<!DOCTYPE html> <html lang="fr"><head><meta charset="utf-8"/></head><body><div class="Section1"> <p class="MsoPlainText">A. R. , propriétaire de l'article x du cadastre de Rochefort, à</p> <p class="MsoPlainText">Montézillon, a fait construire une villa familiale sur son terrain. Les</p> <p class="MsoPlainText">travaux ont été commencés autour du mois de septembre 1989. La villa a été</p> <p class="MsoPlainText">habitée dès le 24 juillet 1990, quelques petits détails ayant encore dû</p> <p class="MsoPlainText">être réglés avant la visite finale fixée en août 1990 (D.14/PL dem.,</p> <p class="MsoPlainText">rapports de chantier).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> K. a conçu et exécuté les plans de la maison. Il a également</p> <p class="MsoPlainText">dirigé et surveillé les travaux de construction.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Les travaux ont été effectués par plusieurs entreprises.</p> <p class="MsoPlainText">I. , titulaire de la raison individuelle E. , a été chargé des travaux</p> <p class="MsoPlainText">d'étanchéité des balcons et de la terrasse. D. a exécuté les travaux de</p> <p class="MsoPlainText">ferblanterie (D.5/1, 5/2). La maison B. &amp; Cie a effectué les travaux de</p> <p class="MsoPlainText">maçonnerie et de béton armé.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">B. Par courrier du 7 janvier 1991, adressé à K. , avec copies à</p> <p class="MsoPlainText">E. et à B. &amp; Cie, R. a déclaré avoir constaté que le crépis du garage</p> <p class="MsoPlainText">s'était décollé à deux endroits différents, ce qui lui faisait craindre un</p> <p class="MsoPlainText">défaut d'étanchéité (D.5/3). Le 5 juin 1991, il a demandé à l'entreprise</p> <p class="MsoPlainText">B. &amp; Cie de procéder aux réparations nécessaires (D.5/4).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> L'architecte, le maître d'ouvrage et des représentants des en-</p> <p class="MsoPlainText">treprises B. et E. se sont rencontrés le 14 juin 1991. Il ressort</p> <p class="MsoPlainText">notamment du rapport établi à cette date (D.5/5) que l'origine du défaut</p> <p class="MsoPlainText">n'était pas claire à l'époque. L'architecte a ainsi proposé d'inonder la</p> <p class="MsoPlainText">terrasse avec de l'eau teintée de manière à chercher l'origine du défaut</p> <p class="MsoPlainText">d'étanchéité (D.5/5).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Une nouvelle séance a eu lieu le 14 octobre 1991, entre l'archi-</p> <p class="MsoPlainText">tecte, le maître d'ouvrage, D. et des représentants des entreprises B. &amp;</p> <p class="MsoPlainText">Cie et E. . Des défauts d'étanchéité autour de la cheminée ont été</p> <p class="MsoPlainText">constatés mais il était difficile d'attribuer la responsabilité d'un</p> <p class="MsoPlainText">défaut quelconque dans l'exécution des travaux à l'une des entreprises ou</p> <p class="MsoPlainText">à l'autre. Il a été décidé que B. &amp; Cie entreprendrait le décrépissage des</p> <p class="MsoPlainText">joints entre le mur en pierre de la cheminée et la tôlerie sur l'acrotère,</p> <p class="MsoPlainText">à une profondeur d'en tout cas 2 cm, permettant ainsi à l'entreprise E.</p> <p class="MsoPlainText">de remplir ce joint avec un produit étanche (D.5/6).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le 18 octobre 1991, l'architecte a informé B. &amp; Cie, D. et I.</p> <p class="MsoPlainText">que malgré les travaux que venaient d'effectuer B. &amp; Cie et E. , de</p> <p class="MsoPlainText">nouvelles infiltrations d'eau s'étaient produites à l'intérieur du garage</p> <p class="MsoPlainText">et de la verrière (D.5/7).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Une nouvelle séance a eu lieu le 9 juillet 1992, réunissant les</p> <p class="MsoPlainText">parties à la présente cause et deux représentants de l'entreprise B. &amp;</p> <p class="MsoPlainText">Cie. A cette occasion, différents travaux ont été décidés; ainsi, B. &amp; Cie</p> <p class="MsoPlainText">devait reconstruire la garniture en pierre de la cheminée avec des joints</p> <p class="MsoPlainText">étanches, E. devait remettre les dalles en place et D. le chapeau de la</p> <p class="MsoPlainText">cheminée (D.5/9).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Ces travaux ont été exécuté jusqu'au début du mois de septembre</p> <p class="MsoPlainText">1992 (D.5/11).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Pour les travaux tendant à l'élimination des infiltrations</p> <p class="MsoPlainText">d'eau, B. &amp; Cie a adressé le 20 novembre 1992 une facture de 5'148.60</p> <p class="MsoPlainText">francs à R. (D.3/1). D. et E. n'ont pas facturé leurs travaux.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Malgré ces travaux, de nouvelles infiltrations d'eau se sont</p> <p class="MsoPlainText">produites. Le mandataire de R. les a signalées à l'architecte par</p> <p class="MsoPlainText">courrier du 21 décembre 1992; des copies de ce courrier ont été adressées</p> <p class="MsoPlainText">à D. et E. (D.5/13). Comme les divers travaux n'avaient pas permis de</p> <p class="MsoPlainText">remédier à la non-étanchéité, l'architecte a proposé à R. de procéder à</p> <p class="MsoPlainText">une expertise afin de connaître la cause des infiltrations d'eau (D.5/15).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">C. Le 11 mai 1993, R. a requis, à titre de preuve à futur, une</p> <p class="MsoPlainText">expertise. Le président du Tribunal civil du district de Boudry a admis la</p> <p class="MsoPlainText">requête, qui était dirigée contre B. &amp; Cie, I. et D. , par ordonnance du</p> <p class="MsoPlainText">4 juin 1993. Dans son rapport du 11 octobre 1993, envoyé le 15 octobre</p> <p class="MsoPlainText">1993 aux parties, l'expert M. a notamment constaté que la terrasse avait</p> <p class="MsoPlainText">été réalisée sans pente, contrairement à l'article 2.12 de la</p> <p class="MsoPlainText">recommandation SIA 271, qui préconise une pente d'au moins 1,5 %; ce</p> <p class="MsoPlainText">défaut empêchait une évacuation normale des eaux. Concernant l'étanchéité</p> <p class="MsoPlainText">autour de la cheminée sortant de la terrasse, l'expert a relevé que les</p> <p class="MsoPlainText">couloirs en tôle surmontés d'une bande de serrage ne pouvaient</p> <p class="MsoPlainText">efficacement se dilater, les moellons s'appuyant sur lesdits couloirs.</p> <p class="MsoPlainText">Concernant la ferblanterie, il a constaté que le couloir - revêtement</p> <p class="MsoPlainText">d'acrotère en une seule pièce et continu sur l'ensemble du périmètre</p> <p class="MsoPlainText">n'était pas exécuté dans les règles de l'art, car les angles saillants et</p> <p class="MsoPlainText">rentrants, l'effet de continuité complété par la rigidification du concept</p> <p class="MsoPlainText">constructif de la cheminée provoquaient des tensions dues à la dilatation,</p> <p class="MsoPlainText">ce qui pouvait causer des déchirures. Il a constaté une fissure de la</p> <p class="MsoPlainText">soudure à la verticale d'un seuil et la non-étanchéité du raccordement des</p> <p class="MsoPlainText">seuils. Il a estimé le coût des travaux de réfection à 13'250 francs.</p> <p class="MsoPlainText">Selon l'expert, les défauts sont imputables à raison de 20 % à</p> <p class="MsoPlainText">l'architecte du fait du non-respect des recommandations SIA et de</p> <p class="MsoPlainText">l'acceptation d'une exécution inadéquate, à raison de 10 % à l'étancheur</p> <p class="MsoPlainText">pour avoir accepté de poser son étanchéité sur un support sans pente et</p> <p class="MsoPlainText">sur un concept de ferblanterie ne présentant aucune dilatation et à raison</p> <p class="MsoPlainText">de 70 % au ferblantier du fait d'une réalisation inadéquate. Il n'a retenu</p> <p class="MsoPlainText">aucune faute à l'égard de B. &amp; Cie.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Le 2 mars 1994, le mandataire de R. a demandé à D. et I. de</p> <p class="MsoPlainText">se déterminer au sujet des travaux tendant à l'élimination des défauts</p> <p class="MsoPlainText">(D.3/5). D. ne s'est pas prononcé, alors que I. a contesté le contenu du</p> <p class="MsoPlainText">courrier du 2 mars 1994 (D.3/6).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">D. Auparavant, par exploit du 8 janvier 1992, K. avait assigné R.</p> <p class="MsoPlainText">en paiement de 7'275.75 francs, représentant le solde de ses honoraires</p> <p class="MsoPlainText">d'architecte.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par jugement du 28 avril 1995, le Tribunal civil du district de</p> <p class="MsoPlainText">Boudry a rejeté la demande. Il a notamment constaté que K. , en tant que</p> <p class="MsoPlainText">mandataire général du maître d'ouvrage, devait effectuer toutes les</p> <p class="MsoPlainText">prestations que fournit habituellement un architecte, qu'il n'avait pas</p> <p class="MsoPlainText">procédé à la vérification correcte des factures et qu'au moment de</p> <p class="MsoPlainText">l'ouverture de la procédure l'ouvrage présentait encore des défauts,</p> <p class="MsoPlainText">aspect dont K. avait admis qu'il devait encore s'occuper.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">E. Par demande du 23 décembre 1994, R. a pris les conclusions</p> <p class="MsoPlainText">suivantes à l'encontre de K. , I. et D. :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " Plaise à la Cour civile du Tribunal cantonal :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Principalement :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 1. Condamner solidairement, les défendeurs à verser au</p> <p class="MsoPlainText"> demandeur, R. , la somme de Fr. 22'313.60 plus</p> <p class="MsoPlainText"> intérêts à 5 % dès le 13 mars 1994.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Subsidiairement : </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 2. Condamner K. à verser au demandeur, R. , la somme de</p> <p class="MsoPlainText"> Fr. 4'462.-- plus intérêts à 5 % dès le 13 mars 1994.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 3. Condamner I. à verser au demandeur, R. , la somme de</p> <p class="MsoPlainText"> Fr. 2'231.-- plus intérêts à 5 % dès le 13 mars 1994.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 4. Condamner D. à verser au demandeur, R. , la somme de</p> <p class="MsoPlainText"> Fr. 15'619.-- plus intérêts à 5 % dès le 13 mars 1994.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> 5. Sous suite de frais et dépens."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Reprenant les constats de l'expert nommé dans la procédure de</p> <p class="MsoPlainText">preuve à futur, le demandeur réclame 13'250 francs pour la réparation des</p> <p class="MsoPlainText">défauts, 5'148.60 pour la facture de B. &amp; Cie du 20 novembre 1992, 1'750</p> <p class="MsoPlainText">francs à titre d'honoraires d'expert, 120 francs de frais de l'ordonnance</p> <p class="MsoPlainText">de preuve à futur, 545 francs pour la peinture et 1'500 francs de frais</p> <p class="MsoPlainText">d'avocat avant procès, soit en tout les 22'313,60 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dans sa réponse du 6 mars 1995, K. a conclu au rejet de la</p> <p class="MsoPlainText">demande. Il fait valoir que c'est le demandeur qui devait s'occuper</p> <p class="MsoPlainText">notamment de ce qui avait trait à l'étanchéité, à la verrière et aux amé-</p> <p class="MsoPlainText">nagements extérieurs, qu'il n'y avait pas de lien de causalité entre la</p> <p class="MsoPlainText">conception plate de la terrasse et les infiltrations d'eau constatées, les</p> <p class="MsoPlainText">causes des infiltrations n'ayant pas été établies par l'expertise, que les</p> <p class="MsoPlainText">seules causes possibles étaient une fissure de la soudure et la non-étan-</p> <p class="MsoPlainText">chéité du raccordement des seuils, que la facture de B. &amp; Cie ne pouvait</p> <p class="MsoPlainText">être imputée à aucun des défendeurs, l'expertise ne permettant aucune</p> <p class="MsoPlainText">conclusion au sujet des premiers coulages qui ont été constatés, que la</p> <p class="MsoPlainText">procédure de preuve à futur et les frais qu'elle a causés ne lui étaient</p> <p class="MsoPlainText">pas opposables, n'ayant pas été invité à y participer, que toute action</p> <p class="MsoPlainText">contre l'architecte pour un éventuel défaut dans la conception de la</p> <p class="MsoPlainText">terrasse était prescrite et que l'avis d'un défaut éventuel était tardif.</p> <p class="MsoPlainText">Au surplus, il conteste être solidairement responsable des défauts qui</p> <p class="MsoPlainText">pourraient incomber aux entrepreneurs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dans sa réponse du 10 mars 1995, I. a également conclu au rejet</p> <p class="MsoPlainText">de la demande. Il affirme avoir exécuté le travail commandé conformément</p> <p class="MsoPlainText">aux règles de l'art ainsi qu'aux instructions reçues; selon lui, il n'a</p> <p class="MsoPlainText">pas été établi que les infiltrations se faisaient en fonction de défauts</p> <p class="MsoPlainText">affectants les surfaces sur lesquelles il avait posé l'étanchéité, en</p> <p class="MsoPlainText">sorte que les infiltrations avaient d'autres causes dont il ne répondait</p> <p class="MsoPlainText">pas.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> D. n'a pas déposé de réponse. A l'audience d'instruction du 14</p> <p class="MsoPlainText">septembre 1995, il a conclu au rejet de la demande, alléguant n'avoir</p> <p class="MsoPlainText">commis aucune faute dans l'exécution de la ferblanterie.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">F. Dans le cadre de l'administration des preuves, une vision locale</p> <p class="MsoPlainText">a été tenue au domicile du demandeur le 14 novembre 1995. Les experts, qui</p> <p class="MsoPlainText">étaient également présents, ont confirmé leur rapport du 11 octobre 1993.</p> <p class="MsoPlainText">Des cloques ont été constatées dans le crépi, sur la porte du garage et</p> <p class="MsoPlainText">l'entrée, et, à divers endroits, des traces anciennes d'humidité. Sur la</p> <p class="MsoPlainText">terrasse, deux soudures de la ferblanterie, à la base de la paroi ouest,</p> <p class="MsoPlainText">étaient fissurées dans leur partie supérieure, à la verticale des seuils.</p> <p class="MsoPlainText">Un complément d'expertise a alors été décidé, dans le but de vérifier</p> <p class="MsoPlainText">l'adhérence de l'étanchéité sur la ferblanterie et le comportement de</p> <p class="MsoPlainText">celle-ci sur la partie nord de la terrasse et autour de la cheminée.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dans son rapport complémentaire du 25 juin 1996 (D.18), qui se</p> <p class="MsoPlainText">limite aux problèmes constatés sur la façade nord au-dessus de la porte de</p> <p class="MsoPlainText">garage, l'expert fournit deux explications aux problèmes d'humidité : il y</p> <p class="MsoPlainText">a d'une part les défauts de la ferblanterie le long du parapet nord; ain-</p> <p class="MsoPlainText">si, l'absence de joint de dilatation dans l'axe de la terrasse exerce des</p> <p class="MsoPlainText">tensions dans les soudures de la ferblanterie, et l'on constate de petites</p> <p class="MsoPlainText">fissures, qui pourraient laisser passer de faibles quantités d'eau à la</p> <p class="MsoPlainText">fonte des neiges ou lorsque la pluie est accompagnée d'un vent violent.</p> <p class="MsoPlainText">D'autre part, l'expert relève des points faibles le long de la façade</p> <p class="MsoPlainText">ouest; ainsi, dans le secteur des deux seuils de portes-fenêtres, l'étan-</p> <p class="MsoPlainText">chéité de la ferblanterie présente des faiblesses, si bien que l'eau de-</p> <p class="MsoPlainText">vait s'infiltrer à l'endroit des deux seuils. Pour remédier aux défauts</p> <p class="MsoPlainText">résiduels, l'expert propose de démonter les deux seuils des portes-fenê-</p> <p class="MsoPlainText">tres de la façade ouest et de les exécuter à nouveau selon les règles de</p> <p class="MsoPlainText">l'art en prévoyant aussi des dilatations dans la ferblanterie et dans</p> <p class="MsoPlainText">l'axe du parapet nord. De plus, il préconise de souder les joints de fer-</p> <p class="MsoPlainText">blanterie où des fissures ont été constatées et remettre en état les</p> <p class="MsoPlainText">joints souples le long de la façade ouest.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> C O N S I D E R A N T</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. La valeur litigieuse se monte à 22'313.60 francs, ce qui fonde</p> <p class="MsoPlainText">la compétence d'une des Cours civiles.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. a) Le contrat d'architecte global relève du contrat d'entreprise</p> <p class="MsoPlainText">dans la mesure où il porte sur l'établissement d'un plan. En revanche, les</p> <p class="MsoPlainText">activités où un résultat déterminé ne peut être garanti, telle la soumis-</p> <p class="MsoPlainText">sion et la direction des travaux de construction, sont régies par les rè-</p> <p class="MsoPlainText">gles du mandat. Il en résulte une coupure du contrat d'architecte. La res-</p> <p class="MsoPlainText">ponsabilité en raison d'un défaut du plan est ainsi soumise aux règles du</p> <p class="MsoPlainText">contrat d'entreprise, celle découlant d'un manque de surveillance aux rè-</p> <p class="MsoPlainText">gles du mandat (ATF 109 II 462). Cette jurisprudence a fait l'objet de</p> <p class="MsoPlainText">nombreuses critiques (voir Gauch, in : Le droit de l'architecte, 3ème éd.</p> <p class="MsoPlainText">1995, no 39 ss et les auteurs cités à la note 54). Vu les considérants qui</p> <p class="MsoPlainText">suivent, il n'y a toutefois pas lieu d'examiner s'il convient d'appliquer</p> <p class="MsoPlainText">les règles du mandat à l'ensemble des prestations de l'architecte qui a un</p> <p class="MsoPlainText">mandat global, tel que l'exige une partie de la doctrine.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Savoir quelles sont les prestations dues par l'architecte est</p> <p class="MsoPlainText">une question qui dépend de la convention des parties. Il n'existe pas de</p> <p class="MsoPlainText">présomption générale en cette matière. Toutefois, l'architecte a des de-</p> <p class="MsoPlainText">voirs implicites, fondés sur l'article 396 al.1 CO (Gauch, op.cit., no 8;</p> <p class="MsoPlainText">Schumacher, ibidem, no 431, 458 ss).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, le contrat qui liait le demandeur à K. était un</p> <p class="MsoPlainText">contrat d'architecte global. En effet, il ressort du descriptif du 18</p> <p class="MsoPlainText">octobre 1988 (D.14, PL déf.3, ch. 4) que l'architecte se chargeait de</p> <p class="MsoPlainText">l'avant-projet, du projet définitif, de l'étude de détails, des devis, des</p> <p class="MsoPlainText">dessins d'exécution, de l'appel et de l'examen des offres de soumission,</p> <p class="MsoPlainText">de la direction des travaux, de l'établissement des comptes et de la</p> <p class="MsoPlainText">conduite du chantier. En plus, lorsque le demandeur a promis d'acheter son</p> <p class="MsoPlainText">terrain, par acte notarié du 10 août 1988, il s'est obligé à confier tous</p> <p class="MsoPlainText">les travaux d'architecture à K. , selon la norme SIA 102 (D.14/PL déf.1).</p> <p class="MsoPlainText">Or, la lecture du descriptif et de la liste figurant à son chiffre 4</p> <p class="MsoPlainText">montre que sauf accord contraire, le mandat de l'architecte était réputé</p> <p class="MsoPlainText">complet. La diminution d'honoraires dont les parties ont convenu en cours</p> <p class="MsoPlainText">de travaux ne change rien à cette appréciation. En effet, les diverses</p> <p class="MsoPlainText">correspondances échangées entre le demandeur et son architecte ainsi que</p> <p class="MsoPlainText">les procès-verbaux des séances de chantier et les courriers que</p> <p class="MsoPlainText">l'architecte a adressés aux entrepreneurs montrent qu'il avait effecti-</p> <p class="MsoPlainText">vement un mandat général. Comme l'a déjà relevé à juste titre le Tribunal</p> <p class="MsoPlainText">civil du district de Boudry, il est courant en matière de construction que</p> <p class="MsoPlainText">le maître effectue lui-même un certain nombre de démarches pour arriver à</p> <p class="MsoPlainText">des prix ou des choix plus favorables, ce qui ne saurait avoir pour consé-</p> <p class="MsoPlainText">quence que l'architecte se trouve libéré d'autres prestations habituelle-</p> <p class="MsoPlainText">ment dues. Il incombait donc en particulier au défendeur K. de surveiller</p> <p class="MsoPlainText">l'exécution de la terrasse et de ne pas accepter des exécutions</p> <p class="MsoPlainText">inadéquates.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. a) Mandataire du maître de l'ouvrage, l'architecte répond d'une</p> <p class="MsoPlainText">bonne et fidèle exécution du mandat (art.398 al.2 CO). Lorsqu'il est char-</p> <p class="MsoPlainText">gé de la surveillance des travaux, il répond des instructions insuffisan-</p> <p class="MsoPlainText">tes données aux maîtres d'état et de toute violation des règles générale-</p> <p class="MsoPlainText">ment reconnues de l'art de la construction. Ces règles peuvent notamment</p> <p class="MsoPlainText">résulter des normes et recommandations publiées par des associations</p> <p class="MsoPlainText">professionnelles reconnues, telle la société suisse des ingénieurs et des</p> <p class="MsoPlainText">architectes (Schumacher, op.cit., no 488 ss et note 218).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, il incombait au défendeur K. de prendre les</p> <p class="MsoPlainText">dispositions nécessaires pour que la terrasse présente une pente suffisan-</p> <p class="MsoPlainText">te pour permettre une évacuation normale des eaux. Avec l'expert, il faut</p> <p class="MsoPlainText">admettre que l'article 2.12 de la recommandation SIA 271, qui exige une</p> <p class="MsoPlainText">pente d'au moins 1,5 %, constitue une règle généralement reconnue de l'art</p> <p class="MsoPlainText">de la construction. L'architecte avait ainsi l'obligation de donner aux</p> <p class="MsoPlainText">entrepreneurs des instructions en ce sens. Ne l'ayant pas fait, sa respon-</p> <p class="MsoPlainText">sabilité est engagée, à mesure que cette violation de son devoir de dili-</p> <p class="MsoPlainText">gence a causé un dommage au mandant. A cet égard, il ne résulte pas même</p> <p class="MsoPlainText">des allégués de l'architecte défendeur que la conception d'une terrasse</p> <p class="MsoPlainText">totalement plate aurait été convenue avec le maître de l'ouvrage et que</p> <p class="MsoPlainText">celui-ci aurait donné son accord en toute connaissance de cause - ce qui</p> <p class="MsoPlainText">aurait été pour le moins indispensable à l'architecte s'il voulait</p> <p class="MsoPlainText">s'écarter impunément de la recommandation SIA.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> La responsabilité du défendeur K. étant ainsi engagée dans son</p> <p class="MsoPlainText">principe, il n'est pas nécessaire de trancher la question de savoir si les</p> <p class="MsoPlainText">plans de l'architecte auraient dû mentionner une pente d'au moins 1,5 % et</p> <p class="MsoPlainText">si ce manquement constitue un défaut au sens de l'article 367 CO, ou une</p> <p class="MsoPlainText">violation du devoir de diligence au sens de l'article 398 CO.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Si l'on devait considérer cette recommandation de la norme SIA</p> <p class="MsoPlainText">au sujet de la pente comme irrelevante - par exemple en raison d'un accord</p> <p class="MsoPlainText">du maître de l'ouvrage - l'architecte verrait néanmoins sa responsabilité</p> <p class="MsoPlainText">engagée; en effet, il a accepté le travail fourni par les entrepreneurs</p> <p class="MsoPlainText">Devaux et Inchingolo sans le vérifier convenablement. Ayant pris la déci-</p> <p class="MsoPlainText">sion de concevoir une terrasse totalement plate, il devait alors vérifier</p> <p class="MsoPlainText">avec une attention accrue la qualité du travail du ferblantier et de</p> <p class="MsoPlainText">l'étancheur. L'expert a montré que ce ne fut pas le cas.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) Au sujet de l'expertise, il faut revenir sur un point que le</p> <p class="MsoPlainText">défendeur K. soulève dans ses conclusions en cause (D. 39 p. 2) : selon</p> <p class="MsoPlainText">lui, la conception d'un toit plat ne peut pas lui être reprochée, puisque</p> <p class="MsoPlainText">le complément d'expertise, contrairement au premier rapport, a permis de</p> <p class="MsoPlainText">constater l'existence non pas d'une toiture plate, mais d'une forte pente.</p> <p class="MsoPlainText">Il est vrai que la contradiction existe, mais elle n'est qu'apparente.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Dans l'expertise d'octobre 1993, M. constate qu'aucun degré de</p> <p class="MsoPlainText">pente n'est donné à la terrasse, donc que la dalle est plane. Il en déduit</p> <p class="MsoPlainText">que cette réalisation ne permet pas une évacuation normale de l'eau, ce</p> <p class="MsoPlainText">qui n'est pas conforme à la recommandation SIA 271, qui prévoit à son</p> <p class="MsoPlainText">article 2.12 que "à l'état de service, le support présentera partout une</p> <p class="MsoPlainText">pente, en général d'au moins 1,5 %". C'est une des raisons qui faisait</p> <p class="MsoPlainText">dire à l'expert que l'architecte endossait une part de responsabilité.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En revanche, dans le complément d'expertise, et après exécution</p> <p class="MsoPlainText">de deux sondages sur la terrasse, l'expert constate une plus forte humi-</p> <p class="MsoPlainText">dité dans l'un des sondages que dans l'autre. Il observe (p.3) que "comme</p> <p class="MsoPlainText">une forte pente s'oriente vers le nord, ceci explique que l'eau se dirige</p> <p class="MsoPlainText">à cet endroit. Il est donc logique que la partie supérieure de la dalle,</p> <p class="MsoPlainText">le barrage vapeur et la partie inférieure de l'isolation thermique soient</p> <p class="MsoPlainText">plus humides dans le premier sondage que dans le second. L'eau qui s'écou-</p> <p class="MsoPlainText">le sous l'isolation est attirée par le point bas et y stagne avant de tra-</p> <p class="MsoPlainText">verser le parapet et de former des cloques sur la façade nord".</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Ce n'est pas une contradiction; les sondages ont permis à l'ex-</p> <p class="MsoPlainText">pert de faire des observations plus précises en 1996 qu'en 1993. La lec-</p> <p class="MsoPlainText">ture des plans ne permettait pas de constater l'existence d'une pente. Ce</p> <p class="MsoPlainText">sont les sondages qui l'ont révélée. Mais du même coup, cela démontre que</p> <p class="MsoPlainText">si la pente a bien été réalisée, c'est de manière totalement involontaire</p> <p class="MsoPlainText">et sans que l'architecte ne l'ait vue lui-même ... Or la preuve que cette</p> <p class="MsoPlainText">pente n'est pas utile, c'est que l'eau stagne vers le parapet au lieu de</p> <p class="MsoPlainText">s'évacuer en direction d'un écoulement prévu à cet effet (il y en a un</p> <p class="MsoPlainText">ailleurs, sur cette terrasse). Autrement dit, la responsabilité de l'ar-</p> <p class="MsoPlainText">chitecte est engagée en toute hypothèse, que ce soit pour avoir prévu une</p> <p class="MsoPlainText">toiture plate alors que la recommandation SIA préconise une pente, que ce</p> <p class="MsoPlainText">soit pour n'avoir pas correctement vérifié les travaux et n'avoir pas vu</p> <p class="MsoPlainText">que ceux-ci n'avaient pas été exécutés conformément aux plans, ou que ce</p> <p class="MsoPlainText">soit pour n'avoir pas vu que la pente - exécutée contrairement au plan qui</p> <p class="MsoPlainText">n'en prévoyait pas - dirigeait l'eau vers le parapet, plutôt que vers un</p> <p class="MsoPlainText">écoulement aménagé sur la terrasse.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Les travaux de ferblanterie exécutés par D. et l'étanchéité</p> <p class="MsoPlainText">posée par I. constituent des ouvrages au sens de l'article 363 CO, ce que</p> <p class="MsoPlainText">personne ne conteste.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> a) Il résulte des articles 367 ss CO que l'entrepreneur a</p> <p class="MsoPlainText">l'obligation de fournir au maître un ouvrage sans défaut. L'ouvrage est</p> <p class="MsoPlainText">défectueux lorsqu'il n'est pas conforme à la convention (art.368 al.1 CO),</p> <p class="MsoPlainText">c'est-à-dire lorsqu'il ne présente pas toutes les qualités que l'on peut</p> <p class="MsoPlainText">normalement attendre et celles qui ont été spécialement promises (Gauch,</p> <p class="MsoPlainText">Der Werkvertrag, 4ème éd. 1996, no 1356 ss). Hormis son obligation princi-</p> <p class="MsoPlainText">pale de livrer un ouvrage sans défaut, l'entrepreneur a divers devoirs</p> <p class="MsoPlainText">accessoires. Il doit en particulier immédiatement informer le maître lors-</p> <p class="MsoPlainText">que la matière que ce dernier a fournie est défectueuse et il doit l'avi-</p> <p class="MsoPlainText">ser de toute circonstance qui compromette l'exécution régulière de l'ou-</p> <p class="MsoPlainText">vrage, sous peine de supporter les conséquences de ces faits (art.365 al.3</p> <p class="MsoPlainText">CO). La violation de cette obligation de diligence a pour conséquence que</p> <p class="MsoPlainText">l'entrepreneur répond des défauts de l'ouvrage même si ceux-ci ont été</p> <p class="MsoPlainText">causés par la circonstance qu'il aurait dû signaler. En plus, il doit ré-</p> <p class="MsoPlainText">parer le dommage résultant de cette violation de son devoir de diligence</p> <p class="MsoPlainText">aux conditions des articles 97 ss et 364 al.1 CO. Le fait que l'entrepre-</p> <p class="MsoPlainText">neur n'ait pas remarqué que la matière fournie était défectueuse ou qu'une</p> <p class="MsoPlainText">circonstance compromettrait l'exécution de l'ouvrage ne le libère de sa</p> <p class="MsoPlainText">responsabilité que si et dans la mesure où il n'avait pas l'obligation de</p> <p class="MsoPlainText">vérifier la matière fournie (Gauch, Der Werkvertrag, no 829 ss, 853 et</p> <p class="MsoPlainText">1985 ss). Selon les circonstances, notamment lorsque le maître d'ouvrage</p> <p class="MsoPlainText">est représenté par un professionnel de la branche et que l'entrepreneur se</p> <p class="MsoPlainText">conforme aux plans et instructions du représentant, sa responsabilité peut</p> <p class="MsoPlainText">ne pas être engagée (ATF 116 II 309, 93 II 315).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Il ressort de l'expertise que la ferblanterie n'a pas été</p> <p class="MsoPlainText">exécutée conformément aux règles de l'art. L'expert relève notamment que</p> <p class="MsoPlainText">les angles saillants et rentrants, l'effet de continuité complété par la</p> <p class="MsoPlainText">rigidification du concept constructif de la cheminée provoquent des ten-</p> <p class="MsoPlainText">sions, que la soudure à la verticale d'un seuil est fissurée, que le rac-</p> <p class="MsoPlainText">cordement des seuils n'est pas étanche et que le concept manque de dilata-</p> <p class="MsoPlainText">tion. Il n'y a pas lieu de s'écarter de l'appréciation de l'expert sur ces</p> <p class="MsoPlainText">points. La ferblanterie étant défectueuse, la responsabilité de D. est</p> <p class="MsoPlainText">engagée.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) Selon l'expert, le matériau utilisé pour l'étanchéité est</p> <p class="MsoPlainText">adéquat et l'étanchéité de la terrasse a été posée dans les règles de</p> <p class="MsoPlainText">l'art. En revanche, l'étanchéité autour de la cheminée a fait l'objet de</p> <p class="MsoPlainText">la remarque suivante :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> " Les couloirs en tôle surmontés d'une bande de serrage ne</p> <p class="MsoPlainText"> peuvent efficacement se dilater, les moellons s'appuyant</p> <p class="MsoPlainText"> sur lesdits couloirs. L'étanchéité de la bande de serrage</p> <p class="MsoPlainText"> n'est pas vérifiable. Le concept "caché" est à proscrire."</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Il n'est pas nécessaire de trancher la question de savoir si</p> <p class="MsoPlainText">cette manière de poser l'étanchéité constitue une violation des règles de</p> <p class="MsoPlainText">la construction. Quoiqu'il en soit, il n'est pas contestable que l'étan-</p> <p class="MsoPlainText">chéité posée par I. n'a pas les qualités que le maître de l'ouvrage</p> <p class="MsoPlainText">pouvait raisonnablement attendre. En effet, la terrasse autour de la</p> <p class="MsoPlainText">cheminée n'est pas étanche, ce qui est un défaut. L'entrepreneur ne pou-</p> <p class="MsoPlainText">vait dégager sa responsabilité que si on ne pouvait raisonnablement atten-</p> <p class="MsoPlainText">dre de lui qu'il constate le manque de pente de la terrasse - ou l'orien-</p> <p class="MsoPlainText">tation d'une pente laissée au hasard - et les défauts de conception de la</p> <p class="MsoPlainText">ferblanterie. En l'espèce, le fait que le maître de l'ouvrage était</p> <p class="MsoPlainText">représenté par l'architecte n'est d'aucun secours pour le défendeur</p> <p class="MsoPlainText">Inchingolo. En effet, on peut exiger d'un étancheur qu'avant de poser son</p> <p class="MsoPlainText">étanchéité, il vérifie la pente d'une terrasse et la conception de la</p> <p class="MsoPlainText">ferblanterie, notamment la présence de dilatations et qu'il le signale,</p> <p class="MsoPlainText">cas échéant, au maître ou à son représentant. C'est d'ailleurs aussi</p> <p class="MsoPlainText">l'avis de l'expert. La violation de ses obligations a pour effet que le</p> <p class="MsoPlainText">défendeur I. répond du manque d'étanchéité.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> d) Aucun des deux entrepreneurs n'a allégué en procédure que le</p> <p class="MsoPlainText">demandeur n'aurait pas vérifié l'état de l'ouvrage aussitôt qu'il le pou-</p> <p class="MsoPlainText">vait ou que l'avis des défauts serait tardif. Or, il incombe à l'entrepre-</p> <p class="MsoPlainText">neur d'alléguer que l'avis des défauts était tardif (ATF 118 II 147). S'il</p> <p class="MsoPlainText">ne le fait pas, le juge doit partir de l'idée que l'avis des défauts a été</p> <p class="MsoPlainText">donné à temps (cf. ATF 107 II 54 cons.2). En l'espèce, il faut donc admet-</p> <p class="MsoPlainText">tre que l'ouvrage n'a pas été accepté par le maître, de sorte que celui-ci</p> <p class="MsoPlainText">peut faire valoir les droits résultant des défauts.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">5. a) Selon l'importance du défaut, le maître peut agir en réduc-</p> <p class="MsoPlainText">tion du prix de l'ouvrage, en réfection du défaut ou en résolution du con-</p> <p class="MsoPlainText">trat. Cumulativement à ces droits alternatifs, il peut demander la répara-</p> <p class="MsoPlainText">tion du dommage consécutif au défaut, si l'entrepreneur est en faute</p> <p class="MsoPlainText">(art.368 CO; Gauch, Der Werkvertrag, no 1487 ss). L'action minutoire,</p> <p class="MsoPlainText">l'action résolutoire et l'action en réfection sont des droits formateurs.</p> <p class="MsoPlainText">Une fois exercées, elles ne peuvent être révoquées (Gauch, op.cit., no</p> <p class="MsoPlainText">1530, 1581, 1611, 1688, 1700, 1835). Comme tout droit formateur, elles</p> <p class="MsoPlainText">s'exercent par des déclarations de volonté de leur titulaire; le choix de</p> <p class="MsoPlainText">l'une des trois actions peut être exprès ou résulter d'actes concluants</p> <p class="MsoPlainText">(Gauch, op.cit, no 1577 ss, 1641 ss, 1705 ss). Lorsque le maître a choisi</p> <p class="MsoPlainText">la réfection, mais que l'entrepreneur n'exécute pas son obligation, tarde</p> <p class="MsoPlainText">à le faire ou en paraît incapable, le maître peut - après mise en demeure</p> <p class="MsoPlainText">- faire exécuter les travaux par un tiers ou réparer lui-même (art.366</p> <p class="MsoPlainText">al.2 CO par analogie). On admet même que l'entrepreneur a l'obligation</p> <p class="MsoPlainText">d'avancer au maître le montant correspondant à la rémunération. Contraire-</p> <p class="MsoPlainText">ment à ce qu'a parfois affirmé la jurisprudence, cette créance ne se fonde</p> <p class="MsoPlainText">pas sur l'action en dommages-intérêts qui est soumise à la faute de l'en-</p> <p class="MsoPlainText">trepreneur. La créance en remboursement remplace la créance en réfection</p> <p class="MsoPlainText">(Tercier, Les contrats spéciaux, nos 3579-3582 avec les références citées,</p> <p class="MsoPlainText">3584, 3617; Gauch, Der Werkvertrag, nos 1864, 1816). Lorsque le maître a</p> <p class="MsoPlainText">demandé à l'entrepreneur de réparer l'ouvrage et que celui-ci n'y a pas</p> <p class="MsoPlainText">donné suite, le maître est en droit de procéder lui-même à la réfection ou</p> <p class="MsoPlainText">de la faire opérer par un tiers et de demander à l'entrepreneur le rem-</p> <p class="MsoPlainText">boursement de ses frais, sans qu'il soit nécessaire que le maître ait au</p> <p class="MsoPlainText">préalable obtenu une autorisation judiciaire ou un jugement qui condamne</p> <p class="MsoPlainText">l'entrepreneur à procéder à la réfection (ATF 116 II 314, 107 II 55).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) En l'espèce, le demandeur a réclamé plusieurs fois la répa-</p> <p class="MsoPlainText">ration de l'ouvrage. En particulier, le 28 octobre 1991, l'architecte,</p> <p class="MsoPlainText">alors mandataire de R. , a demandé à D. et I. de procéder aux</p> <p class="MsoPlainText">réparations nécessaires (D.5/8). Par lettre du 2 mars 1994, soit après la</p> <p class="MsoPlainText">procédure de preuve à futur, l'avocat du maître d'ouvrage a demandé aux</p> <p class="MsoPlainText">deux entrepreneurs de se déterminer dans les dix jours sur l'exécution des</p> <p class="MsoPlainText">travaux tendant à l'élimination des défauts, en précisant que passé ce</p> <p class="MsoPlainText">délai, il saisirait une nouvelle fois les tribunaux pour obtenir soit</p> <p class="MsoPlainText">l'exécution des travaux, soit la réparation du dommage (D.3/5). Cette</p> <p class="MsoPlainText">lettre valait fixation d'un délai convenable (art. 102/107 CO, ou art. 366</p> <p class="MsoPlainText">al.2 CO par analogie). Or, le défendeur I. a contesté son contenu</p> <p class="MsoPlainText">(D.3/6), tandis que le défendeur D. n'a pas répondu. Le demandeur pouvait</p> <p class="MsoPlainText">ainsi admettre à bon droit que les entrepreneurs n'exécuteraient pas leur</p> <p class="MsoPlainText">obligation de réfection. Il était donc fondé à agir en paiement des frais</p> <p class="MsoPlainText">qui seront nécessaires à la réfection. Son action doit être qualifiée</p> <p class="MsoPlainText">d'action en réfection et non pas en réparation du dommage consécutif au</p> <p class="MsoPlainText">défaut. Elle n'est ainsi pas subordonnée à la faute des deux</p> <p class="MsoPlainText">entrepreneurs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">6. Il convient d'examiner les divers postes de dommages allégués</p> <p class="MsoPlainText">par le demandeur.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> a) L'expertise du 11 octobre 1993 énumérait divers travaux de</p> <p class="MsoPlainText">réfection qu'elle chiffrait à 13'250 francs. Le complément du 25 juin 1996</p> <p class="MsoPlainText">ne préconise plus que la réfection des deux seuils des portes-fenêtres de</p> <p class="MsoPlainText">la façade ouest, selon les règles de l'art, avec des dilatations dans la</p> <p class="MsoPlainText">ferblanterie et dans l'axe du parapet nord, ainsi que la soudure des</p> <p class="MsoPlainText">joints de ferblanterie et la remise en état des joints souples. Elle ne</p> <p class="MsoPlainText">reprend ainsi pas les travaux qui figurent sous les points 2, 3 et 5 du</p> <p class="MsoPlainText">calcul de l'expertise du 11 octobre 1993. En suivant les estimations de</p> <p class="MsoPlainText">l'expert, les frais des travaux qui figurent sous chiffres 1 et 4 du dé-</p> <p class="MsoPlainText">compte du 11 octobre 1993, peuvent être estimés à 8'500 francs. Ces frais</p> <p class="MsoPlainText">sont nécessaires pour refaire l'ouvrage défectueux; partant, les deux en-</p> <p class="MsoPlainText">trepreneurs en répondent. Par ailleurs, ces frais sont dans un lien de</p> <p class="MsoPlainText">causalité naturelle et adéquate avec les manquements de l'architecte, de</p> <p class="MsoPlainText">sorte que le défendeur K. en répond également.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Il ressort du libellé de la facture de B. &amp; Cie (D.3/1) et du</p> <p class="MsoPlainText">rapport rédigé le 9 juillet 1992 par l'architecte (D.5/9) que cette</p> <p class="MsoPlainText">facture concerne les travaux qui ont été entrepris pour remédier au dé-</p> <p class="MsoPlainText">faut. Ces frais sont donc remboursables au même titre que ceux qui précè-</p> <p class="MsoPlainText">dent, à concurrence de 5'148.60 francs, soit le total de la facture.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) Le demandeur réclame aussi 545 francs de peinture. A l'appui</p> <p class="MsoPlainText">de cette réclamation, il a déposé un devis de l'entreprise de peinture</p> <p class="MsoPlainText">F. du 29 septembre 1992 d'un montant de 1'120.65 francs, dont seules 2</p> <p class="MsoPlainText">positions sont reprises au titre du dommage (231,25 francs pour la chemi-</p> <p class="MsoPlainText">née de véranda, et 313,95 francs pour le mur du garage ouest). La lecture</p> <p class="MsoPlainText">du devis à la lumière de l'expertise permet de constater que ces travaux</p> <p class="MsoPlainText">sont en relation avec les points 3 et (partiellement) 4 du calcul de</p> <p class="MsoPlainText">l'expertise du 11 octobre 1993. Ce poste sera ainsi retenu.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> d) Afin de connaître les causes des défauts et les personnes</p> <p class="MsoPlainText">responsables, une procédure de preuve à futur a dû être engagée. Les frais</p> <p class="MsoPlainText">liés à cette procédure ainsi que les honoraires de l'avocat du demandeur</p> <p class="MsoPlainText">doivent être pris en compte lors de la fixation des frais et dépens de la</p> <p class="MsoPlainText">procédure au fond (RJN 1995, p.76). C'est donc à ce titre que ce poste</p> <p class="MsoPlainText">sera examiné plus loin (cons. 8).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> e) L'intérêt est dû dès la survenance du dommage (ATF 116 II</p> <p class="MsoPlainText">315). Le demandeur ne le réclamant qu'à partir du 13 mars 1994, c'est cet-</p> <p class="MsoPlainText">te date qui sera retenue. Le taux est de 5 % (art.73 al.1 CO).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">7. a) Le défaut a été causé par une mauvaise exécution de leurs</p> <p class="MsoPlainText">obligations contractuelles respectives par l'architecte et les deux entre-</p> <p class="MsoPlainText">preneurs. On ne saurait admettre une faute commune au sens des articles 50</p> <p class="MsoPlainText">et 143 ss CO. Il s'agit donc d'un cas de solidarité imparfaite au sens de</p> <p class="MsoPlainText">l'article 51 CO (ATF 93 II 322).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> b) Une limitation de la responsabilité fondée sur la faute con-</p> <p class="MsoPlainText">currente ne doit être admise qu'avec la plus grande retenue, lorsque la</p> <p class="MsoPlainText">faute de l'auteur recherché apparaîtrait si peu grave et dans une telle</p> <p class="MsoPlainText">disproportion avec celle du tiers qu'il serait manifestement injuste et</p> <p class="MsoPlainText">choquant de lui faire supporter l'entier du dommage (ATF 112 II 144, 93 II</p> <p class="MsoPlainText">323).</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> c) En l'espèce, la faute commise par I. apparaît moins</p> <p class="MsoPlainText">importante que celle des deux autres défendeurs. Cependant, elle n'est pas</p> <p class="MsoPlainText">de si peu de gravité qu'il faudrait déroger au principe de la solidarité.</p> <p class="MsoPlainText">Il convient donc de condamner solidairement les trois défendeurs à</p> <p class="MsoPlainText">rembourser au demandeur le montant du dommage.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">8. Le demandeur obtient gain de cause à concurrence de 14'193,60</p> <p class="MsoPlainText">francs sur 18'943.60 (22'313.60 francs moins 3'370 francs de frais liés à</p> <p class="MsoPlainText">la procédure de preuve à futur qui ne doivent pas être examinés sous l'an-</p> <p class="MsoPlainText">gle du dommage). Une stricte arithmétique, qui conduirait à répartir les</p> <p class="MsoPlainText">frais de la présente cause en raison de trois quarts à charge des défen-</p> <p class="MsoPlainText">deurs et d'un quart à charge du demandeur, fait trop de cas du principe</p> <p class="MsoPlainText">finalement décisif selon lequel le demandeur l'emporte sur l'essentiel</p> <p class="MsoPlainText">(soit sur la constatation du défaut et de la responsabilité des défen-</p> <p class="MsoPlainText">deurs). L'entier des frais sera ainsi mis à charge des défendeurs. Par</p> <p class="MsoPlainText">ailleurs, le demandeur a droit à une indemnité de dépens pour la présente</p> <p class="MsoPlainText">procédure, équitablement fixée à 2'200 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> En ce qui concerne les frais de la procédure de preuve à futur,</p> <p class="MsoPlainText">ceux-ci doivent être intégralement pris en charge par les défendeurs, car</p> <p class="MsoPlainText">cette procédure était justifiée en son entier. Il est vrai que K. n'y</p> <p class="MsoPlainText">était pas partie, mais c'est lui-même qui, à la suite des premières</p> <p class="MsoPlainText">mesures visant à faire établir et éliminer les défauts signalés par le</p> <p class="MsoPlainText">demandeur, a proposé ce moyen de preuve (D.5/15). Par ailleurs, le deman-</p> <p class="MsoPlainText">deur a droit à des dépens pour cette procédure qui ne correspondent ce-</p> <p class="MsoPlainText">pendant pas au mémoire de son mandataire (D.3/4), mais doivent être fixés</p> <p class="MsoPlainText">conformément aux articles 143 ss CPC et 7 de l'arrêté concernant le tarif</p> <p class="MsoPlainText">des frais entre plaideurs (RJN 1995, p.76). En l'espèce, les dépens pour</p> <p class="MsoPlainText">les preuves à futur peuvent être fixés à 800 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> Par ces motifs,</p> <p class="MsoPlainText"> LA Ie COUR CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">1. Condamne K. , I. et D. solidairement à payer à R. 13'648.60</p> <p class="MsoPlainText">francs avec intérêts à 5 % dès le 13 mars 1994.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">2. Condamne K. , I. et D. solidairement aux frais de la procédure</p> <p class="MsoPlainText">de preuve à futur avancés par R. par 1'870 francs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">3. Arrête les frais de la cause à 3'931.90 francs avancés comme</p> <p class="MsoPlainText">suit :</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> par R. Fr. 1'470.--</p> <p class="MsoPlainText"> par K. Fr. 12.40</p> <p class="MsoPlainText"> par I. Fr. 1'988.--</p> <p class="MsoPlainText"> par D. Fr. 461.50</p> <p class="MsoPlainText"> ____________</p> <p class="MsoPlainText"> total Fr. 3'931.90</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> et les met à la charge solidaire des défendeurs.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">4. Condamne les défendeurs solidairement à payer à R. une indem-</p> <p class="MsoPlainText">nité de dépens globale de 3'000 francs, y compris 800 francs pour la</p> <p class="MsoPlainText">procédure de preuve à futur.</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText">Neuchâtel, le 4 mai 1998</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> AU NOM DE LA Ie COUR CIVILE</p> <p class="MsoPlainText"> Le greffier L'un des juges</p> <p class="MsoPlainText"> </p> <p class="MsoPlainText"> </p> </div></body></html>