Publication: Magyar Közlöny
Issue: MK-2009-28 (Year: 2009, Number: 28)
Era: 2004-2010
Section: Melléklet a 2009. évi III. törvényhez
Paragraph Index: 2766

c) porter le numéro ou les chiffres (et pour les marchandises de la classe 1, la lettre du groupe de compatibilité), en chiffres d'au moins 25 mm de haut, prescrits au 5.2.2.2 pour l'étiquette correspondant à la marchandise dangereuse en question. 5.3.1.7.2 Pour la classe 7, la plaque-étiquette doit avoir 250 mm sur 250 mm au moins avec une ligne de bordure noire en retrait de 5 mm et parallèle au côté et, pour le reste, l'aspect représenté par la figure ci-après (modèle No 7D). Le chiffre "7" doit avoir une hauteur minimale de 25 mm. Le fond de la moitié supérieure de la plaque-étiquette est jaune et celui de la moitié inférieure est blanc ; le trèfle et le texte sont noirs. L'emploi du mot "RADIOACTIVE" dans la moitié inférieure est facultatif de sorte que cet espace peut être utilisé pour apposer le numéro ONU relatif à l'envoi. 2009/28. szám Plaque-étiquette pour matières radioactives de la classe 7 (No 7D) Signe conventionnel (trèfle) : noir ; fond : moitié supérieure jaune, avec bordure blanche, moitié inférieure blanche ; le mot "RADIOACTIVE" ou, à sa place, lorsqu'il est prescrit, le numéro ONU approprié (voir 5.3.2.1.2) doit figurer dans la moitié inférieure ; chiffre "7" dans le coin inférieur 10 mm MINIMUM 5 mm RADIOACTIVE DIMENSION MINIMALE 250 mm DIMENSION MINIMALE 250 mm 2009/28. szám 5.3.1.7.3 Pour les citernes d'une contenance ne dépassant pas 3 m3 et pour les petits conteneurs, les plaques-étiquettes peuvent être remplacées par des étiquettes conformes au 5.2.2.2. 5.3.1.7.4 Pour les classes 1 et 7, si la taille et la construction du véhicule sont telles que la surface disponible est insuffisante pour fixer les plaques-étiquettes prescrites, leurs dimensions peuvent être ramenées à 100 mm de côté. 5.3.2 Signalisation orange 5.3.2.1 Dispositions générales relatives à la signalisation orange 5.3.2.1.1 Les unités de transport transportant des marchandises dangereuses doivent avoir, disposés dans un plan vertical, deux panneaux rectangulaires de couleur orange conformes au 5.3.2.2.1. Ils doivent être fixés, l'un à l'avant de l'unité de transport, et l'autre à l'arrière, perpendiculairement à l'axe longitudinal de celle-ci. Ils doivent être bien visibles. 5.3.2.1.2 Si un numéro d'identification du danger est indiqué dans la colonne (20) du tableau A du chapitre 3.2 de l'ADR, les véhicules-citernes, les véhicules-batteries ou les unités de transport comportant une ou plusieurs citernes qui transportent des marchandises dangereuses doivent en outre porter sur les côtés de chaque citerne , compartiment de citerne ou élément des véhicules-batteries, parallèlement à l'axe longitudinal du véhicule, de manière clairement visible, des panneaux de couleur orange identiques à ceux prescrits au 5.3.2.1.1. Ces panneaux orange doivent être munis du numéro d'identification du danger et du numéro ONU prescrits respectivement dans les colonnes (20) et (1) du tableau A du chapitre 3.2 de l'ADR pour chacune des matières transportées dans la citerne, dans le compartiment de la citerne ou dans l’élément du véhicule-batterie. Les dispositions du présent paragraphe sont également applicables aux wagons-citernes, wagons-batteries et wagons avec citernes amovibles. 5.3.2.1.3 Il n'est pas nécessaire d'apposer les panneaux de couleur orange prescrits au 5.3.2.1.2 sur les véhicules-citernes ou les unités de transport comportant une ou plusieurs citernes qui transportent des matières des Nos ONU 1202, 1203 ou 1223, ou du carburant aviation classé sous les Nos 1268 ou 1863 mais aucune autre matière dangereuse, si les panneaux fixés à l'avant et à l'arrière conformément au 5.3.2.1.1 portent le numéro d'identification de danger et le numéro ONU prescrits pour la matière la plus dangereuse transportée c'est-à-dire la matière ayant le point d'éclair le plus bas. 5.3.2.1.4 Si un numéro d'identification du danger est indiqué dans la colonne (20) du tableau A du chapitre 3.2 de l’ADR, les unités de transport et les conteneurs transportant des matières dangereuses solides en vrac ou des matières radioactives emballées portant un seul numéro ONU sous utilisation exclusive en l'absence d'autres marchandises dangereuses doivent en outre porter, sur les côtés de chaque unité de transport ou de chaque conteneur, parallèlement à l'axe longitudinal du véhicule, de manière clairement visible, des panneaux de couleur orange identiques à ceux prescrits au 5.3.2.1.1. Ces panneaux oranges doivent être munis du numéro d'identification du danger et du numéro ONU prescrits respectivement dans les colonnes (20) et (1) du tableau A du chapitre 3.2 de l'ADR pour chacune des matières transportées en vrac dans l'unité de transport ou dans le conteneur ou pour la matière radioactive emballée transportée sous utilisation exclusive dans l'unité de transport ou dans le conteneur. Les dispositions du présent paragraphe sont également applicables aux wagons pour vrac et aux wagons complets constitués de colis contenant une seule et même marchandise. Dans ce dernier cas, le numéro d'identification du danger à utiliser est celui indiqué à la colonne (20) du tableau A du chapitre 3.2 du RID . 2009/28. szám 5.3.2.1.5 Si les panneaux orange prescrits aux 5.3.2.1.2 et 5.3.2.1.4 apposés sur les conteneurs, conteneurs-citernes, CGEM ou citernes mobiles ne sont pas bien visibles de l'extérieur du véhicule transporteur ou du wagon porteur, les mêmes panneaux doivent être apposés en outre sur les deux côtés latéraux du véhicule ou du wagon. 5.3.2.1.6 Pour les unités de transport qui ne transportent qu'une seule matière, les panneaux orange prescrits aux 5.3.2.1.2, 5.3.2.1.4 et 5.3.2.1.5 ne sont pas nécessaires lorsque ceux apposés à l'avant et à l'arrière conformément au 5.3.2.1.1 sont munis du numéro d'identification de danger et du numéro ONU prescrits respectivement dans les colonnes (20) et (1) du tableau A du chapitre 3.2 de l’ADR. 5.3.2.1.7 Les prescriptions des 5.3.2.1.1 à 5.3.2.1.5 sont également applicables aux citernes fixes ou démontables, aux véhicules-batteries, aux conteneurs-citernes, citernes mobiles, CGEM, wagons-citernes, wagons-batteries et wagons avec citernes amovibles vides, non nettoyés, non dégazés ou non décontaminés, ainsi qu'aux véhicules, wagons et conteneurs pour vrac vides, non nettoyés ou non décontaminés. 5.3.2.1.8 La signalisation orange qui ne se rapporte pas aux marchandises dangereuses transportées, ou aux résidus de ces marchandises, doit être ôtée ou recouverte. Si des panneaux sont recouverts, le revêtement doit être total et rester efficace après un incendie d'une durée de 15 minutes. 5.3.2.2 Spécifications concernant les panneaux orange 5.3.2.2.1 Les panneaux oranges doivent être rétroréfléchissants et doivent avoir une base de 40 cm et une hauteur de 30 cm ; ils doivent porter un liseré noir de 15 mm. Le matériau utilisé doit être résistant aux intempéries et garantir une signalisation durable. Le panneau ne doit pas se détacher de sa fixation après un incendie d'une durée de 15 minutes. Les panneaux orange peuvent présenter au milieu une ligne noire horizontale avec une largeur de trait de 15 mm. Si la taille et la construction du véhicule sont telles que la surface disponible est insuffisante pour fixer ces panneaux orange, leurs dimensions peuvent être ramenées à 300 mm pour la base, 120 mm pour la hauteur et 10 mm pour le liseré noir. Une couleur non rétroréfléchissante est permise pour les wagons. Pour les conteneurs transportant des matières solides dangereuses en vrac et pour les conteneurs-citernes, CGEM et citernes mobiles, les signalisations prescrites aux 5.3.2.1.2, 5.3.2.1.4 et 5.3.2.1.5 peuvent être remplacées par une feuille autocollante, une peinture ou tout autre procédé équivalent. Cette signalisation alternative doit être conforme aux spécifications prévues dans la présente sous-section à l’exception de celles relatives à la résistance au feu mentionnées aux 5.3.2.2.1 et 5.3.2.2.2. NOTA : La couleur orange des panneaux dans des conditions d'utilisation normales devrait avoir des coordonnées trichromatiques localisées dans la région du diagramme colorimétrique que l'on délimitera en joignant entre eux les points de coordonnées suivants : Coordonnées trichromatiques des points situés aux angles de la région du diagramme colorimétrique x 0,52 0,52 0,578 0,618 y 0,38 0,40 0,422 0,38 Facteur de luminance de la couleur rétroréfléchissante : β > 0,12. Facteur de luminance de la couleur non rétroréfléchissante (wagons) : β ≥ 0,22 2009/28. szám Centre de référence E, lumière étalon C, incidence normale 45°, divergence 0°. Coefficient d'intensité lumineuse sous un angle d'éclairage de 5 ° et de divergence 0,2 : minimum 20 candelas par lux et par m2 (non requis pour les wagons). 5.3.2.2.2 Le numéro d'identification du danger et le numéro ONU doivent être constitués de chiffres noirs de 100 mm de haut et de 15 mm d'épaisseur. Le numéro d'identification du danger doit être inscrit dans la partie supérieure du panneau et le numéro ONU dans la partie inférieure ; ils doivent être séparés par une ligne noire horizontale de 15 mm d'épaisseur traversant le panneau à mi-hauteur (voir 5.3.2.2.3). Le numéro d'identification du danger et le numéro ONU doivent être indélébiles et rester visibles après un incendie d'une durée de 15 minutes. 5.3.2.2.3 Exemple de panneau orange portant un numéro d'identification du danger et un numéro ONU Fond orange. Bord, ligne horizontale et chiffres noir, épaisseur 15 mm. 5.3.2.2.4 Toutes les dimensions indiquées dans cette sous-section peuvent présenter une tolérance de ± 10%. 5.3.2.3 Signification des numéros d'identification du danger 5.3.2.3.1 Le numéro d'identification du danger comporte deux ou trois chiffres. En général, ils indiquent les dangers suivants : Émanation de gaz résultant de pression ou d'une réaction chimique Inflammabilité de matières liquides (vapeurs) et gaz ou matière liquide autoéchauffante Inflammabilité de matière solide ou matière solide auto-échauffante Comburant (favorise l'incendie) Toxicité ou danger d'infection Radioactivité Corrosivité Danger de réaction violente spontanée Numéro d'identification du danger (2 ou 3 chiffres, précédés le cas échéant de la lettre X, voir 5.3.2.3) Numéro ONU (4 chiffres) 10 cm 40 cm 30 cm 10 cm 2009/28. szám NOTA : Le danger de réaction violente spontanée au sens du chiffre 9 comprend la possibilité, du fait de la nature de la matière, d'un danger d'explosion, de désagrégation ou d'une réaction de polymérisation suite à un dégagement de chaleur considérable ou de gaz inflammables et/ou toxiques. Le doublement d'un chiffre indique une intensification du danger afférent. Lorsque le danger d'une matière peut être indiqué suffisamment par un seul chiffre, ce chiffre est complété par zéro. Les combinaisons de chiffres suivantes ont cependant une signification spéciale : 22, 323, 333, 362, 382, 423, 44, 446, 462, 482, 539, 606, 623, 642, 823, 842, 90 et 99 (voir 5.3.2.3.2 ci-dessous). Quand le numéro d'identification du danger est précédé de la lettre "X", cela indique que la matière réagit dangereusement avec l'eau. Pour de telles matières l'eau ne peut être utilisée qu'avec l'agrément d'experts. Pour les matières de la classe 1, le code de classification selon la colonne (3b) du Tableau A du chapitre 3.2 sera utilisé comme numéro d'identification du danger. Le code de classification se compose : - du numéro de la division selon 2.2.1.1.5, et - de la lettre du groupe de compatibilité selon 2.2.1.1.6. 5.3.2.3.2 Les numéros d'identification du danger indiqués dans la colonne (20) du tableau A du chapitre 3.2 de l’ADR ont la signification suivante : gaz asphyxiant ou qui ne présente pas de risque subsidiaire gaz liquéfié réfrigéré, asphyxiant gaz liquéfié réfrigéré, inflammable gaz liquéfié réfrigéré, comburant (favorise l'incendie) gaz inflammable aérosol inflammable, corrosif gaz inflammable, pouvant produire spontanément une réaction violente gaz comburant (favorise l'incendie) gaz toxique gaz toxique, inflammable gaz toxique et comburant (favorise l'incendie) gaz toxique et corrosif aérosol corrosif aérosol corrosif , comburant matière liquide inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeurs limites comprises) ou matière liquide inflammable ou matière solide à l'état fondu ayant un point d'éclair supérieur à 60 °C, chauffée à une température égale ou supérieure à son point d'éclair, ou matière liquide auto-échauffante matière liquide inflammable réagissant avec l'eau en dégageant des gaz inflammables X323 matière liquide inflammable réagissant dangereusement avec l'eau en dégageant des gaz inflammables1 matière liquide très inflammable (point d'éclair inférieur à 21 °C) matière liquide pyrophorique L'eau ne doit pas être utilisée, sauf sur autorisation des experts. 2009/28. szám X333 matière liquide pyrophorique réagissant dangereusement avec l'eau1 matière liquide très inflammable et toxique matière liquide très inflammable et corrosive X338 matière liquide très inflammable et corrosive, réagissant dangereusement avec l'eau1 matière liquide très inflammable, pouvant produire spontanément une réaction violente matière liquide inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeurs limites comprises), présentant un degré mineur de toxicité, ou matière liquide autoéchauffante et toxique matière liquide inflammable, toxique, réagissant avec l'eau en émettant des gaz inflammables X362 matière liquide inflammable, toxique, réagissant dangereusement avec l'eau en dégageant des gaz inflammables1 matière liquide inflammable, toxique et corrosive matière liquide inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeurs limites comprises), présentant un degré mineur de corrosivité, ou matière liquide autoéchauffante et corrosive matière liquide inflammable, corrosive, réagissant avec l'eau en dégageant des gaz inflammables X382 matière liquide inflammable, corrosive, réagissant dangereusement avec l'eau en dégageant des gaz inflammables1 liquide inflammable, pouvant produire spontanément une réaction violente matière solide inflammable ou matière autoréactive ou matière auto-échauffante matière solide réagissant avec l'eau en dégageant des gaz inflammables X423 matière solide inflammable, réagissant dangereusement avec l'eau en dégageant des gaz inflammables1 matière solide spontanément inflammable (pyrophorique) matière solide inflammable qui, à une température élevée, se trouve à l'état fondu matière solide inflammable et toxique qui, à une température élevée, se trouve à l'état fondu matière solide inflammable ou auto-échauffante, toxique matière solide toxique, réagissant avec l'eau en dégageant des gaz inflammables X462 matière solide, réagissant dangereusement avec l'eau, en dégageant des gaz toxiques1 matière solide inflammable ou auto-échauffante, corrosive matière solide corrosive, réagissant avec l'eau en dégageant des gaz inflammables X482 matière solide, réagissant dangereusement avec l'eau, en dégageant des gaz corrosifs1 matière comburante (favorise l'incendie) peroxyde organique inflammable matière très comburante (favorise l'incendie) matière très comburante (favorise l'incendie), toxique matière très comburante (favorise l'incendie) et corrosive matière très comburante (favorise l'incendie) pouvant produire spontanément une réaction violente matière comburante (favorise l'incendie), toxique matière comburante (favorise l'incendie), toxique, corrosive matière comburante (favorise l'incendie), corrosive L'eau ne doit pas être utilisée, sauf sur autorisation des experts. 2009/28. szám matière comburante (favorise l'incendie) pouvant produire spontanément une réaction violente matière toxique ou présentant un degré mineur de toxicité matière infectieuse matière toxique liquide, réagissant avec l'eau, en dégageant des gaz inflammables matière toxique et inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeurs limites comprises) matière toxique et inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeurs limites comprises) et corrosive matière toxique et inflammable (point d'éclair égal ou inférieur à 60 °C), pouvant produire spontanément une réaction violente matière toxique solide, inflammable ou auto-échauffante matière toxique solide, réagissant avec l'eau en dégageant des gaz inflammables matière toxique et comburante (favorise l'incendie) matière très toxique matière très toxique et inflammable (point d'éclair égal ou inférieur à 60°C) matière très toxique solide, inflammable ou auto-échauffante matière très toxique et comburante (favorise l'incendie) matière très toxique et corrosive matière très toxique, pouvant produire spontanément une réaction violente matière toxique et corrosive matière toxique ou présentant un degré mineur de toxicité, pouvant produire spontanément une réaction violente matière radioactive matière radioactive, corrosive matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité X80 matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité réagissant dangereusement avec l'eau1 matière corrosive liquide, réagissant avec l'eau en dégageant des gaz inflammables matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité et inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeurs limites comprises) X83 matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité et inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeurs limites comprises) réagissant dangereusement avec l'eau1 matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité et inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeurs limites comprises), pouvant produire spontanément une réaction violente X839 matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité et inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeurs limites comprises), pouvant produire spontanément une réaction violente et réagissant dangereusement avec l'eau1 matière corrosive solide, inflammable ou autoéchauffante matière corrosive solide, réagissant avec l'eau en dégageant des gaz inflammables matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité et comburante (favorise l'incendie) matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité et comburante (favorise l'incendie) et toxique matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité et toxique matière très corrosive L'eau ne doit pas être utilisée, sauf sur autorisation des experts. 2009/28. szám X88 matière très corrosive réagissant dangereusement avec l'eau1 matière très corrosive et inflammable (point d'éclair de 23 °C à 60 °C, valeur limites comprises) matière très corrosive solide, inflammable ou auto-échauffante matière très corrosive et comburante (favorise l'incendie) matière très corrosive et toxique X886 matière très corrosive et toxique, réagissant dangereusement avec l'eau1 matière corrosive ou présentant un degré mineur de corrosivité pouvant produire spontanément une réaction violente matière dangereuse du point de vue de l'environnement, matières dangereuses diverses matières dangereuses diverses transportées à chaud 5.3.3 Marque pour les matières transportées à chaud Les véhicules-citernes, wagons-citernes, conteneurs-citernes, citernes mobiles, véhicules spéciaux, wagons spéciaux ou conteneurs spéciaux, ou véhicules spécialement équipés, wagons spécialement équipés ou conteneurs spécialement équipés, pour lesquels une marque pour les matières transportées à chaud est exigée conformément à la disposition spéciale 580 lorsqu'elle est indiquée dans la colonne (6) du tableau A du chapitre 3.2, doivent porter de chaque côté dans le cas des wagons, de chaque côté et à l'arrière dans le cas de véhicules, et de chaque côté et à chaque extrémité dans le cas de conteneur, conteneurs-citernes ou citernes mobiles, une marque de forme triangulaire dont les côtés mesurent au moins 250 mm et qui doit être représentée en rouge comme indiqué ci-après : 5.3.4 Signalisation en cas de transport dans une chaîne de transport comportant un parcours maritime 5.3.4.1 Pour les transports dans une chaîne de transport comportant un parcours maritime, les conteneurs, les citernes mobiles et les CGEM sont dispensés de la signalisation orange selon les sections 5.3.2 et 5.3.3 s'ils portent la signalisation prescrite à la section 5.3.2 du Code IMDG à savoir : L'eau ne doit pas être utilisée, sauf sur autorisation des experts. 2009/28. szám

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