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IX-HUIT MARS 1967. LE PÉTROLIER TORREY CANYON, CHARGÉ DE
121 000 tonnes de pétrole brut et naviguant sous le pavillon libérien,
s’échoue entre les îles Sorlingues et les côtes britanniques. Ce nau-
frage est considéré comme l’une des plus importantes pollutions
marines du XXe siècle. Malgré les moyens de lutte mis en place, plu-
sieurs nappes de pétrole atteignent les côtes britanniques et françai-
ses.
Cette catastrophe est à l’origine de la prise de conscience, par les
Européens, de la gravité des dommages pouvant réellement être
causés par les marées noires. Suite à cet incident majeur, la commu-
nauté internationale, sous l’égide de l’Organisation maritime inter-
nationale (OMI), élabore une convention internationale pour la pré-
vention de la pollution par les navires, plus connue sous le nom de
MARitimePOLlution (MARPOL). Cette convention, adoptée en 1973,
remplace la convention OILPOL (OIL POLlution) de 1954, qui était
avant tout préventive.
La convention MARPOL, couramment appelée MARPOL 73/78, suite à
la modification de la convention de 1973 par un protocole de 1978,
contient des règles qui portent sur la pollution des mers par les
hydrocarbures, par les substances liquides nocives transportées en
vrac (produits chimiques), par les substances nuisibles transportées
par mer en colis (conteneurs), par les eaux usées des navires et par
les ordures des navires. En plus de la pollution des mers et des
océans, cette convention prend en compte la pollution de l’atmos-
phère par les navires. Aujourd’hui, 136 États, soit environ plus de
95 % du tonnage maritime mondial, sont signataires de la conven-
tion MARPOL 73/78.
De toutes les pollutions marines, celles qui sont fréquemment
observées et qui créent le plus de dommages sont les pollutions par
les hydrocarbures. La plupart de ces pollutions est causée par des
échouements ou naufrages de navires-citernes (Torrey Canyon, 1967,
121 000 tonnes de pétrole brut ; Amoco Cadiz, 1978, 227000 tonnes de
pétrole brut; Exxon Valdez, 1989, 38 500 tonnes de pétrole brut; Erika,
1999, 20 000 tonnes de fuel lourd; Prestige, 2002, 64000 tonnes de fuel
lourd) et des accidents survenus au niveau des plates-formes offshore
(tête de puits sous marin d’Ixtoc One, golfe du Mexique, 600000 ton-
nes de pétrole brut déversées dans l’océan entre juin 1979 et février
1980). On estime à environ six millions de tonnes de pétrole déver-
sées chaque année, accidentellement ou intentionnellement, dans
les mers et océans. 
Le nombre de pollutions accidentelles de l’environnement marin par
les hydrocarbures, recensées ces dernières années, est élevé. Ceci
s’explique en partie par le fait que le trafic maritime est plus que
jamais en plein essor et que la flotte de navires pétroliers est deve-
nue particulièrement considérable. De plus, avec cette forte crois-
sance du trafic maritime, le risque d’accidents nautiques est proba-
blement plus important. C’est la raison pour laquelle les règles
élaborées et adoptées par l’OMI dans toutes ses conventions et par-
ticulièrement dans la convention MARPOL 73/78 doivent impérative-
ment être respectées afin d’atténuer les effets de la pollution des
eaux. À ce titre, quelles sont effectivement les mesures prises par
l’OMI pour réduire ou éviter de telles catastrophes? Quelles sont les
dispositifs mis en jeu par cette organisation pour veiller au respect
de ces mesures? Et en cas de pollution par les hydrocarbures, quel-
les sont les règles répressives instaurées, en application de la
convention MARPOL 73/78 ?
Prévention
de la pollution
par les hydrocarbures
D
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Enseigne de vaisseau de 2e classe
Adrien Tabet Djabet
École navale, promotion 2006