Discussion Portail:Droit français/2013

message: {{Archive de discussion|Article=Portail:Droit français|Début=16/12/2012|Fin=21/11/2013|Discussion=Discussion Portail:Droit français}}''<small>Archivages des anciennes discussions d'avant fin 2013. Source : [https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Discussion_Portail%3ADroit_fran%C3%A7ais&type=revision&diff=98525582&oldid=86615326 version du 21 novembre 2013 à à 12:09] et modifiée en dernier par [[user:Patrick Rogel|Patrick Rogel]] </small>''[[Catégorie:Projet:Droit français]]

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. PAC2 (d) 19 mars 2013 à 10:03 (CET)
thread_title:  L'article Bernard Challe est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Enrevseluj (d) 8 avril 2013 à 17:18 (CEST)
thread_title:  L'article Certigreffe est proposé à la suppression 

message: Bonjour, l'article Numéro de sécurité sociale en France mentionne, dans le tableau sur la signification du numéro que le premier chiffre, celui qui concerne le sexe de l'assuré, peut être . La note présente à cet endroit de l'article n'est pas une référence pour ce chiffre 3 pour les personnes transgenres. J'ai cherché une source, je n'en ai pas trouvé, mais je ne suis vraiment pas une spécialiste du droit. J'ai donc posé un refnec. Comme l'information me parait quand même assez sensible, je laisse ce message pour savoir si quelqu'un du projet pourrait vérifier et sourcer (ou supprimer l'information si elle est fausse). Merci.--Soboky (d) 27 mai 2013 à 13:02 (CEST)
thread_title:  Numéro de sécurité sociale en France 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Gratus (d) 8 juin 2013 à 12:03 (CEST)
thread_title:  L'article Marcel Planiol est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (d) 1 août 2013 à 00:42 (CEST)
thread_title:  L'article Société internationale d'histoire de l'affaire Dreyfus est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (d) 8 août 2013 à 02:39 (CEST)
thread_title:  L'article Tribunal de grande instance de Vesoul est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. JR (disc) 4 septembre 2013 à 18:31 (CEST)
thread_title:  L'article BGTA Montpellier est proposé à la suppression 

message: La discussion a lieu sur la page Wikipédia:Pages à fusionner#Louis Le Caron et Loys Le Caron. La procédure de fusion est consultable sur Wikipédia:Pages à fusionner.
Lykos | bla bla 9 septembre 2013 à 06:15 (CEST)
thread_title:  Les articles [[Louis Le Caron]] et [[Loys Le Caron]] sont proposés à la fusion 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 21 septembre 2013 à 02:36 (CEST)
thread_title:  L'article Christine Ravaz est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 3 octobre 2013 à 02:10 (CEST)
thread_title:  L'article Laurent Aynès est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 18 octobre 2013 à 02:23 (CEST)
thread_title:  L'article Yves Bismuth est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. Chris a liege (discuter) 30 octobre 2013 à 00:52 (CET)
thread_title:  L'article Nicolas de Lange est proposé à la suppression 

message: Bonjour,
L’article «  » est proposé à la suppression ( Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion /Suppression.
Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. 21 novembre 2013 à 12:09 (CET)
thread_title:  L'article Gildas de Kerhalic est proposé à la suppression