text: 1 |251311 | PIERRE PONCE BRUTE OU EN MORCEAUX IRRÉGULIERS, Y.C. LA PIERRE PONCE CONCASSÉE [GRAVIERS DE PIERRE PONCE OU "BIMSKIES"] | 10 % | 1 |251319 | PIERRE PONCE, BROYÉE OU PULVÉRISÉE | 10 % | 1 |251320 | EMERI, CORINDON NATUREL, GRENAT NATUREL ET AUTRES ABRASIFS NATURELS, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT | 10 % | 1 |251400 | ARDOISE, MÊME DÉGROSSIE OU SIMPLEMENT DÉBITÉE, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE; POUDRE D'ARDOISE ET DÉCHETS D'ARDOISE | 10 % | 1 |251511 | MARBRES ET TRAVERTINS, BRUTS OU DÉGROSSIS | 10 % | 2 |251512 | MARBRES ET TRAVERTINS, SIMPL. DÉBITÉS, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE | 10 % | 5 |251520 | ECAUSSINES ET AUTRES PIERRES CALCAIRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, D'UNE DENSITÉ APPARENTE >= 2,5, ET ALBÂTRE, MÊME DÉGROSSIS OU SIMPLEMENT DÉBITÉS, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES MARBRES ET TRAVERTINS AINSI QUE DES PIERRES PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE GRANULÉS, D'ÉCLATS OU DE POUDRES) | 10 % | 2 |251611 | GRANIT, BRUT OU DÉGROSSI (À L'EXCL. DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE) | 10 % | 2 |251612 | GRANIT, SIMPL. DÉBITÉ, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE) | 10 % | 2 |251621 | GRÈS, BRUT OU DÉGROSSI (À L'EXCL. DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE) | 10 % | 2 |251622 | GRÈS, SIMPLEMENT DÉBITÉ, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DES PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE) | 10 % | 2 |251690 | PORPHYRE, BASALTE ET AUTRES PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, MÊME DÉGROSSIS OU SIMPLEMENT DÉBITÉS, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (SAUF GRANIT, GRÈS, PIERRES PRÉSENTÉES SOUS LA FORME DE GRANULÉS, D'ÉCLATS OU DE POUDRES, PIERRES PRÉSENTANT LE CARACTÈRE DE PAVÉS, DE BORDURES DE TROTTOIRS OU DE DALLES DE PAVAGE AINSI QUE PIERRES CALCAIRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION D'UNE DENSITÉ APPARENTE >= 2,5) | 10 % | 2 |251710 | CAILLOUX, GRAVIERS, PIERRES CONCASSÉES, DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS, GALETS ET SILEX, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT | 10 % | 2 |251720 | MACADAM DE LAITIER, DE SCORIES OU DE DÉCHETS INDUSTRIELS SIMIL., MÊME COMPRENANT DES MATIÈRES CITÉES DANS LE No2517.10 | 10 % | 2 |251730 | TARMACADAM | 10 % | 2 |251741 | GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES DE MARBRE, MÊME TRAITÉS THERMIQUEMENT | 10 % | 1 |251749 | GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES, MÊME TRAITÉS


text: THERMIQUEMENT, DE TRAVERTINS, D'ÉCAUSSINES, D'ALBÂTRE, DE GRANIT, DE GRÈS, DE PORPHYRE, DE SYÉNITE, DE LAVE, DE BASALTE, DE GNEISS, DE TRACHYTE ET AUTRES PIERRES DU No2515 ET 2516 (À L'EXCL. DES GRANULÉS, ÉCLATS ET POUDRES DE MARBRE) | 10 % | 1 |251810 | DOLOMIE, NON CALCINÉE NI FRITTÉE, DITE "CRUE [À L'ÉTAT BRUT]", Y.C. LA DOLOMIE DÉGROSSIE OU SIMPLEMENT DÉBITÉE, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL. DE LA DOLOMIE CONCASSÉE DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS) | 10 % | 2 |251820 | DOLOMIE, CALCINÉE OU FRITTÉE (À L'EXCL. DE LA DOLOMIE CONCASSÉE DES TYPES GÉNÉRALEMENT UTILISÉS POUR LE BÉTONNAGE OU POUR L'EMPIERREMENT DES ROUTES, DES VOIES FERRÉES OU AUTRES BALLASTS) | 10 % | 2 |251830 | PISÉ DE DOLOMIE | 10 % | 2 |251910 | CARBONATE DE MAGNÉSIUM NATUREL [MAGNÉSITE] | 10 % | 1 |251990 | MAGNÉSIE ÉLECTROFONDUE; MAGNÉSIE CALCINÉE À MORT [FRITTÉE], MÊME CONTENANT DE FAIBLES QUANTITÉS D'AUTRES OXYDES AJOUTÉS AVANT LE FRITTAGE; AUTRE OXYDE DE MAGNÉSIUM (À L'EXCL. DU CARBONATE DE MAGNÉSIUM NATUREL [MAGNÉSITE]) | 10 % | 1 |252010 | GYPSE; ANHYDRITE | 10 % | 1 |252020 | PLÂTRES, MÊME COLORÉS OU ADDITIONNÉS DE FAIBLES QUANTITÉS D'ACCÉLÉRATEURS OU DE RETARDATEURS | 10 % | 2 |252100 | CASTINES; PIERRES À CHAUX OU À CIMENT | 10 % | 1 |252210 | CHAUX VIVE | 5 % | 1 |252220 | CHAUX ÉTEINTE | 5 % | 1 |252230 | CHAUX HYDRAULIQUE (À L'EXCL. DE L'OXYDE ET DE L'HYDROXYDE DE CALCIUM) | 10 % | 2 |252310 | CIMENTS NON PULVÉRISÉS DITS "CLINKERS" | 10 % | 2 |252321 | CIMENTS PORTLAND BLANCS, MÊME COLORÉS ARTIFICIELLEMENT | 20 % | 3 |252329 | CIMENT PORTLAND NORMAL OU MODÉRÉ (À L'EXCL. DES CIMENTS PORTLAND BLANCS, MÊME COLORÉS ARTIFICIELLEMENT) | 20 % | 3 |252330 | CIMENTS ALUMINEUX OU FONDUS | 20 % | 3 |252390 | CIMENTS, MÊME COLORÉS (À L'EXCL. DES CIMENTS PORTLAND ET DES CIMENTS ALUMINEUX) | 20 % | 3 |252400 | AMIANTE [ASBESTE] (À L'EXCL. DES OUVRAGES EN CETTE MATIÈRE) | 10 % | 5 |252510 | MICA BRUT OU CLIVÉ EN FEUILLES OU LAMELLES IRRÉGULIÈRES ["SPLITTINGS"] | 10 % | 2 |252520 | MICA EN POUDRE | 10 % | 2 |252530 | DÉCHETS DE MICA | 10 % | 2 |252610 | STÉATITE NATURELLE, MÊME DÉGROSSIE OU SIMPLEMENT DÉBITÉE, PAR SCIAGE OU AUTREMENT, EN BLOCS OU EN PLAQUES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, AINSI QUE DU TALC, NON BROYÉS NI PULVÉRISÉS | 10 % | 1 |252620 | STÉATITE NATURELLE, BROYÉE OU PULVÉRISÉE | 10 % | 1 |252810 | BORATES DE SODIUM NATURELS ET LEURS CONCENTRÉS, MÊME CALCINÉS (À L'EXCL. DES BORATES EXTRAITS DES SAUMURES NATURELLES) | 10 % | 1 |252890 | BORATES NATURELS ET LEURS CONCENTRÉS, CALCINÉS OU NON (À L'EXCL. DES BORATES DE SODIUM ET LEURS CONCENTRÉS AINSI QUE DES BORATES

type: contracts

jurisdiction: EU


text: EXTRAITS DES SAUMURES NATURELLES); ACIDE BORIQUE NATUREL TITRANT <= 85 % DE H3BO3 SUR PRODUIT SEC | 10 % | 1 |252910 | FELDSPATH | 10 % | 1 |252921 | SPATH FLUOR, CONTENANT EN POIDS <= 97 % DE FLUORURE DE CALCIUM | 10 % | 1 |252922 | SPATH FLUOR, CONTENANT EN POIDS > 97 % DE FLUORURE DE CALCIUM | 10 % | 1 |252930 | LEUCITE; NÉPHÉLINE ET NÉPHÉLINE SYÉNITE | 10 % | 1 |253010 | VERMICULITE, PERLITE ET CHLORITES, NON-EXPANSÉES | 10 % | 1 |253020 | KIESÉRITE, EPSOMITE [SULFATES DE MAGNÉSIUM NATURELS] | 10 % | 1 |253090 | SULFURES D'ARSENIC, ALUNITE, TERRE DE POUZZOLANE, TERRES COLORANTES ET AUTRES MATIÈRES MINÉRALES, N.D.A. | 10 % | 3 |260111 | MINERAIS DE FER ET LEURS CONCENTRÉS, NON AGGLOMÉRÉS (À L'EXCL. DES PYRITES DE FER GRILLÉES [CENDRES DE PYRITES]) | 10 % | 1 |260112 | MINERAIS DE FER ET LEURS CONCENTRÉS, AGGLOMÉRÉS (À L'EXCL. DES PYRITES DE FER GRILLÉES [CENDRES DE PYRITES]) | 10 % | 1 |260120 | PYRITES DE FER GRILLÉES [CENDRES DE PYRITES] | 10 % | 1 |260200 | MINERAIS DE MANGANÈSE ET LEURS CONCENTRÉS, Y.C. LES MINERAIS DE FER MANGANÉSIFÈRES D'UNE TENEUR EN MANGANÈSE >= 20 %, SUR PRODUIT SEC | 10 % | 1 |260300 | MINERAIS DE CUIVRE ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |260400 | MINERAIS DE NICKEL ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |260500 | MINERAIS DE COBALT ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |260600 | MINERAIS D'ALUMINIUM ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |260700 | MINERAIS DE PLOMB ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |260800 | MINERAIS DE ZINC ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |260900 | MINERAIS D'ÉTAIN ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261000 | MINERAIS DE CHROME ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261100 | MINERAIS DE TUNGSTÈNE ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261210 | MINERAIS D'URANIUM ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261220 | MINERAIS DE THORIUM ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261310 | MINERAIS DE MOLYBDÈNE ET LEURS CONCENTRÉS, GRILLÉS | 10 % | 1 |261390 | MINERAIS DE MOLYBDÈNE ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL. DES PRODUITS GRILLÉS) | 10 % | 1 |261400 | MINERAIS DE TITANE ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261510 | MINERAIS DE ZIRCONIUM ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261590 | MINERAIS DE NIOBIUM, DE TANTALE OU DE VANADIUM ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261610 | MINERAIS D'ARGENT ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261690 | MINERAIS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL. DES MINERAIS D'ARGENT ET DE LEURS CONCENTRÉS) | 10 % | 1 |261710 | MINERAIS D'ANTIMOINE ET LEURS CONCENTRÉS | 10 % | 1 |261790 | MINERAIS ET LEURS CONCENTRÉS (À L'EXCL. DES MINERAIS ET DES CONCENTRÉS DE MINERAIS DE FER, DE MANGANÈSE, DE CUIVRE,


text: DE NICKEL, DE COBALT, D'ALUMINIUM, DE PLOMB, DE ZINC, D'ÉTAIN, DE CHROME, DE TUNGSTÈNE, D'URANIUM, DE THORIUM, DE MOLYBDÈNE, DE TITANE, DE NIOBIUM, DE TANTALE, DE VANADIUM, DE ZIRCONIUM, DE MÉTAUX PRÉCIEUX OU D'ANTIMOINE) | 10 % | 1 |261800 | LAITIER GRANULÉ [SABLE-LAITIER] PROVENANT DE LA FABRICATION DE LA FONTE, DU FER OU DE L'ACIER | 10 % | 1 |261900 | SCORIES, LAITIERS (AUTRES QUE LE LAITIER GRANULÉ), BATTITURES ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DE LA FONTE, DU FER OU DE L'ACIER | 10 % | 1 |262011 | MATTES DE GALVANISATION | 10 % | 1 |262019 | CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC (À L'EXCL. DES MATTES DE GALVANISATION) | 10 % | 1 |262021 | BOUES D'ESSENCE AU PLOMB ET BOUES DE COMPOSÉS ANTIDÉTONANTS CONTENANT DU PLOMB, PROVENANT DES RÉSERVOIRS DE STOCKAGE D'ESSENCE AU PLOMB ET DE COMPOSÉS ANTIDÉTONANTS CONTENANT DE PLOMB ET CONSTITUÉS ESSENTIELLEMENT DE PLOMB, DE COMPOSÉS DE PLOMB ET D'OXYDE DE FER | 10 % | 5 |262029 | CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DU PLOMB (À L'EXCL. DES BOUES D'ESSENCE AU PLOMB ET DES BOUES DE COMPOSÉS ANTIDÉTONANTS CONTENANT DU PLOMB) | 10 % | 5 |262030 | CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DU CUIVRE | 10 % | 5 |262040 | CENDRES ET RÉSIDUS, CONTENANT PRINCIPALEMENT DE L'ALUMINIUM | 10 % | 5 |262060 | CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DE L'ARSENIC, DU MERCURE, DU THALLIUM OU LEURS MÉLANGES, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DE L'ARSENIC OU DE CES MÉTAUX OU POUR LA FABRICATION DE LEURS COMPOSÉS CHIMIQUES (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER) | 10 % | 5 |262091 | CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DE L'ANTIMOINE, DU BÉRYLLIUM, DU CADMIUM, DU CHROME OU LEURS MÉLANGES (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER) | 10 % | 5 |262099 | CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX (À L'EXCL. DES CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER, DES PRODUITS CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC, DU PLOMB, DU CUIVRE OU DE L'ALUMINIUM, DES PRODUITS CONTENANT DE L'ARSENIC, DU MERCURE, DU THALLIUM OU LEURS MÉLANGES DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DE L'ARSENIC OU DE CES MÉTAUX OU POUR LA FABRICATION DE LEURS COMPOSÉS CHIMIQUES AINSI QUE DES PRODUITS CONTENANT DE L'ANTIMOINE, DU BÉRYLLIUM, DU CADMIUM, DU CHROME OU LEURS MÉLANGES) | 10 % | 5 |262110 | CENDRES ET RÉSIDUS PROVENANT DE L'INCINÉRATION DES DÉCHETS MUNICIPAUX | 10 % | 5 |262190 | SCORIES ET CENDRES, Y.C. LES CENDRES DE VARECH (À L'EXCL. DU LAITIER GRANULÉ [SABLE-LAITIER], DES SCORIES, LAITIERS, BATTITURES ET AUTRES DÉCHETS DE LA FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER, DES CENDRES ET RÉSIDUS CONTENANT DU MÉTAL OU DES COMPOSÉS DE MÉTAUX AINSI QUE CEUX PROVENANT DE L'INCINÉRATION DES DÉCHETS MUNICIPAUX) | 10 % | 3 |270111 | ANTHRACITE, MÊME PULVÉRISÉ, MAIS NON-AGGLOMÉRÉ | 10 % | 1 |270112 | HOUILLE BITUMINEUSE, MÊME PULVÉRISÉE,


text: MAIS NON-AGGLOMÉRÉE | 10 % | 1 |270119 | HOUILLES, MÊME PULVÉRISÉES, MAIS NON AGGLOMÉRÉES (À L'EXCL. DE L'ANÈRACITE ET DE LA HOUILLE BITUMINEUSE) | 10 % | 1 |270120 | BRIQUETTES, BOULETS ET COMBUSTIBLES SOLIDES SIMIL. OBTENUS À PARTIR DE LA HOUILLE | 10 % | 1 |270210 | LIGNITES, MÊME PULVÉRISÉS, MAIS NON AGGLOMÉRÉS | 10 % | 1 |270220 | LIGNITES AGGLOMÉRÉS | 10 % | 1 |270300 | TOURBE, Y.C. LA TOURBE POUR LITIÈRE, MÊME AGGLOMÉRÉE | 10 % | 1 |270400 | COKES ET SEMI-COKES DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE, MÊME AGGLOMÉRÉS; CHARBON DE CORNUE | 10 % | 1 |270500 | GAZ DE HOUILLE, GAZ À L'EAU, GAZ PAUVRE ET GAZ SIMIL. (À L'EXCL. DES GAZ DE PÉTROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX) | 10 % | 1 |270600 | GOUDRONS DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE ET AUTRES GOUDRONS MINÉRAUX, MÊME DÉSHYDRATÉS OU ÉTÊTÉS, Y.C. LES GOUDRONS RECONSTITUÉS | 10 % | 1 |270710 | BENZOLS "BENZÈNE" CONTENANT > 50 % DE BENZÈNE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) | 10 % | 2 |270720 | TOLUOL "TOLUÈNE" CONTENANT > 50 % DE TOLUÈNE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) | 10 % | 2 |270730 | XYLOL "XYLÈNES" CONTENANT > 50 % DE XYLÈNES (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) | 10 % | 2 |270740 | NAPHTALÈNE CONTENANT > 50 % DE NAPHTALÈNE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) | 10 % | 2 |270750 | MÉLANGES D'HYDROCARBURES AROMATIQUES DISTILLANT >= 65 % DE LEUR VOLUME, Y.C. LES PERTES, À 250 oC D'APRÈS LA MÉTHODE ASTM D 86 (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) | 10 % | 2 |270760 | PHÉNOLS CONTENANT > 50 % DE PHÉNOLS (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) | 10 % | 2 |270791 | HUILES DE CRÉOSOTE (À L'EXCL. DES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE) | 10 % | 2 |270799 | HUILES ET AUTRES PRODUITS PROVENANT DE LA DISTILLATION DES GOUDRONS DE HOUILLE DE HAUTE TEMPÉRATURE ET PRODUITS ANALOGUES DANS LESQUELS LES CONSTITUANTS AROMATIQUES PRÉDOMINENT EN POIDS PAR RAPPORT AUX CONSTITUANTS NON-AROMATIQUES (SAUF LES PRODUITS DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE, BENZOL "BENZÈNE", TOLUOL "TOLUÈNE", XYLOL "XYLÈNES", NAPHTALÈNE, PHÉNOLS, HUILES DE CRÉOSOTE AINSI QUE MÉLANGES D'HYDROCARBURES AROMATIQUES DU No2707.50) | 10 % | 2 |270810 | BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D'AUTRES GOUDRONS MINÉRAUX | 10 % | 2 |270820 | COKE DE BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D'AUTRES GOUDRONS MINÉRAUX | 10 % | 2 |270900 | HUILES BRUTES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX | 10 % | 2 |271011 | HUILES LÉGÈRES ET PRÉPARATIONS DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX DISTILLANT EN VOLUME, Y.C. LES PERTES, >= 90 % À 210 oC, D'APRÈS LA MÉTHODE ASTM D 86 | 10 % | 3 |271019 | HUILES MOYENNES ET PRÉPARATIONS, DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX, N.D.A. | 10 % | 3 |271091 | DÉCHETS D'HUILES CONTENANT


text: DES DIPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCB], DES TERPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCT] OU DES DIPHÉNYLES POLYBROMÉS [PBB] | 10 % | 3 |271099 | DÉCHETS D'HUILES CONTENANT PRINCIPALEMENT DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL. DES CELLES CONTENANT DES DIPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCB], DES TERPHÉNYLES POLYCHLORÉS [PCT] OU DES DIPHÉNYLES POLYBROMÉS [PBB]) | 10 % | 3 |271111 | GAZ NATUREL, LIQUÉFIÉ | 10 % | 1 |271112 | PROPANE, LIQUÉFIÉ | 10 % | 1 |271113 | BUTANES, LIQUÉFIÉS (À L'EXCL. DES BUTANES D'UNE PURETÉ >= 95 % EN N-BUTANE OU EN ISOBUTANE) | 10 % | 1 |271114 | ETHYLÈNE, PROPYLÈNE, BUTYLÈNE ET BUTADIÈNE, LIQUÉFIÉS (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLÈNE D'UNE PURETÉ >= 95 % ET DU PROPYLÈNE, DU BUTYLÈNE ET DU BUTADIÈNE D'UNE PURETÉ >= 90 %) | 10 % | 1 |271119 | HYDROCARBURES GAZEUX, LIQUÉFIÉS, N.D.A. (À L'EXCL. DU GAZ NATUREL, DU PROPANE, DES BUTANES, DE L'ÉTHYLÈNE, DU PROPYLÈNE, DU BUTYLÈNE ET DU BUTADIÈNE) | 10 % | 1 |271121 | GAZ NATUREL, À L'ÉTAT GAZEUX | 10 % | 1 |271129 | HYDROCARBURES À L'ÉTAT GAZEUX, N.D.A. (À L'EXCL. DU GAZ NATUREL) | 10 % | 1 |271210 | VASELINE | 20 % | 5 |271220 | PARAFFINE CONTENANT EN POIDS < 0,75 % D'HUILE | 10 % | 1 |271290 | PARAFFINE CIRE DE PÉTROLE MICROCRISTALLINE, "SLACK WAX", OZOKÉRITE, CIRE DE LIGNITE, CIRE DE TOURBE, AUTRES CIRES MINÉRALES ET PRODUITS SIMIL. OBTENUS PAR SYNTHÈSE OU PAR D'AUTRES PROCÉDÉS, MÊME COLORÉS (À L'EXCL. DE LA VASELINE ET DE LA PARAFFINE CONTENANT EN POIDS < 0,75 % D'HUILE) | 10 % | 1 |271311 | COKE DE PÉTROLE, NON CALCINÉ | 10 % | 1 |271312 | COKE DE PÉTROLE, CALCINÉ | 10 % | 1 |271320 | BITUME DE PÉTROLE | 10 % | 1 |271390 | RÉSIDUS DES HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX (À L'EXCL. DU COKE DE PÉTROLE ET DU BITUME DE PÉTROLE) | 10 % | 1 |271410 | SCHISTES ET SABLES BITUMINEUX | 10 % | 1 |271490 | BITUMES ET ASPHALTES, NATURELS; ASPHALTITES ET ROCHES ASPHALTIQUES | 10 % | 1 |271500 | MASTICS BITUMINEUX, "CUT-BACKS" ET AUTRES MÉLANGES BITUMINEUX À BASE D'ASPHALTE OU DE BITUME NATURELS, DE BITUME DE PÉTROLE, DE GOUDRON MINÉRAL OU DE BRAI DE GOUDRON MINÉRAL | 10 % | 1 |271600 | ENERGIE ÉLECTRIQUE | 10 % | 1 |280110 | CHLORE | 10 % | 1 |280120 | IODE | 10 % | 1 |280130 | FLUOR; BROME | 10 % | 1 |280200 | SOUFRE SUBLIMÉ OU PRÉCIPITÉ; SOUFRE COLLOÏDAL | 10 % | 1 |280300 | CARBONE [NOIRS DE CARBONE ET AUTRES FORMES DE CARBONE, N.D.A.] | 10 % | 1 |280410 | HYDROGÈNE | 10 % | 1 |280421 | ARGON | 10 % | 1 |280429 | GAZ RARES (À L'EXCL. DE L'ARGON) | 10 % | 1 |280430 | AZOTE | 10 % | 1 |280440 | OXYGÈNE | 10 % | 1 |280450 | BORE; TELLURE | 10


text: % | 1 |280461 | SILICIUM, CONTENANT EN POIDS >= 99,99 % DE SILICIUM | 10 % | 1 |280469 | SILICIUM, CONTENANT EN POIDS < 99,99 % DE SILICIUM | 10 % | 1 |280470 | PHOSPHORE | 10 % | 1 |280480 | ARSENIC | 10 % | 1 |280490 | SÉLÉNIUM | 10 % | 1 |280511 | SODIUM | 10 % | 1 |280512 | CALCIUM | 10 % | 1 |280519 | MÉTAUX ALCALINS OU ALCALINO-TERREUX (À L'EXCL. DU SODIUM ET DU CALCIUM) | 10 % | 1 |280530 | MÉTAUX DE TERRES RARES, SCANDIUM ET YTTRIUM, MÊME MÉLANGÉS OU ALLIÉS ENTRE EUX | 10 % | 1 |280540 | MERCURE | 10 % | 1 |280610 | CHLORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE CHLORHYDRIQUE] | 10 % | 1 |280620 | ACIDE CHLOROSULFURIQUE | 10 % | 1 |280700 | ACIDE SULFURIQUE; OLÉUM | 10 % | 1 |280800 | ACIDE NITRIQUE; ACIDES SULFONITRIQUES | 10 % | 1 |280910 | PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE | 10 % | 1 |280920 | ACIDE PHOSPHORIQUE; ACIDES POLYPHOSPHORIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON | 10 % | 1 |281000 | OXYDES DE BORE; ACIDES BORIQUES | 10 % | 1 |281111 | FLUORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE FLUORHYDRIQUE] | 10 % | 1 |281119 | ACIDES INORGANIQUES (À L'EXCL. DE L'OLÉUM, DES OXYDES DE BORE, DU PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE, DU CHLORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE CHLORHYDRIQUE], DU FLUORURE D'HYDROGÈNE [ACIDE FLUORHYDRIQUE] AINSI QUE DES ACIDES SULFURIQUE, CHLOROSULFURIQUE, NITRIQUE, SULFONITRIQUES, PHOSPHORIQUE, POLYPHOSPHORIQUES OU BORIQUES) | 10 % | 1 |281121 | DIOXYDE DE CARBONE | 10 % | 1 |281122 | DIOXYDE DE SILICIUM | 10 % | 1 |281123 | DIOXYDE DE SOUFRE | 10 % | 1 |281129 | COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON-MÉTALLIQUES (À L'EXCL. DU PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE, DES OXYDES DE BORE AINSI QUE DES DIOXYDES DE CARBONE, DE SILICIUM OU DE SOUFRE) | 10 % | 1 |281210 | CHLORURES ET OXYCHLORURES | 10 % | 1 |281290 | HALOGÉNURES ET OXYHALOGÉNURES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES (À L'EXCL. DES CHLORURES ET DES OXYCHLORURES) | 10 % | 1 |281310 | DISULFURE DE CARBONE | 10 % | 1 |281390 | SULFURES DES ÉLÉMENTS NON-MÉTALLIQUES (À L'EXCL. DU DISULFURE DE CARBONE); TRISULFURE DE PHOSPHORE DU COMMERCE | 10 % | 1 |281410 | AMMONIAC ANHYDRE | 10 % | 1 |281420 | AMMONIAC EN SOLUTION AQUEUSE [AMMONIAQUE] | 10 % | 1 |281511 | HYDROXYDE DE SODIUM [SOUDE CAUSTIQUE], SOLIDE | 10 % | 1 |281512 | HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION AQUEUSE [LESSIVE DE SOUDE CAUSTIQUE] | 10 % | 1 |281520 | HYDROXYDE DE POTASSIUM [POTASSE CAUSTIQUE] | 10 % | 1 |281530 | PEROXYDES DE SODIUM OU DE POTASSIUM | 10 % | 1 |281610 | HYDROXYDE ET PEROXYDE DE MAGNÉSIUM | 10 % | 1 |281640 | OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES, DE STRONTIUM OU DE BARYUM | 10 % | 1 |281700 | OXYDE DE ZINC; PEROXYDE DE ZINC | 10 % | 1 |281810


text: | CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DÉFINI OU NON | 10 % | 1 |281820 | OXYDE D'ALUMINIUM (SAUF CORINDON ARTIFICIEL) | 10 % | 1 |281830 | HYDROXYDE D'ALUMINIUM | 10 % | 1 |281910 | TRIOXYDE DE CHROME | 10 % | 1 |281990 | OXYDES ET HYDROXYDES DE CHROME (À L'EXCL. DU TRIOXYDE) | 10 % | 1 |282010 | DIOXYDE DE MANGANÈSE | 10 % | 1 |282090 | OXYDES DE MANGANÈSE (À L'EXCL. DU DIOXYDE) | 10 % | 1 |282110 | OXYDES ET HYDROXYDES DE FER | 10 % | 1 |282120 | TERRES COLORANTES CONTENANT EN POIDS >= 70 % DE FER COMBINÉ, ÉVALUÉ EN FE2O3 | 10 % | 1 |282200 | OXYDES ET HYDROXYDES DE COBALT; OXYDES DE COBALT DU COMMERCE | 10 % | 1 |282300 | OXYDES DE TITANE | 10 % | 1 |282410 | MONOXYDE DE PLOMB [LITHARGE, MASSICOT] | 10 % | 1 |282420 | MINIUM ET MINE ORANGE | 10 % | 1 |282490 | OXYDES DE PLOMB (À L'EXCL. DU MONOXYDE DE PLOMB [LITHARGE, MASSICOT]) | 10 % | 1 |282510 | HYDRAZINE ET HYDROXYLAMINE ET LEURS SELS INORGANIQUES | 10 % | 1 |282520 | OXYDE ET HYDROXYDE DE LITHIUM | 10 % | 1 |282530 | OXYDES ET HYDROXYDES DE VANADIUM | 10 % | 1 |282540 | OXYDES ET HYDROXYDES DE NICKEL | 10 % | 1 |282550 | OXYDES ET HYDROXYDES DE CUIVRE | 10 % | 1 |282560 | OXYDES DE GERMANIUM ET DIOXYDE DE ZIRCONIUM | 10 % | 1 |282570 | OXYDES ET HYDROXYDES DE MOLYBDÈNE | 10 % | 1 |282580 | OXYDES D'ANTIMOINE | 10 % | 1 |282590 | BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX, N.D.A. | 10 % | 1 |282611 | FLUORURES D'AMMONIUM OU DE SODIUM | 10 % | 1 |282612 | FLUORURE D'ALUMINIUM | 10 % | 1 |282619 | FLUORURES (À L'EXCL. DES FLUORURES D'AMMONIUM, DE SODIUM OU D'ALUMINIUM) | 10 % | 1 |282620 | FLUOROSILICATES DE SODIUM OU DE POTASSIUM | 10 % | 1 |282630 | HEXAFLUOROALUMINATE DE SODIUM [CRYOLITHE SYNTHÉTIQUE] | 10 % | 1 |282690 | FLUOROSILICATES, FLUOROALUMINATES ET AUTRES SELS COMPLEXES DE FLUOR (À L'EXCL. DES FLUOROSILICATES DE SODIUM OU DE POTASSIUM AINSI QUE DE L'HEXAFLUOROALUMINATE DE SODIUM [CRYOLITHE SYNTHÉTIQUE]) | 10 % | 1 |282710 | CHLORURE D'AMMONIUM | 10 % | 1 |282720 | CHLORURE DE CALCIUM | 10 % | 1 |282731 | CHLORURE DE MAGNÉSIUM | 10 % | 1 |282732 | CHLORURE D'ALUMINIUM | 10 % | 1 |282733 | CHLORURES DE FER | 10 % | 1 |282734 | CHLORURE DE COBALT | 10 % | 1 |282735 | CHLORURE DE NICKEL | 10 % | 1 |282736 | CHLORURE DE ZINC | 10 % | 1 |282739 | CHLORURES (À L'EXCL. DES CHLORURES D'AMMONIUM, DE CALCIUM, DE MAGNÉSIUM, D'ALUMINIUM, DE FER, DE COBALT, DE NICKEL ET DE ZINC) | 10 % | 1 |282741 |


text: OXYCHLORURES ET HYDROXYCHLORURES DE CUIVRE | 10 % | 1 |282749 | OXYCHLORURES ET HYDROXYCHLORURES (AUTRES QUE DE CUIVRE) | 10 % | 1 |282751 | BROMURES DE SODIUM OU DE POTASSIUM | 10 % | 1 |282759 | BROMURES ET OXYBROMURES (À L'EXCL. DES BROMURES DE SODIUM OU DE POTASSIUM) | 10 % | 1 |282760 | IODURES ET OXYIODURES | 10 % | 1 |282810 | HYPOCHLORITES DE CALCIUM, Y.C. L'HYPOCHLORITE DE CALCIUM DU COMMERCE | 10 % | 1 |282890 | HYPOCHLORITES, CHLORITES ET HYPOBROMITES (À L'EXCL. DES HYPOCHLORITES DE CALCIUM) | 20 % | 3 |282911 | CHLORATE DE SODIUM | 10 % | 1 |282919 | CHLORATES (AUTRES QUE DE SODIUM) | 10 % | 1 |282990 | PERCHLORATES; BROMATES ET PERBROMATES; IODATES ET PERIODATES | 10 % | 1 |283010 | SULFURES DE SODIUM | 10 % | 1 |283020 | SULFURE DE ZINC | 10 % | 1 |283030 | SULFURE DE CADMIUM | 10 % | 1 |283090 | SULFURES (AUTRES QUE DE SODIUM, DE ZINC OU DE CADMIUM); POLYSULFURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON | 10 % | 1 |283110 | DITHIONITES ET SULFOXYLATES DE SODIUM | 10 % | 1 |283190 | DITHIONITES ET SULFOXYLATES (AUTRES QUE DE SODIUM) | 10 % | 1 |283210 | SULFITES DE SODIUM | 10 % | 1 |283220 | SULFITES (AUTRES QUE DE SODIUM) | 10 % | 1 |283230 | THIOSULFATES | 10 % | 1 |283311 | SULFATE DE DISODIUM | 10 % | 1 |283319 | SULFATES DE SODIUM (À L'EXCL. DU SULFATE DE DISODIUM) | 10 % | 1 |283321 | SULFATE DE MAGNÉSIUM | 10 % | 1 |283322 | SULFATE D'ALUMINIUM | 10 % | 1 |283323 | SULFATES DE CHROME | 10 % | 1 |283324 | SULFATES DE NICKEL | 10 % | 1 |283325 | SULFATES DE CUIVRE | 10 % | 1 |283326 | SULFATE DE ZINC | 10 % | 1 |283327 | SULFATE DE BARYUM | 10 % | 1 |283329 | SULFATES (AUTRES QUE DE SODIUM, DE MAGNÉSIUM, D'ALUMINIUM, DE CHROME, DE NICKEL, DE CUIVRE, DE ZINC OU DE BARYUM) | 10 % | 1 |283330 | ALUNS | 10 % | 1 |283340 | PEROXOSULFATES [PERSULFATES] | 10 % | 1 |283410 | NITRITES | 10 % | 1 |283421 | NITRATE DE POTASSIUM | 10 % | 1 |283429 | NITRATES (AUTRES QUE DE POTASSIUM) | 10 % | 1 |283510 | PHOSPHINATES [HYPOPHOSPHITES] ET PHOSPHONATES [PHOSPHITES] | 10 % | 1 |283522 | PHOSPHATES DE MONO- OU DE DISODIUM | 10 % | 1 |283523 | PHOSPHATE DE TRISODIUM | 10 % | 1 |283524 | PHOSPHATES DE POTASSIUM | 10 % | 1 |283525 | HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE CALCIUM [PHOSPHATE DICALCIQUE] | 10 % | 1 |283526 | PHOSPHATES DE CALCIUM (À L'EXCL. DE L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE CALCIUM [PHOSPHATE DICALCIQUE]) | 10 % | 1 |283529 | PHOSPHATES (À L'EXCL. DES PHOSPHATES DE MONOSODIUM, DE DISODIUM, DE


text: TRISODIUM, DE POTASSIUM OU DE CALCIUM) | 10 % | 1 |283531 | TRIPHOSPHATE DE SODIUM [TRIPOLYPHOSPHATE DE SODIUM], DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON | 10 % | 1 |283539 | POLYPHOSPHATES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DU TRIPHOSPHATE DE SODIUM [TRIPOLYPHOSPHATE DE SODIUM]) | 10 % | 1 |283610 | CARBONATES D'AMMONIUM, Y.C. LE CARBONATE D'AMMONIUM DU COMMERCE | 10 % | 1 |283620 | CARBONATE DE DISODIUM | 10 % | 1 |283630 | HYDROGÉNOCARBONATE [BICARBONATE] DE SODIUM | 10 % | 1 |283640 | CARBONATES DE POTASSIUM | 10 % | 1 |283650 | CARBONATE DE CALCIUM | 10 % | 1 |283660 | CARBONATE DE BARYUM | 10 % | 1 |283670 | CARBONATES DE PLOMB | 10 % | 1 |283691 | CARBONATES DE LITHIUM | 10 % | 1 |283692 | CARBONATE DE STRONTIUM | 10 % | 1 |283699 | CARBONATES ET PEROXOCARBONATES [PERCARBONATES] (À L'EXCL. DE L'HYDROGÉNOCARBONATE [BICARBONATE] DE SODIUM AINSI QUE DES CARBONATES D'AMMONIUM — Y.C. LE CARBONATE D'AMMONIUM DU COMMERCE —, DE DISODIUM, DE POTASSIUM, DE CALCIUM, DE BARYUM, DE PLOMB, DE LITHIUM OU DE STRONTIUM) | 10 % | 1 |283711 | CYANURES DE SODIUM | 10 % | 1 |283719 | CYANURES ET OXYCYANURES (AUTRES QUE DE SODIUM) | 10 % | 1 |283720 | CYANURES COMPLEXES | 10 % | 1 |283800 | FULMINATES, CYANATES ET THIOCYANATES | 10 % | 1 |283911 | MÉTASILICATES DE SODIUM | 10 % | 1 |283919 | SILICATES DE SODIUM, Y.C. LES SILICATES DU COMMERCE (À L'EXCL. DES MÉTASILICATES) | 10 % | 1 |283920 | SILICATES DE POTASSIUM, Y.C. LES SILICATES DU COMMERCE | 10 % | 1 |283990 | SILICATES, Y.C. LES SILICATES DES MÉTAUX ALCALINS DU COMMERCE (À L'EXCL. DES SILICATES DE SODIUM OU DE POTASSIUM) | 10 % | 1 |284011 | TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ], ANHYDRE | 10 % | 1 |284019 | TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ] (À L'EXCL. DU TÉTRABORATE DE DISODIUM ANHYDRE) | 10 % | 1 |284020 | BORATES (À L'EXCL. DU TÉTRABORATE DE DISODIUM [BORAX RAFFINÉ]) | 10 % | 1 |284030 | PEROXOBORATES [PERBORATES] | 10 % | 1 |284110 | ALUMINATES | 10 % | 1 |284120 | CHROMATES DE ZINC OU DE PLOMB | 10 % | 1 |284130 | DICHROMATE DE SODIUM | 10 % | 1 |284150 | CHROMATES, DICHROMATES ET PEROXOCHROMATES (À L'EXCL. DES CHROMATES DE ZINC OU DE PLOMB AINSI QUE DU DICHROMATE DE SODIUM) | 10 % | 1 |284161 | PERMANGANATE DE POTASSIUM | 10 % | 1 |284169 | MANGANITES, MANGANATES ET PERMANGANATES (À L'EXCL. DU PERMANGANATE DE POTASSIUM) | 10 % | 1 |284170 | MOLYBDATES | 10 % | 1 |284180 | TUNGSTATES [WOLFRAMATES] | 10 % | 1 |284190 | SELS DES ACIDES OXOMÉTALLIQUES OU PEROXOMÉTALLIQUES (À L'EXCL. DES ALUMINATES, DES CHROMATES, DES DICHROMATES, DES PEROXOCHROMATES, DES MANGANITES, DES MANGANATES, DES PERMANGANATES, DES MOLYBDATES ET DES TUNGSTATES [WOLFRAMATES]) | 10 % |


text: 1 |284210 | SILICATES DOUBLES OU COMPLEXES DES ACIDES OU PEROXOACIDES INORGANIQUES [Y.C. LES ALUMINOSILICATES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON] | 10 % | 1 |284290 | SELS DES ACIDES OU PEROXOACIDES INORGANIQUES (À L'EXCL. DES AZOTURES, DES SELS DES ACIDES OXOMÉTALLIQUES OU PEROXOMÉTALLIQUES AINSI QUE DES SILICATES DOUBLES OU COMPLEXES [Y.C. LES ALUMINOSILICATES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON]) | 10 % | 1 |284310 | MÉTAUX PRÉCIEUX À L'ÉTAT COLLOÏDAL | 10 % | 1 |284321 | NITRATE D'ARGENT | 10 % | 1 |284329 | COMPOSÉS D'ARGENT, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DU NITRATE D'ARGENT) | 10 % | 1 |284330 | COMPOSÉS D'OR, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON | 10 % | 1 |284390 | COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DES COMPOSÉS D'ARGENT OU D'OR); AMALGAMES DE MÉTAUX PRÉCIEUX | 10 % | 1 |284410 | URANIUM NATUREL ET SES COMPOSÉS; ALLIAGES, DISPERSIONS — Y.C. LES CERMETS —, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DE L'URANIUM NATUREL OU DES COMPOSÉS DE L'URANIUM NATUREL [EURATOM] | 10 % | 1 |284420 | URANIUM ENRICHI EN U 235 ET SES COMPOSÉS; PLUTONIUM ET SES COMPOSÉS; ALLIAGES, DISPERSIONS — Y.C. LES CERMETS —, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DE L'URANIUM ENRICHI EN U 235, DU PLUTONIUM OU DES COMPOSÉS DE CES PRODUITS [EURATOM] | 10 % | 1 |284430 | URANIUM APPAUVRI EN U 235 ET SES COMPOSÉS; THORIUM ET SES COMPOSÉS; ALLIAGES, DISPERSIONS — Y.C. LES CERMETS —, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT DE L'URANIUM APPAUVRI EN U 235, DU THORIUM OU DES COMPOSÉS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |284440 | ÉLÉMENTS, ISOTOPES ET COMPOSÉS RADIOACTIFS; ALLIAGES, DISPERSIONS — Y.C. LES CERMETS —, PRODUITS CÉRAMIQUES ET MÉLANGES RENFERMANT CES ÉLÉMENTS, ISOTOPES OU COMPOSÉS; RÉSIDUS RADIOACTIFS (SAUF URANIUM NATUREL, URANIUM ENRICHI OU APPAUVRI EN U235, PLUTONIUM, THORIUM ET LEURS COMPOSÉS) | 10 % | 1 |284450 | ELÉMENTS COMBUSTIBLES [CARTOUCHES] USÉS [IRRADIÉS] DE RÉACTEURS NUCLÉAIRES [EURATOM] | 10 % | 1 |284510 | EAU LOURDE [OXYDE DE DEUTÉRIUM] [EURATOM] | 10 % | 1 |284590 | ISOTOPES, NON-RADIOACTIFS ET LEURS COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DE L'EAU LOURDE [OXYDE DE DEUTÉRIUM]) | 10 % | 1 |284610 | COMPOSÉS DE CÉRIUM | 10 % | 1 |284690 | COMPOSÉS, INORGANIQUES OU ORGANIQUES, DES MÉTAUX DES TERRES RARES, DE L'YTTRIUM OU DU SCANDIUM OU DES MÉLANGES DE CES MÉTAUX (À L'EXCL. DES COMPOSÉS DE CÉRIUM) | 10 % | 1 |284700 | PEROXYDE D'HYDROGÈNE [EAU OXYGÉNÉE], MÊME SOLIDIFIÉ AVEC DE L'URÉE | 10 % | 1 |284800 | PHOSPHURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DES FERROPHOSPHORES) | 10 % | 1 |284910 | CARBURE DE CALCIUM, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON | 10 % | 1 |284920 | CARBURE DE SILICIUM, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON | 10 % | 1 |284990 | CARBURES, DE


text: CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DES CARBURES DE CALCIUM ET DE SILICIUM) | 10 % | 1 |285000 | HYDRURES, NITRURES, AZOTURES, SILICIURES ET BORURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON (À L'EXCL. DES COMPOSÉS QUI CONSTITUENT ÉGALEMENT DES CARBURES DU No2849) | 10 % | 1 |285100 | COMPOSÉS INORGANIQUES, Y.C. LES EAUX DISTILLÉES, DE CONDUCTIBILITÉ OU DE MÊME DEGRÉ DE PURETÉ, N.D.A.; AIR LIQUIDE, Y.C. L'AIR LIQUIDE DONT LES GAZ ONT ÉTÉ ÉLIMINÉS; AIR COMPRIMÉ; AMALGAMES (AUTRES QUE DE MÉTAUX PRÉCIEUX) | 10 % | 1 |290110 | HYDROCARBURES ACYCLIQUES, SATURÉS | 10 % | 1 |290121 | ÉTHYLÈNE | 10 % | 1 |290122 | PROPÈNE [PROPYLÈNE] | 10 % | 1 |290123 | BUTÈNE [BUTYLÈNE] ET SES ISOMÈRES | 10 % | 1 |290124 | BUTA-1,3-DIÈNE ET ISOPRÈNE | 10 % | 1 |290129 | HYDROCARBURES ACYCLIQUES, NON SATURÉS (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLÈNE, DU PROPÈNE [PROPYLÈNE], DU BUTÈNE [BUTYLÈNE] ET SES ISOMÈRES AINSI QUE DU BUTA-1,3-DIÈNE ET DE L'ISOPRÈNE) | 10 % | 1 |290211 | CYCLOHEXANE | 10 % | 1 |290219 | HYDROCARBURES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES (À L'EXCL. DU CYCLOHEXANE) | 10 % | 1 |290220 | BENZÈNE | 10 % | 1 |290230 | TOLUÈNE | 10 % | 1 |290241 | O-XYLÈNE | 10 % | 1 |290242 | M-XYLÈNE | 10 % | 1 |290243 | P-XYLÈNE | 10 % | 1 |290244 | ISOMÈRES DU XYLÈNE EN MÉLANGE | 10 % | 1 |290250 | STYRÈNE | 10 % | 1 |290260 | ETHYLBENZÈNE | 10 % | 1 |290270 | CUMÈNE | 10 % | 1 |290290 | HYDROCARBURES CYCLIQUES (À L'EXCL. DES HYDROCARBURES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, DU BENZÈNE, DU TOLUÈNE, DES XYLÈNES, DU STYRÈNE, DE L'ÉTHYLBENZÈNE ET DU CUMÈNE) | 10 % | 1 |290311 | CHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLE] ET CHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLE] | 10 % | 1 |290312 | DICHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLÈNE] | 10 % | 1 |290313 | CHLOROFORME [TRICHLOROMÉTHANE] | 10 % | 1 |290314 | TÉTRACHLORURE DE CARBONE | 10 % | 1 |290315 | 1,2DICHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLÈNE] | 10 % | 1 |290319 | DÉRIVÉS CHLORÉS SATURÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES (À L'EXCL. DU CHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLE], DU CHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLE], DU DICHLOROMÉTHANE [CHLORURE DE MÉTHYLÈNE], DU CHLOROFORME [TRICHLOROMÉTHANE], DU TÉTRACHLORURE DE CARBONE ET DU 1,2-DICHLOROÉTHANE [CHLORURE D'ÉTHYLÈNE]) | 10 % | 1 |290321 | CHLORURE DE VINYLE [CHLOROÉTHYLÈNE] | 10 % | 1 |290322 | TRICHLOROÉTHYLÈNE | 10 % | 1 |290323 | TÉTRACHLOROÉTHYLÈNE [PERCHLOROÉTHYLÈNE] | 10 % | 1 |290329 | DÉRIVÉS CHLORÉS NON SATURÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES (À L'EXCL. DU CHLORURE DE VINYLE [CHLOROÉTHYLÈNE], DU TRICHLOROÉTHYLÈNE ET DU TÉTRACHLOROÉTHYLÈNE [PERCHLOROÉTHYLÈNE]) | 10 % | 1 |290330 | DÉRIVÉS FLUORÉS, DÉRIVÉS BROMÉS ET DÉRIVÉS IODÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES | 10 % | 1 |290341 | TRICHLOROFLUOROMÉTHANE | 10 % | 1 |290342 | DICHLORODIFLUOROMÉTHANE | 10 % | 1 |290343 | TRICHLOROTRIFLUOROÉTHANES | 10 % | 1 |290344 | DICHLOROTÉTRAFLUOROÉTHANES ET CHLOROPENTAFLUOROÉTHANE | 10 %


text: | 1 |290345 | DÉRIVÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES, PERHALOGÉNÉS UNIQUEMENT AVEC DU FLUOR ET DU CHLORE (À L'EXCL. DU TRICHLOROFLUOROMÉTHANE, DU DICHLORODIFLUOROMÉTHANE, DES TRICHLOROTRIFLUOROÉTHANES, DES DICHLOROTÉTRAFLUOROÉTHANES ET DU CHLOROPENTAFLUOROÉTHANE) | 10 % | 1 |290346 | BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANE, BROMOTRIFLUOROMÉTHANE ET DIBROMOTÉTRAFLUOROÉTHANES | 10 % | 1 |290347 | DÉRIVÉS PERHALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES CONTENANT AU MOINS DEUX HALOGÈNES DIFFÉRENTS (À L'EXCL. DES DÉRIVÉS PERHALOGÉNÉS UNIQUEMENT AVEC DU FLUOR ET DU CHLORE AINSI QUE DU BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANE, DU BROMOTRIFLUOROMÉTHANE ET DES DIBROMOTÉTRAFLUOROÉTHANES) | 10 % | 1 |290349 | DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES CONTENANT AU MOINS DEUX HALOGÈNES DIFFÉRENTS (À L'EXCL. DES DÉRIVÉS PERHALOGÉNÉS) | 10 % | 1 |290351 | 1,2,3,4,5,6-HEXACHLOROCYCLOHEXANE | 10 % | 1 |290359 | DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES (À L'EXCL. DU 1,2,3,4,5,6-HEXACHLOROCYCLOHEXANE) | 10 % | 1 |290361 | CHLOROBENZÈNE, O-DICHLOROBENZÈNE ET P-DICHLOROBENZÈNE | 10 % | 1 |290362 | HEXACHLOROBENZÈNE ET DDT [1,1,1-TRICHLORO-2,2-BIS'P-CHLORO-PHÉNYL'ÉTHANE] | 10 % | 1 |290369 | DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES AROMATIQUES (À L'EXCL. DU CHLOROBENZÈNE, DU O-DICHLOROBENZÈNE, DU P-DICHLOROBENZÈNE, DE L'HEXACHLOROBENZÈNE ET DU DDT "1,1,1-TRICHLORO-2,2-BIS(P-CHLORO-PHÉNYL)ÉTHANE") | 10 % | 1 |290410 | DÉRIVÉS, SEULEMENT SULFONÉS, DES HYDROCARBURES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS ÉTHYLIQUES | 10 % | 1 |290420 | DÉRIVÉS, SEULEMENT NITRÉS OU SEULEMENT NITROSÉS, DES HYDROCARBURES | 10 % | 1 |290490 | DÉRIVÉS SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES HYDROCARBURES, MÊME HALOGÉNÉS (À L'EXCL. DES DÉRIVÉS SEULEMENT SULFONÉS, SEULEMENT NITRÉS OU SEULEMENT NITROSÉS) | 10 % | 1 |290511 | MÉTHANOL [ALCOOL MÉTHYLIQUE] | 10 % | 1 |290512 | PROPANE-1-OL [ALCOOL PROPYLIQUE] ET PROPANE-2-OL [ALCOOL ISOPROPYLIQUE] | 10 % | 1 |290513 | BUTANE-1-OL [ALCOOL N-BUTYLIQUE] | 10 % | 1 |290514 | BUTANOLS (À L'EXCL. DU BUTANE-1-OL [ALCOOL N-BUTYLIQUE]) | 10 % | 1 |290515 | PENTANOL [ALCOOL AMYLIQUE] ET SES ISOMÈRES | 10 % | 1 |290516 | OCTANOL [ALCOOL OCTYLIQUE] ET SES ISOMÈRES | 10 % | 1 |290517 | DODÉCANE-1-OL [ALCOOL LAURIQUE], HEXADÉCANE-1-OL [ALCOOL CÉTYLIQUE] ET OCTADÉCANE-1-OL [ALCOOL STÉARIQUE] | 10 % | 1 |290519 | MONOALCOOLS ACYCLIQUES SATURÉS (À L'EXCL. DU MÉTHANOL [ALCOOL MÉTHYLIQUE], DU PROPANE-1-OL [ALCOOL PROPYLIQUE], DU PROPANE-2-OL [ALCOOL ISOPROPYLIQUE], DES BUTANOLS, DU PENTANOL [ALCOOL AMYLIQUE] ET SES ISOMÈRES, DE L'OCTANOL [ALCOOL OCTYLIQUE] ET SES ISOMÈRES, DU DODÉCANE-1-OL [ALCOOL LAURIQUE], DE L'HEXADÉCANE-1-OL [ALCOOL CÉTYLIQUE] ET DE L'OCTADÉCANE-1-OL [ALCOOL STÉARIQUE]) | 10 % | 1 |290522 | ALCOOLS TERPÉNIQUES ACYCLIQUES | 10 % | 1 |290529 | MONOALCOOLS ACYCLIQUES NON-SATURÉS (À L'EXCL. DES ALCOOLS TERPÉNIQUES ACYCLIQUES) | 10 % | 1 |290531 | ETHYLÈNE GLYCOL [ÉTHANEDIOL] | 10 % | 1 |290532 | PROPYLÈNE GLYCOL [PROPANE-1,2-DIOL] | 10 % | 1 |290539 | DIOLS ACYCLIQUES (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLÈNE GLYCOL [ÉTHANEDIOL] ET DU PROPYLÈNE GLYCOL [PROPANE-1,2-DIOL]) | 10 % | 1 |290541 | 2-ÉTHYL-2-[HYDROXYMÉTHYL]PROPANE-1,3-DIOL [TRIMÉTHYLOLPROPANE] | 10 % | 1 |290542 | PENTAÉRYÈRITOL [PENTAÉRYÈRITE] | 10 % | 1 |290543 | MANNITOL | 10 % | 3 |290544 | D-GLUCITOL [SORBITOL] | 10 % | 3 |290545 | GLYCÉROL | 10 % | 3 |290549 | TRIOLS, TÉTROLS ET


text: AUTRES POLYALCOOLS ACYCLIQUES (À L'EXCL. DES DIOLS, DU 2-ÉTHYL-2-(HYDROXYMÉTHYL)PROPANE-1,3-DIOL [TRIMÉTHYLOLPROPANE], DU PENTAÉRYTHRITOL, DU MANNITOL, DU D-GLUCITOL [SORBITOL] ET DU GLYCÉROL) | 10 % | 1 |290551 | EÈCHLORVYNOL [DCI] | 10 % | 1 |290559 | DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES ALCOOLS ACYCLIQUES (À L'EXCL. DU ETHCHLORVYNOL [DCI]) | 10 % | 1 |290611 | MENÇOL | 10 % | 1 |290612 | CYCLOHEXANOL, MÉTHYLCYCLOHEXANOLS ET DIMÉTHYLCYCLOHEXANOLS | 10 % | 1 |290613 | STÉROLS ET INOSITOLS | 10 % | 1 |290614 | TERPINÉOLS | 10 % | 1 |290619 | ALCOOLS CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNES, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DU MENÇOL, DU CYCLOHEXANOL, DES MÉTHYLCYCLOHEXANOLS, DES DIMÉTHYLCYCLOHEXANOLS, DES STÉROLS, DES INOSITOLS ET DES TERPINÉOLS) | 10 % | 1 |290621 | ALCOOL BENZYLIQUE | 10 % | 1 |290629 | ALCOOLS CYCLIQUES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DE L'ALCOOL BENZYLIQUE) | 10 % | 1 |290711 | PHÉNOL [HYDROXYBENZÈNE] ET SES SELS | 10 % | 1 |290712 | CRÉSOLS ET LEURS SELS | 10 % | 1 |290713 | OCTYLPHÉNOL, NONYLPHÉNOL ET LEURS ISOMÈRES; SELS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |290714 | XYLÉNOLS ET LEURS SELS | 10 % | 1 |290715 | NAPHTOLS ET LEURS SELS | 10 % | 1 |290719 | MONOPHÉNOLS (À L'EXCL. DU PHÉNOL [HYDROXYBENZÈNE], DES CRÉSOLS, DE L'OCTYLPHÉNOL, DU NONYLPHÉNOL, DES ISOMÈRES DE L'OCTYLPHÉNOL ET DU NONYLPHÉNOL, DES XYLÉNOLS, DES NAPHTOLS AINSI QUE DES SELS DE TOUS CES PRODUITS) | 10 % | 1 |290721 | RÉSORCINOL ET SES SELS | 10 % | 1 |290722 | HYDROQUINONE ET SES SELS | 10 % | 1 |290723 | 4,4'-ISOPROPYLIDÈNEDIPHÉNOL [BISPHÉNOL A, DIPHÉNYLOLPROPANE] ET SES SELS | 10 % | 1 |290729 | POLYPHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS (À L'EXCL. DU RÉSORCINOL, DE L'HYDROQUINONE, DU 4,4'-ISOPROPYLIDÈNEDIPHÉNOL [BISPHÉNOL A, DIPHÉNYLOLPROPANE] AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) | 10 % | 1 |290810 | DÉRIVÉS SEULEMENT HALOGÉNÉS DES PHÉNOLS OU DES PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS SELS | 10 % | 1 |290820 | DÉRIVÉS SEULEMENT SULFONÉS DES PHÉNOLS OU DES PHÉNOLS-ALCOOLS, LEURS SELS ET LEURS ESTERS | 10 % | 1 |290890 | DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES PHÉNOLS OU DES PHÉNOLS-ALCOOLS (À L'EXCL. DES DÉRIVÉS SEULEMENT HALOGÉNÉS ET LEURS SELS AINSI QUE DES DÉRIVÉS SEULEMENT SULFONÉS, LEURS SELS ET LEURS ESTERS) | 10 % | 1 |290911 | ETHER DIÉTHYLIQUE [OXYDE DE DIÉTHYLE] | 10 % | 1 |290919 | ETHERS ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DE L'ÉTHER DIÉTHYLIQUE [OXYDE DE DIÉTHYLE]) | 10 % | 1 |290920 | ETHERS CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES, CYCLOTERPÉNIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS | 10 % | 1 |290930 | ÉTHERS AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS | 10 % | 1 |290941 | 2,2'-OXYDIÉTHANOL [DIÉTHYLÈNE-GLYCOL] | 10 % | 1 |290942 | ETHERS MONOMÉTHYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL | 10 % | 1 |290943 | ETHERS MONOBUTYLIQUES


text: DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL | 10 % | 1 |290944 | ETHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL (À L'EXCL. DU 2,2'-OXYDIÉTHANOL [DIÉTHYLÈNE-GLYCOL] AINSI QUE DES ÉTHERS MONOMÉTHYLIQUES OU MONOBUTYLIQUES) | 10 % | 1 |290949 | ÉTHERS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DU 2,2'-OXYDIÉTHANOL [DIÉTHYLÈNE-GLYCOL] AINSI QUE DES ÉTHERS MONOALKYLIQUES DE L'ÉTHYLÈNE-GLYCOL OU DU DIÉTHYLÈNE-GLYCOL) | 10 % | 1 |290950 | ÉTHERS-PHÉNOLS, ÉTHERS-ALCOOLS-PHÉNOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS | 10 % | 1 |290960 | PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS | 10 % | 1 |291010 | OXIRANNE [OXYDE D'ÉTHYLÈNE] | 10 % | 1 |291020 | MÉTHYLOXIRANNE [OXYDE DE PROPYLÈNE] | 10 % | 1 |291030 | 1-CHLORO-2,3-ÉPOXYPROPANE [ÉPICHLORHYDRINE] | 10 % | 1 |291090 | EPOXYDES, ÉPOXY-ALCOOLS, ÉPOXY-PHÉNOLS ET ÉPOXY-ÉTHERS, AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DE L'OXIRANNE [OXYDE D'ÉTHYLÈNE], DU MÉTHYLOXIRANNE [OXYDE DE PROPYLÈNE] ET DU 1-CHLORO-2,3-ÉPOXYPROPANE [ÉPICHLOROHYDRINE]) | 10 % | 1 |291100 | ACÉTALS ET HÉMI-ACÉTALS, MÊME CONTENANT D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS | 10 % | 1 |291211 | MÉTHANAL [FORMALDÉHYDE] | 10 % | 1 |291212 | ETHANAL [ACÉTALDÉHYDE] | 10 % | 1 |291213 | BUTANAL [BUTYRALDÉHYDE, ISOMÈRE NORMAL] | 10 % | 1 |291219 | ALDÉHYDES ACYCLIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DU MÉTHANAL [FORMALDÉHYDE], DE L'ÉTHANAL [ACÉTALDÉHYDE] ET DU BUTANAL [BUTYRALDÉHYDE, ISOMÈRE NORMAL]) | 10 % | 1 |291221 | BENZALDÉHYDE [ALDÉHYDE BENZOÏQUE] | 10 % | 1 |291229 | ALDÉHYDES CYCLIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DU BENZALDÉHYDE [ALDÉHYDE BENZOÏQUE]) | 10 % | 1 |291230 | ALDÉHYDES-ALCOOLS | 10 % | 1 |291241 | VANILLINE [ALDÉHYDE MÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE] | 10 % | 1 |291242 | ETHYLVANILLINE [ALDÉHYDE ÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE] | 10 % | 1 |291249 | ALDÉHYDES-ÉTHERS, ALDÉHYDES-PHÉNOLS ET ALDÉHYDES CONTENANT D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLVANILLINE [ALDÉHYDE ÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE] ET DE LA VANILLINE [ALDÉHYDE MÉTHYLPROTOCATÉCHIQUE]) | 10 % | 1 |291250 | POLYMÈRES CYCLIQUES DES ALDÉHYDES | 10 % | 1 |291260 | PARAFORMALDÉHYDE | 10 % | 1 |291300 | DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES ALDÉHYDES, DES POLYMÈRES CYCLIQUES DES ALDÉHYDES OU DU FORMALDÉHYDE | 10 % | 1 |291411 | ACÉTONE | 10 % | 1 |291412 | BUTANONE [MÉTHYLÉTHYLCÉTONE] | 10 % | 1 |291413 | 4-MÉTHYLPENTANE-2-ONE [MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE] | 10 % | 1 |291419 | CÉTONES ACYCLIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DE L'ACÉTONE, DU BUTANONE [MÉTHYLÉTHYLCÉTONE] ET DU 4-MÉTHYLPENTANE-2-ONE [MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE]) | 10 % | 1 |291421 | CAMPHRE | 10 % | 1 |291422 | CYCLOHEXANONE ET MÉTHYLCYCLOHEXANONES | 10 % | 1 |291423 | IONONES ET MÉTHYLIONONES | 10 % | 1 |291429 | CÉTONES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DU CAMPHRE, DE LA CYCLOHEXANONE, DES MÉTHYLCYCLOHEXANONES, DES IONONES ET DES MÉTHYLIONONES) | 10 % | 1 |291431 |


text: PHÉNYLACÉTONE [PHÉNYLPROPANE-2-ONE] | 10 % | 1 |291439 | CÉTONES AROMATIQUES NE CONTENANT PAS D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DE LA PHÉNYLACÉTONE [PHÉNYLPROPANE-2-ONE]) | 10 % | 1 |291440 | CÉTONES-ALCOOLS ET CÉTONES-ALDÉHYDES | 10 % | 1 |291450 | CÉTONES-PHÉNOLS ET CÉTONES CONTENANT D'AUTRES FONCTIONS OXYGÉNÉES | 10 % | 1 |291461 | ANÈRAQUINONE | 10 % | 1 |291469 | QUINONES (À L'EXCL. DE L'ANTHRAQUINONE) | 10 % | 1 |291470 | DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS DES CÉTONES OU DES QUINONES | 10 % | 1 |291511 | ACIDE FORMIQUE | 10 % | 1 |291512 | SELS DE L'ACIDE FORMIQUE | 10 % | 1 |291513 | ESTERS DE L'ACIDE FORMIQUE | 10 % | 1 |291521 | ACIDE ACÉTIQUE | 10 % | 1 |291522 | ACÉTATE DE SODIUM | 10 % | 1 |291523 | ACÉTATES DE COBALT | 10 % | 1 |291524 | ANHYDRIDE ACÉTIQUE | 10 % | 1 |291529 | SELS DE L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL. DES ACÉTATES DE SODIUM ET DE COBALT) | 10 % | 1 |291531 | ACÉTATE D'ÉTHYLE | 10 % | 1 |291532 | ACÉTATE DE VINYLE | 10 % | 1 |291533 | ACÉTATE DE N-BUTYLE | 10 % | 1 |291534 | ACÉTATE D'ISOBUTYLE | 10 % | 1 |291535 | ACÉTATE DE 2-ÉÇOXYÉTHYLE | 10 % | 1 |291539 | ESTERS DE L'ACIDE ACÉTIQUE (À L'EXCL. DES ACÉTATES D'ÉTHYLE, DE VINYLE, DE N-BUTYLE, D'ISOBUTYLE ET DE 2-ÉTHOXYÉTHYLE) | 10 % | 1 |291540 | ACIDES MONO-, DI- OU TRICHLOROACÉTIQUES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS | 10 % | 1 |291550 | ACIDE PROPIONIQUE, SES SELS ET SES ESTERS | 10 % | 1 |291560 | ACIDES BUTANOÏQUES, ACIDES PENTANOÏQUES, LEURS SELS ET LEURS ESTERS | 10 % | 1 |291570 | ACIDE PALMITIQUE, ACIDE STÉARIQUE, LEURS SELS ET LEURS ESTERS | 10 % | 1 |291590 | ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURÉS, ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES FORMIQUE, ACÉTIQUE, MONO- OU TRICHLOROACÉTIQUES, PROPIONIQUE, BUTANOÏQUES, PENTANOÏQUES, PALMITIQUE OU STÉARIQUE ET DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS AINSI QU'À L'EXCL. DE L'ANHYDRIDE ACÉTIQUE) | 10 % | 1 |291611 | ACIDE ACRYLIQUE ET SES SELS | 10 % | 1 |291612 | ESTERS DE L'ACIDE ACRYLIQUE | 10 % | 1 |291613 | ACIDE MÉTHACRYLIQUE ET SES SELS | 10 % | 1 |291614 | ESTERS DE L'ACIDE MÉTHACRYLIQUE | 10 % | 1 |291615 | ACIDES OLÉIQUE, LINOLÉIQUE OU LINOLÉNIQUE, LEURS SELS ET LEURS ESTERS | 10 % | 1 |291619 | ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON-SATURÉS, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES ACRYLIQUE, MÉTHACRYLIQUE, OLÉIQUE, LINOLÉIQUE OU LINOLÉNIQUE AINSI QUE DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS) | 10 % | 1 |291620 | ACIDES MONOCARBOXYLIQUES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS | 10 % | 1 |291631 | ACIDE


text: BENZOÏQUE, SES SELS ET SES ESTERS | 10 % | 1 |291632 | PEROXYDE DE BENZOYLE ET CHLORURE DE BENZOYLE | 10 % | 1 |291634 | ACIDE PHÉNYLACÉTIQUE ET SES SELS | 10 % | 1 |291635 | ESTERS DE L'ACIDE PHÉNYLACÉTIQUE | 10 % | 1 |291639 | ACIDES MONOCARBOXYLIQUES AROMATIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES BENZOÏQUE OU PHÉNYLACÉTIQUE ET DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS AINSI QU'À L'EXCL. DU PEROXYDE DE BENZOYLE ET DU CHLORURE DE BENZOYLE) | 10 % | 1 |291711 | ACIDE OXALIQUE, SES SELS ET SES ESTERS | 10 % | 1 |291712 | ACIDE ADIPIQUE, SES SELS ET SES ESTERS | 10 % | 1 |291713 | ACIDE AZÉLAÏQUE, ACIDE SÉBACIQUE, LEURS SELS ET LEURS ESTERS | 10 % | 1 |291714 | ANHYDRIDE MALÉIQUE | 10 % | 1 |291719 | ACIDES POLYCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES OXALIQUE, ADIPIQUE, AZÉLAÏQUE OU SÉBACIQUE ET DES SELS ET ESTERS DE CES ACIDES AINSI QU'À L'EXCL. DE L'ANHYDRIDE MALÉIQUE) | 10 % | 1 |291720 | ACIDES POLYCARBOXYLIQUES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS | 10 % | 1 |291731 | ORTHOPHTALATES DE DIBUTYLE | 10 % | 1 |291732 | ORTHOPHTALATES DE DIOCTYLE | 10 % | 1 |291733 | ORTHOPHTALATES DE DINONYLE OU DE DIDÉCYLE | 10 % | 1 |291734 | ESTERS DE L'ACIDE ORTHOPHTALIQUE (À L'EXCL. DES ORTHOPHTALATES DE DIBUTYLE, DE DIOCTYLE, DE DINONYLE OU DE DIDÉCYLE) | 10 % | 1 |291735 | ANHYDRIDE PHTALIQUE | 10 % | 1 |291736 | ACIDE TÉRÉPHTALIQUE ET SES SELS | 10 % | 1 |291737 | TÉRÉPHTALATE DE DIMÉTHYLE | 10 % | 1 |291739 | ACIDES POLYCARBOXYLIQUES AROMATIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ESTERS DE L'ACIDE ORTHOPHTALIQUE, DE L'ANHYDRIDE PHTALIQUE, DE L'ACIDE TÉRÉPHTALIQUE ET SES SELS AINSI QUE DU TÉRÉPHTALATE DE DIMÉTHYLE) | 10 % | 1 |291811 | ACIDE LACTIQUE, SES SELS ET SES ESTERS | 5 % | 1 |291812 | ACIDE TARTRIQUE | 10 % | 1 |291813 | SELS ET ESTERS DE L'ACIDE TARTRIQUE | 10 % | 1 |291814 | ACIDE CITRIQUE | 10 % | 1 |291815 | SELS ET ESTERS DE L'ACIDE CITRIQUE | 10 % | 1 |291816 | ACIDE GLUCONIQUE, SES SELS ET SES ESTERS | 10 % | 1 |291819 | ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION ALCOOL MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES LACTIQUE, TARTRIQUE, CITRIQUE OU GLUCONIQUE AINSI QUE DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS) | 10 % | 1 |291821 | ACIDE SALICYLIQUE ET SES SELS | 10 % | 1 |291822 | ACIDE O-ACÉTYLSALICYLIQUE, SES SELS ET SES ESTERS | 10 % | 1 |291823 | ESTERS


text: DE L'ACIDE SALICYLIQUE ET LEURS SELS (À L'EXCL. DE L'ACIDE O-ACÉTYLSALICYLIQUE, SES SELS ET SES ESTERS) | 10 % | 1 |291829 | ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION PHÉNOL MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES SALICYLIQUE OU O-ACÉTYLSALICYLIQUE AINSI QUE DES SELS ET ESTERS DE CES PRODUITS) | 10 % | 1 |291830 | ACIDES CARBOXYLIQUES À FONCTION ALDÉHYDE OU CÉTONE MAIS SANS AUTRE FONCTION OXYGÉNÉE, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS | 10 % | 1 |291890 | ACIDES CARBOXYLIQUES CONTENANT DES FONCTIONS OXYGÉNÉES SUPPLÉMENTAIRES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES, PEROXYACIDES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ACIDES CONTENANT UNIQUEMENT LA FONCTION ALCOOL, PHÉNOL, ALDÉHYDE OU CÉTONE) | 10 % | 1 |291900 | ESTERS PHOSPHORIQUES ET LEURS SELS, Y.C. LES LACTOPHOSPHATES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS | 10 % | 1 |292010 | ESTERS THIOPHOSPHORIQUES [PHOSPHOROTHIOATES] ET LEURS SELS; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS | 10 % | 1 |292090 | ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS (À L'EXCL. DES ESTERS DES HALOGÉNURES D'HYDROGÈNE AINSI QUE DES ESTERS THIOPHOSPHORIQUES [PHOSPHOROTHIOATES], DE LEURS SELS ET DE LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS) | 10 % | 1 |292111 | MONO-, DI- OU TRIMÉTHYLAMINE ET LEURS SELS | 10 % | 1 |292112 | DIÉTHYLAMINE ET SES SELS | 10 % | 1 |292119 | MONOAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA MONO-, DI- OU TRIMÉTHYLAMINE, DE LA DIÉTHYLAMINE ET DES SELS DE CES PRODUITS) | 10 % | 1 |292121 | ETHYLÈNEDIAMINE ET SES SELS | 10 % | 1 |292122 | HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE ET SES SELS | 10 % | 1 |292129 | POLYAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE L'ÉTHYLÈNEDIAMINE, DE L'HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE ET DES SELS DE CES PRODUITS) | 10 % | 1 |292130 | MONOAMINES ET POLYAMINES CYCLANIQUES, CYCLÉNIQUES OU CYCLOTERPÉNIQUES, ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |292141 | ANILINE ET SES SELS | 10 % | 1 |292142 | DÉRIVÉS DE L'ANILINE ET LEURS SELS | 10 % | 1 |292143 | TOLUIDINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |292144 | DIPHÉNYLAMINE ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |292145 | 1-NAPHTYLAMINE [ALPHA-NAPHTYLAMINE], 2-NAPHTYLAMINE [Z-NAPHTYLAMINE] ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |292146 | AMFÉTAMINE [DCI], BENZFÉTAMINE [DCI], DEXAMFÉTAMINE [DCI], ÉTILAMFÉTAMINE [DCI], FENCAMFAMINE [DCI], LÉFÉTAMINE [DCI], LÉVAMFÉTAMINE [DCI], MÉFÉNOREX [DCI] ET PHENTERMINE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS | 10 % | 1 |292149 | MONOAMINES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, ET SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE L'ANILINE, DES TOLUIDINES, DE LA DIPHÉNYLAMINE, DE LA 1-NAPHTYLAMINE, DE LA 2-NAPHTYLAMINE ET DE LEURS DÉRIVÉS ET DES SELS DE CES PRODUITS AINSI QUE DE


text: L'AMFÉTAMINE [DCI], DU BENZFÉTAMINE [DCI], DU DEXAMFÉTAMINE [DCI], DE L' ÉTILAMFÉTAMINE [DCI], DU FENCAMFAMINE [DCI], DU LÉFÉTAMINE [DCI], DU LÉVAMFÉTAMINE [DCI], DU MÉFÉNOREX [DCI] ET DU PHENTERMINE [DCI] ET LEURS SELS) | 10 % | 1 |292151 | O-, M-, P-PHÉNYLÈNEDIAMINE, DIAMINOTOLUÈNES, ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |292159 | POLYAMINES AROMATIQUES ET LEURS DÉRIVÉS, ET SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA O-, M-, P-PHÉNYLÈNEDIAMINE, DES DIAMINOTOLUÈNES ET DE LEURS DÉRIVÉS AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) | 10 % | 1 |292211 | MONOÉTHANOLAMINE ET SES SELS | 10 % | 1 |292212 | DIÉTHANOLAMINE ET SES SELS | 10 % | 1 |292213 | TRIÉTHANOLAMINE ET SES SELS | 10 % | 1 |292214 | DEXTROPROPOXYPHÈNE [DCI] ET SES SELS | 10 % | 1 |292219 | AMINO-ALCOOLS, LEURS ÉTHERS ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (SAUF CEUX À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES ET À L'EXCL. DE LA MONOÉTHANOLAMINE, DE LA DIÉTHANOLAMINE, DE LA TRIÉTHANOLAMINE, DU DEXTROPROPOXYPHÈNE AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) | 10 % | 1 |292221 | ACIDES AMINONAPHTOLSULFONIQUES ET LEURS SELS | 10 % | 1 |292222 | ANISIDINES, DIANISIDINES, PHÉNÉTIDINES, ET LEURS SELS | 10 % | 1 |292229 | AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS, LEURS ÉTHERS ET ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES, DES ACIDES AMINONAPHTOLSULFONIQUES, DES ANISIDINES, DES DIANISIDINES OU DES PHÉNÉTIDINES AINSI QUE DES SELS DE CES PRODUITS) | 10 % | 1 |292231 | AMFÉPRAMONE [DCI], MÉTHADONE [DCI] ET NORMÉTHADONE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS | 10 % | 1 |292239 | AMINO-ALDÉHYDES, AMINO-CÉTONES ET AMINO-QUINONES; SELS DE CES PRODUITS (AUTRES QUE CEUX À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES AINSI QUE DE L'AMFÉPRAMONE [DCI], DU MÉTHADONE [DCI] ET DU NORMÉTHADONE [DCI] ET DE LEURS SELS) | 10 % | 1 |292241 | LYSINE ET SES ESTERS; SELS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |292242 | ACIDE GLUTAMIQUE ET SES SELS | 10 % | 1 |292243 | ACIDE ANÈRANILIQUE ET SES SELS | 10 % | 1 |292244 | TILIDINE [DCI] ET SES SELS | 10 % | 1 |292249 | AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES AMINO-ACIDES À FONCTIONS OXYGÉNÉES DIFFÉRENTES AINSI QUE DE LA LYSINE ET DE SES ESTERS, LEURS SELS, DE L'ACIDE GLUTAMIQUE, DE L'ACIDE ANTHRANILIQUE ET DU TILIDINE [DCI] ET LEURS SELS) | 10 % | 1 |292250 | AMINO-ALCOOLS-PHÉNOLS, AMINO-ACIDES-PHÉNOLS ET AUTRES COMPOSÉS AMINÉS À FONCTIONS OXYGÉNÉES (À L'EXCL. DES AMINO-ALCOOLS, DES AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHÉNOLS ET LEURS ÉTHERS ET ESTERS, DES AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS, DES AMINO-ALDÉHYDES, DES AMINO-CÉTONES, DES AMINO-QUINONES ET DES SELS DE TOUS CES PRODUITS) | 10 % | 1 |292310 | CHOLINE ET SES SELS | 10 % | 1 |292320 | LÉCITHINES ET AUTRES PHOSPHOAMINOLIPIDES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU NON | 10 % | 1 |292390 | SELS ET HYDROXYDES D'AMMONIUM QUATERNAIRES (À L'EXCL. DE LA CHOLINE ET DE SES SELS) | 10


text: % | 1 |292411 | MÉPROBAMATE [DCI] | 10 % | 1 |292419 | AMIDES [Y.C. LES CARBAMATES] ACYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DU MONOÉTHANOLAMINE ET SES SELS) | 10 % | 1 |292421 | URÉINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |292423 | ACIDE 2-ACÉTAMIDOBENZOÏQUE [ACIDE N-ACÉTYLANÈRANILIQUE] ET SES SELS | 10 % | 1 |292424 | ÉTHINAMATE [DCI] | 10 % | 1 |292429 | AMIDES, Y.C. LES CARBAMATES, CYCLIQUES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES URÉINES ET DE LEURS DÉRIVÉS, DES SELS DE CES PRODUITS, DE L'ACIDE 2-ACÉTAMIDOBENZOÏQUE [ACIDE N-ACÉTYLANTHRANILIQUE' ET SES SELS AINSI QUE DE L'ÉTHINAMATE [DCI]) | 10 % | 1 |292511 | SACCHARINE ET SES SELS | 10 % | 1 |292512 | GLUTÉTHIMIDE [DCI] | 10 % | 1 |292519 | IMIDES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA SACCHARINE, SES SELS ET DU GLUTÉTHIMIDE [DCI]) | 10 % | 1 |292520 | IMINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |292610 | ACRYLONITRILE | 10 % | 1 |292620 | 1-CYANOGUANIDINE [DICYANDIAMIDE] | 10 % | 1 |292630 | FENPROPOREX [DCI] ET SES SELS; MÉTHADONE [DCI]-INTERMÉDIAIRE [4-CYANO-2-DIMÉTHYLAMINO-4,4-DIPHÉNYLBUTANE] | 10 % | 1 |292690 | COMPOSÉS À FONCTION NITRILE (À L'EXCL. DE L'ACRYLONITRILE, DE LA 1-CYANOGUANIDINE [DICYANDIAMIDE], DU FENPROPOREX [DCI] ET SES SELS, ET DU MÉTHADONE [DCI]-INTERMÉDIAIRE [4-CYANO-2-DIMÉTHYLAMINO-4,4-DIPHÉNYLBUTANE]) | 10 % | 1 |292700 | COMPOSÉS DIAZOÏQUES, AZOÏQUES OU AZOXYQUES | 10 % | 1 |292800 | DÉRIVÉS ORGANIQUES DE L'HYDRAZINE OU DE L'HYDROXYLAMINE | 10 % | 1 |292910 | ISOCYANATES | 10 % | 1 |292990 | COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES (SAUF ISOCYANATES, COMPOSÉS AMINÉS À FONCTIONS OXYGÉNÉES, SELS ET HYDROXYDES ORGANIQUES D'AMMONIUM QUATERNAIRES, LÉCITHINES ET AUTRES PHOSPHOAMINOLIPIDES, COMPOSÉS À FONCTION AMIDE DE L'ACIDE CARBONIQUE, COMPOSÉS À FONCTION AMINE, CARBOXYAMIDE, CARBOXYIMIDE, IMINE OU NITRILE, COMPOSÉS DIAZOÏQUES, AZOÏQUES OU AZOXYQUES AINSI QUE LES DÉRIVÉS ORGANIQUES DE L'HYDRAZINE OU DE L'HYDROXYLAMINE) | 10 % | 1 |293010 | DITHIOCARBONATES [XANTHATES, XANÇOGÉNATES] | 10 % | 1 |293020 | THIOCARBAMATES ET DITHIOCARBAMATES | 10 % | 1 |293030 | MONO-, DI- OU TÉTRASULFURES DE THIOURAME | 10 % | 1 |293040 | MÉTHIONINE | 10 % | 1 |293090 | THIOCOMPOSÉS ORGANIQUES (À L'EXCL. DES DITHIOCARBONATES [XANTHATES, XANTHOGÉNATES], DES THIOCARBAMATES, DES DITHIOCARBAMATES, DES MONO-, DI- OU TÉTRASULFURES DE THIOURAME AINSI QUE DE LA MÉTHIONINE) | 10 % | 1 |293100 | COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE PRÉSENTÉS ISOLÉMENT, N.D.A. | 10 % | 1 |293211 | TÉTRAHYDROFURANNE | 10 % | 1 |293212 | 2-FURALDÉHYDE [FURFURAL] | 10 % | 1 |293213 | ALCOOL FURFURYLIQUE ET ALCOOL TÉTRAHYDROFURFURYLIQUE | 10 % | 1 |293219 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE FURANNE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ (À L'EXCL. DU TÉTRAHYDROFURANNE, DU 2-FURALDÉHYDE [FURFURAL] ET DES ALCOOLS FURFURYLIQUE ET TÉTRAHYDROFURFURYLIQUE) | 10 % | 1 |293221 | COUMARINE, MÉTHYLCOUMARINES ET ÉTHYLCOUMARINES | 10


text: % | 1 |293229 | LACTONES (À L'EXCL. DE LA COUMARINE, DES MÉTHYLCOUMARINES ET DES ÉTHYLCOUMARINES) | 10 % | 1 |293291 | ISOSAFROLE | 10 % | 1 |293292 | 1-[1,3-BENZODIOXOLE-5-YL]PROPANE-2-ONE | 10 % | 1 |293293 | PIPÉRONAL | 10 % | 1 |293294 | SAFROLE | 10 % | 1 |293295 | TÉTRAHYDROCANNABINOLS [TOUS LES ISOMÈRES] | 10 % | 1 |293299 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT (À L'EXCL. DES LACTONES, DE L'ISOSAFROLE, DU 1- [1,3-BENZODIOXOLE-5-YL]PROPANE-2-ONE, DU PIPÉRONAL, DU SAFROLE, DU TÉTRAHYDROCANNABINOLS [TOUS LES ISOMÈRES] AINSI QUE DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE FURANNE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ) | 10 % | 1 |293311 | PHÉNAZONE [ANTIPYRINE] ET SES DÉRIVÉS | 10 % | 1 |293319 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE LA PHÉNAZONE [ANTIPYRINE] ET DE SES DÉRIVÉS) | 10 % | 1 |293321 | HYDANTOÏNE ET SES DÉRIVÉS | 10 % | 1 |293329 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE IMIDAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE L'HYDANTOÏNE ET DE SES DÉRIVÉS) | 10 % | 1 |293331 | PYRIDINE ET SES SELS | 10 % | 1 |293332 | PIPÉRIDINE ET SES SELS | 10 % | 1 |293333 | ALFENTANIL [DCI], ANILÉRIDINE [DCI], BÉZITRAMIDE [DCI], BROMAZÉPAM [DCI], CÉTOBÉMIDONE [DCI], DIFÉNOXINE [DCI], DIPHÉNOXYLATE [DCI], DIPIPANONE [DCI], FENTANYL [DCI], MÉTHYLPHÉNIDATE [DCI], PENTAZOCINE [DCI], PÉTHIDINE [DCI], PÉTHIDINE [DCI] INTERMÉDIAIRE A, PHENCYCLIDINE [DCI] [PCP], PHÉNOPÉRIDINE [DCI], PIPRADROL [DCI], PIRITRAMIDE [DCI], PROPIRAM [DCI] ET TRIMÉPÉRIDINE [DCI] AINSI QUE LEURS SELS | 10 % | 1 |293339 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE LA PYRIDINE, DE LA PIPÉRIDINE, DE L'ALFENTANIL [DCI], DE L'ANILÉRIDINE [DCI], DU BÉZITRAMIDE [DCI], DU BROMAZÉPAM [DCI], DU CÉTOBÉMIDONE [DCI], DU DIFÉNOXINE [DCI], DU DIPHÉNOXYLATE [DCI], DU DIPIPANONE [DCI], DU FENTANYL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNIDATE [DCI], DU PENTAZOCINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI], DU PÉTHIDINE [DCI] INTERMÉDIAIRE A, DU PHENCYCLIDINE [DCI] [PCP], DU PHÉNOPÉRIDINE [DCI], DU PIPRADROL [DCI], DU PIRITRAMIDE [DCI], DU PROPIRAM [DCI], DU TRIMÉPÉRIDINE [DCI] ET DE LEURS SELS) | 10 % | 1 |293341 | LÉVORPHANOL [DCI] ET SES SELS | 10 % | 1 |293349 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES QUINOLÉINE OU ISOQUINOLÉINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS (À L'EXCL. DU LÉVORPHANOL [DCI] ET SES SELS) | 10 % | 1 |293352 | MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET SES SELS | 10 % | 1 |293353 | ALLOBARBITAL [DCI], AMOBARBITAL [DCI], BARBITAL [DCI], BUTALBITAL [DCI], BUTOBARBITAL, CYCLOBARBITAL [DCI], MÉTHYLPHÉNOBARBITAL [DCI], PENTOBARBITAL [DCI], PHÉNOBARBITAL [DCI], SECBUTABARBITAL [DCI], SÉCOBARBITAL [DCI] ET VINYLBITAL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS | 10 % | 1 |293354 | DÉRIVÉS DE MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET LEURS SELS (À L'EXCL. DES SELS DE MALONYLURÉE) | 10 % | 1 |293355 | LOPRAZOLAM [DCI], MÉCLOQUALONE [DCI], MÉTHAQUALONE [DCI] ET ZIPÉPROL [DCI] AINSI QUE LEURS


text: SELS | 10 % | 1 |293359 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRIMIDINE, HYDROGÉNÉ OU NON, OU PIPÉRAZINE (À L'EXCL. DE LA MALONYLURÉE [ACIDE BARBITURIQUE] ET SES DÉRIVÉS AINSI QUE DE L'ALLOBARBITAL [DCI], DE L'AMOBARBITAL [DCI], DU BARBITAL [DCI], DU BUTALBITAL [DCI], DU BUTOBARBITAL, DU CYCLOBARBITAL [DCI], DU MÉTHYLPHÉNOBARBITAL [DCI], DU PENTOBARBITAL [DCI], DU PHÉNOBARBITAL [DCI], DU SECBUTABARBITAL [DCI], DU SÉCOBARBITAL [DCI], DU VINYLBITAL [DCI], DU LOPRAZOLAM [DCI], DU MÉCLOQUALONE [DCI], DU MÉTHAQUALONE [DCI] ET DU ZIPÉPROL [DCI] AINSI QUE DE LEURS SELS) | 10 % | 1 |293361 | MÉLAMINE | 10 % | 1 |293369 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE TRIAZINE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON-CONDENSÉ (À L'EXCL. DE LA MÉLAMINE) | 10 % | 1 |293371 | 6-HEXANELACTAME [EPSILON-CAPROLACTAME] | 10 % | 1 |293372 | CLOBAZAM [DCI] ET MÉTHYPRYLONE [DCI] | 10 % | 1 |293379 | LACTAMES (À L'EXCL. DU 6-HEXANELACTAME [EPSILON-CAPROLACTAME], DU CLOBAZAM [DCI] ET DU MÉTHYPRYLONE [DCI]) | 10 % | 1 |293391 | ALPRAZOLAM [DCI], CAMAZÉPAM [DCI], CHLORDIAZÉPOXIDE [DCI], CLONAZÉPAM [DCI], CLORAZÉPATE, DÉLORAZÉPAM [DCI], DIAZÉPAM [DCI], ESTAZOLAM [DCI], FLUDIAZÉPAM [DCI], FLUNITRAZÉPAM [DCI], FLURAZÉPAM [DCI], HALAZÉPAM [DCI], LOFLAZÉPATE D'ÉTHYLE [DCI], LORAZÉPAM [DCI], LORMÉTAZÉPAM [DCI], MAZINDOL [DCI], MÉDAZÉPAM [DCI], MIDAZOLAM [DCI], NIMÉTAZÉPAM [DCI], NITRAZÉPAM [DCI], NORDAZÉPAM [DCI], OXAZÉPAM [DCI], PINAZÉPAM [DCI], PRAZÉPAM [DCI], PYROVALÉRONE [DCI], TÉMAZÉPAM [DCI], TETRAZÉPAM [DCI] ET TRIAZOLAM [DCI], ET LEURS SELS | 10 % | 1 |293399 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES À HÉTÉROATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT (À L'EXCL. DES COMPOSÉS COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES QUINOLÉINE OU ISOQUINOLÉINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS AINSI QUE DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE PYRAZOLE, IMIDAZOLE, PYRIDINE, TRIAZINE, PYRIMIDINE OU PIPÉRAZINE, HYDROGÉNÉ OU NON, MAIS NON-CONDENSÉ AINSI QUE DES LACTAMES, DE L'ALPRAZOLAM [DCI], DU CAMAZÉPAM [DCI], DU CHLORDIAZÉPOXIDE [DCI], DU CLONAZÉPAM [DCI], DU CLORAZÉPATE, DU DÉLORAZÉPAM [DCI], DU DIAZÉPAM [DCI], DE L'ESTAZOLAM [DCI], DU FLUDIAZÉPAM [DCI], DU FLUNITRAZÉPAM [DCI], DU FLURAZÉPAM [DCI], DE L'HALAZÉPAM [DCI], DU LOFLAZÉPATE D'ÉTHYLE [DCI], DU LORAZÉPAM [DCI], DU LORMÉTAZÉPAM [DCI], DU MAZINDOL [DCI], DU MÉDAZÉPAM [DCI], DU MIDAZOLAM [DCI], DU NIMÉTAZÉPAM [DCI], DU NITRAZÉPAM [DCI], DU NORDAZÉPAM [DCI], DE L'OXAZÉPAM [DCI], DU PINAZÉPAM [DCI], DU PRAZÉPAM [DCI], DU PYROVALÉRONE [DCI], DU TÉMAZÉPAM [DCI], DU TETRAZÉPAM [DCI] ET DU TRIAZOLAM [DCI] ET DE LEURS SELS) | 10 % | 1 |293410 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES DONT LA STRUCTURE COMPORTE UN CYCLE THIAZOLE, HYDROGÉNÉ OU NON, NON CONDENSÉ | 10 % | 1 |293420 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES BENZOTHIAZOLE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS | 10 % | 1 |293430 | COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES COMPORTANT UNE STRUCTURE À CYCLES PHÉNOTHIAZINE, HYDROGÉNÉS OU NON, SANS AUTRES CONDENSATIONS | 10 % | 1 |293491 | AMINOREX [DCI], BROTIZOLAM [DCI], CLOTIAZÉPAM [DCI], CLOXAZOLAM [DCI], DEXTROMORAMIDE [DCI], HALOXAZOLAM [DCI], KÉTAZOLAM [DCI], MÉSOCARB [DCI], OXAZOLAM [DCI], PÉMOLINE [DCI], PHENDIMÉTRAZINE [DCI], PHENMÉTRAZINE [DCI] ET SUFENTANIL [DCI] AINSI QUE LEURS SELS | 10 % | 1 |293499 | ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE OU


text: NON; COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES (À L'EXCL. DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'OXYGÈNE EXCLUSIVEMENT OU DES COMPOSÉS À HÉTÉRATOME[S] D'AZOTE EXCLUSIVEMENT, DES COMPOSÉS DONT LA STRUCTURE COMPORTE DES CYCLES THIAZOLE, BENZOTHIAZOLE OU PHÉNOTHIAZINE SANS AUTRES CONDENSATIONS AINSI QUE DE L'AMINOREX [DCI], DU BROTIZOLAM [DCI], DU CLOTIAZÉPAM [DCI], DU CLOXAZOLAM [DCI], DU DEXTROMORAMIDE [DCI], DE L'HALOXAZOLAM [DCI], DU KÉTAZOLAM [DCI], DU MÉSOCARB [DCI], DE L'OXAZOLAM [DCI], DU PÉMOLINE [DCI], DU PHENDIMÉTRAZINE [DCI], DU PHENMÉTRAZINE [DCI], DU SUFENTANIL [DCI] ET DE LEURS SELS) | 10 % | 1 |293500 | SULFONAMIDES | 10 % | 1 |293610 | PROVITAMINES, NON MÉLANGÉES | 10 % | 1 |293621 | VITAMINES A ET LEURS DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES | 10 % | 1 |293622 | VITAMINE B1 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES | 10 % | 1 |293623 | VITAMINE B2 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES | 10 % | 1 |293624 | ACIDE D- OU DL-PANTOTHÉNIQUE [VITAMINE B3 OU VITAMINE B5] ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES | 10 % | 1 |293625 | VITAMINE B6 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES | 10 % | 1 |293626 | VITAMINE B12 ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES | 10 % | 1 |293627 | VITAMINE C ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES | 10 % | 1 |293628 | VITAMINE E ET SES DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES | 10 % | 1 |293629 | VITAMINES ET LEURS DÉRIVÉS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES, NON-MÉLANGÉS (À L'EXCL. DES VITAMINES A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C ET E AINSI QUE DES DÉRIVÉS DE CES VITAMINES) | 10 % | 1 |293690 | MÉLANGES DE PROVITAMINES OU DE VITAMINES, MÊME EN SOLUTIONS QUELCONQUES, ET CONCENTRATS NATURELS DE VITAMINES | 10 % | 1 |293711 | SOMATROPINE, SES DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES | 10 % | 1 |293712 | INSULINE ET SES SELS, UTILISÉ PRINCIPALEMENT COMME HORMONES | 10 % | 1 |293719 | HORMONES POLYPEPTIDIQUES, HORMONES PROTÉIQUES ET HORMONES GLYCOPROTÉIQUES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DU SOMATROPINE, DE SES DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS ET DE L'INSULINE ET DE SES SELS) | 10 % | 1 |293721 | CORTISONE, HYDROCORTISONE, PREDNISONE [DÉHYDROCORTISONE] ET PREDNISOLONE [DÉHYDROHYDROCORTISONE] | 10 % | 1 |293722 | DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES | 5 % | 1 |293723 | OESTROGÈNES ET PROGESTOGÈNES | 5 % | 1 |293729 | HORMONES STÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DE LA CORTISONE, DE L'HYDROCORTISONE, DE LA PREDNISONE [DÉHYDROCORTISONE], DE LA PREDNISOLONE [DÉHYDROHYDROCORTISONE], DES DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, OESTROGÈNES ET PROGESTOGÈNES) | 5 % | 1 |293731 | ÉPINÉPHRINE | 10 % | 1 |293739 | HORMONES DE LA CATÉCHOLAMINE, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DE L'ÉPINÉPHRINE) | 10 % | 1 |293740 | DÉRIVÉS DES AMINO-ACIDES,


text: UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES | 10 % | 1 |293750 | PROSTAGLANDINES, ÈROMBOXANES ET LEUCOTRIÈNES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES | 10 % | 1 |293790 | HORMONES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, UTILISÉS PRINCIPALEMENT COMME HORMONES (À L'EXCL. DES HORMONES POLYPEPTIDIQUES, PROTÉIQUES, GLYCOPROTÉIQUES, STÉROÏDES, DES HORMONES DE LA CATÉCHOLAMINE, DES PROSTAGLANDINES, DES ÈROMBOXANES ET DES LEUCOTRIÈNES, DE LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS AINSI QUE DES DÉRIVÉS DES AMINO-ACIDES) | 10 % | 1 |293810 | RUTOSIDE [RUTINE] ET SES DÉRIVÉS | 10 % | 1 |293890 | HÉTÉROSIDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS (À L'EXCL. DU RUTOSIDE [RUTINE] ET DE SES DÉRIVÉS) | 10 % | 1 |293911 | CONCENTRÉS DE PAILLE DE PAVOT; BUPRÉNORPHINE [DCI], CODÉINE, DIHYDROCODÉINE [DCI], ÉTHYLMORPHINE, ÉTORPHINE [DCI], HÉROÏNE, HYDROCODONE [DCI], HYDROMORPHONE [DCI], MORPHINE, NICOMORPHINE [DCI], OXYCODONE [DCI], OXYMORPHONE [DCI], PHOLCODINE [DCI], THÉBACONE [DCI] ET THÉBAÏNE AINSI QUE LEURS SELS | 10 % | 1 |293919 | ALCALOÏDES DE L'OPIUM ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DES CONCENTRÉS DE PAILLE DE PAVOT, DU BUPRÉNORPHINE [DCI], DU CODÉINE, DU DIHYDROCODÉINE [DCI], DE L'ÉTHYLMORPHINE, DE L'ÉTORPHINE [DCI], DU HÉROÏNE, DU HYDROCODONE [DCI], DU HYDROMORPHONE [DCI], DE LA MORPHINE, DE LA NICOMORPHINE [DCI], DE L'OXYCODONE [DCI], DE L'OXYMORPHONE [DCI], DU PHOLCODINE [DCI], DU THÉBACONE [DCI] ET DU THÉBAÏNE AINSI QUE LEURS SELS) | 10 % | 1 |293921 | QUININE ET SES SELS | 10 % | 1 |293929 | ALCALOÏDES DU QUINQUINA ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE LA QUININE ET DE SES SELS) | 10 % | 1 |293930 | CAFÉINE ET SES SELS | 10 % | 1 |293941 | EPHÉDRINE ET SES SELS | 10 % | 1 |293942 | PSEUDOÉPHÉDRINE [DCI] ET SES SELS | 10 % | 1 |293943 | CATHINE [DCI] ET SES SELS | 10 % | 1 |293949 | EPHÉDRINES ET LEURS SELS (À L'EXCL. DE L'ÉPHÉDRINE, DE LA PSEUDOÉPHÉDRINE [DCI], DE LA CATHINE [DCI] ET DE LEURS SELS) | 10 % | 1 |293951 | FÉNÉTYLLINE [DCI] ET SES SELS | 10 % | 1 |293959 | THÉOPHYLLINE ET AMINOPHYLLINE [THÉOPHYLLINE-ÉTHYLÈNEDIAMINE] ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DU FÉNÉTYLLINE [DCI] ET DE SES SELS) | 10 % | 1 |293961 | ERGOMÉTRINE [DCI] ET SES SELS | 10 % | 1 |293962 | ERGOTAMINE [DCI] ET SES SELS | 10 % | 1 |293963 | ACIDE LYSERGIQUE ET SES SELS | 10 % | 1 |293969 | ALCALOÏDES DE L'ERGOT DE SEIGLE ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS (À L'EXCL. DE L'ERGOTAMINE, DE L'ERGOMÉTRINE OU DE L'ACIDE LYSERGIQUE, ET DE LEURS SELS) | 10 % | 1 |293991 | COCAÏNE, ECGONINE, LÉVOMÉTAMFÉTAMINE, MÉTAMFÉTAMINE [DCI], RACÉMATE DE MÉTAMFÉTAMINE; SELS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS | 10 % | 1 |293999 | ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS (À


text: L'EXCL. DE LA THÉOPHYLLINE, DE L'AMINOPHYLLINE [THÉOPHYLLINE-ÉTHYLÈNEDIAMINE], DES ALCALOÏDES DE L'OPIUM, DU QUINQUINA OU DE L'ERGOT DE SEIGLE ET DE LEURS DÉRIVÉS AINSI QUE DE LA COCAÏNE, DU ECGONINE, DE LA LÉVOMÉTAMFÉTAMINE, DU MÉTAMFÉTAMINE [DCI], DU RACÉMATE DE DU MÉTAMFÉTAMINE ET DE LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS, DE LA CAFÉINE, DES ÉPHÉDRINES, ET DES LEURS SELS) | 10 % | 1 |294000 | SUCRES CHIMIQUEMENT PURS (À L'EXCL. DU SACCHAROSE, DU LACTOSE, DU MALTOSE, DU GLUCOSE ET DU FRUCTOSE [LÉVULOSE]); ÉTHERS, ACÉTALS ET ESTERS DE SUCRES ET LEURS SELS (À L'EXCL. DES PROVITAMINES, DES VITAMINES, DES HORMONES, DES HÉTÉROSIDES ET DES ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE, AINSI QUE DE LEURS SELS, ÉTHERS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS) | 10 % | 1 |294110 | PÉNICILLINES ET LEURS DÉRIVÉS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE; SELS DE CES PRODUITS | 5 % | 1 |294120 | STREPTOMYCINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 5 % | 1 |294130 | TÉTRACYCLINES ET LEURS DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 5 % | 1 |294140 | CHLORAMPHÉNICOL ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 5 % | 1 |294150 | ERYÈROMYCINE ET SES DÉRIVÉS; SELS DE CES PRODUITS | 5 % | 1 |294190 | ANTIBIOTIQUES (À L'EXCL. DES PÉNICILLINES ET DE LEURS DÉRIVÉS À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, DES STREPTOMYCINES, DES TÉTRACYCLINES, DU CHLORAMPHÉNICOL, DE L'ÉRYÈROMYCINE, DE LEURS DÉRIVÉS ET DES SELS DE TOUS CES PRODUITS) | 5 % | 1 |294200 | COMPOSÉS ORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE PRÉSENTÉS ISOLÉMENT, N.D.A. | 5 % | 1 |300110 | GLANDES ET AUTRES ORGANES, À USAGES OPOTHÉRAPIQUES, À L'ÉTAT DESSÉCHÉ, MÊME PULVÉRISÉS | 5 % | 1 |300120 | EXTRAITS, À USAGES OPOTHÉRAPIQUES, DE GLANDES OU D'AUTRES ORGANES OU DE LEURS SÉCRÉTIONS | 5 % | 1 |300190 | HÉPARINE ET SES SELS; AUTRES SUBSTANCES HUMAINES OU ANIMALES PRÉPARÉES À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, N.D.A. | 5 % | 1 |300210 | ANTISÉRUMS, AUTRES FRACTIONS DU SANG, PRODUITS IMMUNOLOGIQUES MODIFIÉS, MÊME OBTENUS PAR VOIE BIOTECHNOLOGIQUE | 5 % | 1 |300220 | VACCINS POUR LA MÉDECINE HUMAINE | 5 % | 1 |300230 | VACCINS POUR LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE | 5 % | 1 |300290 | SANG HUMAIN; SANG ANIMAL PRÉPARÉ EN VUE D'USAGES THÉRAPEUTIQUES, PROPHYLACTIQUES OU DE DIAGNOSTIC; TOXINES, CULTURES DE MICRO-ORGANISMES ET PRODUITS SIMIL. (À L'EXCL. DES LEVURES ET DES VACCINS) | 5 % | 1 |300310 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL | 5 % | 1 |300320 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS) | 5 % | 1 |300331 | MÉDICAMENTS CONTENANT DE L'INSULINE, NON PRÉSENTÉS SOUS


text: FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL | 5 % | 1 |300339 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES OU DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES MÉDICAMENTS CONTENANT DE L'INSULINE) | 5 % | 1 |300340 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, NON PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL | 5 % | 1 |300390 | MÉDICAMENTS CONSTITUÉS PAR DES PRODUITS MÉLANGÉS ENTRE EUX, PRÉPARÉS À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, MAIS NI PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES, NI CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SAUF PRODUITS DU No3002, 3005 OU 3006, MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, DES HORMONES, DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES MAIS SANS ANTIBIOTIQUES, OU DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS SANS HORMONES NI ANTIBIOTIQUES) | 5 % | 1 |300410 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL | 5 % | 1 |300420 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES PRODUITS CONTENANT DES PÉNICILLINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS, À STRUCTURE D'ACIDE PÉNICILLANIQUE, OU DES STREPTOMYCINES OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS) | 5 % | 1 |300431 | MÉDICAMENTS CONTENANT DE L'INSULINE, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL | 5 % | 1 |300432 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL | 5 % | 1 |300439 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES OU DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, MAIS NE CONTENANT PAS D'ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES PRODUITS CONTENANT DE L'INSULINE OU DES HORMONES CORTICOSTÉROÏDES, LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS) | 5 % | 1 |300440 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS, MAIS NE CONTENANT NI HORMONES, NI STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES, NI ANTIBIOTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL | 5 % | 1 |300450 | MÉDICAMENTS CONTENANT DES PROVITAMINES, DES VITAMINES, Y.C. LES CONCENTRATS NATURELS, OU DES DÉRIVÉS DE CES PRODUITS UTILISÉS PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA


text: VENTE AU DÉTAIL | 5 % | 1 |300490 | MÉDICAMENTS CONSTITUÉS PAR DES PRODUITS MÉLANGÉS OU NON, PRÉPARÉS À DES FINS THÉRAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES, PRÉSENTÉS SOUS FORME DE DOSES [Y.C. CEUX DESTINÉS À ÊTRE ADMINISTRÉS PAR VOIE PERCUTANÉE] OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (À L'EXCL. DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES ANTIBIOTIQUES, DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES HORMONES OU DES STÉROÏDES UTILISÉS COMME HORMONES [SANS ANTIBIOTIQUES], DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES ALCALOÏDES OU LEURS DÉRIVÉS [SANS HORMONES NI ANTIBIOTIQUES] ET DES MÉDICAMENTS CONTENANT DES PROVITAMINES, DES VITAMINES OU DÉRIVÉS UTILISÉS COMME TEL) | 5 % | 1 |300510 | PANSEMENTS ADHÉSIFS ET AUTRES ARTICLES AYANT UNE COUCHE ADHÉSIVE, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES | 5 % | 1 |300590 | OUATES, GAZES, BANDES ET ARTICLES ANALOGUES [PANSEMENTS, SPARADRAPS, SINAPISMES, P.EX.], IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL À DES FINS MÉDICALES, CHIRURGICALES, DENTAIRES OU VÉTÉRINAIRES (À L'EXCL. DES PANSEMENTS ADHÉSIFS ET AUTRES ARTICLES AYANT UNE COUCHE ADHÉSIVE) | 5 % | 1 |300610 | CATGUTS STÉRILES, LIGATURES STÉRILES SIMIL. POUR SUTURES CHIRURGICALES ET ADHÉSIFS STÉRILES POUR TISSUS ORGANIQUES UTILISÉS EN CHIRURGIE POUR REFERMER LES PLAIES; LAMINAIRES STÉRILES; HÉMOSTATIQUES RÉSORBABLES STÉRILES POUR LA CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE | 5 % | 1 |300620 | RÉACTIFS DESTINÉS À LA DÉTERMINATION DES GROUPES OU DES FACTEURS SANGUINS | 5 % | 1 |300630 | PRÉPARATIONS OPACIFIANTES POUR EXAMENS RADIOGRAPHIQUES; RÉACTIFS DE DIAGNOSTIC CONÇUS POUR ÊTRE EMPLOYÉS SUR LE PATIENT | 5 % | 1 |300640 | CIMENTS ET AUTRES PRODUITS D'OBTURATION DENTAIRE; CIMENTS POUR LA RÉFECTION OSSEUSE | 5 % | 1 |300650 | TROUSSES ET BOÎTES DE PHARMACIE GARNIES, POUR SOINS DE PREMIÈRE URGENCE | 5 % | 1 |300660 | PRÉPARATIONS CHIMIQUES CONTRACEPTIVES À BASE D'HORMONES, DE PROSTAGLANDINES, DE THROMBOXANES, DE LEUCOTRIÈNES, DE LEURS DÉRIVÉS ET ANALOGUES STRUCTURELS OU DE SPERMICIDES | 5 % | 1 |300670 | PRÉPARATIONS PRÉSENTÉES SOUS FORME DE GEL CONÇUES POUR ÊTRE UTILISÉES EN MÉDECINE HUMAINE OU VÉTÉRINAIRE COMME LUBRIFIANT POUR CERTAINES PARTIES DU CORPS LORS DES OPÉRATIONS CHIRURGICALES OU DES EXAMENS MÉDICAUX OU COMME AGENT DE COUPLAGE ENTRE LE CORPS ET LES INSRUMENTS MÉDICAUX | 5 % | 1 |300680 | DÉCHETS PHARMACEUTIQUES | 5 % | 1 |310100 | ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE, MÊME MÉLANGÉS ENTRE EUX OU TRAITÉS CHIMIQUEMENT; ENGRAIS RÉSULTANT DU MÉLANGE OU DU TRAITEMENT CHIMIQUE DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310210 | URÉE, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310221 | SULFATE D'AMMONIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310229 |


text: SELS DOU BLES ET MÉLANGES DE SULFATE D'AMMONIUM ET DE NITRATE D'AMMONIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310230 | NITRATE D'AMMONIUM, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310240 | MÉLANGES DE NITRATE D'AMMONIUM ET DE CARBONATE DE CALCIUM OU D'AUTRES MATIÈRES INORGANIQUES DÉPOURVUES DE POUVOIR FERTILISANT (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310250 | NITRATE DE SODIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310260 | SELS DOUBLES ET MÉLANGES DE NITRATE DE CALCIUM ET DE NITRATE D'AMMONIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310270 | CYANAMIDE CALCIQUE (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310280 | MÉLANGES D'URÉE ET DE NITRATE D'AMMONIUM EN SOLUTIONS AQUEUSES OU AMMONIACALES (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310290 | ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES AZOTÉS (SAUF URÉE; SULFATE D'AMMONIUM; NITRATES D'AMMONIUM OU DE SODIUM; CYANAMIDE CALCIQUE, SELS DOUBLES ET MÉLANGES NITRATES AMMONIUM/CALCIUM, URÉE/NITRATE D'AMMONIUM EN SOLUTIONS AQUEUSES OU AMMONIACALES, NITRATE D'AMMONIUM/CARBONATE DE CALCIUM OU AUTRES MATIÈRES INORGANIQUES DÉPOURVUES DE POUVOIR FERTILISANT; PRODUITS PRÉSENTÉS EN TABLETTES OU EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310310 | SUPERPHOSPHATES (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310320 | SCORIES DE DÉPHOSPHORATION (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310390 | ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES PHOSPHATÉS (À L'EXCL. DES SUPERPHOSPHATES, DES SCORIES DE DÉPHOSPHORATION ET DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310410 | CARNALLITE, SYLVINITE ET AUTRES SELS DE POTASSIUM NATURELS BRUTS (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310420 | CHLORURE DE POTASSIUM, DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ COMME ENGRAIS (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310430 | SULFATE DE POTASSIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5


text: % | 1 |310490 | SULFATE DE POTASSIUM ET DE MAGNÉSIUM ET MÉLANGES D'ENGRAIS POTASSIQUES [P.EX. MÉLANGES DE CHLORURE DE POTASSIUM ET DE SULFATE DE POTASSIUM] (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310510 | ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE, ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES, PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG | 5 % | 1 |310520 | ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES TROIS ÉLÉMENTS FERTILISANTS: AZOTE, PHOSPHORE ET POTASSIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310530 | HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310540 | DIHYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM [PHOSPHATE MONOAMMONIQUE], MÊME EN MÉLANGE AVEC L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310551 | ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT DES NITRATES ET DES PHOSPHATES (À L'EXCL. DU DIHYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM [PHOSPHATE MONOAMMONIQUE], DE L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] AINSI QUE DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310559 | ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES DEUX ÉLÉMENTS FERTILISANTS: AZOTE (À L'EXCL. DES NITRATES) ET PHOSPHORE (À L'EXCL. DU DIHYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE D'AMMONIUM [PHOSPHATE MONOAMMONIQUE], DE L'HYDROGÉNOORTHOPHOSPHATE DE DIAMMONIUM [PHOSPHATE DIAMMONIQUE] AINSI QUE DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310560 | ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES DEUX ÉLÉMENTS FERTILISANTS: PHOSPHORE ET POTASSIUM (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |310590 | ENGRAIS MINÉRAUX OU CHIMIQUES CONTENANT LES DEUX ÉLÉMENTS FERTILISANTS: AZOTE ET POTASSIUM OU NE CONTENANT QU'UN SEUL ÉLÉMENT FERTILISANT PRINCIPAL, Y.C. LES MÉLANGES D'ENGRAIS D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE AVEC DES ENGRAIS CHIMIQUES OU MINÉRAUX (À L'EXCL. DES PRODUITS PRÉSENTÉS SOIT EN TABLETTES OU FORMES SIMIL., SOIT EN EMBALLAGES D'UN POIDS BRUT <= 10 KG) | 5 % | 1 |320110 | EXTRAIT DE QUEBRACHO | 10 % | 1 |320120 | EXTRAIT DE MIMOSA | 10 % | 1 |320190 | EXTRAITS TANNANTS D'ORIGINE VÉGÉTALE (À L'EXCL. DES EXTRAITS DE QUEBRACHO OU DE MIMOSA); TANINS ET LEUR SELS, ÉTHERS, ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS | 10 % | 1 |320210 | PRODUITS TANNANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES | 10 % | 1 |320290 | PRODUITS TANNANTS INORGANIQUES; PRÉPARATIONS TANNANTES, MÊME CONTENANT DES PRODUITS TANNANTS NATURELS; PRÉPARATIONS ENZYMATIQUES POUR LE PRÉTANNAGE | 10 % | 1 |320300 | MATIÈRES COLORANTES D'ORIGINE VÉGÉTALE OU ANIMALE, Y.C. LES EXTRAITS TINCTORIAUX (SAUF LES NOIRS D'ORIGINE


text: ANIMALE), MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE; PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES D'ORIGINE VÉGÉTALE OU ANIMALE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 1 |320411 | COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DISPERSÉS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DISPERSÉS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 1 |320412 | COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ACIDES, MÊME MÉTALLISÉS, ET COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES À MORDANTS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES ACIDES OU À MORDANTS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 1 |320413 | COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES BASIQUES; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES BASIQUES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 1 |320414 | COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DIRECTS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DIRECTS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 1 |320415 | COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DE CUVE, Y.C. CEUX UTILISABLES EN L'ÉTAT COMME COLORANTS PIGMENTAIRES; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DE CUVE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 1 |320416 | COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES RÉACTIFS; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES RÉACTIFS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 1 |320417 | COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES PIGMENTAIRES; PRÉPARATIONS À BASE DE COLORANTS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES PIGMENTAIRES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 1 |320419 | MATIÈRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES (SAUF COLORANTS DISPERSÉS, ACIDES, À MORDANTS, BASIQUES, DIRECTS, DE CUVE, RÉACTIFS ET PIGMENTAIRES); PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215); MÉLANGES DE MATIÈRES COLORANTES D'AU MOINS DEUX DU No3204.11 À 3204.19 | 10 % |


text: 1 |320420 | PRODUITS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME AGENTS D'AVIVAGE FLUORESCENTS, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE | 10 % | 1 |320490 | PRODUITS ORGANIQUES SYNTHÉTIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME LUMINOPHORES, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE | 10 % | 1 |320500 | LAQUES COLORANTES (À L'EXCL. DES LAQUES DE CHINE OU DU JAPON ET DES PEINTURES LAQUÉES); PRÉPARATIONS À BASE DE LAQUES COLORANTES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 2 |320611 | PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE DIOXYDE DE TITANE, CONTENANT EN POIDS >= 80 % DE DIOXYDE DE TITANE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 2 |320619 | PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE DIOXYDE DE TITANE, CONTENANT EN POIDS < 80 % DE DIOXYDE DE TITANE CALCULÉ SUR MATIÈRE SÈCHE, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 2 |320620 | PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE COMPOSÉS DU CHROME, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 2 |320630 | PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE COMPOSÉS DU CADMIUM, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 2 |320641 | OUTREMER ET SES PRÉPARATIONS, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 2 |320642 | LITHOPONE, AUTRES PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE DE SULFURE DE ZINC, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 2 |320643 | PIGMENTS ET PRÉPARATIONS À BASE D'HEXACYANOFERRATES [FERROCYANURES OU FERRICYANURES], DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉS À ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES (À L'EXCL. DES PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215) | 10 % | 2 |320649 | MATIÈRES COLORANTES INORGANIQUES OU MINÉRALES, N.D.A.; PRÉPARATIONS À BASE DE MATIÈRES COLORANTES INORGANIQUES OU MINÉRALES, DES TYPES UTILISÉS POUR COLORER TOUTE MATIÈRE OU BIEN DESTINÉES À


text: ENTRER COMME INGRÉDIENTS DANS LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS COLORANTES, N.D.A. (SAUF PRÉPARATIONS DU No3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ET 3215 AINSI QUE DES PRODUITS INORGANIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME LUMINOPHORES) | 10 % | 2 |320650 | PRODUITS INORGANIQUES DES TYPES UTILISÉS COMME LUMINOPHORES, MÊME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE | 10 % | 2 |320710 | PIGMENTS, OPACIFIANTS ET COULEURS PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS SIMIL., DES TYPES UTILISÉS POUR LA CÉRAMIQUE, L'ÉMAILLERIE OU LA VERRERIE | 10 % | 2 |320720 | COMPOSITIONS VITRIFIABLES, ENGOBES ET PRÉPARATIONS SIMIL., DES TYPES UTILISÉS POUR LA CÉRAMIQUE, L'ÉMAILLERIE OU LA VERRERIE | 10 % | 2 |320730 | LUSTRES LIQUIDES ET PRÉPARATIONS SIMIL., DES TYPES UTILISÉS POUR LA CÉRAMIQUE, L'ÉMAILLERIE OU LA VERRERIE | 10 % | 2 |320740 | FRITTES ET AUTRES VERRES, SOUS FORME DE POUDRE, DE GRENAILLES, DE LAMELLES OU DE FLOCONS | 10 % | 2 |320810 | PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYESTERS, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON-AQUEUX, ET PRODUITS À BASE DE POLYESTERS EN SOLUTION DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATILS, POUR AUTANT QUE LA PROPORTION DU SOLVANT > 50 % DU POIDS DE LA SOLUTION | 30 % | 5 |320820 | PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON-AQUEUX, ET PRODUITS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES EN SOLUTION DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATILS, POUR AUTANT QUE LA PROPORTION DU SOLVANT > 50 % DU POIDS DE LA SOLUTION | 30 % | 5 |320890 | PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES SYNTHÉTIQUES OU DE POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU NON-AQUEUX; PRODUITS VISÉS DANS LE LIBELLÉ DU No3901 À 3913 EN SOLUTION DANS DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATILS, POUR AUTANT QUE LA PROPORTION DU SOLVANT > 50 % DU POIDS DE LA SOLUTION (À L'EXCL. DES COLLODIONS ET DES SOLUTIONS À BASE DE POLYESTERS OU DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES) | 30 % | 5 |320910 | PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU AQUEUX | 30 % | 5 |320990 | PEINTURES ET VERNIS À BASE DE POLYMÈRES SYNTHÉTIQUES OU DE POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS, DISPERSÉS OU DISSOUS DANS UN MILIEU AQUEUX (À L'EXCL. DES PRODUITS À BASE DE POLYMÈRES ACRYLIQUES OU VINYLIQUES) | 30 % | 5 |321000 | PEINTURES ET VERNIS (À L'EXCL. DES PRODUITS À BASE DE POLYMÈRES SYNTHÉTIQUES OU DE POLYMÈRES NATURELS MODIFIÉS); PIGMENTS À L'EAU PRÉPARÉS DES TYPES UTILISÉS POUR LE FINISSAGE DES CUIRS | 30 % | 5 |321100 | SICCATIFS PRÉPARÉS | 5 % | 1 |321210 | FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER, DES TYPES UTILISÉS POUR LE MARQUAGE DES RELIURES, DES CUIRS OU COIFFES DE CHAPEAUX | 5 % | 1 |321290 | PIGMENTS, Y.C. LES POUDRES ET FLOCONS MÉTALLIQUES, DISPERSÉS DANS DES MILIEUX NON-AQUEUX, SOUS FORME DE LIQUIDE OU DE PÂTE, DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE PEINTURES; TEINTURES ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES, N.D.A., PRÉSENTÉES DANS DES FORMES OU


text: EMBALLAGES POUR LA VENTE AU DÉTAIL | 10 % | 2 |321310 | COULEURS EN ASSORTIMENTS POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE, L'ENSEIGNEMENT, LA PEINTURE DES ENSEIGNES, LA MODIFICATION DES NUANCES, L'AMUSEMENT ET COULEURS SIMIL., EN PASTILLES, TUBES, POTS, FLACONS, GODETS OU CONDITIONNEMENTS SIMIL. | 10 % | 2 |321390 | COULEURS POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE, L'ENSEIGNEMENT, LA PEINTURE DES ENSEIGNES, LA MODIFICATION DES NUANCES, L'AMUSEMENT ET COULEURS SIMIL., EN PASTILLES, TUBES, POTS, FLACONS, GODETS OU CONDITIONNEMENTS SIMIL. (À L'EXCL. DES COULEURS EN ASSORTIMENTS) | 10 % | 2 |321410 | MASTIC DE VITRIER, CIMENTS DE RÉSINE ET AUTRES MASTICS; ENDUITS UTILISÉS EN PEINTURE | 20 % | 3 |321490 | ENDUITS NON RÉFRACTAIRES DES TYPES UTILISÉS EN MAÇONNERIE | 20 % | 3 |321511 | ENCRES D'IMPRIMERIE, NOIRES, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES | 5 % | 1 |321519 | ENCRES D'IMPRIMERIE, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES (À L'EXCL. DES ENCRES NOIRES) | 5 % | 2 |321590 | ENCRES À ÉCRIRE ET À DESSINER, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES | 10 % | 3 |330111 | HUILES ESSENTIELLES DE BERGAMOTE, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" | 10 % | 2 |330112 | HUILES ESSENTIELLES D'ORANGE, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" (À L'EXCL. DES ESSENCES DE FLEURS D'ORANGER) | 10 % | 2 |330113 | HUILES ESSENTIELLES DE CITRON, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" | 10 % | 2 |330114 | HUILES ESSENTIELLES DE LIME OU DE LIMETTE, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" | 10 % | 2 |330119 | HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" (À L'EXCL. DES HUILES ESSENTIELLES DE BERGAMOTE, D'ORANGE, DE CITRON, DE LIME OU DE LIMETTE) | 10 % | 2 |330121 | HUILES ESSENTIELLES DE GÉRANIUM, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" | 10 % | 2 |330122 | HUILES ESSENTIELLES DE JASMIN, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" | 10 % | 2 |330123 | HUILES ESSENTIELLES DE LAVANDE OU DE LAVANDIN, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" | 10 % | 2 |330124 | HUILES ESSENTIELLES DE MENTHE POIVRÉE "MENTHA PIPERITA", DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" | 10 % | 2 |330125 | HUILES ESSENTIELLES DE MENTHES, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" (À L'EXCL. DES HUILES DE MENTHE POIVRÉE "MENTHA PIPERITA") | 10 % | 2 |330126 | HUILES ESSENTIELLES DE VÉTIVER, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" | 10 % | 2 |330129 | HUILES ESSENTIELLES, DÉTERPÉNÉES OU NON, Y.C. CELLES DITES "CONCRÈTES" OU "ABSOLUES" (À L'EXCL. DES HUILES ESSENTIELLES D'AGRUMES, DE GÉRANIUM, DE JASMIN, DE LAVANDE, DE LAVANDIN, DE MENTHES OU DE VÉTIVER) | 10 % | 2 |330130 | RÉSINOÏDES | 10 % | 2 |330190 | OLÉORÉSINES D'EXTRACTION; SOLUTIONS CONCENTRÉES D'HUILES ESSENTIELLES DANS LES GRAISSES, LES HUILES FIXES, LES CIRES OU MATIÈRES ANALOGUES, OBTENUES