kamrulkonok/evalllm2026-french-defense huggingface dataset:
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 18

18
 
Drone, système de drones aériens ou Remotely Piloted Aircraft System 
108. 
Le drone est un « engin mobile terrestre, aérien ou naval, sans équipage embarqué, 
programmé ou télécommandé, et qui peut être réutilisé. Les drones militaires sont équipés de 
systèmes d’armes ou de collecte d’informations »6.  
109. 
Les drones aériens font partie d’une architecture physique comprenant trois segments distincts 
et complémentaires : 
a. 
le segment aérien ; c’est le drone avec sa charge utile (capteurs, effecteurs) ; 
b. 
le segment de contrôle et de soutien ; il est dédié à la préparation et à la conduite de la 
mission, à la mise en œuvre des équipements opérationnels depuis une station de 
contrôle au sol fixe ou mobile, un bâtiment de surface, voire un sous-marin ou encore 
un aéronef ; 
c. 
le segment de liaison ; il rassemble tous les canaux de transmissions véhiculant les 
flux de données vers ou depuis le drone. Ce segment est impératif à l’intégration des 
drones dans la manœuvre interarmées. 
110. 
Le drone proprement dit ne doit donc pas être envisagé isolément, mais en tant qu’élément d’un 
« système de drone aérien » ou  Remotely Piloted Aircraft System (RPAS) qui devra s’intégrer 
dans une architecture de systèmes de commandement et de contrôle. 
Les drones ISR armés 
111. 
Les drones ISR armés sont des drones aptes à réaliser, au cours d’un même vol, des missions 
de renseignement (ISR) et des frappes au profit des forces engagées ou sur des objectifs 
planifiés ou d’opportunité.  
112. 
Ils ne sont pas conçus spécifiquement pour évoluer en milieu non permissif et sont de facto 
exclus de la catégorie des drones aériens de combat.  
Les drones aériens de combat (UCAV) et systèmes de drones aériens de 
combat (UCAS) 
113. 
Un UCAV (Unmanned Combat Aerial Vehicle) est un aéronef piloté et mis en œuvre à distance, 
disposant d’une certaine autonomie de décision7 et capable de pénétrer, le cas échéant « en 
premier », les espaces aériens non-permissifs même très fortement défendus pour effectuer un 
large spectre de missions (du recueil de renseignement aux frappes planifiées ou 
d’opportunité). 
114. 
Cette définition ne présage pas du type de vecteur aérien (voilure fixe, voilure tournante, 
motorisation, …) et des technologies mises en œuvre. 
115. 
Le niveau d’autonomie décisionnelle maximum est défini en préparation de mission ou en 
temps réel par le chef de mission.  
116. 
Un système de drone RPAS mettant en œuvre un drone aérien de combat (UCAV) est appelé 
UCAS.  
                                                 
6 
DC-004_GIATO(2013). 
7 
Les UCAV peuvent, notamment en environnement non-permissif, ne plus être « pilotés » stricto sensu ; cela en particulier pour éviter les 
indiscrétions liées aux transmissions de données montantes et descendantes.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 20

20
Atouts attendus des UCAV 
206. 
L’utilisation des UCAV dans les opérations permettrait ainsi (sans ordre de priorité) : 
a. 
d’augmenter la capacité de frappe de précision en pouvant s’approcher, plus ou moins 
longtemps, de la cible pour la confirmer et la traiter en limitant les dégâts collatéraux 
(discrétion) ; 
b. 
d’augmenter les capacités d’accès, et donc de recueil d’informations et d’engagement, 
dans la profondeur (du fait de la combinatoire entre discrétion et performances 
cinématiques nécessaire pour survivre en milieu non permissif fortement défendu) ; 
c. 
d’augmenter la capacité de surprendre l’ennemi (couple vitesse / discrétion favorable à 
l’effet de surprise)  et donc aussi d’augmenter la capacité de contraindre l’ennemi et/ou 
de le dissuader d’agir ; 
d. 
d’augmenter l’efficacité d’actions de brouillage, leurrage ou intrusion du fait de la 
capacité de l’UCAV à s’approcher des systèmes adverses ; 
e. 
de créer éventuellement de nouveaux modes d’action, fondés par exemple sur la mise 
en place de zones d’interdiction totale (forme de « minage aérien » permise par la 
persistance et la capacité de survie de l’UCAV) ; 
f. 
de limiter les risques de perte en vies humaines ; 
g. 
de contribuer potentiellement au raccourcissement de la boucle OODA; 
h. 
d’assurer un haut niveau de performance dans l’exécution des tâches techniques 
(fiabilité et répétabilité des tâches automatisées). 
Limitations des UCAV 
207. 
L’UCAV a une certaine autonomie d’actions mais l’homme reste dans la boucle décisionnelle. 
De ce fait, le contrôle à distance de l’UCAV nécessite des échanges plus ou moins réguliers 
avec la station de contrôle. L’UCAV est donc dépendant des moyens de transmission et peut 
présenter une certaine vulnérabilité pendant les phases d’échanges avec la station de contrôle 
ou les relais de transmission.  
208. 
Pour une meilleure discrétion, l’emport des armements en soute est fortement probable. Dans 
ce cas, la capacité d’emport en milieu non permissif9. sera limité. 
209. 
Afin d’assurer les performances attendues, notamment pour sa survie, l’UCAV et ses 
équipements et armements ne s’envisagent pas comme un système bon marché à l’achat. Bien 
que l’emploi en milieu non permissif caractérise l’UCAV, le niveau d’attrition accepté sera 
dépendant du coût de la plate-forme équipée. 
Section II – Cadre d’emploi envisageable pour les UCAV 
210. 
Le contexte de prédilection pour l’emploi de l’UCAV est l’environnement non permissif. 
Toutefois, les UCAV peuvent être utilisés en opérations dans tous les types d’environnements. 
En milieu permissif, les exigences relatives à la discrétion (configuration d’emport, activation ou 
non des flux de communications, …) peuvent être réduites.  Le tableau qui suit détaille, pour 
chaque type de mission aérienne10 générique, l’apport opérationnel attendu des UCAV et les 
points méritant d’être évalués. 
 
                                                 
9 
En environnement permissif, une capacité d’emport externe est envisageable (au détriment de la  furtivité qui n’est plus nécessaire). 
10 
AJP-3.3 & DIA-3.3.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 21

21
Emploi 
Mission 
Description de la mission 
Apports opérationnels attendus de l’UCAV, points à évaluer 
Renseignement 
et appréciation 
de la situation 
Intelligence and 
Situation 
Awareness 
Surveillance 
Surveillance 
Observation dans la durée sans objectif prédéfini. 
Extension des capacités de surveillance en milieu non 
permissif (persistance / rayon d’action + survivabilité). 
Dépendra du type de capteurs embarqués. 
Reconnaissance 
Reconnaissance 
Avions spéciaux 
Special aircraft 
Recherche d'une information précise au moyen d'aéronefs 
spécialisés et équipés de capteurs sophistiqués. 
Extension des capacités de surveillance en milieu non 
permissif (persistance / rayon d’action + survivabilité) sous 
réserve d’une modularité de la soute pour accueillir une 
charge dédiée. 
Reconnaissance aérienne 
(stratégique ou tactique) 
Strategic or Tactical Air 
Reconnaissance 
Reconnaissance effectuée par des moyens aériens en 
territoire adverse. Elle peut directement conduire à une 
attaque dans le cas de la reconnaissance armée ou de la 
SCAR. 
Extension des capacités de reconnaissance / SCAR  en milieu 
non permissif (persistance / rayon d’action + survivabilité). 
Dépendra du type de capteurs embarqués. 
Acquisition d'objectif 
Target Acquisition 
Participation au cycle de ciblage : détection, localisation, 
identification, décision, exécution et analyse du résultat. 
Extension des capacités d’acquisition en milieu non permissif 
(persistance + survivabilité). Dépendra du type de capteurs 
embarqués. 
Supériorité 
aérienne 
Control of the 
air 
Missions offensives de 
supériorité aérienne 
Offensive Counter Air 
(OCA) 
Neutralisation 
d'installations en surface 
 
Les installations contribuant à l'activité aérienne ennemie sont 
visées : bases aériennes, avions au sol, radars, infrastructures 
de soutien, centres de C2... 
Extension des capacités d’action en milieu non permissif 
(persistance + survivabilité). Dépendra des emports et des 
capteurs. 
Engagements aériens 
Air to Air 
Les aéronefs adverses en vol sont visés pour utiliser l'espace 
aérien librement au-dessus du territoire ennemi. 
La capacité de l’UCAV à s’approcher des aéronefs adverses 
pour les identifier ou les engager sans compromettre sa 
survivabilité est à évaluer. Dépendra du type de capteurs et 
d’armements embarqués ainsi que des capacités 
cinématiques. 
Suppression des défenses 
aériennes ennemies 
Suppression of Enemy Air 
Defences (SEAD) 
Destruction, dégradation ou neutralisation des défenses 
surface-air adverses. 
Forte plus-value attendue. Dépendra des emports et des 
capteurs. L’impact de ces actions sur la survivabilité est à 
évaluer. 
Guerre électronique 
Electronic Warfare (EW) 
Dégradation des systèmes de détection et de communication 
adverses par brouillage, leurrage ou intrusion. 
Extension des capacités d’action. Dépendra des emports et 
des capteurs. L’impact de ces actions sur la survivabilité est à 
évaluer. La question des interférences avec les autres 
systèmes amis est à étudier.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 22

22
Emploi 
Mission 
Description de la mission 
Apports opérationnels attendus de l’UCAV, points à évaluer 
Missions défensives de 
supériorité aérienne 
Defensive Counter Air 
(DCA) 
Mesures 
actives 
Active DCA 
Aériennes 
Air to Air 
Des appareils en alerte sur une plate-forme (QRA) ou en vol 
(CAP) sont prêts à interdire la pénétration de l'espace aérien. 
Du fait de sa furtivité et de sa persistance, l’UCAV présente un 
intérêt pour la mission de CAP en défense de point. La 
capacité de l’UCAV à remplir certaines parties de cette 
mission (identification, désignation au profit d’une QRA, tir 
longue distance…) est à évaluer. Dépendra du type de 
capteurs et d’armements embarqués ainsi que des capacités 
cinématiques. 
Surface-air 
Surface to 
Air 
Interdiction par un ensemble de systèmes de missiles ou de 
canons de la pénétration d'aéronefs ou de missiles ennemis 
dans un volume de responsabilité. 
Sans objet. 
Mesures passives 
Passive DCA 
Diminution des chances de succès d'une attaque de 
l’adversaire contre les installations amies : camouflage, 
utilisation de leurres, renforcement des infrastructures, 
dispersion des moyens... 
Sans objet. 
Attaque 
aérienne 
Attack 
Attaques stratégiques 
Strategic Attack 
Actions aériennes offensives contre un objectif militaire, 
politique, économique ou d’un autre domaine, et qui est 
spécifiquement choisi pour atteindre un effet militaire 
recherché du niveau stratégique. 
Forte plus-value attendue de l’UCAV pour cette mission en 
particulier en milieu non permissif. 
Contribution à la manœuvre 
interarmées de surface / 
Counter Surface Force 
Operations : 
Contribution aux opérations 
terrestres 
Air Power Contribution to 
Land Operations / Counter 
Land Operations 
 
 
Missions menées par la 
composante Terrestre dans le 
cadre de sa manœuvre 
Interdiction 
Air Interdiction (AI) 
Actions aériennes dont le but est de détourner, de 
désorganiser, de retarder, d'endommager ou de détruire le 
potentiel militaire d'un ennemi avant qu'il ne puisse agir 
efficacement ; ces opérations sont menées à une distance 
telle qu'une intégration détaillée de chaque mission aérienne 
avec les feux et manœuvres des forces amies n'est pas 
nécessaire. 
Extension des capacités d’interdiction en milieu non permissif 
(rayon d’action + survivabilité).  
Appui aérien 
rapproché 
Close Air Support 
(CAS) 
Action aérienne contre des objectifs ennemis qui sont à 
proximité immédiate des forces amies et qui exigent une  
intégration détaillée de chaque mission aérienne avec le feu et 
le mouvement de ces forces. 
La persistance de l’UCAV présente un intérêt pour la mission 
d’appui rapproché. La capacité de l’UCAV à remplir certaines 
parties de cette mission (identification, désignation, 
engagement…) est à évaluer, en particulier par rapport à l’ISR 
armé. Dépendra du type de capteurs, d’armements et des 
systèmes de communication embarqués. 
Aérocombat 
Engagement des hélicoptères de la composante Terre (cf. 
ATP 49). 
Doit faire l’objet d’une réflexion dédiée.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 23

23
Emploi 
Mission 
Description de la mission 
Apports opérationnels attendus de l’UCAV, points à évaluer 
Contribution à la manœuvre 
interarmées de surface 
/ Counter Surface Force 
Operations: 
Contribution aux opérations 
navales 
Air Power Contribution to 
Maritime Operations / 
Counter Sea Operations 
 
Ces actions peuvent être 
conduites par la composante 
Marine dans le cadre de sa 
manœuvre 
Lutte  au-dessus de 
la surface 
Anti Air Warfare et 
Anti-Surface 
Warfare (ASuW) 
Attaque des moyens participant ou supportant les opérations 
maritimes adverses en surface. 
Le rayon d’action et la survivabilité de l’UCAV présentent un 
intérêt pour la lutte au-dessus de la surface. La capacité de 
l’UCAV à remplir certaines parties de cette mission (détection, 
identification, désignation, engagement…) est à évaluer. 
Dépendra du type de capteurs et d’armements embarqués. 
Lutte sous la mer 
Anti-Submarine 
Warfare (ASW) 
Attaque des moyens participant ou supportant les opérations 
sous-marines de l'adversaire. 
Le rayon d’action, la persistance, la discrétion et la 
survivabilité de l’UCAV présentent un intérêt pour la lutte sous 
la mer. La capacité de l’UCAV à remplir certaines parties de 
cette mission (détection, identification, désignation, 
engagement…) est à évaluer. Dépendra du type de capteurs 
et d’armements embarqués. 
Largage de mines 
Aerial Mining 
La dépose de mines par des moyens aériens participe au 
contrôle de voies de communications maritimes. 
Le rayon d’action, la persistance, la discrétion et la 
survivabilité de l’UCAV présentent un intérêt pour miner les 
accès d’installations portuaires afin d’en interdire les 
mouvements d’entrée et de sortie. La capacité de l’UCAV à 
remplir cette mission dépendra du type de capteurs et 
d’armements embarqués.  
Opérations d'information 
Information Operations 
Guerre électronique 
Electronic Warfare 
(EW) 
Exploitation du spectre électromagnétique pour interdire son 
utilisation à l'adversaire (Electronic Attack) tout en 
garantissant la sienne (Electronic Protection). Permet de 
recueillir certaines informations (Electronic Support 
Measures). 
Extension des capacités d’action. Dépendra des emports et 
des capteurs. L’impact de ces actions sur la survivabilité est à 
évaluer. 
Opérations 
d'influence 
Influence 
Operations 
Opérations 
aériennes 
psychologiques 
Air Operations for 
Psychological 
Warfare 
Modification du comportement de l'adversaire par des moyens 
indirects. Exploite généralement l'opinion publique et les 
médias pour agir contre les responsables politiques et 
militaires. La volonté de combattre des troupes adverses est 
dégradée par l'envoi de messages depuis les airs : émissions 
radio, largage de tracts... 
A évaluer. 
Mobilité 
Air Mobility 
Transport aérien 
Air Lift 
Inter-théâtre 
Inter-theatre 
Mise en place d’hommes et de matériel vers la zone 
d'opérations. Utilise généralement des avions gros porteurs à 
long rayon d'action (Strategic Air Transport) mais également 
des avions civils (Chartered Airlift) ou tactiques. 
Sans objet.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 24

24
Emploi 
Mission 
Description de la mission 
Apports opérationnels attendus de l’UCAV, points à évaluer 
Intra-théâtre 
Intra-theatre 
Déplacement d’hommes et de matériel à l'intérieur de la zone 
d'opérations. Nécessite des appareils pouvant opérer dans 
des conditions sommaires ou sous la menace de l'ennemi. 
Sans objet. 
Ravitaillement en vol 
Air to Air Refuelling (AAR) 
Ravitaillement en carburant d'appareils en vol afin 
d'augmenter leur autonomie et donc leur rayon d'action ou leur 
charge utile. 
Doit faire l’objet d’une réflexion dédiée sur un tanker dronisé. 
Avitaillement au sol 
Délivrer du carburant au sol au profit d’aéronefs sur des 
terrains ou zones de déploiement sommairement équipés. 
Sans objet. 
Opérations 
aéroportées 
Airborne Operations 
Aéroportage 
Airland 
Déploiement de troupes terrestres par un poser sur la zone 
d'intérêt. 
Doit faire l’objet d’une réflexion dédiée. 
Aérolargage 
Airdrop 
Déploiement de troupes terrestres par un largage au-dessus 
de la zone d'intérêt. 
Doit faire l’objet d’une réflexion dédiée. 
Opérations spéciales air 
Special Air Operations 
Participation au déploiement, à la récupération, au 
ravitaillement ou au soutien au combat de forces spéciales. 
La discrétion, la persistance et la survivabilité de l’UCAV 
présentent un intérêt pour les opérations spéciales. La 
capacité de l’UCAV à appuyer les forces spéciales (recueil de 
renseignement, production d’effets) est à évaluer. Dépendra 
des capteurs, effecteurs et moyens de communication 
embarqués. 
Évacuations médicales (MEDEVAC) 
Aeromedical Evacuation 
Transport médicalisé de personnes malades ou blessées afin 
d'assurer leur traitement dans un établissement médicalisé 
compétent. 
Sans objet. 
Récupération de 
personnel isolé 
Personnel Recovery 
(PR) 
Recherches et sauvetage 
Search And Rescue (SAR) 
Recherche et récupération de personnel en territoire neutre ou 
allié (SAR). 
Contribution possible. Dépendra des capteurs embarqués. 
Récupération au combat 
Combat Recovery (CR) 
Recherche et récupération de personnel isolé ou de matériel 
en territoire adverse. Il peut s'agir de personnel spécialement 
entraîné et équipé (CSAR) ou non (CR). 
Contribution possible notamment en milieu non permissif. 
Dépendra des capteurs embarqués. 
Récupération non-
conventionnelle 
Non-Conventional 
Assisted Recovery (NAR) 
Récupération du personnel isolé par des  moyens non-
conventionnels (NAR). 
Contribution possible notamment en milieu non permissif. 
Dépendra des capteurs embarqués.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 25

25
211. 
L’UCAV, du fait de sa forte persistance, sera probablement sollicité pour des frappes 
d’opportunité que ce soit sur des cibles terrestres, aériennes, maritimes ou sous-marines. 
212. 
De même, comme les drones ISR, armés ou non, il permettrait de réaliser d’autres missions 
nécessitant une bonne permanence sur zone (relais de transmission par exemple) ou du fait 
d’ambiance particulière (pollution de type NRBC). Dans ce dernier cas, les drones pilotés à 
distance présentent un avantage par rapport aux aéronefs « habités ». 
Section III – Avantages de l’UCAV pour l’application des principes de 
l’action militaire. 
213. 
Les contributions possibles de l’UCAV à la mise en œuvre des principes de l’action militaire 
sont décrites ci-dessous. 
Liberté d’action  
214. 
L’absence de risque de perte ou de capture de l’équipage combinée, à sa discrétion et/ou à sa 
capacité de survie augmente la liberté d’action politique et militaire. 
215. 
La capacité d’action en mode programmé ou automatique permet de s’affranchir des obstacles 
(relief montagneux) ou de l’absence de moyens de télécommunication satellitaires et 
d’envisager des modes d’action discrets d’où une capacité d’intervention plus large en terme de 
distance, de zone ou de contexte opérationnel. 
216. 
En particulier, les éventuelles capacités ISR embarquées de l’UCAV permettent, notamment en 
milieu non permissif, ou pour les situations où les autres capteurs ISR classiques (satellites, 
drones ISR,…) se révèleraient inadaptés : 
a. 
de renforcer l’autonomie d’appréciation de situation, de décision et d’action, dans un 
cadre national ou au sein d’une coalition ; 
b. 
d’améliorer la réactivité et la réversibilité de l’action militaire. 
217. 
Cette liberté d’action peut être renforcée par un déploiement de l’UCAV depuis une plate-forme 
de projection (bases avancées, porte-avions, BPC, BPH …) ou encore grâce au ravitaillement 
en vol. Ceci permet alors de s’affranchir plus facilement des contraintes liées aux élongations 
très importantes et/ou aux espaces aériens souverains situés entre le territoire national et la 
zone d’opérations. 
Concentration des efforts 
218. 
Grâce à la combinaison : 
a. 
de ses éventuelles capacités ISR pouvant être utilisées discrètement au plus près des 
cibles mobiles (aériennes, terrestres, sous-marines) potentiellement stratégiques ;  
b. 
de ses capacités embarquées de traitement et de transmission de données permettant 
de contribuer en temps quasi réel au processus de prise de décision ; 
c. 
de ses capacités de frappe ; 
l’UCAV permet d’agir au bon endroit et au moment le plus opportun, afin de saisir et d’exploiter 
toutes les opportunités opérationnelles. Sa mise en œuvre combinée avec des d’autres 
vecteurs aériens pilotés ou non doit permettre d’ouvrir l’action militaire à des scénarios de 
saturation des défenses adverses. 
Economie des forces 
219. 
L’UCAV permet, par ses performances, d’agir sur de vastes zones, notamment lorsque le 
déploiement d’autres moyens de combat est militairement trop risqué, en particulier en milieu 
non permissif.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 26

26
220. 
Grâce à sa persistance, à son rayon d’action et à sa capacité de survie, l’UCAV offre une 
nouvelle capacité d’action. Il permet ainsi d’assurer des missions opérationnelles qui, sans son 
apport, ne pourraient être réalisées qu’au prix de l’engagement d’un volume supérieur de forces 
ou grèveraient le potentiel disponible. Il contribue par conséquent à l’économie et à 
l’optimisation de l’emploi des forces. 
221. 
Enfin, il limite au strict nécessaire l’exposition des combattants aux effets vulnérants et létaux 
(équipages, équipes de CSAR, …). 
Section IV – L’UCAV au service des défis opérationnels des armées. 
222. 
Les UCAV offrent des réponses pertinentes aux défis opérationnels des engagements militaires 
contemporains et à venir.  
Améliorer la maîtrise du temps opérationnel  
223. 
Employés en complément des autres moyens aériens, navals ou terrestres, les UCAV offrent 
une permanence en vol, une survivabilité, des capacités d’information et d’action qui permettent 
d’améliorer la synchronisation et l’amplification des effets militaires produits par les autres 
composantes. Ils améliorent ainsi la maitrise de la boucle opérationnelle par les forces amies. 
Contrôler plus efficacement des milieux 
224. 
Par leur potentielle rapidité de déploiement, leur polyvalence, leur rayon d’action, leur 
persistance, les UCAV augmentent les possibilités de combinaison des efforts au sein de la 
zone d’engagement, même très étendue. Ils multiplient les possibilités de pouvoir contraindre 
l’ennemi au sein de la zone d’engagement (pression ponctuelle ou permanente, obligation faite 
à l’adversaire de devoir s’adapter en permanence aux risques de surveillance ou d’attaque 
imprévisibles pour lui, …). 
Les UCAV contribuent donc au contrôle à distance des milieux adverses. 
Contribuer à gagner la guerre de l’information 
225. 
Les éventuelles capacités ISR embarquées de l’UCAV lui permettraient d’aller recueillir, en 
milieu non permissif, des informations pas forcément accessibles par d’autres moyens. Ces 
renseignements seront utiles pour affiner notre connaissance du milieu non permissif, par 
exemple en apportant des preuves qui viennent soutenir notre stratégie d’information. 
Améliorer l’efficience en matière d’emploi des forces 
226. 
Du fait de la nature même de l’emploi d’un drone, la formation et l’entraînement « sur UCAV » 
pourraient fortement s’appuyer sur les outils de simulation, en la quasi-absence de nécessité de 
faire voler le vecteur, induisant de facto une réduction des coûts organiques accentuée par 
rapport aux autres systèmes d’armes déjà en service ou futurs pour lesquels le ratio 
« simulation / temps réel » est également à la hausse mais limité. 
227. 
Le rayon d’action de l’UCAV avec une capacité de ravitaillement en vol et la possibilité de 
changer d’opérateurs de contrôle au cours d’une même mission peut contribuer à limiter le 
nombre ou la taille des bases avancées fixes ou mobiles ayant vocation à être implantées au 
sein de la zone d’opérations.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 30

30
316. 
Au-delà de cette fonction, pour assurer à l’UCAV une bonne perception de l’environnement, il 
pourra être nécessaire d’utiliser des capteurs grand champ embarqués, adaptés pour 
compenser l’absence de l’œil humain à bord. 
Juridique 
317. 
Les responsabilités (pénale, civile, administrative, de commandement, opérationnelle) des 
acteurs de la chaîne de mise en œuvre (du donneur d’ordre jusqu’à l’opérateur) doivent être 
précisées au vu des spécificités des UCAV (déport du cockpit, degré d’autonomie plus ou 
moins important,…). Des formations ad hoc sont à prévoir. 
318. 
Les capteurs de bord doivent faciliter les tâches de l’opérateur et lui fournir tous les éléments de 
situation (image ou représentation des environnements aérien, maritime et terrestre, 
interférences, etc…) lui permettant : 
a. 
de décider de l’ouverture du feu à partir des règles d’engagement fixées (en particulier 
pour limiter / éviter les dommages collatéraux et prévenir les tirs fratricides) ; 
b. 
d’évaluer les résultats de la frappe (images comparées avant / après tir par exemple). 
Ethique 
319. 
Les problématiques éthiques soulevées par l’emploi des drones de combat (déport de 
l’équipage, possibilité d’ouverture du feu à distance, …) ne sont pas nouvelles. A l’avenir, elles 
pourraient se trouver amplifiées en raison de la multiplication des plateformes. 
320. 
Dès lors les mêmes principes que ceux appliqués à tous les systèmes de combat doivent être 
appliqués (recrutement, sélection et formation des opérateurs, aspects juridiques, organisation 
des chaînes de mise en œuvre et de décision,…), pour éviter : 
a. 
lors d’un tir sur une cible humaine, un accroissement de la distanciation émotionnelle 
qui pourrait résulter de l’éloignement physique de l’opérateur ; 
b. 
le risque d’abaissement du seuil de recours à la force, par effet de « facilité » ; 
c. 
la remise en question des valeurs combattantes des militaires, fondée sur l’idée, 
historiquement récurrente, que des opérateurs agissant à distance n’assumeraient pas 
les dangers du combat. 
Communication 
321. 
La définition d’une stratégie de communication destinée à répondre aux inquiétudes suscitées 
par l’arrivée puis par la mise en œuvre des UCAV peut s’avérer essentielle pour favoriser leur 
acceptation par l’opinion publique. 
322. 
Les actuels débats sociaux et éthiques résultant de l’emploi des drones armés laissent entrevoir 
la nécessité d’afficher et de communiquer simultanément sur : 
a. 
la volonté politique de réaliser et de mettre en œuvre des UCAV dans les conflits de 
demain ; 
b. 
les garde-fous éthiques, juridiques, techniques et organisationnels pour garantir une 
mise en œuvre respectueuse du droit commun, du droit international humanitaire et de 
celui des conflits armés.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 31

31
 
Annexe A 
Interactions entre UCAS et systèmes de forces 
 
Rappels 
A01. 
Les systèmes de forces regroupent des ensembles homogènes de moyens militaires ou 
capacités concourant à la réalisation d’un même objectif opérationnel. Ils sont au nombre de 
cinq : dissuasion, commandement et maîtrise de l’information, engagement-combat, protection-
sauvegarde et projection-mobilité-soutien. 
A02. 
Sans chercher à détailler ni à orienter un besoin capacitaire, les paragraphes suivants décrivent 
les interactions probables entre l’UCAS et les systèmes de forces. Ils précisent notamment 
dans leurs grandes lignes : 
a. 
les contributions possibles de l’UCAS aux différents systèmes de forces ainsi que les 
exigences génériques qui pourraient en découler ; 
b. 
les contributions possibles de chacun des systèmes de forces pour permettre l’exploitation 
de l’UCAS conformément au cadre d’emploi envisagé dans le chapitre précédent. 
A03. 
Cet inventaire - très générique par nature - reste donc évolutif à partir : 
a. 
des résultats des études, des expérimentations et des essais en vol relatifs aux 
UCAV ; 
b. 
du retour d’expérience national et international de l’emploi des drones ISR (armés ou 
non) engagés sur les théâtres actuels ou à venir ; 
c. 
de réflexions futures. 
Objectif général 
A04. 
L’objectif global des UCAS est notamment de pouvoir assurer, avec toute la discrétion 
nécessaire, la persistance d’une capacité réactive de renseignement et de feu dans un 
environnement non permissif tout en annulant le risque de perte ou capture de l’équipage. 
Objectifs particuliers par système de forces 
Section I – Dissuasion 
A05. 
L’emport d’un missile nucléaire par l’UCAV n’est pas envisagé et ne sera donc pas étudié dans 
ce concept exploratoire. 
A06. 
En revanche, grâce à la variété de ses capacités tactiques, l’UCAV peut contribuer 
efficacement à la préparation (recueil en amont de renseignement ROIM & ROEM) et à l’appui 
du raid nucléaire à l’intérieur des lignes adverses, potentiellement fortement défendues. 
Section II – Commandement et maîtrise de l'information 
A07. 
L’UCAV a vocation à réaliser des missions ISR / ISTAR dans les espaces non-permissifs. 
A08. 
Selon l’environnement du champ de bataille, l’UCAV devrait pouvoir être commandé (incluant 
l’ordre de tir) depuis une station ou un point de contrôle situés au sol, en mer ou en vol.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 32

32
A09. 
Pour les futures générations de vecteurs aériens, les attendus en termes d’acquisition du 
renseignement et de production d’effets à l’intérieur des espaces aériens non permissifs 
peuvent nécessiter le recours à des modes d’opérations collaboratifs14. L’UCAV doit donc 
disposer de cette capacité tout en restant capable d’opérer isolément. En particulier, il doit être 
conçu pour permettre les échanges de données tactiques avec les autres systèmes 
opérationnels des forces. 
A10. 
Pour répondre aux exigences de sécurité et de supériorité des forces, les liaisons de données 
de contrôle de l’UCAS doivent être suffisamment sécurisées et redondantes. 
Section III – Engagement et combat 
A11. 
L’UCAV est un moyen aérien intégré dans un système de systèmes opérationnels en vue 
d’obtenir un ou plusieurs effets militaires. 
A12. 
Il a vocation à : 
a. 
faciliter les opérations stratégiques et tactiques d’intimidation notamment à partir du 
moment où la présence de drones est déclarée possible (opérations STRACOM); 
b. 
pénétrer en premier dans les espaces non-permissifs pour neutraliser ou détruire des 
cibles à forte valeur ajoutée susceptibles de compromettre la manœuvre interarmées.  
A13. 
Il doit donc être pourvu d’un ensemble de capteurs/senseurs et de moyens de transmission 
performants.  
A14. 
La capacité du drone de combat à prévenir et déjouer les attaques adverses (capacité de 
survie) doit résulter d’un compromis entre discrétion, performances cinématiques (altitude, 
vitesse,…), manœuvrabilité, autonomie décisionnelle et contre-mesures de différentes natures. 
A15. 
Pour être en mesure de réaliser ses missions (évitement des menaces, coordination dans 
l’espace avec les autres vecteurs aériens, …), le drone de combat doit disposer d’une capacité 
autonome de fusion des données, d’analyse et de décision.  
A16. 
La programmation de fonctionnement doit notamment permettre de : 
a. 
décharger les opérateurs à distance (orbites de vol, trajectoires prédéterminées,…) ; 
b. 
réduire les transmissions pour optimiser la discrétion ; 
c. 
pallier les ruptures de communication ou baisses de débit satellitaire (choix 
automatiques de trajectoire) ; 
d. 
s’affranchir des délais de transmission pour gérer les risques imminents (notamment 
pour la gestion automatique de l’autoprotection). 
A17. 
L’UCAV étant susceptible de devoir maintenir une présence durable sur zone, il pourra être 
ravitaillable en vol. 
Section IV – Protection - Sauvegarde  
A18. 
L’UCAV peut participer à des missions permanentes ou relatives à la sécurité sur le territoire 
national, dévolues au ministère de l’intérieur.  
A19. 
Du fait de sa capacité à assurer une permanence sur zone, l’UCAV peut également, en tant que 
de besoin, contribuer à l’appui des forces engagées sur un théâtre extérieur. 
                                                 
14 
Le mode d’opération collaboratif inclut les opérations de fusion de données multi-plateformes.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 33

33
Section V – Projection, mobilité et soutien 
A20. 
La projection inter théâtres ou la mobilité intra théâtre du système d’UCAV devrait pouvoir être 
assurée par moyens de transport aérien, maritime ou terrestre. 
Suivant les cas, l’UCAV doit pouvoir rallier sa plate-forme de projection (base terrestre avancée 
ou porte-avions, BPH, BPC…) par ses propres moyens (i.e. en vol avec ou sans avion 
d’accompagnement) ou être acheminé avec le reste de l’UCAS (station de contrôle et de 
communication) par des moyens de transport. 
A21. 
La capacité de récupération de personnel isolé (NAR, CR, CSAR ou SAR) pourrait contribuer 
au soutien des opérations.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 35

35
 
Annexe B 
Demande d’incorporation des amendements 
 
1. 
Le lecteur d’un document de référence interarmées ayant relevé des erreurs, des coquilles, des fautes de français ou ayant des remarques ou des 
suggestions à formuler pour améliorer sa teneur, peut saisir le CICDE en les faisant parvenir (sur le modèle du tableau ci-dessous) au : 
CICDE 
École militaire 
21, Place Joffre 
75700 PARIS SP 07 
 
N° 
Origine 
Paragraphe (n°) 
Alinéa 
Ligne 
Commentaire 
1 
 
 
 
 
 
2 
 
 
 
 
 
3 
 
 
 
 
 
4 
 
 
 
 
 
5 
 
 
 
 
 
6 
 
 
 
 
 
7 
 
 
 
 
 
8 
 
 
 
 
 
9 
 
 
 
 
 
10 
 
 
 
 
 
11 
 
 
 
 
 
12 
 
 
 
 
 
13 
 
 
 
 
 
14 
 
 
 
 
 
15 
 
 
 
 
 
16 
 
 
 
 
 
2. 
Les amendements validés par le Directeur du CICDE seront répertoriés en rouge dans le tableau intitulé « Récapitulatif des amendements » figurant en page 
9 de la version électronique du document.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 37

37
 
Annexe C 
Lexique 
Partie I – Sigles, acronymes et abréviations 
Sigles 
C01. 
Dans un sigle, chaque lettre se prononce distinctement comme si un point la séparait de la 
suivante. 
Acronymes 
C02. 
Un acronyme se compose d’une ou de plusieurs syllabes pouvant se prononcer comme un mot 
à part entière. 
Abréviations 
C03. 
Ce lexique ne prend en compte que les abréviations conventionnelles telles que définies dans 
le Lexique des règles typographiques en usage à l’imprimerie nationale (LRTUIN), pages 5 à 
11. 
Charte graphique du lexique 
C04. 
Dans ce lexique, tous les caractères composant un sigle, un acronyme ou une abréviation sont 
écrits en lettres capitales afin que le lecteur puisse en mémoriser la signification. 
C05. 
Les sigles, acronymes et abréviations d’origine française sont écrits en Arial gras, taille 9, 
caractères romains, couleur rouge. Les sigles, acronymes et abréviations d’origine étrangère 
ou antique sont écrits en Arial gras, taille 9, caractères italiques, couleur bleue. 
Liste des sigles, acronymes et abréviations utilisés dans ce document 
AAP 
 
Allied Administrative Publication 
AI  
 
Air Interdiction 
AJP 
 
Allied Joint Publication 
ASuW 
 
Anti Surface Warfare 
ASW 
 
Anti Submarine Warfare 
ATP 
 
Allied Tactical Publication 
BDA 
 
Battle Damage Assessment 
BPC 
 
Bâtiment de Projection et de Commandement 
BPH 
 
Bâtiment Porteur d’Hélicoptères 
CAG 
 
Circulation Aérienne Générale 
CAM 
 
Circulation Aérienne Militaire 
CAP 
 
Combat Air Patrol 
CAS 
 
Close Air Support 
CEIA 
 
Concept Exploratoire Interarmées 
CIA 
 
Concept Interarmées 
COMAO 
 
Composite Air Operations 
CR  
 
Combat Recovery 
CSAR 
 
Combat Search And Rescue 
DC  
 
Document Cadre 
DCA 
 
Defensive Counter Air 
DIH 
 
Droit International Humanitaire 
EW 
 
Electronic Warfare 
ISR 
 
Intelligence, Surveillance and Reconnaissance 
ISTAR 
 
Intelligence, Surveillance, Target Acquisition and Reconnaissance 
MCO 
 
Maintien en condition opérationnelle 
MEDEVAC 
 
Medical Evacuation 
NAR 
 
Non-conventionnal Assisted Recovery 
NRBC 
 
Nucléaires, Radiologiques, Biologiques, Chimiques 
OCA 
 
Offensive Counter Air
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 38

38
OODA 
 
Observation, Orientation, Décision, Action 
PR  
 
Personnel Recovery 
QRA 
 
Quick Reaction Alert 
RDIA 
 
Réflexion Doctrinale Interarmées 
ROEM 
 
Renseignement d’Origine ElectroMagnétique 
ROIM 
 
Renseignement d’Origine IMage 
RPAS 
 
Remotely Piloted Aircraft System 
SAR 
 
Search and Rescue 
SCAF 
 
Système de Combat Aérien du Futur  
SCAR 
 
Strike Coordination And Reconnaissance 
SEAD 
 
Suppression of Ennemy Air Defence 
UCAS 
 
Unmanned Combat Aerial System 
UCAV 
 
Unmanned Combat Aerial Vehicle 
 
Partie II – Termes et définitions 
Cf. chapitre 1 section II.
20150318-NP-CICDE-CEIA-3.3.8-UCAV-UCAS-2015.pdf — page 40

Résumé (quatrième de couverture) 
Le CICDE ne gère aucune bibliothèque physique et ne diffuse aucun document sous forme papier.
Il met à la disposition du public une bibliothèque virtuelle unique réactualisée en permanence. Les
documents classifiés ne peuvent être téléchargés que sur des réseaux protégés.
La version électronique de ce document est en ligne sur le site Intradef et Internet du CICDE à
l’adresse
http://portail-cicde.intradef.gouv.fr
à
la
rubrique
Corpus
conceptuel
et
doctrinal
interarmées français (CCDIA-FRA).
Résumé
CEIA-3.3.8_UCAV/UCAS(2015)
Ce document est un produit réalisé par le Centre interarmées de concepts, de
doctrines
et
d’expérimentations
(CICDE),
Organisme
interarmées
(OIA)
œuvrant au profit de l’État-major des armées (EMA). Point de contact :
École militaire
21, place Joffre
75700 PARIS SP 07
1.
Défini comme un moyen piloté à distance capable de pénétrer (éventuellement « en premier »)
dans des espaces aériens non permissifs en vue de recueillir du renseignement ou de
produire des effets, le drone aérien de combat (UCAV) facilite la mise en œuvre des principes
pérennes
de
l’action
militaire
tout
en
apportant
des
réponses
novatrices
aux
défis
opérationnels rencontrés par les armées pour les engagements militaires futurs.
2.
En effet, employé seul ou en complémentarité avec d’autres moyens (aériens notamment),
l’UCAV peut remplir une gamme élargie de missions (offensives, défensives, renseignement,
technique) résultant directement des avantages du cockpit déporté et en particulier de la
capacité à annuler le risque de perte ou de capture d’équipage embarqué.
3.
Permettant une optimisation de l’emploi des forces, il s’agit d’un moyen aérien de combat
novateur susceptible d’améliorer la synchronisation et l’amplification des effets recherchés
avec les autres systèmes militaires.
4.
En
contrepartie,
la
mise
en
œuvre
et
l’emploi
de
l’UCAV
sont
indissociables
de
problématiques opérationnelle, technique, juridique ou éthique totalement nouvelles qu’il
convient d’étudier plus avant.
20240416_NP_NOTE_D-24-001879_directive de pilotage budgétaire 2024.pdf — page 2

2/92 
Les plans famille 2 et mobilité douce constituent des points d’attention. Leur mise en œuvre est facilité, 
quelles que soient les BdD, par une fongibilité, au sein de la ressource dédiée à chaque plan, entre 
AGSC et Infra  
Hors énergies, le suivi des surcoûts (JOP24, Sentinelle, Ukraine, etc) doit se poursuivre et s’inscrire 
dans la continuité des très bons résultats obtenus en la matière en 2023.   
Le contenu de la réserve programme doit se limiter au seul mois de décembre et ne surtout pas 
comporter de dépenses incompressibles.  
Commentaire du COMCICoS : 
L’année 2023 a été, je le sais, difficile pour vous et vos équipes. Je dois une nouvelle fois toutes et tous 
vous remercier pour les résultats obtenus, parfois dans la douleur, souvent grâce à une volonté accrue 
de coopération et d’innovation, toujours dans la recherche – plus que d’hypothétique mine d’or… – des 
meilleures solutions et marges de manœuvre.  
L’année 2024, sécurisée grâce à la nouvelle LPM, va nous permettre de reconstruire la confiance. Elle 
sera néanmoins sûrement, elle aussi, faite d’incertitudes, de remises en cause, de « falaises à gravir ». 
Il faudra, en « Equipe France », redoubler d’ouverture (ne surtout pas se fermer), de souplesse 
(simplifier), de pédagogie (vérifier que les ordres sont compris) mais aussi d’audace (explorer toutes les 
pistes). 
« Le pessimiste se plaint du vent, l’optimiste espère qu’il va changer, le réaliste ajuste ses voiles » 
(William Arthur Ward). Soyez réaliste, ne demandez pas (et ne laissez pas demander…) l’impossible !
20240416_NP_NOTE_D-24-001879_directive de pilotage budgétaire 2024.pdf — page 3

3/92 
 
SOMMAIRE 
ANNEXE I : LES POINTS CLEFS DE LA GESTION 2024 A DESTINATION DES RESPONSABLES 
D’UNITE OPERATIONNELLE (RUO)………………………………………………………......................12 
1. 
LA RESSOURCE EN AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT (AE) ET CREDITS DE PAIEMENT 
(CP)………………………………………………………………………………………………………..12 
1.1. La composition de la ressource en AE/CP…………………………………………………………12 
1.2. Les mesures fléchées…………………………………………………………………………………13 
1.3. La réserve programme…………………………………………………………………………………13 
1.4. Précisions concernant les marchés passés sous AE pluriannuelles (AEP)………………….14 
2. 
LES PRIORITES DE FINANCEMENT…………………………………………………………………14 
2.1. Dans le domaine des AGSC3………………………………………………………………………….15 
2.2. Dans le domaine de l’infrastructure (Infra)……………………………........................................18 
2.3. Dans le domaine AACV4……………………………………………………………………………….18 
3. 
LE PERIMETRE BUDGETAIRE : LES POINTS D’ATTENTION 2024……………………………...18 
3.1. Les petits équipements informatique……………………………………………………………….19 
3.2. Le financement du transport……………………………..............................................................19 
4. 
LES PROTOCOLES D’EXECUTION BUDGETAIRE………………………………………………...21 
5. 
LES REGLES DE FONGIBILITE EN AE……………………………………………………………….21 
5.1. La fongibilité entre l’AGSC et l’Infrastructure (INFRA)5 …………………………………………21 
5.2. La fongibilité au sein des crédits INFRA……………………………………………………………21 
5.3. La fongibilité entre l’AGSC et/ou l’INFRA et les AACV……………………………………………21 
6. 
LE NETTOYAGE DE FLUX OU RETRAIT D’ENGAGEMENTS JURIDIQUES SUR ANNEES 
ANTERIEURES (REJB)…………………………………………………………………………………22 
ANNEXE II : LES PRECISIONS RELATIVES A L’EXECUTION BUDGETAIRE 2024…………………23 
1. 
LES ENVELOPPES ET LE CALENDRIER BUDGETAIRE…………………………………………..23 
2. 
LA MATERIALISATION DES ENVELOPPES BUDGETAIRES PAR LA TRESORERIE…………23 
                                                          
3 Administration générale et soutien commun.  
4 Allocations d’amélioration du cadre de vie en emprise militaire.  
5 Maintien en condition des infrastructures (MeC)
20240416_NP_NOTE_D-24-001879_directive de pilotage budgétaire 2024.pdf — page 4

4/92 
2.1. Cas particulier des réservations de crédits (RC) ………………………………………………….25 
2.2. La réserve programme (au sens « P178 ») …………………………………………………………25 
3. 
LES RESSOURCES CONDITIONNELLES DES UO BDD…………………………………………..25 
3.1. La cible en recettes non fiscales (RNF) / attribution de produits et fonds de concours…….26 
3.2. La ressource en AE liée aux dédits et réfactions………………………………………………….26 
4. 
LES MESURES POUVANT INFLUER SUR LA RESSOURCE DE L’UO BDD6 ………………..…27 
4.1. Dans les notifications officielles : les facturations intra-programmes (FIP) complètent ou 
diminuent la ressource………………………………………………………………………………...27 
4.2. Hors notification officielle : les RNF de type rétablissements de crédits (RdC)……………..29 
Annexe III : LES REGLES DE GESTION ET DE PROGRAMMATION DES AE/CP……………………31 
1. 
LE PRINCIPE D’ANNUALITE…………………………………………………………………………..31 
1.1. La gestion anticipée : ouverture de crédits en A au titre de la gestion A+1, une possibilité 
ouverte sous condition et limitée dans le temps…………………………………………………..31 
1.2. Les marchés sous AEP : le financement des dépenses à long terme (supérieures à 4 ans).31 
2. 
LES REGLES GENERALES DE CONSOMMATION DES AE/CP………………………………….32 
2.1. Programmation en AE par rapport au flux de la dépense………………………………………..33 
2.2. Programmation en AE par rapport à la nature du marché………………………………………33 
2.3. Programmation des CP………………………………………………………………………………..34 
3. 
LE NETTOYAGE DE FLUX ET L’IMPACT SUR LE DISPONIBLE DE LA BDD EN AE……………35 
3.1. Les principes…………………………………………………………………………………………….35 
3.2. Les retraits d’engagements d’années antérieures (REJB) peuvent parfois rendre des AE 
disponibles pour de nouveaux engagements : on parle alors de recyclage………………….35 
4. 
LE CONTROLE INTERNE FINANCIER (CIF)………………………………………………………...36 
4.1. Les imputations budgétaires et spécificités des codes RAMSES (fichier des restitutions 
annuelles et mensuelles des situations d’engagement) ………………………………………...37 
4.2. L’utilisation des centres de coût (CC)……………………………………………………………….37 
4.3. L’habilitation des services exécutants (SE)………………………………………………………..38 
4.4. Les table de correspondance CPV7………………………………………………………………….38 
                                                          
6 Unité opérationnelle de base de défense.  
7 Common procurement vocabulary, classification unique des références utilisée pour les marchés publics au sein de l’Union 
européenne.
20240416_NP_NOTE_D-24-001879_directive de pilotage budgétaire 2024.pdf — page 5

5/92 
4.5. L’emploi de certains groupes marchandises………………………………………………………38 
4.6. Les risques à maîtriser………………………………………………………………………………...39 
Annexe IV : LES CREDITS RELATIFS A L’AGSC…………………………………………………………40 
1. 
CONSTRUCTION DE L’ENVELOPPE AGSC………………………………………………………...40 
2. 
CIBLE DE CONSOMMATION EN AGSC……………………………………………………………...41 
3. 
LES MARCHES 2024 SOUS AEP……………………………………………………………………...41 
4. 
LA RESSOURCE VENANT AGREMENTER LE SOCLE AGSC DES BASES DE DEFENSE…..41 
4.1. Plan famille 2 : ressource mise en place soit en enveloppe initiale, soit en SG1/SG28 voire 
en post SG2……………………………………………………………………………………………...42 
4.2. Transformation du service du commissariat des armées (SCA) et optimisation de la 
fonction transport : préfinancement par l’UO BdD et remboursement en suivi de gestion 
(SG)……………………………………………………………………………………………………….42 
4.3. Service national universel (SNU)…………………………………………………………………….42 
4.4. Soutien des régiments du service militaire adapté (SMA)……………………………………….42 
4.5. Soutien des régiments du service militaire volontaire (SMV)………………………………….42 
4.6. Fonds d’intéressement des formations (FIF)………………………………………………………43 
4.7. DA OPINT9 Sentinelle…………………………………………………………………………………..43 
4.8. Jeux olympiques et paralympiques 2024 (JOP24)………………………………………………..44 
5. 
LE PERIMETRE DES ACTIVITES AGSC……………………………………………………………..46 
5.1. La sous-traitance du transport routier de personnel……………………………………………..47 
5.2. La prise en charge directe des dépenses d’alimentation hors garnison pour les 
déplacements des personnels des BdD…………………………………………………………….47 
5.3. Le soutien des manifestations liées aux activités de relations publiques des ADS10………47 
5.4. L’outillage………………………………………………………………………………………………..48 
5.5. Les autorisations d’occupation temporaire (AOT)……………………………………………….48 
5.6. Les emprises inutiles et emprise sans emploi…………………………………………………….48 
5.7. Internet…………………………………………………………………………………………………...48 
5.8. Les module de stockage pour l’ADBLUE…………………………………………………………..49 
                                                          
8 Suivi de gestion n° 1 et n° 2.  
9 Décret d’avances opérations intérieures.  
10 Armées, directions et services.