Discussion:Plaque d'immatriculation française

message: Le premier paragraphe de l’article comporte à l’heure actuelle une erreur et je conseille de le modifier : « La nouvelle immatriculation française qui est entrée en vigueur le 15 avril 2009 pour les véhicules neufs et le 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion, se base sur le modèle AA-111-AA en vigueur en Slovaquie[1], et depuis 1994 en Italie. » C'est faux ! Le modèle de plaques en vigueur en Slovaquie se base sur le système qui a été historiquement admis par beaucoup de pays d’Europe et qui se présente ainsi : une série de lettres correspondant à l’arrondissement d’origine, suivie d'une série de chiffres ou lettres correspondant à un numéro de série. Ce système a par exemple encore cours en Allemagne, en Autriche, en Bulgarie, en Grèce et en Roumanie. Il avait cours en Espagne mais a été remplacé par le système suivant : une série de chiffres ou lettres correspondant à un numéro de série. C’est à ma connaissance ce qu’on appelle le système européen. D’autre pays possèdent le système européen : la Belgique, Chypre, l'Espagne, la France, l'Italie et Malte. Parmi ces pays, seule l'Italie a la même codification que la France : AA-111-AA. Merci de me corriger si je me trompe !. Chezistari 10 janvier 2010 à 14:01 (CET)
replies: text: ( Les plaques françaises et italiennes se différencient au niveau de la jonction entre les 3 chiffres et les 2 dernières lettres : en France il y a un tiret, en Italie, ni tiret ni espace : les 2 lettres sont collées aux 3 chiffres.) 
AS 694 FB 78 Keurty alex (discuter) 30 juillet 2017 à 08:09 (CEST)
thread_title:  Modèle de plaque 

message: Je crois (mais comme je ne suis pas sur je ne le mets pas directement dans l'article) que les plaques rouges correspondent à des plaques temporaires comme les WW... Si je me trompe toujours pas, ce sont des véhicules d'essai (prototype) ou des véhicules qui doivent quitter le territoire francais avant une certaine date (pour être revendus à l'étranger par exemple). Quelqu'un sait si j'ai raison ? Lamardelmy
:Ta formulation est la bonne, et plus compréhensible que ce que j'avais compris d'un site que j'ai cité en lien dans la page. J'intègre dans l'article si ce n'est déjà fait. sebjd 2 sep 2004 à 20:16 (CEST)
replies: text: Les plaques rouges n'ont rien à voir avec les WW. Concernant ces plaques rouges, il en existe trois sortes. Les IT (importations temporaires) qui concernent principalement l'Eurocorps à Strasbourg, les Txx (transits temporaires) qui concernent les touristes étrangers qui achètent une voiture le temps de leur séjour et qui doivent l'exporter ou bien la revendre avant de repartir et enfin les TTQ et TTW qui concernent respectivement les deux zones franches de Haute-Savoie et du Pays de Gex dans l'Ain. L'exportation standard d'un véhicule hors de France se fait maintenant via le biais des séries WxE et WxL. - Jean-François ZURAW - webmestre du STNI - 9 mars 2005 à 20:44 (CET)
thread_title:  Plaques rouges 

message: Si les nouvelles plaques ne sont valables quà partir de 2008, comment expliquer qu'il y en a déjà en circulation? 
:En ce moment, c'est la période de transition où la pose des nouvelles plaques est optionnelle. 2008 est la date à partir de laquelle cela deviendra obligatoire pour tous les véhicules. -- 81.50.42.127 7 juillet 2006 à 19:16 (CEST)
replies: text: Pardon ? Il n'y a pas actuellement de période de transition et aucune nouvelle plaque n'est encore en circulation. Le prochain SIV n'en est encore qu'au stade du développement. La mise en place ne se fera pas avant début 2008 au mieux. -- JFŻ 15 septembre 2006 à 10:18 (CEST)
thread_title:  Nouvelles plaques 

message: Depuis quand et jusqu'à quand les bus RATP ont-ils eu droit à porter des plaques à quatres chiffres, sans lettres, ni département ? sebjd 28 juillet 2006 à 22:20 (CEST)
thread_title: Bus RATP

message: "Ce sont des immatriculations délivrées rapidement pour faciliter les livraisons ou obtenues par les garragistes dans certains cas bien précis."
Peut-on donner une liste de ces cas précis ?
Thedreamstree 23 août 2006 à 17:34 (CEST)
thread_title:  Plaques comportant "''WWx''" 

message: Deux remarques sur le chapitre "Cas Général" :
* Les exemples cités d'immatriculations évitées car ordurière ou policière comprennent toutes 2 un O (lettre O), caractère interdit pour ne pas être confondu avec un 0 (chiffre 0). A voir si 'CUL' ou quelque chose de ce genre est interdit ou évité.
* J'ai entendu dire (il y a quelque années dans le journal de JP Pernot me semble-t-il, culture, culture ...) que dans la Haute-Vienne les lettres SS n'apparaîtraient pas (because c'est le département d'Oradour-sur-Glane), mais à part mes vagues souvenirsde JPP, je n'ai pas de sources. Peut être ce genre d'exception est-il à creuser.
Edeluce 15 septembre 2006 à 10:38 (CEST)
replies: text: En fait, pas mal de choses sont évitées dont les plaques rappelant la police (pol, crs...), les lettres qui rappelent des chiffres lorsque cela peut porter à confusion, le ss qui est interdit dans tous les départements. Enfin tout ceci ne reste que des exceptions (ces infos dans l'article sont basées sur mes souvenirs au stage cartes grises de la prefecture de police de paris).-- Tigre8996[m'écrire] 15 septembre 2006 à 18:42 (CEST)
replies: text: Les plaques rappelant la police ne sont pas du tout évitées. La série POL n'a pas été attribuée à Paris parce que la lettre O n'est pas utilisée, tandis que la série CRS est normalement utilisée (le 38 l'a attribuée en juillet dernier). La série SS n'est effectivement plus attribuée dans aucun département, mais elle l'a été. Autrement, la série CUL n'est effectivement pas attribuée, mais parce que la lettre U n'est plus utilisée. On peut par contre aisément imaginer qu'elle n'aurait pas été attribuée même si la lettre U était toujours utilisée. :-) Je vous conseille un petit tour sur cette page du site de Francoplaque. -- JFŻ 15 septembre 2006 à 19:07 (CEST)

text: Si, si. Les lettres I, O, U et la combinaison SS ne seront pas utilisées. JFŻ (d) 6 février 2009 à 14:06 (CET)

text: Rien de condamnable, la série AL a été supprimée entre avril 1950 et juillet 1954 à cause des immatriculations en vigueur en Algérie, qui étaient du type 0000-AL00. Tous les départements susceptibles d'avoir atteint cette série avant juillet 1954 ne l'ont donc pas émise. Voir la page des séries omises sur le site de Francoplaque. JFŻ (d) 18 août 2009 à 20:22 (CEST)
thread_title:  Lettres évitées 

message: De son utilité : à l'évidence c'est Paris (75) qui pose le problème. Alors, faisons les comptes :
* l'immatriculation 1 AAA 75 (une Matra-Simca Bagheera blanche, LOL, je l'ai vue !) a dû être immatriculée vers 1977, soit il y a 30 ans. la numérotation à 3 chiffres + 3 lettres permet 999*23*23*23 combinaisons (oublions les mots évités) soit 12 154 833 immat.
* aujourd'hui, Paris en est à QPx, je crois, soit les 15/23 de cette numérotation. Je ne sais pas si les immat. parisiennes sont en croissance exponentielle ou linéaire (ce sont surtout des immat. de véhicules d'entreprises). À la louche, Paris peut tenir avec ces immat. pendant encore 15 ans (linéaire).
* et après, pourquoi pas 2 chiffres + 4 lettres ! Ce qui offre 99*23*23*23*23 possibilités = 27 956 115 combinaisons. Peut-être plus de mots à éviter, mais ça pouvait tenir encore longtemps. Sur la base de ci-dessus (12 M pour 45 ans, soit 1977 à 2022, à raison d'environ 270 000 par an), ça aurait tenu 100 ans de plus, soit 2022 à 2122 ! en progression LINÉAIRE, bien sûr, mais cela m'étonnerait que ce soit si exponentiel que ça !</br>
En résumé, pseudo-modernité, changement pour le changement et normalisation forcenée. ℍenry, encyclophile (Jaser !) 20 janvier 2007 à 11:22 (CET)
replies: text: J'ai croisé dans les rues deux types de voitures identifiées par le SIV : les unes avaient l'identifiant départemental-et-régional-bandeau-droit tant sur leur plaque avant que sur leur plaque arrière, une autre ne l'avait que sur sa plaque arrière; j'imagine donc que la plaque avant était imprimée sur une plaque vierge de l'ancien système. Est-ce règlementaire? Au choix? Normal? Merci. WPF2008 (d) 12 mai 2009 à 12:02 (CEST)
replies: text: Ce n'est ni règlementaire, ni au choix, ni normal. :-) L'identifiant territorial est obligatoire et doit être présent (de manière identique) sur les deux plaques. Voir l'article 9 de l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d’immatriculation des véhicules. J'imagine que la plaque avant ne comportait pas non plus les tirets (obligatoires). JFŻ (d) 12 mai 2009 à 22:43 (CEST)
replies: text: Encore moi. De manière finalement peu surprenante, j'ai récemment croisé un véhicule à "plaque" hybride. Je m'explique. Les plaques vierges désormais disponibles sont du type SIV. Or, cette voiture avait dû avoir un accident qui avait démoli la plaque avant. Après les réparations, elle s'est trouvée avec la plaque arrière inchangée (ancien système) et la plaque avant SIV MAIS avec le numéro ancien système (évidemment). De sorte que son département était signalé TANT sur son numéro minéralogique QUE sur l'identifiant-départemental-régional-bandeau-de-droite juste à côté. C'était le même numéro départemental (encore heureux!) mais rien n'empêcherait en théorie le propriétaire à avoir son ancien numéro "123 ABC 99" suivi du bandeau "98+logo région". Non? Toutes ces modifications de plaques sont vraiment marrantes à observer tant il y a "d'exceptionnelles" circonstances pour toutes sortes de situations.WPF2008 (d) 19 mai 2009 à 17:51 (CEST)
replies: text: Les fabricants et les poseurs de plaques sont toujours tenus de fournir des plaques vierges FNI, étant donné que ces plaques sont toujours homologuées jusqu'au 12 juin 2009. Et elles le resteront par la suite, jusqu'au 31 décembre 2020 au plus tard, en cas de changement d'une plaque abimée pour un véhicule immatriculé dans le FNI. Les appositions d'un numéro FNI sur une plaque SIV, et inversement, d'un numéro SIV sur une plaque FNI sont interdites. JFŻ (d) 24 mai 2009 à 12:42 (CEST)
thread_title:  Cogitations sur le SIV 

message: Où peut-on trouver la liste des nombres (1 à 3 chiffres) identifiant une ambassade ou une organisation internationale sur les plaques françaises réservées au corps diplomatique (plaques vertes et caractères orangés (séries CMD et CD) ou argentés (séries C et K)? Par exemple, l'ambassade du Pérou porte "91" et celle de Côte d'Ivoire "33". En général, c'est l'ordre alphabétique lors de la création du système....puis, après le dernier nombre en date, l'ordre chronologique d'établissement des relations diplomatiques avec la République française, ce qui explique que le nombre du Kosovo arrive à la fin et non entre Kiribati et Koweït. Alors, donc, où trouver la liste exhaustive des liens entre ces nombres et les missions diplomatiques? WPF2008 (d) 29 décembre 2008 à 22:02 (CET)
replies: text: Ces données sont disponibles (ainsi que les plus hauts numéros observés pour chaque pays) sur le SFPI. Quant au Kosovo et aux iles Kiribati, ils n'ont pas de codes dédiés à ma connaissance. JFŻ (d) 8 janvier 2009 à 14:27 (CET)
thread_title:  Corps diplomatique en France 

message: Il y a une rumeur qui dit que les photos de radar sont plus souvent illisibles lorsque la plaque arrière est jaune.
Info ou intox ?
:Intox. Les plaques ne sont plus obligatoirement jaunes à l’arrière car les composés chimiques nécessaires pour obtenir cette couleur sont, paraît-il, plus nuisibles à l’environnement. Je crois que les plaques jaunes sont toujours légales, mais nul doute qu’elles vont disparaître. Švitrigaila (d) 15 avril 2009 à 11:50 (CEST)
replies: text: Cela voudrait donc dire que le taux de reconnaissance automatique des plaques doit être très bas aux Pays-Bas et au Luxembourg, pays où les deux plaques sont jaunes. Il ne s'agit bien sûr que d'une rumeur. Quant aux plaques jaunes en France, elles sont toujours homologuées pour les numéros FNI qui seront émis jusqu'au 12 juin. JFŻ (d) 21 avril 2009 à 23:21 (CEST)
thread_title:  Plaques d'immatriculation jaune 

message: Le nouveau système de plaques s’applique-t-il aux DOM-TOM ? Apparemment oui pour les quatre départements d’outre-mer et bientôt pour Mayotte, d’après ce que j’ai lu. Mais le reste ? Saint-Pierre-et-Miquelon, par exemple, ou Saint-Martin ? Si ce système s’applique aussi à eux, alors, en toute logique, il est possible à un métropolitain de choisir les numéros de ces territoires en guise de numéro de département obligatoire sur la plaque, non ? Et si ce n’est pas le cas, quelqu’un saurait-il me trouver les textes de loi ou les décrets régissant aujourd’hui l’immatriculation dans ces territoires ? Švitrigaila (d) 15 avril 2009 à 11:51 (CEST)
replies: text: Le nouveau système ne s'applique que pour les départements et collectivités qui étaient compris dans le périmètre du FNI, à savoir les cent départements et Mayotte, qui devrait devenir le 101e département. Les autres collectivités et territoires (non reliés au FNI et donc au SIV) gèrent en propre leur système d'immatriculation et ne sont donc pas concernés par le SIV. Les seuls identifiants territoriaux disponibles sont donc ceux des 100 départements, celui de Mayotte n'étant pas encore connu, cette collectivité départementale n'étant pas encore un DOM-ROM. Peut-être utilisent-ils une bande bleue avec seulement le code 976 en bas sans rien au-dessus ? JFŻ (d) 21 avril 2009 à 23:11 (CEST)
thread_title:  Plaques des DOM-TOM 

message: C’est entendu, quand on achète un véhicule neuf, le garagiste appose les nouvelles plaques immédiatement. Or, les logos des régions et les numéros de département sont inclus dans la matrice de la plaque, ils ne sont pas imprimés par le garagiste avec le numéro d’immatriculation, ce qui fait que le garagiste doit avoir un stock prêt à contenter les exigences de chacun. Mais est-ce bien vrai ? Y a-t-il une disposition légale ou réglementaire exigeant que chaque garagiste ait des stocks de plaques avec tous les numéros ? Si ce n’est pas le cas, est-ce que le numéro ne va pas devenir de facto obligatoirement celui du département où l’on fait immatriculer son véhicule ? Et sinon, si le garagiste doit commander des plaques sur mesures pour satisfaire ses clients aux idées exotiques, n’y a-t-il pas un risque de surcoût ? On pourrait voir le prix de certaines plaques (Saint-Pierre-et-Miquelon, par exemple...) bien plus élevé que celui de son propre département. Y a-t-il, là encore, des dispositions légales pour empêcher cela ? Švitrigaila (d) 15 avril 2009 à 11:56 (CEST)
replies: text: L'identifiant territorial doit être apposé en usine sur les plaques vierges, tout comme les tirets d'ailleurs. Maintenant, bien évidemment que les poseurs de plaques n'auront pas toutes les références. Lors de l'achat d'un véhicule neuf, surtout s'il s'agit d'une commande usine, rien n'empêche lors de la commande de préciser le département souhaité. Ainsi, lors de la livraison, les plaques demandées seront disponibles, le garagiste ayant eu le temps de les commander et de les recevoir. Ensuite, rien n'empêche le garagiste de facturer un surcout lié à la commande de ces plaques. Maintenant, le surcout doit rester raisonnable étant entendu que les plaques d'immatriculation définitives sont comprises dans le prix de vente du véhicule. Et l'identifiant de Saint-Pierre-et-Miquelon n'existe pas et n'existera pas. Concernant les identifiants des DOM, étant donné que les plaques sont fabriquées en métropole, il n'y a aucune raison qu'une référence 974 soit plus chère qu'une référence 29 si vous habitez à Toulouse par exemple. JFŻ (d) 21 avril 2009 à 23:16 (CEST)
replies: text: Merci pour toutes ces réponses. Švitrigaila (d) 23 avril 2009 à 21:00 (CEST)
thread_title:  Le prix d’une plaque exotique 

message: C'est l'arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules qui a rendu obligatoire la plaque d'immatriculation en tant que pièce rigide rapportée fixée au châssis ou à la carrosserie. L'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules concerne le numéro d'immatriculation et les conditions de sa délivrance. Les plaques et les numéros d'immatriculation font en effet l'objet de textes règlementaires différents.
L'arrêté du 1er juillet 1996 abroge l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules, qui indiquait dans son article 1er que « chacune des plaques est constituée soit par une surface faisant partie intégrante du châssis ou de la carrosserie, soit par une pièce rapportée fixée au véhicule de manière inamovible, [...] ». De plus, l'arrêté du 7 octobre 1974 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules automobiles, mentionne dans son article 5 que les plaques d'immatriculation peuvent toujours être constituées par une surface faisant partie intégrante du châssis ou de la carrosserie. Aucun nouveau texte ne viendra modifier cette disposition, jusqu'à l'arrêté du 1er juillet 1996.
Les numéros d'immatriculation pouvaient donc être peints sur la carrosserie des véhicules jusqu'au 30 juin 1996. JFŻ (d) 31 mai 2009 à 10:36 (CEST)
thread_title:  Numéros d'immatriculation peints sur la carrosserie 

message: Qui pourrait se lancer dans le rédaction de cette catégorie de véhicule dont le principe, il me semble, est précurseur du nouveau système ? Sylvain05 discuter 5 juillet 2009 à 13:35 (CEST)
thread_title:  Les 2 roues de moins de 50cm{{3}} ? 

message: Sur les plaques blanches récentes, particulièrement à l'arrière, j'ai souvent remarqué un triangle en surbrillance (?) au milieu de la plaque, dont le sommet est déporté vers la droite. S'agit-il d'un système pour vérifier l'angle de la prise de vue lors d'une photo du radar ? Merci. --Plijno (d) 25 juillet 2010 à 05:51 (CEST)
thread_title:  Un triangle en surbrillance ? 

message: 79.86.162.145 a publié ce commentaire le 15 octobre 2013 (voir tous les retours).
concernant le N° du département et par conséquent le logo de la région correspondante,
doivent-ils être identiques à l'avant et à l'arrière?
Avez-vous des remarques à formuler ?
Litlok (m'écrire) 27 février 2014 à 13:18 (CET)
replies: text: Bonjour. Nul n'étant censé ignorer la loi, il suffit de se rendre sur Légifrance et de lire l'article 9 de l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules : . Cordialement. AntonyB (discuter) 27 février 2014 à 15:48 (CET)
thread_title:  Commentaire du lecteur : concernant le N° du... 

message: 80.14.221.89 a publié ce commentaire le 10 juillet 2013 (voir tous les retours).
peut-on choisir sa plaque d'immatriculation
Avez-vous des remarques à formuler ?
Litlok (m'écrire) 27 février 2014 à 13:18 (CET)
replies: text: Bonjour. Je ne comprends pas la question. La question est-elle : peut-on choisir les dimensions ? la couleur ? la police de caractères ? le numéro ? l'identifiant de la région ?  Pour information, la plupart des réponses à ces questions se trouvent dans l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules. Cordialement. AntonyB (discuter) 27 février 2014 à 15:55 (CET)
thread_title:  Commentaire du lecteur : peut-on choisir sa p... 

message: 90.45.196.106 a publié ce commentaire le 22 octobre 2013 (voir tous les retours).
les plaques d immatriculation sont elles obligatoires a l avant des voitures?
Avez-vous des remarques à formuler ?
Litlok (m'écrire) 27 février 2014 à 13:19 (CET)
replies: text: Bonjour. Nul n'étant censé ignorer la loi, il suffit de se rendre sur Légifrance et de lire l'article Article R317-8 du Code de la route : . Cordialement. AntonyB (discuter) 27 février 2014 à 15:50 (CET)
replies: text:  Nul n'est censé ignorer la loi, mais je pense que les personnes qui posent ce genre de question s'attendent à en trouver la réponse, en français non administratif, sur Wikipédia. Ce qui est tout à fait compréhensible. Litlok (m'écrire) 27 février 2014 à 16:26 (CET)
replies: text: Bonjour. Oui oui bien sûr, je comprends bien et c'est pourquoi j'ai recopié le texte de loi de façon à apporter la réponse à ce lecteur. Mais il faut aussi que le quidam lambda comprenne que la fr.wikipédia est une encyclopédie où l'on ne peut pas recopier les centaines de milliers de pages (peut-être plus ?) de la législation française qui, par ailleurs, est en constante évolution. Cela dit, comme tu le vois, je pense qu'il est utile de recopier des textes du Code de la route. Je le fais souvent car je me rends compte que pas grand monde ne connait le Code de la route et c'est parfois dramatique. Je me rappelle cet ajout que j'avais fait ici (dernière phrase de l'avant-dernier paragraphe) et lorsque l'article est paru en première page de wikipédia, plusieurs lecteurs ont découvert cet article du Code ! Moi-même qui conduit sur le périphérique parisien chaque jour, je me rends compte combien le Code de la route mériterait d'être mieux connu par les conducteurs. Cordialement. AntonyB (discuter) 27 février 2014 à 16:45 (CET)
thread_title:  Commentaire du lecteur : les plaques d immatr... 

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Est-ce que quelqu'un sait ce que signifie cette abréviation? J'ai vu le véhicule sur Saint-Barthélemy en 2015. Est-ce même une plaque d'immatriculation française? Si c'est le cas, il doit être très ancien. Salut, --Mateus2019 (discuter) 5 avril 2021 à 04:37 (CEST)
replies: text: Saint-Barthélemy tout simplement ? Kyah117 [discutons ? Kevin.B] 5 avril 2021 à 19:45 (CEST)
replies: text: SBH correspond à Saint-Barthélemy en effet. Cela aurait dû être une eurobande F classique et peut-être se trouve-t-elle au-dessous. Quant à l'immatriculation, elle date de fin septembre 2007 --JFŻ (discuter) 13 juin 2021 à 07:24 (CEST)
thread_title:  “SBH” (abréviation mystérieuse)