RCAM.pdf — page 30

30 
Règlementation de la Circulation Aérienne Militaire  
Définitions 
Règles et services de la CAM 
 
12 juin 2020 
 
Circulation aérienne militaire (CAM) : ensemble des mouvements des aéronefs qui, pour des raisons 
d’ordre technique ou militaire, relèvent de la réglementation propre à ce type de circulation. En son sein, 
la circulation d’essais et réception est constituée par l’ensemble des mouvements des aéronefs en essais, 
en réception ou en vol à caractère technique qui, pour des raisons techniques et avec l’agrément du 
directeur du centre d’essais en vol, sont soumis à des procédures spécifiques fixées par ce dernier. On 
distingue : 
a) la CAM V : abréviation utilisée pour désigner les règles de vol CAM à Vue ; 
b) la CAM V spécial : abréviation utilisée pour désigner les règles de vol CAM V autorisé par 
le contrôle de la circulation aérienne à l’intérieur d’une zone de contrôle dans des 
conditions météorologiques inférieures aux conditions VMC ; 
c) la CAM I : abréviation utilisée pour désigner les règles de vol CAM aux Instruments ; 
d) la CAM T : abréviation utilisée pour désigner les règles de vol CAM Tactique. 
Circulation à la surface : déplacement d’un aéronef, par ses propres moyens, à la surface d’un 
aérodrome, à l’exclusion des décollages et des atterrissages (ou d’amerrissage). 
Circulation d’aérodrome : ensemble de la circulation sur l’aire de manœuvre d’un aérodrome et des 
aéronefs évoluant aux abords de cet aérodrome.  
La définition d’un aéronef évoluant aux abords d’un aérodrome englobe, sans s’y limiter, les aéronefs 
qui entrent dans un circuit d’aérodrome ou qui en sortent. 
Clairance : cf. autorisation du contrôle de la circulation aérienne  
Collision : heurt entre un aéronef et des obstacles au sol fixes ou mobiles sur l’aire de manœuvre ou 
entre un aéronef en vol et le sol. 
Commandant de bord / Commandant d’aéronef : membre d'équipage désigné par l’autorité pour 
assurer le commandement de l'aéronef.  
Communications air-sol : communications bilatérales entre aéronefs et stations ou points au sol. 
Communications contrôleur-pilote par liaison de données (CPDLC) : moyen de communication par 
liaison de données pour les communications ATC entre le contrôleur et le pilote. 
Communications par liaison de données : mode de communication dans lequel l’échange des 
messages se fait par liaison de données. 
Conditions météorologiques de vol aux instruments (IMC) : conditions météorologiques, exprimées 
en fonction de la visibilité, de la distance par rapport aux nuages et du plafond, inférieures aux 
minimums spécifiés pour les conditions météorologiques de vol à vue. 
Les minimums spécifiés pour les conditions météorologiques de vol à vue figurent au RCAM.5001. 
Conditions météorologiques de vol à vue (VMC) : conditions météorologiques, exprimées en fonction 
de la visibilité, de la distance par rapport aux nuages et du plafond, égales ou supérieures aux minimums 
spécifiés (Cf. RCAM.5001). 
Conduite de l’aéronef : ensemble des actions exercées sur les commandes de l'aéronef en vue de lui 
faire suivre une trajectoire déterminée. Elle incombe au pilote, éventuellement sous la responsabilité du 
commandant de bord/commandant d’aéronef. 
Conduite de la mission : ensemble des instructions délivrées par le contrôle et/ou des actions menées 
par le pilote en vue de la réalisation de la mission prescrite. Elle incombe, selon la nature du service 
fourni, au commandant de bord/commandant d’aéronef, au chef de formation et/ou au contrôleur.