Publication: Magyar Közlöny
Issue: MK-2009-28 (Year: 2009, Number: 28)
Era: 2004-2010
Section: Melléklet a 2009. évi III. törvényhez
Paragraph Index: 2029

c) Les serres visées sous a) ont la même hauteur que les porques et sont munies d'une semelle en acier constituée par un plat de 7,5 cm2 de section au moins. 9.3.1.11.2 b) 9.3.2.11.2 b) 9.3.3.11.2 a) Fixation des citernes à cargaison N.R.T. 9.3.1.11.2 c) 9.3.2.11.2 c) 9.3.3.11.2 b) Volume du puisard N.R.T. 9.3.1.11.2 d) 9.3.2.11.2 d) Etais entre la coque et les citernes à cargaison N.R.T. 9.3.1.11.3 a) Cloisons d'extrémité de la zone de cargaison avec isolation "A-60" Distance de 0,50 m des citernes à cargaison dans l'espace de cale N.R.T. 9.3.2.11.3 a) 9.3.3.11.3 a) Largeur des cofferdams de 0,60 m Espaces de cales avec cofferdams ou cloisons isolées "A-60" Distance de 0,50 m des citernes à cargaison dans l'espace de cale N.R.T. Les prescriptions suivantes sont applicables à bord des bateaux en service : Type C: largeur minimale des cofferdams : 0,50 m ; Type N: largeur minimale des cofferdams : 0,50 m à bord des bateaux d'un port en lourd jusqu'à 150 t : 0,40 m ; Type N ouvert : les cofferdams ne sont pas exigés avec un port en lourd jusqu'à 150 t : La distance entre les citernes à cargaison et les cloisons d'extrémité des espaces de cales doit être au moins de 0,40 m. 9.3.3.11.4 Passages à travers les cloisons d'extrémités des espaces de cales N'est pas applicable aux bateaux du type N ouvert dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977. 9.3.3.11.4 Distance des tuyauteries par rapport au fond N.R.T. 2009/28. szám 1.6.7.2.3.1 Tableau des dispositions transitoires générales - Bateaux-citernes Paragraphes Objet Délai et observations 9.3.3.11.6 a) Forme du cofferdam aménagé comme chambre des pompes N'est pas applicable aux bateaux du type N dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977. 9.3.1.11.7 9.3.3.11.8 Aménagement des locaux de service installés dans la zone de cargaison sous le pont N.R.T. 9.3.3.11.7 Distances par rapport à la paroi extérieure N.R.T. 9.3.3.11.7 Espaces de cale N.R.T. après le 01-01-2007 Pour les bateaux munis d’un certificat d’agrément valable avant le 01-01-2007 les prescriptions suivantes sont applicables : En cas de construction du bateau avec des espaces de cales contenant des citernes à cargaison indépendantes de la structure du bateau l'intervalle entre la paroi de l'espace de cale et la paroi des citernes à cargaison doit être de 0,60 m au moins. L'intervalle entre le fond de l'espace de cale et le fond des citernes à cargaison doit être de 0,50 m au moins. Sous les puisards des pompes l'intervalle peut être réduit à 0,40 m. L’intervalle entre le puisard d’une citerne à cargaison et les structures du fond doit être de 0,10 m au moins. Si les intervalles susmentionnés ne sont pas réalisables les citernes à cargaison doivent pouvoir être sorties facilement pour les contrôles. 9.3.1.11.8 9.3.3.11.9 Dimensions des ouvertures d'accès à des locaux dans le zone de cargaison N.R.T. 9.3.1.11.8 9.3.2.11.10 9.3.3.11.9 Intervalle entre les renforcements N.R.T. 9.3.2.12.1 9.3.3.12.1 Ouverture de ventilation des espaces de cale N.R.T. 9.3.1.12.2 9.3.3.12.2 Système de ventilation des espaces de double coque et doubles fonds N.R.T. 9.3.1.12.3 9.3.2.12.3 9.3.3.12.3 Distance au-dessus du pont de l'orifice d'arrivée d'air pour les locaux de service situés sous le pont N.R.T. 9.3.1.12.6 9.3.2.12.6 9.3.3.12.6 Distance des orifices de ventilation de la zone de cargaison N.R.T. 9.3.1.12.6 9.3.2.12.6 9.3.3.12.6 Volets pare-flamme installés à demeure N.R.T. 9.3.3.12.7 Agrément des coupe-flammes N'est pas applicable aux bateaux du type N dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977. 9.3.1.13 9.3.3.13 Stabilité (généralités) N.R.T. 9.3.3.13.3 alinéa 2 Stabilité en général N.R.T. après le 1er janvier 2007 9.3.1.14 9.3.3.14 Stabilité (à l'état intact) N.R.T. 9.3.2.14.2 Stabilité (à l'état intact) N.R.T. 2009/28. szám 1.6.7.2.3.1 Tableau des dispositions transitoires générales - Bateaux-citernes Paragraphes Objet Délai et observations 9.3.3.14.2 lettres b) et c) Stabilité (à l’état intact) N.R.T. après le 1er janvier 2007 ?9.3.1.15 Stabilité (après avarie) N.R.T. 9.3.3.15 Stabilité (après avarie) N.R.T. après le 1er janvier 2007 9.3.1.16.1 9.3.3.16.1 Distance des ouvertures des salles des machines de la zone de cargaison N.R.T. 9.3.3.16.1 Moteurs à combustion interne en dehors de la zone de cargaison pour les bateaux du type N ouvert N.R.T. 9.3.1.16.2 9.3.3.16.2 Charnières de portes du côté de la zone de cargaison N'est pas applicable aux bateaux dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977 lorsque la transformation entraverait d'autres accès importants. Salle des machines accessible depuis le pont pour les bateaux du type N ouvert N.R.T. 9.3.1.17.1 9.3.3.17.1 Logements et timonerie en dehors de la zone de cargaison N'est pas applicable aux bateaux dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977 à condition qu'il n'y ait pas de liaison entre la timonerie et d'autres locaux fermés. N'est pas applicable aux bateaux d'une longueur jusqu'à 50,00 m dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977 et dont la timonerie est située dans la zone de cargaison même si elle constitue l'entrée d'un autre local fermé à condition que la sécurité soit assurée par des prescriptions de service appropriées de l'autorité compétente. Type N ouvert N.R.T. 9.3.1.17.2 9.3.2.17.2 9.3.3.17.2 Aménagement des accès et orifices de superstructures à l'avant du bateau N.R.T. Accès tournés vers la zone de cargaison N'est pas applicable aux bateaux d'une longueur jusqu'à 50,00 m dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977 à condition que des écrans contre les gaz soient installés. Accès et orifices sur les bateaux du type N ouvert N.R.T. 9.3.3.17.3 Les entrées et orifices doivent pouvoir être fermés : type N ouvert N.R.T. 9.3.1.17.4 9.3.3.17.4 Distance des orifices de la zone de cargaison N.R.T. 9.3.3.17.5 b), c) Agrément des passages d'arbres et affichage des instructions : type N ouvert N.R.T. 9.3.1.17.6 9.3.3.17.6 Chambre de pompes sous pont N.R.T. Les prescriptions suivantes sont applicables à bord des bateaux en service : Les chambres des pompes sous pont doivent : - répondre aux prescriptions pour les locaux de service : pour les bateaux du type G : 9.3.1.12.3 pour les bateaux du type N : 9.3.3.12.3 ; - être munies d’un système de détection de gaz visé au 9.3.1.17.6 ou 9.3.3.17.6. 9.3.2.20.1 9.3.3.20.1 Ouvertures d'accès et d'aération 0,50 m au-dessus du pont N.R.T. 2009/28. szám 1.6.7.2.3.1 Tableau des dispositions transitoires générales - Bateaux-citernes Paragraphes Objet Délai et observations 9.3.2.20.2 9.3.3.20.2 Soupape de remplissage N.R.T. 9.3.3.20.2 Remplissage des cofferdams avec une pompe : type N ouvert N.R.T. 9.3.2.20.2 9.3.3.20.2 Remplissage des cofferdams en 30 minutes N.R.T. 9.3.3.21.1 b) Indicateur de niveau type N ouvert avec coupe-flammes : type N ouvert N.R.T. A bord des bateaux en service munis d’orifices de jaugeage, ces orifices doivent : - être aménagés de manière à ce que le degré de remplissage puisse être mesuré au moyen d’une perche à sonder ; - être munis d’un couvercle à fermeture automatique. 9.3.3.21.1 c) Avertisseur de niveau N'est pas applicable aux bateaux en service du type N ouvert admis uniquement au transport de SOUFRE FONDU, No ONU 2448. 9.3.1.21.1 d) 9.3.2.21.1 d) 9.3.3.21.1 d). Déclencheur du dispositif contre le surremplissage N'est pas applicable aux bateaux qui doivent être chargés dans une Partie Contractante où l'installation à terre doit être équipée en conséquence. 9.3.2.21.1 e) Alarme de l'instrument de mesure de la pression à chaque citerne à cargaison en cas de transport de matières pour lesquelles l'aspersion du pont est exigée. Renouvellement du certificat d'agrément après le 1er janvier 1999. 9.3.2.21.1 e) 9.3.3.21.1 e) Instrument pour mesurer la pression dans la citerne à cargaison Renouvellement du certificat d'agrément après le 1er janvier 2001. Jusqu'au 31-12-2010 à bord des bateaux en service qui ne transportent pas de matières pour lesquelles l'observation 5, 6 ou 7 est mentionnée dans la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.2, l'instrument pour mesurer la pression dans la citerne à cargaison est conforme aux prescriptions lorsque le collecteur de gaz est muni d'un tel instrument à ses extrémités avant et arrière. 9.3.2.21.1 f) 9.3.3.21.1 f) Installation de l'instrument de mesure de la température Renouvellement du certificat d'agrément après 1er janvier 1999. 9.3.3.21.1 g) Ouverture de prise d'échantillons : type N ouvert N.R.T. 9.3.1.21.4 9.3.2.21.4 9.3.3.21.4 Avertisseur de niveau indépendant de l'indicateur de niveau N.R.T. 9.3.1.21.5 a) 9.3.2.21.5 a) 9.3.3.21.5 a) Prise à proximité des raccords à terre et coupure de la pompe de bord N.R.T. 9.3.1.21.5 b) 9.3.2.21.5 b) 9.3.3.21.5 c) Installation de coupure de la pompe de bord à partir de la terre Renouvellement du certificat d'agrément après le 01.01.2007. 9.3.3.21.5 b) Déclencheur selon 9.3.3.21.1 d) Renouvellement du certificat d'agrément après le 1er janvier 1999. 9.3.3.21.5 c) Embout de raccordement selon Norme EN 12 827 Renouvellement du certificat d’agrément après le 31 décembre 2002 9.3.3.21.5 c) Dispositif de fermeture rapide de l'avitaillement Renouvellement du certificat d’agrément après le 31 décembre 2003 2009/28. szám 1.6.7.2.3.1 Tableau des dispositions transitoires générales - Bateaux-citernes Paragraphes Objet Délai et observations 9.3.1.21.7 9.3.2.21.7 9.3.3.21.7 Alarmes pour dépression ou surpression dans les citernes à cargaison en cas de transport de matières sans l'observation 5 dans la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.2. N.R.T. 9.3.2.21.7 9.3.3.21.7 Alarmes pour dépression ou surpression dans les citernes à cargaison en cas de transport de matières avec l'observation 5 dans la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.2. N.R.T. Les bateaux munis d'un certificat d'agrément valable au 31 décembre 2000 doivent répondre à ces prescriptions au plus tard le 31 décembre 2010. 9.3.1.21.7 9.3.2.21.7 9.3.3.21.7 Alarmes pour la température dans les citernes à cargaison N.R.T. 9.3.3.21.12 Couvercle qui se ferme tout seul N.R.T. 9.3.1.22.1 b) Distance des orifices des citernes à cargaison au-dessus du pont N.R.T 9.3.3.22.1 b) Orifices des citernes à cargaison à 0,50 m au-dessus du pont N'est pas applicable aux bateaux dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977. 9.3.1.22.4 Prévention de la formation d’étincelles des dispositifs de fermeture N.R.T. 9.3.1.22.3 9.3.2.22.4 b) 9.3.3.22.4 b) Position des orifices des soupapes au-dessus du pont N.R.T. 9.3.2.22.4 b) 9.3.3.22.4 b) Pression de réglage des soupapes de dégagement à grande vitesse N.R.T. 9.3.2.22.5 9.3.3.22.5 Coupe-flammes ou soupapes ou conduite d'évacuation de gaz individuelle ou dispositifs de sectionnement N.R.T. Les bateaux munis d'un certificat d'agrément valable au 31 décembre 1998 doivent répondre à ces prescriptions au plus tard le 31 décembre 2010. 9.3.2.22.5 a) Installation d'extinction d'incendie 31 décembre 2010 9.3.3.23.2 Pression d'épreuve des citernes à cargaison N'est pas applicable aux bateaux dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977 pour lesquels une pression d'épreuve de 15 kPa (0,15 bar) est exigée. Une pression d'épreuve de 10 kPa (0,10 bar) suffit. 9.3.3.23.3 Épreuve de pression des tuyauteries de chargement et de déchargement À bord des bateaux déshuileurs en service avant le 1er janvier 1999 une pression d'épreuve de 400 kPa est suffisante. 9.3.2.25.1 9.3.3.25.1 Arrêt des pompes à cargaison N.R.T. 9.3.1.25.1 9.3.2.25.1 9.3.3.25.1 Distance des pompes, etc., de logements, etc. N.R.T. 9.3.3.25.2 a) Tuyauteries de chargement et de déchargement situées dans la zone de cargaison sous pont N.R.T. pour les bateaux déshuileurs 9.3.1.25.2 d) 9.3.2.25.2 d) Position des tuyauteries de chargement et de déchargement sur le pont N.R.T. 9.3.1.25.2 e) 9.3.2.25.2 e) 9.3.3.25.2 e) Distance des prises de raccordement à terre des logements, etc. N.R.T. 9.3.1.25.2 i) 9.3.2.25.2 j) 9.3.3.25.2 k) Position des tuyauteries à cargaison N.R.T. 2009/28. szám 1.6.7.2.3.1 Tableau des dispositions transitoires générales - Bateaux-citernes Paragraphes Objet Délai et observations 9.3.2.25.8 a) Tuyauteries d'aspiration pour le ballastage situées dans la zone de cargaison mais à l'extérieur des citernes à cargaison N.R.T. 9.3.2.25.9 9.3.3.25.9 Débit de chargement et de déchargement N.R.T. À partir du 1er janvier 2003, les débits de chargement mentionnés dans le certificat d’agrément doivent être contrôlés si nécessaire lors du renouvellement du certificat d’agrément 9.3.3.25.12 9.3.3.25.1 a) et c), 9.3.3.25.2 e), 9.3.3.25.3 et 9.3.3.25.4 a) ne sont pas applicables au type N ouvert à l’exception du type N ouvert transportant des matières à caractère corrosif (voir chapitre 3.2, Tableau C, colonne (5), risque 8) N.R.T. Ce délai ne concerne que les bateaux du type N ouvert transportant des matières à caractère corrosif (voir chapitre 3.2, tableau C, colonne (5), risque 8). 9.3.1.27.2 Installation de réfrigération Inclinaison de 12° au lieu de 10° N.R.T. 9.3.2.28 Installation de pulvérisation d’eau exigée au tableau C du chapitre 3.2 Cette prescription transitoire n’est valable que pour les matières admises au transport en bateau-citerne avant le 1er janvier 1995 9.3.1.31.2 9.3.2.31.2 9.3.3.31.2 Distance des orifices d'aspiration des moteurs de la zone de cargaison N.R.T. 9.3.1.31.4 9.3.2.31.4 9.3.3.31.4 Température des surfaces extérieures de moteurs, etc. N.R.T. Les prescriptions suivantes sont applicables à bord des bateaux en service : La température des surfaces extérieures ne doit pas dépasser 45 °C. 9.3.1.31.5 9.3.2.31.5 9.3.3.31.5 Température dans la salle des machines N.R.T. Les prescriptions suivantes sont applicables à bord des bateaux en service ; La température dans la salle des machines ne doit pas dépasser 45 °C. 9.3.1.32.2 9.3.2.32.2 9.3.3.32.2 Orifice des tuyauteries d’aération à 0,50 m au-dessus du pont N.R.T. 9.3.3.34.1 Tuyaux d'échappement N.R.T. 9.3.1.35.1 9.3.3.35.1 Pompes d'assèchement et de ballastage dans la zone de cargaison N.R.T. 9.3.3.35.3 Tuyauterie d'aspiration pour le ballastage située dans la zone de cargaison mais à l'extérieur des citernes à cargaison N.R.T. 9.3.1.35.4 Installation d’assèchement de la chambre des pompes en dehors de la chambre des pompes N.R.T. 9.3.1.40.1 9.3.2.40.1 9.3.3.40.1 Installation d'extinction d'incendie, deux pompes, etc. N.R.T. 9.3.1.40.2 9.3.2.40.2 9.3.3.40.2 Installation d'extinction d'incendie fixée à demeure dans la salle des machines N.R.T. 9.3.1.41.1 9.3.3.41.1 Orifices des cheminées à 2,00 m au moins en dehors de la zone de cargaison N'est pas applicable aux bateaux dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977. 2009/28. szám 1.6.7.2.3.1 Tableau des dispositions transitoires générales - Bateaux-citernes Paragraphes Objet Délai et observations 9.3.3.41.1 Orifice des cheminées N.R.T. pour les bateaux déshuileurs 9.3.1.41.2 9.3.2.41.3 9.3.3.41.2 en liaison avec 7.2.3.41 Appareils de chauffage, de cuisine et de réfrigération N.R.T. 9.3.3.42.2 Installation de chauffage de la cargaison : type N ouvert N.R.T. Les prescriptions suivantes sont applicables à bord des bateaux en service : Ceci peut être réalisé par un séparateur d'huile monté sur le retour de l'eau condensée vers la chaudière. 9.3.1.51.2 9.3.2.51.2 9.3.3.51.2 Avertisseur optique et acoustique N.R.T. 9.3.1.51.3 9.3.2.51.3 9.3.3.51.3 Classe de température et groupe d'explosion N.R.T. 9.3.3.52.1 b), c), d) et e) Installations électriques : type N ouvert N.R.T. 9.3.1.52.1 e) 9.3.3.52.1 e) Installations électriques du type “certifié de sécurité” dans la zone de cargaison N'est pas applicable aux bateaux dont la quille a été posée avant le 1er janvier 1977. Les conditions suivantes doivent être remplies pendant le chargement, le déchargement et le dégazage à bord des bateaux dont une ouverture de timonerie non verrouillable de manière étanche aux gaz (par exemple portes, fenêtres, etc.) déborde dans la zone de cargaison :

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