<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="list-block col-lg-12 mb-5"> <div class="decis-block__flag"> P/6899/2018 </div> <div class="list-block__content row pb-3"> <h3 class="list-block__title col-lg-8"> <a href="/apps/decis/fr/jtp/show/3265232"> JTCO/59/2023 </a> du 24.05.2023 ( PENAL ) , JUGE </h3> <div class="col-lg-12"> <div> <b>Normes</b> : CP.190; CP.189 </div> </div> <div class="col-lg-12 mt-4"> <div> <a href="/apps/decis/fr/jtp/file//2023/0000/JTCO_000059_2023_P_6899_2018.pdf"> <img alt="Pdf" border="no" src="data:image/png;base64,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"/> </a> </div> <span><a class="efd" href="#EF">En fait</a><br/><a class="efd" href="#ED">En droit</a><br/><a class="efd" href="#PCM">Par ces motifs</a></span> <div> <div align="center"> <table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" width="548"> <tr> <td width="236"> <p align="center">république et </p> </td> <td width="76"> </td> <td width="236"> <p align="center">canton de genève </p> </td> </tr> <tr> <td colspan="3"> <p align="center">pouvoir judiciaire </p> </td> </tr> <tr> <td colspan="3"> <p> </p> <p>JUGEMENT </p> <p>DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL </p> <p>Chambre 22</p> <p><br/> 24 mai 2023 </p> </td> </tr> </table> </div> <p> </p> <p><b> </b></p> <p><b>MINISTERE PUBLIC DU CANTON DE GENEVE </b></p> <p><b>Madame A______</b>, domiciliée ______, partie plaignante, assistée de Me CA______ et Me CB______</p> <p> </p> <p>contre </p> <p><b> </b></p> <p><b>Monsieur X______</b>, né le ______1962, domicilié ______, prévenu, assisté de Me CC______, Me CD______ et Me CE______</p> <br clear="all"/> <p align="center"><b>CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES :</b></p> <p>Le Ministère public conclut à ce que X______ soit reconnu coupable de viol et de contrainte sexuelle et à ce qu'il soit condamné à une peine privative de liberté de 3 ans avec sursis partiel, la partie ferme étant fixée à 18 mois.</p> <p>A______, par la voix de ses conseils, conclut à un verdict de culpabilité et à ce qu'il soit fait droit aux conclusions civiles déposées.</p> <p>X______, par la voix de ses conseils, conclut à son acquittement, à ce qu'il soit fait droit aux conclusions en indemnisation déposées et au rejet des conclusions civiles.</p> <a name="EF"></a><div class="efd">EN FAIT</div> <p><b>A.</b> Par acte d'accusation du 1<sup>er</sup> décembre 2022, il est reproché à X______, dans la nuit du 28 au 29 octobre 2008, dans la chambre 1______ de l'Hôtel C______, sis 131 rue D______ à Genève :</p> <p><b>a.</b> un viol (art. 190 CP) pour avoir poussé A______ sur le lit puis s'être laissé tomber sur celle-ci, l'avoir embrassée de force en dépit de ses protestations, l'avoir déshabillée alors qu'elle se débattait et essayait de retenir ses habits, l'avoir traitée de "pute", "sale chienne" et de "salope", provoquant chez elle un sentiment de peur intense et de paralysie, avoir alors introduit ses doigts dans son vagin et son anus tout en continuant à l'embrasser, alors qu'elle se débattait, s'être ensuite mis à califourchon sur sa victime, l'immobilisant de la sorte, lui tirant les cheveux, la giflant à plusieurs reprises, l'apostrophant par des phrases telles que "Et E______, il a une grosse bite ?", "Hein, il en a une grosse !", "Pis untel, il en a une grosse ?" puis, grâce à ces moyens de contrainte, l'avoir pénétrée vaginalement avec son pénis tout en continuant à lui asséner une gifle à chacun de ses coups de rein et à l'apostropher par des phrases telles que "Hein t'aimes ça ?".</p> <p>Dans les mêmes circonstances que <i>supra</i>, s'être mis une deuxième fois, puis une troisième fois, à califourchon sur A______, l'immobilisant et la pénétrant vaginalement avec son pénis, tout en continuant à lui asséner des gifles et à lui tirer les cheveux avant et pendant l'acte;</p> <p><b>b.</b> une contrainte sexuelle (art. 189 CP) pour avoir, après les faits décrits <i>supra,</i> pris la tête de A______ par les mains, avoir amené celle-ci de force vers son sexe, contraignant la victime à lui prodiguer une fellation et lui imposant des va-et-vient dans sa gorge, l'étouffant de la sorte, jusqu'à éjaculer dans la bouche de sa victime.</p> <p><b>B.</b> Les faits suivants ressortent de la procédure :</p> <p><u>1. Situations personnelles</u></p> <p><b>a.a.</b> A______ est née le ______ 1966. Elle est citoyenne suisse, mariée et mère de cinq enfants.</p> <p><b>b.a.</b> X______ est né le ______ 1962 à Genève. Il est d'origine suisse, marié et père de quatre enfants, les deux plus jeunes étant encore en étude et à sa charge. Il bénéficie d'une retraite anticipée s'agissant du poste qu'il occupait à l'université de ______, pour cause de problèmes de santé. Il perçoit une rente de GBP 1'400.- par mois. Il lui arrive également d'écrire à titre de loisir, et de vendre des livres. Il ne donne plus de conférences mais il lui arrive d'intervenir sur les réseaux sociaux. Il estimait ses revenus totaux à CHF 36'000.- par année.</p> <p>S'agissant de sa santé, il souffre de sclérose en plaque. Le stress contribuait à l'aggravation de ses symptômes. La détention subie en France avait fortement péjoré son état puisqu'il avait dû utiliser un déambulateur – ne pouvant plus marcher sans soutien – lorsqu'il était sorti de prison. Il a indiqué être diminué intellectuellement et souffrir d'importants problèmes de mémoire sur lesquels il travaillait passablement. Depuis novembre 2022, quatre nouvelles lésions étaient apparues et son psychiatre lui avait recommandé de ne pas se rendre à son procès au vu de son état de santé. Il a expliqué n'avoir pas suivi ce conseil médical parce qu'il souhaitait que justice soit rendue. S'agissant de sa dépression, il était accompagné par un psychiatre établi sur Paris depuis près de deux ans.</p> <p><b>b.b.</b> A teneur de son casier judiciaire suisse, X______ n'a pas d'antécédent judiciaire.</p> <p>Il a expliqué qu'il se trouvait toujours sous contrôle judiciaire en France. Aucune date de procès n'avait été fixée à ce jour. Il avait cependant été condamné dernièrement en France pour avoir mentionné le nom de A______ dans son livre "______". Son pourvoi en cassation avait été rejeté et il avait porté l'affaire devant la Cour européenne des droits de l'Homme.</p> <p><u>2. A______</u></p> <p><b>c.a.</b> Par plainte pénale du 13 avril 2018 déposée à l'encontre de X______ (pièces 10'000ss, cl. A-B), A______ a expliqué qu'à l'époque des faits, révoltée par la violence faite aux femmes et sa propre situation – ayant elle-même subi régulièrement les violences de son ex-compagnon F______ –, elle avait trouvé du réconfort dans l'idéologie de X______. Elle s'était rendue à une séance de dédicaces de ce dernier à Genève afin de le rencontrer. Elle avait pu échanger quelques mots avec lui et se faire dédicacer un de ses livres "G______", éditions ______ (pièces 10'023 et 10'024, cl. A-B). </p> <p>Quelques semaines plus tard, en septembre 2008, elle avait assisté à l'une de ses conférences. Elle lui avait parlé et avait remarqué que son attitude avait changé. Il était souriant et taquin. Ils avaient débuté une relation amicale en correspondant <i>via</i> MSN et Facebook. Ils échangeaient énormément sur plein de sujets littéraires et philosophiques ou en lien avec l'islam. Elle avait été totalement séduite et flattée de pouvoir correspondre avec lui. Elle l'admirait beaucoup. Il lui parlait peu mais suffisamment pour la mettre en confiance. Il se montrait taquin, la qualifiant notamment de "coquine". Elle sentait cependant que quelque chose clochait, raison pour laquelle elle mentionnait systématiquement sa famille dans leurs discussions.</p> <p>En octobre 2008, en consultant internet, elle avait appris que X______ organisait une conférence à Genève. A sa demande, il lui avait indiqué qu'il s'agissait d'une conférence privée mais qu'ils pouvaient prendre un café ensemble. Elle avait été flattée et avait pensé qu'il entendait alors lui faire une synthèse de la conférence.</p> <p>Le 28 octobre 2008, alors qu'ils avaient rendez-vous pour le café, elle avait décidé d'y renoncer car il faisait froid et elle était indisposée. Elle avait pris un bain en fin d'après-midi, puis avait attendu l'appel de X______ comme convenu. Ce dernier l'avait contactée par téléphone à 19h15 et avait très mal réagi à son souhait d'annuler le rendez-vous. Il avait insisté pour la voir, de sorte qu'elle avait cédé. Il lui avait demandé de le rejoindre à l'Hôtel C______. A la réception, un jeune homme lui avait indiqué que X______ l'attendait dans sa chambre. Gênée, elle avait préféré l'attendre dans le hall de l'hôtel, où se trouvaient plusieurs groupes de personnes. X______ était arrivé quinze à vingt minutes plus tard. Ils avaient alors pris un thé en bavardant et en plaisantant. Deux détails l'avaient interpellée. Il lui avait demandé pourquoi elle avait un mouvement de recul à chaque fois qu'il se penchait vers elle et il l'avait soupçonnée d'appartenir aux renseignements généraux (ci-après: RG). Il semblait alors sérieux et lui avait expliqué que trois femmes le lui avaient écrit.</p> <p>Durant leur discussion, X______ avait interpellé le jeune réceptionniste qui les avait servis, afin de savoir si le pressing était ouvert. Comme ce n'était pas le cas, il avait demandé à disposer d'un fer et d'une planche à repasser. Le réceptionniste était revenu quelques minutes plus tard avec les objets demandés. X______ avait saisi la planche à repasser et elle avait pris le fer, sans avoir le choix. La salle de dîner dans laquelle ils se trouvaient fermait et ils avaient dès lors dû quitter les lieux. X______ lui avait alors demandé si elle était mariée et si elle était musulmane. Ils s'étaient dirigés vers l'ascenseur en discutant dans une ambiance de fraternité. Ils s'étaient ensuite rendus dans la chambre 1______ occupée par X______. Elle ne pouvait pas dire si celui-ci avait ou non fermé la porte à clé derrière elle en entrant.</p> <p>Une fois dans la chambre, X______ s'était penché vers un appareil et, lorsqu'il s'était relevé, son visage s'était transformé. Il l'avait alors basculée sur le lit, qui se trouvait à sa gauche, et était tombé sur elle. Elle lui avait immédiatement demandé d'arrêter. Il l'avait cependant embrassée sur la bouche avec violence. Elle avait éprouvé de la peine à respirer et sa vision s'était troublée. Elle lui avait demandé de ne pas la toucher, étant indisposée, pensant que cela le stopperait en raison de leur religion.</p> <p>X______ s'était cependant déshabillé. Elle avait paniqué et n'avait pas osé crier par crainte qu'il ne la frappe. Il l'avait insultée en la traitant de "sale chienne", de "salope" et d'autres termes du même genre. Elle avait eu peur de mourir, était terrifiée et paralysée. Les heures avaient défilé. Il l'avait contrainte à subir un acte sexuel, tantôt avec son sexe qu'il frottait contre son entrejambe, tantôt avec ses doigts qu'il utilisait pour la pénétrer. </p> <p>X______ avait continué de l'étouffer en l'embrassant. Elle s'était débattue pour exprimer son refus, ainsi que pour trouver de l'air. Il lui avait dit que seuls deux types de femmes refusaient d'embrasser: les prostituées et les membres des RG. Il s'était mis à califourchon sur elle, lui avait tiré les cheveux et l'avait giflée en lui disant "Tu aimes ça", "Tu dis que tu n'aimes pas alors que tu aimes" ou "Tu ne dis rien alors que tu aimes ça". Elle était pétrifiée par la peur. Chaque réponse engendrait un coup supplémentaire. Son téléphone portable ne cessait d'émettre des bips, tout comme les appareils de X______. A chaque fois qu'elle tendait la main vers son téléphone, il lui attrapait la main et lui disait "Occupe-toi de ton homme". Alors, elle lui caressait vaguement le torse afin qu'il se calme.</p> <p>De temps en temps, X______ s'allongeait à côté d'elle et elle faisait la morte pour lui faire croire qu'elle dormait, avec l'espoir qu'il s'endorme et qu'elle puisse s'enfuir. Elle essayait en vain d'engager la conversation sur d'autres sujets, mais il revenait sur des sujets à connotation sexuelle, évoquant notamment les "petits culs des Togolaises" ou lui demandant si untel ou untel "baisait bien". Puis, il se remettait sur elle et recommençait. Il y avait du sang partout. X______ avait également introduit un doigt dans son anus.</p> <p>Durant la nuit, il avait dû se rendre aux toilettes, laissant la porte entrouverte. Lorsqu'il était revenu, elle lui avait suggéré de répondre à ses messages. Il avait alors dû l'enjamber pour ce faire. En voyant son sexe juste au-dessus de ses yeux, elle lui avait demandé de mettre un vêtement, cherchant en vain un peu d'humanité chez lui, mais elle s'était aperçue qu'elle était face à quelqu'un de dément. Puis, cela avait recommencé et le sang de ses règles avait coulé.</p> <p>X______ l'avait ensuite forcée à lui prodiguer une fellation. Il avait été si brutal et l'avait pénétrée si profondément dans sa bouche qu'elle avait perdu connaissance. Elle pouvait affirmer qu'il avait éjaculé dans sa bouche, car plus tard elle avait vomi du sperme. X______ s'était alors inquiété et l'avait secouée doucement pour la réveiller et savoir comment elle allait, en précisant "Parfois, dans l'action, on ne se rend pas trop compte, on y va un peu fort". C'était le seul moment où elle avait eu l'impression d'avoir affaire à quelqu'un de normal. Elle ne se souvenait pas très bien de la suite des événements mais, vers 06h30, elle avait pu quitter la chambre. Elle ne se souvenait pas comment elle s'était rhabillée mais se rappelait qu'il y avait une grosse tache de sang sur le lit et que X______ la lui avait reprochée en lui demandant de quoi il aurait l'air. Il s'était ensuite mis dans l'encadrement de la porte pour lui bloquer la sortie et l'embrasser mais elle avait détourné la tête. Il lui avait dit "Tu vois, tu es venue m'espionner, j'avais raison depuis le début". Elle était sortie de la chambre.</p> <p>En arrivant à la gare, elle avait vomi. Elle était extrêmement choquée de ce qui venait de se passer.</p> <p>Elle avait songé à porter plainte mais s'était finalement ravisée, notamment par peur. Elle craignait X______ et son influence. Ce dernier exerçait sur elle une emprise inexplicable. Elle avait continué à correspondre avec lui dans l'espoir de comprendre ce qui s'était passé et qu'il lui présente des excuses, ce qui n'était jamais arrivé.</p> <p>Elle s'était notamment confiée à une journaliste de ______, H______, qu'elle pensait proche de X______. Ce dernier avait d'ailleurs immédiatement eu vent du fait de cela et le lui avait reproché en l'accusant à nouveau de faire partie des RG. Elle avait également évoqué les faits avec sa responsable hiérarchique de l'époque, I______. </p> <p>Elle avait pris rendez-vous chez le Dr J______ – en l'absence de son psychiatre, le Dr K______ – mais elle avait éprouvé des difficultés à se livrer à lui. Elle avait ensuite entrepris un suivi régulier auprès du Dr K______ entre le 2 décembre 2008 et le 13 août 2009. Elle avait repris son suivi chez ce dernier à compter du 30 mars 2017.</p> <p>Elle avait continué à correspondre avec X______ dans l'espoir de comprendre son geste et d'obtenir ses excuses. Le 6 mars 2009, elle s'était rendue sur le plateau de l'émission L______ pour assister à un débat auquel participait X______, afin de se confronter à lui. Elle n'avait cependant pas eu le courage de l'aborder.</p> <p>Elle avait conservé une mèche de cheveux artificiels qui pouvait contenir des traces du sperme de X______.</p> <p>Elle présentait toujours des séquelles des événements. Elle faisait régulièrement des cauchemars et sa vie intime était impactée. Elle entendait parfois la voix de X______ lorsque son époux lui parlait, ce qui la figeait instantanément. Elle pleurait beaucoup et craignait X______ au vu de son influence.</p> <p>Sur l'impulsion de son psychiatre et motivée par le courage des victimes ayant subi le même sort qu'elle, ainsi que soutenue par sa famille, elle s'était finalement décidée à déposer une plainte pénale à l'encontre de son agresseur. </p> <p><b>c.b.</b> Entendue par la police le 30 mai 2018 (pièces 10'043ss, cl. A-B), A______ a confirmé sa plainte pénale. Elle a précisé que "AA______" était le surnom qu'elle employait et qui était connu de X______, qui lui avait dédicacé deux livres en l'utilisant. Elle s'était convertie à l'islam à l'âge de 16 ans et entendait parler de X______ depuis son enfance. Elle estimait donc qu'elle le connaissait de vue depuis vingt-cinq ans. En réaction à ce qu'elle vivait, elle s'était intéressée à son idéologie en 2007 ou 2008 et avait participé à de nombreuses conférences sur les droits humains. Elle s'était rendue à une dédicace que X______ donnait à la librairie M______ à Genève, sans aucune intention particulière. Puis, elle l'avait revu fin septembre 2008, à une conférence lors de laquelle il l'avait reconnue. Elle l'avait alors taquiné au sujet du fait qu'il venait d'être élu l'homme le plus sexy de Suisse dans un journal. X______ lui avait alors remis sa carte de visite afin qu'ils puissent converser par Facebook.</p> <p>Lorsqu'elle avait commencé à échanger par écrit avec lui, ses intentions étaient purement intellectuelles. Ils correspondaient environ tous les deux ou trois jours. Elle le trouvait beau et séduisant mais n'avait pas d'autres idées derrière la tête. Elle était troublée par son aura et il y avait une sorte de séduction de sa part à son égard, sans que cela ne soit réciproque. Elle avait l'impression que X______ ne répondait qu'aux propos ambigus de sa part ou aux amorces de séduction et non aux idées philosophiques. En se relisant, elle voyait qu'à certains moments elle l'avait peut-être ennuyé. </p> <p>Lorsqu'il lui avait proposé de prendre un café, elle avait pensé que, comme la conférence qu'il donnait n'était pas publique, d'autres personnes seraient présentes. Le jour du rendez-vous, elle avait souhaité annuler car elle était indisposée et souffrait de règles hémorragiques, comme c'était le cas depuis l'adolescence. Elle l'avait senti déçu. Il l'avait faite un peu culpabiliser et avait insisté pour maintenir leur rencontre. Elle était arrivée à l'hôtel vers 20h15. Il y avait du monde dans le hall, ce qui l'avait confortée dans son idée de conférence. Lorsqu'elle était montée dans la chambre d'hôtel, elle imaginait encore qu'il y aurait d'autres personnes. A aucun moment, elle n'avait pensé qu'il pouvait être séduit par elle. Elle pensait qu'il était simplement amusé par sa personne.</p> <p>Lors de leur conversation à l'hôtel, X______ avait commencé par lui dire qu'il avait de fortes raisons de penser qu'elle appartenait aux RG. Elle avait alors plaisanté à ce sujet, mais cela ne l'avait pas fait rire.</p> <p>Vers 21h00, ils avaient dû quitter la salle à manger, dans laquelle ils avaient pris le thé, lorsque le jeune homme de la réception leur avait apporté un fer et une planche à repasser et indiqué que l'endroit fermait. </p> <p>Lorsqu'ils s'étaient trouvés dans la chambre d'hôtel, le visage de X______ avait changé. Il était devenu dur et fermé. Il n'y avait rien d'aimable dans son expression. Elle n'avait pas eu le temps de dire quoi que ce soit. Après l'avoir poussée sur le lit, il l'avait embrassée avec les dents, comme croquant dans une pomme. Lorsqu'il lui avait répondu que cela n'était pas grave qu'elle soit indisposée, elle avait pris peur. Il lui avait ôté ses vêtements, soit un pantalon noir et un pull à col roulé noir. Elle lui avait demandé d'arrêter, s'était débattue et avait tenté de retenir ses habits. Elle s'était retrouvée en culotte, lui étant nu. Il avait continué à l'embrasser et à la toucher partout, glissant sa main dans sa culotte pour lui toucher le sexe. Il avait introduit ses doigts dans son vagin et dans son anus. Puis, il s'était allongé à côté d'elle et lui avait dit "Occupe-toi de ton homme". Elle avait fait mine de s'occuper de lui en lui caressant vaguement le torse et en lui disant calmement qu'il fallait la laisser partir.</p> <p>A un moment, X______ lui avait demandé "Et E______, il a une grosse bite ?" avant de se remettre à califourchon sur elle. Il lui avait alors donné plusieurs gifles au visage tout en répétant "Hein, il en a une grosse ?", "Pis untel, il en a une grosse ?" avant de la gifler à nouveau. Il lui avait également donné un coup de rein, afin de la pénétrer vaginalement avec son pénis. Il y avait plein de sang, alors cela glissait facilement. Elle n'avait pas eu mal lors de la pénétration. Il lui donnait une gifle à chaque coup de rein, répétant "Hein, t'aimes ça ?" et "Si tu ne réponds rien, c'est que t'aimes ça". Elle n'avait plus le contrôle de rien. Cela outrepassait le jeu sexuel de deux amants. Il l'avait également insultée en la traitant de "salope", "pute", "chienne", etc. Le premier viol avait duré environ une dizaine de minutes. X______ s'était ensuite allongé à côté d'elle. Elle avait souhaité partir, mais il avait pris sa main pour la placer sur son torse en lui demandant qu'elle s'occupe de lui.</p> <p>Elle avait eu peur qu'il ne la tue et n'avait pas pensé à crier. Elle avait compris qu'elle ne pouvait pas partir lorsqu'il l'avait empêchée de prendre son téléphone. Il lui avait également dit "Tu restes là, tu ne pars pas". Sa seule préoccupation était de sortir vivante de la chambre. Les événements étaient ensuite devenus cycliques. Il avait recommencé comme précédemment en se remettant sur elle, en la pénétrant de force et en lui donnant des gifles. Cette situation s'était répétée trois fois. Elle était demeurée systématiquement sur le dos en tentant de se protéger le visage.</p> <p>Après ces trois actes, il y avait eu une petite pause. Elle avait tenté de prendre son téléphone, mais il lui avait saisi le bras avec davantage de force que la première fois, puis il était allé aux toilettes en laissant la porte entrouverte. Il avait peut-être uriné et émis des gaz durant une ou deux minutes. Son téléphone portable était éteint et elle était restée sur le lit de peur de bouger. Elle était sous le choc et se rattachait à l'espoir que cela s'arrête.</p> <p>Il s'était ensuite agenouillé sur le lit les jambes écartées, puis il avait amené sa tête de force à son sexe, afin qu'elle lui prodigue une fellation. Il avait fait des va-et-vient dans sa gorge si fortement qu'elle étouffait et avait perdu connaissance en régurgitant.</p> <p>X______ n'avait pas utilisé de préservatif et n'avait éjaculé qu'une seule fois, en dehors de son vagin.</p> <p>Elle n'avait pas contacté la police, car elle pensait que c'était un accident et se sentait responsable de ce qui s'était passé, dès lors que X______ pensait qu'elle appartenait aux RG.</p> <p>Elle avait pris le train aux alentours de 07h00. Dans sa course pour se rendre à la gare, elle avait vomi du sperme. Elle sentait par ailleurs le goût du sang dans sa bouche. Elle ne saignait pas et n'avait pas de marques visibles. Elle avait écrit à X______ presque immédiatement après.</p> <p>Dans une des conversations, elle avait effectivement dit à X______ "Je t'aime" car elle aimait ce qu'il incarnait. Il y avait peut-être des sentiments amoureux, mais virtuels.</p> <p>Elle a contesté avoir contacté H______ pour se venger d'avances refusées. Elle avait détaillé à cette dernière la nuit qu'elle avait passée avec X______, mais sans utiliser le terme "viol". H______ avait compris qu'il s'agissait d'une agression sexuelle. Elle s'était montrée soutenante à son égard et l'avait encouragée à déposer une plainte pénale à la police.</p> <p>Elle avait retrouvé dans un coffre en bois, plusieurs années après, la mèche de cheveux artificiels qu'elle pensait avoir portée lors des faits, sans être sûre qu'il s'agisse effectivement de celle-ci.</p> <p>Concernant le message qu'elle avait écrit à X______ juste après les faits, le 29 octobre 2008, à 08h19 (pièce 10'037, cl. A.-B.), elle a expliqué n'avoir pas dormi et culpabiliser. Elle était encore dans son imaginaire selon lequel il lui avait dit qu'elle allait être punie d'appartenir aux RG. Ainsi, lorsqu'elle lui avait écrit qu'elle rêvait de l'embrasser, elle faisait référence au fait que quelqu'un des RG ne l'aurait pas embrassé. Elle n'avait à cette époque pas de besoins sexuels, rappelant qu'elle était en couple. Si, dans le même message, elle lui écrivait également qu'il était un "homme merveilleux" et qu'elle avait "besoin de lui plus que jamais", c'était qu'elle avait peur et besoin de comprendre pourquoi il avait agi de la sorte. Elle était certaine qu'il s'agissait d'un accident et était demeurée longtemps dans le déni du viol. D'ailleurs, lorsqu'elle en parlait, elle ne prononçait pas ce terme. Elle était perdue après les faits. Petit à petit, elle avait pu voir sur internet qu'il y avait d'autres victimes, ce qui l'avait aidée à assumer ce qu'elle avait vécu. Elle avait réalisé que X______ savait pertinemment qu'elle ne faisait pas partie des RG et qu'elle avait été manipulée. </p> <p>Lorsque, dans un message du 17 janvier 2019, elle avait évoqué des bombes à retardement (pièce 10'029, cl. A.-B.), elle faisait référence aux victimes qui allaient finir par parler.</p> <p>Lorsqu'elle lui avait écrit, les 11 et 19 novembre 2008, qu'elle l'aimait, elle se trouvait encore sous son emprise. Elle lui voulait du bien, car elle pensait qu'il était malade. Par ailleurs, elle avait fait l'objet de menaces téléphoniques. Le dépôt de sa plainte pénale l'avait libérée. Tout le monde savait et personne n'avait rien fait pour la protéger. Son nom était sorti dans le cadre d'une procédure française où elle avait été citée comme témoin. Cela avait précipité son dépôt de plainte en Suisse. Elle n'avait pas déposé plainte pénale plus tôt car elle n'avait pas une grande confiance en la procédure judiciaire, dans la mesure où la police avait, par le passé, refusé de prendre la plainte qu'elle avait souhaité déposer contre son ex-compagnon. Elle craignait également des représailles. </p> <p><b>c.c.</b> Entendue par le juge d'instruction au Tribunal judiciaire de Paris les 16 septembre 2020 et 15 octobre 2020 en qualité de partie plaignante (pièces 42'041ss et 42'062ss, cl. D.2), en présence du Ministère public genevois, puis par le Ministère public le 12 novembre 2020 (pièce 50'079, cl. E.-F.), A______ a confirmé sa plainte pénale du 13 avril 2018. Elle a déclaré que X______ mentait quand il niait les faits. Elle ne se trouvait pas entreprenante dans les messages qu'elle avait envoyés à X______ avant leur rendez-vous. Elle allait dans tous les sens et il s'agissait presque d'un monologue. Elle y voyait une profonde admiration, de l'honneur, du respect et de la sympathie mais rien de sexuel. Elle écrivait à une personne qui ne lui répondait pratiquement jamais. Comme il n'y avait pas de séduction de la part de X______, cela l'avait confortée dans l'idée qu'il conversait avec elle pour ses idées.</p> <p>Elle avait rencontré X______ fin août ou début septembre 2008, puis l'avait revu une deuxième fois environ trois semaines plus tard, au Festival BG______.</p> <p>Interrogée sur son activité sur les blogs, elle n'a pas contesté avoir utilisé comme adresse de courrier électronique et pseudonymes "AB______" et "AC______". Elle n'avait toutefois jamais écrit sur ces blogs avant 2009, contestant avoir utilisé le pseudonyme de "AC______" sur le site ______. Après les faits, elle avait recherché sur internet "X______ viol" et elle était tombée sur un article du journal ______. </p> <p>Evoquant les messages qu'elle lui avait adressés, A______ a expliqué qu'elle faisait majoritairement de l'esprit, lui envoyant par exemple des poèmes, ou qu'il s'agissait de boutades. Elle s'était attachée à cette relation virtuelle et comptait beaucoup sur X______. Le simple fait qu'il lise ses messages sans la rejeter lui suffisait. Elle utilisait cela comme un espace d'expression.</p> <p>S'agissant de son message du 25 septembre 2008 à 08h51 et particulièrement du passage "normalement je laisse un souvenir impérissable à mes interlocuteurs [ ]", il s'agissait d'un trait d'humour.</p> <p>Quant à la référence au fait que X______ avait été élu l'homme le plus sexy de Suisse, elle se sentait concernée par ce vote qui était un peu honteux pour un musulman représentant la communauté.</p> <p>Faisant référence au message du 9 octobre 2008 à 11h22 où elle lui avait notamment écrit "je t'aime", elle a indiqué qu'elle l'aimait d'une certaine manière, pour ce qu'il était et ce qu'il représentait. Il lui arrivait souvent de vivre assez intensément des relations par écran interposé.</p> <p>A______ a finalement reconnu qu'il y avait un certain jeu de séduction entre elle et X______. Elle parlait de ses émotions et avait été franche. Elle avait des sentiments pour lui sans pour autant être amoureuse. Elle n'avait pas de désir sexuel pour X______, mais était attirée par lui, de façon symbolique et affective.</p> <p>Elle n'avait appris qu'en 2017 que X______ avait été infidèle à son épouse. Avant les faits, elle n'avait eu aucun écho de cela. Lorsqu'elle avait contacté H______, elle était à mille lieues de penser que celle-ci avait eu une relation avec X______. Fin 2009, une femme, N______, s'était par ailleurs présentée à elle comme étant la maîtresse de X______.</p> <p>Confrontée au fait qu'elle savait que la conférence privée à l'occasion de laquelle ils avaient bu un café avait lieu le mercredi et non le mardi, elle a expliqué que X______ lui avait proposé un café le mardi ou le mercredi et que le mardi avait été fixé car elle ne pouvait pas se libérer le mercredi. Ils avaient d'abord commencé par échanger par MSN, puis par Facebook. Elle avait imprimé les messages MSN avant leur rencontre, car ils étaient envoyés depuis le travail et elle souhaitait dès lors les effacer de cet ordinateur pour ne pas laisser de traces.</p> <p>Avant de se rendre au rendez-vous, elle avait préparé à manger à ses enfants. Son ex-compagnon, qui mangeait avec eux le soir, était arrivé et elle était partie, en précisant qu'elle se rendait à une conférence. Elle n'avait pas l'intention de passer la nuit hors de son domicile et l'un de ses fils était arrivé pour garder les enfants. Le fait que son rendez-vous avec X______ soit prévu dans un hôtel ne l'avait pas interpellée, car il n'y avait pas de jeu de séduction entre eux, même si, avec le recul, elle pouvait comprendre que certains de ses propos aient pu être interprétés comme entrant dans un tel jeu.</p> <p>S'agissant de la tenue qu'elle portait sur la photographie la montrant avec E______, elle a expliqué qu'elle portait une chemise décolletée, une blouse et un pantalon comme elle en avait l'habitude. Elle ne portait jamais de nuisette.</p> <p>Après que X______ l'avait poussée sur le lit, il l'avait blessée en lui mordant la bouche et le pourtour de la bouche. Il l'avait ensuite frappée puis il s'était mis nu et l'avait déshabillée malgré le fait qu'elle retenait ses vêtements. Elle éprouvait des difficultés à parler des pénétrations vaginales avec le sexe de X______. Elle était pleine de sang. Elle avait parlé d'éjaculation lors de la fellation mais pas durant la pénétration vaginale. Elle ne pensait pas avoir saigné lorsqu'il l'avait embrassée de force avec les dents. Il l'avait principalement frappée au niveau de la tête et du visage. Elle avait le visage rouge mais n'était pas blessée. Elle n'avait pas crié, car elle avait peur qu'il ne la tue. X______ s'était déshabillé immédiatement. Elle n'avait pas le souvenir de l'avoir vu se dévêtir.</p> <p>Le 29 octobre 2008, elle s'était rendue à son travail pour écrire le message de 08h19 car il n'y avait personne, l'établissement ouvrant à 14h00. Elle était alors paniquée. Le baiser qu'elle évoquait dans ce message symbolisait le refus de la violence qu'elle avait subie. Elle se souvenait du numéro de la chambre car elle l'avait écrit en sortant de l'hôtel. Elle avait uniquement préservé les extensions capillaires qu'elle portait ce jour-là. Elle avait en revanche continué de porter les mêmes vêtements.</p> <p>Elle n'avait pas envisagé de consulter un médecin parce qu'elle se serait exposée à devoir parler à la police, ce qu'elle se refusait de faire au vu de son expérience passée avec son ex-compagnon, F______. Les violences étaient par ailleurs principalement psychologiques; elle en avait donc parlé à son psychiatre. Elle n'avait pas consulté un gynécologue, dans la mesure où, comme elle était pleine de sang, le risque de grossesse était faible. Elle ne se souvenait pas si elle avait pris une douche avant de se rendre au travail, mais se rappelait avoir réveillé ses enfants et les avoir amenés à l'école. </p> <p>Elle estimait avoir été violée et avait eu peur de mourir. X______ ne l'avait pas sodomisée. Elle n'avait consenti à aucun des actes subis. Elle a expliqué que, lorsqu'une femme musulmane avait ses règles, elle était considérée comme impure. Elle n'avait dès lors jamais de relations sexuelles en étant indisposée. Au moment des faits, cela faisait un jour et demi qu'elle avait ses règles. Il n'y avait eu ni caresses ni tendresse.</p> <p>Lorsqu'elle avait rencontré en 2009 son nouvel époux, ______, elle avait souhaité rapidement se marier avec lui. Ne sachant pas comment procéder, elle avait contacté O______, frère de X______, qui l'avait dirigée vers quelqu'un pouvant les marier religieusement.</p> <p>S'agissant des échanges de courrier électronique, en substance, elle ne niait pas avoir utilisé l'adresse AB______@live.fr. Elle ne contestait pas non plus avoir eu des échanges, à un moment donné, avec le journaliste P______, mais n'avait pas le souvenir d'avoir écrit à son propos "Combien il paye". Elle n'éprouvait pas de haine et ne voulait faire tomber personne. Elle était blessée et voulait des réponses. Pour elle, X______ avait eu un coup de folie et l'avait agressée, mais cela ne lui correspondait pas. Elle avait continué de lui écrire car, lorsqu'il lui répondait, quelle que soit la réponse, cela la soulageait. Elle voulait qu'il lui fasse confiance et qu'il redevienne le X______ qu'elle avait imaginé. C'était N______ qui tenait absolument à ce qu'elle dépose plainte. </p> <p><b>c.d.</b> Entendue le 2 mars 2021 par la Vice-présidente chargée de l'instruction au Tribunal judiciaire de Paris en qualité de témoin dans la procédure française (pièces 405'498ss, cl. D.3.12), A______ a expliqué qu'elle n'avait jamais autant écrit à X______ qu'après les faits reprochés. Elle avait utilisé notamment les pseudos "AC______" et "AD______". Elle s'était également rendue à une émission de télévision à laquelle X______ participait, puis au Salon BI_____ le 25 avril 2009 pour lui amener une lettre (pièce 405'588ss, cl. D.3.12). Elle n'avait jamais eu d'esprit de vengeance.</p> <p>Dans la lettre qu'elle avait remise à X______, A______ a notamment écrit que "[ ] Ce recueil n'est pas l'œuvre d'une cinglée ; vois-tu comme je lis dans tes pensées ? [ ] Ces lignes t'emmèneront dans une conversation amoureuse qui s'est instaurée entre deux de..enfin.. une de tes amantes et moi. Chacune, par la force des circonstances, s'est brouillé la vue ; s'est adressée à toi en parlant à l'autre [ ]. Voici en substance ce que tu aurais pû lire, si nous avions eu le temps de te le dire [ ]. J'allais oublier de me présenter. Je suis AA______, alias AC______ dans ce voyage-là. Tu as bien de la chance de recevoir d'un coup tous ces mots d'amour. Fais-en bon usage mets-t'en jusqu'au cou plonge dedans et nage lave-toi le visage. Puisqu'in peut tout dire en faisant des vers sans en avoir l'air ; Entends, mon amour car c'est une prière [ ]. Que la paix soit avec toi. Alors voilà..le stylo et le papier salvateur pour-ne-pas-tourner-fou.. Sur ce coup-là, je ne crois pas que ce sera suffisant".</p> <p><b>c.e.</b> Il ressort du rapport d'expertise en génétique forensique du 5 juillet 2008 (pièces 20'044ss, cl. A-B) que la recherche de sperme et d'éjaculat s'est révélée négative sur deux traces prélevées sur les ajouts capillaires remis par A______, ainsi qu'à l'intérieur du sac en plastique les contenant.</p> <p> </p> <p> </p> <p><u>3. X______</u></p> <p><b>d.a.</b> Entendu par le juge d'instruction au Tribunal judiciaire de Paris les 16 juillet, 16 septembre et 15 octobre 2020 (pièces 42'029ss, cl. D.2, 42'041ss, cl. D.2 et 42'062ss, cl. D.2) en présence du Ministère public genevois, X______ a contesté l'intégralité des faits reprochés. Il a souhaité donner sa version des faits, en fonction des souvenirs qu'il en avait, vu le temps écoulé, ainsi que des messages retrouvés.</p> <p>Il a déclaré qu'il avait été contacté par A______ <i>via</i> Facebook le 25 septembre 2008. Celle-ci lui avait demandé s'il se souvenait d'elle, l'ayant rencontré lors d'une dédicace. Comme il lui avait répondu par la négative, elle lui avait rétorqué "c'est étrange, en général quand on me voit, on se souvient de moi". Dès ce message et durant toute la suite de leurs échanges, soit de septembre 2008 à janvier 2009, il avait été inondé de messages de la part de A______. Il avait immédiatement été intrigué par la personne qui écrivait et interpellé par le fait que celle-ci était verbalement extrêmement entreprenante, mais pas forcément sur le plan sexuel. Elle l'avait tutoyé immédiatement, alors qu'ils ne se connaissaient pas.</p> <p>Il était méfiant, ce d'autant plus qu'en septembre 2008 il n'avait pas donné de séances de dédicaces et que cela faisait six mois qu'il n'était pas venu à Genève. Il avait effectué une dédicace à la librairie M______ le 28 octobre 2006. Malgré cela, il était entré dans le jeu et n'avait pas fermé la porte à des relations intimes.</p> <p>Durant leurs échanges, A______ lui avait envoyé un message "j'ai vu que tu étais là le 29", ce qu'il avait pris comme une invitation à lui signaler quand il venait. Il n'avait cependant pas répondu et A______ avait insisté en allant chercher sur son site quand il se trouvait à Genève. X______ a précisé que, s'il avait voulu la voir, il l'aurait appelée pour la prévenir qu'il venait à Genève et il l'aurait également relancée.</p> <p>Elle avait évoqué son élection par un journal comme homme le plus sexy de Suisse. Elle montrait de l'intérêt pour l'homme et non pas pour l'intellectuel ou le prédicateur musulman. Il était entre la méfiance intellectuelle et l'attirance par le jeu qui se déroulait. Il avait effectivement répondu à sa demande de partager un café et lui avait proposé un rendez-vous. Etant donné qu'il arrivait à Genève le mardi, il avait deux possibilités pour le rendez-vous, soit mardi soir soit mercredi en fin d'après-midi, après le colloque. A______ avait préféré le mardi soir.</p> <p>Il savait que A______ était musulmane avant de la rencontrer. Cette dernière savait qu'il était marié.</p> <p>Ils s'étaient rencontrés le 28 octobre au soir – vers 20h00 ou 21h00 – dans le lobby de l'hôtel où il séjournait. A______ était arrivée en retard, vêtue d'une tenue suggestive avec un profond décolleté, similaire à celle qu'elle portait sur une photographie avec E______. Leur discussion n'était pas intellectuelle. Il a reconnu qu'il lui avait parlé des RG, car il était méfiant au vu du comportement de A______.</p> <p>Durant la discussion, il avait interpellé le réceptionniste pour qu'une planche et un fer à repasser soient mis à sa disposition. Le réceptionniste lui avait alors demandé le numéro de sa chambre afin d'y déposer le matériel demandé.</p> <p>Après une heure et demi ou deux heures de discussion, ils s'étaient salués et quittés vers 23h00. Il était monté dans sa chambre, mais A______ avait ensuite frappé à sa porte, lui disant qu'il était trop tard pour qu'elle rentre chez elle à BH______. Elle lui avait précisé qu'elle avait ses règles et qu'il n'avait dès lors rien à craindre. Il l'avait laissée entrer et s'était assis sur le lit qui se trouvait immédiatement à proximité de la porte de la chambre. Ils avaient discuté, puis elle avait demandé à pouvoir aller dans la salle de bain, de laquelle elle était ressortie vêtue d'une longue nuisette. Elle était venue s'asseoir à côté de lui. Ils avaient un peu discuté puis elle l'avait embrassé, ce qu'il avait accepté, entrant dans cette relation. Il y avait eu des caresses alors qu'ils étaient tous les deux habillés. Il ne lui avait pas touché les parties génitales. Cela avait duré environ une quinzaine de minutes. A un moment donné, il s'était arrêté et redressé car des extensions de cheveux lui étaient restées dans la main et une odeur de renfermé, émanant vraisemblablement du foulard de A______, l'avait écœuré, comme si quelque chose avait été mouillé et mal séché. En se redressant, il avait constaté une tache de sang sur son pantalon et deux taches de sang importantes sur le lit. Il avait alors très mal réagi en pensant au fait qu'il était dans un hôtel et qu'il souhaitait rester discret. Il avait alors dit à A______ quelque chose comme "mais t'es complètement conne, qu'est-ce que tu fous, c'est quoi cette merde", pensant que celle-ci était peut-être venue avec de mauvaises intentions. Il lui avait demandé de partir mais elle lui avait indiqué qu'il était trop tard et qu'elle quitterait les lieux le matin de bonne heure, ce qu'il avait accepté. Il était allé se changer dans la salle de bain puis s'était couché, rejoint par A______. A deux reprises, celle-ci avait tenté de se rapprocher, recherchant des gestes affectifs, mais il était resté froid. Le lendemain vers 06h00, elle était partie en disant qu'elle devait retrouver ses enfants. Elle lui avait ensuite écrit les messages figurant à la procédure.</p> <p>Il avait essayé de nettoyer les taches avec de l'eau et du savon. Il était soulagé de ne jamais lui avoir transmis son numéro de téléphone portable. A partir de ce moment, la méfiance l'avait emporté et il ne souhaitait plus communiquer avec A______. Il était intellectuellement dans le rejet. Celle-ci, quant à elle, souhaitait garder le contact. Elle avait également pris contact avec des membres de sa famille dans le but de parler de sa vie privée. En 2015, elle lui avait écrit des courriels autour de trois axes, soit le fait qu'elle avait dévoilé à son frère ce qu'il s'était passé, la référence à un reportage sur DSK en lui signalant que c'était ce qu'il allait lui arriver et le fait qu'un livre où elle témoignait allait paraître.</p> <p>A______ mentait sur un viol qu'il n'avait pas commis. Il s'agissait d'un copié-collé d'autres déclarations.</p> <p>A______ avait rencontré des journalistes. Elle avait laissé des commentaires anonymes sur des blogs pour détruire sa réputation. Son activité sur le net était intense. Elle avait pris contact avec des personnes qui ne lui étaient pas favorables, soit notamment P______ et Q______.</p> <p><b>d.b.</b> Lors de l'audience tenue par-devant le Ministère public le 10 novembre 2020 (pièce 50'023, cl. E.-F.), X______ a déclaré que sa relation avec H______ était bien davantage qu'une relation sexuelle. Il s'agissait d'une relation d'êtres humains qui se respectaient et s'aimaient, relation humaine qui s'était poursuivie jusqu'en 2015. Lorsque H______ avait évoqué sa discussion avec A______, elle n'avait jamais parlé de viol.</p> <p><u>4. Les psychiatres de A______ et l'expertise privée du Prof. R______</u></p> <p><b>e.a.</b> Il ressort des notes du Dr J______ que, le 5 novembre 2008, il avait reçu A______ qui avait pris rendez-vous en semi-urgence. Celle-ci avait évoqué son histoire récente avec X______, lui expliquant qu'elle le connaissait de longue date, mais pas de manière très proche. Elle était récemment entrée en contact avec celui-ci, pour lequel elle avait montré une certaine admiration. Ils s'étaient retrouvés dans un hôtel où il avait abusé d'elle avec son "consentement ébahi". Elle s'était finalement retrouvée chez elle sans comprendre ce qu'il s'était passé. Le Dr J______ a relevé que A______ se perdait dans les détails et évoquait la relation sexuelle vécue avec une certaine distance. Il a diagnostiqué un état de stress après un "rapport sexuel subi sans consentement/viol".</p> <p>Lors du rendez-vous du 10 novembre 2008, A______ semblait plus calme. Elle avait indiqué avoir recontacté X______ qui, d'un côté, essayait de la rassurer et de l'autre la traitait toujours d'espionne. Il avait alors proposé à A______ d'être plus claire avec X______, en lui disant qu'elle ne souhaitait ni continuer, ni le déranger. Elle plaçait X______ sur un piédestal au même titre que son père ou son beau-père, décédé coïncidemment la nuit des faits.</p> <p>Lors du rendez-vous du 17 novembre 2008, A______ semblait avoir repris des forces. Elle avait encore écrit une ou deux fois à X______ et souhaitait le rencontrer pour lui dire ce qu'elle pensait de tout cela. Le Dr J______ a noté que "la balle était dans son camp pour essayer d'agir" et que l'aide psychologique qu'il pouvait apporter n'était plus au premier plan.</p> <p><b>e.b. </b>Entendu par la police le 10 juillet 2008 (pièces 20'085ss, cl. A.-B.), le Dr J______ a déclaré avoir vu A______ en consultation à trois reprises. Cette dernière était plutôt loquace et se perdait dans les détails. Elle était fébrile sans être effondrée et semblait plutôt équilibrée. Elle avait eu une relation sexuelle avec X______ avec pénétration vaginale, selon ce qu'il avait compris. Il avait l'impression que cela s'était passé de manière naturelle pour X______, comme si A______ était venue dans ce but. Ce dernier avait agi comme une machine. A______ avait décrit la scène comme si elle était une spectatrice afin de se protéger sur le plan psychique.</p> <p>La relation sexuelle n'avait pas résulté d'un acte de violence, bien qu'elle eût été violente sur le plan psychologique, A______ n'ayant pas pu s'y soustraire, aussi bien verbalement que physiquement, en raison de l'emprise exercée sur elle par X______. Le Dr J______ pensait qu'il s'agissait bien d'un abus sexuel, voire d'un viol dès lors que A______ n'avait pas su s'opposer et s'y soustraire, comme si elle avait été sidérée, d'où son annotation d'un "consentement ébahi".</p> <p>A______ était venue consulter car elle ne savait pas ce qui s'était passé et ne parvenait pas à clarifier la relation qu'elle avait eue avec cet homme et ce qu'elle devait en faire. Lors de la troisième séance, A______ allait à peu près bien. Elle avait gardé contact avec X______, souhaitant notamment le rencontrer pour lui dire ce qu'elle pensait de ce qui s'était passé. Ils avaient mis fin aux consultations car A______ n'était plus demandeuse.</p> <p>Le 26 mars 2018, elle avait repris contact avec lui. Elle était un peu agitée et ne se souvenait plus clairement qu'elle était venue le consulter.</p> <p><b>e.c.</b> Entendu par le Ministère public le 11 novembre 2020 (pièces 50'028ss, cl. E.-F.), le Dr J______ a déclaré que le discours de A______ était cohérent entre tous les entretiens. Le rendez-vous qu'elle avait eu avec X______ avait tourné de manière imprévue. Il y avait eu un rapport sexuel non consenti, ce qu'elle avait clairement formulé lors de leur entretien. A______ n'avait pas décrit d'actes de violence. Selon lui, il y avait une contrainte morale, s'agissant du vécu de la patiente. La perte de mémoire relative à leurs séances confirmait que A______ était chamboulée à l'époque des faits. Elle avait perçu X______ comme un père ou un beau-père et n'avait pas osé dire "non". Il n'y avait pas eu de résistance importante de la part de A______ lors des faits. Il y avait une sorte de consentement impuissant. Elle était en colère contre ce qu'elle avait subi.</p> <p>Il s'était souvenu que A______ lui avait indiqué que X______ avait agi comme une "sex machine" en étant puissant et répétitif. Il ne lui semblait pas qu'elle ait fait référence à un acte de fellation. Il n'avait cependant pas recensé les détails de la relation sexuelle dans ses notes. A______ n'avait par ailleurs pas décrit d'acte sexuel précis. Confronté au fait que, dans ses notes, ne figurait aucune mention de pénétration vaginale, il a déclaré qu'il avait commis une erreur à la police en mentionnant explicitement cet acte. Il pensait toutefois que la pénétration ressortait clairement de ce que la patiente lui avait rapporté.</p> <p>Le Dr J______ n'avait pas connaissance des messages entre A______ et X______. Celle-ci ne lui avait pas dit entretenir des sentiments pour X______, lui parlant uniquement d'admiration.</p> <p><b>f.a.</b> Il ressort des notes du Dr K______ (pièces 31'016ss, cl. C.-D.1.), remises à A______ le 29 mars 2018 (pièce 10'022, cl. A.-B), que cette dernière avait consulté le Dr J______ en urgence mais, n'étant pas satisfaite de la relation thérapeutique, était venue le voir.</p> <p>Lors du rendez-vous du 2 décembre 2008, A______ avait expliqué qu'elle avait passé la nuit du 28 au 29 octobre 2008 avec X______ et que cela avait été "la baston horrible". Elle décrivait une emprise perverse violente qui l'avait pétrifiée et privée de ses moyens de défense. Elle se sentait très mal, avait honte et ressentait du dégoût, de l'injustice ainsi que de la peur. Elle se trouvait encore dans un état de stress aigu avec des reviviscences dissociantes lors de l'évocation des violences subies. </p> <p>Après qu'ils étaient entrés dans la chambre, X______ l'avait poussée sur le lit et était littéralement tombé sur elle. Il l'avait embrassée de force d'une manière violente en tenant sa bouche entre ses dents et en serrant fortement au point qu'elle avait eu mal et qu'elle était gênée pour respirer. Sa vision s'était troublée et s'était teintée de rouge. Elle craignait d'étouffer, était sidérée par la peur et ne songeait pas à crier, de peur que X______ ne la tabasse. Ce dernier l'avait giflée plusieurs fois au visage. Il était entièrement nu et elle en culotte. Elle n'avait aucun souvenir du moment où il s'était déshabillé et l'avait dévêtue. Ses règles avaient taché abondement le lit. Elle était pétrifiée de peur et avait indiqué à X______ qu'elle avait ses règles, espérant le calmer. Elle faisait alors la morte car, quoi qu'elle dise ou fasse, elle recevait une accusation qui légitimait la violence employée à son encontre. Toute tentative d'approcher son téléphone portable était interdite et faisait l'objet d'une accusation.</p> <p>Il y avait des phases de répit où X______ était couché à côté d'elle et lui donnait l'ordre de s'occuper "de son homme". Elle lui caressait alors vaguement le bras en étant dissociée et en ne ressentant plus rien. X______ lui avait mis le doigt dans l'anus. Plus tard, il lui avait imposé une fellation profonde au point qu'elle s'était étouffée. A 06h30, elle était parvenue à se rhabiller pour quitter les lieux.</p> <p>Elle avait hésité à déposer une plainte pénale mais elle avait privilégié la possibilité d'une explication avec X______. Elle souhaitait également lui prouver qu'elle ne faisait pas partie des RG. Elle avait découvert sur internet que d'autres femmes semblaient avoir vécu la même chose qu'elle.</p> <p>Lors du rendez-vous du 18 décembre 2008, le Dr K______ a écrit que A______ avait envoyé de multiples messages à X______ leur donnant à tous les deux la possibilité de s'en sortir. Elle s'était même excusée dans le but qu'il s'ouvre davantage. A force de ne pas recevoir de réponse, elle avait cessé de lui écrire.</p> <p>Dans ses notes du 11 juin 2009, le Dr K______ a indiqué que A______, qui avait rencontré un homme, était allée voir O______ pour qu'il bénisse son mariage. Elle s'était adressée à ce dernier pour prouver son intégrité morale à la communauté musulmane et en particulier à X______. </p> <p>Ce n'était que début septembre 2018, que A______ s'était rappelée du fait qu'elle avait subi une pénétration vaginale (pièce 31'031, cl. C.-D.1). Fin septembre 2018, elle avait expliqué qu'il y avait eu trois coïts. Le Dr K______ a indiqué que la concrétisation de la démarche en justice aidait à rassembler le puzzle de la dissociation (pièce 31'038, cl. C.-D.1). </p> <p><b>f.b.</b> Entendu par la police le 20 juillet 2018 (pièces 20'095ss, cl. A.-B.), le Dr K______ a déclaré que A______ avait pris contact avec lui pour une thérapie ambulatoire en 2006, sur conseil d'une amie, S______. Elle l'avait consulté du 15 juin 2006 au 8 janvier 2007, puis du 2 décembre 2008 au 13 août 2009. Les consultations avaient repris à compter du 30 mars 2017.</p> <p>A______ présentait encore des séquelles ciblées de traumatisme. Le parcours de vie de cette dernière n'était pas facile mais elle présentait une forte capacité de résilience.</p> <p>Suite à l'événement de 2008, elle avait voulu essayer de surmonter le traumatisme en voulant reprendre contact avec son agresseur afin de donner un sens à ce qui s'était passé. A______ avait décrit une emprise perverse violente qui l'avait pétrifiée et privée de ses moyens de défense. Son récit était focalisé sur l'agression qu'elle racontait en boucle comme un film haché. A______ avait par ailleurs effectué des recherches sur les réseaux sociaux pour voir s'il y avait d'autres femmes victimes de X______. Elle avait aussi tenté – <i>via</i> des connaissances travaillant dans les médias – d'évoquer, sans vouloir dénoncer, ce qui s'était passé afin de diminuer le risque qu'il y ait d'autres victimes. Elle avait d'ailleurs déposé plainte pénale afin d'aider les plaignantes françaises.</p> <p>S'agissant des faits, A______ les lui avait expliqués par bribes au vu de son état de dissociation. Durant ceux-ci, elle avait eu peur de mourir.</p> <p>De par sa spécialisation en psycho-traumatologie et sa pratique de l'EMDR, ce psychiatre expliquait que son expérience lui donnait la confirmation d'une authenticité des faits et de leur caractère traumatisant. En effet, le récit des personnes traumatisées et la manière dont elles s'exprimaient révélaient le traumatisme, dès lors qu'en parler réactivait les symptômes. C'était le cas de A______, ce qui confirmait pour lui l'authenticité des faits.</p> <p>Le Dr K______ a précisé qu'à un certain moment, il y avait comme un syndrome de Stockholm. X______ avait pratiqué sur A______ un conditionnement qui avait réussi puisque, durant une période, elle avait essayé de prouver sa bonne foi et le fait qu'elle n'appartenait pas aux RG. Il y avait une emprise perverse étant donné que X______ était connu et important. A______ avait souhaité échanger avec ce dernier pour lui démontrer qu'elle ne le trahissait pas. </p> <p><b>f.c.</b> Entendu par le Ministère public le 11 novembre 2020 (pièces 50'041ss, cl. E.F.), le Dr K______ a confirmé ses déclarations à la police. Il a précisé que A______ lui avait signalé qu'elle avait vu le Dr J______ en urgence après les faits, avec lequel il n'avait pas échangé.</p> <p>L'agression sexuelle décrite par A______ lui paraissait évidente lorsqu'il l'avait rencontrée. X______ l'avait tapée au visage, sur les oreilles et sur les yeux ce qui avait eu pour effet de la désorienter. Elle était alors obnubilée par la peur qu'il lui fasse mal à la tête, car elle avait une phobie en raison d'une précédente agression.</p> <p>A______ a expliqué que X______ lui avait mis le doigt dans l'anus et que, lorsqu'il était revenu des toilettes, il lui avait imposé une profonde fellation lors de laquelle elle avait perdu connaissance. Elle n'avait pas de souvenirs de ce qui s'était passé entre 04h00 et 06h00 du matin. Elle était figée par la peur. Il lui semblait évident que A______ avait dit "non" même si cela ne figurait ni dans ses notes, ni dans ses précédentes déclarations. </p> <p>Dans le récit de A______, il n'y avait pas eu d'autres pénétrations que celle du doigt dans l'anus et la fellation profonde. A______ avait toutefois indiqué que lorsque X______ se trouvait sur elle en érection cela "patinait" en raison du sang de ses règles qui coulait sur ses cuisses. Bien que cela puisse être évocateur d'une pénétration, cette question était floue, ce psychiatre expliquant que sa patiente n'avait peut-être rien senti, étant obnubilée par sa tête. Si A______ lui en avait parlé le 2 décembre 2008, il l'aurait noté dans son résumé. </p> <p>Dans les dires de A______, l'existence de ces pénétrations vaginales n'avait ressurgi que des années plus tard, lors de consultations fin 2017, début 2018. Cela s'expliquait par le fait qu'elle était dissociée lors du rendez-vous du 2 décembre 2008. Elle pouvait dès lors ne pas être consciente d'une pénétration vaginale, étant obnubilée par ce qu'il se passait au niveau de sa tête. Confronté au fait que ces éléments ne ressortaient pas de ses notes, le Dr. K______ a indiqué que ceux-ci avaient peut-être ressurgi plutôt aux alentours de la période du dépôt de la plainte pénale. La question de la pénétration vaginale pouvait en effet être dissociée durant longtemps, dès lors qu'il s'agissait d'une question extrêmement humiliante et d'un pan de réalité réprimé par la conscience.</p> <p>Par ailleurs, A______ avait présenté des symptômes d'état de stress post-traumatique. Cet état ne pouvait pas être simulé et induisait dès lors un très fort degré de plausibilité du récit. Lorsqu'il avait évoqué le syndrome de Stockholm, il faisait référence à une sorte de syndrome de Stockholm qui ne correspondait pas à la définition-même dudit syndrome. Les symptômes de A______ s'étaient estompés lorsqu'elle avait compris qu'elle n'était pas la seule à avoir été traitée de la sorte. </p> <p>S'agissant du fait qu'elle avait envoyé une quarantaine de messages à X______ entre le 29 octobre 2008 et le 18 décembre 2008, le Dr K______ a expliqué que le mensonge était une hypothèse, mais qu'il y en avait d'autres. Il comprenait par ailleurs qu'elle avait envoyé ces messages de manière compulsive, ce qui s'apparentait à de la détresse. Il avait parlé de ces messages avec A______ après qu'elle avait été entendue à la police, puis également après son audition à Paris.</p> <p>Avant l'agression, il n'y avait pas d'emprise de X______ sur A______. Cette emprise était intervenue après.</p> <p>Avant de rencontrer X______, A______ était charmée par celui-ci et ressentait de l'admiration pour lui, mais n'était pas amoureuse. Il était surpris par la teneur des messages qu'elle lui avait adressés avant la rencontre. Ces derniers n'excluaient cependant pas une agression ultérieure. S'agissant des messages paradoxaux qu'elle lui avait envoyé le matin-même de l'agression, il a expliqué qu'elle avait passé la nuit à se faire frapper et cela pouvait laisser un sentiment de culpabilité et un besoin de réparation. Une partie de A______ était terrorisée et choquée et une autre était sous emprise avec une envie de réparer. Ces messages étaient compréhensibles du point de vue de la psychotraumatologie. Elle se savait perdue et avait besoin de se raccrocher à ce qu'elle connaissait de X______ avant les faits reprochés. Elle avait agi pour se joindre aux autres victimes par solidarité et afin que les agissements dénoncés de X______ cessent.</p> <p><b>g.</b> Le 17 février 2021, sur mandat des conseils de X______, qu'il n'a jamais rencontré, le Prof. R______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie FMH, a rendu une expertise privée sur l'analyse des témoignages et auditions des personnes impliquées dans la présente procédure (pièces 60'190ss, cl. E.-F.). Ce médecin a précisé que ce rapport devait être considéré comme un avis d'expert se limitant aux questions posées.</p> <p>S'agissant des auditions de A______, l'expert privé a retenu, sur le plan psychologique, une réaction de peur intense mais sans élément dissociatif pendant les faits, une amnésie circonstancielle avec des zones de flou juste après les faits, une aptitude partielle à restituer les faits dans les jours suivants auprès de ses proches, ainsi qu'un positionnement ambigu par rapport à l'agresseur présumé avec une tentative de rapprochement déterminée par la volonté d'expliquer les faits par un accident en lien avec un malentendu et en attente d'excuses. En revanche, l'expert privé a indiqué qu'il n'a pas retrouvé d'indice de relation d'emprise au long cours. Cette dernière était évoquée à une seule reprise et était clairement en dissonance avec l'attitude adoptée après les faits.</p> <p>S'agissant des auditions de X______, le Prof. R______ a retenu une approche rationnelle tentant de prouver l'invraisemblance des accusations, l'acceptation d'une perte de maîtrise de son langage avec des insultes sur un sujet mineur – tandis que le reste de la scène décrite le plaçait en position d'homme méfiant qui refuse en partie les avances –, ainsi qu'une réaction ambiguë face à A______ entre méfiance, séduction intellectuelle mais aussi attirance physique.</p> <p>Le dossier du Dr J______ ne rapportait qu'un seul élément compatible avec une réaction traumatique, à savoir le détachement affectif dans la description des faits, chez une femme sans symptomatologie du registre post-traumatique (réminiscences, réviviscences, flashbacks, hypovigilance) ou dépressif-anxieux. Le Dr J______ avait précisé que la notion de contrainte morale correspondait au vécu de sa patiente et non pas à ses observations cliniques. L'ensemble de ses dépositions était cohérent et permettait de soutenir l'hypothèse d'une réaction de stress aigu chez une femme qui s'était sentie contrainte à des actes considérés violents. </p> <p>S'agissant des notes du Dr K______, celui-ci rapportait notamment des symptômes du registre post-traumatique (cauchemars, réviviscences) présents dans le récit de A______ du 16 janvier 2009, soit environ trois mois après les faits et correspondant à l'arrêt des contacts par messages avec X______, allant <i>decrescendo</i> jusqu'au 13 août 2009, aucun symptôme de dissociation péri-traumatique n'était pareillement décrit, notamment pas de dépersonnalisation ou de déréalisation.</p> <p>L'expert privé a retenu que, selon la règle de la vraisemblance prépondérante, A______ avait présenté une réaction de stress aigu de faible ampleur dans les jours suivant les faits, un stress post-traumatique de faible amplitude et rapidement résolutif pendant les huit mois après les faits et une résurgence d'éléments post-traumatiques dans le cadre de la procédure en cours à partir de 2017. Un diagnostic de stress post-traumatique ne pouvait pas être posé pour la période actuelle, d'une part à cause du caractère épars des symptômes, et d'autre part, à cause de l'absence de critères compatibles avec une modification durable de la personnalité (attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir) qui correspondait à la forme chronique du stress post-traumatique.</p> <p>Le diagnostic de dissociation retenu par le Dr K______ au moment et postérieurement aux faits n'était pas vraisemblable. La dissociation était une notion complexe en psychiatrie qui se référait à une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Or, à aucun moment du récit de A______, ne figuraient des éléments de dépersonnalisation ou de déréalisation. Le Dr K______ faisait référence au souvenir flou de la pénétration vaginale considérant, à tort, qu'il n'avait surgi qu'en 2017. En effet, il ressort du récit des amies de A______ qu'elle en avait déjà parlé lorsqu'elle leur avait rapporté sa version des faits. </p> <p>La pose d'un diagnostic d'emprise n'était pas possible sans que le médecin ait entendu X______. Par ailleurs, au vu des messages de A______ envoyés à X______ avant et après les faits, un tel diagnostic n'était pas envisageable. En effet, le fait que A______ se qualifiait de têtue et voulait des excuses à défaut d'explications, contredisait clairement la notion d'emprise.</p> <p><u>5. Les témoins</u></p> <p><b>h.a.</b> Entendue par la police le 18 juin 2018 (pièces 20'076ss, cl. A.-B.), I______ a déclaré qu'elle connaissait A______ depuis 1980. Elle avait travaillé avec cette dernière de 1994 à 2006 environ. Elles entretenaient une relation amicale et elles avaient une grande confiance l'une envers l'autre. Elle avait entendu parler de la plainte pénale déposée contre X______ par la presse et par A______. Elle savait que cette dernière était en contact avec des personnes qui auraient été agressées sexuellement par X______. A______ avait beaucoup hésité à déposer une plainte pénale mais, en voyant que d'autres victimes l'avaient fait, elle s'était décidée.</p> <p>Lorsque A______ lui avait parlé du fait qu'elle allait rencontrer X______, il s'agissait d'avoir un échange d'idées avec ce dernier. D'après ce que celle-ci lui avait dit, elle ne sentait pas de plan drague ou de séduction. Il lui semblait que A______ lui avait raconté ce qui s'était passé le lendemain des faits ou dans les jours suivants.</p> <p>Elle lui avait expliqué que X______ l'avait massacrée. Il l'avait faite monter subtilement dans la chambre et avait fermé la porte à clé derrière eux. Il était alors devenu méchant et s'était couché lourdement sur elle. Son amie lui avait confié avoir été violée en étant frappée au visage. X______ lui avait également dit "et maintenant qu'est-ce que tu fais à ton homme ?". A______ avait tenté plusieurs fois de sortir de la chambre, mais il la rattrapait et ne la laissait pas sortir.</p> <p>Elle lui avait parlé de plusieurs épisodes – soit plusieurs actes sexuels – et du fait que cela avait duré des heures. Elle avait également évoqué le fait que X______ avait une cicatrice à l'aine et émettait beaucoup de gaz. Il la soupçonnait d'avoir été envoyée par les RG. A______ lui avait raconté les événements avec passablement de détails, dont elle ne se souvenait plus à ce jour, et était ahurie de ce qui s'était passé. Quelque chose avait changé en elle, et elle en parlait partout afin de recevoir de l'aide. Elle racontait que X______ l'avait frappée et violée. Elle avait aussi rencontré une journaliste, Q______.</p> <p>Elle se souvenait également que A______ avait ses règles au moment des faits. Le comportement de X______ l'avait d'autant plus choquée. Elle avait déconseillé à A______ de parler à l'imam de Genève et l'avait orientée vers un psychologue.</p> <p>Elles avaient évoqué les événements d'octobre 2008 à de nombreuses reprises. Par ailleurs, suite aux révélations de A______, elle s'était rendue sur Facebook ou sur des forums où plusieurs personnes sous différents pseudonymes mentionnaient avoir été violées et frappées par X______.</p> <p><b>h.b.</b> Entendue par le Ministère public le 13 novembre 2020 (pièces 50'113ss, cl. E.-F.), I______ a confirmé en substance ses précédentes déclarations. La librairie dans laquelle travaillait A______ ne se trouvait pas loin de son domicile, soit à environ dix ou quinze minutes de marche. Sur leur lieu de travail, il n'y avait qu'un seul ordinateur, que les employés se partageaient.</p> <p>A______ présentait un mélange de sidération et était méconnaissable. Elle racontait qu'elle avait été prise au piège, que X______ avait changé de visage et qu'il l'avait frappée et violée.</p> <p>Elle lui avait parlé du fait qu'elle avait aidé X______ à porter une planche ou un fer à repasser et avait évoqué une pénétration et le fait qu'il y avait beaucoup de sang, sans autre détail. A______ lui avait raconté qu'elle n'avait pas souhaité être embrassée et que X______ lui avait alors dit qu'elle était soit une pute, soit une espionne. La témoin ne se souvenait plus si A______ lui avait parlé d'une fellation ou du fait qu'elle avait vomi ni si celle-ci avait présenté des plaies ou des lésions au visage.</p> <p>Elle ne pouvait pas maintenir que A______ avait utilisé le terme "viol", mais elle a expliqué que c'était clair dans le récit de l'intéressée. Elle regrettait de ne pas lui avoir recommandé de consulter un médecin généraliste ou un gynécologue. Elle lui avait en revanche conseillé de se rendre à la police, mais celle-ci ne pouvait pas s'y résoudre à cause de la célébrité de X______ et parce que cela lui paraissait inimaginable de penser qu'il avait pu se comporter ainsi.</p> <p>I______ a expliqué qu'elle n'avait pas connaissance de la teneur des messages échangés entre les protagonistes avant et après les événements. A______ éprouvait du dégoût pour X______. Confrontée à ces messages, la témoin a indiqué qu'elle était étonnée, mais pensait que A______ était totalement perturbée et essayait d'obtenir des réponses. </p> <p>I______ est revenue sur ses déclarations à la police en expliquant qu'elle avait parlé avec A______ qui lui avait indiqué qu'elle n'avait jamais rencontré Q______.</p> <p><b>i.a.</b> Entendue par la police le 12 juin 2018 (pièces 20'049ss, cl. A.-B.), T______ a déclaré connaître A______ depuis les années nonante et qu'elles étaient amies. T______ a expliqué que A______ respectait et admirait X______, dont elle parlait comme s'il avait une aura de saint. En revanche, il n'y avait aucun désir de séduction. Elle se souvenait que les intéressés communiquaient par internet. Elle ne se rappelait en revanche ni des raisons de la rencontre organisée, ni du fait que A______ lui aurait fait part de ses doutes à ce sujet.</p> <p>En automne 2008, elle avait échangé par téléphone avec A______ qui lui avait confié, avec une voix cassée, qu'elle avait passé une nuit de violence terrible avec X______. Elle n'avait pas prononcé le mot "viol", ce qui avait énervé la témoin. A______ lui avait en revanche parlé de coups. T______ ne pouvait toutefois pas donner davantage de détails, faute de souvenirs.</p> <p>Elle avait appris par la presse qu'une suissesse avait déposé plainte pénale en avril 2018. Elle n'avait alors plus vraiment de contacts avec A______ mais celle-ci l'avait contactée pour l'informer qu'elle serait entendue par la police et elles s'étaient rencontrées le lendemain de son audition. </p> <p>T______ a précisé qu'en octobre 2017, lorsque qu'U______ [NDR: plaignante dans la procédure française, cf. ch.10 let.s et suivant] avait déposé plainte pénale, elle avait d'abord pensé qu'il s'agissait de A______. Elle avait ensuite suivi ce qu'il se passait dans l'actualité.</p> <p><b>i.b.</b> Entendue par le Ministère public le 10 novembre 2020 (pièces 50'003ss, cl. E.-F.), T______ a confirmé en substance son audition à la police. Elle a précisé qu'elle avait aperçu X______ lors d'une dédicace au Salon BI______. Elle lui avait alors fait dédicacer un livre pour A______, sachant que cela lui ferait plaisir. Cet épisode devait avoir eu lieu avant les faits dénoncés.</p> <p>S'agissant des faits d'octobre 2008, elle pensait que leur conversation téléphonique à ce sujet avait eu lieu le lendemain des faits. A______ était alors démolie et l'émotion était palpable dans sa voix. Elle lui avait dit avoir cru qu'elle ne pourrait pas s'échapper. Sans en être certaine, la témoin pensait que A______ lui avait dit avoir été violé et avoir eu peur de ne pas pouvoir s'échapper. Elle n'arrivait pas à se souvenir de détails, mais tout laissait croire qu'il y avait eu de la violence sexuelle. Il y avait énormément de violence dans le récit de son amie, une violence destructrice et dévastatrice. Dès lors qu'il ne s'agissait pas de coup de pied, il devait s'agir de coups de main. Elle ne se souvenait pas si A______ lui avait décrit le ou les viols, mais elle ne lui avait ni parlé de fellation, ni de vomissement. </p> <p>Elle ne se souvenait pas si elle lui avait donné des conseils suite à ses confidences. Elle n'était pas immédiatement allée la voir après leur conversation téléphonique et ne lui avait pas conseillé d'aller voir un gynécologue. A______ souhaitait déposer une plainte pénale mais elle lui avait déconseillé de le faire car les victimes étaient maltraitées. Elle lui avait cependant conseillé de signaler le problème. Elle ne pensait pas que son amie lui avait parlé au téléphone de ses règles. </p> <p>Elle ne se souvenait pas que A______ lui aurait montré les échanges qu'elle avait eus avec X______ avant la nuit du 28 au 29 octobre 2008. Confrontée à ces messages, T______ a indiqué qu'ils la surprenaient car il y avait beaucoup d'affection et de confiance. Elle ne se souvenait pas si A______ lui avait indiqué avoir repris contact avec X______ après les faits. T______ était également surprise de la teneur des messages adressés après les faits à celui-ci par celle-là.</p> <p>Elle a précisé avoir parlé avec A______ après son audition par la police et avant d'être entendue par le Ministère public. Elle n'avait pas pris conscience de l'interdiction qui lui avait été faite de communiquer avec elle au sujet du contenu de son audition.</p> <p><b>j.a.</b> Entendue par la police le 25 juillet 2018 (pièces 20'241ss, cl. A.-B.), S______ a déclaré qu'elle était amie avec A______, qu'elle connaissait depuis une quinzaine d'années. Elle avait entendu parler de la procédure pénale par la presse. </p> <p>A______ s'était rendue au Salon BI______ où elle avait rencontré X______. Elle souhaitait par ailleurs aller à une de ses conférences afin qu'il dédicace un de ses livres. Elle ne se trouvait absolument pas dans une optique de séduction, mais s'intéressait aux idées de X______.</p> <p>Lorsque A______ l'avait informée qu'elle allait retrouver X______ dans le hall d'un hôtel pour boire un verre, elle lui avait conseillé d'être prudente, car elle avait constaté lors d'une interview que cet homme pouvait être caractériel, voire un peu autoritaire, agressif et dominateur. </p> <p>A______ lui avait raconté ce qu'il s'était passé en octobre 2008 le lendemain des faits. Elle ne lui avait pas donné beaucoup de détails. X______, qui la soupçonnait d'appartenir aux RG, avait trouvé un prétexte pour la faire monter dans sa chambre en disant qu'il souhaitait repasser "un machin". La situation avait alors complètement dégénéré, X______ s'étant transformé en fauve se jetant sur une proie. A______ avait eu très peur, car il lui avait mis son sexe extrêmement profondément dans la bouche. Il lui tenait la tête par les cheveux en lui donnant des coups, alors qu'elle ne supportait pas que cette partie de son corps soit touchée. Elle avait alors suffoqué et perdu connaissance un instant. Elle lui avait également dit avoir eu ses règles et qu'il y avait du sang partout, ce qui était traumatisant. X______ lui avait d'ailleurs reproché la présence d'une tache sur le lit. A______ n'avait pas trouvé de moyen de s'échapper.</p> <p>Elle lui avait également indiqué que X______ la relançait sans cesse et lui demandait qu'elle s'occupe de son homme. Puis, il la reprenait et se mettait à califourchon sur elle. A______ avait la sensation que "ça patinait", vraisemblablement en raison du sang. S______ avait compris que X______ avait pénétré A______ par tous les orifices. Cette dernière s'était sentie comme coupée en deux, car se focalisant sur ce qu'il se passait au niveau de sa tête.</p> <p>Elle avait senti A______ très perturbée par les événements. Celle-ci n'avait d'ailleurs pas compris qu'elle avait été violée et elle avait repris contact avec X______ pour comprendre. A______ était tourmentée par la situation et son cerveau avait mis du temps à intégrer ce qu'il s'était passé. Elle lui avait conseillé d'aller consulter son psychiatre.</p> <p>A______ avait recherché des informations sur internet et elle avait découvert que d'autres femmes avaient été victimes de X______ dans des circonstances similaires. Lorsque les premières plaintes avaient été déposées en France, A______ ne se sentait pas prête à agir et ne savait pas quoi faire. La témoin avait alors vivement conseillé à cette dernière de porter plainte. A______ avait peur, ce qui l'avait empêchée de porter plainte plus tôt.</p> <p><b>j.b.</b> Entendue par le Ministère public le 12 novembre 2020, S______ a confirmé ses précédentes déclarations. Elle a précisé qu'elle n'avait plus de relation avec A______. Elle n'avait que des souvenirs épars de l'événement qui concernait A______ et X______. Elle avait senti A______ agitée comme si celle-ci avait une pensée qui tournait en boucle et essayait de résoudre quelque chose.</p> <p>A______ lui avait confié que X______ devait passer dans une émission le lendemain de leur rendez-vous, de sorte qu'il devait repasser un vêtement. Il n'y avait toutefois plus de personnel disponible pour ce faire et l'hôtel lui avait proposé de lui fournir le matériel nécessaire. A______ avait alors aidé X______ à monter ledit matériel dans sa chambre.</p> <p>A______ lui avait parlé de claques, de coups à la tête et de morsure. En raison des coups donnés à la tête, A______ ne réalisait pas réellement ce qui se passait au niveau des zones intimes. Elle lui avait expliqué qu'elle ne savait pas vraiment si elle avait subi une pénétration vaginale ou anale.</p> <p>S______ a indiqué qu'elle ne se souvenait pas si A______ lui avait dit s'être débattue ou avoir résisté, ni qu'elle aurait vomi. Elle n'avait pas recommandé à cette dernière d'aller consulter un médecin ou un gynécologue. A______ ne lui avait montré aucune lésion ou plaie sur son corps. Elle n'en avait pas non plus constaté sur son visage.</p> <p>Le jour des faits, A______ avait reçu un message selon lequel une personne de sa famille était décédée, ce qui l'avait tourmentée. </p> <p>Confrontée aux messages que A______ avait envoyés à X______ avant leur rencontre, S______ a indiqué qu'elle en ignorait la teneur, mais qu'ils avaient une dimension transcendante. Elle n'avait pas non plus eu connaissance des messages envoyés à celui-ci par celle-là après les faits. A______ avait uniquement évoqué le fait d'avoir découvert que X______ n'était en réalité pas disponible au niveau sentimental comme il le prétendait.</p> <p>Elle avait recommandé à A______ d'aller consulter son psychiatre, soit le Dr K______. Elle ne lui avait en revanche conseillé de déposer plainte pénale que des années plus tard, dans le contexte des autres plaintes, car celle-ci devait pouvoir exprimer sa propre histoire.</p> <p>Elle avait eu connaissance des plaintes pénales déposées en France par la presse et par A______ qui lui avait envoyé des articles.</p> <p><b>k.a.</b> Entendue par la police le 13 juin 2018 (pièces 20'057ss, cl. A.-B.), H______ a déclaré avoir interviewé X______ en septembre 2008 dans l'émission ______. Après la diffusion de cette émission, un jour, une femme – soit A______ – avait pris contact avec elle pour lui parler de X______. D'abord peu intéressée, elle avait néanmoins finalement accepté de la rencontrer et lui avait donné un rendez-vous à Genève. Elle se souvenait d'une jolie femme portant un turban autour de la tête.</p> <p>Ses souvenirs de leur conversation étaient morcelés. A______ lui avait parue perturbée. Elle avait évoqué un fer et une planche à repasser, ainsi que ses menstruations et le fait que X______ était musulman. Elle lui avait également parlé d'une personne de sa famille qui était malade ou décédée, et du fait qu'elle se trouvait dans une période de sa vie où elle était fragile. Elle avait eu l'impression que A______ avait été très déçue par X______, comme si elle avait découvert une personne autre que celle imaginée. Quelque chose s'était mal passé avec lui. Elle avait senti qu'il s'était passé quelque chose de sexuel mais A______ ne lui avait jamais parlé de viol. Elle n'avait pas compris qu'il y avait eu une agression sexuelle, sans quoi elle ne serait pas restée sans rien faire.</p> <p>Après l'entretien qu'elle avait eu avec A______, elle avait contacté X______ afin de lui signaler l'inconfort lié à ce qu'elle venait d'entendre. X______ avait alors pris un ton fâché. Elle ne se souvenait pas des termes exacts qu'il avait employés mais il avait dû lui dire que cela provenait d'une groupie ou d'une folle.</p> <p>Elle avait appris par la presse qu'une plainte pénale avait été déposée en Suisse mais n'avait pas fait le lien avec A______.</p> <p>Après avoir déclaré qu'elle n'avait elle-même jamais entretenu de relation intime avec X______, elle a expliqué qu'en réalité elle avait eu un "plan cul" avec l'intéressé. Elle n'avait aucun grief à l'encontre de X______ et leurs relations sexuelles avaient toujours été consenties.</p> <p><b>k.b.</b> Entendue par le Ministère public le 10 novembre 2020 (pièces 50'018ss, cl. E.-F.), H______ a confirmé ses précédentes déclarations. Elle a précisé qu'elle n'avait pas constaté de marques sur le visage de A______. Celle-ci avait pris contact avec elle, car elle ne parvenait plus à joindre X______ et avait besoin de parler à celui-ci.</p> <p>A______ lui avait parue étrange et tourmentée. Elle n'était pas entrée dans les détails et lui avait uniquement parlé du fait qu'elle avait découvert un homme auquel elle ne s'attendait pas. Elle lui avait conseillé d'aller à la police si elle se sentait lésée et de se faire aider. Si A______ lui avait dit qu'elle avait été violée par X______, elle l'aurait accompagnée à la police. Celle-là était en admiration devant celui-ci.</p> <p>Lorsqu'elle avait appelé X______, celui-ci avait été assez virulent et énervé en lui disant qu'il ne s'était rien passé.</p> <p>Elle a ensuite précisé qu'elle avait encore eu des relations sexuelles avec X______ après la discussion qu'elle avait eue avec A______. La relation qu'elle avait eue avec X______ était basée sur l'estime et l'admiration et comprenait beaucoup d'échanges. Elle n'avait jamais subi la moindre violence de sa part.</p> <p><b>l.a.</b> Entendue par la police en France le 30 novembre 2017 (pièces 400'537ss, cl. D.3.2) et en Suisse le 24 juillet 2018 (pièces 20'105ss, cl. A.-B.), N______ a déclaré avoir eu une relation consentie avec X______ de 2005 à 2009. Cette relation avait débuté par des messages de séduction de ce dernier, lequel était très insistant pour la revoir. Lorsqu'ils s'étaient vus, il y avait eu une très forte attirance entre eux. La relation s'était toujours bien passée et X______ était très respectueux.</p> <p>S'agissant des pratiques sexuelles de X______, celui-ci avait une tendance à la domination, la souhaitant soumise. Il avait essayé de lui tirer les cheveux et de lui donner un coup dans le dos mais, comme il avait vu qu'elle n'était pas encline à ce type de pratiques, il avait arrêté et respecté son point de vue. Elle n'avait jamais été victime de violences physiques ou sexuelles de la part de X______. Il était toutefois très vulgaire, mais il lui demandait systématiquement de lui signaler si cela la choquait. Il était arrivé qu'il lui envoie des messages où il disait par exemple "Si je te vois, je te viole".</p> <p>En septembre 2009, elle avait décidé de mettre fin à la relation lorsqu'elle avait appris que X______ avait plusieurs maîtresses. Elle en avait eu connaissance par des articles parus à son sujet et par des commentaires postés sur des blogs.</p> <p>Elle avait pris contact avec V______, soit la deuxième plaignante en France. Elle avait par la suite échangé avec plusieurs autres femmes. Lorsqu'elle avait demandé si l'une de ses maîtresses vivait en Suisse, le nom de "AA______" et ses coordonnées lui avaient été communiqués. Elle avait alors commencé à échanger avec A______ autour du 17 novembre 2009. Elles s'étaient rencontrées le 20 novembre 2009 à BH______ et A______ lui avait relaté ce qu'il lui était arrivé. Elles s'étaient beaucoup parlées durant un an. En 2011, elle avait reçu des menaces de X______ et avait décidé de mettre fin à ces contacts.</p> <p>A______ lui avait expliqué qu'elle avait suivi des conférences de X______ et qu'elle devait le rencontrer dans un hôtel à Genève pour boire un café pour un échange d'idées. Elle lui avait toujours dit qu'il n'y avait eu aucun jeu de séduction entre eux avant les faits. X______ lui avait demandé de l'aider à monter un fer à repasser dans sa chambre. Dès que la porte s'était fermée, celui-ci lui avait sauté dessus, l'avait frappée et violentée. Comme elle avait ses règles, il y avait du sang partout. X______ lui avait d'ailleurs demandé de quoi il aurait l'air par rapport au personnel de l'hôtel. Il lui parlait de certaines personnes qu'elle connaissait, tout en lui donnant des coups. Il l'avait forcée à lui prodiguer une fellation si profonde qu'elle en avait perdu connaissance. Il l'avait aussi sodomisé de force. Dès qu'elle bougeait, X______ lui disait "Occupe-toi de ton homme", expression que la témoin avait déjà entendue de la bouche de X______.</p> <p>Après les faits, A______ avait cherché à comprendre ce qu'il s'était passé, pensant qu'il avait eu un coup de folie isolé. Depuis que l'histoire était parue dans les journaux, en octobre 2017, elles avaient repris contact et en avaient beaucoup parlé.</p> <p>Elle avait cru les horreurs qui lui avaient été confiées parce qu'elle avait eu l'occasion de déceler les prémices des dérives de X______ vers une sexualité plus violente. </p> <p>Elle avait écrit un courrier à l'épouse de X______ afin de la mettre en garde contre les maladies sexuellement transmissibles, car celui-ci ne mettait jamais de préservatif.</p> <p><b>l.b.</b> Entendue par le Ministère public les 16 octobre 2020 (pièces 50'000ss, cl. E.-F.) et 12 novembre 2020 (pièces 50'066ss, cl. E.-F.), N______ a confirmé ses précédentes déclarations. Elle a indiqué utiliser l'adresse électronique ______@hotmail.com. Elle avait utilisé cette adresse pour correspondre avec les victimes de X______. Elle avait créé un blog (NDR: blog ______) par le biais duquel les victimes de X______ entraient en contact avec elle.</p> <p>A l'occasion de la lecture d'un article, elle avait découvert un blog intitulé "W______", qui évoquait l'existence des mille et une maîtresses de X______. Cela l'avait choquée et, durant environ une année, elle avait laissé des commentaires ou des articles sur les blogs le concernant. Avant cette découverte, elle avait confiance en X______ et avait des projets de fonder une famille avec lui, projets dont ils n'avaient pas parlé ensemble. Elle avait ressenti de la colère et avait été blessée d'avoir été utilisée et trompée, car elle avait éprouvé des sentiments sincères pour cet homme. Elle voulait avertir les autres femmes car X______ était un menteur et utilisait son image publique pour séduire les femmes.</p> <p>Elle avait eu des contacts avec Q______. Cette dernière n'était cependant pas intéressée par les histoires intimes de X______. </p> <p>Elle ne trouvait pas correct que X______ soit infidèle et embobine des femmes. Elle voulait donc que cela soit connu du public. Certaines des femmes auxquelles elle avait parlé avaient été maltraitées. Elle a reconnu avoir eu l'intention "d'exploser" la carrière de X______. Le fait d'être un homme à femmes ne collait pas avec son image publique. </p> <p>S'agissant du message qu'elle avait envoyé à "AA______" le 21 novembre 2009 à 13h36 (pièce 300'414, cl. D.1.2), lequel évoquait une plainte individuelle pour commencer, puis d'autres pour suivre et donner du poids à l'affaire et le fait que X______ ne méritait que d'être démasqué et humilié, son but était effectivement bien d'humilier X______. </p> <p>En 2009, elle avait dit à A______ qu'elle devait dénoncer et parler de ce qu'elle avait vécu car c'était inacceptable. Il lui semblait lui avoir conseillé de déposer une plainte pénale. Confrontée aux messages de A______ adressés à X______, N______ a précisé que celle-là lui avait dit qu'elle était en admiration pour celui-ci.</p> <p>A______ avait ouvert un blog du nom de "Y______". Cette dernière utilisait également le pseudo de "AD______" (pièces 400'378 et 400'380, cl. D.3.1).</p> <p>Interrogée sur l'usage du pseudonyme "AC______" sur les blogs, elle a indiqué qu'il lui semblait que la personne l'utilisant était une dénommée ______.</p> <p>S'agissant de contacts, notamment par courriels, avec P______, N______ ne s'en souvenait pas. </p> <p><b>m.a.</b> Entendu par la police le 16 mai 2018 (pièces 20'250ss, cl. A.-B.), Z______ a déclaré travailler à l'Hôtel C______ depuis le 13 mai 2002. Il avait été nommé assistant chef de réception le 1<sup>er</sup> août 2005. Il était à présent assistant de direction.</p> <p>Le 14 décembre 2007, l'hôtel avait décidé de fermer le restaurant le soir. En octobre 2008, il y avait ainsi uniquement le bar et pas de restauration. Le jour des faits reprochés à X______, il travaillait selon l'horaire 14h00-22h30. Il n'avait pas le souvenir d'avoir reçu X______ à l'hôtel précisant qu'à l'époque, il ne le connaissait pas. A______ avait effectivement pu prendre un thé dans la salle du petit-déjeuner car, le soir, cette salle faisait office de bar.</p> <p>Au cas où un client demandait un fer et une planche à repasser avant 21h30, c'était le portier d'étage qui montait le matériel directement en chambre, à moins que le client ne donne d'autres instructions. Après 21h30, c'était le réceptionniste qui s'en chargeait, dès lors que le portier avait fini son service. Normalement le matériel était monté dans la chambre, sauf si le client préférait s'en charger lui-même.</p> <p><b>m.b.</b> Entendu par le Ministère public le 13 novembre 2020 (pièces 50'102ss, cl. A.-B), Z______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il a précisé qu'il avait été nommé assistant de direction en mars 2007. X______ avait occupé la chambre 1______ lors des faits. La porte de la chambre était alors munie d'un système de serrure traditionnel. La distance entre l'angle du lit et la porte était d'un pas. Il y avait un téléphone sur la table de nuit. L'hôtel était mal insonorisé et on entendait les cris d'une personne depuis les chambres voisines.</p> <p>Lorsqu'une boisson était facturée "Restaurant-Bar", cela signifiait qu'elle avait été commandée soit entre 12h00 et 14h00, soit entre 19h00 et 22h00. Les clients pouvaient consommer en dehors de ces horaires mais la boisson était alors facturée par la réception. La dernière boisson était servie à 22h00 mais les clients n'étaient pas mis à la porte. Le barman était présent jusqu'à 23h00-23h30. S'il restait des clients, il le signalait à la réception en partant, afin que la table soit nettoyée à leur départ. La salle du petit-déjeuner était en libre accès 24h/24. Si elle était en revanche occupée à 02h00 du matin, il était demandé aux clients de se déplacer afin que la table du petit-déjeuner puisse être dressée.</p> <p>Lorsqu'un client demandait un fer et une planche à repasser en indiquant être disposé à monter lui-même le matériel, le personnel lui répondait qu'il l'amenait directement en chambre. En dix-huit ans de carrière, un seul client avait insisté auprès de lui pour monter seul le matériel. Il situait cet épisode en 2012.</p> <p>Si une femme de chambre découvrait des draps plein de sang, elle le signalait à la gouvernante qui en informait la direction. Après son audition à la police, il avait posé la question à la femme de chambre de service après les faits, laquelle travaillait toujours dans l'hôtel. Celle-ci ne s'en souvenait pas. Il avait eu la même réponse de la part de la gouvernante. </p> <p><b>m.c.</b> Par courrier électronique adressé au Ministère public le 16 novembre 2020, Z______ a indiqué que le 28 octobre 2008, la réception était tenue par lui-même et une collègue de 14h00 à 22h30. Un autre collègue avait pris la relève à 22h30 et jusqu'à 07h00. Le 29 octobre 2008, il avait repris son service à 07h00 et d'après ses recherches, il avait encaissé les extras de X______ (pièce 64'000, cl. E.-F.).</p> <p><b>m.d.</b> A teneur d'un rapport de police du 25 juillet 2018 (pièces 20'000ss, cl. A-B), il ressort du listing de l'Hôtel C______ à Genève que X______ y a séjourné du 28 au 30 octobre 2008 dans la chambre 1______.</p> <p><b>n.</b> Entendu par le Ministère public le 28 septembre 2022 (pièces 50'136ss, cl. E.-F.), BA______ a déclaré n'avoir aucun lien avec A______ et X______. Il avait quitté la Suisse en 2021 et vivait à Dakar. Une amie, soit ______, lui avait demandé de venir témoigner en 2018 ou 2019. Il n'était cependant pas venu avant, faute d'avoir été convoqué.</p> <p>Il avait rencontré A______ plus de dix ans auparavant chez un ami commun, ______. A une époque, il voyait A______ tous les week-ends. Elle lui avait alors raconté avoir eu une relation sexuelle consentie avec X______, car elle était fan de celui-ci. Il avait dès lors été surpris d'apprendre que A______ avait déposé une plainte pénale à l'encontre de X______. </p> <p><u>6. Messages A______ – X______ et blog de A______ </u></p> <p><b>o.a.</b> Il ressort de messages non datés échangés via MSN entre 11h08 et 11h30 et imprimés par A______ le 9 octobre 2008 (pièces 10'026ss, cl. A.-B.) la conversation suivante entre X______ et A______: </p> <p>· (X______) : "merci d etre là" ![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Merci, merci vraiment" ![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "de qoi ?" ![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "d'exister" ![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "pourquoi ?"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Ah on me taquine, là.. pour la formidable énergie que tes propos nous donnent"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "ok"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Pour la sincérité dans ton comportement, la sagesse, le courage, que ça apporte.. je continue ? oh bien sûr, il doit bien y avoir des zones d'ombres, mais cette obscurité ne rend ne que la lumière plus brillante.."![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "ca veut dire ?"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Là ce n'est plus de la taquinerie..je n'ai rien à vendre.. c'est par pur plaisir..ça veut dire ça veut dire que.. d'une certaine manière et pour toutes ces raisons citées avant..que je t'aime.."![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "c'est vrai ?"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "comme un frère ou comme un homme ?"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Nous sommes frères et sœurs..comme un homme"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "qu'est-ce que tu aimes? qu'est-ce que tu aimerais?"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "J'aimerais avoir encore longtemps l'occasion de le dire et de rester dans cette état de grâce.. [ ]"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Battons le fer quand il est chaud.. et toi qu'est ce que tu aimerais ?"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______" : "coquine"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "c'est pas une réponse ça.. voyou"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "et pourtant "![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Je vous soupçonne d'être l'auteur d'un double-discours Monsieur X______ ou plutôt d'un "non-discours".."![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "[ ] ce qui toutefois ne calme en rien ma tempête intérieur dont le bruit est si assourdissant que mes oreilles peinent à entendre, peut-être.."![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "Tempête intérieure me concernant ?"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Oui et concernant aussi l'onde de choc provoquée par tes écrits, tes paroles.."![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "ca va alors c est gerable"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Vraiment ? Merci de me faire parvenir la recette et les ingrédients pour gérer tout ça , alors.."![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "je te manque?"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Je suis nostalgique des beaux moments à venir.."![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "ca veut dire?"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (A______) : "Rien du tout c'est pour faire un peu d'esprit,,pour gagner un peu de temps avant de répondre..vas-y, pose-moi une autre question."![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "non il n'y en a qu'une"![endif]&gt;![if&gt;</p> <p>· (X______) : "Bon salam alors".![endif]&gt;![if&gt;</p> <p><b>o.b.</b> A______ et X______ ont également échangé plusieurs messages par Facebook entre le 25 septembre 2008 et le 17 janvier 2009 (pièces 10'029ss, cl. A.-B.), soit vingt-deux messages de A______ jusqu'au 27 octobre 2008 et huit de X______, ainsi que cinquante du 29 octobre 2008 au 17 janvier 2009 de A______ et quatorze de X______. Les passages les plus pertinents de ces messages sont les suivants :</p> <p><b>25 septembre 2008 à 05h11</b> (X______) : "[ ] j'essaie de me souvenir je ne vois pas. En tous les cas, c'est très gentil Prends bien soin de toi et que la Lumière t'aime Amitié X______".</p> <p><b>25 septembre 2008 à 08h51</b> (A______) : "Tu ne vois pas ? Normalement, je laisse un souvenir impérissable à mes interlocuteurs.. hi hi On s'est vu beaucoup plus récemment pour les premières dédicaces du livre "G______" [ ]. Message auquel X______ n'a pas répondu.</p> <p><b>28 septembre 2008 à 12h17</b> (A______) : "Me voici donc de retour du Festival BG______ de Genève. Comme à ton (c'est toi qui a commencer à me tutoyer..) .. habitude tu as brillamment parlé [ ]. Nous te sentons fondamentalement sincère dans tes démarches et, n'en déplaise à ceux et celles qui votent ?! pour t'élire l'homme suisse le plus sexy.., c'est bien de ta sincérité qu'émane ton évidente beauté [ ]. Tu m'as donné ta carte que je me suis empressée de perdre et je n'ai pas pensé une seconde à te donner la mienne. Il est facile de faire de l'esprit sur Facebook, néanmoins j'aimerais bien une fois te rencontrer et parler un peu avec toi [ ]. Si un jour entre deux avions ou deux trains, tu prends le temps de m'en donner, je serais très contente [ ]". X______ n'a pas répondu à ce message, suite auquel A______ a écrit le 2 octobre 2008 à 12h06 : "Mais pardi c'est frustrant un mot d'encouragement et hop ! plus de X______ [ ] Deux – trois personnes m'ont demandé tes coordonnées ??.. puis-je communiquer celles du bureau de France ?".</p> <p><b>2 octobre 2008 à 19h41</b> (X______) : Oui avec plaisir Garde le contact [ ]".</p> <p><b>6 octobre 2008 à 14h43</b> (A______) : "[ ] Il me semble que tu as manqué le moment où je disais que oui , tu me manquais..".</p> <p>X______ n'a pas répondu aux messages de A______ jusqu'au <b>16 octobre 2008 à 15h01</b>.</p> <p><b>16 octobre 2008 à 18h51</b> (A______) : " quelle torture Bon goût à propos de l'homme qui est en toi.. J'aurais pu tout de même plus mal choisir.. [ ] cette "beauté" est le reflet de ton âme.. [ ] Et puis zut après tout.. mon cœur va où il veut.. [ ]".</p> <p>Il n'y a plus de messages échangés jusqu'au 22 octobre 2008.</p> <p><b>22 octobre 2008 à 21h42</b> (A______) : ".. bon.. me reste plus qu'à aller voter rétrospectivement au ______.. rejoindre le troupeau de ces personnes qui fantasment sur le beau X______, mais pas trop près.. tout de même.. s'il vous plaît [ ]"</p> <p><b>23 octobre 2008 à 19h15</b> (X______) : "Salam Je ne comprends pas bien ce message Que Dieu t'aime Salam".</p> <p><b>23 octobre 2008 à 23h11</b> (A______) : "Salam Je conçois facilement que tu ne comprennes pas bien ce message au départ sarcastique. Je l'ai commencé d'une part par une sorte de frustration (du fait que tu ne me parles pas beaucoup) [ ]. en l'écrivant, je me suis rendue compte à quel point j'en veux à ces gens qui ont voté pour l'homme le plus sexy.. C'est tellement réducteur que ça me blesse [ ]".</p> <p><b>25 octobre 2008 à 18h38</b> (A______) : "[ ] La conférence de mercredi à Genève est bien publique, n'est-ce pas ? [ ]".</p> <p><b>25 octobre 2008 à 20h36</b> (X______) : [ ] Non elle n'est pas public. On peut trouver un moment pour un café si tu veux [ ]".</p> <p><b>25 octobre 2008 à 21h16</b> (A______) :" [ ] J'ai bien fait de te demander car je l'ai annoncée sur ma page [ ] un homme que je connais de vue m'a interpellée [ ]. Il me dit qu'il connait bien ton frère O______ , mais que je dois faire attention à toi que tu es très intelligent , donc manipulateur etc [ ] il me sort que tu ne prends pas tes repas avec ton épouse.. [ ]. Tu sais que j'adorerais boire un café avec toi, même toi d'un côté et moi de l'autre.. [ ] dis-moi quand et où tu peux [ ]".</p> <p><b>25 octobre 2008 à 21h51</b> (X______) : "[ ] Ce pourrait etre mardi soir ou mercredi en fin d'apres midi. Dis moi [ ]".</p> <p><b>25 octobre 2008 à 21h57</b> (A______) : "[ ] Ca me gêne de décides, mais mardi soir m'arrange mieux [ ]".</p> <p><b>27 octobre 2008 à 22h47</b> (A______) : "[ ] si tu voyais de quelle manière je suis obligée de taper sur ce clavier; tu ne pourrais pas t'empêcher de m'aimer un peu [ ]".</p> <p><b>27 octobre 2008 à 22h59</b> (A______) : "la limpidité de mes sentiments. Même dans les profondeurs de la nuit; j'y vois comme ne plein jour [ ]".</p> <p><b>29 octobre 2008 à 08h19</b> (A______) : "donne-moi un mai qquch à quoi me raccrocher je suis entrain de paniquer.. et je rêve de t'embrasser.. et je rêve que tu ais confiance en moi".</p> <p><b>29 octobre 2008 à 08h51</b> (A______) : "tu es un homme merveilleux.. que j'aimerais pouvoir apaiser.. j'en reviens pas encore que tu aies (avec l'aide de quelques personnes) pu penser que je pourrais avoir des intentions cachées.. C'est une brèche ouverte chez toi [ ] Belle énergie pour ton texte, belle énergie pour ta journée, belle énergie pour ta vie Je veux bien jouer à tous les jeux avec toi, sauf à celui de la trahison.. Si tu n'as pas encore "réfléchi", souviens-toi que tu es suffisamment conditionné pour t'être trompé et laisse-nous une occasion de me regarder avec des yeux neufs.. J'ai besoin plus que jamais de toi [ ]".</p> <p><b>31 octobre 2008 à 23h48</b> (A______) : "[ ] Le bon sens voudrait que je ne n'envoie pas de messages mais le bon sens n'a qu'à bien se tenir.. J'espère que tu te portes bien, ainsi que les tiens [ ] Ai visionné le débat chez ______.. pourquoi étiez-vous debout ?ils n'ont pas de chaises, là-bas ? Sinon, fidèle à toi-même.. concis.. précis merveilleux de sincérité.. j'en sors chaque fois toute retournée.. Vas savoir pourquoi pleins de gens me posent des questions sur toi.. suis-je marquée au fer blanc ? [ ]".</p> <p><b>3 novembre 2008 à 12h06</b> (A______) : " [ ] Je pense que ça me ferait du bien d'avoir des salutations ou deux-trois mots de ta part. Je me sens bien seule avec en face deux ou trois contradictions de taille, tout de même . [ ]".</p> <p><b>5 novembre 2008 à 16h35</b> (X______) : "[ ] J espère que ca va malgre la mort de ton beau père. Pais=x a son ame [ ]".</p> <p><b>9 novembre 2008 à 23h20</b> (A______) : "[ ] Il te connaissait de son Afrique profonde et priait aussi pour toi. Il est mort quand j'étais à tes côtés et j'ai tout un film qui a défilé dans mes yeux.. des versets qui résonnaient mêlés à d'autres paroles.. ta voix.. la peine.. la honte.. et c'est peut-être avec raison que tu as dit de moi que j'étais folle [ ] N'as-tu pas senti la détresse ? [ ] Sincèrement tienne [ ]".</p> <p><b>10 novembre 2008 à 12h19</b> (X______) : "Salam, Merci de ce message. Le déséquilibre, la souffrance, les doutes : je les ai sentis. Comme le jeu aussi Tes appels aux journalistes, ta présentation des faits tes insistances m'ont confirmé dans mes doutes. Quand aux appels s'est ajouté le mensonge. Je ne peux faire confiance à ce comportement. Je n'ai pas même envie d'être en contact avec cette attitude. Ce n'est pas normal ni naturel. C'est "fou" peut-être".</p> <p><b>10 novembre 2008 à 12h56</b> (A______) : "[ ] Je ne suis pas sûre qu'on parle vraiment des mêmes choses.. Je n'ai pas appelé de journaliste. Je n'ai parlé qu'à H______ qui m'a proposé de boire un café et ce n'est pas à la journaliste à qui j'ai parlé.. [ ] Je me suis retrouvée désemparée, blessée par tes doutes.. [ ] Depuis que tu m'as répondu, ça va mieux.. j'ai encore beaucoup de choses qui sont restées coincées.. Reste au moins le "faux-ami" de Facebook celui à qui on peut envoyer un message mais qui ne se dévoile pas [ ]</p> <p><b>10 novembre 2008 à 12h58</b> (X______) : "Tu vois tu continues C'est toi qui lui a proposé de boir une café m'a-t-elle dit Et tu lui as menti Ca suffit Salam".</p> <p><b>10 novembre 2008 à 13h16</b> (A______) : "[ ] et je lui ai menti ? [ ] et si tu essayais, un instant de me faire confiance ? As-tu essayé ? [ ]".</p> <p><b>11 novembre 2008 à 09h47</b> (A______) : "[ ] A force de se faire traiter d'étranger ; on finit par le devenir.. A force d'être pris pour quelqu'un de malhonnête, on le devient.. Tu es un homme merveilleux qui mérite et peut engendrer un amour totalement pur et désintéresser [ ] je n'ai pas le souvenir d'avoir eu un autre désir que celui de te connaître. Ai de la peine à croire que j'aie pu t'inspirer sincèrement des doutes [ ]".</p> <p><b>19 novembre 2008 à 09h07</b> (X______) : "[ ] Il fallait t'en tenir à la vérité. Je ne demandais rien et je t'en veux énormément de ce que tu as détruit [ ]".</p> <p><b>19 novembre 2008 à 10h54</b> (A______) : "[ ] C'est fou comme ça m'apaise de te lire, de t'entendre. De quelle vérité parles-tu ? A-t-on la même ? Sans jouer avec les mots, je n'ai pas menti. [ ] Pardon pardon X______ si j'ai détruit quelque chose. Un jour je te dirai ce que ça m'a fait à moi. Sincèrement tienne [ ]".</p> <p><b>19 novembre 2008 entre 11h07 et 11h14</b> : (A______) : "Qu'ai-je détruit X______ ?", (X______) : "Tellement de choses une relation de confiance et moi [ ]", (A______) : " Mon Dieu Quel désastre.. Pardon pardon je t'aime".</p> <p><b>19 novembre 2008 à 19h18</b> (A______) : "[ ] Tu dis m'en vouloir très très très (3x) profondément. Voilà une chose que je partage avec toi, moi aussi je t'en veux très très très profondément. A la différence près que je t'aime très très très très très très très (7x) beaucoup.. [ ] Suis passée d'amoureuse épanouie et qui-ne dérange-personne à une amoureuse tourmentée et rongée de remords. Il est vrai que je n'ai pas assumé ce qui s'est passé et si je peux admettre que j'avais un des premiers rôles dans la pièce ; toi seul connaissait la mise en scène. [ ] Ces doutes, cette histoire de surveillance, de jeu S'il y a un jeu c'est bien celui du massacre ; dès lors il suffisait que je lève la main droite pour me faire reprocher de ne pas avoir levé la gauche. Tu as dû en croiser des hystériques, des furies en tout genre ; je trouve que je me tenais plutôt bien.. et ça me convenait [ ]. Prenons le temps de prendre un café Un vrai..un chaud et bien sucré et moi je te raconterai l'histoire de cette femme devenue folle de n'avoir pas su t'apaiser [ ]".</p> <p><b>19 novembre 2008 à 19h29</b> (X______) : "Je crois que tu n'as pas bien compris. Sous tes apparences de douce et de "l'air de rien" tu mens et tu joues beaucoup [ ]. Et très bien aussi en allant visiter "par hasard" ces sites que tu as alimenté un peu sans doute. Je n'ai rien à dire. Pardon pour le mal que s pu faire. Je te pardonne les immenses dégâts causés. Que Dieu te garde mais loin de moi désormais Salam".</p> <p><b>19 novembre 2008 à 19h35</b> (A______) : "Que Dieu me garde d'avoir écrit un mot sur ces sites ! Tu me fais remonter l'angoisse d'un coup [ ]. C'est terrible ce que tu me dis là et tu continues à me traiter de menteuse [ ]".</p> <p><b>19 novembre 2008 à 19h54</b> (A______) : " Non non X______, tu ne me pardonnes rien du tout. Tu te débarrasses de moi, c'est différent [ ]. Prends le temps de m'écouter, je t'en prie [ ]".</p> <p><b>19 novembre 2008 à 20h24</b> (X______) : "[ ] Laisse moi, cela suffit [ ]".</p> <p><b>19 novembre 2008 à 22h34</b> (A______) : "[ ] Je perds pied. C'est parce que je suis encore en état de choc suite aux horreurs vues sur les blogs te concernant, que je t'en parle [ ]. vers H______ je te cherchais [ ]. T'a-t-elle dit à quel point elle a senti que je t'aimais ? T'a-t-elle dit comme elle pensait clairement que tu m'avais manipulée. Ses mots ont étés avec son émotion à elle, et je les entendus [ ]. je ne trouverai pas la paix tant que l'homme que j'aime me prêtera de si affreuses intentions [ ]".</p> <p><b>19 novembre 2008 à 23h05</b> (X______) : "[ ] Rien à dire. Rien à entendre. Tu es en état de choc? Soit Restons-en là ! [ ]".</p> <p><b>28 novembre 2008 à 20h26</b> (A______) : "[ ] S'il y a eu des tiraillements, cela n'annule pas la belle personne que tu es [ ]. Le mépris ne te va pas et je vais attendre sagement que tu te montres honnête avec moi [ ]".</p> <p><b>29 novembre 2008 à 08h55</b> (X______) : "Salam Je n'ai rien à te dire. Je t'observe parler, échanger. Dire des contrevérités, des mensonges. Parler à x ou y. C'est ton choix. Mais cela ne m'intéresse pas Salam".</p> <p><b>29 novembre 2008 à 13h16</b> (A______) : "[ ] Les contrevérités et les bavardages, je les laisse aux nombreuses femmes qui semblent avoir eu des différents avec toi, peut-être lasses à force de n'avoir pu communiquer.. Y a de quoi être humiliée de n'être réduite qu'à une menteuse, joueuse, folle mais ce n'est pas même de ça que je veux parler [ ]. X ou Y ne retiendront qu'une chose de tout ça; c'est que je t'aime [ ]".</p> <p><b>29 novembre 2008 à 14h21</b> (X______) : "Quand on aime, on ne ment pas et on ne bavarde pas. Etonnant de te retrouver toi, par hasard sur ces sites avec des services de renseignements et des journalistes [ ]. Je suis l'absent et je le resterai désormais in sha Allah, quel que soit le bavardage, ou le sombre chantage [ ]".</p> <p><b>29 novembre 2008 à 22h24</b> (A______) : "[ ] Ce que j'ai vu m'a consterné, c'est vrai.. au même titre que je m'étais sentie blessée lors du vote débile de l'homme le plus sexy [ ]".</p> <p><b>30 novembre 2008 à 12h45</b> (A______) : "[ ] Je n'ai pour seul tort que de vibrer pour toi mais ça ne t'autorise pas à me raconter des histoires à dormir debout [ ]".</p> <p><b>1<sup>er</sup> décembre 2008 à 13h11</b> (A______) : "[ ] Parmi les nombreuses questions en suspens, il y en a une qui me revient souvent.. Comment peux-tu te mettre dans d'aussi fâcheuses situations ? J'imagine à quel point il doit t'être nécessaire de décompresser, mais quelque soit ta manière de te détendre, il existe des moyens tellement plus simples [ ]".</p> <p><b>3 décembre 2008 à 10h28</b> (A______) : "[ ] Oui, c'est bien mon cœur que tu as mis à mal.. le corps se souvient mais se régénère; mais toutes tes accusations d'appels aux journalistes, de chantage, de messages, de mensonges ne passent pas. Dans le doute, tu aurais dû t'abstenir [ ]".</p> <p><b>6 décembre 2008 à 22h52</b> (A______) : "[ ] La tempête sur internet fait rage et comme je suis en phase de "découverte", je me demande si c'est quelque chose qui dure depuis longtemps ou si c'est assez récent [ ]".</p> <p><b>7 décembre 2008 à 13h11</b> (A______) : "[ ] Si certaines ne croient pas à la sincérité de X______ moi, je ne crois pas à la leur [ ]".</p> <p><b>7 décembre 2008 à 21h07</b> (X______) : "Bonne fête Que Dieu ait son âme Que la Lumière t'accompagne, et la sérénité".</p> <p>A compter du 9 décembre 2008, A______ écrit principalement des messages sur divers sujets, notamment des conférences, des émissions, des articles ou son beau-père.</p> <p><b>16 décembre 2008 à 09h03</b> (A______) : "[ ] Je crois que je ne suis pas de bonne humeur aujourd'hui et je n'ai dormi qu'une heure ou deux. J'avais des pensées qui revenaient en boucle. Oui, je suis contrariée que tu ne répondes pas, c'est mal, docteur ? [ ] je t'en veux de ne pas répondre. Je pourrais publier "X______; addiction, frustration et dépression"..ou alors créer une assoc. et toi tu viendrais faire des conférences sur comment nous passer de toi [ ] je peux vous rendre service depuis votre Genève natale. Dis-moi aussi si tu as besoin de sable de Touba au autre du Sénégal car nous y allons enfin- quelques jours [ ]".</p> <p><b>19 décembre 2008 à 18h47</b> (X______) : "[ ] J'ai lu tes différents messages. Rien de particulier à dire et à rajouter. Je ne reviens pas à Genève avant longtemps in sha Allah Salam et cherche ta voie loin de ce que je suis, fais et deviens [ ]".</p> <p><b>19 décembre 2008 à 20h50</b> (A______) : "[ ] Je te trouve curieusement pas très amical et ça me conforte dans l'idée que ce serait bien que nous nous voyions pour un thé de la cordialité [ ]".</p> <p><b>19 décembre 2008 à 21h11</b> (A______) : "[ ] Reviens juste à de meilleures pensées à mon sujet [ ]".</p> <p><b>30 décembre 2008 à 14h18</b> (A______) : "Bonjour cher à mon cœur [ ]".</p> <p><b>6 janvier 2009 à 14h33</b> (A______) : "[ ] je continue à vivre accompagnée de mes interrogations te concernant et je te trouve pas très loyal avec moi. Tu ne sembles pas faire beaucoup de distinction entre les personnes qui ont franchement été odieuses avec toi et celles (dont je fais partie) avec qui tu as prêché le faux pour avoir le vrai d'où la frustration que l'on ressent un peu partout.. Mais si je te recroise, je n'aborderai rien de tout ça, je réchaufferai entre mes mains le café refroidi [ ]".</p> <p><b>17 janvier 2009 à 13h27</b> (A______) : "[ ] que vas-tu faire de ces petites bombes à retardement que tu n'as pas désamorcées et que j'ai découvert sur ton chemin ? Bof je sais que dans le meilleur des cas tu répondras par un "rien à rajouter" [ ] Au diable les interprétations qui peuvent être faites sur le fait que je t'aime vraiment [ ]".</p> <p><b>17 janvier 2009 à 14h42</b> (X______) : "Tu es devenue quelqu'un de malsain Je ne te connaissais pas avant piur savoir si tu l'étais déjà. Faites donc sauter les bombes que tu as découvertes. C'est ton droit le plus strict Mais laisse-moi en paix. J'en ai trop vu cela suffit [ ]".</p> <p><b>o.c.</b> Il ressort de l'exploitation d'une clé USB produite dans la procédure française que le blog ouvert par A______ s'intitulait "Y______" (pièce 405'436, cl. D.3.12). Les articles y étaient postés par "AD1______".</p> <p><b>o.d.</b> Il ressort de pièces versée à la procédure concernant le blog "W______", que +AB______ [NDR: soit un pseudonyme utilisé par A______] a posté un message sur celui-ci le 12 juillet 2009 à 11h46 (pièce 60'216, cl. E.-F.). Il ressort également d'un message figurant sur le blog "______" que +AB______ et AB______ postaient sur ledit blog à tout le moins dès le 8 novembre 2009.</p> <p><u>7. Blogs</u></p> <p><b>p.a.</b> Pas davantage que les messages échangés entre les protagonistes, ceux postés sur les blogs (notamment les classeurs D.1.1 à 1.5 et E.-F.), ne font état de viol concernant A______. Ces conversations se rapportent principalement aux infidélités et relations extra-conjugales de X______, ainsi qu'au fait que l'ensemble des maîtresses se sentent trompées au vu de la relation qu'elles entretenaient avec l'intéressé.</p> <p><b>p.b.</b> Le 14 octobre 2008, "AC______" poste sur le blog "______" : "Le chat a été très fructueux. X______ a du souci à se faire. Il a fait beaucoup de mal AC______", puis le 15 octobre 2008 en réponse à "Vous pourriez nous en parler ?", "[ ] Une vraie torpille en prépa." (pièce 42'282, cl. D.2).</p> <p><b>p.c.</b> A______ a également livré son témoignage à la journaliste ______ pour son livre "______", publié après le dépôt de sa plainte pénale (42'211ss, cl. D.2).</p> <p><u>8. Messages échangés avec N______</u></p> <p><b>q. </b>Il ressort du dossier un grand nombre de messages échangés entre N______ et différents protagonistes apparaissant notamment de la procédure française, notamment avec V______, utilisant le pseudo de "VA______", dont seul certains passages pertinents seront reproduits. <b></b></p> <p><b>13 octobre 2009 à 11h17</b> (pièce 300'000, cl. D.1.1): N______ à VA______@live.fr : "[ ] Je viens de découvrir le site "W______" et je suis choquée par ce que je lis sur X______. Je suis dans la même situation et aimerais entrer en communication avec vous pour connaître la vérité. A lire ce blog je ne suis pas la seule, c'est terrifiant [ ]".</p> <p><b>13 octobre 2009 à 12h14</b> (pièce 300'002, cl. D.1.1): VA______@live.fr à N______ : "[ ] son mode opératoire est toujours identique, tout comme ses pratiques sexuelles et sa façon de larguer les filles [ ]".</p> <p><b>17 octobre 2009 à 23h21</b> (pièce 300'067, cl. D.1.1): N______ à BB______@live.fr : "[ ] Ce que j'apprends depuis, c'est qu'il a une relation intime avec beaucoup de femmes – c'est terrifiant [ ]".</p> <p><b>18 octobre 2009 à 21h10</b> (pièce 300'106, cl. D.1.1) : VA______@live.fr à N______ : "[ ] je vais recontacter les autres filles pr se rencontrer toutes ensemble. Il lui faut une lecon!ensemble ns seront plus fortes!".</p> <p><b>20 octobre 2009 à 12h46</b> (pièce 300'193, cl. D.1.1): N______ à BC______ : "[ ] On ne peut simplement pas le poursuivre parce qu'il a des maîtresses ? Je ne sais plus quoi faire [ ]".</p> <p><b>20 octobre 2009 à 13h07</b> (pièce 300'194, cl. D.1.1): BC______ à N______ : "[ ] En effet, avoir des maîtresse n'est pas passible de poursuites [ ]".</p> <p><b>20 octobre 2009 à 14h54</b> (pièce 300'213, cl. D.1.1): BC______ à N______ : "[ ] Pour le reste ce sont des filles qui m'ont amené à me pencher sur ces aventures extra conjugales [ ]".</p> <p><b>22 octobre 2009 à 23h21</b> (pièce 300'255, cl. D.1.1): BB______@live.fr à N______ : "[ ] il a dit que j'étais stupide de croire tout cela, et que j'étais la seule, me l'a juré [ ] il a tout essayé pour m'éloigner de la "Vérité" ! [ ]".</p> <p><b>25 octobre 2009 à 10h15</b> (pièce 300'262, cl. D.1.1): N______ à VA______@live.fr : " [ ] Tout ce que tu m'as raconté hier tourne dans ma tête et je suis terriblement choquée [ ] Je pense qu'il serait judicieux de porter plainte pour coups et blessures et viol [ ] si tu portes plainte, d'autres femmes, ainsi que moi ou ______ et ______ s'ajouteront à la liste des victimes [ ]".</p> <p><b>2 novembre 2009 à 14h49</b> (pièce 300'472 <i>verso,</i> cl. D.1.2): N______ à "BD______" : "[ ] on va casser une image".</p> <p><b>6 novembre 2009 à 21h11</b> (pièce 300'473 <i>verso,</i> cl. D.1.2): N______ à "BD______" : "j'ai fait écouté la conférence de la réunion à une amie elle en est choquée", puis "sur le comportement hors mariage et tout". "BD______" a répondu "c'est un imposteur !!".</p> <p><b>17 novembre 2009 à 17h32</b> (pièce 300'269, cl. D.1.2): N______ à A______ : "[ ] Souhaiteriez vous prendre contact avec moi ? Je suis en Suisse et viens à peine de sortir de l'emprise de X______ [ ]". Le 18 novembre 2009 à 8h03 (pièce 300'273, cl. D.1.2) : réponse de A______ pour la prise de contact.</p> <p><b>18 novembre 2009 à 10h19 </b>(pièce 20'123, cl. A.-B.): A______ à N______: [..] "Je n'ai besoin d'aucune preuve et franchement je n'ai rien à "apporter". Tout est dans un coffre.. au chaud (en tant que bonne suissesse..) [...]".<b></b></p> <p><b>20 novembre 2009 à 10h40</b> (pièce 300'357, cl. D.1.2): N______ à Q______ : "[ ] Aujourd'hui je rencontre une fille qui est en Suisse [ ]. Pareil que ______, mais sans le flirt par la webcam [ ] c'est arrivé une fois il y a une année ! elle s'est fait battre a en avoir encore des marques une année plus tard !!!".</p> <p><b>21 novembre 2009 à 13h36</b> (pièce 300'414, cl. D.1.2): N______ à A______ : "Une plainte individuelle pour commencer et les autres suivront pour faire poids à l'affaire et appuyer sur les vérités. N'oublie pas que cet homme t'as frappée et ce n'est pas la première fois qu'il le fait [ ] il ne mérite qu'à être démasqué et humilié comme il a humilié toutes ces femmes (toi et moi y compris) [ ]".</p> <p><b>24 novembre 2009 à 17h07</b> (pièce 300'446, cl. D.1.2): A______ à N______ : "[ ] AB______, et avant, AC______ et qqu autres, c'est moi [ ]".</p> <p><b>24 novembre 2009 à 17h07</b> (pièce 300'455, cl. D.1.2): A______ à N______ : "[ ] Dans ta liste non exhaustive, je suis "que" +AB______ [ ]".</p> <p><b>20 novembre 2009 à 9h22</b> (pièce 300'489 <i>verso</i>, cl. D.1.2): N______ à "BD______" : "[ ] Je vais voir avec AB______ – porter plainte pour coups et blessure – la cascade commence".</p> <p><b>4 décembre 2009 à 11h39</b> (pièce 300'598, cl. D.1.3): A______ à N______ : "[ ] j'étais prête à mettre le paquet pour le faire tomber [ ]".</p> <p><b>4 décembre 2009 à 11h39</b> (pièce 300'598, cl. D.1.3): N______ à A______: "[ ] Pour P______ – il est photographe et est prêt à tout pour faire tomber quelqu'un. Si tu veux lui parler tu poses les conditions : 1. Tu le rencontres en présence d'un homme de loi. 2. Garantir ton anonymat et le lieu/pays de domicile. 3. Combien il paie [ ]".</p> <p><b>4 décembre 2009 à 16h33</b> (pièce 300'613, cl. D.1.3): N______ à A______ : "[ ] Ce que nous cherchons nous ? c'est que sa vraie face soit dévoilée et que le public sache que c'est un coureur et qu'il maltraite les femmes, c'est abjecte – que tout le respect et l'égalité dont il parle n'existe qu'ên théorie pour lui [ ]".</p> <p><b>11 décembre 2009 à 18h43</b> (pièce 300'714, cl. D.1.3): A______ à N______ : "[ ] +AB______ (pour ne nommer que ce nom d'emprunt) et bien c'est moi [ ]".</p> <p><b>18 décembre 2009 à 11h04</b> (pièce 300'787, cl. D.1.3): A______ à N______ : "[ ] Je viens de recevoir ça de P______. Quel fourbe.. Je fais quoi ? [ ]". Partie du message de P______ copié dans le courriel précité "[ ] j'ai proposé le sujet à la plupart des hebdo aucun n'en a voulu, je veux bien le traiter sur mon blog pour vous rendre service, et me prendre les procès, mais je ne vais pas payer en plus. J'ai vu un tas de gens pour des sujets beaucoup plus important (dossiers criminels et politico financier) que les parties de jambes en l'air de ce pauvre type [ ], les français en on rien à foutre qu'un arabe integriste trompe sa femme [ ]".</p> <p><b>11 mai 2011 à 17h39</b> (pièce 301'392, cl. D.1.5): N______ à A______ : "[ ] J'espère qu'il se fera pincer un jour – pour que justice soit faite à toi, moi et toutes les autres filles qu'il a embobiner [ ]".</p> <p><b>24 octobre 2009 entre 11h51 et 11h53</b> (pièce 300'468 <i>recto-verso</i>, cl. D.1.2): N______ à BE______ : "[ ] pour le dénoncer de quoi ? de tromper son monde et sa femme – d'avoir un problème sexuel grave [ ]", BE______ : "on nous répondra que nous sommes adults etc ", BE______ : "ça ne tiendra pas la route devant les tribunaux ils vont nous rire au nez", N______ : "si on veut que ça fasse une bombe – il faut une personne qui a du poids – pas un journaliste vereux avide de sensation".</p> <p><b>22 mai 2011 à 00h36</b> (pièce n° 1 du chargé relatif à la plainte pénale du 5 mai 2021 contre N______, cl. G.2): BF______ à N______ : "Il n'est pas un violeur, tu le sais, et tu ferais mieux de fermer ton compte [ ]".</p> <p><b>29 décembre 2017 à 10h40</b> (pièce 60'223, cl. E.-F.): Q______ à N______ : "[ ] C'est vraiment AA______ qui pourrait faire la différence [ ]".</p> <p><u>9. Séances de dédicaces et dates des rencontres entre les parties</u></p> <p><b>r.a.</b> L'édition grand format du livre "G______", essai broché, est parue le 4 octobre 2006, selon ce qui ressort du site ______, ainsi que du site de la librairie M______ (pièces 60'162 et 60'165, cl. E.-F.). L'édition livre de poche est parue en octobre 2008 (pièces 60'175 et 60'177, cl. E.-F.). X______ a participé à une séance de dédicaces le 28 octobre 2006 à la librairie M______ de ______ à Genève (pièce 60'166, cl. E.-F.), ainsi que le 22 octobre 2009 à la même librairie (pièce 60'168, cl. E.-F.).</p> <p><b>r.b.</b> Par courrier de son conseil du 4 juillet 2008, A______ a produit un flyer concernant le 4<sup>ème</sup> Festival BG______ qui s'est déroulé à Genève du ______ septembre 2008 (pièce 20'042, cl. A.-B.).</p> <p><u>10. Procédure française</u></p> <p><b>s.</b> Le 24 novembre 2020, le Ministère public a requis du Procureur général près la Cour d'appel de Paris la remise de l'intégralité du dossier instruit par les juges d'instruction du Tribunal judiciaire de Paris contre X______, dont la procédure concernait cinq plaignantes (pièces 43'031ss, cl. D.3).</p> <p>Par courrier du 18 mai 2022, le Ministère public s'est plaint du fait que, malgré sa demande, seuls les actes d'enquête diligentés suite aux deux premières dénonciations lui avaient été remis, accompagnés d'actes d'enquête diligentés dans le cadre de l'enquête initiale. Dès lors, le Ministère public a constaté que seule une copie partielle de la procédure instruite à Paris avait été remise, ce qui conduisait à un déséquilibre dans la procédure suisse (pièces 40'037ss, cl. D.3). Les autorités françaises n'ont toutefois pas accepté de remettre la totalité de la procédure instruite par leurs soins (pièces 43'052ss, cl. D.3 et 43'055ss, cl. D.3).</p> <p><b>t.a.</b> Il ressort du dossier français que le 20 octobre 2017 (pièces 400'039ss, cl. D.3.1), U______ a déposé une plainte pénale à l'encontre de X______ auprès du Procureur de la République de Rouen. Elle a expliqué que ce dernier l'avait contactée par Facebook en lui signalant que la photographie qu'elle avait postée était un peu trop aguichante et suscitait le désir masculin. Elle l'admirait et souhaitait lui poser des questions. Elle avait par conséquent accepté de le rencontrer dans sa chambre d'hôtel, afin d'éviter les regards indiscrets au vu de sa notoriété. Elle s'était ainsi rendue à l'hôtel ______ de Paris en mars 2012. Quelques minutes après son arrivée, X______ s'était jeté sur elle après l'avoir embrassée et l'avait étranglée, giflée et insultée en lui disant qu'elle était venue pour ça et qu'elle le méritait. Lorsqu'il s'était endormi, elle était restée figée dans la chambre. Puis, il s'était douché et avait quitté la chambre en lui demandant de partir après avec discrétion. Il était ensuite resté en contact avec elle, bien qu'elle lui eut signalé qu'elle souhaitait déposer une plainte pénale contre lui. Il l'avait menacée à plusieurs reprises de représailles. Elle était alors entrée en contact avec d'autres femmes victimes qui subissaient également des pressions pour garder le silence. Elle avait décidé de déposer une plainte pénale en raison de la campagne contre le harcèlement sexuel, soit le mouvement #balancetonporc.</p> <p><b>t.b.</b> Entre septembre 2012 et octobre 2012 (pièces 404'847ss, cl. D.3.11), U______ a adressé de nombreux messages à caractère sexuel à X______ – auxquels celui-ci répondait ponctuellement – comme:</p> <p>"Cesse de voir les autres petites putes et de les faire jouir c moi ta seule et vrai chienne je mérite mieux qu'elles" (pièce 404'853);</p> <p> "J'aime me sentir chienne et femmelle soumise prisonniere entre tes mains et ma chatte prisonniere de tes grands coups de reins [ ]" (pièce 404'864);</p> <p> "Tu me baise bien mais plus de gifle ou d étranglement c bien clair !" (pièce 404'852), message auquel X______ avait répondu "J'ai pu giffler mais avec maîtrise Libere toi. Dis tout ce que tu veux chienne" (pièce 404'854);</p> <p> "J'aurais tellement voulu savoir si mes messages t'on fait bander ou bien aucun effet sur toi domage" (pièce 404'927), auquel X______ a répondu "Je vais te déchirer !!!" et U______ a répliqué "Comme j'aime tes grands coups ds ma chatte puis mon cul" (pièce 404'928); </p> <p>X______ a également écrit "T as baise ? Moi je me suis branle en pensant te baiser, t enculer, t ordonner de sucer puis de gicler sur ta bouche ouverte et ta langue assoiffee ma salope (pièce 404'950) auquel U______ "Viens vite baiser ta cochonne" (pièce 404'951). </p> <p>Entre juin et août 2014, U______ a échangé des messages avec X______ afin de reprendre contact avec lui et le revoir (pièces 400'615ss, cl. D.3.2.).</p> <p><b>u.</b> Le 26 octobre 2017, V______, par l'intermédiaire de son conseil, a déposé plainte pénale auprès du Procureur de la République française contre X______ notamment pour viol (pièces 400'117ss, cl. D.3.1). V______ a notamment expliqué qu'après plusieurs mois de discussions intervenues entre le 31 décembre 2008 et octobre 2009, X______ lui avait donné rendez-vous dans le bar d'un hôtel sis à Lyon pour une conférence qu'il animait fin octobre 2009. Il l'avait fait monter dans sa chambre, prétextant ne pas vouloir qu'ils soient vus. Le visage de X______ avait alors subitement changé et il était devenu terrifiant. Il l'avait alors violemment battue, puis lui avait enfoncé son sexe dans la bouche avec violence en disant "gorge profonde, gorge profonde". Puis, il l'avait retournée sur le ventre, lui avait enlevé sa robe et lui avait déchiré l'anus en la pénétrant de force avec une grande violence. Il l'avait ensuite bloquée et s'était retourné pour qu'elle ait son anus sur son visage en exigeant qu'elle le lui lèche. Elle avait alors remarqué qu'il avait une cicatrice à l'aine. Il l'avait ensuite remise sur le dos afin de la frapper, puis il lui avait rentré un objet dans le vagin en faisant des va-et-vient. Il l'avait finalement trainée par les cheveux dans la salle de bain où il lui avait uriné dessus alors qu'elle était dans la baignoire. </p> <p><b>v.</b> Avant leur rencontre, V______ et X______ avait échangé des messages à connotation sexuelle (pièces 405'409ss, cl. D.3.12). </p> <p>X______ lui avait notamment écrit le 4 octobre 2009 : "Je vais effectivement fouillé partout, tous les trous a coup de langue et de pillonage chirurgical sois prete a la grande fouille bb. Que du plaisir", V______ lui a notamment répondu le 5 octobre 2009 "Doux bisous dans le cou et ailleurs hummmm j-4 grrrr"; </p> <p>Le 6 octobre 2009 (X______) : "[ ] prends tout ce qu'il npus faut pour nous amuser je te veux libre et offerte à mes ordres aussi [ ]", (V______) : "J ai retrouvee mes menottes grrrr [ ]". </p> <p>Le 7 octobre 2009 (V______) : "Petits coups de langue brefs sur ton intimité la plus chaude tout autour tout le long ", (X______) : "Suce, mais suce donc", (V______) : "Tu merites ? Tu as été sage ? Tu veux que ma bouche fasse un grrrros bisous chaud profond et humide là ou tu vibres le plus ? Hummmm je salive d envie", (X______) : "Oui je veux, et plus encore !!! Vas y ma belle dechaine toi", (V______) : "Demain je vais aller dans un sexshop pour choisir un joujou tout neuffff . [ ]"; </p> <p>Le 10 octobre 2009, (V______) : "fois merci pour ses moments ton VB______", (X______) : "J'ai senti ta gene desole pour ma "violence". J'ai aime Tu veux encore ? Pas decue ?", "Tu n'as pas aime je suis desole VB______. Desole", (V______) : "es le violoniste et l on apprend pas en 1jours a jouer de son bel instrument maus si on fait corps avec lui on peut exacerber ses limites et les rendre unique. Je ne sais meme pas si je te plais, j ai eu peur de te le demander ,j ai eu peur de ta reponse je tiens a toi et tu me plais".</p> <p><b>w.</b> Lors de son audition par les vice-présidents chargées de l'instruction au Tribunal de Grande Instance de Paris le 18 septembre 2018 (pièce 404'661, cl. D.3.10), V______ a déclaré avoir entretenu des contacts épistolaires avec "AA______" bien après le dépôt de sa plainte pénale, voire même après que AA______ avait elle-même porté plainte contre X______.</p> <p><b>x.a.</b> Entendu par la police judiciaire à Paris les 31 janvier 2018 et 1<sup>er</sup> février 2018 (pièces 400'865ss, cl. D.3.2.), X______ a contesté l'ensemble des faits reprochés. Il a par ailleurs nié tout rapport sexuel tant avec V______ qu'avec U______.</p> <p>S'agissant de V______, il a expliqué qu'il avait accepté d'entrer dans un jeu jusqu'à une certaine limite. Il a précisé que V______ exprimait des désirs de femme qu'il acceptait d'entendre. Il ne répondait en revanche pas dans ce domaine mais uniquement aux questions religieuses.</p> <p>S'agissant d'U______, X______ a précisé que celle-ci lui envoyait des photographies d'elle dénudée, mais pas entièrement nue, de sa propre initiative.</p> <p><b>x.b.</b> Entendu par les vice-présidents chargés de l'instruction au Tribunal de Grande Instance de Paris les 2 février 2018, 5 juin 2018, 18 juillet 2018 et 18 septembre 2018 (pièces 400'977ss, cl. D.3.3 ; 403'368ss, cl. D.3.8 ; 404'624ss, cl. D.3.10 et 404'634ss, cl. D.3.10), X______ a continué à nier avoir entretenu toute relation sexuelle avec U______ et V______. Il a contesté être un violeur précisant que, dans le jeu sexuel, la fougue et la domination pouvaient constituer un jeu consenti et complice, en faisant notamment référence à sa relation avec N______. X______ a déclaré qu'U______ mentait sur toute l'histoire de viol. Il a également expliqué que V______ était venue le voir à l'hôtel avec l'intention de participer à la conférence qu'il donnait le même jour. </p> <p>Il a indiqué avoir quatre grains de beauté et une cicatrice à l'aine de 5 cm, élément confirmé par l'expertise du 18 août 2018 du Dr ______ (pièces 404'768ss, cl. D.3.10).</p> <p><b>x.c.</b> Entendu par les vice-présidents chargés de l'instruction au Tribunal de Grande Instance de Paris le 22 octobre 2018 (pièces 405'211ss, cl. D.3.11) sur sa propre demande suite à l'expertise informatique effectuée, X______ est revenu sur ses précédentes déclarations. Il a admis qu'il avait menti concernant V______ et U______. Il avait entretenu une relation sexuelle avec chacune de ces femmes. Ces relations et actes sexuels étaient totalement consentis.</p> <p>S'agissant d'U______, la nature des messages échangés avant le rapport sexuel relevait du jeu sexuel dominant-dominé. Il y avait eu une pénétration vaginale, de la sodomie et une fellation, ainsi que des claques sur les fesses. U______ lui avait demandé de l'étrangler pendant l'acte, puis de cesser car cela ne lui plaisait pas. Il avait toujours respecté la volonté de sa partenaire. Il n'y avait jamais eu de viol. Lorsqu'il avait évoqué la gifle avec maîtrise dans un de ses messages, il faisait référence au fait de gifler avec la force qui est dans la limite du plaisir de la personne qui la reçoit, en évitant violence et douleur.</p> <p>S'agissant de V______, les messages qu'ils avaient échangés avant de se rencontrer étaient de nature complètement sexuelle. Elle était totalement dans le jeu dominant-dominé. Elle lui avait également parlé des blogs où d'autres filles s'exprimaient, ce qui expliquait qu'il y avait eu des moments durant lesquels ils cessaient de s'écrire car il n'était plus dans une relation de confiance. Lorsqu'ils s'étaient retrouvés dans sa chambre d'hôtel, il y avait eu une fellation. V______ était extrêmement gênée par son corps. Puis, ils s'étaient rendus chacun de leur côté à la conférence qu'il donnait. Lorsqu'il était revenu dans la chambre d'hôtel, il l'avait retrouvée. Il y avait eu une fellation, une pénétration vaginale puis une sodomie. Il lui avait également donné des gifles sur les fesses. Ils ne s'étaient jamais rendus dans la salle de bain et il ne lui avait pas uriné dessus. </p> <p>Lorsqu'il avait été interrogé le 31 janvier 2018, il avait eu comme première préoccupation de défendre et protéger sa famille et lui-même contre ce déversement concernant sa vie privée. Lorsqu'il avait été accusé les 20 et 27 octobre 2017, il s'était tu pendant trois mois alors que tous les médias étalaient l'affaire. Il pensait que la vérité, soit qu'il n'y avait pas eu de viols, serait démontrée.</p> <p><b>C.</b> L'audience de jugement s'est tenue du 15 au 17 mai 2023.</p> <p><b>a.a.</b> X______ a contesté les faits qui lui étaient reprochés. Il a précisé qu'il avait toujours eu la même position s'agissant de la procédure suisse. Il avait menti, dans le cadre de la procédure française, pour se protéger ainsi que sa famille.</p> <p>Il avait été harcelé par A______, qui lui avait envoyé une quarantaine de messages avant de le rencontrer. S'il avait été un prédateur, il lui aurait proposé un café et aurait insisté pour la voir. Si A______ avait réellement souhaité annuler leur rendez-vous, elle aurait pu lui écrire <i>via</i> Facebook comme elle l'avait toujours fait. Ce n'était ni une rencontre philosophique, ni une rencontre sentimentale, c'était la curiosité d'un homme et toutes les portes étaient ouvertes. Lorsqu'il avait demandé à A______ si elle l'aimait comme un frère ou comme un homme, il souhaitait connaître les intentions de celle-ci. A partir de sa réponse, les échanges avaient été ambivalents.</p> <p>Il n'avait pas répondu de suite aux messages envoyés immédiatement après les faits car, au vu de la soirée, il ne concevait pas qu'ils puissent poursuivre. Il l'avait en effet très mal vécue lui-même. Par ailleurs, le fait que A______ revienne avec insistance alors qu'il avait découvert qu'elle avait pris contact avec une journaliste et qu'elle mentait avait renforcé son envie de prendre ses distances.</p> <p>Il relevait que les messages qu'elle lui avait envoyés après leur rencontre étaient dans la même lignée que ceux qu'elle lui envoyait avant, mais c'était terminé de son côté.</p> <p>Il a contesté avoir laissé un message à l'hôtel pour lui proposer de monter dans sa chambre en arrivant, dès lors qu'il ne la connaissait pas. Personne ne leur avait demandé de quitter le lobby. Par ailleurs, sa vie publique avait pour conséquence qu'il avait toujours pris des précautions.</p> <p>Au moment de quitter le lobby, il avait des doutes sur A______, notamment au vu du message qu'elle lui avait écrit le 25 octobre 2008 à 21h16 (pièce 10'038, cl. A.-B.), dans lequel elle lui indiquait que quelqu'un lui avait dit qu'il ne mangeait pas avec son épouse et qu'il fallait se méfier de lui, car cette assertion provenait du blog "W______" en 2007. En voyant ensuite la tache de sang, sa première réaction avait été de se dire que A______ lui avait tendu un piège. Il avait alors été extrêmement violent dans ses propos.</p> <p>Il n'avait jamais soutenu que A______ souhaitait une relation sexuelle avec lui. Par ailleurs, elle avait déjà ses règles lorsqu'elle lui avait envoyé un message pour le rendez-vous. La position de l'islam était de ne pas avoir de rapport sexuel avec une femme indisposée et il s'en tenait à cette position. Il y avait eu deux taches de sang. Il comprenait l'humiliation de A______ du fait qu'un élément olfactif l'avait repoussé. Il avait vu que certaines femmes africaines portaient des extensions tenues uniquement par le foulard sans qu'elles ne soient reliées aux cheveux.</p> <p>Il pensait à un traquenard, précisant que Q______ était en contact avec V______ et avait écrit à A______ pour qu'elle dépose une plainte pénale, faute de quoi il risquait de s'en sortir. Il était par ailleurs notoire que P______ et Q______ n'étaient pas ses amis. Leur motivation commune était de démontrer que sa vie publique ne correspondait pas à sa vie privée. Par ailleurs, lorsque le mouvement #Metoo était apparu, son affaire avait été présentée comme symptomatique de ce mouvement au niveau francophone.</p> <p>Lorsque la plaignante décrivait qu'il avait changé de visage, il s'agissait d'un copié/collé d'autres plaintes françaises. A______ n'avait jamais parlé dans la procédure suisse de sa cicatrice à l'aine évoquée par I______, mais était en contact avec la plaignante qui en parlait dans la procédure française.</p> <p>S'agissant des livres, il y avait le temps d'impression et celui de la publication. Son livre avait été publié en France début octobre 2008 et il était arrivé sur le marché suisse le 15 octobre 2008. Il soutenait donc que la dédicace que A______ avait obtenue était nécessairement postérieure à octobre 2008. Le livre était sorti en deux éditions, soit le grand format en 2006 et le format poche le 1<sup>er</sup> octobre 2008. Il ne se souvenait pas avoir rencontré A______ lors du festival BG______ de septembre 2008.</p> <p>S'agissant du message du 17 janvier 2009 à 13h27 où il était question de petites bombes à retardement, il savait que A______ visitait les blogs. Cela étant, comme il ne s'était rien passé de spécial, il n'avait pas de raison de la dissuader de quoi que ce soit.</p> <p>Il avait été troublé par le fait qu'elle prenne contact avec son frère O______ pour son mariage, mais il avait compris cela dans le sens d'un souhait de se rapprocher de sa famille et de faire part à son frère de la relation qu'ils avaient eue. Elle ne pouvait pas tomber par hasard sur son frère comme elle le prétendait.</p> <p>Il avait croisé E______ quelques années auparavant, la dernière fois en 2010. Il n'avait plus de contacts avec l'intéressé. Il ne parvenait pas à qualifier leur relation, en raison de certaines divergences d'opinion. Toutefois, lorsqu'il avait été incarcéré en France, E______ avait déclaré qu'il n'était pas traité justement.</p> <p>Il regrettait d'être entré en dialogue avec A______. Elle était prête à détruire un homme, sa famille et ses enfants du seul fait qu'elle avait été éconduite. Il avait la conscience tranquille et attendait que justice soit faite. Il souhaitait que son nom soit lavé et que son innocence soit reconnue.</p> <p><b>a.b.</b> X______ a déposé une requête en indemnisation fondée sur l'art. 429 al. 1 let. a et c CPP.</p> <p><b>i) </b>S'agissant de l'indemnisation pour les dépenses occasionnées par la procédure, X______ a conclu au versement d'une indemnité de CHF 144'619.13 pour ses frais de défense auxquels s'ajoutent CHF 7'000.- pour les honoraires du Prof. R______.</p> <p><b>ii)</b> S'agissant de la réparation du tort moral, X______ a indiqué qu'il avait fait l'objet pendant de nombreuses années d'accusations publiques avec un fort retentissement médiatique en Suisse et à l'étranger, pour des faits extrêmement graves. Faire l'objet de telles attaques avait non seulement porté atteinte à son intégrité psychique, mais cela avait également eu d'importantes conséquences dans sa sphère privée et professionnelle. X______ a ainsi conclu à l'octroi d'une indemnité pour tort moral d'un montant de CHF 20'000.-.</p> <p><b>a.c.</b> X______ a notamment produit deux photographies de A______ en compagnie de E______, sur lesquelles elle revêtait une robe décolletée, correspondant selon lui à la tenue portée par la plaignante lors des faits. </p> <p><b>b.a.</b> A______ a confirmé sa plainte pénale, ainsi que ses précédentes déclarations.</p> <p>Elle a précisé, s'agissant du point n° 51 de sa plainte pénale, qu'il ne s'agissait pas là de la description de la pénétration vaginale. Lorsque X______ était couché à côté d'elle, il frottait son sexe et la touchait avec les doigts. C'était lorsqu'il se mettait à califourchon sur elle qu'il la pénétrait vaginalement avec son sexe, tout en la frappant à la tête. Elle n'avait cependant pas pu tout dire dans sa plainte pénale. Lors de sa rédaction, elle n'avait en effet pas tout relu ni recoupé tous les éléments entre eux. Cette plainte pénale était néanmoins le fruit d'un long processus. Lorsqu'elle avait déposé plainte, elle avait pris conscience du fait qu'il fallait être la plus transparente possible et fournir tous les éléments qu'elle avait en sa possession.</p> <p>Lorsqu'elle avait écrit à N______, le 18 novembre 2009, que tout était dans un coffre, il s'agissait d'une boutade. Elle avait conservé ces extensions dans un coffre qui en contenait toutefois également d'autres, ainsi que d'autres affaires. Elle avait gardé ces extensions non pas par rapport aux faits, mais parce qu'elle les conservait toutes. Lorsqu'elle les avait rangées, elle n'était pas dans la démarche de porter plainte contre X______. Elle n'excluait pas que les extensions fournies ne soient peut-être pas celles portées la nuit des faits.</p> <p>Elle n'avait pas de rapports intimes lorsqu'elle avait ses règles et ne prenait pas de bain les premiers jours de celles-ci, sans exception. Il était par ailleurs inenvisageable pour elle de passer une nuit à l'extérieur de son domicile, d'une part par crainte de son ex-compagnon et, d'autre part, car elle ne s'était jamais séparée la nuit de son fils de sept ans.</p> <p>Confrontée au fait qu'elle avait indiqué ne pas avoir présenté de marques dues aux coups, elle a expliqué que ce n'était pas la force utilisée qui lui avait fait craindre de mourir, mais le nombre de coups reçus. Elle avait mis du temps à parler de pénétration. Le mot "viol" ne lui appartenait pas. Elle avait uniquement décrit ce qu'elle avait vécu cette nuit-là, en essayant d'être la plus précise possible. Ce n'était pas à elle d'établir juridiquement ce qu'elle avait vécu.</p> <p>Elle s'était opposée physiquement à X______ en le repoussant avec ses bras et ses jambes lorsqu'il se trouvait sur elle. Elle s'était débattue. Elle avait commencé "à faire la morte" – soit à faire semblant de dormir – avant que X______ n'aille aux toilettes, soit vers 00h00 environ. Sur la fin, elle ne s'était plus débattue, car cela ne servait à rien. Elle n'avait pas crié car cela ne servait à rien non plus.</p> <p>X______ l'avait blessée avec ses dents en lui faisant croire qu'il l'embrassait. Il avait ouvert grand la bouche et l'avait refermée en partie en la râpant avec ses dents. Cela l'avait blessée, dans le sens où elle avait eu mal, mais cela ne lui avait pas causé de plaie. Lorsqu'elle avait expliqué qu'il y avait du sang partout, elle parlait d'elle et de ses cuisses. Elle se souvenait par ailleurs de deux taches de sang sur le lit, qui n'étaient pas énormes. Elle n'avait pas eu le temps de prendre une douche immédiatement après les faits, car elle avait dû accompagner ses enfants à l'école. Elle n'avait pas pensé aux maladies sexuellement transmissibles. Elle ne se souvenait pas non plus qu'une personne lui aurait conseillé de consulter un médecin.</p> <p>La nuit des faits, son téléphone portable était en fin de vie. Il s'éteignait et se rallumait sans arrêt. Sa boîte SMS était pleine, de sorte qu'elle n'avait pas reçu le message lui annonçant le décès de son beau-père.</p> <p>Ses extensions de cheveux étaient tressées et il fallait tirer relativement fort pour qu'une mèche tombe. Elle ne se souvenait pas que X______ ait eu une de ses mèches dans les mains, mais elle ne pouvait pas l'exclure. Les actes avaient eu lieu dans l'obscurité.</p> <p>Elle souhaitait fortement que X______ comprenne qu'elle n'appartenait pas aux RG et qu'elle ne constituait donc pas un danger pour lui, car elle avait peur qu'il s'en prenne encore à elle. Après les faits, elle était sous le choc et pensait que ces actes pouvaient être pardonnables ou du moins expliqués. Cette idée n'avait cependant pas duré longtemps car elle avait ensuite recoupé son expérience avec ce qu'elle lisait sur les blogs. Elle était finalement parvenue à se dire qu'il n'avait jamais pu croire qu'elle était des RG et était parvenue à se déculpabiliser.</p> <p>Elle n'avait jamais parlé de cicatrice et ignorait que X______ en avait une à l'aine. I______ avait dû mélanger ce qu'elle avait vu dans la presse et ce qu'elle lui avait confié. Elle ignorait pourquoi N______ avait évoqué qu'elle avait raconté avoir subi une sodomie de force. </p> <p>S'agissant des messages échangés, elle a précisé qu'elle pouvait à présent admettre qu'elle voulait plaire à X______ afin de continuer à échanger avec lui. Elle était comblée par ces échanges, malgré le fait que celui-ci ne lui répondait que peu. S'agissant des messages échangés après les faits, plus il se taisait, plus elle lui envoyait de messages. Le fait de ne pas obtenir de réponse générait du stress. Elle ne parvenait pas à lui demander frontalement pourquoi il avait agi de la sorte, raison pour laquelle cela ne ressortait pas de ses messages. Elle restait dans des sous-entendus. Elle avait peur. Si X______ avait trouvé les mots pour lui expliquer ce qui s'était passé, elle aurait pu lui pardonner.</p> <p>S'agissant de la lettre remise à X______ au Salon BI______ en avril 2009, il ne s'agissait pas de mots d'amour. Cette lettre était à moitié menaçante et clôturait ses essais de rapprochement avec celui-ci.</p> <p>Elle a contesté avoir contacté P______ pour lui vendre son histoire. Par ailleurs, elle n'avait pas parlé de viol à Q______ car elle ne parvenait pas à mettre des mots sur ce qu'elle avait vécu. </p> <p>Elle avait acheté les deux livres de X______ lors de sa séance de dédicaces. Confrontée au fait qu'ils étaient tous les deux ornés d'un timbre humide de l'Association Culturelle des femmes musulmanes de Suisse (ACFMS), elle a expliqué qu'il s'agissait sans doute d'un lot acheté par cette association. Elle excluait avoir fait dédicacer ces livres après les faits reprochés. </p> <p>S'agissant d'O______, elle avait appelé le centre islamique et était tombée par hasard sur lui, qui l'avait sermonnée.</p> <p>Elle ne connaissait pas BA______ et n'aurait jamais évoqué "un coup d'un soir" lors d'un repas entre amis ou en public.</p> <p>Elle entretenait des liens de camaraderie avec E______. Elle l'avait connu en 2006 et avait eu des contacts avec lui jusqu'en 2011. Elle était agent artistique et l'avait fréquenté uniquement dans le cadre de ses spectacles. Elle avait eu des échanges épistolaires avec lui jusqu'en 2011, ainsi qu'avec la mère de celui-ci. Peu après les faits reprochés, il lui avait demandé après un spectacle – les larmes aux yeux et un peu à part– si l'histoire avec X______ était vraie. Elle lui avait simplement répondu par l'affirmative. Ils n'avaient pas reparlé de cet événement. En référence au courrier du 16 mai 2023 de Me ______ faisant suite à l'audition de E______, A______ a confirmé que sa discussion avec l'intéressé avait certainement eu lieu le 7 février 2009 à la salle ______.</p> <p>Elle s'en était voulue de ne pas avoir déposé plainte pénale plus tôt, car elle s'était rendue compte que ses mises en garde sur les blogs n'avaient pas permis d'empêcher les faits survenus en France. N'étant pas au courant, elle avait ressenti le dépôt de la première plainte française, puis de la deuxième, comme un coup de poignard.</p> <p>Elle avait décidé de déposer une plainte pénale en pensant que cela allait l'apaiser et mettre un terme à ce qu'elle vivait. Sa qualité de vie s'était au contraire détériorée. Elle n'en pouvait plus. Son entourage souffrait également de la situation. Elle attendait de ce procès d'être reconnue comme étant une victime de X______ et désirait tirer un trait sur cette affaire. Elle ne consultait plus le Dr K______. Elle avait perdu son médecin et ses amis à cause de cette histoire, car elle était devenue invivable. Elle ne trouvait plus de médecin acceptant de la traiter.</p> <p><b>b.b.</b> A______ a notamment produit la couverture et les pages suivantes des livres "G______", éditions grand format et livre de poche avec les dédicaces de X______ pour "AA______". Les deux livres sont tamponnés à l'intérieur d'un timbre humide de l'ACFMS. Il est indiqué que l'édition de poche a été imprimée en août 2008. Le dépôt légal français est de septembre 2008.</p> <p><b>c.</b> N______ a déclaré qu'elle n'avait vu aucune marque sur A______ lors de leur rencontre, ne pouvant pas se déterminer quant au message envoyé à Q______ le 20 novembre 2009 dans lequel elle lui écrivait avoir rencontré une fille en Suisse qui s'était fait battre à en avoir encore des marques une année plus tard (pièce 300'357, cl. D.1.2). Elle s'était contentée d'écouter le récit de A______. Elle n'avait pas le souvenir que celle-ci ait évoqué un viol lors de leur rencontre, mais de la violence. Elle se souvenait qu'il y avait une histoire de cheveux pleins de sperme que A______ avait conservés dans un coffre. Elle n'avait pas le souvenir que A______ avait évoqué d'autres éléments.</p> <p>Ses derniers contacts avec A______ dataient du jour où le Ministère public avait renvoyé la procédure en jugement. </p> <p>Elle avait mis en contact Q______ et A______ et ignorait si cette dernière avait décrit exactement ce qui s'était passé à Q______. Elle avait parlé oralement à cette dernière après que "AA______" lui avait raconté sa nuit. Q______ lui avait répondu qu'elle ne s'intéressait pas à des histoires extra-conjugales.</p> <p>Elle considérait que X______ l'avait manipulée moralement car il lui avait dit qu'il était libre et disponible. Elle ne voulait pas le faire tomber mais souhaitait que ses infidélités soient dévoilées car il y avait des risques de transmission de maladies. Elle n'avait pas averti A______ de ce risque car celle-ci n'avait pas de relation avec X______. </p> <p>Elle ne s'était pas sentie offensée par le message de X______ "Je vais te violer". Elle n'avait pas interprété ce message comme ayant une intonation violente, mais comme l'expression d'un fort désir. </p> <p>N______ a refusé de répondre à la question de savoir pour quelles raisons l'on trouvait dans la procédure deux versions d'un même courriel lui ayant été envoyé par BF______ le 22 mai 2011 à 0h36, l'une contenant la phrase "il n'est pas un violeur, tu le sais" et l'autre non (pièce 403'552, cl. D3.8 et cl. G.-H.-I., p.2ss), faisant valoir son droit à ne pas s'auto-incriminer. </p> <p><b>d.</b> E______ a déclaré qu'il connaissait X______ qu'il avait rencontré sur des plateaux de télévision ou lors de ses spectacles. Ils avaient une relation amicale. Il ne l'avait pas revu depuis longtemps.</p> <p>Il connaissait A______ sous le nom de "AA______". Il l'avait côtoyée dans le cadre de son travail et durant ses spectacles. Lorsqu'il avait changé de producteur en Suisse, il ne l'avait plus revue. Il n'avait jamais entendu parler du fait qu'il y aurait eu un viol ou une agression. Par ailleurs, avant que la presse n'en parle, il n'avait jamais rien entendu au sujet de X______ dans ce registre.<b></b></p> <p>S'agissant de la lettre anonyme évoquant le fait que A______ lui avait parlé d'un coup d'un soir avec X______, il avait identifié la personne, ainsi que le moment où la scène avait eu lieu. Il n'avait compris qu'avec la lettre anonyme que "AA______" était A______. C'était en questionnant son entourage et notamment sa mère qu'il avait pu établir ce lien. L'auteur de la lettre était ______, un Suisse d'origine ______, qui avait été son ______. </p> <p>Il se trouvait alors avec plusieurs personnes, dont A______, avec lesquelles il discutait de l'Afrique suite à un spectacle à Genève. Etant donné que X______ était une personne importante en Afrique, son nom avait été cité. Il avait alors été stupéfait d'apprendre que A______ avait eu une relation avec ce dernier. En effet, un de ses techniciens qui affectionnait les ragots avait poussé celle-ci à s'exprimer. Elle avait alors confirmé qu'il y avait eu "un coup d'un soir" avec X______. Il n'avait pas cherché à poser plus de question. Il y avait de la pudeur et il n'y avait pas eu davantage de développement.</p> <p><b>e. </b>______ a déclaré être mariée à X______ depuis 1986. Elle avait pu discuter avec lui du fait qu'il avait caché ses relations extra-conjugales afin de protéger sa famille. X______ avait eu du mal à aborder ce sujet qui avait engendré des déceptions au sein de leur famille, mais il avait fini par assumer ses actes. Elle pouvait envisager une reconstruction. Il n'était pas lâche, même s'il avait pu manquer de courage à certaines occasions. Elle était persuadée qu'il aurait ainsi reconnu la relation avec A______ si elle avait eu lieu, sinon cela n'aurait pas eu de sens d'avoir reconnu les autres relations en France. X______ était accusé faussement d'un crime. Elle croyait en l'innocence de son époux. L'infidélité concernait leur vie privée.</p> <p>Toute la famille avait été impactée par la procédure. Elle dénonçait l'absence de limite de la part de certains journalistes pour salir une personne et sa famille.</p> <p>X______ souffrait de sclérose en plaque. Le diagnostic était tombé en 2014. Ce n'était que lorsque son état de santé s'était détérioré, alors qu'il était incarcéré en France, que l'information avait été rendue publique par les médias. Cette maladie le fatiguait énormément et était influencée par le stress. Elle le trouvait extrêmement courageux d'être présent pour son procès.</p> <p><b>f. </b>______ a été entendu comme témoin de moralité. Il avait rencontré X______ dans le cadre scolaire, alors qu'il était son élève au cycle d'orientation dans les années 1983-1984. Il avait eu l'occasion de le côtoyer dans bon nombre d'activités, telles que des camps, des courses d'école mais aussi des voyages humanitaires. Il n'avait jamais constaté de comportement malsain ou de violence de la part de X______. Ce dernier vivait mal l'épreuve judiciaire qui atteignait son moral.</p> <a name="ED"></a><div class="efd">EN DROIT</div> <p><b>1. 1.1.1. </b>Le principe <i>in dubio pro reo</i>, qui découle de la présomption d'innocence garantie par l'art. 6 § 2 CEDH et, sur le plan interne, par l'art. 32 al. 1 Cst. et l'art. 10 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas prouvé son innocence (ATF <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=127%20I%2038">127 I 38</a> consid. 2a ; <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=120%20Ia%2031">120 Ia 31</a> consid. 2c et 2d).</p> <p>L'autorité de condamnation dispose, en matière d'appréciation des preuves, d'une grande latitude (arrêt du Tribunal fédéral <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=1P.120/2007">1P.120/2007</a> du 25 septembre 2007 consid. 3.1). Lorsqu'elle est confrontée à des versions contradictoires, elle forge sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. En pareil cas, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci, ou même chacun d'eux pris isolément, soit à lui seul insuffisant (arrêt du Tribunal fédéral <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=6B_921/2010">6B_921/2010</a> du 25 janvier 2011 consid. 1.1 et l'arrêt cité). L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et il n'y a pas arbitraire si l'état de fait retenu peut être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (<a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=ACAS/25/10">ACAS/25/10</a> du 11 juin 2010 consid. 3.4 et les arrêts cités).</p> <p><b>2.</b> <b>2.1.1.</b> A teneur de l'art. 189 al. 1 CP, celui qui notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.</p> <p>L'art. 189 CP tend à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire ou à subir, sans son consentement, un acte d'ordre sexuel (arrêt du Tribunal fédéral <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=6B_935/2020">6B_935/2020</a> du 25 février 2021 consid. 4.1). Cette disposition ne protège des atteintes à la libre détermination en matière sexuelle que pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=133%20IV%2049">133 IV 49</a> consid. 4).</p> <p><b>2.1.2.</b> Aux termes de l'art. 190 al. 1 CP, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté d'un à dix ans.</p> <p>Le viol (art. 190 CP) suppose l'emploi des moyens de contrainte prévus par la loi (ATF <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=122%20IV%2097">122 IV 97</a> consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=6B_116/2019">6B_116/2019</a> du 11 mars 2019 consid. 2.2.1). Le crime de viol sanctionné par l'art. 190 CP est une infraction de violence, qui suppose, en règle générale, une agression physique.</p> <p><b>2.1.3.</b> En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence. Les pressions d'ordre psychique concernent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder. Ainsi, l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent – en particulier chez les enfants et les adolescents – induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de "violence structurelle", pour désigner cette forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation de liens sociaux (arrêt du Tribunal fédéral <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=6B_1404/2021">6B_1404/2021</a> du 8 juin 2022 consid. 3.2 et les références citées). L'auteur doit utiliser les relations sociales comme moyen de pression pour obtenir des faveurs sexuelles. Ainsi, la considération selon laquelle la subordination cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent produire une pression psychique doit être vue sous l'angle du délinquant sexuel, qui transforme cette pression en un moyen de contrainte pour parvenir à ses fins. Il ne suffit pas que l'auteur exploite une relation de pouvoir, privée ou sociale, préexistante. Il doit créer concrètement une situation de contrainte. Sous réserve de la résistance accrue d'un adulte en pleine possession de ses facultés, les mêmes principes valent que la victime soit adulte ou enfant.</p> <p>La pression psychique générée par l'auteur et son effet sur la victime doivent atteindre une intensité particulière. Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes.</p> <p>Lorsque l'auteur profite d'une situation préexistante entraînant une dépendance de la victime envers lui, c'est l'infraction définie à l'art. 193 CP qui entre en considération. Les spécificités du rapport de dépendance et la faiblesse particulière de la victime influencent alors, sous l'angle de la faute, la sanction. En revanche, le juge appliquera les art. 189 ou 190 CP si l'auteur contribue à ce que la victime se trouve (subjectivement) dans une situation sans issue en usant de moyens d'action excédant la seule exploitation de la situation de dépendance, et que la pression exercée atteigne l'intensité qui caractérise la contrainte. Il convient de déterminer dans chaque cas à partir de quand le rapport de dépendance de l'art. 193 CP se transforme en pressions psychiques selon les art. 189 et 190 CP, en tenant, en particulier, compte du fait que ces deux dernières normes répriment des infractions de violence. Elles doivent ainsi être interprétées dans la perspective des moyens que l'on peut attendre que la victime oppose. L'importance de l'influence exercée a, dans ce contexte, une portée décisive (arrêt du Tribunal fédéral <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=6B_1307/2020">6B_1307/2020</a> du 19 juillet 2021 consid. 2.1 et les références citées). </p> <p><b>2.1.4.</b> Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement, sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose. Les cas de déclarations contre déclarations, dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe <i>in dubio pro reo</i>, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (arrêt du Tribunal fédéral <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=6B_720/2022">6B_720/2022</a> du 9 mars 2023 et les références citées).</p> <p><b>2.1.5.</b> En matière d'appréciation des preuves, il est admissible d'examiner le comportement des protagonistes avant et après l'acte sexuel, dès lors qu'il peut être révélateur de ce qu'ils ont effectivement vécu (arrêt du Tribunal fédéral <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=6B_735/2007">6B_735/2007</a> du 24 janvier 2008 consid. 2.2).</p> <p><b>2.2.1.</b> A titre liminaire, le Tribunal rappellera qu'il ne lui appartient pas de se prononcer sur la moralité du prévenu, ses pratiques sexuelles ou sur des mouvements sociétaux actuels. Il n'appartient pas non plus au Tribunal de faire passer des messages qui iraient au-delà de la présente procédure. Le prévenu doit être jugé uniquement sur la base du dossier de la procédure et de l'acte d'accusation établi par le Ministère public.</p> <p>Pour ce faire, il conviendra d'apprécier les déclarations de la partie plaignante et du prévenu à l'aune des autres éléments probatoires figurant à la procédure.</p> <p><b>2.2.2.</b> S'agissant en premier lieu des éléments matériels contenus dans le dossier, le Tribunal constate qu'aucune trace de sperme ou de sang n'a été retrouvée sur les extensions capillaires analysées. La partie plaignante n'a conservé aucun autre objet en lien avec les faits dénoncés. Aucune image de vidéosurveillance et aucune photographie ne figurent au dossier.</p> <p>Par ailleurs, il n'existe aucun constat de lésions traumatiques ou de certificat médical attestant d'éventuelles lésions ou de traces de violences physiques ou gynécologiques sur la partie plaignante. Cette dernière n'a pas non plus effectué d'examens pour écarter d'éventuelles maladies sexuellement transmissibles.</p> <p>Il n'y a aucun témoin direct des faits, ce qui est cependant fréquent dans ce type d'affaire, mais uniquement des témoins indirects.</p> <p>Figurent en revanche au dossier de nombreux messages datés qui ont été échangés par internet entre la partie plaignante et le prévenu, tant avant qu'après les faits reprochés. L'on y trouve également de nombreuses déclarations effectuées sur des blogs et des messages échangés entre la plaignante et d'autres protagonistes impliqués dans la procédure française ou des journalistes, à propos du prévenu ou des faits.</p> <p>Le Tribunal dispose également de témoignages indirects, dont l'intérêt consiste à déterminer en quels termes la partie plaignante leur a relaté les faits.</p> <p><b>2.2.3.</b> En deuxième lieu, il convient donc d'examiner les déclarations de la partie plaignante, leur crédibilité et d'analyser leur compatibilité avec les éléments du dossier comme les témoignages, les notes des psychiatres consultés – étant précisé que le Dr K______ avait remis une copie de ses notes à la partie plaignante avant qu'elle ne dépose sa plainte pénale –, ainsi que les messages échangés.</p> <p>Les déclarations de la partie plaignante sont dans l'ensemble relativement détaillées et constantes, même si elles comportent certaines imprécisions, comme le moment de la pénétration vaginale qui est en effet imprécis dans la plainte pénale, celui-ci n'étant décrit que sommairement dans un point de la plainte. Cet aspect a toutefois été ensuite rectifié, puisque dans ses déclarations immédiatement ultérieures, elle décrit trois épisodes de pénétration vaginale. En effet, lors de son audition à la police, elle expliquera clairement que le prévenu, qui était à califourchon sur elle, la pénétrait en lui donnant des gifles à chaque coup de rein.</p> <p>La manière et la durée avec lesquelles la plaignante a opposé de la résistance au prévenu sont également imprécises, celle-ci indiquant à la police s'être débattue en retenant ses habits, puis qu'elle avait fait la morte sachant qu'elle ne pouvait rien faire, puis finalement, lors de l'audience de jugement qu'elle s'était débattue avec les bras et les jambes lorsque le prévenu se trouvait sur elle. Elle a toutefois expliqué qu'elle entendait par-là le fait qu'il s'agissait de l'attitude qu'elle avait eue lors des pauses entre chaque épisode. Ces nuances sont absentes des notes du Dr K______, lequel avait compris que la plaignante était pétrifiée par l'emprise du prévenu, ce qui l'avait privée de ses moyens de défense.</p> <p>Par ailleurs, les circonstances dans lesquelles les parties se sont retrouvées nues et la présence ou non d'une blessure par morsure ou par râpure à la bouche sont également des éléments sur lesquels la plaignante est imprécise ou a varié au fil de la procédure. Il existe aussi des imprécisions sur certains aspects de chronologie, notamment sur le moment du premier contact entre les parties ou, sur des aspects plus accessoires, tels que la présence d'un téléphone éteint – selon ce qu'elle a dit à la police – ou non – selon ce qu'elle a décrit dans la plainte pénale – dans la chambre.</p> <p>L'ensemble de ces divergences ne porte toutefois pas à conséquence tant il est compréhensible et usuel que les déclarations d'une victime présentent de telles divergences, à défaut desquelles il serait possible de suspecter un récit construit et appris par cœur. Le Tribunal rappellera également que ce constat est particulièrement vrai lorsque les faits relatés se sont déroulés près de dix ans auparavant.</p> <p>Il n'en demeure pas moins que de nombreux événements se sont produits entre les faits et le dépôt de plainte, soit, comme mentionné <i>supra</i>, les messages échangés entre la plaignante et le prévenu, mais aussi les nombreux échanges que celle-ci a entretenus avec des tiers reprochant également des actes au prévenu, que ce soit par messages ou par des commentaires postés sur des blogs hostiles à X______, étant précisé que ces échanges étaient constamment centrés sur la personnalité du prévenu, son rapport aux femmes ou ses infidélités. A cela s'ajoutent les nombreuses informations relayées par la presse au sujet du prévenu, et notamment à propos de la procédure française, dans laquelle les dépôts de plaintes sont antérieurs de quelques mois à la plainte de la présente procédure.</p> <p>Dans ces circonstances, la plainte pénale est loin de refléter une démarche spontanée suivant immédiatement les actes reprochés et permettant de figer une image des faits d'alors. Il s'agit au contraire du résultat d'un long processus qui comporte en lui-même le risque d'une évolution de la parole et des perceptions. Dès lors, les éléments déterminants permettant de juger de la culpabilité du prévenu doivent être recherchés parmi ceux proches chronologiquement de l'infraction, afin qu'ils soient le moins possible influencés par l'écoulement du temps et les discussions ultérieures entre la plaignante et les témoins avec lesquels elle a continué d'échanger notamment sur la procédure et les articles de presse.</p> <p><b>2.2.4.1.</b> Il convient dès lors, en troisième lieu, d'analyser la crédibilité des témoins entendus. Le Tribunal rappellera qu'il s'agit uniquement de témoins indirects, dont certains ont recueilli la description des faits par la partie plaignante le lendemain ou quelques jours après les faits et d'autres plusieurs semaines ou mois plus tard. Ces différents témoins ont cependant tous été entendus dix ans après les faits, ce qui n'est pas sans poser des problèmes en termes de précision des souvenirs et de leur possible altération dans cet intervalle temporel. A cela s'ajoute le risque de confusion possible des témoins en raison des informations parues dans la presse ou sur des blogs, où tout un chacun croit pouvoir exprimer sa vérité, ou encore du fait de leurs échanges ultérieurs et en cours de procédure avec la plaignante, malgré les interdictions de prise de contact figurant dans les procès-verbaux de police.</p> <p>Dans la mesure où le risque d'altération des témoignages est particulièrement important, il convient d'en tenir compte dans l'appréciation de leur valeur probante, en faisant preuve d'une retenue particulière.</p> <p>Il ressort ainsi globalement des témoignages que la majorité des témoins qui ont récolté les confidences de la plaignante dans les jours qui ont suivi les faits ne s'en souviennent que mal et sont incapables de rapporter un déroulement précis des faits, ne parvenant à rapporter que des bribes de ce qui leur avait été confié.</p> <p>Ainsi, en substance, la témoin I______ rapporte que pour elle il était clair que la plaignante avait été violée, à son souvenir plusieurs fois, dès lors qu'il s'agissait d'une pénétration sans son consentement, sans qu'elle puisse dire si le mot viol avait été utilisé. Le prévenu s'était couché sur la plaignante et l'avait frappée au visage, alors qu'elle avait des règles abondantes et qu'il y avait du sang partout. La témoin ne relatait pas de fellation ou de vomissement, mais une fermeture de la porte à clé et des épisodes où le prévenu rattrapait la plaignante qui tentait de s'échapper. Elle mentionnait par contre des flatulences du prévenu et sa cicatrice à l'aine.</p> <p>La témoin T______ parle d'une nuit d'horreur et de violence, notamment sexuelle, où la plaignante ne parvenait pas à s'échapper, sans que celle-ci ne parvienne à parler de viol et sans savoir si celui-ci lui avait été décrit. Il était plutôt question de coups avec la main, sans souvenir de mention de fellation ou de vomissements, ni de règles.</p> <p>Pour la témoin S______, la plaignante avait été pénétrée par tous les orifices, mordue, du sang de ses règles faisant patiner. Le mot viol n'avait pas été prononcé et pour cette témoin, la plaignante n'avait pas compris avoir été violée, mais lui exprimait plutôt de la violence. Il était question de claques ou coups à la tête et d'une fellation profonde coupant la respiration, sans que des vomissements ne soient évoqués.</p> <p>Quant à la témoin H______, celle-ci avait certes compris que quelque chose s'était mal passé entre le prévenu et la plaignante, laquelle était déçue et ne comprenait pas comment il pouvait y avoir eu une relation sexuelle alors qu'elle avait ses règles. Celle-ci n'avait toutefois parlé ni de viol, ni d'agression sexuelle, et la témoin n'avait pas compris que tel aurait été le cas.</p> <p>Pour finir, la témoin N______, rencontrée près d'un an après les faits, mentionne que la plaignante avait été frappée, qu'elle avait ses règles, qu'il y avait du sang partout et qu'elle avait subi des actes de sodomie forcée ainsi qu'une fellation profonde.</p> <p>Il en découle que certains des témoins ont interprétés les propos de la plaignante comme décrivant un viol, d'autre plutôt comme de la violence physique, divergeant par exemple sur l'existence d'une fellation, d'autre interprétant plutôt ces propos comme un simple épisode sexuel s'étant mal passé. Il est ainsi difficile d'en tirer un récit uniforme, notamment quant aux actes sexuels entretenus et au déroulement détaillé des faits. Si tous ont constaté un changement de comportement de la plaignante, aucun d'entre eux n'avait connaissance du contexte, soit des messages échangés entre elle et le prévenu. Aucun d'entre eux n'a constaté la présence de traces de violence sur la plaignante – quand bien même N______ mentionnait, dans un message, que celle-ci présentait encore des marques un an plus tard –, ni ne lui a suggéré d'aller faire constater médicalement un abus ou de porter plainte à ce moment-là.</p> <p><b>2.2.4.2.</b> Les psychiatres consultés par la plaignante sont contradictoires entre eux, et avec certains témoins, en particulier dans leurs notes prises lors des consultations, lesquelles sont particulièrement importantes s'agissant de la reconstitution des faits.</p> <p>Le Dr J______, consulté quelques jours après les faits, tout en ayant noté "rapport sexuel subi sans consentement/viol" et un état de stress, rapporte un "consentement ébahi" de la part de A______, dans la mesure où celle-ci n'avait pas su s'opposer ou pu se soustraire aux actes sexuels. A la différence de certains témoins, il n'est pour lui pas question de coups ou de claques, mais d'un rapport sexuel sans violence physique auquel la plaignante n'avait pas osé dire non. </p> <p>Le Dr K______ – que la plaignante a consulté un mois plus tard, après avoir entre temps fait des recherches sur les réseaux sociaux sur d'autres potentielles victimes du prévenu – n'a quant à lui pas rapporté de description de pénétration ou de viol, mais une emprise perverse et des éléments de violences et de contrainte sexuelle. Pour l'intéressé, la notion de pénétration n'est clairement ressortie que des années plus tard, aux alentours du dépôt de la plainte.</p> <p><b>2.2.4.3.</b> Il résulte des éléments précités qu'il demeure un certain flou sur la ou les versions que la plaignante a livrées aux différents témoins ou médecins, ceux-ci n'ayant manifestement pas eu la même compréhension ou interprétation des faits qui leur étaient relatés. Il est ainsi impossible de réconcilier tous les témoignages pour établir une version unique de ce que la plaignante leur aurait décrit s'agissant du déroulement des faits.</p> <p>A ce propos encore, plusieurs témoignages rapportent des éléments qui n'ont jamais été évoqués par la plaignante – voire dont l'existence a été expressément exclue. Il s'agit par exemple de la vision d'une cicatrice à l'aine sur le prévenu selon la témoin I______, qui évoque également l'existence d'une porte fermée à clé ou de gestes physiques du prévenu pour retenir la plaignante dans la chambre, ainsi que l'existence d'actes de sodomie, selon la témoin N______, éléments qui ne peuvent que provenir d'une autre source.</p> <p><b>2.2.5.1.</b> Pour ce qui est de la concordance ou non de la version de la plaignante avec les éléments périphériques du dossier, l'on relèvera d'abord que les dates de publication des livres dédicacés par X______ semblent indiquer que la dédicace obtenue par la plaignante remonterait soit à 2006 sur une autre édition du livre, soit qu'elle serait postérieure aux faits concernant l'édition livre de poche de l'ouvrage concerné. Ces éléments n'ont toutefois pas été davantage instruits et restent donc à l'état d'hypothèses.</p> <p><b>2.2.5.2.</b> Ensuite, la possibilité que le personnel de l'hôtel amène le fer à repasser et la planche au prévenu dans la salle de repas n'est pas confirmée par le témoin Z______, assistant de direction et réceptionniste de l'hôtel à l'époque des faits. Ce dernier a expliqué qu'une telle demande n'était arrivée qu'une seule fois en dix-huit ans, et de surcroît postérieurement aux faits. Il en va de même du fait que le réceptionniste aurait pu dire à la plaignante et au prévenu de quitter les lieux en raison de la fermeture de la salle de repas. Le témoin a en effet expliqué que l'hôtel ne procédait jamais de la sorte et que la salle du petit-déjeuner était en libre accès 24h sur 24. Selon ce même témoin, les femmes de ménage ne lui ont rien rapporté de spécial, en particulier pas qu'elles auraient découvert dans la chambre 1______ des draps couverts de sang.</p> <p><b>2.2.5.3.</b> A propos des menstruations, il n'est pas contesté que la plaignante ait déjà été indisposée alors qu'elle écrivait au prévenu le message du 27 octobre 2008 à 22h59, évoquant la limpidité de ses sentiments et son attente qu'il l'appelle pour un café. Aucun élément du dossier ne confirme qu'elle aurait ensuite changé d'avis et n'aurait plus voulu le rencontrer. </p> <p><b>2.2.5.4.</b> Les messages échangés entre la plaignante et le prévenu avant les faits font clairement ressortir que celle-ci était pétrie d'admiration pour le prévenu et qu'elle avait adopté envers lui une attitude séductrice, ce qu'elle a fini par admettre lors de l'audience de jugement, après avoir longtemps soutenu qu'elle ne visait qu'à des échanges philosophiques et intellectuels.</p> <p>A l'inverse, le prévenu, bien qu'entrant par moment dans un jeu de séduction, est resté assez distant dans ses messages et n'a proposé un café qu'après avoir été relancé par la plaignante à propos d'une conférence qu'il donnait à Genève. Ces éléments ne vont pas dans le sens d'une insistance du prévenu pour rencontrer la partie plaignante, dans l'hypothèse où celle-ci aurait cherché à annuler leur rendez-vous comme elle le soutient. La plaignante n'explique d'ailleurs pas pourquoi elle n'a pas écrit un message au prévenu comme elle avait l'habitude de le faire pour annuler le rendez-vous, quand bien même celui-ci ne serait lu qu'ultérieurement.</p> <p>Il ressort plutôt de ces messages que le prévenu ne cherchait pas à tout prix à rencontrer la plaignante et que celle-ci déplorait d'ailleurs même un manque d'attrait du prévenu envers elle. Sur ce point, la différence est flagrante avec les échanges que le prévenu a entretenus avec les deux plaignantes de la procédure françaises, dans lesquels l'attirance physique et sexuelle est très nettement palpable avant les rencontres, de même que l'envie de se rencontrer.</p> <p><b>2.2.6.1.</b> Les messages échangés après les faits ne vont pas davantage dans le sens du récit de la plaignante. En effet, cette dernière n'y évoque jamais de près ou de loin un besoin d'explication sur un viol, sur de la violence, ou un autre reproche plus général quant au déroulement de la nuit. Au contraire, elle semble à tout prix vouloir maintenir le contact, voire même vouloir revoir le prévenu pour un autre café. Elle lui adresse même des mots d'amour explicites, alors qu'elle dit avoir été sauvagement violée et avoir cru mourir lors de cette nuit.</p> <p>En particulier, il ressort des éléments du dossier qu'elle lui écrit moins de deux heures après les faits lui demandant quelque chose à quoi se raccrocher, lui indiquant qu'elle est en train de paniquer et "rêve de l'embrasser" et qu'il doit avoir confiance en elle, puis encore trente minutes plus tard qu'il est "un homme merveilleux" qu'elle voudrait "pouvoir apaiser", qu'elle veut bien jouer à tous les jeux avec lui sauf ceux de la trahison, lui demandant ensuite s'il a réfléchi en relevant qu'il était conditionné pour se tromper, et l'enjoignant à la regarder avec des yeux neufs. </p> <p>Dans cette même veine, le Tribunal relèvera la volonté de la plaignante de rencontrer à nouveau le prévenu lorsqu'elle s'est rendue sur le plateau de l'émission L______, puis au Salon BI______ en 2009, afin de lui remettre une lettre d'amour, toujours sans mention d'explications ou de reproches quant aux faits dont le Tribunal est saisi.</p> <p><b>2.2.6.2.</b> L'explication de ces messages et de l'attitude adoptée par la plaignante telle qu'avancée par celle-ci et par le Dr K______, soit la détresse et le besoin d'explication au vu des violences subies, est possible. Elle n'est toutefois pas davantage crédible que la version soutenue par le prévenu, soit une frustration de la plaignante d'avoir été humiliée et éconduite de manière sèche par une personne mise sur un piédestal, suivie d'une tentative de remédier à cela en reprenant le contact et en insistant sur ses sentiments envers lui.</p> <p><b>2.2.6.3.</b> S'agissant du fait qu'un état de dissociation pourrait expliquer la teneur des messages et le comportement de la plaignante après les faits, il s'agit aussi d'une hypothèse comme une autre, étant précisé qu'il paraît difficilement soutenable que la plaignante soit à la fois dans un état dissocié et en recherche consciente d'explications quant aux faits que le prévenu lui aurait fait subir. Au surplus, l'existence d'une emprise du prévenu sur la plaignante doit être exclue dans la mesure où la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d'emprise et de violence structurelle ne vise clairement pas les circonstances du cas d'espèce, dans lequel les protagonistes ne se connaissaient pas, étant précisé que cette considération est valable tant pendant les faits qu'après ceux-ci.</p> <p>En outre, il apparait que le prévenu n'a adopté aucun comportement visant à établir une emprise sur la partie plaignante, se montrant au contraire souvent, dans ses messages, distant, voire discourtois à son égard. Il ressort des messages échangés que le prévenu ne souhaite manifestement plus de contacts avec la plaignante. Au contraire, celle-ci insiste et veut à tout prix maintenir les contacts, sans évoquer de besoin d'explication quant à cette nuit-là, mais insistant sur le fait qu'il doit lui faire confiance. Elle lui indique également qu'elle est contrariée qu'il ne réponde pas et qu'elle pourrait publier "X______; addiction, frustration et dépression", puis elle lui propose de lui rendre service ou de lui ramener quelque chose du Sénégal. A compter du 9 décembre 2008, soit après la première consultation avec le Dr K______, elle évoque divers sujets en lien avec des conférences ou des articles. Le 19 décembre 2008, elle lui demande encore "Reviens juste à de meilleures pensées à mon sujet".</p> <p><b>2.2.7.</b> Pour ce qui est du diagnostic de stress post-traumatique, formulé par le Dr K______, quand bien même celui-ci n'est pas expert, mais psychiatre traitant, il n'y a aucune raison de le remettre en cause, ce d'autant plus que le Dr J______ pose un diagnostic similaire. Il ne fait ainsi aucun doute que la plaignante a mal vécu la soirée ainsi que les accusations du prévenu sur le fait qu'elle faisait partie des renseignements généraux, au point qu'elle a décidé de consulter un psychiatre. Toutefois, l'existence de ce stress ne permet pas sans autres éléments d'établir la matérialité des faits dénoncés, tant ce stress peut avoir des causes multiples, étant précisé que la plaignante a également appris le décès d'un proche immédiatement après les faits. A cet égard, il sera rappelé que le Dr J______ pose également le diagnostic de stress tout en ne rapportant pas d'allégations de violence physique de la part de sa patiente, ce qui confirme que l'on ne peut sans autre inférer la réalité des faits dénoncés du diagnostic posé. </p> <p>Par ailleurs, il ressort de la procédure que postérieurement aux faits, la plaignante a eu une activité soutenue sur les blogs concernant le prévenu, dont la création d'un blog au titre de "Y______", et a entretenu de nombreux échanges avec des personnes impliquées dans la procédure française ou des journalistes. Ces éléments démontrent tout de même une certaine volonté de faire chuter le prévenu.</p> <p>Malgré le nombre impressionnant de messages postés sur les réseaux sociaux, l'on y cherche en vain la mention d'un viol ou d'une contrainte sexuelle potentiellement commis par le prévenu à l'encontre de la plaignante. Cela n'apparaît pas non plus dans les messages adressés à P______ et à Q______, desquels il ressort plutôt des reproches de coucheries ou d'infidélités. P______ répond d'ailleurs à la plaignante que "les parties de jambes en l'air de ce pauvre type [ ], les français en on rien à foutre qu'un arabe integriste trompe sa femme [ ]", ce qui laisse apparaître que la plaignante ne lui a aucunement parlé de viol ou de violences. </p> <p><b>2.2.8.</b> S'agissant de la crédibilité du prévenu, sa version est constante. Elle est également détaillée et comporte, tout comme celle de la partie plaignante, des détails périphériques, soit notamment l'explication de la mauvaise odeur du foulard de la plaignante ayant mis fin aux baisers.</p> <p>Le prévenu est sans nul doute entré dans un jeu de séduction avec la plaignante, même s'il est resté beaucoup plus en retrait et moins entreprenant, ce qui est confirmé par les messages déjà évoqués <i>supra</i>. Il n'a certes pas été très clair sur les intentions initiales qu'il nourrissait en rencontrant la plaignante le soir des faits. Il a néanmoins expliqué que "tout était ouvert", ce qui peut signifier qu'il ne refusait pas, par avance, la possibilité de vouloir entretenir des relations sexuelles avec elle.</p> <p>Le fait que, dans sa version, il se soit retrouvé avec des extensions de cheveux dans les mains ne permet pas de conclure à un violent tirage de cheveux, dès lors que l'on ignore le type d'extensions dont il s'agissait et la manière dont elles étaient fixées et, par conséquent, quelle était la force nécessaire pour les arracher. De plus la partie plaignante ne mentionne pas qu'il lui aurait tiré les cheveux avec force ou qu'elle aurait par exemple souffert de blessures au crâne en raison de l'arrachage de ses extensions. </p> <p>Il peut certes paraître curieux que la plaignante se soit montrée sexuellement aussi entreprenante que le prévenu le prétend, alors qu'elle était indisposée. Cette indisposition n'exclut cependant pas qu'elle ait pu poursuivre un jeu de séduction avec le prévenu ou ait voulu entamer une relation sentimentale avec lui, sans forcément souhaiter entretenir un rapport sexuel.</p> <p><b>2.2.9.</b> S'agissant de la procédure française versée au dossier, dans la mesure où elle est non seulement partielle mais surtout qu'elle demeure en l'état inachevée, il n'est pas possible, sans violer la présomption d'innocence, d'en tenir compte au-delà des faits non contestés par le prévenu. En particulier, le fait que la version de la plaignante comporte des similitudes avec celles de certaines des plaignantes françaises n'est pas un élément permettant à lui seul de conduire à un verdict de culpabilité, au vu d'une part du contexte d'échanges constants d'informations entre les divers protagonistes et d'autre part du fait que le prévenu n'a pas été condamné pour ces faits, aucun tribunal ne s'étant encore penché sur leur matérialité.</p> <p>Ainsi, il est uniquement possible de tirer de la procédure française que le prévenu a d'abord menti en contestant avoir entretenu des rapports sexuels avec deux plaignantes françaises, avant de l'admettre suite à la production de messages, ce qu'il explique par une volonté de préserver sa famille. Le prévenu a par ailleurs admis être un adepte de pratiques sexuelles comportant un aspect de domination, selon lui de manière ludique et consentie, ce qui n'apparaît pas être contredit par la nature des messages échangés avec les intéressées.</p> <p><b>2.2.10.1.</b> S'agissant de la compatibilité des déclarations du prévenu avec les éléments périphériques de la procédure, il convient de relever que les déclarations du témoin Z______, les messages échangés avant et après les faits vont plutôt dans le sens des explications du prévenu.</p> <p><b>2.2.10.2. </b>Quant au témoin BA______, celui-ci est peu crédible et son témoignage ne sera pas retenu comme probant. En effet, l'on ne comprend ni d'où vient ce témoin, qui s'est manifesté des années après le dépôt de la plainte pénale, ni quelles sont ses motivations profondes, qui le conduisent à faire le trajet depuis l'Afrique pour parler de propos tenus pendant un repas. Ceux-ci ne correspondent qui plus est ni à la version de la plaignante, ni à celle du prévenu.</p> <p><b>2.2.10.3. </b>Quant aux déclarations du témoin E______, elles n'apportent aucun élément probant, dès lors qu'elles ne permettent ni d'exclure ni de confirmer l'existence d'une agression sexuelle. Il est en effet aussi possible que la plaignante n'ait simplement pas voulu s'épancher en public sur l'existence d'un viol.</p> <p><b>2.2.10.4.</b> Pour ce qui est de l'existence alléguée d'un complot contre le prévenu, le dossier ne permet pas d'établir que la plaignante aurait été active sur les réseaux sociaux avant les faits et qu'elle aurait tendu un traquenard au prévenu, dans le but préexistant de lui nuire. Il est par contre établi qu'elle a bien été active sur ces réseaux après les faits et qu'elle a activement échangé avec d'autres personnes hostiles au prévenu, ce qui peut toutefois s'expliquer de multiples manières, allant d'une volonté de le faire tomber pour ses infidélités à la solidarité entre victimes d'infractions sexuelles.</p> <p><b>2.2.11.</b> Au vu de toutes les constatations qui précèdent, soit la position antagoniste des parties à la procédure, l'absence d'éléments matériels, la pauvreté et les contradictions des divers témoignages en partie altérés par des éléments externes et par l'écoulement du temps depuis les faits, les constatations des deux médecins psychiatres contradictoires sur des points importants et les messages adressés par la plaignante au prévenu après les faits, le Tribunal n'a pas été en mesure de se forger une intime conviction de culpabilité au-delà de tout doute insurmontable.</p> <p>D'un point de vue juridique, il n'est ainsi pas établi au-delà de tout doute insurmontable que le prévenu aurait contraint la partie plaignante, par la violence ou par des pressions psychologiques – hypothèse non retenue par l'acte d'accusation au demeurant – à subir des actes sexuels.</p> <p>Le doute devant profiter à l'accusé, le prévenu devra dès lors être acquitté des accusations de viol (art. 190 al. 1 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP).</p> <p><b>3.</b> Au vu du verdict d'acquittement prononcé à l'encontre du prévenu, la partie plaignante sera déboutée de ses conclusions civiles (art. 122 al. 1 CPP <i>a contrario</i>).</p> <p><b>4.</b> Le conseil juridique gratuit de la partie plaignante recevra les indemnités conformément à la motivation figurant dans la décision d'indemnisation en question (art. 135 al. 1 et 138 al. 1 CPP et art. 16 al. 1 et 2 du Règlement sur l'assistance juridique et l'indemnisation des conseils juridiques et défenseurs d'office en matière civile, administrative et pénale du 28 juillet 2010 [RAJ; RS E 2 05.04]).</p> <p><b>5.</b> Les frais de la procédure seront laissés à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP).</p> <p>La décision sur les frais préjuge celle sur l'indemnité au sens de l'art. 429 CPP (ATF <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=137%20IV%20352">137 IV 352</a> et ATF <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=145%20IV%20268">145 IV 268</a>).</p> <p><b>6.</b> <b>6.1.1.</b> A teneur de l'art. 429 al. let. a et let. c CPP, si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s’il bénéficie d’une ordonnance de classement, il a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure (let. a) et une réparation du tort moral subi en raison d’une atteinte particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté (let. c).</p> <p><b>6.1.2.</b> Si, du fait de la procédure, le prévenu a subi une atteinte particulièrement grave à ses intérêts personnels au sens des art. 28 al. 3 CC ou 49 CO, il aura droit à la réparation de son tort moral. L'intensité de l'atteinte à la personnalité doit être analogue à celle requise dans le contexte de l'art. 49 CO.</p> <p>L'indemnité pour tort moral sera régulièrement allouée si le prévenu s'est trouvé en détention provisoire ou en détention pour des motifs de sûreté. Outre la détention, peut constituer une grave atteinte à la personnalité, par exemple, une arrestation ou une perquisition menée en public ou avec un fort retentissement médiatique, une durée très longue de la procédure ou une importante exposition dans les médias, ainsi que les conséquences familiales, professionnelles ou politiques d'une procédure pénale, de même que les assertions attentatoires aux droits de la personnalité qui pourraient être diffusées par les autorités pénales en cours d'enquête. En revanche, il n'y a pas lieu de prendre en compte les désagréments inhérents à toute poursuite pénale comme la charge psychique que celle-ci est censée entraîner normalement chez une personne mise en cause (arrêt du Tribunal fédéral <a href="https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=6B_361/2018">6B_361/2018</a> du 15 juin 2018 consid. 7.1).</p> <p><b>6.2.1.</b> L'indemnisation pour ses frais d'avocat sera accordée sur le principe, le montant réclamé étant correct eu égard à l'ampleur et aux particularités du dossier.</p> <p><b>6.2.2.</b> Pour ce qui est des conclusions en octroi d'un tort moral, le prévenu n'a pas subi de détention en Suisse mais dans le cadre de la procédure française, laquelle est antérieure, et porte sur davantage de faits.</p> <p>Les conditions de l'octroi d'un tort moral en lien uniquement avec la procédure suisse ne sont donc pas réalisées au sens juridique du terme, dès lors que le dommage invoqué est lié pour l'essentiel à la procédure française. Par conséquent, aucun tort moral ne lui sera accordé.</p> <p align="center">* * *</p> <a name="PCM"></a><div class="efd">PAR CES MOTIFS,<br/> LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL </div> <p>statuant contradictoirement :</p> <p>Acquitte X______ de viol (art. 190 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 CP).</p> <p>Déboute A______ de ses conclusions civiles et de ses prétentions en indemnisation (art. 433 al. 1 CPP).</p> <p>Condamne l'Etat de Genève à verser à X______ CHF 151'619.13 à titre d'indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure (art. 429 al. 1 let. a CPP). </p> <p>Rejette les conclusions de X______ en octroi d'un tort moral (art. 429 al.1 let. c CPP).</p> <p>Laisse les frais de la procédure à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP).</p> <p>Fixe à CHF 62'762.15 l'indemnité de procédure due à Me CA______, conseil juridique gratuit de A______ (art. 138 CPP).</p> <p> </p> <p>Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse (art. 81 al. 4 let. f CPP). </p> <p> </p> <table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td width="246"> <p align="center">La Greffière <br/> <br/> Stéphanie OÑA </p> </td> <td width="151"></td> <td width="246"> <p align="center">Le Président <br/> <br/> Yves MAURER-CECCHINI </p> </td> </tr> </table> <p><b><u> </u></b></p> <p align="center"><b><u>Voies de recours</u></b></p> <p>Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé. </p> <p>Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP). </p> <p>L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).</p> <p><u>Etat de frais</u></p> <table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td valign="top" width="313"> <p>Frais du Ministère public</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>CHF</p> </td> <td valign="top" width="216"> <p>9'462.10</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"> <p>Convocations devant le Tribunal</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>CHF</p> </td> <td valign="top" width="216"> <p> 120.00</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"> <p>Frais postaux (convocation)</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>CHF</p> </td> <td valign="top" width="216"> <p> 56.00</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"> <p>Emolument de jugement</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>CHF</p> </td> <td valign="top" width="216"> <p>3'000.00</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"> <p>Etat de frais</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>CHF</p> </td> <td valign="top" width="216"> <p> 50.00</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"> <p align="right"><b>Total</b></p> </td> <td valign="top" width="38"> <p><b>CHF</b></p> </td> <td valign="top" width="216"> <p><b>12'688.1</b><b>0, à la charge de l'Etat</b></p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"></td> <td valign="top" width="38"></td> <td valign="top" width="216"> <p>==========</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"> <p> </p> </td> <td valign="top" width="38"> <p> </p> </td> <td valign="top" width="216"> <p> </p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"> <p> </p> </td> <td valign="top" width="38"> <p> </p> </td> <td valign="top" width="216"> <p> </p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"> <p align="right"> </p> </td> <td valign="top" width="38"> <p> </p> </td> <td valign="top" width="216"> <p> </p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="313"></td> <td valign="top" width="38"></td> <td valign="top" width="216"></td> </tr> </table> <p><b><u> </u></b></p> <p align="center"><b><u>Indemnisation du conseil juridique gratuit</u></b></p> <p>Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ; </p> <table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0"> <tr> <td> <p>Bénéficiaire : </p> </td> <td> <p>A______</p> </td> </tr> <tr> <td> <p>Avocat : </p> </td> <td> <p>B______</p> </td> </tr> <tr> <td> <p>Etat de frais reçu le : </p> </td> <td> <p>10 mai 2023</p> </td> </tr> </table> <p> </p> <table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" width="227"> <tr> <td valign="top" width="113"> <p>Indemnité :</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>Fr.</p> </td> <td valign="top"> <p align="right">50'776.70</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="113"> <p>Forfait 10 % :</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>Fr.</p> </td> <td valign="top"> <p align="right">5'077.65</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="113"> <p>Déplacements :</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>Fr.</p> </td> <td valign="top"> <p align="right">1'455.00</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="113"> <p><i>Sous-total :</i></p> </td> <td valign="top" width="38"> <p><i>Fr.</i></p> </td> <td valign="top"> <p align="right"><i>57'309.35</i></p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="113"> <p>TVA :</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>Fr.</p> </td> <td valign="top"> <p align="right">4'412.80</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="113"> <p>Débours :</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>Fr.</p> </td> <td valign="top"> <p align="right">1'040.00</p> </td> </tr> <tr> <td valign="top" width="113"> <p>Total :</p> </td> <td valign="top" width="38"> <p>Fr.</p> </td> <td valign="top"> <p align="right">62'762.15</p> </td> </tr> </table> <p><b>Observations</b> : </p> <p>- A/R Genève-Paris Fr. 440.–<br/> - Logement Paris Fr. 600.– </p> <p>- 6h admises* à Fr. 110.00/h = Fr. 660.–.<br/> - 149h40 à Fr. 200.00/h = Fr. 29'933.35.<br/> - 65h25 EF complémentaire à Fr. 200.00/h = Fr. 13'083.35.<br/> - 34h Audience jugement à Fr. 200.00/h = Fr. 6'800.–.<br/> - 1h30 Verdict à Fr. 200.00/h = Fr. 300.–.</p> <p>- Total : Fr. 50'776.70 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 55'854.35</p> <p>- 10 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 1'000.–<br/> - 1 déplacement A/R à Fr. 55.– = Fr. 55.–<br/> - 3 déplacements A/R (Audience jugement) à Fr. 100.– = Fr. 300.–<br/> - 1 déplacement A/R (Verdict) à Fr. 100.– = Fr. 100.– </p> <p>- TVA 7.7 % Fr. 4'412.80 </p> <p>* En application des art. 2 et 16 al. 2 RAJ, réduction 2h00 pour le poste "procédure":<br/> - les observations au TF ainsi que la plainte pénale ne sont pas prises en charge par l'assistance juridique.</p> <p> </p> <p align="center"><b><u>Voie de recours si seule l'indemnisation est contestée</u></b></p> <p>Le conseil juridique gratuit peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ). </p> <p align="center"><b><u>Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets</u></b></p> <p>Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets. </p> <p><b>Notification à X______, soit pour lui ses conseils, </b><b>Me CC______, Me CD______ et Me CE______</b> <br/> par voie postale</p> <p><b>Notification à A______, soit pour elle Me</b> <b>CA______, conseil juridique gratuit et Me CB______</b><br/> par voie postale</p> <p><b>Notification au Ministère public</b> <br/> par voie postale</p> </div> </div> </div> </div></body></html>