<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para">[AZA 7] </div> <div class="para">I 45/00 Kt </div> <div class="para"> </div> <div class="para">IIIe Chambre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">composée des Juges fédéraux Schön, Spira et Widmer; </div> <div class="para">Decaillet, Greffier </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 11 avril 2000 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">dans la cause </div> <div class="para">D.________, recourant, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para">Office de l'assurance-invalidité du canton du Jura, rue Bel-Air 3, Saignelégier, intimé, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">et </div> <div class="para">Tribunal cantonal jurassien, Porrentruy </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Vu la décision du 23 mars 1999, par laquelle l'Office de l'assurance-invalidité du canton du Jura (ci-après : </div> <div class="para">l'office) a nié le droit de D.________ à une rente d'invalidité; </div> <div class="para"> </div> <div class="para">vu le jugement du 3 janvier 2000, par lequel la Chambre des assurances du Tribunal cantonal de la République et canton du Jura a rejeté le recours formé par l'assuré contre la décision précitée; </div> <div class="para">vu le recours de droit administratif interjeté contre ce jugement par D.________ qui conclut implicitement à l'octroi d'une rente d'invalidité; </div> <div class="para">vu les autres pièces du dossier; </div> <div class="para"> </div> <div class="para">attendu : </div> <div class="para"> </div> <div class="para">que le litige porte sur le droit du recourant à une rente de l'assurance-invalidité; </div> <div class="para">que le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et les principes jurisprudentiels applicables en l'espèce, de sorte qu'il peut y être renvoyé (consid. 2a et 2b); </div> <div class="para">qu'il faut ajouter que pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir; </div> <div class="para">que la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler; </div> <div class="para"> </div> <div class="para">qu'en outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (<a class="bgeref_id" href="https://search.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&amp;type=highlight_simple_query&amp;page=21&amp;from_date=11.04.2000&amp;to_date=30.04.2000&amp;sort=relevance&amp;insertion_date=&amp;top_subcollection_aza=all&amp;query_words=&amp;rank=0&amp;azaclir=aza&amp;highlight_docid=atf%3A%2F%2F115-V-133%3Ade&amp;number_of_ranks=0#page134">ATF 115 V 134</a> consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1); </div> <div class="para">que les premiers juges ont principalement considéré que le recourant est en mesure d'exercer sans limitation l'activité d'animateur pour laquelle il a bénéficié d'une mesure de réadaptation d'ordre professionnel, de sorte que son degré d'invalidité s'élève à 19 %; </div> <div class="para"> </div> <div class="para">que dans un rapport du 5 octobre 1998, le docteur M.________, médecin traitant de l'assuré, a diagnostiqué des cervico-brachialgies droites récidivantes déficitaires, en soulignant la persistance de douleurs et de dysesthésies du membre supérieur droit; </div> <div class="para">que ce médecin a estimé à 50 % la capacité de travail de son patient dans son activité d'animateur, en ajoutant que l'augmentation de la capacité de travail ne semblait pas possible compte tenu de la persistance des symptômes douloureux; </div> <div class="para">que le docteur F.________, neurologue, a diagnostiqué une céphalée et une cervicalgie de tension, une douleur brachiale droite persistante d'origine indéterminée, un status après une opération d'une hernie discale C6-C7 gauche, un status après transposition du nerf cubital au coude droit et un status après neuronite vestibulaire droite aiguë (rapport du 15 décembre 1998); </div> <div class="para">que dans un second rapport du 18 janvier 1999, ce médecin a indiqué que du point de vue neurologique il n'avait pas trouvé de limitation à la capacité de travail du recourant et a jugé la nouvelle activité de ce dernier adaptée à son état de santé; </div> <div class="para">qu'il a toutefois ajouté que les douleurs persistantes du bras droit étaient peu claires et nécessiteraient une réévaluation si l'assuré estimait que celles-ci limitaient sa capacité de travail; </div> <div class="para">qu'en présence des deux avis médicaux évoqués, il n'est pas possible de se prononcer clairement sur la capacité de travail du recourant dans son activité d'animateur ou dans toute autre activité lucrative convenant à ses aptitudes et à son état de santé; </div> <div class="para">qu'il faut dès lors constater que les faits résultant du dossier sont incomplets et ne permettent pas de trancher la question de droit litigieuse; </div> <div class="para">qu'il convient en conséquence de renvoyer le dossier à l'office intimé pour qu'il complète l'instruction sur ce point et rende une nouvelle décision; </div> <div class="para">que le recours se révèle bien fondé dans cette mesure, </div> <div class="para">par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances </div> <div class="para"> </div> <div class="para">prononce : </div> <div class="para"> </div> <div class="para">I. Le recours est admis et le jugement de la Chambre des </div> <div class="para">assurances du Tribunal cantonal de la République et </div> <div class="para">canton du Jura du 3 janvier 2000, ainsi que la décision </div> <div class="para">de l'Office cantonal jurassien de l'assurance-invalidité </div> <div class="para">du 23 mars 1999 sont annulés, la cause étant </div> <div class="para">renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire et </div> <div class="para">nouvelle décision au sens des considérants. </div> <div class="para"> </div> <div class="para">II. Il n'est pas perçu de frais de justice. </div> <div class="para">III. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal cantonal de la République et canton du Jura, Chambre des assurances, et à l'Office fédéral des </div> <div class="para"> </div> <div class="para"> </div> <div class="para">assurances sociales. </div> <div class="para">Lucerne, le 11 avril 2000 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Au nom du </div> <div class="para">Tribunal fédéral des assurances </div> <div class="para">Le Président de la IIIe Chambre : </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Le Greffier : </div> </div></body></html>