Discussion:Arrêt Mazari/Admissibilité

message: Proposé par : Chris a liege (discuter) 25 février 2022 à 21:49 (CET)
replies: text: Concerne aussi le Portail:Droit français. Hadrianus (d) 27 février 2022 à 19:53 (CET)
replies: text:   pour qu'il vienne donner ses explications sur l'apposition de ce second bandeau. — Messel (Déposer un message) 27 février 2022 à 21:54 (CET)
thread_title:  [[Arrêt Mazari]] 

message: Toutes les discussions vont ci-dessous.
Il semble que les participants au précédent débat n'ont pas été prévenus : Xavxav, Musicaline, Euterpia. Hadrianus (d) 27 février 2022 à 19:52 (CET)
replies: text: Concerne aussi le Portail:Droit français. Hadrianus (d) 27 février 2022 à 19:53 (CET)
replies: text:   pour qu'il vienne donner ses explications sur l'apposition de ce second bandeau. — Messel (Déposer un message) 27 février 2022 à 21:54 (CET)
thread_title:  Discussions 

message: Entrez ci-dessous votre avis sur l’admissibilité du thème à l’aune de l’existence de sources extérieures et sérieuses ou des critères d'admissibilité des articles. Il est recommandé d'accentuer l'idée principale en gras (conserver, fusionner, déplacer, supprimer, etc.) pour la rendre plus visible. Vous pouvez éventuellement utiliser un modèle. N’oubliez pas qu’il est obligatoire d’argumenter vos avis et de les signer en entrant quatre tildes (~~~~).
====Conserver====
# . Je répète ce que j'ai dit dans le débat antérieur, et cela répond à l'interrogation mentionnée plus haut, en gras : « Il est utile d'avoir un article sur les arrêts de la Cour de cassation qui ont été importants pour le développement ou l'évolution de la jurisprudence. Pour savoir si un arrêt est important, il faut voir ce qui en est dit dans la doctrine. Celui-ci est assez souvent cité et il est qualifié d'« important arrêt Mazari du 7 mai 1991 » dans cet ouvrage. » Je m'interroge aussi sur la pertinence de lancer, sans nouvel argument, un nouveau débat alors que l'admissibilité avait été décidée à l'unanimité. Hadrianus (d) 25 février 2022 à 22:59 (CET)
thread_title:  Avis 

message: # . Je répète ce que j'ai dit dans le débat antérieur, et cela répond à l'interrogation mentionnée plus haut, en gras : « Il est utile d'avoir un article sur les arrêts de la Cour de cassation qui ont été importants pour le développement ou l'évolution de la jurisprudence. Pour savoir si un arrêt est important, il faut voir ce qui en est dit dans la doctrine. Celui-ci est assez souvent cité et il est qualifié d'« important arrêt Mazari du 7 mai 1991 » dans cet ouvrage. » Je m'interroge aussi sur la pertinence de lancer, sans nouvel argument, un nouveau débat alors que l'admissibilité avait été décidée à l'unanimité. Hadrianus (d) 25 février 2022 à 22:59 (CET)
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message: #  j'avais posé le bandeau d'admissibilité à vérifier. Pour moi la notoriété n'est pas suffisante. --ClairPrécisConcis (discuter) 4 mars 2022 à 13:19 (CET)
thread_title: Supprimer

message: # Je n'ai pas le temps ni même l'envie de chercher les références dans les ouvrages indiqués, sachant que les pages dans lesquelles l'arrêt serait cité ne sont pas précisées. On affirme que cet arrêt est important. Peut-être que oui, ou peut-être que non. — Messel (Déposer un message) 27 février 2022 à 10:51 (CET)
thread_title:  Neutre 

message: Proposé par : Chris a liege (d) 2 mai 2012 à 11:54 (CEST)
thread_title:  [[Arrêt Mazari]] 

message: A l'époque où j'ai mis ce bandeau, je posais la question de savoir si cet arrêt avait quelque chose de remarquable par rapport à d'autres pour mériter un article à lui tout seul. Pas spécialement d'avis pour ou contre. Triton (d) 2 mai 2012 à 13:53 (CEST)
thread_title:  Discussions 

message: Entrez ci-dessous votre avis sur l’admissibilité du thème à l’aune de l’existence de sources extérieures et sérieuses ou des critères d'admissibilité des articles. Il est recommandé d'accentuer l'idée principale en gras (conserver, fusionner, déplacer, supprimer, etc.) pour la rendre plus visible. Vous pouvez éventuellement utiliser un modèle. N’oubliez pas qu’il est obligatoire d’argumenter vos avis et de les signer en entrant quatre tildes (~~~~).
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#  Il est utile d'avoir un article sur les arrêts de la Cour de cassation qui ont été importants pour le développement ou l'évolution de la jurisprudence. Pour savoir si un arrêt est important, il faut voir ce qui en est dit dans la doctrine. Celui-ci est assez souvent cité et il est qualifié d'« important arrêt Mazari du 7 mai 1991 » dans cet ouvrage. Hadrianus (d) 2 mai 2012 à 14:12 (CEST)
thread_title:  Avis 

message: #  Il est utile d'avoir un article sur les arrêts de la Cour de cassation qui ont été importants pour le développement ou l'évolution de la jurisprudence. Pour savoir si un arrêt est important, il faut voir ce qui en est dit dans la doctrine. Celui-ci est assez souvent cité et il est qualifié d'« important arrêt Mazari du 7 mai 1991 » dans cet ouvrage. Hadrianus (d) 2 mai 2012 à 14:12 (CEST)
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