Protocole de Genève (1979) annexé à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, du 30 juin 1979 (avec liste LIX-Suisse)
RS 0.632.231
Etat le: 1980-01-01

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RO 1967 1769; FF 1967 II 621

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0.632.231

Texte original

Protocole de Genève (1979)
annexé à l’accord général
sur les tarifs douaniers et le commerce

Conclu à Genève le 30 juin 1979
Approuvé par l’Assemblée fédérale le 12 décembre 1979

Al. 1 let. a de l’AF du 12 déc. 1979 (RO 1979 2153)

Instrument de ratification déposé par la Suisse le 17 décembre 1979
Entré en vigueur pour la Suisse le 1er janvier 1980

Voir les O du 10 déc. 1979 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (RO 1979 2634), 1er déc. 1980 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (deuxième tranche de réductions) (RO 1980 1894), 7 déc. 1981 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (troisième tranche de réduction) (RO 1981 1945), concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (troisième tranche de réductions) (RO 1982 184), 6 déc. 1982 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (quatrième tranche de réductions) (RO 1982 2108), 5 déc. 1983 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (cinquième tranche de réductions) (RO 1983 1715), 9 mai 1984 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (sixième tranche de réductions) (RO 1984 616), 3 déc. 1984 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (septième tranche de réductions) (RO 1984 1362).

Le présent «Protocole de Genève (1979) annexé à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce», dont le texte est reproduit ci‑dessous, ne fait pas obstacle à ce que des concessions additionnelles soient établies par la suite.

Les Parties contractantes à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

RS 0.632.21

, et la Communauté économique européenne, qui ont participé aux négociations commerciales multilatérales de 1973–79 (dénommées ci‑après «les participants»),

Ayant procédé à des négociations conformément à l’art. XXVIIIbis, à l’art. XXXIII et aux autres dispositions applicables en l’espèce de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

RS 0.632.21

(dénommé ci‑après «l’Accord général»);

Sont convenues, par l’intermédiaire de leurs représentants,
des dispositions suivantes:

1. La liste de concessions tarifaires d’un participant annexée au présent Protocole deviendra la Liste de ce participant annexée à l’Accord général le jour où le présent Protocole entrera en vigueur pour ce participant conformément au par. 5 ci‑après.

2.

a)

Les réductions consenties par chaque participant seront mises en œuvre par tranches annuelles égales à partir du 1er janvier 1980, et la réduction totale sera effective au plus tard le 1er janvier 1987, à moins que sa liste n’en dispose autrement. Tout participant qui commencera d’abaisser ses taux de droit le 1er juillet 1980 ou à une date comprise entre le 1er janvier et le 1er juillet 1980 opérera à cette date, à moins que sa liste n’en dispose autrement, une réduction égale aux deux huitièmes de la réduction totale nécessaire pour arriver au taux final, suivie de six réductions égales à partir du 1er janvier 1982. A chaque tranche, le taux réduit sera arrondi à la première décimale. Les dispositions du présent paragraphe n’empêcheront pas les participants de mettre en œuvre leurs réductions en un nombre de tranches moindre ou plus tôt qu’il n’est prévu ci‑dessus.

b)

La mise en œuvre, conformément au par. 2, al. a), ci‑dessus, des listes annexées sera soumise, sur demande, à un examen multilatéral de la part des participants qui auront accepté le présent Protocole. Cette disposition ne porte aucunement atteinte aux droits et obligations des parties contractantes résultant de l’Accord général.

3. Lorsque la liste de concessions tarifaires d’un participant annexée au présent Protocole sera devenue sa Liste annexée à l’Accord général conformément aux dispositions du par. 1, ce participant aura à tout moment la faculté de suspendre ou de retirer, en totalité ou en partie, la concession reprise dans cette liste concernant tout produit pour lequel le principal fournisseur est un autre participant ou un gouvernement ayant négocié en vue de son accession au cours des négociations commerciales multilatérales, mais dont la liste résultant des négociations commerciales multilatérales ne serait pas encore devenue Liste annexée à l’Accord général. Toutefois, une telle mesure ne pourra être prise qu’après qu’il aura été donné aux Parties contractantes notification écrite de cette suspension ou de ce retrait de concession et qu’il aura été procédé, si demande en est faite, à des consultations avec tout participant ou avec tout gouvernement accédant dont la liste de concessions tarifaires sera devenue Liste annexée à l’Accord général et qui aurait un intérêt substantiel dans le produit en cause. Toute suspension ou tout retrait ainsi effectué cessera d’être appliqué à compter du jour où la liste du participant ou du gouvernement accédant qui a un intérêt de principal fournisseur deviendra Liste annexée à l’Accord général.

4.

a)

Dans chaque cas où les al. b) et c) du par. 1 de l’art. II de l’Accord général se réfèrent à la date dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne chaque produit faisant l’objet d’une concession reprise dans une liste de concessions tarifaires annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole, réserve faite des obligations en vigueur à cette date.

b)

Dans le cas de la référence à la date de l’Accord général que contient le par. 6 a) de l’art. II dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne une liste de concessions tarifaires annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole.

5.

a)

Le présent Protocole sera ouvert à l’acceptation des participants, par signature ou d’autre manière, jusqu’au 30 juin 1980.

b)

Le présent Protocole entrera en vigueur le 1er janvier 1980 pour les participants qui l’auront accepté avant cette date; pour les participants qui l’accepteront après cette date, il entrera en vigueur pour chacun à la date de son acceptation.

6. Le présent Protocole sera déposé auprès du Directeur général des Parties contractantes qui remettra sans tarder à chaque partie contractante à l’Accord général et à la Communauté économique européenne une copie certifiée conforme du présent Protocole et une notification de chaque acceptation dudit Protocole conformément au par. 5 ci‑dessus.

7. Le présent Protocole sera enregistré conformément aux dispositions de l’art. 102 de la Charte des Nations Unies.

Fait à Genève, le trente juin mil neuf cent soixante‑dix‑neuf, en un seul exemplaire, en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi. Pour les listes ci‑annexées, le texte – français, anglais ou espagnol – qui fait foi est celui qui est indiqué dans la liste considérée.

(Suivent les signatures)

Liste LIX – Suisse

Seul le texte français de la présente liste fait foi

NoteLa présente liste est déposée et entrera en vigueur aux conditions énoncées au Protocole de Genève (1979) annexé à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce. La Suisse n’entend pas, en principe, déroger aux règles de ce Protocole. Elle se réserve cependant le droit de différer ou de suspendre l’entrée en vigueur et/ou l’échelonnement de ses réductions tarifaires en fonction des dispositions que pourraient prendre ses partenaires en la matière. Cette réserve concerne en particulier les produits suivants:
–

textiles (chap. 51 à 62 du tarif douanier suisse

RS 632.10 annexe

,

–

acier (positions 7301 à 7320),

–

céramique (chap. 69 et position 8525.10),

–

papier et carton kraft (positions 4801.62 et .64),

–

produits chimiques (chapitres 29, 32 et 39).

La mise en œuvre des concessions concernant les produits chimiques des chap. 29, 32 et 39 est en outre subordonnée à la mise au point définitives des modalités du régime d’importations convenu avec les Etats‑Unis.

La Suisse se réserve le droit d’arrondir et, le cas échéant, d’étaler ses tranches de réductions égales en fonction de considérations pratiques liées au faible montant absolu de certaines de ces réductions. Ce faisant, elle utilisera des méthodes généralement en usage dans le commerce et prendra soin de ne pas porter préjudice à ses partenaires.

Les dispositions de la présente Liste sont assujetties à la remarque générale figurant à la fin de la liste annexée à la Déclaration concernant l’accession provisoire de la Confédération du 22 novembre 1958

[RO 1959 1803, 1962 1079, 1965 550. RO 1966 991 ch. 14 et 15]. Voir actuellement la Liste de la Confédération suisse (RS 0.632.211.2).

(devenue Liste LIX annexée à l’Accord général).

Liste LIX – Suisse

Seule le texte français de la présente liste fait foi

Première partieTarif de la nation la plus favorisée

Position
du tarif

a RS 632.10 annexe

a

Désignation des produits

Taux
de base
du droit

Taux du
droit selon
concession

Fr.
par pièce

Fr.
par pièce

0102.

Animaux vivants de l’espèce bovine, y compris
les animaux du genre buffle:

– génisses:

22

– – d’élevage

60.—

45.–

1 Non consolidé; no 0201.20 consolidation: fraîche = fr. 35.–.

1

0103.

Animaux vivants de l’espèce porcine::

– de 60 kg ou moins:

16

– – d’élevage

40.—

25.—

1

0201.

Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 0101 à 0104 inclus, frais, réfrigérés ou congelés:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

10

– viande de veau

40.—

2 Par ACF du 14 déc. 1959, le taux de ces numéros est réduit jusqu’à nouvel avis à fr. 10.– pour la viande et pour les abats frais ou réfrigérés; en revanche, cette réduction provisoire n’est pas applicable aux abats congelés (langues, foies, etc.)

2

9.—

1

3 Taux non applicables aux abats congelés.

3

– viande de génisse, de taureau, de vache et de bœuf:

20

– – fraîche, même réfrigérée

35.—

2

9.—

1 3

22

– – congelée

40.—

2

9.—

1 3

50

– autres

40.—

2

9.—

1 3

0303.

Crustacés et mollusques, y compris les coquillages (même séparés de leur carapace ou coquille), frais (vivants ou morts), réfrigérés, congelés, séchés, salés
ou en saumure; crustacés non décortiqués, simplement cuits à l’eau:

22

– crevettes

20.—

18.—

40

– autres (homards, langoustes, crabes, etc.)

70.—

56.—

0701.

Légumes et plantes potagères à l’état frais ou réfrigéré:

ex 70

– salades pommées, laitues et autres salades à feuilles:

salades iceberg

10.—

7.—

0705.

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués
ou cassés:

– en grains entiers, non travaillés:

14

– – autres

–.90

exempts

0805.

Fruits à coques (autres que ceux du no 0801), frais
ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:

10

– amandes

12.—

exemptes

Position
du tarif

Désignation des produits

Taux
de base
du droit

Taux du
droit selon
concession

Fr. par
100 kg brut

Fr. par
100 kg brut

0812.

Fruits séchés (autres que ceux des nos 0801 à 0805):

– fruits à pépins et fruits à noyau:

– – entiers:

– – – prunes et pruneaux, en récipients de:

08

– – – – 50 kg ou moins

4.—

3.—

0904.

Poivre (du genre «Piper»); piments (du genre «Capsicum» et du genre «Pimenta»):

10

– non travaillés

10.—

exempts

0907.

Girofles (antofles, clous et griffes):

10

– non travaillés

12.50

exempts

0908.

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes:

10

– non travaillés

12.50

exempts

1006.

Riz:

12

– pelé, même poli ou glacé; brisures de riz
non dénaturées

4.50

3.—

1203.

Graines, spores et fruits à ensemencer:

10

– graines de prairies; graines de trèfle et de luzerne

–.50

exemptes

1603.01

Extraits et jus de viande; extraits de poisson

20.—

17.—

2107.

Préparations alimentaires non dénommées
ni comprises ailleurs:

20

– conserves de maïs

13.—

10.—

+ em

+ em

1 Consolidation = Fr. 25.–.

1

2501.

Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour
la table; chlorure de sodium pur; eaux-mères de salines; eau de mer:

10

– sel gemme; pierres à sel

–.20

–.20

20

– sel de cuisine, sel marin, eaux‑mères de salines, eau de mer

–.60

–.60

30

– sel de table et sel en emballages de tout genre pour la vente au détail

20.—

11.—

40

– chlorure de sodium pur

1.—

1.—

2502.01

Pyrites de fer non grillées

–.03

–.03

2503.01

Soufres de toute espèce, à l’exclusion du soufre
sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal

–.05

–.05

2504.01

Graphite naturel

–.20

–.20

2505.01

Sables naturels de toute espèce, même colorés,
à l’exclusion des sables métallifères relevant du no 2601

exempts

exempts

2506.01

Quartz (autres que les sables naturels); quartzites,
brutes, dégrossies ou simplement débitées par sciage

–.03

–.03

2507.01

Argiles (kaolin, bentonite, etc.), à l’exclusion
des argiles expansées du no 6807, andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte et de dinas

–.03

–.03

2508.01

Craie

–.10

–.10

2510.01

Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, apatite et craies phosphatées

–.03

–.03

2511.01

Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de baryum pur

–.10

–.10

2512.01

Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.),
d’une densité apparente inférieure ou égale à 1,
même calcinées

–.03

–.03

2513.

Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement:

10

– pierre ponce; tripoli

–.03

–.03

– émeri et autres abrasifs naturels:

20

– – bruts, non moulus ni lévigés

–.20

–.20

22

– – autres

6.—

5.—

2514.

Ardoise, brute, refendue, dégrossie ou simplement
débitée par sciage:

10

– poudres éclats et déchets

–.05

–.05

12

– autres

3.—

2.50

2515.

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres
calcaires de taille ou de construction d’une densité
apparente supérieure ou égale à 2,5, et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage:

04

– pierres de carrière, brutes

–.05

–.04

08

– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes les faces

3.—

2.—

– autres pierres de taille ou de construction:

10

– en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur

–.20

–.20

20

– en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm
d’épaisseur

1.20

1.—

30

– en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins

1.60

1.20

2516.

Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres
de taille ou de construction, bruts,
dégrossis ou simplement débités par sciage:

04

– pierres de carrière, brutes

–.05

–.05

06

– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, en pierre
de Solnhofen, brute, simplement refendue

–.40

–.30

08

– plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes les faces

3.—

2.—

– autres pierres de taille ou de construction:

– – granit, gneiss, porphyre, syénite et pierres dures similaires:

10

– – – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur

–.20

–.20

20

– – – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur

1.20

–.80

30

– – – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins

1.60

1.20

– – autres:

40

– – – en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur

–.20

–.20

50

– – – en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm d’épaisseur

1.20

–.80

60

– – – en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins

1.60

1.20

2517.

Cailloux et pierres concassées (même traités thermiquement), graviers, macadam et tarmacadam, des types généralement utilisés pour le bétonnage et pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts; silex et galets, même traités thermiquement; granulés et éclats (même traités thermiquement)
et poudres des pierres des nos 2515 et 2516:

10

– non concassés

exempts

exempts

– concassés:

20

– – gravier de lave

–.03

–.03

22

– – autres

–.05

–.04

2518.

Dolomie, brute, dégrossie ou simplement
débitée par sciage; dolomie, même frittée ou calcinée; pisé de dolomie:

10

– dolomie dégrossie ou simplement débitée par
sciage; pisé de dolomie

–.50

–.50

20

– autres

–.10

–.09

2519.

Carbonate de magnésium naturel (magnésite),
magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités
d’autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde
de magnésium, même chimiquement pur:

8

oxyde de magnésium pur

–.25

–.25

– autres:

10

– non calcinés ni moulus

–.05

–.05

20

– calcinés ou moulus

–.40

–.40

2520.

Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs, mais à l’exclusion des plâtres spécialement préparés pour l’art dentaire:

10

– non calcinés ni moulus

–.03

–.03

20

– calcinés ou moulus

–.60

–.50

2521.01

Castines et pierres à chaux ou à ciment

–.03

–.03

2522.01

Chaux ordinaire (vive ou éteinte);
chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde
et de l’hydroxyde de calcium purs

–.80

–.50

2523.

Ciments hydrauliques (y compris les ciments
non pulvérisés dits «clinkers »), même colorés:

10

– clinkers (ciments non pulvérisés)

–.50

–.30

– autres:

20

– – ciment Portland

1.—

–.60

30

– – autres ciments

1.—

–.60

2524.01

Amiante (asbeste)

–.03

–.03

2526.01

Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica

–.10

–.10

2527.01

Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement
débitée par sciage; talc

–.05

–.05

2528.01

Cryolithe et chiolithe naturelles

–.05

–.05

2530.01

Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés
ou non), à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85% de BO3H3 sur produit sec

–.50

–.50

2531.01

Feldspath, leucite; néphéline et néphéline syénite;
spath fluor

–.03

–.03

2532.

Matières, minérales non dénommées
ni comprises ailleurs:

10

– sulfures d’arsenic naturels; débris
et tessons de poterie

–.05

–.05

20

– pouzzolanes, terre de Santorin, trass et liants
naturels similaires, employés à la fabrication de
mortiers hydrauliques, même broyés ou moulus

–.03

–.03

22

– pyrolusite et sable de zircon,
spécialement préparés

–.10

–.10

24

– terres colorantes, même calcinées ou mélangées
entre elles: oxydes de fer micasés naturels

–.50

–.50

26

– écume de mer, ambre et jais

25.—

25.—

30

– autres

–.40

–.30

2601.

Minerais métallurgiques, même enrichis;
pyrites de fer grillées (cendres de pyrites):

10

– minerais de fer; pyrites de fer grillées

exempts

exempts

20

– minerais de cuivre

exempts

exempts

30

– bauxite.

exempts

exempte

40

– minerais de plomb

exempts

exempts

50

– minerais de zinc

exempts

exempts

60

– minerais d’étain

exempts

exempts

70

– minerais de nickel

exempts

exempts

80

– autres

exempts

exempts

2602.

Scories, laitiers, battitures et autres déchets
de la fabrication du fer et de l’acier:

– scories de hauts fourneaux:

10

– – brutes ou granulées

–.25

–.20

12

– – moulues

1.50

1.40

20

– autres

–.10

–.10

2603.01

Cendres et résidus (autres que ceux du no 2602),
contenant du métal ou des composés métalliques

exempts

exempts

2604.01

Autres scories et cendres, y compris les cendres
de varech

exemptes

exemptes

2701.

Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille:

10

– houille, anthracite

–.10

–.10

20

– agglomérés de houille

–.10

–.10

2702.

Lignites et agglomérés de lignites:

10

– lignites

–.10

–.10

20

– agglomérés de lignite

–.10

–.10

2703.

Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe:

10

– pour le chauffage, y compris les agglomérés
de tourbe

–.05

–.05

20

– pour litière

–.10

–.10

2704.

Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, agglomérés ou non; charbon de cornue:

10

– cokes et semi‑cokes de houille

–.10

–.10

14

– charbon de cornue

–.05

–.05

20

– autres (semi‑coke de lignite, etc.)

–.10

–.10

2705.02bis

Gaz d’éclairage, gaz pauvre et gaz à l’eau

5.—

5.—

2706.01

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués

–.50

–.40

2708.

Brai et coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux:

10

– brai

–.50

–.40

20

– coke de brai

–.05

–.05

2712.01

Vaseline

1.—

–.90

2713.01

Paraffine, cires micro‑cristallines de pétrole ou
de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite,
cire de tourbe, résidus paraffineux («gatsch», «slack wax», etc.), même colorés

1.—

–.90

2714.

Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus
des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

10

– coke de pétrole

–.10

–.10

20

– autres

–.50

–.40

2715.01

Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques

–.60

–.60

2716.01

Mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cutbacks», etc.)

2.—

1.80

2717.01

Energie électrique

exempte

exempte

Section VI

t

Note

Dans toutes les sections du tarifs les produits utilisés comme carburants pour moteurs sont taxés au droit
du no 2710.10

2801.

Halogènes (fluor, chlore, brome, iode):

10

– chlore

1.—

1.—

20

– fluor, brome, iode

1.50

1.50

2802.

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal:

10

– soufre sublimé

–.15

–.15

12

– soufre précipité ou colloïdal

10.—

8.—

2803.01

Carbone (noirde carbone notamment)

–.20

–.20

2804.

Hydrogène; gaz rares; autres métalloïdes:

10

– hydrogène; oxygène; azote; gaz rares

2.50

2.30

– phosphore:

20

– – blanc

1.50

1.50

22

– – rouge (amorphe)

1.50

1.50

30

– silicium métallique

3.—

2.90

32

– autres métalloïdes, non dénommes ailleurs

5.—

5.—

2805.

Métaux alcalins et alcalino‑terreux; métaux des terres rares; yttrium et scandium, même màlangés ou alliés entre eux; mercure:

10

– métaux alcalins (lithium, potassium, sodium, etc.)

1.50

1.50

20

– métaux alcalino‑terreux (baryum, calcium, strontium)

5.—

5.—

30

– métaux des terres rares

2.50

2.50

40

– mercure

2.50

2.50

2806.

Acide chlorhydrique; acide chlorosulfurique:

10

– acide chlorhydrique en solution aqueuse

–.60

–.60

20

– gaz chlorhydrique, même liquéfié

2.50

2.50

30

– acide chlorosulfurique

–.50

–.50

2808.

Acide sulfurique; oléum:

10

– concentré, dilué ou fumant (oléum)

–.80

–.60

20

– acide sulfurique résiduaire

–.40

–.30

2809.01

Acide nitrique (azotique); acides sulfonitriques

1.20

1.20

2810.01

Anhydride et acides phosphoriques
(méta‑, ortho- et pyro‑)

2.50

2.20

2812.01

Acide et anhydride boriques

1.—

1.—

2813.

Autres acides inorganiques et composés oxygénés
des métalloïdes:

10

– bioxyde de carbone (anhydride carbonique)

5.—

5.—

20

– gel de silice (silice hydratée); protoxyde d’azote
(gaz hilarant)

20.—

12.—

24

– acide cyanhydrique (acide prussique)

2.—

1.40

– anhydride sulfureux (bioxyde de soufre):

26

– – gazeux ou liquéfié

2.50

2.40

27

– – en solution aqueuse

–.50

–.50

28

– anhydride arsénieux: anhydride et acide arséniques

1.—

1.—

30

– autres

2.—

1.90

2814.01

Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés
et oxyhalogénés des métalloïdes

1.50

1.40

2815.

Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure
de phosphore:

10

– sulfure de carbone

–.75

–.70

20

– autres (sulfures de phosphore, sulfures
d’arsenic, etc.)

1.50

1.50

2816.

Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque):

10

– ammoniac liquéfié

2.—

1.60

12

– ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque,
hydroxyde d’ammonium)

–.80

–.80

2817.

Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde
de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:

– hydroxyde de sodium:

10

– – solide (soude caustique)

1.70

1.50

12

– – liquide (lessive de soude)

1.—

1.—

– hydroxyde de potassium:

20

– – solide (potasse caustique)

–.75

–.75

22

– – liquide (lessive de potasse)

–.60

–.60

30

– peroxydes de sodium et de potassium

1.50

1.40

2818.

Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum:

10

– oxydes et hydroxydes de strontium et de baryum; peroxydes de strontium et de magnésium

1.50

1.40

20

– hydroxyde de magnésium

–.25

–.25

30

– peroxyde de baryum

1.50

1.50

2819.

Oxyde de zinc, peroxyde de zinc:

10

– oxyde de zinc (blanc de zinc)

1.—

1.—

20

– peroxyde de zinc

7.50

7.—

2820.

Oxyde et hydroxyde d’aluminium (alumine);
corindons artificiels:

10

– oxyde et hydroxyde d’aluminium

–.10

–.10

– corindons artificiels (alumine fondue):

20

– – bruts, non moulus ni lévigés

–.15

–.15

22

– – autres

3.—

2.70

2821.

Oxydes et hydroxydes de chrome:

10

– oxydes de chrome

3.—

2.90

20

– hydroxydes de chrome

1.50

1.50

2822.01

Oxydes de manganèse

–.40

–.40

2823.01

Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d’oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe2O3)

–.25

–.25

2824.01

Oxydes et hydroxydes de cobalt, oxydes de cobalt
du commerce

1.50

1.50

2825.01

Oxydes de titane

1.—

1.—

2827.

Oxydes de plomb, y compris le minium
et la mine orange:

10

– protoxyde de plomb (litharge) et bioxyde de plomb

2.40

2.30

20

– minium

9.—

8.—

2828.01

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes hydroxydes
et peroxydes métalliques inorganiques

1.50

1.50

2829.

Fluorures; fluosilicates, fluoborates et autres fluosels:

10

– fluorures et fluosilicates

–.50

–.50

20

– fluoborates et autres fluosels

2.20

2.10

2830.

Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures:

– chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures:

10

– – chlorure d’ammonium (sel ammoniac)

1.—

–.90

20

– – chlorure de magnésium

–.15

–.15

30

– – chlorure de baryum; chlorure de calcium;
chlorures de fer; chlorure de zinc

–.50

–.50

40

– – chlorures de chrome; chlorures de cobalt;
chlorures de cuivre; chlorures d’étain; chlorures
de nickel; chlorures de plomb; chlorures de titane

2.20

2.20

50

– – chlorure d’aluminium; chlorure de manganèse

–.50

–.50

60

– – chlorures d’antimoine ; chlorures de bismuth

1.—

1.—

70

– – chlorures de mercure

15.—

14.—

80

– – autres

–.50

–.50

90

– bromures et oxybromures; iodes et oxyiodures

2.50

2.50

2831.

Hypochlorites; hypochlorites de calcium du commerce; chlorites; hypobromites:

10

– hypochlorite de calcium du commerce
(chlorure de chaux)

1.50

1.50

20

– chlorite de sodium

7.50

6.—

22

– hypobromites

2.50

2.40

30

– autres

1.—

1.—

2832.

Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates:

10

– chlorates et perchlorates

2.20

1.90

20

– bromates et perbromates; iodates et periodates

2.50

2.40

2835.

Sulfures, y compris les polysulfures:

10

– sulfure d’ammonium

–.50

–.50

20

– autres

–.50

–.50

2836.01

Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques; sulfoxylates

–.75

–.70

2837.

Sulfites et hyposulfites:

10

– sulfite neutre de sodium et bisulfite de sodium
(sulfite acide de sodium)

1.—

–.90

20

– bisulfite de calcium

1.—

1.—

30

– autres sulfites

1.50

1.30

40

– hyposulfites, tels que l’hyposulfite de sodium, etc.

–.75

–.70

2838.

Sulfates et aluns; persulfates:

10

– sulfate neutre de sodium (sel de Glauber) et
bisulfate de sodium (sulfate acide de sodium)

–.50

–.50

12

– sulfate de magnésium (sel d’Epsom)

–.50

–.40

20

– sulfate d’aluminium

1.20

–.90

22

– sulfate de fer (vitriol de fer)

–.75

–.50

24

– sulfate de chrome

1.50

1.40

26

– sulfate de nickel

2.20

2.10

30

– sulfate de cuivre (vitriol de cuivre)

3.—

2.60

32

– sulfate de zinc (vitriol de zinc)

–.75

–.70

40

– sulfate de baryum

–.25

–.25

50

– sulfate de plomb

–.40

–.40

52

– sulfate de potassium

–.35

–.30

60

– autres sulfates

2.—

1.80

70

– aluns

–.60

–.60

80

– persulfates

2.50

2.40

2839.

Nitrutes et nitrates:

10

– nitrite de sodium

1.—

–.90

– nitrate de potassium (salpêtre de potasse):

20

– – pur

1.—

–.90

22

– – impur

2.—

1.80

30

– nitrate de baryum

1.50

1.30

40

– nitrate de plomb

6.—

6.—

50

– nitrate de cuivre; nitrate de nickel

2.50

2.40

60

– autres

1.50

1.50

2840.

Phosphites, hypophosphites et phosphates:

– phosphates de sodium:

10

– – phosphate bisodique et phosphate trisodique,
cristallisés

2.40

1.90

12

– – autres phosphates de sodium

2.50

2.30

16

– phosphate bicalcique

–.50

–.50

18

– phosphates d’ammonium, phosphates de potassium

1.—

1.—

20

– autres

1.50

1.40

2842.

Carbonates et percarbonates y compris le carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium:

– carbonate de sodium (soude du commerce):

10

– – cristallisé

2.—

1.70

12

– – calciné ou déshydraté de toute autre façon

–.75

–.60

14

– bicarbonate de sodium

–.75

–.60

20

– carbonate de potassium (potasse du commerce)

–.25

–.25

22

– bicarbonate de potassium

1.50

1.40

30

– carbonate de magnésium

–.75

–.75

40

– carbonate d’ammonium, bicarbonate d’ammonium,
carbonate de baryum, carbonate de calcium

–.25

–.25

50

– céruse (carbonate de plomb basique)

10.—

9.—

60

– autres carbonates

2.50

2.40

70

– percarbonates

1.50

1.40

2843.01

Cyanures simples et complexes

–.75

–.75

2844.01

Fulminates, cyanates et thiocyanates

1.50

1.50

2845.

Silicates, y compris les silicates de sodium
ou de potassium du commerce:

10

– verre soluble

–.70

–.60

20

– autres sels métalliques des acides siliciques

1.40

1.30

2846.

Borates et perborates:

10

– borates

–.25

–.25

– perborates:

20

– – perborate de sodium

8.—

7.—

22

– – autres perborates

3.—

3.—

2847.

Sels des acides d’oxydes métalliques (chromates,
permanganates, stannates, etc.):

10

– chromate de chrome, chromate et bichromate
de potassium, chromate et bichromate de sodium

–.75

–.75

20

– autres chromates

1.50

1.50

30

– manganates et permanganates

1.—

1.—

40

– aluminates (aluminate de sodium, etc.)

–.75

–.75

50

– stannates (stannate de sodium, etc.)

2.50

2.50

60

– autres sels des acides d’oxydes métalliques

2.50

2.50

2848.

Autres sels et persels des acides inorganiques,
à l’exclusion des azotures:

– sels simples des acides minéraux métalloïdiques,
non dénommés ni compris ailleurs:

10

– – arsénites et arséniates

1.50

1.50

12

– – autres

2.—

2.—

– sels doubles ou complexes:

20

– – chlorures et oxychlorures, à l’exclusion
du chlorure d’étain ammoniacal

–.50

–.50

30

– – hydrosulfites; thiosulfates; cyanates
et thiocyanates

–.75

–.75

40

– – sulfites; nitrites et nitrates; phosphites
et phosphates; arsénites et arséniates

1.50

1.50

50

– – chromates

1.50

1.50

60

– – autres

2.—

2.—

2849.01

Métaux précieux à l’état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non

15.—

15.—

2850.01

Eléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radio‑actifs et isotopes radio‑actifs; leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique définie ou non; alliages, dispersions
et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes
ou leurs composés inorganiques ou organiques

15.—

15.—

2851.01

Isotopes d’éléments chimiques autres que ceux
du no 2850; leurs composés inorganiques
ou organiques, de constitution chimique définie ou non

15.—

15.—

2852.01

Composés inorganiques ou organiques du thorium,
de l’uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l’yttrium et du scandium, même mélangés
entre eux

5.—

5.—

2854.01

Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée), y compris
l’eau oxygénée solide

4.50

3.30

2855.01

Phosphures, de constitution chimique définie ou non

2.50

2.—

2856.

Carbures, de constitution chimique définie ou non:

10

– carbure de silicium (carborundum)

3.—

2.80

20

– carbure de calcium

8.—

7.—

30

– autres

2.50

2.50

2857.01

Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures,
de constitution chimique définie ou non

2.50

2.50

2858.

Autres composés inorganiques (y compris les eaux
distillées, de conductibilité ou de même degré
de pureté); air liquide (y compris l’air liquide
dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux:

10

– air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz
ont été éliminés); air comprimé

3.70

3.70

20

– autres

2.50

2.50

2901.

Hydrocarbures:

– non aromatiques:

– – à l’état gazeux, même liquéfiés:

10

– – – acétylène

7.50

5.—

– – – autres:

14

– – – – pour d’autres usages

–.05

–.05

20

– – autres qu’à l’état gazeux

–.50

–.50

30

– aromatiques

–.50

–.50

N.B ad 2901.30 Le benzène, le toluène, le xylène
et les hydrocarbures similaires employés à la marche
des moteurs sont taxés au droit du no 2707.20.

2902.

Dérivés halogénés des hydrocarbures:

– aliphatiques (acycliques):

– – chloroforme:

10

– – – pour usages techniques

1.50

1.50

12

– – – autre

12.50

10.—

20

– – bromoforme et iodoforme

20.—

19.—

30

– – trichloréthylène et perchloréthylène

2.60

2.10

34

– – chlorure de vinyle

1.50

1.30

40

– – autres (tétrachlorure de carbone,
tétrachloréthane, etc.)

1.—

1.—

50

– aromatiques

–.50

–.50

60

– autres

2.—

1.90

2903.

Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures:

10

– trinitrotoluène

50.—

26.—

20

– autres

–.50

–.50

2904.

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– alcool méthylique (méthanol)

–.50

–.50

20

– alcool butylique normal, brut ou purifié

2.50

2.20

30

– alcools propyliques et autres monoalcools supérieurs

1.50

1.50

40

– pentaérythrite

2.50

2.40

60

– autres:

– – mannite

1.50

1.50

– – autres

1.50

1.40

2905.01

Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

2.—

2.—

2906.

Phénols et phénols‑alcools:

10

– métacrésol et paracrésol

–.50

–.50

20

– orthocrésol, phénol (acide carbolique) et xylénols:

– – métaparacrésol

–.50

–.50

– polyphénols:

30

– – hydroquinone et pyrocatéchine; bisphénol A:

– – – hydroquinone et pyrocatéchine

–.50

–.50

– – – bisphénol A

2.50

–.50

32

– – autres, tels que résorcine, phloroglucine, pyrogallol

2.50

2.50

40

– autres

1.—

1.—

2907.

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés,
des phénols et phénols‑alcools:

10

– trinitrophénol et trinitrorésorcine

50.—

26.—

20

– autres

–.50

–.50

2908.

Ethers‑oxydes, éthers‑oxydes‑alcools, éthers-oxydes‑phénols, éthers‑oxydes‑alcools‑phénols,
peroxydes d’alcools et peroxydes d’éthers,
et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– oxyde d’éthyle (éther sulfurique)

3.—

2.80

20

– oxyde de diphénylène

–.50

–.50

22

– autres

2.—

1.90

2909.

Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑ éthers (alpha ou bêta); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– oxyde d’éthylène

1.—

1.—

20

– autres

2.20

2.10

2910.01

Acétals, hémi‑acétals, et acétals et hémi‑acétals
à fonctions oxygénées simples ou complexes,
et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

2.—

2.—

2911.

Aldéhydes, aldéhydes‑alcools, aldéhydes-éthers,
aldéhydes‑phénols et autres aldéhydes à fonctions
oxygénées simples ou complexes; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde:

10

– formaldéhyde, formol, trioxyméthylène,
paraformaldéhyde

1.50

1.40

20

– acétaldéhyde

2.30

1.90

30

– métaldéhyde en poudre

12.50

9.—

40

– benzaldéhyde

1.50

1.50

50

– vanilline

50.—

42.—

60

– autres

2.—

–.80

2912.01

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés,
des produits du no 2911

2.—

2.—

2913.

Cétones, cétones‑alcools, cétones‑phénols, cétones‑
aldéhydes, quinones, quinones‑alcools, quinones‑
phénols, quinones‑aldéhydes et autres cétones et
quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes,
et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– acétone

–.50

–.50

20

– anthraquinone, benzoquinone

–.50

–.50

22

– autres

1.50

1.50

2914.

Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

– acides monocarboxyliques acycliques:

10

– – acide formique

–.75

–.70

12

– – acide acétique, contenant plus de 10 % en poids
d’acide acétique

20.—

14.—

14

– – acide acétique dénaturé

1.50

1.40

16

– – anhydride acétique

1.50

1.40

20

– – autres acides monocarboxyliques acycliques

2.50

2.50

30

– – sels des acides monocarboxyliques acycliques

1.—

1.—

– esters des acides monocarboxyliques acycliques:

40

– – acétate d’éthyle

7.50

5.—

42

– – acétate de butyle normal

5.—

4.—

44

– – autres esters des acides monocarboxyliques
acycliques

1.50

1.40

– acides monocarboxyliques cycliques:

50

– – acide benzoïque

–.50

–.50

52

– – acide paranitrobenzoïque

–.50

–.50

54

– – autres acides monocarboxyliques cycliques

1.50

1.50

60

– sels des acides monocarboxyliques cycliques

–.75

–.75

70

– esters des acides monocarboxyliques cycliques

1.50

1.50

2915.

Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– acide oxalique

1.50

1.40

12

– sels de l’acide oxalique (oxalates)

1.50

1.50

20

– acides phtaliques, anhydride phtalique

1.—

1.—

30

– autres

1.50

1.50

2916.

Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques
à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides;
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– acide lactique

–.75

–.75

12

– sels de l’acide lactique (lactates)

5.—

4.60

20

– acide tartrique

6.—

5.60

– sels de l’acide tartrique (tartrates et bitartrates):

22

– – bitartrate de potasse (tartre purifié, crème
de tartre)

2.—

1.90

24

– – autres

4.—

3.90

30

– acide citrique

2.—

1.90

32

– sels de l’acide citrique (citrates)

2.—

2.—

40

– acide salycilique

2.—

1.—

50

– ester acétylacétique

1.—

1.—

60

– autres

2.50

2.50

2919.01

Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lacto- phosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

2.20

2.20

2921.

Autres esters des acides minéraux (à l’exclusion
des esters des acides halogénés) et leurs sels,
et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

– esters nitreux et nitriques, et leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

10

– – tétranitropentaérythrite (penthrite)

50.—

26.—

12

– – autres

2.30

2.30

20

– esters sulfuriques et esters carboniques, et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrosés

2.20

2.10

30

– autres

2.30

2.30

2922.

Composés à fonction amine:

10

– amines aliphatiques

1.50

1.50

20

– hexanitrodiphénylamine (hexyle) et
trinitrophénylméthylnitramine (tétryle)

50.—

26.—

30

– autres

2.—

1.—

2923.

Composés aminés à fonctions oxygénées simples
ou complexes:

10

– amino‑naphtols

1.30

1.30

20

– acide glutamique; monoglutamate de sodium

15.—

12.—

30

– autres

1.20

1.20

2924.01

Sels et hydrates d’ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phosphoaminolipides

2.20

2.—

2925.

Composés à fonction carboxyamide et composés
à fonction amide de l’acide carbonique:

20

– dérivés barbituriques, hydantoïnes, uréides à chaîne
ouverte et uréthanes, phénacétine

15.—

13.—

26

– paraphénétolurée (dulcine) et autres édulcorants
artificiels

75.—

56.—

30

– autres

1.50

1.50

2926.

Composés à fonction imide des acides carboxyliques
(y compris l’imide orthosulfobenzoïque et ses sels)
ou à fonction imine (y compris l’hexaméthylènetétramine et la triméthylènetrinitramine):

10

– imide orthosulfobenzoïque (saccharine).

75.—

56.—

N.B. ad 2926.10. Sont taxés au droit de ce numéro
tous les édulcorants artificiels non couverts par les
nos 2925 et 2936.

20

– triméthylènetrinitramine (hexogène)

50.—

40.—

30

– autres

2.20

2.10

2927.01

Composés à fonction nitrile

1.50

1.50

2928.01

Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

2.20

2.20

2929.01

Dérivés organiques de l’hydrazine
ou de l’hydroxylamine

2.30

2.30

2930.01

Composés à autres fonctions azotées

2.20

1.90

2931.01

Thiocomposés organiques

2.20

2.20

2933.01

Composés organo-mercuiriques

2.30

2.30

2934.01

Autres composés organo-minéraux:

– composés organo-arséniés

2.30

2.20

– autres

2.20

2.20

2935.

Composés hétérocycliques, y compris les acides
nucléiques:

10

– diméthylaminophényldiméthylpyrazolone

15.—

14.—

20

– carbazole, thiophène

–.50

–.50

– caprolactame monomère:

24

– – pour la fabrication de fibres textiles

1.50

1.50

26

– – pour d’autres usages

9.—

9.—

30

– autres

1.50

exempts

2936.

Sulfamides:

10

– orthotoluènesulfamide

75.—

56.—

20

– paratoluolsulfamide

–.50

–.50

22

– autres

2.20

exempts

2937.01

Sultones et sultames

1.50

1.50

2938.

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites
par synthèse (y compris les concentrats naturels),
ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même
en solutions quelconques:

10

– acide nicotinique

20.—

17.—

20

– autres

50.—

44.—

2939.01

Hormones, naturelles ou reproduites, par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés comme hormones

50.—

50.—

2941.01

Hétérosides naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

50.—

45.—

2942.01

Alcaloïdes végétaux naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

50.—

49.—

2943.

Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres
et leurs sels, autres que les produits des nos 2939, 2941
et 2942:

10

– sucres chimiquement purs

8.50

8.—

20

– éthers et esters de sucres et leurs sels

1.50

1.50

2944.01

Antibiotiques

50.—

exempts

2945.01

Autres composés organiques

2.20

2.10

3001.01

Glandes et autres organes à usages opothérapiques,
à l’état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d’autres organes
ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, non dénommées ni comprises ailleurs

15.—

15.—

3002.

Sérums d’animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes
(y compris les ferments, mais à l’exclusion des levures) et autres produits similaires:

10

– cultures de micro‑organismes

10.—

10.—

20

– autres

37.50

37.—

3003.

Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:

10

– sels de source; extraits de marais

4.—

4.—

20

– autres

50.—

47.—

3004.01

Ouates, gazes, bandes et articles analogues
(pansements, sparadraps, sinapismes, etc.), imprégnés
ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins
médicales ou chirurgicales, autres que les produits
visés par la note 3 du présent chapitre

50.—

42.—

3005.

Autres préparations et articles pharmaceutiques:

– ligatures stériles pour sutures chirurgicales:

– – catguts:

10

– – – présentés dans des liquides aseptiques

350.—

320.—

12

– – – présentés à l’état sec

2800.—

2110.—

20

– – autres

250.—

235.—

30

– ciments et autres produits d’obturation dentaire

50.—

47.—

40

– autres

50.—

47.—

3101.

Guano et autres engrais naturels d’origine animale
ou végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement:

10

– engrais naturels (fumier, compost, etc,.)
et déchets végétaux non dénommés ailleurs servant
à la production d’engrais (balayures, etc.)

exempts

exempts

20

– guano; engrais faits de déchets animaux (poussière de laine, chiffons de laine ou de mi‑laine) et autres engrais de provenance animale non dénommés ailleurs

exempts

exempts

3102.

Engrais minéraux ou chimiques azotés:

10

– salpêtre du Chili (nitrate de sodium)

–.50

–.50

20

– nitrates d’ammonium et de calcium

4.—

2.—

30

– sulfate d’ammonium, sulfonitrate d’ammonium

1.80

–.70

40

– cyanamide calcique (chaux azotée)

–.70

–.60

50

– autres engrais azotés

1.50

1.20

3103.

Engrais minéraux ou chimiques phosphatés:

10

– scories de déphosphoration (scories Thomas, etc.)

–.05

–.05

20

– autres engrais phosphatés

–.40

–.40

3104.01

Engrais minéraux ou chimiques potassiques

–.05

–.05

3105.

Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en récipients de 10 kg ou moins:

10

– autres engrais

–.80

–.30

20

– produits du présent chapitre présentés en tablettes,
pastilles et autres formes similaires ou en récipients
de 10 kg ou moins

15.—

12.—

3201.

Extraits tannants d’origine végétale; tanins
(acides tanniques), y compris le tanin de noix de galle
à l’eau, et leurs sels, éthers, esters et autres derivés:

10

extraits tannants d’origine végétale

–.10

–.10

20

autres

1.50

1.50

3203.01

Produits tannants organiques et produits tannants inorganiques; préparations tannantes contenant ou non
des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour tannerie (confits enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc.)

1.50

1.40

3204.01

Matières colorantes d’origine végétale (y compris
les extraits de bois de teinture et d’autres espèces
tinctoriales végétales, mais à l’exclusion de l’indigo)
et matières colorantes d’origine animale

3.50

3.50

3205.01

Matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits
«agents de blanchiment optique», fixables sur fibre; indigo naturel

8.—

8.—

3206.

Laques colorantes:

10

– en pâte à l’eau

5.—

5.—

20

– autres

15.—

14.—

3207.

Autres matières colorantes; produits inorganiques
du genre de ceux utilisés comme «luminophores»:

10

– pigments blancs ou colorés, à base de plomb

7.50

7.—

20

– autres pigments blancs

1.—

1.—

24

– terres colorantes, noir minéral, noirs d’origine
végétale (noir de vigne, etc.), non dénommés ni
compris ailleurs

–.25

–.25

30

– autres pigments

3.—

3.—

40

– produits inorganiques luminophores

50.—

48.—

3208.

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie; engobes; fritte de verre et autres verres sous forme
de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons:

10

– engobes

–.01

–.01

20

– autres

2.50

2.50

3209.

Vernis; peintures à l’eau, pigments à l’eau préparés
du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l’huile de lin,
au white spirit, à l’essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d’autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour
le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail; solutions définies
à la note 4 du présent chapite:

10

– (laques), même additionnés de colorants
de tout genre, épaissis ou non

35.—

18.—

14

– vernis bitumineux et peintures bitumineuses

27.—

14.—

– couleurs à l’huile, même additionnées de diluants
(essence de térébenthine, etc.) et de siccatifs:

20

– – blanches

10.—

8.—

22

– – autres couleurs à l’huile

20.—

18.—

– couleurs métalliques:

30

– – à base de poudre d’aluminium

50.—

31.—

32

– – à base d’autres poudres métalliques

75.—

58.—

40

– autres

26.—

21.—

3210.01

Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement,
la peinture des enseignes, couleurs pour modifier
les nuances, ou pour l’amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même
en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant
ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires

25.—

21.—

3211.01

Siccatifs préparés

20.—

17.—

3212.

Mastics (y compris les mastics et ciments de résine); enduits utilisés en peinture et enduits non réfractaires du genre de ceux utilisés en maçonnerie:

10

– mastics à l’huile (mastic de vitrier)

7.50

6.—

14

– mastic au soufre

1.50

1.40

– enduits de maçonnerie:

16

– – composés de ciment, de plâtre ou d’autres liants
minéraux

1.50

1.—

18

– – autres

40.—

29.—

20

– autres, à l’état solide ou en pâte

12.50

11.—

3213.

Encres d’imprimerie, encres à écrire ou à dessiner
et autres encres:

– encres d’imprimerie:

10

– – noires

17.50

15.—

12

– – blanches ou colorées

20.—

18.—

20

– encres à écrire ou à dessiner et autres encres

30.—

26.—

3301.

Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides
ou concrètes, et résinoïdes; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues
par enfleurage ou macération; sous‑produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles:

– huiles essentielles et résinoïdes:

10

– – huiles d’agrumes, d’eucalyptus, de santal

5.—

5.—

12

– – huiles d’absinthe, d’aiguilles de pin, d’anis,
d’aspic, de badiane, de baume de gurjun, de bay,
de bois de cabreuva, de bois de cèdre, de bois
de gaïac, de bois de rose (y compris de linaloé du
Mexique), de camphre, de cananga, de cannelle,
de carvi, de citronelle, de genévrier, de géranium,
de girofle, de lavande, de lemongrass, de litsea
cubeba, de menthe poivrée (y compris de menthe
crépue et de pouliot), de palmarosa, de patchouli,
de petit‑grain, de romarin, de rue, de sassafras,
de shiu (de ho), de thym, de vétiver

10.—

10.—

20

– – autres huiles essentielles, telles que les huiles
de camomille, de coriandre, d’iris, de jasmin,
de néroli, de rose, d’ylang‑ylang, etc.; résinoïdes

75.—

73.—

30

– solutions concentrées d’huiles essentielles
dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires
ou matières analogues, obtenues par enfleurage
ou macération

75.—

73.—

40

– sous‑produits terpéniques résiduaires
de la déterpénation des huiles essentielles

2.50

2.40

3304.01

Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes ou aromatiques, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d’une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool),
constituant des matières de base pour la parfumerie, l’alimentation ou d’autres industries

50.—

37.—

3306.

Produits de parfumerie ou de toilette préparés
et cosmétiques préparés; eaux distillées aromatiques
et solutions aqueuses d’huiles essentielles,
même médicinales:

10

– désodorisants pour locaux

25.—

23.—

– produits de protection pour la peau, à usage artisanal
ou industriel, en récipients de:

14

– – plus de 2 kg

25.—

23.—

16

– – 2 kg ou moins

50.—

39.—

18

– produits adhésifs pour dentiers

100.—

89.—

– autres produits de parfumerie ou de toilette
et cosmétique, en récipients de:

20

– – plus de 2 kg

100.—

62.—

22

– – 2 kg ou moins

150.—

115.—

– eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses
d’huiles essentielles:

40

– – sans alcool ou d’une teneur alcoolique de
10 vol. % ou moins

15.—

12.—

42

– – d’une teneur alcoolique supérieure a 10 vol. %

50.—

12.—

3401.

Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains (contenant ou non du savon):

– savons mous (savons noirs, savons verts et similaires):

10

– – non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts)

7.50

6.—

12

– – emballés

9.—

8.—

– savons ordinaires en blocs, plaques, barres
ou morceaux:

20

– – non comprimés ni marqués, pour usages
industriels

7.50

7.—

22

– – autres

11.—

8.—

– savons en flocons, copeaux, paillettes, filaments, poudre, savons liquides:

30

– – non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts)

20.—

12.—

32

– – emballés

30.—

18.—

40

– autres savons, tels que savons de toilette,
savons à barbe, savons médicinaux

78.—

46.—

3402.

Produits organiques tensio‑actifs; préparations
tensio‑actives et préparations pour lessives, contenant
ou non du savon:

10

– sulfoléates

6.—

5.—

– autres, en récipients de:

20

– – plus de 5 kg

8.50

7.—

22

– – 5 kg ou moins

16.—

13.—

3403.

Préparations lubrifiantes, et préparations du genre
de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir ou d’autres matières,
à l’exclusion de celles contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

08

– graisses minérales de graissage

4.50

4.50

– autres, en récipients de:

10

– – plus de 5 kg

5.—

4.50

12

– – 5 kg ou moins

7.50

7.—

3404.01

Cires artificielles, y compris celles solubles dans l’eau; cires préparées, non émulsionnées et sans solvant

5.—

4.50

3405.

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques,
brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer
et préparations similaires, à l’exclusion des cires préparées du no 3404, en récipients de:

10

– plus de 5 kg

10.—

9.—

12

– 5 kg ou moins

17.—

14.—

3406.01

Bougies, chandelles, cierges, rats de cave, veilleuses
et articles similaires

25.—

18.—

3407.01

Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l’amusement des enfants; compositions du genre de celles dites «cires pour l’art dentaire», présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires

25.—

23.—

3503.01

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles
découpées de forme carrée ou rectangulaire, même
ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés;
colles d’os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et colles de poisson; ichtyocolle solide

10.—

7.—

3504.01

Peptones et autres matières protéiques
(à l’exclusion des enzymes du no 3507) et leurs dérivés; poudre de peau, traitée ou non au chrome

5.—

4.—

3506.

Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour la vente au détail comme colles en récipients
de 1 kg ou moins:

– colles préparées non dénommées ni comprises
ailleurs, en récipients de plus de 1 kg:

10

– – colles végétales

6.—

5.—

12

– – autres

7.—

6.—

20

– colles de toute espèce, en récipients de 1 kg
ou moins

20.—

19.—

3507.

Enzymes; enzymes préparées non dénommées
ni comprises ailleurs:

10

– présure en poudre ou en comprimés

50.—

47.—

20

– extraits de présure

2.50

2.50

30

– autres

50.—

47.—

3601.01

Poudres à tirer

75.—

51.—

3602.01

Explosifs préparés

50.—

47.—

3604.

Mèches; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs:

10

– mèches; cordeaux détonants

30.—

30.—

20

– autres

45.—

44.—

3605.01

Articles de pyrotechnie (artifices, pétards, amorces
paraffinées, fusées paragrêles et similaires)

100.—

46.—

3606.01

Allumettes

32.50

24.—

3608.

Ferro‑cérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes; articles en matières inflammables:

10

– pierres pour briquets

100.—

79.—

20

– ferro‑cérium et autres alliages pyrophoriques

5.—

5.—

30

– articles en matières inflammables

35.—

24.—

3701.

Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier,
le carton ou le tissu:

10

– en verre

20.—

18.—

20

– en autres matières

30.—

12.—

3702.

Films sensibilisés en rouleaux, non impressionnés,
perforés ou non:

10

– non perforés

30.—

29.—

20

– perforés

30.—

12.—

3703.

Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés:

10

– papiers sensibilisés, non impressionnés,
non imprimés

25.—

10.—

20

– autres

50.—

45.—

3704.01

Plaques photographiques et films impressionnés,
non développés, négatifs ou positifs

50.—

49.—

3705.01

Plaques, films non perforés, et films perforés
(autres que les films cinématographiques), impressionnés et développés, négatifs ou positifs

50.—

49.—

3707.

Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son ou ne comportant que l’enregistrement du son, négatifs ou positifs:

– autres:

10

– – films éducatifs, scientifiques et culturels

exempts

exempts

3708.01

Produits chimiques pour usages photographiques,
y compris les produits pour la production
de la lumière‑éclair

5.—

5.—

3801.01

Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu’en suspension dans l’huile

–.50

50.—

3803.

Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d’origine animale, y compris le noir animal épuis:

10

– bentonite activée, non mélangée

–.01

–.01

20

– noirs d’origine animale y compris le noir animal
épuisé

–.25

–.25

30

– autres

–.75

–.75

3805.01

Tail oil («résine liquide»)

–.75

–.70

3806.

Lignosulfites:

10

– extraits tannants à la lignine

1.50

1.20

20

– autres

3.—

2.60

3807.01

Essence de térébenthine; essence de bois de pin
ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d’autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin

–.25

–.25

3808.

Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés autres que les gommes esters du no 3905; essence de résine
et huiles de résine:

10

– colophane

–.15

–.15

20

– essence de résine et huiles de résine

–.75

–.75

30

– autres

1.50

1.50

3809.

Goudrons de bois, huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants composites du no 3818); créosote de bois; méthylène; huile d’acétone;
poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie
et compositions similaires à base de colophanes
ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie,
à base de produits résineux naturels:

10

– goudrons de bois

–.50

–.50

20

– huiles de goudrons de bois, créosote de bois,
méthylène, huiles d’acétone; poix végétales, non
mélanges

–.75

–.75

30

– autres

7.50

6.—

3811.

Désinfectants, insecticides, fongicides, antirongeurs, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs
de croissance pour plantes et produits similaires présentés à l’état de préparations ou dans des formes
ou emballages de vente au détail ou présentés sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue-mouches:

10

– préparations pour la protection des plantes, à base
de soufre ou de composés cupriques

5.—

4.—

20

– autres

10.—

9.—

3812.01

Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés
dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou des industries similaires

5.—

4.50

3813.10

Compositions pour le décapage des métaux,
flux à souder et autres compositions auxiliaires
pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d’apport et d’autres produits; compositions pour l’enrobage ou le fourrage
des électrodes et des baguettes de soudage

3.—

3.—

3814.01

Préparations antidétonantes, inhibiteurs d’oxydation,
additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs
anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales

2.50

2.40

3815.01

Compositions dites «accélérateurs de vulcanisation»

2.50

2.50

3816.01

Milieux de culture préparés pour le développement
des micro‑organismes

15.—

15.—

3817.01

Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices

2.50

2.30

3818.01

Solvants et diluants composites pour vernis ou produits similaires

5.—

4.50

3819.

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels),
non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires
des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:

20

– plâtres et préparations à base de plâtre, pour l’art
dentaire; préparations à usages pharmaceutiques;
préparations pour les industries alimentaires:

– – édulcorants artificiels

75.—

56.—

– – autres

10.—

10.—

– mortiers réfractaires au feu:

30

– – à base de chamotte, de quartzite, de magnésite
ou de dolomie

–.50

–.50

32

– – autres

1.50

1.30

34

– desséchants à base de gel de silice

20.—

12.—

36

– produits auxiliaires pour l’industrie textile,
l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou pour
d’autres industries similaires

5.—

4.50

37

– sable additionné de matières plastiques durcissables;
carbonate de calcium rendu hydrophobe:

– – sable additionné de matières plastiques
durcissables

–.25

–.25

– – carbonate de calcium rendu hydrophobe

1.50

–.25

38

– alkylaryles en mélanges

–.50

–.50

40

– produits résiduaires des industries chimiques
et des industries connexes, non dénommés
ni compris ailleurs; masse pour l’épuration des
gaz, même épuisée, eaux ammoniacales:

– – produits résiduaires des industries chimiques
et des industries connexes, non dénommés
ni compris ailleurs; masse pour l’épuration des gaz,
non épuisée

–.05

–.05

– – eaux ammoniacales et crude ammoniacal
provenant de l’épuration du gaz d’éclairage

–.10

–.05

50

– autres

1.50

1.50

3901.

Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, même polymérisés, linéaires
ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.):

– liquides ou solides, en morceaux, poudres
ou préparations à mouler; déchets et débris:

06

– – phénoplastes

5.—

4.50

08

– – aminoplastes

5.—

4.—

10

– – alkydes

6.—

5.50

12

– – résines éthoxylines

4.—

4.—

18

– – autres; déchets et débris

1.50

1.40

– émulsions et solutions:

20

– – phénoplastes

5.—

5.—

22

– – aminoplastes

5.—

4.50

24

– – alkydes

6.—

5.50

26

– – autres

5.—

5.—

– blocs et plaques:

30

– – en matière plastique spongieuse

30.—

24.—

31

– – en matières textiles, enduits ou recouverts sur
les deux faces de matières plastiques, pliables

70.—

60.—

32

– – autres

15.—

13.—

34

– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires

30.—

28.—

– feuilles minces:

40

– – non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs

40.—

33.—

42

– – autres

55.—

49.—

3902.

Produits de polymérisation et de copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone‑indène, etc.):

– liquides ou solides, en morceaux, poudres
ou préparations à mouler; déchets et débris:

10

– – résines polyvinyliques

6.50

5.50

12

– – résines polyacryliques, polyacrylonitriliques,
polyméthacryliques

6.50

6.—

14

– – autres; déchets et débris

1.50

–.60

– émulsions et solutions:

20

– – résines polyvinyliques

6.50

5.50

22

– – résines polyacryliques, poliacrylonitriliques,
polyméthacryliques

6.50

5.50

24

– – autres

5.—

4.50

– blocs et plaques:

30

– – en matière plastique spongieuse

30.—

15.—

31

– – en matières textiles, enduits ou recouverts sur
les deux faces de matières plastiques, pliables

70.—

60.—

32

– – autres

14.—

12.—

34

– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires

28.—

14.—

– feuilles minces:

40

– – non ouvrées, ou simplement gaufrées
sans couleurs

40.—

16.—

42

– – autres

50.—

25.—

3903.

Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters
de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:

– en poudres, grumeaux, flocons, écailles ou lamelles
irrégulières, en masses non cohérentes ou en pâte:

– – nitrocellulose:

08

– – – imprégnée d’eau

7.50

6.—

10

– – – autre

12.50

9.—

12

– – carboxyméthylcellulose

10.—

9.—

14

– – autres

2.50

2.40

16

– déchets et débris

–.25

–.25

– blocs, plaques, baguettes et tubes, rubans adhésifs
et similaires:

30

– – celluloïd

30.—

27.—

32

– – acétate de cellulose (acétocellulose)

22.50

21.—

34

– – autres, à l’exception de la fibre vulcanisée

22.50

20.—

– feuilles minces:

40

– – non ouvrées, ou simplement gaufrées
sans couleurs

40.—

20.—

42

– – autres

55.—

49.—

48

– plaques et feuilles, en matières textiles,
enduites ou recouvertes sur les deux faces
de matière plastiques, pliables

70.—

64.—

50

– fibre vulcanisée

10.—

9.—

3904.

Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.):

10

– en poudres, grumeaux, flocons ou écailles; déchets
et débris

–.25

–.25

30

– blocs, plaques, baguettes et tubes

12.50

12.—

50

– boyaux en fibres de peau

30.—

28.—

3905.

Résines naturelles modifiées par fusion (gommes
fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d’acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé, oxydé, etc.):

10

– liquides ou solides, en morceaux, poudres
ou préparations à mouler; déchets et débris

2.50

2.40

20

– émulsions et solutions

2.50

2.40

30

– blocs et plaques

15.—

14.—

32

– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires

30.—

29.—

– feuilles minces:

40

– – non travaillées, ou simplement gaufrées
sans couleurs

40.—

32.—

42

– – autres

55.—

48.—

3906.

Autres hauts polymères et matières plastiques,
y compris l’acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:

10

– liquides ou solides, en morceaux, poudres ou
préparations à mouler; déchets et débris

2.50

2.40

20

– émulsions et solutions

2.50

2.40

30

– blocs et plaques

15.—

15.—

32

– baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires

30.—

27.—

– feuilles minces:

40

– – non ouvrées, ou simplement gaufrées
sans couleurs

40.—

36.—

42

– – autres

55.—

51.—

3907.

Ouvrages en matières des nos 3901 à 3906:

10

– canettes, bobines, busettes et supports similaires
de marchandises; pots de filature

15.—

13.–

12

– bobines pour machines et appareils
(bobines pour films, pour supports de son, etc.):

– – bobines pour films

60.—

49.—

– – bobines pour supports de son

175.—

49.—

14

– poignées de valises

25.—

22.—

20

– abat‑jour, vasques, globes et articles d’éclairage
similaires

75.—

56.—

30

– sacs, pochettes et emballages similaires en feuilles
minces, non combinés avec d’autres matières

50.—

33.—

40

– gants

50.—

36.—

42

– vêtements, accessoires du vêtement et linge
de corps

200.—

100.—

50

– autres articles confectionnés

125.—

66.—

60

– autres ouvrages

85.—

43.—

– – buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires
du vêtement et similaires

50.—

37.—

– – autres

43.—

37.—

4001.01

Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha et gommes naturelles analogues

–.10

–.10

4002.01

Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique;
factice pour caoutchouc dérivé des huiles

–.10

–.10

4003.01

Caoutchouc régénéré

–.10

–.10

4004.01

Déchets et rognures de caoutchouc non durci;
débris d’ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération
du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir
de déchets ou de débris de caoutchouc non durci

–.10

–.10

4005.

Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc, naturel
ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des nos 4001 et 4002; granulés en caoutchouc, naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges, dits «mélanges-maîtres», constitués par du caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné avant ou après coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d’anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes formes:

10

– mélanges dits «mélanges‑maîtres», contenant du noir
de carbone ou de l’anhydride silicique ajoutés avant
ou après coagulation, avec ou sans huiles minérales

–.10

–.10

20

– autres

3.—

3.—

4006.

Caoutchouc (ou latex de caoutchouc), naturel
ou synthétique, non vulcanisé, présenté sous d’autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes,
baguettes, profilés, etc.); articles en caoutchouc, naturel
ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recouverts
ou imprégnés; disques, rondelles; etc.):

10

– solutions, dispersions et émulsions

5.—

4.—

30

– autres

5.—

5.—

4007.

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé,
même recouverts de textiles; fils textiles imprégnés
ou recouverts de caoutchouc vulcanisé:

10

– non combinés avec des matières textiles

4.—

4.—

20

– combinés avec des matières textiles

120.—

87.—

4008.

Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire) en caoutchouc vulcanisé, non durci:

08

– rubans adhésifs et similaires

10.—

10.—

– autres:

10

– – revêtus de tissus perfectionnés,
d’étoffes de bonneterie perfectionnées
ou de tissus spéciaux

60.—

47.—

20

– – autres

20.—

17.—

4009.

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci:

10

– combinés avec des matières textiles ou du métal

20.—

18.—

20

– autres

20.—

17.—

4010.01

Courroies transporteuses ou de transmission
en caoutchouc vulcanisé

40.—

36.—

4011.

Bandages, pneumatiques, bandes de roulement
amovibles pour pneumatiques, chambres à air
et «flaps», en caoutchouc vulcanisé, non durci,
pour roues de tout genre:

10

– bandages pleins et «flaps»

12.—

10.—

– autres bandages, y compris les bandages mi‑pleins:

20

– – pour bicyclettes

16.—

14.—

22

– – pour autres véhicules

16.—

14.—

30

– chambres à air

16.—

14.—

4012.01

Articles d’hygiène et de pharmacie (y compris
les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci,
même avec parties en caoutchouc durci

60.—

48.—

4013.

Vêtements, gants et accessoires du vêtement
en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages:

10

– gants

60.—

47.—

20

– pièces intercalaires pour dessous de bras

30.—

29.—

30

– autres

200.—

155.—

4014.

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci:

08

– pièces adhésives et similaires

10.—

10.—

10

– anneaux, disques, rondelles et joints similaires

20.—

20.—

20

– tapis de pieds

20.—

11.—

30

– autres ouvrages

60.—

50.—

4015.

Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques,
en feuilles ou en bandes, en bâtons,
en profilés ou en tubes; déchets, poudres et débris:

10

– en masses, en plaques, en feuilles ou en bandes,
en bâtons, en profilés ou en tubes

25.—

20.—

20

– déchets, poudres et débris

–.10

–.10

4016.01

Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite)

60.—

38.—

4101.

Peaux brutes (fraîches, salées, séchées, chaulées,
picklées), y compris les peaux d’ovins lainées:

10

– peaux de grands animaux

–.10

–.10

20

– autres peaux

–.30

–.30

4102.

Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles)
et peaux d’équidés, préparés, autres que ceux
des nos 4106 à 4108:

– cuirs à semelles:

10

– – croupons

60.—

42.—

12

– – autres

40.—

33.—

20

– cuirs à courroies de transmission, cuirs de sellerie

65.—

54.—

30

– vachettes (pour meubles, articles de voyage,
carrosseries, etc.)

75.—

68.—

40

– cuirs refendus pour dessus de chaussures,
non chagrinés artificiellement, non préparés comme
box‑calf, sans égard au genre de tannage
ou à la superficie de la peau, même cirés

55.—

38.—

– autres cuirs de bœuf, de vache et de génisse;
cuirs de cheval:

50

– – tannés végétalement

80.—

67.—

– – tannés par d’autres procédés,
pesant par pied carré:

52

– – – plus de 150 g

80.—

62.—

54

– – – 150 g ou moins

100.—

77.—

– cuirs de veau:

60

– – tannés végétalement

120.—

100.—

– – tannés par d’autres procédés:

62

– – – cuirs de veau veloutés

150.—

130.—

63

– – – cuirs de zébu, en peaux entières ou en demi‑
peaux, pésant plus de 150 g par pied carré

40.—

34.—

64

– – – autres

225.—

165.—

70

– cuirs et peaux parcheminés

50.—

49.—

4103.01

Peaux d’ovins, préparées, autres que celles
des nos 4106 à 4108:

– cuirs et peaux parcheminés

50.—

34.—

– autres peaux d’ovins

35.—

34.—

4104.

Peaux de caprins, préparées, autres que celles
des nos 4106 à 4108:

10

– tannées végétalement

60.—

56.—

14

– tannées par d’autres procédés

80.—

76.—

4105.

Peaux préparées d’autres animaux, à l’exclusion
de celles des nos 4106 à 4108:

10

– peaux de reptiles (de serpents, de lézards,
de crocodiles), de poissons, de batraciens
et d’oiseaux

400.—

370.—

20

– cuirs de porcins

30.—

28.—

30

– cuirs sauvages (de chevreuil, de chamois, d’antilope); cuirs de chameau, de renne, de morse et cuirs non
dénommés ailleurs

30.—

29.—

4106.01

Cuirs et peaux chamoisés

50.—

48.—

4108.01

Cuirs et peaux vernis ou métallisés

30.—

28.—

4109.01

Rognures et autres déchets de cuir naturel, artificiel
ou reconstitué et de peaux, tannés ou parcheminés,
non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir;
sciure, poudre et farine de cuir

–.05

–.05

4110.01

Cuirs artificiels ou reconstitués, contenant du cuir non défibré ou des fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulés

10.—

9.—

4201.

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles, harnais, colliers, traits, grenouillères, etc.),
en toutes matières:

10

– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué

150.—

120.—

20

– en autres matières

80.—

67.—

4202.

Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc.), sacs à provisions,
sacs à main, cartables, serviettes, portefeuilles, porte‑ monnaie, trousses de toilette, trousses à outils, blagues
à tabac, gaines, étuis, boîtes (pour armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc.) et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée,
en feuilles de matières plastiques artificielles, en carton ou en tissus:

– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, d’un poids
unitaire de:

10

– – plus d’un kg

210.—

120.—

12

– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg

350.—

240.—

14

– – 0,2 kg ou moins

410.—

300.—

– en matières textiles de tout genre, d’un poids
unitaire de:

20

– – plus d’un kg

90.—

56.—

22

– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg

140.—

82.—

24

– – 0,2 kg ou moins

250.—

140.—

– en autres matières, d’un poids unitaire de:

30

– – plus d’un kg

130.—

60.—

32

– – plus de 0,2, jusqu’à 1 kg

160.—

91.—

34

– – 0,2 kg ou moins :

220.—

105.—

40

– ouvrages en matières céramiques, en verre
ou en métaux, recouverts de cuir, etc.

40.—

35.—

4203.

Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

– vêtements:

10

– – en cuir velouté

750.—

485.—

12

– – en autre cuir

380.—

310.—

– gants, à l’exception des moufles sans pelleterie:

20

– – pesant plus de 250 g par paire, sans pelleterie

300.—

205.—

22

– – autres

700.—

450.—

30

– autres

240.—

205.—

4204.01

Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué,
à usages techniques

60.—

58.—

4205.

Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel
ou reconstitué:

10

– simplement découpés en bandes, lanières ou autres
formes

50.—

48.—

12

– trépointes avec couture, incisions, bords amincis, bourrelets, intercalations, etc., en pièces

70.—

61.—

20

– peaux chamoisées, découpées en forme

200.—

155.—

26

– poignées de valises

40.—

36.—

30

– autres

200.—

150.—

4206.

Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons:

10

– catgut brut

2800.—

2110.—

30

– autres

60.—

57.—

4301.01

Pelleteries brutes

–.30

–.30

4302.

Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées
en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similaires; leurs déchets et chutes, non cousus:

10

– non assemblées; déchets et chutes non cousus

30.—

30.—

20

– assemblées

100.—

98.—

4303.

Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures):

– vêtements et accessoires du vêtement:

10

– – en peaux de moutons ou de chèvres, du genre
fourni par les races indigènes

300.—

245.—

12

– – en autres peaux

1000.—

890.—

20

– pelleteries pour usages techniques

80.—

65.—

30

– autres

300.—

225.—

4304.

Pelleteries factices, confectionnées ou non:

10

– vêtements et accessoires du vêtement

900.—

560.—

20

– pelleteries factices pour usages techniques

70.—

58.—

30

– autres

280.—

150.—

4401.

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles
ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures:

10

– feuillus

–.08

–.08

20

– résineux

–.10

–.10

30

– sciures, copeaux et autres déchets de bois

–.05

–.05

4402.01

Charbon de bois (y compris le charbon de coques
et de noix), même aggloméré

–.45

–.45

4403.

Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis:

08

– tropicaux

exempts

exempts

– autres:

– – feuillus:

10

– – – chêne

–.30

–.30

12

– – – hêtre

–.50

–.40

14

– – – autres

–.20

–.20

– – résineux:

20

– – – épicéa et sapin

–.50

–.40

22

– – – autres

–.50

–.40

30

– – destinés à la fabrication du papier, du xylose,
de la laine de bois, des panneaux en fibres
ou en copeaux de bois et des panneaux
de construction légers

–.05

–.05

4404.

Bois simplement équarris:

08

– tropicaux

exempts

exempts

– autres:

10

– – feuillus

–.70

–.60

20

– – résineux

–.70

–.60

4405.

Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés
ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 5 mm:

08

– tropicaux

exempts

exempts

– autres:

– – feuillus:

10

– – – chêne

1.—

–.90

12

– – – hêtre

2.20

1.70

14

– – – autres

1.80

1.80

– – résineux:

20

– – – épicéa et sapin

2.50

2.10

22

– – – autres

2.50

2.10

4407.

Traverses en bois pour voies ferrées:

10

– brutes, sans trous ni entailles pour la fixation
des rails

1.—

–.80

12

– autres (imprégnées, etc.)

1.80

–.90

4408.

Merrains, même sciés sur les deux faces principales, mais non autrement travaillés:

10

– de chêne

–.30

–.30

20

– autres

1.80

1.80

4409.

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; bois filés de trituration en plaquettes ou particules; copeaux de bois des types utilisés
en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils et similaires:

10

– bois en éclisses, lames ou rubans

–.30

–.30

– bois filés:

14

– – pour la fabrication d’allumettes

–.20

–.20

16

– – autres

45.—

28.—

20

– autres

2.—

1.80

– – bois simplement dégrossis ou arrondis, mais
non tournés, non courbés ni autrement travaillés,
pour cannes, parapluies, fouets, manches d’outils
et similaires

5.—

1.40

– autres

1.80

1.40

4411.

Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants organiques:

10

– non perfectionnés en surface

8.—

3.30

20

– perfectionnés en surface

15.—

9.—

4412.

Laine (paille) de bois; farine de bois:

10

– laine (paille) de bois

4.—

3.—

20

– farine de bois

–.40

–.40

4413.

Bois (y compris les lames ou frises pour parquets,
non assemblées), rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires:

10

– lames et frises pour parquets

20.—

13.—

20

– autres (poutres, planches, lattes, etc.)

12.—

9.—

4414.

Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés
ou déroulés, d’une épaisseur égale ou inférieure
à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre‑plaqués,
de même épaisseur:

10

– faites d’une feuille de bois, unies, même renforcées
de papier, de tissu, etc., brutes ou teintes

16.—

14.—

20

– autres

45.—

38.—

4415.

Bois plaqués ou contre‑plaqués, même avec adjonction d’autres matières; bois marquetés ou incrustés:

– bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués
de bois fin, d’une épaisseur de:

10

– – plus de 10 mm

12.—

7.—

12

– – 10 mm ou moins

15.—

9.—

20

– autres

33.—

18.—

4416.

Panneaux cellulaires en bois, même recouverts
de feuilles de métal commun:

10

– bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués
de bois fin

12.—

8.—

20

– autres

30.—

17.—

4417.01

Bois dits «améliorés», en panneaux, planches,
blocs et similaires

8.—

8.—

4418.

Bois dits «artificiels» ou «reconstitués», formés
de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d’autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants organiques,
en panneaux, plaques, blocs et similaires:

10

– bruts, unis, même poncés ou raclés

15.—

7.—

20

– autres

28.—

14.—

4419.

Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires:

10

– brutes, d’une seule espèce de bois, ou plâtrées, unies
ou pourvues de moulures simples

30.—

24.—

– autres, d’une largeur de:

20

– – plus de 30 mm

100.—

55.—

22

– – 30 mm ou moins

135.—

90.—

4420.

Cadres en bois pour tableaux, glaces et similaires:

10

– bruts ou plâtrés, unis ou pourvus de moulures
simples

60.—

47.—

20

– autres

150.—

100.—

4421.

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires complets en bois:

10

– bruts, même avec arêtes arrondies, non rabotés,
ni rainés, ni languetés, sans garnitures, ferrures
ou doublures métalliques

5.—

4.—

– autres:

20

– – fûts en bois contre‑plaqué

24.—

22.—

22

– – autres

32.—

18.—

4422.

Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages
de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:

– merrains, simplement fendus, sciés ou grossièrement travaillés à la hache ou à la plane:

06

– – de chêne

–.30

–.30

08

– – autres

1.80

1.70

10

– tonneaux à huile ou à pétrole, usagés

1.—

–.50

20

– autres

10.—

8.—

4423.

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et constructions, y compris les panneaux pour parquets et les constructions démontables, en bois:

– menuiserie du bâtiment, même pourvue de garnitures ou de ferrures métalliques:

10

– – unie, brute, non plaquée

20.—

14.—

12

– – autre: moulurée, sculptée, peinte, vernie, cirée,
polie, plaquée, etc.

35.—

20.—

20

– pièces de charpente, emboîtées

10.—

7.—

30

– panneaux mosaïques et autres panneaux pour
parquets, assemblés, même plaqués, marquetés, etc.

20.—

12.—

4424.01

Ustensiles de ménage en bois

40.—

30.—

4425.

Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois:

10

– formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures

45.—

35.—

– autres:

20

– – bruts

30.—

26.—

22

– – autres

40.—

34.—

4426.01

Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage
et pour fil à coudre, et articles similaires, en bois tourné

30.—

27.—

4427.

Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, écrins, plumiers, porte-manteaux,
lampadaires et autres appareils d’éclairage, etc.),
objets d’ornement, d’étagère et articles de parure,
en bois; parties en bois de ces ouvrages ou objets:

– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:

10

– – pour l’éclairage électrique

240.—

130.—

12

– – pour d’autres genres d’éclairage

80.—

59.—

20

– objets décoratifs d’intérieur et articles de fantaisie ou de parure (bibelots, boîtes, coffrets, écrins, étuis, etc.)

120.—

83.—

30

– autres ouvrages de petite ébénisterie

50.—

32.—

4428.

Autres ouvrages en bois:

10

– modèles de fonderies, en bois

42.—

33.—

– couches médianes (âmes) pour panneaux forts,
lamellées ou lattées, sans feuille de recouvrement,
d’une épaisseur de:

20

– – plus de 40 mm

4.—

3.—

22

– – 40 mm ou moins

6.—

4.—

30

– bardeaux

3.—

3.—

32

– échalas, sciés et appointés; pavés en bois:

2.—

1.80

– – échalas, sciés et appointés

1.80

1.20

– – pavés en bois

2.—

1.20

34

– bois préparés pour allumettes

–.20

–.20

– autres ouvrages en bois:

40

– – bruts, non combinés avec d’autres matières:

– – – chevilles en bois pour chaussures

45.—

16.—

– – – autres

22.—

16.—

42

– – peints, polis, etc., ou combinés avec d’autres
matières

40.—

26.—

4501.

Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé:

10

– liège brut et déchets de liège

–.30

–.30

20

– liège concassé ou moulu (granulé ou pulvérisé);
laine de liège

5.—

4.—

4502.

Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel,
y compris les cubes ou carrés pour la fabrication
des bouchons:

10

– cubes et carrés pour la fabrication des bouchons

–.50

–.50

20

– plaques de plus de 5 mm d’épaisseur, non autrement
travaillées

–.50

–.50

22

– autres

33.—

31.—

4503.

Ouvrages en liège naturel:

10

– bouchons de liège

33.—

29.—

20

– autres

33.—

29.—

4504.

Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages
en liège aggloméré:

10

– briques, plaques, tuyaux et articles similaires en liège
expansé, pour la construction ou l’isolation

11.—

8.—

20

– autres

33.—

28.—

4602.

Tresses et articles similaires en matières à tresser,
pour tous usages, même assemblés en bandes;
matières à tresser tissées à plat ou parallélisées,
y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles:

– tresses et articles similaires, même assemblés
en bandes:

– – en matières à tresser végétales, sans travail
de couture:

10

– – – écrus

2.50

2.50

12

– – – blanchis, teints, etc.

5.—

5.—

– – en autres matières à tresser ou en combinaison
avec celles-ci ou avec travail de couture:

20

– – – écrus

38.—

26.—

22

– – – blanchis, teints, etc.

75.—

60.—

30

– articles pour l’emballage et le transport, paillassons
grossiers; tissus en roseau ou en paille, etc.,
pour la construction, et articles similaires; nattes
de Chine et similaires; tapis de pieds

20.—

13.—

– autres:

40

– – non combinés avec d’autres matières

25.—

19.—

42

– – combinés avec d’autres matières

50.—

40.—

4603.

Ouvrages de vannerie obtenus directement
en forme ou confectionnés à l’aide des articles
de no 4601; ouvrages en luffa:

10

– corbeilles en osier non écorcé; corbeilles en rubans
de bois du no 4409, sans couvercles, pour le transport de fruits

16.—

11.—

– autres ouvrages de vannerie, ainsi que les ouvrages
en luffa:

– – en matières à tresser végétales, non combinées
avec d’autres matières:

20

– – – bruts, écorcés ou non

40.—

28.—

22

– – – mordancés, vernis, teints, laqués
ou ornementés

60.—

41.—

30

– – autres (y compris les ouvrages en luffa)

100.—

59.—

4701.

Pâtes à papier:

10

– de chiffons, humides ou sèches

2.—

2.—

– de bois, de paille, d’alfa ou de matières fibreuses
analogues, humides ou sèches:

20

– – obtenues mécaniquement (pâte de bois), y compris
la pâte brune et les pâtes similaires

3.—

3.—

– – obtenues chimiquement (cellulose):

– – – non blanchies:

– – – – cellulose au sulfate ou à la soude:

30

– – – – – avec une teneur absolue en matière sèche
de 50 % ou moins, importée par les
bureaux de douane de Buchs, de
Romanshorn, de Bâle port du Rhin‑Petit
Huningue ou de Bâle gare badoise P.V

1.—

1.—

31

– – – – – autres

3.—

2.—

32

– – – – autres

4.—

3.—

– – – blanchies:

34

– – – – contre preuve de l’emploi à la fabrication
de fibres textiles artificielles

–.50

–.20

36

– – – – autres

4.—

2.—

N.B. ad 4701. Les pâtes à papier de ce
numéro, présentées en feuilles, plaques
ou rouleaux, doivent avoir été perforées avant
l’importation de telle sorte qu’elles ne soient
plus utilisables comme papier ou comme
carton; les pâtes de l’espèce non perforées
sont taxées aux droits du no 4801.

4702.01

Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages
de papier et de carton exclusivement utilisables
pour la fabrication du papier

–.05

–.05

4801.

Papiers et cartons, y compris l’ouate de cellulose,
en rouleaux ou en feuilles:

– cartons communs (carton gris, carton‑cuir,
carton‑bois, carton‑feutre, carton‑paille, etc.)
et cartons durs:

10

– – carton‑paille

6.—

3.—

12

– – presspan

30.—

18.—

14

– – autres

9.—

6.—

20

– cartons duplex et triplex

15.—

9.—

– papiers pesant plus de 30 g par m2:

30

– – papier‑feutre

8.—

5.—

40

– – papier journal

20.—

12.—

50

– – papier et carton buvard; papier‑filtre

35.—

29.—

– – papiers non dénommés ailleurs:

– – – fortement mêlés d’impuretés, même teints
d’une seule couleur dans la pâte:

58

– – – – papier‑paille

6.—

3.—

60

– – – – autres

8.—

4.—

– – – papier Kraft et similaires: de couleur naturelle
brune ou teints uniformément en gris ou en brun
dans la pâte, pesant par m2:

62

– – – – plus de 30, jusqu’à 180 g

14.—

8.—

64

– – – – plus de 180 g

12.—

7.—

– – – autres:

70

– – – – d’une seule couleur

20.—

15.—

72

– – – – de plusieurs couleurs

30.—

26.—

– papiers pesant 30 g ou moins par m2:

80

– – papier à cigarettes

15.—

11.—

82

– – autres

28.—

22.—

90

– ouate de cellulose

28.—

13.—

94

– papiers et cartons formés feuille à feuille
(papiers à la main)

50.—

45.—

4803.

Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations,
y compris le papier dit «cristal», en rouleaux
ou en feuilles:

10

– imitations de papier parcheminé, pesant 30 g
ou moins par m2, de couleur naturelle brune,
contre preuve de l’emploi à la fabrication
de condensateurs

4.50

4.—

20

– autres

28.—

24.—

4804.

Papiers et cartons simplement assemblés par collage, non imprégnés ni enduits à la surface, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles:

– carton‑paille et carton collé de pâte de paille,
non renforcés intérieurement:

10

– – non recouverts de papier

9.—

5.—

12

– – recouverts de papier sur une ou deux faces

14.—

10.—

20

– papiers contre‑collés à l’aide de bitume

18.—

10.—

30

– autres

20.—

13.—

4805.

Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés,
estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles:

10

– papiers et cartons ondulés; cartons communs

15.—

9.—

20

– cartons durs

15.—

9.—

30

– cartons collés

27.—

19.—

40

– papiers

27.—

17.—

4807.

Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés
ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du chapitre 49),
en rouleaux ou en feuilles:

08

– simplement réglés, lignes ou quadrillés

35.—

28.—

– couchés sur une ou sur deux faces ou recouverts
de papier couché, même indiennés, gommés, laqués
ou coloriés en surface:

10

– – cartons communs

20.—

16.—

20

– – cartons durs

28.—

20.—

30

– cartons collés

27.—

14.—

40

– papiers

33.—

29.—

50

– enduits ou imprégnés d’huile, de cire, de stéarine,
de paraffine, de gélatine, d’albumine ou de substances
similaires

50.—

29.—

– enduits ou imprégnés de résines naturelles
ou de matières plastiques:

60

– – cartons pour valises, enduits et gaufrés
ou estampés, pesant plus de 800 g par m2

20.—

18.—

62

– – autres

40.—

25.—

– imprégnés d’asphalte, de goudron ou de produits
similaires (cartons communs goudronnés, cartons
et papiers pour toitures, etc.), même armés, sablés,
etc., pesant par m2:

70

– – plus de 400 g

10.—

5.—

80

– – 400 g ou moins

25.—

15.—

90

– revêtus ou renforcés de fils textiles, de tissus
ou d’autres matières, même goudronnés

40.—

31.—

4808.01

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

15.—

13.—

4810.

Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes:

10

– en bandes ou en rouleaux

30.—

21.—

20

– autre

80.—

64.—

4811.01

Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies

30.—

25.—

4812.01

Couvre‑parquets à supports de papier ou de carton,
avec ou sans couche de pâte de linoléum,
même découpés

30.—

22.—

4813.

Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires):

10

– stencils et papiers pour reports

60.—

45.—

20

– papier carbone et similaires

80.—

48.—

4814.

Articles de correspondance:

papier à lettre en blocs, enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires,
en papier ou carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance:

10

– – enveloppes présentées à découvert dans des boîtes
ordinaires contenant plus de 200 pièces

75.—

47.—

20

– autres

105.—

65.—

4815.

Autres papiers et cartons découpés en vue d’un usage déterminé:

10

– papier‑filtre, même plissé

35.—

30.—

20

– imitations de papier parcheminé, pesant 30 g
ou moins par m2, de couleur naturelle brune, contre
preuve de l’emploi à la fabrication de condensateurs

20.—

15.—

22

autres

40.—

39.—

4816.

Boîtes, sacs et autres emballages en papier ou carton; cartonnages de bureau, de magasin et similaires:

10

– boîtes (emballages), y compris les boîtes pliantes,
non recouvertes de papier

27.—

14.—

20

– sacs, sachets, cornets et pochettes (emballages)

60.—

52.—

30

– contenants de bureau, magasin et similaires,
non recouverts de papier

50.—

29.—

– autres:

– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles
que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels,
le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.:

40

– – – emballages

120.—

76.—

50

– – – cartonnages de bureau, magasin et similaires

180.—

125.—

60

– – autres

70.—

42.—

4818.01

Registres, cahiers, carnets (de notes, de quittances
et similaires), blocs‑notes, agendas, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres)
et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie,
en papier ou carton; albums pour échantillonnages
et pour collections et couvertures pour livres,
en papier ou en carton

100.—

49.—

4819.01

Etiquettes de tous genres en papier ou carton, imprimées ou non, avec ou sans illustrations,
même gommées

120.—

85.—

4820.01

Tambours, bobines, busettes, canettes et supports
similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis

30.—

15.—

4821.

Autres ouvrages en pâte à papier, papier,
carton ou ouate de cellulose:

10

– papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard
(cartons Jacquard), pour machines à statistique
et similaires

35.—

31.—

20

– nappes, serviettes et mouchoirs

40.—

25.—

30

– lingerie en papier, même renforcée de tissu

130.—

67.—

34

– plaques de construction alvéolées, obtenues
par contre‑collage

22.—

17.—

– autres:

40

– – combinés avec du cuir ou des matières fines, telles
que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels,
le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.

200.—

110.—

42

– – autres:

– – – éventails et écrans à main, en papier

100.—

62.—

– – – autres

85.—

62.—

4901.

Livres, brochures et imprimés similaires,
même sur feuillets isolés:

10

– sur feuillets isolés ou brochés

exempts

exempts

20

– autres

exempts

exempts

4902.01

Journaux et publications périodiques imprimés,
même illustré

exempts

exempts

4903.

Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou
à colorier, brochés, cartonnés ou reliés, pour enfants:

10

– livres et cahiers à dessiner ou à colorier

exempts

exempts

20

– autres

exempts

exempts

4904.01

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

exempte

exempte

4905.01

Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris
les cartes murales et les plans topographiques, imprimés; globes (terrestres ou célestes) imprimés

exempts

exempts

4906.01

Plans d’architectes, d’ingénieurs et autres plans
et dessins industriels, commerciaux et similaires, obtenus à la main ou par reproduction photographique sur papier sensibilisé; textes manuscrits ou dactylographiés

exempts

exempts

4907.01

Timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, non
oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans
le pays de destination; papier timbré, billets de banque, titres d’actions ou d’obligations et autres titres similaires, y compris les carnets de chèques et analogues

exempts

exempts

4908.01

Décalcomanies de tous genres

100.—

87.—

4909.01

Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes
de Noël et similaires, illustrées, obtenues par tous procédés, même avec garnitures ou applications

140.—

100.—

4910.01

Calendriers de tous genres en papier ou carton,
y compris les blocs de calendriers à effeuiller

45.—

36.—

4911.

Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés:

– images sur papier ou carton, telles que gravures,
photographies, chromos:

10

– – non encadrées

140.—

110.—

12

– – encadrées ou en passe‑partout

170.—

125.—

20

– matériel de propagande touristique

exempt

exempt

30

– catalogues de librairie, de musique, de disques
de gramophone, d’objets d’art et de timbres‑poste

exempts

exempts

– autres imprimés:

– – en feuilles ou brochés:

40

– – – imprimés en une couleur

90.—

64.—

42

– – – imprimés en plusieurs couleurs

100.—

70.—

50

– – reliés ou encadrés

140.—

96.—

5001.01

Cocons de vers à soie propres au dévidage

–.50

–.50

5002.

Soie grège (non moulinée):

10

– écrue

1.—

1.—

30

– teinte

50.—

42.—

5003.

Déchets de soie (y compris les cocons de vers
à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses:

10

– non travaillés ou simplement démêlés

–.30

–.30

12

– cardés ou peignés

–.50

–.50

5004.

Fils de soie, non conditionnés pour la vente au détail:

– pour le tissage et la bonneterie mécanique:

– – écrus:

10

– – – trame, à torsion de 1000 tours ou moins
par m

50.—

48.—

12

– – – organsin et poil, à torsion de 100 tours ou moins
par m

50.—

48.—

14

– – – moulinés spécialement (trame spéciale,
grenadine, crêpe, poil), à torsion de plus
de 1000 tours par m

50.—

48.—

20

– – décreusés ou blanchis

90.—

84.—

30

– – teints ou imprimés

100.—

88.—

– pour la couture, la broderie, le tricot
ou la passementerie:

50

– – écrus

180.—

160.—

60

– – décreusés ou blanchis

240.—

190.—

70

– – teints ou imprimés

300.—

270.—

5005.

Fils de bourre de soie (schappe), ou de déchets
de bourre de soie (bourrette) non conditionnés pour
la vente au détail:

– fils de bourre de soie (schappe):

– – pour le retordage, le tissage et la bonneterie
mécanique:

– – – écrus, décreusés ou blanchis:

10

– – – – ni retors ni câblés

50.—

47.—

13

– – – – retors ou câblés

60.—

56.—

– – – teints ou imprimés:

30

– – – – ni retors ni câblés

80.—

66.—

33

– – – – retors ou câblés

90.—

72.—

– – pour la couture, la broderie, le tricot
ou la passementerie:

50

– – – écrus, décreusés ou blanchis

60.—

56.—

70

– – – teints ou imprimés

150.—

125.—

90

– fils de déchets de bourre de soie (bourrette)

5.—

5.—

5007.

Fils de soie, de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre de soie (bourrette), conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence); imitations de catgut préparées à l’aide de fils de soie:

10

– fils de soie, de bourre de soie (schappe) ou
de déchets de bourre de soie (bourrette)

400.—

320.—

20

– poil de Messine (crin de Florence); imitations
de catgut préparées à l’aide de fils de soie

400.—

370.—

5009.

Tissus de soie, de bourre de soie (schappe)
ou de déchets de bourre de soie (bourrette):

– de soie ou de bourre de soie (schappe):

10

– – écrus

600.—

480.—

20

– – décreusés ou blanchis

600.—

480.—

30

– – teints

800.—

640.—

40

– – de fils teints

800.—

640.—

42

– – imprimés

1000.—

800.—

90

– de déchets de bourre de soie (bourrette)

600.—

480.—

5101.

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles
continues, non conditionnés pour la vente au détail:

– synthétiques:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

– – – fils mousse et fils vrillés («stretch»):

10

– – – – de plus de 50 deniers

150.—

120.—

12

– – – – de 50 deniers ou moins

240.—

190.—

– – – autres:

– – – – ni retors ni câblés:

14

– – – – – de plus de 20 deniers

90.—

72.—

16

– – – – – de 20 deniers ou moins

150.—

120.—

– – – – retors ou câblés:

21

– – – – – de plus de 20 deniers

150.—

120.—

23

– – – – – de 20 deniers ou moins

240.—

190.—

– – teints ou imprimés:

– – – fils mousse et fils vrillés («stretch»):

30

– – – – de plus de 50 deniers

170.—

135.—

32

– – – – de 50 deniers ou moins

260.—

210.—

– – – autres:

– – – – ni retors ni câblés:

34

– – – – – de plus de 20 deniers

110.—

88.—

36

– – – – – de 20 deniers ou moins

180.—

145.—

– – – – retors ou câblés:

41

– – – – – de plus de 20 deniers

170.—

135.—

43

– – – – – de 20 deniers ou moins

260.—

210.—

– artificiels:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

– – – ni retors ni câblés:

50

– – – – de viscose

65.—

52.—

52

– – – – autres

1.—

1.—

– – – retors ou câblés:

61

– – – – de viscose

85.—

68.—

63

– – – – autres

1.—

1.—

– – teints ou imprimes:

– – – ni retors ni câblés:

70

– – – – de viscose

85.—

68.—

72

– – – – autres

50.—

40.—

– – – retors ou câblés:

81

– – – – de viscose

110.—

88.—

83

– – – – autres

50.—

40.—

5102.

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles:

– synthétiques:

10

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

90.—

72.—

30

– – teints ou imprimés

110.—

88.—

– artificiels:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

50

– – – de viscose

50.—

40.—

52

– – – autres

1.—

1.—

70

– – teints ou imprimés

60.—

48.—

5103.

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles
continues, conditionnés pour la vente au détail:

10

– synthétiques

250.—

200.—

50

– artificiels

200.—

160.—

5104.

Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues (y compris les tissus de monofils ou de lames des nos 5101 ou 5102):

– synthétiques:

– – écrus:

10

– – – tissus des types utilisés pour la fabrication
des pneumatiques

200.—

165.—

12

– – – autres

300.—

240.—

20

– – blanchis ou matés en blanc

500.—

400.—

30

– – teints

500.—

400.—

40

– – de fils teints

600.—

480.—

42

– – imprimés

670.—

535.—

– artificiels:

– – écrus:

50

– – – tissus des types utilisés pour la fabrication
des pneumatiques

120.—

96.—

52

– – – autres

300.—

240.—

60

– – blanchis ou matés en blanc

300.—

240.—

– – teints:

70

– – – étoffes pour doublures, reconnaissables comme
telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin,
non façonnées, autres que teintes en blanc,
d’une largeur de plus de 138, jusqu’à 142 cm,
d’un poids de plus de 100, jusqu’à 150 g
par m2, et présentant plus de 35, jusqu’à 50 fils
par carré de 5 mm de côté

300.—

240.—

72

– – – autres

400.—

320.—

– – de fils teints:

78

– – – étoffes pour doublures, reconnaissables comme
telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin,
sans façonnage provenant de l’armure ou d’un
effet de couleurs, d’une largeur de plus de 138,
jusqu’à 142 cm, d’un poids de plus de 100,
jusqu’à 150 g par m2, et présentant plus de 35,
jusqu’à 50 fils par carré de 5 mm de côté

300.—

240.—

80

– – – autres

500.—

400.—

82

– – imprimés

580.—

465.—

5201.

Fils de métal combinés avec des fils textiles
(filés métalliques), y compris les fils textiles guipés
de métal, et fils textiles métallisés:

10

– en combinaison avec des métaux précieux

100.—

90.—

12

– en combinaison avec des métaux communs,
même argentés, dorés ou platinés

50.—

44.—

5202.

Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5201, pour l’habillement, l’ameublement et usages similaires:

10

– en métaux précieux ou en combinaison
avec des métaux précieux

400.—

320.—

12

– en métaux communs ou en combinaison
avec des métaux communs, même argentés,
dorés ou platinés

300.—

240.—

5301.

Laines en masse:

10

– brutes, même lavées à dos

–.15

–.15

30

– autrement lavées; blanchies ou teintes

–.15

–.15

5302.

Poils fins ou grossiers, en masse:

10

– en vrac, non frisés

–.15

–.15

12

– autres

15.—

14.—

5303.01

Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers),
à l’exclusion des effilochés

1.—

1.—

5304.01

Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers)

5.—

5.—

5305.

Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés:

10

– cardés

1.50

1.50

12

– peignés

1.50

1.50

5306.

Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente
au détail:

– écrus:

10

– – ni retors ni câblés

40.—

33.—

13

– – retors ou câblés

50.—

43.—

– blanchis, teints ou imprimés:

30

– – ni retors ni câblés

60.—

48.—

33

– – retors ou câblés

75.—

60.—

5307.

Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente
au détail:

– écrus:

10

– – ni retors ni câblés

60.—

48.—

13

– – retors ou câblés

75.—

60.—

– blanchis, teints ou imprimés:

30

– – ni retors ni câblés

95.—

76.—

33

– – retors ou câblés

110.—

88.—

5308.

Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail:

10

– écrus

70.—

56.—

30

– blanchis, teints ou imprimes

100.—

80.—

5309.

Fils de poils grossiers ou de crin, non conditionnés
pour la vente au détail:

10

– de poils grossiers

20.—

19.—

12

– de crin, même mélangé à d’autres matières textiles

60.—

56.—

5310.01

Fils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin, conditionnés pour la vente au détail

160.—

130.—

5311.

Tissus de laine ou de poils fins:

– écrus:

10

– – de laine cardée

180.—

145.—

12

– – de laine peignée

300.—

240.—

– autres:

– – pesant plus de 300 g par m2:

30

– – – de 20 fils au maximum par carré de 5 mm
de côté

250.—

200.—

32

– – – de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté

450.—

360.—

– – pesant 300 g ou moins par m2:

34

– – – de 20 fils au maximum par carré de 5 mm
de côté

350.—

280.—

36

– – – de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté

550.—

440.—

90

– entretoiles de tailleurs

140.—

110.—

92

– tissus de fond pour broderies chimiques

30.—

25.—

5312.

Tissus de poils grossiers ou de crin:

– de poils grossiers:

10

– – entretoiles de tailleurs

140.—

110.—

20

– – autres

50.—

46.—

90

– de crin

100.—

96.—

5401.

Lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité,
mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris
les effilochés):

10

– brut, roui, teillé ou peigné

–.10

–.10

14

– étoupes et déchets

–.10

–.10

– rubans d’étirage, d’un poids de:

16

– – plus de 12 g par m

25.—

20.—

18

– – 12 ou moins par m

25.—

20.—

5402.

Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée
ou autrement traitée, mais non filée; étoupes et déchets de ramie (y compris les effilochés):

10

– non dégommée

–.10

–.10

12

– dégommée

10.—

8.—

14

– étoupes et déchets

–.30

–.30

16

– cardée ou peignée

30.—

24.—

5403.

Fils de lin ou de ramie, non conditionnés
pour la vente au détail:

– fils de lin:

– – écrus:

– – – ni retors ni câblés:

10

– – – – jusqu’au no 4 anglais

16.—

13.—

12

– – – – au‑dessus du no 4 anglais

23.—

19.—

– – – retors ou câblés:

15

– – – – jusqu’au no 30 anglais

40.—

32.—

17

– – – – au‑dessus du no 30 anglais

53.—

45.—

– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:

20

– – – ni retors ni câblés

25.—

21.—

– – – retors ou câblés:

23

– – – – jusqu’au no 30 anglais

50.—

48.—

25

– – – – au‑dessus du no 30 anglais

63.—

56.—

– – teints ou imprimés:

– – – ni retors ni câblés:

30

– – – – jusqu’au no 4 anglais

42.—

38.—

32

– – – – au‑dessus du no 4 anglais

48.—

44.—

33

– – retors ou câblés

70.—

66.—

– fils de ramie:

– – écrus ou blanchis:

50

– – – ni retors ni câblés

40.—

32.—

53

– – – retors ou câblés

63.—

51.—

– – teints ou imprimés:

70

– – – ni retors ni câblés

58.—

50.—

73

– – – retors ou câblés

80.—

69.—

5404.01

Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour la vente
au détail

130.—

105.—

5405.

Tissus de lin ou de ramie:

– non façonnés:

– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:

10

– – – jusqu’à 12 fils

50.—

40.—

12

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

80.—

64.—

14

– – – plus de 20 fils

120.—

96.—

– – lessivés, débouillis, crèmés ou blanchis,
présentant par carré de 5 mm de côté:

20

– – – jusqu’à 12 fils

68.—

54.—

22

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

112.—

90.—

24

– – – plus de 20 fils

152.—

120.—

– – teints, présentant par carré de 5 mm de côté:

30

– – – jusqu’à 12 fils

68.—

54.—

32

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

112.—

90.—

34

– – – plus de 20 fils

160.—

130.—

– – de fils teints, présentant par carré de 5 mm de côté:

40

– – – jusqu’à 12 fils

68.—

54.—

42

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

112.—

90.—

44

– – – plus de 20 fils

160.—

130.—

– – imprimés, présentant par carré de 5 mm de côté:

46

– – – jusqu’à 12 fils

68.—

56.—

48

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

112.—

90.—

50

– – – plus de 20 fils

160.—

130.—

– façonnés:

69

– – avec armure façonnée présentant au maximum
30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés
en armures fondamentales, sans égard au nombre

droits des nos 5405.10/50
majorés de:

droits des nos 5405.10/50
majorés de:

de fils au rapport

20.—

16.—

79

– – autres

90.—

72.—

– batiste de lin («sheer linen»), de plus de 20 fils
par carré de 5 mm de côté:

90

– – écrue, débouillie ou crémée, pesant 90 g
ou moins par m2

30.—

29.—

92

– – blanchie, pesant 65 g ou moins par m2

50.—

48.—

5501.

Coton en masse:

10

– brut

–.10

–.10

30

– blanchi et dégraissé (hydrophile)

25.—

20.—

32

– autre

3.—

3.—

5502.

Linters de coton:

10

– bruts

–.10

–.10

30

– blanchis ou teints

2.—

2.—

5503.

Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés:

– déchets de coton:

10

– – bruts

1.—

1.—

30

– – blanchis ou teints

2.—

2.—

– effilochés de coton:

50

– – bruts

1.—

1.—

70

– – blanchis ou teints

2.—

2.—

5504.

Coton cardé ou peigné:

10

– fils d’essuyage industriel

4.—

3.—

20

– autres

13.—

11.—

5505.

Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail:

– écrus ou étuvés, même gazés:

– – ni retors ni câblés:

10

– – – jusqu’au no 6 anglais

19.—

15.—

12

– – – au‑dessus du no 6, jusqu’au no 26 anglais

22.—

18.—

14

– – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 49 anglais

29.—

23.—

16

– – – au‑dessus du no 49, jusqu’au no 74 anglais

34.—

29.—

20

– – – au‑dessus du no 74, jusqu’au no 114 anglais

38.—

32.—

21

– – – au‑dessus du no 114 anglais

42.—

35.—

– – retors:

31

– – – jusqu’au no 6 anglais

27.—

22.—

33

– – – au‑dessus du no 6, jusqu’au no 26 anglais

30.—

24.—

35

– – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 49 anglais

38.—

30.—

37

– – – au‑dessus du no 49, jusqu’au no 74 anglais

48.—

38.—

41

– – – au‑dessus du no 74, jusqu’au no 114 anglais

56.—

46.—

43

– – – au‑dessus du no 114 anglais

60.—

51.—

51

– – câblés

80.—

64.—

droits des nos
5505.10/51
majorés de:

droits des nos 5505.10/51
majorés de:

69

– blanchis, glacés ou mercerisés

30.—

24.—

79

– teints ou imprimés

30.—

24.—

par 100 kg brut

par 100 kg
brut

5506.01

Fils de coton conditionnés pour la vente au détail

130.—

105.—

5507.

Tissus de coton à point de gaze:

10

– non façonnés

160.—

135.—

20

– façonnés

200.—

160.—

5508.

Tissus de coton bouclés, du genre éponge:

– non façonnés:

10

– – écrus

100.—

80.—

30

– – blanchis, teints ou imprimés

170.—

135.—

40

– – de fils teints

190.—

150.—

droits des nos
5508.10/40
majorés de:

droits des nos
5508.10/40
majorés de:

69

– façonnés

30.—

24.—

5509.

Autres tissus de coton:

– non façonnés:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

– écrus ou crémés sur écru, pesant par m2:

10

– – – plus de 200 g

110.—

88.—

12

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

120.—

96.—

14

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

140.—

110.—

16

– – – 60 g ou moins

170.—

135.—

– – blanchis ou mercerisés, pesant par m2

20

– – – plus de 200 g

170.—

135.—

22

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

170.—

135.—

24

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

200.—

160.—

26

– – – 60 g ou moins

260.—

210.—

– – teints, pesant par m2:

30

– – – plus de 200 g

180.—

145.—

32

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

190.—

150.—

34

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

220.—

175.—

36

– – – 60 g ou moins

270.—

215.—

– – de fils teints, pesant par m2:

40

– – – plus de 200 g

180.—

145.—

42

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

190.—

150.—

44

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

220.—

175.—

46

– – – 60 g ou moins

270.—

215.—

– – imprimés, pesant par m2:

50

– – – plus de 200 g

190.—

150.—

52

– – – plus de 120, jusqu’à 200 g

200.—

160.—

54

– – – plus de 60, jusqu’à 120 g

240.—

190.—

56

– – – 60 g ou moins

300.—

240.—

– façonnés:

60

– – tissus brochés (plumetis)

180.—

155.—

– – autres:

droits des nos
5509.10/56
majorés de:

droits des nos
5509.10/56
majorés de:

69

– – – avec armure façonnée présentant au maximum
30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés
en armures fondamentales, sans égard
au nombre de fils au rapport

20.—

16.—

79

– – autres

50.—

40.—

5601.

Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues, en masse:

– synthétiques:

10

– – écrues, blanchies ou matées en blanc

20.—

16.—

30

– – teintes

28.—

22.—

– artificielles:

50

– – écrues, blanchies ou matées en blanc

8.—

7.—

70

– – teintes

12.—

10.—

5602.

Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles:

– synthétiques:

10

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

32.—

26.—

30

– – teints

40.—

32.—

– artificiels:

50

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

8.—

4.—

70

– – teints

10.—

9.—

5603.

Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues et discontinues), en masse,
y compris les déchets de fils et les effilochés:

10

– synthétiques

20.—

16.—

50

– artificiels

8.—

7.—

5604.

Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets de fibres textiles synthétiques
et artificielles (continues ou discontinues), cardés, peignés ou autrement préparés pour la filature:

– synthétiques:

10

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

40.—

32.—

30

– –  teints

50.—

40.—

– artificiels:

50

– – écrus, blanchis ou matés en blanc

20.—

16.—

70

– – teints

25.—

20.—

5605.

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles
discontinues (ou de déchets de fibres textiles
synthétiques et artificielles), non conditionnés
pour la vente au détail:

– synthétiques:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

– – – ni retors ni câblés:

10

– – – – jusqu’au no 26 anglais

50.—

40.—

12

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

60.—

48.—

14

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

75.—

60.—

– – – retors ou câblés:

21

– – – – jusqu’au no 26 anglais

60.—

48.—

23

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

80.—

64.—

25

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

100.—

80.—

– – teints ou imprimés:

– – – ni retors ni câblés:

30

– – – – jusqu’au no 26 anglais

75.—

60.—

32

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

85.—

68.—

34

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

100.—

80.—

– – – retors ou câblés:

41

– – – – jusqu’au no 26 anglais

85.—

68.—

43

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

105.—

84.—

45

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

125.—

100.—

– artificiels:

– – écrus, blanchis ou matés en blanc:

– – – ni retors ni câblés:

50

– – – – jusqu’au no 26 anglais

35.—

28.—

52

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

50.—

40.—

54

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

60.—

48.—

– – – retors ou câblés:

61

– – – – jusqu’au no 26 anglais

45.—

36.—

63

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

60.—

48.—

65

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

85.—

68.—

– – teints ou imprimés:

– – – ni retors ni câblés:

70

– – – – jusqu’au no 26 anglais

60.—

48.—

72

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

75.—

60.—

74

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

85.—

68.—

– – – retors ou câblés:

81

– – – – jusqu’au no 26 anglais

70.—

56.—

83

– – – – au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais

85.—

68.—

85

– – – – au‑dessus du no 74 anglais

110.—

88.—

5606.

Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), conditionnés pour la vente au détail:

10

– synthétiques

350.—

280.—

50

– artificiels

250.—

200.—

5607.

Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles
discontinues:

– synthétiques, façonnés ou non:

10

– – écrus

220.—

175.—

20

– – blanchis

280.—

225.—

30

– – teints

300.—

240.—

40

– – de fils teints

320.—

255.—

42

– – imprimés

320.—

255.—

– artificiels, façonnés ou non:

50

– – écrus

125.—

100.—

60

– – blanchis

185.—

150.—

70

– – teints

200.—

160.—

– – de fils teints:

80

– – – entretoiles pour tailleurs

150.—

120.—

81

– – – autres

210.—

170.—

82

– – imprimés

220.—

175.—

90

– tissus d’ameublement et de tenture, façonnés, autres
qu’écrus ou blanchis, pesant plus de 200 g par m2

300.—

240.—

5701.

Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné
ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets,
de chanvre (y compris les effilochés):

10

– brut, roui, teillé ou peigné

exempt

exempt

14

– étoupes et déchets

exempts

exempts

– rubans d’étirage, d’un poids de:

16

– – plus de 12 g par m

20.—

19.—

18

– – 12 g ou moins par m

20.—

19.—

5702.

Abaca (chanvre de Manille ou musa textilis) brut,
en filasse ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets, d’abaca (y compris les effilochés):

10

– brut ou peigné

exempt

exempt

14

– étoupes et déchets

exempts

exempts

16

– rubans d’étirage

12.—

10.—

5703.

Jute et autres fibres textiles libériennes non dénommées ni comprises ailleurs, bruts, décortiqués ou autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés):

10

– brust, rouis, teillés ou peignés

exempts

exempts

14

– étoupes et déchets

exempts

exempts

16

– rubans d’étirage

12.—

10.—

5704.

Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées, déchets de ces fibres (y compris les effilochés):

10

– brutes ou peignées

exemptes

exemptes

14

– étoupes et déchets

exempts

exempts

16

– rubans d’étirage

12.—

10.—

– présentées sous forme de matériel de rembourrage
(fibres de coco, etc.):

20

– – frisées ou torsadées, brutes, non mélangées
avec des poils d’origine animale

1.—

1.—

30

– – autres, même en nappes pour le rembourrage
ou fixées sur support en autres matières

20.—

16.—

5706.

Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes
du no 5703:

– ni retors ni câblés:

– – écrus:

10

– – – jusqu’au no 1 anglais

9.—

7.—

12

– – – au‑dessus du no 1 anglais

9.—

7.—

– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:

20

– – – jusqu’au no 1 anglais

20.—

16.—

22

– – – au‑dessus du no 1 anglais

20.—

16.—

– – teints ou imprimés:

30

– – – jusqu’au no 1 anglais

35.—

28.—

32

– – – au‑dessus du no 1 anglais

35.—

28.—

– retors ou câblés:

51

– – écrus

36.—

29.—

61

– – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis

44.—

35.—

71

– – teints ou imprimés

60.—

48.—

90

– conditionnés pour la vente au détail

130.—

105.—

5707.

Fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier:

– écrus, ni retors ni câblés:

10

– – en fibres de coco

–.25

–.25

– – en chanvre de sisal ou de Manille:

12

– – – noués

1.—

1.—

14

– – – non noués

10.—

9.—

16

– – en kapok

40.—

32.—

– – de chanvre:

17

– – – jusqu’au no 4 anglais

14.—

12.—

18

– – – au-dessus du no 4 anglais

20.—

18.—

19

– – autres

10.—

8.—

– écrus, retors ou câblés:

51

– – en fibres de coco

–.25

–.25

53

– – en chanvre de sisal ou de Manille

13.—

10.—

55

– – en kapok

45.—

36.—

– – de chanvre:

57

– – – jusqu’au no 30 anglais

34.—

27.—

58

– – – au-dessus du no 30 anglais

45.—

36.—

59

– – autres

13.—

10.—

– lessivés, débouillis, crémés, blanchis,
teints ou imprimés, même retors ou câblés:

60

– – en kapok

60.—

48.—

– – de chanvre:

– – – lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:

70

– – – – ni retors ni câblés

23.—

20.—

– – – – retors ou câbles:

71

– – – – – jusqu’au no 30 anglais

40.—

32.—

73

– – – – – au-dessus du no 30 anglais

53.—

52.—

– – – teints ou imprimés:

– – – – ni retors ni câbles;

74

– – – – – jusqu’au no 4 anglais

36.—

30.—

76

– – – – – au-dessus du no 4 anglais

40.—

35.—

79

– – – – retors ou câbles

60.—

55.—

80

– – autres

18.—

15.—

90

– fils d’autres fibres textiles végétales, conditionnés
pour la vente au détail

130.—

105.—

94

– fils de papier

32.—

26.—

5710.

Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes
du no 5703:

– non façonnés:

– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:

10

– – – jusqu’à 10 fils

2.—

2.—

12

– – – plus de 10, jusqu’à 13 fils

50.—

40.—

14

– – – plus de 13, jusqu’à 20 fils

60.—

48.—

16

– – – plus de 20 fils

70.—

56.—

– – autres, présentant par carré de 5 mm de côté:

30

– – – jusqu’à 10 fils

50.—

43.—

32

– – – plus de 10, jusqu’à 13 fils

60.—

49.—

34

– – – plus de 13, jusqu’à 20 fils

140.—

110.—

36

– – – plus de 20 fils

200.—

160.—

– façonnés:

69

– – avec armure façonnée présentant au maximum
30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en
armures fondamentales, sans égard au nombre

droits des nos
5710.10/36
majorés de:

droits des nos
5710.10/36
majorés de:

de fils au rapport

20.—

16.—

79

– – autres

90.—

72.—

5711.

Tissus d’autres fibres textiles végétales;
tissus de fils de papier:

– de chanvre:

– – non façonnés:

– – écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:

10

– – – jusqu’à 12 fils

25.—

23.—

12

– – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

50.—

44.—

14

– – – plus de 20 fils

100.—

80.—

– – – lessives, débouillis, crémés ou blanchis,
présentant par carré de 5 mm de côté:

20

– – – – jusqu’à 12 fils

50.—

42.—

22

– – – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

90.—

72.—

24

– – – – plus de 20 fils

120.—

96.—

– – – teints, présentant par carré de 5 mm de côté:

30

– – – – jusqu’à 12 fils

50.—

46.—

32

– – – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

90.—

75.—

34

– – – – plus de 20 fils

130.—

105.—

– – – de fils teints, présentant par carré de 5 mm
de côté:

40

– – – – jusqu’à 12 fils

60.—

48.—

42

– – – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

100.—

80.—

44

– – – – plus de 20 fils

140.—

110.—

– – – imprimés, présentant par carré de 5 mm
de côté:

46

– – – – jusqu’à 12 fils

60.—

55.—

48

– – – – plus de 12, jusqu’à 20 fils

100.—

83.—

50

– – – – plus de 20 fils

140.—

115.—

– – façonnés:

57

– – – avec armure façonnée présentant au maximum
30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés
en armures fondamentales,

droits des nos
5711.10/50
majorés de:

droits des nos
5711.10/50
majorés de:

sans égard au nombre de fils au rapport

20.—

16.—

59

– – – autres

90.—

72.—

– d’autres fibres textiles végétales:

– – non façonnés:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

60

– – – écrus

60.—

48.—

62

– – – autres

80.—

66.—

– – façonnés:

69

– – – avec armure façonnée présentant au maximum
30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés
en armures fondamentales,

droits des nos
5711.60/62
majorés de:

droits des nos
5711.60/62
majorés de:

sans égard au nombre de fils au rapport

20.—

16.—

79

– – – autres

90.—

72.—

– tissus de fils de papier:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

90

– écrus, non façonnés

40.—

34.—

92

– autres

50.—

43.—

5801.01

Tapis à points noués ou enroulés, même
confectionnés

200.—

175.—

5802.

Autres tapis, même confectionnés; tissus dits Kélim ou Kilim, Schumacks ou Soumak, Karamanie et similaires, même confectionnés:

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels, en laine
ou autres poils d’animaux:

– – tissés à la façon du velours:

10

– – – à boucles coupées

165.—

130.—

12

– – – à boucles non coupées

135.—

110.—

14

– – non tissés à la façon du velours

115.—

92.—

– en coton:

16

– – tissés à la façon du velours

120.—

96.—

18

– – non tissés à la façon du velours

110.—

88.—

50

– en fibres de coco

50.—

40.—

52

– en autres textiles

60.—

48.—

5803.01

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries
à l’aiguille (au petit point, au point de croix, etc.) même confectionnées

300.—

250.—

5804.

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille,
à l’exclusion des articles des nos 5508 et 5805:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels

320.—

255.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

150.—

120.—

– en coton:

50

– – velours et peluches

70.—

56.—

– – tissus bouclés et tissus de chenille:

52

– – – écrus

130.—

120.—

55

– – – autres

200.—

160.—

58

– en autres textiles

200.—

160.—

5805.

Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres
parallélisés et encollés (bolducs),
à l’exclusion des articles du no 5806:

– sangles:

10

– en jute

60.—

48.—

12

– en autres textiles

100.—

80.—

– rubans de velours ou de peluche:

– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie
ou en textiles synthétiques:

20

– – – écrus

420.—

335.—

23

– – – autres

700.—

560.—

– – en textiles artificiels:

30

– – – écrus

280.—

230.—

33

– – – autres

390.—

310.—

– – en autres textiles:

40

– – – écrus

210.—

170.—

43

– – – autres

250.—

200.—

– autres:

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:

50

– – – écrus

650.—

529.—

53

– – – autres

1000.—

800.—

– – en textiles synthétiques:

60

– – – écrus

450.—

360.—

63

– – – autres

720.—

575.—

– – en textiles artificiels:

70

– – – écrus

200.—

160.—

73

– – – autres

500.—

400.—

– – en autres textiles:

80

– – – en jute, présentant au maximum 10 fils par carré de 5 mm de côté, écrus

100.—

80.—

82

– – – en fils de papier

150.—

130.—

– – – autres:

84

– – – – écrus

250.—

200.—

87

– – – – autres

300.—

240.—

5806.

Etiquettes, écussons et articles similaires, tissés,
mais non bordés, en pièces, en rubans ou découpés:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels

350.—

280.—

50

– en autres textiles

200.—

175.—

5807.

Fils de chenille; fils guipés (autres que ceux du no 5201 et que les fils de crin guipés); tresses en pièces;
autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires:

08

– tresses pour chapeaux

80.—

71.—

– autres:

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels:

10

– – – tresses en pièces

200.—

190.—

12

– – – autres

300.—

240.—

50

– – en autres textiles

200.—

160.—

5808.

Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

400.—

365.—

20

– en textiles synthétiques

300.—

240.—

– en textiles artificiels:

30

– – écrus ou blanchis

200.—

160.—

33

– – autres

300.—

240.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

250.—

200.—

– en coton ou autres textiles:

50

– – écrus ou blanchis

100.—

80.—

53

– – autres

130.—

115.—

5809.

Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; dentelles (à la mécanique ou à la main)
en pièces, en bandes ou en motifs:

– tulles et tissus à mailles nouées (filet), façonnés;
tissus‑dentelles:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

600.—

480.—

20

– – en textiles synthétiques

430.—

345.—

– – en textiles artificiels:

30

– – – écrus ou blanchis

300.—

240.—

33

– – – autres

450.—

390.—

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

250.—

235.—

– – en autres textiles:

52

– – – écrus ou blanchis

125.—

100.—

55

– – – autres

250.—

200.—

– dentelles:

60

– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie
ou en textiles synthétiques

750.—

600.—

62

– – en textiles artificiels

750.—

600.—

– – en autres textiles:

70

– – – dentelles aux fuseaux

500.—

400.—

72

– – – autres

300.—

250.—

5810.

Broderies en pièces, en bandes ou en motifs:

– broderies au point de chaînette, faites à la main
ou à la machine:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

600.—

530.—

20

– – en textiles synthétiques continus

500.—

400.—

30

– – en textiles synthétiques discontinus ou en textiles artificiels

350.—

290.—

50

– – en coton

200.—

180.—

52

– – en autres textiles

300.—

265.—

– autres:

60

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

600.—

485.—

62

– – en textiles synthétiques continus

500.—

400.—

64

– – en textiles synthétiques discontinus ou en textiles
artificiels

350.—

280.—

– – en coton:

70

– – – broderies chimiques

350.—

280.—

72

– – – autres

200.—

160.—

74

– – en autres textiles

300.—

270.—

5901.

Ouates et articles en ouate; tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles:

10

– ouates

30.—

26.—

12

– articles en ouate

30.—

24.—

20

– tontisses, nœuds et noppes (boutons)

10.—

9.—

5902.

Feutres et articles en feutre, même imprégnés
ou enduits:

10

– imprégnés ou enduits d’asphalte, de goudron
ou de produits similaires

6.—

5.—

– autres:

60

– – en bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles
synthétiques ou artificiels

70.—

56.—

62

– – en laine ou autres poils fins d’animaux

90.—

75.—

70

– – en autres textiles

25.—

20.—

5903.01

«Tissus non tissés» et articles en «tissus non tissés», même imprégnés ou enduits

30.—

27.—

5904.

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels

200.—

160.—

50

– en fibres de coco (retors à 3 bouts ou plus)

40.—

32.—

– en autres textiles:

– – simples, écrus, non polis ni glacés:

52

– – – en jute

12.—

11.—

54

– – – en chanvre ou en lin

18.—

16.—

56

– – – en chanvre de sisal

15.—

12.—

58

– – – en autres textiles

20.—

17.—

– – autres, d’un diamètre de:

90

– – – plus de 8 mm

60.—

48.—

92

– – – 8 mm ou moins

110.—

88.—

5905.

Filets, fabriqués à l’aide des matières reprises
au no 5904, en nappes, en pièces ou en forme; filets
en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels

180.—

145.—

50

– en autres textiles

120.—

96.—

5906.

Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l’exclusion des tissus et des articles en tissus:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels

125.—

100.—

– en autres textiles, d’un diamètre de:

50

– – plus de 8 mm

60.—

48.—

52

– – 8 mm ou moins

110.—

88.—

5907.01

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour
la peinture; bougran et similaires pour la chapellerie

50.—

40.—

5908.

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés
de la cellulose ou d’autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières:

10

– rubans

80.—

64.—

– tissus, pesant par m2:

20

– – plus de 200 g

70.—

56.—

22

– – 200 g ou moins

120.—

96.—

5910.01

Linoléums pour tous usages, découpés ou non;
couvre‑parquets consistant en un enduit appliqué
sur support de matières textiles, découpés ou non

25.—

20.—

5911.

Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie:

10

– rubans adhésifs et similaires; rubans isolants

60.—

48.—

20

– autres

60.—

48.—

5912.

Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues:

10

– toiles cirées

50.—

40.—

20

– rubans, en autres tissus huilés ou recouverts
d’un enduit à base d’huile

50.—

44.—

– autres:

30

– – tissus imprégnés d’asphalte, de goudron
ou de produits similaires

8.—

7.—

40

– – autres

80.—

65.—

5913.

Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés
de matières textiles associées à des fils de caoutchouc:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

230.—

190.—

20

– en textiles synthétiques ou artificiels

200.—

160.—

50

– en autres textiles

150.—

120.—

5914.01

Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières
textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication

90.—

77.—

5915.01

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières

80.—

64.—

5916.01

Courroies transporteuses ou de transmission,
en matières textiles, même armées

250.—

200.—

5917.

Tissus et articles pour usages techniques,
en matières textiles:

– blanchets d’imprimerie et étoffes pour cardes,
avec recouvrement ou interposition de caoutchouc
ou de substances similaires:

10

– – blanchets d’imprimerie

40.—

38.—

12

– – étoffes pour cardes

5.—

5.—

20

– gazes et toiles à bluter

100.—

93.—

30

– toiles à filtrer, étreindelles d’huilerie et autres
tissus épais à usages similaires (y compris les tissus
de l’espèce en cheveux)

90.—

77.—

– tissus feutrés pour machines à papier ou autres
usages techniques:

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

150.—

135.—

50

– – en autres textiles

80.—

75.—

60

– – autres articles techniques

70.—

60.—

6001.

Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée,
en pièces:

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:

10

– – écrues

600.—

490.—

13

– – autres

800.—

640.—

– en textiles synthétiques:

20

– – écrues

560.—

450.—

23

– – autres

500.—

400.—

– en textiles artificiels:

– – écrues:

30

– – – en fibres continues

320.—

255.—

32

– – – en fibres discontinues

240.—

190.—

– – autres:

33

– – – en fibres continues

400.—

320.—

35

– – – en fibres discontinues

320.—

255.—

– en laine ou autres poils d’animaux:

40

– – écrues

270.—

215.—

43

– autres

400.—

320.—

– en coton ou autres textiles:

50

– – écrues

110.—

88.—

53

– – autres

190.—

150.—

90

– étoffes et tresses, pour chapeaux

80.—

66.—

6002.

Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1100.—

925.—

20

– en textiles synthétiques

1300.—

1040.—

30

– en textiles artificiels

700.—

560.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

700.—

560.—

50

– en coton ou autres textiles

500.—

400.—

90

– gants imprégnés ou enduits de matières plastiques

200.—

160.—

6003.

Bas, sous‑bas, chaussettes, socquettes, protège-bas
et articles similaires de bonneterie non élastique
ni caoutchoutée:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

800.—

640.—

20

– en textiles synthétiques continus

1000.—

800.—

22

– en textiles synthétiques discontinus

800.—

640.—

30

– en textiles artificiels

800.—

640.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

600.—

480.—

50

– en coton ou autres textiles

250.—

200.—

6004.

Sous‑vêtements de bonneterie non élastique
ni caoutchoutée:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1100.—

880.—

20

– en textiles synthétiques

730.—

585.—

– en textiles artificiels:

30

– – en fibres continues

500.—

400.—

32

– – en fibres discontinues

500.—

400.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

600.—

480.—

50

– en coton ou autres textiles

220.—

175.—

6005.

Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1300.—

1040.—

20

– en textiles synthétiques

750.—

600.—

– en textiles artificiels:

30

– – en fibres continues

800.—

640.—

32

– – en fibres discontinues

680.—

545.—

– en laine ou autres poils d’animaux:

40

– – pour jeunes enfants

630.—

505.—

42

– – autres

750.—

600.—

50

– en coton ou autres textiles

280.—

225.—

6006.

Etoffes en pièces et autres articles (y compris
les genouillères et les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutée:

06

– étoffes en combinaison avec du caoutchouc
spongieux ou cellulaire, en pièces

90.—

72.—

08

– gants en étoffes caoutchoutées

230.—

185.—

– autres:

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels:

10

– – – en pièces

350.—

280.—

12

– – – chaussettes et bas

720.—

575.—

– – – autres:

14

– – – – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1100.—

880.—

16

– – – – en textiles synthétiques

900.—

720.—

18

– – – – en textiles artificiels

720.—

575.—

– – en autres textiles:

50

– – – en pièces

270.—

215.—

52

– – – autres

500.—

400.—

6101.

Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1700.—

1360.—

– en textiles synthétiques continus:

20

– – maillots et caleçons de bain

1100.—

880.—

21

– – autres

1300.—

1040.—

22

– en textiles synthétiques discontinus

1200.—

960.—

– en textiles artificiels continus:

30

– – maillots et caleçons de bain

1100.—

880.—

31

– – autres

1200.—

960.—

32

– en textiles artificiels discontinus

750.—

600.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

600.—

480.—

50

– en coton ou autres textiles

330.—

265.—

6102.

Vêtements de dessus pour femmes, fillettes
et jeunes enfants:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison
avec de la dentelle:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

2400.—

1920.—

– – en textiles synthétiques continus:

20

– – – maillots et caleçons de bain

1300.—

1040.—

21

– – – autres

1700.—

1360.—

22

– – en textiles synthétiques discontinus

1300.—

1040.—

– – en textiles artificiels continus:

30

– – – maillots et caleçons de bain

1000.—

800.—

31

– – – autres

1300.—

1040.—

32

– – en textiles artificiels discontinus

1000.—

800.—

– – en laine ou autres poils d’animaux:

40

– – – d’un poids unitaire supérieur à 1500 g,
non garnis de pelleteries, ainsi que les manteaux
pour enfants mesurant au dos jusqu’à 105 cm
de longueur et les vêtements pour jeunes
enfants

650.—

520.—

– – – autres:

42

– – – – non garnis de pelleteries

800.—

640.—

44

– – – – garnis de pelleteries

900.—

720.—

– – en coton ou autres textiles:

50

– – – d’un poids unitaire supérieur à 750 g,
et vêtements pour jeunes enfants

400.—

320.—

52

– – – autres

560.—

450.—

droits des nos
6102.10/52
majorés de:

droits des nos
6102.10/52
majorés de:

69

– brodés ou en dentelle, ou en combinaison
avec de la dentelle

100.—

80.—

6103.

Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes
et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons
et manchettes:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1300.—

1040.—

20

– en textiles synthétiques continus

1200.—

960.—

22

– en textiles synthétiques discontinus

900.—

720.—

30

– en textiles artificiels continus

1000.—

800.—

32

– en textiles artificiels discontinus

640.—

510.—

40

– en laine ou autres poils d’animaux

540.—

430.—

50

– en coton ou autres textiles

350.—

280.—

6104.

Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison
avec de la dentelle:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

2000.—

1600.—

20

– – en textiles synthétiques continus

900.—

720.—

22

– – en textiles synthétiques discontinus

950.—

760.—

30

– – en textiles artificiels continus

800.—

640.—

32

– – en textiles artificiels discontinus

700.—

560.—

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

540.—

430.—

50

– – en coton ou autres textiles

360.—

290.—

69

– brodés ou en dentelle, ou en combinaison

droits des nos
6104.10/50
majorés de:

droits des nos
6104.10/50
majorés de:

avec de la dentelle

200.—

160.—

6105.

Mouchoirs et pochettes:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison
avec de la dentelle:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1000.—

800.—

20

– – en textiles synthétiques

800.—

640.—

30

– – en textiles artificiels

540.—

430.—

– – en coton:

50

– – – non façonnés

270.—

215.—

52

– – – façonnés

300.—

240.—

– – en autres textiles:

54

– – – non façonnés

310.—

250.—

56

– – – façonnés

350.—

280.—

droits des nos
6105.10/56
majorés de:

droits des nos
6105.10/56
majorés de:

69

– brodés ou en dentelle, ou en combinaison
avec de la dentelle

30.—

24.—

6106.

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison
avec de la dentelle:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1100.—

880.—

20

– – en textiles synthétiques

1000.—

800.—

30

– – en textiles artificiels

600.—

480.—

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

560.—

450.—

50

– – en coton ou autres textiles

390.—

310.—

69

– brodés ou en dentelle, ou en combinaison

droits des nos
6106.10/50
majorés de:

droits des nos
6106.10/50
majorés de:

avec de la dentelle

100.—

100.—

6107.

10

Cravates:
– en soie, bourre de soie, bourrette de soie

par 100 kg brut

par 100 kg brut

ou textiles synthétiques

1400.—

1120.—

50

– en autres textiles

700.—

560.—

6109.

Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes
et articles similaires en tissus ou en bonneterie,
même élastique:

– en soie, bourre de soie, bourrette de soie:

10

– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures
porte-jarretelles et similaires

1400.—

1120.—

12

– – soutiens-gorge

1400.—

1120.—

14

– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes
et similaires

1400.—

1120.—

– en textiles synthétiques ou artificiels:

30

– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures
porte-jarretelles et similaires

600.—

480.—

32

– – soutiens-gorge

600.—

480.—

34

– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes
et similaires

600.—

480.—

– en coton ou en autres textiles:

50

– – corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures
porte-jarretelles et similaires

300.—

240.—

52

– – soutiens-gorge

300.—

240.—

54

– – bretelles, jarretelles, supports-chaussettes
et similaires

300.—

240.—

90

– corsets spéciaux (corsets de grossesse et similaires)
pourvus de sangles supplémentaires partant du dos
et soutenant l’abdomen, en textiles de tout genre sans
applications décoratives

200.—

185.—

6110.

Ganterie, bas, chaussettes et socquettes,
autres qu’en bonneterie:

10

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels

1000.—

800.—

50

– en autres textiles

160.—

130.—

6111.

Autres accessoires confectionnés du vêtement:

dessous de bras, bourrelets et épaulettes
de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc.:

– cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons,
jabots, poignets, manchettes, empiècements
et autres garnitures similaires pour vêtements
et sous-vêtements féminins:

– – non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison
avec de la dentelle:

10

– – – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels

700.—

560.—

12

– – –

250.—

225.—

17

– – brodés ou en dentelle, ou en combinaison

droits des nos
6111.10/12
majorés de:

droits des nos
6111.10/12
majorés de:

avec la dentelle

100.—

80.—

– autres accessoires du vêtement:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

20

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

550.—

440.—

– – en textiles synthétiques ou artificiels:

30

– – – bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs

200.—

160.—

32

– – – autres

400.—

320.—

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

360.—

290.—

50

– – en coton ou autres textiles

150.—

120.—

6201.

Couvertures:

– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:

10

– – sans travail de couture ni passementerie

800.—

640.—

12

– – autres

900.—

720.—

– en textiles synthétiques ou artificiels:

20

– – sans travail de couture ni passementerie

250.—

200.—

22

– – autres

300.—

240.—

– en laine ou autres poils d’animaux:

40

– – sans travail de couture ni passementerie

225.—

180.—

42

– – autres

270.—

215.—

– en coton ou autres textiles:

50

– – sans travail de couture ni passementerie

150.—

120.—

52

– – autres

200.—

160.—

6202.

Linge de lit, de table, de toilette, d’office ou de cuisine; rideaux, vitrages et autres articles d’ameublement:

– non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison
avec de la dentelle:

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:

10

– – – sans travail de couture ni passementerie

1000.—

800.—

12

– – – avec travail de couture ou passementerie

1100.—

880.—

– – en textiles synthétiques ou artificiels:

– – – sans travail de couture ni passementerie:

20

– – – – linge de table

440.—

350.—

21

– – – – autres

500.—

400.—

22

– – – – avec travail de couture ou passementerie

700.—

560.—

– – en laine ou autres poils d’animaux:

24

– – – sans travail de couture ni passementerie

360.—

290.—

26

– – – avec travail de couture ou passementerie

400.—

320.—

– – en coton:

– – – sans travail de couture ni passementerie:

– – – – non façonnés:

30

– – – – – écrus

130.—

105.—

32

– – – – – autres

200.—

160.—

– – – – façonnés:

34

– – – – – écrus

180.—

145.—

36

– – – – – autres

230.—

185.—

– – – avec travail de couture ou passementerie:

– – – – non façonnés:

40

– – – – – écrus

160.—

130.—

42

– – – – – autres

230.—

185.—

– – – – façonnés:

44

– – – – – écrus

200.—

175.—

46

– – – – – autres

250.—

200.—

– – en textiles des chapitres 54 et 57:

– – – sans travail de couture ni passementerie:

– – – – non façonnés:

50

– – – – – écrus

150.—

120.—

52

– – – – – autres

200.—

160.—

– – – – façonnés:

54

– – – – – écrus

200.—

160.—

56

– – – – – autres

230.—

185.—

– – – avec travail de couture ou passementerie:

– – – – non façonnés:

60

– – – – – écrus

160.—

130.—

62

– – – – – autres

240.—

190.—

– – – – façonnés:

64

– – – – – écrus

200.—

160.—

66

– – – – – autres

280.—

225.—

68

– – en fils de métal, filés métalliques
ou fils métallisés

700.—

565.—

– en dentelle ou en combinaison avec de la dentelle:

70

– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie
ou en textiles synthétiques

1500.—

1200.—

72

– – en textiles artificiels

1300.—

1040.—

74

– – en autres textiles

550.—

440.—

– brodés:

82

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

1100.—

880.—

– – en textiles synthétiques ou artificiels,
ou en tissus du chapitre 52:

84

– – – en textiles synthétiques brodés au point
de chaînette

800.—

640.—

86

– – – autres

800.—

640.—

88

– – en laine ou autres poils d’animaux

600.—

480.—

– – en coton:

90

– – – avec broderie chimique

600.—

480.—

92

– – – avec broderie au point de chaînette

350.—

280.—

94

– – – autres

350.—

280.—

96

– – en autres textiles

600.—

480.—

98

– abat-jour en textiles de tout genre

400.—

320.—

6203.

Sacs et sachets d’emballage:

10

– en soie, bourre de soie, ou bourrette de soie,
en textiles synthétiques ou artificiels

700.—

560.—

50

– en coton, lin ou chanvre

100.—

80.—

52

– autres

28.—

22.—

6204.

Bâches, voiles d’embarcations, stores d’extérieur,
tentes et articles de campement:

50

– en toile à voile

90.—

72.—

52

– autres

160.—

130.—

6205.

Autres articles confectionnés en tissus,
y compris les patrons de vêtements:

06

– poignées de valises

40.—

36.—

08

– ornements sacerdotaux de tout genre

500.—

400.—

– autres:

10

– – en soie, bourre de soie ou bourrette de soie

700.—

560.—

20

– – en textiles synthétiques ou artificiels

400.—

320.—

40

– – en laine ou autres poils d’animaux

360.—

290.—

50

– – en coton ou autres textiles:

– – – éventails et écrans à main

300.—

105.—

– – – autres

130.—

105.—

6301.

Articles et accessoires d’habillement, couvertures, linge de maison et articles d’ameublement (autres que les articles visés aux nos 5801, 5802 et 5803), en matières textiles, chaussures et coiffures en toutes matières, portant des traces appréciables d’usage et présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires:

10

– articles textiles destinés à l’effilochage

–.05

–.05

12

– autres

comme les articles neufs

comme les articles neufs

6302.01

Drilles et chiffons, ficelles, cordes et cordages,
sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage

–.05

–.05

6403.

Chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois
ou en liège:

10

– entièrement en bois (sabots)

30.—

26.—

20

– autres

100.—

70.—

6404.01

Chaussures à semelles extérieures en autres matières (corde, carton, tissu, feutre, vannerie, etc.)

100.—

72.—

6405.

Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal:

10

– semelles intérieures de tout genre

100.—

80.—

24

– semelles et talons, en caoutchouc

40.—

29.—

26

– semelles en bois, même avec talon façonné
dans la même pièce

40.—

18.—

28

– cambrillons en bois

10.—

8.—

– autres parties de chaussures:

30

– – entièrement en caoutchouc ou en matière plastique

60.—

46.—

40

– – en autres matières

80.—

63.—

6406.01

Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties

150.—

110.—

6501.

Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur,
en feutre, pour chapeaux:

10

– en feutre de poils ou en feutre fait de laine
et de poils mélangés

200.—

170.—

12

– en feutre de laine

80.—

69.—

6502.

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l’assemblage de bandes (tressées, tissées
ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure):

10

– en matières textiles ou en matières plastiques

200.—

120.—

20

– en autres matières

40.—

38.—

6503.

Chapeaux et autres coiffures en feutre,
fabriqués à l’aide des cloches et des plateaux
du no 6501, garnis ou non:

– chapeaux pour hommes:

10

– – en feutre de poils ou en feutre fait de laine
et de poils mélangés

600.—

415.—

12

– – en feutre de laine

380.—

265.—

–  chapeaux pour femmes:

20

– – en feutre de poils ou en feutre fait de laine
et de poils mélangés

600.—

435.—

22

– – en feutre de laine

400.—

285.—

6504.

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués
par l’assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non:

– en matières textiles ou en matières plastiques:

10

– – non garnis

180.—

110.—

20

– – garnis

400.—

230.—

– en autres matières:

30

– – non garnis

140.—

105.—

– – garnis:

40

– – – chapeaux pour hommes

250.—

150.—

42

– – – chapeaux pour femmes

200.—

150.—

6505.

Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles
et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés
à l’aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou non:

10

– résilles et filets à cheveux

500.—

390.—

– autres:

20

– – en soie, bourre de soie, bourrette de soie, textiles
synthétiques ou artificiels ou en dentelle

400.—

230.—

30

– – en laine ou autres poils d’animaux

300.—

235.—

40

– – en tissus huilé (suroîts et similaires)

100.—

90.—

50

– – en autres matières

300.—

180.—

6506.

Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non:

10

– en pelleteries, en fleurs artificielles ou en plumes

300.—

280.—

20

– en caoutchouc ou en matières plastiques

100.—

79.—

30

– en cuir naturel, artificiel ou reconstitué

400.—

265.—

40

– en métaux communs ou en autres matières

150.—

95.—

6507.

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-
coiffures, carcasses (y compris les montures à ressorts pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires
pour la chapellerie:

10

– en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou textiles
synthétiques ou artificiels

250.—

195.—

– en autres matières:

20

– – cuirs pour chapeaux

50.—

47.—

22

– – autres

150.—

125.—

6601.

Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires:

– parapluies et ombrelles:

10

– – recouverts de tissus en soie ou en textiles
synthétiques ou artificiels

500.—

200.—

12

– – autres

270.—

110.—

20

– parasols de jardin et de marché

200.—

100.—

6602.

Cannes (y compris les cannes d’alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires:

– cannes:

10

– – entièrement en bois, en bambou ou en jonc

40.—

30.—

12

– – autres

70.—

60.—

– fouets et cravaches:

20

– – combinés avec des métaux précieux

1000.—

400.—

22

– – autres

120.—

105.—

6603.

Parties, garnitures et accessoires pour articles
des nos 6601 et 6602:

– manches de parapluies, avec ou sans poignées:

10

– – entièrement en bois, en bambou ou en jonc

12.—

12.—

12

– – combinés avec de la nacre, de l’écaille,
de l’ivoire, de l’ambre, ou garnis de métaux
précieux ou de pierres gemmes

150.—

130.—

14

– – autres

15.—

14.—

– poignées et pommeaux:

20

– – en métaux précieux

1000.—

800.—

22

– – en métaux communs, dorés ou argentés

80.—

69.—

24

– – en autres matières

10.—

10.—

– montures de parapluies terminées,
avec ou sans manches:

30

– – combinées avec des métaux précieux

150.—

73.—

32

– – autres

16.—

14.—

40

– autres parties et garnitures

14.—

12.—

6701.01

Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l’exclusion
des produits du no 0507, ainsi que des tuyaux et tiges
de plumes, travaillés:

10

– plumeaux et plumasseaux

100.—

71.—

20

– autres

600.—

455.—

6702.

Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels:

– en matières textiles:

10

– – couronnes

800.—

475.—

12

– – autres

380.—

255.—

20

– en autres matières

150.—

105.—

6703.01

Cheveux remis ou autrement préparés; laine, poils
et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de postiches et d’articles similaires

100.—

97.—

6704.01

Perruques, (perruques, barbes, sourcils, cils,
mèches, etc.) et articles analogues en cheveux, poils
ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris
les résilles et filets en cheveux)

500.—

400.—

6801.

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage
en pierres naturelles (autres que l’ardoise):

10

– non façonnés

–.05

–.05

12

– façonnés

–.20

–.20

6802.

Ouvrages en pierres de taille ou de construction,
à l’exclusion de ceux du no 6801 et de ceux
du chapitre 69; cubes et dés pour mosaïques:

– lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:

10

– – vasques de lampes, en albâtre, non montées,
non combinées avec d’autres matières

8.—

6.—

12

– – autres

70.—

47.—

20

– cubes et dés pour mosaïques

–.40

–.40

22

– fragments de plaques en marbre, pour
la fabrication de carrelages, même avec faces planes
égrisées ou polies

–.40

–.30

– autres:

– – taillés ou sciés selon des lignes droites,
à surfaces planes et unies:

– – – non égrisés:

30

– – – – plaques de dallage en pierre de Solnhofen

2.—

2.—

31

– – – – autres

3.—

2.—

– – – égrisés:

32

– – – – plaques de dallage en pierre de Solnhofen

4.—

3.—

34

– – – – autres

6.—

4.—

40

– moulurés ou tournés

6.—

5.—

50

– – décorés ou sculptés

20.—

17.—

6803.

Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle
ou agglomérée (ardoisine):

10

– dalles en ardoise

5.—

3.—

20

– ardoises pour toitures

3.50

3.—

30

– autres ouvrages en ardoise

8.—

7.—

6804.

Pierres à aiguiser ou à polir à la main, meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir,
à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels
ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris
les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties
(âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis:

– pierres à aiguiser ou à polir à la main:

04

– – en pierres naturelles

1.50

1.50

06

– – en abrasifs agglomérés ou en poterie

13.—

13.—

– meules de moulin; meules pour la préparation
de la pâte à papier (meules à défibrer) et similaires:

10

– – en pierres naturelles

1.50

1.40

20

– – obtenues artificiellement

4.—

4.—

– meules à aiguiser, à polir, à tronçonner et similaires:

30

– – en pierres naturelles

1.50

1.50

– – obtenues artificiellement:

40

– – – combinées avec des fragments, des égrisés, etc.,
de pierres gemmes

800.—

725.—

– – – autres:

42

– – – – d’un diamètre supérieur à 1 m

5.—

5.—

44

– – – – d’un diamètre de 1 m ou moins

20.—

19.—

6806.

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés:

– appliqués sur tissus:

10

– – en rouleaux de plus de 60 cm de largeur,
recouverts d’abrasifs sur une seule face

30.—

26.—

12

– – autres

35.—

29.—

– appliqués sur papier, carton ou autres matières:

20

– – en rouleaux de plus de 60 cm de largeur,
recouverts d’abrasifs sur une seule face

20.—

17.—

22

– – autres

25.—

21.—

6807.

Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines minérales similaires; vermiculite expansée, argile expansée et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages calorifuges ou acoustiques, à l’exclusion de ceux
des nos 6812, 6813 et du chapitre 69:

10

– en vrac

1.—

1.—

20

– autres

6.—

5.—

6808.

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
(poix de pétrole, brais, etc.):

– plaques, feuilles et bandes, d’un poids de 2500 g
par m2 ou moins, en combinaison avec:

10

– – du papier ou du carton commun

10.—

7.—

12

– – du feutre en matières textiles

6.—

5.—

14

– – du tissu en matières («tissu non tissé», tissu
de fibres de verre, feuille métallique mince, etc.):

– – – tissu non tissé»

30.—

8.—

– – – tissu de fibres de verre

15.—

8.—

– – – feuille métallique mince en cuivre

65.—

8.—

– – – feuille métallique mince en aluminium

150.—

8.—

20

– autres

–.50

–.50

6809.

Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires,
en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux
ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment,
du plâtre ou d’autres liants minéraux:

10

– panneaux en copeaux de bois agglomérés avec
de la magnésite, conformes aux spécimens déposés,
importés par les bureaux de douane de Buchs,
St. Margrethen ou Schaanwald

3.—

3.—

12

– autres

5.—

3.—

6810.

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre:

10

– panneaux, planches, carreaux et matériaux similaires, non ornementés

5.—

3.—

20

– moulages et autres ouvrages

13.—

11.—

6811.

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, y compris les ouvrages en ciment
de laitier ou en «granito»:

10

– ornements architectoniques

10.—

8.—

20

– poutrelles pour plafonds, en béton armé
avec revêtement d’argile

1.—

–.80

22

– tuyaux et mâts, armés

2.—

1.—

24

– autres ouvrages

1.—

–.80

6812.

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment
et similaires:

10

– plaques, sans enduit de couleur ou similaire

5.—

4.—

20

– autres

7.—

5.—

6813.

Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que
ceux du no 6814 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés, mélanges
à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate
de magnésium, et ouvrages en ces matières:

10

– amiante en vrac, papier et carton d’amiante

5.—

4.—

20

– fils, cordons, cordes, tresses, tissus, en pièces

30.—

27.—

30

– matériel d’isolation et d’obturation, tel que pièces
de raccord, joints, tubes, bobines, articles pressés
ou moulés

40.—

36.—

40

– autres

40.—

36.—

6814.01

Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement,
à base d’amiante, d’autres substances minérales
ou de cellulose, même combinés avec des textiles
ou d’autres matières

50.—

41.—

6815.

Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica sur papier ou tissu (micanite, micafolium, etc.):

10

– feuilles ou lamelles, débitées en pièces régulières
ou découpées en vue d’un usage déterminé,
sans autre travail

8.—

8.—

20

– autres ouvrages en mica

45.—

44.—

6816.

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales
(y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés
ni compris ailleurs:

10

– briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues
de construction

1.—

1.—

12

– autres

7.—

7.—

6901.01

Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges
en farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.)

2.50

2.—

6902.

Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues
de construction, réfractaires:

10

– en chamotte, quartzite ou magnésite

2.50

2.—

20

– autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)

2.50

2.—

6903.

Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.):

10

– en chamotte, quartzite ou magnésite

2.50

2.40

20

– autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)

7.—

7.—

6904.

Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires):

10

– briques dites «klinkers», brutes ou vernissées au sel

1.50

1.—

18

– poutrelles pour plafonds, renforcées de béton armé

1.—

–.90

– autres:

20

– – brutes ou engobées

–.50

–.40

22

– – vernissées

3.—

2.—

6905.

Tulles, ornements architectoniques (corniches,
frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.):

10

– tuiles

1.—

–.70

20

– ornements architectoniques et poteries de bâtiment

4.—

2.—

6906.

Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations
et usages similaires:

– en terre cuite:

10

– – non vernissés

–.50

–.40

12

– – vernissés

5.—

5.—

– en grès:

20

– – tuyaux droits, sans embranchements
ni aménagements similaires

7.—

6.—

22

– – autres

7.—

7.—

6907.

Carreaux, pavés et dalles de pavement
ou de revêtement, non vernissés ni émaillés:

10

– en terre cuite

3.50

2.50

– en grès, faïence ou matières similaires:

20

– – de plus de 4 mm d’épaisseur

3.—

2.—

22

– – de 4 mm d’épaisseur ou moins

8.—

7.—

6908.

Autres carreaux, pavés et dalles de pavement
ou de revêtement:

10

– de plus de 4 mm d’épaisseur

8.—

6.—

12

– de 4 mm d’épaisseur ou moins

15.—

9.—

6909.

Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage:

– appareils et articles pour usages chimiques et autres
usages techniques:

10

– – briques, plaques et ouvrages de forme spéciale
en matières céramiques de tout genre,
pour la filtration

6.—

6.—

12

– – autres (y compris les récipients à pression,
les jarres, les bouteilles de transport, les touries,
les bacs et les récipients similaires à acides
et à autres produits chimiques)

20.—

19.—

20

– auges, bacs et récipients similaires
pour l’économie rurale

3.—

2.—

– autres:

30

– – en porcelaine

30.—

29.—

40

– – en autres matières céramiques

9.—

9.—

6910.01

Eviers, lavabos, bidets, cuvettes de water-closets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques

35.—

24.—

6911.

Vaisselle et articles de ménage ou de toilette
en porcelaine:

10

– unicolores

45.—

21.—

20

– multicolores

60.—

38.—

6912.

Vaisselle et articles de ménage ou de toilette
en autres matières céramiques:

– unicolores:

10

– – en terre cuite

10.—

8.—

12

– – en grès, faïence et matières similaires

40.—

25.—

20

– multicolores

40.—

23.—

6913.

Statuettes, objets de fantaisie, d’ameublement, d’ornementation ou de parure:

10

– lampes et autres appareils d’éclairage
et leurs parties

80.—

59.—

– autres:

20

– – en porcelaine

60.—

51.—

22

– – en terre cuite, grès, faïence et matières similaires

40.—

28.—

6914.

Autres ouvrages en matières céramiques:

10

– poêles de catelles et cheminées, montés ou démontés;
poêles en fer avec revêtement de catelles

20.—

14.—

– autres ouvrages:

– – unicolores:

20

– – – en terre cuite

10.—

7.—

– – – en grès, faïence, porcelaine et matières
similaires:

22

– – – – boutons pour fermetures de bouteilles

9.—

7.—

24

– – – – autres

30.—

27.—

30

– – multicolores

35.—

21.—

7001.

Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l’exclusion du verre d’optique):

10

– verre dit «émail», en masse

3.—

3.—

20

– autres

–.05

–.05

7003.01

Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l’exclusion du verre d’optique):

– verre dit «émail», en masse, en barres, baguettes
ou tubes

3.—

2.60

– autres

2.70

2.60

7004.

Verre coulé ou laminé (verre brut), non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques
ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:

10

– verre cathédrale, avec surface rugueuse,
d’une épaisseur de 4,4 mm ou moins

4.—

3.—

12

– autre

4.—

3.—

7005.01

Verre étiré ou soufflé, dit «verre à vitres», non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles
de forme carrée ou rectangulaire

5.—

4.—

7006.

Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:

10

– verre coulé ou laminé (verre brut), douci ou poli
sur une face

8.—

7.—

30

– verre à glace

10.—

7.—

7007.

Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (doucis
ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée
ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants
à parois multiples; verres assemblés en vitraux:

– verre coulé ou laminé et verre à vitres:

10

– – verre coulé ou laminé (verre brut)

8.—

5.—

20

– – verre à vitres

12.—

11.—

– – verre à glace:

30

– – – sans autre travail

20.—

18.—

32

– – – avec autre travail (biseauté, gravé, etc.)

20.—

19.—

40

– vitrages isolants

10.—

8.—

50

– vitraux d’églises et autres vitraux d’art;
peintures sur verre

90.—

82.—

7008.

Glaces ou verres de sécurité, même façonnés,
consistant en verres trempés ou formés de deux
ou plusieurs feuilles contre-collées:

10

– verres de sécurité feuilletés, non travaillés
sur les bords

20.—

18.—

– autres:

20

– – verres émaillés

20.—

13.—

22

– – autres

30.—

26.—

7009.

Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les miroirs rétroviseurs:

10

– non travaillés

30.—

20.—

– travaillés:

20

– – miroirs de poche, miroirs à support et miroirs
à main, même encadrés

60.—

45.—

– – autres:

30

– – – non encadrés

40.—

29.—

32

– – – encadrés

70.—

47.—

7010.

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes
à comprimés et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en verre, bouchons, couvercles
et autres dispositifs de fermeture, en verre:

– bonbonnes, bouteilles et flacons, clissés ou gainés,
sans fermeture:

10

– – clissés grossièrement de roseaux, d’osier,
de copeaux de bois ou de paille, ou garnis
de bandes de fer

10.—

8.—

12

– – clissés autrement ou gainés de matières
textiles, etc

30.—

20.—

20

– bocaux et bouteilles à conserves, non combinés
avec d’autres matières

7.—

4.—

– autres:

– – non travaillés, ni combinés avec d’autres matières:

30

– – – en verre vert

5.—

3.—

– – – en verre brun, d’un poids unitaire de:

32

– – – – plus de 150 g

6.—

3.—

34

– – – – 150 g ou moins

8.—

7.—

36

– – – en verre mi-blanc

8.—

6.—

38

– – – en verre autrement coloré ou en verre incolore
(blanc)

15.—

9.—

49

– – avec marque en couleur de tout genre,
sans autre travail, non combinés avec d’autres

droits des nos
7010.30/38
majorés de:

droits des nos
7010.30/38
majorés de:

matières

3.—

2.—

par 100 kg brut

par 100 kg brut

50

– – travaillés ou combinés avec d’autres matières

30.—

20.—

7011.01

Ampoules et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, non finies, sans garnitures, pour lampes, tubes et valves électriques et similaires

5.—

5.—

7012.

Ampoules en verre pour récipients isolants:

10

– non métallisées

3.—

3.—

12

– autres

30.—

20.—

7013.

Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la toilette, pour le bureau, l’ornementation
des appartements ou usages similaires, à l’exclusion
des articles du no 7019:

08

– bocaux et bouteilles à conserves, pour le ménage,
non combinés avec d’autres matières

7.—

4.—

– autres:

10

– – non travaillés ni combinés avec d’autres
matières

18.—

13.—

12

– – travaillés ou combinés avec d’autres matières

34.—

28.—

7014.

Verrerie d’éclairage, de signalisation
et d’optique commune, en verre non optique
ni optiquement travaillé:

10

– abat-jour; réservoirs à pétrole

20.—

15.—

12

– autre verrerie d’éclairage

90.—

56.—

20

– autres

5.—

5.—

7015.

Verres d’horlogerie, de lunetterie commune
et analogue, bombés, cintrés et similaires,
y compris les boules creuses et les segments:

10

– bruts, simplement découpés

3.—

3.—

12

– travaillés

100.—

98.—

7016.01

Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles
en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques et coquilles

5.—

4.—

7017.

Verrerie de laboratoire, d’hygiène et de pharmacie,
en verre, même graduée ou jaugée;
ampoules pour sérums et articles similaires:

10

– articles en quartz fondu

40.—

39.—

20

– ampoules

22.—

21.—

30

– autres

20.—

19.—

7018.01

Verre d’optique et éléments en verre d’optique
et de lunetterie médicale, autres que les éléments d’optique travaillés optiquement

3.—

3.—

7019.

Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes,
dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris
les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets
de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé):

– perles de verre, imitations de pierres gemmes, etc.:

– – non travaillées:

06

– – – microbilles (ballotines)

10.—

8.—

08

– – – cubes, dés et plaquettes pour mosaïques
(même sur support de papier, etc., sans motif
décoratif)

8.—

7.—

10

– – – autres

25.—

19.—

12

– travaillées, mais non montées

40.—

36.—

30

– autres

60.—

53.—

7020.

Laine de verre, fibres de verre et ouvrages
en ces matières:

– laine de verre et fibres de verre:

10

– – en masse

5.—

5.—

12

– – en plaques, voiles («mats»), tubes et formes
similaires

15.—

13.—

20

– mèches et fils

30.—

16.—

30

– tissus, rubans, passementeries et similaires, en pièces

140.—

100.—

40

– articles confectionnés en tissus, rubans, etc.

600.—

380.—

7021.

Autres ouvrages en verre:

10

– mosaïques en verre

90.—

60.—

20

– autres

40.—

36.—

7101.01

Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non

par kg
brut

par kg
brut

assorties

10.—

10.—

7102.

Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:

10

– brutes

1.—

1.—

20

– travaillées

10.—

10.—

7103.

Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:

10

– brutes

1.—

1.—

20

– travaillées

10.—

10.—

7104.01

Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques

1.—

1.—

7105.

Argent et alliages d’argent (y compris l’argent doré
ou vermeil et l’argent platiné), bruts ou mi-ouvrés:

10

– en masses, lingots, barres coulées, poudre

–.10

–.10

– laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames,
ou étirés en fils, tubes, etc.:

20

– – soudure d’argent

–.50

–.50

22

– – autres

2.—

2.—

30

– battus en feuilles minces, cannetilles et paillettes

3.—

3.—

7106.01

Plaqué ou doublé d’argent, brut ou mi-ouvré

1.—

–.90

7107.

Or et alliages d’or (y compris l’or platiné),
bruts ou mi-ouvrés:

10

– en masses, lingots, barres coulées, poudre

exempts

exempts

20

– laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames,
ou étirés en fils, tubes, etc.

3.—

3.—

30

– battus en feuilles minces; cannetilles et paillettes

10.—

10.—

7108.01

Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs
ou sur argent, brut ou mi-ouvré

3.—

3.—

7109.

Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés:

10

– en masses, lingots, barres coulées, poudre, mousse

1.—

1.—

20

– battus, laminés ou étirés

20.—

20.—

7110.01

Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine
du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré

3.—

3.—

7111.01

Cendres d’orfèvre, débris et déchets de métaux
précieux

–.10

–.10

7112.01

Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties,
en métaux précieux ou en plaqués ou doublés
de métaux précieux:

10

– en argent, même doré ou platiné

9.—

9.—

20

– en or ou platine

50.—

50.—

30

– en plaqués ou doublés de métaux précieux

8.—

3.—

7113.

Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

– en argent, même doré ou platiné:

10

– – coutellerie en métaux communs, avec manche
en argent

7.—

6.—

12

– – articles d’orfèvrerie en argent avec parties en verre,
en marbre ou autres pierres communes, en matières céramiques ou en autres matières

2.—

2.—

14

– – autres articles d’orfèvrerie en argent

8.—

7.—

– en or ou platine:

20

– – coutellerie en métaux communs avec manche en or
ou en platine, et autres articles d’orfèvrerie en or
ou en platine avec parties en verre, en marbre ou
autres pierres communes, en matières céramiques
ou en autres matières

30.—

29.—

22

autres

50.—

48.—

30

– en plaqués ou doublés de métaux précieux

5.—

4.—

7114.

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués
ou doublés de métaux précieux:

10

– en argent, même doré ou platiné

8.—

7.—

20

– en or ou platine

30.—

29.—

30

– en plaqués ou en doublés de métaux précieux

3.—

3.—

7115.

Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes
ou en pierres synthétiques ou reconstituées:

10

– objets d’usage courant, tels que cendriers,
presse-papiers et similaires; statuettes

10.—

8.—

12

– autres

35.—

33.—

7116.01

Bijouterie de fantaisie

4.—

3.—

7201.

Monnaies:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

10

– d’or

exemptes

exemptes

20

– d’argent

exemptes

exemptes

30

– de métaux communs

exemptes

exemptes

7301.01

Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses, saumons ou masses

–.05

–.05

7302.

Ferro-alliages:

10

– ferro-aluminium contenant plus de 10 %,
jusqu’à 90 % d’aluminium

40.—

29.—

20

– ferro-silicium contenant plus de 25 %,
jusqu’à 96 % de silicium

1.50

1.50

30

– autres

–.50

–.50

7303.

Déchets d’usinage et débris, en fer ou en acier, ferrailles:

10

– déchets d’usinage

–.05

–.05

20

– débris et ferraille

–.05

–.05

7304.01

Grenailles de fer ou d’acier, même concassées
ou calibrées

–.05

–.05

7305.01

Poudres de fer ou d’acier; fer et acier spongieux (éponge)

–.05

–.05

7306.01

Fer et acier en massiaux, lingots ou masses

–.05

–.05

7307.01

Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets;
fer et acier simplement dégrossis par forgeage
ou par martelage (ébauches de forge)

–.05

–.05

N.B. ad 7307. Les ébauches de forge présentant
les caractéristiques des pièces de machines brutes
ou dégrossies sont taxées aux droits du no 7340.

7308.01

Ebauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier

selon
no 7313

selon
no 7313

Larges plats en fer ou en acier

selon
no 7310

selon
no 7310

7310.

Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud
ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer
ou en acier, obtenues ou parachevées à froid;
barres creuses en acier pour le forage des mines:

– laminées à chaud, filées à chaud ou forgées,
non décapées:

10

– – fil machine, d’un diamètre moyen (épaisseur)
de plus de 5, jusqu’à 17 mm, en rouleaux

5.50

5.—

– – fers et aciers ronds, d’une épaisseur de:

20

– – – plus de 88 mm

–.50

–.50

22

– – – plus de 39, jusqu’à 88 mm

3.50

3.—

24

– – – 39 mm ou moins

5.50

5.—

– – fers et aciers plats ou carrés, présentant en section
une surface de:

30

– – – plus de 88 cm2

–.50

–.50

32

– – – plus de 35, jusqu’à 88 cm2

3.—

2.50

34

– – – 35 cm2 ou moins

5.50

5.—

– – autres fers ou aciers en barres, présentant
en section une dimension maximum de:

40

– – – plus de 122 mm

–.30

–.30

42

– – – plus de 77, jusqu’à 122 mm

1.—

–.90

44

– – – plus de 52, jusqu’à 77 mm

2.50

2.—

46

– – – 52 mm ou moins

5.50

5.—

– décapées:

droits des nos
7310.10/46
majorés de:

droits des nos
7310.10/46
majorés de:

47

– – produits des nos 7310.20, 7310.30 et 7310.40

–.20

–.20

49

– – autres

2.—

2.—

– obtenues ou parachevées à froid, présentant
en section une dimension maximum de:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

50

– – plus de 64 mm

8.—

7.—

52

– – 64 mm ou moins

10.—

9.—

– perfectionnées en surface:

– – bleuies ou cuivrées, présentant en section
une dimension maximum de:

61

– – – plus de 64 mm

10.—

9.—

63

– – – 64 mm ou moins

14.—

13.—

– – autrement perfectionnées, présentant en section une dimension maximum de:

65

– – – plus de 64 mm

13.—

12.—

67

– – – 64 mm ou moins

15.—

13.—

80

– percées, cintrées ou autrement usinees

16.—

13.—

90

– barres creuses pour le forage des mines

1.—

1.—

7311.

Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud,
forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid,
palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites
d’éléments assemblés:

– laminés à chaud, filés à chaud ou forgés, non décapés,
présentant en section une dimension maximum de:

10

– – plus de 122 mm

–.30

–.30

12

– – plus de 77, jusqu’à 122 mm

1.—

–.90

14

– – plus de 52, jusqu’à 77 mm

3.—

2.50

16

– – 52 mm ou moins

5.50

5.—

– décapés:

droits des nos
7311.10/16
majorés de:

droits des nos
7311.10/16
majorés de:

17

– – produits du no 7311.10

–.20

–.20

19

– – autres

2.—

2.—

– obtenus ou parachevés à froid, présentant en section
une dimension maximum de:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

20

– – plus de 64 mm

8.—

7.—

22

– – 64 mm ou moins

10.—

9.—

– perfectionnés en surface:

– – bleuis ou cuivrés, présentant en section
une dimension maximum de:

31

– – – plus de 64 mm

10.—

9.—

33

– – – 64 mm ou moins

14.—

13.—

– – autrement perfectionnés, présentant en section
une dimension maximum de:

35

– – – plus de 64 mm

13.—

11.—

37

– – – 64 mm ou moins

15.—

13.—

40

– percés, cintrés ou autrement usines

16.—

14.—

50

– palplanches percées ou faites d’éléments assemblés

15.—

12.—

7312.

Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid:

10

– laminés à chaud, non décapés

5.50

5.—

– laminés à froid ou décapés, d’une épaisseur de:

20

– – plus de 1,1 mm

11.—

10.—

22

– – plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm

12.—

11.—

24

– – 0,5 mm ou moins

14.—

13.—

– perfectionnés en surface ou usines:

– – bleuis ou cuivrés, d’une épaisseur de:

31

– – – plus de 1,1 mm

13.—

11.—

33

– – – plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm

14.—

12.—

35

– – – 0,5 mm ou moins

16.—

15.—

– – autrement perfectionnés, ou usinés,
d’une épaisseur de:

41

– – – plus de 1,1 mm

14.—

12.—

43

– – – plus de 0,5, jusqu’à 1,l mm

15.—

13.—

45

– – – 0,5 mm ou moins

16.—

15.—

7313.

Tôles de fer ou d’acier, laminées à chaud ou à froid:

– unies ou façonnées par laminage ou pressage,
non usinées, même découpées à plus de 500 mm
de largeur:

– – laminées à chaud, non décapées,
d’une épaisseur de:

10

– – – plus de 9,4 mm

–.30

–.30

12

– – – plus de 2,9, jusqu’à 9,4 mm

–.70

–.70

14

– – – 2,9 mm ou moins

1.—

–.90

– – laminées à froid ou décapées:

20

– – – en rouleaux ou en bottes ployées

1.—

–.90

26

– – – autres

1.—

–.90

– – perfectionnées en surface:

31

– – – étamées (fer blanc)

1.60

1.60

33

– – – zinguées ou plombées

2.40

2.—

35

– – – autrement perfectionnées

3.—

3.—

– simplement découpées, jusqu’à 500 mm de largeur:

40

– – non perfectionnées en surface

8.—

6.—

43

– – perfectionnées en surface

12.—

10.—

– autrement usinées:

– – tôles pour chaudières, cintrées ou bombées,
sans trous de rivetage, d’une épaisseur de:

60

– – – plus de 3 mm

1.60

1.60

62

– – – 3 mm ou moins

16.—

14.—

70

– – tôle ondulée, même perfectionnée en surface

3.—

3.—

80

– – autres (percées, perforées, cintrées ou bombées)

16.—

10.—

– tôle pour dynamos, destinée à la construction
d’organes électriques de machines et d’appareils:

90

– – en feuilles ou en bandes

–.20

–.20

92

– – découpée (en forme de T, E, etc.)

3.—

3.—

7314.

Fils de fer ou d’acier, nus ou revêtus, à l’exclusion
des fils isolés pour l’électricité:

– fil plat trempé, même bleui, pour ressorts
d’horlogerie:

10

– – de plus de 5 mm de largeur et de moins de 0,7 mm
d’épaisseur

1.50

1.50

12

– – de 5 mm de largeur ou moins et de moins
de 0,3 mm d’épaisseur

60.—

58.—

– autres:

– – non perfectionnés en surface, présentant en section une dimension maximum de:

20

– – – plus de 5, jusqu’à 13 mm

13.—

11.—

22

– – – plus de 1,5, jusqu’à 5 mm

14.—

12.—

24

– – – plus de 0,7, jusqu’à 1,5 mm

17.—

16.—

26

– – – 0,7 mm ou moins

20.—

19.—

– – pefectionnés en surface:

– – – bleuis ou cuivrés, présentant en section
une dimension maximum de:

31

– – – plus de 5, jusqu’à 13 mm

15.—

14.—

33

– – – plus de 1,5, jusqu’à 13 mm

16.—

15.—

35

– – – plus de 0,7, jusqu’à 1,5 mm

19.—

16.—

37

– – – 0,7 mm ou moins

22.—

21.—

– – – autrement perfectionnés, présentant en section
une dimension maximum de:

41

– – – plus de 5, jusqu’à 13 mm

18.—

16.—

43

– – – plus de 1,5, jusqu’à 5 mm

19.—

17.—

45

– – – plus de 0,7, jusqu’à 1,5 mm

22.—

20.—

37

– – – 0,7 mm ou moins

25.—

23.—

7315.01

Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 7306 à 7314

selon nos
7306/7314

selon nos. 7306/7314

7316.

Eléments de voies ferrées en fer ou acier: rails,
contre-rails, aiguilles, pointes de cœur, croisements
et changements de voies, tringles d’aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:

– rails pour voies ferrées, même percés ou cintrés,
pesant par mètre linéaire:

10

– – plus de 16 kg

–.60

–.60

– – 16 kg ou moins:

12

– – – non percés ni cintrés

4.—

3.—

14

– – – percés ou cintrés

5.—

4.—

– traverses pour voies ferrées, même percées
ou rabattues, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 25 kg

–.60

–.60

– – 25 kg ou moins:

22

– – – non percées

4.—

3.—

24

– – – percées

5.—

3.—

30

– aiguilles, pointes de cœur, croisements
et changements de voies, tringles d’aiguillage,
crémaillères, contre-rails

6.—

5.—

40

– éclisses et coussinets

7.—

5.—

50

– autres

12.—

9.—

7317.01

Tubes et tuyaux en fonte

6.—

6.—

7318.

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches),
en fer ou en acier, à l’exclusion des articles du no 7319:

– soudés ou laminés (sans soudure), même étirés
à froid ultérieurement, pourvus ou non de filets,
de manchons, de collerettes ou de brides:

– – droits, à profil circulaire et à paroi d’épaisseur
constante:

– – – non perfectionnés en surface:

10

– – – – de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi
de plus de 4 mm d’épaisseur

1.—

1.—

12

– – – – de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi
de 4 mm ou moins d’épaisseur

3.—

3.—

– – – perfectionnés en surface ou revêtus
de matières textiles:

15

– – – – de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi
de plus de 4 mm d’épaisseur

7.—

6.—

17

– – – – de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi
de 4 mm ou moins d’épaisseur

9.—

8.—

– – autres:

20

– – – non perfectionnés en surface

7.—

6.—

25

– – – perfectionnés en surface ou revêtus
de matières textiles

12.—

11.—

– rivés, agrafés, repliés ou brasés:

30

– – tuyaux de poêle

20.—

18.—

– – autres:

40

– – – non perfectionnés en surface

30.—

23.—

43

– – – perfectionnés en surface

35.—

26.—

– tuyaux ondulés, en tôle de fer:

– – non perfectionnés en surface,
à paroi d’une épaisseur de:

50

– – – plus de 3 mm

–.30

–.30

52

– – – 3 mm ou moins

1.50

1.50

55

– – perfectionnés en surface

3.—

3.—

7319.01

Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydroélectriques

14.—

11.—

7320.

Accessoires de tuyauterie en fer ou en acier
(raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):

10

– en fonte

8.—

7.—

– en fer:

– – brides, d’un poids unitaire de:

20

– – – plus de 100 kg

7.—

7.—

22

– – – 100 kg ou moins

11.—

10.—

– – autres accessoires que les brides:

– – – non perfectionnés en surface:

24

– – – – en fonte malléable

16.—

13.—

26

– – – – autres

16.—

16.—

– – – perfectionnés en surface:

31

– – – – en fonte malléable

22.—

19.—

33

– – – – autres

22.—

21.—

– en tôle de fer:

40

– – non perfectionnés en surface

50.—

47.—

43

– – perfectionnés en surface

60.—

54.—

7321.

Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et de fenêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fer ou en acier; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fer ou en acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction:

10

– rideaux de fermeture à rouleaux

25.—

19.—

14

– tôles et feuillards présentant, dans une direction,
des nervures de renforcement obtenues par formage
à froid, non combinés avec d’autres matières,
des types utilisés pour les toitures et les «coffrages perdus»

10.—

8.—

20

– autres

16.—

12.—

7322.

Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, (à l’exclusion
des gaz comprimés ou liquéfiés), en fer ou en acier,
d’une contenance supérieure à 300 litres,
sans dispositifs mécaniques ou thermiques,
même avec revêtement intérieur ou calorifuge:

– en acier inoxydable, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 3000 kg

30.—

25.—

12

– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg

40.—

32.—

14

– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg

60.—

43.—

16

– – 750 kg ou moins

90.—

59.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5000 kg

10.—

7.—

22

– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg

12.—

10.—

24

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

14.—

12.—

26

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

15.—

12.—

28

– – 100 kg ou moins

16.—

14.—

7323.

Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en tôle de fer
ou d’acier:

– d’une contenance de plus de 50 litres:

10

– – bidons à carbure, usagés

3.—

2.—

12

– – fûts

20.—

14.—

14

– – autres

32.—

15.—

– d’une contenance de 50 litres ou moins

20

– – bruts

32.—

20.—

23

– – autres

35.—

20.—

7324.

Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés
ou liquéfiés:

10

– en acier inoxydable

45.—

41.—

20

– autres

15.—

12.—

7325.

Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires,
en fils de fer ou d’acier, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité:

– bruts, d’un diamètre de:

10

– – plus de 40 mm

15.—

11.—

12

– – plus de 14, jusqu’à 40 mm

30.—

17.—

14

– – 14 mm ou moins

40.—

24.—

– faits de fils perfectionnés en surface,
d’un diamètre de:

21

– – plus de 40 mm

20.—

11.—

23

– – plus de 14, jusqu’à 40 mm

35.—

21.—

25

– – 14 mm ou moins

50.—

36.—

7326.01

Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non,
en fil ou en feuillard de fer ou d’acier

15.—

11.—

7327.

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier; tôles ou bandes déployées, en fer ou en acier:

10

– toiles métalliques

30.—

28.—

20

– grillages et treillis

20.—

17.—

30

– tôles ou bandes déployées

16.—

15.—

7329.

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fer ou en acier:

10

– chaînes articulées

30.—

24.—

– autres, à maillons d’une épaisseur de:

20

– – plus de 5 mm

22.—

18.—

22

– – plus de 1, jusqu’à 5 mm

45.—

35.—

24

– – 1 mm ou moins

60.—

52.—

7330.01

Ancres, grappins et leurs parties, en fer ou en acier

18.—

15.—

7331.

Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées
et biseautées, pitons, crochets et punaises,
en fer ou en acier, même avec tête en autre matière,
à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre:

10

– crampons de fers à cheval, garnis de métal dur

300.—

225.—

12

– autres crampons, griffes et similaires pour fers
à cheval; clous à ferrer les animaux et clous à sabots

50.—

36.—

20

– crampons de rails

17.—

11.—

30

– clous de décoration, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre

55.—

47.—

40

– en fil de fer, non forgés

20.—

14.—

50

– autres

18.—

16.—

7332.

Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis,
pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fer ou en acier; rondelles (y compris
les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort), en fer ou en acier:

– vis et écrous tournés et autres décolletages,
d’un poids unitaire de 100 g ou moins:

– – vis et écrous dont le diamètre de la tige
ou de l’ouverture mesure:

10

– – – plus de 6 mm

25.—

22.—

12

– – – 6 mm ou moins

40.—

36.—

14

– – autres décolletages

50.—

48.—

20

– tire-fond

16.—

10.—

– autres:

– – sans pas de vis, dont le diamètre de la tige
ou de l’ouverture mesure:

30

– – – plus de 17 mm

14.—

13.—

32

– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm

20.—

15.—

34

– – – 11 mm ou moins

30.—

26.—

– – avec pas de vis à métaux, dont le diamètre
de la tige ou de l’ouverture mesure:

40

– – – plus de 17 mm

16.—

15.—

42

– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm

25.—

19.—

44

– – – plus de 6, jusquà 11 mm

30.—

20.—

46

– – – 6 mm ou moins

32.—

24.—

– – avec pas de vis à bois, dont le diamètre
de la tige mesure:

50

– – – plus de 17 mm

16.—

14.—

52

– – – plus de 11, jusqu’à 17 mm

30.—

21.—

54

– – – plus de 6, jusqu’à 11 mm

32.—

21.—

56

– – – 6 mm ou moins

45.—

29.—

7333.01

Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, ébauchés
ou finis, en fer ou en acier

110.—

90.—

7334.01

Epingles autres que de parure, en fer ou en acier,
y compris les épingles à cheveux, ondulateurs
et similaires

90.—

67.—

7335.

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier:

– ressorts de traction, de suspension et de choc,
pour matériel ferroviaire roulant; ressorts
de suspension à lames, ainsi que leurs lames:

10

– – dégrossis

1.—

1.—

– – usinés, d’un poids unitaire de:

12

– – – plus de 100 kg

4.—

3.—

14

– – – plus de 25, jusqu’à 100 kg

7.—

6.—

16

– – – 25 kg ou moins

9.—

8.—

20

– ressorts de rembourrage

16.—

15.—

– autres:

– – non perfectionnés en surface,
d’un poids unitaire de:

30

– – – plus de 25 kg

8.—

7.—

32

– – – plus de 2, jusqu’à 25 kg

13.—

12.—

34

– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

18.—

17.—

36

– – – 0,5 kg ou moins

25.—

23.—

– – perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:

41

– – – plus de 25 kg

12.—

11.—

43

– – – plus de 2, jusqu’à 25 kg

18.—

16.—

45

– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

25.—

23.—

47

– – – 0,5 kg ou moins

30.—

29.—

7336.

Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques, des types servant
à des usages domestiques, ainsi que leurs parties
et pièces détachées, en fer ou en acier:

10

– poêles pour le chauffage, calorifères, cuisinières
et potagers; chaudières en fonte grise

20.—

16.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 100 kg

24.—

19.—

22

– – 100 kg ou moins

40.—

26.—

7337.

Chaudières (autres que celles du no 8401) et radiateurs, pour le chauffage central, à chauffage non électrique,
et leurs parties, en fer ou acier; générateurs
et distributeurs d’air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur,
et leurs parties, en fer ou acier:

– chaudières, générateurs et distributeurs d’air chaud,
et leurs parties:

– – en fonte grise, d’un poids unitaire de:

10

– – – plus de 5000 kg

7.—

6.—

12

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

8.—

7.—

14

– – – 500 kg ou moins

9.—

8.—

– – en fer, d’un poids unitaire de:

20

– – – plus de 5000 kg

12.—

10.—

22

– – – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg

14.—

12.—

24

– – – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

16.—

13.—

26

– – – plus de 100, jusqu’à 500 kg

18.—

15.—

28

– – – 100 kg ou moins

23.—

21.—

– radiateurs et leurs parties:

30

– – en fonte grise

10.—

9.—

40

– – en fer

25.—

19.—

7338.

Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier;
paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants
et articles similaires pour le récourage, le polissage
et usages analogues, en fer ou en acier:

– en fonte grise:

– – non perfectionnés en surface, d’un poids
unitaire de:

06

– – – plus de 500 kg

8.—

7.—

08

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

9.—

8.—

10

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

13.—

10.—

12

– – – 10 kg ou moins

14.—

10.—

– – perfectionnés en surface:

15

– – – marmites et poêles, émaillées

12.—

11.—

droits des nos
7338.06/12
majorés de:

droits des nos
7338.06/12
majorés de:

19

– – – autres

3.—

2.—

– en acier inoxydable:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

20

– – non perfectionnés en surface

90.—

67.—

– – perfectionnes en surface:

31

– – – dorés ou argentés

140.—

115.—

33

– – – autrement perfectionnés

115.—

77.—

– autres:

– – non perfectionnés en surface:

40

– – – poêles et casseroles, et leurs ébauches,
même adoucies

30.—

17.—

42

– – – baignoires destinées à l’émaillage

11.—

8.—

44

– – – autres

38.—

28.—

– – perfectionnés en surface:

61

– – – émaillés

30.—

21.—

63

– – – dorés ou argentés

140.—

105.—

65

– – – autrement perfectionnés

50.—

34.—

90

– paille de fer et laine d’acier

15.—

13.—

92

– éponges, torchons, gants et articles similaires pour
le récurage, le polissage et usages analogues

25.—

24.—

7340.

Autres ouvrages en fer ou en acier:

04

– billes et boulets pour broyeurs, en fonte d’acier
ou en fonte malléable, usinés, y compris ceux
à l’état brut en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids
unitaire de 50 kg ou moins

15.—

11.—

– fers à ferrer les animaux:

06

– – dégrossis

11.—

9.—

08

– – autres

23.—

18.—

– ouvrages en fonte grise:

– – bruts, d’un poids unitaire de:

10

– – – plus de 20 000 kg

2.—

2.—

12

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

2.50

2.—

14

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

3.—

2.—

16

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

3.—

2.—

18

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

4.—

3.—

20

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

4.—

3.—

22

– – – 2 kg ou moins

5.—

4.—

– – usinés, d’un poids unitaire de:

24

– – – plus de 20 000 kg

3.—

2.—

26

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

6.—

5.—

28

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

8.—

6.—

30

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

9.—

6.—

32

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

13.—

7.—

34

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

14.—

10.—

36

– – – 2 kg ou moins

17.—

16.—

droits des nos
7340.24/36
majorés de:

droits des nos
7340.24/36
majorés de:

39

– – perfectionnés en surface

3.—

3.—

– ouvrages en fonte d’acier ou en fonte malléable:

– – bruts, à l’exclusion de la fonte d’acier
à haut alliage, d’un poids unitaire de:

par 100 kg
brut

par 100 kg
brut

40

– – – plus de 20 000 kg

1.50

1.50

42

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

2.50

2.50

44

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

4.—

4.—

46

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

5.—

5.—

48

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

7.—

6.—

50

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

8.—

7.—

52

– – – 2 kg ou moins

11.—

10.—

– – usinés, y compris les ouvrages bruts en fonte
d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:

54

– – – plus de 20 000 kg

3.—

3.—

56

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

6.—

5.—

58

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

8.—

7.—

60

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

14.—

14.—

62

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

23.—

22.—

64

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

30.—

25.—

66

– – – 2 kg ou moins

40.—

35.—

droits des nos
7340.54/66
majorés de:

droits des nos
7340.54/66
majorés de:

69

– – perfectionnés en surface

3.—

2.—

– ouvrages en fer forgé, en acier, en tôle de fer
ou en fil de fer:

– – – bruts, d’un poids unitaire de:

70

– – – plus de 5000 kg

1.50

1.50

72

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

2.50

2.50

74

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

5.—

4.—

76

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

5.—

4.—

78

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

6.—

6.—

– – – 2 kg ou moins:

79

– – – – billes et boulets pour broyeurs

8.—

8.—

80

– – – – autres

9.—

9.—

– – usinés, d’un poids unitaire de:

82

– – – plus de 5000 kg

10.—

8.—

84

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

18.—

13.—

86

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

20.—

16.—

88

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

26.—

18.—

90

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

30.—

25.—

92

– – – 2 kg ou moins:

– – buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires
du vêtement et similaires

50.—

34.—

– – autres

40.—

34.—

– – perfectionnés en surface:

droits des nos
7340.82/92
majorés de:

droits des nos
7340.82/92
majorés de:

97

– – – dorés ou argentés

100.—

95.—

99

– – – autrement perfectionnés

3.—

2.—

7401.

Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage
et cuivre affiné); déchets d’usinage et débris, en cuivre:

– mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage
et cuivre affiné):

par 100 kg brut

par 100 kg brut

10

– – purs

–.20

–.20

12

– – alliés

–.20

–.20

20

– déchets d’usinage

–.05

–.05

30

– débris

–.20

–.20

7402.01

Cupro-alliages

–.50

–.50

7403.

Barres, profilés et fils, de section pleine, en cuivre:

– barres et profilés, non perfectionnés en surface:

10

– – en cuivre pur

12.—

11.—

12

– – en alliages de cuivre

12.—

11.—

– barres et profilés, perfectionnes en surface:

15

– – en cuivre pur

16.—

15.—

17

– – en alliages de cuivre

16.—

15.—

– fils, barres et profilés en rouleaux, non perfectionnés
en surface:

– – laminés à chaud ou filés:

20

– – – en cuivre pur

7.—

6.—

22

– – – en alliages de cuivre

7.—

6.—

– – autres:

– – – présentant en section une dimension maximum
de plus de 6 mm:

26

– – – – en cuivre pur

10.—

9.—

28

– – – – en alliages de cuivre

10.—

9.—

– – – présentant en section une dimension maximum
de plus de 0,5 mm, jusqu’à 6 mm:

30

– – – – en cuivre pur

20.—

17.—

32

– – – – en alliages de cuivre

20.—

17.—

– – – présentant en section une dimension maximum
de 0,5 mm ou moins:

34

– – – – en cuivre pur

25.—

19.—

36

– – – – en alliages de cuivre

25.—

24.—

– fils en rouleaux, perfectionnés en surface:

41

– – fil léonique

25.—

23.—

droits des nos
7403.26/36
majorés de:

droits des nos
7403.26/36
majorés de:

49

– – autres

4.—

4.—

7404.

Tôles, planches, feuilles et bandes, en cuivre,
d’une épaisseur de plus de 0,15 mm:

– unies ou façonnées par laminage ou pressage, même
découpées, mais non autrement usinées:

– – non perfectionnées en surface:

– – – découpées de forme carrée ou rectangulaire:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

10

– – – – en cuivre pur

15.—

13.—

12

– – – – en alliages de cuivre

15.—

14.—

– – – autrement découpées, d’une dimension
maximum de:

20

– – – – plus de 200 mm

15.—

15.—

22

– – – – 200 mm ou moins

20.—

18.—

droits des nos 7404.10/22
majorés de:

droits des nos
7404.10/22
majorés de:

39

– – perfectionnées en surface

5.—

5.—

– perforées, cintrées ou autrement usinées:

40

– – non perfectionnées en surface

75.—

59.—

– – perfectionnées en surface:

61

– – – dorées ou argentées

160.—

105.—

63

– – – autrement perfectionnées

120.—

100.—

7405.

Feuilles et bandes minces, en cuivre (même gaufrées,
découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées
sur papier, carton, matières plastiques ou supports
similaires), d’une épaisseur de 0,15 mm et moins
(support non compris):

10

– bandes de 130 mm et moins de largeur
et de plus de 0,06, jusqu’à 0,15 mm d’épaisseur,
unies, même décapées

25.—

24.—

12

– autres

65.—

55.—

7406.

Poudres et paillettes de cuivre:

10

– paillettes et poudres lamelleuses

110.—

79.—

12

–  autres

15.—

13.—

7407.

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches)
et barres creuses, en cuivre:

– non perfectionnés en surface:

10

– – en cuivre pur

18.—

16.—

12

– – en alliages de cuivre

18.—

16.—

31

– perfectionnés en surface

23.—

19.—

7408.

Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):

10

– non perfectionnés en surface

40.—

38.—

31

– perfectionnés en surface

60.—

54.—

7410.01

Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité

36.—

33.—

7411.

Toiles métalliques (y compris les toiles continues
ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre;
tôles ou bandes déployées, en cuivre:

10

– toiles métalliques continues ou sans fin,
pour machines

30.—

28.—

20

– autres toiles métalliques; grillages et treillis

40.—

37.—

30

– tôles et bandes déployées

20.—

19.—

7415.

Pointes, clous, crampons appointés, crochets
et punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier
et tête en cuivre; boulons et écrous (filetés ou non),
vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris
les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre:

– pointes, clous, crampons appointés,
crochets et punaises:

10

– – non dorés ni argentés

30.—

28.—

31

– – dorés ou argentés

85.—

79.—

– vis et écrous tournés et autres décolletages,
d’un poids unitaire de 100 g ou moins:

– – vis et écrous dont le diamètre de la tige
ou de l’ouverture mesure:

40

– – – plus de 6 mm

30.—

27.—

42

– – – 6 mm ou moins

45.—

43.—

44

– – autres décolletages

60.—

58.—

– autres:

50

– – sans pas de vis

30.—

28.—

– – avec pas de vis à métaux, dont le diamètre
de la tige ou de l’ouverture mesure:

60

– – – plus de 6 mm

30.—

28.—

62

– – – 6 mm ou moins

40.—

35.—

– – avec pas de vis à bois, dont le diamètre
de la tige mesure:

70

– – – plus de 6 mm

50.—

42.—

72

– – – 6 mm ou moins

55.—

43.—

7416.01

Ressorts en cuivre

100.—

98.—

7417.

Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques,
ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre:

– bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 1 kg

30.—

26.—

12

– – 1 kg ou moins

60.—

55.—

– perfectionnés en surface:

31

– – dorés ou argentés

100.—

89.—

– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:

33

– – – plus de 1 kg

50.—

42.—

35

– – – 1 kg ou moins

70.—

59.—

7418.

Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en cuivre:

– bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 1 kg

30.—

26.—

12

– – 1 kg ou moins

60.—

52.—

– perfectionnés en surface:

31

– – dorés ou argentés

100.—

87.—

– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:

33

– – – plus de 1 kg

45.—

35.—

35

– – – 1 kg ou moins

70.—

57.—

40

– ébauches de casseroles et de chaudières, embouties

10.—

10.—

7419.

Autres ouvrages en cuivre:

10

– chaînes, chaînettes et leurs parties

75.—

67.—

– réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues,
d’une contenance supérieure à 300 litres,
à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés
ou liquéfiés, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 3000 kg

20.—

17.—

22

– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg

25.—

21.—

24

– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg

40.—

32.—

26

– – 750 kg ou moins

60.—

43.—

– autres:

30

– – bruts

30.—

26.—

– – usinés, d’un poids unitaire de:

40

– – plus de 1 kg

30.—

27.—

42

– – 1 kg ou moins

60.—

55.—

– perfectionnés en surface:

51

– – dorés ou argentés

100.—

92.—

– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:

53

– – – plus de 1 kg

60.—

52.—

55

– – – 1 kg ou moins

70.—

63.—

7501.

Mattes, speiss et autres produits intermédiaires
de la métallurgie du nickel; nickel brut
(à l’exclusion des anodes du no 7505); déchets
et débris, en nickel:

10

– mattes et speiss, nickel brut

–.25

–.25

20

– déchets d’usinage et débris

–.25

–.25

7502.

Barres, profilés et fils, de section pleine, en nickel:

10

– barres et profilés

27.—

26.—

– fils, présentant en section une dimension
maximum de:

20

– – plus de 0,5, jusqu’à 6 mm

30.—

29.—

22

– – 0,5 mm ou moins

55.—

51.—

7503.

Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur,
en nickel; poudres et paillettes de nickel:

– tôles, planches, feuilles et bandes:

– – unies ou façonnées par laminage ou pressage,
même découpées, mais non autrement usinées
ni perfectionnées en surface:

– – – découpées rectangulairement,
d’une épaisseur de:

10

– – – – plus de 0,5 mm

27.—

25.—

12

– – – – 0,5 mm ou moins

36.—

32.—

14

– – – découpées autrement que rectangulairement

45.—

41.—

20

– – perforées, cintrées ou autrement usinées,
non perfectionnées en surface

100.—

100.—

– – perfectionnées en surface:

31

– – – dorées ou argentées

120.—

100.—

33

– – – autrement perfectionnées

120.—

100.—

40

– poudres et paillettes

–.40

–.40

7504.01

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel

28.—

27.—

7505.01

Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues
par électrolyse, brutes ou ouvrées

16.—

15.—

7506.

Autres ouvrages en nickel:

10

– vis et écrous tournés et autres décolletages,
d’un poids unitaire de 100 g ou moins

100.—

89.—

12

– cuves, citernes et autres récipients pour usages
techniques ou pour véhicules, sans dispositifs
mécaniques ou thermiques, même pourvus
d’armatures

60.—

52.—

– autres:

20

– – bruts

55.—

53.—

22

– – usinés

100.—

94.—

– – perfectionnés en surface:

31

– – – dorés ou argentés

120.—

110.—

33

– – – autrement perfectionnés

120.—

110.—

7601.01

Aluminium brut; déchets d’usinage et débris,
en aluminium

45.—

22.—

7602.01

Barres, profilés et fils, de section pleine, en aluminium

65.—

41.—

7603.

Tôles, planches, feuilles et bandes, en aluminium,
d’une épaisseur de plus de 0,20 mm:

10

– bandes, légèrement bombées, des types utilisés
pour la fabrication des stores

56.—

36.—

20

– autres

65.—

33.—

7604.

Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées
ou fixées sur papier, carton, matières plastiques
ou supports similaires), d’une épaisseur de 0,20 mm
et moins (support non compris):

06

– revêtues de matières bitumineuses, d’un poids
de plus de 400 g par m2

150.—

23.—

08

– revêtues d’un mélange de cire, de caoutchouc
et matières similaires, pour la fabrication de clichés

60.—

59.—

– autres:

10

– – non perfectionnées en surface, unies

120.—

58.—

31

– – autres

120.—

77.—

7605.01

Poudres et paillettes d’aluminium

70.—

45.—

7606.01

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches)
et barres creuses, en aluminium

60.—

43.—

7607.01

Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

80.—

70.—

7608.01

Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes
et de fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés
en vue de leur utilisation dans la construction

70.—

48.—

7609.

Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients
analogues, pour toutes matières, (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une
contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 1000 kg

35.—

19.—

12

– 1000 kg ou moins

70.—

59.—

7610.

Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en aluminium,
y compris les étuis tubulaires rigides ou souples:

10

– pots de filature

18.—

16.—

– autres:

12

– – d’une contenance de plus de 50 litres

60.—

43.—

14

– – autres

130.—

71.—

7611.01

Récipients en aluminium pour gaz comprimés
ou liquéfiés

50.—

47.—

7612.01

Câbles, cordages, tresses et similaires,
en fils d’aluminium, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité

70.—

44.—

7615.01

Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en aluminium

100.—

63.—

7616.

Autres ouvrages en aluminium:

10

– vis et écrous tournés et autres décolletages,
d’un poids unitaire de 100 g ou moins

100.—

92.—

14

– canettes, busettes, bobines pour filature et tissage;
autres canettes et supports similaires, d’un poids
unitaire de plus de 5 kg:

– – canettes, busettes, bobines pour filature et tissage

70.—

53.—

– – autres canettes et supports similaires, d’un poids
unitaire de plus de 5 kg

130.—

53.—

16

– tôles et bandes déployées

50.—

39.—

20

– pièces coulées et pièces matricées, brutes; toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium

70.—

47.—

30

– autres

130.—

87.—

7701.01

Magnésium brut; déchets d’usinage et débris,
en magnésium (y compris les tournures non calibrées)

50.—

28.—

7702.

Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tournures calibrées, poudres et paillettes, tubes et tuyaux
(y compris leurs ébauches), barres creuses,
en magnésium; autres ouvrages en magnésium:

10

– poudres et paillettes

100.—

84.—

20

– barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes,
tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches);
tournures calibrées

45.—

30.—

30

– autres

100.—

77.—

7704.01

Béryllium (glucinium), brut ou ouvré

80.—

78.—

7801.

Plomb brut (même argentifère); déchets d’usinage
et débris, en plomb:

10

– plomb brut

–.20

–.20

20

– déchets d’usinage et débris

–.20

–.20

7802.01

Barres, profilés et fils, de section pleine, en plomb

9.—

8.—

7803.01

Tables, feuiIles et bandes, en plomb, d’un poids au m2 de plus de 1,7 kg

6.—

5.—

7804.

Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées
sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’un poids au m2 de 1,7 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb:

10

– feuilles et bandes minces

25.—

21.—

20

– poudres et paillettes

2.—

2.—

7805.

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.), en plomb:

10

– tubes, tuyaux et barres creuses

8.—

6.—

20

– accessoires de tuyauterie

14.—

12.—

7806.

Autres ouvrages en plomb:

10

– cuves, citernes et autres récipients pour usages
techniques ou pour véhicules, sans dispositifs
mécaniques ou thermiques, même munis d’armatures

12.—

11.—

12

– tubes d’emballage

24.—

23.—

– autres:

20

– – bruts

11.—

10.—

22

– – usinés

12.—

10.—

31

– – perfectionnés en surface

24.—

20.—

7901.

Zinc brut; déchets d’usinage et débris, en zinc:

10

– zinc brut

–.10

–.10

20

– déchets d’usinage et débris

–.20

–.20

7902.01

Barres, profilés et fils, de section pleine, en zinc

4.—

4.—

7903.

Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc; poudres et paillettes de zinc:

10

– planches, feuilles et bandes

4.—

4.—

20

– poudres et paillettes

–.25

–.25

7904.01

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en zinc

4.—

4.—

7906.

Autres ouvrages en zinc:

10

– cuves, citernes et autres récipients pour usages
techniques ou pour véhicules, sans dispositifs
mécaniques ou thermiques, même munis d’armatures

20.—

17.—

– gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages
façonnés, pour le bâtiment:

14

– – non perfectionnés en surface

18.—

15.—

15

– – perfectionnés en surface

35.—

28.—

– autres:

20

– – bruts

20.—

18.—

22

– – usinés

20.—

18.—

– – perfectionnés en surface:

31

– – – dorés ou argentés

80.—

66.—

33

– – – autrement perfectionnés

50.—

43.—

8001.

Etain brut, déchets d’usinage et débris, en étain:

10

– étain brut

–.30

–.30

20

– déchets d’usinage et débris

–.30

–.30

8002.

Barres, profilés et fils, de section pleine, en étain:

10

– barres, profilés et fils

10.—

10.—

– soudure, d’étain, même alliée au plomb
en toute proportion:

20

– – en bandes laminées

10.—

10.—

22

– – autre

–.70

–.70

8003.01

Tables (tôles), planches, feuilles et bandes, en étain, d’un poids au m2 de plus de 1 kg

13.—

12.—

8004.

Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées
sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’un poids au m2 de 1 kg et moins
(support non compris); poudres et paillettes d’étain:

10

– feuilles et bandes minces

60.—

51.—

20

– poudres et paillettes

–.50

–.50

8005.01

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en étain

15.—

14.—

8006.

Autres ouvrages en étain:

10

– tubes d’emballage souples

50.—

46.—

– autres ouvrages:

20

– – bruts

45.—

42.—

22

– – usinés

45.—

42.—

– – perfectionnés en surface:

31

– – – dorés ou argentés

160.—

125.—

33

– – – autrement perfectionnés

130.—

92.—

8101.

Tungstène (wolfram), brut ou ouvré:

10

– brut

5.—

5.—

– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:

20

– – laminés

60.—

57.—

22

– – étirés

120.—

115.—

40

– autres ouvrages

200.—

180.—

8102.

Molybdène, brut ou ouvré:

10

– brut

5.—

5.—

– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:

20

– – laminés

60.—

58.—

22

– – étirés

120.—

105.—

40

– autres ouvrages

200.—

190.—

8103.

Tantale, brut ou ouvré:

10

– brut

5.—

5.—

– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:

20

– – laminés

60.—

59.—

22

– – étirés

120.—

115.—

40

– autres ouvrages

200.—

195.—

8104.

Autres métaux communs, bruts ou ouvrés;
cermets, bruts ou ouvrés:

– bruts:

10

– – antimoine

–.50

–.50

12

– – autres

5.—

5.—

– en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:

20

– – laminés

60.—

56.—

22

– – étirés

120.—

110.—

40

– autres ouvrages

200.—

170.—

8201.

Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles; couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main:

10

– fourches, faux, faucilles

11.—

10.—

20

– bêches, houes, hoyaux, crocs, râteaux

22.—

16.—

30

– pelles et pioches

16.—

14.—

– cognées, haches et serpes, d’un poids unitaire de:

40

– – plus de 2 kg

25.—

23.—

42

– – 2 kg ou moins

25.—

18.—

50

– autres

25.—

21.—

8202.

Scies à main, lames de scies de toutes sortes
(y compris les fraises‑scies et les lames non dentées pour le sciage):

– pour le travail des métaux:

– – lames de scies circulaires, d’un poids unitaire de:

10

– – – plus de 5 kg

50.—

48.—

12

– – – plus de 2, jusqu’à 5 kg

85.—

76.—

14

– – – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

120.—

105.—

16

– – – 0,5 kg ou moins

180.—

158.—

20

– – autres lames de scies; scies a main

60.—

52.—

26

– lames de scies à pierres, non dentées ni garnies
de matières abrasives

4.—

4.—

– autres, d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 5 kg

25.—

24.—

32

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

40.—

38.—

34

– – 2 kg ou moins

50.—

46.—

8203.

Tenailles, pinces, brucelles et similaires,
même coupantes, clés de serrage; emporte‑pièces, coupe‑tubes, coupe‑boulons et similaires,
cisailles à métaux, limes et râpes, à main:

– limes et râpes, taillées sur une longueur de:

10

– – plus de 35 cm

23.—

19.—

12

– – plus de 16, jusqu’à 35 cm

30.—

25.—

14

– – 16 cm ou moins

50.—

44.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5 kg

30.—

28.—

22

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

30.—

27.—

24

– – 2 kg ou moins

40.—

34.—

8204.

Autres outils et outillage à main, à l’exclusion
des articles repris dans d’autres positions du présent chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder,
forges portatives, meules avec bâtis, à main ou à pédale
et diamants de vitriers:

– marteaux et enclumes, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 100 kg

14.—

10.—

12

– – plus de 25, jusqu’à 100 kg

16.—

12.—

14

– – plus de 5, jusqu’à 25 kg

18.—

15.—

16

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

20.—

17.—

18

– – 2 kg ou moins

25.—

17.—

– étaux, serre‑joints, vilebrequins, drilles, porte‑forets
et similaires, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5 kg

13.—

10.—

22

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

17.—

14.—

24

– – 2 kg ou moins

25.—

22.—

30

– outils d’horlogers

75.—

71.—

36

– fers à rabots

25.—

23.—

– autres outils, d’un poids unitaire de:

40

– – plus de 5 kg

20.—

19.—

42

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

25.—

22.—

44

– – 2 kg ou moins

30.—

27.—

8205.

Outils interchangeables pour machines-outils
et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d’étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que
les outils de forage:

– pour le travail des métaux, ainsi que les fraises et
les lames fixées sur porte‑lames pour le travail
du bois ou d’autres matières, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5 kg

55.—

50.—

12

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

80.—

73.—

14

– – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

110.—

97.—

16

– – 0,5 kg ou moins

160.—

141.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5 kg

20.—

19.—

22

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

25.—

25.—

– – 2 kg ou moins:

24

– – – forets à pierre ainsi que leurs couronnes
interchangeables

50.—

48.—

26

– – – autres

40.—

33.—

8206.

Couteaux et lames tranchantes pour machines
et pour appareils mécaniques:

10

– pour machines agricoles (hache‑paille, faucheuses,
tondeuses à gazon, coupe‑racines et similaires)

15.—

14.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 2 kg

32.—

30.—

22

– – 2 kg ou moins

50.—

48.—

8207.01

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires
pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.) agglomérés par frittage

300.—

275.—

8208.01

Moulins à café, hache‑viande, presse‑purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les boissons, d’un poids
de 10 kg ou moins

20.—

17.—

8209.

Couteaux à lame tranchante ou dentelée
(y compris les serpettes fermantes),
autres que les couteaux du no 8206, et leurs lames:

– lames:

10

– – non finies

30.—

29.—

20

– – finies

150.—

105.—

30

– couteaux non fermants

150.—

95.—

40

– couteaux fermants et couteaux de poche

300.—

205.—

8211.

Rasoirs à manche, rasoirs de sûreté et leurs lames
(y compris les ébauches en bandes):

10

– rasoirs à manche, leurs lames et autres pièces
détachées, même non finis

200.—

155.—

20

– rasoirs de sûreté et leurs pièces détachées

90.—

70.—

– lames pour rasoirs de sûreté; parties et pièces
détachées de rasoirs électriques, visées à la note 2
du présent chapitre:

30

– – non finies

40.—

22.—

– – finies:

32

– – – lames pour rasoirs de sûreté

175.—

135.—

34

– – – pièces détachées de rasoirs électriques

150.—

145.—

8212.01

Ciseaux à doubles branches et leurs lames

120.—

97.—

8213.

Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers
et d’office et coupe‑papier); outils et assortiments d’outils de manucures, de pédicures et analogues
(y compris les limes à ongles):

10

– sécateurs; fendoirs, couperets et hachoirs de
boucherie et d’office; forces et tondeuses à animaux

32.—

28.—

20

– autres

110.—

89.—

8214.

Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires:

– entièrement en métaux communs, d’une seule pièce,
non dorés ni argentes:

10

– – en fer ou en acier non inoxydable

60.—

43.—

20

– – en aluminium

200.—

125.—

– – en autres métaux communs (y compris l’acier
inoxydable):

30

– – – bruts

60.—

49.—

32

– – – usinés ou perfectionnés en surface

150.—

89.—

40

– autres

200.—

100.—

8215.

Manches en métaux, communs pour articles
des nos 8209, 8213 et 8214:

– non dorés ni argentés:

10

– – en fer ou en acier non inoxydable

40.—

37.—

20

– – en aluminium

100.—

93.—

– – en autres métaux communs (y compris l’acier
inoxydable):

30

– – – bruts

50.—

45.—

32

– – – usinés ou perfectionnés en surface

110.—

92.—

40

– dorés ou argentés

150.—

125.—

8301.

Serrures (y compris les fermoirs et les montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas,
à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs:

10

– serrures de portes avec poignées en aluminium

90.—

74.—

16

– clés en fer, brutes

18.—

18.—

20

– autres

70.—

56.—

8302.

Garnitures, ferrures et autres articles similaires
en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie,

malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l’espèce; patères, porte‑chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs
(y compris les ferme‑portes automatiques):

10

– en fer ou en acier non inoxydable

35.—

29.—

20

– en cuivre

80.—

68.—

30

– en autres métaux communs (y compris l’acier
inoxydable)

90.—

73.—

8303.01

Coffres‑forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

60.—

33.—

8304.

Classeurs, fichiers, boîtes de classement
et de triage, porte‑copies et autre matériel similaire
de bureau, en métaux communs, à l’exclusion
des meubles de bureau du no 9403:

10

– en fer ou en acier non inoxydable

38.—

28.—

20

– en autres métaux communs (y compris l’acier
inoxydable)

75.—

56.—

8305.01

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles
et pour classeurs, pinces à dessin, attache‑lettres,
coins de lettres, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires
de bureau, en métaux communs

35.—

29.—

8306.

Statuettes et autres objets d’ornement d’intérieur,
en métaux communs; cadres pour photographies, gravures et similaires, en métaux communs; miroiterie en métaux communs:

– statuettes et autres objets d’ornement d’intérieur:

– – non dorés ni argentés:

10

– – – en fer ou en acier

30.—

25.—

20

– – – en aluminium

100.—

77.—

30

– – – en autres métaux communs

50.—

44.—

40

– – dorés ou argentés

80.—

69.—

50

– cadres pour photographies, gravures et similaires;
miroiterie en métaux communs

100.—

80.—

8307.

Appareils d’éclairage, articles de lampisterie
et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques,
en métaux communs:

10

– abat‑jour

50.—

39.—

– autres articles d’éclairage et de lustrerie:

– – pour l’éclairage électrique:

20

– – – en fer ou en acier

70.—

51.—

22

– – – en autres métaux communs

150.—

115.—

30

– – pour d’autres genres d’éclairage

50.—

38.—

8308.

Tuyaux flexibles en métaux communs:

10

– en fer ou en acier non inoxydable

25.—

22.—

20

– en autres métaux communs (y compris l’acier
inoxydable)

50.—

47.—

8309.

Fermoirs, montures‑fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires,
en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections
ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue,
en métaux communs; perles et paillettes découpées,
en métaux communs:

10

– boucles avec ornements ou applications d’autres
matières; perles et paillettes découpées

100.—

84.—

20

– autres

45.—

40.—

8311.

Cloches, clochettes, sonnettes, timbres,
grelots et similaires (non électriques) et leurs parties,
en métaux communs:

10

– sonnailles à bestiaux

30.—

25.—

20

– timbres pour vélocipèdes

80.—

44.—

30

– autres

60.—

46.—

8313.

Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques
de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour l’emballage, en métaux communs:

10

– en fer

50.—

31.—

20

– en aluminium

150.—

100.—

30

– en plomb, non perfectionnés en surface

30.—

26.—

40

– autres

60.—

47.—

8314.

Plaques‑indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑ réclames, plaques‑adresses et autres plaques analogues, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs:

10

– en aluminium

100.—

89.—

20

– en autres métaux communs

50.—

43.—

8315.01

Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes
et articles similaires, en métaux communs
ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés
de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt
de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes
en poudres de métaux communs agglomérées,
pour la métallisation par projection

15.—

14.—

8401.

Générateurs de vapeur d’eau ou d’autres vapeurs (chaudières à vapeur);
chaudières dites «à eau surchauffée»:

– en fonte grise, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5000 kg

5.—

5.—

12

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

5.50

5.50

14

– – 500 kg ou moins

6.—

6.—

– en fer ou en acier non inoxydable,
d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5000 kg

9.—

9.—

22

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

10.—

10.—

24

– – 500 kg ou moins

12.—

12.—

– en autres métaux communs (y compris l’acier
inoxydable), d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 3000 kg

20.—

17.—

32

– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg

27.—

25.—

34

– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg

35.—

32.—

36

– – 750 kg ou moins

50.—

47.—

8402.01

Appareils auxiliaires pour chaudières du no 8401 (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc.); condenseurs pour machines à vapeur

selon
no 8401

selon
no 8401

8403.01

Gazogènes et générateurs de gaz à l’eau ou de gaz
à l’air, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d’acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs

selon
no 8459

selon
no 8459

8405.

Machines à vapeur d’eau ou autres vapeurs,
même formant corps avec leurs chaudières:

– turbines à vapeur, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 25 000 kg

10.—

9.—

12

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

12.—

12.—

14

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

15.—

14.—

16

– – 5000 kg ou moins

20.—

20.—

– machines à pistons, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 25 000 kg

10.—

9.—

22

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

12.—

12.—

24

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

18.—

17.—

26

– – 5000 kg ou moins

25.—

24.—

8406.

Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons:

10

– pour tracteurs

40.—

32.—

– pour automobiles:

20

– – moteurs Diesel

130.—

100.—

22

– – autres

110.—

80.—

30

– pour motocycles

70.—

59.—

– pour aéronefs:

40

– – destinés à des entreprises de transports publics

5.—

5.—

42

– – autres

80.—

75.—

– pour véhicules ferroviaires et pour bateaux,
d’un poids unitaire de:

50

– – plus de 5000 kg

40.—

34.—

52

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

50.—

43.—

54

– – 2500 kg ou moins

60.—

49.—

– autres que pour véhicules, d’un poids unitaire de:

64

– – plus de 10 000 kg

11.—

11.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

19.—

17.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

23.—

20.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

25.—

22.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

27.—

23.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

30.—

27.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

38.—

33.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

41.—

33.—

84

– – 25 kg ou moins

45.—

41.—

8407.

Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

8.—

7.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

8.—

7.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

10.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

12.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

13.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

15.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

19.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

23.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

25.—

84

– 25 kg ou moins

30.—

28.—

8408.01

Autres moteurs et machines motrices

selon no 8406

selon
noo 8406

8409.01

Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique

selon no 8459

selon no 8459

8410.

Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes pour liquides,
y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.):

10

–  pompes à purin

15.—

14.—

– pompes à vis hélicoïdales, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

22

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

18.—

24

– – 100 kg ou moins

25.—

24.—

– autres, d’un poids unitaire de:

60

– – plus de 50 000 kg

10.—

9.—

62

– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

10.—

9.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

12.—

11.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

15.—

14.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

18.—

16.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

20.—

19.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

22.—

20.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

25.—

22.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

30.—

27.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

30.—

27.—

84

– – 25 kg ou moins

35.—

33.—

8411.

Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes à air et à vide; compresseurs, moto‑compresseurs et turbo‑compresseurs d’air et d’autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires:

– compresseurs, moto‑compresseurs et turbo
compresseurs d’air et d’autres gaz, générateurs
à pistons libres, ventilateurs, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

12

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

18.—

14

– – 100 kg ou moins

30.—

27.—

– autres, d’un poids unitaire de:

60

– – plus de 50 000 kg

10.—

9.—

62

– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

10.—

9.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

12.—

11.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

15.—

14.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

18.—

16.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

20.—

18.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

22.—

21.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

25.—

24.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

30.—

27.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

30.—

27.—

84

– – 25 kg ou moins

35.—

31.—

8412.

Groupes pour le conditionnement de l’air comprenant, réunis en un seul corps, un ventilateur à moteur
et des dispositifs propres à modifier la température
et l’humidité, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 25 000 kg

12.—

11.—

12

– plus de 5000, jusqu’à 25 000 kg

15.—

14.—

14

– plus de 500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

16

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

32.—

27.—

18

– 100 kg ou moins

35.—

29.—

8413.

Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, foyers automatiques, y compris leurs avant‑foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres
et dispositifs similaires:

– brûleurs à huile, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 2500 kg

15.—

12.—

12

– – plus de 500, jusqu’à 2500 kg

40.—

35.—

14

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

60.—

49.—

16

– – 100 kg ou moins

90.—

77.—

20

– autres

selon no 8459

selon no 8459

8414.

Fours industriels ou de laboratoires, à l’exclusion des fours électriques du no 8511, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

8.—

7.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

8.—

7.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

12.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

13.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

13.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

14.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

17.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

23.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

24.—

84

– 25 kg ou moins

30.—

29.—

8415.

Matériel, machines et appareils pour la production
du froid, à équipement électrique ou autre:

10

– armoires frigorifiques sans appareillage intérieur

50.—

39.—

20

– armoires frigorifiques terminées, prêtes à l’usage

45.—

23.—

– autres, d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 2500 kg

15.—

14.—

32

– – plus de 500, jusqu’à 2500 kg

40.—

34.—

34

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

80.—

62.—

36

– – 100 kg ou moins

80.—

66.—

8416.

Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs
à métaux et les machines à laminer le verre; cylindres pour ces machines:

10

– pour le travail des matières mises en œuvre
par les machines des nos 8446 et 8447

selon no 8445

selon no 8445

20

– autres

selon no 8459

selon no 8459

8417.

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que
le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation,
la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation,
la condensation, le refroidissement, etc., à l’exclusion des appareils domestiques; chauffe‑eau et chauffe‑bains non électriques:

– en fer ou en acier non inoxydable,
d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5000 kg

9.—

8.—

12

– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg

10.—

9.—

13

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

12.—

11.—

14

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

13.—

12.—

– – 100 kg ou moins:

16

– – – stérilisateurs

45.—

42.—

18

– – – autres

14.—

13.—

– en aluminium, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 1000 kg

35.—

31.—

22

– – plus de 200, jusqu’à 1000 kg

60.—

50.—

24

– – plus de 50, jusqu’à 200 kg

70.—

59.—

26

– – 50 kg ou moins

80.—

71.—

– en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable), d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 3000 kg

20.—

18.—

32

– – plus de 1500, jusqu’à 3000 kg

25.—

24.—

34

– – plus de 750, jusqu’à 1500 kg

40.—

36.—

– – 750 kg ou moins:

36

– – – stérilisateurs, d’un poids unitaire de 50 kg
ou moins

200.—

150.—

38

– – – autres

60.—

54.—

8418.

Centrifugeuses et essoreuses centrifuges, appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz:

10

– écrémeuses centrifuges

12.—

12.—

20

– filtres de masques à gaz

15.—

15.—

– centrifuges à usage industriel d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

15.—

15.—

32

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

19.—

34

– – 100 kg ou moins

25.—

24.—

– autres, d’un poids unitaire de:

62

– – plus de 25 000 kg

8.—

6.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

10.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

12.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

16.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

18.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

23.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

24.—

84

– – 25 kg ou moins

30.—

27.—

8419.

Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher
les bouteilles et autres récipients; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants; à empaqueter ou emballer les marchandises; appareils à gazéifier les boissons; appareils à laver
la vaisselle, d’un poids unitaire de:

62

– plus de 25 000 kg

8.—

7.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

15.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

19.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

23.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

24.—

84

– 25 kg ou moins

30.—

29.—

8420.

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais
à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 centigrammes et moins; poids pour toutes balances:

– balances automatiques, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 500 kg

30.—

28.—

12

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

60.—

55.—

14

– – plus de 30, jusqu’à 100 kg

90.—

83.—

16

– – 30 kg ou moins

150.—

130.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 500 kg

13.—

13.—

22

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

17.—

15.—

24

– – 100 kg ou moins

23.—

21.—

8421.

Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; pistolets aérographes
et appareils similaires; machines et appareils à jet
de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet similaires:

– machines à moteur, autopropulsées, d’un poids
unitaire de:

10

– – plus de 600 kg

17.—

15.—

12

– – 600 kg ou moins

23.—

21.—

20

– pulvérisateurs de tout genre pour l’agriculture,
non autopropulsés

13.—

12.—

– autres, d’un poids unitaire de:

62

– – plus de 25 000 kg

8.—

7.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

10.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

10.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

15.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

19.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

24.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

26.—

84

– – 25 kg ou moins

30.—

28.—

8422.

Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs, téléphériques, etc.), à l’exclusion des machines et appareils du no 8423:

10

– engins transporteurs pour l’agriculture

15.—

13.—

– autres, d’un poids unitaire de:

60

– – plus de 50 000 kg

8.—

7.—

62

– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

8.—

8.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

12.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

13.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

14.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

15.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

18.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

22.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

24.—

84

– – 25 kg ou moins

30.—

26.—

8423.

Machines et appareils, fixes ou mobiles, d’extraction, de terrassement, d’excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers, etc.); sonnettes
de battage; chasse-neige autres que les voitures chasse‑ neige du no 8703, d’un poids unitaire de:

62

– plus de 25 000 kg

8.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

12.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

13.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

14.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

15.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

17.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

21.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

22.—

84

– 25 kg ou moins

30.—

26.—

8424.

Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture,
y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports:

– machines à moteur, autopropulsées,
d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 600 kg

17.—

16.—

12

– – 600 kg ou moins

23.—

20.—

– autres:

20

– – charrues

13.—

12.—

22

– – ébauches de socs de charrues

8.—

8.—

30

– – semoirs mécaniques

13.—

12.—

40

– – herses et rouleaux

11.—

10.—

50

– – autres

11.—

10.—

8425.

Machines, appareils et engins pour la récolte
et le battage des produits agricoles; presses à paille
et à fourrage; tondeuses à gazon; tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs,
à fruits et autres produits agricoles, à l’exclusion
des machines et appareils de minoterie du no 8429:

– machines à moteur, autopropulsées, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 600 kg

17.—

15.—

12

– – 600 kg ou moins

23.—

20.—

– autres:

– – machines et engins de récolte:

– – – faucheuses:

20

– – – – tondeuses à gazon

10.—

9.—

22

– – – – autres

13.—

12.—

30

– – – autres machines et engins de récolte

13.—

12.—

40

– – batteuses et tarares pour le nettoyage des céréales,
du trèfle, des légumes à cosse, etc.

15.—

14.—

50

– – trieurs à œufs, à fruits et à autres produits
agricoles

13.—

12.—

8426.01

Machines à traire et autres machines et appareils
de laiterie

13.—

13.—

8427.01

Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification,
de cidrerie et similaires

15.—

13.—

8428.

Autres machines et appareils pour l’agriculture,
l’horticulture, l’aviculture et l’apiculture, y compris
les germoirs comportant des dispositifs mécaniques
ou thermiques et les couveuses et éleveuses
pour l’aviculture:

10

– concasseurs et aplatisseurs; hache‑fourrage

13.—

12.—

20

– laveurs de pommes de terre et de racines;
poudreuses à semences

13.—

12.—

30

– autres

15.—

14.—

8429.

Machines, appareils et engins pour la minoterie
et le traitement des céréales et légumes secs,
à l’exclusion des machines, appareils et engins
du type fermier, d’un poids unitaire de:

62

– plus de 25 000 kg

8.—

7.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

12.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

15.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

18.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

23.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

25.—

84

– 25 kg ou moins

30.—

28.—

8430.

Machines et appareils, non dénommés ni compris
dans d’autres positions du présent chapitre,
pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie,
de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits
à des fins alimentaires, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

8.—

7.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

8.—

7.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

11.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

16.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

19.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

24.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

26.—

84

– 25 kg ou moins

30.—

28.—

8431.01

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte
à papier et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton

selon no 8459

selon no 8459

8432.01

Machines et appareils pour le brochage et la reliure,
y compris les machines à coudre les feuillets

5.—

5.—

8433.

Autres machines et appareils pour le travail
de la pâte à papier, du papier et du carton, y compris
les coupeuses de tout genre:

10

– machines à fabriquer les boîtes en carton, les sacs
en papier et les pochettes, coupeuses pour ateliers
de reliure, imprimeries et autres établissements d’arts
graphiques

5.—

5.—

– autres, d’un poids unitaire de:

62

– – plus de 25 000 kg

8.—

8.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

13.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

17.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

19.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

24.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

26.—

84

– – 25 kg ou moins

30.—

29.—

8434.

Machines à fondre et à composer les caractères; machines, appareils et matériel de clicherie,
de stéréotypie et similaires; caractères d’imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches
et cylindres préparés pour les arts graphiques
(planés, grenés, polis, etc.):

10

– caractères et autres types mobiles

13.—

13.—

– clichés, planches et cylindres en métal comun:

20

– – sans écriture ni dessin

5.—

5.—

22

– – avec écriture ou dessin

65.—

61.—

– pierres lithographiques préparées:

30

– – sans écriture ni dessin

1.—

1.—

32

– – avec écriture ou dessin

8.—

8.—

40

– machines à fondre et à composer les caractères,
ainsi que les instruments utilisés pour la fonte

5.—

5.—

50

– autres

selon
no 8459

selon
no 8459

8435.

Machines et appareils pour l’imprimerie
et les arts graphiques, margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaires d’imprimerie:

10

– presses rotatives pour l’héliogravure, la typographie
et l’offset

10.—

10.—

20

– autres

15.—

5.—

8436.

Machines et appareils pour le filage (extrusion)
des matières textiles synthétiques et artificielles;
machines et appareils pour la préparation des matières textiles; machines et métiers pour la filature
et le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider
les matières textiles:

10

– machines pour la préparation des matières textiles

13.—

12.—

20

– machines pour le filage, la filature et le retordage

15.—

14.—

30

– machines à bobiner

15.—

13.—

8437.

Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle,
à broderie, à passementerie et à filet, appareils
et machines préparatoires pour le tissage,
la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.):

10

– métiers à tisser

13.—

12.—

20

– métiers à bonneterie et machines à tricoter

25.—

23.—

30

– métiers à broderie

20.—

19.—

40

– métiers à tresser, y compris les métiers à fuseaux
pour dentelles et les métiers à passementerie

15.—

13.—

50

– autres

15.—

14.—

8438.

Machines et appareils auxiliaires pour les machines
du n° 8437 (ratières, mécaniques Jacquard, casse‑ chaînes et casse‑trames, mécanismes de changement
de navettes, etc.); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement
ou principalement destinés aux machines et appareils
de la présente position et à ceux des nos 8436 et 8437 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc.):

10

– ratières et mécaniques Jacquard

15.—

14.—

20

– garnitures de cardes

38.—

35.—

30

– aiguilles pour métiers à broderie, machines à tricoter,
métiers à bonneterie, métiers à tulle, etc.; maillons
de lisses

100.—

88.—

40

– navettes de tisserand; curseurs de métiers
à anneaux

25.—

24.—

50

– autres

15.—

15.—

8439.01

Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre en pièce ou en forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerie

selon no 8459

selon no 8459

8440.

Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage,
le séchage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles
(y compris les appareils à lessiver le linge, repasser
et presser les confections, enrouler, plier, couper
ou denteler les tissus); machines pour le revêtement
des tissus et autres supports en vue de la fabrication
de couvre‑parquets, tels que linoléum, etc.; machines
des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage
et couvre‑parquets (y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines):

– machines de buanderie, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 500 kg

17.—

16.—

12

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

23.—

19.—

14

– – 100 kg ou moins

25.—

20.—

20

– cylindres pour l’impression des étoffes, des papiers
de tenture, etc., gravés

8.—

8.—

30

– autres

15.—

14.—

8441.

Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ces machines:

10

– machines à coudre; pièces détachées de machines
à coudre, à l’exclusion des aiguilles; bâtis, meubles
et parties de meubles aménagés pour le montage
de machines à coudre

40.—

37.—

20

– aiguilles de machines à coudre

150.—

140.—

8442.

Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau, à l’exclusion des machines à coudre du no 8441, d’un poids unitaire de:

62

– plus de 25 000 kg

8.—

7.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

12.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

14.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

16.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

18.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

23.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

26.—

84

– 25 kg ou moins

30.—

29.—

8443.

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières
et machines à couler (mouler) pour aciérie, fonderie
et métallurgie:

10

– lingotières

5.—

4.—

20

– autres

selon no 8459

selon no 8459

8444.01

Laminoirs, trains de laminoirs et cylindres
de laminoirs

selon no 8445

selon no 8445

8445.

Machines‑outils pour le travail des métaux
et des carbures métalliques, autres que celles
des nos 8449 et 8450, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 50 000 kg

1.—

1.—

12

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

2.—

2.—

14

– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg

3.—

3.—

16

– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg

8.—

8.—

18

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

10.—

9.—

20

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

13.—

12.—

22

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

15.—

14.—

24

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

15.—

26

– plus de 250, jusqu’à 500 kg

20.—

18.—

28

– plus de 100, jusqu’à 250 kg

20.—

18.—

30

– 100 kg ou moins

25.—

22.—

8446.

Machines‑outils pour le travail de la pierre,
des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment et d’autres matières minérales similaires,
et pour le travail à froid du verre, autres que celles
du no 8449, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 50 000 kg

1.—

1.—

12

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

2.—

2.—

14

– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg

3.—

3.—

16

– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg

8.—

7.—

18

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

10.—

9.—

20

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

13.—

12.—

22

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

15.—

15.—

24

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

16.—

26

– plus de 250, jusqu’à 500 kg

20.—

19.—

28

– plus de 100, jusqu’à 250 kg

20.—

19.—

30

– 100 kg ou moins

25.—

24.—

8447.

Machines‑outils, autres que celles du no 8449,
pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques et autres matières dures similaires, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 50 000 kg

1.—

1.—

12

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

2.—

2.—

14

– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg

3.—

3.—

16

– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg

8.—

7.—

18

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

10.—

10.—

20

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

13.—

12.—

22

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

15.—

14.—

24

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

16.—

26

– plus de 250, jusqu’à 500 kg

20.—

18.—

28

– plus de 100, jusqu’à 250 kg

20.—

18.—

30

– 100 kg ou moins

25.—

23.—

8448.

Pièces détachées et accessoires reconnaissables
comme étant exclusivement ou principalement destinés
aux machines‑outils des nos 8445 à 8447, y compris
les porte‑pièces et porte‑outils, les filières
à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant
sur les machines‑outils; porte‑outils destinés
aux outillages et machines‑outils pour emploi à la main, de toute espèce, d’un poids unitaire de:

12

– plus de 25 000 kg

1.—

1.—

14

– plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg

3.—

3.—

16

– plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg

8.—

8.—

18

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

10.—

9.—

20

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

13.—

11.—

22

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

15.—

13.—

24

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

15.—

26

– plus de 250, jusqu’à 500 kg

20.—

19.—

28

– plus de 100, jusqu’à 250 kg

20.—

19.—

30

– 100 kg ou moins

25.—

24.—

8449.01

Outils et machines‑outils pneumatiques ou à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main

35.—

34.—

8450.

Machines et appareils aux gaz pour le soudage,
le coupage et la trempe superficielle:

– en fer ou acier, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 500 kg

17.—

14.—

12

– – plus de 50, jusqu’à 500 kg

22.—

20.—

14

– – 50 kg ou moins

30.—

29.—

– en autres métaux communs, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 1 kg

80.—

72.—

22

– – 1 kg ou moins

100.—

91.—

8451.01

Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation; machines à authentifier les chèques

200.—

130.—

8452.

Machines à calculer; machines à écrire dites «comptables», caisses enregistreuses, machines
à affranchir, à établir les tickets et similaires, comportant un dispositif de totalisation:

10

– caisses enregistreuses

40.—

38.—

18

– machines à écrire comportant un dispositif
de totalisation

200.—

175.—

– autres, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 100 kg

230.—

195.—

22

– – plus de 20, jusqu’à 100 kg

340.—

300.—

24

– – plus de 12, jusqu’à 20 kg

450.—

415.—

26

– – 12 kg ou moins

450.—

300.—

8453.01

Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unitiés; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d’informations sur support
sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs

100.—

95.—

8454.

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer
les adresses, machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler
les crayons, appareils à perforer et agrafer, etc.):

10

– duplicateurs hectographiques ou à stencils

40.—

36.—

20

– autres

25.—

24.—

8455.

Pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, les housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des nos 8451 à 8454:

10

– bâtis pour machines et appareils
des nos 8451 à 8454

26.—

23.—

– autres pièces détachées et accessoires:

20

– – pour caisses enregistreuses ou pour machines
et appareils du no 8454

40.—

38.—

30

– – autres

200.—

190.—

8456.

Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils
à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment,
le plâtre et autres matières minérales en poudre
ou en pâte; machines à former les moules de fonderie
en sable, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

8.—

7.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

8.—

7.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

11.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

13.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

14.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

15.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

17.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

21.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

23.—

84

– 25 kg ou moins

30.—

27.—

8457.01

Machines et appareils pour la fabrication et le travail
à chaud du verre et des ouvrages en verre;
machines pour l’assemblage des lampes, tubes et valves électriques, électroniques et similaires

selon no 8459

selon no 8459

8458.01

Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose pas sur l’adresse ou le hasard,
tels que distributeurs automatiques de timbres‑poste, cigarettes, chocolat, comestibles, etc.

50.—

41.—

8459.

Machines, appareils et engins mécaniques,
non dénommés ni compris dans d’autres positions
du présent chapitre, d’un poids unitaire de:

60

– plus de 50 000 kg

8.—

7.—

62

– plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

8.—

8.—

64

– plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

13.—

70

– plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

72

– plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

74

– plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

17.—

78

– plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

20.—

80

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

24.—

82

– plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

26.—

84

– 25 kg ou moins

30.—

38.—

8460.

Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux (autres que les lingotières),
les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes céramiques, béton, ciment, etc.), le caoutchouc
et les matières plastiques, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 100 kg

8.—

8.—

12

– plus de 50, jusqu’à 100 kg

10.—

10.—

14

– 50 kg ou moins

15.—

15.—

8461.

Articles de robinetterie et autres organes similaires
(y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires:

10

– en fer ou en acier non inoxydable

12.—

12.—

– en cuivre:

20

– – non perfectionnés en surface

35.—

33.—

24

– – perfectionnés en surface

50.—

45.—

– en nickel ou en acier inoxydable, d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 30 kg

23.—

22.—

32

– – 30 kg ou moins

60.—

58.—

40

– en plomb

15.—

14.—

50

– en autres métaux communs

50.—

47.—

8462.

Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme), d’un poids unitaire de:

10

– plus de 1000 g

25.—

22.—

12

– plus de 250, jusqu’à 1000 g

33.—

28.—

14

– plus de 10, jusqu’à 250 g

40.—

36.—

– 10 g ou moins:

16

– – roulements complets; leurs billes, aiguilles, galets
et rouleaux, d’un diamètre de 2 mm ou moins

310.—

285.—

18

– – autres

40.—

33.—

8463.

Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d’accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints d’articulation (de cardan, d’Oldham, etc.):

10

– paliers, d’un poids unitaire de 100 kg ou moins

25.—

20.—

– autres, d’un poids unitaire de:

62

– – plus de 25 000 kg

8.—

7.—

64

– – plus de 10 000, jusqu’ à 25 000 kg

10.—

9.—

68

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

12.—

70

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

72

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

74

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

16.—

78

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

19.—

80

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

23.—

82

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

25.—

84

– – 25 kg ou moins

30.—

28.—

8464.01

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments
de joints de compositions différentes pour machines, véhicules et tuyauteries, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

40.—

38.—

8465.

Parties et pièces détachées de machines, d’appareils
et d’engins mécaniques, non dénommées ni comprises dans d’autres positions du présent chapitre,
ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts
ou d’autres caractéristiques électriques:

– non finies, brutes ou dégrossies:

– – en fonte grise, d’un poids unitaire de:

02

– – – plus de 20 000 kg

2.—

2.—

04

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

3.—

3.—

06

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

3.—

3.—

08

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

3.—

3.—

10

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

4.—

4.—

12

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

4.—

4.—

14

– – – 2 kg ou moins

5.—

5.—

– – en fonte d’acier ou en fonte malléable,
à l’exclusion de la fonte d’acier à haut alliage,
d’un poids unitaire de:

20

– – – plus de 20 000 kg

1.50

1.50

22

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

3.—

3.—

24

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

4.—

4.—

26

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

5.—

5.—

28

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

7.—

7.—

30

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

8.—

8.—

32

– – – 2 kg ou moins

11.—

11.—

– – en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids
unitaire de:

40

– – – plus de 20 000 kg

4.—

4.—

42

– – – plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg

7.—

6.—

44

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

9.—

8.—

46

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

9.—

9.—

48

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

15.—

14.—

50

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

20.—

20.—

52

– – – 2 kg ou moins

25.—

24.—

– – en fer forgé, en acier, en tôle de fer ou en fil de fer, d’un poids unitaire de:

60

– – – plus de 5000 kg

1.50

1.50

62

– – – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

3.—

3.—

64

– – – plus de 50, jusqu’à 500 kg

5.—

5.—

66

– – – plus de 10, jusqu’à 50 kg

5.—

5.—

68

– – – plus de 2, jusqu’à 10 kg

6.—

5.—

70

– – – 2 kg ou moins

9.—

9.—

– autres, d’un poids unitaire de:

80

– – plus de 50 000 kg

8.—

7.—

81

– – plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg

8.—

7.—

83

– – plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg

10.—

9.—

84

– – plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg

13.—

11.—

86

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

15.—

11.—

88

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

16.—

15.—

90

– – plus de 500, jusqu’à 1000 kg

17.—

15.—

92

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

20.—

15.—

94

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

25.—

22.—

96

– – plus de 25, jusqu’à 50 kg

27.—

25.—

98

– – 25 kg ou moins

30.—

29.—

8501.

Machines génératrices, moteurs; convertisseurs rotatifs ou statiques (redresseurs, etc.); transformateurs; bobines de réactance et selfs:

– machines génératrices, moteurs et convertisseurs
rotatifs, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5000 kg

10.—

10.—

12

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

15.—

14.—

14

– – plus de 50, jusqu’à 500 kg

17.—

14.—

16

– – plus de 5, jusqu’à 50 kg

20.—

17.—

17

– – plus de 1, jusqu’à 5 kg

60.—

54.—

18

– – 1 kg ou moins

90.—

82.—

– transformateurs, convertisseurs statiques
(redresseurs, etc.), bobines à réactance et selfs,
d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5000 kg

10.—

10.—

22

– – plus de 500, jusqu’à 5000 kg

13.—

12.—

24

– – plus de 100, jusqu’à 500 kg

17.—

16.—

26

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

20.—

19.—

28

– – 50 kg ou moins

25.—

24.—

40

– empilages de rotors et de stators, faits de lamelles
de tôle pour dynamos, même combinés
avec de la fonte d’aluminium, sans autre travail,
ainsi que les collecteurs et les porte‑balais:
d’un poids unitaire de 5 kg ou moins

15.—

15.—

8502.

Electro‑aimants; aimants permanents, magnétisés
ou non; plateaux, mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires
de fixation; accouplements, embrayages, variateurs
de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques:

– électro‑aimants; dispositifs magnétiques
ou électromagnétiques de fixation; accouplements,
embrayages, variateurs de vitesse, freins et têtes
de levage électromagnétiques, d’un poids unitaire de:

– – plus de 100 kg:

08

– – – rails‑freins (freins de voie), électromagnétiques,
pour chemins de fer à voie normale ou à
voie étroite

8.—

7.—

10

– – – autres

22.—

21.—

12

– – plus de 50, jusqu’à 100 kg

28.—

27.—

14

– – 50 kg ou moins

35.—

34.—

20

– aimants permanents, magnétisés ou non

45.—

42.—

8503.

Piles électriques:

10

– godets-électrodes en zinc

100.—

97.—

12

– autres

100.—

75.—

8504.

Accumulateurs électriques:

10

– accumulateurs; plaques et grilles, en plomb

50.—

42.—

20

– bacs en verre

5.—

5.—

22

– autres pièces détachées

18.—

16.—

8505.01

Outils et machines‑outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la main

40.—

36.—

8506.01

Appareils électromécaniques (à moteur incorporé)
à usage domestique

50.—

36.—

8507.01

Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé

150.—

130.—

8508.

Appareils et dispositifs électriques d’allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage et de chauffage, démarreurs, etc.); génératrices (dynamos) et conjoncteurs‑ disjoncteurs utilisés avec ces moteurs:

10

– bougies d’allumage et de chauffage

65.—

51.—

16

– démarreurs et génératrices, y compris les
conjoncteurs‑disjoncteurs, volants magnétiques

80.—

66.—

20

– autres

125.—

105.—

8509.01

Appareils électriques d’éclairage et de signalisation, essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, pour cycles et véhicules à moteur

150.—

110.—

8510.01

Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d’énergie
(à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc.),
à l’exclusion des appareils du no 8509

85.—

66.—

8511.

Fours électriques industriels ou de laboratoires,
y compris les appareils pour le traitement thermique
des matières par induction ou par pertes diélectriques;
machines et appareils électriques à souder, braser
ou couper:

– fours industriels ou de laboratoires, y compris
les appareils pour le traitement thermique
des matières, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5000 kg

15.—

13.—

12

– – plus de 2500, jusqu’à 5000 kg

18.—

17.—

14

– – plus de 1000, jusqu’à 2500 kg

20.—

19.—

16

– – 1000 kg ou moins

23.—

22.—

– machines et appareils à souder, à braser ou à couper,
d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 500 kg

18.—

17.—

22

– – plus de 50, jusqu’à 500 kg

20.—

18.—

24

– – 50 kg ou moins

25.—

24.—

8512.

Chauffe‑eau, chauffe‑bains et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage
des locaux et pour autres usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, etc.);
fers à repasser électriques; appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8524:

– chauffe‑eau à accumulation (boilers),
d’une capacité de:

10

– – plus de 500 litres

20.—

19.—

12

– – plus de 150, jusqu’à 500 litres

35.—

26.—

14

– – 150 litres ou moins

45.—

37.—

– poêles; cuisinières, fours et autres fourneaux
pour la fabrication et la préparation des denrées
alimentaires, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 5000 kg

15.—

13.—

22

– – plus de 1000, jusqu’à 5000 kg

20.—

20.—

24

– – plus de 100, jusqu’à 1000 kg

30.—

25.—

26

– – plus de 20, jusqu’à 100 kg

30.—

26.—

28

– – 20 kg ou moins

35.—

30.—

30

– fers à repasser

70.—

50.—

– autres appareils électrothermiques non dénommés
ailleurs:

– – en fer ou en acier non inoxydable,
d’un poids unitaire de:

40

– – – plus de 100 kg

30.—

24.—

44

– – – 100 kg ou moins

40.—

35.—

– – en autres métaux communs (y compris l’acier
inoxydable) ou en autres matières, d’un poids
unitaire de:

50

– – – plus de 100 kg

45.—

32.—

54

– – – 100 kg ou moins

63.—

52.—

– résistances chauffantes:

60

– – en carbures, siliciures et compositions
similaires frittées

200.—

165.—

– – autres, d’un poids unitaire de:

70

– – – plus de 50 kg

35.—

32.—

72

– – – plus de 3, jusqu’à 50 kg

50.—

46.—

74

– – – plus de 0,3, jusqu’à 3 kg

55.—

51.—

76

– – – 0,3 kg ou moins

80.—

76.—

8513.

Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur:

10

– appareils et centraux téléphoniques,
appareils télégraphiques

90.—

82.—

20

– appareils pour la transmission à haute fréquence
par fil

200.—

190.—

8514.01

Microphones et leurs supports, haut‑parleurs
et amplificateurs électriques de basse fréquence

100.—

76.—

8515.

Appareils de transmission et de réception pour
la radiotélégraphie; appareils d’émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision (y compris
les récepteurs combinés avec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son) et appareils de prise
de vues pour la télévision, appareils de radioguidage,
de radiodétection (radars), de radiosondage et de radiotélécommande:

10

– appareils récepteurs de radiodiffusion et appareils
récepteurs de télévision

100.—

83.—

30

– autres, ainsi que les pièces détachées, non
dénommées ailleurs, d’appareils du no 8515

100.—

94.—

8516.01

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle
et de commande pour voies ferrées et autres voies de communication, y compris les ports et les aérodromes

45.—

43.—

8517.01

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie, etc.), autres que ceux des nos 8509 et 8516

45.—

42.—

8518.

Condensateurs électriques, fixes, variables
ou ajustables, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 50 kg

35.—

31.—

12

– plus de 3, jusqu’à 50 kg

55.—

51.—

14

– 3 kg ou moins

130.—

125.—

8519.

Appareillage pour la coupure, le sectionnement,
la protection, le branchement ou la connexion
des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuits, parafoudres, étaleurs d’onde, prises de courant, douilles pour lampes, boîtes
de jonction, etc.) ; résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats; circuits imprimés; tableaux de commande ou de distribution, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 500 kg

40.—

36.—

12

– plus de 50, jusqu’à 500 kg

45.—

42.—

14

– plus de 3, jusqu’à 50 kg

75.—

67.—

16

– plus de 0,3, jusqu’à 3 kg

90.—

82.—

18

– 0,3 kg ou moins

120.—

115.—

8520.

Lampes et tubes électriques à incandescence
ou à décharge (y compris ceux à rayons ultraviolets
ou infrarouges); lampes à arc:

10

– lampes à filament incandescent

200.—

160.—

12

– culots de lampes à incandescence

20.—

17.—

20

– tubes à décharge pour l’éclairage, à l’exclusion
des tubes‑réclame

60.—

46.—

22

– autres

100.—

91.—

8251.

Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres
que ceux du no 8520), tels que lampes, tubes et valves
à vide, à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de prise de vues
en télévision, etc., cellules photo-électriques; cristaux piézo-électriques montés; diodes, transistors
et dispositifs similaires à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; microstructures électroniques:

10

– tubes cathodiques d’un poids unitaire supérieur
à 6 kg, pour appareils récepteurs de télévision

100.—

71.—

20

– autres

200.—

50.—

8522.

Machines et appareils électroniques non dénommés
ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 500 kg

28.—

27.—

12

– plus de 50, jusqu’à 500 kg

35.—

34.—

14

– plus de 3, jusqu’à 50 kg

50.—

49.—

16

– plus de 0,3, jusqu’à 3 kg

60.—

58.—

18

– 0,3 kg ou moins

75.—

72.—

8523.

Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires, isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion:

– fils non munis de pièces de connexion:

– – laqués (émaillés), d’un diamètre de:

10

– – – plus de 0,5 mm

28.—

22.—

12

– – – plus de 0,2, jusqu’à 0,5 mm

36.—

33.—

14

– – – 0,2 mm ou moins

48.—

46.—

16

– – isolés à l’aide de caoutchouc ou de matières
plastiques

40.—

34.—

18

– – isolés à l’aide de textiles, de papier ou d’autres
matières non dénommées ailleurs

40.—

30.—

– câbles, tresses, bandes et similaires, non munis
de pièces de connexion:

20

– – avec gaine de plomb ou armature en autres métaux

32.—

28.—

24

– – sans gaine de plomb ni armature en autres métaux

40.—

31.—

30

– munis de pièces de connexion

120.—

87.—

8524.

Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques ou électrotechniques,
tels que balais pour machines électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installations d’électrolyse, etc.:

10

– charbons cylindriques pour l’éclairage
et la projection

18.—

17.—

20

– balais de charbon ou de graphite

30.—

30.—

– autres:

– – non montés:

– – – électrodes en blocs ou barres, d’un poids
unitaire supérieur à 40 kg:

30

– – – – en charbon

–.10

–.10

32

– – – – en graphite

3.—

3.—

34

– – – autres électrodes et articles moulés

1.20

1.20

40

– – montés

45.—

43.—

8525.

Isolateurs en toutes matières:

10

– en matières céramiques

15.—

12.—

20

– en verre

8.—

8.—

40

– en autres matières

45.—

42.—

8526.

Pièces isolantes entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans
la masse, pour machines, appareils et installations électriques, à l’exclusion des isolateurs du no 8525:

– en matières céramiques:

10

– – pièces moulées pour cartouches de coupe-circuit

3.—

3.—

12

– – autres

10.—

9.—

20

– en verre

8.—

8.—

40

– en autres matières

45.—

42.—

8527.01

Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement,
en métaux communs, isolés intérieurement

20.—

19.—

8528.

Parties et pièces détachées électriques de machines
et appareils, non dénommées ni comprises dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:

10

– plus de 500 kg

28.—

27.—

12

– plus de 50, jusqu’à 500 kg

35.—

34.—

14

– plus de 3, jusqu’à 50 kg

50.—

49.—

16

– plus de 0,3, jusqu’à 3 kg

60.—

59.—

18

– 0,3 kg ou moins

75.—

74.—

8602.01

Locomotives et locotracteurs électriques (à accumulateurs ou à source extérieure d’énergie)

18.—

11.—

8603.01

Autres locomotives et locotracteurs; tenders

18.—

16.—

8604.

Automotrices (même pour tramways) et draisines
à moteur:

10

– automotrices électriques

18.—

17.—

20

– autres automotrices; draisines a moteur

18.—

16.—

8605.

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales, voitures sanitaires, voitures cellulaires, voitures d’essais et autres voitures spéciales, pour voies ferrées:

10

– voitures à voyageurs

25.—

20.—

20

– autres

20.—

15.—

8606.01

Wagons‑ateliers, wagons‑grues et autres wagons
de service pour voies ferrées; draisines sans moteur

18.—

17.—

8607.01

Wagons et wagonnets pour le transport sur rail
des marchandises

13.—

8.—

8608.01

Cadres et containers (y compris les containers-
citernes et les containers-réservoirs) pour tous modes
de transport

18.—

14.—

8609.

Parties et pièces détachées de véhicules
pour voies ferrées:

– essieux, roues, trains de roues, bandages, corps
de roues pleines; pistons, tiges de pistons, essieux
coudés, arbres de relevage, bielles motrices,
couronnes dentées, tourillons d’essieux moteurs;
châssis, boggies et bissels sans trains de roues
ni freins, ni tampons, ni autre équipement
similaire:

10

– – dégrossis

1.80

1.80

– – usinés, d’un poids unitaire de:

20

– – – plus de 200 kg

3.—

3.—

22

– – – 200 kg ou moins

6.—

6.—

30

– corps de roues à rayons

2.—

2.—

40

– châssis, boggies et bissels, avec trains de roues,
freins, tampons ou autre équipement similaire

selon nos 8601–8607

selon nos 8601–8607

50

– boîtes à essieux

10.—

9.—

52

– autres

12.—

11.—

8610.01

Matériel fixe de voies ferrées; appareils mécaniques
non électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication; leurs parties et pièces détachées

4.—

4.—

8701.

Tracteurs, y compris les tracteurs‑treuils:

10

– tracteurs monoaxes pour l’agriculture, avec moteur
à explosion ou à combustion interne

23.—

19.—

12

– autres

40.—

29.—

8702.

Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport
et les trolleybus) ou des marchandises:

– voitures de tourisme, d’un poids unitaire de:

10

– – 800 kg ou moins

82.—

63.—

12

– – plus de 800, jusqu’à 1200 kg

91.—

65.—

14

– – plus de 1200, jusqu’à 1600 kg

108.—

81.—

16

– – plus de 1600 kg

140.—

96.—

– voitures pour les transports en commun (autocars,
autobus, trolleybus) et voitures pour le transport
des marchandises, d’un poids unitaire de:

20

– – 800 kg ou moins

82.—

63.—

21

– – plus de 800, jusqu’à 1200 kg

91.—

65.—

22

– – plus de 1200, jusqu’à 1600 kg

108.—

81.—

24

– – plus de 1600, jusqu’à 2800 kg

120.—

96.—

– – plus de 2800 kg:

26

– – – basculeurs automobiles (dumpers) non admis
à la circulation routière

60.—

34.—

28

– – – autres

170.—

96.—

8703.

Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures dépanneuses, voitures‑pompes, voitures‑échelles, voitures balayeuses, voitures‑chasse‑neige, voitures épandeuses, voitures‑grues, voitures‑projecteurs, voitures‑ateliers, voitures radiologiques et similaires:

10

– équipées de machines de travail des nos 8422 et
8423, d’un poids unitaire supérieur à 12 000 kg

10.—

9.—

20

– autres

90.—

55.—

8704.01

Châssis des véhicules automobiles repris aux nos 8701
à 8703, avec moteur

selon nos 8701–8703

selon nos
8701–8703

8705.

Carrosseries des véhicules automobiles repris aux
nos 8701 à 8703, y compris les cabines:

10

– bennes de rechange pour basculeurs automobiles
(dumpers) et similaires

30.—

18.—

12

– autres

110.—

80.—

8706.

08

Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux nos 8701 à 8703:

– non finis, bruts ou dégrossis, en fer

selon nos 8465.02/70

selon nos 8465.02/70

– autres:

10

– – pour tracteurs monoaxes pour l’agriculture, avec
moteur à explosion ou à combustion interne

23.—

20.—

12

– – pour autres tracteurs

40.—

35.—

– – pour autres véhicules automobiles:

20

– – – parties de carrosserie

100.—

80.—

– – – arbres articulés, d’un poids unitaire de:

24

– – – – plus de 25 kg

27.—

24.—

26

– – – – 25 kg ou moins

30.—

20.—

30

– – – pots d’échappement; amortisseurs

30.—

24.—

32

– – – jantes et parties de jantes, non perfectionnées en
surface; réservoirs à air comprimé, pour freins

35.—

29.—

34

– – – autres

110.—

80.—

8707.

Chariots automobiles des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports, les aéroports, pour le transport
sur de courtes distances ou la manutention
des marchandises (chariots-porteurs, chariots-gerbeurs, chariots-cavaliers, par exemple); chariots-tracteurs
du type utilisé dans les gares; leurs parties et pièces détachées:

10

– électriques

65.—

43.—

20

– autres

45.—

31.—

8708.01

Chars et automobiles blindées de combat, armés
ou non; leurs parties et pièces détachées

110.—

96.—

8709.01

Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire,
avec ou sans side‑cars; side‑cars pour motocycles
et tous vélocipèdes, présentés isolément

68.—

48.—

8710.01

Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires), sans moteur

par pièce

35.—

par pièce

16.—

8711.01

Fauteuils et véhicules similaires pour invalides,
même avec moteur
ou autre mécanisme de propulsion

par 100 kg brut

20.—

par 100 kg brut

19.—

8712.

10

Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux nos 8709 à 8711:

– bruts ou dégrossis, non finis, en fer

selon nos 8465.02/70

selon nos 8465.02/70

12

– fourreaux de fourches et tubes préparés pour cadres
et guidons, non perfectionnés en surface

3.—

3.—

– autres:

20

– moyeux, bâtis de selles, têtes et bouts de fourches,
pignons à denture simple, manivelles,
boîtes de pédaliers

30.—

26.—

30

– – rayons et pédales

37.—

29.—

40

– – autres

80.—

60.—

8713.01

Voitures pour le transport des enfants; leurs parties
et pièces détachées

30.—

22.—

8714.

Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules; leurs parties et pièces détachées:

10

– véhicules pour le transport des personnes,
y compris les roulottes

35.—

25.—

20

– déménageuses

20.—

17.—

– autres véhicules:

30

– – sans ressorts de suspension ni pneumatiques

10.—

9.—

40

– – avec ressorts de suspension ou pneumatiques

22.—

16.—

50

– parties et pièces détachées:

– – brutes ou dégrossies, non finies, en fer

selon nos 8465.02/70

selon nos 8465.02/70

– – essieux, parties et pièces détachées d’essieux, finis, d’un poids unitaire de:

60

– – – plus de 25 kg

15.—

12.—

62

– – – 25 kg ou moins

25.—

22.—

70

– – jantes et parties de jantes, non perfectionnées
en surface

20.—

17.—

80

– – autres, y compris les roues

25.—

20.—

8801.

Aéronefs plus légers que l’air:

10

– sans mécanisme de propulsion (ballons libres,
ballons captifs)

50.—

47.—

20

– autres (ballons dirigeables)

selon nos 8802.20/30

selon nos 8802.20/30

8802.

Aéronefs plus lourds que l’air (avions, hydravions, planeurs, autogyres, hélicoptères, ornithoptères, cerfs‑volants, etc.); rotochutes:

10

– sans mécanisme de propulsion

75.—

38.—

– avec mécanisme de propulsion:

20

– – destinés à des entreprises de transports publics

5.—

3.—

30

– – autres

90.—

89.—

8803.01

Parties et pièces détachées des appareils
des nos 8801 et 8802

selon nos 8801–8802

selon nos
8801–8802

8804.01

Parachutes et leurs parties, pièces détachées
et accessoires

190.—

165.—

8805.01

Catapultes et autres engins de lancement similaires; appareils au sol d’entraînement au vol; leurs parties
et pièces détachées

20.—

20.—

8901.

Bateaux autres que ceux des nos 8902 à 8905:

– pour le transport des personnes:

– – avec mécanisme de propulsion:

10

– – – destinés à des entreprises de transports publics

15.—

14.—

20

– – – autres

80.—

59.—

– – sans mécanisme de propulsion:

30

– – – canots pliants

80.—

53.—

40

– – – autres

80.—

55.—

– pour le transport des marchandises:

50

– – avec mécanisme de propulsion

11.—

9.—

60

– – sans mécanisme de propulsion

11.—

6.—

8902.01

Bateaux spécialement conçus pour le remorquage (remorqueurs) ou le poussage d’autres bateaux

25.—

15.—

8903.01

Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs
de tous types; pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n’est qu’accessoire par rapport
à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles

11.—

10.—

8904.01

Bateaux à dépecer

–.10

–.10

8905.01

Engins flottants divers, tels que réservoirs, caissons, coffres d’amarrage, bouées, balises et similaires

20.—

18.—

9001.

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, non montés, à l’exclusion
des articles de l’espèce, en verre, non travaillés optiquement; matières polarisantes en feuilles ou en plaques:

10

– verres de lunettes et autres verres correcteurs
(verres de contact)

60.—

58.—

20

– lentilles et prismes pour instruments

400.—

375.—

30

– autres

90.—

88.—

9002.01

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, montés, pour instruments
et appareils, à l’exclusion des articles de l’espèce,
en verre, non travaillés optiquement

350.—

310.—

9003.

Montures de lunettes, de lorgnons, de faces-à‑main
et d’articles similaires et parties de montures:

10

– en métaux précieux

1200.—

1150.—

20

– en autres matières

500.—

455.—

9004.

Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces‑à‑main et articles similaires:

10

– en métaux précieux

900.—

835.—

20

– en autres matières

160.—

150.—

9005.01

Jumelles et longues‑vues, avec ou sans prismes

300.—

210.—

9006.01

Instruments d’astronomie et de cosmographie,
tels que télescopes, lunettes astronomiques, méridiennes, équatoriaux, etc., et leur bâtis,
à l’exclusion des appareils de radio‑astronomie

180.—

135.—

9007.

Appareils photographiques; appareils ou dispositifs,
y compris les lampes et tubes, pour la production
de la lumière‑éclair en photographie, à l’exclusion
des lampes et tubes à décharge du no 8520:

10

– appareils photographiques avec obturateur
à deux vitesses d’instantanés au maximum,
même avec dispositif de pose en un temps

100.—

92.—

– autres, d’un poids unitaire de:

12

– – plus de 200 kg

80.—

72.—

14

– – 200 kg ou moins

300.—

260.—

9008.

Appareils cinématographiques (appareils de prise
de vues et de prise de son, même combinés, appareils
de projection avec ou sans reproduction du son):

10

– appareils de projection avec ou sans reproduction
du son

190.—

150.—

12

– autres

250.—

220.—

9009.01

Appareils de projection fixe; appareils d’agrandissement ou de réduction photographiques

140.—

115.—

9010.

Appareils et matériels des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie; écrans pour projections:

10

– châssis à copier, tireuses, sécheuses, glaceuses;
appareils à développer

60.—

53.—

20

– autres

80.—

70.—

9011.01

Microscopes et diffractographes électroniques
et protoniques

260.—

235.—

9012.01

Microscopes optiques, y compris les appareils
pour la microphotographie, la microcinématographie
et la microprojection

160.—

135.—

9013.01

Appareils et instruments d’optique, non dénommés
ni compris dans les autres positions du présent chapitre
(y compris les projecteurs); lasers, autres que les diodes laser

200.—

175.—

9014.01

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, de photogrammétrie
et d’hydrographie, de navigation (maritime, fluviale
ou aérienne), de météorologie, d’hydrologie,
de géophysique, boussoles, télémètres

90.—

87.—

9015.01

Balances sensibles à un poids de 5 centigrammes
et moins, avec ou sans poids

75.—

70.—

9016.

Instruments de dessin, de traçage et de calcul (pantographes, étuis de mathématiques, règles et cercles
à calcul, etc.); machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés
ni compris dans d’autres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimètres, micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils:

– instruments de mesure de précision (d’étalonnage, de
vérification, de calibrage, etc.), d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 5 kg

70.—

64.—

12

– – plus de 2, jusqu’à 5 kg

95.—

87.—

14

– – plus de 0,5, jusqu’à 2 kg

150.—

135.—

16

– – 0,5 kg ou moins

220.—

205.—

20

– étuis de mathématiques

220.—

170.—

24

– machines à équilibrer

30.—

28.—

26

– marbres à tracer et à dresser

20.—

16.—

30

– freins hydrauliques pour mesurer la puissance,
avec balance de mesurage

60.—

43.—

32

– autres

90.—

78.—

9017.

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire et l’art vétérinaire, y compris les appareils d’électricité médicale et les appareils pour tests visuels:

10

– appareils et instruments d’électricité médicale

240.—

220.—

20

– seringues à injections hypodermiques;
aiguilles chirurgicales

300.—

215.—

30

– autres

120.—

60.—

9018.01

Appareils de mécanothérapie et de massage; appareils
de psychotechnie, d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie; de réanimation, d’aérosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous genres (y compris les masques à gaz)

75.—

68.—

9019.

Appareils d’orthopédie (y compris les ceintures médico‑ chirurgicales); articles et appareils pour fractures (attelles, gouttières et similaires); articles et appareils de prothèse dentaire, oculaire ou autre; appareils pour faciliter l’audition aux sourds et autre appareils à tenir à la main,
à porter sur la personne ou à implanter dans l’organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité:

10

– dents artificielles et dentiers

90.—

88.—

20

– autres

60.—

59.—

9020.

Appareils à rayons X, même de radiophotographie,
et appareils utilisant les radiations de substances radio‑ actives, y compris les tubes générateurs de rayons X,
les générateurs de haute tension, les pupitres
de commande, les écrans, les tables, fauteuils et
supports similaires d’examen ou de traitement:

10

– appareils et écrans à rayons X

120.—

110.—

20

– tubes générateurs de rayons X, sans enveloppes,
d’un poids unitaire n’excédant pas 8 kg

1400.—

1220.—

30

– autres tubes générateurs de rayons X

225.—

215.—

40

– tables, fauteuils et supports similaires d’examen
ou de traitement

75.—

58.—

50

– générateurs de haute tension

selon no 8501

selon no 8501

60

– pupitres de commande

selon no 8519

selon no 8519

9021.01

Instruments, appareils et modèles conçus pour
la démonstration (dans l’enseignement, dans les
expositions, etc.), non susceptibles d’autres emplois

45.—

41.—

9022.01

Machines et appareils d’essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de traction, de compression, d’élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, etc.)

45.—

42.—

9023.01

Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux

100.—

88.—

9024.

Appareils et instruments pour la mesure, le contrôle
ou la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour
le contrôle automatique des températures, tels que manomètres, thermostats, indicateurs de niveau, régulateurs
de tirage, débitmètres, compteurs de chaleur, à l’exclusion des appareils et instruments du no 9014:

10

– thermostats

160.—

140.—

20

– autres

80.—

74.—

9025.01

Instruments et appareils pour analyses physiques
ou chimiques (tels que polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées), instruments et appareils pour essais de viscosité,
de porosité, de dilatation, de tension superficielle
et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres –
y compris les indicateurs de temps de pose – calorimètres); microtomes

90.—

85.—

9026.

Compteurs de gaz, de liquides et d’électricité,
y compris les compteurs de production, de contrôle
et d’étalonnage:

– compteurs de gaz, d’un poids unitaire de:

10

– – plus de 25 kg

60.—

54.—

12

– – 25 kg ou moins

80.—

76.—

– compteurs d’eau et appareils de mesure pour autres
liquides, d’un poids unitaire de:

20

– – plus de 20 kg

50.—

44.—

22

– – 20 kg ou moins

70.—

61.—

30

– compteurs d’électricité

80.—

74.—

9027.

Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs
de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc.), indicateurs de vitesse
et tachymètres autres que ceux du no 9014, y compris les tachymètres magnétiques; stroboscopes:

10

– pour véhicules à moteur

375.—

250.—

20

– autres

70.—

67.—

9028.

Instruments et appareils électriques ou électroniques
de mesure, de vérification, de contrôle, de régulation
ou d’analyse:

10

– thermostats

140.—

125.—

20

– détecteurs de gaz

120.—

115.—

24

– machines à équilibrer; bancs d’essais pour freins
de véhicules

30.—

28.—

– régulateurs automatiques, d’un poids unitaire de:

30

– – plus de 500 kg

40.—

38.—

32

– – plus de 50, jusqu’à 500 kg

45.—

44.—

34

– – plus de 3, jusqu’à 50 kg

75.—

72.—

36

– – 3 kg ou moins

90.—

87.—

40

– autres

120.—

115.—

9029.01

Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement conçus pour les instruments ou appareils de nos 9023, 9024, 9026, 9027 ou 9028, qu’ils soient susceptibles d’être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des instruments ou appareils de ce groupe de positions

selon nos
9023–9024
9026–9028

selon nos
9023–9024
9026–9028

9101.

Montres de poche, montre‑bracelets et similaires
(y compris les compteurs de temps des mêmes types):

– montres de poche, avec boîte:

par pièce

par pièce

10

– – en or ou platine

1.40

1.39

12

– – en argent

–.53

–.52

14

– – plaquée d’or

–.70

–.68

16

– – en métaux communs, même dorés ou argentés

–.35

–.33

18

– – en autres matières

–.35

–.31

– montres‑bracelets, avec boîte:

20

– – en or ou platine

1.40

1.38

22

– – en argent

–.53

–.52

24

– – plaquée d’or

–.70

–.69

26

– – en métaux communs, même dorés ou argentés

–.35

–.34

28

– – en autres matières

–.35

–.32

– autres montres, avec boîte:

30

– – en or ou platine

1.40

1.39

32

– – en argent

–.52

–.51

34

– – plaquée d’or

–.70

–.67

36

– – en métaux communs, même dorés ou argentés

–.35

–.32

38

– – en autres matières

–.35

–.34

9102.

Pendulettes et réveils à mouvement de montre, avec boîte:

10

– en or ou platine

1.40

1.39

12

– en argent

–.52

–.52

14

– plaquée d’or

–.70

–.68

16

– en métaux communs, même dorés ou argentés

–.35

–.26

18

– en autres matières

–.35

–.32

9103.01

Montres de tableaux de bord et similaires, pour automobiles, aéronefs, bateaux et autres véhicules

–.35

–.33

9104.

Horloges, pendules, réveils et appareils d’horlogerie similaires à mouvement autre que de montre:

– horloges d’édifices:

par 100 kg brut

par 100 kg brut

10

– – électriques

105.—

89.—

12

– – autres

105.—

71.—

– autres horloges de gros volume:

20

– – pendules de cheminée et d’applique fonctionnant
à l’aide d’une pile de lampe de poche

70.—

64.—

22

– – pendules de cheminée et d’applique, électriques,
autres que celles fonctionnant à l’aide d’une pile
de lampe de poche

70.—

63.—

30

– – autres

70.—

60.—

40

– réveils

70.—

59.—

9105.01

Appareils de contrôle et compteurs de temps
à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence, horodateurs, contrôleurs
de rondes, minutiers, compteurs de secondes, etc.)

70.—

65.—

9106.01

Appareils munis d’un mouvement d’horlogerie
ou d’un moteur synchrone permettant de déclencher
un mécanisme à temps donné (interrupteurs horaires, horloges de commutation, etc.)

70.—

65.—

par pièce

par pièce

9107.01

Mouvements de montres terminés

–.70

–.65

9108.

10

Autres mouvements d’horlogerie terminés:

– électriques, y compris les mouvements d’horloges
synchrones

par 100 kg
brut

105.—

par 100 kg
brut

100.—

20

– autres

70.—

64.—

9109.

Boîtes de montres du no 9101 et leurs parties:

par pièce

par pièce

10

– en or ou platine

1.40

1.38

12

– en argent

–.53

–.50

14

– plaquées d’or

–.18

–.18

16

– en métaux communs, même dorés ou argentés

–.17

–.15

18

– en autres matières

–.17

–.16

– parties de boîtes de montres:

– – fonds; carrures avec lunettes; carrures, lunettes
et anses faisant bloc:

30

– – – en or ou platine

–.70

–.69

32

– – – en argent

–.28

–.26

34

– – – en autres matières

–.10

–.09

par 100 kg brut

par 100 kg brut

40

– – autres

100.—

92.—

9110.

Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie
et leurs parties:

10

– en métaux précieux

560.—

550.—

20

– autres

42.—

38.—

9111.

Autres fournitures d’horlogerie:

10

– porte‑échappements terminés

70.—

70.—

20

– ébauches et porte‑échappements bruts

140.—

140.—

30

– chablons

420.—

410.—

40

– pierres pour l’horlogerie ou pour instruments,
appareils, balances, etc., taillées ou autrement
travaillées

140.—

140.—

– ressorts‑moteurs pour l’horlogerie ou pour appareils
de fine mécanique, jusqu’à 1 mm d’épaisseur:

50

– – de 5 mm et plus de largeur

70.—

66.—

52

– – de moins de 5 mm de largeur

560.—

530.—

60

– autres pièces détachées

112.—

110.—

9201.

Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier); clavecins et autres instruments à cordes à clavier; harpes (autres que les harpes éoliennes):

– pianos droits:

10

– – non mécaniques

90.—

54.—

20

– – mécaniques

90.—

54.—

30

– pianos à queue

100.—

70.—

40

– autres

75.—

68.—

9202.01

Autres instruments de musique à cordes

75.—

65.—

9203.

Orgues à tuyaux; harmoniums et autres instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques:

10

– harmoniums et instruments similaires à clavier
et à anches libres métalliques

45.—

34.—

20

– autres

90.—

81.—

9204.01

Accordéons et concertinas; harmonicas à bouche

100.—

78.—

9205.

Autres instruments de musique à vent:

10

– instruments de musique à vent, en bois, et flûtes,
clarinettes, hautbois et saxophones en matières
de tout genre

150.—

140.—

20

– ocarinas

90.—

74.—

22

– autres

200.—

170.—

9206.01

Instruments de musique à percussion
(tambours, caisses, xylophones, métallophones, cymbales, castagnettes, etc.)

112.—

78.—

9207.01

Instruments de musique électromagnétiques, électrostatiques, électroniques et similaires (pianos, orgues, accordéons, etc.)

120.—

30.—

9208.

Instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre (orchestrions, orgues de Barbarie, boîtes à musique, oiseaux‑chanteurs, scies musicales, etc.); appeaux de tout genre et instruments d’appel et
de signalisation à bouche (cornes d’appel, sifflets, etc.):

10

– boîtes à musique

45.—

39.—

20

– autres

45.—

42.—

9210.

Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments
de musique, y compris les cartons et papiers perforés
pour appareils à jouer mécaniquement, ainsi que
les mécanismes de boîtes à musique; métronomes
et diapasons de tout genre:

– parties et pièces détachées de pianos
et d’harmoniums:

10

– – caisses; barrages avec table d’harmonie; barrages
avec cadre de fonte, munis ou non de cordes

90.—

78.—

20

– – autres

15.—

15.—

– parties et pièces détachées d’orgues:

30

– – tuyaux d’orgues

15.—

15.—

40

– – autres parties et pièces détachées d’orgues

90.—

79.—

44

– cordes harmoniques

50.—

49.—

50

– autres

18.—

18.—

9211.01

Phonographes, machines à dicter et autres appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, y compris les tourne‑disques, les tourne‑films et les tourne‑fils, avec ou sans lecteur de son; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision

160.—

120.—

9212.01

Supports de son pour les appareils du no 9211
ou pour enregistrements analogues: disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc., préparés pour l’enregistrement ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques

110.—

55.—

9213.01

Autres parties, pièces détachées et accessoires
des appareils repris au no 9211

175.—

160.—

9301.

Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, etc.),
leurs pièces détachées et leurs fourreaux:

10

– armes blanches

50.—

44.—

– pièces détachées:

20

– – dégrossies

15.—

14.—

30

– – autres

30.—

29.—

9302.01

Revolvers et pistolets

150.—

140.—

9303.01

Armes de guerre (autres que celles reprises
aux nos 9301 et 9302)

50.—

47.—

9304.

Armes à feu (autres que celles reprises aux nos 9302
et 9303), y compris les engins similaires utilisant
la déflagration de la poudre, tels que pistolets lance‑fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance‑amarres, etc.:

10

– armes de chasse

150.—

135.—

20

– autres

80.—

71.—

9305.01

Autres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz)

90.—

64.—

9306.

Parties et pièces détachées pour armes autres
que celles du no 9301 (y compris et les ébauches
pour canons d’armes à feu):

10

– dégrossies

15.—

14.—

20

– autres

50.—

48.—

9307.

Projectiles et munitions, y compris les mines; parties
et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches:

10

– projectiles et munitions pour armes de guerre

115.—

93.—

20

– pièces de munitions pour armes de guerre

80.—

76.—

– autres projectiles et munitions:

30

– – cartouches chargées

90.—

57.—

40

– – balles rondes, balles pour fusils à canon lisse,
chevrotines et plombs de chasse

10.—

9.—

50

– – douilles vides, même amorcées; bourres
de cartouches

80.—

65.—

9401.

Sièges, même transformables en lits (à l’exclusion
de ceux du no 9402), et leurs parties:

– en bois:

– – en bois massif courbé, non rembourrés:

10

– – – ceintures de chaises et têtes de dossiers
de chaises

25.—

21.—

12

– – – autres

30.—

26.—

– – en autre bois, non rembourrés:

– – – bruts:

– – – – non plaqués, ou revêtus de placages
non assemblés décorativement:

– – – – – unis:

20

– – – – – – fonds et dossiers de chaises,
en bois contre‑plaqué, quel que soit
l’assemblage du placage

15.—

11.—

22

– – – – – – autres

32.—

22.—

24

– – – – – – moulurés ou ornés de baguettes

54.—

37.—

26

– – – – revêtus de placages assemblés
décorativement

70.—

45.—

28

– – – – sculptés, ciselés ou incrustés

70.—

52.—

– – – autres que bruts:

– – – – non plaqués, ou revêtus de placages
non assemblés décorativement:

30

– – – – – unis

46.—

37.—

32

– – – – – moulurés ou ornés de baguettes

60.—

48.—

34

– – – – revêtus de placages assemblés
décorativement

75.—

30.—

36

– – – – sculptés, ciselés ou incrustés

75.—

45.—

– – rembourrés:

droits des nos
9401.12
et 22/36
majorés de:

droits des nos
9401.12
et 22/36
majorés de:

40

– – – en blanc, non recouverts

50%

50%

42

– – – recouverts

50%

50%

– en vannerie:

– – en osier ou en jonc, même avec bâti en bois:

50

– – – non combinés avec des textiles, du cuir ou
des matières plastiques

45.—

33.—

52

– – – combinés avec des textiles, du cuir ou
des matières plastiques, même rembourrés

105.—

82.—

– – autres:

60

– – – non combinés avec des textiles, du cuir ou
des matières plastiques

60.—

40.—

62

– – – combinés avec des textiles, du cuir ou
des matières plastiques, même rembourrés

100.—

70.—

– en métaux communs:

– – non rembourrés:

– – – en fer ou en acier non inoxydable:

70

– – – bruts

30.—

23.—

72

– – – perfectionnés en surface

33.—

23.—

80

– – – en autres métaux communs (y compris l’acier
inoxydable)

75.—

48.—

– – rembourrés:

droits des nos
9401.70/80
majorés de:

droits des nos
9401.70/80
majorés de:

90

– – – en blanc, non recouverts

50%

50%

92

– – – recouverts

60%

60%

9402.

Mobilier médico‑chirurgical, tel que: tables d’opération, tables d’examen et similaires, lits à mécanisme
pour usages cliniques, etc.; fauteuils de dentistes
et similaires, avec dispositif mécanique d’orientation
et d’élévation; parties de ces objets:

Fr. par 100 kg brut

Fr. par 100 kg brut

10

– en fer ou en acier non inoxydable

35.—

31.—

20

– autres

70.—

59.—

9403.

Autres meubles et leurs parties:

– en bois:

– – bruts:

– – – non plaqués, ou revêtus de placages
non assemblés décorativement:

– – – – unis:

18

– – – – – ceintures de tables, en bois contreplaqué,
quel que soit l’assemblage du placage

15.—

12.—

20

– – – – – ceintures de tables, en bois massif courbé

30.—

26.—

22

– – – – – autres

32.—

19.—

24

– – – – moulurés ou ornés de baguettes

54.—

24.—

26

– – – revêtus de placages assemblés décorativement

70.—

39.—

28

– – – sculptés, ciselés, incrustés ou à surfaces
bombées

70.—

50.—

– – autres que bruts:

– – – non plaqués, ou revêtus de placages
non assemblés décorativement:

30

– – – – unis

35.—

22.—

32

– – – – moulurés ou ornés de baguettes

60.—

35.—

34

– – – revêtus de placages assemblés décorativement

75.—

40.—

36

– – – sculptés, ciselés, incrustés ou à surfaces
bombées

75.—

42.—

– en vannerie:

50

– – en osier ou en jonc, même avec bâti en bois

45.—

34.—

60

– – autres

60.—

41.—

– en métaux communs:

– – en fer ou en acier non inoxydable:

70

– – – bruts

25.—

16.—

72

– – – perfectionnés en surfaces

33.—

23.—

80

– – en autres métaux communs (y compris l’acier
inoxydable)

75.—

53.—

9404.

Sommiers, articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, tels que matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, etc., y compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques artificielles,
à l’état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non:

10

– sommiers

20.—

14.—

20

– matelas, protège‑matelas et trois‑coins

60.—

39.—

– autres:

30

– – non recouverts

80.—

61.—

40

– – recouverts de soie, de bourre de soie
ou de bourrette de soie

300.—

220.—

50

– – recouverts d’autres matières

150.—

91.—

9505.

Ecaille, nacre, ivoire, os, corne, bois d’animaux,
corail naturel ou reconstitué et autres matières animales à tailler, travaillés (y compris les ouvrages):

04

– écaille

300.—

240.—

06

– nacre et ivoire

400.—

300.—

08

– os

90.—

86.—

– autres:

– – en plaques, baguettes ou morceaux, meulés,
polis ou travaillés de manière analogue:

10

– – – fanons de baleine, y compris leurs imitations
en corne

15.—

8.—

– – – – buscs pour corsets, pour vêtements ou
accessoirs du vêtement et similaires

50.—

8.—

– – – – autres

8.—

8.—

20

– – – autres

90.—

89.—

30

– – ouvrages en ces matières

400.—

365.—

9508.

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées
(y compris les ouvrages); ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale ou végétale), minérale ou artificielle,
en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles (copal, colophane, etc.), en pâtes à modeler et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle
reprise sous le no 3503, et ouvrages en cette matière:

10

– matières végétales à tailler

90.—

56.—

20

– matières minerales à tailler

300.—

295.—

– autres:

30

– – combinés avec d’autres matières

90.—

70.—

40

– – autres

75.—

66.—

9601.

Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non;
articles de brosserie (brosses, balais‑brosses, pinceaux et similaires), y compris les brosses constituant
des éléments de machines; têtes prépareées pour articles de brosserie; rouleaux à peindre, raclettes
en caoutchouc ou en autres matières souples analogues:

– balais et balayettes en bottes liées,
emmanchés ou non:

10

– – de bouleau, de genêt, de bruyère ou de brindilles
similaires

5.—

4.—

12

– – de sorgho (saggina)

5.—

4.—

14

– – de piassava ou d’autres matières

9.—

9.—

– brosses avec montures:

– – en bois brut, poncé ou mordancé:

20

– – – garnies de fils métalliques

40.—

32.—

22

– – – garnies d’autres matières

100.—

64.—

24

– – en bois poli, laqué, décoré, etc., à l’exclusion
du bois fin

200.—

87.—

30

– – en bois fin, ivoire, nacre, écaille ou métal commun
doré ou argenté

580.—

395.—

40

– – en autres matières

350.—

210.—

– pinceaux et têtes préparées pour articles de brosserie:

– – à barbe y compris leurs têtes préparées:

50

– – – garnis de soies animales fines

300.—

265.—

52

– – – garnis d’autres matières

90.—

78.—

– – autres y compris leurs têtes préparées:

60

– – – garnis de soies animales fines

290.—

245.—

62

– – – garnis d’autres matières animales

110.—

85.—

64

– – – garnis d’autres fibres

110.—

92.—

– articles de brosserie non dénommes ailleurs:

70

– – pour l’équipement de machines ou de véhicules

30.—

28.—

80

– – balayeurs rotatifs à tapis

80.—

42.—

90

– – autres

180.—

105.—

9605.01

Houppes et houppettes à poudre et similaires,
en toutes matières

750.—

345.—

9606.

Tamis et cribles, à main, en toutes matières:

10

– avec fond en tôle perforée, en toile ou treillis
métalliques, ou en copeaux de bois

23.—

21.—

20

– avec fond en autres matières

45.—

39.—

9701.01

Voitures et véhicules à roues pour l’amusement
des enfants, tels que vélocipèdes, trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales, voitures pour poupées
et similaires

45.—

24.—

9702.01

Poupées de tous genres

70.—

53.—

9703.

Autres jouets; modèles réduits pour le divertissement:

10

– en bois

90.—

51.—

20

– en autres matières

70.—

54.—

9704.

Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur
ou à mouvement pour lieux publics, les tennis de table,
les billards‑meubles et les tables spéciales pour jeux
de casinos):

10

– cartes à jouer

100.—

56.—

20

– tables de tennis de table, billards‑meubles, tables
spéciales pour jeux de casinos, autres jeux de société
à caractère de meubles

40.—

26.—

30

– jeux mécaniques (automates)

125.—

86.—

40

– autres

40.—

33.—

9705.

Articles pour divertissements et fêtes, accessoires
de cotillon et articles‑surprises; articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes
de Noël (arbres de Noël artificiels, crèches, garnies
ou non, sujets et animaux pour crèches, sabots, bûches, pères Noël, etc.):

– articles et accessoires pour arbres de Noël et articles
similaires pour fêtes de Noël:

10

– – bandes minces en métal, conditionnées comme
articles pour arbres de Noël

40.—

36.—

12

– – autres

40.—

33.—

20

– autres

60.—

48.—

9706.

Articles et engins pour les jeux de plein air,
la gymnastique, l’athlétisme et autres sports,
à l’exclusion des articles du no 9704:

10

– luges de sport

25.—

17.—

20

– skis et bâtons de ski

75.—

63.—

30

– peaux de phoque et antidérapants similaires

200.—

175.—

40

– engins de gymnastique

20.—

17.—

48

– chaussures de sport avec patins à glace
ou à roulettes fixés

150.—

96.—

49

– patins à glace ou à roulettes, non fixés
sur chaussures

40.—

31.—

50

– autres

80.—

59.—

9707.01

Hameçons et épuisettes pour tous usages;
articles pour la pêche à la ligne; appelants, miroirs
à alouettes et articles de chasse similaires

140.—

110.—

9708.

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants:

– destinés à la réexportation:

par pièce

par pièce

10

– – chevaux de cirque

10.—

10.—

par 100 kg brut

par 100 kg brut

12

– – autres

3.—

3.—

20

– non destinés à la réexportation

selon
l’espèce

selon
l’espèce

9801.

Boutons, boutons‑pression, boutons de manchettes
et similaires (y compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons):

10

– formes pour boutons, non combinées
avec des matières textiles

80.—

63.—

20

– autres

100.—

89.—

9802.01

Fermetures à glissière et leurs parties (curseurs, etc.)

250.—

145.—

9803.

Porte‑plume, stylographes et porte‑mines; porte‑crayon et similaires; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, agrafes, etc.), à l’exception des articles des nos 9804 et 9805:

10

– en métaux précieux ou avec garnitures
ou accessoires en métaux précieux, en plaqués
ou doublés de métaux précieux

400.—

370.—

– autres:

20

– – porte‑plume à réservoir, stylographes
et porte‑mines

125.—

100.—

30

– – autres porte‑plume, porte‑crayon, protège-
pointe, agrafes, etc.

65.—

58.—

9804.

Plumes à écrire et pointes pour plumes:

10

– en métaux précieux

500.—

480.—

20

– autres

200.—

185.—

9805.

Crayons (y compris les crayons d’ardoise), mines, pastels et fusains; craies à écrire et à dessiner, craies
de tailleurs et craies de billards:

10

– crayons de graphite et de couleur, mines,
pastels et fusains

60.—

51.—

20

– craies naturelles à écrire et à dessiner, sans gaine;
crayons en ardoise naturelle; craies de tailleurs

12.—

11.—

30

– autres

38.—

26.—

9806.01

Ardoises et tableaux pour l’écriture et le dessin, encadrés ou non

23.—

15.—

9807.01

Cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, timbres et similaires, à main

40.—

39.—

9808.01

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, montés ou non sur bobines; tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans boîte

150.—

110.—

9809.

Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles, présentées en plaquettes, bâtonnets ou sous des formes similaires; pâtes à base de gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d’imprimerie et usages similaires, même sur support en papier ou en matières textiles:

10

– cires à cacheter

30.—

27.—

20

– pâtes à copier et similaires

10.—

10.—

9810.

Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques,
à catalyseurs, etc.) et leurs pièces détachées autres
que les pierres et les mèches:

10

– en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires
en métaux précieux, en plaqués ou doublés
de métaux précieux

500.—

470.—

20

– autres

150.—

128.—

9811.

Pipes (y compris les ébauchons et les têtes); fume‑cigares et fume‑cigarettes; bouts, tuyaux
et autres pièces détachées:

10

– en écume de mer, ivoire, ambre, ambroïde
ou nacre, en métaux précieux ou avec garnitures
ou accessoires en métaux précieux,
en plaqués ou doublés de métaux précieux

450.—

390.—

– autres:

20

– – ébauchons

2.—

2.—

22

– – autres

140.—

125.—

9812.01

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes
et articles similaires

130.—

110.—

9814.

Vaporisateurs de toilette, leurs montures
et têtes de montures:

10

– en métaux précieux ou avec garnitures
ou accessoires en métaux précieux, en plaqués
ou doublés de métaux précieux

500.—

225.—

20

– autres

100.—

84.—

9815.01

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l’isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l’exclusion des ampoules en verre)

60.—

39.—

9816.

Mannequins et similaires; automates et scènes animées pour étalages:

10

– comportant un mécanisme

60.—

48.—

– autres:

20

– – combinés avec des tissus de soie ou de textiles
synthétiques ou artificiels, ou avec des cheveux

250.—

140.—

30

– – autres

60.—

49.—

9901.

Tableaux, peintures et dessins faits entièrement
à la main, à l’exclusion des dessins industriels
du no 4906 et des articles manufacturés décorés
à la main:

10

– images sur verre, même encadrées

exempts

exempts

– autres œuvres:

20

– – non encadrées

exempts

exempts

30

– – encadrées ou en passe‑partout

exempts

exempts

9902.

Gravures, estampes et lithographies originales:

10

– non encadrées

exemptes

exemptes

20

– encadrées ou en passe‑partout

exemptes

exemptes

9903.

Productions originales de l’art statuaire
et de la sculpture, en toutes matières:

10

– en pierre

15.—

15.—

20

– en métaux communs

50.—

50.—

30

– en bois

75.—

73.—

40

– en autres matières

75.—

73.—

9904.01

Timbres‑poste et analogues (entiers postaux, marques postales, etc.), timbres fiscaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n’ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination

3.—

3.—

9905.01

Collections et spécimens pour collections de zoologie
et de botanique, de minéralogie et d’anatomie;
objets pour collections présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique
et numismatique

exempts

exempts

9906.01

Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge

exempts

exempts

Deuxième partieTarif préférentiel

Néant