p> <p> Pour les adultes qui sont réfugiés et ceux qui, par suite de troubles survenant dans leur pays, sont internationalement déplacés, les autorités de l'Etat contractant sur le territoire duquel ces adultes sont présents du fait de leur déplacement exercent la compétence prévue à l'art. 5 par. 1 (art. 6 par. 1 CLaH 2000). La disposition du paragraphe précédent s'applique également aux adultes dont la résidence habituelle ne peut être établie (art. 6 par. 2 CLaH 2000).</p> <p> En cas de changement de la résidence habituelle de l’adulte dans un autre Etat contractant, sont compétentes les autorités de la nouvelle résidence habituelle (art. 5 par. 2 CLaH 2000).</p> <p> Dans l’exercice de la compétence qui leur est attribuée par les dispositions du chap. II, les autorités des Etats contractants appliquent leur loi (art. 13 par. 1 CLaH 2000).</p> <p> <b>2.1.2</b> Au sens de l'art. 20 al. 1 let. b LDIP, une personne physique a sa résidence habituelle dans l'Etat dans lequel elle vit pendant une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée. </p> <p> La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit international privé quant à la notion de résidence habituelle (art. 20 al. 1 let. b LDIP) prévoit que "une présence régulière de quelques mois suffit". La résidence nécessite donc plus qu'un séjour passager en un endroit déterminé; elle implique que l'on puisse objectivement constater l'existence d'un rapport de fait particulièrement étroit avec un lieu déterminé. En conséquence, une simple présence en un lieu à l'occasion d'un voyage ou d'une visite ou par pur hasard ne constitue pas une résidence. A l'instar du domicile, la résidence ne suppose néanmoins pas un séjour continuel. La résidence ne doit pas être confondue avec le domicile lui-même, dont elle n'est qu'une composante, lequel implique, de surcroît, l'intention de s'établir (Eigenmann, CR CC I, 2<sup>ème</sup> éd., 2024, n. 11a, 12, 13 ad art. 23 CC).</p> <p><b> 2.1.3 </b>L'intention de se constituer un domicile suppose que l'intéressé soit capable de discernement, mais cette exigence ne doit pas être appréciée de manière trop sévère et peut être remplie par des personnes qui présentent une maladie mentale, dans la mesure où cet état leur permet néanmoins de se former une volonté (ATF <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=134%20V%20236">134 V 236</a>, ATF <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=141%20V%20530">141 V 530</a>).</p> <p><b> 2.2 </b>En l'espèce, déterminer où se trouvait la résidence habituelle de E______ (devant s'entendre comme le lieu avec lequel il entretenait un rapport de fait particulièrement étroit) avant son hospitalisation à F______ au début de l'année 2024 n'est pas chose aisée compte tenu des allégations et éléments contradictoires fournis par les recourants et la recourante d'une part et D______ d'autre part, chacun ayant produit des attestations de prétendus proches de E______ prêts à soutenir la thèse des uns ou de l'autre et dont l'objectivité est par conséquent sujette à caution.</p> <p> Il ressort quoiqu'il en soit de la procédure que compte tenu de ses activités et de sa fortune, E______ était en mesure d'acquérir ou de louer des résidences dans plusieurs pays parallèlement, de se déplacer au gré de ses besoins ou de ses envies et de choisir un lieu de domiciliation formelle sur la base de critères incluant sans doute celui de l'optimisation fiscale. </p> <p> Le mode de vie international adopté par E______ a ainsi permis aux recourants, à la recourante et à D______ de soutenir différentes thèses. Pour les uns, E______ avait fait de Genève, à tout le moins depuis le décès de sa compagne, son lieu de résidence principal: il y était médicalement suivi, dans une maison adaptée à ses besoins, y entretenait de nombreuses relations amicales et s'y plaisait. Pour D______ en revanche, c'est au Portugal que son père avait décidé de s'installer, non seulement parce qu'il y développait ses affaires, mais également car le pays lui plaisait, contrairement à Genève, ville qu'il considérait ennuyeuse et dans laquelle il n'avait pas l'intention de revenir.</p> <p> Divers éléments permettent en réalité de rattacher E______ au Portugal, à Genève et à F______. Il résulte en effet du dossier que l'intéressé a développé des affaires à tout le moins en Suisse et au Portugal, où il était officiellement domicilié jusqu'au mois de mai 2024, qu'il loue un appartement à AI_____ et à F______ et qu'il réside, lorsqu'il se trouve à Genève, dans une villa qui lui appartenait, mais dont il a toutefois fait donation à son fils A______. Toujours sur la base des pièces du dossier, il peut également être retenu que E______ consultait des médecins et bénéficiait de prestations en lien avec sa santé aussi bien à F______ qu'à Genève et qu'il avait vraisemblablement des relations sociales et amicales dans ces deux villes, même si leur intensité ne peut être déterminée.</p> <p> Le dossier ne permet certes pas de retenir, de manière certaine, que Genève avait constitué, durant l'année 2023, le lieu de la résidence habituelle de E______. Sur la base des pièces du dossier, il peut toutefois être admis qu'il y résidait de manière fréquente, puisqu'il y a notamment bénéficié régulièrement de prestations de physiothérapie et en lien avec la santé, dont aucun élément objectif ne permet de retenir qu'elles auraient été effectuées "pour les besoins de la cause", contrairement à ce qu'a soutenu D______. </p> <p> Par ailleurs, si, au moment où le Tribunal de protection a rendu sa décision litigieuse, E______ était encore hospitalisé à F______ avec la possibilité qu'il y reste après la fin de son hospitalisation, sa situation s'est modifiée depuis lors puisqu'il a été conduit à Genève sur décision des recourants et de la recourante et installé dans la villa du chemin 1______, où il réside toujours actuellement. Dès lors, il n'apparaît pas nécessaire de tenter de déterminer plus précisément (exercice qui risque de ne pas donner de résultat concluant) où se trouvait précédemment la résidence habituelle de E______, étant relevé que ce dernier, compte tenu de son état cognitif, n'est, quoiqu'il en soit, plus en mesure ni de se constituer un domicile, ni même de donner son avis sur son lieu de résidence. </p> <p> Or, les demandes visant à instaurer des mesures de protection déposées par D______ tant au Portugal qu'en France ont été rejetées, les autorités judiciaires de ces deux pays s'étant déclarées incompétentes et ayant relevé que, quoiqu'il en soit, E______ ne se trouvant pas sur leur territoire, elles auraient de toute façon dû transmettre le dossier aux autorités suisses, conformément à l'art. 5 par 2 CLaH 2000. </p> <p> Ainsi, deux pays avec lesquels E______ avait des liens se sont déclarés incompétents pour prononcer d'éventuelles mesures de protection en sa faveur. L'intéressé se trouve par ailleurs désormais à Genève, ville avec laquelle il a été rendu suffisamment vraisemblable qu'il y a des intérêts et ce quel que soit le lieu actuel de domicile ou de résidence de ses enfants A______ et C______, tous deux récemment inscrits à l'Office cantonal genevois de la population (et dont il est pour le moins douteux, s'agissant en tout cas de la seconde, apparemment mariée, puisqu'elle s'est définie comme "C______ épouse AK_____" tout au long de ses écritures, qu'elle se soit réellement installée à Genève sans son époux et ses enfants, dont elle n'a pas mentionné l'éventuel déménagement). Force est en outre de relever que E______, compte tenu de son état, ne pourra pas, sauf décision prise par l'un ou l'autre de ses enfants, quitter son lieu de résidence actuelle. Confirmer la décision d'incompétence rendue par le Tribunal de protection reviendrait en réalité à considérer qu'un autre Etat est compétent pour prononcer d'éventuelles mesures de protection en sa faveur, ce qui paraît difficilement soutenable compte tenu de la position d'ores et déjà adoptée par les autorités portugaises et françaises.</p> <p> Dès lors, il sera admis, en application de l'art. 6 par. 2 CLaH 2000, que E______ se trouvant désormais à Genève, les autorités judiciaires de ce canton sont compétentes pour statuer sur son éventuel besoin de protection.</p> <p> L'ordonnance attaquée sera annulée et la cause retournée au Tribunal de protection pour suite d'instruction et nouvelle décision.</p> <p><b>3.</b> Les frais judiciaires des procédures de recours, comprenant ceux relatifs à la décision rendue sur mesures provisionnelles, seront arrêtés à 2'400 fr. (art. 67A et 67B RTFMC). A______ et B______ ayant succombé dans leur requête de mesures provisionnelles, ils seront condamnés, solidairement, à supporter les frais judiciaires à hauteur de 400 fr., le solde étant laissé à la charge de l'Etat, vu l'issue de la procédure au fond. La somme de 400 fr. mise à la charge de A______ et de B______ sera compensée avec l'avance de frais versée, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).</p> <p> Les Services financiers du Pouvoir judiciaire seront invités à restituer leurs avances de frais à C______ et à D______<b>. </b></p> <p align="center">* * * * *</p> <p> </p> <b><br clear="all"/> </b> <a name="PCM"></a><div class="efd">PAR CES MOTIFS,<br/> La Chambre de surveillance :</div> <p>A la forme :</p> <p>Déclare recevables le recours formé par A______ et B______ et le recours formé par C______ contre l'ordonnance <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=DTAE/2983/2024">DTAE/2983/2024</a> rendue le 2 mai 2024 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/10026/2024.</p> <p>Au fond :</p> <p>Les admet.</p> <p>Annule l'ordonnance attaquée et retourne la cause au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant pour instruire le besoin de protection de E______ et pour nouvelle décision.</p> <p>Déboute les parties de toutes autres conclusions.</p> <p>Sur les frais :</p> <p>Arrête les frais judiciaires de la procédure de recours à 2'400 fr.</p> <p>Les met, à hauteur de 400 fr., conjointement et solidairement à la charge de A______ et de B______ et les compense avec l'avance de même montant versée par A______, qui reste acquise à l'Etat de Genève. </p> <p>Laisse le solde des frais judiciaires à la charge de l'Etat.</p> <p>Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à C______ et à D______ leurs avances de 400 fr. chacun.</p> <p>Siégeant :</p> <p>Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière.</p> <p> </p> <p> </p> <p> </p> <p> </p> <p> </p> <p><i><u>Indication des voies de recours</u></i><i> :</i></p> <p><i> </i></p> <p><i>Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.</i></p> <p><i> </i></p> <p><i>Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.</i></p> <p> </p> </div> </div> </div> </div></body></html></html>