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L'armée prévoit de réduire la durée des cours de répétition à deux semaines. Cette mesure risque de poser un problème de temps, en particulier pour les unités utilisant un matériel lourd.

1. Comment la formation des troupes utilisant un matériel lourd peut-elle être efficace si, sur les deux semaines de cours, il est probable que la majeure partie du temps sera consacrée à la mise en place et au rangement du matériel ?

2. Le 22 septembre 2013, la population s'est clairement prononcée en faveur de l'armée et du modèle actuel. Le Conseil fédéral est-il également d'avis que l'économie, elle aussi, devrait être disposée à accorder aux recrues le temps nécessaire à leur formation ?

3. Les moyens actuels d'aide au commandement, tels que SIMUG et SIM CEZU, permettent-ils une telle réduction de la durée des cours de répétition ?

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Dans la procédure de consultation relative à la révision des bases juridiques du développement de l'armée, pendant l'automne 2013, plusieurs réponses critiques ont été formulées face à la réduction envisagée de la durée des cours de répétition à deux semaines. Sur la base de ces réponses, le concept d'instruction est en cours d'examen. Le Conseil fédéral soumettra prochainement les résultats aux Chambres fédérales, dans le message sur la révision des bases juridiques du développement de l'armée.

1./3. Pour les cours de répétition des formations de chars et de l'artillerie, la mise à profit optimale du temps à disposition est un élément décisif. Les simulateurs, comme SIMUG et SIM CEZU pour les formations mécanisées et les formations d'infanterie installés dans les centres d'instruction au combat de Bure et de Walenstadt/St. Luzisteig, contribuent à une utilisation la plus favorable possible du temps à disposition. Le personnel professionnel présent dans ces centres assure un déroulement intensif de l'instruction. Une compagnie renforcée peut effectuer de deux à trois exercices par jour. Pour l'instruction au tir des formations de l'artillerie, un simulateur de tir moderne pour obusiers blindés avec valeur combative améliorée (SAPH Kawest) et d'autres simulateurs sont à disposition au centre d'instruction de l'artillerie de Bière, sans compter la place d'armes du Simplon pour l'entraînement au tir réel. Grâce à l'analyse assistée par ordinateur et par imagerie, l'effet pédagogique auprès de la troupe et des cadres est particulièrement élevé. Plusieurs mesures permettent aussi de réduire la durée des cours de répétition : la réception du matériel pendant le cours préparatoire pour cadres, le licenciement le samedi, des exercices et des modules d'instruction normalisés, etc. La remise du matériel dure généralement deux jours. Il est prévu en outre de consacrer le samedi entre les deux semaines de cours de répétition à l'instruction. Ainsi, en durée nette, neuf jours peuvent être consacrés à l'instruction. Dans les deux centres d'instruction au combat, le travail lié à la réception du matériel est moins important que dans un centre logistique de l'armée, car le matériel, stocké sur place la plupart du temps, peut être pris plus facilement par la troupe. La situation est la même pour les formations de l'artillerie, puisque les pièces sont stockées à proximité des places de tir et d'exercice. Tous les deux ou trois ans, des exercices d'ensemble des troupes sont prévus pour maintenir l'instruction en formation à un niveau approprié, auxquels s'ajoutent, en tenant compte des jours de service, des cours de répétition de trois semaines. Toutes ces mesures réunies permettent à l'armée de maintenir un état de préparation approprié.

2. En rejetant l'initiative populaire "Oui à l'abrogation du service militaire obligatoire", le peuple et les cantons se sont exprimés clairement contre la suppression des obligations militaires et contre le remplacement de l'armée actuelle par une milice, plus petite, composée de volontaires. Le Conseil fédéral est d'avis que le service militaire obligatoire doit être adapté constamment aux réalités économiques et sociales. Une réduction de la durée des cours de répétition diminuera considérablement la charge que représentent les absences dues au service militaire, tant pour les militaires que pour les entreprises. L'armée a besoin impérativement d'un nombre suffisant de cadres qualifiés, mais les absences de quatre semaines d'affilée sont de moins en moins acceptées par les employeurs en raison de leur durée, mais aussi quand elles concernent des collaborateurs occupant une fonction à responsabilité, lesquels exercent aussi fréquemment une fonction de cadre à l'armée. Plus la pression augmente pour reporter le service militaire, plus la volonté de ces collaborateurs d'assumer une fonction de cadre dans l'armée diminue.

Réponse du Conseil fédéral.