Discussion:Patrimoine (droit)

message: Proposé par : Erasoft24 contrib _talk_ 18 mai 2006 à 01:32 (CEST)

message: Effectivement cela ressemble plus à un « squelette » qu’à un article, avec en prime des erreurs (l’exemple de comparaison entre droit réel et droit personnel a inversé les deux notions). Le plan en lui même peut fournir une assez bonne base bien que certains développements ne soient peut-être pas des plus pertinents (vouloir lister les droits personnels n’est pas raisonnable ni d’ailleurs même possible). J’avais créé un article droit réel très succinct qu’il conviendrait également de compléter en parallèle, c’est à dire dégager les grands traits dans celui-ci pour servir de point de comparaison entre droit réel et droit personnel, et réserver les développements dans un article plus spécialisé.
Je m’interroge toutefois sur le titre même de l’article, « Droit patrimonial » évoquerait plutôt une branche du droit (le patrimoine fait partie du droit des biens), et le « patrimoine » est une notion juridique qui pourrait très bien servir de titre, je crois, ce qui en plus viendrait intelligemment alimenter la page d'homonymie Patrimoine en y apportant cette acception du mot. Que diriez-vous donc de renommer cet article en Patrimoine (droit) ? Semicolon   bla ! 27 mai 2006 à 19:29 (CEST)
replies: text: Tout à fait d'accord, mais je pense qu'il existe tout de même une nuance importance entre le seul "droit patrimonial", qui tiendrait presque lieu du lexique, et "patrimoine (droit)", qui a vocation à reccueillir l'ensemble des informations de dimension juridique sur le patrimoine, notion juridique particulièrement vaste. Il convient donc d'adapter aussi l'article à cette nouvelle conception de l'article. Je notifie cette discussion sur la Wikigazette du Palais Erasoft24 contrib _talk_ 28 mai 2006 à 01:10 (CEST)
thread_title:  Discussions et commentaires 

message: Tout d'abord bonjour et merci aux contributeurs de cet article pour leurs apports.. dont à  
Je ne suis pas juriste, mais j'ai l'impression que le droit reconnait aussi maintenant - au delà de nos personnes, sociétés associatives, industrielles et commerciales et familiales - des notions plus larges telles que le patrimoine naturel, le patrimoine commun de l'humanité, le génome humain (ex : Dans les années 1990, alors que l'industrie agroalimentaire et des biotechnologies commençait à breveter le vivant, l'UNESCO a proposé (en 1997) de faire reconnaitre ce génome comme patrimoine commun de l'humanité, via un brouillon de "Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme", adoptée à l'unanimité et par acclamation à la 29e Conférence générale de l'UNESCO, le 11 novembre 1997 puis un an plus tard par l'Assemblée générale des Nations Unies [Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme Présentation de la déclaration universelle sur les droits de l'homme et le génome humain], UNESCO, et déclaration en français, consultée le 2015-10-10 ) , etc.. 
D'où ma question : Ne faudrait-il pas ajouter un ou plusieurs chapitres au présent article pour décrire ces autres aspects du patrimoines dans le droit. --Lamiot (discuter) 10 octobre 2015 à 14:58 (CEST)
replies: text: oui 185.187.166.213 (discuter) 9 décembre 2021 à 16:48 (CET)
thread_title:  Cet article est-il incomplet ? (piste/proposition  d'amélioration