kamrulkonok/evalllm2026-french-defense huggingface dataset:
Bilan activité SHD 2022.pdf — page 44

Pg. 42 
 
 
 
- 
Médiation et communication des collections 
En matière de valorisation et de médiation, le DBIB a renouvelé l’opération 
du Prix des Lecteurs du SHD, qui avait connu un succès certain pour sa 
première édition, en 2022. La désormais traditionnelle soirée des donateurs 
et les journées européennes du patrimoine ont été des temps forts de 
l’activité de médiation des collections de la bibliothèque, comme les quatre 
présentations thématiques, accompagnées de bibliographies sélectives, qui 
ont jalonné l’année. 
L’équipe de la bibliothèque a également été fortement impliquée dans les 
activités de médiations et l’action culturelle, notamment par des co-
commissariats d’expositions (Les forteresses de l’Empereur, Aux origines 
de l’Académie de marine), la participation à des colloques, séminaires (Du 
combat au cérémonial), des conférences ; ou encore la publication 
d’articles et catalogues et la participation au comité de rédaction de la Revue 
historique des Armées.  
 
 
2022 a donc été une nouvelle 
année 
riche 
et dense pour la 
bibliothèque du SHD, tant pour ses 
activités 
propres 
que 
pour 
sa 
participation 
à 
celles 
du 
SHD, 
contribuant 
pleinement 
à 
son 
rayonnement.
Bilan activité SHD 2022.pdf — page 45

Pg. 43 
 
 
 
7. La recherche historique en 2022 
 
La recherche historique continue d’être marquée en 2022 par le poids croissant des 
commandes d’études. 96 ont été réalisés en 2022 contre 82 en 2021 et seulement 45 
en 2019. Cette évolution est structurelle avec l’élargissement des commanditaires au 
sein des ADS (DGRIS, CPCO,…) et la demande croissante de ces commanditaires 
comme des politiques (cabinets ministériels, Elysée). Elle est peut-être en partie 
conjoncturelle 
également, 
avec 
l’importance 
des 
commandes 
liées 
aux 
commémorations de la fin de la guerre d’Algérie et le contexte ukrainien et ses 
prolongements (en Afrique par exemple). 
  
L’onomastique continue de représenter une part significative du plan de charge. Le 
passage au principe des viviers de noms pour les écoles d’officiers et de sous-officiers 
devrait en partie seulement la réduire. Cinq ouvrages ont été publiés cette année, 
permettant de reprendre l’édition d’actes de colloque récents (Les forteresses de 
l’Empereur) ou freinés par le contexte du Covid. Un ouvrage sur l’histoire du COS a été 
publié en appui aux commémorations des 30 ans d’existence du commandement.  
 
Les activités d’enseignement se maintiennent à un niveau important au profit des 
armées (EHT notamment) et continuent de progresser au profit des universités (War 
games notamment), tout comme l’encadrement de travaux de recherche (master et 
doctorat). 
 
Malgré le poids des études, l’activité scientifique est relancée : le nombre de 
colloques, séminaires et journées d’étude repart à la hausse (14 contre 11 l’an passé), 
co-portés avec des partenaires universitaires (programme sur la Seconde guerre 
mondiale avec Sciences Po Paris et la Fondation de Gaulle, Pertes avec Sciences Po 
Aix et Oxford). Le service a fait le choix de valoriser ces programmes pluriannuels qui 
pérennisent des liens avec les partenaires. Les séminaires permettent de faire émerger 
de nouveaux axes (par exemple le séminaire Ateliers de l’histoire militaire) et de bien 
préparer les échéances suivantes : Etats-Généraux de la recherche en histoire militaire 
(février 2023) et chantier de l’écriture scientifique des OPEX pour les années à venir. 
 
La revue historique des armées parvient désormais à sortir ses 4 numéros par an 
(avec des dossiers thématiques) pour lesquels la double évaluation des articles garantit 
la qualité. La revue est disponible en version dématérialisée sur Cairn depuis septembre 
2022.
Bilan activité SHD 2022.pdf — page 46

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8. La symbolique en 2022 
Pour la Division de la Symbolique de la Défense, 2022 représente : 
- 
148 insignes ou motifs symboliques homologués 
- 
179 fanions homologués 
- 
459 vérifications de conformité (expressions de besoins, fabrications de pré-série) 
- 
588 objets entrés dans les collections (dépôts légaux, dons, achats) 
- 
178 travaux de recherches au profit des armées, directions et services 
- 
33 confections ou réparations d’emblèmes nationaux 
- 
34 visites organisées des espaces symboliques 
La poursuite des travaux de structuration réglementaire et de mise en place de processus 
Dans le cadre des travaux menés par le SHD pour actualiser les textes réglementaires de 
référence en termes de symbolique, après la refonte de l’instruction relative aux filiations et à 
l’héritage de tradition des formations militaires, un nouveau groupe de travail a été initié en 2022 
pour ré-écrire une instruction interarmées relative à la symbolique militaire, dont les travaux 
finaux sont prévus pour juin 2023. 
De même 2022 aura vu le SHD s’inscrire dans le processus mis en place par le commissariat 
des armées pour la fourniture des insignes de tradition : le SHD effectue dorénavant le contrôle 
à la fois des expressions de besoins des formations en lien avec les plateformes du commissariat 
mais aussi celui des fabrications de pré-série présentées par les fabricants et autorise (ou pas !) 
leur livraison.  
Les travaux symbolique au profit des armées 
Le cœur de métier de la division symbolique est d’apporter son appui aux formations militaires 
pour la création de leurs insignes, motifs symboliques et fanion qui seront les reflets de leurs 
spécificités, de leurs traditions et les marques d’appartenance à la même communauté. 
2022 aura vu deux grands chantiers symboliques : d’une part la création des nouveaux fanions 
du service de l’énergie opérationnelle (38) et d’autre part celle des nouveaux fanions des régions 
de Gendarmerie, notamment la région Auvergne-Rhône-Alpes (73). 
Enfin, 2 insignes ont été créées au bénéfice de 2 nouvelles directions de l’administration centrale 
du ministère à savoir pour la direction de la mémoire, de la culture et des archives (DMCA) et 
de la direction des territoires, de l'immobilier et de l'environnement (DTIE).
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Cérémonie de remise des nouveaux fanions du SEO dans la cour d’honneur des Invalides.  
2022 aura aussi été l’année de la création d’une nouvelle symbolique : celle de la cyberdéfense, 
avec l’homologation des insignes de tradition du commandement de la cyberdéfense 
(COMCYBER) et du groupement de la cyberdéfense des armées. Pour ce domaine émergent, 
le choix s’est porté sur un écu (arme défensive), une épée (arme offensive) et un planisphère 
pixellisé entourée de quatre mires pour marquer l’aspect global et sans frontières du milieu 
cyber. 
 
Maquettes des insignes de tradition et de grande unité du ComCyber et de l’insigne de tradition du groupement de la 
cyberdéfense des armées. 
Un autre volet des travaux a été aussi de contribuer à la création d’insignes ou de motifs pour 
les nombreuses promotions des écoles de formation ou les préparations militaires. Ceci permet 
notamment pour ces jeunes à l’aube de leur entrée dans le métier des armes, au travers de la 
création de leur motif ou de leur insigne, de découvrir au travers de la symbolique les traditions, 
la vie de leur parrain et certains pans de l’histoire militaire.
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Promotions de l’école du personnel paramédical des armées, de Saint Cyr, de l’école des officiers de réserve spécialistes 
d’état-major, des ingénieurs de l’infrastructure militaire, du centre de formation initiale des militaires de la 27ème brigade 
de montagne, d’élèves gendarmes de l’école de Chaumont et motif de la préparation militaire marine de Dieppe. 
Dans le domaine des insignes de spécialités, un effort particulier est aussi mené de façon à ce 
que les qualifications communes soient représentées avec une symbolique partagée, 
respectueuses des spécificités de chaque armée, direction ou service. 
 
Insignes de spécialité de commandants d’opérations de secours, niveaux bronze, argent et or des formations militaires 
de la sécurité civile, des marins-pompiers et des sapeurs-pompiers de Paris. 
Enrichissement des collections 
Conservatoire de la symbolique militaire, le SHD possède une collection symbolique de 
référence, constituée à la fois des dépôts légaux (chaque insigne nouvellement fabriqué est 
envoyé en trois exemplaires), des acquisitions et d’entrées par voie de dons. 2022 aura 
notamment à ce titre reçu de la part de donateurs des pièces exceptionnelles, notamment les 
médailles coloniales du général Largeau ou les souvenirs d’un ancien chef de commando 
vietnamien, comprenant notamment son fanion et son insigne.
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Médailles coloniales du gal Largeau. L’agrafe « de l’Atlantique à la Mers Rouge » a été réalisée en 1899 en seulement 
14 exemplaires. 
Insigne et fanion du commando Vietnamien n°5 
 
 
Insigne de la compagnie des volontaires français de 
Shanghai (circa 1930) –acquisition 
Insigne en argent matriculé, sur épaulettes de la 2ème 
compagnie portée de la légion étrangère (1960) – don.
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9. Le soutien en 2022 
Les fonctions support du Service historique de la Défense sont assurées avec l’appui des 
équipes du secrétariat général. Ces fonctions ont trait aux finances et aux achats, aux 
ressources humaines, à la prévention, la maitrise des risques et aux partenariats, ainsi qu’à 
l’infrastructure, la logistique et la sécurité incendie. 
Du fait de son embasement, l’essentiel des dépenses de soutien du service sont supportées par 
les bases de défense. S’agissant de ses besoins métiers, le SHD déploie depuis plusieurs 
années des marchés pluriannuels et multi-sites permettant d’homogénéiser la réponse aux 
besoins des sites et de dégager des gains achats.  
Dans le domaine des achats et des finances : en 2022, la consommation de crédits a été la 
suivante: 
- 
Autorisations d’engagement : 5 025 196 €, 
- 
Crédits de paiements : 3 690 075 €. 
 
Les recettes liées à la vente d’ouvrages, de reproductions ainsi qu’à la mise à disposition 
d’espaces se sont élevées à 165 000 € et ont abondé le budget de fonctionnement du service. 
 
Frais postaux
1%
Soutien courant du 
personnel
2%
Déplacements des 
personnels
2%
Formation
1%
Actions 
culturelles
12%
Entretien du 
patrimoine culturel
71%
Soutien activités 
métier
11%
Exécution budgétaire 2022 par activités (en AE)
Bilan activité SHD 2022.pdf — page 51

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En matière de commande publique, des travaux ont été conduits sur quatre accords-cadres pour 
un montant pluriannuel total de plus de 7 M€ TTC. Deux de ces accords-cadres ont été notifiés 
en 2022 : le premier concerne l’acquisition de fournitures de conservation (accord mutualisée 
avec les musées du ministère) ; le second porte sur les opérations de restauration de documents 
historiques. Les consultations relatives aux deux autres accords-cadres seront achevées à la fin 
du premier semestre 2023. 
 
Le Service historique de la Défense dispose de 606 postes (données au 01/02/23) pourvus par 
des agents issus de différents corps et statuts. Cette richesse fait notamment la spécificité du 
SHD et contribue à rendre le service attractif. 
En effet en 2022, on a constaté 105 mouvements entrants pour 116 mouvements sortants 
dans les effectifs (personnel civil, militaire, vacataires et apprentis). La majorité de ces 
mouvements concerne le site de Vincennes (68 arrivées pour 82 départs). 
Pour le bureau des ressources humaines, l’un des principaux enjeux de 2022 a été la 
suppression de certains postes du référentiel des effectifs en organisation afin de respecter 
l’enveloppe allouée par le SGA grand employeur. Ces suppressions se sont accompagnées 
d’une réflexion globale de l’organisation du service qui a conduit à l’ajustement du périmètre de 
certains bureaux et départements.  
L'année 2022 a également été marquée par un travail spécifique concernant le suivi des 
vacances de poste. En effet, un nouvel indicateur a été mis au point afin d’évaluer la durée qui 
sépare la vacance d’un poste de son pourvoi effectif (avec des jalons intermédiaires comme la 
publication de la fiche de poste ou sa suppression des différents supports).
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Pilotage de la maîtrise des risques 
Depuis 2022, le SHD a poursuivi sa démarche de contrôle interne en liaison avec son réseau de 
référents CI-MR (Contrôle interne – Maitrise des risque) dans le but d’identifier les risques 
majeurs associés à la gestion, la conservation et la communication des archives. 
La cartographie des risques du service est désormais composée de 15 risques stratégiques 
déclinés en 38 risques opérationnels et une centaine de risques d’exécutions. Leur maitrise est 
assurée par le pilotage d’un plan comportant 100 actions de maitrise destinées à supprimer, 
atténuer ou maintenir ces risques à un niveau acceptable. Parmi elles, 62 ont été mises en 
œuvre en 2022 et 38 sont en cours de réalisation. 
Deux réunions thématiques ont été organisées dans le courant de l’année 2022 pour permettre 
un accompagnement et une montée en compétence du réseau CI-MR : 
- 
l’une portant sur la cotation des risques en vue d’harmoniser les pratiques de cotation 
entre les différents sites ; 
- 
l’autre dédiée à la conception des plans de contrôle qui se poursuivra en 2023.  
 
Prévention, sécurité et santé au travail 
La section prévention du site de Vincennes travaille avec un réseau de préventeurs réparti sur 
les autres sites du SHD et assure l’harmonisation des pratiques en matière de sécurité et santé 
au travail. Afin d’accompagner les préventeurs, des réunions régulières ont été instaurées en 
2022 et un espace collaboratif a été créé. 
La section prévention a également créé un espace collaboratif à l’attention de l’ensemble du 
personnel où 105 documents ont été mis en ligne sur diverses thématiques (dont le CHSCT SAC 
10 - la réforme des comités hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT) et les formations 
spécialisées - le handicap - la qualité de l’eau et ses analyses - le risque chimique - la cellule 
Thémis, la discrimination et les violences sexistes et sexuelles - les règles d’intervention des 
entreprises extérieures – la procédure d’acquisition d’équipements de protection individuelle…). 
Au cours de cette année, 4 CHSCT couplés à des commissions consultatives d’hygiène et de 
prévention des accidents (CCHPA) ont été organisés et sur le seul site de Vincennes, 70 plans 
de prévention et 32 attestations d’inspection préalable de prévention ont été établis.  
Des formations réglementaires ont été organisées au CAPM et au CAAPC (formation à la 
conduite de chariots élévateurs – équipiers de premières interventions). 
Dans le cadre de l’évaluation du risque, la section de prévention a procédé à l’évaluation des 
risques psychosociaux du SHD et à l’évaluation du risque chimique sur le site de Vincennes.   
Déclinées en facteurs de risques, ces évaluations feront l’objet de plans d’actions dédiés.
Bilan activité SHD 2022.pdf — page 54

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La section prévention a travaillé également avec le coordonnateur sécurité et protection de la 
santé (CSPS) pour les travaux de rénovation clos et couvert du pavillon de la reine.  
Enfin, diverses commandes et délivrance de matériel (équipements de protection individuelle, 
matériel ergonomique, armoire de sécurité pour le stockage de produits chimiques) ont été 
effectuées. 
Partenariats 
Concernant les partenariats, 28 conventions ont été élaborées. Il s’agit principalement de 
conventions de mises à dispositions d’espaces du château de Vincennes donnant lieu en amont 
à l’organisation de visites techniques et d’échanges avec les bénéficiaires et les acteurs en 
charge notamment de la sécurité incendie et de la sécurité du SHD. 
Ces mises à disposition d’espaces permettent de valoriser le SHD, tant lors de l’accueil 
d’évènements récurrents (tels que les journées européennes du patrimoine, la course contre le 
cancer du sein, la projection de cinéma en plein air « Une toiles sous les étoiles » en liaison avec 
la mairie de Vincennes), qu’en cette année 2022, avec l’accueil de l’étape européenne de la 
coupe du monde de tir à l’arc. 24 conventions aux thématiques diverses (prêts, expositions, 
tournages, partenariat…) ont également été soumises pour avis. 
Sécurité incendie 
Les différents sites du service comptent parmi leurs rangs des agents spécifiquement chargés 
des questions liées à la sécurité « incendie » : conseiller incendie du SHD à Vincennes mais 
aussi des correspondants locaux. Très proches des pompiers de leur ville, ils sont tout 
particulièrement présents pour les travaux, afin de permettre leur déroulement en adaptant le 
fonctionnement des systèmes de détection ou d’extinction, mais aussi pour les événements 
organisés par le SHD ou accueillis dans ses locaux, dans le cadre de l’élaboration des dossiers 
de sécurité adressés aux mairies ou préfectures. 
Afin d’assurer sa protection juridique, ainsi que celle du service, le suivi des différents documents 
et actions réglementaires se fait quotidiennement. Des contacts fréquents entre les sites de 
province et Vincennes constituent un réseau animé par des nombreux échanges, des actions 
de formation, des visites techniques et par un appui constant, un échange d’expérience et de 
conseils. Plusieurs formations ont été dispensées cette année par la section incendie du 
SG/BILSI, permettant à près de 80% des agents du SHD de disposer d’une bonne connaissance 
des gestes et attitudes à avoir en cas de sinistre.
Bilan activité SHD 2022.pdf — page 55

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Contact 
Service historique de la Défense 
Château de Vincennes 
Avenue de Paris - 94 306 VINCENNES Cedex 
Téléphone 01 41 93 21 07 
www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr
Les drones armés _ Ministère des Armées et des Anciens combattants.pdf — page 1

Les drones armés
Depuis le début de l’année, la France effectue des frappes ciblées avec des drones
Reaper dans sa guerre contre le terrorisme djihadiste au Sahel tandis qu’un
amendement sur les systèmes d’armement automatisés, les systèmes d’armes létales
autonomes ou les armes dotées d’IA devrait prochainement compléter la convention
des Nations unies sur certaines armes classiques signée en 1980.
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Les divergences terminologiques et les images frappantes associées aux drones armés
laissent entrevoir d’énormes enjeux techniques, géopolitiques, stratégiques,
économiques, juridiques, éthiques et de souveraineté que des publications récentes
aident à mieux comprendre.
DEFINITION, TYPOLOGIE ET EMPLOI
CAZIN, Philippe. « Drones », in Encyclopaedia universalis [consulté le 24 mars 2020]
Haut conseiller de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA),
membre de l’Académie de l’air et de l’espace, l’auteur définit le drone comme un
véhicule aérien sans pilote à bord, télécommandé ou autonome. Dénommé UAV
(Unmanned aerial vehicle) ou RPAS (Remotely piloted air system) par les Anglo-Saxons,
le drone nécessite une ou plusieurs stations au sol, des systèmes de liaison de données
entre l’air et le sol, éventuellement via des satellites, et des moyens de lancement et
de récupération. Véritable système, le drone contient une charge utile et un
équipement de transmission.Les systèmes de drones militaires sont de plusieurs
sortes : des drones miniatures, intéressants notamment en zone urbaine ; des drones
tactiques, d’une endurance de quelques heures pour le renseignement, la surveillance
et la reconnaissance (ISR) ; des drones moyenne altitude longue endurance (MALE),
autonomes 36 heures à des milliers de km de la station au sol et qui peuvent être
armés ; des drones haute altitude longue endurance (HALE), de la taille d’un avion civil
et pouvant voler à 20 000 mètres pour des missions ISR.
Tous les drones militaires se distinguent par leur capacité à effectuer des missions
dangereuses ou de longue durée. Leur endurance pourrait être favorisée à l’avenir par
les drones ravitailleurs ou à énergie solaire. L’expérience acquise depuis plusieurs
décennies laisse présager que leur rôle va continuer à s’accroître car, en dépit d’un
coût plus élevé qu’imaginé, ils complèteront les avions pilotés d’une part et les
satellites d’autre part.
GETTINGER, Dan. The drone databook, septembre 2019 (353 p.)
Politiste, fondateur et co-directeur du Centre pour l’étude des drones, une institution
interdisciplinaire d’enseignement au Bard College à Washington DC, Dan Gettinger est
expert au Forum sur le commerce des armes et co-fondateur du Réseau de recherche
sur les drones. Il propose un « catalogue encyclopédique » des drones militaires dont
le nombre a augmenté de 58 % en dix ans. Signalés dans 95 pays par la première
édition, ils le sont dans 102 pays dans la mise à jour de mars 2020. Son recueil offre
des données très précises pour chaque type de drones, puisées à différentes sources
ouvertes, officielles, journalistiques ou académiques (service, unité, base, type,
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équipement, date activation), aborde la formation et l’entraînement, récapitule les
opérations extérieures et les exportations et signale les pays, les modèles, les
fabricants, la classe et le statut actif ou inactif, avec un degré de certitude modulé
selon les pays. Il exclut en revanche explicitement les entités non militaires et
implicitement les acteurs non étatiques, les drones antérieurs à 1980 ainsi que les
véhicules inhabités terrestres ou maritimes.
dronecenter.bard.edu/files/2019/10/CSD-Drone-Databook-Web.pdf
 (consulté le 3
avril 2020)
ENTRAYGUES, Olivier (dir.). L’âge du drone, le Polémarque, 2017 (150 p.)
Dans cet ouvrage collectif, plusieurs chercheurs et praticiens de la guerre abordent les
ruptures tactiques, stratégiques, juridiques ou éthiques ouvertes par les drones armés.
Tout en refusant de tomber dans le techno-centrisme et le déterminisme, le
lieutenant-colonel Entraygues se réfère à Fuller pour constater que l’âge nucléaire,
marqué par la parité et le non emploi, est contourné par la guerre asymétrique et
l’emploi de drones. Il juge donc nécessaire d’adapter la loi du facteur tactique
constant.
Le commandant Bertrand Coupez se livre à un tour d’horizon des drones (historique,
systèmes en service, avantages pour la conduite de la guerre y compris pour l’attaque
au sol et le combat, limites) et juge que leurs algorithmes ne leur permettront pas de
gérer les dilemmes juridiques et éthiques.
Pour le commandant Pierre-Alain Goujard, le drone civil constitue la vraie menace car
sa version semi-professionnelle (6 à 25 kg), non soumise à réglementation en France,
est déjà achetée ou assemblée artisanalement par des terroristes à des fins de
captation de données et de lancement d’engins explosifs improvisés (IED) et pourra
être utilisée à l’avenir dans le cadre de tactiques plus élaborées. La prévention
passerait par la législation, la traçabilité et la sensibilisation tandis que la
neutralisation serait réalisée par des solutions innovantes.
Le commandant Solenn Seveno soulève la crainte du drone comme perturbateur de
l’espace aérien, surtout s’il est doté d’intelligence artificielle, mais elle s’inquiète
cependant d’une réglementation trop stricte qui, face à l’essor inéluctable de ces
systèmes, empêcherait de répondre à des enjeux économiques et industriels ou à des
besoins opérationnels avérés. C’est le dilemme de Collingridge qu’il faut résoudre par
une réflexion sur le rôle du pilote, sur l’équipement du drone, sur l’intelligence
artificielle et sur la législation afin d’aboutir à une bonne insertion du drone dans la
circulation aérienne.
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Le lieutenant-colonel John Wheeler, pilote de chasse de l’US Air force, souligne « l’effet
d’individuation » induit par les drones auxquels s’ajoutent la numérisation et le cycle
de ciblage (trouver, fixer, traquer, cibler). Cette profonde modification de la guerre
présente des opportunités (conduite plus vertueuse des pilotes, concept de
« télescope bien dirigé ») mais expose le commandant au danger de micro-
management. Traditionnellement, le principe faisait suivre le commandement
centralisé d’une exécution décentralisée. La solution est le contrôle centralisé et
l’exécution décentralisée.
Le philosophe Benoît Olié, breveté du Staff College britannique, se demande enfin si le
pilote de drone est bien un combattant. Pour avoir ce statut, il doit participer à une
guerre qui peut être asymétrique et agir en conformité avec le courage et l’honneur,
l’éloignement ne le rendant pas extérieur à son adversaire dans ce cas. La légitime
défense s’étend à l’appui feu et les assassinats ciblés permettent de mieux respecter le
droit international humanitaire (DIH). L’évolution technologique actuelle impose au
combattant le seul devoir de tuer et non plus de s’exposer au danger. Avec les
systèmes d’armes létales autonomes (SALA), c’est la machine qui tue, non plus le
combattant dont elle pourrait peut-être même marquer la fin.
BOYLE, Michael ; HOROWITZ, Michael C. ; KREPS, Sarah ; FUHRMANN,
Matthew. «Correspondance. Debating drone proliferation », International security,
n° 3, hiver 2017/2018
Michael Boyle est professeur de science politique à l’université de La Salle. Il a engagé
un débat avec les auteurs d’un article publié à l’automne 20161
 qui défendait la
thèse selon laquelle les drones ont un potentiel stabilisant. Selon Michael Boyle, le
surcroît d’informations qu’ils fournissent diminue les attaques surprises mais
seulement s’il ne submerge pas ses bénéficiaires. De plus, l’aspect réaliste peut créer
un biais cognitif pour des raisons affectives. Un drone limite le risque d’escalade par
rapport à un avion habité sauf s’il en abat un. La question de l’attribution de la
responsabilité se pose si un gouvernement fournit un drone par procuration à un
agent d’un autre État ou à un acteur non étatique. La dissuasion subit une érosion en
cas d’incursions répétées de drones car aucun accord n’existe sur ce que signifie la
destruction d’un drone.
Ces critiques amènent Michael Horowitz, Sarah E. Kreps et Matthew Fuhrmann à
préciser leurs conclusions. D’après eux, la réduction de la tension concerne les
opérations de contre-terrorisme face à des régimes autoritaires car les territoires
contestés sont maîtrisés par les drones qui fournissent par ailleurs une information en
temps réel, un bien en soi. Les limites des drones actuels les empêchent en revanche
d’avoir un effet sur les conflits interétatiques. Une éventuelle surcharge d’information
sera gérée par de futurs systèmes de prise de décision. Le risque est plus faible pour la
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terre américaine, Counter-unmanned aircraft system techniques, d’avril 2017, invite à
une réadaptation de la tactique militaire par une série de procédures rapides.
Encourager massivement la stratégie R&D anti drones permettrait de viser les essaims
et non plus seulement les unités, mais cela appelle du temps et de l’argent tandis que
la menace terrestre et navale doit également être prise en compte. Une mutualisation
des efforts dans les cadres de l’OTAN et de l’Europe de la défense (Coopération
structurée permanente) vers une solution multicouche, comme celle que la Russie a
adoptée à Hmeymim avec près de 50 % de succès, irait dans le bon sens aux yeux des
auteurs.
COUR DES COMPTES [France]. « Les drones militaires aériens : une rupture
stratégique mal conduite », Rapport public annuel 2020, février 2020
Les drones répondent particulièrement bien aux besoins actuels et futurs des armées.
Si les États-Unis en possèdent toutes les catégories, la France dispose des drones de
théâtre MALE (Reaper), tactiques (Patroller) et de contact ainsi que du démonstrateur
Neuron, entièrement européen.
Le rapport regrette une prise en compte du besoin « tardive et hésitante ». Pour les
besoins des OPEX, des systèmes intérimaires ont été pérennisés ou des achats ont été
effectués en urgence comme, au Mali, celui de la version non exportable du Reaper
américain, ce qui explique des contraintes d’emploi énormes. Le retard est « déjà
important et difficile à combler » parce que ses causes profondes sont nombreuses :
réticences culturelles des pilotes qui perdent leur position centrale, urgence
opérationnelle, divergences de besoins opérationnels entre armées, manque de
constance et de cohérence des pouvoirs publics, concurrence industrielle intra-
européenne, absence de vision stratégique et de planification à moyen terme.
Quatre grands défis sont à surmonter. Il faudrait, pour commencer, élaborer une
doctrine d’emploi interarmées : dans le contexte du débat sur les attaques ciblées aux
États-Unis, en Israël et en Europe, la France a décidé en 2017 d’armer ses drones pour
des « frappes d’opportunité » dans un cadre strict (respect des règles d’engagement,
déploiement de militaires près du théâtre pour opérer les drones, limitation des
dommages collatéraux). Pour la circulation en vol, les drones militaires s’appuieront
sur les règles civiles adoptées en juin 2019 par l’Agence européenne de la sécurité
aérienne (AESA). Les besoins en ressources humaines étant croissants et évolutifs, ils
doivent être comblés par l’élaboration de filières. Enfin, le drone MALE européen, qui
sera un moyen important de consolider l’Europe de la défense, devra être réalisé dans
le cadre de l’Organisation conjointe de coopération en matière d’armement (OCCAR)
afin d’éviter l’échec de celui de Lancaster House et les retards et coûts causés par
l’impossibilité de faire coïncider besoins allemands et français.
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comptes.fr/system/files/2020-02/20200225-05-TomeI-drones-militaires-aeriens.pdf
(consulté le 20 avril 2020)
ASPECTS JURIDIQUES ET ÉTHIQUES
EDDAZI, Fouad (dir.). Le droit à l’épreuve des drones militaires, LGDJ, 2018
Parmi les nombreuses contributions à ce colloque, celle d’Aude Brocarel, chef de la
cellule juridique de la Direction de la sécurité aéronautique d’État (DSAE) de 2012 à
2016 porte sur « l’insertion et la circulation des drones militaires dans les espaces
nationaux ». Les aéronefs militaires ne relèvent pas de la convention de Chicago de
1944 pour des raisons de souveraineté et de variété des missions et chaque nation
produit une réglementation spécifique dédiée à l’aéronautique d’État. En France, la
réglementation de l’aéronautique d’État, militaire y compris, est inspirée de celle de
l’aéronautique civile Le « certificat de type » est délivré par une autorité technique
dépendant du ministère des Armées ; le certificat de navigabilité est du ressort de la
DSAE. Les règles d’exploitation des aéronefs « habités » ont été rendues compatibles
et les aéronefs d’État évoluent le plus souvent en circulation aérienne générale (CAG).
La réglementation des drones civils doit tenir compte de risques particuliers et n’est
pas encore complète, à l’échelle internationale, européenne ou nationale.
Le drone aérien militaire est un aéronef d’État particulier qui évolue dans un espace
ségrégué en circulation aérienne militaire (CAM) avec l’interdiction de voler au-dessus
de 150 mètres. Difficilement détectable, il doit céder le passage à tous les autres
aéronefs habités lorsqu’il circule en vue. Les drones militaires « lourds » bénéficient de
la « smart segregation », soit l’activation et la désactivation des segments de couloir
aérien en fonction de leur passage et ce à partir de 4 000 mètres. En cas de besoin
opérationnel urgent, un maillage de couloirs aériens couvrant la France est créé.
L’objectif est d’insérer les drones militaires dans le trafic aérien général. L’État peut
moduler sa responsabilité, celle de ses agents risque d’être engagée. Le télépilote
applique la règle de l’air fondamentale « voir et éviter ». Les militaires, pénétrés du
double souci de leur mission et de la protection des tiers, cherchent la réglementation
applicable et, le cas échéant, la font évoluer.
Alain Hetet et Laurent Vidal ont pour leur part étudié « les spécificités juridiques des
drones mouillés ». Ils recourent à la classification des drones mouillés en drones sous-
marins (UUV) et drones de surface (USV). Les drones sous-marins gagnent à être
autonomes du fait de la difficulté de leur milieu à transmettre des données de qualité.
Leurs applications sont nombreuses et le drone mouillé peut être assimilé en droit à
un navire, du fait de sa flottabilité et de sa capacité à répondre aux autres critères
essentiels même en l’absence d’équipage. Le cadre juridique applicable est celui du
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droit de la mer : si le drone mouillé est qualifié de navire de guerre, il bénéficie du
statut d’exception ainsi que d’exemptions et d’immunités juridiques, tandis que les
principes de l’action de l’État en mer le régissent en temps de paix et ceux du droit de
la guerre ou du droit humanitaire en temps de conflit. Les règles des espaces
maritimes ne sont pas les mêmes pour un navire ou un engin accessoire du navire.
La loi française vient de commencer à prendre en compte l’autonomisation croissante
des drones mouillés et la convention des Nations unies sur le droit de la mer devrait
considérer les drones mouillés comme des navires. L’Organisation maritime
internationale (OMI) devrait aussi prendre position.
BENSOUSSAN Alain, GAZAGNE Didier, Droit des systèmes autonomes, véhicules
intelligents, drones, seabots, Éditions Bruylant, août 2019
Alain Bensoussan est avocat spécialisé en droit des nouvelles technologies de
l’informatique et de la communication. Il a fondé le réseau Lexing dont son co-auteur,
Didier Gazagne, est directeur du département Industries de défense & sécurité,
drones, risques.
Les drones militaires contiennent des briques technologiques semblables à celles du
civil. Ils sont cependant plus sécurisés, plus précis et plus autonomes, leurs capteurs
sont plus complexes et leur système de navigation est durci. Pour ne pas dépendre du
GPS américain, l’Union européenne emploie le système Galileo. La télécommunication
utilise des satellites dédiés, des fréquences radioélectriques renforcées ou encore
l’étalement de spectre par saut de fréquences qui complique l’interception de tout
signal.
Les systèmes autonomes posent la question de la place de l’homme dans la boucle.
Pour ceux qui existent et gagnent en importance dans les armées, l’homme est à
l’intérieur ou au-dessus. Les systèmes d’armes létales complètement autonomes, c’est-
à-dire d’où l’homme est absent, font l’objet de demandes d’interdiction préventive. Ils
peuvent être utilisés en cas de conflit armé, même par un tiers qui soutiendrait une
des parties, à condition de respecter le droit international humanitaire et ses quatre
principes : principe de distinction, précaution, proportionnalité et de nécessité.
Toutefois, le régime d’une zone de conflit armé n’est pas le même que celui d’une
autre qui en est dépourvue et l’autonomisation des armements, dans la ligne droite de
l’autonomisation croissante des objets connectés, perturbe les régimes des
responsabilités et pose la question de l’identification du responsable (le fabricant,
l’intégrateur, le programmeur, l’opérateur, le commandement opérationnel, le contrôle
tactique, l’État enfin ?). Bien que de nombreux problèmes juridiques se posent, la
question des drones armés est avant tout éthique. Sur le thème de la
déshumanisation de la guerre, les opposants soutiennent l’idée que la distance
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même cadre juridique que les autres armes et son utilisation par les États-Unis ne
constitue pas une révolution éthique et juridique tant que l’humain reste au centre.
1 HOROWITZ, Michael.C., kREPS, Sarah. E. et FUHRMANN, Matthiew. « Separating fact
from fiction in the debate over drone proliferation », International security, n° 2,
automne 2016
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onera4.pdf — page 1

Conférence 
Mieux connaître les drones 
Avant-propos 
Une véritable mutation des systèmes aériens 
Voler est et restera l'un des plus grands plaisirs de l'homme...  
Toutefois, si celui-ci était à bord de la première machine volante, pour sa plus grande 
fierté, ses connaissances scientifiques et technologiques lui permettent aujourd'hui 
de rester au sol dans certaines circonstances et ce, pour son plus grand avantage.  
Il étend ainsi de façon considérable le champ d'utilisation des aéronefs qui, prenant 
le nom de "drones", semblent être légitimement appelés à une carrière prometteuse.  
Ce nouveau palier aéronautique franchi par l'homme est le fruit des plus récents 
progrès accomplis dans des domaines clés, tels que l'informatique, la robotique, 
l'optronique, l'imagerie radar, la transmission de données, etc.  
Les drones occupent ainsi à juste titre une place de plus en plus importante dans les 
milieux aéronautiques et de la défense. Et l'on assiste à une montée en puissance 
des expérimentations dans le monde entier, encore plus ou moins opérationnelles.  
Oui mais...  
Si le potentiel d'applications civiles et militaires semble effectivement très élevé, ce 
n'est pas sans soulever certaines difficultés fondamentales qui, à défaut d'être 
résolues, pénaliseraient gravement une utilisation optimale des drones. Ces 
difficultés peuvent toutes être aplanies. A condition d'en avoir la volonté et de s'en 
donner les moyens...  
Après les Etats-Unis et Israël, l'Europe et la France ont mis longtemps à se réveiller. 
Pourtant, il est indispensable de préserver notre indépendance et de nous affirmer 
au plan technologique, comme nous avons su le faire dans d'autres domaines 
(Airbus, Ariane, Eurocopter...).  
L'Onera, établissement public français de recherche dédié au secteur aéronautique 
et spatial, est, dans le cadre de sa vocation, légitimement et fortement concerné. Il se 
propose de jouer son rôle de catalyseur, et de fédérer les efforts scientifiques autour 
des grands projets de dimension internationale, afin de répondre aux attentes de la 
société.  
Le but de ce premier livret est à la fois d'expliquer ce que sont les drones, de 
démontrer leur potentiel considérable, mais aussi d'exposer leur problématique.
onera4.pdf — page 2

Il sera suivi d'un deuxième tome, démontrant pourquoi et comment l'Onera, acteur 
reconnu dans les domaines clés qui intéressent les drones, se propose d'apporter 
ses compétences en vue de répondre à chacune des questions qui sont soulevées 
aujourd'hui.  
Une nouvelle page de l'histoire de l'aérospatiale est incontestablement en train de 
s'écrire.  
Ce ne sera pas sans l'Onera !
onera4.pdf — page 3

Historique 
Les drones déjà dans l'histoire...  
Ce sont les lourdes pertes subies pendant la seconde guerre mondiale par les 
aviations d'observation de chacun des antagonistes qui suscitèrent l'idée d'un engin 
d'observation militaire sans équipage (ni pilote, ni observateur).  
 
   
Les premiers drones apparurent en France dans les années 1960, tel le R 20 de 
Nord-Aviation, dérivé de l'engin cible CT 20. Mais les exemples significatifs d'une 
utilisation opérationnelle des drones sont encore peu nombreux.  
Pendant la guerre du Vietnam, les Américains ont utilisé des drones (Firebee) pour 
localiser les rampes de lancement des missiles sol-air soviétiques «SAM-2» : 3500 
missions furent recensées. Plus tard, en 1991, lors de la guerre du Golfe, ils ont fait 
appel au drone (Pioneer) pour la surveillance jour/nuit, l'acquisition des objectifs, et 
les réglages de l'artillerie. Dans ce même conflit, les Britanniques et les Français 
commencèrent à servir des drones.  
De leur côté, les Israéliens ont saturé les défenses aériennes le long du canal de 
Suez lors de la guerre du Kippour (1973) et ce, avec un grand nombre de drones bon 
marché. Plus tard, ils ont détecté et «leurré» par le même moyen les batteries 
syriennes anti-aériennes.  
D'une façon générale, les spécialistes considèrent que les drones ont pu vraiment 
démontrer leurs capacités opérationnelles d'observation aérienne (renseignement), 
sur les trois récents théâtres d'opération qu'ont constitué les conflits en ex-
Yougoslavie, en Irak, et en Afghanistan.
onera4.pdf — page 4

C'est encore un drone (Hunter) qui a successivement assuré la surveillance des 
réunions du G8 à Evian en 2003, ainsi que les cérémonies de célébration du 60 ème 
anniversaire du débarquement allié en Normandie en 2004.  
Les exemples d'utilisation civile, eux, se font plus rares. On peut toutefois citer la 
surveillance urbaine en Afrique du sud, et le traitement des cultures effectué au 
Japon par des drones hélicoptères télécommandés. En France, deux drones 
miniatures sont en expérimentation au sein de la Gendarmerie nationale et du GIGN 
(Coccinelle). De son côté, le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées a procédé 
à des essais de surveillance d'ouvrage d'art, également avec un drone à voilure 
tournante.  
Mais le drone est encore mal connu, et suscite de ce fait des appréhensions. Une 
demande d'expérimentation de surveillance de trafic routier sur le périphérique d'une 
grande ville française à partir d'un drone miniature (environ 6 Kg) a été refusée en 
2004 par les autorités et ce, pour raisons de sécurité.
onera4.pdf — page 5

I - Qu'est-ce qu'un drone ? 
 
Eagle 1  
© EADS & IAI 
Il n'y a pas de pilote à bord...  
Les drones sont des aéronefs (1) capables de voler et d'effectuer une mission sans 
présence humaine à bord. Cette première caractéristique essentielle justifie leur 
désignation de Uninhabited (ou Unmanned) Aerial Vehicle (UAV). D'origine anglaise, 
le mot «drone», qui signifie «bourdon», ou «bourdonnement», est communément 
employé en Français en référence au bruit que font certains d'entre eux en volant !  
 
Décollage automatique du RESSAC  
© ONERA 
La désignation de drone est très limitative puisqu'elle ne recouvre qu'un véhicule 
aérien. Le drone n'est en fait qu'un des éléments d'un système, conçu et déployé 
pour assurer une ou plusieurs missions. C'est la raison pour laquelle les spécialistes 
parlent de «systèmes de drones».  
Le principe des drones peut être rapproché, toutes proportions égales par ailleurs, de 
celui de l'aéromodélisme, selon lequel des petites maquettes sont pilotées par 
télécommandes.  
On distingue toutefois deux catégories de drones : ceux qui requièrent effectivement 
l'assistance d'un pilote au sol, par exemple pour les phases de décollage et
onera4.pdf — page 6

d'atterrissage, et ceux qui sont entièrement autonomes. Cette autonomie de pilotage 
peut s'étendre à la prise de décision opérationnelle pour réagir face à tout 
événement aléatoire en cours de mission ; elle constitue la deuxième caractéristique 
essentielle des drones.  
Il est arrivé, lors d'une démonstration officielle, et à la grande 
stupeur des organisateurs eux-mêmes, qu'un drone "remette les 
gaz" alors qu'il était en approche pour un atterrissage sur piste et 
ce, sur "sa" propre décision...!  
 
Prowler à l'atterrissage  
© General Atomics  
Bien sûr, on ne saura jamais ce qu'aurait fait un pilote «humain» 
dans les mêmes circonstances : aurait-il fait de même ou aurait-il 
cherché à atterrir à tout prix du fait de l'importance de la 
démonstration ?  
Le drone, lui, a eu une considération totalement objective de la 
situation !  
 
 
La vocation principale des drones est l'observation et la surveillance aériennes, 
vocation jusqu'à présent surtout utilisée à des fins militaires (actuellement 90% du 
marché mondial des drones). Ainsi, tous les drones, qu'ils soient autonomes ou non, 
requièrent la présence au sol d'au moins un opérateur, pour recueillir en temps réel 
les bénéfices de la mission : celui-ci reçoit, analyse et enregistre les informations 
transmises par le drone.  
Aujourd'hui, les progrès réalisés, à la fois dans les performances des drones et leurs 
équipements, leur confèrent un très large potentiel d'utilisation dans le domaine civil.  
Enfin, une troisième caractéristique essentielle des drones est qu'ils sont 
récupérables, ce qui permet de les réutiliser. Cela les différencie des missiles, 
auxquels on aurait pu être tenté de les assimiler.