Bilan activité SHD 2022.pdf — page 31

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de la maintenance du C160 Transall, retiré du service en juillet 2021. Elle fait suite à deux visites 
précédentes initiées en 2021 pour le même objet. La visite à la LAAT (Librairie aéronautique de 
l’armée de Terre), initiée à la demande du service, a consisté en une présentation générale des 
archives et du CAAPC ; la LAAT est l’un des services privilégiés pour le versement de la 
documentation technique utilisateur (DTU) du matériel aéronautique. 
 
Récolement, éliminations, traitement 
 
Le récolement des collections se poursuit. Les données sont renseignées sur un fichier commun 
entre les Départements des archives de l’armement et du personnel civil, pour être ensuite 
importées dans Archipel. Le récolement s’est accompagné d’une renumérotation complète des 
bâtiments du CAAPC, achevée en 2022, ainsi que d’un déménagement « virtuel » des cartons 
de l’ancienne vers la nouvelle topographie (à part quelques magasins, pour des raisons 
techniques) ; l’ensemble est mis à jour dans Archipel. 
 
Les éliminations au sein des services producteurs, avant versement, représentent 1113,99 ml : 
pour la première fois, le volume d’archives éliminées avant versement est supérieur à celui des 
entrées. Les archives de marchés publics ont constitué le métrage linéaire le plus important 
proposé à l’élimination (416 ml environ). Ce volume s’explique par l’arrêt de la collecte, au titre 
des archives intermédiaires, de ces documents, qui se retrouvent donc en plus grand nombre 
au sein des services ; ceux-ci sont donc plus prompts à les proposer à l’élimination.  Les archives 
de maintenance, deuxièmes en volume éliminé (314 ml environ), correspondent aux documents 
produits dans le cadre des visites de maintenance du matériel aéronautiques. Là aussi, l’arrêt 
de la collecte de ces documents au titre des archives intermédiaires impose aux services de les 
conserver et de les éliminer eux-mêmes. Parmi les archives administratives (gestion, ressources 
humaines), l’essentiel provient d’une demande formulée par Naval Group Cherbourg (238,7 ml) 
: archives collectives de ressources humaines (pensions, rémunération) et archives comptables 
(1880-2015). 
Pour les archives de l’armement, près de 313 ml d’archives ont été éliminés, concernant 
principalement des documents comptables. 
Pour les archives de personnel civil, les éliminations représentent près de 2886 ml de documents 
principalement liés aux rémunérations et cotisations sociales (dossiers individuels de paie ou 
archives collectives de rémunération) ; on signalera également le début d’une campagne 
d’élimination de radiographies médicales (55,26 ml en 2022) qui se poursuivra en 2023. 
 
Concernant les traitements par les Départements des archives de l’armement et du personnel 
civil, les opérations s’accompagnent de la création d’un fichier d’import destiné à Archipel. 
Le Département des archives du personnel civil a traité près de 251 ml de dossiers individuels 
et d’archives collectives, avec pour objectif de reprendre le conditionnement inadapté ou les 
bordereaux incomplets qui ne permettaient pas un accès facile à ces documents. 
Pour le Département des archives de l’armement, le volume d’archives traitées (classement, 
reprises de bordereaux) s’élève à 3950 ml et les principaux traitements ont concerné les fonds 
suivants :