C our III C -2551/2006 {T 0 /2 } A rrêt du 17 août 2007 C om position : M M . et M m e les Juges Francesco Parrino (Président du collège), Franziska Schneider et M ichael Peterli; G reffier: M . Yann H ofm ann. A ._______, _______, recourant, contre O ffice de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger O A IE , avenue Edm ond-Vaucher 18, case postale 3100, 1211 G enève 2, Autorité intim ée, concernant la décision sur opposition du 6 juillet 2005 en m atière de prestations de l'assurance-invalidité B u n d e s v e rw a ltu n g s g e ric h t T rib u n a l a d m in is tra tif fé d é ra l T rib u n a le a m m in is tra tiv o fe d e ra le T rib u n a l a d m in is tra tiv fe d e ra l2 Faits : A. Par décision du 6 novem bre 1996, l'O ffice AI pour le canton de Vaud (ci- après: O AI-VD ) avait alloué à A._______, ressortissant espagnol, né le _______, m arié et père de fam ille, une dem i-rente d'invalidité, fondée sur un degré d'invalidité de 50% , du 1er octobre 1994 jusqu'au 31 octobre 1995 (pce 37). Par décisions du 4 décem bre suivant ainsi que du 23 janvier 1998, l'O AI-VD avait ensuite octroyé à l'assuré une rente entière pour un degré d'invalidité de 100% à partir du 1er novem bre 1995, assortie des rentes com plém entaires pour l'épouse et les trois enfants (pce 41). C es décisions se fondaient sur un prononcé de l'O AI-VD du 22 m ars 1996 qui avait fixé le degré d'invalidité à 50% dès le 18 octobre 1994 et, suite à une aggravation de l'état constatée le 21 août 1995, à 100% dès le 1er novem bre 1995 (pces 27, 29). Le degré d'incapacité de travail avait été fixé sur la base des docum ents économ iques et m édicaux au dossier, dont le rapport de la division de réadaptation de l'O AI-VD du 14 juin 1996, dans lequel le conseiller en professions com pétent en l'espèce avait conclu à l'im possibilité d'un reclassem ent aussi bien dans l'économ ie que dans un m ilieu protégé (pce 34), ainsi que les actes de la caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (SU VA), desquels il résulte que l'intéressé avait été victim e d'une chute depuis une grue d'une hauteur de 6m environ en date du 12 octobre 1993, qu'il avait contracté une fracture bi-m alléolaire de la cheville droite, traitée par ostéosynthèse aux urgences de l'H ôpital orthopédique de la Suisse rom ande. Après un retard de consolidation, une ré- ostéosynthèse avait été nécessaire et l'assuré n'avait pu reprendre son ancienne activité de conducteur de grue et m açon auprès de l'entreprise Zschokke SA à Lausanne qu'à 50% dès le 16 août 1994. En raison de douleurs persistantes après l'ablation du m atériel d'ostéosynthèse et un séjour à la clinique de réadaptation de Bellikon du 21 août au 15 septem bre 1995, l'incapacité de travail dans sa profession avait été évaluée à 100% . L'évolution ayant été décrite com m e défavorable dans le cadre d'une arthrose tibio-astragalienne droite post-traum atique, une arthrodèse avait été envisagée. Par décision du 29 janvier 1997, la SU VA avait alloué à A._______ une rente pour une incapacité de gain de 33.33% dès le 1er novem bre 1996, reconnaissant par ailleurs une dim inution de l'intégrité de 15% (dossier SU VA, pce 74). Après le retour définitif en Espagne du bénéficiaire de la rente, le dossier a été transm is à la C aisse suisse de com pensation (C SC ) à G enève - com pétente pour les assurés à l'étranger - qui a repris le paiem ent des prestations à partir du 1er juin 1998 (pces 42-44). B. Au term e d'une procédure de révision, au cours de laquelle l'O ffice AI pour les assurés résidant à l'étranger (ci-après: O AIE) a notam m ent versé au dossier un rapport m édical détaillé (C H /E20) établi le 26 février 1999 par le 3 m édecin-contrôleur de la sécurité sociale espagnole, un rapport IR M du 24 février 1999, différentes prises de position des D rs R eist et M ichoud, m édecins de l'O AIE, un rapport établi le 29 m ai 2000 par le m édecin- conseil de la SU VA Lausanne, deux rapports d'évaluation de l'invalidité selon la com paraison des revenus, ainsi que les docum ents m édicaux produits par l'assuré, à savoir un rapport établi le 13 novem bre 2000 par le D r O liver C anillas, chirurgie orthopédique et traum atologie, à Fuengirola, avec radiographies des chevilles (pces 54-56, 58/59, 65, 70/71, 77-79), l'O AIE, en date du 14 février 2001, a rendu une décision supprim ant le versem ent de la rente entière d'invalidité avec effet au 1er avril 2001 (pce 83). Par jugem ent du 21 m ai 2002, la C om m ission fédérale de recours en m atière d'AVS/AI pour les personnes résidant à l'étranger a adm is le recours interjeté par l'assuré, annulé la décision querellée et renvoyé la cause à l'adm inistration pour com pléter l'instruction. L'O AIE a donc versé au dossier les pièces suivantes: • le rapport d'hospitalisation du 14 au 15 janvier 2003 au service de traum atologie et chirurgie orthopédique de l'H ôpital "C osta del Sol" à M arbella pour une arthrodèse tibio-astragalienne arthroscopique droite (pce 101); • le rapport d'expertise établi le 10 novem bre 2003 par les D rs C hevalley et Borens, service d'orthopédie et de traum atologie de l'appareil m oteur, C H U V, duquel il résulte que l'assuré présente une arthrose post- traum atique tibio-astragalienne après fracture bi-m alléolaire à droite, une ostéochondrite disséquante joue interne astragale à droite, un status après arthrodèse tibio-astragalienne le 14 janvier 2003 avec consolidation incertaine, ainsi qu'une attitude scoliotique sinistro- convexe dorso-lom baire; il appert que l'assuré n'est plus en m esure d'exercer son ancienne activité de grutier sur un chantier; dans un travail évitant toute surcharge du pied droit, en alternant la position assise et debout, sans port de charge de plus de 15 kg, sans être obligé de m onter des échelles et sans m arche dans un terrain accidenté, avec adaptation d'une chaussure orthopédique avec barre de déroulem ent pour le pied droit, et à l'abri des intem péries, il pourrait développer une capacité de travail de 100% ; dans un travail adapté en position assise, il aurait pu travailler à 100% depuis le 14 décem bre 1996 (pce 148); • un questionnaire pour la révision rem pli le 12 décem bre 2003, dans lequel le recourant déclare ne pas exercer d'activité lucrative en raison des douleurs persistantes à la cheville droite (pce 154). D ans son exposé du 17 février 2004, le D r M uggli, m édecin de l'O AIE, a résum é l'évolution des séquelles de l'accident du 12 octobre 1993 et a retenu une incapacité de travail de 100% com m e grutier/ouvrier du bâtim ent et de 20% dans une activité de substitution adaptée à partir de la 4 date de l'événem ent m entionné (pce 157). Se fondant sur l'avis de son m édecin, l'O AIE a procédé à une nouvelle com paraison des revenus. Sur la base des salaires statistiques 2002, il résulte que l'assuré, en exerçant une activité adaptée à son handicap à 80% et com pte tenu d'une dim inution du salaire d'invalide de 10% en raison de l'âge et du type d'activité, subirait une perte de gain de 43,31% (pce 158). L'intim é a estim é nécessaire de re-soum ettre le dossier au D r M uggli, lequel, dans sa réponse du 28 juin 2004, a nié explicitem ent toute am élioration et a confirm é entièrem ent son évaluation précédente (pce 160, 161). D ans le procès-verbal du rapport O AIE du 13 septem bre 2004, l'intim é considère que le rapport d'expertise du 10 novem bre 2003 a confirm é la capacité de travail entière dans les activités de substitution évitant la position debout et la m arche prolongée dès le 29 m ai 2000. U n nouveau calcul de la perte de gain effectué sur la base des salaires statistiques 2000 a révélé une dim inution de la capacité de gain de 28% (pces 162, 164). Par projet de décision du 22 octobre 2004, fondé sur un prononcé du m êm e jour, l'O AIE a inform é l'assuré qu'il ressortait du dossier com plété que la rente avait été supprim ée avec raison à partir du 1er avril 2001; car si effectivem ent l'activité exercée auparavant n'était plus exigible, d'autres activités, plus légères et m ieux adaptées à l'état de santé, com m e par exem ple ouvrier non qualifié/m anœ uvre dans une usine/fabrique/ production en général (sans porter de poids supérieur à 15kg, sans m onter les escaliers ou m archer sur des terrains accidentés, sans rester longtem ps debout, avec la possibilité de changer de position et de travailler sans être exposé aux intem péries, m uni de chaussures orthopédiques spéciales) seraient à nouveau exigibles à partir du 29 m ai 2000 et perm ettraient de réaliser plus de 60% du gain qui pourrait être obtenu sans invalidité (pces 165, 166). D ans sa déterm ination du 24 novem bre 2004, A._______ réfute les conclusions de l'O AIE et estim e que c'est à tort que sa rente avait été supprim ée. Il allègue notam m ent ne pas être en m esure d'exercer une activité professionnelle en raison de douleurs perm anentes au niveau de la cheville et avoir subi une nouvelle intervention dont il produit les docum ents, à savoir un rapport d'hospitalisation du 19 m ars 2004 pour l'extraction de l'im plant osseux tibia/péroné, le rapport d'une hospitalisation du 26 m ars au 22 avril 2004 pour débridem ent/excision de la plaie suite à une infection au staphylocoque doré, un rapport de consultation en urgence du 26 avril 2004 pour révision de plaie, ainsi qu'un certificat m édical du 30 septem bre 2004 (pces 167-171). Invité par l'O AIE à prendre position, le D r M uggli, dans son exposé du 31 janvier 2005, estim e que la nouvelle docum entation ne fournit aucun élém ent perm ettant de m odifier le projet de décision du 22 octobre 2004 (pce 173). Se fondant sur l'avis de son m édecin, l'O AIE, par décision du 23 février 2005, a confirm é la suppression de rente à partir du 1er avril 2001 (pce 174). L'opposition dirigée contre cette décision a été rejetée par décision sur opposition du 6 juillet 2005 (pce 176).5 C . Le 11 août 2005, A._______ a recouru devant la C om m ission fédérale de recours en m atière d'AVS/AI pour les personnes résidant à l'étranger, dem andant im plicitem ent le rétablissem ent du droit à la rente entière d'invalidité. A l'appui de sa requête, il allègue être venu en Suisse à l'âge de 17 ans et avoir toujours travaillé dans le dom aine de la construction, de ne pas avoir les qualifications nécessaires pour un travail de bureau, qu'un travail en usine nécessiterait un apprentissage ou de l'expérience qui lui font défaut et que, en plus des lim itations décrites dont devra s'accom m oder un éventuel em ployeur, il conviendrait de tenir com pte du fait qu'il ne peut plus conduire de véhicule et que la m obilité à pied est lim itée. En tant que père de fam ille devant subvenir aux besoins des siens, il se déclare prêt à entreprendre tout travail et apprentissage en usine proposé par l'AI. D . Invité par l'autorité de recours à prendre position, l'O AIE, dans sa réponse du 16 octobre 2005, propose le rejet du recours et la confirm ation de la décision attaquée avec des m otifs qui seront repris, si nécessaire, dans les considérants en droit du présent jugem ent. Par ordonnances respectivem ent des 26 janvier et 25 juin 2007, le Tribunal adm inistratif fédéral com m unique aux parties avoir repris la procédure avec effet au 1er janvier 2007 et les inform e de la com position du collège. Aucune dem ande de récusation n'est présentée. Le Tribunal adm inistratif fédéral considère : 1. 1.1 Les affaires pendantes devant les com m issions fédérales de recours ou d’arbitrage ou devant les services de recours des départem ents au 1er janvier 2007 sont traitées par le Tribunal adm inistratif fédéral, dans la m esure où il est com pétent. Le nouveau droit de procédure s’applique (art. 53 al. 2 de la Loi sur le Tribunal adm inistratif fédéral du 17 juin 2005 [LTAF, R S 173.32]). 1.2 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce – prévues à l’art. 32 LTAF, le Tribunal adm inistratif fédéral, en vertu de l’art. 31 LTAF, connaît des recours contre les décisions au sens de l’art. 5 de la Loi fédérale sur la procédure adm inistrative du 20 décem bre 1968 (PA, R S 172.021) prises par les autorités m entionnées aux art. 33 et 34 LTAF. En particulier, les décisions rendues par l'O AIE concernant l'assurance- invalidité peuvent être contestées devant le Tribunal adm inistratif fédéral conform ém ent à l’art. 69 al. 1 let. b de la Loi fédérale sur l'assurance- invalidité du 19 juin 1959 (LAI, R S 831.20), celui-ci étant dès lors com pétent pour connaître de la présente cause.6 1.3 La Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPG A, R S 830.1) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la m odification de nom breuses dispositions légales dans le dom aine de l'assurance-invalidité. Selon l'art. 2 LPG A, les dispositions de la présente loi sont applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale, si et dans la m esure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. O r, l'art. 1 LAI m entionne que les dispositions de la LPG A s'appliquent à l'assurance- invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70 ), à m oins que ladite loi ne déroge expressém ent à la LPG A. 1.4 Le recourant est touché par la décision attaquée et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle soit annulée ou m odifiée (art. 59 LPG A et 48 al. 1 PA). Il a, partant, qualité pour recourir. 1.5 D ans la m esure où le recours a été introduit dans le délai et la form e prescrits (art. 60 LPG A et 52 PA), il est entré en m atière sur le fond du recours. 2. 2.1 Le recourant est citoyen d'un Etat m em bre de la C om m unauté européenne. Par conséquent, est applicable en l'espèce l'Accord entre la C onfédération suisse, d'une part, et la C om m unauté européenne et ses Etats m em bres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999, entré en vigueur le 1er juin 2002, (ALC P, R S 0.142.112.681) - dont l'Annexe II règle la coordination des systèm es de sécurité sociale (art. 80a, de la Loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959 [LAI, R S 831.20]). C onform ém ent à l'art. 3 al. 1 du R èglem ent (C EE) N ° 1408/71 du C onseil du 14 juin 1971, les personnes, qui résident sur le territoire de l'un des Etats m em bres et auxquelles les dispositions dudit règlem ent sont applicables, sont soum ises aux obligations et sont adm ises au bénéfice de la législation de tout Etat m em bre dans les m êm es conditions que les ressortissants de celui-ci, sous réserve de dispositions particulières contenues dans ledit règlem ent. C om m e avant l'entrée en vigueur de l'ALC P, le degré d'invalidité d'un assuré qui prétend une rente de l'assurance-invalidité suisse est déterm iné exclusivem ent d'après le droit suisse (art. 40 par. 4 du règlem ent 1408/71). 2.2 S'agissant du droit applicable, il convient encore de préciser qu'à partir du 1er janvier 2004 la présente procédure est régie par la teneur de la LAI m odifiée par la novelle du 21 m ars 2003 (4èm e révision), eu égard au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 7 m om ent où les faits juridiquem ent déterm inants se sont produits (ATF 130 V 445 consid. 1.2). 3. 3.1 Aux term es de l'art. 8 LPG A, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présum ée perm anente ou de longue durée. L'art. 4 LAI précise que l'invalidité peut résulter d'une infirm ité congénitale, d'une m aladie ou d'un accident. L'al. 2 de cette disposition m entionne que l'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération. Par incapacité de travail on entend toute perte, totale ou partielle, résultant d'une atteinte à la santé physique, m entale ou psychique, de l'aptitude de l'assuré à accom plir dans sa profession ou son dom aine d'activité le travail qui peut raisonnablem ent être exigé de lui. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre dom aine d'activité (art. 6 LPG A). L'incapacité de gain est définie à l'art. 7 LPG A et consiste dans toute dim inution de l'ensem ble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré, sur un m arché de travail équilibré, si cette dim inution résulte d'une atteinte à sa santé physique, m entale ou psychique et qu'elle persiste après les traitem ents et les m esures de réadaptation exigibles. 3.2 L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au m oins, à une dem i-rente s'il est invalide à 50% , à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au m oins (art. 28 al. 1 LAI). Jusqu'au 31 décem bre 2003, le droit à la rente entière était donné avec un taux d'invalidité de 66,67% , la dem i-rente avec un taux d'invalidité de 50% au m oins et le quart de rente avec un taux de 40% . Suite à l'entrée en vigueur le 1er juin 2002 de l'Accord bilatéral entre la Suisse et la C om m unauté européenne, la restriction prévue à l'art. 28 al. 1ter LAI - selon laquelle les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur dom icile et leur résidence habituelle en Suisse (art. 13 LPG A) - n'est plus applicable lorsque l'assuré est un ressortissant de l'U E et y réside. 4. 4.1 En application de l'art. 53 al. 2 LPG A, l'assureur ou le juge peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition form ellem ent passées en force lorsqu'elles sont m anifestem ent erronées et que leur rectification revêt une im portance notable. A ces conditions, l'adm inistration peut m odifier une décision de rente si les exigences de l'art. 17 LPG A pour une révision ne sont pas rem plies. 4.2 En l'espèce, dans son jugem ent du 21 m ai 2002, l'autorité de recours a 8 adm is en accord avec l'intim é qu'une reconsidération de la décision de rente n'entrait pas en ligne de com pte. En revanche, l'autorité de recours a conclu, au vu des avis divergents des m édecins, à la m ise en œ uvre d'une expertise m édicale approfondie, afin d'établir avec précision l'évolution de la capacité de travail résiduelle de l'intéressé depuis la date de l'octroi de la rente entière d'invalidité. 5. 5.1 Selon l'art. 17 LPG A, qui correspond m atériellem ent à l'ancien art. 41 LAI, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une m odification notable, la rente est, d'office ou sur dem ande, révisée pour l'avenir, à savoir augm entée ou réduite en conséquence, ou encore supprim ée. Le deuxièm e alinéa de la m êm e règle prévoit que toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur dem ande, augm entée ou réduite en conséquence, ou encore supprim ée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablem ent. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances, la rente peut être révisée non seulem ent en cas de m odification sensible de l'état de santé, m ais aussi lorsque celui-ci est resté le m êm e, m ais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changem ent im portant (ATF 130 V 349 consid. 3.5). 5.2 L'art. 88a al. 1 du R èglem ent sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (R AI, R S 831.201) prévoit que, si la capacité de gain de l'assuré s'am éliore ou que son im potence s'atténue, il y a lieu de considérer que ce changem ent supprim e, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'am élioration constatée se m aintienne durant une assez longue période. Il en va de m êm e lorsqu'un tel changem ent déterm inant a duré trois m ois déjà, sans interruption notable et sans qu'une com plication prochaine soit à craindre. Q uant à l'art. 88bis al. 2 let. a R AI, il dispose que la dim inution ou la suppression de la rente ou de l'allocation pour im potent prend effet, au plus tôt, le prem ier jour du deuxièm e m ois qui suit la notification de la décision. 6. 6.1 Pour exam iner si dans un cas de révision il y a eu une m odification im portante du degré d'invalidité au sens de l'art. 17 LPG A (ex art. 41 LAI), le juge doit prendre généralem ent en considération l'influence de l'état de santé sur la capacité de gain au m om ent où fut rendue la décision qui a octroyé ou m odifié le droit à la rente, ainsi que l'état de fait existant au m om ent de la décision attaquée. En m atière de révision d'office toutefois, c'est la dernière décision entrée en force, exam inant m atériellem ent le droit à la rente, qui constitue le point de départ pour exam iner si le degré d'invalidité s'est m odifié de m anière à influencer le droit aux prestations. La jurisprudence concernant la reconsidération et la révision procédurale dem eure réservée (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3, ATF 133 V 108 9 consid. 5.4). 6.2 En l'espèce, le recourant a bénéficié d'une dem i-rente d'invalidité du 1er octobre 1994 au 31 octobre 1995 et d'une rente entière à com pter du 1er novem bre 1995. La question de savoir si le degré d'invalidité a subi depuis lors une m odification doit être jugée en com parant les faits tels qu'ils se présentaient à l'époque de la décision du 4 décem bre 1996, date de la dernière décision entrée en force ayant exam iné m atériellem ent le droit à la rente, et ceux qui ont existé jusqu'au 6 juillet 2005, date de la décision sur opposition litigieuse. 7. La notion d'invalidité, dont il est question à l'art. 8 LPG A et à l'art. 4 LAI, est de nature juridique/économ ique et non pas m édicale (ATF 116 V 246 consid. 1b). En d'autres term es, l'assurance-invalidité suisse couvre seulem ent les pertes économ iques liées à une atteinte à la santé physique ou psychique – qui peut résulter d'une infirm ité congénitale, d'une m aladie ou d'un accident – et non la m aladie en tant que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est com paré avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablem ent être exigée de lui après les traitem ents et les m esures de réadaptation, sur un m arché du travail équilibré (art. 16 LPG A). Selon une jurisprudence constante, les données fournies par le m édecin constituent néanm oins un élém ent utile pour apprécier les conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterm iner quels travaux on peut encore raisonnablem ent exiger de l'assuré (ATF 115 V 133 consid. 2, ATF 114 V 310 consid. 3c, R C C 1991 p. 329 consid. 1c). 8. D urant la période entrant en considération, Alfredo M artín Vargas n'a plus exercé d'activité lucrative ni en Suisse ni, selon ses propres déclarations, après son retour en Espagne; ainsi il est im possible dans le cas concret de déterm iner la m esure de l'incapacité de gain en se fondant sur des données d'ordre économ ique. U ne éventuelle m odification du taux d'invalidité doit donc être évaluée uniquem ent sur la base des données m édicales au dossier (ATF 115 V 133, 114 V 314, 105 V 159, 98 V 173). 8.1 La rente entière d'invalidité avait été allouée au recourant notam m ent sur la base du rapport de sortie de la C linique de réadaptation de Bellikon du 15 septem bre 1995, du rapport du Service d'orthopédie et de traum atologie du C H U V du 11 janvier 1996, ainsi que du rapport de la D ivision R éadaptation professionnelle de l'O AI-VD du 14 juin 1996 pour les séquelles consécutives à un accident de travail survenu le 12 octobre 1993, à savoir un status après ostéosynthèse d'une fracture trim alléolaire de la cheville droite et ré-ostéosynthèse pour retard de consolidation. Les m édecins de Bellikon avaient alors décrit une situation insatisfaisante tant sur le plan objectif que sur le plan subjectif et recom m andé une nouvelle 10 appréciation par les orthopédistes en charge du traitem ent au C H U V en vue de la réalisation d'une éventuelle arthrodèse de l'articulation tibio- tarsienne droite, estim ant que d'autres essais de traitem ent conservateur n'étaient pas prom is au succès. Ils ont par ailleurs renoncé à prescrire jusqu'à ce m om ent-là une reprise du travail à tem ps partiel, exercé avant l'entrée en clinique le 21 août 1995. Le D r Blaser, C H U V, de son côté, tout en confirm ant une incapacité de travail de 100% dans l'activité actuelle de grutier/m açon, avait relevé une arthrose tibio-astragalienne débutante et très sym ptom atique et préconisé, devant l'hésitation de l'assuré quant à une opération, la m ise en œ uvre im m édiate d'un reclassem ent professionnelle dans une activité sem i-assise et sans le port de charges. D 'autres restrictions étaient encore citées dans le rapport de Bellikon telles l'im possibilité de m arche en terrain accidenté, ainsi que la m ontée d'escaliers et d'échelles. L'augm entation du degré d'invalidité était im putable à l'accroissem ent des douleurs de l'articulation tibio-tarsienne, douleurs liées aux m ouvem ents et surtout à la charge, pendant le séjour à la clinique de réadaptation. Les m édecins avaient alors retenu que, sur le plan clinique, la perte de substance au niveau de la surface articulaire tibiale dans le cadre soit d'une fracture ostéochondrale traum atique, soit d'une ostéochondrite disséquante constituait déjà une cause suffisante pour expliquer les douleurs. Le conseiller en professions de l'O AI-VD de son côté avait estim é que la problém atique à la cheville droite s'était encore péjorée depuis la rédaction des rapports m édicaux, affirm ant que les lim itations et contre-indications professionnelles ém ises par la SU VA ne se rencontraient que dans une structure protégée et concluant à l'im possibilité de reclasser l'assuré aussi bien dans l'économ ie que dans un m ilieu protégé. En l'espèce, il convient d'exam iner si l'influence de l'atteinte décrite sur la capacité de travail s'est m odifiée durant la période entrant en considération de sorte à faire descendre le degré d'invalidité de 100% à m oins de 40% com m e retenu dans la décision sur opposition litigieuse. 8.2 A cet égard, le D r G asser, m édecin d'arrondissem ent de la SU VA Lausanne, avait estim é dans son rapport du 23 juillet 1996 que l'assuré n'était plus en m esure de fournir de rendem ent appréciable dans son ancienne occupation à cause de l'état douloureux de sa cheville droite et qu'une accoutum ance ou am élioration spontanée était peu probable dans cette situation. D e l'avis de ce m édecin, les activités sédentaires seraient en revanche pleinem ent exigibles. Il a considéré que l'assuré avait exagéré l'indication de ses troubles tels qu'ils étaient relatés dans le rapport de l'O AI-VD du 14 juin 1996. C es indications ne se recouvriraient pas avec les résultats objectifs de l'exam en clinique et radiologique. C onstatant la fin du traitem ent à l'H ôpital orthopédique début 1996 et le refus de l'arthrodèse par l'assuré, le m édecin de la SU VA a tenu pour probable que l'assuré se serait laissé opérer s'il avait aussi m al qu'il le laissait croire. O r à l'exam en clinique, ce m êm e m édecin avait constaté un épanchem ent articulaire douloureux à la palpation surtout au coin intérieur 11 de l'interligne tibio-astragalien et une m obilisation passive et épreuve de stabilité égalem ent très douloureuse de sorte qu'en fin d'exam en les plaintes et la boiterie étaient plus im portantes qu'au début. Toutefois, l'épanchem ent articulaire n'était pas surchauffé, il n'y avait pas d'autres signes d'irritation et aucun signe dystrophique. M algré une très discrète atrophie du m uscle pédieux, la force contre résistance était bonne, les artères bien palpables et tous les réflexes norm ovifs et sym étriques. Il ressort des investigations m enées par la SU VA que le recourant serait à m êm e d'exercer une activité légère dans différents secteurs de l'industrie à la condition de pouvoir travailler essentiellem ent en position assise et qu'il ne subirait dans une telle activité m édicalem ent exigible qu'une perte de gain de l'ordre d'un tiers. La décision de l'assurance-accidents du 29 janvier 1997, reconnaissant ce taux d'incapacité de gain, est entrée en force. D ans le cadre d'un nouveau bilan de la situation, le D r H ouriet, m édecin-conseil de la SU VA-Lausanne, avait com m enté dans son rapport d'exam en du 29 m ai 2000 les nouvelles radiographies sur lesquelles on retrouvait une nécrose aseptique de l'angle supéro-interne de l'astragale, sans aggravation de l'arthrose tibio-tarsienne et avec des interlignes sous- astragalien et m édio-tarsien parfaitem ent conservés, et avait conclu que, dans ces conditions, une arthrodèse n'était pas vraim ent souhaitable, confirm ant par ailleurs la capacité de travail attestée. Par com m unication du 5 août 2000, la SU VA a inform é l'assuré que la rente ne sera pas m odifiée. 8.3 En février 1999, le m édecin-contrôleur de la sécurité sociale espagnole avait noté dans son rapport une incapacité de travail de 100% dans l'ancienne activité, m ais avait considéré que l'assuré était en m esure d'exercer une activité qui ne surcharge pas le m em bre inférieur droit et qu'il était susceptible d'être réadapté. Le taux d'invalidité dans une activité adaptée était évalué à 40-50% . Le D r R eist, m édecin de l'O AIE, avait considéré dans ses prises de position des 27 juillet et 7 septem bre 1999 que la situation avait été soigneusem ent évaluée par la SU VA et qu'il convenait, en absence de pathologies étrangères aux séquelles d'accident, de s'aligner sur le taux d'invalidité retenu par l'assurance accidents. Son collègue, le D r M ichoud, dans ses rapports des 13 janvier et 17 juillet 2000, ainsi que du 12 janvier 2001, avait conclu à une am élioration de la situation depuis le rapport final de la SU VA et avait noté la disparition du dérouillage m atinal, qu'il n'était plus fait m ention de la prise d'un quelconque antalgique, qu'aucun épanchem ent synovial local n'était plus observé, que la perte de substance décrite auparavant n'était plus présente et qu'aucun signe de nécrose aseptique n'était plus observable. Il avait relevé par ailleurs le peu de lim itation de la m obilité de l'articulation tibio-astragalienne accidentée avec un m inim e déficit de 5° dans la flexion et l'extension avec une m obilité pratiquem ent identique pour les deux chevilles, les pieds présentant des callosités bien m arquées, sans aucun signe réactif local, sans aggravation de l'arthrose tibio- tarsienne et sans indication aucune à effectuer une intervention 12 chirurgicale. Finalem ent, il avait encore m entionné une légère augm entation de la circonférence du m ollet, signe d'une bonne fonction pour la m arche et la station debout. Il avait dès lors confirm é une capacité de travail entière dans des activités de substitution adaptées et une incapacité de travail pour l'ancienne activité de grutier de 80% . Le chirurgien-orthopédiste traitant de l'assuré en Espagne, le D r O liver C anillas, pour sa part, avait proposé dans son rapport du 13 novem bre 2000 un toilettage arthroscopique suivie d'une arthrodèse et estim é que l'intéressé était actuellem ent inapte pour tout type d'activité. D ans ses prises de position des 12 avril et 29 juin 2001, la D resse Eichhorn, m édecin de l'O AIE, s'était ralliée sans réserve à l'appréciation détaillée et m otivée du D r M ichoud concluant à une am élioration de l'état par rapport aux docum ents à disposition de l'O AI-VD au m om ent de la décision de rente et avait considéré que les nouveaux docum ents produits ne contenaient pas d'élém ents susceptibles de revenir sur cette évaluation. Le D r Fernández de R ota Avecilla, consulté par l'assuré le 8 m ars 2001, s'était contenté de recom m ander de la physiothérapie et, en phase aiguë, la prise d'anti-inflam m atoires, ainsi que la décharge de la cheville en s'aidant d'une canne; la m arche prolongé et sur sol irrégulier étant à proscrire. En revanche, il ne voyait aucune indication à une intervention chirurgicale. N éanm oins, il résulte des actes qu'une arthroscopie a eu lieu en avril 2002 et une arthrodèse en janvier 2003. Finalem ent, le rapport d'expertise établi le 10 novem bre 2003 par le Service d'orthopédie et de traum atologie du C H U V a retenu le diagnostic d'arthrose post traum atique tibio-astragalienne après fracture bim alléolaire à droite, ostéochondrite disséquante joue interne astragale à droite, status après arthrodèse tibio- astragalienne avec consolidation incertaine et attitude scoliotique sinistro- convexe dorso-lom baire et conclu qu'une activité com m e grutier sur un chantier n'était plus possible. En revanche, l'assuré pourrait développer une capacité de travail de 100% dans une activité alternant la position assise et debout, sans le port de charge de plus de 15kg, sans être obligé de m onter des échelles ou de m archer en terrain accidenté, évitant toute surcharge du pied droit avec adaptation d'une chaussure orthopédique avec barre de déroulem ent pour le pied droit et à l'abri des intem péries. C ette capacité de travail serait la m êm e depuis décem bre 1996, une éventuelle réopération pour reprise d'arthrodèse ne changeant rien à la situation. Le D r M uggli, m édecin de l'O AIE, appelé à prendre position sur l'ensem ble du dossier m édical, a confirm é dans ses rapports du 17 février et 28 juin 2004 l'incapacité de 100% com m e grutier et a retenu, au vu des restrictions décrites, une incapacité de 20% dans les activités de substitution depuis la date de l'accident. D ans une évaluation en séance plénière, l'O AIE a toutefois conclu que la récente expertise avait perm is de confirm er l'am élioration constatée par le D r H ouriet en m ai 2000, ainsi qu'une capacité de travail entière dans les activités de substitution. U ne dernière évaluation de l'invalidité par com paraison des revenus a m is en évidence une perte de gain de 28% dans l'exercice d'une activité de 13 substitution m édicalem ent exigible à 100% . Pour le calcul de la perte de gain, l'O AIE a opéré une dim inution du salaire d'invalide de 10% com pte tenu de l'âge et du fait que l'assuré ne peut exercer ces activités que dans certaines conditions. Le D r M uggli, dans un ultim e rapport du 31 janvier 2005 enfin, a considéré que la nouvelle docum entation m édicale produite par l'assuré, relative à une hospitalisation en m ars/avril 2004 pour extraction d'un im plant osseux et débridem ent de la plaie après infection n'était pas de nature à m odifier le projet de décision du 22 octobre 2004. 8.4 D ans ce contexte, il convient de souligner que dans un arrêt ATF 126 V 288, le Tribunal fédéral des assurances a précisé sa jurisprudence concernant la coordination de l'évaluation de l'invalidité dans les différentes branches de l'assurance sociale. Il a notam m ent confirm é le caractère uniform e de la notion d'invalidité dans ces différentes branches (cf. art. 22 LPG A), ainsi que son effet de coordination dans l'évaluation de l'invalidité. En revanche, il a renoncé à la pratique consistant à accorder en principe plus d'im portance à l'évaluation effectuée par l'un des assureurs sociaux, indépendam m ent des instrum ents dont il dispose pour instruire le cas et de l'usage qu'il en a fait dans un cas concret. C ertes, il faut éviter que des assureurs procèdent à des évaluations divergentes dans un m êm e cas. M ais m êm e si un assureur ne peut en aucune m anière se contenter de reprendre, sans plus am ple exam en, le taux d'invalidité fixé par un autre assureur, une évaluation entérinée par une décision entrée en force ne peut pas rester sim plem ent ignorée. Toutefois, il convient de s'écarter d'une telle évaluation lorsqu'elle repose sur une erreur de droit ou sur une appréciation insoutenable (ATF 119 V 471 consid. 2b) ou encore lorsqu'elle résulte d'une sim ple transaction conclue avec l'assuré (ATF 112 V 175 s. consid. 2a). A ces m otifs de divergence déjà reconnus antérieurem ent par la jurisprudence, il faut ajouter des m esures d'instruction extrêm em ent lim itées et superficielles, ainsi qu'une évaluation pas du tout convaincante ou entachée d'inobjectivité (ATF 126 V 293 s. consid. 2d). D ans l'arrêt ATF 119 V 468, le Tribunal fédéral des assurances avait considéré com m e insoutenable une appréciation des organes de l'assurance-invalidité, au m otif qu'elle s'écartait largem ent de l'évaluation de l'assureur-accidents, laquelle reposait sur des conclusions m édicales convaincantes concernant la capacité de travail et l'activité exigible, ainsi que sur une com paraison des revenus correctem ent effectuée (ATF 119 V 474 consid. 4a). La SU VA, par décision du 29 janvier 1997, avait reconnu une incapacité de gain de 33.33% dans une activité m édicalem ent exigible. Se fondant sur de nouvelles investigations (exam en par le D r H ouriet en m ai 2000), la SU VA avait com m uniqué à l'assuré que la rente ne sera pas m odifiée. D ans le cas présent, il résulte effectivem ent du rapport relatif à l'exam en m édical pratiqué par le D r H ouriet que le recourant, m algré une boiterie assez prononcée du m em bre inférieur droit, essentiellem ent liée à l'absence de déroulem ent du pas, se tenait en charge assez équivalente 14 des m em bres inférieurs qui étaient bien axés. La m obilité de la tibio- astragalienne droite n'était que m odérém ent lim itée, tandis que la m obilité de la sous-astragalienne droite était pratiquem ent sym étrique par rapport à la gauche. Les pieds étaient souples avec une bonne m obilité des orteils et une force conservée. Il n'y avait qu'une am yotrophie peu m arquée du m ollet droit, la cheville n'était pas élargie et il n'y avait aucun signe réactif local, pas de tum éfaction, ni œ dèm e ni hypertherm ie. Par ailleurs, les callosités plantaires étaient bien m arquées. Sur le vu de ce qui précède, force est de constater que la situation s'est m anifestem ent am éliorée depuis les rapports m édicaux à disposition de l'O AIE au m om ent de la décision de rente et l'évaluation de la capacité de travail dans les activités de substitution par le D r H ouriet se trouve confirm ée par le rapport d'expertise du 10 novem bre 2003. D ans ce contexte, il est à relever que le fait que l'assuré a finalem ent fait procéder à une arthrodèse 10 ans après le traum atism e n'influence en rien sa capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée. Aussi convient-il de retenir que l'état de santé d'Alfredo M artín Vargas a connu, depuis l'octroi de la rente entière AI, une am élioration perm ettant la reprise d'une activité professionnelle dans le cadre décrit. En effet, selon un principe général valable dans le droit des assurances sociales, toute personne qui dem ande des prestations doit entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablem ent attendre d'elle, afin d'atténuer autant que possible les conséquences de son invalidité (ATF 115 V 53, 114 V 285 cons. 3, 111 V 239 cons. 2a; M aurer, Schw eizerisches Sozialversicherungsrecht, II, p. 377; Locher, D ie Schadenm inderungspflicht im Bundesgesetz vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung, in M élanges pour le 75e anniversaire du TFA, p. 407 ss). Ainsi ni la situation fam iliale ou économ ique, ni un arrêt prolongé de l'activité professionnelle ou m êm e le refus d'exercer une activité m édicalem ent exigible par convenance personnelle ne constituent un critère relevant pour le m aintien d'une rente d'invalidité. Sur le vu de ce qui précède, force est de constater que le recourant, en m ettant en valeur sa capacité résiduelle de travail, pourrait obtenir au plus tard depuis le 29 m ai 2000 (exam en par le D r H ouriet) un revenu supérieur aux deux tiers de son revenu de valide. En effet, la com paraison des revenus effectuée le 11 octobre 2004 par le service chargé de l'Evaluation de l'invalidité a m is en évidence une dim inution de la capacité de gain de 28% en se fondant sur les données statistiques publiées par l'O FS dans l'Enquête suisse sur la structure des salaires en 2000 tout en tenant com pte d'une dim inution de 10% du salaire d'invalide en raison des circonstances personnelles. Les conditions de l'art. 17 LPG A sont donc réunies. 9. La m odification relevante du degré d'invalidité au sens de l'art. 17 LPG A s'étant vérifiée au plus tard en m ai 2000, elle durait donc depuis plus de trois m ois le 14 février 2001, date de la décision de suppression de rente; d'autre part, cette m odification peut être considérée com m e durable au sens de l'art. 88 al. 1 R AI, vu qu'aucun fait m édical nouveau m ettant en évidence une aggravation relevante de l'état de santé du recourant n'a été 15 avancé en procédure de recours. A cet égard, il est à relever que les interventions ponctuelles com m e l'arthrodèse, la reprise ultérieure de la plaie et le traitem ent d'une infection ne sont pas de nature à m odifier la capacité de travail résiduelle adm ise. C 'est donc à juste titre que l'O ffice intim é a supprim é la rente avec effet au 1er avril 2001. En conséquence, le recours doit être rejeté et la décision sur opposition du 6 juillet 2005 confirm ée. 10. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. Par ces m otifs, le Tribunal adm inistratif fédéral prononce : 1. Le recours est rejeté. 2. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. 3. Le présent arrêt est com m uniqué : - au recourant (recom m andé AR ); - à l'autorité intim ée (n° de réf. _______); - à l'O ffice fédéral des assurances sociales. Voie de droit: La présente décision peut être attaquée devant le Tribunal fédéral, Schw eizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en m atière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 ss, 90 ss et 100 de la Loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 [LTF, R S 173.110]). Le m ém oire doit indiquer les conclusions, les m otifs et les m oyens de preuve, et être signé. La décision attaquée et les m oyens de preuve doivent être joints au m ém oire, pour autant qu'ils soient en m ains du recourant (voir art. 42 LTF). Le Président du collège: Le G reffier: Francesco Parrino Yann H ofm ann D ate d'expédition :