Publication: Magyar Közlöny
Issue: MK-2010-2 (Year: 2010, Number: 2)
Era: contemporary
Section: 
Paragraph Index: 85

b) Appliquer la formule : M Z Z B B A A T T C ... T C T C = + + + dans laquelle : C = la concentration en pourcentage du constituant A, B, ... Z du mélange ; T = la DL50 à l'ingestion du constituant A, B, ... Z ; TM = la DL50 à l'ingestion du mélange. NOTA : Cette formule peut aussi servir pour les toxicités à l'absorption cutanée, à condition que ce renseignement existe pour les mêmes espèces en ce qui concerne tous les constituants. L'utilisation de cette formule ne tient pas compte des phénomènes éventuels de potentialisation ou de protection. Classement des pesticides 2.2.61.1.11 Toutes les substances actives des pesticides et leurs préparations pour lesquelles la CL50 ou la DL50 sont connues et qui sont classées dans la classe 6.1 doivent être affectées aux groupes d'emballage appropriés, conformément aux 2.2.61.1.6 à 2.2.61.1.9 ci-dessus. Les substances et les préparations qui présentent des risques subsidiaires doivent être classées selon le tableau d'ordre de prépondérance des caractéristiques de danger du 2.1.3.10 et relever du groupe d'emballage approprié. 2.2.61.1.11.1 Si la DL50 à l'ingestion ou à l'absorption cutanée d'une préparation de pesticides n'est pas connue, mais que l'on connaît la DL50 de son ingrédient ou de ses ingrédients actifs, la DL50 de la préparation peut être obtenue en suivant la méthode exposée en 2.2.61.1.10. NOTA : Les données de toxicité concernant la DL50 d'un certain nombre de pesticides courants peuvent être trouvées dans l'édition la plus récente de la publication "The WHO Recommended Classification of Pesticides by hazard and guidelines to classification" que l'on peut se procurer auprès du Programme international sur la sécurité des substances chimiques, Organisation mondiale de la santé (OMS), CH-1211 Genève 27, Suisse. Si ce document peut être utilisé comme source de données sur la DL50 des pesticides, son système de classification ne doit pas être utilisé aux fins du classement des pesticides pour le transport, ou de leur affectation à un groupe d'emballage, lesquels doivent être conformes à l'ADN. 2.2.61.1.11.2 La désignation officielle utilisée pour le transport du pesticide doit être choisie en fonction de l'ingrédient actif, de l'état physique du pesticide et de tout risque subsidiaire que celui-ci est susceptible de présenter (voir 3.1.2). Copyright © Nations Unies, 2008 - 108 - 2.2.61.1.12 Lorsque les matières de la classe 6.1, par suite d'adjonctions, passent dans d'autres catégories de danger que celles auxquelles appartiennent les matières nommément mentionnées au tableau A du chapitre 3.2, ces mélanges ou solutions doivent être affectés aux rubriques dont ils relèvent sur la base de leur danger réel. NOTA : Pour classer les solutions et les mélanges (tels que préparations et déchets), voir également 2.1.3). 2.2.61.1.13 Sur la base des critères des 2.2.61.1.6 à 2.2.61.1.11, on peut également déterminer si la nature d'une solution ou d'un mélange nommément mentionnés ou contenant une matière nommément mentionnée est telle que cette solution ou ce mélange ne sont pas soumis aux prescriptions relatives à la présente classe. 2.2.61.1.14 Les matières, solutions et mélanges, à l'exception des matières et préparations servant de pesticides, qui ne répondent pas aux critères des Directives 67/548/CEE 3 ou 1999/45/CE 4 telles que modifiées et ne sont donc pas classés comme très toxiques, toxiques ou nocives selon ces directives telles que modifiées, peuvent être considérés comme des matières n'appartenant pas à la classe 6.1. 2.2.61.2 Matières non admises au transport 2.2.61.2.1 Les matières chimiquement instables de la classe 6.1 ne sont pas admises au transport à moins que des mesures nécessaires pour empêcher leur décomposition ou leur polymérisation dangereuse pendant le transport aient été prises. A cette fin, il y a lieu notamment de veiller à ce que les récipients et citernes ne contiennent pas de matières pouvant provoquer ces réactions. 2.2.61.2.2 Les matières et mélanges suivants ne sont pas admis au transport : – Le cyanure d'hydrogène (anhydre ou en solution), ne répondant pas aux descriptions des Nos ONU 1051, 1613, 1614 et 3294 ; – Les métaux carbonyles ayant un point d'éclair inférieur à 23 °C, autres que les Nos ONU 1259 NICKEL TÉTRACARBONYLE et 1994 FER PENTACARBONYLE; – Le TÉTRACHLORO-2,3,7,8 DIBENZO-p-DIOXINE (TCDD) en concentrations considérées comme très toxiques selon les critères du 2.2.61.1.7 ; – Le No ONU 2249 ÉTHER DICHLORODIMÉTHYLIQUE SYMÉTRIQUE ; – Les préparations de phosphures sans additif pour retarder le dégagement de gaz toxiques inflammables. Directive du Conseil 67/548/CEE du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des matières dangereuses (Journal officiel des Communautés européennes No L 196 du 16 août 1967, p 1). Directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 1999 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses (Journal officiel des Communautés européennes No L 200 du 30 juillet 1999, p. 1 à 68). Copyright © Nations Unies, 2008 - 109 - 2.2.61.3 Liste des rubriques collectives Matières toxiques sans risque subsidiaire liquides a Organiques T1 CHLOROPICRINE EN MÉLANGE, N.S.A COLORANT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A. ou 1602 MATIÈRE INTERMÉDIAIRE LIQUIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A. MATIÈRE LIQUIDE SERVANT Α LA PRODUCTION DE GAZ LACRYMOGÈNES, N.S.A. MÉDICAMENT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A. ISOCYANATES TOXIQUES, N.S.A. ou ISOCYANATE TOXIQUE EN SOLUTION, N.S.A. ALCALOÏDES LIQUIDES, N.S.A. ou SELS D'ALCALOÏDES LIQUIDES, N.S.A. DÉSINFECTANT LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A. COMPOSÉ LIQUIDE DE NICOTINE, N.S.A. ou PRÉPARATION LIQUIDE DE NICOTINE, N.S.A. TOXINES EXTRAITES D'ORGANISMES VIVANTS, LIQUIDES, N.S.A. NITRILES TOXIQUES, LIQUIDES, N.S.A. COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ TOXIQUE, LIQUIDE, N.S.A. 3381 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50 3382 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50 LIQUIDE TOXIQUE ORGANIQUE, N.S.A. solides a, b T2 ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A. ou SELS D'ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A. DÉSINFECTANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. COMPOSÉ SOLIDE DE NICOTINE, N.S.A. ou PRÉPARATION SOLIDE DE NICOTINE, N.S.A. MATIÈRE SOLIDE SERVANT À LA PRODUCTION DE GAZ LACRYMOGÈNES, N.S.A. COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT TOXIQUE, N.S.A. TOXINES EXTRAITES D'ORGANISMES VIVANTS, SOLIDES, N.S.A. MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ TOXIQUE, SOLIDE, N.S.A. 3439 NITRILES TOXIQUES SOLIDES, N.S.A. SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. Organométalliques c, d T3 COMPOSÉ PHÉNYLMERCURIQUE, N.S.A. COMPOSÉ ORGANIQUE LIQUIDE DE L'ÉTAIN, N.S.A. COMPOSÉ ORGANIQUE SOLIDE DE L'ÉTAIN, N.S.A. COMPOSÉ ORGANIQUE DE L'ARSENIC, LIQUIDE, N.S.A. COMPOSÉ ORGANIQUE DE L'ARSENIC, SOLIDE, N.S.A. MÉTAUX-CARBONYLES, LIQUIDES, N.S.A. MÉTAUX-CARBONYLES, SOLIDES, N.S.A. COMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE TOXIQUE, LIQUIDE, N.S.A. 3467 COMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE TOXIQUE, SOLIDE, N.S.A. (suite page suivante) a Les matières et préparations contenant des alcaloïdes ou de la nicotine utilisées comme pesticides doivent être classées sous les Nos ONU 2588 PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE, N.S.A., 2902 PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A., ou 2903 PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A. b Les matières actives ainsi que les triturations ou les mélanges de matières destinées aux laboratoires et aux expériences ainsi qu'à la fabrication de produits pharmaceutiques avec d'autres matières doivent être classées selon leur toxicité (voir 2.2.61.1.7 à 2.2.61.1.11). c Les matières auto-échauffantes faiblement toxiques et les composés organométalliques spontanément inflammables sont des matières de la classe 4.2. d Les matières hydroréactives faiblement toxiques et les composés organométalliques hydroréactifs sont des matières de la classe 4.3. Copyright © Nations Unies, 2008 - 110 - 2.2.61.3 Liste des rubriques collectives (suite) Matières toxiques sans risque subsidiaire liquides e T4 COMPOSÉ LIQUIDE DE L'ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment : arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d'arsenic n.s.a. CYANURE EN SOLUTION, N.S.A. COMPOSÉ DU MERCURE, LIQUIDE, N.S.A. COMPOSÉ INORGANIQUE LIQUIDE DE L'ANTIMOINE, N.S.A. 3440 COMPOSÉ DU SÉLÉNIUM, LIQUIDE, N.S.A. 3381 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50 3382 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50 LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. Inorganiques solides f, g T5 COMPOSÉ INORGANIQUE SOLIDE DE L'ANTIMOINE, N.S.A. COMPOSÉ SOLIDE DE L'ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment : arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d'arsenic n.s.a. COMPOSÉ DU BARYUM, N.S.A. COMPOSÉ DU BÉRYLLIUM, N.S.A. CYANURES INORGANIQUES SOLIDES, N.S.A. COMPOSÉ DU THALLIUM, N.S.A. COMPOSÉ SOLIDE DU MERCURE, N.S.A. COMPOSÉ SOLUBLE DU PLOMB, N.S.A. COMPOSÉ DU CADMIUM SÉLÉNIATES ou 2630 SÉLÉNITES FLUOROSILICATES, N.S.A. COMPOSÉ DU SÉLÉNIUM, SOLIDE, N.S.A. COMPOSÉ DU TELLURE, N.S.A. COMPOSÉ DU VANADIUM, N.S.A. SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. liquidesh Pesticides T6 CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE PESTICIDE ARSENICAL LIQUIDE TOXIQUE PESTICIDE ORGANOCHLORÉ LIQUIDE TOXIQUE TRIAZINE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE THIOCARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE PESTICIDE CUIVRIQUE LIQUIDE TOXIQUE PESTICIDE MERCURIEL LIQUIDE TOXIQUE NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE LIQUIDE TOXIQUE PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE LIQUIDE TOXIQUE PESTICIDE COUMARINIQUE LIQUIDE TOXIQUE ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE PYRÉTHROÏDE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A. solides h T7 CARBAMATE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE ARSENICAL SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE ORGANOCHLORÉ SOLIDE TOXIQUE TRIAZINE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE THIOCARBAMATE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE CUIVRIQUE SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE MERCURIEL SOLIDE TOXIQUE NITROPHENOL SUBSTITUÉ PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE COUMARINIQUE SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE AU PHOSPHURE D'ALUMINIUM ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE SOLIDE, TOXIQUE PYRETROÏDE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE PESTICIDE SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. (suite à la page suivante) e Le fulminate de mercure humidifié avec au moins 20% (masse) d'eau ou d'un mélange d'alcool et d'eau est une matière de la classe 1, No ONU 0135. f Les ferricyanures, les ferrocyanures et les sulfocyanures alcalins et d'ammonium ne sont pas soumis aux prescriptions de l'ADN. g Les sels de plomb et les pigments de plomb qui, mélangés à 1 pour 1 000 avec l'acide chlorhydrique 0,07 M et agités pendant une heure à 23 °C ± 2 °C, ne sont solubles qu'à 5 % au plus, ne sont pas soumis aux prescriptions de l'ADN. h Les objets imprégnés de ce pesticide, tels que les assiettes en carton, les bandes de papier, les boules d’ouate, les plaques de matière plastique, dans des enveloppes hermétiquement fermées, ne sont pas soumis aux prescriptions de l’ADN. Copyright © Nations Unies, 2008 - 111 - 2.2.61.3 Liste des rubriques collectives (suite) Matières toxiques sans risque subsidiaire Échantillonsc T8 ÉCHANTILLON CHIMIQUE TOXIQUE Autres matières toxiques i T9 SOLIDES CONTENANT DU LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A. Matières toxiques avec risque(s) subsidiaire(s) liquides j,k TF1 MERCAPTANS LIQUIDES TOXIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A. ou MERCAPTANS EN MÉLANGE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A. ISOCYANATES TOXIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A., ou ISOCYANATE TOXIQUE, INFLAMMABLE, EN SOLUTION, N.S.A. NITRILES TOXIQUES, INFLAMMABLES, N.S.A. COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A. 3383 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50 3384 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 1 000 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50 LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A. Inflammables pesticides (point d'éclair de 23 °C au moins) TF TF2 CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE PESTICIDE ARSENICAL LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE PESTICIDE ORGANOCHLORÉ LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE TRIAZINE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE DITHIOCARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE PESTICIDE CUIVRIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE PESTICIDE MERCURIEL LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE NITROPHÉNOL SUBSTITUÉ PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE PESTICIDE BIPYRIDYLIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE PESTICIDE ORGANOSTANNIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE PESTICIDE COUMARINIQUE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE, DÉRIVÉ PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE, INFLAMMABLE PYRÉTHROÏDE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE PESTICIDE LIQUIDE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A. solides TF3 CHANDELLES LACRYMOGÈNES SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A. Solides auto-échauffants c TS SOLIDE TOXIQUE, AUTO-ÉCHAUFFANT, N.S.A. (suite page suivante) c Les matières auto-échauffantes faiblement toxiques et les composés organométalliques spontanément inflammables sont des matières de la classe 4.2. i Les mélanges de matières solides qui ne sont pas soumises aux prescriptions de l'ADR et de liquides toxiques peuvent être transportés sous le No ONU 3243 sans que les critères de classement de la classe 6.1 leur soient d'abord appliqués, à condition qu'aucun liquide excédent ne soit visible au moment du chargement de la marchandise ou de la fermeture de l'emballage de l’engin de transport. Chaque emballage doit correspondre à un type de construction qui a passé avec succès l'épreuve d'étanchéité pour le groupe d'emballage II. Ce numéro ne doit pas être utilisé pour les matières solides contenant un liquide du groupe d'emballage I. j Les matières liquides inflammables très toxiques ou toxiques dont le point d'éclair est inférieur à 23 °C - à l'exclusion des matières très toxiques à l’inhalation, c'est-à-dire les Nos ONU 1051, 1092, 1098, 1143, 1163, 1182, 1185, 1238, 1239, 1244, 1251, 1259, 1613, 1614, 1695, 1994, 2334, 2382, 2407, 2438, 2480, 2482, 2484, 2485, 2606, 2929, 3279 et 3294 - sont des matières de la classe 3. k Les matières liquides inflammables faiblement toxiques, à l'exception des matières et préparations servant de pesticides, ayant un point d'éclair compris entre 23 °C et 60 °C, valeurs limites comprises, sont des matières de la classe 3. Copyright © Nations Unies, 2008 - 112 - 2.2.61.3 Liste des rubriques collectives (suite) Matières toxiques avec risque(s) subsidiaire(s) liquides TW1 3385 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, HYDRORÉACTIF, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50 3386 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, HYDRORÉACTIF, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50 LIQUIDE TOXIQUE, HYDRORÉACTIF, N.S.A. Hydroréactifs d TW solidesn TW2 SOLIDE TOXIQUE, HYDRORÉACTIF, N.S.A. liquides TO1 3387 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, COMBURANT, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50 3388 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, COMBURANT, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50 LIQUIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A. Comburants l TO solides TO2 SOLIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A. liquides TC1 CHLOROFORMIATES TOXIQUES, CORROSIFS, N.S.A. CHLOROSILANES TOXIQUES, CORROSIFS, N.S.A. 3389 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, CORROSIF, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50 3390 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, CORROSIF, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50 LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A. organiques solides TC2 SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A. Corrosifsm liquides TC3 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, CORROSIF, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50 3390 LIQUIDE TOXIQUE À L'INHALATION, CORROSIF, N.S.A., de toxicité à l'inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50 LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A. TC inorganiques solides TC4 SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A. Inflammables, corrosifs TFC CHLOROFORMIATES TOXIQUES, CORROSIFS, INFLAMMABLES, N.S.A. CHLOROSILANES TOXIQUES, CORROSIFS, INFLAMMABLES, N.S.A. (Pas d'autre rubrique collective portant ce code de classification; le cas échéant, classement sous une rubrique collective portant un code de classification à déterminer d'après le tableau d'ordre de prépondérance des caractéristiques de danger du 2.1.3.10) d Les matières hydroréactives faiblement toxiques et les composés organométalliques hydroréactifs sont des matières de la classe 4.3. l Les matières comburantes faiblement toxiques sont des matières de la classe 5.1. m Les matières faiblement toxiques et faiblement corrosives sont des matières de la classe 8. n Les phosphures de métaux affectés au Nos ONU 1360, 1397, 1432, 1714, 2011 et 2013 sont des matières de la classe 4.3. Copyright © Nations Unies, 2008 - 113 - 2.2.62 Classe 6.2 Matières infectieuses 2.2.62.1 Critères 2.2.62.1.1 Le titre de la classe 6.2 couvre les matières infectieuses. Aux fins de l’ADN, les "matières infectieuses" sont les matières dont on sait ou dont on a des raisons de penser qu'elles contiennent des agents pathogènes. Les agents pathogènes sont définis comme des micro-organismes (y compris les bactéries, les virus, les rickettsies, les parasites et les champignons) et d'autres agents tels que les prions, qui peuvent provoquer des maladies chez l'homme ou chez l'animal. NOTA 1 : Les micro-organismes et les organismes génétiquement modifiés, les produits biologiques, les échantillons de diagnostic et les animaux vivants infectés doivent être affectés à cette classe s'ils en remplissent les conditions. 2 : Les toxines d'origine végétale, animale ou bactérienne qui ne contiennent aucune matière ou aucun organisme infectieux ou qui ne sont pas contenues dans des matières ou organismes infectieux sont des matières de la classe 6.1, Nos ONU 3172 ou 3462. 2.2.62.1.2 Les matières de la classe 6.2 sont subdivisées comme suit : I1 Matières infectieuses pour l'homme ; I2 Matières infectieuses pour les animaux uniquement ; I3 Déchets d'hôpital ; I4 Matières biologiques, catégorie B. Définitions 2.2.62.1.3 Aux fins de l’ADN, on entend par : "Produits biologiques", des produits dérivés d'organismes vivants et qui sont fabriqués et distribués conformément aux prescriptions des autorités nationales compétentes qui peuvent imposer des conditions d'autorisation spéciales et sont utilisés pour prévenir, traiter ou diagnostiquer des maladies chez l'homme ou l'animal, ou à des fins de mise au point, d'expérimentation ou de recherche. Ils englobent des produits finis ou non finis tels que vaccins, mais ne sont pas limités à ceux-ci ; "Cultures" , le résultat d’opérations ayant pour objet la reproduction d’agents pathogènes. Cette définition n’inclut pas les échantillons prélevés sur des patients humains ou animaux tels qu’ils sont définis dans le présent paragraphe ; "Micro-organismes et organismes génétiquement modifiés", des micro-organismes et des organismes dans lesquels le matériel génétique a été à dessein modifié selon un processus qui n'intervient pas dans la nature ; "Déchets médicaux ou déchets d'hôpital", des déchets provenant de traitements médicaux administrés à des animaux ou à des êtres humains ou de la recherche biologique ; "Échantillons prélevés sur des patients", des matériaux humains ou animaux recueillis directement à partir de patients humains ou animaux, y compris, mais non limitativement, les excrétas, les sécrétions, le sang et ses composants, les prélèvements de tissus et de liquides tissulaires et les organes transportés à des fins de recherche, de diagnostic, d’enquête, de traitement ou de prévention. Copyright © Nations Unies, 2008 - 114 - Classification 2.2.62.1.4 Les matières infectieuses doivent être classées dans la classe 6.2 et affectées aux Nos ONU 2814, 2900, 3291 ou 3373, selon le cas. Les matières infectieuses sont réparties dans les catégories définies ci-après: 2.2.62.1.4.1 Catégorie A: Matière infectieuse qui, de la manière dont elle est transportée, peut, lorsqu'une exposition se produit, provoquer une invalidité permanente ou une maladie mortelle ou potentiellement mortelle chez l'homme ou l'animal, jusque-là en bonne santé. Des exemples de matières répondant à ces critères figurent dans le tableau accompagnant le présent paragraphe. NOTA: Une exposition a lieu lorsqu'une matière infectieuse s'échappe de l'emballage de protection et entre en contact avec un être humain ou un animal.

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