Ordonnance de l'OFSPO du 12 juillet 2012 concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S)
RS 415.011.2
Abréviation: O OFSPO J+S
Etat le: 2022-12-01

415.011.2

Ordonnance de l’OFSPO
concernant «Jeunesse et sport»

(O OFSPO J+S)

du 12 juillet 2012 (Etat le 1er décembre 2022)

L’Office fédéral du sport (OFSPO),

vu les art. 6, al. 3, 8, al. 1, 9, al. 3 et 4, 14, al. 2 et 3, 16, al. 2, et 20, al. 2, de l’ordonnance du 23 mai 2012 sur l’encouragement du sport (OESp)

RS 415.01

,
vu les art. 10, al. 2, 15, al. 2, 27, al. 3, 29, al. 2, 40, al. 4, et 46, al. 4, de l’ordonnance du DDPS du 25 mai 2012 sur les programmes et les projets d’encouragement du sport (OPESp)

RS 415.011

,
vu l’art. 3 du règlement du 24 novembre 2004 sur les allocations pour perte de gain

RS 834.11

,

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

arrête:

Section 1Sports J+S

Art. 1

Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

Art. 2Répartition des sports dans les groupes d’utilisateurs1

Les sports du groupe d’utilisateurs 1 sont l’aïkido, l’allround, l’arbalète, l’arc, l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au poing, le baseball/softball, le basketball, le BMX, la boxe light-contact, la carabine, la course d’orientation, le curling, le cycle-balle, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste, le cyclisme sur route, le cyclo-cross, les danses standard/latines, l’équitation, l’escrime, le football, le football américain, le golf, la gymnastique, la gymnastique acrobatique, la gymnastique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique et danse, la gymnastique rythmique, le handball, le hockey inline, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, le kick-boxing light, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, la natation, la natation artistique, la natation de sauvetage, le parkour, le patinage artistique sur glace, le patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de vitesse sur roulettes, le patinage synchronisé sur glace, le pistolet, le plongeon, le rhönrad, le rink-hockey, le rock’n’roll, le rugby, le squash, le street-hockey, le tchoukball, le tennis, le tennis de table, le trampoline, le trial, le triathlon, le unihockey, le volleyball, la voltige, le VTT, le waterpolo et le wushu/kung-fu.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

2

Les sports du groupe d’utilisateurs 2 sont l’alpinisme, l’aviron, le biathlon, la course nautique, le canoë-kayak, l’escalade sportive, les excursions à skis, la planche à voile, le saut à skis, le ski, le ski de fond, le snowboard et la voile.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

3

Le sport du groupe d’utilisateurs 3 est le sport de camp/trekking.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

4

Les sports des groupes d’utilisateurs 4 et 5 sont les sports définis aux al. 1 à 3.

5

...

Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

Section 2Offres J+S

Art. 3Contenus des cours et des camps J+S1

Les contenus des cours et des camps J+S, les compétitions pour lesquelles des subventions sont versées et les dispositions de sécurité sont définis dans les documents de formation J+S et dans la documentation J+S spécifiques aux différents sports. Ceux-ci sont régulièrement actualisés et publiés.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).

2

Dans les cours J+S des groupes d’utilisateurs 1, 2, 4 et 5, il n’est possible de comptabiliser qu’une seule activité par jour.

3

Le sport de camp/trekking est proposé exclusivement sous forme de camps J+S.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

Art. 4Autorisation d’exercer des activités J+S1 Les activités J+S suivantes doivent, avant d’être réalisées, être autorisées par un expert J+S du sport concerné:
a.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).

toute excursion relevant des sports alpinisme et excursions à skis;

b.

Abrogée selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

...

c.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

toute activité relevant du sport de camp/trekking dans les domaines ci-après soumis à des dispositions de sécurité particulières:
1.

montagne,

2.

eau,

3.

hiver.

1bis

Les activités J+S dirigées par un moniteur J+S titulaire d’un brevet fédéral de guide de montagne ne sont pas soumises à autorisation.

Introduit par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

2

Les experts J+S qui octroient les autorisations visées à l’al. 1, let. c, doivent avoir suivi un module de formation continue spécifique.

Art. 5Nombre minimal de participants dans les cours J+S1

Un cours est pris en compte dans une offre J+S si le nombre minimal de 3 enfants ou jeunes en âge de participer à J+S est atteint et que le nombre minimal d’activités défini aux art. 8, al. 2, et 9, al. 4, OPESp, est réalisé.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

2

...

Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

Art. 6

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

Subventions en cas d’interruption prématurée d’un camp J+S

Si un camp doit être interrompu prématurément pour des raisons liées à la sécurité ou à la santé des participants et n’atteint pas la durée minimale définie à l’art. 14 OPESp ou si le nombre minimal des participants ne peut pas être respecté en raison d’une maladie ou d’un accident, l’OFSPO détermine dans chaque cas les subventions allouées conformément à l’art. 22 OESp.

Art. 7Subdivision des groupes

L’organisateur n’a pas le droit de subdiviser un groupe qui s’entraîne ou dispute habituellement des compétitions ensemble et de l’annoncer au titre de cours J+S distinct pour obtenir des subventions supplémentaires.

Art. 8

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Interdiction de participation des enfants

Dans le sport de camp/trekking, aucun enfant n’a le droit de participer aux activités dont la réalisation nécessite une reconnaissance supplémentaire Sécurité ou une formation continue Sécurité conformément à l’annexe 3.

Section 3Formation des cadres J+S

Art. 9

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

Structure de la formation de base et de la formation continue

La structure de la formation de base et de la formation continue des moniteurs J+S, des experts J+S et des coachs J+S est définie dans l’annexe 1.

Art. 10

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

Durée de la formation des cadres1

La durée de la formation de base et des formations continues est réglée comme suit:

Moniteur

Niveaux de formation

Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base

Cours: de 5 à 12

Formation continue 1

Modules: de 1 à 6

Formation continue 2

Modules: de 1 à 6

Formation complémentaire Sécurité

Cours: de 2 à 6

Formation continue Sécurité

Modules: de 1 à 6

Coach

Niveaux de formation

Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base

Cours: de 0,5 à 2

Formation continue

Modules: de 0,5 à 1

Expert (spécialisation)

Niveaux de formation

Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base

Cours: de 8 à 9

Formation continue

Modules: de 1 à 4

Expert coach (spécialisation)

Niveaux de formation

Durée de chaque cours/module (jours)

Formation de base

Cours: 2

Formation continue

Modules: de 1 à 2.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

2

Les formations abrégées sous forme de cours d’introduction durent de 1 à 4 jours.

3

Un seul niveau de formation peut en principe être accompli par année civile. La direction J+S de l’OFSPO décide des exceptions.

4

La durée d’enseignement par journée de formation est de 6 heures au moins, et de 3 heures au moins par demi-journée.

Art. 11Offres concernant plusieurs sports

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).

Les organisateurs de différentes offres de la formation des cadres peuvent réaliser ensemble certaines parties d’entre elles.

Art. 12Qualification1

Les participants de la formation des cadres J+S obtiennent une qualification. La qualification leur est communiquée et inscrite dans le système d’information national pour le sport.

2

La qualification consiste en une évaluation portant sur la réussite de la formation de base ou de la formation continue et en une éventuelle appréciation en vue d’une formation supérieure.

Art. 13Réussite d’un cours ou d’un module1 Un cours ou un module J+S est réputé réussi lorsque le participant:
a.

a participé à l’ensemble du cours ou du module, et

b.

a attesté qu’il dispose des compétences requises.

2

L’organisateur de la formation des cadres décide, sur demande, des exceptions concernant l’obligation de participation ou l’obligation d’attester que l’on dispose des compétences requises.

3 Les prestations d’examen portant sur des contenus de cours ou de modules sont évaluées à l’aide:
a. des notes suivantes:
1.

note 1: insuffisant,

2.

note 2: suffisant,

3.

note 3: bien,

4.

note 4: très bien; ou

b.

des appréciations «réussi» ou «non réussi».

Art. 14Recommandation1

Si une recommandation émanant d’un module de formation continue est une condition d’admission à une offre de formation des cadres J+S supérieure, la direction du cours fournit une appréciation à cet effet.

2 Les appréciations fournies sont les suivantes:
a.

vivement recommandé;

b.

recommandé;

c.

recommandé sous réserve;

d.

non recommandé.

3

Si les autres conditions d’admission sont remplies, les appréciations au sens de l’al. 2, let. a et b, autorisent l’admission à une offre de formation des cadres supérieure.

4

Au cas où une appréciation au sens de l’al. 2, let. c, lui est fournie, la direction J+S de l’OFSPO décide si l’admission à une offre de formation des cadres supérieure est subordonnée à d’autres charges et conditions.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

Section 4Moniteurs J+S

Art. 15

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Reconnaissance de moniteur J+S

La reconnaissance de moniteur J+S est attribuée pour un sport J+S nommément désigné ou pour le sport scolaire et pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes.

Art. 16

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire1

La reconnaissance de moniteur J+S Sport scolaire donne le droit de diriger des activités dans les sports J+S suivants: aïkido, allround, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocycle, natation, natation artistique, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et wushu/kung-fu.

2

Les moniteurs J+S Sport scolaire qui disposent d’une reconnaissance valable et qui souhaitent encadrer des activités en dehors des groupes d’utilisateurs 4 et 5 dans des sports visés à l’al. 1 peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S dans le sport concerné pour leur groupe cible. L’OFSPO la leur attribue s’ils remplissent les conditions d’admission à la formation de base de moniteur J+S dans le sport concerné.

Art. 17

Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, avec effet au 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Art. 18

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Reconnaissance de moniteur J+S pour les moniteurs de sport militaire1

Les moniteurs de sport militaire visés à l’annexe 2 qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S pour le groupe cible des jeunes dans les sports suivants: aïkido, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, biathlon, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, lutte, lutte suisse, monocyle, natation artistique, natation, natation de sauvetage, parkour, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, plongeon, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, triathlon, unihockey, volleyball, VTT, waterpolo et wushu/kung-fu.

2

L’OFSPO délivre la reconnaissance visée à l’al. 1 aux personnes qui en font la demande lorsque celles-ci remplissent les conditions d’admission à la formation de base de moniteur J+S dans le sport concerné.

Art. 19

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).

Reconnaissance de moniteur J+S pour les experts J+S

Les experts J+S reconnus doivent être titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S dans leur sport et dans leur groupe cible.

Art. 20

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Conditions à remplir pour diriger des activités J+S1

Pour diriger des activités réalisées dans le cadre de cours ou de camps J+S, les moniteurs J+S engagés doivent avoir suivi l’une des formations visées à l’annexe 3 pour le groupe cible concerné.

2

Si un moniteur J+S ne possède pas toutes les formations requises pour diriger des activités J+S dans lesquelles des enfants et des jeunes s’entraînent ensemble, un moniteur J+S supplémentaire ayant suivi la formation requise doit être engagé.

3

Les moniteurs J+S requis en vertu de l’al. 2 ne sont pas assimilés à des moniteurs supplémentaires au sens de l’annexe 2 OPESp et aucun montant de base au sens de l’annexe 3, let. A, OPESp n’est alloué à ce titre.

Art. 21

Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, avec effet au 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Art. 22

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

Entraînements complémentaires du mental et de la condition physiqueDes entraînements complémentaires du mental et de la condition physique peuvent être dispensés dans des cours J+S par les personnes suivantes:
a.

moniteurs J+S ayant suivi une formation continue spécifique;

b.

moniteurs J+S n’ayant pas suivi de formation continue spécifique dans les sports J+S dans lesquels ils sont titulaires d’une reconnaissance de moniteur;

c.

Abrogée par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

...

Art. 23 et 24

Abrogés par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

Section 5...

Art. 25 et 26

Abrogés par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

Section 6Experts J+S

Art. 27Obligation de formation continue incombant aux experts J+S1

À travers leur engagement dans une formation et une formation continue de moniteurs J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue attachée à leur reconnaissance de moniteur J+S.

2

À travers leur engagement dans une formation et une formation continue d’experts J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue attachée à leur reconnaissance d’expert J+S.

3

...

Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

Art. 28Engagement d’experts dans la formation et la formation continue des moniteurs J+S1 Dans les offres suivantes de la formation et de la formation continue des moniteurs J+S, le nombre maximum de participants par expert J+S est, par dérogation:
a.

de douze pour l’aviron, le canoë-kayak, la planche à voile, le ski, le snowboard, le sport de camp/trekking et la voile;

b.

de six pour l’alpinisme, l’escalade sportive et les excursions à skis.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

2

Les experts J+S engagés dans une offre de la formation des cadres peuvent être engagés à titre complémentaire pour donner ponctuellement des leçons dans une autre offre qui se déroule simultanément ou qui se chevauche avec la première. Leur activité n’est soutenue par des subventions qu’une seule fois en tout.

Section 7Droit aux indemnités pour perte de gain

Art. 291 Il est versé une indemnité au sens de l’art. 1a, al. 4 de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain

RS 834.1

pour la participation aux cours et aux modules de la formation des cadres J+S suivants, ayant lieu sur place ou en ligne en mode synchrone:

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

a.

cours de moniteurs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;

b.

cours de coachs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;

c.

Abrogée par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

...

d.

cours d’experts J+S réalisés par l’OFSPO;

e.

cours de cadres au sens de l’art. 43, al. 4, OPESp, à raison de 5 jours par année civile au maximum;

f.

modules de formation continue pour les cadres J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons, à raison de 30 jours par année civile au maximum;

g.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

cursus de la Formation des entraîneurs de la Haute école fédérale de sport de Macolin préparant à un examen professionnel fédéral ou à un examen professionnel supérieur en vue de l’obtention du titre d’«entraîneur de sport de performance avec brevet fédéral» ou du titre d’«entraîneur de sport d’élite avec diplôme fédéral», à raison de 6 jours par cours au maximum.

2

Les offres de formation des cadres J+S qui font partie de filières de formation d’institutions de formation cantonales et qui sont réalisées par ces dernières ne donnent pas lieu au versement d’indemnités pour perte de gain, par dérogation à l’al. 1.

3

Il n’est pas versé d’allocation pour perte de gain aux personnes qui ont été autorisées à exercer une activité de cadre J+S en vertu de l’art. 21, al. 2 OPESp mais qui n’exercent pas d’activité lucrative en Suisse.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

Section 8Disposition finale

Art. 30

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2012.

Annexe 1

Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).

(art. 9)

Structure de la formation et de la formation continue1. Formation et formation continue des moniteurs J+S et des experts J+S

Les modules de formation continue permettent de conserver une reconnaissance de moniteur J+S, de recouvrer une reconnaissance de moniteur J+S devenue caduque ou d’approfondir les compétences de moniteur J+S. Les modules de la formation continue 2 font suite à ceux de la formation continue 1.

2. Formation et formation continue des coachs J+S

Annexe 2

Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

(art. 18, al. 1)

Moniteurs de sport militaire1. Formations de moniteurs de sport militaire

Désignation

Compétence d’instruction

Instruction

Moniteur de sport militaire (MSM)

Dirige l’instruction du sport dans l’IBG/IBE, l’IBF, l’IFO 1, tous les SF et l’IFO 2 (SIF).

Soutien du MSM-I.

Officier pendant l’EO.

Sof carr pendant l’instruction de base à l’ESCA. Sof sport pendant l’ESO/le S prat. Sdt sport à l’ER sportifs d’élite.

Sdt (milice) disposant des qualifications requises pour les cours spéciaux pour MSM

Moniteur de sport militaire – instructeur (MSM-I)

Responsable de la formation des MSM:
–

à l’EO

–

à l’ESO/ER (sof sport)

–

à l’ER sportifs d’élite

–

durant les cours MSM

–

à l’ESCA (aspirants sof carr)

Condition préalable: formation de MSM et nomination (y c. prévue) comme chef sport (ou remplaçant)

Chef sport FOAP:

responsable de l’application réglementaire du sport dans la formation d’application et soutien/conseiller du chef sport écoles/U org/ cdmt dans ses activités.

Exigence:
–

chef sport FOAP (évaluation de fonction: E3)

–

chef sport école / U org / cdmt

Chef sport écoles/U org/cdmt:

responsable de l’application réglementaire du sport dans les écoles et soutien/conseiller des MSM. Responsable de la formation continue des MSM dans leur U org

Fonction:
–

formation de MSM-I

–

brevet de MSM-I

à titre exceptionnel: possibilité de rattraper la formation en une année

Moniteur de sport militaire – expert
(MSM-E)

Responsable de la formation des MSM-I comme:
–

chef sport FOAP

–

chef sport écoles/U org/cmdt

Collaborateur
du cen comp sport A

Annexe 3

Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).

(art. 20)

Formations requises pour les moniteurs J+S1. Reconnaissances requises dans les sports J+S

1.1 Tout moniteur J+S engagé pour diriger des activités dans les sports suivants doit disposer de l’une des reconnaissances correspondantes:

Sport

Reconnaissance requise

Aïkido

Aïkido

Allround

Aïkido, allround, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, danses standard/latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, judo,
ju-jitsu, karaté, kick-boxing light, jeux nationaux, lutte, lutte suisse, monocycle, patinage artistique sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, parkour, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, unihockey, volleyball, VTT, wushu/kung-fu.

Alpinisme

Alpinisme

Arbalète

Arbalète, arc, carabine, pistolet

Arc

Arbalète, arc, carabine, pistolet

Athlétisme

Athlétisme, gymnastique, triathlon

Aviron

Aviron

Badminton

Badminton

Balle à la corbeille

Balle à la corbeille, balle au poing, basketball, handball, gymnastique

Balle au poing

Balle à la corbeille, balle au poing, gymnastique, volleyball

Baseball/softball

Baseball/softball

Basketball

Balle à la corbeille, basketball

Biathlon

Biathlon

BMX

BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT

Boxe light-contact

Boxe light-contact

Canoë-kayak

Canoë-kayak

Carabine

Arbalète, arc, carabine, pistolet

Course d’orientation

Course d’orientation, cyclisme sur route, cyclo-cross, ski de fond, VTT

Course nautique

Course nautique

Curling

Curling

Cycle-balle

BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT

Cyclisme artistique

BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT

Cyclisme sur piste

BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT

Cyclisme sur route

BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, triathlon, VTT

Cyclo-cross

BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT

Danses standard/latines

Danses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, rock’n’roll

Equitation

Equitation, voltige

Escalade sportive

Alpinisme, escalade sportive

Escrime

Escrime

Excursions à skis

Excursions à skis

Football

Football

Football américain

Football américain

Golf

Golf

Gymnastique

Athlétisme, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, danses standard/latines, football, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, handball, jeux nationaux, rhönrad, rock’n’roll, tchoukball, trampoline, unihockey, volleyball

Gymnastique acrobatique

Gymnastique acrobatique

Gymnastique artistique

Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline

Gymnastique rythmique

Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline

Gymnastique aux agrès

Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline

Gymnastique et danse

Danses standard/latines, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, rhönrad, rock’n’roll

Handball

Handball, balle à la corbeille

Hockey inline

Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockey

Hockey sur gazon

Hockey sur gazon

Hockey sur glace

Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace, rink-hockey, street-hockey

Hornuss

Hornuss

Jeux nationaux

Gymnastique, jeux nationaux, lutte, lutte suisse

Judo

Judo, ju-jitsu

Ju-jitsu

Judo, ju-jitsu

Karaté

Karaté

Kick-boxing light

Kick-boxing light

Lutte

Jeux nationaux, lutte

Lutte suisse

Jeux nationaux, lutte suisse

Monocycle

BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT

Natation

Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon, water-polo

Natation artistique

Gymnastique rythmique, gymnastique et danse, natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, water-polo

Natation de sauvetage

Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, water-polo

Parkour

Parkour

Patinage artistique sur glace

Hockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace

Patinage artistique sur roulettes

Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, rink-hockey

Patinage de vitesse sur glace

Hockey sur glace, patinage artistique sur glace, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse, patinage synchronisé sur glace

Patinage de vitesse sur roulettes

Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey

Patinage synchronisé sur glace

Hockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace

Pistolet

Arbalète, arc, carabine, pistolet

Planche à voile

Planche à voile

Plongeon

Plongeon, natation, natation artistique, natation de sauvetage, water-polo

Rhönrad

Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampoline

Rink-hockey

Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockey

Rock’n’roll

Danses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, rock’n’roll

Rugby

Rugby

Saut à skis

Saut à skis

Ski

Ski, snowboard

Ski de fond

Course d’orientation, ski de fond

Snowboard

Ski, snowboard

Squash

Squash

Street-hockey

Hockey inline, hockey sur glace, rink-hockey, street-hockey

Sport de camp/trekking

Sport de camp/trekking

Tchoukball

Tchoukball

Tennis

Tennis

Tennis de table

Tennis de table

Trampoline

Trampoline

Trial

BMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTT

Triathlon

Athlétisme, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, natation, triathlon, VTT

Unihockey

Unihockey, gymnastique

Voile

Voile

Volleyball

Balle au poing, gymnastique, volleyball

Voltige

Equitation, voltige

VTT

BMX, cycle-balle, cyclo-cross, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, monocycle, trial, VTT

Water-polo

Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, water-polo,

Wushu/kung-fu

Wushu/kung-fu

1.2 Jusqu’au 31 décembre 2025, pour diriger une activité J+S dans les sports alpinisme, sport de camp/trekking et excursions à skis, au moins un des moniteurs engagés devra, en complément au chiffre 1.1, avoir suivi:
a)

une formation de base de plus de 8 jours; ou

b)

une formation complémentaire de chef de cours ou de chef de camp.

2. Reconnaissance supplémentaire Sécurité

Pour diriger des activités J+S soumises à des dispositions de sécurité particulières dans les sports suivants, au moins un des moniteurs engagés doit disposer non seulement de la ou des reconnaissances visées au chiffre 1 mais aussi de la reconnaissance supplémentaire Sécurité:

Sport

Activité spécifique

Reconnaissance supplémentaire Sécurité requise

Canoë-kayak

Descentes de rivières d’eaux vives présentant un degré de difficulté égal ou inférieur à II (excursions)

Canoë-kayak avec complément «excursions» ou Canoë-kayak avec complément «eaux vives»

Canoë-kayak

Descentes de rivières d’eaux vives présentant un degré de difficulté supérieur à II (eaux vives)

Canoë-kayak avec complément «eaux vives»

Ski/snowboard

Descentes hors-piste autonomes sur des pentes correspondant au degré de difficulté PD

Ski avec complément «freeride»

3. Formation continue Sécurité

Pour diriger des activités J+S soumises à des dispositions de sécurité particulières dans les sports suivants, au moins un des moniteurs engagés doit non seulement disposer de la ou des reconnaissances visées au chiffre 1 mais aussi avoir suivi la formation continue Sécurité:

Sport

Activité spécifique

Formation continue Sécurité

Alpinisme

–

Course en haute montagne jusqu’au degré de difficulté PD+

–

Parcours d’escalade sportive équipés nécessitant plus d’une longueur de corde

–

Jardins d’escalade

Chef de cours 1

Alpinisme

Courses en haute montagne sans limite de difficulté

Chef de cours 2

Escalade sportive

Escalade sportive sur rocher

Chef de cours

Excursions à skis

Excursions à skis sans glaciers ni arrêtes nécessitant l’utilisation de cordes

Chef de cours 1

Excursions à skis

Excursions à skis sans limite de difficulté

Chef de cours 2

Sport de camp/trekking

Excursions avec bivouac
au-dessus de la limite forestière, présentant un degré de difficulté égal ou inférieur à T3

Sport de camp/trekking avec complément domaine soumis à des dispositions de sécurité particulières «montagne»

Sport de camp/trekking

–

Activités en rivières d’eaux vives présentant un degré de difficulté égal ou inférieur à II en embarcation ouverte ou en radeau

–

Trekkings en rivières difficiles

–

Descentes de rivières à la nage difficiles

–

Surf en rivière

Sport de camp/trekking avec complément domaine soumis à des dispositions de sécurité particulières «eau»

Sport de camp/trekking

–

Camps d’hiver dans une région isolée sans garantie d’accès en hiver

–

Bivouacs sous tente, dans un igloo, etc. sans abri en dur bénéficiant d’un accès garanti en hiver

–

Randonnées à raquettes, difficiles ou longues

Sport de camp/trekking avec complément domaine soumis à des dispositions de sécurité particulières «hiver»