20240416_NP_NOTE_D-24-001879_directive de pilotage budgétaire 2024.pdf — page 73

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ANNEXE VIII 
TRAVAUX BUDGETAIRES 2024 A REALISER PAR LES SUO141 
Cette annexe a été mise à jour au seul titre de ses aspects calendaires. Le reste est sans 
changement par rapport à 2023.  
Programmation 
Actions attendues des SUO 
Travaux de fin de gestion 
2023 dans Chorus 
L’objectif est d’afficher dans Chorus la programmation par activité et trimestre 
de la consommation totale 2023 (enveloppe, aléas, compléments et 
arbitrages de fin de gestion) à partir du RAMSES de décembre validé par B. 
BUD/CG.  
Ce fichier RAMSES doit être accompagné d’un courrier du COMBdD en sa 
qualité de RUO expliquant les écarts de la gestion et décrivant l’année 
budgétaire. 
Programmation 
de 
l’expression de besoins 
2024 
L’expression de besoin 2024 ne sera pas programmée dans Chorus. 
L’expression de besoin sera retracée dans un fichier RAMSES unique détenu 
par le CICoS/B. BUD.  
Programmation 
initiale 
2024 
par 
UO 
dans 
Chorus 
Cette programmation par activité et trimestre correspond aux enveloppes 
notifiées par le CICoS en entrée de gestion ; celles-ci sont par ailleurs 
transcrites dans le fichier RAMSES enveloppe initiale validé par B.BUD. 
Cette programmation dans Chorus est à faire en version publique (PUB). Le 
BOP SF en fera une extraction pour archivage sous la référence D-INI-
REF01/2024.  
Le fichier RAMSES est à transmettre pour le 11 mars 2024. Il n’est plus 
nécessaire de fournir un courrier de présentation des grandes 
orientations du COMBdD en sa qualité de RUO. En revanche la SUO 
expliquera les arbitrages rendus dans son message d’envoi.  
Suivi de gestion n° 1 
(SG1) 
Il s’agit ici de répertorier les aléas de gestion avérés ainsi que les difficultés 
en matière d’énergies, à l’exclusion de tout autre sujet. Des directives 
particulières seront transmises début avril 2024. 
Les mesures fléchées et ajustements de mesures fléchées (plans famille, 
transfo SCA, ouverture de points de livraison…) seront réalisées par le CICoS 
sans demande particulière des RUO.  
Ces travaux seront à retourner par message électronique pour le 3 mai 2024.  
Le SG1 ne donnera pas lieu à organisation de visio-conférences, sauf pour 
des BdD désignées spécifiquement. Pour celles-ci seulement, ces visio-
conférences seront organisées en mai 2024. 
Les aléas recensés porteront sur le domaine AGSC/infra.  
Le fichier RAMSES SG1 devra être transmis au CICoS pour le 12 juillet 2024. 
Précision importante : hors électricité et gaz (ouverture de points de 
livraison électricité, manque d’AEP gaz et mise en place anticipée des 
20% électricité), mesures fléchées et rares aléas, le SG1 ne devrait pas 
donner lieu à abondement.  
Suivi de gestion n°2 
Un second suivi de gestion est réalisé de la fin septembre à fin novembre 
2024 pour :  
- 
cerner l’atterrissage de fin de gestion ; 
- 
analyser l’EdB 2025 ; 
- 
estimer les besoins en crédits anticipés 2025. 
Les demandes d’aléas pourront concerner l’AGSC mais aussi le MeC. 
En revanche, les TAM et AACV seront exclus des demandes d’aléas. 
                                                          
141 Cf. pièce jointe XIII, calendrier de suivi des travaux.