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Directive DPID n°27/ARM/DPID - Homologation des SI du ministère des Armées (DIR-HSI) – 3ème édition – 2022 
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PRÉSENTATION GÉNÉRALE ET GUIDE D’USAGE 
 Présentation 
« Tout système d’information doit être homologué au plan de la sécurité des systèmes d’information, 
avant sa mise en exploitation dans les conditions d’emploi définies. » ([PSSIM]) 
Le terme d’homologation recouvre deux réalités :  
● la démarche d’homologation (cf. §4) ; 
● la décision d’homologation (cf. §5).  
La démarche d’homologation de sécurité est l’ensemble des activités, des études et des actions 
coordonnées, destinées à obtenir une décision d’homologation. Elle permet de s’assurer que les risques 
pesant sur le SI, dans son contexte d’emploi, sont connus et acceptés [PSSIM] tant du point de vue de 
la sécurité que des ressources associées au regard des enjeux opérationnels, et cela tout au long du 
cycle de vie du SI. Elle contribue ainsi à adapter le niveau de la sécurité numérique des activités que 
porte le SI à leurs besoins de sécurité. Elle participe et veille enfin au MCS du SI dont les modalités de 
mise en œuvre sont définies dans la directive [MCS]. 
La décision d’homologation de sécurité d’un SI est l’attestation formelle prise par l’autorité qualifiée 
en matière de SSI (AQSSI), ou toute autorité d’homologation (AH) qu’elle a formellement désignée (cf. 
§3.2), à l’issue de la démarche d’homologation. Par cette décision, l’AQSSI ou l’AH assume les risques 
résiduels pesant sur le SI considéré, et donc sur les activités qu’il porte, dans un périmètre d’emploi 
donné. Dans le cadre d’un système classifié, elle atteste de la capacité de ce système à traiter des 
informations classifiées pour un niveau de classification donné [IGI 1300]. 
La présente directive définit les principes et modalités relatifs aux homologations de sécurité des SI au 
sein du ministère des Armées. Elle tient compte des dispositions de la règlementation2 en vigueur et 
des retours d’expérience en matière d’homologation de systèmes nationaux. 
Les SI déjà en exploitation, non encore homologués, doivent faire l’objet d’une régularisation [PSSIM]. 
La mise en exploitation d’un système :  
- 
sans décision d’homologation, ou autorisation provisoire (§6.4) ou autorisation 
d’exploitation pour test (§6.14) ; 
- 
avant cette dernière ;  
- 
ou hors du périmètre d’homologation défini ; 
est un cas de non-respect de la politique SSI du ministère et engage directement la 
responsabilité de l’autorité d’emploi (AE) et éventuellement des opérateurs [PSSIM]. 
Si les enjeux de sécurité du SI le permettent, des mesures dérogatoires à la démarche d’homologation 
peuvent être autorisées par l’AQSSI pour faciliter son homologation. 
 Champ et modalités d'application 
La présente directive est applicable aux organismes du ministère des Armées directement ou par voie 
de tutelle et, en tant que de besoin, aux prestataires3. 
La directive concerne aussi bien les (AE) (cf. §3.1), les (AH) (cf. §3.2), leur centre d’experts de la SSI 
(cf. §3.3), les responsables SSI (cf. §3.4) que les officiers et les directeurs de programmes, les 
                                               
 
3 Prestataire au sens de fournisseur lié par accord (contrat direct ou indirect, convention, etc.).