Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les compléments alimentaires (OCAl)
RS 817.022.14
Abréviation: OCAl
Etat le: 2024-02-01

817.022.14

Ordonnance du DFI
sur les compléments alimentaires

(OCAl)

du 16 décembre 2016 (État le 1er février 2024)

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu les art. 10, al. 4, let. a, 12, al. 3, 14, al. 1, 25, al. 2, 26, al. 3, et 36, al. 3 et 4, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

RS 817.02

,

arrête:

Art. 1Compléments alimentaires

Les compléments alimentaires sont des denrées alimentaires dont le but est de compléter le régime alimentaire normal. Ils constituent une source concentrée de vitamines, de sels minéraux ou d’autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique seuls ou combinés, commercialisés sous forme de doses.

Art. 2Exigences1

Les compléments alimentaires ne peuvent être commercialisés que sous une forme préemballée, sauf s’ils sont remis au consommateur pour la consommation directe.

2

Ils doivent être proposés sous forme de doses telles que des gélules, des pastilles, des comprimés, des pilules ou d’autres formes similaires, ainsi que des sachets de poudre, des ampoules de liquide, des flacons munis d’un compte-gouttes ou d’autres formes analogues de préparations liquides ou en poudre destinées à être prises en unités mesurées de faible quantité.

3 Ils peuvent contenir:
a.

les vitamines et les sels minéraux répertoriés à l’annexe 1, partie A, aux conditions qui y figurent;

b.

d’autres substances, dans le respect des restrictions figurant à l’annexe 1, partie B;

c. les substances qui remplissent l’une des conditions suivantes:
1.

elles sont autorisées en vertu de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires

RS 817.022.2

et peuvent être utilisées dans les compléments alimentaires,

2.

elles ont été autorisées par l’OSAV comme nouvelles sortes de denrées alimentaires;

d.

d’autres denrées alimentaires; les let. a à c sont réservées.

4

Les substances répertoriées à l’annexe 4 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (OASM)

RS 817.022.32

sont interdites.

5

Les quantités maximales de vitamines, sels minéraux et autres substances définies à l’annexe 1 ne doivent pas être dépassées par dose journalière recommandée.

6

Les complexes nutritifs admis des vitamines, sels minéraux et autres substances sont réglés à l’annexe 2.

7

Les exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes sont définies à l’annexe 3.

8

Sont admis dans les compléments alimentaires à base de sels minéraux basiques les sels basiques (bicarbonate, carbonate et citrate) de magnésium, de potassium et de calcium.

Art. 3Étiquetage1

La dénomination spécifique d’un complément alimentaire est «complément alimentaire».

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 826).

2

La teneur en vitamines, en sels minéraux ou en autres substances et leur pourcentage par rapport à l’apport de référence visé à l’annexe 10, partie A, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl)

RS 817.022.16

doivent être exprimés sous forme numérique par dose journalière recommandée. Le pourcentage peut aussi être exprimé sous forme graphique.

3

L’étiquetage doit mentionner la teneur en vitamines, sels minéraux et autres substances au moment de la remise au consommateur. Les valeurs indiquées doivent se fonder sur les valeurs moyennes visées à l’art. 26, al. 4, OIDAl.

4 En cas de mention relative à une vitamine, à un sel minéral ou à une autre substance, doivent être compris par dose journalière recommandée:
a.

pour les vitamines et les sels minéraux: au moins 15 % de l’apport de référence fixé à l’annexe 10, partie A, OIDAl;

b.

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 826).

pour les autres substances: au moins 15 % de la quantité maximale fixée à l’annexe 1; à titre exceptionnel, ce pourcentage peut être inférieur si, sur la base de données et d’informations scientifiques généralement reconnues, il peut être prouvé que la substance est présente en une quantité permettant d’obtenir un effet nutritionnel ou physiologique.

5 En cas de mention relative à des cultures de bactéries vivantes ou à de la lactase, doivent être compris par dose journalière recommandée:
a.

pour les cultures de bactéries vivantes: au moins 108 UFC

UFC = unités formant colonie

;

b.

pour la lactase: 4500 unités FCC

FCC = Food Chemicals Codex

.

6 L’adjonction de cultures de bactéries vivantes doit figurer dans la liste des ingrédients et dans la dénomination spécifique sous l’une des formes suivantes:
a.

sous la nomenclature scientifique spécifique conforme aux prescriptions de l’International Committee on Systematics of Prokaryotes

ICSP; www.the-icsp.org

;

b.

avec la mention « avec des ferments lactiques ».

7 Les indications visées à l’art. 3, al. 1, let. a à i, k, m et o à q, OIDAl doivent être complétées par les informations suivantes:
a.

la dose journalière recommandée exprimée en portions du produit;

b.

un avertissement que la dose journalière recommandée ne doit pas être dépassée;

c.

une mention précisant que les compléments alimentaires ne doivent pas être utilisés comme substituts d’une alimentation variée;

d.

une mention indiquant que les produits doivent être tenus hors de la portée des jeunes enfants;

e.

les avertissements ou la mention concernant le groupe cible spécifique ou les conditions d’utilisation figurant à l’annexe 1;

f.

Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 826).

les noms des catégories des vitamines, des sels minéraux ou des autres substances caractérisant le produit, ou une mention relative à la nature des vitamines, des sels minéraux ou des autres substances.

Art. 4Mentions interdites

L’étiquetage, la présentation et la publicité des compléments alimentaires ne peuvent porter aucune mention affirmant ou suggérant qu’un régime alimentaire équilibré et varié ne constitue pas une source suffisante de nutriments en général.

Art. 5Critères de pureté1

Pour les substances énumérées à l’annexe 2, les critères de pureté spécifiques pour les additifs, définis dans l’annexe du règlement (UE) n° 231/2012

Règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) n° 2015/1739, JO L 253 du 30.09.2015, p. 3

, sont applicables.

2

Pour les substances énumérées à l’annexe 2 pour lesquelles les critères de pureté n’ont pas été définis, les critères de pureté généralement reconnus, recommandés par des organismes internationaux comme la FAO et l’OMS et les pharmacopées européennes, sont applicables.

Art. 6Actualisation des annexes1

L’OSAV adapte les annexes selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2

Il peut édicter des dispositions transitoires.

Art. 6a

Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1335).

Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

Art. 6b

Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2309).

Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2022 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

Art. 6c

Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 826).

Disposition transitoire de la modification du 8 décembre 2023

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 8 décembre 2023 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 janvier 2025 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

Art. 7Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.

Annexe 1

Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 27 mai 2020 (RO 2020 2309). Mise à jour par le ch. II de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 826).

(art. 2, al. 3, let. a et b, et 5, 3, al. 4, let. b, et 7, let. e)

Vitamines, sels minéraux et autres substances: quantités maximales admises pour les adultesPartie A: vitamines et sels minéraux admis

Vitamines et sels minéraux

Quantités maximales admises pour les adultes par dose journalière recommandée

Avertissements (italique), conditions d’utilisation

1 Vitamines

Biotine

aucune

Acide folique

750 µg

Niacine

600 mg;

dont 10 mg au plus sous forme d’acide nicotinique et d’hexanicotinate d’inositol (total)

Acide pantothénique

aucune

Riboflavine (vitamine B2)

aucune

Thiamine (vitamine B1)

aucune

Vitamine A

1360 µg

Équivalents rétinol, facteur de conversion: bêta-carotène = 6 × équivalents rétinol

(correspond à 8,2 mg de bêta-carotène)

Uniquement sous forme de bêta-carotène.

Vitamine B6

15 mg

Vitamine B12

aucune

Vitamine C

750 mg

Vitamine D

70 µg

Vitamine E

205 mg

Vitamine K

225 µg

À partir d’une dose journalière de 25 µg: il est conseillé aux personnes sous traitement anticoagulant de consulter leur médecin avant de consommer des préparations à base de vitamine K.

2 Sels minéraux

Bore

1 mg

Calcium

750 mg

Chlore

uniquement comme ion d’accompagnement

Chrome

188 µg

Fer

21 mg

Iode

200 µg

Potassium

2250 mg

Cuivre

1,6 mg

Magnésium

375 mg

Â partir d’une dose journalière de >250 mg: les préparations à base de magnésium peuvent avoir des effets laxatifs.

Manganèse

3 mg

Molybdène

300 µg

Phosphate

uniquement comme ion d’accompagnement

Sélénium

165 µg

Silicium

aucune

Zinc

5,3 mg

Partie B: autres substances avec restrictions d’utilisation

Autres substances

Quantités maximales admises pour les adultes par dose journalière recommandée

Avertissements (italique), mention concernant le groupe cible spécifique, conditions d’utilisation

1 Acides aminés

L-arginine

2500 mg

L-citrulline

1000 mg

L-glutamine

10 g

Glycine

5 g

L-histidine

600 mg

L-isoleucine

2200 mg

L-leucine

4000 mg

L-lysine

1800 mg

L-méthionine + L-cystéine (total)

900 mg

L-ornithine

2000 mg

L-phénylalanine + L-tyrosine (total)

1500 mg

L-thréonine

900 mg

L-tryptophane

240 mg

L-valine

2000 mg

2 Autres substances, acides aminés non compris

Acide alpha-linolénique (n-3)

2000 mg

Bêta-alanine

3,2 g

Ne pas consommer pendant plus de 8 à 10 semaines.

–

La substance n’est remise que sous forme de comprimés, formulés comme comprimés à libération prolongée à l’aide de produits adéquats (additifs).

–

La prise doit être répartie en deux doses par jour au moins, de préférence lors d’un repas.

Bétaïne

1500 mg

Caroténoïde lutéine

20 mg

Caroténoïde zéaxanthine

2 mg

Choline

550 mg

Sulfate de chondroïtine

500 mg

Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent, aux enfants, aux adolescents et aux personnes sous traitement anticoagulant.

Coenzyme NADH

20 mg

Coenzyme Q10

200 mg

Caféine

200 mg; ou
3 mg/kg de poids corporel

Acide docosahexaénoïque (DHA)

1000 mg

À partir d’une dose journalière de >450 mg: ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent.

450 mg

Pour les femmes enceintes ou qui allaitent.

Acide eicosapentaénoïque (EPA) + acide docosahexaénoïque (DHA) (total) (longue chaîne n-3)

5000 mg

Ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent.

450 mg

Pour les femmes enceintes ou qui allaitent.

Glucosamine

750 mg

Hespéridine

430 mg

Il est conseillé aux personnes qui prennent des médicaments de consulter leur médecin avant de consommer ces produits.

Inositol

1000 mg

Isoflavones

50 mg (rapporté à l’aglycone)

Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG)

300 mg (calculé comme EGCG)

Ne doit pas être consommé le même jour que d’autres produits contenant du thé vert.

Ne doit pas être consommé par les femmes enceintes ou allaitantes et par les enfants de moins de 18 ans.

Ne doit pas être consommé à jeun.

Acide linoléique conjugué (ALC)

3 g

Ne convient pas aux personnes diabétiques, aux adolescents et aux femmes enceintes ou qui allaitent.

Créatine

3 g

L-carnitine

2000 mg

Lactase

aucune

Le groupe cible doit être informé que des différences existent en matière de tolérance au lactose et que les personnes concernées devraient prendre conseil auprès d’un spécialiste concernant la fonction assumée par la substance dans leur alimentation.

Lactulose

10 g

Cultures de bactéries vivantes

aucune

Acide linoléique (n-6)

10 g

Méthylsulfonylméthane (MSM)

1000 mg

Oligomères proanthocyanidines (OPC)

150 mg

Un produit avec OPC ne remplace pas une alimentation à base de fruits et de légumes frais.

Taurine

1000 mg

Concentré de tomates hydrosoluble (WSTC I)

3 g

Concentré de tomates hydrosoluble (WSTC II)

150 mg

Annexe 2

Mise à jour par le ch. II de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1335), le ch. II al. 2 de l’O de l’OSAV du 27 mai 2020 (RO 2020 2309) et le ch. II de l’O du DFI du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 826).

(art. 2, al. 6, et 5, al. 1 et 2)

Complexes nutritifs admis de vitamines, sels minéraux et autres substances1. Vitamines Acide pantothénique

D-pantothénate de calcium

D-pantothénate de sodium

Dexpantothénol

Pantéthine

Biotine

D-biotine

Folates

Acide ptéroylglutamique

L-méthylfolate de calcium

(6S)-acide 5-méthyltétrahydrofolique, sel de glucosamine

Niacine

Acide nicotinique

Nicotinamide

Hexanicotinate d’inositol ou hexaniacinate d’inositol

Chlorure de nicotinamide riboside

Riboflavine

Riboflavine

Riboflavine-5’-phosphate de sodium

Thiamine

Chlorhydrate de thiamine

Mononitrate de thiamine

Chlorure de thiamine monophosphate

Chlorure de thiamine pyrophosphate

Vitamine A

Bêta-carotène

Vitamine B6

Chlorhydrate de pyridoxine

Pyridoxine-5’-phosphate

Pyridoxal 5’-phosphate

Vitamine B12

Cyanocobalamine

Hydroxocobalamine

5’-desoxyadenosylcobalamine

Méthylcobalamine

Vitamine C

Acide L-ascorbique

L-ascorbate de sodium

L-ascorbate de calcium (la teneur en thréonate doit être inférieure ou égale à 2 %)

L-ascorbate de potassium

L-ascorbyl 6-palmitate

L-ascorbate de magnésium

L-ascorbate de zinc

Vitamine D

Vitamine D3 ou cholécalciférol

Vitamine D2 ou ergocalciférol

Vitamine E

D-alpha-tocophérol

DL-alpha-tocophérol

Acétate de D-alpha-tocophérol

Acétate de DL-alpha-tocophérol

Succinate acide de D-alpha-tocophérol

Mélanges de tocophérols

Alpha-tocophérol < 20 %, bêta-tocophérol < 10 %, gamma-tocophérol 50–70 % et delta-tocophérol 10–30 %

Tocotriénol-tocophérol

Niveaux typiques de certains tocophérols et tocotriénols : - 115 mg/g d'alpha-tocophérol (101 mg/g minimum) ; - 5 mg/g de bêta-tocophérol (< 1 mg/g minimum) ; - 45 mg/g de gamma-tocophérol (25 mg/g minimum) ; - 12 mg/g de delta-tocophérol (3 mg/g minimum) ; - 67 mg/g d'alpha-tocotriénol (30 mg/g minimum) ; - < 1 mg/g de bêta-tocotriénol (< 1 mg/g minimum) ; - 82 mg/g de gamma-tocotriénol (45 mg/g minimum) ; - 5 mg/g de delta-tocotriénol (1 mg/g minimum).

Vitamine K

Phylloquinone ou phytoménadione

Ménaquinone

La ménaquinone se présente principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.

2. Sels minérauxCalcium

Acétate de calcium

L-ascorbate de calcium

Bisglycinate de calcium

Carbonate de calcium

Chlorure de calcium

Malate de citrate de calcium

Sels calciques de l’acide citrique

Gluconate de calcium

Glycérophosphate de calcium

Lactate de calcium

Pyruvate de calcium

Sels calciques de l’acide orthophosphorique

Succinate de calcium

Hydroxyde de calcium

L-lysinate de calcium

Malate de calcium

Oxyde de calcium

L-pidolate de calcium

L-thréonate de calcium

Sulfate de calcium

Oligosaccharides phosphorylés de calcium

Algues rouges calcaires ou maërl

Algues calcifiées des genres Lithothamnium corallioides et Phymatolithon calcareum ou mélanges de ces genres

Mélanges calcium-magnésium

Poudre de dolomite

Poudre de corail fossile ou Scleractinia

Chrome

Chlorure de chrome (III)

Levure enrichie en chrome

Levures enrichies en chrome produites par culture de Saccharomyces cerevisiae en présence de chlorure de chrome (III) comme source de chrome et dont la teneur en chrome, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 230 à 300 mg/kg. Les teneurs en chrome (VI) ne doivent pas excéder 0,2 % de la teneur totale en chrome.

Lactate de chrome (III) trihydraté

Nitrate de chrome

Picolinate de chrome

Sulfate de chrome (III)

Cuivre

Carbonate de cuivre

Citrate de cuivre

Gluconate de cuivre

Sulfate de cuivre

L-aspartate de cuivre

Bisglycinate de cuivre

Complexe cuivre-lysine

Oxyde de cuivre (II)

Fer

Carbonate ferreux

Citrate ferreux

Citrate d’ammonium ferrique

Gluconate ferreux

Fumarate ferreux

Diphosphate sodique ferrique

Lactate ferreux

Sulfate ferreux

Diphosphate ferrique ou pyrophosphate ferrique

Saccharate ferrique

Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)

Bisglycinate ferreux

L-pidolate ferreux

Phosphate ferreux (II)

Phosphate d’ammonium ferreux (II)

Sel de sodium de l’édétate de fer (III)

Taurate de fer (II)

Iode

Iodure de sodium

Iodate de sodium

Iodure de potassium

Iodate de potassium

Magnésium

Acétate de magnésium

L-ascorbate de magnésium

Bisglycinate de magnésium

Carbonate de magnésium

Chlorure de magnésium

Citrate-malate de magnésium

Sels de magnésium de l’acide citrique

Gluconate de magnésium

Glycérophosphate de magnésium

Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique

Lactate de magnésium

L-lysinate de magnésium

Hydroxyde de magnésium

Malate de magnésium

Oxyde de magnésium

L-pidolate de magnésium

Citrate de potassium-magnésium

Pyruvate de magnésium

Succinate de magnésium

Sulfate de magnésium

Taurate de magnésium

Acétyl-taurinate de magnésium

Manganèse

Ascorbate de manganèse

L-aspartate de manganèse

Bisglycinate de manganèse

Carbonate de manganèse

Chlorure de manganèse

Citrate de manganèse

Gluconate de manganèse

Glycérophosphate de manganèse

Pidolate de manganèse

Sulfate de manganèse

Molybdène (VI)

Molybdate d’ammoniaque

Molybdate de potassium

Molybdate de sodium

Bore

Acide borique

Borate de sodium

Potassium

Sulfate de potassium

Bicarbonate de potassium

Carbonate de potassium

Chlorure de potassium

Citrate de potassium

Gluconate de potassium

Glycérophosphate de potassium

Lactate de potassium

Hydroxyde de potassium

L-pidolate de potassium

Malate de potassium

Sels potassiques de l’acide orthophosphorique

Sélénium

L-sélénométhionine

Levure enrichie en sélénium

Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.

Acide sélénieux

Sélénate de sodium

Hydrogénosélénite de sodium

Sélénite de sodium

Silicium

Acide orthosilicique stabilisé par de la choline

Dioxyde de silicium

Acide silicique (sous forme de gel)

Silicium organique (monométhylsilanetriol)

Zinc

Acétate de zinc

L-ascorbate de zinc

L-aspartate de zinc

Bisglycinate de zinc

Chlorure de zinc

Citrate de zinc

Gluconate de zinc

Lactate de zinc

L-lysinate de zinc

Malate de zinc

Sulfate de zinc mono-L-méthionine

Oxyde de zinc

Carbonate de zinc

L-pidolate de zinc

Picolinate de zinc

Sulfate de zinc

3. Autres substances3.1 Acides aminés

Remarque: pour les acides aminés admis, les sels de sodium, de potassium, de calcium et de magnésium et leurs chlorhydrates peuvent également être utilisés.

L-arginine

L-citrulline, L-malate de citrulline

L-cystéine

L-glutamine

Glycine

L-histidine

L-isoleucine

L-leucine

L-lysine

L-méthionine

L-ornithine

L-phénylalanine

L-thréonine

L-tryptophane

L-tyrosine

L-valine

3.2 Autres substances, acides aminés non comprisAcides gras oméga-3

d’huiles végétales, d’huiles de poisson et d’huiles d’algue

Acide linoléique conjugué (ALC)

Acide linoléique conjugué (ALC) extrait d’huile de carthame

Acide linoléique extrait d’huiles comestiblesBêta-alanine

Bêta-alanine, no CAS 107-95-9, degré de pureté 98–101 %; métaux lourds 10 ppm; Pb ≤ 3 ppm; As ≤ 1 ppm; Hg ≤ 0,1 ppm; Cd ≤ 1 ppm

Bétaïne

Chlorhydrate de betaïne

Caféine

Caféine

Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG)

Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) du thé vert

Choline

Choline

Chlorure de choline

Citrate de choline

Tartrates de choline

Coenzyme NADH

NADH

Disodium NADH

Coenzyme Q10

Ubiquinone

Ubiquinol

Concentrés de tomates hydrosolubles WSTC I et II

Concentrés de tomates hydrosolubles WSTC I et II selon EFSA Journal 2010; 8(7): 1689

Créatine

Monohydrate de créatine

Pyruvate de créatine

DHA et ses esters d’huile de poisson ou d’huile d’algueEPA et ses esters d’huile de poisson ou d’huile d’algueGlucosamine

Chlorure de glucosamine

Sulfate de glucosamine

Hespéridine

Hespéridine tirée d’oranges non mûres

Inositol

Inositol

Isoflavones

Isoflavones (extraits de soja ou de trèfle des prés)

L-carnitine

L-carnitine

L-chlorhydrate de carnitine

L-carnitine-L-tartrate

Lactase

Lactase FCC

FCC = Food Chemicals Codex

Lactulose

Lactulose

Lutéine

Lutéine et ses esters de tagète

Méthylsulfonylméthane (MSM)

Méthylsulfonylméthane (MSM)

Oligomères proanthocyanidines (OPC)

Oligomères proanthocyanidines (OPC) de raisin ou d’écorce de pin

Sulfate de chondroïtine

Sulfate de chondroïtine

Taurine

Taurine

Zéaxanthine

Zéaxanthine (extrait de tagète)

Annexe 3

(art. 2, al. 7)

Exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes en vue de leur utilisation dans les compléments alimentaires
1

Les cultures de bactéries vivantes utilisées dans les compléments alimentaires doivent être propres à la consommation humaine et ne présenter aucun danger pour la santé.

2

Des cellules vivantes provenant de souches d’une ou de plusieurs espèces bactériennes (species) peuvent être utilisées.

3

Elles doivent remplir les critères suivants:
3.1

Elles doivent être, de préférence, d’origine humaine et ne pas présenter de propriétés pathogènes pour l’être humain, ni de résistances aux antibiotiques.

3.2

Elles doivent figurer dans une collection de souches reconnue internationalement.

3.3 L’espèce et la souche doivent être caractérisées par des méthodes de biologie moléculaire. En d’autres termes:
a.

espèce: hybridation ADN-ADN ou analyse des séquences géniques ARNr 16S;

b.

souche: méthode de biologie moléculaire reconnue internationalement telle que les techniques de l’empreinte digitale (PFGE ou RAPD).