PROCES-VERBAL

DE LA XIIème REUNION DE LA COMMISSION MIXTE

FRANCO-ITALIENNE POUR L'APPLICATION DE LA

CONVENTION CULTURELLE

(Rome, 17 et 18 Mai 1965)

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La délégation française comprend :

- M. Jean BASDEVANT

- M. Jean AUBA

: Ministre plénipotentiaire Affaires Cul- Directeur

Général des

turelles et Techniques au Ministère des Affaires Etrangères : Inspecteur Général de l'Education

Nationale

Directeur

de la

Coopéra-

tion au Ministère

de l'Education

Nationale

- M. Pierre de MENTHON : Conseiller Technique du Directeur

Général des Affaires Culturelles et Techniques au Ministère des

Affaires Etrangères

- M. Jean SIRINELLI

Professel orvice

• d'Universite

Chef du

de l'Enseignement

et des Oeuvres à la Direction Générale des Affaires Culturelles et Techniques au Ministère des Affaires Etrangères

- M. Robert BOYER

: Administrateur en chef, Adjoint du

Secrétaire Général au Ministère d'Etat chargé des Affaires Culturelles
- M. Paul RENUCCI

- M. Jean MALLION

- M. Paul TEYSSIER

- M. Francis DEBYSER

Professeur d'études italiennes à la

Sorbonne

Professeur à la Faculté des Lettres et Sciences Humaines de l'Université de Grenoble

Professeur d'Université

Conseiller Culturel de l'Ambassad de France à Rome

Professeur agrégé,

Attaché Culturel de l'Ambassade de France à Rome.

La délégation italienne comprend :

- Ambasciatore Pio ARCHI : Directeur Général des Relations

Culturelles du Ministère des Affaires

Etrangères

- Ministre plénipotentiaire

M. Agostino BENAZZO

: Directeur Général Adjoint des

Relations Culturelles du Ministère des Affaires Etrangères

- Prof. Attilio FRAJESE

:

Directeur Général des Echanges

Culturelles du Ministère de l'Instruction Publique

Prof. Carlo PELLEGRINI: Doyen de la Faculté de Lettres et

Philosophie de l'Université de Florence

- Dr. Francesco TAGLIARINI: Inspecteur Général du Service des

Informations de la Présidence du

Conseil

- Dr. Gino BACCHETTI

:

Inspecteur Général des Antiquités e eaux Arts du Ministère de l'Instructio

Publique

- Dr. Giuseppe CRISCUOLI:

Inspecteur Général de la Direction Générale de l'Instruction Universitaire au

Ministère de l'Instruction Publique
3.

- Dr. Domenico DE GREGORIO : Direction Générale du Spectacle

du Ministère du Tourisme et du

Spectacle

- Prof. Silvio BARIDON

: Professeur de Langue

et Litté-

rature française à la Faculté de

Magistero de L'Université de Rome

- Prof. Edgardo GIORGI

: Conseiller Culturel de l'Ambassade

ALBERTI

d'Italie à Paris.

Experts :

- Conseiller Giovanni VINCENTI : Direction Générale des Relations

MARERI

Culturelles du Ministère des

Affaires Etrangères

- Prof. Emiliano LEONARDI

: Direction Générale des Relations

Culturelles du Ministère des Affaires

Etrangères

- Prof. Giorgio FLORIANI

: Inspecteur Scolaire,

Direction Générale de l'Emigration du Ministère des Affaires

Etrangères

Secrétaire :

- Dr. Guido LENZI

: Direction Générale des Relations

Culturelles du Ministère des

Affaires Etrangères.

Avant d'aborder l'ordre du jour de la réunion de la Commis-

sion mixte, le Sous-Secrétaire d'Etat, M. Mario Zagari et l'Ambassadeur de France à Rome, M. Armand Bérard, procèdent à un échange de lettres qui fait suite aux propositions formulées par la Commission mixte au cours de ses précédentes réunions. Cet accord entre les deux Gouvernements a pour objet

d'inclure les Instituts
4.

italiens de Grenoble, de Bordeaux et de Nice d'une part, les Centres culturels français de Turin, de Gênes et de Palerme, ainsi que l'Académie de France et l'Ecole française d'Histoire et d'Archéologie de

Rome de l'autre, dans la liste des "'instituts de haute culture" auxquels s'appliquent les dispositions de l'Article I de la Convention culturelle du 4 novembre 1949.

Cette liste s'établit donc désormais comme suit :

Pour la France :

l'Institut français de Florence l'Institut français de Naples le Centre culturel français de Rome le Centre français d'Etudes et d'Informations de Milan le Centre culturel

franco-italien de Turin

le Centre culturel

franco-italien "Galliera" de Gênes

le Centre

culturel français de Palerme

l'Académie de France (Villa Médicis) à Rome l'Ecole française d'Histoire et d'Archéologie de Rome.

Pour l'Italie :

l'Institut italien de Paris

VInstitut italien de Strasbourg l'Institut italien de Marseille l'Institut italien de Grenoble un Institut à créer

à Lyon

un Institut à créer à Bordeaux un Institut à créer à Nice.

Toutes ces institutions pourront donc bénéficier des facilités et exemptions d'ordre fiscal et douanier énumérées dans l'échange de lettres entre la France

et l'Italie du 9 novembre et du 6 décembre

1954 en faveur des institutions culturelles italiennes et françaises.
5.

La Commission mixte se félicite vivement de cet échange de

lettres qui facilitera le développement des Instituts et Centres Culturels dans les deux pays.

Elle examine ensuite les différents points de l'ordre du jour :

I. ENSEIGNEMENT DE L'ITALIEN EN FRANCE

La délégation française signale le grand intérêt que le Gou-

vernement français continue à porter à l'enseignement de l'italien en

France. A la suite de la création de chaires d'Italien dans toutes les

Facultés de Lettres, leur nombre atteint actuellement 22. De plus, deux nouvelles chaires sont également envisagées à Lyon et à Grenoble.

nouveaux appépés

Le nombre des agrégés d'italien a aussi sensiblement augmenté (23 en 1964). Dans les établissements d'enseignement secondaire, plus de 100 nouveaux postes ont été créés, pour faire face au nombre croissant d'élèves françals qui apprennent l'italien, langue qui occupe désormais une place importante dans l'enseignement des langues étrangères en France.

La délégation italienne - faisant état du nombre élevé de

ressortissants italiens en France - indique que les services culturels italiens en France souhaitent organiser des cours spéciaux d'talien, de niveau élémentaire, à l'intention des enfans des émigrants italiens, et demande que des facilités soient accordées par les Autorités françaises, notamment en ce qui concerne la mise à disposition de locaux, ainsi qu'il a été fait pour les cours de français organisés à Milan à l'intention de certains élèves des écoles primaires.

La délégation française est prête à étudier cette question de

manière favorable.
II. ENSEIGNEMENT DU FRANCAIS EN ITALIE

La délégation française fait état de l'évolution de la situation

de la langue française qu'elle estime préoccupante dans quelques secteurs de l'enseignement en Italie. Les récentes statistiques témoignent d'une régression

sensible dans certaines catégories d'établissements,

tels que les instituts techniques et les lycées scientifiques. La créa-

tion de 247 chaires de français dans les "écoles moyennes uniflées" ne suffit pas à faire entièrement disparaitre l'inquiétude que l'on peut éprouver à ce sujet.

La délégation italienne remarque que, selon les statistiques

d'ensemble, le nombre total des élèves de français continue à augmenter.

Elle indique, d'autre part, que l'enseignement du français bénéficie de l'importance accrue accordée aux langues étrangères dans le cadre de "l'école moyenne unifiée".

La délégation française exprime le voeu que soient examinées

attentivement toutes les possibilités de favoriser à l'avenir le développement du français dans l'enseignement en Italie, notamment à l'occasion de la création de nouvelles chaires dans les lycées scientifiques et instituts techniques.

III. FORMATION DES PROFESSEURS

Les deux délégations rappellent l'effort important entrepris

par leurs services culturels en que de la formation et du perfectionnement des professeurs italiens de français et des professeurs français d'italien. Le nombre de ces professeurs qui suivent les cours de préparation que ces

services organisent, notamment en ce qui concerne

la préparation

des examens et concours, est en constant accroissement.

La délégation française souligne que la coopération avec les

autorités italiennes en vue de la formation pédagogique des professeurs
7.

est devenue de plus en plus active. Il convient de citer à cet égard qu'à la demande du Ministère italien de l'Instruction Publique et en collaboration avec lui, le service culturel de l'Ambassade de France a organisé cinq grands stages pédagogiques, ainsi qu'un certain nombre de stages de brève durée au cours de la présente année scolaire. Un etfort complémentaire s'est développé en France, notamment dans le cadre des stages pédagogiques de Sèvres et de Besançon.

La délégation italienne indique qu'une action de même nature

est menée pour le perfectionnement des professeurs français d'italien.

Le stage qui s'est tenu à Sienne et qui se renouvellera cette année a été à cet égard une entière réussite.

Il est mentionné, enfin, que le séminaire pédagogique franco-

italien, qui s'est réuni à Dijon en 1964, aura lieu cette année a Sienne, au mois d'août 1965.

La Commission se félicite des progrès notables qui se mani-

festent dans ce domaine d'un particulier intérêt et souhaite qu'ils continuent à se développer à l'avenir.

IV. ECHANGES D'ASSISTANTS

La Commission constate avec satisfaction que, conformément

à la recommandation exprimée lors de la XIème session, le nombre des assistants français en Italie a été porté de 54 à 70 et, qu'en outre, le nombre des assistants italiens s'est éléré de 70 a 83.

La délégation française fait observer que les assistants fran-

çais en Italie touchent un

traitement annuel net inférieur à celui réservé

aux assistants italiens

en France. La délégation italienne indique que

les autorités compétentes prévoient un relèvement de ce traitement, à

Partir du ler janvier 1966.
8.

La Commission prend acte des résultats obtenus par les

stages organisés à Turin et à Nice, en octobre 1964, mais souhaite que dans le programme de ces stages une part plus importante soit réservée aux méthodes pédagogiques.

V.

ECHANGES DE PROFESSEURS D'UNIVERSITE ET DE

CHERCHEURS

La Commission constate que les échanges de professeurs

entre les deux pays se sont développés de façon satisfaisante (huit professeurs de part et d'autre).

Atin d'éviter les inconvénients qui résultent de renoncia-

tions ou d'empêchements de dernière heure, la Commission souhaite que des suppléants solent également désignés.

La délégation italienne souligne que, pour des raisons budgé-

taires, les visites des professeurs français ne peuvent pas être reportées d'un exercice sur l'autre et doivent par conséquent avoir lleu avant le 31 décembre de chaque année.

tu fai!?

La Commission prend acte (que les rapports de collabora-

tion entre le Centre National de la Recherche Scientifique et le Consiglio Nazionale delle Ricerche se sont intensifiés, notamment a la suite de l'accroissement des fonds mis à disposition des chercheurs des deux pays.

Des contacts étroits ont eu lieu dans d'autres domaines

entre organismes de recherche français et italiens, tels

que les rap-

ports entre le Comitato Nazionale per l'Energia Nucleare et le Commissariat à l'Energie Atomique.
9.

VI. ECHANGES SCOLAIRES

La Commission estime que diverses formes d'échanges sco-

laires, telles que l'échange de correspondance et de bandes magnéti- ques, les appariements entre classes italiennes et françaises, l'envoi réciproque de matériel pédagogique doivent être encouragés.

M. Auba signale l'intérêt, tant sur le plan linguistique que

pédagogique, que présenterait un échange d'élèves instituteurs. Du côté français,

on serait prêt à accueillir dans les écoles normales 15 futurs

instituteurs italiens. La délégation italienne remarque que cette sug- gestion, qu'elle considère comme très utile, soulève toutefois, en rai- son des différences de structure de l'enseignement primaire dans les deux pays, des problèmes qu'elle s'efforcera de résoudre dès que possible.

La Commission formule le voeu que, d'autre part, quelques

professeurs italiens de français et français d'italien de l'enseignement secondaire viennent enseigner dans des classes de langues vivantes de l'autre pays. Le fait que des professeurs

exercent ainsi leur enseigne-

ment à l'étranger ne devrait pas soulever de difficultés de caractère administratif en raison de la brève durée de leur présence dans l'établissement d'accueil (2 ou

3 semaines).

VII. LECTEURS

La délégation italienne signale que, conformément au point

VII du procés-verbal de la XIème session, le traitement initial des lecteurs français en Italle, étant aligné sur celui des "assistenti di ruolo", est passé du coefficient 271 au coefficient 309.

Ayant constaté que la procédure administrative suivie par les

Universités italiennes pour le paiement des traitements aux lecteurs fran-
10.

çais entrathe parfois des retards, la délégation française souhalte que les autorités italiennes puissent appeler l'attention des Universités sur ces inconvénients

et leur demandent de faire leur possible pour y re-

médier.

M. Renucci signale qu'en raison de l'augmentation des postes

de lecteurs

italiens en France des difficultés de recrutement se présentent;

il en résulte que la proportion du nombre des lecteurs titulaires ("di ruolo")

est actuellement insuffisante.

M. Archi indique que tout sera mis en oeuvre pour relever

progressivement la proportion des lecteurs titulaires, afin qu'elle constitue, autant que possible, la majorité.

VIII. INSTITUTS ET CENTRES CULTURELS DE FRANCE ET DITA-

LIE : FONCTIONNEMENT, EXEMPTIONS FISCALES

La délégation italienne indique que la loi du 10 février 1953

n° 59 prévoit l'exonération de la taxe sur l'enregistrement pour les dons et legs en faveur d'oeuvres et d'institutions poursuivant un but humanitaire ("assistenza e beneficenza"). Ce traitement privilégié pourra être étendu aux institutions françaises en Italie, sous réserve de réciprocité en France.

A la demande de la délégation italienne, la délégation française

fait connaître que malgré les nombreuses démarches effectuées auprès des autorités compétentes, l'exemption temporaire des droits de douane pour les voitures des membres de la mission culturelle italienne en France est limitée à la période de deux ans.

La délégation française fait observer

que certaines manifestations

qui ont lieu, sur invitations dans les Instituts culturels français

en Italie sont

soumises

à une taxe sur les

spectacles ("diritti

erariali") qui doit être

payée à la Società Italiana Autori ed Editori (S.I.A.E.).

La délégation italienne est disposée à intervenir auprès des auto-

rités compétentes en

de la solution de cette question, sur la base de la

documentation qui lui

sera fournie par l'Ambassade de France.
11.

IX. LYCEE CHATEAUBRIAND ET LYCEE LEONARDO DA VINCI

La délégation française tient à rappeler que le Gouvernement

français attache la plus

grande importance à l'application de la Convention

approuvée

par la Municipalité de Rome le 19 juillet 1957 dont l'objet prin-

cipal était de permettre la construction du Lycée Chateaubriand dans le pare de la Villa Stroll-Fern. La position du Gouvernement français n'a pas varié à cet égard. La délégation italienne indique quelle continuera efforts pour aboutir au règlement de cette question conformément à la Convention de 1957, dans la mesure du possible.

La délégation italienne après avoir rappelé ses projets à l'étude

en vue de la réalisation de l'ensemble scolaire où seraient regroupées les classes du Ljcée Leonardo da Vinci, J compris les classes préparatoires, demande, de son côté, que les autorités françaises compétentes facilitent, le moment venu, les démarches administratives nécessaires à cet effet.

La délégation française a exprimé le souhait que les élèves

italiens qui ont effectué leur scolarité à l'Institut St. Dominique de Roma ou à l'Ecole française de Milan puissent bénéficier après leur baccalauréat des équivalences prévues à l'Annexe I de la Convention Culturelle du 4 novembre 1949.

Un échange de vues approfondi est intervenu entre les deux

Délégations au cours duquel tous les principaux aspects du problème ont été évoqués.

A la suite de cet échange de vues, les deux délégations sont

tombées d'accord pour poursuivre l'étude de cette question. Des conver- Sations seront engagées

à Rome au plus tôt

en vue de trouver,

si possi-

ble, une solution à

ce problème.
12.

X. EQUIVALENCES

La Commission a pris note de l'accord de principe qui est in-

tervenu pour résoudre les problèmes que soulève, dans le cas particulier de l'épreuve spéciale d'italien au Lycée Chateaubriand, la suppression de l'examen probatoire.

Les modalités précises de cet accord seront prochai-

nement confirmées.

La délégation italienne mentionne les questions complexes qui

se posent pour les élèves italiens arrivant au Lycée Chateaubriand cours de scolarité et venant d'autres établissements étrangers où un enseignement d'italien ne leur a pas été dispensé. Il a été convenu que les cas particuliers de ce genre seront examinés avec bienveillance par les autorités italiennes et françaises.

La délégation italienne remarque que la seule équivalence reconnue

par l'Accord culturel concerne la "'maturità" et le baccalauréat. La Commission émet le voeu que l'on étudie de part et d'autre l'équivalence de tous les titres de fin d'études secondaires (enseignement longa. Un Comité d'experts pourrait en examiner les modalités d'application. Une étude préliminaire des équivalences concernant les diplômes de l'Enseignement supérieur serait également utile.

La Commission souhaite également que l'on mette au point les

conditions d'accès dans les classes correspondantes de l'un ou l'autre pays des élèves italiens de l'enseignement primaire et secondaire amenés à résider en France ou français amenés à résider en Italie.

XI. BOURSES D'ETUDE

La Commission constate avec satisfaction que l'échange de

boursiers entre les deux pays s'est poursuivi de manière satisfaisante et souhaite son développement.

La délégation italienne attire l'attention de la Commission sur le

cas de nombreux ressortissants italiens qui accomplissent leurs études dans des établissements français et qui ne peuvent bénéficier des bourses d'étude attribuées soit par le Gouvernement français soit par le Gouvernement italien. La Commission convient que robla examiné de part et d'autre.
13.

XII. ECHANGES DE JEUNES

M. Basdevant rappelle qu'à l'occasion de la récente visite du

Président Segni au Président de Gaulle, le désir avait été exprimé de voir développer dans toute la mesure du possible les échanges de jeunes entre la France et l'Italie.

Depuis lors, des initiatives ont été prises de part et d'autre

pour créer de nouvelles formes d'échanges dans ce domaine. Un bureau

Spécialisé vient d'être organisé à cette intention au Service culturel de l'Ambassade de France. A la suite des efforts déjà entrepris par l'Ambassade et par le Ministère italien des Affaires Etrangères, des voyages ayant un caractère culturel ont été prévus en France pendant l'été prochain à l'intention d'environ 1000 jeunes italiens. De nombreux groupes de jeunes français se rendent également en Italie selon des formules analogues.

La Commission se félicite des résultats déjà atteints et exprime

le voeu qu'ils se multiplient à l'avenir, permettant ainsi à la jeunesse de

France et d'Italie de se mieux connaître.

XIII. LIVRES

Dans le cadre de l'effort entrepris pour la diffusion du livre

français en Italie et italien en France, plusieurs expositions ont été organisées parmi lesquelles on peut rappeler du côté italien, la participation de l'édition italienne à la Foire de Paris et du côté français, l'importante exposition de livres scientifiques et techniques présentés

successivement

à Gênes, Rome et Bari.

En ce qui concerne les problèmes généraux de la vente du

livre français en Italie, la délégation française constate un certain ralentissement en 1964. La situation, toutefois, bien qu'elle doive être suivie avec attention, reste relativement favorable.

Les statistiques dont on dispose sur la vente du livre italien

en France permettent de supposer que celle-ci est en net accroissement.
14.

précises

Le voeu est émis par la Commission de disposer de statistiques et comparables sur les exportations réciproques des livres des deux pays.

XIV. EXPOSITIONS

La Commission est heureuse de constater le gaand succès

obtenu à Paris par l'exposition italienne sur le Caravage et le XVIIème siècle italien qui a reçu plus de 60.000 visiteurs. M. Basdevant félicite en particulier les autorités et organismes italiens qui ont contribué à la réussite de cette belle manifestation artistique.

Au cours de cette même année, la France s'associe aux

cérémonies du Yème centenaire de la naissance de Dante. Une exposition sur "Dante et la France" sera prochainement inaugurée à Florence.

Une partie de ces oeuvres sera en-sulte présentée à la grande exposition

Sur Dante qui aura lieu à l'automne

à Rome.

En 1966, à l'occasion du tricentenaire de la fondation de l'Aca-

démie de France, il

est envisagé de présenter à la Villa Médicis une

exposition historique et une importante exposition de peinture montrant les lieas entre Rome et les

peintres français.

La délégation italienne se montre

sensible à la part que la

France prend à la commémoration du Yème centenaire de Dante. Elle marque son intérêt pour les manifestations qui sont envisagées

à la

Villa Médicis. Elle exprime enfin le souhaite que l'exposition de Toulouse

Lautrec dont il avait déjà été question lors de la précédente Commission puisse être également réalisée, malgré les quelques difficultés dont fait état à nouveau à ce sujet la délégation française.

La Commission prend note de la proposition avancée par la

délégation italienne de voir se tenir à Paris, si possible, en 1967, une importante exposition sur la peinture italienne des vingt dernières années.
15.

XV.

THEATRE ET MUSIOUE

La Commission se réjouit des nombreuses manifestations

théâtrales italiennes et françaises qui ont eu lieu depuis la dernière session, notamment de la participation italienne au Théatre des Nations et de la récente tournée de la Comédie Française dans les grandes villes d'Italie.

Les deux délégations tiennent à mentionner également les

spectacles lyriques qui ont eu lieu en Italie et en France grâce à l'aide apportée par les deux Gouvernements.

La Commission souhaite que toute l'attention possible soit

accordée à la réalisation des concerts d'échange dont bénéficient les jeunes artistes.

XVI. CINEMA - RADIO-TELEVISION

La délégation française, tout en se félicitant du grand nombre

de films réalisés

en co-production, rémarque toutefois qu'à la différence

de ce qui se passe en France où de nombreuses salles présentent des films en version italienne originale, il n'en est pas de même en Italie, où les flms français sont toujours doublés. Compte tenu de l'intérêt artistique aussi bien que linguistique qu'il y aurait à

présenter dans

certaines salles des oeuvres françaises

version originale, la délé-

gation française souhaite que dans toute la mesure du possible, les autorités compétentes se penchent sur ce problème et recherchent les moyens d'encourager ce mode de projection que préfère le public cultivé.

En ce qui concerne la Radio et la Télévision, domaine où

existe déjà un protocole d'accord entre la RAI-TV et I'O.R.T.F.,

M. Basdevant rappelle toutes les possibilités d'échanges qui pourraient également se développer, en particulier grace à la diffusion des magazines de Télévision, ainsi que

dans le domaine des cours de français pour

adultes. Au sujet de ce$ dernier points, de particulier intérêt pour le
16.

développement de la connaissance du français, certaines réalisations récentes pourraient être utilisées par la RAI-TV.

La délégation italienne prend note de cette demande mais

tient à souligner les liens particulièrement étroits qui ne cessent de se développer entre les deux grandes organisations de télévisions dans les multiples secteurs de leurs activités.

XVII. QUESTIONS DIVERSES

Le Professeur Pellegrini informe la Commission qu'à la

suite d'un Congrès littéraire franco-italien qui aura lieu au cours des prochains jours à Florence, sera créée une Association universitaire franco-italienne pour les études françaises.

Avant de se séparer, les deux Délégations se félicitent

des relations culturelles particulièrement étroites et cordiales qui ne cessent de se développer entre les deux pays et décident en principe de se rencontrer à nouveau au printemps 1967, à Paris,

Rome, le 19 Mai 1965.

Le Président de la délégation française haunderan

Le Président de la

délégation italienne

T-Aider