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Règlementation de la Circulation Aérienne Militaire  
Partie 7 
Règles et services de la CAM 
 
12 juin 2020 
 
RCAM.7026 
Coordination entre l’autorité compétente des services de la météorologie et 
l’autorité militaire compétente 
7026-01 
Arrangements 
Afin de veiller à ce que les aéronefs reçoivent les renseignements météorologiques les plus 
récents nécessaires à l’exploitation, des arrangements sont conclus, selon les besoins, entre 
l’autorité compétente des services de la météorologie et l’autorité compétente pour que le 
personnel des services de la circulation aérienne militaire : 
a) 
en plus d’utiliser des indicateurs de mesure à distance, rende compte, s’ils ont été observés 
par le personnel des services de la circulation aérienne militaire ou communiqués par un 
aéronef, d’autres éléments météorologiques dont il pourrait être convenu ; 
b) 
rende compte, le plus tôt possible, au centre météorologique associé, des phénomènes 
météorologiques importants pour l’exploitation, s’ils ont été observés par le personnel des 
services de la circulation aérienne militaire ou communiqués par un aéronef et s’ils n’ont 
pas été mentionnés dans le message d’observations météorologiques d’aérodrome ; 
c) 
communique, le plus tôt possible, au centre de veille météorologique associé, les 
renseignements pertinents concernant toute activité volcanique pré-éruptive, toute éruption 
volcanique ainsi que la présence d’un nuage de cendres volcaniques. 
De plus, il communiquera les renseignements au centre de veille météorologique et au 
centre d’avis de cendres volcaniques (VAAC) qui leur sont associés. 
7026-02 
Coordination entre les centres 
Une étroite coordination est maintenue entre les centres de contrôle en route et les centres 
de veille météorologique associés pour assurer la cohérence des renseignements sur les 
cendres volcaniques inclus dans les messages SIGMET et les NOTAM. 
RCAM.7027 
Coordination entre les autorités des services d’information aéronautique et les 
autorités des services de la CAM 
7027-01 
Arrangements 
Pour faire en sorte que l’organisme de la défense chargé de la fourniture des services 
d’information aéronautique obtienne des renseignements lui permettant de fournir des 
informations à jour avant le vol et de répondre aux besoins d’information en cours de vol, 
des arrangements sont conclus pour que le personnel des services de la circulation aérienne 
militaire lui communique, dans un délai minimal : 
a) 
des renseignements sur les conditions d’utilisation de l’aérodrome ; 
b) 
l’état opérationnel des installations, services et aides de navigation associés dans sa zone 
de responsabilité ; 
c) 
l’apparition d’activités volcaniques et autres phénomènes naturels observés par le 
personnel des services de la circulation aérienne ou signalées par des aéronefs ; 
d)  tout autre renseignement considéré comme important pour l’exploitation. 
7027-02 
Coordination entre les organismes 
Avant l’introduction de tout changement affectant le dispositif de navigation aérienne, les 
services ayant la responsabilité du changement tiennent compte des délais qui sont 
nécessaires à l’organisme des services d’information aéronautiques pour préparer et éditer 
les éléments à publier en conséquence. Pour garantir que cet organisme reçoive 
l’information en temps utile, une étroite coordination entre les services concernés est par 
conséquent nécessaire.