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physique influe sur les opérateurs qui seraient insensibles à la mort ainsi provoquée.
La facilité d’usage de drones fait craindre « un abaissement du seuil du recours à la
force à un point qui rend inapplicable le critère du dernier recours ». À l’inverse, les
défenseurs des systèmes d’armes létales autonomes soutiennent que : « les hommes
ont toujours eu à neutraliser l’adversaire en se maintenant hors de portée de ses
coups. » Le contact étant un facteur de stress susceptible d’engendrer plus de risque
de commettre des erreurs, une mise à distance des opérateurs leur permettrait de
garder un sang-froid, une précision et une concentration qu’un environnement hostile
pourrait perturber.
LOBRY, Arnaud (Dir). Drones et droit, LEJEP Lextenso, 2018
Dans cet ouvrage, Raphaël Maurel s’intéresse au jus ad bellum à travers « l’utilisation
des drones et la légitime défense » en s’appuyant sur un exercice de « droit-fiction »
développant l’exercice de la légitime défense en réponse à une agression commise par
un drone. Cela le conduit à postuler que du moment qu’un incident est survenu, du
fait d’un drone ou non, une riposte est légitime à condition d’être nécessaire et
proportionnée et que de légères adaptations du droit international de la légitime
défense sont suffisantes pour tenir compte des spécificités de drones, à condition de
préciser cette notion de légitime défense.
Arnaud Lobry traite quant à lui le jus in bello dans : « l’utilisation de drones lors de
conflits armés : les multiples facettes du drone en droit de la guerre ». Selon lui, les
drones conduisent à repenser les concepts et les limites du droit international
humanitaire car la distance physique et psychologique déconstruit le théâtre
d’opérations. Même s’il n’existe pas de définition consensuelle du mot « arme » et
qu’aucune convention internationale n’encadre le drone, il peut cependant être
considéré ainsi par nature ou par destination. Il contrevient au principe d’humanité
par la distance et par les frappes aériennes, un ennemi invisible répandant, parmi la
population une terreur qui est interdite par un protocole additionnel aux conventions
de Genève de 1949. La règle fondamentale de la distinction est inapplicable par
l’opérateur du fait d’un éloignement qui fait émerger un risque de
« mentalité Playstation ». La cible peut être frappée à un moment où elle ne participe
pas directement aux hostilités, ce qui est impérieusement requis par le droit
international humanitaire (DIH). Les « signature strikes » visent les personnes du fait,
simplement, de leur attitude et les « assassinats ciblés » attaquent des individus
préalablement identifiés. Le manuel d’Harvard codifie le droit de la guerre aérienne et
mentionne les UAV et UCAV comme soumis au principe de précaution dans l’attaque.
Il estime que l’opérateur du drone participe effectivement aux hostilités même s’il ne
fait que transmettre des informations en vue d’une attaque. Il appartient à une chaîne
de commandement, donc à une chaîne causale. Aux conventions de Genève de 1949
a été adjoint un protocole relatif aux armes nouvelles, daté du 8 juin 1977, exigeant
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