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La crise induite par le coronavirus a provoqué une vaste prise de conscience de l'importance fondamentale que le sport et l'activité physique revêtent pour nos sociétés, notamment parce que ces activités renforcent notre système immunitaire et exercent une influence positive sur la santé publique.

L'activité physique et le sport sont désormais considérés comme les déterminants les plus importants de la santé, de la qualité de vie et de la compétence sociale sur lesquels il est possible d'agir. Par conséquent, il est d'autant plus important que l'État et le secteur privé coordonnent au mieux la promotion de l'activité physique et du sport et que de précieuses connaissances soient accumulées et partagées. Ce n'est pas encore assez le cas à l'heure actuelle. L'expertise et le savoir organisationnel se rapportant aux sports de masse et à la promotion de l'activité physique sont répartis entre des structures on ne peut plus diverses. Les acteurs de la promotion de l'activité physique, du système de santé et des sports de masse poursuivent souvent des objectifs identiques ou similaires, sans pour autant se connaître les uns les autres. Une coopération coordonnée serait la bienvenue dans de nombreux domaines, comme celui de la construction d'infrastructures sportives, de la mobilité sportive, de l'aménagement d'espaces d'activité physique, de la gestion de conflits d'utilisation ou de l'accès à la nature pour des activités sportives ou physiques responsables. Une unité spécialisée dans le sport de masse serait idéale pour mettre en réseau les différents acteurs, rassembler les connaissances et les mettre à la disposition des associations de sports de masse par le biais de prestations de conseil.

Je prie le Conseil fédéral de répondre aux questions suivantes :

1. Est-il d'avis que la création d'une unité spécialisée dans le sport de masse représente une solution efficace pour soutenir le travail bénévole, le volontariat et le développement des associations sportives ?

2. Dans l'affirmative, est-il disposé à financer une telle unité ? Où souhaite-t-il établir cette unité spécialisée ?

3. Dans la négative, quelles autres mesures préconise-t-il pour promouvoir le sport et l'activité physique, en particulier l'activité sportive tout au long de la vie chez les adultes ?

4. Que pense-t-il de la création d'un groupe de coordination interdépartemental ayant pour objectif de favoriser les échanges entre les offices concernés (notamment l'Office fédéral de la santé publique et l'Office fédéral du sport) ?

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1. L'importance de l'activité physique et du sport n'a cessé de croître ces dernières années. On constate également que la majorité de la population adulte s'adonne de plus en plus souvent à des activités sportives non encadrées et en dehors des structures associatives traditionnelles. Swiss Olympic a pris acte de cette évolution dans le domaine du sport organisé et a créé une structure qui vise à développer le sport populaire pratiqué en club. La faîtière entend ainsi mieux exploiter le potentiel du sport organisé pour la santé de la population. La structure mise en place se concentre sur le développement des clubs, le travail bénévole et le volontariat. Le Conseil fédéral se réjouit de cette initiative prise par Swiss Olympic. Il estime néanmoins que d'autres mesures de coordination sont nécessaires, et que celles-ci ne devraient pas seulement se concentrer sur le sport associatif, mais également avoir pour objectif d'améliorer les conditions cadres de la pratique individuelle du sport ainsi que de garantir l'existence des espaces nécessaires. Sur la base de ces réflexions, le Conseil fédéral estime que la coordination devrait être améliorée entre les acteurs de l'encouragement du sport et ceux de la promotion de la santé ainsi qu'avec d'autres acteurs du sport populaire, tant au sein qu'en dehors des structures associatives. Selon le plan d'action de la Confédération pour encourager le sport du 26 octobre 2016, les modalités de la coordination, de la mise en réseau et de l'échange de savoirs visant à développer l'encouragement du sport et de l'activité physique seront examinées dans le cadre de la seconde phase de réalisation de ce plan, à partir de 2024.

2/3. Le Conseil fédéral avait à l'époque reporté la mise en oeuvre d'autres mesures dans le domaine de l'encouragement du sport populaire faute de ressources. Compte tenu des constats qui précèdent, il va néanmoins évaluer quelles mesures du plan d'action peuvent être mises en oeuvre afin d'améliorer la coordination dans le domaine du sport populaire. À cet égard, il s'agira de tenir compte des expériences faites par de nombreuses organisations actives dans l'encouragement général du sport et de l'activité physique, ainsi que des conclusions de l'étude "Plan d'action mondial pour promouvoir l'activité physique, état de la situation et analyse des parties prenantes en Suisse". Ces acteurs se sont regroupés dans le réseau hepa.ch, porté par l'Office fédéral du sport (OFSPO), l'Office fédéral de la santé publique (OFAS), Promotion Santé Suisse et le bureau de prévention des accidents (bpa).

4. La collaboration des différentes politiques sectorielles a été renforcée ces dernières années. Les offices fédéraux collaborent déjà, ce qui permet d'institutionnaliser les échanges sur les thèmes liés à la stratégie nationale de prévention des maladies non transmissibles, sur les programmes de Promotion Santé Suisse et du bpa ainsi que sur les questions d'aménagement du territoire et d'environnement. L'OFSPO prévoit d'allouer davantage de ressources existantes au sport populaire et d'approfondir ses échanges avec d'autres offices fédéraux. Les thématiques liées à l'encouragement du sport et de l'activité physique seront davantage mises en avant, des orientations générales communes seront définies et d'éventuelles mesures seront développées et mises en oeuvre.

Réponse du Conseil fédéral.