Ordonnance du 2 septembre 2015 sur l'utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)
RS 232.112.1
Abréviation: OIPSD
Etat le: 2025-01-01

232.112.1

Ordonnance
sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires

(OIPSD)

du 2 septembre 2015 (État le 1er janvier 2025)

Le Conseil fédéral suisse,

vu les art. 48, al. 4, 48b, al. 1 et 4, et 50 de la loi du 28 août 1992 sur la protection des marques (LPM)

RS 232.11

,

arrête:

Art. 1Objet1 La présente ordonnance règle, en vue de l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires:
a.

le calcul de la proportion minimale de matières premières suisses visée à l’art. 48b, al. 2 à 4, LPM (proportion minimale requise), notamment quels produits naturels sont exclus du calcul;

b.

la manière de déterminer si la proportion minimale requise est atteinte.

2

Elle définit au surplus les zones frontalières qui sont aussi considérées comme lieu de provenance pour les indications de provenance suisses.

Art. 2Zones frontalières1 En plus du territoire suisse et des enclaves douanières, les surfaces agricoles utiles suivantes sont aussi considérées comme lieu de provenance des produits naturels conformément à l’art. 48, al. 4, LPM:
a.

les surfaces des exploitations agricoles suisses qui sont situées en zone frontière étrangère au sens de l’art. 43 de la loi du 18 mars 2005 sur les douanes

RS 631.0

et qui ont été exploitées sans interruption par ces exploitations au moins depuis le 1er janvier 2014;

b.

les zones franches du Pays de Gex et de la Haute-Savoie.

2 Une indication de provenance suisse peut être utilisée pour les denrées alimentaires contenant du lait de bétail laitier que des exploitants domiciliés en Suisse estivent par tradition dans des exploitations d’estivage transfrontalières ou proches de la frontière:
a.

si les conditions fixées dans la présente ordonnance sont remplies, et

b.

si la denrée alimentaire est produite dans l’exploitation d’estivage.

Art. 3Calcul de la proportion minimale requise1

Le calcul de la proportion minimale requise se fonde sur la recette de fabrication.

2

Les éléments déterminants pour le calcul visé à l’art. 48b, al. 3, LPM figurent dans l’annexe 1 ainsi que dans l’ordonnance du Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR) selon l’art. 8.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 mai 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 318).

3

Si la recette de fabrication mentionne de l’eau, celle-ci est exclue du calcul. L’eau peut être incluse dans le calcul si elle confère ses caractéristiques essentielles à la boisson et ne sert pas à la dilution.

4 Certains produits naturels et les matières premières qui en sont issues ainsi que les microorganismes, les auxiliaires technologiques et les additifs au sens de l’art. 2, al. 1, ch. 22 à 24, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

RS 817.02

peuvent être exclus du calcul:

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 mai 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 318).

a.

s’ils ne donnent pas leur nom au produit et ne confèrent pas à la denrée alimentaire ses caractéristiques essentielles, et

b.

si leur poids est négligeable.

5

Si la recette de fabrication mentionne des produits semi-finis, ceux-ci peuvent être inclus dans le calcul comme une seule matière première. Ils doivent être pris en compte à 100 % dans le calcul.

Art. 4Atteinte de la proportion minimale requise1

Pour déterminer si la proportion minimale requise pour une denrée alimentaire donnée est atteinte, le fabricant peut se fonder sur le flux de marchandises moyen d’une année civile.

2

Si les produits semi-finis qui sont inclus dans le calcul comme une seule matière première remplissent les conditions d’utilisation des indications de provenance suisses, ils sont pris en compte à hauteur de 80 % pour déterminer si la proportion minimale requise est atteinte.

3 Les produits naturels qui proviennent de Suisse peuvent toujours être pris en compte pour déterminer si la proportion minimale requise est atteinte. Font exception:
a.

l’eau qui ne peut pas être prise en compte dans le calcul de la proportion minimale requise en vertu de l’art. 3, al. 3, 1re phrase;

b.

les produits exclus du calcul en vertu de l’art. 3, al. 4.

Art. 5Dispositions spéciales1 Une denrée alimentaire désignée par une indication faisant référence à une région ou à un lieu doit remplir des conditions supplémentaires dans les cas suivants:
a.

une de ses qualités particulières ou une autre caractéristique est essentiellement attribuable à sa provenance géographique;

b.

la région ou le lieu de sa provenance lui confère une réputation particulière.

2

Si une denrée alimentaire se compose de plusieurs produits naturels, les proportions visées à l’art. 48b, al. 2, LPM s’appliquent.

3

Les indications de provenance suisses ne peuvent pas être utilisées pour les denrées alimentaires se composant exclusivement de produits naturels importés et de matières premières qui en sont issues.

4

Elles peuvent être utilisées pour le chocolat s’il comprend uniquement des produits naturels qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles si le chocolat est entièrement fabriqué en Suisse. Elles peuvent être utilisées pour le café si les grains de café ont été entièrement transformés en Suisse.

5 Lorsqu’une denrée alimentaire ne remplit pas les conditions d’utilisation des indications de provenance suisses, l’indication de provenance des matières premières qui entrent dans sa composition ne peut figurer que dans une couleur, un format et un style de caractères identiques à ceux des autres indications de la liste des ingrédients visées à l’art. 36 ODAIOUs

RS 817.02

. Lorsqu’une matière première provient à 100% de Suisse, que son poids est considérable dans la denrée alimentaire, qu’elle lui confère soit son nom, soit ses caractéristiques essentielles et qu’elle entre dans la composition d’une denrée alimentaire entièrement fabriquée en Suisse, une indication de provenance suisse peut être utilisée aux conditions suivantes:

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 mai 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 318).

a.

l’indication de la provenance suisse de la matière première ne doit pas figurer en caractères d’imprimerie plus grands que ceux utilisés pour la dénomination spécifique;

b.

la croix suisse ne doit pas être utilisée;

c.

l’indication de la provenance suisse de la matière première ne doit pas donner l’impression de porter sur l’ensemble de la denrée alimentaire.

6

L’obligation d’indiquer le pays de production conformément à la législation sur les denrées alimentaires s’applique dans tous les cas.

Art. 6Produits naturels non disponibles

Le DEFR peut modifier dans l’annexe 1 la liste des produits naturels qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles.

Art. 7Détermination du taux d’auto-approvisionnement en produits naturels1

Le DEFR détermine le taux d’auto-approvisionnement en produits naturels. Il le fixe tous les ans, en se fondant sur la moyenne des taux d’auto-approvisionnement de trois années civiles consécutives. Le taux d’auto-approvisionnement des différents produits naturels est fixé dans l’annexe 1.

2

Par taux d’auto-approvisionnement en produits naturels, on entend la part de la production suisse à la consommation indigène. La consommation indigène correspond à la somme de la production suisse et des importations de matières premières, déduction faite des variations de stocks. La consommation indigène comprend aussi l’utilisation pour la fabrication de produits d’exportation.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 18 mai 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 318).

3

La variation des stocks correspond aux stocks enregistrés à la fin de l’année desquels on soustrait ceux enregistrés en début d’année.

Art. 7a

Introduit par le ch. I de l’O du 18 mai 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 318).

Taux d’auto-approvisionnement en matières premières qui sont disponibles en Suisse en quantités insuffisantes selon les informations publiquement disponibles des organisations de l’agriculture et du secteur agroalimentaire1

Si, selon les informations publiquement disponibles des organisations représentatives, une matière première est disponible en quantités insuffisantes en raison des exigences techniques relatives à un usage précis, un fabricant peut présumer qu’il peut l’exclure du calcul visé à l’art. 48b, al. 4, LPM.

2 Les précisions suivantes doivent être prises en compte:
a.

On entend par matière première tout produit naturel individuel transformé qui doit à son tour être transformé en denrées alimentaires;

b.

Les produits entrant dans la composition d’une denrée alimentaire qui sont eux-mêmes composés de plusieurs produits naturels ne sont pas considérés comme des matières premières;

c.

Les dispositions relatives à l’agriculture biologique au sens des art. 14, al. 1, let. a, et 15, al. 2, de la loi du 29 avril 1998 sur l’agriculture

RS 910.1

ne sont pas considérées comme des exigences techniques;

d.

Les matières premières provenant de Suisse qui se distinguent des matières premières provenant de l’étranger uniquement par le fait qu’elles sont disponibles en Suisse à des prix plus élevés qu’à l’étranger sont considérées comme étant disponibles en quantités suffisantes;

e.

On entend par organisations représentatives au sens de l’al. 1 les interprofessions des secteurs de l’agriculture et de l’alimentation, les organisations de producteurs, du secteur de l’agriculture ainsi que les organisations du secteur de la transformation des denrées alimentaires qui sont représentatives d’une matière première ou des denrées alimentaires produites à partir de celle-ci.

3

Les organisations visées à l’al. 1 mettent d’un commun accord leurs informations à la disposition du public sur une liste commune. Elles consultent les organisations de protection des consommateurs avant de mettre ces informations à la disposition du public. Elles garantissent qu’il est possible de tracer les modifications de ces informations et les raisons de ces modifications.

4

Les informations publiquement disponibles visées à l’al. 1 sont mises à jour pour chaque matière première tous les deux ans. Les changements concernant la disponibilité des matières premières peuvent être signalés une fois par an par les organisations représentatives de l’agriculture. Les informations visées à l’al. 1 sont alors mises à jour dans un délai d’un an au plus tard. La procédure est régie par l’al. 3.

Art. 8Produits naturels temporairement non disponibles

Les produits naturels qui ne peuvent temporairement pas être produits en Suisse ou en quantité suffisante en Suisse en raison de conditions inattendues ou se produisant de manière irrégulière, comme les pertes de récolte, sont inscrits dans une ordonnance du DEFR. Lorsqu’il inscrit un produit naturel dans cette ordonnance du département, le DEFR indique pendant quelle durée ce produit est exclu du calcul visé à l’art. 48b, al. 3, let. b, LPM.

Art. 9

Abrogé par le ch. I de l’O du 18 mai 2022, avec effet au 1er janv. 2023 (RO 2022 318).

Art. 10Utilisation des indications de provenance suisses après une modification des annexes

Si la modification d’une annexe durcit les conditions d’utilisation des indications de provenance suisses pour une denrée alimentaire, les calculs peuvent encore être faits conformément à l’ancien droit et l’indication de provenance suisse être utilisée pendant les douze mois qui suivent l’entrée en vigueur de la modification, pour autant que la denrée alimentaire satisfasse aux anciennes conditions d’utilisation de l’indication de provenance.

Art. 10a

Introduit par le ch. I de l’O du 18 mai 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 318).

Utilisation des indications de provenance suisses après une modification de la liste du taux d’auto-approvisionnement en matières premières

Si une modification de la liste du taux d’auto-approvisionnement en matières premières visée à l’art. 7a, al. 3, entraîne une restriction des conditions d’utilisation des indications de provenance suisses pour une denrée alimentaire, un fabricant peut, pendant les douze mois suivant la publication de la modification, présumer que le calcul peut être effectué selon la liste précédente et étiqueter les denrées alimentaires en conséquence. Ces dernières peuvent être remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.

Art. 11Disposition transitoire

Les denrées alimentaires qui ont été fabriquées avant l’entrée en vigueur de la présente ordonnance peuvent porter une indication de provenance conforme à l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2018.

Art. 11a

Introduit par le ch. I de l’O du 18 mai 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 318).

Disposition transitoire relative à la modification du 18 mai 2022

L’utilisation d’indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires peut encore se faire selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2023. Les denrées alimentaires étiquetées correspondantes peuvent être remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.

Art. 12Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2017.

Annexe 1

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 19 nov. 2024, en vigueur depuis le 1er janv. 2025 (RO 2024 701).

(art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)

Produits naturels non disponibles et taux d’auto‑approvisionnement des produits naturels

Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles), sont signalés au moyen d’un «x».

Groupe

Sous-groupe

Produit naturel

Produits naturels non disponibles (art. 6)

Taux d’auto-approvisionnement en % (art. 7)

Céréales

Avoine

9,6

Blé dur

< 5

Blé tendre

57,8

Épeautre

45,0

Maïs, sans le maïs-légume

< 5

Orge

< 5

Riz

< 5

Seigle

80,7

Céréales, autres, comme le riz sauvage

29,1

Pommes de terre, autres racines et tubercules

Pommes de terre

66,7

Racines de chicorée

< 5

Racines et tubercules, autres

< 5

Sucre et miel

Betterave sucrière

46,6

Canne à sucre

x

Glucose

< 5

Miel

25,5

Saccharose

44,4

Légumineuses séchées

Caroubes

< 5

Lentilles

5,9

Pois chiches

7,5

Légumineuses séchées, autres

< 5

Noix

Noix non tropicales

Châtaignes

< 5

Noisettes

< 5

Noix

10,7

Noix tropicales

Amandes

x

Noix de cajou

x

Noix de cola

x

Noix de Macadamia

x

Noix du Brésil

x

Pistaches

x

Noix, autres

Noix, autres

< 5

Fruits oléagineux

Amandes de palmiste

x

Arachides

x

Graines de carthame

< 5

Graines de colza

59,7

Graines de coton

x

Graines de lin

13,9

Graines de pavot

8,5

Graines de ricin

x

Graines de sésame

x

Graines de tournesol

8,3

Noix de coco

x

Noix de karité

x

Olives

< 5

Semences de moutarde

< 5

Soja

11,0

Fruits oléagineux, autres

< 5

Légumes, y compris champignons

Légumes-racines et légumes-tubercules

Betteraves rouges

88,0

Carottes

90,5

Céleris-pommes

94,0

Fenouils

41,7

Navets

95,1

Radis

86,6

Radis longs

62,0

Scorsonères

39,7

Légumes-racines, autres, comme le persil racine

76,3

Légumes du genre Allium

Ail

< 5

Oignons

65,2

Poireaux

76,9

Légumes du genre Allium, autres

33,9

Choux

Brocoli

29,2

Chou blanc

82,5

Chou chinois

79,7

Chou de Bruxelles

18,0

Chou de Milan

91,7

Chou rouge

84,5

Chou vert

68,1

Chou-fleur

41,6

Chou-rave

56,4

Pakchoi

35,7

Choux, autres

< 5

Salades

Arroche des jardins

< 5

Chicorée de Trévise

29,6

Chicorée endive

43,5

Chicorée Witloof

59,4

Laitue iceberg

52,9

Mâche/rampon

84,6

Pain de sucre

57,1

Radicchio

72,7

Salade pommée

66,5

Salades à feuilles, autres

100

Autres légumes à feuilles et à tiges

Asperges

6,7

Bettes

71,0

Céleris en branches

50,7

Épinards

85,2

Rhubarbes

71,1

Légumes à feuilles et à tige, autres, comme cressons, persils, artichauts, pissenlits, fines herbes

42,6

Légumes-fruits

Aubergines

30,5

Concombres

34,8

Courges

49,9

Courgettes

29,6

Melons

< 5

Pastèques

x

Poivrons

< 5

Tomates

24,4

Légumineuses

Haricots

48,9

Petits pois

43,5

Pois mange-tout

< 5

Maïs (légume)

Maïs doux

< 5

Champignons

Champignons de Paris

48,9

Champignons, autres

7,5

Autres types de légumes

Légumes, autres

< 5

Fruits

Fruits à pépins

Coings

59,6

Poires à cidre

79,8

Poires pour la distillation

73,6

Poires, autres

55,3

Pommes à cidre

66,0

Pommes pour la distillation

81,1

Pommes, autres

87,0

Fruits à noyau

Abricots

25,4

Cerises de table

38,2

Cerises pour la distillation

42,9

Cerises, autres, comme cerises en conserves

31,3

Pêches

< 5

Prunes et pruneaux pour la distillation

50,8

Prunes de table et pruneaux de table

19,7

Petits fruits et kiwis

Cassis

77,8

Fraises

33,4

Framboises

42,9

Groseilles à maquereau

88,6

Groseilles rouges

88,2

Mûres

77,2

Myrtilles

6,0

Petits fruits, autres, comme baies de sureau, cynorhodons, mûroises et mûres (fruits du mûrier), ainsi que kiwis

< 5

Raisins

Raisins de table

< 5

Raisins pour le vin blanc

66,2

Raisins pour le vin rouge

48,5

Raisins, autres

< 5

Bananes

Bananes

x

Bananes plantain

x

Agrumes

Agrumes

x

Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux

Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux

x

Autres types de fruits

Fruits, autres

< 5

Stimulants

Café

Café

x

Cacao

Cacao

x

Thé

Infusions

< 5

Maté

x

Thé noir

x

Stimulants, autres

Stimulants, autres

< 5

Épices

Épices

Épices

< 5

Animaux

Bovins

74,6

Cheval

7,5

Chèvre

75,3

Mouton

41,7

Porc

76,7

Veau

96,5

Volailles

Dinde

19,3

Poulet de chair et poule pondeuse

60,4

Volailles, autres, comme canard, oie, pintade

< 5

Lapins

Lapin

48,3

Gibier

Gibier

34,6

Animaux sans les poissons, autres

Animaux sans les poissons, autres

< 5

Œufs

Œufs de poule (Gallus domesticus)

62,1

Œufs, autres, comme d’autruche, de caille, de canard

92,6

Poissons et animaux aquatiques

Poissons d’eau douce

23,9

Poissons et animaux
aquatiques, autres

x

Laits (vache, chèvre, brebis, bufflonne)

Lait de vache, de chèvre, de brebis et de bufflonne

83,7

Autres

Éthanol

< 5

Maltodextrine

< 5

Sel de cuisine (excepté le sel marin)

100