Mémorandum d'entente

entre

la France

et

l'Irak

relatif à leur coopération militaire
Le chef d'état-major des armées de la République française, représentant le Gouvernement de la République française et ci-après désigné « la Partie française », et le chef d'état-major des armées de la République d'Irak, représentant le Gouvernement de la

République d'Irak et ci-après désigné « la Partie irakienne », ci-après désignés conjointement « les Parties »,

Désireux d'approfondir la coopération militaire bilatérale et confirmant le désir de consolider les relations d'amitié entre la République française et la République d'Irak, conformément aux législations nationales, au droit international et au respect de la souveraineté des deux pays,

Sont convenus de ce qui suit :

ARTICLE 1er

DÉFINITIONS

Au sens du présent mémorandum d'entente (ci-après désigné « ME »), il convient d'entendre par :

1- « Activités de coopération »: les activités de coopération dans le domaine militaire prévues par le présent ME sur le territoire de l'une ou l'autre des Parties ;

2- « Partie d'envoi » : la Partie qui envoie les Membres de son personnel sur le territoire de l'autre Partie en application des dispositions du présent ME ;

3- « Partie d'accueil » : la Partie qui reçoit les Membres du personnel de l'autre Partie en application des dispositions du présent ME ;

4- « Membres du personnel »: le personnel militaire et le personnel civil relevant des ministères compétents de l'État français et de l'État irakien.

ARTICLE 2

OBJET

Le présent ME définit le cadre juridique de la présence des Membres du personnel de la Partie d'envoi sur le territoire de la Partie d'accueil au titre de la coopération militaire prévue par le présent ME.

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ARTICLE 3

DOMAINES ET FORMES DE LA COOPÉRATION

Les Parties peuvent mettre en œuvre des Activités de coopération dans les domaines et sous les formes suivants :

1) La coopération dans le domaine de l'armement, y compris en matière de transfert de technologie militaire de pointe conformément aux engagements internationaux respectifs des Parties et dans le respect de la législation nationale de chaque Partie ;

2) La coopération militaire et structurelle, y compris la formation, le conseil, l'assistance technique, les exercices, l'instruction et l'entraînement ;

3) La coopération dans le domaine de la sécurité militaire et du renseignement ;

4) La coopération dans le domaine de la santé militaire ;

5) La coopération dans le domaine aérien militaire ;

6) Des visites officielles et des visites de travail, dialogues et consultations bilatéraux ;

7) Tout autre domaine convenu entre les Parties d'un commun accord.

ARTICLE 4

COMITE BILATÉRAL

1. Les deux Parties conviennent d'instituer un comité bilatéral pour mettre en œuvre le présent

ME, ci-après dénommé « le Comité bilatéral ».

2. Le Comité bilatéral est chargé de :

- définir les intérêts communs ;

- faire des recommandations pour développer, si nécessaire, la coopération bilatérale en matière de défense ;

- assurer le suivi de la mise en œuvre du présent ME.

3. Le Comité bilatéral est coprésidé par un représentant de chaque Partie. Sa composition et ses règles de fonctionnement sont fixées d'un commun accord entre les Parties. Le Comité bilatéral crée si nécessaire des groupes de travail pour traiter de questions spécifiques.

3. Le Comité bilatéral se réunit en principe tous les ans, par alternance en France et en Irak.

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ARTICLE 5

LÉGISLATION ET DISCIPLINE

1. Les Membres du personnel de la Partie d'envoi respectent la législation en vigueur sur le territoire de la Partie d'accueil.

2. La Partie d'envoi informe les Membres de son personnel des us et coutumes de la Partie d'accueil tels que communiqués par cette dernière.

3. Les autorités de la Partie d'envoi sont compétentes en matière de discipline pour les

Membres de leur personnel, conformément à la législation en vigueur sur le territoire de la Partie d'accueil.

4. Les Membres du personnel de la Partie d'envoi présents sur le territoire de la Partie d'accueil ne sont pas associés à l'exécution d'opérations de guerre ou assimilées.

ARTICLE 6

ENTRÉE, SÉJOUR ET SORTIE DU TERRITOIRE DE LA PARTIE D'ACCUEIL

1. Aux fins de la mise en œuvre des Activités de coopération prévues par le présent ME, les Membres du personnel de la Partie d'envoi sont autorisés à entrer, à séjourner et à sortir du territoire de la Partie d'accueil sous réserve de détenir un passeport en cours de validité et un visa, conformément à la législation en vigueur sur le territoire de la

Partie d'accueil. La Partie d'accueil facilite les formalités douanières pour les Membres du personnel de la Partie d'envoi.

2. Les autorités de la Partie d'accueil facilitent l'obtention des visas au bénéfice des

Membres du personnel de la Partie d'envoi en dispense de frais et dans les meilleurs délais.

3. Les Membres du personnel de la Partie d'envoi titulaires d'un passeport diplomatique bénéficient des mêmes garanties que les agents diplomatiques telles que prévues dans la Convention de Vienne portant sur les relations diplomatiques signée le 18 avril 1961.

ARTICLE 7

SÉCURITÉ DES INFORMATIONS

Chacune des Parties s'engage à respecter la confidentialité et la classification des informations échangées dans le cadre de la mise en œuvre du présent ME, et à ne pas les communiquer à des

États tiers sans autorisation de l'autre Partie.

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ARTICLE 8

QUESTIONS FINANCIÈRES

1. À moins que les Parties n'en conviennent autrement par voie d'accord ou d'arrangements, la

Partie d'envoi prend en charge les frais de transport des Membres de son personnel vers le territoire de la Partie d'accueil.

2. Les frais d'hébergement, de transport intérieur, de restauration et de formation des Membres du personnel de la Partie d'envoi sont pris en charge par la Partie d'accueil.

3. La mise en œuvre des Activités de coopération est soumise aux ressources financières disponibles de chaque Partie.

ARTICLE 9

SOINS MÉDICAUX ET DÉCÈS

1- La Partie d'envoi s'assure que les Membres de son personnel sont aptes d'un point de vue médical.

2- La Partie d'accueil offre les mêmes conditions d'accès aux services de santé militaires pour les Membres du personnel de la Partie d'envoi que celles prévues pour les

Membres de son personnel. Les actes médicaux urgents réalisés par les services de santé militaires de la Partie d'accueil sont effectués à titre gratuit.

3- En cas de décès d'un Membre du personnel sur le territoire de la Partie d'accueil, le décès est constaté par un médecin habilité qui en établit le certificat, conformément à la législation de la Partie d'accueil.

4- Si les autorités compétentes de la Partie d'accueil demandent l'autopsie du défunt, ou si la Partie d'envoi la demande, celle-ci est effectuée par le médecin désigné par les autorités judiciaires de la Partie d'accueil, conformément à sa législation.

5- Un médecin de la Partie d'envoi peut assister à l'autopsie si la législation de la Partie d'accueil le permet.

6- Les autorités militaires de la Partie d'envoi disposent du corps du défunt dans les plus brefs délais, sur autorisation des autorités compétentes de la Partie d'accueil. La Partie d'envoi prend en charge le transfert du corps du territoire de la Partie d'accueil vers le territoire de la Partie d'envoi.

ARTICLE 10

UNIFORME

Les Membres du personnel de la Partie d'envoi revêtent l'uniforme et les insignes militaires de leur Force conformément à la réglementation en vigueur dans leur armée lorsqu'ils se trouvent

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en service sur le territoire de la Partie d'accueil, sauf si les autorités compétentes des Parties en décident autrement.

ARTICLE 11

RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

Tout différend survenant entre les Parties quant à l'interprétation ou l'application de tout article ou disposition du présent ME est réglé par voie de consultation ou de négociation entre les

Parties.

ARTICLE 12

DISPOSITIONS FINALES

1- Le présent ME est juridiquement contraignant et chacune des Parties en exige le respect par l'autre Partie.

2- Chaque Partie notifie à l'autre l'accomplissement des procédures internes requises en ce qui la concerne pour l'entrée en vigueur du présent ME qui est effective à compter du premier jour du deuxième mois suivant la réception, par la voie diplomatique, de la dernière de ces notifications. Le présent ME est conclu pour une durée de cinq ans renouvelable par tacite reconduction pour de nouvelles périodes de même durée à moins que l'une des Parties adresse une notification écrite à l'autre Partie dans laquelle elle exprime son souhait de dénoncer le présent ME avec un préavis de six mois.

3- Le présent ME ne peut être amendé qu'avec l'autorisation écrite de chacune des Parties.

4 La dénonciation ou la fin du présent ME ne dégage pas les Parties de l'exécution de leurs obligations nées dans son cadre.

Signé à PaRis.. et Bagdad........, le 15/07/2024 et 18/011% en deux exemplaires originaux en langues française et arabe , les deux textes faisant également foi.

Le chef d'état-major des armées de la République française

Le chef d'état-major des armées

de la République d'Irak

Le Général d'armée

ThieRRy BURKHARD

Le GénéRal

Abdul Amir Rashid YARALLAH

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مذكرة تفاهم

بين فرنسا

و العراق

بشأن تعاونهما العسكري
المقدمة

ان رئيس أركان القوات المسلحة في الجمهورية الفرنسية، ممثلاً لحكومة الجمهورية الفرنسية ورئيس هيئة أركان الجيش في جمهورية العراق ممثلا حكومة جمهورية العراق والمشار إليه فيما يلي ب(الطرف العراقي)

والمشار اليه فيما يلي ب( الطرف الفرنسي) والمشار إليهما فيما معاً ب(الطرفين) رغبة منهما في تعميق التعاون العسكري الثنائي وتشديداً على رغبتهما في توطيد علاقات الصداقة بين الجمهورية الفرنسية وجمهورية العراق بما ينسجم مع التشريعات

الوطنية والقانون الدولي واحترام سيادة البلدين، اتفقا على ما يلي:

المادة الاولى التعاريف

تفى الشطة الون رق في مرة التعاون في الجل العسكري المنصوص عليها

في مذكرة التفاهم هذه في اراضي طرف من الطرفين

2. الطرف المرسل: يعني الطرف الذي يرسل افراده الى اراضي الطرف الاخر تطبية

لاحكام مذكرة التفاهم هذه

3. الطرف المستقبل: يعني الطرف الذي يستقبل افراد الطرف الاخر تطبيقاً

لاحكام مذكرة التفاهم هذه

4. افراد : يعني الموظف العسكري والمدني التابع للوزارات المعنية من

الدولة الفرنسية والدولة العراقية.

المادة الثانية الغرض

تحدد مذكرة التفاهم هذه الإطار القانوني لوجود افراد الطرف المرسل في اراضي

الطرف المستقبل في إطار التعاون العسكري المنصوص عليه في مذكرة التفاهم هذه.
المادة الثالثة مجالات وأشكال التعاون

يجوز للطرفين تنفيذ انشطة التعاون في المجالات الاتية وبالصيغ الاتية:

1. التعاون في مجال التسليح الذي يشمل نقل التكنولوجيا العسكرية المتطورة وفقا لالتزامات

الطرفين الدولية ومع احترام تشريعات كلا الطرفين الوطنية.

2. التعاون العسكري والهيكلي الذي يشمل الدورات التدريبية والاستشارات والاسناد الفني

والتمارين والتعليم والتدريب

3. التعاون في مجال الامن العسكري والاستخبارات

4. التعاون في مجال الطبابة العسكرية

5. التعاون في المجال الجوي العسكري

6. الزيارات الرسمية وزيارات العمل والحوارات الثنائية والتشاور الثنائي

7. اي مجال اخر يتفق علية الطرفان

المادة الرابعة اللجنة الثنائية

1. يتفق الطرفان على تشكيل لجنة ثنائية لتنفيذ مذكرة التفاهم هذه تسمى لاحقاً

ب(اللجنة الثنائية)

2.تكلف اللجنة الثنائية:

أ. بتحديد المصالح المشتركة

ب. بتقديم توصيات بغية تطوير التعاون الثنائي في مجال الدفاع عند اللزوم

ج. بمتابعة تنفيذ مذكرة التفاهم هذه

3. يتشارك ممثلان عن كلا الطرفين رئاسة اللجنة الثنائية، كما يتفق الطرفان على اعضائها وقواعدها، وتستحدث اللجنة مجموعات عمل بغية التطرق الى مسائل محددة عند اللزوم.

4. تعقد اللجنة الثنائية اجتماعا كل عام أساسا بالتناوب بين فرنسا والعراق

المادة الخامسة

1. يلتزم افراد الطرف المرسل بالتريعات والريضي أراضي الطرف المستقبل

2. يعلم الطرف المرسل افراده بالعادات والتقاليد في اراضي الطرف المستقبل

مثلما ينقلها له.

3. تختص سلطات الطرف المرسل في مجال انضباط افراده وفقاً للتشريعات

السارية في اراضي الطرف المستقبل.

4. لا يشارك افراد الطرف المرسل الموجودون في اراضي الطرف المستقبل

في تنفيذ العمليات الحربية او العمليات المرتبطة بها.
المادة السادسة

الدخول الى اراضى الطرف المستقبل والاقامة فيها والخروج منها

1. بغية تنفيذ انشطة التعاون المنصوص عليها في مذكرة التفاهم هذه، يأذن لأفراد الطرف المرسل بالدخول الى اراضي الطرف المستقبل والاقامة فيها والخروج منها شرط حيازتهم على جوازات سفر سارية المفعول وتأشيرات، وذلك وفقاً للتشريعات السارية في اراضي الطرف المستقبل ويسهل الاجراءات الجمركية

لأفراد الطرف المرسل.

2. تسهل سلطات الطرف المستقبل حصول افراد الطرف المرسل على التأشيرات

في أسرع وقت ممكن واعفائهم من رسوم اصدارها.

3. ينتفع افراد الطرف المرسل الذين يحملون جوازات سفر دبلوماسية بضمانات الممثلين الدبلوماسيين المنصوص عليها في اتفاقية فيينا للعلاقات

الدبلوماسية التي وقعت في 18 نيسان 1961.

المادة السابعة امن المعلومات

يلتزم كلا الطرفين باحترام سرية وتصنيفات المعلومات المتبادلة في إطار تنفيذ مذكرة التفاهم هذه كما يلتزم كلا الطرفين بعدم الافشاء بالمعلومات لدول اخرى بلا موافقة

الطرف الاخر

المادة الثامنة

1. ما لم يتفق الطرفان على خلاف ثلك عبر اتفاقيات او ترتيبات اخرى يتحمل

الطرف المرسل تكاليف نقل افراده الى اراضي الطرف المستقبل

2. يتحمل الطرف المستقبل التكاليف الخاصة بأفراد الطرف المرسل المتعلقة بالنقل

الداخلي والتدريب والمنام والطعام

3. يخضع تنفيذ أنشطة التعاون للموارد المالية المتاحة لدى كل الطرفين.
المادة التاسعة الرعاية الطبية والوفاة

1. يضمن الطرف المرسل ان أفراده مؤهلين صحياً.

2.يوفر الطرف المستقبل الشروط عينها لانتفاع افراد الطرف المرسل بالمرافق الصحية العسكرية التي يوفرها لأفراده الخاصين. وتجري الإجراءات الطبية

الطارئة في المرافق الصحية العسكرية التابعة للطرف المستقبل بصورة مجانية .

3. في حال وفاة فرد من الافراد في ارضي الطرف المستقبل يقوم الطبيب المؤهل

بإثبات حالة الوفاة واصدار شهادة الوفاة حسب تشريعات الطرف المستقبل.

4. في حالة طلبت السلطات المختصة لدى الطرف المستقبل تشريح الجثة وإذا طلب الطرف المرسل ذلك فان الطبيب الذي تحدده السلطات القضائية التابعة للطرف

المستقبل هو من يقوم بالتشريح، حسب تشريعات الطرف المستقبل.

5. يجوز ان يحضر طبيب من الطرف المرسل عملية التشريح أو إذا كانت تشريعات

الطرف المستقبل تجيز ذلك.

6. تستلم السلطات العسكرية التابعة للطرف المرسل الجثمان في أسرع وقت ممكن بناءاً على اذن من السلطات المختصة التابعة للطرف المستقبل ويضطلع الطرف المرسل بمسؤولية نقل الجثمان من اراضي الطرف المستقبل إلى أراضي الطرف

المرسل.

المادة العاشرة الزي العسكري

يرتدي افراد الطرف المرسل زي قواتهم العسكري وشاراتها العسكرية عملا بالقواعد السارية في قواتهم المسلحة عند تأدية خدمتهم في اراضي الطرف

المستقبل الا إذا قررت سلطات الطرفين المختصة خلاف ذلك.

المادة الحادي عشر حل الخلافات

سوى أي خلاف يظهر بين الطرفين بشأن تفسير او تنفيذ أي مادة من مواد وحك

ن احكام مذكرة التفاهم هده من خلال الاستشارات او المنافشات بين الطرفين
المادة الثانية عشر الأحكام الختامية

1. إنّ مذكرة التفاهم هذه ملزمة قانونًا ويشترط كل طرف امتثال الطرف الآخر.

2. يحيط كل طرف الطرف الآخر علمًا بإنجاز الإجراءات الداخلية الضرورية لدخول مذكرة التفاهم هذه حيز النفاذ التي تسري اعتبارًا من أول يوم من ثاني شهر بعد استلام أحدث الإخطارات عبر القنوات الدبلوماسية. وتبرم مذكرة التفاهم هذه لفترة خمسة أعوام تجدد ضمنًا للفترة عينها إلا إذا أخطر طرف الطرف الآخر كتابة

برغبته في إنهاء مذكرة التفاهم هذه مع إشعار بمدة ستة أشهر.

لا يجوز تعديل مذكرة التفاهم هذه إلا بموافقة خطية من كلا الطرفيين.

4. لا يعفي إنهاء مذكرة التفاهم هذه أو انتهاؤها الطرفين من تنفيذ التزاماتهما المنبثقة

عن مذكرة التفاهم هذه.

وقعت هذه المذكرة في مدينة .RRiS وبغداد

. بتاريخ ٢٠٢٤/٧/١٨٠,٠٠٨ /07/202 ميلادي، وحررت بنسختين أصلية باللغتين (العربية والفرنسية) ولكل منها الحجية القانونية

نفسها.

الطرف الثاني رئيس أركان القوات في الجمهورية الفرنسية

الط اركان الجيش في جمهورية العراق

Le GénéRal d'armée

ThieRRy BURKHARD

Le GénéRal

Abdul AmiR Rashid YARALLAH