Document:

EX-10.10

 Exhibit 10.10 

 
 

 
  

			
	 Dear Magillem France Employee,
  

Arteris Onboarding Documents and Process
  

We are looking forward to welcoming you as an employee of Arteris IP SAS (AIPSAS) on 1 December 2020!

 
 Please find attached the following documents:

 
 1.  Employment Amendment Agreement
(if applicable) please DocuSign
  

2.  Other Employment documents (if applicable) please DocuSign

 
 3.  IP Assignment letter to Arteris
please DocuSign
  

4.  Computer Backup Form please DocuSign

 
 5.  Employee Data Form you will
receive a separate email with a fillable form for your personal data to complete and return confidentially to HR
  

Stock Award (if applicable)
  

you will receive a separate DocuSign email from Arteris Legal after closing
	  	 Cher Employé Magillem France,
  

Documents et procédures d’intégration Arteris
  

Nous nous réjouissons de vous accueillir dans les effectifs d’Arteris IP SAS (AIPSAS) le 1er décembre 2020!

 
 Veuillez trouver ci-joints les documents
suivants:
  
 1.  Avenant
à votre contrat de travail
  
 (s’il y a lieu) A signer
Via DocuSign
  
 2.  Autres documents
RH (s’il y a lieu) A signer Via DocuSign
  

3.  Lettre de cession de droits de Propriété Intellectuelle à Arteris A signer Via
DocuSign
  
 4.  Formulaire de
sauvegarde informatique A signer Via DocuSign
  

5.  Formulaire RH de demande de renseignements

 
 Vous recevrez un mail séparé avec un formulaire à remplir pour
vos données personnelles à renvoyer en toute confidentialité aux Ressources Humaines
  

Attribution de RSU (le cas échéant)
  

vous recevrez un e-mail DocuSign séparé du service Juridique Arteris après le 1e
décembre 2020

			
	 Please find below some key contacts for you in Arteris:
  

•  Melanie Pinier, Arteris FR, Director Finance & Administration (for HR, finance,
administration matters)
 [****]
  

•  Armelle Michel, Audixia, (CPA for payroll matters)

[****]
  

•  Nilu Shuja, Arteris US, Legal, Compliance and Finance Operations Manager (for RSU, legal
matters)
 [****]
  

•  Jolene Bishop, Arteris US, Head of HR (for HR matters)

[****]
  

Key addresses are as follows:
  

•  AIPSAS: 2 Rue Hélène Boucher, 78280 Guyancourt, France Tel. +33(1) 61 37 38 40

 
 •  Arteris HQ:595 Millich Drive,
Suite 200, Campbell, CA 95008, USA
 Phone number: +1 408 470 7300
	  	 Veuillez trouver ci-dessous quelques contacts clés chez Arteris:

 
 - Melanie Pinier, Arteris FR, Directeur Finance & Administration (pour les
questions RH, finance, administration)
 [****]
  

- Armelle Michel, Audixia, (Cabinet d‘Expertise comptable pour les questions de paie) [****]

 
 - Nilu Shuja, Arteris US, responsable des opérations juridiques, de
conformité et financières (pour les RSU et autres questions juridiques)
 [****]

 
 - Jolene Bishop, Arteris US, A la tête du département des Ressources
Humaines (pour les questions relatives aux Ressources Humaines)
 [****]
  

Les principales adresses Arteris:
  

- AIPSAS : 2 Rue Hélène Boucher, 78280 Guyancourt, France-Tel. +33(1) 61 37 38 40

 
 - Arteris HQ : 595 Millich Drive, Suite 200, Campbell, CA 95008, USA

Tel : +1 408 470 7300

  

	
	 /s/ Nick Hawkins

	Nick Hawkins
	CFO, Arteris IP
	Directeur Général, Arteris IP France
	[****]

  
 2 

 

 
 CONTRAT DE TRAVAIL 

A DUREE DETERMINEE 
 Entre les
soussignés: 
 La société « ARTERIS IP SAS », société anonyme au capital de 100 000 euros, ayant son
siège social à GUYANCOURT (78280), 2 Rue Hélène Boucher, immatriculée sous le numéro d‘identification unique 818 705 501 RCS Versailles, Repr6sent6e par K. Charles Janac, en sa qualité de
Président Directeur général, dûment habilité aux fins des présentes, 
 Ci-après dénommée                   

L‘Emplo 

yeur,       

d‘une       

part,         

Et 
 Madame Isabelle Geday 

Né le: [****] 
 Demeurant : [****] 

Immatriculé à la sécurité sociale sous le numéro : [****] 

De nationalité : [****] 
 Ci-après dénommé La             

Salariée, 

d‘autre    

part,        

II a été convenu et arrêté ce qui suit : 

ARTICLE 1 – ENGAGEMENT ET MOTIF DE RECOURS AU CDD 

Sous réserve de la réalisation de la cession d‘actifs de la Société Magillem Design Services à la Société
Arteris IP SAS, la Société Arteris IP SAS engagera la Salariée pour une durée déterminée en qualité de Vice-Présidente, Directeur de Division Arteris IP
SoC Assembly d‘Arteris Inc à compter de la r6alisation de la cession d‘actifs qui interviendra au plus tard le 1er décembre 2020. 

  
 3 

 Cet emploi correspond à un statut CADRE DIRIGEANT, position 3.3, coefficient 270 aux conditions
générales de la Convention Collective des BUREAUX D‘ETUDES TECHNIQUES—CABINET D‘INGENIEURS CONSEILS—SOCIETES DE CONSEILS (SYNTEC) référencée au Journal Officiel sous le numéro 3018 en
vigueur dans l‘entreprise. 
 Le present contrat de travail est conclu pour faire face à un accroissement temporaire d‘activite
consécutif à l‘integration de nouveaux actifs acquis par la Societe Arteris IP SAS au sein de son organisation existante et la préparation de son IPO. 

La Salariee s‘engage à respecter les instructions qui lui seront donnees par le Président Directeur Général et par toute
personne qui sera désignée à cet effet. La Salariée s‘engage en outre à se conformer aux règles régissant le fonctionnement interne de la Société. 

ARTICLE 2 – FONCTIONS 
 Madame Isabelle Geday
travaillera à la Direction Générale. 
 Elle exercera dans la société la fonction de
Vice-Présidente, Directeur de Division Arteris IP SoC Assembly d‘Arteris Inc. 
 Son
référent sera le Président Directeur Général d‘Arteris IP. 
 ARTICLE 3 – LIEU DE TRAVAIL 

La Salariée travaillera principalement au 251 rue du Faubourg St Martin – 75010 PARIS au sein d‘Arteris IP SoC Assembly Division“,“A
software division of Arteris IP”. 
 Toutefois, en raison de convenance personnelle du Salarié, la Société accepte que le
Salarié puisse exercer ses attributions et responsabilités à distance selon les modalités qui devront être déterminées entre la Société et le Salarié, et en conformité avec
toutes dispositions mises en place au sein de la Société concernant le travail à distance/télétravail. A cet effet le Salarié travaillant à distance devra disposer d‘une installation electrique
conforme, sera tenu de prendre soin des equipements qui seront mis à sa disposition dans ce cadre, de respecter l‘ensemble des principes contractuels et réglementaires concernant la protection des données et règles
informatiques applicables au sein de la Société, et veillera en particulier à ne transmettre aucune information à des tiers et à verrouiller l‘accès à son materiel informatique afin de
s‘assurer qu‘il en soit le seul utilisateur. Le Salarié reconnait qu‘il n‘aura pas le statut de télétravailleur dans la mesure où il dispose d‘un bureau dans les locaux de la Société
Arteris IP SoC Assembly Divison ; aucune indemnité de sujétion ne lui sera due à ce titre. 
 En outre, l‘emploi
nécessitant quelques déplacements tant en France qu‘à l‘etranger, ces derniers sont acceptés par la Salariée aux termes du présent contrat. Arteris IP SoC Assembly Divison prendra en charge les
frais de déplacement et les frais d‘hebergement depuis le domicile de la Salariée. 
 ARTICLE 4 – ORGANISATION DU TEMPS DE
TRAVAIL 
 Compte tenu de son niveau hiérarchique, de ses responsabilités, de sa grande indépendance dans l‘organisation de
son travail, de son autonomie dans la prise de décisions notamment stratégiques en tout domaine et de sa rémunération, la Salariée bénéficie du statut de cadre dirigeant au sens des dispositions
légales, conventionnelles et réglementaires. 

  
 4 

 A ce titre, la Salariée ne peut prétendre au bénéfice de la
réglementation relative à la durée du travail. 
 Du fait de son statut de cadre dirigeant, la rémunération de base
prévue à l‘article 8 ci-dessous est forfaitaire et réputée indépendante du temps que la Salari6e consacrera à l‘ex6cution de sa mission. 

ARTICLE 5 – DUREE DU CONTRAT 
 Le
présent contrat de travail est conclu pour une durée déterminée de Douze (12) mois qui commencera au jour du transfert des actifs de la société Magillem à la Société Arteris IP SAS
lequel interviendra au plus tard le 1er décembre 2020, jusqu‘au 30 novembre 2021. 
 ARTICLE 6—PERIODE D‘ESSAI 

La Salariée ne fera pas l‘objet d‘une période d‘essai. 

ARTICLE 7 – INDEMNITE DE FIN DE CONTRAT 
 Au
terme du présent contrat de travail, la Salariée percevra, en même temps que son dernier salaire, une indemnité de fin de contrat égale à 10% de sa rémunération totale brute, sauf exceptions
prévues par la loi. 
 ARTICLE 8 – REMUNERATION 

En contrepartie de son travail, Madame Isabelle Geday percevra un salaire annuel brut de base de 76 533 € (Soixante-seize-mille-cinq-cent-trente-trois euros). Cette rémunération étant servie sur douze mois. Le salaire sera versé à la fin de chaque mois après
prélèvement à la source de l‘impôt sur le revenu et cotisations et charges sociales applicables. 
 Toutes primes ou
gratifications vers6es en cours d‘ann6e, le cas 6ch6ant, pourront être considérées comme primes de vacances, dans les conditions prévues par la Convention Collective. 

ARTICLE 9—CONGES PAYES 
 La Salariée
aura droit aux congés payés calculés sur la base de 2,5 jours ouvrables par mois de travail effectif selon les conditions prévues par la loi. 

Elle sera soumise, pour la prise de congés, aux dispositions légales. 

ARTICLE 10—AVANTAGES SOCIAUX 
 Madame Isabelle
Geday sera affiliée au bénéfice du régime de retraite et de prévoyance des salariés cadres par affiliation aux caisses choisies par l‘entreprise. 

Il est d‘ores et déjà précisé que l‘organisme auprès duquel sera souscrite l‘assurance complémentaire
santé sera : ALLIANZ COMPOSIO ENTREPRISE par le biais du gestionnaire SIMAX – 2 rue Bartisch – BP 90151 – 67025 STRASBOURG Cedex 01 

La Salariée sera affiliée à la Caisse de retraite : REUNICA – AG2R LA MONDIALE – TSA203444 – 28944 CHARTRES Cedex 

  
 5 

 Enfin, la Salariée sera affiliée à L‘organisme de prévoyance : ALLIANZ
PREVOYANCE ENTREPRISE – 1 cours Michelet – CS 30051 – 92076 PARIS LA DEFENSE Cedex 
 La Salariée bénéficiera
également des avantages sociaux institués en faveur du personnel de l‘entreprise. 
 ARTICLE 11—EXCLUSIVITE DE SERVICE

 Pendant toute la durée du présent contrat, Madame Isabelle Geday devra réserver à l‘entreprise
l‘exclusivité de ses services et ne pourra avoir aucune autre occupation professionnelle, même non concurrente, sauf accord écrit préalable de l‘entreprise. 

ARTICLE 12 – PUBLICATIONS 
 Madame Isabelle
Geday s‘interdit de publier, sauf accord préalable de la direction, toute étude basée sur les travaux réalisés pour l‘entreprise ou pour ses clients ou faisant état de renseignements,
résultat, etc.... obtenus chez les clients. 
 ARTICLE 13 – DOCUMENTATION 

Toute documentation papier ou électronique sur laquelle la Salariée sera amenée à travailler devra être conservé en
sureté par la Salariée et celle-ci devra prendre toute précaution pour respecter la confidentialité à laquelle elle s’oblige. 

La Salariée s’interdit d’emporter en original ou en copie tout document, fichier ou logiciel, appartenant à la société
et à ses clients. 
 ARTICLE 14—RESTITUTION ET USAGE DES BIENS DE L’ENTREPRISE 

Le matériel que l’entreprise sera amenée à confier à Madame Isabelle Geday pour l’exécution de ses fonctions dont
notamment le matériel informatique, les logiciels, les appareils de transmission portables ou non portables, les fichiers, les documentations, la correspondance, les copies, télécopies, les badges d’accès, etc....
demeura la propriété de l’entreprise et devra lui être restitué sur simple demande. 
 Madame Isabelle Geday s’interdit
de donner à ce matériel un usage autre que professionnel ainsi que d’en faire des copies, télécopies ou reproductions pour son usage personnel ou tout autre usage, sauf autorisation expresse de l’entreprise.

 En outre, Madame Isabelle Geday s’engage expressément à restituer le matériel qui lui a été confié, le
jour même où il cessera effectivement ses fonctions pour quelque cause que ce soit, sans qu’il soit besoin d’une demande ou d’une mise en demeure préalable par l’entreprise. 

ARTICLE 15—SECRET PROFESSIONNEL 
 Madame
Isabelle Geday s’engage formellement à ne pas divulguer à qui ce soit aucun des plans, études, conceptions, projets, réalisations, étudiés dans la société, soit pour le compte des clients
de la société, soit pour la société elle-même, se déclarant à cet égard liée par le secret professionnel le plus absolu. 

  
 6 

 Il en est de même pour les renseignements, résultats etc ...découlant de travaux
réalisés dans l’entreprise ou constatés chez les clients. 
 Cette obligation de secret demeurera même après la fin
du présent contrat quelle qu’en soit la cause. 
 ARTICLE 16—CREATION DE LOGICIELS 

Tout logiciel que Madame Isabelle Geday aura créé dans l’entreprise de ses fonctions définies
ci-dessus appartiendra à la société, et tous les droits reconnus aux auteurs de logiciel seront dévolus à celle-ci. 

ARTICLE 17—CLAUSE DE NON-CONCURRENCE 

Compte tenu des fonctions et de la nature des attributions qui sont confiées à ce titre à Madame Isabelle Geday, elle est en possession
d’informations particulièrement confidentielles, relatives à l’activité de la société. 
 En conséquence
et afin de protéger les intérêts légitimes de l’entreprise, la présente obligation de non-concurrence s’applique. 

En cas de rupture du contrat de travail pour quelque cause que ce soit, la Salariée s’interdit formellement d’entrer au service d’une
entreprise vendant, produisant ou effectuant des travaux de recherche sur des produits analogues ou similaires susceptibles de concurrencer ceux de la société, à savoir : Logiciels d’environnement de conception EDA front-end, qui assurent une intégration transparente entre les processus de spécification, de conception et de documentation, développement technologique d’interconnexion de fonctions
intégrées pour les composants électronique (à l’exception de toute société de développement d’outils de CAO et de développement de propriété intellectuelle dans un
domaine autre que celui du développement de méthodologie et de technologie d’interconnexion de fonctions intégrées), de créer pour son compte une entreprise de même genre, de participer ou
d’être intéressée à une entreprise similaire, pour y occuper un poste ou y exercer une activité liée aux projets dont elle aurait la charge dans l’entreprise. 

De la même manière, pendant une durée de six (6) mois à compter de la cessation effective du contrat de travail, pour quelque
raison que ce soit, la Salariée s’interdit, sans l’accord préalable écrit de la Société, d’approcher, solliciter, ou tenter de détourner une entreprise cliente de la 

Société ou qui en aurait été la cliente au cours des douze (12) mois précédant la cessation d’emploi de la
Salariée dans la Société et avec laquelle elle aura été en relation d’affaires au nom de la Société au cours de cette même période, pour lui offrir des services correspondant
à ou se rapportant à ceux qu’il lui proposait pour le compte de la Société. 
 Les activités susnommées ne
peuvent être exercées pendant une durée de 6 mois sur les territoires suivants : France, USA, Japon, Corée du Sud et Chine. 
 En
contrepartie de cette obligation, la Société s’engage à verser à la Salariée une indemnité mensuelle égale à cinq dixièmes (5/10) de la moyenne mensuelle des
rémunérations ainsi que des avantages et gratifications contractuels des douze derniers mois de présence dans la Société. Le montant de cette indemnité sera porté à six dixièmes (6/10)
pendant la période au cours de laquelle la Salariée n’aurait pas retrouvé de nouvel emploi, à la condition que la Salariée n’ait pas été licencié pour faute grave. 

  
 7 

 Toute violation de l’interdiction de concurrence, en libérant la Société du
versement de cette contrepartie, rendra redevable Madame Isabelle Geday envers elle du remboursement de ce qu’elle aurait pu percevoir à ce titre ainsi qu’au paiement d’une indemnité forfaitaire, payable en 6
mensualités, correspondant à trois (3) mois de salaire brut de Madame Isabelle Geday. 
 Le paiement de cette indemnité ne porte
pas atteinte aux droits que la société se réserve expressément de poursuivre Madame Isabelle Geday, en remboursement du préjudice pécuniaire et moral effectivement subi et de faire ordonner sous astreinte la
cessation de l’activité concurrentielle. 
 La société pourra cependant libérer Madame Isabelle Geday de
l’interdiction de concurrence – et par la même, se dégager du paiement de l’indemnité prévue en contrepartie, à l’occasion de la cessation du contrat, sous réserve de notifier sa
décision dans un délai de quinze (15) jours ouvrés par lettre recommandée et au plus tard à son dernier jour travaillé. 

ARTICLE 18 : CLAUSE DE NON-DEBAUCHAGE 

La Salariée s’interdit, pendant une période de dix-huit (18) mois à compter de la date
de cessation effective du contrat de travail: 
 (a)de proposer un emploi à toute personne qui était, au moment de ce départ effectif ou
au cours des douze (12) mois précédents, un salarié, un consultant ou un dirigeant de la Société avec qui elle aura collaboré dans le cadre de son emploi au sein de la Société ou de
tenter, par quelque moyen que ce soit, directement ou indirectement, de persuader ou d’inciter cette personne à accepter un autre emploi ou à quitter la Société ; 

(b) inciter vis-à-vis de toute personne, cabinet ou
société qui est, à la date de rupture du contrat de travail ou au cours des douze (12) mois précédant immédiatement la date de rupture du contrat de travail, fournisseur clé de la
Société et/ou tout membre du Groupe, à (i) soit cesser d’alimenter la Société ou de tout membre du Groupe ou (ii) de modifier substantiellement les termes de l’intervention du fournisseur d’une
manière préjudiciable pour la Société ou le Groupe Arteris IP. 
 (c) d’embaucher, ou de faire embaucher par un tiers avec
qui la Salariée est en relation d’affaires, toute personne qui était, au moment de son départ effectif ou au cours des douze (12) mois précédents, un salarié, un consultant ou un dirigeant de la
Société avec qui elle aura collaboré dans le cadre de son emploi au sein de la Société. 
 ARTICLE 19: ENTREE EN
VIGUEUR 
 Le présent contrat de travail entrera en vigueur au jour du transfert des actifs de la société Magillem Design
Services à la Société Artéris IP SAS et au plus tard le 1er décembre 2020, sous réserve de la réalisation de la cession des actifs par la société Magillem Design Services à la
Société Arteris IP SAS. 
 Dans l’hypothèse où la cession d’actifs de la société Magillem Design
Services à la Société Arteris IP est révoquée ou annulée, le présent contrat de travail de la Salariée sera réputé nul et non avenu. 

  
 8 

 Fait en double exemplaires, à Paris, le 1er
décembre 2020, 
  

			
	 Société Arteris IP *
  

/s/ K. Charles Janac
  

lu et approuve
	  	 Madame Isabelle Geday *
  

/s/ Isabelle Geday
  

lu et approuvé

  

	*	 Signer sous la mention manuscrite « lu et approuvé ». 

  
 9 

 

 
 Madame Isabelle GEDAY 

[****] 

Objet: Votre embauche par Artéris IP SAS sous condition suspensive de la réalisation de la cession d’actifs de la soci6t6 Magillem
Design Services à notre société Artéris IP SAS 
 Chère Madame, 

Dans l’hypothèse où votre embauche serait confirm6e par la r6alisation de la cession d’actifs de la soci6t6 Magillem Design Services
à notre soci6t6 Art6ris IP SAS, nous vous confirmons qu’Art6ris IP SAS s’engagera en sus des termes et conditions de votre emploi prévu par votre contrat de travail de prendre en charge les éléments suivants :

  

	•	 	 Frais de déplacement dans la limite de 20.000 euros TTC sur justificatifs des dépenses
réalisées et du caractère professionnel des déplacements. 

 Nous vous prions d’agr6er, Chère
Madame, l’expression de notre sincère considération. 
  

	
	 /s/ K. Charles Janac

	Monsieur K. Charles JANAC
	Président Directeur Général

  
 10 

 NON-DISCLOSURE AND INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS AGREEMENT

 ACCORD RELATIF A LA CONFIDENTIALITE ET 

AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE 

 

 INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS 

This Non-Disclosure and Intellectual Property 

Rights Agreement (the “Agreement”) forms an integral part of the employment agreement (the “Employment Agreement”),
effective as of December 1, 2020 (hereinafter the “Effective Date”), and entered into between the employee (hereinafter, the “Employee”) and Arteris IP, S.A.S.,
a société par actions simplifiée, whose principal business address is Immeuble le Cristal, 2 rue Hélène Boucherte, 78280 Guyancourt Cedex, registered with the Commerce and Companies Registry of Versailles
under number 818 705 501 (hereafter the “Company”). 
 For the purposes of this Agreement, the Company and the Employee are referred to
individually as the “Party” and collectively as the “Parties.” 
 “Intellectual Property Rights” shall
mean any intellectual property rights, including, without limitation: copyrights (author’s rights) (including related to the software), patents, patent applications, invention disclosures and concepts, database rights, design rights,
trademarks, service marks, commercial names, logos and semiconductor topography rights, domain names, whether registered or not, or under registration, and all other intellectual property rights and equivalent or similar forms of protection existing
anywhere in the world. 
  

	1.	 Proprietary Information and Intellectual Property Rights 

The Company shall be the sole owner of, and have all title and interest (including all Intellectual Property Rights, when applicable) in and to the
“Proprietary Information.” 
 For the purposes of this Agreement, Proprietary Information shall mean all

 DROITS DE PROPRIETE 

INTELLECTUELLE 
 Cet Accord relatif à la
Confidentialité et aux Droits de Propriété Intellectuelle (ci-après l’ « Accord ») fait partie intégrante du contrat de travail (ci-après le « Contrat de Travail »), ayant pour date effective le 1er décembre 2020 (ci-après la « Date Effective »), conclu
entre le salarié (ci-après désigné comme le « Salarié » et Arteris IP, S.A.S., une société par actions simplifiée, sis Immeuble le Cristal, 2
rue Hélène Boucher, 78280 Guyancourt Cedex, enregistrée au R.C.S. de Versailles sous le numéro 818 705 501 (ci-après désigné comme la «
Société »). 
 Aux fins du présent Accord, la Société et le Salarié sont dénommés
individuellement la « Partie, » et conjointement les « Parties. » 
 Les « Droits de Propriété Intellectuelle
» désignent tous droits de propriété intellectuelle comprenant notamment: le droit d’auteur (en ce compris le droit d’auteur relatifs aux logiciels), les droits relatifs aux brevets, demandes de brevets,
divulgations et concepts d’invention, droits de bases de données, dessins et modèles, marques, marques de service, dénominations commerciales, logos, topographies de semi-conducteurs et noms de domaine; dûment
déposés/enregistrés ou non, ou en cours de dépôt ou d’enregistrement, ainsi que tous droits de propriété intellectuelle ou forme de protection d’effet équivalent ou similaire, dans le
monde. 
  

	1.	 Information Propriétaire et Droits de Propriété Intellectuelle

 La Société est seule titulaire des droits (y compris tous les Droits de Propriété Intellectuelle, le cas
échéant) afférents aux « Informations Propriétaires. » Aux fins de cet 

 

  
 11 

 information of commercial value and/or of particular interest to the Company’s business, which become known
by, conveyed and/or disclosed to the Company, and which notably relates to (i) trade secrets, know-how, tools, algorithms, marketing forecasts, pricing, customers, flow charts, business plans, past or
future financing performance levels, the Company’s actual or anticipated business, research or developments and/or to (ii) the Intellectual Property Rights owned by the Company, either by operation of the law or as a result of the
assignment provided in this Agreement. 
  

	2.	 Creations 

2.1 Regarding the Creations (as defined further below) that would not be qualified as collective works or that could not benefit from a presumption of
authorship in favor of the Company (as employer), the Employee hereby assigns to the Company, on an exclusive basis, for the entire world and for the legal duration of intellectual property protection, as and when they are created, all Intellectual
Property Rights related to the works created in the context of his/her functions, under the responsibility of the Company and for the purpose of being used by the Company in the context of its business 

(hereinafter, the “Creations”), which may be listed or verified in Appendix A. Upon request from the Company and at its discretion, the Employee will
execute, every year, a reiterative assignment agreement listing all copyright protected Creations created by the Employee on a regular basis. 2.2 The Employee recognizes that the remuneration that he/she will receive pursuant to the
Employment Agreement shall constitute the definitive and lump-sum remuneration pursuant to Articles L. 131-4 1° to 4° of the Intellectual Property Code, in
consideration of the assignment of all economic rights in and to the Creations.

 Accord, les Informations Propriétaires désignent toutes informations ayant une valeur commerciale
et/ou ayant un intérêt particulier pour les activités de la Société, qui sont portées à la connaissance de la Société, transmises et/ou divulguées à cette dernière,
et sont notamment relatives (i) au secret des affaires, savoir-faire, aux outils, algorithmes, prévisions commerciales, prix, consommateurs, graphiques, business plans, indications relatives aux niveaux passés et futurs de
performance financière, activités réelles ou projetées de la Société, recherches ou développements et/ou (ii) aux Droits de Propriété Intellectuelle dont la Société
est titulaire, soit par l’effet de la loi, soit en vertu de la cession prévue dans cet Accord. 
  

	2.	 Créations 

2.1 S’agissant des Créations (tel que définies ci-après) qui ne seraient pas
qualifiées d’œuvres collectives ou qui ne pourraient bénéficier d’une présomption de titularité au bénéfice de la Société (prise en sa qualité d’employeur), le
Salarié, cède par les présentes à la Société, de manière exclusive, pour le monde entier et pour la durée légale de la protection des droits de propriété intellectuelle, au
fur et à mesure de leur création, tous Droits de Propriété Intellectuelle attachés aux œuvres créées dans le contexte de ses fonctions sous la responsabilité de la Société et
dans le but d’être utilisé par celle-ci dans le contexte de ses activités (ci-après, les “Créations”), qui peuvent
être listées ou vérifiées dans l’Annexe A. A la demande de la Société et à sa discrétion, le Salarié signera un contrat réitératif listant les Créations
réalisées par lui régulièrement. 
 2.2 Le Salarié reconnait que la rémunération qu’il percevra
au titre du Contrat de Travail constitue la rémunération définitive et forfaitaire, visée aux Articles L. 131-4 1° à 4° du Code de la Propriété
Intellectuelle perçue 

 

  
 12 

 2.3 In particular, the Employee hereby assigns all author’s economic rights (“droits
patrimoniaux d’auteurs”) in respect of the Creations such that the Employee retains no economic right whatsoever in respect of the Creations. This assignment of economic rights is granted for all purposes whatsoever. 

The economic rights assigned to the Company include in particular, without limitation: 

the right of reproduction: that is to say, the right to reproduce or have reproduced by a third party, and permanently or temporarily affix the
Creations, whether for free or for charge, in all or part, in any languages, by any means or process known or as yet unknown as of the date hereof, in any form and on any medium known or as yet unknown as of the date hereof, and in particular
(without limitation) paper or digital media, marketing materials such as posters, on site promotional materials, advertising items, advertising in the press, television, print, radio, manufacturing and marketing of promotional items, website,
textile, cardboard, plastic, wood, three-dimensional, phonogram or videogram and all media used in the information technology environment, including without limitation DVDs, CD-Rom, CD-I, flash disks, hard disks, diskettes, cassettes or cartridges, in any format, in any colors or gradient colors, without limitation of copies. The assigned right to reproduce includes the right to upload,
download, display, transmit and store all Creations; 
 the right of representation: that is to say, the right to represent or have represented
and communicate the Creations and their adaptations to the public, in whole or part, in any languages, whether occasionally, permanently or on demand, by any existing or future means or process known or as yet unknown as of the date hereof,
including without limitation by wire or wireless, digital or non-digital, television (hertz, cable or satellite) magazines, photographs, press

 en contrepartie de la cession de tous droits patrimoniaux afférents aux Créations.  

2.3 En particulier, le Salarié cède par les présentes tous droits patrimoniaux d’auteur (“droits patrimoniaux
d’auteurs”) attachés aux Créations, de sorte que le Salarié ne conserve aucun droit patrimonial d’auteur, quel qu’il soit, relativement à ces Créations. Cette cession de droits patrimoniaux est
réalisée à toutes fins que ce soit. 
 Les droits patrimoniaux cédés à la Société comprennent
notamment, sans que cette liste ne soit limitative: 
 le droit de reproduire:
c’est-à-dire, le droit de reproduire ou de faire reproduire les Créations par un tiers, de façon permanente ou temporaire, à titre onéreux ou gratuit, en tout ou partie,
en toutes langues, par quelque moyen ou procédé connu ou encore inconnu à la date des présentes, sous quelque forme et sur tout support connu ou encore inconnu à la date des présentes, et en particulier
(sans que cette liste ne soit limitative), sur support papier ou numérique, sur support promotionnel tel qu’affiches, matériel de promotion sur les lieux de vente, objets publicitaires, insertions dans la presse,
télévision, imprimés, radio, fabrication et commercialisation d’objets promotionnels, site internet, sur support textile, carton, plastique, bois, en trois dimensions, sur phonogrammes ou vidéogrammes et sur tous
supports utilisés dans l’environnement informatique, y compris, sans limitation DVD, CD-ROM, CD-I, mémoires flash, disques durs, disquettes, cassettes
ou cartouches, en tous formats, toutes couleurs ou dégradés de couleurs, sans limitation de tirage. Ce droit de reproduction inclut notamment le droit de télécharger, afficher, transmettre et stocker toutes les
Créations; 
 le droit de représenter: c’est-à-dire, le droit de
représenter ou de faire représenter et communiquer au public les Créations et leurs adaptations, en tout ou partie, en toutes

 

  
 13 

 articles, postal cards, or on-line transmittal of digitized data, mobile
phones or digital tablets, by printing, by representation on wireless devices such as mobile phones or tablet computers and ensure the representation to the public of the Creations in the context of public communication for any destination, notably
for informational and commercial use, by broadcasting, posting or display; 
 the right of adaptation: the right to adapt, arrange, modify,
correct, upgrade by adding or removing, integrate in any form and presentation all or part of the Creations, in any form and format (whether know at present or to be discovered in the future), in particular with a view to integrate new elements into
the Creations or integrate the Creations into a composite work, as well as the right to reproduce the Creations resulting from these adaptations, arrangements, modifications and integrations; and 

the right of translation: the right to translate, if applicable, the Creations, in whole or part, into any language or computer language, the
right to represent, distribute and adapt these translations, as described in the preceding paragraphs. 
 2.4 As a result of this assignment, the
Company will be able to file all Creations as trademarks, designs, patent or any other registered intellectual property right as deemed appropriate, with the office of its choice. 

2.5 The title to the material media of all elements constituting the Creations and/or related the creative process and development thereto (in
particular, without limitation, designs, drawings, sketches, samples and prototypes) are also assigned to the Company, as and when they are created. 

2.6 Upon request from the Company, and at its expense, the Employee will execute all documents and further agreements and undertake all formalities that
may be 

 langues, que ce soit occasionnellement, en permanence ou sur demande, par quelque moyen ou procédé
connu ou encore inconnu à la date des présentes, y compris, sans limitation, par fil ou sans fil, numériques ou non numériques, télévision (hertz, satellite, câble), magazines, photographies, articles
de presse, cartes postales, ou par diffusion et transmission sur Internet, par diffusion sur les réseaux de téléphonie mobile ou tablettes numériques, par impression, par représentation sur les appareils sans fil
tels que téléphones portables ou tablettes tactiles et d’assurer la présentation au public des Créations, notamment dans le cadre d’actes de communication publique à usage informationnel ou publicitaire,
par voie de télédiffusion d’affichage ou d’exposition; 
 le droit d’adapter: le droit d’adapter,
d’arranger, de modifier, de corriger, d’am6liorer en ajoutant ou en enlevant des éléments, d’int6grer sous quelque forme ou représentation, tout ou partie des Créations, dans n’importe quel format
(connu ou encore inconnu à la date des présentes) en particulier en vue de l’intégration de nouveaux éléments dans les Créations ou de l’intégration des Cr6ations dans une œuvre
composite, ainsi que le droit de reproduction des Créations résultant de ces adaptations, aménagements, modifications et intégrations; et le droit de traduire: le droit de traduire, le cas échéant, les
Créations, en tout ou partie, dans n’importe quel(le) langue ou langage informatique et le droit de représenter, diffuser et adapter ces traductions, tel que décrit dans les paragraphes précédents. 

2.4 Cette cession emporte le droit pour la Société de déposer et enregistrer les Créations à titre de marques,
dessins et modèles, brevets ou tout autre titre de propriété approprié, auprès de l’office de son choix. 

2.5 La propriété des supports matériels de l’ensemble des éléments constituant les Créations et relatifs
au processus créatif et/ou 

 

  
 14 

 requested by the Company at any moment, so as to give full effect to the assignment of copyrights with respect
to the Creations provided hereunder. Upon request from the Company and at its discretion, the Employee will execute, on a regular basis, a reiterative assignment agreement listing all copyright protected Creations created by the Employee for the
past years. 
 2.7 The Employee hereby transfers to the Company, which hereby accepts it, all rights to bring legal action against infringing acts
relating to the Creations which are not barred with limitation at the date hereof, including for infringing acts that are prior to the date hereof. As a result, the Company is subrogated in all Employee’s rights and actions in relation to the
Creations. 
 2.8 The Employee warrants the Company that, to his/her knowledge, the use/exploitation of the rights in and to the Creations neither
violate nor infringe any third parties’ rights, and in particular no third parties’ Intellectual Property Rights. Consequently, the Employee shall indemnify the Company from all damages it would suffer resulting from any infringement claim
related to the Creations. 
  

	3.	 Inventions 

3.1 As far as the inventions are concerned, in accordance with the provisions of Article L. 611-7 of the
Intellectual Property Code, if, while performing his/her duties, which include an inventive mission, or as part of a study or research specifically entrusted to him/her (hereinafter the “Inventions de mission”) by the
Company, the Employee produces a patentable or non-patentable invention or creates any, methods, programs, formulae or processes relating to the activities, projects and/or research of the Company and which
may be protected by law, all intellectual and/or industrial property

 à l’élaboration des Créations (en ce compris, sans limitation, les dessins, esquisses,
croquis, échantillons et prototypes) est également cédée à la Société, au fur et à mesure de leur création. 

2.6 À la demande de la Société, et à ses frais, le Salarié s’engage à signer tous actes et documents et
à effectuer toutes démarches et formalités que la Société pourrait lui demander, aux fins de parfaire la cession des droits d’auteur attachés aux Créations prévue par les présentes.
A la demande de la Société et à sa discrétion, le Salarié signera, régulièrement, un contrat réitératif de cession listant toutes les Créations protégées par le
droit d’auteur créées par le Salarié au cours des années précédentes. 
 2.7 Le Salarié
transfère par les présentes à la Société, qui les accepte, tous les droits de poursuite judiciaire pour les faits de contrefaçon relatifs aux Créations non prescrits à la date des
présentes, y compris pour des faits de contrefaçons antérieurs à la date des présentes. En conséquence, la Société se trouve subrogée dans tous les droits et actions du Salarié
relatifs aux Créations. 
 2.8 Le Salarié garantit à la Société que, à sa connaissance,
l’utilisation/l’exploitation des droits dans et sur les Créations ne viole ni ne porte atteinte aux Droits de Propriété Intellectuelle de tiers. En conséquence, le Salarié indemnisera la
Société de tous dommages résultant de toute violation relative aux Créations. 
  

	3.	 Inventions 

3.1 Concernant plus particulièrement les inventions, conformément aux dispositions de l’article L.
611-7 du Code de la Propriété Intellectuelle, si, dans l’exercice de ses fonctions qui comportent une mission inventive, ou dans le cadre d’études et de recherches qui lui ont
été explicitement confiées par la Société (les “Inventions de 

 

  
 15 

 rights resulting therefrom shall belong to the Company as of right. 

3.2 The duties entrusted to the Employee imply study or research in the field of microelectronics and software and to this regard constitute a permanent
inventive mission. 
 3.3 The conditions under which the Employee shall enjoy additional remuneration shall be determined pursuant to the terms of the
Intellectual Property Code, the applicable collective bargaining agreements, company agreements or by a specific written agreement between the Parties. 

3.4 Pursuant to Articles L. 611-6 paragraph 3 and R. 611-1 to R. 611-10 of the Intellectual Property Code, the Employee undertakes to immediately declare any of his/her inventions to the Company by letter with acknowledgement of receipt. The declaration shall contain all
information in his possession that is adequate to enable the Company to assess whether the invention is a mission invention, a work-related patentable invention 

(“invention hors mission attribuable”) or a non-work-related patentable invention (“invention
hors mission non-attribuable”). 
 3.5 In the event the Employee creates a work-related patentable
invention (“Invention hors mission attribuable”), either (i) made during the execution of the Employee’s functions, or (ii) in the field of activity of the Company, or (iii) by reason of knowledge or use of
technologies or specific means of the Company or of data acquired by the Company, the declaration of the Employee shall be accompanied by a description of the invention including but not limited to: (i) the issue that the Employee was
confronted with, in particular in consideration of the state of prior art, (ii) the solution that he suggested, and (iii) at least one example of achievement, possibly completed by drawings.

 mission”), le Salarié réalisait une invention de quelque nature que ce soit, brevetable ou
non, créait des méthodes, programmes, formules ou procédés ayant trait aux activités, études et/ou recherches de la Société et susceptibles d’être protégés, les droits
de propriété intellectuelle ou industrielle en résultant appartiendraient de plein droit à la Société. 

3.2 Les fonctions confiées à l’Employé impliquent une mission d’études et de recherches dans le domaine de la
microélectronique et « Software »; à ce titre, elles comportent une mission inventive permanente. 
 3.3 Toute
rémunération supplémentaire due à ce titre sera versée au Salarié conformément aux conditions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle, les accords ou conventions
collectives, les accords d’entreprise applicables ou par accord écrit des Parties. 
 3.4 Conformément aux dispositions des
articles L. 611-6 alinéa 3 et R. 611-1 à R. 611-10 du Code de la Propriété Intellectuelle, le
Salarié s’engage à déclarer immédiatement à la Société, par courrier recommandé avec accusé de réception, toute invention dont il serait l’auteur ou le co-auteur. Cette déclaration contiendra l’ensemble des informations en la possession du Salarié permettant à la Société de déterminer si l’invention est une
invention de mission, une invention hors mission attribuable ou une invention hors mission non-attribuable. 

3.5 Dans l’hypothèse où le Salarié viendrait à réaliser une invention brevetable hors mission attribuable
(“Invention hors mission attribuable”), (i) soit au cours de l’exécution de ses fonctions, ou (ii) soit dans le domaine d’activité de la Société, ou (iii) soit grâce à la
connaissance ou l’utilisation de technologies ou de moyens spécifiques à la Société ou de données acquises par elle, la déclaration du Salarié devra être accompagnée d’une
description de l’invention exposant entre 

 

  
 16 

 3.6 As far as these Inventions hors mission attribuable are concerned, the Company has the
possibility, pursuant to Article R. 611-7 of the Intellectual Property Code, to claim the assignment of all or part of the rights attached to the Employee’s invention. 

3.7 The Company will then have four (4) months to claim the assignment of all of part of the rights attached to such invention, pursuant to
Articles R. 611 to R. 611-10 of the Intellectual Property Code, upon payment of a fair price to be determined by the Parties pursuant to a subsequent agreement. 

3.8 Upon request from the Company, and at the Company’s expense, the Employee will execute all documents and undertake all formalities that may be
necessary, even after the termination of the Employment Agreement, so as to perfect the Company’s ownership of the Intellectual Property Rights resulting from the assignment, attributions and devolutions referred to thereof. 

3.9 The Employee undertakes to provide technical assistance necessary to ensure the protection by patent registration of inventions made by him/her. The
Employee will provide to the Company all signatures necessary to obtain the registration and publication of patent protection, whether in France or abroad, inventions pertaining to the Company, as a result of the attribution and devolution of the
Intellectual Property Rights referred to in this Agreement, even when no longer an employee of the Company. In such situation, he/she will be reimbursed for the expenses actually incurred and justified thereto. 

 

	4.	 Confidentiality 

4.1 For the purposes of this Agreement, “Confidential Information” means all information, under any form (written, oral,
electronic, visual or other), which is disclosed by, or on behalf of the Company to the Employee that ought reasonably to be

 autres: (i) le problème que s’est posé le Salarié compte tenu
éventuellement de l’état de la technique antérieure, (ii) la solution qu’il a proposée, et (iii) au moins un exemple de la réalisation, accompagné éventuellement de dessins. 

3.6 Concernant ces Inventions hors mission attribuable, la Société a la possibilité, conformément à l’Article R.
611-7 du Code de la Propriété Intellectuelle, de se faire attribuer la propriété ou la jouissance de tout ou partie des droits attaché au brevet protégeant
l’invention du Salarié. 
 3.7 La Société aura alors quatre (4) mois pour revendiquer le droit d’attribution sur
une telle invention conformément aux Articles R. 611- 1 à R. 611-10 du Code de la Propriété intellectuelle et moyennant le paiement d’un juste prix qui sera
déterminé par les Parties dans le cadre d’une convention ultérieure. 
 3.8 À la demande de la Société,
et aux frais de la Société, le Salarié devra signer tous actes et documents et effectuer toutes démarches et formalités que la Société pourrait lui demander, et ce, même après la rupture
du Contrat de Travail, afin de donner plein effet à la titularité des Droits de Propriété Intellectuelle résultant des cessions, attributions et dévolutions mentionnées aux présentes. 

3.9 Le Salarié s’engage à ce titre à fournir son assistance technique pour assurer la protection par brevet des inventions
qu’il sera amené à réaliser. Le Salarié donnera à la Société toutes les signatures nécessaires au dépôt et à l’obtention des brevets protégeant, tant en
France qu’à l’étranger, les inventions appartenant à la Société du fait des attributions et dévolutions de Droits de Propriété Intellectuelle stipulés aux présentes,
même si le Salarié a quitté celle-ci. Dans cette hypothèse, ce dernier sera indemnisé des frais réellement engagés et justifiés. 

 

	4.	 Confidentialité

 

  
 17 

 understood and treated as confidential. Such Confidential Information may include, without limitation,
Proprietary Information, any material (for instance prepared by the Employee) including such Confidential Information and which may notably relate, without limitation, to the Company’s business, processes, plans or intentions, anticipated
research, developments, trade secrets, know-how, design rights, market opportunities, the Company’s personnel, suppliers and/or customers, Company’s data, as well as any information derived from the
above. 
 4.2 The Employee shall keep the Confidential Information strictly confidential during the term of the Employment Agreement and, upon
expiration and/or termination of the Employment Agreement, for a duration of five (5) years, after termination/expiration of the Employment Agreement, whatever the cause. 

4.3 By exception, the obligation of confidentiality shall not apply where the Company has given its prior consent to disclosure. Additionally, this
confidentiality obligation shall not apply if the Employee can demonstrate that: 
 —the Confidential Information became part of the public domain prior
to its disclosure (other than as a result of breach of this Agreement); 
 —the Employee is required to disclose such Confidential Information in
connection with performing the duties of his/her employment; 
 —the Employee is required by a court or authority of competent jurisdiction to disclose
the Confidential Information. 
 4.4 To avoid any ambiguity, and in the event of reasonable doubt regarding the confidential character of some
information, a request aimed to assess whether information contained in some materials prepared and/or developed by the Employee qualifies as

 4.1 Pour les besoins du présent Accord, le terme “Informations Confidentielles”
désigne toute information, sous toute forme (écrite, orale, électronique, visuelle ou autre), divulguée par ou au nom de la Société au Salarié pouvant raisonnablement être
considérée comme confidentielle. Ces Informations Confidentielles comprennent notamment, les Informations Propriétaires, tous documents (notamment ceux préparés par l’Employé) comportant de telles
Informations Confidentielles, et susceptibles de concerner notamment, sans limitation, les activités de la Société, les processus, plans, intentions, recherches anticipées, développements, savoir-faire, droits sur
les dessins et modèles, les opportunités de marchés, le personnel, les prestataires et/ou aux clients de la Société, les données de la Société, et toute information dérivée de ce
qui précède. 
 4.2 Le Salarié s’engage à garder strictement confidentielles lesdites Informations Confidentielles
pendant la durée du Contrat de Travail et, à l’expiration et/ou à l’issue de la résiliation du Contrat de Travail, pour une durée de cinq (5) ans, suivant la résiliation/expiration du Contrat
de Travail, quelle qu’en soit la cause. 
 4.3 Par exception, l’obligation de confidentialité ne s’applique pas lorsque la
Société a donné son consentement préalable à la divulgation. Par ailleurs, cette obligation de confidentialité ne s’applique pas, dans l’hypothèse où le Salarié peut apporter
la démonstration que : 
 - l’Information Confidentielle est entrée dans le domaine public préalablement à sa

 

  
 18 

 Confidential Information shall be addressed by the Employee to the below appointed representative of the
Company, prior to any disclosure of the related material, at the following address: Paul L. Alpern, General Counsel; Arteris, Inc., 595 Millich Drive, Suite 200, Campbell, California 95008, United States; [****]. Within twenty (20) business
days of such submission following receipt of this request, the appointed Company representative either (i) identifies the concerned material as non-confidential information, or, conversely,
(ii) qualifies it as Confidential Information, and then indicates the revisions to be made by the Employee on such material, which, once performed, shall again be submitted for review to K. Charles Janac, President; Arteris, Inc., 595 Millich
Drive, Suite 200, Campbell, California 95008, United States; [****]. 
 4.5 In particular, the Employee agrees that during the term of the Agreement,
he/she will not remove or transmit any material (whether in paper or electronic) containing Proprietary Information and/or Confidential Information or deliver such material to any person or entity outside the Company, except if required to do in
connection with performing the duties of his/her employment, and provided such transmission is not in breach of the Confidentiality clause provided by this Agreement. 

4.6 Upon request of the Company, the Employee shall return the Confidential Information, as well as any material containing such Confidential
Information, as well as the Company’s equipment and other physical property, subject to the applicable laws. 
 4.7 The Employee’s
obligations under this Agreement shall apply for the term of the Employment Agreement, and for a period of five (5) years following termination or expiration of the Employment Agreement, whatever the cause. 

 

 divulgation (autrement qu’à la suite d’un manquement au présent Accord); 

- Le Salarié est tenu de divulguer l’Information Confidentielle pour les besoins de l’exécution de ses fonctions; 

- Le Salarié est tenu par un tribunal ou une autorité d’une juridiction compétente de divulguer l’Information Confidentielle.
 
 4.4 Afin d’éviter toute ambiguïté, et en cas de doute raisonnable sur la nature confidentielle de certaines
informations, une demande destinée à établir si l’information contenue dans certains des documents préparés et/ou développés par le Salarié doit être qualifiée
d’Information Confidentielle doit être adressée par le Salarié au représentant de la Société désigné ci-après, avant toute divulgation dudit
document, à l’adresse suivante: Paul L. Alpern, General Counsel; Arteris, Inc., 595 Millich Drive, Suite 200, Campbell, California 95008, États Unis; [****]. Dans les vingt (20) jours ouvrés suivant la réception
de cette demande, le représentant désigné par la Société (i) identifie le document concerné comme non-confidentiel, ou, au contraire, (ii) le qualifie
d’Information Confidentielle, et indique alors les changements devant être apportés aux documents par le Salarié, lesquels devront, une fois effectués, être de nouveau soumis à K. Charles Janac,
Président; Arteris, Inc., 595 Millich Drive, Suite 200, Campbell, California 95008, États Unis; [****]. 
 4.5 En particulier, le
Salarié accepte que pendant la durée de l’Accord, il n’extraira ou ne transmettra aucun document (papier ou électronique) contenant des Informations Propriétaires et/ou des Informations 

Confidentielles à des tiers, sauf à ce qu’il y soit tenu dans le cadre de l’exécution de ses fonctions, et sous réserve
que cette 

 

  
 19 

	5.	 General provisions 

5.1 This Agreement shall be effective as of the first day of employment with the Company and shall be binding upon the Parties; as the case may be, this
Agreement shall inure to the benefit of the Company’s subsidiaries, successors and assigns. 
 5.2 The Employee undertakes to respect and perform
in good faith his/her obligations vis-à-vis the Company and any company of the group to which the Company belongs, including, without limitation, those related to
confidentiality and non-competition resulting from this Agreement. The Employee shall indemnify the Company from all direct damages it would suffer resulting from any breach by him/her of this Agreement. 

5.3 This Agreement shall not be modified except by a written amendment signed by both Parties. 

5.4 This Agreement will be governed by French law. The Parties expressly consent to the exclusive jurisdiction of the French courts for any dispute
arising from or relating to this Agreement. 
 5.5 The Parties agree that should this Agreement raise any interpretation issue, the French version
shall prevail. 
 IN WITNESS WHEREOF, the Parties have duly executed this Agreement by their authorized representatives in two (2) originals.

 communication ne viole pas la clause de Confidentialité du présent Accord.  

4.6 A demande de la Société, le Salarié devra restituer les Informations Confidentielles, ainsi que tout document contenant de
telles Informations Confidentielles, ainsi que tout équipement ou bien de la Société, sous réserve de la législation applicable. 

4.7 Les obligations du Salarié au titre du présent Accord s’appliquent pour la durée du Contrat de Travail et pour la
période de cinq (5) ans suivant la résiliation ou l’expiration du Contrat de Travail, quelle qu’en soit la cause. 
  

	5.	 Dispositions générales 

5.1 L’Accord entre en vigueur dès le premier jour de d’entrée en fonction au sein de la Société et aura force
obligatoire entre les Parties; le cas échéant, le présent Accord pourra bénéficier ses filiales de la Société, successeurs et ayant droits. 

5.2 Le Salarié s’engage à respecter et à exécuter de bonne foi ses obligations vis-à-vis de la Société et de toute société du Groupe auquel la Société appartient, en ce compris notamment les obligations relatives à la
confidentialité et à la non-concurrence, résultant du présent Accord. Le Salarié s’engage à indemniser la Société de tous dommages directs subis par
elle résultant de tout manquement par le Salarié à cet Accord.  
 5.3 Le présent Accord ne pourra être
modifié que par avenant dûment signé par les Parties.  
 5.4 Le présent Accord sera régi par le droit
Français. Les Parties consentent expressément à la juridiction exclusive des tribunaux Français pour toute procédure

 

  
 20 

									
		  		  		  	judiciaire introduite résultant de ou en rapport
		  		  		  	avec le présent Accord.
				
		  		  		  	5.5 Les Parties reconnaissent qu’en cas de
		  		  		  	difficulté d’interprétation relativement à cet
		  		  		  	Accord, la version Française prévaudra.
				
		  		  		  	EN FOI DE QUOI, les Parties ont dûment
		  		  		  	signé cet Accord, par leurs représentants, en
		  		  	        	  	deux (2) originaux.
			
	Arteris IP, S.A.S.	  		  	Arteris IP, S.A.S.
					
	Name:	  	 K. Charles Janac
	  		  	Nom:	  	 K. Charles Janac

					
	Title:	  	 President and CEO
	  		  	Titre:	  	 President and CEO

					
	Signature:	  	 /s/ K. Charles Janac
	  		  	Signature:	  	 /s/ K. Charles Janac

			
	Employee	  		  	Employé
					
	Name:	  	 Isabelle Geday
	  		  	Nom:	  	 Isabelle Geday

					
	Title:	  	 general manager of SOC assembly
	  		  	Titre:	  	 general manager of SOC assembly

	 division
	  		  	 division

					
	Signature:	  	 /s/ Isabelle Geday
	  		  	Signature:	  	 /s/ Isabelle Geday

  
 21 

 EXHIBIT A – ANNEXE A 

Employee assigns the Intellectual Property Rights to all Creations under the Agreement 

L’employé attribue les droits de propriété intellectuelle de toutes ses créations en vertu de l’accord 

  
 22 

 

 
 Document remis en DocuSign 

Le 1er décembre 2020 

Je soussigne(e) Isabelle
Geday                         , comprends qu’Arteris, Inc. et ses filiales, y compris Arteris IP
Deployment Division. (collectivement appele “Arteris”) ont une politique de sauvegarde informatique dans le cadre de l’engagement d’Arteris à preserver les donnees confidentielles et propriete d’Arteris. 

Cependant, Arteris m’informe que les donnees conservees dans mon dossier de fichiers “personnel” (ou tout autre sous-dossier dans ce dossier
personnel) ne seront pas sauvegardees. Arteris m’informe egalement que mes donnees personnelles ne seront pas non plus recherchees dans le cadre de sa politique de sauvegarde. 

En consequence, j’accepte de placer mes donnees personnelles dans mon dossier personnel. J’accepte egalement de n’y placer que mes propres
donnees personnelles et de ne pas y inclure de donnees confiees à Arteris comme jugees confidentielles, ou qui seraient la propriete d’Arteris. Tout dossier au même niveau hierarchique que le dossier Documents (Mes videos, mes
photos, ma musique, telechargements,...) ne sera pas sauvegarde, vous pouvez donc creer un repertoire personnel à ce niveau. 
 Je comprends
qu’Arteris sauvegardera regulièrement les donnees de mon ordinateur professionnel afin d’executer sa politique de sauvegarde. Je comprends qu’il est de ma responsabilite de veiller à ce que mes donnees personnelles
soient stockees dans mon dossier de fichiers personnels et non à un autre endroit par inadvertance sur mon ordinateur de travail. 
 Je confirme
avoir ete informe(e) de ces elements, les avoir compris et donner mon consentement à chacun des points decrits ci-dessus. 

Nom: Isabelle Geday 
 Poste occupe: general manager of SOC
assembly division 
 Date: 11/29/2020 
 Signature: /s/
Isabelle Geday                             

  
 23 

 

 
 [English Translation] 

By DocuSign 
 I, [Employee], understand that Arteris,
Inc. and its subsidiaries including Arteris IP Deployment Division (collectively, “Arteris”) have a computer backup policy as part of Arteris’ commitment to preserve Arteris’ confidential data and proprietary information.
However, Arteris has informed me that Arteris will not backup my data that I place in my “personal” file folder (or any subfolders in such personal folder). Arteris has informed me that Arteris will not search for my personal data in
carrying out its backup policy. 
 Accordingly, I agree to place my personal data in my personal folder. I also agree that I will only place my own
personal data in my personal folder, and I will not include any data entrusted to Arteris as confidential or that is Arteris’s own confidential or proprietary data, in my personal folder. Any folder at the same hierarchical level as the
Documents folder (i.e. My Videos, My Pictures, My Music, Downloads,...) will not be backed up. You can thus create a personal directory at this level. 

I understand that Arteris will routinely backup other data on my work computer to carry out its backup policy. I understand that it is my responsibility to
ensure that my personal data is stored in my personal file folder and not inadvertently stored elsewhere on my work computer. 
 By my signature
below, I confirm that I have been informed of these items and I acknowledge my understanding and consent to each of the points described above. 

[Signature Block] 

  
 24EX-10.11

 Exhibit 10.11 

ARTERIS, INC. 

2013 EQUITY INCENTIVE PLAN 

ADOPTED BY THE BOARD OF DIRECTORS:
DECEMBER 30, 2013 
 APPROVED BY THE STOCKHOLDERS:
DECEMBER 30, 2013 
 AMENDED BY THE BOARD
OF DIRECTORS: FEBRUARY 5, 2016 
 AMENDMENT APPROVED
BY THE STOCKHOLDERS: FEBRUARY 5, 2016 
 TERMINATION
DATE: DECEMBER 30, 2023 
  

	1.	 GENERAL. 

(a) Eligible Stock Award Recipients. Employees, Directors and Consultants are eligible to receive Stock Awards. Notwithstanding
the foregoing, only Employees, Directors and Consultants of a Parent Affiliate that are not U.S. taxpayers may receive Stock Awards. 

(b) Available Stock Awards. The Plan provides for the grant of the following types of Stock Awards: (i) Incentive Stock
Options, (ii) Nonstatutory Stock Options, (iii) Stock Appreciation Rights, (iv) Restricted Stock Awards, (v) Restricted Stock Unit Awards and (vi) Other Stock Awards. 

(c) Purpose. The Plan, through the granting of Stock Awards, is intended to help the Company secure and retain the services of
eligible award recipients, provide incentives for such persons to exert maximum efforts for the success of the Company and any Affiliate and provide a means by which the eligible recipients may benefit from increases in value of the Common Stock.

  

	2.	 ADMINISTRATION. 

(a) Administration by Board. The Board will administer the Plan. The Board may delegate administration of the Plan to a Committee
or Committees, as provided in Section 2(c). 
 (b) Powers of Board. The Board will have the power, subject to, and within
the limitations of, the express provisions of the Plan: 
 (i) To determine (A) who will be granted Stock Awards; (B) when
and how each Stock Award will be granted; (C) what type of Stock Award will be granted; (D) the provisions of each Stock Award (which need not be identical), including when a person will be permitted to exercise or otherwise receive cash
or Common Stock under the Stock Award; (E) the number of shares of Common Stock subject to a Stock Award; and (F) the Fair Market Value applicable to a Stock Award. 

(ii) To construe and interpret the Plan and Stock Awards granted under it, and to establish, amend and revoke rules and regulations for
administration of the Plan and Stock Awards. The Board, in the exercise of these powers, may correct any defect, omission or inconsistency in the Plan or in any Stock Award Agreement, in a manner and to the extent it will deem necessary or expedient
to make the Plan or Stock Award fully effective. 
 (iii) To settle all controversies regarding the Plan and Stock Awards granted
under it. 

 (iv) To accelerate, in whole or in part, the time at which a Stock Award may be
exercised or vest (or at which cash or shares of Common Stock may be issued). 
 (v) To suspend or terminate the Plan at any time.
Except as otherwise provided in the Plan or a Stock Award Agreement, suspension or termination of the Plan will not impair a Participant’s rights under his or her then-outstanding Stock Award without his or her written consent except as
provided in subsection (viii) below. 
 (vi) To amend the Plan in any respect the Board deems necessary or advisable, including,
without limitation, by adopting amendments relating to Incentive Stock Options and certain nonqualified deferred compensation under Section 409A of the Code and/or to make the Plan or Stock Awards granted under the Plan compliant with the
requirements for Incentive Stock Options or exempt from or compliant with the requirements for nonqualified deferred compensation under Section 409A of the Code, subject to the limitations, if any, of applicable law. However, if required by
applicable law, and except as provided in Section 9(a) relating to Capitalization Adjustments, the Company will seek stockholder approval of any amendment of the Plan that (A) materially increases the number of shares of Common Stock
available for issuance under the Plan, (B) materially expands the class of individuals eligible to receive Stock Awards under the Plan, (C) materially increases the benefits accruing to Participants under the Plan, (D) materially
reduces the price at which shares of Common Stock may be issued or purchased under the Plan, (E) materially extends the term of the Plan, or (F) materially expands the types of Stock Awards available for issuance under the Plan. Except as
provided in the Plan (including subsection (viii) below) or a Stock Award Agreement, no amendment of the Plan will impair a Participant’s rights under an outstanding Stock Award unless (1) the Company requests the consent of the
affected Participant, and (2) such Participant consents in writing. 
 (vii) To submit any amendment to the Plan for stockholder
approval, including, but not limited to, amendments to the Plan intended to satisfy the requirements of Section 422 of the Code regarding Incentive Stock Options. 

(viii) To approve forms of Stock Award Agreements for use under the Plan and to amend the terms of any one or more Stock Awards,
including, but not limited to, amendments to provide terms more favorable to the Participant than previously provided in the Stock Award Agreement, subject to any specified limits in the Plan that are not subject to Board discretion; provided
however, that a Participant’s rights under any Stock Award will not be impaired by any such amendment unless (A) the Company requests the consent of the affected Participant, and (B) such Participant consents in writing.
Notwithstanding the foregoing, (1) a Participant’s rights will not be deemed to have been impaired by any such amendment if the Board, in its sole discretion, determines that the amendment, taken as a whole, does not materially impair the
Participant’s rights, and (2) subject to the limitations of applicable law, if any, the Board may amend the terms of any one or more Stock Awards without the affected Participant’s consent (A) to maintain the qualified status of
the Stock Award as an Incentive Stock Option under Section 422 of the Code; (B) to change the terms of an Incentive Stock Option, if such change results in impairment of the Award solely because it impairs the qualified status of the Award
as an Incentive Stock Option under Section 422 of the Code; (C) to clarify the manner of exemption from, or to bring the Stock Award into compliance with, Section 409A of the Code; or (D) to comply with other applicable laws.

  
 2 

 (ix) Generally, to exercise such powers and to perform such acts as the Board deems
necessary or expedient to promote the best interests of the Company and that are not in conflict with the provisions of the Plan or Stock Awards. 

(x) To adopt such procedures and sub-plans as are necessary or appropriate to permit
participation in the Plan by Employees, Directors or Consultants who are foreign nationals or employed outside the United States (provided that Board approval will not be necessary for immaterial modifications to the Plan or any Stock Award
Agreement that are required for compliance with the laws of the relevant foreign jurisdiction). 
 (xi) To effect, with the consent
of any adversely affected Participant, (A) the reduction of the exercise, purchase or strike price of any outstanding Stock Award; (B) the cancellation of any outstanding Stock Award and the grant in substitution therefor of a new
(1) Option or SAR, (2) Restricted Stock Award, (3) Restricted Stock Unit Award, (4) Other Stock Award, (5) cash and/or (6) other valuable consideration determined by the Board, in its sole discretion, with any such
substituted award (x) covering the same or a different number of shares of Common Stock as the cancelled Stock Award and (y) granted under the Plan or another equity or compensatory plan of the Company; or (C) any other action that is
treated as a repricing under generally accepted accounting principles. 
 (c) Delegation to Committee. The Board may delegate
some or all of the administration of the Plan to a Committee or Committees. If administration of the Plan is delegated to a Committee, the Committee will have, in connection with the administration of the Plan, the powers theretofore possessed by
the Board that have been delegated to the Committee, including the power to delegate to a subcommittee of the Committee any of the administrative powers the Committee is authorized to exercise (and references in this Plan to the Board will
thereafter be to the Committee or subcommittee). Any delegation of administrative powers will be reflected in resolutions, not inconsistent with the provisions of the Plan, adopted from time to time by the Board or Committee (as applicable). The
Committee may, at any time, abolish the subcommittee and/or revest in the Committee any powers delegated to the subcommittee. The Board may retain the authority to concurrently administer the Plan with the Committee and may, at any time, revest in
the Board some or all of the powers previously delegated. 
 (d) Delegation to an Officer. The Board may delegate to one
(1) or more Officers the authority to do one or both of the following: (i) designate Employees who are not Officers to be recipients of Options and SARs (and, to the extent permitted by applicable law, other Stock Awards) and, to the
extent permitted by applicable law, the terms of such Stock Awards, and (ii) determine the number of shares of Common Stock to be subject to such Stock Awards granted to such Employees; provided, however, that the Board resolutions regarding
such delegation will specify the total number of shares of Common Stock that may be subject to the Stock Awards granted by such Officer and that such Officer may not grant a Stock Award to himself or herself. Any such Stock Awards will be granted on
the form of Stock Award Agreement most recently approved for use by the Committee or the Board, unless otherwise provided in the resolutions approving the delegation authority. The Board may not delegate authority to an Officer who is acting solely
in the capacity of an Officer (and not also as a Director) to determine the Fair Market Value pursuant to Section 13(t) below. 

  
 3 

 (e) Effect of Board’s Decision. All determinations, interpretations and
constructions made by the Board in good faith will not be subject to review by any person and will be final, binding and conclusive on all persons. 
  

	3.	 SHARES SUBJECT TO THE PLAN.

 (a) Share Reserve. 

(i) Subject to Section 9(a) relating to Capitalization Adjustments, the aggregate number of shares of Common Stock that may be
issued pursuant to Stock Awards from and after the Effective Date will not exceed Ten Million Seven Hundred Thirty One Thousand Eight Hundred Twenty One (10,731,821) shares (the “Share Reserve”). 

(ii) For clarity, the Share Reserve in this Section 3(a) is a limitation on the number of shares of Common Stock that may be
issued pursuant to the Plan. Accordingly, this Section 3(a) does not limit the granting of Stock Awards except as provided in Section 7(a). 

(b) Reversion of Shares to the Share Reserve. If a Stock Award or any portion thereof (i) expires or otherwise terminates
without all of the shares covered by such Stock Award having been issued or (ii) is settled in cash (i.e., the Participant receives cash rather than stock), such expiration, termination or settlement will not reduce (or otherwise offset)
the number of shares of Common Stock that may be available for issuance under the Plan. If any shares of Common Stock issued pursuant to a Stock Award are forfeited back to or repurchased by the Company because of the failure to meet a contingency
or condition required to vest such shares in the Participant, then the shares that are forfeited or repurchased will revert to and again become available for issuance under the Plan. Any shares reacquired by the Company in satisfaction of tax
withholding obligations on a Stock Award or as consideration for the exercise or purchase price of a Stock Award will again become available for issuance under the Plan. 

(c) Incentive Stock Option Limit. Subject to the Share Reserve and Section 9(a) relating to Capitalization Adjustments, the
aggregate maximum number of shares of Common Stock that may be issued pursuant to the exercise of Incentive Stock Options will be Ten Million Seven Hundred Thirty One Thousand Eight Hundred Twenty One (10,731,821) shares of Common Stock. 

(d) Source of Shares. The stock issuable under the Plan will be shares of authorized but unissued or reacquired Common Stock,
including shares repurchased by the Company on the open market or otherwise. 
  

	4.	 ELIGIBILITY. 

(a) Eligibility for Specific Stock Awards. Incentive Stock Options may be granted only to employees of the Company or a
“parent corporation” or “subsidiary corporation” thereof (as such terms are defined in Sections 424(e) and 424(f) of the Code). Stock Awards other than Incentive Stock Options may be granted to Employees, Directors and
Consultants; provided, however, that Stock Awards may not be granted to Employees, Directors and Consultants who are providing Continuous Service only to any “parent” of the Company, as such term is defined in Rule 405, unless
(i) the stock underlying such Stock Awards is treated as “service recipient stock” 

  
 4 

 
under Section 409A of the Code (for example, because the Stock Awards are granted pursuant to a corporate transaction such as a spin off transaction), or (ii) the Company, in
consultation with its legal counsel, has determined that such Stock Awards are otherwise exempt from or alternatively comply with the distribution requirements of Section 409A of the Code. 

(b) Ten Percent Stockholders. A Ten Percent Stockholder will not be granted an Incentive Stock Option unless the exercise price
of such Option is at least one hundred ten percent (110%) of the Fair Market Value on the date of grant and the Option is not exercisable after the expiration of five (5) years from the date of grant. 

(c) Consultants. A Consultant will not be eligible for the grant of a Stock Award if, at the time of grant, either the offer or sale of the
Company’s securities to such Consultant is not exempt under Rule 701 because of the nature of the services that the Consultant is providing to the Company, because the Consultant is not a natural person, or because of any other provision of
Rule 701, unless the Company determines that such grant need not comply with the requirements of Rule 701 and will satisfy another exemption under the Securities Act as well as comply with the securities laws of all other relevant jurisdictions.

  

	5.	 PROVISIONS RELATING TO OPTIONS
AND STOCK APPRECIATION RIGHTS. 

 Each Option or SAR will
be in such form and will contain such terms and conditions as the Board deems appropriate. All Options will be separately designated Incentive Stock Options or Nonstatutory Stock Options at the time of grant, and, if certificates are issued, a
separate certificate or certificates will be issued for shares of Common Stock purchased on exercise of each type of Option. If an Option is not specifically designated as an Incentive Stock Option, or if an Option is designated as an Incentive
Stock Option but some portion or all of the Option fails to qualify as an Incentive Stock Option under the applicable rules, then the Option (or portion thereof) will be a Nonstatutory Stock Option. The provisions of separate Options or SARs need
not be identical; provided, however, that each Stock Award Agreement will conform to (through incorporation of provisions hereof by reference in the applicable Stock Award Agreement or otherwise) the substance of each of the following
provisions: 
 (a) Term. Subject to the provisions of Section 4(b) regarding Ten Percent Stockholders, no Option or SAR
will be exercisable after the expiration of ten (10) years from the date of its grant or such shorter period specified in the Stock Award Agreement. 

(b) Exercise Price. Subject to the provisions of Section 4(b) regarding Ten Percent Stockholders, the exercise or strike
price of each Option or SAR will be not less than one hundred percent (100%) of the Fair Market Value of the Common Stock subject to the Option or SAR on the date the Stock Award is granted. Notwithstanding the foregoing, an Option or SAR may be
granted with an exercise or strike price lower than one hundred percent (100%) of the Fair Market Value of the Common Stock subject to the Stock Award if such Stock Award is granted pursuant to an assumption of or substitution for another option or
stock appreciation right pursuant to a Corporate Transaction and in a manner consistent with the provisions of Section 409A of the Code and, if applicable, Section 424(a) of the Code. Each SAR will be denominated in shares of Common Stock
equivalents. 

  
 5 

 (c) Purchase Price for Options. The purchase price of Common Stock acquired
pursuant to the exercise of an Option may be paid, to the extent permitted by applicable law and as determined by the Board in its sole discretion, by any combination of the methods of payment set forth below. The Board will have the authority to
grant Options that do not permit all of the following methods of payment (or otherwise restrict the ability to use certain methods) and to grant Options that require the consent of the Company to use a particular method of payment. The permitted
methods of payment are as follows: 
 (i) by cash, check, bank draft or money order payable to the Company; 

(ii) pursuant to a program developed under Regulation T as promulgated by the Federal Reserve Board that, prior to the issuance of the
stock subject to the Option, results in either the receipt of cash (or check) by the Company or the receipt of irrevocable instructions to pay the aggregate exercise price to the Company from the sales proceeds; 

(iii) by delivery to the Company (either by actual delivery or attestation) of shares of Common Stock; 

(iv) if an Option is a Nonstatutory Stock Option, by a “net exercise” arrangement pursuant to which the Company will reduce
the number of shares of Common Stock issuable upon exercise by the largest whole number of shares with a Fair Market Value that does not exceed the aggregate exercise price; provided, however, that the Company will accept a cash or other payment
from the Participant to the extent of any remaining balance of the aggregate exercise price not satisfied by such reduction in the number of whole shares to be issued. Shares of Common Stock will no longer be subject to an Option and will not be
exercisable thereafter to the extent that (A) shares issuable upon exercise are used to pay the exercise price pursuant to the “net exercise,” (B) shares are delivered to the Participant as a result of such exercise, and
(C) shares are withheld to satisfy tax withholding obligations; 
 (v) according to a deferred payment or similar arrangement
with the Optionholder; provided, however, that interest will compound at least annually and will be charged at the minimum rate of interest necessary to avoid (A) the imputation of interest income to the Company and compensation income
to the Optionholder under any applicable provisions of the Code, and (B) the classification of the Option as a liability for financial accounting purposes; or 

(vi) in any other form of legal consideration that may be acceptable to the Board and specified in the applicable Stock Award
Agreement. 
 (d) Exercise and Payment of a SAR. To exercise any outstanding SAR, the Participant must provide written notice
of exercise to the Company in compliance with the provisions of the Stock Award Agreement evidencing such SAR. The appreciation distribution payable on the exercise of a SAR will be not greater than an amount equal to the excess of (A) the
aggregate Fair Market Value (on the date of the exercise of the SAR) of a number of shares of Common Stock equal to the number of Common Stock equivalents in which the Participant is vested under such SAR, and with respect to which the Participant
is exercising the SAR on such date, over (B) the aggregate strike price of the number of Common Stock equivalents with respect to which the Participant is exercising the SAR on such date. The appreciation distribution may be paid in Common
Stock, in cash, in any combination of the two or in any other form of consideration, as determined by the Board and contained in the Stock Award Agreement evidencing such SAR. 

  
 6 

 (e) Transferability of Options and SARs. The Board may, in its sole
discretion, impose such limitations on the transferability of Options and SARs as the Board will determine. In the absence of such a determination by the Board to the contrary, the following restrictions on the transferability of Options and SARs
will apply: 
 (i) Restrictions on Transfer. An Option or SAR will not be transferable except by will or by the laws of descent
and distribution (and pursuant to subsections (ii) and (iii) below), and will be exercisable during the lifetime of the Participant only by the Participant. The Board may permit transfer of the Option or SAR in a manner that is not
prohibited by applicable tax and securities laws. Except as explicitly provided herein, neither an Option nor a SAR may be transferred for consideration. 

(ii) Domestic Relations Orders. Subject to the approval of the Board or a duly authorized Officer, an Option or SAR may be
transferred pursuant to the terms of a domestic relations order, official marital settlement agreement or other divorce or separation instrument as permitted by Treasury Regulation 1.421-1(b)(2). If an Option
is an Incentive Stock Option, such Option may be deemed to be a Nonstatutory Stock Option as a result of such transfer. 
 (iii)
Beneficiary Designation. Subject to the approval of the Board or a duly authorized Officer, a Participant may, by delivering written notice to the Company, in a form approved by the Company (or the designated broker), designate a third party
who, upon the death of the Participant, will thereafter be entitled to exercise the Option or SAR and receive the Common Stock or other consideration resulting from such exercise. In the absence of such a designation, upon the death of the
Participant, the executor or administrator of the Participant’s estate will be entitled to exercise the Option or SAR and receive the Common Stock or other consideration resulting from such exercise. However, the Company may prohibit
designation of a beneficiary at any time, including due to any conclusion by the Company that such designation would be inconsistent with the provisions of applicable laws. 

(f) Vesting Generally. The total number of shares of Common Stock subject to an Option or SAR may vest and become exercisable in
periodic installments that may or may not be equal. The Option or SAR may be subject to such other terms and conditions on the time or times when it may or may not be exercised (which may be based on the satisfaction of performance goals or other
criteria) as the Board may deem appropriate. The vesting provisions of individual Options or SARs may vary. The provisions of this Section 5(f) are subject to any Option or SAR provisions governing the minimum number of shares of Common Stock
as to which an Option or SAR may be exercised. 
 (g) Termination of Continuous Service. Except as otherwise provided in the
applicable Stock Award Agreement or other agreement between the Participant and the Company, if a Participant’s Continuous Service terminates (other than for Cause and other than upon the Participant’s death or Disability), the Participant
may exercise his or her Option or SAR (to the extent that the Participant was entitled to exercise such Stock Award as of the date of termination of Continuous Service) within the period of time ending on the earlier of (i) the date three
(3) months following the termination of the Participant’s Continuous Service (or such longer or shorter 

  
 7 

 
period specified in the applicable Stock Award Agreement, which period will not be less than thirty (30) days if necessary to comply with applicable laws unless such termination is for
Cause) and (ii) the expiration of the term of the Option or SAR as set forth in the Stock Award Agreement. If, after termination of Continuous Service, the Participant does not exercise his or her Option or SAR within the applicable time frame,
the Option or SAR (as applicable) will terminate. 
 (h) Extension of Termination Date. Except as otherwise provided in the
applicable Stock Award Agreement or other agreement between the Participant and the Company, if the exercise of an Option or SAR following the termination of the Participant’s Continuous Service (other than for Cause and other than upon the
Participant’s death or Disability) would be prohibited at any time solely because the issuance of shares of Common Stock would violate the registration requirements under the Securities Act, then the Option or SAR will terminate on the earlier
of (i) the expiration of a total period of time (that need not be consecutive) equal to the applicable post termination exercise period after the termination of the Participant’s Continuous Service during which the exercise of the Option
or SAR would not be in violation of such registration requirements, or (ii) the expiration of the term of the Option or SAR as set forth in the applicable Stock Award Agreement. In addition, unless otherwise provided in a Participant’s
Stock Award Agreement, if the sale of any Common Stock received upon exercise of an Option or SAR following the termination of the Participant’s Continuous Service (other than for Cause) would violate the Company’s insider trading policy,
then the Option or SAR will terminate on the earlier of (i) the expiration of a period of time (that need not be consecutive) equal to the applicable post-termination exercise period after the termination of the Participant’s Continuous
Service during which the sale of the Common Stock received upon exercise of the Option or SAR would not be in violation of the Company’s insider trading policy, or (ii) the expiration of the term of the Option or SAR as set forth in the
applicable Stock Award Agreement. 
 (i) Disability of Participant. Except as otherwise provided in the applicable Stock Award
Agreement or other agreement between the Participant and the Company, if a Participant’s Continuous Service terminates as a result of the Participant’s Disability, the Participant may exercise his or her Option or SAR (to the extent that
the Participant was entitled to exercise such Option or SAR as of the date of termination of Continuous Service), but only within such period of time ending on the earlier of (i) the date twelve (12) months following such termination of
Continuous Service (or such longer or shorter period specified in the Stock Award Agreement, which period will not be less than six (6) months if necessary to comply with applicable laws), and (ii) the expiration of the term of the Option
or SAR as set forth in the Stock Award Agreement. If, after termination of Continuous Service, the Participant does not exercise his or her Option or SAR within the applicable time frame, the Option or SAR (as applicable) will terminate. 

(j) Death of Participant. Except as otherwise provided in the applicable Stock Award Agreement or other agreement between the
Participant and the Company, if (i) a Participant’s Continuous Service terminates as a result of the Participant’s death, or (ii) the Participant dies within the period (if any) specified in the Stock Award Agreement for
exercisability after the termination of the Participant’s Continuous Service (for a reason other than death), then the Option or SAR may be exercised (to the extent the Participant was entitled to exercise such Option or SAR as of the date of
death) by the Participant’s estate, by a person who acquired the right to exercise the Option or SAR by bequest or inheritance or by a person designated to exercise the Option or SAR upon the Participant’s death, but only within the period
ending on the earlier of (i) 

  
 8 

 
the date eighteen (18) months following the date of death (or such longer or shorter period specified in the Stock Award Agreement, which period will not be less than six (6) months if
necessary to comply with applicable laws), and (ii) the expiration of the term of such Option or SAR as set forth in the Stock Award Agreement. If, after the Participant’s death, the Option or SAR is not exercised within the applicable
time frame, the Option or SAR (as applicable) will terminate. 
 (k) Termination for Cause. Except as explicitly provided
otherwise in a Participant’s Stock Award Agreement or other individual written agreement between the Company or any Affiliate and the Participant, if a Participant’s Continuous Service is terminated for Cause, the Option or SAR will
terminate immediately upon such Participant’s termination of Continuous Service, and the Participant will be prohibited from exercising his or her Option or SAR from and after the time of such termination of Continuous Service. 

(l) Non-Exempt Employees. If an Option or SAR is granted to an Employee who is a non-exempt employee for purposes of the Fair Labor Standards Act of 1938, as amended, the Option or SAR will not be first exercisable for any shares of Common Stock until at least six (6) months following the
date of grant of the Option or SAR (although the Stock Award may vest prior to such date). Consistent with the provisions of the Worker Economic Opportunity Act, (i) if such non-exempt Employee dies or
suffers a Disability, (ii) upon a Corporate Transaction in which such Option or SAR is not assumed, continued, or substituted, (iii) upon a Change in Control, or (iv) upon the Participant’s retirement (as such term may be defined
in the Participant’s Stock Award Agreement, in another agreement between the Participant and the Company, or, if no such definition, in accordance with the Company’s then current employment policies and guidelines), the vested portion of
any Options and SARs may be exercised earlier than six (6) months following the date of grant. The foregoing provision is intended to operate so that any income derived by a non-exempt employee in
connection with the exercise or vesting of an Option or SAR will be exempt from his or her regular rate of pay. To the extent permitted and/or required for compliance with the Worker Economic Opportunity Act to ensure that any income derived by a non-exempt employee in connection with the exercise, vesting or issuance of any shares under any other Stock Award will be exempt from the employee’s regular rate of pay, the provisions of this
Section 5(l) will apply to all Stock Awards and are hereby incorporated by reference into such Stock Award Agreements. 
 (m)
Early Exercise of Options. An Option may, but need not, include a provision whereby the Optionholder may elect at any time before the Optionholder’s Continuous Service terminates to exercise the Option as to any part or all of the shares
of Common Stock subject to the Option prior to the full vesting of the Option. Subject to the “Repurchase Limitation” in Section 8(l), any unvested shares of Common Stock so purchased may be subject to a repurchase right
in favor of the Company or to any other restriction the Board determines to be appropriate. Provided that the “Repurchase Limitation” in Section 8(l) is not violated, the Company will not be required to exercise its
repurchase right until at least six (6) months (or such longer or shorter period of time required to avoid classification of the Option as a liability for financial accounting purposes) have elapsed following exercise of the Option unless the
Board otherwise specifically provides in the Option Agreement. 

  
 9 

 (n) Right of Repurchase. Subject to the “Repurchase
Limitation” in Section 8(l), the Option or SAR may include a provision whereby the Company may elect to repurchase all or any part of the vested shares of Common Stock acquired by the Participant pursuant to the exercise of the
Option or SAR. 
 (o) Right of First Refusal. The Option or SAR may include a provision whereby the Company may elect to
exercise a right of first refusal following receipt of notice from the Participant of the intent to transfer all or any part of the shares of Common Stock received upon the exercise of the Option or SAR. Such right of first refusal will be subject
to the “Repurchase Limitation” in Section 8(l). Except as expressly provided in this Section 5(o) or in the Stock Award Agreement, such right of first refusal will otherwise comply with any applicable provisions of
the bylaws of the Company. 
  

	6.	 PROVISIONS OF STOCK AWARDS OTHER
THAN OPTIONS AND SARS. 

 (a) Restricted Stock
Awards. Each Restricted Stock Award Agreement will be in such form and will contain such terms and conditions as the Board deems appropriate. To the extent consistent with the Company’s bylaws, at the Board’s election, shares of Common
Stock underlying a Restricted Stock Award may be (i) held in book entry form subject to the Company’s instructions until any restrictions relating to the Restricted Stock Award lapse; or (ii)evidenced by a certificate, which certificate
will be held in such form and manner as determined by the Board. The terms and conditions of Restricted Stock Award Agreements may change from time to time, and the terms and conditions of separate Restricted Stock Award Agreements need not be
identical. Each Restricted Stock Award Agreement will conform to (through incorporation of the provisions hereof by reference in the agreement or otherwise) the substance of each of the following provisions: 

(i) Consideration. A Restricted Stock Award may be awarded in consideration for (A) cash, check, bank draft or money order
payable to the Company, (B) past services to the Company or an Affiliate, or (C) any other form of legal consideration (including future services) that may be acceptable to the Board, in its sole discretion, and permissible under
applicable law. 
 (ii) Vesting. Subject to the “Repurchase Limitation” in Section 8(l), shares
of Common Stock awarded under the Restricted Stock Award Agreement may be subject to forfeiture to the Company in accordance with a vesting schedule to be determined by the Board. 

(iii) Termination of Participant’s Continuous Service. If a Participant’s Continuous Service terminates, the Company
may receive through a forfeiture condition or a repurchase right, any or all of the shares of Common Stock held by the Participant that have not vested as of the date of termination of Continuous Service under the terms of the Restricted Stock Award
Agreement. 
 (iv) Transferability. Rights to acquire shares of Common Stock under the Restricted Stock Award Agreement will
be transferable by the Participant only upon such terms and conditions as are set forth in the Restricted Stock Award Agreement, as the Board will determine in its sole discretion, so long as Common Stock awarded under the Restricted Stock Award
Agreement remains subject to the terms of the Restricted Stock Award Agreement. 

  
 10 

 (v) Dividends. A Restricted Stock Award Agreement may provide that any
dividends paid on Restricted Stock will be subject to the same vesting and forfeiture restrictions as apply to the shares subject to the Restricted Stock Award to which they relate. 

(b) Restricted Stock Unit Awards. Each Restricted Stock Unit Award Agreement will be in such form and will contain such terms
and conditions as the Board deems appropriate. The terms and conditions of Restricted Stock Unit Award Agreements may change from time to time, and the terms and conditions of separate Restricted Stock Unit Award Agreements need not be identical.
Each Restricted Stock Unit Award Agreement will conform to (through incorporation of the provisions hereof by reference in the Agreement or otherwise) the substance of each of the following provisions: 

(i) Consideration. At the time of grant of a Restricted Stock Unit Award, the Board will determine the consideration, if any, to
be paid by the Participant upon delivery of each share of Common Stock subject to the Restricted Stock Unit Award. The consideration to be paid (if any) by the Participant for each share of Common Stock subject to a Restricted Stock Unit Award may
be paid in any form of legal consideration that may be acceptable to the Board, in its sole discretion, and permissible under applicable law. 

(ii) Vesting. At the time of the grant of a Restricted Stock Unit Award, the Board may impose such restrictions on or conditions
to the vesting of the Restricted Stock Unit Award as it, in its sole discretion, deems appropriate. 
 (iii) Payment. A
Restricted Stock Unit Award may be settled by the delivery of shares of Common Stock, their cash equivalent, any combination thereof or in any other form of consideration, as determined by the Board and contained in the Restricted Stock Unit Award
Agreement. 
 (iv) Additional Restrictions. At the time of the grant of a Restricted Stock Unit Award, the Board, as it deems
appropriate, may impose such restrictions or conditions that delay the delivery of the shares of Common Stock (or their cash equivalent) subject to a Restricted Stock Unit Award to a time after the vesting of such Restricted Stock Unit Award. 

(v) Dividend Equivalents. Dividend equivalents may be credited in respect of shares of Common Stock covered by a Restricted
Stock Unit Award, as determined by the Board and contained in the Restricted Stock Unit Award Agreement. At the sole discretion of the Board, such dividend equivalents may be converted into additional shares of Common Stock covered by the Restricted
Stock Unit Award in such manner as determined by the Board. Any additional shares covered by the Restricted Stock Unit Award credited by reason of such dividend equivalents will be subject to all of the same terms and conditions of the underlying
Restricted Stock Unit Award Agreement to which they relate. 
 (vi) Termination of Participant’s Continuous Service.
Except as otherwise provided in the applicable Restricted Stock Unit Award Agreement, such portion of the Restricted Stock Unit Award that has not vested will be forfeited upon the Participant’s termination of Continuous Service. 

  
 11 

 (vii) Compliance with Section 409A of the Code.
Notwithstanding anything to the contrary set forth herein, any Restricted Stock Unit Award granted under the Plan that is not exempt from the requirements of Section 409A of the Code shall contain such provisions so that such Restricted Stock
Unit Award will comply with the requirements of Section 409A of the Code. Such restrictions, if any, shall be determined by the Board and contained in the Restricted Stock Unit Award Agreement evidencing such Restricted Stock Unit Award. For
example, such restrictions may include, without limitation, a requirement that any Common Stock that is to be issued in a year following the year in which the Restricted Stock Unit Award vests must be issued in accordance with a fixed pre-determined schedule. 
 (c) Other Stock Awards. Other forms of Stock Awards valued in
whole or in part by reference to, or otherwise based on, Common Stock, including the appreciation in value thereof (e.g., options or stock rights with an exercise price or strike price less than one hundred percent (100%) of the Fair Market Value of
the Common Stock at the time of grant) may be granted either alone or in addition to Stock Awards provided for under Section 5 and the preceding provisions of this Section 6. Subject to the provisions of the Plan, the Board will have sole
and complete authority to determine the persons to whom and the time or times at which such Other Stock Awards will be granted, the number of shares of Common Stock (or the cash equivalent thereof) to be granted pursuant to such Other Stock Awards
and all other terms and conditions of such Other Stock Awards. 
  

	7.	 COVENANTS OF THE COMPANY.

 (a) Availability of Shares. The Company will keep available at all times the number of shares of
Common Stock reasonably required to satisfy then-outstanding Stock Awards. 
 (b) Securities Law Compliance. The Company will
seek to obtain from each regulatory commission or agency having jurisdiction over the Plan such authority as may be required to grant Stock Awards and to issue and sell shares of Common Stock upon exercise of the Stock Awards; provided, however,
that this undertaking will not require the Company to register under the Securities Act the Plan, any Stock Award or any Common Stock issued or issuable pursuant to any such Stock Award. If, after reasonable efforts and at a reasonable cost, the
Company is unable to obtain from any such regulatory commission or agency the authority that counsel for the Company deems necessary for the lawful issuance and sale of Common Stock under the Plan, the Company will be relieved from any liability for
failure to issue and sell Common Stock upon exercise of such Stock Awards unless and until such authority is obtained. A Participant will not be eligible for the grant of a Stock Award or the subsequent issuance of cash or Common Stock pursuant to
the Stock Award if such grant or issuance would be in violation of any applicable securities law. 
 (c) No Obligation to Notify
or Minimize Taxes. The Company will have no duty or obligation to any Participant to advise such holder as to the time or manner of exercising such Stock Award. Furthermore, the Company will have no duty or obligation to warn or otherwise advise
such holder of a pending termination or expiration of a Stock Award or a possible period in which the Stock Award may not be exercised. The Company has no duty or obligation to minimize the tax consequences of a Stock Award to the holder of such
Stock Award. 

  
 12 

	8.	 MISCELLANEOUS. 

(a) Use of Proceeds from Sales of Common Stock. Proceeds from the sale of shares of Common Stock pursuant to Stock Awards will
constitute general funds of the Company. 
 (b) Corporate Action Constituting Grant of Stock Awards. Corporate action
constituting a grant by the Company of a Stock Award to any Participant will be deemed completed as of the date of such corporate action, unless otherwise determined by the Board, regardless of when the instrument, certificate, or letter evidencing
the Stock Award is communicated to, or actually received or accepted by, the Participant. In the event that the corporate records (e.g., Board consents, resolutions or minutes) documenting the corporate action constituting the grant contain terms
(e.g., exercise price, vesting schedule or number of shares) that are inconsistent with those in the Stock Award Agreement as a result of a clerical error in the papering of the Stock Award Agreement, the corporate records will control and the
Participant will have no legally binding right to the incorrect term in the Stock Award Agreement. 
 (c) Stockholder Rights.
No Participant will be deemed to be the holder of, or to have any of the rights of a holder with respect to, any shares of Common Stock subject to a Stock Award unless and until (i) such Participant has satisfied all requirements for exercise
of, or the issuance of shares of Common Stock under, the Stock Award pursuant to its terms, and (ii) the issuance of the Common Stock subject to the Stock Award has been entered into the books and records of the Company. 

(d) No Employment or Other Service Rights. Nothing in the Plan, any Stock Award Agreement or any other instrument executed
thereunder or in connection with any Stock Award granted pursuant thereto will confer upon any Participant any right to continue to serve the Company or an Affiliate in the capacity in effect at the time the Stock Award was granted or will affect
the right of the Company or an Affiliate to terminate (i) the employment of an Employee with or without notice and with or without cause, (ii) the service of a Consultant pursuant to the terms of such Consultant’s agreement with the
Company or an Affiliate, or (iii) the service of a Director pursuant to the bylaws of the Company or an Affiliate, and any applicable provisions of the corporate law of the state in which the Company or the Affiliate is incorporated, as the
case may be. 
 (e) Change in Time Commitment. In the event a Participant’s regular level of time commitment in the
performance of his or her services for the Company and any Affiliates is reduced (for example, and without limitation, if the Participant is an Employee of the Company and the Employee has a change in status from a full-time Employee to a part-time
Employee) after the date of grant of any Stock Award to the Participant, the Board has the right in its sole discretion to (x) make a corresponding reduction in the number of shares subject to any portion of such Stock Award that is scheduled
to vest or become payable after the date of such change in time commitment, and (y) in lieu of or in combination with such a reduction, extend the vesting or payment schedule applicable to such Stock Award. In the event of any such reduction,
the Participant will have no right with respect to any portion of the Stock Award that is so reduced or extended. 

  
 13 

 (f) Incentive Stock Option Limitations. To the extent that the aggregate Fair
Market Value (determined at the time of grant) of Common Stock with respect to which Incentive Stock Options are exercisable for the first time by any Optionholder during any calendar year (under all plans of the Company and any Affiliates) exceeds
one hundred thousand dollars ($100,000) (or such other limit established in the Code) or otherwise does not comply with the rules governing Incentive Stock Options, the Options or portions thereof that exceed such limit (according to the order in
which they were granted) or otherwise do not comply with such rules will be treated as Nonstatutory Stock Options, notwithstanding any contrary provision of the applicable Option Agreement(s). 

(g) Investment Assurances. The Company may require a Participant, as a condition of exercising or acquiring Common Stock under
any Stock Award, (i) to give written assurances satisfactory to the Company as to the Participant’s knowledge and experience in financial and business matters and/or to employ a purchaser representative reasonably satisfactory to the
Company who is knowledgeable and experienced in financial and business matters and that he or she is capable of evaluating, alone or together with the purchaser representative, the merits and risks of exercising the Stock Award; and (ii) to
give written assurances satisfactory to the Company stating that the Participant is acquiring Common Stock subject to the Stock Award for the Participant’s own account and not with any present intention of selling or otherwise distributing the
Common Stock. The foregoing requirements, and any assurances given pursuant to such requirements, will be inoperative if (A) the issuance of the shares upon the exercise or acquisition of Common Stock under the Stock Award has been registered
under a then currently effective registration statement under the Securities Act, or (B) as to any particular requirement, a determination is made by counsel for the Company that such requirement need not be met in the circumstances under the
then applicable securities laws. The Company may, upon advice of counsel to the Company, place legends on stock certificates issued under the Plan as such counsel deems necessary or appropriate in order to comply with applicable securities laws,
including, but not limited to, legends restricting the transfer of the Common Stock. 
 (h) Withholding Obligations. Unless
prohibited by the terms of a Stock Award Agreement, the Company may, in its sole discretion, satisfy any federal, state or local tax withholding obligation relating to a Stock Award by any of the following means or by a combination of such means:
(i) causing the Participant to tender a cash payment; (ii) withholding shares of Common Stock from the shares of Common Stock issued or otherwise issuable to the Participant in connection with the Stock Award; provided, however,
that no shares of Common Stock are withheld with a value exceeding the minimum amount of tax required to be withheld by law (or such lesser amount as may be necessary to avoid classification of the Stock Award as a liability for financial accounting
purposes); (iii) withholding cash from a Stock Award settled in cash; (iv) withholding payment from any amounts otherwise payable to the Participant; or (v) by such other method as may be set forth in the Stock Award Agreement. 

(i) Electronic Delivery. Any reference herein to a “written” agreement or document will include any agreement or
document delivered electronically or posted on the Company’s intranet (or other shared electronic medium controlled by the Company to which the Participant has access). 

  
 14 

 (j) Deferrals. To the extent permitted by applicable law, the Board, in its
sole discretion, may determine that the delivery of Common Stock or the payment of cash, upon the exercise, vesting or settlement of all or a portion of any Stock Award may be deferred and may establish programs and procedures for deferral elections
to be made by Participants. Deferrals by Participants will be made in accordance with Section 409A of the Code. Consistent with Section 409A of the Code, the Board may provide for distributions while a Participant is still an employee or
otherwise providing services to the Company. The Board is authorized to make deferrals of Stock Awards and determine when, and in what annual percentages, Participants may receive payments, including lump sum payments, following the
Participant’s termination of Continuous Service, and implement such other terms and conditions consistent with the provisions of the Plan and in accordance with applicable law. 

(k) Compliance with Section 409A of the Code. To the extent that the Board determines that any Stock Award
granted hereunder is subject to Section 409A of the Code, the Stock Award Agreement evidencing such Stock Award shall incorporate the terms and conditions necessary to avoid the consequences specified in Section 409A(a)(1) of the Code. To
the extent applicable, the Plan and Stock Award Agreements shall be interpreted in accordance with Section 409A of the Code. 

(l) Repurchase Limitation. The terms of any repurchase right will be specified in the Stock Award Agreement. The repurchase
price for vested shares of Common Stock will be the Fair Market Value of the shares of Common Stock on the date of repurchase. The repurchase price for unvested shares of Common Stock will be the lower of (i) the Fair Market Value of the shares
of Common Stock on the date of repurchase or (ii) their original purchase price. However, the Company will not exercise its repurchase right until at least six (6) months (or such longer or shorter period of time necessary to avoid
classification of the Stock Award as a liability for financial accounting purposes) have elapsed following delivery of shares of Common Stock subject to the Stock Award, unless otherwise specifically provided by the Board. 

 

	9.	 ADJUSTMENTS UPON CHANGES IN
COMMON STOCK; OTHER CORPORATE EVENTS. 

(a) Capitalization Adjustments. In the event of a Capitalization Adjustment, the Board will appropriately and proportionately
adjust: (i) the class(es) and maximum number of securities subject to the Plan pursuant to Section 3(a), (ii) the class(es) and maximum number of securities that may be issued pursuant to the exercise of Incentive Stock Options pursuant to
Section 3(c), and (iii) the class(es) and number of securities and price per share of stock subject to outstanding Stock Awards. The Board will make such adjustments, and its determination will be final, binding and conclusive. 

(b) Dissolution or Liquidation. Except as otherwise provided in the Stock Award Agreement, in the event of a dissolution or
liquidation of the Company, all outstanding Stock Awards (other than Stock Awards consisting of vested and outstanding shares of Common Stock not subject to a forfeiture condition or the Company’s right of repurchase) will terminate immediately
prior to the completion of such dissolution or liquidation, and the shares of Common Stock subject to the Company’s repurchase rights or subject to a forfeiture condition may be repurchased or reacquired by the Company notwithstanding the fact
that the holder of such Stock Award is providing Continuous Service, provided, however, that the Board may, in its sole discretion, cause some or all Stock Awards to become fully vested, exercisable and/or no longer subject to repurchase or
forfeiture (to the extent such Stock Awards have not previously expired or terminated) before the dissolution or liquidation is completed but contingent on its completion. 

  
 15 

 (c) Corporate Transaction. The following provisions will apply to Stock Awards
in the event of a Corporate Transaction unless otherwise provided in the Stock Award Agreement or any other written agreement between the Company or any Affiliate and the Participant or unless otherwise expressly provided by the Board at the time of
grant of a Stock Award. In the event of a Corporate Transaction, then, notwithstanding any other provision of the Plan, the Board may take one or more of the following actions with respect to Stock Awards, contingent upon the closing or completion
of the Corporate Transaction: 
 (i) arrange for the surviving corporation or acquiring corporation (or the surviving or acquiring
corporation’s parent company) to assume or continue the Stock Award or to substitute a similar stock award for the Stock Award (including, but not limited to, an award to acquire the same consideration paid to the stockholders of the Company
pursuant to the Corporate Transaction); 
 (ii) arrange for the assignment of any reacquisition or repurchase rights held by the
Company in respect of Common Stock issued pursuant to the Stock Award to the surviving corporation or acquiring corporation (or the surviving or acquiring corporation’s parent company); 

(iii) accelerate the vesting, in whole or in part, of the Stock Award (and, if applicable, the time at which the Stock Award may be
exercised) to a date prior to the effective time of such Corporate Transaction as the Board determines (or, if the Board does not determine such a date, to the date that is five (5) days prior to the effective date of the Corporate
Transaction), with such Stock Award terminating if not exercised (if applicable) at or prior to the effective time of the Corporate Transaction; provided, however, that the Board may require Participants to complete and deliver to the Company a
notice of exercise before the effective date of a Corporate Transaction, which exercise is contingent upon the effectiveness of such Corporate Transaction; 

(iv) arrange for the lapse, in whole or in part, of any reacquisition or repurchase rights held by the Company with respect to the
Stock Award; 
 (v) cancel or arrange for the cancellation of the Stock Award, to the extent not vested or not exercised prior to the
effective time of the Corporate Transaction, in exchange for such cash consideration, if any, as the Board, in its sole discretion, may consider appropriate; and 

(vi) make a payment, in such form as may be determined by the Board equal to the excess, if any, of (A) the value of the property
the Participant would have received upon the exercise of the Stock Award immediately prior to the effective time of the Corporate Transaction, over (B) any exercise price payable by such holder in connection with such exercise. For clarity,
this payment may be zero ($0) if the value of the property is equal to or less than the exercise price. Payments under this provision may be delayed to the same extent that payment of consideration to the holders of the Company’s Common Stock
in connection with the Corporate Transaction is delayed as a result of escrows, earn outs, holdbacks or any other contingencies. 
 The Board need not take
the same action or actions with respect to all Stock Awards or portions thereof or with respect to all Participants. The Board may take different actions with respect to the vested and unvested portions of a Stock Award. 

  
 16 

 (d) Change in Control. A Stock Award may be subject to additional acceleration
of vesting and exercisability upon or after a Change in Control as may be provided in the Stock Award Agreement for such Stock Award or as may be provided in any other written agreement between the Company or any Affiliate and the Participant, but
in the absence of such provision, no such acceleration will occur. 
  

	10.	 PLAN TERM; EARLIER TERMINATION OR
SUSPENSION OF THE PLAN. 

 (a) Plan Term. The
Board may suspend or terminate the Plan at any time. Unless terminated sooner by the Board, the Plan will automatically terminate on the day before the tenth (10th) anniversary of the earlier of (i) the date the Plan is adopted by the Board, or
(ii) the date the Plan is approved by the stockholders of the Company. No Stock Awards may be granted under the Plan while the Plan is suspended or after it is terminated. 

(b) No Impairment of Rights. Suspension or termination of the Plan will not impair rights and obligations under any Stock Award
granted while the Plan is in effect except with the written consent of the affected Participant or as otherwise permitted in the Plan. 
  

	11.	 EFFECTIVE DATE OF PLAN.

 This Plan will become effective on the Effective Date. 

 

	12.	 CHOICE OF LAW. 

The laws of the State of Delaware will govern all questions concerning the construction, validity and interpretation of this Plan, without
regard to that state’s conflict of laws rules. 
  

	13.	 DEFINITIONS. As used in the Plan, the following definitions will
apply to the capitalized terms indicated below: 

 (a) “Affiliate” means, at the time of
determination, (i) any “parent” or “majority-owned subsidiary” of the Company, as such terms are defined in Rule 405, and (ii) any Parent Affiliate (as defined below). The Board
will have the authority to determine the time or times at which “parent” or “majority-owned subsidiary” status is determined within the foregoing definition. 

(b) “Board” means the Board of Directors of the Company. 

(c) “Capitalization Adjustment” means any change that is made in, or other events that occur with respect to,
the Common Stock subject to the Plan or subject to any Stock Award after the Effective Date without the receipt of consideration by the Company through merger, consolidation, reorganization, recapitalization, reincorporation, stock dividend,
dividend in property other than cash, large nonrecurring cash dividend, stock split, reverse stock split, liquidating dividend, combination of shares, exchange of shares, change in corporate structure, or any similar equity restructuring
transaction, as that term is used in Statement of Financial Accounting Standards Board Accounting Standards Codification Topic 718 (or any successor thereto). Notwithstanding the foregoing, the conversion of any convertible securities of the Company
will not be treated as a Capitalization Adjustment. 

  
 17 

 (d) “Cause” will have the meaning ascribed to such term in
any written agreement between the Participant and the Company defining such term and, in the absence of such agreement, such term means, with respect to a Participant, the occurrence of any of the following events: (i) such Participant’s
commission of any felony or any crime involving fraud, dishonesty or moral turpitude under the laws of the United States or any state thereof; (ii) such Participant’s attempted commission of, or participation in, a fraud or act of
dishonesty against the Company; (iii) such Participant’s intentional, material violation of any contract or agreement between the Participant and the Company or of any statutory duty owed to the Company; (iv) such Participant’s
unauthorized use or disclosure of the Company’s confidential information or trade secrets; or (v) such Participant’s gross misconduct. The determination that a termination of the Participant’s Continuous Service is either for
Cause or without Cause will be made by the Company, in its sole discretion. Any determination by the Company that the Continuous Service of a Participant was terminated with or without Cause for the purposes of outstanding Stock Awards held by such
Participant will have no effect upon any determination of the rights or obligations of the Company or such Participant for any other purpose. 

(e) “Change in Control” means the occurrence, in a single transaction or in a series of related transactions,
of any one or more of the following events: 
 (i) any Exchange Act Person becomes the Owner, directly or indirectly, of securities
of the Company representing more than fifty percent (50%) of the combined voting power of the Company’s then outstanding securities other than by virtue of a merger, consolidation or similar transaction. Notwithstanding the foregoing, a Change
in Control will not be deemed to occur (A) on account of the acquisition of securities of the Company directly from the Company, (B) on account of the acquisition of securities of the Company by an investor, any affiliate thereof or any
other Exchange Act Person that acquires the Company’s securities in a transaction or series of related transactions the primary purpose of which is to obtain financing for the Company through the issuance of equity securities or (C) solely
because the level of Ownership held by any Exchange Act Person (the “Subject Person”) exceeds the designated percentage threshold of the outstanding voting securities as a result of a repurchase or other acquisition of voting
securities by the Company reducing the number of shares outstanding, provided that if a Change in Control would occur (but for the operation of this sentence) as a result of the acquisition of voting securities by the Company, and after such share
acquisition, the Subject Person becomes the Owner of any additional voting securities that, assuming the repurchase or other acquisition had not occurred, increases the percentage of the then outstanding voting securities Owned by the Subject Person
over the designated percentage threshold, then a Change in Control will be deemed to occur; 
 (ii) there is consummated a merger,
consolidation or similar transaction involving (directly or indirectly) the Company and, immediately after the consummation of such merger, consolidation or similar transaction, the stockholders of the Company immediately prior thereto do not Own,
directly or indirectly, either (A) outstanding voting securities representing more than fifty percent (50%) of the combined outstanding voting power of the surviving Entity in such merger, consolidation or similar transaction or (B) more
than fifty percent (50%) of the combined outstanding voting power of the parent of the surviving Entity in such merger, consolidation or similar transaction, in each case in substantially the same proportions as their Ownership of the outstanding
voting securities of the Company immediately prior to such transaction; 

  
 18 

 (iii) the stockholders of the Company approve or the Board approves a plan of
complete dissolution or liquidation of the Company, or a complete dissolution or liquidation of the Company will otherwise occur, except for a liquidation into a parent corporation; or 

(iv) there is consummated a sale, lease, exclusive license or other disposition of all or substantially all of the consolidated assets
of the Company and its Subsidiaries, other than a sale, lease, license or other disposition of all or substantially all of the consolidated assets of the Company and its Subsidiaries to an Entity, more than fifty percent (50%) of the combined voting
power of the voting securities of which are Owned by stockholders of the Company in substantially the same proportions as their Ownership of the outstanding voting securities of the Company immediately prior to such sale, lease, license or other
disposition. 
 Notwithstanding the foregoing definition or any other provision of this Plan, (A) the term Change in Control will not include a sale of
assets, merger or other transaction effected exclusively for the purpose of changing the domicile of the Company, and (B) the definition of Change in Control (or any analogous term) in an individual written agreement between the Company or any
Affiliate and the Participant will supersede the foregoing definition with respect to Stock Awards subject to such agreement; provided, however, that if no definition of Change in Control or any analogous term is set forth in such an
individual written agreement, the foregoing definition will apply. 
 (f) “Code” means the Internal Revenue
Code of 1986, as amended, including any applicable regulations and guidance thereunder. 
 (g) “Committee”
means a committee of one (1) or more Directors to whom authority has been delegated by the Board in accordance with Section 2(c). 

(h) “Common Stock” means the common stock of the Company. 

(i) “Company” means Arteris, Inc., a Delaware corporation. 

(j) “Consultant” means any person, including an advisor, who is (i) engaged by the Company or an Affiliate
to render consulting or advisory services and is compensated for such services, or (ii) serving as a member of the board of directors of an Affiliate and is compensated for such services. However, service solely as a Director, or payment of a
fee for such service, will not cause a Director to be considered a “Consultant” for purposes of the Plan. 

  
 19 

 (k) “Continuous Service” means that the Participant’s
service with the Company or an Affiliate, whether as an Employee, Director or Consultant, is not interrupted or terminated. A change in the capacity in which the Participant renders service to the Company or an Affiliate as an Employee, Director or
Consultant or a change in the Entity for which the Participant renders such service, provided that there is no interruption or termination of the Participant’s service with the Company or an Affiliate, will not terminate a Participant’s
Continuous Service; provided, however, that if the Entity for which a Participant is rendering services ceases to qualify as an Affiliate, as determined by the Board in its sole discretion, such Participant’s Continuous Service will be
considered to have terminated on the date such Entity ceases to qualify as an Affiliate. For example, a change in status from an Employee of the Company to a Consultant of an Affiliate or to a Director will not constitute an interruption of
Continuous Service. To the extent permitted by law, the Board or the chief executive officer of the Company, in that party’s sole discretion, may determine whether Continuous Service will be considered interrupted in the case of (i) any
leave of absence approved by the Board or chief executive officer, including sick leave, military leave or any other personal leave, or (ii) transfers between the Company, an Affiliate, or their successors. Notwithstanding the foregoing, a
leave of absence will be treated as Continuous Service for purposes of vesting in a Stock Award only to such extent as may be provided in the Company’s leave of absence policy, in the written terms of any leave of absence agreement or policy
applicable to the Participant, or as otherwise required by law. 
 (l) “Corporate Transaction” means the
consummation, in a single transaction or in a series of related transactions, of any one or more of the following events: 
 (i) a
sale or other disposition of all or substantially all, as determined by the Board in its sole discretion, of the consolidated assets of the Company and its Subsidiaries; 

(ii) a sale or other disposition of at least ninety percent (90%) of the outstanding securities of the Company; 

(iii) a merger, consolidation or similar transaction following which the Company is not the surviving corporation; or 

(iv) a merger, consolidation or similar transaction following which the Company is the surviving corporation but the shares of Common
Stock outstanding immediately preceding the merger, consolidation or similar transaction are converted or exchanged by virtue of the merger, consolidation or similar transaction into other property, whether in the form of securities, cash or
otherwise. 
 (m) “Director” means a member of the Board. 

(n) “Disability” means, with respect to a Participant, the inability of such Participant to engage in any
substantial gainful activity by reason of any medically determinable physical or mental impairment that can be expected to result in death or that has lasted or can be expected to last for a continuous period of not less than twelve (12) months
as provided in Sections 22(e)(3) and 409A(a)(2)(c)(i) of the Code, and will be determined by the Board on the basis of such medical evidence as the Board deems warranted under the circumstances. 

(o) “Effective Date” means the effective date of this Plan, which is the earlier of (i) the date that this
Plan is first approved by the Company’s stockholders, and (ii) the date this Plan is adopted by the Board. 
 (p)
“Employee” means any person employed by the Company or an Affiliate. However, service solely as a Director, or payment of a fee for such services, will not cause a Director to be considered an “Employee” for
purposes of the Plan. 
 (q) “Entity” means a corporation, partnership, limited liability company or other
entity. 
 (r) “Exchange Act” means the Securities Exchange Act of 1934, as amended, and the rules and
regulations promulgated thereunder. 

  
 20 

 (s) “Exchange Act Person” means any natural person, Entity or
“group” (within the meaning of Section 13(d) or 14(d) of the Exchange Act), except that “Exchange Act Person” will not include (i) the Company or any Subsidiary of the Company, (ii) any employee benefit plan of the
Company or any Subsidiary of the Company or any trustee or other fiduciary holding securities under an employee benefit plan of the Company or any Subsidiary of the Company, (iii) an underwriter temporarily holding securities pursuant to an
offering of such securities, (iv) an Entity Owned, directly or indirectly, by the stockholders of the Company in substantially the same proportions as their Ownership of stock of the Company; or (v) any natural person, Entity or
“group” (within the meaning of Section 13(d) or 14(d) of the Exchange Act) that, as of the Effective Date, is the Owner, directly or indirectly, of securities of the Company representing more than fifty percent (50%) of the combined
voting power of the Company’s then outstanding securities. 
 (t) “Fair Market Value” means, as of any
date, the value of the Common Stock determined by the Board in compliance with Section 409A of the Code or, in the case of an Incentive Stock Option, in compliance with Section 422 of the Code. 

(u) “Incentive Stock Option” means an option granted pursuant to Section 5 of the Plan that is intended to
be, and that qualifies as, an “incentive stock option” within the meaning of Section 422 of the Code. 
 (v)
“Nonstatutory Stock Option” means any option granted pursuant to Section 5 of the Plan that does not qualify as an Incentive Stock Option. 

(w) “Officer” means any person designated by the Company as an officer. 

(x) “Option” means an Incentive Stock Option or a Nonstatutory Stock Option to purchase shares of Common Stock
granted pursuant to the Plan. 
 (y) “Option Agreement” means a written agreement between the Company and an
Optionholder evidencing the terms and conditions of an Option grant. Each Option Agreement will be subject to the terms and conditions of the Plan. 

(z) “Optionholder” means a person to whom an Option is granted pursuant to the Plan or, if applicable, such
other person who holds an outstanding Option. 
 (aa) “Other Stock Award” means an award based in whole or in
part by reference to the Common Stock which is granted pursuant to the terms and conditions of Section 6(c). 
 (bb)
“Other Stock Award Agreement” means a written agreement between the Company and a holder of an Other Stock Award evidencing the terms and conditions of an Other Stock Award grant. Each Other Stock Award Agreement will be
subject to the terms and conditions of the Plan. 
 (cc) “Own,” “Owned,”
“Owner,” “Ownership” A person or Entity will be deemed to “Own,” to have “Owned,” to be the “Owner” of, or to have acquired “Ownership” of securities if such
person or Entity, directly or indirectly, through any contract, arrangement, understanding, relationship or otherwise, has or shares voting power, which includes the power to vote or to direct the voting, with respect to such securities. 

  
 21 

 (dd) “Parent Affiliate” means any “majority-owned
subsidiary” (as such term is defined in Rule 405) of Arteris IP, LLC, the parent of the Company. 
 (ee)
“Participant” means a person to whom a Stock Award is granted pursuant to the Plan or, if applicable, such other person who holds an outstanding Stock Award. 

(ff) “Plan” means this Arteris, Inc. 2013 Equity Incentive Plan. 

(gg) “Restricted Stock Award” means an award of shares of Common Stock which is granted pursuant to the terms
and conditions of Section 6(a). 
 (hh) “Restricted Stock Award Agreement” means a written agreement
between the Company and a holder of a Restricted Stock Award evidencing the terms and conditions of a Restricted Stock Award grant. Each Restricted Stock Award Agreement will be subject to the terms and conditions of the Plan. 

(ii) “Restricted Stock Unit Award” means a right to receive shares of Common Stock which is granted pursuant to
the terms and conditions of Section 6(b). 
 (jj) “Restricted Stock Unit Award Agreement” means a
written agreement between the Company and a holder of a Restricted Stock Unit Award evidencing the terms and conditions of a Restricted Stock Unit Award grant. Each Restricted Stock Unit Award Agreement will be subject to the terms and conditions of
the Plan. 
 (kk) “Rule 405” means Rule 405 promulgated under the Securities Act. 

(ll) “Rule 701” means Rule 701 promulgated under the Securities Act. 

(mm) “Securities Act” means the Securities Act of 1933, as amended. 

(nn) “Stock Appreciation Right” or “SAR” means a right to receive the appreciation on
Common Stock that is granted pursuant to the terms and conditions of Section 5. 
 (oo) “Stock Appreciation Right
Agreement” means a written agreement between the Company and a holder of a Stock Appreciation Right evidencing the terms and conditions of a Stock Appreciation Right grant. Each Stock Appreciation Right Agreement will be subject to the
terms and conditions of the Plan. 
 (pp) “Stock Award” means any right to receive Common Stock
granted under the Plan, including an Incentive Stock Option, a Nonstatutory Stock Option, a Restricted Stock Award, a Restricted Stock Unit Award, a Stock Appreciation Right or any Other Stock Award. 

(qq) “Stock Award Agreement” means a written agreement between the Company and a Participant evidencing the
terms and conditions of a Stock Award grant. Each Stock Award Agreement will be subject to the terms and conditions of the Plan. 

  
 22 

 (rr) “Subsidiary” means, with respect to the Company,
(i) any corporation of which more than fifty percent (50%) of the outstanding capital stock having ordinary voting power to elect a majority of the board of directors of such corporation (irrespective of whether, at the time, stock of any other
class or classes of such corporation will have or might have voting power by reason of the happening of any contingency) is at the time, directly or indirectly, Owned by the Company, and (ii) any partnership, limited liability company or other
entity in which the Company has a direct or indirect interest (whether in the form of voting or participation in profits or capital contribution) of more than fifty percent (50%)(tt) . 

(ss) “Ten Percent Stockholder” means a person who Owns (or is deemed to Own pursuant to
Section 424(d) of the Code) stock possessing more than ten percent (10%) of the total combined voting power of all classes of stock of the Company or any Affiliate. 

  
 23

Source: [{"source": "alea-institute/alea-institute/kl3m-data-edgar-agreements/train-00334-of-00352.parquet"}, [{"source": "alea-institute/alea-institute/kl3m-data-edgar-agreements/train-00334-of-00352.parquet"}]]