C our IV D -5039/2006 him /thj {T 0/2} A rrêt du 1er juin 2007 C om position : M m e et M M . H irsig-Vouilloz, Scherrer et Schürch, Juges G reffier: M . Thom as X._______, née le [...] C am eroun, représentée par R ecourante contre O ffice fédéral des m igrations (O D M ), Q uellenw eg 6, 3003 Berne, Autorité intim ée concernant la décision du 17 décem bre 2002 en m atière d'asile, de renvoi et d'exécution du renvoi / N [...] B u n d e s v e rw a ltu n g s g e ric h t T rib u n a l a d m in is tra tif fé d é ra l T rib u n a le a m m in is tra tiv o fe d e ra le T rib u n a l a d m in is tra tiv fe d e ra l2 Le Tribunal adm inistratif fédéral considère en fait: A. Le 2 avril 2002, X._______ a déposé une dem ande d'asile au C entre d'enregistrem ent et de procédure (C EP) de Vallorbe. B. Entendue audit centre, le 10 avril 2002, puis par les autorités cantonales valaisannes, le 2 m ai suivant, elle a notam m ent déclaré avoir été m ariée coutum ièrem ent en 1986, à l'âge de 13 ans, à un chef de village qui la battait. Elle aurait régulièrem ent été abusée sexuellem ent par le fils de ce dernier. En janvier 2001, l'intéressée serait partie vivre chez son am ant, lequel aurait été tué sous ses yeux par le fils de son m ari, en date du 23 m ars 2002. U n am i l'aurait alors hébergée durant deux jours et aurait intégralem ent organisé et financé son départ. Le 31 m ars 2002, X._______ aurait em barqué à l'aéroport de D ouala sur un avion à destination de Lagos (N igéria) puis sur un vol d'une com pagnie inconnue à destination d'une ville italienne dont elle ne sait rien, accom pagnée d'un passeur qui se serait chargé de toutes les form alités douanières. C . Par décision du 17 décem bre 2002, l'O ffice fédéral des réfugiés (l'O D R ), actuellem ent l'O ffice fédéral des m igrations (ci-après: l'O D M ), a rejeté la dem ande d'asile de la requérante, au m otif que ses déclarations ne se révélaient ni vraisem blables (art. 7 LAsi; soit notam m ent les causes et circonstances de son départ en m ars 2002 dans des conditions peu claires) ni pertinentes (art. 3 LAsi; absence de persécutions étatiques). Par m êm e décision, l'O D M a prononcé le renvoi de Suisse de la requérante et ordonné l'exécution de cette m esure, qu'il a jugée licite, raisonnablem ent exigible et possible. D . D ans le recours qu'elle a interjeté contre cette décision, le 22 janvier 2003, l'intéressée a conclu principalem ent à l'octroi de l'asile, subsidiairem ent au prononcé de l'adm ission provisoire. Elle a contesté les invraisem blances retenues par l'O D M , a repris pour l'essentiel les m otifs à la base de sa dem ande et fait valoir, certificats m édicaux à l'appui, qu'elle avait suivi un traitem ent au Service de consultation psychiatrique de M onthey en juin 2002 et qu'elle était traitée pour une affection gynécologique à l'hôpital de Sion, élém ents qui auraient dû être pris en com pte dans le cadre de l'analyse de la licéité de la m esure de renvoi. E. En date du 18 février 2003, l'O D M a préconisé le rejet du recours, considérant en particulier que le C am eroun disposait des infrastructures m édicales nécessaires pour soigner les affections gynécologiques dont souffrait l'intéressée. F. Par décision du 26 janvier 2006, la C om m ission suisse de recours en m atière d'asile (la C om m ission) a rayé l'affaire du rôle, ensuite de la disparition de l'intéressée. Le 31 m ars 2006, cette instance a adm is la dem ande de réouverture de la procédure form ulée le 17 m ars précédent. G . L'intéressée a produit un rapport m édical établi, le 28 avril 2006, par le 3 D octeur F. Bressy (C hef de clinique au C entre hospitalier du C hablais) dont il ressort qu'elle est traitée pour un état de stress post traum atique, un trouble de la personnalité du registre psychotique et un épisode dépressif sévère, depuis le 7 févier 2005. S'agissant du pronostic sans traitem ent, il "serait encore plus som bre vu le retrait social de la patiente et la tendance à la consom m ation d'alcool en tant qu'une "autom édication", l'absence de cadre risque d'augm enter les troubles de la pensée, les sym ptôm es dépressifs voire psychotiques florides et les risques de passage à l'acte". Q uant au pronostic avec traitem ent, le rapport indique qu'il est som bre, qu'il est "en lien avec la m ultitude des diagnostics chez une personnalité fragile, avec retrait et désintérêt social qui craint la psychiatrie du fait de la connotation péjorative de cette dernière. N éanm oins le lien thérapeutique perm et de dim inuer les idées suicidaires et les reviviscences". H . D ans sa prise de position du 6 juillet 2006, le canton du [...] a proposé l'octroi de l'adm ission provisoire à l'intéressée (art. 44 al. 3 aLAsi; situation de détresse personnelle grave). D ans sa déterm ination du 9 août 2006, l'O D M a par contre requis l'exécution du renvoi. I. D ans sa réplique du 30 août 2006, le recourante a une nouvelle fois m is en avant le risque de suicide en cas de retour dans son pays. Le Tribunal adm inistratif fédéral considère en droit: 1. 1.1 Le 31 décem bre 2006, la C om m ission suisse de recours en m atière d'asile a cessé d'exister et a été rem placée par le Tribunal adm inistratif fédéral. C onform ém ent à l'art. 53 al. 2 de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal adm inistratif fédéral (LTAF ; R S 173.32), les recours qui sont pendants devant les com m issions fédérales de recours ou d'arbitrage ou devant les services des recours des départem ents au 1er janvier 2007 sont traités par le Tribunal adm inistratif fédéral dans la m esure où il est com pétent. Ils sont jugés sur la base du nouveau droit de procédure. 1.2 Sous réserve des exceptions prévues à l'art. 32 LTAF, le Tribunal adm inistratif fédéral, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi fédérale du 20 décem bre 1968 sur la procédure adm inistrative (PA ; R S 172.021) prises par les autorités m entionnées aux art. 33 et 34 LTAF. En particulier, les décisions rendues par l'O D M concernant l'asile peuvent être contestées devant le Tribunal adm inistratif fédéral, lequel, en cette m atière, statue de m anière définitive, conform ém ent aux art. 105 al. 1 de la Loi sur l'asile du 26 juin 1998 (LAsi ; R S 142.31) et 83 let. d ch. 1 de la Loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; R S 173.110). 1.3 L'intéressée a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 let. c PA). Présenté 4 dans la form e (cf. art. 52 PA) et le délai (cf. art. 50 PA) prescrits par la loi, le recours est recevable. 2. Sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat d'origine ou dans le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de leur religion, de leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterm iné ou de leurs opinions politiques. Sont notam m ent considérées com m e de sérieux préjudices la m ise en danger de la vie, de l'intégrité corporelle ou de la liberté, de m êm e que les m esures qui entraînent une pression psychique insupportable. Il y a lieu de tenir com pte des m otifs de fuite spécifiques aux fem m es (art. 3 al. 1 et 2 LAsi). 3. En l'espèce, com m e l'a relevé à juste titre l'autorité de prem ière instance, les déclarations de l'intéressée se sont révélées indigentes, inconstantes voire divergentes sur plusieurs points im portants de sa dem ande d'asile (circonstances de la m ort de son am ant dans la nuit du 22 au 23 m ars 2002 et fuite du dom icile dans des conditions peu claires, alors que les prétendus m eurtriers de ce dernier étaient encore sur place). Force est de constater que l'argum entation du recours pour m inim iser ou expliquer ces lacunes n'est à elle seule pas convaincante. O n soulignera encore que la description qu'a faite X._______ de l’organisation de sa fuite et de son voyage (par un "copain de son am i") rendus possibles grâce à de m ultiples com plicités aussi soudaines qu'opportunes et désintéressées - sous une identité dont elle ne sait rien, sans bourse délier, pour un m ontant dont elle prétend tout ignorer, à bord (depuis Lagos) d'un avion d'une com pagnie inconnue et selon un itinéraire par trop im précis - n'est pas non plus crédible. En revanche, elle est de nature à dém ontrer sa volonté de cacher les causes et circonstances exactes de son départ, les conditions de son voyage à destination de l’Europe ainsi que trajet réellem ent em prunté. Il convient pour le reste de se référer aux considérants pertinents de la décision querellée. Il s'ensuit que le recours, en tant qu'il conteste le refus de l'asile, doit être rejeté. 4. 4.1 Lorsqu’il rejette la dem ande d'asile ou qu'il refuse d'entrer en m atière à ce sujet, l'O D M prononce, en règle générale, le renvoi de Suisse et en ordonne l'exécution; il tient com pte du principe de l'unité de la fam ille (art. 44 al. 1 LAsi). Le renvoi ne peut être prononcé, selon l'art. 32 de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 sur l'asile relative à la procédure (O A 1 ; R S 142.311), lorsque le requérant d’asile dispose d’une autorisation de séjour ou d’établissem ent valable, ou qu’il fait l’objet d’une décision d’extradition ou d’une décision de renvoi conform ém ent à l’art. 121 al. 2 de la C onstitution fédérale du 18 décem bre 1998 (C st.; R S 101). 4.2 Aucune exception à la règle générale du renvoi n'étant en l'occurrence réalisée, le Tribunal est tenu, de par la loi, de confirm er cette m esure.5 5. 5.1 L’exécution du renvoi est ordonnée si elle est licite, raisonnablem ent exigible et possible (art. 44 al. 2 LAsi), le Tribunal n'ayant pas à exam iner les cas de détresse personnelle grave, l'art. 44 al. 3 et 5 aLAsi ayant été abrogé par le ch. 1 de la LF du 16 déc. 2005, avec effet au 1er janv. 2007 (R O 2006 4745 4767; FF 2002 6359). 5.2 L'exécution n'est pas licite lorsque le renvoi de l'étranger dans son Etat d'origine ou de provenance ou dans un Etat tiers est contraire aux enga- gem ents de la Suisse relevant du droit international (art. 14a al. 3 de la loi fédérale du 26 m ars 1931 sur le séjour et l’établissem ent des étrangers; LSEE; R S 142.20). Aucune personne ne peut être contrainte, de quelque m anière que ce soit, à se rendre dans un pays où sa vie, son intégrité corporelle ou sa liberté serait m enacée pour l'un des m otifs m entionnés à l'art. 3 al. 1 LAsi, ou encore d'où elle risquerait d'être astreinte à se rendre dans un tel pays (art. 5 al. 1 LAsi). N ul ne peut être soum is à la torture ni à des peines ou traitem ents inhum ains ou dégradants (art. 3 de la C onvention du 4 novem bre 1950 de sauvegarde des droits de l’hom m e et des libertés fondam entales (C ED H ; R S 0.101). 5.3 L'exécution ne peut notam m ent pas être raisonnablem ent exigée si elle im plique la m ise en danger concrète de l'étranger (art. 14a al. 4 LSEE). 5.4 L'exécution n'est pas possible lorsque l'étranger ne peut quitter la Suisse, ni être renvoyé, ni dans son Etat d'origine ou de provenance, ni dans un Etat tiers (art. 14a al. 2 LSEE). 6. 6.1 Il convient de noter à titre prélim inaire que les trois conditions posées par l'art. 14a al. 2 à 4 LSEE, em pêchant l'exécution du renvoi (illicéité, inexigibilité, im possibilité) sont de nature alternative : il suffit que l'une d'elles soit réalisée pour que le renvoi soit inexécutable. 6.2 En l'occurrence, c'est sur la question de l'exigibilité de l’exécution du renvoi que le Tribunal entend faire porter son exam en. Selon l'art. 14a al. 4 LSEE, l'exécution du renvoi ne peut notam m ent pas être raisonnablem ent exigée si elle im plique une m ise en danger concrète de l'étranger. C ette disposition s'applique en prem ier lieu aux "réfugiés de la violence", soit aux étrangers qui ne rem plissent pas les conditions de la qualité de réfugié parce qu'ils ne sont pas personnellem ent persécutés, m ais qui fuient des situations de guerre, de guerre civile ou de violences généralisées, et ensuite aux personnes pour qui un retour reviendrait à les m ettre concrètem ent en danger, notam m ent parce qu'elles ne pourraient plus recevoir les soins dont elles ont besoin. L'autorité à qui incom be la décision doit donc dans chaque cas confronter les aspects hum anitaires liés à la situation dans laquelle se trouverait l'étranger concerné dans son pays après l'exécution du renvoi à l'intérêt public m ilitant en faveur de son éloignem ent de Suisse (JIC R A 1999 no 28 p. 170 et jurisp. citée ; 1998 no 22 p. 191).6 En l’espèce, le C am eroun n’est pas en proie à une guerre civile et ne connaît pas non plus une situation de violences généralisées susceptible de s'opposer de façon générale au renvoi de ses ressortissants. S'agissant des personnes atteintes dans leur santé, le Tribunal doit rappeler que l'exécution du renvoi ne devient inexigible qu'à partir du m om ent où, en raison de l'absence de possibilités de soins essentiels dans leur pays d'origine ou de destination, leur état de santé se dégraderait très rapidem ent au point de conduire d'une m anière certaine à la m ise en danger concrète de leur vie ou à une atteinte sérieuse, durable et notablem ent plus grave de leur intégrité physique ou psychique. En outre, lorsque l'état de santé physique ou psychique constitue un obstacle au retour dans le pays d'origine du requérant, l'autorité doit en prem ier lieu tenter de connaître la durée de l'em pêchem ent à l'exécution. Si l'on peut prévoir avec suffisam m ent de certitude que l'étranger est en m esure de quitter la Suisse après l'écoulem ent d'un laps de tem ps déterm iné, l'autorité prolongera sim plem ent le délai de départ. Tel est le cas lorsque la durée du traitem ent m édical peut être déterm inée de m anière suffisam m ent certaine. S'il s'avère au contraire im possible de connaître précisém ent l'échéance d'un tel traitem ent, l'adm ission provisoire doit alors être prononcée] (cf. JIC R A 2003 no 24 et G . Zürcher, W egw eisung und Frem denpolizeirecht: die verfahrensm ässige Behandlung von m edizinischen H ärtefällen, in: Schw eizerisches Institut für Verw altungskurse, Ausgew ählte Fragen des Asylrechts, Lucerne 1992). En l’espèce, il ressort en particulier du rapport m édical du 28 avril 2006 qu’en raison de son état physique et - surtout - psychologique très fragilisé, X._______ encourrait un risque vital en cas de retour dans son pays d'origine où elle ne pourrait com pter sur le soutien de sa fam ille proche. A cet état de santé déficient, il faut ajouter qu’elle ne pourra, à l’évidence, pas se la réinstaller seule au C am eroun. En effet, elle est séparée de sa fam ille, n'a pas de véritable réseau social au pays, ne possède pas de form ation professionnelle lui perm ettant d’envisager sérieusem ent une réinsertion rapide sur le m arché du travail et ne possède pas de biens propres. D ès lors, com pte tenu de la conjonction toute particulière de facteurs défavorables s’opposant à l’exécution du renvoi de X._______, le recours doit être adm is, en tant qu'il conclut au prononcé de l'adm ission provisoire, et la décision attaquée annulée sur ce point. L'autorité de prem ière instance est dès lors invitée à accorder l'adm ission provisoire à la recourante. D ès lors, le recours est adm is en ce qui concerne l’exécution du renvoi en application de l’art. 14a al. 4 LSEE. 6.3 Le recours étant partiellem ent rejeté, il y a lieu de m ettre une partie des frais de procédure à la charge de la recourante (art. 63 al. 1 PA et art. 6 al. 2 du R èglem ent du 11 décem bre 2006 concernant les frais, dépens et 7 indem nités fixés par le Tribunal adm inistratif fédéral [FITAF ; R S 173.320.2]). 6.4 C onform ém ent à l’art. 64 al. 1 PA, l’autorité peut allouer, d’office ou sur requête, à la partie ayant entièrem ent ou partiellem ent gain de cause, une indem nité pour les frais indispensables et relativem ent élevés qui lui ont été occasionnés. Selon la jurisprudence du C onseil fédéral, confirm ée par la doctrine, cette disposition donne un véritable droit à l’allocation de dépens. Il s’agit d’une « M uss-Vorschrift (cf. notam m ent JAAC 57.16, 56.2, 54.39, 40.31 ; A. Kölz / I. H äner, Verw altungsverfahren und Verw altungsrechtspflege des Bundes, 2e éd., Zürich 1998, p. 249). Lorsque la partie qui prétend à des dépens – dont l’attribution n’est due que pour la participation à une procédure de recours – ne fait pas parvenir une note détaillée à ce sujet avant le prononcé, l’autorité de recours fixe les dépens d’office et selon sa propre appréciation (cf. art. 8 al. 1 O FIPA). En l’espèce, en l’absence de note de frais, il y a lieu d’attribuer à la recourante, qui a eu partiellem ent gain de cause, une indem nité réduite à titre de dépens pour les frais indispensables occasionnés par la présente procédure, dont la quotité sera fixée à 300 francs (art. 7 al. 2 FITAF). (dispositif page suivante)8 Par ces m otifs, le Tribunal adm inistratif fédéral prononce: 1. Le recours est rejeté en tant qu'il porte sur la question de l'asile et le principe du renvoi. 2. Le recours est adm is en tant qu'il porte sur l'exécution du renvoi; la décision de l'O D M du 17 décem bre 2002 est annulée sur ce point. 3. L'O D M est invité à régler les conditions de séjour de X._______ conform ém ent aux dispositions sur l'adm ission provisoire des étrangers. 4. D es frais de procédure réduits (ém olum ents d'arrêté et de chancellerie), s'élevant à 300 francs, sont m is à la charge de la recourante. 5. L’O D M versera à la recourante la som m e de 300 francs à titre de dépens. 6. Le présent arrêt est com m uniqué: – au m andataire (par courrier recom m andé) ; – à l'autorité intim ée (n° de réf. N [...], par lettre sim ple); – à la police des étrangers du canton [...]. La Juge: Le greffier: M adeleine H irsig-Vouilloz Jean-D aniel Thom as -9 -