Document ID: 22017A1024(01)

Reference:
24.10.2017
FR
Journal officiel de l'Union européenne
L 274/3
ACCORD
entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
L'UNION EUROPÉENNE,
d'une part, et
L'ISLANDE,
d'autre part,
ci-après dénommées les «parties»,
CONSIDÉRANT que les parties conviennent de promouvoir entre elles le développement harmonieux des indications géographiques telles qu'elles sont définies à l'article 22, paragraphe 1, de l'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), et de promouvoir les échanges de produits agricoles et de denrées alimentaires originaires du territoire des parties,
CONSIDÉRANT que l'accord sur l'Espace économique européen (accord EEE) prévoit la reconnaissance mutuelle et la protection des indications géographiques des vins, des produits vinicoles aromatisés et des boissons spiritueuses,
SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT:
Article 1
Champ d'application
1.   Le présent accord s'applique à la reconnaissance et à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires autres que les vins, les produits vinicoles aromatisés et les boissons spiritueuses originaires du territoire des parties.
2.   Les indications géographiques d'une partie sont protégées par l'autre partie en vertu du présent accord uniquement si elles relèvent du champ d'application de la législation visée à l'article 2.
Article 2
Indications géographiques établies
1.   Après avoir examiné la législation de l'Islande visée à l'annexe I, partie A, l'Union européenne conclut que cette législation est conforme aux éléments figurant à l'annexe I, partie B.
2.   Après avoir examiné la législation de l'Union européenne visée à l'annexe I, partie A, l'Islande conclut que cette législation est conforme aux éléments figurant à l'annexe I, partie B.
3.   L'Islande, à l'issue d'une procédure d'opposition conformément à l'annexe I, partie C, et après avoir examiné les indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires de l'Union européenne figurant à l'annexe II, qui ont été enregistrées par l'Union européenne en vertu de la législation visée au paragraphe 2, protège ces indications géographiques selon le niveau de protection prévu par le présent accord.
4.   L'Union européenne, à l'issue d'une procédure d'opposition conformément à l'annexe I, partie C, et après avoir examiné les indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires de l'Islande figurant à l'annexe II, qui ont été enregistrées par l'Islande en vertu de la législation visée au paragraphe 1, protège ces indications géographiques selon le niveau de protection prévu par le présent accord.
Article 3
Ajout de nouvelles indications géographiques
1.   Les parties conviennent de la possibilité d'ajouter à l'annexe II de nouvelles indications géographiques à protéger conformément à l'article 10, paragraphe 3, à l'issue de la procédure d'opposition, conformément à l'annexe I, partie C, et après avoir examiné les indications géographiques visées à l'article 2, paragraphes 3 et 4, à la satisfaction des deux parties.
2.   Une partie n'est pas tenue de protéger une dénomination comme indication géographique lorsque cette dénomination est en conflit avec le nom d'une variété végétale ou d'une race animale et qu'elle est de ce fait susceptible d'induire les consommateurs en erreur quant à la véritable origine du produit.
Article 4
Champ d'application de la protection des indications géographiques
1.   Les indications géographiques énumérées à l'annexe II, y compris celles qui ont été ajoutées en application de l'article 3, sont protégées contre:
a)
toute utilisation commerciale directe ou indirecte d'une dénomination protégée:
i)
pour des produits comparables ne respectant pas le cahier des charges lié à la dénomination protégée; ou
ii)
si ladite utilisation exploite la réputation d'une indication géographique;
b)
toute usurpation, imitation ou évocation, même si l'origine véritable du produit est indiquée ou si la dénomination protégée est traduite, transcrite, translittérée ou accompagnée d'une expression telle que «genre», «type», «méthode», «façon», «imitation», «goût», «manière» ou d'une expression similaire;
c)
toute autre indication fausse ou fallacieuse concernant la provenance, l'origine, la nature ou les qualités essentielles du produit figurant sur le conditionnement ou l'emballage, sur le matériel publicitaire ou sur des documents afférents au produit concerné, ainsi que contre l'utilisation pour le conditionnement d'un récipient de nature à créer une impression erronée sur l'origine;
d)
toute autre pratique susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit.
2.   Les indications géographiques protégées ne deviennent pas génériques sur le territoire des parties.
3.   Dans le cas d'indications géographiques totalement ou partiellement homonymes, une protection est accordée à chaque indication pour autant qu'elle ait été utilisée en toute bonne foi et en tenant dûment compte des usages locaux et traditionnels et de tout risque de confusion. Les parties arrêtent d'un commun accord les conditions pratiques d'utilisation qui permettront de différencier les indications géographiques homonymes, en tenant compte de la nécessité d'assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire les consommateurs en erreur. Une dénomination homonyme, qui laisse penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire, n'est pas enregistrée, même si elle est exacte pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont le produit concerné est originaire.
4.   Lorsqu'une partie, dans le cadre de négociations avec un pays tiers, propose de protéger une indication géographique de ce pays tiers et que la dénomination a pour homonyme une indication géographique de l'autre partie, cette dernière en est informée et a la possibilité d'émettre des commentaires avant que la dénomination ne soit protégée.
5.   Rien dans le présent accord n'oblige une partie à protéger une indication géographique de l'autre partie si cette indication n'est pas protégée ou cesse de l'être dans son pays d'origine. Si une indication géographique cesse d'être protégée dans son pays d'origine, les parties s'en informent mutuellement. Cette notification est effectuée conformément à l'article 10, paragraphe 3.
6.   Aucune disposition du présent accord ne porte atteinte au droit que possède toute personne de faire usage, au cours d'opérations commerciales, de son propre nom ou de celui de son prédécesseur, dès lors que ce nom n'est pas utilisé de manière à induire les consommateurs en erreur.
Article 5
Droit d'utilisation des indications géographiques
1.   Une dénomination protégée conformément au présent accord peut être utilisée par tout opérateur commercialisant des produits agricoles et des denrées alimentaires qui sont conformes au cahier des charges correspondant.
2.   Lorsqu'une indication géographique est protégée au titre du présent accord, l'utilisation de la dénomination protégée n'est pas soumise à l'enregistrement des utilisateurs ou à des frais supplémentaires.
Article 6
Liens avec les marques commerciales
1.   Les parties refusent d'enregistrer ou invalident, ex officio ou à la demande d'une partie intéressée, conformément à la législation de chaque partie, une marque commerciale dont l'utilisation correspond à l'une des situations visées à l'article 4, paragraphe 1, en relation avec une indication géographique protégée pour des produits semblables, pour autant que la demande d'enregistrement de la marque commerciale ait été présentée après la date de la demande d'enregistrement de l'indication géographique sur le territoire concerné.
2.   Pour les indications géographiques visées à l'article 2, la date de la demande d'enregistrement correspond à la date d'entrée en vigueur du présent accord.
3.   Pour les indications géographiques visées à l'article 3, la date de la demande d'enregistrement correspond à la date de transmission à l'autre partie d'une demande de protection d'une indication géographique.
4.   Les parties ne sont pas tenues de protéger une indication géographique en vertu de l'article 3 lorsque, compte tenu de la renommée d'une marque commerciale ou de sa notoriété, la protection est de nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du produit.
5.   Sans préjudice du paragraphe 4, les parties protègent également les indications géographiques lorsqu'une marque commerciale préalable existe. On entend par marque commerciale préalable une marque commerciale dont l'utilisation correspond à l'une des situations visées à l'article 4, paragraphe 1, qui a été demandée, enregistrée ou établie par l'usage, si cette possibilité est prévue par la législation concernée, de bonne foi, sur le territoire de l'une des parties avant la date à laquelle la demande de protection de l'indication géographique est soumise par l'autre partie en vertu du présent accord. Cette marque peut continuer à être utilisée et renouvelée indépendamment de la protection de l'indication géographique, à condition qu'aucun motif de nullité ou de déchéance de la marque n'existe dans la législation des parties relative aux marques.
Article 7
Exécution forcée
Les autorités des parties mettent en œuvre, de manière appropriée, la protection prévue aux articles 4 à 6, afin de prévenir et, le cas échéant, de faire cesser toute utilisation illicite des indications géographiques protégées. Elles mettent également en œuvre cette protection à la demande d'une partie intéressée.
Article 8
Règles générales
1.   Les activités d'importation, d'exportation et de commercialisation de tout produit, visées aux articles 2 et 3, sont menées en conformité avec les lois et les réglementations applicables sur le territoire de la partie où les produits sont mis sur le marché.
2.   Toute question découlant des cahiers des charges des produits portant une indication géographique enregistrée est traitée au sein du comité mixte institué conformément à l'article 10.
3.   L'enregistrement des indications géographiques protégées au titre du présent accord ne peut être annulé que par la partie dont le produit est originaire.
4.   Par «cahier des charges» au sens du présent accord, on entend celui ayant été approuvé par les autorités de la partie dont le produit est originaire, y compris toute modification ayant également été approuvée.
Article 9
Coopération et transparence
1.   Les parties, directement ou par l'intermédiaire du comité mixte institué conformément à l'article 10, sont en contact pour toute question relative à la mise en œuvre et au fonctionnement du présent accord. En particulier, une partie peut demander à l'autre des informations relatives aux cahiers des charges et à leur modification, ainsi qu'aux points de contact en ce qui concerne les dispositions en matière de contrôle.
2.   Chaque partie peut rendre publics les cahiers des charges ou un résumé de ceux-ci et les points de contact en ce qui concerne les dispositions en matière de contrôle applicables aux indications géographiques de l'autre partie qui sont protégées au titre du présent accord.
Article 10
Comité mixte
1.   Les parties acceptent de mettre en place un comité mixte composé de représentants de l'Union européenne et de l'Islande, en vue d'assurer le suivi de la mise en œuvre du présent accord et d'intensifier la coopération et le dialogue concernant les indications géographiques.
2.   Le comité mixte adopte ses décisions par consensus. Il arrête son règlement intérieur. Il se réunit à la demande d'une des parties, au plus tard dans les quatre-vingt-dix jours suivant la demande, alternativement dans l'Union européenne et en Islande, en un lieu, à une date et selon des modalités (y compris, le cas échéant, la vidéoconférence) fixés d'un commun accord par les parties.
3.   Le comité mixte veille également au bon fonctionnement du présent accord et peut examiner toute question liée à sa mise en œuvre et à son fonctionnement. En particulier, il est chargé de:
a)
modifier l'annexe I, partie A, en ce qui concerne les références à la législation applicable sur le territoire des parties;
b)
modifier l'annexe I, partie B, en ce qui concerne les éléments relatifs à l'enregistrement et au contrôle des indications géographiques;
c)
modifier l'annexe II en ce qui concerne les indications géographiques;
d)
échanger des informations sur les évolutions de la législation et des politiques concernant les indications géographiques et toute autre question d'intérêt mutuel dans ce domaine;
e)
échanger des informations relatives aux indications géographiques dans le but d'envisager leur protection conformément au présent accord.
Article 11
Entrée en vigueur
1.   Le présent accord est ratifié ou approuvé par les parties conformément à leurs procédures internes.
2.   Sous réserve du paragraphe 3, le présent accord entre en vigueur le premier jour du premier mois suivant la date à laquelle les parties se sont notifié l'accomplissement des procédures visées au paragraphe 1.
3.   Si cette date est antérieure à la date d'entrée en vigueur de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et la République d'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales pour des produits agricoles, sur la base de l'article 19 de l'accord EEE, signé à Bruxelles le vingt-trois mars deux mille dix-sept, le présent accord n'entre en vigueur qu'à la même date que ce dernier.
Съставено в Брюксел на двадесет и трети март през две хиляди и седемнадесета година.
Hecho en Bruselas, el veintitrés de marzo de dos mil diecisiete.
V Bruselu dne dvacátého třetího března dva tisíce sedmnáct.
Udfærdiget i Bruxelles den treogtyvende marts to tusind og sytten.
Geschehen zu Brüssel am dreiundzwanzigsten März zweitausendsiebzehn.
Kahe tuhande seitsmeteistkümnenda aasta märtsikuu kahekümne kolmandal päeval Brüsselis.
Έγινε στις Βρυξέλλες, στις είκοσι τρεις Μαρτίου δύο χιλιάδες δεκαεπτά.
Done at Brussels on the twenty third day of March in the year two thousand and seventeen.
Fait à Bruxelles, le vingt trois mars deux mille dix-sept.
Sastavljeno u Bruxellesu dvadeset trećeg ožujka godine dvije tisuće sedamnaeste.
Fatto a Bruxelles, addì ventitré marzo duemiladiciassette.
Briselē, divi tūkstoši septiņpadsmitā gada divdesmit trešajā martā.
Priimta du tūkstančiai septynioliktų metų kovo dvidešimt trečią dieną Briuselyje.
Kelt Brüsszelben, a kétezer-tizenhetedik év március havának huszonharmadik napján.
Magħmul fi Brussell, fit-tlieta u għoxrin jum ta’ Marzu fis-sena elfejn u sbatax.
Gedaan te Brussel, drieëntwintig maart tweeduizend zeventien.
Sporządzono w Brukseli dnia dwudziestego trzeciego marca roku dwa tysiące siedemnastego.
Feito em Bruxelas, em vinte e três de março de dois mil e dezassete.
Întocmit la Bruxelles la douăzeci și trei martie două mii șaptesprezece.
V Bruseli dvadsiateho tretieho marca dvetisícsedemnásť.
V Bruslju, dne triindvajsetega marca leta dva tisoč sedemnajst.
Tehty Brysselissä kahdentenakymmenentenäkolmantena päivänä maaliskuuta vuonna kaksituhattaseitsemäntoista.
Som skedde i Bryssel den tjugotredje mars år tjugohundrasjutton.
За Европейския съюз
Рог la Unión Europea
Za Evropskou unii
For Den Europæiske Union
Für die Europäische Union
Euroopa Liidu nimel
Για την Ευρωπαϊκή Ένωση
For the European Union
Pour l'Union européenne
Za Europsku uniju
Per l'Unione europea
Eiropas Savienības vārdā –
Europos Sąjungos vardu
Az Európai Unió részéről
Għall-Unjoni Ewropea
Voor de Europese Unie
W imieniu Unii Europejskiej
Pela União Europeia
Pentru Uniunea Europeană
Za Európsku úniu
Za Evropsko unijo
Euroopan unionin puolesta
För Europeiska unionen
За Исландия
Por Islandia
Za Island
For Island
Für Island
Islandi nimel
Για τηv Ισλανδία
For Iceland
Pour l'Islande
Za Island
Per l'Islanda
Islandes vārdā –
Islandijos vardu
Izland részéről
Għall-Iżlanda
Voor IJsland
W imieniu Islandii
Pela Islândia
Pentru Islanda
Za Island
Za Islandijo
Islannin puolesta
För Island
ANNEXE I
PARTIE A
Législations des parties
Législation de l'Union européenne:
Règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires.
Règlement délégué (UE) no 664/2014 de la Commission du 18 décembre 2013 complétant le règlement (UE) no1151/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'établissement des symboles de l'Union pour les appellations d'origine protégées, les indications géographiques protégées et les spécialités traditionnelles garanties et en ce qui concerne certaines règles relatives à la provenance, certaines règles procédurales et certaines règles transitoires supplémentaires.
Règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires.
Législation de l'Islande:
Loi no 130 sur la protection des dénominations de produits en tant qu'appellations d'origine, indications géographiques ou spécialités traditionnelles du 22 décembre 2014.
PARTIE B
Éléments requis pour l'enregistrement et le contrôle des indications géographiques visées à l'article 2, paragraphes 1 et 2
1.
Un registre énumérant les indications géographiques protégées sur le territoire.
2.
Une procédure administrative de vérification des indications géographiques qui servent à déterminer qu'un produit est originaire du territoire d'un ou de plusieurs États, ou d'une région ou localité de ce territoire, dans les cas où une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée du produit peut être attribuée essentiellement à son origine géographique.
3.
L'exigence qu'une dénomination enregistrée corresponde à un ou à des produits spécifiques pour lesquels un cahier des charges est établi, celui-ci ne pouvant être modifié que par une procédure administrative appropriée.
4.
Des dispositions de contrôle applicables à la production.
5.
Le droit, pour un producteur établi dans la région qui se soumet au système de contrôle, de fabriquer le produit étiqueté avec la dénomination protégée pour autant qu'il respecte le cahier des charges.
6.
Une procédure d'opposition permettant de tenir compte des intérêts légitimes des utilisateurs antérieurs des dénominations, que celles-ci soient ou non protégées sous la forme d'une propriété intellectuelle.
7.
Une règle prévoyant que les dénominations protégées ne peuvent pas devenir génériques.
8.
Des dispositions relatives à l'enregistrement, qui peuvent inclure le refus d'enregistrement, de termes homonymes ou partiellement homonymes à des termes enregistrés, de termes utilisés couramment dans le langage quotidien comme noms communs pour des biens, de termes comprenant les noms de variétés végétales et de races animales. Ces dispositions tiennent compte des intérêts légitimes de toutes les parties concernées.
PARTIE C
Critères à prévoir dans la procédure d'opposition visée à l'article 2
1.
Liste de la ou des dénomination(s) avec, le cas échéant, leur transcription correspondante en caractères latins.
2.
Informations sur la catégorie du produit.
3.
Invitation destinée à tout État membre, dans le cas de l'Union européenne, tout pays tiers ou toute personne physique ou morale ayant un intérêt légitime, établi(e) ou résidant dans un État membre dans le cas de l'Union européenne, en Islande ou dans un pays tiers, à communiquer leur opposition à cette protection en présentant une déclaration dûment motivée.
4.
Les déclarations d'opposition doivent parvenir à la Commission européenne ou au gouvernement islandais, [l'autorité alimentaire et vétérinaire islandaise (MAST)] dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de l'avis d'information.
5.
Les déclarations d'opposition ne sont valables que si elles sont reçues dans le délai prescrit au point 4 et si elles établissent que la protection de la dénomination proposée pourrait:
a)
entrer en conflit avec le nom d'une variété végétale ou d'une race animale et donc être susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit;
b)
être en conflit avec une dénomination homonyme, qui laisserait penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire;
c)
compte tenu de la renommée d'une marque commerciale, de sa notoriété et de la durée de son usage, être de nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du produit;
d)
porter préjudice à l'existence d'une dénomination totalement ou partiellement homonyme ou d'une marque ou à l'existence de produits qui se trouvent légalement sur le marché depuis au moins cinq ans à la date de publication de l'avis d'information;
e)
être en conflit avec une dénomination qui est considérée comme générique.
6.
Les critères visés au point 5 sont appréciés par rapport au territoire de l'Union européenne, lequel s'entend exclusivement, pour ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle, comme étant le ou les territoires sur lesquels ces droits sont protégés, ou par rapport au territoire de l'Islande.
ANNEXE II
INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES PRODUITS VISÉES À L'ARTICLE 2, PARAGRAPHES 3 ET 4
Produits agricoles et denrées alimentaires autres que les vins, les produits vinicoles aromatisés et les boissons spiritueuses de l'Union européenne à protéger en Islande (1)
Pays
Dénomination à protéger
Transcription en caractères latins
Type de produit
AT
Gailtaler Almkäse
Fromages
AT
Gailtaler Speck
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
AT
Marchfeldspargel
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
AT
Mostviertler Birnmost
Autres produits de l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (ci-après dénommé «traité»)
AT
Steierisches Kürbiskernöl
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
AT
Steirischer Kren
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
AT
Tiroler Almkäse / Tiroler Alpkäse
Fromages
AT
Tiroler Bergkäse
Fromages
AT
Tiroler Graukäse
Fromages
AT
Tiroler Speck
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
AT
Vorarlberger Alpkäse
Fromages
AT
Vorarlberger Bergkäse
Fromages
AT
Wachauer Marille
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
AT
Waldviertler Graumohn
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
BE
Beurre d'Ardenne
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
BE
Brussels grondwitloof
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
BE
Fromage de Herve
Fromages
BE
Gentse azalea
Fleurs et plantes ornementales
BE
Geraardsbergse Mattentaart
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
BE
Jambon d'Ardenne
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
BE
Liers vlaaike
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
BE
Pâté gaumais
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
BE
Poperingse hopscheuten / Poperingse hoppescheuten
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
BE
Vlaams — Brabantse Tafeldruif
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
BG
Горнооряховски суджук
Gornooryahovski sudzhuk
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
CY
Κουφέτα Αμυγδάλου Γεροσκήπου
Koufeta Amygdalou Geroskipou
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CY
Λουκούμι Γεροσκήπου
Loukoumi Geroskipou
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Březnický ležák
Bières
CZ
Brněnské pivo / Starobrněnské pivo
Bières
CZ
Budějovické pivo
Bières
CZ
Budějovický měšťanský var
Bières
CZ
Černá Hora
Bières
CZ
České pivo
Bières
CZ
Českobudějovické pivo
Bières
CZ
Český kmín
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
CZ
Chamomilla bohemica
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
CZ
Chelčicko — Lhenické ovoce
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
CZ
Chodské pivo
Bières
CZ
Hořické trubičky
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Jihočeská Niva
Fromages
CZ
Jihočeská Zlatá Niva
Fromages
CZ
Karlovarské oplatky
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Karlovarské trojhránky
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Karlovarský suchar
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Lomnické suchary
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Mariánskolázeňské oplatky
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Nošovické kysané zelí
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
CZ
Olomoucké tvarůžky
Fromages
CZ
Pardubický perník
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Pohořelický kapr
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
CZ
Štramberské uši
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Třeboňský kapr
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
CZ
Valašský frgál
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
CZ
Všestarská cibule
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
CZ
Žatecký chmel
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
CZ
Znojemské pivo
Bières
DE
Spargel aus Franken/Fränkischer Spargel/Franken-Spargel
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Aachener Printen
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
DE
Abensberger Spargel/Abensberger Qualitätsspargel
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Aischgründer Karpfen
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DE
Allgäuer Bergkäse
Fromages
DE
Allgäuer Emmentaler
Fromages
DE
Altenburger Ziegenkäse
Fromages
DE
Ammerländer Dielenrauchschinken / Ammerländer Katenschinken
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Ammerländer Schinken / Ammerländer Knochenschinken
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Bamberger Hörnla/Bamberger Hörnle/Bamberger Hörnchen
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Bayerische Breze / Bayerische Brezn / Bayerische Brez'n / Bayerische Brezel
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
DE
Bayerischer Meerrettich / Bayerischer Kren
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Bayerisches Bier
Bières
DE
Bayerisches Rindfleisch / Rindfleisch aus Bayern
Viandes fraîches
DE
Bremer Bier
Bières
DE
Bremer Klaben
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
DE
Diepholzer Moorschnucke
Viandes fraîches
DE
Dithmarscher Kohl
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Dortmunder Bier
Bières
DE
Dresdner Christstollen / Dresdner Stollen / Dresdner Weihnachtsstollen
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
DE
Düsseldorfer Mostert / Düsseldorfer Senf Mostert / Düsseldorfer Urtyp Mostert / Aechter Düsseldorfer Mostert
Pâte de moutarde
DE
Eichsfelder Feldgieker / Eichsfelder Feldkieker
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Feldsalat von der Insel Reichenau
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Filderkraut / Filderspitzkraut
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Fränkischer Karpfen / Frankenkarpfen / Karpfen aus Franken
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DE
Göttinger Feldkieker
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Göttinger Stracke
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Greußener Salami
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Gurken von der Insel Reichenau
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Halberstädter Würstchen
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Hessischer Apfelwein
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
DE
Hessischer Handkäse ou Hessischer Handkäs
Fromages
DE
Hofer Bier
Bières
DE
Hofer Rindfleischwurst
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Holsteiner Karpfen
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DE
Holsteiner Katenschinken / Holsteiner Schinken/ Holsteiner Katensrauchchinken/ Holsteiner Knochenschinken
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Holsteiner Tilsiter
Fromages
DE
Hopfen aus der Hallertau
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
DE
Kölsch
Bières
DE
Kulmbacher Bier
Bières
DE
Lausitzer Leinöl
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
DE
Lübecker Marzipan
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
DE
Lüneburger Heidekartoffeln
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Lüneburger Heidschnucke
Viandes fraîches
DE
Mainfranken Bier
Bières
DE
Meißner Fummel
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
DE
Münchener Bier
Bières
DE
Nieheimer Käse
Fromages
DE
Nürnberger Bratwürste / Nürnberger Rostbratwürste
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Nürnberger Lebkuchen
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
DE
Oberpfälzer Karpfen
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DE
Odenwälder Frühstückskäse
Fromages
DE
Reuther Bier
Bières
DE
Rheinisches Apfelkraut
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Rheinisches Zuckerrübenkraut / Rheinischer Zuckerrübensirup / Rheinisches Rübenkraut
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Salate von der Insel Reichenau
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Salzwedeler Baumkuchen
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
DE
Schrobenhausener Spargel/Spargel aus dem Schrobenhausener Land/Spargel aus dem Anbaugebiet Schrobenhausen
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Schwäbische Maultaschen or Schwäbische Suppenmaultaschen
Pâtes alimentaires
DE
Schwäbische Spätzle / Schwäbische Knöpfle
Pâtes alimentaires
DE
Schwäbisch-Hällisches Qualitätsschweinefleisch
Viandes fraîches
DE
Schwarzwälder Schinken
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Schwarzwaldforelle
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DE
Spalt Spalter
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
DE
Spreewälder Gurken
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Spreewälder Meerrettich
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Stromberger Pflaume
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Tettnanger Hopfen
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
DE
Thüringer Leberwurst
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Thüringer Rostbratwurst
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Thüringer Rotwurst
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE
Tomaten von der Insel Reichenau
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Walbecker Spargel
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE
Weideochse vom Limpurger Rind
Viandes fraîches
DE
Westfälischer Knochenschinken
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DK
Danablu
Fromages
DK
Esrom
Fromages
DK
Lammefjordsgulerod
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DK
Vadehavslam
Viandes fraîches
DK
Vadehavsstude
Viandes fraîches
EL
Ξηρά Σύκα Ταξιάρχη
Xira Syka Taxiarchi
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Άγιος Ματθαίος Κέρκυρας
Agios Mattheos Kerkyras
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Αγουρέλαιο Χαλκιδικής
Agoureleo Chalkidikis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Ακτινίδιο Πιερίας
Aktinidio Pierias
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Ακτινίδιο Σπερχειού
Aktinidio Sperchiou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Ανεβατό
Anevato
Fromages
EL
Αποκορώνας Χανίων Κρήτης
Apokoronas Chanion Kritis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Αρνάκι Ελασσόνας
Arnaki Elassonas
Viandes fraîches
EL
Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης
Arxanes Iraqliou Kritis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Αυγοτάραχο Μεσολογγίου
Avgotarocho Messolongiou
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
EL
Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης
Vianos Irakliou Kritis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης
Vorios Mylopotamos Rethymnis Kritis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Γαλοτύρι
Galotyri
Fromages
EL
Γραβιέρα Αγράφων
Graviera Agrafon
Fromages
EL
Γραβιέρα Κρήτης
Graviera Kritis
Fromages
EL
Γραβιέρα Νάξου
Graviera Naxou
Fromages
EL
Ελιά Καλαμάτας
Elia Kalamatas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο «Τροιζηνία»
Exeretiko partheno eleolado «Trizinia»
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο Θραψανό
Exeretiko partheno eleolado Thrapsano
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Εξαιρετικό Παρθένο Ελαιόλαδο Σέλινο Κρήτης
Exeretiko partheno eleolado Selino Kritis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Ζάκυνθος
Zakynthos
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Θάσος
Thassos
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Θρούμπα Αμπαδιάς Ρεθύμνης Κρήτης
Throumba Ampadias Rethymnis Kritis
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Θρούμπα Θάσου
Throumba Thassou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Θρούμπα Χίου
Throumba Chiou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Καλαθάκι Λήμνου
Kalathaki Limnou
Fromages
EL
Καλαμάτα
Kalamata
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Κασέρι
Kasseri
Fromages
EL
Κατίκι Δομοκού
Katiki Domokou
Fromages
EL
Κατσικάκι Ελασσόνας
Katsikaki Elassonas
Viandes fraîches
EL
Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας
Kelifoto fystiki Fthiotidas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου
Kerassia Tragana Rodochoriou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κεφαλογραβιέρα
Kefalograviera
Fromages
EL
Κεφαλονιά
Kefalonia
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης
Kolymvari Chanion Kritis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Κονσερβολιά Αμφίσσης
Konservolia Amfissis
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κονσερβολιά Αρτας
Konservolia Artas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κονσερβολιά Αταλάντης
Konservolia Atalantis
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου
Konservolia Piliou Volou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κονσερβολιά Ροβίων
Konservolia Rovion
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κονσερβολιά Στυλίδας
Konservolia Stylidas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κοπανιστή
Kopanisti
Fromages
EL
Κορινθιακή Σταφίδα Βοστίτσα
Korinthiaki Stafida Vostitsa
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κουμ Κουάτ Κέρκυρας
Koum kouat Kerkyras
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Κρανίδι Αργολίδας
Kranidi Argolidas
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Κρητικό παξιμάδι
Kritiko paximadi
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
EL
Κροκεές Λακωνίας
Krokees Lakonias
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Κρόκος Κοζάνης
Krokos Kozanis
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
EL
Λαδοτύρι Μυτιλήνης
Ladotyri Mytilinis
Fromages
EL
Λακωνία
Lakonia
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Λέσβος / Mυτιλήνη
Lesvos / Mytilini
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Λυγουριό Ασκληπιείου
Lygourio Asklipiou
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Μανούρι
Manouri
Fromages
EL
Μανταρίνι Χίου
Mandarini Chiou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Μαστίχα Χίου
Masticha Chiou
Gommes et résines naturelles
EL
Μαστιχέλαιο Χίου
Mastichelaio Chiou
Huiles essentielles
EL
Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια
Meli Elatis Menalou Vanilia
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
EL
Μεσσαρά
Messara
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Μετσοβόνε
Metsovone
Fromages
EL
Μήλα Ζαγοράς Πηλίου
Mila Zagoras Piliou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως
Mila Delicious Pilafa Tripoleoas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Μήλο Καστοριάς
Milo Kastorias
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Μπάτζος
Batzos
Fromages
EL
Ξερά σύκα Κύμης
Xera syka Kymis
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Ξύγαλο Σητείας / Ξίγαλο Σητείας
Xygalo Siteias / Xigalo Siteias
Fromages
EL
Ξυνομυζήθρα Κρήτης
Xynomyzithra Kritis
Fromages
EL
Ολυμπία
Olympia
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου
Patata Kato Nevrokopiou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Πατάτα Νάξου
Patata Naxou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Πεζά Ηρακλείου Κρήτης
Peza Iraqliou Kritis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Πέτρινα Λακωνίας
Petrina Lakonias
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Πηχτόγαλο Χανίων
Pichtogalo Chanion
Fromages
EL
Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης
Portokalia Maleme Chanion Kritis
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Πράσινες Ελιές Χαλκιδικής
Prasines Elies Chalkidikis
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Πρέβεζα
Preveza
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Ροδάκινα Νάουσας
Rodakina Naoussas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Ρόδος
Rodos
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Σάμος
Samos
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Σαν Μιχάλη
San Michali
Fromages
EL
Σητεία Λασιθίου Κρήτης
Sitia Lasithiou Kritis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Σταφίδα Ζακύνθου
Stafida Zakynthou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Σταφίδα Ηλείας
Stafida Ilias
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων
Syka Vavronas Markopoulou Messongion
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Σφέλα
Sfela
Fromages
EL
Τοματάκι Σαντορίνης
Tomataki Santorinis
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Τσακώνικη μελιτζάνα Λεωνιδίου
Tsakoniki Melitzana Leonidiou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Τσίχλα Χίου
Tsikla Chiou
Gommes et résines naturelles
EL
Φάβα Σαντορίνης
Fava Santorinis
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Φασόλια (Γίγαντες Ελέφαντες) Πρεσπών Φλώρινας
Fassolia Gigantes Elefantes Prespon Florinas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Φασόλια (πλακέ μεγαλόσπερμα) Πρεσπών Φλώρινας
Fassolia (plake megalosperma) Prespon Florinas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Φασόλια Βανίλιες Φενεού
Fasolia Vanilies Feneou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
ΦΑΣΟΛΙΑ ΓΙΓΑΝΤΕΣ — ΕΛΕΦΑΝΤΕΣ ΚΑΣΤΟΡΙΑΣ
Fasolia Gigantes-Elefantes Kastorias
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Φασόλια γίγαντες ελέφαντες Κάτω Νευροκοπίου
Fassolia Gigantes Elefantes Kato Nevrokopiou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίου
Fassolia kina Messosperma Kato Nevrokopiu
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Φέτα
Feta
Fromages
EL
Φιρίκι Πηλίου
Firiki Piliou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Φοινικι Λακωνιασ
Finiki Lakonias
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
EL
Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού
Formaella Arachovas Parnassou
Fromages
EL
Φυστίκι Αίγινας
Fystiki Aeginas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Φυστίκι Μεγάρων
Fystiki Megaron
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
EL
Χανιά Κρήτης
Chania Kritis
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite Campo de Calatrava
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite Campo de Montiel
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite de La Alcarria
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite de la Rioja
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite de Lucena
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite de Mallorca / Aceite mallorquín / Oli de Mallorca / Oli mallorquí
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite de Navarra
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite de Terra Alta / Oli de Terra Alta
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite del Baix Ebre-Montsià / Oli del Baix Ebre-Montsià
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite del Bajo Aragón
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite Monterrubio
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceite Sierra del Moncayo
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Aceituna Aloreña de Málaga
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Afuega'l Pitu
Fromages
ES
Ajo Morado de las Pedroñeras
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Alcachofa de Benicarló / Carxofa de Benicarló
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Alcachofa de Tudela
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Alfajor de Medina Sidonia
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Alubia de La Bañeza-León
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Antequera
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Arroz de Valencia / Arròs de València
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Arroz del Delta del Ebro / Arròs del Delta de l'Ebre
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Arzùa-Ulloa
Fromages
ES
Avellana de Reus
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Azafrán de la Mancha
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES
Baena
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Berenjena de Almagro
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Botillo del Bierzo
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Caballa de Andalucia
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
ES
Cabrales
Fromages
ES
Calasparra
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Calçot de Valls
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Carne de Ávila
Viandes fraîches
ES
Carne de Cantabria
Viandes fraîches
ES
Carne de la Sierra de Guadarrama
Viandes fraîches
ES
Carne de Morucha de Salamanca
Viandes fraîches
ES
Carne de Vacuno del País Vasco / Euskal Okela
Viandes fraîches
ES
Castaña de Galicia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Cebolla Fuentes de Ebro
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Cebreiro
Fromages
ES
Cecina de León
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Cereza del Jerte
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Cerezas de la Montaña de Alicante
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Chirimoya de la Costa tropical de Granada-Málaga
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Chorizo de Cantimpalos
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Chorizo Riojano
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Chosco de Tineo
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Chufa de Valencia
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES
Cítricos Valencianos / Cítrics Valencians
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Clementinas de las Tierras del Ebro / Clementines de les Terres de l'Ebre
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Coliflor de Calahorra
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Cordero de Extremadura
Viandes fraîches
ES
Cordero de Navarra / Nafarroako Arkumea
Viandes fraîches
ES
Cordero Manchego
Viandes fraîches
ES
Cordero Segureño
Viandes fraîches
ES
Dehesa de Extremadura
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Ensaimada de Mallorca / Ensaimada mallorquina
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Espárrago de Huétor-Tájar
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Espárrago de Navarra
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Estepa
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Faba Asturiana
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Faba de Lourenzá
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Gamoneu / Gamonedo
Fromages
ES
Garbanzo de Escacena
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Garbanzo de Fuentesaúco
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Gata-Hurdes
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Gofio Canario
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Grelos de Galicia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Guijuelo
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Idiazábal
Fromages
ES
Jamón de Huelva
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Jamón de Teruel/Paleta de Teruel
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Jamón de Trevélez
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Jijona
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Judías de El Barco de Ávila
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Kaki Ribera del Xúquer
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Lacón Gallego
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Lechazo de Castilla y León
Viandes fraîches
ES
Lenteja de La Armuña
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Lenteja Pardina de Tierra de Campos (IGP)
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Les Garrigues
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Los Pedroches
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Mahón-Menorca
Fromages
ES
Mantecadas de Astorga
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Mantecados de Estepa
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya / Mantega de l'Alt Urgell i la Cerdanya
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Mantequilla de Soria
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Manzana de Girona / Poma de Girona
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Manzana Reineta del Bierzo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Mazapán de Toledo
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Mejillón de Galicia / Mexillón de Galicia
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
ES
Melocotón de Calanda
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Melón de la Mancha
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Melva de Andalucia
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
ES
Miel de Galicia / Mel de Galicia
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
ES
Miel de Granada
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
ES
Miel de La Alcarria
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
ES
Miel de Tenerife
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
ES
Mongeta del Ganxet
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Montes de Granada
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Montes de Toledo
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Montoro-Adamuz
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Nísperos Callosa d'En Sarriá
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pa de Pagès Català
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Pan de Alfacar
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Pan de Cea
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Pan de Cruz de Ciudad Real
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Papas Antiguas de Canarias
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pasas de Málaga
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pataca de Galicia / Patata de Galicia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Patatas de Prades / Patates de Prades
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pemento da Arnoia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pemento de Herbón
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pemento de Oímbra
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pemento do Couto
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pera de Jumilla
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pera de Lleida
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Peras de Rincón de Soto
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Picón Bejes-Tresviso
Fromages
ES
Pimentón de la Vera
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES
Pimentón de Murcia
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES
Pimiento Asado del Bierzo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pimiento de Fresno-Benavente
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pimiento de Gernika ou Gernikako Piperra
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pimiento Riojano
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pimientos del Piquillo de Lodosa
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Plátano de Canarias
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Pollo y Capón del Prat
Viandes fraîches
ES
Poniente de Granada
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Priego de Córdoba
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Queso Camerano
Fromages
ES
Queso Casin
Fromages
ES
Queso de Flor de Guía / Queso de Media Flor de Guía / Queso de Guía
Fromages
ES
Queso de La Serena
Fromages
ES
Queso de l'Alt Urgell y la Cerdanya
Fromages
ES
Queso de Murcia
Fromages
ES
Queso de Murcia al vino
Fromages
ES
Queso de Valdeón
Fromages
ES
Queso Ibores
Fromages
ES
Queso Los Beyos
Fromages
ES
Queso Majorero
Fromages
ES
Queso Manchego
Fromages
ES
Queso Nata de Cantabria
Fromages
ES
Queso Palmero / Queso de la Palma
Fromages
ES
Queso Tetilla
Fromages
ES
Queso Zamorano
Fromages
ES
Quesucos de Liébana
Fromages
ES
Roncal
Fromages
ES
Salchichón de Vic / Llonganissa de Vic
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
San Simón da Costa
Fromages
ES
Sidra de Asturias / Sidra d'Asturies
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES
Sierra de Cádiz
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Sierra de Cazorla
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Sierra de Segura
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Sierra Mágina
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Siurana
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES
Sobao Pasiego
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Sobrasada de Mallorca
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES
Tarta de Santiago
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Ternasco de Aragón
Viandes fraîches
ES
Ternera Asturiana
Viandes fraîches
ES
Ternera de Extremadura
Viandes fraîches
ES
Ternera de Navarra / Nafarroako Aratxea
Viandes fraîches
ES
Ternera Gallega
Viandes fraîches
ES
Tomate La Cañada
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Torta del Casar
Fromages
ES
Turrón de Agramunt / Torró d'Agramunt
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Turrón de Alicante
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
ES
Uva de mesa embolsada «Vinalopó»
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES
Vinagre de Jerez
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES
Vinagre del Condado de Huelva
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FI
Kainuun rönttönen
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
FI
Kitkan viisas
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FI
Lapin Poron kuivaliha
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FI
Lapin Poron kylmäsavuliha
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FI
Lapin Poron liha
Viandes fraîches
FI
Lapin Puikula
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FI
Puruveden Muikku
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FR
Abondance
Fromages
FR
Agneau de lait des Pyrénées
Viandes fraîches
FR
Agneau de l'Aveyron
Viandes fraîches
FR
Agneau de Lozère
Viandes fraîches
FR
Agneau de Pauillac
Viandes fraîches
FR
Agneau de Sisteron
Viandes fraîches
FR
Agneau du Bourbonnais
Viandes fraîches
FR
Agneau du Limousin
Viandes fraîches
FR
Agneau du Périgord
Viandes fraîches
FR
Agneau du Poitou-Charentes
Viandes fraîches
FR
Agneau du Quercy
Viandes fraîches
FR
Ail blanc de Lomagne
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Ail de la Drôme
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Ail fumé d'Arleux
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Ail rose de Lautrec
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Anchois de Collioure
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FR
Asperge des sables des Landes
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Banon
Fromages
FR
Barèges-Gavarnie
Viandes fraîches
FR
Béa du Roussillon
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Beaufort
Fromages
FR
Bergamote(s) de Nancy
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
FR
Beurre Charentes-Poitou / Beurre des Charentes / Beurre des Deux-Sèvres
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR
Beurre d'Isigny
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR
Bleu d'Auvergne
Fromages
FR
Bleu de Gex Haut-Jura / Bleu de Septmoncel
Fromages
FR
Bleu des Causses
Fromages
FR
Bleu du Vercors-Sassenage
Fromages
FR
Bœuf charolais du Bourbonnais
Viandes fraîches
FR
Bœuf de Bazas
Viandes fraîches
FR
Bœuf de Chalosse
Viandes fraîches
FR
Bœuf de Vendée
Viandes fraîches
FR
Bœuf du Maine
Viandes fraîches
FR
Boudin blanc de Rethel
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Brie de Meaux
Fromages
FR
Brie de Melun
Fromages
FR
Brioche vendéenne
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
FR
Brocciu Corse / Brocciu
Fromages
FR
Camembert de Normandie
Fromages
FR
Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy)
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Cantal / fourme de Cantal / cantalet
Fromages
FR
Chabichou du Poitou
Fromages
FR
Chaource
Fromages
FR
Chasselas de Moissac
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Châtaigne d'Ardèche
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Chevrotin
Fromages
FR
Cidre de Bretagne / Cidre breton
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR
Cidre de Normandie / Cidre Normand
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR
Clémentine de Corse
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Coco de Paimpol
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Comté
Fromages
FR
Coquille Saint-Jacques des Côtes d'Armor
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FR
Cornouaille
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR
Crème d'Isigny
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR
Crème fraîche fluide d'Alsace
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR
Crottin de Chavignol / chavignol
Fromages
FR
Dinde de Bresse
Viandes fraîches
FR
Domfront
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR
Emmental de Savoie
Fromages
FR
Emmental français est-central
Fromages
FR
Époisses
Fromages
FR
Farine de blé noir de Bretagne / Farine de blé noir de Bretagne — Gwinizh du Breizh
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Farine de châtaigne corse / Farina castagnina corsa
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Farine de Petit Épeautre de Haute Provence
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Figue de Solliès
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Fin Gras / Fin Gras du Mézenc
Viandes fraîches
FR
Foin de Crau
Foin
FR
Fourme d'Ambert
Fromages
FR
Fourme de Montbrison
Fromages
FR
Fraise du Périgord
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Fraises de Nîmes
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Gâche vendéenne
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
FR
Génisse Fleur d'Aubrac
Viandes fraîches
FR
Gruyère
Fromages
FR
Haricot tarbais
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Huile d'olive d'Aix-en-Provence
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR
Huile d'olive de Corse / Huile d'olive de Corse-Oliu di Corsica
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR
Huile d'olive de Haute-Provence
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR
Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR
Huile d'olive de Nice
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR
Huile d'olive de Nîmes
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR
Huile d'olive de Nyons
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR
Huile essentielle de lavande de Haute-Provence
Huiles essentielles
FR
Huîtres Marennes Oléron
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FR
Jambon de Bayonne
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Jambon de l'Ardèche
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Jambon sec des Ardennes / Noix de Jambon sec des Ardennes
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Kiwi de l'Adour
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Laguiole
Fromages
FR
Langres
Fromages
FR
Lentille verte du Puy
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Lentilles vertes du Berry
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Lingot du Nord
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Livarot
Fromages
FR
Mâche nantaise
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Mâconnais
Fromages
FR
Maine-Anjou
Viandes fraîches
FR
Maroilles / Marolles
Fromages
FR
Melon de Guadeloupe
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Melon du Haut-Poitou
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Melon du Quercy
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Miel d'Alsace
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR
Miel de Corse / Mele di Corsica
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR
Miel de Provence
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR
Miel de sapin des Vosges
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR
Mirabelles de Lorraine
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Mogette de Vendée
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Mont d'Or / Vacherin du Haut-Doubs
Fromages
FR
Morbier
Fromages
FR
Moules de Bouchot de la Baie du Mont-Saint-Michel
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FR
Moutarde de Bourgogne
Pâte de moutarde
FR
Munster / Munster-Géromé
Fromages
FR
Muscat du Ventoux
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Neufchâtel
Fromages
FR
Noix de Grenoble
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Noix du Périgord
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Œufs de Loué
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR
Oie d'Anjou
Viandes fraîches
FR
Oignon de Roscoff
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Oignon doux des Cévennes
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Olive de Nice
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Olive de Nîmes
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Olives noires de la Vallée des Baux de Provence
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Olives noires de Nyons
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Ossau-Iraty
Fromages
FR
Pâté de campagne breton
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Pâtes d'Alsace
Pâtes alimentaires
FR
Pays d'Auge / Pays d'Auge-Cambremer
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR
Pélardon
Fromages
FR
Petit Épeautre de Haute Provence
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Picodon
Fromages
FR
Piment d'Espelette / Piment d'Espelette — Ezpeletako Biperra
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR
Pintadeau de la Drôme
Viandes fraîches
FR
Poireaux de Créances
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Pomme de terre de l'Île de Ré
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Pomme du Limousin
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Pommes de terre de Merville
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Pommes des Alpes de Haute Durance
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Pommes et poires de Savoie
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Pont-l'Évêque
Fromages
FR
Porc d'Auvergne
Viandes fraîches
FR
Porc de Franche-Comté
Viandes fraîches
FR
Porc de la Sarthe
Viandes fraîches
FR
Porc de Normandie
Viandes fraîches
FR
Porc de Vendée
Viandes fraîches
FR
Porc du Limousin
Viandes fraîches
FR
Porc du Sud-Ouest
Viandes fraîches
FR
Poulet des Cévennes / Chapon des Cévennes
Viandes fraîches
FR
Pouligny-Saint-Pierre
Fromages
FR
Prés-salés de la baie de Somme
Viandes fraîches
FR
Prés-salés du Mont-Saint-Michel
Viandes fraîches
FR
Pruneaux d'Agen / Pruneaux d'Agen mi-cuits
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Raviole du Dauphiné
Pâtes alimentaires
FR
Reblochon / reblochon de Savoie
Fromages
FR
Rigotte de Condrieu
Fromages
FR
Rillettes de Tours
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Riz de Camargue
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR
Rocamadour
Fromages
FR
Roquefort
Fromages
FR
Sainte-Maure de Touraine
Fromages
FR
Saint-Marcellin
Fromages
FR
Saint-Nectaire
Fromages
FR
Salers
Fromages
FR
Saucisse de Montbéliard
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Saucisse de Morteau ou Jésus de Morteau
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Saucisson de l'Ardèche
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR
Sel de Guérande / Fleur de sel de Guérande
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR
Selles-sur-Cher
Fromages
FR
Taureau de Camargue
Viandes fraîches
FR
Tome des Bauges
Fromages
FR
Tomme de Savoie
Fromages
FR
Tomme des Pyrénées
Fromages
FR
Valençay
Fromages
FR
Veau d'Aveyron et du Ségala
Viandes fraîches
FR
Veau du Limousin
Viandes fraîches
FR
Volailles d'Alsace
Viandes fraîches
FR
Volailles d'Ancenis
Viandes fraîches
FR
Volailles d'Auvergne
Viandes fraîches
FR
Volailles de Bourgogne
Viandes fraîches
FR
Volailles de Bresse
Viandes fraîches
FR
Volailles de Bretagne
Viandes fraîches
FR
Volailles de Challans
Viandes fraîches
FR
Volailles de Cholet
Viandes fraîches
FR
Volailles de Gascogne
Viandes fraîches
FR
Volailles de Houdan
Viandes fraîches
FR
Volailles de Janzé
Viandes fraîches
FR
Volailles de la Champagne
Viandes fraîches
FR
Volailles de la Drôme
Viandes fraîches
FR
Volailles de l'Ain
Viandes fraîches
FR
Volailles de Licques
Viandes fraîches
FR
Volailles de l'Orléanais
Viandes fraîches
FR
Volailles de Loué
Viandes fraîches
FR
Volailles de Normandie
Viandes fraîches
FR
Volailles de Vendée
Viandes fraîches
FR
Volailles des Landes
Viandes fraîches
FR
Volailles du Béarn
Viandes fraîches
FR
Volailles du Berry
Viandes fraîches
FR
Volailles du Charolais
Viandes fraîches
FR
Volailles du Forez
Viandes fraîches
FR
Volailles du Gatinais
Viandes fraîches
FR
Volailles du Gers
Viandes fraîches
FR
Volailles du Languedoc
Viandes fraîches
FR
Volailles du Lauragais
Viandes fraîches
FR
Volailles du Maine
Viandes fraîches
FR
Volailles du plateau de Langres
Viandes fraîches
FR
Volailles du Val de Sèvres
Viandes fraîches
FR
Volailles du Velay
Viandes fraîches
HU
Alföldi kamillavirágzat
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
HU
Budapesti téliszalámi
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
HU
Csabai kolbász / Csabai vastagkolbász
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
HU
Gönci kajszibarack
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
HU
Gyulai kolbász / Gyulai pároskolbász
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
HU
Hajdúsági torma
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
HU
Kalocsai fűszerpaprika-őrlemény
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
HU
Magyar szürkemarha hús
Viandes fraîches
HU
Makói vöröshagyma / Makói hagyma
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
HU
Szegedi fűszerpaprika-őrlemény / Szegedi paprika
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
HU
Szegedi szalámi / Szegedi téliszalámi
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
HU
Szentesi paprika
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
HU
Szőregi rózsatő
Fleurs et plantes ornementales
IE
Clare Island Salmon
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
IE
Connemara Hill lamb / Uain Sléibhe Chonamara
Viandes fraîches
IE
Imokilly Regato
Fromages
IE
Timoleague Brown Pudding
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IE
Waterford Blaa / Blaa
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
IT
Abbacchio Romano
Viandes fraîches
IT
Acciughe Sotto Sale del Mar Ligure
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
IT
Aceto Balsamico di Modena
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT
Aceto balsamico tradizionale di Modena
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT
Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT
Aglio Bianco Polesano
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Aglio di Voghiera
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Agnello del Centro Italia
Viandes fraîches
IT
Agnello di Sardegna
Viandes fraîches
IT
Alto Crotonese
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Amarene Brusche di Modena
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Aprutino Pescarese
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Arancia del Gargano
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Arancia di Ribera
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Arancia Rossa di Sicilia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Asiago
Fromages
IT
Asparago Bianco di Bassano
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Asparago bianco di Cimadolmo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Asparago di Badoere
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Asparago verde di Altedo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Basilico Genovese
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Bergamotto di Reggio Calabria — Olio essenziale
Huiles essentielles
IT
Bitto
Fromages
IT
Bra
Fromages
IT
Bresaola della Valtellina
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Brisighella
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Brovada
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Bruzio
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Caciocavallo Silano
Fromages
IT
Casciotta d'Urbino
Fromages
IT
Canestrato di Moliterno
Fromages
IT
Canestrato Pugliese
Fromages
IT
Canino
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Capocollo di Calabria
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Cappero di Pantelleria
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Carciofo Brindisino
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Carciofo di Paestum
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Carciofo Romanesco del Lazio
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Carciofo Spinoso di Sardegna
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Carota dell'Altopiano del Fucino
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Carota Novella di Ispica
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Cartoceto
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Casatella Trevigiana
Fromages
IT
Castagna Cuneo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Castagna del Monte Amiata
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Castagna di Montella
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Castagna di Vallerano
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Castelmagno
Fromages
IT
Chianti Classico
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Ciauscolo
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Cilento
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Ciliegia dell'Etna
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Ciliegia di Marostica
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Ciliegia di Vignola
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Cinta Senese
Viandes fraîches
IT
Cipolla Rossa di Tropea Calabria
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Cipollotto Nocerino
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Clementine del Golfo di Taranto
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Clementine di Calabria
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Collina di Brindisi
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Colline di Romagna
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Colline Pontine
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Colline Salernitane
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Colline Teatine
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Coppa di Parma
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Coppa Piacentina
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Coppia Ferrarese
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
IT
Cotechino Modena
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Cozza di Scardovari
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
IT
Crudo di Cuneo
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Culatello di Zibello
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Dauno
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Fagioli Bianchi di Rotonda
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Fagiolo Cannellino di Atina
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Fagiolo Cuneo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Fagiolo di Lamon della Vallata Bellunese
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Fagiolo di Sarconi
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Fagiolo di Sorana
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Farina di castagne della Lunigiana
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Farina di Neccio della Garfagnana
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Farro della Garfagnana
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Farro di Monteleone di Spoleto
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Fichi di Cosenza
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Fico Bianco del Cilento
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Ficodindia dell'Etna
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Ficodindia di San Cono
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Fiore Sardo
Fromages
IT
Fontina
Fromages
IT
Formaggella del Luinese
Fromages
IT
Formaggio di Fossa di Sogliano
Fromages
IT
Formai de Mut dell'Alta Valle Brembana
Fromages
IT
Fungo di Borgotaro
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Garda
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Gorgonzola
Fromages
IT
Grana Padano
Fromages
IT
Insalata di Lusia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Irpinia — Colline dell'Ufita
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Kiwi Latina
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
La Bella della Daunia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Laghi Lombardi
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Lametia
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Lardo di Colonnata
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Lenticchia di Castelluccio di Norcia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Limone Costa d'Amalfi
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Limone di Rocca Imperiale
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Limone di Siracusa
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Limone di Sorrento
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Limone Femminello del Gargano
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Limone Interdonato Messina
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Liquirizia di Calabria
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT
Lucca
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Maccheroncini di Campofilone
Pâtes alimentaires
IT
Marrone del Mugello
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Marrone della Valle di Susa
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Marrone di Caprese Michelangelo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Marrone di Castel del Rio
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Marrone di Combai
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Marrone di Roccadaspide
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Marrone di San Zeno
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Marroni del Monfenera
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
IT
Mela Alto Adige / Südtiroler Apfel
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Mela di Valtellina
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Mela Rossa Cuneo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Mela Val di Non
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Melannurca Campana
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Melanzana Rossa di Rotonda
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Melone Mantovano
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Miele della Lunigiana
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
IT
Miele delle Dolomiti Bellunesi
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
IT
Molise
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Montasio
Fromages
IT
Monte Etna
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Monte Veronese
Fromages
IT
Monti Iblei
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Mortadella Bologna
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Mozzarella di Bufala Campana
Fromages
IT
Murazzano
Fromages
IT
Nocciola del Piemonte / Nocciola Piemonte
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Nocciola di Giffoni
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Nocciola Romana
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Nocellara del Belice
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Nostrano Valtrompia
Fromages
IT
Oliva Ascolana del Piceno
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pagnotta del Dittaino
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pancetta di Calabria
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Pancetta Piacentina
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Pane casareccio di Genzano
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
IT
Pane di Altamura
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
IT
Pane di Matera
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
IT
Panforte di Siena
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
IT
Parmiginano Reggiano
Fromages
IT
Pasta di Gragnano
Pâtes alimentaires
IT
Patata della Sila
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Patata dell'Alto Viterbese
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Patata di Bologna
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pecorino di Filiano
Fromages
IT
Pecorino di Picinisco
Fromages
IT
Pecorino Romano
Fromages
IT
Pecorino Sardo
Fromages
IT
Pecorino Siciliano
Fromages
IT
Pecorino Toscano
Fromages
IT
Peninsola Sorrentina
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Peperone di Pontecorvo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Peperone di Senise
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pera dell'Emilia Romagna
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pera mantovana
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pesca di Leonforte
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pesca di Verona
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pesca e nettarina di Romagna
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Piacentinu Ennese
Fromages
IT
Piave
Fromages
IT
Pistacchio Verde di Bronte
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pomodorino del Piennolo del Vesuvio
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pomodoro di Pachino
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Porchetta di Ariccia
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Pretuziano delle Colline Teramane
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Prosciutto Amatriciano
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Prosciutto di Carpegna
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Prosciutto di Modena
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Prosciutto di Norcia
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Prosciutto di Parma
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Prosciutto di San Daniele
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Prosciutto di Sauris
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Prosciutto Toscano
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Prosciutto Veneto Berico-Euganeo
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Provolone del Monaco
Fromages
IT
Provolone Valpadana
Fromages
IT
Puzzone di Moena / Spretz Tzaorì
Fromages
IT
Quartirolo Lombardo
Fromages
IT
Radicchio di Chioggia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Radicchio di Verona
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Radicchio Rosso di Treviso
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Radicchio Variegato di Castelfranco
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Ragusano
Fromages
IT
Raschera
Fromages
IT
Ricciarelli di Siena
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
IT
Ricotta di Bufala Campana
autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
IT
Ricotta Romana
autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
IT
Riso del Delta del Po
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Riso di Baraggia Biellese e Vercellese
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Riso Nano Vialone Veronese
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Riviera Ligure
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Robiola di Roccaverano
Fromages
IT
Sabina
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Salame Brianza
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Salame Cremona
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Salame di Varzi
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Salame d'oca di Mortara
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Salame Felino
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Salame Piacentino
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Salame S. Angelo
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Salamini italiani alla cacciatora
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Sale Marino di Trapani
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT
Salmerino del Trentino
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
IT
Salsiccia di Calabria
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Salva Cremasco
Fromages
IT
Sardegna
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Scalogno di Romagna
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Sedano Bianco di Sperlonga
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Seggiano
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Soppressata di Calabria
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Soprèssa Vicentina
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Speck dell'Alto Adige / Südtiroler Markenspeck / Südtiroler Speck
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Spressa delle Giudicarie
Fromages
IT
Squacquerone di Romagna
Fromages
IT
Stelvio / Stilfser
Fromages
IT
Susina di Dro
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Taleggio
Fromages
IT
Tergeste
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Terra di Bari
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Terra d'Otranto
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Terre Aurunche
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Terre di Siena
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Terre Tarentine
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Tinca Gobba Dorata del Pianalto di Poirino
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
IT
Toma Piemontese
Fromages
IT
Toscano
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Trote del Trentino
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
IT
Tuscia
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Umbria
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Uva da tavola di Canicattì
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Uva da tavola di Mazzarrone
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Uva di Puglia
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT
Val di Mazara
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Valdemone
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Valle d'Aosta Lard d'Arnad/Vallée d'Aoste Lard d'Arnad
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Valle d'Aosta Fromadzo
Fromages
IT
Valle d'Aosta Jambon de Bosses
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT
Valle del Belice
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Valli Trapanesi
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Valtellina Casera
Fromages
IT
Vastedda della valle del Belìce
Fromages
IT
Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del Grappa
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Vitellone bianco dell'Appennino Centrale
Viandes fraîches
IT
Vulture
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT
Zafferano dell'Aquila
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT
Zafferano di San Gimignano
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT
Zafferano di Sardegna
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT
Zampone Modena
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
LT
Daujėnų naminė duona
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
LT
Lietuviškas varškės sūris
Fromages
LT
Stakliškės
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
LU
Beurre rose — Marque Nationale du Grand-Duché de Luxembourg
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
LU
Miel — Marque nationale du Grand-Duché de Luxembourg
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
LU
Salaisons fumées, marque nationale grand-duché de Luxembourg
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
LU
Viande de porc, marque nationale grand-duché de Luxembourg
Viandes fraîches
NL
Boeren-Leidse met sleutels
Fromages
NL
Edam Holland
Fromages
NL
Gouda Holland
Fromages
NL
Kanterkaas / Kanternagelkaas / Kanterkomijnekaas
Fromages
NL
Noord-Hollandse Edammer
Fromages
NL
Noord-Hollandse Gouda
Fromages
NL
Opperdoezer Ronde
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
NL
Westlandse druif
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL
Andruty kaliskie
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
PL
Bryndza Podhalańska
Fromages
PL
Chleb prądnicki
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
PL
Fasola korczyńska
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL
Fasola Piękny Jaś z Doliny Dunajca/Fasola z Doliny Dunajca
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL
Fasola Wrzawska
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL
Jabłka grójeckie
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL
Jabłka łąckie
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL
Jagnięcina podhalańska
Viandes fraîches
PL
Karp zatorski
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
PL
Kiełbasa lisiecka
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PL
Kołocz śląski/kołacz śląski
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
PL
Miód drahimski
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PL
Miód kurpiowski
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PL
Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PL
miód z Sejneńszczyzny / Lazdijų krašto medus
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PL
Obwarzanek krakowski
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
PL
Oscypek
Fromages
PL
Podkarpacki miód spadziowy
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PL
Redykołka
Fromages
PL
Rogal świętomarciński
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
PL
Ser koryciński swojski
Fromages
PL
Śliwka szydlowska
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL
Suska sechlońska
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL
Truskawka kaszubska / kaszëbskô malëna
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL
Wielkopolski ser smażony
Fromages
PL
Wiśnia nadwiślanka
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Alheira de Barroso-Montalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Alheira de Vinhais
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Ameixa d'Elvas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Amêndoa Douro
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Ananás dos Açores/São Miguel
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Anona da Madeira
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Arroz Carolino das Lezírias Ribatejanas
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Azeite de Moura
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT
Azeite de Trás-os-Montes
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT
Azeite do Alentejo Interior
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT
Azeites da Beira Interior (Azeite da Beira Alta, Azeite da Beira Baixa)
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT
Azeites do Norte Alentejano
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT
Azeites do Ribatejo
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT
Azeitona de conserva Negrinha de Freixo
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Azeitonas de Conserva de Elvas e Campo Maior
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Batata de Trás-os-Montes
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Batata Doce de Aljezur
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Borrego da Beira
Viandes fraîches
PT
Borrego de Montemor-o-Novo
Viandes fraîches
PT
Borrego do Baixo Alentejo
Viandes fraîches
PT
Borrego do Nordeste Alentejano
Viandes fraîches
PT
Borrego Serra da Estrela
Viandes fraîches
PT
Borrego Terrincho
Viandes fraîches
PT
Butelo de Vinhais / Bucho de Vinhais / Chouriço de Ossos de Vinhais
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Cabrito da Beira
Viandes fraîches
PT
Cabrito da Gralheira
Viandes fraîches
PT
Cabrito das Terras Altas do Minho
Viandes fraîches
PT
Cabrito de Barroso
Viandes fraîches
PT
Cabrito do Alentejo
Viandes fraîches
PT
Cabrito Transmontano
Viandes fraîches
PT
Cacholeira Branca de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Carnalentejana
Viandes fraîches
PT
Carne Arouquesa
Viandes fraîches
PT
Carne Barrosã
Viandes fraîches
PT
Carne Cachena da Peneda
Viandes fraîches
PT
Carne da Charneca
Viandes fraîches
PT
Carne de Bísaro Transmontano / Carne de Porco Transmontano
Viandes fraîches
PT
Carne de Bovino Cruzado dos Lameiros do Barroso
Viandes fraîches
PT
Carne de Bravo do Ribatejo
Viandes fraîches
PT
Carne de Porco Alentejano
Viandes fraîches
PT
Carne dos Açores
Viandes fraîches
PT
Carne Marinhoa
Viandes fraîches
PT
Carne Maronesa
Viandes fraîches
PT
Carne Mertolenga
Viandes fraîches
PT
Carne Mirandesa
Viandes fraîches
PT
Castanha de Padrela
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Castanha da Terra Fria
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Castanha dos Soutos da Lapa
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Castanha Marvão-Portalegre
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Cereja da Cova da Beira
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Cereja de São Julião-Portalegre
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Chouriça de carne de Barroso-Montalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Chouriça de Carne de Vinhais / Linguiça de Vinhais
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Chouriça Doce de Vinhais
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Chouriço Azedo de Vinhais / Azedo de Vinhais / Chouriço de Pão de Vinhais
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Chouriço de Abóbora de Barroso-Montalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Chouriço de Carne de Estremoz e Borba
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Chouriço de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Chouriço grosso de Estremoz e Borba
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Chouriço Mouro de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Citrinos do Algarve
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Cordeiro Bragançano
Viandes fraîches
PT
Cordeiro de Barroso / Anho de Barroso / Borrego de leite de Barroso
Viandes fraîches
PT
Cordeiro mirandês / Canhono mirandês
Viandes fraîches
PT
Farinheira de Estremoz e Borba
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Farinheira de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Linguiça de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Linguíça do Baixo Alentejo / Chouriço de carne do Baixo Alentejo
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Lombo Branco de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Lombo Enguitado de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Maçã Bravo de Esmolfe
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Maçã da Beira Alta
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Maçã da Cova da Beira
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Maçã de Alcobaça
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Maçã de Portalegre
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Maçã Riscadinha de Palmela
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Maracujá dos Açores/S. Miguel
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Mel da Serra da Lousã
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Mel da Serra de Monchique
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Mel da Terra Quente
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Mel das Terras Altas do Minho
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Mel de Barroso
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Mel do Alentejo
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Mel do Parque de Montezinho
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Mel do Ribatejo Norte (Serra d'Aire, Albufeira de Castelo de Bode, Bairro, Alto Nabão
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Mel dos Açores
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Morcela de Assar de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Morcela de Cozer de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Morcela de Estremoz e Borba
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Ovos moles de Aveiro
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
PT
Paia de Estremoz e Borba
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Paia de Lombo de Estremoz e Borba
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Paia de Toucinho de Estremoz e Borba
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Painho de Portalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Paio de Beja
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Pastel de Tentúgal
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
PT
Pêra Rocha do Oeste
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Pêssego da Cova da Beira
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT
Presunto de Barrancos/Paleta de Barrancos
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Presunto de Barroso
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Presunto de Camp Maior e Elvas / Paleta de Campo Maior e Elvas
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Presunto de Santana da Serra / Paleta de Santana da Serra
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Presunto de Vinhais / Presunto Bísaro de Vinhais
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Presunto do Alentejo / Paleta do Alentejo
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Queijo de Azeitão
Fromages
PT
Queijo de Cabra Transmontano/Queijo de Cabra Transmontano Velho
Fromages
PT
Queijo de Évora
Fromages
PT
Queijo de Nisa
Fromages
PT
Queijo do Pico
Fromages
PT
Queijo mestiço de Tolosa
Fromages
PT
Queijo Rabaçal
Fromages
PT
Queijo S. Jorge
Fromages
PT
Queijo Serpa
Fromages
PT
Queijo Serra da Estrela
Fromages
PT
Queijo Terrincho
Fromages
PT
Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa)
Fromages
PT
Requeijão Serra da Estrela
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Sal de Tavira / Flor de Sal de Tavira
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
PT
Salpicão de Barroso-Montalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Salpicão de Vinhais
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Sangueira de Barroso-Montalegre
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT
Travia da Beira Baixa
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT
Vitela de Lafões
Viandes fraîches
RO
Magiun de prune Topoloveni
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
SE
Bruna bönor från Öland
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
SE
Kalix Löjrom
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
SE
Skånsk spettkaka
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
SE
Svecia
Fromages
SI
Bovški sir
Fromages
SI
Ekstra deviško oljčno olje Slovenske Istre
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
SI
Kočevski gozdni med
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
SI
Kraška panceta
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI
Kraški med
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
SI
Kraški pršut
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI
Kraški zašink
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI
Mohant
Fromages
SI
Nanoški sir
Fromages
SI
Prleška tünka
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI
Ptujski lük
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
SI
Šebreljski želodec
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI
Slovenski med
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
SI
Štajersko Prekmursko bučno olje
Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
SI
Tolminc
Fromages
SI
Zgornjesavinjski želodec
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SK
Oravský korbáčik
Fromages
SK
Paprika Žitava / Žitavská paprika
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
SK
Skalický trdelnik
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
SK
Slovenská bryndza
Fromages
SK
Slovenská parenica
Fromages
SK
Slovenský oštiepok
Fromages
SK
Tekovský salámový syr
Fromages
SK
Zázrivský korbáčik
Fromages
UK
Anglesey Sea Salt/Halen Môn
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
UK
Arbroath Smokies
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK
Armagh Bramley Apples
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK
Beacon Fell traditional Lancashire cheese
Fromages
UK
Bonchester cheese
Fromages
UK
Buxton blue
Fromages
UK
Cornish Clotted Cream
Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
UK
Cornish Pasty
Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie
UK
Cornish Sardines
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK
Dorset Blue Cheese
Fromages
UK
Dovedale cheese
Fromages
UK
East Kent Goldings
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
UK
Exmoor Blue Cheese
Fromages
UK
Fal Oyster
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK
Fenland Celery
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK
Gloucestershire cider/perry
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
UK
Herefordshire cider/perry
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
UK
Isle of Man Manx Loaghtan Lamb
Viandes fraîches
UK
Isle of Man Queenies
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK
Jersey Royal potatoes
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK
Kentish ale and Kentish strong ale
Bières
UK
Lakeland Herdwick
Viandes fraîches
UK
Lough Neagh Eel
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK
Melton Mowbray Pork Pie
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
UK
Native Shetland Wool
Laine
UK
New Season Comber Potatoes / Comber Earlies
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK
Newmarket Sausage
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
UK
Orkney beef
Viandes fraîches
UK
Orkney lamb
Viandes fraîches
UK
Orkney Scottish Island Cheddar
Fromages
UK
Pembrokeshire Earlies / Pembrokeshire Early Potatoes
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK
Rutland Bitter
Bières
UK
Scotch Beef
Viandes fraîches
UK
Scotch Lamb
Viandes fraîches
UK
Scottish Farmed Salmon
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK
Scottish Wild Salmon
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK
Shetland Lamb
Viandes fraîches
UK
Single Gloucester
Fromages
UK
Staffordshire Cheese
Fromages
UK
Stornoway Black Pudding
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
UK
Swaledale cheese
Fromages
UK
Swaledale ewes' cheese
Fromages
UK
Teviotdale Cheese
Fromages
UK
Traditional Cumberland Sausage
Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
UK
Traditional Grimsby Smoked Fish
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK
Welsh Beef
Viandes fraîches
UK
Welsh lamb
Viandes fraîches
UK
West Country Beef
Viandes fraîches
UK
West Country farmhouse Cheddar cheese
Fromages
UK
West Country Lamb
Viandes fraîches
UK
White Stilton cheese / Blue Stilton cheese
Fromages
UK
Whitstable oysters
Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK
Worcestershire cider/perry
Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
UK
Yorkshire Forced Rhubarb
Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK
Yorkshire Wensleydale
Fromages
Produits agricoles et denrées alimentaires autres que les vins, les produits vinicoles aromatisés et les boissons spiritueuses d'Islande à protéger dans l'Union européenne:
Dénomination à protéger
Type de produit
(1)  Dénominations à protéger enregistrées dans l'Union européenne jusqu'au 28 février 2014, qui ont été soumises à une procédure d'opposition par la République d'Islande, conformément à l'article 2.

Summary:
Accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
Accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
 
SYNTHÈSE DES DOCUMENTS:
Accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
Décision (UE) 2017/1912 concernant la conclusion de l’accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
Décision (UE) 2016/2136 concernant la signature de l’accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires
QUEL EST L’OBJET DE CET ACCORD ET DE CES DÉCISIONS?
L’accord vise à assurer que l’importation, l’exportation et la commercialisation des produits protégés par une indication géographique (IG) de l’Union européenne (UE) sont effectuées conformément aux règles de l’UE. La décision (UE) 2016/2136 approuve la signature de l’accord par l’UE et la décision (UE) 2017/1912 conclut l’accord au nom de l’UE.
POINTS CLÉS
Accord sur l’Espace économique européen (EEE)
Les relations commerciales entre l’UE et l’Islande sont principalement régies par l’accord EEE (voir la synthèse).
Indications géographiquesLes IG protègent la dénomination des produits originaires de régions spécifiques et possédant des qualités spécifiques ou jouissant d’une réputation liée à la région de production. Les IG font partie des systèmes de qualité européens établis dans le règlement (UE) no 1151/2012 (voir la synthèse).Champ d’application
L’accord s’applique à la reconnaissance et à la protection des IG des produits agricoles et des denrées alimentaires, autres que les vins, les produits vinicoles aromatisés et les boissons spiritueuses (déjà couverts par l’accord EEE), originaires du territoire des deux parties.
Indications géographiques établiesChaque partie convient de protéger les IG de l’autre partie, indiquées à l’annexe II de l’accord. L’annexe I fixe les éléments pour l’enregistrement et le contrôle, ainsi que les procédures d’opposition aux nouvelles IG.Protection
Les IG énumérées dans l’annexe II de l’accord sont protégées contre:toute utilisation commerciale directe ou indirecte d’une dénomination protégée:pour des produits comparables ne respectant pas le cahier des charges lié à la dénomination protégée,si ladite utilisation exploite la réputation d’une indication géographique; toute usurpation, imitation ou évocation, même si l’origine véritable du produit est indiquée ou si la dénomination protégée est traduite, transcrite, translittérée ou accompagnée d’une expression telle que «genre», «type», «méthode», «façon», «imitation», «goût», «manière» ou d’une expression similaire; toute autre indication fausse ou fallacieuse concernant la provenance, l’origine, la nature ou les qualités essentielles du produit figurant sur le conditionnement ou l’emballage, sur le matériel publicitaire ou sur des documents afférents au produit concerné, ainsi que contre l’utilisation pour le conditionnement d’un récipient de nature à créer une impression erronée sur l’origine; toute autre pratique susceptible d’induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit.DroitsUne IG protégée conformément à l’accord peut être utilisée par toute personne commercialisant des produits agricoles et des denrées alimentaires qui sont conformes au cahier des charges correspondant. Lorsqu’une IG est protégée au titre de l’accord, l’utilisation de la dénomination protégée n’est pas soumise à l’enregistrement des utilisateurs ou à des frais supplémentaires.Marques commerciales
Les deux parties conviennent d’annuler ou de refuser l’enregistrement d’une marque commerciale qui viole les règles protégeant l’IG figurant dans l’accord si la demande d’enregistrement de l’IG a précédé la demande d’enregistrement de la marque commerciale.
Coopération
Un comité mixte de représentants des deux parties assure le suivi de la mise en œuvre et du fonctionnement de l’accord.
DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR
L’accord est entré en vigueur le 1er mai 2018.
CONTEXTE
Pour obtenir plus d’informations, voir:Labels de qualité (Commission européenne) Indications géographiques (Commission européenne). Commerce — Islande (Commission européenne).
DOCUMENTS PRINCIPAUX
Accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (JO L 274 du 24.10.2017, p. 3-56)
Décision (UE) 2017/1912 du Conseil du 9 octobre 2017 concernant la conclusion de l’accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (JO L 274 du 24.10.2017, p. 1-2)
Décision (UE) 2016/2136 du Conseil du 21 novembre 2016 concernant la signature, au nom de l’Union européenne, de l’accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (JO L 332 du 7.12.2016, p. 1-2)
DOCUMENTS LIÉS
Avis concernant l’entrée en vigueur de l’accord entre l’Union européenne et l’Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (JO L 146 du 11.6.2018, p. 1)
Règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (JO L 343 du 14.12.2012, p. 1-29)
Les modifications successives du règlement (UE) no 1151/2012 ont été intégrées au document original. Cette version consolidée n’a qu’une valeur documentaire.
dernière modification 26.04.2021