<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="content"> <div class="para">Eidgenössisches Versicherungsgericht </div> <div class="para">Tribunale federale delle assicurazioni </div> <div class="para">Tribunal federal d'assicuranzas </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Cour des assurances sociales </div> <div class="para">du Tribunal fédéral </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Cause </div> <div class="para">{T 7} </div> <div class="para">K 37/02 </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Arrêt du 15 janvier 2003 </div> <div class="para">IIe Chambre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Composition </div> <div class="para">MM. les Juges Schön, Président, Ursprung et Frésard. </div> <div class="para">Greffière : Mme von Zwehl </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Parties </div> <div class="para">SWICA Organisation de santé, Römerstrasse 38, 8401 Winterthur, recourante, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">contre </div> <div class="para"> </div> <div class="para">C.________, intimé, représenté par Me Véronique Fontana, avocate, rue Etraz 12, 1003 Lausanne </div> <div class="para"> </div> <div class="para">(Jugement du 26 décembre 2001) </div> <div class="para"> </div> <div class="para">Considérant en fait et en droit : </div> <div class="para">que C.________ est assuré à la caisse-maladie SWICA (ci-après : la SWICA) pour l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie; </div> <div class="para">que souffrant de spondyloses lombaires, ainsi que d'arthrose polyarticulaire, il suit, entre autres traitements, une cure thermale annuelle de deux semaines à Z.________ depuis de nombreuses années; </div> <div class="para">qu'à l'occasion d'une nouvelle ordonnance établie le 2 décembre 1999 par le professeur A.________, médecin-chef du service de rhumatologie de X.________, pour deux cures thermales respectivement de 8 et 15 jours, à effectuer l'une au printemps, l'autre en automne 2000, la SWICA a soumis le cas pour examen à son médecin-conseil, le docteur B.________; </div> <div class="para">que ce dernier, après avoir requis des renseignements complémentaires auprès du professeur A.________, a émis un avis défavorable à la prise en charge des cures prescrites, et préconisé en lieu et place un traitement ambulatoire à Z.________; </div> <div class="para">que l'assuré et les médecins qui le traitent ont tour à tour demandé au docteur B.________ de reconsidérer sa prise de position, en vain; </div> <div class="para">que sur requête de C.________, la SWICA a alors rendu le 13 juillet 2000, une décision, par laquelle elle a refusé d'allouer toute prestation d'assurance au motif que la cure thermale demandée ne constituait pas une mesure thérapeutique appropriée à l'état de santé de l'assuré et qu'un traitement ambulatoire de physiothérapie serait plus adapté à sa situation; </div> <div class="para">que saisie d'une opposition, la SWICA l'a écartée dans une nouvelle décision du 15 novembre 2000; </div> <div class="para">que C.________ a déféré cette décision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant à la prise en charge, par son assureur-maladie, des frais de la cure thermale qu'il avait entre-temps effectuée à Z.________ du 17 au 30 juillet 2000; </div> <div class="para">que dans sa réponse, la SWICA a proposé de verser à l'assuré, au titre de l'assurance-obligatoire, la somme de 158 fr. 40 représentant les frais d'une consultation et d'un rapport médicaux; </div> <div class="para"> </div> <div class="para">que par jugement du 26 décembre 2001, le tribunal a admis le recours, annulé la décision attaquée et renvoyé le dossier à la SWICA pour qu'elle rende une nouvelle décision au sens des considérants, et mis les dépens, par 1'500 fr., à charge de l'assureur-maladie; </div> <div class="para">que la SWICA interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, en concluant à la confirmation de sa décision sur opposition; </div> <div class="para">que C.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer; </div> <div class="para">qu'en vertu de l'<span class="artref">art. 32 al. 1 LAMal</span>, les prestations mentionnées à l'art. 25 à 31 LAMal (dont font notamment partie les cures balnéaires) doivent être efficaces, appropriées et économiques; </div> <div class="para">que les caisses sont ainsi en droit de refuser la prise en charge de mesures thérapeutiques inutiles ou de mesures qui auraient pu être remplacées par d'autres, moins onéreuses (RAMA 1998, n° K 988, p. 3 et 4 consid. 3a); </div> <div class="para">qu'en l'espèce, on se trouve en présence d'avis médicaux divergents sur la question à trancher; </div> <div class="para">que d'un côté, les docteurs A.________ et C.________, médecins traitants, estiment que l'état algique de l'intimé rend nécessaire le suivi, au moins une fois par année, d'une cure de balnéothérapie et attestent que celle-ci a un effet bénéfique sur lui (cf. certificats des 2 décembre 1999, 7 juin 2000 et 6 juillet 2001), cependant que le docteur B.________, médecin-conseil de la recourante, considère qu'un bref séjour dans un établissement thermal est inefficace pour atténuer les symptômes des affections chroniques dont l'intéressé est atteint et qu'un traitement de physiothérapie se révélerait plus judicieux; </div> <div class="para">que le tribunal cantonal a, pour sa part, jugé que l'indication d'une cure thermale était, dans le cas de l'intimé, suffisamment étayée du point de vue médical pour admettre que les conditions d'une prise en charge de la prestation au sens de la LAMal soient réunies; </div> <div class="para">qu'il n'y a pas lieu de remettre en cause le jugement attaqué sur ce point, comme le voudrait la SWICA; </div> <div class="para">qu'il n'est guère contestable, au vu des considérations médicales exposées ci-dessus, que les atteintes à la santé dont souffre C.________ requièrent la mise en oeuvre d'un traitement conservateur puisque quand bien même le docteur B.________ tient, dans le cas particulier, la cure thermale pour inefficace, il recommande lui aussi l'application d'une mesure thérapeutique sous la forme d'un traitement de physiothérapie; </div> <div class="para">que s'agissant de départager les deux approches thérapeutiques en cause, on ne voit pas de motifs sérieux de mettre en doute les affirmations du docteur A.________ selon qui la cure thermale a une influence positive sur l'état de santé de C.________ et lui assure le «maintien d'un état articulaire satisfaisant (retour à l'indolence, renforcement de la musculature)» (rapport médical du 3 janvier 2000); </div> <div class="para"> </div> <div class="para">qu'à cet égard, l'assertion du médecin-conseil de la SWICA que le docteur A.________ aurait fortement nuancé ses propos lors d'une conversation téléphonique ne saurait être décisive dès lors que le médecin prénommé a toujours confirmé les termes de son premier certificat médical tout au long de la procédure d'instruction (voir attestation du 7 juin 2000); </div> <div class="para"> </div> <div class="para">qu'il ressort également d'un certificat (du 6 juillet 2001) du docteur C.________ qu'une physiothérapie combinée à une cure de bain donne de meilleurs résultats que l'application du seul traitement ambulatoire; </div> <div class="para">qu'on doit admettre que ces médecins, lesquels suivent l'intimé depuis de nombreuses années, sont mieux placés que le médecin-conseil pour apprécier l'évolution de l'état clinique de leur patient à la suite des cures thermales annuelles qui lui ont été régulièrement prescrites depuis 1972; </div> <div class="para">qu'enfin, la recourante ne démontre pas qu'un traitement ambulatoire se révélerait sensiblement plus économique qu'une cure thermale annuelle dans la mesure où une physiothérapie est un traitement généralement appliqué au long cours; </div> <div class="para">qu'on peut dès lors retenir, à l'instar des premiers juges, que la cure balnéaire accomplie par l'assuré réunit les critères prévus à l'<span class="artref">art. 32 LAMal</span> pour être prise en charge au titre de l'assurance obligatoire; </div> <div class="para">que par conséquent, la recourante est tenue de verser la prestation prescrite conformément à ses obligations légales, </div> <div class="para"> </div> <div class="para">par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce : </div> <div class="para"> </div> <div class="para">1. </div> <div class="para">Le recours est rejeté. </div> <div class="para">2. </div> <div class="para">Il n'est pas perçu de frais de justice. </div> <div class="para">3. </div> <div class="para">La recourante versera à l'intimé la somme de 1'500 fr. (y compris la taxe à la valeur ajoutée) à titre de dépens pour l'instance fédérale. </div> <div class="para">4. </div> <div class="para">Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral des assurances sociales. </div> <div class="para">Lucerne, le 15 janvier 2003 </div> <div class="para">Au nom du Tribunal fédéral des assurances </div> <div class="para">Le Président de la IIe Chambre: La Greffière: </div> <div class="para"> </div> </div></body></html>