Ordonnance du DEFR du 11 septembre 2017 concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES)
RS 412.101.61
Abréviation: OCM ES
Etat le: 2023-04-01

412.101.61

Ordonnance du DEFR
concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures

(OCM ES)

du 11 septembre 2017 (État le 1er avril 2023)

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR),

vu l’art. 29, al. 3, de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)

RS 412.10

et l’art. 46, al. 2, LFPr en relation avec l’art. 41 de l’ordonnance du 19 novembre 2003 sur la formation professionnelle (OFPr)

RS 412.101

,

arrête:

Section 1Filières de formation

Art. 1Objectifs de la formation1

Les filières de formation des écoles supérieures transmettent à leurs étudiants les compétences dont ils ont besoin pour assumer de manière autonome dans leur domaine d’activités des responsabilités professionnelles et des responsabilités de direction.

2

Elles sont orientées vers la pratique et encouragent en particulier la pensée méthodique et systémique, l’analyse des tâches liées à la profession et la mise en pratique des connaissances acquises.

3

Elles étendent et approfondissent les compétences relevant de la formation générale.

Art. 2Bases1

Les filières de formation sont basées sur des plans d’études cadres au sens de la section 3.

2

Elles se basent en règle générale sur un certificat fédéral de capacité.

Art. 3Formes proposées et étendue de la formation1

Les filières de formation peuvent être proposées sous la forme de filières de formation à plein temps ou de filières de formation en cours d’emploi.

2 Le nombre minimum d’heures de formation au sens de l’art. 42, al. 1, OFPr est de:
a.

3600 heures de formation pour les filières qui se basent sur un certificat fédéral de capacité dans le domaine correspondant aux études, dont au moins 2880 heures dispensées hors des composantes pratiques de la formation;

b.

5400 heures de formation pour les filières qui se basent sur un autre certificat du degré secondaire II, dont au moins 3600 heures dispensées hors des composantes pratiques de la formation.

3

Les composantes pratiques de la formation comprennent des stages ou une activité professionnelle en cours de formation dans le domaine correspondant aux études. Une activité professionnelle en cours de formation dans le domaine correspondant aux études est réputée telle à condition qu’elle soit exercée à un taux de 50 % au moins.

Art. 4Langues d’enseignement

Les langues nationales et l’anglais sont les langues d’enseignement.

Art. 5Procédures de qualification finales1 Les procédures de qualification finales comprennent au moins:
a.

un travail de diplôme ou de projet orienté vers la pratique, et

b.

des examens écrits ou oraux.

2

D’autres conditions concernant les procédures de qualification finales sont réglées dans les plans d’études cadres.

3

Des experts de la pratique professionnelle participent aux procédures de qualification finales. Les experts peuvent être désignés par les organisations du monde du travail.

Art. 6Diplôme et titre

Le diplôme mentionne la filière de formation ainsi que le titre correspondant assorti du terme «diplômée» ou «diplômé» et du complément «ES» conformément à l’annexe 1.

Section 2Études postdiplômes

Art. 71

Les études postdiplômes sont orientées vers la pratique et permettent aux étudiants d’approfondir leurs connaissances dans un domaine spécialisé, d’acquérir de nouvelles connaissances destinées à l’application dans un nouveau champ d’activité ou de se familiariser avec l’utilisation de nouvelles technologies et méthodes.

2

L’admission aux études postdiplômes présuppose un diplôme du degré tertiaire.

3

Les études postdiplômes comprennent au minimum 900 heures de formation.

4

Elles peuvent se baser sur des plans d’études cadres.

5

Le diplôme mentionne les études postdiplômes ainsi que le titre correspondant assorti du terme «diplômée» ou «diplômé» et du complément «EPD ES».

6

Les études postdiplômes basées sur un plan d’études cadre et les titres protégés correspondants sont répertoriés dans l’annexe 2.

Section 3Plans d’études cadres

Art. 8Édiction et approbation1

Les organisations du monde du travail élaborent et édictent les plans d’études cadres en collaboration avec les prestataires de la formation. Ensemble, ils constituent l’organe responsable des plans d’études cadres.

2

Le Secrétariat d’État à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI) approuve les plans d’études cadres.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 26 nov. 2019, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 4753).

3

Les plans d’études cadres en vigueur sont répertoriés avec la date de leur approbation dans les annexes 1 et 2.

4

Le SEFRI met à jour les annexes au fur et à mesure de l’approbation des plans d’études cadres.

Art. 9Renouvellement de l’approbation

L’approbation du plan d’études cadre devient caduque si l’organe responsable n’en demande pas le renouvellement au SEFRI dans les sept ans qui suivent l’approbation.

Art. 10Contenu1 Les plans d’études cadres fixent:
a.

la dénomination de la filière de formation ou des études postdiplômes et le titre correspondant à protéger ainsi que sa traduction anglaise;

b.

le profil de la profession et les compétences à acquérir;

c.

les formes de formation proposées avec les heures de formation et leur répartition;

d.

la coordination des composantes scolaires et des composantes pratiques de la formation;

e.

les contenus et les exigences de la procédure de qualification;

f.

les compétences à acquérir dans le cadre des composantes pratiques;

g.

les compétences relevant de la formation générale, notamment dans les domaines de la société, de l’environnement et de l’économie.

2 En ce qui concerne l’admission aux filières de formation, ils précisent:
a.

quels certificats fédéraux de capacité ou autres diplômes du degré secondaire II sont requis;

b.

si une expérience professionnelle ou un test d’aptitude sont requis en plus du certificat de capacité ou de l’autre titre du degré secondaire II.

3

Ils peuvent définir les critères pour la prise en compte des acquis.

4

Ils tiennent compte des normes internationales en vigueur régissant l’exercice des professions.

Art. 11Conditions pour l’approbationLe SEFRI approuve un plan d’études cadre aux conditions suivantes:
a.

les dispositions de la présente ordonnance sont respectées;

b.

l’offre de formation répond à un besoin avéré;

c.

l’offre de formation n’entre pas en conflit avec la politique en matière de formation;

d.

le plan d’études cadre repose sur une assise nationale;

e.

le contenu du plan d’études cadre porte sur les compétences requises pour l’exercice de l’activité professionnelle correspondante;

f.

le titre prévu est clair, n’induit pas en erreur et se distingue des autres titres;

g.

l’organe responsable consulte les cantons et les autres acteurs concernés et joint les résultats de la consultation à la demande d’approbation.

Section 4Prestataires de la formation

Art. 12Responsables, équipements, moyens d’enseignement et moyens auxiliaires1

Les responsables des filières de formation et des études postdiplômes doivent posséder les compétences professionnelles et les compétences de direction nécessaires.

2

Les équipements, les moyens d’enseignement et les moyens auxiliaires doivent répondre aux exigences d’un enseignement de haut niveau tant du point de vue professionnel que sous l’angle de la pédagogie.

Art. 13Corps enseignant1 Les membres du corps enseignant doivent justifier:
a.

d’un diplôme d’une haute école, d’un diplôme de la formation professionnelle supérieure ou d’une qualification équivalente dans les branches qu’ils enseignent, et

b. d’une formation didactique et d’une formation à la pédagogie professionnelle totalisant:
1.

1800 heures de formation lorsqu’ils exercent leur activité à titre principal,

2.

300 heures de formation lorsqu’ils exercent leur activité à titre accessoire.

2

À défaut d’enseignants diplômés au sens de l’al. 1, let. a, les prestataires de la formation peuvent engager, dans la branche à enseigner, des personnes disposant de l’expérience professionnelle et des connaissances appropriées.

3

Est réputée activité d’enseignant à titre accessoire toute activité au sens de l’art. 47, al. 1 et 2, OFPr.

4

Les personnes enseignant moins de quatre heures hebdomadaires en moyenne ne sont pas soumises aux dispositions de l’al. 1, let. b.

5

Le SEFRI édicte des plans d’études cadres pour la qualification des membres du corps enseignant. Pour cela, il se fonde sur les art. 48 et 49, al. 1, OFPr.

Art. 14Plan d’études, règlementation de la procédure de qualification finale et règlement d’études1

Le prestataire de la formation élabore un plan d’études, règle les détails de la procédure de qualification finale et édicte un règlement d’études en se fondant sur les dispositions de la présente ordonnance et sur le plan d’études cadre pertinent.

2

Le règlement d’études règle en particulier la procédure d’admission, la structure de la filière de formation, la promotion et les voies de droit.

Art. 15Stages et activité professionnelle dans le domaine correspondant aux études1

Dans les filières de formation comprenant des stages, les prestataires de la formation sont responsables du choix des entreprises de stage.

2

Les stages sont suivis par des professionnels et placés sous la surveillance des prestataires de la formation.

3

Les prestataires de la formation contrôlent de manière appropriée que les compétences prévues dans le plan d’études cadre sont acquises au cours des stages ou de l’activité professionnelle dans le domaine correspondant aux études.

Section 5Reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes

Art. 16Demande de reconnaissance de filières de formation1 Les prestataires de formation qui souhaitent faire reconnaître une filière de formation doivent présenter une demande. La demande doit renseigner sur:
a.

le plan d’études cadre applicable à cette filière;

b.

le financement;

c.

l’organisation et les formes d’enseignement;

d.

les équipements, les moyens d’enseignement et les moyens auxiliaires;

e.

les qualifications des enseignants et de la direction du prestataire de formation;

f.

le plan d’études, les détails de la procédure de qualification finale et le règlement d’études;

g.

les systèmes d’assurance qualité et de développement de la qualité;

h.

la présentation des diplômes.

2

La demande doit être soumise à l’autorité cantonale compétente. Cette dernière se prononce et transmet sa prise de position au SEFRI, accompagnée de la demande.

Art. 17Demande de reconnaissance d’études postdiplômes1

Les prestataires de formation qui souhaitent faire reconnaître des études postdiplômes basées sur un plan d’études cadre doivent présenter leur demande conformément à l’art. 16.

2 Si les études postdiplômes ne sont pas basées sur un plan d’études cadre, le prestataire de formation présente une demande qui renseigne sur les points définis à l’art. 16, al. 1, let. b à h. Il doit en outre être établi que:
a.

les études postdiplômes répondent à un besoin avéré;

b.

l’offre de formation n’entre pas en conflit avec la politique en matière de formation;

c.

le contenu du plan d’études porte sur les compétences requises pour l’exercice de l’activité professionnelle correspondante;

d.

le titre prévu est clair, n’induit pas en erreur et se distingue des autres titres;

e.

le prestataire de formation propose une filière de formation reconnue sur le site prévu pour les études postdiplômes.

3

La demande doit être soumise à l’autorité cantonale compétente. Cette dernière se prononce et transmet sa prise de position au SEFRI, accompagnée de la demande.

Art. 18Décision d’entrée en matière

Le SEFRI examine si la demande comprend les documents et les pièces justificatives nécessaires en vertu de l’art. 16 ou 17 et statue par voie de décision sur l’ouverture de la procédure de reconnaissance.

Art. 19Procédure de reconnaissance1

La procédure de reconnaissance comprend en général la vérification du bon déroulement d’une filière de formation ou d’une filière d’études postdiplômes complète par deux experts indépendants.

2

Les experts examinent à l’intention du SEFRI si les dispositions de la présente ordonnance et du plan d’études cadre correspondant sont respectées.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 26 nov. 2019, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 4753).

3

Le SEFRI peut prévoir des simplifications de la procédure de reconnaissance visée aux al. 1 et 2.

Art. 20Décision de reconnaissance et conséquence juridique1

Le SEFRI statue sur la demande de reconnaissance.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 26 nov. 2019, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 4753).

2

La reconnaissance confère au prestataire de formation le droit de décerner le titre protégé au niveau fédéral en qualité d’école supérieure.

Art. 21Délai pour combler les lacunes et annulation de la reconnaissance1

Si les dispositions de la présente ordonnance ou, pour les filières de formation et les études postdiplômes reconnues, celles du plan d’études cadre ne sont pas remplies, le SEFRI fixe un délai au prestataire de formation pour combler les lacunes.

2

Si ce délai n’est pas utilisé ou si les lacunes ne sont pas comblées, le SEFRI annule la reconnaissance. Il entend au préalable l’autorité cantonale compétente.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 26 nov. 2019, en vigueur depuis le 1er janv. 2020 (RO 2019 4753).

Art. 22Réexamen et durée de validité de la reconnaissance1

En cas de modification d’un plan d’études cadre, le SEFRI réexamine la reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes reconnues qui sont basées sur le plan d’études cadre en question.

2

La reconnaissance d’études postdiplômes non basées sur un plan d’études cadre est limitée à sept ans.

Section 6Dispositions finales

Art. 23Abrogation d’un autre acte

L’ordonnance du DEFR du 11 mars 2005 concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES 2005)

[RO 2005 1389, 2010 4555, 2014 59 4575]

est abrogée.

Art. 24Dispositions transitoires1

Les filières de formation et les études postdiplômes des écoles supérieures qui ont été reconnues avant l’entrée en vigueur de l’OCM ES

[RO 2005 1389, 2010 4555, 2014 59 4575]

sont encore réputées reconnues pendant deux ans au plus après l’entrée en vigueur de la présente ordonnance.

2

Les plans d’études cadres qui ont été approuvés par le SEFRI sur la base de l’OCM ES 2005 sont encore réputés approuvés pendant cinq ans au plus après l’entrée en vigueur de la présente ordonnance.

3

Les études postdiplômes qui ne se fondent pas sur un plan d’études cadre et qui ont été reconnues en vertu de l’OCM ES 2005 sont encore réputées reconnues pendant sept ans au plus après l’entrée en vigueur de la présente ordonnance.

4

Les enseignants qui ont enseigné pendant cinq ans au moins dans une filière de formation d’une école supérieure ou dans le cadre de stages avant le 1er avril 2005 satisfont aux exigences visées à l’art. 13.

5

Les détenteurs d’un titre obtenu conformément à l’OCM ES 2005 dans une école supérieure reconnue selon l’ancien droit fédéral ou régie par l’ancien droit intercantonal sont autorisés à porter les nouveaux titres correspondants, pour autant que les plans d’études cadres correspondants le prévoient.

Art. 25Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er novembre 2017.

Annexe 1

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du SEFRI du 24 fév. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2023 (RO 2023 128).

(art. 6 et 8, al. 3)

Nom des filières de formation, des titres protégés et des plans d’études cadres

Nom de la filière de formation

Titre protégé

Plan d’études cadre en vigueur
et date d’approbation

1.

Agro-Technik

Agro-technique

Tecnica agraria

«dipl. Agro-Technikerin HF» / «dipl. Agro-Techniker HF»

«agro-technicienne diplômée ES» / «agro-technicien diplômé ES»

«agrotecnica dipl. SSS» / «agrotecnico dipl. SSS»

Agro-Technik

Agro-technique

Tecnica agraria:

17.12.2021

2.

Agro-Wirtschaft

Agro-commerce

Economia agraria

«dipl. Agro-Kauffrau HF» / «dipl. Agro-Kaufmann HF»

«agro-commerçante diplômée ES» / «agro-commerçant diplômé ES»

«commerciante agraria dipl. SSS» / «commerciante agrario dipl. SSS»

Agro-Wirtschaft

Agro-commerce

Economia agraria:

17.12.2021

3.

Aktivierung

Activation

Attivazione

«dipl. Aktivierungsfachfrau HF» / «dipl. Aktivierungsfachmann HF»

«spécialiste en activation diplômée ES» /
«spécialiste en activation diplômé ES»

«specialista in attivazione dipl. SSS» /
«specialista in attivazione dipl. SSS»

Aktivierung

Activation

Attivazione:

10.10.2022

4.

Arbeitsagogische Leitung

Maîtrise socioprofessionnelle

Perizia socioprofessionale

«dipl. Leiterin Arbeitsagogik HF» / «dipl. Leiter Arbeitsagogik HF»

«maîtresse socioprofessionnelle diplômée ES» /
«maître socioprofessionnel diplômé ES»

«maestra socioprofessionale dipl. SSS» / «maestro socioprofessionale dipl. SSS»

Arbeitsagogische Leitung

Maîtrise socioprofessionnelle

Perizia socioprofessionale:

16.8.2021

5.

Bankwirtschaft

Économie bancaire

Economia bancaria

«dipl. Bankwirtschafterin HF» / «dipl. Bankwirtschafter HF»

«économiste bancaire diplômée ES» / «économiste bancaire diplômé ES»

«economista bancaria dipl. SSS» / «economista bancario dipl. SSS»

Bankwirtschaft

Économie bancaire

Economia bancaria:

17.6.2022

6.

Bauführung

Conduite des travaux

Conduzione di lavori edili

«dipl. Technikerin HF Bauführung» / «dipl. Techniker HF Bauführung»

«technicienne diplômée ES en conduite des travaux» /
«technicien diplômé ES en conduite des travaux»

«tecnica dipl. SSS Conduzione di lavori edili» /
«tecnico dipl. SSS Conduzione di lavori edili»

Bauführung

Conduite des travaux

Conduzione di lavori edili:

2.12.2021

7.

Bauplanung

Planification des travaux

Progettazione edile

«dipl. Technikerin HF Bauplanung» / «dipl. Techniker HF Bauplanung»

«technicienne diplômée ES en planification des travaux» /
«technicien diplômé ES en planification des travaux»

«tecnica dipl. SSS progettazione edile» / «tecnico dipl. SSS progettazione edile»

Bauplanung

Planification des travaux

Progettazione edile:

31.10.2022

8.

Betriebsleitung in Facility
Management

Direction d’exploitation
en facility management

Responsabile di facility
management

«dipl. Betriebsleiterin in Facility Management HF» /
«dipl. Betriebsleiter in Facility Management HF»

«responsable d’exploitation en facility management diplômée ES» /
«responsable d’exploitation en facility management diplômé ES»

«responsabile di facility management dipl. SSS» /
«responsabile di facility management dipl. SSS»

Betriebsleitung in Facility Management

Direction d’exploitation en facility management

Responsabile di facility management:

5.11.2021

9.

Betriebswirtschaft

Économie d’entreprise

Economia aziendale

«dipl. Betriebswirtschafterin HF» / «dipl. Betriebswirtschafter HF»

«économiste d’entreprise diplômée ES» / «économiste d’entreprise diplômé ES»

«economista aziendale dipl. SSS» / «economista aziendale dipl. SSS»

Betriebswirtschaft

Économie d’entreprise

Economia aziendale:

14.4.2022

10.

Bewegungspädagogik

Éducation du mouvement

Educazione del movimento

«dipl. Bewegungspädagogin HF» / «dipl. Bewegungspädagoge HF»

«éducatrice du mouvement diplômée ES» /
«éducateur du mouvement diplômé ES»

«educatrice del movimento dipl. SSS» / «educatore del movimento dipl. SSS»

Bewegungspädagogik

Éducation du mouvement

Educazione del movimento:

17.6.2021

11.

Bildende Kunst

Arts visuels

Arti visive

«dipl. Bildende Künstlerin HF» / «dipl. Bildender Künstler HF»

«designer diplômée ES en arts visuels» / «designer diplômé ES en arts visuels»

«designer dipl. SSS in arti visive» / «designer dipl. SSS in arti visive»

Bildende Kunst

Arts visuels

Arti visive:

31.10.2022

12.

Biomedizinische Analytik

Analyses biomédicales

Analisi biomediche

«dipl. biomedizinische Analytikerin HF» /
«dipl. biomedizinischer Analytiker HF»

«technicienne en analyses biomédicales diplômée ES» /
«technicien en analyses biomédicales diplômé ES»

«tecnica in analisi biomediche dipl. SSS» /
«tecnico in analisi biomediche dipl. SSS»

Biomedizinische Analytik

Analyses biomédicales

Analisi biomediche:

7.2.2022

13.

Dentalhygiene

Hygiène dentaire

Igiene dentale

«dipl. Dentalhygienikerin HF» / «dipl. Dentalhygieniker HF»

«hygiéniste dentaire diplômée ES» / «hygiéniste dentaire diplômé ES»

«igienista dentale dipl. SSS» / «igienista dentale dipl. SSS»

Dentalhygiene

Hygiène dentaire

Igiene dentale:

25.6.2021

14.

Drogerieführung

Gestion d’une droguerie

Conduzione di drogheria

«dipl. Drogistin HF» / «dipl. Drogist HF»

«droguiste diplômée ES» / «droguiste diplômé ES»

«droghiera dipl. SSS» / «droghiere dipl. SSS»

Drogerieführung

Gestion d’une droguerie

Conduzione di drogheria:

14.1.2020

15.

Elektrotechnik

Génie électrique

Elettrotecnica

«dipl. Elektrotechnikerin HF» / «dipl. Elektrotechniker HF»

«technicienne diplômée ES en génie électrique» /
«technicien diplômé ES en génie électrique»

«tecnica dipl. SSS in elettrotecnica» / «tecnico dipl. SSS in elettrotecnica»

Elektrotechnik

Génie électrique

Elettrotecnica:

12.10.2022

16.

Energie- und Umwelttechnik

Technologie de l’énergie et de l’environnement

Tecnologia in energia e ambiente

«dipl. Energie- und Umwelttechnikerin HF» /
«dipl. Energie- und Umwelttechniker HF»

«technicienne diplômée ES en énergie et environnement» /
«technicien diplômé ES en énergie et environnement»

«tecnica dipl. SSS in energia e ambiente»/
«tecnico dipl. SSS in energia e ambiente»

Energie- und Umwelttechnik

Technologie de l’énergie et de l’environnement

Tecnologia in energia e ambiente:

12.10.2022

17.

Erwachsenenbildung

Formation d’adultes

Formazione d’adulti

«dipl. Erwachsenenbildnerin HF» / «dipl. Erwachsenenbildner HF»

«formatrice d’adultes diplômée ES» / «formateur d’adultes diplômé ES»

«formatrice d’adulti dipl. SSS» / «formatore d’adulti dipl. SSS»

Erwachsenenbildung

Formation d’adultes

Formazione d’adulti:

31.10.2022

18.

Flugverkehrsleitung

Contrôle de la circulation
aérienne

Controllo del traffico aereo

«dipl. Flugverkehrsleiterin HF»/ «dipl. Flugverkehrsleiter HF»

«contrôleuse de la circulation aérienne diplômée ES» /
«contrôleur de la circulation aérienne diplômé ES»

«controllora del traffico aereo dipl. SSS» /
«controllore del traffico aereo dipl. SSS»

Flugverkehrsleitung

Contrôle de la circulation aérienne

Controllo del traffico aereo:

21.10.2022

19.

Gartenbautechnik

Technique paysagiste

Tecnica paesaggistica

«dipl. Gartenbautechnikerin HF» / «dipl. Gartenbautechniker HF»

«technicienne paysagiste diplômée ES» / «technicien paysagiste diplômé ES»

«tecnica paesaggista dipl. SSS» / «tecnico paesaggista dipl. SSS»

Gartenbautechnik

Technique paysagiste

Tecnica paesaggistica:

19.10.2022

20.

Gebäudeautomation

Automatisation du bâtiment

Automazione degli edifici

«dipl. Gebäudeautomatikerin HF» / «dipl. Gebäudeautomatiker HF»

«automaticienne du bâtiment diplômée ES» /
«automaticien du bâtiment diplômé ES»

«Operatrice in automazione degli edifici dipl. SSS» /
«Operatore in automazione degli edifici dipl. SSS»

Gebäudeautomation

Automatisation du bâtiment

Automazione degli edifici:

31.10.2022

21.

Gebäudetechnik

Technique des bâtiments

Tecnica degli edifici

«dipl. Gebäudetechnikerin HF» / «dipl. Gebäudetechniker HF»

«technicienne diplômée ES en technique des bâtiments» /
«technicien diplômé ES en technique des bâtiments»

«tecnica dipl. SSS in tecnica degli edifici» /
«tecnico dipl. SSS in tecnica degli edifici»

Gebäudetechnik

Technique des bâtiments

Tecnica degli edifici:

21.10.2022

22.

Gemeindeanimation

Animation communautaire

Animazione di comunità

«dipl. Gemeindeanimatorin HF» / «dipl. Gemeindeanimator HF»

«animatrice communautaire diplômée ES» /
«animateur communautaire diplômé ES»

«animatrice di comunità dipl. SSS» / «animatore di comunità dipl. SSS»

Gemeindeanimation

Animation communautaire

Animazione di comunità:

16.8.2021

23.

Grossanlagenbetrieb

Exploitation d’une grande
installation

Esercizio di grandi impianti

«dipl. Technikerin HF Grossanlagenbetrieb» /
«dipl. Techniker HF Grossanlagenbetrieb»

«technicienne diplômée ES en exploitation d’une grande installation» /
«technicien diplômé ES en exploitation d’une grande installation»

«tecnica dipl. SSS esercizio di grandi impianti» /
«tecnico dipl. SSS esercizio di grandi impianti»

Grossanlagenbetrieb

Exploitation d’une grande
installation

Esercizio di grandi impianti:

7.2.2022

24.

Holzbau-Bauführung

Conduite de travaux de construction en bois

Conduzione di lavori edili di tecnica del legno

«dipl. Holzbau-Bauführerin HF» / «dipl. Holzbau-Bauführer HF»

«technicienne diplômée ES en conduite de travaux de construction en bois» / «technicien diplômé ES en conduite de travaux de construction en bois»

«tecnica dipl. SSS in conduzione di lavori edili di tecnica del legno» /
«tecnico dipl. SSS in conduzione di lavori edili di tecnica del legno»

Holzbau-Bauführung

Conduite de travaux de construction en bois

Conduzione di lavori edili di tecnica del legno:

31.10.2022

25.

Holztechnik

Technique du bois

Tecnica del legno

«dipl. Holztechnikerin HF Holzindustrie» /
«dipl. Holztechniker HF Holzindustrie»

«dipl. Holztechnikerin HF Holzbau» / «dipl. Holztechniker HF Holzbau»

«dipl. Holztechnikerin HF Schreinerei/Innenausbau» /
«dipl. Holztechniker HF Schreinerei/Innenausbau»

«technicienne diplômée ES en technique du bois – industrie du bois» /
«technicien diplômé ES en technique du bois – industrie du bois»

«technicienne diplômée ES en technique du bois – construction en bois» /
«technicien diplômé ES en technique du bois – construction en bois»

«technicienne diplômée ES en technique du bois – menuiserie/ébénisterie» /
«technicien diplômé ES en technique du bois – menuiserie/ébénisterie»

«tecnica del legno dipl. SSS nell’industria del legno» /
«tecnico del legno dipl. SSS nell’industria del legno»

«tecnica del legno dipl. SSS nelle costruzioni in legno» /
«tecnico del legno dipl. SSS nelle costruzioni in legno»

«tecnica del legno dipl. SSS nella falegnameria e negli arredamenti interni» / «tecnico del legno dipl. SSS nella falegnameria e negli arredamenti interni»

Holztechnik

Technique du bois

Tecnica del legno:

31.10.2022

26.

Hotellerie und Gastronomie

Hôtellerie et restauration

Industria alberghiera e ristorazione

«dipl. Hoteliere-Gastronomin HF» / «dipl. Hotelier-Gastronom HF»

«hôtelière-restauratrice diplômée ES» / «hôtelier-restaurateur diplômé ES»

«albergatrice-ristoratrice dipl. SSS» / «albergatore-ristoratore dipl. SSS»

Hotellerie und Gastronomie

Hôtellerie et restauration

Industria alberghiera e ristorazione:

5.1.2022

27.

Informatik

Informatique

Informatica

«dipl. Informatikerin HF» / «dipl. Informatiker HF»

«informaticienne diplômée ES» / «informaticien diplômé ES»

«informatica dipl. SSS» / «informatico dipl. SSS»

Informatik

Informatique

Informatica:

10.10.2022

28.

Kindheitspädagogik

Éducation de l’enfance

Educazione dell’infanzia

«dipl. Kindheitspädagogin HF» / «dipl. Kindheitspädagoge HF»

«éducatrice de l’enfance diplômée ES» / «éducateur de l’enfance diplômé ES»

«educatrice dell’infanzia dipl. SSS» / «educatore dell’infanzia dipl. SSS»

Kindheitspädagogik

Éducation de l’enfance

Educazione dell’infanzia:

17.8.2021

29.

Kommunikationsdesign

Communication visuelle

Design visivo

«dipl. Kommunikationsdesignerin HF» /
«dipl. Kommunikationsdesigner HF»

«designer diplômée ES en communication visuelle» /
«designer diplômé ES en communication visuelle»

«designer dipl. SSS in design visivo» / «designer dipl. SSS in design visivo»

Kommunikationsdesign

Communication visuelle

Design visivo:

24.10.2022

30.

Lebensmitteltechnologie

Technologie agroalimentaire

Tecnologia alimentare

«dipl. Lebensmitteltechnikerin HF» /
«dipl. Lebensmitteltechniker HF»

«technicienne diplômée ES en agroalimentaire» /
«technicien diplômé ES en agroalimentaire»

«tecnica alimentarista dipl. SSS» /
«tecnico alimentarista dipl. SSS»

Lebensmitteltechnologie

Technologie agroalimentaire

Tecnologia alimentare:

31.10.2022

31.

Marketingmanagement

Marketing management

Marketing Management

«dipl. Marketingmanagerin HF» / «dipl. Marketingmanager HF»

«marketing manager diplômée ES» / «marketing manager diplômé ES»

«marketing manager diplomata SSS» / «marketing manager diplomato SSS»

Marketingmanagement

Marketing management

Marketing Management:

13.7.2022

32.

Maschinenbau

Génie mécanique

Costruzioni meccaniche

«dipl. Maschinenbautechnikerin HF» / «dipl. Maschinenbautechniker HF»

«technicienne diplômée ES en génie mécanique» /
«technicien diplômé ES en génie mécanique»

«tecnica dipl. SSS in costruzioni meccaniche» /
«tecnico dipl. SSS in costruzioni meccaniche»

Maschinenbau

Génie mécanique

Costruzioni meccaniche:

10.10.2022

33.

Medienmanagement

Management des médias

Media management

«dipl. Managerin Medien HF» / «dipl. Manager Medien HF»

«manager diplômée ES en médias» / «manager diplômé ES en médias»

«media manager dipl. SSS media» / «media manager dipl. SSS media»

Medienmanagement

Management des médias

Media management:

7.7.2022

34.

Medizinisch-technische
Radiologie

Technique en radiologie médicale

Tecniche di radiologia medica

«dipl. Radiologiefachfrau HF» /
«dipl. Radiologiefachmann HF»

«technicienne en radiologie médicale diplômée ES» /
«technicien en radiologie médicale diplômé ES»

«tecnica di radiologia medica dipl. SSS» /
«tecnico di radiologia medica dipl. SSS»

Medizinisch-technische
Radiologie

Technique en radiologie médicale

Tecniche di radiologia medica:

24.9.2021

35.

Medizintechnik

Technique médicale

Tecnologia medica

«dipl. Medizintechnikerin HF» / «dipl. Medizintechniker HF»

«technicienne médicale diplômée ES» / «technicien médical diplômé ES»

«tecnica dipl. SSS in tecnologia medica» /
«tecnico dipl. SSS in tecnologia medica»

Medizintechnik

Technique médicale

Tecnologia medica:

12.10.2022

36.

Metall- und Fassadenbau

Construction métallique et de façades

Costruzioni metalliche e facciate

«dipl. Metall- und Fassadenbautechnikerin HF» /
«dipl. Metall- und Fassadenbautechnikertechniker HF»

«technicienne diplômée ES en construction métallique et de façades» /
«technicien diplômé ES en construction métallique et de façades»

«tecnica dipl. SSS in costruzioni metalliche e facciate» /
«tecnico dipl. SSS in costruzioni metalliche e facciate»

Metall- und Fassadenbau

Construction métallique et de façades

Costruzioni metalliche e facciate:

24.10.2022

37.

Mikrotechnik

Microtechniques

Microtecnica

«dipl. Mikrotechnikerin HF» / «dipl. Mikrotechniker HF»

«technicienne diplômée ES en microtechniques» /
«technicien diplômé ES en microtechniques»

«tecnica dipl. SSS in microtecnica» / «tecnico dipl. SSS in microtecnica»

Mikrotechnik

Microtechniques

Microtecnica:

12.10.2022

38.

Operationstechnik

Technique opératoire

Tecnica operatoria

«dipl. Fachfrau Operationstechnik HF» / «dipl. Fachmann Operationstechnik HF»

«technicienne en salle d’opération diplômée ES» /
«technicien en salle d’opération diplômé ES»

«tecnica di sala operatoria dipl. SSS» / «tecnico di sala operatoria dipl. SSS»

Operationstechnik

Technique opératoire

Tecnica operatoria:

7.2.2022

39.

Orthoptik

Orthoptique

Ortottica

«dipl. Orthoptistin HF» / «dipl. Orthoptist HF»

«orthoptiste diplômée ES» / «orthoptiste diplômé ES»

«ortottista diplomata SSS» / «ortottista diplomato SSS»

Orthoptik

Orthoptique

Ortottica:

10.10.2022

40.

Pflege

Soins infirmiers

Cure infermieristiche

«dipl. Pflegefachfrau HF» / «dipl. Pflegefachmann HF»

«infirmière diplômée ES» / «infirmier diplômé ES»

«infermiera dipl. SSS» / «infermiere dipl. SSS»

Pflege

Soins infirmiers

Cure infermieristiche:

24.9.2021

41.

Podologie

Podologie

Podologia

«dipl. Podologin HF» / «dipl. Podologe HF»

«podologue diplômée ES» / «podologue diplômé ES»

«podologa dipl. SSS» / «podologo dipl. SSS»

Podologie

Podologie

Podologia:

7.2.2022

42.

Produktdesign

Design de produit

Design di prodotto

«dipl. Produktdesignerin HF» / «dipl. Produktdesigner HF»

«designer diplômée ES en design de produit» /
«designer diplômé ES en design de produit»

«designer dipl. SSS in design di prodotto» /
«designer dipl. SSS in design di prodotto»

Produktdesign

Design de produit

Design di prodotto:

24.10.2022

43.

Prozesstechnik

Technique des processus

Tecnica di processo

«dipl. Prozesstechnikerin HF» / «dipl. Prozesstechniker HF»

«technicienne diplômée ES en processus» / «technicien diplômé ES en processus»

«tecnica dipl. SSS di processo» / «tecnico dipl. SSS di processo»

Prozesstechnik

Technique des processus

Tecnica di processo:

10.10.2022

44.

Recht

Droit

Diritto

«dipl. Rechtsfachfrau HF» / «dipl. Rechtsfachmann HF»

«spécialiste en droit diplômée ES» / «spécialiste en droit diplômé ES»

«specialista legale dipl. SSS» / «specialista legale dipl. SSS»

Recht

Droit

Diritto:

30.11.2021

45.

Rettungssanität

Sauvetage

Soccorritori

«dipl. Rettungssanitäterin HF» / «dipl. Rettungssanitäter HF»

«ambulancière diplômée ES» / «ambulancier diplômé ES»

«soccorritrice dipl. SSS» / «soccorritore dipl. SSS»

Rettungssanität

Sauvetage

Soccorritori:

31.10.2022

46.

Sozialpädagogik

Éducation sociale

Educazione sociale

«dipl. Sozialpädagogin HF» / «dipl. Sozialpädagoge HF»

«éducatrice sociale diplômée ES» / «éducateur social diplômé ES»

«educatrice sociale dipl. SSS» / «educatore sociale dipl. SSS»

Sozialpädagogik

Éducation sociale

Educazione sociale:

17.8.2021

47.

Systemtechnik

Ingénierie des systèmes
industriels

Tecnica dei sistemi

«dipl. Systemtechnikerin HF» / «dipl. Systemtechniker HF»

«technicienne diplômée ES en systèmes industriels» /
«technicien diplômé ES en systèmes industriels»

«tecnica dipl. SSS in tecnica dei sistemi» /
«tecnico dipl. SSS in tecnica dei sistemi»

Systemtechnik

Ingénierie des systèmes
industriels

Tecnica dei sistemi:

10.10.2022

48.

Textiltechnologie
und

Textil- und Bekleidungstechnik

Technologie textile
et

Technique du textile et de l’habillement

Tecnologia tessile
e

Tecnica tessile e dell’abbigliamento

«dipl. Textil- und Verfahrenstechnikerin HF» /
«dipl. Textil- und Verfahrenstechniker HF»

«dipl. Textil- und Bekleidungstechnikerin HF» /
«dipl. Textil- und Bekleidungstechniker HF»

«technicienne diplômée ES en textile et des procédés» /
«technicien diplômé ES en textile et des procédés»

«technicienne diplômée ES en textile et habillement» /
«technicien diplômé ES en textile et habillement»

«tecnica dipl. SSS di tessile e di processo» /
«tecnico dipl. SSS di tessile e di processo»

«tecnica dipl. SSS di tessile e dell’abbigliamento» /
«tecnico dipl. SSS di tessile e dell’abbigliamento»

Textiltechnologie
und

Textil- und Bekleidungstechnik

Technologie textile
et

Technique du textile et de l’habillement

Tecnologia tessile
e

Tecnica tessile e dell’abbigliamento:

23.09.2022

49.

Textil- und Fashionmanagement

Management textile et mode

Management del tessile
e della moda

«dipl. Textil- und Fashionmanagerin HF» /
«dipl. Textil- und Fashionmanager HF»

«manager diplômée en textile et mode ES» /
«manager diplômé en textile et mode ES»

«manager del tessile e della moda dipl. SSS» /
«manager del tessile e della moda dipl. SSS»

Textil- und Fashionmanagement

Management textile et mode

Management del tessile e della moda:

13.7.2022

50.

Tourismus

Tourisme

Turismo

«dipl. Tourismusfachfrau HF» / «dipl. Tourismusfachmann HF»

«gestionnaire en tourisme diplômée ES» / «gestionnaire en tourisme diplômé ES»

«specialista turistica dipl. SSS» / «specialista turistico dipl. SSS»

Tourismus

Tourisme

Turismo:

11.8.2020

51.

Verkehrspilot/-in

Pilote de ligne

Pilota di linea

«dipl. Pilotin HF» / «dipl. Pilot HF»

«pilote diplômée ES» / «pilote diplômé ES»

«pilota dipl. SSS» / «pilota dipl. SSS»

Verkehrspilot/-in

Pilote de ligne

Pilota di linea:

31.10.2022

52.

Versicherungswirtschaft

Économie d’assurance

Economia assicurativa

«dipl. Versicherungswirtschafterin HF» / «dipl. Versicherungswirtschafter HF»

«économiste d’assurance diplômée ES» / «économiste d’assurance diplômé ES»

«economista assicurativa dipl. SSS» / «economista assicurativo dipl. SSS»

Versicherungswirtschaft

Économie d’assurance

Economia assicurativa:

15.8.2022

53.

Waldwirtschaft

Économie forestière

Economia forestale

«dipl. Försterin HF» / «dipl. Förster HF»

«forestière diplômée ES» / «forestier diplômé ES»

«forestale dipl. SSS» / «forestale dipl. SSS»

Waldwirtschaft

Économie forestière

Economia forestale:

31.10.2022

54.

Weinbautechnik

Technique vitivinicole

Tecnica vitivinicola

«dipl. Weinbautechnikerin HF» / «dipl. Weinbautechniker HF»

«technicienne vitivinicole diplômée ES» / «technicien vitivinicole diplômé ES»

«tecnica vitivinicola dipl. SSS» / «tecnico vitivinicolo dipl. SSS»

Weinbautechnik

Technique vitivinicole

Tecnica vitivinicola:

17.10.2022

55.

Wirtschaftsinformatik

Informatique de gestion

Informatica di gestione

«dipl. Wirtschaftsinformatikerin HF» / «dipl. Wirtschaftsinformatiker HF»

«informaticienne de gestion diplômée ES» /
«informaticien de gestion diplômé ES»

«informatica di gestione dipl. SSS» / «informatico di gestione dipl. SSS»

Wirtschaftsinformatik

Informatique de gestion

Informatica di gestione:

9.8.2021

56.

Zeitgenössischer und Urbaner Bühnentanz

Danse contemporaine et urbaine

Danza contemporanea e urbana

«dipl. Bühnentänzerin HF» / «dipl. Bühnentänzer HF»

«danseuse interprète diplômée ES» / «danseur interprète diplômé ES»

«danzatrice dipl. SSS» / «danzatore dipl. SSS»

Zeitgenössischer und Urbaner Bühnentanz

Danse contemporaine et urbaine

Danza contemporanea e urbana:

12.10.2022

Annexe 2

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du SEFRI du 24 fév. 2023, en vigueur depuis le 1er avr. 2023 (RO 2023 128).

(art. 7, al. 6, et 8, al. 3)

Nom des filières d’études postdiplômes, des titres protégés et des plans d’études cadres

Nom de la filière d’études postdiplômes

Titre protégé

Plan d’études cadre en vigueur
et date d’approbation

Anästhesiepflege

Soins d’anesthésie

Cure di anestesia

«dipl. Expertin Anästhesiepflege NDS HF» / «dipl. Experte Anästhesiepflege NDS HF»

«experte en soins d’anesthésie diplômée EPD ES» / «expert en soins d’anesthésie diplômé EPD ES»

«esperta in cure anestesia dipl. SPD SSS» / «esperto in cure anestesia dipl. SPD SSS»

Anästhesiepflege

Soins d’anesthésie

Cure di anestesia:

27.5.2022

Notfallpflege

Soins d’urgence

Cure urgenti

«dipl. Expertin Notfallpflege NDS HF» / «dipl. Experte Notfallpflege NDS HF»

«experte en soins d’urgence diplômée EPD ES» / «expert en soins d’urgence diplômé EPD ES»

«esperta in cure urgenti dipl. SPD SSS» / «esperto in cure urgenti dipl. SPD SSS»

Notfallpflege

Soins d’urgence

Cure urgenti:

27.5.2022

Intensivpflege

Soins intensifs

Cure intense

«dipl. Expertin Intensivpflege NDS HF» / «dipl. Experte Intensivpflege NDS HF»

«experte en soins intensifs diplômée EPD ES» / «expert en soins intensifs diplômé EPD ES»

«esperta in cure intense dipl. SPD SSS» / «esperto in cure intense dipl. SPD SSS»

Intensivpflege

Soins intensifs

Cure intense:

27.5.2022