Document ID: 32008R0451

Reference:
4.6.2008
FR
Journal officiel de l’Union européenne
L 145/65
RÈGLEMENT (CE) N
o 451/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 23 avril 2008
établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 285, paragraphe 1,
vu la proposition de la Commission,
statuant conformément à la procédure visée à l’article 251 du traité (1),
considérant ce qui suit:
(1)
Le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil (2) a établi la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne.
(2)
Afin de tenir compte de l’évolution technologique et des changements structurels de l’économie, il convient d’établir une CPA actualisée.
(3)
Le fait de structurer la classification de produits de la même façon que les activités de production concernées évite la prolifération de systèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilite l’identification des produits par les producteurs des marchés concernés.
(4)
Il est nécessaire de créer un cadre de référence permettant de comparer les données statistiques sur la production, la consommation, le commerce extérieur et les transports.
(5)
Une CPA actualisée revêt une importance fondamentale pour les efforts actuellement déployés par la Commission en vue de réformer les statistiques communautaires; elle est susceptible de conduire, grâce à des données plus comparables et adéquates, à une meilleure gouvernance économique aux niveaux communautaire et national.
(6)
Le fonctionnement du marché intérieur nécessite des normes statistiques applicables à la collecte, à la transmission et à la publication des données statistiques nationales et communautaires, afin que les entreprises, les institutions financières, les administrations et tous les autres opérateurs sur le marché intérieur puissent disposer de données statistiques fiables et comparables. À cet effet, il est indispensable que les différentes catégories de la CPA soient interprétées de manière uniforme dans tous les États membres.
(7)
Des statistiques fiables et comparables sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence.
(8)
L’établissement d’une classification statistique commune des produits associée aux activités économiques ne crée, en soi, aucune obligation pour les États membres de collecter, de publier ou de fournir des données. Seule l’utilisation par les États membres de classifications de produits liées à la classification communautaire permet de fournir des informations intégrées avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour la gestion du marché intérieur.
(9)
Il convient de permettre aux États membres, pour répondre à leurs besoins nationaux, d’insérer dans leurs classifications nationales des catégories supplémentaires fondées sur la CPA.
(10)
La comparabilité internationale des statistiques économiques requiert que les États membres et les institutions communautaires utilisent des classifications de produits directement liées à la classification centrale des produits (CPC), dans sa version 2, adoptée par la Commission de statistique des Nations unies.
(11)
L’utilisation de la CPA exige que la Commission soit assistée par le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil (3), notamment pour ce qui concerne l’examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la CPA et les modifications à apporter à la CPA.
(12)
L’établissement d’une nouvelle classification statistique des produits implique la nécessité de modifier, en particulier, les références à la CPA. Il est par conséquent nécessaire d’abroger le règlement (CEE) no 3696/93.
(13)
Il y a lieu d’arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission (4). Il convient en particulier d’habiliter la Commission à modifier la CPA afin de tenir compte des évolutions technologiques ou économiques et de l’aligner sur d’autres classifications économiques et sociales. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE.
(14)
Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir l’établissement d’une nouvelle CPA, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu’énoncé audit article, le présent règlement n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif.
(15)
Le comité du programme statistique a été consulté,
ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Objet et champ d’application
1.   Le présent règlement établit une nouvelle CPA dans la Communauté afin de garantir l’adéquation à la réalité économique ainsi que la comparabilité entre classifications nationales, communautaire et internationales et, partant, entre statistiques nationales, communautaires et internationales.
2.   On entend par «produits» le résultat d’activités économiques, qu’il s’agisse de biens ou de services.
3.   Le présent règlement s’applique à l’utilisation de ladite classification uniquement à des fins statistiques.
Article 2
Niveaux et structure de la CPA
1.   La CPA comporte:
a)
un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections);
b)
un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions);
c)
un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes);
d)
un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes);
e)
un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq chiffres (catégories); et
f)
un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six chiffres (sous-catégories).
2.   La CPA figure en annexe.
Article 3
Utilisation de la CPA
La Commission utilise la CPA pour toutes les statistiques classées selon les produits par activité.
Article 4
Classifications nationales des produits associées aux activités économiques
1.   Les États membres peuvent utiliser la CPA pour réaliser des adaptations agrégées ou détaillées, nationales, spécifiques ou fonctionnelles, reposant sur les sous-catégories de la CPA.
2.   Ces classifications sont liées à la CPA selon les règles suivantes:
a)
les classifications plus agrégées que la CPA sont composées d’agrégations précises de sous-catégories de la CPA;
b)
les classifications plus détaillées que la CPA sont composées de rubriques contenues intégralement dans les sous-catégories de la CPA.
Les classifications dérivées conformément au présent paragraphe peuvent avoir des codes différents.
3.   Les États membres peuvent utiliser une classification nationale des produits associée aux activités économiques dérivée de la CPA. Dans un tel cas, ils transmettent à la Commission des projets définissant leur classification nationale. Dans les trois mois de la réception d’un tel projet, la Commission vérifie la conformité de la classification nationale envisagée avec le paragraphe 2 et transmet celle-ci aux autres États membres pour information. Les classifications nationales des États membres contiennent une table de correspondance entre elles-mêmes et la CPA.
Article 5
Activités de la Commission
La Commission assure, en collaboration avec les États membres, la diffusion, la gestion et la promotion de la CPA, en particulier par:
a)
la rédaction, la mise à jour et la publication de notes explicatives relatives à la CPA;
b)
l’élaboration et la publication de lignes directrices pour l’application de la CPA;
c)
la publication de tables de correspondance entre la nouvelle version de la CPA et sa version précédente, entre la version précédente de la CPA et sa nouvelle version et entre la CPA et la nomenclature combinée (NC) figurant à l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (5);
d)
des travaux visant à améliorer la cohérence avec d’autres classifications.
Article 6
Mesures de mise en œuvre
1.   Les mesures suivantes, visant à la mise en œuvre et à l’actualisation du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 7, paragraphe 2:
a)
décisions à prendre en cas de problèmes posés par la mise en œuvre de la CPA, y compris l’affectation de produits dans des classes spécifiques, et
b)
mesures techniques assurant le passage parfaitement coordonné de la version précédente de la CPA à la nouvelle.
2.   Les mesures suivantes visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 7, paragraphe 3:
a)
modifications de la CPA destinées à refléter des évolutions technologiques ou économiques;
b)
modifications de la CPA destinées à harmoniser celle-ci avec d’autres classifications économiques et sociales.
3.   Il doit être tenu compte du principe selon lequel les bénéfices de l’actualisation de la CPA doivent être supérieurs à ses coûts, ainsi que du principe voulant que les coûts et charges supplémentaires restent dans une limite raisonnable.
Article 7
Comité
1.   La Commission est assistée par le comité du programme statistique.
2.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.
La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.
3.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.
Article 8
Abrogation du règlement (CEE) no 3696/93
Le règlement (CEE) no 3696/93 est abrogé avec effet au 1er janvier 2008.
Article 9
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er janvier 2008.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Strasbourg, le 23 avril 2008.
Par le Parlement européen
Le président
H.-G. PÖTTERING
Par le Conseil
Le président
J. LENARČIČ
(1)  Avis du Parlement européen du 10 juillet 2007 (non encore paru au Journal officiel) et décision du Conseil du 14 février 2008.
(2)  JO L 342 du 31.12.1993, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).
(3)  JO L 181 du 28.6.1989, p. 47.
(4)  JO L 184 du 17.7.1999, p. 23. Décision modifiée par la décision 2006/512/CE (JO L 200 du 22.7.2006, p. 11).
(5)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 360/2008 (JO L 111 du 23.4.2008, p. 9).
ANNEXE
CPA 2008
[n.c.a.: non classé ailleurs; (*): en partie]
Code
Intitulé
CPC ver. 2
A
PRODUITS DE L’AGRICULTURE, DE LA SYLVICULTURE ET DE LA PÊCHE
01
Produits de l’agriculture et de la chasse et services annexes
01.1
Cultures non permanentes
01.11
Céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux
01.11.1
Blé
01.11.11
Blé dur
01111 (*)
01112 (*)
01.11.12
Blé, à l’exclusion du blé dur
01111 (*)
01112 (*)
01.11.2
Maïs
01.11.20
Maïs
01121
01122
01.11.3
Orge, seigle et avoine
01.11.31
Orge
01151
01152
01.11.32
Seigle
01161
01162
01.11.33
Avoine
01171
01172
01.11.4
Sorgho, millet et autres céréales
01.11.41
Sorgho
01141
01142
01.11.42
Millet
01181
01182
01.11.49
Autres céréales
01190
01.11.5
Paille et balles de céréales
01.11.50
Paille et balles de céréales
01913
01.11.6
Légumes à cosse, verts
01.11.61
Haricots, verts
01241
01.11.62
Pois, verts
01242
01.11.69
Autres légumes à cosse, verts
01249
01.11.7
Légumes à cosse, secs
01.11.71
Haricots, secs
01701
01.11.72
Fèves, sèches
01702
01.11.73
Pois chiches, secs
01703
01.11.74
Lentilles, sèches
01704
01.11.75
Pois, secs
01705
01.11.79
Légumes à cosse, secs n.c.a.
01709
01.11.8
Fèves de soja, arachides et graines de coton
01.11.81
Fèves de soja
01411
01412
01.11.82
Arachides, en coque
01421
01422
01.11.83
Arachides, décortiquées
21421
01.11.84
Graines de coton
01431
01432
01.11.9
Autres oléagineux
01.11.91
Graines de lin
01441
01.11.92
Graines de moutarde
01442
01.11.93
Graines de colza
01443
01.11.94
Graines de sésame
01444
01.11.95
Graines de tournesol
01445
01.11.99
Autres oléagineux n.c.a.
01446
01449
01.12
Riz, non décortiqué
01.12.1
Riz, non décortiqué
01.12.10
Riz, non décortiqué
01131
01132
01.13
Légumes et melons, racines et tubercules
01.13.1
Légumes à feuilles ou à tiges
01.13.11
Asperges
01211
01.13.12
Choux
01212
01.13.13
Choux-fleurs et brocolis
01213
01.13.14
Laitues
01214 (*)
01.13.15
Chicorées
01214 (*)
01.13.16
Épinards
01215
01.13.17
Artichauts
01216
01.13.19
Autres légumes à feuilles ou à tiges
01219
01.13.2
Melons
01.13.21
Pastèques
01221
01.13.29
Autres melons
01229
01.13.3
Autres légumes à fruits
01.13.31
Piments et poivrons, verts (uniquement Capsicum)
01231
01.13.32
Concombres et cornichons
01232
01.13.33
Aubergines
01233
01.13.34
Tomates
01234
01.13.39
Autres légumes à fruits n.c.a.
01235
01239
01.13.4
Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules
01.13.41
Carottes et navets
01251
01.13.42
Ail
01252
01.13.43
Oignons
01253
01.13.44
Poireaux et autres alliacés
01254
01.13.49
Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)
01259
01.13.5
Racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles
01.13.51
Pommes de terre
01510
01.13.52
Patates douces
01591
01.13.53
Manioc
01592
01.13.59
Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles
01593
01599
01.13.6
Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves
01.13.60
Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves
01260
01.13.7
Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre
01.13.71
Betteraves à sucre
01801
01.13.72
Semences de betteraves à sucre
01803
01.13.8
Champignons et truffes
01.13.80
Champignons et truffes
01270
01.13.9
Légumes frais n.c.a.
01.13.90
Légumes frais n.c.a.
01290
01.14
Cannes à sucre
01.14.1
Cannes à sucre
01.14.10
Cannes à sucre
01802
01809
01.15
Tabac brut
01.15.1
Tabac brut
01.15.10
Tabac brut
01970
25010
01.16
Plantes textiles
01.16.1
Plantes textiles
01.16.11
Coton, égrené ou en masse
01921
01.16.12
Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie
01922
01.16.19
Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a.
01929
01.19
Autres cultures non permanentes
01.19.1
Plantes fourragères
01.19.10
Plantes fourragères
01911
01912
01919
01.19.2
Fleurs coupées et boutons de fleurs; semences florales
01.19.21
Fleurs coupées et boutons de fleurs
01962
01.19.22
Semences florales
01963
01.19.3
Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts
01.19.31
Semences de betteraves (à l’exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
01940
01.19.39
Produits végétaux bruts n.c.a.
01990
01.2
Cultures permanentes
01.21
Raisin
01.21.1
Raisin
01.21.11
Raisin de table
01330 (*)
01.21.12
Autre raisin, frais
01330 (*)
01.22
Fruits tropicaux et subtropicaux
01.22.1
Fruits tropicaux et subtropicaux
01.22.11
Avocats
01311
01.22.12
Bananes, bananes plantains et assimilés
01312
01313
01.22.13
Dattes
01314
01.22.14
Figues
01315
01.22.19
Autres fruits tropicaux et subtropicaux
01316
01317
01318
01319
01.23
Agrumes
01.23.1
Agrumes
01.23.11
Pomelos et pamplemousses
01321
01.23.12
Citrons et limes
01322
01.23.13
Oranges
01323
01.23.14
Mandarines et clémentines
01324
01.23.19
Autres agrumes
01329
01.24
Fruits à pépins et à noyau
01.24.1
Pommes
01.24.10
Pommes
01351
01.24.2
Autres fruits à pépins et à noyau
01.24.21
Poires
01352 (*)
01.24.22
Coings
01352 (*)
01.24.23
Abricots
01353
01.24.24
Cerises
01354
01.24.25
Pêches
01355 (*)
01.24.26
Nectarines
01355 (*)
01.24.27
Prunes
01356 (*)
01.24.28
Prunelles
01356 (*)
01.24.29
Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a.
01359
01.25
Autres fruits d’arbres ou d’arbustes et fruits à coque
01.25.1
Baies et fruits du genre Vaccinium
01.25.11
Kiwis
01342
01.25.12
Framboises
01343
01.25.13
Fraises
01344
01.25.19
Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a.
01341
01349
01.25.2
Semences fruitières
01.25.20
Semences fruitières
01360
01.25.3
Fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
01.25.31
Amandes
01371
21422
01.25.32
Châtaignes et marrons
01373
21429 (*)
01.25.33
Noisettes
01374
21423
01.25.34
Pistaches
01375
21429 (*)
01.25.35
Noix
01376
21429 (*)
01.25.39
Autres fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
01372
01377
01379
21424
21429 (*)
01.25.9
Autres fruits d’arbres ou d’arbustes n.c.a.
01.25.90
Autres fruits d’arbres ou d’arbustes n.c.a.
01391
01399
01.26
Fruits oléagineux
01.26.1
Olives
01.26.11
Olives de table
01450 (*)
01.26.12
Olives à huile
01450 (*)
01.26.2
Noix de coco
01.26.20
Noix de coco
01460
21429 (*)
01.26.9
Autres fruits oléagineux
01.26.90
Autres fruits oléagineux
01491
01499
01.27
Plantes à boissons
01.27.1
Plantes à boissons
01.27.11
Café vert, en cerise ou en grain
01610
01.27.12
Thé en feuilles
01620
01.27.13
Maté en feuilles
01630
01.27.14
Cacao en fèves
01640
01.28
Plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
01.28.1
Épices, brutes
01.28.11
Poivre (Piper spp.), brut
01651
01.28.12
Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts
01652
01.28.13
Muscade, macis et cardamome, bruts
01653
01.28.14
Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts
01654
01.28.15
Cannelle, brute
01655
01.28.16
Clous de girofle (entiers), bruts
01656
01.28.17
Gingembre séché, brut
01657
01.28.18
Vanille, brute
01658
01.28.19
Autres épices, brutes
01690
01.28.2
Houblon en cônes
01.28.20
Houblon en cônes
01659
01.28.3
Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
01.28.30
Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
01930 (*)
01.29
Autres cultures permanentes
01.29.1
Caoutchouc naturel brut
01.29.10
Caoutchouc naturel brut
01950
01.29.2
Arbres de Noël coupés
01.29.20
Arbres de Noël coupés
03241
01.29.3
Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
01.29.30
Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
03250
01.3
Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
01.30
Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
01.30.1
Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
01.30.10
Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
01961 (*)
01.4
Produits de l’élevage
01.41
Vaches laitières, vivantes et lait de vache, brut
01.41.1
Vaches laitières, vivantes
01.41.10
Vaches laitières, vivantes
0211 (*)
01.41.2
Lait de vache, brut
01.41.20
Lait de vache, brut
0221
01.42
Autres bovins et buffles, vivants et leur sperme
01.42.1
Autres bovins et buffles, vivants
01.42.11
Autres bovins et buffles, à l’exclusion des veaux, vivants
0211 (*)
01.42.12
Veaux et bufflons, vivants
0211 (*)
01.42.2
Sperme de taureau et de buffle
01.42.20
Sperme de taureau et de buffle
02411
01.43
Chevaux et autres équidés, vivants
01.43.1
Chevaux et autres équidés, vivants
01.43.10
Chevaux et autres équidés, vivants
02130
01.44
Chameaux et autres camélidés, vivants
01.44.1
Chameaux et autres camélidés, vivants
01.44.10
Chameaux et autres camélidés, vivants
02121
01.45
Ovins et caprins, vivants; lait de brebis et de chèvre brut, laine en suint et poils d’ovins et de caprins
01.45.1
Ovins et caprins, vivants
01.45.11
Ovins, vivants
02122
01.45.12
Caprins, vivants
02123
01.45.2
Lait de brebis et de chèvre, brut
01.45.21
Lait de brebis, brut
02291
01.45.22
Lait de chèvre, brut
02292
01.45.3
Laine en suint et poils d’ovins et de caprins
01.45.30
Laine en suint et poils d’ovins et de caprins
02941
01.46
Porcins, vivants
01.46.1
Porcins, vivants
01.46.10
Porcins, vivants
02140
01.47
Volailles vivantes et œufs
01.47.1
Volailles, vivantes
01.47.11
Poulets, vivants
02151
01.47.12
Dindes, vivantes
02152
01.47.13
Oies, vivantes
02153
01.47.14
Canards et pintades, vivants
02154
02155
01.47.2
Œufs, en coquille, frais
01.47.21
Œufs de poule, en coquille, frais
02310
01.47.22
Œufs d’autres volailles, en coquille, frais
02320
01.47.23
Œufs, à couver
02330
01.49
Autres animaux d’élevage et produits d’origine animale
01.49.1
Autres animaux d’élevage, vivants
01.49.11
Lapins d’élevage, vivants
02191
01.49.12
Oiseaux d’élevage n.c.a., vivants
02193
02194
01.49.13
Reptiles d’élevage (y compris serpents et tortues), vivants
02195
01.49.19
Autres animaux d’élevage n.c.a., vivants
02129
02192
02196
02199
01.49.2
Autres produits d’origine animale
01.49.21
Miel
02910
01.49.22
Lait brut n.c.a.
02293
02299
01.49.23
Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l’exclusion des escargots de mer
02920
01.49.24
Produits comestibles d’origine animale n.c.a.
02930
01.49.25
Cocons de vers à soie
02944
01.49.26
Cires d’insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
02960
01.49.27
Embryons animaux destinés à la reproduction
02419
02420
01.49.28
Produits non comestibles d’origine animale n.c.a.
02943
01.49.3
Peaux et fourrures
01.49.31
Fourrures d’élevage ou de piégeage, à l’exclusion des peaux d’agneaux
02955 (*)
01.49.32
Peaux d’agneaux
02955 (*)
01.49.39
Peaux d’animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)
02959
01.6
Services annexes à l’agriculture et à l’élevage (à l’exclusion des services vétérinaires)
01.61
Services de soutien aux cultures
01.61.1
Services de soutien aux cultures
01.61.10
Services de soutien aux cultures
86119
01.62
Services de soutien à la production animale
01.62.1
Services de soutien à la production animale
01.62.10
Services de soutien à la production animale
86121
01.63
Traitement primaire des récoltes
01.63.1
Traitement primaire des récoltes
01.63.10
Traitement primaire des récoltes
86111
01.64
Traitement des semences
01.64.1
Traitement des semences
01.64.10
Traitement des semences
86112
01.7
Chasse, piégeage et services annexes
01.70
Chasse, piégeage et services annexes
01.70.1
Chasse, piégeage et services annexes
01.70.10
Chasse, piégeage et services annexes
86130
02
Produits sylvicoles et services annexes
02.1
Arbres forestiers et services des pépinières
02.10
Arbres forestiers et services des pépinières
02.10.1
Plants d’arbres forestiers; semences d’arbres forestiers
02.10.11
Plants d’arbres forestiers
01961 (*)
02.10.12
Semences d’arbres forestiers
01360
02.10.2
Services des pépinières forestières
02.10.20
Services des pépinières forestières
86140 (*)
02.10.3
Arbres forestiers
02.10.30
Arbres forestiers
03300
02.2
Bois brut
02.20
Bois brut
02.20.1
Bois brut
02.20.11
Grumes de conifères
03110
02.20.12
Grumes de feuillus, à l’exclusion des bois tropicaux
03120 (*)
02.20.13
Grumes de bois tropicaux
03120 (*)
02.20.14
Bois de chauffage
03130 (*)
02.3
Autres produits forestiers
02.30
Autres produits forestiers
02.30.1
Gommes naturelles
02.30.11
Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires
03211
02.30.12
Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles
03219
02.30.2
Liège naturel, brut ou simplement préparé
02.30.20
Liège naturel, brut ou simplement préparé
03220
02.30.3
Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
02.30.30
Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
03249
02.30.4
Produits forestiers comestibles
02.30.40
Produits forestiers comestibles
03230
02.4
Services de soutien à l’exploitation forestière
02.40
Services de soutien à l’exploitation forestière
02.40.1
Services de soutien à l’exploitation forestière
02.40.10
Services de soutien à l’exploitation forestière
86140 (*)
03
Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche
03.0
Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche
03.00
Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche
03.00.1
Poissons, vivants
03.00.11
Poissons d’ornement vivants
04111
03.00.12
Poissons de mer vivants, sauvages
04119 (*)
03.00.13
Poissons d’eau douce vivants, sauvages
04119 (*)
03.00.14
Poissons de mer vivants, d’élevage
04119 (*)
03.00.15
Poissons d’eau douce vivants, d’élevage
04119 (*)
03.00.2
Poissons, frais ou réfrigérés
03.00.21
Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages
04120 (*)
03.00.22
Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, sauvages
04120 (*)
03.00.23
Poissons de mer frais ou réfrigérés, d’élevage
04120 (*)
03.00.24
Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, d’élevage
04120 (*)
03.00.3
Crustacés, non congelés ou surgelés
03.00.31
Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
04210 (*)
03.00.32
Crustacés, non congelés ou surgelés, d’élevage
04210 (*)
03.00.4
Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés
03.00.41
Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages
04220 (*)
03.00.42
Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
0429 (*)
03.00.43
Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d’élevage
04220 (*)
03.00.44
Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d’élevage
0429 (*)
03.00.5
Perles, brutes
03.00.51
Perles naturelles, brutes
38210 (*)
03.00.52
Perles de culture, brutes
38210 (*)
03.00.6
Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits
03.00.61
Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiche
04910
03.00.62
Éponges naturelles
04920
03.00.63
Algues sauvages
04930 (*)
03.00.64
Algues de culture
04930 (*)
03.00.69
Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.
0 (*)
03.00.7
Services de soutien à la pêche et à l’aquaculture
03.00.71
Services de soutien à la pêche
86150 (*)
03.00.72
Services de soutien à l’aquaculture
86150 (*)
B
PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES
05
Houille et lignite
05.1
Houille
05.10
Houille
05.10.1
Houille
05.10.10
Houille
11010
05.2
Lignite
05.20
Lignite
05.20.1
Lignite
05.20.10
Lignite
11030 (*)
06
Hydrocarbures
06.1
Pétrole brut
06.10
Pétrole brut
06.10.1
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
06.10.10
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
12010
06.10.2
Sables et schistes bitumineux
06.10.20
Sables et schistes bitumineux
12030
06.2
Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
06.20
Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
06.20.1
Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
06.20.10
Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
12020
07
Minerais métalliques
07.1
Minerais de fer
07.10
Minerais de fer
07.10.1
Minerais de fer
07.10.10
Minerais de fer
14100
07.2
Minerais de métaux non ferreux
07.21
Minerais d’uranium et de thorium
07.21.1
Minerais d’uranium et de thorium
07.21.10
Minerais d’uranium et de thorium
13000
07.29
Autres minerais métalliques
07.29.1
Autres minerais métalliques
07.29.11
Minerais de cuivre
14210
07.29.12
Minerais de nickel
14220
07.29.13
Minerais d’aluminium
14230
07.29.14
Minerais de métaux précieux
14240
07.29.15
Minerais de plomb, de zinc et d’étain
14290 (*)
07.29.19
Autres minerais métalliques n.c.a.
14290 (*)
08
Autres produits des industries extractives
08.1
Pierres, sables et argiles
08.11
Pierres ornementales ou de construction, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise
08.11.1
Pierres ornementales ou de construction
08.11.11
Marbres et autres pierres marbrières
15120
08.11.12
Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction
15130
08.11.2
Calcaire industriel et gypse
08.11.20
Calcaire industriel et gypse
15200
08.11.3
Craie et dolomie crue
08.11.30
Craie et dolomie crue
16330
08.11.4
Ardoise
08.11.40
Ardoise
15110
08.12
Sables et granulats, argiles et kaolin
08.12.1
Sables et granulats
08.12.11
Sables naturels
15310
08.12.12
Granulats, roches concassées; cailloux et graviers
15320 (*)
08.12.13
Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction
15320 (*)
08.12.2
Argiles et kaolin
08.12.21
Kaolin et autres argiles kaoliniques
15400 (*)
08.12.22
Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas
15400 (*)
08.9
Produits des industries extractives n.c.a.
08.91
Minéraux chimiques et engrais minéraux
08.91.1
Minéraux chimiques et engrais minéraux
08.91.11
Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques
16110
08.91.12
Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné
16120
08.91.19
Autres minéraux chimiques et engrais minéraux
16190 (*)
08.92
Tourbe
08.92.1
Tourbe
08.92.10
Tourbe
11040 (*)
08.93
Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
08.93.1
Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
08.93.10
Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
16200 (*)
08.99
Autres produits des industries extractives n.c.a.
08.99.1
Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
08.99.10
Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
15330
08.99.2
Pierres précieuses et semi-précieuses; diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels; autres minéraux
08.99.21
Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
16310
08.99.22
Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
16320
08.99.29
Autres minéraux
16390
09
Services de soutien aux industries extractives
09.1
Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures
09.10
Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures
09.10.1
Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures
09.10.11
Forages pour l’extraction d’hydrocarbures
86211 (*)
09.10.12
Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l’extraction d’hydrocarbures
86211 (*)
09.10.13
Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport
86211 (*)
09.9
Services de soutien aux autres industries extractives
09.90
Services de soutien aux autres industries extractives
09.90.1
Services de soutien aux autres industries extractives
09.90.11
Services de soutien à l’extraction de houille
86219 (*)
09.90.19
Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.
86219 (*)
C
PRODUITS MANUFACTURÉS
10
Produits des industries alimentaires
10.1
Viande et produits à base de viande
10.11
Viandes de boucherie et produits d’abattage
10.11.1
Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées
10.11.11
Viande bovine, fraîche ou réfrigérée
21111
21112
10.11.12
Viande de porc, fraîche ou réfrigérée
21113
10.11.13
Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée
21115
10.11.14
Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
21116
10.11.15
Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée
21118
10.11.2
Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
10.11.20
Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
21151 (*)
21152 (*)
21153 (*)
21155 (*)
21156 (*)
10.11.3
Viande et abats comestibles congelés ou surgelés; autres viandes et abats comestibles
10.11.31
Viande bovine, congelée ou surgelée
21131
21132
10.11.32
Viande de porc, congelée ou surgelée
21133
10.11.33
Viande de mouton, congelée ou surgelée
21135
10.11.34
Viande de caprins, congelée ou surgelée
21136
10.11.35
Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
21138
10.11.39
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
21114
21117
21119
21134
21137
21139
21151 (*)
21152 (*)
21153 (*)
21155 (*)
21156 (*)
21159
21190
10.11.4
Laine de délainage et cuirs bruts
10.11.41
Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos
02942
10.11.42
Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers
02951
10.11.43
Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés
02952
10.11.44
Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux
02953
10.11.45
Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
02954
10.11.5
Graisses d’animaux de boucherie
10.11.50
Graisses d’animaux de boucherie
21511 (*)
21512
21513
21514
21515
21519 (*)
21521
10.11.6
Sous-produits animaux bruts, non comestibles
10.11.60
Sous-produits animaux bruts, non comestibles
39110 (*)
10.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage
10.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage
88111 (*)
10.12
Viandes de volailles
10.12.1
Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
10.12.10
Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
21121
21122
21123
21124
21125
10.12.2
Viandes de volailles, congelées ou surgelées
10.12.20
Viandes de volailles, congelées ou surgelées
21141
21142
21143
21144
21149
10.12.3
Graisses de volailles
10.12.30
Graisses de volailles
21511 (*)
21522
10.12.4
Abats comestibles de volailles
10.12.40
Abats comestibles de volailles
21160
10.12.5
Plumes et duvets
10.12.50
Plumes et duvets
39110 (*)
10.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
10.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
88111 (*)
10.13
Produits à base de viande
10.13.1
Conserves et préparations à base de viande, abats et sang
10.13.11
Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
21171
10.13.12
Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées
21172
10.13.13
Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles
21173
10.13.14
Saucisses et charcuteries similaires
21174
10.13.15
Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés
21179
10.13.16
Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons
21181
21182
21183
21184
21185
21186
21187
21188
21189
10.13.9
Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes
10.13.91
Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
88111 (*)
10.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes
88111 (*)
10.2
Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche
10.20
Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche
10.20.1
Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
10.20.11
Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés
21221
10.20.12
Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés
21225
10.20.13
Poissons, congelés ou surgelés
21210
10.20.14
Filets de poissons, congelés ou surgelés
21222
10.20.15
Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées
21223
10.20.16
Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés
21226
10.20.2
Autres préparations et conserves à base de poissons; caviar et ses succédanés
10.20.21
Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
21224
10.20.22
Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
21227
21233 (*)
10.20.23
Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure
21231
10.20.24
Poissons, y compris filets, fumés
21232
10.20.25
Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés
21242 (*)
10.20.26
Caviar et ses succédanés
21243
10.20.3
Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, préparés ou en conserves
10.20.31
Crustacés, congelés ou surgelés
21250
10.20.32
Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
21261
10.20.33
Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
21269
10.20.34
Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
21270
21280
10.20.4
Farines, poudres et pellets, impropres à l’alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
10.20.41
Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine
21291
10.20.42
Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
21299
10.20.9
Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
10.20.91
Fumage et autres façons de préparations à base de poissons
88111 (*)
10.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
88111 (*)
10.3
Produits à base de fruits et légumes
10.31
Préparations et conserves à base de pommes de terre
10.31.1
Préparations et conserves à base de pommes de terre
10.31.11
Pommes de terre, congelées ou surgelées
21313
10.31.12
Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
21393 (*)
10.31.13
Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
21392
10.31.14
Préparations et conserves à base de pommes de terre
21323 (*)
10.31.9
Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
10.31.91
Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre
88111 (*)
10.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
88111 (*)
10.32
Jus de fruits et légumes
10.32.1
Jus de fruits et légumes
10.32.11
Jus de tomate
21331
10.32.12
Jus d’orange
21431
10.32.13
Jus de pamplemousse
21432
10.32.14
Jus d’ananas
21433
10.32.15
Jus de raisin
21434
10.32.16
Jus de pomme
21435
10.32.17
Mélanges de jus de fruits et légumes
21339
10.32.19
Autres jus de fruits et légumes
21439
10.32.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes
10.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes
88111 (*)
10.39
Autres préparations et conserves à base de fruits et légumes
10.39.1
Préparations et conserves de légumes, à l’exclusion des pommes de terre
10.39.11
Légumes congelés ou surgelés
21311
21312
21319
10.39.12
Légumes traités pour une conservation temporaire
21399 (*)
10.39.13
Légumes déshydratés
21393 (*)
10.39.14
Fruits et légumes coupés et emballés
0 (*)
10.39.15
Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés
21321
10.39.16
Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés
21322
10.39.17
Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés
21329 (*)
21399
10.39.18
Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
21394
10.39.2
Préparations et conserves de fruits
10.39.21
Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
21493
10.39.22
Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
21494
10.39.23
Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
21495
10.39.24
Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
21496
10.39.25
Autres conserves et préparations à base de fruits
21411
21412
21419
21491
21492
10.39.3
Déchets et sous-produits de fruits et légumes
10.39.30
Déchets et sous-produits de fruits et légumes
39120 (*)
10.39.9
Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
10.39.91
Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
88111 (*)
10.39.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
88111 (*)
10.4
Huiles et graisses végétales animales
10.41
Huiles et graisses
10.41.1
Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes
10.41.11
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
21529 (*)
10.41.12
Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
21524
21525
21526
10.41.19
Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
21519 (*)
21523
21529 (*)
10.41.2
Huiles végétales, brutes
10.41.21
Huile de soja, brute
21531
10.41.22
Huile d’arachide, brute
21532
10.41.23
Huile d’olive, brute
21537
10.41.24
Huile de tournesol, brute
21533
10.41.25
Huile de coton, brute
21538
10.41.26
Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
21534
10.41.27
Huile de palme, brute
21535
10.41.28
Huile de coprah, brute
21536
10.41.29
Autres huiles végétales brutes
21539 (*)
10.41.3
Linters de coton
10.41.30
Linters de coton
21600
10.41.4
Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux
10.41.41
Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales
21710
10.41.42
Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde
21720
10.41.5
Huiles raffinées, à l’exclusion des résidus
10.41.51
Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
21541
10.41.52
Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
21542
10.41.53
Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
21547
10.41.54
Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
21543
10.41.55
Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
21548
10.41.56
Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
21544
10.41.57
Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
21545
10.41.58
Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
21546
10.41.59
Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
21549 (*)
10.41.6
Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
10.41.60
Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
21590 (*)
10.41.7
Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides); dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
10.41.71
Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)
21731
10.41.72
Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
21732
10.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses
10.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses
88111 (*)
10.42
Margarines et graisses comestibles similaires
10.42.1
Margarines et graisses comestibles similaires
10.42.10
Margarines et graisses comestibles similaires
21550
10.42.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et graisses comestibles similaires
10.42.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et graisses comestibles similaires
88111 (*)
10.5
Produits laitiers
10.51
Produits laitiers et fromages
10.51.1
Lait liquide et crème de lait
10.51.11
Lait liquide
22110
10.51.12
Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés
22120
10.51.2
Lait sec
10.51.21
Lait en poudre écrémé
22212
10.51.22
Lait en poudre entier
22211
10.51.3
Beurre et pâtes à tartiner laitières
10.51.30
Beurre et pâtes à tartiner laitières
22241
22242
22249
10.51.4
Fromages
10.51.40
Fromages
22251
22252
22253
22254
22259
10.51.5
Autres produits laitiers
10.51.51
Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide
22221
22222
22229
10.51.52
Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés
22230
10.51.53
Caséine
22260
10.51.54
Lactose et sirop de lactose
23210 (*)
10.51.55
Lactosérum
22130
22219 (*)
10.51.56
Produits laitiers n.c.a.
22290
10.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers
10.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers
88111 (*)
10.52
Glaces et sorbets
10.52.1
Glaces et sorbets
10.52.10
Glaces et sorbets
22270
10.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets
10.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets
88111 (*)
10.6
Produits du travail des grains et produits amylacés
10.61
Produits du travail des grains
10.61.1
Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures
10.61.11
Riz, décortiqué
23162
10.61.12
Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures
23161
10.61.2
Farines de céréales et de légumes; mélanges de ces farines
10.61.21
Farine de blé
23110
10.61.22
Farines d’autres céréales
23120
10.61.23
Farines de légumes
23170
10.61.24
Farines préparées
23180
10.61.3
Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales
10.61.31
Gruaux et semoules de blé
23130 (*)
10.61.32
Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.
23130 (*)
10.61.33
Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales
23140
10.61.4
Sons et autres résidus de meunerie
10.61.40
Sons et autres résidus de meunerie
39120 (*)
10.61.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains
10.61.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains
88111 (*)
10.62
Produits amylacés
10.62.1
Produits amylacés; sucres et sirops de sucre n.c.a.
10.62.11
Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés
23220
10.62.12
Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains
23230
10.62.13
Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.
23210 (*)
10.62.14
Huile de maïs
21539 (*)
21549 (*)
10.62.2
Résidus d’amidonnerie
10.62.20
Résidus d’amidonnerie
39130
10.62.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés
10.62.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés
88111 (*)
10.7
Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires
10.71
Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches
10.71.1
Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches
10.71.11
Pain frais
23491
10.71.12
Pâtisseries et viennoiseries fraîches
23431
10.71.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
10.71.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés
88111 (*)
10.72
Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation
10.72.1
Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation
10.72.11
Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires
23410
10.72.12
Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes
23420
10.72.19
Autres gâteaux secs ou de conservation
23439
23499
10.72.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
10.72.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
88111 (*)
10.73
Pâtes alimentaires
10.73.1
Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine
10.73.11
Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine
23710
10.73.12
Couscous
23721 (*)
10.73.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires
10.73.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires
88111 (*)
10.8
Autres produits alimentaires
10.81
Sucre
10.81.1
Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné; mélasses
10.81.11
Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
23511
23512
10.81.12
Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant
23520
10.81.13
Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable
23530
10.81.14
Mélasses
23540
10.81.2
Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
10.81.20
Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
39140
10.81.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre
10.81.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre
88111 (*)
10.82
Cacao, chocolat et produits de confiserie
10.82.1
Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre
10.82.11
Cacao en masse, dégraissé ou non
23610
10.82.12
Beurre de cacao
23620
10.82.13
Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
23630
10.82.14
Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant
23640
10.82.2
Chocolat et produits de confiserie
10.82.21
Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
23650
10.82.22
Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
23660
10.82.23
Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
23670
10.82.24
Fruits confits
21499
10.82.3
Coques, pellicules et autres résidus de cacao
10.82.30
Coques, pellicules et autres résidus de cacao
39150
10.82.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
10.82.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
88111 (*)
10.83
Café et thé transformés
10.83.1
Café et thé transformés
10.83.11
Café, décaféiné ou torréfié
23911
10.83.12
Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café
23912
10.83.13
Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
23913
10.83.14
Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
23914
10.83.15
Infusions
01930 (*)
10.83.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé
10.83.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé
88111 (*)
10.84
Condiments et assaisonnements
10.84.1
Vinaigres; sauces; mélanges de condiments; farines de moutarde et moutardes préparées
10.84.11
Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique
23994
10.84.12
Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées
23995
10.84.2
Épices préparées
10.84.21
Poivre (Piper spp.), préparé
23921
10.84.22
Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés
23922
10.84.23
Cannelle, préparée; autres épices préparées
23923
23924
23925
23926
23927
23928
10.84.3
Sel de qualité alimentaire
10.84.30
Sel de qualité alimentaire
16200 (*)
10.84.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements
10.84.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements
88111 (*)
10.85
Plats préparés
10.85.1
Plats préparés
10.85.11
Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang
21176
10.85.12
Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
21241
21242 (*)
10.85.13
Plats préparés à base de légumes
21391
10.85.14
Plats préparés à base de pâtes
23721 (*)
23722
10.85.19
Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)
23997
10.85.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés
10.85.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés
88111 (*)
10.86
Aliments homogénéisés et diététiques
10.86.1
Aliments homogénéisés et diététiques
10.86.10
Aliments homogénéisés et diététiques
23991
10.86.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments homogénéisés et diététiques
10.86.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments homogénéisés et diététiques
88111 (*)
10.89
Autres produits alimentaires n.c.a.
10.89.1
Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires; extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques
10.89.11
Soupes et potages
23992
10.89.12
Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine
22300
23993
10.89.13
Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever
23996
10.89.14
Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques
21175
10.89.15
Sucs et extraits végétaux; matières peptiques; mucilages et épaississants
23999 (*)
10.89.19
Produits alimentaires divers n.c.a.
23210 (*)
23999 (*)
10.89.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a.
10.89.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a.
88111 (*)
10.9
Aliments pour animaux
10.91
Aliments pour animaux de ferme
10.91.1
Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.10
Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
23311
23313
23315
23319
10.91.2
Fourrages déshydratés (luzerne)
10.91.20
Fourrages déshydratés (luzerne)
23320
10.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme
10.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme
88111 (*)
10.92
Aliments pour animaux de compagnie
10.92.1
Aliments pour animaux de compagnie
10.92.10
Aliments pour animaux de compagnie
23314
10.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie
10.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie
88111 (*)
11
Boissons
11.0
Boissons
11.01
Boissons alcoolisées distillées
11.01.1
Boissons alcoolisées distillées
11.01.10
Boissons alcoolisées distillées
24131
24139
11.01.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées
11.01.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées
88111 (*)
11.02
Vins de raisin
11.02.1
Vins de raisin frais; moûts de raisins
11.02.11
Vins mousseux, issus de raisin frais
24211
11.02.12
Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins
24212
11.02.2
Lie de vin; tartre
11.02.20
Lie de vin; tartre
39170
11.02.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin
11.02.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin
88111 (*)
11.03
Cidre et autres vins de fruits
11.03.1
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
11.03.10
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
24230
11.03.9
Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits
11.03.99
Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits
88111 (*)
11.04
Autres boissons fermentées non distillées
11.04.1
Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
11.04.10
Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
24220
11.04.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées
11.04.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées
88111 (*)
11.05
Bière
11.05.1
Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie
11.05.10
Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie
24310
11.05.2
Résidus de brasserie et de distillerie
11.05.20
Résidus de brasserie et de distillerie
39160
11.05.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière
11.05.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière
88111 (*)
11.06
Malt
11.06.1
Malt
11.06.10
Malt
24320
11.06.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt
11.06.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt
88111 (*)
11.07
Boissons rafraîchissantes; eaux minérales et autres eaux en bouteille
11.07.1
Eaux minérales et boissons rafraîchissantes
11.07.11
Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées
24410
11.07.19
Autres boissons non alcoolisées
24490
11.07.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes
11.07.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes
88111 (*)
12
Produits à base de tabac
12.0
Produits à base de tabac
12.00
Produits à base de tabac
12.00.1
Produits à base de tabac, à l’exclusion des déchets
12.00.11
Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
25020
12.00.19
Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac
25090
12.00.2
Déchets de tabac
12.00.20
Déchets de tabac
39180
12.00.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de tabac
12.00.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de tabac
88112
13
Produits de l’industrie textile
13.1
Fils et filés
13.10
Fils et filés
13.10.1
Graisse de suint (y compris lanoline)
13.10.10
Graisse de suint (y compris lanoline)
21519 (*)
13.10.2
Fibres textiles naturelles préparées
13.10.21
Soie grège (non moulinée)
26110
13.10.22
Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée
26130
13.10.23
Blousses de laine ou de poils fins
26140
13.10.24
Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
26150
13.10.25
Coton, cardé ou peigné
26160
13.10.26
Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
26170
13.10.29
Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
26190
13.10.3
Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées
13.10.31
Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
26210
13.10.32
Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
26220
13.10.4
Fils de soie ou de déchets de soie
13.10.40
Fils de soie ou de déchets de soie
26310
13.10.5
Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
13.10.50
Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
26320
26330
26340
13.10.6
Fils de coton; fils à coudre de coton
13.10.61
Fils de coton (autres que fils à coudre)
26360
26370
13.10.62
Fils à coudre de coton
26350
13.10.7
Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun); fils de papier
13.10.71
Fils de lin
26380 (*)
13.10.72
Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier
26380 (*)
13.10.8
Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques
13.10.81
Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
26420
13.10.82
Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres
26430
13.10.83
Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
26440
13.10.84
Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
26450
26460
13.10.85
Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
26410
13.10.9
Effilochés; préparation de fibres textiles naturelles; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
13.10.91
Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
39213
13.10.92
Effilochés de coton et autres déchets de coton
39215
13.10.93
Préparation de fibres textiles naturelles
88121 (*)
13.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
88121 (*)
13.2
Tissus
13.20
Tissus
13.20.1
Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton
13.20.11
Tissus de soie ou de déchets de soie
26510
13.20.12
Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
26520
26530
26540
26550
13.20.13
Tissus de lin
26560
13.20.14
Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
26570
13.20.19
Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
26590
13.20.2
Tissus de coton
13.20.20
Tissus de coton
26610
26620
26630
26690
13.20.3
Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques
13.20.31
Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
26710
26720
26730
13.20.32
Tissus en fibres synthétiques discontinues
26740
26760 (*)
26770 (*)
26790 (*)
13.20.33
Tissus en fibres artificielles discontinues
26750
26760 (*)
26770 (*)
26790 (*)
13.20.4
Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux
13.20.41
Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
26810
26820
26830
13.20.42
Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton
26840
13.20.43
Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)
26850
13.20.44
Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)
26860
13.20.45
Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
26880
13.20.46
Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
26890
13.20.5
Imitation de fourrure par tissage
13.20.50
Imitation de fourrure par tissage
28330
13.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
13.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
88121 (*)
13.3
Ennoblissement textile
13.30
Ennoblissement textile
13.30.1
Apprêt de textiles
13.30.11
Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
88122 (*)
13.30.12
Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
88122 (*)
13.30.13
Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
88122 (*)
13.30.14
Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
88122 (*)
13.30.19
Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
88122 (*)
13.9
Autres textiles
13.91
Étoffes à maille
13.91.1
Étoffes à maille
13.91.11
Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
28110
13.91.19
Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
28190
28330
13.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille
13.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille
88121 (*)
13.92
Articles textiles confectionnés, sauf habillement
13.92.1
Linge de maison, articles d’ameublement et de literie
13.92.11
Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques
27110
13.92.12
Linge de lit
27120 (*)
13.92.13
Linge de table
27120 (*)
13.92.14
Linge de toilette ou de cuisine
27120 (*)
13.92.15
Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit
27130
13.92.16
Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires
27140
13.92.2
Autres articles textiles confectionnés
13.92.21
Sacs et sachets d’emballage
27150
13.92.22
Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
27160
13.92.23
Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
27170
13.92.24
Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
27180
13.92.29
Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
27190
13.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, sauf habillement
13.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, sauf habillement
88121 (*)
13.93
Tapis et moquettes
13.93.1
Tapis et moquettes
13.93.11
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
27210
13.93.12
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
27220
13.93.13
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
27230
13.93.19
Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
27290
13.93.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
13.93.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
88121 (*)
13.94
Ficelles, cordes et filets
13.94.1
Ficelles, cordes et filets, à l’exclusion des déchets
13.94.11
Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes
27310
13.94.12
Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.
27320
13.94.2
Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
13.94.20
Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
39218
13.94.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
13.94.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
88121 (*)
13.95
Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
13.95.1
Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
13.95.10
Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
27922
13.95.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, sauf habillement
13.95.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, sauf habillement
88121 (*)
13.96
Autres textiles techniques et industriels
13.96.1
Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques
13.96.11
Fils et filés métallisés
27993
13.96.12
Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.
27994
13.96.13
Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
27992
13.96.14
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
27997
13.96.15
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
27996
13.96.16
Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
27998
13.96.17
Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie
27911
13.96.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
13.96.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
88121 (*)
13.99
Autres textiles n.c.a.
13.99.1
Tulles, dentelles et broderies; fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
13.99.11
Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs
27912
13.99.12
Broderies en pièces, bandes ou motifs
27913
13.99.13
Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
27921
13.99.14
Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
27991 (*)
13.99.15
Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
27995
13.99.16
Pièces textiles de capitonnage
27999
13.99.19
Autres textiles et articles textiles n.c.a.
38994 (*)
13.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a.
13.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a.
88121 (*)
14
Articles d’habillement
14.1
Articles d’habillement, à l’exclusion des fourrures
14.11
Vêtements en cuir
14.11.1
Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
14.11.10
Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
28241
14.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
14.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
88124 (*)
14.12
Vêtements de travail
14.12.1
Vêtements de travail pour hommes
14.12.11
Ensembles et vestes de travail pour hommes
28231 (*)
14.12.12
Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
28231 (*)
14.12.2
Vêtements de travail pour femmes
14.12.21
Ensembles et vestes de travail pour femmes
28233 (*)
14.12.22
Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
28233 (*)
14.12.3
Autres vêtements de travail
14.12.30
Autres vêtements de travail
28236 (*)
14.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
14.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
88123 (*)
14.13
Autres vêtements de dessus
14.13.1
Vêtements de dessus, en maille
14.13.11
Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
28221 (*)
14.13.12
Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
28221 (*)
14.13.13
Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
28223 (*)
14.13.14
Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
28223 (*)
14.13.2
Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets
14.13.21
Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
28231 (*)
14.13.22
Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
28231 (*)
14.13.23
Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
28231 (*)
14.13.24
Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
28231 (*)
14.13.3
Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes
14.13.31
Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
28233 (*)
14.13.32
Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
28233 (*)
14.13.33
Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
28233 (*)
14.13.34
Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
28233 (*)
14.13.35
Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
28233 (*)
14.13.4
Fripes
14.13.40
Fripes
39217
14.13.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
14.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
88123 (*)
14.14
Vêtements de dessous
14.14.1
Vêtements de dessous, en maille
14.14.11
Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets
28222 (*)
14.14.12
Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
28222 (*)
14.14.13
Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes
28224 (*)
14.14.14
Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
28224 (*)
14.14.2
Vêtements de dessous, en tissu
14.14.21
Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets
28232 (*)
14.14.22
Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets
28232 (*)
14.14.23
Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
28234 (*)
14.14.24
Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
28234 (*)
14.14.25
Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu
28237
14.14.3
Tee-shirts et maillots de corps, en maille
14.14.30
Tee-shirts et maillots de corps, en maille
28225
14.14.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
14.14.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
88123 (*)
14.19
Autres vêtements et accessoires
14.19.1
Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille
14.19.11
Layette et accessoires du vêtement, en maille
28227
14.19.12
Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
28228
14.19.13
Gants, mitaines et moufles, en maille
28229 (*)
14.19.19
Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille
28229 (*)
14.19.2
Layette, autres vêtements et accessoires de l’habillement, en tissu
14.19.21
Layette et accessoires de l’habillement, en tissu
28235
14.19.22
Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
28236 (*)
14.19.23
Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.
28238
14.19.3
Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits
14.19.31
Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport
28242
14.19.32
Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
28250
14.19.4
Articles de chapellerie
14.19.41
Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes
28261
14.19.42
Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
28262
14.19.43
Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
28269
14.19.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires
14.19.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires
88123 (*)
14.2
Articles en fourrure
14.20
Articles en fourrure
14.20.1
Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures
14.20.10
Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures
28320
14.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles en fourrure
14.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles en fourrure
88123 (*)
14.3
Articles à mailles
14.31
Articles chaussants à mailles
14.31.1
Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
14.31.10
Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
28210
14.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à mailles
14.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à mailles
88123 (*)
14.39
Autres articles à mailles
14.39.1
Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
14.39.10
Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
28226
14.39.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à mailles
14.39.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à mailles
88123 (*)
15
Cuir et articles en cuir
15.1
Cuirs et peaux tannés et apprêtés; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie; peaux apprêtées et teintées
15.11
Cuirs et peaux tannés et apprêtés; peaux apprêtées et teintées
15.11.1
Peaux tannées ou apprêtées
15.11.10
Peaux tannées ou apprêtées
28310
15.11.2
Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
15.11.21
Cuirs et peaux chamoisés
29110 (*)
15.11.22
Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
29110 (*)
15.11.3
Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés
15.11.31
Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers
29120 (*)
15.11.32
Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties
29120 (*)
15.11.33
Cuirs et peaux épilés d’équidés
29120 (*)
15.11.4
Cuirs et peaux épilés d’ovins, caprins et porcins
15.11.41
Cuirs et peaux délainés d’ovins
29130 (*)
15.11.42
Cuirs et peaux épilés de caprins
29130 (*)
15.11.43
Cuirs et peaux de porcins
29130 (*)
15.11.5
Cuirs et peaux d’autres animaux; cuirs reconstitués à base de cuir
15.11.51
Cuirs et peaux épilés d’autres animaux
29130 (*)
15.11.52
Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir
29130 (*)
15.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
15.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
88124 (*)
15.12
Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie
15.12.1
Articles de sellerie et de bourrellerie; articles de voyage et de maroquinerie; autres articles en cuir
15.12.11
Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
29210
15.12.12
Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
29220
15.12.13
Bracelets de montre non métalliques et leurs parties
29230
15.12.19
Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.
29290
15.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie
15.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie
88124 (*)
15.2
Chaussures
15.20
Chaussures
15.20.1
Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques
15.20.11
Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
29310
15.20.12
Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
29320
15.20.13
Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
29330
15.20.14
Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
29340
15.20.2
Chaussures de sport
15.20.21
Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
29420
15.20.29
Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
29490
15.20.3
Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a.
15.20.31
Chaussures comportant une coquille de protection en métal
29510
15.20.32
Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
29520
15.20.4
Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
15.20.40
Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
29600 (*)
15.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
15.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
88124 (*)
16
Bois, articles en bois et en liège, à l’exclusion des meubles; articles de vannerie et de sparterie
16.1
Bois, sciés et rabotés
16.10
Bois, sciés et rabotés
16.10.1
Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
16.10.10
Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
31100
16.10.2
Bois profilés sur au moins une face; laine de bois; farine de bois; plaquettes et particules de bois
16.10.21
Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)
31210
16.10.22
Laine de bois; farine de bois
31220
16.10.23
Plaquettes et particules de bois
31230
16.10.3
Bois bruts; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées
16.10.31
Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation
31310
31330 (*)
16.10.32
Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
31320
16.10.39
Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
31330 (*)
16.10.9
Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
16.10.91
Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
88130 (*)
16.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
88130 (*)
16.2
Articles en bois, liège, vannerie et sparterie
16.21
Panneaux et placages à base de bois
16.21.1
Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
16.21.11
Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
31410
31450
16.21.12
Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
31420
16.21.13
Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
31430
16.21.14
Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses
31440
16.21.2
Feuilles de placage; feuilles pour contreplaqués; bois densifiés
16.21.21
Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm
31510
16.21.22
Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
31520
16.21.9
Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
16.21.91
Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois
88130 (*)
16.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
88130 (*)
16.22
Parquets assemblés
16.22.1
Parquets assemblés en panneaux
16.22.10
Parquets assemblés en panneaux
31600 (*)
16.22.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés
16.22.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés
88130 (*)
16.23
Autres éléments de menuiserie et de charpente
16.23.1
Éléments de menuiserie et de charpente (à l’exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois
16.23.11
Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
31600 (*)
16.23.12
Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
31600 (*)
16.23.19
Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.
31600 (*)
16.23.2
Bâtiments préfabriqués en bois
16.23.20
Bâtiments préfabriqués en bois
38701
16.23.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente
16.23.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente
88130 (*)
16.24
Emballages en bois
16.24.1
Emballages en bois
16.24.11
Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois
31700 (*)
16.24.12
Tonneaux et articles de tonnellerie en bois
31700 (*)
16.24.13
Autres emballages en bois et leurs parties
31700 (*)
16.24.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois
16.24.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois
88130 (*)
16.29
Autres objets en bois; objets en liège, vannerie et sparterie
16.29.1
Autres objets en bois
16.29.11
Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
31911
16.29.12
Articles en bois pour la table et la cuisine
31912
16.29.13
Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois
31913
16.29.14
Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
29600 (*)
31914
38922 (*)
16.29.2
Objets en liège, vannerie et sparterie
16.29.21
Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège
31921
16.29.22
Articles en liège naturel
31922 (*)
16.29.23
Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
31922 (*)
16.29.24
Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.
31922 (*)
16.29.25
Articles de vannerie et sparterie
31923
16.29.9
Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres objets en bois et d’objets en liège, sparterie et vannerie
16.29.91
Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie
88130 (*)
16.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres objets en bois et d’objets en liège, sparterie et vannerie
88130 (*)
17
Papier et carton
17.1
Pâte à papier, papier et carton
17.11
Pâte à papier
17.11.1
Pâtes de bois et d’autres matières fibreuses cellulosiques
17.11.11
Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
32111
17.11.12
Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre
32112 (*)
17.11.13
Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre
32112 (*)
17.11.14
Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques
32113
17.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
17.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
88140 (*)
17.12
Papier et carton
17.12.1
Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits
17.12.11
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
32121
17.12.12
Papier et carton à la main
32122
17.12.13
Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint
32129 (*)
17.12.14
Autres papiers et cartons à usage graphique
32129 (*)
17.12.2
Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
17.12.20
Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
32131
17.12.3
Papier pour carton ondulé
17.12.31
Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits
32132 (*)
17.12.32
Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits
32132 (*)
17.12.33
Papiers fluting mi-chimiques
32134 (*)
17.12.34
Papiers fluting recyclés et autres
32134 (*)
17.12.35
Papiers testliner (fibres récupérées)
32135
17.12.4
Papiers non couchés, ni enduits
17.12.41
Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés
32133 (*)
17.12.42
Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)
32136 (*)
17.12.43
Papier et carton filtre; papier feutre
32136 (*)
17.12.44
Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes
32136 (*)
17.12.5
Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)
17.12.51
Cartons gris, non couchés, ni enduits
32133 (*)
17.12.59
Autres cartons non couchés, ni enduits
32133 (*)
17.12.6
Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
17.12.60
Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
32137
17.12.7
Papiers et cartons élaborés
17.12.71
Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés
32141
17.12.72
Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
32142
17.12.73
Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
32143 (*)
17.12.74
Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
32143 (*)
17.12.75
Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
32143 (*)
17.12.76
Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
32149 (*)
17.12.77
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
32149 (*)
17.12.78
Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
32143 (*)
17.12.79
Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
32143 (*)
17.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons
17.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons
88140 (*)
17.2
Articles en papier ou en carton
17.21
Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton
17.21.1
Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton
17.21.11
Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles
32151
17.21.12
Sacs et sachets en papier
32152
17.21.13
Boîtes et caisses en carton ondulé
32153 (*)
17.21.14
Boîtes et caisses pliantes en carton compact
32153 (*)
17.21.15
Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton
32153 (*)
17.21.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton
17.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton
88140 (*)
17.22
Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
17.22.1
Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
17.22.11
Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
32193 (*)
17.22.12
Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
27991 (*)
32193 (*)
17.22.13
Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton
32199 (*)
17.22.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique
17.22.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique
88140 (*)
17.23
Articles de papeterie
17.23.1
Articles de papeterie
17.23.11
Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
32191
17.23.12
Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en carton
32192
17.23.13
Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
32700
17.23.14
Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
32199 (*)
17.23.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de papeterie
17.23.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de papeterie
88140 (*)
17.24
Papiers peints
17.24.1
Papiers peints
17.24.11
Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies
32194
17.24.12
Revêtements muraux textiles
32195
17.24.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
17.24.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
88140 (*)
17.29
Autres articles en papier ou en carton
17.29.1
Autres articles en papier ou en carton
17.29.11
Étiquettes en papier ou carton
32197
17.29.12
Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
32198
17.29.19
Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.
32199 (*)
17.29.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en papier ou en carton
17.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en papier ou en carton
88140 (*)
18
Travaux d’impression et de reproduction
18.1
Travaux d’impression et services connexes
18.11
Impression de journaux
18.11.1
Impression de journaux
18.11.10
Impression de journaux
89121 (*)
18.12
Autres travaux d’impression
18.12.1
Autres travaux d’impression
18.12.11
Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires
89121 (*)
18.12.12
Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires
89121 (*)
18.12.13
Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
89121 (*)
18.12.14
Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postales
89121 (*)
18.12.15
Impression d’étiquettes
89121 (*)
18.12.16
Impression directe sur plastique, verre, métal, bois et céramique
89121 (*)
18.12.19
Autres travaux d’impression n.c.a.
89121 (*)
18.13
Travaux de préparation d’impression
18.13.1
Travaux de préparation d’impression
18.13.10
Travaux de préparation d’impression
89121 (*)
18.13.2
Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression
18.13.20
Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression
32800
18.13.3
Travaux auxiliaires de l’impression
18.13.30
Travaux auxiliaires de l’impression
89121 (*)
18.14
Reliure et services connexes
18.14.1
Reliure et services connexes
18.14.10
Reliure et services connexes
89121 (*)
18.2
Reproduction d’enregistrements
18.20
Reproduction d’enregistrements
18.20.1
Reproduction d’enregistrements sonores
18.20.10
Reproduction d’enregistrements sonores
89122 (*)
18.20.2
Reproduction d’enregistrements vidéo
18.20.20
Reproduction d’enregistrements vidéo
89122 (*)
18.20.3
Reproduction d’enregistrements informatiques
18.20.30
Reproduction d’enregistrements informatiques
89122 (*)
19
Produits de la cokéfaction et du raffinage
19.1
Produits de la cokéfaction
19.10
Produits de la cokéfaction
19.10.1
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue
19.10.10
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue
33100
19.10.2
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux
19.10.20
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux
33200
19.10.3
Brai et coke de brai
19.10.30
Brai et coke de brai
34540 (*)
19.10.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction
19.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction
88151 (*)
19.2
Produits du raffinage du pétrole
19.20
Produits du raffinage du pétrole
19.20.1
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires
19.20.11
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
11020
19.20.12
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite
11030 (*)
19.20.13
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe
11040 (*)
19.20.2
Huile et gaz combustibles; huiles lubrifiantes
19.20.21
Essences pour moteurs, y compris essences d’aviation
33310
19.20.22
Carburéacteurs (de type essence)
33320
19.20.23
Huiles de pétrole légères, fractions légères n.c.a.
33330
19.20.24
Kérosène
33341
19.20.25
Carburéacteurs de type kérosène
33342
19.20.26
Gazoles
33360
19.20.27
Huiles de pétrole moyennes; fractions moyennes n.c.a.
33350
19.20.28
Fiouls lourds n.c.a.
33370
19.20.29
Huiles de pétrole lubrifiantes; fractions lourdes n.c.a.
33380
19.20.3
Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l’exclusion du gaz naturel
19.20.31
Butane et propane, liquéfiés
33410
19.20.32
Éthylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l’exclusion du gaz naturel
33420
19.20.4
Autres produits pétroliers
19.20.41
Vaseline; paraffine; cires de pétrole et autres
33500 (*)
19.20.42
Coke de pétrole; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole
33500 (*)
19.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole
19.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole
88151 (*)
20
Produits chimiques
20.1
Produits chimiques de base, engrais et produits azotés, matières plastiques de base et caoutchouc synthétique
20.11
Gaz industriels
20.11.1
Gaz industriels
20.11.11
Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
34210 (*)
20.11.12
Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
34210 (*)
20.11.13
Air liquide ou comprimé
34250 (*)
20.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
20.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
88160 (*)
20.12
Colorants, pigments et agents tannants
20.12.1
Oxydes, peroxydes et hydroxydes
20.12.11
Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane
34220 (*)
20.12.12
Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
34220 (*)
20.12.19
Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques
34220 (*)
20.12.2
Extraits tannants; tanins naturels et dérivés; matières colorantes n.c.a.
20.12.21
Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci
34310
20.12.22
Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animale
34320
20.12.23
Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage
34330
20.12.24
Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores
34340
20.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
20.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
88160 (*)
20.13
Autres produits chimiques inorganiques de base
20.13.1
Uranium et plutonium enrichis; uranium et thorium appauvris; autres éléments radioactifs
20.13.11
Uranium et plutonium enrichis et leurs composés
33620
88152 (*)
20.13.12
Uranium et thorium appauvris et leurs composés
33630
88152 (*)
20.13.13
Autres éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés
33690
20.13.14
Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires
33710
20.13.2
Éléments chimiques n.c.a.; acides et composés inorganiques
20.13.21
Métalloïdes
34231 (*)
20.13.22
Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
34231 (*)
20.13.23
Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
34231 (*)
20.13.24
Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre
34231 (*)
34232
20.13.25
Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
34231 (*)
20.13.3
Halogénures métalliques; hypochlorites, chlorates et perchlorates
20.13.31
Halogénures métalliques
34240 (*)
20.13.32
Hypochlorites, chlorates, perchlorates
34240 (*)
20.13.4
Sulfures et sulfates; nitrates, phosphates et carbonates
20.13.41
Sulfures, sulfites et sulfates
34240 (*)
20.13.42
Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium)
34240 (*)
20.13.43
Carbonates
34240 (*)
20.13.5
Autres sels métalliques
20.13.51
Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdal
34250 (*)
20.13.52
Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieux
34250 (*)
20.13.6
Autres produits chimiques inorganiques de base
20.13.61
Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)
34260
20.13.62
Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
34270
20.13.63
Peroxyde d’hydrogène
34280 (*)
20.13.64
Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
34280 (*)
20.13.65
Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium
34290
20.13.66
Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
34520
20.13.67
Pyrites de fer grillées
34530
20.13.68
Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
34560
20.13.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base
20.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base
88160 (*)
20.14
Autres produits chimiques organiques de base
20.14.1
Hydrocarbures et leurs dérivés
20.14.11
Hydrocarbures acycliques
34110 (*)
20.14.12
Hydrocarbures cycliques
34110 (*)
20.14.13
Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
34110 (*)
20.14.14
Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
34110 (*)
20.14.19
Autres dérivés des hydrocarbures
34110 (*)
20.14.2
Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels
20.14.21
Alcools gras industriels
34139 (*)
20.14.22
Monoalcools
34139 (*)
20.14.23
Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
34139 (*)
34570 (*)
20.14.24
Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols
34139 (*)
20.14.3
Acides monocarboxyliques gras industriels; acides carboxyliques et leurs dérivés
20.14.31
Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage
34120
20.14.32
Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
34140 (*)
20.14.33
Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
34140 (*)
20.14.34
Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses sels
34140 (*)
20.14.4
Composés organiques à fonction azotée
20.14.41
Composés à fonction amine
34150 (*)
20.14.42
Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamique
34150 (*)
20.14.43
Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
34150 (*)
20.14.44
Composés à autres fonctions azotées
34150 (*)
20.14.5
Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.
20.14.51
Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
34160 (*)
20.14.52
Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels
34160 (*)
20.14.53
Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
34180
20.14.6
Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals; autres composés organiques
20.14.61
Composés à fonction aldéhyde
34170 (*)
20.14.62
Composés à fonction cétone et quinone
34170 (*)
20.14.63
Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
34170 (*)
20.14.64
Enzymes et autres composés organiques n.c.a.
34170 (*)
20.14.7
Produits chimiques organiques de base divers
20.14.71
Dérivés de produits végétaux ou résineux
34400
20.14.72
Charbon de bois
34510
20.14.73
Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
34540 (*)
20.14.74
Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plus
24110
20.14.75
Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
34131
20.14.8
Lessives résiduaires de l’industrie de la pâte à papier, à l’exclusion du tall-oil
20.14.80
Lessives résiduaires de l’industrie de la pâte à papier, à l’exclusion du tall-oil
39230
20.14.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base
20.14.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base
88160 (*)
20.15
Engrais et composés azotés
20.15.1
Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
20.15.10
Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
34233
34651
34652
20.15.2
Chlorure d’ammonium; nitrites
20.15.20
Chlorure d’ammonium; nitrites
34653
20.15.3
Engrais azotés, minéraux ou chimiques
20.15.31
Urée
34611
20.15.32
Sulfate d’ammonium
34612
20.15.33
Nitrate d’ammonium
34613
20.15.34
Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium
34614
20.15.35
Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
34615
20.15.39
Autres engrais et mélanges azotés
34619
20.15.4
Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques
20.15.41
Superphosphates
34621
20.15.49
Autres engrais phosphatés
34629
20.15.5
Engrais potassiques, minéraux ou chimiques
20.15.51
Chlorure de potassium (muriate de potasse)
34631
20.15.52
Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
34632
20.15.59
Autres engrais potassiques
34639
20.15.6
Nitrate de sodium
20.15.60
Nitrate de sodium
34150 (*)
20.15.7
Engrais n.c.a.
20.15.71
Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium
34641
20.15.72
Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
34642
20.15.73
Phosphate monoammonique
34643
20.15.74
Engrais binaires: azote et phosphore
34644
20.15.75
Engrais binaires: phosphore et potassium
34645
20.15.76
Nitrates de potassium
34646
20.15.79
Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.
34649
34659
20.15.8
Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.
20.15.80
Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.
34654
20.15.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrais et de composés azotés
20.15.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrais et de composés azotés
88160 (*)
20.16
Matières plastiques sous formes primaires
20.16.1
Polymères de l’éthylène, sous formes primaires
20.16.10
Polymères de l’éthylène, sous formes primaires
34710
20.16.2
Polymères du styrène, sous formes primaires
20.16.20
Polymères du styrène, sous formes primaires
34720
20.16.3
Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires
20.16.30
Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires
34730
20.16.4
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
20.16.40
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
34740
20.16.5
Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d’ions
20.16.51
Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires
34790 (*)
20.16.52
Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
34790 (*)
20.16.53
Polymères acryliques, sous formes primaires
34790 (*)
20.16.54
Polyamides, sous formes primaires
34790 (*)
20.16.55
Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
34790 (*)
20.16.56
Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
34790 (*)
20.16.57
Silicones, sous formes primaires
34790 (*)
20.16.59
Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.
34790 (*)
20.16.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
20.16.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
88170 (*)
20.17
Caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.17.1
Caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.17.10
Caoutchouc synthétique sous formes primaires
34800
20.17.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.17.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
88170 (*)
20.2
Pesticides et autres produits agrochimiques
20.20
Pesticides et autres produits agrochimiques
20.20.1
Pesticides et autres produits agrochimiques
20.20.11
Insecticides
34661
20.20.12
Herbicides
34663 (*)
20.20.13
Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
34663 (*)
20.20.14
Désinfectants
34664
20.20.15
Fongicides
34662
20.20.19
Autres pesticides et autres produits agrochimiques
34666
34669
20.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques
20.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques
88160 (*)
20.3
Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics
20.30
Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics
20.30.1
Peintures et vernis à base de polymères
20.30.11
Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse
35110 (*)
20.30.12
Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions
35110 (*)
20.30.2
Autres peintures et vernis et produits connexes; couleurs fines et encres d’imprimerie
20.30.21
Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres
35110 (*)
20.30.22
Autres peintures et vernis; siccatifs préparés
35110 (*)
20.30.23
Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires
35120
20.30.24
Encres d’imprimerie
35130
20.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics
20.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics
88160 (*)
20.4
Savons, produits d’entretien et parfums
20.41
Savons, détergents et produits d’entretien
20.41.1
Glycérine
20.41.10
Glycérine
34570 (*)
20.41.2
Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon
20.41.20
Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon
35310
20.41.3
Savons et produits de nettoyage
20.41.31
Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
35321 (*)
20.41.32
Détergents et produits de nettoyage
35322
20.41.4
Préparations odoriférantes et cires
20.41.41
Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
35331
20.41.42
Cires artificielles et préparées
35332
20.41.43
Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
35333
20.41.44
Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
35334
20.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d’entretien
20.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d’entretien
88160 (*)
20.42
Parfums et produits pour la toilette
20.42.1
Parfums et produits pour la toilette
20.42.11
Parfums et eaux de toilette
35323 (*)
20.42.12
Produits pour les lèvres et les yeux
35323 (*)
20.42.13
Préparations pour manucures et pédicures
35323 (*)
20.42.14
Poudres, fards, fonds de teint
35323 (*)
20.42.15
Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.
35323 (*)
20.42.16
Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage
35323 (*)
20.42.17
Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.
35323 (*)
20.42.18
Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaire
35323 (*)
20.42.19
Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.
35321 (*)
35323 (*)
20.42.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette
20.42.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette
88160 (*)
20.5
Autres produits chimiques
20.51
Produits explosifs
20.51.1
Produits explosifs préparés; mèches de sûreté; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques; feux d’artifice
20.51.11
Poudres propulsives et produits explosifs préparés
35450 (*)
20.51.12
Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
35450 (*)
20.51.13
Feux d’artifice
35460 (*)
20.51.14
Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artifice
35460 (*)
20.51.2
Allumettes
20.51.20
Allumettes
38998
20.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs
20.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs
88160 (*)
20.52
Colles
20.52.1
Colles
20.52.10
Colles
35420 (*)
20.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
20.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
88160 (*)
20.53
Huiles essentielles
20.53.1
Huiles essentielles
20.53.10
Huiles essentielles
35410
20.53.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles essentielles
20.53.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles essentielles
88160 (*)
20.59
Autres produits chimiques n.c.a.
20.59.1
Plaques et films photographiques, films à développement instantané; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques
20.59.11
Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques
48341
20.59.12
Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.
48342
20.59.2
Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales
20.59.20
Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales
34550
20.59.3
Encres de bureau et de dessin et autres encres
20.59.30
Encres de bureau et de dessin et autres encres
35140
20.59.4
Préparations lubrifiantes; additifs; préparations antigel
20.59.41
Lubrifiants spéciaux
35430 (*)
20.59.42
Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires
35430 (*)
20.59.43
Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage
35430 (*)
20.59.5
Produits chimiques divers
20.59.51
Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux
35420 (*)
20.59.52
Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.
35440 (*)
20.59.53
Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
35470
20.59.54
Charbons actifs
35490 (*)
20.59.55
Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires
35490 (*)
20.59.56
Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.
35490 (*)
20.59.57
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques
35490 (*)
20.59.59
Autres produits chimiques divers n.c.a.
35490 (*)
20.59.6
Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
20.59.60
Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
35420 (*)
20.59.9
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits chimiques n.c.a.
20.59.99
Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits chimiques n.c.a.
88160 (*)
20.6
Fibres artificielles ou synthétiques
20.60
Fibres artificielles ou synthétiques
20.60.1
Fibres synthétiques
20.60.11
Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
35510
20.60.12
Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
35520 (*)
20.60.13
Autres fils de monofilaments synthétiques
35520 (*)
20.60.14
Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques
35530
20.60.2
Fibres artificielles
20.60.21
Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
35540
20.60.22
Fils de filaments de haute ténacité en viscose
35550 (*)
20.60.23
Autres fils de monofilaments artificiels
35550 (*)
20.60.24
Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles
35560
20.60.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
20.60.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
88160 (*)
21
Produits pharmaceutiques de base et préparations pharmaceutiques
21.1
Produits pharmaceutiques de base
21.10
Produits pharmaceutiques de base
21.10.1
Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
21.10.10
Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
35210
21.10.2
Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
21.10.20
Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
35220
21.10.3
Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés; sulfonamides
21.10.31
Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés
35230 (*)
21.10.32
Sulfonamides
35230 (*)
21.10.4
Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
21.10.40
Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
35240
21.10.5
Provitamines, vitamines et hormones; glycosides et alcaloïdes d’origine végétale et leurs dérivés; antibiotiques
21.10.51
Provitamines, vitamines et leurs dérivés
35250 (*)
21.10.52
Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
35250 (*)
21.10.53
Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
35250 (*)
21.10.54
Antibiotiques
35250 (*)
21.10.6
Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
21.10.60
Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
35270 (*)
21.10.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base
21.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base
88160 (*)
21.2
Préparations pharmaceutiques
21.20
Préparations pharmaceutiques
21.20.1
Médicaments
21.20.11
Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiques
35260 (*)
21.20.12
Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiques
35260 (*)
21.20.13
Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques
35260 (*)
21.20.2
Autres préparations pharmaceutiques
21.20.21
Sérums et vaccins
35270 (*)
21.20.22
Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides
35270 (*)
35290 (*)
21.20.23
Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques
35270 (*)
35290 (*)
21.20.24
Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence
35270 (*)
35290 (*)
21.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques
21.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques
88152
88160 (*)
22
Produits en caoutchouc et en plastique
22.1
Produits en caoutchouc
22.11
Pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques
22.11.1
Pneumatiques neufs
22.11.11
Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
36111
22.11.12
Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
36112
22.11.13
Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
36113 (*)
22.11.14
Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs
36113 (*)
22.11.15
Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
36114
22.11.16
Profilés pour le rechapage
36115
22.11.2
Pneumatiques rechapés
22.11.20
Pneumatiques rechapés
36120
22.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques
22.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques
88170 (*)
22.19
Autres produits en caoutchouc
22.19.1
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
22.19.10
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
36210
22.19.2
Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
22.19.20
Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
36220
22.19.3
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.30
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
36230
22.19.4
Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
22.19.40
Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
36240
22.19.5
Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu
22.19.50
Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu
36250
22.19.6
Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
22.19.60
Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
36260
22.19.7
Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci
22.19.71
Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
36270 (*)
22.19.72
Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
36270 (*)
22.19.73
Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
29600 (*)
36270 (*)
22.19.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en caoutchouc
22.19.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en caoutchouc
88170 (*)
22.2
Produits en plastique
22.21
Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
22.21.1
Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
22.21.10
Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
36310
22.21.2
Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
22.21.21
Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques
36320 (*)
22.21.29
Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
36320 (*)
22.21.3
Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières
22.21.30
Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières
36330
22.21.4
Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques
22.21.41
Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires
36390 (*)
22.21.42
Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires
36390 (*)
22.21.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
22.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
88170 (*)
22.22
Emballages en matières plastiques
22.22.1
Emballages en matières plastiques
22.22.11
Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène
36410 (*)
22.22.12
Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques
36410 (*)
22.22.13
Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
36490 (*)
22.22.14
Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques
36490 (*)
22.22.19
Autres emballages en matières plastiques
36490 (*)
22.22.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en matières plastiques
22.22.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en matières plastiques
88170 (*)
22.23
Éléments en matières plastiques pour la construction
22.23.1
Éléments en matières plastiques pour la construction; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique
22.23.11
Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles
36910
22.23.12
Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiques
36930
22.23.13
Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques
36950 (*)
22.23.14
Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
36950 (*)
22.23.15
Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.
38930
22.23.19
Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.
36950 (*)
22.23.2
Constructions préfabriquées en matières plastiques
22.23.20
Constructions préfabriquées en matières plastiques
38703
22.23.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction
22.23.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction
88170 (*)
22.29
Autres produits en matières plastiques
22.29.1
Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques
22.29.10
Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques
28243
22.29.2
Autres produits en matières plastiques n.c.a.
22.29.21
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm
36920 (*)
22.29.22
Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
36920 (*)
22.29.23
Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
36940
22.29.24
Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
36960
22.29.25
Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
36990 (*)
22.29.26
Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiques
36990 (*)
22.29.29
Autres articles en matières plastiques
29600 (*)
36990 (*)
38922 (*)
38994 (*)
22.29.9
Façons de travail des matières plastiques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en matières plastiques
22.29.91
Façons de travail des matières plastiques
88170 (*)
22.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en matières plastiques
88170 (*)
23
Autres produits minéraux non métalliques
23.1
Verre et articles en verre
23.11
Verre plat
23.11.1
Verre plat
23.11.11
Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
37112
23.11.12
Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
37113
23.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
23.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
88180 (*)
23.12
Verre plat travaillé
23.12.1
Verre plat travaillé
23.12.11
Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
37114
23.12.12
Verre de sécurité
37115
23.12.13
Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples
37116
23.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
23.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
88180 (*)
23.13
Verre creux
23.13.1
Verre creux
23.13.11
Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
37191
23.13.12
Verres à boire autres qu’en vitrocérame
37193 (*)
23.13.13
Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieur
37193 (*)
23.13.14
Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants
37199 (*)
23.13.9
Façonnage du verre creux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
23.13.91
Façonnage de verres à boire et d’autres articles de verrerie domestique
88180 (*)
23.13.92
Façonnage de récipients en verre
88180 (*)
23.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
88180 (*)
23.14
Fibres de verre
23.14.1
Fibres de verre
23.14.11
Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre
37121
23.14.12
Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissés
37129
23.14.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
23.14.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
88180 (*)
23.19
Autres articles en verre travaillé, y compris verre technique
23.19.1
Autre verre, semi-fini
23.19.11
Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
37111 (*)
23.19.12
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires
37117
23.19.2
Verre technique et autre
23.19.21
Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
37192
23.19.22
Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
37194
23.19.23
Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre
37195
23.19.24
Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux
37196
23.19.25
Isolateurs en verre
37197
23.19.26
Produits en verre technique n.c.a.
37199 (*)
23.19.9
Façonnage d’articles en verre, y compris d’articles techniques en verre; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en verre travaillé, y compris de verre technique
23.19.91
Façonnage d’articles en verre, y compris d’articles techniques en verre
88180 (*)
23.19.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autre verre travaillé, y compris de verre technique
88180 (*)
23.2
Produits réfractaires
23.20
Produits réfractaires
23.20.1
Produits réfractaires
23.20.11
Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
37310
23.20.12
Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
37320
23.20.13
Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
37330
23.20.14
Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
37340
23.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
23.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
88180 (*)
23.3
Matériaux de construction en terre cuite
23.31
Carreaux et dalles en céramique
23.31.1
Carreaux et dalles en céramique
23.31.10
Carreaux et dalles en céramique
37370
23.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
23.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
88180 (*)
23.32
Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
23.32.1
Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
23.32.11
Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
37350 (*)
23.32.12
Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
37350 (*)
23.32.13
Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
37360
23.32.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
23.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
88180 (*)
23.4
Autres produits en porcelaine et céramique
23.41
Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
23.41.1
Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
23.41.11
Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
37221 (*)
23.41.12
Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaine
37221 (*)
23.41.13
Statuettes et autres objets d’ornement en céramique
37222
23.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental
23.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental
88180 (*)
23.42
Appareils sanitaires en céramique
23.42.1
Appareils sanitaires en céramique
23.42.10
Appareils sanitaires en céramique
37210
23.42.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils sanitaires en céramique
23.42.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils sanitaires en céramique
88180 (*)
23.43
Isolateurs et pièces isolantes en céramique
23.43.1
Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
23.43.10
Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
37292
23.43.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en céramique
23.43.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en céramique
88180 (*)
23.44
Autres produits céramiques à usage technique
23.44.1
Autres produits céramiques à usage technique
23.44.11
Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
37291 (*)
23.44.12
Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
37291 (*)
46932
23.44.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques à usage technique
23.44.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques à usage technique
88180 (*)
23.49
Autres produits céramiques
23.49.1
Autres produits céramiques
23.49.11
Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
37291 (*)
23.49.12
Autres produits céramiques non structurels n.c.a.
37299
23.49.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques
23.49.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques
88180 (*)
23.5
Ciment, chaux et plâtre
23.51
Ciment
23.51.1
Ciment
23.51.11
Clinkers de ciment
37430
23.51.12
Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
37440
23.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
23.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
88180 (*)
23.52
Chaux et plâtre
23.52.1
Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
23.52.10
Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
37420
23.52.2
Plâtre
23.52.20
Plâtre
37410
23.52.3
Dolomie calcinée ou agglomérée
23.52.30
Dolomie calcinée ou agglomérée
37450
23.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
23.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
88180 (*)
23.6
Ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
23.61
Éléments en béton pour la construction
23.61.1
Éléments en béton pour la construction
23.61.11
Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
37540
23.61.12
Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
37550
23.61.2
Constructions préfabriquées en béton
23.61.20
Constructions préfabriquées en béton
38704
23.61.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en béton pour la construction
23.61.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en béton pour la construction
88180 (*)
23.62
Éléments en plâtre pour la construction
23.62.1
Éléments en plâtre pour la construction
23.62.10
Éléments en plâtre pour la construction
37530 (*)
23.62.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en plâtre pour la construction
23.62.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en plâtre pour la construction
88180 (*)
23.63
Béton prêt à l’emploi
23.63.1
Béton prêt à l’emploi
23.63.10
Béton prêt à l’emploi
37510 (*)
23.63.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l’emploi
23.63.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l’emploi
88180 (*)
23.64
Mortiers et bétons secs
23.64.1
Mortiers et bétons secs
23.64.10
Mortiers et bétons secs
37510 (*)
23.64.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
23.64.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
88180 (*)
23.65
Fibre-ciment
23.65.1
Ouvrages en fibre-ciment
23.65.11
Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
37520
23.65.12
Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
37570
23.65.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ouvrages en fibre-ciment
23.65.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ouvrages en fibre-ciment
88180 (*)
23.69
Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
23.69.1
Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
23.69.11
Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
37530 (*)
23.69.19
Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.
37560
23.69.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
23.69.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
88180 (*)
23.7
Pierre taillée, façonnée et finie
23.70
Pierre taillée, façonnée et finie
23.70.1
Pierre taillée, façonnée et finie
23.70.11
Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
37610
23.70.12
Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée
37690
23.70.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
23.70.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
88180 (*)
23.9
Autres produits minéraux non métalliques
23.91
Produits abrasifs
23.91.1
Produits abrasifs
23.91.11
Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
37910 (*)
23.91.12
Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton
37910 (*)
23.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
23.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
88180 (*)
23.99
Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
23.99.1
Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
23.99.11
Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
37920
23.99.12
Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
37930
23.99.13
Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentées
37940
23.99.14
Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finis
37950
23.99.15
Corindon artificiel
37960
23.99.19
Produits minéraux non métalliques n.c.a.
37990
23.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
23.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
88180 (*)
24
Produits métallurgiques
24.1
Produits sidérurgiques de base et ferroalliages
24.10
Produits sidérurgiques de base et ferroalliages
24.10.1
Produits sidérurgiques primaires
24.10.11
Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
41111
24.10.12
Ferroalliages
41112
41113
41114
41115
24.10.13
Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
41116
24.10.14
Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acier
39350
41117
24.10.2
Acier brut
24.10.21
Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
41121
24.10.22
Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
41122 (*)
24.10.23
Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
41122 (*)
24.10.3
Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud
24.10.31
Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
41211
24.10.32
Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm
41212
24.10.33
Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
41213 (*)
24.10.34
Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm
41214 (*)
24.10.35
Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
41213 (*)
41223 (*)
24.10.36
Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium)
41214 (*)
24.10.4
Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
24.10.41
Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
41221
24.10.42
Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
41223 (*)
24.10.43
Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
41223 (*)
24.10.5
Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium
24.10.51
Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
41231 (*)
24.10.52
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
41232
24.10.53
Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
41233 (*)
24.10.54
Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mm
41233 (*)
24.10.55
Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mm
41234
24.10.6
Barres laminées à chaud en acier
24.10.61
Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
41241
24.10.62
Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
41242
24.10.63
Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
41243 (*)
24.10.64
Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
41244 (*)
41273 (*)
24.10.65
Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
41243 (*)
24.10.66
Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
41244 (*)
41271 (*)
41272 (*)
41273 (*)
24.10.67
Barres creuses pour le forage
41275
24.10.7
Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier
24.10.71
Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
41251
24.10.72
Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
41274 (*)
24.10.73
Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
41274 (*)
24.10.74
Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
41252
24.10.75
Éléments de voie ferrée en acier
41253
24.10.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
24.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
88213 (*)
24.2
Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.20
Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.20.1
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier
24.20.11
Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
41281
24.20.12
Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
41282
24.20.13
Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
41283
24.20.14
Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
41284
24.20.2
Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
24.20.21
Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
41285 (*)
24.20.22
Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
41286 (*)
24.20.23
Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
41287 (*)
24.20.24
Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
41289 (*)
24.20.3
Tubes et tuyaux soudés, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
24.20.31
Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
41285 (*)
24.20.32
Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
41286 (*)
24.20.33
Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
41287 (*)
24.20.34
Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
41288
24.20.35
Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
41289 (*)
24.20.4
Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
24.20.40
Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
41293
24.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
24.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
88213 (*)
24.3
Autres produits de première transformation de l’acier
24.31
Barres étirées à froid
24.31.1
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
24.31.10
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
41261
24.31.2
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable
24.31.20
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable
41264 (*)
41271 (*)
41272 (*)
41274 (*)
24.31.3
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
24.31.30
Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
41244 (*)
41264 (*)
24.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
24.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
88213 (*)
24.32
Feuillards laminés à froid
24.32.1
Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
24.32.10
Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
41222
41224
24.32.2
Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
24.32.20
Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
41231 (*)
24.32.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
24.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
88213 (*)
24.33
Produits formés à froid ou pliés
24.33.1
Profilés formés à froid ou pliés
24.33.11
Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié
41262 (*)
24.33.12
Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable
41274 (*)
24.33.2
Tôles nervurées, en acier non allié
24.33.20
Tôles nervurées, en acier non allié
41262 (*)
24.33.3
Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue
24.33.30
Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue
42190 (*)
24.33.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés
24.33.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés
88213 (*)
24.34
Fils tréfilés à froid
24.34.1
Fils tréfilés à froid
24.34.11
Fils tréfilés à froid, en acier non allié
41263
24.34.12
Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable
41265 (*)
24.34.13
Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés
41265 (*)
24.34.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
24.34.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
88213 (*)
24.4
Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs
24.41
Métaux précieux
24.41.1
Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.10
Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
41310
24.41.2
Or brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.20
Or brut, mi-ouvré ou en poudre
41320
24.41.3
Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
24.41.30
Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
41330
24.41.4
Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.40
Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
41340
24.41.5
Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
24.41.50
Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
41350
24.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
24.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
88213 (*)
24.42
Aluminium
24.42.1
Aluminium brut; oxyde d’aluminium
24.42.11
Aluminium brut
41431
24.42.12
Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificiel
41432
24.42.2
Demi-produits en aluminium ou en alliages d’aluminium
24.42.21
Poudres et paillettes d’aluminium
41531
24.42.22
Barres et profilés en aluminium
41532
24.42.23
Fils en aluminium
41533
24.42.24
Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm
41534
24.42.25
Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm
41535
24.42.26
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium
41536
24.42.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l’aluminium
24.42.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l’aluminium
88213 (*)
24.43
Plomb, zinc et étain
24.43.1
Plomb, zinc et étain bruts
24.43.11
Plomb brut
41441
24.43.12
Zinc brut
41442
24.43.13
Étain brut
41443
24.43.2
Demi-produits en plomb, zinc ou étain ou en alliages à base de ces métaux
24.43.21
Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb
41542
24.43.22
Poussières, poudres et paillettes de zinc
41544
24.43.23
Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc
41545
24.43.24
Barres, profilés et fils en étain
41547
24.43.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
24.43.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
88213 (*)
24.44
Cuivre
24.44.1
Cuivre brut; mattes de cuivre; cuivre de ciment
24.44.11
Mattes de cuivre; cuivre de ciment
41411
24.44.12
Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
41412
24.44.13
Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre
41413
24.44.2
Demi-produits en cuivre et en alliages de cuivre
24.44.21
Poudres et paillettes de cuivre
41511
24.44.22
Barres et profilés en cuivre
41512
24.44.23
Fils de cuivre
41513
24.44.24
Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mm
41514
24.44.25
Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm
41515
24.44.26
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre
41516
24.44.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
24.44.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
88213 (*)
24.45
Autres métaux non ferreux
24.45.1
Nickel brut; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
24.45.11
Nickel brut
41422
24.45.12
Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
41421
24.45.2
Demi-produits en nickel et en alliages de nickel
24.45.21
Poudres et paillettes de nickel
41521
24.45.22
Barres, profilés et fils en nickel
41522
24.45.23
Tôles, bandes et feuilles en nickel
41523
24.45.24
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
41524
24.45.3
Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
24.45.30
Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
41601
41602
41603
41604
24.45.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres métaux non ferreux
24.45.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres métaux non ferreux
88213 (*)
24.46
Combustibles nucléaires traités
24.46.1
Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l’uranium naturel ou des composés
24.46.10
Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l’uranium naturel ou des composés
33610
24.46.9
Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
24.46.99
Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
88152 (*)
24.5
Travaux de fonderie
24.51
Travaux de fonderie de fonte
24.51.1
Travaux de fonderie de fonte
24.51.11
Travaux de fonderie de fonte malléable
89310 (*)
24.51.12
Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal
89310 (*)
24.51.13
Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire
89310 (*)
24.51.2
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
24.51.20
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
41291 (*)
24.51.3
Accessoires de tuyauterie, en fonte
24.51.30
Accessoires de tuyauterie, en fonte
41292 (*)
24.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
24.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
89310 (*)
24.52
Travaux de fonderie d’acier
24.52.1
Travaux de fonderie d’acier
24.52.10
Travaux de fonderie d’acier
89310 (*)
24.52.2
Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
24.52.20
Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
41291 (*)
24.52.3
Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
24.52.30
Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
41292 (*)
24.53
Travaux de fonderie de métaux légers
24.53.1
Travaux de fonderie de métaux légers
24.53.10
Travaux de fonderie de métaux légers
89310 (*)
24.54
Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux
24.54.1
Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux
24.54.10
Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux
89310 (*)
25
Produits métalliques, à l’exclusion des machines et équipements
25.1
Éléments en métal pour la construction
25.11
Structures métalliques et parties de structures
25.11.1
Constructions métalliques préfabriquées
25.11.10
Constructions métalliques préfabriquées
38702
25.11.2
Constructions et ossatures métalliques
25.11.21
Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
42110 (*)
25.11.22
Pylônes et mâts, en fer ou en acier
42110 (*)
25.11.23
Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
42190 (*)
25.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
25.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
88219 (*)
25.12
Portes et fenêtres en métal
25.12.1
Portes, fenêtres et huisseries métalliques
25.12.10
Portes, fenêtres et huisseries métalliques
42120
25.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal
25.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal
88219 (*)
25.2
Réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.21
Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
25.21.1
Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
25.21.11
Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier
44823
25.21.12
Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur
44825
25.21.13
Parties de chaudières pour le chauffage central
44833
25.21.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
25.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
88219 (*)
25.29
Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.29.1
Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.29.11
Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques
42210
25.29.12
Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
42220
25.29.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
88219 (*)
25.3
Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
25.30
Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
25.30.1
Générateurs de vapeur et leurs éléments
25.30.11
Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchauffée
42320
25.30.12
Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs
42330
25.30.13
Éléments de générateurs de vapeur
42342
25.30.2
Réacteurs nucléaires et leurs éléments
25.30.21
Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope
42310
25.30.22
Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope
42341
25.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
25.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
88219 (*)
25.4
Armes et munitions
25.40
Armes et munitions
25.40.1
Armes et munitions et leurs parties
25.40.11
Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires
44720
25.40.12
Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
44730
25.40.13
Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
44740
25.40.14
Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasse
44760
25.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’armes et de munitions
25.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’armes et de munitions
88214
25.5
Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres
25.50
Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres
25.50.1
Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage
25.50.11
Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
89320 (*)
25.50.12
Travaux d’estampage, sur plan
89320 (*)
25.50.13
Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
89320 (*)
25.50.2
Travaux de la métallurgie des poudres
25.50.20
Travaux de la métallurgie des poudres
89320 (*)
25.6
Traitement et revêtement des métaux; usinage
25.61
Traitement et revêtement des métaux
25.61.1
Revêtement des métaux
25.61.11
Revêtement métallique des métaux
88211 (*)
25.61.12
Revêtement non métallique des métaux
88211 (*)
25.61.2
Autres traitements des métaux
25.61.21
Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
88211 (*)
25.61.22
Autres traitements de surface des métaux
88211 (*)
25.62
Usinage
25.62.1
Décolletage
25.62.10
Décolletage
88212
25.62.2
Autres travaux d’usinage
25.62.20
Autres travaux d’usinage
88213 (*)
25.7
Coutellerie, outillage et quincaillerie
25.71
Articles de coutellerie
25.71.1
Articles de coutellerie
25.71.11
Couteaux et ciseaux, et leurs lames
42913
25.71.12
Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
42914
25.71.13
Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure
42915
25.71.14
Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
42916
25.71.15
Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
44750
25.71.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de coutellerie
25.71.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de coutellerie
88219 (*)
25.72
Serrures et ferrures
25.72.1
Serrures et ferrures
25.72.11
Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communs
42992 (*)
25.72.12
Autres serrures, en métaux communs
42992 (*)
25.72.13
Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
42992 (*)
25.72.14
Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communs
42992 (*)
25.72.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
25.72.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
88219 (*)
25.73
Outillage
25.73.1
Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
25.73.10
Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
42921 (*)
25.73.2
Scies à main; lames de scie de toutes sortes
25.73.20
Scies à main; lames de scie de toutes sortes
42921 (*)
25.73.3
Autres outils à main
25.73.30
Autres outils à main
42921 (*)
25.73.4
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
25.73.40
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
42922 (*)
25.73.5
Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
25.73.50
Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
44916
25.73.6
Autres outils
25.73.60
Autres outils
42922 (*)
25.73.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage
25.73.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage
88219 (*)
25.9
Autres ouvrages en métaux
25.91
Bidons métalliques et récipients similaires
25.91.1
Bidons métalliques et récipients similaires
25.91.11
Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
42931 (*)
25.91.12
Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
42931 (*)
25.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
25.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
89200
25.92
Emballages légers métalliques
25.92.1
Emballages légers métalliques
25.92.11
Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 l
42931 (*)
25.92.12
Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 l
42931 (*)
25.92.13
Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs
42932
25.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages légers métalliques
25.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages légers métalliques
88219 (*)
25.93
Articles en fils, chaînes et ressorts
25.93.1
Articles en fils, chaînes et ressorts
25.93.11
Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité
42941
25.93.12
Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricité
42942
42946
25.93.13
Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre
42943
25.93.14
Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
42944 (*)
25.93.15
Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage
42950
25.93.16
Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre
42945
25.93.17
Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties
42991
25.93.18
Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.
42997 (*)
25.93.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en fils, de chaînes et de ressorts
25.93.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en fils, de chaînes et de ressorts
88219 (*)
25.94
Vis et boulons
25.94.1
Vis et boulons
25.94.11
Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
42944 (*)
25.94.12
Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
42944 (*)
25.94.13
Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre
42944 (*)
25.94.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons
25.94.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons
88219 (*)
25.99
Autres produits métalliques n.c.a.
25.99.1
Articles métalliques domestiques
25.99.11
Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
42911
25.99.12
Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
42912
25.99.2
Autres articles en métaux communs
25.99.21
Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
42993
25.99.22
Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau
42994
25.99.23
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
42995
25.99.24
Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
42996
25.99.25
Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
42997 (*)
25.99.26
Hélices et pales d’hélices pour bateaux
42998
25.99.29
Autres articles en métaux communs n.c.a.
42999
46931
25.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.
25.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.
88219 (*)
26
Produits informatiques, électroniques et optiques
26.1
Composants et cartes électroniques
26.11
Composants électroniques
26.11.1
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, y compris tubes cathodiques
26.11.11
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques
47140 (*)
26.11.12
Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
47140 (*)
26.11.2
Diodes et transistors
26.11.21
Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs
47150 (*)
26.11.22
Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
47150 (*)
26.11.3
Circuits intégrés électroniques
26.11.30
Circuits intégrés électroniques
47160
26.11.4
Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
26.11.40
Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
47173
26.11.9
Fabrication de circuits intégrés électroniques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
26.11.91
Fabrication de circuits intégrés électroniques
88233 (*)
26.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
88233 (*)
26.12
Cartes électroniques assemblées
26.12.1
Circuits imprimés chargés
26.12.10
Circuits imprimés chargés
47130
26.12.2
Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information
26.12.20
Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information
45281
45282
26.12.3
Cartes intelligentes
26.12.30
Cartes intelligentes
47920
26.12.9
Impression de circuits; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
26.12.91
Impression de circuits
88233 (*)
26.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
88233 (*)
26.2
Ordinateurs et équipements périphériques
26.20
Ordinateurs et équipements périphériques
26.20.1
Ordinateurs et leurs parties et accessoires
26.20.11
Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similaires
45221
45222
26.20.12
Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
45142
26.20.13
Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie
45230
26.20.14
Systèmes informatiques
45240
26.20.15
Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie
45250
26.20.16
Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
45261
45262
45263
45264
45265
45269
26.20.17
Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
47315
26.20.18
Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie
45266
26.20.2
Unités de mémoire et autres dispositifs de stockage
26.20.21
Unités de mémoire
45271
45272
26.20.22
Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
47550
26.20.3
Autres unités pour matériel informatique
26.20.30
Autres unités pour matériel informatique
45289
26.20.4
Parties et accessoires pour matériel informatique
26.20.40
Parties et accessoires pour matériel informatique
45290
26.20.9
Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques
26.20.91
Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques
88231 (*)
26.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques
88231 (*)
26.3
Équipements de communication
26.30
Équipements de communication
26.30.1
Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision; caméras de télévision
26.30.11
Appareils d’émission incorporant un appareil de réception
47211
26.30.12
Appareils d’émission sans appareil de réception
47212
26.30.13
Caméras de télévision
47213
26.30.2
Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; visiophones
26.30.21
Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil
47221
26.30.22
Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
47222
26.30.23
Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
47223 (*)
26.30.3
Parties de matériel téléphonique et télégraphique
26.30.30
Parties de matériel téléphonique et télégraphique
47401
26.30.4
Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
26.30.40
Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
47403 (*)
26.30.5
Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires
26.30.50
Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires
46921
26.30.6
Parties d’avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et d’appareils similaires
26.30.60
Parties d’avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et d’appareils similaires
46960 (*)
26.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de communication
26.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de communication
88234 (*)
26.4
Produits électroniques grand public
26.40
Produits électroniques grand public
26.40.1
Récepteurs radio
26.40.11
Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure
47311
26.40.12
Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure
47312
26.40.2
Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images
26.40.20
Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images
47313
26.40.3
Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images
26.40.31
Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
47321 (*)
26.40.32
Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son
47321 (*)
26.40.33
Caméscopes et autres appareils d’enregistrement et de reproduction vidéographiques
47214
47323
26.40.34
Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
47314
26.40.4
Microphones, haut-parleurs, récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie
26.40.41
Microphones et leurs supports
47331 (*)
26.40.42
Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
47331 (*)
26.40.43
Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son
47331 (*)
26.40.44
Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.
47223 (*)
26.40.5
Parties d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image
26.40.51
Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image
47402
26.40.52
Parties d’émetteurs et de récepteurs radio
47403 (*)
26.40.6
Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
26.40.60
Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
38580
26.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public
26.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public
88234 (*)
26.5
Instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation; articles d’horlogerie
26.51
Instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation
26.51.1
Instruments et appareils d’aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires
26.51.11
Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
48211
26.51.12
Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique
48212 (*)
48219
26.51.2
Appareils radar et de radionavigation
26.51.20
Appareils radar et de radionavigation
48220
26.51.3
Balances de précision; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs
26.51.31
Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieure
48231
26.51.32
Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
48232
26.51.33
Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.
48233 (*)
26.51.4
Instruments de mesure de grandeurs électriques ou de radiations ionisantes
26.51.41
Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
48241
26.51.42
Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
48242
26.51.43
Instruments de contrôle et de mesure électriques
48243
26.51.44
Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
48244
26.51.45
Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.
48249
26.51.5
Instruments de contrôle d’autres grandeurs physiques
26.51.51
Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
48251
26.51.52
Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluides
48252
26.51.53
Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.
48253
26.51.6
Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d’essai
26.51.61
Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
48261
26.51.62
Appareils et dispositifs d’essais des matériaux
48262
26.51.63
Compteurs de liquide, de gaz et d’électricité
48263
26.51.64
Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
48264
26.51.65
Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
48266
26.51.66
Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.
48269 (*)
26.51.7
Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
26.51.70
Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
48269 (*)
26.51.8
Parties et accessoires des instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation
26.51.81
Parties des appareils radar et de radionavigation
47403 (*)
26.51.82
Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.
48281
26.51.83
Parties et accessoires des microscopes (autres qu’optiques) et diffractographes
48282
26.51.84
Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
48283
26.51.85
Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
48284
26.51.86
Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
48285
26.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation
26.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation
88235 (*)
26.52
Articles d’horlogerie
26.52.1
Montres et autres compteurs de temps, à l’exclusion de leurs mouvements et éléments
26.52.11
Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
48410 (*)
26.52.12
Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
48410 (*)
26.52.13
Pendulettes pour tableaux de bord
48420 (*)
26.52.14
Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps
48420 (*)
26.52.2
Mouvements et éléments de montres
26.52.21
Mouvements de montres, complets et assemblés
48440 (*)
26.52.22
Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés
48440 (*)
26.52.23
Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés
48440 (*)
26.52.24
Ébauches de montres
48440 (*)
26.52.25
Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
48440 (*)
26.52.26
Boîtiers de montres et leurs parties
48490 (*)
26.52.27
Autres fournitures d’horlogerie
48490 (*)
26.52.28
Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerie
48430
26.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles d’horlogerie
26.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles d’horlogerie
88235 (*)
26.6
Équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60
Équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60.1
Équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60.11
Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
48110
26.60.12
Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecine
48121
26.60.13
Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
48122
26.60.14
Stimulateurs cardiaques: prothèses auditives
48170 (*)
26.60.9
Fabrication d’appareils médicaux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.60.91
Fabrication d’appareils médicaux
88235 (*)
26.60.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques
88235 (*)
26.7
Matériel optique et photographique
26.70
Matériel optique et photographique
26.70.1
Matériel photographique et parties
26.70.11
Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réduction
48321
26.70.12
Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
48322 (*)
26.70.13
Appareils photographiques numériques
47215
26.70.14
Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
48322 (*)
26.70.15
Caméras cinématographiques
48322 (*)
26.70.16
Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images
48323
26.70.17
Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection
48324 (*)
26.70.18
Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes
48330
26.70.19
Parties et accessoires de matériel photographique
48353
26.70.2
Autre matériel optique et parties
26.70.21
Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction
48311 (*)
26.70.22
Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques
48314
26.70.23
Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.
48315
26.70.24
Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
48351
26.70.25
Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a.
48354
26.70.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
26.70.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
88235 (*)
26.8
Supports magnétiques et optiques
26.80
Supports magnétiques et optiques
26.80.1
Supports magnétiques et optiques
26.80.11
Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétique
47530
26.80.12
Supports optiques vierges
47540
26.80.13
Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
47590
26.80.14
Cartes à piste magnétique
47910
26.80.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
26.80.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
0 (*)
27
Équipements électriques
27.1
Moteurs, génératrices et transformateurs électriques et matériel de distribution et de commande électrique
27.11
Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
27.11.1
Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
27.11.10
Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
46111
27.11.2
Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W; autres moteurs à courant alternatif; génératrices (alternateurs) à courant alternatif
27.11.21
Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W
46112 (*)
27.11.22
Moteurs à courant alternatif, monophasés
46112 (*)
27.11.23
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 W
46112 (*)
27.11.24
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kW
46112 (*)
27.11.25
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kW
46112 (*)
27.11.26
Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
46112 (*)
27.11.3
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs
27.11.31
Groupes électrogènes à moteur diesel
46113 (*)
27.11.32
Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs
46113 (*)
27.11.4
Transformateurs électriques
27.11.41
Transformateurs à diélectrique liquide
46121 (*)
27.11.42
Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
46121 (*)
27.11.43
Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVA
46121 (*)
27.11.5
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance
27.11.50
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance
46122
27.11.6
Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
27.11.61
Parties de moteurs et génératrices électriques
46131
27.11.62
Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques
46132
27.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
27.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
88239 (*)
27.12
Matériel de distribution et de commande électrique
27.12.1
Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
27.12.10
Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
46211 (*)
27.12.2
Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
27.12.21
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
46212 (*)
27.12.22
Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
46212 (*)
27.12.23
Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
46212 (*)
27.12.24
Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
46212 (*)
27.12.3
Armoires de commande électrique
27.12.31
Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
46213
27.12.32
Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V
46214
27.12.4
Parties de matériel de distribution et de commande électrique
27.12.40
Parties de matériel de distribution et de commande électrique
46220
27.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
27.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
88239 (*)
27.2
Piles et accumulateurs électriques
27.20
Piles et accumulateurs électriques
27.20.1
Piles et batteries de piles électriques et leurs parties
27.20.11
Piles et batteries de piles électriques
46410
27.20.12
Parties de piles et batteries de piles électriques
46430 (*)
27.20.2
Accumulateurs électriques et leurs parties
27.20.21
Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
46420 (*)
27.20.22
Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
46420 (*)
27.20.23
Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
46420 (*)
27.20.24
Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
46430 (*)
27.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
27.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
88239 (*)
27.3
Fils, câbles et matériel d’installation électrique
27.31
Câbles de fibres optiques
27.31.1
Câbles de fibres optiques
27.31.11
Câbles de fibres optiques gainées individuellement
46360
27.31.12
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
48311 (*)
27.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
27.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
88239 (*)
27.32
Autres fils et câbles électroniques ou électriques
27.32.1
Autres fils et câbles électroniques ou électriques
27.32.11
Fils pour bobinage isolé
36950 (*)
46310
27.32.12
Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
46320
27.32.13
Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
46340
27.32.14
Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
46350
27.32.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres fils et câbles électroniques ou électriques
27.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres fils et câbles électroniques ou électriques
88239 (*)
27.33
Matériel d’installation électrique
27.33.1
Matériel d’installation électrique
27.33.11
Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
46212 (*)
27.33.12
Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
46212 (*)
27.33.13
Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.
46212 (*)
27.33.14
Pièces isolantes en matières plastiques
36980
27.33.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d’installation électrique
27.33.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d’installation électrique
88239 (*)
27.4
Appareils d’éclairage électrique
27.40
Appareils d’éclairage électrique
27.40.1
Lampes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc
27.40.11
Phares et projecteurs scellés
46510 (*)
27.40.12
Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
46510 (*)
27.40.13
Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a.
46510 (*)
27.40.14
Lampes à incandescence n.c.a.
46510 (*)
27.40.15
Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
46510 (*)
27.40.2
Appareils d’éclairage
27.40.21
Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
46531 (*)
27.40.22
Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
46531 (*)
27.40.23
Appareils d’éclairage non électriques
46531 (*)
27.40.24
Enseignes et panneaux lumineux
46531 (*)
27.40.25
Lustres, plafonniers et appliques
46531 (*)
27.40.3
Autres appareils d’éclairage
27.40.31
Lampes flash
48324 (*)
27.40.32
Guirlandes électriques
46532
27.40.33
Projecteurs et spots
46539 (*)
27.40.39
Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a.
46539 (*)
46910 (*)
27.40.4
Parties de lampes et d’appareils d’éclairage
27.40.41
Parties de lampes à incandescence ou à décharge
46541
27.40.42
Parties d’appareils d’éclairage
46542
27.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils d’éclairage électrique
27.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils d’éclairage électrique
88239 (*)
27.5
Appareils ménagers
27.51
Appareils électroménagers
27.51.1
Réfrigérateurs et congélateurs; lave-vaisselle et lave-linge; couvertures chauffantes; ventilateurs
27.51.11
Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager
44811
27.51.12
Lave-vaisselle à usage ménager
44812 (*)
27.51.13
Lave-linge et sèche-linge à usage ménager
44812 (*)
27.51.14
Couvertures chauffantes
44813
27.51.15
Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager
44815 (*)
27.51.2
Autres appareils électroménagers n.c.a.
27.51.21
Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé
44816 (*)
27.51.22
Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
44816 (*)
27.51.23
Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques
44816 (*)
27.51.24
Autres appareils électrothermiques
44816 (*)
27.51.25
Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
44817 (*)
27.51.26
Radiateurs électriques
44817 (*)
27.51.27
Fours à micro-ondes
44817 (*)
27.51.28
Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires
44817 (*)
27.51.29
Résistances chauffantes
44818
27.51.3
Parties d’appareils électroménagers
27.51.30
Parties d’appareils électroménagers
44831
27.51.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils électroménagers
27.51.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils électroménagers
88239 (*)
27.52
Appareils ménagers non électriques
27.52.1
Appareils ménagers de cuisson et de chauffage, non électriques
27.52.11
Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
44821
27.52.12
Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
44822
27.52.13
Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
44824
27.52.14
Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
44826
27.52.2
Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
27.52.20
Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
44832
27.52.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils ménagers non électriques
27.52.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils ménagers non électriques
88239 (*)
27.9
Autres matériels électriques
27.90
Autres matériels électriques
27.90.1
Autres matériels électriques et leurs parties
27.90.11
Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
46939 (*)
27.90.12
Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs
46940
27.90.13
Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
46950
27.90.2
Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
27.90.20
Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
46929 (*)
27.90.3
Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud
27.90.31
Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
44241
27.90.32
Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
44255
27.90.33
Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.
46960 (*)
27.90.4
Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électroaimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
27.90.40
Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électroaimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
46939 (*)
27.90.5
Condensateurs
27.90.51
Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
47110 (*)
27.90.52
Autres condensateurs fixes
47110 (*)
27.90.53
Condensateurs variables ou ajustables
47110 (*)
27.90.6
Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes
27.90.60
Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes
47120
27.90.7
Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
27.90.70
Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
46929 (*)
27.90.8
Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
27.90.81
Éléments pour condensateurs
47171
27.90.82
Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
47172
27.90.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels électriques
27.90.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels électriques
88239 (*)
28
Machines et équipements n.c.a.
28.1
Machines d’usage général
28.11
Moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.1
Moteurs, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.11
Moteurs hors-bord
43110 (*)
28.11.12
Moteurs de marine à explosion; autres moteurs
43110 (*)
28.11.13
Autres moteurs diesels
43110 (*)
28.11.2
Turbines
28.11.21
Turbines à vapeur
43141
28.11.22
Turbines et roues hydrauliques
43142
28.11.23
Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
43143
28.11.24
Turbines éoliennes
46113 (*)
28.11.3
Parties de turbines
28.11.31
Parties de turbines à vapeur
43153
28.11.32
Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
43154
28.11.33
Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
43156
28.11.4
Parties pour moteurs
28.11.41
Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions
43151 (*)
28.11.42
Parties pour autres moteurs n.c.a.
43151 (*)
28.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
88239 (*)
28.12
Équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.1
Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l’exclusion des parties
28.12.11
Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
43211 (*)
28.12.12
Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
43219 (*)
28.12.13
Pompes hydrauliques
43220 (*)
28.12.14
Soupapes hydrauliques et pneumatiques
43240 (*)
28.12.15
Assemblages hydrauliques
43220 (*)
28.12.16
Systèmes hydrauliques
43211 (*)
43219 (*)
28.12.2
Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.20
Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
43251
28.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques
28.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques
88239 (*)
28.13
Autres pompes et compresseurs
28.13.1
Pompes pour liquides; élévateurs à liquides
28.13.11
Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
43220 (*)
28.13.12
Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
43220 (*)
28.13.13
Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
43220 (*)
28.13.14
Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes
43220 (*)
28.13.2
Pompes à air ou à vide; compresseurs d’air ou d’autres gaz
28.13.21
Pompes à vide
43230 (*)
28.13.22
Pompes à air, à main ou à pied
43230 (*)
28.13.23
Compresseurs frigorifiques
43230 (*)
28.13.24
Compresseurs d’air remorquables
43230 (*)
28.13.25
Turbocompresseurs
43230 (*)
28.13.26
Compresseurs volumétriques alternatifs
43230 (*)
28.13.27
Compresseurs volumétriques rotatifs
43230 (*)
28.13.28
Autres compresseurs
43230 (*)
28.13.3
Parties de pompes et compresseurs
28.13.31
Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquides
43252
28.13.32
Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
43253
28.13.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pompes et compresseurs
28.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pompes et compresseurs
88239 (*)
28.14
Autres articles de robinetterie
28.14.1
Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
28.14.11
Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté
43240 (*)
28.14.12
Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central
43240 (*)
28.14.13
Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
43240 (*)
28.14.2
Pièces de robinetterie et articles similaires
28.14.20
Pièces de robinetterie et articles similaires
43254
28.14.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles de robinetterie
28.14.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles de robinetterie
88239 (*)
28.15
Engrenages et organes mécaniques de transmission
28.15.1
Roulements à billes ou à rouleaux
28.15.10
Roulements à billes ou à rouleaux
43310
28.15.2
Autres organes mécaniques de transmission
28.15.21
Chaînes mécaniques, en fer ou en acier
43320 (*)
28.15.22
Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles
43320 (*)
28.15.23
Paliers à roulements et coussinets
43320 (*)
28.15.24
Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
43320 (*)
28.15.25
Volants et poulies, y compris moufles
43320 (*)
28.15.26
Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universels
43320 (*)
28.15.3
Parties d’organes mécaniques de transmission
28.15.31
Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux
43331
28.15.32
Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier
43332 (*)
28.15.39
Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a.
43332 (*)
28.15.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
28.15.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
88239 (*)
28.2
Autres machines d’usage général
28.21
Fours et brûleurs
28.21.1
Fours et brûleurs et leurs parties
28.21.11
Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires
43410
28.21.12
Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerie
43420 (*)
28.21.13
Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique
43420 (*)
28.21.14
Parties de fours et de brûleurs
43430
28.21.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs
28.21.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs
88239 (*)
28.22
Matériel de levage et de manutention
28.22.1
Équipements de levage et de manutention et leurs parties
28.22.11
Palans et monte-charges n.c.a.
43510 (*)
28.22.12
Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans
43510 (*)
28.22.13
Crics; vérins pour soulever des véhicules
43510 (*)
28.22.14
Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
43520
28.22.15
Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
43530
28.22.16
Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
43540
28.22.17
Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
43550
28.22.18
Autre matériel de levage et de manutention
43560
28.22.19
Parties de matériel de levage et de manutention
43570
28.22.2
Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
28.22.20
Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
43580
28.22.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
28.22.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
88239 (*)
28.23
Machines et équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
28.23.1
Machines à écrire et à calculer, machines de traitement de texte
28.23.11
Machines de traitement de texte
45110
28.23.12
Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul
45130
28.23.13
Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
45141
28.23.2
Machines de bureau et leurs parties
28.23.21
Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
44917 (*)
28.23.22
Matériel offset de bureau, à feuilles
45150
28.23.23
Autres machines de bureau
45160 (*)
28.23.24
Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer
45170
28.23.25
Parties et accessoires d’autres machines de bureau
45180
28.23.26
Parties et accessoires d’appareils de photocopie
44922 (*)
28.23.9
Fabrication de machines de bureau et comptables; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
28.23.91
Fabrication de machines de bureau et comptables (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
88232 (*)
28.23.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
88232 (*)
28.24
Outillage portatif à moteur incorporé
28.24.1
Outillage manuel électromécanique; autre outillage manuel électroportatif
28.24.11
Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
44232
28.24.12
Autre outillage manuel électroportatif
44231
28.24.2
Parties d’outillage portatif à moteur incorporé
28.24.21
Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
44253 (*)
28.24.22
Parties d’autre outillage manuel électroportatif
44253 (*)
28.24.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage portatif à moteur incorporé
28.24.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage portatif à moteur incorporé
88239 (*)
28.25
Équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.25.1
Échangeurs de chaleur; climatiseurs, équipements de réfrigération, de congélation et de surgélation industriels
28.25.11
Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gaz
43911 (*)
28.25.12
Dispositifs de conditionnement de l’air
43912
28.25.13
Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
43913
28.25.14
Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.
43914 (*)
28.25.2
Appareils de ventilation non domestiques
28.25.20
Appareils de ventilation non domestiques
43931 (*)
28.25.3
Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
28.25.30
Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
43941 (*)
28.25.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.25.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
88239 (*)
28.29
Autres machines d’usage général n.c.a.
28.29.1
Générateurs de gaz, appareils de distillation et de filtration
28.29.11
Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
43911 (*)
28.29.12
Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides
43914 (*)
28.29.13
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
43915
28.29.2
Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable; joints
28.29.21
Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
43921
28.29.22
Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agriculture
43923
28.29.23
Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniques
43924
28.29.3
Appareils de pesage et de mesurage industriels, domestiques ou autres
28.29.31
Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage
43922 (*)
48212 (*)
28.29.32
Balances de ménage et pèse-personnes
43922 (*)
28.29.39
Autres appareils de pesage et de mesurage
43922 (*)
48233 (*)
28.29.4
Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques
28.29.41
Centrifugeuses n.c.a.
43931 (*)
28.29.42
Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre
43933
28.29.43
Machines automatiques de vente de produits
43934
28.29.5
Machines à laver la vaisselle de type industriel
28.29.50
Machines à laver la vaisselle de type industriel
43935
28.29.6
Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température
28.29.60
Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température
43932
28.29.7
Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
28.29.70
Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
44242
28.29.8
Parties d’autres machines d’usage général n.c.a.
28.29.81
Parties de générateurs de gaz
43941 (*)
28.29.82
Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gaz
43942
28.29.83
Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
43943
28.29.84
Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.
43949
28.29.85
Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
43944
28.29.86
Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
44256
28.29.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage général n.c.a.
28.29.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage général n.c.a.
88239 (*)
28.3
Machines agricoles et forestières
28.30
Machines agricoles et forestières
28.30.1
Motoculteurs
28.30.10
Motoculteurs
44141
28.30.2
Autres tracteurs agricoles
28.30.21
Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kW
44149 (*)
28.30.22
Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
44149 (*)
28.30.23
Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kW
44149 (*)
28.30.3
Matériel agricole pour le travail du sol
28.30.31
Charrues
44111
28.30.32
Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
44112
28.30.33
Semoirs, plantoirs et repiqueurs
44113
28.30.34
Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais
44114
28.30.39
Autre matériel pour le travail du sol
44119
28.30.4
Tondeuses à gazon
28.30.40
Tondeuses à gazon
44121
28.30.5
Matériel de récolte
28.30.51
Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
44123
28.30.52
Appareils de fenaison
44124
28.30.53
Ramasseuses-presses
44125
28.30.54
Matériel pour la récolte des racines et tubercules
44126
28.30.59
Matériel de récolte et de battage n.c.a.
44122
44129 (*)
28.30.6
Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
28.30.60
Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
44150
28.30.7
Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
28.30.70
Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
44160
28.30.8
Autre matériel agricole
28.30.81
Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secs
44127
28.30.82
Machines à traire
44131
28.30.83
Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
44192
28.30.84
Incubateurs et couveuses
44193
28.30.85
Matériel d’aviculture
44194
28.30.86
Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
44198
28.30.9
Parties de matériel agricole; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
28.30.91
Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
44129 (*)
28.30.92
Parties de matériel pour le travail du sol
44115
28.30.93
Parties d’autre matériel agricole
44199
28.30.94
Parties de matériel de laiterie n.c.a.
44139 (*)
28.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
88239 (*)
28.4
Machines de formage des métaux et machines-outils
28.41
Machines de formage des métaux
28.41.1
Machines-outils d’usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires; centres d’usinage des métaux
28.41.11
Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires
44211
44918 (*)
28.41.12
Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métaux
44212
28.41.2
Tours, machines à percer et à fraiser, pour l’usinage des métaux
28.41.21
Tours opérant par enlèvement de métal
44213
28.41.22
Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.
44214
44215
28.41.23
Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
44216 (*)
28.41.24
Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
44216 (*)
28.41.3
Autres machines-outils pour l’usinage des métaux
28.41.31
Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
44217 (*)
28.41.32
Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
44217 (*)
28.41.33
Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a.
44217 (*)
28.41.34
Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
44218
28.41.4
Parties et accessoires de machines-outils à métaux
28.41.40
Parties et accessoires de machines-outils à métaux
44251 (*)
44923
28.41.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
28.41.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
88239 (*)
28.49
Autres machines-outils
28.49.1
Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d’autres matériaux durs
28.49.11
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
44221
28.49.12
Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodéposition
44222
28.49.2
Porte-outils
28.49.21
Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
44251 (*)
28.49.22
Porte-pièces, pour machines-outils
44251 (*)
28.49.23
Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
42922
44251 (*)
28.49.24
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
44252
28.49.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines-outils
28.49.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines-outils
88239 (*)
28.9
Autres machines d’usage spécifique
28.91
Machines pour la métallurgie
28.91.1
Machines pour la métallurgie et leurs parties
28.91.11
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux
44310
28.91.12
Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux
44320
28.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
28.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
88239 (*)
28.92
Machines pour l’extraction ou la construction
28.92.1
Matériel de mines
28.92.11
Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
44411
28.92.12
Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattage
44412
28.92.2
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction de la terre, des minéraux ou minerais, autopropulsés (y compris bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs)
28.92.21
Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
44421
28.92.22
Niveleuses et profileurs autopropulsés
44422
28.92.23
Décapeuses autopropulsées
44423
28.92.24
Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
44424
28.92.25
Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
44425
28.92.26
Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés
44426
28.92.27
Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés
44427
28.92.28
Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
44429
28.92.29
Tombereaux automoteurs
44428
28.92.3
Autres matériels de travaux publics
28.92.30
Autres matériels de travaux publics
44430
28.92.4
Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales
28.92.40
Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales
44440
28.92.5
Tracteurs de chantier
28.92.50
Tracteurs de chantier
44142
28.92.6
Parties de machines pour l’extraction ou la construction
28.92.61
Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues
44461
28.92.62
Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similaires
44462
28.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
28.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
88239 (*)
28.93
Machines pour l’industrie agroalimentaire
28.93.1
Machines pour l’industrie agroalimentaire, à l’exclusion de leurs parties
28.93.11
Écrémeuses
44511
28.93.12
Machines et appareils de laiterie
44132
28.93.13
Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
44513
28.93.14
Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
44191
28.93.15
Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
44515
28.93.16
Séchoirs agroalimentaires
44518
28.93.17
Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaire
44516
28.93.19
Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
44517
28.93.2
Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
28.93.20
Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
44128
28.93.3
Parties de machines pour l’industrie agroalimentaire
28.93.31
Parties de machines pour la préparation de boissons
44139 (*)
28.93.32
Parties de machines pour l’industrie alimentaire
44522 (*)
28.93.33
Parties de machines pour la préparation du tabac
44523
28.93.34
Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
44522 (*)
28.93.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’industrie agroalimentaire
28.93.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’industrie agroalimentaire
88239 (*)
28.94
Machines pour les industries textiles
28.94.1
Machines de filature, tissage et tricotage
28.94.11
Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
44611 (*)
28.94.12
Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
44611 (*)
28.94.13
Métiers à tisser
44612
28.94.14
Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter
44613
28.94.15
Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textiles
44694
44914 (*)
28.94.2
Autres machines pour l’industrie textile et la confection, y compris machines à coudre
28.94.21
Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre
44621
28.94.22
Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kg
44622
28.94.23
Essoreuses à linge
44911
28.94.24
Machines à coudre industrielles
44623
28.94.3
Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
28.94.30
Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
44630
28.94.4
Machines à coudre de type ménager
28.94.40
Machines à coudre de type ménager
44814
28.94.5
Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d’autres machines pour l’industrie textile et la confection
28.94.51
Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
44640 (*)
28.94.52
Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confection
44640 (*)
28.94.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
28.94.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
88239 (*)
28.95
Machines pour les industries du papier et du carton
28.95.1
Machines pour les industries du papier et du carton et leurs parties
28.95.11
Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs parties
44913
28.95.12
Parties de machines pour les industries du papier et du carton
44921
28.95.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
28.95.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
88239 (*)
28.96
Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
28.96.1
Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
28.96.10
Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
44915
28.96.2
Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
28.96.20
Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
44929 (*)
28.96.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
28.96.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
88239 (*)
28.99
Autres machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.1
Machines d’imprimerie et machines pour le brochage et la reliure
28.99.11
Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
44914 (*)
28.99.12
Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
44914 (*)
28.99.13
Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau
44914 (*)
28.99.14
Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau
44914 (*)
44917
28.99.2
Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
28.99.20
Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
44918
28.99.3
Machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.31
Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.
44912
28.99.32
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
38600
28.99.39
Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a.
44919
28.99.4
Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
28.99.40
Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
44922 (*)
28.99.5
Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats; parties de machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.51
Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
44923
28.99.52
Parties de machines d’usage spécifique n.c.a.
44929 (*)
28.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.
28.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.
88239 (*)
29
Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques
29.1
Véhicules automobiles
29.10
Véhicules automobiles
29.10.1
Moteurs pour véhicules automobiles
29.10.11
Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3
43121 (*)
29.10.12
Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3
43122 (*)
29.10.13
Moteurs diesels pour véhicules
43123
29.10.2
Voitures particulières
29.10.21
Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm3, neuves
49113 (*)
29.10.22
Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1 500 cm3, neuves
49113 (*)
29.10.23
Voitures particulières à moteur diesel, neuves
49113 (*)
29.10.24
Autres voitures particulières
49113 (*)
29.10.3
Autobus et autocars
29.10.30
Autobus et autocars
49112
29.10.4
Véhicules utilitaires pour le transport de marchandises
29.10.41
Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
49114 (*)
29.10.42
Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
49114 (*)
29.10.43
Tracteurs routiers pour semi-remorques
49111
29.10.44
Châssis complets de véhicules automobiles
49121
29.10.5
Véhicules utilitaires spécifiques
29.10.51
Camions-grues
49115
29.10.52
Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
49116
29.10.59
Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
49119
29.10.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
29.10.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
88221 (*)
29.2
Carrosseries automobiles; remorques et semi-remorques
29.20
Carrosseries automobiles; remorques et semi-remorques
29.20.1
Carrosseries automobiles
29.20.10
Carrosseries automobiles
49210
29.20.2
Remorques et semi-remorques; conteneurs
29.20.21
Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
49221
29.20.22
Remorques et semi-remorques de type caravane
49222
29.20.23
Autres remorques et semi-remorques
49229
29.20.3
Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
29.20.30
Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
49232
29.20.4
Travaux de reconditionnement, de montage, d’équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
29.20.40
Travaux de reconditionnement, de montage, d’équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
88221 (*)
29.20.5
Aménagement et équipement de caravanes et d’autocaravanes
29.20.50
Aménagement et équipement de caravanes et d’autocaravanes
88221 (*)
29.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
29.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
88221 (*)
29.3
Équipements automobiles
29.31
Équipements électriques et électroniques automobiles
29.31.1
Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
29.31.10
Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
46330
29.31.2
Autres équipements électriques automobiles et leurs parties
29.31.21
Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumage
46910 (*)
29.31.22
Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements
46910 (*)
29.31.23
Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles
46910 (*)
29.31.3
Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
29.31.30
Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
46960 (*)
29.31.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements électriques et électroniques automobiles
29.31.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements électriques et électroniques automobiles
88239 (*)
29.32
Autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
29.32.1
Sièges pour véhicules automobiles
29.32.10
Sièges pour véhicules automobiles
38111 (*)
29.32.2
Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
29.32.20
Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
49231
29.32.3
Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
29.32.30
Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
49129 (*)
29.32.9
Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a.; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
29.32.91
Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles
88221 (*)
29.32.92
Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a.
88221 (*)
29.32.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
88221 (*)
30
Autres matériels de transport
30.1
Navires et bateaux
30.11
Navires et structures flottantes
30.11.1
Bâtiments de guerre
30.11.10
Bâtiments de guerre
49319 (*)
30.11.2
Navires et vaisseaux similaires pour le transport de passagers et de marchandises
30.11.21
Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types
49311
30.11.22
Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
49312
30.11.23
Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes
49313
30.11.24
Cargos secs
49314
30.11.3
Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux
30.11.31
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
49315
30.11.32
Remorqueurs et pousseurs
49316
30.11.33
Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux
49319 (*)
30.11.4
Plates-formes de forage en mer
30.11.40
Plates-formes de forage en mer
49320
30.11.5
Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
30.11.50
Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
49390
30.11.9
Transformation, reconstruction et équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
30.11.91
Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
88229 (*)
30.11.92
Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
88229 (*)
30.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
88229 (*)
30.12
Bateaux de plaisance
30.12.1
Bateaux de plaisance
30.12.11
Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
49410
30.12.12
Bateaux de plaisance pneumatiques
49490 (*)
30.12.19
Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës
49490 (*)
30.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
30.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
88229 (*)
30.2
Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
30.20
Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
30.20.1
Motrices et tenders
30.20.11
Motrices électriques
49511
30.20.12
Motrices diesels
49512
30.20.13
Autres motrices; tenders
49519
30.20.2
Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service
30.20.20
Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service
49520
30.20.3
Autre matériel ferroviaire roulant
30.20.31
Véhicules d’entretien et de service des voies
49531
30.20.32
Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
49532
30.20.33
Wagons de marchandises remorqués
49533
30.20.4
Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
30.20.40
Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
49540
30.20.9
Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
30.20.91
Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
88229 (*)
30.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
88229 (*)
30.3
Aéronefs et engins spatiaux
30.30
Aéronefs et engins spatiaux
30.30.1
Moteurs pour aéronefs et engins spatiaux, simulateurs de vol, et leurs parties
30.30.11
Moteurs à explosion pour avions
43131
30.30.12
Turbopropulseurs et turboréacteurs
43132
30.30.13
Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseurs
43133
30.30.14
Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
43134
30.30.15
Parties de moteurs à explosion pour avions
43152
30.30.16
Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
43155
30.30.2
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
30.30.20
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
49610
30.30.3
Avions et hélicoptères
30.30.31
Hélicoptères
49621
30.30.32
Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg
49622
30.30.33
Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg
49623 (*)
30.30.34
Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15 000 kg
49623 (*)
30.30.4
Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
30.30.40
Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
49630
30.30.5
Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
30.30.50
Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
38111 (*)
49640
30.30.6
Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs
30.30.60
Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs
87149 (*)
30.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’aéronefs et engins spatiaux
30.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’aéronefs et engins spatiaux
88229 (*)
30.4
Véhicules militaires de combat
30.40
Véhicules militaires de combat
30.40.1
Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
30.40.10
Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
44710
30.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
30.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
88229 (*)
30.9
Matériels de transport n.c.a.
30.91
Motocycles
30.91.1
Motocycles et side-cars
30.91.11
Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
49911
30.91.12
Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm3
49912
30.91.13
Motocycles n.c.a.; side-cars
49913
30.91.2
Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
30.91.20
Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
49941
30.91.3
Moteurs à explosion pour motocycles
30.91.31
Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3
43121 (*)
30.91.32
Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3
43122 (*)
30.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
30.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
88229 (*)
30.92
Cycles et véhicules pour invalides
30.92.1
Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
30.92.10
Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
49921
30.92.2
Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires
30.92.20
Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires
49922
30.92.3
Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
30.92.30
Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
49942
30.92.4
Landaus et poussettes, et leurs parties
30.92.40
Landaus et poussettes, et leurs parties
38992
30.92.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
30.92.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
88229 (*)
30.99
Autres équipements de transport n.c.a.
30.99.1
Autres équipements de transport n.c.a.
30.99.10
Autres équipements de transport n.c.a.
49930
30.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
30.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
88229 (*)
31
Meubles
31.0
Meubles
31.00
Sièges et leurs parties; parties de meubles
31.00.1
Sièges et leurs parties
31.00.11
Sièges avec bâti en métal
38111
31.00.12
Sièges avec bâti en bois
38112
31.00.13
Autres sièges
38119
31.00.14
Parties de sièges
38160 (*)
31.00.2
Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)
31.00.20
Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)
38160 (*)
31.00.9
Garnissage de sièges; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
31.00.91
Garnissage de sièges
88190 (*)
31.00.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
88190 (*)
31.01
Meubles de bureau et de magasin
31.01.1
Meubles de bureau et de magasin
31.01.11
Mobilier métallique de bureau
38121
31.01.12
Mobilier de bureau en bois
38122
31.01.13
Mobilier en bois pour magasins
38140 (*)
31.01.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
31.01.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
88190 (*)
31.02
Meubles de cuisine
31.02.1
Meubles de cuisine
31.02.10
Meubles de cuisine
38130
31.02.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
31.02.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
88190 (*)
31.03
Sommiers et matelas
31.03.1
Sommiers et matelas
31.03.11
Sommiers
38150 (*)
31.03.12
Matelas
38150 (*)
31.03.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
31.03.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
88190 (*)
31.09
Autres meubles
31.09.1
Autres meubles
31.09.11
Meubles métalliques n.c.a.
38140 (*)
31.09.12
Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
38140 (*)
31.09.13
Meubles en bois n.c.a.
38140 (*)
31.09.14
Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
38140 (*)
31.09.9
Finition de meubles neufs; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres meubles
31.09.91
Finition de meubles neufs (à l’exclusion du garnissage des sièges)
88190 (*)
31.09.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres meubles
88190 (*)
32
Autres produits manufacturés
32.1
Articles de joaillerie et bijouterie et articles similaires
32.11
Monnaies
32.11.1
Monnaies
32.11.10
Monnaies
38250
32.11.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
32.11.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
88190 (*)
32.12
Articles de joaillerie et bijouterie
32.12.1
Articles de joaillerie et bijouterie
32.12.11
Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
38220
32.12.12
Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
38230
32.12.13
Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs parties
38240 (*)
32.12.14
Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
38240 (*)
48490 (*)
32.12.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de joaillerie et de bijouterie
32.12.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de joaillerie et de bijouterie
88190 (*)
32.13
Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
32.13.1
Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
32.13.10
Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
38997
48490 (*)
32.13.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et d’articles similaires
32.13.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et d’articles similaires
88190 (*)
32.2
Instruments de musique
32.20
Instruments de musique
32.20.1
Pianos, orgues et autres instruments de musique à cordes et à vent; claviers; métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique
32.20.11
Pianos et autres instruments à cordes à clavier
38310
32.20.12
Autres instruments à cordes
38320
32.20.13
Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent
38330
32.20.14
Instruments de musique électriques et électroniques
38340
32.20.15
Autres instruments de musique
38350
32.20.16
Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques
38360 (*)
32.20.2
Parties et accessoires d’instruments de musique
32.20.20
Parties et accessoires d’instruments de musique
38360 (*)
32.20.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments de musique
32.20.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments de musique
88190 (*)
32.3
Articles de sport
32.30
Articles de sport
32.30.1
Articles de sport
32.30.11
Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties
38410
32.30.12
Chaussures de ski et de sports de neige
29410
32.30.13
Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
38420
32.30.14
Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l’athlétisme
38430
32.30.15
Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires
38440
32.30.16
Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
38450
32.30.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sports
32.30.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sports
88190 (*)
32.4
Jeux et jouets
32.40
Jeux et jouets
32.40.1
Poupées représentant uniquement des êtres humains; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines; et leurs parties
32.40.11
Poupées représentant uniquement des êtres humains
38520 (*)
32.40.12
Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
38520 (*)
32.40.13
Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
38530
32.40.2
Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
32.40.20
Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
38540
32.40.3
Autres jouets, y compris jouets musicaux
32.40.31
Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées
38510
32.40.32
Puzzles
38550
32.40.39
Jeux et jouets n.c.a.
38560
32.40.4
Autres jeux
32.40.41
Jeux de cartes
38570
32.40.42
Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons
38590
32.40.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
32.40.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
88190 (*)
32.5
Instruments et fournitures à usage médical et dentaire
32.50
Instruments et fournitures à usage médical et dentaire
32.50.1
Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux et dentaires
32.50.11
Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
48130
32.50.12
Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
48140
32.50.13
Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.
48150
32.50.2
Instruments et appareils thérapeutiques; accessoires, prothèses et appareils orthopédiques
32.50.21
Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires
48160 (*)
32.50.22
Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.
35440 (*)
48170 (*)
32.50.23
Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
48170 (*)
32.50.3
Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
32.50.30
Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
48180
32.50.4
Lunettes, verres et lentilles, et leurs parties
32.50.41
Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux
48311 (*)
32.50.42
Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
48312
32.50.43
Montures de lunettes ou articles similaires
48313
32.50.44
Parties et accessoires de montures de lunettes
48352
32.50.5
Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
32.50.50
Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
35290
32.50.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements médicaux et chirurgicaux et d’appareils orthopédiques
32.50.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements médicaux et chirurgicaux et d’appareils orthopédiques
88235 (*)
32.9
Produits manufacturés n.c.a.
32.91
Articles de brosserie
32.91.1
Articles de brosserie
32.91.11
Balais et brosses pour nettoyage
38993 (*)
32.91.12
Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
38993 (*)
32.91.19
Autres brosses n.c.a.
38993 (*)
32.91.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de brosserie
32.91.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de brosserie
88190 (*)
32.99
Autres produits manufacturés n.c.a.
32.99.1
Casques de sécurité; stylos et crayons, tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter; rubans de machines à écrire, tampons encreurs
32.99.11
Casques de sécurité et autres produits de sécurité
36971
36972
32.99.12
Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines
38911 (*)
32.99.13
Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos
38911 (*)
32.99.14
Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties
38911 (*)
32.99.15
Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
38911 (*)
32.99.16
Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs
38140
38912
32.99.2
Parapluies; cannes; boutons; formes pour boutons; fermetures à glissière, et leurs parties
32.99.21
Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
38921
32.99.22
Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
38922 (*)
32.99.23
Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
38923
32.99.24
Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière
38924
32.99.3
Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textiles
32.99.30
Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textiles
38972
32.99.4
Briquets, pipes et leurs parties; articles en matières combustibles; gaz liquides ou liquéfiés
32.99.41
Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
38994 (*)
32.99.42
Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles
38995
32.99.43
Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3
38999 (*)
32.99.5
Autres articles n.c.a.
32.99.51
Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
38991
32.99.52
Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de montures
38994 (*)
32.99.53
Matériels de démonstration
38996
32.99.54
Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
38999 (*)
32.99.55
Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
38999 (*)
32.99.59
Autres articles divers n.c.a.
38999 (*)
48160
32.99.6
Travaux de taxidermie
32.99.60
Travaux de taxidermie
88190 (*)
32.99.9
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits manufacturés n.c.a.
32.99.99
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits manufacturés n.c.a.
88190 (*)
33
Réparation et installation de machines et d’équipements
33.1
Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements
33.11
Réparation d’ouvrages en métaux
33.11.1
Réparation et entretien d’ouvrages en métaux
33.11.11
Réparation et entretien de structures métalliques
87110 (*)
33.11.12
Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
87110 (*)
33.11.13
Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
87110 (*)
33.11.14
Réparation et entretien d’armes et de munitions
87110 (*)
33.11.19
Réparation et entretien d’autres ouvrages en métaux
87110 (*)
33.12
Réparation de machines et équipements mécaniques
33.12.1
Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d’usage général
33.12.11
Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
87156 (*)
33.12.12
Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
87156 (*)
33.12.13
Réparation et entretien d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
87156 (*)
33.12.14
Réparation et entretien de fours et brûleurs
87156 (*)
33.12.15
Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutention
87156 (*)
33.12.16
Réparation et entretien de machines et d’équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
87120
33.12.17
Réparation et entretien d’outillage portatif à moteur incorporé
87156 (*)
33.12.18
Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
87156 (*)
33.12.19
Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage général n.c.a.
87156 (*)
33.12.2
Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d’usage spécifique
33.12.21
Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
87156 (*)
33.12.22
Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
87156 (*)
33.12.23
Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
87156 (*)
33.12.24
Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la construction
87156 (*)
33.12.25
Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaire
87156 (*)
33.12.26
Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
87156 (*)
33.12.27
Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
87156 (*)
33.12.28
Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
87156 (*)
33.12.29
Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage spécifique
87156 (*)
33.13
Réparation de matériels électroniques et optiques
33.13.1
Réparation et entretien de matériels électroniques et optiques
33.13.11
Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation
87154 (*)
33.13.12
Réparation et entretien d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques
87154 (*)
33.13.13
Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
87154 (*)
33.13.19
Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels
87154 (*)
33.14
Réparation d’équipements électriques
33.14.1
Réparation et entretien d’équipements électriques
33.14.11
Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
87152 (*)
33.14.19
Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnels
87152 (*)
33.15
Réparation et entretien de navires et bateaux
33.15.1
Réparation et entretien de navires et bateaux
33.15.10
Réparation et entretien de navires et bateaux
87149 (*)
33.16
Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
33.16.1
Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
33.16.10
Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
87149 (*)
33.17
Réparation et entretien d’autres équipements de transport
33.17.1
Réparation et entretien d’autres équipements de transport
33.17.11
Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
87149 (*)
33.17.19
Réparation et entretien d’autres matériels de transport n.c.a.
87149 (*)
33.19
Réparation d’autres équipements
33.19.1
Réparation d’autres équipements
33.19.10
Réparation d’autres équipements
87159
33.2
Installation de machines et d’équipements industriels
33.20
Installation de machines et d’équipements industriels
33.20.1
Installation d’ouvrages métalliques, à l’exclusion de machines et d’équipements
33.20.11
Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
87310 (*)
33.20.12
Installation d’autres ouvrages métalliques, à l’exclusion de machines et d’équipements
87310 (*)
33.20.2
Installation de machines d’usage général
33.20.21
Installation de machines de bureau et comptables
87333
33.20.29
Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.
87320 (*)
33.20.3
Installation de machines d’usage spécifique
33.20.31
Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture
87320 (*)
33.20.32
Installation de machines de formage des métaux
87320 (*)
33.20.33
Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie
87320 (*)
33.20.34
Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction
87320 (*)
33.20.35
Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire
87320 (*)
33.20.36
Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textiles
87320 (*)
33.20.37
Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du carton
87320 (*)
33.20.38
Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
87320 (*)
33.20.39
Installation d’autres machines d’usage spécifique
87320 (*)
87331
33.20.4
Installation de matériels électroniques et optiques
33.20.41
Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optique
87350
33.20.42
Installation de matériels électroniques professionnels
87340
33.20.5
Installation d’équipements électriques
33.20.50
Installation d’équipements électriques
87360
33.20.6
Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels
33.20.60
Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels
87320 (*)
33.20.7
Installation d’autres produits n.c.a.
33.20.70
Installation d’autres produits n.c.a.
87390
D
ÉLECTRICITÉ, GAZ, VAPEUR ET AIR CONDITIONNÉ
35
Électricité, gaz, vapeur et air conditionné
35.1
Électricité, transport et distribution d’électricité
35.11
Électricité
35.11.1
Électricité
35.11.10
Électricité
17100
35.12
Transport d’électricité
35.12.1
Transport d’électricité
35.12.10
Transport d’électricité
69111
86311
35.13
Distribution d’électricité
35.13.1
Distribution d’électricité
35.13.10
Distribution d’électricité
69112
86312
35.14
Commerce de l’électricité
35.14.1
Commerce de l’électricité
35.14.10
Commerce de l’électricité
61197
61297
62597
35.2
Gaz manufacturé; distribution de combustibles gazeux par conduites
35.21
Gaz manufacturé
35.21.1
Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole
35.21.10
Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole
17200
35.22
Distribution de combustibles gazeux par conduites
35.22.1
Distribution de combustibles gazeux par conduites
35.22.10
Distribution de combustibles gazeux par conduites
69120
86320
35.23
Commerce du gaz par conduites
35.23.1
Commerce du gaz par conduites
35.23.10
Commerce du gaz par conduites
61191 (*)
35.3
Production et distribution de vapeur et d’air conditionné
35.30
Production et distribution de vapeur et d’air conditionné
35.30.1
Vapeur et eau chaude; production et distribution de vapeur et d’eau chaude
35.30.11
Vapeur et eau chaude
17300
35.30.12
Production et distribution de vapeur et d’eau chaude par réseau
69220 (*)
86340 (*)
35.30.2
Glace; production et distribution d’air et d’eau refroidis
35.30.21
Glace, y compris glace pour usages frigorifiques (non alimentaires)
17400
35.30.22
Production et distribution d’air et d’eau refroidis
69220 (*)
86340 (*)
E
PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
36
Eau naturelle; traitement et distribution d’eau
36.0
Eau naturelle; traitement et distribution d’eau
36.00
Eau naturelle; traitement et distribution d’eau
36.00.1
Eau naturelle
36.00.11
Eau potable
18000 (*)
36.00.12
Eaux non potables
18000 (*)
36.00.2
Traitement et distribution de l’eau par conduites
36.00.20
Traitement et distribution de l’eau par conduites
69210
69230
86330
86350
36.00.3
Commerce de l’eau par conduites
36.00.30
Commerce de l’eau par conduites
61198
37
Collecte et traitement des eaux usées; boues d’épuration
37.0
Collecte et traitement des eaux usées; boues d’épuration
37.00
Collecte et traitement des eaux usées; boues d’épuration
37.00.1
Collecte et traitement des eaux usées
37.00.11
Évacuation et traitement des eaux usées
94110
37.00.12
Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques
94120
37.00.2
Boues d’épuration
37.00.20
Boues d’épuration
39920
38
Collecte, traitement et élimination des déchets; récupération de matériaux
38.1
Déchets; collecte des déchets
38.11
Déchets non dangereux; collecte des déchets non dangereux
38.11.1
Collecte des déchets recyclables non dangereux
38.11.11
Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
94221
38.11.19
Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
94229
38.11.2
Collecte des déchets non recyclables non dangereux
38.11.21
Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
94231
38.11.29
Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
94239
38.11.3
Déchets non recyclables non dangereux collectés
38.11.31
Déchets municipaux non recyclables non dangereux
39910
38.11.39
Autres déchets non recyclables non dangereux
39990 (*)
38.11.4
Épaves, à démanteler
38.11.41
Navires et autres structures flottantes, à démolir
39370
38.11.49
Épaves, autres que navires et structures flottantes, à démanteler
39910 (*)
38.11.5
Autres déchets recyclables non dangereux collectés
38.11.51
Déchets de verre
37111 (*)
38.11.52
Déchets de papiers et cartons
39240 (*)
38.11.53
Pneumatiques usagés
39260
38.11.54
Autres déchets de caoutchouc
39250 (*)
38.11.55
Déchets de matières plastiques
39270 (*)
38.11.56
Déchets de matières textiles
39211
39212
39214
39216
38.11.57
Déchets de cuir
39220 (*)
38.11.58
Déchets métalliques non dangereux
39310
39320
39331 (*)
39332 (*)
39333 (*)
39340 (*)
39361 (*)
39362 (*)
39363 (*)
39364 (*)
39365 (*)
39366 (*)
39367
38.11.59
Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a.
39280 (*)
39290 (*)
38.11.6
Services des installations de transfert de déchets non dangereux
38.11.61
Services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux
94313
38.11.69
Services des installations de transfert d’autres déchets non dangereux
94319 (*)
38.12
Déchets dangereux; collecte des déchets dangereux
38.12.1
Collecte des déchets dangereux
38.12.11
Collecte de déchets médicaux dangereux et d’autres déchets biologiques dangereux
94211
38.12.12
Collecte d’autres déchets industriels dangereux
94212
38.12.13
Collecte des déchets municipaux dangereux
94219
38.12.2
Déchets dangereux collectés
38.12.21
Combustibles nucléaires irradiés
33720
38.12.22
Déchets pharmaceutiques
39931
38.12.23
Autres déchets médicaux dangereux
39939
38.12.24
Déchets chimiques dangereux
39950 (*)
38.12.25
Huiles usagées
39950 (*)
38.12.26
Déchets métalliques dangereux
39365 (*)
39366 (*)
38.12.27
Déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques
39380
38.12.29
Autres déchets dangereux
39990 (*)
38.12.3
Services des installations de transfert de déchets dangereux
38.12.30
Services des installations de transfert de déchets dangereux
94311
38.2
Traitement et élimination des déchets
38.21
Traitement et élimination des déchets non dangereux
38.21.1
Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
38.21.10
Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
94319 (*)
38.21.2
Élimination des déchets non dangereux
38.21.21
Enfouissement sanitaire
94331
38.21.22
Autre enfouissement
94332
38.21.23
Incinération des déchets non dangereux
94333
38.21.29
Élimination d’autres déchets non dangereux
94339
38.21.3
Déchets de solvants organiques
38.21.30
Déchets de solvants organiques
39940
38.21.4
Cendres et résidus issus de l’incinération des déchets
38.21.40
Cendres et résidus issus de l’incinération des déchets
39290 (*)
38.22
Traitement et élimination des déchets dangereux
38.22.1
Traitement des déchets nucléaires et d’autres déchets dangereux
38.22.11
Traitement des déchets nucléaires
94321 (*)
38.22.19
Traitement d’autres déchets dangereux
94321 (*)
38.22.2
Élimination des déchets nucléaires et d’autres déchets dangereux
38.22.21
Élimination des déchets nucléaires
94322 (*)
38.22.29
Élimination d’autres déchets dangereux
94322 (*)
38.3
Récupération de matériaux; matières premières secondaires
38.31
Démantèlement d’épaves
38.31.1
Démantèlement d’épaves
38.31.11
Démolition navale
94312 (*)
38.31.12
Démantèlement d’épaves, autres que navires et structures flottantes
94312 (*)
38.32
Récupération de matériaux triés; matières premières secondaires
38.32.1
Récupération de matériaux triés
38.32.11
Récupération de matériaux métalliques triés
89410
38.32.12
Récupération de matériaux non métalliques triés
89420
38.32.2
Matières premières secondaires métalliques
38.32.21
Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
39331 (*)
39332 (*)
39333 (*)
38.32.22
Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
39340 (*)
38.32.23
Cuivre, sous forme de matière première secondaire
39361 (*)
38.32.24
Nickel, sous forme de matière première secondaire
39362 (*)
38.32.25
Aluminium, sous forme de matière première secondaire
39363 (*)
38.32.29
Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
39364 (*)
39368
38.32.3
Matières premières secondaires non métalliques
38.32.31
Verre, sous forme de matière première secondaire
39290 (*)
38.32.32
Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
39240 (*)
38.32.33
Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
39270 (*)
38.32.34
Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
39250 (*)
38.32.35
Textiles, sous forme de matières premières secondaires
3921
38.32.39
Autres matières premières secondaires non métalliques
39220 (*)
39280 (*)
39290 (*)
39
Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.0
Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.00
Dépollution et autres services de gestion des déchets
39.00.1
Dépollution et nettoyage
39.00.11
Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
94413
39.00.12
Dépollution et nettoyage des eaux de surface
94412
39.00.13
Dépollution et nettoyage de l’air
94411
39.00.14
Dépollution des bâtiments
94430
39.00.2
Autres services de dépollution et de contrôle spécialisé de la pollution
39.00.21
Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autres services de dépollution de sites
94420
39.00.22
Autres services de dépollution
94490
39.00.23
Autres contrôles spécialisés de la pollution
94900
F
CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX DE CONSTRUCTION
41
Bâtiments et travaux de construction de bâtiments
41.0
Bâtiments et travaux de construction de bâtiments
41.00
Bâtiments et travaux de construction de bâtiments
41.00.1
Bâtiments résidentiels
41.00.10
Bâtiments résidentiels
5311
41.00.2
Bâtiments non résidentiels
41.00.20
Bâtiments non résidentiels
5312
41.00.3
Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
41.00.30
Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
5411
41.00.4
Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
41.00.40
Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
5412
42
Ouvrages et travaux de construction relatifs au génie civil
42.1
Routes et voies ferrées; travaux de construction relatifs aux routes et voies ferrées
42.11
Routes et autoroutes; travaux de construction relatifs aux routes et autoroutes
42.11.1
Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation
42.11.10
Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation
53211
53213
42.11.2
Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation
42.11.20
Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation
54210 (*)
42.12
Voies ferrées de surface et souterraines; travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
42.12.1
Voies ferrées de surface et souterraines
42.12.10
Voies ferrées de surface et souterraines
53212
42.12.2
Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
42.12.20
Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
54210 (*)
42.13
Ponts et tunnels; travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
42.13.1
Ponts et tunnels
42.13.10
Ponts et tunnels
5322
42.13.2
Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
42.13.20
Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
54220
42.2
Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux
42.21
Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides
42.21.1
Ouvrages de réseaux pour fluides
42.21.11
Réseaux longue distance pour fluides
53241
42.21.12
Réseaux locaux pour fluides
53251
42.21.13
Systèmes d’irrigation (canaux); conduites principales et d’alimentation pour l’eau; stations de traitement d’eau, stations d’épuration des eaux usées et stations de pompage
53231
53234
53235
42.21.2
Travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides
42.21.21
Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance
54241
42.21.22
Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux, y compris services auxiliaires
54251
42.21.23
Travaux de construction relatifs aux systèmes d’irrigation (canaux), conduites principales et d’alimentation pour l’eau, stations de traitement d’eau, stations d’épuration des eaux usées et stations de pompage
54232
54239 (*)
42.21.24
Forage de puits à eau et travaux d’installation de fosses septiques
5434
42.22
Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux d’électricité et de télécommunications
42.22.1
Ouvrages de réseaux d’électricité et de télécommunications
42.22.11
Réseaux longue distance d’électricité et de communications
53242
42.22.12
Réseaux locaux d’électricité et de communications
53252
42.22.13
Centrales électriques
53262
42.22.2
Travaux de construction relatifs aux réseaux d’électricité et de télécommunications
42.22.21
Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance d’électricité et de communications
54242
42.22.22
Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux d’électricité et de communications
54252
42.22.23
Travaux de construction relatifs aux centrales électriques
54260
42.9
Ouvrages et travaux de construction relatifs à d’autres projets de génie civil
42.91
Ouvrages et travaux de construction relatifs aux projets liés à l’eau
42.91.1
Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
42.91.10
Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
53232
53233
42.91.2
Travaux de construction d’ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
42.91.20
Travaux de construction d’ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
54231
54239 (*)
42.99
Ouvrages et travaux de construction relatifs aux autres projets de génie civil n.c.a.
42.99.1
Autres ouvrages de génie civil
42.99.11
Ouvrages miniers et industriels
53261
53263
53269
42.99.12
Installations sportives ou récréatives
53270
42.99.19
Autres ouvrages de génie civil n.c.a.
53290
42.99.2
Travaux de construction relatifs aux autres ouvrages de génie civil
42.99.21
Travaux de construction relatifs aux ouvrages miniers et industriels
54270
42.99.22
Travaux de construction relatifs aux stades et installations sportives de plein air
54280
42.99.29
Travaux de construction relatifs aux ouvrages de génie civil n.c.a.
54290
43
Travaux de construction spécialisés
43.1
Travaux de démolition et de préparation de sites
43.11
Travaux de démolition
43.11.1
Travaux de démolition
43.11.10
Travaux de démolition
54310
43.12
Travaux de préparation de sites
43.12.1
Travaux de préparation de sites
43.12.11
Travaux de préparation de sites; travaux de déblaiement
54320 (*)
43.12.12
Travaux de terrassement
54330
43.13
Travaux de forage et de sondage
43.13.1
Travaux de forage et de sondage
43.13.10
Travaux de forage et de sondage
54320 (*)
43.2
Travaux d’installation électrique, plomberie et autres travaux d’installation
43.21
Travaux d’installation électrique
43.21.1
Travaux d’installation électrique
43.21.10
Travaux d’installation électrique
5461
43.22
Travaux de plomberie et d’installation de chauffage et de conditionnement d’air
43.22.1
Travaux d’installation de distribution d’eau, de pose de conduites d’évacuation, d’installation de chauffage, de ventilation et de conditionnement d’air
43.22.11
Travaux d’installation de distribution d’eau et de pose de conduites d’évacuation
5462
43.22.12
Travaux d’installation de chauffage, de ventilation et de climatisation
5463
43.22.2
Travaux d’installation de distribution de gaz
43.22.20
Travaux d’installation de distribution de gaz
54640
43.29
Autres travaux d’installation
43.29.1
Autres travaux d’installation
43.29.11
Travaux d’isolation
54650
43.29.12
Travaux d’installation de clôtures et de grilles
54770
43.29.19
Autres travaux d’installation n.c.a.
5469
43.3
Travaux de finition
43.31
Travaux de plâtrerie
43.31.1
Travaux de plâtrerie
43.31.10
Travaux de plâtrerie
54720
43.32
Travaux de menuiserie
43.32.1
Travaux de menuiserie
43.32.10
Travaux de menuiserie
54760 (*)
43.33
Travaux de revêtement des sols et des murs
43.33.1
Travaux de carrelage
43.33.10
Travaux de carrelage
54740
43.33.2
Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs
43.33.21
Travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise
54790 (*)
43.33.29
Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs n.c.a.
54750
43.34
Travaux de peinture et de vitrerie
43.34.1
Travaux de peinture en bâtiment
43.34.10
Travaux de peinture en bâtiment
54730
43.34.2
Travaux de vitrerie
43.34.20
Travaux de vitrerie
54710
43.39
Autres travaux de finition
43.39.1
Autres travaux de finition
43.39.11
Travaux de ferronnerie décorative
54760 (*)
43.39.19
Autres travaux de finition n.c.a.
54790 (*)
43.9
Autres travaux de construction spécialisés
43.91
Travaux de couverture
43.91.1
Travaux de couverture
43.91.11
Travaux de charpente
54522
43.91.19
Autres travaux de couverture
54530 (*)
43.99
Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.
43.99.1
Travaux d’étanchéification
43.99.10
Travaux d’étanchéification
54530 (*)
43.99.2
Travaux d’échafaudage
43.99.20
Travaux d’échafaudage
54570
43.99.3
Travaux de battage de pieux; travaux de fondation
43.99.30
Travaux de battage de pieux; travaux de fondation
5451
43.99.4
Travaux de béton
43.99.40
Travaux de béton
54540
43.99.5
Travaux de montage d’ossatures métalliques
43.99.50
Travaux de montage d’ossatures métalliques
54550
43.99.6
Travaux de maçonnerie
43.99.60
Travaux de maçonnerie
54560
43.99.7
Travaux de montage sur chantier d’éléments préfabriqués
43.99.70
Travaux de montage sur chantier d’éléments préfabriqués
54400
43.99.9
Travaux de construction spécialisés n.c.a.
43.99.90
Travaux de construction spécialisés n.c.a.
54521
54590
G
COMMERCE; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
45
Commerce et réparation d’automobiles et de motocycles
45.1
Commerce de véhicules automobiles
45.11
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
45.11.1
Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers
45.11.11
Commerce de gros de voitures particulières
61181 (*)
45.11.12
Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu’ambulances et minibus et de véhicules tout terrain (d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
61181 (*)
45.11.2
Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers en magasin spécialisé
45.11.21
Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé
62281 (*)
45.11.22
Commerce de détail de voitures particulières d’occasion en magasin spécialisé
62281 (*)
45.11.23
Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu’ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs (d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé
62281 (*)
45.11.24
Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d’occasion telles qu’ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d’occasion (d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé
62281 (*)
45.11.3
Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers
45.11.31
Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur l'internet
62381 (*)
45.11.39
Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers n.c.a.
62381 (*)
45.11.4
Services d’intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
45.11.41
Services d’intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur l’internet
62581 (*)
45.11.49
Autres services d’intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
62581 (*)
45.19
Commerce d’autres véhicules automobiles
45.19.1
Commerce de gros d’autres véhicules automobiles
45.19.11
Commerce de gros de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus
61181 (*)
45.19.12
Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes
61181 (*)
45.19.2
Commerce de détail d’autres véhicules automobiles en magasin spécialisé
45.19.21
Commerce de détail de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus en magasin spécialisé
62281 (*)
45.19.22
Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé
62281 (*)
45.19.3
Autre commerce de détail d’autres véhicules automobiles
45.19.31
Commerce de détail d’autres véhicules automobiles sur l’internet
62381 (*)
45.19.39
Autre commerce de détail d’autres véhicules automobiles n.c.a.
62381 (*)
45.19.4
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres véhicules automobiles
45.19.41
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres véhicules automobiles sur l'internet
62581 (*)
45.19.49
Autres services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres véhicules automobiles
62581 (*)
45.2
Entretien et réparation de véhicules automobiles
45.20
Entretien et réparation de véhicules automobiles
45.20.1
Entretien et réparation de voitures et véhicules utilitaires légers
45.20.11
Entretien et réparation mécaniques (à l’exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers
87141 (*)
45.20.12
Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers
87141 (*)
45.20.13
Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers
87141 (*)
45.20.14
Réparation de la carrosserie et d’autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers
87141 (*)
45.20.2
Entretien et réparation d’autres véhicules automobiles
45.20.21
Entretien et réparation mécaniques (à l’exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d’autres véhicules automobiles
87143 (*)
45.20.22
Réparation du système électrique d’autres véhicules automobiles
87143 (*)
45.20.23
Réparation de la carrosserie et d’autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d’autres véhicules automobiles
87143 (*)
45.20.3
Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
45.20.30
Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
87141 (*)
45.3
Commerce d’équipements automobiles
45.31
Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.31.1
Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.31.11
Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc
61181 (*)
45.31.12
Commerce de gros d’autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
61181 (*)
45.31.2
Services d’intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.31.20
Services d’intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
62581 (*)
45.32
Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.32.1
Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé
45.32.11
Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé
62281 (*)
45.32.12
Commerce de détail d’autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé
62281 (*)
45.32.2
Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
45.32.21
Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles sur l’internet
62381 (*)
45.32.22
Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles par vente par correspondance
62381 (*)
45.32.29
Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a.
62481
45.4
Commerce et réparation de motocycles
45.40
Commerce et réparation de motocycles
45.40.1
Commerce de gros de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
45.40.10
Commerce de gros de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
61181 (*)
45.40.2
Commerce de détail de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles en magasin spécialisé
45.40.20
Commerce de détail de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles en magasin spécialisé
62281 (*)
45.40.3
Autre commerce de détail de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
45.40.30
Autre commerce de détail de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
62381 (*)
45.40.4
Services d’intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
45.40.40
Services d’intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour motocycles
62581 (*)
45.40.5
Entretien et réparation de motocycles
45.40.50
Entretien et réparation de motocycles
87142
46
Commerce de gros, à l’exclusion des automobiles et des motocycles
46.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros
46.11
Services d’intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
46.11.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
46.11.11
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’animaux vivants
61214
46.11.12
Services d’intermédiaire du commerce de gros de fleurs et plantes
61212
46.11.19
Services d’intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, matières premières textiles et produits semi-finis
61211
61213
61215
61219
46.12
Services d’intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques
46.12.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques
46.12.11
Services d’intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de produits similaires
61291
46.12.12
Services d’intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et de métaux sous formes primaires
61292
46.12.13
Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits chimiques industriels, d’engrais et de produits agrochimiques
61271
61272
46.13
Services d’intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction
46.13.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction
46.13.11
Services d’intermédiaire du commerce de gros de bois et produits en bois
61293
46.13.12
Services d’intermédiaire du commerce de gros de matériaux de construction
61261
61262
61263
61264
46.14
Services d’intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs
46.14.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs
46.14.11
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d’autres équipements de bureau
61283
61284
61285
46.14.12
Services d’intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport n.c.a.
61282
46.14.19
Services d’intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels n.c.a.
61286
61287
61288
61289
46.15
Services d’intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie
46.15.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie
46.15.11
Services d’intermédiaire du commerce de gros de meubles
61241
46.15.12
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’équipements de radio, télévision et vidéo
61242
46.15.13
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’articles de quincaillerie et d’outillage manuel
61265
46.15.19
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’articles ménagers et de coutellerie n.c.a.
61243
61244
61245
61246
46.16
Services d’intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
46.16.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
46.16.11
Services d’intermédiaire du commerce de gros de textiles
61231
61232
46.16.12
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’habillement, fourrures et chaussures
61233
61234
46.16.13
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’articles de voyage et de maroquinerie
61256
46.17
Services d’intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac
46.17.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac
46.17.11
Services d’intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires
61221
61222
61223
61224
61225
61227
61229
46.17.12
Services d’intermédiaire du commerce de gros de boissons
61226
46.17.13
Services d’intermédiaire du commerce de gros de tabac
61228
46.18
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres produits spécifiques
46.18.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres produits spécifiques
46.18.11
Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d’articles de parfumerie et de toilette et de produits d’entretien
61273
61274
61275
61276
46.18.12
Services d’intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques
61251
61252
61253
61254
61255
61259
46.18.19
Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres produits spécifiques n.c.a.
61294
61295
61299
46.19
Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits divers
46.19.1
Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits divers
46.19.10
Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits divers
612
46.2
Commerce de gros de produits agricoles bruts et d’animaux vivants
46.21
Commerce de gros de céréales, tabac non manufacturé, semences et aliments pour le bétail
46.21.1
Commerce de gros de céréales, semences et aliments pour le bétail
46.21.11
Commerce de gros de céréales
61111 (*)
46.21.12
Commerce de gros de semences (autres qu’oléagineux)
61111 (*)
46.21.13
Commerce de gros de graines et fruits oléagineux
61111 (*)
46.21.14
Commerce de gros d’aliments pour le bétail
61111 (*)
46.21.19
Commerce de gros d’autres produits agricoles bruts n.c.a.
61119
46.21.2
Commerce de gros de tabac non manufacturé
46.21.20
Commerce de gros de tabac non manufacturé
61113
46.22
Commerce de gros de fleurs et plantes
46.22.1
Commerce de gros de fleurs et plantes
46.22.10
Commerce de gros de fleurs et plantes
61112
46.23
Commerce de gros d’animaux vivants
46.23.1
Commerce de gros d’animaux vivants
46.23.10
Commerce de gros d’animaux vivants
61114
46.24
Commerce de gros de cuirs et peaux
46.24.1
Commerce de gros de cuirs et peaux
46.24.10
Commerce de gros de cuirs et peaux
61115
46.3
Commerce de gros de produits alimentaires, boissons et de tabac
46.31
Commerce de gros de fruits et légumes
46.31.1
Commerce de gros de fruits et légumes
46.31.11
Commerce de gros de fruits et légumes frais
61121 (*)
46.31.12
Commerce de gros de fruits et légumes de conservation
61121 (*)
46.32
Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande
46.32.1
Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande
46.32.11
Commerce de gros de viandes (y compris de volaille)
61123 (*)
46.32.12
Commerce de gros de produits à base de viande (y compris de volaille)
61123 (*)
46.33
Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
46.33.1
Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
46.33.11
Commerce de gros de produits laitiers
61122 (*)
46.33.12
Commerce de gros d’œufs
61122 (*)
46.33.13
Commerce de gros d’huiles et de matières grasses comestibles
61122 (*)
46.34
Commerce de gros de boissons
46.34.1
Commerce de gros de boissons
46.34.11
Commerce de gros de jus, eaux minérales, boissons rafraîchissantes et autres boissons non alcoolisées
61126 (*)
46.34.12
Commerce de gros de boissons alcoolisées
61126 (*)
46.35
Commerce de gros de produits à base de tabac
46.35.1
Commerce de gros de produits à base de tabac
46.35.10
Commerce de gros de produits à base de tabac
61128
46.36
Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
46.36.1
Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
46.36.11
Commerce de gros de sucre
61129 (*)
46.36.12
Commerce de gros de produits de boulangerie-pâtisserie
61125 (*)
46.36.13
Commerce de gros de chocolat et confiserie
61125 (*)
46.37
Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
46.37.1
Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
46.37.10
Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
61125 (*)
46.38
Commerce de gros d’autres denrées alimentaires, y compris de poissons, crustacés et mollusques
46.38.1
Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
46.38.10
Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
61124
46.38.2
Commerce de gros d’autres produits alimentaires
46.38.21
Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques
61129 (*)
46.38.29
Commerce de gros d’autres produits alimentaires n.c.a.
61129 (*)
46.39
Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac
46.39.1
Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac
46.39.11
Commerce de gros non spécialisé de produits surgelés
611 (*)
46.39.12
Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac
611 (*)
46.4
Commerce de gros d’articles ménagers
46.41
Commerce de gros de textiles
46.41.1
Commerce de gros de textiles
46.41.11
Commerce de gros de fils
61131 (*)
46.41.12
Commerce de gros de tissus
61131 (*)
46.41.13
Commerce de gros de linge de maison, rideaux et autres articles ménagers en textiles
61132 (*)
46.41.14
Commerce de gros d’articles de mercerie
61132 (*)
46.42
Commerce de gros de vêtements et de chaussures
46.42.1
Commerce de gros de vêtements et de chaussures
46.42.11
Commerce de gros de vêtements
61133
46.42.12
Commerce de gros de chaussures
61134
46.43
Commerce de gros d’appareils électroménagers
46.43.1
Commerce de gros d’appareils électroménagers
46.43.11
Commerce de gros d’appareils électroménagers à l’exclusion d’équipements de radio et de télévision et de matériel photographique
61144 (*)
46.43.12
Commerce de gros d’équipements de radio, télévision, vidéo et DVD
61142 (*)
46.43.13
Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l’exclusion des supports vierges)
61142 (*)
46.43.14
Commerce de gros de matériels photographiques et optiques
61152
46.44
Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d’entretien
46.44.1
Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d’entretien
46.44.11
Commerce de gros de vaisselle et de verrerie
61145 (*)
46.44.12
Commerce de gros de produits d’entretien
61176
46.45
Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
46.45.1
Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
46.45.10
Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
61175
46.46
Commerce de gros de produits pharmaceutiques
46.46.1
Commerce de gros de produits pharmaceutiques
46.46.11
Commerce de gros de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques
61173
46.46.12
Commerce de gros d’instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques
61174
46.47
Commerce de gros de meubles, de tapis et d’appareils d’éclairage
46.47.1
Commerce de gros de meubles, de tapis et d’appareils d’éclairage
46.47.11
Commerce de gros de meubles
61141
46.47.12
Commerce de gros d’appareils d’éclairage
61143
46.47.13
Commerce de gros de tapis et carpettes
61163 (*)
46.48
Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie
46.48.1
Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie
46.48.10
Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie
61154
46.49
Commerce de gros d’autres articles ménagers
46.49.1
Commerce de gros d’articles de coutellerie et d’articles métalliques à usage ménager, d’articles de vannerie, d’articles en liège et d’autres articles ménagers n.c.a.
46.49.11
Commerce de gros d’articles de coutellerie et d’articles métalliques à usage ménager
61145 (*)
46.49.12
Commerce de gros d’articles en vannerie, sparterie, liège et bois
61146
46.49.19
Commerce de gros d’articles et équipements ménagers n.c.a.
61144 (*)
46.49.2
Commerce de gros de livres, magazines et articles de papeterie
46.49.21
Commerce de gros de livres
61151 (*)
46.49.22
Commerce de gros de magazines et journaux
61151 (*)
46.49.23
Commerce de gros d’articles de papeterie
61151 (*)
46.49.3
Commerce de gros d’autres biens de consommation
46.49.31
Commerce de gros d’instruments de musique
61142 (*)
46.49.32
Commerce de gros de jeux et jouets
61153
46.49.33
Commerce de gros d’articles de sports (y compris de cycles)
61155
46.49.34
Commerce de gros d’articles de voyage et de maroquinerie
61156
46.49.35
Commerce de gros de timbres et de pièces
61159 (*)
46.49.36
Commerce de gros d’articles souvenirs et d’œuvres d’art
61159 (*)
46.49.39
Commerce de gros d’autres biens de consommation n.c.a.
61159 (*)
46.5
Commerce de gros d’équipements d’information et de communication
46.51
Commerce de gros d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels
46.51.1
Commerce de gros d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels
46.51.10
Commerce de gros d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels
61184
46.52
Commerce de gros d’équipements et composants électroniques et de télécommunications
46.52.1
Commerce de gros d’équipements et composants électroniques et de télécommunications
46.52.11
Commerce de gros d’équipements de télécommunications et de parties
61185 (*)
46.52.12
Commerce de gros d’équipements et composants électroniques
61142 (*)
46.52.13
Commerce de gros de cassettes audio et vidéo, disquettes, disques magnétiques et optiques, CD et DVD vierges
61185 (*)
46.6
Commerce de gros d’autres machines, équipements et matériels
46.61
Commerce de gros de matériel agricole
46.61.1
Commerce de gros de matériel agricole
46.61.11
Commerce de gros de matériel agricole et forestier, y compris tracteurs
61186 (*)
46.61.12
Commerce de gros de matériel pour le gazon et le jardin
61186 (*)
46.62
Commerce de gros de machines-outils
46.62.1
Commerce de gros de machines-outils
46.62.11
Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois
61188 (*)
46.62.12
Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux
61188 (*)
46.62.19
Commerce de gros de machines-outils pour le travail d’autres matériaux
61188 (*)
46.63
Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil
46.63.1
Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil
46.63.10
Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil
61187
46.64
Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement
46.64.1
Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement
46.64.10
Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement
61188 (*)
46.65
Commerce de gros de mobilier de bureau
46.65.1
Commerce de gros de mobilier de bureau
46.65.10
Commerce de gros de mobilier de bureau
61183 (*)
46.66
Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau
46.66.1
Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau
46.66.10
Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau
61183 (*)
46.69
Commerce de gros d’autres machines et équipements
46.69.1
Commerce de gros d’autres machines et équipements
46.69.11
Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
61182
46.69.12
Commerce de gros de fournitures industrielles
61189 (*)
46.69.13
Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
61189 (*)
46.69.14
Commerce de gros d’équipements pour l’industrie agroalimentaire
61188 (*)
46.69.15
Commerce de gros d’appareils et matériels électriques professionnels
61189 (*)
46.69.16
Commerce de gros d’armes et de munitions
61189 (*)
46.69.19
Commerce de gros d’autres machines, appareils et équipements d’usage général et spécifique
61189 (*)
46.7
Autres commerces de gros spécialisés
46.71
Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes
46.71.1
Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes
46.71.11
Commerce de gros de combustibles solides
61191 (*)
46.71.12
Commerce de gros de carburants, y compris pour l’aviation
61191 (*)
46.71.13
Commerce de gros d’autres combustibles liquides ou gazeux et de produits annexes
61191 (*)
46.72
Commerce de gros de minerais et métaux
46.72.1
Commerce de gros de minerais et métaux
46.72.11
Commerce de gros de minerais de métaux ferreux
61192 (*)
46.72.12
Commerce de gros de minerais de métaux non ferreux
61192 (*)
46.72.13
Commerce de gros de fer et d’acier sous formes primaires
61192 (*)
46.72.14
Commerce de gros de métaux non ferreux sous formes primaires
61192 (*)
46.73
Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d’appareils sanitaires
46.73.1
Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d’appareils sanitaires
46.73.11
Commerce de gros de bois bruts
61193 (*)
46.73.12
Commerce de gros des produits de la première transformation du bois
61193 (*)
46.73.13
Commerce de gros d’appareils sanitaires
61162
46.73.14
Commerce de gros de peintures, vernis et laques
61164
46.73.15
Commerce de gros de verre plat
61161 (*)
46.73.16
Commerce de gros d’autres matériaux de construction
61161 (*)
46.73.17
Commerce de gros de revêtements muraux
61163 (*)
46.73.18
Commerce de gros de revêtements de sol (à l’exclusion des tapis)
61163 (*)
46.74
Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
46.74.1
Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
46.74.11
Commerce de gros de quincaillerie
61165 (*)
46.74.12
Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage
61199 (*)
46.74.13
Commerce de gros d’outillage manuel
61165 (*)
46.75
Commerce de gros de produits chimiques
46.75.1
Commerce de gros de produits chimiques
46.75.11
Commerce de gros d’engrais et de produits agrochimiques
61172
46.75.12
Commerce de gros de produits chimiques industriels
61171
46.76
Commerce de gros d’autres produits intermédiaires
46.76.1
Commerce de gros d’autres produits intermédiaires
46.76.11
Commerce de gros de papier et carton
61194
46.76.12
Commerce de gros de fibres textiles
61131 (*)
46.76.13
Commerce de gros de matières plastiques et caoutchouc sous formes primaires
61199 (*)
46.76.19
Commerce de gros de produits intermédiaires autres qu’agricoles n.c.a.
61199 (*)
46.77
Commerce de gros de déchets et débris
46.77.1
Commerce de gros de déchets et débris
46.77.10
Commerce de gros de déchets et débris
61195
46.9
Commerce de gros non spécialisé
46.90
Commerce de gros non spécialisé
46.90.1
Commerce de gros non spécialisé
46.90.10
Commerce de gros non spécialisé
61
47
Commerce de détail, à l’exclusion des automobiles et des motocycles
47.0
Commerce de détail, à l’exclusion des automobiles et des motocycles
47.00
Commerce de détail, à l’exclusion des automobiles et des motocycles
47.00.1
Commerce de détail de fruits, légumes, viandes, poissons, produits de boulangerie-pâtisserie, produits laitiers et œufs
47.00.11
Commerce de détail de fruits et légumes frais
62 (*) 21 (*)
47.00.12
Commerce de détail de fruits et légumes de conservation
62 (*) 21 (*)
47.00.13
Commerce de détail de viandes
62 (*) 23 (*)
47.00.14
Commerce de détail de produits à base de viande
62 (*) 23 (*)
47.00.15
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
62 (*) 24
47.00.16
Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
62 (*) 25 (*)
47.00.17
Commerce de détail de confiseries
62 (*) 25 (*)
47.00.18
Commerce de détail de produits laitiers
62 (*) 22 (*)
47.00.19
Commerce de détail d’œufs
62 (*) 22 (*)
47.00.2
Commerce de détail d’autres produits alimentaires, de boissons et de tabac
47.00.21
Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
62 (*) 27
47.00.22
Commerce de détail d’huiles et matières grasses comestibles
62 (*) 22 (*)
47.00.23
Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques
62 (*) 29 (*)
47.00.24
Commerce de détail d’autres produits alimentaires n.c.a.
62 (*) 29 (*)
47.00.25
Commerce de détail de boissons alcoolisées
62 (*) 26 (*)
47.00.26
Commerce de détail d’autres boissons
62 (*) 26 (*)
47.00.27
Commerce de détail de produits à base de tabac
62 (*) 28
47.00.3
Commerce de détail d’équipements d’information et de communication
47.00.31
Commerce de détail d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels
62 (*) 84
47.00.32
Commerce de détail d’équipements de télécommunications
62 (*) 85
47.00.33
Commerce de détail d’équipements audio et vidéo
62 (*) 42 (*)
47.00.4
Commerce de détail de matériaux de construction et de quincaillerie
47.00.41
Commerce de détail de quincaillerie
62 (*) 65 (*)
47.00.42
Commerce de détail de peintures, vernis et laques
62 (*) 64
47.00.43
Commerce de détail de verre plat
62 (*) 61 (*)
47.00.44
Commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin
62 (*) 86
47.00.45
Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
62 (*) 61 (*)
47.00.46
Commerce de détail d’appareils sanitaires
62 (*) 62
47.00.47
Commerce de détail d’outillage manuel
62 (*) 65 (*)
47.00.49
Commerce de détail de matériaux de construction n.c.a.
62 (*) 61 (*)
47.00.5
Commerce de détail d’articles ménagers
47.00.51
Commerce de détail de textiles
62 (*) 31
47.00.52
Commerce de détail de rideaux et voilages
62 (*) 32
47.00.53
Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes
62 (*) 63
47.00.54
Commerce de détail d’appareils électroménagers
62 (*) 44
47.00.55
Commerce de détail de meubles
62 (*) 41
47.00.56
Commerce de détail d’articles d’éclairage
62 (*) 43
47.00.57
Commerce de détail d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie
62 (*) 46
47.00.58
Commerce de détail d’instruments de musique et de partitions musicales
62 (*) 42 (*)
47.00.59
Commerce de détail d’articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques n.c.a.
62 (*) 45
47.00.6
Commerce de détail d’articles culturels et récréatifs
47.00.61
Commerce de détail de livres
62 (*) 51 (*)
47.00.62
Commerce de détail de journaux et magazines
62 (*) 51 (*)
47.00.63
Commerce de détail d’articles de papeterie
62 (*) 51 (*)
47.00.64
Commerce de détail d’enregistrements musicaux et vidéo
62 (*) 42 (*)
47.00.65
Commerce de détail d’équipements sportifs
62 (*) 55 (*)
47.00.66
Commerce de détail d’équipements de camping
62 (*) 55 (*)
47.00.67
Commerce de détail de jeux et jouets
62 (*) 53
47.00.68
Commerce de détail de timbres et de pièces
62 (*) 59 (*)
47.00.69
Commerce de détail d’articles de souvenirs et d’œuvres d’art
62 (*) 59 (*)
47.00.7
Commerce de détail d’habillement, de produits pharmaceutiques et médicaux, d’articles de toilette, de fleurs et plantes, d’animaux de compagnie et d’aliments pour animaux de compagnie
47.00.71
Commerce de détail d’habillement
62 (*) 33
47.00.72
Commerce de détail de chaussures
62 (*) 34
47.00.73
Commerce de détail d’articles de voyage et de maroquinerie
62 (*) 56
47.00.74
Commerce de détail de produits pharmaceutiques
62 (*) 73
47.00.75
Commerce de détail d’articles médicaux et orthopédiques
62 (*) 74
47.00.76
Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
62 (*) 75
47.00.77
Commerce de détail de fleurs, plantes et graines
62 (*) 12
47.00.78
Commerce de détail d’engrais et de produits agrochimiques
62 (*) 71
62 (*) 72
47.00.79
Commerce de détail d’animaux de compagnie et d’aliments pour animaux de compagnie
62 (*) 14
47.00.8
Commerce de détail de carburants automobiles et d’autres articles neufs n.c.a.
47.00.81
Commerce de détail de carburants automobiles
62 (*) 91 (*)
47.00.82
Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie
62 (*) 54
47.00.83
Commerce de détail d’équipements photographiques, optiques et de précision, services d’opticien
62 (*) 52
47.00.84
Commerce de détail de produits d’entretien
62 (*) 76
47.00.85
Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
62 (*) 91 (*)
47.00.86
Commerce de détail d’autres biens de consommation non alimentaires n.c.a.
62 (*) 59 (*)
47.00.87
Commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a.
62 (*) 11
62 (*) 13
62 (*) 15
62 (*) 19
47.00.88
Commerce de détail de machines et équipements n.c.a.
62 (*) 83
62 (*) 87
62 (*) 88
62 (*) 89
47.00.89
Commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation n.c.a.
62 (*) 92
62 (*) 93
62 (*) 94
62 (*) 95
62 (*) 99
47.00.9
Commerce de détail de biens d’occasion
47.00.91
Commerce de détail d’antiquités
62 (*)
47.00.92
Commerce de détail de livres d’occasion
62 (*)
47.00.99
Commerce de détail d’autres biens d’occasion
62 (*)
H
SERVICES DE TRANSPORT ET D’ENTREPOSAGE
49
Transports terrestres et transports par conduites
49.1
Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
49.10
Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
49.10.1
Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
49.10.11
Transport ferroviaire de voyageurs, à des fins d’excursion
64131
49.10.19
Autres transports ferroviaires interurbains de voyageurs
64210
49.2
Transport ferroviaire de fret
49.20
Transport ferroviaire de fret
49.20.1
Transport ferroviaire de fret
49.20.11
Transport ferroviaire de fret par wagons frigorifiques
65121
49.20.12
Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, produits pétroliers
65122 (*)
49.20.13
Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, vracs liquides et gazeux
65122 (*)
49.20.14
Transport ferroviaire de conteneurs intermodaux
65123
49.20.15
Transport ferroviaire de lettres et colis
65124
49.20.16
Transport ferroviaire de vracs secs
65125
49.20.19
Autres transports ferroviaires de fret
65126
65129
49.3
Autres transports terrestres de voyageurs
49.31
Transport terrestre urbain et suburbain de voyageurs
49.31.1
Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
49.31.10
Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
64111
49.31.2
Autres transports terrestres urbains et suburbains de voyageurs
49.31.21
Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs
64112
49.31.22
Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs modes de transport
64113
49.32
Services de taxi
49.32.1
Services de taxi
49.32.11
Services de taxi
64115
49.32.12
Location de voitures avec chauffeur
64116
49.39
Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39.1
Transport terrestre régulier interurbain et spécial de voyageurs
49.39.11
Transport routier régulier interurbain de voyageurs
64221
49.39.12
Transport routier régulier spécial interurbain de voyageurs
64222
49.39.13
Autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs
64114
49.39.2
Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
49.39.20
Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
64119 (*)
49.39.3
Transport terrestre non régulier de voyageurs
49.39.31
Location d’autocars avec conducteur
66011
49.39.32
Transport routier de voyageurs, à des fins d’excursion
64132
49.39.33
Services non réguliers de navettes par autocars
64118
49.39.34
Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars
64223
49.39.35
Transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale
64117
49.39.39
Transports terrestres de voyageurs n.c.a.
64119 (*)
49.4
Transport routier de fret et services de déménagement
49.41
Transport routier de fret
49.41.1
Transport routier de fret
49.41.11
Transport routier de fret, par camions frigorifiques
65111
49.41.12
Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers
65112 (*)
49.41.13
Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
65112 (*)
49.41.14
Transport routier de conteneurs intermodaux
65113
49.41.15
Transport routier de vracs secs
65117
49.41.16
Transport routier d’animaux vivants
65118
49.41.17
Transport routier de fret par véhicules à traction humaine ou animale
65114
49.41.18
Transport routier de lettres et colis
65116
49.41.19
Autres transports routiers de fret
65119
49.41.2
Location de camions avec conducteur
49.41.20
Location de camions avec conducteur
66012
49.42
Services de déménagement
49.42.1
Services de déménagement
49.42.11
Services de déménagement pour particuliers
65115 (*)
49.42.19
Autres services de déménagement
65115 (*)
49.5
Transport par conduites
49.50
Transport par conduites
49.50.1
Transport par conduites
49.50.11
Transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés
65131 (*)
49.50.12
Transport par conduites de gaz naturel
65131 (*)
49.50.19
Transport par conduites d’autres produits
65139
50
Transport par eau
50.1
Transport maritime et côtier de passagers
50.10
Transport maritime et côtier de passagers
50.10.1
Transport maritime et côtier de passagers
50.10.11
Transport maritime et côtier de passagers par transbordeurs
64231
50.10.12
Transport maritime et côtier de passagers par paquebots
64232
50.10.19
Autres transports maritimes et côtiers de passagers
64239
50.10.2
Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
50.10.20
Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
66021 (*)
50.2
Transport maritime et côtier de fret
50.20
Transport maritime et côtier de fret
50.20.1
Transport maritime et côtier de fret
50.20.11
Transport maritime et côtier de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
65211
50.20.12
Transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes
65212 (*)
50.20.13
Transport maritime et côtier d’autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
65212 (*)
50.20.14
Transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
65213
50.20.15
Transport maritime et côtier de fret en vrac sec
65219 (*)
50.20.19
Autres transports maritimes et côtiers de fret
65219 (*)
50.20.2
Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote; services de remorquage et poussage
50.20.21
Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote
66021 (*)
50.20.22
Services de remorquage et poussage en mer
65219 (*)
50.3
Transport fluvial de passagers
50.30
Transport fluvial de passagers
50.30.1
Transport fluvial de passagers
50.30.11
Transport fluvial de passagers par transbordeurs
64121
50.30.12
Transport fluvial de passagers sous forme de croisières
64122
50.30.13
Services d’excursions en bateau
64133
50.30.19
Autres transports fluviaux de passagers
64129
50.30.2
Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
50.30.20
Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
66022 (*)
50.4
Transport fluvial de fret
50.40
Transport fluvial de fret
50.40.1
Transport fluvial de fret
50.40.11
Transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
65221
50.40.12
Transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes
65222 (*)
50.40.13
Transport fluvial d’autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
65222 (*)
50.40.14
Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
65229 (*)
50.40.19
Autres transports fluviaux de fret
65229 (*)
50.40.2
Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote; services de remorquage et poussage
50.40.21
Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote
66022 (*)
50.40.22
Services de poussage et remorquage fluvial
65229 (*)
51
Transports aériens
51.1
Transport aérien de passagers
51.10
Transport aérien de passagers
51.10.1
Transport aérien de passagers
51.10.11
Transport aérien intérieur régulier de passagers
64241
51.10.12
Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d’excursion
64242
51.10.13
Transport aérien international régulier de passagers
64243
51.10.14
Transport aérien international non régulier de passagers
64244
51.10.15
Transport aérien non régulier de passagers à des fins d’excursion
64134
51.10.2
Location d’appareils de transport aérien de passagers avec pilote
51.10.20
Location d’appareils de transport aérien de passagers avec pilote
66031
51.2
Transport aérien de fret et transport spatial
51.21
Transport aérien de fret
51.21.1
Transport aérien de fret
51.21.11
Transport aérien régulier de conteneurs intermodaux
65319 (*)
51.21.12
Transport aérien de lettres et colis
65311
51.21.13
Transport aérien régulier d’autre fret
65319 (*)
51.21.14
Transport aérien non régulier d’autre fret
65319 (*)
51.21.2
Location d’appareils de transport aérien de fret avec pilote
51.21.20
Location d’appareils de transport aérien de fret avec pilote
66032
51.22
Transport spatial
51.22.1
Transport spatial
51.22.11
Transport spatial de passagers
64250
51.22.12
Transport spatial de fret
65320
52
Entreposage et services auxiliaires des transports
52.1
Entreposage et stockage
52.10
Entreposage et stockage
52.10.1
Entreposage et stockage
52.10.11
Entreposage frigorifique
67210
52.10.12
Entreposage en vrac de liquides et de gaz
67220
52.10.13
Entreposage en silo
67290 (*)
52.10.19
Autres services d’entreposage et de stockage
67290 (*)
52.2
Services auxiliaires des transports
52.21
Services auxiliaires des transports terrestres
52.21.1
Services auxiliaires des transports ferroviaires
52.21.11
Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
67301
52.21.19
Autres services auxiliaires des transports ferroviaires
67309
52.21.2
Services auxiliaires des transports routiers
52.21.21
Services des gares routières de voyageurs
67410
52.21.22
Services donnant lieu à des péages autoroutiers
67420 (*)
52.21.23
Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d’art
67420 (*)
52.21.24
Services des parcs de stationnement
67430
52.21.25
Services de remorquage de véhicules privés et commerciaux
67440
52.21.29
Autres services auxiliaires des transports routiers
67490
52.21.3
Services auxiliaires des transports par conduites
52.21.30
Services auxiliaires des transports par conduites
67490 (*)
52.22
Services auxiliaires des transports par eau
52.22.1
Services auxiliaires des transports par eau
52.22.11
Services des installations portuaires maritimes et côtières (à l’exclusion de la manutention)
67511
52.22.12
Services des installations portuaires fluviales (à l’exclusion de la manutention)
67512
52.22.13
Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux maritimes et côtières
67521
52.22.14
Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux fluviales
67522
52.22.15
Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux maritimes et côtières
67531
52.22.16
Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux fluviales
67532
52.22.19
Autres services auxiliaires des transports par eau
67590
52.23
Services auxiliaires des transports aériens
52.23.1
Services des installations aéroportuaires (à l’exclusion de la manutention), services de contrôle de l’espace aérien et autres services auxiliaires des transports aériens
52.23.11
Services des installations aéroportuaires, à l’exclusion de la manutention
67610
52.23.12
Services de contrôle de l’espace aérien
67620
52.23.19
Autres services auxiliaires des transports aériens
67630
52.23.2
Services auxiliaires des transports spatiaux
52.23.20
Services auxiliaires des transports spatiaux
67640
52.24
Services de manutention
52.24.1
Services de manutention
52.24.11
Services de manutention de fret conteneurisé dans les ports
67110 (*)
52.24.12
Autres services de manutention de fret conteneurisé
67110 (*)
52.24.13
Services de manutention d’autre fret dans les ports
67190 (*)
52.24.19
Services de manutention d’autre fret
67190 (*)
52.29
Autres services auxiliaires des transports
52.29.1
Organisation du transport de fret
52.29.11
Courtage maritime
67910 (*)
52.29.12
Autres services de courtage de fret
67910 (*)
52.29.19
Autres services d’organisation du transport de fret
67910 (*)
52.29.2
Autres services auxiliaires des transports n.c.a.
52.29.20
Autres services auxiliaires des transports n.c.a.
67990
53
Services de poste et de courrier
53.1
Services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel
53.10
Services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel
53.10.1
Services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel
53.10.11
Acheminement de journaux et revues dans le cadre d’une obligation de service universel
68111 (*)
53.10.12
Acheminement de lettres dans le cadre d’une obligation de service universel
68111 (*)
53.10.13
Acheminement de colis dans le cadre d’une obligation de service universel
68112
53.10.14
Services de guichet postal
68113
53.10.19
Autres services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel
68119
53.2
Autres services de poste et de courrier
53.20
Autres services de poste et de courrier
53.20.1
Autres services de poste et de courrier
53.20.11
Acheminement multimodal de courrier
68120
53.20.12
Services de livraison à domicile de produits alimentaires
68130 (*)
53.20.19
Autres services de poste et de courrier n.c.a.
68130 (*)
I
SERVICES D’HÉBERGEMENT ET DE RESTAURATION
55
Services d’hébergement
55.1
Hôtellerie et hébergement similaire
55.10
Hôtellerie et hébergement similaire
55.10.1
Hébergement hôtelier en chambre ou unité d’habitation, avec entretien quotidien (à l’exclusion des biens en multipropriété)
55.10.10
Hébergement hôtelier en chambre ou unité d’habitation, avec entretien quotidien (à l’exclusion des biens en multipropriété)
63111
55.2
Hébergement touristique et autres services d’hébergement de courte durée
55.20
Hébergement touristique et autres services d’hébergement de courte durée
55.20.1
Hébergement touristique et autres services d’hébergement de courte durée
55.20.11
Hébergement en chambre ou unité d’habitation, en auberges de jeunesse ou chalets
63114
55.20.12
Hébergement en chambre ou unité d’habitation, dans un immeuble en multipropriété
63113
55.20.19
Autres services d’hébergement en chambre ou unité d’habitation, sans entretien quotidien
63112 (*)
55.3
Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
55.30
Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
55.30.1
Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
55.30.11
Services des terrains de camping
63120
55.30.12
Services des parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
63130
55.9
Autres services d’hébergement
55.90
Autres services d’hébergement
55.90.1
Autres services d’hébergement
55.90.11
Services d’hébergement en chambre ou unité d’habitation pour étudiants, en résidences universitaires ou internats
63210
55.90.12
Services d’hébergement en chambre ou unité d’habitation pour travailleurs, en foyers ou camps de travailleurs
63220
55.90.13
Services des voitures-lits et couchettes et services similaires dans d’autres moyens de transport
63290 (*)
55.90.19
Autres services d’hébergement n.c.a.
63290 (*)
56
Services de restauration et de débits de boissons
56.1
Restauration et restauration mobile
56.10
Restauration et restauration mobile
56.10.1
Restauration et restauration mobile
56.10.11
Services complets de restauration à la table
63310 (*)
56.10.12
Services des wagons-restaurants et services analogues sur les navires
63310 (*)
56.10.13
Services de restauration en self-service
63320
56.10.19
Autres services de restauration
63399
56.2
Services de traiteurs et autres services de restauration
56.21
Services de traiteurs
56.21.1
Services de traiteurs
56.21.11
Services de traiteurs pour particuliers
63391 (*)
56.21.19
Autres services de traiteurs
63391 (*)
56.29
Autres services de restauration collective
56.29.1
Services de restauration collective sous contrat
56.29.11
Services de restauration collective sous contrat pour le compte d’entreprises de transport
63392
56.29.19
Autres services de restauration collective sous contrat
63393 (*)
56.29.2
Services de cantines et restaurants d’entreprise
56.29.20
Services de cantines et restaurants d’entreprise
63393 (*)
56.3
Services de débits de boissons
56.30
Services de débits de boissons
56.30.1
Services de débits de boissons
56.30.10
Services de débits de boissons
63400
J
SERVICES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION
58
Édition
58.1
Édition de livres et périodiques et autres activités d’édition
58.11
Édition de livres
58.11.1
Livres imprimés
58.11.11
Manuels éducatifs, imprimés
32210
58.11.12
Livres professionnels, techniques et savants, imprimés
32291
58.11.13
Livres d’enfants, imprimés
32292
58.11.14
Dictionnaires et encyclopédies, imprimés
32220 (*)
58.11.15
Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés
32220 (*)
58.11.16
Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées
32510
58.11.19
Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés
32299
58.11.2
Livres sur disque, cassette ou autre support physique
58.11.20
Livres sur disque, cassette ou autre support physique
47691
47692
58.11.3
Livres en ligne
58.11.30
Livres en ligne
84311 (*)
58.11.4
Espaces publicitaires dans les livres
58.11.41
Espaces publicitaires dans les livres imprimés
83631 (*)
58.11.42
Espaces publicitaires dans les livres électroniques
83639 (*)
58.11.5
Édition de livres pour compte de tiers
58.11.50
Édition de livres pour compte de tiers
89110
58.11.6
Services de licence pour livres
58.11.60
Services de licence pour livres
73320 (*)
58.12
Édition de répertoires et de fichiers d’adresses
58.12.1
Répertoires et fichiers d’adresses imprimés ou sur support physique
58.12.10
Répertoires et fichiers d’adresses imprimés ou sur support physique
32230
47692 (*)
58.12.2
Répertoires et fichiers d’adresses en ligne
58.12.20
Répertoires et fichiers d’adresses en ligne
84311 (*)
58.12.3
Services de licence pour l’utilisation de répertoires et de fichiers d’adresses
58.12.30
Services de licence pour l’utilisation de répertoires et de fichiers d’adresses
58.13
Édition de journaux
58.13.1
Journaux imprimés
58.13.10
Journaux imprimés
32300 (*)
58.13.2
Journaux en ligne
58.13.20
Journaux en ligne
84312 (*)
58.13.3
Espaces publicitaires dans les journaux
58.13.31
Espaces publicitaires dans les journaux imprimés
83631 (*)
58.13.32
Espaces publicitaires dans les journaux électroniques
83639 (*)
58.14
Édition de revues et périodiques
58.14.1
Revues et périodiques imprimés
58.14.11
Revues et périodiques généralistes imprimés
32410
58.14.12
Revues et journaux d’affaires, professionnels et universitaires imprimés
32420
58.14.19
Autres revues et périodiques imprimés
32490
58.14.2
Revues et périodiques en ligne
58.14.20
Revues et périodiques en ligne
84312 (*)
58.14.3
Espaces publicitaires dans les revues et périodiques
58.14.31
Espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés
83631 (*)
58.14.32
Espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques
83639 (*)
58.14.4
Services de licence pour les revues et périodiques
58.14.40
Services de licence pour les revues et périodiques
73320 (*)
58.19
Autres activités d’édition
58.19.1
Autres activités d’édition d’imprimés
58.19.11
Cartes postales, cartes de vœux et similaires, imprimées
32530
58.19.12
Photos, illustrations, gravures, imprimées
32540
58.19.13
Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
32630
58.19.14
Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés; papier timbré; chéquiers; billets de banque, certificats d’actions ou d’obligations et titres similaires
32610
58.19.15
Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés
32620
58.19.19
Autres imprimés
32690
58.19.2
Autres contenus en ligne
58.19.21
Contenus en ligne pour adultes
84393
58.19.29
Autres contenus en ligne n.c.a.
84399
58.19.3
Services de licence pour les autres imprimés
58.19.30
Services de licence pour les autres imprimés
73320 (*)
58.2
Édition de logiciels
58.21
Édition de jeux électroniques
58.21.1
Jeux électroniques, sur support physique
58.21.10
Jeux électroniques, sur support physique
47822
58.21.2
Jeux électroniques, en téléchargement
58.21.20
Jeux électroniques, en téléchargement
84342 (*)
58.21.3
Jeux en ligne
58.21.30
Jeux en ligne
84391
58.21.4
Services de licence pour l’utilisation de jeux électroniques
58.21.40
Services de licence pour l’utilisation de jeux électroniques
73311 (*)
58.29
Édition d’autres logiciels
58.29.1
Logiciels système, sur support physique
58.29.11
Systèmes d’exploitation, sur support physique
47811
58.29.12
Logiciels réseau, sur support physique
47812
58.29.13
Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
47813
58.29.14
Logiciels d’outils de développement et de langages de programmation, sur support physique
47814
58.29.2
Logiciels d’application, sur support physique
58.29.21
Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
47821
58.29.29
Autres logiciels d’application, sur support physique
47829
58.29.3
Logiciels en téléchargement
58.29.31
Logiciels système, en téléchargement
84341
58.29.32
Logiciels d’application, en téléchargement
84342 (*)
58.29.4
Logiciels en ligne
58.29.40
Logiciels en ligne
84392
58.29.5
Services de licence pour l’utilisation de logiciels informatiques
58.29.50
Services de licence pour l’utilisation de logiciels informatiques
73311 (*)
59
Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision; enregistrement sonore et édition musicale
59.1
Services cinématographiques, vidéo et de télévision
59.11
Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.11.1
Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.11.11
Production de films cinématographiques
96121 (*)
59.11.12
Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires
96121 (*)
59.11.13
Production d’autres programmes de télévision
96121 (*)
59.11.2
Produits cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
59.11.21
Originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
96123 (*)
59.11.22
Films cinématographiques
38950
59.11.23
Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
47620
59.11.24
Films et autres contenus vidéo en téléchargement
84331
59.11.3
Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
59.11.30
Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
83639 (*)
59.12
Postproduction de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.12.1
Postproduction de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.12.11
Services d’édition audiovisuelle
96131
59.12.12
Services de transfert et de duplication de bandes mères
96132
59.12.13
Services de correction de couleurs et de restauration numérique
96133
59.12.14
Services d’effets visuels
96134
59.12.15
Services d’animation
96135
59.12.16
Services de sous-titrage
96136
59.12.17
Services d’édition et de conception sonore
96137
59.12.19
Autres services de postproduction de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
96139
59.13
Distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.13.1
Services de licence et de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
59.13.11
Services de licence pour les droits des films et leurs recettes
73320 (*)
59.13.12
Autres services de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
96140
59.14
Projection de films cinématographiques
59.14.1
Projection de films cinématographiques
59.14.10
Projection de films cinématographiques
96151
96152
59.2
Enregistrement sonore et édition musicale
59.20
Enregistrement sonore et édition musicale
59.20.1
Services d’enregistrement sonore et d’enregistrement en direct; originaux d’enregistrement sonore
59.20.11
Services d’enregistrement sonore
96111
59.20.12
Services d’enregistrement en direct
96112
59.20.13
Originaux d’enregistrement sonore
96113
59.20.2
Production de programmes radio; originaux de programmes radio
59.20.21
Production de programmes radio
96122
59.20.22
Originaux de programmes radio
96123 (*)
59.20.3
Édition musicale
59.20.31
Partitions musicales imprimées
32520 (*)
59.20.32
Partitions musicales électroniques
32520 (*)
59.20.33
Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
47610
59.20.34
Autres disques et cassettes audio
47699
59.20.35
Musique en téléchargement
84321
59.20.4
Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques
59.20.40
Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques
73320 (*)
60
Programmation et diffusion
60.1
Radiodiffusion
60.10
Radiodiffusion
60.10.1
Radiodiffusion; originaux de radiodiffusion
60.10.11
Programmation d’émissions de radio et radiodiffusion
84631 (*)
60.10.12
Originaux de radiodiffusion
84611
60.10.2
Programmes de stations de radio
60.10.20
Programmes de stations de radio
84621
60.10.3
Temps d’antenne publicitaire à la radio
60.10.30
Temps d’antenne publicitaire à la radio
83632 (*)
60.2
Programmation de télévision et télédiffusion; originaux d’émissions de télévision
60.20
Programmation de télévision et télédiffusion; originaux d’émissions de télévision
60.20.1
Programmation de télévision et télédiffusion
60.20.11
Programmation de télévision et télédiffusion en ligne, à l’exclusion des chaînes par abonnement
84631 (*)
60.20.12
Autres services de programmation de télévision et télédiffusion, à l’exclusion des chaînes par abonnement
84631 (*)
60.20.13
Programmation de télévision et télédiffusion par abonnement en ligne
84631 (*)
60.20.14
Autres services de programmation de télévision et télédiffusion par abonnement
84631 (*)
60.20.2
Originaux d’émissions de télévision
60.20.20
Originaux d’émissions de télévision
84612
60.20.3
Programmes de chaînes de télévision
60.20.31
Programmes de chaînes de télévision, à l’exclusion des chaînes par abonnement
84622 (*)
60.20.32
Programmes de chaînes de télévision par abonnement
84622 (*)
60.20.4
Temps d’antenne publicitaire à la télévision
60.20.40
Temps d’antenne publicitaire à la télévision
83632 (*)
61
Services de télécommunications
61.1
Services de télécommunications filaires
61.10
Services de télécommunications filaires
61.10.1
Transmission de messages ou de données
61.10.11
Services de téléphonie fixe — accès et utilisation
84121
61.10.12
Services de téléphonie fixe — caractéristiques d’appel
84122
61.10.13
Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires
84140 (*)
61.10.2
Services de portage pour télécommunications filaires
61.10.20
Services de portage pour télécommunications filaires
84110 (*)
61.10.3
Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
61.10.30
Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
84150 (*)
61.10.4
Services de télécommunications par l’internet filaire
61.10.41
Services de dorsales pour l’internet
84210
61.10.42
Services d’accès à l’internet à bande étroite par des réseaux filaires
84221 (*)
61.10.43
Services d’accès à l’nternet à large bande par des réseaux filaires
84222 (*)
61.10.49
Autres services de télécommunications par l’internet filaire
84290 (*)
61.10.5
Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire
61.10.51
Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes de base
84632 (*)
61.10.52
Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes au choix
84633 (*)
61.10.53
Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, paiement à la séance
84634 (*)
61.2
Services de télécommunications sans fil
61.20
Services de télécommunications sans fil
61.20.1
Services de télécommunications mobiles et services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
61.20.11
Services de télécommunications mobiles — accès et utilisation
84131
61.20.12
Services de télécommunications mobiles — caractéristiques d’appel
84132
61.20.13
Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
84140 (*)
61.20.2
Services de portage pour télécommunications sans fil
61.20.20
Services de portage pour télécommunications sans fil
84110 (*)
61.20.3
Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
61.20.30
Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
84150 (*)
61.20.4
Services de télécommunications par l'internet sans fil
61.20.41
Services d’accès à l’internet à bande étroite par des réseaux sans fil
84221 (*)
61.20.42
Services d’accès à l’internet à large bande par des réseaux sans fil
84222 (*)
61.20.49
Autres services de télécommunications par internet sans fil
84290 (*)
61.20.5
Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
61.20.50
Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
84632 (*)
84633 (*)
84634 (*)
61.3
Services de télécommunications par satellite
61.30
Services de télécommunications par satellite
61.30.1
Services de télécommunications par satellite, à l’exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
61.30.10
Services de télécommunications par satellite, à l’exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
84190 (*)
61.30.2
Services de distribution de programmes à domicile par satellite
61.30.20
Services de distribution de programmes à domicile par satellite
84632 (*)
84633 (*)
84634 (*)
61.9
Autres services de télécommunications
61.90
Autres services de télécommunications
61.90.1
Autres services de télécommunications
61.90.10
Autres services de télécommunications
84190 (*)
62
Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.0
Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01
Services de programmation informatique
62.01.1
Services de conception et développement informatique
62.01.11
Services de conception et développement informatique pour applications
83141
62.01.12
Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes
83142
62.01.2
Originaux de logiciels
62.01.21
Originaux de jeux électroniques
83143 (*)
62.01.29
Autres originaux de logiciels
83143 (*)
62.02
Services de conseil en informatique
62.02.1
Services de conseil en configurations informatiques
62.02.10
Services de conseil en configurations informatiques
83131 (*)
62.02.2
Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
62.02.20
Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
83131 (*)
62.02.3
Services d’assistance technique informatique
62.02.30
Services d’assistance technique informatique
83132 (*)
62.03
Services de gestion d’installations informatiques
62.03.1
Services de gestion d’installations informatiques
62.03.11
Services de gestion de réseaux
83161
62.03.12
Services de gestion de systèmes informatiques
83162
62.09
Autres services informatiques
62.09.1
Installation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
62.09.10
Installation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
87332
62.09.2
Autres services informatiques n.c.a.
62.09.20
Autres services informatiques n.c.a.
83132 (*)
63
Services d’information
63.1
Traitement de données, hébergement et activités connexes; portails internet
63.11
Traitement de données, hébergement et activités connexes
63.11.1
Traitement de données, hébergement, services applicatifs et autres services de fourniture d’infrastructures des technologies de l’information
63.11.11
Traitement de données
0 (*)
63.11.12
Hébergement de sites internet
83151
63.11.13
Fourniture de services applicatifs
83152
63.11.19
Fourniture d’autres infrastructures d’hébergement et informatiques
83159
63.11.2
Contenu vidéo et audio en flux continu (streaming)
63.11.21
Contenu vidéo en flux continu (streaming)
84332
63.11.22
Contenu audio en flux continu (streaming)
84322
63.11.3
Espaces publicitaires sur l’internet
63.11.30
Espaces publicitaires sur l’internet
83633
63.12
Contenu de portails internet
63.12.1
Contenu de portails internet
63.12.10
Contenu de portails internet
84394
63.9
Autres services d’information
63.91
Services des agences de presse
63.91.1
Services des agences de presse
63.91.11
Services des agences de presse à l’intention des journaux et périodiques
84410
63.91.12
Services des agences de presse à l’intention des médias audiovisuels
84420
63.99
Autres services d’information n.c.a.
63.99.1
Services d’information n.c.a.
63.99.10
Services d’information n.c.a.
85991
63.99.2
Compilations originales de faits/informations
63.99.20
Compilations originales de faits/informations
83940
K
SERVICES FINANCIERS ET ASSURANCES
64
Services financiers, hors assurances et caisses de retraite
64.1
Services d’intermédiation monétaire
64.11
Services de banque centrale
64.11.1
Services de banque centrale
64.11.10
Services de banque centrale
71110
64.19
Autres services d’intermédiation monétaire
64.19.1
Services de dépôts
64.19.11
Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
71121
64.19.12
Services de dépôts offerts aux autres déposants
71122
64.19.2
Services de crédits des institutions monétaires
64.19.21
Services de crédits interindustriels des institutions monétaires
71135 (*)
64.19.22
Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
71133 (*)
64.19.23
Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
71131 (*)
64.19.24
Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
71132 (*)
64.19.25
Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
71135 (*)
64.19.26
Services de cartes de crédit des institutions monétaires
71134 (*)
64.19.29
Autres services de crédits des institutions monétaires
71139 (*)
64.19.3
Autres services d’intermédiation monétaire n.c.a.
64.19.30
Autres services d’intermédiation monétaire n.c.a.
71190 (*)
64.2
Services des sociétés holding
64.20
Services des sociétés holding
64.20.1
Services des sociétés holding
64.20.10
Services des sociétés holding
0 (*)
64.3
Services des fonds de placement et entités financières similaires
64.30
Services des fonds de placement et entités financières similaires
64.30.1
Services des fonds de placement et entités financières similaires
64.30.10
Services des fonds de placement et entités financières similaires
0 (*)
64.9
Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite
64.91
Services de crédit-bail
64.91.1
Services de crédit-bail
64.91.10
Services de crédit-bail
71140
64.92
Autres services de crédits
64.92.1
Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires
64.92.11
Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires
71135 (*)
64.92.12
Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
71133 (*)
64.92.13
Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
71131 (*)
64.92.14
Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
71132 (*)
64.92.15
Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
71135 (*)
64.92.16
Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
71134 (*)
64.92.19
Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, n.c.a.
71139 (*)
64.99
Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
64.99.1
Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
64.99.11
Services bancaires de placement
71200
64.99.19
Services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
71190 (*)
65
Services d’assurance, de réassurance et de caisses de retraite, à l’exclusion de la sécurité sociale obligatoire
65.1
Services d’assurance
65.11
Assurance vie
65.11.1
Assurance vie
65.11.10
Assurance vie
71311 (*)
65.12
Assurances non-vie
65.12.1
Assurance accidents et assurance maladie
65.12.11
Assurance accidents
71320 (*)
65.12.12
Assurance maladie
71320 (*)
65.12.2
Assurance de véhicules automobiles
65.12.21
Assurance de véhicules automobiles, responsabilité civile
71331 (*)
65.12.29
Autres services d’assurance de véhicules automobiles
71331 (*)
65.12.3
Assurance maritime, assurance aérienne et autre assurance-transports
65.12.31
Assurance du matériel ferroviaire roulant
71332 (*)
65.12.32
Assurance responsabilité civile du transporteur aérien
71332 (*)
65.12.33
Autres services d’assurance liés aux avions
71332 (*)
65.12.34
Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux
71332 (*)
65.12.35
Autres services d’assurance liés aux bateaux
71332 (*)
65.12.36
Assurance du fret
71333
65.12.4
Assurance incendie et autres services d’assurance dommages
65.12.41
Assurance incendie
71334 (*)
65.12.49
Autres services d’assurance dommages
71334 (*)
65.12.5
Assurance responsabilité civile générale
65.12.50
Assurance responsabilité civile générale
71335
65.12.6
Assurances crédit et caution
65.12.61
Assurance crédit
71336 (*)
65.12.62
Assurance caution
71336 (*)
65.12.7
Assurance voyages et assistance, assurance protection juridique et assurance contre les pertes financières diverses
65.12.71
Assurance voyages et assistance
71337
65.12.72
Assurance protection juridique
71339 (*)
65.12.73
Assurance contre les pertes financières diverses
71339 (*)
65.12.9
Autres services d’assurances non-vie
65.12.90
Autres services d’assurances non-vie
71339 (*)
65.2
Réassurance
65.20
Réassurance
65.20.1
Réassurance vie, accidents et maladie
65.20.11
Réassurance vie
71410
65.20.12
Réassurance accidents
71420 (*)
65.20.13
Réassurance maladie
71420 (*)
65.20.2
Réassurance transports et dommages
65.20.21
Réassurance automobile, responsabilité civile
71431 (*)
65.20.22
Autres services de réassurance automobile
71431 (*)
65.20.23
Réassurance maritime, aérienne et autres transports
71432
65.20.24
Réassurance fret
71433
65.20.25
Réassurance incendie et autres dommages
71434
65.20.3
Réassurance responsabilité civile générale et crédit et caution
65.20.31
Réassurance responsabilité civile générale
71435
65.20.32
Réassurance crédit et caution
71436
65.20.4
Réassurance protection juridique et pertes financières diverses
65.20.41
Réassurance protection juridique
71439 (*)
65.20.42
Réassurance pertes financières diverses
71439 (*)
65.20.5
Réassurance en matière de financement des retraites
65.20.50
Réassurance en matière de financement des retraites
71439 (*)
65.20.6
Autres services de réassurances non-vie
65.20.60
Autres services de réassurances non-vie
71439 (*)
65.3
Caisses de retraite
65.30
Caisses de retraite
65.30.1
Caisses de retraite
65.30.11
Caisses de retraite à adhésion individuelle
71311 (*)
65.30.12
Caisses de retraite à adhésion collective
71312
66
Services auxiliaires aux services financiers et aux assurances
66.1
Services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite
66.11
Services liés à l’administration de marchés financiers
66.11.1
Services liés à l’administration de marchés financiers
66.11.11
Services opérationnels des marchés financiers
71551
66.11.12
Services réglementaires des marchés financiers
71552
66.11.19
Autres services liés à l’administration de marchés financiers
71559
66.12
Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises
66.12.1
Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises
66.12.11
Services de courtage de valeurs mobilières
71521
66.12.12
Services de courtage de marchandises
71522
66.12.13
Services de change de devises
71592
66.19
Autres services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite
66.19.1
Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
66.19.10
Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
71523
66.19.2
Services auxiliaires liés aux banques d’investissement
66.19.21
Services de fusions et acquisitions
71511
66.19.22
Services de financement des entreprises et de capital-risque
71512
66.19.29
Autres services auxiliaires liés aux banques d’investissement
71519
66.19.3
Services de fiducie et de garde
66.19.31
Services de fiducie
71541
66.19.32
Services de garde
71542
66.19.9
Autres services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
66.19.91
Services de conseil financier
71591
66.19.92
Services de traitement et compensation de transactions financières
71593
66.19.99
Autres services auxiliaires aux services financiers n.c.a., à l’exclusion des assurances et des caisses de retraite
71599
66.2
Services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
66.21
Services d’évaluation des risques et dommages
66.21.1
Services d’évaluation des risques et dommages
66.21.10
Services d’évaluation des risques et dommages
71620
66.22
Services des agents et courtiers d’assurances
66.22.1
Services des agents et courtiers d’assurances
66.22.10
Services des agents et courtiers d’assurances
71610
66.29
Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
66.29.1
Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
66.29.11
Services actuariels
71630
66.29.19
Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite n.c.a.
71690
66.3
Services de gestion de fonds
66.30
Services de gestion de fonds
66.30.1
Services de gestion de fonds
66.30.11
Services de gestion de portefeuilles, à l’exclusion des fonds de pension
71530
66.30.12
Services de gestion des fonds de pension
71640
L
SERVICES IMMOBILIERS
68
Services immobiliers
68.1
Transactions sur biens immobiliers propres
68.10
Transactions sur biens immobiliers propres
68.10.1
Transactions sur biens immobiliers propres
68.10.11
Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés
72121
68.10.12
Transactions sur biens immobiliers en multipropriété
72123
68.10.13
Transactions sur terrains à bâtir
72130 (*)
68.10.14
Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés
72122
68.10.15
Transactions sur terrains non constructibles
72130 (*)
68.2
Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20
Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20.1
Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20.11
Services de location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués
72111
68.20.12
Services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués
72112
68.3
Services immobiliers pour compte de tiers
68.31
Services des agences immobilières
68.31.1
Services des agences immobilières
68.31.11
Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés pour compte de tiers, à l’exclusion des biens immobiliers en multipropriété
72221
68.31.12
Transactions sur biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
72223
68.31.13
Transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers
72230 (*)
68.31.14
Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés pour compte de tiers
72222
68.31.15
Transactions sur terrains non constructibles pour compte de tiers
72230 (*)
68.31.16
Services d’expertise immobilière pour compte de tiers
72240
68.32
Services d’administration de biens immobiliers pour compte de tiers
68.32.1
Services d’administration de biens immobiliers pour compte de tiers
68.32.11
Services d’administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers, à l’exclusion des biens immobiliers en multipropriété
72211
68.32.12
Services d’administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
72213
68.32.13
Services d’administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers
72212
M
SERVICES PROFESSIONNELS, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
69
Services juridiques et comptables
69.1
Services juridiques
69.10
Services juridiques
69.10.1
Services juridiques
69.10.11
Services de conseil et représentation juridique, en droit pénal
82110
69.10.12
Services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires et droit commercial
82120 (*)
69.10.13
Services de conseil et représentation juridique, en droit du travail
82120 (*)
69.10.14
Services de conseil et représentation juridique, en droit civil
82120 (*)
69.10.15
Services juridiques en matière de brevets, droits d’auteurs et autres droits de propriété intellectuelle
82130 (*)
69.10.16
Services notariaux
82130 (*)
69.10.17
Services d’arbitrage et de conciliation
82191
69.10.18
Services juridiques en matière de ventes aux enchères publiques
82199 (*)
69.10.19
Autres services juridiques
82199 (*)
69.2
Services comptables, de tenue de livres de comptes et d’audits; services de conseil fiscal
69.20
Services comptables, de tenue de livres de comptes et d’audits; services de conseil fiscal
69.20.1
Services d’audit financier
69.20.10
Services d’audit financier
82210
69.20.2
Services comptables
69.20.21
Services de vérification comptable
82221 (*)
69.20.22
Services d’établissement d’états financiers
82221 (*)
69.20.23
Services de tenue de livres de comptes
82222
69.20.24
Services de livres de paie
82223
69.20.29
Autres services comptables
82221 (*)
69.20.3
Services de conseil fiscal
69.20.31
Services de conseil fiscal aux entreprises
82310
69.20.32
Services de planification fiscale aux particuliers
82320
69.20.4
Services d’insolvabilité et de mise sous séquestre
69.20.40
Services d’insolvabilité et de mise sous séquestre
82400
70
Services des sièges sociaux; services de conseil en gestion
70.1
Services des sièges sociaux
70.10
Services des sièges sociaux
70.10.1
Services des sièges sociaux
70.10.10
Services des sièges sociaux
0 (*)
70.2
Services de conseil en gestion
70.21
Services de relations publiques et communication
70.21.1
Services de relations publiques et communication
70.21.10
Services de relations publiques et communication
83121
70.22
Services de conseil en matière d’affaires et de gestion
70.22.1
Services de conseil en gestion d’entreprises
70.22.11
Services de conseil en gestion stratégique
83111
70.22.12
Services de conseil en gestion financière (à l’exclusion de la fiscalité)
83112
70.22.13
Services de conseil en gestion commerciale
83114
70.22.14
Services de conseil en gestion des ressources humaines
83113
70.22.15
Services de conseil en gestion de la production
83115
70.22.16
Services de conseil en gestion de la chaîne d’approvisionnement et autres
83116
70.22.17
Services de conseil en gestion des processus de travail
83117
70.22.2
Autres services de gestion de projets, à l’exclusion des projets de construction
70.22.20
Autres services de gestion de projets, à l’exclusion des projets de construction
83190
70.22.3
Autres services de conseil aux entreprises
70.22.30
Autres services de conseil aux entreprises
83129
70.22.4
Marques déposées et franchises
70.22.40
Marques déposées et franchises
83118
71
Services d’architecture et d’ingénierie; services de contrôle et analyses techniques
71.1
Services d’architecture et d’ingénierie et services de conseil technique connexes
71.11
Services d’architecture
71.11.1
Plans et dessins architecturaux
71.11.10
Plans et dessins architecturaux
32550
71.11.2
Services d’architecture pour bâtiments
71.11.21
Services d’architecture pour projets de constructions résidentielles
83212
71.11.22
Services d’architecture pour projets de constructions non résidentielles
83213
71.11.23
Services d’architecture de rénovation de bâtiments historiques
83214
71.11.24
Services de conseil en architecture
83211
71.11.3
Services d’aménagement urbain et rural
71.11.31
Services d’aménagement urbain
83221
71.11.32
Services d’aménagement rural
83222
71.11.33
Services des plans directeurs de chantiers
83223
71.11.4
Services d’architecture paysagère et services de conseil en architecture paysagère
71.11.41
Services d’architecture paysagère
83232
71.11.42
Services de conseil en architecture paysagère
83231
71.12
Services d’ingénierie et services de conseil technique connexes
71.12.1
Services d’ingénierie
71.12.11
Services de conseil en ingénierie
83310
71.12.12
Services d’ingénierie pour projets de constructions
83321
71.12.13
Services d’ingénierie pour projets énergétiques
83324
71.12.14
Services d’ingénierie pour projets d’infrastructures de transport
83323
71.12.15
Services d’ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
83326
71.12.16
Services d’ingénierie pour projets d’alimentation en eau, d’assainissement et de drainage
83327
71.12.17
Services d’ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
83322
71.12.18
Services d’ingénierie pour projets de télécommunications et de radiodiffusion et télédiffusion
83325
71.12.19
Services d’ingénierie pour autres projets
83329
71.12.2
Services de gestion de projet pour projets de constructions
71.12.20
Services de gestion de projet pour projets de constructions
83330
71.12.3
Services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres
71.12.31
Services de conseil géologique et géophysique
83411
71.12.32
Services géophysiques
83412
71.12.33
Services d’exploration et d’évaluation minérales
83413
71.12.34
Services de prospection de surface
83421
71.12.35
Services d’établissement de cartes
83422
71.2
Services de contrôle et analyses techniques
71.20
Services de contrôle et analyses techniques
71.20.1
Services de contrôle et analyses techniques
71.20.11
Contrôle et analyses de composition et de pureté
83441
71.20.12
Contrôle et analyses de propriétés physiques
83442
71.20.13
Contrôle et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
83443
71.20.14
Services d’inspection technique des véhicules de transport routier
83444
71.20.19
Autres contrôles et analyses techniques
83449
72
Services de recherche et développement scientifique
81300
72.1
Recherche et développement en sciences physiques et naturelles
72.11
Recherche et développement en biotechnologie
72.11.1
Recherche et développement en biotechnologie de santé, environnementale, agricole et autre
72.11.11
Recherche et développement en biotechnologie de santé
81121 (*)
72.11.12
Recherche et développement en biotechnologie environnementale et industrielle
81121 (*)
72.11.13
Recherche et développement en biotechnologie agricole
81121 (*)
72.11.2
Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies
72.11.20
Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies
81400 (*)
72.19
Recherche et développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19.1
Recherche et développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19.11
Recherche et développement en mathématiques
72.19.12
Recherche et développement en informatique et sciences de l’information
81119 (*)
72.19.13
Recherche et développement en sciences physiques
81111
72.19.14
Recherche et développement en chimie
81112 (*)
72.19.15
Recherche et développement en sciences de la terre et sciences environnementales connexes
81119 (*)
72.19.16
Recherche et développement en sciences biologiques
81112 (*)
72.19.19
Recherche et développement en autres sciences naturelles
81119 (*)
72.19.2
Recherche et développement en ingénierie et technologie, à l’exclusion des biotechnologies
72.19.21
Recherche et développement en nanotechnologie
81129 (*)
72.19.29
Autres services de recherche et développement en ingénierie et technologie, à l’exclusion des biotechnologies
81129 (*)
72.19.3
Recherche et développement en sciences médicales
72.19.30
Recherche et développement en sciences médicales
81130
72.19.4
Recherche et développement en agronomie
72.19.40
Recherche et développement en agronomie
81140
72.19.5
Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l’exclusion des biotechnologies
72.19.50
Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l’exclusion des biotechnologies
81400 (*)
72.2
Recherche et développement en sciences humaines et sociales
72.20
Recherche et développement en sciences humaines et sociales
72.20.1
Recherche et développement en sciences sociales
72.20.11
Recherche et développement en économie et commerce
81212
72.20.12
Recherche et développement en psychologie
81211
72.20.13
Recherche et développement en droit
81213
72.20.19
Recherche et développement en autres sciences sociales
81219
72.20.2
Recherche et développement en sciences humaines
72.20.21
Recherche et développement en linguistique et littérature
81221
72.20.29
Autres services de recherche et développement en sciences humaines
81229
72.20.3
Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales
72.20.30
Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales
81400 (*)
73
Services de publicité et d’études de marché
73.1
Publicité
73.11
Services fournis par les agences publicitaires
73.11.1
Services fournis par les agences publicitaires
73.11.11
Conception et réalisation de services publicitaires
83611
73.11.12
Marketing et mailing directs
83612
73.11.13
Développement de design et concepts publicitaires
83613
73.11.19
Autres services publicitaires
83619
73.12
Régie publicitaire de médias
73.12.1
Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers
73.12.11
Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers dans les médias imprimés
83620 (*)
73.12.12
Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers à la télévision et à la radio
83620 (*)
73.12.13
Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers sur l’internet
83620 (*)
73.12.14
Vente de publicité liée à un événement
83620 (*)
73.12.19
Autres ventes d’espaces publicitaires pour compte de tiers
83620 (*)
73.12.2
Revente d’espaces publicitaires pour compte de tiers
73.12.20
Revente d’espaces publicitaires pour compte de tiers
83620 (*)
73.2
Services d’études de marché et de sondages
73.20
Services d’études de marché et de sondages
73.20.1
Études de marché et services similaires
73.20.11
Études de marché: enquêtes qualitatives
83700 (*)
73.20.12
Études de marché: enquêtes quantitatives ad hoc
83700 (*)
73.20.13
Études de marché: enquêtes quantitatives continues et régulières
83700 (*)
73.20.14
Études de marché, à l’exclusion des enquêtes
83700 (*)
73.20.19
Autres services d’études de marché
83700 (*)
73.20.2
Services de sondages d’opinion
73.20.20
Services de sondages d’opinion
83700 (*)
74
Autres services spécialisés, scientifiques et techniques
74.1
Services de design spécialisés
74.10
Services de design spécialisés
74.10.1
Services de design de décoration d’intérieur et de produits industriels et autres services de design spécialisés
74.10.11
Services de design de décoration d’intérieur
83911
74.10.12
Services de design de produits industriels
83912
74.10.19
Autres services de design spécialisés
83919
74.10.2
Designs originaux
74.10.20
Designs originaux
83920
74.2
Services photographiques
74.20
Services photographiques
74.20.1
Plaques et films photographiques, autres que cinématographiques, exposés
74.20.11
Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés
38941
74.20.12
Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset
38942 (*)
74.20.19
Autres plaques et films photographiques exposés et développés
38942 (*)
74.20.2
Services de photographie spécialisés
74.20.21
Services des studios photographiques
83811
74.20.22
Services photographiques publicitaires et connexes
83812
74.20.23
Services de photographie et de vidéo pour cérémonies
83813
74.20.24
Services de photographie aérienne
83814 (*)
74.20.29
Autres services de photographie spécialisés
83814 (*)
74.20.3
Autres services photographiques
74.20.31
Services de développement et de tirage photographique
83820
74.20.32
Services de restauration et retouche de photographies
83815
74.20.39
Autres services photographiques n.c.a.
83819
74.3
Services de traduction et interprétation
74.30
Services de traduction et interprétation
74.30.1
Services de traduction et interprétation
74.30.11
Services de traduction
83950 (*)
74.30.12
Services d’interprétation
83950 (*)
74.9
Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90
Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90.1
Services spécialisés et techniques d’assistance et de conseil n.c.a.
74.90.11
Services de vérification de factures et d’information sur les tarifs de transport
83990 (*)
74.90.12
Services de courtage et d’expertise autres que pour l’immobilier et les assurances
83990 (*)
74.90.13
Services de conseil en environnement
83931
74.90.14
Services de prévisions météorologiques
83430
74.90.15
Services de conseil en sécurité
85220
74.90.19
Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a.
83939
74.90.2
Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
74.90.20
Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
83990 (*)
75
Services vétérinaires
75.0
Services vétérinaires
75.00
Services vétérinaires
75.00.1
Services vétérinaires
75.00.11
Services vétérinaires pour animaux de compagnie
83510
75.00.12
Services vétérinaires pour animaux d’élevage
83520
75.00.19
Autres services vétérinaires
83590
N
SERVICES ADMINISTRATIFS ET D’ASSISTANCE
77
Location et location-bail
77.1
Location et location-bail de véhicules automobiles
77.11
Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
77.11.1
Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
77.11.10
Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
73111
77.12
Location et location-bail de camions
77.12.1
Location et location-bail de camions
77.12.11
Location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, sans chauffeur
73112
77.12.19
Location et location-bail d’autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur
73114 (*)
77.2
Location et location-bail de biens personnels et domestiques
77.21
Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport
77.21.1
Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport
77.21.10
Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport
73240
77.22
Location de vidéocassettes et DVD
77.22.1
Location de vidéocassettes et DVD
77.22.10
Location de vidéocassettes et DVD
73220
77.29
Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques
77.29.1
Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques
77.29.11
Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
73210
77.29.12
Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
73230
77.29.13
Location et location-bail d’instruments de musique
73290 (*)
77.29.14
Location et location-bail de linge de maison
73250
77.29.15
Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
73260
77.29.16
Location et location-bail de machines et équipements de bricolage
73270
77.29.19
Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques n.c.a.
73290 (*)
77.3
Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens
77.31
Location et location-bail de matériel agricole
77.31.1
Location et location-bail de matériel agricole
77.31.10
Location et location-bail de matériel agricole
73121
77.32
Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
77.32.1
Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
77.32.10
Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
73122
77.33
Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
77.33.1
Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
77.33.11
Location et location-bail de machines de bureau (à l’exclusion de matériel informatique)
73123
77.33.12
Location et location-bail de matériel informatique
73124
77.34
Location et location-bail de matériels de transport par eau
77.34.1
Location et location-bail de matériels de transport par eau
77.34.10
Location et location-bail de matériels de transport par eau
73115
77.35
Location et location-bail de matériels de transport aérien
77.35.1
Location et location-bail de matériels de transport aérien
77.35.10
Location et location-bail de matériels de transport aérien
73116
77.39
Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a.
77.39.1
Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a.
77.39.11
Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
73113
77.39.12
Location et location-bail de conteneurs
73117
77.39.13
Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
73114 (*)
77.39.14
Location et location-bail d’équipements de télécommunications
73125
77.39.19
Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a., sans opérateur
73129
77.4
Services de licence pour l’utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur
77.40
Services de licence pour l’utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur
77.40.1
Services de licence pour l’utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur
77.40.11
Services de licence pour l’utilisation de produits de la recherche et développement
73330
77.40.12
Services de licence pour l’utilisation de marques déposées et franchises
73340
77.40.13
Services de licence pour l’utilisation de services d’exploration et d’évaluation minérales
73350
77.40.19
Services de licence pour l’utilisation d’autres produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur
73390
78
Services liés à l’emploi
78.1
Services des agences de placement de main-d’œuvre
78.10
Services des agences de placement de main-d’œuvre
78.10.1
Services des agences de placement de main-d’œuvre
78.10.11
Services de recrutement de cadres
85111
78.10.12
Services de placement permanent, à l’exclusion du recrutement de cadres
85112
78.2
Services des agences de travail temporaire
78.20
Services des agences de travail temporaire
78.20.1
Services des agences de travail temporaire
78.20.11
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l’informatique et des télécommunications
8512 (*)
78.20.12
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d’autres personnels de bureau
8512 (*)
78.20.13
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
8512 (*)
78.20.14
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du transport, de l’entreposage, de la logistique et de l’industrie
8512 (*)
78.20.15
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l’hôtellerie et de la restauration
8512 (*)
78.20.16
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel médical
8512 (*)
78.20.19
Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d’autres personnels
8512 (*)
78.3
Autres services de mise à disposition de ressources humaines
78.30
Autres services de mise à disposition de ressources humaines
78.30.1
Autres services de mise à disposition de ressources humaines
78.30.11
Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l’informatique et des télécommunications
8512 (*)
78.30.12
Autres services de mise à disposition d’autres personnels de bureau
8512 (*)
78.30.13
Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
8512 (*)
78.30.14
Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine du transport, de l’entreposage, de la logistique et des industries
8512 (*)
78.30.15
Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l’hôtellerie et de la restauration
8512 (*)
78.30.16
Autres services de mise à disposition de personnel médical
8512 (*)
78.30.19
Autres services de mise à disposition de personnel n.c.a.
8512 (*)
79
Services des agences de voyage, des voyagistes et autres services de réservation et services connexes
79.1
Services des agences de voyages et des voyagistes
79.11
Services des agences de voyages
79.11.1
Services des agences de voyages pour la réservation de transports
79.11.11
Services de réservation pour les transports aériens
85511
79.11.12
Services de réservation pour les transports ferroviaires
85512
79.11.13
Services de réservation pour les transports en autocars
85513
79.11.14
Services de réservation pour la location de véhicules
85514
79.11.19
Autres services des agences de voyages pour la réservation de transports
85519
79.11.2
Services des agences de voyages pour la réservation de l’hébergement, de croisières et de voyages à forfait
79.11.21
Services de réservation pour l’hébergement
85521
79.11.22
Services de réservation pour les croisières
85523
79.11.23
Services de réservation pour les voyages à forfait
85524
79.12
Services des voyagistes
79.12.1
Services des voyagistes
79.12.11
Services des voyagistes pour l’élaboration de voyages
85540 (*)
79.12.12
Services des accompagnateurs de voyage
85540 (*)
79.9
Autres services de réservation et services connexes
79.90
Autres services de réservation et services connexes
79.90.1
Services de promotion touristique et d’information des visiteurs
79.90.11
Services de promotion touristique
85561
79.90.12
Services d’information des visiteurs
85562
79.90.2
Services des guides touristiques
79.90.20
Services des guides touristiques
85550
79.90.3
Autres services de réservation n.c.a.
79.90.31
Services d’échange de périodes dans des immeubles en multipropriété
85522
79.90.32
Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d’exposition
85531
79.90.39
Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation n.c.a.
85539
80
Services de sécurité et d’enquête
80.1
Services de sécurité privée
80.10
Services de sécurité privée
80.10.1
Services de sécurité privée
80.10.11
Services de transport de fonds
85240
80.10.12
Services de gardiennage
85250
80.10.19
Autres services de sécurité
85290
80.2
Services de systèmes de sécurité
80.20
Services de systèmes de sécurité
80.20.1
Services de systèmes de sécurité
80.20.10
Services de systèmes de sécurité
85230
80.3
Services d’enquête
80.30
Services d’enquête
80.30.1
Services d’enquête
80.30.10
Services d’enquête
85210
81
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
81.1
Services d’appui combinés liés aux bâtiments
81.10
Services d’appui combinés liés aux bâtiments
81.10.1
Services d’appui combinés liés aux bâtiments
81.10.10
Services d’appui combinés liés aux bâtiments
85999 (*)
81.2
Services de nettoyage
81.21
Services de nettoyage courant des bâtiments
81.21.1
Services de nettoyage courant des bâtiments
81.21.10
Services de nettoyage courant des bâtiments
85330
81.22
Autres services de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel
81.22.1
Service de nettoyage industriel
81.22.11
Services de nettoyage de vitres
85320
81.22.12
Services de nettoyage spécialisé
85340 (*)
81.22.13
Services de ramonage
85340 (*)
81.29
Autres services de nettoyage
81.29.1
Autres services de nettoyage
81.29.11
Services de désinfection, dératisation et désinsectisation
85310
81.29.12
Services de balayage et de déneigement
94510
81.29.13
Autres services d’hygiène
94590
81.29.19
Autres services de nettoyage n.c.a.
85340 (*)
81.3
Services d’aménagement paysager
81.30
Services d’aménagement paysager
81.30.1
Services d’aménagement paysager
81.30.10
Services d’aménagement paysager
85970
82
Services administratifs et autres services de soutien aux entreprises
82.1
Services administratifs et services de soutien
82.11
Services administratifs combinés
82.11.1
Services administratifs combinés
82.11.10
Services administratifs combinés
85940
82.19
Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
82.19.1
Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
82.19.11
Services de duplication
85951
82.19.12
Établissement de fichiers d’adresses et services d’expédition de documents
85952
82.19.13
Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
85953
82.2
Services des centres d’appels
82.20
Services des centres d’appels
82.20.1
Services des centres d’appels
82.20.10
Services des centres d’appels
85931
82.3
Services d’organisation de salons professionnels et congrès
82.30
Services d’organisation de salons professionnels et congrès
82.30.1
Services d’organisation de salons professionnels et congrès
82.30.11
Services d’organisation de congrès
85961
82.30.12
Services d’organisation de salons professionnels
85962
82.9
Services de soutien aux entreprises n.c.a.
82.91
Services des agences de recouvrement et des sociétés d’information financière sur la clientèle
82.91.1
Services des agences de recouvrement et des sociétés d’information financière sur la clientèle
82.91.11
Services d’informations financières sur la clientèle
85910
82.91.12
Services des agences de recouvrement
85920
82.92
Services de conditionnement
82.92.1
Services de conditionnement
82.92.10
Services de conditionnement
85400
82.99
Autres services de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99.1
Autres services de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99.11
Services de compte rendu sténographique
85999 (*)
82.99.12
Services de soutien basés sur le téléphone
85939
82.99.19
Autres services divers de soutien aux entreprises n.c.a.
85999 (*)
O
SERVICES D’ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DE DÉFENSE; SERVICES DE SÉCURITÉ SOCIALE OBLIGATOIRE
84
Services d’administration publique et de défense; services de sécurité sociale obligatoire
84.1
Services d’administration générale, économique et sociale
84.11
Services d’administration publique générale
84.11.1
Services publics généraux
84.11.11
Services exécutifs et législatifs
91111
84.11.12
Services budgétaires et fiscaux
91112
84.11.13
Services de planification économique et sociale et statistiques
91113
84.11.14
Services d’assistance à la recherche fondamentale
91114
84.11.19
Autres services publics généraux
91119
84.11.2
Services de soutien aux administrations
84.11.21
Services généraux du personnel des administrations
91141
84.11.29
Autres services de soutien aux administrations
91149
84.12
Services d’administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale
84.12.1
Services d’administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale
84.12.11
Tutelle des services de la formation
91121
84.12.12
Tutelle des services de la santé
91122
84.12.13
Tutelle des services de logement et d’urbanisme
91123
84.12.14
Tutelle des services récréatifs, culturels et religieux
91124
84.13
Services d’administration publique (tutelle) des activités économiques
84.13.1
Services d’administration publique (tutelle) des activités économiques
84.13.11
Tutelle des affaires liées à l’agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse
91131
84.13.12
Tutelle des affaires énergétiques
91132
84.13.13
Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction
91133
84.13.14
Tutelle des affaires de transport et de communications
91134
84.13.15
Tutelle des affaires de commerce, d’hôtellerie et de restauration
91135
84.13.16
Tutelle des affaires touristiques
91136
84.13.17
Services d’administration publique de projets de développement multiples
91137
84.13.18
Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l’emploi
91138
84.2
Services de prérogative publique
84.21
Services des affaires étrangères
84.21.1
Services des affaires étrangères
84.21.11
Services d’administration des affaires étrangères et services diplomatiques et consulaires à l’étranger
91210
84.21.12
Services d’aide économique fournie à l’étranger
91220
84.21.13
Services d’aide militaire fournie à l’étranger
91230
84.22
Services de la défense
84.22.1
Services de la défense
84.22.11
Services des forces armées
91240
84.22.12
Services de défense civile
91250
84.23
Services de la justice
84.23.1
Services de la justice
84.23.11
Services d’administration de la justice
91270
84.23.12
Services d’administration pénitentiaire
91280
84.24
Services de maintien de l’ordre et de sécurité
84.24.1
Services de maintien de l’ordre et de sécurité
84.24.11
Services de police
91260 (*)
84.24.19
Autres services de maintien de l’ordre et de sécurité
91290
84.25
Services du feu et de secours
84.25.1
Services du feu et de secours
84.25.11
Services de lutte contre l’incendie et de prévention des incendies
91260 (*)
84.25.19
Autres services du feu et de secours
91260 (*)
84.3
Services de sécurité sociale obligatoire
84.30
Services de sécurité sociale obligatoire
84.30.1
Services de sécurité sociale obligatoire
84.30.11
Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de maladie, maternité et invalidité temporaire
91310
84.30.12
Services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions de la fonction publique et les prestations de retraite, invalidité permanente et reversion autres que pour les salariés de la fonction publique
91320
84.30.13
Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de chômage
91330
84.30.14
Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations familiales
91340
P
SERVICES DE L’ENSEIGNEMENT
85
Services de l’enseignement
85.1
Enseignement préprimaire
85.10
Enseignement préprimaire
85.10.1
Enseignement préprimaire
85.10.10
Enseignement préprimaire
92100
85.2
Enseignement primaire
85.20
Enseignement primaire
85.20.1
Enseignement primaire
85.20.11
Enseignement primaire en ligne
92200 (*)
85.20.12
Autres services d’enseignement primaire
92200 (*)
85.3
Enseignement secondaire
85.31
Enseignement secondaire général
85.31.1
Enseignement secondaire général
85.31.11
Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne
92310 (*)
85.31.12
Autres services d’enseignement secondaire général du premier cycle
92310 (*)
85.31.13
Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne
92330 (*)
85.31.14
Autres services d’enseignement secondaire général du deuxième cycle
92330 (*)
85.32
Enseignement secondaire technique ou professionnel
85.32.1
Enseignement secondaire technique ou professionnel
85.32.11
Enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle en ligne
92320 (*)
85.32.12
Autres services d’enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle
92320 (*)
85.32.13
Enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle en ligne
92340 (*)
85.32.14
Autres services d’enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle
92340 (*)
85.4
Enseignement supérieur et postsecondaire non supérieur
85.41
Enseignement postsecondaire non supérieur
85.41.1
Enseignement postsecondaire non supérieur
85.41.11
Enseignement postsecondaire non supérieur général en ligne
92410 (*)
85.41.12
Autres services d’enseignement postsecondaire non supérieur général
92410 (*)
85.41.13
Enseignement postsecondaire non supérieur technique et professionnel en ligne
92420 (*)
85.41.14
Autres services d’enseignement postsecondaire non supérieur technique et professionnel
92420 (*)
85.42
Enseignement supérieur
85.42.1
Enseignement supérieur
85.42.11
Enseignement supérieur du premier cycle en ligne
92510 (*)
85.42.12
Autres services d’enseignement supérieur du premier cycle
92510 (*)
85.42.13
Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne
92520 (*)
85.42.14
Autres services d’enseignement supérieur du deuxième cycle
92520 (*)
85.42.15
Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne
92520 (*)
85.42.16
Autres services d’enseignement supérieur du troisième cycle
92520 (*)
85.5
Autres services d’enseignement
85.51
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
85.51.1
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
85.51.10
Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
92912
85.52
Enseignement culturel
85.52.1
Enseignement culturel
85.52.11
Services des écoles et professeurs de danse
92911 (*)
85.52.12
Services des écoles et professeurs de musique
92911 (*)
85.52.13
Services des écoles et cours d’arts
92911 (*)
85.52.19
Autres services d’enseignement culturel
92911 (*)
85.53
Enseignement de la conduite
85.53.1
Enseignement de la conduite
85.53.11
Services des auto-écoles
92919 (*)
85.53.12
Services des écoles de vol et de voile
92919 (*)
85.59
Services d’enseignement divers n.c.a.
85.59.1
Services d’enseignement divers n.c.a.
85.59.11
Services des écoles de langues
92919 (*)
85.59.12
Services des organismes de formation informatique
92919 (*)
85.59.13
Services d’enseignement professionnel n.c.a.
92919 (*)
85.59.19
Services d’enseignement n.c.a.
92919 (*)
85.6
Services de soutien à l’enseignement
85.60
Services de soutien à l’enseignement
85.60.1
Services de soutien à l’enseignement
85.60.10
Services de soutien à l’enseignement
92920
Q
SERVICES DE SANTÉ HUMAINE ET D’ACTION SOCIALE
86
Services de santé humaine
86.1
Services hospitaliers
86.10
Services hospitaliers
86.10.1
Services hospitaliers
86.10.11
Services d’hospitalisation chirurgicale
93111
86.10.12
Services d’hospitalisation en gynécologie-obstétrique
93112
86.10.13
Services d’hospitalisation pour rééducation
93119 (*)
86.10.14
Services d’hospitalisation en psychiatrie
93113
86.10.15
Autres services hospitaliers fournis par des médecins
93119 (*)
86.10.19
Autres services hospitaliers
93119 (*)
86.2
Services des médecins et des dentistes
86.21
Services des médecins généralistes
86.21.1
Services des médecins généralistes
86.21.10
Services des médecins généralistes
93121
86.22
Services des médecins spécialistes
86.22.1
Services des médecins spécialistes
86.22.11
Analyse et interprétation de clichés médicaux
93122 (*)
86.22.19
Autres services des médecins spécialistes
93122 (*)
86.23
Services de soins dentaires
86.23.1
Services de soins dentaires
86.23.11
Services de soins orthodontiques
93123 (*)
86.23.19
Autres services de soins dentaires
93123 (*)
86.9
Autres services de santé humaine
86.90
Autres services de santé humaine
86.90.1
Autres services de santé humaine
86.90.11
Services liés à la grossesse
93191
93198
86.90.12
Services de soins infirmiers
93192
86.90.13
Services de physiothérapie
93193
86.90.14
Services d’ambulances
93194
86.90.15
Services de laboratoires médicaux
93195
86.90.16
Services de banques de sang, de sperme et d’organes
93197
86.90.17
Services d’imagerie diagnostique sans interprétation
93196
86.90.18
Services de soins psychiatriques
93199 (*)
86.90.19
Autres services de santé humaine n.c.a.
93199 (*)
87
Services d’hébergement médico-social et social
87.1
Services d’hébergement médicalisé
87.10
Services d’hébergement médicalisé
87.10.1
Services d’hébergement médicalisé
87.10.10
Services d’hébergement médicalisé
93210
87.2
Services d’hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
87.20
Services d’hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
87.20.1
Services d’hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
87.20.11
Services d’hébergement social pour enfants handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes
93301
87.20.12
Services d’hébergement social pour adultes handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes
93303
87.3
Services d’hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30
Services d’hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30.1
Services d’hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30.11
Services d’assistance sociale fournis par les établissements d’hébergement social pour personnes âgées
93221
87.30.12
Services d’assistance sociale fournis par les établissements d’hébergement social pour enfants et jeunes handicapés physiques
93222
87.30.13
Services d’assistance sociale fournis par les établissements d’hébergement social pour adultes handicapés physiques
93223
87.9
Autres services d’hébergement social
87.90
Autres services d’hébergement social
87.90.1
Autres services d’hébergement social
87.90.11
Autres services d’action sociale avec hébergement pour enfants et jeunes
93302
87.90.12
Services d’action sociale avec hébergement pour femmes ayant subi des maltraitances
93304 (*)
87.90.13
Autres services d’action sociale avec hébergement pour adultes
93304 (*)
88
Services d’action sociale sans hébergement
88.1
Services d’action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
88.10
Services d’action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
88.10.1
Services d’action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
88.10.11
Services de visite et d’assistance pour personnes âgées
93491 (*)
88.10.12
Services de centres de jour pour personnes âgées
93491 (*)
88.10.13
Services de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées
93411
88.10.14
Services de visite et d’assistance pour personnes handicapées
93493 (*)
88.10.15
Services de centres de jour pour handicapés adultes
93493 (*)
88.9
Autres services d’action sociale sans hébergement
88.91
Services d’action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
88.91.1
Services d’action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
88.91.11
Services d’action sociale sans hébergement pour jeunes enfants, à l’exclusion des services des centres de jour pour enfants handicapés
93510 (*)
88.91.12
Services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés
93492
88.91.13
Services de garde d’enfants
93510 (*)
88.99
Autres services d’action sociale sans hébergement n.c.a.
88.99.1
Autres services d’action sociale sans hébergement n.c.a.
88.99.11
Services d’orientation et de conseil n.c.a. en faveur des enfants
93520
88.99.12
Services d’assistance sociale sans hébergement
93530
88.99.13
Services de réadaptation professionnelle pour chômeurs
93412
88.99.19
Autres services sociaux sans hébergement n.c.a.
93590
R
SERVICES ARTISTIQUES ET DU SPECTACLE ET SERVICES RÉCRÉATIFS
90
Services créatifs, artistiques et du spectacle
90.0
Services créatifs, artistiques et du spectacle
90.01
Services d’artistes du spectacle vivant
90.01.1
Services d’artistes du spectacle vivant
90.01.10
Services d’artistes du spectacle vivant
96310
90.02
Services de soutien au spectacle vivant
90.02.1
Services de soutien au spectacle vivant
90.02.11
Services de production et présentation de spectacles vivants
96220
90.02.12
Services de promotion et organisation de spectacles vivants
96210
90.02.19
Autres services de soutien au spectacle vivant
96290
90.03
Création artistique
90.03.1
Création artistique
90.03.11
Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle vivant
96320
90.03.12
Œuvres originales d’auteurs, compositeurs et autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
96330
90.03.13
Œuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs
38961
90.04
Services de gestion de salles de spectacles
90.04.1
Services de gestion de salles de spectacles
90.04.10
Services de gestion de salles de spectacles
96230
91
Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
91.0
Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
91.01
Services des bibliothèques et archives
91.01.1
Services des bibliothèques et archives
91.01.11
Services des bibliothèques
84510
91.01.12
Services des archives
84520
91.02
Services des musées
91.02.1
Services de gestion des musées
91.02.10
Services des musées
96411
91.02.2
Collections des musées
91.02.20
Collections des musées
38962
91.03
Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
91.03.1
Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
91.03.10
Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
96412
91.04
Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
91.04.1
Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
91.04.11
Services des jardins botaniques et zoologiques
96421
91.04.12
Services des réserves naturelles, y compris services de préservation de la faune
96422
92
Jeux de hasard et d’argent
92.0
Jeux de hasard et d’argent
92.00
Jeux de hasard et d’argent
92.00.1
Jeux de hasard
92.00.11
Tables de jeu
96929 (*)
92.00.12
Service des machines de jeu
96929 (*)
92.00.13
Loteries, jeux à numéros et bingos
96929 (*)
92.00.14
Jeux de hasard en ligne
96921 (*)
92.00.19
Autres jeux de hasard
96929 (*)
92.00.2
Jeux d’argent
92.00.21
Jeux d’argent en ligne
96921 (*)
92.00.29
Autres jeux d’argent
96929 (*)
93
Services sportifs, récréatifs et de loisirs
93.1
Services liés au sport
93.11
Services de gestion d’installations sportives
93.11.1
Services de gestion d’installations sportives
93.11.10
Services de gestion d’installations sportives
96520
93.12
Services de clubs de sports
93.12.1
Services de clubs de sports
93.12.10
Services de clubs de sports
96512
93.13
Services des centres de culture physique
93.13.1
Services des centres de culture physique
93.13.10
Services des centres de culture physique
97230 (*)
93.19
Autres services liés au sport
93.19.1
Autres services liés au sport
93.19.11
Services de promotion de manifestations sportives
96511
93.19.12
Services d’athlètes
96610
93.19.13
Services de soutien liés aux sports et sports récréatifs
96620
93.19.19
Autres services liés au sport et sports récréatifs
96590
93.2
Services récréatifs et de loisirs
93.21
Services des parcs d’attraction et parcs à thème
93.21.1
Services des parcs d’attraction et parcs à thème
93.21.10
Services des parcs d’attraction et parcs à thème
96910
93.29
Autres services récréatifs et de loisirs
93.29.1
Autres services récréatifs n.c.a.
93.29.11
Services récréatifs des parcs et plages
96990 (*)
93.29.19
Services récréatifs divers n.c.a.
96990 (*)
93.29.2
Autres services du spectacle n.c.a.
93.29.21
Services de spectacles pyrotechniques et de «son et lumière»
96990 (*)
93.29.22
Services de jeux fonctionnant avec des pièces de monnaie
96930
93.29.29
Services du spectacle n.c.a.
96990 (*)
S
AUTRES SERVICES
94
Services fournis par des organisations associatives
94.1
Services fournis par des organisations consulaires, patronales et professionnelles
94.11
Services fournis par des organisations consulaires et patronales
94.11.1
Services fournis par des organisations consulaires et patronales
94.11.10
Services fournis par des organisations consulaires et patronales
95110
94.12
Services fournis par des organisations professionnelles
94.12.1
Services fournis par des organisations professionnelles
94.12.10
Services fournis par des organisations professionnelles
95120
94.2
Services fournis par des syndicats de salariés
94.20
Services fournis par des syndicats de salariés
94.20.1
Services fournis par des syndicats de salariés
94.20.10
Services fournis par des syndicats de salariés
95200
94.9
Services fournis par d’autres organisations associatives
94.91
Services fournis par des organisations religieuses
94.91.1
Services fournis par des organisations religieuses
94.91.10
Services fournis par des organisations religieuses
95910
94.92
Services fournis par des organisations politiques
94.92.1
Services fournis par des organisations politiques
94.92.10
Services fournis par des organisations politiques
95920
94.99
Services fournis par d’autres organisations associatives n.c.a.
94.99.1
Services (à l’exclusion des services d’octroi d’aides financières) fournis par d’autres organisations associatives n.c.a.
94.99.11
Services fournis par des organisations de défense des droits de l’homme
95991
94.99.12
Services fournis par des groupes de défense de l’environnement
95992
94.99.13
Services de défense d’intérêts spéciaux
95993
94.99.14
Autres services fournis par des associations de développement de l’esprit civique et de défense de groupes particuliers
95994
94.99.15
Services fournis par des associations de jeunes
95995
94.99.16
Services fournis par des associations culturelles et récréatives
95997
94.99.17
Services fournis par d’autres organisations civiques et sociales
95998
94.99.19
Services fournis par d’autres organisations associatives n.c.a.
95999
94.99.2
Services d’octroi d’aides financières par des organisations associatives
94.99.20
Services d’octroi d’aides financières par des organisations associatives
95996
95
Services de réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques
95.1
Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements de communication
95.11
Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
95.11.1
Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
95.11.10
Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
87130
95.12
Services de réparation d’équipements de communication
95.12.1
Services de réparation d’équipements de communication
95.12.10
Services de réparation d’équipements de communication
87153
95.2
Services de réparation de biens personnels et domestiques
95.21
Services de réparation de produits électroniques grand public
95.21.1
Services de réparation de produits électroniques grand public
95.21.10
Services de réparation de produits électroniques grand public
87155
95.22
Services de réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin
95.22.1
Services de réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin
95.22.10
Services de réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin
87151
95.23
Services de réparation de chaussures et d’articles en cuir
95.23.1
Services de réparation de chaussures et d’articles en cuir
95.23.10
Services de réparation de chaussures et d’articles en cuir
87210
95.24
Services de réparation de meubles et d’équipements du foyer
95.24.1
Services de réparation de meubles et d’équipements du foyer
95.24.10
Services de réparation de meubles et d’équipements du foyer
87240
95.25
Services de réparation d’articles d’horlogerie et de bijouterie
95.25.1
Services de réparation d’articles d’horlogerie et de bijouterie
95.25.11
Services de réparation d’articles d’horlogerie
87220 (*)
95.25.12
Services de réparation d’articles de bijouterie
87220 (*)
95.29
Services de réparation d’autres biens personnels et domestiques
95.29.1
Services de réparation d’autres biens personnels et domestiques
95.29.11
Services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles
87230
95.29.12
Services de réparation de cycles
87290 (*)
95.29.13
Services de réparation et entretien d’instruments de musique
87290 (*)
95.29.14
Services de réparation et entretien d’équipements sportifs
87290 (*)
95.29.19
Services de réparation d’autres biens personnels ou domestiques n.c.a.
87290 (*)
96
Autres services personnels
96.0
Autres services personnels
96.01
Services de blanchisserie-teinturerie
96.01.1
Services de blanchisserie-teinturerie
96.01.11
Services de lavage de linge en libre-service
97110
96.01.12
Services de nettoyage à sec (y compris d’articles en fourrure)
97120
96.01.13
Services de repassage
97140
96.01.14
Services de teinture et de coloration
97150
96.01.19
Autres services de nettoyage textile
97130
96.02
Services de coiffure et soins de beauté
96.02.1
Services de coiffure et soins de beauté
96.02.11
Services de coiffure pour femmes et fillettes
97210 (*)
96.02.12
Services de coiffure pour hommes et garçonnets
97210 (*)
96.02.13
Soins esthétiques, de manucure et de pédicure
97220
96.02.19
Autres soins de beauté
97290
96.02.2
Cheveux humains, non travaillés
96.02.20
Cheveux humains, non travaillés
38971
96.03
Services funéraires et connexes
96.03.1
Services funéraires et connexes
96.03.11
Pompes funèbres et services de crémation
97310
96.03.12
Soins aux défunts
97320
96.04
Services d’entretien corporel
96.04.1
Services d’entretien corporel
96.04.10
Services d’entretien corporel
97230 (*)
96.09
Autres services personnels n.c.a.
96.09.1
Autres services personnels n.c.a.
96.09.11
Services aux animaux de compagnie
86129
96.09.12
Services des hôtesses
97910
96.09.13
Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a.
97990 (*)
96.09.19
Autres services divers n.c.a.
97990 (*)
T
SERVICES DES MÉNAGES EN TANT QU’EMPLOYEURS; BIENS ET SERVICES DIVERS PRODUITS PAR LES MÉNAGES POUR LEUR USAGE PROPRE
97
Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
97.0
Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
97.00
Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
97.00.1
Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
97.00.10
Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
98000
98
Biens et services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
98.1
Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
98.10
Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
98.10.1
Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
98.10.10
Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
0 (*)
98.2
Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
98.20
Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
98.20.1
Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
98.20.10
Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
0 (*)
U
SERVICES EXTRA-TERRITORIAUX
99
Services extra-territoriaux
99.0
Services extra-territoriaux
99.00
Services extra-territoriaux
99.00.1
Services extra-territoriaux
99.00.10
Services extra-territoriaux
99000

Summary:
Classification statistique des produits associés aux activités
Classification statistique des produits associés aux activités
 
SYNTHÈSE DU DOCUMENT:
Règlement (CE) no 451/2008 — nouvelle classification statistique des produits associés aux activités
QUEL EST L’OBJET DE CE RÈGLEMENT ?
Il établit une nouvelle classification des produits (les biens et les services) associés aux activités (CPA) dans l’UE, remplaçant et abrogeant la classification précédente de 1993.  La CPA cherche à contribuer à une meilleure gouvernance économique tant au niveau européen que national, en fournissant des données plus comparables et adéquates.  
POINTS CLÉS
Les classifications des produits classent les produits qui possèdent des caractéristiques communes. Elles servent de base pour la collecte et le calcul de statistiques sur la production, la distribution, la consommation, le commerce international et le transport de ces produits.  Les catégories de produits de la CPA sont associées aux activités telles que définies par la nomenclature statistique des activités économiques dans l’Union européenne (NACE *). Chaque produit de la CPA est affecté à une activité NACE donnée, ce qui signifie que la structure de la CPA est cohérente avec celle de la NACE à tous les niveaux.  La CPA concorde avec la classification des produits et services des Nations unies, la Classification centrale de produits (CPC), permettant ainsi de comparer les statistiques entre les pays et dans différents domaines.  La CPA est une structure hiérarchique à six niveaux. Chaque niveau peut être identifié à l’aide d’un code spécifique.Premier niveau: 21 sections (code alphabétique), p. ex. A: Produits de l’agriculture, de la sylviculture et de la pêche.Deuxième niveau: 88 divisions (code numérique à deux chiffres), p. ex. 01: Produits de l’agriculture et de la chasse et services annexes.Troisième niveau: 262 groupes (code numérique à trois chiffres), p. ex. 01.1: Cultures non permanentes.Quatrième niveau: 576 classes (code numérique à quatre chiffres), p. ex. 01.11: Céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux.Cinquième niveau: 1 357 catégories (code numérique à cinq chiffres), p. ex. 01.11.1: Blé.Sixième niveau: 3 218 sous-catégories (code numérique à six chiffres), p. ex. 01.11.11: Blé dur et 01.11.12: Blé, à l’exclusion du blé dur.  La CPA est énoncée dans l’annexe.
La Commission européenne peut adopter des mesures pour la mise en œuvre de ce règlement, notamment celles qui ont pour objet de l’adapter aux évolutions économiques et technologiques ou de l’aligner sur d’autres classifications économiques ou sociales.
En 2009, le Comité du système statistique européen a remplacé le Comité du programme statistique. Il doit apporter son soutien à la Commission dans la mise en œuvre du présent règlement. Il est constitué de représentants des pays de l’UE et est présidé par la Commission.
L’annexe du règlement (CE) no 451/2008 a été remplacée par le texte figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1209/2014 de la Commission modifiant le règlement (CE) no 451/2008, communément appelé «CPA Version 2.1».
DEPUIS QUAND CE RÈGLEMENT S’APPLIQUE-T-IL?
Il s’applique depuis le 1er janvier 2008.
CONTEXTE
Pour plus d’informations, voir:Votre clé d’accès à la Statistique européenne — Vue d’ensemble: CPA Ver. 2.1 (Eurostat).  
TERME CLÉ
NACE: abréviation du nom de la classification des activités économiques de l’UE qui s’inspire de la dénomination française «Nomenclature statistique des activités économiques».
DOCUMENT PRINCIPAL
Règlement (CE) no 451/2008 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil (JO L 145 du 4.6.2008, p. 65-226)
Les modifications successives du règlement (CE) no 451/2008 ont été intégrées au document original. Cette version consolidée n’a qu’une valeur documentaire.
dernière modification 09.11.2017