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DIR-39 SNSI – 2eme édition  
 
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physique de ce site ou une autorité dont elle dépend. En cas de besoin d’arbitrage, le FSSI 
propose une désignation en privilégiant l’unicité de la chaine de responsabilité.  
En cas de systèmes industriels similaires prévus d’être déployés sur plusieurs sites ou au sein 
de plusieurs entités distinctes, la démarche d’homologation doit être menée sous la responsabilité 
d’une seule autorité d’homologation (AH), ou du maître d’ouvrage au profit de l’autorité 
d’homologation (AH) si celle-ci l’autorise. Dans ce dernier cas, le RSSI en charge de la démarche 
d’homologation du SI en cours de conception et de réalisation (RSSI-P) relève alors du maître 
d’ouvrage ou du maître d’ouvrage délégué. 
Lorsque l’autorisation d’emploi d’un système industriel nécessite la tenue d’une commission (par 
exemple une commission de sécurité, de sûreté, une revue de réception, etc.), la décision 
d’homologation (ou à défaut l’état actuel de la démarche d’homologation) doit être connue de 
cette même commission afin que le besoin en sécurité numérique y soit pris en compte dans sa 
décision ou son avis comme pour tout besoin fonctionnel. En outre, les livrables nécessaires à 
ces commissions doivent inclure des aspects de sécurité numérique. Réciproquement, les 
décisions prises lors de ces commissions doivent enfin être connues des acteurs de la démarche 
d’homologation. 
4.2. Responsables SSI (RSSI) 
La démarche d’homologation (ou de ré-homologation) d’un système industriel est conduite par 
un RSSI, formellement désigné, au profit de l’autorité d’emploi, même s’il ne relève pas de son 
autorité ou de l’autorité bénéficiaire. 
 
Le RSSI doit être sensibilisé à la sécurité des systèmes industriels et à leurs spécificités. Pour 
les systèmes complexes ou à forts enjeux de sécurité, s’il n’est pas accompagné d’un spécialiste 
en ce domaine, le RSSI doit être formé à la sécurité des systèmes industriels de manière à mener 
une démarche d’homologation pertinente.  
 
Sauf réglementations ou politiques particulières propres à une activité ou à un métier, le RSSI est 
en charge de la définition de la stratégie de maintien en condition de sécurité (MCS) et de 
sa mise en œuvre sous la responsabilité de l’autorité d’emploi ou bénéficiaire. Il peut 
s’appuyer sur la directive [DIR MCS]. Cette activité, dont l’objectif est de maintenir dans le temps 
le niveau de sécurité atteint au prononcé de l’homologation du SI, peut engendrer des 
indisponibilités incompatibles avec l’activité du site où il est déployé. Il appartient alors au RSSI 
de reporter ou refuser les interventions liées au MCS en relation avec l’autorité d’homologation 
(AH) et l’autorité d’emploi ou bénéficiaire, tout en mettant éventuellement en œuvre des mesures 
organisationnelles visant à maîtriser les risques identifiés. Les responsabilités du RSSI en 
matière de maintien en condition de sécurité (MCS) doivent être clairement définies et 
connues. 
5. 
PROCESSUS 
D’ATTRIBUTION 
DE 
CLASSE 
ET 
DE 
SEGMENTATION 
À partir d’une appréciation des risques, un niveau de sécurité, appelé classe*, est attribué aux 
principales fonctions d’un système industriel (phase d’attribution de classe, cf. §5.1). Le système 
industriel peut alors être segmenté en groupements de ressources physiques et logiques qui 
réalisent des fonctions bien définies et partagent des exigences de sécurité communes (phase 
de segmentation*, cf. §5.2). Les sous-ensembles sont appelés zones de sécurité auxquelles est 
attribuée un niveau de classe*. Les zones de sécurité communiquent entre elles, de manière 
permanente ou temporaire, par des canaux de différentes natures, qui peuvent aussi partager 
des exigences de sécurité communes, constituant alors des conduits*. Le système industriel est