kamrulkonok/evalllm2026-french-defense huggingface dataset:
20250612_TLP-CLEAR_VIGINUM_FCDO_EEAS_Rapport_Technique_African_Initiative_FR.pdf — page 36

36 
 
 
 
 
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5.2.5 Génération de contenu via intelligence artificielle  
Outre les photos de profils des comptes X, AI-Freak utilise également d’autres modèles d’intelligence 
artificielle pour générer des images. À ce titre, le rapport d’OpenAI indique que « cette opération a été 
exceptionnellement prolifique dans son utilisation de l'imagerie », et précise que les acteurs ont 
notamment utilisé le générateur DALL-E179. 
Ces images sont utilisées pour illustrer les contenus des articles et des publications sur X, ainsi que les 
miniatures des vidéos de la chaîne YouTube @ActuAF. Néanmoins, depuis la publication des rapports 
de Meta et d’OpenAI, l’utilisation d’images générées par IA a nettement diminué, probablement suite à 
la suspension des comptes de ses administrateurs.  
                                                        
179 DALL-E est un modèle d’intelligence artificielle générative développé par OpenAI, conçu pour générer des images à partir de textes descriptifs. 
https://cdn.openai.com/threat-intelligence-reports/influence-and-cyber-operations-an-update_October-2024.pdf. 
Autre exemple d’un compte disséminant trois URLs de l’écosystème “Afrique” sur un blog japonais (deux depuis africanmedia.africa 
et un depuis nouvellesafrique.africa) 
Exemples de publications par des comptes X du réseau AI-Freak, utilisant des images générées par IA
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Le rapport d’OpenAI explique également que les administrateurs de ce réseau ont utilisé « leurs modèles 
pour générer des commentaires courts et des articles longs formats ». Les commentaires courts 
pourraient correspondre aux textes sur les réseaux sociaux, et les articles long format aux textes publiés 
sur les sites. Plusieurs éléments techniques observés suggèrent l’utilisation de grands modèles de 
langage (Large Language Models - LLM) et de procédés d’automatisation, tels que la longueur des textes, 
l’utilisation de paraphrases, la présence de formulations « parasites »180, ou encore des erreurs de 
traduction d’une langue à l’autre (notamment du russe à l’anglais ou au français).  
 
5.3 Liens avec des acteurs russes et African Initiative  
5.3.1 Liens techniques  
Les rapports de Meta et d’OpenAI concluent que ce réseau est lié à un « acteur malveillant d’origine 
russe ». Ce rapport vient confirmer l’existence de plusieurs marqueurs techniques suggérant 
l’implication d’un acteur russe ou russophone derrière le MOI AI-Freak.  
L’analyse du paramétrage des comptes WordPress de certains sites, comme newstop.africa ou 
britishtalks.com, montre que la langue des auteurs est configurée en russe.181  
                                                        
180 Par exemple, des mots ou des segments de phrases hors contexte qui font référence à des prompts comme par exemple « Bien sûr, voici une 
reformulation ».  
181 Archive de newstop.africa : https://archive.ph/7dnID. Archive de britishtalks.com : https://archive.ph/KYjTN. 
Extraits des listes d’utilisateurs des sites newstop.africa et britishtalks.com 
À gauche, un extrait d’un article de mediaeventhub.africa ; à droite, l’entête d’un article publié par afriquestories.com
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L’analyse du code source de certains sites a également permis d’identifier des caractères cyrilliques. Par 
exemple, la rubrique « Contacts » de britishtalks.com indique “Контактная форма” (en français : 
« formulaire de contact »).182  
De manière similaire, la carte de localisation Google Maps intégrée au site euronewstop.co.uk apparait 
partiellement traduite car elle est issue d’une version russophone du logiciel183. 
Plus largement, l’analyse technique de ce site montre que pour chaque article publié, dans le champ 
« yoast_head_json » puis dans le champ « twitter_misc », le temps de lecture est annoncé en cyrillique184 
(voir ci-dessous).  
Enfin, la reprise non déclarée de contenus diffusés par d’autres acteurs du dispositif d’influence 
numérique russe a été observée. Ainsi, la chaîne YouTube liée à newstop.africa, @ActuAF, publie 
régulièrement des montages vidéo dont les images sont issues de différents médias russes. Par exemple, 
le 9 novembre 2024, cette chaîne a publié un montage vidéo sur le forum Russie-Afrique composés de 
plusieurs extraits initialement diffusés par le média d’État russe Sputnik Afrique.185  
Une analyse de la totalité des articles publiés par le site newstop.africa sur une période comprise entre 
le 5 janvier 2024 et le 6 janvier 2025 démontre que sur les 1 596 articles publiés, 20 % sont identiques 
ou très proches d’articles publiés par le site d’African Initiative, afrinz.ru. 
                                                        
182 https://archive.ph/MCHLr.   
183 https://archive.ph/lpaqy.   
184 Information récupérée via l’API Wordpress.  
185 
Vidéo 
publiée 
par 
la 
chaîne 
YouTube 
@ActuAF 
(ID 
: 
UC_se874-sO_rB6n1GujLLPA). 
Le 
logo 
de 
Sputnik 
a 
été 
retiré 
: 
https://ghostarchive.org/varchive/cIwXhrMrKfk. Extraits diffusés par Sputnik Afrique : https://t.me/sputnik_africa/29444; https://t.me/sputnik_africa/
29396. 
Extraits du code source du site britishtalks.com 
Traduction de la ligne surlignée en bleu : « Temps de lecture estimé : 2 minutes » 
Extrait d’un article de newstop.africa copié-collé d’un article original d’afrinz.ru
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Lien direct avec African Initiative  
La poursuite des investigations sur African Initiative, effectuées en parallèle de celles sur le MOI AI-Freak, 
ont permis d’identifier un lien « matériel » entre African Initiative et l’application AFree. En effet, sur 
plusieurs photos des locaux d’African Initiative, un tableau sur lequel est peint logo d’AFree est visible 
sur le mur.201 Ce tableau comporte la signature « от команды fraimer prod » (traduction : « De la part 
de l’équipe de Fraimer Prod »). 
Fraimer prod est une société russe de production audiovisuelle spécialisée, entre autres, dans les 
tournages de publicités et de clips musicaux.202 L’analyse des réseaux sociaux de Fraimer prod atteste 
qu’entre avril et mai 2024, cette société a réalisé une publicité pour African Initiative (voir ci-dessous)203. 
Les différents clichés diffusés par Fraimer prod montrent les coulisses d’un tournage dans lequel 
plusieurs objets affichent le logo d’AFree. 
                                                        
201 Exemples d’articles comportant des photos où l’on aperçoit le cadre et le logo d’AFree : https://archive.ph/UV0AV; https://archive.ph/RE64G. 
202 Compte VK : https://archive.ph/y8xNc. Compte Telegram : @fraimerpr.  
203 Plusieurs publications VK de Fraimer prod. 
Un tableau avec le logo d’AFree, visiblement offert par « l’équipe de Fraimer prod »
20250612_TLP-CLEAR_VIGINUM_FCDO_EEAS_Rapport_Technique_African_Initiative_FR.pdf — page 42

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En parallèle, l’un des comptes X liés au site newstop.africa a publié une vidéo promotionnelle pour la 
plateforme AFree204. Les acteurs présents dans cette vidéo sont les mêmes individus que ceux 
apparaissant sur les clichés publiés par Fraimer prod et la vidéo présente une photo identique de celle 
des locaux d’African Initiative. Le tableau qui apparait dans cette publicité est le même que celui présent 
dans les locaux d’African Initiative, très probablement offert comme cadeau de fin de tournage par 
l’équipe de Fraimer prod.  
Par ailleurs, les personnes présentes dans cette publicité sont des proches d’African Initiative ou sont 
membres de structures partenaires. Par exemple, l’un des acteurs est un membre du FC AFRUS, l’équipe 
de football d’African Initiative (voir ci-dessous)205.  
Au regard de ces différents éléments, il est presque certain qu’African Initiative a commandé à Fraimer 
prod une publicité pour promouvoir AFree, suggérant que cette plateforme est un projet pensé et 
supervisé par African Initiative.  
 
 
                                                        
204 Vidéo publiée le 4 novembre 2024 par le compte X @che_mons99 : https://ghostarchive.org/archive/eWQf9.  
205 Une publication de la chaîne Telegram @fc_afrus évoque notamment le tournage de cette publicité : https://archive.ph/NlKJr.  
À gauche, un extrait de la publicité AFree ; à droite une photo publiée par la chaîne Telegram @fc_afrus 
Screenshot du compte VK de Fraimer prod. L’image labelisée 1 montre Un technicien est en train de peindre le logo 
d’AFree. Le texte labelisé 2 peut être traduit par : « Coulisses de l’une des équipes d’un projet publicitaire pour « 
African Initiative ».
20250612_TLP-CLEAR_VIGINUM_FCDO_EEAS_Rapport_Technique_African_Initiative_FR.pdf — page 48

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S’il n’a pas été possible d’identifier avec précision le rôle qu’Igor Damyanovitch occupe au sein d’African 
Initiative, ce dernier ne semblant pas être un « cadre » mais un proche de l’agence, il semble avoir été 
recruté notamment pour son expérience en matière d’influence, ainsi que pour son réseau. En effet, 
plusieurs photos de lui aux côtés de personnalités politiques russes de premier plan ou participant à 
divers événements pro-russes importants sont visibles en ligne. Par exemple, il a reçu en avril 2023 un 
insigne d’honneur « pour l’amitié et la coopération » directement des mains d’Evgueni Primakov, le 
directeur de l’agence fédérale Rossotroudnitchestvo, qui s’occupe de déployer le réseau des Maisons 
russes à l’international et notamment en Afrique, avec qui African Initiative coopère régulièrement238.  
7.1.5 Vitaly Taïsaïev : correspondant au Mali et expert des réseaux sociaux  
Vitaly Taïsaïev se présente comme un photographe, voyageur et expert 
dans la « création digitale » basé à Moscou239. Originaire d’Oulan-Oude, 
il est diplômé de l’université de Tomsk avec une spécialité en traduction 
et a également obtenu un master à Paris en « géographie et 
géoécologie ». Par la suite, il a travaillé dans des agences de marketing 
numérique et de communication en tant que rédacteur, chef de projet 
ou encore responsable de réseaux sociaux. Il aurait également réalisé des 
campagnes publicitaires et animé des conférences sur l’utilisation des 
plateformes auprès de différents publics240.  
Le 19 août 2019, le média d’investigation russophone Meduza a publié 
une enquête sur une chaîne Telegram anonyme, Comrade Major 
(@MayorFSB), qui a divulgué les données personnelles de 3 000 
« partisans » d’Alekseï Navalny. Selon cette enquête, l’administrateur de 
la chaîne en question aurait été Vitaly Taïsaïev, ce dernier étant présenté 
comme un expert de la gestion de canaux Telegram241.  
Outre son expérience dans le marketing numérique et la gestion des 
réseaux sociaux, Vitaly Taïsaïev semble occuper aujourd’hui une fonction de correspondant pour 
African Initiative sur le continent africain, notamment au Mali. Les investigations en source ouverte 
montrent qu’il s’y est rendu à plusieurs reprises depuis la fin de l’année 2023 et qu’il a probablement 
rencontré différentes personnes sur place comme des forces de l’ordre, des influenceurs, voire des 
mercenaires du groupe Wagner.  
Quelques jours auparavant, le 27 décembre 2023, Vitaly Taïsaïev avait posté sur son compte Facebook, 
une photo de lui au Mali, portant une arme, aux côtés d’un homme en tenue militaire242.  
 
 
                                                        
238 https://archive.ph/SkVFd. 
239 https://ghostarchive.org/archive/d9GBw. 
240 Medium : https://archive.ph/MXxzp ; LiveJournal : https://archive.is/ENHtY ; VK : https://archive.is/qp9Vd.  
241 https://meduza.io/en/feature/2019/08/11/comrade-major.  
242 https://www.facebook.com/photo/?fbid=7111433122255439&set=a.101266903272131.  
Vitaly Taïsaïev au Mali 
(décembre 2023)
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49 
 
 
 
 
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7.2 Annexe 2 : liste des comptes automatisés identifiés pour avoir 
disséminé au moins une URL d’un site du MOI AI-Freak  
Bradleyacask, Bradleydah, BradleyGak, BradleyJus, Bradleyvok, BradleyWhank, Bradleywoots, Brianbeelo, Brianbup, 
Brianfum, BrianJax, BrianLed, Brianmab, Briansop, BrianVar, Charlesdrise, CharlesDum, CharlesLeads, CharlesLer, 
Charlesror, Coreyorink, CoreyRot, CoreyVoips, Ernestcok, ErnestDak, GeraldArept, GeraldBOT, GeraldCaw, 
Geraldclope, Geralddor, GeraldJen, Geraldsam, GeraldSap, GeraldStuts, GregoryAmumn, Gregoryfaush, Gregoryjag, 
GregoryJopsy, Gregoryjuibe, GregoryTap, GregoryTer, GregoryTes, JackieDag, Jackiekal, JackieSeway, Jackievok, 
MauriceBoarp, MauriceBract, Mauricecoofs, MauriceExelt, Mauricekak, Mauricened, Mauricetom,  
Mauricetrods, MichaelAgrip, Michaelfeess, Michaelheece, Michaeljag, MichaelMailt, MichaelTer, Michaelzerse, 
NormanDerry, Normanphigh, NormanRes, Normantex, Raymondfouck, RaymondInhiz, RaymondMip, RaymondNeice, 
RaymondPaups, Raymondwap, Romandaw, RomanFem, RomanFuela, Romanprita, Romantab, Romanvulty, 
RomanWem, 
RubenAcamb, 
RubenAwaks, 
Rubendoump, 
Rubenexalk, 
Rubenjuini, 
RubenPer, 
Sammymus, 
Sammypumma, Stevenamofe, Stevenemuri, Steveneraky, StevenExema, StevenFuh, StevenInina, StevenNoura, 
Steventrorb, TommieNilet, TommiePlups, Tommiepooms, Tommieraw, Tommievar, Tommievop,  
TravisBuH, TravisBus, TravisInfic, TravisLesse, TravisPak.
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À propos de VIGINUM 
Créé le 13 juillet 2021 et rattaché au SGDSN, le service de 
vigilance et de protection contre les ingérences numériques 
étrangères (VIGINUM) a pour raison d’être la protection du 
débat public numérique touchant aux intérêts fondamentaux de 
la Nation. 
Ce service technique et opérationnel de l’État a pour mission de 
détecter et caractériser les campagnes de manipulation de 
l’information sur les plateformes numériques, impliquant des 
acteurs étrangers dans le but de nuire à la France et à ses 
intérêts. 
 
À propos du FCDO  
Rattachée au Foreign, Commonwealth & Development Office 
(FCDO) du Royaume-Uni, la direction des menaces cyber, 
informationnelles et technologiques a pour mission de fournir 
des informations et des analyses sur la menace informationnelle 
étrangère. 
 
À propos du SEAE 
Depuis 2015, le Service européen pour l'action extérieure (SEAE) 
s'emploie à analyser la manipulation de l'information étrangère 
et l'ingérence (FIMI) et à y répondre afin de protéger la politique 
étrangère et de sécurité commune de l'Union européenne, les 
processus démocratiques et les citoyens, ainsi que ses 
partenaires dans le monde entier. 
Crédit photo couverture : Photo de Dmitry Limonov sur Unsplash
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 2

2
SOMMAIRE
1. Mot du directeur
2. Points forts de DGA Maîtrise de l’information
3. Site de Bruz
3.1 : Accès au site 
3.2 : Plan du site
3.2 : Principales entités du ministère des Armées (hors DGA) présentes sur le site de 
Bruz
3.3 : Sécurité du site
4. Direction générale de l’armement
4.1 : Présentation de la DGA au sein du ministère des Armées
4.2 : Principaux organismes de la DGA présents sur le site de Bruz
4.3 : Horaires de travail DGA sur site
4.4 : Présentation du centre DGA Maîtrise de l’information
4.5 : Histoire du centre DGA Maîtrise de l’information
4.6 : Organigramme du centre DGA Maîtrise de l’information 
4.7 : Les ressources humaines du centre DGA Maîtrise de l’information
5. Vie pratique du site
5.1 : Restaurant
5.2 : Environnement et gestes du quotidien
5.3 : Santé et sécurité au travail
5.4 : Lutte contre les risques psychosociaux (RPS)
5.5 : Médecine de prévention
5.6 : Antenne du service social
5.7 : Organisations syndicales
5.8 : Représentants du personnel militaire
5.9 : Vie associative - CELAR SPORTS
5.10 : Comité social du site de Bruz
5.11 : Bureau logement du ministère des Armées
5.12 : IGESA
5.13 : Bienvenue « Degemer mat » en Ille-et-Vilaine
Annexe - Glossaire
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 3

3
1.
 Mot du directeur
Bienvenue à DGA Maîtrise de l’information, centre d’expertise em-
blématique en région Bretagne, centre en forte croissance, centre 
aujourd’hui heureux de vous accueillir.
L’objectif de ce livret d’accueil est de vous accompagner, dès vos 
premiers jours, au sein de notre établissement et du site de Bruz. Il 
vous permettra de faire connaissance avec notre organisation pour 
mieux appréhender votre nouvel environnement.
Bonne lecture 
L’ingénieur général de l’armement Lionel Morin
Directeur de DGA Maîtrise de l’information
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 4

4
2.
DGA Maîtrise de l’information, c’est : 
 Exercer un métier technique passionnant comme vous ne le trouverez 
nulle part ailleurs et développer vos compétences dans divers domaines 
(cyberdéfense, intelligence artificielle, informatique, numérique, drones, 
systèmes de systèmes, architecture de systèmes, capteurs guidage navi-
gation, missiles…).
 Travailler sur des moyens uniques en Europe.
 Travailler au profit des forces armées, de la souveraineté et contribuer à 
la résilience et la protection de l’Etat et des citoyens.
 Etre accueilli et accompagné par un parrain/marraine dans la découverte 
du centre et la prise en main de votre poste de travail. 
 A votre arrivée, bénéficier de 2 jours de présentation des activités du 
centre et d’une visite du site en car.
 Travailler sur un site agréable, arboré et écoresponsable de 100 hectares 
où on peut se déplacer à vélo électrique.
 Bénéficier d’un environnement de travail bienveillant.
 Pouvoir utiliser deux lignes de transport en commun de Rennes Métro-
pole (lignes de bus n° 80 et n° 90 de la STAR) qui assurent le trajet jusqu’à 
DGA MI.
 Pouvoir emprunter les navettes gratuites de DGA MI qui desservent 19 
communes autour de Bruz.
 Partager son trajet grâce au covoiturage.
 Pratiquer une activité sportive et/ou culturelle (sur le site ou à l’extérieur 
selon l’activité choisie) à un tarif préférentiel grâce au CELAR-SPORTS.
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 5

5
Le site de DGA MI est situé à 15km au sud de Rennes. 
Adresse géographique :
La Roche Marguerite,
Route de Laillé
           Bruz
3.
Site de Bruz
3.1 Accès au site 
Coordonnées GPS :
Latitude : 47.986944
Longitude : -1.742222
Comment se rendre à DGA MI :
LE + : Bénéficiez de 75% de réduction sur les abonnements de transports en commun 
Ligne 80 (Rennes/Laillé/DGA MI) - 26 min
Ligne 90 (Bruz gare/Bruz centre/DGA MI) - 15 min
Infos et horaires sur STAR l’appli
https://www.star.fr/star-sur-mesure/nouvel-habitant/star-lappli
LE + : DGA MI est engagé dans une démarche de Plan De Mobilité et a obtenu le niveau Argent du 
label Mobil’employeur. Ainsi, le personnel du site de Bruz bénéficie d’un abonnement à tarif réduit.
Un réseau créé et financé par DGA MI desservant plusieurs communes et gratuit pour les agents du site 
(accessible avec votre badge permanent). 
Retrouvez le plan détaillé et les horaires sur TOTEM (Intranet accessible sur site).
DGA MI possède une communauté sécurisée sur l’application OuestGo. 
Pour y accéder, c’est simple : consultez le mode d’emploi disponible sur TOTEM.
Une fois votre badge permanent obtenu, réalisez votre demande d’accès via cette 
adresse fonctionnelle : dga-mi-environnement.contact.fct@intradef.gouv.fr
LE + : bénéficiez d’une prime covoiturage. 
Le site possède un parc de Vélos à Assistance Électrique (VAE) à votre disposition, à utiliser exclusi-
vement sur le site et à ramener dans les abris. 
LE + : Une piste cyclable sera livrée fin 2024 et permettra de relier directement Bruz et Laillé de 
manière sécurisée.
Le site de Bruz est une zone militaire gardée à accès limité. L’accès au site se fait par la voie communale 
C 17 et comporte deux entrées : 
 
Le portail Sud (entrée principale) est accessible de 7h30 à 19h00 pour tous les résidents permanents 
(ministère des Armées et sous-traitants). 
 
Le portail Nord (résidents permanents uniquement) est accessible : 
- en entrée de 7h à 9h30
- en entrée et sortie de 11h30 à 14h
- en sortie de 16h10 (15h00 le vendredi) à 19h00 
Covoiturage
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 6

6
       3.3 Principales entités du ministère des Armées (hors DGA) 
présentes sur le site de Bruz 
Le CIMD (Centre d'identification des matériels de la défense) est le  bureau national 
de codification OTAN en France. C’est un organisme interarmées à l’interface des trois 
armées, de la DGA, des services logistiques du ministère, des industriels de défense et 
de l’OTAN AC 135. Son cÕur de métier est de codifier les matériels, équipements et 
articles de ravitaillement en leur donnant un NNO (numéro de nomenclature OTAN), 
langage unique d’un code à 13 chiffres qui renvoie à des caractéristiques techniques et 
logistiques, gage d’interopérabilité pour les armées. Cela va d’un avion, d’un char, en 
passant par une munition, une bloc opératoire militaire ou des huiles et des ingrédients, aujourd’hui c’est 
un référentiel de plus de 17 millions d’articles actifs. Le bâtiment Carmille date des années 1980, il est 
construit sur la forme d’un navire que l’on a « amputé » de sa proue et sa poupe. 
Le CASID (Centre d'appui au système d'information de la défense) : sous l’autorité fonctionnelle de la 
DGNUM, et la tutelle organique de la DIRISI, le CASID exerce ses activités principalement au profit des 
systèmes d’information (SI) d’administration et de gestion. Toutefois, par la variété de son expertise, il 
peut également être sollicité sur des problématiques relatives aux systèmes d’information opérationnels 
et de communication.
Le site de Bruz héberge également une dizaine d’antennes d’Etats-majors, directions et services.
3.2 Plan du site
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 7

7
Sécurité de défense  
Le port apparent du badge est obligatoire sur le site. Celui-ci vous sera remis à l’issue des 
démarches d’habilitation vous concernant  (dossier de sécurité et sensibilisation).
3.4 Sécurité du site
Les prises de vue sont interdites sur le site.
Il est interdit de brancher ou relier tout objet extérieur (téléphone portable, clé USB…) aux 
ordinateurs du centre.
Vous pourrez utiliser, après passage en station blanche, une clé USB qui vous sera remise 
sur demande lors de votre arrivée.
Il est interdit de diffuser à l’extérieur toute information relative à l’activité du site, y 
compris les organigrammes contenant des noms associés aux fonctions.
La circulation est réglementée par le code de la route, au même titre qu'à l'extérieur. Par 
défaut la vitesse est limitée à 50 km/h. 
De nombreux vélos, en libre service, circulent : soyez vigilants ! 
Le site de Bruz est une zone protégée, soumise à des règles particulières.
Dès votre arrivée, vous recevrez un badge temporaire en attendant l’obtention de votre badge perma-
nent. 
Vous devez, une fois votre poste pris, réaliser un circuit arrivée défini sur le formulaire dédié qui vous sera 
remis par votre manager, assistant ou parrain.
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 8

8
   4. Direction générale de l’armement
            4.1 Présentation de la DGA au sein du ministère des Armées
Au sein de la DGA, la Direction de l’ingénierie et de l’expertise (DIE) élabore et met en Õuvre la politique 
technique de la DGA. Elle est la base de la crédibilité technique de la DGA. La DIE regroupe 10 centres 
d’essais et d’expertise implantés partout en France, représentant près de deux tiers des effectifs de la 
DGA.
La DIE, c’est :
 une expertise à haute valeur ajoutée dans l’ingénierie et les projets
 des centres en synergie pour une couverture complète et cohérente des essais de systèmes com-
plexes
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 9

9
DIE/DGA MI : voir 4.4
DIE/S2NA (Service des systèmes numériques de l’armement) : l’antenne de Bruz conduit des projets de 
systèmes d'information (SI) de portée nationale.
DIE/BGARm (Brigade de gendarmerie de l’armement) : la brigade de Bruz assure les missions de sécurité 
générale et de protection ayant pour but de prévenir les intrusions et la compromission du secret de la 
défense nationale.
DOMN/S2A (Service des achats d’armement) : la division achats de Bruz assure la production et le pilotage 
des actes d’achats en préparant et produisant les projets de contrats et actes contractuels.
DOMN/AND (Agence du numérique de défense) : l’antenne de Bruz conduit des projets numériques au 
profit de l’ensemble des organismes du ministère et assure une fonction de conseil pour ce qui concerne la 
définition des besoins numériques et l’optimisation des moyens qui leur sont affectés. 
DPAP/SEREBC (Service de l’exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités) :   
l’antenne de Bruz exécute financièrement les contrats et contribue à la comptabilité générale de l’Etat.
DRH/CPP-RH (Centre de prestations de proximité des ressources humaines) : la sous-direction Centre 
Ouest assure la mise en Õuvre de la politique RH de la DGA et l’accompagnement des agents et managers 
du centre (voir 4.7).
SSDI/CSDI (Centre de la sécurité de défense et des systèmes d’information) : le centre assure la protec-
tion du site et de ses locaux ainsi que des installations, matériels et informations sur supports classifiés et 
assure la sécurité des systèmes d’information.
4.3 Horaires de travail DGA sur site (lien vers Règlement intérieur) 
Les horaires de travail sont de 39 heures hebdomadaires et donnent droit à 18 jours d’aménagement de 
réduction du temps de travail (ARTT) et 4,5 journées de fermetures estivales.
Chaque jour comprend 3 plages mobiles et 2 plages fixes. 
Les plages mobiles représentent l’espace de temps à l’intérieur duquel le personnel peut librement dé-
terminer ses horaires d’arrivée et de sortie pour chaque séance de travail. Les plages fixes constituent les 
périodes de la journée au cours desquelles tout le personnel est obligatoirement présent ou doit justifier 
d’une autorisation d’absence visée de sa hiérarchie (ordre de mission, congé, autorisation spécifique…).
4.2 Principaux organismes de la DGA présents sur le site de 
Bruz (par ordre d’effectifs) :
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 10

10
4.4 Présentation du centre DGA Maîtrise de l’information
La mission de DGA Maîtrise de l’information est d'apporter son expertise technique (contribution à la maî-
trise du risque technique, capacité d'ingénierie des systèmes et systèmes de systèmes) et sa capacité en 
moyens d'essais au profit de ses clients dans les domaines des systèmes d’information et de commande-
ment, des systèmes de renseignement, des télécommunications, de l'intelligence artificielle, de la cyber-
défense, de l’espace, de la guerre électronique, de l’autoprotection, du guidage-navigation et des sys-
tèmes de missiles.
L’expertise de DGA MI s’exerce depuis le composant électronique jusqu’aux systèmes de systèmes, pour 
tout type de milieu (terrestre, naval, aérien, spatial, cyber).
Les compétences techniques du centre s’appuient sur un ensemble cohérent de moyens techniques, sou-
vent uniques en Europe et qui permettent d’offrir des prestations d’expertise globale. 
Associant à la fois la simulation numérique, la simulation hybride (équipements réels et environnement 
simulé) et des bancs de mesures, la panoplie des ressources de DGA MI est large et entend toujours se si-
tuer au meilleur niveau technologique mondial.
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 11

11
4.5 Histoire du centre DGA Maîtrise de l’information
Le 2 septembre 1968, la grande aventure commence pour une quarantaine de personnes convoquées au 
Centre d’Electronique de l’Armement (CELAR), sur les hauteurs du bois de Saint Jean, sur la commune 
de Bruz. 
Sous la direction de l’ingénieur général Rombout, ces équipes sont les pionniers de la guerre électro-
nique ; des constructeurs de bancs d’essais, de chambres anéchoïques, de simulateurs de vol, des pre-
mières puissances de calcul de l’armée française (hors nucléaire) et de bases de mesure comme SO-
LANGE, un équipement unique en Europe par ses capacités techniques, et majestueux avec ses 39m de 
haut et 58m de diamètre qui sert à mesurer la signature radar des aéronefs.
Ce sont plus de cinquante années d’excellence technologique au cours desquelles le CELAR est devenu 
DGA Maîtrise de l'information (DGA MI) en 2011 après la fusion avec le Laboratoire de recherches balis-
tiques et aérodynamiques (LRBA) de Vernon en 2012.
+ 50 moyens techniques
~ 300 Systèmes d’Information
Simulation 
numérique, 
simulation 
hybride, 
moyens de mesure, plates-formes d’évaluation : 
une panoplie cohérente pour soutenir nos pres-
tations d’expertise
DGA MI est le centre d'expertise et d’essais DGA pour les 
systèmes d’information, les télécommunications, l'intelli-
gence artificielle, l’espace, la cyberdéfense, la guerre élec-
tronique, l’autoprotection, le guidage-navigation et les 
systèmes de missiles.
Terrain du futur CELAR, sur les hauteurs du site classé du Boël
50 ans du site en 2018 
Aujourd’hui, le site est en forte croissance mais préserve sa qualité de vie, le 
tout dans une démarche environnementale (certification ISO 14001).
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 12

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4.6  Organigramme du centre DGA Maîtrise de l’information
 
La sous-direction technique  (SDT)
La sous-direction technique et les quatre sous-directions de domaines sont responsables de la réalisation des 
prestations techniques (prestations d'architecture, d'expertise, d'évaluation et d'essai) dans leur domaine :  
 la sous-direction technique pour les compétences en métrologie, systèmes de systèmes, composants élec-
troniques ;
 la sous-direction de domaine Systèmes d'Armes pour les compétences en missiles tactiques et stratégiques, 
en radars et systèmes de guerre électronique, en équipements et systèmes de navigation ainsi qu’en cap-
teurs et contre-mesures optroniques ;
 la sous-direction de domaine Technologies de l'Information pour les compétences en systèmes d'informa-
tions et de télécommunications, renseignements, réseaux, intelligence artificielle ; 
 les sous-directions de domaine Cyber pour les compétences en cyberdéfense (sécurité des systèmes 
d'informations et domaines de lutte CYBER).
La SDT assure la coordination d’ensemble ainsi que le pilotage des investissements techniques de l'organisme 
et du soutien technique apporté par les entités de la DGA en charge des achats techniques, de leur exécution 
financière et du soutien informatique générale, scientifique et technique.
 
La sous-direction affaires  (SDA)
La sous-direction affaires pilote les projets confiés à DGA MI. Dans ce cadre, elle est en charge de :
 l'élaboration des offres, la négociation et l'exécution des contrats internes d'essais et d'expertises (fiches 
de prestations) ;
 l'organisation des projets confiés au centre ;
 la planification et du pilotage d'ensemble de ces projets ;
 les comptes rendus aux donneurs d'ordre ;
 la relation avec les clients internes ou externes de DGA MI.
 
La sous-direction performance et gestion de site (SDPGS)
La sous-direction performance et gestion de site assure :
 le fonctionnement et la logistique du site de Bruz ;
 le pilotage de la politique immobilière du site, l'évolution et la maintenance des infrastructures du site ;
 les activités de secrétariat et de gestion de l'information-documentation ;
 la maîtrise des risques : la qualité, la santé et la sécurité au travail, l'environnement ;
 les activités liées au soutien de l'homme, à la logistique et aux transports ;
 le pilotage du budget de fonctionnement et le suivi de la performance.
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 13

13
4.7 Les ressources humaines 
du centre DGA Maîtrise de l’information
(concerne uniquement les personnels du centre DGA MI)
Organiquement rattaché à la sous-direction régionale centre-ouest, le Centre de prestations de proximité 
des ressources humaines (CPP-RH) est l’interlocuteur privilégié des agents du centre DGA MI.
A ce titre, il assure une fonction d’information et de conseil, notamment :
 
en apportant son expertise RH sur les sujets de gestion individuelle ; 
 
en jouant un rôle de conseiller mobilité ou conseiller carrière pour définir les parcours profession-
nels ;
 
en assurant la réalisation du plan de formation afin de participer au développement des compé-
tences.
Pour tous les agents DGA du site de Bruz, le CPP-RH est aussi le point de contact pour la gestion du temps 
et des absences. Il est également chargé de mettre en Õuvre la politique RH de la DGA, d’être à l’écoute 
et d’accompagner agents et manageurs.
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 14

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5.1 Restaurant
Le restaurant se trouve à proximité du terrain de foot. 
Horaires : 11h30-13h30 (derniers passages en caisse). 
Pour la création du compte, le restaurant vous accueille de 14h à 16h. Le paiement peut se faire sur 
place, par carte bleue, avec votre badge d’accès, ou en ligne. 
Une subvention est appliquée suivant les statuts et les conventions avec les organismes.  
Le restaurant se compose :
 d'une salle de restauration en self-service ;
 de 2 salles VIP1 et VIP2 de 20 places chacune sur réservation ;
 de 2 salles Mange-Debout VIP3 et VIP4 de 50 places chacune sur réservation ;
 d'une cafeteria où sont proposés la vente à emporter ainsi que le café/thé à emporter ou à con-
sommer sur place ;
 de tables de pique-nique.
Une petite terrasse couverte en sortie de la cafeteria est à votre disposition pour déguster votre boisson.
5. Vie pratique du site
La prévention des risques d'accidents et des maladies professionnelles est un impératif pour tous. Elle 
exige de chacun le respect total des prescriptions relatives à la santé et sécurité au travail.
A ce titre, la direction s’engage et fait de la préservation de la santé et de la sécurité de son personnel une 
priorité afin de : 
 procurer des conditions de travail sûres et saines pour la prévention des traumatismes et patholo-
gies liés au travail ;
 prévenir toute forme de lésion professionnelle tant physique que psychosociale et améliorer la qua-
lité de vie au travail.
Chacun a, en outre, l'obligation :
 de respecter toutes les consignes particulières qui lui sont données par le personnel d'encadrement 
et notamment les consignes de sécurité spécifiques à son poste de travail ;
 d’assister aux séances de formation « santé et sécurité au travail » décidées par le directeur d’em-
prise (sensibilisation initiale, formation incendie, etc.) ou son directeur d’organisme.
L’équipe SST vous accompagne au quotidien sur toutes les thématiques relatives à la santé et sécurité au 
travail. 
Tous sujets : dga-mi-sst.contact.fct@intradef.gouv.fr
CVPO : dga-mi.charge-cvpo.fct@intradef.gouv.fr
Plans de prévention : dga-mi.charge-prev.fct@intradef.gouv.fr
Retrouvez plus d’informations sur notre page TOTEM.
5.3 Santé et sécurité au travail
5.2 Environnement et gestes du quotidien 
Énergie, déplacement, eau, déchets : chaque agent est invité à réaliser des économies « comme 
à la maison ». 
Retrouvez toutes les consignes et les astuces sur la page TOTEM ou bien contactez le bureau 
« Environnement et Développement durable » à l'adresse suivante :
dga-mi.bruz-
environnement.fct@intradef.gouv.fr
Du fait de son engagement pour la préservation de nos ressources et de notre environnement, 
le site de DGA MI est certifié ISO 14001 depuis plus de 17 ans.
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 15

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         5.4 Lutte contre les risques psychosociaux (RPS)
DGA MI s’inscrit pleinement dans le cadre de la prévention, la détection et le traitement des risques psy-
chosociaux (RPS) au sein de la DGA.
Ces risques constituent un sujet d’attention et de vigilance dans l’ensemble du monde du travail et en par-
ticulier au ministère des Armées. DGA MI s’appuie sur différents acteurs pour aider à leur traitement : 
 la chaîne managériale ;
 le CPP-RH, le service social, la médecine de prévention, la cellule Thémis…
Mais aussi :
 le réseau des confidents : en 2022, DGA MI a mis en place un réseau de confidents. Ce réseau local, 
composé d’agents volontaires, est destiné à détecter les signaux faibles RPS. Le réseau des confi-
dents forme une cellule d’écoute, indépendante de la chaîne hiérarchique.
 la cellule mixité-égalité : permettre à chacun de se sentir parfaitement à sa place au sein du minis-
tère et de pouvoir y progresser tout au long de sa carrière : tel est l'objectif du plan mixité du 7 mars 
2019 et de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la fonction 
publique signé le 30 novembre 2018.
A cette fin, les référent.e.s "mixité-égalité" de DGA MI veillent à ce que les grands principes de la mixité et 
de l’égalité soient respectés. N'hésitez pas à les contacter si vous êtes victime ou témoin d’une situation 
inégalitaire ou bien portant atteinte au « bien vivre ensemble ».
Les référents sont à votre 
écoute dans le respect de la 
confidentialité
: dga-mi-mixite-
egalite.contact.fct@intradef.gouv.fr
5.5 Médecine de prévention 
Le service de médecine préventive a pour vocation d’exercer :
 des activités cliniques spécifiques de médecine de prévention : visites périodiques, d’embauche, de 
pré reprise, de reprise, consultations spontanées en lien avec un problème de santé au travail.
 des activités en milieu de travail : réalisation d’études sur les milieux de travail collectif ou individuel, 
participation aux diverses réunions concernant la santé au travail, activités d’informations sur la san-
té au travail.
L’Antenne du Centre de médecine de prévention des armées de Rennes (ACMPA) dispose d’un point de 
consultation sur le site de Bruz, dans le bâtiment FAYOL. Il est animé par un réseau de médecins et infir-
mières de l'ACMPA.
5.6 Antenne du service social 
Le service assure l’accompagnement social au profit des personnels civils et militaires et de leurs familles. 
Cet accompagnement consiste à informer, écouter, conseiller et orienter sur le plan psycho social, admi-
nistratif et financier dans les domaines personnels et professionnel. L’antenne sociale peut proposer des 
prestations ministérielles et interministérielles (soutien financier, aides aux enfants, mobilité, logement, 
handicap, restructurations, loisirs…). 
Sur le site de Bruz, le service est situé dans le bâtiment FAYOL. Un entretien individuel vous sera proposé 
lors de votre circuit arrivée, pour vous permettre d’exprimer d’éventuelles problématiques personnelles, 
familiales ou professionnelles liées à votre installation (logement, etc.).
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 16

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CELAR-SPORTS est une association "loi de 1901" affiliée à la Fédération 
des Clubs de la Défense (FCD).
Fort d'une quarantaine d'activités sportives ou culturelles organisées au 
profit des personnes relevant de la Défense et de leur famille, CELAR-
Sports permet aussi à ses adhérents de bénéficier d’avantages comme 
des tarifs réduits pour les sorties ou des économies au quotidien grâce à des bons 
d'achats ou encore des locations (vacances, matériels, bibliothèque...) à tarif préféren-
tiel.
L’adhésion à CELAR-SPORTS couvre la période de septembre à août et inclut la licence fédérale FCD, elle-
même incluant une « couverture assurance » souscrite auprès de la GMF. Cette adhésion est nécessaire à 
la pratique des activités proposées par le CELAR-SPORTS.
Permanences au restaurant, tous les jours de 12h15 à 13h15. 
Le + : une section MEET-MI a été créée en 2023 pour permettre aux nouveaux arrivants à DGA MI et dans 
la région rennaise de rencontrer des gens et de se créer un réseau au-delà de son entourage direct !
5.9 Vie associative -  CELAR-SPORTS
         5.8 Représentants des personnels militaires
Président des officiers : ICETA Franck GAMBIER
Vice- président des officiers : IETA Michel LIMOUSIN
5.11 Bureau logement du ministère des Armées
5.10 Comité social du site de Bruz
Le ministère des Armées dispose d’un parc de logements et de conventions, n’hésitez pas à contacter le 
bureau Logement de la base de défense de Rennes au 02 23 44 51 61 ou 51 58 / etl-rennes-bl-rvc-ant-
rns.logement.fct@intradef.gouv.fr. 
Plus d’information sur https://logement.defense.gouv.fr/
Le comité social de Bruz est une instance commune aux deux sites militaires de Bruz : 2ème RMAT 
(Régiment du matériel) et DGA. Présidé par le directeur de DGA MI et composé de personnels civils, mili-
taires et de retraités, ce comité fait le lien entre les ressortissants des deux sites et l’action sociale des ar-
mées. 
Sont ainsi organisés chaque année des chasses aux Õufs en avril et Arbre de Noël en décembre pour les 
enfants des personnels, ainsi qu’une dizaine d’activités à tarif très bas car subventionnées par l’action so-
ciale : parcs d’attractions, théâtres, parcs zoologiques… Tous les ressortissants et leurs familles peuvent li-
brement s’inscrire à ces activités, sans cotisation demandée.
5.7 Organisations syndicales
Les organisations syndicales participent à la vie du site. Elles représentent les personnels civils dans les dif-
férentes réunions (sur site ou à l’extérieur), pour la qualité de vie au travail, les transports, l’avancement, 
etc. Elles sont un relais entre les personnels et l’administration. Pour les contacter (ordre alphabétique) :
- CFDT : dga-mi-bruz-cfdt.delegue-syndical.fct@intradef.gouv.fr
- CGC : dga-mi-bruz-cgc.delegue-syndical.fct@intradef.gouv.fr
- CGT : dga-mi-bruz-cgt.delegue-syndical.fct@intradef.gouv.fr
- FO : syndicat-fo-rennes.representant.fct@intradef.gouv.fr
- UNSA : dga-mi-bruz-unsa.delegue-syndical.fct@intradef.gouv.fr
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 17

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         5.13 Bienvenue « Degemer mat » en Ille-et-Vilaine 
Pour en savoir plus sur les visites, les activités sportives et culturelles proposées par 
le département d’Ille-et-Vilaine : 
https://www.tourisme-rennes.com/fr/decouvrir-rennes 
https://www.ille-et-vilaine-tourisme.bzh/partez-a-la-decouverte-de-lille-et-vilaine/
L’institution de gestion sociale des armées (IGESA) assure de nombreuses missions 
qui concernent tant l’organisation de colonies de vacances, que la gestion d’hôtels, 
résidences, clubs de vacances mais aussi celle d’établissements sociaux et médico-
sociaux (structures d’accueil de jeunes enfants, lycée professionnel, maisons d'en-
fants favorisant l'accueil à responsabilité éducative, etc.). 
L’institution se charge également de l’octroi de prêts et du paiement de secours d’urgence au profit des 
ressortissants ainsi que du règlement des actions sociales communautaires et culturelles.
https://www.igesa.fr/accueil
5.12 IGESA
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 18

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Annexe - Glossaire
ACMPA : Antenne du centre de médecine de prévention des armées
AID : Agence de l’innovation de défense
AND : Agence du numérique de défense
ANSSI : Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
BGARM : Brigade de gendarmerie de l’armement
CASID : Centre d'appui au système d'information de la défense
CIMD : Centre d'identification des matériels de la défense
COMCYBER : Commandement de la cyberdéfense
CPP-RH : Centre de prestations de proximité des ressources humaines
CVPO : Contrôles et vérifications périodiques obligatoires 
DIE : Direction de l’ingénierie et de l’expertise
DIRISI : Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information 
DGA : Direction générale de l’armement
DGNUM : Direction générale du numérique et des systèmes d’information et de communication 
DICE : Direction internationale de la coopération et de l’export
DID : Direction de l’industrie de défense
DIE : Direction de l’ingénierie et de l’expertise
DOMN : Direction des opérations du MCO et du numérique
DPAP : Direction de la préparation de l’avenir et de la programmation
DRH : Direction des ressources humaines
ETAC : Etablissement de contrôle de Cherbourg 
GCA : Groupement de la cyberdéfense des armées
ICPE : Installations classées pour la protection de l’environnement
MCO : Maintien en conditions opérationnelles 
IGESA : Institution de gestion sociale des armées 
MI : Maîtrise de l’information
NNO : Numéro de nomenclature
OTAN : Organisation du traité de l’Atlantique Nord
RMAT : Régiment du matériel
RPS : Risques psychosociaux
S2A : Service des achats d’armement
S2NA : Service des systèmes numériques de l’armement
SAND : Service des affaires nucléaires et de dissuasion
SERECOM : Service extérieur de la communication
SEREBC : Service de l’exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités
SSDI : Service de la sécurité de défense et des systèmes d’information
STP : Service de la transformation et de la performance
TOTEM : Intranet de la DGA
ZNIEFF : Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
20240419_NP_Livret_accueil_DGA_MI.pdf — page 19

19
Adresse postale :
DGA Maîtrise de l'information - Quartier 
FOCH
BP 7 - 35998 RENNES CEDEX 9 
Adresse géographique :
DGA Maîtrise de l'information
136, La Roche Marguerite
35170 Bruz
20200218_NP_SGA-DAJ_Instruction RGPD du 31 janvier 2020.pdf — page 1

1 
 
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : Sous-direction du droit public et du droit privé. 
 
INSTRUCTION n° ARM/SGA/DAJ/D2P/DPSP relative à la mise en œuvre du règlement 
européen sur la protection des données personnelles au ministère de la défense. 
 
Du 31 janvier 2020 
 
NOR A R M S 2 0 5 3 4 2 4 J 
 
Pièces jointes : Deux annexes 
SOMMAIRE 
 
 
CHAPITRE PREMIER 
LES NOTIONS 
 
I. Les données à caractère personnel. 
1.1 Les données à caractère personnel. 
1.2 Les données sensibles. 
1.3 Des données particulières. 
 
II. Le traitement de données à caractère personnel. 
2.1 Notion de traitement. 
2.2 Licéité du traitement. 
2.3  Fondement juridique du traitement. 
 
III. Le champ d’application du règlement. 
3.1 Champ d’application matériel. 
3.2 Champ d’application territorial. 
 
IV. Le responsable de traitement. 
 
V. Le délégué à la protection des données (DPD). 
 
 
 
CHAPITRE II 
L’ORGANISATION MINISTERIELLE 
 
I. Le responsable de traitement. 
1.1 La désignation du responsable de traitement. 
1.2 Le rôle du responsable de traitement. 
 
II. Le représentant du responsable de traitement. 
2.1 Relations avec le DPD.  
2.2 Missions au sein de son organisme. 
 
III. L’agent chargé de la mise en œuvre du traitement. 
 
IV. Le délégué à la protection des données. 
4.1 Conseiller. 
4.2 Accompagner. 
4.3 Assurer le relai avec la CNIL. 
4.4 Contrôler.
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V. Les appuis techniques du délégué à la protection des données.  
5.1 Formations. 
5.2 Analyse d’impact. 
5.3 Contrôles. 
 
VI. Les acteurs compétents en matière de violations de données. 
 
 
CHAPITRE III 
LA MISE EN ŒUVRE DES TRAITEMENTS 
 
I. Le registre des traitements. 
 
II. Les analyses d’impact. 
 
2.1 Les traitements concernés. 
 
2.2 Le contenu de l’analyse d’impact. 
 
2.3 La réalisation de l’analyse d’impact. 
 
III. L’encadrement par un acte réglementaire. 
 
IV. La sécurisation des traitements. 
 
4.1 L’obligation générale de sécurité. 
 
4.2 La notification des violations de données. 
 
V. Les droits des personnes. 
5.1 Les droits des personnes. 
5.2 La mise en œuvre des droits. 
5.3 Les obligations du responsable de traitement. 
 
VI. La sous-traitance. 
 
6.1 Les contrats de la commande publique. 
 
6.2 Les contrats signés entre différents services de l’administration. 
 
VII. Les transferts de données hors UE.  
 
VIII. Les fichiers soumis à des formalités préalables auprès de la CNIL. 
 
 
CHAPITRE IV 
CONTROLES ET SANCTIONS 
 
I. Les contrôles internes.  
 
1.1 Les contrôles du responsable de traitement. 
1.2 Les contrôles du DPD. 
 
II. Les contrôles de la CNIL. 
 
III. Les sanctions. 
 
3.1 Sanctions de la CNIL. 
3.2 Sanctions pénales.
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5 
 
Par ailleurs, le RGPD renforce la sécurisation des données traitées et met à la charge du responsable de 
traitement la réalisation d’une analyse de risques (dénommée analyse d’impact) pour les traitements 
présentant un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées. 
La présente instruction précise la mise en œuvre du RGPD au sein du ministère de la défense. Elle ne 
traite pas l’ensemble des problématiques relatives à la mise en œuvre des textes relatifs à la protection 
des données personnelles.