20180719-NP-CICDE-CEIA-3.0.2-IA-et-SYST.AUT-2018.pdf — page 28

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420. 
En cas de panne ou de perte de liaison entre les opérateurs et le système, des modes 
dégradés semi-autonomes peuvent s’activer (retour automatique au terrain de départ pour les 
drones aériens, passage en mode survie24 pour les satellites, etc.). 
421. 
Le niveau d’automatisation d’un système supervisé permet d’intégrer des flux de données 
techniques plus importants (par exemple, prise en compte automatique des informations 
issues des capteurs pour adapter la navigation, etc.). À partir d’un certain seuil de volume de 
données reçues, un équipage humain « écrête » les données reçues en faisant des choix de 
priorités pour éviter un effet de saturation. 
Emploi des systèmes semi-autonomes 
422. 
Les systèmes semi-autonomes se distinguent des systèmes supervisés par un niveau 
d’automatisation tel que l’envoi de consignes n’est plus indispensable au déroulement de la 
mission.  
423. 
Ces systèmes disposent d’une préparation de mission adaptée à l’emploi opérationnel sans 
nécessiter de supervision en conduite. 
424. 
Afin de couvrir les aléas inévitables en cours de mission, la préparation de mission doit, dans la 
mesure du possible, être étendue au traitement des cas non conformes. 
425. 
Ces systèmes se distinguent des systèmes pleinement autonomes par le maintien du 
positionnement de l’homme dans l’emploi du système. Ce positionnement permet d’assurer 
le contrôle du système dans les limites spatiales, temporelles et fonctionnelles de l’emploi 
opérationnel défini par le commandement.  
Emploi opérationnel des systèmes pleinement autonomes 
426. 
Les systèmes pleinement autonomes se distinguent des systèmes précédents par une absence 
de lien de subordination, c’est-à-dire de lien de contrôle et de désactivation. 
427. 
Les systèmes pleinement autonomes peuvent nécessiter une capacité d’auto-apprentissage et 
de reprogrammation autonome en cours de mission. 
428. 
Une capacité d’auto-apprentissage non supervisée présente des avantages pour prendre en 
compte des situations imprévues de l’environnement opérationnel. Elle comporte également 
des risques d’évolutions non maîtrisées du comportement du système qui peuvent s’avérer 
inadaptées ou dangereuses dans un contexte opérationnel.  
429. 
Pour les systèmes et fonctions ayant des impacts possibles sur la sécurité des personnes et 
des biens, les aléas d’emploi de tels systèmes sont incompatibles avec l’exercice du 
commandement : l’engagement de responsabilité d’une autorité d’emploi nécessite une 
exécution des ordres conforme à la mission donnée. Un comportement évolutif du système 
en cours de mission sans contrôle humain n’est pas envisageable dans le cadre actuel d’emploi 
des forces armées.  
430. 
Pour les systèmes et fonctions n’ayant aucun impact sur la sécurité des personnes et des biens 
(fonctions de surveillance par exemple), un emploi opérationnel est conceptuellement possible 
sous réserve de résoudre la question de la qualification et de la maîtrise des performances 
dans le temps d’une telle fonction. 
                                                 
 
24 En mode survie, un satellite adopte une attitude lui permettant de maintenir l’exposition de ses panneaux solaires et de ses 
antennes de réception radio afin de permettre une reprise de contrôle.