Discussion Wikipédia:Prise de décision/Fonctionnement du CAr

message: Au risque de déplaire, voire de choquer, je propose une nouvelle conception du but de l'arbitrage. Pour moi, les arbitres doivent accomplir leur mission d'une manière plus humaniste, en considérant non pas de simples faits (reverts, phrases ou parties de phrases tirées de leur contexte, ...) mais en tentant d'analyser un comportement global, une attitude générale. Ce n'est pas forcément une simple erreur qui fait un éditeur problématique mais la récurrence de fautes, la récidive, l'absence de volonté de s'améliorer, de se plier aux règles, l'agressivité permanente... La notion de circonstance atténuante (ou aggravante) est donc primordiale. C'est pourquoi au cours d'un arbitrage, les arbitres doivent tenir compte, outre de la gravité des actes, également de leur fréquence, de leurs proportions, des circonstances au moment des faits, de l'évolution de la situation, de savoir si l'attitude de l'éditeur problématique a été provoquée ou si elle était délibérée... Il est donc normal (et même recommandé) pour chaque arbitre, de prendre parti, d'émettre un jugement personnel, à condition toutefois qu'il n'ait pas été impliqué avec l'une ou l'autre des parties arbitrées.
Dans l'hypothèse où le règlement simplifié de Nojhan était adopté, je pense qu'il serait bon que les arbitres adoptent une telle approche de l'arbitrage. Des avantages (d'après moi) d'une telle approche : moins de rigidité dans le jugement émis par le CAr lors de chaque affaire, une plus grande liberté des arbitres et donc moins d'arbitrages qui règlent partiellement voire pas du tout les problèmes, des décisions plus adaptées à chaque comportement problématique (et donc une plus grande crainte du CAr de la part des "multirécidivistes"), et donc à long terme une diminution du non-respect des règles de savoir-vivre et des règles propres au fonctionnement de Wikipédia (enfin ça serait bien, quoi...). Des inconvénients (ben oui y'en a...) : responsabilité accrue des arbitres dans chaque affaire puisqu'ils prennent position, un plus grand risque qu'un arbitre se trompe (cependant, étant donné que les arbitres discutent entre eux, et que n'importe qui peut émettre son opinion sur l'avis d'un arbitre, ce genre de situation est toujours évitable), un traitement moins objectif des affaires (toutefois, je pense que 7 avis subjectifs peuvent se révéler plus justes que des avis qui se disent neutres, paradoxalement). Le rôle du CAr n'est pas celui d'un logiciel qui détecte les spams et les supprime, mais celui d'un organisme qui prend les problèmes à la source, analyse leurs causes, et fait en sorte qu'ils ne réapparaissent plus.
Donnez vos remarques (constructives, si possible) ! PieRRoMaN ¤ Λογος 4 novembre 2005 à 22:30 (CET)
thread_title:  Nouvelle proposition 

message: === Proposition 4 ===
Afin d'assouplir le système, augmenter le nombre d'arbitres, alonger le mandat et réélire le CAr par tiers
==== Proposition 4.1 ====
Modification de la partie "Pré-requis" du règlement :
"Il y a neuf arbitres."
==== Proposition 4.2 ====
Modification de la partie "Pré-requis" du règlement :
"Il y a douze arbitres."
==== Proposition 4.3 ====
Modification de la partie "Pré-requis" du règlement :
"Ils sont élus pour neuf mois, renouvelables."
==== Proposition 4.4 ====
Modification de la partie "Pré-requis" du règlement :
"Ils sont élus pour douze mois, renouvelables."
==== Proposition 4.5 ====
Modification de la partie "Pré-requis" du règlement :
"Ils sont élus pour quinze mois, renouvelables."
==== Proposition 4.6 ====
Modification de la partie "Pré-requis" du règlement :
Ajout de "Le renouvelement du CAr se fait par tiers"
=== Proposition 5 ===
* Suppression de la possibilité de récusation par une partie d'un conflit
* Ajout d'une possibilité de destitution par la communauté, sur pétition
==== Proposition 5.1 ====
Modification de l'article 5, alinéa 2 :
"Même s'il ne se considère pas comme impliqué, un arbitre peut choisir de se récuser à tout moment dans l'intérêt de la résolution du conflit."
==== Proposition 5.2 ====
Ajout d'un nouvel article 5, alinéa 3 :
"Un vote de déstitution d'un membre du Comité d'Arbitrage peut être déclenché par une pétition approuvée par au moins dix membres de la communauté des contributeurs enregistrés depuis plus d'un mois au moment de la pétition. Le vote doit ensuite être approuvé par au moins 51% des votants, hors votes nuls et blancs."
==== Proposition 5.3 ====
Ajout d'un nouvel article 5, alinéa 3 :
"Un vote de déstitution d'un membre du Comité d'Arbitrage peut être déclenché par une pétition approuvée par au moins vingt membres de la communauté des contributeurs enregistrés depuis plus d'un mois au moment de la pétition. Le vote doit ensuite être approuvé par au moins 51% des votants, hors votes nuls et blancs."
=== Proposition 6 ===
Modification de l'article 13 :
"Les arbitres tranchent des litiges individuels sans édicter de règles de comportement applicables sur le site, cette démarche relevant de la communauté du site. Si les arbitres se réfèrent aux motifs ou à la solution d'une décision arbitrale passée, ils doivent expliquer en quoi l'affaire qui leur est soumise est similaire ou comparable.
Toutefois, à tout moment, le Comité d'Arbitrage peut proposer à la communauté de prendre une décision concernant un point précis du règlement, sans toutefois proposer de solution en son nom."
=== Proposition 7 ===
Modifier l'article 4, alinéa 1 :
"Les arbitres décident entre eux à la majorité s'il y a lieu de donner suite à la demande d'arbitrage ou de la rejeter sans examen. La décision est accompagnée le cas échéant de conseils en vue de parvenir à une conciliation ou à une médiation. Les arbitres peuvent à cet effet lancer un appel public à un médiateur volontaire et fixer les conditions de la médiation. Si par la suite, un comité de médiation venait à être créé, les arbitres pourront le saisir d'office de la plainte en question. La médiation n'arrête toutefois pas l'action du Comité d'Arbitrage"
=== Proposition 8 ===
Modifier l'article 6 :
"Les arbitres examinent les griefs et les preuves du plaignant. Ils sollicitent les explications et défenses du mis en cause, ainsi que ses moyens de preuves. L'ensemble de ces moyens, explications et preuves figurent sur la page d'arbitrage Wikipédia:Liste des arbitrages/nom du plaignant-nom du mis en cause. Lorsque les arbitres considèrent qu'ils sont suffisamment éclairés sur le conflit et qu'ils disposent des éléments de preuve nécessaires, ils déclarent l'affaire mise en délibéré. Aucune explication supplémentaire ni nouveau moyen de preuve n'est recevable à compter de ce moment.
Cependant, si un élément favorable ou défavorable est apporté à la fin de la période d'instruction (apport des preuves), la partie opposée peut demander un délai supplémentaire pour répondre à ce point précis, afin d'éviter que les apparences jouent un rôle défavorable.
Par ailleurs, les membres du Comité d'Arbitrage sont en droit de chercher des éclaircissements en dehors des pages d'arbitrages, sur d'autres pages de Wikipédia ou sur d'autres sites Web."
=== Proposition 9 ===
Modifier l'article 4, alinéa 1 :
"Les arbitres décident entre eux à la majorité s'il y a lieu de donner suite à la demande d'arbitrage ou de la rejeter sans examen. La décision est accompagnée le cas échéant de conseils en vue de parvenir à une conciliation ou à une médiation. Les arbitres peuvent à cet effet lancer un appel public à un médiateur volontaire et fixer les conditions de la médiation. Si par la suite, un comité de médiation venait à être créé, les arbitres pourront le saisir d'office de la plainte en question.
Les décisions doivent être enterinées par au moins 5 arbitres. Ces arbitres seront ensuite les seuls à pouvoir participer à la prise de décision."
Modifier l'article 4, alinéa 3 :
"Dans les autres cas, les arbitres déclarent que l'arbitrage est ouvert sur l'affaire en question. Le vote de recevabilité est ouvert durant 15 jours ou jusqu'à ce que tous les arbitres se soient prononcés. Si au terme du délai, moins de cinq arbitres se sont prononcés, l'arbitrage est réputé recevable et tous les arbitres devront participer à la suite de la procédure"
=== Proposition 10 ===
Ajouter un article 18 :
"Après une élection, les arbitres non-réélus devront achever les procédures auxquels ils participent et qui sont en phase de vote de proposition, et ce même si plusieurs votes sont nécessaires"
----
N'hésitez pas à commenter abondamment, tant sur le fond que la forme.
Traroth | @ 31 octobre 2005 à 16:41 (CET)
replies: text: Sur le fond tes propositions me semblent aller dans le bon sens (comme dit plus haut) mais je m'inquiète de la proposition 6 Toutefois, à tout moment, le Comité d'Arbitrage peut proposer à la communauté de prendre une décision concernant un point précis du règlement, sans toutefois proposer de solution en son nom." . 
1)D'abord comment le comité d'arbitrage peut-il proposer à la communauté de prendre une décision sans proposer de solution en son nom, j'y vois une relative ambiguité. 
2)La répartition des pouvoirs dans Wikipédia est confuse il me semble que beaucoup en conviennent en ce moment. Pour autant est-il normal de faire d'un organisme d'arbitrage avec des pouvoirs "disciplinaires" (on va dire judiciaire) un organisme de proposition? Honnetement je considère cela comme dangereux. Même si cela pose le problème de la non existence d'une véritable structure de proposition de fonctionnement (à l'heure actuelle c'est chacun qui propose individuellemnt d'ou le sentiment que cela part dans tous les sens).
3) Sur la forme, au risque de passer pour l'emmerdeur de service avec mes modalités de scrutin, mais il y a problème puisque sur la proposition 4 de la page Prise de décision/fonctionnement de CAr les modalités de vote sont differentes des autres propositions (pas de Blancs/neutres, et le Pour a été rajouté après). Comme il s'agit d'une proposition d'une personne avec qui je suis en conflit devant le CAr justement je ne souhaite pas intervenir sur cette page.Thierry Lucas 31 octobre 2005 à 17:47 (CET)
replies: text: Je viens d'aller jeter un oeil sur le CAr dans lequel tu es impliqué avec Marc. Il est clair qu'une prise de décision concernant les votes va s'imposer à cours terme. Je pense que le mode Pour/Contre/Blanc/Neutre (=abstention, donc pas obligatoire de le prévoir mais bon !) est un bon système. Je pense qu'ici on peut le proposer comme mode de scrutin, avant peut-être de le proposer comme mode de scrutin universel de wiki. Warriorfloyd Speak 31 octobre 2005 à 18:04 (CET)

text: En tout cas c'est à discuter (sans doute pas ici afin de ne pas interférer avec la discussion sur le comité d'arbitrage, sauf en ce qui concerne ma remarque ponctuelle dont je parle juste avant ton intervention).Thierry Lucas 31 octobre 2005 à 18:47 (CET)

text: Je comprends tes réticences. Ca remonte à une discussion sur le bistro il y a un mois de ça avec Hervé Tigier. En gros la différence, c'est qu'on attire simplement l'attention de la communauté sur un point où il faudrait prendre une décision, mais sans indiquer quelle décision prendre. Il s'agit de trouver les pierres d'achoppement, en fait. Traroth | @ 31 octobre 2005 à 20:32 (CET)
thread_title: Tentative de rédaction

message: Ajouter un article 18 :
"Après une élection, les arbitres non-réélus devront achever les procédures auxquels ils participent et qui sont en phase de vote de proposition, et ce même si plusieurs votes sont nécessaires"
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N'hésitez pas à commenter abondamment, tant sur le fond que la forme.
Traroth | @ 31 octobre 2005 à 16:41 (CET)
replies: text: Sur le fond tes propositions me semblent aller dans le bon sens (comme dit plus haut) mais je m'inquiète de la proposition 6 Toutefois, à tout moment, le Comité d'Arbitrage peut proposer à la communauté de prendre une décision concernant un point précis du règlement, sans toutefois proposer de solution en son nom." . 
1)D'abord comment le comité d'arbitrage peut-il proposer à la communauté de prendre une décision sans proposer de solution en son nom, j'y vois une relative ambiguité. 
2)La répartition des pouvoirs dans Wikipédia est confuse il me semble que beaucoup en conviennent en ce moment. Pour autant est-il normal de faire d'un organisme d'arbitrage avec des pouvoirs "disciplinaires" (on va dire judiciaire) un organisme de proposition? Honnetement je considère cela comme dangereux. Même si cela pose le problème de la non existence d'une véritable structure de proposition de fonctionnement (à l'heure actuelle c'est chacun qui propose individuellemnt d'ou le sentiment que cela part dans tous les sens).
3) Sur la forme, au risque de passer pour l'emmerdeur de service avec mes modalités de scrutin, mais il y a problème puisque sur la proposition 4 de la page Prise de décision/fonctionnement de CAr les modalités de vote sont differentes des autres propositions (pas de Blancs/neutres, et le Pour a été rajouté après). Comme il s'agit d'une proposition d'une personne avec qui je suis en conflit devant le CAr justement je ne souhaite pas intervenir sur cette page.Thierry Lucas 31 octobre 2005 à 17:47 (CET)
replies: text: Je viens d'aller jeter un oeil sur le CAr dans lequel tu es impliqué avec Marc. Il est clair qu'une prise de décision concernant les votes va s'imposer à cours terme. Je pense que le mode Pour/Contre/Blanc/Neutre (=abstention, donc pas obligatoire de le prévoir mais bon !) est un bon système. Je pense qu'ici on peut le proposer comme mode de scrutin, avant peut-être de le proposer comme mode de scrutin universel de wiki. Warriorfloyd Speak 31 octobre 2005 à 18:04 (CET)

text: En tout cas c'est à discuter (sans doute pas ici afin de ne pas interférer avec la discussion sur le comité d'arbitrage, sauf en ce qui concerne ma remarque ponctuelle dont je parle juste avant ton intervention).Thierry Lucas 31 octobre 2005 à 18:47 (CET)

text: Je comprends tes réticences. Ca remonte à une discussion sur le bistro il y a un mois de ça avec Hervé Tigier. En gros la différence, c'est qu'on attire simplement l'attention de la communauté sur un point où il faudrait prendre une décision, mais sans indiquer quelle décision prendre. Il s'agit de trouver les pierres d'achoppement, en fait. Traroth | @ 31 octobre 2005 à 20:32 (CET)
thread_title:  Proposition 10 

message: Bon, il est maintenant temps de choisir quelles propositions vont maintenant être soumises au vote. Logiquement, celles de Traroth, puisqu'elles venaient en premier... mais je sais qu'Ethernaute piaffe d'imaptience ;) et Nojhan a déjà la sienne (en commentaire wiki) sur la page principale. D'où question : est-ce qu'on les met toutes en même temps ? Sinon, lesquelles choisir ?
Je propose de commencer le nouveau vote dans 2 semaines. J'ai aussi moins de temps pour m'occuper de cette page, donc si vous voulez vous en occuper, faites-vous plaisir.
A+, le Korrigan bla 9 décembre 2005 à 01:24 (CET)
replies: text: A vous de voir, je ne sais pas si ma proposition tient la route.ether 10 décembre 2005 à 00:27 (CET)
replies: text: Ben.. on va quand même pas voter pour savoir si on doit soumettre les propositions au vote... ;-) Dans le doute, chacun met les propositions qu'il estime bonnes et puis le vote décidera. PieRRoMaN ¤ Λογος 10 décembre 2005 à 13:08 (CET)
replies: text: Ca semble correct : inscrivez directement les propositions qui ont reçu un bon accueil sur cette page de discussion. le Korrigan bla 10 décembre 2005 à 13:21 (CET)
thread_title:  Nouvelles propositions à soumettre aux votes 

message: Je remet ça sur le tapis : un arbitre doit-il pourvoir être réélu ? VIGNERON * discut. 8 mars 2006 à 17:39 (CET)
replies: text: Ca a été très utile après la dernière élection, car ainsi les anciens ont pu aider les nouveaux ; le fonctionnement n'est en effet pas instinctif. D'autre part, 6 mois ce n'est pas très long (comparé à en: où ils le sont pour 3 ans !). Ce qui pourrait être utile serait de limiter le nombre de mandats successifs, mais vu la charge de travail que ça représente, je doute qu'un arbitre se représente plus de 3 fois. le Korrigan bla 8 mars 2006 à 17:48 (CET)
replies: text: La charge de travail a quand même vachement baissé ces derniers temps. Là, c'est tout à fait gérable. Traroth | @ 8 mars 2006 à 18:12 (CET)
replies: text: C'est vrai, on a vu pire ;-) le Korrigan bla 8 mars 2006 à 18:32 (CET)

text: Dans ce cas, est-il envisageable de mettre une proposition qui limite (par exmeple à 4) le nombre de mandats ? VIGNERON * discut. 8 mars 2006 à 18:25 (CET)
replies: text: Pourquoi pas, mais je ne pense pas que ce soit le plus urgent. En ce moment, la question de l'appel ou des récidives, les relations admins-arbitres... sont déjà plus d'actualité. Et au passage il y a une prise de décision un peu délaissée sur la limitation du mandat des admins. Les arbitres fonctionnant en comité, les abus sont difficiles. le Korrigan bla 8 mars 2006 à 18:32 (CET)
thread_title:  Ré-election