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Fondée en mai 2013, l'association Grün 18 a pour vocation d'organiser une exposition nationale en 2018. Distribuée sur cinq sites répartis le long de l'Aar, l'exposition proposera des espaces de découverte mêlant milieux naturels, parcs paysagers, espaces fleuris et thèmes "verts". Plusieurs thèmes clés seront "mis en scène" sur les différents sites de l'exposition : énergie/climatologie, innovation/économie d'exportation, habitat/mobilité, économie alimentaire et économie du bois. L'exposition Grün 18 s'inscrit dans la lignée des grandes expositions qui ont eu lieu en Suisse entre les expositions nationales proprement dites, telles que l'exposition "Grün 80", qui s'était tenue à Bâle, ou encore les expositions "Phänomena" et "Heureka". Elle vise à renforcer les atouts dont dispose la Suisse en tant que place économique et pôle de recherche. Elle permettra aussi d'améliorer la cohésion nationale. L'association Grün 18 compte actuellement quelque 40 membres. Il s'agit de personnes morales telles que des associations, de grandes entreprises et des corporations publiques (pour de plus amples informations, cf. www.grün18.ch).

Une étude de faisabilité est en cours. Diverses entreprises ont déjà annoncé qu'une collaboration et un cofinancement du projet les intéressaient. Le conseil exécutif du canton de Berne (sur le territoire duquel aura lieu l'exposition) envisage pour sa part de s'investir fortement dans ce projet. Mais pour qu'une exposition nationale d'une telle envergure soit couronnée de succès, il est indispensable que la Confédération participe elle aussi de manière conséquente au projet, tant sur le plan du contenu que sur le plan financier. C'est pourquoi la Confédération doit être étroitement associée aux processus de décision et à la conception des messages qu'il s'agira de délivrer. Des discussions informelles ont déjà eu lieu avec certains départements et services. En vue d'une éventuelle concrétisation de cette collaboration, je pose au Conseil fédéral les questions suivantes :

1. Le Conseil fédéral est-il prêt à étudier la possibilité de soutenir le projet Grün 18 sur le plan du contenu et sur le plan financier ?

2. Quel département serait l'interlocuteur pour ce projet ?

3. Sous quelle forme (demande officielle, entretien, etc.) le projet devrait-il être déposé pour être traité rapidement et favorablement ?

4. Est-il réaliste de prévoir que le Conseil fédéral et le Parlement se prononceront avant la fin 2015 sur un éventuel soutien du projet sur le plan du contenu et sur le plan financier ?

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1. Une exposition qui met en avant les atouts de la Suisse en tant que pôle économique et financier pourrait tout à fait intéresser la Confédération. Elle permettrait en effet de thématiser des sujets comme l'économie verte et la biodiversité.

Néanmoins, le Conseil fédéral n'est pas en mesure d'évaluer le projet sur la base des informations actuelles publiées sur le site de l'association. Il conditionne un éventuel soutien tant sur le plan du contenu que sur le plan financier aux résultats de l'étude de faisabilité, à l'établissement des moyens nécessaires et à la participation d'autres contributeurs. Une grande partie des coûts devrait être prise en charge par les cantons impliqués et l'économie.

2. En tant que département responsable des questions touchant l'environnement et les infrastructures, le DETEC est l'interlocuteur compétent et assumerait la coordination interdépartementale. En fonction de l'orientation et des accents donnés à l'exposition, il faudrait également impliquer le DEFR.

3. Dans tous les cas, il convient de déposer une demande écrite avec, outre les éléments attestant de leur faisabilité et de leur plausibilité, le détail des structures de l'organisation, du financement et du "controlling".

4. La tenue d'un grand événement organisé par des tiers avec le soutien financier de la Confédération nécessite une base légale spécifique. Vu que celle-ci n'existe pas pour l'heure, une décision ne peut être prononcée d'ici à fin 2015.

Réponse du Conseil fédéral.