Arrangement du 27 janvier 2007 sur le commerce de produits agricoles entre la Suisse et l'Egypte (avec annexes)
RS 0.632.313.211.1
Etat le: 2007-08-01

0.632.313.211.1

RO 2007 4596; FF 2008 843

Traduction

Traduction du texte original anglais.

Arrangement
entre la Suisse et l’Egypte
sur le commerce de produits agricoles

Conclu à Davos le 27 janvier 2007
Déclaration d’application provisoire de la Suisse déposé le 25 juin 2007
Appliqué provisoirement par la Suisse depuis le 1er août 2007
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 29 mai 2008

Art. 1 al. 1 let. b de l’AF du 29 mai 2008 (RO 2008 5255)

Entré en vigueur le 1er septembre 2008

RO 2008 5257

(Etat le 1er septembre 2008)

Art. 11.

Le présent Arrangement porte sur le commerce de produits agricoles entre la Suisse et l’Egypte complète l’Accord de libre-échange conclu en 2007 entre les Etats de l’AELE et l’Egypte

RS 0.632.313.211

et (ci-après «Accord de libre-échange»), notamment son art. 4. Il constitue une partie des instruments instituant une zone de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Egypte.

2.

Le présent Arrangement s’applique également à la Principauté du Liechtenstein tant que le Traité d’union douanière du 29 mars 1923 entre la Suisse et la Principauté de Liechtenstein

RS 0.631.112.514

reste en vigueur.

Art. 2

L’Egypte octroie des concessions douanières sur des produits agricoles originaires de Suisse conformément à l’Annexe 1 du présent Arrangement. La Suisse octroie des concessions douanières sur les produits agricoles originaires d’Egypte conformément à l’Annexe 2 du présent Arrangement.

Art. 3

Les dispositions suivantes de l’Accord de libre-échange s’appliquent mutatis mutandis au présent Arrangement: art. 5 (Règles d’origine et méthodes de coopération en matière d’administration douanière), 9 (Restrictions quantitatives à l’importation et mesures d’effet équivalent), 10 (Droits de douane et restrictions quantitatives à l’exportation), 11 (Imposition interne), 12 (Paiements et transferts), 15 (Entreprises commerciales d’Etat) et 21 (Exceptions générales) du chapitre Commerce des marchandises.

Art. 4

Les Parties confirment leurs droits et leurs obligations au titre de l’Accord de l’OMC sur l’agriculture

RS 0.632.20, annexe 1A.3

.

Art. 5

Les droits et obligations des Parties en matière sanitaire et phytosanitaire sont régis par l’Accord de l’OMC sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires

RS 0.632.20, annexe 1A.4

.

Art. 61.

Les Parties s’engagent à poursuivre leurs efforts pour favoriser la libéralisation de leurs échanges de produits agricoles dans le cadre de leurs politiques agricoles respectives.

2.

Le premier réexamen surviendra au plus tard quatre ans après l’entrée en vigueur du présent Arrangement, les réexamens suivants devant être agendés lors du premier réexamen.

Art. 7

Le présent Arrangement entre en vigueur à la même date que l’Accord de libre-échange entre la Suisse et l’Egypte. Il reste en vigueur tant que les Parties à l’Arrangement sur l’agriculture restent parties à l’Accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Egypte.

Art. 8

Si la Suisse ou l’Egypte dénonce le présent Arrangement, l’Accord de libre-échange devient caduc entre eux à la date où la dénonciation du présent Arrangement est effective.

Art. 9

Les annexes au présent Arrangement en font partie intégrante.

En foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Arrangement.

Fait à Davos, le 27 janvier 2007, en deux exemplaires originaux, chacun en arabe et en anglais, les deux faisant également foi. En cas de divergence relative à l’interprétation du présent Arrangement, le texte anglais fait foi.

Pour la
Confédération Suisse:

Pour la
République arabe d’Egypte:

Doris Leuthard

Rachid Mohamed Rachid

Annexe IConcessions de l’Egypte sur les produits agricoles en provenance de la Suisse

Egyptian Code

Description

Reduction of Customs duty

Quota
(Ton)

Milk

– in powder, granules or other solid forms, of a fat content by weight not exceeding 1.5 %

100 %

5000

04 02 10 10

– – for infants

04 02 10 90

– – other than for infants, in packages of a weight not less than 20 kg

– in powder, granules or other solid forms, of a fat content be weight not exceeding 1.5 %

– – not containing added sugar or other sweetening matter

04 02 21 10

– – – for infants, «half fat»

04 02 21 91

– – – other in packages of a weight not less than 20 kg

– – containing added sugar or other matter

04 02 29 10

– – – for infants, «half fat»

04 02 29 91

– – – other in packages of a weight not less than 20 kg

Cheese and curd

75 %

200

04 06 10 90

– fresh (un-ripened or uncured) cheese, including whey cheese, and curd,

Ex 04 06 20

– grated or powdered cheese of all kinds,

Ex 04 06 30

– processed cheese not grated or powdered,

Ex 04 06 40

– blue veined cheese

Ex 04 06 90

– other cheese, excluding white cow’s milk in brine

13 02 20

– pectic substances, pectinates and pectates

100 %

unlimited

Sunflower – seed oil

100 %

5000

15 12 11

– crude oil, other than put up for retail sale

15 12 19 91

– purified (semi refined), other than put up for retail sale

Malt extract; food preparations of flour, groats, meal, starch or malt extract, not containing cocoa or containing less than 40 % by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included; food preparations of goods of headings Nos. 0401 to 0404, not containing cocoa or containing less than 5 % by weight of cocoa calculated on a totally defatted basis, not elsewhere specified or included.

19 01 10 10

– Preparations for infant use, put up for retail sale

100 %

unlimited

20 02 90

Tomatoes prepared or preserved otherwise than vinegar or acetic acid other than tomatoes whole or in pieces, of a weight over 5 kg net

50 %

100

Annexe IIConcessions de la Suisse sur les produits agricoles en provenance de l’Egypte

La Suisse réduit ou supprime les droits de douane sur les produits originaires de l’Egypte tels qu’indiqués dans le tableau suivant. Lorsque la concession est énumérée dans la colonne 3 (Taux du droit applicable), la Suisse ne peut pas appliquer un droit de douane supérieur à celui spécifié dans cette colonne.

Les concessions dans le cadre d’un contingent-pays spécifique pour l’Egypte sont accordées indépendamment du remplissage du contingent tarifaire OMC correspondant.

Numéro du
tarif douanier
suisse

Désignation de la marchandise

Taux du droit
applicable

Taux du droit NPF réduit de

Fr./100 kg brut

Fr./100 kg brut

1

2

3

4

Fr./par pièce

Fr./par pièce

0207.

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105:

– de coqs et de poules:

– – volailles non découpés en morceaux,
frais ou réfrigérés:

11 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

6.00

– – volailles non découpés en morceaux,
congelés:

12 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

10.00

0208.

Autres viandes et abats comestibles, frais,
réfrigérés ou congelés:

– autres:

ex

90 10

– – d’ autruches

exempt

0406.

Fromages et caillebotte:

ex0406.90

– autres fromages, pour la consommation directe,
importées dans les limites d’un contingent
tarifaire annuel de 200 t

75 %

0409.

000

Miel naturel

ex409.000

Miel naturel, pour la mise en œuvre industrielle

exempt

ex409.000

Miel naturel, autre

19.00

0601.

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212:

– bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
griffes et rhizomes, en repos végétatif:

10 10

– – tulipes

17.00

10 90

– – autres

exempt

– bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur;
plants, plantes et racines de chicorée:

20 10

– – plants de chicorée

1.40

20 20

– – avec motte, même en cuveaux ou en pots,
à l’exclusion des tulipes et des plants
de chicorée

exempt

– – autres:

20 91

– – – en boutons ou en fleurs

exempt

20 99

– – – autres

exempt

0602.

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons:

10 00

– boutures non racinées et greffons

exempt

– rosiers, greffés ou non:

– – autres:

40 91

– – – à racines nues

3.80

40 99

– – – autres

3.80

– autres:

– – autres:

ex

90 91

– – – à racines nues, plantes d’ornement

2.00

ex

90 91

– – – à racines nues, autres que les plantes
d’ornement

15.00

90 99

– – – autres

4.60

0603.

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:

– frais:

– – du 1er mai au 25 octobre:

– – – oeillets:

10 31

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 13)

exempt

– – – roses:

10 41

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 13)

exempt

– – – autres:

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 13)

10 51

– – – – – ligneux

20.00

10 59

– – – – – autres

20.00

– – du 26 octobre au 30 avril:

10 71

– – – tulipes

exempt

10 72

– – – roses

exempt

– – – autres:

10 91

– – – – ligneux

exempt

10 99

– – – – autres

exempt

– autres:

90 10

– – séchés, à l’état naturel

exempt

90 90

– – autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)

exempt

0701.

Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré:

– autres:

ex

90 10

– – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 14); Dans les limites d’un quota tari-
faire annuel de 2690 tonnes

6.00

0702.

Tomates, à l’état frais ou réfrigéré:

– tomates cerises (cherry):

00 10

– – du 21 octobre au 30 avril

exempt

– tomates Peretti (forme allongée):

00 20

– – du 21 octobre au 30 avril

exempt

– autres tomates d’un diamètre de 80 mm ou plus
(tomates charnues):

00 30

– – du 21 octobre au 30 avril

exempt

– autres:

00 90

– – du 21 octobre au 30 avril

exempt

0703.

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré:

– oignons et échalotes:

– – autres oignons et échalotes:

– – – oignons blancs, avec tige verte (cipollotte):

10 20

– – – – du 31 octobre au 31 mars

exempt

– – – – du 1er avril au 30 octobre:

10 21

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – oignons comestibles blancs, plats,
d’un diamètre n’excédant pas 35 mm:

10 30

– – – – du 31 octobre au 31 mars

exempt

– – – – du 1er avril au 30 octobre:

10 31

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. no 15)

exempt

– – – oignons sauvages (lampagioni):

10 40

– – – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – – du 30 mai au 15 mai:

10 41

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. no 15)

exempt

– – – oignons d’un diamètre de 70 mm ou plus:

10 50

– – – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – – du 30 mai au 15 mai:

10 51

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. no 15)

exempt

– – – oignons comestibles d’un diamètre infé-
rieur à 70 mm, variétés rouges et blanches,
autres que ceux des nos 0703.1030/1039:

10 60

– – – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – – du 30 mai au 15 mai:

10 61

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – autres oignons comestibles:

10 70

– – – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – – du 30 mai au 15 mai:

10 71

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

10 80

– – – échalotes

exempt

20 00

– aulx

exempt

– poireaux et autres légumes alliacés:

– – poireaux à hautes tiges (verts sur le 1/6 de la
longueur de la tige au maximum; si coupés,
seulement blancs) destinés à être emballés
en barquettes:

90 10

– – – du 16 février à fin février

exempt

– – – du 1er mars au 15 février:

90 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

90 20

– – – du 16 février à fin février

exempt

– – – du 1er mars au 15 février:

90 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

90 90

– – autres

exempt

0704.

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré:

– choux-fleurs et choux-fleurs brocolis:

– – cimone:

10 10

– – – du 1er décembre au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 30 novembre:

10 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – romanesco:

10 20

– – – du 1er décembre au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 30 novembre:

10 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – autres:

10 90

– – – du 1er décembre au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 30 novembre:

10 91

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– choux de Bruxelles:

20 10

– – du 1er février au 31 août

exempt

– – du 1er septembre au 31 janvier:

20 11

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– autres:

– – choux rouges:

90 11

– – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – du 30 mai au 15 mai:

90 18

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux blancs:

90 20

– – – du 2 mai au 14 mai

exempt

– – – du 15 mai au 1er mai:

90 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux pointus:

90 30

– – – du 16 mars au 31 mars

exempt

– – – du 1er avril au 15 mars:

90 31

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux de Milan (frisés):

90 40

– – – du 11 mai au 24 mai

exempt

– – – du 25 mai au 10 mai:

90 41

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux-brocolis:

90 50

– – – du 1er décembre au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 30 novembre:

90 51

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux chinois:

90 60

– – – du 2 mars au 9 avril

exempt

– – – du 10 avril au 1er mars:

90 61

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – pak-choï:

90 63

– – – du 2 mars au 9 avril

exempt

– – – du 10 avril au 1er mars:

90 64

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux-raves:

90 70

– – – du 16 décembre au 14 mars

exempt

– – – du 15 mars au 15 décembre:

90 71

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux frisés non pommés:

90 80

– – – du 11 mai au 24 mai

exempt

– – – du 25 mai au 10 mai:

90 81

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

90 90

– – autres

5.00

0705

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré:

– laitues:

– – pommées:

– – – salades «iceberg» sans feuille externe:

11 11

– – – – du 1er janvier à fin février

exempt

– – – – du 1er mars au 31 décembre:

11 18

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – Batavia et autres salades «iceberg»:

11 20

– – – – du 1er janvier à fin février

exempt

– – – – du 1er mars au 31 décembre:

11 21

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – autres:

11 91

– – – – du 11 décembre à fin février

exempt

– – – – du 1er mars au 10 décembre:

11 98

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – autres:

– – – laitues romaines:

19 10

– – – – du 21 décembre à fin février

exempt

– – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 11

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – lattughino:

– – – – feuille de chêne:

19 20

– – – – – du 21 décembre à fin février

exempt

– – – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 21

– – – – – – dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 15)

exempt

– – – – lollo rouge:

19 30

– – – – – du 21 décembre à fin février

exempt

– – – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 31

– – – – – – dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 15)

exempt

– – – – autre lollo:

19 40

– – – – – du 21 décembre à fin février

exempt

– – – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 41

– – – – – – dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 15)

exempt

– – – – autres:

19 50

– – – – – du 21 décembre à fin février

exempt

– – – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 51

– – – – – – dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 15)

exempt

– – – autres:

19 90

– – – – du 21 décembre au 14 février

exempt

– – – – du 15 février au 20 décembre:

19 91

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– chicorées:

– – witloof (Cichorium intybus var. foliosum):

21 10

– – – du 21 mai au 30 septembre

exempt

– – – du 1er octobre au 20 mai:

21 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

0706.

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles
similaires, à l’état frais ou réfrigéré:

– carottes et navets:

– – carottes:

– – – en botte:

10 10

– – – – du 11 mai au 24 mai

exempt

– – – – du 25 mai au 10 mai:

10 11

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – autres:

10 20

– – – – du 11 mai au 24 mai

exempt

– – – – du 25 mai au 10 mai:

10 21

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – navets:

10 30

– – – du 16 janvier au 31 janvier

exempt

– – – du 1er février au 15 janvier:

10 31

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– autres:

– – betteraves à salade (betteraves rouges):

90 11

– – – du 16 juin au 29 juin

exempt

– – – du 30 juin au 15 juin:

90 18

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – salsifis (scorsonères):

90 21

– – – du 16 mai au 14 septembre

exempt

– – – du 15 septembre au 15 mai:

90 28

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – céleris-raves:

– – – céleri-soupe (avec feuillage, diamètre
de la pomme inférieur à 7 cm):

90 30

– – – – du 1er janvier au 14 janvier

exempt

– – – – du 15 janvier au 31 décembre:

90 31

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire (c. no 15)

exempt

– – – autres:

exempt

90 40

– – – – du 16 juin au 29 juin

– – – – du 30 juin au 15 juin:

90 41

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – radis (autres que le raifort):

90 50

– – – du 16 janvier à fin février

exempt

– – – du 1er mars au 15 janvier:

90 51

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – petits radis:

90 60

– – – du 11 janvier au 9 février

exempt

– – – du 10 février au 10 janvier:

90 61

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

90 90

– – autres

5.00

0707.

Concombres et cornichons, à l’état frais ou
réfrigéré:

– concombres:

– – concombres pour la salade:

00 10

– – – du 21 octobre au 14 avril

exempt

– – – du 15 avril au 20 octobre:

00 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – concombres Nostrani ou Slicer:

00 20

– – – du 21 octobre au 14 avril

exempt

– – – du 15 avril au 20 octobre:

00 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – concombres pour la conserve, d’une longueur
excédant 6 cm mais n’excédant pas 12 cm

00 30

– – – du 21 octobre au 14 avril

exempt

– – – du 15 avril au 20 octobre

00 31

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – autres concombres

00 40

– – – du 21 octobre au 14 avril

exempt

– – – du 15 avril au 20 octobre

00 41

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

00 50

– cornichons

exempt

0708.

Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré:

– pois (Pisum sativum):

– – pois mange-tout:

10 10

– – – du 16 août au 19 mai

exempt

– – – du 20 mai au 15 août:

10 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – autres:

10 20

– – – du 16 août au 19 mai

exempt

– – – du 20 mai au 15 août:

10 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):

20 10

– – haricots à écosser

exempt

– – haricots sabres (dénommés Piattoni ou
haricots Coco):

20 21

– – – du 16 novembre au 14 juin

exempt

– – – du 15 juin au 15 novembre:

20 28

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – haricots asperges ou haricots à filets
(long beans):

20 31

– – – du 16 novembre au 14 juin

exempt

– – – du 15 juin au 15 novembre:

20 38

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – haricots extra-fins (min. 500 pces/kg):

20 41

– – – du 16 novembre au 14 juin

exempt

– – – du 15 juin au 15 novembre:

20 48

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – autres:

20 91

– – – du 16 novembre au 14 juin

exempt

– – – du 15 juin au 15 novembre:

20 98

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– autres légumes à cosse:

– – autres:

– – – pour l’alimentation humaine:

90 80

– – – – du 1er novembre au 31 mai

exempt

– – – – du 1er juin au 31 octobre:

90 81

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

90 90

– – – autres

exempt

0709.

Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:

– artichauts:

10 10

– – du 1er novembre au 31 mai

exempt

– – du 1er juin au 31 octobre:

10 11

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– asperges:

– – asperges vertes:

20 10

– – – du 16 juin au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 15 juin:

20 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

20 90

– – autres

2.50

– aubergines:

30 10

– – du 16 octobre au 31 mai

exempt

30 11

– – du 1er juin au 15 octobre:

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– céleris autres que les céleris-raves:

– – céleri-branche vert:

40 10

– – – du 1er janvier au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 31 décembre:

40 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – céleri-branche blanchi:

40 20

– – – du 1er janvier au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 31 décembre:

40 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – autres:

40 90

– – – du 1er janvier au 14 janvier

exempt

– – – du 15 janvier au 31 décembre:

40 91

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– champignons et truffes:

51 00

– – champignons du genre Agaricus

exempt

52 00

– – truffes

exempt

59 00

– – autres

exempt

– piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta:

– poivrons:

60 11

– – – du 1er novembre au 31 mars

exempt

60 90

– – autres

exempt

– épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-
Zélande) et arroches (épinards géants):

– – épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-
Zélande):

70 10

– – – du 16 décembre au 14 février

exempt

– – – du 15 février au 15 décembre:

70 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

70 90

– – autres

exempt

– autres:

– – persil:

90 40

– – – du 1er janvier au 14 mars

exempt

– – – du 15 mars au 31 décembre:

90 41

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – courgettes (y compris les fleurs de courgettes):

90 50

– – – du 31 octobre au 19 avril

exempt

– – – du 20 avril au 30 octobre:

90 51

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

90 80

– – cresson, dent-de-lion

exempt

– – autres:

90 99

– – – autres

exempt

0711.

Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état:

20 00

– olives

exempt

30 00

– câpres

exempt

40 00

– concombres et cornichons

exempt

– champignons et truffes:

51 00

– – champignons du genre Agaricus

exempt

59 00

– – autres

exempt

– autres légumes, mélange de légumes

ex

90 90

– – oignons, piments du genre Capsicum ou du
genre Pimenta

exempt

0712.

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:

20 00

– oignons

exempt

– champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia
spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes:

31 00

– – champignons du genre Agaricus

exempt

32 00

– – oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

exempt

33 00

– – trémelles (Tremella spp.)

exempt

39 00

– – autres

exempt

– autres légumes; mélanges de légumes:

– – pommes de terre, même coupées en morceaux
ou en tranches mais non autrement préparées:

90 21

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 14)

10.00

– – autres:

ex

90 81

– – – en récipients excédant 5 kg, aulx et
tomates, non mélangés

exempt

90 89

– – – autres

14.00

0713.

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés:

– pois (Pisum sativum):

– – en grains entiers, non travaillés:

10 19

– – – autres

exempt

– – autres:

10 99

– – – autres

exempt

– pois chiches:

– – en grains entiers, non travaillés:

20 19

– – – autres

exempt

– – autres:

20 99

– – – autres

exempt

– haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):

– – haricots des espèces Vigna mungo (L.)
Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek:

– – – en grains entiers, non travaillés:

31 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

31 99

– – – – autres

exempt

– – haricots «petits rouges» (haricots Adzuki)
(Phaseolus ou Vigna angularis):

– – – en grains entiers, non travaillés:

32 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

32 99

– – – – autres

exempt

– – haricots communs (Phaseolus vulgaris):

– – – en grains entiers, non travaillés:

33 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

33 99

– – – – autres

exempt

– – autres:

– – – en grains entiers, non travaillés:

39 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

39 99

– – – – autres

exempt

– lentilles:

– – en grains entiers, non travaillés:

40 19

– – – autres

exempt

– – autres:

40 99

– – – autres

exempt

– fèves (Vicia faba var. major) et féveroles
(Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor):

– – en grains entiers, non travaillés:

– – – à ensemencer:

50 15

– – – – féveroles (Vicia faba var. minor)

exempt

50 18

– – – – autres

exempt

50 19

– – – autres

exempt

– – autres:

50 99

– – – autres

exempt

– autres:

– – en grains entiers, non travaillés:

90 19

– – – autres

exempt

– – autres:

90 99

– – – autres

exempt

0714.

Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier:

– racines de manioc:

10 90

– – autres

exempt

– patates douces:

20 90

– – autres

exempt

– autres:

90 90

– – autres

exempt

0804.

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:

10 00

– dattes

exempt

– figues:

20 10

– – fraîches

exempt

20 20

– – sèches

exempt

30 00

– ananas

exempt

40 00

– avocats

exempt

50 00

– goyaves, mangues et mangoustans

exempt

0805.

Agrumes, frais ou secs:

10 00

– oranges

exempt

20 00

– mandarines (y compris les tangérines et
satsumas); clémentines, wilkings et hybrides
similaires d’agrumes

exempt

40 00

– pamplemousses et pomelos

exempt

50 00

– citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et
limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

exempt

90 00

– autres

exempt

0806.

Raisins, frais ou secs:

– frais:

– – pour la table:

ex

10 12

– – – du 1er janvier au 14 juillet dans les limites
d’un contingent tarifaire annuel de 1200 t

exempt

20 00

– secs

exempt

0807.

Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais:

– melons (y compris les pastèques):

11 00

– – pastèques

exempt

19 00

– – autres

exempt

20 00

– papayes

exempt

0808.

Pommes, poires et coings, frais:

– pommes:

– – pour la cidrerie et pour la distillation:

20 11

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 20)

2.00

– – autres poires et coings:

– – – à découvert:

20 21

– – – – du 1er avril au 30 juin

2.00

– – – – du 1er juillet au 31 mars:

20 22

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 17)

2.00

– – – autrement emballés:

20 31

– – – – du 1er avril au 30 juin

2.50

– – – – du 1er juillet au 31 mars:

20 32

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 17)

2.50

0809.

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais:

– abricots:

– – à découvert:

10 11

– – – du 1er septembre au 30 juin

3.00

– – – du 1er juillet au 31 août:

10 18

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

3.00

– – autrement emballés:

10 91

– – – du 1er septembre au 30 juin

5.00

– – – du 1er juillet au 31 août:

10 98

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

5.00

– cerises:

20 10

– – – du 1er septembre au 19 mai

3.00

– – – du 20 mai au 31 août:

20 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

3.00

– pêches, y compris les brugnons et nectarines

ex

30 10

– – pêches, du 1er janvier au 30 juin, importées
dans les limites d’un contingent tarifaire
annuel de 500 t

exempt

ex

30 20

– – nectarines et brugnons, du 1er janvier au
30 juin, importées dans les limites d’un
contingent tarifaire annuel de 500 t

exempt

– prunes et prunelles:

– – à découvert:

– – – prunes:

40 12

– – – – du 1er octobre au 30 juin

3.00

– – – – du 1er juillet au 30 septembre:

40 13

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

3.00

40 15

– – – prunelles

3.00

– – autrement emballées:

– – – prunes:

40 92

– – – – du 1er octobre au 30 juin

10.00

– – – – du 1er juillet au 30 septembre:

40 93

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

10.00

40 95

– – – prunelles

10.00

0810.

Autres fruits, frais:

– fraises:

10 10

– – du 1er septembre au 14 mai

exempt

– – du 15 mai au 31 août:

10 11

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 19)

exempt

0811.

Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:

10 00

– fraises

15.00

– framboises, mûres de ronce ou de mûrier,
mûres-framboises, groseilles à grappes et
groseilles à maquereau:

ex

10 00

– fraises, non additionnées de sucre ou d’autres
édulcorants, pour la mise en oeuvre industrielle

exempt

– autres:

90 10

– – myrtilles

exempt

– – fruits tropicaux:

90 21

– – – caramboles

exempt

90 29

– – – autres

exempt

90 90

– – autres

exempt

0812.

Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état:

– autres:

90 10

– – fruits tropicaux

exempt

ex

90 80

– – autres, fraises

6.50

ex

90 80

– – autres, que les fraises

3.50

0813.

Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre:

10 00

– abricots

exempt

– pruneaux:

20 10

– – entiers

exempt

20 90

– – autres

exempt

30 00

– pommes

29.00

– autres fruits:

– – poires:

40 11

– – – entières

7.60

40 19

– – – autres

exempt

– – autres:

– – – fruits à noyau, autres, entiers:

40 89

– – – – autres

exempt

– – – autres:

ex

40 99

– – – – autres, fruits tropicaux

2.00

– mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques
du présent Chapitre:

– – de fruits à coques des nos 0801 ou 0802:

– – – d’une teneur en poids d’amandes et/ou
de noix communes excédant 50 %:

ex

50 19

– – – – autres, fruits tropicaux

1.00

– – – autres:

ex

50 29

– – – – autres, fruits tropicaux

1.00

0904.

Poivre (du genre Piper); piments du genre
Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés:

– poivre:

11 00

– – non broyé ni pulvérisé

exempt

12 00

– – broyé ou pulvérisé

exempt

– piments séchés ou broyés ou pulvérisés:

20 10

– – non travaillés

exempt

20 90

– – autres

exempt

0906.

Cannelle et fleurs de cannelier:

10 00

– non broyées ni pulvérisées

exempt

20 00

– broyées ou pulvérisées

exempt

0907.

0000

Girofles (antofles, clous et griffes)

exempt

0909.

Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de
coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre:

10 00

– graines d’anis ou de badiane

exempt

20 00

– graines de coriandre

exempt

30 00

– graines de cumin

exempt

40 00

– graines de carvi

exempt

50 00

– graines de fenouil; baies de genièvre

exempt

0910.

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices:

10 00

– gingembre

exempt

20 00

– safran

exempt

30 00

– curcuma

exempt

40 00

– thym; feuilles de laurier

exempt

50 00

– curry

exempt

– autres épices:

91 00

– – mélanges visés à la Note 1 b) du présent
Chapitre

exempt

99 00

– – autres

exempt

1006.

Riz:

– riz en paille (riz paddy):

10 90

– – autres

exempt

– riz décortiqué (riz cargo ou riz brun):

20 90

– – autres

exempt

– riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé:

30 90

– – autres

exempt

– riz en brisures:

40 90

– – autres

exempt

1008

Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales

– alpiste

– – autre

30 90

– – – autre

exempt

1108.

Amidons et fécules; inuline:

– amidons et fécules:

– – amidon de maïs:

12 90

– – – autres

exempt

1202.

Arachides non grillées ni autrement cuites,
même décortiquées ou concassées:

– en coques:

– – autres:

10 91

– – – pour l’alimentation humaine

exempt

10 99

– – – autres

exempt

– décortiquées, ou concassées:

– – autres:

20 91

– – – pour l’alimentation humaine

exempt

20 99

– – – autres

exempt

1209.

Graines, fruits et spores à ensemencer:

– graines de betteraves à sucre:

10 90

– – autres

exempt

– graines fourragères:

21 00

– – de luzerne

exempt

22 00

– – de trèfle (Trifolium spp.)

exempt

23 00

– – de fétuque

exempt

24 00

– – du pâturin des prés du Kentucky
(Poa pratensis L.)

exempt

– – autres:

29 80

– – – de dactyle pelotonné, avoine jaunâtre,
fromental, brôme et similaires

exempt

29 90

– – – autres

exempt

30 00

– graines de plantes herbacées utilisées
principalement pour leurs fleurs

exempt

– autres:

91 00

– – graines de légumes

exempt

– – autres:

– – – autres:

99 99

– – – – autres

exempt

1211.

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés:

10 00

– racines de réglisse

exempt

20 00

– racines de ginseng

exempt

30 00

– coca (feuille de)

exempt

40 00

– paille de pavot

exempt

90 00

– autres

exempt

1212.

Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:

– caroubes, y compris les graines de caroubes:

10 10

– – graines de caroubes

exempt

– – autres:

10 99

– – – autres

exempt

– algues:

20 90

– – autres

exempt

30 00

– noyaux et amandes d’abricots, de pêches
(y compris les brugnons et nectarines) ou de
prunes

exempt

– autres:

– – betteraves à sucre:

91 90

– – – autres

exempt

– – autres:

– – – racines de chicorée, séchées:

99 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

99 98

– – – – autres

exempt

1302.

Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres
mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:

– sucs et extraits végétaux:

11 00

– – opium

exempt

12 00

– – de réglisse

exempt

13 00

– – de houblon

exempt

19 00

– – autres

exempt

– mucilages et épaississants dérivés des végétaux,
même modifiés

31 00

– – agar-agar

exempt

– – mucilages et épaississants de caroubes, de
graines de caroubes ou de graines de guarée,
même modifiés

32 10

– – – pour usages techniques

exempt

32 90

– – – autres

exempt

39 00

– – autres

exempt

1505.

Graisse de suint et substances grasses dérivées,
y compris la lanoline:

– graisse de suint brute (suintine):

00 19

– – autres

exempt

– autres:

00 99

– – autres

exempt

1506.

Autres graisses et huiles animales et leurs
fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

– autres

ex

00 91

– – en citernes ou fûts métalliques, pour usages techniques

148.00

ex

00 99

– – autres, pour usages techniques

158.20

1509.

Huile d’olive et ses fractions, même raffinées,
mais non chimiquement modifiées:

– vierges:

– – autres:

ex

10 91

– – – en récipients de verre d’une contenance
n’excédant pas 2 litres, importées dans les
limites d’un contingent tarifaire annuel de
500 tl

exempt

ex

10 99

– – – autres, pour usages techniques

exempt

ex

10 99

– – – autres, importées dans les limites d’un
contingent tarifaire annuel de 500 t

exempt

– autres:

– – autres:

ex

90 91

– – – en récipients de verre d’une contenance
n’excédant pas 2 litres, pour usages techni-
ques

exempt

ex

90 91

– – – en récipients de verre d’une contenance
n’excédant pas 2 litres

5.50

ex

90 99

– – – autres, pour usages techniques

exempt

ex

90 99

– – – autres

5.50

1515.

Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

– huile de lin et ses fractions

– – huile brute

ex

11 90

– – – autres, pour usages techniques

133.70

– huile de maïs et ses fractions

– – huile brute

ex

21 90

– – – autres, pour usages techniques

133.70

– – autres

– – – autres

ex

29 91

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

145.00

ex

29 99

– – – – autres, pour usages techniques

155.20

– huile de ricin et ses fractions

– – autres

ex

30 91

– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages
techniques

139.70

ex

30 99

– – – autres, pour usages techniques

155.20

– huile de sésame et ses fractions

– – huile brute

ex

50 19

– – – autres, pour usages techniques

133.70

– – – autres

ex

50 91

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

145.00

ex

50 99

– – – – autres, pour usages techniques

155.20

– autres

– – huile de germes de céréales

– – – autres

ex

90 13

– – – – brutes, pour usages techniques

133.10

– – – – autres

ex

90 18

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

145.00

ex

90 19

– – – – autres, pour usages techniques

155.20

– – huile de jojoba et ses fractions

– – – autres

ex

90 28

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

145.00

ex

90 29

– – – – autres, pour usages techniques

155.20

– – huile de tung (d’abrasins) et ses fractions

– – – autres

ex

90 38

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

145.00

ex

90 39

– – – – autres, pour usages techniques

155.20

– – autres

– – – autres

ex

90 98

– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages
techniques

145.00

ex

90 99

– – – autres, pour usages techniques

155.20

1516.

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

– graisses et huiles végétales et leurs fractions

– – autres

– – – en citernes ou fûts métalliques

ex

20 92

– – – – huile de ricin hydrogénée «opalwax», pour

usages techniques

1.00

ex

20 93

– – – – autres, pour usages techniques

1.00

– – – autres

ex

20 97

– – – – huile de ricin hydrogénée «opalwax»,
pour usages techniques

1.00

ex

20 98

– – – – autres, pour usages techniques

1.00

1518.

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs

– mélanges d’huiles végétales non alimentaires

ex

00 19

– – autres, pour usages techniques

exempt

– huile de soja époxydée

00 89

– – autre

exempt

1520.

00 00

Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

exempt

1521.

Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d’abeilles ou d’autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés

– cires végétales

10 10

– – cire de carnauba

exempt

– – autres

10 91

– – – non travaillés

exempt

10 92

– – – travaillés (blanchis, colorés, etc.)

exempt

– autres:

90 10

– – – non travaillés

exempt

90 20

– – – travaillés (blanchis, colorés, etc.)

exempt

1522.

00 00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

exempt

1803.

Pâte de cacao, même dégraissée

10 00

– non dégraissée

exempt

1804.

00 00

Beurre, graisse et huile de cacao

exempt

1805.

00 00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

exempt

2001.

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique:

– autres:

– – fruits:

90 11

– – – tropicaux

exempt

2002.

Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique:

– autres:

– – en récipients n’excédant pas 5 kg

90 21

– – – pulpes, purées et concentrés de tomates, en
récipients hermétiquement fermés, dont la
teneur en extrait sec est de 25 % en poids
ou plus, composés de tomates et d’eau,
même additionnés de sel ou
d’assaisonnement

exempt

2003.

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique:

10 00

– champignons du genre Agaricus

exempt

20 00

– truffes

exempt

90 00

– autres

exempt

2004.

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006:

– autres légumes et mélanges de légumes:

– – en récipients excédant 5 kg:

90 12

– – – olives

exempt

2007.

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

ex

10 00

– préparations homogénéisées, de fruits tropicaux

exempt

– autres

– – autres

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

99 11

– – – – fruits tropicaux

exempt

– – – additionnés de sucre ou d’autres édulco-
rants

99 21

– – – – fruits tropicaux

exempt

2008.

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

– fruits à coques, arachides et autres graines,
même mélangés entre eux:

– – arachides:

11 90

– – – autres

exempt

– – autres, y compris les mélanges:

19 10

– – – fruits tropicaux

exempt

19 90

– – – autres

3.50

20 00

– ananas

exempt

– agrumes:

30 10

– – pulpes, non additionnées de sucre ou
d’autres édulcorants

5.50

– autres, y compris les mélanges à l’exception
de ceux du no 2008.19:

91 00

– – coeurs de palmiers

exempt

– – mélanges:

92 11

– – – de fruits tropicaux

exempt

– – autres:

– – – pulpes, non additionnées de sucre ou
d’autres édulcorants:

99 11

– – – – de fruits tropicaux

exempt

– – – autres:

– – – – autres fruits:

99 96

– – – – – fruits tropicaux

exempt

2009.

Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants:

– jus d’orange:

– – congelés:

11 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

11 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

35.00

– – non congelés, d’une valeur Brix n’excédant
pas 20:

12 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

12 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

35.00

– – autres:

19 30

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

19 40

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

35.00

– jus de pamplemousse ou de pomelo:

– – d’une valeur Brix n’excédant pas 20:

21 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

35.00

– – autres:

29 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

29 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

35.00

– jus de tout autre agrume:

– – d’une valeur Brix n’excédant pas 20:

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

31 11

– – – – jus de citron brut (même stabilisé)

exempt

– – autres:

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

39 11

– – – agro-cotto

exempt

39 19

– – – autres

6.00

– jus d’ananas:

– – d’une valeur Brix n’excédant pas 20:

41 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

41 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

– – autres:

49 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

49 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

50 00

– jus de tomate

exempt

– jus de raisin (y compris les moûts de raisin):

– – autres:

69 10

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 22)

50.00

– jus de tout autre fruit ou légume:

80 10

– – jus de légumes

10.00

– – autres:

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

80 81

– – – – de fruits tropicaux

exempt

80 89

– – – – autres

14.40

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

80 98

– – – – de fruits tropicaux

exempt

80 99

– – – – autres

45.50

– mélanges de jus:

– – jus de légumes:

– – – contenant du jus de fruits à pépins:

90 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 21)

16.00

90 29

– – – autres

13.00

– – autres:

– – – autres, non additionnés de sucre ou
d’autres édulcorants:

– – – – autres:

90 61

– – – – – à base de fruits tropicaux

exempt

90 69

– – – – – autres

exempt

– – – autres, additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

– – – – autres:

90 98

– – – – – à base de fruits tropicaux

exempt

90 99

– – – – – autres

exempt