Publication: Magyar Közlöny
Issue: MK-2010-2 (Year: 2010, Number: 2)
Era: contemporary
Section: 
Paragraph Index: 87

b) L'affectation aux Nos ONU 2814 ou 2900 est fondée sur les antécédents médicaux et symptômes connus de l'être humain ou animal source, les conditions endémiques locales ou le jugement du spécialiste concernant l'état individuel de l'être humain ou animal source. NOTA 1: La désignation officielle de transport pour le No ONU 2814 est "MATIÈRE INFECTIEUSE POUR L'HOMME". La désignation officielle de transport pour le No ONU 2900 est "MATIÈRE INFECTIEUSE POUR LES ANIMAUX uniquement". 2: Le tableau ci-après n'est pas exhaustif. Les matières infectieuses, y compris les agents pathogènes nouveaux ou émergents, qui n'y figurent pas mais répondent aux mêmes critères doivent être classées dans la catégorie A. En outre, une matière dont on ne peut déterminer si elle répond ou non aux critères doit être incluse dans la catégorie A. 3: Dans le tableau ci-après, les micro-organismes mentionnés en italiques sont des bactéries, des mycoplasmes, des rickettsies ou des champignons. EXEMPLES DE MATIÈRES INFECTIEUSES CLASSÉES DANS LA CATÉGORIE A SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT, SAUF INDICATION CONTRAIRE (2.2.62.1.4.1 ) No ONU et désignation Micro-organisme Matière infectieuse pour l'homme Bacillus anthracis (cultures seulement) Brucella abortus (cultures seulement) Brucella melitensis (cultures seulement) Brucella suis (cultures seulement) Burkholderia mallei – Pseudomonas mallei – Morve (cultures seulement) Burkholderia pseudomallei – Pseudomonas pseudomallei (cultures seulement) Chlamydia psittaci (cultures seulement) Clostridium botulinum (cultures seulement) Coccidioides immitis (cultures seulement) Coxiellla burnetii (cultures seulement) Copyright © Nations Unies, 2008 - 115 - EXEMPLES DE MATIÈRES INFECTIEUSES CLASSÉES DANS LA CATÉGORIE A SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT, SAUF INDICATION CONTRAIRE (2.2.62.1.4.1 ) No ONU et désignation Micro-organisme Virus de la fièvre hémorragique de Crimée et du Congo Virus de la dengue (cultures seulement) Virus de l'encéphalite équine orientale (cultures seulement) Escherichia coli, verotoxinogène (cultures seulement)*/ Virus d'Ebola Virus flexal Francisella tularensis (cultures seulement) Virus de Guanarito Virus Hantaan Hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal Virus Hendra Virus de l'hépatite B (cultures seulement) Virus de l'herpès B (cultures seulement) Virus de l'immunodéficience humaine (cultures seulement) Virus hautement pathogène de la grippe aviaire (cultures seulement) Virus de l'encéphalite japonaise (cultures seulement) Virus de Junin Virus de la maladie de la forêt de Kyasanur Virus de la fièvre de Lassa Virus de Machupo Virus de Marbourg Virus de la variole du singe Mycobacterium tuberculosis (cultures seulement) */ Virus de Nipah Virus de la fièvre hémorragique d'Omsk Virus de la polio (cultures seulement) Virus de la rage(cultures seulement) Rickettsia prowazekii (cultures seulement) Rickettsia rickettsii (cultures seulement) Virus de la fièvre de la vallée du Rift(cultures seulement) Virus de l'encéphalite vernoestivale russe (cultures seulement) Virus de Sabia Shigella dysenteriae type 1 (cultures seulement) */ Virus de l'encéphalite à tiques (cultures seulement) Virus de la variole Virus de l'encéphalite équine du Venezuela (cultures seulement) Virus du Nil occidental (cultures seulement) Virus de la fièvre jaune (cultures seulement) Yersinia pestis (cultures seulement) Matière infectieuse pour les animaux uniquement Virus de la fièvre porcine africaine (cultures seulement) Paramyxovirus aviaire type 1 – virus de la maladie de Newcastle vélogénique (cultures seulement) Virus de la peste porcine classique (cultures seulement) Virus de la fièvre aphteuse (cultures seulement) Virus de la dermatose nodulaire (cultures seulement) Mycoplasma mycoides – Péripneumonie contagieuse bovine (cultures seulement) Virus de la peste des petits ruminants (cultures seulement) Virus de la peste bovine (cultures seulement) Virus de la variole ovine (cultures seulement) Copyright © Nations Unies, 2008 - 116 - EXEMPLES DE MATIÈRES INFECTIEUSES CLASSÉES DANS LA CATÉGORIE A SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT, SAUF INDICATION CONTRAIRE (2.2.62.1.4.1 ) No ONU et désignation Micro-organisme Virus de la variole caprine (cultures seulement) Virus de la maladie vésiculeuse du porc (cultures seulement) Virus de la stomatite vésiculaire (cultures seulement) */ Cependant, lorsque les cultures sont destinées à des fins diagnostiques ou cliniques, elles peuvent être classées comme matières infectieuses de catégorie B. 2.2.62.1.4.2 Catégorie B: Matière infectieuse qui ne répond pas aux critères de classification dans la catégorie A. Les matières infectieuses de la catégorie B doivent être affectées au No ONU 3373. NOTA: La désignation officielle de transport pour le No ONU 3373 est"MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE B". 2.2.62.1.5 Exemptions 2.2.62.1.5.1 Les matières qui ne contiennent pas de matières infectieuses ou qui ne sont pas susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme ou l'animal ne sont pas soumises à l’ADN sauf si elles répondent aux critères d'inclusion dans une autre classe. 2.2.62.1.5.2 Les matières contenant des micro-organismes qui ne sont pas pathogènes pour l’homme ou pour l’animal ne sont pas soumises à l’ADN, sauf si elles répondent aux critères d’inclusion dans une autre classe. 2.2.62.1.5.3 Les matières sous une forme sous laquelle les pathogènes éventuellement présents ont été neutralisés ou inactivés de telle manière qu’ils ne présentent plus de risque pour la santé ne sont pas soumises à l’ADN, sauf si elles répondent aux critères d’inclusion dans une autre classe. 2.2.62.1.5.4 Les matières dans lesquelles la concentration des pathogènes est à un niveau identique à celui que l'on observe dans la nature (y compris les denrées alimentaires et les échantillons d'eau) et qui ne sont pas considérées comme présentant un risque notable d’infection ne sont pas soumises aux prescriptions de l’ADN, sauf si elles répondent aux critères d’inclusion dans une autre classe.". 2.2.62.5.5 Les gouttes de sang séché, recueillies par dépôt d’une goutte de sang sur un matériau absorbant, ou les échantillons de dépistage du sang dans les matières fécales, et le sang et les composants sanguins qui ont été recueillis aux fins de la transfusion ou de la préparation de produits sanguins à utiliser pour la transfusion ou la transplantation et tous tissus ou organes destinés à la transplantation ne sont pas soumis à l’ADN. 2.2.62.1.5.6 Les échantillons humains ou animaux qui présentent un risque minimal de contenir des agents pathogènes ne sont pas soumis à l’ADN s’ils sont transportés dans un emballage conçu pour éviter toute fuite et portant la mention "Échantillon humain exempté" ou "Échantillon animal exempté", selon le cas. L’emballage est réputé conforme aux présentes dispositions s'il satisfait aux conditions ci-dessous: Copyright © Nations Unies, 2008 - 117 -

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