Title: Les Français perdus :
Authors: Baraton, Édouard,
Date: 2019
Publisher: Éditions Baudelaire,
Physical description: 276 pages : illustrations, maps ; 21 cm
Language: French
LC classification: E
Abstract: "Qu'est-ce qu'être français ? La question traverse le débat politique en France depuis des siècles mais anime aussi les anciennes provinces françaises d'Amérique, connues sous le nom de Nouvelle-France. Si pour le général de Gaulle il existait des "Français de part et d'autre de l'Atlantique", ou encore des "Français du Canada", si encore, en 2008, à Québec, le Premier ministre français de l'époque affirmait qu'on ne devient pas moins français pour être Québécois ou Acadien, l'État français répond l'inverse sur le plan du droit. Face à cette contradiction, qui rend assez illisibles certains aspects du rapport de l'Hexagone à ses anciens ressortissants d'Amérique, une enquête s'imposait. L'exhumation de passionnants destins acadiens, québécois, autochtones, afro-américains, permet de trouver la réalité historique et les situations de droit qui en découlent... et qui engagent les autorités françaises, bien qu'elles l'ignorent."--Page 4 of cover.
Contents: Décolonisation et non-décolonisation -- L'ombre d'un doute : autorités françaises, responsables politiques et faiseurs d'opinion face aux Français perdus d'Amérique -- La question historique des régimes de francité -- Démarche de l'enquête -- Qu'est-ce qu'un Français en. Nouvelle-France ? -- Les ordonnances royales -- L'ordonnance de 1627 -- Les réformes de Louis XIV et le cadre juridique jusqu'aux traités de cession -- Ses effets sur le terrain -- Les "Sauvages" et la naturalité de française -- Les Indiens non-domiciliés -- Les domiciliés -- Les Noirs de Louisiane -- Conclusion -- Le traité d'Utrecht -- Contenu et populations visées -- Les territoires cédés -- Populations "cédées" à Utrecht -- Contestation de la rupture du lien politique -- Les Acadiens face aux autorités françaises 1713-1760 -- Les décisions ministérielles de 1763 : innocuité des traités sur le statut des personnes -- Confirmation révolutionnaire -- Le traité de Paris -- Le prologue : la capitulation de Montréal -- Le traité de 1763 -- La pratique des autorités françaises de 1764 à 1778 à l'égard des populations cédées -- La proclamation royale de 1778 -- La Révolution française et les Français d'Amérique -- Un sujet anglais du Canada devant les députés -- L'affaire François Cazeau : de la Nouvelle-France à l'Assemblée nationale -- Les "Canadiens" sous la Première République -- La situation postérieure à l'édiction du Code Civil de 1804 -- Conclusion -- La Louisiane -- Un interminable transfert de souveraineté de souveraineté : 1762-1769 -- La rétrocession de la Louisiane -- Les implications de la cession sur le statut des personnes : un cadre général -- Blancs, Noirs libres, esclaves et Indiens -- Question subsidiaire : les confins de la Louisiane -- Conclusion -- Les anciens Français d'Amérique d'après le droit français depuis 1945 -- Typologie générale de la situation à la fin de la Troisième République -- Les conséquences du traité d'Utrecht -- Les conséquences du traité de Paris de 1763 -- Les conséquences de la cession de la Louisiane de 1803 -- Le Code de la nationalité de 1945 -- Le second paragraphe de l'article 14 de l'ordonnance de 1945 -- Premier paragraphe de l'article 14 de l'ordonnance de 1945 -- La loi du 22 décembre 1961 et le projet de Bernard Dorin -- La suppression de l'article 21-19-5 -- L'article 21-14 du Code civil et la situation actuelle -- Acquis historique : parcours des Français d'Amérique dans les différents régimes de francité de l'Ancien Régime jusqu'à nos jours -- Les paradoxes dela situation actuelle : entre affirmations rhétoriques et déni de droit -- L'avenir de la franco-Amérique -- Sources -- Traités et éléments juridiques concernant directement les demandes de réintégration dans la nationalité française au titre de l'article 21-14 du Code civil (par ordre chronologique) -- Traité d'Utrecht -- Traité de Paris (1763) -- Cession de la Louisiane (1762 et 1803) -- Traité de Paris (1814) -- Éléments connexes -- Documents édités : -- Documents d'archive -- Littérature historique et juridique.
Subject headings (LCSH): Citizenship--France.; Citizenship--North America.; French--Legal status, laws, etc.--North America--History.