Discussion Portail:Droit français/2012

message: {{Archive de discussion|Article=Portail:Droit français|Début=27/12/2011|Fin=16/12/2012|Discussion=Discussion Portail:Droit français}}''<small>Archivages des anciennes discussions d'avant fin 2011. Source : [https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Discussion_Portail%3ADroit_fran%C3%A7ais&type=revision&diff=86615326&oldid=73566147 version du 16 décembre 2012 à 22:39] et modifiée en dernier par [[user:Linan|Linan]] </small>''[[Catégorie:Projet:Droit français]]

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Joël Andriantsimbazovina/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.
Chris a liege (d) 4 avril 2012 à 12:23 (CEST)
thread_title:  L'article Joël Andriantsimbazovina est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Marie-Laure Fages/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.
Olivier tanguy (d) 17 avril 2012 à 00:38 (CEST)
thread_title:  L'article Marie-Laure Fages est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Arrêt Mazari/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.
Chris a liege (d) 2 mai 2012 à 11:54 (CEST)
thread_title:  L'article Arrêt Mazari est proposé à la suppression 

message: Quelqu'un a-t-il de la matière pour rédiger un article sur la  sur la prestation de serment et ses conséquences. Je ne maîtrise pas du tout le sujet, mais j'ai trouvé 2 liens intéressants :
* Théorie du Code pénal (1837) ;
* Incorporation à la nation française (judaisme.sdv.fr) ;
--Cordialement, Jimmy N. (d) 4 mai 2012 à 11:08 (CEST)
thread_title:  {{lien|trad=Loi du 31 août 1830}} 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Olivier Morice/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.
Deuxtroy  (d) 30 mai 2012 à 10:39 (CEST)
thread_title:  L'article Olivier Morice est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Joseph Amy/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.
Chris a liege (d) 8 juin 2012 à 10:49 (CEST)
thread_title:  L'article Joseph Amy est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Olivier Debouzy/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.
Chris a liege (d) 13 août 2012 à 01:34 (CEST)
thread_title:  L'article Olivier Debouzy est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Certificat de cession/Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia.
Chris a liege (d) 8 octobre 2012 à 16:46 (CEST)
thread_title:  L'article Certificat de cession est proposé à la suppression 

message: Bonjour, est-ce qu'en membre du projet pourrait donner une avis sur le sujet, notamment en page de discussion de l'article ? Merci et bonne journée ! Linan (d) 30 novembre 2012 à 13:03 (CET)
thread_title:  Suggestion de suppression des bandeaux d'admissibilté sur l'article [[Bruno Dondero]] 

message: La notion de profession habituelle semble être une notion juridique reconnue. Je pense que l'on peut s'économiser une PàS, un avis ? Merci ! Linan (d) 16 décembre 2012 à 22:39 (CET)
thread_title:  [[Profession habituelle]] admissible ?