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Règlementation de la Circulation Aérienne Militaire  
Partie 11 
Règles et services de la CAM 
 
12 juin 2020 
 
Dès qu’un organisme des services de la circulation aérienne militaire sait qu’un aéronef est 
égaré, il prend toutes les mesures nécessaires ci-après pour aider cet aéronef et pour assurer 
la sécurité du vol. 
Il est particulièrement important qu’un organisme des services de la circulation aérienne 
fournisse une assistance à la navigation à un aéronef dont il sait qu’il s’égare, ou est sur le 
point de s’égarer, dans une zone où il existe un danger pour sa sécurité. 
a) 
si la position de l’aéronef n’est pas connue, l’organisme des services de la circulation 
aérienne militaire : 
1) s’efforce d’établir des communications bilatérales avec l’aéronef, à moins que de telles 
communications ne soient déjà établies ; 
2) utilise tous les moyens disponibles pour déterminer la position de l’aéronef ; 
3) informe les autres organismes des services de la circulation aérienne chargés des zones 
dans lesquelles l’aéronef a pu ou peut s’égarer, en tenant compte de tous les facteurs qui 
auraient pu exercer une influence sur la navigation de l’aéronef dans ces circonstances ; 
4) informe, conformément aux procédures adoptées sur le plan local, les organismes 
militaires appropriés (dont le CCS) et leur communique les données de plan de vol et 
autres données pertinentes relatives à l’aéronef égaré ; 
5) demande aux organismes mentionnés ci-dessus et aux autres aéronefs en vol d’aider 
dans la mesure du possible à établir la communication avec l’aéronef et à déterminer sa 
position. 
b) 
lorsque la position de l’aéronef a été déterminée, l’organisme des services de la circulation 
aérienne militaire : 
1) avise l’aéronef de sa position et suggère ou ordonne, selon le cas, des mesures 
correctives à prendre ; 
2) fournit, selon les besoins, aux autres organismes des services de la circulation aérienne 
appropriés des renseignements pertinents sur l’aéronef égaré ainsi que tous les avis qui 
auront été donnés à celui-ci ; 
3) avise le CCS. 
11010-02  
Aéronef non identifié 
Un aéronef non identifié est un aéronef qui a été observé ou signalé comme évoluant dans 
un espace donné, mais dont les éléments d’identité sont inconnus. 
Dès qu’un organisme des services de la circulation aérienne militaire sait qu’un aéronef 
non identifié se trouve dans la partie d’espace aérien dont il a la charge, il s’efforce de 
déterminer l’identité de l’aéronef. À cette fin, l’organisme des services de la circulation 
aérienne militaire prend celles des mesures ci-après qui conviennent selon les 
circonstances : 
a) 
il s’efforce d’établir des communications bilatérales avec l’aéronef ; 
b) 
il interroge les organismes des services de la circulation aérienne appropriés et leur 
demande d’aider à établir des communications bilatérales avec l’aéronef ; 
c) 
il essaie d’obtenir des renseignements par le biais d’autres aéronefs se trouvant dans la 
région ; 
d) 
il en informe sans délai la chaîne de défense aérienne (CDC ou CNOA) lorsque l’aéronef 
non identifié est susceptible de représenter, de par son comportement ou sa cinématique, 
une menace en termes de sûreté aérienne. 
Un même aéronef peut être considéré simultanément par un organisme comme « égaré » et 
par un autre organisme comme « non identifié ».