Publication: Magyar Közlöny
Issue: MK-2010-2 (Year: 2010, Number: 2)
Era: contemporary
Section: 
Paragraph Index: 24

b) qui brûlent les uns après les autres avec des effets minimes de souffle ou de projection ou de l'un et l'autre. Division 1.4 Matières et objets ne présentant qu'un danger mineur en cas de mise à feu ou d'amorçage durant le transport. Les effets sont essentiellement limités au colis et ne donnent pas lieu normalement à la projection de fragments de taille notable ou à une distance notable. Un incendie extérieur ne doit pas entraîner l'explosion pratiquement instantanée de la quasi-totalité du contenu du colis. Division 1.5 Matières très peu sensibles comportant un risque d'explosion en masse, dont la sensibilité est telle que, dans les conditions normales de transport, il n'y a qu'une très faible probabilité d'amorçage ou de passage de la combustion à la détonation. La prescription minimale est qu'elles ne doivent pas exploser lors de l'épreuve au feu extérieur. Copyright © Nations Unies, 2008 - 17 - Division 1.6 Objets extrêmement peu sensibles ne comportant pas de risque d'explosion en masse. Ces objets ne contiennent que des matières détonantes extrêmement peu sensibles et présentent une probabilité négligeable d'amorçage ou de propagation accidentels. NOTA : Le risque lié aux objets de la division 1.6 est limité à l'explosion d'un objet unique. 2.2.1.1.6 Définition des groupes de compatibilité des matières et objets A Matière explosible primaire. B Objet contenant une matière explosible primaire et ayant moins de deux dispositifs de sécurité efficaces. Quelques objets tels les détonateurs de mine (de sautage), les assemblages de détonateurs de mine (de sautage) et les amorces à percussion sont compris, bien qu'ils ne contiennent pas d'explosifs primaires. C Matière explosible propulsive ou autre matière explosible déflagrante ou objet contenant une telle matière explosible. D Matière explosible secondaire détonante ou poudre noire ou objet contenant une matière explosible secondaire détonante, dans tous les cas sans moyens d'amorçage ni charge propulsive, ou objet contenant une matière explosible primaire et ayant au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. E Objet contenant une matière explosible secondaire détonante, sans moyens d'amorçage, avec charge propulsive (autre qu'une charge contenant un liquide ou un gel inflammables ou des liquides hypergoliques). F Objet contenant une matière explosible secondaire détonante, avec ses moyens propres d'amorçage, avec une charge propulsive (autre qu'une charge contenant un liquide ou un gel inflammables ou des liquides hypergoliques) ou sans charge propulsive. G Matière pyrotechnique ou objet contenant une matière pyrotechnique ou objet contenant à la fois une matière explosible et une composition éclairante, incendiaire, lacrymogène ou fumigène (autre qu'un objet hydroactif ou contenant du phosphore blanc, des phosphures, une matière pyrophorique, un liquide ou un gel inflammables ou des liquides hypergoliques). H Objet contenant à la fois une matière explosible et du phosphore blanc. J Objet contenant à la fois une matière explosible et un liquide ou un gel inflammables. K Objet contenant à la fois une matière explosible et un agent chimique toxique. L Matière explosible, ou objet contenant une matière explosible et présentant un risque particulier (par exemple en raison de son hydroactivité ou de la présence de liquides hypergoliques, de phosphures ou d'une matière pyrophorique) et exigeant l'isolement de chaque type. N Objets ne contenant que des matières détonantes extrêmement peu sensibles. Copyright © Nations Unies, 2008 - 18 - S Matière ou objet emballé ou conçu de façon à limiter à l'intérieur du colis tout effet dangereux dû à un fonctionnement accidentel à moins que l'emballage n'ait été détérioré par le feu, auquel cas tous les effets de souffle ou de projection sont suffisamment réduits pour ne pas gêner de manière appréciable ou empêcher la lutte contre l'incendie et l'application d'autres mesures d'urgence au voisinage immédiat du colis. NOTA 1 : Chaque matière ou objet emballé dans un emballage spécifié ne peut être affecté qu'à un seul groupe de compatibilité. Puisque le critère applicable au groupe de compatibilité S est empirique, l'affectation à ce groupe est forcément liée aux épreuves pour affectation d'un code de classification. 2 : Les objets des groupes de compatibilité D et E peuvent être équipés ou emballés en commun avec leurs moyens propres d'amorçage à condition que ces moyens soient munis d'au moins deux dispositifs de sécurité efficaces destinés à empêcher une explosion en cas de fonctionnement accidentel de l'amorçage. De tels colis sont affectés aux groupes de compatibilité D ou E. 3 : Les objets des groupes de compatibilité D et E peuvent être emballés en commun avec leurs moyens propres d'amorçage, qui n'ont pas deux dispositifs de sécurité efficaces (c'est-à-dire des moyens d'amorçage qui sont affectés au groupe de compatibilité B) sous réserve que la disposition spéciale MP21 de la section 4.1.10 de l’ADR soit observée. De tels colis sont affectés aux groupes de compatibilité D ou E. 4 : Les objets peuvent être équipés ou emballés en commun avec leurs moyens propres d'allumage sous réserve que dans les conditions normales de transport les moyens d'allumage ne puissent pas fonctionner. 5 : Les objets des groupes de compatibilité C, D et E peuvent être emballés en commun. Les colis ainsi obtenus doivent être affectés au groupe de compatibilité E. 2.2.1.1.7 Affectation des artifices de divertissement aux divisions 2.2.1.1.7.1 Les artifices de divertissement doivent normalement être affectés aux divisions 1.1, 1.2, 1.3 et 1.4 sur la base des résultats des épreuves de la série 6 du Manuel d'épreuves et de critères. Toutefois, étant donné qu’il s’agit d’objets très divers et qu’on ne dispose pas toujours de laboratoires pour effectuer les essais, cette affectation peut aussi être réalisée au moyen de la procédure décrite au 2.2.1.1.7.2. 2.2.1.1.7.2 L’affectation des artifices de divertissement aux Nos ONU 0333, 0334, 0335 et 0336 peut se faire par analogie, sans qu’il soit nécessaire d’exécuter les épreuves de la série 6, à l’aide du tableau de classification par défaut des artifices de divertissement du 2.2.1.1.7.5. Cette affectation doit être faite avec l’accord de l’autorité compétente. Les objets non mentionnés dans le tableau doivent être classés d’après les résultats obtenus lors des épreuves de la série 6. NOTA 1 : De nouveaux types d’artifices de divertissement ne doivent être ajoutés dans la colonne 1 du tableau figurant au 2.2.1.1.7.5 que sur la base des résultats d’épreuve complets soumis pour examen au Sous-Comité d’experts du transport des marchandises dangereuses de l'ONU. 2 : Les résultats d’épreuve obtenus par les autorités compétentes, qui valident ou contredisent l’affectation des artifices de divertissement spécifiés en colonne 4 du tableau figurant au 2.2.1.1.7.5, aux divisions de la colonne 5 de ce tableau devraient être présentés pour information au Sous-Comité d’experts du transport des marchandises dangereuses. Copyright © Nations Unies, 2008 - 19 - 2.2.1.1.7.3 Lorsque des artifices de divertissement appartenant à plusieurs divisions sont emballés dans le même colis, ils doivent être classés dans la division la plus dangereuse sauf si les résultats des épreuves de la série 6 fournissent une indication contraire. 2.2.1.1.7.4 La classification figurant dans le tableau du 2.2.1.1.7.5 s’applique uniquement aux objets emballés dans des caisses en carton (4G). 2.2.1.1.7.5 Tableau de classification par défaut des artifices de divertissement 1 Ce tableau contient une liste de classements des artifices de divertissement qui peuvent être employés en l'absence de données d'épreuve de la série 6 (voir 2.2.1.1.7.2). NOTA 1: Sauf indication contraire, les pourcentages indiqués se rapportent à la masse de la composition pyrotechnique totale (par exemple propulseurs de fusée, charge propulsive, charge d’éclatement et charge d'effet). 2: Le terme “Composition éclair” dans ce tableau se réfère à des compositions pyrotechniques, sous forme de poudre ou en tant que composant pyrotechnique élémentaire, telles que présentées dans les artifices de divertissement, qui sont utilisées pour produire un effet sonore, ou utilisées en tant que charge d'éclatement ou en tant que charge propulsive, à moins qu'il ne soit démontré que le temps de montée en pression de ces compositions est supérieur à 8 ms pour 0,5 g de composition pyrotechnique dans l'épreuve 2 c) i) de la série 2 “Épreuve pression/temps” du Manuel d'épreuves et de critères. 3: Les dimensions en mm indiquées se rapportent: - pour les bombes d'artifices sphériques et les bombes cylindriques à double éclatement (peanut shells), au diamètre de la sphère de la bombe; - pour les bombes d'artifices cylindriques, à la longueur de la bombe; - pour les bombes d'artifices logées en mortier, les chandelles romaines, les chandelles monocoup ou les mortiers garnis, le diamètre intérieur du tube incluant ou contenant l'artifice de divertissement; - pour les pots-à-feu en sac ou en étuis rigides, le diamètre intérieur du mortier devant contenir le pot-à-feu. Copyright © Nations Unies, 2008 - 20 - Type Comprend/Synonyme de: Définition Caractéristiques Classification Tous marrons d'air 1.1G Bombe à effet coloré: ≥ 180 mm 1.1G Bombe à effet coloré: < 180 mm avec > 25% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet sonore 1.1G Bombe à effet coloré: < 180 mm avec < 25% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet sonore 1.3G Bombe d’artifice sphérique: bombe d’artifice aérienne, bombe d’artifice couleurs, bombe d’artifice clignotante, bombe à éclatements multiples, bombe à effets multiples, bombe nautique, bombe d’artifice parachute, bombe d’artifice fumigène, bombe d’artifice à étoiles; bombes à effet sonore: marron d’air, salve, tonnerre Dispositif avec ou sans charge propulsive, avec retard et charge d’éclatement, composant(s) pyrotechnique(s) élémentaires ou composition pyrotechnique en poudre libre, conçu pour être tiré au mortier Bombe à effet coloré: ≤ 50 mm ou ≤ 60 g de composition pyrotechnique avec < 2% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet sonore 1.4G Bombe d’artifice à double éclatement (bombe cacahuète) Ensemble de deux bombes d'artifices sphériques ou plus dans une même enveloppe propulsées par la même charge propulsive avec des retards d'allumage externes indépendants Le classement est déterminé par la bombe d'artifice sphérique la plus dangereuse. Tous marrons d'air 1.1G Bombes à effet coloré: ≥ 180 mm 1.1G Bombes à effet coloré: > 25% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet sonore 1.1G Bombes à effet coloré: > 50 mm et < 180 mm 1.2G Bombe d’artifice, sphérique ou cylindrique Bombe d'artifice logée dans un mortier Assemblage comprenant une bombe cylindrique ou sphérique à l'intérieur d'un mortier à partir duquel la bombe est conçue pour être tirée Bombes à effet coloré: ≤ 50 mm, ou ≤ 60 g de composition pyrotechnique avec ≤ 25% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet sonore 1.3G Copyright © Nations Unies, 2008 - 21 - Type Comprend/Synonyme de: Définition Caractéristiques Classification Dispositif sans charge propulsive, avec retard pyrotechnique et charge d'éclatement, contenant des composants destinés à produire un effet sonore et des matières inertes et conçu pour être tiré depuis un mortier > 120 mm 1.1G Dispositif sans charge propulsive, avec retard pyrotechnique et charge d'éclatement, contenant ≤ 25 g de composition éclair par composant destiné à produire un effet sonore, avec ≤ 33% de composition éclair et ≥ 60% de matériaux inertes et conçu pour être tiré depuis un mortier ≤ 120 mm 1.3G Dispositif sans charge propulsive, avec retard pyrotechnique et charge d'éclatement, contenant des bombes à effet coloré et/ou des composants pyrotechniques élémentaires et conçu pour être tiré depuis un mortier > 300 mm 1.1G Dispositif sans charge propulsive, avec retard pyrotechnique et charge d'éclatement, contenant des bombes à effet coloré ≤ 70 mm et/ou des composants pyrotechniques élémentaires, avec ≤ 25% de composition éclair et ≤ 60% de composition pyrotechnique et conçu pour être tiré depuis un mortier > 200 mm et ≤ 300 mm 1.3G Bombe d’artifice, sphérique ou cylindrique (suite) Bombe de bombes (sphérique) (Les pourcentages indiqués se rapportent à la masse brute des artifices de divertissement) Dispositif avec charge propulsive, retard pyrotechnique et charge d'éclatement, contenant des bombes à effet coloré ≤ 70 mm et/ou des composants pyrotechniques élémentaires, avec ≤ 25% de composition éclair et ≤ 60% de composition pyrotechnique et conçu pour être tiré depuis un mortier ≤ 200 mm 1.3G Copyright © Nations Unies, 2008 - 22 - Type Comprend/Synonyme de: Définition Caractéristiques Classification Batterie/ Combinaison Barrage, bombardos, compact, bouquet final, hybride, tubes multiples, batteries d'artifices avec bombettes, batterie de pétards à mèche et batterie de pétard à mèche composition flash Assemblage contenant plusieurs artifices de divertissement, du même type ou de types différents, parmi les types d’artifices de divertissement énumérés dans le présent tableau, avec un ou deux points d'allumage Le classement est déterminé par le type d’artifice de divertissement le plus dangereux ≥ 50 mm de diamètre intérieur contenant une composition éclair ou < 50 mm avec > 25% de composition éclair 1.1G ≥ 50 mm de diamètre intérieur, ne contenant pas de composition éclair 1.2G < 50 mm de diamètre intérieur et ≤ 25% de composition éclair 1.3G Chandelle romaine Chandelle avec comètes, chandelle avec bombettes Tubes contenant une série de composants pyrotechniques élémentaires constitués d'une alternance de composition pyrotechnique, de charges propulsives et de relais pyrotechnique ≤ 30 mm de diamètre intérieur, chaque composant pyrotechnique élémentaire ≤ 25 g et ≤ 5% de composition éclair 1.4G diamètre intérieur ≤ 30 mm et composant pyrotechnique élémentaire > 25 g, ou > 5% et ≤ 25% de composition éclair 1.3 G Chandelle monocoup Chandelle monocoup Tube contenant un composant pyrotechnique élémentaire constitué de composition pyrotechnique et de charge propulsive avec ou sans relais pyrotechnique diamètre intérieur ≤ 30 mm et composant pyrotechnique élémentaire ≤ 25 g et ≤ 5% de composition éclair 1.4G Uniquement effets de composition éclair 1.1G Composition éclair > 25% de la composition pyrotechnique 1.1G Composition pyrotechnique > 20 g et composition éclair ≤ 25% 1.3G Fusée Fusée à effet sonore, fusée de détresse, fusée sifflante, fusée à bouteille, fusée missile, fusée de table Tube contenant une composition et/ou des composants pyrotechniques, muni d’un ou plusieurs bâtonnet(s) ou d’un autre moyen de stabilisation du vol et conçu pour être propulsé dans l’air Composition pyrotechnique ≤ 20 g, charge d'éclatement de poudre noire et ≤ 0,13 g de composition éclair par effet sonore, ≤ 1 g au total 1.4G Copyright © Nations Unies, 2008 - 23 - Type Comprend/Synonyme de: Définition Caractéristiques Classification > 25% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet sonore 1.1G ≥ 180 mm et ≤ 25% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet sonore 1.1G < 180 mm et ≤ 25% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet sonore 1.3G Pot-à-feu Pot-à-feu, mine de spectacle, mortier garnis Tube contenant une charge propulsive et des composants pyrotechniques, conçu pour être posé sur le sol ou fixé dans le sol. L’effet principal est l’éjection d’un seul coup de tous les composants pyrotechniques produisant dans l'air des effets visuels et/ou sonores largement dispersés; ou Sachet ou cylindre en tissu ou en papier contenant une charge propulsive et des objets pyrotechniques, destiné à être placé dans un mortier et à fonctionner comme une mine ≤ 150 g de composition pyrotechnique, contenant elle-même ≤ 5% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet sonore. Chaque composant pyrotechnique ≤ 25 g, chaque effet sonore < 2 g; chaque sifflet (le cas échéant) ≤ 3 g 1.4G ≥ 1 kg de composition pyrotechnique 1.3G Fontaine Volcan, gerbe, cascade, fontaine gâteau, fontaine cylindrique, fontaine conique, torche d’embrasement Enveloppe non métallique contenant une composition pyrotechnique comprimée ou compactée produisant des étincelles et une flamme < 1 kg de composition pyrotechnique 1.4G Cierge à base de perchlorate: > 5 g par cierge ou > 10 cierges par paquet 1.3G Cierge magique Cierge magique tenu à la main, cierge magique non tenu à la main, cierge à fil Fils rigides en partie recouverts (sur une de leurs extrémités) d’une composition pyrotechnique à combustion lente, avec ou sans dispositif d’inflammation Cierge à base de perchlorate: ≤ 5 g par cierge et ≤ 10 cierges par paquet Cierge à base de nitrate: ≤ 30 g par cierge 1.4G Copyright © Nations Unies, 2008 - 24 - Type Comprend/Synonyme de: Définition Caractéristiques Classification Article à base de perchlorate: > 5 g par article ou > 10 articles par paquet 1.3G Baguette Bengale Bengale, dipped stick Bâtonnets non métalliques en partie recouverts (sur une de leurs extrémités) d’une composition pyrotechnique à combustion lente, conçus pour être tenus à la main Article à base de perchlorate: ≤ 5 g par article et ≤ 10 articles par paquet Article à base de nitrate: ≤ 30 g par article 1.4G Petit artifice de divertissement grand public et artifice présentant un risque faible Bombe de table, pois fulminant, crépitant, fumigène, brouillard, serpent, ver luisant, pétard à tirette, party popper Dispositif conçu pour produire des effets visibles et/ou audibles très limités, contenant de petites quantités de composition pyrotechnique et/ou explosive Les pois fulminants et les pétards à tirette peuvent contenir jusqu’à 1,6 mg de fulminate d’argent; Les pois fulminants et les party poppers peuvent contenir jusqu’à 16 mg d’un mélange de chlorate de potassium et de phosphore rouge; Les autres articles peuvent contenir jusqu’à 5 g de composition pyrotechnique, mais pas de composition éclair 1.4G Composition pyrotechnique par artifice> 20 g, contenant ≤ 3% de composition éclair pour la production d'effets sonores, ou ≤ 5 g de composition à effet de sifflet 1.3G Tourbillon Tourbillon, tourbillon volant, hélicoptère, chaser, toupie au sol Tube ou tubes non métallique(s) contenant une composition pyrotechnique produisant du gaz ou des étincelles, avec ou sans composition produisant du bruit et avec ou sans ailettes Composition pyrotechnique par artifice ≤ 20 g, contenant ≤ 3% de composition éclair pour la production d'effets sonores, ou ≤ 5 g de composition à effet de sifflet 1.4G > 1 kg de composition pyrotechnique totale, aucune charge d'effet sonore, chaque sifflet (le cas échéant) ≤ 25 g et ≤ 50 g de composition sifflante par roue 1.3G Roue, soleil Roue de Catherine, saxon Assemblage, incluant des dispositifs propulseurs contenant une composition pyrotechnique, qui peut être fixé à un axe afin d'obtenir un mouvement de rotation < 1 kg de composition pyrotechnique totale, aucune charge d'effet sonore, chaque sifflet (le cas échéant) ≤ 5 g et ≤ 10 g de composition sifflante par roue 1.4G Copyright © Nations Unies, 2008 - 25 - Type Comprend/Synonyme de: Définition Caractéristiques Classification > 200 g de composition pyrotechnique totale ou > 60 g de composition pyrotechnique par dispositif propulseur, ≤ 3% de composition éclair à effet sonore, chaque sifflet (le cas échéant) ≤ 25 g et ≤ 50 g de composition sifflante par roue 1.3G Roues aériennes Saxon volant, OVNI et soucoupe volante Tubes contenant des charges propulsives et des compositions pyrotechniques produisant étincelles et flammes et/ou bruit, les tubes étant fixés sur un anneau de support ≤ 200 g de composition pyrotechnique totale ou ≤ 60 g de composition pyrotechnique par dispositif propulseur, ≤ 3% de composition éclair à effet sonore, chaque sifflet (le cas échéant) ≤ 5 g et ≤ 10 g de composition sifflante par roue 1.4G Assortiment choisi Assortiment choisi pour spectacles et assortiment choisi pour particuliers (extérieur ou intérieur) Ensemble d’artifices de divertissement de plus d’un type, dont chacun correspond à l’un des types énumérés dans le présent tableau Le classement est déterminé par le type d’artifice de divertissement le plus dangereux Pétard Pétard célébration, mitraillette, pétard à tirette Assemblage de tubes (en papier ou carton) reliés par un relais pyrotechnique, chaque tube étant destiné à produire un effet sonore Chaque tube ≤ 140 mg de composition éclair ou ≤ 1 g de poudre noire 1.4G > 2 g de composition éclair par article 1.1G ≤ 2 g de composition éclair par article et ≤ 10 g par emballage intérieur 1.3G Pétard à mèche Pétard à composition flash, lady cracker Tube non métallique contenant une composition à effet sonore conçu pour produire un effet sonore ≤ 1 g de composition éclair par article et ≤ 10 g par emballage intérieur ou ≤ 10 g de poudre noire par article 1.4G Copyright © Nations Unies, 2008 - 26 - 2.2.1.1.8 Glossaire de noms NOTA 1 : Les descriptions dans le glossaire n'ont pas pour but de remplacer les procédures d'épreuve ni de déterminer le classement d'une matière ou d'un objet de la classe 1. L'affectation à la division correcte et la décision de savoir s'ils doivent être affectés au groupe de compatibilité S doivent résulter des épreuves qu'a subies le produit selon la première partie du Manuel d'épreuves et de critères ou être établies par analogie, avec des produits semblables déjà éprouvés et affectés selon les modes opératoires du Manuel d'épreuves et de critères. 2 : Les inscriptions chiffrées indiquées après les noms se rapportent aux numéros ONU appropriés (chapitre 3.2, tableau A, colonne (1)). En ce qui concerne le code de classification, voir 2.2.1.1.4. ALLUMEURS POUR MÈCHE DE MINEUR : No ONU 0131 Objets de conceptions variées fonctionnant par friction, par choc ou électriquement et utilisés pour allumer la mèche de mineur. AMORCES À PERCUSSION : Nos ONU 0377, 0378 et 0044 Objets constitués d'une capsule de métal ou en plastique contenant une petite quantité d'un mélange explosif primaire aisément mis à feu sous l'effet d'un choc. Ils servent d'éléments d'allumage pour les cartouches pour armes de petit calibre et dans les allumeurs à percussion pour les charges propulsives. AMORCES TUBULAIRES : Nos ONU 0319, 0320 et 0376 Objets constitués d'une amorce provoquant l'allumage et d'une charge auxiliaire déflagrante, telle que poudre noire, utilisés pour l'allumage d'une charge propulsive dans une douille, etc. ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT : Nos ONU 0333, 0334, 0335, 0336 et 0337 Objets pyrotechniques conçus à des fins de divertissement. ARTIFICES DE SIGNALISATION À MAIN : Nos ONU 0191 et ONU 0373 Objets portatifs contenant des matières pyrotechniques produisant des signaux ou des alarmes visuels. Les petits dispositifs éclairants de surface, tels que les feux de signaux routiers ou ferroviaires et les petits feux de détresse sont compris sous cette dénomination. Copyright © Nations Unies, 2008 - 27 - ASSEMBLAGES DE DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES : Nos ONU 0360, 0361 et 0500 Détonateurs non électriques, assemblés avec des éléments tels que mèche de mineur, tube conducteur d'onde de choc, tube conducteur de flamme ou cordeau détonant, et amorcé par ces éléments. Ces assemblages peuvent être conçus pour détoner instantanément ou peuvent contenir des éléments retardateurs. Les relais de détonation comportant un cordeau détonant sont compris sous cette dénomination. ATTACHES PYROTECHNIQUES EXPLOSIVES : No ONU 0173 Objets constitués d'une petite charge explosive, avec leurs moyens propres d'amorçage et des tiges ou maillons. Ils rompent les tiges ou maillons afin de libérer rapidement des équipements. BOMBES avec charge d'éclatement : Nos ONU 0034 et 0035 Objets explosibles qui sont lâchés d'un aéronef, sans moyens propres d'amorçage ou avec moyens propres d'amorçage possédant au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. BOMBES avec charge d'éclatement : Nos ONU 0033 et 0291 Objets explosibles qui sont lâchés d'un aéronef, avec moyens propres d'amorçage ne possédant pas au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. BOMBES CONTENANT UN LIQUIDE INFLAMMABLE, avec charge d'éclatement : Nos ONU 0399 et 0400 Objets qui sont lâchés d'un aéronef et qui sont constitués d'un réservoir rempli de liquide inflammable et d'une charge d'éclatement. BOMBES PHOTO-ÉCLAIR : No ONU 0038 Objets explosibles qui sont lâchés d'un aéronef en vue de produire un éclairage intense et de courte durée pour la prise de vue photographique. Ils contiennent une charge d'explosif détonant sans moyens propres d'amorçage ou avec moyens propres d'amorçage possédant au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. BOMBES PHOTO-ÉCLAIR : No ONU 0037 Objets explosibles qui sont lâchés d'un aéronef en vue de produire un éclairage intense et de courte durée pour la prise de vue photographique. Ils contiennent une charge d'explosif détonant avec moyens propres d'amorçage ne possédant pas au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. BOMBES PHOTO-ÉCLAIR : Nos ONU 0039 et 0299 Objets explosibles lâchés d'un aéronef en vue de produire un éclairage intense et de courte durée pour la prise de vue photographique. Ils contiennent une composition photo-éclair. Copyright © Nations Unies, 2008 - 28 - CAPSULES DE SONDAGE EXPLOSIVES : Nos ONU 0374 et 0375 Objets constitués d'une charge détonante, sans leurs moyens propres d'amorçage ou avec leurs moyens propres d'amorçage possédant au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. Ils sont lâchés d'un navire et fonctionnent lorsqu'ils atteignent une profondeur prédéterminée ou le fond de la mer. CAPSULES DE SONDAGE EXPLOSIVES : Nos ONU 0296 et 0204 Objets constitués d'une charge détonante avec leurs moyens propres d'amorçage ne possédant pas au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. Ils sont lâchés d'un navire et fonctionnent lorsqu'ils atteignent une profondeur prédéterminée ou le fond de la mer. CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES : Nos ONU 0326, 0413, 0327, 0338 et 0014 Munitions constituées d'une douille fermée, avec amorce à percussion centrale ou annulaire, et d'une charge de poudre sans fumée ou de poudre noire, mais sans projectile. Elles produisent un fort bruit et sont utilisées pour l'entraînement, pour le salut, comme charges propulsives, dans les pistolets-starters, etc. Les munitions à blanc sont comprises sous cette dénomination. CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE : Nos ONU 0327, 0338 et 0014 Munitions constituées d'une douille avec amorce à percussion centrale ou annulaire et contenant une charge propulsive de poudre sans fumée ou de poudre noire. Les douilles ne contiennent pas de projectiles. Elles sont destinées à être tirées par des armes d'un calibre ne dépassant pas 19,1 mm et servent à produire un fort bruit et sont utilisées pour l'entraînement, pour le salut, comme charge propulsive, dans les pistolets-starters, etc. CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES : Nos ONU 0328, 0417, 0339 et 0012 Munitions constituées d'un projectile sans charge d'éclatement mais avec une charge propulsive et avec ou sans amorce. Elles peuvent comporter un traceur, à condition que le risque principal soit celui de la charge propulsive. CARTOUCHES DE SIGNALISATION : Nos ONU 0054, 0312 et 0405 Objets conçus pour lancer des signaux lumineux colorés ou d'autres signaux à l'aide de pistolets signaleurs, etc. CARTOUCHES-ÉCLAIR : Nos ONU 0049 et 0050 Objets constitués d'une enveloppe, d'une amorce et de poudre éclair, le tout assemblé en un ensemble prêt pour le tir. Copyright © Nations Unies, 2008 - 29 - CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d'éclatement : Nos ONU 0006, 0321 et 0412 Munitions comprenant un projectile avec une charge d'éclatement sans moyens propres d'amorçage ou avec ses moyens propres d'amorçage possédant au moins deux dispositifs de sécurité efficaces, et d'une charge propulsive avec ou sans amorce. Les munitions encartouchées, les munitions semi-encartouchées et les munitions à charge séparée, lorsque les éléments sont emballés en commun, sont comprises sous cette dénomination. CARTOUCHES POUR ARMES avec charge d'éclatement : Nos ONU 0005, 0007 et 0348 Munitions constituées d'un projectile avec une charge d'éclatement avec ses moyens propres d'amorçage ne possédant pas au moins deux dispositifs de sécurité efficaces et d'une charge propulsive avec ou sans amorce. Les munitions encartouchées, les munitions semiencartouchées et les munitions à charge séparée, lorsque les éléments sont emballés en commun, sont comprises sous cette dénomination. CARTOUCHES POUR ARMES DE PETIT CALIBRE : Nos ONU 0417, 0339 et 0012 Munitions constituées d'une douille avec amorce à percussion centrale ou annulaire et contenant une charge propulsive ainsi qu'un projectile solide. Elles sont destinées à être tirées par des armes à feu d'un calibre ne dépassant pas 19,1 mm. Les cartouches de chasse de tout calibre sont comprises dans cette définition. NOTA : Ne sont pas compris sous cette dénomination les objets suivants : CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE. Ils figurent séparément sur la liste. De même ne sont pas comprises certaines cartouches pour armes militaires de petit calibre, qui figurent sur la liste sous CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES. CARTOUCHES POUR PUITS DE PÉTROLE : Nos ONU 0277 et 0278 Objets constitués d'une enveloppe de faible épaisseur en carton, en métal ou en une autre matière contenant seulement une poudre propulsive qui projette un projectile durci pour perforer l'enveloppe des puits de pétrole. NOTA : Ne sont pas compris sous cette dénomination les objets suivants : CHARGES CREUSES INDUSTRIELLES. Ils figurent séparément sur la liste. CARTOUCHES POUR PYROMÉCANISMES : Nos ONU 0381, 0275, 0276 et 0323 Objets conçus pour exercer des actions mécaniques. Ils sont constitués d'une enveloppe avec une charge déflagrante et de moyens d'allumage. Les produits gazeux de la déflagration provoquent un gonflage, un mouvement linéaire ou rotatif, ou bien actionnent des diaphragmes, des soupapes ou des interrupteurs, ou bien lancent des attaches ou projettent des agents d'extinction. CHARGES CREUSES sans détonateur : Nos ONU 0059, 0439, 0440 et 0441 Objets constitués d'une enveloppe contenant une charge d'explosif détonant, comportant un évidement garni d'un revêtement rigide, sans leurs moyens propres d'amorçage. Ils sont conçus pour produire un effet de jet perforant de grande puissance. CHARGES D'ÉCLATEMENT À LIANT PLASTIQUE : Nos ONU 0457, 0458, 0459 et 0460 Objets constitués d'une charge d'explosif détonant à liant plastique, fabriquée sous une forme spécifique, sans enveloppe et sans moyens propres d'amorçage. Ils sont conçus comme Copyright © Nations Unies, 2008 - 30 - composants de munitions tels que têtes militaires. CHARGES DE DÉMOLITION : No ONU 0048 Objets contenant une charge d'explosif détonant dans une enveloppe en carton, plastique, métal ou autre matière. Les objets sont sans moyens propres d'amorçage ou avec leurs moyens propres d'amorçage possédant au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. NOTA : Ne sont pas compris sous cette dénomination les objets suivants : BOMBES, MINES, PROJECTILES. Ils figurent séparément dans la liste. CHARGES DE DISPERSION : No ONU 0043 Objets constitués d'une faible charge d'explosif servant à ouvrir les projectiles ou autres munitions afin d'en disperser le contenu. CHARGES DE RELAIS EXPLOSIFS : No ONU 0060 Objets constitués d'un faible renforçateur amovible placé dans la cavité d'un projectile entre la fusée et la charge d'éclatement. CHARGES EXPLOSIVES INDUSTRIELLES sans détonateur : Nos ONU 0442, 0443, 0444 et 0445 Objets constitués d'une charge d'explosif détonant, sans leurs moyens propres d'amorçage, utilisés pour le soudage, l'assemblage, le formage et autres opérations métallurgiques effectuées à l'explosif. CHARGES PROPULSIVES : Nos ONU 0271, 0415, 0272 et 0491 Objets constitués d'une charge de poudre propulsive se présentant sous une forme quelconque, avec ou sans enveloppe destinés à être utilisés comme composant d'un propulseur, ou pour modifier la traînée des projectiles. CHARGES PROPULSIVES POUR CANON : Nos ONU 0279, 0414 et 0242 Charges de poudre propulsive sous quelque forme que ce soit pour les munitions à charge séparée pour canon. CHARGES SOUS-MARINES : No ONU 0056 Objets constitués d'une charge d'explosif détonant contenue dans un fût ou un projectile sans moyens propres d'amorçage ou avec leurs moyens propres d'amorçage possédant au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. Ils sont conçus pour détoner sous l'eau. CISAILLES PYROTECHNIQUES EXPLOSIVES : No ONU 0070 Objets constitués d'un dispositif tranchant poussé sur une enclume par une petite charge déflagrante. COMPOSANTS DE CHAÎNE PYROTECHNIQUE, N.S.A. : Nos ONU 0461, 0382, 0383 et 0384 Objets contenant un explosif, conçus pour transmettre la détonation ou la déflagration dans une chaîne pyrotechnique. Copyright © Nations Unies, 2008 - 31 - CORDEAU D'ALLUMAGE à enveloppe métallique : No ONU 0103 Objet constitué d'un tube de métal contenant une âme d'explosif déflagrant. CORDEAU DÉTONANT À CHARGE RÉDUITE à enveloppe métallique : No ONU 0104 Objet constitué d'une âme d'explosif détonant enfermée dans une enveloppe en métal mou recouverte ou non d'une gaine protectrice. La quantité de matière explosible est limitée de façon à ce que seul un faible effet soit produit à l'extérieur du cordeau. CORDEAU DÉTONANT à enveloppe métallique : Nos ONU 0290 et 0102 Objet constitué d'une âme d'explosif détonant enfermée dans une enveloppe en métal mou, recouverte ou non d'une gaine de plastique. CORDEAU DÉTONANT À SECTION PROFILÉE : Nos ONU 0288 et 0237 Objets constitués d'une âme d'explosif détonant à section en V recouverte d'une gaine flexible. CORDEAU DÉTONANT souple : Nos ONU 0065 et 0289 Objet constitué d'une âme d'explosif détonant enfermée dans une enveloppe textile tissée, recouverte ou non d'une gaine de plastique ou d'un autre matériau. La gaine n'est pas nécessaire si l'enveloppe textile tissée est étanche aux pulvérulents. DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUES : Nos ONU 0030, 0255 et 0456 Objets spécialement conçus pour l'amorçage des explosifs de mine. Ils peuvent être conçus pour détoner instantanément ou peuvent contenir un élément retardeur. Les détonateurs électriques sont amorcés par un courant électrique. DÉTONATEURS de mine (de sautage) NON ÉLECTRIQUES : Nos ONU 0029, 0267 et 0455 Objets spécialement conçus pour l'amorçage des explosifs de mine. Ils peuvent être conçus pour détoner instantanément ou peuvent contenir un élément retardeur. Les détonateurs non électriques sont amorcés par des éléments tels que tube conducteur d'onde de choc, tube conducteur de flamme, mèche de mineur, autre dispositif d'allumage ou cordeau détonant souple. Les relais détonants sans cordeau détonant sont compris sous cette dénomination. DÉTONATEURS POUR MUNITIONS : Nos ONU 0073, 0364, 0365 et 0366 Objets constitués d'un petit étui en métal ou en plastique contenant des explosifs tels que l'azoture de plomb, la penthrite ou des combinaisons d'explosifs. Ils sont conçus pour déclencher le fonctionnement d'une chaîne de détonation. DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS AÉRIENS : Nos ONU 0420, 0421, 0093, 0403 et 0404 Objets constitués de matières pyrotechniques et conçus pour être lâchés d'un aéronef pour éclairer, identifier, signaler ou avertir. DISPOSITIFS ÉCLAIRANTS DE SURFACE : Nos ONU 0418, 0419 et 0092 Objets constitués de matières pyrotechniques et conçus pour être utilisés au sol pour éclairer, Copyright © Nations Unies, 2008 - 32 - identifier, signaler ou avertir. DOUILLES DE CARTOUCHES VIDES AMORCÉES : Nos ONU 0379 et 0055 Objets constitués d'une douille de métal, de plastique ou d'autre matière non inflammable, dans laquelle le seul composant explosif est l'amorce. DOUILLES COMBUSTIBLES VIDES ET NON AMORCÉES : Nos ONU 0447 et 0446 Objets constitués des douilles réalisées partiellement ou entièrement à partir de nitrocellulose. ÉCHANTILLONS D'EXPLOSIFS, autres que les explosifs d'amorçage : No ONU 0190 Matières ou objets explosibles nouveaux ou existants, non encore affectés à un nom du tableau A du chapitre 3.2 et transportés conformément aux instructions de l'autorité compétente et généralement en petites quantités, aux fins entre autres d'essai, de classement, de recherche et de développement, de contrôle de qualité ou en tant qu'échantillons commerciaux. NOTA : Les matières ou objets explosibles déjà affectés à une autre dénomination du tableau A du chapitre 3.2 ne sont pas compris sous cette dénomination. ENGINS AUTOPROPULSÉS À PROPERGOL LIQUIDE, avec charge d'éclatement : Nos ONU 0397 et 0398 Objets constitués d'un cylindre équipé d'une ou plusieurs tuyères contenant un combustible liquide ainsi que d'une tête militaire. Les missiles guidés sont compris sous cette dénomination. ENGINS AUTOPROPULSÉS à tête inerte : Nos ONU 0183 et 0502 Objets constitués d'un propulseur et d'une tête inerte. Les missiles guidés sont compris sous cette dénomination. ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d'éclatement : Nos ONU 0181 et 0182 Objets constitués d'un propulseur et d'une tête militaire, sans leurs moyens propres d'amorçage ou avec leurs moyens propres d'amorçage possédant au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. Les missiles guidés sont compris sous cette dénomination. ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d'éclatement : Nos ONU 0180 et 0295 Objets constitués d'un propulseur et d'une tête militaire, avec leurs moyens propres d'amorçage ne possédant pas au moins deux dispositifs de sécurité efficaces. Les missiles guidés sont compris sous cette dénomination. ENGINS AUTOPROPULSÉS avec charge d'expulsion : Nos ONU 0436, 0437 et 0438 Objets constitués d'un propulseur et d'une charge servant à éjecter la charge utile de la tête de l'engin. Les missiles guidés sont compris sous cette dénomination. Copyright © Nations Unies, 2008 - 33 - ENGINS HYDROACTIFS avec charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive : Nos ONU 0248 et 0249 Objets dont le fonctionnement est basé sur une réaction physico-chimique de leur contenu avec l'eau. EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE A : No ONU 0081 Matières constituées de nitrates organiques liquides tels que la nitroglycérine ou un mélange de ces composants avec un ou plusieurs des composants suivants : nitrocellulose, nitrate d'ammonium ou autres nitrates inorganiques, dérivés nitrés aromatiques ou matières combustibles telles que farine de bois et aluminium en poudre. Elles peuvent contenir des composants inertes tels que le kieselguhr et d'autres additifs tels que des colorants ou des stabilisants. Ces matières explosives doivent être sous la forme de poudre ou avoir une consistance gélatineuse ou élastique. Les dynamites, les dynamites-gommes et les dynamites-plastiques sont comprises sous cette dénomination. EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B : Nos ONU 0082 et 0331 Matières constituées :

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