Discussion:Condominium

message: Je n'ai jamais entendu dire que le monde avait été un condominium américano-soviétique pendant la Guerre Froide. D'où vient cette idée? Aridd 14 juillet 2006 à 17:57 (CEST)
replies: text: c'est un peu n'importe quoi, je l'enlève. (Surtout qu'ils "règnaient" sur des territoires différents l'un de l'autre) 2514 20 décembre 2006 à 16:02 (CET)

message: J'ai enlevé une définition de droit qui définissait le condominium comme régime de popriété privée. Je ne connais à peu près rien en droit mais je n'ai trouvé nulle part trace de cette définition, à part, bien-sûr, pour le logement mais uniquement en  américain. L'article traite maintenant du condominium territoire (c'est celui des dictionnaires). Si l'autre existe en français, et si quelqu'un veut en parler, il peut toujours faire un article un peu plus détaillé sur le sujet.--2514 20 décembre 2006 à 17:39 (CET)
thread_title:  Droit privé 

message: Un roman ( américain traduit aussi en français avec le même titre) porterait ce titre: à vérifier.81.245.158.135 (d) 8 juin 2008 à 19:11 (CEST)
thread_title:  Titre de roman 

message: Pourquoi Andorre n'est-elle plus considérée comme condominium ? Qu'est ce qui a changé ? Merci de l'expliciter. Wilfrid. (d) 22 septembre 2009 à 11:01 (CEST)
replies: text: Car c'est un état indépendant. Encolpe 22 septembre 2009 à 20:25 (CEST)
replies: text:  Super ;o) il est indiqué dans le texte "À l'époque contemporaine, Andorre est considéré comme un pays indépendant plus que comme un condominium des deux co-princes.". Je répète ma question : pourquoi Andorre est-il considéré comme indépendant ? Ou sinon, cette phrase laissée ainsi sans explication devrait être coupée (et on replace Andorre dans la liste des condominiums). Merci, Wilfrid. (d) 23 septembre 2009 à 13:40 (CEST)
replies: text: J'avais pas lu l'article ^^ Co-prince d'Andorre est aujourd'hui un titre uniquement symbolique et Andorre un état complètement indépendant (il siège dans les institutions internationales). Encolpe 23 septembre 2009 à 16:35 (CEST)
thread_title:  Andorre 

message: Ne faudrait-il pas parler de Bruxelles, qui est gérée par 4 entités (état fédéral belge, communauté française, communauté flamande et région de bruxelles capitale) et qui pourrait être gérée par deux états indépendants (Flandre et Wallonie) en cas de scission du pays ? Sylvain1989 (d) 6 octobre 2012 à 22:52 (CEST)
replies: text: La gestion par de multiples entités est une caractéristique que l'on retrouve partout en démocratie avec l'empilement des structures administratives (ma commune d'origine en France est gérée par 4 entités aussi) ; et de toute façon, on reste dans le cadre national. Le condominium pourrait en effet être une solution en cas de scission mais comme ça n'est pas le cas pour le moment, en parler me paraîtrait prématuré. Encolpe 7 octobre 2012 à 02:16 (CEST)
replies: text:  Je voulais parler de Bruxelles en tant qu'entité politique (région de Bruxelles-Capitale, 19 communes) et non de Bruxelles-ville. Sylvain1989 (d) 8 octobre 2012 à 22:03 (CEST)
replies: text:  Tout est que tant que la Belgique restera unie, on ne pourra pas parler de condominium au sens strict. Encolpe 8 octobre 2012 à 22:43 (CEST)
thread_title:  Bruxelles 

message: Bonjour,
L’article indique en date de ce jour que « Hormis le cas où la souveraineté est alternée (comme sur l'île des Faisans), … » et que « L'île des Faisans, sur la Bidassoa près d'Hendaye, est administrée alternativement par la France et l'Espagne, six mois chacun, depuis le traité des Pyrénées de 1659. Il s'agit du seul exemple actuel de souveraineté alternée sur un territoire. »
Ces affirmations me semblent erronées car si l’administration change tous les 6 mois, ce n’est à l’inverse pas le cas de la souveraineté, laquelle reste indivise.
En effet, selon l’article 9 du traité de Bayonne (1856) toujours en vigueur : « (…) sans rien changer à la nationalité actuelle des îles, celle des Faisans continuant à appartenir aux deux Nations. », et selon son article 27 : « L'île des Faisans, connue aussi sous le nom d'île de la Conférence, (…) appartiendra, par indivis, à la France et à l'Espagne. »
Aussi, ce n’est pas une souveraineté alternée applicable à un même territoire mais une administration (« exercice de la juridiction » selon le titre et « droit de police » selon l’article 1 de la convention signée le 27 mars 1901) alternée d’un même territoire indivis.
Qu’en pensez-vous ?
Cordialement,
X. M. L.
2A02:8440:5119:4C97:71B4:EA87:A1A2:1103 (discuter) 10 août 2022 à 00:12 (CEST)
thread_title:  Ile de la Conférence