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Le Tessin s'inquiète. D'après certaines informations concernant la prochaine réorganisation de l'armée, le recrutement pourrait notamment subir des modifications. Il devrait s'étendre sur trois jours et être centralisé. Faute de centre dans le canton, les jeunes Tessinois devraient se rendre à Lucerne ou à Schwytz. C'est un motif de préoccupation dans une région qui a déjà perdu de nombreux services de la Confédération ces dernières années et qui en paie chèrement les conséquences.

Dans le cas présent, on comprend mal la décision de déplacer un service qui ne requiert aucune compétence technique particulière. Le recrutement comprend essentiellement des examens médicaux, des tests d'aptitude et des épreuves sportives qui sont actuellement effectués de manière tout à fait satisfaisante dans les centres de Monte Ceneri et de Losone.

D'autre part, le Tessin réunit toutes les conditions pour accueillir certains services de la Confédération, notamment le recrutement.

Fort de ces considérations, je pose donc les questions suivantes :

1. Quelles sont les intentions du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports en ce qui concerne la réorganisation du recrutement ?

2. Les opérations seront-elles effectivement centralisées à Lucerne ou à Schwytz, y compris pour les Tessinois ?

3. Est-il envisageable de centraliser le recrutement au Tessin ?

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L'objectif principal de la conception en matière de recrutement "Armée XXI" réside dans une amélioration de la qualité. La procédure de recrutement doit être simplifiée et centralisée sur quelques sites. Les éléments essentiels figureront dans le plan directeur de l'"Armée XXI" ("PDA XXI"). Le projet sera mis en consultation avant les vacances d'été. Il est tout à fait possible que le "PDA XXI" subisse des modifications avant son approbation définitive par le Conseil fédéral. Cela vaut donc aussi pour la conception en matière de recrutement.

Le Conseil fédéral répond donc aux questions posées comme il suit :

1. Afin d'améliorer la qualité du recrutement, le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS) prévoit notamment d'en étendre la durée à deux ou trois jours, ce qui permettra plus particulièrement de procéder à des examens détaillés et à des incorporations mieux différenciées. Lors du recrutement, les personnes astreintes au service seront directement incorporées dans l'armée ou dans la protection civile. Les besoins de l'armée seront prioritaires.

Le recrutement effectué jusqu'ici de manière mobile et décentralisée sera remplacé par des centres de recrutement dotés d'installations fixes et permanentes. Par ailleurs, il conviendra d'optimiser et de rendre plus efficaces les points de contact et les processus de la gestion du personnel.

Il faudra en principe compter avec un nombre de 35 000 personnes astreintes par année. La durée pendant laquelle le recrutement peut être effectué correspond en moyenne aux 42 semaines annuelles de travail, le reste étant occupé par les vacances scolaires, les jours fériés et les jours de congé. Le cycle de recrutement s'étendra du mardi au mercredi ou au jeudi. Le lundi et le vendredi seront consacrés aux appréciations des cadres, aux commissions de visite sanitaire et aux travaux administratifs.

Le nombre de centres de recrutement n'est pas encore fixé de manière définitive. Le DDPS prévoit cependant quatre à six centres.

Les cantons sont en principe d'accord avec cette solution.

2. L'emplacement d'un centre de recrutement dépendra de divers paramètres tels que le bassin de recrutement, les langues et les frontières politiques (cantons/districts).

La répartition géographique exigera vraisemblablement que le nord et le sud du Gothard (Suisse centrale et Tessin) soient regroupés ; en raison de sa situation centrale et de l'infrastructure disponible, Schwytz représente effectivement un site possible pour le centre de recrutement en question. Une décision définitive n'a toutefois pas encore été prise.

3. Dans le cadre de la réforme "Armée XXI", le DDPS procédera à une nouvelle répartition de ses infrastructures (places d'armes, exploitations, centres administratifs et de commandement). La forte réduction de l'effectif de l'armée nécessitera des adaptations du personnel d'exploitation de l'infrastructure militaire. Le DDPS s'efforcera de suivre une "politique régionale" équilibrée à ce sujet, d'entente avec les cantons. Le canton du Tessin ne sera pas désavantagé ; mais il n'est pas possible de lui garantir un centre de recrutement.

Réponse du Conseil fédéral.