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Alors que la France s’apprête à accueillir la Coupe du monde du rugby de 
2023 et des Jeux olympiques et paralympiques de 2024, l’on ne peut se permettre 
d’improviser. Longtemps sous-estimée, la menace constituée par les drones est 
aujourd’hui pleinement reconnue, et figure d’ailleurs au rang des priorités de 
l’Actualisation stratégique 2021 (1). Il faut s’en féliciter. 
C’est dans ce contexte que la commission de la Défense nationale et des 
forces armées a créé la présente mission d’information. L’intérêt de la 
commission pour les drones n’est pas nouveau. Depuis le début de la législature, 
plusieurs missions d’information ont mis en lumière les enjeux de l’essor de cette 
technologie (2). Il lui a néanmoins semblé nécessaire de consacrer une mission à la 
seule question des drones, abordés à la fois sous les angles d’une opportunité et 
d’une menace. 
Pour la conduite de leurs travaux, les rapporteurs ont décidé d’adopter une 
définition restrictive du « drone ». Selon un récent rapport de la Cour des comptes 
« les drones militaires sont des engins mobiles, terrestres, aériens ou navals, sans 
équipage embarqué, pilotés à distance ou programmés, et équipés d’une ou 
plusieurs charges utiles : moyens d’observation, d’écoute ou armement, le cas 
échéant » (3). Dans le cadre du présent rapport, les rapporteurs se sont concentrés 
sur l’étude des défis posés par les drones aériens et certains drones navals, de surface 
ou sous-marins. Ils ont en revanche écarté du champ de leurs travaux les drones 
terrestres, et notamment, les robots-équipiers ou les robots-mules, tels ceux 
déployés au Sahel dans le cadre de l’expérimentation Robopex (4). 
Ils se sont également intéressés au détournement de drones de loisirs à des 
fins terroristes ou à leur usage malveillant, défis prioritaires de la lutte anti-drones. 
En revanche, ils n’ont pas étudié les questions posées par la régulation de la 
circulation des drones aériens de loisir, qui ne relève pas du champ de compétence 
de la commission de la Défense. De la même manière, l’action des forces de sécurité 
intérieure n’a été étudiée que dans le cadre de la lutte anti-drones, qui repose 
notamment sur un dispositif interministériel. Si les rapporteurs sont pleinement 
conscients des difficultés rencontrées par la gendarmerie nationale, la police 
nationale ou encore la préfecture de police de Paris pour l’emploi de leurs drones, 
celles-ci ne feront donc pas l’objet de développements étayés. 
                                                 
(1)  Actualisation stratégique 2021, accessible à partir de ce lien. 
(2)  Rapport d’information sur les enjeux de la numérisation des armées (n° 996) de MM. Olivier Becht et 
Thomas Gassilloud, 30 mai 2018. Accessible à partir de ce lien. Rapport d’information sur l’action 
aérospatiale de l’État (2166) de MM. Jean-Jacques Ferrara et Christophe Lejeune, 17 juillet 2019. 
Accessible à partir de ce lien. Rapport d’information sur les systèmes d’armes létaux autonomes (3248) de 
MM. Claude de Ganay et Fabien Gouttefarde, 22 juillet 2020. Accessible à partir de ce lien. 
(3)  « Les drones militaires aériens : une rupture stratégique mal conduite », Rapport public annuel de la Cour 
des comptes, février 2020. Accessible à partir de ce lien. 
(4)  Présentation des travaux du Battle lab terre accessible à partir de ce lien.