BON ZXOELLENOE MONSIEUR MAUPIOE BONPAND, Ambassadeur de la

Fépublique Frangsise ot SON ALTESSE LE PRINOE BATD HALIM FAÏHA,

Grand Virir et Ministre des Affaires Etrangères de l'Empire

Ottomkn, ügissant au nom de leurs Geuvernement: respectifs, sont eonyenun de ce qui guit :

AETIOLE I.

Les Firmüns ráglementalres seront dédlivrss d'office ot sang Trails aux Etablissements AU Protectorat Frengais, tant

eur 1n liste cli—jointo,

En vue de cette opération, L'Ambassade communiquera ay

| | Scolsirss qu'Hospitaliars, dé Bisnfaisaáncs ou de Culte, portés

Gouvernement Impérial les plans, titres de propriété ot données

|

A'USRES , relatifs & ces Eteblissemente,

Pour ceuX d'entre eux qui ns seraient pas on posure de produire présentement ces documents, soit parce qu'ils na les áéiiennent pus, soit parce qu'ils sont encore en location, l'Am-
hkscide se reserve de demander les Firmans en question, au fur et h mesure que ces Xrt&blissemants auront rérularisé leur situation.

A purtir de la date de la remises du Firmin à l'am- beseide, les Institutions devront, dans un id181 de 6 mois, faire les démarches nécessaires auprès des jutorle tés locales compétentes, en vus de 16 rectification d'of- fice ot sans fruis de leurs titres de propriété au nom ds leurs Etablissements.

Elles jouiront, sans attendre l'aocomplissBement de cas formalités, des privilèges fiscaux, dounniers et Mu- nicipaux qui dérivent du fait de leur reconnaisssnoe, étant bien entendu que les immeubles détenus en location rastent &ssujeitis aux impôts tant qu'ils ne sont pas do- venus La propriété de ces Institutions, pour ca qui est de l'exemption de l'impôt foncier, elle a'nppliquera non seulement B 18 nütisse principale, mais &ussi aux dtténances at dépendances nécesasniras à leur fonctiontement, telles que communs, cours, jardins et enclos contigus, B l'exoiusion de toutss propriétés de repport bütias et non bfties, lesquelles devront Stra
cependent inscrites su nom des Et&clissementas dont elles dépendent. Ces Institutions ne seront dont tenuss de payer, en feit de taxes, que le Moukatan ou Idj&ré-i-Zémin, qui ne com- | menosr& h courir que de la dete de la rectification dea titres | et Gels Bune rappel dá'arrisrás d'impôts d'aucune sorte, sous ln réserve fuite au paragraphe précédent en ce qui concerne les immeubles en location et les propriétés de repport msntionnds cl-dessus,

En principe, et conformément à tous les précédents établis, ls redevance &nnualle fixe en question ne pouvant Bi imposée que sur un terrain sur lequel on a bËti ou on projette de nÉtir, ne saurait Btrs basée, comms d'ailleurs l'indique 1e sens propre de cette expression, que eur im valeur du sol, la | construction festant serf milk.

Il m suns dire que los propriétés serf LLE seront dispensées de toute redovante ünnlogue.

Le Gouvernement Impérial répondre dans un délai maximum do 6 mois nux dem&ndes d'autorisation présentées par l'Aubss- | aide en vue de réparer, 4e modifier ou d'ügrendir les constructions des Etablissements placés sous protectorat Français,

extension, ou encore en Yue en vus de les étendre ou de transférer leur sibgs üvec ou Ars

i'édifier de nouvelles construc—
tions ou d'ouvrir de nouveaux Etéblissegents, lrsquels he pourront Etre créés anne les quartiers HMibités exolusie

Vamant par des Musulnans. Passed ce délai, l'autorisation avec les immurités, privilbges et franchisss qu'elle oop- porte, sera considérés comme &Cquise. lin cas d'opposition motives, formulée par écrit dans Là délai ci-dessus par lu Sublime Porte, le Ministbrs Impárisl des Affaires EXtr&n- Bhras at l'Ambaassnds ds Le Hépubligue examineront de con- cert les obj8ctions feites, & l'effet d'y remédier. L'&uioriention ne pourra par conséquent Bte suvordonnse à ln remonciation & quelqu'un des priviléges, imsunitég ou fran- chisss ci-dessus mentionnés; toutefois en ce qui concerne ies Xcoles st HÓpitsux ne figurant pee sur la liste ci- joints et dont ls création sera demandée &prés LH conciue sion du présent accord, ile ne seront &ppelés B banefi- cier des privilàgas fiscaux qu'à condition de fournir une proportion de 25 § au moins i'hospitalisés et d'élôves &ümis gratoltemeni.

De mus le Gouvernement pr«4périul he pourra opposer l'engagement qui auralété pris au moment de l'achat du terrain ou de l'immeurle, de ne pea les affecter au culte, dh l'instruction ou à le bienfaisance et un pareil enga-
F

gement ne sera en Aucun cas exigé à l'avenir. des Frünoals qui se renjront Bequereurg de terrains ou d'immeubles, stant bien entendu i'silleurs que des Et&blissements Françeis du genre de

Ceux visés ne pourront Être ouverts sans &utorisstion à peine de fermeture,

Les Institutions scolaires Françaises sxisiantes où h créer seront assimilées aux Ecoles da l'Et&t en ce qui concarm los dispositions relatives au service militeire des profesasürs et des élèves. Tiles le seront également si elles en font le iemnnáe, en ce qui concerne la valsur des diplOmes en tant que donnant accès aux diverses zcolos Impériales de tous les degrés, meis alors le Gouvernement Ottoman pourri exercer, avec l'assistsbe üonsulsire, un contrôle qui ae 1imitera nux pro nes ei &ux ex&ámens, sür celles de ces Ecoles qui réclumeront cette dernière assimilation.

ARTTOLS LI,

Jusqu'h co qu'un nouvel accord intervienne & te sujet enire les üouvernemants Ottoman et Français, les Autorités dot sulsires Franosises pourront seules exécuter à l'égard des ressortissants Frangais [es manante de justice régulièrement décsrnés contre eux par l'Autorité Ottomane compétente, Toute fois les Auioritén Ottomanes suront la faculté de procáder

TR lE
4

elles-mfsss à l'arrestation d'un ressortissant fr&nonig dens le Cas de flagrant delit st dans ceux prévus au Protocole annexé à Le lot du 7 Sepher 1284, nux dispositions duquel 11 n'est en rien drone par les présentes, meis b cherés de ls Tegstire à l'Autorits Donsulsire la plus precheüsns un aussi bref délai que possible ei au plus tard dene los vingt-quatre heures alorerau ‘il Bur&iit h Être déreré ensuite à uns juridiction Dttomane, füt-ells d'excep- tion. Dens le cas où l'arrestation aurait été effactude sine une localité dépourvue da poste Donsulsire, oe délai sors augmenté du temps matérisllement nécessüire au transport du ressortissaht Frangeie arrêté jusqu'au poste donsulsira le plus proche.

Les ressortissants Français prevenua ou inculpes, et incnrcérés dans les prisons Donsulnires, seront tenus h ls disposition des Juges et Tribunaux Ottomans compé- tents devant lesquels 11s compareftront avec l'assistance

Oonsulsire chaque fois que le Consul en Burá été par eux requis.

Lorsqu'à la suite d'une instruction et d'un jugement rendu ns les formes lég&les, un ressortissant Français
+

pure été condomné-& l'emprisonnement per un Tribunal Cttomen, et que cette condemnation aura acquis force de chose jugée, 11 sera transféré, pur les soins de l'àutorité Consulaire, dans le prison Ottomané du lieu pour y Bb sn peine, & Condition toutefois, 5uasi longtemps quo les Et&tlissenentis peritentisrs de_ l'Empire n'auront pas été iransformás suivant leg exigences modernes, que cette prison Alt été préslablement spréde b cet effet per le Consul de France de l& birconscription ou, h défeut de prison rgréés, dans un local distinct &ménngé pour son emprisonnement et spécialement agréé pour cet onjet par ls Consul de Frence de Le circonsoription, dtant entendu que dáns les deux des ledit Consul cu son &elégué aura facultas de le visiter at de s'ontretenir &YeCc lui sans témoin, cnhque fois QUIL le

Jugérü ton, TL n'y @ pas dens lc lieu où le condensation a été proroncés de prison Otionene acréde al 5'41 ne peut y Etre mméragé de loonl distinct, le ressortissant Françets condamné ere Ccondulf, à LE requête do l'autorité Ottomans, &u sige du poste Donsulsire de le Circonscription pour y Etre transféré dens Le prison Ottomans, séréée ou emprisonné dans un 10081 disiinot comme 11 sut dit plus Lhsti ob 11 Subir& gé peine dang los Conditions prévues Ci-dessus.,
les Surdalens et 1es Marocaine beneficiezont on turquie on tent que protesde Zzengais, des mênes priviligos os 1mintinites que lea aledidens, at lea regles sulviee on toutes na- Marea à l'égara de ces derniers, en accord aveo 1 "AmbeaBade de France, lour seront egelement applioables.

Аттоша IV.

Le present agrément produto aca effeta apros anotr obtem lo Benetion Imperiale-/-

Feis en double à Conatantinople, l0

diy mult Docembre nt1 neur cent treize.
ANTRINGPLE ài

Ab

KARAGATOHssss Eglise, Couvent, Chapelle, Séminaire et Collègs das

PP. August

inm de l'Assomption.

OALLIPULI.«««« Eglise, douvent, Chapelle et Collègs des

NOSTRHATLIss5sas245455

ANGÜUHAÁssas oram

ZTZAAHNEs4244

PP. Augustins de i'Assomptions

couvent, Chapelle, Pensionnat et Diepensaire des

93 Chlaten de l'Assomption.

Cimetière frangaise

Couvent, Eglise, Hoole gratuite et dépendmeoss den

PP. Auguatins de l'Assomptione.,

Couvent, Chapelle, Fools -ratuite et Dispenssire des

so. Oblates de l'issomptions

VILAYET D ANGORA

couvent, Chapelle, Collègs et Ecole gratuite des

FF, des Eooles Chrétisnnens

Xoole Françaies laique de filles « couvent, Eglise, Oollhge, Ecole normale et zoola gratuite des PP. Jógultenm. :

couvent, Ohspalle, Pensionnat, Ecole Normale , sole gratuite, Qurroir, Agile. et DÉspenssi se des

SS. de Si-Joseph de Lyons

VOUDT OTC UN... Couvent, Eglise, Ecoles de ons et de filles dea

x PP, Jéauiten

Cimstidre catholique 5

TOHATs«eseeses Couvent, Eglise, Ecoles ds ons at de filles des

a Jámuitas.

EPO LOTO QU MI», couvent, Chapelle et Ecole des PP, Jéeuitess

VILAYE DE BAUIAD

BAOTAI» » 000» Arühovéohé latin. Rónidenoe et Cathédrale «

couvent, Eglises, Ecole Orphelinat et Hospice dan

Carumsa
BAGIAD•.

BASSORAR-

1 S AMA RA

BEYROTTI.

13

couvent, Chapelle, 300les,Asile, Ouvroir et Dispen- 8817e des S8• de la Presentation.

VILAYET IE BASSORAH

Couvent, Bgllae, Beole, Orphelinat et seole protessionnelle des Garmes•

Couvent, Chapelle, Zooles, Orphelinat, Ouvroir et

Idapensefre dea SS. de la Présentation.

Couvent

chspellel des Carties.

Gooer, Capite, Ecd, Hanie e Papenia a 4 sel Nosg.

VILAYEE IR BEYROUTH

Délégation Apostolique • Résidenos et cathádrale.

BEllse perolantale, couvett et Beole des PP. Capueins•

Stablissement des PP. Traneisceina• couvente, Inprimerde et Univereitá st-Joseph den

PP• Jemultes.

Peoulté de Médeatre-Peoulté de Ioit et Inatitut

Toolni que • couvent, Igllee et dépendencen den Legertatescouvents, collège, et seoles des s7. des Zoolen

Chrotle nnes.

couvent,

Chepelle et Zoole de la Miaérioorde : Hôpt-

tal et Orphelinets des 71ilaa de Ia Cherité.

Couvent, Chapelle et Hosples des Vletilarda. Potitea

8S• des Paurzes.

couvent, ohapelle, Pensionnat, Joole gratulte,

Owvzo1r

et Idapenasire dea SS. de St-Joreph de l1Apparltion• couvent et Beole dea F11les de la Charité à la

Querantaine.

couvent, Chepelle, Penatonnet et Boole dea Denen de

Nagazethe

couvent, chapelle et Boola ménagère des ss. de Demen-

gona

couvent , Chepelle ot Penatonnat dea ss. de la seinte

Tenille.

courent et Zooles deè sS. Mezyanettes-
| Tta 8

IEIB-EL-MANAS.

AIN-ZBELses»26»

HOMATCHs os oo es

As 665 5 5 5 à 63

15

Eglises paroisninle et Coyvvent des PP. PFrPanolsoainnm.

Couvent, Chepelle et Zools des LP, Jémitess

Couvent st Hoole des 33. de St-Joseph de l'Apparition, ione Pai Hoole dem 38. de BSi-Joseph de l'Apparition

Couvent st Tala das PP. Franocisesings

Couvent et Ecole dem PP. Jéeultess douvent et Hoole des PP. Jéguitare

Tispanmsire des 23. Carmélites Tertinimn.

Eglise paroissinle, Couvent et Fools dea

PP, FrAnOcinmoninns.

Couvent , Chapelle et Eccls des SH. de Saint-Joseph

de l'Apparition,

ÜAITTAssse sesso PrTOGCUPAM fae PP. Franclsominmss

SteJEAN-D ACEEs sane

Couvant at Eglinme dee Carmen du Hont-CarTBl à

Couvent et Chapelle du Sacrifice » Jarmads

Couvent dea Carmes et Xglise paroinsinle .

Couvent, Chapelle, Locle et Dispensalm des Intec

ün Nagerethe

Couvent, C lls, Eoole et Dispeneaire den Filles te La Charité.

Couvent, Chapelle, Disperssire et Hôpital des SS.

de Si—Jomeph de Li Apparition.

Couvent, Chapelle et Ecole des FP. dem Ecoles Clré-

tisnnsse

Couvent et Chapelle des Carmélites Déchausnéems

Couvent, Chapelle, Pensionnat, Xoolas gratuites et

Iispenssire des Carmélites Tertiaires.

Oouvent, Ecole, Orphelinst et Iispenssire des Carmíli-

tes "'ertisiron.

Eglise paroissiala , Couvent et Ecole dearfraneiacains

Couvent , Chapelle, Ecole et Iispensaire des Dames de

Nngareth
M à

SINÜPEswa à 5 5 5

INEROLI« BH 6 5 8,

PAMNOALITsessuu 5

CHICELT ss.

13

douvent et PLL des PP. Capucinias cimetière frangsis.

Chapelle et Résidence dms PP. Capuoinme

CONSTANTINOPLE

Araimvóohé, prontytbre st cathédrale du SteZsprit.

couvent, Chapelle, Pensionnat, Orphalinat ef. Cuvroir

de Télé à dm gione

couvent et Hoole gratüite des Fre das Ecoles

chrétiennes

Hospica, Couvent, Ghapelle, Asile et dispensaire de lé Société Artigane (Protection Alternative des 31x

Puissnsnoss Catholiques js

Hépitnl de la Paix , Couvent, Ecole gratuite profes sionnelles ds garçons , Crèohs , Orphelinet, Hoole de " filles , Cuvroir et Isepensaire des nr ds la

FERISREUT ss Ss

PRERAsssesneeee

haritd.

Ecole laique frangnies ds jeunas filles.

couvent, Chapelle, Novioist et Toole de 11 Immmoulée

Conoeptlondes 53. Georgisnness :

couvent, Hglige paroissiale, séminaire, Impriuerie at Zcols des PP, Georgiana.

couvent, Chapelle et Hospices des Petites SS. dan

Pauvre a

couvent at Collèæ de st—lean—ChrysostGm des "7",dan

Ecoles Chrét isnness

Couvent et Chapelle des ATS LLE gs

Cimetière latin et chapelle .

Sanatorium , ghapelle st dépendances des Teme de Sion

Hépital Frangais du Taxim, Couvent et Chapelle des

Pilles de la Charité.

Couvent, EZecole,0uvroir st sonne Garde des "illas" de la Charité (rue de rouge je couvent , Chapelle et Ooliàhgs HSie-Pulchéírie .

Lasnrisües.

Lyoée Prañgals da garçons .

Lyoée Trangnais de jeunes filles.
= in

JERUSALEM, seas

LL

S-anetusirem du Pater et du dredo, aveo leurs ter reins annexes « Couvent et Chapelle des Carmóliten.

Banilique de St-Etienne , Couvent et Ecole Biblique | den PP. Dominicainas

uie.douvent et Chapelle des 35. de

NE RT Bt-Joseph de Liapperition.

Couvent, Chapelle, Pensionnat , Orphaelinst et rzooles primaires des 33. de Si-Jompph de l'Apparition.

AH THEMES à à 5 8, 9,

Hospice, Couvent, Chapelle, Eco OuvroiT et Ile pensaire des Pilles de la Rod gd

Hôtellerie de Notre-Dsme de Francs « Couvent, Eglise,

Séminaire st Sools d'aronóolozia Biblique den PP.

Augustine de l'Assomptio TL

Couvent, Chapelle, Pensionnat, Orphelinat Ecole primaire et Dispenssire denm Dames de Sion.

Couvent, Sag £Eœlss Professionnelie et Primaire

Si-Pierre dam Pretres ds Sion.

couvent, Chapalle, Oollàge at zools primaire gratuite deg Prères deg Hoûles Chrétiannen.

couvent, Chapelle et dépendances des 55% Clarismen, genatorium des Phres Blanes h chafat.

couvent, ?hspelle, Orphelinat , et díÓpendsnoes des

B8. sénédliatinen.

Couvent, Chapelle , Ecole, et dépendances des dems do Sion (Mont den Oliviers) .

couvent at Eglise des 35. de Marie-Féperatrios.

couvent, Chapelle, Noviclat, Fensionnat et Ecole primaire das 35. du Rosnires , couvent, Chapelle et Séminaire dew Lagaristes Français.

couvent, Cherslls et dispensaire desPP. Passioniaten.

Couvent, Chapelle nt Séminaire des PP. Bénédiatins dm le Primitive Hg FU ALA à üymnase Ibrith (lroéen de garçons et de fllles js

Couvent et Séminaire Biblique des PP. désuitese couvent at Eglise Ste Gathering. Hospices ds Casanova,

Dispensnire st Eoolan ie üsrgons at da filles den

Pratciscains de Terre-Sninte.

couvent st Chapelle des Cermélites «

Couvent, Chepells, Pensionnat » Orphelinat ,. Mapen saire et Zooles primsires des Soeurs de St—Josph

dm lepparition