Protocole de Genève (1967) annexé à l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce du 30 juin 1967 (avec liste LIX-Suisse)
RS 0.632.221
Etat le: 1969-01-01

0.632.221

RO 1967 1769; FF 1967 II 621

Protocole de Genève (1967)
annexé à l’Accord général
sur les tarifs douaniers et le commerce

Conclu à Genève le 30 juin 1967
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 20 décembre 1967

Art. 1er al. 1 let. a de l’AF du 20 déc. 1967 (RO 1967 1765). Voir aussi les ACF du 22 déc. 1967 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane et de taxes convenus dans le cadre de la sixième conférence commerciale et tarifaire du GATT (Kennedy-Round) (RO 1967 1962), concernant la mise en vigueur accélérée de certains abaissements de taux de droits de douane convenus dans le cadre de la sixième conférence commerciale et tarifaire du GATT (Kennedy-Round) (RO 1967 2034), du 4 fév. 1970 avançant l’application des taux du tarif des douanes adoptés à la sixième conférence commerciale et tarifaire du GATT (Négociation Kennedy) (RO 1970 138) et du 20 déc. 1972 sur les droits de douane pour les montres, parties et pièces détachées de montres (RO 1973 51).

(État le 1er janvier 1969)

Les parties contractantes à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

RS 0.632.21

et la Communauté économique européenne qui ont participé à la Conférence de négociations commerciales de 1964‑67 (dénommées ci‑après «les participants»),

Ayant procédé à des négociations conformément au par. 6 de l’art. XXIV, à l’art. XXVIIIbis, à l’art. XXXIII et autres dispositions de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

RS 0.632.21

(dénommé ci‑après «l’Accord général») applicables en l’espèce,

Sont convenues, par l’intermédiaire de leurs représentants, des dispositions suivantes:

I. Dispositions relatives aux Listes

1. La liste d’un participant annexée au présent Protocole deviendra Liste de ce participant annexée à l’Accord général le jour où le présent Protocole entrera en vigueur pour ce participant conformément au par. 6 ci‑après.

2. Chaque participant fera en sorte que chaque taux stipulé dans la colonne de sa liste indiquant le taux concédé (dénommé ci‑après le «taux final») dans la mesure où il ne prendra pas effet le 1er janvier 1968, prenne effet le 1er janvier 1972 au plus tard. Pendant la période du 1er janvier 1968 au 1er janvier 1972, chaque participant opérera des réductions de taux qui ne seront pas inférieures et n’interviendront pas à des dates postérieures aux réductions et dates stipulées dans l’un des alinéas ci‑après, sauf dispositions contraires clairement stipulées dans sa liste.

a)

Tout participant qui commencera d’abaisser ses taux de droit le 1er janvier 1968 opérera à cette date un cinquième de la réduction totale nécessaire pour arriver au taux final, et les quatre autres cinquièmes en quatre tranches égales au 1er janvier des années 1969, 1970, 1971 et 1972.

b)

Tout participant qui commencera d’abaisser ses taux de droit le 1er juillet 1968 ou à une date comprise entre le 1er janvier et le 1er juillet 1968, opérera à cette date les deux cinquièmes de la réduction totale nécessaire pour arriver au taux final et les trois autres cinquièmes en trois tranches égales au 1er janvier des années 1970, 1971 et 1972.

3. Tout participant aura à tout moment, lorsque sa liste annexée au présent Protocole sera devenue Liste annexée à l’Accord général conformément au par. 1 du présent Protocole, la faculté de suspendre ou de retirer, en totalité ou en partie, la concession reprise dans cette liste concernant tout produit dans lequel un participant ou un gouvernement ayant négocié en vue de son accession au cours de la Conférence de négociations commerciales de 1964–67 (dénommé ci‑après «gouvernement accédant») dont la liste annexée au présent Protocole ou au Protocole d’accession du gouvernement accédant ne serait toutefois pas encore devenue Liste annexée à l’Accord général, a un intérêt de principal fournisseur; cependant:
a)

Toute suspension de concession ainsi effectuée devra être notifiée par écrit aux Parties contractantes dans les trente jours qui suivront la date de cette suspension.

b)

L’intention d’effectuer un tel retrait de concession devra être notifiée par écrit aux Parties contractantes trente jours au moins avant la date prévue pour le retrait.

c)

Il sera procédé, sur demande, à des consultations avec tout participant ou avec tout gouvernement accédant dont la liste sera devenue Liste annexée à l’Accord général et qui aurait un intérêt substantiel dans le produit en cause.

d)

Toute suspension ou tout retrait ainsi effectué cessera d’être appliqué à compter du jour où la liste du participant ou du gouvernement accédant qui a ledit intérêt de principal fournisseur deviendra Liste annexée à l’Accord général.

4.

a)

Dans chaque cas où les al. b) et c) du par. 1 de l’art. II de l’Accord général mentionnent la date dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne chaque produit faisant l’objet d’une concession reprise dans une liste annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole, réserve faite des obligations en vigueur à cette date.

b)

Dans le cas du par. 6a) de l’art. II de l’Accord général qui mentionne la date dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne une liste annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole.

II. Dispositions finales
5.

a)

Le présent Protocole sera ouvert à l’acceptation des participants, par signature ou d’autre manière, jusqu’au 30 juin 1968.

b)

Le délai pendant lequel le présent Protocole pourra être accepté par un participant pourra être prorogé, jusqu’au 31 décembre 1968 au plus tard, par décision du Conseil des représentants. Ladite décision devra stipuler les règles et les conditions de mise en vigueur de la liste annexée au présent Protocole relative audit participant.

6. Le présent Protocole entrera en vigueur le 1er janvier 1968 pour les participants qui l’auront accepté avant le 1er décembre 1967; pour les participants qui l’accepteront après cette date, il entrera en vigueur pour chacun à la date de son acceptation; toutefois, le 1er décembre 1967 au plus tard, les participants qui auront accepté le présent Protocole ou qui seront alors disposés à l’accepter examineront s’ils sont en nombre suffisant pour qu’il soit justifié de commencer à abaisser les taux de droit conformément au par. 2; s’ils considèrent qu’ils ne sont pas en nombre suffisant, ils adresseront une notification en ce sens au Directeur général, qui invitera tous les participants à examiner la situation en vue de réunir le maximum d’acceptations à la date la plus proche possible.

7. Le présent Protocole sera déposé auprès du Directeur général des Parties contractantes qui remettra sans retard à chaque partie contractante à l’Accord général et à la Communauté économique européenne une copie certifiée conforme du présent Protocole et une notification de chaque acceptation dudit Protocole conformément au par. 5 ci‑dessus.

8. Le présent Protocole sera enregistré conformément aux dispositions de l’art. 102 de la Charte des Nations Unies.

Fait à Genève, le trente juin mil neuf cent soixante‑sept, en un seul exemplaire, en langues française et anglaise sauf autre disposition stipulée en ce qui concerne les listes ci‑annexées, les deux textes faisant également foi.

(Suivent les signatures)

Listes annexées au Protocole de Genève (1967)

I

Australie

III

Brésil

V

Canada

VII

Chili

X

Tchécoslovaquie

XII

Inde

XIII

Nouvelle‑Zélande

XIV

Norvège

XVIII

Afrique du Sud

XIX

Royaume‑Uni
Section A – Territoire métropolitain
Section C – Hong‑kong

XX

États‑Unis d’Amérique

XXII

Danemark

XXIII

République dominicaine

XXIV

Finlande

XXX

Suède

XXXII

Autriche

XXXV

Pérou

XXXVII

Turquie

XXXVIII

Japon

XL

Communauté économique européenne

XLbis

États membres de la Communauté européenne du Charbon et de l’Acier

XLII

Israël

XLIV

Portugal

XLV

Espagne

LVII

Yougoslavie

LVIII

Malawi

LIX

Suisse

LX

République de Corée

LXVI

Jamaïque

LXVII

Trinidad et Tobago

Listes annexées à des protocoles d’accession

LXI

Irlande

LXII

Islande

LXIV

Argentine

Liste LIX – Suisse

Seul le texte français de la présente liste fait foi

Tarif de la nation la plus favorisée

Position
du tarifa

Désignation des produits

Taux
de base
du droit

Taux du
droit selon
concession

Fr.
par 100 kg
brut

Fr.
par 100 kg
brut

0302.

Poissons simplement salés ou en saumure, séchés ou fumés, en récipients de:

Voir Note génèrale à la fin de cette liste.

– 3 kg ou moins:

12

– – saumon

20.—

10.—

*

0303.

Crustacés et mollusques, y compris les coquillages (même séparés de leur carapace ou coquille), frais (vivants ou morts), réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, simplement cuits à l’eau:

ex 20

– huîtres, crevettes:

crevettes

30.—

20.—

0503.

Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support en autres matières:

10

– en vrac, non frisés, même en bottes non redressées

2.—

1.—

*

20

– en bottes redressées

60.—

45.—

32

frisés, en nappes pour le rembourrage ou fixés sur support en autres matières

100.—

80.—

0504.

Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons:

10

– caillettes

2.—

2.—

20

– autres:

estomacs et tripes

2.—

2.—

autres

2.—

2.—

0509.01

Cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les déchets et poudres; fanons de baleines et d’animaux similaires, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les barbes et les déchets

–.50

–.30

0510.01

Ivoire brut ou simplement préparé, mais non découpé en forme; poudres et déchets

10.—

5.—

*

0511.01

Écaille de tortue (carapaces, feuilles détachées) brute ou simplement préparée, mais non découpée en forme; onglons, rognures et déchets

20.—

10.—

*

0512.

Corail et similaires, bruts ou simplement préparés, mais non travaillés; coquillages vides, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de coquillages vides:

10

– coquillages concassés, poudres et déchets de coquillages vides

20.—

–.30

20

– autres

20.—

10.—

0513.

Éponges naturelles:

10

– brutes ou préparées

35.—

20.—

20

– déchets

1.50

1.—

0514.01

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides et bile, même séchées; substances animales utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

3.—

1.50

0601.

Bulbes, oignons, tubercules, racines, tubéreuses griffes ses, et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleurs:

– autres (qu’avec motte, même en cuveaux ou en pots à l’exclusion des tulipes):

– – sans boutons ni fleurs

45.—

40.—

0701.

Légumes et plantes potagères, à l’état frais ou réfrigéré:

50

– asperges

10.—

7.—

La concession n’est valable que dans la mesure où l’importation fait l’objet de restrictions quantitatives ou d’une prise en charge obligatoire de légumes indigènes.

60

– chicorées de culture forcée

10.—

7.—

5

ex 90

– autres:

cardons, choux chinois, choux frisés non pommés, fenouil, rhubarbe, scorsonères (salsifis)

10.—

7.—

5

0706.01

Racines de manioc, d’arrow‑root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités en morceaux; moelle du sagoutier

1.50

–.75

*

0801.

Dattes, bananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou (d’acajou ou d’anacarde), frais ou secs, avec ou sans coques:

20

– bananes

25.—

20.—

*

30

– autres:

ananas

15.—

15.—

*

autres

15.—

7.50

*

0804.

Raisins, frais ou secs:

– secs:

20

– – raisins de table de Malaga; raisins de Dénia avec la grappe

15.—

10.—

22

– – autres

8.—

5.—

0812.

Fruits séchés (autres que ceux des nos 0801 à 0805):

– fruits à pépins et fruits à noyau:

– – entiers:

– – – prunes et pruneaux, en récipients de:

06

– – – – plus de 50 kg

15.—

3.—

*

08

– – – – 50 kg ou moins

7.—

4.—

– – coupés en morceaux ou en tranches, épépinés, dénoyautés, pelés:

14

– – – autres:

fruits à pépins

50.—

45.—

*

autres

50.—

36.—

0901.

Café, même torréfié ou décaféiné, coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange:

– café:

10

– – vert

54.—

50.—

*

12

– – décaféiné, non torréfié

85.—

76.—

*

14

– – autre

100.—

90.—

*

0902.

Thé, en récipients de:

10

– plus de 5 kg

100.—

exempt

*

12

– 5 kg ou moins

150.—

exempt

*

0903.01

Maté

20.—

exempt

*

0904.

Poivre (du genre «Piper»); piments (du genre «Capsicum» et du genre «Pimenta»):

10

– non travaillés

30.—

10.—

*

12

– travaillés

60.—

30.—

*

0905.01

Vanille

150.—

75.—

*

0906.

Cannelle et fleurs de cannelier:

10

– non travaillées

15.—

7.50

*

12

– travaillées

30.—

20.—

*

0907.

Girofles (antofles, clous et griffes):

10

– non travaillés

50.—

12.50

*

12

– travaillés

100.—

50.—

*

0908.

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes:

10

– non travaillés

50.—

12.50

*

12

– travaillés

100.—

50.—

*

0909.

Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et de genièvre:

10

– graines de carvi

1.50

1.50

graines de cumin

15.—

1.50

*

20

– graines de badiane et de genièvre

10.—

10.—

autres

15.—

10.—

*

0910.

Thym, laurier, safran; autres épices:

10

– thym et laurier

15.—

10.—

*

20

– safran

150.—

80.—

*

– autres:

30

– – non travaillées

50.—

12.50

*

32

– – travaillées

100.—

50.—

*

1006.

Riz:

12

– pelé, même poli ou glacé; brisures de riz non dénaturées

4.50

Outre le droit de douane, les produits de ce numéro, utilisés à la préparation du malt à brasser ou de la bière, acquittent, sous réserve d’allégements édictés par le Conseil fédéral, un droit supplémentaire.

4.50

6

1102.

Gruaux, semoules; grains mondés, perlés, concassés, aplatis (y compris les flocons), à l’exception du riz pelé, glacé, poli ou en brisures; germes de céréales, même en farines:

– en récipients de plus de 5 kg:

ex 14

– – autres (y compris les germes de toutes céréales):

de riz

4.50

6

4.50

6*

– en récipients de 5 kg ou moins:

20

– – de riz, en récipients de plus de 2, jusqu’à 5 kg

20.—

6

4.50

6*

1206.01

Houblon (cônes et lupuline)

3.—

3.—

*

1207.

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés:

10

– entiers non travaillés:

achillée musquée (iva), chardon bénit, feuilles de menthe, fleurs de sureau, hysope, petite centaurée, racines de gentiane et sauge sclarée

1.50

exempts

*

autres

2.—

exempts

*

20

– divisés, ou traviallés mécaniquement de toute autre manière:

achillée musquée (iva), chardon bénit, feuilles de menthe, fleurs de sureau, hysope, petite centaurée, racines de gentiane et sauge sclarée

15.—

7.50

*

autres

20.—

7.50

*

1301.

Matières premières végétales pour la teinture ou le tannage:

10

– non travaillées

–.30

–.20

*

20

– travaillées

1.—

–.50

*

1302.

Gomme laque, même blanchie; gommes, gommes‑résines, résines et baumes naturels:

10

– gomme laque

3.—

2.—

*

ex 20

– gommes, gommes‑résines et résines, naturelles:

gomme arabique

2.—

exempte

*

1401.

Matières végétales employées principalement en vannerie ou en sparterie (osiers, roseaux, bambous, rotins, joncs, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et similaires):

– autres:

20

– – brutes

–.50

–.20

22

– – – écorcées, refendues, blanchies, teintes, etc.

1.50

1.50

*

1402.

Matières végétales employées principalement pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin et similaires), même en nappes avec ou sans support en autres matières:

– kapok:

10

– – brut, en masse

–.20

exempt

*

12

– – nettoyé, démêlé, blanchi, teint ou fixé sur support en autres matières

20.—

10.—

*

– autres:

20

– – en masse, non frisées

–.50

exemptes

*

22

– – frisées ou torsadées

1.50

–.75

*

1501.

Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues; graisse de volailles pressée ou fondue:

ex 10

– saindoux et autres graisses de porc:

saindoux

20.—

20.—

*

ex 20

– graisse de volailles:

pour usages techniques

Autres emplois que pour la fabrication de produits alimentaires et d’aliments pour animaux.

30.—

1.—

*

ex 1502.01

Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine) bruts ou fondus, y compris les suifs dits «premiers jus»:

pour usages techniques7

ex 1503.01

Stéarine solaire; oléo‑stéarine; huile de saindoux et oléo‑margarine non émulsionnée, sans mélange ni aucune préparation:

pour usages techniques7

15.—

1.—

*

1507.

Huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées:

– pour l’alimentation humaine:

– – huile d’olive, en récipients de:

20

– – – plus de 10 kg

15.—

10.—

*

22

– – – 10 kg ou moins

15.—

12.—

*

– pour usages techniques7

40

– – huile de lin; huile de soja

1.—

1.—

*

42

– – huile de coco, huile de palmiste.

1.—

1.—

*

44

– – autres

1.—

1.—

*

1508.

Huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées:

12

– huile de soja époxydée

40.—

5.—

*

1516.

Cires végétales, même artificiellement colorées:

ex 10

– non travaillées:

cire de carnauba

1.50

exempte

*

ex 20

– travaillées (blanchies, colorées, etc.):

cire de carnauba

10.—

exempte

*

1602.

Autres préparations et conserves de viandes ou d’abats:

ex 30

– autres:

corned-beef, en récipients hermétiquement fermés

50.—

40.—

*

1603.01

Extraits et jus de viande

40.—

20.—

*

1604.

Préparations et conserves de poissons, y compris le caviar et ses succédanés:

– préparations et conserves de poissons:

– – autres (que filets de poissons de mer, panés, en récipients de:

– – – 3 kg ou moins:

22

– – – – sardines (pilchards) et harengs, à la sauce tomate; saumon; harengs en marinades

20.—

10.—

*

1605.

Crustacés et mollusques (y compris les coquillages), préparés ou conservés:

20

– crevettes

35.—

20.—

1704.

Sucreries sans cacao:

30

– autres

100.—

90.—

1705.

Sucres, sirops et mélasses, aromatisés ou additionnés de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilliné), à l’exclusion des jus de fruits additionnés de sucre en toutes proportions:

20

– sirops de sucre, aromatisés avec du jus d’ananas

120.—

45.—

*

1801.01

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

1.—

exempt

*

1803.01

Cacao en masse ou en pains (pâte de cacao), même dégraissé

50.—

40.—

*

1804.01

Graisse de cacao (beurre de cacao) et huile de cacao

5.—

2.50

*

1805.01

Cacao en poudre, non sucré

50.—

40.—

*

ex 1902.01

Préparations pour l’alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids:

autres que les préparations dans lesquelles prédomine la farine de pommes de terre, même sous forme de semoule, flocons, etc., et les préparations contenant du lait en poudre

50.—

40.—

ex 1904.01

Tapioca, y compris celui de fécule de pommes de terre:

autre que celui de fécule de pommes de terre

5.—

2.50

*

2001.

Légumes, plantes potagères et fruits, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde ou sucre:

– légumes et plantes potagères, en récipients de:

– – 5 kg ou moins:

12

– – – asperges

50.—

40.—

*

– fruits, en récipients de:

20

– – plus de 5 kg:

fruits tropicaux

Sont considérés comme fruits tropicaux: mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou (d’acajou ou d’anacarde), papayes.

50.—

30.—

*

autres

50.—

45.—

*

22

– – 5 kg ou moins:

fruits tropicaux8

70.—

30.—

*

autres

70.—

45.—

*

2002.

Légumes et plantes potagères préparés ou conservés sans vinaigre ni acide acétique:

– tomates, en récipients de:

10

– – plus de 5 kg

15.—

13.—

12

– – 5 kg ou moins

25.—

23.—

– autres, en récipients de:

– – 5 kg ou moins:

32

– – – asperges

38.—

20.—

2003.01

Fruits à l’état congelé, additionnés de sucre:

fruits tropicaux8

55.—

30.—

*

autres

55.—

45.—

*

2004.01

Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés, cristallisés):

fruits tropicaux8, écorces de fruits tropicaux8,

55.—

30.—

*

écorces de fruits du Midi (d’oranges, de citrons, de mandarines, de bergamottes, etc.); marrons

45.—

45.—

*

autres

55.—

45.—

*

2005.

Purées et pâtes de fruits, confitures, gelées, marmelades, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre:

10

– purées de fruits, non sucrées:

de fruits tropicaux8

25.—

17.—

*

autres

25.—

20.—

20

– autres:

de fruits tropicaux8

60.—

30.—

*

autres

60.—

45.—

*

2006.

Les importations de fruits préparés ou conservés de la position tarifaire no 2006 seront exemptes de toute restriction appliquée en raison de la présence de sirop de glucose. [Introduite par l’art. 10 de l’ac. du 30 juin 1967 concernant principalement les produits chimiques, additionnel au Protocole de Genève (1967) annexé au GATT (RS 0.632.222).]

Fruits autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’alcool:

ex 10

– pulpes de fruits, non sucrées:

de fruits tropicaux8

25.—

17.—

*

– autres:

20

– – ananas

40.—

25.—

22

– – autres:

fruits à pépins

45.—

45.—

*

abricots, mélanges de fruits

45.—

40.—

autres, y compris les fruits tropicaux

Sont considérés comme fruits tropicaux: mangues, mangoustes, avocats, goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou (d’acajou ou d’anacarde), papayes.

45.—

30.—

ex fruits tropicaux:*.

2007.

Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre:

– jus de raisins ou de fruits à pépins (cidre doux), même gazéifiés:

– – non concentrés:

– – – en fûts:

08

– – – – jus de raisins rouge pour la préparation de jus de raisins sans alcool

30.—

26.—

*

30

– jus de légumes

33.—

20.—

– autres:

– – non sucrés:

– – – autres:

44

– – – – autres

33.—

28.—

2101.

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café, et leurs extraits:

12

– autres

100.—

50.—

2102.01

Extraits ou essences de café, de thé ou de maté; préparations à base de ces extraits ou essences

300.—

270.—

*

2103.

Farine de moutarde et moutarde préparée:

20

– autres

50.—

45.—

2104.

Sauces; condiments et assaisonnements, composés:

10

– destinés à des fabrications industrielles

20.—

10.—

20

– autres

70.—

50.—

*

2105.01

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons, préparés

60.—

50.—

2106.

Levures naturelles, vivantes ou mortes; levures artificielles préparées:

30

– levures artificielles préparées

20.—

16.—

2107.

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

17

– conserves de maïs; riz précuit (riz «minute»):

conserves de maïs en récipients métalliques hermétiquement fermés

50.—

25.—

autres conserves de maïs

120.—

25.—

riz précuit (riz «minute»)

120.—

30.—

18

– aliments pour enfants

120.—

50.—

*

2201.

Eau, eaux minérales, eaux gazeuses, glace et neige:

10

– eaux minérales, naturelles ou artificielles, et eaux gazeuses

4.—

3.—

2307.

Préparations fourragères mélassées ou sucrées et autres aliments préparés pour animaux; autres préparations utilisées dans l’alimentation des animaux (adjuvants, etc.):

ex 20

– autres:

aliments pour chiens et chats, en récipients hermétiquement fermés

20.—

15.—

2501.

Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table; chlorure de sodium pur; eaux-mères de salines; eau de mer:

10

– sel gemme; pierres à sel

–.30

–.20

20

– sel de cuisine, sel marin, eaux‑mères de salines, eau de mer

–.60

–.60

30

– sel de table et sel en emballages de tout genre pour la vente au détail

20.—

20.—

40

– chlorure de sodium pur

1.50

1.—

2502.01

Pyrites de fer non grillées

–.03

–.03

2503.01

Soufres de toute espèce, à l’exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal

–.10

–.05

2504.01

Graphite naturel

–.30

–.20

2505.01

Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l’exclusion des sables métallifères relevant du no 2601

exempts

exempts

2506.01

Quartz (autre que les sables naturels); quartzites, brutes, dégrossies ou simplement débitées par sciage

–.03

–.03

2507.01

Argiles (kaolin, bentonite, etc.), à l’exclusion des argiles expansées du no 6807, andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte et de dinas

–.03

–.03

2508.01

Craie

–.20

–.10

2509.01

Terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; oxydes de fer micacés naturels

–.50

–.50

2510.01

Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels, apatite et craies phosphatées

–.05

–.03

*

2511.01

Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de baryum pur

–.20

–.10

2512.01

Terres d’infusoires, farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.), d’une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées

–.05

–.03

2513.

Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement:

10

– pierre ponce; tripoli

–.03

–.03

– émerie et autres abrasifs naturels:

20

– – bruts, non moulus ni lévigés

–.30

–.20

22

– – autres

6.—

6.—

2514.

Ardoise, brute, refendue, dégrossie ou simplement débitée par sciage:

10

– poudres éclats et déchets

–.10

–.05

12

– autres

6.—

3.—

2515.

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente supérieure ou égale à 2,5, et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage:

04

– pierres de carrière, brutes

–.10

–.05

08

– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes les faces

4.—

3.—

– autres pierres de taille ou de construction:

10

– – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur

–.30

–.20

20

– – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur

1.50

1.20

30

– – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins

2.—

1.60

2516.

Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage:

04

– pierres de carrière, brutes

–.10

–.05

06

– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, en pierre de Solnhofen, brute, simplement refendue

–.50

–.40

08

– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes les faces

4.—

3.—

– autres pierres de taille ou de construction:

– – granit, gneiss, porphyre, syénite et pierres dures similaires:

10

– – – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur

–.30

–.20

20

– – – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur

1.50

1.20

30

– – – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins

2.—

1.60

– – autres:

40

– – – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur

–.30

–.20

50

– – – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur

1.50

1.20

60

– – – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins

2.—

1.60

2517.

Cailloux et pierres concassées (même traités thermiquement), graviers, macadam et tarmacadam, des types généralement utilisés pour le bétonnage et pour l’empierrement des routes, des voles ferrées ou autres ballasts; silex et galets, même traités thermiquement; granulés et éclats (même traités thermiquement) et poudres des pierres des nos 2515 et 2516:

10

– non concassés

exempts

exempts

– concassés:

20

– – gravier de lave

–.03

–.03

22

– – autres

–.10

–.05

2518.

Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; dolomie, même frittée ou calcinée; pisé de dolomie:

10

– dolomie dégrossie ou simplement débitée par sciage; pisé de dolomie

–.50

–.50

20

– autres

–.10

–.10

2519.

Carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de magnésium pur:

10

– non calciné ni moulu

–.05

–.05

20

– calciné ou moulu

–.50

–.40

2520.

Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs, mais à l’exclusion des plâtres spécialement préparés pour l’art dentaire:

10

– non calcinés ni moulus

–.03

–.03

20

– calcinés ou moulus

1.20

–.60

2521.01

Castines et pierres à chaux ou à ciment

–.03

–.03

2522.01

Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium purs:

non moulues

1.20

–.80

moulues

1.80

–.80

2523.

Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés:

10

– clinkers (ciments non pulvérisés)

1.—

–.50

– autres:

20

– – ciment Portland

2.—

1.—

30

– – autres ciments

2.—

1.—

2524.01

Amiante (asbeste)

–.05

–.03

2525.01

Ecume de mer naturelle (même en morceaux polis) et ambre (succin) naturel; écume de mer et ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons et formes similaires, simplement moulés; jais

50.—

25.—

2526.01

Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica

–.20

–.10

*

2527.01

Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; talc

–.05

–.05

2528.01

Cryolithe et chiolithe naturelles

–.05

–.05

2529.01

Sulfures d’arsenic naturels

–.05

–.05

2530.01

Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de BO3H3 sur produit sec

–.50

–.50

2531.01

Feldspath, leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor

–.03

–.03

2532.

Carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de strontium; matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs; débris et tessons de poterie:

10

– débris et tessons de poterie

–.05

–.05

20

– pouzzolanes, terre de Santorin, trass et liants naturels similaires, employés à la fabrication de mortiers hydrauliques, même broyés ou moulus

–.03

–.03

22

– pyrolusite et sable de zircon, spécialement préparés

–.10

–.10

30

– autres

–.50

–.40

2601.

Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de fer grillées (cendres de pyrites):

10

– minerais de fer; pyrites de fer grillées

–.10

exempts

20

– minerais de cuivre

–.10

exempts

30

– bauxite

–.03

exempte

40

– minerais de plomb

–.10

exempts

50

– minerais de zinc

–.10

exempts

60

– minerais d’étain

–.10

exempts

70

– minerais de nickel

–.10

exempts

80

– autres

–.10

exempts

*

2602.

Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l’acier:

– scories de hauts fourneaux:

10

– – brutes ou granulées

–.50

–.25

12

– – moulues

1.50

1.50

20

– autres

–.10

–.10

2603.01

Cendres et résidus (autres que ceux du no 2602), contenant du métal ou des composés métalliques

–.05

exempts

2604.01

Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech

–.05

exemptes

2701.

Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille:

10

– houille, anthracite

–.10

–.10

20

– agglomérés de houille

–.10

–.10

2702.

Lignites et agglomérés de lignites:

10

– lignites

–.10

–.10

20

– agglomérés de lignite

–.10

–.10

2703.

Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe:

10

– pour le chauffage, y compris les agglomérés de tourbe

–.10

–.05

20

– pour litière

–.20

–.10

2704.

Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe:

10

– cokes et semi‑cokes de houille

–.10

–.10

20

– autres (semi‑coke de lignite, etc.)

–.10

–.10

2705.01

Charbon de cornue

–.10

–.05

2705.02

Gaz d’éclairage, gaz pauvre et gaz à l’eau

10.—

5.—

bis

2706.01

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués

–.90

–.50

2707.

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits assimilés:

– fractionnés:

– – produits dont au moins 90 % en volume distillent avant 200 °C (benzol, toluol, xylol, etc.):

22

– – – pour d’autres usages

1.—

1.—

2708.

Brai et coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux:

10

– brai

1.—

–.50

20

– coke de brai

–.10

–.05

2712.01

Vaseline

1.—

1.—

2713.01

Paraffine, cires micro‑cristallines de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux («gatsch», «slack wax», etc.), même colorés

1.—

1.—

2714.

Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

10

– coke de pétrole

–.10

–.10

20

– autres

1.—

–.50

2715.01

Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques

–.60

–.60

2716.01

Mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cutbacks», etc.)

4.—

2.—

2717.01

Energie électrique

exempte

exempte

2801.

Halogènes (fluor, chlore, brome, iode):

10

– chlore

2.—

1.—

20

– fluor, brome, iode

3.—

1.50

2802.

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal:

10

– soufre sublimé

–.30

–.15

12

– soufre précipité ou colloïdal

20.—

10.—

2803.01

Carbone (noir de gaz de pétrole ou «carbon black», noirs d’acétylène, noirs anthracéniques, autres noirs de fumée, etc.)

–.40

–.20

2804.

Hydrogène‑, gaz rares; autres métalloïdes:

10

– hydrogène; oxygène; azote; gaz rares

5.—

2.50

– phosphore:

20

– – blanc

3.—

1.50

22

– – rouge (amorphe)

3.—

1.50

30

– silicium métallique

6.—

3.—

32

– autres métalloïdes, non dénommes ailleurs

10.—

5.—

2805.

Métaux alcalins et alcalino‑terreux; métaux des terres rares (y compris l’yttrium et le scandium); mercure:

10

– métaux alcalins (lithium, potassium, sodium, etc.)

3.—

1.50

20

– métaux alcalino‑terreux (baryum, calcium, strontium)

10.—

5.—

30

– métaux des terres rares

5.—

2.50

40

– mercure

5.—

2.50

2806.

Acide chlorhydrique; acide chlorosulfonique ou chlorosulfurique:

10

– acide chlorhydrique en solution aqueuse

1.20

–.60

20

– gaz chlorhydrique, même liquéfié

5.—

2.50

30

– acide chlorosulfonique (ou chlorosulfurique)

1.—

–.50

2807.

Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre):

10

– gazeux ou liquéfié

5.—

2.50

12

– en solution aqueuse

1.—

–.50

2808.

Acide sulfurique; oléum:

10

– concentré, dilué ou fumant (oléum)

1.—

–.80

20

– acide sulfurique résiduaire

–.80

–.40

2809.01

Acide nitrique (azotique); acides sulfonitriques

1.50

1.20

2810.01

Anhydride et acides phosphoriques (méta‑, ortho- et pyro‑)

5.—

2.50

2811.01

Anhydride arsénieux; anhydride et acide arséniques

2.—

1.—

2812.01

Acide et anhydride boriques

2.—

1.—

2813.

Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes:

10

– bioxyde de carbone (anhydride carbonique)

10.—

5.—

20

– gel de silice (silice hydratée); protoxyde d’azote (gaz hilarant)

25.—

20.—

24

– acide cyanhydrique (acide prussique)

4.—

2.—

30

– autres

4.—

2.—

2814.01

Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloïdes

3.—

1.50

2815.

Sulfures métalloïques, y compris le trisulfure de phosphore:

10

– sulfure de carbone

1.50

–.75

20

– autres (sulfures de phosphore, sulfures d’arsenic, etc.)

3.—

1.50

2816.

Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque):

10

– ammoniac liquéfié

5.—

2.—

12

– ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque, hydroxyde d’ammonium)

1.50

–.80

2817.

Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:

– hydroxyde de sodium:

10

– – solide (soude caustique)

3.50

1.70

12

– – liquide (lessive de soude)

2.—

1.—

– hydroxyde de potassium:

20

– – solide (potasse caustique)

1.50

–.75

22

– – liquide (lessive de potasse)

1.20

–.60

30

– peroxydes de sodium et de potassium

3.—

1.50

2818.

Oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium, de baryum et de magnésium:

10

– oxydes et hydroxydes de strontium et de baryum; peroxydes de strontium et de magnésium

3.—

1.50

20

– oxyde de magnésium et hydroxyde de magnésium

–.50

–.25

30

– peroxyde de baryum

3.—

1.50

2819.

Oxyde de zinc, peroxyde de zinc:

10

– oxyde de zinc (blanc de zinc)

2.—

1.—

20

– peroxyde de zinc

15.—

7.50

2820.

Oxyde et hydroxyde d’aluminium (alumine); corindons artificiels:

10

– oxyde et hydroxyde d’aluminium

–.30

–.10

– corindons artificiels (alumine fondue):

20

– – bruts, non moulus ni lévigés

–.30

–.15

22

– – autres

6.—

3.—

2821.

Oxydes et hydroxydes de chrome:

10

– oxydes de chrome

6.—

3.—

20

– hydroxydes de chrome

3.—

1.50

2822.01

Oxydes de manganèse

–.75

–.40

2823.01

Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d’oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe2O3)

–.50

–.25

2824.01

Oxydes et hydroxydes (hydrates) de cobalt

3.—

1.50

2825.01

Oxydes de titane

2.—

1.—

2826.01

Oxydes d’étain: oxyde stanneux (oxyde brun) et oxyde stannique (anhydride stannique)

3.—

1.50

2827.

Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange:

10

– protoxyde de plomb (litharge) et bioxyde de plomb

3.—

2.40

20

– minium

12.—

9.—

2828.01

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques

3.—

1.50

2829.

Fluorures; fluosilicates, fluoborates et autres fluosels:

10

– fluorures et fluosilicates

1.—

–.50

20

– fluoborates et autres fluosels

4.50

2.20

2830.

Chlorures et oxychlorures:

10

– chlorure d’ammonium (sel ammoniac)

2.—

1.—

20

– chlorure de magnésium

–.30

–.15

30

– chlorure de baryum; chlorure de calcium; chlorures de fer; chlorure de zinc

1.—

–.50

40

– chlorures de chrome; chlorures de cobalt; chlorures de cuivre; chlorures d’étain; chlorure de nickel; chlorures de plomb; chlorures de titane

4.50

2.20

50

– chlorure d’aluminium; chlorure de manganèse

1.—

–.50

60

– chlorures d’antimoine; chlorures de bismuth

2.—

1.—

70

– chlorures de mercure

30.—

15.—

80

– autres

1.—

–.50

2831.

Chlorites et hypochlonites:

10

– hypochlorite de calcium (chlorure de chaux)

3.—

1.50

20

– chlorite de sodium

15.—

7.50

30

– autres

2.—

1.—

2832.01

Chlorates et perchlorates

4.50

2.20

2833.01

Bromures et oxybromures; bromates et perbromates; hypobromites

5.—

2.50

2834.01

Iodures et oxyiodures; iodates et periodates

5.—

2.50

2835.

Sulfures, y compris les polysulfures:

10

– sulfure d’ammonium

1.—

–.50

20

– autres

1.—

–.50

2836.01

Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques; sulfoxylates

1.50

–.75

2837.

Sulfites et hyposulfites:

10

– sulfite neutre de sodium et bisulfite de sodium (sulfite acide de sodium)

2.—

1.—

20

– bisulfite de calcium

2.—

1.—

30

– autres sulfites

3.—

1.50

40

– hyposulfites, tels que l’hyposulfite de sodium, etc.

1.50

–.75

2838.

Sulfates et aluns; persulfates:

10

– sulfate neutre de sodium (sel de Glauber) et bisulfate de sodium (sulfate de sodium)

1.—

–.50

12

– sulfate de magnésium (sel d’Epsom)

1.—

–.50

20

– sulfate d’aluminium

1.50

1.20

22

– sulfate de fer (vitriol de fer)

1.50

–.75

24

– sulfate de chrome

3.—

1.50

26

– sulfate de nickel

4.50

2.20

30

– sulfate de cuivre (vitriol de cuivre)

6.—

3.—

32

– sulfate de zinc (vitriol de zinc)

1.50

–.75

40

– sulfate de baryum

–.50

–.25

50

– sulfate de plomb

–.75

–.40

52

– sulfate de potassium

–.75

–.35

60

– autres sulfates

4.—

2.—

70

– aluns

1.20

–.60

80

– persulfates

5.—

2.50

2839.

Nitrutes et nitrates:

10

– nitrite de sodium

2.—

1.—

– nitrate de potassium (salpêtre de potasse):

20

– – pur

2.—

1.—

22

– – impur

4.—

2.—

30

– nitrate de baryum

3.—

1.50

40

– nitrate de plomb

12.—

6.—

50

– nitrate de cuivre; nitrate de nickel

5.—

2.50

60

– autres

3.—

1.50

2840.

Phosphites, hypophosphites et phosphates:

– phosphates de sodium:

10

– – phosphate bisodique et phosphate trisodique, cristallisés

3.—

2.40

12

– – autres phosphates de sodium

5.—

2.50

16

– phosphate bicalcique

1.—

–.50

– phosphates d’ammonium, phosphates de potassium

3.—

1.—

20

– autres

3.—

1.50

2841.01

Arsénites et arséniates

3.—

1.50

2842.

Carbonates et percarbonates, y compris le carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium:

– carbonate de sodium (soude du commerce):

10

– – cristallisé

4.—

2.—

12

– – ou déshydraté de toute autre façon

1.50

–.75

14

– bicarbonate de sodium

1.50

–.75

20

– carbonate de potassium (potasse du commerce)

–.50

–.25

22

– bicarbonate de potassium

3.—

1.50

30

– carbonate de magnésium

1.50

–.75

40

– carbonate d’ammonium, bicarbonate d’ammonium, carbonate de baryum, carbonate de calcium

–.50

–.25

50

– céruse (carbonate de plomb basique)

15.—

10.—

60

– autres carbonates

5.—

2.50

70

– percarbonates

3.—

1.50

2843.01

Cyanures simples et complexes

1.50

–.75

2844.01

Fulminates, cyanates et thiocyanates

3.—

1.50

2845.

Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce:

10

– verre soluble

2.—

–.70

20

– autres sels métalliques des acides siliciques

4.—

1.40

2846.

Borates et perborates:

10

– borates

–.50

–.25

– perborates:

20

– – perborate de sodium

10.—

8.—

22

– – autres perborates

6.—

3.—

2847.

Sels des acides d’oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc.):

10

– chromate de chrome, chromate et bichromate de potassium, chromate et bichromate de sodium

1.50

–.75

20

– autres chromates

3.—

1.50

30

– manganates et permanganates

2.—

1.—

40

– aluminates (aluminate de sodium, etc.)

1.50

–.75

50

– stannates (stannate de sodium, etc.)

5.—

2.50

60

– autres sels des acides d’oxydes métalliques

5.—

2.50

2848.

Autres sels et persels des acides inorganiques, à l’exclusion des azotures:

10

– sels simples des acides minéraux métalloïdiques, non dénommés ni compris ailleurs

4.—

2.—

– sels doubles ou complexes:

20

– – chlorures et oxychlorures, à l’exclusion du chlorure d’étain ammoniacal

1.—

–.50

30

– – hydrosulfites; thiosulfates; cyanates et thiocyanates

1.50

–.75

40

– – sulfites; nitrites et nitrates; phosphites et phosphates; arsénites et arséniates

3.—

1.50

50

– – chromates

3.—

1.50

60

– – autres

4.—

2.—

2849.01

Métaux précieux à l’état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non

30.—

15.—

2850.01

Eléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radio‑actifs et isotopes radio‑actifs; leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique définie ou non; alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques

30.—

15.—

2851.01

Isotopes d’éléments chimiques autres que ceux du no 2850; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

30.—

15.—

2852.01

Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l’uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l’yttrium et du scandium, même mélangés entre eux

10.—

5.—

2853.01

Air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé

7.50

3.70

2854.01

Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée), y compris l’eau oxygénée solide

9.—

4.50

2855.01

Phosphures

5.—

2.50

2856.

Carbures (carbures de silicium, de bore; carbures métalliques, etc.):

10

– carbure de silicium (carborundum)

6.—

3.—

20

– carbure de calcium

10.—

8.—

30

– autres

5.—

2.50

2857.01

Hydrures, nitrures et azotures, siliciures et borures

5.—

2.50

2858.01

Autres composés inorganiques, y compris les eaux distillées, eaux de conductibilité ou de même degré de pureté et les amalgames autres que de métaux précieux

5.—

2.50

2901.

Hydrocarbures:

– non aromatiques:

– – à l’état gazeux, même liquéfiés:

10

– – – acétylène

15.—

7.50

– – – autres:

14

– – – – pour d’autres usages que pour moteurs

–.10

–.05

20

– – autres qu’à l’état gazeux

1.—

–.50

30

– aromatiques

1.—

–.50

N.B ad 2901.30 Le benzène, le toluène, le xylène et les hydrocarbures similaires employés à la marche des moteurs sont taxés au droit du no 2707.20.

2902.

Dérivés halogénés des hydrocarbures:

– aliphatiques (acycliques):

– – chloroforme:

10

– – – pour usages techniques

3.—

1.50

12

– – – autre

25.—

12.50

20

– – bromoforme et iodoforme

40.—

20.—

30

– – trichloréthylène et perchloréthylène

7.50

2.60

34

– – chlorure de vinyle

3.—

1.50

40

– – autres (tétrachlorure de carbone, tétrachloréthane, etc.)

3.—

1.—

50

– aromatiques

1.—

–.50

60

– autres

4.—

2.—

2903.

Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures:

10

– trinitrotoluène

100.—

50.—

20

– autres

1.—

–.50

2904.

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– alcool méthylique (méthanol)

1.—

–.50

20

– alcool butylique normal, brut ou purifié

5.—

2.50

30

– alcools propyliques et autres monoalcools supérieurs

3.—

1.50

40

– pentaérythrite

5.—

2.50

50

– sorbite

4.50

2.20

60

– autres

3.—

1.50

2905.01

Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

4.—

2.—

2906.

Phénols et phénols‑alcools:

10

– métacrésol et paracrésol

1.—

–.50

20

– orthocrésol, phénol (acide carbolique) et xylénols; métaparacrésol

1.—

–.50

– polyphénols:

30

– – hydroquinone et pyrocatéchine

1.—

–.50

bisphénol A

5.—

2.50

32

– – autres, tels que résorcine, phloroglucine, pyrogallol

5.—

2.50

40

– autres

2.—

1.—

2907.

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, des phénols et phénols‑alcools:

10

– trinitrophénol et trinitrorésorcine

100.—

50.—

20

– autres

1.—

–.50

2908.

Ethers‑oxydes, éthers‑oxydes‑alcools, éthers-oxydes‑phénols, éthers‑oxydes‑alcools‑phénols, peroxydes d’alcools et peroxydes d’éthers, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– oxyde d’éthyle (éther sulfurique)

6.—

3.—

20

– oxyde de diphénylène

1.—

–.50

22

– autres

4.—

2.—

2909.

Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy-éthers (alpha ou bêta), leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– oxyde d’éthylène

2.—

1.—

20

– autres

2.—

1.—

2910.01

Acétals, hémi‑acétals, et acétals et hémi‑acétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

4.—

2.—

2911.

Aldéhydes, aldéhydes‑alcools, aldéhydeséthers, aldéhydes‑phénols et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes:

10

– formaldéhyde, formol, trioxyméthylène, paraformaldéhyde

3.—

1.50

20

– acétaldéhyde

4.50

2.30

30

– métaldéhyde en poudre

25.—

12.50

40

– benzaldéhyde

3.—

1.50

50

– vanilline

100.—

50.—

60

– autres

4.—

2.—

2912.01

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, des produits du no 2911

4.—

2.—

2913.

Cétones, cétones‑alcools, cétones‑phénols, cétones-aldéhydes, quinones, quinones‑alcools, quinones-phénols, quinones‑aldéhydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– acétone

1.—

–.50

20

– anthraquinone, benzoquinone

1.—

–.50

22

– autres

3.—

1.50

2914.

Monoacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

– acides acycliques:

10

– – acide formique

1.50

–.75

12

– – acide acétique, contenant plus de 10 % en poids d’acide acétique

40.—

20.—

14

– – acide acétique dénaturé

3.—

1.50

16

– – anhydride acétique

3.—

1.50

20

– – autres acides acycliques

5.—

2.50

30

– sels des acides acycliques

2.—

1.—

– esters des acides acycliques:

40

– – acétate d’éthyle

15.—

7.50

42

– – acétate de butyle normal

10.—

5.—

44

– – autres esters des acides acycliques

3.—

1.50

– acides cycliques:

50

– – acide benzoïque

1.—

–.50

52

– – acide paranitrobenzoïque

1.—

–.50

54

– – autres acides cycliques

3.—

1.50

60

– sels des acides cycliques

1.50

–.75

70

– esters des acides cycliques

3.—

1.50

2915.

Polyacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– acide oxalique

3.—

1.50

12

– sels de l’acide oxalique (oxalates)

3.—

1.50

20

– acides phtaliques, anhydride phtalique

2.—

1.—

30

– autres

3.—

1.50

2916.

Acides‑alcools, acides‑aldéhydes, acides‑cétones, acides‑phénols et autres acides à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– acide lactique

1.50

–.75

12

– sels de l’acide lactique (lactates)

10.—

5.—

20

– acide tartrique

12.—

6.—

– sels de l’acide tartrique (tartrates et bitartrates):

22

– – bitartrate de potasse (tartre purifié, crème de tartre)

4.—

2.—

24

– – autres

8.—

4.—

30

– acide citrique

4.—

2.—

32

– sels de l’acide citrique (citrates)

4.—

2.—

40

– acide salycilique

2.—

1.—

50

– ester acétylacétique

5.—

2.50

60

– autres

5.—

2.50

2917.01

Esters sulfuriques et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

4.50

2.20

2918.

Esters nitreux et nitriques, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– tétranitropentaérythrite (penthrite)

100.—

50.—

20

– autres

4.50

2.30

2919.01

Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

4.50

2.20

2920.01

Esters carboniques et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

4.50

2.20

2921.01

Autres esters des acides minéraux (à l’exclusion des esters des acides halogénés) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

4.50

2.30

2922.

Composés à fonction amine:

10

– amines aliphatiques

3.—

1.50

20

– hexanitrodiphénylamine (hexyle) et trinitrophénylméthylnitramine (tétryle)

100.—

50.—

30

– autres

2.—

1.—

2923.

Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes:

10

– amino‑naphtols

2.50

1.30

20

– acide glutamique; monoglutamate de sodium

30.—

15.—

30

– autres

2.50

1.20

2924.01

Sels et hydrates d’ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phosphoaminolipides

4.50

2.20

2925.

Composés à fonction amide:

10

– urée

3.—

1.50

20

– dérivés barbituriques, hydantoïnes, uréides à chaîne ouverte et uréthanes, phénacétine

30.—

15.—

26

– paraphénétolurée (dulcine) et autrs édulcorants artificiels

150.—

75.—

30

– autres

3.—

1.50

2926.

Composés à fonction imide ou à fonction imine:

10

– imide orthosulfobenzoïque (saccharine)

150.—

75.—

N.B. ad 2926.10. Sont taxés au droit de ce numéro tous les édulcorants artificiels non couverts par les nos 2925 et 2936.

20

– triméthylènetrinitramine (hexogène)

100.—

50.—

30

– autres

4.50

2.20

2927.01

Composés à fonction nitrile

3.—

1.50

2928.01

Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

4.50

2.20

2929.01

Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine

4.50

2.30

2930.01

Composés à autres fonctions azotées

4.50

2.20

2931.01

Thiocomposés organiques

4.50

2.20

2932.01

Composés organo-arséniés

4.50

2.30

2933.01

Composés organo-mercuiriques

4.50

2.30

2934.01

Autres composés organo-minéraux

4.50

2.20

2935.

Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques:

10

– diméthylaminophényldiméthylpyrazolone

30.—

15.—

20

– carbazole, thiophène

1.—

–.50

– caprolactame monomère:

24

– – pour la fabrication de fibres textiles

3.—

1.50

26

– – pour d’autres usages

18.—

9.—

30

– autres

3.—

1.50

2936.

Sulfamides:

10

– orthotoluènesulfamide

150.—

75.—

20

– paratoluolsulfamide

1.—

–.50

22

– autres

4.50

2.20

2937.01

Sultones et sultames

3.—

1.50

2938.

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques:

10

– acide nicotinique

40.—

20.—

20

– autres

100.—

20.—

2939.01

Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement comme hormones

100.—

50.—

2940.

Enzymes:

10

– présure en poudre ou en comprimés

100.—

50.—

20

– extrait de présure

5.—

2.50

30

– autres

100.—

50.—

2941.01

Hétérosides naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

100.—

50.—

2942.01

Alcaloïdes végétaux naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

100.—

50.—

2943.

Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres
et leurs sels, autres que les produits des nos 2939, 2941 et 2942:

10

– sucres chimiquement purs

17.—

8.50

20

– éthers et esters de sucres et leurs sels

3.—

1.50

2944.01

Antibiotiques

100.—

50.—

2945.01

Autres composés organiques

4.50

2.20

3001.01

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, non dénommées ni comprises ailleurs

30.—

15.—

3002.

Sérums d’animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de microorganismes (y compris les ferments, mais à l’exclusion des levures) et autres produits similaires:

10

– cultures de micro‑organismes

20.—

10.—

20

– autres

75.—

37.50

3003.

Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:

10

– sels de source; extraits de marais

8.—

4.—

20

– autres

100.—

50.—

3004.01

Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du présent chapitre

100.—

50.—

3005.

Autres préparations et articles pharmaceutiques:

– ligatures stériles pour sutures chirurgicales:

– – catguts:

10

– – – présentés dans des liquides aseptiques

500.—

350.—

12

– – – présentés à l’état sec

4000.—

2800.—

20

– – autres

500.—

250.—

30

– ciments et autres produits d’obturation dentaire

100.—

50.—

40

– autres

100.—

50.—

3101.

Guano et autres engrais naturels d’origine animale ou végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement:

10

– engrais naturels (fumier, compost, etc,.) et déchets végétaux non dénommés ailleurs servant à la production d’engrais (balayures, etc.)

exempts

exempts

20

– guano; engrais faits de déchets animaux (poussière de laine, chiffons de laine ou de mi‑laine) et autres engrais de provenance animale non dénommés ailleurs

–.05

exempts

*

3102.

Engrais minéraux ou chimiques azotés:

10

– salpêtre du Chili (nitrate de sodium)

1.—

–.50

20

– nitrates d’ammonium et de calcium

4.—

4.—

30

– sulfate d’ammonium, sulfonitrate d’ammonium

3.50

1.80

40

– cyanamide calcique (chaux azotée)

–.70

–.70

50

– autres engrais azotés

3.—

1.50

3103.

Engrais minéraux ou chimiques phosphatés:

10

– scories de déphosphoration (scories Thomas, etc.)

–.10

–.05

20

– autres engrais phosphatés

–.80

–.40

3104.01

Engrais minéraux ou chimiques potassiques

–.10

–.05

3105.

Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en récipients de 10 kg ou moins:

10

– autres engrais

1.—

–.80

20

– produits du présent chapitre présentés en tablettes, pastilles et autres formes similaires ou en récipients de 10 kg ou moins

30.—

15.—

3201.01

Extraits tannants d’origine végétale:

extraits de bois de châtaignier

9.—

–.10

*

autres

–.30

–.10

*

3202.01

Tanins (acides tanniques), y compris le tanin de noix de galle à l’eau, et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

3.—

1.50

3203.01

Produits tannants synthétiques, même mélangés de produits tannants naturels; confits artificiels pour tannerie (confits enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc.)

3.—

1.50

3204.01

Matières colorantes d’origine végétale (y compris les extraits de bois de teinture et d’autres espèces tinctoriales végétales, mais à l’exclusion de l’indigo) et matières colorantes d’origine animale

7.—

3.50

3205.01

Matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits «agents de blanchiment optique», fixables sur fibre; indigo naturel

16.—

8.—

3206.

Laques colorantes:

10

– en pâte à l’eau

10.—

5.—

20

– autres

30.—

15.—

3207.

Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»:

10

– pigments blancs ou colorés, à base de plomb

15.—

7.50

20

– autres pigments blancs

2.—

1.—

24

– terres colorantes, noir minéral, noirs d’origine végétale (noir de vigne, etc.), non dénommés ni compris ailleurs

–.50

–.25

30

– autres pigments

6.—

3.—

40

– produits inorganiques luminophores

100.—

50.—

3208.

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie; engobes; fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons:

10

– engobes

–.03

–.01

20

– autres

5.—

2.50

3209.

Vernis; peintures à l’eau, pigments à l’eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l’huile, à l’essence, dans un vernis ou dans d’autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail:

10

– vernis (laques), même additionnés de colorants de tout genre, épaissis ou non

55.—

35.—

14

– vernis bitumineux et peintures bitumineuses

55.—

27.—

– couleurs à l’huile, même additionnées de diluants (essence de térébenthine, etc.) et de siccatifs:

20

– – blanches

20.—

10.—

22

– – autres couleurs à l’huile

40.—

20.—

– couleurs métalliques:

30

– – à base de poudre d’aluminium

100.—

50.—

32

– – à base d’autres poudres métalliques

150.—

75.—

40

– autres

40.—

26.—

3210.01

Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, couleurs pour modifier les nuances, ou pour l’amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires

50.—

25.—

3211.01

Siccatifs préparés

40.—

20.—

3212.

Mastics et enduits, y compris les mastics et ciments de résine:

10

– mastics à l’huile (mastic de vitrier)

15.—

7.50

14

– mastics au soufre

3.—

1.50

20

– autres, à l’état solide ou en pâte

25.—

12.50

3213.

Encres d’imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres:

– encres d’imprimerie:

10

– – noires

35.—

17.50

12

– – blanches ou colorées

40.—

20.—

20

– encres à écrire ou à dessiner et autres encres

60.—

30.—

3301.

Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes, et résinoïdes:

10

– huiles d’agrumes, d’eucalyptus, de santal

10.—

5.—

12

– huiles d’absinthe, d’aiguilles de pin, d’anis, d’aspic, de badiane, de baume de gurjun, de bay, de bois de cabreuva, de bois de cèdre, de bois de gaïac, de bois de rose (y compris de linaloé du Mexique), de camphre, de cananga, de cannelle, de carvi, de citronelle, de genévrier, de géranium, de girofle, de lavande, de lemongrass, de litseacubeba, de menthe poivrée (y compris de menthe crépue et de pouliot), de palmarosa, de patchouli, de petit‑grain, de romarin, de rue, de sassafras, de shiu (de ho), de thym, de vétiver

20.—

10.—

20

– autres huiles essentielles, telles que les huiles de camomille, de coriandre, d’iris, de jasmin, de néroli, de rose, d’ylang‑ylang, etc.; résinoïdes

150.—

75.—

3302.01

Sous‑produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

5.—

2.50

3303.01

Solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération

100.—

50.—

3304.01

Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes ou aromatiques, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d’une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool),
constituant des matières de base pour la parfumerie, l’alimentation ou d’autres industries

100.—

50.—

3305.

Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles, même médicinales:

10

– sans alcool ou d’une teneur alcoolique de 10 vol. % ou moins

30.—

15.—

20

– d’une teneur alcoolique supérieure a 10 vol. %

100.—

50.—

3306.

Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés:

10

– désodorisants pour locaux

50.—

25.—

– produits de protection pour la peau, à usage artisanal ou industriel, en récipients de:

14

– – plus de 2 kg

50.—

25.—

16

– – 2 kg ou moins

100.—

50.—

18

– produits adhésifs pour dentiers

200.—

100.—

– autres, en récipients de:

20

– – plus de 2 kg

200.—

100.—

22

– 2 kg ou moins

300.—

150.—

3401.

Savons, y compris les savons médicinaux:

– savons mous (savons noirs, savons verts et similaires):

10

– – non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts)

15.—

7.50

12

– – emballés

18.—

9.—

– savons ordinaires en blocs, plaques, barres ou morceaux:

20

– – non comprimés ni marqués, pour usages industriels

15.—

7.50

22

– – autres

22.—

11.—

– savons en flocons, copeaux, paillettes, filaments, poudre, savons liquides:

30

– – non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts)

40.—

20.—

32

– – emballés

60.—

30.—

40

– autres savons, tels que savons de toilette, savons à barbe, savons médicinaux

120.—

78.—

3402.

Produits organiques tensio‑actifs; préparations tensio-actives et préparations pour lessives contenant ou non du savon:

10

– sulfoléates

12.—

6.—

– autres, en récipients de:

20

– – plus de 5 kg

17.—

8.50

22

– – 5 kg ou moins

32.—

16.—

3403.

Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir ou d’autres matières, à l’exclusion de celles contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

08

– graisses minérales de graissage

9.—

4.50

– autres, en récipients de:

10

– – plus de 5 kg

10.—

5.—

12

– – 5 kg ou moins

15.—

7.50

3404.01

Cires artificielles, y compris celles solubles dans l’eau; cires préparées, non émulsionnées et sans solvant

10.—

5.—

3405.

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l’exclusion des cires préparées du no 3404, en récipients de:

10

– plus de 5 kg

30.—

10.—

12

– 5 kg ou moins

50.—

17.—

3406.01

Bougies, chandelles, cierges, rats de cave, veilleuses et articles similaires

50.—

25.—

3407.01

Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l’amusement des enfants; compositions du genre de celles dites «cires pour l’art dentaire», présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires

50.—

25.—

3501.

Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine:

20

– colles de caséine

22.—

22.—

3502.

Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines:

ex 20

– autres (à l’exception de l’ovalbumine)

7.—

3.50

3503.01

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; colles d’os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et colles de poisson; ichtyocolle solide

20.—

10.—

3504.01

Peptones et autres matières protéiques et leurs dérivés; poudre de peau, traitée ou non au chrome

10.—

5.—

3505.01

Dextrine et colles de dextrine; amidons et fécules solubles ou torréfiées; colles d’amidon ou de fécule

8.—

6.—

3506.

Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour la vente au détail comme colles en récipients de 1 kg ou moins:

– colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs, en récipients de plus de 1 kg:

10

– – colles végétales

12.—

6.—

12

– – autres

22.—

7.—

20

– colles de toute espèce, en récipients de 1 kg ou moins

40.—

20.—

3601.01

Poudres à tirer

150.—

75.—

3602.01

Explosifs préparés

100.—

50.—

3603.01

Mèches; cordeaux détonants

60.—

30.—

3604.01

Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs

90.—

45.—

3605.01

Articles de pyrotechnie (artifices, pétards, amorces paraffinées, fusées paragrêles et similaires)

200.—

100.—

3606.01

Allumettes

65.—

32.50

3607.

Ferro‑cérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes:

10

– pierres pour briquets

200.—

100.—

20

– autres

10.—

5.—

3608.

Articles en matières inflammables

100.—

35.—

3701.

Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu:

10

– en verre

40.—

20.—

20

– en autres matières

60.—

30.—

3702.

Films sensibilisés en rouleaux, non impressionnés, perforés ou non:

10

– non perforés

60.—

30.—

20

– perforés

60.—

30.—

3703.

Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés:

10

– papiers sensibilisés, non impressionnés, non imprimés

50.—

25.—

20

– autres

100.—

50.—

3704.01

Plaques photographiques et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs

100.—

50.—

3705.01

Plaques, films non perforés, et films perforés (autres que les films cinématographiques), impressionnés et développés, négatifs ou positifs

100.—

50.—

3707.

Autres films cinématographiques impressionnés et développés, muets ou comportant à la fois l’enregistrement de l’image et du son, négatifs ou positifs:

10

– films éducatifs, scientifiques et culturels

exempts

exempts

3708.01

Produits chimiques pour usages photographiques, y compris les produits pour la production de la lumière‑éclair

10.—

5.—

3801.01

Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu’en suspension dans l’huile

1.—

50.—

3802.01

Noirs d’origine animale (noir d’os, noir d’ivoire, etc.), y compris le noir animal épuisé

–.50

–.25

3803.

Charbons activés (décolorants, dépolarisants ou adsorbants); silices fossiles activées, argiles activées, beauxite activée et autres matières minérales naturelles activées:

10

– bentonite activée, non mélangée

–.03

–.01

12

– autres

1.50

–.75

3804.01

Eaux ammoniacales et crude ammoniac provenant de l’épuration du gaz d’éclairage

–.20

–.10

3805.01

Tall oil («résine liquide»)

1.50

–.75

3806.

Lignosulfites:

10

– extraits tannants à la lignine

3.—

1.50

20

– autres

6.—

3.—

3807.01

Essence de térébenthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d’autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin

–.50

–.25

3808.

Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés autres que les gommes esters du no 3905; essence de résine et huiles de résine:

10

– colophane

–.30

–.15

20

– essence de résine et huiles de résine

1.50

–.75

30

– autres

3.—

1.50

3809.

Goudrons de bois, huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants composites du no 3818); créosote de bois; méthylène et huile d’acétone:

10

– goudrons de bois

1.—

–.50

20

– autres

1.50

–.75

3810.

Poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels:

10

– poix végétales, non mélangées

1.50

–.75

20

– autres

15.—

7.50

3811.

Désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, antirongeurs, antiparasitaires et similaires, présentés à l’état de préparations ou dans des formes ou emballages de vente au détail ou présentés sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue‑mouches:

10

– préparations pour la protection des plantes, à base de soufre ou de composés cupriques

10.—

5.—

20

– autres

20.—

10.—

3812.01

Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux pour utilises dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou des industries similaires

10.—

5.—

3813.10

Compositions pour le décapage des métaux, flux à souder et autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d’apport et d’autres produits; compositions pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes et des baguettes de soudage

10.—

3.—

3814.01

Préparations antidétonantes, inhibiteurs d’oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales

5.—

2.50

3815.01

Compositions dites «accélérateurs de vulcanisation»

5.—

2.50

3816.01

Milieux de culture préparés pour le développement des micro‑organismes

30.—

15.—

3817.01

Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices

5.—

2.50

3818.01

Solvants et diluants composites pour vernis ou produits similaires

12.—

5.—

3819.

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:

10

– désodorisants

50.—

25.—

20

– plâtres et préparations à base de plâtre, pour l’art dentaire; préparations à usages pharmaceutiques; préparations pour les industries alimentaires

20.—

10.—

– mortiers réfractaires au feu:

30

– – à base de chamotte, de quartzite, de magnésite ou de dolomie

1.—

–.50

32

– – autres

3.—

1.50

34

– desséchants à base de gel de silice

25.—

20.—

36

– produits auxiliaires pour l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou pour d’autres industries similaires

10.—

5.—

37

– sable additionné de matières plastiques durcissables

–.50

–.25

carbonate de calcium rendu hydrophobe

3.—

1.50

38

– alkylidènes en mélanges et alkylaryles en mélanges

1.—

–.50

40

– produits résiduaires des industries chimiques et des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; masse pour l’épuration des gaz

–.10

–.05

50

– autres

3.—

1.50

3901.

Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, même polymérisés, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.):

– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris:

06

– – phénoplastes

10.—

5.—

08

– – aminoplastes

10.—

5.—

10

– – alkydes

12.—

6.—

12

– – résines éthoxylines

8.—

4.—

18

– – autres

3.—

1.50

– émulsions et solutions:

20

– – phénoplastes

10.—

5.—

22

– – aminoplastes

10.—

5.—

24

– – alkydes

12.—

6.—

26

– – autres

10.—

5.—

– blocs et plaques:

30

– – en matière plastique spongieuse

60.—

30.—

32

– – autres

30.—

15.—

34

– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires

60.—

30.—

– feuilles minces:

40

– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs

80.—

40.—

42

– – autres

110.—

55.—

3902.

Produits de polymérisation et de copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone‑indène, etc.):

– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris:

10

– – résines polyvinyliques

13.—

6.60

12

– – résines polyacryliques, polyacrylonitriliques, polyméthacryliques

13.—

6.50

14

– – autres

3.—

1.50

– émulsions et solutions:

20

– – résines polyvinyliques

13.—

6.50

22

– – résines polyacryliques, poliacrylonitriliques, polyméthacryliques

13.—

6.50

24

– – autres

10.—

5.—

– blocs et plaques:

30

– – en matière plastique spongieuse

60.—

30.—

32

– – autres

28.—

14.—

34

– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires

57.—

28.—

– feuilles minces:

40

– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs

80.—

40.—

42

– – autres

100.—

50.—

3903.

Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:

– en poudres, grumeaux, flocons, écailles ou lamelles irrégulières, en masses non cohérentes ou en pâte:

– – nitrocellulose:

08

– – – imprégnée d’eau

15.—

7.50

10

– – – autre

25.—

12.50

12

– – carboxyméthylcellulose

20.—

10.—

14

– – autres

5.—

2.50

16

– déchets et débris

–.50

–.25

– blocs, plaques, baguettes et tubes, rubans adhésifs et similaires:

30

– – celluloïd

60.—

30.—

32

– – acétate de cellulose (acétocellulose)

45.—

22.50

34

– – autres, à l’exception de la fibre vulcanisée

45.—

22.50

– feuilles minces:

40

– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs

80.—

40.—

42

– – autres

110.—

55.—

50

– fibre vulcanisée

20.—

10.—

3904.

Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.):

10

– en poudres, grumeaux, flocons ou écailles; déchets et débris

–.50

–.25

30

– blocs, plaques, baguettes et tubes

25.—

12.50

50

– boyaux en fibres de peau

60.—

30.—

3905.

Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d’acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé, oxydé, etc.):

10

– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris

5.—

2.50

20

– émulsions et solutions

5.—

2.50

30

– blocs et plaques

30.—

15.—

32

– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires

60.—

30.—

– feuilles minces:

40

– – non travaillées, ou simplement gaufrées sans couleurs

80.—

40.—

42

– – autres

110.—

55.—

3906.

Autres hauts polymères et matières plastiques, y compris l’acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:

10

– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou préparations à mouler; déchets et débris

5.—

2.50

20

– émulsions et solutions

5.—

2.50

30

– blocs et plaques

30.—

15.—

32

– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires

60.—

30.—

– feuilles minces:

40

– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs

80.—

40.—

42

– – autres

110.—

55.—

3907.

Ouvrages en matières des nos 3901 à 3906:

10

– canettes, bobines, busettes et supports similaires, pots de filature

30.—

15.–

14

– poignées de valises

50.—

25.—

20

– abat‑jour, vasques, globes et articles d’éclairage similaires

150.—

75.—

30

– sacs, pochettes et emballages similaires en feuilles minces, non combinés avec d’autres matières

100.—

50.—

40

– gants

100.—

50.—

42

– vêtements, accessoires du vêtement et linge de corps

400.—

200.—

50

– autres articles confectionnés

250.—

125.—

60

– autres ouvrages

85.—

43.—

4001.01

Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha et gommes naturelles analogues

–.20

–.10

*

4002.01

Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles

–.20

–.10

4003.01

Caoutchouc régénéré

–.20

–.10

4004.01

Déchets et rognures de caoutchouc non durci; débris d’ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci

–.20

–.10

4005.

Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des nos 4001 et 4002; granulés en caoutchouc, naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges, dits «mélanges-maîtres», constitués par du caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné avant ou après coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d’anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes formes:

10

– mélanges dits «mélanges‑maîtres», contenant du noir de carbone ou de l’anhydride silicique ajoutés avant ou après coagulation, avec ou sans huiles minérales

–.20

–.10

20

– autres

5.—

3.—

4006.

Caoutchouc (ou latex de caoutchouc), naturel ou synthétique, non vulcanisé, présenté sous d’autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes, baguettes, profilés, etc.); articles en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recouverts ou imprégnés; disques, rondelles; etc.):

10

– solutions, dispersions et émulsions

10.—

5.—

30

– autres

10.—

5.—

4007.

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même recouverts de textiles; fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé:

10

– non combinés avec des matières textiles

5.—

4.—

20

– combinés avec des matières textiles

150.—

120.—

4008.

Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire) en caoutchouc vulcanisé, non durci:

08

– rubans adhésifs et similaires

10.—

10.—

– autres:

10

– – revêtus de tissus perfectionnés, d’étoffes de bonneterie perfectionnées ou de tissus spéciaux

100.—

60.—

20

– – autres

35.—

20.—

4009.

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci:

10

– combinés avec des matières textiles ou du métal

40.—

20.—

20

– autres

25.—

20.—

4010.01

Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé

50.—

40.—

4011.

Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et «flaps», en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tout genre:

10

– bandages pleins et «flaps»

15.—

12.—

– autres bandages, y compris les bandages mi‑pleins:

20

– – pour bicyclettes

20.—

16.—

22

– – pour autres véhicules

20.—

16.—

30

– chambres à air

20.—

16.—

4012.01

Articles d’hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc durci

10.—

60.—

4013.

Vêtements, gants et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages:

10

– gants

80.—

60.—

20

– pièces intercalaires pour dessous de bras

45.—

30.—

30

– autres

250.—

200.—

4014.

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci:

08

– pièces adhésives et similaires

10.—

10.—

10

– anneaux, disques, rondelles et joints similaires

35.—

20.—

20

– tapis de pieds

45.—

20.—

30

– autres ouvrages

90.—

60.—

4015.

Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou en bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes; déchets, poudres et débris:

10

– en masses, en plaques, en feuilles ou en bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes

35.—

25.—

20

– déchets, poudres et débris

–.20

–.10

4016.01

Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite)

80.—

60.—

4101.

Peaux brutes (fraîches, salées, séchées, chaulées, picklées), y compris les peaux d’ovins lainées:

10

– peaux de grands animaux

–.20

–.10

20

– autres peaux

–.50

–.30

Note. Les cuirs prétannés humides des nos 4102 à 4105, d’une teneur en eau de plus de 50 % en poids, acquittent les droits du no 4101.20.

4102.

Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d’équidés, préparés, autres que ceux des nos 4106 à 4108:

– cuirs à semelles:

10

– – croupons

70.—

60.—

12

– – autres

50.—

40.—

20

– cuirs à courroies de transmission, cuirs de sellerie

80.—

65.—

30

– vachettes (pour meubles, articles de voyage, carrosseries, etc.)

75.—

75.—

40

– cuirs refendus pour dessus de chaussures, non chagrinés artificiellement, non préparés comme box‑calf, sans égard au genre de tannage ou à la superficie de la peau, même cirés

55.—

55.—

– autres cuirs de bœuf, de vache et de génisse; cuirs de cheval:

50

– – tannés végétalement

90.—

80.—

– – tannés par d’autres procédés, pesant par pied carré:

52

– – – plus de 150 g

80.—

80.—

54

– – – 150 g ou moins

110.—

100.—

– cuirs de veau:

60

– – tannés végétalement

120.—

120.—

– – tannés par d’autres procédés:

62

– – – cuirs de veau veloutés

150.—

150.—

63

– – – cuirs de zébu, en peaux entières ou en demi‑peaux, pesant plus de 150 g par pied carré

80.—

40.—

*

64

– – – autres

250.—

225.—

4103.01

Peaux d’ovins, préparées, autres que celles des nos 4106 à 4108

35.—

35.—

4104.

Peaux de caprins, préparées, autres que celles des nos 4106 à 4108:

10

– tannées végétalement

60.—

60.—

14

– tannées par d’autres procédés

80.—

80.—

4105.

Peaux préparées d’autres animaux, à l’exclusion de celles des nos 4106 à 4108:

10

– peaux de reptiles (de serpents, de lézards, de crocodiles), de poissons, de batraciens et d’oiseaux

400.—

400.—

20

– cuirs de porcins

30.—

30.—

30

– cuirs sauvages (de chevreuil, de chamois, d’antilope); cuirs de chameau, de renne, de morse et cuirs non dénommés ailleurs

30.—

30.—

4106.01

Cuirs et peaux chamoisés

50.—

50.—

4107.01

Cuirs et peaux parcheminés

50.—

50.—

4108.01

Cuirs et peaux vernis ou métallisés

30.—

30.—

4109.01

Rognures et autres déchets de cuir naturel, artificiel ou reconstitué et de peaux, tannés ou parcheminés, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir

–.10

–.05

4110.01

Cuirs artificiels ou reconstitués, contenant du cuir non défibré ou des fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulées

20.—

10.—

4201.

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles, harnais, colliers, traits, grenouillères, etc.), en toutes matières:

10

– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué

200.—

150.—

20

– en autres matières

100.—

80.—

4202.

Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc.), sacs à provisions, sacs à main, cartables, serviettes, portefeuilles, porte-monnaie, trousses de toilette, trousses à outils, blagues à tabac, gaines, étuis, boîtes (pour armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc.) et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matières plastiques artificielles, en carton ou en tissus:

– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, d’un poids unitaire de:

10

– – plus d’un kg

280.—

210.—

12

– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg

430.—

350.—

14

– – 0,2 kg ou moins

520.—

410.—

– en matières textiles de tout genre, d’un poids unitaire de:

20

– – plus d’un kg

150.—

90.—

22

– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg

250.—

140.—

24

– – 0,2 kg ou moins

425.—

250.—

– en autres matières, d’un poids unitaire de:

30

– – plus d’un kg

140.—

130.—

32

– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg

190.—

160.—

34

– – 0,2 kg ou moins:

250.—

220.—

40

– ouvrages en matières céramiques, en verre ou en métaux, recouverts de cuir, etc

60.—

40.—

4203.

Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

– vêtements:

10

– – en cuir velouté

1000.—

750.—

12

– – en autre cuir

500.—

380.—

– gants, à l’exception des moufles sans pelleterie:

20

– – pesant plus de 250 g par paire, sans pelleterie

700.—

300.—

22

– – autres

850.—

700.—

30

– autres

300.—

240.—

4204.01

Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, à usages techniques

110.—

60.—

4205.

Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

10

– simplement découpés en bandes, lanières ou autres formes

90.—

50.—

12

– trépointes avec couture, incisions, bords amincis, bourrelets, intercalations, etc., en pièces

140.—

70.—

20

– peaux chamoisées, découpées en forme

200.—

200.—

26

– poignées de valises

50.—

40.—

30

– autres

230.—

200.—

4206.

Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons:

10

– catgut brut

4000.—

2800.—

30

– autres

110.—

60.—

4301.01

Pelleteries brutes

–.50

–.30

4302.

Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similaires; leurs déchets et chutes, non cousus:

10

– non assemblées; déchets et chutes non cousus

45.—

30.—

20

– assemblées

100.—

100.—

4303.

Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures):

– vêtements et accessoires du vêtement:

10

– – en peaux de moutons ou de chèvres, du genre fourni par les races indigènes

400.—

300.—

12

– – en autres peaux

1200.—

1000.—

20

– pelleteries pour usages techniques

100.—

80.—

30

– autres

400.—

300.—

4304.

Pelleteries factices, confectionnées ou non:

10

– vêtements et accessoires du vêtement

1200.—

900.—

20

– pelleteries factices pour usages techniques

100.—

70.—

30

– autres

400.—

280.—

4401.

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures:

10

– feuillus

–.10

–.08

20

– résineux

–.10

–.10

30

– sciures, copeaux et autres déchets de bois

–.05

–.05

4403.

Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis:

08

– tropicaux

–.50

exempts

*

– autres:

– – feuillus:

10

– – – chêne

–.30

–.30

12

– – – hêtre

–.60

–.50

14

– – – autres

–.20

–.20

– – résineux:

20

– – – épicéa et sapin

–.50

–.50

22

– – – autres

–.50

–.50

30

– – destinés à la fabrication du papier, du xylose, de la laine de bois, des panneaux en fibres ou en copeaux de bois et des panneaux de construction légers

–.05

–.05

4404.

Bois simplement équarris:

08

– tropicaux

–.80

frei

*

– autres:

10

– – feuillus

–.80

–.70

20

– – résineux

–.80

–.70

4405.

Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 5 mm:

08

– tropicaux

2.50

exempts

*

– autres:

– – feuillus:

10

– – – chêne

1.20

1.—

12

– – – hêtre

2.50

2.20

14

– – – autres

2.—

1.80

– – résineux:

20

– – – épicéa et sapin

2.50

2.50

22

– – – autres

2.50

2.50

4406.01

Pavés en bois

2.50

2.—

4407.

Traverses en bois pour voies ferrées:

10

– brutes, sans trous ni entailles pour la fixation des rails

1.20

1.—

12

– autres (imprégnées, etc.)

2.—

1.80

4408.

Merrains, même sciés sur les deux faces principales, mais non autrement travaillés:

10

– de chêne

–.30

–.30

20

– autres

1.80

1.80

4409.

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; copeaux de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides:

10

– bois en éclisses, lames ou rubans

–.60

–.30

20

– autres

2.—

1.80

4410.01

Bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, fouets, manches d’outils et similaires

10.—

5.—

4411.

Bois filés; bois préparés pour allumettes; chevilles en bois pour chaussures:

10

– bois filés pour la fabrication d’allumettes, même sectionnés

–.40

–.20

12

– autres bois filés; chevilles en bois pour chaussures

50.—

45.—

4412.

Laine (paille) de bois; farine de bois:

10

– laine (paille) de bois

5.—

4.—

20

– farine de bois

–.50

–.40

4413.

Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées), rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires:

10

– lames et frises pour parquets

25.—

20.—

20

– autres (poutres, planches, lattes, etc.)

15.—

12.—

4414.

Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même épaisseur:

10

– faites d’une feuille de bois, unies, même renforcées de papier, de tissu, etc., brutes ou teintes

18.—

16.—

20

– autres

60.—

45.—

4415.

Bois plaqués ou contre‑plaqués, même avec adjonction d’autres matières; bois marquetés ou incrustés:

– bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués de bois fin, d’une épaisseur de:

10

– – plus de 10 mm

13.—

12.—

12

– – 10 mm ou moins

16.—

15.—

20

– autres

35.—

33.—

4416.

Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun:

10

– bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués de bois fin

16.—

12.—

20

– autres

40.—

30.—

4417.01

Bois dits «améliorés», en panneaux, planches, blocs et similaires

15.—

8.—

4418.

Bois dits «artificiels» ou «reconstitués», formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d’autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires:

10

– bruts, unis, même poncés ou raclés

20.—

15.—

20

– autres

30.—

28.—

4419.

Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires:

10

– brutes, d’une seule espèce de bois, ou plâtrées, unies ou pourvues de moulures simples

40.—

30.—

– autres, d’une largeur de:

20

– – plus de 30 mm

130.—

100.—

22

– – 30 mm ou moins

180.—

135.—

4420.

Cadres en bois pour tableaux, glaces et similaires:

10

– bruts ou plâtrés, unis ou pourvus de moulures simples

100.—

60.—

20

– autres

230.—

150.—

4421.

Caisses, caissettes, cageots, fûts d’emballage, cylindres et emballages similaires complets en bois, montés ou bien non montés, même avec parties assemblées:

10

– bruts, même avec arêtes arrondies, non rabotés, ni rainés, ni languetés, sans garnitures, ferrures ou doublures métalliques

6.—

5.—

– autres:

20

– – fûts en bois contre‑plaqué

30.—

24.—

22

– – autres

40.—

32.—

4422.

Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie, en bois, et leurs parties autres que celles du no 4408:

10

– tonneaux à huile ou à pétrole, usagés

1.—

–.50

20

– autres

20.—

10.—

4423.

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et constructions, y compris les panneaux pour parquets et les constructions démontables, en bois:

– menuiserie du bâtiment, même pourvue de garnitures ou de ferrures métalliques:

10

– – unie, brute, non plaquée

26.—

20.—

12

– – autre: moulurée, sculptée, peinte, vernie, cirée, polie, plaquée, etc.

45.—

35.—

20

– pièces de charpente, emboîtées

12.—

10.—

30

– panneaux mosaïques et autres panneaux pour parquets, assemblés, même plaqués, marquetés, etc.

30.—

20.—

4424.01

Ustensiles de ménage en bois

50.—

40.—

4425.

Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois:

10

– formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures

57.—

45.—

– autres:

20

– – bruts

40.—

30.—

22

– – autres

50.—

40.—

4426.01

Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre, et articles similaires, en bois tourné

30.—

30.—

4427.

Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, écrins, plumiers, porte-manteaux, lampadaires et autres appareils d’éclairage, etc.), objets d’ornement, d’étagère et articles de parure, en bois; parties en bois de ces ouvrages ou objets:

– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:

10

– – pour l’éclairage électrique

300.—

240.—

12

– – pour d’autres genres d’éclairage

100.—

80.—

20

– objets décoratifs d’intérieur et articles de fantaisie ou de parure (bibelots, boîtes, coffrets, écrins, étuis, etc.)

145.—

120.—

30

– autres ouvrages de petite ébénisterie

60.—

50.—

4428.

Autres ouvrages en bois:

10

– modèles de fonderies, en bois

55.—

42.—

– couches médianes (âmes) pour panneaux forts, lamellées ou lattées, sans feuille de recouvrement, d’une épaisseur de:

20

– – plus de 40 mm

5.—

4.—

22

– – 40 mm ou moins

8.—

6.—

30

– bardeaux

3.50

3.—

32

– échalas, sciés et appointés

2.—

1.80

– autres ouvrages en bois:

40

– – bruts, non combinés avec d’autres matières

30.—

22.—

42

– – peints, polis, etc., ou combinés avec d’autres matières

50.—

40.—

4501.

Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé:

10

– liège brut et déchets de liège

–.50

–.30

*

20

– liège concassé ou moulu (granulé ou pulvérisé); laine de liège

10.—

5.—

4502.

Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons:

10

– cubes et carrés pour la fabrication des bouchons

–.50

–.50

20

– plaques de plus de 5 mm d’épaisseur, non autrement travaillées

–.50

–.50

22

– autres

45.—

33.—

4503.

Ouvrages en liège naturel:

10

– bouchons de liège

45.—

33.—

20

– autres

45.—

33.—

4504.

Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré:

10

– briques, plaques, tuyaux et articles similaires en liège expansé, pour la construction ou l’isolation

15.—

11.—

20

– autres

40.—

33.—

4601.

Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes:

– en matières à tresser végétales, sans travail de couture:

10

– – écrus

5.—

2.50

12

– – blanchis, teints, etc

10.—

5.—

– en autres matières à tresser ou en combinaison avec celles‑ci, ou avec travail de couture:

20

– écrus

75.—

38.—

22

– blanchis, teints, etc

150.—

75.—

4602.

Matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles:

10

– articles pour l’emballage et le transport, paillassons grossiers; tissus en roseau ou en paille, etc., pour la construction, et articles similaires; nattes de Chine et similaires; tapis de pieds

40.—

20.—

*

– autres:

20

– – non combinés avec d’autres matières

50.—

25.—

*

22

– – combinés avec d’autres matières

100.—

50.—

4603.

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l’aide des articles des nos 4601 et 4602; ouvrages en luffa:

10

– corbeilles en osier non écorcé

22.—

16.—

corbeilles en rubans de bois du no 4409, sans couvercles, pour le transport de fruits:

– – en matières à tresser végétales, non combinées avec d’autres matières:

– – – bruts, écorcés ou non

50.—

16.—

– – – mordancés, vernis, teints, laqués ou ornementés

75.—

16.—

– – autres

130.—

16.—

– autres ouvrages de vannerie, ainsi que les ouvrages en luffa:

– – en matières à tresser végétales, non combinées avec d’autres matières:

20

– – – bruts, écorcés ou non

50.—

40.—

22

– – – mordancés, vernis, teints, laqués ou ornementés

75.—

60.—

30

– – autres (y compris les ouvrages en luffa)

130.—

100.—

4701.

Pâtes à papier:

10

– de chiffons, humides ou sèches

3.50

2.—

– de bois, de paille, d’alfa ou de matières fibreuses analogues, humides ou sèches:

20

– – obtenues mécaniquement (pâte de bois), y compris la pâte brune et les pâtes similaires

4.—

3.—

– – obtenues chimiquement (cellulose):

– – – non blanchies:

– – – – cellulose au sulfate ou à la soude:

30

– – – – – avec une teneur absolue en matière sèche de 50 % ou moins, importée par les bureaux de douane de Buchs, de Romanshorn, de Bâle port du Rhin‑Petit Huningue ou de Bâle gare badoise P.V

3.—

1.—

31

– – – – – autres

4.—

3.—

32

– – – – autres

5.—

4.—

– – – blanchies:

34

– – – – contre preuve de l’emploi à la fabrication de fibres textiles artificielles

1.—

–.50

36

– – – – autres

7.—

4.—

N.B. ad 4701. Les pâtes à papier de ce numéro, présentées en feuilles, plaques ou rouleaux, doivent avoir été perforées avant l’importation de telle sorte qu’elles ne soient plus utilisables comme papier ou comme carton; les pâtes de l’espèce non perforées sont taxées aux droits du no 4801.

4702.01

Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier

–.10

–.05

4801.

Papiers et cartons fabriqués mécaniquement, y compris l’ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles:

– cartons communs (carton gris, carton‑cuir, carton‑bois, carton‑feutre, carton‑paille, etc.) et cartons durs:

10

– – carton‑paille

7.—

6.—

12

– – presspan

30.—

30.—

14

– – autres

10.—

9.—

20

– cartons duplex et triplex

20.—

15.—

– papiers pesant plus de 30 g par m2:

30

– – papier‑feutre

15.—

8.—

40

– – papier journal

20.—

20.—

50

– – papier et carton buvard; papier‑filtre

40.—

35.—

– – papiers non dénommés ailleurs:

– – – fortement mêlés d’impuretés, même teints d’une seule couleur dans la pâte:

58

– – – – papier‑paille

10.—

6.—

60

– – – autres

15.—

8.—

– – – papier Kraft et similaires: de couleur naturelle brune ou teints uniformément en gris ou en brun dans la pâte, pesant par m2:

62

– – – – plus de 30, jusqu’à 180 g

25.—

14.—

64

– – – – plus de 180 g

20.—

12.—

– – – autres:

70

– – – – d’une seule couleur

27.—

20.—

72

– – – – de plusieurs couleurs

35.—

30.—

– papiers pesant 30 g ou moins par m2:

80

– papier à cigarettes

25.—

15.—

82

– autres

35.—

28.—

90

– ouate de cellulose

35.—

28.—

4802.01

Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

50.—

50.—

4803.

Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations, y compris le papier dit «cristal», en rouleaux ou en feuilles:

10

– imitations de papier parcheminé, pesant 30 g ou moins par m2, , de couleur naturelle brune, contre preuve de l’emploi à la fabrication de condensateurs

5.—

4.50

20

– autres

35.—

28.—

4804.

Papiers et cartons simplement assemblés par collage, non imprégnés ni enduits à la surface, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles:

– carton‑paille et carton collé de pâte de paille, non renforcés intérieurement:

10

– – non recouverts de papier

10.—

9.—

12

– – recouverts de papier sur une ou deux faces

15.—

14.—

20

– papiers contre‑collés à 1, aide de bitume

25.—

18.—

30

– autres

25.—

20.—

4805.

Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles:

10

– papiers et cartons ondulés; cartons communs

15.—

15.—

20

– cartons durs

25.—

15.—

30

– cartons collés

27.—

27.—

40

– papiers

27.—

27.—

4806.01

Papiers et cartons simplement réglés, lignés ou quadrillés, en rouleaux ou en feuilles

35.—

35.—

4807.

Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du no 4806 et du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles:

– couchés sur une ou sur deux faces ou recouverts de papier couché, même indiennés, gommés, laqués ou coloriés en surface:

20

– – cartons durs

30.—

28.—

30

– – cartons collés

35.—

27.—

40

– – papiers

42.—

33.—

– enduits ou imprégnés de résines naturelles ou de matières plastiques:

60

– – cartons pour valises, enduits et gaufrés ou estampés, pesant plus de 800 g par m2

20.—

20.—

62

– – autres

– imprégnés d’asphalte, de goudron ou de produits similaires (cartons communs goudronnés, cartons et papiers pour toitures, etc.), même armés, sablés, etc., pesant par m2:

70

– plus de 400 g

10.—

10.—

4809.

Plaques pour constructions, en pâte à papier, en bois défibrés ou en végétaux divers défibrés, même agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants similaires:

10

– non perfectionnées en surface

15.—

8.—

20

– perfectionnées en surface

15.—

15.—

4810.

Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes:

10

– en bandes ou en rouleaux

60.—

30.—

20

– autre

150.—

80.—

4811.01

Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies

35.—

30.—

4812.01

Couvre‑parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte de linoléum, même découpés

35.—

30.—

4813.

Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires):

10

– stencils et papiers pour reports

60.—

60.—

20

– papier carbone et similaires

80.—

80.—

4814.

Articles de correspondance: papier à lettre en blocs, enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance:

10

– enveloppes présentées à découvert dans des boîtes ordinaires contenant plus de 200 pièces

80.—

75.—

20

– autres

120.—

105.—

4815.

Autres papiers et cartons découpés en vue d’un usage déterminé:

10

– papier‑filtre, même plissé

40.—

35.—

20

– imitations de papier parcheminé, pesant 30 g ou moins par m2 , de couleur naturelle brune, contre preuve de l’emploi à la fabrication de condensateurs

25.—

20.—

22

– autres

50.—

40.—

4816.

Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier ou carton:

10

– boîtes (y compris les boîtes pliantes), non recouvertes de papier:

non imprimées

35.—

27.—

autres

60.—

27.—

20

– sacs, sachets, cornets et pochettes

80.—

60.—

– autres:

30

– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels, le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.

190.—

120.—

32

– – autres

100.—

70.—

4817.

Cartonnages de bureau, de magasin et similaires:

10

– contenants, non recouverts de papier

60.—

50.—

– autres:

30

– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels, le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc

230.—

180.—

32

– – autres

100.—

70.—

4818.01

Registres, cahiers, carnets (de notes, de quittances et similaires), blocs‑notes, agendas, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres) et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou carton; albums pour échantillonnages et pour collections et couvertures pour livres, en papier ou en carton

110.—

100.—

4819.01

Etiquettes de tous genres en papier ou carton, imprimées ou non, avec ou sans illustrations, même gommées

120.—

120.—

4820.01

Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis

30.—

30.—

4821.

Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose:

10

– papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard (cartons Jacquard), pour machines à statistique et similaires

45.—

35.—

20

– nappes, serviettes et mouchoirs

50.—

40.—

30

– lingerie en papier, même renforcée de tissu

150.—

130.—

34

– plaques de construction alvéolées, obtenues par contre‑collage

25.—

22.—

– autres:

40

– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels, le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.

230.—

200.—

42

– – autres

95.—

85.—

4901.

Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés:

10

– sur feuillets isolés ou brochés

exempts

exempts

20

– autres

exempts

exempts

4902.01

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés

exempts

exempts

4903.

Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, brochés, cartonnés ou reliés, pour enfants:

10

– livres et cahiers à dessiner ou à colorier

exempts

exempts

20

– autres

exempts

exempts

4904.01

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

exemptes

exemptes

4905.01

Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales et les plans topographiques, imprimés; globes (terrestres ou célestes) imprimés

exempts

exempts

4906.01

Plans d’architectes, d’ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux et similaires, obtenus à la main ou par reproduction photographique; textes manuscrits ou dactylographiés

exempts

exempts

4907.01

Timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré, billets de banque, titres d’actions ou d’obligations et autres titres similaires, y compris les carnets de chèques et analogues

exempts

exempts

4908.01

Décalcomanies de tous genres

100.—

100.—

4909.01

Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et similaires, illustrées, obtenues par tous procédés, même avec garnitures ou applications

140.—

140.—

4910.01

Calendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

90.—

45.—

4911.

Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés:

– images sur papier ou carton, telles que gravures, photographies, chromos:

10

– – non encadrées

150.—

140.—

12

– – encadrées ou en passe‑partout

200.—

170.—

20

– matériel de propagande touristique

exempt

exempt

30

– catalogues de librairie, de musique, de disques de gramophone, d’objets d’art et de timbres‑poste

exempts

exempts

– autres imprimés:

– – en feuilles ou brochés:

40

– – – imprimés en une couleur

90.—

90.—

42

– – – imprimés en plusieurs couleurs

120.—

100.—

50

– – reliés ou encadrés

180.—

140.—

5001.01

Cocons de vers à soie propres au dévidage

1.—

–.50

*

5002.

Soie grège (non moulinée):

10

– écrue

2.—

1.—

30

– teinte

100.—

50.—

5003.

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses:

10

– non travaillés ou simplement démêlés

–.50

–.30

12

– cardés ou peignés

1.—

–.50

5004.

Fils de soie, non conditionnés pour la vente au détail:

– pour le tissage et la bonneterie mécanique:

– – écrus:

10

– – – trame, à torsion de 1000 tours ou moins par m

70.—

50.—

12

– – – organsin et poil, à torsion de 100 tours ou moins par m

70.—

50.—

14

– – – moulinés spécialement (trame spéciale, grenadine, crêpe, poil), à torsion de plus de 1000 tours par m

70.—

50.—

20

– – décreusés ou blanchis

140.—

90.—

30

– – teints ou imprimés

170.—

100.—

– pour la couture, la broderie, le tricot ou la passementerie:

50

– – écrus

300.—

180.—

60

– – décreusés ou blanchis

400.—

240.—

70

– – teints ou imprimés

500.—

300.—

5005.

Fils de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail:

– pour le retordage, le tissage et la bonneterie mécanique:

– – écrus, décreusés ou blanchis:

10

– – – ni retors ni câblés

100.—

50.—

13

– retors ou câblés

120.—

60.—

– – teints ou imprimés:

30

– – – ni retors ni câblés

160.—

80.—

33

– – – retors ou câblés

180.—

90.—

– pour la couture, la broderie, le tricot ou la passementerie:

50

– – écrus, décreusés ou blanchis

120.—

60.—

70

– – teints ou imprimés

300.—

150.—

5006.01

Fils de déchets de bourre de soie (bourrette), non conditionnés pour la vente au détail

5.—

5.—

5007.01

Fils de soie, de bourre de soie (schappe) et de déchets de bourre de soie (bourrette), conditionnés pour la vente au détail

600.—

400.—

5008.01

Poil de Messine (crin de Florence); imitations de catgut préparées à l’aide de fils de soie

400.—

400.—

5009.

Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe):

10

– écrus.

800.—

600.—

20

– décreusés ou blanchis

900.—

600.—

30

– teints

900.—

800.—

40

– de fils teints

900.—

800.—

42

– imprimés

1100.—

1000.—

5010.01

Tissus de déchets de bourre de soie (bourrette)

800.—

600.—

5101.

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail:

– synthétiques:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

– – – fils mousse et fils vrillés («stretch»):

10

– – – – de plus de 50 deniers

200.—

150.—

12

– – – – de 50 deniers ou moins

320.—

240.—

– – – autres:

– – – – ni retors ni câblés:

14

– – – – – de plus de 20 deniers

120.—

90.—

16

– – – – – de 20 deniers ou moins

220.—

150.—

– – – – retors ou câblés:

21

– – – – – de plus de 20 deniers

200.—

150.—

23

– – – – – de 20 deniers ou moins

320.—

240.—

– – teints ou imprimés:

– – – fils mousse et fils vrillés («stretch»):

30

– – – – de plus de 50 deniers

230.—

170.—

32

– – – – de 50 deniers ou moins

350.—

260.—

– – – autres:

– – – – ni retors ni câblés:

34

– – – – – de plus de 20 deniers

150.—

110.—

36

– – – – – de 20 deniers ou moins

250.—

180.—

– – – – retors ou câblés:

41

– – – – – de plus de 20 deniers

230.—

170.—

43

– – – – – de 20 deniers ou moins

350.—

260.—

– artificiels:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

– – – ni retors ni câblés:

50

– – – – de viscose

95.—

65.—

52

– – – – autres

2.—

1.—

– – – retors ou câblés:

61

– – – – de viscose

125.—

85.—

63

– – – – autres

2.—

1.—

– – teints ou imprimes:

– – – ni retors ni câblés:

70

– – – – de viscose

125.—

85.—

72

– – – – autres

75.—

50.—

– – – retors ou câblés:

81

– – – – de viscose

150.—

110.—

83

– – – – autres

75.—

50.—

5102.

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles:

– synthétiques:

10

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

120.—

90.—

30

– – teints ou imprimés

150.—

110.—

– artificiels:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

50

– – – de viscose

100.—

50.—

52

– – – autres

2.—

1.—

70

– – teints ou imprimés

125.—

60.—

5103.

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, conditionnés pour la vente au détail:

10

– synthétiques

500.—

250.—

50

– artificiels

400.—

200.—

5104.

Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues (y compris les tissus de monofils ou de lames des nos 5101 ou 5102):

– synthétiques:

– – écrus:

10

– – – tissus des types utilisés pour la fabrication des pneumatiques

600.—

200.—

12

– – – autres

600.—

300.—

20

– – blanchis ou matés en blanc

700.—

500.—

30

– – teints

750.—

500.—

40

– – de fils teints

850.—

600.—

42

– – imprimés

950.—

670.—

– artificiels:

– – écrus:

50

– – – tissus des types utilisés pour la fabrication des pneumatiques

500.—

120.—

52

– – – autres

500.—

300.—

60

– – blanchis ou matés en blanc

500.—

300.—

– – teints:

70

– – – étoffes pour doublures, reconnaissables comme telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin, non façonnées, autres que teintes en blanc, d’une largeur de plus de 138, jusqu’à 142 cm, d’un poids de plus de 100, jusqu’à 150 g par m2, et présentant plus de 35, jusqu’à 50 fils par carré de 5 mm de côté

500.—

300.—

72

– – – autres

600.—

400.—

– – de fils teints:

78

– – – étoffes pour doublures, reconnaissables comme telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin, sans façonnage provenant de l’armure ou d’un effet de couleurs, d’une largeur de plus de 138, jusqu’à 142 cm, d’un poids de plus de 100, jusqu’à 150 g par m2 , et présentant plus de 35, jusqu’à 50 fils par carré de 5 mm de côté

500.—

300.—

80

– – – autres

600.—

500.—

82

– – imprimés

650.—

580.—

5201.

Fils de métal combinés avec des fils textiles (filés métalliques), y compris les fils textiles guipés de métal, et fils textiles métallisés:

10

– en combinaison avec des métaux précieux

100.—

100.—

12

– en combinaison avec des métaux communs, même argentés, dorés ou platinés

50.—

50.—

5202.

Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5201, pour l’habillement, l’ameublement et usages similaires:

10

– en métaux précieux ou en combinaison avec des métaux précieux

800.—

400.—

12

– en métaux communs ou en combinaison avec des métaux communs, même argentés, dorés ou platinés

600.—

300.—

5301.

Laines en masse:

10

– brutes, même lavées à dos

–.15

–.15

30

– autrement lavées; blanchies ou teintes

–.15

–.15

5302.

Poils fins ou grossiers, en masse:

10

– en vrac, non frisés

–.15

–.15

12

– autres

30.—

15.—

5303.01

Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à l’exclusion des effilochés

1.—

1.—

5304.01

Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers)

10.—

5.—

5305.

Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés:

10

– cardés

1.50

1.50

12

– peignés

1.50

1.50

5306.

Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail:

– écrus:

10

– – ni retors ni câblés

40.—

40.—

13

– – retors ou câblés

50.—

50.—

– blanchis, teints ou imprimes:

30

– – ni retors ni câblés

60.—

60.—

33

– – retors ou câblés

75.—

75.—

5307.

Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail:

– écrus:

10

– – ni retors ni câblés

60.—

60.—

13

– – retors ou câblés

75.—

75.—

– blanchis, teints ou imprimes:

30

– – ni retors ni câblés

95.—

95.—

33

– – retors ou câblés

110.—

110.—

5308.

Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail:

10

– écrus.

70.—

70.—

30

– blanchis, teints ou imprimes

100.—

100.—

5309.

Fils de poils grossiers ou de crin, non conditionnés pour la vente au détail:

10

– de poils grossiers

30.—

20.—

12

– de crin, même mélangé à d’autres matières textiles

80.—

60.—

5310.01

Fils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin, conditionnés pour la vente au détail

160.—

160.—

5311.

Tissus de laine ou de poils fins:

écrus:

10

– de laine cardée

180.—

180.—

12

– de laine peignée

300.—

300.—

– autres:

– – pesant plus de 300 g par m2:

30

– – – de 20 fils au maximum par carré de 5 mm de côté

250.—

250.—

32

– – – de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté

450.—

450.—

– – pesant 300 g ou moins par m2

34

– – – de 20 fils au maximum par carré de 5 mm de côté

350.—

350.—

36

– – – de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté

550.—

550.—

90

– entretoiles de tailleurs

180.—

140.—

92

– tissus de fond pour broderies chimiques

30.—

30.—

5312.

Tissus de poils grossiers:

10

– entretoiles de tailleurs

180.—

140.—

20

– autres

50.—

50.—

5313.01

Tissus de crin

180.—

100.—

5401.

Lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les effilochés):

10

– brut, roui, teillé ou peigné

–.20

–.10

14

– étoupes et déchets

–.20

–.10

16

– rubans d’étirage

25.—

25.—

5402.

Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée ou autrement traitée, mais non filée; étoupes et déchets de ramie (y compris les effilochés):

10

– non dégommée

–.20

–.10

*

12

– dégommée

20.—

10.—

*

14

– étoupes et déchets

–.50

–.30

*

16

– cardée ou peignée

40.—

30.—

5403.

Fils de lin ou de ramie, non conditionnés pour la vente au détail:

– fils de lin:

– – écrus:

– – – ni retors ni câblés:

10

– – – – jusqu’au no 4 anglais

18.—

16.—

12

– – – – au‑dessus du no 4 anglais

25.—

23.—

– – – retors ou câblés:

15

– – – – jusqu’au no 30 anglais

45.—

40.—

17

– – – – au‑dessus du no 30 anglais

60.—

53.—

– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:

20

– – – ni retors ni câblés

28.—

25.—

– – – retors ou câblés:

23

– – – – jusqu’au no 30 anglais

55.—

50.—

25

– – – – au‑dessus du no 30 anglais

70.—

63.—

– – teints ou imprimés:

– – – ni retors ni câblés:

30

– – – – jusqu’au no 4 anglais

48.—

42.—

32

– – – – au‑dessus du no 4 anglais

55.—

48.—

33

– – retors ou câblés

80.—

70.—

– fils de ramie:

– – écrus ou blanchis:

50

– – – ni retors ni câblés

45.—

40.—

53

– – – retors ou câblés

70.—

63.—

– – teints ou imprimés:

70

– – – ni retors ni câblés

65.—

58.—

73

– – – retors ou câblés

90.—

80.—

5404.01

Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour la vente au détail

150.—

130.—

5405.

Tissus de lin ou de ramie:

– non façonnés:

– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:

10

– – – jusqu’à 12 fils

60.—

50.—

12

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

100.—

80.—

14

– – – plus de 20 fils

150.—

120.—

– – lessivés, débouillis, crèmes ou blanchis, présentant par carré de 5 mm de côté:

20

– – – jusqu’à 12 fils

85.—

68.—

22

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

140.—

112.—

24

– – – plus de 20 fils

190.—

152.—

– – teints, présentant par carré de 5 mm de côté:

30

– – – jusqu’à 12 fils

85.—

68.—

32

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

140.—

112.—

34

– – – plus de 20 fils

200.—

160.—

– – de fils teints, présentant par carré de 5 mm de côté:

40

– – – jusqu’à 12 fils

85.—

68.—

42

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

140.—

112.—

44

– – – plus de 20 fils

200.—

160.—

– – imprimés, présentant par carré de 5 mm de côté:

46

– – – jusqu’à 12 fils

85.—

68.—

48

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

140.—

112.—

50

– – – plus de 20 fils

200.—

160.—

– façonnés:

droits des nos 5405.10/50
majorés de:

droits des nos 5405.10/50
majorés de:

69

– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport

20.—

20.—

79

– – autres

90.—

90.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

– batiste de lin («sheer linen»), de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté:

90

– – écrue, débouillie ou crémée, pesant 90 g ou moins par m2

30.—

30.—

92

– – blanchie, pesant 65 g ou moins par m2

60.—

50.—

5501.

Coton en masse:

10

– brut

–.20

–.10

*

30

– blanchi et dégraissé (hydrophile)

25.—

25.—

32

– autre

3.—

3.—

5502.

Linters de coton:

10

– bruts

–.20

–.10

30

– blanchis ou teints

2.—

Les linters de coton et les déchets de coton, blanchis et dégraissés (hydrophiles), acquittent les droits selon le no 5501.30.

2.—

12

5503.

Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés:

– déchets de coton:

10

– – bruts

1.50

1.—

30

– – blanchis ou teints

3.—

12

2.—

12

– effilochés de coton:

50

– – bruts

1.50

1.—

70

– – blanchis ou teints

3.—

2.—

5504.

Coton cardé ou peigné:

10

– fils d’essuyage industriel

8.—

4.—

20

– autres

25.—

13.—

5505.

Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail:

– écrus ou étuvés, même gazés:

– – ni retors ni câblés:

10

– – – jusqu’au no 6 anglais

26.—

19.—

12

– – – au‑dessus du no 6, jusqu’au no 26 anglais

30.—

22.—

14

– – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 49 anglais

38.—

29.—

16

– – – au‑dessus du no 49, jusqu’au no 74 anglais

45.—

34.—

20

– – – au‑dessus du no 74 , jusqu’au no 114 anglais

50.—

38.—

21

– – – au‑dessus du no 114 anglais

55.—

42.—

– – retors:

31

– – – jusqu’au no 6 anglais

36.—

27.—

33

– – – au‑dessus du no 6, jusqu’au no 26 anglais

40.—

30.—

35

– – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 49 anglais

50.—

38.—

37

– – – au‑dessus du no 49, jusqu’au no 74 anglais

65.—

48.—

41

– – – au‑dessus du no 74, jusqu’au no 114 anglais

75.—

56.—

43

– – – au‑dessus du no 114 anglais

80.—

60.—

51

– – câblés

100.—

80.—

droits des nos
5505.10/51
majorés de:

droits des nos 5505.10/51
majorés de:

69

– blanchis, glacés ou mercerisés

30.—

30.—

79

– teints ou imprimés

35.—

30.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

5506.01

Fils de coton conditionnés pour la vente au détail

150.—

130.—

5507.

Tissus de coton à point de gaze:

10

– non façonnés

200.—

160.—

20

– façonnés

250.—

200.—

5508.

Tissus de coton bouclés, du genre éponge:

– non façonnés:

10

– – écrus

120.—

110.—

30

– – blanchis, teints ou imprimes

200.—

170.—

40

– – de fils teints

220.—

190.—

droits des nos
5508.10/40
majorés de:

droits des nos
5508.10/40
majorés de:

69

– façonnés

30.—

30.—

par 100 kg brut

par 100 kg brut

5509.

Autres tissus de coton:

– non façonnés:

– – écrus ou crémés sur écru, pesant par m2:

10

– – – plus de 200 g

110.—

110.—

12

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

120.—

120.—

14

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

140.—

140.—

16

– – – 60 g ou moins

170.—

170.—

– – blanchis ou mercerisés, pesant par m2

20

– – – plus de 200 g

170.—

170.—

22

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

170.—

170.—

24

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

200.—

200.—

26

– – – 60 g ou moins

260.—

260.—

– – teints, pesant par m2:

30

– – – plus de 200 g

180.—

180.—

32

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

190.—

190.—

34

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

220.—

220.—

36

– – – 60 g ou moins

270.—

270.—

– – de fils teints, pesant par m2:

40

– – – plus de 200 g

180.—

180.—

42

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

190.—

190.—

44

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

220.—

220.—

46

– – – 60 g ou moins

270.—

270.—

– – imprimés, pesant par m2:

50

– – – plus de 200 g

190.—

190.—

52

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

200.—

200.—

54

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

240.—

240.—

56

– – – 60 g ou moins

300.—

300.—

– façonnés:

60

– – tissus brochés (plumetis)

180.—

180.—

– – autres:

droits des nos
5509.10/56
majorés de:

droits des nos
5509.10/56
majorés de:

69

– – – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport

20.—

20.—

79

– – autres

50.—

50.—

par 100 kg brut

par 100 kg brut

5601.

Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues, en masse:

– synthétiques:

10

– – écrues, blanchies ou matées en blanc

25.—

20.—

30

– – teintes

35.—

28.—

– artificielles:

50

– – écrues, blanchies ou matées en blanc

10.—

8.—

70

– – teintes

15.—

12.—

5602.

Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles:

– synthétiques:

10

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

40.—

32.—

30

– – teints

50.—

40.—

– artificiels:

50

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

15.—

8.—

70

– – teints

20.—

10.—

5603.

Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues et discontinues), en masse, y compris les déchets de fils et les effilochés:

10

– synthétiques

25.—

20.—

50

– artificiels

10.—

8.—

5604.

Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues ou discontinues), cardés, peignés ou autrement préparés pour la filature:

– synthétiques:

10

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

50.—

40.—

30

– – teints

60.—

50.—

– artificiels

50

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

25.—

20.—

70

– – teints

30.—

25.—

5605.

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail:

– synthétiques:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

– – – ni retors ni câblés:

10

– – – – jusqu’au no 26 anglais

55.—

50.—

12

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

70.—

60.—

14

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

85.—

75.—

– – – retors ou câblés:

21

– – – – jusqu’au no 26 anglais

70.—

60.—

23

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

90.—

80.—

25

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

110.—

100.—

– – teints ou imprimés:

– – – ni retors ni câblés:

30

– – – – jusqu’au no 26 anglais

90.—

75.—

32

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

105.—

85.—

34

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

120.—

100.—

– – – retors ou câblés:

41

– – – – jusqu’au no 26 anglais

105.—

85.—

43

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

125.—

105.—

45

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

145.—

125.—

– artificiels:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

– – – ni retors ni câblés:

50

– – – – jusqu’au no 26 anglais

40.—

35.—

52

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

55.—

50.—

54

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

70.—

60.—

– – – retors ou câblés:

61

– – – – jusqu’au no 26 anglais

50.—

45.—

63

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

75.—

60.—

65

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

95.—

85.—

– – teints ou imprimés:

– – – ni retors ni câblés:

70

– – – – jusqu’au no 26 anglais

75.—

60.—

72

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

90.—

75.—

74

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

105.—

85.—

– – – retors ou câblés:

81

– – – – jusqu’au no 26 anglais

90.—

70.—

83

– – – – au‑dessus du no 26, jusquau no 74 anglais

110.—

85.—

85

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

130.—

110.—

5606.

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), conditionnés pour la vente au détail:

10

– synthétiques

500.—

350.—

50

– artificiels

320.—

250.—

5607.

Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues:

– synthétiques, façonnés ou non:

10

– – écrus

240.—

220.—

20

– – blanchis

310.—

280.—

30

– – teints

330.—

300.—

40

– – fils teints

350.—

320.—

42

– – imprimés

350.—

320.—

– artificiels, façonnés ou non:

50

– – écrus

150.—

125.—

60

– – blanchis

220.—

185.—

70

– – teints

240.—

200.—

– – de fils teints:

80

– – – entretoiles pour tailleurs

180.—

150.—

81

– – – autres

260.—

210.—

82

– – imprimés

240.—

220.—

90

– tissus d’ameublement et de tenture, façonnés, autres qu’écrus ou blanchis, pesant plus de 200 g par m2

360.—

360.—

5701.

Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé‑, étoupes et déchets, de chanvre (y compris les effilochés):

10

– brut, roui, teillé ou peigné

–.20

exempt

14

– étoupes et déchets

–.20

exempts

16

– rubans d’étirage

25.—

20.—

5702.

Abaca (chanvre de Manille ou musa textilis) brut, en filasse ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets, d’abaca (y compris les effilochés):

10

– brut ou peigné

–.20

exempt

*

14

– étoupes et déchets

–.20

exempts

*

16

– rubans d’étirage

16.—

12.—

5703.

Jute brut, décortiqué ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets, de jute (y compris les effilochés):

10

– brut, roui, teillé ou peigné

–.20

exempt

*

14

– étoupes et déchets

–.20

exempts

*

16

– rubans d’étirage

16.—

12.—

5704.

Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées, déchets de ces fibres (y compris les effilochés):

10

– brutes ou peignées

–.20

exemptes

*

14

– étoupes et déchets

–.20

exempts

*

16

– rubans d’étirage

16.—

12.—

– présentées sous forme de matériel de rembourrage (fibres de coco, etc.):

20

– – frisées ou torsadées, brutes, non mélangées avec des poils d’origine animale

1.50

1.—

30

– – autres, même en nappes pour le rembourrage ou fixées sur support en autres matières

30.—

20.—

5705.

Fils de chanvre:

– ni retors ni câblés:

– – écrus:

10

– – – jusqu’au no 4 anglais

18.—

14.—

12

– – – au‑dessus du no 4 anglais

25.—

20.—

28

– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis

30.—

23.—

– – teints ou imprimés:

36

– – – jusqu’au no 4 anglais

48.—

36.—

38

– – – au‑dessus du no 4 anglais

55.—

40.—

– retors ou câblés:

– – écrus:

51

– – – jusqu’au no 30 anglais

45.—

34.—

53

– – – au‑dessus du no 30 anglais

60.—

45.—

– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:

61

– – – jusqu’au no 30 anglais

55.—

40.—

63

– – – au‑dessus du no 30 anglais

70.—

53.—

71

– – teints ou imprimés

80.—

60.—

90

– conditionnés pour la vente au détail

150.—

130.—

5706.

Fils de jute:

– ni retors ni câblés:

– – écrus:

10

– – – jusqu’au no 1 anglais

10.—

9.—

12

– – – au‑dessus du no 1 anglais

11.—

9.—

– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:

20

– – – jusqu’au no 1 anglais

22.—

20.—

22

– – – au‑dessus du no 1 anglais

24.—

20.—

– – teints ou imprimés:

30

– – – jusqu’au no 1 anglais

42.—

35.—

32

– – – au‑dessus du no 1 anglais

44.—

35.—

– retors ou câblés:

51

– – écrus

45.—

36.—

61

– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis

55.—

44.—

71

– – teints ou imprimés

80.—

60.—

90

– conditionnés pour la vente au détail

150.—

130.—

5707.

Fils d’autres fibres textiles végétales:

– écrus, ni retors ni câblés:

10

– – en fibres de coco

–.50

–.25

– – en chanvre de sisal ou de Manille:

12

– – – noués

2.—

1.—

14

– – – non noués

20.—

10.—

16

– – en kapok

70.—

40.—

18

– – autres

20.—

10.—

– écrus, retors ou câblés:

51

– – en fibres de coco

–.50

–.25

*

53

– – en chanvre de sisal ou de Manille

25.—

13.—

55

– – en kapok

90.—

45.—

57

– – autres

25.—

13.—

– lessivés, débouillis, crémés, blanchis, teints ou imprimés, même retors ou câblés:

60

– – en kapok

120.—

60.—

70

– – autres

35.—

18.—

90

– conditionnés pour la vente au détail

150.—

130.—

5708.01

Fils de papier

40.—

32.—

5709.

Tissus de chanvre:

– non façonnés:

– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:

10

– – – jusqu’à 12 fils

50.—

25.—

12

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

90.—

50.—

14

– – – plus de 20 fils

135.—

100.—

– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis, présentant par carré de 5 mm de côté:

20

– – – jusqu’à 12 fils

85.—

50.—

22

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

140.—

90.—

24

– – – plus de 20 fils

190.—

120.—

– – teints, présentant par carré de 5 mm de côté:

30

– – – jusqu’à 12 fils

85.—

50.—

32

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

140.—

90.—

34

– – – plus de 20 fils

200.—

130.—

– – de fils teints, présentant par carré de 5 mm de côté:

40

– – – jusqu’à 12 fils

85.—

60.—

42

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

140.—

100.—

44

– – – plus de 20 fils

200.—

140.—

– – imprimés, présentant par carré de 5 mm de côté:

46

– – – jusqu’à 12 fils

85.—

60.—

48

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

140.—

100.—

50

– – – plus de 20 fils

200.—

140.—

– façonnés:

droits des nos
5709.10/50
majorés de:

droits des nos
5709.10/50
majorés de:

69

– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport

20.—

20.—

79

– – autres

90.—

90.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

5710.

Tissus de jute:

– non façonnés:

– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:

10

– – – jusqu’à 10 fils

4.—

2.—

*

12

– – – plus de 10, jusqu’à 13 fils

60.—

50.—

14

– – – plus de 13, jusqu’à 20 fils

100.—

60.—

16

– – – plus de 20 fils

135.—

70.—

– – autres, présentant par carré de 5 mm de côté:

30

– – – jusqu’à 10 fils

65.—

50.—

32

– – – plus de 10, jusqu’à 13 fils

85.—

60.—

34

– – – plus de 13, jusqu’à 20 fils

140.—

140.—

36

– – – plus de 20 fils

200.—

200.—

– façonnés:

droits des nos
5710.10/36
majorés de:

droits des nos
5710.10/36
majorés de:

69

– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport

20.—

20.—

79

– – autres

90.—

90.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

5711.

Tissus d’autres fibres textiles végétales:

– non façonnés:

– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:

10

– – – jusqu’à 12 fils

60.—

60.—

12

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

100.—

60.—

14

– – – plus de 20 fils

135.—

60.—

– – autres, présentant par carré de 5 mm de côté:

30

– – – jusqu’à 12 fils

85.—

80.—

32

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

140.—

80.—

34

– – – plus de 20 fils

200.—

80.—

– façonnés:

droits des nos
5711.10/34
majorés de:

droits des nos
5711.10/34
majorés de:

69

– – avec armure façonnée présentant au maximum 30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en armures fondamentales, sans égard au nombre de fils au rapport

20.—

20.—

79

– – autres

90.—

90.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

5712.

Tissus de fils de papier:

10

– écrus, non façonnés

60.—

40.—

30

– autres

85.—

50.—

5801.01

Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés

200.—

200.—

5802.

Autres tapis, même confectionnés; tissus dits Kélim ou Kilim, Schumacks ou Soumak, Karamanie et similaires, même confectionnés:

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels, en laine ou autres poils d’animaux:

– – tissés à la façon du velours:

10

– – – à boucles coupées

175.—

165.—

12

– – – à boucles non coupées

150.—

135.—

14

– – non tissés à la façon du velours

125.—

115.—

*

– en coton:

16

– – tissés à la façon du velours

150.—

120.—

18

– – non tissés à la façon du velours

125.—

110.—

50

– en fibres de coco

50.—

50.—

52

– en autres textiles

75.—

60.—

5804.

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l’exclusion des articles des nos 5508 et 5805:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels

400.—

320.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

150.—

150.—

– en coton:

50

– – velours et peluches

80.—

70.—

– – tissus bouclés et tissus de chenille:

52

– – – écrus

150.—

130.—

55

– – – autres

250.—

200.—

58

– en autres textiles

250.—

200.—

5805.

Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l’exclusion des articles du no 5806:

– sangles:

10

– en jute

75.—

60.—

12

– en autres textiles

120.—

100.—

– rubans de velours ou de peluche:

– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou en textiles synthétiques:

20

– – – écrus

600.—

420.—

23

– – – autres

1000.—

700.—

– – en textiles artificiels:

30

– – – écrus

400.—

280.—

33

– – – autres

600.—

390.—

– – en autres textiles:

40

– – – écrus

300.—

210.—

43

– – – autres

350.—

250.—

– autres:

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:

50

– – – écrus

800.—

650.—

53

– – – autres

1200.—

1000.—

– – en textiles synthétiques:

60

– – – écrus

600.—

450.—

63

– – – autres

900.—

720.—

– – en textiles artificiels:

70

– – – écrus

400.—

200.—

73

– – – autres

650.—

500.—

– – en autres textiles:

80

– – – en jute, présentant au maximum 10 fils par carré de 5 mm de côté, écrus

300.—

100.—

82

– – – en fils de papier:

écrus

300.—

150.—

autres

350.—

150.—

– – – autres:

84

– – – – écrus

300.—

250.—

87

– – – – autres

350.—

300.—

5806.

Etiquettes, écussons et articles similaires, tissés, mais non brodés, en pièces, en rubans ou découpés:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels

700.—

350.—

50

– en autres textiles

400.—

200.—

5807.

Fils de chenille; fils guipés (autres que ceux du no 5201 et que les fils de crin guipés); tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires:

08

– tresses pour chapeaux

150.—

80.—

– autres:

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels:

10

– – – tresses en pièces

400.—

200.—

12

– – – autres

600.—

300.—

50

– – en autres textiles

350.—

200.—

5808.

Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

800.—

400.—

20

– en textiles synthétiques

500.—

300.—

– en textiles artificiels:

30

– – écrus ou blanchis

400.—

200.—

33

– – autres

600.—

300.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

250.—

250.—

– en coton ou autres textiles:

50

– – écrus ou blanchis

130.—

100.—

53

– – autres

250.—

130.—

5809.

Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; dentelles (à la mécanique ou à la main) en pièces, en bandes ou en motifs:

– tulles et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; tissus‑dentelles:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

800.—

600.—

20

– – en textiles synthétiques

570.—

430.—

– – en textiles artificiels:

30

– – – écrus ou blanchis

400.—

300.—

33

– – – autres

600.—

450.—

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

250.—

250.—

– – en autres textiles:

52

– – – écrus ou blanchis

125.—

125.—

55

– – – autres

250.—

250.—

– dentelles:

60

– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou en textiles synthétiques

1500.—

750.—

62

– – en textiles artificiels

1500.—

750.—

– – en autres textiles:

70

– – – dentelles aux fuseaux

600.—

500.—

72

– – – autres

400.—

300.—

5810.

Broderies en pièces, en bandes ou en motifs:

– broderies au point de chaînette, faites à la main ou à la machine:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1100.—

600.—

20

– – en textiles synthétiques continus

950.—

500.—

30

– – en textiles synthétiques discontinus ou en textiles artificiels

650.—

350.—

50

– – en coton

400.—

200.—

52

– – en autres textiles

550.—

300.—

– autres:

60

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1100.—

600.—

62

– – en textiles synthétiques continus

950.—

500.—

64

– – en textiles synthétiques discontinus ou en textiles artificiels

650.—

350.—

– – en coton:

70

– – – broderies chimiques

650.—

350.—

72

– – – autres

400.—

200.—

74

– – en autres textiles

550.—

300.—

5901.

Ouates et articles en ouate; tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles:

10

– ouates

40.—

30.—

12

– articles en ouate

60.—

30.—

20

– tontisses, nœuds et noppes (boutons)

20.—

10.—

5902.

Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits:

10

– imprégnés ou enduits d’asphalte, de goudron ou de produits similaires

12.—

6.—

– autres:

60

– – en bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels

150.—

70.—

62

– – en laine ou autres poils fins d’animaux

120.—

90.—

70

– – en autres textiles

45.—

25.—

5903.01

«Tissus non tissés» et articles en «tissus non tissés», même imprégnés ou enduits

40.—

30.—

5904.

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels

200.—

200.—

50

– en fibres de coco (retors à 3 bouts ou plus)

40.—

40.—

– en autres textiles:

– – simples, écrus, non polis ni glacés:

52

– – – en jute

12.—

12.—

54

– – – en chanvre ou en lin

18.—

18.—

56

– – – en chanvre de sisal

15.—

15.—

58

– – – en autres textiles

20.—

20.—

– – autres, d’un diamètre de:

90

– – – plus de 8 mm

60.—

60.—

92

– – – 8 mm ou moins

110.—

110.—

5905.

Filets, fabriqués à l’aide des matières reprises au no 5904, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels

250.—

180.—

50

– en autres textiles

150.—

120.—

5906.

Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l’exclusion des tissus et des articles en tissus:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels

250.—

125.—

– en autres textiles, d’un diamètre de:

50

– – plus de 8 mm

100.—

60.—

52

– – 8 mm ou moins

150.—

110.—

5907.01

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture‑, bougran et similaires pour la chapellerie

90.—

50.—

5908.

Tissus imprégnés ou enduits de dérivés de la cellulose ou d’autres matières plastiques:

– tissus, pesant par m2:

20

– – plus de 200 g

90.—

70.—

22

– – 200 g ou moins

150.—

120.—

5909.

Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts d’un enduit à base d’huile:

20

– toiles cirées

100.—

50.—

– autres:

30

– – rubans

60.—

50.—

32

– – tissus

150.—

80.—

5910.01

Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre‑parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non

35.—

25.—

5911.

Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie:

10

– rubans adhésifs et similaires‑, rubans isolants

60.—

60.—

20

– autres

100.—

60.—

5912.

Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues:

10

– tissus imprégnés d’asphalte, de goudron ou de produits similaires

10.—

8.—

20

– autres

150.—

80.—

5913.

Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

450.—

230.—

20

– en textiles synthétiques ou artificiels

400.—

200.—

50

– en autres textiles

300.—

150.—

5914.01

Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication

180.—

90.—

5915.01

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières

100.—

80.—

5916.01

Courroies transporteuses ou de transmission, en matières textiles, même armées

350.—

250.—

5917.

Tissus et articles pour usages techniques, en matières textiles:

– blanchets d’imprimerie et étoffes pour cardes, avec recouvrement ou interposition de caoutchouc ou de substances similaires:

10

– – blanchets d’imprimerie

40.—

40.—

12

– – étoffes pour cardes

5.—

5.—

20

– gazes et toiles à bluter

100.—

100.—

30

– toiles à filtrer, étreindelles d’huilerie et autres tissus épais à usages similaires (y compris les tissus de l’espèce en cheveux)

180.—

90.—

– tissus feutrés pour machines à papier ou autres usages techniques:

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

300.—

150.—

50

– – en autres textiles

150.—

80.—

60

– – autres articles techniques

95.—

70.—

6001.

Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en pièces:

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:

10

– – écrues

800.—

600.—

13

– – autres

1000.—

800.—

– en textiles synthétiques:

20

– – écrues

700.—

560.—

23

– – autres

750.—

500.—

– en textiles artificiels:

– – écrues:

30

– – – en fibres continues

400.—

320.—

32

– – – en fibres discontinues

300.—

240.—

– – autres:

33

– – – en fibres continues

500.—

400.—

35

– – – en fibres discontinues

400.—

320.—

– en laine ou autres poils d’animaux:

40

– – écrues

300.—

270.—

43

– – autres

450.—

400.—

– en coton ou autres textiles:

50

– – écrues

150.—

110.—

53

– – autres

250.—

190.—

90

– étoffes et tresses, pour chapeaux

150.—

80.—

6002.

Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1200.—

1100.—

20

– en textiles synthétiques

1500.—

1300.—

30

– en textiles artificiels

800.—

700.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

720.—

700.—

50

– en coton ou autres textiles

500.—

500.—

90

– gants imprégnés ou enduits de matières plastiques

250.—

200.—

6003.

Bas, sous‑bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

800.—

800.—

20

– en textiles synthétiques continus

2000.—

1000.—

22

– en textiles synthétiques discontinus

1200.—

800.—

30

– en textiles artificiels

800.—

800.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

650.—

600.—

50

– en coton ou autres textiles

300.—

250.—

6004.

Sous‑vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1200.—

1100.—

20

– en textiles synthétiques

900.—

730.—

– en textiles artificiels:

30

– – en fibres continues

600.—

500.—

32

– – en fibres discontinues

500.—

500.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

670.—

600.—

50

– en coton ou autres textiles

270.—

220.—

6005.

Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1500.—

1300.—

20

– en textiles synthétiques

850.—

750.—

– en textiles artificiels:

30

– – en fibres continues

900.—

800.—

32

– – en fibres discontinues

750.—

680.—

– en laine ou autres poils d’animaux:

40

– – pour jeunes enfants

700.—

630.—

42

– – autres

830.—

750.—

50

– en coton ou autres textiles

300.—

280.—

6006.

Étoffes en pièces et autres articles (y compris les genoullères et les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutée:

06

– étoffes en combinaison avec du caoutchouc spongieux ou cellulaire, en pièces

100.—

90.—

08

– gants en étoffes caoutchoutées

250.—

230.—

– autres:

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels:

10

– – – en pièces

400.—

350.—

12

– – – chaussettes et bas

800.—

720.—

– – – autres:

14

– – – – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1200.—

1100.—

16

– – – – en textiles synthétiques

1000.—

900.—

18

– – – – en textiles artificiels

800.—

720.—

– – en autres textiles:

50

– – – en pièces

300.—

270.—

52

– – – autres

550.—

500.—

6101.

Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1800.—

1700.—

– en textiles synthétiques continus:

20

– – maillots et caleçons de bain

1300.—

1100.—

21

– – autres

1600.—

1300.—

22

– en textiles synthétiques discontinus

1400.—

1200.—

– en textiles artificiels continus:

30

– – maillots et caleçons de bain

1200.—

1100.—

31

– – autres

1400.—

1200.—

32

– en textiles artificiels discontinus

800.—

750.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

650.—

600.—

50

– en coton ou autres textiles

360.—

330.—

6102.

Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

2400.—

2400.—

– – en textiles synthétiques continus:

20

– – – maillots et caleçons de bain

1500.—

1300.—

21

– – – autres

2100.—

1700.—

22

– – en textiles synthétiques discontinus

1500.—

1300.—

– – en textiles artificiels continus:

30

– – – maillots et caleçons de bain

1200.—

1000.—

31

– – – autres

1500.—

1300.—

32

– – en textiles artificiels discontinus

1200.—

1000.—

– – en laine ou autres poils d’animaux:

40

– – – d’un poids unitaire supérieur à 1500 g, non garnis de pelleteries, ainsi que les manteaux pour enfants mesurant au dos jusqu’à 105 cm de longueur et les vêtements pour jeunes enfants

650.—

650.—

– – – autres:

42

– – – – non garnis de pelleteries

800.—

800.—

44

– – – – garnis de pelleteries

900.—

900.—

– – en coton ou autres textiles:

50

– – – d’un poids unitaire supérieur à 750 g, et vêtements pour jeunes enfants

470.—

400.—

52

– – – autres

650.—

560.—

droits des nos
6102.10/52
majorés de:

droits des nos
6102.10/52
majorés de:

69

– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle

100.—

100.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

6103.

Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1600.—

1300.—

20

– en textiles synthétiques continus

1400.—

1200.—

22

– en textiles synthétiques discontinus

1100.—

900.—

30

– en textiles artificiels continus

1200.—

1000.—

32

– en textiles artificiels discontinus

750.—

640.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

600.—

540.—

50

– en coton ou autres textiles

400.—

350.—

6104.

Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

2500.—

2000.—

20

– – en textiles synthétiques continus

1120.—

900.—

22

– – en textiles synthétiques discontinus

1200.—

950.—

30

– – en textiles artificiels continus

1200.—

800.—

32

– – en textiles artificiels discontinus

750.—

700.—

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

600.—

540.—

50

– – en coton ou autres textiles

420.—

360.—

droits des nos
6104.10/50
majorés de:

droits des nos
6104.10/50
majorés de:

69

– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle

200.—

200.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

6105.

Mouchoirs et pochettes:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1100.—

1000.—

20

– – en textiles synthétiques

900.—

800.—

30

– – en textiles artificiels

700.—

540.—

– – en coton:

50

– – – non façonnés

350.—

270.—

52

– – – façonnés

400.—

300.—

– – en autres textiles:

54

– – – non façonnés

350.—

56

– – – façonnés

400.—

350.—

droits des nos
6105.10/56
majorés de:

droits des nos
6105.10/56
majorés de:

69

– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle

50.—

30.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

6106.

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1200.—

1100.—

20

– – en textiles synthétiques

1200.—

1000.—

30

– – en textiles artificiels

800.—

600.—

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

620.—

560.—

50

– – en coton ou autres textiles

450.—

390.—

droits des nos
6106.10/50
majorés de:

droits des nos
6106.10/50
majorés de:

69

– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle

100.—

100.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

6107.

Cravates:

10

– en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou textiles synthétiques

1800.—

1400.—

50

– en autres textiles

1400.—

700.—

6108.

Cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements féminins:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels

1400.—

700.—

50

– – en coton ou autres textiles

500.—

250.—

droits des nos
6108.10/50
majorés de:

droits des nos
6108.10/50
majorés de:

69

– brodés ou en dentelle, ou en combinaison avec de la dentelle

100.—

100.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

6109.

Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires en tissus ou en bonneterie, même élastique:

– en soie, bourre de soie, bourrette de soie:

10

– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures porte-jarretelles et similaires

1600.—

1400.—

12

– – soutiens-gorge

1600.—

1400.—

14

– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes et similaires

1600.—

1400.—

– en textiles synthétiques ou artificiels:

30

– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures porte-jarretelles et similaires

1200.—

600.—

32

– – soutiens-gorge

1200.—

600.—

34

– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes et similaires

1200.—

1200.—

– en coton ou en autres textiles:

50

– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures porte-jarretelles et similaires

500.—

300.—

52

– – soutiens-gorge

500.—

300.—

54

– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes et similaires

400.—

300.—

90

– corsets spéciaux (corsets de grossesse et similaires) pourvus de sangles supplémentaires partant du dos et soutenant l’abdomen, en textiles de tout genre, sans applications décoratives

200.—

200.—

6110.

Ganterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu’en bonneterie:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels

1500.—

1000.—

50

– en autres textiles

225.—

160.—

6111.

Autres accessoires confectionnés du vêtement:

dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc.:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soi

1100.—

550.—

– en textiles synthétiques ou artificiels:

20

– – bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs

400.—

200.—

22

– – autres

750.—

400.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

400.—

360.—

50

– en coton ou autres textiles

250.—

150.—

6201.

Couvertures:

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:

10

– – sans travail de couture ni passementerie

900.—

800.—

12

– autres

1000.—

900.—

– en textiles synthétiques ou artificiels:

20

– – sans travail de couture ni passementerie

500.—

250.—

22

– – autres

600.—

300.—

– en laine ou autres poils d’animaux:

40

– – sans travail de couture ni passementerie

250.—

225.—

42

– – autres

300.—

270.—

– en coton ou autres textiles:

50

– – sans travail de couture ni passementerie

200.—

150.—

52

– – autres

230.—

200.—

6202.

Linge de lit, de table, de toilette, d’office ou de cuisine; rideaux, vitrages et autres articles d’ameublement:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle:

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:

10

– – – sans travail de couture ni passementerie

1000.—

1000.—

12

– – – avec travail de couture ou passementerie

1100.—

1100.—

– – en textiles synthétiques ou artificiels:

– – – sans travail de couture ni passementerie:

20

– – – – linge de table

500.—

440.—

21

– – – – autres

650.—

500.—

22

– – – – avec travail de couture ou passementerie

750.—

700.—

– – en laine ou autres poils d’animaux:

24

– – – sans travail de couture ni passementerie

400.—

360.—

26

– – – avec travail de couture ou passementerie

450.—

400.—

– – en coton:

– – – sans travail de couture ni passementerie:

– – – – non façonnés:

30

– – – – – écrus

150.—

130.—

32

– – – – – autres

220.—

200.—

– – – – façonnés:

34

– – – – – écrus

200.—

180.—

36

– – – – – autres

250.—

230.—

– – – avec travail de couture ou passementerie:

– – – – non façonnés:

40

– – – – – écrus

180.—

160.—

42

– – – – – autres

250.—

230.—

– – – – façonnés:

44

– – – – – écrus

230.—

200.—

46

– – – – – autres

280.—

250.—

– – en textiles des chapitres 54 et 57:

– – – sans travail de couture ni passementerie:

– – – – non façonnés:

50

– – – – – écrus

150.—

150.—

52

– – – – – autres

220.—

200.—

– – – – façonnés:

54

– – – – – écrus

200.—

200.—

56

– – – – – autres

250.—

230.—

– – – avec travail de couture ou passementerie:

– – – – non façonnés:

60

– – – – – écrus

180.—

160.—

62

– – – – – autres

250.—

240.—

– – – – façonnés:

64

– – – – – écrus

230.—

200.—

66

– – – – – autres

320.—

280.—

68

– – en fils de métal, filés métalliques ou fils
métallisés

800.—

700.—

– en dentelle ou en combinaison avec de la dentelle:

70

– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou en textiles synthétiques

2000.—

1500.—

72

– – en textiles artificiels

1500.—

1300.—

74

– – en autres textiles

600.—

550.—

– brodés:

82

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1200.—

1100.—

– – en textiles synthétiques ou artificiels, ou en tissus du chapitre 52:

84

– – – en textiles synthétiques brodés au point de chaînette

900.—

800.—

86

– – – autres

900.—

800.—

88

– – en laine ou autres poils d’animaux

650.—

600.—

– – en coton:

90

– – – avec broderie chimique

650.—

600.—

92

– – – avec broderie au point de chaînette

400.—

350.—

94

– – – autres

400.—

350.—

96

– – en autres textiles

650.—

600.—

98

– abat-jour en textiles de tout genre

500.—

400.—

6203.

Sacs et sachets d’emballage:

10

– en soie, bourre de soie, ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels

750.—

700.—

50

– en coton, lin ou chanvre

120.—

100.—

52

– autres

35.—

28.—

6204.

Bâches, voiles d’embarcations, stores d’extérieur, tentes et articles de campement:

50

– en toile à voile

100.—

90.—

52

– autres

210.—

160.—

6205.

Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements:

06

– poignées de valises

50.—

40.—

08

– ornements sacerdotaux de tout genre

800.—

500.—

– autres:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1100.—

700.—

20

– – en textiles synthétiques ou artificiels

750.—

400.—

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

400.—

360.—

50

– – en coton ou autres textiles

250.—

130.—

6301.

Articles et accessoires d’habillement, couvertures, linge de maison et articles d’ameublement (autres que les articles visés aux nos 5801, 5802 et 5803), en matières textiles, chaussures et coiffures en toutes matières, portant des traces appréciables d’usage et présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires:

10

– articles textiles destinés à l’effilochage

–.10

–.05

12

– autres

comme les articles neufs

comme les articles neufs

6302.01

Drilles et chiffons, ficelles, cordes et cordages, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage

–.10

–.05

6401.

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique:

10

– couvre-chaussures, même combinés avec des pelleteries ou des plumes

80.—

80.—

20

– autres

160.—

160.—

6402.

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué; chaussures (autre que celles du no 6401) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique:

– avec dessus en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

10

– – chaussures grossières, non doublées, en cuir de bœuf, de vache ou de cheval, de couleur naturelle ou ciré

150.—

120.—

– – autres:

20

– – – chaussures d’enfants, d’une pointure jusqu’au no 35

300.—

240.—

– – – autres chaussures, pesant par paire:

30

– – – – plus de 1200 g

270.—

150.—

32

– – – – plus de 600, jusqu’à 1200 g

350.—

200.—

34

– – – – 600 g ou moins

480.—

300.—

– avec dessus en tissus de soie ou de textiles synthétiques ou artificiels, en tissus de filés métalliques, en tissus brodés ou en pelleteries:

40

– – avec dessus en tissus de textiles synthétiques ou artificiels, non brodés

440.—

200.—

42

– – autres

550.—

200.—

50

– avec dessus en autres matières

200.—

200.—

6403.

Chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois ou en liège:

– entièrement en bois (sabots)

55.—

30.—

– autres

160.—

100.—

6401.01

Chaussures à semelles extérieures en autres matières (corde, carton, tissu, feutre, vannerie, etc.)

170.—

100.—

6405.

Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal:

10

– semelles intérieures de tout genre

180.—

100.—

24

– semelles et talons, en caoutchouc

80.—

40.—

26

– semelles en bois, même avec talon façonné dans la même pièce

50.—

40.—

28

– cambrillons en bois

15.—

10.—

– autres parties de chaussures:

30

– – entièrement en caoutchouc ou en matière plastique

100.—

60.—

40

– – en autres matières

120.—

80.—

6406.01

Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties

300.—

150.—

6501.

Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux:

10

– en feutre de poils ou en feutre fait de laine et de poils mélangés

250.—

200.—

12

– en feutre de laine

100.—

80.—

6502.

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l’assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure):

10

– en matières textiles ou en matières plastiques

400.—

200.—

20

– en autres matières

40.—

40.—

6503.

Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l’aide des cloches et des plateaux du no 6501, garnis ou non:

– chapeaux pour hommes:

10

– – en feutre de poils ou en feutre fait de laine et de poils mélangés

800.—

600.—

12

– – en feutre de laine

540.—

380.—

– chapeaux pour femmes:

20

– – en feutre de poils ou en feutre fait de laine et de poils mélangés

800.—

600.—

22

– – en feutre de laine

600.—

400.—

6504.

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non:

– en matières textiles ou en matières plastiques:

10

– – non garnis

350.—

180.—

20

– – garnis

800.—

400.—

– en autres matières:

30

– – non garnis

280.—

140.—

– – garnis:

40

– – – chapeaux pour hommes

500.—

250.—

42

– – – chapeaux pour femmes

400.—

200.—

6505.

Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à l’aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou non:

10

– résilles et filets à cheveux

1000.—

500.—

– autres:

20

– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie, textiles synthétiques ou artificiels ou en dentelle

800.—

400.—

30

– – en laine ou autres poils d’animaux

600.—

300.—

40

– – en tissus huilé (suroîts et similaires)

100.—

100.—

50

– – en autres matières

500.—

300.—

6506.

Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non:

10

– en pelleteries, en fleurs artificielles ou en plumes

750.—

300.—

20

– en caoutchouc ou en matières plastiques

200.—

100.—

30

– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué

500.—

400.—

40

– en métaux communs ou en autres matières

200.—

150.—

6507.

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressorts pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie:

10

– en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou textiles synthétiques ou artificiels

500.—

250.—

– en autres matières:

20

– – cuirs pour chapeaux

50.—

50.—

22

– – autres

180.—

150.—

6601.

Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires:

– parapluies et ombrelles:

10

– – recouverts de tissus en soie ou en textiles synthétiques ou artificiels

600.—

500.—

12

– – autres

270.—

270.—

20

– parasols de jardin et de marché

200.—

200.—

6602.

Cannes (y compris les cannes d’alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires:

– cannes:

10

– – entièrement en bois, en bambou ou en jonc

60.—

40.—

12

– – autres

150.—

70.—

– fouets et cravaches:

20

– – combinés avec des métaux précieux

1200.—

1000.—

22

– – autres

150.—

120.—

6603.

Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 et 6602:

– manches de parapluies, avec ou sans poignées:

10

– – entièrement en bois, en bambou ou en jonc

12.—

12.—

12

– – combinés avec de la nacre, de l’écaille, de l’ivoire, de l’ambre, ou garnis de métaux précieux ou de pierres gemmes

150.—

150.—

14

– – autres

15.—

15.—

– poignées et pommeaux:

20

– – en métaux précieux

1200.—

1000.—

22

– – en métaux communs, dorés ou argentés

150.—

80.—

24

– – en autres matières

12.—

10.—

– montures de parapluies terminées, avec ou sans manches:

30

– – combinées avec des métaux précieux

150.—

150.—

32

– – autres

20.—

16.—

40

– autres parties et garnitures

15.—

14.—

6701.01

Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l’exclusion des produits du no 0507, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés

1200.—

600.—

6702.

Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels:

– en matières textiles:

10

– – couronnes

800.—

800.—

12

– – autres

380.—

380.—

20

– en autres matières

320.—

150.—

6703.01

Cheveux remis ou autrement préparés; laine et poils préparés pour la coiffure

150.—

100.—

6704.01

Perruques, postiches, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets en cheveux)

600.—

500.—

6705.

Eventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures, en toutes matières:

10

– en papier

200.—

100.—

20

– autres

600.—

300.—

6801.

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles (autres que l’ardoise):

10

– non façonnés

–.10

–.05

12

– façonnés

–.30

–.20

6802.

Ouvrages en pierres de taille ou de construction, à l’exclusion de ceux du no 6801 et de ceux du chapitre 69; cubes et dés pour mosaïques:

– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:

10

– – vasques de lampes, en albâtre, non montées, non combinées avec d’autres matières

16.—

8.—

12

– – autres

150.—

70.—

20

– cubes et dés pour mosaïques

–.70

–.40

22

– fragments de plaques en marbre, pour la fabrication de carrelages, même avec faces planes égrisées ou polies

–.50

–.40

– autres:

– – taillés ou sciés selon des lignes droites, à surfaces planes et unies:

– – – non égrisés:

30

– – – – plaques de dallage en pierre de Solnhofen

3.—

2.—

31

– – – – autres

4.—

3.—

– – – égrisés:

32

– – – – plaques de dallage en pierre de Solnhofen

5.—

4.—

34

– – – – autres

10.—

6.—

40

– – moulurés ou tournés

12.—

6.—

50

– – décorés ou sculptés

25.—

20.—

6803.

Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine):

10

– dalles en ardoise

6.—

5.—

20

– ardoises pour toitures

3.50

3.50

30

– autres ouvrages en ardoise

16.—

8.—

6804.

Meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis:

– meules de moulin; meules pour la préparation de la pâte à papier (meules à défibrer) et similaires:

10

– – en pierres naturelles

1.50

1.50

20

– – obtenues artificiellement

5.—

4.—

– meules à aiguiser, à polir, à tronçonner et similaires:

30

– – en pierres naturelles

1.50

1.50

– – obtenues artificiellement:

40

– – – combinées avec des fragments, des égrisés, etc., de pierres gemmes

800.—

800.—

– – – autres:

42

– – – – d’un diamètre supérieur à 1 m

10.—

5.—

44

– – – – d’un diamètre de 1 m ou moins

30.—

20.—

6805.

Pierres à aiguiser ou à polir à la main, en pierres naturelles, en abrasifs agglomérés ou en poterie:

10

– en pierres naturelles

1.50

1.50

20

– en abrasifs agglomérés ou en poterie

25.—

13.—

6806.

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés:

– appliqués sur tissus:

10

– – en rouleaux de plus de 60 cm de largeur, recouverts d’abrasifs sur une seule face

60.—

30.—

12

– – autres

65.—

35.—

– appliqués sur papier, carton ou autres matières:

20

– – en rouleaux de plus de 60 cm de largeur, recouverts d’abrasifs sur une seule face

40.—

20.—

22

– – autres

45.—

25.—

6807.

Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines minérales similaires; vermiculite expansée, argile expansée et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages calorifuges ou acoustiques, à l’exclusion de ceux des nos 6812, 6813 et du chapitre 69:

10

– en vrac

2.—

1.—

20

– autres

12.—

6.—

6808.01

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.)

1.—

–.50

6809.

Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux:

10

– panneaux en copeaux de bois agglomérés avec de la magnésite, conformes aux spécimens déposés, importés par les bureaux de douane de Buchs, St. Margrethen ou Schaanwald

6.—

3.—

12

– autres

10.—

5.—

6810.

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre:

10

– panneaux, planches, carreaux et matériaux similaires, non ornementés

10.—

5.—

20

– moulages et autres ouvrages

25.—

13.—

6811.

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, y compris les ouvrages en ciment de laitier ou en «granito»:

10

– ornements architectoniques

20.—

10.—

20

– poutrelles pour plafonds, en béton armé avec revêtement d’argile

1.80

1.—

22

– tuyaux et mâts, armés

4.—

2.—

24

– autres ouvrages

2.—

1.—

6812.

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires:

10

– plaques, sans enduit de couleur ou similaire

10.—

5.—

20

– autres

15.—

7.—

6813.

Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du no 6814 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés, mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières:

10

– amiante en vrac, papier et carton d’amiante

7.—

5.—

20

– fils, cordons, cordes, tresses, tissus, en pièces

40.—

30.—

30

– matériel d’isolation et d’obturation, tel que pièces de raccord, joints, tubes, bobines, articles pressés ou moulés

45.—

40.—

40

– autres

45.—

40.—

6814.01

Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d’autres matières.

70.—

50.—

6815.

Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica sur papier ou tissu (micanite, micafolium, etc.):

10

– feuilles ou lamelles, débitées en pièces régulières ou découpées en vue d’un usage déterminé, sans autre travail

8.—

8.—

20

– autres ouvrages en mica

45.—

45.—

6816.

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:

10

– briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction

3.—

1.—

12

– autres

7.—

7.—

6901.01

Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en terres d’infusoires, kieselgur, farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues

3.—

2.50

6902.

Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction, réfractaires:

10

– en chamotte, quartzite ou magnésite

3.—

2.50

20

– autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)

3.—

2.50

6903.

Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.):

10

– en chamotte, quartzite ou magnésite

3.50

2.50

20

– autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)

7.—

7.—

6904.

Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires):

10

– briques dites «klinkers», brutes ou vernissées au sel

3.—

1.50

18

– poutrelles pour plafonds, renforcées de béton armé

1.80

1.—

– autres:

20

– – brutes ou engobées

1.—

–.50

22

– – vernissées

6.—

3.—

6905.

Tulles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.):

10

– tuiles

2.—

1.—

20

– ornements architectoniques et poteries de bâtiment

8.—

4.—

6906.

Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages similaires:

– en terre cuite:

10

– – non vernissés

1.—

–.50

12

– – vernissés

5.—

5.—

– en grès:

20

– – tuyaux droits, sans embranchements ni aménagements similaires

10.—

7.—

22

– – autres

10.—

7.—

6907.

Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés:

10

– en terre cuite

4.—

3.50

– en grès, faïence ou matières similaires:

20

– – de plus de 4 mm d’épaisseur

3.—

3.—

22

– – de 4 mm d’épaisseur ou moins

8.—

8.—

6908.

Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement:

10

– de plus de 4 mm d’épaisseur

8.50

8.—

12

– de 4 mm d’épaisseur ou moins

15.—

15.—

6909.

Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage:

– appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques:

10

– – briques, plaques et ouvrages de forme spéciale en matières céramiques de tout genre, pour la filtration

9.—

6.—

12

– – autres (y compris les récipients à pression, les jarres, les bouteilles de transport, les touries, les bacs et les récipients similaires à acides et à autres produits chimiques)

20.—

20.—

20

– auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale

6.—

3.—

– autres:

30

– – en porcelaine

30.—

30.—

40

– – en autres matières céramiques

15.—

9.—

6910.01

Éviers, lavabos, bidets, cuvettes de waterclosets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques

35.—

35.—

6911.

Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine:

10

– unicolores

45.—

45.—

20

– multicolores

60.—

60.—

6912.

Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques:

– unicolores:

10

– – en terre cuite

15.—

10.—

12

– – en grès, faïence et matières similaires

40.—

40.—

20

– multicolores

50.—

40.—

6913.

Statuettes, objets de fantaisie, d’ameublement, d’ornementation ou de parure:

10

– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties

100.—

80.—

– autres:

20

– – en porcelaine

60.—

60.—

22

– – en terre cuite, grès, faïence et matières similaires

40.—

40.—

6914.

Autres ouvrages en matières céramiques:

10

– poêles de catelles et cheminées, montés ou démontés; poêles en fer avec revêtement de catelles

30.—

20.—

– autres ouvrages:

– – unicolores:

20

– – – en terre cuite

15.—

10.—

– – – en grès, faïence, porcelaine et matières similaires:

22

– – – – boutons pour fermetures de bouteilles

9.—

9.—

24

– – – – autres

30.—

30.—

30

– – multicolores

50.—

35.—

7001.01

Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l’exclusion du verre d’optique)

–.05

–.05

7002.01

Verre dit «émail», en masse, en barres, baguettes ou tubes

5.—

3.—

7003.01

Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l’exclusion du verre d’optique)

3.—

2.70

7004.

Verre coulé ou laminé (verre brut), non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:

10

– verre cathédrale, avec surface rugueuse, d’une épaisseur de 4,4 mm ou moins

5.—

4.—

12

– autre

6.—

4.—

7005.01

Verre étiré ou soufflé, dit «verre à vitres», non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire

10.—

5.—

7006.

Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:

10

– verre coulé ou laminé (verre brut), douci ou poli sur une face

10.—

8.—

30

– verre à glace

16.—

10.—

7007.

Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés en vitraux:

– verre coulé ou laminé et verre à vitres:

10

– – verre coulé ou laminé (verre brut)

10.—

8.—

20

– – verre à vitres

15.—

12.—

– – verre à glace:

30

– – – sans autre travail

20.—

20.—

32

– – – avec autre travail (biseauté, gravé, etc.)

30.—

20.—

40

– vitrages isolants

20.—

10.—

50

– vitraux d’églises et autres vitraux d’art; peintures sur verre

180.—

90.—

7008.

Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées:

10

– verres de sécurité feuilletés, non travaillés sur les bords

20.—

20.—

– autres:

20

– – verres émaillés

30.—

20.—

22

– – autres

50.—

30.—

7009.

Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les miroirs rétroviseurs:

10

– non travaillés

40.—

30.—

– travaillés:

20

– – miroirs de poche, miroirs à support et miroirs à main, même encadrés

90.—

60.—

– – autres:

30

– – – non encadrés

55.—

40.—

32

– – – encadrés

90.—

70.—

7010.

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en verre, bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre:

– bonbonnes, bouteilles et flacons, clissés ou gainés, sans fermeture:

10

– – clissés grossièrement de roseaux, d’osier, de copeaux de bois ou de paille, ou garnis de bandes de fer

12.—

10.—

12

– – clissés autrement ou gainés de matières textiles, etc.

40.—

30.—

20

– bocaux et bouteilles à conserves, non combinés avec d’autres matières

14.—

7.—

– autres:

– – non travaillés, ni combinés avec d’autres matières:

30

– – – en verre vert

10.—

5.—

– – – en verre brun, d’un poids unitaire de:

32

– – – – plus de 150 g

8.—

6.—

34

– – – – 150 g ou moins

10.—

8.—

36

– – – en verre mi-blanc

15.—

8.—

38

– – – en verre autrement coloré ou en verre incolore (blanc)

20.—

15.—

droits des nos
7010.30/38
majorés de:

droits des nos
7010.30/38
majorés de:

49

– – avec marque en couleur de tout genre, sans autre travail, non combinés avec d’autres matières

5.—

3.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

50

– – travaillés ou combinés avec d’autres matières

40.—

30.—

7011.01

Ampoules et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, non finies, sans garnitures, pour lampes, tubes et valves électriques et similaires

5.—

5.—

7012.

Ampoules en verre pour récipients isolants, finies ou non:

10

– non métallisées

3.—

3.—

12

– autres

40.—

30.—

7013.

Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la toilette, pour le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, à l’exclusion des articles du no 7019:

08

– bocaux et bouteilles à conserves, pour le ménage, non combinés avec d’autres matières

14.—

7.—

– autres:

10

– – non travaillés ni combinés avec d’autres matières

24.—

18.—

12

– – travaillés ou combinés avec d’autres matières

40.—

34.—

7014.

Verrerie d’éclairage, de signalisation et d’optique commune, en verre non optique ni optiquement travaillé:

10

– abat-jour; réservoirs à pétrole

40.—

20.—

12

– autre verrerie d’éclairage

110.—

90.—

20

– autres

5.—

5.—

7015.

Verres d’horlogerie, de lunetterie commune et analogues, bombés, cintrés et similaires, y compris les boules creuses et les segments:

10

– bruts, simplement découpés

3.—

3.—

12

– travaillés

100.—

100.—

7016.01

Pavés, briques, carreaux, tulles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques et coquilles

9.—

5.—

7017.

Verrerie de laboratoire, d’hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou jaugée; ampoules pour sérums et articles similaires:

10

– articles en quartz fondu

40.—

40.—

20

– ampoules

22.—

22.—

30

– autres

20.—

20.—

7018.01

Verre d’optique et éléments en verre d’optique et de lunetterie médicale, autres que les éléments d’optique travaillés optiquement

3.—

3.—

7019.

Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé):

– perles de verre, imitations de pierres gemmes, etc.:

– – non travaillées:

06

– – – microbilles (ballotines)

15.—

10.—

08

– – – cubes, dés et plaquettes pour mosaiques (même sur support de papier, etc., sans motif décoratif)

12.—

8.—

10

– – – autres

25.—

25.—

12

– travaillées, mais non montées

40.—

40.—

30

– autres

90.—

60.—

7020.

Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières:

– laine de verre et fibres de verre:

10

– – en masse

5.—

5.—

12

– – en plaques, voiles («mats»), tubes et formes similaires

15.—

15.—

20

– mèches et fils

40.—

30.—

30

– tissus, rubans, passementeries et similaires, en pièces

40

– articles confectionnés en tissus, rubans, etc.

800.—

600.—

7021.

Autres ouvrages en verre:

10

– mosaïques en verre

180.—

90.—

20

– autres

40.—

40.—

par kg brut

par kg brut

7101.01

Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties

20.—

10.—

7102.

Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:

10

– brutes

1.—

1.—

20

– travaillées

20.—

10.—

7103.

Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:

10

– brutes

1.—

1.—

20

– travaillées

20.—

10.—

7104.01

Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques

1.—

1.—

7105.

Argent et alliages d’argent (y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné), bruts ou mi-ouvrés:

10

– en masses, lingots, barres coulées, poudre

–.10

–.10

– laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames, ou étirés en fils, tubes, etc.:

20

– – soudure d’argent

–.50

–.50

22

– – autres

2.—

2.—

30

battus en feuilles minces, cannetilles et paillettes

3.—

3.—

7106.01

Plaqué ou doublé d’argent, brut ou mi-oucré

1.—

1.—

par kg brut

par kg brut

7107.

Or et alliages d’or (y compris l’or platiné), bruts ou mi‑ouvrés:

10

– en masses, lingots, barres coulées, poudre

exempts

exempts

20

– laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames, ou étirés en fils, tubes, etc.

5.—

3.—

30

– battus en feuilles minces; cannetilles et paillettes

10.—

10.—

7108.01

Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré

3.—

3.—

7109.

Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés:

10

– en masses, lingots, barres coulées, poudre, mousse

1.—

1.—

20

– battus, laminés ou étirés

20.—

20.—

7110.01

Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré

3.—

3.—

7111.01

Cendres d’orfèvre, débris et déchets de métaux
précieux

–.10

–.10

7112.01

Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

10

– en argent, même doré ou platiné

9.—

9.—

20

– en or ou platine

50.—

50.—

30

– en plaqués ou doublés de métaux précieux

8.—

8.—

7113.

Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

– en argent, même doré ou platiné:

10

– – coutellerie en métaux communs, avec manche en argent

8.—

7.—

12

– – articles d’orfèvrerie en argent avec parties en verre, en marbre ou autres pierres communes, en matières céramiques ou en autres matières

2.—

2.—

14

– – autres articles d’orfèvrerie en argent

9.—

8.—

– en or ou platine:

20

– – coutellerie en métaux communs avec manche en or ou en platine, et autres articles d’orfèvrerie en or ou en platine avec parties en verre, en marbre ou autres pierres communes, en matières céramiques ou en autres matières

30.—

30.—

22

autres

50.—

50.—

30

– en plaqués ou doublés de métaux précieux

6.—

5.—

7114.

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

10

– en argent, même doré ou platiné

9.—

8.—

20

– en or ou platine

30.—

30.—

30

– en plaqués ou en doublés de métaux précieux

3.—

3.—

par kg brut

par kg brut

7115.

Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées:

10

– objets d’usage courant, tels que cendriers, presse-papiers et similaires; statuettes

10.—

10.—

12

– autres

50.—

35.—

7116.01

Bijouterie de fantaisie

4.—

4.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

7201.

Monnaies:

10

– d’or

exemptes

exemptes

20

– d’argent

exemptes

exemptes

30

– de métaux communs

exemptes

exemptes

7301.01

Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses, saumons ou masses

–.10

–.05

7302.

Ferro-alliages:

10

– ferro-aluminium contenant plus de 10 %, jusqu’à 90 % d’aluminium

40.—

40.—

20

– ferro-silicium contenant plus de 25 %, jusqu’à 96 % de silicium

1.50

1.50

30

– autres

–.50

–.50

7303.

Déchets d’usinage et débris, en fer ou en acier, ferrailles:

10

– déchets d’usinage

–.05

–.05

20

– débris et ferraille

–.10

–.05

7304.01

Grenailles de fer ou d’acier, même concassées ou calibrées

–.10

–.05

7305.01

Poudres de fer ou d’acier; fer et acier spongieux (éponge)

–.10

–.05

7306.01

Fer et acier en massiaux, lingots ou masses

–.10

–.05

7307.01

Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge)

–.10

–.05

N.B. ad 7307. Les ébauches de forge présentant les caractéristiques des pièces de machines brutes ou dégrossies sont taxées aux droits du no 7340.

7308.01

Ébauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier

selon
no 7313

selon
no 7313

7309.01

Larges plats en fer ou en acier

selon
no 7310

selon
no 7310

7310.

Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier, obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines:

– laminées à chaud, filées à chaud ou forgées, non décapées:

10

– – fil machine, d’un diamètre moyen (épaisseur) de plus de 5, jusqu’à 17 mm, en rouleaux

5.50

5.50

– – fers et aciers ronds, d’une épaisseur de:

20

– – – plus de 88 mm

–.50

–.50

22

– – – plus de 39, jusqu’à 88 mm

3.50

3.50

24

– – – 39 mm ou moins

5.50

5.50

– – fers et aciers plats ou carres, présentant en section une surface de:

30

– – – plus de 88 cm2

–.50

–.50

32

– – – plus de 35, jusqu’à 88 cm2

3.—

3.—

34

– – – 35 cm2 ou moins

5.50

5.50

– – autres fers ou aciers en barres, présentant en section une dimension maximum de:

40

– – – plus de 122 mm

–.30

–.30

42

– – – plus de 77, jusqu’à 122 mm

1.—

1.—

44

– – – plus de 52, jusqu’à 77 mm

2.50

2.50

46

– – – 52 mm ou moins

5.50

5.50

– décapées:

droits de nos
7310.10/46
majorés de:

droits de nos
7310.10/46
majorés de:

47

– – produits des nos 7310.20, 7310.30 et 7310.40

–.20

–.20

49

– – autres

2.—

2.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

– obtenues ou parachevées à froid, présentant en section une dimension maximum de:

50

– – plus de 64 mm

8.—

8.—

52

– – 64 mm ou moins

10.—

10.—

– perfectionnées en surface:

– – bleuies ou cuivrées, présentant en section une dimension maximum de:

61

– – – plus de 64 mm

10.—

10.—

63

– – – 64 mm ou moins

14.—

14.—

– – autrement perfectionnées, présentant en section une dimension maximum de:

65

– – – plus de 64 mm

13.—

13.—

67

– – – 64 mm ou moins

15.—

15.—

80

– percées, cintrées ou autrement usinees

20.—

20.—

90

– barres creuses pour le forage des mines

1.—

1.—

7311.

Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid, palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés:

– laminés à chaud, filés à chaud ou forgés, non décapés, présentant en section une dimension maximum de:

10

– – plus de 122 mm

–.30

–.30

12

– – plus de 77, jusqu’à 122 mm

1.—

1.—

14

– – plus de 52, jusqu’à 77 mm

3.—

3.—

16

– – 52 mm ou moins

5.50

5.50

– décapés:

droits des nos
7311.10/16
majorés de:

droits des nos
7311.10/16
majorés de:

17

– – produits du no 7311.10

–.20

–.20

19

– – autres

2.—

2.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

– obtenus ou parachevés à froid, présentant en section une dimension maximum de:

20

– – plus de 64 mm

8.—

8.—

22

– – 64 mm ou moins

10.—

10.—

– perfectionnés en surface:

– – bleuis ou cuivrés, présentant en section une dimension maximum de:

31

– – – plus de 64 mm

10.—

10.—

33

– – – 64 mm ou moins

14.—

14.—

– – autrement perfectionnés, présentant en section une dimension maximum de:

35

– – – plus de 64 mm

13.—

13.—

37

– – – 64 mm ou moins

15.—

15.—

40

– percés, cintrés ou autrement usines

20.—

16.—

50

– palplanches percées ou faites d’éléments assemblés

15.—

15.—

7312.

Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid:

10

– laminés à chaud, non décapés

5.50

5.50

– laminés à froid ou décapés, d’une épaisseur de:

20

– – plus de 1,1 mm

11.—

11.—

22

– – plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm

12.—

12.—

24

– – 0,5 mm ou moins

14.—

14.—

– perfectionnés en surface ou usines:

– – bleuis ou cuivrés, d’une épaisseur de:

31

– – – plus de 1,1 mm

13.—

13.—

33

– – – plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm

14.—

14.—

35

– – – 0,5 mm ou moins

16.—

16.—

– – autrement perfectionnés, ou usinés, d’une épaisseur de:

41

– – – plus de 1,1 mm

16.—

14.—

43

– – – plus de 0,5, jusqu’à 1,l mm

17.—

17.—

45

– – – 0,5 mm ou moins

19.—

16.—

7313.

Tôles de fer ou d’acier, laminées à chaud ou à froid:

– unies ou façonnées par laminage ou pressage, non usinées, même découpées à plus de 500 mm de largeur:

– – laminées à chaud, non décapées, d’une épaisseur de:

10

– – – plus de 9,4 mm

–.30

–.30

12

– – – plus de 2,9, jusqu’à 9,4 mm

–.70

–.70

14

– – – 2,9 mm ou moins

1.—

1.—

– – laminées à froid ou décapées:

20

– – – en rouleaux ou en bottes ployées

1.—

1.—

26

– – – autres

1.—

1.—

– – perfectionnées en surface:

31

– – – étamées (fer blanc)

2.—

1.60

33

– – – zinguées ou plombées

3.—

2.40

35

– – – autrement perfectionnées

4.—

3.—

– simplement découpées, jusqu’à 500 mm de largeur:

40

– – non perfectionnées en surface

10.—

8.—

43

– – perfectionnées en surface

15.—

12.—

– autrement usinées:

– – tôles pour chaudières, cintrées ou bombées, sans trous de rivetage, d’une épaisseur de:

60

– – – plus de 3 mm

2.—

1.60

62

– – – 3 mm ou moins

20.—

16.—

70

– – tôle ondulée, même perfectionnée en surface

4.—

3.—

80

– – autres (percées, cintrées ou bombées)

20.—

16.—

– tôle pour dynamos, destinée à la construction d’organes électriques de machines et d’appareils:

90

– – en feuilles ou en bandes

–.30

–.20

92

– – découpée (en forme de T, E, etc.)

4.—

3.—

7315.01

Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 7306 à 7314

selon nos
7306/7314

selon nos. 7306/7307, 7310/7313

7316.

Eléments de voies ferrées en fer ou acier: rails, contre-rails, aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de voies, tringles d’aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:

– rails pour voies ferrées, même perces ou cintrés, pesant par mètre linéaire:

10

– – plus de 16 kg

–.60

–.60

– – 16 kg ou moins:

12

– – – non percés ni cintrés

4.—

4.—

14

– – – percés ou cintrés

5.—

5.—

– traverses pour voies ferrées, même percées ou rabattues, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 25 kg

–.60

–.60

– – 25 kg ou moins:

22

– – – non percées

4.—

4.—

24

– – – percées

5.—

5.—

30

– aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de voles, tringles d’aiguillage, crémaillères, contre-rails

6.—

6.—

40

– éclisses et coussinets

8.—

7.—

50

– autres

15.—

12.—

7317.01

Tubes et tuyaux en fonte

6.50

6.—

7318.

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), en fer ou en acier, à l’exclusion des articles du no 7319:

– soudés ou laminés (sans soudure), même étirés à froid ultérieurement, pourvus ou non de filets, de manchons, de collerettes ou de brides:

– – droits, à profil circulaire et à paroi d’épaisseur constante:

– – – non perfectionnés en surface:

10

– – – – de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi de plus de 4 mm d’épaisseur

1.—

1.—

12

– – – – de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi de 4 mm ou moins d’épaisseur

3.—

3.—

– – – – perfectionnés en surface ou revêtus de matières textiles:

15

– – – – de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi de plus de 4 mm d’épaisseur

7.—

7.—

17

– – – – de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi de 4 mm ou moins d’épaisseur

9.—

9.—

– – autres:

20

– – – non perfectionnés en surface

7.—

7.—

25

– – – perfectionnés en surface ou revêtus de matières textiles

12.—

12.—

– rivés, agrafés, repliés ou brasés:

30

– – tuyaux de poêle

20.—

20.—

– – autres:

40

– – – non perfectionnés en surface

40.—

30.—

43

– – – perfectionnés en surface

45.—

35.—

– tuyaux ondulés, en tôle de fer:

– – non perfectionnés en surface, à paroi d’une épaisseur de:

50

– – – plus de 3 mm

–.30

–.30

52

– – – 3 mm ou moins

1.50

1.50

55

– – perfectionnés en surface

3.—

3.—

7319.01

Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydroélectriques

18.—

14.—

7320.

Accessoires de tuyauterie en fer ou en acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):

10

– en fonte

8.—

8.—

– en fer:

– – brides, d’un poids unitaire de:

20

– – – plus de 100 kg

7.—

7.—

22

– – – 100 kg ou moins

11.—

11.—

– – autres accessoires que les brides:

– – – non perfectionnés en surface:

24

– – – – en fonte malléable

18.—

16.—

26

– – – – autres

18.—

16.—

– – – perfectionnés en surface:

31

– – – – en fonte malléable

24.—

22.—

33

– – – – autres

24.—

22.—

– en tôle de fer:

40

– – non perfectionnés en surface

60.—

50.—

43

– – perfectionnés en surface

70.—

60.—

7321.

Constructions, même incomplètes, assemblées ou non, et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et de fenêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fer ou en acier; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fer ou en acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction:

10

– rideaux de fermeture à rouleaux

45.—

25.—

14

– tôles et feuillards présentant, dans une direction, des nervures de renforcement obtenues par formage à froid, non combinés avec d’autres matières, des types utilisés pour les toitures et les «coffrages perdus»

20.—

10.—

20

– autres

20.—

16.—

7322.

Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en fer ou en acier, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:

– en acier inoxydable, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 3000 kg

40.—

30.—

12

– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg

50.—

40.—

14

– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg

80.—

60.—

16

– – 750 kg ou moins

110.—

90.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5000 kg

15.—

10.—

22

– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg

17.—

12.—

24

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

18.—

14.—

26

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

15.—

28

– – 100 kg ou moins

22.—

16.—

7323.

Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en tôle de fer ou d’acier:

– d’une contenance de plus de 50 litres:

10

– – bidons à carbure, usagés

5.—

3.—

12

– – fûts

25.—

20.—

14

– – autres

40.—

32.—

– d’une contenance de 50 litres ou moins

20

– – bruts

40.—

32.—

23

– – autres

60.—

35.—

7324.

Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés:

10

– en acier inoxydable

90.—

45.—

20

– autres

20.—

15.—

7325.

Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d’acier, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité:

– bruts, d’un diamètre de:

10

– – plus de 40 mm

25.—

15.—

12

– – plus de 14, jusqu’à 40 mm

30.—

30.—

14

– – 14 mm ou moins

50.—

40.—

– faits de fils perfectionnés en surface, d’un diamètre de:

21

– – plus de 40 mm

30.—

20.—

23

– – plus de 14, jusqu’à 40 mm

35.—

35.—

25

– – 14 mm ou moins

55.—

50.—

7326.01

Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d’acier

25.—

15.—

7327.

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier:

10

– toiles métalliques

30.—

30.—

20

– grillages et treillis

20.—

20.—

7328.

Treillis d’une seule pièce, en fer ou en acier, exécutés à l’aide d’une tôle ou d’une bande incisée et déployée

20.—

16.—

7329.

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fer ou en acier:

10

– chaînes articulées

40.—

30.—

– autres, à maillons d’une épaisseur de:

20

– – plus de 5 mm

25.—

22.—

22

– – plus de 1, jusqu’à 5 mm

50.—

45.—

24

– – 1 mm ou moins

70.—

60.—

7330.01

Ancres, grappins et leurs parties, en fer ou en acier

35.—

18.—

7331.

Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées et biseautées, pitons, crochets et punaises, en fer ou en acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre:

10

– crampons de fers à cheval, garnis de métal dur

400.—

300.—

12

– autres crampons, griffes et similaires pour fers à cheval; clous à ferrer les animaux et clous à sabots

60.—

50.—

20

– crampons de rails

22.—

17.—

30

– clous de décoration, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre

70.—

55.—

40

– en fil de fer, non forgés

22.—

20.—

50

– autres

35.—

18.—

7332.

Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fonds, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fer ou en acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort), en fer ou en acier:

– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins:

– – vis et écrous dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:

10

– – – plus de 6 mm

50.—

25.—

12

– – – 6 mm ou moins

80.—

40.—

14

– – autres décolletages

100.—

50.—

20

– tire-fond

20.—

16.—

– autres:

– – sans pas de vis, dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:

30

– – – plus de 17 mm

18.—

14.—

32

– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm

25.—

20.—

34

– – – 11 mm ou moins

35.—

30.—

– – avec pas de vis à métaux, dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:

40

– – – plus de 17 mm

20.—

16.—

42

– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm

30.—

25.—

44

– – – plus de 6, jusquà 11 mm

40.—

30.—

46

– – – 6 mm ou moins

40.—

32.—

– – avec pas de vis à bois, dont le diamètre de la tige mesure:

50

– – – plus de 17 mm

20.—

16.—

52

– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm

35.—

30.—

54

– – – plus de 6, jusqu’à 11 mm

40.—

32.—

56

– – – 6 mm ou moins

55.—

45.—

7333.01

Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, ébauchés ou finis, en fer ou en acier

140.—

110.—

7334.01

Epingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux, ondulateurs et similaires

130.—

90.—

7335.

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier:

– ressorts de traction, de suspension et de choc, pour matériel ferroviaire roulant; ressorts de suspension à lames, ainsi que leurs lames:

10

– – dégrossis

1.80

1.—

– – usinés, d’un poids unitaire de:

12

– – – plus de 100 kg

6.—

4.—

14

– – – plus de 25, jusqu’à 100 kg

9.—

7.—

16

– – – 25 kg ou moins

12.—

9.—

20

– ressorts de rembourrage

32.—

16.—

– autres:

– – non perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:

30

– – – plus de 25 kg

15.—

8.—

32

– – – plus de 2, jusqu’à 25 kg

25.—

13.—

34

– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

35.—

18.—

36

– – – 0,5 kg ou moins

45.—

25.—

– – perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:

41

– – – plus de 25 kg

25.—

12.—

43

– – – plus de 2, jusqu’à 25 kg

35.—

18.—

45

– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

45.—

25.—

47

– – – 0,5 kg ou moins

55.—

30.—

7336.

Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier:

10

– poêles pour le chauffage, calorifères, cuisinières et potagers; chaudières en fonte grise

25.—

20.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 100 kg

30.—

24.—

22

– – 100 kg ou moins

50.—

40.—

7337.

Chaudières (autres que les générateurs de vapeur du no 8401) et radiateurs, pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier; générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fer ou acier:

– chaudières, générateurs et distributeurs d’air chaud, et leurs parties:

– – en fonte grise, d’un poids unitaire de:

10

– – – plus de 5000 kg

10.—

7.—

12

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

11.—

8.—

14

– – – 500 kg ou moins

12.—

9.—

– – en fer, d’un poids unitaire de:

20

– – – plus de 5000 kg

15.—

12.—

22

– – – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg

18.—

14.—

24

– – – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

22.—

16.—

26

– – – plus de 100, jusqu’à 500 kg

25.—

18.—

28

– – – 100 kg ou moins

30.—

23.—

– radiateurs et leurs parties:

30

– – en fonte grise

20.—

10.—

40

– – en fer

45.—

25.—

7338.

Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en fer ou en acier:

– en fonte grise:

– – non perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:

06

– – – plus de 500 kg

8.—

8.—

08

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

12.—

9.—

10

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

17.—

13.—

12

– – – 10 kg ou moins

19.—

14.—

– – perfectionnés en surface:

15

– – – marmites et poêles, émaillées

16.—

12.—

droits des nos
7338.06/12
majorés de:

droits des nos
7338.06/12
majorés de:

19

– – – autres

3.—

3.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

– en acier inoxydable:

20

– – non perfectionnés en surface

110.—

90.—

– – perfectionnes en surface:

31

– – – dorés ou argentés

170.—

140.—

33

– – – autrement perfectionnés

130.—

115.—

– autres:

– – non perfectionnés en surface:

40

– – – poêles et casseroles, et leurs ébauches, même adoucies

40.—

30.—

42

– – – baignoires destinées à l’émaillage

15.—

11.—

44

– – – autres

50.—

38.—

– – perfectionnés en surface:

61

– – – émaillés

50.—

30.—

63

– – – dorés ou argentés

170.—

140.—

65

– – – autrement perfectionnés

60.—

50.—

7339.

Paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usages analogues, en fer ou en acier:

10

– paille de fer et laine d’acier

30.—

15.—

20

– autres

55.—

25.—

7340.

Autres ouvrages en fer ou en acier:

04

– billes et boulets pour broyeurs, en fonte d’acier ou en fonte malléable, usinés, y compris ceux à l’état brut en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de 50 kg ou moins

20.—

15.—

– fers à ferrer les animaux:

06

– – dégrossis

15.—

11.—

08

– – autres

30.—

23.—

– ouvrages en fonte grise:

– – bruts, d’un poids unitaire de:

10

– – – plus de 20 000 kg

2.—

2.—

12

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

3.—

2.50

14

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

4.50

3.—

16

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

6.—

3.—

18

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

7.—

4.—

20

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

9.—

4.—

22

– – – 2 kg ou moins

10.—

5.—

– – usinés, d’un poids unitaire de:

24

– – – plus de 20 000 kg

4.—

3.—

26

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

7.—

6.—

28

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

9.—

8.—

30

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

12.—

9.—

32

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

17.—

13.—

34

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

19.—

14.—

36

– – – 2 kg ou moins

22.—

17.—

droits des nos
7340.24/36
majorés de:

droits des nos
7340.24/36
majorés de:

39

– – perfectionnés en surface

3.—

3.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

– ouvrages en fonte d’acier ou en fonte malléable:

– – bruts, à l’exclusion de la fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:

40

– – – plus de 20 000 kg

1.50

1.50

42

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

3.—

2.50

44

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

5.50

4.—

46

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

9.—

5.—

48

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

14.—

7.—

50

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

17.—

8.—

52

– – – 2 kg ou moins

22.—

11.—

– – usinés, y compris les ouvrages bruts en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:

54

– – – plus de 20 000 kg

4.—

3.—

56

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

7.—

6.—

58

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

10.—

8.—

60

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

18.—

14.—

62

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

30.—

23.—

64

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

40.—

30.—

66

– – – 2 kg ou moins

50.—

40.—

droits des nos
7340.54/66
majorés de:

droits des nos
7340.54/66
majorés de:

69

– – perfectionnés en surface

3.—

3.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

– ouvrages en fer forgé, en acier, en tôle de fer ou en fil de fer:

– – – bruts, d’un poids unitaire de:

70

– – – plus de 5000 kg

1.50

1.50

72

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

3.—

2.50

74

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

6.—

5.—

76

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

9.—

5.—

78

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

12.—

6.—

– – – 2 kg ou moins:

79

– – – – billes et boulets pour broyeurs

16.—

8.—

80

– – – – autres

18.—

9.—

– – usinés, d’un poids unitaire de:

82

– – – plus de 5000 kg

15.—

10.—

84

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

22.—

18.—

86

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

28.—

20.—

88

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

35.—

26.—

90

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

40.—

30.—

92

– – – 2 kg ou moins

50.—

40.—

– – perfectionnés en surface:

droits des nos
7340.82/92
majorés de:

droits des nos
7340.82/92
majorés de:

97

– – – dorés ou argentés

100.—

100.—

99

– – – autrement perfectionnés

3.—

3.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

7401.

Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné); déchets d’usinage et débris, en cuivre:

– mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné):

10

– – purs

–.30

–.20

12

– – alliés

–.30

–.20

20

– déchets d’usinage

–.10

–.05

30

– débris

–.40

–.20

*

7402.01

Cupro-alliages

1.—

–.50

7403.

Barres, profilés et fils, de section pleine, en cuivre:

– barres et profilés, non perfectionnés en surface:

10

– – en cuivre pur

15.—

12.—

12

– – en alliages de cuivre

15.—

12.—

– barres et profilés, perfectionnes en surface:

15

– – en cuivre pur

20.—

16.—

17

– – en alliages de cuivre

20.—

16.—

– fils, barres et profilés en rouleaux, non perfectionnés en surface:

– – laminés à chaud ou filés:

20

– – – en cuivre pur

7.—

7.—

22

– – – en alliages de cuivre

7.—

7.—

– – autres:

– – – présentant en section une dimension maximum de plus de 6 mm:

26

– – – – en cuivre pur

10.—

10.—

28

– – – – en alliages de cuivre

10.—

10.—

– – – présentant en section une dimension maximum de plus de 0,5 mm, jusqu’à 6 mm:

30

– – – – en cuivre pur

20.—

20.—

32

– – – – en alliages de cuivre

20.—

20.—

– – – présentant en section une dimension maximum de 0,5 mm ou moins:

34

– – – – en cuivre pur

25.—

25.—

36

– – – – en alliages de cuivre

25.—

25.—

– fils en rouleaux, perfectionnés en surface:

41

– – fil léonique

30.—

25.—

droits des nos
7403.26/36
majorés de:

droits des nos
7403.26/36
majorés de:

49

– – autres

5.—

4.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

7404.

Tôles, planches, feuilles et bandes, en cuivre, d’une épaisseur de plus de 0,15 mm:

– unies ou façonnées par laminage ou pressage, même découpées, mais non autrement usinées:

– – non perfectionnées en surface:

– – – découpées de forme carrée ou rectangulaire:

10

– – – – en cuivre pur

15.—

15.—

12

– – – – en alliages de cuivre

15.—

15.—

– – – autrement découpées, d’une dimension maximum de:

20

– – – – plus de 200 mm

15.—

15.—

22

– – – – 200 mm ou moins

20.—

20.—

droits des nos 7404.10/22
majorés de:

droits des nos
7404.10/22
majorés de:

39

– – perfectionnées en surface

5.—

5.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

– perforées, cintrées ou autrement usinées:

40

– – non perfectionnées en surface

75.—

75.—

– – perfectionnées en surfage:

61

– – – dorées ou argentées

160.—

160.—

63

– – – autrement perfectionnées

120.—

120.—

7405.

Feuilles et bandes minces, en cuivre (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris):

10

– bandes de 130 mm et moins de largeur et de plus de 0,06, jusqu’à 0,15 mm d’épaisseur, unies, même décapées

30.—

25.—

12

– autres

130.—

65.—

7406.

Poudres et paillettes de cuivre:

10

– paillettes et poudres lamelleuses

150.—

110.—

12

– autres

20.—

15.—

7407.

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre:

– non perfectionnés en surface:

10

– – en cuivre pur

22.—

18.—

12

– – en alliages de cuivre

22.—

18.—

31

– perfectionnés en surface

27.—

23.—

7408.

Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):

10

– non perfectionnés en surface

60.—

40.—

31

– perfectionnes en surface

80.—

60.—

7409.

Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en cuivre, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 3000 kg

40.—

20.—

12

– plus de 1500, jusqu’à 3000 kg

50.—

25.—

14

– plus de 750, jusqu’à 1500 kg

80.—

40.—

16

– 750 kg ou moins

110.—

60.—

7410.01

Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité

45.—

36.—

7411.

Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre:

10

– toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines

30.—

30.—

– autres

45.—

40.—

7412.01

Treillis d’une seule pièce, en cuivre, exécutés à l’aide d’une tôle ou d’une bande incisée et déployée

40.—

20.—

7413.01

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre

100.—

75.—

7414.

Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre:

10

– non dorés ni argentés

60.—

30.—

31

– dorés ou argentés

170.—

85.—

7415.

Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie, en cuivre, rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre:

– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins:

– – vis et écrous dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:

10

– – – plus de 6 mm

60.—

30.—

12

– – – 6 mm ou moins

90.—

45.—

14

– – autres décolletages

120.—

60.—

– autres:

30

– – sans pas de vis

60.—

30.—

– – avec pas de vis à métaux, dont le diamètre de la tige ou de l’ouverture mesure:

40

– – – plus de 6 mm

50.—

30.—

42

– – – 6 mm ou moins

70.—

40.—

– – avec pas de vis à bois, dont le diamètre de la tige mesure:

50

– – – plus de 6 mm

100.—

50.—

52

– – – 6 mm ou moins

110.—

55.—

7416.01

Ressorts en cuivre

100.—

100.—

7417.

Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre:

– bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 1 kg

60.—

30.—

12

– – 1 kg ou moins

90.—

60.—

– perfectionnés en surface:

31

– – dorés ou argentés

160.—

100.—

– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:

33

– – – plus de 1 kg

90.—

50.—

35

– – – 1 kg ou moins

120.—

70.—

7418.

Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en cuivre:

– bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 1 kg

60.—

30.—

12

– – 1 kg ou moins

90.—

60.—

– perfectionnés en surface:

31

– – dorés ou argentés

160.—

100.—

– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:

33

– – – plus de 1 kg

90.—

60.—

35

– – – 1 kg ou moins

120.—

70.—

40

– ébauches de casseroles et de chaudières, embouties

15.—

10.—

7419.

Autres ouvrages en cuivre:

10

– bruts

50.—

30.—

– usinés, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 1 kg

60.—

30.—

22

– – 1 kg ou moins

90.—

60.—

– perfectionnés en surface:

31

– – dorés ou argentés

160.—

100.—

– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:

33

– – – plus de 1 kg

90.—

60.—

35

– – – 1 kg ou moins

120.—

70.—

7501.

Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel brut (à l’exclusion des anodes du no 7505); déchets et débris, en nickel:

10

– mattes et speiss, nickel brut

–.50

–.25

20

– déchets d’usinage et débris

–.50

–.25

7502.

Barres, profilés et fils, de section pleine, en nickel:

10

– barres et profilés

30.—

27.—

– fils, présentant en section une dimension maximum de:

20

– – plus de 0,5, jusqu’à 6 mm

35.—

30.—

22

– – 0,5 mm ou moins

60.—

55.—

7503.

Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel; poudres et paillettes de nickel:

– tôles, planches, feuilles et bandes:

– – unies ou façonnées par laminage ou pressage, même découpées, mais non autrement usinées ni perfectionnées en surface:

– – – découpées rectangulairement, d’une épaisseur de:

10

– – – – plus de 0,5 mm

30.—

27.—

12

– – – – 0,5 mm ou moins

40.—

36.—

14

– – – découpées autrement que rectangulairement

50.—

45.—

20

– – perforées, cintrées ou autrement usinées, non perfectionnées en surface

110.—

100.—

– – perfectionnées en surface:

31

– – – dorées ou argentées

170.—

120.—

33

– – – autrement perfectionnées

130.—

120.—

40

– poudres et paillettes

–.50

40.—

7504.01

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel

35.—

28.—

7505.01

Anodes pour nickelage, coulées, laminées ou obtenues par électrolyse, brutes ou ouvrées

20.—

16.—

7506.

Autres ouvrages en nickel:

10

– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins

200.—

100.—

12

– cuves, citernes et autres récipients pour usages techniques ou pour véhicules, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même pourvus d’armatures

110.—

60.—

– autres:

20

– – bruts

60.—

55.—

22

– – usinés

110.—

100.—

– – perfectionnés en surface:

31

– – – dorés ou argentés

170.—

120.—

33

– – – autrement perfectionnés

130.—

120.—

7601.01

Aluminium brut; déchets d’usinage et débris, en aluminium

65.—

45.—

7602.01

Barres, profilés et fils, de section pleine, en aluminium

85.—

65.—

7603.

Tôles, planches, feuilles et bandes, en aluminium, d’une épaisseur de plus de 0,20 mm:

10

– bandes, légèrement bombées, des types utilisés pour la fabrication des stores

70.—

56.—

20

– autres

85.—

65.—

7604.

Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris):

06

– revêtues de matières bitumineuses, d’un poids de plus de 400 g par m2

200.—

150.—

08

– revêtues d’un mélange de cire, de caoutchouc et matières similaires, pour la fabrication de clichés

80.—

60.—

– autres:

10

– – non perfectionnées en surface, unies

200.—

120.—

31

– – autres

200.—

120.—

7605.01

Poudres et paillettes d’aluminium

100.—

70.—

7606.01

Poudres et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium

85.—

60.—

7607.01

Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

100.—

80.—

7608.01

Constructions, même incomplètes, assemblées ou non, et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et de fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

100.—

70.—

7609.

Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, en aluminium, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 1000 kg

65.—

35.—

12

– 1000 kg ou moins

100.—

70.—

7610.

Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples:

10

– pots de filature

30.—

18.—

– autres:

12

– – d’une contenance de plus de 50 litres

100.—

60.—

14

– – autres

200.—

130.—

7611.01

Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés

100.—

50.—

7612.01

Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d’aluminium, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité

100.—

70.—

7613.01

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium

100.—

70.—

7614.01

Treillis d’une seule pièce, en aluminium, exécutés à l’aide d’une tôle ou d’une bande incisée et déployée

100.—

50.—

7615.01

Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en aluminium

200.—

100.—

7616.

Autres ouvrages en aluminium:

10

– vis et écrous tournés et autres décolletages, d’un poids unitaire de 100 g ou moins

200.—

100.—

14

– canettes, busettes, bobines pour filature et tissage

100.—

70.—

20

– pièces coulées et pièces matricées, brutes

100.—

70.—

30

– autres

200.—

130.—

7701.01

Magnésium brut; déchets d’usinage et débris, en magnésium (y compris les tournures non calibrées)

65.—

50.—

7702.

Magnésium en barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tubes, tuyaux, barres creuses, poudres, paillettes et tournures calibrées:

10

– poudres et paillettes

200.—

100.—

20

– autres

85.—

45.—

7703.01

Autres ouvrages en magnésium

200.—

100.—

7704.

Béryllium (glucinium), brut ou ouvré

100.—

80.—

7801.

Plomb brut (même argentifère); déchets d’usinage et débris, en plomb:

10

– plomb brut

–.30

–.20

20

– déchets d’usinage et débris

–.30

–.20

7802.01

Barres, profilés et fils, de section pleine, en plomb

9.—

9.—

7803.01

Tables, feuiIles et bandes, en plomb, d’un poids au m2 de plus de 1,7 kg

9.—

6.—

7804.

Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’un poids au m2 de 1,7 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb:

10

– feuilles et bandes minces

30.—

25.—

20

– poudres et paillettes

2.—

2.—

7805.

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.), en plomb:

10

– tubes, tuyaux et barres creuses

9.—

8.—

20

– accessoires de tuyauterie

18.—

14.—

7806.

Autres ouvrages en plomb:

10

– cuves, citernes et autres récipients pour usages techniques ou pour véhicules, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même munis d’armatures

20.—

12.—

12

– tubes d’emballage

40.—

24.—

– autres:

20

– – bruts

18.—

11.—

22

– – usinés

20.—

12.—

31

– – perfectionnés en surface

40.—

24.—

7901.

Zinc brut; déchets d’usinage et débris, en Zinc:

10

– zinc brut

–.20

–.10

*

20

– déchets d’usinage et débris

–.30

–.20

7902.01

Barres, profilés et fils, de section pleine, en zinc

4.—

4.—

7903.

Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc; poudres et paillettes de zinc:

10

– planches, feuilles et bandes

4.—

4.—

20

– poudres et paillettes

–.25

–.25

7904.01

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en zinc

4.—

4.—

7905.

Gouttières, faîtages, lucarnes et autres façonnés, en zinc, pour le bâtiment:

10

– non perfectionnés en surface

35.—

18.—

31

– perfectionnés en surface

70.—

35.—

7906.

Autres ouvrages en zinc:

10

– cuves, citernes et autres récipients pour usages techniques ou pour véhicules, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même munis d’armatures

35.—

20.—

– autres:

20

– – bruts

30.—

20.—

22

– – usines

35.—

20.—

– – perfectionnés en surface:

31

– – – dorés ou argentés

160.—

80.—

33

– – – autrement perfectionnés

70.—

50.—

8001.

Étain brut, déchets d’usinage et débris, en étain:

10

– étain brut

–.50

–.30

*

20

– déchets d’usinage et débris

–.50

–.30

8002.

Barres, profilés et fils, de section pleine, en étain:

10

– barres, profilés et fils

13.—

10.—

– soudure, d’étain, même alliée au plomb en toute proportion:

20

– – en bandes laminées

15.—

10.—

22

– – autre

–.70

–.70

8003.01

Tables (tôles), planches, feuilles et bandes, en étain, d’un poids au m2 de plus de 1 kg

13.—

13.—

8004.

Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’un poids au m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes d’étain:

10

– feuilles et bandes minces

60.—

60.—

20

– poudres et paillettes

–.50

–.50

8005.01

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en étain

15.—

15.—

8006.

Autres ouvrages en étain:

10

– tubes d’emballage souples

90.—

50.—

– autres ouvrages:

20

– – bruts

50.—

45.—

22

– – usinés

50.—

45.—

– – perfectionnés en surface:

31

– – – dorés ou argentés

160.—

160.—

33

– – – autrement perfectionnés

130.—

120.—

8101.

Tungstène (wolfram), brut ou ouvré:

10

– brut

5.—

5.—

– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:

20

– – laminés

60.—

60.—

22

– – étirés

120.—

120.—

40

– autres ouvrages

200.—

200.—

8102.

Molybdène, brut ou ouvré:

10

– brut

5.—

5.—

– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:

20

– – laminés

60.—

60.—

22

– – étirés

120.—

120.—

40

– autres ouvrages

200.—

200.—

8103.

Tantale, brut ou ouvré:

10

– brut

5.—

5.—

– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:

20

– – laminés

60.—

60.—

22

– – étirés

120.—

120.—

40

– autres ouvrages

200.—

200.—

8104.

Autres métaux communs, bruts ou ouvrés; cermets, bruts ou ouvrés:

– bruts:

10

– – antimoine

–.50

–.50

12

– – autres

5.—

5.—

– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:

20

– – laminés

60.—

60.—

22

– – étirés

120.—

120.—

40

– autres ouvrages

200.—

200.—

8201.

Bêches, pelles, pioches, pies, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs, haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main:

10

– fourches, faux, faucilles

22.—

11.—

20

– bêches, houes, hoyaux, crocs, râteaux

25.—

22.—

30

– pelles et pioches

35.—

16.—

– cognées, haches et serpes, d’un poids unitaire de:

40

– – plus de 2 kg

40.—

25.—

42

– – 2 kg ou moins

50.—

25.—

50

– autres

40.—

25.—

8202.

Scies à main montées, lames de scines de toutes sortes (y compris les fraises‑scies et les lames non dentées pour le sciage):

– pour le travail des métaux:

– – lames de scies circulaires, d’un poids unitaire de:

10

– – – plus de 5 kg

60.—

50.—

12

– – – plus de 2, jusqu’à 5 kg

85.—

85.—

14

– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

120.—

120.—

16

– – – 0,5 kg ou moins

180.—

180.—

20

– – autres lames de scies; scies a main

80.—

60.—

26

– lames de scies à pierres, non dentées ni garnies de matières abrasives

5.—

4.—

– autres, d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 5 kg

25.—

25.—

32

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

40.—

40.—

34

– – 2 kg ou moins

50.—

50.—

8203.

Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes, clés de serrage‑, emporte‑pièces, coupe-tubes, coupe‑boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes, à main:

– limes et râpes, taillées sur une longueur de:

10

– – plus de 35 cm

45.—

23.—

12

– – plus de 16, jusqu’à 35 cm

65.—

30.—

14

– – 16 cm ou moins

90.—

50.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5 kg

30.—

30.—

22

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

40.—

30.—

24

– – 2 kg ou moins

50.—

40.—

8204.

Autres outils et outillage à main, à l’exclusion des articles repris dans d’autres positions du présent chapitre, enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules montées a main ou à pédale et diamants de vitriers montés:

– marteaux et enclumes, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 100 kg

28.—

14.—

12

– – plus de 25, jusqu’à 100 kg

32.—

16.—

14

– – plus de 5, jusqu’à 25 kg

35.—

18.—

16

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

40.—

20.—

18

– – 2 kg ou moins

50.—

25.—

– étaux, serre‑joints, vilebrequins, drilles, porte‑forets et similaires, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5 kg

25.—

13.—

22

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

35.—

17.—

24

– – 2 kg ou moins

50.—

25.—

30

– outils d’horlogers

75.—

75.—

36

– fers à rabots

25.—

25.—

– autres outils, d’un poids unitaire de:

40

– – plus de 5 kg

30.—

20.—

42

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

40.—

25.—

44

– – 2 kg ou moins

50.—

30.—

8205.

Outils interchangeables pour machines et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d’étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage:

– pour le travail des métaux, ainsi que les fraises et les lames fixées sur porte‑lames pour le travail du bois ou d’autres matières, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5 kg

60.—

55.—

12

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

85.—

80.—

14

– – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

120.—

110.—

16

– 0,5 kg ou moins

180.—

160.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5 kg

40.—

20.—

22

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

50.—

25.—

– – 2 kg ou moins:

24

– – – forets à pierre ainsi que leurs couronnes interchangeables

50.—

50.—

26

– – – autres

70.—

40.—

8206.

Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques:

10

– pour machines agricoles (hache‑paille, faucheuses, tondeuses à gazon, coupe‑racines et similaires)

30.—

15.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 2 kg

35.—

32.—

22

– – 2 kg ou moins

50.—

50.—

8207.01

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.) agglomérés par frittage

600.—

300.—

8208.01

Moulins à café, hache‑viande, presse‑purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les boissons, d’un poids de 10 kg ou moins

30.—

20.—

8209.

Couteaux (autres que ceux du no 8206) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes:

10

– couteaux non fermants

150.—

150.—

20

– couteaux fermants et couteaux de poche

300.—

300.—

8210.

Lames des couteaux du no 8209:

10

– non finies

30.—

30.—

20

– finies

150.—

150.—

8211.

Rasoirs ‑à manche, rasoirs de sûreté et leurs lames (y compris les ébauches en bandes), pièces détachées métalliques de rasoirs:

10

– rasoirs à manche, leurs lames et autres pièces détachées, même non finis

250.—

200.—

20

– rasoirs de sûreté et leurs pièces détachées

180.—

90.—

– lames pour rasoirs de sûreté; parties et pièces détachées de rasoirs électriques, visées à la note 2 du présent chapitre:

30

– – non finies

60.—

40.—

– – finies:

32

– – – lames pour rasoirs de sûreté

250.—

175.—

34

– – – pièces détachées de rasoirs électriques

200.—

150.—

8212.01

Ciseaux à doubles branches et leurs lames

160.—

120.—

8213.

Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d’office et coupe‑papier); outils et assortiments d’outils de manucures, de pédicures et analogues (y compris les limes à ongles):

10

– sécateurs; fendoirs, couperets et hachoirs de boucherie et d’office; forces et tondeuses à animaux

40.—

32.—

20

– autres

160.—

110.—

8215.

Manches en métaux, communs pour articles des nos 8209, 8213 et 8214:

– non dorés ni argentés:

10

– – en fer ou en acier non inoxydable

60.—

40.—

20

– – en aluminium

200.—

100.—

– – en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable):

30

– – – bruts

60.—

50.—

32

– – – usinés ou perfectionnés en surface

130.—

110.—

40

– dorés ou argentés

170.—

150.—

8301.

Serrures (y compris les fermoirs et les montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs (achevées ou non) pour ces articles, en métaux communs:

10

– serrures de portes avec poignées en aluminium

115.—

90.—

16

– clés en fer, brutes

22.—

18.—

20

– autres

80.—

70.—

8302.

Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l’espèce; patères, porte‑chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme‑portes automatiques):

10

– en fer ou en acier non inoxydable

55.—

35.—

20

– en cuivre

100.—

80.—

30

– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)

115.—

90.—

8303.01

Coffres‑forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

130.—

60.—

8304.

Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte‑copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau du no 9403:

10

– en fer ou en acier non inoxydable

50.—

38.—

20

– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)

100.—

75.—

8305.01

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attache‑lettres, coins de lettres, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs

55.—

35.—

8306.

Statuettes et autres objets d’ornement d’intérieur, en métaux communs:

– non dorés ni argentés:

10

– – en fer ou en acier

60.—

30.—

20

– – en aluminium

200.—

100.—

30

– – en autres métaux communs

90.—

50.—

40

– dorés ou argentés

170.—

80.—

8307.

Appareils d’éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs:

10

– abat‑jour

150.—

50.—

– autres articles d’éclairage et de lustrerie:

– – pour l’éclairage électrique:

20

– – – en fer ou en acier

140.—

70.—

22

– – – en autres métaux communs

300.—

150.—

30

– – pour d’autres genres d’éclairage

100.—

50.—

8308.

Tuyaux flexibles en métaux communs:

10

– en fer ou en acier non inoxydable

50.—

25.—

20

– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)

90.—

50.—

8309.

Fermoirs, montures‑fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs:

10

– boucles avec ornements ou applications d’autres matières

130.—

100.—

20

– autres

60.—

45.—

8310.01

Perles et paillettes découpées, en métaux communs

200.—

100.—

8311.

Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non électriques) et leurs parties, en métaux communs:

10

– sonnailles à bestiaux

40.—

30.—

20

– timbres pour vélocipèdes

130.—

80.—

30

– autres

80.—

60.—

8312.01

Cadres métalliques pour photographies, gravures et similaires, miroiterie métallique

180.—

100.—

8313.

Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour l’emballage, en métaux communs:

10

– en fer

60.—

50.—

20

– en aluminium

200.—

150.—

30

– en plomb, non perfectionnés en surface

40.—

30.—

40

– autres

80.—

60.—

8314.

Plaques‑indicatrices, plaques‑enseignes, plaques-réclames, plaques‑adresses et autres plaques analogues, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs:

10

– en aluminium

200.—

100.—

20

– en autres métaux communs

80.—

50.—

8315.01

Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques‑, fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection

20.—

15.—

8401.

Générateurs de vapeur d’eau ou d’autres vapeurs (chaudières à vapeur):

– en fonte grise, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5000 kg

10.—

5.—

12

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

11.—

5.50

14

– – 500 kg ou moins

12.—

6.—

– en fer ou en acier non inoxydable, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5000 kg

18.—

9.—

22

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

20.—

10.—

24

– – 500 kg ou moins

25.—

12.—

– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable), d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 3000 kg

40.—

20.—

32

– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg

55.—

27.—

34

– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg

70.—

35.—

36

– – 750 kg ou moins

100.—

50.—

8402.01

Appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur d’eau ou d’autres vapeurs (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc.); condenseurs pour machines à vapeur

selon
no 8401

selon
no 8401

8403.01

Gazogènes et générateurs de gaz à l’eau ou de gaz à l’air, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d’acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs

selon
no 8459

selon
no 8459

8404.01

Locomobiles (à l’exclusion des tracteurs du no 8701) et machines demi‑fixes, à vapeur

30.—

15.—

8405.

Machines à vapeur d’eau ou autres vapeurs, séparées de leurs chaudières:

– turbines à vapeur, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 25 000 kg

20.—

10.—

12

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

25.—

12.—

14

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

30.—

15.—

16

– – 5000 kg ou moins

40.—

20.—

– machines à pistons, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 25 000 kg

20.—

10.—

22

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

25.—

12.—

24

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

35.—

18.—

26

– – 5000 kg ou moins

50.—

25.—

8406.

Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons:

10

– pour tracteurs

80.—

40.—

– pour automobiles:

20

– – moteurs Diesel

170.—

130.—

22

– – autres

170.—

110.—

30

– pour motocycles

150.—

70.—

– pour aéronefs:

40

– – destinés à des entreprises de transports publics

10.—

5.—

42

– – autres

150.—

80.—

– pour véhicules ferroviaires et pour bateaux, d’un poids unitaire de:

50

– – plus de 5000 kg

40.—

40.—

52

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

50.—

50.—

54

– – 2500 kg ou moins

60.—

60.—

– autres que pour véhicules, d’un poids unitaire de:

64

– – plus de 10 000 kg

15.—

11.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

19.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

23.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

25.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

27.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

30.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

38.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

41.—

84

– – 25 kg ou moins

60.—

45.—

8407.

Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

15.—

8.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

15.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– 25 kg ou moins

60.—

30.—

8408.01

Autres moteurs et machines motrices

selon no 8406

selon
no 8406

8409.01

Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique

selon no 8459

selon no 8459

8410.

Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.):

10

– pompes à purin

– pompes à vis hélicoïdales, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

22

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

24

– – 100 kg ou moins

50.—

25.—

– autres, d’un poids unitaire de:

60

– – plus de 50 000 kg

15.—

10.—

62

– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

15.—

10.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

12.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

15.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

18.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

20.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

22.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

25.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

30.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

30.—

84

– – 25 kg ou moins

60.—

35.—

8411.

Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes à air et à vide, compresseurs, moto‑compresseurs et turbo‑compresseurs d’air et d’autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires:

– Compresseurs, moto‑com presseurs et turbo-compresseurs d’air et d’autres gaz, générateurs à pistons libres, ventilateurs, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

12

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

14

– – 100 kg ou moins

50.—

30.—

– autres, d’un poids unitaire de:

60

– – plus de 50 000 kg

15.—

10.—

62

– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

15.—

10.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

12.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

15.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

18.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

20.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

22.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

25.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

30.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

30.—

84

– – 25 kg ou moins

60.—

35.—

8412.

Groupes pour le conditionnement de l’air comprenant, réunis en un seul corps, un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 25 000 kg

15.—

12.—

12

– plus de 5000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

15.—

14

– plus de 500, jusqu’à 5000 kg

20.—

15.—

16

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

32.—

18

– 100 kg ou moins

50.—

35.—

8413.

Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, foyers automatiques, y compris leurs avant‑foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires:

– brûleurs à huile, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 2500 kg

30.—

15.—

12

– – plus de 500, jusqu’à 2500 kg

80.—

40.—

14

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

120.—

60.—

16

– – 100 kg ou moins

180.—

90.—

20

– autres

selon no 8459

selon no 8459

8414.

Fours industriels ou de laboratoires, à l’exclusion des fours électriques du no 8511, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

15.—

8.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

15.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– 25 kg ou moins

60.—

30.—

8415.

Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre:

10

– armoires frigorifiques sans appareillage intérieur

70.—

50.—

20

– armoires frigorifiques terminées, prêtes à l’usage

90.—

45.—

– autres, d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 2500 kg

30.—

15.—

32

– – plus de 500, jusqu’à 2500 kg

80.—

40.—

34

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

150.—

80.—

36

– – 100 kg ou moins

150.—

80.—

8416.

Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer le verre; cylindres pour ces machines:

10

– pour le travail des matières mises en œuvre par les machines des nos 8446 et 8447

selon no 8445

selon no 8445

20

– autres

selon no 8459

selon no 8459

8417.

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l’exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques:

– en fer ou en acier non inoxydable, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5000 kg

18.—

9.—

12

– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg

20.—

10.—

13

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

23.—

12.—

14

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

25.—

13.—

– – 100 kg ou moins:

16

– – – stérilisateurs

90.—

45.—

18

– – – autres

28.—

14.—

– en aluminium, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 1000 kg

65.—

35.—

22

– – plus de 200, jusqu’à 1000 kg

110.—

60.—

24

– – plus de 50, jusqu’à 200 kg

140.—

70.—

26

– – 50 kg ou moins

160.—

80.—

– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable), d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 3000 kg

40.—

20.—

32

– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg

50.—

25.—

34

– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg

80.—

40.—

– – 750 kg ou moins:

36

– – – stérilisateurs, d’un poids unitaire de 50 kg ou moins

400.—

200.—

38

– – – autres

110.—

60.—

8418.

Centrifugeuses et essoreuses centrifuges, appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz:

10

– écrémeuses centrifuges

25.—

12.—

20

– filtres de masques à gaz

30.—

15.—

– centrifuges à usage industriel d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

32

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

34

– – 100 kg ou moins.

50.—

25.—

– autres, d’un poids unitaire de:

62

– – plus de 25 000 kg

15.—

8.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– – 25 kg ou moins

60.—

30.—

8419.

Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles et autres récipients; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants; à empaqueter ou emballer les marchandises; appareils à gazéifier les boissons; appareils à laver la vaisselle, d’un poids unitaire de:

62

– plus de 25 000 kg

15.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– 25 kg ou moins

60.—

30.—

8420.

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 centigrammes et moins; poids pour toutes balances:

– balances automatiques, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 500 kg

60.—

30.—

12

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

120.—

60.—

14

– – plus de 30, jusqu’à 100 kg

180.—

90.—

16

– – 30 kg ou moins

300.—

150.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 500 kg

25.—

13.—

22

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

35.—

17.—

24

– – 100 kg ou moins

45.—

23.—

8421.

Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet similaires:

– machines à moteur, autopropulsées, d’un poids
unitaire de:

10

– – plus de 600 kg

35.—

17.—

12

– – 600 kg ou moins

45.—

23.—

20

– pulvérisateurs de tout genre pour l’agriculture, non autopropulsés

25.—

13.—

– autres, d’un poids unitaire de:

62

– – plus de 25 000 kg

15.—

8.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– – 25 kg ou moins

60.—

30.—

8422.

Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts‑roulants, transporteurs, téléphériques, etc.), à l’exclusion des machines et appareils du no 8423:

10

– engins transporteurs pour l’agriculture

30.—

15.—

– autres, d’un poids unitaire de:

60

– – plus de 50 000 kg

15.—

8.—

62

– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

15.—

8.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– – 25 kg ou moins

60.—

30.—

8423.

Machines et appareils, fixes ou mobiles, d’extraction, de terrassement, d’excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers, etc.); sonnettes de battage; chasseneige autres que les voitures chasse-neige du no 8703, d’un poids unitaire de:

62

– plus de 25 000 kg

15.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– 25 kg ou moins

60.—

30.—

8424.

Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports:

– machines à moteur, autopropulsées, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 600 kg

35.—

17.—

12

– – 600 kg ou moins

45.—

23.—

– autres:

20

– – charrues

25.—

13.—

22

– – ébauches de socs de charrues

15.—

8.—

30

– – semoirs mécaniques

25.—

13.—

40

– – herses et rouleaux

22.—

11.—

50

– – autres

22.—

11.—

8425.

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles; presses à paille et à fourrage; tondeuses à gazon; tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles, à l’exclusion des machines et appareils de minoterie du no 8429:

– machines à moteur, autopropulsées, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 600 kg

35.—

17.—

12

– – 600 kg ou moins

45.—

23.—

– autres:

– – machines et engins de récolte:

– – – faucheuses:

20

– – – – tondeuses à gazon

20.—

10.—

22

– – – – autres

25.—

13.—

30

– – – autres machines et engins de récolte

25.—

13.—

40

– – batteuses et tarares pour le nettoyage des céréales, du trèfle, des légumes à cosse, etc.

30.—

15.—

50

– – trieurs à œufs, à fruits et à autres produits agricoles

25.—

13.—

8426.01

Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie

25.—

13.—

8427.01

Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires

30.—

15.—

8428.

Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, l’aviculture et l’apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l’aviculture:

10

– concasseurs et aplatisseurs; hache‑fourrage

25.—

13.—

20

– laveurs de pommes de terre et de racines; poudreuses à semences

25.—

13.—

30

– autres

30.—

15.—

8429.

Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l’exclusion des machines, appareils et engins du type fermier, d’un poids unitaire de:

62

– plus de 25 000 kg

15.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– 25 kg ou moins

60.—

30.—

8430.

Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins alimentaires, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

15.—

8.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

15.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– 25 kg ou moins

60.—

30.—

8431.01

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton

selon no 8459

selon no 8459

8432.01

Machines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets

10.—

5.—

8433.

Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y compris les coupeuses de tout genre:

10

– machines à fabriquer les boîtes en carton, les sacs en papier et les pochettes, coupeuses pour ateliers de reliure, imprimeries et autres établissements d’arts graphiques

10.—

5.—

– autres, d’un poids unitaire de:

62

– – plus de 25 000 kg

15.—

8.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– – 25 kg ou moins

60.—

30.—

8434.

Machines à fondre et à composer les caractères; machines, appareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et similaires; caractères d’imprimerié, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches et cylindres préparés pour les arts graphiques (planés, grenés, polis, etc.):

10

– caractères et autres types mobiles

25.—

13.—

– clichés, planches et cylindres en métal comun:

20

– – sans écriture ni dessin

7.—

5.—

22

– – avec écriture ou dessin

100.—

65.—

– pierres lithographiques préparées:

30

– – sans écriture ni dessin

1.—

1.—

32

– – avec écriture ou dessin

15.—

8.—

40

– machines à fondre et à composer les caractères, ainsi que les instruments utilisés pour la fonte

10.—

5.—

50

– autres

selon
no 8459

selon
no 8459

8435.

Machines et appareils pour l’imprimerie et les arts graphiques, margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaires d’imprimerie:

10

– presses rotatives pour l’héliogravure, la typographie et l’offset

20.—

10.—

20

– autres

10.—

5.—

8436.

Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques et artificielles; machines et appareils pour la préparation des matières textiles; machines et métiers pour la filature et le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider les matières textiles:

10

– machines pour la préparation des matières textiles

25.—

13.—

20

– machines pour le filage, la filature et le retordage

30.—

15.—

30

– machines à bobiner

30.—

15.—

8437.

Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie et à filet, appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.):

10

– métiers à tisser

25.—

13.—

20

– métiers à bonneterie et machines à tricoter

50.—

25.—

30

– métiers à broderie

40.—

20.—

40

– métiers à tresser, y compris les métiers à fuseaux pour dentelles et les métiers à passementerie

30.—

15.—

50

– autres

30.—

15.—

8438.

Machines et appareils auxiliaires pour les machines du no 8437 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, etc.); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des nos 8436 et 8437 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc.):

10

– ratières et mécaniques Jacquard

30.—

15.—

20

– garnitures de cardes

75.—

38.—

30

– aiguilles pour métiers à broderie, machines à tricoter, métiers à bonneterie, métiers à tulle, etc.; maillons de lisses

200.—

100.—

40

– navettes de tisserand; curseurs de métiers à anneaux

50.—

25.—

50

– autres

50.—

15.—

8439.01

Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre en pièce ou en forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerie

selon no 8459

selon no 8459

8440.

Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (y compris les appareils à lessiver le linge, repasser et presser les confections, enrouler, plier, couper ou denteler les tissus); machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre‑parquets, tels que linoléum, etc., machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre‑parquets (y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines):

– machines de buanderie, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 500 kg

35.—

17.—

12

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

45.—

23.—

14

– – 100 kg ou moins

50.—

25.—

20

– cylindres pour l’impression des étoffes, des papiers de tenture, etc., gravés

15.—

8.—

30

– autres

30.—

15.—

8441.

Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ces machines:

10

– machines à coudre; pièces détachées de machines à coudre, à l’exclusion des aiguilles; bâtis, meubles et parties de meubles aménagés pour le montage de machines à coudre

50.—

40.—

20

– aiguilles de machines à coudre

300.—

150.—

8442.

Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau, à l’exclusion des machines à coudre du no 8441, d’un poids unitaire de:

62

– plus de 25 000 kg

15.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– 25 kg ou moins

60.—

30.—

8443.

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour aciérie, fonderie et métallurgie:

10

– lingotières

10.—

5.—

20

– autres

selon no 8459

selon no 8459

8444.01

Laminoirs, trains de laminoirs et cylindres de laminoirs

selon no 8445

selon no 8445

8445.

Machines‑outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des nos 8449 et 8450, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 50 000 kg

2.—

1.—

12

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

4.—

2.—

14

– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg

5.—

3.—

16

– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg

15.—

8.—

18

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

20.—

10.—

20

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

25.—

13.—

22

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

30.—

15.—

24

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

26

– plus de 250, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

28

– plus de 100, jusqu’à 250 kg

40.—

20.—

30

– 100 kg ou moins

50.—

25.—

8446.

Machines‑outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment et d’autres matières minérales similaires, et pour le travail à froid du verre, autres que celles du no 8449, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 50 000 kg

2.—

1.—

12

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

4.—

2.—

14

– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg

5.—

3.—

16

– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg

15.—

8.—

18

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

20.—

10.—

20

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

25.—

13.—

22

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

30.—

15.—

24

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

26

– plus de 250, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

28

– plus de 100, jusqu’à 250 kg

40.—

20.—

30

– 100 kg ou moins

50.—

25.—

8447.

Machines‑outils, autres que celles du no 8449, pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques et autres matières dures similaires, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 50 000 kg

2.—

1.—

12

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

4.—

2.—

14

– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg

5.—

3.—

16

– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg

15.—

8.—

18

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

20.—

10.—

20

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

25.—

13.—

22

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

30.—

15.—

24

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

26

– plus de 250, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

28

– plus de 100, jusqu’à 250 kg

40.—

20.—

30

– 100 kg ou moins

50.—

25.—

8448.

Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines‑outils des nos 8445 à 8447, y compris les porte‑pièces et porte‑outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines‑outils; porte‑outils destinés aux outillages et machines‑outils pour emploi à la main, de toute espèce, d’un poids unitaire de:

12

– plus de 25 000 kg

2.—

1.—

14

– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg

5.—

3.—

16

– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg

15.—

8.—

18

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

20.—

10.—

20

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

25.—

13.—

22

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

30.—

15.—

24

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

26

– plus de 250, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

28

– plus de 100, jusqu’à 250 kg

40.—

20.—

30

– 100 kg ou moins

50.—

25.—

8449.01

Outils et machines‑outils pneumatiques ou à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main

70.—

35.—

8450.

Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe superficielle:

– en fer ou acier, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 500 kg

35.—

17.—

12

– – plus de 50, jusqu’à 500 kg

45.—

22.—

14

– – 50 kg ou moins

60.—

30.—

– en autres métaux communs, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 1 kg

150.—

80.—

22

– – 1 kg ou moins

200.—

100.—

8451.

Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation; machines à authentifier les chèques

400.—

200.—

8452.

Machines à calculer; machines à écrire dites «comptables», caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et similaires, comportant un dispositif de totalisation:

10

– caisses enregistreuses

80.—

40.—

18

– machines à écrire comportant un dispositif de totalisation

400.—

400.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 100 kg

300.—

230.—

22

– – plus de 20, jusqu’à 100 kg

450.—

340.—

24

– – plus de 12, jusqu’à 20 kg

600.—

450.—

26

– – 12 kg ou moins

800.—

450.—

8453.01

Machines à statistique et similaires à cartes perforées (perforatrices, vérificatrices, trieuses, tabulatrices, multiplicatrices, etc.)

200.—

100.—

8454.

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer et agrafer, etc.):

10

– duplicateurs hectographiques ou à stencils

80.—

40.—

20

– autres

50.—

25.—

8455.

Pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, les housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des nos 8451 à 8454:

10

– bâtis pour machines et appareils des nos 8451 à 8454

40.—

26.—

– autres pièces détachées et accessoires:

20

– – pour caisses enregistreuses ou pour machines et appareils du no 8454

80.—

40.—

30

– – autres

400.—

200.—

8456.

Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

15.—

8.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

15.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– 25 kg ou moins

60.—

30.—

8457.01

Machines et appareils pour la fabrication et le travail à chaud du verre et des ouvrages en verre; machines pour l’assemblage des lampes, tubes et valves électriques, électroniques et similaires

selon no 8459

selon no 8459

8458.01

Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose pas sur l’adresse ou le hasard, tels que distributeurs automatiques de timbres‑poste, cigarettes, chocolat, comestibles, etc.

100.—

50.—

8459.

Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

15.—

8.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

15.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– 25 kg ou moins

60.—

30.—

8460.

Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes céramiques, béton, ciment, etc.), le caoutchouc et les matières plastiques, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 100 kg

16.—

8.—

12

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

20.—

10.—

14

– 50 kg ou moins

30.—

15.—

8461.

Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires:

10

– en fer ou en acier non inoxydable

25.—

12.—

– en cuivre:

20

– – non perfectionnés en surface

70.—

35.—

24

– – perfectionnés en surface

100.—

50.—

– en nickel ou en acier inoxydable, d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 30 kg

45.—

23.—

32

– – 30 kg ou moins

120.—

60.—

40

– en plomb

30.—

15.—

50

– en autres métaux communs

100.—

50.—

8462.

Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme), d’un poids unitaire de:

10

– plus de 1000 g

50.—

25.—

12

– plus de 250, jusqu’à 1000 g

65.—

33.—

14

– plus de 10, jusqu’à 250 g

80.—

40.—

– 10 g ou moins:

16

– – roulements complets; leurs billes, aiguilles, galets et rouleaux, d’un diamètre de 2 mm ou moins

620.—

310.—

18

– – autres

80.—

40.—

8463.

Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d’accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints d’articulation (de cardan, d’Oldham, etc.):

10

– paliers, d’un poids unitaire de 100 kg ou moins

50.—

25.—

– autres, d’un poids unitaire de:

62

– – plus de 25 000 kg

15.—

8.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’ à 25 000 kg

20.—

10.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

84

– – 25 kg ou moins

60.—

30.—

8464.01

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de compositions différentes pour machines, véhicules et tuyauteries, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

70.—

40.—

8465.

Parties et pièces détachées de machines, d’appareils et d’engins mécaniques, non dénommées ni comprises dans d’autres positions du présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d’autres caractéristiques électriques:

– non finies, brutes ou dégrossies:

– – en fonte grise, d’un poids unitaire de:

02

– – – plus de 20 000 kg

2.—

2.—

04

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

3.—

3.—

06

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

4.50

3.—

08

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

6.—

3.—

10

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

7.—

4.—

12

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

9.—

4.—

14

– – – 2 kg ou moins

10.—

5.—

– – en fonte d’acier ou en fonte malléable, à l’exclusion de la fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:

20

– – – plus de 20 000 kg

1.50

1.50

22

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

3.—

3.—

24

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

5.50

4.—

26

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

9.—

5.—

28

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

14.—

7.—

30

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

17.—

8.—

32

– – – 2 kg ou moins

22.—

11.—

– – en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:

40

– – – plus de 20 000 kg

4.—

4.—

42

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

7.—

7.—

44

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

10.—

9.—

46

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

18.—

9.—

48

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

30.—

15.—

50

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

40.—

20.—

52

– – – 2 kg ou moins

50.—

25.—

– – en fer forgé, en acier, en tôle de fer ou en fil de fer, d’un poids unitaire de:

60

– – – plus de 5000 kg

1.50

1.50

62

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

3.—

3.—

64

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

6.—

5.—

66

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

9.—

5.—

68

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

12.—

6.—

70

– – – 2 kg ou moins

18.—

9.—

– autres, d’un poids unitaire de:

80

– – plus de 50 000 kg

15.—

8.—

81

– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

15.—

8.—

83

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

20.—

10.—

84

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

25.—

13.—

86

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

88

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

33.—

16.—

90

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

35.—

17.—

92

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

94

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

50.—

25.—

96

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

55.—

27.—

98

– – 25 kg ou moins

60.—

30.—

8501.

Machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs; transformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs, etc.); bobines de réactance et selfs:

– machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5000 kg

20.—

10.—

12

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

30.—

15.—

14

– – plus de 50, jusqu’à 500 kg

35.—

17.—

16

– – plus de 5, jusqu’à 50 kg

40.—

20.—

17

– – plus de 1, jusqu’à 5 kg

80.—

60.—

18

– – 1 kg ou moins

120.—

90.—

– transforinateurs, convertisseurs statiques, bobines à réaction et selfs, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5000 kg

20.—

10.—

22

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

25.—

13.—

24

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

35.—

17.—

26

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

40.—

20.—

28

– – 50 kg ou moins

50.—

25.—

40

– empilages de rotors et de stators, faits de lamelles de tôle pour dynamos, même combinés avec de la fonte d’aluminium, sans autre travail, ainsi que les collecteurs et les porte‑balais: d’un poids unitaire de 5 kg ou moins

30.—

15.—

8502.

Electro‑aimants; aimants permanents, magnétisés ou non; plateaux, mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques:

– électro‑aimants; dispositifs magnétiques ou électromagnétiques de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins et têtes de levage électromagnétiques, d’un poids unitaire de:

– – plus de 100 kg:

08

– – – rails‑freins (freins de vole), électromagnétiques, pour chemins de fer à voie normale ou à voie étroite

45.—

8.—

10

– – – autres

45.—

22.—

12

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

55.—

28.—

14

– – 50 kg ou moins

70.—

35.—

20

– aimants permanents, magnétisés ou non

90.—

45.—

8504.

Accumulateurs électriques:

10

– accumulateurs; plaques et grilles, en plomb

100.—

50.—

20

– bacs en verre

8.—

5.—

22

– autres pièces détachées

30.—

18.—

8505.01

Outils et machines‑outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la main

70.—

40.—

8506.01

Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique

80.—

50.—

8507.01

Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé

200.—

150.—

8508.

Appareils et dispositifs électriques d’allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage et de chauffage, démarreurs, etc.); génératrices (dynamos) et conjoncteurs‑disjoncteurs utilisés avec ces moteurs:

10

– bougies d’allumage et de chauffage

130.—

65.—

16

– démarreurs et génératrices, y compris les conjoncteurs‑disjoncteurs, volants magnétiques

100.—

80.—

20

– autres

250.—

125.—

8509.01

Appareils électriques d’éclairage et de signalisation, essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs anti‑buée électriques, pour cycles et véhicules à moteur

300.—

150.—

8510.01

Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d’énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc.), à l’exclusion des appareils du no 8509

120.—

85.—

8511.

Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques; machines et appareils électriques à souder, braser ou couper:

– fours industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5000 kg

30.—

15.—

12

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

35.—

18.—

14

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

40.—

20.—

16

– – 1000 kg ou moins

45.—

23.—

– machines et appareils à souder, à braser ou à couper, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 500 kg

35.—

18.—

22

– – plus de 50, jusqu’à 500 kg

40.—

20.—

24

– – 50 kg ou moins

50.—

25.—

8512.

Chauffe‑eau, chauffe‑bains et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires, appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, etc.); fers à repasser électriques; appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8524:

– chauffe‑eau à accumulation (boilers), d’une capacité de:

10

– – plus de 500 litres

40.—

20.—

12

– – plus de 150, jusqu’à 500 litres

70.—

35.—

14

– – 150 litres ou moins

90.—

45.—

– poêles; cuisinières, fours et autres fourneaux pour la fabrication et la préparation des denrées alimentaires, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5000 kg

30.—

15.—

22

– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg

40.—

20.—

24

– – plus de 100, jusqu’à 1000 kg

60.—

30.—

26

– – plus de 20, jusqu’à 100 kg

60.—

30.—

28

– – 20 kg ou moins

70.—

35.—

30

– fers à repasser

100.—

70.—

– autres appareils électrothermiques non dénommés ailleurs:

– – en fer ou en acier non inoxydable, d’un poids unitaire de:

40

– – – plus de 100 kg

60.—

30.—

44

– – – 100 kg ou moins

80.—

40.—

– – en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable) ou en autres matières, d’un poids unitaire de:

50

– – – plus de 100 kg

90.—

45.—

54

– – – 100 kg ou moins

125.—

63.—

– résistances chauffantes:

60

– – en carbures, siliciures et compositions similaires frittées

400.—

200.—

– – autres, d’un poids unitaire de:

70

– – – plus de 50 kg

70.—

35.—

72

– – – plus de 3, jusqu’à 50 kg

100.—

50.—

74

– – – plus de 0,3, jusqu’à 3 kg

110.—

55.—

76

– – – 0,3 kg ou moins

150.—

80.—

8513.

Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur:

10

– appareils et centraux téléphoniques, appareils télégraphiques

90.—

90.—

20

– appareils pour la transmission à haute fréquence par fil

200.—

200.—

8514.01

Microphones et leurs supports, haut‑parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence

200.—

100.—

8515.

Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d’émission et de réception pour la radiodiffusion et appareils de télévision, y compris les récepteurs combinés avec un phonographe et les appareils de prise de vues pour la télévision; appareils de radioguidage, de radiodétection (radars), de radiosondage et de radiotélécommande:

10

– appareils récepteurs de radiodiffusion et appareils récepteurs de télévision

200.—

100.—

30

– autres, ainsi que les pièces détachées, non dénommées ailleurs, d’appareils du no 8515

130.—

100.—

8516.01

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle et de commande pour voles ferrées et autres voles de communication, y compris les ports et les aérodromes

90.—

45.—

8517.01

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie, etc.), autres que ceux des nos 8509 et 8516

90.—

45.—

8518.

Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 50 kg

70.—

35.—

12

– plus de 3, jusqu’à 50 kg

110.—

55.—

14

– 3 kg ou moins

150.—

130.—

8519.

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parafoudres, prises de courant, boîtes de jonction, etc.); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats; tableaux de commande ou de distribution, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 500 kg

55.—

40.—

12

– plus de 50, jusqu’à 500 kg

70.—

45.—

14

– plus de 3, jusqu’à 50 kg

100.—

75.—

16

– plus de 0,3, jusqu’à 3 kg

120.—

90.—

18

– 0,3 kg ou moins

150.—

120.—

8520.

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge pour l’éclairage ou les rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes à allumage électrique utilisées en photographie pour la production de la lumière‑éclair:

10

– lampes à filament incandescent

200.—

200.—

12

– culots de lampes à incandescence

40.—

20.—

20

– tubes à décharge pour l’éclairage, à l’exclusion des tubes‑réclame

120.—

60.—

22

– autres

200.—

100.—

8251.

Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du no 8520), tels que lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision, etc., cellules photoélectriques; transistors et éléments similaires à semi‑conducteurs, montés, cristaux piézo‑électriques montés:

10

– tubes cathodiques d’un poids unitaire supérieur à 6 kg, pour appareils récepteurs de télévision

150.—

100.—

20

– autres

200.—

200.—

8522.

Machines et appareils électriques non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 500 kg

55.—

28.—

12

– plus de 50, jusqu’à 500 kg

70.—

35.—

14

– plus de 3, jusqu’à 50 kg

100.—

50.—

16

– plus de 0,3, jusqu’à 3 kg

120.—

60.—

18

– 0,3 kg ou moins

150.—

75.—

8523.

Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires, isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion:

– fils non munis de pièces de connexion:

– – laqués (émaillés), d’un diamètre de:

10

– – – plus de 0,5 mm

35.—

28.—

12

– – – plus de 0,2, jusqu’à 0,5 mm

45.—

36.—

14

– – – 0,2 mm ou moins

60.—

48.—

16

– – isolés à l’aide de caoutchouc ou de matières plastiques

50.—

40.—

18

– – isolés à l’aide de textiles, de papier ou d’autres matières non dénommées ailleurs

50.—

40.—

– câbles, tresses, bandes et similaires, non munis de pièces de connexion:

20

– – avec gaine de plomb ou armature en autres métaux

40.—

32.—

24

– – sans gaine de plomb ni armature en autres métaux

50.—

40.—

30

– munis de pièces de connexion

150.—

120.—

8524.

Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques ou électro-techniques, tels que balais pour machines électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installations d’électrolyse, etc.:

10

– charbons cylindriques pour l’éclairage et la projection

18.—

18.—

20

– balais de charbon ou de graphite

30.—

30.—

– autres:

– – non montés:

34

– – – autres électrodes et articles moulés (à l’exclusion des électrodes en blocs ou barres, d’un poids unitaire supérieur à 40 kg)

1.20

1.20

8525.

Isolateurs en toutes matières:

10

– en matières céramiques

15.—

15.—

20

– en verre

8.—

8.—

40

– en autres matières

45.—

45.—

8526

Pièces isolantes entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils et installations électriques, à l’exclusion des isolateurs du no 8525:

– en matières céramiques:

10

– – pièces moulées pour cartouches de coupe-circuit

3.—

3.—

12

– – autres

10.—

10.—

20

– en verre

8.—

8.—

40

– en autres matières

45.—

45.—

8527.01

Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement

40.—

20.—

8528.

Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils, non dénommées ni comprises dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 500 kg

55.—

28.—

12

– plus de 50, jusqu’à 500 kg

70.—

35.—

14

– plus de 3, jusqu’à 50 kg

100.—

50.—

16

– plus de 0,3, jusqu’à 3 kg

120.—

60.—

18

– 0,3 kg ou moins

150.—

75.—

8601.01

Locomotives et locotracteurs à vapeur; tenders

35.—

18.—

8602.01

Locomotives et locotracteurs électriques (à accumulateurs ou à source extérieure d’énergie)

35.—

18.—

8603.01

Autres locomotives et locotracteurs

35.—

35.—

8604.

Automotrices (même pour tramways) et draisines à moteur:

10

– automotrices électriques

35.—

18.—

20

– autres automotrices; draisines a moteur

35.—

18.—

8605.

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales, voitures sanitaires, voitures cellulaires, voitures d’essais et autres voitures spéciales, pour voies ferrées:

10

– voitures à voyageurs

50.—

25.—

20

– autres

40.—

20.—

8606.01

Wagons‑ateliers, wagons‑grues et autres wagons de service pour voles ferrées; draisines sans moteur

35.—

18.—

8607.01

Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchandises

25.—

13.—

8608.01

Cadres et containers (y compris les containers-citernes et les containers-réservoirs) pour tous modes de transport

35.—

18.—

8609.

Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées:

– essieux, roues, trains de roues, bandages, corps de roues pleines; pistons, tiges de pistons, essieux coudés, arbres de relevage, bielles motrices, couronnes dentées, tourillons d’essieux moteurs; châssis, boggies et bissels sans trains de roues ni freins, ni tampons, ni autre équipement similaire:

10

– – dégrossis

1.80

1.80

– – usinés, d’un poids unitaire de:

20

– – – plus de 200 kg

6.—

3.—

22

– – – 200 kg ou moins

12.—

6.—

30

– corps de roues à rayons

4.—

2.—

50

– boîtes à essieux

20.—

10.—

52

– autres

25.—

12.—

8610.01

Matériel fixe de voies ferrées; appareils mécaniques non électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication; leurs parties et pièces détachées

8.—

4.—

8701.

Tracteurs, y compris les tracteurs‑treuils:

10

– tracteurs monoaxes pour l’agriculture, avec moteur à explosion ou à combustion interne

45.—

23.—

12

– autres

80.—

40.—

8702.

Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises:

– voitures de tourisme, d’un poids unitaire de:

10

– – 800 kg ou moins

110.—

82.—

12

– – plus de 800, jusqu’à 1200 kg

130.—

91.—

14

– – plus de 1200, jusqu’à 1600 kg

150.—

108.—

16

– – plus de 1600 kg

160.—

140.—

– voitures pour les transports en commun (autocars, autobus, trolleybus) et voitures pour le transport des marchandises, d’un poids unitaire de:

20

– – 800 kg ou moins

110.—

82.—

21

– – plus de 800, jusqu’à 1200 kg

130.—

91.—

22

– – plus de 1200, jusqu’à 1600 kg

150.—

108.—

24

– – plus de 1600, jusqu’à 2800 kg

170.—

120.—

– – plus de 2800 kg:

26

– – – basculeurs automobiles (dumpers) non admis à la circulation routière

85.—

60.—

28

– – – autres

170.—

170.—

8703.

Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures dépanneuses, voitures‑pompes, voitures‑échelles, voitures balayeuses, voitures‑chasse‑neige, voitures épandeuses, voitures‑grues, voitures‑projecteurs, voitures‑ateliers, voitures radiologiques et similaires:

10

– équipées de machines de travail des nos 8422 et 8423, d’un poids unitaire supérieur à 12 000 kg

20.—

10.—

20

– autres

130.—

90.—

8704.01

Châssis des véhicules automobiles repris aux nos 8701 à 8703, avec moteur

selon nos 87101–8703

selon nos 8701–8703

8705.

Carrosseries des véhicules automobiles repris aux nos 8701 à 8703, y compris les cabines:

10

– bennes de rechange pour basculeurs automobiles (dumpers) et similaires

40.—

30.—

12

– autres

150.—

110.—

8706.

Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux nos 8701 à 8703:

– autres (que non finis, bruts ou dégrossis, en fer):

10

– – pour tracteurs monoaxes pour l’agriculture, avec moteur à explosion ou à combustion interne

45.—

23.—

12

– – pour autres tracteurs

80.—

40.—

– – pour autres véhicules automobiles:

20

– – – parties de carrosserie

150.—

110.—

– – – arbres articulés, d’un poids unitaire de:

24

– – – – plus de 25 kg

150.—

27.—

26

– – – – 25 kg ou moins

150.—

30.—

30

– – – pots d’échappement; amortisseurs

40.—

30.—

32

– – – jantes et parties de jantes, non perfectionnées en surface; réservoirs à air comprimé, pour freins

50.—

35.—

34

– – – autres

150.—

110.—

8707.

Chariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs, gerbeurs et similaires) à tous moteurs; leurs parties et pièces détachées:

10

– électriques

130.—

65.—

20

– autres

90.—

45.—

8708.01

Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties et pièces détachées

230.—

110.—

8709.01

Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars pour motocycles et tous vélocipèdes, présentés isolément

135.—

68.—

par pièce

par pièce

8710.01

Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires), sans moteur

35.—

35.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

8711.01

Fauteuils et véhicules similaires avec mécanisme de propulsion (même à moteur), spécialement construits pour être utilisés par les invalides

40.—

20.—

8712.

Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux nos 8709 à 8711:

12

– fourreaux de fourches et tubes préparés pour cadres et guidons, non perfectionnés en surface

7.—

3.—

– autres:

20

– moyeux, bâtis de selles, têtes et bouts de fourches, pignons à denture simple, manivelles, boîtes de pédaliers

60.—

30.—

30

– – rayons et pédales

75.—

37.—

40

– – autres

135.—

80.—

8713.

Voitures sans mécanisme de propulsion, pour le transport des enfants et des malades, leurs parties et pièces détachées:

10

– voitures d’enfants

60.—

30.—

20

– voitures de malades

40.—

20.—

8714.

Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules; leurs parties et pièces détachées:

10

– véhicules pour le transport des personnes, y compris les roulottes

70.—

35.—

20

– déménageuses

40.—

20.—

– autres véhicules:

30

– – sans ressorts de suspension ni pneumatiques

20.—

10.—

40

– – avec ressorts de suspension ou pneumatiques

45.—

22.—

– parties et pièces détachées:

– – essieux, parties et pièces détachées d’essieux, finis, d’un poids unitaire de:

60

– – – plus de 25 kg

30.—

15.—

62

– – – 25 kg ou moins

50.—

25.—

70

– – jantes et parties de jantes, non perfectionnées en surface

50.—

20.—

80

– – autres, y compris les roues

50.—

25.—

8801.

Aéronefs plus légers que l’air:

10

– sans mécanisme de propulsion (ballons libres, ballons captifs)

50.—

50.—

20

– autres (ballons dirigeables)

selon nos 8802.20/30

selon nos 8802.20/30

8802.

Aéronefs plus lourds que l’air (avions, hydravions, planeurs, autogyres, hélicoptères, ornithoptères, cerfs-volants, etc.); rotochutes:

10

– sans mécanisme de propulsion

75.—

75.—

– avec mécanisme de propulsion:

20

– – destinés à des entreprises de transports publics

10.—

5.—

30

– – autres

90.—

90.—

8803.01

Parties et pièces détachées des appareils des nos 8801 et 8802

selon nos 8801–8802

selon nos 8801–8802

8804.01

Parachutes et leurs parties, pièces détachées et accessoires

250.—

190.—

8805.01

Catapultes et autres engins de lancement similaires; appareils au sol d’entraînement au vol; leurs parties et pièces détachées

20.—

20.—

8901.

Bateaux autres que ceux des nos 8902 à 8905:

– pour le transport des personnes:

– – avec mécanisme de propulsion:

10

– – – destinés à des entreprises de transports publics

15.—

15.—

20

– – – autres

160.—

80.—

– – sans mécanisme de propulsion:

30

– – – canots pliants

150.—

80.—

40

– – – autres

160.—

80.—

– pour le transport des marchandises:

50

– – avec mécanisme de propulsion

22.—

11.—

60

– – sans mécanisme de propulsion

22.—

11.—

8902.01

Remorqueurs

25.—

25.—

8903.01

Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs de tous types; pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n’est qu’accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants

22.—

11.—

8904.01

Bateaux à dépecer

–.10

–.10

8905.01

Engins flottants divers, tels que réservoirs, caissons, coffres d’amarrage, bouées, balises et similaires

22.—

20.—

9001.

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, non montés, à l’exclusion des articles de l’espèce, en verre, non travaillés optiquement; matières polarisantes en feuilles ou en plaques:

10

– verres de lunettes et autres verres correcteurs (verres de contact)

60.—

60.—

20

– lentilles et prismes pour instruments

400.—

400.—

30

– autres

90.—

90.—

9002.01

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, montés, pour instruments et appareils, à l’exclusion des articles de l’espèce, en verre, non travaillés optiquement

350.—

350.—

9003.

Montures de lunettes, de lorgnons, de facesà‑main et d’articles similaires et parties de montures:

10

– en métaux précieux

1200.—

1200.—

20

– en autres matières

500.—

500.—

9004.

Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces‑à‑main et articles similaires:

10

– en métaux précieux

1200.—

900.—

20

– en autres matières

200.—

160.—

9005.01

Jumelles et longues‑vues, avec ou sans prismes

350.—

300.—

9006.01

Instruments d’astronomie et de cosmographie, tels que télescopes, lunettes astronomiques, méridiennes, équatoriaux, etc., et leur bâtis, à l’exclusion des appareils de radio‑astronomie

250.—

180.—

9007.

Appareils photographiques; appareiIs ou dispositifs pour la production de la lumière‑éclair en photographie ou cinématographie:

10

– appareils photographiques avec obturateur à deux vitesses d’instantanés au maximum, même avec dispositif de pose en un temps

150.—

100.—

– autres, d’un poids unitaire de:

12

– – plus de 200 kg

100.—

80.—

14

– – 200 kg ou moins

350.—

300.—

9008.

Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés, appareils de projection avec ou sans reproduction du son):

10

– appareils de projection avec ou sans reproduction du son

250.—

190.—

12

– autres

350.—

250.—

9009.01

Appareils de projection fixe; appareils d’agrandissement ou de réduction photographiques

180.—

140.—

9010.

Appareils et matériels des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; appareils de photocopie par contact; bobines pour l’enroulement des films et pellicules; écrans pour projections:

10

– châssis à copier, tireuses, sécheuses, glaceuses; appareils à développer; bobines à films et cartouches à films (chargeurs)

90.—

60.—

20

– autres

150.—

80.—

9011.01

Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques

350.—

260.—

9012.01

Microscopes optiques, y compris les appareils pour la microphotographie, la microcinématographie et la microprojection

200.—

160.—

9013.01

Appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris dans les autres positions du présent chapitre (y compris les projecteurs)

250.—

200.—

9014.01

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, de photogrammétrie et d’hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d’hydrologie, de géophysique, boussoles, télémètres

90.—

90.—

9015.01

Balances sensibles à un poids de 5 centigrammes et moins, avec ou sans poids

100.—

75.—

9016.

Instruments de dessin, de traçage et de calcul (pantographes, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, etc.); machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimètres, micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils:

– instruments de mesure de précision (d’étalonnage, de vérification, de calibrage, etc.), d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5 kg

70.—

70.—

12

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

95.—

95.—

14

– – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

160.—

150.—

16

– – 0,5 kg ou moins

280.—

250.—

20

– étuis de mathématiques

220.—

220.—

24

– machines à équilibrer

120.—

30.—

26

– marbres à tracer et à dresser

120.—

20.—

30

– freins hydrauliques pour mesurer la puissance, avec balance de mesurage

75.—

60.—

32

– autres

120.—

90.—

9017.

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire et l’art vétérinaire, y compris les appareils d’électricité médicale et les appareils pour tests visuels:

10

– appareils et instruments d’électricité médicale

270.—

240.—

20

– seringues a injections hypodermiques; aiguilles chirurgicales

400.—

300.—

30

– autres

120.—

120.—

9018.01

Appareils de mécanothérapie et de massage; appareils de psychotechnie, d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie; de réanimation, d’aérosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous genres (y compris les masques à gaz)

150.—

75.—

9019.

Appareils d’orthopédie (y compris les ceintures médico‑chirurgicales); articles et appareils de prothèse dentaire, oculaire ou autre; appareils pour faciliter l’audition des sourds; articles et appareils pour fractures (attelles, gouttières et similaires):

10

– dents artificielles et dentiers

90.—

90.—

20

– autres

60.—

60.—

9020.

Appareils à rayons X, même de radiophotographie, et appareils utilisant les radiations de substances radio-actives, y compris les tubes générateurs de rayons X, les générateurs de haute tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement:

10

– appareils et écrans à rayons X

230.—

120.—

20

– tubes générateurs de rayons X, sans enveloppes, d’un poids unitaire n’excédant pas 8 kg

1800.—

1400.—

30

– autres tubes générateurs de rayons X

225.—

225.—

40

– tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement

100.—

75.—

50

– générateurs de haute tension

selon no 8501

selon no 8501

60

– pupitres de commande

selon no 8519

selon no 8519

9021.01

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement, dans les expositions, etc.), non susceptibles d’autres emplois

90.—

45.—

9022.01

Machines et appareils d’essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de traction, de compression, d’élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, etc.)

90.—

45.—

9023.01

Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychomètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux

100.—

100.—

9024.

Appareils et instruments pour la mesure, le contrôle ou la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, tels que manomètres, thermostats, indicateurs de niveau, régulateurs de tirage, débitmètres, compteurs de chaleur, à l’exclusion des appareils et instruments du no 9014:

10

– thermostats

180.—

160.—

20

– autres

90.—

80.—

9025.01

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées), instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres – y compris les indicateurs de temps de pose – calorimètres); microtomes

90.—

90.—

9026.

Compteurs de gaz, de liquides et d’électricité, y compris les compteurs de production, de contrôle et d’étalonnage:

– compteurs de gaz, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 25 kg

80.—

60.—

12

– – 25 kg ou moins

100.—

80.—

– compteurs d’eau et appareils de mesure pour autres liquides, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 20 kg

50.—

50.—

22

– – 20 kg ou moins

90.—

70.—

30

– compteurs d’électricité

100.—

80.—

9027.

Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc.), indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du no 9014, y compris les tachymètres magnétiques; stroboscopes:

10

– pour véhicules à moteur

500.—

375.—

20

– autres

90.—

70.—

9028.

Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d’analyse:

10

– thermostats

180.—

140.—

20

– détecteurs de gaz

120.—

120.—

24

– machines à équilibrer; bancs d’essais pour freins de véhicules

120.—

30.—

– régulateurs automatiques, d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 500 kg

55.—

40.—

32

– – plus de 50, jusqu’à 500 kg

70.—

45.—

34

– – plus de 3, jusqu’à 50 kg

100.—

75.—

36

– – 3 kg ou moins

120.—

90.—

40

– autres

120.—

120.—

par pièce

par pièce

9101.

Montres de poche, montre‑bracelets et similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types):

– montres de poche, avec boîte:

10

– – en or ou platine

2.—

1.40

**

12

– – en argent

–.75

–.53

**

14

– – plaquée d’or

1.—

–.70

**

16

– – en métaux communs, même dorés ou argentés

–.50

–.35

**

18

– – en autres matières

–.50

–.35

**

– montres‑bracelets, avec boîte:

20

– – en or ou platine

2.—

1.40

**

22

– – en argent

–.75

–.53

**

24

– – plaquée d’or

1.—

–.70

**

26

– – en métaux communs, même dorés ou argentés

–.50

–.35

**

28

– – en autres matières

–.50

–.35

**

– autres montres, avec boîte:

30

– – en or ou platine

2.—

1.40

**

32

– – en argent

–.75

–.52

**

34

– – plaquée d’or

1.—

–.70

**

36

– – en métaux communs, même dorés ou argentés

–.50

–.35

**

38

– – en autres matières

–.50

–.35

**

9102.

Pendulettes et réveils à mouvement de montre, avec boîte:

10

– en or ou platine

2.—

1.40

**

12

– en argent

–.75

–.52

**

14

– plaquée d’or

1.—

–.70

**

16

– en métaux communs, même dorés ou argentés

–.50

–.35

**

18

– en autres matières

–.50

–.35

**

9103.01

Montres de tableaux de bord et similaires, pour automobiles, aéronefs, bateaux et autres véhicules

–.50

–.35

**

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

9104.

Horloges, pendules, réveils et appareils d’horlogerie similaires à mouvement autre que de montre:

– horloges d’édifices:

10

– – électriques

150.—

105.—

**

12

– – autres

150.—

105.—

**

– autres horloges de gros volume:

20

– – pendules de cheminée et d’applique fonctionnant à l’aide d’une pile de lampe de poche

100.—

70.—

**

22

– – pendules de cheminée et d’applique, électriques, autres que celles fonctionnant à l’aide d’une pile de lampe de poche

100.—

70.—

**

30

– – autres

100.—

70.—

**

40

– réveils

100.—

70.—

**

9105.01

Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence, horodateurs, contrôleurs de rondes, minutiers, compteurs de secondes, etc.)

100.—

70.—

**

9106.01

Appareils munis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné (interrupteurs horaires, horloges de commutation, etc.)

100.—

70.—

**

par pièce

par pièce

9107.01

Mouvements de montres terminés

1.—

–.70

**

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

9108.

Autres mouvements d’horlogerie terminés:

10

– électriques, y compris les mouvements d’horloges synchrones

150.—

105.—

**

20

– autres

100.—

70.—

**

par pièce

par pièce

9109.

Boîtes de montres du no 9101 et leurs parties, ébauchées ou finies:

10

– en or ou platine

2.—

1.40

**

12

– en argent

–.75

–.53

**

14

– plaquées d’or

–.25

–.18

**

16

– en métaux communs, même dorés ou argentés

–.25

–.17

**

18

– en autres matières

–.25

–.17

**

– parties de boîtes de montres:

– – fonds; carrures avec lunettes; carrures, lunettes et anses faisant bloc:

30

– – – en or ou platine

1.—

–.70

**

32

– – – en argent

–.40

–.28

**

34

– – – en autres matières

–.15

–.10

**

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

40

– – autres

200.—

200.—

9110.

Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie et leurs parties:

10

– en métaux précieux

800.—

560.—

**

20

– autres

60.—

42.—

**

9111.

Autres fournitures d’horlogerie:

10

– porte‑échappements terminés

100.—

70.—

**

20

– ébauches et porte‑échappements bruts

200.—

140.—

**

30

– chablons

600.—

420.—

**

40

– pierres pour l’horlogerie ou pour instruments, appareils, balances, etc., taillées ou autrement travaillées

200.—

140.—

**

– ressorts‑moteurs pour l’horlogerie ou pour appareils de fine mécanique, jusqu’à 1 mm d’épaisseur:

50

– – de 5 mm et plus de largeur

100.—

70.—

**

52

– – de moins de 5 mm de largeur

800.—

560.—

**

60

– autres pièces détachées

160.—

112.—

**

9201.

Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier); clavecins et autres instruments à cordes à clavier; harpes (autres que les harpes éoliennes):

– pianos droits:

10

– – non mécaniques

120.—

90.—

20

– – mécaniques

120.—

90.—

30

– pianos à queue

135.—

100.—

40

– autres

100.—

75.—

9202.01

Autres instruments de musique à cordes

100.—

75.—

9203.

Orgues à tuyaux; harmoniums et autres instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques:

10

– harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques

60.—

45.—

20

– autres

120.—

90.—

9204.01

Accordéons et concertinas; harmonicas à bouche

140.—

100.—

9205.

Autres instruments de musique à vent:

10

– instruments de musique à vent, en bois, et flûtes, clarinettes, hautbois et saxophones en matières de tout genre

150.—

150.—

20

– ocarinas

100.—

90.—

22

– autres

230.—

200.—

9206.01

Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, métallophones, cymbales, castagnettes, etc.)

150.—

112.—

9207.01

Instruments de musique électromagnétiques, électrostatiques, électroniques et similaires (pianos, orgues, accordéons, etc.)

160.—

120.—

9208.

Instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre (orchestrions, orgues de Barbarie, boîtes à musique, oiseaux‑chanteurs, scies‑musicales, etc.); appeaux de tout genre et instruments d’appel et de signalisation à bouche (cornes d’appel, sifflets, etc.):

10

– boîtes à musique

90.—

45.—

20

– autres

90.—

45.—

9209.01

Cordes harmoniques

50.—

50.—

9210.

Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments de musique (autres que les cordes harmoniques), y compris les cartons et papiers perforés pour appareils à jouer mécaniquement, ainsi que les mécanismes de boîtes à musique, métronomes et diapasons de tout genre:

– parties et pièces détachées de pianos et d’harmoniums:

10

– – caisses; barrages avec table d’harmonie, barrages avec cadre de fonte, munis ou non de cordes

120.—

90.—

20

– – autres

20.—

15.—

– parties et pièces détachées d’orgues:

30

– – tuyaux d’orgues

20.—

15.—

40

– – autres parties et pièces détachées

120.—

90.—

50

– autres

25.—

18.—

9211.01

Phonographes, machines à dicter et autres appareils d’enregistrement et de reproduction du son, y compris les tourne‑disques, les tourne‑films et les tourne‑fils, avec ou sans lecteur de son; appareils d’enregistrement et de reproduction des images et du son en télévision, par procédé magnétique

250.—

160.—

9212.01

Supports de son pour les appareils du no 9211 ou pour enregistrements analogues: disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc., préparés pour l’enregistrement ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques

200.—

110.—

9213.01

Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils repris au no 9211

250.—

175.—

9301.

Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, etc.), leurs pièces détachées et leurs fourreaux:

10

– armes blanches

100.—

50.—

– pièces détachées:

20

– – dégrossies

30.—

15.—

30

– – autres

60.—

30.—

9302.01

Revolvers et pistolets

150.—

150.—

9303.01

Armes de guerre (autres que celles reprises aux nos 9301 et 9302)

100.—

50.—

9304.

Armes à feu (autres que celles reprises aux nos 9302 et 9303), y compris les engins similaires utilisant la déflagration de la poudre, tels que pistolets lance-fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance‑amarres, etc.:

10

– armes de chasse

150.—

150.—

20

– autres

100.—

80.—

9305.01

Autres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz)

150.—

90.—

9306.

Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du no 9301 (y compris les bois de fusils et les ébauches pour canons d’armes à feu):

10

– dégrossies

30.—

15.—

20

– autres

100.—

50.—

9307.

Projectiles et munitions, y compris les mines; parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches:

10

– projectiles et munitions pour armes de guerre

225.—

115.—

20

– pièces de munitions pour armes de guerre

150.—

80.—

– autres projectiles et munitions:

30

– – cartouches chargées

180.—

90.—

40

– – balles rondes, balles pour fusils à canon lisse, chevrotines et plombs de chasse

20.—

10.—

50

– – douilles vides, même amorcées; bourres de cartouches

150.—

80.—

9401.

Sièges, même transformables en lits (à l’exclusion de ceux du no 9402), et leurs parties:

– en bois:

– – en bois massif courbé, non rembourrés:

10

– – – ceintures de chaises et têtes de dossiers de chaises

38.—

25.—

12

– – – autres

52.—

30.—

– – en autre bois, non rembourres:

– – – bruts:

– – – – non plaqués, ou revêtus de placages non assemblés décorativement:

– – – – – unis:

20

– – – – – – fonds et dossiers de chaises, en bois contre‑plaqué, quel que soit l’assemblage du placage

20.—

15.—

22

– – – – – – autres

48.—

32.—

24

– – – – – – moulurés ou ornés de baguettes

72.—

54.—

26

– – – – revêtus de placages assemblés décorativement

104.—

70.—

28

– – – – sculptés, ciselés ou incrustés

104.—

70.—

– – – autres que bruts:

– – – – non plaqués, ou revêtus de placages non assemblés décorativement:

30

– – – – – unis

64.—

46.—

32

– – – – moulurés ou ornés de baguettes

80.—

60.—

34

– – – – revêtus de placages assemblés décorativement

112.—

75.—

36

– – – – sculptés, ciselés ou incrustés

112.—

75.—

– – rembourrés:

droits des nos
9401.12
et 22/36
majorés de:

droits des nos
9401.12
et 22/36
majorés de:

40

– – – en blanc, non recouverts

60 %

50 %

42

– – – recouverts

80 %

50 %

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

– en vannerie:

– – en osier ou en jonc, même avec bâti en bois:

50

– – – non combinés avec des textiles, du cuir ou des matières plastiques

60.—

45.—

52

– – – combinés avec des textiles, du cuir ou des matières plastiques, même rembourrés

140.—

105.—

– – autres:

60

– – – non combinés avec des textiles, du cuir ou des matières plastiques

80.—

60.—

62

– – – combinés avec des textiles, du cuir ou des matières plastiques, même rembourrés

160.—

100.—

– en métaux communs:

– – non rembourrés:

– – – en fer ou en acier non inoxydable:

70

– – – – bruts

40.—

30.—

72

– – – – perfectionnés en surface

50.—

33.—

80

– – – en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)

100.—

75.—

– – rembourrés:

droits des nos
9401.70/80
majorés de:

droits des nos
9401.70/80
majorés de:

90

– – – en blanc, non recouverts

60 %

50 %

92

– – – recouverts

80 %

60 %

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

9402.

Mobilier médico‑chirurgical, tel que: tables d’opération, tables d’examen et similaires, lits à mécanisme pour usages cliniques, etc.; fauteuils de dentistes et similaires, avec dispositif mécanique d’orientation et d’élévation, parties de ces objets:

10

– en fer ou en acier non inoxydable

50.—

35.—

20

– autres

100.—

70.—

9403.

Autres meubles et leurs parties:

– en bois:

– – bruts:

– – – non plaqués, ou revêtus de placages non assemblés décorativement:

– – – – unis:

18

– – – – – ceintures de tables, en bois contreplaqué, quel que soit l’assemblage du placage

20.—

15.—

20

– – – – – ceintures de tables, en bois massif courbé

45.—

30.—

22

– – – – – autres

48.—

32.—

24

– – – moulurés ou ornés de baguettes

72.—

54.—

26

– – – revêtus de placages assemblés décorativement

104.—

70.—

28

– – – sculptés, ciselés, incrustés ou à surfaces bombées

104.—

70.—

– – autres que bruts:

– – – non plaqués, ou revêtus de placages non assemblés décorativement:

30

– – – – unis

64.—

35.—

32

– – – – moulurés ou ornés de baguettes

80.—

60.—

34

– – – revêtus de placages assemblés décorativement

105.—

75.—

36

– – – sculptés, ciselés, incrustés ou à surfaces bombées

105.—

75.—

– en vannerie:

50

– – en osier ou en jonc, même avec bâti en bois

60.—

45.—

60

– – autres

80.—

60.—

– en métaux communs:

– – en fer ou en acier non inoxydable:

70

– – – bruts

35.—

25.—

72

– – – perfectionnés en surface

50.—

33.—

80

– – en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable)

100.—

75.—

9404.

Sommiers, articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, tels que matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, etc., y compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques artificielles,
à l’état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non:

10

– sommiers

40.—

20.—

20

– matelas, protège‑matelas et trois‑coins

120.—

60.—

– autres:

30

– – non recouverts

150.—

80.—

40

– – recouverts de soie, de bourre de soie ou de bourrette de soie

700.—

300.—

50

– – recouverts d’autres matières

300.—

150.—

9501.01

Écaille travaillée (y compris les ouvrages)

600.—

300.—

9502.01

Nacre travaillée (y compris les ouvrages)

600.—

400.—

9503.01

Ivoire travaillé (y compris les ouvrages)

600.—

400.—

9504.01

Os travaillé (y compris les ouvrages)

180.—

90.—

9505.

Corne, bois d’animaux, corail naturel ou reconstitué et autres matières animales à tailler, travaillés (y compris les ouvrages):

– en plaques, baguettes ou morceaux, meulés, polis ou travaillés de manière analogue:

10

– – fanons de baleine, y compris leurs imitations en corne

15.—

8.—

20

– – autres

180.—

90.—

30

– ouvrages en ces matières

600.—

400.—

9506.01

Matières végétales à tailler (corozo, noix, grains durs, etc.), travaillées (y compris les ouvrages)

180.—

90.—

9507.01

Écume de mer et ambre (succin), naturels ou reconstitués, jais et matières minérales similaires du jais, travaillés (y compris les ouvrages)

600.—

300.—

9508.

Ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale ou végétale), minérale ou artificielle, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles (copal, colophane, etc.), en pâtes à modeler et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le no 3503, et ouvrages en cette matière:

10

– combinés avec d’autres matières

180.—

90.—

20

– autres

75.—

75.—

9601.

Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non:

10

– de bouleau, de genêt, de bruyère ou de brindilles similaires

10.—

5.—

20

– de sorgho (saggina)

7.—

5.—

22

– de piassava ou d’autres matières

18.—

9.—

9602.

Articles de brosserie (brosses, balais‑brosses, pinceaux et similaires), y compris les brosses constituant des éléments de machines; rouleaux à peindre, raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues:

– brosses avec montures:

– – en bois brut, poncé ou mordancé:

10

– – – garnies de fils métalliques

80.—

40.—

12

– – – garnies d’autres matières

110.—

100.—

20

– – en bois poli, laqué, décoré, etc., à l’exclusion du bois fin

250.—

200.—

30

– – en bois fin, ivoire, nacre, écaille ou métal commun doré ou argenté

650.—

580.—

40

– – en autres matières

400.—

350.—

– pinceaux:

– – à barbe:

50

– – – garnis de soles animales fines

480.—

300.—

52

– – – garnis d’autres matières

120.—

90.—

– – autres:

60

– – – garnis de soles animales fines

380.—

290.—

62

– – – garnis d’autres matières animales

150.—

110.—

64

– – – garnis d’autres fibres

150.—

110.—

– articles de brosserie non dénommes ailleurs:

70

– – pour l’équipement de machines ou de véhicules

60.—

30.—

80

– – balayeurs rotatifs à tapis

150.—

80.—

90

– – autres

250.—

180.—

9604.01

Plumeaux et plumasseaux

150.—

100.—

9605.01

Houppes et houppettes à poudre et similaires, en toutes matières

1500.—

750.—

9606.

Tamis et cribles, à main, en toutes matières:

10

– avec fond en tôle perforée, en toile ou treillis métalliques, ou en copeaux de bois

45.—

23.—

20

– avec fond en autres matières

90.—

45.—

9701.01

Voitures et véhicules à roues pour l’amusement des enfants, tels que vélocipèdes, trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales, voitures pour poupées et similaires

90.—

45.—

9702.01

Poupées de tous genres

105.—

70.—

9703.

Autres jouets; modèles réduits pour le divertissement:

10

– en bois

110.—

90.—

20

– en autres matières

90.—

70.—

9704.

Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou a mouvement pour lieux publics, les tennis de table, les billards‑meubles et les tables spéciales pour jeux de casinos):

10

– cartes à jouer

150.—

100.—

20

– tables de tennis de table, billards‑meubles, tables spéciales pour jeux de casinos, autres jeux de société à caractère de meubles

80.—

40.—

30

– jeux mécaniques (automates)

250.—

125.—

40

– autres

80.—

40.—

9705.

Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotillon et articles‑surprises; articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, crèches, garnies ou non, sujets et animaux pour crèches, sabots, bûches, pères Noël, etc.):

– articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël:

10

– – bandes minces en métal, conditionnées comme articles pour arbres de Noël

70.—

40.—

12

– – autres

80.—

40.—

20

– autres

120.—

60.—

9706.

Articles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique, l’athlétisme et autres sports, à l’exclusion des articles du no 9704:

10

– luges de sport

90.—

25.—

20

– skis et bâtons de ski

150.—

75.—

30

– peaux de phoque et antidérapants similaires

400.—

200.—

40

– engins de gymnastique

40.—

20.—

48

– chaussures de sport avec patins à glace ou à roulettes fixés

260.—

150.—

49

– patins à glace ou à roulettes, non fixés sur chaussures

80.—

40.—

50

– autres

100.—

80.—

9707.01

Hameçons et épuisettes pour tous usages; articles pour la pêche à la ligne; appelants, miroirs à alouettes et articles de chasse similaires

180.—

140.—

9708.

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants:

– destinés à la réexportation:

par pièce

par pièce

10

– – chevaux de cirque

10.—

10.—

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

12

– – autres

3.—

3.—

20

– non destinés à la réexportation

selon l’espèce

selon l’espèce

9801.

Boutons, boutons‑pression, boutons de manchettes et similaires (y compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons):

10

– formes pour boutons, non combinées avec des matières textiles

80.—

80.—

20

– autres

135.—

100.—

9802.01

Fermetures à glissières et leurs parties (curseurs, etc.)

350.—

250.—

9803.

Porte‑plume, stylographes et porte‑mines; porte‑crayon et similaires; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, agrafes, etc.), à l’exception des articles des nos 9804 et 9805:

10

– en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux

500.—

400.—

– autres:

20

– – porte‑plume à réservoir, stylographes et porte‑mines

150.—

125.—

30

– – autres porte‑plume, porte‑crayon, protège‑pointe, agrafes, etc

75.—

65.—

9804.

Plumes à écrire et pointes pour plumes:

10

– en métaux précieux

1000.—

500.—

20

– autres

400.—

200.—

9805.

Crayons (y compris les crayons d’ardoise), mines, pastels et fusains; craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies de billards:

10

– crayons de graphite et de couleur, mines, pastels et fusains

120.—

60.—

20

– craies naturelles à écrire et à dessiner, sans gaine; crayons en ardoise naturelle; craies de tailleurs

25.—

12.—

30

– autres

75.—

38.—

9806.01

Ardoises et tableaux pour l’écriture et le dessin, encadrés ou non

45.—

23.—

9807.01

Cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, timbres et similaires, à main

75.—

40.—

9808.01

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, montés ou non sur bobines; tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans boîte

270.—

150.—

9809.

Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles, présentées en plaquettes, bâtonnets ou sous des formes similaires; pâtes à base de gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d’imprimerie et usages similaires, même sur support en papier ou en matières textiles:

10

– cires à cacheter

60.—

30.—

20

– pâtes à copier et similaires

15.—

10.—

9810.

Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques, à catalyseurs, etc.) et leurs pièces détachées autres que les pierres et les mèches:

10

– en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux

500.—

500.—

20

– autres

200.—

150.—

9811.

Pipes (y compris les ébauchons et les têtes); fume-cigares et fume-cigarettes; bouts, tuyaux et autres pièces détachées:

10

– en écume de mer, ivoire, ambre, ambroïde ou nacre, en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux

500.—

450.—

– autres:

20

– – ébauchons

2.—

2.—

22

– – autres

150.—

140.—

9812.01

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires

150.—

130.—

9813.01

Buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires

100.—

50.—

9814.

Vaporisateurs de toilette, montés, leurs montures
et têtes de montures:

10

– en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux

500.—

500.—

20

– autres

150.—

100.—

9815.01

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, ainsi que leurs parties (à l’exclusion des ampoules en verre)

80.—

60.—

9816.

Mannequins et similaires; automates et scènes animées pour étalages:

10

– comportant un mécanisme

90.—

60.—

– autres:

20

– – combinés avec des tissus de soie ou de textiles synthétiques ou artificiels, ou avec des cheveux

500.—

250.—

30

– – autres

120.—

60.—

9901.

Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, à l’exclusion des dessins industriels du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main:

10

– images sur verre, même encadrées

180.—

exemptes

– autres œuvres:

20

– – non encadrées

50.—

exemptes

30

– – encadrées ou en passe‑partout

250.—

exemptes

9902.

Gravures, estampes et lithographies originales:

10

– non encadrées

100.—

exemptes

20

– encadrées ou en passe‑partout

250.—

exemptes

9903.

Productions originales de l’art statuaire et de la sculpture, en toutes matières:

10

– en pierre

30.—

15.—

20

– en métaux communs

100.—

50.—

30

– en bois

150.—

75.—

40

– en autres matières

150.—

75.—

9904.01

Timbres‑poste et analogues (entiers postaux, marques postales, etc.), timbres fiscaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n’ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination

5.—

3.—

9905.01

Collections et spécimens pour collections de zoologie et de botanique, de minéralogie et d’anatomie; objets pour collections présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique et numismatique

exempts

exempts

9906.01

Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge

exempts

exempts

a

RS 632.10 annexe

Note générale:
1.

Les taux finals marqués d’un astérisque prendront effet le 1er janvier 1968.

2.

Les taux finals marqués de deux astérisques prendront effet le 1er janvier 1970.

3.

Le dispositions de la présente Liste sont assujetties à la remarque générale figurant à la fin de la Liste annexée à la Déclaration concernant l’accession provisoire de la Confédération suisse du 22 novembre 1958

[RO 1959 1803, 1962 1079, 1965 550. RO 1966 991 ch. 14 et 15]. Voir actuellement la Liste de la Confédération suisse (RS 0.632.211.2).

(devenue Liste LIX annexée à l’Accord général).

Positions tarifaires
de la liste des concessions suisses pour lesquelles une mise en vigueur intégrale des nouveaux droits au 1er janvier 1968 a été convenue dans le cadre du Kennedy Round (marquées, dans la liste LIX, par un *)

Désignation sommaire♦

0302.12

saumon

0503.10

crin, en vrac

0510.01

ivoire

0511.01

écaille de tortue

0706.01

racines de manioc, etc.

0801.20

bananes

ex 30

ananas

ex 30

autres fruits (mangues, noix de coco, etc.)

0821.06

prunes et pruneaux séchés en récipients de plus de 50 kg

14

fruits à pépins coupés et séchés

0901.10

/12/14

café

0902.10

/12

thé

0903.01

maté

0904.10

/12

poivre

0905.01

vanille

0906.10

/12

cannelle

0907.10

/12

girofles

0908.10

/12

noix muscades

ex 0909.10

graines de cumin

ex 20

graines d’anis, de fenouil et de coriandre

0910.10

/20/30/32

thym, laurier, safran, etc.

ex 1102.14

/20

riz

1206.01

houblon

1207.10

/20

plantes médicinales, de parfumerie, etc.

1301.10

/20

matières colorantes et tannantes végétales

1302.10

gomme laque

ex 20

gomme arabique

1401.22

matières végétales pour la vannerie (sauf osiers), écorcées, teintes, etc.

1402.10

/12/20/22

matières végétales pour le rembourrage

ex 1501.10

saindoux

ex 20

graisse de volaille pour usages techniques

ex 1502.01

suifs pour usages techniques

ex 1503.01

stéarine pour usages techniques

1507.20

/22

huile d’olive

40

/42/44

huiles végétales pour usages techniques

1508.12

huile de soja

ex 1506.10

/20

cire de carnauba

ex 1602.30

corned beef

1603.01

extraits de viande

1604.22

sardines, harengs, saumon, etc.

1705.20

sirops de sucre, aromatisés avec du jus d’ananas

1801.01
1803.01
1804.01
1805.01

cacao

ex 1904.01

tapioca

2001.12

conserves d’asperges

20

/22

conserves de fruits (au vinaigre, etc.)

2003.01

fruits congelés

2004.01

conserves de fruits (au sucre)

ex 2005.10

purées, etc. de fruits tropicaux

20

confitures sucrées, etc.

ex 2006.10

pulpes de fruits non sucrées de fruits tropicaux

ex 22

conserves de fruits à pépins

ex 22

conserves de fruits tropicaux

2007.08

jus de raisins rouge

2102.01

extraits de café et de thé

2104.20

sauces, etc. autres que celles destinées à des fabrications industrielles

2107.18

aliments pour enfants

2510.01

phosphates de calcium naturels, etc.

2526.01

mica

2601.80

minerais métallurgiques (à l’exception du fer, cuivre, bauxite, plomb, zinc, étain et nickel)

3101.20

guano, etc.

3201.01

extraits tannants d’origine végétale

4001.01

caoutchouc naturel, brut

ex 4101.20

cuirs prétannés humides des no 4102 à 4105 (principalement du no 4102.52)

4102.63

cuirs de zébu

4403.08
4404.08
4405.08

bois tropicaux

4501.10

liège

4602.10

/20

matières à tresser

5001.01

cocons de vers à soie

5402.10

/12/14

ramie

5501.10

coton brut

5702.10

/14

chanvre de Manille

5703.10

/14

jute

5704.10

/14

autres fibres végétales

5707.51

fils de coco

5710.10

tissus de jute écrus (jusqu’à 10 fils par 5 mm2)

5802.14

tapis en soie, laine, etc. autres qu’à points noués, non tissés à la façon du velours

7401.30

débris de cuivre

7901.10

zinc brut

8001.10

étain brut

♦

Cf. indications complètes dans la liste des concessions.