Discussion:Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

message: Lorsque l'article indique "La hausse du prix des carburants hors taxes augmente bien le produit de la TVA", peut-être faudrait-il rajouter "à consommation constante" ?
En effet, si la consommation chute plus vite que la hausse des prix, le produit de la TVA baisse, non ?
--Bemerit (d) 11 juin 2008 à 13:56 (CEST)
thread_title:  Augmentation du produit de la TVA 

message: Il est effectivement plus que discutable.--Environnement2100 (d) 16 février 2008 à 13:13 (CET)
thread_title:  Lien avec Eugène Schueller ? 

message: l'insertion sur la taxation des bio carburants est erronée. La proportion de biocarburant incorporé (éthanol ou EMHV) au carburant (sp95,sp98,gazole)donne lieu à une réduction de la TIPP en sortie d'établissement de stockage (par voie de remboursement de cette taxe).   
Le paragraphe suivant, initialement situé en fin de chapitre sur le débat entre pro et anti-TIPP, prend directement parti :
:En fait, si on prend on compte son barème démesuré, sa logique semble ressortir du même esprit que celui ayant abouti à la gabelle, une taxe sur une dépense de consommation spécifique, à laquelle on peut difficilement renoncer, celle des produits énergétiques.
Je n'arrive pas, à chaud, à trouver une reformulation plus explicite et surtout plus neutre. Qqn peut-il m'aider ? Merci d'avance...
-- AlNo 18 oct 2004 à 16:21 (CEST)
thread_title: A rendre plus neutre 

message: ... ne serait-il pas intéressant de garder aussi quelque part ceux qui les précédaient, et peuvent présenter une certaine valeur pour l'historique de cette taxe (et c'est vrai d'ailleurs pour toute donnée mise à jour dans un article) ?
L'article donnait pour 2004 : (0,5892 euro pour un litre de super sans plomb en 2004). En ajoutant aussi la TVA, la part des taxes représente près de 75% dans le prix de vente à la pompe
Il donne aujourd'hui, 2007 : (0,6069 euro pour un litre de super sans plomb en 2007). En ajoutant aussi la TVA, la part totale des taxes représente près de 64% du prix du Super sans plomb et 55% du prix du gazole (et non 80% comme on l'entend souvent, la part relative de la TIPP fixe dans le prix à la pompe baissant avec un pétrole de plus en plus cher)
Il est en effet facile d'effacer des chiffres, mais on n'est jamais assuré qu'il sera aussi facile de les retrouver pour qui en aura un jour besoin... Trimégiste (d) 26 novembre 2007 à 17:58 (CET)
replies: text: Je viens d'ajouter un graphique présentant l'évolution de la valeur maximale de la TICPE pour les carburants en euros constants de 2002 (calcul personnel à partir des données de fiscalité brutes et de l'indice des prix INSEE hors tabac). Il s'agit de la valeur maximale parce qu'elle peut être plus basse pour quelques régions, et parce qu'elle a été parfois réduite sur de courtes périodes (TIPP flottante en 2002 et réduction provisoire de 3 centimes par litre en 2012). Je dispose aussi des données brutes depuis 2002 ; si vous pensez que l'historique est utile je peux ajouter un tableau. Ydecreux (discuter) 29 septembre 2014 à 16:19 (CEST)
thread_title:  Mettre à jour les chiffres, c'est une bonne chose, mais... 

message: D'après ce site, l'écart de fiscalité entre le diesel et l'essence était de l'ordre de 6 centimes par litre au , avec de petites différences selon les régions. Je vois que la taxe sur l'essence doit augmenter de 3,9 centimes et celle sur le gazole de 7,6 centimes, donc la TICPE sur l'essence reste légèrement plus élevée pour l'instant que celle sur le gazole. Cela devrait changer en 2019 mais, sauf erreur de ma part, il me parait prématuré d'actualiser l'article pour indiquer que l'écart de fiscalité aurait complètement disparu. Ydecreux (discuter) 31 octobre 2018 à 20:42 (CET)
replies: text: En fait les 7,6 et 3,9 centimes dont il est question plus haut correspondent à la hausse au , si on intègre aussi la TVA : TICPE +6,33 c/litre pour le gazole et +3,22 c/litre pour l'essence. Même avec la prochaine hausse prévue en 2019, le différentiel restera en faveur du gazole. Ydecreux (discuter) 1 novembre 2018 à 22:04 (CET)
replies: text: Erreurǃ Les prix du SP95 et du gazole sont, en moyenne hebdomadaire et pour la semaine 48 (du 23 au 30 nov 2018), quasiment identiques ː 1,4553 €/l pour le gazole et 1,4528 €/l pour le SP 95 (voir ici). Le gazole est même déjà plus cher que le SP95ǃRoland45 (discuter) 2 décembre 2018 à 18:41 (CET)
replies: text:  Je parle de la fiscalité, pas du prix des carburants. Ydecreux (discuter) 2 décembre 2018 à 19:44 (CET)
thread_title:  Évolution octobre 2018 

message: @ Utilisateur:Thontep et Utilisateur:Jpjanuel : Bonjour, je pense que vos ajouts sur la TICFE ne sont pas à leur place ici et devraient être mis dans l'article CSPE. Je lis en effet sur le site de l'EDF que « la TICFE a été renommée « Contribution au Service Public de l’Electricité » ou CSPE. » --Cyberic71 (discuter) 29 janvier 2022 à 10:41 (CET)
replies: text: Je m'étais fait la même réflexion : la TICFE n'est mentionnée en début d'article que pour dire qu'elle ne fait pas partie de la TICPE. Comme je n'avais pas vu d'article sur la TICFE je n'avais rien fait, mais dès lors que cet article existe sous un autre nom, il faudrait déplacer cette nouvelle section vers l'article idoine. Ydecreux (discuter) 29 janvier 2022 à 10:47 (CET)
replies: text: Merci Cyberic71 pour ce signalement. Il faut dire qu'on nage en pleine confusion : la CSPE a été rebaptisée TICFE en 2015, puis la TICFE a été rebaptisée CSPE, mais les pouvoirs publics et les médias continuent de l'appeler TICFE !!!. J'ai quand même transféré cette section dans l'article CSPE après avoir constaté sur le site de la CRE qu'il s'agit bien de la CSPE.--Jpjanuel (discuter) 29 janvier 2022 à 11:55 (CET)
thread_title:  TICFE 

message: La section Le débat pour ou contre la TICPE est entièrement non sourcée (la seule source qui figure ne source pas les arguments du débat lui-même). Le débat n'est pas sans intérêt, mais si aucune source n'est proposée, je pense qu'il faudrait le supprimer, par respect des principes de l'encyclopédie. Ydecreux (discuter) 9 avril 2022 à 18:43 (CEST)
thread_title:  Débat non sourcé