Ordonnance du 14 juin 2004 sur la formation menant au bachelor et au master de l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur la formation à l'EPFL)
RS 414.132.3
Etat le: 2024-09-01

414.132.3

Ordonnance
sur la formation menant au bachelor et au master de l’École polytechnique fédérale de Lausanne

(Ordonnance sur la formation à l’EPFL)

du 14 juin 2004 (État le 1er septembre 2024)

La Direction de l’École polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL),

vu l’art. 3, al. 1, let. b, de l’ordonnance du 13 novembre 2003 sur l’EPFZ et l’EPFL

RS 414.110.37

,

arrête:

Section 1Généralités et définitions

Art. 1Objet1

La présente ordonnance régit la formation menant aux titres de bachelor et de master décernés par l’EPFL.

2

Les études de bachelor et de master constituent les deux phases successives de cette formation.

Art. 2Admission

L’admission à la formation menant au bachelor et au master est déterminée par l’ordonnance du 8 mai 1995 concernant l’admission à l’École polytechnique fédérale de Lausanne

RS 414.110.422.3

.

Art. 3Titres1 L’EPFL décerne les titres suivants dans ses domaines d’études (sections ou domaines):

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 12 juin 2006, en vigueur depuis le 23 oct. 2006 (RO 2006 3307).

a.

le bachelor;

b.

le master.

2

Les titres sont munis du sceau de l’EPFL et mentionnent le nom du titulaire. Ils portent la signature du président de l’EPFL, du vice-président académique et du directeur de section. Ils sont accompagnés du «diploma supplement» décrivant le niveau, le contexte, le contenu et le statut des études accomplies avec succès. Les titres mentionnent le domaine d’études et, pour le master, la désignation professionnelle du titulaire, ainsi qu’une éventuelle orientation particulière.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 17 juil. 2024, en vigueur depuis le 1er sept. 2024 (RO 2024 397).

3

…

Abrogé par le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, avec effet au 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

4

Tout titulaire du diplôme de l’EPFL (art. 15, al. 1) est autorisé à se présenter comme titulaire du master de l’EPFL (annexe I).

5

La liste des titres et désignations correspondantes selon les domaines d’études figure dans l’annexe I de la présente ordonnance.

6

Les titres de master décernés par l’EPFL communément avec d’autres institutions sont régis par les accords spécifiques.

7

L’EPFL décerne également le titre de docteur ès sciences (ou Ph. D.) et d’autres titres correspondant à la formation continue. Ces titres font l’objet d’ordonnances spécifiques.

Art. 4Crédits d’études ECTS1

L’EPFL attribue des crédits pour les prestations d’études contrôlées, conformément au système européen de transfert et d’accumulation de crédits d’études (European Credit Transfer and Accumulation System, ci-après ECTS). Le nombre de crédits défini pour une matière est fonction du volume de travail à fournir pour atteindre l’objectif de formation.

2

Les crédits ECTS sont acquis de façon cumulative selon les conditions définies par l’ordonnance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études à l’EPFL

RS 414.132.2

. Les règlements d’application du contrôle des études visés à l’art. 5 de ladite ordonnance définissent le nombre de crédits attribué à chaque domaine d’études.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vigueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

3

Les plans d’études visés à l’art. 5 de l’ordonnance sur le contrôle des études à l’EPFL sont conçus de façon à permettre l’acquisition de 60 crédits ECTS par année académique.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vigueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

Art. 5

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vigueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

Nombre de crédits ECTS requis1

À réussi le bachelor l’étudiant qui a acquis 180 crédits ECTS conformément à l’ordonnance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études à l’EPFL

RS 414.132.2

et aux règlements d’application visés à l’art. 5 de ladite ordonnance.

2

À réussi le master l’étudiant qui a acquis, en sus du bachelor, 60 crédits ECTS, respectivement 90 crédits ECTS pour les sections qui les requièrent conformément à l’annexe I, et réussi le projet de master représentant 30 crédits, conformément à l’ordonnance sur le contrôle des études à l’EPFL et aux règlements d’application.

Section 2Bachelor

Art. 6Étapes de formation1 Le bachelor de l’EPFL est composé de deux étapes successives de formation:
a.

le cycle propédeutique;

b.

le cycle bachelor.

2

…

Abrogé par le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, avec effet au 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

Art. 7Cycle propédeutique1

Le cycle propédeutique s’étend sur deux semestres.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vigueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

2

Il a pour objectif la vérification des connaissances de base, l’acquisition des compétences nécessaires pour la suite de la formation en sciences naturelles et une initiation dans les sciences humaines et sociales.

3

Sa durée ne peut excéder deux ans.

4

La réussite de l’examen propédeutique permet d’acquérir 60 crédits ECTS et est la condition pour entrer au cycle bachelor.

Art. 8Cycle bachelor1

Le cycle bachelor s’étend sur deux années d’études.

2

Il a pour objectif l’acquisition des bases scientifiques générales et spécifiques au domaine d’études et à un secteur des sciences humaines et sociales.

3

Il doit être réussi au plus tard quatre ans après la réussite du cycle propédeutique ou, en cas d’admission à un semestre supérieur, dans un délai qui correspond au double du nombre de semestres à accomplir.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vigueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

4

Le cycle bachelor est réputé réussi par l’acquisition de 120 crédits ECTS. La réussite du cycle bachelor est la condition pour entrer au cycle master. L’art. 29, al. 1, de l’ordonnance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études à l’EPFL

RS 414.132.2

est réservé.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vigueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

Section 3Master

Art. 9Étapes de formation1 Le master est composé de deux étapes successives de formation:
a.

le cycle master;

b.

le projet de master.

2

…

Abrogé par le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, avec effet au 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

Art. 10Cycle master1

Il a pour objectif l’acquisition des connaissances spécifiques du domaine d’études permettant la maîtrise de la profession, ainsi que l’étude d’une discipline des sciences humaines et sociales.

2

La durée du cycle master de 60 crédits ECTS est d’une année, mais ne peut excéder deux ans; celle du cycle de 90 crédits ECTS est d’une année et demie, mais ne peut excéder trois ans.

3

Le cycle master est réputé réussi par l’acquisition de 60 ou 90 crédits ECTS.

Art. 11

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vigueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

Projet de master1

Le projet de master s’étend sur un semestre et sa réussite permet d’acquérir 30 crédits ECTS.

1bis

Il doit être entamé au plus tard un an après la réussite du cycle master.

Introduit par le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 17 juil. 2024, en vigueur depuis le 1er sept. 2024 (RO 2024 397).

2

Il doit être réussi au plus tard trois ans après l’entrée au cycle master de 60 crédits ECTS, et au plus tard quatre ans après l’entrée au cycle master de 90 crédits ECTS.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 17 juil. 2024, en vigueur depuis le 1er sept. 2024 (RO 2024 397).

3

La réussite du cycle master est la condition pour entamer le projet de master. L’art. 29, al. 3, de l’ordonnance du 30 juin 2015 sur le contrôle des études à l’EPFL est réservé; s’il s’applique, la réussite du projet de master implique la réussite préalable du cycle master.

Section 4Durées de formation

Art. 12

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vigueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

Conditions liées aux durées1

Les crédits requis doivent être acquis dans les durées fixées pour chaque cycle de formation par la présente ordonnance.

2

En dérogation à l’al. 1, l’école peut prolonger la durée maximale d’un cycle de formation ou accorder une interruption entre deux cycles à un étudiant qui fait valoir un motif valable, notamment une longue maladie, une maternité, une période d’obligation de servir, dès qu’il en a connaissance et avant l’échéance de la durée maximale.

Section 5Autres modalités

Art. 13Mobilité1

Au titre de la mobilité, l’EPFL peut autoriser les étudiants à étudier un semestre ou un an dans une autre haute école, ou à faire le projet de master dans une autre haute école, dans le secteur public ou dans l’industrie, en restant immatriculés à l’EPFL. Les contrôles des acquis passés avec succès dans une autre haute école sont pris en compte pour autant que le programme d’études ait été préalablement fixé avec le responsable du domaine d’études de l’EPFL.

2

Les directives de l’école s’appliquent.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de la Direction de l’EPFL du 30 juin 2015, en vigueur depuis le 1er sept. 2016 (RO 2015 2539).

Art. 14Modification du droit en vigueur

La modification du droit en vigueur est réglée dans l’annexe II.

Art. 15Dispositions transitoires1

Le diplôme est décerné jusqu’au 31 décembre 2004.

2

Les titres de bachelor et de master sont décernés à partir du 1er janvier 2005.

Art. 16Entrée en vigueur1

La présente ordonnance entre en vigueur le 18 octobre 2004, à l’exception de l’al. 2.

2

L’annexe II entre en vigueur le 1er janvier 2005.

Annexe I

Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O de la Direction de l’EPFL du 28 juil. 2022, en vigueur depuis le 1er sept. 2022 (RO 2022 441).

(art. 3, al. 5)

Titres et désignations professionnelles

Bachelor et master

Sections / Domaines

Désignation professionnelle accompagnant le master

Bachelor of Science BSc

Architecture

Architecture

Master of Science MSc

Architecture

Architecture

Architecte

(arch. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Génie civil

Civil Engineering

Master of Science MSc

Génie civil

Civil Engineering

Ingénieur civil

(ing. civ. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Sciences et ingénierie de l’environnement

Environmental Sciences and Engineering

Master of Science MSc

Sciences et ingénierie de l’environnement

Environmental Sciences and Engineering

Ingénieur en environnement

(ing. env. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Chimie et génie chimique

Chemistry and Chemical Engineering

Master of Science MSc

Chimie moléculaire et biologique

Molecular and Biological Chemistry

Chimiste

(chim. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Génie chimique et biotechnologie

Chemical Engineering and Biotechnology

Ingénieur chimiste

(ing. chim. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Mathématiques

Mathematics

Master of Science MSca

Mathématiques

Mathematics

Mathématicien

(math. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Ingénierie mathématique

Applied Mathematics

Ingénieur mathématicien

(ing. math. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Statistiques

Statistics

Statisticien

(stat. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Science et ingénierie computationnelles

Computational Science and Engineering

Ingénieur en science computationnelle

(ing. sc. comput. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Physique

Physics

Master of Science MSc

Physique

Physics

Physicien

(phys. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Ingénierie physique

Applied Physics

Ingénieur physicien

(ing. phys. dipl. EPF)

Master of Science MSc

EPF Lausanne – ETH Zürich

Génie nucléaire

Nuclear Engineering

Ingénieur en génie nucléaire

(ing. nucl. dipl. EPF-ETH)

Master of Science MSc

Science et ingénierie quantiques

Quantum Science and Engineering

Ingénieur en science quantique

(ing. quant. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Génie électrique et électronique

Electrical and Electronic Engineering

Master of Science MScb

Génie électrique et électronique

Electrical and Electronic Engineering

Ingénieur électricien

(ing. él. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Science et technologie de l’énergie

Energy Science and Technology

Ingénieur en énergie

(ing. ener. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Génie mécanique

Mechanical Engineering

Master of Science MSc

Génie mécanique

Mechanical Engineering

Ingénieur mécanicien

(ing. méc. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Microtechnique

Microengineering

Master of Science MSc

Microtechnique

Microengineering

Ingénieur en microtechnique

(ing. microtech. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Robotique

Robotics

Ingénieur en robotique

(ing. robot. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Science et génie des matériaux

Materials Science and Engineering

Master of Science MSc

Science et génie des matériaux

Materials Science and Engineering

Ingénieur en science des matériaux

(ing. sc. mat. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Informatique

Computer Science

Master of Science MSc

Informatique

Computer Science

Ingénieur informaticien

(ing. info. dipl. EPF)

Master of Science MSc

EPF Lausanne – ETH Zürich

Informatique – Cybersécurité

Computer Science – Cyber Security

Ingénieur en cybersécurité

(ing. cybersec. dipl. EPF‑ETH)

Bachelor of Science BSc

Systèmes de communication

Communication Systems

Master of Science MSc

Systèmes de communication

Communication Systems

Ingénieur en systèmes de communication

(ing. sys. com. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Data Science

Ingénieur en data science

(ing. data sc. dipl. EPF)

Bachelor of Science BSc

Ingénierie des sciences du vivant

Life Sciences Engineering

Master of Science MSc

Ingénierie des sciences du vivant

Life Sciences Engineering

Ingénieur en sciences du vivant

(ing. sc. viv. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Neuro-X

Ingénieur en neuro-X

(neuro-X-ing. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Ingénierie financière

Financial Engineering

Ingénieur en sciences financières

(ing. fin. dipl. EPF)

Master of Science MSc

Management, technologie et entrepreneuriat

Management, Technology and Entrepreneurship

Ingénieur en management, technologie et entrepreneuriat

(ing. manag. techn. entrepr. dipl. EPF)

Master of Science MScc EPF Lausanne – Université de Lausanne – IMD

Management durable et technologie

Sustainable Management and Technology

Ingénieur en management durable et technologie

(ing. manag. durable dipl. EPF-UNIL-IMD)

Master of Science MSc

Humanités digitales

Digital Humanities

Ingénieur en humanités digitales

(ing. hum. digit. dipl. EPF)

a

Master comportant 90 crédits ECTS (cycle master à 60 crédits), les autres masters comportant 120 crédits (cycle master à 90 crédits)

b

Master offrant également une voie de formation spécialisée en Micro- and Nanotechnologies in Integrated Systems, aboutissant à un master of science en Génie électrique et électronique décerné en commun avec le Politecnico di Torino et l’Institut polytechnique de Grenoble

c

Master décerné en commun avec l’Université de Lausanne et l’International Institute for Management Development, depuis le 1er septembre 2021

Annexe II

(art. 14)

Modification du droit en vigueur

Les ordonnances mentionnées ci-après sont modifiées comme suit:

…

Les mod. peuvent être consultées au RO 2004 4335.