20240416_NP_NOTE_D-24-001879_directive de pilotage budgétaire 2024.pdf — page 66

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o REJB sur EJ via le ZJDP, modop joint139 ; 
o REJB sur DP via la ZBUD01, modop joint140. 
Il existe aussi la transaction ZREJB qui permet d’avoir cette information en lecture 
directe.  
Le total des REJB par activité doit correspondre au montant total des REJB de 
l’INFBUD43/ZREJB. Une vérification de cohérence doit être faite. 
Au sein des activités, la ventilation des REJB par domaine RAMSES doit être faite 
manuellement à partir des informations Chorus notamment les comptes PCE.  
Cette ventilation entre code RAMSES doit cependant respecter l’activité 
d’origine de l’EJ. Ainsi, un REJB généré sur une activité infrastructure ou 
AACV ne peut venir impacter la consommation de l’AGSC sauf à justifier 
qu’une erreur d’imputation a été commise à l’origine de la saisie de l’EJ et 
qu’elle n’a pas pu être corrigée à temps. 
Déterminer le montant des recyclages : la donnée saisie correspond au montant 
des mises à disposition typées recyclage dans Chorus et réalisées par la 
section conduite-gestion. 
Le montant de ces MADI est obtenu à partir d’une FMEDDW ou d’une ZBUD01 en 
double cliquant sur la colonne mise à disposition/réallocation. Ces recyclages sont 
à intégrer sur le mois sur lequel les recyclages ont été effectués 
Recommandation : le SUO doit tenir sur un fichier à part l’état des demandes de 
recyclage en attente de traitement.  
AE réalisé réel 
= 
AE 
réalisé 
Chorus 
+ 
(REJB 
– 
Recyclage) 
Colonne pivot car elle permet de comparer la consommation à l’enveloppe allouée. 
Elle retrace la vraie consommation Chorus dépolluée des REJB/ recyclage qui 
viennent artificiellement réduire cette dernière. 
Elle se calcule automatiquement.  
Ecart prog AE 
Cette colonne retrace l’écart entre la programmation et le réalisé réel.  
CP 
programmation 
Programmation des CP notifiées par activité et domaine RAMSES à l’euro près 
sans décimale.  
CP réalisé 
Consommation CP de la restitution BUD40. Il s’agit des CP payés.  
Le work flow (WF) CP peut donner une indication sur les en-cours et la 
programmation à effectuer au cours des prochains mois. 
Pour le RAMSES EdB de janvier, les CP programmés doivent être a minima égaux 
à ce WF puisqu’il s’agit des premières DP qui seront payées dès la reprise de 
gestion et la mise en place de crédits. 
Colonne écart 
prog CP 
Cette colonne retrace l’écart entre la programmation et le réalisé.  
Une analyse attentive de celle-ci doit être effectuée pour les dépenses faisant l’objet 
d’un engagement prévisionnel (exécution flux 3). Cette colonne permet de vérifier 
si l’engagement juridique est correctement dimensionné au vu des factures payées 
et d’une projection du RàP jusqu’au 31 décembre. 
Pour effectuer ce travail de vérification, il est nécessaire de : 
- 
connaître la période de facturation correspondant à la consommation CP ; 
- 
fiabiliser le montant du RàP dans la colonne RàP CP afin d’identifier la part 
qu’il représente dans la consommation des CP.  
Colonne 
non 
programmation 
Non utilisées : colonne qui permet de quantifier la ressource budgétaire qui serait 
non utilisée après reprogrammation des ressources et pouvant faire l’objet d’une 
restitution éventuelle au CICoS. 
Prévision de RàE AE : pour celui-ci, on distingue un RàE AE technique (ex CHA 
N1/1bis/3 de fin de gestion, factures flux 4 non parvenues, lot du régisseur non 
recomplété, facture de cession de FOD/FOL non parvenues…) du RàE AE qui 
s’explique par une dotation budgétaire insuffisante (besoin physique identifié mais 
non couvert en enveloppe, aléa de gestion).  
                                                          
139 Cf. pièce jointe X, mode opératoire ZJDP. 
140 Cf. pièce jointe XI, mode opératoire ZBUD01-REJB.