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Les Yézidis sont une communauté ethnique qui vit principalement au nord-ouest de l'Irak. Ils constituent une minorité confessionnelle et pratiquent une religion monothéiste, qui emprunte des éléments de l'islam et du christianisme.

Le groupe "État islamique"(EI) les considère comme "mécréants" et cherche à détruire ce peuple. Certains parlent d'un génocide en cours contre les Yézidis.

Le grand public a entendu parler de cette communauté en 2014, lorsqu'elle a été victime des exactions de l'EI, qui a massacré des centaines d'hommes et enlevé des milliers de femmes et de filles pour en faire des esclaves sexuelles, les garçons étant endoctrinés et envoyés aux combats.

Si près de 4000 femmes et 900 enfants sont encore détenus par l'EI, on estime qu'environ 300 d'entre eux ont pu soit s'échapper, soit être "rachetés" par leurs familles. Parfois, ces rescapés peuvent revenir vivre parmi leurs proches ; les autres sont réfugiés dans des camps gérés par le gouvernement régional du Kurdistan irakien.

Ces femmes et ces enfants, qui ont vécu les pires atrocités, vivent dans une relative sécurité, mais ne bénéficient que d'une aide minimale, notamment sur le plan psychologique.

Lors d'une conférence des pays donateurs pour l'Irak, qui s'est tenue en juillet 2016 à Washington, la Suisse a annoncé 1 million de francs supplémentaires pour assister la population civile au centre de l'Irak, son engagement pour 2016 s'élevant ainsi à 10 millions de francs.

1. Le Conseil fédéral estime-t-il que les femmes et les enfants yézidis constituent un groupe vulnérable, qui mérite une attention particulière ?

2. Notre pays est-il déjà intervenu ou envisage-t-il d'intervenir sur le plan humanitaire au nord de l'Irak en faveur des femmes et des enfants yézidis, qui nécessitent de toute urgence un soutien psychologique et des soins médicaux importants ?

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Les Yézidis sont une minorité religieuse du nord de l'Irak poursuivie par les extrémistes du groupe "État Islamique" (EI). Le Conseil fédéral considère qu'ils constituent ainsi un groupe vulnérable, qui mérite une attention particulière.

Le Conseil fédéral condamne le plus fermement possible toutes les violations graves du droit international humanitaire commis par les membres de l'EI. Dans le cadre de la mise en oeuvre du postulat von Siebenthal 14.3823 transmis le 12 décembre 2014 par le Conseil national, le Conseil fédéral prête une attention particulière à la situation des minorités religieuses menacées. Il fait régulièrement état des mesures prises dans son rapport de politique extérieure.

Déjà dans son communiqué du 21 juillet 2014, le DFAE a demandé aux autorités politiques de l'Irak de rétablir l'État de droit et de respecter les droits de l'homme. Comme relevé récemment par la rapporteure spéciale sur les questions relatives aux minorités de l'ONU, la violence en Irak est exercée contre toutes les populations, tant contre des minorités religieuses et ethniques que contre la majorité musulmane. Toutes les parties au conflit, y compris les membres de l'EI, doivent respecter le droit international humanitaire et protéger les civils.

Le Conseil fédéral est très préoccupé par la situation humanitaire en Irak. L'objectif de l'aide humanitaire de la Suisse est de répondre aux besoins humanitaires des populations. L'assistance est attribuée selon les besoins et fondée sur les principes humanitaires (neutralité, impartialité, indépendance, humanité). Les considérations religieuses, ethniques, politiques ou de contrôle territorial ne constituent pas des facteurs de décision d'attribution de l'aide. Par conséquent, la Suisse soutient sans discrimination toutes les victimes de la crise irakienne, sans égard à l'appartenance religieuse ou communautaire des personnes dans le besoin.

Depuis le début de la crise actuelle en juin 2014, la Suisse a soutenu les opérations d'assistance humanitaire du Comité international de la Croix-Rouge, du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés et d'autres acteurs humanitaires en Irak avec un montant global de plus de 34 millions de francs. Leur objectif est d'atteindre toutes les zones ayant besoin d'aide humanitaire. Pour l'année 2016, le budget alloué est de près de 10 millions de francs. Ce montant inclut 1 million de francs supplémentaire comme cela a été annoncé lors de la Conférence des donateurs pour l'Irak le 20 juillet 2016 à Washington.

En raison des besoins humanitaires, une attention particulière de l'aide humanitaire de la Suisse porte sur le gouvernorat du Ninéwa au nord de l'Irak où résident plusieurs minorités y inclus les Yézidis. La Suisse offre une assistance humanitaire sanitaire, médicale et psychosociale aux populations de ce gouvernorat, y compris aux femmes et enfants yézidis. A travers la Division de sécurité humaine du DFAE, la Suisse soutient en outre un projet de l'ONG suisse Geneva Call qui vise à promouvoir le droit international humanitaire en Irak. Dans le cadre de ce projet, la communauté des Yézidis est sensibilisée à ses droits découlant du droit international.

Réponse du Conseil fédéral.