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Le cancer du poumon fait partie des cancers parmi les plus fréquents en Suisse, en grande majorité en lien avec le tabagisme. Son traitement reste encore aujourd'hui très décevant. Il est avéré que le dépistage basé sur un programme de radiographie du thorax n'a pas d'incidence sur la mortalité.

Un espoir parait résider dans un programme de dépistage basé sur le CT-thoracique low dose. Cette technologie 4x plus sensible que la radiographie du thorax et engendrant 5x moins d'irradiation qu'un CT thoracique conventionnel permettrait une réduction de 25 à 30 % de la mortalité liée au cancer du poumon. Appliquée à des personnes âgées de plus de 50 ans, fumeuses ou anciennes fumeuses depuis moins de 10 ans, et ayant fumé plus de l'équivalent de un paquet de cigarettes par jour pendant au moins 15 ans, cette technologie permet de prévenir un décès pour 320 personnes participant au dépistage.

Un chiffre à peine supérieur à ceux obtenus pour le cancer du sein (réaliser des mammographies de dépistage à 250 femmes pendant 20 ans pour prévenir un décès) ou le cancer colo-rectal (dépistage par coloscopie sur 20 ans de 170 personnes pour prévenir un décès). Concernant le cancer de la prostate, bien que non officiel, le dépistage assez systématique pratiqué par les médecins nécessite de suivre 500 hommes pour éviter un décès.

Le Conseil fédéral peut-il nous renseigner sur l'état des réflexions sur cette question aujourd'hui en Suisse et sur son appréciation concernant un tel programme de dépistage concernant l'un des principaux cancers qui touchent notre population.

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Le comité d'experts Dépistage du cancer (Cancer Screening Committee) examine actuellement l'utilisation du scanner thoracique à faible dose (LCDT) pour dépister le cancer du poumon. Ce groupe d'experts a été créé dans le cadre de la Stratégie nationale contre le cancer afin d'élaborer des recommandations scientifiques indépendantes. Un rapport sur les questions scientifiques a été publié en octobre 2020. Les recommandations du comité d'experts suivront au deuxième semestre 2022.

Par ailleurs, le groupe de travail interdisciplinaire Swiss Lung Cancer Screening Implementation Group (CH-LSIG) étudie actuellement la faisabilité d'une stratégie optimale de dépistage et les questions y relatives.

La fondation privée pour le diagnostic des maladies pulmonaires (Stiftung für Lungendiagnostik), dont les prestations ne sont pas prises en charge par l'assurance obligatoire des soins (AOS), propose déjà un dépistage par LDCT.

La Commission fédérale des prestations générales et des principes étudiera la prise en charge par l'AOS dès que les recommandations du comité d'experts et une demande de prise en charge des coûts seront disponibles. Ensuite, sur la base de ces recommandations, le Département fédéral de l'intérieur prendra une décision sur le remboursement par l'AOS. Les discussions et la décision tiendront compte des conditions présidant à l'obligation de prise en charge (p. ex. si les tests dépistage doivent s'inscrire dans les programmes cantonaux). Le cas échéant, la mise en oeuvre relèvera également de la responsabilité des cantons.

Réponse du Conseil fédéral.