20180719-NP-CICDE-CEIA-3.0.2-IA-et-SYST.AUT-2018.pdf — page 10

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116. 
Un système téléopéré est fonctionnellement employé comme un vecteur classique et est 
pourvu d’automatismes comme tout autre vecteur civil ou militaire. L’intervention humaine reste 
présente dans la totalité de l’emploi des vecteurs télépilotés. 
Nota : ce type de système n’exclut pas la présence de fonctions automatisées sur des fonctions 
particulières (commandes de vol, retour automatique à la base en cas de situations particulières 
(perte de liaison de communication, etc.) 
Les systèmes et fonctions automatisés 
117. 
La principale caractéristique d’un système automatisé (ou d’une fonction automatisée) est 
l’étendue de son champ d’action (le champ possible des conséquences) et, par effet induit, la 
nécessaire maîtrise par l’homme de ce champ d’action et l’identification des responsabilités en 
cas de fonctionnement inapproprié ou de dommages collatéraux.  
118. 
Dans le domaine de la défense, trois types de systèmes automatisés sont définis : 
a. 
le système supervisé : système dont les tâches de base8 sont automatisées. Un 
opérateur humain supervise en permanence la situation, fournie par le système, et 
décide des tâches de haut niveau9 à exécuter par le système.  
Nota : les systèmes d’autoprotection des plates-formes et de réponse aux attaques 
de saturation sont des systèmes supervisés ; 
b. 
le système semi-autonome10 :  
(1) 
le système exécute ses tâches sans intervention humaine conformément à sa 
programmation initiale, laquelle ne peut être modifiée sans intervention 
humaine ; 
(2) 
l’état final du système ne dépend que des règles de fonctionnement, d’emploi 
et d’engagement, de sa mission (tâches de très haut niveau) et de son 
environnement. Le système exécute les tâches de haut niveau11 qui lui sont 
attribuées généralement avant le début de sa mission. Ses tâches de haut et 
bas niveaux sont automatisées. Le cas échéant, le système restitue tout ou 
partie des signaux et informations traités pendant la mission ;  
(3) 
ce système ne modifie pas sa programmation, ses bibliothèques de tactique, 
ses règles de fonctionnement, d’emploi et d’engagement ni sa mission sans 
intervention humaine ; 
(4) 
ce système ne fait que dérouler ses automatismes ; 
(5) 
l’homme est le maître d’œuvre du système : il en maîtrise la conception, la 
programmation et la définition des règles de fonctionnement, des règles 
d’emploi, des règles d’engagement et de la mission ;  
(6) 
pour chaque mission, l’emploi du système est strictement borné, dans 
l’espace et dans le temps ; 
(7) 
pour les systèmes mobiles, des liens de communication et de contrôle 
existent entre ce système et la chaîne de commandement militaire et 
permettent de fixer, modifier ou interrompre le cadre de la mission. 
                                                 
 
8 
Navigation du système, observation, tenue de situation et pointage des armements. 
9 
Gestion temporelle et spatiale du système, gestion des capteurs, désignation d’objectif et engagement des armements. 
10 Les choix sémantiques pourront faire l’objet d’évolutions ultérieures, notamment au regard des choix sémantiques à venir 
de l’OTAN. La notion de système subordonné pourrait probablement se substituer à la notion de système semi-autonome. 
11 Tâches similaires aux tâches de haut niveau du système supervisé.