Accord agricole du 15 décembre 2005 entre la Confédération suisse et la République de Corée (avec annexes)
RS 0.632.312.811.1
Etat le: 2013-05-28

0.632.312.811.1

RO 2006 3765; FF 2006 901

Traduction

Traduction du texte original anglais.

Accord agricole
entre la Confédération suisse et la République
de Corée

Conclu à Hongkong le 15 décembre 2005
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 19 juin 2006

Art. 1 al. 1 let. c de l’AF du 19 juin 2006 (RO 2006 3729)

Instrument de ratification déposé par la Suisse le 27 juin 2006
Entré en vigueur pour la Suisse le 1er septembre 2006

(Etat le 28 mai 2013)

La Confédération suisse

(ci-après dénommée «la Suisse»)

et
la République de Corée

(ci-après dénommée «la Corée»),

rappelant que le jour même de la signature du présent Accord, un Accord de libre-échange entre la Corée et les Etats de l’AELE

RS 0.632.312.811

(ci-après dénommé «Accord de libre-échange») est signé,

confirmant que le présent Accord fait partie, aux termes de l’art. 2.1, al. 2, de l’Accord de libre-échange, des instruments qui établissent une zone de libre-échange entre la Corée et les Etats de l’AELE,

sont convenues de ce qui suit:

Art. 1Objet et champ d’application1 Le présent Accord porte sur le commerce de produits:
a.

qui figurent aux chap. 1 à 24 du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises

RS 0.632.11

(ci-après dénommé «SH») et ne sont pas énumérés dans les Annexes IV et V de l’Accord de libre-échange, et

b.

qui ne sont pas couverts par l’Accord de libre-échange aux termes de son Annexe III.

2

Le présent Accord s’applique également à la Principauté du Liechtenstein aussi longtemps que le traité d’union douanière du 29 mars 1923 entre la Suisse et la Principauté du Liechtenstein

RS 0.631.112.514

est en vigueur.

Art. 2Concessions tarifaires1

La Corée octroie des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de Suisse aux termes de l’Annexe I du présent Accord. La Suisse octroie des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de Corée conformément à l’Annexe II du présent Accord.

2

S’agissant des produits pour lesquels le taux préférentiel est indiqué par «B4» à l’Annexe I, les droits de douane seront progressivement éliminées en onze étapes égales: la première étape coïncidera avec le jour d’entrée en vigueur du présent Accord et les étapes suivantes surviendront au 1er janvier de chaque année suivante, à commencer le 1er janvier 2007 pour s’achever par l’élimination complète des droits de douane au 1er janvier 2016.

Art. 3Règles d’origine et procédures douanières1

Les règles d’origine et les procédures douanières de l’Annexe I de l’Accord de libre-échange s’appliquent au présent Accord, sous réserve des dispositions des al. 2 et 3. Toute référence aux «Etats de l’AELE» dans cette Annexe est réputée désigner la Suisse.

2

L’art. 3 de l’Annexe I de l’Accord de libre-échange ne s’applique pas aux fins du présent Accord.

3

Nonobstant l’art. 2 de l’Annexe I de l’Accord de libre-échange, les biens originaires de l’autre Partie contractante aux termes du présent Accord sont réputés originaires de la Partie contractante concernée sans qu’il soit requis que de tels biens aient fait l’objet d’une ouvraison ou d’une transformation suffisante sur le territoire de cette Partie contractante, à la condition toutefois que l’ouvraison ou la transformation dépasse le degré prévu à l’art. 6 de l’Annexe I de l’Accord de libre-échange.

Art. 4Dialogue

Les Parties contractantes examineront toutes les difficultés qui pourraient surgir à propos de leurs échanges de produits agricoles et s’efforceront de trouver des solutions appropriées.

Art. 5Libéralisation supplémentaire des échanges

Les Parties contractantes se déclarent prêtes à poursuivre leurs efforts en vue d’une libéralisation progressive des échanges de produits agricoles, tout en tenant compte de la structure des échanges de produits agricoles entre elles, de la sensibilité particulière de ces produits et du développement de la politique agricole chez l’une et chez l’autre Partie contractante. Si l’une des Parties contractantes requiert des discussions quant à une libéralisation supplémentaire pour certains produits, l’autre Partie contractante lui donnera une possibilité adéquate de discuter ce point.

Art. 6Dispositions de l’Accord de libre-échange

Les dispositions suivantes de l’Accord de libre-échange s’appliquent mutatis mutandis entre les Parties contractantes au présent Accord: art. 1.2, 1.5, 1.6, 1.7, 2.5, 2.6, 2.7, 2.9, 2.11, 2.12, 2.13, 10.1 ainsi que le chap. 9.

Art. 7Accord de l’OMC sur l’agriculture

Les Parties contractantes confirment leurs droits et obligations conformément à l’Accord de l’OMC sur l’agriculture

RS 0.632.20 annexe 1A.3

, sous réserve d’autres dispositions du présent Accord.

Art. 8Subventions à l’exportation

Si l’une des Parties contractantes introduit ou réintroduit une subvention à l’ex-
portation pour un produit qui, faisant l’objet d’un échange avec l’autre Partie contractante, bénéficie d’une concession tarifaire selon l’art. 2, cette autre Partie contractante pourra augmenter le droit de douane sur les importations concernées à concurrence du taux appliqué pour la nation la plus favorisée en vigueur à ce moment.

Art. 9Annexes et appendices

Les annexes et appendices du présent Accord en forment une partie intégrante.

Art. 10Amendements1

Les Parties contractantes peuvent s’entendre pour amender le présent Accord en tout point.

2

Sous réserve d’une autre disposition entre les Parties contractantes, l’amendement entrera en vigueur le premier jour du second mois suivant la réception du dernier instrument de ratification, d’approbation ou d’autorisation.

Art. 11Entrée en vigueur1

Le présent Accord est soumis à ratification, approbation ou autorisation. Les Parties contractantes échangeront les instruments de ratification, d’approbation ou d’autorisation.

2

Le présent Accord entrera en vigueur à la date d’entrée en vigueur de l’Accord de libre-échange entre la Corée et les Etats de l’AELE.

Art. 12Relation entre le présent Accord et l’Accord de libre-échange

Le présent Accord restera en vigueur aussi longtemps que les Parties demeureront Parties de l’Accord de libre-échange.

En foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord.

Fait à Hongkong, le 15 décembre 2005, en deux exemplaires originaux de langue anglaise.

Pour la Confédération suisse:

Pour la République de Corée

Joseph Deiss

Kim Hyun-chong

Annexe I

Mise à jour par la correction du 28 mai 2013 (RO 2013 1491).

Concessions tarifaires de la Corée

Ce tableau et son appendice n’existent que dans la version anglaise originale.

Numéro du
tarif des douanes
coréen

Désignation de la marchandise

Taux de
base

En pour-cent de la valeur d’importation.

Taux pour la Suisse

En pour-cent de la valeur d’importation.

0101

Live horses, asses, mules and hinnies:

– Pure-bred breeding animals:

101000

– – Horses

8

6.4

109000

– – Other

8

6.4

– Other:

– – Horses:

901010

– – – Horses for racing

8

0

901090

– – – Other

8

4

909000

– – Other

8

4

0102.

Live bovine animals:

– Pure-bred breeding animals:

101000

– – Milk cows

89.1

0

102000

– – Beef cattle

89.1

0

109000

– – Other

89.1

0

– Other:

909000

– – Other

0

0

0104.

Live sheep and goats:

100000

– Sheep

8

4

– Goats:

201000

– – Milk goats

8

6.4

209000

– – Other

8

6.4

0210.

Meat and edible meat offal, salted, in brine, dried or smoked; edible flours and meals of meat or meat
offal:

– Other:

– – Edible flours and meals of meat or meat offal:

991090

– – – Other

22.5

15.8

– – Other:

999010

– – – Meat of sheep or goats

22.5

15.8

999090

– – – Other

22.5

15.8

0406.

Cheese and curd:

900000

– Other cheese

36

B4

Annual tariff quota: 45 tons over a period of 5 years from the date of entry into force of this Agreement, 60 tons from the 6th year, and subject to the provisions of the Appendix to this Annex.

0506.

Bones and horn-cores, unworked, defatted, simply prepared (but not cut to shape), treated with acid or degelatinised; powder and waste of these
products:

– Other:

– – Bones:

901090

– – – Other

3

0

909000

– – Other

3

0

Numéro du
tarif des douanes
coréen

Désignation de la marchandise

Taux de
base

Taux pour la Suisse

0511.

Animal products not elsewhere specified or inclu-
ded; dead animals of Chapter 1 or 3, unfit for human consumption:

100000

– Bovine semen

0

0

– Other:

– – Other:

991000

– – – Animal blood

8

6.4

– – – Animal semen, excluding bovine semen:

992090

– – – – Other

0

0

– – – Animal embryos:

993090

– – – – Other

0

0

0705.

Lettuce (Lactuca sativa) and chicory (Cichorium spp.) fresh or chilled:

– Chicory:

210000

– – Witloof chicory (Cichorium intybus var.
foliosum)

8

6.4

290000

– – Other

8

6.4

0712.

Dried vegetables, whole, cut, sliced, broken or in powder, but not further prepared:

– Mushrooms, wood ears (Auricularia spp.),
jelly fungi (Tremella spp.) and truffles:

– – Mushrooms of the genus Agaricus:

311000

– – – Cultivated mushrooms (Agaricus bisporus)

30

27

319000

– – – Other

30 % or 1,218won/kg, whichever is the greater

27 % or 1,096won/kg, whichever is the greater

330000

– – Jelly fungi (Tremella spp.)

30 % or 1,218won/kg, whichever is the greater

27 % or 1,096won/kg, whichever is the greater

– – Other:

– – – Mushrooms:

391030

– – – – Ling chiu mushrooms

30 % or 842won/ kg, whichever is the greater

27 % or 758won/ kg, whichever is the greater

391040

– – – – Oyster mushrooms

30

27

391050

– – – – Winter mushrooms

30

27

392000

– – – Truffles

27

24.3

– Other vegetables; mixtures of vegetables:

– – Other vegetables:

902020

– – – Radishes

30

24

902030

– – – Welsh onions

30 % or 1,159won/kg, whichever is the greater

24 % or 927won/ kg, whichever is the greater

902040

– – – Carrots

30 % or 864won/ kg, whichever is the greater

24 % or 691won/ kg, whichever is the greater

902050

– – – Pumpkins

30

24

902060

– – – Cabbages

30

24

– – – Other:

902093

– – – – Potatoes

27

24.3

0811.

Fruit and nuts, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, whether or not containing added sugar or other sweetening matter:

– Other:

909000

– – Other

30

27

1001.

Wheat and meslin:

– Other:

– – Other:

909020

– – – For feeding

1.8

0

909030

– – – For milling

1.8

0

909090

– – – Other

1.8

0

1002.

Rye:

009000

– Other

3

0

1004.

Oats:

009000

– Other

3

0

1007.

Grain sorghum:

009000

– Other

3

0

1101.

Wheat or meslin flour:

001000

– Of wheat

4.2

3.8

002000

– Of meslin

5

4

1102.

Cereal flours other than of wheat or meslin:

100000

– Rye flour

5

4

200000

– Maize (corn) flour

5

4.5

1106.

Flour, meal and powder of the dried leguminous vegetables of heading 07.13, of sago or of roots or tubers of heading 07.14 or of the products of
Chapter 8:

100000

– Of the dried leguminous vegetables of heading
07.13

8

6.4

– Of sago or of roots or tubers of heading 07.14:

201000

– – Of arrow roots

8

6.4

1301.

Lac; natural gums, resins, gum-resins and oleo-
resins (for example, balsams):

– Lac:

101000

– – Shellac

3

0

109000

– – Other

3

0

200000

– Gum arabic

3

0

– Other:

901000

– – Olioresins

3

0

909000

– – Other

3

0

1512.

Sunflower-seed, safflower or cotton-seed oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically modified:

– Sunflower-seed or safflower oil and fractions
thereof:

– – Other:

– – – Refined oil:

191010

– – – – Sunflower-seed oil

10

8

– – – Other:

199010

– – – – Sunflower-seed oil

10

8

1514.

Rape, colza or mustard oil and fractions thereof, whether or not refined, but not chemically
modified:

– Other:

– – Other:

– – – Refined oil:

991010

– – – – Other rape oil or colza oil

30

27

991020

– – – – Mustard oil

30

27

999000

– – – Other

30

27

1516.

Animal or vegetable fats and oils and their
fractions, partly or wholly hydrogenated, inter-
esterified, re-esterified, or elaidinised, whether or not refined, but not further prepared:

– Animal fats and oils and their fractions:

109000

– – Other

8

4

1518.

Animal or vegetable fats and oils and their
fractions, boiled, oxidised, dehydrated, sulphurised, blown, polymerised by heat in vacuum or in inert gas or otherwise chemically modified, excluding those of heading 15.16; inedible mixtures or prepa-
rations of animal or vegetable fats or oils or of fractions of different fats or oils of this Chapter, not elsewhere specified or included:

001000

– Dehydrated castor oil

8

6.4

002000

– Epoxidised soya-bean oil

8

7.2

1701.

Cane or beet sugar and chemically pure sucrose, in solid form:

– Raw sugar not containing added flavouring or
colouring matter:

– – Beet sugar:

121000

– – – Of a polarization not exceeding 98.5°

3

0

122000

– – – Of a polarization exceeding 98.5°

3

0

1703.

Molasses resulting from the extraction or refining of sugar:

– Cane molasses:

101000

– – For use in manufacturing spirits

3

0

109000

– – Other

3

0

– Other:

901000

– – For use in manufacturing spirits

3

0

909000

– – Other

3

0

1802.

Cocoa shells, husks, skins and other cocoa waste:

001000

– Cocoa shells, husks and skins

8

0

009000

– Other

8

0

2006.

Vegetables, fruit, nuts, fruit-peel and other parts of plants, preserved by sugar (drained, glacé or
crystallised).

001000

– Marrons glacés

30

27

003000

– Ginger

30

24

004000

– Lotus roots

30

24

005000

– Peas (Pisum sativum)

20

18

– Beans (Vigna spp., Phaseolus spp.):

006010

– – Beans shelled

20

18

006090

– – Other

20

18

007000

– Asparagus

20

16

– Other:

009030

– – Of other vegetable

20

16

009090

– – Other

30

24

2008.

Fruit, nuts and other edible parts of plants, other-
wise prepared or preserved, whether or not containing added sugar or other sweetening matter or spirit, not elsewhere specified or included:

– Nuts, ground-nuts and other seeds, whether or not mixed together:

– – Other, including mixtures:

192000

– – – Coconut

45

22.5

199000

– – – Other

45

27

200000

– Pineapples

45

36

2009.

Fruit juices, (including grape must) and vegetable juices, unfermented and not containing added spirit, whether or not containing added sugar or other sweetening matter:

– Juice of any other single citrus fruit:

– – Of a Brix value not exceeding 20:

311000

– – – Lemon juice

50

30

312000

– – – Lime juice

50

30

319000

– – – Other

54

32.4

– – Other:

391000

– – – Lemon juice

50

30

392000

– – – Lime juice

50

30

399000

– – – Other

54

32.4

– Apple juice:

790000

– – Other

45

40.5

– Juice of any other single fruit or vegetable:

– – Juice of fruit:

801010

– – – Peach juice

50

45

801020

– – – Strawberry juice

50

30

801090

– – – Other

50

40

2204.

Wine of fresh grapes, including fortified wines; grape must other than that of heading 20.09:

– Other wine; grape must with fermentation
prevented or arrested by the addition of alcohol:

– – In containers holding 2 liters or less:

211000

– – – Red wine

15

B4

219000

– – – Other

15

B4

– – Other:

291000

– – – Red wine

15

B4

292000

– – – White wine

15

B4

299000

– – – Other

15

B4

2206.

Other fermented beverages (for example, cider, perry, mead); mixtures of fermented beverages and mixtures of fermented beverages and non-alcoholic beverages, not elsewhere specified or included:

– Fermented beverages prepared from fruits:

001010

– – Cider

15

B4

001090

– – Other

15

B4

– Fermented beverges prepared form cereals:

002090

– – Other

15

B4

– Other:

009010

– – Wine cooler (added the product of heading 2009 or 2202, including being made of grapes)

15

B4

009090

– – Other

15

B4

2207.

Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength by volume of 80 % vol or higher; ethyl alcohol and other spirits, denatured, of any strength:

– Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic strength
by volume of 80 % vol or higher:

– – Other:

109090

– – – Other

30

B4

2306.

Oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of vegetable fats or oils, other than those
of heading 23.04. or 23.05:

700000

– Of maize (corn) germ

5

0

– Other:

902000

– – Of perilla seeds

5

0

909000

– – Other

5

0

2308.

Vegetable materials and vegetable waste, vegetable residues and by-products, whether or not in the form of pellets, of a kind used in animal feeding, not elsewhere specified or included:

001000

– Acorns

5

4

002000

– Horse-chestnuts

5

4

003000

– Cotton seed hulls

5

0

2309.

Preparations of a kind used in animal feeding:

100000

– Dog or cat food, put up for retail sale

5

0

– Other:

– – Mixed feeds:

901010

– – – For pigs

4.2

0

901020

– – – For fowls

4.2

0

901030

– – – For fish

5

0

901040

– – – For bovine

4.2

0

– – – Other:

901091

– – – – Of milk replacer

71

56.8

901099

– – – – Other

5

0

– – Supplementary feeds:

902010

– – – Chiefly on the basis of inorganic substances
or minerals (excluding chiefly on the basis
of micro-minerals)

50.6

40.5

902020

– – – Chiefly on the basis of flavourings

50.6

40.5

– – – Other:

902091

– – – – Automatic approval import items as of
December 31, 1994: @1. Peckmor, sessa-
lom, calfnectar and pignectar of FCA Feed
flavor starter (conc.) @2. FCA Feed nectars
(conc.) @3. FCA Feed protanox @4. FCA
Encila (conc.) @5. FCA Sugar mate @6.
Poultry, fish, mineral, calf, hy sugar and
cheese of FFI Ade (conc.) @7. Pig, hog,
cattle, dairy, beef and kanine of FFI Krave
(conc.) @8. Pig and fresh of FFI Arome
(conc., 2X) @9. Pecuaroma-poultry

5

0

902099

– – – – Other

50.6

40.5

– – Feed additives:

903010

– – – Chiefly on the basis of antibiotics

5

0

903020

– – – Chiefly on the basis of vitamins

5

0

903030

– – – Chiefly on the basis of micro-minerals

5

0

903090

– – – Other

5

0

909000

– – Other

50.6

40.5

2402.

Cigars, cheroots, cigarillos and cigarettes, of
tobacco or of tobacco substitutes:

– Cigarettes containing tobacco:

209000

– – Other

40

36

Appendice

RO 2011 3959

Swiss cheese

Preferential treatment is subject to the presentation of a certificate of authenticity attesting that the cheeses correspond exactly to the eligible definition according to the attached model for this certificate.

a) Definitions

Name:

Emmental

May be followed by «of Switzerland».

or Emmentaler

May be followed by «of Switzerland».

Shape and aspects:

Emmental or Emmentaler is a full fat hard raw milk cheese, processed by propionate acid fermentation. The loaf is round with a hard yellow-brown rind. Cheeses stored in a humid environment may have a brown to black patina.

Height:

16–27 cm

Diameter:

80–100 cm

Weight:

75–120 kg

Texture:

Flexible, non-adhesive dough with small to medium granulates.

Colour of dough:

Ivory to yellow.

Taste:

Slightly sour, sweet, salty, spicy.

Characteristics:

Fat in dry matter:
Water content:

45–55 %

max. 38 %

Name:

Sbrinz

May be followed by «of Switzerland».

Shape and aspects:

Sbrinz is a full fat extra hard raw milk cheese. The loaf is round with a hard light yellow to golden colour. Sbrinz ripens during a period of 16 month at minimum.

Height:

12–15 cm

Diameter:

45–65 cm

Weight:

25–45 kg

Texture:

Slightly flexible dough, slightly crumbling and adhesive, rather dry, with holes; perceptible grained crystals.

Colour:

Ivory to light yellow.

Taste:

Fruity, spicy, slightly grilled, salty, slightly sweet, underlined by a touch of fruity grilled chicory, may remind the taste of pineapple.

Characteristics:

Fat in dry matter:
Water content:

appr. 45 %
appr. 35 %

Name:

Gruyère

May be followed by «of Switzerland».

or Gruyère d’alpage

May be followed by «of Switzerland».

Shape and aspects:

Gruyère or Gruyère d’alpage is a full fat hard raw milk cheese. The loaf is round with a sound and uniform brownish grained rind. The form is well proportioned.

Height:

9–12 cm

Diameter:

50–65 cm

Weight:

20–40 kg

Texture:

The surface is tender and slightly humid crubled.

Colour:

Ivory to light yellow.

Taste:

More or less salty. Rather fruity taste originating from the combination of the lactic fermentation process and
the ripening in the cellars.

Characteristics:

Fat in dry matter:
Water content:

49–53 %
34–38 %

Name:

Appenzeller full fat

May be followed by «of Switzerland».

and Appenzeller ¼ fat

May be followed by «of Switzerland».

Shape and aspects:

Appenzeller full fat and Appenzeller ¼ fat are hard milk cheeses. The loaves are round with a rather flexible surface of yellow-brownish colour originating from the ripening process in the cellars.

Height:

6– 9 cm

Diameter:

30–33 cm

Weight:

6– 8 kg

Texture:

Appenzeller full fat: Rather low number and regularly spread round wholes, of a matt-finish to slightly shining texture.

Appenzeller ¼ fat: Rather high number of small round wholes.

Colour:

Ivory to light yellow.

Taste:

Aromatic, becomes stronger depending on period of ripening process.

Characteristics:

Appenzeller full fat:

Fat in dry matter:

max. 50 %

Water content:

max. 42 %

Appenzeller ¼ fat:

Fat in dry matter:

max. 20 %

Water content:

max. 53 %

b) Certificate of authenticity

Certificate of authenticity according to the attached model shall be issued by bodies duly authorized by the Swiss Federal Office for Agriculture. A posteriori verification requests shall be addressed to the Swiss Federal Office for Agriculture.

Certificate of authenticity

1. Exporter (full name and address)

CERTIFICATE
for cheese designated as

.......................................................

(Code .................. of the Harmonized
System
Nomenclature)

Nr. ORIGINAL

2. Consignee (full name and address)

3. Authorized Organization

Notes

4. Number and date of the invoice

5. Marks and numbers - Number and nature of the packages

6. Gross weight (kg)

7. Net weight (kg)

8. Visa of the Authorized Organization

It is certified that the above mentioned invoice contains the designated Swiss cheese in conformity to the description in Appendix to Annex I of the Agreement on Agriculture between the Republic of Korea and Switzerland.

Place and date: Signature: Seal of the Authorized Organization:

9. Reserved for the customs authorities of the Republic of Korea

Annexe IIConcessions tarifaires de la Suisse

La Suisse réduit ou élimine les droits de douane sur les biens originaires de Corée, selon les indications du tableau suivant, pour chacune des rubriques tarifaires mentionnées. Dans les cas où la concession apparaît à la colonne 3, la Suisse n’appliquera pas de droit de douane supérieur à celui spécifié dans cette colonne. Lorsque la concession est mentionnée dans la colonne 4, la Suisse réduira le droit de douane applicable au moment de l’importation à concurrence du montant spécifié dans la colonne.

Remarque générale: les concessions tarifaires n’excluent pas la possibilité d’arrêter des interdictions ou des restrictions d’importation en conformité avec la convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

RS 0.453

.

Numéro du tarif douanier suisse

RS 0.632.10 annexe

Désignation de la marchandise

Concession
Fr. par 100 kg brut

Taux du droit applicable

Taux du droit NPF réduit de

1

2

3

4

Fr./pièce

Fr./pièce

0101.

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants:

– reproducteurs de race pure

– – chevaux:

10 11

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 1)

exempt

– autres:

– – autres:

– – – de boucherie:

90 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

80.–

– – – autres:

90 95

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 1)

exempt

0102.

Animaux vivants de l’espèce bovine:

– autres:

– – de boucherie:

90 11

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

85.–

– – autres:

90 91

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 2)

exempt

0103.

Animaux vivants de l’espèce porcine:

– autres:

– – d’un poids inférieur à 50 kg:

Numéro du tarif douanier suisse

Désignation de la marchandise

Concession
Fr. par 100 kg brut

Taux du droit applicable

Taux du droit NPF réduit de

1

2

3

4

91 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 3) (autres reproducteurs)

exempt

91 20

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6) (animaux de boucherie)

30.–

– – d’un poids égal ou supérieur à 50 kg:

92 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 3) (autres reproducteurs)

exempt

92 20

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6) (animaux de boucherie)

30.–

0104.

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine:

– de l’espèce ovine:

10 10

– – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 4) (reproducteurs)

5.–

10 20

– – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5) (animaux de boucherie)

20.–

– de l’espèce caprine:

20 10

– – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 4) (reproducteurs)

3.–

20 20

– – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5) (animaux de boucherie)

40.–

Fr./100 kg
brut

Fr./100 kg
brut

0105.

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques:

– d’un poids n’excédant pas 185 g:

11 00

– – coqs et poules

exempt

12 00

– – dindes et dindons

exempt

19 00

– – autres

exempt

– autres:

99 00

– – autres

exempt

0106.

Autres animaux vivants:

– mammifères:

11 00

– – primates

exempt

19 00

– – autres

exempt

20 00

– reptiles (y compris les serpents et les tortues de
mer)

exempt

– oiseaux:

31 00

– – oiseaux de proie

exempt

32 00

– – psittaciformes (y compris les perroquets, perru-
ches, aras et cacatoès)

exempt

– – autres:

39 90

– – – autres

exempt

90 00

– autres

exempt

0201.

Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées:

– en carcasses ou demi-carcasses:

– – de veaux:

10 11

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

85.–

– – autres:

10 91

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– autres morceaux non désossés:

– – de veaux:

20 11

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– – autres:

20 91

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– désossés:

– – de veaux:

30 11

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. n° 5)

9.–

– – autres:

30 91

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

0202.

Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées:

– en carcasses ou demi-carcasses:

– – de veaux:

10 11

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

85.–

– – autres:

10 91

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– autres morceaux non désossés:

– – de veaux:

20 11

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– – autres:

20 91

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– désossées:

– – de veaux:

30 11

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– – autres:

30 91

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. n° 5)

9.–

0203.

Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées:

– fraîches ou réfrigérées:

– – en carcasses ou demi-carcasses:

11 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

11 91

– – – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

30.–

– – jambons, épaules et leurs morceaux, non
désossés:

12 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

12 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

40.–

– – autres:

19 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

19 81

– – – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

40.–

– congelées:

– – en carcasses ou demi-carcasses:

21 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

21 91

– – – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

30.–

– – jambons, épaules et leurs morceaux, non
désossés:

22 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

22 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

40.–

– – autres:

29 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

29 81

– – – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

40.–

0204.

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées:

– carcasses et demi-carcasses d’agneaux, fraîches
ou réfrigérées:

10 10

– – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

20.–

– autres viandes des animaux de l’espèce ovine,
fraîches ou réfrigérées:

– – en carcasses ou demi-carcasses:

21 10

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

20.–

– – en autres morceaux non désossés:

22 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

20.–

– – désossées:

23 10

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. n° 5)

20.–

– carcasses et demi-carcasses d’agneaux, congelées:

30 10

– – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. n° 5)

20.–

– autres viandes des animaux de l’espèce ovine,
congelées:

– – en carcasses ou demi-carcasses:

41 10

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

20.–

– – en autres morceaux non désossés:

42 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

20.–

– – désossées:

43 10

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

20.–

– viandes des animaux de l’espèce caprine:

50 10

– – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

40.–

0205.

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées:

00 10

– importées dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 5)

11.–

0206.

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:

– de l’espèce bovine, frais ou réfrigérés:

– – langues:

10 11

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– – foies:

10 21

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

144.–

– – autres:

10 91

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– de l’espèce bovine, congelés:

– – langues:

21 10

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

70.–

– – foies:

22 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. n° 5)

40.–

– – autres:

29 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. n° 5)

100.–

– de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés:

30 10

– – de sangliers

exempt

– – autres:

30 91

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

40.–

– de l’espèce porcine, congelés:

– – foies:

41 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

41 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

38.–

– – autres:

49 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

49 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

38.–

– autres, frais ou réfrigérés:

80 10

– – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

9.–

– autres, congelés:

90 10

– – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

10.–

0207.

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105:

– de coqs et de poules:

– – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:

11 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

6.–

– – non découpés en morceaux, congelés:

12 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no6)

15.–

– – morceaux et abats, congelés:

– – – poitrines:

14 81

– – – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

15.–

– – – autres:

14 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

15.–

– de dindes et dindons:

– – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:

24 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

6.–

– – non découpés en morceaux, congelés:

25 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

6.–

– – morceaux et abats, congelés:

– – – poitrines:

27 81

– – – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

15.–

– – – autres:

27 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

30.–

– de canards, d’oies ou de pintades:

– – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:

– – – canards:

32 11

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

6.–

– – – autres:

32 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

6.–

– – non découpés en morceaux, congelés:

– – – canards:

33 11

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

15.–

– – – autres:

33 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

15.–

34 00

– – foies gras, frais ou réfrigérés

9.50

– – autres, congelés:

36 10

– – – foies gras

36.33

– – – autres:

36 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

15.–

0208.

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés:

10 00

– de lapins ou de lièvres

11.–

30 00

– de primates

exempt

– autres:

90 80

– – autres

exempt

0210.

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles,
de viandes ou d’abats:

– viandes de l’espèce porcine:

– – jambons, épaules et leurs morceaux,
non désossés:

11 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

11 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

150.–

– – autres:

19 10

– – – de sangliers

exempt

– – – autres:

19 91

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

150.–

0402.

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:

– en poudre, en granulés ou sous d’autres formes
solides, d’une teneur en poids de matières grasses
excédant 1,5 %:

– – sans addition de sucre ou d’autres édulcorants:

– – – lait:

21 11

– – – – importé dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 7)

25.–

0407.

Oeufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits:

00 10

– importés dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 9)

47.–

0408.

Oeufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:

– autres:

– – séchés:

ex

91 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 10) sans addition de sucre ou
d’autres édulcorants:

239.–

– – autres:

ex

99 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 11) sans addition de sucre ou
d’autres édulcorants

71.–

0409.

00 00

Miel naturel

19.–

0410.

00 00

Produits comestibles d’origine animale, non
dénommés ni compris ailleurs

exempt

0504.

Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé:

00 10

– caillettes

exempt

– autres estomacs des animaux des nos 0101-0104;
tripes:

00 39

– – autres

–.50

00 90

– autres

exempt

0506.

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières:

10 00

– osséine et os acidulés

exempt

90 00

– autres

exempt

Fr./unité d’application

Fr./unité d’application

0511.

Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine:

– sperme de taureaux:

10 10

– – importé dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 12)

exempt

Fr./100 kg
brut

Fr./100 kg brut

– autres:

– – produits de poissons ou de crustacés,
mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3:

91 90

– – – autres

exempt

– – autres:

99 90

– – – autres

exempt

0601.

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212:

– bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
griffes et rhizomes, en repos végétatif:

10 10

– – tulipes

17.–

10 90

– – autres

exempt

– bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur;
plants, plantes et racines de chicorée:

20 10

– – plants de chicorée

1.40

20 20

– – avec motte, même en cuveaux ou en pots,
à l’exclusion des tulipes et des plants de
chicorée

exempt

– – autres:

20 91

– – – en boutons ou en fleurs

exempt

20 99

– – – autres

exempt

0602.

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons:

10 00

– boutures non racinées et greffons

exempt

– arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits
comestibles, greffés ou non:

– – autres:

40 91

– – – à racines nues

3.80

40 99

– – – autres

3.80

– autres:

– – plants (issus de semis ou de multiplication
végétative) de végétaux d’utilité; blanc de
champignons:

90 11

– – – plants de légumes et gazon en rouleau

1.40

90 12

– – – blanc de champignons

–.20

90 19

– – – autres

5.20

– – autres:

90 91

– – – à racines nues

18.–

90 99

– – – autres

4.60

0603.

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:

– frais:

– – du 1er mai au 25 octobre:

– – – oeillets:

10 31

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 13)

exempt

– – – roses:

10 41

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 13)

exempt

– – – autres:

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 13):

10 51

– – – – – ligneux

20.–

10 59

– – – – – autres

20.–

– – du 26 octobre au 30 avril:

10 72

– – – roses

exempt

– autres:

90 10

– – séchés, à l’état naturel

exempt

90 90

– – autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)

exempt

0604.

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties
de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:

– mousses et lichens:

10 10

– – frais ou simplement séchés

exempt

10 90

– – autres

exempt

– autres:

– – frais:

– – – ligneux:

91 11

– – – – arbres de Noël et rameaux de conifères

exempt

91 19

– – – – autres

5.–

91 90

– – – autres

exempt

– – autres:

99 10

– – – simplement séchés

exempt

99 90

– – – autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)

exempt

0701.

Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré:

– de semence:

10 10

– – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 14)

1.40

– autres:

90 10

– – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 14)

3.–

0702.

Tomates, à l’état frais ou réfrigéré:

– tomates cerises (cherry):

00 10

– – du 21 octobre au 30 avril

exempt

– tomates Peretti (forme allongée):

00 20

– – du 21 octobre au 30 avril

exempt

– autres tomates d’un diamètre de 80 mm ou plus
(tomates charnues):

00 30

– – du 21 octobre au 30 avril

exempt

– autres:

00 90

– – du 21 octobre au 30 avril

exempt

0703.

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré:

– oignons et échalotes:

– – petits oignons à planter:

10 11

– – – du 1er mai au 30 juin

exempt

– – – du 1er juillet au 30 avril:

10 13

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – autres oignons et échalotes:

– – – oignons blancs, avec tige verte (cipollotte):

10 20

– – – – du 31 octobre au 31 mars

exempt

– – – – du 1er avril au 30 octobre:

10 21

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – oignons comestibles blancs, plats, d’un dia-
mètre n’excédant pas 35 mm:

10 30

– – – – du 31 octobre au 31 mars

exempt

– – – – du 1er avril au 30 octobre:

10 31

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – oignons sauvages (lampagioni):

10 40

– – – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – – du 30 mai au 15 mai:

10 41

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – oignons d’un diamètre de 70 mm ou plus:

10 50

– – – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – – du 30 mai au 15 mai:

10 51

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – oignons comestibles d’un diamètre inférieur
à 70 mm, variétés rouges et blanches, autres
que ceux des nos 0703.1030/1039:

10 60

– – – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – – du 30 mai au 15 mai:

10 61

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – – autres oignons comestibles:

10 70

– – – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – – du 30 mai au 15 mai:

10 71

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

10 80

– – – échalotes

exempt

20 00

– aulx

exempt

– poireaux et autres légumes alliacés:

– – poireaux à hautes tiges (verts sur le 1/6 de la
longueur de la tige au maximum; si coupés,
seulement blancs) destinés à être emballés en
barquettes:

90 10

– – – du 16 février à fin février

5.–

– – – du 1er mars au 15 février:

90 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – autres poireaux:

90 20

– – – du 16 février à fin février

5.–

– – – du 1er mars au 15 février:

90 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

90 90

– – autres

5.–

0704.

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica,
à l’état frais ou réfrigéré:

– choux-fleurs et choux-fleurs brocolis:

– – cimone:

10 10

– – – du 1er décembre au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 30 novembre:

10 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – romanesco:

10 20

– – – du 1er décembre au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 30 novembre:

10 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – autres:

10 90

– – – du 1er décembre au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 30 novembre:

10 91

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– choux de Bruxelles:

20 10

– – du 1er février au 31 août

5.–

– – du 1er septembre au 31 janvier:

20 11

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– autres:

– – choux rouges:

90 11

– – – du 16 mai au 29 mai

exempt

– – – du 30 mai au 15 mai:

90 18

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux blancs:

90 20

– – – du 2 mai au 14 mai

exempt

– – – du 15 mai au 1er mai:

90 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux pointus:

90 30

– – – du 16 mars au 31 mars

exempt

– – – du 1er avril au 15 mars:

90 31

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux de Milan (frisés):

90 40

– – – du 11 mai au 24 mai

exempt

– – – du 25 mai au 10 mai:

90 41

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux-brocolis:

90 50

– – – du 1er décembre au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 30 novembre:

90 51

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – choux chinois:

90 60

– – – du 2 mars au 9 avril

5.–

– – – du 10 avril au 1er mars:

90 61

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – pak-choï:

90 63

– – – du 2 mars au 9 avril

5.–

– – – du 10 avril au 1er mars:

90 64

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – choux-raves:

90 70

– – – du 16 décembre au 14 mars

5.–

– – – du 15 mars au 15 décembre:

90 71

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – choux frisés non pommés:

90 80

– – – du 11 mai au 24 mai

5.–

– – – du 25 mai au 10 mai:

90 81

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

90 90

– – autres

5.–

0705.

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées
(Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré:

– laitues:

– – pommées:

– – – salades «iceberg» sans feuille externe:

11 11

– – – – du 1er janvier à fin février

3.50

– – – – du 1er mars au 31 décembre:

11 18

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

3.50

– – – batavia et autres salades «iceberg»:

11 20

– – – – du 1er janvier à fin février

3.50

– – – – du 1er mars au 31 décembre:

11 21

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

3.50

– – – autres:

11 91

– – – – du 11 décembre à fin février

5.–

– – – – du 1er mars au 10 décembre:

11 98

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – autres:

– – – laitues romaines:

19 10

– – – – du 21 décembre à fin février

5.–

– – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 11

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – – lattughino:

– – – – feuille de chêne:

19 20

– – – – – du 21 décembre à fin février

5.–

– – – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 21

– – – – – – dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 15)

5.–

– – – – lollo rouge:

19 30

– – – – – du 21 décembre à fin février

5.–

– – – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 31

– – – – – – dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 15)

5.–

– – – – autre lollo:

19 40

– – – – – du 21 décembre à fin février

5.–

– – – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 41

– – – – – – dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 15)

5.–

– – – – autres:

19 50

– – – – – du 21 décembre à fin février

5.–

– – – – – du 1er mars au 20 décembre:

19 51

– – – – – – dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 15)

5.–

– – – autres:

19 90

– – – – du 21 décembre au 14 février

5.–

– – – – du 15 février au 20 décembre:

19 91

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– chicorées:

– – witloof (Cichorium intybus var. foliosum):

21 10

– – – du 21 mai au 30 septembre

3.50

– – – du 1er octobre au 20 mai:

21 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

3.50

0706.

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis,
céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré:

– carottes et navets:

– – carottes:

– – – en botte:

10 10

– – – – du 11 mai au 24 mai

2.–

– – – – du 25 mai au 10 mai:

10 11

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

2.–

– – – autres:

10 20

– – – du 11 mai au 24 mai

2.–

– – – du 25 mai au 10 mai:

10 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

2.–

– – navets:

10 30

– – – du 16 janvier au 31 janvier

2.–

– – – du 1er février au 15 janvier:

10 31

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

2.–

– autres:

– – betteraves à salade (betteraves rouges):

90 11

– – – du 16 juin au 29 juin

2.–

– – – du 30 juin au 15 juin:

90 18

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

2.–

– – salsifis (scorsonères):

90 21

– – – du 16 mai au 14 septembre

3.50

– – – du 15 septembre au 15 mai:

90 28

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

3.50

– – céleris-raves:

– – – céleri-soupe (avec feuillage, diamètre de la
pomme inférieur à 7 cm):

90 30

– – – – du 1er janvier au 14 janvier

5.–

– – – – du 15 janvier au 31 décembre:

90 31

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – – autres:

90 40

– – – – du 16 juin au 29 juin

5.–

– – – – du 30 juin au 15 juin:

90 41

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – radis (autres que le raifort):

90 50

– – – du 16 janvier à fin février

5.–

– – – du 1er mars au 15 janvier:

90 51

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – petits radis:

90 60

– – – du 11 janvier au 9 février

5.–

– – – du 10 février au 10 janvier:

90 61

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

90 90

– – autres:

5.–

0707.

Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré:

– concombres:

– – concombres pour la salade:

00 10

– – – du 21 octobre au 14 avril

5.–

– – – du 15 avril au 20 octobre:

00 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – concombres Nostrani ou Slicer:

00 20

– – – du 21 octobre au 14 avril

5.–

– – – du 15 avril au 20 octobre:

00 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – concombres pour la conserve, d’une longueur
excédant 6 cm mais n’excédant pas 12 cm:

00 30

– – – du 21 octobre au 14 avril

5.–

– – – du 15 avril au 20 octobre:

00 31

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – autres concombres:

00 40

– – – du 21 octobre au 14 avril

5.–

– – – du 15 avril au 20 octobre:

00 41

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

00 50

– cornichons

3.50

0708.

Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré:

– pois (Pisum sativum):

– – pois mange-tout:

10 10

– – – du 16 août au 19 mai

exempt

– – – du 20 mai au 15 août:

10 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – autres:

10 20

– – – du 16 août au 19 mai

exempt

– – – du 20 mai au 15 août:

10 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):

20 10

– – haricots à écosser

exempt

– – haricots sabres (dénommés Piattoni ou haricots
Coco):

20 21

– – – du 16 novembre au 14 juin

exempt

– – – du 15 juin au 15 novembre:

20 28

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – haricots asperges ou haricots à filets (long
beans):

20 31

– – – du 16 novembre au 14 juin

exempt

– – – du 15 juin au 15 novembre:

20 38

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – haricots extra-fins (min. 500 pces/kg):

20 41

– – – du 16 novembre au 14 juin

exempt

– – – du 15 juin au 15 novembre:

20 48

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– – autres:

20 91

– – – du 16 novembre au 14 juin

exempt

– – – du 15 juin au 15 novembre:

20 98

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

– autres légumes à cosse:

– – autres:

– – – pour l’alimentation humaine:

90 80

– – – – du 1er novembre au 31 mai

exempt

– – – – du 1er juin au 31 octobre:

90 81

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

90 90

– – – autres

exempt

0709.

Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:

– artichauts:

10 10

– – du 1er novembre au 31 mai

exempt

– – du 1er juin au 31 octobre:

10 11

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– asperges:

– – asperges vertes:

20 10

– – – du 16 juin au 30 avril

exempt

– – – du 1er mai au 15 juin:

20 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

exempt

20 90

– – autres

2.50

– aubergines:

30 10

– – du 16 octobre au 31 mai

exempt

– – du 1er juin au 15 octobre:

30 11

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– céleris autres que les céleris-raves:

– – céleri-branche vert:

40 10

– – – du 1er janvier au 30 avril

5.–

– – – du 1er mai au 31 décembre:

40 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – céleri-branche blanchi:

40 20

– – – du 1er janvier au 30 avril

5.–

– – – du 1er mai au 31 décembre:

40 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – autres:

40 90

– – – du 1er janvier au 14 janvier

5.–

– – – du 15 janvier au 31 décembre:

40 91

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– champignons et truffes:

51 00

– – champignons du genre Agaricus

exempt

52 00

– – truffes

exempt

59 00

– – autres

exempt

– piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta:

– – poivrons:

60 11

– – – du 1er novembre au 31 mars

exempt

60 90

– – autres

exempt

– épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-
Zélande) et arroches (épinards géants):

– – épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-
Zélande):

70 10

– – – du 16 décembre au 14 février

5.–

– – – du 15 février au 15 décembre:

70 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

70 90

– – autres

3.50

– autres:

– – persil:

90 40

– – – du 1er janvier au 14 mars

5.–

– – – du 15 mars au 31 décembre:

90 41

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

– – courgettes (y compris les fleurs de courgettes):

90 50

– – – du 31 octobre au 19 avril

5.–

– – – du 20 avril au 30 octobre:

90 51

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 15)

5.–

90 80

– – cresson, dent-de-lion

3.50

– – autres:

90 99

– – – autres

3.50

0711.

Légumes conservés provisoirement (au moyen
de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état:

2000

– olives

exempt

3000

– câpres

exempt

4000

– concombres et cornichons

exempt

– champignons et truffes:

51 00

– – champignons du genre Agaricus

exempt

59 00

– – autres

exempt

– autres:

ex

90 90

– – autres: oignons, haricots asperges (Vigna
ungauiculata spp.), pois, mélanges de légumes,
ne contenant pas de la pomme de terre,
d’oignons, de piments du genre Capsicum ou
du genre Pimenta

exempt

0712.

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:

20 00

– oignons

exempt

– champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia
spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes:

31 00

– – champignons du genre Agaricus

exempt

32 00

– – oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

exempt

33 00

– – trémelles (Tremella spp.)

exempt

39 00

– – autres

exempt

– autres légumes; mélanges de légumes:

– – pommes de terre, même coupées en morceaux
ou en tranches mais non autrement préparées:

90 21

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 14)

10.–

– – autres:

ex

90 81

– – – en récipients excédant 5 kg, aulx et tomates,
non mélangés

exempt

ex

90 89

– – – autres, aulx et tomates, non mélangés

14.–

0713.

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués
ou cassés:

– pois (Pisum sativum):

– – en grains entiers, non travaillés:

10 19

– – – autres

exempt

– – autres:

10 99

– – – autres

exempt

– pois chiches:

– – en grains entiers, non travaillés:

20 19

– – – autres

exempt

– – autres:

20 99

– – – autres

exempt

– haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):

– – haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper
ou Vigna radiata (L.) Wilczek:

– – – en grains entiers, non travaillés:

31 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

31 99

– – – – autres

exempt

– – haricots «petits rouges» (haricots Adzuki)
(Phaseolus ou Vigna angularis):

– – – en grains entiers, non travaillés:

32 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

32 99

– – – – autres

exempt

– – haricots communs (Phaseolus vulgaris):

– – – en grains entiers, non travaillés:

33 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

33 99

– – – – autres

exempt

– – autres:

– – – en grains entiers, non travaillés:

39 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

39 99

– – – – autres

exempt

– lentilles:

– – en grains entiers, non travaillés:

40 19

– – – autres

exempt

– – autres:

40 99

– – – autres

exempt

– fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia
faba var. equina, Vicia faba var. minor):

– – en grains entiers, non travaillés:

– – – à ensemencer:

50 15

– – – – féveroles (Vicia faba var. minor)

exempt

50 18

– – – – autres

exempt

50 19

– – – autres

exempt

– – autres:

50 99

– – – autres

exempt

– autres:

– – en grains entiers, non travaillés:

90 19

– – – autres

exempt

– – autres:

90 99

– – – autres

exempt

0714.

Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier:

– racines de manioc:

10 90

– – autres

exempt

– patates douces:

20 90

– – autres

exempt

– autres:

90 90

– – autres

exempt

Au sens du tarif des douanes, on considère comme «fruits tropicaux» les akees, les annonacées (cachimans, chérimoles, coeurs de boeuf, pommes-cannelles), les asimines, les
avocats, les bilim-bis, les canities, les caramboles, les
champedères (Artocarpus champeden), les durians, les feijoas, les figues de Barbarie, les fruits à pain, les fruits du jaquier, les goyaves, les grenadilles (fruits de la passion), les jamboses, les jujubes, les litchis, les litchis chevelus
(ramboutan), les macadamies, les mammées, les mangues, les mangoustans, les nèfles du Japon (loquat), les noix de coco, les noix du Brésil, les noix de cajou, les noix d’arec, les noix de cola, les papayes, les poires d’anchois (Grias cauliflora), les quenettes (Melicocca bijugata), les sapotes, les spondias, les tamarins.

0801.

Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées:

– noix de coco:

11 00

– – desséchées

exempt

19 00

– – autres

exempt

– noix du Brésil:

21 00

– – en coques

exempt

22 00

– – sans coques

exempt

– noix de cajou:

31 00

– – en coques

exempt

32 00

– – sans coques

exempt

0802.

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:

– amandes:

11 00

– – en coques

exempt

12 00

– – sans coques

exempt

– noisettes (Corylus spp.):

– – en coques:

31 90

– – – autres

exempt

– – sans coques:

32 90

– – – autres

exempt

40 00

– châtaignes et marrons (Castanea spp.)

exempt

50 00

– pistaches

exempt

– autres:

90 10

– – fruits tropicaux

exempt

90 90

– – autres

exempt

0804.

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues
et mangoustans, frais ou secs:

10 00

– dattes

exempt

– figues:

20 10

– – fraîches

exempt

20 20

– – sèches

exempt

30 00

– ananas

exempt

40 00

– avocats

exempt

50 00

– goyaves, mangues et mangoustans

exempt

0805.

Agrumes, frais ou secs:

10 00

– oranges

2.–

20 00

– mandarines (y compris les tangérines et satsu
mas); clémentines, wilkings et hybrides similaires
d’agrumes

2.–

40 00

– pamplemousses et pomelos

exempt

50 00

– citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes
(Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

exempt

90 00

– autres

exempt

0806.

Raisins, frais ou secs:

20 00

– secs

exempt

0807.

Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais:

– melons (y compris les pastèques):

11 00

– – pastèques

exempt

19 00

– – autres

exempt

20 00

– papayes

exempt

0808.

Pommes, poires et coings, frais:

– pommes:

– – pour la cidrerie et pour la distillation:

10 11

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 20)

2.–

– – autres pommes:

– – – à découvert:

10 21

– – – – du 15 juin au 14 juillet

2.–

– – – – du 15 juillet au 14 juin:

10 22

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 17)

2.–

– – – autrement emballées:

10 31

– – – – du 15 juin au 14 juillet

2.50

– – – – du 15 juillet au 14 juin:

10 32

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 17)

2.50

– poires et coings:

– – pour la cidrerie et pour la distillation:

20 11

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 20)

2.–

– – autres poires et coings:

– – – à découvert:

20 21

– – – – du 1er avril au 30 juin

2.–

– – – – du 1er juillet au 31 mars:

20 22

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 17)

2.–

– – – autrement emballées:

20 31

– – – – du 1er avril au 30 juin

2.50

– – – – du 1er juillet au 31 mars:

20 32

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 17)

2.50

0809.

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais:

– abricots:

– – à découvert:

10 11

– – – du 1er septembre au 30 juin

3.–

– – – du 1er juillet au 31 août:

10 18

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

3.–

– – autrement emballées:

10 91

– – – du 1er septembre au 30 juin

5.–

– – – du 1er juillet au 31 août:

10 98

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

5.–

– cerises:

20 10

– – du 1er septembre au 19 mai

3.–

– – du 20 mai au 31 août:

20 11

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

3.–

– prunes et prunelles:

– – à découvert:

– – – prunes:

40 12

– – – – du 1er octobre au 30 juin

3.–

– – – – du 1er juillet au 30 septembre:

40 13

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

3.–

40 15

– – – prunelles

3.–

– – autrement emballées:

– – – prunes:

40 92

– – – – du 1er octobre au 30 juin

10.–

– – – – du 1er juillet au 30 septembre:

40 93

– – – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 18)

10.–

40 95

– – – prunelles

10.–

0810.

Autres fruits, frais:

– fraises:

10 10

– – du 1er septembre au 14 mai

exempt

– – du 15 mai au 31 août:

10 11

– – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 19)

exempt

– framboises, mûres de ronce ou de mûrier et
mûres-framboises:

– – framboises:

20 10

– – – du 15 septembre au 31 mai

exempt

– – – du 1er juin au 14 septembre:

20 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 19)

exempt

– – mûres de ronce:

20 20

– – – du 1er novembre au 30 juin

exempt

– – – du 1er juillet au 31 octobre:

20 21

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 19)

exempt

20 30

– – mûres de mûrier et mûres-framboises

exempt

– groseilles à grappes, y compris les cassis, et
groseilles à maquereau:

– – groseilles à grappes, y compris les cassis:

30 10

– – – du 16 septembre au 14 juin

5.–

– – – du 15 juin au 15 septembre:

30 11

– – – – dans les limites du contingent tarifaire
(c. no 19)

5.–

30 20

– – groseilles à maquereau

5.–

40 00

– airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vacci-
nium

exempt

50 00

– kiwis

exempt

60 00

– durians

exempt

– autres:

90 92

– – fruits tropicaux

exempt

90 99

– – autres

exempt

0811.

Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:

10 00

– fraises

15.50

– framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-
framboises et groseilles à grappes ou à maque
reau:

20 10

– – framboises, additionnées de sucre ou d’autres
édulcorants

26.–

20 90

– – autres

15.50

– autres:

90 10

– – myrtilles

exempt

– – fruits tropicaux:

90 21

– – – caramboles

exempt

90 29

– – – autres

exempt

90 90

– – autres

exempt

0812.

Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état:

– autres:

90 10

– – fruits tropicaux

exempt

ex

90 80

– – autres, autres que les fraises

3.50

0813.

Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre:

– pruneaux:

20 10

– – entiers

exempt

20 90

– – autres

exempt

– autres fruits:

– – poires:

40 19

– – – autres

exempt

– – autres:

– – – fruits à noyau, autres, entiers:

40 89

– – – – autres

exempt

– – – autres:

ex

40 99

– – – – kakis

exempt

ex

40 99

– – – – autres, fruits tropicaux

2.–

– mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du
présent Chapitre:

– – de fruits à coques des nos 0801 ou 0802:

– – – d’une teneur en poids d’amandes et/ou de
noix communes excédant 50 %:

ex

50 19

– – – – autres, fruits tropicaux

1.–

– – – autres:

ex

50 29

– – – – autres, fruits tropicaux

1.–

0814.

00 00

Écorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres
substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

exempt

0903.

00 00

Maté

exempt

0904.

Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou
pulvérisés:

– poivre:

11 00

– – non broyé ni pulvérisé

exempt

12 00

– – broyé ou pulvérisé

exempt

– piments séchés ou broyés ou pulvérisés:

20 10

– – non travaillés

exempt

20 90

– – autres

exempt

0905.

00 00

Vanille

exempt

0906.

Cannelle et fleurs de cannelier:

10 00

– non broyées ni pulvérisées

exempt

20 00

– broyées ou pulvérisées

exempt

0907.

00 00

Girofles (antofles, clous et griffes)

exempt

0908.

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes:

– noix muscades:

10 10

– – non travaillées

exempt

10 90

– – autres

exempt

– macis:

20 10

– – non travaillés

exempt

20 90

– – autres

exempt

– amomes et cardamomes:

30 10

– – non travaillés

exempt

30 90

– – autres

exempt

0909.

Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre:

10 00

– graines d’anis ou de badiane

exempt

20 00

– graines de coriandre

exempt

30 00

– graines de cumin

exempt

40 00

– graines de carvi

exempt

50 00

– graines de fenouil; baies de genièvre

exempt

0910.

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices:

10 00

– gingembre

exempt

20 00

– safran

exempt

30 00

– curcuma

exempt

40 00

– thym; feuilles de laurier

exempt

50 00

– curry

exempt

– autres épices:

91 00

– – mélanges visés à la Note 1 b) du présent
Chapitre

exempt

99 00

– – autres

exempt

1001.

Froment (blé) et méteil:

– autres:

– – autres:

– – – dénaturés:

90 90

– – – – autres

exempt

1002.

Seigle:

– autre:

– – dénaturé:

00 90

– – – autre

exempt

1003.

Orge:

– autre:

00 90

– – autre

exempt

1004.

Avoine:

– autre:

00 90

– – autre

exempt

1005.

Maïs:

– autre:

– – autre:

90 90

– – – autre

exempt

1006.

Riz:

– riz en paille (riz paddy):

10 90

– – autre

exempt

– riz décortiqué (riz cargo ou riz brun):

20 90

– – autre

exempt

1007.

Sorgho à grains:

– autre:

00 90

– – autre

exempt

1008.

Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales:

– sarrasin:

– – autre:

10 90

– – – autre

exempt

– millet:

– – autre:

20 90

– – – autre

exempt

– alpiste:

– – autre:

30 90

– – – autre

exempt

– autres céréales:

– – triticale:

– – – autres:

– – – – dénaturées:

90 39

– – – – – autres

exempt

– – autres:

– – – autres:

– – – – pour l’alimentation humaine:

– – – – – autres:

90 52

– – – – – – riz sauvage (Zizania aquatica)

exempt

90 99

– – – – autres

exempt

1101.

Farines de froment (blé) ou de méteil:

– dénaturées:

00 39

– – autres

exempt

1102.

Farines de céréales autres que de froment (blé) ou
de méteil:

– farine de seigle:

– – dénaturée:

10 39

– – – autre

exempt

– farine de maïs:

– – dénaturée:

20 29

– – – autre

exempt

– autres:

– – de triticale:

– – – dénaturée:

90 19

– – – – autre

exempt

– – autres:

– – – dénaturées:

90 39

– – – – autres

exempt

1106.

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du numéro 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du numéro 0714 et des produits du Chapitre 8:

– de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714:

20 90

– – autres

exempt

– des produits du Chapitre 8:

30 90

– – autres

exempt

1108.

Amidons et fécules; inuline:

– amidons et fécules:

– – amidon de froment (blé):

11 90

– – – autre

exempt

– – amidon de maïs:

12 90

– – – autre

exempt

– – fécule de pommes de terre:

13 90

– – – autre

exempt

– – fécule de manioc (cassave):

14 90

– – – autre

exempt

– – autres amidons:

– – – amidon de riz:

19 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

19 99

– – – – autres

exempt

– inuline:

20 90

– – autre

exempt

1202.

Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées:

– en coques:

– – autres:

10 91

– – – pour l’alimentation humaine

exempt

10 99

– – – autres

–.10

– décortiquées, ou concassées:

– – autres:

20 91

– – – pour l’alimentation humaine

exempt

20 99

– – – autres

–.10

1204.

Graines de lin, même concassées:

– autres:

00 91

– – pour usages techniques

exempt

1205.

Graines de navette ou de colza, même concassées:

– graines de navette ou de colza à faible teneur en
acide érucique:

– – graines de navette:

– – – autres:

10 31

– – – – pour l’alimentation humaine

–.10

10 39

– – – – autres

–.10

– – graines de colza:

– – – autres:

10 61

– – – – pour l’alimentation humaine

–.10

10 69

– – – – autres

–.10

– autres:

– – graines de navette:

– – – autres:

90 31

– – – – pour l’alimentation humaine

–.10

90 39

– – – – autres

–.10

– – graines de colza:

– – – autres:

90 61

– – – – pour l’alimentation humaine

–.10

90 69

– – – – autres

–.10

1206.

Graines de tournesol, même concassées:

– non décortiquées:

– – autres:

00 31

– – – pour l’alimentation humaine

–.10

00 39

– – – autres

–.10

– décortiquées:

– – autres:

00 61

– – – pour l’alimentation humaine

–.10

00 69

– – – autres

–.10

1207.

Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:

– noix et amandes de palmiste:

– – autres:

10 91

– – – pour l’alimentation humaine

–.10

10 99

– – – autres

–.10

– graines de coton:

– – autres:

20 91

– – – pour l’alimentation humaine

–.10

20 99

– – – autres

–.10

– graines de ricin:

– – autres:

30 91

– – – pour l’alimentation humaine

–.10

30 99

– – – autres

–.10

– graines de sésame:

– – autres:

40 91

– – – pour l’alimentation humaine

–.10

40 99

– – – autres

–.10

– graines de moutarde:

– – autres:

50 91

– – – pour l’alimentation humaine

–.10

50 99

– – – autres

–.10

– graines de carthame:

– – autres:

60 91

– – – pour l’alimentation humaine

–.10

60 99

– – – autres

–.10

– autres:

– – graines d’oeillette ou de pavot:

– – – autres:

91 18

– – – – pour l’alimentation humaine

–.10

91 19

– – – – autres

–.10

– – autres:

– – – graines de karité:

– – – – autres:

99 27

– – – – – pour l’alimentation humaine

–.10

99 29

– – – – – autres

–.10

– – – autres:

– – – – autres:

99 98

– – – – – pour l’alimentation humaine

–.10

99 99

– – – – – autres

–.10

1208.

Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde:

– de fèves de soja:

10 90

– – autres

exempt

– autres:

90 90

– – autres

exempt

1209.

Graines, fruits et spores à ensemencer:

– graines de betteraves à sucre:

10 90

– – autres

exempt

– graines fourragères:

21 00

– – de luzerne

exempt

22 00

– – de trèfle (Trifolium spp .)

exempt

23 00

– – de fétuque

exempt

24 00

– – du pâturin des prés du Kentucky
(Poa pratensis L.)

exempt

25 00

– – de ray grass (Lolium multiflorum Lam.,
Lolium perenne L.)

exempt

26 00

– – de fléole des prés

exempt

– – autres:

– – – de vesces ou de lupins:

29 19

– – – – autres

exempt

29 80

– – – de dactyle pelotonné, avoine jaunâtre,
fromental, brôme et similaires

exempt

29 90

– – – autres

exempt

30 00

– graines de plantes herbacées utilisées principale
ment pour leurs fleurs

exempt

– autres:

91 00

– – graines de légumes

exempt

– – autres:

– – – autres:

99 99

– – – – autres

exempt

1210.

Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline:

1000

– cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous
forme de pellets

exempt

2000

– cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme
de pellets; lupuline

exempt

1211.

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés:

10 00

– racines de réglisse

exempt

20 00

– racines de ginseng

exempt

30 00

– coca (feuille de)

exempt

40 00

– paille de pavot

exempt

90 00

– autres

exempt

1212.

Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:

– caroubes, y compris les graines de caroubes:

10 10

– – graines de caroubes

exempt

– – autres:

10 99

– – – autres

exempt

– algues:

20 90

– – autres

exempt

30 00

– noyaux et amandes d’abricots, de pêches (y com-
pris les brugnons et nectarines) ou de prunes

exempt

– autres:

– – betteraves à sucre:

91 90

– – – autres

exempt

– – autres:

– – – racines de chicorée, séchées:

99 19

– – – – autres

exempt

– – – autres:

99 98

– – – – autres

exempt

1213.

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets:

00 10

– pour usages techniques

exempt

1214.

Rutabagas, betteraves fourragères, racines
fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets:

– farine et agglomérés sous forme de pellets de
lu zerne:

10 90

– – autres

exempt

– autres:

90 90

– – autres

exempt

1301.

Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles:

10 00

– gomme laque

exempt

20 00

– gomme arabique

exempt

– autres:

90 10

– – baumes naturels

exempt

90 90

– – autres

exempt

1302.

Sucs et extraits végétaux; matières pectiques,
pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même
modifiés:

– sucs et extraits végétaux:

ex

19 00

– – autres: autres que les mélanges d’extraits
végétaux pour la fabrication de boissons,
de préparations alimentaires ou d’extraits
végétaux utilisés à des fins thérapeutiques ou
que l’oléorésine de vanille

exempt

1505.

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline:

– graisse de suint brute (suintine):

00 19

– – autres

exempt

– autres:

00 99

– – autres

exempt

1506.

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

– autres:

ex

00 91

– – en citernes ou fûts métalliques, pour usages
techniques

exempt

ex

00 99

– – autres, pour usages techniques

exempt

1508.

Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

– huile brute:

ex

10 90

– – autres, pour usages techniques

exempt

– autres:

– – fractions ayant un point de fusion situé au-
dessus de celui de l’huile d’arachide:

ex

90 18

– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages
techniques

exempt

ex

90 19

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – autres:

ex

90 98

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

90 99

– – – – autres, pour usages techniques

exempt

1509.

Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

– vierges:

– – autres:

10 91

– – – en récipients de verre d’une contenance
n’excédant pas 2 litres

40.60

10 99

– – – autres

57.30

– autres:

– – autres:

90 91

– – – en récipients de verre d’une contenance
n’excédant pas 2 litres

40.60

90 99

– – – autres

57.30

1510.

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509:

– autres:

ex

00 91

– – brutes, pour usages techniques

exempt

ex

00 99

– – autres, pour usages techniques

exempt

1511.

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

– huile brute:

ex

10 90

– – autres, pour usages techniques

exempt

– autres:

– – fractions ayant un point de fusion situé au-
dessus de celui de l’huile de palme:

ex

90 18

– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages
techniques

exempt

ex

90 19

– – – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – autres:

ex

90 98

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

90 99

– – – – autres, pour usages techniques

exempt

1512.

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

– huiles de tournesol ou de carthame et leurs frac-
tions:

– – huiles brutes:

ex

11 90

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – fractions ayant un point de fusion situé au-
dessus de celui des huiles de tournesol ou de
carthame:

– – – – autres:

ex

19 18

– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

19 19

– – – – – autres, pour usages techniques

exempt

– – – autres:

– – – – autres:

ex

19 98

– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

19 99

– – – – – autres, pour usages techniques

exempt

– huile de coton et ses fractions:

– – huile brute, même dépourvue de gossypol:

ex

21 90

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – autres:

ex

29 91

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

29 99

– – – – autres, pour usages techniques

exempt

1513.

Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

– huile de coco (huile de coprah) et ses fractions:

– – huile brute:

ex

11 90

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – fractions ayant un point de fusion situé au-
dessus de celui de l’huile de coco (coprah):

– – – – autres:

ex

19 18

– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

19 19

– – – – – autres, pour usages techniques

exempt

– – – autres:

– – – – autres:

ex

19 98

– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

19 99

– – – – – autres, pour usages techniques

exempt

– huiles de palmiste ou de babassu et leurs frac-
tions:

– – huiles brutes:

ex

21 90

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – fractions ayant un point de fusion situé
au-dessus de celui des huiles de palmiste ou
de babassu:

– – – – autres:

ex

29 18

– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

29 19

– – – – – autres, pour usages techniques

exempt

– – – autres:

– – – – autres:

ex

29 98

– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

29 99

– – – – – autres, pour usages techniques

exempt

1514.

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

– huiles de navette ou de colza à faible teneur en
acide érucique et leurs fractions:

– – huiles brutes:

ex

11 90

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – autres:

ex

19 91

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

19 99

– – – – autres, pour usages techniques

exempt

– autres:

– – huiles brutes:

ex

91 90

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – autres:

ex

99 91

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

99 99

– – – – autres, pour usages techniques

exempt

1515.

Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:

– huile de lin et ses fractions:

– – huile brute:

ex

11 90

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– huile de maïs et ses fractions:

– – huile brute:

ex

21 90

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – autres:

ex

29 91

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

29 99

– – – – autres, pour usages techniques

exempt

– huile de ricin et ses fractions:

– – autres:

ex

30 91

– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages
techniques

exempt

ex

30 99

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– huile de tung (d’abrasin) et ses fractions:

– – autres:

ex

40 91

– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages
techniques

exempt

ex

40 99

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– huile de sésame et ses fractions:

– – huile brute:

ex

50 19

– – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

– – – autres:

ex

50 91

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

50 99

– – – – autres, pour usages techniques

exempt

– autres:

– – huile de germes de céréales:

– – – autres:

ex

90 13

– – – – brutes, pour usages techniques

exempt

– – – – autres:

ex

90 18

– – – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

90 19

– – – – – autres, pour usages techniques

exempt

– – huile de jojoba et ses fractions:

– – – autres:

ex

90 28

– – – – en citernes ou fûts métalliques, pour
usages techniques

exempt

ex

90 29

– – – – autres, pour usages techniques

exempt

– – autres:

ex

90 98

– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages
techniques

exempt

ex

90 99

– – – autres, pour usages techniques

exempt

ex

90 99

– – – autres, huile de périlla, sous forme galénique

exempt

1516.

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées:

– graisses et huiles végétales et leurs fractions:

– – autres:

ex

20 91

– – – en citernes ou fûts métalliques, pour usages
techniques

exempt

ex

20 98

– – – autres, pour usages techniques

exempt

ex

20 98

– – – autres, huile de périlla, sous forme galénique

exempt

1518.

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs:

– mélanges d’huiles végétales non alimentaires:

ex

00 19

– – autres, pour usages techniques

exempt

– huile de soja époxydée:

00 89

– – autres

exempt

1601.

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits:

– autres:

– – des animaux des nos 0101-0104, à l’exclusion
des sangliers:

00 21

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

110.–

– – de volailles du numéro 0105:

60.–

00 31

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

00 49

– – autres

110.–

1602.

Autres préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang:

– préparations homogénéisées:

10 10

– – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 5)

42.50

– de foies de tous animaux:

20 10

– – à base de foie d’oie

exempt

– de volailles du numéro 0105:

– – de dindes:

31 10

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

25.–

– – de coqs et de poules:

32 10

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

25.–

– – autres:

39 10

– – – importées dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

25.–

– de l’espèce porcine:

– – jambons et leurs morceaux:

– – – jambon en boîtes:

41 11

– – – – importé dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 6)

52.–

1603.

00 00

Extraits et jus de viande, de poissons ou de
crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques

exempt

1701.

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide:

– sucres bruts sans addition d’aromatisants ou de
colorants:

11 00

– – de canne

22.–

12 00

– – de betterave

22.–

– autres:

– – autres:

ex

99 99

– – – autres, sucre cristallisé, non travaillé

22.–

1702.

Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:

– sucre et sirop d’érable

20 20

– – à l’état de sirop

exempt

– autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et
les autres sucres et sirops de sucres contenant en
poids à l’état sec 50 % de fructose:

– – à l’état solide:

90 22

– – – sucres de betterave et de canne, caramélisés

25.70

90 23

– – – malto-dextrines

18.70

1801.

00 00

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou
torréfiés

exempt

1802.

Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao:

00 90

– autres

exempt

2001.

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique:

– autres:

– – fruits:

90 11

– – – tropicaux

exempt

– – légumes et autres parties comestibles de plan
tes:

– – – autres:

ex

90 98

– – – – autres, piments du genre Capsicum ou du
genre Pimenta

17.50

2003.

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique:

10 00

– champignons du genre Agaricus

exempt

20 00

– truffes

exempt

90 00

– autres

exempt

2004.

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006:

– autres légumes et mélanges de légumes:

– – en récipients excédant 5 kg:

90 11

– – – asperges

20.60

90 12

– – – olives

exempt

90 18

– – – autres légumes

32.50

– – – mélanges de légumes:

90 39

– – – – autres mélanges

32.50

– – en récipients n’excédant pas 5 kg:

90 41

– – – asperges

20.60

90 42

– – – olives

exempt

90 49

– – – autres légumes

45.50

– – – mélanges de légumes:

90 69

– – – – autres mélanges

45.50

2005.

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du numéro 2006:

– haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):

– – haricots en grains:

51 90

– – – autres

45.50

– asperges:

60 90

– – autres

9.80

– olives:

70 10

– – en récipients excédant 5 kg

exempt

70 90

– – autres

exempt

– autres légumes et mélanges de légumes:

– – autres, en récipients excédant 5 kg:

ex

90 11

– – – autres légumes, piments du genre Capsicum
ou du genre Pimenta, câpres et artichauts
(sans autres légumes)

17.50

– – – mélanges de légumes:

ex

90 39

– – – – autres mélanges, piments du genre
Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et
artichauts (sans autres légumes)

17.50

– – autres, en récipients n’excédant pas 5 kg:

ex

90 40

– – – autres légumes, piments du genre Capsicum
ou du genre Pimenta, câpres et artichauts
(sans autres légumes)

24.50

– – – mélanges de légumes:

ex

90 69

– – – – autres mélanges, piments du genre
Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et
artichauts (sans autres légumes)

24.50

ex

90 69

– – – – autres mélanges, choux ou radis
fermentés, assaisonnés «Kimchi»,
conditionnés pour la vente au détail

exempt

2006.

Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou
cristallisés):

00 10

– fruits tropicaux, écorces de fruits tropicaux

exempt

ex

00 80

– autres, agrumes

9.50

2008.

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs:

– fruits à coques, arachides et autres graines, même
mélangés entre eux:

– – arachides:

ex

11 90

– – – autres, autres que les arachides grillées

exempt

– – autres, y compris les mélanges:

19 10

– – – fruits tropicaux

exempt

19 90

– – – autres

3.50

20 00

– ananas

exempt

– agrumes:

30 10

– – pulpes, non additionnées de sucre ou d’autres
édulcorants

5.50

80 00

– fraises

19.50

– autres, y compris les mélanges, à l’exception de
ceux du numéro 2008.19:

– – mélanges:

92 11

– – – de fruits tropicaux

exempt

92 99

– – – autres

8.–

– – autres:

– – – pulpes, non additionnées de sucre ou d’autres
édulcorants:

99 11

– – – – de fruits tropicaux

exempt

99 19

– – – – autres

13.–

– – – autres:

– – – – autres fruits:

99 96

– – – – – fruits tropicaux

exempt

99 97

– – – – – autres

20.–

2009.

Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants:

– jus d’orange:

– – congelés:

ex

11 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants, concentrés

exempt

ex

11 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants, concentrés

35.–

– – non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas
20:

ex

12 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants, concentrés

exempt

ex

12 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants, concentrés

35.–

– – autres:

ex

19 30

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants, concentrés

exempt

ex

19 40

– – – additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants, concentrés

35.–

– jus de pamplemousse ou de pomelo:

– – d’une valeur Brix n’excédant pas 20:

21 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

35.–

– – autres:

29 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

29 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

35.–

– jus de tout autre agrume:

– – d’une valeur Brix n’excédant pas 20:

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

exempt

31 11

– – – – jus de citron brut (même stabilisé)

– – autres:

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants

exempt

39 11

– – – – agro-cotto

exempt

39 19

– – – – autres

6.–

– jus d’ananas:

– – d’une valeur Brix n’excédant pas 20:

41 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

exempt

41 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

exempt

– – autres:

49 10

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

exempt

49 20

– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

exempt

50 00

– jus de tomate

exempt

– jus de raisin (y compris les moûts de raisin):

– – autres:

69 10

– – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 22)

50.–

– jus de tout autre fruit ou légume:

80 10

– – jus de légumes

10.–

– – autres:

– – – non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

80 81

– – – – de fruits tropicaux

exempt

– – – additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:

80 98

– – – – de fruits tropicaux

exempt

– mélanges de jus:

– – jus de légumes:

– – – contenant du jus de fruits à pépins:

90 11

– – – – importés dans les limites du contingent
tarifaire (c. no 21)

16.–

90 29

– – – autres

13.–

– – autres:

– – – autres, non additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

– – – – autres:

90 61

– – – – – à base de fruits tropicaux

exempt

90 69

– – – – – autres

exempt

– – – autres, additionnés de sucre ou d’autres
édulcorants:

– – – – autres:

90 98

– – – – – à base de fruits tropicaux

exempt

90 99

– – – – – autres

exempt

2204.

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins autres que ceux du no 2009:

10 00

– vins mousseux

65.–

– autres vins; moûts de raisins dont la fermentation
a été empêchée ou arrêtée par addition d’alcool:

– – en récipients d’une contenance n’excédant pas
2 l:

21 50

– – – vins doux, spécialités et mistelles

7.50

– – autres:

29 50

– – – vins doux, spécialités et mistelles

8.–

Fr./litre

Fr./litre

30 00

– autres moûts de raisins

exempt

Fr./100 kg
brut

Fr./100 kg brut

2206.

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs:

ex

00 90

– autres, boissons fermentées à base de riz:
«Cheong ju», «Yak ju», «Tak ju», «Makkoli»

exempt

2301.

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons:

– farines, poudres et agglomérés sous forme de
pellets, de viandes ou d’abats; cretons:

10 90

– – autres

exempt

– farines, poudres et agglomérés sous forme de
pellets, de poissons ou de crustacés, de
mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques:

20 90

– – autres

exempt

2302.

Sons, remoulages et autres résidus, même
agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses:

– de maïs:

10 90

– – autres

exempt

– de riz:

20 90

– – autres

exempt

– de froment:

30 90

– – autres

exempt

– d’autres céréales:

40 90

– – autres

exempt

– de légumineuses:

50 90

– – autres

exempt

2303.

Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets:

– résidus d’amidonnerie et résidus similaires:

10 90

– – autres

exempt

– pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre
et autres déchets de sucrerie:

20 90

– – autres

exempt

– drêches et déchets de brasserie ou de distillerie:

30 90

– – autres

exempt

2304.

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja:

00 90

– autres

exempt

2305.

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide:

00 90

– autres

exempt

2306.

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des numéros 2304 ou 2305:

– de coton:

10 90

– – autres

exempt

– de lin:

20 90

– – autres

exempt

– de tournesol:

30 90

– – autres

exempt

– de graines de navette ou de colza:

– – de graines de navette ou de colza à faible
teneur en acide érucique:

41 90

– – – autres

exempt

– – autres:

49 90

– – – autres

exempt

– de noix de coco ou de coprah:

50 90

– – autres

exempt

– de noix ou d’amandes de palmiste:

60 90

– – autres

exempt

– de germes de maïs:

70 90

– – autres

exempt

– autres:

90 90

– – autres

exempt

2307.

00 00

Lies de vin; tartre brut

exempt

2308.

Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs:

00 90

– autres

exempt

2309.

Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux:

– autres:

90 20

– – aliments pour animaux, de coquillages vides
concassés; aliments pour oiseaux, de matières
minérales

exempt

90 30

– – phosphates inorganiques (chimiquement
impurs), pour l’alimentation des animaux, sans
adjonctions

exempt

– – autres:

90 90

– – – autres

exempt

2401.

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac:

– tabacs non écôtés:

10 10

– – pour la fabrication industrielle de cigares, de
cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à mâcher,
de tabac en rouleaux et de tabac à priser

exempt

– tabacs partiellement ou totalement écôtés:

20 10

– – pour la fabrication industrielle de cigares, de
cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à mâcher,
de tabac en rouleaux et de tabac à priser

exempt

– déchets de tabac:

30 10

– pour la fabrication industrielle de cigares, -
de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac à priser

exempt

2403.

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac:

– autres:

91 00

– – tabacs «homogénéisés« ou «reconstitués»

exempt

– – autres:

99 10

– – – tabac à mâcher, tabac en rouleaux et tabac à
priser

exempt

99 20

– – – extraits de tabac

exempt

99 30

– – – sauces de tabac (eau de tabac)

exempt

2905.

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

– autres polyalcools

43 00

– – mannitol

exempt

44 00

– – d-glucitol (sorbitol)

exempt

45 00

– – glycérol

exempt

3301.

Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d’extraction; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles
essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles

– huiles essentielles d’agrumes:

11 00

– – de bergamote

exempt

12 00

– – d’orange

exempt

13 00

– – de citron

exempt

14 00

– – de lime ou limette

exempt

19 00

– – autres

exempt

– huiles essentielles autres que d’agrumes:

21 00

– – de géranium

exempt

22 00

– – de jasmin

exempt

23 00

– – de lavande ou de lavandin

exempt

24 00

– – de menthe poivrée (Mentha piperita)

exempt

25 00

– – d’autres menthes

exempt

26 00

– – de vétiver

exempt

– – autres:

29 10

– – – huile d’eucalyptus et huile de santal

exempt

29 20

– – – huiles d’absinthe, d’aiguilles de pin, d’anis,
d’aspic, de badiane, de baume de gurjun, de
bay, de bois de cabreuva, de bois de cèdre,
de bois de gaïac, de bois de rose (y compris
de linaloé du Mexique), de camphre, de
cananga, de cannelle, de carvi, de citronnelle,
de genévrier, de girofle, de lemongrass, de
litsea cubeba, de palmarosa, de patchouli, de
petit-grain, de romarin, de rue, de sassafras,
de shiu (de ho), de thym

exempt

29 90

– – – autres

exempt

30 00

– résinoïdes

exempt

– autres:

90 10

– – solutions concentrées d’huiles essentielles

exempt

90 90

– – autres

exempt

3502.

Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines:

20 00

– lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou
plusieurs protéines de lactosérum

exempt

90 00

– autres (autres que l’ovalbumine)

exempt

3503.

00 00

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d’origine animale, à l’exclusion des colles de caséine du no 3501

exempt

3504.

00 00

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome

exempt

3505.

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés:

– colles:

20 90

– – autres (non destinées à l’alimentation des
animaux)

exempt

3809.

Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:

– à base de matières amylacées:

10 90

– – autres (non destinés à l’alimentation des
animaux)

exempt

3823.

Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels:

– acides gras monocarboxyliques industriels; huiles
acides de raffinage:

– – acide stéarique:

11 90

– – – autres (non destinés à l’alimentation des
animaux)

exempt

– – acide oléique:

12 90

– – – autres (non destinés à l’alimentation des
animaux)

exempt

13 00

– – tall acides gras

exempt

– – autres:

19 90

– – – autres (non destinés à l’alimentation des
animaux)

exempt

70 00

– alcools gras industriels

exempt

3824.

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs:

60 00

– sorbitol autre que celui du no 2905.44

exempt

4101.

Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus

20 00

– cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire
n’excédant pas 8 kg lorsqu’ils sont secs, 10 kg
lorsqu’ils sont salés secs et 16 kg lorsqu’ils sont
frais, salés verts ou autrement conservés

exempt

50 00

– cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire
excédant 16 kg

exempt

90 00

– autres, y compris les croupons, demi-croupons et
flancs

exempt

4102.

Peaux brutes d’ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre

10 00

– lainées

exempt

– épilées ou sans laine:

21 00

– – picklées

exempt

29 00

– – autres

exempt

4103.

Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre

10 00

– de caprins

exempt

20 00

– de reptiles

exempt

30 00

– de porcins

exempt

90 00

– autres

exempt

4301.

Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103

10 00

– de visons, entières, même sans les têtes, queues
ou pattes

exempt

30 00

– d’agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul,
persianer ou similaires, d’agneaux des Indes, de
Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même
sans les têtes, queues ou pattes

exempt

60 00

– de renards, entières, même sans les têtes, queues
ou pattes

exempt

70 00

– de phoques ou d’otaries, entières, même sans les
têtes, queues ou pattes

exempt

80 00

– autres pelleteries, entières, même sans les têtes,
queues ou pattes

exempt

90 00

– têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables
en pelleterie

exempt

5001.

00 00

Cocons de vers à soie propres au dévidage

exempt

5002.

00 00

Soie grège (non moulinée)

exempt

5003.

Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)

10 00

– non cardés ni peignés

exempt

90 00

– autres

exempt

5101.

Laines, non cardées ni peignées

– en suint, y compris les laines lavées à dos:

11 00

– – laines de tonte

exempt

19 00

– – autres

exempt

– dégraissées, non carbonisées:

21 00

– – laines de tonte

exempt

29 00

– – autres

exempt

30 00

– carbonisées

exempt

5102.

Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés

– poils fins:

11 00

– – de chèvre de Cachemire

exempt

19 00

– – autres

exempt

20 00

– poils grossiers

exempt

5103.

Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés

10 00

– blousses de laine ou de poils fins

exempt

20 00

– autres déchets de laine ou de poils fins

exempt

30 00

– déchets de poils grossiers

exempt

5201.

Coton, non cardé ni peigné

00 10

– blanchi et dégraissé (hydrophile)

exempt

00 90

– autres

exempt

5202.

Déchets de coton (y compris les déchets de fils et
les effilochés)

10 00

– déchets de fils

exempt

– autres:

91 00

– – effilochés

exempt

99 00

– – autres

exempt

5203.

00 00

Coton, cardé ou peigné

exempt

5301.

Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et
déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

10 00

– lin brut ou roui

exempt

– lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé,
mais non filé:

21 00

– – brisé ou teillé

exempt

29 00

– – autres

exempt

30 00

– étoupes et déchets de lin

exempt

5302.

Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

10 00

– chanvre brut ou roui

exempt

90 00

– autres

exempt