Convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (avec annexes)
RS 0.455
Etat le: 2025-03-06

0.455

RO 1982 802; FF 1980 III 220

Texte original

Convention
relative à la conservation de la vie
sauvage et du milieu naturel de l’Europe

Conclue à Berne le 19 septembre 1979

Approuvée par l’Assemblée fédérale le 11 décembre 1980

RO 1982 801

Instrument de ratification déposé par la Suisse le 12 mars 1981

Entrée en vigueur pour la Suisse le 1er juin 1982

(État le 6 mars 2025)

Préambule

Les États membres du Conseil de l’Europe et les autres signataires de la présente Convention,

considérant que le but du Conseil de l’Europe est de réaliser une union plus étroite entre ses membres,

considérant la volonté du Conseil de l’Europe de coopérer avec d’autres États dans le domaine de la conservation de la nature,

reconnaissant que la flore et la faune sauvages constituent un patrimoine naturel d’une valeur esthétique, scientifique, culturelle, récréative, économique et intrinsèque, qu’il importe de préserver et de transmettre aux générations futures,

reconnaissant le rôle essentiel de la flore et de la faune sauvages dans le maintien des équilibres biologiques,

constatant la raréfaction de nombreuses espèces de la flore et de la faune sauvages et la menace d’extinction qui pèse sur certaines d’entre elles,

conscients de ce que la conservation des habitats naturels est l’un des éléments essentiels de la protection et de la préservation de la flore et de la faune sauvages,

reconnaissant que la conservation de la flore et de la faune sauvages devrait être prise en considération par les gouvernements dans leurs objectifs et programmes nationaux, et qu’une coopération internationale devrait s’instaurer pour préserver en particulier les espèces migratrices,

conscients des nombreuses demandes d’action commune émanant des gouvernements ou des instances internationales, notamment celles exprimées par la Conférence des Nations Unies sur l’environnement, de 1972, et l’Assemblée Consultative du Conseil de l’Europe,

désireux en particulier de suivre, dans le domaine de la conservation de la vie sauvage, les recommandations de la Résolution no 2 de la deuxième Conférence ministérielle européenne sur l’environnement,

sont convenus de ce qui suit:

Chapitre IDispositions générales

Art. 11.

La présente Convention a pour objet d’assurer la conservation de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats naturels, notamment des espèces et des habitats dont la conservation nécessite la coopération de plusieurs États, et de promouvoir une telle coopération.

2.

Une attention particulière est accordée aux espèces, y compris les espèces migratrices, menacées d’extinction et vulnérables.

Art. 2

Les Parties contractantes prennent les mesures nécessaires pour maintenir ou adapter la population de la flore et de la faune sauvages à un niveau qui corresponde notamment aux exigences écologiques, scientifiques et culturelles, tout en tenant compte des exigences économiques et récréationnelles et des besoins des sous-espèces, variétés ou formes menacées sur le plan local.

Art. 31.

Chaque Partie contractante prend les mesures nécessaires pour que soient mises en oeuvre des politiques nationales de conservation de la flore et de la faune sauvages et des habitats naturels, en accordant une attention particulière aux espèces menacées d’extinction et vulnérables, surtout aux espèces endémiques, et aux habitats menacés, conformément aux dispositions de la présente Convention.

2.

Chaque Partie contractante s’engage, dans sa politique d’aménagement et de développement et dans ses mesures de lutte contre la pollution, à prendre en considération la conservation de la flore et de la faune sauvages.

3.

Chaque Partie contractante encourage l’éducation et la diffusion d’informations générales concernant la nécessité de conserver des espèces de la flore et de la faune sauvages ainsi que leurs habitats.

Chapitre IIProtection des habitats

Art. 41.

Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour protéger les habitats des espèces sauvages de la flore et de la faune, en particulier de celles énumérées dans les annexes I et II, et pour sauvegarder les habitats naturels menacés de disparition.

2.

Les Parties contractantes tiennent compte, dans leurs politiques d’aménagement et de développement, des besoins de la conservation des zones protégées visées au paragraphe précédent, afin d’éviter ou de réduire le plus possible toute détérioration de telles zones.

3.

Les Parties contractantes s’engagent à accorder une attention particulière à la protection des zones qui ont une importance pour les espèces migratrices énumérées dans les annexes II et III et qui sont situées de manière adéquate par rapport aux voies de migration, comme aires d’hivernage, de rassemblement, d’alimentation, de reproduction ou de mue.

4.

Les Parties contractantes s’engagent à coordonner autant que de besoin leurs efforts pour protéger les habitats naturels visés au présent article lorsqu’ils sont situés dans des régions qui s’étendent de part et d’autre de frontières.

Chapitre IIIConservation des espèces

Art. 5

Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour assurer la conservation particulière des espèces de flore sauvage énumérées dans l’annexe 1. Seront interdits la cueillette, le ramassage, la coupe, ou le déracinage intentionnels des plantes visées. Chaque Partie contractante interdit, autant que de besoin, la détention ou la commercialisation de ces espèces.

Art. 6Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour assurer la conservation particulière des espèces de faune sauvage énumérées dans l’annexe II. Seront notamment interdits, pour ces espèces:
a.

toutes formes de capture intentionnelle, de détention et de mise à mort intentionnelle;

b.

la détérioration ou la destruction intentionnelle des sites de reproductions ou des aires de repos;

c.

la perturbation intentionnelle de la faune sauvage, notamment durant la période de reproduction, de dépendance et d’hibernation, pour autant que la perturbation ait un effet significatif eu égard aux objectifs de la présente Convention;

d.

la destruction ou le ramassage intentionnels des oeufs dans la nature ou leur détention, mêmes vides;

e.

la détention et le commerce interne de ces animaux, vivants ou morts, y compris des animaux naturalisés, et de toute partie ou de tout produit, facilement identifiables, obtenus à partir de l’animal, lorsque cette mesure contribue à l’efficacité des dispositions du présent article.

Art. 71.

Chaque Partie contractante prend les mesures législatives et réglementaires appropriées et nécessaires pour protéger les espèces de faune sauvage énumérées dans l’annexe III.

2.

Toute exploitation de la faune sauvage énumérée dans l’annexe III est réglementée de manière à maintenir l’existence de ces populations hors de danger, compte tenu des dispositions de l’art. 2.

3.Ces mesures comprennent notamment:
a.

l’institution de périodes de fermeture et/ou d’autres mesures réglementaires d’exploitation;

b.

l’interdiction temporaire ou locale de l’exploitation, s’il y a lieu, afin de permettre aux populations existantes de retrouver un niveau satisfaisant;

c.

la réglementation, s’il y a lieu, de la vente, de la détention, du transport ou de l’offre aux fins de vente des animaux sauvages, vivants ou morts.

Art. 8

S’agissant de la capture ou de la mise à mort des espèces de faune sauvage énumérées dans l’annexe III, et dans les cas où des dérogations conformes à l’art. 9 sont faites en ce qui concerne les espèces énumérées dans l’annexe II, les Parties contractantes interdisent l’utilisation de tous les moyens non sélectifs de capture et de mise à mort et des moyens susceptibles d’entraîner localement la disparition, ou de troubler gravement la tranquillité des populations d’une espèce, en particulier des moyens énumérés dans l’annexe IV.

Art. 91.À condition qu’il n’existe pas une autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas à la survie de la population concernée, chaque Partie contractante peut déroger aux dispositions des art. 4, 5, 6, 7 et à l’interdiction de l’utilisation des moyens visés à l’art. 8:
–

dans l’intérêt de la protection de la flore et de la faune;

–

pour prévenir des dommages importants aux cultures, au bétail, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et aux autres formes de propriété;

–

dans l’intérêt de la santé et de la sécurité publiques, de la sécurité aérienne, ou d’autres intérêts publics prioritaires;

–

à des fins de recherche et d’éducation, de repeuplement, de réintroduction ainsi que pour l’élevage;

–

pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, sur une base sélective et dans une certaine mesure, la prise, la détention ou toute autre exploitation judicieuse de certains animaux et plantes sauvages en petites quantités.

2.Les Parties contractantes soumettent au Comité permanent un rapport biennal sur les dérogations faites en vertu du paragraphe précédent. Ces rapports devront mentionner:
–

les populations qui font l’objet ou ont fait l’objet des dérogations et, si possible, le nombre des spécimens impliqués;

–

les moyens de mise à mort ou de capture autorisés;

–

les conditions de risque, les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations sont intervenues;

–

l’autorité habilitée à déclarer que ces conditions ont été réalisées, et habilitée à prendre les décisions relatives aux moyens qui peuvent être mis en oeuvre, à leurs limites, et aux personnes chargées de l’exécution;

–

les contrôles opérés.

Chapitre IVDispositions particulières concernant les espèces migratrices

Art. 101.

En plus des mesures indiquées aux art. 4, 6, 7 et 8, les Parties contractantes s’engagent à coordonner leurs efforts pour la conservation des espèces migratrices énumérées dans les annexes II et 111 et dont l’aire de répartition s’étend sur leurs territoires.

2.

Les Parties contractantes prennent des mesures en vue de s’assurer que les périodes de fermeture et/ou d’autres mesures réglementaires d’exploitation instituées en vertu du par. 3.a de l’art. 7 correspondent bien aux besoins des espèces migratrices énumérées dans l’annexe III.

Chapitre VDispositions complémentaires

Art. 111.Dans l’exécution des dispositions de la présente Convention, les Parties contractantes s’engagent à:
a.

coopérer chaque fois qu’il sera utile de le faire, notamment lorsque cette coopération pourrait renforcer l’efficacité des mesures prises conformément aux autres articles de la présente Convention;

b.

encourager et coordonner les travaux de recherche en rapport avec les finalités de la présente Convention.

2.Chaque Partie contractante s’engage:
a.

à encourager la réintroduction des espèces indigènes de la flore et de la faune sauvages lorsque cette mesure contribuerait à la conservation d’une espèce menacée d’extinction, à condition de procéder au préalable et au regard des expériences d’autres Parties contractantes, à une étude en vue de rechercher si une telle réintroduction serait efficace et acceptable;

b.

à contrôler strictement l’introduction des espèces non indigènes.

3.

Chaque Partie contractante fait connaître au Comité permanent les espèces bénéficiant d’une protection totale sur son territoire et qui ne figurent pas dans les annexes I et II.

Art. 12

Les Parties contractantes peuvent adopter pour la conservation de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats naturels des mesures plus rigoureuses que celles prévues dans la présente Convention.

Chapitre VIComité permanent

Art. 131.

Il est constitué, aux fins de la présente Convention, un Comité permanent.

2.

Toute Partie contractante peut se faire représenter au sein du Comité permanent par un ou plusieurs délégués. Chaque délégation dispose d’une voix. Dans les domaines relevant de ses compétences, la Communauté économique européenne exerce son droit de vote avec un nombre de voix égal au nombre de ses États membres qui sont Parties contractantes à la présente Convention; la Communauté économique européenne n’exerce pas son droit de vote dans les cas où les États membres concernés exercent le leur et réciproquement.

3.

Tout État membre du Conseil de l’Europe qui n’est pas Partie contractante à la Convention peut se faire représenter au Comité par un observateur.

Le Comité permanent peut, à l’unanimité, inviter tout État non membre du Conseil de l’Europe qui n’est pas Partie contractante à la Convention à se faire représenter par un observateur à l’une de ses réunions.

Tout organisme ou toute institution techniquement qualifié dans le domaine de la protection, de la conservation ou de la gestion de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats, et appartenant à l’une des catégories suivantes:
a.

organismes ou institutions internationaux, soit gouvernementaux soit non gouvernementaux, ou organismes ou institutions nationaux gouvernementaux;

b.

organismes ou institutions nationaux non gouvernementaux qui ont été agréés à cette fin par l’État dans lequel ils sont établis,

peuvent informer le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe, trois mois au moins avant la réunion du Comité, de leur intention de se faire représenter à cette réunion par des observateurs. Ils sont admis sauf si, un mois au moins avant la réunion, un tiers des Parties contractantes ont informé le Secrétaire Général qu’elles s’y opposent.

4.

Le Comité permanent est convoqué par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe. Il tient sa première réunion dans le délai d’un an à compter de la date d’entrée en vigueur de la Convention. Il se réunit par la suite au moins tous les deux ans et, en outre, lorsque la majorité des Parties contractantes en formule la demande.

5.

La majorité des Parties contractantes constitue le quorum nécessaire pour tenir une réunion du Comité permanent.

6.

Sous réserve des dispositions de la présente Convention, le Comité permanent établit son règlement intérieur.

Art. 141.Le Comité permanent est chargé de suivre l’application de la présente Convention. Il peut en particulier:
–

revoir de manière permanente les dispositions de la présente Convention, y compris ses annexes, et examiner les modification qui pourraient être nécessaires;

–

faire des recommandations aux Parties contractantes sur les mesures à prendre pour la mise en oeuvre de la présente Convention;

–

recommander les mesures appropriées pour assurer l’information du public sur les travaux entrepris dans le cadre de la présente Convention;

–

faire des recommandations au Comité des Ministres relatives à l’invitation d’États non membres du Conseil de l’Europe à adhérer à la présente Convention;

–

faire toute proposition tendant à améliorer l’efficacité de la présente Convention et portant notamment sur la conclusion, avec des États qui ne sont pas Parties contractantes à la Convention, d’accords propres à rendre plus efficace la conservation d’espèces ou de groupes d’espèces.

2.

Pour l’accomplissement de sa mission, le Comité permanent peut, de sa propre initiative, prévoir des réunions de groupes d’experts.

Art. 15

Après chacune de ses réunions, le Comité permanent transmet au Comité des Ministres du Conseil de l’Europe un rapport sur ses travaux et sur le fonctionnement de la Convention.

Chapitre VIIAmendements

Art. 161.

Tout amendement aux articles de la présente Convention, proposé par une Partie contractante ou par le Comité des Ministres, est communiqué au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe et transmis par ses soins deux mois au moins avant la réunion du Comité permanent aux États membres du Conseil de l’Europe, à tout signataire, à toute Partie contractante, à tout État invité à signer la présente Convention conformément aux dispositions de l’art 19 et à tout État invité à y adhérer, conformément aux dispositions de l’art 20.

2.Tout amendement proposé conformément aux dispositions du paragraphe précédent est examiné par le Comité permanent qui:
a.

pour des amendements aux art 1 à 12, soumet le texte adopté à la majorité des trois quarts des voix exprimées à l’acceptation des Parties contractantes;

b.

pour des amendements aux art 13 à 24, soumet le texte adopté à la majorité des trois quarts des voix exprimées à l’approbation du Comité des Ministres. Ce texte est communiqué après son approbation aux Parties contractantes en vue de son acceptation.

3.

Tout amendement entre en vigueur le trentième jour après que toutes les Parties contractantes ont informé le Secrétaire Général qu’elles l’ont accepté.

4.

Les dispositions des par 1, 2.a et 3 du présent article sont applicables à l’adoption de nouvelles annexes à la présente Convention.

Art. 171.

Tout amendement aux annexes à la présente Convention, proposé par une Partie contractante ou par le Comité des Ministres, est communiqué au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe et transmis par ses soins deux mois au moins avant la réunion du Comité permanent aux États membres du Conseil de l’Europe, à tout signataire, à toute Partie contractante, à tout État invité à signer la présente Convention conformément aux dispositions de l’art. 19 et à tout État invité à y adhérer, conformément aux dispositions de l’art. 20.

2.

Tout amendement proposé conformément aux dispositions du paragraphe précédent est examiné par le Comité permanent qui peut l’adopter à la majorité des deux tiers des Parties contractantes. Le texte adopté est communiqué aux Parties contractantes.

3.

À l’expiration d’une période de trois mois après son adoption par le Comité permanent, et sauf si un tiers des Parties contractantes ont notifié des objections, tout amendement entre en vigueur à l’égard des Parties contractantes qui n’ont pas notifié d’objections.

Chapitre VIIIRèglement des différends

Art. 181.

Le Comité permanent facilite autant que de besoin le règlement amiable de toute difficulté à laquelle l’exécution de la Convention donnerait lieu.

2.

Tout différend entre Parties contractantes concernant l’interprétation ou l’application de la présente Convention qui n’a pas été réglé sur la base des dispositions du paragraphe précédent ou par voie de négociation entre les parties au différend et sauf si ces parties en conviennent autrement est, à la requête de l’une d’entre elles, soumis à l’arbitrage. Chacune des parties désigne un arbitre et les deux arbitres désignent un troisième arbitre. Si, sous réserve des dispositions du par. 3 du présent article, dans un délai de trois mois à compter de la requête d’arbitrage, l’une des parties n’a pas désigné son arbitre, le Président de la Cour européenne des Droits de l’Homme procède, à la demande de l’autre partie, à sa désignation dans un nouveau délai de trois mois. La même procédure s’applique au cas où les deux arbitres ne peuvent pas se mettre d’accord sur le choix du troisième arbitre dans un délai de trois mois à compter de la désignation des deux premiers arbitres.

3.

En cas de différend entre deux Parties contractantes dont l’une est un État membre de la Communauté économique européenne, elle-même Partie contractante, l’autre Partie contractante adresse la requête d’arbitrage à la fois à cet État membre et à la Communauté, qui lui notifient conjointement, dans un délai de deux mois après la réception de la requête, si l’État membre ou la Communauté, ou l’État membre et la Communauté conjointement, se constituent partie au différend. À défaut d’une telle notification dans ledit délai, l’État membre et la Communauté sont réputés n’être qu’une seule et même partie au différend pour l’application des dispositions régissant la constitution et la procédure du tribunal arbitral. Il en est de même lorsque l’État membre et la Communauté se constituent conjointement partie au différend.

4.

Le tribunal arbitral établit ses propres règles de procédure. Les décisions sont prises à la majorité. Sa sentence est définitive et obligatoire.

5.

Chaque partie au différend supporte les frais de l’arbitre qu’elle a désigné et les parties supportent, à parts égales, les frais du troisième arbitre, ainsi que les autres dépenses entraînées par l’arbitrage.

Chapitre IXDispositions finales

Art. 191.

La présente Convention est ouverte à la signature des États membres du Conseil de l’Europe et des États non membres qui ont participé à son élaboration, ainsi qu’à celle de la Communauté économique européenne.

Jusqu’à la date de son entrée en vigueur, elle est aussi ouverte à la signature de tout autre État invité à la signer par le Comité des Ministres.

La Convention sera soumise à ratification, acceptation ou approbation. Les instruments de ratification, d’acceptation ou d’approbation seront déposés près le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.

2.

La convention entrera en vigueur le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de trois mois après la date à laquelle cinq États, dont au moins quatre États membres du Conseil de l’Europe, auront exprimé leur consentement à être liés par la Convention conformément aux dispositions du paragraphe précédent.

3.

Elle entrera en vigueur à l’égard de tout État signataire ou de la Communauté économique européenne, qui exprimeront ultérieurement leur consente ment à être liés par elle, le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de trois mois après la date du dépôt de l’instrument de ratification, d’acceptation ou d’approbation.

Art. 201.

Après l’entrée en vigueur de la présente Convention, le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe pourra, après consultation des Parties contractantes, inviter à adhérer à la Convention tout État non membre du Conseil qui, invité à la signer conformément aux dispositions de l’art. 19, ne l’aura pas encore fait, et tout autre État non membre.

2.

Pour tout État adhèrent, la Convention entrera en vigueur le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de trois mois après la date du dépôt de l’instrument d’adhésion près le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.

Art. 211.

Tout État peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, désigner le ou les territoires auxquels s’appliquera la présente Convention.

2.

Toute Partie contractante peut, au moment du dépôt de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, ou à tout autre moment par la suite, étendre l’application de la présente convention, par déclaration adressée au Secrétaire Général du conseil de l’Europe, à tout autre territoire désigné dans la déclaration et dont elle assure les relations internationales ou pour lequel elle est habilitée à stipuler.

3.

Toute déclaration faite en vertu du paragraphe précédent pourra être retirée, en ce qui concerne tout territoire désigné dans cette déclaration, par notification adressée au Secrétaire Général. Le retrait prendra effet le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de six mois après la date de réception de la notification par le Secrétaire Général.

Art. 221.

Tout État peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion, formuler une ou plusieurs réserves à l’égard de certaines espèces énumérées dans les annexes I à III et/ou, pour certaines de ces espèces qui seront indiquées dans la ou les réserves, à l’égard de certains moyens ou méthodes de chasse et d’autres formes d’exploitation mentionnés dans l’annexe IV. Des réserves de caractère général ne sont pas admises.

2.

Toute Partie contractante qui étend l’application de la présente Convention à un territoire désigné dans la déclaration prévue au par. 2 de l’art. 21 peut, pour le territoire concerné, formuler une ou plusieurs réserves conformément aux dispositions du paragraphe précédent.

3.

Aucune autre réserve n’est admise.

4.

Toute Partie contractante qui a formulé une réserve en vertu des par. 1 et 2 du présent article peut la retirer en tout ou en partie en adressant une notification au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe. Le retrait prendra effet à la date de réception de la notification par le Secrétaire Général.

Art. 231.

Toute Partie contractante peut, à tout moment, dénoncer la présente Convention en adressant une notification au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.

2.

La dénonciation prendra effet le premier jour du mois qui suit l’expiration d’une période de six mois après la date de réception de la notification par le Secrétaire Général.

Art. 24Le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe notifiera aux États membres du Conseil de l’Europe, à tout État signataire, à la Communauté économique européenne signataire de la présente Convention, et à toute Partie contractante:
a.

toute signature;

b.

le dépôt de tout instrument de ratification, d’acceptation, d’approbation, ou d’adhésion;

c.

toute date d’entrée en vigueur de la présente Convention conformément à ses art. 19 et 20;

d.

toute information communiquée en vertu des dispositions du par. 3 de l’art. 13;

e.

tout rapport établi en application des dispositions de l’art. 15;

f.

tout amendement ou toute nouvelle annexe adopté conformément aux art. 16 et 17 et la date à laquelle cet amendement ou cette nouvelle annexe entre en vigueur;

g.

toute déclaration faite en vertu des dispositions des par. 2 et 3 de l’art. 21;

h.

toute réserve formulée en vertu des dispositions des par. 1 et 2 de l’art. 22;

i.

le retrait de toute réserve effectué en vertu des dispositions du par. 4 de l’art. 22;

j.

toute notification faite en vertu des dispositions de l’art. 23 et la date à laquelle la dénonciation prendra effet.

En foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé la présente Convention.

Fait à Berne, le 19 septembre 1979, en français et en anglais, les deux textes faisant également foi, en un seul exemplaire qui sera déposé dans les archives du Conseil de l’Europe. Le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe en communiquera copie certifiée conforme à chacun des États membres du Conseil de l’Europe, à tout État et à la communauté économique européenne signataires ainsi qu’à tout État invité à signer la présente Convention ou à y adhérer.

(Suivent les signatures)

Champ d’application le 3 juillet 2023

RO 1982 802, 2077; 1984 231; 1985 371; 1986 522; 1987 1028; 1989 181; 1990 1301; 1991 1029, 1895; 1992 1390; 1994 1722; 1996 727, 2560; 2004 4999; 2008 3527; 2010 3253; 2016 421; 2023 359. Une version du champ d’application mise à jour est publiée sur la plateforme de publication du droit fédéral «Fedlex» à l’adresse suivante:	www.fedlex.admin.ch/fr/treaty	.

États parties

Ratification
Adhésion (A)

Entrée en vigueur

Albanie

13 janvier

1999

1er mai

1999

Allemagne

13 décembre

1984

1er avril

1985

Andorre

13 octobre

2000

1er février

2001

Arménie

14 avril

2008

1er août

2008

Autriche

2 mai

1983

1er septembre

1983

Azerbaïdjan

28 mars

2000 A

1er juillet

2000

Bélarus*

19 février

2013 A

1er juin

2013

Belgique*

24 août

1990

1er décembre

1990

Bosnie et Herzégovine

17 novembre

2008

1er mars

2009

Bulgarie*

31 janvier

1991 A

1er mai

1991

Burkina Faso

14 juin

1990 A

1er octobre

1990

Chypre*

16 mai

1988

1er septembre

1988

Croatie*

3 juillet

2000

1er novembre

2000

Danemark* **

8 septembre

1982

1er janvier

1983

Espagne*

27 mai

1986

1er septembre

1986

Estonie

3 août

1992 A

1er décembre

1992

Finlande* **

9 décembre

1985

1er avril

1986

France* **

26 avril

1990

1er août

1990

Géorgie*

19 novembre

2009

1er mars

2010

Grèce**

13 juin

1983

1er octobre

1983

Hongrie*

16 novembre

1989 A

1er mars

1990

Irlande

23 avril

1982

1er août

1982

Islande* **

17 juin

1993

1er octobre

1993

Italie

11 février

1982

1er juin

1982

Lettonie*

23 janvier

1997

1er mai

1997

Liechtenstein

30 octobre

1980

1er juin

1982

Lituanie*

5 septembre

1996

1er janvier

1997

Luxembourg

23 mars

1982

1er juillet

1982

Macédoine du Nord*

17 décembre

1998

1er avril

1999

Malte* **

26 novembre

1993

1er mars

1994

Maroc

25 avril

2001 A

1er août

2001

Moldova

24 mai

1994 A

1er septembre

1994

Monaco

7 février

1994 A

1er juin

1994

Monténégro

1er octobre

2009

1er février

2010

Norvège* **

27 mai

1986

1er septembre

1986

Pays-Bas*

28 octobre

1980

1er juin

1982

Pologne*

13 septembre

1995

1er janvier

1996

Portugal

3 février

1982

1er juin

1982

République tchèque*

25 février

1998

1er juin

1998

Roumanie

18 mai

1993 A

1er septembre

1993

Royaume-Uni* **

28 mai

1982

1er septembre

1982

[tab]

Akrotiri et Dhekelia*

24 octobre

2001

24 octobre

2001

Gibraltar

18 décembre

2020

18 décembre

2020

[tab]

Île de Man

24 août

1992

24 août

1992

[tab]

Jersey

25 octobre

2002

25 octobre

2002

Sénégal

13 avril

1987 A

1er août

1987

Serbie

9 janvier

2008

1er mai

2008

Slovaquie*

23 septembre

1996

1er janvier

1997

Slovénie*

29 septembre

1999

1er janvier

2000

Suède

14 juin

1983

1er octobre

1983

Suisse

12 mars

1981

1er juin

1982

Tunisie*

12 janvier

1996 A

1er mai

1996

Turquie* **

2 mai

1984

1er septembre

1984

Ukraine*

5 janvier

1999

1er mai

1999

[tab]

Union européenne

7 mai

1982

1er septembre

1982

*

Réserves et déclarations.

**

Objections.

Les réserves, déclarations et objections ne sont pas publiées au RO. Les textes en français et en anglais peuvent être consultés à l’adresse du site Internet du Conseil de l’Europe:	www.coe.int	> Explorer > Bureau des Traités > Liste complète, ou obtenus auprès de la Direction du droit international public (DDIP), Section des traités internationaux, 3003 Berne.

a

Pour le Royaume en Europe.

Annexe I

Nouvelle teneur selon la mod. adoptée le 5 déc. 1997, en vigueur depuis le 6 mars 1998 (RO 2008 3257).

Espèces de flore strictement protégées

(Méd.) = en Méditerranée

AlgaeChlorophyta
[tab]

Caulerpa ollivieri (Méd.)

Fucophycea
[tab]

Cystoseira amentacea (inclus var. stricta et var. spicata) (Méd.)

[tab]

Cystoseira mediterranea (Méd.)

[tab]

Cystoseira sedoides (Méd.)

[tab]

Cystoseira spinosa (inclus C. adriatica) (Méd.)

[tab]

Cystoseira zosteroides (Méd.)

[tab]

Laminaria rodriguezii (Méd.)

[tab]

Laminaria ochroleuca (Méd.)

Rhodophyta
[tab]

Goniolithon byssoides (Méd.)

[tab]

Lithophyllum lichenoides (Méd.)

[tab]

Ptilophora mediterranea (Méd.)

[tab]

Schimmelmannia schousboei = S. ornata (Méd.)

PteridophytaAspleniaceae
[tab]

Asplenium hemionitis L.

[tab]

Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy

Blechnaceae
[tab]

Woodwardia radicans (L.) Sm.

Dicksoniaceae
[tab]

Culcita macrocarpa C. Presl

Dryopteridaceae
[tab]

Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

Hymenophyllaceae
[tab]

Trichomanes speciosum Willd.

Isoetaceae
[tab]

Isoetes boryana Durieu

[tab]

Isoetes malinverniana Ces. & De Not.

Marsileaceae
[tab]

Marsilea batardae Launert

[tab]

Marsilea quadrifolia L.

[tab]

Marsilea strigosa Willd.

[tab]

Pilularia minuta Durieu ex Braun

Ophioglossaceae
[tab]

Botrychium matricariifolium A. Braun ex Koch

[tab]

Botrychium multifidum (S. G. Gmelin) Rupr.

[tab]

Botrychium simplex Hitchc.

[tab]

Ophioglossum polyphyllum A. Braun

Salviniaceae
[tab]

Salvinia natans (L.) All.

GymnospermaeCupressaceae
[tab]

Tetraclinis articulata (Vahl) Masters

Pinaceae
[tab]

Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

AngiospermaeAlismataceae
[tab]

Alisma wahlenbergii (O. R. Holmb.) Juz.

[tab]

Caldesia parnassifolia (L.) Parl.

[tab]

Luronium natans (L.) Raf.

Amaryllidaceae
[tab]

Leucojum nicaeense Ard.

[tab]

Narcissus angustifolius Curt.

[tab]

Narcissus longispathus Pugsley

[tab]

Narcissus nevadensis Pugsley

[tab]

Narcissus scaberulus Henriq.

[tab]

Narcissus triandrus L.

[tab]

Narcissus viridiflorus Schousboe

[tab]

Sternbergia candida B. Mathew & Baytop

Apocynaceae
[tab]

Rhazya orientalis (Decaisne) A. DC.

Araceae
[tab]

Arum purpureospathum Boyce

Aristolochiaceae
[tab]

Aristolochia samsunensis Davis

Asclepiadaceae
[tab]

Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub

Boraginaceae
[tab]

Alkanna pinardii Boiss.

[tab]

Anchusa crispa Viv. (inclu. A. litoreae Moris)

[tab]

Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes

[tab]

Myosotis praecox Hulphers

[tab]

Myosotis rehsteineri Wartm.

[tab]

Omphalodes kuzinskyana Willk.

[tab]

Omphalodes littoralis Lehm.

[tab]

Onosma halophilum Boiss. & Heldr.

[tab]

Onosma polyphylla Lebed.

[tab]

Onosma proponticum Aznav.

[tab]

Onosma tornensis Javorka

[tab]

Onosma troodi Kotschy

[tab]

Solenanthus albanicus (Degen et al.) Degen & Baldacci

[tab]

Symphytum cycladense Pawl.

Campanulaceae
[tab]

Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.

[tab]

Campanula abietina Griseb. et Schenk.

[tab]

Campanula damboldtiana Davis

[tab]

Campanula gelida Kovanda

[tab]

Campanula lanata Friv.

[tab]

Campanula lycica Sorger & Kit Tan

[tab]

Campanula morettiana Reichenb.

[tab]

Campanula romanica Savul.

[tab]

Campanula sabatia De Not.

[tab]

Jasione lusitanica A. DC.

[tab]

Physoplexis comosa (L.) Schur

[tab]

Trachelium asperuloides Boiss. & Orph.

Caryophyllaceae
[tab]

Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter

[tab]

Arenaria provincialis Chater & Halliday

[tab]

Cerastium alsinifolium Tausch

[tab]

Dianthus hypanicus Andrz.

[tab]

Dianthus nitidus Waldst. et Kit.

[tab]

Dianthus rupicola Biv.

[tab]

Dianthus serotinus Waldst. et Kit.

[tab]

Dianthus urumoffii Stoj. et Acht.

[tab]

Gypsophila papillosa P. Porta

[tab]

Herniaria algarvica Chaudri

[tab]

Herniaria maritima Link

[tab]

Minuartia smejkalii Dvorakova

[tab]

Moehringia fontqueri Pau

[tab]

Moehringia hypanica Grynj. et Klok.

[tab]

Moehringia jankae Griseb. ex Janka

[tab]

Moehringia tommasinii Marches.

[tab]

Petrocoptis grandiflora Rothm.

[tab]

Petrocoptis montsicciana O. Bolos Rivas Mart.

[tab]

Petrocoptis pseudoviscosa Fernandez Casas

[tab]

Saponaria halophila Hedge & Hub.-Mor.

[tab]

Silene cretacea Fisch. ex Spreng.

[tab]

Silene furcata Raf. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters

[tab]

Silene haussknechtii Heldr. ex Hausskn.

[tab]

Silene hifacensis Rouy ex Willk.

[tab]

Silene holzmannii Heldr. ex Boiss.

[tab]

Silene mariana Pau

[tab]

Silene orphanidis Boiss.

[tab]

Silene pompeiopolitana Gay ex. Boiss.

[tab]

Silene rothmaleri Pinto da Silva

[tab]

Silene salsuginea Hub.-Mor.

[tab]

Silene sangaria Coode & Cullen

[tab]

Silene velutina Pourret ex Loisel.

Chenopodiaceae
[tab]

Beta adanensis Pamuk. apud Aellen

[tab]

Beta trojana Pamuk. apud Aellen

[tab]

Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone

[tab]

Kalidiopsis wagenitzii Aellen

[tab]

Kochia saxicola Guss.

[tab]

Microcnemum coralloides (Loscos & Pardo) subsp. anatolicum Wagenitz

[tab]

Salicornia veneta Pignatti & Lausi

[tab]

Salsola anatolica Aellen

[tab]

Suaeda cucullata Aellen

Cistaceae
[tab]

Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday

[tab]

Helianthemum arcticum (Grosser) Janch.

[tab]

Helianthemum caput-felis Boiss.

[tab]

Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Roseira

Compositae
[tab]

Achillea glaberrima Klok.

[tab]

Achillea thracica Velen.

[tab]

Anacyclus latealatus Hub.-Mor.

[tab]

Andryala levitomentosa (E. I. Nayardy) P. D. Sell

[tab]

Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter

[tab]

Anthemis halophila Boiss. & Bal.

[tab]

Anthemis trotzkiana Claus ex Bunge.

[tab]

Artemisia granatensis Boiss.

[tab]

Artemisia insipida Vill.

[tab]

Artemisia laciniata Willd.

[tab]

Artemisia pancicii (Janka) Ronn.

[tab]

Aster pyrenaeus Desf. ex. DC. France

[tab]

Aster sibiricus L.

[tab]

Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.

[tab]

Carlina diae (Rech. f.) Meusel & Kastener

[tab]

Carlina onopordifolia Besser

[tab]

Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal (Centaurea heldreichii Halacsy)

[tab]

Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler (Centaurea princeps Boiss. & Heldr.)

[tab]

Centaurea akamatis Th. Georgiades & G. Chatzikiriakou

[tab]

Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal (Centaurea megarensis Halacsy & Hayek)

[tab]

Centaurea balearica J. D. Rodriguez

[tab]

Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday

[tab]

Centaurea citricolor Font Quer

[tab]

Centaurea corymbosa Pourret

[tab]

Centaurea dubjanskyi Iljin.

[tab]

Centaurea hermannii F. Hermann

[tab]

Centaurea horrida Badaro

[tab]

Centaurea jankae Brandza

[tab]

Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.

[tab]

Centaurea kartschiana Scop.

[tab]

Centaurea lactiflora Halacsy

[tab]

Centaurea niederi Heldr.

[tab]

Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.

[tab]

Centaurea pineticola Iljin.

[tab]

Centaurea pinnata Pau

[tab]

Centaurea pontica Prodan & E. I. Nayardy

[tab]

Centaurea pseudoleucolepis Kleop

[tab]

Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca

[tab]

Centaurea tchihatcheffii Fich. & Mey.

[tab]

Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.

[tab]

Crepis granatensis (Willk.) G. Blanca & M. Cueto

[tab]

Crepis purpurea Willd. Bieb.

[tab]

Dendranthema zawadskyi (Herb.) Tzvel.

[tab]

Erigeron frigidus Boiss. ex DC.

[tab]

Helichrysum melitense (Pignatti) Brulo, Lanfranco, Pavone et Ronsisvalle

[tab]

Helichrysum sibthorpii Rouy

[tab]

Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.

[tab]

Hyoseris frutescens Brullo et Pavone

[tab]

Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.

[tab]

Jurinea fontqueri Cuatrec.

[tab]

Lagoseris purpurea (Willd.) Boiss.

[tab]

Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter

[tab]

Leontodon boryi Boiss. ex DC.

[tab]

Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.

[tab]

Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell

[tab]

Ligularia sibirica (L.) Cass.

[tab]

Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostál

[tab]

Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman

[tab]

Santolina elegans Boiss. ex DC.

[tab]

Senecio elodes Boiss. ex DC.

[tab]

Senecio nevadensis Boiss. & Reuter

[tab]

Serratula tanaitica P. Smirn.

[tab]

Sonchus erzincanicus Matthews

[tab]

Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

Convolvulaceae
[tab]

Convolvulus argyrothamnos Greuter

[tab]

Convolvulus pulvinatus Sa’ad

Cruciferae
[tab]

Alyssum akamasicum B. L. Burtt

[tab]

Alyssum borzaeanum E. I. Nayardy

[tab]

Alyssum pyrenaicum Lapeyr. (Ptilotrichum pyrenaicum [Lapeyr.] Boiss.)

[tab]

Arabis kennedyae Meikle

[tab]

Armoracia macrocarpa (Waldst. & Kit.) Kit. ex Baumg.

[tab]

Aurinia uechtritziana (Bornm.) Cullen et T. R. Dudley

[tab]

Biscutella neustriaca Bonnet

[tab]

Boleum asperum (Pers.) Desvaux

[tab]

Brassica glabrescens Poldini

[tab]

Brassica hilarionis Post

[tab]

Brassica insularis Moris

[tab]

Brassica macrocarpa Guss.

[tab]

Brassica sylvestris (I.) Mill. subsp. taurica Tzvel.

[tab]

Braya purpurasceus (R. Br.) Bunge

[tab]

Cochlearia polonica Frohlich

[tab]

Coincya rupestris Rouy (Hutera rupestris P. Porta)

[tab]

Coronopus navasii Pau

[tab]

Crambe koktebelica (Junge) N. Busch.

[tab]

Crambe litwinonowii K. Gross.

[tab]

Diplotaxis ibicensis (Pau) Gomez-Campo

[tab]

Diplotaxis siettiana Maire

[tab]

Draba dorneri Heuffel

[tab]

Erucastrum palustre (Pirona) Vis.

[tab]

Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.

[tab]

Iberis arbuscula Runemark

[tab]

Ionopsidium acaule (Desf.) Reichemb.

[tab]

Ionopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.

[tab]

Lepidium turczaninowii Lipsky.

[tab]

Murbeckiella sousae Rothm.

[tab]

Schivereckia podolica (Besser) Andrz.

[tab]

Sisymbrium cavanillesianum Valdes & Castroviejo (S. matritense P. W. Ball & Heywood)

[tab]

Sisymbrium confertum Stev.

[tab]

Sisymbrium supinum L.

[tab]

Thlaspi cariense A. Carlström

[tab]

Thlaspi jankae A. Kern

Cyperaceae
[tab]

Carex secalina Willd. ex Wahlenb.

[tab]

Eleocharis carniolica Koch

Dioscoreaceae
[tab]

Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

Dipsacaceae
[tab]

Dipsacus cephalarioides Mathews & Kupicha

Droseraceae
[tab]

Aldrovanda vesiculosa L.

Ericaceae
[tab]

Vaccinium arctostaphylos L.

Euphorbiaceae
[tab]

Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann

[tab]

Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter

Gentianaceae
[tab]

Centaurium rigualii Esteve Chueca

[tab]

Centaurium somedanum Lainz

[tab]

Gentiana liguistica R. de Vilm. Chopinet

[tab]

Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg

Geraniaceae
[tab]

Erodium astragaloides Boiss. & Reuter

[tab]

Erodium chrysanthum L’Herit. ex DC.

[tab]

Erodium paularense Fernandez-Gonzalez & Izco

[tab]

Erodium rupicola Boiss.

Gesneriaceae
[tab]

Haberlea rhodopensis Friv.

[tab]

Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.

[tab]

Ramonda serbica Pancic

Gramineae
[tab]

Avenula hackelii (Henriq.) Holub

[tab]

Bromus bromoideus (Lej.) Crepin

[tab]

Bromus grossus Desf. ex DC.

[tab]

Bromus interruptus (Hackel) Druce

[tab]

Bromus moesiacus Velen.

[tab]

Bromus psammophilus P. M. Smith

[tab]

Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl

[tab]

Eremopoa mardinensis R. Mill

[tab]

Gaudinia hispanica Stace & Tutin

[tab]

Micropyropsis tuberosa Romero-Zarco Cabezudo

[tab]

Poa granitica Br.-Bl.

[tab]

Poa riphaea (Ascherson et Graebner) Fritsch

[tab]

Puccinellia pungens (Pau) Paunero

[tab]

Stipa austroitalica Martinovsky

[tab]

Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz

[tab]

Stipa danubialis Dihoru & Roman

[tab]

Stipa styriaca Martinovsky

[tab]

Stipa syreistschikowii P. Smirn.

[tab]

Trisetum subalpestre (Hartm.) Neuman

Grossulariaceae
[tab]

Ribes sardoum Martelli

Hypericaceae
[tab]

Hypericum aciferum (Greuter) N. K. B. Robson

[tab]

Hypericum salsugineum Robson & Hub.-Mor.

Iridaceae
[tab]

Crocus abantensis T. Baytop & Mathew

[tab]

Crocus cyprius Boiss. & Kotschy

[tab]

Crocus etruscus Parl.

[tab]

Crocus hartmannianus Holmboe

[tab]

Crocus robertianus C. D. Brickell

[tab]

Gladiolus felicis Mirek

[tab]

Iris marsica Ricci & Colasante

Labiatae
[tab]

Dracocephalum austriacum L.

[tab]

Dracocephalum ruyschiana L.

[tab]

Micromeria taygetea P. H. Davis

[tab]

Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy

[tab]

Nepeta sphaciotica P. H. Davis

[tab]

Origanum cordifolium (Auch. & Montbr.) Vogel (Amaracus cordifolium Montr. & Auch.)

[tab]

Origanum dictamnus L.

[tab]

Origanum scabrum Boiss. & Heldr.

[tab]

Phlomis brevibracteata Turrill

[tab]

Phlomis cypria Post

[tab]

Rosmarinus tomentosus Hub.-Mor. & Maire

[tab]

Salvia crassifolia Sibth. & Smith

[tab]

Sideritis cypria Post

[tab]

Sideritis incana L. subsp. glauca (Cav.) Malagarriga

[tab]

Sideritis javalambrensis Pau

[tab]

Sideritis serrata Cav. ex Lag.

[tab]

Teucrium charidemi Sandwith

[tab]

Teucrium lamiifolium D’Urv.

[tab]

Teucrium lepicephalum Pau

[tab]

Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday

[tab]

Thymus aznavourii Velen.

[tab]

Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link

[tab]

Thymus carnosus Boiss.

[tab]

Thymus cephalotos L.

Leguminosae
[tab]

Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra

[tab]

Astragalus aitosensis Ivanisch.

[tab]

Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge

[tab]

Astragalus aquilanus Anzalone

[tab]

Astragalus centralpinus Braun-Blanquet

[tab]

Astragalus kungurensis Boriss.

[tab]

Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis Agerer-Kirchoff & Meikle

[tab]

Astragalus maritimus Moris

[tab]

Astragalus peterfii Jav.

[tab]

Astragalus physocalyx Fischer

[tab]

Astragalus psedopurpureus Gusul.

[tab]

Astragalus setosulus Gontsch.

[tab]

Astragalus tanaiticus C. Koch.

[tab]

Astragalus tremolsianus Pau

[tab]

Astragalus verrucosus Moris

[tab]

Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.

[tab]

Genista dorycnifolia Font Quer

[tab]

Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci

[tab]

Genista tetragona Bess.

[tab]

Glycyrrhiza iconica Hub.-Mor.

[tab]

Hedysarum razoumovianum Fisch. et Helm.

[tab]

Ononis maweana Ball

[tab]

Oxytropis deflexa (Pallas) DC. subsp. norvegica Nordh.

[tab]

Sphaerophysa kotschyana Boiss.

[tab]

Thermopsis turcica Kit Tan, Vural & Küçüködü

[tab]

Trifolium banaticum (Heuffel) Majovsky

[tab]

Trifolium pachycalyx Zoh.

[tab]

Trifolium saxatile All.

[tab]

Trigonella arenicola Hub.-Mor.

[tab]

Trigonella halophila Boiss.

[tab]

Trigonella polycarpa Boiss. & Heldr.

[tab]

Vicia bifoliolata J. D. Rodriguez

Lentibulariaceae
[tab]

Pinguicula crystallina Sibth. & Sm.

[tab]

Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper

Liliaceae
[tab]

Allium grosii Font Quer

[tab]

Allium regelianum A. Beck.

[tab]

Allium vuralii Kit Tan

[tab]

Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter

[tab]

Androcymbium rechingeri Greuter

[tab]

Asparagus lycaonicus Davis

[tab]

Asphodelus bento-rainhae Pinto da Silva

[tab]

Chionodoxa lochiae Meikle

[tab]

Chionodoxa luciliae Boiss.

[tab]

Colchicum arenarium Waldst. & Kit.

[tab]

Colchicum corsicum Baker

[tab]

Colchicum cousturieri Greuter

[tab]

Colchicum davidovii Stef.

[tab]

Colchicum fominii Bordz.

[tab]

Colchicum micranthum Boiss.

[tab]

Fritillaria conica Boiss.

[tab]

Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.

[tab]

Fritillaria epirotica Turrill ex Rix

[tab]

Fritillaria euboeica (Rix Doerfler) Rix

[tab]

Fritillaria graeca Boiss.

[tab]

Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix

[tab]

Fritillaria montana Hoppe.

[tab]

Fritillaria obliqua Ker-Gawl.

[tab]

Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker

[tab]

Fritillaria tuntasia Heldr. ex Halacsy

[tab]

Lilium jankae A. Kerner

[tab]

Lilium rhodopaeum Delip.

[tab]

Muscari gussonei (Parl.) Tod.

[tab]

Ornithogalum reverchonii Lange

[tab]

Scilla morrisii Meikle

[tab]

Scilla odorata Link

[tab]

Tulipa cypria Stapf

[tab]

Tulipa goulimya Sealy & Turrill

[tab]

Tulipa hungarica Borbas

[tab]

Tulipa praecox Ten.

[tab]

Tulipa sprengeri Baker

Linaceae
[tab]

Linum dolomiticum Borbas

Lythraceae
[tab]

Lythrum flexuosum Lag.

[tab]

Lythrum thesioides M. Bieb.

Malvaceae
[tab]

Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

Najadaceae
[tab]

Caulinia tenuissima (A. br. ex Magnus) Tzvel.

[tab]

Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W. L. Schmidt

[tab]

Najas tenuissima (A. Braun) Magnus

Oleaceae
[tab]

Syringa josikaea Jacq. fil.

Orchidaceae
[tab]

Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.

[tab]

Comperia comperiana (Steven) Aschers. & Graebner

[tab]

Cypripedium calceolus L.

[tab]

Dactylorhiza chuhensis Renz & Taub.

[tab]

Himantoglossum caprinum (Bieb.) C. Koch.

[tab]

Liparis loeselii (L.) Rich.

[tab]

Ophrys argolica Fleischm.

[tab]

Ophrys isaura Renz & Taub.

[tab]

Ophrys kotschyi Fleischm. & Soo

[tab]

Ophrys lunulata Parl.

[tab]

Ophrys lycia Renz & Taub.

[tab]

Ophrys oestrifera Bieb.

[tab]

Ophrys taurica (Aggeenko) Nevski

[tab]

Orchis provincialis Balb.

[tab]

Orchis punctulata Stev. ex Lindl.

[tab]

Platanthera obtusata (Pursh) Lindl. subsp. oligantha (Turcz.) Hulten

[tab]

Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard

[tab]

Steveniella satyrioides (Stev.) Schlechter.

Paeoniaceae
[tab]

Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.

[tab]

Paeonia clusii F. C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis

[tab]

Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rochel) Soo

[tab]

Paeonia parnassica Tzanoudakis

[tab]

Paeonia tenuifolia L.

Palmae
[tab]

Phoenix theophrasti Greuter

Papaveraceae
[tab]

Papaver lapponicum (Tolm.) Nordh.

[tab]

Rupicapnos africana (Lam.) Pomel

Plumbaginaceae
[tab]

Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld

[tab]

Armeria rouyana Daveau

[tab]

Armeria soleirolii (Duby) Godron

[tab]

Armeria velutina Welv. ex Boiss. & Reuter

[tab]

Limonium anatolicum Hedge

[tab]

Limonium tamaricoides Bokhari

Polemoniaceae
[tab]

Polemonium boreale Adams

Polygonaceae
[tab]

Polygonum praelongum Coode & Cullen

[tab]

Rheum rhaponticum L.**

[tab]

Rumex rupestris Le Gall

Posidoniacea
[tab]

Posidonia oceanica (Méd.)

Primulaceae
[tab]

Androsace cylindrica DC.

[tab]

Androsace mathildae Levier

[tab]

Androsace pyrenaica Lam.

[tab]

Cyclamen coum Mill.

[tab]

Cyclamen kuznetzovii Kotov et Czernova.

[tab]

Cyclamen mirabile Hildebr.

[tab]

Lysimachia minoricensis J. D. Rodriguez

[tab]

Primula apennina Widmer

[tab]

Primula deorum Velen.

[tab]

Primula frondosa Janka

[tab]

Primula egaliksensis Wormsk.

[tab]

Primula glaucescens Moretti

[tab]

Primula palinuri Petagna

[tab]

Primula spectabilis Tratt.

[tab]

Primula wulfeniana Scot subsp. baumgarteniana (Degen & Moesz) Ludi

[tab]

Soldanella villosa Darracq

Ranunculaceae
[tab]

Aconitum corsicum Gayer

[tab]

Aconitum flerovii Steinb.

[tab]

Aconitum lasiocarpum (Reichenb.) Gayer

[tab]

Adonis cyllenea Boiss., Heldr. & Orph.

[tab]

Adonis distorta Ten.

[tab]

Anemone uralense Nevski.

[tab]

Aquilegia bertolonii Schott

[tab]

Aquilegia kitaibelii Schott

[tab]

Aquilegia ottonis subsp. taygetea (Orph.) Strid

[tab]

Aquilegia pyrenaica DC. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano & Rivas Martinez (Aquilegia cazorlensis Heywood)

[tab]

Consolida samia P. H. Davis

[tab]

Delphinium caseyi B. L. Burtt

[tab]

Pulsatilla grandis Wend. (Pulsatilla halleri [All.] Willd. subsp. grandis [Wend.] Meikle)

[tab]

Pulsatilla patens (L.) Miller

[tab]

Pulsatilla slavica G. Reuss

[tab]

Ranunculus fontanus C. Presl

[tab]

Ranunculus kykkoensis Meikle

[tab]

Ranunculus weyleri Mares

Resedaceae
[tab]

Reseda decursiva Forssk. Gibraltar

Rosaceae
[tab]

Crataegus dikmensis Pojark

[tab]

Geum bulgaricum Panc.

[tab]

Potentilla delphinensis Gren. & Godron

[tab]

Potentilla emilii-popii E. I. Nayardy

[tab]

Potentilla silesiaca Uechtr.

[tab]

Pyrus anatolica Browicz

Rubiaceae
[tab]

Galium cracoviense Ehrend.

[tab]

Galium globuliferum Hub.-Mor. & Reese

[tab]

Galium litorale Guss.

[tab]

Galium moldavicum (Dobrescu) Franco

[tab]

Galium rhodopeum Velen.

[tab]

Galium viridiflorum Boiss. & Reuter

Santalaceae
[tab]

Thesium ebracteatum Hayne

Saxifragaceae
[tab]

Saxifraga berica (Beguinot) D. A. Webb

[tab]

Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.

[tab]

Saxifraga florulenta Moretti

[tab]

Saxifraga hirculus L.

[tab]

Saxifraga presolanensis Engl.

[tab]

Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.

[tab]

Saxifraga valdensis DC.

[tab]

Saxifraga vayredana Luizet

Scrophulariaceae
[tab]

Antirrhinum charidemi Lange

[tab]

Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.

[tab]

Linaria algarviana Chav.

[tab]

Linaria ficalhoana Rouy

[tab]

Linaria flava (Poiret) Desf.

[tab]

Linaria hellenica Turril

[tab]

Linaria loeselii Schweigger

[tab]

Linaria pseudolaxiflora Lojacono

[tab]

Linaria ricardoi Cout.

[tab]

Linaria tursica B. Valdes & Cabezudo

[tab]

Lindernia procumbens (Krocker) Philcox

[tab]

Odontites granatensis Boiss.

[tab]

Pedicularis sudetica Willd.

[tab]

Verbascum afyonense Hub.-Mor.

[tab]

Verbascum basivelatum Hub.-Mor.

[tab]

Verbascum cylleneum (Boiss. & Heldr.) Kuntze

[tab]

Verbascum degenii Hal.

[tab]

Verbascum purpureum (Janka) Hub.-Mor.

[tab]

Verbascum stepporum Hub.-Mor.

[tab]

Veronica euxina Turrill

[tab]

Veronica oetaea L.-A. Gustavsson

[tab]

Veronica turrilliana Stoj. et Stef.

Selaginaceae
[tab]

Globularia stygia Orph. ex Boiss.

Solanaceae
[tab]

Atropa baetica Willk.

[tab]

Mandragora officinarum L.

Thymelaeaceae
[tab]

Daphne arbuscula Celak.

[tab]

Daphne petraea Leybold

[tab]

Daphne rodriguezii Texidor

[tab]

Thymelea broterana Coutinho

Trapaceae
[tab]

Trapa natans L.

Typhaceae
[tab]

Typha minima Funk

[tab]

Typha shuttleworthii Koch & Sonder

Ulmaceae
[tab]

Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

Umbelliferae
[tab]

Angelica heterocarpa Lloyd

[tab]

Angelica palustris (Besser) Hoffman

[tab]

Apium bermejoi Llorens

[tab]

Apium repens (Jacq.) Lag.

[tab]

Athamanta cortiana Ferrarini

[tab]

Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.

[tab]

Bupleurum dianthifolium Guss.

[tab]

Bupleurum kakiskalae Greuter

[tab]

Eryngium alpinum L.

[tab]

Eryngium viviparum Gay

[tab]

Ferula halophila H. Pesmen

[tab]

Ferula orientalis L.

[tab]

Ferula sadleriana Ledebour

[tab]

Laserpitium longiradium Boiss.

[tab]

Naufraga balearica Constance & Cannon

[tab]

Oenanthe conioides Lange

[tab]

Petagnia saniculifolia Guss.

[tab]

Rouya polygama (Desf.) Coincy

[tab]

Seseli intricatum Boiss.

[tab]

Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

Valerianaceae
[tab]

Centranthus kellererii (Stoj. Stef. et Georg.). J.K.B. Richardson

[tab]

Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

Violaceae
[tab]

Viola athois W. Becker

[tab]

Viola cazorlensis Gandoger

[tab]

Viola cryana Gillot

[tab]

Viola delphinantha Boiss.

[tab]

Viola hispida Lam.

[tab]

Viola jaubertiana Mares & Vigineix

Zannichelliacea
[tab]

Cymodocea nodosa (Méd.)

Zosteracea
[tab]

Zostera marina (Med.)

BryophytaBryopsida: AnthocerotaeAnthocerotaceae
[tab]

Notothylas orbicularis (Schwein.) Sull.

Bryopsida: HepaticaeAytoniaceae
[tab]

Mannia triandra (Scop.) Grolle

Cephaloziaceae
[tab]

Cephalozia macounii (Aust.) Aust.

Codoniaceae
[tab]

Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees et Gott. ex Lehm.

Frullaniaceae
[tab]

Frullania parvistipula Steph.

Gymnomitriaceae
[tab]

Marsupella profunda Lindb.

Jungermanniaceae
[tab]

Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak.

Ricciaceae
[tab]

Riccia breidleri Jur. ex Steph.

Riellaceae
[tab]

Riella helicophylla (Mont.) Hook.

Scapaniaceae
[tab]

Scapania massalongi (K. Muell.) K. Muell.

Bryopsida: MusciAmblystegiaceae
[tab]

Drepanocladus vernicosus (Mitt.) Warnst.

Bruchiaceae
[tab]

Bruchia vogesiaca Schwaegr.

Buxbaumiaceae
[tab]

Buxbaumia viridis (Moug. ex Lam. & DC.) Brid. ex Moug. & Nestl.

Dicranaceae
[tab]

Atractylocarpus alpinus (Schimp. ex Milde) Lindb.

[tab]

Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens) I. Hag.

[tab]

Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb.

Fontinalaceae
[tab]

Dichelyma capillaceum (With.) Myr.

Funariaceae
[tab]

Pyramidula tetragona (Brid.) Brid.

Hookeriaceae
[tab]

Distichophyllum carinatum Dix. & Nich.

Meesiaceae
[tab]

Meesia longiseta Hedw.

Orthotrichaceae
[tab]

Orthotrichum rogeri Brid.

Sphagnaceae
[tab]

Sphagnum pylaisii Brid.

Splachnaceae
[tab]

Tayloria rudolphiana (Garov.) B. S. G.

Espèces endémiques de la région macaronésiennePteridophytaAspleniaceae
[tab]

Asplenium azoricum Lovis, Rasbach & Reichstein

Dryopteridaceae
[tab]

Polystichum drepanum (Swartz) C. Presl

Hymenophyllaceae
[tab]

Hymenophyllum maderensis Gibby & Lowis

Isoetaceae
[tab]

Isoetes azorica Durieu ex Milde

Lycopodiaceae
[tab]

Diphasium maderense (Wilce.) Rothm.

Marsileaceae
[tab]

Marsilea azorica Launert

GymnospermaeCupresaceae
[tab]

Juniperus brevifolia (Seub.) Antoine

AngiospermaeAgavaceae
[tab]

Dracaena draco (L.) L.

Asclepiadaceae
[tab]

Caralluma burchardii N. E. Brown

[tab]

Ceropegia chrysantha Svent.

Berberidaceae
[tab]

Berberis maderensis Lowe

Boraginaceae
[tab]

Echium gentianoides Webb ex Coincy

[tab]

Echium handiense Svent.

[tab]

Echium pininana Webb et Berth.

[tab]

Myosotis azorica H. C. Watson

[tab]

Myosotis maritima Hochst. ex Seub.

Campanulaceae
[tab]

Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer

[tab]

Musschia aurea (L. f.) DC.

[tab]

Musschia wollastonii Lowe

Caprifoliaceae
[tab]

Sambucus palmensis Link

Caryophyllaceae
[tab]

Cerastium azoricum Hochst.

[tab]

Silene nocteolens Webb et Berth.

Cistaceae
[tab]

Cistus chinamadensis Bañares & Romero

[tab]

Helianthemum bystropogophyllum Svent.

[tab]

Helianthemum teneriffae Cosson

Compositae
[tab]

Andryala crithmifolia Ait.

[tab]

Argyranthemum lidii Humphries

[tab]

Argyranthemum pinnatifidum (L. F.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) Humphries

[tab]

Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries

[tab]

Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis

[tab]

Atractylis preauxiana Schultz Bip.

[tab]

Bellis azorica Hochst. ex Seub.

[tab]

Calendula maderensis DC.

[tab]

Cheirolophus duranii (Burchard) Holub

[tab]

Cheirolophus falsisectus Montelongo et Moraleda

[tab]

Cheirolophus ghomerythus (Svent.) Holub

[tab]

Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub

[tab]

Cheirolophus metlesicsii Montelongo

[tab]

Cheirolophus santosabreui Santos

[tab]

Cheirolophus satarataensis (Svent.) Holub

[tab]

Cheirolophus tagananensis (Svent.) Holub

[tab]

Helichrysum monogynum B. L. Burth. & Sunding

[tab]

Helichrysum gossypinum Webb

[tab]

Hypochoeris oligocephala (Svent. & D. Bramwell) Lack

[tab]

Lactuca watsoniana Trelease

[tab]

Leotodon filii (Hochst. ex Seub.) Paiva & Orm.

[tab]

Onopordum carduelinum Bolle

[tab]

Onopordum nogalesii Svent.

[tab]

Pericallis hadrosomus Svent.

[tab]

Pericallis malvifolia (L’Hér) B. Nord.

[tab]

Phagnalon benetii Lowe

[tab]

Senecio hermosae Pitard

[tab]

Sonchus gandogeri Pitard

[tab]

Stemmacantha cynaroides

[tab]

Sventenia bupleuroides Font Quer

[tab]

Tanacetum o’shanahanii Febles. Marrero et Suárez

[tab]

Tanacetum ptarmiciflorum (Webb) Schultz Bip.

[tab]

Tolpis glabrescens Kämmer

Convolvulaceae
[tab]

Convolvulus caput-medusae Lowe

[tab]

Convolvulus lopez-socasi Svent.

[tab]

Convolvulus massonii A. Dietr.

[tab]

Pharbitis preauxii Webb

Crassulaceae
[tab]

Aeonium balsamiferum Webb et Berth.

[tab]

Aeonium gomeraense Praeger

[tab]

Aeonium saundersii Bolle

[tab]

Aichrysum dumosum (Lowe) Praeg.

[tab]

Monanthes wildpretii Bañares & Scholz

Cruciferae
[tab]

Crambe arborea Webb ex Christ

[tab]

Crambe laevigata DC. ex Christ

[tab]

Crambe scoparia Svent.

[tab]

Crambe sventenii B. Petters. ex. Bramw. & Sunding

[tab]

Parolinia schizogynoides Svent.

[tab]

Sinapidendron sempervivifolium Mnzs.

Cyperaceae
[tab]

Carex malato-belizii Raymond

Dipsacaceae
[tab]

Scabiosa nitens Roem. & Schult.

Ericaceae
[tab]

Daboecia azorica Tutin & Warb.

[tab]

Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb

Euphorbiaceae
[tab]

Euphorbia bourgaeana Gay ex Boiss.

[tab]

Euphorbia handiensis Burchard

[tab]

Euphorbia lambii Svent.

[tab]

Euphorbia stygiana H. C. Watson

Geraniaceae
[tab]

Geranium maderense Yeo

Gramineae
[tab]

Agrostis gracilaxa Franco

[tab]

Deschampsia maderensis (Hack. et Bornm.) Buschm.

[tab]

Phalaris maderensis (Mnzs.) Mnzs.

Labiatae
[tab]

Micromeria glomerata P. Pérez

[tab]

Micromeria leucantha Svent. ex Pérez

[tab]

Salvia herbanica Santos et Fernández

[tab]

Sideritis cystosiphon Svent.

[tab]

Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle

[tab]

Sideritis infernalis Bolle

[tab]

Sideritis marmorea Bolle

[tab]

Teucrium abutiloides l’Her.

Leguminosae
[tab]

Adenocarpus ombriosus Ceb. & Ort.

[tab]

Anthyllis lemanniana Lowe

[tab]

Anagyris latifolia Brouss. ex Willd.

[tab]

Cicer canariensis Santos & Gweil

[tab]

Dorycnium spectabile Webb & Berthel.

[tab]

Genista benehoavensis (Bolle ex Svent.) Del Arco

[tab]

Lotus azoricus P. W. Ball

[tab]

Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis

[tab]

Lotus eremiticus Santos

[tab]

Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell et al.

[tab]

Lotus maculatus Breitfeld

[tab]

Lotus pyranthus P. Perez

[tab]

Teline nervosa (Esteve) A. Hansen et Sund.

[tab]

Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.

[tab]

Teline salsoloides Arco & Acebes.

[tab]

Vicia dennesiana H. C. Watson

Liliaceae
[tab]

Androcymbium psammophilum Svent.

[tab]

Smilax divaricata Sol. ex Wats.

Myricaceae
[tab]

Myrica rivas-martinezii Santos.

Oleaceae
[tab]

Jasminium azoricum L.

[tab]

Picconia azorica (Tutin) Knbol.

Orchidaceae
[tab]

Barlia metlesicsiaca Teschner

[tab]

Goodyera macrophylla Lowe

[tab]

Orchis scopulorum Summerh.

Pittosporaceae
[tab]

Pittosporum coriaceum Dryander ex Aiton

Plantaginaceae
[tab]

Plantago famarae Svent.

[tab]

Plantago malato-belizii Lawalree

Plumbaginaceae
[tab]

Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze

[tab]

Limonium dendroides Svent.

[tab]

Limonium fruticans (Webb) O. Kuntze

[tab]

Limonium perezii (Stapf) Hubb

[tab]

Limonium preauxii (Webb et Berth.) O. Kuntze

[tab]

Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding

[tab]

Limonium sventenii Santos & Fernandez Galvan

Polygonaceae
[tab]

Rumex azoricus Rech.

Rhamnaceae
[tab]

Frangula azorica Tutin

Rosaceae
[tab]

Bencomia brachystachya Svent.

[tab]

Bencomia exstipulata Svent.

[tab]

Bencomia sphaerocarpa Svent.

[tab]

Chamaemeles coriacea Lindl.

[tab]

Dendriopoterium pulidoi Svent.

[tab]

Marcetella maderensis (Bornm.) Svent.

[tab]

Prunus lusitanica subsp. azorica (Moui.). Franco

Rutaceae
[tab]

Ruta microcarpa Svent.

Santalaceae
[tab]

Kunkeliella canariensis Stearn

[tab]

Kunkeliella psilotoclada (Svent.) Stearn

[tab]

Kunkeliella subsucculenta Kammer

Sapotaceae
[tab]

Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe

Saxifragaceae
[tab]

Saxifraga portosanctana Boiss.

Scrophulariaceae
[tab]

Euphrasia azorica H. C. Watson

[tab]

Euphrasia grandiflora Hochst.

[tab]

Isoplexis chalcantha Svent. & O’Shanahan

[tab]

Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer

Selaginaceae
[tab]

Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel

[tab]

Globularia sarcophylla Svent.

Solanaceae
[tab]

Solanum lidii Sunding

Umbelliferae
[tab]

Ammi trifoliatum (Wats.) Trel.

[tab]

Bunium brevifolium Lowe

[tab]

Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel

[tab]

Chaerophylum azoricum Trel.

[tab]

Monizia edulis Lowe

[tab]

Ferula latipinna Santos

[tab]

Sanicula azorica Gunthn. ex Seub.

Violaceae
[tab]

Viola paradoxa Lowe

BryophytaBryopsida: MusciEchinodiaceae
[tab]

Echinodium spinosum (Mitt.) Jur.

Pottiaceae
[tab]

Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. Hill

Thamniaceae
[tab]

Thamnobryum fernandesii Sergio

Annexe II

Nouvelle teneur selon la mod. adoptée le 1er déc. 2001 (RO 2008 3257). Mise à jour par les mod. adoptées le 8 déc. 2017 (RO 2018 1749) et le 6 déc. 2024, en vigueur depuis le 6 mars 2025 (RO 2025 297).

Espèces de faune strictement protégéesVertébrés

(Méd.) = en Méditerranée

MammifèresInsectivora
[tab]

Erinaceidae

[tab]

Atelerix algirus (Erinaceus algirus)*)

[tab]

Soricidae

[tab]

Crocidura suaveolens ariadne (Crocidura ariadne)*)

[tab]

Crocidura russula cypria (Crocidura cypria)*)

[tab]

Crocidura canariensis

[tab]

Talpidae

[tab]

Desmana moschata

[tab]

Galemys pyrenaicus (Desmana pyrenaica)

Microchiroptera
[tab]

toutes les espèces sauf

[tab]

Pipistrellus pipistrellus

Rodentia
[tab]

Sciuridae

[tab]

Pteromys volans (Sciuropterus russicus)

[tab]

Sciurus anomalus

[tab]

Spermophilus citellus (Citellus citellus)*)

[tab]

Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)

[tab]

Muridae

[tab]

Cricetus cricetus

[tab]

Mesocricetus newtoni

[tab]

Microtus bavaricus (Pitymys bavaricus)*)

[tab]

Microtus cabrerae

[tab]

Microtus tatricus

[tab]

Spalax graecus

[tab]

Gliridae

[tab]

Dryomis laniger

[tab]

Myomimus roachi (Myomimus bulgaricus)

[tab]

Zapodidae

[tab]

Sicista betulina

[tab]

Sicista subtilis

[tab]

Hystricidae

[tab]

Hystrix cristata

Carnivora
[tab]

Canidae

[tab]

Alopex lagopus

[tab]

Cuon alpinus

[tab]

Ursidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Mustelidae

[tab]

Gulo gulo

[tab]

Mustela eversmannii

[tab]

Mustela lutreola (Lutreola lutreola)*)

[tab]

Lutra lutra

[tab]

Vormela peregusna

[tab]

Felidae

[tab]

Caracal caracal

[tab]

Felis silvestris

[tab]

Lynx lynx balcanicus

[tab]

Lynx pardinus (Lynx pardina)*)

[tab]

Panthera pardus

[tab]

Panthera tigris

Pinnipedia
[tab]

Odobenidae

[tab]

Odobenus rosmarus

[tab]

Phocidae

[tab]

Monachus monachus

[tab]

Phoca hispida saimensis

[tab]

Phoca hispida ladogensis

Artiodactyla
[tab]

Cervidae

[tab]

Cervus elaphus corsicanus

[tab]

Bovidae

[tab]

Capra aegagrus

[tab]

Capra pyrenaica pyrenaica

[tab]

Gazella subgutturosa

[tab]

Gazella dorcas

[tab]

Ovibos moschatus

[tab]

Rupicapra rupicapra ornata

Cetacea
[tab]

Monodontidae

[tab]

Monodon monoceros

[tab]

Delphinidae

[tab]

Delphinus delphis

[tab]

Globicephala macrorhynchus

[tab]

Globicephala melas

[tab]

Grampus griseus

[tab]

Lagenorhynchus acutus

[tab]

Lagenorhynchus albirostris

[tab]

Orcinus orca

[tab]

Pseudorca crassidens

[tab]

Steno bredanensis

[tab]

Stenella coeruleoalba

[tab]

Stenella frontalis

[tab]

Tursiops truncatus (tursio)

[tab]

Phocaenidae

[tab]

Phocoena phocoena

[tab]

Physeteridae

[tab]

Kogia breviceps

[tab]

Kogia simus (Med.)

[tab]

Physeter macrocephalus (Méd.)

[tab]

Ziphiidae

[tab]

Hyperoodon rostratus

[tab]

Mesoplodon bidens

[tab]

Mesoplodon densirostris (Méd.)

[tab]

Mesoplodon mirus

[tab]

Ziphius cavirostris

[tab]

Balaenopteridae

[tab]

Balaenoptera acutorostrata (Méd.)

[tab]

Balaenoptera borealis (Méd.)

[tab]

Balaenoptera edeni

[tab]

Balaenoptera physalus

[tab]

Megaptera novaeangliae (longimana, nodosa)

[tab]

Sibbaldus (Balaenoptera) musculus

[tab]

Balaenidae

[tab]

Balaena mysticetus

[tab]

Eubalaena glacialis

OiseauxGaviiformes
[tab]

Gaviidae

[tab]

toutes les espèces

Podicipediformes
[tab]

Podicipedidae

[tab]

Podiceps auritus

[tab]

Podiceps grisegena

[tab]

Podiceps nigricollis (caspicus)

[tab]

Podiceps ruficollis

Procellariiformes
[tab]

Hydrobatidae

[tab]

toutes les espèces

Procellariidae

[tab]

Bulweria bulwerii

[tab]

Procellaria diomedea

[tab]

Pterodroma madeira

[tab]

Pterodroma feae

[tab]

Puffinus assimilis baroli

[tab]

Puffinus puffinus

[tab]

Puffinus yelkouan

Pelecaniformes
[tab]

Phalacrocoracidae

[tab]

Phalacrocorax aristotelis (Méd.)

[tab]

Phalacrocorax pygmaeus

[tab]

Pelecanidae

[tab]

toutes les espèces

Ciconiiformes
[tab]

Ardeidae

[tab]

Ardea purpurea

[tab]

Ardeola ralloides

[tab]

Botaurus stellaris

[tab]

Bulbucus (Ardeola) ibis

[tab]

Casmerodius albus (Egretta alba)

[tab]

Egretta garzetta

[tab]

Ixobrychus minutus

[tab]

Nycticorax nycticorax

[tab]

Ciconiidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Threskiornithidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Phoenicopteridae

[tab]

Phoenicopterus ruber

Anseriformes
[tab]

Anatidae

[tab]

Anser erythropus

[tab]

Branta leucopsis

[tab]

Branta ruficollis

[tab]

Bucephala islandica

[tab]

Cygnus cygnus

[tab]

Cygnus bewickii (columbianus)

[tab]

Histrionicus histrionicus

[tab]

Marmaronetta (Anas) angustirostris

[tab]

Mergus albellus

[tab]

Oxyura leucocephala

[tab]

Polysticta stelleri

[tab]

Somateria spectabilis

[tab]

Tadorna tadorna

[tab]

Tadorna ferruginea

Falconiformes
[tab]

toutes les espèces

Galliformes
[tab]

Tetraonidae

[tab]

Tetrao urogallus cantabricus

Gruiformes
[tab]

Turnicidae

[tab]

Turnix sylvatica

[tab]

Gruidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Rallidae

[tab]

Crex crex

[tab]

Fulica cristata

[tab]

Porphyrio porphyrio

[tab]

Porzana porzana

[tab]

Porzana pusilla

[tab]

Porzana parva

[tab]

Otididae

[tab]

toutes les espèces

Charadriiformes
[tab]

Charadriidae

[tab]

Arenaria interpres

[tab]

Charadrius alexandrinus

[tab]

Charadrius dubius

[tab]

Charadrius hiaticula

[tab]

Charadrius leschenaulti

[tab]

Eudromias morinellus

[tab]

Hoplopterus spinosus

[tab]

Scolopacidae

[tab]

Calidris alba

[tab]

Calidris alpina

[tab]

Calidris ferruginea

[tab]

Calidris maritima

[tab]

Calidris minuta

[tab]

Calidris temminckii

[tab]

Gallinago media

[tab]

Limicola falcinellus

[tab]

Numenius tenuirostris

[tab]

Tringa cinerea

[tab]

Tringa glareola

[tab]

Tringa hypoleucos

[tab]

Tringa ochropus

[tab]

Tringa stagnatilis

[tab]

Recurvirostridae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Phalaropodidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Burhinidae

[tab]

Burhinus oedicnemus

[tab]

Glareolidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Laridae

[tab]

Chlidonias hybrida

[tab]

Chlidonias leucopterus

[tab]

Chlidonias niger

[tab]

Gelochelidon nilotica

[tab]

Hydroprogne caspia

[tab]

Larus audouinii

[tab]

Larus genei

[tab]

Larus melanocephalus

[tab]

Larus minutus

[tab]

Larus (Xenia) sabini

[tab]

Pagophila eburnea

[tab]

Sterna albifrons

[tab]

Sterna dougallii

[tab]

Sterna hirundo

[tab]

Sterna paradisaea (macrura)

[tab]

Sterna sandvicensis

Columbiformes
[tab]

Pteroclididae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Columbidae

[tab]

Columba bollii

[tab]

Columba junoniae

Cuculiformes
[tab]

Cuculidae

[tab]

Clamator glandarius

Strigiformes
[tab]

toutes les espèces

Caprimulgiformes
[tab]

Caprimulgidae

[tab]

toutes les espèces

Apodiformes
[tab]

Apodidae

[tab]

Apus caffer

[tab]

Apus melba

[tab]

Apus pallidus

[tab]

Apus unicolor

Coraciiformes
[tab]

Alcedinidae

[tab]

Alcedo atthis

[tab]

Ceryle rudis

[tab]

Halcyon smyrnensis

[tab]

Meropidae

[tab]

Merops apiaster

[tab]

Coraciidae

[tab]

Coracias garrulus

[tab]

Upopidae

[tab]

Upopa epops

Piciformes
[tab]

toutes les espèces

Passeriformes
[tab]

Alaudidae

[tab]

Calandrella brachydactyla

[tab]

Calandrella rufescens

[tab]

Chersophilus duponti

[tab]

Eremophila alpestris

[tab]

Galerida theklae

[tab]

Melanocorypha bimaculata

[tab]

Melanocorypha calandra

[tab]

Melanocorypha leucoptera

[tab]

Melanocorypha yeltoniensis

[tab]

Hirundinidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Motacillidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Pycnonotidae

[tab]

Pycnonotus barbatus

[tab]

Laniidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Bombycillidae

[tab]

Bombycilla garrulus

[tab]

Cinclidae

[tab]

Cinclus cinclus

[tab]

Troglodytidae

[tab]

Troglodytes troglodytes

[tab]

Prunellidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Muscicapidae

[tab]

Turdinae

[tab]

Cercotrichas galactotes

[tab]

Erithacus rubecula

[tab]

Irania gutturalis

[tab]

Luscinia luscinia

[tab]

Luscinia megarhynchos

[tab]

Luscinia (Cyanosylvia) svecica

[tab]

Monticola saxatilis

[tab]

Monticola solitarius

[tab]

Oenanthe finischii

[tab]

Oenanthe hispanica

[tab]

Oenanthe isabellina

[tab]

Oenanthe leucura

[tab]

Oenanthe oenanthe

[tab]

Oenanthe pleschanka (leucomela)

[tab]

Phoenicurus ochruros

[tab]

Phoenicurus phoenicurus

[tab]

Saxicola dacotiae

[tab]

Saxicola rubetra

[tab]

Saxicola torquata

[tab]

Tarsiger cyanurus

[tab]

Turdus torquatus

[tab]

Sylviinae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Regulinae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Muscicapinae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Timaliinae

[tab]

Panurus biarmicus

[tab]

Paridae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Sittidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Certhiidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Emberizidae

[tab]

Calcarius lapponicus

[tab]

Emberiza aureola

[tab]

Emberiza caesia

[tab]

Emberiza cia

[tab]

Emberiza cineracea

[tab]

Emberiza cirlus

[tab]

Emberiza citrinella

[tab]

Emberiza leucocephala

[tab]

Emberiza melanocephala

[tab]

Emberiza pusilla

[tab]

Emberiza rustica

[tab]

Emberiza schoeniclus

[tab]

Plectrophenax nivalis

[tab]

Fringillidae

[tab]

Carduelis cannabina

[tab]

Carduelis carduelis

[tab]

Carduelis chloris

[tab]

Carduelis flammea

[tab]

Carduelis flavirostris

[tab]

Carduelis hornemanni

[tab]

Carduelis spinus

[tab]

Carpodacus erythrinus

[tab]

Coccothraustes coccothraustes

[tab]

Fringilla teydea

[tab]

Loxia curvirostra

[tab]

Loxia leucoptera

[tab]

Loxia pityopsittacus

[tab]

Loxia scotica

[tab]

Pinicola enucleator

[tab]

Rhodopechys githaginea

[tab]

Serinus citrinella

[tab]

Serinus pusillus

[tab]

Serinus serinus

[tab]

Ploceidae

[tab]

Montrifringilla nivalis

[tab]

Petronia petronia

[tab]

Sturnidae

[tab]

Sturnus roseus

[tab]

Sturnus unicolor

[tab]

Oriolidae

[tab]

Oriolus oriolus

[tab]

Corvidae

[tab]

Cyanopica cyanus

[tab]

Nucifraga caryocatactes

[tab]

Perisoreus infaustus

[tab]

Pyrrhocorax graculus

[tab]

Pyrrhocorax pyrrhocorax

ReptilesTestudines
[tab]

Testudinidae

[tab]

Testudo graeca

[tab]

Testudo hermanni

[tab]

Testudo marginata

[tab]

Emydidae

[tab]

Emys orbicularis

[tab]

Mauremys caspica1*)

[tab]

Dermochelyidae

[tab]

Dermochelys coriacea

[tab]

Cheloniidae

[tab]

Caretta caretta

[tab]

Chelonia mydas

[tab]

Eretmochelys imbricata

[tab]

Lepidochelys kempii

[tab]

Trionychidae

[tab]

Rafetus euphraticus

[tab]

Trionyx triunguis

Sauria
[tab]

Gekkonidae

[tab]

Cyrtodactylus kotschyi

[tab]

Tarentola angustimentalis

[tab]

Tarentola boettgeri

[tab]

Tarentola delalandii

[tab]

Tarentola gomerensis

[tab]

Phyllodactylus europaeus

[tab]

Agamidae

[tab]

Stellio stellio (Agama stellio)*)

[tab]

Chamaeleontidae

[tab]

Chamaeleo chamaeleon

[tab]

Lacertidae

[tab]

Algyroides fitzingeri

[tab]

Algyroides marchi

[tab]

Algyroides moreoticus

[tab]

Algyroides nigropunctatus

[tab]

Archaeolacerta bedriagae (Lacerta bedriagae)*)

[tab]

Archaeolacerta monticola (Lacerta monticola)*)

[tab]

Gallotia galloti

[tab]

Gallotia simonyi (Lacerta simonyi)*)

[tab]

Gallotia stehlini

[tab]

Lacerta agilis

[tab]

Lacerta clarkorum

[tab]

Lacerta dugesii

[tab]

Lacerta graeca

[tab]

Lacerta horvathi

[tab]

Lacerta lepida

[tab]

Lacerta parva

[tab]

Lacerta princeps

[tab]

Lacerta schreiberi

[tab]

Lacerta trilineata

[tab]

Lacerta viridis

[tab]

Ophisops elegans

[tab]

Podarcis erhardii

[tab]

Podarcis filfolensis

[tab]

Podarcis lilfordi

[tab]

Podarcis melisellensis

[tab]

Podarcis milensis

[tab]

Podarcis muralis

[tab]

Podarcis peloponnesiaca

[tab]

Podarcis pityusensis

[tab]

Podarcis sicula

[tab]

Podarcis taurica

[tab]

Podarcis tiliguerta

[tab]

Podarcis wagleriana

[tab]

Anguidae

[tab]

Ophisaurus apodus

[tab]

Scincidae

[tab]

Ablepharus kitaibelii

[tab]

Chalcides bedriagai

[tab]

Chalcides ocellatus

[tab]

Chalcides sexlineatus

[tab]

Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)*)

[tab]

Chalcides viridianus

[tab]

Ophiomorus punctatissimus

Ophidia
[tab]

Colubridae

[tab]

Coluber cypriensis

[tab]

Coluber gemonensis

[tab]

Coluber hippocrepis

[tab]

Coluber jugularis2*)

[tab]

Coluber najadum3*)

[tab]

Coluber viridiflavus

[tab]

Coronella austriaca

[tab]

Elaphe longissima

[tab]

Elaphe quatuorlineata

[tab]

Elaphe situla

[tab]

Natrix megalocephala

[tab]

Natrix tessellata

[tab]

Telescopus fallax

[tab]

Viperidae

[tab]

Vipera albizona

[tab]

Vipera ammodytes

[tab]

Vipera barani

[tab]

Vipera kaznakovi

[tab]

Vipera latasti

[tab]

Vipera lebetina4*)

[tab]

Vipera pontica

[tab]

Vipera ursinii

[tab]

Vipera wagneri

[tab]

Vipera xanthina

AmphibiensCaudata
[tab]

Salamandridae

[tab]

Chioglossa lusitanica

[tab]

Euproctus asper

[tab]

Euproctus montanus

[tab]

Euproctus platycephalus

[tab]

Mertensiella luschani (Salamandra luschani)*)

[tab]

Salamandra atra5*)

[tab]

Salamandrina terdigitata

[tab]

Triturus carnifex

[tab]

Triturus cristatus

[tab]

Triturus dobrogicus

[tab]

Triturus italicus

[tab]

Triturus karelinii

[tab]

Triturus montandoni

[tab]

Plethodontidae

[tab]

Speleomantes flavus (Hydromantes flavus)*)

[tab]

Speleomantes genei (Hydromantes genei)*)

[tab]

Speleomantes imperialis (Hydromantes imperialis)*)

[tab]

Speleomantes italicus (Hydromantes italicus)*)

[tab]

Speleomantes supramontis (Hydromantes supramontis)*)

[tab]

Proteidae

[tab]

Proteus anguinus

Anura
[tab]

Discoglossidae

[tab]

Alytes cisternasii

[tab]

Alytes muletensis

[tab]

Alytes obstetricans

[tab]

Bombina bombina

[tab]

Bombina variegata

[tab]

Discoglossus galganoi

[tab]

Discoglossus jeanneae

[tab]

Discoglossus montalentii

[tab]

Discoglossus pictus

[tab]

Discoglossus sardus

[tab]

Neurergus crocatus

[tab]

Neurergus strauchi

[tab]

Pelobatidae

[tab]

Pelobates cultripes

[tab]

Pelobates fuscus

[tab]

Pelobates syriacus

[tab]

Pelodytes caucasicus

[tab]

Bufonidae

[tab]

Bufo calamita

[tab]

Bufo viridis

[tab]

Hylidae

[tab]

Hyla arborea

[tab]

Hyla meridionalis

[tab]

Hyla sarda

[tab]

Ranidae

[tab]

Rana arvalis

[tab]

Rana dalmatina

[tab]

Rana holtzi

[tab]

Rana iberica

[tab]

Rana italica

[tab]

Rana latastei

PoissonsChondrichthyesPleurotremata
[tab]

Cetorhinidae

[tab]

Cetorhinus maximus (Méd.)

[tab]

Lamnidae

[tab]

Carcharodon carcharias (Méd.)

[tab]

Myliobatidae

[tab]

Mobula mobular (Méd.)

OsteichthyesPetromyzoniformes
[tab]

Petromyzonidae

[tab]

Lethenteron zanandrai (Méd.)

Acipenseriformes
[tab]

Acipenseridae

[tab]

Acipenser naccarii

[tab]

Acipenser sturio

[tab]

Huso huso (Méd.)

Salmoniformes
[tab]

Umbridae

[tab]

Umbra krameri

Cypriniformes
[tab]

Cyprinidae

[tab]

Pomatoschistus canestrinii (Méd.)

[tab]

Pomatoschistus tortonesei (Méd.)

Synentognathi
[tab]

Belonidae

[tab]

Hippocampus hippocampus (Méd.)

[tab]

Hippocampus ramulosus (Méd.)

Atheriniformes
[tab]

Cyprinodontidae

[tab]

Aphanius fasciatus (Méd.)

[tab]

Aphanius iberus (Méd.)

[tab]

Valencia hispanica

[tab]

Valencia leutourneuxi

Perciformes
[tab]

Percidae

[tab]

Romanichthys valsanicola

[tab]

Zingel asper

InvertébrésArthropodesInsecta
[tab]

Mantodea

[tab]

Apteromantis aptera

[tab]

Ephemenoptera

[tab]

Palingenia longicauda

[tab]

Odonata

[tab]

Aeshna viridis

[tab]

Brachythemis fuscopalliata

[tab]

Calopteryx syriaca

[tab]

Coenagrion freyi

[tab]

Coenagrion mercuriale

[tab]

Cordulegaster trinacriae

[tab]

Gomphus graslinii

[tab]

Leucorrhinia albifrons

[tab]

Leucorrhinia caudalis

[tab]

Leucorrhinia pectoralis

[tab]

Lindenia tetraphylla

[tab]

Macromia splendens

[tab]

Ophiogomphus cecilia

[tab]

Oxygastra curtisii

[tab]

Stylurus (= Gomphus) flavipes

[tab]

Sympecma braueri

[tab]

Orthoptera

[tab]

Baetica ustulata

[tab]

Saga pedo

[tab]

Coleoptera

[tab]

Buprestis splendens

[tab]

Carabus bessarabicus

[tab]

Carabus hungaricus

[tab]

Carabus olympiae

[tab]

Cerambyx cerdo

[tab]

Cucujus cinnaberinus

[tab]

Dytiscus latissimus

[tab]

Graphoderus bilineatus

[tab]

Osmoderma eremita

[tab]

Rosalia alpina

[tab]

Lepidoptera

[tab]

Apatura metis

[tab]

Coenonympha hero

[tab]

Coenonympha oedippus

[tab]

Erebia calcaria

[tab]

Erebia christi

[tab]

Erebia sudetica

[tab]

Eriogaster catax

[tab]

Euphydryas (Eurodryas) aurinia

[tab]

Fabriciana elisa

[tab]

Hyles hippophaes

[tab]

Hypodryas maturna

[tab]

Lopinga achine

[tab]

Lycaena dispar

[tab]

Maculinea arion

[tab]

Maculinea nausithous

[tab]

Maculinea teleius

[tab]

Melanargia arge

[tab]

Papilio alexanor

[tab]

Papilio hospiton

[tab]

Parnassius apollo

[tab]

Parnassius mnemosyne

[tab]

Plebicula golgus

[tab]

Polyommatus galloi

[tab]

Polyommatus humedasae

[tab]

Proserpinus prosperpina

[tab]

Zerynthia polyxena

Arachnida
[tab]

Araneae

[tab]

Macrothele calpeiana

Crustacea
[tab]

Decapoda

[tab]

Ocypode cursor (Méd.)

[tab]

Pachyplasma giganteum (Méd.)

MollusquesGastropoda
[tab]

Dyotocardia

[tab]

Gibbula nivosa (Méd.)

[tab]

Patella ferruginea (Méd.)

[tab]

Patella nigra (Méd.)

[tab]

Monotocardia

[tab]

Charonia rubicunda (= C. lampas = C. nodiferum) (Méd.)

[tab]

Charonia tritonis (= C. seguenziae) (Méd.)

[tab]

Dendropoma petraeum (Méd.)

[tab]

Erosaria spurca (Méd.)

[tab]

Luria lurida (= Cypraea lurida) (Méd.)

[tab]

Mitra zonata (Méd.)

[tab]

Ranella olearia (Méd.)

[tab]

Schilderia achatidea (Méd.)

[tab]

Tonna galea (Méd.)

[tab]

Zonaria pyrum (Méd.)

[tab]

Stylommatophora

[tab]

Caseolus calculus

[tab]

Caseolus commixta

[tab]

Caseolus sphaerula

[tab]

Discus defloratus6*)

[tab]

Discus guerinianus

[tab]

Discula leacockiana

[tab]

Discula tabellata

[tab]

Discula testudinalis

[tab]

Discula turricula

[tab]

Elona quimperiana

[tab]

Geomalacus maculosus

[tab]

Geomitra moniziana

[tab]

Helix subplicata

[tab]

Leiostyla abbreviata

[tab]

Leiostyla cassida

[tab]

Leiostyla corneocostata

[tab]

Leiostyla gibba

[tab]

Leiostyla lamellosa

Bivalvia
[tab]

Unionoida

[tab]

Margaritifera auricularia

[tab]

Mytiloida

[tab]

Lithophaga lithophaga (Méd.)

[tab]

Pinna pernula (Méd.)

[tab]

Myoida

[tab]

Pholas dactylus (Méd.)

ÉchinodermesAsteridae
[tab]

Asterina pancerii (Méd.)

[tab]

Ophidiaster ophidianus (Méd.)

Echinidae
[tab]

Centrostephanus longispinus (Méd.)

CnidairesHydrozoa
[tab]

Errina aspera (Méd.)

Anthozoa
[tab]

Astroides calycularis (Méd.)

[tab]

Gerardia savaglia (Méd.)

ÉpongesPorifera
[tab]

Aplysina cavernicola (Méd.)

[tab]

Asbestopluma hypogea (Méd.)

[tab]

Axinelle polyploides (Méd.)

[tab]

Petrobiona massiliana (Méd.)

Notes à l’Annexe II

Le 3 décembre 1993, le Comité permanent de la Convention a adopté la Recommandation suivante (no 39 [1993]):

Le Comité permanent de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe, agissant en vertu de l’art. 14 de la Convention, recommande aux Parties contractantes de prendre en considération les observations techniques suivantes dans la mise en œuvre de la Convention. Des astérisques ont été ajoutés lorsque le nom de l’espèce a été modifié, mais l’ancien nom est conservé entre parenthèses. Des notes en bas de page ont été utilisées pour mettre à jour certaines espèces du point de vue taxonomique.

1 Mauremys caspica a été divisée en deux espèces:

Mauremys caspica

Mauremys leprosa (Mauremys caspica leprosa)

2 Coluber jugularis a été divisée en deux espèces:

Coluber jugularis

Coluber caspius (Coluber jugularis caspius)

3 Coluber najadum a été divisée en deux espèces:

Coluber najadum

Coluber rubriceps (Coluber najadum rubriceps)

4 Vipera lebetina a été divisée en deux espèces:

Vipera lebetina

Vipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

5 Salamandra atra atra a été divisée en deux espèces:

Salamandra atra

Salamandra lanzai (Salamandra atra lanzai)

6 Discus defloratus: n’est plus reconnue comme un espèce valide du point de vue taxonomique étant donné qu’elle a été décrite à partir de quelques spécimens seulement; désormais reconnue comme appartenant à une espèce différente de Discus.

Annexe III

Nouvelle teneur selon la mod. adoptée le 5 déc. 1997 (RO 2008 3257). Mise à jour par la mod. adoptée le 6 déc. 2024, en vigueur depuis le 6 mars 2025 (RO 2025 297).

Espèces de faune protégéesVertébrésMammifèresInsectivora
[tab]

Erinaceidae

[tab]

Erinaceus europaeus

[tab]

Soricidae

[tab]

toutes les espèces

Microchiroptera
[tab]

Vespertilionidae

[tab]

Pipistrellus pipistrellus

Duplicidentata
[tab]

Leporidae

[tab]

Lepus timidus

[tab]

Lepus capensis (europaeus)

Rodentia
[tab]

Sciurdae

[tab]

Sciurus vulgaris

[tab]

Marmota marmota

[tab]

Castoridae

[tab]

Castor fiber

[tab]

Gliridae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Microtidae

[tab]

Microtus ratticeps (oeconomus)

[tab]

Microtus nivalis (lebrunii)

[tab]

Microtus cabrerae

Cetacea
[tab]

toutes les espèces non mentionnées à l’annexe II

Carnivora
[tab]

Canidae

[tab]

Canis lupus

[tab]

Mustelidae

[tab]

Meles meles

[tab]

Mustela erminea

[tab]

Mustela nivalis

[tab]

Putorius (Mustela) putorius

[tab]

Martes martes

[tab]

Martes foina

[tab]

Vormela peregusna

[tab]

Viverridae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Felidae

[tab]

Lynx lynx

[tab]

Phocidae

[tab]

Phoca vitulina

[tab]

Pusa (Phoca) hispida

[tab]

Pagophilus groenlandicus (Phoca groenlandica)

[tab]

Erignathus barbatus

[tab]

Halichoerus grypus

[tab]

Cystophora cristata

Artiodactyla
[tab]

Suidae

[tab]

Sus scrofa meridionalis

[tab]

Cervidae

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Bovidae

[tab]

Ovis aries (musimon, ammon)

[tab]

Capra ibex

[tab]

Capra pyrenaica

[tab]

Rupicapra rupicapra

[tab]

Bison bonasus

Oiseaux
[tab]

Toutes les espèces non incluses dans l’annexe II à l’exception de:

[tab]

Larus marinus

[tab]

Larus fuscus

[tab]

Larus argentatus

[tab]

Columba palumbus

[tab]

Passer domesticus

[tab]

Sturnus vulgaris

[tab]

Garrulus glandarius

[tab]

Pica pica

[tab]

Corvus monedula

[tab]

Corvus frugilegus

[tab]

Corvus corone (corone und cornix)

Reptiles
[tab]

Toutes les espèces non incluses dans l’annexe II

Amphibiens
[tab]

Toutes les espèces non incluses dans l’annexe II

PoissonsPleurotremata
[tab]

Lamnidae

[tab]

Isurus oxyrinchus (Méd.)

[tab]

Lamna nasus (Méd.)

[tab]

Carcharhinidae

[tab]

Prionace glauca (Méd.)

[tab]

Squatinidae

[tab]

Squatina squatina (Méd.)

Hypotremata
[tab]

Rajidae

[tab]

Raja alba (Méd.)

Petromyzoniformes
[tab]

Petromyzonidae

[tab]

Eudontomyzon hellenicum

[tab]

Eudontomyzon mariae

[tab]

Eudontomyzon vladykovi

[tab]

Lampetra fluviatilis

[tab]

Lampetra planeri

[tab]

Lampetra zanandreai

[tab]

Petromyzon marinus

Acipenseriformes
[tab]

Acipenseridae

[tab]

Acipenser ruthenus

[tab]

Acipenser stellatus

[tab]

Huso huso

Clupeiformes
[tab]

Clupeidae

[tab]

Alosa alosa

[tab]

Alosa fallox

[tab]

Alosa pontica

Salmoniformes
[tab]

Coregonidae

[tab]

Coregonus

[tab]

toutes les espèces

[tab]

Thymallidae

[tab]

Thymallus thymallus

[tab]

Salmonidae

[tab]

Hucho hucho

[tab]

Salmo salar

Les disp. pour cette annexe ne s’appliquent pas aux saumons dans les eaux marines.

)

Cypriniformes
[tab]

Cyprinidae

[tab]

Abramis ballerus

[tab]

Abramis sapa

[tab]

Abramis vimba

[tab]

Alburnoides bipunctatus

[tab]

Alburnus albidus

[tab]

Aspius aspius

[tab]

Barbus bocagei

[tab]

Barbus comiza

[tab]

Barbus meridionalis

[tab]

Barbus microcephalus

[tab]

Barbus peloponesis

[tab]

Barbus plebejus

[tab]

Barbus sclateri

[tab]

Barbus steindachneri

[tab]

Chalcalburnus chalcoides

[tab]

Chondrostoma genei

[tab]

Chondrostoma kneri

[tab]

Chondrostoma lemingi

[tab]

Chondrostoma lusitanicum

[tab]

Chondrostoma nasus

[tab]

Chondrostoma phoxinus

[tab]

Chondrostoma polylepis

[tab]

Chondrostoma soetta

[tab]

Chondrostoma toxostoma

[tab]

Chondrostoma willkommi

[tab]

Gobio albipinnatus

[tab]

Gobio kessleri

[tab]

Gobio uranoscopus

[tab]

Leucaspius delineatus

[tab]

Leucaspius stymphalicus

[tab]

Leuciscus illyricus

[tab]

Leuciscus lucumotis

[tab]

Leuciscus microlepis

[tab]

Leuciscus polylepis

[tab]

Leuciscus pyrenaicus

[tab]

Leuciscus soufia

[tab]

Leuciscus svallize

[tab]

Leuciscus turskyi

[tab]

Leuciscus ukliva

[tab]

Pachychilon pictum

[tab]

Pelecus cultratus

[tab]

Phoxinellus adspersus

[tab]

Phoxinellus hispanicus

[tab]

Pseudophoxinus marathonicus

[tab]

Pseudophoxinus stymphalicus

[tab]

Rhodeus sericeus

[tab]

Rutilus alburnoides

[tab]

Rutilus arcasii

[tab]

Rutilus frisii

[tab]

Rutilus graecus

[tab]

Rutilus lemmingii

[tab]

Rutilus macedonicus

[tab]

Rutilus macrolepidotus

[tab]

Rutilus pigus

[tab]

Rutilus racovitzai

[tab]

Rutilus rubilio

[tab]

Cobitidae

[tab]

Cobitis elongata

[tab]

Cobitis hassi

[tab]

Cobitis larvata

[tab]

Cobitis paludicola

[tab]

Cobitis taenia

[tab]

Cobitis trichonica

[tab]

Misgurnis fossilis

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Sabanejewia aurata

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Sabanejewia calderoni

Siluriformes
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Siluridae

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Siluris aristotelis

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Siluris glanis

Atheriniformes
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Cyprinodontidae

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Aphanius fasciatus

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Aphanius iberus

Gasterosteiformes
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Syngnathidae

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Syngnathus abaster

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Syngnathus nigrolineatus

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Gasterosteidae

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Pungitius hellenicus

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Tuntitius platygaster

Scorpaeniformes
[tab]

Cottidae

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Cottus poecilopus

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Myoxocephalus quadricornis

Perciformes
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Serranidae

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Epinephelus marginatus (Méd.)

[tab]

Sciaeniddae

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Sciaena umbra (Méd.)

[tab]

Umbrina cirrosa (Méd.)

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Percidae

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Gymnocephalus baloni

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Gymnocephalus schraetzer

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Stizostedion volgense

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Zingel zingel

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Zingel streber

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Blenniidae

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Blennius fluviatilis

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Gobiidae

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Gobius fluviatilis

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Gobius kessleri

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Gobius nigricans

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Gobius ophiocephalus

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Gobius syrman

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Gobius thressalus

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Padogobius panizzai

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Padogobius martensi

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Pomatoschistus canestrini

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Pomatoschistus microps

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Pomatoschistus minutus

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Proterorhinus marmoratus

InvertébrésArthropodesInsecta
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Coleoptera

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Lucanus cervus

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Lepidoptera

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Graellsia isabellae

Crustacea
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Decapoda

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Astacus astacus

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Austropotamobius pallipes

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Austropotamobius torrentium

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Homarus gammarus (Méd.)

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Maja squinado (Méd.)

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Palinurus elephas (Méd.)

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Scyllarides latus (Méd.)

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Scyllarides pigmaeus (Méd.)

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Scyllarus arctus (Méd.)

MollusquesGastropoda
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Stylommatophora

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Helix pomatia

Bivalvia
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Unionida

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Margaritifera margaritifera

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Unio elongatulus

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Microcondymaea compressa

AnnelidesHirudinea
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Arhynchobdellae

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Hirudo medicinalis

ÉchinodermesEchinoidea
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Paracentrotus lividus (Méd.)

CnidairesHexacorallia
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Antipathes sp. plur. (Méd.)

Alcionaria
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Corallium rubrun (Méd.)

ÉpongesPorifera
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Hippospongia communis (Méd.)

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Spongia agaricina (Méd.)

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Spongia officinalis (Méd.)

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Spongia zimocca (Méd.)

Annexe IV

Mise à jour par la mod. adoptée le 24 mars 1995 et en vigueur depuis le 25 juin 1995 (RO 1996 727).

Moyens et méthodes de mise à mort, de capture et autres formes d’exploitation interditsMammifères

Collets

Animaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés

Enregistreurs

Appareils électriques capables de tuer ou d’assommer

Sources lumineuses artificielles

Miroirs et autres objets aveuglants

Dispositifs pour éclairer les cibles

Dispositifs de visée comportant un convertisseur d’image ou un amplificateur d’image électronique pour tir de nuit

Explosifs

Excepté pour la chasse aux baleines.

Filets

Si appliqué pour la capture ou la mise à mort massive ou non sélective.

Pièges-trappes

Si appliqué pour la capture ou la mise à mort massive ou non sélective.

Poison et appâts empoisonnés ou tranquillisants

Gazage et enfumage

Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches

Avions

Véhicules automobiles en déplacement

Oiseaux

Collets

Excepté Lagopus nord de latitude 58° N.

Gluaux

Hameçons

Oiseaux vivants utilisés comme appelants aveuglés ou mutilés

Enregistreurs

Appareils électriques capables de tuer ou d’assommer

Sources lumineuses artificielles

Miroirs et autres objets aveuglants

Dispositifs pour éclairer les cibles

Dispositifs de visée comportant un convertisseur d’image ou un amplificateur d’image électronique pour tir de nuit

Explosifs

Filets

Pièges-trappes

Poison et appâts empoisonnés ou tranquillisants

Armes semi-automatiques ou automatiques dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouches

Avions

Véhicules automobiles en déplacement

Poissons d’eau douce

Explosifs

Armes à feu

Poisons

Anesthésiants

Électricité au courant alternatif

Sources lumineuses artificielles

Écrevisses (Decapoda)

Explosifs

Poisons