Ordonnance du 18 février 1988 sur les exigences de sécurité des téléphériques à va-et-vient (Ordonnance sur les téléphériques à va-et-vient)
RS 743.121.3
Etat le: 2004-05-15

743.121.3

Ordonnance
sur les exigences de sécurité
des téléphériques à va-et-vient

(Ordonnance sur les téléphériques à va-et-vient)

N’étant pas publiées au RO, cette ordonnance et ses modifications ne figurent pas dans le présent recueil. Elle peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications, 3003 Berne, le texte paraît sur Internet à l’adresse www.bav.admin.ch (voir RO 1991 82; 2004 3031).

du 18 février 1988 (État le 15 mai 2004)

Entrée en vigueur le 1er mai 1988