text: Le présent protocole s'applique:a) aux rejets polluants provenant de sources terrestres situées sur le territoire des parties et qui atteignent la zone du protocole, en particulier,- directement, par des émissaires en mer ou par dépôt ou déversements effectués sur la côte ou à partir de celle-ci,- indirectement, par l'intermédiaire des fleuves, canaux ou autres cours d'eau, y compris des cours d'eau souterrains, ou du ruissellement;b) à la pollution d'origine tellurique transférée par l'atmosphère, selon des conditions qui seront définies dans une annexe additionnelle au protocole acceptée par les parties conformément aux dispositions de l'article 17 de la convention.2. Le protocole s'applique également aux rejets polluants en provenance de structures artificielles fixes placées en mer qui, relevant de la juridiction d'une partie, sont utilisées à des fins autres que l'exploration et l'exploitation de ressources minérales du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol. Article 5 1. Les parties s'engagent à éliminer la pollution d'origine tellurique de la zone du protocole par les substances énumérées à l'annexe I au présent protocole.2. À cette fin, elles élaborent et mettent en öuvre, conjointement ou individuellement selon le cas, les programmes et les mesures nécessaires.3. Ces programmes et mesures comprennent notamment des normes communes d'émission et des normes d'usage.4. Les normes et les calendriers d'application pour la mise en öuvre des programmes et mesures visant à éliminer la pollution d'origine tellurique sont fixés par les parties et réexaminés périodiquement, au besoin tous les deux ans, pour chacune des substances énumérées à l'annexe I, conformément aux dispositions de l'article 15 du présent protocole. Article 6 1. Les parties s'engagent à réduire rigoureusement la pollution d'origine tellurique de la zone du protocole par les substances ou sources énumérées à l'annexe II au présent protocole.2. À cette fin, elles élaborent et mettent en öuvre, conjointement ou individuellement selon le cas, des programmes et mesures appropriés.3. Les rejets sont strictement subordonnés à la délivrance, par les autorités nationales compétentes, d'une autorisation tenant dûment compte des dispositions de l'annexe III au présent protocole. Article 7 1. Les parties élaborent et adoptent progressivement, en collaboration avec les organisations internationales compétentes, des lignes directrices et, le cas échéant, des normes ou critères communs concernant notamment:a) la longüur, la profondeur et la position des canalisations utilisées pour les émissaires côtiers, en tenant compte, notamment, des méthodes utilisées pour le traitement préalable des effluents;b) les prescriptions particulières concernant les effluents nécessitant un traitement séparé;c) la qualité des eaux de mer utilisées à des fins particulières, nécessaire pour la protection de la santé humaine, des ressources biologiques et des écosystèmes;d) le contrôle et le remplacement progressif des produits, installations, procédés industriels et autres ayant pour effet de pollür sensiblement le milieu marin;e) les prescriptions particulières visant les quantités rejetées, la concentration dans les effluents et les méthodes de déversement des substances énumérées dans les annexes I et II.2. Sans préjudice des dispositions de l'article 5 du présent protocole, ces lignes directrices, normes ou critères communs tiennent compte des caractéristiques locales écologiques,


text: géographiques et physiques, de la capacité économique des parties et de leur besoin de développement, du niveau de la pollution existante et de la capacité réelle d'absorption du milieu marin.3. Les programmes et mesures prévus aux articles 5 et 6 seront adoptés en tenant compte, pour leur application progressive, de la capacité d'adaptation et de reconversion des installations existantes, de la capacité économique des parties et de leur besoin de développement. Article 8 Dans le cadre des dispositions et des programmes de surveillance continü prévus à l'article 10 de la convention, et au besoin en collaboration avec les organisations internationales compétentes, les parties entreprennent le plus tôt possible des activités de surveillance continü ayant pour objet:a) d'évalür systématiquement, dans toute la mesure du possible, les niveaux de pollution le long de leurs côtes, notamment en ce qui concerne les substances ou sources énumérées aux annexes I et II, et de fournir périodiquement des renseignements à ce sujet;b) d'évalür les effets des mesures prises, en application du présent protocole, pour réduire la pollution du milieu marin. Article 9 Conformément à l'article 11 de la convention, les parties coopèrent dans la mesure du possible dans les domaines de la science et de la technologie qui sont liés à la pollution d'origine tellurique, notamment en ce qui concerne la recherche sur les apports, les voies de transfert et les effets des différents polluants, ainsi que sur l'élaboration de nouvelles méthodes pour le traitement, la réduction ou l'élimination de ces polluants. À cet effet, les parties s'efforcent notamment:a) d'échanger des renseignements d'ordre scientifique et technique;b) de coordonner leurs programmes de recherche. Article 10 1. Les parties, agissant directement ou avec l'aide des organisations régionales ou d'autres organisations internationales qualifiées, ou de manière bilatérale, coopèrent en vü d'élaborer et, dans la mesure du possible, en vü de mettre en öuvre des programmes d'assistance en faveur des pays en développement, notamment dans les domaines de la science, de l'éducation et de la technologie, afin de prévenir la pollution d'origine tellurique et ses effets préjudiciables dans le milieu marin.2. L'assistance technique porterait en particulier sur la formation de personnel scientifique et technique ainsi que sur l'acquisition, l'utilisation et la fabrication de matériel approprié par ces pays à des conditions avantageuses à convenir entre les parties concernées. Article 11 1. Si les rejets provenant d'un cours d'eau qui traverse les territoires de deux ou plusieurs parties ou constitü une frontière entre elles risquent de provoquer la pollution du milieu marin de la zone du protocole, en respectant, chacune en ce qui la concerne, les dispositions du présent protocole, les parties intéreßées sont invitées à coopérer en vü d'assurer sa pleine application.2. Une partie ne peut être tenü pour responsable d'une pollution ayant son origine sur le territoire d'un État qui n'est pas partie contractante. Toutefois, la partie contractante s'efforcera de coopérer avec ledit État afin de rendre possible la pleine application du protocole. Article 12 1. Compte tenu des dispositions du paragraphe 1 de l'article 22 de la

type: contracts

jurisdiction: EU


text: convention, lorsque la pollution d'origine tellurique en provenance du territoire d'une partie est susceptible de mettre en cause directement les intérêts d'une ou de plusieurs autres parties, les parties concernées, à la demande de l'une ou de plusieurs d'entre elles, s'engagent à entrer en consultation en vü de rechercher une solution satisfaisante.2. À la demande de toute partie intéreßée, la question est mise à l'ordre du jour de la réunion suivante des parties tenü conformément à l'article 14 du présent protocole ; cette réunion peut formuler des recommandations en vü de parvenir à une solution satisfaisante. Article 13 1. Les parties s'informent mutüllement, par l'intermédiaire de l'organisation, des mesures prises, des résultats obtenus et, le cas échéant, des difficultés rencontrées lors de l'application du présent protocole. Les modalités permettant de recüillir et de présenter ces informations sont déterminées lors des réunions des parties.2. De telles informations devront comprendre entre autres:a) les données statistiques concernant les autorisations accordées aux termes de l'article 6 du présent protocole;b) les données résultant de la surveillance continü prévü à l'article 8 du présent protocole;c) les quantités des polluants émis à partir de leurs territoires;d) les mesures prises aux termes des articles 5 et 6 du présent protocole. Article 14 1. Les réunions ordinaires des parties se tiennent lors des réunions ordinaires des parties contractantes à la convention organisées en vertu de l'article 14 de ladite convention. Les parties peuvent aussi tenir des réunions extraordinaires conformément à l'article 14 de la convention.2. Les réunions des parties au présent protocole ont notamment pour objet:a) de veiller à l'application du protocole et d'examiner l'efficacité des mesures adoptées ainsi que l'opportunité de prendre d'autres dispositions, en particulier sous forme d'annexes;b) de réviser et d'amender, le cas échéant, toute annexe au protocole;c) d'élaborer et d'adopter des programmes et des mesures conformément aux articles 5, 6 et 15 du présent protocole;d) d'adopter, conformément à l'article 7 du présent protocole, des lignes directrices, normes ou critères communs sous toute forme convenü par les parties;e) de formuler des recommandations conformément au paragraphe 2 de l'article 12 du présent protocole;f) d'examiner les informations soumises par les parties en application de l'article 13 du présent protocole;g) de remplir en tant que de besoin toutes autres fonctions en application du présent protocole. Article 15 1. La réunion des parties adopte à la majorité des deux tiers les programmes et mesures de réduction ou d'élimination de la pollution d'origine tellurique prévus aux articles 5 et 6 du présent protocole.2. Les parties qui n'ont pu accepter un programme ou des mesures informent la réunion des parties des dispositions qu'elles entendent prendre dans le domaine du programme ou des mesures concernés, étant entendu que ces parties pourront à tout moment donner leur accord au programme ou aux mesures adoptés. Article 16 1. Les dispositions de la convention se rapportant à tout protocole s'appliquent à l'égard du présent protocole.2. Le règlement intérieur et les règles financières adoptés conformément à l'article 18 de la convention s'appliquent à l'égard du présent protocole,


text: à moins que les parties au protocole n'en conviennent autrement.3. Le présent protocole est ouvert à Athènes, du 17 mai 1980 au 16 juin 1980, et à Madrid, du 17 juin 1980 au 16 mai 1981, à la signature des États invités à la conférence des plénipotentiaires des États côtiers de la région méditerranéenne sur la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique, tenü à Athènes du 12 au 17 mai 1980. Il est également ouvert, jusqu'aux mêmes dates, à la signature de la Communauté économique européenne et de tout groupement économique régional similaire dont l'un au moins des membres est un État côtier de la zone de la mer Méditerranée et qui exerce des compétences dans des domaines couverts par le présent protocole.4. Le présent protocole sera soumis à ratification, acceptation ou approbation. Les instruments de ratification, d'acceptation ou d'approbation seront déposés auprès du gouvernement de l'Espagne, qui assumera les fonctions de dépositaire.5. À partir du 17 mai 1981, le présent protocole est ouvert à l'adhésion des États visés au paragraphe 3 ci-dessus, de la Communauté économique européenne et de tout groupement visé audit paragraphe.6. Le présent protocole entrera en vigüur le trentième jour à compter de la date du dépôt d'au moins six instruments de ratification, d'acceptation ou d'approbation du protocole ou d'adhésion à celui-ci par les parties visées au paragraphe 3 du présent article. En foi de quoi les soussignés, dûment autorisés par leurs gouvernements respectifs, ont signé le présent protocole. Fait à Athènes, le dix-sept mai mil neuf cent quatre-vingt, en un seul exemplaire en langüs anglaise, arabe, espagnole et française, les quatre textes faisant également foi. ANNEXE I A. Les substances, familles et groupes de substances suivants sont énumérés sans ordre de priorité aux fins de l'article 5 du protocole. Ils ont été choisis principalement sur la base:- de leur toxicité, - de leur persistance, - de leur bioaccumulation. 1. Composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu marin (1). 2. Composés organophosphorés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu marin (1). 3. Composés organostanniques et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu marin (1). 4. Mercure et composés du mercure. 5. Cadmium et composés du cadmium. 6. Huiles lubrifiantes usées. 7. Matières synthéthiques persistantes qui peuvent flotter, couler ou rester en suspension et qui peuvent gêner toute utilisation légitime de la mer. 8. Substances dont il est prouvé qu'elles poßèdent un pouvoir cancérigène, tératogène ou mutagène dans le milieu marin ou par l'intermédiaire de celui-ci. 9. Substances radioactives, y compris leurs déchets, si leurs rejets ne sont pas conformes aux principes de la radioprotection définis par les organisations internationales compétentes en tenant compte de la protection du milieu marin. B. La présente annexe ne s'applique pas aux rejets qui contiennent les substances énumérées à la section A ci-dessus en des quantités inférieures aux limites déterminées conjointement par les parties. (1) À l'exception de


text: ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement en substances biologiquement inoffensives. ANNEXE II A. Les substances, familles et groupes de substances, ou sources de pollution, ci-après énumérés sans ordre de priorité aux fins de l'article 6 du protocole, ont été choisis principalement sur la base des critères retenus pour l'annexe I mais en tenant compte du fait qu'ils sont en général moins nocifs ou sont plus aisément rendus inoffensifs par un processus naturel et, par conséquent, affectent en général des zones côtières plus limitées.1. Les éléments suivants, ainsi que leurs composés:1. Zinc 2. Cuivre 3. Nickel 4. Chrome 5. Plomb 6. Sélénium 7. Arsenic 8. Antimoine 9. Molybdène 10. Titane 11. Étain 12. Baryum 13. Béryllium 14. Bore 15. Uranium 16. Vanadium 17. Cobalt 18. Thallium 19. Tellure 20. Argent 2. Les biocides et leurs dérivés non visés à l'annexe I. 3. Les composés organosiliciés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu marin, à l'exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement en substances biologiquement inoffensives. 4. Pétrole brut et hydrocarbures de toute origine. 5. Cyanures et fluorures. 6. Détergents et autres substances tensio-actives non biodégradables. 7. Composés inorganiques du phosphore et phosphore élémentaire. 8. Micro-organismes pathogènes. 9. Rejets thermiques. 10. Substances ayant un effet nuisible sur le goût et/ou sur l'odeur des produits de consommation de l'homme dérivés du milieu aquatique, ainsi que les composés susceptibles de donner naissance à de telles substances dans le milieu marin. 11. Substances exerçant une influence défavorable soit directement soit indirectement sur la teneur en oxygène du milieu marin, spécialement celles qui peuvent être à l'origine de phénomènes d'eutrophisation. 12. Composés acides ou basiques dont la composition et la quantité sont telles qu'ils peuvent compromettre la qualité des eaux marines. 13. Substances qui, bien que non toxiques par nature, peuvent devenir nocives pour le milieu marin ou peuvent gêner toute utilisation légitime de la mer en raison des quantités rejetées. B. Le contrôle et la rigoureuse limitation du rejet des substances mentionnées à la section A ci-dessus doivent être appliqués en accord avec l'annexe III. ANNEXE III En vü de la délivrance d'une autorisation pour le rejet de déchets contenant des substances mentionnées à l'annexe II ou à la section B de l'annexe I du présent protocole, il sera tenu compte notamment, et selon les cas, des facteurs suivants:A. Caractéristiques et composition du déchet 1. Type et importance de la source du déchet (procédé industriel, par exemple). 2. Type du déchet (origine, composition moyenne). 3. Forme du déchet (solide, liquide, boüuse). 4. Quantité totale (volume rejeté chaque année, par exemple). 5. Mode de rejet (permanent, intermittent, variant selon les saisons, etc.). 6. Concentration des principaux constituants, substances énumérées à l'annexe I, substances énumérées à l'annexe II, et autres substances, selon le cas. 7. Propriétés physiques, chimiques et biochimiques du déchet. B. Caractéristiques des constituants du déchet quant à la nocivité 1. Persistance (physique, chimique et biologique) dans le milieu marin.


text: 2. Toxicité et autres effets nocifs. 3. Accumulation dans les matières biologiques ou les sédiments. 4. Transformation biochimique produisant des composés nocifs. 5. Effets défavorables sur la teneur et l'équilibre de l'oxygène. 6. Sensibilité aux transformations physiques, chimiques et biochimiques et interaction dans le milieu aquatique avec d'autres constituants de l'eau de mer qui peuvent produire des effets, biologiques ou autres, nocifs du point de vü des utilisations énumérées à la section E ci-après. C. Caractéristiques du lieu de déversement et du milieu marin récepteur1. Caractéristiques hydrographiques, météorologiques, géologiques et topographiques de la zone côtière. 2. Emplacement et type du rejet (émissaire, canal, sortie d'eau, etc.) et situation par rapport à d'autres emplacements (tels que les zones d'agrément, de frai, de culture et de pêche, zones conchylicoles) et à d'autres rejets. 3. Dilution initiale réalisée au point de décharge dans le milieu marin récepteur. 4. Caractéristiques de dispersion, telles que les effets des courants, des marées et du vent sur le déplacement horizontal et le brassage vertical. 5. Caractéristiques de l'eau réceptrice, eu égard aux conditions physiques, chimiques, biologiques et écologiques existant dans la zone de rejet. 6. Capacité du milieu marin récepteur à absorber sans effets défavorables les déchets rejetés. D. Disponibilité de techniques concernant les déchets Les méthodes de réduction et de rejet des déchets doivent être choisies pour les effluents industriels ainsi que pour les eaux usées domestiques en tenant compte de l'existence et de la possibilité de mise en öuvre:a) des alternatives en matière de procédés de traitement; b) des méthodes de réutilisation ou d'élimination; c) des alternatives de décharge sur terre; d) des technologies à faible quantité de déchets. E. Atteintes possibles aux écosystèmes marins et aux utilisations de l'eau de mer1. Effets sur la santé humaine du fait des incidences de la pollution sur:a)les organismes marins comestibles; b) les eaux de baignade; c) l'esthétique. 2. Effets sur les écosystèmes marins, notamment les ressources biologiques, les espèces en danger et les habitats vulnérables. 3. Effets sur d'autres utilisations légitimes de la mer. ÜBERSETZUNG (Nur der arabische, der englische, der französische und der spanische Wortlaut sind verbindlich) PROTOKOLLüber den Schutz des Mittelmeers gegen Verschmutzung vom Lande aus DIE VERTRAGSPARTEIEN DIESES PROTOKOLLS, ALS VERTRAGSPARTEIEN des am 16. Februar 1976 in Barcelona unterzeichneten Übereinkommens zum Schutz des Mittelmeers vor Verschmutzung, VON DEM WUNSCH GELEITET, Artikel 4 Absatz 2 und die Artikel 8 und 15 genannten Übereinkommens zu erfuellen, IM HINBLICK auf die rasche Zunahme der menschlichen Tätigkeiten im Mittelmeergebiet, insbesondere im Zusammenhang mit der Industrialisierung und Verstädterung und der jahreszeitlich bedingten Zunahme der an der Küste lebenden Bevölkerung infolge des Fremdenverkehrs. IN ANBETRACHT der Gefahr für die Meeresumwelt und die menschliche Gesundheit durch Verschmutzung vom Lande aus und der dadurch hervorgerufenen schwerwiegenden Probleme im Falle zahlreicher Küstengewässer und Flußmündungen des Mittelmeeres, vorwiegend infolge der Einbringung von ungeklärten, unzureichend geklärten oder unsachgemäß beseitigten Ableitungen aus Haushalten oder Industriebetrieben, IN ANBETRACHT der unterschiedlichen wirtschaftlichen Entwicklung der Küstenländer und unter Berücksichtigung der wirtschaftlichen und soziale Erfordernisse der Entwicklungsländer, IN DEM FESTEN


text: WILLEN, in enger Zusammenarbeit alle erforderlichen Maßnahmen zum Schutze des Mittelmeers gegen Verschmutzung vom Lande aus zu ergreifen, SIND WIE FOLGT ÜBEREINGEKOMMEN: Artikel 1 Die Vertragsparteien dieses Protokolls - nachstehend als "Parteien" bezeichnet - ergreifen alle geeigneten Maßnahmen, um die durch Ableitung aus Flüssen, Einrichtungen an der Küste oder durch Flußmündungen oder durch sonstige Quellen auf ihrem Gebiet verursachte Verschmutzung des Mittelmeers zu verhüten, zu verringern, zu bekämpfen und zu überwachen. Artikel 2 Für die Zwecke dieses Protokolls bedeuten:a) "Übereinkommen", das am 16. Februar 1976 in Barcelona angenommene Übereinkommen zum Schutz des Mittelmeers vor Verschmutzung,b) "Organisation", das in Artikel 13 des Übereinkommens genannte Gremium,c) "Süßwassergrenze", die Stelle im Wasserlauf, an der bei Ebbe und zu einer Zeit schwachen Süßwasserflusses aufgrund des Vorhandenseins von Meerwasser eine erhebliche Erhöhung des Salzgehalts festzustellen ist. Artikel 3 Das von diesem Protokoll erfasste Gebiet - nachstehend als "Protokollgebiet" bezeichnet - ist:a) das Mittelmeergebiet im Sinne von Artikel 1 des Übereinkommens;b) Gewässer, die landeinwärts von den Basislinien liegen, von denen die Breite der unter staatlicher Hoheitsgewalt stehenden Seegebiete gemessen wird und die sich im Falle von Wasserläufen bis zur Süßwassergrenze erstrecken;c) Salzwassermoore, die mit dem Meer in Verbindung stehen. Artikel 4 (1) Dieses Protokoll gilt füra) alle verunreinigenden Ableitungen, die das Protokollgebiet von auf dem Lande gelegenen Quellen auf den Gebieten der Parteien erreichen, insbesondere- unmittelbar durch Mündungs-Rohrleitungen, die Einleitungen in das Meer einbringen, oder durch Einbringen an der Küste oder von der Küste aus;- mittelbar durch Flüsse, Kanäle oder sonstige Wasserläufe, einschließlich unterirdischer Wasserläufe oder Abfluesse;b) Verunreinigungen aus auf dem Lande gelegenen Quellen, die durch die Atmosphäre unter Bedingungen transferiert werden, die in einem zusätzlichen Anhang zu diesem Protokoll definiert werden, der von den Parteien gemäß Artikel 17 des Übereinkommens angenommen wird.(2) Dieses Protokoll gilt auch für alle verunreinigenden Ableitungen aus stationären Konstruktionen im Meer, die sich unter der Gerichtsbarkeit einer Partei befinden und anderen Zwecken dienen als der Erforschung und dem Abbau mineralischer Bodenschätze des Kontinentalschelfs und des Meeresbodens und seines Untergrundes. Artikel 5 (1) Die Parteien verpflichten sich, die Verschmutzung des Protokollgebiets vom Lande aus durch die in Anhang I dieses Protokolls aufgeführten Stoffe zu beseitigen.(2) Zu diesem Zweck erstellen sie je nach Fall gemeinsam oder einzeln die erforderlichen Programme und Maßnahmen und führen sie aus.(3) Diese Programme und Maßnahmen umfassen insbesondere gemeinsame Emissionsnormen und Nutzungsnormen.(4) Die Normen und Zeitpläne für die Durchführung der Programme und Maßnahmen zur Beseitigung der Verschmutzung vom Lande aus werden von den Parteien festgelegt und regelmässig - erforderlichenfalls alle zwei Jahre - für jeden der in Anhang I aufgeführten Stoffe gemäß Artikel 15 dieses Protokolls überprüft. Artikel 6 (1) Die Parteien führen im Protokollgebiet eine strenge Beschränkung der vom Lande ausgehenden Verschmutzung durch die im Anhang II dieses Protokolls aufgeführten Stoffe oder Quellen ein.(2) Zu diesem Zweck erstellen sie je nach Fall gemeinsam oder einzeln angemessene Programme und Maßnahmen und führen sie durch.(3) Für Einleitungen ist zwingend eine Genehmigung der zuständigen nationalen Behörden erforderlich, bei der die Bestimmungen im Anhang III dieses Protokolls zu berücksichtigen sind. Artikel 7


text: (1) Die Parteien erarbeiten und erlassen schrittweise in Zusammenarbeit mit den zuständigen internationalen Organisationen gemeinsame Leitlinien und gegebenenfalls Normen oder Kriterien, insbesondere betreffend:a) Länge, Tiefe und Lage von Rohrleitungen für Küstenmündungen, insbesondere unter Berücksichtigung der bei der Vorbehandlung von Abwässern angewandten Verfahren;b) besondere Erfordernisse für Abfluesse, die einer Sonderbehandlung bedürfen;c) die für den Schutz der menschlichen Gesundheit, der lebenden Ressourcen und der Ökosysteme erforderliche Qualität von Meerwasser für spezifische Zwecke;d) Überwachung und schrittweise Ablösung von Erzeugnissen, Anlagen und industriellen und sonstigen Verfahren, die eine beträchtliche Verschmutzung der Meeresumwelt verursachen;e) besondere Erfordernisse betreffend die Mengen an den in Anhang I und II genannten abgeleiteten Stoffen, ihre Konzentration in den Ableitungen und die Einbringungsverfahren.(2) Unbeschadet der Bestimmungen von Artikel 5 dieses Protokolls sollen bei diesen gemeinsamen Leitlinien, Normen oder Kriterien örtliche ökologische, geographische und physikalische Merkmale sowie die Wirtschaftskapazität der Parteien und ihr Entwicklungsbedarf, der Grad der bestehenden Verschmutzung und das reale Absorptionsvermögen der Meeresumwelt berücksichtigt werden.(3) Bei der Annahme der in Artikel 5 und 6 genannten Programme und Maßnahmen wird für die schrittweise Durchführung die Kapazität zur Anpassung und Umstellung bestehender Anlagen sowie die Wirtschaftskapazität der Parteien und ihr Entwicklungsbedarf berücksichtigt. Artikel 8 Im Rahmen der Bestimmungen des Artikels 10 des Übereinkommens und der dort genannten Überwachungsprogramme sowie erforderlichenfalls in Zusammenarbeit mit den zuständigen internationalen Organisationen führen die Parteien so bald wie möglich Überwachungstätigkeiten aus mit dem Ziel.a) soweit wie möglich systematisch den Grad der Verschmutzung an ihren Küsten zu ermitteln, insbesondere im Hinblick auf die in Anhang I und II aufgeführten Stoffe oder Quellen, und regelmässig einschlägige Informationen zu liefern;b) die Wirkungen der im Rahmen dieses Protokolls getroffenen Maßnahmen zur Verringerung der Verschmutzung der Meeresumwelt zu bewerten. Artikel 9 Gemäß Artikel 11 des Übereinkommens arbeiten die Parteien soweit wie möglich in wissenschaftlichen und technologischen Bereichen im Zusammenhang mit der Verschmutzung vom Lande aus zusammen; dies schließt Forschungsarbeiten über die Eingangswerte, den Verbleib und die Wirkungen von Schadstoffen und über die Entwicklung von neuen Verfahren für ihre Behandlung, Beseitigung oder Eindämmung ein. Zu diesem Zweck bemühen sich die Parteien insbesonderea) wissenschaftliche und technische Informationen auszutauschen;b) ihre Forschungsprogramme zu koordinieren. Artikel 10 (1) Die Parteien arbeiten unmittelbar oder mit Unterstützung zuständiger regionaler oder sonstiger internationaler Organisationen oder bilateral zusammen, um Unterstützungsprogramme für Entwicklungsländer auszuarbeiten und soweit wie möglich durchzuführen, insbesondere in den Bereichen der Wissenschaft, der Bildung und der Technologie, um eine Verschmutzung vom Lande aus und ihre schädlichen Auswirkungen auf die Meeresumwelt zu verhüten.(2) Die technische Unterstützung umfasst insbesondere die Ausbildung von wissenschaftlichem und technischem Personal sowie den Erwerb, die Benutzung und die Herstellung von geeigneten Ausrüstungen durch jene Staaten zu vorteilhaften Bedingungen, die unter den betreffenden Parteien zu vereinbaren sind. Artikel 11 (1) Sofern Einleitungen aus einem Wasserlauf, der durch Gebiete von zwei oder mehr Parteien fließt oder eine Grenze zwischen ihnen bildet, eine Verunreinigung der Meeresumwelt des Protokollgebiets verursachen, sind die jeweiligen Parteien - soweit sie jeweils davon betroffen sind - aufgefordert, unter Einhaltung der Bestimmungen dieses Protokolls zusammenzuarbeiten, um die vollständige Anwendung des Protokolls zu gewährleisten.(2) Eine Partei


text: ist nicht für die Verschmutzung, die ihren Ursprung auf dem Gebiet eines Nichtvertragsstaates hat, verantwortlich. Die betreffende Partei bemüht sich jedoch, mit diesem Staat zusammenzuarbeiten, um die vollständige Anwendung des Protokolls zu ermöglichen. Artikel 12 (1) Unter Berücksichtigung von Artikel 22 Absatz 1 des Übereinkommens beraten sich die betroffenen Parteien auf Antrag einer oder mehrerer der Parteien in dem Falle, daß eine vom Gebiet einer Partei ausgehende Verschmutzung unmittelbar die Interessen einer oder mehrerer der anderen Parteien berühren könnte, um eine zufriedenstellende Lösung zu finden.(2) Auf Aufforderung einer betroffenen Partei wird die Angelegenheit auf die Tagesordnung der nächsten Sitzung der Parteien gesetzt, die gemäß Artikel 14 dieses Protokolls abgehalten wird; auf der Sitzung können Empfehlungen abgegeben werden mit dem Ziel, eine zufriedenstellende Lösung zu finden. Artikel 13 (1) Die Parteien unterrichten einander auf dem Wege über die Organisation über ergriffene Maßnahmen, erzielte Ergebnisse und etwaige Schwierigkeiten, die bei der Anwendung dieses Protokolls aufgetreten sind. Die Verfahren für die Einholung und Vorlage dieser Informationen werden auf den Sitzungen der Parteien festgelegt.(2) Diese Informationen enthalten unter anderem:a) statistische Angaben über die gemäß Artikel 6 dieses Protokolls erteilten Genehmigungen;b) aus der Überwachungstätigkeit nach Artikel 8 dieses Protokolls resultierende Angaben;c) Mengen der aus ihren Gebieten abgeleiteten Schadstoffe;d) gemäß Artikel 5 und 6 dieses Protokolls ergriffene Maßnahmen. Artikel 14 (1) In Verbindung mit ordentlichen Sitzungen der Vertragsparteien des Übereinkommens gemäß Artikel 14 des Übereinkommens werden ordentliche Sitzungen der Parteien abgehalten. Die Parteien können auch gemäß Artikel 14 des Übereinkommens ausserordentliche Sitzungen abhalten.(2) Auf den Sitzungen der Parteien dieses Protokolls sollen unter anderem folgende Aufgaben wahrgenommen werden:a) Überwachung der Durchführung des Protokolls und Prüfung des Wirkungsgrades der ergriffenen Maßnahmen und der Notwendigkeit weiterer Maßnahmen, insbesondere in der Form von Anhängen;b) je nach Fall Überprüfung und Änderung der Anhänge des Protokolls;c) Ausarbeitung und Annahme vom Programmen und Maßnahmen nach den Artikeln 5, 6 und 15 dieses Protokolls;d) gemäß Artikel 7 dieses Protokolls Annahme gemeinsamer Leitlinien, Normen oder Kriterien in jeglicher von den Parteien beschlossenen Form;e) Abgabe von Empfehlungen gemäß Artikel 12 Absatz 2 des Protokolls;f) Prüfung der von den Parteien gemäß Artikel 13 gelieferten Informationen;g) Wahrnehmung aller sonstigen Aufgaben, die für die Anwendung dieses Protokolls erforderlich sein können. Artikel 15 (1) Auf der Sitzung der Parteien werden die in Artikel 5 und 6 dieses Protokolls vorgesehenen Programme und Maßnahmen zur Eindämmung oder Beseitigung der Verschmutzung vom Lande aus mit Zweidrittelmehrheit angenommen.(2) Parteien, die ein Programm oder Maßnahmen nicht annehmen können, unterrichten die Sitzung der Parteien über die von ihnen beabsichtigten Aktionen im Zusammenhang mit dem betreffenden Programm oder den Maßnahmen; diesen Parteien steht es frei, jederzeit ihre Zustimmung zu dem angenommenen Programm oder den angenommenen Maßnahmen zu erteilen. Artikel 16 (1) Die Bestimmungen des Übereinkommens, die sich auf Protokolle beziehen, finden auf dieses Protokoll Anwendung.(2) Sofern die Parteien dieses Protokolls nichts anderes vereinbaren, gelten für dieses Protokoll die in Artikel 18 des Übereinkommens vorgesehene Geschäftsordnung und die Finanzvorschritten.(3) Dieses Protokoll liegt vom 17. Mai 1980 bis 16. Juni 1980 in Athen und vom 17. Juni 1980 bis


text: 16. Mai 1981 in Madrid zur Unterzeichnung durch jeglichen Staat auf, der zur Teilnahme an der Konferenz der Bevollmächtigten der Anrainerstaaten des Mittelmeergebiets für den Schutz des Mittelmeers gegen die Verschmutzung vom Lande aus, die vom 12. Mai bis 17. Mai 1980 in Athen stattgefunden hat, aufgefordert worden ist. Das Protokoll liegt auch bis zu den gleichen Zeitpunkten zur Unterzeichnung durch die Europäische Wirtschaftsgemeinschaft und durch ähnliche regionale Wirtschaftszusammenschlüsse auf, von denen mindestens ein Mitglied ein Anrainerstaat des Mittelmeergebiets ist und das in den vom Protokoll erfassten Bereichen Kompetenzen ausübt.(4) Dieses Protokoll bedarf der Ratifikation, der Annahme oder Genehmigung. Die Urkunden der Ratifikation, Annahme oder Genehmigung sind bei der Regierung Spaniens zu hinterlegen, die die Rolle der Verwahrstelle übernimmt.(5) Ab 17. Mai 1981 liegt dieses Protokoll zum Beitritt durch die in Absatz 3 genannten Staaten, durch die Europäische Wirtschaftsgemeinschaft und durch jeden in dem betreffenden Absatz vorgesehenen Zusammenschluß auf.(6) Dieses Protokoll tritt am dreissigsten Tag nach der Hinterlegung von mindestens sechs Urkunden der Ratifikation, Annahme oder Genehmigung oder des Beitritts zum Protokoll durch die in Absatz 3 dieses Artikels genannten Parteien in Kraft. Zu Urkund dessen haben die hierzu von ihrer jeweiligen Regierung gehörig befugten Unterzeichneten dieses Protokoll unterschrieben. Geschehen zu Athen am siebzehnten Mai neunzehnhundertachtzig, in einer einzigen Ausfertigung in arabischer, englischer, französischer und spanischer Sprache, wobei alle vier Wortlaute gleichermassen verbindlich sind. ANHANG I A. Die folgende Stoffe, Stoffamilien und Stoffgruppen werden zu den in Artikel 5 des Protokolls genannten/wecken - nicht in der Reihenfolge ihrer Bedeutung - auf die Liste gesetzt. Sie sind vor allem auf der Grundlage ihrer- Toxizität,- Dauerhaftigkeit,- Bioakkumulation.ausgesucht worden.1. Organohaiogenverbindungen und Stoffe, die im Meeresmilieu solche Verbindungen bilden können(1);(1) Ausgenommen diejenigen Verbindungen und Stoffe, die biologisch harmlos sind oder sofort in biologisch harmlose Stoffe umgewandelt werden.2. Organophosphorverbindungen und Stoffe, die im Meeresmilieu solche Verbindungen bilden können(1);(1) Ausgenommen diejenigen Verbindungen und Stoffe, die biologisch harmlos sind oder sofort in biologisch harmlose Stoffe umgewandelt werden.3. Organozinnverbindungen und Stoffe, die im Meeresmilieu solche Verbindungen bilden können(1);(1) Ausgenommen diejenigen Verbindungen und Stoffe, die biologisch harmlos sind oder sofort in biologisch harmlose Stoffe umgewandelt werden.4. Quecksilber und Quecksilberverbindungen;5. Cadmium und Cadmiumverbindungen;6. Altschmeröle;7. Dauerhafte synthetische Stoffe, die im Wasser schwimmen, versinken oder in Suspension gehen und bei irgendeiner rechtmässigen Verwendung des Meeres einen Einfluß ausüben können;8. Stoffe mit nachgewiesenermassen karzinogenen, teratogenen und mutagenen Eigenschaften im Meeresmilieu oder infolge desselben;9. Radioaktive Stoffe einschließlich ihrer Abfälle, wenn ihre Versenkung nicht den von den zuständigen internationalen Stellen unter Berücksichtigung des Meeresmilieus festgelegten Grundsätzen des Strahlenschutzes entspricht.B. Dieser Anhang gilt nicht für Ableitungen, in denen die in Abschnitt A angegebenen Stoffe in Mengen unterhalb der von den Parteien gemeinsam festgelegten Grenzwerte enthalten sind. ANHANG II A. Die nachstehenden Stoffe, Stoffamilien und -gruppen oder Verschmutzungsquellen, die zu den in Artikel 6 des Protokolls genannten Zwecken und nicht in der Reihenfolge ihrer Bedeutung angegeben sind, sind vor allem auf der Grundlage der für Anhang I benutzten Kriterien und unter Berücksichtigung der Tatsache ausgesucht worden, daß sie im allgemeinen weniger schädlich sind, durch natürliche Prozesse rascher


text: unschädlich gemacht werden und deshalb für enger begrenzte Küstengebiete von Belang sind.1. Nachstehende Elemente und ihre Verbindungen:1. Zink2. Kupfer3. Nickel4. Chrom5. Blei6. Selen7. Arsen8. Antimon9. Molybdan10. Titan11. Zinn12. Barium13. Beryllium14. Bor15. Uran16. Vanadium17. Kobalt18. Thallium19. Tellur20. Silber2. Biozide und ihre Derivate, soweit sie nicht unter Anhang I fallen;3. Siliziumorganische Verbindungen und Stoffe, die im Meeresmilieu solche Verbindungen bilden können, ausschließlich der biologisch unschädlichen oder derjenigen, die rasch in biologisch unschädliche Stoffe umgewandelt werden können;4. Rohöle und Kohlenwasserstoffe jeden Ursprungs;5. Cyanide und Fluoride;6. Nicht biologisch abbaubare Detergentien und andere grenzflächenaktive Stoffe;7. Anorganische Phosphorverbindungen und elementarer Phosphor;8. Pathogene Mikroorganismen;9. Abwärme;10. Stoffe, die den Geschmack und/oder Geruch der im Wasser gewonnenen und für den menschlichen Verzehr bestimmten Produkte beeinträchtigen und Verbindungen, die im Meeresmilieu zur Bildung solcher Stoffe führen;11. Stoffe, die direkt oder indirekt den Sauerstoffgehalt des Meeresmilieu beeinträchtigen, insbesondere solche, die die Eutrophisierung zur Folge haben;12. Säuren oder alkalische Verbindungen von solcher Zusammensetzung und in solcher Menge, daß sie die Meerwasserqualität beeinträchtigen können;13. Stoffe, die - auch wenn sie nicht toxisch sind - wegen der Menge, in der sie eingeleitet werden, für das Meeresmilieu gefährlich werden oder bei rechtmässigen Verwendung des Meeres einen Einfluß ausüben können.B. Die Überwachung und strenge Begrenzung von Einleitungen der in Abschnitt A genannten Stoffe ist gemäß Anhang III durchzuführen. ANHANG III Zur Erteilung einer Genehmigung für die Einleitung von Abfällen, die in Anhang II oder Abschnitt B von Anhang I dieses Protokolls genannte Stoffe enthalten, wird je nach Fall folgenden Faktoren besonders Rechnung getragen:A. Eigenschaften und Zusammensetzung der Abfälle1. Typ und Grösse der Abfallquelle (z. B. industrielles Verfahren);2. Abfalltyp (Ursprung, durchschnittliche Zusammensetzung);3. Form des Abfalls (fest, fluessig, Schlamm, Dünnschlamm);4. Gesamtmenge (z. B. jährlich eingeleitetes Volumen);5. Art der Einleitung (kontinuierlich, diskontinuierlich, jahreszeitlich schwankend usw.);6. Konzentrationen der Hauptkomponenten, der in Anhang I und II genannten und sonstigen Stoffe je nach Fall;7. Physikalische, chemische und biochemische Eigenschaften des Abfalls.B. Eigenschaften der Abfallkomponenten in bezug auf ihre Schädlichkeit1. Physikalische, chemische, biologische Dauerhaftigkeit im Meeresmilieu;2. Toxizität und andere schädliche Wirkungen;3. Akkumulation in biologischen Stoffen oder Sedimenten;4. Biochemische Umwandlungen, bei denen schädliche Verbindungen entstehen;5. Ungünstige Wirkungen auf den Sauerstoffgehalt und das Sauerstoffgleichgewicht;6. Anfälligkeit für physikalische, chemische oder biochemische Änderungen und Wechselwirkungen mit anderen Meerwasserkomponenten, die schädliche biologische oder sonstige Auswirkungen auf irgend eine der in Abschnitt E genannten Verwendungen haben könnten, in wäßrigem Milieu.C. Eigenschaften der Orte der Einleitung und des Meeres-Empfangsmilieus1. Hydrographische, meteorologische, geologische und topographische Eigenschaften des Küstengebiets;2. Lage und Art der Einleitung (Abwasserkanal, Kanal, Abflußrohr usw.) und ihre Beziehungen zu anderen Gebieten (z. B. besonders reizvolle Gebiete, Laichplätze, Fischpflege- und Fischereigebiete, Schalentier-Fanggebiete) und anderen Einleitungsstellen;3. Anfänglicher Verdünnungsgrad am Ort der Einleitung in das Meeres-Aufnahmemilieu;4. Dispersionseigenschaften, z. B. Auswirkungen der Strömungen, Gezeiten und des Windes auf die waagerechte Fortbewegung und das Mischen in senkrechter Richtung;5. Eigenschaften des Empfangswassers (physikalische, chemische, biologische und ökologische Eigenschaften) im Gebiet der Einleitung;6. Kapazität des Empfangsgewässers zur Aufnahme von Einleitungen, ohne daß unerwünschte Wirkungen auftreten.D. Verfügbare AbfalltechnologienDie Methoden zur Abfallzerkleinerung und Einleitung von Industrieabfällen und Haushaltsabwässer sind unter Berücksichtigung folgender Faktoren auszuwählen:Verfügbarkeit Und Durchführbarkeit von:a) Alternativ-Behandlungsmethoden,b)


text:
 21.6.2012
 DE
 Amtsblatt der Europäischen Union
 L 161/38
 BESCHLUSS DES GEMEINSAMEN EWR-AUSSCHUSSES
 Nr. 31/2012
 vom 10. Februar 2012
 zur Änderung von Anhang XXII (Gesellschaftsrecht) des EWR-Abkommens
 DER GEMEINSAME EWR-AUSSCHUSS —
 gestützt auf das Abkommen über den Europäischen Wirtschaftsraum, geändert durch das Anpassungsprotokoll zum Abkommen über den Europäischen Wirtschaftsraum, im Folgenden „Abkommen“, insbesondere auf Artikel 98,
 in Erwägung nachstehender Gründe:
 (1)
 Anhang XXII des Abkommens wurde durch den Beschluss des Gemeinsamen EWR-Ausschusses Nr. 161/2011 vom 2. Dezember 2011 (1) geändert.
 (2)
 Die Verordnung (EU) Nr. 149/2011 der Kommission vom 18. Februar 2011 zur Änderung der Verordnung (EG) Nr. 1126/2008 betreffend die Übernahme bestimmter internationaler Rechnungslegungsstandards in Übereinstimmung mit der Verordnung (EG) Nr. 1606/2002 des Europäischen Parlaments und des Rates im Hinblick auf Verbesserungen an den International Financial Reporting Standards (IFRS) (2) ist in das Abkommen aufzunehmen —
 BESCHLIESST:
 Artikel 1
 In Anhang XXII des Abkommens wird unter Nummer 10ba (Verordnung (EG) Nr. 1126/2008 der Kommission) folgender Gedankenstrich angefügt:
 „—
 32011 R 0149: Verordnung (EU) Nr. 149/2011 der Kommission vom 18. Februar 2011 (ABl. L 46 vom 19.2.2011, S. 1)“.
 Artikel 2
 Der Wortlaut der Verordnung (EU) Nr. 149/2011 in isländischer und norwegischer Sprache, der in der EWR-Beilage des Amtsblatts der Europäischen Union veröffentlicht wird, ist verbindlich.
 Artikel 3
 Dieser Beschluss tritt am 11. Februar 2012 in Kraft, sofern dem Gemeinsamen EWR-Ausschuss alle Mitteilungen nach Artikel 103 Absatz 1 des Abkommens vorliegen (3).
 Artikel 4
 Dieser Beschluss wird im EWR-Abschnitt und in der EWR-Beilage des Amtsblatts der Europäischen Union veröffentlicht.
 Geschehen zu Brüssel am 10. Februar 2012.
 Für den Gemeinsamen EWR-Ausschuss
 Der Vorsitzende m.d.W.d.G.b.
 Gianluca GRIPPA
 (1) ABl. L 76 vom 15.3.2012, S. 48.
 (2) ABl. L 46 vom 19.2.2011, S. 1.
 (3) Ein Bestehen verfassungsrechtlicher Anforderungen wurde nicht mitgeteilt.


text:
 22.3.2018
 DE
 Amtsblatt der Europäischen Union
 L 80/14
 BESCHLUSS DES GEMEINSAMEN EWR-AUSSCHUSSES
 Nr. 173/2016
 vom 23. September 2016
 zur Änderung von Anhang II (Technische Vorschriften, Normen, Prüfung und Zertifizierung) des EWR-Abkommens [2018/431]
 DER GEMEINSAME EWR-AUSSCHUSS —
 gestützt auf das Abkommen über den Europäischen Wirtschaftsraum (im Folgenden „EWR-Abkommen“), insbesondere auf Artikel 98,
 in Erwägung nachstehender Gründe:
 (1)
 Die Verordnung (EU) 2016/461 der Kommission vom 30. März 2016 zur Änderung der Verordnung (EG) Nr. 297/95 des Rates zwecks Anpassung der Gebühren der Europäischen Arzneimittel-Agentur an die Inflationsrate mit Wirkung ab dem 1. April 2016 (1) ist in das EWR-Abkommen aufzunehmen.
 (2)
 Anhang II des EWR-Abkommens sollte daher entsprechend geändert werden —
 HAT FOLGENDEN BESCHLUSS ERLASSEN:
 Artikel 1
 In Anhang II Kapitel XIII des EWR-Abkommens wird unter Nummer 15h (Verordnung (EG) Nr. 297/95 des Rates) folgender Gedankenstrich angefügt:
 „—
 32016 R 0461: Verordnung (EU) 2016/461 der Kommission vom 30. März 2016 (ABl. L 80 vom 31.3.2016, S. 25)“.
 Artikel 2
 Der Wortlaut der Verordnung (EU) 2016/461 in isländischer und norwegischer Sprache, der in der EWR-Beilage des Amtsblatts der Europäischen Union veröffentlicht wird, ist verbindlich.
 Artikel 3
 Dieser Beschluss tritt am 24. September 2016 in Kraft, sofern alle Mitteilungen nach Artikel 103 Absatz 1 des EWR-Abkommens vorliegen (*1).
 Artikel 4
 Dieser Beschluss wird im EWR-Abschnitt und in der EWR-Beilage des Amtsblatts der Europäischen Union veröffentlicht.
 Geschehen zu Brüssel am 23. September 2016.
 Für den Gemeinsamen EWR-Ausschuss
 Die Präsidentin
 Bergdís ELLERTSDÓTTIR
 (1) ABl. L 80 vom 31.3.2016, S. 25.
 (*1) Ein Bestehen verfassungsrechtlicher Anforderungen wurde nicht mitgeteilt.


text:
 15.2.2019
 DE
 Amtsblatt der Europäischen Union
 L 45/1
 Nur die von der UNECE verabschiedeten Originalfassungen sind international rechtsverbindlich. Der Status dieser Regelung und das Datum ihres Inkrafttretens ist der neuesten Fassung des UNECE-Statusdokuments TRANS/WP.29/343/ zu entnehmen, das von folgender Website abgerufen werden kann:
 http://www.unece.org/trans/main/wp29/wp29wgs/wp29gen/wp29fdocstts.html.
 Regelung Nr. 83 der Wirtschaftskommission der Vereinten Nationen für Europa (UNECE) — Einheitliche Bedingungen für die Genehmigung der Fahrzeuge hinsichtlich der Emission von Schadstoffen aus dem Motor entsprechend den Kraftstofferfordernissen des Motors [2019/253]
 Einschließlich des gesamten gültigen Textes bis:
 Ergänzung 7 zur Änderungsserie 07 — Tag des Inkrafttretens: 29. Dezember 2018
 INHALT
 REGELUNG
 1.
 Anwendungsbereich
 2.
 Begriffsbestimmungen
 3.
 Antrag auf Genehmigung
 4.
 Genehmigung
 5.
 Vorschriften und Prüfungen
 6.
 Änderungen des Fahrzeugtyps
 7.
 Erweiterungen von Typgenehmigungen
 8.
 Übereinstimmung der Produktion
 9.
 Übereinstimmung in Betrieb befindlicher Fahrzeuge
 10.
 Maßnahmen bei Abweichungen der Produktion
 11.
 Endgültige Einstellung der Produktion
 12.
 Übergangsbestimmungen
 13.
 Namen und Anschriften der technischen Dienste, die die Prüfungen für die Genehmigung durchführen, und der Typgenehmigungsbehörden
 Anlage 1 —
 Verfahren zur Kontrolle der Übereinstimmung der Produktion, das anzuwenden ist, wenn die vom Hersteller angegebene Standardabweichung der Produktion zufriedenstellend ist
 Anlage 2 —
 Verfahren zur Kontrolle der Übereinstimmung der Produktion, das anzuwenden ist, wenn die vom Hersteller angegebene Standardabweichung der Produktion entweder nicht zufriedenstellend ist oder nicht vorliegt
 Anlage 3 —
 Prüfung der Vorschriftsmäßigkeit in Betrieb befindlicher Fahrzeuge
 Anlage 4 —
 Statistisches Verfahren für die Prüfung der Übereinstimmung in Betrieb befindlicher Fahrzeuge hinsichtlich der Auspuffemissionen
 Anlage 5 —
 Zuständigkeiten für die Prüfung der Übereinstimmung in Betrieb befindlicher Fahrzeuge
 Anlage 6 —
 Anforderungen für Fahrzeuge, die ein Reagens für ihr Abgasnachbehandlungssystem benötigen
 ANHÄNGE
 1
 Motor- und Fahrzeugeigenschaften und Angaben zur Durchführung der Prüfungen
 2
 Mitteilung
 3
 Anordnungen des Genehmigungszeichens
 4a
 Prüfung Typ I
 5
 Prüfung Typ II
 6
 Prüfung Typ III
 7
 Prüfung Typ IV
 8
 Prüfung Typ VI
 9
 Prüfung Typ V
 10
 Technische Daten der Bezugskraftstoffe
 10a
 Vorschriften für gasförmige Bezugskraftstoffe
 11
 On-Board-Diagnosesysteme (OBD-Systeme) für Kraftfahrzeuge
 12
 Erteilung einer ECE-Typgenehmigung für ein mit Flüssiggas oder Erdgas/Biomethan betriebenes Fahrzeug
 13
 Verfahren für die Emissionsprüfung an einem Fahrzeug mit einem System mit periodischer Regenerierung
 14
 Verfahren für die Emissionsprüfung bei Hybrid-Elektrofahrzeugen (HEV)
 1. ANWENDUNGSBEREICH
 In dieser Regelung werden technische Anforderungen für die Typgenehmigung von Kraftfahrzeugen festgelegt.
 Außerdem werden in dieser Regelung Regeln für die Übereinstimmung in Betrieb befindlicher Fahrzeuge, für die Dauerhaltbarkeit von emissionsmindernden Einrichtungen und für On-Board-Diagnosesysteme (OBD-Systeme) festgelegt.
 1.1. Diese Regelung gilt für Fahrzeuge der Klassen M1, M2, N1 und N2 mit einer Bezugsmasse von höchstens 2 610 kg (1).
 Auf Antrag des Herstellers kann die für die genannten Fahrzeuge nach dieser Regelung erteilte Typgenehmigung auf Fahrzeuge mit besonderer Zweckbestimmung der Klassen M1, M2, N1 und N2 unabhängig von ihrer Bezugsmasse erweitert werden. Der Hersteller muss gegenüber der Typgenehmigungsbehörde, die die Typgenehmigung erteilt hat, nachweisen, dass es sich bei dem betreffenden Fahrzeug um ein Fahrzeug mit besonderer Zweckbestimmung handelt.
 2. BEGRIFFSBESTIMMUNGEN
 Für die Zwecke dieser Verordnung bedeutet
 2.1.
 „Fahrzeugtyp“ eine Gruppe von Fahrzeugen, die sich in folgenden Punkten nicht voneinander unterscheiden:
 2.1.1.
 der äquivalenten Schwungmasse, die


text:
nach den Vorschriften von Anhang 4a Tabelle A4a/3 dieser Regelung für die jeweilige Bezugsmasse bestimmt wird, und
 2.1.2.
 den Motor- und Fahrzeugeigenschaften nach Anhang 1 dieser Regelung;
 2.2.
 „Bezugsmasse“ die Leermasse des Fahrzeugs, die bei den Prüfungen nach den Anhängen 4a und 8 dieser Regelung um eine einheitliche Masse von 100 kg erhöht wird;
 2.2.1.
 „Leermasse“ die Masse des fahrbereiten Fahrzeugs ohne die einheitliche Masse des Fahrzeugführers von 75 kg, Mitfahrer oder Ladung, aber mit dem zu 90 % gefüllten Kraftstofftank, dem üblichen Bordwerkzeug und gegebenenfalls einem Ersatzrad;
 2.2.2.
 „Masse des fahrbereiten Fahrzeugs“ die in Anhang 1 Absatz 2.6 dieser Regelung beschriebene Masse, der bei Fahrzeugen, die zur Beförderungen von mehr als 9 Personen (zusätzlich zum Fahrer) ausgelegt und gebaut sind, die Masse eines Besatzungsmitglieds (75 kg) hinzuzufügen ist, wenn einer der mindestens neun Sitze für ein Besatzungsmitglied bestimmt ist;
 2.3.
 „Höchstmasse“ die vom Fahrzeughersteller angegebene technisch zulässige Höchstmasse (diese Masse kann größer als die von der nationalen Behörde genehmigte Höchstmasse sein);
 2.4.
 „gasförmige Schadstoffe“ die Abgasemissionen von Kohlenmonoxid, Stickoxiden, ausgedrückt als Stickstoffdioxid-(NO2-)Äquivalent, und Kohlenwasserstoffen, ausgedrückt in:
 a)
 C1H2,525 bei Flüssiggas (liquified petroleum gas, LPG)
 b)
 C1H4 bei Erdgas (natural gas, NG) und Biomethan
 c)
 C1H1,89O0,016 bei Benzin (E5)
 d)
 C1H1,93O0,033 bei Benzin (E10)
 e)
 C1H1,86O0,005 bei Diesel (B5)
 f)
 C1H1,86O0,007 bei Diesel (B7)
 g)
 C1H2,74O0,385 bei Ethanol (E85)
 h)
 C1H2,61O0,329 bei Ethanol (E75);
 2.5.
 „partikelförmige Schadstoffe“ Abgasbestandteile, die bei einer Temperatur von maximal 325 K (52 °C) aus dem verdünnten Abgas auf den Filtern nach Anhang 4a Anlage 4 dieser Regelung abgeschieden werden;
 2.5.1.
 „Partikelzahl“ die Gesamtzahl der Partikel mit einem Durchmesser von mehr als 23 nm im verdünnten Abgas, nachdem flüchtige Bestandteile gemäß Anhang 4a Anlage 5 dieser Regelung daraus entfernt wurden;
 2.6.
 „Abgasemissionen“ bedeutet
 a)
 bei Fremdzündungsmotoren die Emissionen gas- und partikelförmiger Schadstoffe,
 b)
 bei Selbstzündungsmotoren die Emissionen gas- und partikelförmiger Schadstoffe und die Partikelanzahl;
 2.7.
 „Verdunstungsemissionen“ Kohlenwasserstoffdämpfe, die aus dem Kraftstoffsystem eines Kraftfahrzeugs austreten und nicht mit dem Abgas emittiert werden;
 2.7.1.
 „Tankatmungsverluste“ Kohlenwasserstoffemissionen, die durch Temperaturschwankungen im Kraftstoffbehälter entstehen (ausgedrückt in C1H2,33);
 2.7.2.
 „Heißabstellverluste“ Kohlenwasserstoffemissionen aus dem Kraftstoffsystem eines Fahrzeugs, das nach einer Fahrt abgestellt wurde (ausgedrückt in C1H2,20);
 2.8.
 „Kurbelgehäuse“ die Räume, die sowohl im Motor als auch außerhalb des Motors vorhanden sind und durch innere oder äußere Verbindungen, durch die Gase und Dämpfe entweichen können, an den Ölsumpf angeschlossen sind;
 2.9.
 „Kaltstartvorrichtung“ eine Vorrichtung, mit der das Luft-Kraftstoff-Gemisch des Motors vorübergehend angereichert wird, um das Anlassen zu unterstützen;
 2.10.
 „Starthilfe“ eine Vorrichtung, mit der das Anlassen des Motors ohne Anreicherung des Luft-Kraftstoff-Gemisches des Motors unterstützt wird, wie durch Glühkerzen, Veränderung des Einspritzzeitpunktes usw.;
 2.11.
 „Hubraum“:
 2.11.1.
 bei Hubkolbenmotoren das Nennvolumen der Zylinder, oder
 2.11.2.
 bei Kreiskolbenmotoren (Wankelmotoren) das doppelte Nennvolumen einer Kammer pro Kolben;
 2.12.
 „emissionsmindernde Einrichtungen“ die Teile eines Fahrzeugs zur Regelung und/oder Begrenzung der Abgas- und Verdunstungsemissionen;
 2.13.
 „On-Board-Diagnosesystem (OBD-System)“ ein in das Fahrzeug eingebautes Diagnosesystem zur Emissionsbegrenzung, das über Fehlercodes im Rechnerspeicher erkennen kann, in welchem Bereich wahrscheinlich eine Fehlfunktion aufgetreten ist;
 2.14.
 „Prüfung bereits in Betrieb befindlicher Fahrzeuge“ die


text:
Prüfung und Beurteilung der Konformität nach Absatz 9.2.1 dieser Regelung;
 2.15.
 „ordnungsgemäß gewartet und genutzt“ bei einem Prüffahrzeug, dass ein solches Fahrzeug den Annahmekriterien für ein ausgewähltes Fahrzeug nach Anlage 3 Absatz 2 dieser Regelung entspricht;
 2.16.
 „Abschalteinrichtung“ jedes Konstruktionselement, mit dem die Temperatur, die Fahrzeuggeschwindigkeit, die Motordrehzahl, das Übersetzungsverhältnis, der Krümmerunterdruck oder eine andere Größe erfasst wird, um die Funktion jedes Teils der Abgasreinigungsanlage, das die Wirksamkeit der Abgasreinigungsanlage unter Bedingungen verringert, mit denen beim normalen Betrieb und bei der normalen Nutzung des Fahrzeugs vernünftigerweise gerechnet werden kann, zu aktivieren, zu modulieren, zu verzögern oder zu deaktivieren. Ein solches Konstruktionselement ist nicht als Abschalteinrichtung anzusehen, wenn
 2.16.1.
 die Einrichtung notwendig ist, um den Motor vor Beschädigung oder Unfall zu schützen und um den sicheren Betrieb des Fahrzeugs zu gewährleisten; oder
 2.16.2.
 wenn die Einrichtung nicht länger arbeitet, als zum Anlassen des Motors erforderlich ist; oder
 2.16.3.
 wenn die Bedingungen im Wesentlichen in den Verfahren für die Prüfungen Typ I oder Typ VI aufgeführt sind;
 2.17.
 „Fahrzeugfamilie“ eine Gruppe von Fahrzeugtypen, für die ein Stammfahrzeug im Sinne von Anhang 12 dieser Regelung ausgewählt wird;
 2.18.
 „Biokraftstoffe“ flüssige oder gasförmige Fahrzeugkraftstoffe, die aus Biomasse gewonnen werden
 2.19.
 „Genehmigung eines Fahrzeugs“ die Genehmigung eines Fahrzeugtyps hinsichtlich (2):
 2.19.1.
 der Begrenzung der Abgasemissionen aus dem Fahrzeug, der Verdunstungsemissionen und der Emissionen aus dem Kurbelgehäuse, der Dauerhaltbarkeit von emissionsmindernden Einrichtungen, der Begrenzung der Schadstoffemissionen beim Kaltstart und hinsichtlich der On-Board-Diagnosesysteme (OBD-Systeme) von Kraftfahrzeugen, die mit unverbleitem Benzin betrieben werden oder mit unverbleitem Benzin und mit Flüssiggas oder Erdgas/Biomethan oder Biokraftstoffen betrieben werden können (Genehmigung B);
 2.19.2.
 der Begrenzung der Emissionen gasförmiger Schadstoffe und von Partikeln, der Dauerhaltbarkeit der emissionsmindernden Einrichtungen und der On-Board-Diagnosesysteme von Fahrzeugen, die mit Dieselkraftstoff betrieben werden (Genehmigung C) oder die mit Dieselkraftstoff und Biokraftstoff oder mit Biokraftstoff betrieben werden können;
 2.19.3.
 der Begrenzung der Emissionen gasförmiger Schadstoffe aus dem Motor und der Gasemissionen aus dem Kurbelgehäuse, der Dauerhaltbarkeit von emissionsmindernden Einrichtungen, der Begrenzung der Schadstoffemissionen beim Kaltstart und hinsichtlich der On-Board-Diagnosesysteme (OBD-Systeme) von Kraftfahrzeugen, die mit Flüssiggas oder Erdgas/Biomethan betrieben werden (Genehmigung D);
 2.20.
 „System mit periodischer Regenerierung“ eine emissionsmindernde Einrichtung (z. B. einen Katalysator oder einen Partikelfilter), bei der nach weniger als 4 000 km bei normalem Fahrzeugbetrieb ein periodischer Regenerierungsvorgang erforderlich ist. Während der Zyklen, in denen eine Regenerierung erfolgt, können die Emissionsgrenzwerte überschritten werden. Erfolgt bei einer emissionsmindernden Einrichtung eine Regenerierung mindestens einmal während einer Prüfung Typ I, nachdem sie bereits mindestens einmal während des Zyklus zur Vorbereitung des Fahrzeugs vorgenommen wurde, dann gilt das System als System mit kontinuierlicher Regenerierung, für das kein besonderes Prüfverfahren erforderlich ist. Anhang 13 dieser Regelung gilt nicht für Systeme mit kontinuierlicher Regenerierung.
 Auf Antrag des Herstellers wird das Prüfverfahren für Systeme mit periodischer Regenerierung bei einer Regenerierungseinrichtung nicht angewandt, wenn der Hersteller der Typgenehmigungsbehörde Daten vorlegt, nach denen die in Absatz 5.3.1.4 angegebenen, nach Zustimmung des technischen Dienstes bei der betreffenden Fahrzeugklasse berücksichtigten Emissionsgrenzwerte während der Zyklen, in denen die Regenerierung erfolgt, nicht überschritten werden.
 2.21.
 Hybridfahrzeuge (hybrid vehicles, HV)


text:
2.21.1.
 Allgemeine Begriffsbestimmung für Hybridfahrzeuge (HV):
 „Hybridfahrzeug (HV)“ bezeichnet ein Fahrzeug mit mindestens zwei verschiedenen (fahrzeugeigenen) Energiewandlern und -speichern für den Antrieb des Fahrzeugs.
 2.21.2.
 Begriffsbestimmung für Hybrid-Elektrofahrzeuge (hybrid electric vehicles, HEV):
 „Hybrid-Elektrofahrzeug (HEV)“ bezeichnet ein Fahrzeug einschließlich solcher Fahrzeuge, in denen die Energie aus einem Kraftstoff nur zum Aufladen der elektrischen Energiespeicher dient, das aus beiden nachstehenden fahrzeugeigenen Energiequellen mit Energie für den mechanischen Antrieb versorgt wird:
 a)
 einem Kraftstoff
 b)
 einer Batterie, einem Kondensator, einem Schwungrad/Generator oder einem anderen elektrischen Energiespeichersystem;
 2.22.
 „Fahrzeug mit Einstoffbetrieb“ ein Fahrzeug, das hauptsächlich für den Betrieb mit einer Kraftstoffart konzipiert ist;
 2.22.1.
 „Gasfahrzeug mit Einstoffbetrieb“ ein Fahrzeug, das hauptsächlich für den ständigen Betrieb mit Flüssiggas, Erdgas/Biomethan oder Wasserstoff ausgelegt ist, aber im Notfall oder beim Starten auch mit Benzin betrieben werden kann, wobei der Benzintank nicht mehr als 15 Liter fassen darf;
 2.23.
 „Fahrzeug mit Zweistoffbetrieb“ ein Fahrzeug mit zwei getrennten Kraftstoffspeichersystemen, das für den Betrieb mit jeweils nur einem Kraftstoff ausgelegt ist; Der gleichzeitige Betrieb mit beiden Kraftstoffen ist nur in begrenztem Maß und für eine begrenzte Dauer möglich;
 2.23.1.
 „Gasfahrzeug mit Zweistoffbetrieb“ ein Fahrzeug mit Zweistoffbetrieb, das mit Benzin (Bezinmodus) sowie entweder mit Flüssiggas, Erdgas/Biomethan oder Wasserstoff (Gasmodus) betrieben werden kann;
 2.24.
 „mit alternativem Kraftstoff betriebenes Fahrzeug“ ein Fahrzeug, das so ausgelegt ist, dass es mit mindestens einem Kraftstofftyp betrieben werden kann, der entweder bei atmosphärischer Temperatur und atmosphärischem Druck gasförmig ist oder im Wesentlichen nicht aus Mineralöl gewonnen wird;
 2.25.
 „Flex-Fuel-Fahrzeug“ ein Fahrzeug mit einem einzigen Kraftstoffspeichersystem, das mit unterschiedlichen Gemischen aus zwei oder mehr Kraftstoffen betrieben werden kann;
 2.25.1.
 „Flex-Fuel-Ethanol-Fahrzeug“ ein Flex-Fuel-Fahrzeug, das mit Benzin oder einem Gemisch aus Benzin und Ethanol mit einem Ethanolanteil von bis zu 85 % (E85) betrieben werden kann;
 2.25.2.
 „Flex-Fuel-Biodiesel-Fahrzeug“ ein Flex-Fuel-Fahrzeug, das mit Mineralöldiesel oder einem Gemisch aus Mineralöldiesel und Biodiesel betrieben werden kann;
 2.26.
 „Kaltstart“ im Zusammenhang mit der Überwachung des Betriebsleistungskoeffizienten (In Use Performance Ratio Monitoring, IUPRM) den Start eines Motors bei einer Temperatur der Motorkühlflüssigkeit (oder einer gleichwertigen Temperatur), die höchstens 35 °C beträgt und höchstens 7 K über der Umgebungstemperatur (falls bekannt) liegt;
 2.27.
 „Direkteinspritzmotor“ einen Motor, der einen Betrieb ermöglicht, bei dem der Kraftstoff in die Ansaugluft gespritzt wird, nachdem diese die Einlassventile passiert hat;
 2.28.
 „Elektroantrieb“ ein System, das aus einem oder mehreren elektrischen Energiespeichern, einer oder mehreren Einrichtungen zur Aufbereitung elektrischer Energie und einer oder mehreren Elektromaschinen besteht, die gespeicherte elektrische Energie in mechanische Energie umwandeln, die den Rädern für den Antrieb des Fahrzeugs zugeführt wird;
 2.29.
 „Fahrzeug mit reinem Elektroantrieb“ ein Fahrzeug, das nur mit einem elektrischen Antrieb ausgestattet ist;
 2.30.
 „Wasserstoff-Brennstoffzellenfahrzeug“ ein Fahrzeug, das mit einer Brennstoffzelle ausgerüstet ist, in der zum Antrieb des Fahrzeugs chemische Energie aus Wasserstoff in elektrische Energie umgewandelt wird;
 2.31.
 „Nutzleistung“ die Leistung, die bei entsprechender Motordrehzahl und mit Hilfseinrichtungen auf einem Prüfstand unter atmosphärischen Bezugsbedingungen an der Kurbelwelle oder einem entsprechenden Bauteil bei Prüfung gemäß der Regelung Nr. 85 abgenommen wird;
 2.32.
 „höchste Nennleistung“ den Höchstwert der bei voller Motorlast gemessenen Nennleistung;
 2.33.
 „höchste 30-Minuten-Leistung“ die


text:
höchste Nutzleistung eines elektrischen Antriebsstrangs bei Gleichspannung gemäß Absatz 5.3.2 der UNECE-Regelung Nr. 85;
 2.34.
 „Kaltstart“ den Start eines Motors bei einer Temperatur der Motorkühlflüssigkeit (oder einer gleichwertigen Temperatur), die höchstens 35 °C beträgt und höchstens 7 K über der Umgebungstemperatur (falls bekannt) liegt.
 3. ANTRAG AUF GENEHMIGUNG
 3.1. Der Antrag auf Genehmigung für einen Fahrzeugtyp hinsichtlich der Auspuffemissionen, der Emissionen aus dem Kurbelgehäuse, der Verdunstungsemissionen und der Dauerhaltbarkeit der emissionsmindernden Einrichtungen sowie seines On-Board-Diagnosesystems (OBD-Systems) ist vom Fahrzeughersteller oder seinem Bevollmächtigten bei der Typgenehmigungsbehörde zu stellen.
 3.1.1. Darüber hinaus hat der Hersteller Folgendes vorzulegen:
 a)
 bei Fahrzeugen mit Fremdzündungsmotor eine Erklärung des Herstellers über den auf eine Gesamtzahl von Zündungsvorgängen bezogenen Mindestprozentsatz der Verbrennungsaussetzer, der entweder ein Überschreiten der in Anhang 11 Absatz 3.3.2 genannten Emissionsgrenzwerte zur Folge hätte, wenn diese Aussetzerrate von Beginn einer Prüfung des Typs I gemäß Anhang 4a dieser Regelung an vorgelegen hätte, oder zur Überhitzung und damit gegebenenfalls zu einer irreversiblen Schädigung des bzw. der Abgaskatalysatoren führen könnte;
 b)
 ausführliche Informationen in schriftlicher Form, die die Funktionsmerkmale des OBD-Systems vollständig beschreiben, einschließlich einer Liste aller wichtigen Teile des Emissionsminderungssystems des Fahrzeugs, die von dem OBD-System überwacht werden;
 c)
 eine Beschreibung der Fehlfunktionsanzeige des OBD-Systems, durch die dem Fahrzeugführer ein Fehler angezeigt wird;
 d)
 eine Erklärung des Herstellers, dass das OBD-System den Vorschriften von Anhang 11 Anlage 1 Absatz 7 dieser Regelung für die Leistungsanforderungen im Betrieb unter nach vernünftigem Ermessen vorhersehbaren Betriebsbedingungen entspricht;
 e)
 einen Plan mit einer ausführlichen Beschreibung der technischen Kriterien sowie der Begründung für die Erhöhung des Zählers und Nenners jeder einzelnen Überwachungsfunktion, die den Vorschriften von Anhang 11 Anlage 1 Absätze 7.2 und 7.3 dieser Regelung entsprechen muss, sowie für die Deaktivierung von Zählern, Nennern und allgemeinem Nenner gemäß den Bedingungen nach Anhang 11 Anlage 1 Absatz 7.7 dieser Regelung;
 f)
 eine Beschreibung der Maßnahmen zur Verhinderung eines unbefugten Eingriffs oder einer Veränderung am Emissionsüberwachungsrechner;
 g)
 gegebenenfalls die Merkmale der Fahrzeugfamilie gemäß Anhang 11 Anlage 2 dieser Regelung;
 h)
 soweit zweckmäßig, Kopien anderer Typgenehmigungen mit den für die Erweiterung von Genehmigungen und die Festlegung von Verschlechterungsfaktoren erforderlichen Daten.
 3.1.2. Für die Prüfungen nach Anhang 11 Absatz 3 dieser Regelung ist dem technischen Dienst, der die Typgenehmigungsprüfungen durchführt, ein Fahrzeug zur Verfügung zu stellen, das repräsentativ für den Fahrzeugtyp oder die Fahrzeugfamilie ist, die mit dem zu genehmigenden OBD-System ausgerüstet ist. Wenn der technische Dienst feststellt, dass das vorgeführte Fahrzeug dem Fahrzeugtyp oder der Fahrzeugfamilie nach Anhang 11 Anlage 2 dieser Regelung nicht vollständig entspricht, ist ein anderes und, falls erforderlich, ein zusätzliches Fahrzeug zur Prüfung nach Anhang 11 Absatz 3 dieser Regelung vorzuführen.
 3.2. Ein Muster des Informationsdokuments für Auspuffemissionen, für Verdunstungsemissionen, für die Dauerhaltbarkeit und für das On-Board-Diagnosesystem (OBD-System) ist in Anhang 1 dieser Regelung enthalten. Die Informationen in Anhang 1 Absatz 3.2.12.2.7.6 dieser Regelung sind in Anlage 1 „OBD-spezifische Informationen“ der in Anhang 2 dieser Regelung enthaltenen Typgenehmigungsmitteilung aufzunehmen.
 3.2.1. Gegebenenfalls sind Kopien anderer Typgenehmigungen mit den Daten, die für die Erweiterung von Genehmigungen und die Bestimmung der


text:
Verschlechterungsfaktoren erforderlich sind, einzureichen.
 3.3. Für die Prüfungen nach Absatz 5 dieser Regelung ist dem technischen Dienst, der die Genehmigungsprüfungen durchführt, ein Fahrzeug zur Verfügung zu stellen, das repräsentativ für den zu genehmigenden Fahrzeugtyp ist.
 3.3.1. Der Antrag nach Absatz 3.1 dieser Regelung wird in Übereinstimmung mit dem Muster des Beschreibungsbogens in Anhang 1 dieser Regelung erstellt.
 3.3.2. Für die Zwecke von Absatz 3.1.1 Buchstabe d verwendet der Hersteller das Muster der Bescheinigung des Herstellers über die Übereinstimmung mit den Anforderungen an die Leistung des OBD-Systems im Betrieb gemäß Anhang 2 Anlage 2 dieser Regelung.
 3.3.3. Für die Zwecke von Absatz 3.1.1 Buchstabe e macht die Typgenehmigungsbehörde, die die Genehmigung erteilt, die darin genannten Informationen den Typgenehmigungsbehörden auf Verlangen zugänglich.
 3.3.4. Für die Zwecke von Absatz 3.1.1 Buchstaben d und e dieser Regelung erteilen die Typgenehmigungsbehörden keine Typgenehmigung für ein Fahrzeug, wenn die vom Hersteller vorgelegten Informationen den Vorschriften des Anhangs 11 Anlage 1 Absatz 7 dieser Regelung nicht hinreichend entsprechen. Anhang 11 Anlage 1 Absätze 7.2, 7.3 und 7.7 dieser Regelung gelten für alle nach vernünftigem Ermessen vorhersehbaren Betriebsbedingungen. Bei der Beurteilung der Durchführung der Vorschriften nach Unterabsatz 1 und 2 berücksichtigen die Typgenehmigungsbehörden den Stand der Technik.
 3.3.5. Für die Zwecke von Absatz 3.1.1 Buchstabe f dieser Regelung umfassen die Maßnahmen zur Verhinderung eines unbefugten Eingriffs oder einer Veränderung am Emissionsüberwachungsrechner eine Aktualisierungsfunktion unter Verwendung eines/einer vom Hersteller zugelassenen Programms oder Kalibrierung.
 3.3.6. Für die Prüfungen nach Tabelle A stellt der Hersteller dem technischen Dienst, der die Typgenehmigungsprüfungen durchführt, ein Fahrzeug zur Verfügung, das dem zu genehmigenden Fahrzeugtyp entspricht.
 3.3.7. Der Typgenehmigungsantrag für Flex-Fuel-Fahrzeuge muss die ergänzenden Vorschriften in den Absätzen 4.9.1 und 4.9.2 dieser Regelung erfüllen.
 3.3.8. Durch Änderungen an der Bauart von Systemen, Bauteilen oder selbständigen technischen Einheiten, die nach der Typgenehmigung vorgenommen werden, verliert eine Typgenehmigung nur dann automatisch ihre Gültigkeit, wenn die ursprünglichen Eigenschaften oder technischen Merkmale so verändert werden, dass sie die Funktionsfähigkeit des Motors oder des Emissionsminderungssystems beeinträchtigen.
 4. GENEHMIGUNG
 4.1. Entspricht der zur Genehmigung nach dieser Änderung vorgeführte Fahrzeugtyp den Vorschriften von Absatz 5 dieser Regelung, ist die Genehmigung für diesen Fahrzeugtyp zu erteilen.
 4.2. Jede Genehmigung umfasst die Zuteilung einer Genehmigungsnummer.
 Ihre ersten beiden Ziffern bezeichnen die Änderungsserie, nach der die Genehmigung erteilt worden ist. Dieselbe Vertragspartei darf diese Nummer keinem anderen Fahrzeugtyp zuteilen.
 4.3. Über die Erteilung oder Erweiterung oder Versagung einer Genehmigung für einen Fahrzeugtyp nach dieser Regelung sind die Vertragsparteien des Übereinkommens, die diese Regelung anwenden, mit einem Mitteilungsblatt zu unterrichten, das dem Muster in Anhang 2 dieser Regelung entspricht.
 4.3.1. Wenn diese Regelung geändert werden muss, weil z. B. neue Grenzwerte vorgeschrieben werden, wird den Vertragsparteien des Übereinkommens mitgeteilt, welche der bereits genehmigten Fahrzeugtypen den neuen Vorschriften entsprechen.
 4.4. An jedem Fahrzeug, das einem nach dieser Regelung genehmigten Fahrzeugtyp entspricht, ist sichtbar und an gut zugänglicher Stelle, die in dem Mitteilungsblatt anzugeben ist, ein internationales Genehmigungszeichen anzubringen, bestehend aus:
 4.4.1.
 einem Kreis, in dem sich der Buchstabe „E“ und die Kennzahl des Landes befinden, das die


text:
Genehmigung erteilt hat (3).
 4.4.2.
 der Nummer dieser Regelung mit dem nachgestellten Buchstaben „R“, einem Bindestrich und der Genehmigungsnummer rechts neben dem Kreis nach Absatz 4.4.1.
 4.4.3.
 Das Genehmigungszeichen muss hinter der Typgenehmigungsnummer ein zusätzliches Zeichen enthalten, mit dem die Fahrzeugklasse und die Fahrzeuggruppe, für die die Genehmigung erteilt wurde, unterschieden werden können. Dieser Buchstabe ist entsprechend Anhang 3 Tabelle A3/1 dieser Regelung zu wählen.
 4.5. Entspricht das Fahrzeug einem Fahrzeugtyp, der in dem Land, das die Tyapgenehmigung nach dieser Regelung erteilt hat, auch nach einer oder mehreren anderen Regelungen zum Übereinkommen genehmigt wurde, braucht das Zeichen nach Absatz 4.4.1 nicht wiederholt zu werden; in diesem Fall sind die Regelungs- und Genehmigungsnummern und die zusätzlichen Zeichen aller Regelungen, aufgrund deren die Genehmigung in dem Land erteilt wurde, das die Genehmigung nach dieser Regelung erteilt hat, untereinander rechts neben dem Zeichen nach Absatz 4.4.1 dieser Regelung anzuordnen.
 4.6. Das Genehmigungszeichen muss deutlich lesbar und unauslöschlich sein.
 4.7. Das Genehmigungszeichen ist in der Nähe des Schildes, auf dem die Kenndaten des Fahrzeuges angegeben sind, oder auf ihm anzuordnen.
 4.7.1. Anhang 3 dieser Regelung enthält Beispiele für die Anordnung von Genehmigungszeichen.
 4.8. Zusätzliche Anforderungen für mit Flüssiggas oder Erdgas/Biomethan betriebene Fahrzeuge
 4.8.1. Die zusätzlichen Anforderungen für mit Flüssiggas oder Erdgas/Biomethan betriebene Fahrzeuge sind in Anhang 12 dieser Regelung festgelegt.
 4.9. Zusätzliche Vorschriften für die Genehmigung von Flex-Fuel-Fahrzeugen
 4.9.1. Für die Typgenehmigung eines Flexfuel-Ethanol-Fahrzeugs oder eines Flexfuel-Biodiesel-Fahrzeugs muss der Fahrzeughersteller die Fähigkeit des Fahrzeugs zur Anpassung an jedes handelsübliche Gemisch von Ottokraftstoff und Ethanol (mit einem Ethanolanteil von bis zu 85 %) oder von Diesel- und Biodieselkraftstoff beschreiben.
 4.9.2. Bei Flex-Fuel-Fahrzeugen muss der Wechsel von einem Bezugskraftstoff zum anderen zwischen den Prüfungen ohne manuelle Anpassung der Motorabstimmung erfolgen.
 4.10. Vorschriften für die Genehmigung des OBD-Systems
 4.10.1. Der Hersteller gewährleistet, dass alle Fahrzeuge mit einem OBD-System ausgestattet sind.
 4.10.2. Das OBD-System muss so ausgelegt, gebaut und im Fahrzeug installiert sein, dass es in der Lage ist, während der gesamten Lebensdauer des Fahrzeugs bestimmte Arten von Verschlechterungen oder Fehlfunktionen zu erkennen.
 4.10.3. Das OBD-System entspricht unter normalen Betriebsbedingungen den Vorschriften dieser Regelung.
 4.10.4. Wird es mit einem fehlerhaften Bauteil gemäß Anhang 11 Anlage 1 dieser Regelung geprüft, wird die Fehlfunktionsanzeige des OBD-Systems aktiviert. Die OBD-Fehlfunktionsanzeige kann im Verlauf dieser Prüfung auch dann aktiviert werden, wenn die Emissionen unterhalb der OBD-Schwellenwerte gemäß Anhang 11 dieser Regelung liegen.
 4.10.5. Der Hersteller gewährleistet, dass das OBD-System den Leistungsanforderungen im Betrieb gemäß Anhang 11 Anlage 1 Absatz 7 dieser Regelung unter nach vernünftigem Ermessen vorhersehbaren Betriebsbedingungen entspricht.
 4.10.6. Der Hersteller macht die Daten über die Leistungsanforderungen im Betrieb, die gemäß den Vorschriften des Anhangs 11 Anlage 1 Absatz 7.6 dieser Regelung vom OBD-System eines Fahrzeugs zu speichern und zu melden sind, den nationalen Behörden und unabhängigen Marktteilnehmern problemlos ohne jegliche Verschlüsselung zugänglich.
 5. VORSCHRIFTEN UND PRÜFUNGEN
 Kleinserienhersteller
 Anstatt nach den Vorschriften dieses Absatzes können Fahrzeughersteller, deren weltweite Jahresproduktion weniger als 10 000 Einheiten beträgt, eine Genehmigung aufgrund der in folgender Tabelle enthaltenen entsprechenden technischen Vorschriften erhalten:
 Rechtsakt
 Anforderungen
 California Code


text:
of Regulations, Teil 13, Abschnitte 1961(a) und 1961(b)(1)(C)(1) für Modelljahr 2001 oder spätere Modelljahre, 1968.1, 1968.2, 1968.5, 1976 und 1975, veröffentlicht von Barclay's Publishing
 Die Typgenehmigung wird nach dem California Code of Regulations für das neueste Modelljahr betreffend leichte Nutzfahrzeuge erteilt.
 Die Emissionsprüfungen im Zusammenhang mit der Verkehrssicherheit nach Anhang 5 dieser Regelung und die Anforderungen in Bezug auf den Zugang zu Informationen des Fahrzeug-OBD-Systems nach Anhang 11 Absatz 5 dieser Regelung sind zur Erlangung der Typgenehmigung im Hinblick auf die Emissionen gemäß diesem Absatz weiterhin erforderlich.
 Die Typgenehmigungsbehörde unterrichtet die anderen Typgenehmigungsbehörden der Vertragsparteien von den Rahmenbedingungen jeder Typgenehmigung, die nach diesem Absatz erteilt wird.
 5.1. Allgemeines
 5.1.1. Die Bauteile, die auf die Schadstoffemission einen Einfluss haben können, müssen so konstruiert, gebaut und eingebaut sein, dass das Fahrzeug bei normaler Nutzung und trotz der möglicherweise auftretenden Erschütterungen den Vorschriften dieser Regelung entspricht.
 5.1.2. Die vom Hersteller eingesetzten technischen Mittel müssen gewährleisten, dass die Abgas- und Verdunstungsemissionen bei den Fahrzeugen während ihrer gesamten normalen Lebensdauer und bei normaler Nutzung entsprechend den Vorschriften dieser Regelung wirksam begrenzt werden. Dies gilt auch für die Sicherheit der Schläuche sowie ihrer Dichtungen und Anschlüsse, die bei den Emissionsminderungssystemen verwendet werden und so beschaffen sein müssen, dass sie der ursprünglichen Konstruktionsabsicht entsprechen. Bei Abgasemissionen gelten diese Vorschriften als eingehalten, wenn die Vorschriften der Absätze 5.3.1 und 8.2 dieser Regelung eingehalten sind. Bei Verdunstungsemissionen gelten diese Vorschriften als eingehalten, wenn die Vorschriften der Absätze 5.3.4 und 8.4 dieser Regelung eingehalten sind.
 5.1.2.1. Die Verwendung einer Abschalteinrichtung ist verboten.
 5.1.3. Einfüllöffnungen von Benzintanks
 5.1.3.1. Nach den Vorschriften von Absatz 5.1.3.2 dieser Regelung muss die Einfüllöffnung des Benzin- oder Ethanoltanks so beschaffen sein, dass dieser nicht mit einem Zapfventil mit einem Außendurchmesser von 23,6 mm oder mehr befüllt werden kann.
 5.1.3.2. Absatz 5.1.3.1 dieser Regelung gilt nicht für ein Fahrzeug, bei dem die beiden folgenden Bedingungen erfüllt sind:
 5.1.3.2.1.
 Das Fahrzeug ist so ausgelegt und gebaut, dass keine Einrichtung zur Begrenzung der gasförmigen Schadstoffe durch verbleites Benzin beeinträchtigt wird und
 5.1.3.2.2.
 An dem Fahrzeug befindet sich an einer Stelle, die für eine Person, die den Benzintank füllt, gut sichtbar ist, das Symbol für unverbleites Benzin nach ISO 2575:1982, das deutlich lesbar und dauerhaft sein muss. Zusätzliche Kennzeichnungen sind zulässig.
 5.1.4. Es muss sichergestellt sein, dass es wegen eines fehlenden Einfüllverschlusses nicht zu einer übermäßigen Kraftstoffverdunstung und einem Kraftstoffüberlauf kommen kann. Dies kann wie folgt erreicht werden:
 5.1.4.1.
 durch einen Einfüllverschluss, der sich automatisch öffnet und schließt und nicht abgenommen werden kann,
 5.1.4.2.
 durch Konstruktionsmerkmale, durch die eine übermäßige Kraftstoffverdunstung bei fehlendem Einfüllverschluss verhindert wird, oder
 5.1.4.3.
 durch jede andere Maßnahme, die dieselbe Wirkung hat. So kann beispielsweise ein Einfüllverschluss mit Bügel oder Kette oder ein Verschluss verwendet werden, der mit dem Zündschlüssel des Fahrzeugs abgeschlossen wird. In diesem Fall darf der Schlüssel aus dem Einfüllverschluss nur in abgeschlossener Stellung abgezogen werden können.
 5.1.5. Eingriffsicherheit elektronischer Systeme
 5.1.5.1. Jedes Fahrzeug, das mit einem Rechner zur Steuerung der Emissionsminderungssysteme ausgerüstet ist, muss so gesichert sein, dass Veränderungen am Rechner nur


text:
mit Genehmigung des Herstellers vorgenommen werden können. Der Hersteller muss Veränderungen genehmigen, wenn sie für die Diagnose, die Wartung, die Untersuchung, die Nachrüstung oder die Instandsetzung des Fahrzeugs erforderlich sind. Alle reprogrammierbaren Rechnercodes oder Betriebsparameter müssen gegen unbefugte Eingriffe geschützt und mindestens in der Sicherheitsstufe gesichert sein, die in der Norm ISO DIS 15031-7 vom 15. März 2001 (SAE J2186 vom Oktober 1996) vorgeschrieben ist. Auswechselbare Kalibrier-Speicherchips müssen vergossen, in einem abgedichteten Behälter eingekapselt oder durch elektronische Algorithmen gesichert sein und dürfen ohne Spezialwerkzeuge und spezielle Verfahren nicht austauschbar sein. Lediglich Funktionen, die unmittelbar mit der Emissionskalibrierung oder der Diebstahlsicherung zusammenhängen, dürfen auf diese Weise geschützt werden.
 5.1.5.2. Codierte Motorbetriebsparameter dürfen ohne Spezialwerkzeuge und spezielle Verfahren nicht veränderbar sein (es müssen z. B. eingelötete oder vergossene Rechnerbauteile oder abgedichtete (oder verlötete) Rechnergehäuse verwendet werden).
 5.1.5.3. Bei mechanischen Kraftstoffeinspritzpumpen an Selbstzündungsmotoren müssen die Hersteller durch geeignete Maßnahmen sicherstellen, dass die Einstellung der maximalen Kraftstofffördermenge während des Betriebs eines Fahrzeugs gegen unbefugte Eingriffe geschützt ist.
 5.1.5.4. Hersteller können bei der Typgenehmigungsbehörde eine Befreiung von einer dieser Vorschriften für die Fahrzeuge beantragen, bei denen ein solcher Schutz wahrscheinlich nicht erforderlich ist. Bei der Entscheidung über einen solchen Befreiungsantrag berücksichtigt die Typgenehmigungsbehörde neben anderen Kriterien die Verfügbarkeit von Mikroprozessoren, die Leistungsfähigkeit des Fahrzeugs und seine zu erwartenden Verkaufszahlen.
 5.1.5.5. Hersteller, die programmierbare Rechnercodesysteme (z. B. Electrically Erasable Programmable Read-Only Memory, EEPROM) verwenden, müssen eine unbefugte Umprogrammierung verhindern. Die Hersteller müssen verbesserte Techniken zum Schutz gegen unbefugte Benutzung und Schreibschutzvorrichtungen anwenden, die den elektronischen Zugriff auf einen vom Hersteller betriebenen Nebenrechner erfordern. Die Typgenehmigungsbehörde genehmigt Verfahren, die einen ausreichenden Schutz gegen unbefugte Benutzung bieten.
 5.1.6. Das Fahrzeug muss anhand der nach den Vorschriften des Absatzes 5.3.7 erfassten Werte auf seine Verkehrssicherheit geprüft werden können. Ist für diese Untersuchung ein spezielles Verfahren erforderlich, dann muss es in dem Wartungshandbuch (oder entsprechenden Unterlagen) beschrieben sein. Dieses spezielle Verfahren darf außer der mit dem Fahrzeug mitgelieferten Ausrüstung keine spezielle Ausrüstung erfordern.
 5.2. Prüfverfahren
 In Tabelle A sind die verschiedenen Möglichkeiten für die Typgenehmigung eines Fahrzeugs dargestellt.
 5.2.1. Fahrzeuge mit Fremdzündungsmotor und Hybrid-Elektrofahrzeuge mit Fremdzündungsmotor sind folgenden Prüfungen zu unterziehen:
 Typ I (Prüfung der durchschnittlichen Abgasemissionen nach einem Kaltstart)
 Typ II (Emissionen von Kohlenmonoxid im Leerlauf)
 Typ III (Gasemissionen aus dem Kurbelgehäuse)
 Typ IV (Prüfung der Verdunstungsemissionen)
 Typ V (Dauerhaltbarkeit der emissionsmindernden Einrichtungen)
 Typ VI (Prüfung der durchschnittlichen Abgasemissionen von Kohlenmonoxid und Kohlenwasserstoffen bei niedriger Umgebungstemperatur nach einem Kaltstart)
 Prüfung des OBD-Systems
 Prüfung der Motorleistung.
 5.2.2. Fahrzeuge mit Fremdzündungsmotor und Hybrid-Elektrofahrzeuge mit Fremdzündungsmotor, die mit Flüssiggas oder Erdgas/Biomethan betrieben werden (Ein- oder Zweistoffbetrieb), werden den folgenden Prüfungen unterzogen (gemäß Tabelle A):
 Typ I (Überprüfung der durchschnittlichen Abgasemissionen nach einem Kaltstart)
 Typ II (Prüfung der Emission von Kohlenmonoxid im Leerlauf)
 Typ III (Gasemissionen aus dem Kurbelgehäuse)
 Typ IV (Verdunstungsemissionen), falls zutreffend
 Typ V (Dauerhaltbarkeit der emissionsmindernden Einrichtungen)
 Typ VI (Überprüfung der durchschnittlichen Auspuffemissionen von Kohlenmonoxid und Kohlenwasserstoffen bei niedrigen Umgebungstemperaturen nach einem Kaltstart), falls zutreffend
 Prüfung des OBD-Systems
 Prüfung der Motorleistung.
 5.2.3. Fahrzeuge mit Selbstzündungsmotor und Hybrid-Elektrofahrzeuge mit Selbstzündungsmotor sind


text:
folgenden Prüfungen zu unterziehen:
 Typ I (Prüfung der durchschnittlichen Abgasemissionen nach einem Kaltstart)
 Typ V (Prüfung der Dauerhaltbarkeit von Abgasreinigungsanlagen)
 Prüfung des OBD-Systems.
 Tabelle A
 Anforderungen
 Anwendung von Prüfanforderungen für die Typgenehmigung und Erweiterungen
 Fahrzeugklasse
 Fahrzeuge mit Fremdzündungsmotor einschließlich Hybridfahrzeuge
 Fahrzeuge mit Selbstzünd-ungsmotoren einschließlich Hybridfahrzeuge
 Einstoffbetrieb
 Zweistoffbetrieb (4)
 Flexfuel (4)
 Flex-Fuel-Betrieb
 Einstoff-betrieb
 Bezugskraftstoff
 Benzin (E5/E10) (10)
 Flüssig-gas
 Erdgas/Bio-methan
 Wasser-stoff (ICE) (8)
 Benzin (E5/E10) (10)
 Benzin (E5/E10) (10)
 Benzin (E5/E10) (10)
 Benzin (E5/E10) (10)
 Diesel (B5/B7) (10)
 Diesel (B5/B7) (10)
 Flüssig-gas
 Erdgas/Bio-methan
 Wasser-stoff (ICE) (8)
 Ethanol (E85)
 Bio-diesel
 Gasförmige Schadstoffe
 (Prüfung Typ I)
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja (7)
 Ja
 (beide Kraft-stoffe)
 Ja
 (beide Kraftstoffe)
 Ja
 (beide Kraft-stoffe) (7)
 Ja
 (beide Kraft-stoffe)
 Ja (nur B5/B7) (5)
 (10)
 Ja
 Partikelmasse und -zahl
 (Prüfung Typ I)
 Ja (9)
 —
 —
 —
 Ja
 (nur Benzin) (9)
 Ja
 (nur Benzin) (9)
 Ja
 (nur Benzin) (9)
 Ja
 (beide Kraft-stoffe) (9)
 Ja (nur B5/B7) (5)
 (10)
 Ja
 Leerlaufemissionen
 (Prüfung Typ II)
 Ja
 Ja
 Ja
 —
 Ja
 (beide Kraft-stoffe)
 Ja
 (beide Kraftstoffe)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (beide Kraft-stoffe)
 —
 —
 Kurbelgehäuse-emissionen
 (Prüfung Typ III)
 Ja
 Ja
 Ja
 —
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 —
 —
 Verdunstungs-emissionen
 (Prüfung Typ IV)
 Ja
 —
 —
 —
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 —
 —
 Dauerhaltbarkeit
 (Prüfung Typ V)
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja (nur B5/B7) (5)
 (10)
 Ja
 Niedrigtemperatur-emissionen
 (Prüfung Typ VI)
 Ja
 —
 —
 —
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja
 (nur Benzin)
 Ja (6)
 (beide Kraft-stoffe)
 —
 —
 Übereinstimmung in Betrieb befindlicher Fahrzeuge
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 (beide Kraft-stoffe)
 Ja
 (beide Kraftstoffe)
 Ja
 (beide Kraft-stoffe)
 Ja
 (beide Kraft-stoffe)
 Ja (nur B5/B7) (5)
 (10)
 Ja
 On-Board-Diagnosesysteme
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 Ja
 5.3. Beschreibung der Prüfungen
 5.3.1. Prüfung Typ I (Prüfung der Abgasemissionen nach einem Kaltstart)
 5.3.1.1. In der Abbildung 1 sind die Wege für die Prüfung Typ I dargestellt. Diese Prüfung muss an allen Fahrzeugen, auf die in Absatz 1 verwiesen wird, durchgeführt werden.
 5.3.1.2. Das Fahrzeug wird auf einen Rollenprüfstand gebracht, der mit Bremse und Schwungmasse ausgerüstet ist.
 5.3.1.2.1. Eine Prüfung, die insgesamt 19 Minuten und 40 Sekunden dauert und aus zwei Teilen, Teil 1 und Teil 2, besteht, wird ohne Unterbrechung durchgeführt. Mit Zustimmung des Herstellers darf zwischen dem Ende des Teils 1 und dem Beginn des Teils 2 eine Phase ohne Probenahme von nicht mehr als 20 Sekunden eingefügt werden, um die Einstellung der Prüfausrüstung zu ermöglichen.
 5.3.1.2.1.1. Fahrzeuge, die mit Flüssiggas oder Erdgas/Biomethan betrieben werden, sind der Prüfung Typ I zu unterziehen, um die Anpassungsfähigkeit hinsichtlich der Unterschiede in der Zusammensetzung des Flüssiggases oder Erdgases/Biomethans nach den Vorschriften von Anhang 12 dieser Regelung nachzuweisen. Fahrzeuge, die entweder mit Benzin oder mit Flüssiggas oder mit Erdgas/Biomethan betrieben werden können, sind mit beiden Kraftstoffen zu prüfen; dabei ist die Anpassungsfähigkeit hinsichtlich der Unterschiede in der Zusammensetzung des Flüssiggases oder Erdgases/Biomethans nach den Vorschriften von Anhang 12 dieser


text:
Regelung nachzuweisen.
 5.3.1.2.1.2. In Abweichung von der Vorschrift des Absatzes 5.3.1.2.1.1 dieser Regelung gelten Fahrzeuge, die entweder mit Benzin oder einem gasförmigen Kraftstoff betrieben werden können, deren Benzinanlage aber nur für Notfälle oder zum Starten vorgesehen ist und deren Benzintank nicht mehr als 15 Liter Benzin fasst, bei der Prüfung Typ I als Fahrzeuge, die nur mit einem gasförmigen Kraftstoff betrieben werden können.
 5.3.1.2.2. Teil 1 der Prüfung besteht aus vier Grund-Stadtfahrzyklen. Jeder Grund-Stadtfahrzyklus besteht aus 15 Phasen (Leerlauf, Beschleunigung, Konstantfahrt, Verzögerung usw.).
 5.3.1.2.3. Teil 2 der Prüfung besteht aus einem außerstädtischen Fahrzyklus. Der außerstädtische Fahrzyklus besteht aus 13 Phasen (Leerlauf, Beschleunigung, Konstantfahrt, Verzögerung usw.).
 5.3.1.2.4. Während der Prüfung werden die Auspuffgase verdünnt, und eine anteilmäßige Probe wird in einem oder mehreren Beuteln gesammelt. Die Abgase des geprüften Fahrzeugs werden entsprechend dem nachstehenden Verfahren verdünnt, entnommen und analysiert, und das Gesamtvolumen der verdünnten Abgase wird gemessen. Bei Fahrzeugen mit Selbstzündungsmotoren werden nicht nur die Kohlenmonoxid-, Kohlenwasserstoff- und Stickoxidemissionen aufgezeichnet, sondern auch die Emissionen von luftverunreinigenden Partikeln.
 5.3.1.3. Die Prüfung wird nach dem in Anhang 4a dieser Regelung beschriebenen Verfahren für die Prüfung Typ I durchgeführt. Das jeweilige Verfahren zur Sammlung und Analyse der Gase und zur Sammlung und Analyse der Partikel ist in Anhang 4a Anlagen 2 und 3 bzw. 4 und 5 dieser Regelung festgelegt.
 5.3.1.4. Vorbehaltlich der Vorschriften von Absatz 5.3.1.5 ist die Prüfung dreimal durchzuführen. Die Ergebnisse werden mit den entsprechenden Verschlechterungsfaktoren nach Absatz 5.3.6 Tabelle 3 multipliziert; bei Systemen mit periodischer Regenerierung nach Absatz 2.20 sind sie außerdem mit den Ki-Faktoren, welche gemäß Anhang 13 dieser Regelung zu ermitteln sind, zu multiplizieren. Die ermittelten Werte für die Masse der gasförmigen Emissionen sowie die Masse und die Zahl der Partikel müssen unter den Grenzwerten nach Tabelle 1 liegen:
 Tabelle 1
 Emissionsgrenzwerte
 Bezugsmasse
 (RM) (kg)
 Grenzwerte
 Masse des Kohlenmonoxids
 (CO)
 Masse der Kohlenwasserstoffe insgesamt
 (THC)
 Masse der Nichtmethankohlenwasserstoffe
 (NMHC)
 Masse der Stickoxide
 (NOx)
 Summe der Massen der gesamten Kohlenwasserstoffe und Stickoxide
 (THC + NOx)
 Partikelmasse
 (PM)
 Partikelzahl
 (PN)
 L1
 (mg/km)
 L2
 (mg/km)
 L3
 (mg/km)
 L4
 (mg/km)
 L2 + L4
 (mg/km)
 L5
 (mg/km)
 L6
 (#/km)
 Klasse
 Gruppe
 PI
 CI
 PI
 CI
 PI
 CI
 PI
 CI
 PI
 CI
 PI (11)
 CI
 PI (11)
 (12)
 CI
 M
 —
 Alle
 1 000
 500
 100
 —
 68
 —
 60
 80
 —
 170
 4,5
 4,5
 6,0 × 1011
 6,0 × 1011
 N1
 I
 RM ≤ 1 305
 1 000
 500
 100
 —
 68
 —
 60
 80
 —
 170
 4,5
 4,5
 6,0 × 1011
 6,0 × 1011
 II
 1 305 < RM ≤ 1 760
 1 810
 630
 130
 —
 90
 —
 75
 105
 —
 195
 4,5
 4,5
 6,0 × 1011
 6,0 × 1011
 III
 1 760 < RM
 2 270
 740
 160
 —
 108
 —
 82
 125
 —
 215
 4,5
 4,5
 6,0 × 1011
 6,0 × 1011
 N2
 —
 Alle
 2 270
 740
 160
 —
 108
 —
 82
 125
 —
 215
 4,5
 4,5
 6,0 × 1011
 6,0 × 1011
 PI
 Fremdzündung
 CI
 Selbstzündung
 5.3.1.4.1. In Abweichung von den Vorschriften von Absatz 5.3.1.4 darf bei


text:
jedem Schadstoff oder jeder Summe der Schadstoffe eine der drei resultierenden Massen den vorgeschriebenen Grenzwert um nicht mehr als 10 % überschreiten, falls das arithmetische Mittel der drei Ergebnisse unter dem vorgeschriebenen Grenzwert liegt. Werden die vorgeschriebenen Grenzwerte bei mehr als einem Schadstoff überschritten, ist es unerheblich, ob dies bei derselben Prüfung oder bei unterschiedlichen Prüfungen geschieht.
 5.3.1.4.2. Wenn die Prüfungen mit gasförmigen Kraftstoffen durchgeführt werden, muss die resultierende Masse der gasförmigen Emissionen unter den in Tabelle 1 für Fahrzeuge mit Benzinmotor angegebenen Grenzwerten liegen.
 5.3.1.5. Die Zahl der in Absatz 5.3.1.4 vorgeschriebenen Prüfungen wird unter den nachstehenden Bedingungen verringert, wobei V1 das Ergebnis der ersten Prüfung und V2 das Ergebnis der zweiten Prüfung für jeden Schadstoff oder die Summe der Emissionen zweier Schadstoffe, für die die Grenzwerte gelten, ist.
 5.3.1.5.1. Es wird nur eine Prüfung durchgeführt, wenn der für jeden Schadstoff oder die Summe der Emissionen zweier Schadstoffe, für die Grenzwerte gelten, ermittelte Wert höchstens 0,70 L (d. h. V1 ≤ 0,70 L) beträgt.
 5.3.1.5.2. Falls die in Absatz 5.3.1.5.1 genannte Vorschrift nicht eingehalten ist, werden nur zwei Prüfungen durchgeführt, wenn bei jedem Schadstoff oder bei der Summe der Emissionen zweier Schadstoffe, für die Grenzwerte gelten, die folgenden Bedingungen erfüllt sind:
 V1 ≤ 0,85 L und V1 + V2 ≤ 1,70 L und V2 ≤ L.
 Abbildung 1
 Ablaufdiagramm für die Typgenehmigung nach der Prüfung Typ I
 nein
 nein
 nein
 nein
 nein
 Drei Prüfungen
 Zwei Prüfungen
 (Vi1 + Vi2 + Vi3)/3 < L
 Vi3 > 1,10 L
 Vi3 ≥ L
 und Vi2 ≥ L
 oder Vi1 ≥ L
 Vi1 < L
 und Vi2 < L
 und Vi3 < L
 Vi2 > 1,10 L
 oder Vi1 ≥ L
 und Vi2 ≥ L
 Vi1 ≤ 0,85 L
 und Vi2 < L
 und Vi1 + Vi2 < 1,70 L
 Vi1 > 1,10 L
 Vi1 ≤ 0,70 L
 versagt
 erteilt
 erteilt
 erteilt
 erteilt
 nein
 nein
 nein
 ja
 ja
 ja
 ja
 ja
 ja
 ja
 ja
 Eine Prüfung
 5.3.2. Prüfung Typ II (Prüfung der Emission von Kohlenmonoxid bei Leerlaufdrehzahl)
 5.3.2.1. Diese Prüfung ist an allen Fahrzeugen mit Fremdzündungsmotor wie folgt durchzuführen:
 5.3.2.1.1.
 Fahrzeuge, die entweder mit Benzin oder mit Flüssiggas oder Erdgas/Biomethan betrieben werden können, sind bei der Prüfung Typ II mit beiden Kraftstoffen zu prüfen.
 5.3.2.1.2.
 In Abweichung von der Vorschrift des Absatzes 5.3.2.1.1 gelten Fahrzeuge, die entweder mit Benzin oder einem gasförmigen Kraftstoff betrieben werden können, deren Benzinanlage aber nur für Notfälle oder für den Start vorgesehen ist und deren Benzintank nicht mehr als 15 L Benzin fasst, bei der Prüfung Typ II als Fahrzeuge, die nur mit einem gasförmigen Kraftstoff betrieben werden können.
 5.3.2.2. Für die Prüfung Typ II gemäß Anhang 5 dieser Regelung entspricht der höchstzulässige Kohlenmonoxidgehalt der bei normaler Leerlaufdrehzahl emittierten Auspuffgase den Angaben des Herstellers. Der maximale Gehalt an Kohlenmonoxid darf jedoch 0,3 Vol.-% nicht überschreiten.
 Bei hoher Leerlaufdrehzahl (Motordrehzahl mindestens 2 000 min– 1) darf entsprechend den Angaben des Herstellers der volumenbezogene Kohlenmonoxidgehalt der Abgase 0,2 Vol.-% nicht überschreiten und der Lambdawert muss 1 ± 0,03 betragen.
 5.3.3.


text:
Prüfung Typ III (Prüfung der Gasmissionen aus dem Kurbelgehäuse)
 5.3.3.1. Diese Prüfung ist an allen in Absatz 1 genannten Fahrzeugen durchzuführen; ausgenommen sind Fahrzeuge mit Selbstzündungsmotor.
 5.3.3.1.1. Fahrzeuge, die sowohl mit Benzin als auch mit LPG oder NG betrieben werden können, werden in der Prüfung Typ III nur mit Benzin geprüft.
 5.3.3.1.2. In Abweichung von der Vorschrift des Absatzes 5.3.3.1.1 gelten Fahrzeuge, die entweder mit Benzin oder einem gasförmigen Kraftstoff betrieben werden können, deren Benzinanlage aber nur für Notfälle oder für den Start vorgesehen ist und deren Benzintank nicht mehr als 15 Liter Benzin fasst, bei der Prüfung Typ III als Fahrzeuge, die nur mit einem gasförmigen Kraftstoff betrieben werden können.
 5.3.3.2. Bei einer Prüfung nach Anhang 6 dieser Regelung dürfen aus dem Entlüftungssystem des Kurbelgehäuses keine Kurbelgehäuseabgase in die Atmosphäre entweichen.
 5.3.4. Prüfung Typ IV (Bestimmung der Verdunstungsemissionen aus Fahrzeugen mit Fremdzündungsmotor)
 5.3.4.1. Diese Prüfung ist an allen Fahrzeugen nach Absatz 1 durchzuführen, mit Ausnahme von Fahrzeugen mit Selbstzündungsmotoren und von mit LPG oder Erdgas/Biomethan betriebenen Fahrzeugen.
 5.3.4.1.1. Fahrzeuge, die entweder mit Benzin oder mit Flüssiggas oder Erdgas/Biomethan betrieben werden können, sind bei der Prüfung Typ IV nur mit Benzin zu prüfen.
 5.3.4.2. Bei einer Prüfung nach Anhang 7 dieser Regelung müssen die Verdunstungsemissionen weniger als 2g/Prüfung betragen.
 5.3.5. Prüfung Typ VI (Prüfung der durchschnittlichen Abgasemissionen von Kohlenmonoxid und Kohlenwasserstoffen bei niedriger Umgebungstemperatur nach einem Kaltstart)
 5.3.5.1. Diese Prüfung ist an allen in Absatz 1 genannten Fahrzeugen durchzuführen; ausgenommen sind Fahrzeuge mit Selbstzündungsmotor.
 Bei der Beantragung einer Typgenehmigung für Fahrzeuge mit Selbstzündungsmotor belegen die Hersteller der Typgenehmigungsbehörde jedoch, dass die NOx-Nachbehandlungseinrichtung innerhalb von 400 Sekunden nach einem Kaltstart bei – 7 °C eine für das ordnungsgemäße Arbeiten ausreichend hohe Temperatur erreicht, wie in der Prüfung Typ VI beschrieben.
 Darüber hinaus legt der Hersteller der Typgenehmigungsbehörde Angaben zur Arbeitsweise des Abgasrückführungssystems (AGR), einschließlich seines Funktionierens bei niedrigen Temperaturen, vor.
 Diese Angaben umfassen auch eine Beschreibung etwaiger Auswirkungen auf die Emissionen.
 Die Typgenehmigungsbehörde erteilt keine Typgenehmigung, wenn durch die vorgelegten Angaben nicht hinreichend nachgewiesen wird, dass die Nachbehandlungseinrichtung tatsächlich innerhalb des genannten Zeitraums eine für das ordnungsgemäße Arbeiten ausreichend hohe Temperatur erreicht.
 5.3.5.1.1. Das Fahrzeug wird auf einen Rollenprüfstand gebracht, der mit Bremse und Schwungmasse ausgerüstet ist.
 5.3.5.1.2. Die Prüfung besteht aus den vier Grundstadtfahrzyklen von Teil 1 der Prüfung Typ I. Teil 1 der Prüfung ist in Anhang 4a Absatz 6.1.1 dieser Regelung beschrieben und in Abbildung A4a/1 desselben Anhangs dargestellt. Die Prüfung bei niedriger Umgebungstemperatur, die insgesamt 780 Sekunden dauert, ist ohne Unterbrechung durchzuführen und beginnt mit dem Anlassen des Motors.
 5.3.5.1.3. Die Prüfung bei niedriger Umgebungstemperatur ist bei einer Umgebungstemperatur von 266 K (– 7 °C) durchzuführen. Vor der Prüfung sind die Prüffahrzeuge in gleicher Weise zu konditionieren, um die Prüfergebnisse reproduzierbar zu machen. Die Konditionierung und die anderen Prüfungen werden nach der Beschreibung in Anhang 8 dieser Regelung durchgeführt.
 5.3.5.1.4. Während der Prüfung werden die Abgase verdünnt, und es wird eine proportionale Probe aufgefangen. Die Abgase des geprüften Fahrzeugs werden nach dem in Anhang 8 dieser Regelung


text:
beschriebenen Verfahren verdünnt, entnommen und analysiert, und das Gesamtvolumen der verdünnten Abgase wird gemessen. Die verdünnten Abgase werden auf Kohlenmonoxid und Kohlenwasserstoffe insgesamt untersucht.
 5.3.5.2. Vorbehaltlich der Vorschriften der Absätze 5.3.5.2.2 und 5.3.5.3 ist die Prüfung dreimal durchzuführen. Die resultierenden Massen der Emissionen von Kohlenmonoxid und Kohlenwasserstoffen müssen unter den in Tabelle 2 angegebenen Grenzwerten liegen.
 Tabelle 2
 Grenzwerte für die Auspuffemissionen von Kohlenmonoxid und Kohlenwasserstoffen nach Kaltstart
 Prüftemperatur 266 K (– 7 °C)
 Fahrzeugklasse
 Gruppe
 Masse des Kohlenmonoxids (CO)
 L1 (g/km)
 Masse der Kohlenwasserstoffe (HC)
 L2 (g/km)
 M
 —
 15
 1,8
 N1
 I
 15
 1,8
 II
 24
 2,7
 III
 30
 3,2
 N2
 —
 30
 3,2
 5.3.5.2.1. In Abweichung von den Vorschriften des Absatzes 5.3.5.2 darf bei jedem Schadstoff nicht mehr als einer der drei ermittelten Werte den vorgeschriebenen Grenzwert um nicht mehr als 10 % überschreiten, falls das arithmetische Mittel der drei Ergebnisse unter dem vorgeschriebenen Grenzwert liegt. Werden die vorgeschriebenen Grenzwerte bei mehr als einem Schadstoff überschritten, ist es unerheblich, ob dies bei derselben Prüfung oder bei unterschiedlichen Prüfungen geschieht.
 5.3.5.2.2. Die Zahl der in Absatz 5.3.5.2 vorgeschriebenen Prüfungen kann auf Antrag des Herstellers auf zehn erhöht werden, wenn das arithmetische Mittel der ersten drei Ergebnisse weniger als 110 % des Grenzwerts beträgt. In diesem Fall ist nur vorgeschrieben, dass nach der Prüfung das arithmetische Mittel aller zehn Ergebnisse unter dem Grenzwert liegt.
 5.3.5.3. Die Zahl der in Absatz 5.3.5.2 vorgeschriebenen Prüfungen kann entsprechend den Vorschriften der Absätze 5.3.5.3.1 und 5.3.5.3.2 verringert werden.
 5.3.5.3.1. Es wird nur eine einzige Prüfung durchgeführt, wenn die für jeden Schadstoff ermittelten Werte der ersten Prüfung kleiner oder gleich 0,70 L sind.
 5.3.5.3.2. Falls die in Absatz 5.3.5.3.1 genannte Vorschrift nicht eingehalten ist, werden nur zwei Prüfungen durchgeführt, wenn bei jedem Schadstoff der bei der ersten Prüfung ermittelte Wert kleiner oder gleich 0,85 L, die Summe der ersten beiden Ergebnisse kleiner oder gleich 1,70 L und der bei der zweiten Prüfung ermittelte Wert kleiner oder gleich L ist.
 (V1 ≤ 0,85 L und V1 + V2 ≤ 1,70 L und V2 ≤ L).
 5.3.6. Prüfung Typ V (Beschreibung der Alterungsprüfung für die Überprüfung der Dauerhaltbarkeit emissionsmindernder Einrichtungen)
 5.3.6.1. Diese Prüfung ist an allen in Absatz 1 genannten Fahrzeugen durchzuführen, die der Prüfung nach Absatz 5.3.1 zu unterziehen sind. Die Prüfung entspricht einer Alterungsprüfung über 160 000 km, die nach dem in Anhang 9 dieser Regelung beschriebenen Programm auf einer Prüfstrecke, auf der Straße oder auf einem Rollenprüfstand durchgeführt wird.
 5.3.6.1.1. Fahrzeuge, die sowohl mit Benzin als auch mit LPG oder NG betrieben werden können, werden in der Prüfung Typ V nur mit Benzin geprüft. In diesem Fall ist der für unverbleites Benzin ermittelte Verschlechterungsfaktor auch auf Flüssiggas oder Erdgas anzuwenden.
 5.3.6.2. In Abweichung von der Vorschrift von Absatz 5.3.6.1 kann ein Hersteller entscheiden, dass als Alternative zu der Prüfung nach Absatz 5.3.6.1 die Verschlechterungsfaktoren aus Tabelle 3 verwendet werden.
 Tabelle 3
 Verschlechterungsfaktoren
 Motorenklasse
 Vorgegebene Verschlechterungsfaktoren
 CO
 THC
 NMHC
 NOx
 HC + NOx
 Partikel-masse (PM)
 Partikel
 Fremdzündungs-motor
 1,5
 1,3
 1,3
 1,6
 —
 1,0
 1,0