Discussion Wikipédia:Comité d'arbitrage/Usages

message: __NOTOC__
<center><big>Pour le moment, on s'occupe de modifier le règlement intérieur pour mettre en application les modifications dues à [[Wikipédia:Prise de décision/Passage à 10 arbitres au CAr|cette prise de décision]] </big><br>Merci de débattre ici et de laisser seuls les arbitres (actuels et passés, ça fait déja 18 personnes ;-) modifier la page du règlement.</center>

message: Sommaire de l'[[Discussion Wikipédia:Comité d'arbitrage/Règlement intérieur/20060629|archive du 29 juin 2006]] :
#Désignation d'un coordinateur pour chaque conflit
#Discussions publiques ou privées
#Blocage des requêtes traîtées
#Règlement intérieur
#Décision, message en page de discussion
#Décision, Formulation de la première proposition de décision
#Décision, Mesures conservatoires
#Limite des arguments
#Non-traitement des appels

message: __TOC__

message: La question reste ouverte. Sachant que seuls 2 ou 3 arbitres par affaire fouillent vraiment tout... 
*5 arbitres, une fois pour toutes
*3 ou 4 arbitres, à l'unanimité, sinon 7 à la majorité simple ?
Alvaro 30 juin 2006 à 10:19 (CEST)
thread_title: Nombre d'arbitres par arbitrage

message: On commence avec les 10 arbitres et chaque partie en révoque deux à chacun son tour. Quand il en reste 6, l'un (ou plus selon l'affaire, parce que vu la multiplication des conflits, 10 c'est quand mêm faible) d'eux "s'auto-révoque". Le comité est ainsi constitué. --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 15:30 (CEST)
thread_title:  Par élimination 

message: Un roulement dans la liste alphabétique
:De très loin mon option favorite.Romary 30 juin 2006 à 20:21 (CEST)
replies: text: Je soutiens cette proposition. Solensean 無 4 juillet 2006 à 10:42 (CEST)
thread_title: Liste alphabétique

message: Pour accélérer le débat voici ma proposition :
Soit 10 arbitres : MM./MMe. A B C D E F G H I J K
La recevabilité : Tout les arbitres peuvent voter, une demande d'arbitrage est accepté dés que  4 arbitre vote recevable est rejeté dès que  4 arbitres vote non-recevable. représentant une majorité de 80% des arbitres qui traiteront l'arbitrage s'il est accepté et le même nombre d'arbitre que le comité à 7 arbitres. 
Chaque arbitrage est traité par 5 arbitres avec une rotation alphabétique suivant l'ordre suivant :
Coordinateur	Arb.	Arb.	Arb.	Arb
A           	B   	C   	D   	E
B           	C   	D   	E   	F
C           	D   	E   	F   	G
D           	E   	F   	G   	H
E           	F   	G   	H   	I
F           	G   	H   	I   	J
G           	H   	I   	J   	K
H           	I   	J   	K   	A
I           	J   	K   	A   	B
Si M. D est absent il le signale et met sont nom en italique sur le tableau. Au démarrage de l'arbitrage un volontaire prend sa place. Si aucun volontaire ne se désigne, le coordinateur porte volontaire le premier arbitre qui suit dans la liste : exemple pour la première ligne l'arbitre porté volontaire serait F s'il n'est pas absent. J'ai cherché des système automatique mais ça débouchait sur des usines à gaz.Romary 3 juillet 2006 à 19:53 (CEST)
replies: text: Je soutiens cette proposition. Solensean 無 4 juillet 2006 à 10:42 (CEST)
thread_title: Une proposition

message: Bof, ça semble réglé, à un détail près : comment remplacer le ou les (puisqu'il peut y avoir une récusation par chacune des 2 parties) arbitres récusés ? suivants par ordre alphabétique ? suivants dans la liste établie ci-dessus (dans ce cas, faut prévoir de choisir 7 et non 5 arbitres ?) ? Alvaro 29 juin 2006 à 18:52 (CEST)
thread_title: Récusation

message: Faudrait-il tenir un petit compteur à jour des arbitrages de chaque arbitre ? Celui qui en aurait plus que les autres deviendrait (à peu près ;-) automatiquement indisponible ? Alvaro 30 juin 2006 à 11:55 (CEST)
replies: text: Ca ne dépendrait pas un peu de tout un chacun ça ? --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 11:59 (CEST)
thread_title: Des arbitres qui bossent plus que d'autres ?

message: Un petit travail: Utilisateur:Bradipus/CAr-Règlement intérieur.  Bradipus Bla 30 juin 2006 à 19:10 (CEST)
replies: text: C'est chouette ça. --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 19:31 (CEST)
replies: text: Juste une question: dans le cas où six arbitres se prononcent et trois votent pour 3 ou 4 arbitres et trois autres pour 6 ou 7, qu'est-ce qui se passe ? Combien d'arbitres en fin de compte ? --Powermongerpalabrer 30 juin 2006 à 19:33 (CEST)
replies: text: Généralement, on essaie de se prononcer au consensus.Romary 30 juin 2006 à 20:19 (CEST)
replies: text: Exact, ce qui reviendra à ce que le coordinateur en appelle 6 par exemple. Ceci dit, si même alors celui qui avait voté pour "7" n'est pas d'acord, il s'ajoute d'initiative au groupe. Bradipus Bla 30 juin 2006 à 22:16 (CEST)
thread_title:  Soumis à votre réflexion 

message: Nous avons un peu de mal d'avancer. Je propose de saucissoner le problème en question courte et simple. Tout ceux qui veulent participer peuvent répondre. Mais les questions étant simples essayons de faire des réponses courtes ne répondant qu'à la question sans faire de digressions.. Romary 11 juillet 2006 à 12:27 (CEST)
replies: text: Chaque question l'une après l'autre. La suivante sera probablement combien? et après comment? (méthode assez classique de résolution de problème).Romary 11 juillet 2006 à 13:18 (CEST)
replies: text: OK alors ma réponse à celle là est oui, essayons. .: Guil :. causer 11 juillet 2006 à 13:25 (CEST)
thread_title: CAr à 10 essayons d'avancer

message: Bon, je rentre de vacances et je remarque que nous nous enlisons toujours dans un débat qui n'avance guère... Je fais donc une série de propositions concrètes, histoire de booster les débats. Il va falloir attendre le vote des 10 arbitres, alors que certains viennent de partir en vacances, mais ça peut peut-être débloquer un peu la situation...
Pour le principe du roulement, j'ai en grande partie repris la proposition de Bradipus (cf plus haut) qui me paraît la meilleure sur le plan général. Cette méthode a l'avantage de donner à peu près aux arbitres un arbitrage sur deux, en alternance. j'ai ajouté la possibilité d'augmenter le nombre d'arbitres pour plus de souplesse.
--Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 05:01 (CEST)
replies: text: Hop, c'est modifié. C'est mieux effectivement. --Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 10:44 (CEST)
replies: text: Oui pour la proposition actuelle (3-21). Romary 16 juillet 2006 à 13:48 (CEST)

text: Oui, par exemple sur l'arbitrage n°1, c'est ABCDE mais l'arbitre C est récusé (ou absent), donc F le remplace. Si G, H, I ou J veulent intervenir car ils se sentent utiles sur cet arbitrage, ils peuvent s'y inscrire. Lors de l'arbitrage recevable n°2, c'est FGHIJ qui sont les arbitres par défaut, et BCDEF pour le n°3, malgré le remplacement lors du n°1. --Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 14:33 (CEST)

text: L'idée était de mettre quand même un cadre aux votes, pour éviter que des arbitrages soient clos alors que tous les arbitres n'ont pas eu le temps de voter, et donc de rappeler que le but est quand même le consensus, donc l'unanimité. Approuves-tu la proposition sans le 2e alinéa ? --Markov (discut.) 17 juillet 2006 à 02:04 (CEST)
replies: text: Je ne comprends pas trop le sens de l'alinéa 1. On a défini plus haut que les arbitres sont 5 à statuer sur un arbitrages. Comment pourraient-ils être moins de 3 ? Traroth | @ 19 juillet 2006 à 14:54 (CEST)
replies: text: Arf ! Oui, c'est exact, j'avais oublié que dans cette formule on remplaçait les indisponibles... Je faix une nouvelle proposition en-dessous. --Markov (discut.) 19 juillet 2006 à 16:59 (CEST)

text: Hmm, Guil quelle différence tu fais entre un consensus et une unanimité dans le cadre de 5 personnes qui doivent justifier leur avis avec des arguments défendables ? --Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 14:41 (CEST)
replies: text: Il est vrai que ça peut être très semblable... Mais si on considère que c'est la même chose, alors je préfère qu'on utilise le mot "consensus" à la place de "unanimité". Pourquoi? Simplement parcequ'on est sur Wikipédia et qu'un des principe de base qui gouverne ce projet est le consensus. Si on a la choix des termes, autant utiliser ceux qui vont dans le sens du projet. .: Guil :. causer 24 juillet 2006 à 15:45 (CEST)
replies: text: Tiens, une autre interrogation me vient à l'esprit : il vaut sans doute mieux : "...peut se faire alors à la majorité des voix" plutôt que "...se fait alors à la majorité des voix", ça donne plus de souplesse si on pressent qu'on peut arriver à un consensus à la 5e proposition.--Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 16:09 (CEST)
replies: text: Hmmm oui et non. Si on est en conflit entre arbitres sur le fait d'attendre ou pas la 5eme proposition, ça va être dur de trancher :-) .: Guil :. causer 24 juillet 2006 à 16:40 (CEST)
replies: text:  3 tours au consensus (ou à l'unanimité) c'est déja pas mal. Il ne faut pas trop craindre le 4e tour à la majorité. de mémoire c'est arrivé 2 fois (sur une bonne cinquantaine d'arbitrages). Et sincérement je crois que l'on avait épuisé les possibilités de consensus. Mais même à la majorité, les fois où c'est arrivé la proposition reflétait une position moyenne du groupe qui votait. ce n'était pas du vrai consensus mais c'était des propositions qui avaient été discutées et modifiées.Romary 24 juillet 2006 à 17:24 (CEST)
thread_title:  Faire avancer le schmilblick 

message: Concernant le point de règlement interne "Discussions publiques ou privées", remplacer :
* « Toutes les discussions et les votes sont publics sauf si les arbitres estiment nécessaire de se concerter en privé (auquel cas ils doivent le faire savoir). »
par :
* « Les discussions ne sont pas nécessairement intégralement publiques, mais les propositions de résolution, les arguments appuyant ces propositions, ainsi que les votes, le sont. »
Vote : 
* Oui --Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 05:01 (CEST)
thread_title: Amendement n° 1

message: Concernant le point de règlement interne "Limite des arguments", remplacer :
* « Votre argumentation ne devrait pas dépasser une 500 mots, à titre indicatif. Si elle devient trop longue, les arbitres pourront ne pas la lire en entier. »
par :
*  « Votre argumentation ne devrait pas dépasser 500 mots, à titre indicatif. Les arbitres pourront vous inviter à synthétiser une argumentation jugée trop longue. »
Vote : 
* Oui --Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 05:01 (CEST)
thread_title: Amendement n°2

message: Concernant le point de règlement interne "Formulation de la première proposition de décision", remplacer :
* « La formulation de la proposition de décision par le coordinateur ou tout autre membre peut intervenir dès que le délai depuis le dépot de la plainte est supérieur à trente jours ou qu'au moins cinq arbitres se soient exprimés. »
par :
* « La formulation de la proposition de décision par le coordinateur ou tout autre membre peut intervenir dès que le délai depuis le dépot de la plainte est supérieur à quinze vingt et un jours ou qu'au moins trois arbitres sont intervenus depuis la fin du vote de recevabilité. »
Vote :
* Oui --Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 05:01 (CEST)
replies: text: Hop, c'est modifié. C'est mieux effectivement. --Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 10:44 (CEST)
replies: text: Oui pour la proposition actuelle (3-21). Romary 16 juillet 2006 à 13:48 (CEST)
thread_title: Amendement n°3

message: Notion d'arbitre participant/non participant :
Tout arbitre peut se déclarer non participant sur des arbitrages spécifiques ou sur les arbitrages ouverts sur une période spécifique (wikibreak, maladie, ...). Cette précision de non-participation doit figurer en haut de la page d'arbitrage à la rubrique "Arbitre(s) ne participant pas à cet arbitrage :".
Recevabilité :
La recevabilité se vote à la majorité des arbitres participants (l'ensemble, avant la sélection issue du roulement). En cas d'égalité de votes, la demande d'arbitrage est considérée comme recevable.
Roulement des arbitres sur les arbitrages recevables :
Soit les 10 arbitres :
* A - B - C - D - E - F - G - H - I - J (la liste est établie selon l'ordre alphabétique)
Arbitrage recevable n°1, arbitres par défaut : ABCDE
Arbitrage recevable n°2, arbitres par défaut : FGHIJ
Arbitrage recevable n°3, arbitres par défaut : BCDEF
Arbitrage recevable n°4, arbitres par défaut : GHIJA
Arbitrage recevable n°5, arbitres par défaut : CDEFG
Arbitrage recevable n°6, arbitres par défaut : HIJAB
Arbitrage recevable n°7, arbitres par défaut : DEFGH
Arbitrage recevable n°8, arbitres par défaut : IJABC
Arbitrage recevable n°9, arbitres par défaut : EFGHI
Arbitrage recevable n°10, arbitres par défaut : JABCD
Arbitrage recevable n°11, arbitres par défaut : FGHIJ
Arbitrage recevable n°12, arbitres par défaut : ABCDE
Arbitrage recevable n°13, arbitres par défaut : GHIJA
Arbitrage recevable n°14, arbitres par défaut : BCDEF
Arbitrage recevable n°15, arbitres par défaut : HIJAB
Arbitrage recevable n°16, arbitres par défaut : CDEFG
Arbitrage recevable n°17, arbitres par défaut : IJABC
Arbitrage recevable n°18, arbitres par défaut : DEFGH
Arbitrage recevable n°19, arbitres par défaut : JABCD
Arbitrage recevable n°20, arbitres par défaut : EFGHI
Arbitrage recevable n°21, arbitres par défaut : ABCDE
Arbitrage recevable n°22, arbitres par défaut : FGHIJ, etc.
* Si sur un arbitrage donné, un ou plusieurs arbitres sont déclarés non disponibles ou récusés, autant arbitres, choisis sur les lettres suivantes du roulement circulaire, sont désignés arbitres par défaut. Cette désignation ne change pas les listes des arbitrages suivants.
* Lors d'un arbitrage, tout arbitre qui ne fait pas partie de la liste des arbitres par défaut peut s'ajouter et ainsi compléter la liste des arbitres participants à l'arbitrage. Cette intervention peut se faire de son propre chef ou à l'appel des arbitres par défaut (cas d'arbitrages difficiles, arbitre ayant suivi particulièrement un conflit...). 
Vote :
* Oui --Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 05:01 (CEST)
replies: text: Oui, par exemple sur l'arbitrage n°1, c'est ABCDE mais l'arbitre C est récusé (ou absent), donc F le remplace. Si G, H, I ou J veulent intervenir car ils se sentent utiles sur cet arbitrage, ils peuvent s'y inscrire. Lors de l'arbitrage recevable n°2, c'est FGHIJ qui sont les arbitres par défaut, et BCDEF pour le n°3, malgré le remplacement lors du n°1. --Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 14:33 (CEST)
thread_title: Proposition globale sur le roulement des 10 arbitres

message: Le vote d'une décision du comité d'arbitrage se fait à l'unanimité des arbitres participants, sauf dans les cas suivants :
* Trois propositions ont été successivement proposées au vote et dans chaque cas aucune unanimité ne s'est dégagée. Le vote relatif à la quatrième proposition se fait alors à la majorité des voix des arbitres participants, sauf s'ils sont moins de 3.
* L'ensemble des arbitres participants à un arbitrage n'ont pas voté sur une proposition de décision alors que celle-ci a été placée depuis plus de 15 jours. Dans ce cas, au terme des 15 jours, la proposition est entérinée à la majorité des votes des arbitres participants, sauf s'ils sont moins de 3.
Vote :
* Oui --Markov (discut.) 16 juillet 2006 à 05:01 (CEST)
replies: text: L'idée était de mettre quand même un cadre aux votes, pour éviter que des arbitrages soient clos alors que tous les arbitres n'ont pas eu le temps de voter, et donc de rappeler que le but est quand même le consensus, donc l'unanimité. Approuves-tu la proposition sans le 2e alinéa ? --Markov (discut.) 17 juillet 2006 à 02:04 (CEST)
replies: text: Je ne comprends pas trop le sens de l'alinéa 1. On a défini plus haut que les arbitres sont 5 à statuer sur un arbitrages. Comment pourraient-ils être moins de 3 ? Traroth | @ 19 juillet 2006 à 14:54 (CEST)
replies: text: Arf ! Oui, c'est exact, j'avais oublié que dans cette formule on remplaçait les indisponibles... Je faix une nouvelle proposition en-dessous. --Markov (discut.) 19 juillet 2006 à 16:59 (CEST)

text: Hmm, Guil quelle différence tu fais entre un consensus et une unanimité dans le cadre de 5 personnes qui doivent justifier leur avis avec des arguments défendables ? --Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 14:41 (CEST)
replies: text: Il est vrai que ça peut être très semblable... Mais si on considère que c'est la même chose, alors je préfère qu'on utilise le mot "consensus" à la place de "unanimité". Pourquoi? Simplement parcequ'on est sur Wikipédia et qu'un des principe de base qui gouverne ce projet est le consensus. Si on a la choix des termes, autant utiliser ceux qui vont dans le sens du projet. .: Guil :. causer 24 juillet 2006 à 15:45 (CEST)
replies: text: Tiens, une autre interrogation me vient à l'esprit : il vaut sans doute mieux : "...peut se faire alors à la majorité des voix" plutôt que "...se fait alors à la majorité des voix", ça donne plus de souplesse si on pressent qu'on peut arriver à un consensus à la 5e proposition.--Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 16:09 (CEST)
replies: text: Hmmm oui et non. Si on est en conflit entre arbitres sur le fait d'attendre ou pas la 5eme proposition, ça va être dur de trancher :-) .: Guil :. causer 24 juillet 2006 à 16:40 (CEST)
replies: text:  3 tours au consensus (ou à l'unanimité) c'est déja pas mal. Il ne faut pas trop craindre le 4e tour à la majorité. de mémoire c'est arrivé 2 fois (sur une bonne cinquantaine d'arbitrages). Et sincérement je crois que l'on avait épuisé les possibilités de consensus. Mais même à la majorité, les fois où c'est arrivé la proposition reflétait une position moyenne du groupe qui votait. ce n'était pas du vrai consensus mais c'était des propositions qui avaient été discutées et modifiées.Romary 24 juillet 2006 à 17:24 (CEST)
thread_title: Proposition sur les modalités de vote des décisions 

message: Le vote d'une décision du comité d'arbitrage se fait à l'unanimité des arbitres participants, sauf si :
* Trois propositions ont été successivement proposées au vote et dans chaque cas aucune unanimité ne s'est dégagée. Le vote relatif à la quatrième proposition se fait alors à la majorité des voix des arbitres participants.
Vote :
* Oui --Markov (discut.) 19 juillet 2006 à 17:01 (CEST)
replies: text: Hmm, Guil quelle différence tu fais entre un consensus et une unanimité dans le cadre de 5 personnes qui doivent justifier leur avis avec des arguments défendables ? --Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 14:41 (CEST)
replies: text: Il est vrai que ça peut être très semblable... Mais si on considère que c'est la même chose, alors je préfère qu'on utilise le mot "consensus" à la place de "unanimité". Pourquoi? Simplement parcequ'on est sur Wikipédia et qu'un des principe de base qui gouverne ce projet est le consensus. Si on a la choix des termes, autant utiliser ceux qui vont dans le sens du projet. .: Guil :. causer 24 juillet 2006 à 15:45 (CEST)
replies: text: Tiens, une autre interrogation me vient à l'esprit : il vaut sans doute mieux : "...peut se faire alors à la majorité des voix" plutôt que "...se fait alors à la majorité des voix", ça donne plus de souplesse si on pressent qu'on peut arriver à un consensus à la 5e proposition.--Markov (discut.) 24 juillet 2006 à 16:09 (CEST)
replies: text: Hmmm oui et non. Si on est en conflit entre arbitres sur le fait d'attendre ou pas la 5eme proposition, ça va être dur de trancher :-) .: Guil :. causer 24 juillet 2006 à 16:40 (CEST)
replies: text:  3 tours au consensus (ou à l'unanimité) c'est déja pas mal. Il ne faut pas trop craindre le 4e tour à la majorité. de mémoire c'est arrivé 2 fois (sur une bonne cinquantaine d'arbitrages). Et sincérement je crois que l'on avait épuisé les possibilités de consensus. Mais même à la majorité, les fois où c'est arrivé la proposition reflétait une position moyenne du groupe qui votait. ce n'était pas du vrai consensus mais c'était des propositions qui avaient été discutées et modifiées.Romary 24 juillet 2006 à 17:24 (CEST)
thread_title: Proposition sur les modalités de vote des décisions (2e)

message: Salut à tous,
Suite à un petit souci signalé sur la rédaction d'une sanction du CAr, cf ici, je propose l'ajout suivant dans le règlement interne :
« La durée d'application des sanctions de type "sursis" prononcées par le comité d'arbitrage ne peut être indéfinie. Si cette durée n'a pas été précisée, elle est par défaut de trois mois. »
Il me paraît en effet anormal qu'une menace ou une épée de Damoclès plane éternellement au dessus d'un contributeur sanctionné, se voyant infligé éternellement plus de contraintes que les autres contributeurs.--Markov (discut.) 7 janvier 2007 à 02:12 (CET)
thread_title:  Durée des "sursis"