Document ID: 31987R2658

Reference:
7.9.1987
FR
Journal officiel de l'Union européenne
L 256/1
RÈGLEMENT (CEE) No 2658/87 DU CONSEIL
du 23 juillet 1987
relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment ses articles 28, 43, 113 et 235,
vu l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l'avis du Parlement européen (2),
vu l'avis du Comité économique et social (3),
considérant que la Communauté économique européenne est fondée sur une union douanière comportant l'utilisation d'un tarif douanier commun;
considérant que la manière optimale de réaliser la collecte et l'échange de données concernant les statistiques du commerce extérieur de la Communauté réside dans l'utilisation d'une nomenclature combinée se substituant aux nomenclatures actuelles du tarif douanier commun et de la Nimexe, afin de répondre simultanément aux exigences tarifaires et statistiques;
considérant que la Communauté est signataire de la convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, dit « système harmonisé », qui est appelée à remplacer la convention du 15 décembre 1950 sur la nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers; que, par conséquent, ladite nomenclature combinée doit être établie sur la base du système harmonisé;
considérant qu'il convient de permettre aux États membres de créer des subdivisions statistiques nationales;
considérant que certaines mesures communautaires spécifiques ne peuvent être prises en compte dans le cadre de la nomenclature combinée; qu'il est donc nécessaire de créer des subdivisions communautaires complémentaires et de reprendre celles-ci dans un tarif intégré des Communautés européennes (Taric); que la gestion efficace du Taric impose une mise à jour immédiate par un système approprié; qu'il est donc nécessaire que la commission soit habilitée à gérer elle-même le Taric;
considérant que, en ce qui concerne l'Espagne et le Portugal, le schéma du Tarie ne pourra être utilisé de la même façon que par les autres États membres en raison des mesures transitoires en matière tarifaire prévues par l'acte d'adhésion; qu'il convient, dès lors, de prévoir que ces deux États membres soient autorisés à ne pas appliquer le Tarie au cours des périodes d'application de ces mesures transitoires;
considérant qu'il convient de prévoir que les États membres puissent insérer, à partir des sous-positions du Tarie, des subdivisions supplémentaires répondant à des besoins nationaux; que ces subdivisions sont à assortir de codes numériques appropriés, en conformité avec les dispositions du règlement (CEE) no 2793/86 de la Commission, du 22 juillet 1986, fixant les codes à utiliser sur les formulaires prévus par les règlements (CEE) no 678/85, (CEE) no 1900/85 et (CEE) no 222/77 (4);
considérant qu'il est indispensable que la nomenclature combinée et toute autre nomenclature qui la reprend en totalité ou en partie ou en y ajoutant des subdivisions soient appliquées d'une manière uniforme par tous les États membres; que des dispositions à cet effet doivent pouvoir être adoptées sur le plan communautaire; que, par ailleurs, les dispositions communautaires ayant pour objet d'assurer l'application uniforme de la nomenclature du tarif douanier commun sont applicables aux produits relevant du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier conformément à la décision 86/98/CECA (5);
considérant que l'élaboration et l'application de ces dispositions requièrent une coopération étroite entre les États membres et la Commission; que la mise en application de ces dispositions doit intervenir d'une manière rapide étant donné les conséquences économiques sérieuses que pourrait entraîner tout retard en la matière;
considérant que, afin d'assurer l'application uniforme de la nomenclature combinée, il est nécessaire que la Commission soit assistée d'un comité responsable de toutes les questions relatives à ladite nomenclature, au Taric et à toute autre nomenclature qui est fondée sur la nomenclature combinée; que ce comité doit pouvoir fonctionner le plus tôt possible avant la date d'application de la nomenclature combinée;
considérant que, pour définir la portée de la nomenclature combinée, il convient de prévoir des dispositions préliminaires, des notes complémentaires de sections ou de chapitres et des notes de bas de page appropriées;
considérant que font partie du tarif douanier commun non seulement les taux de droits conventionnels ou autonomes et les autres éléments de perception y afférents fixés à l'annexe I du présent règlement sur la base de la nomenclature combinée, mais également les mesures tarifaires contenues dans le Taric et dans d'autres réglementations communautaires;
considérant que, dans la fixation des taux de droits conventionnels, il y a lieu de tenir compte des négociations au sein de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT);
considérant que le passage de l'ancienne nomenclature à la nomenclature combinée peut entraîner des difficultés au niveau de l'application des règles d'origine afférentes à certains régimes préférentiels, notamment dans le cas où le pays tiers concerné n'aurait pas adhéré au système harmonisé; qu'il y a lieu, dans ces circonstances, de prévoir les mesures appropriées destinées à parer à ces difficultés;
considérant que, bien que la nomenclature et les taux des droits de douane afférents aux produits qui relèvent du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier ne fassent pas partie du tarif douanier commun, il convient néanmoins de reprendre dans le présent règlement, à titre indicatif, les taux conventionnels relatifs à ces produits;
considérant que, suite à l'instauration de la nomenclature combinée, de nombreux actes communautaires, notamment dans le domaine de la politique agricole commune, doivent être adaptés afin de tenir compte de l'utilisation de celle-ci; que ces adaptations ne nécessitent en général aucune modification de substance; que, par souci de simplification, il y a lieu de prévoir que la Commission puisse directement apporter les amendements techniques nécessaires aux actes en question;
considérant que l'entrée en vigueur du présent règlement implique l'abrogation du règlement (CEE) no 950/68 du Conseil, du 28 juin 1968, relatif au tarif douanier commun (6), ainsi que du règlement (CEE) no 97/69 du Conseil, du 16 janvier 1969, relatif aux mesures à prendre pour l'application uniforme de la nomenclature du tarif douanier commun (7), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2055/84 (8),
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
1.   Il est instauré une nomenclature des marchandises, ci-après dénommée « nomenclature combinée » ou, en abrégé, « NC », qui remplit à la fois les exigences du tarif douanier commun et des statistiques du commerce extérieur de la Communauté.
2.   La nomenclature combinée reprend:
a)
la nomenclature du système harmonisé;
b)
les subdivisions communautaires de cette nomenclature, dénommées « sous-positions NC » lorsque des taux de droits sont spécifiés en regard de celles-ci;
c)
les dispositions préliminaires, les notes complémentaires de sections ou de chapitres et les notes de bas de page se rapportant aux sous-positions NC.
3.   La nomenclature combinée figure à l'annexe I.
Dans ladite annexe sont fixés les taux des droits autonomes et conventionnels du tarif douanier commun, les unités supplémentaires statistiques ainsi que les autres éléments requis.
Article 2
Sur la base de la nomenclature combinée, la Commission établit un tarif intégré des Communautés européennes, ci-après dénommé « Taric », qui reprend:
a)
des subdivisions communautaires complémentaires, dénommées « sous-positions Taric », nécessaires à la désignation de marchandises faisant l'objet des mesures communautaires spécifiques figurant à l'annexe II;
b)
les taux des droits de douane et les autres éléments de perception applicables;
c)
les numéros de code visés à l'article 3 paragraphes 3 et 4;
d)
tout autre élément d'information requis pour l'application ou la gestion des mesures communautaires concernées.
Article 3
1.   Chaque sous-position NC est assortie d'un code numérique composé de huit chiffres:
a)
les six premiers chiffres sont les codes numériques affectés aux positions et sous-positions de la nomenclature du système harmonisé;
b)
les septième et huitième chiffres identifient les sous-positions NC. Lorsqu'une position ou sous-position du système harmonisé n'est pas subdivisée pour des besoins communautaires, les septième et huitième chiffres sont « 00 ».
2.   Le neuvième chiffre est réservé à l'usage des États membres pour des subdivisions statistiques nationales à insérer conformément à l'article 5 paragraphe 3.
3.   Les sous-positions Tarie sont identifiées par un dixième et un onzième chiffres, qui forment avec les numéros de code visés au paragraphe 1 les numéros de code Taric. En l'absence de subdivisions communautaires, les dixième et onzième chiffres sont « 00 ».
4.   Exceptionnellement, un code additionnel Taric à quatre chiffres peut être utilisé à des fins d'application des réglementations communautaires spécifiques qui ne sont pas codées ou pas entièrement codées aux dixième et onzième chiffres.
Article 4
1.   La nomenclature combinée, avec les taux de droits et les autres éléments de perception y afférents, et les mesures tarifaires contenues dans le Taric ou dans d'autres réglementations communautaires constituent le tarif douanier commun visé à l'article 9 du traité qui s'applique à l'importation des marchandises dans la Communauté.
2.   La nomenclature combinée, y compris les codes numériques y afférents et, le cas échéant, les unités supplémentaires statistiques qu'elle mentionne, est appliquée par la Communauté et par les États membres aux statistiques du commerce extérieur de la Communauté.
Article 5
1.   Le Taric est utilisé par la Commission et par les États membres pour appliquer les mesures communautaires concernant les importations et, si nécessaire, les exportations ainsi que le commerce entre les États membres.
2.   Les numéros de code Taric sont applicables à toute importation de marchandises couvertes par les sous-positions correspondantes. Ils sont applicables, si nécessaire, aux exportations et au commerce entre les États membres.
3.   Les États membres peuvent insérer, à partir des sous-positions NC, des subdivisions répondant à des besoins statistiques nationaux et, à partir des sous-positions Taric, des subdivisions répondant à d'autres besoins nationaux.
Ces subdivisions sont assorties de codes numériques qui les identifient, conformément au règlement (CEE) no 2793/86.
4.   Les États membres qui ont recours à des subdivisions pour tenir compte de leurs besoins nationaux autres que statistiques peuvent, en informant la Commission, différer l'utilisation des sous-positions Taric et des dixième et onzième chiffres correspondant jusqu'au 31 décembre 1989 au plus tard.
Article 6
La Commission assure la gestion et la publication du Taric. Elle prend notamment les dispositions nécessaires en vue:
a)
d'intégrer dans le Taric les mesures figurant à l'annexe II;
b)
d'attribuer le numéro de code Taric;
c)
de mettre à jour le Taric;
d)
de communiquer immédiatement aux États membres les modifications aux sous-positions Taric et aux codes numériques.
Article 7
1.   La Commission est assistée d'un comité de la nomenclature tarifaire et statistique, dénommé « comité de la nomenclature » et ci-après « comité », composé de représentants des États membres et présidé par un représentant de la Commission.
2.   Le comité établit son règlement intérieur.
Article 8
Le comité peut examiner toute question évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un État membre:
a)
relative à la nomenclature combinée;
b)
relative à la nomenclature du Taric et à toute autre nomenclature qui reprend la nomenclature combinée, en totalité ou en partie ou en y ajoutant éventuellement des subdivisions, et qui est établie par des dispositions communautaires spécifiques en vue de l'application des mesures tarifaires ou autres dans le cadre des échanges de marchandises.
Article 9
1.   Les mesures concernant les matières ci-après sont arrêtées selon la procédure définie à l'article 10:
a)
application de la nomenclature combinée et du Tarie en ce qui concerne notamment:
—
le classement des marchandises dans les nomenclatures visées à l'article 8,
—
les notes explicatives;
b)
modifications de la nomenclature combinée pour tenir compte de l'évolution des besoins en matière de statistiques ou de politique commerciale;
c)
modifications de l'annexe II;
d)
modifications de la nomenclature combinée et adaptations des droits conformément aux décisions arrêtées par le Conseil ou la Commission;
e)
modifications de la nomenclature combinée visant à adapter celle-ci à l'évolution technologique ou commerciale ou tendant à l'alignement et à la clarification des textes;
f)
modifications de la nomenclature combinée résultant des amendements de la nomenclature du système harmonisé;
g)
questions relatives à l'application, au fonctionnement et à la gestion du système harmonisé, destinées à être discutées dans le cadre du Conseil de coopération douanière.
2.   Les dispositions arrêtées au titre du paragraphe 1 ne peuvent modifier:
—
les taux des droits de douane,
—
les prélèvements agricoles, les restitutions ou les autres montants applicables dans le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles,
—
les restrictions quantitatives établies conformément aux dispositions communautaires,
—
les nomenclatures adoptées dans le cadre de la politique agricole commune.
3.   Les modifications apportées aux sous-positions NC sont, si nécessaire, immédiatement reprises en tant que sous-positions Taric. Elles ne sont reprises dans la NC que dans les conditions prévues à l'article 12.
Article 10
1.   Le représentant de la Commission soumet au comité un projet de mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants des États membres sont affectées de la pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote.
2.   La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement applicables. Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis émis par le comité, ces mesures sont aussitôt communiquées par la Commission au Conseil. Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compter de la date de cette communication l'application des mesures décidées par elle.
3.   Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans le délai prévu au paragraphe 2.
Article 11
1.   Dans tous les cas où des dispositions communautaires subordonnent à des conditions l'admission d'une marchandise au bénéfice d'un régime tarifaire favorable à l'importation en raison de sa nature ou de sa destination particulière, ces conditions peuvent être déterminées selon la procédure prévue à l'article 10.
2.   Au sens du paragraphe 1, on entend par « régime tarifaire favorable » toute réduction ou suspension, même dans le cadre d'un contingent tarifaire, tant d'un droit de douane ou d'une taxe d'effet équivalent que d'un prélèvement agricole ou d'une autre imposition à l'importation prévue dans le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles.
Article 12
La Commission adopte chaque année un règlement reprenant la version complète de la nomenclature combinée et des taux autonomes et conventionnels des droits du tarif douanier commun y afférents, telle qu'elle résulte des mesures arrêtées par le Conseil ou par la Commission. Ce règlement est publié au Journal officiel des Communautés européennes au plus tard le 31 octobre et il est applicable à partir du 1er janvier de l'année suivante.
Article 13
Le royaume d'Espagne et la République portugaise sont autorisés à ne pas appliquer le Taric jusqu'à l'issue des périodes d'application des mesures transitoires en matière tarifaire prévues par l'acte d'adhésion.
Article 14
Lorsqu'une préférence tarifaire est accordée sur la base des règles d'origine fondées sur la nomenclature du Conseil de coopération douanière en vigueur au 31 décembre 1987, ces règles demeurent applicables conformément aux actes communautaires en vigueur à ladite date.
Article 15
1.   Les codes et les descriptions des marchandises établis sur la base de la nomenclature combinée se substituent à ceux établis sur la base des nomenclatures du tarif douanier commun et de la Nimexe, sans préjudice des accords internationaux conclus par la Communauté avant l'entrée en vigueur du présent règlement, ainsi que des actes pris pour leur application, qui se réfèrent auxdites nomenclatures.
Les actes communautaires reprenant la nomenclature tarifaire ou statistique sont modifiés en conséquence par la Commission.
2.   Les références à la Nimexe figurant dans les différents actes communautaires en vigueur doivent s'entendre comme faites à la nomenclature combinée.
Article 16
Les règlements (CEE) no 950/68 et (CEE) no 97/69 sont abrogés.
Article 17
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Les articles 1er à 5 et 12 à 16 ne sont applicables qu'à partir du 1er janvier 1988.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 23 juillet 1987.
Par le Conseil
Le président
K.E. TYGESEN
(1)  JO no C 154 du 12. 6. 1987, p. 6.
(2)  JO no C 190 du 20. 7. 1987.
(3)  Avis rendu le 1er juillet 1987 (non encore publié au Journal officiel).
(4)  JO no L 263 du 15. 9. 1986, p. 74.
(5)  JO no L 81 du 26. 3. 1986, p. 29.
(6)  JO no L 172 du 22. 7. 1968, p. 1.
(7)  JO no L 14 du 21. 1. 1969, p. 1.
(8)  JO no L 191 du 19. 7. 1984, p. 1.
ANNEXE I
NOMENCLATURE COMBINÉE
SOMMAIRE
PREMIERE PARTIE — DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
Titre Ier — Règles générales
A.
Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée
15
B.
Règles générales relatives aux droits
16
C.
Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
17
Titre II — Dispositions spéciales
A.
Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation
17
B.
Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils
19
C.
Taxation forfaitaire
20
D.
Contenants et emballages
20
Liste des signes, abréviations et symboles
22
Liste des unités supplémentaires
23
DEUXIÈME PARTIE — TABLEAU DES DROITS
Section I
Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitres
1
Animaux vivants
27
2
Viandes et abats comestibles
30
3
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
45
4
Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
58
5
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
67
Section II
Produits du règne végétal
6
Plantes vivantes et produits de la floriculture
70
7
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
73
8
Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
79
9
Café, thé, maté et épices
86
10
Céréales
90
11
Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
93
12
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
98
13
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
103
14
Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
105
Section III
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
15
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
107
Section IV
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
16
Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
118
17
Sucres et sucreries
123
18
Cacao et ses préparations
127
19
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
130
20
Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
134
21
Préparations alimentaires diverses
149
22
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
153
23
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
162
24
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
167
Section V
Produits minéraux
25
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
170
26
Minerais, scories et cendres
177
27
Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
180
Section VI
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
28
Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
189
29
Produits chimiques organiques
203
30
Produits pharmaceutiques
224
31
Engrais
229
32
Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
233
33
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
238
34
Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
242
35
Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
245
36
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
248
37
Produits photographiques ou cinématographiques
249
38
Produits divers des industries chimiques
253
Section VII
Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
39
Matières plastiques et ouvrages en ces matières
259
40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
273
Section VIII
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
41
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
279
42
Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
283
43
Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
287
Section IX
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
290
45
Liège et ouvrages en liège
299
46
Ouvrages de sparterie ou de vannerie
300
Section X
Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
47
Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton
302
48
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
304
49
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
319
Section XI
Matières textiles et ouvrages en ces matières
50
Soie
327
51
Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
329
52
Coton
333
53
Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
342
54
Filaments synthétiques ou artificiels
345
55
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
351
56
Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
359
57
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
363
58
Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
366
59
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
370
60
Étoffes de bonneterie
375
61
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
378
62
Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
387
63
Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
397
Section XII
Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
64
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
402
65
Coiffures et parties de coiffures
407
66
Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
409
67
Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
410
Section XIII
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
68
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
412
69
Produits céramiques
417
70
Verre et ouvrages en verre
421
Section XIV
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
430
Section XV
Métaux communs et ouvrages en ces métaux
72
Fonte, fer et acier
437
73
Ouvrages en fonte, fer ou acier
463
74
Cuivre et ouvrages en cuivre
477
75
Nickel et ouvrages en nickel
484
76
Aluminium et ouvrages en aluminium
487
77
(Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le système harmonisé)
78
Plomb et ouvrages en plomb
493
79
Zinc et ouvrages en zinc
496
80
Étain et ouvrages en étain
499
81
Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
501
82
Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
505
83
Ouvrages divers en métaux communs
512
Section XVI
Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
517
85
Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
565
Section XVII
Matériel de transport
86
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
594
87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
597
88
Navigation aérienne ou spatiale
608
89
Navigation maritime ou fluviale
610
Section XVIII
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
613
91
Horlogerie
629
92
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
635
Section XIX
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
638
Section XX
Marchandises et produits divers
94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
641
95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
646
96
Ouvrages divers
651
Section XXI
Objets d'art, de collection ou d'antiquité
97
Objets d'art, de collection ou d'antiquité
657
98
Ensembles industriels exportés conformément au règlement (CEE) no 518/79 de la Commission
659
99
(Réservé pour certains usages particuliers déterminés par les autorités communautaires compétentes)
ANNEXE
Positions ou sous-positions dont une partie seulement a fait l'objet de concessions au GATT ou à l'intérieur desquelles des concessions différentes ont été accordées
661
PREMIÈRE PARTIE
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
TITRE PREMIER
RÈGLES GÉNÉRALES
A.   Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée
Le classement des marchandises dans la nomenclature combinée est effectué conformément aux principes ci-après.
1.
Le libellé des titres de sections, de chapitres ou de sous-chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des notes de sections ou de chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et notes, d'après les règles suivantes.
2.
a)
Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté.
b)
Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d'ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
3.
Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par application de la règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit.
a)
La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète.
b)
Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination.
c)
Dans le cas où les règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
4.
Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues.
5.
Outre les dispositions qui précèdent, les règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après.
a)
Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel.
b)
Sous réserve des dispositions de la règle 5 a) ci-dessus, les emballages (1) contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises; Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.
6.
Le classement dès marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette règle, les notes de sections et de chapitres sont également applicables sauf dispositions contraires.
B.   Règles générales relatives aux droits
1.
Les droits de douane applicables aux marchandises importées originaires des pays qui sont parties contractantes à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ou avec lesquels la Communauté économique européenne a conclu des accords comportant la clause de la nation la plus favorisée en matière tarifaire, sont les droits conventionnels mentionnés dans la colonne 4 du tableau des droits.
Sous réserve de disposition contraire, ces droits conventionnels sont également applicables aux marchandises autres que celles visées ci-dessus, importées de tout pays tiers.
Les droits de douane autonomes mentionnés dans la colonne 3 sont applicables:
—
lorsqu'ils sont inférieurs aux droits conventionnels
ou
—
lorsqu'aucun droit conventionnel n'existe, cas dans lequel un tiret figure dans la colonne 4.
2.
Les dispositions du paragraphe 1 ne s'appliquent pas lorsque des droits de douane autonomes spéciaux sont prévus à l'égard de marchandises originaires de certains pays, ou lorsque des droits de douane préférentiels sont applicables en vertu d'accords.
3.
Les dispositions des paragraphes 1 et 2 ne font pas obstacle à l'application par les États membres de droits de douane autres que ceux du tarif douanier commun dans la mesure où une disposition du droit communautaire justifie cette application.
4.
Lorsque, dans les colonnes 3 et 4, les droits sont exprimés en pourcentage, il s'agit de droits de douane ad valorem.
5.
La mention « (AGR) » figurant dans la colonne 3 en regard de certaines positions ou sous-positions signifie que les marchandises visées sont soumises au régime des prélèvements.
L'indication d'un droit de douane suivi du signe « + » et de la mention « (AGR) » [par exemple: 16 + (AGR)] signifie que les marchandises concernées sont soumises à un droit de douane auquel s'ajoute le prélèvement.
Lorsque la mention « (AGR) » est simplement précédée d'un chiffre sans autre indication [par exemple: 20 (AGR)], le chiffre rappelle un droit de douane qui n'est plus applicable depuis l'instauration du régime des prélèvements.
6.
La mention « MOB » figurant dans les colonnes 3 et 4 signifie que les produits visés sont soumis à la perception d'un élément mobile fixé dans le cadre des réglementations concernant les échanges de certaines marchandises résultant de la transformation des produits agricoles.
7.
La mention « AD S/Z » ou « AD F/M » figurant dans la colonne 4 aux chapitres 17, 18 et 19 signifie que le taux maximal du droit est constitué par un droit ad valorem plus un droit additionnel applicable à certaines formes de sucres ou aux farines. Ce droit additionnel est fixé conformément aux dispositions relatives aux échanges de certains produits agricoles transformés.
8.
La mention « AD S/Z » figurant dans la colonne 4 aux chapitres 8 et 20 signifie que la Communauté s'est réservé le droit de percevoir, en sus du droit consolidé, un droit additionnel sur le sucre, correspondant à la charge supportée à l'importation par le sucre, et applicable à la quantité de sucres divers contenue dans ce produit, au-delà du pourcentage en poids fixé par la note complémentaire du chapitre 8 et les notes complémentaires 3 et 5 du chapitre 20 ou, en ce qui concerne les produits relevant des nos 0811, 2006, 2007 et 2008, d'une teneur en poids supérieure à 13 %.
9.
La mention « 2 AD S/Z » figurant dans la colonne 4 du no 2008 signifie que le taux applicable du droit additionnel sur le sucre est fixé forfaitairement à 2 % de la valeur en douane de la marchandise.
C.   Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
1.
Sauf dispositions particulières, les dispositions relatives à la valeur en douane s'appliquent pour déterminer, outre la valeur imposable aux droits de douane ad valorem, la valeur utilisée comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions.
2.
Le poids imposable, pour les marchandises imposées d'après leur poids, et le poids utilisé comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions s'entendent:
a)
en ce qui concerne le « poids brut », du poids cumulé de la marchandise et de tous ses contenants ou emballages;
b)
en ce qui concerne le « poids net » ou le « poids » sans autre précision, du poids propre de la marchandise dépouillée de tous ses contenants ou emballages.
3.
En application de l'article 2 paragraphe 2 premier alinéa du règlement (CEE) no 2779/78 (2), la contre-valeur en monnaies nationales de l'Écu à laquelle il est fait référence pour certains droits de douane spécifiques ou comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions, est celle du premier jour ouvrable du mois d'octobre 1987, publiée au Journal officiel des Communautés européennes, série C.
TITRE II
DISPOSITIONS SPÉCIALES
A.   Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation
1.
La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux désignés dans le tableau ci-après, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.
Code NC
Désignation des marchandises
(1)
(2)
8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
8901 10
–  Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
8901 10 10
– –  pour la navigation maritime
8901 20
–  Bateaux-citernes
8901 20 10
– –  pour la navigation maritime
8901 30
–  Bateaux frigorifiques autres que ceux du no8901 20
8901 30 10
– –  pour la navigation maritime
8901 90
–  autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
8901 90 10
– –  pour la navigation maritime
8902
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
–  pour la navigation maritime
8902 00 11
– –  d'une jauge brute excédant 250 tonneaux (BRT)
8902 00 19
– –  d'une jauge brute n'excédant pas 250 tonneaux (BRT)
8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
–  autres
8903 91
– –  Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
8903 91 10
– – –  pour la navigation maritime
8903 92
– –  Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
8903 92 10
– – –  pour la navigation maritime
8904
Remorqueurs et bateaux-pousseurs
8904 00 10
–  Remorqueurs
–  Bateaux-pousseurs
8904 00 91
– –  pour la navigation maritime
8905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
8905 10
–  Bateaux-dragueurs
8905 10 10
– –  pour la navigation maritime
8905 90
–  autres
8905 90 10
– –  pour la navigation maritime
8906
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
8906 00 10
–  Navires de guerre
–  autres
8906 00 91
– –  pour la navigation maritime
2.
La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne:
a)
les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation:
1)
fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans la mer territoriale des États membres,
2)
flottantes ou submersibles, de la sous-position 8905 20
aux fins de leur construction, réparation, entretien, transformation ou équipement.
Sont considérés également comme destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation, les produits tels que les carburants, les lubrifiants et les gaz qui sont nécessaires au fonctionnement des machines et appareils qui ne sont pas affectés en permanence à ces plates-formes et n'en font donc pas partie intégrante, et qui sont utilisés à bord de celles-ci pour leur construction, réparation, entretien, transformation ou équipement;
b)
les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.
3.
Le bénéfice de ces suspensions est subordonné aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.
B.   Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils
1.
L'exemption des droits de douane est prévue au bénéfice:
—
des aéronefs civils,
—
de certains produits destinés à être utilisés dans des aréonefs civils et à y être incorporés au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation,
—
des appareils au sol d'entraînement au vol et de leurs parties et pièces détachées, destinés à des usages civils.
Ces produits font l'objet de sous-positions (3) qui sont affectées d'un renvoi à une note en bas de page libellée comme suit:
« L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière. Voir également le titre II point B des dispositions préliminaires. »
2.
Pour l'application du point 1, on entend par « aéronefs civils » les aéronefs autres que ceux qui sont utilisés dans les États membres par les services militaires ou similaires et qui portent une immatriculation militaire ou assimilée.
3.
Pour l'application du point 1 deuxième tiret, l'expression « destinés à des aéronefs civils », dans toutes les sous-positions concernées (3), couvre également les produits destinés aux appareils au sol d'entraînement au vol, à usages civils.
C.   Taxation forfaitaire
1.
Un droit de douane forfaitaire de 10 % ad valorem est applicable aux marchandises:
—
faisant l'objet de petits envois adressés à des particuliers
ou
—
contenues dans les bagages personnels des voyageurs,
pour autant qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial et que la valeur globale de ces marchandises n'excède pas, par envoi ou par voyageur, 115 Écus.
Sont exclues de l'application de ce droit de douane forfaitaire les marchandises relevant du chapitre 24.
2.
Sont considérées comme dépourvues de tout caractère commercial les importations qui, à la fois:
—
présentent un caractère occasionnel,
—
portent exclusivement sur des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des bénéficiaires ou encore, s'agissant de voyageurs, importées par ces derniers pour être offertes en cadeaux; ces marchandises ne doivent traduire, par leur nature ou leur quantité, aucune préoccupation d'ordre commercial.
3.
La taxation forfaitaire est appliquée indépendamment de la franchise accordée aux marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs conformément aux articles 45 à 49 du règlement (CEE) no 918/83 (4).
4.
Le droit de douane forfaitaire n'est pas applicable aux marchandises importées dans les conditions définies ci-dessus pour lesquelles l'intéressé a, préalablement à leur imposition audit droit, demandé qu'elles soient assujetties aux droits à l'importation qui leur sont propres. Dans ce cas, toutes les marchandises constituant l'importation sont assujetties aux droits à l'importation qui leur sont propres, sans préjudice des franchises prévues aux articles 45 à 49 du règlement (CEE) no 918/83.
Aux fins de l'application du premier alinéa, on entend par droits à l'importation tant les droits de douane et taxes d'effet équivalent que les prélèvements agricoles et autres impositions à l'importation prévus dans, le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles.
5.
Les États membres ont la faculté d'arrondir la somme qui résulte de la conversion du montant de 115 Écus.
6.
Les États membres ont la faculté de maintenir inchangée la contre-valeur en monnaie nationale du montant de 115 Écus si, lors de l'adaptation annuelle prévue à l'article 2 paragraphe 2 premier alinéa du règlement (CEE) no 2779/78, modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 289/84 (5), la conversion de ce montant aboutit, avant l'arrondissement prévu au paragraphe 5, à une modification de la contre-valeur exprimée en monnaie nationale de moins de 5 %.
D.   Contenants et emballages
Les dispositions ci-après sont applicables aux contenants et emballages visés respectivement aux points a) et b) de la règle générale d'interprétation 5, mis en libre pratique en même temps que les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent.
1.
Lorsque les contenants ou emballages sont classés avec les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent, conformément aux dispositions de la règle générale d'interprétation 5, ils sont:
a)
soumis au même droit de douane que la marchandise:
—
lorsque celle-ci est imposée à un droit de douane ad valorem,
ou
—
lorsqu'ils doivent être compris dans le poids imposable de la marchandise;
b)
admis en exemption de droits de douane:
—
lorsque la marchandise est exempte de droits de douane,
ou
—
lorsqu'elle est imposée sur une base autre que le poids ou la valeur,
ou
—
lorsque le poids de ces contenants ou emballages ne doit pas être compris dans le poids imposable de la marchandise.
2.
Lorsque les contenants ou emballages soumis aux dispositions du paragraphe 1 points a) et b) renferment ou sont présentés avec plusieurs marchandises d'espèce différente, leur poids et leur valeur sont répartis sur toutes les marchandises, proportionnellement au poids ou à la valeur de chacune d'elles afin de déterminer leur poids ou leur valeur imposable.
LISTE DES SIGNES, ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES
AD F/M
Droit additionnel sur la farine
AD S/Z
Droit additionnel sur le sucre
AGR
Prélèvement
MOB
Élément mobile
LISTE DES UNITÉS SUPPLÉMENTAIRES
BRT
Tonne de jauge brute (2,8316 m3)
c/k
Nombre de carats (1 carat métrique = 2 × 10-4 kg)
100 p/st
Cent pièces
ct/l
Capacité de charge utile en tonnes métriques (6)
g
Gramme
gi F/S
Gramme isotopes fissiles
kg 90 % sdt
Kilogramme de matière sèche à 90 %
kg K2O
Kilogramme d'oxyde de potassium
kg KOH
Kilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)
kg N
Kilogramme d'azote
kg NaOH
Kilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)
kg P2O5
Kilogramme d'anhydride phosphorique (pentoxyde de phosphore)
kg U
Kilogramme d'uranium
1 000 kWh
Mille kilowatts-heure
l
Litre
l alc. 100 %
Litre d'alcool pur (100 %)
m
Mètre
m2
Mètre carré
m3
Mètre cube
1 000 m3
Mille mètres cubes
1 000 p/st
Mille pièces
p/st
Nombre de pièces
pa
Nombre de paires
DEUXIÈME PARTIE
TABLEAU DES DROITS
SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
Notes
1.
Toute référence dans la présente section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
2.
Sauf dispositions contraires, toute mention dans la nomenclature des produits « séchés ou desséchés » couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
CHAPITRE 1
ANIMAUX VIVANTS
Note
1.
Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion:
a)
des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nos 0301, 0306 ou 0307;
b)
des cultures de micro-organismes et des autres produits du no 3002;
c)
des animaux du no 9508.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
0101
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
–  Chevaux
0101 11 00
– –  reproducteurs de race pure (7)
exemption
exemption
p/st
0101 19
– –  autres
0101 19 10
– – –  destinés à la boucherie (7)
11
4
p/st
0101 19 90
– – –  autres
23
18
p/st
0101 20
–  Ânes, mulets et bardots
0101 20 10
– –  Ânes
12
—
p/st
0101 20 90
– –  Mulets et bardots
17
—
p/st
0102
Animaux vivants de l'espèce bovine
0102 10 00
–  reproducteurs de race pure (7)
exemption
exemption
p/st
0102 90
–  autres
– –  des espèces domestiques
0102 90 10
– – –  d'un poids n'excédant pas 220 kg
16 + AGR (8)
 (9)
(10)
 (11)
p/st
– – –  d'un poids excédant 220 kg
0102 90 31
– – – –  Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
16 + AGR (9)
(10)
 (11)
p/st
0102 90 33
– – – –  Vaches
16 + AGR (9)
(10)
 (11)
p/st
0102 90 35
– – – –  Taureaux
16 + AGR (8)
 (9)
(11)
p/st
0102 90 37
– – – –  Bœuf
16 + AGR (8)
 (9)
—
p/st
0102 90 90
– –  autres
exemption
—
p/st
0103
Animaux vivants de l'espèce porcine
0103 10 00
–  reproducteurs de race pure (7)
exemption
exemption
p/st
–  autres
0103 91
– –  d'un poids inférieur à 50 kg
0103 91 10
– – –  des espèces domestiques
16 (AGR)
—
p/st
0103 91 90
– – –  autres
exemption
—
p/st
0103 92
– –  d'un poids égal ou supérieur à 50 kg
– – –  des espèces domestiques
0103 92 11
– – – –  Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg
16 (AGR)
—
—
0103 92 19
– – – –  autres
16 (AGR)
—
p/st
0103 92 90
– – –  autres
exemption
—
p/st
0104
Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
0104 10
–  de l'espèce ovine
0104 10 10
– –  reproducteurs de race pure (7)
exemption
exemption
p/st
0104 10 90
– –  autres
15 (AGR)
—
p/st
0104 20
–  de l'espèce caprine
0104 20 10
– –  reproducteurs de race pure (7)
5
—
p/st
0104 20 90
– –  autres
5 (AGR)
—
p/st
0105
Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques
–  d'un poids n'excédant pas 185 g
0105 11 00
– –  Coqs et poules
12 (AGR)
—
p/st
0105 19
– –  autres
0105 19 10
– – –  Oies, dindons et dindes
12 (AGR)
—
p/st
0105 19 90
– – –  Canards et pintades
12 (AGR)
—
p/st
–  autres
0105 91 00
– –  Coqs et poules
12 (AGR)
—
p/st
0105 99
– –  autres
0105 99 10
– – –  Canards
12 (AGR)
—
p/st
0105 99 20
– – –  Oies
12 (AGR)
—
p/st
0105 99 30
– – –  Dindons et dindes
12 (AGR)
—
p/st
0105 99 50
– – –  Pintades
12 (AGR)
—
p/st
0106 00
Autres animaux vivants
0106 00 10
–  Lapins domestiques
10
6
—
0106 00 20
–  Pigeons
12
10
—
–  autres
0106 00 91
– –  destinés principalement à l'alimentation humaine
exemption
exemption
—
0106 00 99
– –  autres
exemption
exemption
—
CHAPITRE 2
VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
Note
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
en ce qui concerne les nos 0201 à 0208 et 0210, les produits impropres à l'alimentation humaine;
b)
les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (no 0504), ni le sang d'animal (nos 0511 ou 3002);
c)
les graisses animales autres que les produits du no 0209 (chapitre 15).
Notes complémentaires
1.
A.
Sont considérés comme:
a)
« carcasse de l'espèce bovine », au sens des sous-positions 0201 10 et 0202 10 00, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes;
b)
« demi-carcasse de l'espèce bovine », au sens des sous-positions 0201 10 et 0202 10 00, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; est à traiter comme demi-carcasse la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus de dix côtes;
c)
« quartier compensé », au sens des sous-positions 0201 20 11, 0201 20 19 et 0202 20 10, l'ensemble constitué:
—
soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
—
soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec carapaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées.
Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois, une différence entre les poids respectifs des deux parties de l'envoi est tolérée à condition que cette différence ne soit pas supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant ou quartiers arrière);
d)
« quartier avant attenant », au sens des sous-positions 0201 20 31, 0201 20 39 et 0202 20 30, la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
e)
« quartier avant séparé », au sens des sous-positions 0201 20 31, 0201 20 39 et 0202 20 30, la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
f)
« quartier arrière attenant », au sens des sous-positions 0201 20 51, 0201 20 59 et 0202 20 50, la partie postérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet;
g)
« quartier arrière séparé », au sens des sous-positions 0201 20 51, 0201 20 59 et 0202 20 50, la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet;
h)
11.
« découpes de quartiers avant dites “australiennes”», au sens de la sous-position 0202 30 50, les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte;
22.
« découpe de poitrine dite “australienne”», au sens de la sous-position 0202 30 50, la partie inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.
B.
Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note 1 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.
2.
A.
Sont considérés comme:
a)
« carcasses entières ou demi-carcasses», au sens des sous-positions 0203 11 10 et 0203 21 10, les porcs abattus sous forme de carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses entières ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moelle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses entières et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles;
b)
« jambon », au sens des sous-positions 0203 12 11, 0203 22 11, 0210 11 11 et 0210 11 31, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.
Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;
c)
« partie avant », au sens des sous-positions 0203 19 11, 0203 29 11, 0210 19 30 et 0210 19 60, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.
La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;
d)
« épaule », au sens des sous-positions 0203 12 19, 0203 22 19, 0210 11 19 et 0210 11 39, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;
e)
« longe », au sens des sous-positions 0203 19 13, 0203 29 13, 0210 19 40 et 0210 19 70, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard.
La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertébrale;
f)
« poitrine », au sens des sous-positions 0203 19 15, 0203 29 15, 0210 12 11 et 0210 12 19, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée « entrelardé », située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard;
g)
« demi-carcasse de bacon », au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;
h)
« trois-quarts avant », au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non;
ij)
« trois-quarts arrière », au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non;
k)
« milieu », au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.
La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers.
B.
Les morceaux provenant des découpes visées à la note complémentaire 2 A points b), c), d) et e) ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent le tissu musculaire et les os dans les proportions naturelles des découpes entières.
Si les découpes relevant des sous-positions 0210 11 11 et 0210 11 19, ainsi que 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 19 30 et 0210 19 60, sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués à la note complémentaire 2 A point g), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement à la note complémentaire 2 A points b), c) et d); en tous cas, ces découpes ou morceaux de celles-ci doivent contenir des os.
C.
Relèvent notamment des sous-positions 0206 30 31, 0206 49 91 et 0210 90 39 les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci.
La tête est séparée du reste de la demi-carcasse par une coupe droite parallèle au crâne.
Sont considérés comme morceaux de têtes, entre autres, les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne et la partie de la gorge, appelée «joues basses ». Toutefois, la viande sans os appartenant à l'échine ou à la partie avant (y compris la gorge, partie épaule) relève des sous-positions 0203 19 55, 0203 29 55, 0210 19 51 ou 0210 19 81 selon le cas.
D.
Est considéré comme « lard », au sens des sous-positions 0209 00 11 et 0209 00 19, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tous cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne.
Ces sous-positions incluent également le lard dont on a enlevé la couenne.
E.
Sont considérés comme « séchés ou fumés », au sens des sous-positions 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 12 19 et 0210 19 60 à 0210 19 89, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote x 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978.
3.
A.
Sont considérés comme:
a)
«carcasse», au sens des sous-positions 0204 10 00, 0204 21 00, 0204 30 00, 0204 41 00, 0204 50 11 et 0204 50 51, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes;
b)
« demi-carcasse », au sens des sous-positions 0204 10 00, 0204 21 00, 0204 30 00, 0204 41 00, 0204 50 11 et 0204 50 51, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne;
c)
« casque », au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières ou coupées;
d)
« demi-casque », au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que l'épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées;
e)
« carré et selle », au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la carcasse après l'ablation de la culotte et du casque, avec ou sans rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées;
f)
« demi-carré et selle », au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la demi-carcasse après l'ablation de la demi-culotte et du demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum de cinq côtes entières ou coupées;
g)
« culotte », au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os ainsi que les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne;
h)
« demi-culotte », au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne.
B.
Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note 3 A ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.
4.
Sont considérés comme « parties dites “paletots d'oie ou de canard”», au sens des sous-positions 0207 39 81 et 0207 43 71, les produits constitués d'oies ou de canards présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.
5.
Conformément au règlement (CEE) no 3324/80, le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit:
a)
lorsque l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant;
b)
dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée.
6.
a)
Les viandes non cuites et assaisonnées relèvent du chapitre 16. Sont considérées comme « viandes assaisonnées », les viandes non cuites dont l'assaisonnement est réalisé en profondeur ou sur la totalité de la surface du produit et est perceptible à l'œil nu ou nettement perceptible au goût.
b)
Les produits de la position 0210 auxquels sont ajoutés des produits d'assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans cette position, pour autant que cela ne change pas leur caractère de produits relevant de la position 0210.
7.
a)
Sont considérées comme « morceaux de volailles non désossés », au sens des sous-positions 0207 39 13 à 0207 39 23, 0207 39 33 à 0207 39 45, 0207 39 57 à 0207 39 77, 0207 41 11 à 0207 41 51, 0207 42 11 à 0207 42 59 et 0207 43 21 à 0207 43 63, lesdites parties comprenant tous les os.
b)
Les morceaux de volailles visés au point a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent des sous-positions 0207 39 25, 0207 39 47, 0207 39 83, 0207 41 71, 0207 42 71 ou 0207 43 81.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
0201
Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
0201 10
–  en carcasses ou demi-carcasses
0201 10 10
– –  d'un poids unitaire n'excédant pas 136 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire n'excédant pas 68 kg pour les demi-carcasses
20 + AGR (9)
(12)
—
0201 10 90
– –  d'un poids unitaire excédant 136 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire excédant 68 kg pour les demi-carcasses
20 + AGR (9)
(12)
—
0201 20
–  autres morceaux non désossés
– –  Quartiers dits « compensés »
0201 20 11
– – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 136 kg
20 + AGR (9)
(12)
—
0201 20 19
– – –  d'un poids unitaire excédant 136 kg
20 + AGR (9)
(12)
—
– –  Quartiers avant attenants ou séparés
0201 20 31
– – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids unitaire n'excédant pas 30 kg pour les quartiers avant séparés
20 + AGR (9)
(12)
—
0201 20 39
– – –  d'un poids unitaire excédant 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids unitaire excédant 30 kg pour les quartiers avant séparés
20 + AGR (9)
(12)
—
– –  Quartiers arrière attenants ou séparés
0201 20 51
– – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire n'excédant pas 40 kg pour les quartiers arrière séparés
20 + AGR (9)
(12)
—
0201 20 59
– – –  d'un poids unitaire excédant 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire excédant 40 kg pour les quartiers arrière séparés
20 + AGR (9)
(12)
—
0201 20 90
– –  autres
20 + AGR (9)
(12)
—
0201 30
–  désossées
20 + AGR (9)
(12)
—
0202
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
0202 10 00
–  en carcasses ou demi-carcasses
20 + AGR (9)
(12)
 (13)
—
0202 20
–  autres morceaux non désossés
0202 20 10
– –  Quartiers dits « compensés »
20 + AGR (9)
(12)
 (13)
—
0202 20 30
– –  Quartiers avant attenants ou séparés
20 + AGR (9)
 (14)
(12)
 (13)
—
0202 20 50
– –  Quartiers arrière attenants ou séparés
20 + AGR (9)
(12)
 (13)
—
0202 20 90
– –  autres
20 + AGR (9)
(12)
 (13)
—
0202 30
–  désossées
0202 30 10
– –  Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits « compensés » présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau
20 + AGR (9)
 (14)
(12)
 (13)
—
0202 30 50
– –  Découpes de quartiers avant et de poitrines dites « australiennes » (15)
20 + AGR (9)
 (14)
(12)
 (13)
—
0202 30 90
– –  autres
20 + AGR (9)
 (14)
(12)
 (13)
—
0203
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
–  fraîches ou réfrigérées
0203 11
– –  en carcasses ou demi-carcasses
0203 11 10
– – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
20 (AGR)
—
—
0203 11 90
– – –  autres
7
3
—
0203 12
– –  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
– – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
0203 12 11
– – – –  Jambons et morceaux de jambons
20 (AGR)
—
—
0203 12 19
– – – –  Épaules et morceaux d'épaules
20 (AGR)
—
—
0203 12 90
– – –  autres
7
3
—
0203 19
– –  autres
– – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
0203 19 11
– – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
20 (AGR)
—
—
0203 19 13
– – – –  Longes et morceaux de longes
20 (AGR)
—
—
0203 19 15
– – – –  Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines
20 (AGR)
—
—
– – – –  autres
0203 19 55
– – – – –  désossées
20 (AGR)
—
—
0203 19 59
– – – – –  autres
20 (AGR)
—
—
0203 19 90
– – –  autres
7
3
—
–  congelées
0203 21
– –  en carcasses ou demi-carcasses
0203 21 10
– – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
20 (AGR)
—
—
0203 21 90
– – –  autres
7
3
—
0203 22
– –  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
– – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
0203 22 11
– – – –  Jambons et morceaux de jambons
20 (AGR)
—
—
0203 22 19
– – – –  Épaules et morceaux d'épaules
20 (AGR)
—
—
0203 22 90
– – –  autres
7
3
—
0203 29
– –  autres
– – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
0203 29 11
– – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
20 (AGR)
—
—
0203 29 13
– – – –  Longes et morceaux de longes
20 (AGR)
—
—
0203 29 15
– – – –  Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines
20 (AGR)
—
—
– – – –  autres
0203 29 55
– – – – –  désossées
20 (AGR)
—
—
0203 29 59
– – – – –  autres
20 (AGR)
—
—
0203 29 90
– – –  autres
7
3
—
0204
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0204 10 00
–  Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées
20 (AGR)
20
—
–  autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées
0204 21 00
– –  en carcasses ou demi-carcasses
20 (AGR)
20
—
0204 22
– –  en autres morceaux non désossés
0204 22 10
– – –  Casque ou demi-casque
20 (AGR)
20
—
0204 22 30
– – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
20 (AGR)
20
—
0204 22 50
– – –  Culotte ou demi-culotte
20 (AGR)
20
—
0204 22 90
– – –  autres
20 (AGR)
20
—
0204 23 00
– –  désossées
20 (AGR)
20
—
0204 30 00
–  Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées
20 (AGR)
20
—
–  autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées
0204 41 00
– –  en carcasses ou demi-carcasses
20 (AGR)
20
—
0204 42
– –  en autres morceaux non désossés
0204 42 10
– – –  Casque ou demi-casque
20 (AGR)
20
—
0204 42 30
– – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
20 (AGR)
20
—
0204 42 50
– – –  Culotte ou demi-culotte
20 (AGR)
20
—
0204 42 90
– – –  autres
20 (AGR)
20
—
0204 43 00
– –  désossées
20 (AGR)
20
—
0204 50
–  Viandes des animaux de l'espèce caprine
– –  fraîches ou réfrigérées
0204 50 11
– – –  Carcasses ou demi-carcasses
20 (AGR)
20
—
0204 50 13
– – –  Casque ou demi-casque
20 (AGR)
20
—
0204 50 15
– – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
20 (AGR)
20
—
0204 50 19
– – –  Culotte ou demi-culotte
20 (AGR)
20
—
– – –  autres
0204 50 31
– – – –  Morceaux non désossés
20 (AGR)
20
—
0204 50 39
– – – –  Morceaux désossés
20 (AGR)
20
—
– –  congelées
0204 50 51
– – –  Carcasses ou demi-carcasses
20 (AGR)
20
—
0204 50 53
– – –  Casque ou demi-casque
20 (AGR)
20
—
0204 50 55
– – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
20 (AGR)
20
—
0204 50 59
– – –  Culotte ou demi-culotte
20 (AGR)
20
—
– – –  autres
0204 50 71
– – – –  Morceaux non désossés
20 (AGR)
20
—
0204 50 79
– – – –  Morceaux désossés
20 (AGR)
20
—
0205 00 00
Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
16
8
—
0206
Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
0206 10
–  de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés
0206 10 10
– –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (7)
exemption
exemption
—
– –  autres
0206 10 91
– – –  Foies
20
7
—
0206 10 95
– – –  Onglets et hampes
20 + AGR (9)
(12)
—
0206 10 99
– – –  autres
20
4
—
–  de l'espèce bovine, congelés
0206 21 00
– –  Langues
20
4
—
0206 22
– –  Foies
0206 22 10
– – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (7)
exemption
exemption
—
0206 22 90
– – –  autres
20
7
—
0206 29
– –  autres
0206 29 10
– – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (7)
exemption
exemption
—
– – –  autres
0206 29 91
– – – –  Onglets et hampes
20 + AGR (9)
(12)
 (13)
—
0206 29 99
– – – –  autres
20
4
—
0206 30
–  de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés
0206 30 10
– –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (7)
exemption
exemption
—
– –  autres
– – –  de l'espèce porcine domestique
0206 30 21
– – – –  Foies
20 (AGR)
7
—
0206 30 31
– – – –  autres
20 (AGR)
4
—
0206 30 90
– – –  autres
12
3
—
–  de l'espèce porcine, congelés
0206 41
– –  Foies
0206 41 10
– – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (7)
exemption
exemption
—
– – –  autres
0206 41 91
– – – –  de l'espèce porcine domestique
20 (AGR)
7
—
0206 41 99
– – – –  autres
12
3
—
0206 49
– –  autres
0206 49 10
– – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (7)
exemption
exemption
—
– – –  autres
0206 49 91
– – – –  de l'espèce porcine domestique
20 (AGR)
4
—
0206 49 99
– – – –  autres
12
3
—
0206 80
–  autres, frais ou réfrigérés
0206 80 10
– –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (7)
exemption
exemption
—
– –  autres
0206 80 91
– – –  des espèces chevaline, asine ou mulassière
16
10
—
0206 80 99
– – –  des espèces ovine ou caprine
12
3
—
0206 90
–  autres, congelés
0206 90 10
– –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (7)
exemption
exemption
—
– –  autres
0206 90 91
– – –  des espèces chevaline, asine ou mulassière
16
10
—
0206 90 99
– – –  des espèces ovine ou caprine
12
3
—
0207
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
0207 10
–  Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
– –  Coqs et poules
0207 10 11
– – –  présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « poulets 83 % »
18 (AGR)
—
—
0207 10 15
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »
18 (AGR)
—
—
0207 10 19
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés
18 (AGR)
—
—
– –  Dindons et dindes
0207 10 31
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 80 % »
18 (AGR)
—
—
0207 10 39
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 73 % », ou autrement présentés
18 (AGR)
—
—
– –  Canards
0207 10 51
– – –  présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « canards 85 % »
18 (AGR)
—
—
0207 10 55
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 70 % »
18 (AGR)
—
—
0207 10 59
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 63 % », ou autrement présentés
18 (AGR)
—
—
– –  Oies
0207 10 71
– – –  présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »
18 (AGR)
—
—
0207 10 79
– – –  présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées
18 (AGR)
—
—
0207 10 90
– –  Pintades
18 (AGR)
—
—
–  Volailles non découpées en morceaux, congelées
0207 21
– –  Coqs et poules
0207 21 10
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »
18 (AGR)
—
—
0207 21 90
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés
18 (AGR)
—
—
0207 22
– –  Dindons et dindes
0207 22 10
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 80 % »
18 (AGR)
—
—
0207 22 90
– – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 73 % », ou autrement présentés
18 (AGR)
—
—
0207 23
– –  Canards, oies et pintades
– – –  Canards
0207 23 11
– – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 70 % »
18 (AGR)
—
—
0207 23 19
– – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 63 % », ou autrement présentés
18 (AGR)
—
—
– – –  Oies
0207 23 51
– – – –  présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »
18 (AGR)
—
—
0207 23 59
– – – –  présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées
18 (AGR)
—
—
0207 23 90
– – –  Pintades
18 (AGR)
—
—
–  Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés
0207 31 00
– –  Foies gras d'oies ou de canards
5 (AGR)
3
—
0207 39
– –  autres
– – –  de coqs et de poules
– – – –  Morceaux
0207 39 11
– – – – –  désossés
18 (AGR)
—
—
– – – – –  non désossés
0207 39 13
– – – – – –  Demis ou quarts
18 (AGR)
—
—
0207 39 15
– – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
18 (AGR)
—
—
0207 39 17
– – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
18 (AGR)
—
—
0207 39 21
– – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
18 (AGR)
—
—
0207 39 23
– – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
18 (AGR)
—
—
0207 39 25
– – – – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0207 39 27
– – – –  Abats, autres que les foies
18 (AGR)
—
—
– – –  de dindons et de dindes
– – – –  Morceaux
0207 39 31
– – – – –  désossés
18 (AGR)
—
—
– – – – –  non désossés
0207 39 33
– – – – – –  Demis ou quarts
18 (AGR)
—
—
0207 39 35
– – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
18 (AGR)
—
—
0207 39 37
– – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
18 (AGR)
—
—
0207 39 41
– – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
18 (AGR)
—
—
– – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
0207 39 43
– – – – – – –  Pilons et morceaux de pilons
18 (AGR)
—
—
0207 39 45
– – – – – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0207 39 47
– – – – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0207 39 51
– – – –  Abats, autres que les foies
18 (AGR)
—
—
– – –  de canards, d'oies ou de pintades
– – – –  Morceaux
– – – – –  désossés
0207 39 53
– – – – – –  d'oies
18 (AGR)
—
—
0207 39 55
– – – – – –  de canards ou de pintades
18 (AGR)
—
—
– – – – –  non désossés
– – – – – –  Demis ou quarts
0207 39 57
– – – – – – –  de canards
18 (AGR)
—
—
0207 39 61
– – – – – – –  d'oies
18 (AGR)
—
—
0207 39 63
– – – – – – –  de pintades
18 (AGR)
—
—
0207 39 65
– – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
18 (AGR)
—
—
0207 39 67
– – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
18 (AGR)
—
—
– – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
0207 39 71
– – – – – – –  d'oies
18 (AGR)
—
—
0207 39 73
– – – – – – –  de canards ou de pintades
18 (AGR)
—
—
– – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
0207 39 75
– – – – – – –  d'oies
18 (AGR)
—
—
0207 39 77
– – – – – – –  de canards ou de pintades
18 (AGR)
—
—
0207 39 81
– – – – – –  Parties dites « paletots d'oie ou de canard »
18 (AGR)
—
—
0207 39 83
– – – – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0207 39 85
– – – –  Abats, autres que les foies
18 (AGR)
—
—
0207 39 90
– – –  Foies de volailles, autres que les foies gras d'oies ou de canards
16 (AGR)
10
—
–  Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés
0207 41
– –  de coqs ou de poules;
– – –  Morceaux
0207 41 10
– – – –  désossés
18 (AGR)
—
—
– – – –  non désossés
0207 41 11
– – – – –  Demis ou quarts
18 (AGR)
—
—
0207 41 21
– – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
18 (AGR)
—
—
0207 41 31
– – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
18 (AGR)
—
—
0207 41 41
– – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
18 (AGR)
—
—
0207 41 51
– – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
18 (AGR)
—
—
0207 41 71
– – – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0207 41 90
– – –  Abats, autres que les foies
18 (AGR)
—
—
0207 42
– –  de dindons ou de dindes
– – –  Morceaux
0207 42 10
– – – –  désossés
18 (AGR)
—
—
– – – –  non désossés
0207 42 11
– – – – –  Demis ou quarts
18 (AGR)
—
—
0207 42 21
– – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
18 (AGR)
—
—
0207 42 31
– – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
18 (AGR)
—
—
0207 42 41
– – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
18 (AGR)
—
—
– – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
0207 42 51
– – – – – –  Pilons et morceaux de pilons
18 (AGR)
—
—
0207 42 59
– – – – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0207 42 71
– – – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0207 42 90
– – –  Abats, autres que les foies
18 (AGR)
—
—
0207 43
– –  de canards, d'oies ou de pintades
– – –  Morceaux
– – – –  désossés
0207 43 11
– – – – –  d'oies
18 (AGR)
—
—
0207 43 15
– – – – –  de canards ou de pintades
18 (AGR)
—
—
– – – –  non désossés
– – – – –  Demis ou quarts
0207 43 21
– – – – – –  de canards
18 (AGR)
—
—
0207 43 23
– – – – – –  d'oies
18 (AGR)
—
—
0207 43 25
– – – – – –  de pintades
18 (AGR)
—
—
0207 43 31
– – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
18 (AGR)
—
—
0207 43 41
– – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
18 (AGR)
—
—
– – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
0207 43 51
– – – – – –  d'oies
18 (AGR)
—
—
0207 43 53
– – – – – –  de canards ou de pintades
18 (AGR)
—
—
– – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
0207 43 61
– – – – – –  d'oies
18 (AGR)
—
—
0207 43 63
– – – – – –  de canards ou de pintades
18 (AGR)
—
—
0207 43 71
– – – – –  Parties dites « paletots d'oie ou de canard »
18 (AGR)
—
—
0207 43 81
– – – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0207 43 90
– – –  Abats, autres que les foies
18 (AGR)
—
—
0207 50
–  Foies de volailles, congelés
0207 50 10
– –  Foies gras d'oies ou de canards
5 (AGR)
3
—
0207 50 90
– –  autres
16 (AGR)
10
—
0208
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
0208 10
–  de lapins ou de lièvres
0208 10 10
– –  de lapins domestiques
13
10
—
0208 10 90
– –  autres
7
3
—
0208 20 00
–  Cuisses de grenouilles
19
10
—
0208 90
–  autres
0208 90 10
– –  de pigeons domestiques
13
10
—
0208 90 30
– –  de gibier, autres que de lapins ou de lièvres
7
3
—
0208 90 50
– –  Viandes de baleine et de phoque
19
10
—
0208 90 90
– –  autres
19
14
—
0209 00
Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
–  Lard
0209 00 11
– –  frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
22 (AGR)
—
—
0209 00 19
– –  séché ou fumé
22 (AGR)
—
—
0209 00 30
–  Graisse de porc
22 (AGR)
—
—
0209 00 90
–  Graisse de volailles
22 (AGR)
—
—
0210
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
–  Viandes de l'espèce porcine
0210 11
– –  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
– – –  de l'espèce porcine domestique
– – – –  salés ou en saumure
0210 11 11
– – – – –  Jambons et morceaux de jambons
25 (AGR)
—
—
0210 11 19
– – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
25 (AGR)
—
—
– – – –  séchés ou fumés
0210 11 31
– – – – –  Jambons et morceaux de jambons
25 (AGR)
—
—
0210 11 39
– – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
25 (AGR)
—
—
0210 11 90
– – –  autres
24
—
—
0210 12
– –  Poitrines (entrelardés) et leurs morceaux
– – –  de l'espèce porcine domestique
0210 12 11
– – – –  salés ou en saumure
25 (AGR)
—
—
0210 12 19
– – – –  séchés ou fumés
25 (AGR)
—
—
0210 12 90
– – –  autres
24
—
—
0210 19
– –  autres
– – –  de l'espèce porcine domestique
– – – –  salées ou en saumure
0210 19 10
– – – – –  Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant
25 (AGR)
—
—
0210 19 20
– – – – –  Trois-quarts arrière ou milieux
25 (AGR)
—
—
0210 19 30
– – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
25 (AGR)
—
—
0210 19 40
– – – – –  Longes et morceaux de longes
25 (AGR)
—
—
– – – – –  autres
0210 19 51
– – – – – –  désossées
25 (AGR)
—
—
0210 19 59
– – – – – –  autres
25 (AGR)
—
—
– – – –  séchées ou fumées
0210 19 60
– – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
25 (AGR)
—
—
0210 19 70
– – – – –  Longes et morceaux de longes
25 (AGR)
—
—
– – – – –  autres
0210 19 81
– – – – – –  désossées
25 (AGR)
—
—
0210 19 89
– – – – – –  autres
25 (AGR)
—
—
0210 19 90
– – –  autres
24
—
—
0210 20
–  Viandes de l'espèce bovine
0210 20 10
– –  non désossées
24 + AGR (9)
—
—
0210 20 90
– –  désossées
24 + AGR (9)
—
—
0210 90
–  autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats
– –  Viandes
0210 90 10
– – –  de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
16
10
—
– – –  des espèces ovine et caprine
0210 90 11
– – – –  non désossées
24 (AGR)
—
—
0210 90 19
– – – –  désossées
24 (AGR)
—
—
0210 90 20
– – –  autres
24
—
—
– –  Abats
– – –  de l'espèce porcine domestique
0210 90 31
– – – –  Foies
25 (AGR)
—
—
0210 90 39
– – – –  autres
25 (AGR)
—
—
– – –  de l'espèce bovine
0210 90 41
– – – –  Onglets et hampes
24 + AGR (9)
—
—
0210 90 49
– – – –  autres
24
20
—
0210 90 60
– – –  des espèces ovine et caprine
24
—
—
– – –  autres
– – – –  Foies de volailles
0210 90 71
– – – – –  Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure
5 (AGR)
3
—
0210 90 79
– – – – –  autres
16 (AGR)
10
—
0210 90 80
– – – –  autres
24
—
—
0210 90 90
– –  Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats
24 + AGR (9)
—
—
CHAPITRE 3
POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
Note
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les mammifères marins (no 0106) et leurs viandes (nos 0208 ou 0210);
b)
les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 2301);
c)
le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (no 1604).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
0301
Poissons vivants
0301 10
–  Poissons d'ornement
0301 10 10
– –  d'eau douce
10
exemption
—
0301 10 90
– –  de mer
15
15
—
–  autres poissons vivants
0301 91 00
– –  Truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)
16
12
—
0301 92 00
– –  Anguilles (Anguilla spp.)
10
3
—
0301 93 00
– –  Carpes
10
8
—
0301 99
– –  autres
– – –  d'eau douce
0301 99 11
– – – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
16
2
—
0301 99 19
– – – –  autres
10
8
—
0301 99 90
– – –  de mer
17
16
—
0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
–  Salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0302 11 00
– –  Truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)
16
12
—
0302 12 00
– –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
16
(16)
—
0302 19 00
– –  autres
16
8
—
–  Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0302 21
– –  Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
0302 21 10
– – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
15
8
—
0302 21 30
– – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
15
8
—
0302 21 90
– – –  Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
15
15
—
0302 22 00
– –  Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
15
15
—
0302 23 00
– –  Soles (Solea spp.)
15
15
—
0302 29 00
– –  autres
15
15
—
–  Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0302 31
– –  Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
0302 31 10
– – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0302 31 90
– – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
0302 32
– –  Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
0302 32 10
– – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0302 32 90
– – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
0302 33
– –  Listaos ou bonites à ventre rayé
0302 33 10
– – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0302 33 90
– – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
0302 39
– –  autres
0302 39 10
– – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0302 39 90
– – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
0302 40
–  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0302 40 10
– –  du 15 février au 15 juin
exemption
exemption
—
0302 40 90
– –  du 16 juin au 14 février
20 (17)
15 (17)
 (20)
—
0302 50
–  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0302 50 10
– –  de l'espèce Gadus morhua
15
12
—
0302 50 90
– –  autres
15
15
—
–  autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0302 61
– –  Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
0302 61 10
– – –  Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
25
23
—
0302 61 30
– – –  Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)
15
15
—
– – –  Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
0302 61 91
– – – –  du 15 février au 15 juin
exemption
exemption
—
0302 61 99
– – – –  du 16 juin au 14 février
20
13
—
0302 62 00
– –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
15
15
—
0302 63 00
– –  Lieus noirs (Pollachius virens)
15
15
—
0302 64
– –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
0302 64 10
– – –  du 15 février au 15 juin
exemption
exemption
—
0302 64 90
– – –  du 16 juin au 14 février
20
20
—
0302 65
– –  Squales
0302 65 10
– – –  Aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.)
15
8 (21)
—
0302 65 90
– – –  autres
15
8
—
0302 66 00
– –  Anguilles (Anguilla spp.)
10
3
—
0302 69
– –  autres
– – –  d'eau douce
0302 69 11
– – – –  Carpes
10
8
—
0302 69 19
– – – –  autres
10
8
—
– – –  de mer
– – – –  Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no0302 33 ci-dessus
0302 69 21
– – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0302 69 25
– – – – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
– – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
0302 69 31
– – – – –  de l'espèce Sebastes marinus
15
8
—
0302 69 33
– – – – –  autres
15
15
—
0302 69 35
– – – –  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
15
12
—
0302 69 41
– – – –  Merlans (Merlangus merlangus)
15
15
—
0302 69 45
– – – –  Lingues (Molva spp.)
15
15
—
0302 69 51
– – – –  Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
15
15
—
0302 69 55
– – – –  Anchois (Engraulis spp.)
15
15
—
0302 69 61
– – – –  Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp
15
15
—
0302 69 65
– – – –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
15
15 (22)
—
0302 69 71
– – – –  Cardines (Lepidorhombus spp.)
15
15
—
0302 69 75
– – – –  Castagnoles (Brama spp.)
15
15
—
0302 69 81
– – – –  Baudroies (Lophius spp.)
15
15
—
0302 69 85
– – – –  Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
15
15
—
0302 69 95
– – – –  autres
15
15
—
0302 70 00
–  Foies, œufs et laitances
14
10
—
0303
Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
0303 10 00
–  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances
16
2
—
–  autres salmonidés, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances
0303 21 00
– –  Truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)
16
12
—
0303 22 00
– –  Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
16
2
—
0303 29 00
– –  autres
16
9
—
–  Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0303 31
– –  Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
0303 31 10
– – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
15
8
—
0303 31 30
– – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
15
8
—
0303 31 90
– – –  Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
15
15
—
0303 32 00
– –  Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
15
15
—
0303 33 00
– –  Soles (Solea spp.)
15
15
—
0303 39
– –  autres
0303 39 10
– – –  Flets communs (Platichthys flesus)
15
15
—
0303 39 90
– – –  autres
15
15
—
–  Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0303 41
– –  Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
– – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
0303 41 11
– – – –  entiers
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 41 13
– – – –  vidés, sans branchies
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 41 19
– – – –  autres (par exemple étêtés)
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 41 90
– – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
0303 42
– –  Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
– – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
– – – –  entiers
0303 42 11
– – – – –  ne pesant pas plus de 10 kg pièce
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 42 19
– – – – –  autres
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
– – – –  vidés, sans branchies
0303 42 31
– – – – –  ne pesant pas plus de 10 kg pièce
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 42 39
– – – – –  autres
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
– – – –  autres (par exemple étêtés)
0303 42 51
– – – – –  ne pesant pas plus de 10 kg pièce
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 42 59
– – – – –  autres
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 42 90
– – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
0303 43
– –  Listaos ou bonites à ventre rayé
– – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
0303 43 11
– – – –  entiers
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 43 13
– – – –  vidés, sans branchies
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 43 19
– – – –  autres (par exemple étêtés)
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 43 90
– – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
0303 49
– –  autres
– – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
0303 49 11
– – – –  entiers
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 49 13
– – – –  vidés, sans branchies
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 49 19
– – – –  autres (par exemple étêtés)
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 49 90
– – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
0303 50
–  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0303 50 10
– –  du 15 février au 15 juin
exemption
exemption
—
0303 50 90
– –  du 16 juin au 14 février
20 (17)
15 (17)
 (20)
—
0303 60
–  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0303 60 10
– –  des espèces Gadus morhua et Gadus ogac
15
(16)
—
0303 60 90
– –  de l'espèce Gadus macrocephalus
15
15
—
–  autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
0303 71
– –  Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
0303 71 10
– – –  Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
25
23
—
0303 71 30
– – –  Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)
15
15
—
– – –  Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
0303 71 91
– – – –  du 15 février au 15 juin
exemption
exemption
—
0303 71 99
– – – –  du 16 juin au 14 février
20
13
—
0303 72 00
– –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
15
15
—
0303 73 00
– –  Lieus noirs (Pollachius virens)
15
15
—
0303 74
– –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
– – –  des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus
0303 74 11
– – – –  du 15 février au 15 juin
exemption
exemption
—
0303 74 19
– – – –  du 16 juin au 14 février
20
20
—
0303 74 90
– – –  de l'espèce Scomber australasicus
15
15
—
0303 75
– –  Squales
0303 75 10
– – –  Aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.)
15
8 (21)
—
0303 75 90
– – –  autres
15
8
—
0303 76 00
– –  Anguilles (Anguilla spp.)
10
3
—
0303 77 00
– –  Bars (loups) (Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus)
15
15
—
0303 78
– –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
0303 78 10
– – –  Merlus du genre Merluccius
15
(16)
 (22)
—
0303 78 90
– – –  Merlus du genre Urophycis
15
15
—
0303 79
– –  autres
– – –  d'eau douce
0303 79 11
– – – –  Carpes
10
8
—
0303 79 19
– – – –  autres
10
8
—
– – –  de mer
– – – –  Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no0303 43 ci-dessus
– – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (7)
0303 79 21
– – – – – –  entiers
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 79 23
– – – – – –  vidés, sans branchies
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 79 29
– – – – – –  autres (par exemple étêtés)
25 (17)
 (18)
22 (17)
 (19)
—
0303 79 31
– – – – –  autres
25 (17)
22 (17)
 (19)
—
– – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
0303 79 35
– – – – –  de l'espèce Sebastes marinus
15
8
—
0303 79 37
– – – – –  autres
15
15
—
0303 79 41
– – – –  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
15
(16)
—
0303 79 45
– – – –  Merlans (Merlangus merlangus)
15
15
—
0303 79 51
– – – –  Lingues (Molva spp.)
15
15
—
0303 79 55
– – – –  Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
15
15
—
– – – –  Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
0303 79 61
– – – – –  du 15 février au 15 juin
exemption
exemption
—
0303 79 63
– – – – –  du 16 juin au 14 février
20
20
—
0303 79 65
– – – –  Anchois (Engraulis spp.)
15
15
—
0303 79 71
– – – –  Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp
15
15
—
0303 79 73
– – – –  Cardines (Lepidorhombus spp.)
15
15
—
0303 79 75
– – – –  Castagnoles (Brama spp.)
15
15
—
0303 79 81
– – – –  Baudroies (Lophius spp.)
15
15
—
0303 79 83
– – – –  Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
15
15
—
0303 79 99
– – – –  autres
15
15
—
0303 80 00
–  Foies, œufs et laitances
14
10
—
0304
Filets de poissons et autre chair de poisson (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés
0304 10
–  frais ou réfrigérés
– –  Filets
– – –  de poissons d'eau douce
0304 10 11
– – – –  de truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)
16
12
—
0304 10 13
– – – –  de saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
16
2
—
0304 10 19
– – – –  d'autres poissons d'eau douce
5
9
—
– – –  autres
0304 10 31
– – – –  de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida
18
18
—
0304 10 39
– – – –  autres
18
18
—
– –  autres chairs de poissons (même hachée)
0304 10 91
– – –  de poissons d'eau douce
8
8
—
0304 10 99
– – –  autres
18
15 (20)
—
0304 20
–  Filets congelés
– –  de poissons d'eau douce
0304 20 11
– – –  de truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)
16
12
—
0304 20 13
– – –  de saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
16
2
—
0304 20 19
– – –  d'autres poissons d'eau douce
5
9
—
– –  de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida
0304 20 21
– – –  de morues de l'espèce Gadus macrocephalus
18
15
—
0304 20 29
– – –  autres
18
(23)
 (16)
—
0304 20 31
– –  de lieus noirs (Pollachius virens)
18
15
—
0304 20 33
– –  d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)
18
15
—
– –  de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
0304 20 35
– – –  de l'espèce Sebastes marinus
18
12
—
0304 20 37
– – –  autres
18
15
—
0304 20 41
– –  de merlans (Merlangus merlangus)
18
15
—
0304 20 43
– –  de lingues (Molva spp.)
18
15
—
0304 20 45
– –  de thons (du genre Thunnus), et poissons du genre Euthynnus
18
18
—
– –  de maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
0304 20 51
– – –  de l'espèce Scomber australasicus
18
15
—
0304 20 53
– – –  autres
18
15
—
– –  de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
0304 20 57
– – –  de merlus du genre Merluccius
18
(16)
—
0304 20 59
– – –  de merlus du genre Urophycis
18
15
—
– –  de squales
0304 20 61
– – –  d'aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.)
18
15
—
0304 20 69
– – –  d'autres squales
18
15
—
0304 20 71
– –  de plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
18
15
—
0304 20 73
– –  de flets communs (Platichthys flesus)
18
15
—
0304 20 75
– –  de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
18
15
—
0304 20 79
– –  de cardines (Lepidorhombus spp.)
18
15
—
0304 20 81
– –  de castagnoles (Brama spp.)
18
15
—
0304 20 83
– –  de baudroies (Lophius spp.)
18
15
—
0304 20 99
– –  autres
18
15
—
0304 90
–  autres
0304 90 10
– –  de poissons d'eau douce
8
8
—
– –  autres
– – –  de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
0304 90 21
– – – –  du 15 février au 15 juin
exemption
exemption
—
0304 90 25
– – – –  du 16 juin au 14 février
20 (17)
15 (17)
 (20)
—
0304 90 31
– – –  de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
15
8
—
– – –  de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida
0304 90 35
– – – –  de morues de l'espèce Gadus macrocephalus
15
15
—
0304 90 37
– – – –  autres
15
(16)
—
0304 90 41
– – –  de lieus noirs (Pollachius virens)
15
15
—
0304 90 45
– – –  d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)
15
15
—
– – –  de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
0304 90 47
– – – –  de merlus du genre Merluccius
15
(16)
 (22)
—
0304 90 49
– – – –  de merlus du genre Urophycis
15
15
—
0304 90 51
– – –  de cardines (Lepidorhombus spp.)
15
15
—
0304 90 55
– – –  de castagnoles (Brama spp.)
15
15
—
0304 90 57
– – –  de baudroies (Lophius spp.)
15
15
—
0304 90 59
– – –  de merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
15
15
—
0304 90 99
– – –  autres
15
15
—
0305
Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farine de poisson propre à l'alimentation humaine
0305 10 00
–  Farine de poisson propre à l'alimentation humaine
15
13
—
0305 20 00
–  Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
15
11
—
0305 30
–  Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
– –  de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida
0305 30 11
– – –  de morues de l'espèce Gadus macrocephalus
18
16
—
0305 30 19
– – –  autres
20
20
—
0305 30 30
– –  de saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure
18
15
—
0305 30 50
– –  de flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure
18
15
—
0305 30 90
– –  autres
18
16
—
–  Poissons fumés, y compris les filets
0305 41 00
– –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
16
13
—
0305 42 00
– –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
16
10
—
0305 49
– –  autres
0305 49 10
– – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
16
15
—
0305 49 20
– – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
16
16
—
0305 49 30
– – –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
16
14
—
0305 49 40
– – –  Truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)
16
14
—
0305 49 50
– – –  Anguilles (Anguilla spp.)
16
14
—
0305 49 90
– – –  autres
16
14
—
–  Poissons séchés, même salés mais non fumés
0305 51
– –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
0305 51 10
– – –  séchées, non salées
13
13 (24)
—
0305 51 90
– – –  séchées et salées
13
13 (24)
—
0305 59
– –  autres
– – –  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
0305 59 11
– – – –  séchées, non salées
13
13 (24)
—
0305 59 19
– – – –  séchées et salées
13
13 (24)
—
0305 59 30
– – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
12
12
—
0305 59 50
– – –  Anchois (Engraulis spp.)
15
10
—
0305 59 60
– – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) et Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
15
12
—
0305 59 70
– – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
15
—
—
0305 59 90
– – –  autres
15
12
—
–  Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure
0305 61 00
– –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
12
12
—
0305 62 00
– –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
13
13 (24)
—
0305 63 00
– –  Anchois (Engraulis spp.)
15
10
—
0305 69
– –  autres
0305 69 10
– – –  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
13
13 (24)
—
0305 69 20
– – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
15
12
—
0305 69 30
– – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
15
—
—
0305 69 50
– – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
15
11
—
0305 69 90
– – –  autres
15
12
—
0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
–  congelés
0306 11 00
– –  Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
25
(25)
—
0306 12
– –  Homards (Homarus spp.)
0306 12 10
– – –  entiers
25
(16)
—
0306 12 90
– – –  autres
25
16
—
0306 13
– –  Crevettes
0306 13 10
– – –  Crevettes de la famille Pandalidae
18
12
—
0306 13 30
– – –  Crevettes grises du genre Crangon
18
18
—
0306 13 90
– – –  autres
18
18
—
0306 14
– –  Crabes
0306 14 10
– – –  Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus
18
8
—
0306 14 30
– – –  Crabes tourteau (Cancer pagurus)
18
15
—
0306 14 90
– – –  autres
18
15
—
0306 19
– –  autres
0306 19 10
– – –  Écrevisses
18
15
—
0306 19 30
– – –  Langoustines (Nephrops norvegicus)
14
12
—
0306 19 90
– – –  autres
14
12
—
–  non congelés
0306 21 00
– –  Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
25
(25)
—
0306 22
– –  Homards (Homarus spp.)
0306 22 10
– – –  vivants
25
(16)
—
– – –  autres
0306 22 91
– – – –  entiers
25
(16)
—
0306 22 99
– – – –  autres
25
20
—
0306 23
– –  Crevettes
0306 23 10
– – –  Crevettes de la famille Pandalidae
18
12
—
– – –  Crevettes grises du genre Crangon
0306 23 31
– – – –  fraîches, réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur
18
18
—
0306 23 39
– – – –  autres
18
18
—
0306 23 90
– – –  autres
18
18
—
0306 24
– –  Crabes
0306 24 10
– – –  Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus
18
8
—
0306 24 30
– – –  Crabes tourteau (Cancer pagurus)
18
15
—
0306 24 90
– – –  autres
18
15
—
0306 29
– –  autres
0306 29 10
– – –  Écrevisses
18
15
—
0306 29 30
– – –  Langoustines (Nephrops norvegicus)
14
12
—
0306 29 90
– – –  autres
14
12
—
0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
0307 10
–  Huîtres
0307 10 10
– –  Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
exemption
exemption
—
0307 10 90
– –  autres
18
18
—
–  Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten
0307 21 00
– –  vivants, frais ou réfrigérés
8
8
—
0307 29
– –  autres
0307 29 10
– – –  Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), congelées
8
8
—
0307 29 90
– – –  autres
8
8
—
–  Moules (Mytilus spp., Perna spp.)
0307 31
– –  vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 31 10
– – –  Mytilus spp.
10
10
—
0307 31 90
– – –  Perna spp.
8
8
—
0307 39
– –  autres
0307 39 10
– – –  Mytilus spp.
10
10
—
0307 39 90
– – –  Perna spp.
8
8
—
–  Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
0307 41
–  vivants, frais ou réfrigérés
0307 41 10
– – –  Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
8
8
—
– – –  Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
0307 41 91
– – – –  Loligo spp., Ommastrephes sagittatus
8
6
—
0307 41 99
– – – –  autres
8
8
—
0307 49
– –  autres
– – –  congelés
– – – –  Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
0307 49 11
– – – – –  du genre Sepiola autres que Sepiola rondeleti
8
8
—
0307 49 19
– – – – –  autres
8
8
—
– – – –  Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
– – – – –  Loligo spp.
0307 49 31
– – – – – –  Loligo vulgaris
8
6
—
0307 49 33
– – – – – –  Loligo pealei
8
6
—
0307 49 39
– – – – – –  autres
8
6
—
0307 49 51
– – – – –  Ommastrephes sagittatus
8
6
—
0307 49 59
– – – – –  autres
8
8
—
– – –  autres
0307 49 71
– – – –  Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
8
8
—
– – – –  Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
0307 49 91
– – – – –  Loligo spp., Ommastrephes sagittatus
8
6
—
0307 49 99
– – – – –  autres
8
8
—
–  Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.)
0307 51 00
– –  vivants, frais ou réfrigérés
8
8
—
0307 59
– –  autres
0307 59 10
– – –  congelés
8
8
—
0307 59 90
– – –  autres
8
8
—
0307 60 00
–  Escargots, autres que de mer
6
exemption
—
–  autres
0307 91 00
– –  vivants, frais ou réfrigérés
11
11
—
0307 99
– –  autres
– – –  congelés
0307 99 11
– – – –  IIIex spp.
8
8
—
0307 99 13
– – – –  Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille Veneridae
8
8
—
0307 99 19
– – – –  autres invertébrés aquatiques
14
11
—
0307 99 90
– – –  autres
16
11
—
CHAPITRE 4
LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1.
On considère comme « lait » le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.
2.
Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 0406 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après:
a)
avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;
b)
avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;
c)
être mis en forme ou susceptible de l'être.
Notes complémentaires
1.
Pour le calcul de la teneur en matières grasses des produits compris dans les sous-positions 0402 10 91, 0402 10 99, 0402 29 15 à 0402 29 99, 0402 99 19 à 0402 99 99, 0403 10 31 à 0403 10 39, 0403 90 31 à 0403 90 39, 0403 90 61 à 0403 90 69 et 0404 90 51 à 0404 90 99, le poids de sucre ajouté n'est pas à prendre en considération.
2.
Le prélèvement applicable aux mélanges relevant de ce chapitre et composés de produits des nos ou sous-positions 0401 30, 0402, 0403 10 11 à 0403 10 39, 0403 90 11 à 0403 90 69, 0404, 0405, 0406, 1702 10 ou 2106 90 51 est celui applicable au composant qui est soumis au prélèvement le plus élevé et qui en même temps représente au moins 10 % en poids du mélange. Lorsque ce mode de fixation du prélèvement ne peut jouer, le prélèvement applicable à ces mélanges est celui qui résulte du classement tarifaire de ces mélanges.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
0401
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0401 10
–  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
0401 10 10
– –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
16 (AGR)
—
—
0401 10 90
– –  autres
16 (AGR)
—
—
0401 20
–  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
– –  n'excédant pas 3 %
0401 20 11
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
16 (AGR)
—
—
0401 20 19
– – –  autres
16 (AGR)
—
—
– –  excédant 3 %
0401 20 91
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
16 (AGR)
—
—
0401 20 99
– – –  autres
16 (AGR)
—
—
0401 30
–  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %
– –  n'excédant pas 21 %
0401 30 11
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
16 (AGR)
—
—
0401 30 19
– – –  autres
16 (AGR)
—
—
– –  excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %
0401 30 31
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
16 (AGR)
—
—
0401 30 39
– – –  autres
16 (AGR)
—
—
– –  excédant 45 %
0401 30 91
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
16 (AGR)
—
—
0401 30 99
– – –  autres
16 (AGR)
—
—
0402
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0402 10
–  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
– –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402 10 11
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
18 (AGR)
—
—
0402 10 19
– – –  autres
18 (AGR)
—
—
– –  autres
0402 10 91
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
23 (AGR)
—
—
0402 10 99
– – –  autres
23 (AGR)
—
—
–  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
0402 21
– –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
0402 21 11
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
18 (AGR)
—
—
– – – –  autres
0402 21 17
– – – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 %
18 (AGR)
—
—
0402 21 19
– – – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 %
18 (AGR)
—
—
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
0402 21 91
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
18 (AGR)
—
—
0402 21 99
– – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0402 29
– –  autres
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
0402 29 11
– – – –  Laits spéciaux, dits « pour nourrissons », en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
23 (AGR) (26)
—
—
– – – –  autres
0402 29 15
– – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
23 (AGR)
—
—
0402 29 19
– – – – –  autres
23 (AGR)
—
—
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
0402 29 91
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
23 (AGR)
—
—
0402 29 99
– – – –  autres
23 (AGR)
—
—
–  autres
0402 91
– –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
0402 91 11
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
18 (AGR)
—
—
0402 91 19
– – – –  autres
18 (AGR)
—
—
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
0402 91 31
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
18 (AGR)
—
—
0402 91 39
– – – –  autres
18 (AGR)
—
—
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %
0402 91 51
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
18 (AGR)
—
—
0402 91 59
– – – –  autres
18 (AGR)
—
—
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
0402 91 91
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
18 (AGR)
—
—
0402 91 99
– – – –  autres
18 (AGR)
—
—
0402 99
– –  autres
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
0402 99 11
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
23 (AGR)
—
—
0402 99 19
– – – –  autres
23 (AGR)
—
—
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %
0402 99 31
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
23 (AGR)
—
—
0402 99 39
– – – –  autres
23 (AGR)
—
—
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
0402 99 91
– – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
23 (AGR)
—
—
0402 99 99
– – – –  autres
23 (AGR)
—
—
0403
Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
0403 10
–  Yoghourts
– –  non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
– – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses
0403 10 11
– – – –  n'excédant pas 3 %
18 (AGR)
—
—
0403 10 13
– – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
18 (AGR)
—
—
0403 10 19
– – – –  excédant 6 %
18 (AGR)
—
—
– – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0403 10 31
– – – –  n'excédant pas 3 %
23 (AGR)
—
—
0403 10 33
– – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
23 (AGR)
—
—
0403 10 39
– – – –  excédant 6 %
23 (AGR)
—
—
– –  aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
– – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403 10 51
– – – –  n'excédant pas 1,5 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0403 10 53
– – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0403 10 59
– – – –  excédant 27 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
– – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403 10 91
– – – –  n'excédant pas 3 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0403 10 93
– – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0403 10 99
– – – –  excédant 6 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0403 90
–  autres
– –  non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
– – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
– – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0403 90 11
– – – – –  n'excédant pas 1,5 %
18 (AGR)
—
—
0403 90 13
– – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
18 (AGR)
—
—
0403 90 19
– – – – –  excédant 27 %
18 (AGR)
—
—
– – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0403 90 31
– – – – –  n'excédant pas 1,5 %
23 (AGR)
—
—
0403 90 33
– – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
23 (AGR)
—
—
0403 90 39
– – – – –  excédant 27 %
23 (AGR)
—
—
– – –  autres
– – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
0403 90 51
– – – – –  n'excédant pas 3 %
18 (AGR)
—
—
0403 90 53
– – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
18 (AGR)
—
—
0403 90 59
– – – – –  excédant 6 %
18 (AGR)
—
—
– – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
0403 90 61
– – – – –  n'excédant pas 3 %
23 (AGR)
—
—
0403 90 63
– – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
23 (AGR)
—
—
0403 90 69
– – – – –  excédant 6 %
23 (AGR)
—
—
– –  aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
– – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403 90 71
– – – –  n'excédant pas 1,5 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0403 90 73
– – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0403 90 79
– – – –  excédant 27 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
– – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
0403 90 91
– – – –  n'excédant pas 3 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0403 90 93
– – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0403 90 99
– – – –  excédant 6 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
0404
Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
0404 10
–  Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
– –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
0404 10 11
– – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
18 (AGR)
—
—
0404 10 19
– – –  autres
23 (AGR)
—
—
– –  autres
0404 10 91
– – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
18 (AGR)
—
—
0404 10 99
– – –  autres
23 (AGR)
—
—
0404 90
–  autres
– –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38)
– – –  n'excédant pas 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 90 11
– – – –  n'excédant pas 1,5 %
18 (AGR)
—
—
0404 90 13
– – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
18 (AGR)
—
—
0404 90 19
– – – –  excédant 27 %
18 (AGR)
—
—
– – –  excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 90 31
– – – –  n'excédant pas 1,5 %
18 (AGR)
—
—
0404 90 33
– – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
18 (AGR)
—
—
0404 90 39
– – – –  excédant 27 %
18 (AGR)
—
—
– –  autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
– – –  n'excédant pas 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 90 51
– – – –  n'excédant pas 1,5 %
23 (AGR)
—
—
0404 90 53
– – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
23 (AGR)
—
—
0404 90 59
– – – –  excédant 27 %
23 (AGR)
—
—
– – –  excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses
0404 90 91
– – – –  n'excédant pas 1,5 %
23 (AGR)
—
—
0404 90 93
– – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
23 (AGR)
—
—
0404 90 99
– – – –  excédant 27 %
23 (AGR)
—
—
0405 00
Beurre et autres matières grasses du lait
0405 00 10
–  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %
24 (AGR)
—
—
0405 00 90
–  autres
24 (AGR)
—
—
0406
Fromages et caillebotte
0406 10
–  Fromages frais (y compris le fromage de lactosérum), non fermentés et caillebotte
0406 10 10
– –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %
23 (AGR)
—
—
0406 10 90
– –  autres
23 (AGR)
—
—
0406 20
–  Fromages râpés ou en poudre, de tous types
0406 20 10
– –  Fromages de Glaris aux herbes (dits « schabziger ») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues
23 (AGR) (27)
(27)
—
0406 20 90
– –  autres
23 (AGR)
—
—
0406 30
–  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
0406 30 10
– –  dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages, que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit « schabziger »), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
23 (AGR) (28)
—
—
– –  autres
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche
0406 30 31
– – – –  n'excédant pas 48 %
23 (AGR)
—
—
0406 30 39
– – – –  excédant 48 %
23 (AGR)
—
—
0406 30 90
– – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
23 (AGR)
—
—
0406 40 00
–  Fromages à pâte persillée
23 (AGR) (28)
—
—
0406 90
–  autres fromages
0406 90 11
– –  destinés à la transformation
23 (AGR)
(29)
—
– –  autres
0406 90 13
– – –  Emmental
23 (AGR) (28)
(30)
—
0406 90 15
– – –  Gruyère, sbrinz
23 (AGR) (28)
(30)
—
0406 90 17
– – –  Bergkäse, appenzell, vacherin fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
23 (AGR) (28)
(30)
—
0406 90 19
– – –  Fromages de Glaris aux herbes (dit « schabziger ») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues
23 (AGR) (31)
(31)
—
0406 90 21
– – –  Cheddar
23 (AGR) (28)
(32)
—
0406 90 23
– – –  Edam
23 (AGR) (28)
—
—
0406 90 25
– – –  Tilsit
23 (AGR) (28)
—
—
0406 90 27
– – –  Butterkäse
23 (AGR) (28)
—
—
0406 90 29
– – –  Kashkaval
23 (AGR) (28)
—
—
– – –  Feta
0406 90 31
– – – –  de brebis ou de buflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
23 (AGR) (28)
—
—
0406 90 33
– – – –  autres
23 (AGR) (28)
—
—
0406 90 35
– – –  Kefalotyri
23 (AGR) (28)
—
—
0406 90 37
– – –  Finlandia
23 (AGR) (28)
—
—
0406 90 39
– – –  Jarlsberg
23 (AGR) (28)
—
—
– – –  autres
0406 90 50
– – –  Fromages de brebis ou de buflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
23 (AGR) (28)
—
—
– – – –  autres
– – – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
– – – – – –  n'excédant pas 47 %
0406 90 61
– – – – – – –  Grana padano, parmigiano reggiano
23 (AGR)
—
—
0406 90 63
– – – – – – –  Fiore sardo, pecorino
23 (AGR)
—
—
0406 90 69
– – – – – – –  autres
23 (AGR)
—
—
– – – – – –  excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %
0406 90 71
– – – – – – –  Fromages frais, fermentés
23 (AGR)
—
—
0406 90 73
– – – – – – –  Provolone
23 (AGR)
—
—
0406 90 75
– – – – – – –  Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
23 (AGR)
—
—
0406 90 77
– – – – – – –  Danbo, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti, maribo, samsø
23 (AGR)
—
—
0406 90 79
– – – – – – –  Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
23 (AGR)
—
—
0406 90 81
– – – – – – –  Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
23 (AGR)
—
—
0406 90 83
– – – – – – –  Ricotta salée
23 (AGR)
—
—
0406 90 85
– – – – – – –  Kefalograviera, kasseri
23 (AGR)
—
—
0406 90 89
– – – – – – –  autres
23 (AGR)
—
—
– – – – – –  excédant 72 %
0406 90 91
– – – – – – –  Fromages frais, fermentés
23 (AGR)
—
—
0406 90 93
– – – – – – –  autres
23 (AGR)
—
—
– – – – –  autres
0406 90 97
– – – – – –  Fromages frais, fermentés
23 (AGR)
—
—
0406 90 99
– – – – – –  autres
23 (AGR)
—
—
0407 00
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
–  de volailles de basse-cour
– –  à couver (33)
0407 00 11
– – –  de dindes ou d'oies
12 (AGR)
—
1 000 p/st
0407 00 19
– – –  autres
12 (AGR)
—
1 000 p/st
0407 00 30
– –  autres
12 (AGR)
—
1 000 p/st
0407 00 90
–  autres
12
—
1 000 p/st
0408
Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
–  Jaune d'œufs
0408 11
– –  séchés
0408 11 10
– – –  propres à des usages alimentaires
22 (AGR)
—
—
0408 11 90
– – –  autres (7)
exemption
exemption
—
0408 19
– –  autres
– – –  propres à des usages alimentaires
0408 19 11
– – – –  liquides
22 (AGR)
—
—
0408 19 19
– – – –  congelés
22 (AGR)
—
—
0408 19 90
– – –  autres (7)
exemption
exemption
—
–  autres
0408 91
– –  séchés
0408 91 10
– – –  propres à des usages alimentaires
22 (AGR)
—
—
0408 91 90
– – –  autres (7)
exemption
exemption
—
0408 99
– –  autres
0408 99 10
– – –  propres à des usages alimentaires
22 (AGR)
—
—
0408 99 90
– – –  autres (7)
exemption
exemption
—
0409 00 00
Miel naturel
30
27
—
0410 00 00
Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
12
—
—
CHAPITRE 5
AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les produits comestibles autres que le sang d'animal (liquide ou desséché) et que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux;
b)
les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);
c)
les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);
d)
les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
2.
Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).
3.
Dans la nomenclature, on considère comme « ivoire » la matière fournie par les défenses d'éléphant, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.
4.
Dans la nomenclature, on considère comme « crins » les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
0501 00 00
Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
exemption
exemption
—
0502
Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
0502 10
–  Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
0502 10 10
– –  Soies brutes, même lavées, dégraissées ou désinfectées; déchets de soies
exemption
exemption
—
0502 10 90
– –  autres soies
exemption
exemption
—
0502 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
0503 00 00
Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support
exemption
exemption
—
0504 00 00
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons
exemption
exemption
—
0505
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
0505 10
–  Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet
0505 10 10
– –  bruts
exemption
exemption
—
0505 10 90
– –  autres
4
3,5
—
0505 90 00
–  autres
3
2
—
0506
Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
0506 10 00
–  Osséine et os acidulés
exemption
exemption
—
0506 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
0507
Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières
0507 10 00
–  Ivoire; poudre et déchets d'ivoire
exemption
—
—
0507 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
0508 00 00
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
exemption
exemption
—
0509 00
Éponges naturelles d'origine animale
0509 00 10
–  brutes
exemption
—
—
0509 00 90
–  autres
8
—
—
0510 00 00
Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
exemption
exemption
—
0511
Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine
0511 10 00
–  Sperme de taureaux
exemption
exemption
—
–  autres
0511 91
– –  Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3
0511 91 10
– – –  Déchets de poissons
exemption
exemption
—
0511 91 90
– – –  autres
exemption
(25)
—
0511 99
– –  autres
0511 99 10
– – –  Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes
exemption
exemption
—
0511 99 90
– – –  autres
exemption
exemption
—
SECTION II
PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
Note
1.
Dans la présente section, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
CHAPITRE 6
PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
Notes
1.
Sous réserve de la deuxième partie du no 0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.
2.
Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 0603 ou 0604 et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no 9701.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
0601
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
0601 10
–  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif
0601 10 10
– –  Jacinthes
10
8
p/st
0601 10 20
– –  Narcisses
10
8
p/st
0601 10 30
– –  Tulipes
10
8
p/st
0601 10 40
– –  Glaïeuls
10
8
p/st
0601 10 90
– –  autres
10
8
—
0601 20
–  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée
0601 20 10
– –  Plants, plantes et racines de chicorée
2
2
—
0601 20 30
– –  Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
18
15
—
0601 20 90
– –  autres
15
10
—
0602
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons
0602 10
–  Boutures non racinées et greffons
0602 10 10
– –  de vigne
exemption
—
—
0602 10 90
– –  autres
12
8
—
0602 20
–  Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non
0602 20 10
– –  Plants de vigne, greffés ou racinés
3
—
—
– –  autres
0602 20 91
– – –  non greffés
15
13
—
0602 20 99
– – –  greffés
15
13
—
0602 30
–  Rhododendrons et azalées, greffés ou non
0602 30 10
– –  Rhododendrons simsii (Azalea indica)
15
13
—
0602 30 90
– –  autres
15
13
—
0602 40
–  Rosiers, greffés ou non
– –  non greffés
0602 40 11
– – –  avec collet d'un diamètre n'excédant pas 10 mm
15
13
p/st
0602 40 19
– – –  autres
15
13
p/st
0602 40 90
– –  greffés
15
13
p/st
–  autres
0602 91 00
– –  Blanc de champignons
15
13
—
0602 99
– –  autres
0602 99 10
– – –  Plants d'ananas
exemption
exemption
—
– – –  autres
0602 99 30
– – – –  Plants de légumes et plants de fraisiers
15
13
—
– – – –  autres
– – – – –  Plantes de plein air
– – – – – –  Arbres, arbustes et arbrisseaux
0602 99 41
– – – – – – –  forestiers
15
13
—
– – – – – – –  autres
0602 99 45
– – – – – – – –  Boutures racinées et jeunes plants
15
13
—
0602 99 49
– – – – – – – –  autres
15
13
—
– – – – – –  autres plantes de plein air
0602 99 51
– – – – – – –  Plantes vivaces
15
13
—
0602 99 59
– – – – – – –  autres
15
13
—
– – – – –  Plantes d'intérieur
0602 99 70
– – – – – –  Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées
15
13
—
– – – – – –  autres
0602 99 91
– – – – – – –  Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées
15
13
—
0602 99 99
– – – – – – –  autres
15
13
—
0603
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, sèches, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0603 10
–  frais
– –  du 1er juin au 31 octobre
0603 10 11
– – –  Roses
24
24
p/st
0603 10 13
– – –  Œillets.
24
24
p/st
0603 10 15
– – –  Orchidées
24
24
p/st
0603 10 21
– – –  Glaïeuls
24
24
p/st
0603 10 25
– – –  Chrysanthèmes
24
24
p/st
0603 10 29
– – –  autres
24
24
—
– –  du 1er novembre au 31 mai
0603 10 51
– – –  Roses
20
17
p/st
0603 10 53
– – –  Œillets
20
17
p/st
0603 10 55
– – –  Orchidées
20
17
p/st
0603 10 61
– – –  Glaïeuls
20
17
p/st
0603 10 65
– – –  Chrysanthèmes
20
17
p/st
0603 10 69
– – –  autres
20
17
—
0603 90 00
–  autres
20
—
—
0604
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604 10
–  Mousses et lichens
0604 10 10
– –  Lichens des rennes
10
exemption
—
0604 10 90
– –  autres
13
10
—
–  autres
0604 91
– –  frais
0604 91 10
– – –  Arbres de Noël et rameaux de conifères
12
10
—
0604 91 90
– – –  autres
12
10
—
0604 99
– –  autres
0604 99 10
– – –  simplement séchés
10
4
—
0604 99 90
– – –  autres
17
—
—
CHAPITRE 7
LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.
2.
Dans les nos 0709, 0710, 0711 et 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3.
Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:
a)
des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);
b)
du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;
c)
des farines, semoules et flocons de pommes de terre (no 1105);
d)
des farines et semoules des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).
4.
Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).
Note complémentaire
1.
Sont considérés comme «champignons de couche», au sens de la sous-position 0709 51 10, exclusivement les champignons cultivés de l'espèce Psalliota (Agaricus) ci-après: hortensis, alba ou bispora et subedulis. Les autres espèces, même cultivées artificiellement (par exemple: Rhodopaxillus nudus et Polypurus tuberaster), relèvent de la sous-position 0709 51 90.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
0701
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
0701 10 00
–  de semence (7)
10
7
—
0701 90
–  autres
0701 90 10
– –  destinées à la fabrication de la fécule (7)
9
—
—
– –  autres
– – –  de primeurs
0701 90 51
– – – –  du 1er janvier au 15 mai
15
—
—
0701 90 59
– – – –  du 16 mai au 30 juin
21
—
—
0701 90 90
– – –  autres
18
—
—
0702 00
Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
0702 00 10
–  du 1er novembre au 14 mai
11 MIN 2 Ecu/100 kg/net (34)
—
—
0702 00 90
–  du 15 mai au 31 octobre
18 MIN 3,5 Ecu/100 kg/net (34)
—
—
0703
Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
0703 10
–  Oignons et échalotes
– –  Oignons
0703 10 11
– – –  de semence
12
12
—
0703 10 19
– – –  autres
12
12
—
0703 10 90
– –  Échalotes
12
12
—
0703 20 00
–  Aulx
12
12
—
0703 90 00
–  Poireaux et autres légumes alliacés
13
—
—
0704
Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
0704 10
–  Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
0704 10 10
– –  du 15 avril au 30 novembre
17 MIN 2 Ecu/100 kg/net
—
—
0704 10 90
– –  du 1er décembre au 14 avril
12 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net
—
—
0704 20 00
–  Choux de Bruxelles
15
—
—
0704 90
–  autres
0704 90 10
– –  Choux blancs et choux rouges
15 MIN 0,5 Ecu/100 kg/net
—
—
0704 90 90
– –  autres
15
—
—
0705
Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
–  Laitues
0705 11
– –  pommées
0705 11 10
– – –  du 1er avril au 30 novembre
15 MIN 2,5 Ecu/100 kg/br
—
—
0705 11 90
– – –  du 1er décembre au 31 mars
13 MIN 1,6 Ecu/100 kg/br
—
—
0705 19 00
– –  autres
13
—
—
–  Chicorées
0705 21 00
– –  Witloof (Cichorium intybus var foliosum)
13
—
—
0705 29 00
– –  autres
13
—
—
0706
Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
0706 10 00
–  Carottes et navets
17
—
—
0706 90
–  autres
– –  Céleris-raves
0706 90 11
– – –  du 1er mai au 30 septembre
13
—
—
0706 90 19
– – –  du 1er octobre au 30 avril
17
—
—
0706 90 30
– –  Raifort (Cochlearia armoracia)
17
15
—
0706 90 90
– –  autres
17
—
—
0707 00
Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
–  Concombres
0707 00 11
– –  du 1er novembre au 15 mai
16 (34)
—
—
0707 00 19
– –  du 16 mai au 31 octobre
20 (34)
20
—
0707 00 90
–  Cornichons
16
—
—
0708
Légumes à cosse, écossés pu non, à l'état frais ou réfrigéré
0708 10
–  Pois (Pisum sativum)
0708 10 10
– –  du 1er septembre au 31 mai
12
10
—
0708 10 90
– –  du 1er juin au 31 août
17
—
—
0708 20
–  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
0708 20 10
– –  du 1er octobre au 30 juin
13 MIN 2 Ecu/100 kg/net
—
—
0708 20 90
– –  du 1er juillet au 30 septembre
17 MIN 2 Ecu/100 kg/net
—
—
0708 90 00
–  autres légumes à cosse
17
14
—
0709
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
0709 10 00
–  Artichauts
13
—
—
0709 20 00
–  Asperges
16
16
—
0709 30 00
–  Aubergines
16 (34)
—
—
0709 40 00
–  Céleris, autres que les céleris-raves
16
—
—
–  Champignons et truffes
0709 51
– –  Champignons
0709 51 10
– –  Champignons de couche
16
—
—
0709 51 30
– – –  Chanterelles
10
4
—
0709 51 50
– – –  Cèpes
10
7
—
0709 51 90
– – –  autres
10
8
—
0709 52 00
– –  Truffes
10
8
—
0709 60
–  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
0709 60 10
– –  Piments doux ou poivrons
11
9
—
– –  autres
0709 60 91
– – –  du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum (7)
exemption
exemption
—
0709 60 95
– – –  destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (7)
exemption
exemption
—
0709 60 99
– – –  autres
20
10
—
0709 70 00
–  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
13
—
—
0709 90
–  autres
0709 90 10
– –  Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
13
—
—
0709 90 20
– –  Cardes et cardons
13
—
—
– –  Olives
0709 90 31
– – –  destinées à des usages autres que la production de l'huile (7)
7
—
—
0709 90 39
– – –  autres
7 (AGR)
—
—
0709 90 40
– –  Câpres
7
—
—
0709 90 50
– –  Fenouil
12
10
—
0709 90 60
– –  Maïs doux
9 (AGR)
—
—
0709 90 70
– –  Courgettes
16 (34)
—
—
0709 90 90
– –  autres
16
—
—
0710
Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 10 00
–  Pommes de terre
19
18
—
–  Légumes à cosse, écossés ou non
0710 21 00
– –  Pois (Pisum sativum)
19
18
—
0710 22 00
– –  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
19
18
—
0710 29 00
– –  autres
19
18
—
0710 30 00
–  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants).
19
18
—
0710 40 00
–  Maïs doux
20,8 + MOB
8 + MOB
—
0710 80
–  autres légumes
0710 80 10
– –  Olives
19
19
—
– –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
0710 80 51
– – –  Piments doux ou poivrons
19
18
—
0710 80 59
– – –  autres
20
10
—
0710 80 60
– –  Champignons
19
18
—
0710 80 70
– –  Tomates
19
18
—
0710 80 80
– –  Artichauts
19
18
—
0710 80 90
– –  autres
19
18
—
0710 90 00
–  Mélanges de légumes
19
18
—
0711
Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 10 00
–  Oignons
9
9
—
0711 20
–  Olives
0711 20 10
– –  destinées à des usages autres que la production de l'huile (7)
8
—
—
0711 20 90
– –  autres
8 (AGR)
—
—
0711 30 00
–  Câpres
8
6
—
0711 40 00
–  Concombres et cornichons
15
15
—
0711 90
–  autres légumes; mélanges de légumes
– –  Légumes
0711 90 10
– – –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons
20
10
—
0711 90 30
– – –  Maïs doux
20,8 + MOB
8 + MOB
—
0711 90 50
– – –  Champignons
12
—
—
0711 90 70
– – –  autres
12
—
—
0711 90 90
– –  Mélanges de légumes
15
—
—
0712
Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0712 10 00
–  Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
16
16
—
0712 20 00
–  Oignons
20 (35)
16
—
0712 30 00
–  Champignons et truffes
16
16
—
0712 90
–  autres légumes; mélanges de légumes
– –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
0712 90 11
– – –  hybride, destiné à l'ensemencement (7)
exemption (34)
4
—
0712 90 19
– – –  autre
9 (AGR)
—
—
0712 90 30
– –  Tomates
16
16
—
0712 90 50
– –  Carottes
16
16
—
0712 90 90
– –  autres
16
16
—
0713
Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 10
–  Pois (Pisum sativum)
– –  destinés à l'ensemencement
0713 10 11
– – –  Pois fourragers (Pisum arvense L.)
10
3
—
0713 10 19
– – –  autres
10
3
—
0713 10 90
– –  autres
10
3
—
0713 20
–  Pois chiches
0713 20 10
– –  destinés à l'ensemencement
10
3
—
0713 20 90
– –  autres
10
3
—
–  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
0713 31
– –  Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
0713 31 10
– – –  destinés à l'ensemencement
10
3
—
0713 31 90
– – –  autres
10
3
—
0713 32
– –  Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)
0713 32 10
– – –  destinés à l'ensemencement
10
3
—
0713 32 90
– – –  autres
10
3
—
0713 33
– –  Haricots communs (Phaseolus vulgaris)
0713 33 10
– – –  destinés à l'ensemencement
10
3
—
0713 33 90
– – –  autres
10
3
—
0713 39
– –  autres
0713 39 10
– – –  destinés à l'ensemencement
10
3
—
0713 39 90
– – –  autres
10
3
—
0713 40
–  Lentilles
0713 40 10
– –  destinées à l'ensemencement
7
2
—
0713 40 90
– –  autres
7
2
—
0713 50
–  Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)
0713 50 10
– –  destinées à l'ensemencement
7
5
—
0713 50 90
– –  autres
7
5
—
0713 90
–  autres
0713 90 10
– –  destinés à l'ensemencement
7
5
—
0713 90 90
– –  autres
7
5
—
0714
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
0714 10
–  Racines de manioc
0714 10 10
– –  Pellets obtenus à partir de farines et semoules
28 (AGR)
—
—
0714 10 90
– –  autres
6 (AGR)
(36)
—
0714 20 00
–  Patates douces
6 (37)
6
—
0714 90
–  autres
0714 90 10
– –  Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule
6 (AGR)
6
—
0714 90 90
– –  autres
6 (37)
6
—
CHAPITRE 8
FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.
2.
Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.
Note complémentaire
1.
La teneur en sucres divers, calculée en saccharose (« teneur en sucres »), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre — utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 543/86 — et multipliée par le facteur 0,95.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
0801
Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
0801 10
–  Noix de coco
0801 10 10
– –  Pulpe déshydratée de noix de coco
2
2
—
0801 10 90
– –  autres
2
2
—
0801 20 00
–  Noix du Brésil
5
exemption
—
0801 30 00
–  Noix de cajou
5
exemption
—
0802
Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
–  Amandes
0802 11
– –  en coques
0802 11 10
– – –  amères
exemption
exemption
—
0802 11 90
– – –  autres.
7
7
—
0802 12
– –  sans coques
0802 12 10
– – –  amères
exemption
exemption
—
0802 12 90
– – –  autres
7
7
—
–  Noisettes (Corylus spp.)
0802 21 00
– –  en coques
4
—
—
0802 22 00
– –  sans coques
4
—
—
–  Noix communes
0802 31 00
– –  en coques
8
8
—
0802 32 00
– –  sans coques
8
8
—
0802 40 00
–  Châtaignes et marrons (Castanea spp.)
7
—
—
0802 50 00
–  Pistaches
2
—
—
0802 90
–  autres
0802 90 10
– –  Noix de pecan
4
exemption
—
0802 90 30
– –  Noix d'arec (ou de bétel) et noix de kola
3
1,5
—
0802 90 90
– –  autres
4
—
—
0803 00
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
0803 00 10
–  fraîches
20 (38)
20
—
0803 00 90
–  sèches
20 (38)
20
—
0804
Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
0804 10 00
–  Dattes
12
—
—
0804 20
–  Figues
0804 20 10
– –  fraîches
7
—
—
0804 20 90
– –  sèches
10
—
—
0804 30 00
–  Ananas
9
9
—
0804 40
–  Avocats
0804 40 10
– –  du 1er décembre au 31 mai
12 (39)
8
—
0804 40 90
– –  du 1er juin au 30 novembre
12
8
—
0804 50 00
–  Goyaves, mangues et mangoustans
12
6
—
0805
Agrumes, frais ou secs
0805 10
–  Oranges
– –  Oranges douces, fraîches
– – –  du 1er avril au 30 avril
0805 10 11
– – – –  Sanguines et demi-sanguines
15 (34)
13
—
– – – –  autres
0805 10 15
– – – – –  Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins
15 (34)
13
—
0805 10 19
– – – – –  autres
15 (34)
13
—
– – –  du 1er mai au 15 mai
0805 10 21
– – – –  Sanguines et demi-sanguines
15 (34)
6
—
– – – –  autres
0805 10 25
– – – – –  Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins
15 (34)
6
—
0805 10 29
– – – – –  autres
15 (34)
6
—
– – –  du 16 mai au 15 octobre
0805 10 31
– – – –  Sanguines et demi-sanguines
15 (34)
4
—
– – – –  autres
0805 10 35
– – – – –  Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins
15 (34)
4
—
0805 10 39
– – – – –  autres
15 (34)
4
—
– – –  du 16 octobre au 31 mars
0805 10 41
– – – –  Sanguines et demi-sanguines
20 (34)
—
—
– – – –  autres
0805 10 45
– – – – –  Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins
20 (34)
—
—
0805 10 49
– – – – –  autres
20 (34)
—
—
– –  autres
0805 10 70
– – –  du 1er avril au 15 octobre
15
15
—
0805 10 90
– – –  du 16 octobre au 31 mars
20
—
—
0805 20
–  Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes
0805 20 10
– –  Clémentines
20 (34)
—
—
0805 20 30
– –  Monreales et satsumas
20 (34)
—
—
0805 20 50
– –  Mandarines et wilkings
20 (34)
—
—
0805 20 70
– –  Tangerines
20 (34)
—
—
0805 20 90
– –  autres
20 (34)
—
—
0805 30
–  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia)
0805 30 10
– –  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
8 (34)
—
—
0805 30 90
– –  Limes (Citrus aurantifolia)
16
—
—
0805 40 00
–  Pamplemousses et pomélos
12
3
—
0805 90 00
–  autres
16
—
—
0806
Raisins, frais ou secs
0806 10
–  frais
– –  de table
– – –  du 1er novembre au 14 juillet
0806 10 11
– – – –  de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er décembre au 31 janvier (7)
18 (34)
10
—
0806 10 15
– – – –  autres
18 (34)
—
—
0806 10 19
– – –  du 15 juillet au 31 octobre
22 (34)
—
—
– –  autres
0806 10 91
– – –  du 1er novembre au 14 juillet
18 (34)
—
—
0806 10 99
– – –  du 15 juillet au 31 octobre
22 (34)
—
—
0806 20
–  secs
– –  présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg
0806 20 11
– – –  Raisins de Corinthe
9 (34)
3
—
0806 20 19
– – –  autres
9 (34)
3
—
– –  autres
0806 20 91
– – –  Raisins de Corinthe
9 (34)
3
—
0806 20 99
– – –  autres
9 (34)
3
—
0807
Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
0807 10
–  Melons (y compris les pastèques)
0807 10 10
– –  Pastèques
11
—
—
0807 10 90
– –  autres
11
—
—
0807 20 00
–  Papayes
12 (37)
6
—
0808
Pommes, poires et coings, frais
0808 10
–  Pommes
0808 10 10
– –  Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
10 MIN 0,5 Ecu/100 kg/net
9 MIN 0,45 Ecu/100 kg/net
—
– –  autres
0808 10 91
– – –  du 1er août au 31 décembre
14 MIN 2,4 Ecu/100 kg/net (34)
14 MIN 2,4 Ecu/100 kg/net
—
0808 10 93
– – –  du 1er janvier au 31 mars
10 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net (34)
8 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net
—
0808 10 99
– – –  du 1er avril au 31 juillet
8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net (34)
6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net
—
0808 20
–  Poires et coings
– –  Poires
0808 20 10
– – –  Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
13 MIN 2 Ecu/100 kg/net
9 MIN 0,45 Ecu/100 kg/net
—
– – –  autres
0808 20 31
– – – –  du 1er janvier au 31 mars
10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net (34)
10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net
—
0808 20 33
– – – –  du 1er avril au 15 juillet
10 MIN 2 Ecu/100 kg/net (34)
5 MIN 2 Ecu/100 kg/net
—
0808 20 35
– – – –  du 16 juillet au 31 juillet
10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net (34)
10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net
—
0808 20 39
– – – –  du 1er août au 31 décembre
13 MIN 2 Ecu/100 kg/net (34)
13 MIN 2 Ecu/100 kg/net (34)
—
0808 20 90
– –  Coings
9
—
—
0809
Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
0809 10 00
–  Abricots
25
—
—
0809 20
–  Cerises
0809 20 10
– –  du 1er mai au 15 juillet
15 MIN 3 Ecu/100 kg/net (34)
—
—
0809 20 90
– –  du 16 juillet au 30 avril
15 (34)
15
—
0809 30 00
–  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
22 (34)
—
—
0809 40
–  Prunes et prunelles
– –  Prunes
0809 40 11
– – –  du 1er juillet au 30 septembre
15 MIN 3 Ecu/100 kg/net (34)
—
—
0809 40 19
– – –  du 1er octobre au 30 juin
10 (34)
8
—
0809 40 90
– –  Prunelles
15
—
—
0810
Autres fruits frais
0810 10
–  Fraises
0810 10 10
– –  du 1er mai au 31 juillet
16 MIN 3 Ecu/100 kg/net
—
—
0810 10 90
– –  du 1er août au 30 avril
16
14
—
0810 20
–  Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
0810 20 10
– –  Framboises
12
11
—
0810 20 90
– –  autres
12
—
—
0810 30
–  Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau
0810 30 10
– –  Groseilles à grappes noires (cassis)
12
11
—
0810 30 30
– –  Groseilles à grappes rouges
12
11
—
0810 30 90
– –  autres
12
—
—
0810 40
–  Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium
0810 40 10
– –  Airelles (fruits du Vaccinium vitis idaea)
9
exemption
—
0810 40 30
– –  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
9
4
—
0810 40 50
– –  Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum
12
4
—
0810 40 90
– –  autres
12
—
—
0810 90
–  autres
0810 90 10
– –  Kiwis (Actinidia chinensis Planch.)
11
—
—
0810 90 90
– –  autres
11
—
—
0811
Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0811 10
–  Fraises
– –  additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
0811 10 11
– – –  d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
26 + AGR
26 + AD S/Z
—
0811 10 19
– – –  autres
26
26
—
0811 10 90
– –  autres
20
18
—
0811 20
–  Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau
– –  additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 11
– – –  d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
26 + AGR
26 + AD S/Z
—
0811 20 19
– – –  autres
26
26
—
– –  autres
0811 20 31
– – –  Framboises
20
18
—
0811 20 39
– – –  Groseilles à grappes noires (cassis)
20
18
—
0811 20 51
– – –  Groseilles à grappes rouges
20
15
—
0811 20 59
– – –  Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
20
15
—
0811 20 90
– – –  autres
20
18
—
0811 90
–  autres
– –  additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90 10
– – –  d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
26 + AGR
26 + AD S/Z
—
0811 90 30
– – –  autres
26
26
—
– –  autres
0811 90 50
– – –  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
20
15
—
0811 90 70
– – –  Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium
20
4
—
0811 90 90
– – –  autres
20
18
—
0812
Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 10 00
–  Cerises
11
—
—
0812 20 00
–  Fraises
11
—
—
0812 90
–  autres
0812 90 10
– –  Abricots
16
—
—
0812 90 20
– –  Oranges
16
—
—
0812 90 30
– –  Papayes
11
5,5
—
0812 90 40
– –  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
11
8
—
0812 90 50
– –  Groseilles à grappes noires (cassis)
11
—
—
0812 90 60
– –  Framboises
11
—
—
0812 90 90
– –  autres
11
—
—
0813
Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
0813 10 00
–  Abricots
9
7
—
0813 20 00
–  Pruneaux
18
12
—
0813 30 00
–  Pommes
10
8
—
0813 40
–  autres fruits
0813 40 10
– –  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
9
7
—
0813 40 30
– –  Poires
10
8
—
0813 40 50
– –  Papayes
3
4
—
0813 40 90
– –  autres
8
6
—
0813 50
–  Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
– –  Macédoines de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806
0813 50 11
– – –  sans pruneaux
9
8
—
0813 50 19
– – –  avec pruneaux
12
12
—
0813 50 30
– –  Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802
8
8
—
– –  autres mélanges entre eux de fruits séchés
0813 50 91
– – –  sans pruneaux ni figues
10
10
—
0813 50 99
– – –  autres
12
12
—
0814 00 00
Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
2
2
—
CHAPITRE 9
CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
Notes
1.
Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:
a)
les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b)
les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.
Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 (y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2.
Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit « de cubèbe »(Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.
Note complémentaire
1.
Le droit applicable aux mélanges visés à la note 1 point a) ci-dessus est celui qui est applicable au composant passible du droit le plus élevé.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
0901
Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
–  Café non torréfié
0901 11 00
– –  non décaféiné
12
5
—
0901 12 00
– –  décaféiné
21
13
—
–  Café torréfié
0901 21 00
– –  non décaféiné
25
15
—
0901 22 00
– –  décaféiné
30
18
—
0901 30 00
–  Coques et pellicules de café
21
13
—
0901 40 00
–  Succédanés du café contenant du café
30
18
—
0902
Thé
0902 10 00
–  Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
23
5
—
0902 20 00
–  Thé vert (non fermenté) présenté autrement
10,8
exemption
—
0902 30 00
–  Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
23
5
—
0902 40 00
–  Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
10,8
exemption
—
0903 00 00
Maté
25
exemption
—
0904
Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
–  Poivre
0904 11
– –  non broyé ni pulvérisé
0904 11 10
– – –  destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (7)
exemption
exemption
—
0904 11 90
– – –  autre
10
10
—
0904 12 00
– –  broyé ou pulvérisé
25
12,5
—
0904 20
–  Piments séchés ou broyés ou pulvérisés
– –  non broyés ni pulvérisés
0904 20 10
– – –  Piments doux ou poivrons
16
12
—
– – –  autres
0904 20 31
– – – –  du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum (7)
exemption
exemption
—
0904 20 35
– – – –  destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (7)
exemption
exemption
—
0904 20 39
– – – –  autres
20
10
—
0904 20 90
– –  broyés ou pulvérisés
25
12
—
0905 00 00
Vanille
11,5
11,5
—
0906
Cannelle et fleurs de cannelier
0906 10 00
–  non broyées ni pulvérisées
20
8
—
0906 20 00
–  broyées ou pulvérisées
20
8
—
0907 00 00
Girofles (antofles, clous et griffes)
15
15
—
0908
Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
0908 10
–  Noix muscades
0908 10 10
– –  non broyées ni pulvérisées, destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (7)
exemption
exemption
—
0908 10 90
– –  autres
15
10
—
0908 20
–  Macis
0908 20 10
– –  non broyé ni pulvérisé
20
exemption
—
0908 20 90
– –  broyé ou pulvérisé
25
8
—
0908 30 00
–  Amomes et cardamomes
20
exemption
—
0909
Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de caryi ou de genièvre
0909 10
–  Graines d'anis ou de badiane
0909 10 10
– –  d'anis
5
10
—
0909 10 90
– –  de badiane
23
—
—
0909 20 00
–  Graines de coriandre
5
exemption
—
0909 30
–  Graines de cumin
– –  non broyées ni pulvérisées
0909 30 11
– – –  destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (7)
exemption
—
—
0909 30 19
– – –  autres
5
—
—
0909 30 90
– –  broyées ou pulvérisées
10
10
—
0909 40
–  Graines de carvi
– –  non broyées ni pulvérisées
0909 40 11
– – –  destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (7)
exemption
—
—
0909 40 19
– – –  autres
5
—
—
0909 40 90
– –  broyées ou pulvérisées
10
10
—
0909 50
–  Graines de fenouil ou de genièvre
– –  non broyées ni pulvérisées
0909 50 11
– – –  destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (7)
exemption
—
—
0909 50 19
– – –  autres
5
—
—
0909 50 90
– –  broyées ou pulvérisées
10
10
—
0910
Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
0910 10 00
–  Gingembre
exemption
(25)
—
0910 20
–  Safran
0910 20 10
– –  non broyé ni pulvérisé
16
—
—
0910 20 90
– –  broyé ou pulvérisé
19
—
—
0910 30 00
–  Curcuma
exemption
exemption
—
0910 40
–  Thym; feuilles de laurier
– –  Thym
– – –  non broyé ni pulvérisé
0910 40 11
– – – –  Serpolet (Thymus serpyllum)
exemption
—
—
0910 40 13
– – – –  autre
14
—
—
0910 40 19
– – –  broyé ou pulvérisé
17
—
—
0910 40 90
– –  Feuilles de laurier
14
—
—
0910 50 00
–  Curry
25
exemption
—
–  autres épices
0910 91
– –  Mélanges visés à la note 1 point b) du présent chapitre
0910 91 10
– – –  non broyés ni pulvérisés
20
20
—
0910 91 90
– – –  broyés ou pulvérisés
25
25
—
0910 99
– –  autres
0910 99 10
– – –  Graines de fenugrec
exemption
exemption
—
– – –  autres
0910 99 91
– – – –  non broyées ni pulvérisées
20
20
—
0910 99 99
– – – –  broyées ou pulvérisées
25
25
—
CHAPITRE 10
CÉRÉALES
Notes
1.
a)
Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
b)
Le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé, converti ou en brisures reste compris dans le no 1006.
2.
Le no 1005 ne comprend pas le maïs doux (chapitre 7).
Note de sous-position
1.
On considère comme « froment (blé) dur » le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.
Notes complémentaires
1.
Sont considérés comme:
a)
« riz à grains ronds », au sens des sous-positions 1006 10 91, 1006 20 10, 1006 30 11 et 1006 30 91, le riz dont la longueur des grains est inférieure ou égale à 5,2 millimètres et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2;
b)
« riz à grains longs », au sens des sous-positions 1006 10 99, 1006 20 90, 1006 30 19 et 1006 30 99, le riz dont la longueur des grains est supérieure à 5,2 millimètres;
c)
« riz paddy », au sens des sous-positions 1006 10 91 et 1006 10 99, le riz muni de sa balle après battage;
d)
« riz décortiqué », au sens de la sous-position 1006 20, le riz dont la balle seule a été éliminée. Sont notamment compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de « riz brun », « riz cargo », « riz loonzain » et « riso sbramato »;
e)
«riz semi-blanchi », au sens des sous-positions 1006 30 11 et 1006 30 19, le riz dont on a éliminé la balle, une partie du germe et tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures;
f)
« riz blanchi », au sens des sous-positions 1006 30 91 et 1006 30 99, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz long et demi-long, au moins une partie dans le cas du riz rond, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum;
g)
«brisures », au sens de la sous-position 1006 40, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.
2.
Prélèvement applicable aux mélanges de céréales:
A)
Le prélèvement applicable aux mélanges composés de deux des céréales des nos 1001 à 1005, 1007 et 1008 est celui qui est applicable:
a)
au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélange;
b)
au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des deux composants ne représente au moins 90 % du poids du mélange.
B)
Lorsqu'un mélange est composé de plus de deux céréales des nos 1001 à 1005, 1007 et 1008 et si plusieurs céréales représentent chacune plus de 10 % du poids du mélange, le prélèvement applicable à ce mélange est le plus élevé des prélèvements applicables à ces céréales même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci Si une seule céréale représente plus de 10 % du poids du mélange, le prélèvement est celui qui est applicable à cette céréale.
C)
Pour les mélanges composés des céréales des nos 1001 à 1005, 1007 et 1008 qui ne relèvent pas des dispositions ci-dessus, le prélèvement applicable est le plus élevé des prélèvements applicables aux céréales qui entrent dans le mélange, même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci.
D)
Le prélèvement applicable aux mélanges composés, d'une part, d'une ou plusieurs des céréales des nos 1001 à 1005, 1007 et 1008 et, d'autre part, d'un ou plusieurs des produits des sous-positions 1006 10 91, 1006 10 99, 1006 20, 1006 30 et 1006 40 est celui qui est applicable au composant soumis au prélèvement le plus élevé.
E)
Le prélèvement applicable aux mélanges composés soit de riz des sous-positions 1006 10 91, 1006 10 99, 1006 20 et 1006 30 appartenant à plusieurs groupes ou stades de transformation différents, soit de riz appartenant à un ou plusieurs groupes ou stades de transformation différents et de brisures, est celui qui est applicable:
a)
au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélange;
b)
au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des composants ne représente au moins 90 % du poids du mélange.
F)
Lorsque le mode de détermination du prélèvement tel qu'il est prévu ci-dessus ne peut jouer, le prélèvement applicable aux mélanges en question est celui qui résulte de leur classement tarifaire.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1001
Froment (blé) et méteil
1001 10
–  Froment (blé) dur
1001 10 10
– –  de semence
20 (AGR)
—
—
1001 10 90
– –  autre
20 (AGR)
—
—
1001 90
–  autres
1001 90 10
– –  Épeautre, destiné à l'ensemencement (7)
20
—
—
– –  autre épeautre, froment (blé) tendre et méteil
1001 90 91
– – –  Froment (blé) tendre et méteil, de semence
20 (AGR)
—
—
1001 90 99
– – –  autres
20 (AGR)
—
—
1002 00 00
Seigle
16 (AGR)
—
—
1003 00
Orge
1003 00 10
–  de semence
13 (AGR)
—
—
1003 00 90
–  autre
13 (AGR)
—
—
1004 00
Avoine
1004 00 10
–  de semence
13 (AGR)
—
—
1004 00 90
–  autre
13 (AGR)
—
—
1005
Maïs
1005 10
–  de semence
– –  hybride (7)
1005 10 11
– – –  hybride double et hybride top-cross
exemption (34)
4
—
1005 10 13
– – –  hybride trois voies
exemption (34)
4
—
1005 10 15
– – –  hybride simple
exemption (34)
4
—
1005 10 19
– – –  autre
exemption (34)
4
—
1005 10 90
– –  autre
9 (AGR)
—
—
1005 90 00
–  autre
9 (AGR)
—
—
1006
Riz
1006 10
–  Riz en paille (riz paddy)
1006 10 10
– –  destiné à l'ensemencement (7)
12
—
—
– –  autre
1006 10 91
– – –  à grains ronds
12 (AGR)
—
—
1006 10 99
– – –  à grains longs
12 (AGR)
—
—
1006 20
–  Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)
1006 20 10
– –  à grains ronds
12 (AGR)
—
—
1006 20 90
– –  à grains longs
12 (AGR)
—
—
1006 30
–  Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
– –  Riz semi-blanchi
1006 30 11
– – –  à grains ronds
16 (AGR)
—
—
1006 30 19
– – –  à grains longs
16 (AGR)
—
—
– –  Riz blanchi
1006 30 91
– – –  à grains ronds
16 (AGR)
—
—
1006 30 99
– – –  à grains longs
16 (AGR)
—
—
1006 40 00
–  Riz en brisures
16 (AGR)
—
—
1007 00
Sorgho à grains
1007 00 10
–  hydride, destiné à l'ensemencement (7)
10
—
—
1007 00 90
–  autre
8 (AGR)
—
—
1008
Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
1008 10 00
–  Sarrasin
10 (AGR)
—
—
1008 20 00
–  Millet
8 (AGR)
—
—
1008 30 00
–  Alpiste
8 (AGR)
—
—
1008 90
–  autres céréales
1008 90 10
– –  Triticale
8 (AGR)
—
—
1008 90 90
– –  autres
8 (AGR)
—
—
CHAPITRE 11
PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
Notes
1.
Sont exclus du présent chapitre:
a)
les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 0901 ou 2101, selon le cas);
b)
les farines, semoules, amidons et fécules préparés du no 1901;
c)
les corn flakes et autres produits du no 1904;
d)
les légumes préparés ou conservés des nos 2001, 2004 ou 2005;
e)
les produits pharmaceutiques (chapitre 30);
f)
les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).
2.
A.
Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:
a)
une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;
b)
une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.
Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no 2302.
Toutefois, les germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus, relèvent en tout cas du no 1104.
B.
Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.
Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 1103 ou 1104.
Nature de la céréale
Teneur en amidon
Teneur en cendres
Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de
315 micromètres
(microns)
500 micromètres
(microns)
1
2
3
4
5
Froment et seigle
45 %
2,5 %
80 %
—
Orge
45 %
3 %
80 %
—
Avoine
45 %
5 %
80 %
—
Maïs et sorgho à grains
45 %
2 %
—
90 %
Riz
45 %
1,6 %
80 %
—
Sarrasin
45 %
4 %
80 %
—
Autres céréales
45 %
2 %
50 %
—
3.
Au sens du no 1103, on considère comme « gruaux » et « semoules » les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:
a)
les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
b)
les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.
Note complémentaire
1.
Conformément au règlement (CEE) no 3324/80, le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit:
a)
lorsque l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant;
b)
dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1101 00 00
Farines de froment (blé) ou de méteil
30 (AGR) (40)
—
—
1102
Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil
1102 10 00
–  Farine de seigle
8 (AGR)
—
—
1102 20
–  Farine de maïs
1102 20 10
– –  d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids.
8 (AGR)
—
—
1102 20 90
– –  autre
8 (AGR)
—
—
1102 30 00
–  Farine de riz
14 (AGR)
—
—
1102 90
–  autres
1102 90 10
– –  d'orge
8 (AGR)
—
—
1102 90 30
– –  d'avoine
8 (AGR)
—
—
1102 90 90
– –  autres
8 (AGR)
—
—
1103
Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
–  Gruaux et semoules
1103 11
– –  de froment (blé)
1103 11 10
– – –  de froment (blé) dur
30 (AGR)
—
—
1103 11 90
– – –  de froment (blé) tendre et d'épeautre
30 (AGR)
—
—
1103 12 00
– –  d'avoine
23 (AGR)
—
—
1103 13
– –  de maïs
– – –  d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
1103 13 11
– – – –  destinés à l'industrie de la brasserie (7)
23 (AGR)
—
—
1103 13 19
– – – –  autres
23 (AGR)
—
—
1103 13 90
– – –  autres
23 (AGR)
—
—
1103 14 00
– –  de riz
23 (AGR)
—
—
1103 19
– –  d'autres céréales
1103 19 10
– – –  de seigle
25 (AGR)
—
—
1103 19 30
– – –  d'orge
23 (AGR)
—
—
1103 19 90
– – –  autres
23 (AGR)
—
—
–  Agglomérés sous forme de pellets
1103 21 00
– –  de froment (blé)
30 (AGR)
—
—
1103 29
– –  d'autres céréales
1103 29 10
– – –  de seigle
25 (AGR)
—
—
1103 29 20
– – –  d'orge
23 (AGR)
—
—
1103 29 30
– – –  d'avoine
23 (AGR)
—
—
1103 29 40
– – –  de maïs
23 (AGR)
—
—
1103 29 50
– – –  de riz
23 (AGR)
—
—
1103 29 90
– – –  autres
23 (AGR)
—
—
1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
–  Grains aplatis ou en flocons
1104 11
– –  d'orge
1104 11 10
– – –  Grains aplatis
23 (AGR)
—
—
1104 11 90
– – –  Flocons
28 (AGR)
—
—
1104 12
– –  d'avoine
1104 12 10
– – –  Grains aplatis
23 (AGR)
—
—
1104 12 90
– – –  Flocons
28 (AGR)
—
—
1104 19
– –  d'autres céréales
1104 19 10
– – –  de froment (blé)
30 (AGR)
—
—
1104 19 30
– – –  de seigle
25 (AGR)
—
—
1104 19 50
– – –  de maïs
23 (AGR)
—
—
– – –  autres
1104 19 91
– – – –  Flocons de riz
23 (AGR)
—
—
1104 19 99
– – – –  autres
23 (AGR)
—
—
–  autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
1104 21
– –  d'orge
1104 21 10
– – –  mondés (décortiqués ou pelés)
23 (AGR)
—
—
1104 21 30
– – –  mondés et tranchés ou concassés (dits Grütze ou grutten)
23 (AGR)
—
—
1104 21 50
– – –  perlés
23 (AGR)
—
—
1104 21 90
– – –  seulement concassés
23 (AGR)
—
—
1104 22
– –  d'avoine
1104 22 10
– – –  mondés (décortiqués ou pelés)
23 (AGR)
—
—
1104 22 30
– – –  mondés et tranchés ou concassés (dits Grütze ou grutten )
23 (AGR)
—
—
1104 22 50
– – –  perlés.
23 (AGR)
—
—
1104 22 90
– – –  seulement concassés
23 (AGR)
—
—
1104 23
– –  de maïs
1104 23 10
– – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
23 (AGR)
—
—
1104 23 30
– – –  perlés
23 (AGR)
—
—
1104 23 90
– – –  seulement concassés
23 (AGR)
—
—
1104 29
– –  d'autres céréales
1104 29 10
– – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
25 (AGR)
—
—
1104 29 30
– – –  perlés
25 (AGR)
—
—
– – –  seulement concassés
1104 29 91
– – – –  de froment (blé)
30 (AGR)
—
—
1104 29 95
– – – –  de seigle
25 (AGR)
—
—
1104 29 99
– – – –  autres
23 (AGR)
—
—
1104 30
–  Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
1104 30 10
– –  de froment (blé)
30 (AGR)
—
—
1104 30 90
– –  autres
30 (AGR)
—
—
1105
Farine, semoule et flocons de pommes de terre
1105 10 00
–  Farine et semoule
19
—
—
1105 20 00
–  Flocons
19
—
—
1106
Farines et semoules des légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714; farines, semoules et poudres des produits repris au chapitre 8
1106 10 00
–  Farines et semoules des légumes à cosse secs du no 0713
12
(25)
—
1106 20
–  Farines et semoules de sagou, des racines ou tubercules du no 0714
1106 20 10
– –  dénaturées (7)
28 (AGR)
—
—
– –  autres
1106 20 91
– – –  destinées à la fabrication de l'amidon ou de la fécule (7)
28 (AGR)
—
—
1106 20 99
– – –  autres
28 (AGR)
—
—
1106 30
–  Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8
1106 30 10
– –  de bananes
17
17
—
1106 30 90
– –  autres
13
—
—
1107
Malt, même torréfié
1107 10
–  non torréfié
– –  de froment (blé)
1107 10 11
– – –  présenté sous forme de farine
20 (AGR)
—
—
1107 10 19
– – –  autre
20 (AGR)
—
—
– –  autre
1107 10 91
– – –  présenté sous forme de farine
20 (AGR)
—
—
1107 10 99
– – –  autre
20 (AGR)
—
—
1107 20 00
–  torréfié
20 (AGR)
—
—
1108
Amidons et fécules; inuline
–  Amidons et fécules
1108 11 00
– –  Amidon de froment (blé)
28 (AGR)
—
—
1108 12 00
– –  Amidon de maïs
27 (AGR)
—
—
1108 13 00
– –  Fécule de pommes de terre
25 (AGR)
—
—
1108 14 00
– –  Fécule de manioc (cassave)
28 (AGR)
—
—
1108 19
– –  autres amidons et fécules
1108 19 10
– – –  Amidon de riz
25 (AGR)
—
—
1108 19 90
– – –  autres
28 (AGR)
—
—
1108 20 00
–  Inuline
30
—
—
1109 00 00
Gluten de froment (blé), même à l'état sec
27 (AGR)
—
—
CHAPITRE 12
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
Notes
1.
Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme « graines oléagineuses » au sens du no 1207. En sont, en revanche, exclus les produits des nos 0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20).
2.
Le no 1208 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos 2304 à 2306.
3.
Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme « graines à ensemencer » du no 1209.
Sont, en revanche, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:
a)
les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre 7);
b)
les épices et autres produits du chapitre 9;
c)
les céréales (chapitre 10);
d)
les produits des nos 1201 à 1207 ou du no 1211.
4.
Le no 1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes: le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, lé romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.
En sont, en revanche, exclus:
a)
les produits pharmaceutiques du chapitre 30;
b)
les articles de parfumerie ou de toilette du chapitre 33;
c)
les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no 3808.
5.
Pour l'application du no 1212, le terme « algues » ne couvre pas:
a)
les micro-organismes monocellulaires morts du no 2102;
b)
les cultures de micro-organismes du no 3002;
c)
les engrais des nos 3101 ou 3105.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1201 00
Fèves de soja, même concassées
1201 00 10
–  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1201 00 90
–  autres
exemption (41)
exemption
—
1202
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
1202 10
–  en coques
1202 10 10
– –  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1202 10 90
– –  autres
exemption (41)
exemption
—
1202 20 00
–  décortiquées, même concassées
exemption (41)
exemption
—
1203 00 00
Coprah
exemption (41)
exemption (25)
—
1204 00
Graines de lin, même concassées
1204 00 10
–  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1204 00 90
–  autres
exemption (41)
exemption
—
1205 00
Graines de navette ou de colza, même concassées
1205 00 10
–  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1205 00 90
–  autres
exemption (41)
exemption
—
1206 00
Graines de tournesol, même concassées
1206 00 10
–  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1206 00 90
–  autres
exemption (41)
exemption
—
1207
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
1207 10
–  Noix et amandes de palmistes
1207 10 10
– –  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1207 10 90
– –  autres
exemption (41)
exemption
—
1207 20
–  Graines de coton
1207 20 10
– –  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1207 20 90
– –  autres
exemption (41)
exemption
—
1207 30
–  Graines de ricin
1207 30 10
– –  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
—
—
1207 30 90
– –  autres
exemption (41)
—
—
1207 40
–  Graines de sésame
1207 40 10
– –  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1207 40 90
– –  autres
exemption (41)
exemption
—
1207 50
–  Graines de moutarde
1207 50 10
– –  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1207 50 90
– –  autres
exemption (41)
exemption
—
1207 60
–  Graines de carthame
1207 60 10
– –  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1207 60 90
– –  autres
exemption (41)
exemption
—
–  autres
1207 91
– –  Graines d'œillette ou de pavot
1207 91 10
– – –  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1207 91 90
– – –  autres
exemption (41)
exemption
—
1207 92
– –  Graines de karité
1207 92 10
– – –  destinées à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
1207 92 90
– – –  autres
exemption (41)
exemption
—
1207 99
– –  autres
1207 99 10
– – –  destinés à l'ensemencement (7)
exemption
exemption
—
– – –  autres
1207 99 91
– – – –  Graines de chanvre
exemption (41)
exemption
—
1207 99 99
– – – –  autres
exemption (41)
exemption
—
1208
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
1208 10 00
–  de fèves de soja
10 (41)
7
—
1208 90 00
–  autres
exemption (41)
—
—
1209
Graines, fruits et spores à ensemencer
–  Graines de betteraves
1209 11 00
– –  Graines de betteraves à sucre
15
13
—
1209 19 00
– –  autres
15
13
—
–  Graines fourragères, autres que les graines de betteraves
1209 21 00
– –  de luzerne
10 (42)
5
—
1209 22
– –  de trèfle (Trifolium spp.)
1209 22 10
– – –  Trèfle violet (Trifolium pratense L.)
10 (43)
4
—
1209 22 30
– – –  Trèfle blanc (Trifolium repens L.)
10 (43)
4
—
1209 22 90
– – –  autres
10 (43)
4
—
1209 23
– –  de fétuque
1209 23 10
– – –  Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.) et fétuque rouge (Festuca rubra L.)
10 (43)
4
—
1209 23 30
– – –  Fétuque ovine (Festuca ovina L.)
10 (42)
5
—
1209 23 90
– – –  autres
10 (42)
5
—
1209 24 00
– –  de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
10 (43)
4
—
1209 25
– –  de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)
1209 25 10
– – –  Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)
10 (43)
4
—
1209 25 90
– – –  Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)
10 (43)
4
—
1209 26 00
– –  de fléole des prés
10 (43)
4
—
1209 29
– –  autres
– – –  Vesces
1209 29 11
– – – –  de l'espèce Vicia sativa L.
10 (43)
4
—
1209 29 19
– – – –  autres
10 (43)
4
—
1209 29 20
– – –  Graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.
10 (43)
4
—
1209 29 30
– – –  Dactyle (Dactylis glomerata L.)
10 (43)
4
—
1209 29 40
– – –  Agrostide (Agrostides)
10 (43)
4
—
1209 29 50
– – –  Graines de lupin
10 (42)
5
—
1209 29 60
– – –  Ray-grass hvbride (Lolium x hybridum Hausskn.)
10 (42)
5
—
1209 29 70
– – –  Pâturin des bois (Poa nemoralis L.), fromental [Arrhenatherum elatius (L.) J. et C. Presl.]
10 (42)
5
—
1209 29 90
– – –  autres
10 (42)
5
—
1209 30 00
–  Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
10 (44)
6
—
–  autres
1209 91
– –  Graines de légumes
1209 91 10
– – –  Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.)
10 (44)
6
—
1209 91 90
– – –  autres
10 (39)
7
—
1209 99
– –  autres
1209 99 10
– – –  Graines forestières
10
exemption
—
– – –  autres
1209 99 91
– – – –  Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no1209 30
10 (44)
6
—
1209 99 99
– – – –  autres
10 (39)
7
—
1210
Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1210 10 00
–  Cônes de houblon, non broyés ni moulus ou sous forme de pellets
12
9
—
1210 20 00
–  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
12
9
—
1211
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
1211 10 00
–  Racines de réglisse
2
—
—
1211 20 00
–  Racines de ginseng
exemption
exemption
—
1211 90
–  autres
1211 90 10
– –  Pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines)
3
3
—
1211 90 30
– –  Fèves de tonka
3
8
—
1211 90 50
– –  Écorces de quinquina.
exemption
exemption
—
1211 90 90
– –  autres
exemption
exemption
—
1212
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches ou sèches, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
1212 10
–  Caroubes, y compris les graines de caroubes
1212 10 10
– –  Caroubes
8
—
—
– –  Graines de caroubes
1212 10 91
– – –  non décortiquées, ni concassées, ni moulues
2
—
—
1212 10 99
– – –  autres
9
—
—
1212 20 00
–  Algues
4
2
—
1212 30 00
–  Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes
5
4
—
–  autres
1212 91
– –  Betteraves à sucre
1212 91 10
– – –  fraîches
12 (AGR)
—
—
1212 91 90
– – –  séchées ou en poudre
12 (AGR)
—
—
1212 92 00
– –  Cannes à sucre
exemption (AGR)
—
—
1212 99
– –  autres
1212 99 10
– – –  Racines de chicorée
2
2
—
1212 99 90
– – –  autres
exemption
exemption
—
1213 00 00
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
exemption
exemption
—
1214
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
1214 10 00
–  Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
exemption
exemption
—
1214 90
–  autres
1214 90 10
– –  Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
9
—
—
1214 90 90
– –  autres
exemption
exemption
—
CHAPITRE 13
GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
Note
1.
Le no 1302 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.
En sont, en revanche, exclus:
a)
les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no 1704);
b)
les extraits de malt (no 1901);
c)
les extraits de café, de thé ou de maté (no 2101);
d)
les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques, ainsi que les préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons (chapitre 22);
e)
le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 2914 ou 2938;
f)
les médicaments des nos 3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no 3006);
g)
les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 3201 ou 3203);
h)
les huiles essentielles, liquides ou concrètes, et les résinoïdes, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (chapitre 33);
ij)
le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no 4001).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1301
Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et baumes, naturels
1301 10 00
–  Gomme laque
exemption
exemption
—
1301 20 00
–  Gomme arabique
exemption
exemption
—
1301 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
1302
Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
–  Sucs et extraits végétaux
1302 11 00
– –  Opium
exemption
exemption
—
1302 12 00
– –  de réglisse
10
5
—
1302 13 00
– –  de houblon
6
5
—
1302 14 00
– –  de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone
5
5
—
1302 19
– –  autres
1302 19 10
– – –  de Quassia amara; aloès et manne
exemption
exemption
—
1302 19 30
– – –  Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires
10
5
—
– – –  autres
1302 19 91
– – – –  médicinaux
6
2,5
—
1302 19 99
– – – –  autres
exemption
exemption
—
1302 20
–  Matières pectiques, pectinates et pectates
1302 20 10
– –  à l'état sec
24
(25)
—
1302 20 90
– –  autres
14
—
—
–  Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
1302 31 00
– –  Agar-agar
4
2,5
—
1302 32
– –  Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
1302 32 10
– – –  de caroubes ou de graines de caroubes
6
3
—
1302 32 90
– – –  de graines de guarée
exemption
exemption
—
1302 39 00
– –  autres
exemption
exemption
—
CHAPITRE 14
MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1.
Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.
2.
Le no 1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 4404).
3.
N'entre pas dans le no 1402 la laine de bois (no 4405).
4.
N'entrent pas dans le no 1403 les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1401
Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)
1401 10 00
–  Bambous
exemption
exemption
—
1401 20 00
–  Rotins
exemption
exemption
—
1401 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
1402
Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières
1402 10 00
–  Kapok
exemption
(25)
—
–  autres
1402 91 00
– –  Crin végétal
exemption
exemption
—
1402 99 00
– –  autres
exemption
exemption
—
1403
Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux
1403 10 00
–  Sorgho à balais (Sorghum vulgare var. technicum)
exemption
exemption
—
1403 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
1404
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs
1404 10 00
–  Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage
exemption
exemption
—
1404 20 00
–  Linters de coton
exemption
exemption
—
1404 90 00
–  autres
—
exemption
—
SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
CHAPITRE 15
GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
le lard et la graisse de porc ou de volailles du no 0209;
b)
le beurre, la graisse et l'huile de cacao (no 1804);
c)
les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no 0405 (chapitre 21 généralement);
d)
les cretons (no 2301) et les résidus des nos 2304 à 2306;
e)
les acides gras isolés, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la section VI;
f)
le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no 4002).
2.
Le no 1509 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (no 1510).
3.
Le no 1518 ne comprend pas les graisses et huiles simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles non dénaturées correspondantes.
4.
Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérine entrent dans le no 1522.
Notes complémentaires
1.
Pour l'application des sous-positions 1507 10, 1508 10, 1510 00 10, 1511 10, 1512 11, 1512 21, 1513 11, 1513 21, 1514 10, 1515 11 00, 1515 21, 1515 50 11, 1515 50 19, 1515 60 10, 1515 90 21, 1515 90 29, 1515 90 40 à 1515 90 59 et 1518 00 31:
a)
les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme « brutes » si elles n'ont pas subi d'autres traitements que:
—
la décantation dans les délais normaux,
—
la centrifugation ou la filtrat ion, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait recours qu'à la «force mécanique », comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique;
b)
les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme « brutes » lorsqu'elles ne se distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression;
c)
sont considérées également comme « huiles brutes » l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée du gossypol.
2.
A.
Est seule considérée comme «huile d'olive», au sens des positions 1509 et 1510, l'huile provenant exclusivement du traitement des olives, à l'exclusion de l'huile d'olive réestérifiée et de tout mélange d'huile d'olive avec des huiles d'une autre nature.
B.
Sont considérées comme « huiles d'olive vierges » les huiles définies aux points I et II ci-après.
I.
Est considérée comme «huile d'olive vierge lampante », au sens de la sous-position 1509 10 10, quelle que soit son acidité, l'huile d'olive présentant:
—
soit les caractéristiques suivantes:
a)
un coefficient d'extinction K270
 (45) supérieur à 0,25 et, après traitement de l'échantillon sur alumine activée, non supérieur à 0,11. Des huiles ayant une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, supérieure à 3,3 % peuvent avoir, après passage sur alumine activée, un coefficient d'extinction K270 supérieur à 0,11. Dans ce cas, après neutralisation et décoloration effectuées en laboratoire, elles doivent avoir les caractéristiques suivantes:
—
un coefficient d'extinction K270 non supérieur à 1,10,
—
une variation
 (46)
du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nanomètres supérieure à 0,01 et non supérieure à 0,16;
b)
réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives;
c)
une recherche des savons négative;
—
soit les caractéristiques visées au point II lettres a), b), c), d) et e) et un goût qui la rend impropre à la consommation en l'état.
II.
Est seule considérée comme « huile d'olive vierge », au sens de la sous-position 1509 10 90, l'huile d'olive obtenue uniquement par des procédés mécaniques, y compris la pression, à l'exclusion de tout mélange avec de l'huile d'olive obtenue de façon différente, représentant les caractéristiques suivantes:
a)
une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, de 3,3 % au maximum;
b)
un coefficient d'extinction K270
 (45) non supérieur à 0,25 et, après traitement de l'échantillon d'huile sur alumine activée, non supérieur à 0,11;
c)
une variation
 (46)
du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nanomètres non supérieure à 0,01;
d)
réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives;
e)
une recherche des savons négative;
f)
un goût propre à la consommation en l'état.
C.
Relève de la sous-position 1509 90 00 l'huile d'olive obtenue par le traitement des huiles des sous-positions 1509 10 10 et/ou 1509 10 90, même coupées d'huile d'olive vierge, présentant les caractéristiques suivantes:
a)
une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, de 3 % au maximum;
b)
une recherche des savons positive
ou:
—
un coefficient d'extinction K270
(45)
supérieur à 0,25 et non supérieur à 1,10 et, après traitement de l'échantillon sur alumine activée, supérieur à 0,11,
et
—
une variation
 (46)
du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nanomètres supérieure à 0,01 et non supérieure à 0,16.
c)
réactions de Bellier et de Vizern modifiée négatives.
D.
Sont considérées comme «huiles brutes» de la sous-position 1510 00 10 les huiles, notamment les huiles de «grignons d'olive », présentant les caractéristiques suivantes:
a)
une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, supérieure à 3 %;
b)
réactions de Bellier et/ou de Vizern modifiée positives;
c)
une recherche des savons négative.
3.
Sont exclus des sous-positions 1522 00 31 et 1522 00 39:
a)
les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la méthode de Wijs sans catalyseur, est inférieur à 70 ou supérieur à 100;
b)
les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode est compris entre 70 et 100 mais dont la surface du pic ayant le volume de rétention du bêta-sitostérol, déterminée conformément aux dispositions reprises à l'annexe VIII du règlement visé à la note complémentaire 4 ci-après, représente moins de 93 % de la surface totale des pics des stérols.
4.
Les méthodes d'analyse pour la détermination des caractéristiques des produits visés ci-avant sont celles prévues respectivement aux annexes du règlement (CEE) no 1058/77.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1501 00
Saindoux; autres graisses de porc et graisses de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants
–  Saindoux et autres graisses de porc
1501 00 11
– –  destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
4 (AGR)
3
—
1501 00 19
– –  autres
20 (AGR)
—
—
1501 00 90
–  Graisses de volailles
18 (AGR)
18
—
1502 00
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants
1502 00 10
–  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
2
exemption
—
–  autres
1502 00 91
– –  de l'espèce bovine
10
5
—
1502 00 99
– –  des espèces ovine ou caprine
10
5
—
1503 00
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
–  Stéarine solaire et oléostéarine
1503 00 11
– –  destinées à des usages industriels (7)
exemption
exemption
—
1503 00 19
– –  autres
8
8
—
1503 00 30
–  Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
12
4
—
1503 00 90
–  autres
12
10
—
1504
Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 10
–  Huiles de foies de poissons et leurs fractions
1504 10 10
– –  d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme
6 (41)
6
—
1504 10 90
– –  autres
exemption (41)
(25)
—
1504 20
–  Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
1504 20 10
– –  Fractions solides
17 (41)
—
—
1504 20 90
– –  autres
exemption (41)
exemption
—
1504 30
–  Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
– –  Fractions solides
1504 30 11
– – –  de baleine ou de cachalot
17 (41)
—
—
1504 30 19
– – –  autres
17 (41)
—
—
1504 30 90
– –  autres
2 (41)
exemption
—
1505
Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
1505 10 00
–  Graisse de suint brute (suintine)
6
5
—
1505 90 00
–  autres
10
4
—
1506 00 00
Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
4
2
—
1507
Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1507 10
–  Huile brute, même dégommée
1507 10 10
– –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
—
—
1507 10 90
– –  autre
10 (41)
10
—
1507 90
–  autres
1507 90 10
– –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
—
—
1507 90 90
– –  autres
15 (41)
15
—
1508
Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1508 10
–  Huile brute
1508 10 10
– –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
5
—
1508 10 90
– –  autre
10 (41)
10
—
1508 90
–  autres
1508 90 10
– –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
—
—
1508 90 90
– –  autres
15 (41)
15
—
1509
Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1509 10
–  vierges
1509 10 10
– –  Huile d'olive vierge lampante
20 (AGR)
—
—
1509 10 90
– –  autres
20 (AGR)
—
—
1509 90 00
–  autres
20 (AGR)
—
—
1510 00
Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509
1510 00 10
–  Huiles brutes
20 (AGR)
—
—
1510 00 90
–  autres
20 (AGR)
—
—
1511
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1511 10
–  Huile brute
1511 10 10
– –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
4
—
1511 10 90
– –  autre
9 (41)
6
—
1511 90
–  autres
– –  Fractions solides
1511 90 11
– – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
1511 90 19
– – –  autrement présentées
17 (41)
—
—
– –  autres
1511 90 91
– – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
—
—
1511 90 99
– – –  autres
14 (41)
14
—
1512
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
–  Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
1512 11
– –  Huiles brutes
1512 11 10
– – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
(25)
—
– – –  autres
1512 11 91
– – – –  de tournesol
10 (41)
10
—
1512 11 99
– – – –  de carthame
10 (41)
—
—
1512 19
– –  autres
1512 19 10
– – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
(25)
—
– – –  autres
1512 19 91
– – – –  de tournesol
15 (41)
15
—
1512 19 99
– – – –  de carthame
15 (41)
(25)
—
–  Huile de coton et ses fractions
1512 21
– –  Huile brute, même dépourvue de gossipol
1512 21 10
– – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
—
—
1512 21 90
– – –  autre
10 (41)
10
—
1512 29
– –  autres
1512 29 10
– – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
—
—
1512 29 90
– – –  autres
15 (41)
15
—
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
–  Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
1513 11
– –  Huile brute
1513 11 10
– – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
5
—
– – –  autre
1513 11 91
– – – –  présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
1513 11 99
– – – –  autrement présentée
10 (41)
10
—
1513 19
– –  autres
– – –  Fractions solides
1513 19 11
– – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
1513 19 19
– – – –  autrement présentées
17 (41)
—
—
– – –  autres
1513 19 30
– – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
—
—
– – – –  autres
1513 19 91
– – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
1513 19 99
– – – – –  autrement présentées
15 (41)
—
—
–  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
1513 21
– –  Huiles brutes
– – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
1513 21 11
– – – –  de palmiste
5 (41)
—
—
1513 21 19
– – – –  de babassu
5 (41)
5
—
– – –  autres
1513 21 30
– – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
– – – –  autrement présentées
1513 21 91
– – – – –  de palmiste
10 (41)
—
—
1513 21 99
– – – – –  de babassu
10 (41)
—
—
1513 29
– –  autres
– – –  Fractions solides
1513 29 11
– – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
1513 29 19
– – – –  autrement présentées
17 (41)
—
—
– – –  autres
1513 29 30
– – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
(25)
—
– – – –  autres
1513 29 50
– – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de.1 kg ou moins
20 (41)
—
—
– – – – –  autrement présentées
1513 29 91
– – – – – –  de palmiste
15 (41)
—
—
1513 29 99
– – – – – –  de babassu
15 (41)
(25)
—
1514
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1514 10
–  Huiles brutes
1514 10 10
– –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
(25)
—
1514 10 90
– –  autres
10 (41)
10
—
1514 90
–  autres
1514 90 10
– –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
(25)
—
1514 90 90
– –  autres
15 (41)
(25)
—
1515
Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
–  Huile de lin et ses fractions
1515 11 00
– –  Huile brute
5 (41)
5
—
1515 19
– –  autres
1515 19 10
– – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
8
—
1515 19 90
– – –  autres
15 (41)
(25)
—
–  Huile de maïs et ses fractions
1515 21
– –  Huile brute
1515 21 10
– – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
—
—
1515 21 90
– – –  autre
10 (41)
—
—
1515 29
– –  autres
1515 29 10
– – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
—
—
1515 29 90
– – –  autres
15 (41)
(25)
—
1515 30
–  Huile de ricin et ses fractions
1515 30 10
– –  destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques (7)
exemption (41)
exemption
—
1515 30 90
– –  autres
8 (41)
8
—
1515 40 00
–  Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions
3 (41)
3
—
1515 50
–  Huile de sésame et ses fractions
– –  Huile brute
1515 50 11
– – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
—
—
1515 50 19
– – –  autre
10 (41)
—
—
– –  autres
1515 50 91
– – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
—
—
1515 50 99
– – –  autres
15 (41)
(25)
—
1515 60
–  Huile de jojoba et ses fractions
1515 60 10
– –  Huile brute
exemption
exemption
—
1515 60 90
– –  autres
8
4
—
1515 90
–  autres
1515 90 10
– –  Huiles d'oléococca, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
3 (41)
(25)
—
– –  Huile de graines de tabac et ses fractions
– – –  Huile brute
1515 90 21
– – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
exemption
—
1515 90 29
– – – –  autre
10 (41)
—
—
– – –  autres
1515 90 31
– – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
exemption
—
1515 90 39
– – – –  autres
15 (41)
(25)
—
– –  autres huiles et leurs fractions
– – –  Huiles brutes
1515 90 40
– – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
5 (41)
(25)
—
– – – –  autres
1515 90 51
– – – – –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
1515 90 59
– – – – –  concrètes, autrement présentées; fluides
10 (41)
—
—
– – –  autres
1515 90 60
– – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
8 (41)
(25)
—
– – – –  autres
1515 90 91
– – – – –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
1515 90 99
– – – – –  concrètes, autrement présentées; fluides
15 (41)
(25)
—
1516
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 10
–  Graisses et huiles animales et leurs fractions
1516 10 10
– –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
1516 10 90
– –  autrement présentées
17 (41)
(25)
—
1516 20
–  Graisses et huiles végétales et leurs fractions
1516 20 10
– –  Huiles de ricin hydrogénées dites « opalwax »
12
5,3
—
– –  autres
1516 20 91
– – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
20 (41)
—
—
1516 20 99
– – –  autrement présentées
17 (41)
(25)
—
1517
Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
1517 10
–  Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
1517 10 10
– –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
1517 10 90
– –  autre
25 (41)
25
—
1517 90
–  autres
1517 90 10
– –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait, excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
– –  autres
1517 90 91
– – –  Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées
15 (41)
15
—
1517 90 93
– – –  Mélanges ou préparations culinaires utilisées pour le démoulage
10
4,6
—
1517 90 99
– – –  autres
25 (41)
25
—
1518 00
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
1518 00 10
–  Linoxyne
20
12
—
–  Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (7)
1518 00 31
– –  brutes
5 (41)
5
—
1518 00 39
– –  autres
8 (41)
8
—
1518 00 90
–  autres
15
12
—
1519
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
–  Acides gras monocarboxyliques industriels
1519 11 00
– –  Acide stéarique
12
8
—
1519 12 00
– –  Acide oléique
10
7
—
1519 13 00
– –  Tall acides gras
8
4,5
—
1519 19 00
– –  autres
8
4,5
—
1519 20 00
–  Huiles acides de raffinage
8
4,5
—
1519 30 00
–  Alcools gras industriels
13
6
—
1520
Glycérine, même pure; eaux et lessives glycérineuses
1520 10 00
–  Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses
3
1,5
—
1520 90 00
–  autres, y compris la glycérine synthétique
10
6
—
1521
Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
1521 10
–  Cires végétales
1521 10 10
– –  brutes
exemption
exemption
—
1521 10 90
– –  autres
8
4
—
1521 90
–  autres
1521 90 10
– –  Spermaceti, même raffiné ou coloré
7
3,5
—
– –  Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées
1521 90 91
– – –  brutes
exemption
exemption
—
1521 90 99
– – –  autres
10
5
—
1522 00
Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522 00 10
–  Dégras
9
6
—
–  Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
– –  contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
1522 00 31
– – –  Pâtes de neutralisation (soap-stocks)
7 (AGR)
—
—
1522 00 39
– – –  autres
2 (AGR)
—
—
– –  autres
1522 00 91
– – –  Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)
7 (41)
5
—
1522 00 99
– – –  autres
2 (41)
2
—
SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
Note
1.
Dans la présente section, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
CHAPITRE 16
PRÉPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 ou 3.
2.
Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104.
Notes de sous-positions
1.
Au sens du no1602 10, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de viande, d'abats ou de sang, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients, ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande ou d'abats. Le no1602 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.
2.
Les poissons et crustacés cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
Notes complémentaires
1.
Au sens des sous-positions 1602 31 11, 1602 39 11, 1602 50 10, 1602 90 61 et 1602 90 71, sont considérés comme « non cuits » les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 1602 50 10, 1602 90 61 et 1602 90 71, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.
2.
Au sens des sous-positions 1602 41, 1602 42 et 1602 49 11 à 1602 49 15, l'expression « leurs morceaux » s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1601 00
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits
1601 00 10
–  de foie
24 (AGR)
24
—
–  autres (47)
1601 00 91
– –  Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits
21 (AGR)
—
—
1601 00 99
– –  autres
21 (AGR)
—
—
1602
Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang
1602 10 00
–  Préparations homogénéisées
26 (AGR)
26
—
1602 20
–  de foies de tous animaux
1602 20 10
– –  d'oie ou de canard
20
16
—
1602 20 90
– –  autres
25 (AGR)
25
—
–  de volailles du no 0105
1602 31
– –  de dinde
– – –  contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats (48)
1602 31 11
– – – –  contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite
21 (AGR)
17
—
1602 31 19
– – – –  autres
21 (AGR)
17
—
1602 31 30
– – –  contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus de viande ou d'abats (48)
21 (AGR)
17
—
1602 31 90
– – –  autres
21 (AGR)
17
—
1602 39
– –  autres
– – –  contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats (48)
1602 39 11
– – – –  non cuits
21 (AGR)
—
—
1602 39 19
– – – –  autres
21 (AGR)
17
—
1602 39 30
– – –  contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus de viande ou d'abats (48)
21 (AGR)
17
—
1602 39 90
– – –  autres
21 (AGR)
17
—
–  de l'espèce porcine
1602 41
– –  Jambons et leurs morceaux
1602 41 10
– – –  de l'espèce porcine domestique
26 (AGR)
—
—
1602 41 90
– – –  autres
21
17
—
1602 42
– –  Épaules et leurs morceaux
1602 42 10
– – –  de l'espèce porcine domestique
26 (AGR)
—
—
1602 42 90
– – –  autres
21
17
—
1602 49
– –  autres, y compris les mélanges
– – –  de l'espèce porcine domestique
– – – –  contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
1602 49 11
– – – – –  Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
26 (AGR)
—
—
1602 49 13
– – – – –  Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
26 (AGR)
—
—
1602 49 15
– – – – –  autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
26 (AGR)
—
—
1602 49 19
– – – – –  autres
26 (AGR)
—
—
1602 49 30
– – – –  contenant en poids 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
26 (AGR)
—
—
1602 49 50
– – – –  contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
26 (AGR)
—
—
1602 49 90
– – –  autres
21
17
—
1602 50
–  de l'espèce bovine
1602 50 10
– –  non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
20 + AGR (9)
—
—
1602 50 90
– –  autres
26
26
—
1602 90
–  autres, y compris les préparations de sang de tous animaux
1602 90 10
– –  Préparations de sang de tous animaux
26 (AGR)
26
—
– –  autres
1602 90 31
– – –  de gibier ou de lapin
21
17
—
– – –  autres
1602 90 51
– – – –  contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique
26 (AGR)
—
—
– – – –  autres
– – – – –  contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine
1602 90 61
– – – – – –  non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
20 + AGR (9)
—
—
1602 90 69
– – – – – –  autres
26
26
—
– – – – –  autres
– – – – – –  d'ovins ou de caprins
1602 90 71
– – – – – – –  non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
20
(25)
—
1602 90 79
– – – – – – –  autres
20
(25)
—
1602 90 99
– – – – – –  autres
26
26
—
1603 00
Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
1603 00 10
–  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
24
20
—
1603 00 30
–  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg et de moins de 20 kg
9
4
—
1603 00 90
–  autres
exemption
exemption
—
1604
Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson
–  Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés
1604 11 00
– –  Saumons
20
5,5
—
1604 12
– –  Harengs
1604 12 10
– – –  Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), congelés
18
15
—
1604 12 90
– – –  autres
23
20
—
1604 13
– –  Sardines, sardinelles et sprats ou esprots
1604 13 10
– – –  Sardines
25
25
—
1604 13 90
– – –  autres
25
20
—
1604 14
– –  Thons, listaos et sardes (Sarda spp.)
1604 14 10
– – –  Thons et listaos
25
24
—
1604 14 90
– – –  Bonites à dos rayé (Sarda spp.)
25
25
—
1604 15
– –  Maquereaux
1604 15 10
– – –  des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus
25
25
—
1604 15 90
– – –  de l'espèce Scomber australasicus
25
20
—
1604 16 00
– –  Anchois
25
—
—
1604 19
– –  autres
1604 19 10
– – –  Salmonidés, autres que les saumons
20
7
—
1604 19 30
– – –  Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (katsuwonus) pelamis]
25
24
—
1604 19 50
– – –  Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
25
25
—
– – –  autres
1604 19 91
– – – –  Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), congelés
18
15
—
1604 19 99
– – – –  autres
25
20
—
1604 20
–  autres préparations et conserves de poissons
1604 20 10
– –  de saumons
20
5,5
—
1604 20 30
– –  de salmonidés, autres que les saumons
20
7
—
1604 20 40
– –  d'anchois
25
—
—
1604 20 50
– –  de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons des espèces Orcynopsis unicolor
25
25
—
1604 20 70
– –  de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus
25
24
—
1604 20 90
– –  d'autres poissons
25
20
—
1604 30
–  Caviar et ses succédanés
1604 30 10
– –  Caviar (œufs d'esturgeon)
30
30
—
1604 30 90
– –  Succédanés de caviar
30
30
—
1605
Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
1605 10 00
–  Crabes
20
16
—
1605 20 00
–  Crevettes
20
20
—
1605 30 00
–  Homards
20
20
—
1605 40 00
–  autres crustacés
20
20
—
1605 90
–  autres
1605 90 10
– –  Mollusques
20
20
—
1605 90 90
– –  autres invertébrés aquatiques
26
26
—
CHAPITRE 17
SUCRES ET SUCRERIES
Note
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les sucreries contenant du cacao (no 1806);
b)
les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du no 2940;
c)
les médicaments et autres produits du chapitre 30.
Note de sous-positions
1.
Au sens des nos1701 11 et 1701 12, on entend par « sucre brut » le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5 degrés.
Notes complémentaires
1.
Pour l'application de la sous-position 1701 99 10, on considère comme « sucres blancs » les sucres non aromatisés ni additionnés de colorants contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose.
2.
Est considéré comme «isoglucose», au sens des sous-positions 1702 30 10, 1702 40 10, 1702 60 10 et 1702 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
3.
Les marchandises du no1704 90 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément mobile (MOB) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1701
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
–  Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants
1701 11
– –  de canne
1701 11 10
– – –  destinés à être raffinés (7)
80 (AGR)
—
—
1701 11 90
– – –  autres
80 (AGR)
—
—
1701 12
– –  de betterave
1701 12 10
– – –  destinés à être raffinés (7)
80 (AGR)
—
—
1701 12 90
– – –  autres
80 (AGR)
—
—
–  autres
1701 91 00
– –  additionnés d'aromatisants ou de colorants
80 (AGR)
—
—
1701 99
– –  autres
1701 99 10
– – –  Sucres blancs
80 (AGR)
—
—
1701 99 90
– – –  autres
80 (AGR)
—
—
1702
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
1702 10
–  Lactose et sirop de lactose
1702 10 10
– –  contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de produit pur (49)
24 (AGR)
—
—
1702 10 90
– –  autres
24 (AGR)
—
—
1702 20
–  Sucre et sirop d'érable
1702 20 10
– –  Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
67 (AGR)
—
—
1702 20 90
– –  autres
42 (AGR)
10
—
1702 30
–  Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose
1702 30 10
– –  Isoglucose
80 (AGR)
—
—
– –  autres
– – –  contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de glucose (50)
1702 30 51
– – – –  en poudre cristalline blanche, même agglomérée
25 (AGR)
—
—
1702 30 59
– – – –  autres
25 (AGR)
—
—
– – –  autres
1702 30 91
– – – –  en poudre cristalline blanche, même agglomérée
50 (AGR)
—
—
1702 30 99
– – – –  autres
50 (AGR)
—
—
1702 40
–  Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose
1702 40 10
– –  Isoglucose
80 (AGR)
—
—
1702 40 90
– –  autres
50 (AGR)
—
—
1702 50 00
–  Fructose chimiquement pur
20
—
—
1702 60
–  autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose
1702 60 10
– –  Isoglucose
80 (AGR)
—
—
1702 60 90
– –  autres
80 (AGR)
—
—
1702 90
–  autres, y compris le sucre inverti (ou interverti)
1702 90 10
– –  Maltose chimiquement pur
20
—
—
1702 90 30
– –  Isoglucose
80 (AGR)
—
—
1702 90 50
– –  Maltodextrine et sirop de maltodextrine
50 (AGR)
—
—
1702 90 60
– –  Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel
50 (AGR)
—
—
– –  Sucres et mélasses, caramélisés
1702 90 71
– – –  contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose
47 (AGR)
—
—
– – –  autres
1702 90 75
– – – –  en poudre, même agglomérée
47 (AGR)
—
—
1702 90 79
– – – –  autres
47 (AGR)
—
—
1702 90 90
– –  autres
80 (AGR)
—
—
1703
Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
1703 10 00
–  Mélasses de canne
65 (AGR) (51)
—
—
1703 90 00
–  autres
65 (AGR) (51)
—
—
1704
Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
1704 10
–  Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
– –  d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)
1704 10 11
– – –  en forme de bande
16,5 + MOB
8 + MOB MAX 23
—
1704 10 19
– – –  autres
16,5 + MOB
8 + MOB MAX 23
—
– –  d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)
1704 10 91
– – –  en forme de bande
16,5 + MOB
8 + MOB MAX 23
—
1704 10 99
– – –  autres
16,5 + MOB
8 + MOB MAX 23
—
1704 90
–  autres
1704 90 10
– –  Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières
21
—
—
1704 90 30
– –  Préparation dite « chocolat blanc »
20,7 + MOB
13 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
– –  autres
1704 90 51
– – –  Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg
20,7 + MOB
13 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1704 90 55
– – –  Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
20,7 + MOB
13 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1704 90 61
– – –  Dragées et sucreries similaires dragéifiées
20,7 + MOB
13 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
– – –  autres
1704 90 65
– – – –  Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries
20,7 + MOB
13 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1704 90 71
– – – –  Bonbons de sucre cuit, même fourrés
20,7 + MOB
13 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1704 90 75
– – – –  Caramels
20,7 + MOB
13 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
– – – –  autres
1704 90 81
– – – – –  obtenues par compression
20,7 + MOB
13 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1704 90 99
– – – – –  autres
20,7 + MOB
13 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
CHAPITRE 18
CACAO ET SES PRÉPARATIONS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas les préparations visées aux nos 0403, 1901, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.
2.
Le no 1806 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
Notes complémentaires
1.
Les marchandises des nos1806 20, 1806 31, 1806 32 et 1806 90 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément mobile (MOB) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
2.
Les sous-positions 1806 90 11 et 1806 90 19 ne comprennent pas les produits constitués exclusivement d'une seule sorte de chocolat.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1801 00 00
Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
6,7
3
—
1802 00 00
Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
9
3
—
1803
Pâte de cacao, même dégraissée
1803 10 00
–  non dégraissée
25
15
—
1803 20 00
–  complètement ou partiellement dégraissée
25
15
—
1804 00 00
Beurre, graisse et huile de cacao
22
12
—
1805 00 00
Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
27
16
—
1806
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
1806 10
–  Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
1806 10 10
– –  ne contenant pas ou contenant en poids moins de 65 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose
29,6 + MOB (52)
10 + MOB (52)
—
1806 10 30
– –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %
29,6 + MOB
10 + MOB
—
1806 10 90
– –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %
29,6 + MOB
10 + MOB
—
1806 20
–  autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
1806 20 10
– –  d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matière grasse provenant du lait égale ou supérieure à 31 %
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 20 30
– –  d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matière grasse provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
– –  autres
1806 20 50
– – –  d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 20 70
– – –  Préparations dites « chocolate milk crumb »
22,3 + MOB (53)
—
—
1806 20 90
– – –  autres
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
–  autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons
1806 31 00
– –  fourrés
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 32
– –  non fourrés
1806 32 10
– – –  additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 32 90
– – –  autres
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 90
–  autres
– –  Chocolat et articles en chocolat
– – –  Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non
1806 90 11
– – – –  contenant de l'alcool
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 90 19
– – – –  autres
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
– – –  autres
1806 90 31
– – – –  fourrés
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 90 39
– – – –  non fourrés
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 90 50
– –  Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 90 60
– –  Pâtes à tartiner contenant du cacao
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 90 70
– –  Préparations pour boissons contenant du cacao
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
1806 90 90
– –  autres
22,3 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
CHAPITRE 19
PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
b)
les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);
c)
les médicaments et autres produits du chapitre 30.
2.
Dans le présent chapitre, on entend par « farines » et « semoules » les farines et semoules de céréales du chapitre 11 et les autres farines, semoules et poudres d'origine végétale quel que soit le chapitre dont elles relèvent.
3.
Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 8 % en poids de poudre de cacao ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).
4.
Au sens du no 1904, l'expression « autrement préparées » signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.
Notes complémentaires
1.
Les marchandises des nos1905 30, 1905 40 00 et 1905 90 présentées sous forme d'assortiments, sont passibles d'un élément mobile (MOB) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.
2.
Au sens de la sous-position 1905 30 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).
3.
La sous-position 1905 30 ne comprend pas les gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau supérieure à 10 % (sous-position 1905 90 40).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
1901
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs
1901 10 00
–  Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail
19,6 + MOB
11 + MOB
—
1901 20 00
–  Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905
19,6 + MOB
11 + MOB
—
1901 90
–  autres
– –  Extraits de malt
1901 90 11
– – –  d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids
16,3 + MOB
8 + MOB
—
1901 90 19
– – –  autres
16,3 + MOB
8 + MOB
—
1901 90 90
– –  autres
19,6 + MOB
11 + MOB
—
1902
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
–  Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées
1902 11 00
– –  contenant des œufs
17,3 + MOB
12 + MOB
—
1902 19
– –  autres
1902 19 10
– – –  ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre
17,3 + MOB
12 + MOB
—
1902 19 90
– – –  autres
17,3 + MOB
12 + MOB
—
1902 20
–  Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)
1902 20 10
– –  contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
17
17
—
1902 20 30
– –  contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
26 (AGR)
—
—
– –  autres
1902 20 91
– – –  cuites
20,8 + MOB
13 + MOB
—
1902 20 99
– – –  autres
20,8 + MOB
13 + MOB
—
1902 30
–  autres pâtes alimentaires
1902 30 10
– –  séchées
20,8 + MOB
10 + MOB
—
1902 30 90
– –  autres
20,8 + MOB
10 + MOB
—
1902 40
–  Couscous
1902 40 10
– –  non préparé
17,3 + MOB
12 + MOB
—
1902 40 90
– –  autre
20,8 + MOB
10 + MOB
—
1903 00 00
Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
15,4 + MOB
10 + MOB
—
1904
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées
1904 10
–  Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage
1904 10 10
– –  à base de maïs
14,3 + MOB
6 + MOB
—
1904 10 30
– –  à base de riz
14,3 + MOB
8 + MOB
—
1904 10 90
– –  autres
14,3 + MOB
8 + MOB
—
1904 90
–  autres
1904 90 10
– –  Riz
20,8 + MOB
13 + MOB
—
1904 90 90
– –  autres
20,8 + MOB
13 + MOB
—
1905
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
1905 10 00
–  Pain croustillant dit Knäckebröd
24 + MOB
9 + MOB MAX 24 + AD F/M
—
1905 20
–  Pain d'épices
1905 20 10
– –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 30 %
29,2 + MOB
13 + MOB
—
1905 20 30
– –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %
29,2 + MOB
13 + MOB
—
1905 20 90
– –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 %
29,2 + MOB
13 + MOB
—
1905 30
–  Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes
– –  entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
1905 30 11
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 35 + AD S/Z
—
1905 30 19
– – –  autres
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 35 + AD S/Z
—
– –  autres
– – –  Biscuits additionnés d'édulcorants
1905 30 30
– – – –  d'une teneur en poids de matière grasse provenant du lait égale ou supérieure à 8 %
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 35 + AD S/Z
—
– – – –  autres
1905 30 51
– – – – –  doubles biscuits fourrés
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 35 + AD S/Z
—
1905 30 59
– – – – –  autres
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 35 + AD S/Z
—
– – –  Gaufres et gaufrettes
1905 30 91
– – – –  salées, fourrées ou non
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 30 + AD F/M
—
1905 30 99
– – – –  autres
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 35 + AD S/Z
—
1905 40 00
–  Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
28,5 + MOB
14 + MOB
—
1905 90
–  autres
1905 90 10
– –  Pain azyme (mazoth)
20 + MOB
6 + MOB MAX 20 + AD F/M
—
1905 90 20
– –  Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
19,5 + MOB
7 + MOB
—
– –  autres
1905 90 30
– – –  Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucre et matière grasse n'excédant pas 5 % en poids chacun
28,5 + MOB
14 + MOB
—
1905 90 40
– – –  Gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau excédant 10 %
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 30 + AD F/M
—
1905 90 50
– – –  Biscuits et produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 30 + AD F/M
—
– – –  autres
1905 90 60
– – – –  additionnés d'édulcorants
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 35 + AD S/Z
—
1905 90 90
– – – –  autres
28,5 + MOB
13 + MOB MAX 30 + AD F/M
—
CHAPITRE 20
PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;
b)
les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
c)
les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.
2.
N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).
3.
Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).
4.
Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.
5.
Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentes sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
Notes de sous-positions
1.
Au sens du no2005 10, on entend par «légumes homogénéisés» des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no2005 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2005.
2.
Au sens du no2007 10, on entend par « préparations homogénéisées » des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no2007 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2007.
Notes complémentaires
1.
Au sens de la sous-position 2003 10 10, sont considérés comme « champignons cultivés » les champignons des espèces ci-après: Agaricus spp., Volvaria esculenta, Lentinus edodes, Flammulina velutipes, Pholiota aegerita, Pholiota nameko, Pleurotus ostreatus, Pleurotus florida, Pleurotus pulmonarius, Pleurotus cornucopiae, Pleurotus abalonae, Pleurotus colombinus, Pleurotus eringii, Stropharia rugoso-annulata, Tremalla fuciformis, Auricularia auricula-judae, Auricularia polytricha, Auricularia porphyria, Coprinus comatus, Rhodopaxillus nudus, Lepiota pudica, Lepiota personata, Agrocyte aegerita, Agrocyte cylindracea.
2.
La teneur en sucres divers, calculée en saccharose (« teneur en sucres »), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fourme à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre — utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 543/86 — et multipliée par le facteur:
—
0,93 pour les produits des sous-positions, 2008 20 à 2008 80, 2008 92 et 2008 99,
—
0,95 pour les produits des autres positions.
3.
Les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 92 et 2008 99 sont considérés comme étant « avec addition de sucre » lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:
—
ananas, raisins: 13 %,
—
autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes: 9 %.
4.
Pour l'application des sous-positions 2008 30 11 à 2008 30 39, 2008 40 11 à 2008 40 39, 2008 50 11 à 2008 50 59, 2008 60 11 à 2008 60 39, 2008 70 11 à 2008 70 59, 2008 80 11 à 2008 80 39, 2008 92 11 à 2008 92 39 et 2008 99 11 à 2008 99 39, on entend par:
—
« titre alcoométrique massique acquis » le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
—
« % mas » le symbole du titre alcoométrique massique.
5.
La teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la teneur en sucres diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l'espèce des jus:
—
jus de citrons ou de tomates: 3,
—
jus de pommes: 11,
—
jus de raisins: 15,
—
jus d'autres fruits ou de légumes y compris les mélanges de jus: 13
6.
Est considéré comme «jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré » (sous-positions 2009 60 51 et 2009 60 71), le jus (y compris le moût) de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractromètre utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 543/86 n'est pas inférieure à 50,9 %.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
2001
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 10 00
–  Concombres et cornichons
22
22
—
2001 20 00
–  Oignons
22
20
—
2001 90
–  autres
2001 90 10
– –  Chutney de mangues
22
exemption
—
2001 90 20
– –  Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
20
10
—
2001 90 30
– –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
20,8 + MOB
8 + MOB
—
2001 90 40
– –  Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
2001 90 50
– –  Champignons
22
20
—
2001 90 90
– –  autres
22
20
—
2002
Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2002 10 00
–  Tomates, entières ou en morceaux
18
18
—
2002 90
–  autres
2002 90 10
– –  d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %
18
18
—
2002 90 30
– –  d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 %
18
18
—
2002 90 90
– –  d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %
18
18
—
2003
Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2003 10
–  Champignons
2003 10 10
– –  cultivés
23 (54)
—
—
2003 10 90
– –  autres
23
—
—
2003 20 00
–  Truffes
20
18
—
2004
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés
2004 10
–  Pommes de terre
2004 10 10
– –  simplement cuites
19
18
—
– –  autres
2004 10 91
– – –  sous forme de farines, semoules ou flocons
19,6 + MOB
11 + MOB
—
2004 10 99
– – –  autres
24
22
—
2004 90
–  autres légumes et mélanges de légumes
2004 90 10
– –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
20,8 + MOB
8 + MOB
—
2004 90 30
– –  Choucroute câpres et olives
20
—
—
2004 90 50
– –  Pois (Pisum sativum) et haricots verts
24
24
—
– –  autres, y compris les mélanges
2004 90 91
– – –  Oignons, simplement cuits
19
18
—
2004 90 95
– – –  Artichauts
24
22
—
2004 90 99
– – –  autres
24
22
—
2005
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 10 00
–  Légumes homogénéisés
24
22
—
2005 20
–  Pommes de terre
2005 20 10
– –  sous forme de farines, semoules ou flocons
19,6 + MOB
11 + MOB
—
2005 20 90
– –  autres
24
22
—
2005 30 00
–  Choucroute
20
—
—
2005 40 00
–  Pois (Pisum sativum)
24
24
—
–  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
2005 51 00
– –  Haricots en grains
24
22
—
2005 59 00
– –  autres
24
24
—
2005 60 00
–  Asperges
22
22
—
2005 70 00
–  Olives
20
—
—
2005 80 00
–  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
20,8 + MOB
8 + MOB
—
2005 90
–  autres légumes et mélanges de légumes
2005 90 10
– –  Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
20
10
—
2005 90 30
– –  Câpres
20
—
—
2005 90 50
– –  Artichauts
24
22
—
2005 90 90
– –  autres
24
22
—
2006 00
Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
2006 00 10
–  Gingembre
25
exemption
—
–  autres
– –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2006 00 31
– – –  Cerises
25 + AGR
25 + AD S/Z
—
2006 00 39
– – –  autres
25 + AGR
25 + AD S/Z
—
2006 00 90
– –  autres
25
25
—
2007
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2007 10
–  Préparations homogénéisées
2007 10 10
– –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
30 + AGR
30 + AD S/Z
—
2007 10 90
– –  autres
30
30
—
–  autres
2007 91
– –  Agrumes
2007 91 10
– – –  d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
30 + AGR
25 + AD S/Z
—
2007 91 30
– – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
30 + AGR
25 + AD S/Z
—
2007 91 90
– – –  autres
30
27
—
2007 99
– –  autres
– – –  d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
2007 99 10
– – – –  Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle (7)
30
28 + AD S/Z
—
2007 99 20
– – – –  Purées et pâtes de marrons
30 + AGR
30 + AD S/Z
—
– – – –  autres
2007 99 31
– – – – –  de cerises
30 + AGR
30 + AD S/Z
—
2007 99 33
– – – – –  de fraises
30 + AGR
30 + AD S/Z
—
2007 99 35
– – – – –  de framboises
30 + AGR
30 + AD S/Z
—
2007 99 39
– – – – –  autres
30 + AGR
30 + AD S/Z
—
– – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
2007 99 51
– – – –  Purées et pâtes de marrons
30 + AGR
30 + AD S/Z
—
2007 99 59
– – – –  autres
30 + AGR
30 + AD S/Z
—
2007 99 90
– – –  autres
30
30
—
2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
–  Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux
2008 11
– –  Arachides
2008 11 10
– – –  Beurre d'arachide
25
20
—
– – –  autres, en emballages immédiats d'un contenu net
2008 11 91
– – – –  excédant 1 kg
17
14
—
2008 11 99
– – – –  n'excédant pas 1 kg
22 (55)
16
—
2008 19
– –  autres, y compris les mélanges
2008 19 10
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
17
14
—
2008 19 90
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
22
16
—
2008 20
–  Ananas
– –  avec addition d'alcool
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008 20 11
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
32 + AGR
—
—
2008 20 19
– – – –  autres
32
—
—
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 20 31
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
32 + AGR
—
—
2008 20 39
– – – –  autres
32
—
—
– –  sans addition d'alcool
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008 20 51
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
23 + AGR
22 + 2 AD S/Z
—
2008 20 59
– – – –  autres
23
22
—
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 20 71
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
27 + AGR
24 + 2 AD S/Z
—
2008 20 79
– – – –  autres
27
24
—
– – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008 20 91
– – – –  de 4,5 kg ou plus
23
(25)
—
2008 20 99
– – – –  de moins de 4,5 kg
25
23
—
2008 30
–  Agrumes
– –  avec addition d'alcool
– – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008 30 11
– – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32 + AGR
30 + 2 AD S/Z
—
2008 30 19
– – – –  autres
32 + AGR
—
—
– – –  autres
2008 30 31
– – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32
30
—
2008 30 39
– – – –  autres
32
—
—
– –  sans addition d'alcool
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008 30 51
– – – –  Segments de pamplemousses et de pomelos
23 + AGR
17 + 2 AD S/Z
—
2008 30 55
– – – –  Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
23 + AGR
21 + 2 AD S/Z
—
2008 30 59
– – – –  autres
23 + AGR
20 + 2 AD S/Z
—
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 30 71
– – – –  Segments de pamplemousses et de pomelos
27 + AGR
17 + 2 AD S/Z
—
2008 30 75
– – – –  Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
27 + AGR
20 + 2 AD S/Z
—
2008 30 79
– – – –  autres
27 + AGR
24 + 2 AD S/Z
—
– – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008 30 91
– – – –  de 4,5 kg ou plus
23
(25)
—
2008 30 99
– – – –  de moins de 4,5 kg
25
23
—
2008 40
–  Poires
– –  avec addition d'alcool
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008 40 11
– – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32 + AGR
30 + 2 AD S/Z
—
2008 40 19
– – – – –  autres
32 + AGR
—
—
– – – –  autres
2008 40 21
– – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32
30
—
2008 40 29
– – – – –  autres
32
—
—
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 40 31
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
32 + AGR
—
—
2008 40 39
– – – –  autres
32
—
—
– –  sans addition d'alcool
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008 40 51
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
23 + AGR
20 + 2 AD S/Z
—
2008 40 59
– – – –  autres
23
20
—
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 40 71
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
27 + AGR
22 + 2 AD S/Z
—
2008 40 79
– – – –  autres
27
22
—
– – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008 40 91
– – – –  de 4,5 kg ou plus
23
21
—
2008 40 99
– – – –  de moins de 4,5 kg
25
21
—
2008 50
–  Abricots
– –  avec addition d'alcool
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008 50 11
– – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32 + AGR
30 + 2 AD S/Z
—
2008 50 19
– – – – –  autres
32 + AGR
—
—
– – – –  autres
2008 50 31
– – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32
30
—
2008 50 39
– – – – –  autres
32
—
—
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 50 51
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
32 + AGR
—
—
2008 50 59
– – – –  autres
32
—
—
– –  sans addition d'alcool
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008 50 61
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
23 + AGR
22 + 2 AD S/Z
—
2008 50 69
– – – –  autres
23
22
—
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 50 71
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
27 + AGR
24 + 2 AD S/Z
—
2008 50 79
– – – –  autres
27
24
—
– – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008 50 91
– – – –  de 4,5 kg ou plus
17
(25)
—
2008 50 99
– – – –  de moins de 4,5 kg
25
23
—
2008 60
–  Cerises
– –  avec addition d'alcool
– – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008 60 11
– – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32 + AGR
30 + 2 AD S/Z
—
2008 60 19
– – – –  autres
32 + AGR
—
—
– – –  autres
2008 60 31
– – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32
30
—
2008 60 39
– – – –  autres
32
—
—
– –  sans addition d'alcool
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008 60 51
– – – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
23 + AGR
20 + 2 AD S/Z
—
2008 60 59
– – – –  autres
23 + AGR
20 + 2 AD S/Z
—
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 60 61
– – – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
27 + AGR
24 + 2 AD S/Z
—
2008 60 69
– – – –  autres
27 + AGR
24 + 2 AD S/Z
—
– – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
– – – –  de 4,5 kg ou plus
2008 60 71
– – – – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
23
(25)
—
2008 60 79
– – – – –  autres
23
(25)
—
– – – –  de moins de 4,5 kg
2008 60 91
– – – – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
25
23
—
2008 60 99
– – – – –  autres
25
23
—
2008 70
–  Pêches
– –  avec addition d'alcool
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
2008 70 11
– – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32 + AGR
30 + 2 AD S/Z
—
2008 70 19
– – – – –  autres
32 + AGR
—
—
– – – –  autres
2008 70 31
– – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32
30
—
2008 70 39
– – – – –  autres
32
—
—
– – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 70 51
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
32 + AGR
—
—
2008 70 59
– – – –  autres
32
—
—
– –  sans addition d'alcool
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008 70 61
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
23 + AGR
22 + 2 AD S/Z
—
2008 70 69
– – – –  autres
23
22
—
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 70 71
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
27 + AGR
22 + 2 AD S/Z
—
2008 70 79
– – – –  autres
27
22
—
– – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008 70 91
– – – –  de 4,5 kg ou plus
19
(25)
—
2008 70 99
– – – –  de moins de 4,5 kg
25
23
—
2008 80
–  Fraises
– –  avec addition d'alcool
– – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008 80 11
– – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32 + AGR
30 + 2 AD S/Z
—
2008 80 19
– – – –  autres
32 + AGR
—
—
– – –  autres
2008 80 31
– – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32
30
—
2008 80 39
– – – –  autres
32
—
—
– –  sans addition d'alcool
2008 80 50
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
23 + AGR
20 + 2 AD S/Z
—
2008 80 70
– – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
27 + AGR
24 + 2 AD S/Z
—
– – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008 80 91
– – – –  de 4,5 kg ou plus
23
(25)
—
2008 80 99
– – – –  de moins de 4,5 kg
25
23
—
–  autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no2008 19
2008 91 00
– –  Cœurs de palmier
25
20
—
2008 92
– –  Mélanges
– – –  avec addition d'alcool
– – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008 92 11
– – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32 + AGR
30 + 2 AD S/Z
—
2008 92 19
– – – – –  autres
32 + AGR
—
—
– – – –  autres
2008 92 31
– – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32
30
—
2008 92 39
– – – – –  autres
32
—
—
– – –  sans addition d'alcool
– – – –  avec addition de sucre
2008 92 50
– – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
23 + AGR
20 + 2 AD S/Z
—
– – – – –  autres
2008 92 71
– – – – – –  Mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés
27 + AGR
15 + 2 AD S/Z
—
2008 92 79
– – – – – –  autres
27 + AGR
22 + 2 AD S/Z
—
– – – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
2008 92 91
– – – – –  de 4,5 kg ou plus
23
(25)
—
2008 92 99
– – – – –  de moins de 4,5 kg
25
23
—
2008 99
– –  autres
– – –  avec addition d'alcool
– – – –  Gingembre
2008 99 11
– – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32
20
—
2008 99 19
– – – – –  autres
32
—
—
– – – –  Raisins
2008 99 21
– – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
32 + AGR
—
—
2008 99 29
– – – – –  autres
32
—
—
– – – –  autres
– – – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
2008 99 31
– – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32 + AGR
30 + 2 AD S/Z
—
2008 99 33
– – – – – –  autres
32 + AGR
—
—
– – – – –  autres
2008 99 35
– – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
32
30
—
2008 99 39
– – – – – –  autres
32
—
—
– – –  sans addition d'alcool
– – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2008 99 41
– – – – –  Gingembre
23
exemption
—
2008 99 43
– – – – –  Raisins
23 + AGR
22 + 2 AD S/Z
—
2008 99 45
– – – – –  Prunes
23 + AGR
20 + 2 AD S/Z
—
2008 99 49
– – – – –  autres
23 + AGR
20 + 2 AD S/Z
—
– – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2008 99 51
– – – – –  Gingembre
27
exemption
—
2008 99 53
– – – – –  Raisins
27 + AGR
24 + 2 AD S/Z
—
2008 99 55
– – – – –  Prunes
27 + AGR
24 + 2 AD S/Z
—
2008 99 59
– – – – –  autres
27 + AGR
24 + 2 AD S/Z
—
– – – –  sans addition de sucre
– – – – –  Prunes en emballages immédiats d'un contenu net
2008 99 71
– – – – – –  de 4,5 kg ou plus
19
(25)
—
2008 99 79
– – – – – –  de moins de 4,5 kg
25
23
—
2008 99 85
– – – – –  Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)
20,8 + MOB
8 + MOB
—
2008 99 91
– – – – –  Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
20,8 + MOB
13 + MOB
—
2008 99 99
– – – – –  autres
23
(25)
—
2009
Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
–  Jus d'orange
2009 11
– –  congelés
– – –  d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 11 11
– – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR
—
—
2009 11 19
– – – –  autres
42
—
—
– – –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 11 91
– – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
21 + AGR
19 + AD S/Z
—
2009 11 99
– – – – –  autres
21
19 + AD S/Z
—
2009 19
– –  autres
– – –  d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 19 11
– – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR
—
—
2009 19 19
– – – –  autres
42
—
—
– – –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 19 91
– – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
21 + AGR
19 + AD S/Z
—
2009 19 99
– – – –  autres
21
19 + AD S/Z
—
2009 20
–  Jus de pamplemousse ou de pomelo
– –  d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 20 11
– – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR
—
—
2009 20 19
– – –  autres
42
—
—
– –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 20 91
– – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
21 + AGR
15 + AD S/Z
—
2009 20 99
– – –  autres
21 (55)
15 + AD S/Z
—
2009 30
–  Jus de tout autre agrume
– –  d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 30 11
– – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR
—
—
2009 30 19
– – –  autres
42
—
—
– –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC
– – –  d'une valeur excédant 30 Écus par 100 kg poids net
2009 30 31
– – – –  contenant des sucres d'addition
21
18 + AD S/Z
—
2009 30 39
– – – –  autres
21
19
—
– – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net
– – – –  de citrons
2009 30 51
– – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
21 + AGR
18 + AD S/Z
—
2009 30 55
– – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
21
18 + AD S/Z
—
2009 30 59
– – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
21
19
—
– – – –  d'autres agrumes
2009 30 91
– – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
21 + AGR
18 + AD S/Z
—
2009 30 95
– – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
21
18 + AD S/Z
—
2009 30 99
– – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
21
19
—
2009 40
–  Jus d'ananas
– –  d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 40 11
– – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR
—
—
2009 40 19
– – –  autres
42
—
—
– –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 40 30
– – –  d'une valeur excédant 30 Écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
22
19 + AD S/Z
—
– – –  autres
2009 40 91
– – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
22 + AGR
19 + AD S/Z
—
2009 40 93
– – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
22
19 + AD S/Z
—
2009 40 99
– – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
22
20
—
2009 50
–  Jus de tomate
2009 50 10
– –  contenant des sucres d'addition
21
20 + AD S/Z
—
2009 50 90
– –  autres
21
21
—
2009 60
–  Jus de raisins (y compris les moûts de raisins)
– –  d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 60 11
– – –  d'une valeur n'excédant pas 22 Écus par 100 kg poids net
50 + AGR
—
—
2009 60 19
– – –  autres
50 (34)
—
—
– –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC
– – –  d'une valeur excédant 18 Écus par 100 kg poids net
2009 60 51
– – – –  concentrés
28 (34)
28 + AD S/Z
—
2009 60 59
– – – –  autres
28 (34)
28 + AD S/Z
—
– – –  d'une valeur n'excédant pas 18 Écus par 100 kg poids net
– – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 60 71
– – – – –  concentrés
28 + AGR (34)
28 + AD S/Z
—
2009 60 79
– – – – –  autres
28 + AGR (34)
28 + AD S/Z
—
2009 60 90
– – – –  autres
28 (34)
28 + AD S/Z
—
2009 70
–  Jus de pommes
– –  d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 70 11
– – –  d'une valeur n'excédant pas 22 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR (56)
—
—
2009 70 19
– – –  autres
42 (56)
—
—
– –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC
2009 70 30
– – –  d'une valeur excédant 18 Écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
25 (57)
24 + AD S/Z
—
– – –  autres
2009 70 91
– – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
25 + AGR (57)
24 + AD S/Z
—
2009 70 93
– – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
25 (57)
24 + AD S/Z
—
2009 70 99
– – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
25 (57)
25
—
2009 80
–  Jus de tout autre fruit ou légume
– –  d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC
– – –  Jus de poires
2009 80 11
– – – –  d'une valeur n'excédant pas 22 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR
—
—
2009 80 19
– – – –  autres
42
—
—
– – –  autres
2009 80 31
– – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR
—
—
2009 80 39
– – – –  autres
42
—
—
– –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC
– – –  Jus de poires
2009 80 50
– – – –  d'une valeur excédant 18 Écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
25
24 + AD S/Z
—
– – – –  autres
2009 80 61
– – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
25 + AGR
24 + AD S/Z
—
2009 80 63
– – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
25
24 + AD S/Z
—
2009 80 69
– – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
25
25
—
– – –  autres
2009 80 80
– – – –  d'une valeur excédant 30 Écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
24
21 + AD S/Z
—
– – – –  autres
2009 80 91
– – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
24 + AGR
21 + AD S/Z
—
2009 80 93
– – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
24
21 + AD S/Z
—
– – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
2009 80 95
– – – – – –  Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon
24 (58)
22
—
2009 80 99
– – – – – –  autres
24
22
—
2009 90
–  Mélanges de jus
– –  d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC
– – –  Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
2009 90 11
– – – –  d'une valeur n'excédant pas à 22 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR
—
—
2009 90 19
– – – –  autres
42
—
—
– – –  autres
2009 90 21
– – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net
42 + AGR
—
—
2009 90 29
– – – –  autres
42
—
—
– –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC
– – –  Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
2009 90 31
– – – –  d'une valeur n'excédant pas 18 Écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
25 + AGR
—
—
2009 90 39
– – – –  autres
25
—
—
– – –  autres
– – – –  d'une valeur excédant 30 Écus par 100 kg poids net
– – – – –  Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
2009 90 41
– – – – – –  contenant des sucres d'addition
22
19 + AD S/Z
—
2009 90 49
– – – – – –  autres
22
20
—
– – – – –  autres
2009 90 51
– – – – – –  contenant des sucres d'addition
24
21 + AD S/Z
—
2009 90 59
– – – – – –  autres
24
22
—
– – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net
– – – – –  Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
2009 90 71
– – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
22 + AGR
19 + AD S/Z
—
2009 90 73
– – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
22
19 + AD S/Z
—
2009 90 79
– – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
22
20
—
– – – – –  autres
2009 90 91
– – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
24 + AGR
21 + AD S/Z
—
2009 90 93
– – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
24
21 + AD S/Z
—
2009 90 99
– – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
24
22
—
CHAPITRE 21
PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les mélanges de légumes du no 0712;
b)
les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 0901);
c)
les épices et autres produits des nos 0904 à 0910;
d)
les préparations alimentaires, autres que les produits décrits au no 2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
e)
les préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) excède 0,5 % vol. (no 2208);
f)
les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 3003 ou 3004;
g)
les enzymes préparées du no 3507.
2.
Les extraits des succédanés visés à la note 1 point b) ci-dessus relèvent du no 2101.
3.
Au sens du no 2104, on entend par « préparations alimentaires composites homogénéisées » des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.
Notes complémentaires
1.
Au sens de la sous-position 2106 90 10, on entend par «fondues » les préparations d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 %, obtenues à partir de fromages fondus, dans la fabrication desquels ne sont entrés d'autres fromages que l'emmental et le gruyère, avec adjonction de vin blanc, d'eau-de-vie de cerises (kirsch), de fécule et d'épices, et qui sont présentées en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kilogramme.
L'admission dans cette sous-position est, en outre, subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
2.
Est considéré comme « isoglucose », au sens de la sous-position 2106 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
2101
Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
2101 10
–  Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café
– –  Extraits, essences et concentrés
2101 10 11
– – –  à l'état solide
30
18
—
2101 10 19
– – –  autres
30
18
—
– –  Préparations
2101 10 91
– – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
30
18
—
2101 10 99
– – –  autres
20,8
13 + MOB
—
2101 20
–  Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté
2101 20 10
– –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
30
12
—
2101 20 90
– –  autres
20,8
13 + MOB
—
2101 30
–  Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essence et concentrés
– –  Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café
2101 30 11
– – –  Chicorée torréfiée
18
—
—
2101 30 19
– – –  autres
16,9 + MOB
8 + MOB
—
– –  Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café
2101 30 91
– – –  de chicorée torréfiée
22
—
—
2101 30 99
– – –  autres
16,9 + MOB (59)
—
—
2102
Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées
2102 10
–  Levures vivantes
2102 10 10
– –  Levures mères sélectionnées (levures de culture)
23
17
—
– –  Levures de panification
2102 10 31
– – –  séchées
22,1 + MOB
15 + MOB
—
2102 10 39
– – –  autres
22,1 + MOB
15 + MOB
—
2102 10 90
– –  autres
31
23
—
2102 20
–  Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts
– –  Levures mortes
2102 20 11
– – –  en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
17
13
—
2102 20 19
– – –  autres
10
8
—
2102 20 90
– –  autres
4
2
—
2102 30 00
–  Poudres à lever préparées
19
9,5
—
2103
Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
2103 10 00
–  Sauce de soja
20
12
—
2103 20 00
–  Tomato ketchup et autres sauces tomates
20
16
—
2103 30
–  Farine de moutarde et moutarde préparée
2103 30 10
– –  Farine de moutarde
5
4
—
2103 30 90
– –  Moutarde préparée
17
14
—
2103 90
–  autres
2103 90 10
– –  Chutney de mangue liquide
20
exemption
—
2103 90 90
– –  autres
20
12
—
2104
Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées
2104 10 00
–  Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés
22
18
—
2104 20 00
–  Préparations alimentaires composites homogénéisées
24
22
—
2105 00
Glaces de consommation, même contenant du cacao
2105 00 10
–  ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait
22 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
–  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
2105 00 91
– –  égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %
22 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
2105 00 99
– –  égale ou supérieure à 7 %
22 + MOB
12 + MOB MAX 27 + AD S/Z
—
2106
Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
2106 10
–  Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
2106 10 10
– –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
25
20
—
2106 10 90
– –  autres
20,8 + MOB
13 + MOB
—
2106 90
–  autres
2106 90 10
– –  Préparations dites « fondues »
20,8 + MOB MAX 35 Ecu/100 kg/net
13 + MOB
—
– –  Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants
2106 90 30
– – –  d'isoglucose
67 (AGR)
—
—
– – –  autres
2106 90 51
– – – –  de lactose
67 (AGR)
—
—
2106 90 55
– – – –  de glucose ou de maltodextrine
67 (AGR)
—
—
2106 90 59
– – – –  autres
67 (AGR)
—
—
– –  autres
2106 90 91
– – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de saccharose, ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
25
20
—
2106 90 99
– – –  autres
20,8 + MOB
13 + MOB
—
CHAPITRE 22
BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
l'eau de mer (no 2501);
b)
les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 2851);
c)
les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no 2915);
d)
les médicaments des nos 3003 ou 3004;
e)
les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33).
2.
Aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le « titre alcoométrique volumique » est déterminé à la température de 20 degrés Celsius.
3.
Au sens du no 2202, on entend par « boissons non alcooliques » les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 2203 à 2206 ou dans le no 2208.
Note de sous-position
1.
Au sens du no2204 10, on entend par « vins mousseux » les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 degrés Celsius dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.
Notes complémentaires
1.
Pour l'application des nos 2204 et 2205 et de la sous-position 2206 00 10 selon le cas, on entend par:
a)
« titre alcoométrique volumique acquis » le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 degrés Celsius contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
b)
« titre alcoométrique volumique en puissance » le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 degrés Celsius susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
c)
« titre alcoométrique volumique total » la somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance;
d)
« titre alcoométrique volumique naturel » le titre alcoométrique volumique total du produit considéré avant tout enrichissement;
e)
« % vol », le symbole du titre alcoométrique volumique.
2.
Pour l'application de la sous-position 2204 30 10, on considère comme «moût de raisins partiellement fermenté » le produit provenant de la fermentation d'un moût de raisins et ayant un titre alcoométrique acquis supérieur à 1 % vol et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique total.
3.
Pour l'application des sous-positions 2204 21 et 2204 29;
A)
on entend par « extrait sec total » la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas.
La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique;
B)
a)
la présence dans les produits relevant des sous-positions 2204 21 21 à 2204 21 90 et 2204 29 21 à 2204 29 90 des quantités d'extrait sec total par litre indiquées dans les catégories tarifaires I, II, III et IV ci-dessous est sans influence sur leur classement:
I)
produits ayant un titre alcoométrique acquis de 13 % vol ou moins: 90 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
II)
produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
III)
produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
IV)
produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol: 330 grammes ou moins d'extrait sec total par litre.
Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse 330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans les sous-positions 2204 21 90 et 2204 29 90;
b)
les règles ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 2204 21 41, 2204 21 51, 2204 29 41, 2204 29 45, 2204 29 51 et 2204 29 55.
4.
Les sous-positions 2204 21 21 à 2204 21 90 et 2204 29 21 à 2204 29 90 comprennent notamment:
a)
le moût de raisins frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit:
—
ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 12 % vol et inférieur à 15 % vol
et
—
obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin à un moût de raisins non fermenté ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 % vol;
b)
le vin viné, c'est-à-dire le produit:
—
ayant un titre alcoométrique acquis non inférieur à 18 % vol et non supérieur à 24 % vol,
—
obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis maximal de 86 % vol, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel
et
—
ayant une acidité volatile maximale de 1,50 gramme par litre, exprimée en acide acétique;
c)
le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit:
—
ayant un titre alcoométrique total non inférieur à 17,5 % vol ainsi qu'un titre alcoométrique acquis non inférieur à 15 % vol et non supérieur à 22 % vol
et
—
obtenu à partir de moût de raisins ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 % vol:
—
par congélation
ou
—
par addition, pendant ou après fermentation:
—
soit d'un produit provenant de la distillation du vin,
—
soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter, pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l'action du feu direct et qui répond, à l'exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré,
—
soit d'un mélange de ces produits.
Toutefois, certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter peuvent être obtenus à partir de moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 % vol.
5.
Pour l'application de la sous-position 2206 00 10, on considère comme « piquette » le produit obtenu par la fermentation dès marcs de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisins fermentés.
6.
Pour l'application de la sous-position 2206 00 91 on considère comme « mousseuses »:
—
les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens,
—
les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 bat, mesurée à la température de 20 degrés Celsius.
7.
Pour l'application des sous-positions 2209 00 11 et 2209 00 19, on considère comme « vinaigre de vin » le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par litre, exprimée en acide acétique.
8.
Pour l'application des sous-positions 2204 21 21, 2204 21 23, 2204 21 31, 2204 21 33, 2204 29 21, 2204 29 23, 2204 29 31 et 2204 29 33, sont considérés comme « vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) » les vins originaires de la Communauté économique européenne répondant aux prescriptions du règlement (CEE) no 338/79 du Conseil, du 5 février 1979, établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées (JO no L 54 du 5. 3. 1979, p. 48), modifié en dernier lieu par te règlement (CEE) no 539/87 (JO no L 55 du 25. 2. 1987, p. 6), ainsi qu'à celles arrêtées en application de celui-ci et définies par les réglementations nationales.l
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
2201
Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
2201 10 00
–  Eaux minérales et eaux gazéifiées
8
4
—
2201 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
2202
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009
2202 10 00
–  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
20
15
l
2202 90
–  autres
2202 90 10
– –  ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
20
15
l
– –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
2202 90 91
– – –  inférieure à 0,2 %
12,7 + MOB
8 + MOB
l
2202 90 95
– – –  égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %
12,7 + MOB
8 + MOB
l
2202 90 99
– – –  égale ou supérieure à 2 %
12,7 + MOB
8 + MOB
l
2203 00
Bières de malt
2203 00 10
–  en récipients d'une contenance excédant 101
30
24
l
2203 00 90
–  en récipients d'une contenance n'excédant pas 101
30
24
l
2204
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009
2204 10
–  Vins mousseux
– –  ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 8,5 % vol
2204 10 11
– – –  Champagne
40 Ecu/hl
—
l
2204 10 19
– – –  autres
40 Ecu/hl
—
l
2204 10 90
– –  autres
40 Ecu/hl
—
l
–  autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
2204 21
– –  en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
2204 21 10
– – –  Vins, autres que ceux visés au no2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 oC, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar
40 Ecu/hl
—
l
– – –  autres
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13 % vol
– – – – –  Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.);
2204 21 21
– – – – – –  Vins blancs
14,5 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
2204 21 23
– – – – – –  autres
14,5 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
– – – – –  autres
2204 21 25
– – – – – –  Vins blancs
14,5 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
2204 21 29
– – – – – –  autres
14,5 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13 % et n'excédant pas 15 % vol
– – – – –  Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
2204 21 31
– – – – – –  Vins blancs
16,9 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
2204 21 33
– – – – – –  autres
16,9 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
– – – – –  autres
2204 21 35
– – – – – –  Vins blancs
16,9 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
2204 21 39
– – – – – –  autres
16,9 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol
2204 21 41
– – – – –  Vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Tokay (Aszu et Szamorodni) et moscatel de Setúbal (7)
18,1 Ecu/hl (60)
16,3 Ecu/hl (60)
l
2204 21 49
– – – – –  autres
20,6 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol
2204 21 51
– – – – –  Vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Tokay (Aszu et Szamorodni) et moscatel de Setúbal (7)
19,3 Ecu/hl (60)
17,5 Ecu/hl (60)
l
2204 21 59
– – – – –  autres
23 Ecu/hl (60)
 (34)
23 Ecu/hl (60)
l
2204 21 90
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 22 % vol
1,93 Ecu/% vol/hl + 0 (60)
 (34)
—
l
2204 29
– –  autres
2204 29 10
– – –  Vins, autres que ceux visés au no2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 oC, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar
40 Ecu/hl
—
l
– – –  autres
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13 % vol
– – – – –  Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
2204 29 21
– – – – – –  Vins blancs
10,9 Ecu/hl (60)
 (34)
10,9 Ecu/hl (60)
l
2204 29 23
– – – – – –  autres
10,9 Ecu/hl (60)
 (34)
10,9 Ecu/hl (60)
l
– – – – –  autres
2204 29 25
– – – – – –  Vins blancs
10,9 Ecu/hl (60)
 (34)
10,9 Ecu/hl (60)
l
2204 29 29
– – – – – –  autres
10,9 Ecu/hl (60)
 (34)
10,9 Ecu/hl (60)
l
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol
– – – – –  Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
2204 29 31
– – – – – –  Vins blancs
13,3 Ecu/hl (60)
 (34)
13,3 Ecu/hl (60)
l
2204 29 33
– – – – – –  autres
13,3 Ecu/hl (60)
 (34)
13,3 Ecu/hl (60)
l
– – – – –  autres
2204 29 35
– – – – – –  Vins blancs
13,3 Ecu/hl (60)
 (34)
13,3 Ecu/hl (60)
l
2204 29 39
– – – – – –  autres
13,3 Ecu/hl (60)
 (34)
13,3 Ecu/hl (60)
l
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol
2204 29 41
– – – – –  Vins de Porto, de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal (7)
14,5 Ecu/hl (60)
13,3 Ecu/hl (60)
l
2204 29 45
– – – – –  Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni) (7)
14,5 Ecu/hl (60)
—
l
2204 29 49
– – – – –  autres
16,9 Ecu/hl (60)
 (34)
—
l
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol
2204 29 51
– – – – –  Vins de Porto, de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal (7)
15,7 Ecu/hl (60)
14,5 Ecu/hl (60)
l
2204 29 55
– – – – –  Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni) (7)
15,7 Ecu/hl (60)
—
l
2204 29 59
– – – – –  autres
23 Ecu/hl (60)
 (34)
23 Ecu/hl (60)
l
2204 29 90
– – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 22 % vol
1,93 Ecu/% vol/hl (60)
 (34)
—
l
2204 30
–  autres moûts de raisins
2204 30 10
– –  partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool
40 (34)
—
l
– –  autres
2204 30 91
– – –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC et ayant un titre alcoométrique acquis de 1 % vol ou moins
28 (34)
28 + AD S/Z
l
2204 30 99
– – –  autres
50 + AGR (34)
—
l
2205
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
2205 10
–  en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
2205 10 10
– –  ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 18 % vol
17 Ecu/hl
—
l
2205 10 90
– –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol
1,4 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
—
l
2205 90
–  autres
2205 90 10
– –  ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 18 % vol
14 Ecu/hl
—
l
2205 90 90
– –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol
1,4 Ecu/% vol/hl
—
l
2206 00
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple)
2206 00 10
–  Piquette
1,6 Ecu/% vol/hl MIN 9 Ecu/hl (34)
—
l
–  autres
2206 00 91
– –  mousseuses
30 Ecu/hl
—
l
– –  non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance
2206 00 93
– – –  n'excédant pas 2 l
12 Ecu/hl
—
l
2206 00 99
– – –  excédant 2 l
9 Ecu/hl
—
l
2207
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
2207 10 00
–  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus
30 Ecu/hl
—
l
2207 20 00
–  Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
16 Ecu/hl
—
l
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons
2208 10
–  Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons
2208 10 10
– –  Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
30 MIN 1,6 Ecu/% vol/hl
exemption
l alc. 100 %
2208 10 90
– –  autres
30 MIN 1,6 Ecu/% vol/hl
27 MIN 1,6 Ecu/% vol/hl
l alc. 100 %
2208 20
–  Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
2208 20 10
– –  présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
—
l alc. 100 %
2208 20 90
– –  présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
1,6 Ecu/% vol/hl
—
l alc. 100 %
2208 30
–  Whiskies
– –  Whisky « bourbon », présenté en récipients d'une contenance (7)
2208 30 11
– – –  n'excédant pas 2 l (7)
1,2 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl (61)
0,4 Ecu/% vol/hl + 3 Ecu/hl
l alc. 100 %
2208 30 19
– – –  excédant 2 l (7)
1,2 Ecu/% vol/hl (62)
0,4 Ecu/% vol/hl
l alc. 100 %
– –  autres, présentés en récipients d'une contenance
2208 30 91
– – –  n'excédant pas 2 l
1,2 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
0,4 Ecu/% vol/hl + 3 Ecu/hl
l alc. 100 %
2208 30 99
– – –  excédant 2 l
1,2 Ecu/% vol/hl
0,4 Ecu/% vol/hl
l alc. 100 %
2208 40
–  Rhum et tafia
2208 40 10
– –  présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
1,1 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
1 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hl
l alc. 100 %
2208 40 90
– –  présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l
1,1 Ecu/% vol/hl
1 Ecu/% vol/hl
l alc. 100 %
2208 50
–  Gin et genièvre
– –  Gin, présenté en récipients d'une contenance
2208 50 11
– – –  n'excédant pas 2 l
1,2 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
1 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hl
l alc. 100 %
2208 50 19
– – –  excédant 2 l
1,2 Ecu/% vol/hl
1 Ecu/% vol/hl
l alc. 100 %
– –  Genièvre, présenté en récipients d'une contenance
2208 50 91
– – –  n'excédant pas 2 l
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
(25)
l alc. 100 %
2208 50 99
– – –  excédant 2 l
1,6 Ecu/% vol/hl
(25)
l alc. 100 %
2208 90
–  autres
– –  Arak, présenté en récipients d'une contenance
2208 90 11
– – –  n'excédant pas 2 l
1,1 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
1 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hl
l alc. 100 %
2208 90 19
– – –  excédant 2 l
1,1 Ecu/% vol/hl
1 Ecu/% vol/hl
l alc. 100 %
– –  Vodka d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
– – –  n'excédant pas 2 l
2208 90 31
– – – –  Vodka
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
1,3 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hl
l alc. 100 %
2208 90 33
– – – –  Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
1,3 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hl
l alc. 100 %
2208 90 39
– – –  excédant 2 l
1,6 Ecu/% vol/hl
1,3 Ecu/% vol/hl
l alc. 100 %
– –  autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
– – –  n'excédant pas 2 l
– – – –  Eaux-de-vie
2208 90 51
– – – – –  de fruits
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
(25)
l alc. 100 %
2208 90 53
– – – – –  autres
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
(25)
l alc. 100 %
2208 90 55
– – – –  Liqueurs
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
(25)
l alc. 100 %
2208 90 59
– – – –  autres boissons spiritueuses
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
—
l alc. 100 %
– – –  excédant 2 l
– – – –  Eaux-de-vie
2208 90 71
– – – – –  de fruits
1,6 Ecu/% vol/hl
(25)
l alc. 100 %
2208 90 73
– – – – –  autres
1,6 Ecu/% vol/hl
(25)
l alc. 100 %
2208 90 79
– – – –  Liqueurs et autres boissons spiritueuses
1,6 Ecu/% vol/hl
(25)
l alc. 100 %
– –  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance
2208 90 91
– – –  n'excédant pas 2 l
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
(25)
l alc. 100 %
2208 90 99
– – –  excédant 2 l
1,6 Ecu/% vol/hl
(25)
l alc. 100 %
2209 00
Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
–  Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance
2209 00 11
– –  n'excédant pas 2 l
8 Ecu/hl (34)
—
l
2209 00 19
– –  excédant 2 l
6 Ecu/hl (34)
—
l
–  autres, présentés en récipients d'une contenance
2209 00 91
– –  n'excédant pas 2 l
8 Ecu/hl
—
l
2209 00 99
– –  excédant 2 l
6 Ecu/hl
—
l
CHAPITRE 23
RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
Note
1.
Sont inclus dans le no 2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
Notes complémentaires
1.
Pour l'application des sous-positions 2307 00 11, 2307 00 19, 2308 90 11 et 2308 90 19, on entend par:
—
« titre alcoométrique massique acquis » le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
—
« titre alcoométrique massique en puissance » le nombre de kilogrammes d'alcool pur susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit,
—
« titre alcoométrique massique total » la somme des titres alcoométriques massiques acquis et en puissance,
—
« % mas », le symbole du titre alcoométrique massique.
2.
Pour l'application des sous-positions 2309 10 11 à 2309 10 70 et 2309 90 31 à 2309 90 70, on considère comme « produits laitiers » les produits relevant des nos 0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 0403 10 11 à 0403 10 39, 0403 90 11 à 0403 90 69, 1702 10 et 2106 90 51.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
2301
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
2301 10 00
–  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
4
exemption
—
2301 20 00
–  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
5
2
—
2302
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
2302 10
–  de maïs
2302 10 10
– –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
21 (AGR)
—
—
2302 10 90
– –  autres
21 (AGR)
—
—
2302 20
–  de riz
2302 20 10
– –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
21 (AGR)
—
—
2302 20 90
– –  autres
21 (AGR)
—
—
2302 30
–  de froment
2302 30 10
– –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
21 (AGR)
—
—
2302 30 90
– –  autres
21 (AGR)
—
—
2302 40
–  d'autres céréales
2302 40 10
– –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
21 (AGR)
—
—
2302 40 90
– –  autres
21 (AGR)
—
—
2302 50 00
–  de légumineuses
8
—
—
2303
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
2303 10
–  Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
– –  Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
2303 10 11
– – –  supérieure à 40 % en poids
27 (AGR)
—
—
2303 10 19
– – –  inférieure ou égale à 40 % en poids
exemption
exemption
—
2303 10 90
– –  autres
exemption
exemption
—
2303 20
–  Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
– –  Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche
2303 20 11
– – –  égale ou supérieure à 87 %
exemption
exemption
—
2303 20 13
– – –  égale ou supérieure à 18 % et inférieure à 87 %
exemption
exemption
—
2303 20 19
– – –  inférieure à 18 %
exemption
exemption
—
2303 20 90
– –  autres
exemption
exemption
—
2303 30 00
Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
exemption
exemption
—
2304 00 00
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
exemption
exemption
—
2305 00 00
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
exemption
exemption
—
2306
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
2306 10 00
–  de coton
exemption
exemption
—
2306 20 00
–  de lin
exemption
exemption
—
2306 30 00
–  de tournesol
exemption
exemption
—
2306 40 00
–  de navette ou de colza
exemption
exemption
—
2306 50 00
–  de noix de coco ou de coprah
exemption
exemption
—
2306 60 00
–  de noix ou d'amandes de palmiste
exemption
exemption
—
2306 90
–  autres
– –  Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
2306 90 11
– – –  ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
exemption
—
—
2306 90 19
– – –  ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
exemption (AGR)
—
—
– –  autres
2306 90 91
– – –  de germes de maïs
exemption
exemption
—
2306 90 93
– – –  de sésame
exemption
exemption
—
2306 90 99
– – –  autres
exemption
exemption
—
2307 00
Lies de vin; tartre brut
–  Lies de vin
2307 00 11
– –  d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids
exemption
—
—
2307 00 19
– –  autres
2,03 Ecu/kg/tot/alc.
—
—
2307 00 90
–  Tartre brut
exemption
—
—
2308
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
2308 10 00
–  Glands de chêne et marrons d'Inde
exemption
exemption
—
2308 90
–  autres
– –  Marcs de raisins
2308 90 11
– – –  ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
exemption
exemption
—
2308 90 19
– – –  autres
2,03 Ecu/kg/tot/alc.
—
—
2308 90 30
– –  Marcs de fruits, autres que de raisins
exemption
exemption
—
2308 90 90
– –  autres
4
2
—
2309
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
2309 10
–  Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
– –  contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
– – –  contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
– – – –  ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
2309 10 11
– – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
15 (AGR)
—
—
2309 10 13
– – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
2309 10 15
– – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
15 (AGR)
—
—
2309 10 19
– – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
15 (AGR)
—
—
– – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
2309 10 31
– – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
15 (AGR)
—
—
2309 10 33
– – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
2309 10 39
– – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
– – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
2309 10 51
– – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
15 (AGR)
—
—
2309 10 53
– – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
2309 10 59
– – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
2309 10 70
– – –  ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
15 (AGR)
—
—
2309 10 90
– –  autres
15
—
—
2309 90
–  autres
2309 90 10
– –  Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins
9
6
—
– –  autres
– – –  contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
– – – –  contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
– – – – –  ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
2309 90 31
– – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
15 (AGR)
—
—
2309 90 33
– – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
2309 90 35
– – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
15 (AGR)
—
—
2309 90 39
– – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
15 (AGR)
—
—
– – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
2309 90 41
– – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
15 (AGR)
—
—
2309 90 43
– – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
2309 90 49
– – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
– – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
2309 90 51
– – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
15 (AGR)
—
—
2309 90 53
– – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
2309 90 59
– – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
15 (AGR)
—
—
2309 90 70
– – – –  ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
15 (AGR)
—
—
– – –  autres
2309 90 91
– – – –  Pulpes de betteraves mélassées
15 (AGR)
—
—
2309 90 99
– – – –  autres
15
—
—
CHAPITRE 24
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
Note
1.
Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%) ou prélèvement (AGR)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
2401
Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
2401 10
–  Tabacs non écotés
– –  Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured (7)
2401 10 10
– – –  Tabacs flue cured du type Virginia
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
2401 10 20
– – –  Tabacs light air cured /du type Burley, y compris les hybrides de Burley
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
2401 10 30
– – –  Tabacs light air cured du type Maryland
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
– – –  Tabacs fire cured
2401 10 41
– – – –  du type Kentucky
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
2401 10 49
– – – –  autres
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
– –  autres
2401 10 50
– – –  Tabacs light air cured
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 10 60
– – –  Tabacs sun cured du type oriental
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 10 70
– – –  Tabacs dark air cured
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 10 80
– – –  Tabacs flue cured
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 10 90
– – –  autres tabacs
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 20
–  Tabacs partiellement ou totalement écotés
– –  Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured (7)
2401 20 10
– – –  Tabacs flue cured du type Virginia
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
2401 20 20
– – –  Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
2401 20 30
– – –  Tabacs light air cured du type Maryland
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
– – –  Tabacs fire cured
2401 20 41
– – – –  du type Kentucky
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
2401 20 49
– – – –  autres
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net
—
– –  autres
2401 20 50
– – –  Tabacs light air cured
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 20 60
– – –  Tabacs sun cured du type oriental
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 20 70
– – –  Tabacs dark air cured
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 20 80
– – –  Tabacs flue cured
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 20 90
– – –  autres tabacs
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2401 30 00
–  Déchets de tabac
30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net
—
2402
Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
2402 10 00
–  Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
80 (63)
52
100 p/st
2402 20 00
–  Cigarettes contenant du tabac
180
90
1 000 p/st
2402 90 00
–  autres
180
90
—
2403
Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac
2403 10 00
–  Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
180
117
—
–  autres
2403 91 00
– –  Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »
40
26
—
2403 99
– –  autres
2403 99 10
– – –  Tabac à mâcher et tabac à priser
100
65
—
2403 99 90
– – –  autres
40
26
—
SECTION V
PRODUITS MINÉRAUX
CHAPITRE 25
SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
Notes
1.
Sous réserve des exceptions, explicites ou implicites, résultant du libellé des positions ou de la note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.
Les produits du présent chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
2.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (no 2802);
b)
les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 (no 2821);
c)
les médicaments et autres produits du chapitre 30;
d)
les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (chapitre 33);
e)
les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no 6801); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (no 6802); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (no 6803);
f)
les pierres gemmes (nos 7102 ou 7103);
g)
les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3823; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no 9001);
h)
les craies de billards (no 9504);
ij)
les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no 9609).
3.
Tout produit susceptible de relever à la fois du no 2517 et d'une autre position de ce chapitre est à classer au no 2517.
4.
Le no 2530 comprend notamment: la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
2501 00
Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse; eau de mer
2501 00 10
–  Eau de mer et eaux mères de salines
exemption
exemption
—
–  Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse
2501 00 31
– –  destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits (7)
1 Ecu/1 000 kg/net
—
—
– –  autres
2501 00 51
– – –  dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale (7)
5 Ecu/1 000 kg/net
2,5 Ecu/1 000 kg/net
—
– – –  autres
2501 00 91
– – – –  Sel propre à l'alimentation humaine
16 Ecu/1 000 kg/net
5,2 Ecu/1 000 kg/net
—
2501 00 99
– – – –  autres
16 Ecu/1 000 kg/net
5,2 Ecu/1 000 kg/net
—
2502 00 00
Pyrites de fer non grillées
exemption
exemption
—
2503
Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
2503 10 00
–  Soufres bruts et soufres non raffinés
exemption
exemption
—
2503 90 00
–  autres
10
3,2
—
2504
Graphite naturel
2504 10 00
–  en poudre ou en paillettes
exemption
exemption
—
2504 90 00
–  autre
exemption
exemption
—
2505
Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
2505 10 00
–  Sables siliceux et sables quartzeux
exemption
exemption
—
2505 90 00
–  autres sables
exemption
exemption
—
2506
Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2506 10 00
–  Quartz
1
exemption
—
–  Quartzites
2506 21 00
– –  bruts ou dégrossis
1
exemption
—
2506 29 00
– –  autres
1
exemption
—
2507 00
Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
2507 00 10
–  bruts
exemption
exemption
—
2507 00 90
–  autres
exemption
exemption
—
2508
Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
2508 10 00
–  Bentonite
exemption
exemption
—
2508 20 00
–  Terres décolorantes et terres à foulon
exemption
exemption
—
2508 30 00
–  Argiles réfractaires
exemption
exemption
—
2508 40 00
–  autres argiles
exemption
exemption
—
2508 50 00
–  Andalousite, cyanite et sillimanite
exemption
exemption
—
2508 60 00
–  Mullite
exemption
exemption
—
2508 70 00
–  Terres de chamotte ou de dinas
exemption
exemption
—
2509 00 00
Craie
exemption
exemption
—
2510
Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
2510 10 00
–  non moulus
exemption
exemption
—
2510 20 00
–  moulus
exemption
exemption
—
2511
Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816
2511 10 00
–  Sulfate de baryum naturel (barytine)
exemption
exemption
—
2511 20 00
–  Carbonate de baryum naturel (withérite)
3
1
—
2512 00 00
Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
exemption
0,5
—
2513
Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
–  Pierre ponce
2513 11 00
– –  brute ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou « bimskies »)
exemption
exemption
—
2513 19 00
– –  autre
3
0,9
—
–  Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels
2513 21 00
– –  bruts ou en morceaux irréguliers
exemption
exemption
—
2513 29 00
– –  autres
3
0,9
—
2514 00 00
Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
exemption
exemption
—
2515
Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
–  Marbres et travertins
2515 11 00
– –  bruts ou dégrossis
exemption
exemption
—
2515 12 00
– –  simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
exemption
exemption
—
2515 20 00
–  Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre
exemption
exemption
—
2516
Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
–  Granit
2516 11 00
– –  brut ou dégrossi
exemption
exemption
—
2516 12
– –  simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2516 12 10
– – –  d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm
7
3,5
—
2516 12 90
– – –  autre
exemption
exemption
—
–  Grès
2516 21 00
– –  brut ou dégrossi
exemption
exemption
—
2516 22
– –  simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2516 22 10
– – –  d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm
7
3,5
—
2516 22 90
– – –  autre
exemption
exemption
—
2516 90
–  autres pierres de taille ou de construction
2516 90 10
– –  Porphyre, syénite, lave, basalte, gneiss, trachyte et autres roches dures similaires, simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire et d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm
7
3,5
—
– –  autres
2516 90 91
– – –  Porphyre et basalte
exemption
exemption
—
2516 90 99
– – –  autres
exemption
exemption
—
2517
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
2517 10
–  Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
2517 10 10
– –  Cailloux, graviers, silex et galets
exemption
exemption
—
2517 10 90
– –  autres
exemption
exemption
—
2517 20 00
–  Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no2517 10
exemption
exemption
—
2517 30 00
–  Tarmacadam
exemption
exemption
—
–  Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
2517 41 00
– –  de marbre
exemption
exemption
—
2517 49 00
– –  autres
exemption
exemption
—
2518
Dolomie, même frittée ou calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie
2518 10 00
–  Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue »
exemption
exemption
—
2518 20 00
–  Dolomie calcinée ou frittée
4
1,8
—
2518 30 00
–  Pisé de dolomie
5
2,2
—
2519
Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
2519 10 00
–  Carbonate de magnésium naturel (magnésite)
exemption
exemption
—
2519 90
–  autres
2519 90 10
– –  Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné
9
4,1
—
2519 90 30
– –  Magnésie calcinée à mort (frittée)
exemption
exemption
—
2519 90 90
– –  autres
exemption
exemption
—
2520
Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
2520 10 00
–  Gypse; anhydrite
exemption
exemption
—
2520 20
–  Plâtres
2520 20 10
– –  de construction
exemption
exemption
—
2520 20 90
– –  autres
exemption
exemption
—
2521 00 00
Castines; pierres à chaux ou à ciment
exemption
exemption
—
2522
Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825
2522 10 00
–  Chaux vive
4
3,5
—
2522 20 00
–  Chaux éteinte
4
3,5
—
2522 30 00
–  Chaux hydraulique
4
3,5
—
2523
Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés
2523 10 00
–  Ciments non pulvérisés dits « clinkers »
8
3,2
—
–  Ciments Portland
2523 21 00
– –  Ciments blancs, même colorés artificiellement
8
3,2
—
2523 29 00
– –  autres
8
3,2
—
2523 30 00
–  Ciments alumineux ou fondus
8
3,2
—
2523 90
–  autres ciments hydrauliques
2523 90 10
– –  Ciments de hauts fourneaux
8
3,2
—
2523 90 30
– –  Ciments pouzzolaniques
8
3,2
—
2523 90 90
– –  autres
8
3,2
—
2524 00
Amiante (asbeste)
2524 00 10
–  en roche, même enrichi
exemption
exemption
—
2524 00 30
–  en fibres, en flocons ou en poudre
exemption
exemption
—
2524 00 90
–  autre
exemption
exemption
—
2525
Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica
2525 10 00
–  Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières
exemption
exemption
—
2525 20 00
–  Mica en poudre
exemption
exemption
—
2525 30 00
–  Déchets de mica
exemption
exemption
—
2526
Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
2526 10 00
–  non broyés ni pulvérisés
exemption
exemption
—
2526 20 00
–  broyés ou pulvérisés
3
0,9
—
2527 00 00
Cryolithe naturelle; chiolite naturelle
exemption
exemption
—
2528
Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec
2528 10 00
–  Borates de sodium naturels
exemption
exemption
—
2528 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
2529
Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
2529 10 00
–  Feldspath
exemption
exemption
—
–  Spath fluor
2529 21 00
– –  contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium
3
exemption
—
2529 22 00
– –  contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium
3
exemption
—
2529 30 00
–  Leucite; néphéline et néphéline syénite
exemption
exemption
—
2530
Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs
2530 10 00
–  Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
exemption
exemption
—
2530 20 00
–  Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)
exemption
exemption
—
2530 30 00
–  Terres colorantes
exemption
exemption
—
2530 40 00
–  Oxydes de fer micacés naturels
3
1,8
—
2530 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
CHAPITRE 26
MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no 2517);
b)
le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no 2519);
c)
les scories de déphosphoration du chapitre 31;
d)
les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (no 6806);
e)
les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux (no 7112);
f)
les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).
2.
Au sens des nos 2601 à 2617, on entend par « minerais » les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du no 2844 ou des métaux des sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.
3.
N'entrent sous le no 2620 que les cendres et résidus qui sont des types utilisés dans l'industrie pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
2601
Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
–  Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
2601 11 00
– –  non agglomérés (CECA)
exemption
—
2601 12 00
– –  agglomérés (CECA)
exemption
—
2601 20 00
–  Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
exemption
exemption
—
2602 00 00
Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec (CECA)
exemption
—
2603 00 00
Minerais de cuivre et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2604 00 00
Minerais de nickel et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2605 00 00
Minerais de cobalt et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2606 00 00
Minerais d'aluminium et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2607 00 00
Minerais de plomb et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2608 00 00
Minerais de zinc et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2609 00 00
Minerais d'étain et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2610 00 00
Minerais de chrome et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2611 00 00
Minerais de tungstène et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2612
Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
2612 10
–  Minerais d'uranium et leurs concentrés
2612 10 10
– –  Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)
exemption
exemption
—
2612 10 90
– –  autres
exemption
exemption
—
2612 20
–  Minerais de thorium et leurs concentrés
2612 20 10
– –  Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom)
exemption
exemption
—
2612 20 90
– –  autres
exemption
exemption
—
2613
Minerais de molybdène et leurs concentrés
2613 10 00
–  grillés
exemption
exemption
—
2613 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
2614 00
Minerais de titane et leurs concentrés
2614 00 10
–  Ilménite et ses concentrés
exemption
exemption
—
2614 00 90
–  autres
exemption
exemption
—
2615
Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
2615 10 00
–  Minerais de zirconium et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2615 90
–  autres
2615 90 10
– –  Minerais de niobium ou de tantale et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2615 90 90
– –  Minerais de vanadium et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2616
Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
2616 10 00
–  Minerais d'argent et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2616 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
2617
Autres minerais et leurs concentrés
2617 10 00
–  Minerais d'antimoine et leurs concentrés
exemption
exemption
—
2617 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
2618 00 00
Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier
exemption
exemption
—
2619 00
Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier
2619 00 10
–  Poussiers de hauts fourneaux (poussières de gueulard) (CECA)
exemption
—
–  autres
2619 00 91
– –  Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse
exemption
exemption
—
2619 00 93
– –  Scories propres à l'extraction de l'oxyde de titane
exemption
exemption
—
2619 00 95
– –  Déchets propres à l'extraction du vanadium
exemption
exemption
—
2619 00 99
– –  autres
exemption
exemption
—
2620
Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier), contenant du métal ou des composés métalliques
–  contenant principalement du zinc
2620 11 00
– –  Mattes de galvanisation
exemption
exemption
—
2620 19 00
– –  autres
exemption
exemption
—
2620 20 00
–  contenant principalement du plomb
exemption
exemption
—
2620 30 00
–  contenant principalement du cuivre
exemption
exemption
—
2620 40 00
–  contenant principalement de l'aluminium
exemption
exemption
—
2620 50 00
–  contenant principalement du vanadium
exemption
exemption
—
2620 90
–  autres
2620 90 10
– –  contenant principalement du nickel
exemption
exemption
—
2620 90 20
– –  contenant principalement du niobium ou du tantale
exemption
exemption
—
2620 90 30
– –  contenant principalement du tungstène
exemption
exemption
—
2620 90 40
– –  contenant principalement de l'étain
exemption
exemption
—
2620 90 50
– –  contenant principalement du molybdène
exemption
exemption
—
2620 90 60
– –  contenant principalement du titane
exemption
exemption
—
2620 90 70
– –  contenant principalement de l'antimoine
exemption
exemption
—
2620 90 80
– –  contenant principalement du cobalt
exemption
exemption
—
2620 90 91
– –  contenant principalement du zirconium
exemption
exemption
—
2620 90 99
– –  autres
exemption
exemption
—
2621 00 00
Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech
exemption
exemption
—
CHAPITRE 27
COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no 2711;
b)
les médicaments des nos 3003 ou 3004;
c)
les hydrocarbures non saturés mélangés des nos 3301, 3302 ou 3805.
2.
Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 2710, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.
Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (chapitre 39).
Notes de sous-positions
1.
Au sens du no2701 11, on entend par « anthracite » une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %.
2.
Au sens du no2701 12, on entend par « houille bitumineuse » une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5 833 kilocalories par kilogramme.
3.
Au sens des nos2707 10, 2707 20, 2707 30, 2707 40 et 2707 60, on entend par «benzols», « toluols », « xylols », « naphtalène » et « phénols » des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, toluène, xylène, naphtalène et phénol.
Notes complémentaires
 (64)
1.
Pour l'application du no 2710, on considère comme:
a)
«huiles légères » (sous-positions 2710 00 11 à 2710 00 39), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;
b)
« essences spéciales » (sous-positions 2710 00 21 et 2710 00 25), les huiles légères définies au point a), ne contenant pas de préparations antidétonantes et dont l'écart de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 %, y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius;
c)
« white spirit » (sous-position 2710 00 21), les essences spéciales définies au point b) et dont le point d'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode Abel-Pensky
 (65)
;
d)
«huiles moyennes» (sous-positions 2710 00 41 à 2710 00 59), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;
e)
« huiles lourdes » (sous-positions 2710 00 61 à 2710 00 99), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65 % à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à 250 degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode;
f)
« gas oil » (sous-positions 2710 00 61 à 2710 00 69), les huiles lourdes définies au point e) et distillant en volume, y compris les pertes, 85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;
g)
« fuel oils » (sous-positions 2710 00 71 à 2710 00 79), les huiles lourdes, définies au point e), autres que le gas oil, défini au point f), et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V:
—
soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne I du tableau ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure à 1 %, d'après la méthode ASTM D 874, et l'indice de saponification inférieur à 4, d'après la méthode ASTM D 939-54,
—
soit supérieure aux valeurs de la ligne II, si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 97,
—
soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 25 % ou plus en volume à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86 ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 % en volume à 300 degrés Celsius, si leur point d'écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 97. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2.
Tableau de correspondance couleur diluée C /viscosité V
Couleur C
0
0,5
1
1,5
2
2,5
3
3,5
4
4,5
5
5,5
6
6,5
7
7,5 et plus
Viscosité V
I
4
4
4
5,4
9
15,1
25,3
42,4
71,1
119
200
335
562
943
1 580
2 650
II
7
7
7
7
9
15,1
25,3
42,4
71,1
119
200
335
562
943
1 580
2 650
Par « viscosité V », il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, exprimée en 10-6 m2s-1 d'après la méthode ASTM D 445.
Par « couleur diluée C », il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ASTM D 1500, que présente le produit après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du tétrachlorure de carbone. La couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.
La couleur des fuel oils de cette sous-position doit être naturelle.
Cette sous-position ne comprend pas les huiles lourdes définies au point e), pour lesquelles il n'est pas possible de déterminer:
—
soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86,
—
soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 445,
—
soit la couleur diluée C, d'après la méthode ASTM D 1500.
Ces produits relèvent des sous-positions 2710 00 91 à 2710 00 99.
2.
Pour l'application du no 2712, on considère comme « vaseline brute » (sous-position 2712 10 10) la vaseline présentant une coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ASTM D 1500.
3.
Pour l'application des sous-positions 2712 90 31 à 2712 90 39, on considère comme « bruts » les produits présentant:
a)
une teneur en huiles égale ou supérieure à 3,5, d'après la méthode ASTM D 721, si la viscosité à 100 degrés Celsius est inférieure à 9 × 10-6 m2s-1, d'après la méthode ASTM D 445,
ou
b)
une coloration naturelle supérieure à 3, d'après la méthode ASTM D 1500, si la viscosité à 100 degrés Celsius est égale ou supérieure à 9 × 10-6 m2s-1, d'après la méthode ASTM D 445.
4.
Par « traitement défini », au sens des nos 2710, 2711 et 2712, on entend les opérations suivantes:
a)
la distillation sous vide;
b)
la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé;
c)
le craquage;
d)
le reformage;
e)
l'extraction par solvants sélectifs;
f)
le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes: traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l'oléum ou à l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite;
g)
la polymérisation;
h)
l'alkylation;
ij)
l'isomérisation;
k)
la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 00 61 à 2710 00 99, conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthode ASTM D 1 266-59 T);
l)
le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant du no 2710;
m)
le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 00 61 à 2710 00 99, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression supérieure à 20 bars et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes des sous-positions 2710 00 91 à 2710 00 99 ayant notamment comme but d'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration) ne sont, en revanche, pas considérés comme des traitements définis;
n)
la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 00 71 à 2710 00 79, à condition que ces produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86. Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmosphérique et relevant des sous-positions 2710 00 11 à 2710 00 39 ou 2710 00 41 à 2710 00 59 sont passibles des droits de douane prévus pour la sous-position 2710 00 79 selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis, dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes;
o)
le traitement par l'effluve électrique à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 00 91 à 2710 00 99.
Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est applicable qu'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits produits sont destinés; les pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes de droits.
5.
Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 2707 10 10, 2707 20 10, 2707 30 10, 2707 50 10, 2710, 2711, 2712 10, 2712 20 00, 2712 90 31 à 2712 90 90, 2713 90, 2901 10 10, 2902 20 10, 2902 30 10 et 2902 44 10, sont passibles des droits de douane prévus pour les produits « destinés à d'autres usages » selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos 2710, 2711 et 2712 lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes.
6.
Ne sont admises dans la sous-position 2710 00 95 que les huiles destinées à être mélangées avec d'autres huiles ou des produits du no 3811 ou des épaississants, pour l'obtention d'huiles, de graisses ou de préparations lubrifiantes, par des entreprises qui, du fait des installations dont elles disposent, ne peuvent prétendre bénéficier du régime de l'exemption douanière aux termes de la note complémentaire 5 afférente au no 2710 et qui traitent ces huiles en vue de la revente dans des installations comprenant conjointement:
—
au minimum deux cuves de stockage pour la réception des huiles de base en vrac,
—
au minimum une cuve de mélange avec utilisation de force motrice, éventuellement de moyens de chauffage et qui permet l'adjonction d'additifs,
—
des appareils de conditionnement.
Lorsque les mélanges sont effectués dans des installations louées ou par un façonnier, les trois dernières conditions, concernant l'équipement des installations, sont également requises.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
2701
Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
–  Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées
2701 11
– –  Anthracite (CECA)
2701 11 10
– – –  à teneur limite en matières volatiles (Calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 10 %
république fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption
—
2701 11 90
– – –  autre
république fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption
—
2701 12
– –  Houille bitumineuse (CECA)
2701 12 10
– – –  Houille à coke
république fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption
—
2701 12 90
– – –  autre
république fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption
—
2701 19 00
– –  autres houilles (CECA)
république fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption
—
2701 20 00
–  Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille (CECA)
Italie: 1,8 république fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption
—
2702
Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
2702 10 00
–  Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés (CECA)
Grèce: 5 France: 2,2 autres: exemption
—
2702 20 00
–  Lignites agglomérés (CECA)
Grèce: 5 Italie: 1,8 France: 2,2 autres: exemption
—
2703 00 00
Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
exemption
exemption
—
2704 00
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
–  Cokes et semi-cokes de houille
2704 00 11
– –  pour la fabrication d'électrodes
3
1,4
—
2704 00 19
– –  autres (CECA)
Italie: 3,8 autres: exemption
—
2704 00 30
–  Cokes et semi-cokes de lignite (CECA)
Italie: 3,8 autres: exemption
—
2704 00 90
–  autres
3
1,4
—
2705 00 00
Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
exemption
exemption
1 000 m3
2706 00 00
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués
exemption
exemption
—
2707
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
2707 10
–  Benzols
2707 10 10
– –  destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
10
5
—
2707 10 90
– –  destinés à d'autres usages (7)
exemption
exemption
—
2707 20
–  Toluols
2707 20 10
– –  destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
10
5
—
2707 20 90
– –  destinés à d'autres usages (7)
exemption
exemption
—
2707 30
–  Xylols
2707 30 10
– –  destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
10
5
—
2707 30 90
– –  destinés à d'autres usages (7)
exemption
exemption
—
2707 40 00
–  Naphtalène
exemption
1,5
—
2707 50
–  autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 oC d'après la méthode ASTM D 86
2707 50 10
– –  destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
10
5
—
– –  destinés à d'autres usages (7)
2707 50 91
– – –  Solvant-naphta
exemption
exemption
—
2707 50 99
– – –  autres
exemption
exemption
—
2707 60
–  Phénols
2707 60 10
– –  Crésols
3
2,5
—
2707 60 30
– –  Xylénols
3
2,5
—
2707 60 90
– –  autres, y compris les mélanges de phénols
3
2,5
—
–  autres
2707 91 00
– –  Huiles de créosote
5
3,5
—
2707 99
– –  autres
– – –  Huiles brutes
2707 99 11
– – – –  Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 oC
10
3,2
—
2707 99 19
– – – –  autres
2
1
—
2707 99 30
– – –  Têtes sulfurées
exemption
exemption
—
2707 99 50
– – –  Produits basiques
6
3
—
2707 99 70
– – –  Anthracène
exemption
exemption
—
– – –  autres
2707 99 91
– – – –  destinés à la fabrication des produits du no 2803 (7)
exemption
2,9
—
2707 99 99
– – – –  autres
5
3,5
—
2708
Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
2708 10 00
–  Brai
exemption
exemption
—
2708 20 00
–  Coke de brai
exemption
exemption
—
2709 00 00
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
exemption
exemption
—
2710 00
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base
–  Huiles légères
2710 00 11
– –  destinées à subir un traitement défini (7)
14 (18)
7
—
2710 00 15
– –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 00 11 (7)
14 (18)
 (66)
7 (66)
—
– –  destinées à d'autres usages
– – –  Essences spéciales
2710 00 21
– – – –  White spirit
14 (67)
7
—
2710 00 25
– – – –  autres
14 (67)
7
—
– – –  autres
– – – –  Essences pour moteur
2710 00 31
– – – – –  Essences d'aviation
14 (67)
7
—
– – – – –  autres, d'une teneur en plomb
2710 00 33
– – – – – –  n'excédant pas 0,013 g par l
14 (67)
7
—
2710 00 35
– – – – – –  excédant 0,013 g par l
14 (67)
7
—
2710 00 37
– – – –  Carburéacteurs, type essence
14 (67)
7
—
2710 00 39
– – – –  autres huiles légères
14 (67)
7
—
–  Huiles moyennes
2710 00 41
– –  destinées à subir un traitement défini (7)
14 (18)
7
—
2710 00 45
– –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 00 41 (7)
14 (18)
 (66)
7 (66)
—
– –  destinées à d'autres usages
– – –  Pétrole lampant
2710 00 51
– – – –  Carburéacteurs
14 (67)
7
—
2710 00 55
– – – –  autre
14 (67)
7
—
2710 00 59
– – –  autres
14 (67)
7
—
–  Huiles lourdes
– –  Gas oil
2710 00 61
– – –  destiné à subir un traitement défini (7)
10 (18)
5
—
2710 00 65
– – –  destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 00 61 (7)
10 (18)
 (66)
5 (66)
—
2710 00 69
– – –  destiné à d'autres usages
10 (68)
5
—
– –  Fuel oils
2710 00 71
– – –  destinés à subir un traitement défini (7)
10 (18)
5
—
2710 00 75
– – –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 00 71 (7)
10 (18)
 (66)
5 (66)
—
2710 00 79
– – –  destinés à d'autres usages
10 (68)
5
—
– –  Huiles lubrifiantes et autres
2710 00 91
– – –  destinées à subir un traitement défini (7)
12 (18)
6
—
2710 00 93
– – –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 00 91 (7)
12 (18)
 (66)
6 (66)
—
2710 00 95
– – –  destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du présent chapitre (7)
12 (69)
6
—
2710 00 99
– – –  destinées à d'autres usages
12 (70)
6
—
2711
Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
–  liquéfiés
2711 11 00
– –  Gaz naturel
3,5 (18)
1,5
—
2711 12
– –  Propane
– – –  Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %
2711 12 11
– – – –  destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
25
16
—
2711 12 19
– – – –  destiné à d'autres usages (7)
exemption
exemption
—
– – –  autre
2711 12 91
– – – –  destiné à subir un traitement défini (7)
3,5 (18)
1,5
—
2711 12 93
– – – –  destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91 (7)
3,5 (18)
 (66)
1,5 (66)
—
2711 12 99
– – – –  destiné à d'autres usages
3,5
1,5
—
2711 13
– –  Butanes
2711 13 10
– – –  destinés à subir un traitement défini (7)
3,5 (18)
1,5
—
2711 13 30
– – –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 13 10 (7)
3,5 (18)
 (66)
1,5 (66)
—
2711 13 90
– – –  destinés à d'autres usages
3,5
1,5
—
2711 14 00
– –  É thylène, propylène, butylène et butadiène
3,5 (18)
1,5
—
2711 19 00
– –  autres
3,5 (18)
1,5
—
–  à l'état gazeux
2711 21 00
– –  Gaz naturel
3,5 (18)
1,5
—
2711 29 00
– –  autres
3,5 (18)
1,5
—
2712
Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
2712 10
–  Vaseline
2712 10 10
– –  brute
2,5 (18)
 (66)
1,8 (66)
—
2712 10 90
– –  autre
10
4,9
—
2712 20 00
–  Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
10
4,4
—
2712 90
–  autres
– –  Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)
2712 90 11
– – –  brutes
3
1,5
—
2712 90 19
– – –  autres
10
3,8
—
– –  autres
– – –  bruts
2712 90 31
– – – –  destinés à subir un traitement défini (7)
2,5 (18)
1,8
—
2712 90 33
– – – –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27129031 (7)
2,5 (18)
 (66)
1,8 (66)
—
2712 90 39
– – – –  destinés à d'autres usages
2,5
1,8
—
2712 90 90
– – –  autres
10
4,4
—
2713
Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
–  Coke de pétrole
2713 11 00
– –  non calciné
exemption
exemption
—
2713 12 00
– –  calciné
exemption
exemption
—
2713 20 00
–  Bitume de pétrole
exemption
exemption
—
2713 90
–  autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
2713 90 10
– –  destinés à la fabrication des produits du no 2803 (7)
exemption
1,8
—
2713 90 90
– –  autres
4
1,8
—
2714
Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
2714 10 00
–  Schistes et sables bitumineux
exemption
exemption
—
2714 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
2715 00 00
Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple)
0,9
(25)
—
2716 00 00
Énergie électrique
exemption
exemption
1 000 kWh
SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes
1.
a)
Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2844 ou 2845 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
b)
Sous réserve des dispositions du point a) ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2843 ou 2846 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente section.
2.
Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature.
3.
Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
a)
en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
b)
présentés en même temps;
c)
reconnaissables, par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
CHAPITRE 28
PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
Notes
1.
Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
a)
des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;
b)
les solutions aqueuses des produits du point a) ci-dessus;
c)
les autres solutions des produits du point a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
d)
les produits des points a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport;
e)
les produits des points a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
2.
Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no 2831), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (no 2836), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (no 2837), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (no 2838), les produits organiques compris dans les nos 2843 à 2846 et les carbures (no 2849), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent chapitre:
a)
les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (no 2811);
b)
les oxyhalogénures de carbone (no 2812);
c)
le disulfure de carbone (no 2813);
d)
les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyano-diamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (no 2842);
e)
le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (no 2847), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (no 2851), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (chapitre 31).
3.
Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section VI, le présent chapitre ne comprend pas:
a)
le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la section V;
b)
les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la note 2 ci-dessus;
c)
les produits visés dans les notes 2, 3, 4 ou 5 du chapitre 31;
d)
les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », du no 3206;
e)
le graphite artificiel (no 3801), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices, du no 3813; les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no 3823, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3823;
f)
les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos 7102 à 7105), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du chapitre 71;
g)
les métaux, même purs, et les alliages métalliques de la section XV;
h)
les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux (no 9001).
4.
Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du sous-chapitre II et un acide métallique du sous-chapitre IV sont à classer au no 2811.
5.
Les nos 2826 à 2842 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.
Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no 2842.
6.
Le no 2844 comprend seulement:
a)
le technétium (numéro atomique 43), le prométhium (numéro atomique 61), le polonium (numéro atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;
b)
les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des sections XIV et XV), même mélangés entre eux;
c)
les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;
d)
les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 0,002 microcurie par gramme;
e)
les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;
f)
les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.
On entend par « isotopes » au sens de la présente note et des nos 2844 et 2845:
—
les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique,
—
les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.
7.
Entrent dans le no 2848 les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.
8.
Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du no 3818.
Note complémentaire
1.
Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
I.ÉLÉMENTS CHIMIQUES
2801
Fluor, chlore, brome et iode
2801 10 00
–  Chlore
14
11
—
2801 20 00
–  Iode
exemption
exemption
—
2801 30
–  Fluor; brome
2801 30 10
– –  Fluor
9
5
—
2801 30 90
– –  Brome
15 (71)
9
—
2802 00 00
Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
10
4,6
—
2803 00
Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
2803 00 10
–  Noir de gaz de pétrole
5
exemption
—
2803 00 30
–  Noir d'acétylène
5
exemption
—
2803 00 90
–  autre
5
exemption
—
2804
Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques
2804 10 00
–  Hydrogène
7
3,7
m3
 (72)
–  Gaz rares
2804 21 00
– –  Argon
11
5
m3
 (72)
2804 29 00
– –  autres
11
5
m3
 (72)
2804 30 00
–  Azote
8
6
m3
 (72)
2804 40 00
–  Oxygène
9
5
m3
 (72)
2804 50
–  Bore; tellure
2804 50 10
– –  Bore
8
6
—
2804 50 90
– –  Tellure
4
2,1
—
–  Silicium
2804 61 00
– –  contenant en poids au moins 99,99 % de silicium
8
6
—
2804 69 00
– –  autre
8
6
—
2804 70 00
–  Phosphore
15
6
—
2804 80 00
–  Arsenic
4
2,1
—
2804 90 00
–  Sélénium
exemption
exemption
—
2805
Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure
–  Métaux alcalins
2805 11 00
– –  Sodium
7
5
—
2805 19 00
– –  autres
9
4,1
—
–  Métaux alcalino-terreux
2805 21 00
– –  Calcium
11
5,7
—
2805 22 00
– –  Strontium et baryum
11
5,7
—
2805 30
–  Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
2805 30 10
– –  mélangés ou alliés entre eux
18
12
—
2805 30 90
– –  autres
5
2,7
—
2805 40
–  Mercure
2805 40 10
– –  présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède pas 224 Ecus
8,4 Ecu b/f
6,7 Ecu b/f
—
2805 40 90
– –  autre
exemption
exemption
—
II.ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
2806
Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique
2806 10 00
–  Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
12
6
—
2806 20 00
–  Acide chlorosulfurique
12
6
—
2807 00
Acide sulfurique; oléum
2807 00 10
–  Acide sulfurique
4
3
—
2807 00 90
–  Oléum
4
3
—
2808 00 00
Acide nitrique; acides sulfonitriques
15
6
—
2809
Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique et acides polyphosphoriques
2809 10 00
–  Pentaoxyde de diphosphore
14
11
kg P2O5
2809 20 00
–  Acide phosphorique et acides polyphosphoriques
14
11
kg P2O5
2810 00 00
Oxydes de bore; acides boriques
8
3,7
—
2811
Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
–  autres acides inorganiques
2811 11 00
– –  Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
13
7
—
2811 19 00
– –  autres
12
5,3
—
–  autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
2811 21 00
– –  Dioxyde de carbone
15
8
—
2811 22 00
– –  Dioxyde de silicium
10
4,6
—
2811 23 00
– –  Dioxyde de soufre
15
12
—
2811 29
– –  autres
2811 29 10
– – –  Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)
8
4,6
—
2811 29 30
– – –  Oxydes d'azote
11
5
—
2811 29 90
– – –  autres
12
5,3
—
III.DÉRIVÉS HALOGÈNES, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
2812
Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
2812 10
–  Chlorures et oxychlorures
2812 10 10
– –  de phosphore
12
6
—
2812 10 90
– –  autres
12
6
—
2812 90 00
–  autres
14
5,7
—
2813
Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
2813 10 00
–  Disulfure de carbone
8
6
—
2813 90
–  autres
2813 90 10
– –  Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce
13
5,3
—
2813 90 90
– –  autres
8
3,7
—
IV.BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES MÉTALLIQUES
2814
Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
2814 10 00
–  Ammoniac anhydre
15
11
—
2814 20 00
–  Ammoniac en solution aqueuse(ammoniaque)
15
11
—
2815
Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium
–  Hydroxyde de sodium (soude caustique)
2815 11 00
– –  solide
14
12
—
2815 12 00
– –  en solution aqueuse (lessive de soude caustique)
14
12
kg NaOH
2815 20
–  Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
2815 20 10
– –  solide
13
11
—
2815 20 90
– –  en solution aqueuse (lessive de potasse caustique)
13
11
kg KOH
2815 30 00
–  Peroxydes de sodium ou de potassium
13
8
—
2816
Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
2816 10 00
–  Hydroxyde et peroxyde de magnésium
9
4,1
—
2816 20 00
–  Oxyde, hydroxyde et peroxyde de strontium
12
6
—
2816 30 00
–  Oxyde, hydroxyde et peroxyde de baryum
11
8,8
—
2817 00 00
Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
14
11
—
2818
Oxyde d'aluminium (y compris le corindon artificiel); hydroxyde d'aluminium
2818 10 00
–  Corindon artificiel
10
5,2
—
2818 20 00
–  autre oxyde d'aluminium
11 (73)
5,7
—
2818 30 00
–  Hydroxyde d'aluminium
11 (73)
5,7
—
2819
Oxydes et hydroxydes de chrome
2819 10 00
–  Trioxyde de chrome
15
13,4
—
2819 90 00
–  autres
15
13,4
—
2820
Oxydes de manganèse
2820 10 00
–  Dioxyde de manganèse
12
5,3
—
2820 90 00
–  autres
15
6,9
—
2821
Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
2821 10 00
–  Oxydes et hydroxydes de fer
10
4,6
—
2821 20 00
–  Terres colorantes
10
4,6
—
2822 00 00
Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
10
4,6
—
2823 00 00
Oxydes de titane
15
6
—
2824
Oxydes de plomb; minium et mine orange
2824 10 00
–  Monoxyde de plomb (litharge, massicot)
13
10,5
—
2824 20 00
–  Minium et mine orange
13
10,5
—
2824 90 00
–  autres
13
10,5
—
2825
Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques
2825 10 00
–  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
15
6
—
2825 20 00
–  Oxyde et hydroxyde de lithium
13
5,3
—
2825 30 00
–  Oxydes et hydroxydes de vanadium
9
5,5
—
2825 40 00
–  Oxydes et hydroxydes de nickel
exemption
exemption
—
2825 50 00
–  Oxydes et hydroxydes de cuivre
5
3,2
—
2825 60
–  Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
2825 60 10
– –  Oxydes de germanium
10
7
—
2825 60 90
– –  Dioxyde de zirconium
10
7
—
2825 70 00
–  Oxydes et hydroxydes de molybdène
13
5,3
—
2825 80 00
–  Oxydes d'antimoine
14
11
—
2825 90
–  autres
2825 90 10
– –  Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium
10
4,6
—
2825 90 20
– –  Oxyde et hydroxyde de béryllium
10
5,3
—
2825 90 30
– –  Oxydes d'étain
11
5,7
—
2825 90 40
– –  Oxydes et hydroxydes de tungstène
8
4,6
—
2825 90 50
– –  Oxydes de mercure
7
4,1
—
2825 90 90
– –  autres
14
11
—
V.SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES
2826
Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
–  Fluorures
2826 11 00
– –  d'ammonium ou de sodium
14
10
—
2826 12 00
– –  d'aluminium
12
5,3
—
2826 19 00
– –  autres
12
5,3
—
2826 20 00
–  Fluorosilicates de sodium ou de potassium
15
12
—
2826 30 00
–  Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)
11
8
—
2826 90
–  autres
2826 90 10
– –  Hexafluorozirconate de dipotassium
9
5
—
2826 90 90
– –  autres
13
8
—
2827
Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
2827 10 00
–  Chlorure d'ammonium
14
6,6
—
2827 20 00
–  Chlorure de calcium
10
4,6
—
–  autres chlorures
2827 31 00
– –  de magnésium
10
4,6
—
2827 32 00
– –  d'aluminium
14
6,6
—
2827 33 00
– –  de fer
3
2,1
—
2827 34 00
– –  de cobalt
13
10,4
—
2827 35 00
– –  de nickel
13
10,4
—
2827 36 00
– –  de zinc
12
6
—
2827 37 00
– –  d'étain
9
4,1
—
2827 38 00
– –  de baryum
11
5,7
—
2827 39 00
– –  autres
12
6
—
–  Oxychlorures et hydroxychlorures
2827 41 00
– –  de cuivre
5
3,2
—
2827 49
– –  autres
2827 49 10
– – –  de plomb
5
3,2
—
2827 49 90
– – –  autres
12
5,3
—
–  Bromures et oxybromures
2827 51 00
– –  Bromures de sodium ou de potassium
15
6,9
—
2827 59 00
– –  autres
15
6,9
—
2827 60 00
–  Iodures et oxyiodures
15
6,9
—
2828
Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
2828 10
–  Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium
2828 10 10
– –  Hypochlorite de calcium du commerce
15
6,9
—
2828 10 90
– –  autres
15
6,9
—
2828 90 00
–  autres
14
6,6
—
2829
Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
–  Chlorates
2829 11 00
– –  de sodium
10
8
—
2829 19 00
– –  autres
10
8
—
2829 90
–  autres
2829 90 10
– –  Perchlorates
7
4,8
—
2829 90 90
– –  autres
15
6,9
—
2830
Sulfures; polysulfures
2830 10 00
–  Sulfures de sodium
15
6,9
—
2830 20 00
–  Sulfure de zinc
15
6,9
—
2830 30 00
–  Sulfure de cadmium
15
6,9
—
2830 90
–  autres
– –  Sulfures
2830 90 11
– – –  de calcium, d'antimoine, de fer
8
4,6
—
2830 90 19
– – –  autres
15
6,9
—
2830 90 90
– –  Polysulfures
15
6,9
—
2831
Dithionites et sulfoxylates
2831 10 00
–  de sodium
15
12
—
2831 90 00
–  autres
15
12
—
2832
Sulfites; thiosulfates
2832 10 00
–  Sulfites de sodium
12
8
—
2832 20 00
–  autres sulfites
12
8
—
2832 30 00
–  Thiosulfates
12
8
—
2833
Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)
–  Sulfates de sodium
2833 11 00
– –  Sulfate de disodium
11
7,2
—
2833 19 00
– –  autres
11
7,2
—
–  autres sulfates
2833 21 00
– –  de magnésium
15
9
—
2833 22 00
– –  d'aluminium
15
9
—
2833 23 00
– –  de chrome
15
9
—
2833 24 00
– –  de nickel
9
5
—
2833 25 00
– –  de cuivre
5
3,2
—
2833 26 00
– –  de zinc
14
9
—
2833 27 00
– –  de baryum
14
9
—
2833 29
– –  autres
2833 29 10
– – –  de cadmium
11
7,2
—
2833 29 30
– – –  de cobalt, de titane
10
5,3
—
2833 29 50
– – –  de fer
9
5
—
2833 29 70
– – –  de mercure, de plomb
8
4,6
—
2833 29 90
– – –  autres
13
5,3
—
2833 30
–  Aluns
2833 30 10
– –  Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium
12
6
—
2833 30 90
– –  autres
13
10
—
2833 40 00
–  Peroxosulfates (persulfates)
13
6,3
—
2834
Nitrites; nitrates
2834 10 00
–  Nitrites
12
7
—
–  Nitrates
2834 21 00
– –  de potassium
10
8
—
2834 22 00
– –  de bismuth
14
3
—
2834 29
– –  autres
2834 29 10
– – –  de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel
11
8
—
2834 29 30
– – –  de cuivre, de mercure
8
4,6
—
2834 29 50
– – –  de plomb
15
6,9
—
2834 29 90
– – –  autres
14
3
—
2835
Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), phosphates et polyphosphates
2835 10 00
–  Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
15
6
—
–  Phosphates
2835 21 00
– –  de triammonium
12
5,3
—
2835 22 00
– –  de mono- ou de disodium
15
10
—
2835 23 00
– –  de trisodium
15
10
—
2835 24 00
– –  de potassium
15
10
—
2835 25 00
– –  Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)
15
10
—
2835 26 00
– –  autres phosphates de calcium
15
10
—
2835 29 00
– –  autres
15
10
—
–  Polyphosphates
2835 31 00
– –  Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
15
10
—
2835 39
– –  autres
2835 39 10
– – –  d'ammonium
15
6,6
—
2835 39 90
– – –  autres
15
10
—
2836
Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
2836 10 00
–  Carbonate d'ammonium du commerce et autres carbonates d'ammonium
12
6
—
2836 20 00
–  Carbonate de disodium
13
10
—
2836 30 00
–  Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
13
10
—
2836 40 00
–  Carbonates de potassium
14
8
—
2836 50 00
–  Carbonate de calcium
9
5
—
2836 60 00
–  Carbonate de baryum
14
8
—
2836 70 00
–  Carbonate de plomb
14
8
—
–  autres
2836 91 00
– –  Carbonates de lithium
14
6,2
—
2836 92 00
– –  Carbonate de strontium
14
8
—
2836 93 00
– –  Carbonate de bismuth
10
8
—
2836 99
– –  autres
– – –  Carbonates
2836 99 11
– – – –  de magnésium, de cuivre
6
3,7
—
2836 99 19
– – – –  autres
10
8
—
2836 99 90
– – –  Peroxocarbonates (percarbonates)
14
6,6
—
2837
Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
–  Cyanures et oxycyanures
2837 11 00
– –  de sodium
15
6,9
—
2837 19 00
– –  autres
13
6,2
—
2837 20 00
–  Cyanures complexes
15
12
—
2838 00 00
Fulminates, cyanates et thiocyanates
12
6,3
—
2839
Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
–  de sodium
2839 11 00
– –  Métasilicates
15
5
—
2839 19 00
– –  autres
15
5
—
2839 20 00
–  de potassium
15
5
—
2839 90
–  autres
2839 90 10
– –  de plomb
15
5
—
2839 90 90
– –  autres
15
5
—
2840
Borates; peroxoborates (perborates)
–  Tétraborate de disodium (borax raffiné)
2840 11 00
– –  anhydre
7
3,7
—
2840 19 00
– –  autre
12
5,3
—
2840 20
–  autres borates
2840 20 10
– –  Borates de sodium, anhydres
7
3,7
—
2840 20 90
– –  autres
12
5,3
—
2840 30 00
–  Peroxoborates (perborates)
15
6,9
—
2841
Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
2841 10 00
–  Aluminates
15
6,9
—
2841 20 00
–  Chromates de zinc ou de plomb
15
13
—
2841 30 00
–  Dichromate de sodium
14
12,4
—
2841 40 00
–  Dichromate de potassium
14
12,4
—
2841 50 00
–  autres chromates et dichromates; peroxochromates
15
13
—
2841 60 00
–  Manganites, manganates et permanganates
15
6,9
—
2841 70 00
–  Molybdates
14
6,6
—
2841 80 00
–  Tungstates (wolframates)
13
6,3
—
2841 90
–  autres
2841 90 10
– –  Antimonates
14
6,6
—
2841 90 30
– –  Zincates, vanadates
10
4,6
—
2841 90 90
– –  autres
13
6,3
—
2842
Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, à l'exclusion des azotures
2842 10 00
–  Silicates doubles ou complexes
14
6
—
2842 90
–  autres
2842 90 10
– –  Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
10
5,3
—
2842 90 90
– –  autres
12
6,2
—
VI.DIVERS
2843
Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
2843 10
–  Métaux précieux à l'état colloïdal
2843 10 10
– –  Argent
10
5,3
—
2843 10 90
– –  autres
8
3,7
—
–  Composés d'argent
2843 21 00
– –  Nitrate d'argent
12
6
—
2843 29 00
– –  autres
12
6
—
2843 30 00
–  Composés d'or
5
3
g
2843 90
–  autres composés; amalgames
2843 90 10
– –  Amalgames
12
5,3
—
2843 90 90
– –  autres
5
3
g
2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
2844 10 00
–  Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel (Euratom)
exemption
(25)
kg U
2844 20
–  Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits (Euratom):
– –  Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits, d'une teneur en U 235
2844 20 11
– – –  de moins de 20 % en poids
exemption
(25)
gi F/S
2844 20 19
– – –  de 20 % ou plus en poids
exemption
(25)
gi F/S
– –  Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits
2844 20 91
– – –  Mélanges d'uranium et de plutonium
exemption
(25)
gi F/S
2844 20 99
– – –  autres
exemption
(25)
gi F/S
2844 30
–  Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
– –  Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
2844 30 11
– – –  Cermets
12
7,5
—
2844 30 19
– – –  autres
7
2,9
—
– –  Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
2844 30 51
– – –  Cermets
12
7,5
—
2844 30 59
– – –  autres (Euratom)
exemption
(25)
—
2844 30 90
– –  Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux (Euratom)
exemption
(25)
—
2844 40 00
–  Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (74)
exemption
(25)
—
2844 50 00
–  Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)
exemption
—
gi F/S
2845
Isotopes autres que ceux du no 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
2845 10 00
–  Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)
10
—
—
2845 90
–  autres
2845 90 10
– –  Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)
10
—
—
2845 90 90
– –  autres
15
6
—
2846
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
2846 10 00
–  Composés de cérium
6
3,2
—
2846 90 00
–  autres
6
3,2
—
2847 00 00
Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
15
6,9
—
2848
Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores
2848 10 00
–  de cuivre (phosphures de cuivre), contenant plus de 15 % en poids de phosphore
14
6,6
—
2848 90 00
–  d'autres métaux ou d'éléments non métalliques
14
6,6
—
2849
Carbures, de constitution chimique définie ou non
2849 10 00
–  de calcium
15
14
—
2849 20 00
–  de silicium
9
8
—
2849 90
–  autres
2849 90 10
– –  de bore
7
4,1
—
2849 90 30
– –  de tungstène
12
8
—
2849 90 50
– –  d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane
12
8
—
2849 90 90
– –  autres
13
5,3
—
2850 00
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non
2850 00 10
–  Hydrures
10
4,6
—
2850 00 30
–  Nitrures
10
4,6
—
2850 00 50
–  Azotures
13
6,3
—
2850 00 70
–  Siliciures
11
8,8
—
2850 00 90
–  Borures
13
5,3
—
2851 00
Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux
2851 00 10
–  Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
4
2,7
—
2851 00 30
–  Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé
7
4,1
—
2851 00 90
–  autres
15
6
—
CHAPITRE 29
PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Notes
1.
Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
a)
des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
b)
des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27);
c)
les produits des nos 2936 à 2939, les éthers et esters de sucres et leurs sels du no 2940 et les produits du no 2941, de constitution chimique définie ou non;
d)
les solutions aqueuses des produits des points a), b) ou c) ci-dessus;
e)
les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
f)
les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport;
g)
les produits des points a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
h)
les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques: sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
2.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les produits du no 1504, ainsi que la glycérine (no 1520);
b)
l'alcool éthylique (nos 2207 ou 2208);
c)
le méthane et le propane (no 2711);
d)
les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28;
e)
l'urée (nos 3102 ou 3105, selon le cas);
f)
les matières colorantes d'origine végétale ou animale (no 3203), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme « agents d'avivage fluorescents » ou comme « luminophores » (no 3204) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (no 3212);
g)
les enzymes (no 3507);
h)
le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes (no 3606);
ij)
les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no 3813; les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le no 3823;
k)
les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (no 9001).
3.
Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.
4.
Dans les nos 2904 à 2906, 2908 à 2911 et 2913 à 2920, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.
Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme « fonctions azotées » au sens du no 2929.
Pour l'application des nos 2911, 2912, 2914, 2918 et 2922, on entend par « fonctions oxygénées » uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des nos 2905 à 2920.
5.
a)
Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces sous-chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.
b)
Les esters de l'alcool éthylique ou de la glycérine avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.
c)
Sous réserve de la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28:
1)
les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des sous-chapitres I à X ou du no 2942, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;
2)
les sels formés par la réaction entre des composés organiques des sous-chapitres I à X ou du no 2942 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le chapitre.
d)
Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants, sauf dans lé cas de l'éthanol et de la glycérine (no 2905).
e)
Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.
6.
Les composés des nos 2930 et 2931 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou des métaux, tels que soufre, arsenic, mercure, plomb, directement liés au carbone.
Les nos 2930 (thiocomposés organiques) et 2931 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
7.
Les nos 2932, 2933 et 2934 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.
Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
Note de sous-positions
1.
À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée « autres » dans la série des sous-positions concernées.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
I.HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÈNES, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2901
Hydrocarbures acycliques
2901 10
–  saturés
2901 10 10
– –  destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
25
12
—
2901 10 90
– –  destinés à d'autres usages (7)
exemption
exemption
—
–  non saturés
2901 21 00
– –  Éthylène
exemption
(25)
—
2901 22 00
– –  Propène (propylène)
exemption
(25)
—
2901 23 00
– –  Butène (butylène) et ses isomères
exemption
(25)
—
2901 24 00
– –  Buta-1,3-diène et isoprène
exemption
(25)
—
2901 29
– –  autres
2901 29 10
– – –  Buta-l,2-diène; 3-méthylbuta-l,2-diène
exemption
(25)
—
2901 29 90
– – –  autres
exemption
(25)
—
2902
Hydrocarbures cycliques
–  cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
2902 11 00
– –  Cyclohexane
exemption
(25)
—
2902 19
– –  autres
2902 19 10
– – –  cycloterpéniques
13
6
—
2902 19 30
– – –  Azulène et ses dérivés alkylés
16
7,1
—
2902 19 90
– – –  autres
exemption
(25)
—
2902 20
–  Benzène
2902 20 10
– –  destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
25
8
—
2902 20 90
– –  destiné à d'autres usages (7)
exemption
exemption
—
2902 30
–  Toluène
2902 30 10
– –  destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
25
8
—
2902 30 90
– –  destiné à d'autres usages (7)
exemption
exemption
—
–  Xylènes
2902 41 00
– –  o-Xylène
exemption
exemption
—
2902 42 00
– –  m-Xylène
exemption
exemption
—
2902 43 00
– –  p-Xylène
exemption
exemption
—
2902 44
– –  Isomères du xylène en mélange
2902 44 10
– – –  destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
25
8
—
2902 44 90
– – –  destinés à d'autres usages (7)
exemption
exemption
—
2902 50 00
–  Styrène
8
6
—
2902 60 00
–  Éthylbenzène
8
4,6
—
2902 70 00
–  Cumène
8
8
—
2902 90
–  autres
2902 90 10
– –  Naphtalène, anthracène
exemption
2,5
—
2902 90 30
– –  Biphényle, terphényles
15
6,9
—
2902 90 90
– –  autres
16
6,3
—
2903
Dérivés halogénés des hydrocarbures
–  Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques
2903 11 00
– –  Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)
18
12
—
2903 12 00
– –  Dichlorométhane (chlorure de méthylène)
16
12
—
2903 13 00
– –  Chloroforme (trichlorométhane)
16
12
—
2903 14 00
– –  Tétrachlorure de carbone
16
12
—
2903 15 00
– –  1,2-Dichloroéthane (chlorure d'éthylène)
16
12
—
2903 16 00
– –  1,2-Dichloropropane (chlorure de propylène) et dichlorobutanes
16
12
—
2903 19 00
– –  autres
16
12
—
–  Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques
2903 21 00
– –  Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
19
12
—
2903 22 00
– –  Trichloroéthylène
19
12
—
2903 23 00
– –  Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
19
12
—
2903 29 00
– –  autres
19
12
—
2903 30
–  Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques
2903 30 10
– –  Fluorures
18
7,6
—
– –  Bromures
2903 30 31
– – –  Dibromoéthane, bromure de vinyle
23 (44)
8,6
—
2903 30 39
– – –  autres
23
8,6
—
2903 30 90
– –  Iodures
25
8,4
—
2903 40 00
–  Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogénés différents
17
7,4
—
–  Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
2903 51 00
– –  1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane
17
7,4
—
2903 59 00
– –  autres
17
7,4
—
–  Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
2903 61 00
– –  Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
18
7,6
—
2903 62 00
– –  Hexachlorobenzène et DDT [1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chloro-phényl)éthane]
18
7,6
—
2903 69 00
– –  autres
18
7,6
—
2904
Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
2904 10 00
–  Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques
16
7,1
—
2904 20
–  Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés
2904 20 10
– –  Trinitrotoluènes, dinitronaphtalènes
10
8
—
2904 20 90
– –  autres
16
7,1
—
2904 90
–  autres
2904 90 10
– –  Dérivés sulfohalogénés
14
6,6
—
2904 90 90
– –  autres
16
11
—
II.ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2905
Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
–  Monoalcools saturés
2905 11 00
– –  Méthanol (alcool méthylique)
18
13
—
2905 12 00
– –  Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)
15
6,9
—
2905 13 00
– –  Butane-1-ol (alcool n-butylique)
14
6,6
—
2905 14
– –  autres butanols
2905 14 10
– – –  2-Méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique)
8
4,6
—
2905 14 90
– – –  autres
14
6,6
—
2905 15 00
– –  Pentanol (alcool amylique) et ses isomères
20
8
—
2905 16
– –  Octanol (alcool octylique) et ses isomères
2905 16 10
– – –  2-Éthylhexane-l-ol
18
7,9
—
2905 16 90
– – –  autres
18
7,9
—
2905 17 00
– –  Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)
18
7,9
—
2905 19
– –  autres
2905 19 10
– –  Alcoolates métalliques
20
10
—
2905 19 90
– – –  autres
18
7,9
—
–  Monoalcools non saturés
2905 21 00
– –  Alcool allylique
14
6,6
—
2905 22
– –  Alcools terpéniques acycliques
2905 22 10
– – –  Géraniol, citronellol, linalol, rhodinol et nérol
16
6,9
—
2905 22 90
– – –  autres
16
6,9
—
2905 29 00
– –  autres
16
6,9
—
–  Diols
2905 31 00
– –  Éthylène glycol (éthanediol)
19
13
—
2905 32 00
– –  Propylène glycol (propane-1,2-diol)
19
13
—
2905 39
– –  autres
2905 39 10
– – –  2-Méthylpentane-2,4-diol (hexylène glycol)
19
13
—
2905 39 90
– – –  autres
19
13
—
–  autres polyalcools
2905 41 00
– –  2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)
19
13
—
2905 42 00
– –  Pentaérythritol (penthaérythrite)
19
13
—
2905 43 00
– –  Mannitol
12 + MOB
—
—
2905 44
– –  D-Glucitol (sorbitol)
– – –  en solution aqueuse
2905 44 11
– – – –  contenant du mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
12 + MOB
—
—
2905 44 19
– – – –  autre
12 + MOB (75)
—
—
– – –  autre
2905 44 91
– – – –  contenant du mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
12 + MOB
—
—
2905 44 99
– – – –  autre
12 + MOB (75)
—
—
2905 49
– –  autres
2905 49 10
– – –  Triols; titrols
19
13
—
2905 49 90
– – –  autres
14
66
—
2905 50
–  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
2905 50 10
– –  des monoalcools saturés
18
7,9
—
2905 50 30
– –  des monoalcools non saturés
16
6,9
—
2905 50 90
– –  des polyalcools
18
7,6
—
2906
Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
–  cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
2906 11 00
– –  Menthol
11
8,5
—
2906 12 00
– –  Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols
20
8
—
2906 13 00
– –  Stérols et inositols
14
6,6
—
2906 14 00
– –  Terpinéols
16
7,1
—
2906 19 00
– –  autres
16
7,1
—
–  aromatiques
2906 21 00
– –  Alcool benzylique
17
7,4
—
2906 29
– –  autres
2906 29 10
– – –  Alcool cinnamylique
13
6,3
—
2906 29 90
– – –  autres
17
7,4
—
III.PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2907
Phénols; phénols-alcools
–  Monophénols
2907 11 00
– –  Phénol (hydroxybenzène) et ses sels
4
3
—
2907 12 00
– –  Crésols et leurs sels
3
2,1
—
2907 13 00
– –  Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits
17
7,4
—
2907 14 00
– –  Xylénols et leurs sels
3
2,1
—
2907 15 00
– –  Naphtols et leurs sels
18
14
—
2907 19 00
– –  autres
17
7,4
—
–  Polyphénols
2907 21 00
– –  Résorcinol et ses sels
17
7,4
—
2907 22
– –  Hydroquinone et ses sels
2907 22 10
– – –  Hydroquinone
18
7,6
—
2907 22 90
– – –  autres
15
6,9
—
2907 23
– –  4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
2907 23 10
– – –  4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane)
15
6
—
2907 23 90
– – –  autres
15
6,9
—
2907 29
– –  autres
2907 29 10
– – –  Dihydroxynaphtalènes et leurs sels
17
7,4
—
2907 29 90
– – –  autres
15
6,9
—
2907 30 00
–  Phénols-alcools
18
7,6
—
2908
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
2908 10
–  Dérivés seulement halogénés et leurs sels
2908 10 10
– –  Dérivés bromés
15 (44)
6,9
—
2908 10 90
– –  autres
15
6,9
—
2908 20 00
–  Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters
18
7,6
—
2908 90
–  autres
2908 90 10
– –  Dinosèbe (ISO)
18
7,6
—
2908 90 90
– –  autres
18
7,6
—
IV.ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS ET HÉMI-ACÉTALS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2909
Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
–  Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 11 00
– –  Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)
25
8,4
—
2909 19 00
– –  autres
17
7,4
—
2909 20 00
–  Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
17
7,4
—
2909 30
–  Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 30 10
– –  Éther diphénylique (oxyde de diphényle)
17
12
—
2909 30 30
– –  Dérivés bromés
16 (44)
7,1
—
2909 30 90
– –  autres
16
7,1
—
–  Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 41 00
– –  2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)
20
8
—
2909 42 00
– –  Éthers monométhyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
20
8
—
2909 43 00
– –  Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
20
8
—
2909 44 00
– –  autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
20
8
—
2909 49
– –  autres
2909 49 10
– – –  acycliques
20
8
—
2909 49 90
– – –  cycliques
14
6,6
—
2909 50
–  Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 50 10
– –  Gaïacol, gaïacolsulfonates de potassium
19
11
—
2909 50 90
– –  autres
15
6,9
—
2909 60
–  Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 60 10
– –  Peroxyde de dicumyle
17
6,6
—
2909 60 90
– –  autres
17
6,6
—
2910
Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2910 10 00
–  Oxiranne (oxyde d'éthylène)
18
7,9
—
2910 20 00
–  Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
18
7,9
—
2910 30 00
–  1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorohydrine)
18
12
—
2910 90 00
–  autres
18
7,9
—
2911 00 00
Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
18
5
—
V.COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
2912
Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
–  Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
2912 11 00
– –  Méthanal (formaldéhyde)
18
7,6
—
2912 12 00
– –  Éthanal (acétaldéhyde)
24
19,2
—
2912 13 00
– –  Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)
19
7,8
—
2912 19 00
– –  autres
16
7,1
—
–  Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
2912 21 00
– –  Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)
16
7,1
—
2912 29 00
– –  autres
16
7,1
—
2912 30 00
–  Aldéhydes-alcools
16
7,1
—
–  Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées
2912 41 00
– –  Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)
20
8
—
2912 42 00
– –  Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)
20
8
—
2912 49 00
– –  autres
17
6,9
—
2912 50 00
–  Polymères cycliques des aldéhydes
17
7,4
—
2912 60 00
–  Paraformaldéhyde
18
7,6
—
2913 00 00
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912
16
7,1
—
VI.COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE
2914
Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
–  Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
2914 11 00
– –  Acétone
15
6,6
—
2914 12 00
– –  Butanone (méthyléthylcétone)
15
6,6
—
2914 13 00
– –  4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)
15
6,6
—
2914 19 00
– –  autres
15
6,6
—
–  Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
2914 21 00
– –  Camphre
16
7,1
—
2914 22 00
– –  Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
15
6,9
—
2914 23 00
– –  Ionones et méthylionones
15
6,9
—
2914 29 00
– –  autres
15
6,9
—
2914 30 00
–  Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
18
7,6
—
–  Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
2914 41 00
– –  4-Hydroxy-4-méthyIpentane-2-one (diacétone alcool)
14
7
—
2914 49 00
– –  autres
14
3
—
2914 50 00
–  Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées
18
7,6
—
–  Quinones
2914 61 00
– –  Anthraquinone
17
7,4
—
2914 69 00
– –  autres
17
7,4
—
2914 70
–  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2914 70 10
– –  4'-tert-Butyl-2', 6'-diméthyl-3', 5'-dinitroacétophénone (musc cétone)
14
11,2
—
2914 70 90
– –  autres
16
7,1
—
VII.ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2915
Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
–  Acide formique, ses sels et ses esters
2915 11 00
– –  Acide formique
19
7,8
—
2915 12 00
– –  Sels de l'acide formique
19
7,8
—
2915 13 00
– –  Esters de l'acide formique
19
7,8
—
–  Acide acétique et ses sels; anhydride acétique
2915 21 00
– –  Acide acétique
21
16,8
—
2915 22 00
– –  Acétate de sodium
19
15,2
—
2915 23 00
– –  Acétates de cobalt
14
11
—
2915 24 00
– –  Anhydride acétique
20
8
—
2915 29 00
– –  autres
17
7,4
—
–  Esters de l'acide acétique
2915 31 00
– –  Acétate d'éthyle
20
11,5
—
2915 32 00
– –  Acétate de vinyle
20
11,5
—
2915 33 00
– –  Acétate de n-butyle
19
7,8
—
2915 34 00
– –  Acétate d'isobutyle
19
7,8
—
2915 35 00
– –  Acétate de 2-éthoxyéthyle
17
7,4
—
2915 39
– –  autres
2915 39 10
– – –  Acétate de propyle, acétate d'isopropyle
20
11,5
—
2915 39 30
– – –  Acétate de méthyle, acétate de pentyle (amyle), acétate d'isopentyle (isoamyle), acétates de glycérol
19
7,8
—
2915 39 50
– – –  Acétates de p-tolyle, acétates de phénylpropyle, acétate de benzyle, acétate de rhodinyle, acétate de santalyle et les acétates de phénylé-thane-1,2-diol
13
10
—
2915 39 90
– – –  autres
17
7,4
—
2915 40 00
–  Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters
16
7,1
—
2915 50 00
–  Acide propionique, ses sels et ses esters
14
4,2
—
2915 60
–  Acides butyriques, acides valériques, leurs sels et leurs esters
2915 60 10
– –  Acides butyriques, leurs sels et leurs esters
15
6,9
—
2915 60 90
– –  Acides valériques, leurs sels et leurs esters
13
6,3
—
2915 70
–  Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
2915 70 10
– –  Acide palmitique, ses sels et ses esters
13
6,5
—
2915 70 30
– –  Sels de l'acide stéarique
13
6,5
—
2915 70 90
– –  autres
13
6,5
—
2915 90 00
–  autres
16
7,1
—
2916
Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
–  Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2916 11
– –  Acide acrylique et ses sels
2916 11 10
– – –  Acide acrylique
15
8
—
2916 11 90
– – –  Sels de l'acide acrylique
15
10
—
2916 12 00
– –  Esters de l'acide acrylique
15
10
—
2916 13 00
– –  Acide méthacrylique et ses sels
17
7,4
—
2916 14 00
– –  Esters de l'acide méthacrylique
17
7,4
—
2916 15 00
– –  Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters
15
10
—
2916 19
– –  autres
2916 19 10
– – –  Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters
15
5,9
—
2916 19 30
– – –  Acide hexa-2,4-diénoïque (acide sorbique)
15
8
—
2916 19 90
– – –  autres
15
10
—
2916 20 00
–  Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
17
7,4
—
–  Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2916 31 00
– –  Acide benzoïque, ses sels et ses esters
17
7,4
—
2916 32
– –  Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
2916 32 10
– – –  Peroxyde de benzoyle
16
7,1
—
2916 32 90
– – –  Chlorure de benzoyle
18
7,6
—
2916 33 00
– –  Acide phénylacétique, ses sels et ses esters
19
7,8
—
2916 39 00
– –  autres
16
7,1
—
2917
Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
–  Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2917 11 00
– –  Acide oxalique, ses sels et ses esters
19
7,8
—
2917 12
– –  Acide adipique, ses sels et ses esters
2917 12 10
– – –  Acide adipique et ses sels
17
13
—
2917 12 90
– – –  Esters de l'acide adipique
17
13
—
2917 13 00
– –  Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
14
6
—
2917 14 00
– –  Anhydride maléique
15
6,9
—
2917 19
– –  autres
2917 19 10
– – –  Acide malonique, ses sels et ses esters
17
13
—
2917 19 90
– – –  autres
16
6,3
—
2917 20 00
–  Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
17
6
—
–  Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2917 31 00
– –  Orthophtalates de dibutyle
18
13
—
2917 32 00
– –  Orthophtalates de dioctyle
18
13
—
2917 33 00
– –  Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
18
13
—
2917 34
– –  autres esters de l'acide orthophtalique
2917 34 10
– – –  Orthophtalates de diisooctyle, de diisononyle ou de diisodécyle
18
13
—
2917 34 90
– – –  autres
18
13
—
2917 35 00
– –  Anhydride phtalique
18
13
—
2917 36 00
– –  Acide téréphtalique et ses sels
18
10
—
2917 37 00
– –  Téréphtalate de diméthyle
18
10
—
2917 39
– –  autres
2917 39 10
– – –  Dérivés bromes
18 (76)
13
—
2917 39 90
– – –  autres
18
13
—
2918
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
–  Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2918 11 00
– –  Acide lactique, ses sels et ses esters
17
6,5
—
2918 12 00
– –  Acide tartrique
18
7,6
—
2918 13 00
– –  Sels et esters de l'acide tartrique
18
7,6
—
2918 14 00
– –  Acide citrique
19
13
—
2918 15 00
– –  Sels et esters de l'acide citrique
20
8
—
2918 16 00
– –  Acide gluconique, ses sels et ses esters
23
8,6
—
2918 17 00
– –  Acide phénylglycolique (acide mandélique), ses sels et ses esters
20
8
—
2918 19
– –  autres
2918 19 10
– – –  Acide malique, ses sels et ses esters
15
6,5
—
2918 19 30
– – –  Acide cholique, acide 3-a, 12-a-dihydroxy-5-ß-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters
13
6,3
—
2918 19 90
– – –  autres
15
6,9
—
–  Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2918 21 00
– –  Acide salicylique et ses sels
21
8,2
—
2918 22 00
– –  Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
21
12
—
2918 23
– –  autres esters de l'acide salicylique et leurs sels
2918 23 10
– – –  Salicylates de méthyle, de phényle (salol)
22
17,6
—
2918 23 90
– – –  autres
18
7,6
—
2918 29
– –  autres
2918 29 10
– – –  Acides sulfosalicyliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters
18
7,6
—
2918 29 30
– – –  Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters
16
7,1
—
2918 29 50
– – –  Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque), ses sels et ses esters
14
6,6
—
2918 29 90
– – –  autres
17
7,4
—
2918 30 00
–  Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
19
7,4
—
2918 90 00
–  autres
17
7,4
—
VIII.ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
2919 00
Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
–  Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates de tritolyle, phosphates de trixylyle, phosphate de tris(2-chloroéthyle)
2919 00 11
– –  Phosphates de tritolyle
15
6,6
—
2919 00 19
– –  Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates de trixylyle, phosphate de tris(2-chloroéthyle)
15
6,6
—
–  autres
2919 00 91
– –  Acides glycérophosphoriques et glycérophosphates; phosphate d'o-méthoxyphényle (phosphate de gaïacol)
17
7,4
—
2919 00 99
– –  autres
17
7,4
—
2920
Esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2920 10 00
–  Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
17
7,4
—
2920 90
–  autres
2920 90 10
– –  Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés
18
7,6
—
2920 90 90
– –  autres produits
17
7,4
—
IX.COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
2921
Composés à fonction amine
–  Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 11
– –  Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
2921 11 10
– – –  Mono-, di- ou triméthylamine
16
12
—
2921 11 90
– – –  Sels
16
12
—
2921 12 00
– –  Diéthylamine et ses sels
11
5,7
—
2921 19
– –  autres
2921 19 10
– – –  Triéthylamine et ses sels
14
6,6
—
2921 19 30
– – –  Isopropylamine et ses sels
14
6,6
—
2921 19 90
– – –  autres
14
6,6
—
–  Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 21 00
– –  Éthylènediamine et ses sels
15
6
—
2921 22 00
– –  Hexaméthylènediamine et ses sels
16
7,1
—
2921 29 00
– –  autres
15
6
—
2921 30
–  Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 30 10
– –  Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels
13
6,3
—
2921 30 90
– –  autres
16
7,1
—
–  Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 41 00
– –  Aniline et ses sels
16
12
—
2921 42
– –  Dérivés de l'aniline et leurs sels
2921 42 10
– – –  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels
16
12
—
2921 42 90
– – –  autres
16
7,1
—
2921 43
– –  Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 43 10
– – –  Toluidines et leurs sels
16
7,1
—
2921 43 90
– – –  autres
16
7,1
—
2921 44 00
– –  Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits
16
7,1
—
2921 45 00
– –  1-Naphtylamine (a-naphtylamine), 2-naphtylamine (ß-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
16
7,1
—
2921 49
– –  autres
2921 49 10
– – –  Xylidines et leurs dérivés; sels de ces produits
15
6,9
—
2921 49 90
– – –  autres
16
7,1
—
–  Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 51
– –  o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 51 10
– – –  o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits
14
6,6
—
2921 51 90
– – –  autres
16
10
—
2921 59 00
– –  autres
16
10
—
2922
Composés aminés à fonctions oxygénées
–  Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits
2922 11 00
– –  Monoéthanolamine et ses sels
14
6,6
—
2922 12 00
– –  Diéthanolamine et ses sels
16
7,1
—
2922 13 00
– –  Triéthanolamine et ses sels
16
7,1
—
2922 19 00
– –  autres
16
7,1
—
–  Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits
2922 21 00
– –  Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels
16
10
—
2922 22 00
– –  Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs sels
18
7,6
—
2922 29 00
– –  autres
16
10
—
2922 30 00
–  Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits
16
7,1
—
–  Amino-acides et leurs esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits
2922 41 00
– –  Lysine et ses esters; sels de ces produits
13
6,3
—
2922 42 00
– –  Acide glutamique et ses sels
19
15
—
2922 49
– –  autres
2922 49 10
– – –  Glycine
17
6,6
—
2922 49 30
– – –  Acide 4-aminobenzoïque (p-aminobenzoïque), ses sels et ses esters
17
7,4
—
2922 49 90
– – –  autres
17
7,4
—
2922 50 00
–  Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées
17
7,4
—
2923
Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides
2923 10
–  Choline et ses sels
2923 10 10
– –  Chlorure de choline
17
7,4
—
2923 10 90
– –  autres
17
7,4
—
2923 20 00
–  Lécithines et autres phosphoaminolipides
14
5,7
—
2923 90 00
–  autres
17
7,4
—
2924
Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
2924 10 00
–  Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
18
7,6
—
–  Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
2924 21 00
– –  Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits
15
6,9
—
2924 29
– –  autres
2924 29 10
– – –  Lidocaïne (DCI)
17
12
—
2924 29 30
– – –  Paracétamol (DCI)
17
7,4
—
2924 29 90
– – –  autres
17
7,4
—
2925
Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine
–  Imides et leurs dérivés; sels de ces produits
2925 11 00
– –  Saccharine et ses sels
15
6,9
—
2925 19
– –  autres
2925 19 10
– – –  3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide
17 (44)
7
—
2925 19 90
– – –  autres
17
7
—
2925 20
–  Imines et leurs dérivés; sels de ces produits
2925 20 10
– –  Guanidine et ses sels
17
7,4
—
2925 20 90
– –  autres
17
7,4
—
2926
Composés à fonction nitrile
2926 10 00
–  Acrylonitrile
17
13
—
2926 20 00
–  1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
17
13
—
2926 90
–  autres
2926 90 10
– –  2-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (cyanhydrine d'acétone)
17
13
—
2926 90 90
– –  autres
17
13
—
2927 00 00
Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
16
7,1
—
2928 00 00
Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
17
7,4
—
2929
Composés à autres fonctions azotées
2929 10 00
–  Isocyanates
17
13
—
2929 90 00
–  autres
17
13
—
X.COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFAMIDES
2930
Thiocomposés organiques
2930 10 00
–  Dithiocarbonates (xanthates, xanthogénates)
14
6,6
—
2930 20 00
–  Thiocarbamates et dithiocarbamates
18
7,6
—
2930 30 00
–  Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame
18
7,6
—
2930 40 00
–  Méthionine
18
7,6
—
2930 90
–  autres
2930 90 10
– –  Cystéine, cystine et leurs dérivés
18
7,6
—
2930 90 90
– –  autres
18
7,6
—
2931 00 00
Autres composés organo-inorganiques
18
7,6
—
2932
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement
–  Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé
2932 11 00
– –  Tétrahydrofuranne
16
8
—
2932 12 00
– –  2-Furaldéhyde (furfural)
14
6,6
—
2932 13 00
– –  Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
17
7,4
—
2932 19 00
– –  autres
16
8
—
–  Lactones
2932 21 00
– –  Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines
18
7,6
—
2932 29
– –  autres lactones
2932 29 10
– – –  Phénolphtaléine
18
14
—
2932 29 90
– – –  autres
16
8
—
2932 90
–  autres
2932 90 10
– –  Benzofuranne (coumarone)
14
6,6
—
2932 90 30
– –  Éthers internes
17
7,4
—
2932 90 50
– –  Époxydes à quatre atomes dans le cycle
18
7,9
—
2932 90 70
– –  Acétals cycliques et hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
17
6,9
—
2932 90 90
– –  autres
16
8
—
2933
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement; acides nucléiques et leurs sels
–  Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé
2933 11
– –  Phénazone (antipyrine) et ses dérivés
2933 11 10
– – –  Propyphénazone (DCI)
15
10
—
2933 11 90
– – –  autres
25
17
—
2933 19
– –  autres
2933 19 10
– – –  Phénylbutazone (DCI)
16
5,5
—
2933 19 90
– – –  autres
16
8
—
–  Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé
2933 21 00
– –  Hydantoïne et ses dérivés
17
7,4
—
2933 29
– –  autres
2933 29 10
– – –  Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM)
16
5,5
—
2933 29 90
– – –  autres
16
8
—
–  Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé
2933 31 00
– –  Pyridine et ses sels
10
5,3
—
2933 39
– –  autres
2933 39 10
– – –  Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)
16
5,5
—
2933 39 90
– – –  autres
16
8
—
2933 40
–  Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
2933 40 10
– –  Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques
16
5,5
—
2933 40 90
– –  autres
16
8
—
–  Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine; acides nucléiques et leurs sels
2933 51
– –  Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sels de ces produits
2933 51 10
– – –  Phénobarbital (DCI) et ses sels
22
17,5
—
2933 51 30
– – –  Barbital (DCI) et ses sels
19
15,2
—
2933 51 90
– – –  autres
17
7,4
—
2933 59
– –  autres
2933 59 10
– – –  Diazinon (ISO)
16
5,5
—
2933 59 90
– – –  autres
18
7,6
—
–  Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé
2933 61 00
– –  Mélamine
16
8
—
2933 69
– –  autres
2933 69 10
– – –  Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-l,3,5-trinitro-l,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)
16
5,5
—
2933 69 90
– – –  autres
16
8
—
–  Lactames
2933 71 00
– –  6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)
16
8
—
2933 79 00
– –  autres lactames
16
8
—
2933 90
–  autres
2933 90 10
– –  Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); benzimidazole-2-thiol (mercaptobenzimidazole)
18
14
—
2933 90 30
– –  Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine (azapétine), chlordiazépoxyde (DCI), dextrométhorphane (DCI), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine (DCIM)
16
5,5
—
2933 90 50
– –  Monoazépines
16
8
—
2933 90 60
– –  Diazépines
16
8
—
2933 90 70
– –  Azocines, hydrogénés ou non
16
8
—
2933 90 90
– –  autres
16
8
—
2934
Autres composés hétérocycliques
2934 10 00
–  Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé
16
8
—
2934 20
–  Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations
2934 20 10
– –  Disulfure de di(benzothiazole-2-yle)
18
14
—
2934 20 30
– –  Benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels
18
14
—
2934 20 50
– –  Dérivés du benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) (à l'exception des sels du benzothiazole-2-thiol)
16
8
—
2934 20 90
– –  autres
16
8
—
2934 30
–  Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
2934 30 10
– –  Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels
16
5,5
—
2934 30 90
– –  autres
16
8
—
2934 90
–  autres
2934 90 10
– –  Thiophène
14
6,6
—
2934 90 30
– –  Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates
16
5,5
—
2934 90 40
– –  Furazolidone (DCI)
16
8
—
2934 90 50
– –  Monothiamonoazépines, hydrogénés ou non
16
8
—
2934 90 60
– –  Monothioles, hydrogénés ou non
16
8
—
2934 90 70
– –  Monooxamonoazines, hydrogénés ou non
16
8
—
2934 90 80
– –  Monothiines
16
8
—
2934 90 90
– –  autres
16
8
—
2935 00 00
Sulfonamides
18
6,6
—
XI.PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES, NATURELLES OU REPRODUITES PAR SYNTHÈSE
2936
Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
2936 10 00
–  Provitamines, non mélangées
14
4,9
—
–  Vitamines et leurs dérivés, non mélangés
2936 21 00
– –  Vitamines A et leurs dérivés
9
3,5
—
2936 22 00
– –  Vitamine B1 et ses dérivés
14
5
—
2936 23 00
– –  Vitamine B2 et ses dérivés
9
4,3
—
2936 24 00
– –  Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés
9
4,3
—
2936 25 00
– –  Vitamine B6 et ses dérivés
9
4,3
—
2936 26 00
– –  Vitamine B12 et ses dérivés
9
4,3
—
2936 27 00
– –  Vitamine C et ses dérivés
12
4
—
2936 28 00
– –  Vitamine E et ses dérivés
14
5
—
2936 29
– –  autres vitamines et leurs dérivés
2936 29 10
– – –  Vitamine B9 et ses dérivés
18
7,6
—
2936 29 30
– – –  Vitamine H et ses dérivés
9
4,3
—
2936 29 90
– – –  autres
14
5
—
2936 90
–  autres, y compris les concentrats naturels
– –  Concentrats naturels de vitamines
2936 90 11
– – –  Concentrats naturels de vitamines A + D
9
4,1
—
2936 90 19
– – –  autres
14
6,6
—
2936 90 90
– –  Mélanges, même en solutions quelconques
18
6,8
—
2937
Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
2937 10
–  Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires, et leurs dérivés
2937 10 10
– –  Hormones gonadotropes
11
5,7
g
2937 10 90
– –  autres
15
6,9
g
–  Hormones corticosurrénales et leurs dérivés
2937 21 00
– –  Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)
11
5,7
g
2937 22 00
– –  Dérivés halogénés des hormones corticosurrénales
14
6,6
g
2937 29
– –  autres
2937 29 10
– – –  Acétates de cortisone ou d'hydrocortisone
11
5,7
g
2937 29 90
– – –  autres
14
6,6
g
–  autres hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
2937 91 00
– –  Insuline et ses sels
16
6,5
g
2937 92 00
– –  Œstrogènes et progestogènes
14
6,6
g
2937 99 00
– –  autres
14
6,6
g
XII.HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
2938
Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
2938 10 00
–  Rutoside (rutine) et ses dérivés
18
7,6
—
2938 90
–  autres
2938 90 10
– –  Hétérosides des digitales
12
6
—
2938 90 30
– –  Glycyrrhizine et glycyrrhizates
11
5,7
—
2938 90 90
– –  autres
14
6,6
—
2939
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
2939 10 00
–  Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
17
7,4
g
–  Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
2939 21
– –  Quinine et ses sels
2939 21 10
– – –  Quinine et sulfate de quinine
9
4
—
2939 21 90
– – –  autres
12
9,6
—
2939 29 00
– –  autres
12
9,6
—
2939 30 00
–  Caféine et ses sels
13
10,4
—
2939 40 00
–  Éphédrines et leurs sels
16
7,1
—
2939 50
–  Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
2939 50 10
– –  Théophylline et aminophylline; sels de ces produits
17
13,6
—
2939 50 90
– –  autres
13
8
—
2939 60 00
–  Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits
13
8
—
2939 70 00
–  Nicotine et ses sels
13
8
—
2939 90
–  autres
– –  Cocaïne et ses sels
2939 90 11
– – –  Cocaïne brute
5
exemption
g
2939 90 19
– – –  autres
17
6,6
g
2939 90 30
– –  Émétine et ses sels
10
5,3
—
2939 90 90
– –  autres
13
8
—
XIII.AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES
2940 00
Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 ou 2939
2940 00 10
–  Rhamnose, raffinose, mannose
15
—
—
2940 00 90
–  autres
20
—
—
2941
Antibiotiques
2941 10 00
–  Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits
21
8,2
—
2941 20
–  Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits
2941 20 10
– –  Dihydrostreptomycine
9
5,3
—
2941 20 90
– –  autres
9
5,3
—
2941 30 00
–  Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits
9
5,3
—
2941 40 00
–  Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits
13
10
—
2941 50 00
–  Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits
9
5,3
—
2941 90 00
–  autres
9
5,3
—
2942 00 00
Autres composés organiques
20
10
—
CHAPITRE 30
PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales (section IV);
b)
les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (no 2520);
c)
les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (no 3301);
d)
les préparations des nos 3303 à 3307, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;
e)
les savons et autres produits du no 3401 additionnés de substances médicamenteuses;
f)
les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (no 3407);
g)
l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (no 3502).
2.
Au sens des nos 3003 et 3004 et de la note 3 point d) du chapitre, on considère:
a)
comme « produits non mélangés »:
1)
les solutions aqueuses de produits non mélangés;
2)
tous les produits des chapitres 28 ou 29;
3)
les extraits végétaux simples du no 1302, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;
b)
comme « produits mélangés »:
1)
les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);
2)
les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;
3)
les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.
3.
Ne sont compris dans le no 3006 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la nomenclature:
a)
les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;
b)
les laminaires stériles;
c)
les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire;
d)
les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages;
e)
les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins;
f)
les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;
g)
les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;
h)
les préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
3001
Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
3001 10
–  Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés
3001 10 10
– –  pulvérisés
10
5,3
—
3001 10 90
– –  autres
8
4,6
—
3001 20
–  Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
3001 20 10
– –  d'origine humaine
exemption
5,7
—
3001 20 90
– –  autres
11
5,7
—
3001 90
–  autres
3001 90 10
– –  d'origine humaine
exemption
5,7
—
– –  autres
3001 90 91
– – –  Héparine et ses sels
20
12
—
3001 90 99
– – –  autres
11
5,7
—
3002
Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires
3002 10
–  Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang
3002 10 10
– –  Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés
15
6
—
– –  autres constituants du sang
3002 10 91
– – –  Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines
12
5,3
—
– – –  autres
3002 10 95
– – – –  d'origine humaine
exemption
5,7
—
3002 10 99
– – – –  autres
11
5,7
—
3002 20 00
–  Vaccins pour la médecine humaine
15
6
—
–  Vaccins pour la médecine vétérinaire
3002 31 00
– –  Vaccins antiaphteux
15
6
—
3002 39 00
– –  autres
15
6
—
3002 90
–  autres
3002 90 10
– –  Sang humain
exemption
5,7
—
3002 90 30
– –  Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
11
5,7
—
3002 90 50
– –  Cultures de micro-organismes
17
7
—
3002 90 90
– –  autres
14
6,6
—
3003
Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003 10 00
–  contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
17
6,3
—
3003 20 00
–  contenant d'autres antibiotiques
15
5,2
—
–  contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques
3003 31 00
– –  contenant de l'insuline
15
5,2
—
3003 39 00
– –  autres
15
5,2
—
3003 40 00
–  contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques
15
5,2
—
3003 90
–  autres
3003 90 10
– –  contenant de l'iode ou des composés de l'iode
29
8,9
—
3003 90 90
– –  autres
15
5,2
—
3004
Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
3004 10
–  contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
3004 10 10
– –  contenant, comme produits actifs, uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits à structure d'acide pénicillanique
17
6,3
—
3004 10 90
– –  autres
17
6,3
—
3004 20
–  contenant d'autres antibiotiques
3004 20 10
– –  conditionnés pour la vente au détail
20
6,3
—
3004 20 90
– –  autres
15
5,2
—
–  contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques
3004 31
– –  contenant de l'insuline
3004 31 10
– – –  conditionnés pour la vente au détail
20
6,3
—
3004 31 90
– – –  autres
15
5,2
—
3004 32
– –  contenant des hormones cortico-surrénales
3004 32 10
– – –  conditionnés pour la vente au détail
20
6,3
—
3004 32 90
– – –  autres
15
5,2
—
3004 39
– –  autres
3004 39 10
– – –  conditionnés pour la vente au détail
20
6,3
—
3004 39 90
– – –  autres
15
5,2
—
3004 40
–  contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques
3004 40 10
– –  conditionnés pour la vente au détail
20
6,3
—
3004 40 90
– –  autres
15
5,2
—
3004 50
–  autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 2936
3004 50 10
– –  conditionnés pour la vente au détail
20
6,3
—
3004 50 90
– –  autres
15
5,2
—
3004 90
–  autres
– –  conditionnés pour la vente au détail
3004 90 11
– – –  contenant de l'iode ou des composés de l'iode
34
9,6
—
3004 90 19
– – –  autres
20
6,3
—
– –  autres
3004 90 91
– – –  contenant de l'iode ou des composés de l'iode
29
8,9
—
3004 90 99
– – –  autres
15
5,2
—
3005
Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
3005 10 00
–  Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive
17
6,6
—
3005 90
–  autres
– –  Ouates et articles en ouate
3005 90 11
– – –  de rayonne viscose ou de coton hydrophile
17
6,6
—
3005 90 19
– – –  autres
17
6,6
—
– –  autres
– – –  en matières textiles
3005 90 31
– – – –  Gazes et articles en gaze
17
6,6
—
– – – –  autres
3005 90 51
– – – – –  en « tissus nontissés »
17
6,6
—
3005 90 55
– – – – –  autres
17
6,6
—
3005 90 99
– – –  autres
17
6,6
—
3006
Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 3 du chapitre
3006 10
–  Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire
3006 10 10
– –  Catguts stériles
15
6,9
—
3006 10 90
– –  autres
15
6,9
—
3006 20 00
–  Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
15
6,9
—
3006 30 00
–  Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
15
6,9
—
3006 40 00
–  Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse
15
6,9
—
3006 50 00
–  Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
15
6,9
—
3006 60
–  Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides
– –  à base d'hormones
3006 60 11
– – –  conditionnées pour la vente au détail
20
6,3
—
3006 60 19
– – –  autres
15
5,2
—
3006 60 90
– –  à base de spermicides
18
7,6
—
CHAPITRE 31
ENGRAIS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
le sang animal du no 0511;
b)
les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 2 point A), 3 point A), 4 point A) ou 5 ci-dessous;
c)
les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3823; les éléments d'optique en chlorure de potassium (no 9001).
2.
Le no 3102 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
A)
les produits ci-après:
1)
le nitrate de sodium, même pur;
2)
le nitrate d'ammonium, même pur;
3)
les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium;
4)
le sulfate d'ammonium, même pur;
5)
les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium;
6)
les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium;
7)
la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile;
8)
l'urée, même pure;
B)
les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus;
C)
les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux points A) ou B) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;
D)
les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux points A 2) ou A 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits.
3.
Le no 3103 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
A)
les produits ci-après:
1)
les scories de déphosphoration;
2)
les phosphates naturels du no 2510, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés;
3)
les superphosphates (simples, doubles ou triples);
4)
l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;
B)
les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;
C)
les engrais consistant en mélanges de produits visés aux points A) ou B) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.
4.
Le no 3104 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
A)
les produits ci-après:
1)
les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);
2)
le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la note 1 point c);
3)
le sulfate de potassium, même pur;
4)
le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;
B)
les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus.
5.
L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le no 3105.
6.
Au sens du no 3105, l'expression « autres engrais » ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants: azote, phosphore ou potassium.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
3101 00 00
Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale
exemption
exemption
—
3102
Engrais minéraux ou chimiques azotés
3102 10
–  Urée, même en solution aqueuse
3102 10 10
– –  Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec
16
11
kg N
– –  autre
3102 10 91
– – –  en solution aqueuse
10
8
kg N
3102 10 99
– – –  autre
10
8
kg N
–  Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium
3102 21 00
– –  Sulfate d'ammonium
10
8
kg N
3102 29
– –  autres
3102 29 10
– – –  Sulfonitrate d'ammonium
10
8
kg N
3102 29 90
– – –  autres
10
8
kg N
3102 30
–  Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse
3102 30 10
– –  en solution aqueuse
10
8
kg N
3102 30 90
– –  autre
10
8
kg N
3102 40
–  Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
3102 40 10
– –  d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids
10
8
kg N
3102 40 90
– –  d'une teneur en azote excédant 28 % en poids
10
8
kgN
3102 50
–  Nitrate de sodium
3102 50 10
– –  Nitrate de sodium naturel (7)
exemption
exemption
—
3102 50 90
– –  autres
10
8
kg N
3102 60 00
–  Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
10
8
kg N
3102 70 00
–  Cyanamide calcique
10
8
kg N
3102 80 00
–  Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales
10
8
kg N
3102 90 00
–  autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes
10
8
kg N
3103
Engrais minéraux ou chimiques phosphatés
3103 10 00
–  Superphosphates
6
4,8
kg P2O5
3103 20 00
–  Scories de déphosphoration
exemption
exemption
kg P2O5
3103 90 00
–  autres
exemption
exemption
kg P2O5
3104
Engrais minéraux ou chimiques potassiques
3104 10 00
–  Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts
exemption
exemption
kg K2O
3104 20
–  Chlorure de potassium
3104 20 10
– –  d'une teneur en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état sec
exemption
exemption
kg K2O
3104 20 50
– –  d'une teneur en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
exemption
exemption
kg K2O
3104 20 90
– –  d'une teneur en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
exemption
exemption
kg K2O
3104 30 00
–  Sulfate de potassium
exemption
exemption
kg K2O
3104 90 00
–  autres
exemption
exemption
kg K2O
3105
Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
3105 10 00
–  Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
11
8,8
—
3105 20
–  Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium
3105 20 10
– –  d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
7
6,6
—
3105 20 90
– –  autres
7
6,6
—
3105 30 00
–  Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
7
6,6
—
3105 40 00
–  Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
7
6,6
—
–  autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore
3105 51 00
– –  contenant des nitrates et des phosphates
7
6,6
—
3105 59 00
– –  autres
10
8
—
3105 60
–  Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium
3105 60 10
– –  Superphosphates potassiques
4
3,2
—
3105 60 90
– –  autres
4
3,2
—
3105 90
–  autres
3105 90 10
– –  Nitrate de sodium potassique naturel, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de potassium pouvant atteindre 44 %), d'une teneur globale en azote n'excédant pas 16,30 % en poids du produit anhydre à l'état sec (7)
10
exemption
—
– –  autres
3105 90 91
– – –  d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
10
8
—
3105 90 99
– – –  autres
4
3,2
—
CHAPITRE 32
EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des nos 3203 ou 3204, des produits inorganiques des types utilisés comme « luminophores » (no 3206), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no 3207 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no 3212;
b)
les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos 2936 à 2939, 2941 ou 3501 à 3504;
c)
les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (no 2715).
2.
Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le no 3204.
3.
Entrent également dans les nos 3203, 3204, 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le no 3206, les pigments du no 2530 ou du chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no 3212), ni les autres préparations visées aux nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ou 3215.
4.
Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos 3901 à 3913 sont comprises dans le no 3208 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution.
5.
Au sens du présent chapitre, les termes « matières colorantes » ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau.
6.
Au sens du no 3212, ne sont considérées comme « feuilles pour le marquage au fer » que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par:
a)
des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;
b)
des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
3201
Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
3201 10 00
–  Extrait de quebracho
exemption
exemption
—
3201 20 00
–  Extrait de mimosa
10 (77)
9
—
3201 30 00
–  Extraits de chêne ou de châtaignier
9
5,8
—
3201 90
–  autres
3201 90 10
– –  Extraits de sumac, de vallonées
9
5,8
—
3201 90 90
– –  autres
9
5,3 (78)
—
3202
Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage
3202 10 00
–  Produits tannants organiques synthétiques
10
5,3
—
3202 90 00
–  autres
10
5,3
—
3203 00
Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
–  Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières
3203 00 11
– –  Cachou
exemption
exemption
—
3203 00 19
– –  autres
9
4,1
—
3203 00 90
–  Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières
10
5,3
—
3204
Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
–  Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
3204 11 00
– –  Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
17
10
—
3204 12 00
– –  Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants mordants et préparations à base de ces colorants
17
10
—
3204 13 00
– –  Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
17
10
—
3204 14 00
– –  Colorants directs et préparations à base de ces colorants
17
10
—
3204 15 00
– –  Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
17
10
—
3204 16 00
– –  Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
17
10
—
3204 17 00
– –  Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
17
10
—
3204 19 00
– –  autres, y compris les mélanges de matières colorantes de plusieurs des nos3204 11 à 3204 19
17
10
—
3204 20 00
–  Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents
17
6
—
3204 90 00
–  autres
19
10
—
3205 00 00
Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes
16
10
—
3206
Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
3206 10
–  Pigments et préparations à base de dioxyde de titane
3206 10 10
– –  contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane
15
6
—
3206 10 90
– –  autres
16
6,9
—
3206 20
–  Pigments et préparations à base de composés du chrome
3206 20 10
– –  contenant en poids 85 % ou plus de chromates de plomb
15
6,9
—
3206 20 90
– –  autres
15
6,9
—
3206 30 00
–  Pigments et préparations à base de composés du cadmium
15
6,9
—
–  autres matières colorantes et autres préparations
3206 41 00
– –  Outremer et ses préparations
15
6,9
—
3206 42 00
– –  Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc
15
6,9
—
3206 43 00
– –  Pigments et préparations à base d'hexacyanoferrates (ferrocyanures ou ferricyanures)
15
6,9
—
3206 49
– –  autres
3206 49 10
– – –  Magnétite
exemption
4,9
—
3206 49 90
– – –  autres
15
6,9
—
3206 50 00
–  Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
12
5,3
—
3207
Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
3207 10
–  Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
3207 10 10
– –  contenant des métaux précieux ou leurs composés
15
6,9
—
3207 10 90
– –  autres
15
6,9
—
3207 20
–  Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires
3207 20 10
– –  Engobes
13
5,3
—
3207 20 90
– –  autres
16
6,3
—
3207 30 00
–  Lustres liquides et préparations similaires
13
5,3
—
3207 40
–  Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
3207 40 10
– –  Verre dit « émail »
8
3,7
—
3207 40 90
– –  autres
8
3,7
—
3208
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre
3208 10
–  à base de polyesters
3208 10 10
– –  Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
19
10
—
3208 10 90
– –  autres
19
10
—
3208 20
–  à base de polymères acryliques ou vinyliques
3208 20 10
– –  Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
19
10
—
3208 20 90
– –  autres
19
10
—
3208 90
–  autres
3208 90 10
– –  Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
19
10
—
– –  autres
3208 90 91
– – –  à base de polymères synthétiques
19
10
—
3208 90 99
– – –  à base de polymères naturels modifiés
19
10
—
3209
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieux aqueux
3209 10 00
–  à base de polymères acryliques ou vinyliques
19
10
—
3209 90 00
–  autres
19
10
—
3210 00
Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
3210 00 10
–  Peintures et vernis à l'huile
19
10
—
3210 00 90
–  autres
19
10
—
3211 00 00
Siccatifs préparés
17
6,6
—
3212
Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
3212 10
–  Feuilles pour le marquage au fer
3212 10 10
– –  à base de métaux communs
17
6,6
—
3212 10 90
– –  autres
17
6,6
—
3212 90
–  autres
– –  Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures
3212 90 10
– – –  Essence de perle ou essence d'Orient
16
7,1
—
– – –  autres
3212 90 31
– – – –  à base de poudre d'aluminium
19
10
—
3212 90 39
– – – –  autres
19
10
—
3212 90 90
– –  Teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
16
7,1
—
3213
Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires
3213 10 00
–  Couleurs en assortiments
22
7,6
—
3213 90 00
–  autres
22
7,6
—
3214
Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
3214 10
–  Mastics; enduits utilisés en peinture
3214 10 10
– –  Mastics
11
5
—
3214 10 90
– –  Enduits utilisés en peinture
11
5
—
3214 90 00
–  autres
11
5
—
3215
Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
–  Encres d'imprimerie
3215 11 00
– –  noires
18
6,6
—
3215 19 00
– –  autres
18
6,6
—
3215 90
–  autres
3215 90 10
– –  Encres à écrire et à dessiner
15
6,9
—
3215 90 30
– –  Encres à copier et encres hectographiques; encres pour duplicateurs, pour tampons et pour rubans encreurs
16
7,1
—
3215 90 90
– –  autres
16
7,1
—
CHAPITRE 33
HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, du no 2208;
b)
les savons et autres produits du no 3401;
c)
les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.
2.
Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.
3.
On entend par « produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques », au sens du no 3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de fards; les produits de toilette préparés pour animaux.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
–  Huiles essentielles d'agrumes
3301 11
– –  de bergamote
3301 11 10
– – –  non déterpénées
12
11
—
3301 11 90
– – –  déterpénées
12
6,9
—
3301 12
– –  d'orange
3301 12 10
– – –  non déterpénées
12
11
—
3301 12 90
– – –  déterpénées
12
6,9
—
3301 13
– –  de citron
3301 13 10
– – –  non déterpénées
12
11
—
3301 13 90
– – –  déterpénées
12
6,9
—
3301 14
– –  de lime ou limette
3301 14 10
– – –  non déterpénées
12
11
—
3301 14 90
– – –  déterpénées
12
6,9
—
3301 19
– –  autres
3301 19 10
– – –  non déterpénées
12
11
—
3301 19 90
– – –  déterpénées
12
6,9
—
–  Huiles essentielles autres que d'agrumes
3301 21
– –  de géranium
3301 21 10
– – –  non déterpénées
5
2,7
—
3301 21 90
– – –  déterpénées
10
4,6
—
3301 22
– –  de jasmin
3301 22 10
– – –  non déterpénées
exemption
exemption
—
3301 22 90
– – –  déterpénées
10
4,6
—
3301 23
– –  de lavande ou de lavandin
3301 23 10
– – –  non déterpénées
exemption
exemption
—
3301 23 90
– – –  déterpénées
10
4,6
—
3301 24
– –  de menthe poivrée (Mentha piperita)
3301 24 10
– – –  non déterpénées
exemption
exemption
—
3301 24 90
– – –  déterpénées
10
4,6
—
3301 25
– –  d'autres menthes
3301 25 10
– – –  non déterpénées
exemption
exemption
—
3301 25 90
– – –  déterpénées
10
4,6
—
3301 26
– –  de vétiver
3301 26 10
– – –  non déterpénées
exemption
exemption
—
3301 26 90
– – –  déterpénées
10
4,6
—
3301 29
– –  autres
– – –  de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
3301 29 11
– – – –  non déterpénées
5
2,7
—
3301 29 31
– – – –  déterpénées
10
4,6
—
– – –  autres
– – – –  non déterpénées
3301 29 51
– – – – –  de citronnelle
exemption
exemption
—
3301 29 53
– – – – –  d'eucalyptus
exemption
exemption
—
3301 29 55
– – – – –  de rose
exemption
exemption
—
3301 29 57
– – – – –  d'aiguilles de conifères
exemption
exemption
—
3301 29 59
– – – – –  autres
exemption
exemption
—
3301 29 91
– – – –  déterpénées
10
4,6
—
3301 30 00
–  Résinoïdes
7
4,1
—
3301 90
–  autres
3301 90 10
– –  Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
10
4,6
—
3301 90 90
– –  autres
12
6
—
3302
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie
3302 10 00
–  des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
10
5,3
—
3302 90 00
–  autres
10
5,3
—
3303 00
Parfums et eaux de toilette
3303 00 10
–  Parfums
18
6,6
—
3303 00 90
–  Eaux de toilette
18
6,6
—
3304
Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
3304 10 00
–  Produits de maquillage pour les lèvres
18
6,6
—
3304 20 00
–  Produits de maquillage pour les yeux
18
6,6
—
3304 30 00
–  Préparations pour manucures ou pédicures
18
6,6
—
–  autres
3304 91 00
– –  Poudres, y compris les poudres compactes
18
6,6
—
3304 99
– –  autres
3304 99 10
– – –  Crèmes, émulsions et huiles
18
6,6
—
3304 99 90
– – –  autres
18
6,6
—
3305
Préparations capillaires
3305 10 00
–  Shampooings
18
6,6
—
3305 20 00
–  Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
18
6,6
—
3305 30 00
Laques pour cheveux
18
6,6
—
3305 90
–  autres
3305 90 10
– –  Lotions capillaires
18
6,6
—
3305 90 90
– –  autres
18
6,6
—
3306
Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers
3306 10 00
–  Dentifrices
18
6,6
—
3306 90 00
–  autres
18
6,6
—
3307
Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
3307 10 00
–  Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
18
6,6
—
3307 20 00
–  Désodorisants corprels et antisudoraux
18
6,6
—
3307 30 00
–  Sels parfumés et autres préparations pour bains
18
6,6
—
–  Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses
3307 41 00
– –  « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
18
6,6
—
3307 49 00
– –  autres
18
6,6
—
3307 90 00
–  autres
18
6,6
—
CHAPITRE 34
SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, IRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, RODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, ÂTES A MODELER, « CIRES POUR L'ART DENTAIRE » ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 1517);
b)
les composés isolés de constitution chimique définie;
c)
les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307).
2.
Au sens du no 3401, le terme « savons » ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no 3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.
3.
Au sens du no 3402, les « agents de surface organiques » sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à la même température:
a)
donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble
et
b)
réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10-2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.
4.
Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du no 3403, s'entendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27.
5.
Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes « cires artificielles et cires préparées », employés dans le libellé du no 3404, s'appliquent seulement:
A)
aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;
B)
aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;
C)
aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.
Par contre, le no 3404 ne comprend pas:
a)
les produits des nos 1516, 1519 ou 3402, même s'ils présentent le caractère des cires;
b)
les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même colorées, du no 1521;
c)
les cires minérales et les produits similaires du no 2712, même mélangés entre eux ou simplement colorés;
d)
les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos 3405, 3809, etc.).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
3401
Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
–  Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
3401 11 00
– –  de toilette (y compris ceux à usages médicaux)
19
6,9
—
3401 19 00
– –  autres
19
6,9
—
3401 20
–  Savons sous autres formes
3401 20 10
– –  Flocons, paillettes, granulés ou poudres
19
6,9
—
3401 20 90
– –  autres
19
6,9
—
3402
Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401
–  Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail
3402 11 00
– –  anioniques
17
6,9
—
3402 12 00
– –  cationiques
17
6,9
—
3402 13 00
– –  non ioniques
17
6,9
—
3402 19 00
– –  autres
17
6,9
—
3402 20
–  Préparations conditionnées pour la vente au détail
3402 20 10
– –  Préparations tensio-actives
17
6,9
—
3402 20 90
– –  Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
17
6,9
—
3402 90
–  autres
3402 90 10
– –  Préparations tensio-actives
17
6,9
—
3402 90 90
– –  Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
17
6,9
—
3403
Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
–  contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
3403 11 00
– –  Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
10
4,6
—
3403 19
– –  autres
3403 19 10
– – –  contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base
18
7,6
—
– – –  autres
3403 19 91
– – – –  Préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules
10
4,6
—
3403 19 99
– – – –  autres
10
4,6
—
–  autres
3403 91 00
– –  Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
10
4,6
—
3403 99
– –  autres
3403 99 10
– – –  Préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules
10
4,6
—
3403 99 90
– – –  autres
10
4,6
—
3404
Cires artificielles et cires préparées
3404 10 00
–  de lignite modifié chimiquement
12
5,3
—
3404 20 00
–  de polyéthylène-glycols
12
5,3
—
3404 90
–  autres
3404 90 10
– –  Cires préparées, y compris les cires à cacheter
12
5,3
—
3404 90 90
– –  autres
12
5,3
—
3405
Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404
3405 10 00
–  Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir
15
6
—
3405 20 00
–  Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries
15
6
—
3405 30 00
–  Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux
15
6
—
3405 40 00
–  Pâtes, poudres et autres préparations à récurer
15
6
—
3405 90
–  autres
3405 90 10
– –  Brillants pour métaux
15
6
—
3405 90 90
– –  autres
15
6
—
3406 00
Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
–  Bougies, chandelles et cierges
3406 00 11
– –  unis, non parfumés
16
7,1
—
3406 00 19
– –  autres
16
7,1
—
3406 00 90
–  autres
16
7,1
—
3407 00 00
Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre
16
6,9
—
CHAPITRE 35
MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les levures (no 2102);
b)
les constituants du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du chapitre 30;
c)
les préparations enzymatiques pour le prétannage (no 3202);
d)
les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34;
e)
les protéines durcies (no 3913);
f)
les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).
2.
Le terme « dextrine » employé dans le libellé du no 3505 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %.
Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du no 1702.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
3501
Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine
3501 10
–  Caséines
3501 10 10
– –  destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles (7)
2
2
—
3501 10 50
– –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers (7)
6
5
—
3501 10 90
– –  autres
14
—
—
3501 90
–  autres
3501 90 10
– –  Colles de caséine
13
—
—
3501 90 90
– –  autres
10
10
—
3502
Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines
3502 10
–  Ovalbumine
3502 10 10
– –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (79)
exemption
exemption
—
– –  autre
3502 10 91
– – –  séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)
10 (80)
—
—
3502 10 99
– – –  autre
10 (80)
—
—
3502 90
–  autres
– –  Albumines, autres que l'ovalbumine
3502 90 10
– – –  impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (79)
exemption
exemption
—
– – –  autres
– – – –  Lactalbumine
3502 90 51
– – – – –  séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)
10 (80)
—
—
3502 90 59
– – – – –  autre
10 (80)
—
—
3502 90 70
– – – –  autres
10
—
—
3502 90 90
– –  Albuminates et autres dérivés des albumines
12
12
—
3503 00
Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501
3503 00 10
–  Gélatines et leurs dérivés
15
12
—
3503 00 50
–  Colles d'os
15
12
—
3503 00 90
–  autres
15
12
—
3504 00 00
Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
12
5,3
—
3505
Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés
3505 10
–  Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
3505 10 10
– –  Dextrine
23,9 + MOB
14 + MOB
—
– –  autres amidons et fécules modifiés
3505 10 50
– – –  Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
20
12
—
3505 10 90
– – –  autres
23,9 + MOB
14 + MOB
—
3505 20
–  Colles
3505 20 10
– –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %
16,3 + MOB
13 + MOB MAX 18
—
3505 20 30
– –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %
16,3 + MOB
13 + MOB MAX 18
—
3505 20 50
– –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %
16,3 + MOB
13 + MOB MAX 18
—
3505 20 90
– –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, supérieure à 80 %
16,3 + MOB
13 + MOB MAX 18
—
3506
Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
3506 10
–  Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
3506 10 10
– –  Colles cellulosiques
19
7,8
—
3506 10 90
– –  autres
19
7,8
—
–  autres
3506 91 00
– –  Adhésifs à base de caoutchouc ou de matières plastiques (y compris les résines artificielles)
16
7,1
—
3506 99
– –  autres
3506 99 10
– – –  de résines naturelles
16
7
—
3506 99 90
– – –  autres
16
7
—
3507
Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
3507 10 00
–  Présure et ses concentrats
13
6,3
—
3507 90 00
–  autres
13
6,3
—
CHAPITRE 36
POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par la note 2 points a) ou b) ci-dessous.
2.
On entend par « articles en matières inflammables », au sens du no 3606, exclusivement:
a)
la métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;
b)
les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes;
c)
les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
3601 00 00
Poudres propulsives
11
5,7
—
3602 00 00
Explosifs préparés autres que les poudres propulsives
16
7,1
—
3603 00
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
3603 00 10
–  Mèches de sûreté; cordeaux détonants
15
6
—
3603 00 90
–  autres
24
8,7
—
3604
Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie
3604 10 00
–  Articles pour feux d'artifice
18
6,6
—
3604 90 00
–  autres
18
6,6
—
3605 00 00
Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604
14
10
—
3606
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre
3606 10 00
–  Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3
19
7,8
—
3606 90
–  autres
3606 90 10
– –  Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes
15
6
—
3606 90 90
– –  autres
19
7,8
—
CHAPITRE 37
PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.
2.
Dans le présent chapitre, le terme «photographique» qualifie un procédé qui permet la formation d'images visibles directement ou indirectement par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces sensibles.
Notes complémentaires
1.
Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images et bande utilisée pour l'enregistrement du son).
2.
Par «films d'actualités », au sens de la sous-position 3706 90 51, on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres, relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire, folklorique, touristique, mondaine, etc.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
3701
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques pians à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
3701 10
–  pour rayons X
3701 10 10
– –  à usage médical, dentaire ou vétérinaire
21
7,4
m2
3701 10 90
– –  autres
21
7,4
m2
3701 20 00
–  Films à développement et tirage instantanés
23
7,6
p/st
3701 30 00
–  autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm
21
7,4
m2
–  autres:
3701 91
– –  pour la photographie en couleurs (polychrome)
3701 91 10
– – –  Films plans, présentés sous forme de disques et insérés dans un boîtier
21 (81)
7,4
p/st
3701 91 90
– – –  autres
21
7,4
—
3701 99 00
– –  autres
21
7,4
—
3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
3702 10 00
–  pour rayons X
20
7,1
m2
3702 20 00
–  Pellicules à développement et tirage instantanés
20
7,1
p/st
–  autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm
3702 31
– –  pour la photographie en couleurs (polychrome)
3702 31 10
– – –  d'une longueur n'excédant pas 30 m
20
7,1
p/st
3702 31 90
– – –  d'une longueur excédant 30 m
20
7,1
m
3702 32
– –  autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent
– – –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm
3702 32 11
– – – –  Microfilms; films pour les arts graphiques
20
7,1
—
3702 32 19
– – – –  autres
20
5,3
—
– – –  d'une largeur excédant 35 mm
3702 32 31
– – – –  Microfilms
20
7,1
—
3702 32 51
– – – –  Films pour les arts graphiques
20
7,1
—
– – – –  autres, d'une longueur
3702 32 91
– – – – –  n'excédant pas 30 m
20
7,1
p/st
3702 32 99
– – – – –  excédant 30 m
20
7,1
m
3702 39 00
– –  autres
20
7,1
—
–  autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm
3702 41 00
– –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)
20
7,1
m2
3702 42 00
– –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs
20
7,1
m2
3702 43 00
– –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m
20
7,1
m2
3702 44 00
– –  d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm
20
7,1
m2
–  autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
3702 51
– –  d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur n'excédant pas 14 m
3702 51 10
– – –  d'une longueur n'excédant pas 5 m
20
5,3
p/st
3702 51 90
– – –  d'une longueur excédant 5 m
20
5,3
p/st
3702 52
– –  d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur excédant 14 m
3702 52 10
– – –  d'une longueur n'excédant pas 30 m
20
5,3
p/st
3702 52 90
– – –  d'une longueur excédant 30 m
20
5,3
m
3702 53 00
– –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
20
5,3
p/st
3702 54 00
– –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives
20
5,3
p/st
3702 55 00
– –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
20
5,3
m
3702 56
– –  d'une largeur excédant 35 mm
3702 56 10
– – –  d'une longueur n'excédant pas 30 m
20
7,1
p/st
3702 56 90
– – –  d'une longueur excédant 30 m
20
7,1
m
–  autres
3702 91
– –  d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur n'excédant pas 14 m
3702 91 10
– – –  Films pour les arts graphiques
20
7,1
—
3702 91 90
– – –  autres
20
5,3
p/st
3702 92
– –  d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur excédant 14 m
3702 92 10
– – –  Films pour les arts graphiques
20
7,1
—
3702 92 90
– – –  autres
20
5,3
m
3702 93
– –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m
3702 93 10
– – –  Microfilms; films pour les arts graphiques
20
7,1
—
3702 93 90
– – –  autres
20
5,3
p/st
3702 94
– –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
3702 94 10
– – –  Microfilms; films pour les arts graphiques
20
7,1
—
3702 94 90
– – –  autres
20
5,3
m
3702 95 00
– –  d'une largeur excédant 35 mm
20
7,1
—
3703
Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
3703 10 00
–  en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm
23
7,6
—
3703 20
–  autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)
3703 20 10
pour images obtenues à partir de films inversibles
23
7,6
—
3703 20 90
– –  autres
23
7,6
—
3703 90
–  autres
3703 90 10
– –  sensibilisés aux sels d'argent ou de platine
23
7,6
—
3703 90 90
– –  autres
23
7,6
—
3704 00
Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
3704 00 10
–  Plaques, pellicules et films
exemption
exemption
—
3704 00 90
–  autres
23
7,6
—
3705
Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques
3705 10 00
–  pour la reproduction offset
12
5,3
—
3705 20 00
–  Microfilms
5
3,2
—
3705 90
–  autres
3705 90 10
– –  pour les arts graphiques
12
5,3
—
3705 90 90
– –  autres
12
5,3
—
3706
Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
3706 10
–  d'une largeur de 35 mm ou plus
3706 10 10
– –  ne comportant que l'enregistrement du son
exemption
(25)
m
– –  autres
3706 10 91
– – –  négatifs; positifs intermédiaires de travail
exemption
exemption
m
3706 10 99
– – –  autres positifs
5 Ecu/100 m
1,90 Ecu/100 m
m
3706 90
–  autres
3706 90 10
– –  ne comportant que l'enregistrement du son
exemption
(25)
m
– –  autres
3706 90 31
– – –  négatifs; positifs intermédiaires de travail
exemption
exemption
m
– – –  autres positifs
3706 90 51
– – – –  Films d'actualités
2,25 Ecu/100 m
1,07 Ecu/100 m
m
– – – –  autres, d'une largeur
3706 90 91
– – – – –  de moins de 10 mm
0,50 Ecu/100 m
0,28 Ecu/100 m
m
3706 90 99
– – – – –  de 10 mm ou plus
3,50 Ecu/100 m
1,60 Ecu/100 m
m
3707
Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi
3707 10 00
–  Émulsions pour surfaces sensibles
15
6
—
3707 90
–  autres
– –  Révélateurs et fixateurs
– – –  pour la photographie en couleurs (polychrome)
3707 90 11
– – – –  pour films et plaques photographiques
15
6
—
3707 90 19
– – – –  autres
15
6
—
3707 90 30
– – –  autres
15
6
—
3707 90 90
– –  autres
15
6
—
CHAPITRE 38
PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après:
1)
le graphite artificiel (no 3801);
2)
les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au no 3808;
3)
les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (no 3813);
4)
les produits visés à la note 2 points a) ou c) ci-après;
b)
les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (no 2106 généralement);
c)
les médicaments (nos 3003 ou 3004).
2.
Sont compris dans le no 3823 et non dans une autre position de la nomenclature:
a)
les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes;
b)
les huiles de fusel; l'huile de Dippel;
c)
les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;
d)
les produite pour correction de stencils et les autres liquides correcteurs, conditionnés dans des emballages de vente au détail;
e)
les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
3801
Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
3801 10 00
–  Graphite artificiel
6
3,6
—
3801 20
–  Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
3801 20 10
– –  Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal
18
7,6
—
3801 20 90
– –  autre
9
4,1
—
3801 30 00
–  Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours
10
5,3
—
3801 90 00
–  autres
6
3,7
—
3802
Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
3802 10 00
–  Charbons activés
16
6,3
—
3802 90 00
–  autres
14
5,7
—
3803 00
Tall oil, même raffiné
3803 00 10
–  brut
4
exemption
—
3803 00 90
–  autre
7
4,1
—
3804 00
Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803
3804 00 10
–  Lignosulfites
9
5
—
3804 00 90
–  autres
18
7,6
—
3805
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
3805 10
–  Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
3805 10 10
– –  Essence de térébenthine
5
4
—
3805 10 30
– –  Essence de bois de pin
7
3,7
—
3805 10 90
– –  Essence de papeterie au sulfate
7
3,2
—
3805 20 00
–  Huile de pin
7
3,7
—
3805 90 00
–  autres
7
3,4
—
3806
Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
3806 10
–  Colophanes
3806 10 10
– –  de gemme
6
5
—
3806 10 90
– –  autres
6
5
—
3806 20 00
–  Sels de colophanes ou d'acides résiniques
10
4,6
—
3806 30 00
–  Gommes esters
17
6,6
—
3806 90 00
–  autres
10
4,6
—
3807 00
Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
3807 00 10
–  Goudrons de bois
4
2,1
—
3807 00 90
–  autres
6
4,6
—
3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
3808 10 00
–  Insecticides
15
6
—
3808 20
–  Fongicides
3808 20 10
– –  Préparations cupriques
8
4,6
—
3808 20 90
– –  autres
15
6
—
3808 30
–  Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
3808 30 10
– –  Herbicides
15
6
—
3808 30 30
– –  Inhibiteurs de germination
15
6
—
3808 30 90
– –  Régulateurs de croissance pour plantes
18
7,6
—
3808 40 00
–  Désinfectants
15
6
—
3808 90 00
–  autres
15
6
—
3809
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
3809 10
–  à base de matières amylacées
3809 10 10
– –  d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
18,8 + MOB
13 + MOB MAX 20
—
3809 10 30
– –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
18,8 + MOB
13 + MOB MAX 20
—
3809 10 50
– –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
18,8 + MOB
13 + MOB MAX 20
—
3809 10 90
– –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
18,8 + MOB
13 + MOB MAX 20
—
–  autres
3809 91 00
– –  des types utilisés dans l'industrie textile
16
6,3
—
3809 92 00
– –  des types utilisés dans l'industrie du papier
16
6,3
—
3809 99 00
– –  autres
16
6,3
—
3810
Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
3810 10 00
–  Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
14
6,6
—
3810 90
–  autres
3810 90 10
– –  Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
9
4,1
—
– –  autres
3810 90 91
– – –  Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux
9
5
—
3810 90 99
– – –  autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux
9
5
—
3811
Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
–  Préparations antidétonantes
3811 11
– –  à base de composés du plomb
3811 11 10
– – –  à base de plomb tétraéthyle
19 (82)
7,2
—
3811 11 90
– – –  autres
17
5,8
—
3811 19 00
– –  autres
17 (82)
5,8
—
–  Additifs pour huiles lubrifiantes
3811 21 00
– –  contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
13
5,3
—
3811 29 00
– –  autres
16
5,8
—
3811 90 00
–  autres
17
5,8
—
3812
Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812 10 00
–  Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »
16
6,3
—
3812 20 00
–  Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
18
7,6
—
3812 30
–  Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812 30 10
– –  Préparations antioxydantes pour caoutchouc
18
7,6
—
3812 30 90
– –  autres
18
7,6
—
3813 00 00
Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices
15
6,9
—
3814 00
Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
3814 00 10
–  à base d'acétate de butyle
18
6,6
—
3814 00 90
–  autres
18
6,6
—
3815
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
–  Catalyseurs supportés
3815 11 00
– –  ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel
14
6,6
—
3815 12 00
– –  ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux
14
6,6
—
3815 19 00
– –  autres
14
6,6
—
3815 90 00
–  autres
14
6,6
—
3816 00 00
Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 3801
4
2,7
—
3817
Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902
3817 10
–  Alkylbenzènes en mélanges
3817 10 10
– –  Dodécylbenzène
13
6,3
—
3817 10 90
– –  autres
13
6,3
—
3817 20 00
–  Alkylnaphtalènes en mélanges
13
6,3
—
3818 00
Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
3818 00 10
–  Silicium dopé
9 (83)
7,6
—
3818 00 90
–  autres
9
7,6
—
3819 00 00
Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
18
7,1
—
3820 00 00
Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
18
7,6
—
3821 00 00
Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes
11
5
—
3822 00 00
Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire, autres que ceux des nos 3002 ou 3006
18
7,6
—
3823
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs
3823 10 00
–  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
18
7,6
—
3823 20 00
–  Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
6
3,2
—
3823 30 00
–  Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
12
5,3
—
3823 40 00
–  Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
18
7,6
—
3823 50
–  Mortiers et bétons, non réfractaires
3823 50 10
– –  Béton prêt à la coulée
18
7,6
—
3823 50 90
– –  autres
18
7,6
—
3823 60
–  Sorbitol autre que celui du no2905 44
– –  en solution acqueuse
3823 60 11
– – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
12 + MOB
—
—
3823 60 19
– – –  autre
12 + MOB (75)
—
—
– –  autre
3823 60 91
– – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
12 + MOB
—
—
3823 60 99
– – –  autre
12 + MOB (75)
—
—
3823 90
–  autres
3823 90 10
– –  Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
14
5,7
—
3823 90 20
– –  Échangeurs d'ions
12
6,6
—
3823 90 30
– –  Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
12
6
—
3823 90 40
– –  Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
7
5,1
—
3823 90 50
– –  Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
9
5
—
3823 90 60
– –  Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs
18
7,1
—
3823 90 70
– –  Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires
18
6,6
—
– –  autres
3823 90 81
– – –  Préparations désincrustantes et similaires
18
7,6
—
3823 90 83
– – –  Préparations pour la galvanoplastie
18
7,6
—
3823 90 85
– – –  Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines liquides; polyéthylèneglycols en mélanges
18
7,6
—
3823 90 87
– – –  Mélanges de mono-, di- et tristéarates de glycérine (émulsionnants de corps gras)
18
7,6
—
3823 90 91
– – –  Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco-chirurgicales
18
7,6
—
3823 90 93
– – –  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no3823 10)
18
7,6
—
3823 90 95
– – –  Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions
18
7,6
—
3823 90 99
– – –  autres
18
7,6
—
SECTION VII
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes
1.
Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
a)
en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
b)
présentés en même temps;
c)
reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
2.
À l'exception des articles des nos 3918 ou 3919, relèvent du chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale.
CHAPITRE 39
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1.
Dans la nomenclature, on entend par «matières plastiques» les matières des nos 3901 à 3914 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.
Dans la nomenclature, l'expression « matières plastiques » couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la section XI.
2.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les cires des nos 2712 ou 3404;
b)
les composés organiques isolés de constitution chimique définie (chapitre 29);
c)
l'héparine et ses sels (no 3001);
d)
les feuilles pour le marquage au fer, du no 3212;
e)
les agents de surface organiques et les préparations du no 3402;
f)
les gommes fondues et les gommes esters (no 3806);
g)
le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;
h)
les articles de sellerie ou de bourrellerie (no 4201), les malles, valises, mallettes, sacs à main et autres contenants du no 4202;
ij)
les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du chapitre 46;
k)
les revêtements muraux du no 4814;
l)
les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
m)
les articles de la section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);
n)
les articles de bijouterie de fantaisie du no 7117;
o)
les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique);
p)
les parties du matériel de transport de la section XVII;
q)
les articles du chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);
r)
les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
s)
les articles du chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);
t)
les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
u)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
v)
les articles du chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine, par exemple).
3.
N'entrent dans les nos 3901 à 3911 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après:
a)
les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (nos 3901 et 3902);
b)
les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (no 3911);
c)
les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne;
d)
les silicones (no 3910);
e)
les résols (no 3909) et les autres prépolymères.
4.
Sauf dispositions contraires, au sens du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du comonomère qui prédomine en poids sur tout autre comonomère simple, les comonomères dont les polymères relèvent de la même position étant à considérer comme constituant un comonomère simple.
Si aucun comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères, suivant le cas, relèvent de la dernière par ordre de numérotation des positions qui pourraient être retenues pour leur classement.
On entend par « copolymères » tous les polymères dans lesquels la part d'aucun monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.
5.
Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.
6.
Au sens des nos 3901 à 3914, l'expression « formes primaires » s'applique uniquement aux formes ci-après:
a)
liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions;
b)
blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
7.
Le no 3915 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (nos 3901 à 3914).
8.
Au sens du no 3917, les termes « tubes et tuyaux » s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas une fois et demie la largeur) ou en forme de polygone régulier ne sont pas à considérer comme « tubes et tuyaux » mais comme « profilés ».
9.
Au sens du no 3918, les termes «revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques» s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 centimètres, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.
10.
Au sens des nos 3920 et 3921, l'expression «plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames» s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).
11.
Le no 3925 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les positions précédentes du sous-chapitre II:
a)
réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres;
b)
éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits;
c)
gouttières et leurs accessoires;
d)
portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils;
e)
rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires;
f)
volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires;
g)
rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple;
h)
motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers;
ij)
accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.
Note de sous-positions
1.
À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copoly-addition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) sont à classer dans la même sous-position que les homopolymères du comonomère prédominant et les polymères modifiés chimiquement des types mentionnés dans la note 5 du chapitre sont à classer dans la même sous-position que le polymère non modifié, pour autant que ces copolymères ou ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position ou qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée « autres » dans la série des sous-positions en cause. Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les copolymères (ou les homopolymères, suivant le cas) obtenus à partir des mêmes monomères dans les mêmes proportions.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
I.FORMES PRIMAIRES
3901
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
3901 10
–  Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
3901 10 10
– –  Polyéthylène linéaire
20
12,5
—
3901 10 90
– –  autre
20
12,5
—
3901 20 00
–  Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
20
12,5
—
3901 30 00
–  Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
21
12,5
—
3901 90 00
–  autres
21
12,5
—
3902
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
3902 10 00
–  Polypropylène
23
12,5
—
3902 20 00
–  Polyisobutylène
23
12,5
—
3902 30 00
–  Copolymères de propylène
21
12,5
—
3902 90 00
–  autres
21
12,5
—
3903
Polymères du styrène, sous formes primaires
–  Polystyrène
3903 11 00
– –  expansible
20
12,5
—
3903 19 00
– –  autre
20
12,5
—
3903 20 00
–  Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)
20
12,5
—
3903 30 00
–  Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
20
12,5
—
3903 90 00
–  autres
20
12,5
—
3904
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
3904 10 00
–  Polychlorure de vinyle, non mélangé à d'autres substances
20
12,5
—
–  autre polychlorure de vinyle
3904 21 00
– –  non plastifié
20
12,5
—
3904 22 00
– –  plastifié
20
12,5
—
3904 30 00
–  Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
21
12,5
—
3904 40 00
–  autres copolymères du chlorure de vinyle
20
12,5
—
3904 50 00
–  Polymères du chlorure de vinylidène
20
12,5
—
–  Polymères fluorés
3904 61 00
– –  Polytétrafluoroéthylène
23
12,5
—
3904 69 00
– –  autres
22
12,5
—
3904 90 00
–  autres
22
12,5
—
3905
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
–  Polymères d'acétate de vinyle
3905 11 00
– –  en dispersion aqueuse
20
12
—
3905 19 00
– –  autres
20
12
—
3905 20 00
–  Alcools polyvinyliques, même contenant des groupes acétate non hydrolysés
21
12,5
—
3905 90 00
–  autres
21
12,5
—
3906
Polymères acryliques, sous formes primaires
3906 10 00
–  Polyméthacrylate de méthyle
21
12,5
—
3906 90 00
–  autres
21
12,5
—
3907
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
3907 10 00
–  Polyacétals
20 (84)
7,6
—
3907 20
–  autres polyéthers
– –  Polyéther-alcools
3907 20 11
– – –  Polyéthylèneglycols
20
7,6
—
3907 20 19
– – –  autres
20 (84)
7,6
—
3907 20 90
– –  autres
20 (84)
7,6
—
3907 30 00
–  Résines époxydes
20
7,6
—
3907 40 00
–  Polycarbonates
20
8
—
3907 50 00
–  Résines alkydes
20
8
—
3907 60 00
–  Polyéthylène téréphtalate
20
8
—
–  autres polyesters
3907 91 00
– –  non saturés
20
8
—
3907 99 00
– –  autres
20
8
—
3908
Polyamides sous formes primaires
3908 10 00
–  Polyamide -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12
22
8
—
3908 90 00
–  autres
22
8
—
3909
Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthanes, sous formes primaires
3909 10 00
–  Résines uréiques; résines de thiourée
15
6,9
—
3909 20 00
–  Résines mélaminiques
15
6,9
—
3909 30 00
–  autres résines aminiques
15
6,9
—
3909 40 00
–  Résines phénoliques
15
6,9
—
3909 50 00
–  Polyuréthanes
22
8,4
—
3910 00 00
Silicones sous formes primaires
20
8,4
—
3911
Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3911 10 00
–  Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
20
12,5
—
3911 90
–  autres
3911 90 10
– –  Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
20 (84)
7,6
—
3911 90 90
– –  autres
21
12,5
—
3912
Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
–  Acétates de cellulose
3912 11 00
– –  non plastifiés
19
7,8
—
3912 12 00
– –  plastifiés
16
7
—
3912 20
–  Nitrates de cellulose (y compris-les collodions)
– –  non plastifiés
3912 20 11
– – –  Collodions et celloïdine
20
16
—
3912 20 19
– – –  autres
12
6
—
3912 20 90
– –  plastifiés
17
7,4
—
–  Éthers de cellulose
3912 31 00
– –  Carboxyméthylcellulose et ses sels
19
7,8
—
3912 39
– –  autres
3912 39 10
– – –  Éthylcellulose
15
6,9
—
3912 39 90
– – –  autres
19
7,8
—
3912 90
–  autres
3912 90 10
– –  Esters de la cellulose
16
6,4
—
3912 90 90
– –  autres
19
7,8
—
3913
Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
3913 10 00
–  Acide alginique, ses sels et ses esters
11
5
—
3913 90
–  autres
3913 90 10
– –  Dérivés chimiques du caoutchouc naturel
17
6,6
—
3913 90 90
– –  autres
20
12
—
3914 00 00
Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires
22
7,6
—
II.DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
3915
Déchets, rognures et débris de matières plastiques
3915 10 00
–  de polymères de l'éthylène
23
12,5
—
3915 20 00
–  de polymères du styrène
23
12,5
—
3915 30 00
–  de polymères du chlorure de vinyle
23
12,5
—
3915 90
–  d'autres matières plastiques
– –  en produits de polymérisation d'addition
3915 90 11
– – –  de polymères du propylène
23
12,5
—
3915 90 13
– – –  de polymères acryliques
23
12,5
—
3915 90 19
– – –  autres
23
12,5
—
– –  autres
3915 90 91
– – –  de résines époxydes
14 (84)
6,6
—
3915 90 93
– – –  de cellulose et de ses dérivés chimiques
14
6,6
—
3915 90 99
– – –  autres
14
6,6
—
3916
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
3916 10 00
–  en polymères de l'éthylène
23
12,5
—
3916 20 00
–  en polymères du chlorure de vinyle
23
12,5
—
3916 90
–  en autres matières plastiques
– –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3916 90 11
– – –  en polyesters
20
8
—
3916 90 13
– – –  en polyamides
20
8
—
3916 90 15
– – –  en résines époxydes
20 (84)
8
—
3916 90 19
– – –  autres
20
8
—
– –  en produits de polymérisation d'addition
3916 90 51
– – –  en polymères de propylène
21
12,5
—
3916 90 59
– – –  autres
21
12,5
—
3916 90 90
– –  autres
16
7
—
3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
3917 10
–  Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
3917 10 10
– –  en protéines durcies
10
5,3
—
3917 10 90
– –  en matières plastiques cellulosiques
21
8,6
—
–  Tubes et tuyaux rigides
3917 21
– –  en polymères de l'éthylène
3917 21 10
– – –  obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
23
12,5
—
– – –  autres
3917 21 91
– – – –  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
3917 21 99
– – – –  autres
22
8,4
—
3917 22
– –  en polymères du propylène
3917 22 10
– – –  obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
23
12,5
—
– – –  autres
3917 22 91
– – – –  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
3917 22 99
– – – –  autres
22
8,4
—
3917 23
– –  en polymères du chlorure de vinyle
3917 23 10
– – –  obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
23
12,5
—
– – –  autres
3917 23 91
– – – –  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
3917 23 99
– – – –  autres
22
8,4
—
3917 29
– –  en autres matières plastiques
– – –  obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
– – – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3917 29 11
– – – – –  en résines époxydes
20 (84)
8
—
3917 29 13
– – – – –  autres
20
8
—
3917 29 15
– – – –  en produits de polymérisation d'addition
21
12,5
—
3917 29 19
– – – –  autres
16
7
—
– – –  autres
3917 29 91
– – – –  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
3917 29 99
– – – –  autres
22
8,4
—
–  autres tubes et tuyaux
3917 31
– –  Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
3917 31 10
– – –  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
3917 31 90
– – –  autres
22
8
—
3917 32
– –  autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
– – –  obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
– – – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3917 32 11
– – – – –  en résines époxydes
20 (84)
8
—
3917 32 19
– – – – –  autres
20
8
—
– – – –  en produits de polymérisation d'addition
3917 32 31
– – – – –  en polymères de l'éthylène
21
12,5
—
3917 32 35
– – – – –  en polymères du chlorure de vinyle
21
12,5
—
3917 32 39
– – – – –  autres
21
12,5
—
3917 32 51
– – – –  autres
16
7
—
– – –  autres
3917 32 91
– – – –  Boyaux artificiels
22
8,4
—
3917 32 99
– – – –  autres
22
8,4
—
3917 33
– –  autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
3917 33 10
– – –  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
3917 33 90
– – –  autres
22
8,4
—
3917 39
– –  autres
– – –  obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
– – – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3917 39 11
– – – – –  en résines époxydes
20 (84)
8
—
3917 39 13
– – – – –  autres
20
8
—
3917 39 15
– – – –  en produits de polymérisation d'addition
21
12,5
—
3917 39 19
– – – –  autres
16
7
—
– – –  autres
3917 39 91
– – – –  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
3917 39 99
– – – –  autres
22
8,4
—
3917 40
–  Accessoires
3917 40 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
3917 40 90
– –  autres
22
8,4
—
3918
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
3918 10
–  en polymères du chlorure de vinyle
3918 10 10
– –  consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de polychlorure de vinyle
23
12,5
m2
3918 10 90
– –  autres
23
12,5
m2
3918 90 00
–  en autres matières plastiques
23
12,5
m2
3919
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques même en rouleaux
3919 10
–  en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
3919 10 10
– –  Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
16
6,3
—
– –  autres
– – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même, modifiés chimiquement
3919 10 31
– – – –  en polyesters
20
13
—
3919 10 35
– – – –  en résines époxydes
20 (84)
8
—
3919 10 39
– – – –  autres
20
8
—
– – –  en produits de polymérisation d'addition
3919 10 51
– – – –  en polymères du chlorure de vinyle
21
12,5
—
3919 10 59
– – – –  autres
21
12,5
—
3919 10 90
– – –  autres
16
7
—
3919 90
–  autres
3919 90 10
– –  ouvrés autrement qu'en surface, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
22
8,4
—
– –  autres
– – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3919 90 31
– – – –  en polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters
20
13
—
3919 90 35
– – – –  en résines époxydes
20 (84)
8
—
3919 90 39
– – – –  autres
20
8
—
3919 90 50
– – –  en produits de polymérisation d'addition
21
12,5
—
3919 90 90
– – –  autres
16
7
—
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support
3920 10
–  en polymères de l'éthylène
– –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm et d'une densité
3920 10 11
– – –  inférieure à 0,94
23
12,5
—
3920 10 19
– – –  égale ou supérieure à 0,94
23
12,5
—
3920 10 90
– –  d'une épaisseur excédant 0,10 mm
23
12,5
—
3920 20
–  en polymères du propylène
3920 20 10
– –  d'une épaisseur inférieure à 0,05 mm
23
12,5
—
3920 20 50
– –  d'une épaisseur de 0,05 mm inclus à 0,10 mm inclus
23
12,5
—
– –  d'une épaisseur excédant 0,10 mm
– – –  Bandes d'une largeur excédant 5 mm mais n'excédant pas 20 mm, des types utilisés pour l'emballage
3920 20 71
– – – –  Bandes décoratives
23
12,5
—
3920 20 79
– – – –  autres
23
12,5
—
3920 20 90
– – –  autres
23
12,5
—
3920 30 00
–  en polymères du styrène
23
12,5
—
–  en polymères du chlorure de vinyle
3920 41
– –  rigides
3920 41 10
– – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
23
12,5
—
3920 41 90
– – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
23
12,5
—
3920 42
– –  souples
3920 42 10
– – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
23
12,5
—
3920 42 90
– – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
23
12,5
—
–  en polymères acryliques
3920 51 00
– –  en polyméthacrylate de méthyle
21
12,5
—
3920 59 00
– –  autres
21
12,5
—
–  en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
3920 61 00
– –  en polycarbonates
20
13
—
3920 62 00
– –  en polyéthylène téréphtalate
20
13
—
3920 63 00
– –  en polyesters non saturés
20
13
—
3920 69 00
– –  en autres polyesters
20
13
—
–  en cellulose ou en ses dérivés chimiques
3920 71
– –  en cellulose régénérée
– – –  Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm
3920 71 11
– – – –  non imprimées
23
13
—
3920 71 19
– – – –  imprimées
23
13
—
3920 71 90
– – –  autres
19
6,9
—
3920 72 00
– –  en fibre vulcanisée
14
5,7
—
3920 73
– –  en acétate de cellulose
3920 73 10
– – –  Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
13
6,3
—
3920 73 50
– – –  Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm
19
13
—
3920 73 90
– – –  autres
17
7,4
—
3920 79 00
– –  en autres dérivés de la cellulose
16
7,1
—
–  en autres matières plastiques
3920 91 00
– –  en butyral de polyvinyle
23
12,5
—
3920 92 00
– –  en polyamides
22
8
—
3920 93 00
– –  en résines aminiques
17
7,4
—
3920 94 00
– –  en résines phénoliques
17
7,1
—
3920 99
– –  en autres matières plastiques
– – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
3920 99 11
– – – –  en résines époxydes
20 (84)
8
—
3920 99 19
– – – –  autres
20
8
—
3920 99 50
– – –  en produits de polymérisation d'addition
21
12,5
—
3920 99 90
– – –  autres
16
7
—
3921
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
–  Produits alvéolaires
3921 11 00
– –  en polymères du styrène
23
12,5
—
3921 12 00
– –  en polymères du chlorure de vinyle
23
12,5
—
3921 13 00
– –  en polyuréthanes
22
8,4
—
3921 14 00
– –  en cellulose régénérée
22
8,4
—
3921 19
– –  en autres matières plastiques
3921 19 10
– – –  en résines époxydes
21 (84)
12,5
—
3921 19 90
– – –  autres
21
12,5
—
3921 90
–  autres
– –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
– – –  en polyesters
3921 90 11
– – – –  Feuilles et plaques ondulées
20
13
—
3921 90 19
– – – –  autres
20
13
—
3921 90 20
– – –  en résines époxydes
20 (84)
8
—
3921 90 30
– – –  en résines phénoliques
20
8
—
– – –  en résines aminiques
– – – –  stratifiées
3921 90 41
– – – – –  sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces
20
8
—
3921 90 43
– – – – –  autres
20
8
—
3921 90 49
– – – –  autres
20
8
—
3921 90 50
– – –  autres
20
8
—
3921 90 60
– –  en produits de polymérisation d'addition
21
12,5
—
3921 90 90
– –  autres
16
7
—
3922
Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
3922 10 00
–  Baignoires, douches et lavabos
22
8,4
—
3922 20 00
–  Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance
22
8,4
—
3922 90 00
–  autres
22
8,4
—
3923
Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
3923 10 00
–  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
22
8,4
—
–  Sacs, sachets, pochettes et cornets
3923 21 00
– –  en polymères de l'éthylène
22
8,4
—
3923 29
– –  en autres matières plastiques
3923 29 10
– – –  en polychlorure de vinyle
22
8,4
—
3923 29 90
– – –  autres
22
8,4
—
3923 30
–  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
3923 30 10
– –  d'une contenance n'excédant pas 2 l
22
8,4
—
3923 30 90
– –  d'une contenance excédant 2 l
22
8,4
—
3923 40
–  Bobines, busettes, canettes et supports similaires
3923 40 10
– –  Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés aux nos 8523 et 8524
16
5,3
—
3923 40 90
– –  autres
22
8,4
—
3923 50
–  Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
3923 50 10
– –  Capsules de bouchage ou de surbouchage
22
8,4
—
3923 50 90
– –  autres
22
8,4
—
3923 90
–  autres
3923 90 10
– –  Filets extrudés sous forme tubulaire
22
8,4
—
3923 90 90
– –  autres
22
8,4
—
3924
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
3924 10 00
–  Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine
22
8,4
—
3924 90
–  autres
– –  en cellulose régénérée
3924 90 11
– – –  Éponges
23
8,6
—
3924 90 19
– – –  autres
23
8,6
—
3924 90 90
– –  autres
22
8,4
—
3925
Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
3925 10 00
–  Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l
22
84
—
3925 20 00
–  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
22
8,4
—
3925 30 00
–  Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties
22
8,4
—
3925 90
–  autres
3925 90 10
– –  Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment
22
8,4
—
3925 90 90
– –  autres
22
8,4
—
3926
Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
3926 10 00
–  Articles de bureau et articles scolaires
22
8,4
—
3926 20 00
–  Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants)
22
8,4
—
3926 30 00
–  Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires
22
8,4
—
3926 40 00
–  Statuettes et autres objets d'ornementation
22
8,4
—
3926 90
–  autres
3926 90 10
– –  pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
– –  autres
3926 90 50
– – –  Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
22
8,4
—
– – –  autres
3926 90 91
– – – –  fabriqués à partir de feuilles
22
8,4
—
3926 90 99
– – – –  autres
22
8,4
—
CHAPITRE 40
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes
1.
Sauf dispositions contraires, la dénomination « caoutchouc » s'entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchoucs synthétiques, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
2.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
b)
les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64;
c)
les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du chapitre 65;
d)
les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la section XVI;
e)
les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96;
f)
les articles du chapitre 95 autres que les gants de sport et les articles visés aux nos 4011 à 4013.
3.
Dans les nos 4001 à 4003 et 4005, l'expression « formes primaires » s'applique uniquement aux formes ci-après:
a)
liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);
b)
blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.
4.
Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé du no 4002, la dénomination « caoutchouc synthétique » s'applique:
a)
à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la note 5 point b) 2o et 3o est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;
b)
aux thioplastes (TM);
c)
au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caouchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées au point a) ci-dessus.
5.
a)
Les nos 4001 et 4002 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation:
1o)
d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);
2o)
de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;
3o)
de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées au point b);
b)
Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos 4001 ou 4002, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute:
1o)
émulsifiants et agents antipoissage;
2o)
faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;
3o)
agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités.
6.
Au sens du no 4004, on entend par « déchets, débris et rognures » les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.
7.
Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 millimètres, entrent dans le no 4008.
8.
Le no 4010 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc.
9.
Au sens des nos 4001, 4002, 4003, 4005 et 4008, on entend par «plaques, feuilles et bandes» uniquement les plaques, feuilles, bandes et blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).
Quant aux « profilés » et « bâtons » du no 4008, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4001
Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4001 10 00
–  Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
exemption
exemption
—
–  Caoutchouc naturel sous d'autres formes
4001 21 00
– –  Feuilles fumées
exemption
exemption
—
4001 22 00
– –  Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
exemption
exemption
—
4001 29
– –  autres
4001 29 10
– – –  Crêpes
exemption
exemption
—
4001 29 90
– – –  autres
exemption
exemption
—
4001 30 00
–  Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
exemption
exemption
—
4002
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
–  Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
4002 11 00
– –  Latex
exemption
exemption
—
4002 19 00
– –  autres
exemption
exemption
—
4002 20 00
–  Caoutchouc butadiène (BR)
exemption
exemption
—
–  Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
4002 31 00
– –  Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
exemption
exemption
—
4002 39 00
– –  autres
exemption
exemption
—
–  Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
4002 41 00
– –  Latex
exemption
exemption
—
4002 49 00
– –  autres
exemption
exemption
—
–  Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
4002 51 00
– –  Latex
exemption
exemption
—
4002 59 00
– –  autres
exemption
exemption
—
4002 60 00
–  Caoutchouc isoprène (IR)
exemption
exemption
—
4002 70 00
–  Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
exemption
exemption
—
4002 80 00
–  Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position
exemption
exemption
—
–  autres
4002 91 00
– –  Latex
exemption
exemption
—
4002 99
– –  autres
4002 99 10
– – –  Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques
10
3,8
—
4002 99 90
– – –  autres
exemption
exemption
—
4003 00 00
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
3
1
—
4004 00 00
Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
exemption
exemption
—
4005
Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4005 10 00
–  Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
6,5
2,5
—
4005 20 00
–  Solutions; dispersions autres que celles du no4005 10
18
2,5
—
–  autres
4005 91 00
– –  Plaques, feuilles et bandes
10
2,5
—
4005 99 00
– –  autres
exemption
exemption
—
4006
Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
4006 10 00
–  Profilés pour le rechapage
14
2,5
—
4006 90 00
–  autres
14
2,5
—
4007 00 00
Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
15
6,2
—
4008
Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
–  en caoutchouc alvéolaire
4008 11 00
– –  Plaques, feuilles et bandes
18
5,8
—
4008 19 00
– –  autres
15
4,4
—
–  en caoutchouc non alvéolaire
4008 21
– –  Plaques, feuilles et bandes
4008 21 10
– – –  Revêtements de sol et tapis de pied
17
4,9
m2
4008 21 90
– – –  autres
17
4,9
—
4008 29
– –  autres
4008 29 10
– – –  Profilés, coupés à dimension, destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
4008 29 90
– – –  autres
15
4,4
—
4009
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
4009 10 00
–  non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
18
4,9
—
4009 20 00
–  renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires
18
4,9
—
4009 30 00
–  renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
18
4,9
—
4009 40 00
–  renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
18
4,9
—
4009 50
–  avec accessoires
4009 50 10
– –  pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
– –  autres
4009 50 91
– – –  avec armature métallique
18
4,9
—
4009 50 99
– – –  autres
18
4,9
—
4010
Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
4010 10 00
–  de section trapézoïdale
15
10
—
–  autres
4010 91 00
– –  d'une largeur excédant 20 cm
15
10
—
4010 99 00
– –  autres
15
10
—
4011
Pneumatiques neufs, en caoutchouc
4011 10 00
–  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)
22
5,8
p/st
4011 20 00
–  des types utilisés pour autobus ou camions
22
5,8
p/st
4011 30
–  des types utilisés pour avions
4011 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
p/st
4011 30 90
– –  autres
22
5,8
p/st
4011 40 00
–  des types utilisés pour motocycles
22
5,8
p/st
4011 50
–  des types utilisés pour bicyclettes
4011 50 10
– –  Boyaux
22
5,8
p/st
4011 50 90
– –  autres
22
5,8
p/st
–  autres
4011 91 00
– –  à crampons, à chevrons ou similaires
22
5,8
p/st
4011 99 00
– –  autres
22
5,8
p/st
4012
Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et flaps, en caoutchouc
4012 10
–  Pneumatiques rechapés
4012 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
4012 10 90
– –  autres
22
5,8
—
4012 20
–  Pneumatiques usagés
4012 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
4012 20 90
– –  autres
22
5,8
—
4012 90
–  autres
4012 90 10
– –  Bandages pleins ou creux (mi-pleins) et bandes de roulement amovibles pour pneumatiques
19
5,1
—
4012 90 90
– –  Flaps
22
5,8
—
4013
Chambres à air, en caoutchouc
4013 10
–  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions
4013 10 10
– –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)
22
5,8
p/st
4013 10 90
– –  des types utilisés pour les autobus et les camions
22
5,8
p/st
4013 20 00
–  des types utilisés pour bicyclettes
22
5,8
p/st
4013 90
–  autres
4013 90 10
– –  des types utilisés pour motocycles
22
5,8
p/st
4013 90 90
– –  autres
22
5,8
p/st
4014
Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
4014 10 00
–  Préservatifs
20
3
—
4014 90
–  autres
4014 90 10
– –  Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés
20
3
—
4014 90 90
– –  autres
20
3
—
4015
Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
–  Gants
4015 11 00
– –  pour chirurgie
20
5,3
pa
4015 19
– –  autres
4015 19 10
– – –  de ménage
20
5,3
pa
4015 19 90
– – –  autres
20
5,3
pa
4015 90 00
–  autres
20
6,2
—
4016
Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
4016 10
–  en caoutchouc alvéolaire
4016 10 10
– –  pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
—
4016 10 90
– –  autres
20
5,3
—
–  autres
4016 91 00
– –  Revêtements de sol et tapis de pied
15
4,4
—
4016 92 00
– –  Gommes à effacer
15
4,4
—
4016 93
– –  Joints
4016 93 10
– – –  pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
—
4016 93 90
– – –  autres
15
4,4
—
4016 94 00
– –  Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
15
4,4
—
4016 95 00
– –  autres articles gonflables
15
4,4
—
4016 99
– –  autres
4016 99 10
– – –  pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
—
4016 99 90
– – –  autres
15
4,4
—
4017 00
Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
–  Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris
4017 00 11
– –  en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes
10
3,2
—
4017 00 19
– –  Déchets, poudres et débris de caoutchouc durci
exemption
exemption
—
–  Ouvrages en caoutchouc durci
4017 00 91
– –  Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
19
exemption
—
4017 00 99
– –  autres
19
2,5
—
SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
CHAPITRE 41
PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 0511);
b)
les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);
c)
les peaux brutes, tannées ou apprêtées, non épilées, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.
2.
Dans la nomenclature, l'expression « cuir reconstitué » s'entend des matières reprises au no 4111.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4101
Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues
4101 10
–  Peaux entières de bovins, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'elles sont sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées
4101 10 10
– –  fraîches ou salées vertes
exemption
exemption
—
4101 10 90
– –  autres
exemption
exemption
—
–  autres peaux de bovins, fraîches ou salées vertes
4101 21 00
– –  entières
exemption
exemption
—
4101 22 00
– –  Croupons et demi-croupons
exemption
exemption
—
4101 29 00
– –  autres
exemption
exemption
—
4101 30
–  autres peaux de bovins, autrement conservées
4101 30 10
– –  séchées ou salées sèches
exemption
exemption
—
4101 30 90
– –  autres
exemption
exemption
—
4101 40 00
–  Peaux d'équidés
exemption
exemption
—
4102
Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) du présent chapitre
4102 10
–  lainées
4102 10 10
– –  d'agneaux
exemption
exemption
p/st
4102 10 90
– –  d'autres ovins
exemption
exemption
p/st
–  épilées ou sans laine
4102 21 00
– –  picklées
exemption
exemption
p/st
4102 29 00
– –  autres
exemption
exemption
p/st
4103
Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les notes 1 point b) ou 1 point c) du présent chapitre
4103 10
–  de caprins
4103 10 10
– –  fraîches, salées ou séchées
exemption
exemption
p/st
4103 10 90
– –  autres
exemption
exemption
p/st
4103 20 00
–  de reptiles
exemption
exemption
—
4103 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
4104
Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, préparés, autres que ceux des nos 4108 ou 4109
4104 10
–  Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
4104 10 10
– –  de vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
exemption
exemption
—
4104 10 30
– –  autres cuirs et peaux, simplement tannés au chrome, à l'état humide (wet blue)
9
exemption
—
– –  autres
4104 10 91
– – –  simplement tannés
9
7
—
– – –  autrement préparés
4104 10 95
– – – –  Box-calf
9
7
m2
4104 10 99
– – – –  autres
9
7
m2
–  autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus
4104 21 00
– –  Cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal
9
7
—
4104 22
– –  Cuirs et peaux de bovins, autrement prétannés
4104 22 10
– – –  simplement tannés au chrome, à l'état humide (wet blue)
9
exemption
—
4104 22 90
– – –  autres
9
7
—
4104 29 00
– –  autres
9
7
—
–  autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, parcheminés ou préparés après tannage
4104 31
– –  présentant le côté fleur, refendus ou non
– – –  de bovins
– – – –  de pleine épaisseur
4104 31 11
– – – – –  pour semelles
9
7
—
4104 31 19
– – – – –  autres
9
7
—
4104 31 30
– – – –  autres
9
7
m2
4104 31 90
– – –  d'équidés
9
7
m2
4104 39
– –  autres
4104 39 10
– – –  de bovins
9
7
m2
4104 39 90
– – –  d'équidés
9
7
m2
4105
Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109
–  tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues
4105 11
– –  à prétannage végétal
4105 11 10
– – –  de métis des Indes, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
exemption
exemption
—
– – –  autres peaux
4105 11 91
– – – –  de pleine épaisseur
6
2,5
—
4105 11 99
– – – –  autres
6
2,5
—
4105 12
– –  autrement prétannées
4105 12 10
– – –  de pleine épaisseur
6
2,5
—
4105 12 90
– – –  autres
6
2,5
—
4105 19
– – –  autres
4105 19 10
– – –  de pleine épaisseur
6
2,5
—
4105 19 90
– – –  autres
6
2,5
—
4105 20 00
–  parcheminées ou préparées après tannage
10
3,8
m2
4106
Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109
–  tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues
4106 11
– –  à prétannage végétal
4106 11 10
– – –  de chèvres des Indes, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
exemption
exemption
—
4106 11 90
– – –  autres peaux
7
2,9
—
4106 12 00
– –  autrement prétannées
7
2,9
—
4106 19 00
– –  autres
7
2,9
—
4106 20 00
–  parcheminées ou préparées après tannage
10
3,8
m2
4107
Peaux épilées d'autres animaux, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109
4107 10
–  de porcins
4107 10 10
– –  simplement tannées
8
3,2
—
4107 10 90
– –  autres
9
3,5
m2
–  de reptiles
4107 21 00
– –  à prétannage végétal
exemption
exemption
—
4107 29
– –  autres
4107 29 10
– – –  simplement tannées
8
3,2
—
4107 29 90
– – –  autres
9
3,5
—
4107 90
–  d'autres animaux
4107 90 10
– –  simplement tannées
8
3,2
—
4107 90 90
– –  autres
9
3,5
m2
4108 00
Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)
4108 00 10
–  d'ovins
10
3,8
—
4108 00 90
–  d'autres animaux
10
3,8
—
4109 00 00
Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
12
3,8
m2
4110 00 00
Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
exemption
exemption
—
4111 00 00
Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées
10
3,8
—
CHAPITRE 42
OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 3006);
b)
les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 4303 ou 4304 selon le cas);
c)
les articles confectionnés en filet du no 5608;
d)
les articles du chapitre 64;
e)
les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
f)
les fouets, cravaches et autres articles du no 6602;
g)
les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no 7117);
h)
les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (section XV, généralement);
ij)
les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (no 9209);
k)
les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
l)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m)
les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du no 9606.
2.
Outre les dispositions de la note 1 ci-dessus, le no 4202 ne comprend pas:
a)
les sacs faits de feuilles en matière plastique, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (no 3923);
b)
les articles en matières à tresser (no 4602);
c)
les articles en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées (chapitre 71).
3.
Au sens du no 4203, l'expression « vêtements et accessoires du vêtement » s'applique notamment aux gants (y compris les gants de sport et les gants de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (no 9113).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4201 00 00
Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières
18
5,8
—
4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières
–  Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
4202 11
– –  à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
4202 11 10
– – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
19
5,1
p/st
4202 11 90
– – –  autres
19
5,1
—
4202 12
– –  à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
– – –  en feuilles de matières plastiques artificielles
4202 12 11
– – – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
21
12
p/st
4202 12 19
– – – –  autres
21
12
—
4202 12 50
– – –  en matière plastique moulée
22
8,4
—
– – –  en autres matières, y compris la fibre vulcanisée
4202 12 91
– – – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
19
5,1
p/st
4202 12 99
– – – –  autres
19
5,1
—
4202 19
– –  autres
4202 19 10
– – –  en aluminium
19
7
—
– – –  en autres matières
4202 19 91
– – – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
19
5,1
p/st
4202 19 99
– – – –  autres
19
5,1
—
–  Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée
4202 21 00
– –  à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
19
5,1
p/st
4202 22
– –  à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
4202 22 10
– – –  en feuilles de matières plastiques
21
12
p/st
4202 22 90
– – –  en matières textiles
19
5,1
p/st
4202 29 00
– –  autres
19
5,1
p/st
–  Articles de poche ou de sac à main
4202 31 00
– –  à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
19
5,1
—
4202 32
– –  à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
4202 32 10
– – –  en feuilles de matières plastiques
21
12
—
4202 32 90
– – –  en matières textiles
19
5,1
—
4202 39 00
– –  autres
19
5,1
—
–  autres
4202 91
– –  à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
4202 91 10
– – –  Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
19
5,1
—
4202 91 50
– – –  Contenants pour instruments de musique
19
5,1
—
4202 91 90
– – –  autres
19
5,1
—
4202 92
– –  à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
– – –  en feuilles de matières plastiques
4202 92 11
– – – –  Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
21
12
—
4202 92 15
– – – –  Contenants pour instruments de musique
21
12
—
4202 92 19
– – – –  autres
21
12
—
– – –  en matières textiles
4202 92 91
– – – –  Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
21
5,1
—
4202 92 95
– – – –  Contenants pour instruments de musique
21
5,1
—
4202 92 99
– – – –  autres
21
5,1
—
4202 99
– –  autres
4202 99 10
– – –  pour instruments de musique
19
6
—
4202 99 90
– – –  autres
19
6
—
4203
Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué
4203 10 00
–  Vêtements
20
7
—
–  Gants et moufles
4203 21 00
– –  spécialement conçus pour la pratique de sports
19
10
pa
4203 29
– –  autres
4203 29 10
– – –  de protection pour tous métiers
17
10
pa
– – –  autres
4203 29 91
– – – –  pour hommes et garçonnets
19
10
pa
4203 29 99
– – – –  autres
19
10
pa
4203 30 00
–  Ceintures, ceinturons et baudriers
19
7
—
4203 40 00
–  autres accessoires du vêtement
19
7
—
4204 00
Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques
4204 00 10
–  Courroies de transmission ou de transport
10
3,8
—
4204 00 90
–  autres
13
5,3
—
4205 00 00
Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué
17
4
—
4206
Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons
4206 10 00
–  Cordes en boyaux
8
4,4
—
4206 90 00
–  autres
8
4,4
—
CHAPITRE 43
PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
Notes
1.
Indépendamment des pelleteries brutes du no 4301, le terme «pelleteries», dans la nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.
2.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);
b)
les peaux brutes, non épilées, de la nature de celles que la note 1 point c) du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre;
c)
les gants comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (no 4203);
d)
les articles du chapitre 64;
e)
les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
f)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
3.
Relèvent du no 4303 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles.
4.
Entrent dans les nos 4303 ou 4304, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures.
5.
Dans la nomenclature, on considère comme « pelleteries factices » les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (nos 5801 ou 6001, généralement).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4301
Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103
4301 10 00
–  de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
exemption
exemption
p/st
4301 20 00
–  de lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
exemption
exemption
p/st
4301 30 00
–  d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
exemption
exemption
p/st
4301 40 00
–  de castors, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
exemption
exemption
p/st
4301 50 00
–  de rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
exemption
exemption
p/st
4301 60 00
–  de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
exemption
exemption
p/st
4301 70
–  de phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
4301 70 10
– –  de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)
exemption
exemption
p/st
4301 70 90
– –  autres
exemption
exemption
p/st
4301 80
–  autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
4301 80 10
– –  de loutres de mer ou de nutries (ragondins)
exemption
exemption
p/st
4301 80 30
– –  de murmel
exemption
exemption
p/st
4301 80 50
– –  de félidés sauvages
exemption
exemption
p/st
4301 80 90
– –  autres
exemption
exemption
—
4301 90 00
–  Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
exemption
exemption
—
4302
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
–  Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
4302 11 00
– –  de visons
9
3,5
p/st
4302 12 00
– –  de lapins ou de lièvres
9
3,5
p/st
4302 13 00
– –  d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
9
3,5
p/st
4302 19
– –  autres
4302 19 10
– – –  de castors
9
3,5
p/st
4302 19 20
– – –  de rats musqués
9
3,5
p/st
4302 19 30
– – –  de renards
9
3,5
p/st
– – –  de phoques ou d'otaries
4302 19 41
– – – –  de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchonon («à dos bleu »)
9
3,5
p/st
4302 19 49
– – – –  autres
9
3,5
p/st
4302 19 50
– – –  de loutres de mer ou de nutries (ragondins)
9
3,5
p/st
4302 19 60
– – –  de murmel
9
3,5
p/st
4302 19 70
– – –  de félidés sauvages
9
3,5
p/st
4302 19 90
– – –  autres
9
3,5
—
4302 20 00
–  Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
exemption
2,9
—
4302 30
–  Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
4302 30 10
– –  Peaux dites « allongées »
24
6
—
– –  autres
4302 30 21
– – –  de visons
9
3,5
p/st
4302 30 25
– – –  de lapins ou de lièvres
9
3,5
p/st
4302 30 31
– – –  d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
9
3,5
p/st
4302 30 35
– – –  de castors
9
3,5
p/st
4302 30 41
– – –  de rats musqués
9
3,5
p/st
4302 30 45
– – –  de renards
9
3,5
p/st
– – –  de phoques ou d'otaries
4302 30 51
– – – –  de bébés phoques harpes (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)
9
3,5
p/st
4302 30 55
– – – –  autres
9
3,5
p/st
4302 30 61
– – –  de loutres de mer ou de nutries (ragondins)
9
3,5
p/st
4302 30 65
– – –  de murmel
9
3,5
p/st
4302 30 71
– – –  de félidés sauvages
9
3,5
p/st
4302 30 75
– – –  autres
9
3,5
—
4303
Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries
4303 10
–  Vêtements et accessoires du vêtement
4303 10 10
– –  en pelleteries de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)
24
6
—
4303 10 90
– –  autres
24
6
—
4303 90 00
–  autres
24
6
—
4304 00 00
Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
22
5,8
—
SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
CHAPITRE 44
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211);
b)
les bambous et autres matières à tresser du no 1401;
c)
les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404);
d)
les charbons activés (no 3802);
e)
les articles du no 4202;
f)
les ouvrages du chapitre 46;
g)
les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
h)
les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);
ij)
les ouvrages du no 6808;
k)
la bijouterie de fantaisie du no 7117;
l)
les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);
m)
les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);
n)
les parties d'armes (no 9305);
o)
les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
p)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
q)
les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons et crayons, par exemple), à l'exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603;
r)
les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2.
Au sens du présent chapitre, on entend par « bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.
3.
Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois.
4.
Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
5.
Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82.
6.
Au sens du présent chapitre et sous réserve de la note 1 points b) et f) ci-dessus, le terme « bois » s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.
Note complémentaire
1.
On entend par «farine de bois », au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
4401 10 00
–  Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
exemption
exemption
—
–  Bois en plaquettes ou en particules
4401 21 00
– –  de conifères
exemption
3,2
—
4401 22 00
– –  autres que de conifères
exemption
3,2
—
4401 30
–  Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
4401 30 10
– –  Sciures
exemption
exemption
—
4401 30 90
– –  autres
exemption
exemption
—
4402 00 00
Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré
13
exemption
—
4403
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
4403 10
–  traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation
4403 10 10
– –  Poteaux de conifères d'une longueur de 6 m inclus à 18 m inclus et ayant une circonférence, au gros bout, de 45 cm exclus à 90 cm inclus, injectés ou autrement imprégnés, à un degré quelconque
8
2,5
m3
– –  autres
4403 10 91
– – –  de conifères
exemption
exemption
m3
4403 10 99
– – –  autres
exemption
exemption
m3
4403 20 00
–  autres, de conifères
exemption
exemption
m3
–  autres, des bois tropicaux énumérés ci-après
4403 31 00
– –  Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
exemption
exemption
m3
4403 32 00
– –  White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan
exemption
exemption
m3
4403 33 00
– –  Keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas
exemption
exemption
m3
4403 34
– –  Okoumé, obéché, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré et iroko
4403 34 10
– – –  Okoumé
exemption
exemption
m3
4403 34 30
– – –  Obéché
exemption
exemption
m3
4403 34 50
– – –  Sipo
exemption
exemption
m3
4403 34 70
– – –  Makoré
exemption
exemption
m3
4403 34 90
– – –  autres
exemption
exemption
m3
4403 35
– –  Tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé
4403 35 10
– – –  Limba
exemption
exemption
m3
4403 35 90
– – –  autres
exemption
exemption
m3
–  autres
4403 91 00
– –  de chêne (Quercus spp.)
exemption
exemption
m3
4403 92 00
– –  de hêtre (Fagus spp.)
exemption
exemption
m3
4403 99
– –  autres
4403 99 10
– – –  de peuplier
exemption
exemption
m3
4403 99 90
– – –  autres
exemption
exemption
m3
4404
Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
4404 10 00
–  de conifères
7
2,9
—
4404 20 00
–  autres que de conifères
7
2,9
—
4405 00 00
Laine (paille) de bois; farine de bois
10
3,8
—
4406
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
4406 10 00
–  non imprégnées
8
2,7
m3
4406 90 00
–  autres
10
3,8
m3
4407
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm
4407 10
–  de conifères
4407 10 10
– –  collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– –  autres
4407 10 30
– – –  rabotés
10
4
—
4407 10 50
– – –  poncés
14
4,9
—
– – –  autres
4407 10 71
– – – –  Planchettes destinées à la fabrication de crayons (7)
exemption
exemption
m3
4407 10 79
– – – –  Bois d'une longueur de 125 cm ou moins et d'une épaisseur de moins de 12,5 mm
13
3,8
m3
– – – –  autres
4407 10 91
– – – – –  d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
exemption
exemption
m3
4407 10 93
– – – – –  de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
exemption
exemption
m3
4407 10 99
– – – – –  autres
exemption
exemption
m3
–  des bois tropicaux énumérés ci-après
4407 21
– –  Dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas
4407 21 10
– – –  collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– – –  autres
– – – –  rabotés
4407 21 31
– – – – –  Lames et frises pour parquets, non assemblées
10
4
m2
4407 21 39
– – – – –  autres
10
4
—
4407 21 50
– – – –  poncés
14
4,9
—
4407 21 90
– – – –  autres
exemption
exemption
m3
4407 22
– –  Okoumé, obéché, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé
4407 22 10
– – –  collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– – –  autres
– – – –  rabotés
4407 22 31
– – – – –  Lames et frises pour parquets, non assemblées
10
4
m2
4407 22 39
– – – – –  autres
10
4
—
4407 22 50
– – – –  poncés
14
4,9
—
4407 22 90
– – – –  autres
exemption
exemption
m3
4407 23
– –  Baboen, mahogany (Swietenia spp.), imbuia et balsa
4407 23 10
– – –  collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– – –  autres
4407 23 30
– – – –  rabotés
10
4
—
4407 23 50
– – – –  poncés
14
4,9
—
4407 23 90
– – – –  autres
exemption
exemption
m3
–  autres
4407 91
– –  de chêne (Quercus spp.)
4407 91 10
– – –  collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– – –  autres
– – – –  rabotés
4407 91 31
– – – – –  Lames et frises pour parquets, non assemblées
10
4
m2
4407 91 39
– – – – –  autres
10
4
—
4407 91 50
– – – –  poncés
14
4,9
—
4407 91 90
– – – –  autres
exemption
exemption
m3
4407 92
– –  de hêtre (Fagus spp.)
4407 92 10
– – –  collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– – –  autres
4407 92 30
– – – –  rabotés
10
4
—
4407 92 50
– – – –  poncés
14
4,9
—
4407 92 90
– – – –  autres
exemption
exemption
m3
4407 99
– –  autres
4407 99 10
– – –  collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– – –  autres
4407 99 30
– – – –  rabotés
10
4
—
4407 99 50
– – – –  poncés
14
4,9
—
– – – –  autres
4407 99 91
– – – – –  de peuplier
exemption
exemption
m3
4407 99 93
– – – – –  de noyer
exemption
exemption
m3
4407 99 99
– – – – –  autres
exemption
exemption
m3
4408
Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (même jointées) et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
4408 10
–  de conifères
4408 10 10
– –  collés par jointure digitale même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– –  autres
4408 10 30
– – –  rabotés
10
4
—
4408 10 50
– – –  poncés
14
4,9
—
– – –  autres
4408 10 91
– – – –  Planchettes destinées à la fabrication de crayons (7)
exemption
exemption
—
– – – –  autres
4408 10 93
– – – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
10
6
m3
4408 10 99
– – – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
10
6
m3
4408 20
–  des bois tropicaux énumérés ci-après: dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoumé, obéché, acajou d'Afrique, sapelli, baboen, mahogany (Swietenia spp.), palissandre du Brésil et bois de rose femelle
4408 20 10
– –  collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– –  autres
4408 20 30
– – –  rabotés
10
4
—
4408 20 50
– – –  poncés
14
4,9
—
– – –  autres
4408 20 91
– – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
10
6
m3
4408 20 99
– – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
10
6
m3
4408 90
–  autres
4408 90 10
– –  collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
14
4,9
—
– –  autres
4408 90 30
– – –  rabotés
10
4
—
4408 90 50
– – –  poncés
14
4,9
—
– – –  autres
4408 90 91
– – – –  Planchettes destinées à la fabrication de crayons (7)
exemption
exemption
—
– – – –  autres
4408 90 93
– – – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
10
6
m3
4408 90 99
– – – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
10
6
m3
4409
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale
4409 10
–  de conifères
4409 10 10
– –  Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires
15
3
—
4409 10 90
– –  autres
10
4
—
4409 20
–  autres que de conifères
4409 20 10
– –  Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires
15
3
—
– –  autres
4409 20 91
– – –  Lames et frises pour parquets, non assemblées
10
4
m2
4409 20 99
– – –  autres
10
4
—
4410
Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
4410 10
–  de bois
4410 10 10
– –  bruts ou simplement poncés
13
10
m3
4410 10 30
– –  revêtus de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées obtenues sous haute pression
13
10
m3
4410 10 50
– –  revêtus de papier imprégné de mélamine
13
10
m3
4410 10 90
– –  autres
13
10
m3
4410 90
–  d'autres matières ligneuses
4410 90 10
– –  formés de déchets ligneux de lin
13
10
m3
4410 90 90
– –  autres
13
10
m3
4411
Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
–  Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3
4411 11 00
– –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
15
10
m2
4411 19 00
– –  autres
15
10
m2
–  Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3
4411 21 00
– –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
15
10
m2
4411 29 00
– –  autres
15
10
m2
–  Panneaux de fibres d'une niasse volumique excédant 0,35 g/cm3 mais n'excédant pas 0,5 g/cm3
4411 31 00
– –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
15
10
m2
4411 39 00
– –  autres
15
10
m2
–  autres
4411 91 00
– –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
15
10
m2
4411 99 00
– –  autres
15
10
m2
4412
Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
–  Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
4412 11 00
– –  ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux énumérés ci-après: dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoumé, obéché, acajou d'Afrique, sapelli, baboen, mahogany (Swietenia spp.), palissandre du Brésil ou bois de rose femelle
15
10
m3
4412 12 00
– –  autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
15
10
m3
4412 19 00
– –  autres
15 (86)
10 (87)
m3
–  autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
4412 21 00
– –  contenant au moins un panneau de particules
15
10
m3
4412 29
– –  autres
4412 29 10
– – –  à âme panneautée, lattée ou lamellée
15
10
m3
4412 29 90
– – –  autres
15
10
m3
–  autres
4412 91 00
– –  contenant au moins un panneau de particules
15 (86)
10 (87)
m3
4412 99
– –  autres
4412 99 10
– – –  à âme panneautée, lattée ou lamellée
15 (86)
10 (87)
m3
4412 99 90
– – –  autres
15 (86)
10 (87)
m3
4413 00 00
Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés
10
3
—
4414 00 00
Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
15
5,1
—
4415
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois
4415 10
–  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles
4415 10 10
– –  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
13
7,5
—
4415 10 90
– –  Tambours (tourets) pour câbles
14
4,9
—
4415 20
–  Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement
4415 20 10
– –  Palettes simples
14
4,9
—
4415 20 90
– –  autres
13
7,5
—
4416 00
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
4416 00 10
–  Merrains, même sciés sur les deux faces principales, mais non autrement travaillés
7
2,9
—
4416 00 90
–  autres
14
4,1
—
4417 00
Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
4417 00 10
–  Manches d'articles de coutellerie et de couverts de table; montures de brosses
16
4,6
—
4417 00 90
–  autres
12
6
—
4418
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
4418 10 00
–  Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles
14
6
—
4418 20 00
–  Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
14
6
—
4418 30
–  Panneaux pour parquets
4418 30 10
– –  pour parquets mosaïques
14
6
m2
4418 30 90
– –  autres
14
6
m2
4418 40 00
–  Coffrages pour le bétonnage
14
4,1
—
4418 50 00
–  Bardeaux (shingles et shakes)
14
4,9
—
4418 90 00
–  autres
14
6
—
4419 00 00
Articles en bois pour la table ou la cuisine
15
3
—
4420
Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94
4420 10 00
–  Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
18
6
—
4420 90
–  autres
4420 90 10
– –  Bois marquetés et bois incrustés
15
10
—
4420 90 90
– –  autres
18
6
—
4421
Autres ouvrages en bois
4421 10 00
–  Cintres pour vêtements
14
4,9
p/st
4421 90
–  autres
4421 90 10
– –  Canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourne
12
2,5
—
4421 90 30
– –  Rouleaux pour stores avec ou sans ressorts
14
4,6
—
4421 90 50
– –  Bois préparés pour allumettes; chevilles en bois pour chaussures
9
4,4
—
– –  autres
4421 90 91
– – –  en panneaux de fibres
19
7,5
—
4421 90 99
– – –  autres
14
4,9
—
CHAPITRE 45
LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
Note
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
b)
les coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
c)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4501
Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
4501 10 00
–  Liège naturel brut ou simplement préparé
7
2,5
—
4501 90 00
–  autres
7
2,5
—
4502 00 00
Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)
12
5,3
—
4503
Ouvrages en liège naturel
4503 10 00
–  Bouchons
20
8
—
4503 90 00
–  autres
20
8
—
4504
Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré
4504 10 00
–  Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques
20
8
—
4504 90
–  autres
4504 90 10
– –  Joints destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
—
4504 90 90
– –  autres
20
8
—
CHAPITRE 46
OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
Notes
1.
Dans le présent chapitre, le terme « matières à tresser » vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (raphia, feuilles étroites ou bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple) ou d'écorces, les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de non tissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54.
2.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les revêtements muraux du no 4814;
b)
les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (no 5607);
c)
les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65;
d)
les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87);
e)
les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple).
3.
Au sens du no 4601, on considère comme « matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés » les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
4601 10
–  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
4601 10 10
– –  en matières végétales non filées
3
exemption
—
4601 10 90
– –  autres
13
4,6
—
4601 20
–  Nattes, paillassons et claies en matières végétales
4601 20 10
– –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires du no4601 10
18
6,2
—
4601 20 90
– –  autres
9
4,1
—
–  autres
4601 91
– –  en matières végétales
4601 91 10
– – –  confectionnés à partir de tresses et articles des similaires du no4601 10
18
6,2
—
4601 91 90
– – –  autres
9
4,1
—
4601 99
– –  autres
4601 99 10
– – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires du no4601 10
18
6,2
—
4601 99 90
– – –  autres
9
4,1
—
4602
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa
4602 10
–  en matières végétales
4602 10 10
– –  Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection
9
3,8
—
– –  autres
4602 10 91
– – –  Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme
18
6,2
—
4602 10 99
– – –  autres
18
6,2
—
4602 90
–  autres
4602 90 10
– –  Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme
18
6,2
—
4602 90 90
– –  autres
18
6,2
—
SECTION X
PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON; PAPIER ET SES APPLICATIONS
CHAPITRE 47
PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON
Note
1.
Au sens du no 4702, on entend par « pâtes chimiques de bois, à dissoudre » les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 degrés Celsius et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4701 00
Pâtes mécaniques de bois
4701 00 10
–  Pâtes thermomécaniques de bois
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4701 00 90
–  autres
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4702 00 00
Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4703
Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre
–  écrues
4703 11 00
– –  de conifères
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4703 19 00
– –  autres que de conifères
exemption
exemption
kg 90 % sdt
–  mi-blanchies ou blanchies
4703 21 00
– –  de conifères
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4703 29 00
– –  autres que de conifères
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4704
Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre
–  écrues
4704 11 00
– –  de conifères
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4704 19 00
– –  autres que de conifères
exemption
exemption
kg 90 % sdt
–  mi-blanchies ou blanchies
4704 21 00
– –  de conifères
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4704 29 00
– –  autres que de conifères
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4705 00 00
Pâtes mi-chimiques de bois
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4706
Pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
4706 10 00
–  Pâtes de linters de coton
exemption
exemption
—
–  autres
4706 91 00
– –  mécaniques
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4706 92
– –  chimiques
4706 92 10
– – –  écrues
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4706 92 90
– – –  mi-blanchies ou blanchies
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4706 93 00
– –  mi-chimiques
exemption
exemption
kg 90 % sdt
4707
Déchets et rebuts de papier ou de carton
4707 10 00
–  de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés
exemption
exemption
—
4707 20 00
–  d'autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
exemption
exemption
—
4707 30
–  de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
4707 30 10
– –  vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
exemption
exemption
—
4707 30 90
– –  autres
exemption
exemption
—
4707 90
–  autres, y compris les déchets et rebuts non triés
4707 90 10
– –  non triés
exemption
exemption
—
4707 90 90
– –  triés
exemption
exemption
—
CHAPITRE 48
PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les articles du chapitre 30;
b)
les feuilles pour le marquage au fer, du no 3212;
c)
les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards (chapitre 33);
d)
les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no 3401), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no 3405);
e)
les papiers et cartons sensibilisés des nos 3701 à 3704;
f)
les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no 4814 (chapitre 39);
g)
les articles du no 4202 (articles de voyage, par exemple);
h)
les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);
ij)
les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI);
k)
les articles des chapitres 64 ou 65;
l)
les abrasifs appliqués sur papier ou carton (no 6805) et le mica appliqué sur papier ou carton (no 6814); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent chapitre;
m)
les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (section XV);
n)
les articles du no 9209;
o)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ou du chapitre 96 (boutons, par exemple).
2.
Sous réserve des dispositions de la note 6, entrent dans les nos 4801 à 4805 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement tel que le couchage, l'enduction, l'imprégnation, ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du no 4803.
3.
Dans ce chapitre sont considérés comme « papier journal » les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l'impression des journaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l'indice de lissage mesuré à l'appareil Bekk n'excède pas 200 secondes sur chacune des faces, d'un poids au mètre carré compris entre 40 grammes inclus et 57 grammes inclus et d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % en poids.
4.
Outre les papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main), le no 4802 comprend uniquement les papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après:
—
pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 grammes:
a)
contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique, et:
1)
avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 grammes
ou
2)
être colorés dans la masse;
b)
contenir plus de 8 % de cendres, et:
1)
avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 grammes
ou
2)
être colorés dans la masse;
c)
contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus (88);
d)
contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % (88) et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa/g/m2;
e)
contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus (88) et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa/g/m2,
—
pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré excédant 150 grammes:
a)
être colorés dans la masse;
b)
posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus (88), et:
1)
une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns)
ou
2)
une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %;
c)
posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % (88), une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.
Le no 4802 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.
5.
Dans ce chapitre, on entend par «papiers et cartons kraft» des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude.
6.
Les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 4801 à 4811, sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la nomenclature.
7.
N'entrent dans les nos 4801, 4802, 4804 à 4808, 4810 et 4811 que le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l'une des formes suivantes:
a)
en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 centimètres
ou
b)
en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 centimètres et l'autre 15 centimètres à l'état non plié.
Sous réserve des dispositions de la note 6, les papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) de tout format et de toute forme obtenus tels quels, c'est-à-dire dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication, restent classés au no 4802.
8.
On entend par « papiers peints et revêtements muraux similaires » au sens du no 4814:
a)
les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres mais n'excédant pas 160 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds:
1)
grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;
2)
dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.;
3)
enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
ou
4)
recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées;
b)
les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds;
c)
les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.
Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du no 4815.
9.
Le no 4820 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées.
10.
Entrent notamment dans le no 4823 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le papier-dentelle.
11.
À l'exception des articles des nos 4814 et 4821, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre 49.
Notes de sous-positions
1.
Au sens des nos4804 11 et 4804 19 sont considérés comme « papiers et cartons pour couverture, dits “kraftliner”», les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré supérieur à 115 grammes et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.
Grammage (g/m2)
Résistance minimale à l'éclatement Mullen (kPa)
115
393
125
417
200
637
300
824
400
961
2.
Au sens des nos4804 21 et 4804 29 sont considérés comme «papiers kraft pour sacs de grande contenance» les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré compris entre 60 grammes inclus et 115 grammes inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après:
a)
avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 38 et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine;
b)
avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés linéairement:
Grammage (g/m2)
Résistance minimale à la déchirure (mN)
Résistance minimale à la rupture par traction (kN/m)
Sens machine
Sens machine plus sens travers
Sens travers
Sens machine plus sens travers
60
700
1 510
1,9
6
70
830
1 790
2,3
7,2
80
965
2 070
2,8
8,3
100
1 230
2 635
3,7
10,6
115
1 425
3 060
4,4
12,3
3.
Au sens du no4805 10, on entend par « papier mi-chimique pour cannelure » le papier présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par un procédé mi-chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 60 (Concora Medium Test avec 60 minutes de conditionnement) excède 20 kgf pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 degrés Celsius.
4.
Au sens du no4805 30, on entend par « papier sulfite d'emballage » le papier frictionné dont plus de 40 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % et d'un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 15.
5.
Au sens du no4810 21, on entend par « papier couché léger, dit “LWC”» le papier couché sur les deux faces, d'un poids total au mètre carré n'excédant pas 72 grammes, comportant un poids de couche n'excédant pas 15 grammes par mètre carré par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.
Note complémentaire
1.
Sont considérés comme « papier journal », au sens de la sous-position 4801 00 10, les papiers blancs ou légèrement teintés dans la pâte, contenant 70 % ou plus de pâte mécanique (par rapport à la quantité totale de la composition fibreuse), dont l'indice de lissage mesuré à l'appareil Bekk ne dépasse pas 130 secondes, non collés, d'un poids au mètre carré compris entre 40 grammes inclus et 57 grammes inclus, marqués de lignes d'eau espacées de 4 centimètres minimum à 10 centimètres maximum, présentés en bobines d'une largeur de 31 centimètres ou plus, ne contenant pas plus de 8 % en poids de charge, et destinés à l'impression de journaux, d'hebdomadaires ou d'autres publications périodiques du no 4902, paraissant au moins dix fois par an.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4801 00
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
4801 00 10
–  défini à la note complémentaire 1 du chapitre (7)
7
4,9 (89)
—
4801 00 90
–  autre
18
9
—
4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
4802 10 00
–  Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
15
5,1
—
4802 20
–  Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
4802 20 10
– –  Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles
18
9
—
4802 20 90
– –  Papiers et cartons supports pour papiers et cartons sensibles à la chaleur ou électrosensibles
18
9
—
4802 30 00
–  Papiers supports pour carbone
18
9
—
4802 40
–  Papiers supports pour papiers peints
4802 40 10
– –  sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
18
9
—
4802 40 90
– –  autres
18
9
—
–  autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4802 51
– –  d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
4802 51 10
– – –  Papiers d'un poids au mètre carré n'excédant pas 15 g et destinés à la fabrication du papier stencil (7)
6
3,8
—
4802 51 90
– – –  autres
18
9
—
4802 52 00
– –  d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
18
9
—
4802 53
– –  d'un poids au mètre carré excédant 150 g
– – –  pour cartes à perforer
4802 53 11
– – – –  Papiers et cartons kraft
18
9
—
4802 53 19
– – – –  autres
18
9
—
4802 53 90
– – –  autres
18
9
—
4802 60
–  autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
4802 60 10
– –  d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
18
9
—
4802 60 90
– –  autres
18
9
—
4803 00
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins excède 36 cm à l'état non plié
4803 00 10
–  Ouate de cellulose
18
9
—
–  Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites « tissue », d'un poids, par pli, au mètre carré
4803 00 31
– –  n'excédant pas 25 g
18
9
—
4803 00 39
– –  excédant 25 g
18
9
—
4803 00 90
–  autres
18
9
—
4804
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
–  Papiers et cartons pour couverture, dits « kraftliner »
4804 11
– –  écrus
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 11 11
– – – –  d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
18
6
—
4804 11 15
– – – –  d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
18
6
—
4804 11 19
– – – –  d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
18
6
—
4804 11 90
– – –  autres
18
9
—
4804 19
– –  autres
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
– – – –  composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
4804 19 11
– – – – –  inférieur à 150 g
18
6
—
4804 19 15
– – – – –  compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
18
6
—
4804 19 19
– – – – –  égal ou supérieur à 175 g
18
6
—
– – – –  autres, d'un poids au mètre carré
4804 19 31
– – – – –  inférieur à 150 g
18
6
—
4804 19 35
– – – – –  compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
18
6
—
4804 19 39
– – – – –  égale ou supérieur à 175 g
18
6
—
4804 19 90
– – –  autres
18
9
—
–  Papiers kraft pour sacs de grande contenance
4804 21
– –  écrus
4804 21 10
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
18
8
—
4804 21 90
– – –  autres
18
9
—
4804 29
– –  autres
4804 29 10
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
18
8
—
4804 29 90
– – –  autres
18
9
—
–  autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4804 31
– –  écrus
4804 31 10
– – –  destinés à la fabrication de fils de papier du no 5308 ou de fils de papier armés de métal du no 5607 (7)
6
2,5
—
– – –  autres
– – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 31 51
– – – – –  servant d'isolant pour des usages électrotechniques
18
6
—
4804 31 59
– – – – –  autres
18
6
—
4804 31 90
– – – –  autres
18
9
—
4804 39
– –  autres
4804 39 10
– – –  destinés à la fabrication de fils de papier du no 5308 ou de fils de papier armés de métal du no 5607 (7)
6
2,5
—
– – –  autres
– – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
4804 39 51
– – – – –  blanchis uniformément dans la masse
18
6
—
4804 39 59
– – – – –  autres
18
6
—
4804 39 90
– – – –  autres
18
9
—
–  autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
4804 41
– –  écrus
4804 41 10
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
18
6
—
– – –  autres
4804 41 91
– – – –  Papiers et cartons, dits « saturating kraft »
18
9
—
4804 41 99
– – – –  autres
18
9
—
4804 42
– –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804 42 10
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
18
6
—
4804 42 90
– – –  autres
18
9
—
4804 49
– –  autres
4804 49 10
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
18
6
—
4804 49 90
– – –  autres
18
9
—
–  autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
4804 51
– –  écrus
4804 51 10
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
18
6
—
4804 51 90
– – –  autres
18
9
—
4804 52
– –  blanchis uniformément dans la niasse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
4804 52 10
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
18
6
—
4804 52 90
– – –  autres
18
9
—
4804 59
– –  autres
4804 59 10
– – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
18
6
—
4804 59 90
– – –  autres
18
9
—
4805
Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles
4805 10 00
–  Papier mi-chimique pour cannelure
18
9
—
–  Papiers et cartons multicouches
4805 21 00
– –  dont chaque couche est blanchie
18
9
—
4805 22
– –  dont seulement une couche extérieure est blanchie
4805 22 10
– – –  Testliner
18
9
—
4805 22 90
– – –  autres
18
9
—
4805 23 00
– –  ayant trois couches ou plus dont seulement les deux couches extérieures sont blanchies
18
9
—
4805 29
– –  autres
4805 29 10
– – –  Testliner
18
9
—
4805 29 90
– – –  autres
18
9
—
4805 30
–  Papier sulfite d'emballage
4805 30 10
– –  d'un poids au mètre carré inférieur à 30 g
18
9
—
4805 30 90
– –  d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 30 g
18
9
—
4805 40 00
–  Papier et carton-filtre
18
9
—
4805 50 00
–  Papier et carton feutre, papier et carton laineux
18
9
—
4805 60
–  autres papiers et cartons d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4805 60 10
– –  Papier et carton paille
18
9
—
4805 60 30
– –  Papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés
18
9
—
4805 60 90
– –  autres
18
9
—
4805 70
–  autres papiers et cartons d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
– –  Papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés
4805 70 11
– – –  Testliner
18
9
—
4805 70 19
– – –  autres
18
9
—
4805 70 90
– –  autres
18
9
—
4805 80
–  autres papiers et cartons d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
– –  à base de vieux papiers
4805 80 11
– – –  Testliner
18
9
—
4805 80 19
– – –  autres
18
9
—
4805 80 90
– –  autres
18
9
—
4806
Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
4806 10 00
–  Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)
18
10
—
4806 20 00
–  Papiers ingraissables (greaseproof)
18
10
—
4806 30 00
–  Papiers-calques
18
10
—
4806 40
–  Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides
4806 40 10
– –  Papier dit « cristal »
18
10
—
4806 40 90
– –  autres
18
10
—
4807
Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
4807 10 00
–  Papiers et cartons « entre-deux » assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte
18
10
—
–  autres
4807 91 00
– –  Papier et carton paille, même recouverts de papier autre que papier paille
18
10
—
4807 99
– –  autres
– – –  à base de vieux papiers, même recouverts de papier
4807 99 11
– – – –  composés de deux ou plusieurs couches de nature différente
18
10
—
4807 99 19
– – – –  autres
18
10
—
4807 99 90
– – –  autres
18
10
—
4808
Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4803 ou 4818
4808 10
–  Papiers et cartons ondulés, même perforés
4808 10 10
– –  dont une face seulement est couverte de papier ou de carton
21
11
—
4808 10 90
– –  autres
21
11
—
4808 20 00
–  Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
18
10
—
4808 30 00
–  autres papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
18
10
—
4808 90 00
–  autres
18
10
—
4809
Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins excède 36 cm à l'état non plié
4809 10 00
–  Papiers carbone et papiers similaires
19
9
—
4809 20 00
–  Papiers dits « autocopiants »
19
9
—
4809 90 00
–  autres
19
9
—
4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
–  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4810 11
– –  d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
4810 11 10
– – –  Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
19
9
—
4810 11 90
– – –  autres
19
9
—
4810 12 00
– –  d'un poids au mètre carré excédant 150 g
19
9
—
–  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
4810 21 00
– –  Papier couché léger, dit « LWC »
19
9
—
4810 29
– –  autres
4810 29 10
– – –  en rouleaux
19
9
—
4810 29 90
– – –  en feuilles
19
9
—
–  Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
4810 31 00
– –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
19
9
—
4810 32
– –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
4810 32 10
– – –  couchés ou enduits de kaolin
19
8
—
4810 32 90
– – –  autres
19
9
—
4810 39 00
– –  autres
19
9
—
–  autres papiers et cartons
4810 91
– –  multicouches
4810 91 10
– – –  dont chaque couche est blanchie
19
9
—
4810 91 30
– – –  dont une seule couche extérieure est blanchie
19
9
—
4810 91 90
– – –  autres
19
9
—
4810 99
– –  autres
4810 99 10
– – –  de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
19
8
—
4810 99 30
– – –  recouverts de poudre de mica
15
7
—
4810 99 90
– – –  autres
19
9
—
4811
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des nos 4803, 4809, 4810 ou 4818
4811 10 00
–  Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
19
9
—
–  Papiers et cartons gommés ou adhésifs
4811 21 00
– –  auto-adhésifs
19
9
—
4811 29 00
– –  autres
19
9
—
–  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
4811 31 00
– –  blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
19
8
—
4811 39 00
– –  autres
19
9
—
4811 40 00
–  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérine
19
9
—
4811 90
–  autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
4811 90 10
– –  Formulaires dits « en continu »
19
9
—
4811 90 90
– –  autres
19
9
—
4812 00 00
Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
17
10
—
4813
Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
4813 10 00
–  en cahiers ou en tubes
15
5,1
—
4813 20 00
–  en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
15
5,1
—
4813 90
–  autres
4813 90 10
– –  non imprégnés en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm
14
4,9
—
4813 90 90
– –  autres
19
9
—
4814
Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
4814 10 00
–  Papier dit « ingrain »
19
7
—
4814 20 00
–  Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
23
12,5
—
4814 30 00
–  Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier recouvert, sur l'endroit, de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées
14
4,1
—
4814 90
–  autres
4814 90 10
– –  Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décorés en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
19
7
—
4814 90 90
– –  autres
19
7
—
4815 00 00
Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés
19
11
m2
4816
Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
4816 10 00
–  Papiers carbone et papiers similaires
19
9
—
4816 20 00
–  Papiers dits « autocopiants »
19
9
—
4816 30 00
–  Stencils complets
19
9
—
4816 90 00
–  autres
19
9
—
4817
Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4817 10 00
–  Enveloppes
20
12
—
4817 20 00
–  Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
20
12
—
4817 30 00
–  Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
20
12
—
4818
Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
4818 10
–  Papier hygiénique
4818 10 10
– –  d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g
19
9
—
4818 10 90
– –  d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g
19
9
—
4818 20
–  Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
4818 20 10
– –  Mouchoirs et serviettes à démaquiller
19
11
—
– –  Essuie-mains
4818 20 91
– – –  en rouleaux
19
11
—
4818 20 99
– – –  autres
19
11
—
4818 30 00
–  Nappes et serviettes de table
19
11
—
4818 40
–  Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires
– –  Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
4818 40 11
– – –  Serviettes hygiéniques
19
10
—
4818 40 13
– – –  Tampons hygiéniques
19
10
—
4818 40 19
– – –  autres
19
10
—
– –  Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires
4818 40 91
– – –  non conditionnés pour la vente au détail
19
10
—
4818 40 99
– – –  autres
19
7
—
4818 50 00
–  Vêtements et accessoires du vêtement
19
11
—
4818 90
–  autres
4818 90 10
– –  Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
19
10
—
4818 90 90
– –  autres
19
11
—
4819
Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
4819 10 00
–  Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
20
12
—
4819 20
–  Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
4819 20 10
– –  d'un poids, du papier ou du carton, inférieur à 600 g au mètre carré
20
12
—
4819 20 90
– –  d'un poids, du papier ou du carton, égal ou supérieur à 600 g au mètre carré
20
12
—
4819 30 00
–  Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
20
12
—
4819 40 00
–  autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
20
12
—
4819 50 00
–  autres emballages, y compris les pochettes pour disques
20
12
—
4819 60 00
–  Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
20
11
—
4820
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
4820 10
–  Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
4820 10 10
– –  Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
21
12
—
4820 10 30
– –  Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
21
12
—
4820 10 50
– –  Agendas
21
12
—
4820 10 90
– –  autres
21
12
—
4820 20 00
–  Cahiers
21
12
—
4820 30 00
–  Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossiers
21
12
—
4820 40
–  Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone
4820 40 10
– –  Formulaires dits « en continu »
21
12
—
4820 40 90
– –  autres
21
12
—
4820 50 00
–  Albums pour échantillonnages ou pour collections
21
12
—
4820 90 00
–  autres
21
12
—
4821
Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
4821 10
–  imprimées
4821 10 10
– –  auto-adhésives
20
10
—
4821 10 90
– –  autres
20
10
—
4821 90
–  autres
4821 90 10
– –  auto-adhésives
20
10
—
4821 90 90
– –  autres
20
10
—
4822
Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
4822 10 00
–  des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
19
11
—
4822 90 00
–  autres
19
11
—
4823
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
–  Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux
4823 11
– –  auto-adhésifs
4823 11 10
– – –  Bandes, d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
16
4,6
—
4823 11 90
– – –  autres
19
9
—
4823 19 00
– –  autres
19
9
—
4823 20 00
–  Papier et carton-filtre
19
9
—
4823 30 00
–  Cartes non perforées, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées
19
11
—
4823 40 00
–  Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
19
11
—
–  autres papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
4823 51
– –  imprimés, estampés ou perforés
4823 51 10
– – –  Formulaires dits « en continu »
19
9
—
4823 51 90
– – –  autres
19
9
—
4823 59
– –  autres
4823 59 10
– – –  pour machines de bureau et similaires, en bandes ou en bobines
19
9
—
4823 59 90
– – –  autres
19
9
—
4823 60
–  Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
4823 60 10
– –  Plateaux, plats et assiettes
19
11
—
4823 60 90
– –  autres
19
11
—
4823 70
–  Articles moulés ou pressés en pâte à papier
4823 70 10
– –  Emballages alvéolaires pour œufs
19
11
—
4823 70 90
– –  autres
19
11
—
4823 90
–  autres
4823 90 10
– –  Joints destinés à des aéronefs civils (85)
19
exemption
—
– –  autres
4823 90 20
– – –  Papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires
13
4,6
—
4823 90 30
– – –  Éventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures
21
5,6
—
– – –  autres
– – – –  découpés en vue d'un usage déterminé
4823 90 51
– – – – –  Papiers pour condensateurs
19
9
—
– – – – –  autres
4823 90 71
– – – – – –  Papier gommé ou adhésif
19
9
—
4823 90 79
– – – – – –  autres
19
9
—
4823 90 90
– – – –  autres
19
11
—
CHAPITRE 49
PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37);
b)
les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no 9023);
c)
les cartes à jouer et autres articles du chapitre 95;
d)
les gravures, estampes et lithographies originales (no 9702), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du no 9704, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge et autres articles du chapitre 97.
2.
Au sens du chapitre 49, le terme « imprimé » signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par ordinateur, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.
3.
Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du no 4901, qu'ils contiennent ou non de la publicité.
4.
Entrent également dans le no 4901:
a)
les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leur auteur;
b)
les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci;
c)
les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.
Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du no 4911.
5.
Sous réserve de la note 3 du présent chapitre, le no 4901 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du no 4911.
6.
Au sens du no 4903, on considère comme « albums ou livres d'images pour enfants » les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
4901
Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
4901 10 00
–  en feuillets isolés, même pliés
exemption
exemption
—
–  autres
4901 91 00
– –  Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
exemption
exemption
—
4901 99 00
– –  autres
exemption
exemption
—
4902
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
4902 10 00
–  paraissant au moins quatre fois par semaine
exemption
exemption
—
4902 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
4903 00 00
Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
15
7,2
—
4904 00 00
Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
exemption
exemption
—
4905
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
4905 10 00
–  Globes
16
4,6
—
–  autres
4905 91 00
– –  sous forme de livres ou de brochures
exemption
exemption
—
4905 99 00
– –  autres
exemption
exemption
—
4906 00 00
Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
exemption
exemption
—
4907 00
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
4907 00 10
–  Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues
6
2,5
—
4907 00 30
–  Billets de banque
exemption
exemption
—
–  autres
4907 00 91
– –  signés et numérotés
exemption
exemption
—
4907 00 99
– –  autres
15
5,1
—
4908
Décalcomanies de tous genres
4908 10 00
–  Décalcomanies vitrifiables
13
5,3
—
4908 90 00
–  autres
13
5,3
—
4909 00 00
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
15
6,5
—
4910 00 00
Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
19
6
—
4911
Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
4911 10
–  Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
4911 10 10
– –  Papiers et cartons visés au no 3704, développés pour la reproduction graphique
16
5,8
—
4911 10 90
– –  autres
16
5,8
—
–  autres
4911 91
– –  Images, gravures et photographies
4911 91 10
– – –  Feuilles non pliées, comportant simplement des illustrations ou des gravures sans texte ni légende, destinées à des éditions communes (7)
exemption
exemption
—
4911 91 50
– – –  Papiers et cartons visés au no 3704, développés pour la reproduction graphique
16
5,8
—
– – –  autres
4911 91 91
– – – –  Images et gravures
16
5,8
—
4911 91 99
– – – –  Photographies
16
5,8
—
4911 99
– –  autres
4911 99 10
– – –  Papiers et cartons visés au no 3704, développés pour la reproduction graphique
16
5,8
—
4911 99 90
– – –  autres
16
5,8
—
SECTION XI
MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1.
La présente section ne comprend pas:
a)
les poils et soies de brosserie (no 0502), les crins et déchets de crins (no 0503);
b)
les cheveux et ouvrages en cheveux (nos 0501, 6703 ou 6704); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au no 5911;
c)
les linters de coton et autres produits végétaux du chapitre 14;
d)
l'amiante du no 2524 et les articles en amiante et autres produits des nos 6812 ou 6813;
e)
les articles des nos 3005 ou 3006 (ouates, gazes, bandes et articles analogues destinés à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires: ligatures stériles pour sutures chirurgicales, par exemple);
f)
les textiles sensibilisés des nos 3701 à 3704;
g)
les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 millimètres, en matière plastique (chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (chapitre 46);
h)
les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 39;
ij)
les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 40;
k)
les peaux non épilées (chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des nos 4303 ou 4304;
l)
les articles en matières textiles des nos 4201 ou 4202;
m)
les produits et articles du chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);
n)
les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du chapitre 64;
o)
les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
p)
les produits du chapitre 67;
q)
les produits textiles revêtus d'abrasifs (no 6805), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du no 6815;
r)
les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (chapitre 70);
s)
les articles du chapitre 94 (meubles, articles de literie, appareils d'éclairage, par exemple);
t)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple).
2.
A.
Les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des nos 5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.
B.
Pour l'application de cette règle:
a)
les filés de crin guipés (no 5110) et les fils métalliques (no 5605) sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;
b)
le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu, le chapitre, puis, au sein de ce chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce chapitre;
c)
lorsque les chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un autre chapitre, ces deux chapitres sont traités comme un seul et même chapitre;
d)
lorsqu'un chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile.
C.
Les dispositions des notes 2 A et 2 B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes 3, 4, 5 ou 6 ci-après.
3.
A.
Sous réserve des exceptions prévues à la note 3 B ci-après, on entend dans la présente section par « ficelles, cordes et cordages » les fils (simples, retors ou câblés):
a)
de soie ou de déchets de soie titrant plus de 20 000 décitex;
b)
de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du chapitre 54), titrant plus de 10 000 décitex;
c)
de chanvre ou de lin:
1o)
polis ou glacés, titrant 1 429 décitex ou plus;
2o)
non polis ni glacés, titrant plus de 20 000 décitex;
d)
de coco, comportant trois bouts ou plus;
e)
d'autres fibres végétales, titrant plus de 20 000 décitex;
f)
armés de fils de métal.
B.
Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
a)
aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier, non armés de fils de métal;
b)
aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre du chapitre 54;
c)
au poil de Messine du no 5006 et aux monofilaments du chapitre 54;
d)
aux filés métalliques du no 5605; les fils textiles armés de fils de métal sont régis par la note 3 A point f) ci-dessus;
e)
aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits « de chaînette » du no 5606.
4.
A.
Sous réserve des exceptions prévues à la note 4 B ci-après, on entend par « fils conditionnés pour la vente au détail » dans les chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 les fils (simples, retors ou câblés) disposés:
a)
sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de:
1o)
85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou
2o)
125 grammes pour les autres fils;
b)
en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes, d'un poids maximal de:
1o)
85 grammes pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de 3 000 décitex, de soie ou de déchets de soie,
ou
2o)
125 grammes pour les autres fils de moins de 2 000 décitex
ou
3o)
500 grammes pour les autres fils;
c)
en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas:
1o)
85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels,
ou
2o)
125 grammes pour les autres fils.
B.
Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
a)
aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite:
1o)
des fils simples de laine ou de poils fins, écrus
et
2o)
des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5 000 décitex;
b)
aux fils écrus, retors ou câblés:
1o)
de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation,
ou
2o)
des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentées en écheveaux;
c)
aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;
d)
aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés:
1o)
en écheveaux à dévidage croisé
ou
2o)
sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder, par exemple].
5.
Dans les nos 5204, 5401 et 5508, on entend par « fils à coudre » les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes:
a)
disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1 000 grammes;
b)
apprêtés
et
c)
de torsion finale « Z ».
6.
Dans la présente section, on entend par « fils à haute ténacité » les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes:
—
fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:
60 cN/tex,
—
fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:
53 cN/tex,
—
fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose:
27 cN/tex.
7.
Dans la présente section, on entend par « confectionnés »:
a)
les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;
b)
les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards (« carrés ») et couvertures;
c)
les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés;
d)
les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;
e)
les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même textile réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage);
f)
les articles en bonneterie obtenus en forme, présentés en pièces comprenant plusieurs unités.
8.
N'entrent pas dans les chapitres 50 à 55 et, sauf dispositions contraires, ni dans les chapitres 56 à 60 les articles confectionnés au sens de la note 7 ci-dessus. Ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 les articles des chapitres 56 à 59.
9.
Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 55 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage.
10.
Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.
11.
Dans la présente section, le terme « imprégnés » s'entend également des adhérisés.
12.
Dans la présente section, le terme « polyamides » s'entend également des aramides.
13.
Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail.
Notes de sous-positions
1.
Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par:
a)
« fils d'élastomères »:
les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive;
b)
« fils écrus »:
les fils:
1o)
présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impression
ou
2o)
sans couleur bien déterminée (dits « fils grisaille ») fabriqués à partir d'effilochés.
Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple);
c)
« fils blanchis »:
les fils:
1o)
ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc,
ou
2o)
constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies,
ou
3o)
retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis;
d)
« fils colorés (teints ou imprimés) »:
les fils:
1o)
teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées,
ou
2o)
constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés),
ou
3o)
dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé, ou
4o)
retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés.
Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du chapitre 54;
e)
« tissus écrus »:
les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace;
f)
« tissus blanchis »:
les tissus:
1o)
blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce,
ou
2o)
constitués de fils blanchis,
ou
3o)
constitués de fils écrus et de fils blanchis;
g)
« tissus teints »:
les tissus:
1o)
teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce,
ou
2o)
constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme;
h)
« tissus en fils de diverses couleurs »:
les tissus (autres que les tissus imprimés):
1o)
constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives,
ou
2o)
constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés,
ou
3o)
constitués de fils jaspés ou mêlés.
(Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte);
ij)
« tissus imprimés »:
les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs.
(Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.)
Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus;
k)
« armure toile »:
une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.
2.
A.
Les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d'un produit des chapitres 50 à 55 obtenu à partir des mêmes matières.
B.
Pour l'application de cette règle:
a)
il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3;
b)
il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée;
c)
il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du no 5810. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.
CHAPITRE 50
SOIE
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5001 00 00
Cocons de vers à soie propres au dévidage
2
1
—
5002 00 00
Soie grège (non moulinée)
10
3,8
—
5003
Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
5003 10 00
–  non cardés ni peignés
exemption
exemption
—
5003 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
5004 00
Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail
5004 00 10
–  écrus, décrués ou blanchis
12
4,9
—
5004 00 90
–  autres
12
4,9
—
5005 00
Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
5005 00 10
–  écrus, décrués ou blanchis
7
2,9
—
5005 00 90
–  autres
7
2,9
—
5006 00
Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
5006 00 10
–  Fils de soie
13
6,2
—
5006 00 90
–  Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)
7
2,9
—
5007
Tissus de soie ou de déchets de soie
5007 10 00
–  Tissus de bourrette
17
3
—
5007 20
–  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
5007 20 10
– –  Crêpes
17
6,9
—
– –  Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
5007 20 21
– – –  à armure toile, écrus ou simplement décrués
16
5,3
—
– – –  autres
5007 20 31
– – – –  à armure toile
17
7,5
—
5007 20 39
– – – –  autres
17
7,5
—
– –  autres
5007 20 41
– – –  Tissus clairs (non serrés)
17
7,2
—
– – –  autres
5007 20 51
– – – –  écrus, décrués ou blanchis
17
7,2
—
5007 20 59
– – – –  teints
17
7,2
—
– – – –  en fils de diverses couleurs
5007 20 61
– – – – –  d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm
17
7,2
—
5007 20 69
– – – – –  autres
17
7,2
—
5007 20 71
– – – –  imprimés
17
7,2
—
5007 90
–  autres tissus
5007 90 10
– –  écrus, décrués ou blanchis
17
6,9
—
5007 90 30
– –  teints
17
6,9
—
5007 90 50
– –  en fils de diverses couleurs
17
6,9
—
5007 90 90
– –  imprimés
17
6,9
—
CHAPITRE 51
LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
Note
1.
Dans la nomenclature, on entend par:
a)
« laine » la fibre naturelle recouvrant les ovins;
b)
« poils fins » les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre du Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;
c)
« poils grossiers » les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (no 0502) et des crins (no 0503).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5101
Laines, non cardées ni peignées
–  en suint, y compris les laines lavées à dos
5101 11 00
– –  Laines de tonte
exemption
exemption
—
5101 19 00
– –  autres
exemption
exemption
—
–  dégraissées, non carbonisées
5101 21 00
– –  Laines de tonte
exemption
exemption
—
5101 29 00
– –  autres
exemption
exemption
—
5101 30 00
–  carbonisées
exemption
exemption
—
5102
Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
5102 10
–  Poils fins
5102 10 10
– –  de lapin angora
exemption
exemption
—
5102 10 30
– –  d'alpaga, de lama, de vigogne
exemption
exemption
—
5102 10 50
– –  de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet, de chèvre du Cachemire et de chèvres similaires
exemption
exemption
—
5102 10 90
– –  d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué
exemption
exemption
—
5102 20 00
–  Poils grossiers
exemption
exemption
—
5103
Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
5103 10
–  Blousses de laine ou de poils fins
5103 10 10
– –  non carbonisées
exemption
exemption
—
5103 10 90
– –  carbonisées
exemption
exemption
—
5103 20
–  autres déchets de laine ou de poils fins
5103 20 10
– –  Déchets de fils
exemption
exemption
—
– –  autres
5103 20 91
– – –  non carbonisés
exemption
exemption
—
5103 20 99
– – –  carbonisés
exemption
exemption
—
5103 30 00
–  Déchets de poils grossiers
exemption
exemption
—
5104 00 00
Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
exemption
exemption
—
5105
Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »)
5105 10 00
–  Laine cardée
3
2,5
—
–  Laine peignée
5105 21 00
– –  « Laine peignée en vrac »
3
2,5
—
5105 29 00
– –  autre
3
2,5
—
5105 30
–  Poils fins, cardés ou peignés
5105 30 10
– –  cardés
3
2,5
—
5105 30 90
– –  peignés
3
2,5
—
5105 40 00
–  Poils grossiers, cardés ou peignés
3
2,5
—
5106
Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail
5106 10
–  contenant au moins 85 % en poids de laine
5106 10 10
– –  écrus
3,8
3,8
—
5106 10 90
– –  autres
3,8
3,8
—
5106 20
–  contenant moins de 85 % en poids de laine
– –  contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
5106 20 11
– – –  écrus
3,8
5,3
—
5106 20 19
– – –  autres
3,8
5,3
—
– –  autres
5106 20 91
– – –  écrus
10
5,3
—
5106 20 99
– – –  autres
10
5,3
—
5107
Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
5107 10
–  contenant au moins 85 % en poids de laine
5107 10 10
– –  écrus
5
3,8
—
5107 10 90
– –  autres
5
3,8
—
5107 20
–  contenant moins de 85 % en poids de laine
– –  contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
5107 20 10
– – –  écrus
5
6,2
—
5107 20 30
– – –  autres
5
6,2
—
– –  autres
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues
5107 20 51
– – – –  écrus
10
6,2
—
5107 20 59
– – – –  autres
10
6,2
—
– – –  autrement mélangés
5107 20 91
– – – –  écrus
10
6,2
—
5107 20 99
– – – –  autres
10
6,2
—
5108
Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail
5108 10
–  cardés
5108 10 10
– –  écrus
5
3,2
—
5108 10 90
– –  autres
5
3,2
—
5108 20
–  peignés
5108 20 10
– –  écrus
5
3,2
—
5108 20 90
– –  autres
5
3,2
—
5109
Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
5109 10
–  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
5109 10 10
– –  en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g
4,6
3,8
—
5109 10 90
– –  autres
11
6,5
—
5109 90
–  autres
5109 90 10
– –  en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g
10
5,3
—
5109 90 90
– –  autres
11
6,5
—
5110 00 00
Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés),
10
3,5
—
5111
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
–  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins;
5111 11 00
– –  d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
13
(25)
—
5111 19
– –  autres
5111 19 10
– – –  d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2
13
(25)
—
5111 19 90
– – –  d'un poids excédant 450 g/m2
13
(25)
—
5111 20 00
–  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
18
17
—
5111 30
–  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
5111 30 10
– –  d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
18
17
—
5111 30 30
– –  d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2
18
17
—
5111 30 90
– –  d'un poids excédant 450 g/m2
18
17
—
5111 90
–  autres
5111 90 10
– –  contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
17
7,2
—
– –  autres
5111 90 91
– – –  d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
18
17
—
5111 90 93
– – –  d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2
18
17
—
5111 90 99
– – –  d'un poids excédant 450 g/m2
18
17
—
5112
Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
–  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
5112 11 00
– –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
13
(25)
—
5112 19
– –  autres
5112 19 10
– – –  d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2
13
(25)
—
5112 19 90
– – –  d'un poids excédant 375 g/m2
13
(25)
—
5112 20 00
–  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
18
17
—
5112 30
–  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
5112 30 10
– –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
18
17
—
5112 30 30
– –  d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2
18
17
—
5112 30 90
– –  d'un poids excédant 375 g/m2
18
17
—
5112 90
–  autres
5112 90 10
– –  contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
17
7,2
—
– –  autres
5112 90 91
– – –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
18
17
—
5112 90 93
– – –  d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2
18
17
—
5112 90 99
– – –  d'un poids excédant 375 g/m2
18
17
—
5113 00 00
Tissus de poils grossiers ou de crin
16
5,3
—
CHAPITRE 52
COTON
Note de sous-positions
1.
Au sens des nos5209 42 et 5211 42, on entend par « tissus dits “denim”» les tissus à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé ou satin de 4, à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont teints en bleu et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans un bleu plus clair que les fils de chaîne.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5201 00
Coton, non cardé ni peigné
5201 00 10
–  hydrophile ou blanchi
exemption
exemption
—
5201 00 90
–  autre
exemption
exemption
—
5202
Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5202 10 00
–  Déchets de fils
exemption
exemption
—
–  autres
5202 91 00
– –  Effilochés
exemption
exemption
—
5202 99 00
– –  autres
exemption
exemption
—
5203 00 00
Coton, cardé ou peigné
3
1,4
—
5204
Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
–  non conditionnés pour la vente au détail
5204 11 00
– –  contenant au moins 85 % en poids de coton
10
6
—
5204 19 00
– –  autres
10
6
—
5204 20 00
–  conditionnés pour la vente au détail
16
9
—
5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
–  Fils simples, en fibres non peignées
5205 11 00
– –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
10
6
—
5205 12 00
– –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
10
6
—
5205 13 00
– –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
10
6
—
5205 14 00
– –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
10
6
—
5205 15
– –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
5205 15 10
– – –  titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
10
6
—
5205 15 90
– – –  titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
10
4
—
–  Fils simples, en fibres peignées
5205 21 00
– –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
10
6
—
5205 22 00
– –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
10
6
—
5205 23 00
– –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
10
6
—
5205 24 00
– –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
10
6
—
5205 25
– –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
5205 25 10
– – –  titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
10
6
—
5205 25 30
– – –  titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
10
6
—
5205 25 90
– – –  titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
10
4
—
–  Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
5205 31 00
– –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 32 00
– –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 33 00
– –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 34 00
– –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 35
– –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5205 35 10
– – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 35 90
– – –  titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
–  Fils retors ou câblés, en fibres peignées
5205 41 00
– –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 42 00
– –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 43 00
– –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 44 00
– –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 45
– –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5205 45 10
– – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 45 30
– – –  titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5205 45 90
– – –  titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
–  Fils simples, en fibres non peignées
5206 11 00
– –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
10
6
—
5206 12 00
– –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
10
6
—
5206 13 00
– –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
10
6
—
5206 14 00
– –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
10
6
—
5206 15
– –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
5206 15 10
– – –  titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
10
6
—
5206 15 90
– – –  titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
10
4
—
–  Fils simples, en fibres peignées
5206 21 00
– –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
10
6
—
5206 22 00
– –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
10
6
—
5206 23 00
– –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
10
6
—
5206 24 00
– –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
10
6
—
5206 25
– –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
5206 25 10
– – –  titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
10
6
—
5206 25 90
– – –  titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
10
4
—
–  Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
5206 31 00
– –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 32 00
– –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 33 00
– –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 34 00
– –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 35
– –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5206 35 10
– – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 35 90
– – –  titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
–  Fils retors ou câblés, en fibres peignées
5206 41 00
– –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 42 00
– –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex, (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 43 00
– –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 44 00
– –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 45
– –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5206 45 10
– – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5206 45 90
– – –  titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
10
6
—
5207
Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
5207 10 00
–  contenant au moins 85 % en poids de coton
16
9
—
5207 90 00
–  autres
16
9
—
5208
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
–  écrus
5208 11
– –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
5208 11 10
– – –  Gaze à pansement
17
10
—
5208 11 90
– – –  autres
17
10
—
5208 12
– –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
– – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
5208 12 11
– – – –  n'excédant pas 115 cm
17
10
—
5208 12 13
– – – –  excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm
17
10
—
5208 12 15
– – – –  excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm
17
10
—
5208 12 19
– – – –  excédant 165 cm
17
10
—
– – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
5208 12 91
– – – –  n'excédant pas 115 cm
17
10
—
5208 12 93
– – – –  excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm
17
10
—
5208 12 95
– – – –  excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm
17
10
—
5208 12 99
– – – –  excédant 165 cm
17
10
—
5208 13 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5208 19 00
– –  autres tissus
17
10
—
–  blanchis
5208 21
– –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
5208 21 10
– – –  Gaze à pansement
17
10
—
5208 21 90
– – –  autres
17
10
—
5208 22
– –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
– – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
5208 22 11
– – – –  n'excédant pas 115 cm
17
10
—
5208 22 13
– – – –  excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm
17
10
—
5208 22 15
– – – –  excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm
17
10
—
5208 22 19
– – – –  excédant 165 cm
17
10
—
– – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
5208 22 91
– – – –  n'excédant pas 115 cm
17
10
—
5208 22 93
– – – –  excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm
17
10
—
5208 22 95
– – – –  excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm
17
10
—
5208 22 99
– – – –  excédant 165 cm
17
10
—
5208 23 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5208 29 00
– –  autres tissus
17
10
—
–  teints
5208 31 00
– –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
17
10
—
5208 32
– –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
– – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
5208 32 11
– – – –  n'excédant pas 115 cm
17
10
—
5208 32 13
– – – –  excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm
17
10
—
5208 32 15
– – – –  excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm
17
10
—
5208 32 19
– – – –  excédant 165 cm
17
10
—
– – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
5208 32 91
– – – –  n'excédant pas 115 cm
17
10
—
5208 32 93
– – – –  excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm
17
10
—
5208 32 95
– – – –  excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm
17
10
—
5208 32 99
– – – –  excédant 165 cm
17
10
—
5208 33 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5208 39 00
– –  autres tissus
17
10
—
–  en fils de diverses couleurs
5208 41 00
– –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
17
10
—
5208 42 00
– –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
17
10
—
5208 43 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport, d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5208 49 00
– –  autres tissus
17
10
—
–  imprimés
5208 51 00
– –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
17
10
—
5208 52
– –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
5208 52 10
– – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2
17
10
—
5208 52 90
– – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2
17
10
—
5208 53 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5208 59 00
– –  autres tissus
17
10
—
5209
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2
–  écrus
5209 11 00
– –  à armure toile
17
10
—
5209 12 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5209 19 00
– –  autres tissus
17
10
—
–  blanchis
5209 21 00
– –  à armure toile
17
10
—
5209 22 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5209 29 00
– –  autres tissus
17
10
—
–  teints
5209 31 00
– –  à armure toile
17
10
—
5209 32 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5209 39 00
– –  autres tissus
17
10
—
–  en fils de diverses couleurs
5209 41 00
– –  à armure toile
17
10
—
5209 42 00
– –  Tissus dits « denim »
17
10
—
5209 43 00
– –  autres tissus à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5209 49
– –  autres tissus
5209 49 10
– – –  Tissus Jacquard, d'une largeur excédant 115 cm mais inférieure à 140 cm
17
10
—
5209 49 90
– – –  autres
17
10
—
–  imprimés
5209 51 00
– –  à armure toile
17
10
—
5209 52 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
17
10
—
5209 59 00
– –  autres tissus
17
10
—
5210
Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
–  écrus
5210 11
– –  à armure toile
5210 11 10
– – –  d'une largeur n'excédant pas 165 cm
19
10
—
5210 11 90
– – –  d'une largeur excédant 165 cm
19
10
—
5210 12 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5210 19 00
– –  autres tissus
19
10
—
–  blanchis
5210 21
– –  à armure toile
5210 21 10
– – –  d'une largeur n'excédant pas 165 cm
19
10
—
5210 21 90
– – –  d'une largeur excédant 165 cm
19
10
—
5210 22 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5210 29 00
– –  autres tissus
19
10
—
–  teints
5210 31
– –  à armure toile
5210 31 10
– – –  d'une largeur n'excédant pas 165 cm
19
10
—
5210 31 90
– – –  d'une largeur excédant 165 cm
19
10
—
5210 32 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5210 39 00
– –  autres tissus
19
10
—
–  en fils de diverses couleurs
5210 41 00
– –  à armure toile
19
10
—
5210 42 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5210 49 00
– –  autres tissus
19
10
—
–  imprimés
5210 51 00
– –  à armure toile
19
10
—
5210 52 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5210 59 00
– –  autres tissus
19
10
—
5211
Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2
–  écrus
5211 11 00
– –  à armure toile
19
10
—
5211 12 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5211 19 00
– –  autres tissus
19
10
—
–  blanchis
5211 21 00
– –  à armure toile
19
10
—
5211 22 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5211 29 00
– –  autres tissus
19
10
—
–  teints
5211 31 00
– –  à armure toile
19
10
—
5211 32 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5211 39 00
– –  autres tissus
19
10
—
–  en fils de diverses couleurs
5211 41 00
– –  à armure toile
19
10
—
5211 42 00
– –  Tissus dits « denim »
19
10
—
5211 43 00
– –  autres tissus à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5211 49
– –  autres tissus
– – –  Tissus Jacquard
5211 49 11
– – – –  Coutils à matelas
19
10
—
5211 49 19
– – – –  autres
19
10
—
5211 49 90
– – –  autres
19
10
—
–  imprimés
5211 51 00
– –  à armure toile
19
10
—
5211 52 00
– –  à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
19
10
—
5211 59 00
– –  autres tissus
19
10
—
5212
Autres tissus de coton
–  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
5212 11
– –  écrus
5212 11 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 11 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
5212 12
– –  blanchis
5212 12 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 12 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
5212 13
– –  teints
5212 13 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 13 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
5212 14
– –  en fils de diverses couleurs
5212 14 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 14 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
5212 15
– –  imprimés
5212 15 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 15 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
–  d'un poids excédant 200 g/m2
5212 21
– –  écrus
5212 21 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 21 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
5212 22
– –  blanchis
5212 22 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 22 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
5212 23
– –  teints
5212 23 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 23 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
5212 24
– –  en fils de diverses couleurs
5212 24 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 24 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
5212 25
– –  imprimés
5212 25 10
– – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
19
10
—
5212 25 90
– – –  autrement mélangés
19
10
—
CHAPITRE 53
AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5301
Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5301 10 00
–  Lin brut ou roui
exemption
—
—
–  Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé
5301 21 00
– –  brisé ou teillé
exemption
—
—
5301 29 00
– –  autre
exemption
—
—
5301 30
–  Étoupes et déchets de lin
5301 30 10
– –  Étoupes
exemption
—
—
5301 30 90
– –  Déchets de lin
exemption
—
—
5302
Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5302 10 00
–  Chanvre brut ou roui
exemption
—
—
5302 90 00
–  autres
exemption
—
—
5303
Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5303 10 00
–  Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis
exemption
exemption
—
5303 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
5304
Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5304 10 00
–  Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts
exemption
exemption
—
5304 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
5305
Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
–  de coco (coir)
5305 11 00
– –  brut
exemption
exemption
—
5305 19 00
– –  autre
exemption
exemption
—
–  d'abaca
5305 21 00
– –  brut
exemption
exemption
—
5305 29 00
– –  autre
exemption
exemption
—
–  autres
5305 91 00
– –  bruts
exemption
exemption
—
5305 99 00
– –  autres
exemption
exemption
—
5306
Fils de lin
5306 10
–  simples
– –  non conditionnés pour la vente au détail
– – –  titrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques)
5306 10 11
– – – –  écrus
10
4,6 (90)
—
5306 10 19
– – – –  autres
10
4,6
—
– – –  titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques)
5306 10 31
– – – –  écrus
10
4,6 (90)
—
5306 10 39
– – – –  autres
10
4,6
—
5306 10 50
– – –  titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
10
3,8
—
5306 10 90
– –  conditionnés pour la vente au détail
17
5,9
—
5306 20
–  retors ou câblés
– –  non conditionnés pour la vente au détail
5306 20 11
– – –  écrus
10
5
—
5306 20 19
– – –  autres
10
5
—
5306 20 90
– –  conditionnés pour la vente au détail
17
5,9
—
5307
Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
5307 10
–  simples
5307 10 10
– –  titrant 1 000 décitex ou moins (10 numéros métriques ou plus)
10
5,3
—
5307 10 90
– –  titrant plus de 1 000 décitex (moins de 10 numéros métriques)
10
5,3
—
5307 20 00
–  retors ou câblés
10
5,3
—
5308
Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier: coco
5308 10 00
–  Fils de coco
exemption
exemption
—
5308 20
–  Fils de chanvre
5308 20 10
– –  non conditionnés pour la vente au détail
10
3
—
5308 20 90
– –  conditionnés pour la vente au détail
16
4,9
—
5308 30 00
–  Fils de papier
10
5,3
—
5308 90
–  autres
– –  Fils de ramie
5308 90 11
– – –  titrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques)
10
4,6
—
5308 90 13
– – –  titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques)
10
4,6
—
5308 90 19
– – –  titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
10
3,8
—
5308 90 90
– –  autres
10
3,8
—
5309
Tissus de lin
–  contenant au moins 85 % en poids de lin
5309 11
– –  écrus ou blanchis
– – –  écrus, d'un poids
5309 11 11
– – – –  n'excédant pas 400 g/m2
21
14
—
5309 11 19
– – – –  excédant 400 g/m2
21
14
—
5309 11 90
– – –  blanchis
21
14
—
5309 19
– –  autres
5309 19 10
– – –  teints ou en fils de diverses couleurs
21
14
—
5309 19 90
– – –  imprimés
21
14
—
–  contenant moins de 85 % en poids de lin
5309 21
– –  écrus ou blanchis
5309 21 10
– – –  écrus
21
14
—
5309 21 90
– – –  blanchis
21
14
—
5309 29
– –  autres
5309 29 10
– – –  teints ou en fils de diverses couleurs
21
14
—
5309 29 90
– – –  imprimés
21
14
—
5310
Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
5310 10
–  écrus
5310 10 10
– –  d'une largeur n'excédant pas 150 cm
23
8,6
—
5310 10 90
– –  d'une largeur excédant 150 cm
23
9,3
—
5310 90 00
–  autres
23
8,6
—
5311 00
Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
5311 00 10
–  Tissus de ramie
21
14
—
5311 00 90
–  autres
19
5,8
—
CHAPITRE 54
FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
Notes
1.
Dans la nomenclature, les termes « fibres synthétiques ou artificielles » s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:
a)
par polymérisation de monomères organiques, tels que polyamides, polyesters, polyuréthanes ou dérivés polyvinyliques;
b)
par transformation chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine, protéines, algues, par exemple), tels que rayonne viscose, acétate de cellulose, cupro ou alginate.
On considère comme « synthétiques » les fibres définies au point a) et comme « artificielles » celles définies au point b). Les termes « synthétiques » et « artificielles » s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression « matières textiles ».
2.
Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5401
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
5401 10
–  de filaments synthétiques
– –  non conditionnés pour la vente au détail
5401 10 11
– – –  Fils à âme dits « core yarn »
15
9
—
5401 10 19
– – –  autres
15
9
—
5401 10 90
– –  conditionnés pour la vente au détail
19
6
—
5401 20
–  de filaments artificiels
5401 20 10
– –  non conditionnés pour la vente au détail
15
9,5
—
5401 20 90
– –  conditionnés pour la vente au détail
18
5,8
—
5402
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
5402 10
–  Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides
5402 10 10
– –  d'aramides
15
9
—
5402 10 90
– –  autres
15
9
—
5402 20 00
–  Fils à haute ténacité de polyesters
15
9
—
–  Fils texturés
5402 31
– –  de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins
5402 31 10
– – –  titrant en fils simples 5 tex ou moins
15
9
—
5402 31 30
– – –  titrant en fils simples plus de 5 tex jusqu'à 33 tex inclus
15
9
—
5402 31 90
– – –  titrant en fils simples plus de 33 tex jusqu'à 50 tex inclus
15
9
—
5402 32 00
– –  de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex
15
9
—
5402 33
– –  de polyesters
5402 33 10
– – –  titrant en fils simples 14 tex ou moins
15
9
—
5402 33 90
– – –  titrant en fils simples plus de 14 tex
15
9
—
5402 39
– –  autres
5402 39 10
– – –  de polypropylène
15
9
—
5402 39 90
– – –  autres
15
9
—
–  autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre
5402 41
– –  de nylon ou d'autres polyamides
5402 41 10
– – –  titrant en fils simples 7 tex ou moins
15
9
—
5402 41 30
– – –  titrant en fils simples plus de 7 tex jusqu'à 33 tex inclus
15
9
—
5402 41 90
– – –  titrant en fils simples plus de 33 tex
15
9
—
5402 42 00
– –  de polyesters, partiellement orientés
15
9
—
5402 43
– –  de polyesters, autres
5402 43 10
– – –  titrant en fils simples 14 tex ou moins
15
9
—
5402 43 90
– – –  titrant en fils simples plus de 14 tex
15
9
—
5402 49
– –  autres
5402 49 10
– – –  d'élastomères
15
9
—
– – –  autres
5402 49 91
– – – –  de polypropylène
15
9
—
5402 49 99
– – – –  autres
15
9
—
–  autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre
5402 51
– –  de nylon ou d'autres polyamides
5402 51 10
– – –  titrant en fils simples 7 tex ou moins
15
9
—
5402 51 30
– – –  titrant en fils simples plus de 7 tex jusqu'à 33 tex inclus
15
9
—
5402 51 90
– – –  titrant en fils simples plus de 33 tex
15
9
—
5402 52
– –  de polyesters
5402 52 10
– – –  titrant en fils simples 14 tex ou moins
15
9
—
5402 52 90
– – –  titrant en fils simples plus de 14 tex
15
9
—
5402 59
– –  autres
5402 59 10
– – –  de polypropylène
15
9
—
5402 59 90
– – –  autres
15
9
—
–  autres fils, retors ou câblés
5402 61
– –  de nylon ou d'autres polyamides
5402 61 10
– – –  titrant en fils simples 7 tex ou moins
15
9
—
5402 61 30
– – –  titrant en fils simples plus de 7 tex jusqu'à 33 tex inclus
15
9
—
5402 61 90
– – –  titrant en fils simples plus de 33 tex
15
9
—
5402 62
– –  de polyesters
5402 62 10
– – –  titrant en fils simples 14 tex ou moins
15
9
—
5402 62 90
– – –  titrant en fils simples plus de 14 tex
15
9
—
5402 69
– –  autres
5402 69 10
– – –  de polypropylène
15
9
—
5402 69 90
– – –  autres
15
9
—
5403
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
5403 10 00
–  Fils à haute ténacité en rayonne viscose
15
9,5
—
5403 20
–  Fils texturés
5403 20 10
– –  d'acétate de cellulose
15
9,5
—
5403 20 90
– –  autres
15
9,5
—
–  autres fils, simples
5403 31 00
– –  de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre
15
9,5
—
5403 32 00
– –  de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre
15
9,5
—
5403 33
– –  d'acétate de cellulose
5403 33 10
– – –  simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 250 tours au mètre
15
9,5
—
5403 33 90
– – –  autres
15
9,5
—
5403 39 00
– –  autres
15
9,5
—
–  autres fils, retors ou câblés
5403 41 00
– –  de rayonne viscose
15
9,5
—
5403 42 00
– –  d'acétate de cellulose
15
9,5
—
5403 49 00
– –  autres
15
9,5
—
5404
Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
5404 10
–  Monofilaments
5404 10 10
– –  d'élastomères
13
5,8
—
5404 10 90
– –  autres
13
5,8
—
5404 90
–  autres
– –  de polypropylène
5404 90 11
– – –  Lames décoratives des types utilisés pour l'emballage
14
6,3
—
5404 90 19
– – –  autres
14
6,3
—
5404 90 90
– –  autres
14
6,3
—
5405 00 00
Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
10
3,8
—
5406
Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour là vente au détail
5406 10 00
–  Fils de filaments synthétiques
19
6
—
5406 20 00
–  Fils de filaments artificiels
18
5,8
—
5407
Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404
5407 10 00
–  Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
21
11
—
5407 20
–  Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires
– –  de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur
5407 20 11
– – –  de moins de 3 m
21
11
—
5407 20 19
– – –  de 3 m ou plus
21
11
—
5407 20 90
– –  autres
21
11
—
5407 30 00
–  « Tissus » visés à la note 9 de la section XI
21
11
—
–  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides
5407 41 00
– –  écrus ou blanchis
21
11
—
5407 42
– –  teints
5407 42 10
– – –  d'une largeur n'excédant pas 57 cm
21
11
—
5407 42 90
– – –  d'une largeur excédant 57 cm
21
11
—
5407 43 00
– –  en fils de diverses couleurs
21
11
—
5407 44
– –  imprimés
5407 44 10
– – –  d'une largeur n'excédant pas 57 cm
21
11
—
5407 44 90
– – –  d'une largeur excédant 57 cm
21
11
—
–  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés
5407 51 00
– –  écrus ou blanchis
21
11
—
5407 52 00
– –  teints
21
11
—
5407 53
– –  en fils de diverses couleurs
5407 53 10
– – –  d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm
21
11
—
5407 53 90
– – –  autres
21
11
—
5407 54 00
– –  imprimés
21
11
—
5407 60
–  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés
5407 60 10
– –  écrus ou blanchis
21
11
—
5407 60 30
– –  teints
21
11
—
– –  en fils de diverses couleurs
5407 60 51
– – –  d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm
21
11
—
5407 60 59
– – –  autres
21
11
—
5407 60 90
– –  imprimés
21
11
—
–  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques
5407 71 00
– –  écrus ou blanchis
21
11
—
5407 72 00
– –  teints
21
11
—
5407 73
– –  en fils de diverses couleurs
5407 73 10
– – –  Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g/m2
21
11
—
– – –  autres
5407 73 91
– – – –  d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm
21
11
—
5407 73 99
– – – –  autres
21
11
—
5407 74 00
– –  imprimés
21
11
—
–  autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton
5407 81 00
– –  écrus ou blanchis
21
11
—
5407 82 00
– –  teints
21
11
—
5407 83
– –  en fils de diverses couleurs
5407 83 10
– – –  Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g/m2
21
11
—
5407 83 90
– – –  autres
21
11
—
5407 84 00
– –  imprimés
21
11
—
–  autres tissus
5407 91 00
– –  écrus ou blanchis
21
11
—
5407 92 00
– –  teints
21
11
—
5407 93
– –  en fils de diverses couleurs
5407 93 10
– – –  Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g/m2
21
11
—
5407 93 90
– – –  autres
21
11
—
5407 94 00
– –  imprimés
21
11
—
5408
Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405
5408 10 00
–  Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose
20
11
—
–  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels
5408 21 00
– –  écrus ou blanchis
20
11
—
5408 22
– –  teints
5408 22 10
– – –  d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin
20
11
—
5408 22 90
– – –  autres
20
11
—
5408 23
– –  en fils de diverses couleurs
5408 23 10
– – –  Tissus Jacquard d'une largeur excédant 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids excédant 250 g/m2
20
11
—
5408 23 90
– – –  autres
20
11
—
5408 24 00
– –  imprimés
20
11
—
–  autres tissus
5408 31 00
– –  écrus ou blanchis
20
11
—
5408 32 00
– –  teints
20
11
—
5408 33 00
– –  en fils de diverses couleurs
20
11
—
5408 34 00
– –  imprimés
20
11
—
CHAPITRE 55
FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
Note
1.
Au sens des nos 5501 et 5502, on entend par « câbles de filaments synthétiques ou artificiels », les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:
a)
longueur du câble excédant 2 mètres;
b)
torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;
c)
titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;
d)
câbles de filaments synthétiques seulement: les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;
e)
titre total du câble excédant 20 000 décitex.
Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 5503 ou 5504.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5501
Câbles de filaments synthétiques
5501 10 00
–  de nylon ou d'autres polyamides
14
7,5
—
5501 20 00
–  de polyesters
14
7,5
—
5501 30 00
–  acryliques ou modacryliques
14
7,5
—
5501 90 00
–  autres
14
7,5
—
5502 00
Câbles de filaments artificiels
5502 00 10
–  de viscose
12
7,5
—
5502 00 90
–  autres
12
7,5
—
5503
Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5503 10
–  de nylon ou d'autres polyamides
– –  d'aramides
5503 10 11
– – –  à haute ténacité
14
7,5
—
5503 10 19
– – –  autres
14
7,5
—
5503 10 90
– –  autres
14
7,5
—
5503 20 00
–  de polyesters
14
7,5
—
5503 30 00
–  acryliques ou modacryliques
14
7,5
—
5503 40 00
–  de polypropylène
14
7,5
—
5503 90
–  autres
5503 90 10
– –  Chlorofibres
14
7,5
—
5503 90 90
– –  autres
14
7,5
—
5504
Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5504 10 00
–  de viscose
12
8
—
5504 90 00
–  autres
12
8
—
5505
Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
5505 10
–  de fibres synthétiques
5505 10 10
– –  de nylon ou d'autres polyamides
14
7
—
5505 10 30
– –  de polyesters
14
7
—
5505 10 50
– –  acryliques ou modacryliques
14
7
—
5505 10 70
– –  de polypropylène
14
7
—
5505 10 90
– –  autres
14
7
—
5505 20 00
–  de fibres artificielles
12
8
—
5506
Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5506 10 00
–  de nylon ou d'autres polyamides
14
8
—
5506 20 00
–  de polyesters
14
8
—
5506 30 00
–  acryliques ou modacryliques
14
8
—
5506 90
–  autres
5506 90 10
– –  Chlorofibres
14
8
—
– –  autres
5506 90 91
– – –  de polypropylène
14
8
—
5506 90 99
– – –  autres
14
8
—
5507 00 00
Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
13
10
—
5508
Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
5508 10
–  de fibres synthétiques discontinues
– –  non conditionnés pour la vente au détail
5508 10 11
– – –  de polyesters
17
9
—
5508 10 19
– – –  autres
17
9
—
5508 10 90
– –  conditionnés pour la vente au détail
17
9
—
5508 20
–  de fibres artificielles discontinues
5508 20 10
– –  non conditionnés pour la vente au détail
17
9
—
5508 20 90
– –  conditionnés pour la vente au détail
17
9
—
5509
Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
–  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides
5509 11 00
– –  simples
15
9
—
5509 12 00
– –  retors ou câblés
15
9
—
–  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
5509 21
– –  simples
5509 21 10
– – –  écrus ou blanchis
15
9
—
5509 21 90
– – –  autres
15
9
—
5509 22
– –  retors ou câblés
5509 22 10
– – –  écrus ou blanchis
15
9
—
5509 22 90
– – –  autres
15
9
—
–  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
5509 31
– –  simples
5509 31 10
– – –  écrus ou blanchis
15
9
—
5509 31 90
– – –  autres
15
9
—
5509 32
– –  retors ou câblés
5509 32 10
– – –  écrus ou blanchis
15
9
—
5509 32 90
– – –  autres
15
9
—
–  autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
5509 41
– –  simples
5509 41 10
– – –  écrus ou blanchis
15
9
—
5509 41 90
– – –  autres
15
9
—
5509 42
– –  retors ou câblés
5509 42 10
– – –  écrus ou blanchis
15
9
—
5509 42 90
– – –  autres
15
9
—
–  autres fils, de fibres discontinues de polyester
5509 51 00
– –  mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues
15
9
—
5509 52
– –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5509 52 10
– – –  écrus ou blanchis
15
9
—
5509 52 90
– – –  autres
15
9
—
5509 53 00
– –  mélangées principalement ou uniquement avec du coton
15
9
—
5509 59 00
– –  autres
15
9
—
–  autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
5509 61
– –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5509 61 10
– – –  écrus ou blanchis
15
9
—
5509 61 90
– – –  autres
15
9
—
5509 62 00
–  mélangées principalement ou uniquement avec du coton
15
9
—
5509 69 00
– –  autres
15
9
—
–  autres fils
5509 91
– –  mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5509 91 10
– – –  écrus ou blanchis
15
9
—
5509 91 90
– – –  autres
15
9
—
5509 92 00
– –  mélangés principalement ou uniquement avec du coton
15
9
—
5509 99 00
– –  autres
15
9
—
5510
Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
–  contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
5510 11 00
– –  simples
14
9
—
5510 12 00
– –  retors ou câblés
14
9
—
5510 20 00
–  autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
14
9
—
5510 30 00
–  autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
14
9
—
5510 90 00
–  autres fils
14
9
—
5511
Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
5511 10 00
–  de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres
19
9
—
5511 20 00
–  de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
19
9
—
5511 30 00
–  de fibres artificielles discontinues
19
9
—
5512
Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
–  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
5512 11 00
– –  écrus ou blanchis
21
11
—
5512 19
– –  autres
5512 19 10
– – –  imprimés
21
11
—
5512 19 90
– – –  autres
21
11
—
–  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
5512 21 00
– –  écrus ou blanchis
21
11
—
5512 29
– –  autres
5512 29 10
– – –  imprimés
21
11
—
5512 29 90
– – –  autres
21
11
—
–  autres
5512 91 00
– –  écrus ou blanchis
21
11
—
5512 99
– –  autres
5512 99 10
– – –  imprimés
21
11
—
5512 99 90
– – –  autres
21
11
—
5513
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
–  écrus ou blanchis
5513 11
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
5513 11 10
– – –  d'une largeur n'excédant pas 135 cm
21
11
—
5513 11 30
– – –  d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 165 cm
21
11
—
5513 11 90
– – –  d'une largeur excédant 165 cm
21
11
—
5513 12 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
21
11
—
5513 13 00
– –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
21
11
—
5513 19 00
– –  autres tissus
21
11
—
–  teints
5513 21
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
5513 21 10
– – –  d'une largeur n'excédant pas 135 cm
21
11
—
5513 21 30
– – –  d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 165 cm
21
11
—
5513 21 90
– – –  d'une largeur excédant 165 cm
21
11
—
5513 22 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
21
11
—
5513 23 00
– –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
21
11
—
5513 29 00
– –  autres tissus
21
11
—
–  en fils de diverses couleurs
5513 31 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
21
11
—
5513 32 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
21
11
—
5513 33 00
– –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
21
11
—
5513 39 00
– –  autres tissus
21
11
—
–  imprimés
5513 41 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
21
11
—
5513 42 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
21
11
—
5513 43 00
– –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
21
11
—
5513 49 00
– –  autres tissus
21
11
—
5514
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2
–  écrus ou blanchis
5514 11 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
21
11
—
5514 12 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
21
11
—
5514 13 00
– –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
21
11
—
5514 19 00
– –  autres tissus
21
11
—
–  teints
5514 21 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
21
11
—
5514 22 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
21
11
—
5514 23 00
– –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
21
11
—
5514 29 00
– –  autres tissus
21
11
—
–  en fils de diverses couleurs
5514 31 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
21
11
—
5514 32 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
21
11
—
5514 33 00
– –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
21
11
—
5514 39 00
– –  autres tissus
21
11
—
–  imprimés
5514 41 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
21
11
—
5514 42 00
– –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4
21
11
—
5514 43 00
– –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
21
11
—
5514 49 00
– –  autres tissus
21
11
—
5515
Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
–  de fibres discontinues de polyester
5515 11
– –  mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose
5515 11 10
– – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 11 30
– – –  imprimés
21
11
—
5515 11 90
– – –  autres
21
11
—
5515 12
– –  mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 12 10
– – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 12 30
– – –  imprimés
21
11
—
5515 12 90
– – –  autres
21
11
—
5515 13
– –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
– – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
5515 13 11
– – – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 13 19
– – – –  autres
21
11
—
– – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
5515 13 91
– – – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 13 99
– – – –  autres
21
11
—
5515 19
– –  autres
5515 19 10
– – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 19 30
– – –  imprimés
21
11
—
5515 19 90
– – –  autres
21
11
—
–  de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
5515 21
– –  mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 21 10
– – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 21 30
– – –  imprimés
21
11
—
5515 21 90
– – –  autres
21
11
—
5515 22
– –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
– – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
5515 22 11
– – – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 22 19
– – – –  autres
21
11
—
– – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
5515 22 91
– – – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 22 99
– – – –  autres
21
11
—
5515 29
– –  autres
5515 29 10
– – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 29 30
– – –  imprimés
21
11
—
5515 29 90
– – –  autres
21
11
—
–  autres tissus
5515 91
– –  mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 91 10
– – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 91 30
– – –  imprimés
21
11
—
5515 91 90
– – –  autres
21
11
—
5515 92
– –  mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
– – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
5515 92 11
– – – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 92 19
– – – –  autres
21
11
—
– – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins peignés
5515 92 91
– – – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 92 99
– – – –  autres
21
11
—
5515 99
– –  autres
5515 99 10
– – –  écrus ou blanchis
21
11
—
5515 99 30
– – –  imprimés
21
11
—
5515 99 90
– – –  autres
21
11
—
5516
Tissus de fibres artificielles discontinues
–  contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
5516 11 00
– –  écrus ou blanchis
19
11
—
5516 12 00
– –  teints
19
11
—
5516 13 00
– –  en fils de diverses couleurs
19
11
—
5516 14 00
– –  imprimés
19
11
—
–  contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5516 21 00
– –  écrus ou blanchis
19
11
—
5516 22 00
– –  teints
19
11
—
5516 23
– –  en fils de diverses couleurs
5516 23 10
– – –  Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)
19
11
—
5516 23 90
– – –  autres
19
11
—
5516 24 00
– –  imprimés
19
11
—
–  contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5516 31 00
– –  écrus ou blanchis
19
11
—
5516 32 00
– –  teints
19
11
—
5516 33 00
– –  en fils de diverses couleurs
19
11
—
5516 34 00
– –  imprimés
19
11
—
–  contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton
5516 41 00
– –  écrus ou blanchis
19
11
—
5516 42 00
– –  teints
19
11
—
5516 43 00
– –  en fils de diverses couleurs
19
11
—
5516 44 00
– –  imprimés
19
11
—
–  autres
5516 91 00
– –  écrus ou blanchis
19
11
—
5516 92 00
– –  teints
19
11
—
5516 93 00
– –  en fils de diverses couleurs
19
11
—
5516 94 00
– –  imprimés
19
11
—
CHAPITRE 56
OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de fards du chapitre 33, de savon ou détergent du no 3401, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du no 3405, d'adoucissant pour textiles du no 3809, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;
b)
les produits textiles du no 5811;
c)
les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no 6805);
d)
le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (no 6814);
e)
les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (section XV).
2.
Le terme « feutre » s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même.
3.
Les nos 5602 et 5603 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).
Le no 5603 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant.
Les nos 5602 et 5603 ne comprennent toutefois pas:
a)
les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (chapitres 39 ou 40);
b)
les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitres 39 ou 40);
c)
les feuilles, plaques ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (chapitres 39 ou 40).
4.
Le no 5604 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5601
Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
5601 10
–  Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates
5601 10 10
– –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
10
5,3
—
5601 10 90
– –  d'autres matières textiles
10
3,8
—
–  Ouates; autres articles en ouates
5601 21
– –  de coton
5601 21 10
– – –  hydrophile
10
3,8
—
5601 21 90
– – –  autre
10
3,8
—
5601 22
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
5601 22 10
– – –  Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm
10
3,8
—
– – –  autres
5601 22 91
– – – –  de fibres synthétiques
10
5,3
—
5601 22 99
– – – –  de fibres artificielles
10
5,3
—
5601 29 00
– –  autres
10
3,8
—
5601 30 00
–  Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles
8
3,2
—
5602
Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
5602 10
–  Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés
– –  non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés
– – –  Feutres aiguilletés
5602 10 11
– – – –  de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
16
6,7
—
5602 10 19
– – – –  d'autres matières textiles
16
6,7
—
– – –  Produits cousus-tricotés
5602 10 31
– – – –  de laine ou de poils fins
16
6,7
—
5602 10 35
– – – –  de poils grossiers
16
6,7
—
5602 10 39
– – – –  d'autres matières textiles
16
6,7
—
5602 10 90
– –  imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
16
6,7
—
–  autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés
5602 21 00
– –  de laine ou de poils fins
16
6,7
—
5602 29
– –  d'autres matières textiles
5602 29 10
– – –  de poils grossiers
16
6,7
—
5602 29 90
– – –  d'autres matières textiles
16
6,7
—
5602 90 00
–  autres
16
6,7
—
5603 00
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
5603 00 10
–  enduits ou recouverts
18
6,9
—
–  autres, pesant au mètre carré
5603 00 91
– –  25 g ou moins
18
6,9
—
5603 00 93
– –  plus de 25 g à 70 g inclus
18
6,9
—
5603 00 95
– –  plus de 70 g à 150 g inclus
18
6,9
—
5603 00 99
– –  plus de 150 g
18
6,9
—
5604
Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5604 10 00
–  Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
15
6,2
—
5604 20 00
–  Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits
15
9
—
5604 90 00
–  autres
10
6
—
5605 00 00
Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
10
4,9
—
5606 00
Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette »
5606 00 10
–  Fils dits « de chaînette »
18
12
—
–  autres
5606 00 91
– –  Fils guipés
16
5,3
—
5606 00 99
– –  autres
16
5,3
—
5607
Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5607 10 00
–  de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
16
12
—
–  de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave
5607 21 00
– –  Ficelles lieuses ou botteleuses
16
12
—
5607 29
– –  autres
5607 29 10
– – –  titrant plus de 100 000 décitex
16
12
—
5607 29 90
– – –  titrant 100 000 décitex ou moins
16
12
—
5607 30 00
–  d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures
16
12
—
–  de polyéthylène ou de polypropylène
5607 41 00
– –  Ficelles lieuses ou botteleuses
16
12
—
5607 49
– –  autres
– – –  titrant plus de 50 000 décitex
5607 49 11
– – – –  tressés
16
12
—
5607 49 19
– – – –  autres
16
12
—
5607 49 90
– – –  titrant 50 000 décitex ou moins
16
12
—
5607 50
–  d'autres fibres synthétiques
– –  de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
– – –  titrant plus de 50 000 décitex
5607 50 11
– – – –  tressés
16
12
—
5607 50 19
– – – –  autres
16
12
—
5607 50 30
– – –  titrant 50 000 décitex ou moins
16
12
—
5607 50 90
– –  d'autres fibres synthétiques
16
12
—
5607 90 00
–  autres
16
12
—
5608
Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles
–  en matières textiles synthétiques ou artificielles
5608 11
– –  Filets confectionnés pour la pêche
– – –  en nylon ou en autres polyamides
5608 11 11
– – – –  en ficelles, cordes ou cordages
19
11
—
5608 11 19
– – – –  autres
19
11
—
– – –  autres
5608 11 91
– – – –  en ficelles, cordes ou cordages
19
11
—
5608 11 99
– – – –  autres
19
11
—
5608 19
– –  autres
– – –  Filets confectionnés
– – – –  en nylon ou en autres polyamides
5608 19 11
– – – – –  en ficelles, cordes ou cordages
19
11
—
5608 19 19
– – – – –  autres
19
11
—
– – – –  autres
5608 19 31
– – – – –  en ficelles, cordes ou cordages
19
11
—
5608 19 39
– – – – –  autres
19
11
—
– – –  autres
5608 19 91
– – – –  en nylon ou en autres polyamides
19
11
—
5608 19 99
– – – –  autres
19
11
—
5608 90 00
–  autres
19
11
—
5609 00 00
Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs
18
5,8
—
CHAPITRE 57
TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
Notes
1.
Dans ce chapitre, on entend par « tapis et autres revêtements de sol en matières textiles » tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.
2.
Le présent chapitre ne couvre pas les thibaudes.
Note complémentaire
1.
Pour l'application du maximum de perception fixé pour les tapis des sous-positions 5701 10 91 à 5701 10 99, la surface imposable ne comprend pas les chefs, les lisières ni les franges.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5701
Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
5701 10
–  de laine ou de poils fins
5701 10 10
– –  contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie (schappe)
40
8,9
m2
– –  autres
5701 10 91
– – –  comportant au mètre en chaîne 350 rangées ou moins (350 nœuds ou moins par mètre de chaîne)
32 MAX 5 Ecu/m2
9,6 MAX 2,8 Ecu/m2
m2
5701 10 93
– – –  comportant au mètre en chaîne plus de 350 rangées (plus de 350 nœuds par mètre de chaîne) à 500 rangées incluses (500 nœuds inclus par mètre de chaîne)
32 MAX 5 Ecu/m2
9,6 MAX 2,8 Ecu/m2
m2
5701 10 99
– – –  comportant au mètre en chaîne plus de 500 rangées (plus de 500 nœuds par mètre de chaîne)
32 MAX 5 Ecu/m2
9,6 MAX 2,8 Ecu/m2
m2
5701 90
–  d'autres matières textiles
5701 90 10
– –  de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés
40
8,9
m2
5701 90 90
– –  d'autres matières textiles
24
6,9
m2
5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
5702 10 00
–  Tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
21
6,3
—
5702 20 00
–  Revêtements de sol en coco
23
8
m2
–  autres, à velours, non confectionnés
5702 31
– –  de laine ou de poils fins
5702 31 10
– – –  Tapis Axminster
23
8,9
m2
5702 31 30
– – –  Tapis Wilton
23
8,9
m2
5702 31 90
– – –  autres
23
8,9
m2
5702 32
– –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
5702 32 10
– – –  Tapis Axminster
23
8,9
m2
5702 32 90
– – –  autres
23
8,9
m2
5702 39
– –  d'autres matières textiles
5702 39 10
– – –  de coton
23
8,9
m2
5702 39 90
– – –  autres
23
8,9
m2
–  autres, à velours, confectionnés
5702 41
– –  de laine ou de poils fins
5702 41 10
– – –  Tapis Axminster
23
8,9
m2
5702 41 90
– – –  autres
23
8,9
m2
5702 42
– –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
5702 42 10
– – –  Tapis Axminster
23
8,9
m2
5702 42 90
– – –  autres
23
8,9
m2
5702 49
– –  d'autres matières textiles
5702 49 10
– – –  de coton
23
8,9
m2
5702 49 90
– – –  autres
23
8,9
m2
–  autres, sans velours, non confectionnés
5702 51 00
– –  de laine ou de poils fins
23
8,9
m2
5702 52 00
– –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
23
8,9
m2
5702 59 00
– –  d'autres matières textiles
23
8,9
m2
–  autres, sans velours, confectionnés
5702 91 00
– –  de laine ou de poils fins
23
8,9
m2
5702 92 00
– –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
23
8,9
m2
5702 99 00
– –  d'autres matières textiles
23
8,9
m2
5703
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés
5703 10
–  de laine ou de poils fins
5703 10 10
– –  imprimés
23
14
m2
5703 10 90
– –  autres
23
14
m2
5703 20
–  de nylon ou d'autres polyamides
– –  imprimés
5703 20 11
– – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
23
14
m2
5703 20 19
– – –  autres
23
14
m2
– –  autres
5703 20 91
– – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
23
14
m2
5703 20 99
– – –  autres
23
14
m2
5703 30
–  d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles
– –  de polypropylène
5703 30 11
– – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
23
14
m2
5703 30 19
– – –  autres
23
14
m2
– –  autres
– – –  imprimés
5703 30 51
– – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
23
14
m2
5703 30 59
– – – –  autres
23
14
m2
– – –  autres
5703 30 91
– – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
23
14
m2
5703 30 99
– – – –  autres
23
14
m2
5703 90
–  d'autres matières textiles
5703 90 10
– –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
23
14
m2
5703 90 90
– –  autres
23
14
m2
5704
Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
5704 10 00
–  Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
16
6,7
m2
5704 90 00
–  autres
16
6,7
m2
5705 00
Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés
5705 00 10
–  de laine ou de poils fins
23
8,9
m2
–  de matières textiles synthétiques ou artificielles
5705 00 31
– –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
23
8,9
m2
5705 00 39
– –  autres
23
8,9
m2
5705 00 90
–  d'autres matières textiles
23
8,9
m2
CHAPITRE 58
TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
Notes
1.
N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
2.
Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
3.
On entend par « tissus à point de gaze », au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
4.
Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.
5.
On entend par « rubanerie », au sens du no 5806:
a)
—
les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles,
—
les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
b)
les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;
c)
les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.
6.
L'expression « broderies » du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).
7.
Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5801
Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du no 5806
5801 10 00
–  de laine ou de poils fins
19
15
—
–  de coton
5801 21 00
– –  Velours et peluches par la trame, non coupés
18
10
—
5801 22 00
– –  Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
19
15
—
5801 23 00
– –  autres velours et peluches par la trame
19
15
—
5801 24 00
– –  Velours et peluches par la chaîne, épinglés
19
15
—
5801 25 00
– –  Velours et peluches par la chaîne, coupés
19
15
—
5801 26 00
– –  Tissus de chenille
19
15
—
–  de fibres synthétiques ou artificielles
5801 31 00
– –  Velours et peluches par la trame, non coupés
21
11
—
5801 32 00
– –  Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
19
15
—
5801 33 00
– –  autres velours et peluches par la trame
19
15
—
5801 34 00
– –  Velours et peluches par la chaîne, épinglés
19
15
—
5801 35 00
– –  Velours et peluches par la chaîne, coupés
19
15
—
5801 36 00
– –  Tissus de chenille
19
15
—
5801 90
–  d'autres matières textiles
5801 90 10
– –  de lin
19
15
—
5801 90 90
– –  autres
19
15
—
5802
Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703
–  Tissus bouclés du genre éponge, en coton
5802 11 00
– –  écrus
18
10
—
5802 19 00
– –  autres
18
10
—
5802 20 00
–  Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles
19
15
—
5802 30 00
–  Surfaces textiles touffetées
19
15
—
5803
Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806
5803 10 00
–  de coton
15
5,8
—
5803 90
–  d'autres matières textiles
5803 90 10
– –  de soie ou de déchets de soie
17
7,2
—
5803 90 30
– –  de fibres synthétiques
21
11
—
5803 90 50
– –  de fibres artificielles
19
11
—
5803 90 90
– –  autres
21
14
—
5804
Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs
5804 10
–  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
– –  unis
5804 10 11
– – –  Tissus à mailles nouées
22
6,5
—
5804 10 19
– – –  autres
22
6,5
—
5804 10 90
– –  autres
22
13
—
–  Dentelles à la mécanique
5804 21
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
5804 21 10
– – –  aux fuseaux mécaniques
23
11,5
—
5804 21 90
– – –  autres
23
11,5
—
5804 29
– –  d'autres matières textiles
5804 29 10
– – –  aux fuseaux mécaniques
23
11,5
—
5804 29 90
– – –  autres
23
11,5
—
5804 30 00
–  Dentelles à la main
20
13
—
5805 00 00
Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
21
5,6
—
5806
Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
5806 10 00
–  Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
21
6,3
—
5806 20 00
–  autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
18
7,5
—
–  autre rubanerie
5806 31
– –  de coton
5806 31 10
– – –  à lisières réelles
18
7,5
—
5806 31 90
– – –  autres
18
7,5
—
5806 32
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
5806 32 10
– – –  à lisières réelles
18
7,5
—
5806 32 90
– – –  autres
18
7,5
—
5806 39 00
– –  d'autres matières textiles
18
7,5
—
5806 40 00
–  Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
16
6,2
—
5807
Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
5807 10
–  tissés
5807 10 10
– –  avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage
20
6,2
—
5807 10 90
– –  autres
20
6,2
—
5807 90
–  autres
5807 90 10
– –  en feutre ou en nontissés
18
6,7
—
5807 90 90
– –  autres
19
12
—
5808
Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
5808 10 00
–  Tresses en pièces
15
5
—
5808 90 00
–  autres
16
5,3
—
5809 00 00
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
17
5,6
—
5810
Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
5810 10
–  Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé
5810 10 10
– –  d'une valeur excédant 35 Écus par kg poids net
17
5,8
—
5810 10 90
– –  autres
17
13
—
–  autres broderies
5810 91
– –  de coton
5810 91 10
– – –  d'une valeur excédant 17,50 Écus par kg poids net
17
5,8
—
5810 91 90
– – –  autres
17
7,2
—
5810 92
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
5810 92 10
– – –  d'une valeur excédant 17,50 Écus par kg poids net
17
5,8
—
5810 92 90
– – –  autres
17
7,2
—
5810 99
– –  d'autres matières textiles
5810 99 10
– – –  d'une valeur excédant 17,50 Écus par kg poids net
17
5,8
—
5810 99 90
– – –  autres
17
7,2
—
5811 00 00
Produits textiles en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, piqués, capitonnés ou autrement cloisonnés, autres que les broderies du no 5810
20
11
—
CHAPITRE 59
TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
Notes
1.
Sauf dispositions contraires, la dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no 5808 et des étoffes de bonneterie du no 6002.
2.
Le no 5903 comprend:
a)
les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception:
1)
des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
2)
des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 millimètres de diamètre à une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement);
3)
des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitre 39);
4)
des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement);
5)
des feuilles, plaques ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (chapitre 39);
6)
des produits textiles du no 5811;
b)
les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du no 5604.
3.
On entend par « revêtements muraux en matières textiles », au sens du no 5905, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage).
Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (no 4814) ou sur un support en matières textiles (no 5907 généralement).
4.
On entend par « tissus caoutchoutés », au sens du no 5906:
a)
les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière:
—
d'un poids n'excédant pas 1 500 grammes par mètre carré
ou
—
d'un poids excédant 1 500 grammes par mètre carré et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles;
b)
les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du no 5604;
c)
les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc;
d)
les feuilles, plaques ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu constitue plus qu'un simple support, autres que les produits textiles du no 5811.
5.
Le no 5907 ne comprend pas:
a)
les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
b)
les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);
c)
les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position;
d)
les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;
e)
les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (no 4408);
f)
les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (no 6805);
g)
le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (no 6814);
h)
les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (section XV).
6.
Le no 5910 ne comprend pas:
a)
les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;
b)
les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (no 4010).
7.
Le no 5911 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI:
a)
les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 5908 à 5910):
—
les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques,
—
les gazes et toiles à bluter,
—
les étreindelles et tissus épais des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux,
—
les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples,
—
les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques,
—
les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;
b)
les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 5908 à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple].
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
5901
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
5901 10 00
–  Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
18
6,5
—
5901 90 00
–  autres
18
6,5
—
5902
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
5902 10
–  de nylon ou d'autres polyamides
5902 10 10
– –  imprégnées de caoutchouc
18
5,6
—
5902 10 90
– –  autres
20
11
—
5902 20
–  de polyesters
5902 20 10
– –  imprégnées de caoutchouc
18
5,6
—
5902 20 90
– –  autres
20
11
—
5902 90
–  autres
5902 90 10
– –  imprégnées de caoutchouc
18
5,6
—
5902 90 90
– –  autres
20
11
—
5903
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902
5903 10
–  avec du polychlorure de vinyle
5903 10 10
– –  imprégnés
18
12
—
5903 10 90
– –  enduits, recouverts ou stratifiés
18
12
—
5903 20
–  avec du polyuréthane
5903 20 10
– –  imprégnés
18
12
—
5903 20 90
– –  enduits, recouverts ou stratifiés
18
12
—
5903 90
–  autres
5903 90 10
– –  imprégnés
18
12
—
– –  enduits, recouverts ou stratifiés
5903 90 91
– – –  avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit
18
12
—
5903 90 99
– – –  autres
18
12
—
5904
Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
5904 10 00
–  Linoléums
20
5,3
m2
–  autres
5904 91
– –  dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé
5904 91 10
– – –  dont le support est constitué par un feutre aiguilleté
20
5,3
m2
5904 91 90
– – –  dont le support est constitué par un feutre nontissé
20
5,3
m2
5904 92 00
– –  dont le support textile est constitué autrement
20
5,3
m2
5905 00
Revêtements muraux en matières textiles
5905 00 10
–  consistant en fils disposés parallèlement sur Un support
18
5,8
—
–  autres
– –  de lin
5905 00 31
– – –  écrus
21
14
—
5905 00 39
– – –  autres
21
14
—
5905 00 50
– –  de jute
23
8,8
—
5905 00 70
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
20
11
—
5905 00 90
– –  autres
16
6
—
5906
Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902
5906 10
–  Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
5906 10 10
– –  d'une largeur n'excédant pas 10 cm
16
4,6
—
5906 10 90
– –  d'une largeur excédant 10 cm mais n'excédant pas 20 cm
16
4,6
—
–  autres
5906 91 00
– –  de bonneterie
18
6,5
—
5906 99
– –  autres
5906 99 10
– – –  Nappes visées à la note 4 point c) du présent chapitre
15
12
—
5906 99 90
– – –  autres
18
5,6
—
5907 00 00
Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
4,9
(25)
—
5908 00 00
Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
17
5,6
—
5909 00
Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
5909 00 10
–  de fibres synthétiques
19
6,5
—
5909 00 90
–  d'autres matières textiles
19
6,5
—
5910 00 00
Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même renforcées de métal ou d'autres matières
14
5,1
—
5911
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre
5911 10 00
–  Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques
13
5,3
—
5911 20 00
–  Gazes et toiles à bluter, même confectionnées (91)
16
4,6
—
–  Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
5911 31
– –  d'un poids au m2 inférieur à 650 g
– – –  de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
5911 31 11
– – – –  Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques des types utilisés sur les machines à papier
15
5,8
m2
5911 31 19
– – – –  autres
15
5,8
—
5911 31 90
– – –  d'autres matières textiles
15
4,4
—
5911 32
– –  d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g
5911 32 10
– – –  de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
15
5,8
—
5911 32 90
– – –  d'autres matières textiles
15
4,4
—
5911 40 00
–  Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
16
6
—
5911 90
–  autres
5911 90 10
– –  en feutre
16
6
—
5911 90 90
– –  autres
16
6
—
CHAPITRE 60
ÉTOFFES DE BONNETERIE
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les dentelles au crochet du no 5804;
b)
les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 5807;
c)
les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no 6001.
2.
Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
3.
Dans la nomenclature, la dénomination « bonneterie » s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
6001
Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie
6001 10 00
–  Étoffes dites « à longs poils »
20
12
—
–  Étoffes à boucles
6001 21 00
– –  de coton
19
12
—
6001 22 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
20
12
—
6001 29
– –  d'autres matières textiles
6001 29 10
– – –  de laine ou de poils fins.
16
12
—
6001 29 90
– – –  autres
19
12
—
–  autres
6001 91
– –  de coton
6001 91 10
– – –  écrus ou blanchis
19
12
—
6001 91 30
– – –  teints
19
12
—
6001 91 50
– – –  en fils de diverses couleurs
19
12
—
6001 91 90
– – –  imprimés
19
12
—
6001 92
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6001 92 10
– – –  écrus ou blanchis
20
12
—
6001 92 30
– – –  teints
20
12
—
6001 92 50
– – –  en fils de diverses couleurs
20
12
—
6001 92 90
– – –  imprimés
20
12
—
6001 99
– –  d'autres matières textiles
6001 99 10
– – –  de laine ou de poils fins
16
12
—
6001 99 90
– – –  autres
19
12
—
6002
Autres étoffes de bonneterie
6002 10
–  d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
6002 10 10
– –  contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
20
12
—
6002 10 90
– –  autres
18
6,5
—
6002 20
–  autres, d'une largeur n'excédant pas 30 cm
6002 20 10
– –  de laine ou de poils fins
16
12
—
– –  de fibres synthétiques
6002 20 31
– – –  Dentelles Raschel
20
12
—
6002 20 39
– – –  autres
20
12
—
6002 20 50
– –  de fibres artificielles
20
12
—
6002 20 70
– –  de coton
19
12
—
6002 20 90
– –  autres
19
12
—
6002 30
–  d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
6002 30 10
– –  contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
20
12
—
6002 30 90
– –  autres
18
6,5
—
–  autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner)
6002 41 00
– –  de laine ou de poils fins
16
12
—
6002 42
– –  de coton
6002 42 10
– – –  écrues ou blanchies
19
12
—
6002 42 30
– – –  teintes
19
12
—
6002 42 50
– – –  en fils de diverses couleurs
19
12
—
6002 42 90
– – –  imprimées
19
12
—
6002 43
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
– – –  de fibres synthétiques
6002 43 11
– – – –  pour rideaux et vitrages
20
12
—
6002 43 19
– – – –  Dentelles Raschel
20
12
—
– – – –  autres
6002 43 31
– – – – –  écrues ou blanchies
20
12
—
6002 43 33
– – – – –  teintes
20
12
—
6002 43 35
– – – – –  en fils de diverses couleurs
20
12
—
6002 43 39
– – – – –  imprimées
20
12
—
– – –  de fibres artificielles
6002 43 50
– – – –  pour rideaux et vitrages
20
12
—
– – – –  autres
6002 43 91
– – – – –  écrues ou blanchies
20
12
—
6002 43 93
– – – – –  teintes
20
12
—
6002 43 95
– – – – –  en fils de diverses couleurs
20
12
—
6002 43 99
– – – – –  imprimées
20
12
—
6002 49 00
– –  autres
19
12
—
–  autres
6002 91 00
– –  de laine ou de poils fins
16
12
—
6002 92
– –  de coton
6002 92 10
– – –  écrues ou blanchies
19
12
—
6002 92 30
– – –  teintes
19
12
—
6002 92 50
– – –  en fils de diverses couleurs
19
12
—
6002 92 90
– – –  imprimées
19
12
—
6002 93
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
– – –  de fibres synthétiques
6002 93 10
– – – –  pour rideaux et vitrages
20
12
—
– – – –  autres
6002 93 31
– – – – –  écrues ou blanchies
20
12
—
6002 93 33
– – – – –  teintes
20
12
—
6002 93 35
– – – – –  en fils de diverses couleurs
20
12
—
6002 93 39
– – – – –  imprimées
20
12
—
– – –  de fibres artificielles
6002 93 91
– – – –  pour rideaux et vitrages
20
12
—
6002 93 99
– – – –  autres
20
12
—
6002 99 00
– –  autres
19
12
—
CHAPITRE 61
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
2.
Ce chapitre ne comprend pas:
a)
les articles du no 6212;
b)
les articles de friperie du no 6309;
c)
les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).
3.
Au sens des nos 6103 et 6104:
a)
on entend par « costumes ou complets » et « costumes tailleurs » un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées dans une même étoffe et composé:
—
d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes,
—
d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçue pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnée d'un seul gilet tailleur.
Tous les composants d'un « costume ou complet » ou d'un « costume tailleur » doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short, ou une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon et, dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
L'expression « costumes ou complets » couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
—
les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
—
les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
—
les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
b)
on entend par « ensemble » un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6107, 6108 ou 6109), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
—
d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas,
—
d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
Tous les composants d'un « ensemble » doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme « ensemble » ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6112.
4.
Les nos 6105 et 6106 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 centimètres sur 10. Le no 6105 ne comprend pas de vêtements sans manches.
5.
Pour l'interprétation du no 6111:
a)
les termes « vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres; ils couvrent aussi les couches et les langes;
b)
les articles susceptibles de relever à la fois du no 6111 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6111.
6.
Au sens du no 6112, on entend par « combinaisons et ensembles de ski » les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale ou de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
a)
soit en une « combinaison de ski », c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
b)
soit en un « ensemble de ski », c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
—
d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
—
d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
L'« ensemble de ski » peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
Tous les composants d'un « ensemble de ski » doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
7.
Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6113 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6111, doivent être classés au no 6113.
8.
Les articles du présent chapitre qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
9.
Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
6101
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103
6101 10
–  de laine ou de poils fins
6101 10 10
– –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
21
14
p/st
6101 10 90
– –  Anoraks, blousons et articles similaires
21
14
—
6101 20
–  de coton
6101 20 10
– –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
21
14
p/st
6101 20 90
– –  Anoraks, blousons et articles similaires
21
14
—
6101 30
–  de fibres synthétiques ou artificielles
6101 30 10
– –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
21
14
p/st
6101 30 90
– –  Anoraks, blousons et articles similaires
21
14
—
6101 90
–  d'autres matières textiles
6101 90 10
– –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
21
14
p/st
6101 90 90
– –  Anoraks, blousons et articles similaires
21
14
—
6102
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104
6102 10
–  de laine ou de poils fins
6102 10 10
– –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
21
14
p/st
6102 10 90
– –  Anoraks, blousons et articles similaires
21
14
—
6102 20
–  de coton
6102 20 10
– –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
21
14
p/st
6102 20 90
– –  Anoraks, blousons et articles similaires
21
14
—
6102 30
–  de fibres synthétiques ou artificielles
6102 30 10
– –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
21
14
p/st
6102 30 90
– –  Anoraks, blousons et articles similaires
21
14
—
6102 90
–  d'autres matières textiles
6102 90 10
– –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
21
14
p/st
6102 90 90
– –  Anoraks, blousons et articles similaires
21
14
—
6103
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
–  Costumes ou complets
6103 11 00
– –  de laine ou de poils fins
21
14
p/st
6103 12 00
– –  de fibres synthétiques
21
14
p/st
6103 19 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
p/st
–  Ensembles
6103 21 00
– –  de laine ou de poils fins
21
14
p/st
6103 22 00
– –  de coton
21
14
p/st
6103 23 00
– –  de fibres synthétiques
21
14
p/st
6103 29 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
p/st
–  Vestons
6103 31 00
– –  de laine ou de poils fins
21
14
p/st
6103 32 00
– –  de coton
21
14
p/st
6103 33 00
– –  de fibres synthétiques
21
14
p/st
6103 39 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
p/st
–  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
6103 41
– –  de laine ou de poils fins
6103 41 10
– – –  Pantalons et culottes
21
14
p/st
6103 41 90
– – –  autres
21
14
—
6103 42
– –  de coton
6103 42 10
– – –  Pantalons et culottes
21
14
p/st
6103 42 90
– – –  autres
21
14
—
6103 43
– –  de fibres synthétiques
6103 43 10
– – –  Pantalons et culottes
21
14
p/st
6103 43 90
– – –  autres
21
14
—
6103 49
– –  d'autres matières textiles
6103 49 10
– – –  Pantalons et culottes
21
14
p/st
– – –  autres
6103 49 91
– – – –  de fibres artificielles
21
14
—
6103 49 99
– – – –  autres
21
14
—
6104
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes
–  Costumes tailleurs
6104 11 00
– –  de laine ou de poils fins
21
14
p/st
6104 12 00
– –  de coton
21
14
p/st
6104 13 00
– –  de fibres synthétiques
21
14
p/st
6104 19 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
p/st
–  Ensembles
6104 21 00
– –  de laine ou de poils fins
21
14
p/st
6104 22 00
– –  de coton
21
14
p/st
6104 23 00
– –  de fibres synthétiques
21
14
p/st
6104 29 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
p/st
–  Vestes
6104 31 00
– –  de laine ou de poils fins
21
14
p/st
6104 32 00
– –  de coton
21
14
p/st
6104 33 00
– –  de fibres synthétiques
21
14
p/st
6104 39 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
p/st
–  Robes
6104 41 00
– –  de laine ou de poils fins
21
14
p/st
6104 42 00
– –  de coton
21
14
p/st
6104 43 00
– –  de fibres synthétiques
21
14
p/st
6104 44 00
– –  de fibres artificielles
21
14
p/st
6104 49 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
p/st
–  Jupes et jupes-culottes
6104 51 00
– –  de laine ou de poils fins
21
14
p/st
6104 52 00
– –  de coton
21
14
p/st
6104 53 00
– –  de fibres synthétiques
21
14
p/st
6104 59 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
p/st
–  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
6104 61
– –  de laine ou de poils fins
6104 61 10
– – –  Pantalons et culottes
21
14
p/st
6104 61 90
– – –  autres
21
14
—
6104 62
– –  de coton
6104 62 10
– – –  Pantalons et culottes
21
14
p/st
6104 62 90
– – –  autres
21
14
—
6104 63
– –  de fibres synthétiques
6104 63 10
– – –  Pantalons et culottes
21
14
p/st
6104 63 90
– – –  autres
21
14
—
6104 69
– –  d'autres matières textiles
6104 69 10
– – –  Pantalons et culottes
21
14
p/st
– – –  autres
6104 69 91
– – – –  de fibres artificielles
21
14
—
6104 69 99
– – – –  autres
21
14
—
6105
Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
6105 10 00
–  de coton
21
13
p/st
6105 20
–  de fibres synthétiques ou artificielles
6105 20 10
– –  de fibres synthétiques
21
13
p/st
6105 20 90
– –  de fibres artificielles
21
13
p/st
6105 90
–  d'autres matières textiles
6105 90 10
– –  de laine ou de poils fins
21
13
p/st
6105 90 90
– –  autres
21
13
p/st
6106
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
6106 10 00
–  de coton
21
14
p/st
6106 20 00
–  de fibres synthétiques ou artificielles
21
14
p/st
6106 90
–  d'autres matières textiles
6106 90 10
– –  de laine ou de poils fins
21
14
p/st
6106 90 30
– –  de soie ou de déchets de soie
21
14
p/st
6106 90 50
– –  de lin ou de ramie
21
14
p/st
6106 90 90
– –  autres
21
14
p/st
6107
Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
–  Slips et caleçons
6107 11 00
– –  de coton
21
13
p/st
6107 12 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
21
13
p/st
6107 19 00
– –  d'autres matières textiles
21
13
p/st
–  Chemises de nuit et pyjamas
6107 21 00
– –  de coton
21
13
p/st
6107 22 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
21
13
p/st
6107 29 00
– –  d'autres matières textiles
21
13
p/st
–  autres
6107 91 00
– –  de coton
21
14
—
6107 92 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
21
14
—
6107 99 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
—
6108
Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
–  Combinaisons ou fonds de robes et jupons
6108 11
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6108 11 10
– – –  de fibres synthétiques
21
13
p/st
6108 11 90
– – –  de fibres artificielles
21
13
p/st
6108 19
– –  d'autres matières textiles
6108 19 10
– – –  de coton
21
13
p/st
6108 19 90
– – –  autres
21
13
p/st
–  Slips et culottes
6108 21 00
– –  de coton
21
13
p/st
6108 22 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
21
13
p/st
6108 29 00
– –  d'autres matières textiles
21
13
p/st
–  Chemises de nuit et pyjamas
6108 31
– –  de coton
6108 31 10
– – –  Chemises de nuit
21
13
p/st
6108 31 90
– – –  Pyjamas
21
13
p/st
6108 32
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
– – –  de fibres synthétiques
6108 32 11
– – – –  Chemises de nuit
21
13
p/st
6108 32 19
– – – –  Pyjamas
21
13
p/st
6108 32 90
– – –  de fibres artificielles
21
13
p/st
6108 39 00
– –  d'autres matières textiles
21
13
p/st
–  autres
6108 91 00
– –  de coton
21
14
—
6108 92 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
21
14
—
6108 99
– –  d'autres matières textiles
6108 99 10
– – –  de laine ou de poils fins
21
14
—
6108 99 90
– – –  autres
21
14
—
6109
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
6109 10 00
–  de coton
21
13
p/st
6109 90
–  d'autres matières textiles
6109 90 10
– –  de laine ou de poils fins
21
13
p/st
6109 90 30
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
21
13
p/st
6109 90 90
– –  autres
21
13
p/st
6110
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie
6110 10
–  de laine ou de poils fins
6110 10 10
– –  Chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité
21
10,5
—
– –  autres
– – –  pour hommes ou garçonnets
6110 10 31
– – – –  de laine
21
14
p/st
6110 10 39
– – – –  de poils fins
21
14
p/st
– – –  pour femmes ou fillettes
6110 10 91
– – – –  de laine
21
14
p/st
6110 10 99
– – – –  de poils fins
21
14
p/st
6110 20
–  de coton
6110 20 10
– –  Sous-pulls
21
13
p/st
– –  autres
6110 20 91
– – –  pour hommes ou garçonnets
21
14
p/st
6110 20 99
– – –  pour femmes ou fillettes
21
14
p/st
6110 30
–  de fibres synthétiques ou artificielles
6110 30 10
– –  Sous-pulls
21
13
p/st
– –  autres
6110 30 91
– – –  pour hommes ou garçonnets
21
14
p/st
6110 30 99
– – –  pour femmes ou fillettes
21
14
p/st
6110 90
–  d'autres matières textiles
6110 90 10
– –  de lin ou de ramie
21
14
p/st
6110 90 90
– –  autres
21
14
p/st
6111
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés
6111 10
–  de laine ou de poils fins
6111 10 10
– –  Gants
23
8,9
pa
6111 10 90
– –  autres
21
13,4
—
6111 20
–  de coton
6111 20 10
– –  Gants
23
8,9
pa
6111 20 90
– –  autres
21
13,4
—
6111 30
–  de fibres synthétiques
6111 30 10
– –  Gants
23
8,9
pa
6111 30 90
– –  autres
21
13,4
—
6111 90 00
–  d'autres matières textiles
21
13,4
—
6112
Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
–  Survêtements de sport (trainings)
6112 11 00
– –  de coton
21
14
p/st
6112 12 00
– –  de fibres synthétiques
21
14
p/st
6112 19 00
– –  d'autres matières textiles
21
14
p/st
6112 20 00
–  Combinaisons et ensembles de ski
21
14
—
–  Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets
6112 31
– –  de fibres synthétiques
6112 31 10
– – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
20
8
p/st
6112 31 90
– – –  autres
21
14
p/st
6112 39
– –  d'autres matières textiles
6112 39 10
– – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
20
8
p/st
6112 39 90
– – –  autres
21
14
p/st
–  Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes
6112 41
– –  de fibres synthétiques
6112 41 10
– – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
20
8
p/st
6112 41 90
– – –  autres
21
14
p/st
6112 49
– –  d'autres matières textiles
6112 49 10
– – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
20
8
p/st
6112 49 90
– – –  autres
21
14
p/st
6113 00
Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 5903, 5906 ou 5907
6113 00 10
–  en étoffes de bonneterie du no 5906
20
8
—
6113 00 90
–  autres
21
14
—
6114
Autres vêtements, en bonneterie
6114 10 00
–  de laine ou de poils fins
21
14
—
6114 20 00
–  de coton
21
14
—
6114 30 00
–  de fibres synthétiques ou artificielles
21
14
—
6114 90 00
–  d'autres matières textiles
21
14
—
6115
Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie
–  Collants (bas-culottes)
6115 11 00
– –  de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex
21
13
p/st
6115 12 00
– –  de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus
21
13
p/st
6115 19
– –  d'autres matières textiles
6115 19 10
– – –  de laine ou de poils fins
21
13
p/st
6115 19 90
– – –  autres
21
13
p/st
6115 20
–  Bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex
– –  de fibres synthétiques
6115 20 11
– – –  Mi-bas
22
13
pa
6115 20 19
– – –  Bas
22
13
pa
6115 20 90
– –  d'autres matières textiles
22
13
pa
–  autres
6115 91 00
– –  de laine ou de poils fins
22
13
pa
6115 92 00
– –  de coton
22
13
pa
6115 93
– –  de fibres synthétiques
6115 93 10
– – –  Bas à varices
20
8
pa
6115 93 30
– – –  Mi-bas (autres que les bas à varices)
22
13
pa
– – –  autres
6115 93 91
– – – –  Bas pour femmes
22
13
pa
6115 93 99
– – – –  autres
22
13
pa
6115 99 00
– –  d'autres matières textiles
22
13
pa
6116
Ganterie en bonneterie
6116 10
–  Gants imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc
6116 10 10
– –  de matière plastique
23
8,9
pa
6116 10 90
– –  de caoutchouc
20
8
pa
–  autres
6116 91 00
– –  de laine ou de poils fins
23
8,9
pa
6116 92 00
– –  de coton
23
8,9
pa
6116 93 00
– –  de fibres synthétiques
23
8,9
pa
6116 99 00
– –  d'autres matières textiles
23
8,9
pa
6117
Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie
6117 10 00
–  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires
21
14
—
6117 20 00
–  Cravates, nœuds papillons et foulards cravates
21
14
—
6117 80
–  autres accessoires
6117 80 10
– –  en bonneterie élastique ou caoutchoutée
20
8
—
6117 80 90
– –  autres
21
14
—
6117 90 00
–  Parties
21
14
—
CHAPITRE 62
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
Notes
1.
Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212).
2.
Ce chapitre ne comprend pas:
a)
les articles de friperie du no 6309;
b)
les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).
3.
Au sens des nos 6203 et 6204:
a)
on entend par « costumes ou complets » et « costumes tailleurs » un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées dans une même étoffe et composé:
—
d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes,
—
d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçue pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnée d'un seul gilet tailleur.
Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon et, dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
L'expression « costumes ou complets » couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
—
les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
—
les fracs (ou habits), faits ordinairement de drap noir et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
—
les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
b)
on entend par « ensemble » un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
—
d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce,
—
d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme « ensemble » ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6211.
4.
Pour l'interprétation du no 6209:
a)
les termes « vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres; ils couvrent aussi les couches et les langes;
b)
les articles susceptibles de relever à la fois du no 6209 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6209.
5.
Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6209, doivent être classés au no 621.0.
6.
Au sens du no 6211, on entend par « combinaisons et ensembles de ski » les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
a)
soit en une « combinaison de ski », c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
b)
soit en un « ensemble de ski », c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
—
d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
—
d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
L'« ensemble de ski » peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
Tous les composants d'un « ensemble de ski » doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
7.
Sont assimilés aux pochettes du no 6213 les articles du no 6214 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au no 6214.
8.
Les articles qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
9.
Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
6201
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203
–  Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
6201 11 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6201 12
– –  de coton
6201 12 10
– – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
20
14
p/st
6201 12 90
– – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
20
14
p/st
6201 13
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6201 13 10
– – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
20
14
p/st
6201 13 90
– – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
20
14
p/st
6201 19 00
– –  d'autres matières textiles
20
14
p/st
–  autres
6201 91 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6201 92 00
– –  de coton
20
14
p/st
6201 93 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
20
14
p/st
6201 99 00
– –  d'autres matières textiles
20
14
p/st
6202
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204
–  Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
6202 11 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6202 12
– –  de coton
6202 12 10
– – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
20
14
p/st
6202 12 90
– – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
20
14
p/st
6202 13
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6202 13 10
– – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
20
14
p/st
6202 13 90
– – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
20
14
p/st
6202 19 00
– –  d'autres matières textiles
20
14
p/st
–  autres
6202 91 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6202 92 00
– –  de coton
20
14
p/st
6202 93 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
20
14
p/st
6202 99 00
– –  d'autres matières textiles
20
14
p/st
6203
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets
–  Costumes ou complets
6203 11 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6203 12 00
– –  de fibres synthétiques
20
14
p/st
6203 19
– –  d'autres matières textiles
6203 19 10
– – –  de coton
20
14
p/st
6203 19 30
– – –  de fibres artificielles
20
14
p/st
6203 19 90
– – –  autres
20
14
p/st
–  Ensembles
6203 21 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6203 22
– –  de coton
6203 22 10
– – –  de travail
20
14
p/st
6203 22 90
– – –  autres
20
14
p/st
6203 23
– –  de fibres synthétiques
6203 23 10
– – –  de travail
20
14
p/st
6203 23 90
– – –  autres
20
14
p/st
6203 29
– –  d'autres matières textiles
– – –  de fibres artificielles
6203 29 11
– – – –  de travail
20
14
p/st
6203 29 19
– – – –  autres
20
14
p/st
6203 29 90
– – –  autres
20
14
p/st
–  Vestons
6203 31 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6203 32
– –  de coton
6203 32 10
– – –  de travail
20
14
p/st
6203 32 90
– – –  autres
20
14
p/st
6203 33
– –  de fibres synthétiques
6203 33 10
– – –  de travail
20
14
p/st
6203 33 90
– – –  autres
20
14
p/st
6203 39
– –  d'autres matières textiles
– – –  de fibres artificielles
6203 39 11
– – – –  de travail
20
14
p/st
6203 39 19
– – – –  autres
20
14
p/st
6203 39 90
– – –  autres
20
14
p/st
–  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
6203 41
– –  de laine ou de poils fins
6203 41 10
– – –  Pantalons et culottes
20
14
p/st
6203 41 30
– – –  Salopettes à bretelles
20
14
p/st
6203 41 90
– – –  autres
20
14
p/st
6203 42
– –  de coton
– – –  Pantalons et culottes
6203 42 11
– – – –  de travail
20
14
p/st
– – – –  autres
6203 42 31
– – – – –  en tissus dits « denim »
20
14
p/st
6203 42 33
– – – – –  en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
20
14
p/st
6203 42 35
– – – – –  autres
20
14
p/st
– – –  Salopettes à bretelles
6203 42 51
– – – –  de travail
20
14
p/st
6203 42 59
– – – –  autres
20
14
p/st
6203 42 90
– – –  autres
20
14
p/st
6203 43
– –  de fibres synthétiques
– – –  Pantalons et culottes
6203 43 11
– – – –  de travail
20
14
p/st
6203 43 19
– – – –  autres
20
14
p/st
– – –  Salopettes à bretelles
6203 43 31
– – – –  de travail
20
14
p/st
6203 43 39
– – – –  autres
20
14
p/st
6203 43 90
– – –  autres
20
14
p/st
6203 49
– –  d'autres matières textiles
– – –  de fibres artificielles
– – – –  Pantalons et culottes
6203 49 11
– – – – –  de travail
20
14
p/st
6203 49 19
– – – – –  autres
20
14
p/st
– – – –  Salopettes à bretelles
6203 49 31
– – – – –  de travail
20
14
p/st
6203 49 39
– – – – –  autres
20
14
p/st
6203 49 50
– – – –  autres
20
14
p/st
6203 49 90
– – –  autres
20
14
p/st
6204
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
–  Costumes tailleurs
6204 11 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6204 12 00
– –  de coton
20
14
p/st
6204 13 00
– –  de fibres synthétiques
20
14
p/st
6204 19
– –  d'autres matières textiles
6204 19 10
– – –  de fibres artificielles
20
14
p/st
6204 19 90
– – –  autres
20
14
p/st
–  Ensembles
6204 21 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6204 22
– –  de coton
6204 22 10
– – –  de travail
20
14
p/st
6204 22 90
– – –  autres
20
14
p/st
6204 23
– –  de fibres synthétiques
6204 23 10
– – –  de travail
20
14
p/st
6204 23 90
– – –  autres
20
14
p/st
6204 29
– –  d'autres matières textiles
– – –  de fibres artificielles
6204 29 11
– – – –  de travail
20
14
p/st
6204 29 19
– – – –  autres
20
14
p/st
6204 29 90
– – –  autres
20
14
p/st
–  Vestes
6204 31 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6204 32
– –  de coton
6204 32 10
– – –  de travail
20
14
p/st
6204 32 90
– – –  autres
20
14
p/st
6204 33
– –  de fibres synthétiques
6204 33 10
– – –  de travail
20
14
p/st
6204 33 90
– – –  autres
20
14
p/st
6204 39
– –  d'autres matières textiles
– – –  de fibres artificielles
6204 39 11
– – – –  de travail
20
14
p/st
6204 39 19
– – – –  autres
20
14
p/st
6204 39 90
– – –  autres
20
14
p/st
–  Robes
6204 41 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6204 42 00
– –  de coton
20
14
p/st
6204 43 00
– –  de fibres synthétiques
20
14
p/st
6204 44 00
– –  de fibres artificielles
20
14
p/st
6204 49
– –  d'autres matières textiles
6204 49 10
– – –  de soie ou de déchets de soie
20
14
p/st
6204 49 90
– – –  autres
20
14
p/st
–  Jupes et jupes-culottes
6204 51 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6204 52 00
– –  de coton
20
14
p/st
6204 53 00
– –  de fibres synthétiques
20
14
p/st
6204 59
– –  d'autres matières textiles
6204 59 10
– – –  de fibres artificielles
20
14
p/st
6204 59 90
– – –  autres
20
14
p/st
–  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
6204 61
– –  de laine ou de poils fins
6204 61 10
– – –  Pantalons et culottes
20
14
p/st
6204 61 80
– – –  Salopettes à bretelles
20
14
p/st
6204 61 90
– – –  autres
20
14
p/st
6204 62
– –  de coton
– – –  Pantalons et culottes
6204 62 11
– – – –  de travail
20
14
p/st
– – – –  autres
6204 62 31
– – – – –  en tissus dits « denim »
20
14
p/st
6204 62 33
– – – – –  en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
20
14
p/st
6204 62 35
– – – – –  autres
20
14
p/st
– – –  Salopettes à bretelles
6204 62 51
– – – –  de travail
20
14
p/st
6204 62 59
– – – –  autres
20
14
p/st
6204 62 90
– – –  autres
20
14
p/st
6204 63
– –  de fibres synthétiques
– – –  Pantalons et culottes
6204 63 11
– – – –  de travail
20
14
p/st
6204 63 19
– – – –  autres
20
14
p/st
– – –  Salopettes à bretelles
6204 63 31
– – – –  de travail
20
14
p/st
6204 63 39
– – – –  autres
20
14
p/st
6204 63 90
– – –  autres
20
14
p/st
6204 69
– –  d'autres matières textiles
– – –  de fibres artificielles
– – – –  Pantalons et culottes
6204 69 11
– – – – –  de travail
20
14
p/st
6204 69 19
– – – – –  autres
20
14
p/st
– – – –  Salopettes à bretelles
6204 69 31
– – – – –  de travail
20
14
p/st
6204 69 39
– – – – –  autres
20
14
p/st
6204 69 50
– – – –  autres
20
14
p/st
6204 69 90
– – –  autres
20
14
p/st
6205
Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets
6205 10 00
–  de laine ou de poils fins
20
13
p/st
6205 20 00
–  de coton
20
13
p/st
6205 30 00
–  de fibres synthétiques ou artificielles
20
13
p/st
6205 90
–  d'autres matières textiles
6205 90 10
– –  de lin ou de ramie
20
13
p/st
6205 90 90
– –  autres
20
13
p/st
6206
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes
6206 10 00
–  de soie ou de déchets de soie
20
14
p/st
6206 20 00
–  de laine ou de poils fins
20
14
p/st
6206 30 00
–  de coton
20
14
p/st
6206 40 00
–  de fibres synthétiques ou artificielles
20
14
p/st
6206 90
–  d'autres matières textiles
6206 90 10
– –  de lin ou de ramie
20
14
p/st
6206 90 90
– –  autres
20
14
p/st
6207
Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets
–  Slips et caleçons
6207 11 00
– –  de coton
20
13
p/st
6207 19 00
– –  d'autres matières textiles
20
13
p/st
–  Chemises de nuit et pyjamas
6207 21 00
– –  de coton
20
13
p/st
6207 22 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
20
13
p/st
6207 29 00
– –  d'autres matières textiles
20
13
p/st
–  autres
6207 91 00
– –  de coton
20
14
—
6207 92 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
20
14
—
6207 99 00
– –  d'autres matières textiles
20
14
—
6208
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes
–  Combinaisons ou fonds de robes et jupons
6208 11 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
22
13
p/st
6208 19
– –  d'autres matières textiles
6208 19 10
– – –  de coton
22
13
p/st
6208 19 90
– – –  autres
22
13
p/st
–  Chemises de nuit et pyjamas
6208 21 00
– –  de coton
22
13
p/st
6208 22 00
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
22
13
p/st
6208 29 00
– –  d'autres matières textiles
22
13
p/st
–  autres
6208 91
– –  de coton
6208 91 10
– – –  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires
20
14
—
6208 91 90
– – –  autres
20
14
—
6208 92
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6208 92 10
– – –  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires
20
14
—
6208 92 90
– – –  autres
20
14
—
6208 99 00
– –  d'autres matières textiles
20
14
—
6209
Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés
6209 10 00
–  de laine ou de poils fins
22
10,5
—
6209 20 00
–  de coton
22
10,5
—
6209 30 00
–  de fibres synthétiques
22
10,5
—
6209 90 00
–  d'autres matières textiles
22
10,5
—
6210
Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907
6210 10
–  en produits des nos 5602 ou 5603
6210 10 10
– –  en produits du no 56.02
20
14
—
– –  en produits du no 5603
6210 10 91
– – –  en emballages stériles
20
14
—
6210 10 99
– – –  autres
20
14
—
6210 20 00
–  autres vêtements, des types visés aux nos6201 11 à 6201 19
20
14
—
6210 30 00
–  autres vêtements, des types visés aux nos6202 11 à 6202 19
20
14
—
6210 40 00
–  autres vêtements pour hommes ou garçonnets
20
14
—
6210 50 00
–  autres vêtements pour femmes ou fillettes
20
14
—
6211
Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements
–  Maillots, culottes et slips de bain
6211 11 00
– –  pour hommes ou garçonnets
20
14
p/st
6211 12 00
– –  pour femmes ou fillettes
20
14
p/st
6211 20 00
–  Combinaisons et ensembles de ski
20
14
p/st
–  autres vêtements pour hommes ou garçonnets
6211 31 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
—
6211 32
– –  de coton
6211 32 10
– – –  Vêtements de travail
20
14
—
6211 32 90
– – –  autres
20
14
—
6211 33
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6211 33 10
– – –  Vêtements de travail
20
14
—
6211 33 90
– – –  autres
20
14
—
6211 39 00
– –  d'autres matières textiles
20
14
—
–  autres vêtements pour femmes ou fillettes
6211 41 00
– –  de laine ou de poils fins
20
14
—
6211 42
– –  de coton
6211 42 10
– – –  Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
20
14
—
6211 42 90
– – –  autres
20
14
—
6211 43
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6211 43 10
– – –  Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
20
14
—
6211 43 90
– – –  autres
20
14
—
6211 49 00
– –  d'autres matières textiles
20
14
—
6212
Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
6212 10 00
–  Soutiens-gorge et bustiers
21
6,5
p/st
6212 20 00
–  Gaines et gaines-culottes
21
6,5
p/st
6212 30 00
–  Combinés
21
6,5
p/st
6212 90 00
–  autres
21
6,5
—
6213
Mouchoirs et pochettes
6213 10 00
–  de soie ou de déchets de soie
20
10
p/st
6213 20 00
–  de coton
20
10
p/st
6213 90 00
–  d'autres matières textiles
20
10
p/st
6214
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires
6214 10 00
–  de soie ou de déchets de soie
21
8
p/st
6214 20 00
–  de laine ou de poils fins
21
8
p/st
6214 30 00
–  de fibres synthétiques
21
8
p/st
6214 40 00
–  de fibres artificielles
21
8
p/st
6214 90
–  d'autres matières textiles
6214 90 10
– –  de coton
21
8
p/st
6214 90 90
– –  autres
21
8
p/st
6215
Cravates, nœuds papillons et foulards cravates
6215 10 00
–  de soie ou de déchets de soie
21
6,3
p/st
6215 20 00
–  de fibres synthétiques ou artificielles
21
6,3
p/st
6215 90 00
–  d'autres matières textiles
21
6,3
p/st
6216 00 00
Ganterie
21
7,6
—
6217
Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 6212
6217 10 00
–  Accessoires
21
6,3
—
6217 90 00
–  Parties
20
14
—
CHAPITRE 63
AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
Notes
1.
Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.
2.
Ce sous-chapitre I ne comprend pas:
a)
les produits des chapitres 56 à 62;
b)
les articles de friperie du no 6309.
3.
Le no 6309 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après:
a)
articles en matières textiles:
—
vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties,
—
couvertures,
—
linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine,
—
articles d'ameublement, autres que les tapis des nos 5701 à 5705 et les tapisseries du no 5805;
b)
chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.
Pour être classés dans la présente position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes
—
porter des traces appréciables d'usage,
et
—
être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
I.AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS
6301
Couvertures
6301 10 00
–  Couvertures chauffantes électriques
19
6,9
p/st
6301 20
–  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
6301 20 10
– –  en bonneterie
20
12
p/st
– –  autres
6301 20 91
– – –  entièrement de laine ou de poils fins
19
14
p/st
6301 20 99
– – –  autres
19
14
p/st
6301 30
–  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
6301 30 10
– –  en bonneterie
20
12
p/st
6301 30 90
– –  autres
19
7,5
p/st
6301 40
–  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
6301 40 10
– –  en bonneterie
20
12
p/st
6301 40 90
– –  autres
19
14
p/st
6301 90
–  autres couvertures
6301 90 10
– –  en bonneterie
20
12
p/st
6301 90 90
– –  autres
19
14
p/st
6302
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
6302 10
–  Linge de lit en bonneterie
6302 10 10
– –  de coton
20
12
—
6302 10 90
– –  d'autres matières textiles
20
12
—
–  autre linge de lit, imprimé
6302 21 00
– –  de coton
22
13
—
6302 22
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6302 22 10
– – –  en nontissés
18
6,9
—
6302 22 90
– – –  autre
22
13
—
6302 29
– –  d'autres matières textiles
6302 29 10
– – –  de lin ou de ramie
22
13
—
6302 29 90
– – –  autre
22
13
—
–  autre linge de lit
6302 31
– –  de coton
6302 31 10
– – –  mélangé avec du lin
22
13
—
6302 31 90
– – –  autre
22
13
—
6302 32
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6302 32 10
– – –  en nontissés
18
6,9
—
6302 32 90
– – –  autre
22
13
—
6302 39
– –  d'autres matières textiles
6302 39 10
– – –  de lin
22
13
—
6302 39 30
– – –  de ramie
22
13
—
6302 39 90
– – –  autre
22
13
—
6302 40 00
–  Linge de table en bonneterie
20
12
—
–  autre linge de table
6302 51
– –  de coton
6302 51 10
– – –  mélangé avec du lin
22
13
—
6302 51 90
– – –  autre
22
13
—
6302 52 00
– –  de lin
22
13
—
6302 53
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6302 53 10
– – –  en nontissés
18
6,9
—
6302 53 90
– – –  autre
22
13
—
6302 59 00
– –  d'autres matières textiles
22
13
—
6302 60 00
–  Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
22
13
—
–  autre
6302 91
– –  de coton
6302 91 10
– – –  mélangé avec du lin
22
13
—
6302 91 90
– – –  autre
22
13
—
6302 92 00
– –  de lin
22
13
—
6302 93
– –  de fibres synthétiques ou artificielles
6302 93 10
– – –  en nontissés
18
6,9
—
6302 93 90
– – –  autre
22
13
—
6302 99 00
– –  d'autres matières textiles
22
13
—
6303
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
–  en bonneterie
6303 11 00
– –  de coton
20
12
—
6303 12 00
– –  de fibres synthétiques
20
12
—
6303 19 00
– –  d'autres matières textiles
20
12
—
–  autres
6303 91 00
– –  de coton
22
13
—
6303 92
– –  de fibres synthétiques
6303 92 10
– – –  en nontissés
18
6,9
—
6303 92 90
– – –  autres
22
13
—
6303 99
– –  d'autres matières textiles
6303 99 10
– – –  en nontissés
18
6,9
—
6303 99 90
– – –  autres
22
13
—
6304
Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
–  Couvre-lits
6304 11 00
– –  en bonneterie
20
12
—
6304 19
– –  autres
6304 19 10
– – –  de coton
22
13
—
6304 19 30
– – –  de lin ou de ramie
22
13
—
6304 19 90
– – –  d'autres matières textiles
22
13
—
–  autres
6304 91 00
– –  en bonneterie
20
12
—
6304 92 00
– –  autres qu'en bonneterie, de coton
22
13
—
6304 93 00
– –  autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
22
13
—
6304 99 00
– –  autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
22
13
—
6305
Sacs et sachets d'emballage
6305 10
–  de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
6305 10 10
– –  usagés
11
5,3
—
6305 10 90
– –  autres
23
8,6
—
6305 20 00
–  de coton
19
7,2
—
–  de matières textiles synthétiques ou artificielles
6305 31
– –  obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
6305 31 10
– – –  en bonneterie
20
12
—
– – –  autres
6305 31 91
– – – –  en tissus d'un poids au mètre carré n'excédant pas 120 g
19
7,2
—
6305 31 99
– – – –  en tissus d'un poids au mètre carré excédant 120 g
19
7,2
—
6305 39 00
– –  autres
19
7,2
—
6305 90 00
–  d'autres matières textiles
19
6,2
—
6306
Bâches, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, stores d'extérieur, tentes et articles de campement
–  Bâches et stores d'extérieur
6306 11 00
– –  de coton
19
14
—
6306 12 00
– –  de fibres synthétiques
19
14
—
6306 19 00
– –  d'autres matières textiles
19
14
—
–  Tentes
6306 21 00
– –  de coton
19
14
—
6306 22 00
– –  de fibres synthétiques
19
14
—
6306 29 00
– –  d'autres matières textiles
19
14
—
–  Voiles
6306 31 00
– –  de fibres synthétiques
19
14
—
6306 39 00
– –  d'autres matières textiles
19
14
—
–  Matelas pneumatiques
6306 41 00
– –  de coton
19
14
p/st
6306 49 00
– –  d'autres matières textiles
19
14
p/st
–  autres
6306 91 00
– –  de coton
19
14
—
6306 99 00
– –  d'autres matières textiles
19
14
—
6307
Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
6307 10
–  Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
6307 10 10
– –  en bonneterie
20
12
—
6307 10 30
– –  en nontissés
18
6,9
—
6307 10 90
– –  autres
21
7,7
—
6307 20 00
–  Ceintures et gilets de sauvetage
21
6,3
—
6307 90
–  autres
6307 90 10
– –  en bonneterie
20
12
—
– –  autres
6307 90 91
– – –  en feutre
21
6,3
—
6307 90 99
– – –  autres
21
6,3
—
II.ASSORTIMENTS
6308 00 00
Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail
19
13
—
III.FRIPERIE ET CHIFFONS
6309 00 00
Articles de friperie
18
5,3
—
6310
Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
6310 10
–  triés
6310 10 10
– –  de laine, de poils fins ou grossiers
exemption
exemption
—
6310 10 30
– –  de lin ou de coton
exemption
exemption
—
6310 10 90
– –  d'autres matières textiles
exemption
exemption
—
6310 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
CHAPITRE 64
CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les chaussons sans semelles rapportées, en matières textiles (chapitres 61 ou 62);
b)
les chaussures usagées du no 6309;
c)
les articles en amiante (no 6812);
d)
les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);
e)
les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).
2.
Ne sont pas considérés comme « parties », au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).
3.
Au sens du présent chapitre, on traite également comme « caoutchouc » ou comme « matière plastique » les tissus ou autres supports textiles présentant une couche extérieure apparente de caoutchouc ou de matière plastique.
4.
Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:
a)
la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
b)
la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
Note de sous-positions
1.
Au sens des nos6402 11, 6402 19, 6403 11, 6403 19 et 6404 11, on entend par « chaussures de sport » exclusivement:
a)
les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
b)
les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
6401
Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
6401 10
–  Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
6401 10 10
– –  à dessus en caoutchouc
20
20
pa
6401 10 90
– –  à dessus en matière plastique
20
20
pa
–  autres chaussures
6401 91
– –  couvrant le genou
6401 91 10
– – –  à dessus en caoutchouc
20
20
pa
6401 91 90
– – –  à dessus en matière plastique
20
20
pa
6401 92
– –  couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
6401 92 10
– – –  à dessus en caoutchouc
20
20
pa
6401 92 90
– – –  à dessus en matière plastique
20
20
pa
6401 99
– –  autres
6401 99 10
– – –  à dessus en caoutchouc
20
20
pa
6401 99 90
– – –  à dessus en matière plastique
20
20
pa
6402
Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
–  Chaussures de sport
6402 11 00
– –  Chaussures de ski
20
20
pa
6402 19 00
– –  autres
20
20
pa
6402 20 00
–  Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
20
20
pa
6402 30
–  autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
6402 30 10
– –  à dessus en caoutchouc
20
20
pa
6402 30 90
– –  à dessus en matière plastique
20
20
pa
–  autres chaussures
6402 91
– –  couvrant la cheville
6402 91 10
– – –  à dessus en caoutchouc
20
20
pa
6402 91 90
– – –  à dessus en matière plastique
20
20
pa
6402 99
– –  autres
6402 99 10
– – –  à dessus en caoutchouc
20
20
pa
– – –  à dessus en matière plastique
– – – –  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
6402 99 31
– – – – –  dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm
20
20
pa
6402 99 39
– – – – –  autres
20
20
pa
6402 99 50
– – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
20
20
pa
– – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6402 99 91
– – – – –  inférieure à 24 cm
20
20
pa
– – – – –  de 24 cm ou plus
6402 99 95
– – – – – –  pour hommes
20
20
pa
6402 99 99
– – – – – –  pour femmes
20
20
pa
6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
–  Chaussures de sport
6403 11 00
– –  Chaussures de ski
20
8
pa
6403 19 00
– –  autres
20
8
pa
6403 20 00
–  Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
20
8
pa
6403 30 00
–  Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures et d'une coquille de protection de métal à l'avant
20
8
pa
6403 40 00
–  autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
20
8
pa
–  autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
6403 51
– –  couvrant la cheville
– – –  couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
6403 51 11
– – – –  inférieure à 24 cm
20
8
pa
– – – –  de 24 cm ou plus
6403 51 15
– – – – –  pour hommes
20
8
pa
6403 51 19
– – – – –  pour femmes
20
8
pa
– – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403 51 91
– – – –  inférieure à 24 cm
20
8
pa
– – – –  de 24 cm ou plus
6403 51 95
– – – – –  pour hommes
20
8
pa
6403 51 99
– – – – –  pour femmes
20
8
pa
6403 59
– –  autres
– – –  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
6403 59 11
– – – –  dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
20
8
pa
– – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403 59 31
– – – – –  inférieure à 24 cm
20
8
pa
– – – – –  de 24 cm ou plus
6403 59 35
– – – – – –  pour hommes
20
8
pa
6403 59 39
– – – – – –  pour femmes
20
8
pa
6403 59 50
– – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
20
8
pa
– – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403 59 91
– – – –  inférieure à 24 cm
20
8
pa
– – – –  de 24 cm ou plus
6403 59 95
– – – – –  pour hommes
20
8
pa
6403 59 99
– – – – –  pour femmes
20
8
pa
–  autres chaussures
6403 91
– –  couvrant la cheville
– – –  couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
6403 91 11
– – – –  inférieure à 24 cm
20
8
pa
– – – –  de 24 cm ou plus
6403 91 15
– – – – –  pour hommes
20
8
pa
6403 91 19
– – – – –  pour femmes
20
8
pa
– – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403 91 91
– – – –  inférieure à 24 cm
20
8
pa
– – – –  de 24 cm ou plus
6403 91 95
– – – – –  pour hommes
20
8
pa
6403 91 99
– – – – –  pour femmes
20
8
pa
6403 99
– –  autres
– – –  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
6403 99 11
– – – –  dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
20
8
pa
– – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403 99 31
– – – – –  inférieure à 24 cm
20
8
pa
– – – – –  de 24 cm ou plus
6403 99 35
– – – – – –  pour hommes
20
8
pa
6403 99 39
– – – – – –  pour femmes
20
8
pa
6403 99 50
– – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
20
8
pa
– – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
6403 99 91
– – – –  inférieure à 24 cm
20
8
pa
– – – –  de 24 cm ou plus
6403 99 95
– – – – –  pour hommes
20
8
pa
6403 99 99
– – – – –  pour femmes
20
8
pa
6404
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
–  Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
6404 11 00
– –  Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
20
—
pa
6404 19
– –  autres
6404 19 10
– – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
20
—
pa
6404 19 90
– – –  autres
20
—
pa
6404 20
–  Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
6404 20 10
– –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
20
20
pa
6404 20 90
– –  autres
20
20
pa
6405
Autres chaussures
6405 10
–  à dessus en cuir naturel ou reconstitué
6405 10 10
– –  à semelles extérieures en bois ou en liège
18
5,8
pa
6405 10 90
– –  à semelles extérieures en autres matières
18
4,9
pa
6405 20
–  à dessus en matières textiles
6405 20 10
– –  à semelles extérieures en bois ou en liège
18
5,8
pa
– –  à semelles extérieures en autres matières
6405 20 91
– – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
18
4,9
pa
6405 20 99
– – –  autres
18
4,9
pa
6405 90
–  autres
6405 90 10
– –  à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué
20
(25)
pa
6405 90 90
– –  à semelles extérieures en autres matières
18
4,9
pa
6406
Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
6406 10
–  Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
– –  en cuir naturel
6406 10 11
– – –  Dessus
16
4,6
—
6406 10 19
– – –  Parties de dessus
16
4,6
—
6406 10 90
– –  en autres matières
16
4,6
—
6406 20
–  Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
6406 20 10
– –  en caoutchouc
16
4,6
—
6406 20 90
– –  en matière plastique
16
4,6
—
–  autres
6406 91 00
– –  en bois
16
4,6
—
6406 99
– –  en autres matières
6406 99 10
– – –  Guêtres, jambières et articles similaires et leurs parties
19
6
—
6406 99 30
– – –  Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
18
5,8
pa
6406 99 50
– – –  Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
16
4,6
—
6406 99 90
– – –  autres
16
4,6
—
CHAPITRE 65
COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les coiffures usagées du no 6309;
b)
les coiffures en amiante (no 6812);
c)
les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre 95).
2.
Le no 6502 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
6501 00 00
Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
13
5,1
p/st
6502 00 00
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
8
exemption
p/st
6503 00
Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 6501, même garnis
6503 00 10
–  en feutre de poils ou de laine et poils
17
10
p/st
6503 00 90
–  autres
16
5,6
p/st
6504 00 00
Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
11
exemption
p/st
6505
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
6505 10 00
–  Résilles et filets à cheveux
19
6
—
6505 90
–  autres
– –  Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures similaires
6505 90 11
– – –  en bonneterie foulée ou feutrée
19
6
p/st
6505 90 19
– – –  autres
19
6
p/st
6505 90 30
– –  Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière
19
6
p/st
6505 90 90
– –  autres
19
6
—
6506
Autres chapeaux et coiffures, même garnis
6506 10
–  Coiffures de sécurité
6506 10 10
– –  en matière plastique
19
6
p/st
6506 10 30
– –  en métal
19
6
p/st
6506 10 90
– –  en autres matières
19
6
p/st
–  autres
6506 91
– –  en caoutchouc ou en matière plastique
6506 91 10
– – –  en caoutchouc
19
6
p/st
6506 91 90
– – –  en matière plastique
19
6
p/st
6506 92 00
– –  en pelleteries naturelles
19
6
p/st
6506 99 00
– –  en autres matières
19
6
p/st
6507 00 00
Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie
14
4,9
—
CHAPITRE 66
PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les cannes-mesures et similaires (no 9017);
b)
les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93);
c)
les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple).
2.
Le no 6603 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos 6601 ou 6602. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
6601
Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)
6601 10 00
–  Parasols de jardin et articles similaires
20
8
p/st
–  autres
6601 91 00
– –  à mât ou manche télescopique
20
8
p/st
6601 99
– –  autres
6601 99 10
– – –  avec couverture en tissus
20
8
p/st
6601 99 90
– – –  autres
20
8
p/st
6602 00 00
Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
17
4,9
—
6603
Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 6602
6603 10 00
–  Poignées et pommeaux
17
4,6
—
6603 20 00
–  Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols
19
7,7
—
6603 90 00
–  autres
17
7,2
—
CHAPITRE 67
PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les étreindelles en cheveux (no 5911);
b)
les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);
c)
les chaussures (chapitre 64);
d)
les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);
e)
les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);
f)
les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).
2.
Le no 6701 ne comprend pas:
a)
les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no 9404;
b)
les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;
c)
les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no 6702.
3.
Le no 6702 ne comprend pas:
a)
les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);
b)
les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
6701 00 00
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
18
5,5
—
6702
Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels;
6702 10 00
–  en matières plastiques
22
7,8
—
6702 90 00
–  en autres matières
22
7,8
—
6703 00 00
Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires
10
4,2
—
6704
Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs
–  en matières textiles synthétiques
6704 11 00
– –  Perruques complètes
19
5,1
—
6704 19 00
– –  autres
19
5,1
—
6704 20 00
–  en cheveux
19
5,1
—
6704 90 00
–  en autres matières
19
5,1
—
SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
CHAPITRE 68
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les articles du chapitre 25;
b)
les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);
c)
les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);
d)
les articles du chapitre 71;
e)
les outils et parties d'outils du chapitre 82;
f)
les pierres lithographiques du no 8442;
g)
les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
h)
les petites meules pour tours dentaires (no 9018);
ij)
les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
k)
les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
l)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m)
les articles du no 9602, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre 96, les articles du no 9606 (les boutons, par exemple), du no 9609 (les crayons d'ardoise, par exemple) ou du 9610 (les ardoises pour l'écriture ou le dessin, par exemple);
n)
les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2.
Au sens du no 6802, la dénomination « pierres de taille ou de construction travaillées » s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 2515 ou 2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
6801 00 00
Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
4
2,2
—
6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
6802 10 00
–  Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement
14
exemption
—
–  autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
6802 21 00
– –  Marbre, travertin et albâtre
10
5,3
—
6802 22 00
– –  autres pierres calcaires
10
5,3
—
6802 23 00
– –  Granit
8
3,2
—
6802 29 00
– –  autres pierres
8
3,2
—
–  autres
6802 91 00
– –  Marbre, travertin et albâtre
14
5,1
—
6802 92 00
– –  autres pierres calcaires
14
5,1
—
6802 93
– –  Granit
6802 93 10
– – –  poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
13
exemption
—
6802 93 90
– – –  autres
14
4,8
—
6802 99
– –  autres pierres
6802 99 10
– – –  polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
13
exemption
—
6802 99 90
– – –  autres
14
5
—
6803 00
Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
6803 00 10
–  Ardoise pour toitures ou pour façades
6
3,8
—
6803 00 90
–  autres
6
3,8
—
6804
Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
6804 10 00
–  Meules à moudre ou à défibrer
10
2
—
–  autres meules et articles similaires
6804 21 00
– –  en diamant naturel ou synthétique, aggloméré
10
3,2
—
6804 22
– –  en autres abrasifs agglomérés ou en céramique
– – –  en abrasifs artificiels, avec agglomérant
– – – –  en résines synthétiques ou artificielles
6804 22 11
– – – – –  sans armature tissée
10
2
—
6804 22 19
– – – – –  avec armature tissée
10
2
—
6804 22 30
– – – –  en céramique ou en silicates
10
2
—
6804 22 50
– – – –  en autres matières
10
2
—
6804 22 90
– – –  autres
10
2
—
6804 23 00
– –  en pierres naturelles
8
2,5
—
6804 30 00
–  Pierres à aiguiser ou à polir à la main
10
3,4
—
6805
Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
6805 10 00
–  appliqués sur tissus en matières textiles seulement
11
3,5
—
6805 20 00
–  appliqués sur papier ou carton seulement
11
3,5
—
6805 30
–  appliqués sur d'autres matières
6805 30 10
– –  appliqués sur tissus en matières textiles combinés avec du papier ou du carton
11
3,5
—
6805 30 90
– –  autres
11
3,5
—
6806
Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 69
6806 10 00
–  Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
10
2
—
6806 20
–  Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux
6806 20 10
– –  Argiles expansées
9
2,9
—
6806 20 90
– –  autres
9
2,9
—
6806 90 00
–  autres
9
2,9
—
6807
Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)
6807 10
–  en rouleaux
– –  Articles de revêtement, dont le support est constitué
6807 10 11
– – –  de papier ou de carton
8
2,5
m2
6807 10 19
– – –  d'autres matières
8
2,5
m2
6807 10 90
– –  autres
8
2,5
—
6807 90 00
–  autres
8
2,5
—
6808 00 00
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
14
4,4
—
6809
Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre
–  Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés
6809 11 00
– –  revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement
7
2,9
m2
6809 19 00
– –  autres
7
2,9
m2
6809 90 00
–  autres ouvrages
10
3,2
—
6810
Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
–  Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires
6810 11
– –  Blocs et briques pour la construction
6810 11 10
– – –  en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)
10
3,2
—
6810 11 90
– – –  autres
10
3,2
—
6810 19
– –  autres
6810 19 10
– – –  Tuiles
10
3,2
—
6810 19 30
– – –  Carreaux
10
3,2
m2
6810 19 90
– – –  autres
10
3,2
—
6810 20 00
–  Tuyaux
10
3,2
—
–  autres ouvrages
6810 91 00
– –  Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil
10
3,2
—
6810 99 00
– –  autres
10
3,2
—
6811
Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
6811 10 00
–  Plaques ondulées
10
3,2
—
6811 20
–  autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires
– –  Plaques
6811 20 11
– – –  Ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades, dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm × 60 cm
10
3,2
m2
6811 20 19
– – –  autres
10
3,2
—
6811 20 90
– –  autres
10
3,2
—
6811 30 00
Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie
10
3,2
—
6811 90 00
–  autres ouvrages
13
4,6
—
6812
Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813
6812 10 00
–  Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
10
4,6
—
6812 20 00
–  Fils
13
8
—
6812 30 00
–  Cordes et cordons, tressés ou non
17
6,9
—
6812 40 00
–  Tissus et étoffes de bonneterie
17
10
—
6812 50 00
–  Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures
17
6,9
—
6812 60 00
–  Papiers, cartons et feutres
17
6,9
—
6812 70 00
–  Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
17
6,9
—
6812 90
–  autres
6812 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
6812 90 90
– –  autres
17
6,9
—
6813
Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières
6813 10
–  Garnitures de freins
6813 10 10
– –  à base d'amiante ou d'autres substances minérales, destinées à des aéronefs civils (85)
20
exemption
—
6813 10 90
– –  autres
20
5,3
—
6813 90
–  autres
6813 90 10
– –  à base d'amiante ou d'autres substances minérales, destinées à des aéronefs civils (85)
20
exemption
—
6813 90 90
– –  autres
20
5,3
—
6814
Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières
6814 10 00
–  Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support
8
3,8
—
6814 90
–  autres
6814 90 10
– –  Feuilles ou lamelles de mica
7
3,5
—
6814 90 90
– –  autres
10
5,3
—
6815
Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs
6815 10 00
–  Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
14
3
—
6815 20 00
–  Ouvrages en tourbe
14
3
—
–  autres ouvrages
6815 91 00
– –  contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
14
3
—
6815 99
– –  autres
6815 99 10
– – –  en matières réfractaires, agglomérés par un liant chimique
14
3
—
6815 99 90
– – –  autres
14
3
—
CHAPITRE 69
PRODUITS CÉRAMIQUES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903.
2.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les produits du no 2844;
b)
les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
c)
les cermets du no 8113;
d)
les articles du chapitre 82;
e)
les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
f)
les dents artificielles en céramique (no 9021);
g)
les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
h)
les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
ij)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
k)
les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);
l)
les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
I.PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS RÉFRACTAIRES
6901 00
Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
6901 00 10
–  Briques pesant plus de 650 kg par m3
10 MIN 0,5 Ecu/100 kg/br
3,8
—
6901 00 90
–  autres
10 MIN 0,5 Ecu/100 kg/br
5
—
6902
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
6902 10 00
–  contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3
10 MIN 1,1 Ecu/100 kg/br
4
—
6902 20
–  contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits
6902 20 10
– –  contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2)
10 MIN 0,7 Ecu/100 kg/br
4
—
– –  autres
6902 20 91
– – –  contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
10 MIN 0,7 Ecu/100 kg/br
4
—
6902 20 99
– – –  autres
10 MIN 0,7 Ecu/100 kg/br
4
—
6902 90 00
–  autres
10 MIN 0,7 Ecu/100 kg/br
4
—
6903
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
6903 10 00
–  contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autres formes de carbone ou d'un mélange de ces produits
18
8
—
6903 20
–  contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)
6903 20 10
– –  contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
14
8
—
6903 20 90
– –  contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)
14
8
—
6903 90
–  autres
6903 90 10
– –  contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de graphite ou d'autres formes de carbone ou d'un mélange de ces produits
13
8
—
6903 90 90
– –  autres
13
8
—
II.AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES
6904
Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
6904 10 00
–  Briques de construction
8
4
p/st
6904 90 00
–  autres
8
4
—
6905
Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
6905 10 00
–  Tuiles
7
2,9
p/st
6905 90 00
–  autres
10
3,8
—
6906 00 00
Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
10
3,5
—
6907
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support
6907 10 00
–  Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm
18
8
m2
6907 90
–  autres
6907 90 10
– –  Carreaux doubles du type « Spaltplatten »
18
8
m2
– –  autres
6907 90 91
– – –  en grès
18
8
m2
6907 90 93
– – –  en faïence ou en poterie fine
18
8
m2
6907 90 99
– – –  autres
18
8
m2
6908
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support
6908 10 00
–  Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm
18
9
—
6908 90
–  autres
– –  en terre commune
6908 90 11
– – –  Carreaux doubles du type « Spaltplatten »
18
8
m2
6908 90 19
– – –  autres
18
8
m2
– –  autres
6908 90 31
– – –  Carreaux doubles du type « Spaltplatten »
18
9
m2
– – –  autres
6908 90 51
– – – –  dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2
18
9
m2
– – – –  autres
6908 90 91
– – – – –  en grès
18
9
m2
6908 90 93
– – – – –  en faïence ou en poterie fine
18
9
m2
6908 90 99
– – – – –  autres
18
9
m2
6909
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
–  Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques
6909 11 00
– –  en porcelaine
21
6,9
—
6909 19 00
– –  autres
16
5,1
—
6909 90 00
–  autres
16
5,1
—
6910
Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
6910 10 00
–  en porcelaine
20 MIN 8 Ecu/100 kg/br
10
—
6910 90 00
–  autres
20 MIN 8 Ecu/100 kg/br
10
—
6911
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
6911 10 00
–  Articles pour le service de la table ou de la cuisine
27 MIN 18 Ecu/100 kg/br
13,5
—
6911 90 00
–  autres
27 MIN 18 Ecu/100 kg/br
13,5
—
6912 00
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
6912 00 10
–  en terre commune
15
5,1
—
6912 00 30
–  en grès
17
6
—
6912 00 50
–  en faïence ou en poterie fine
21 MIN 18 Ecu/100 kg/br
10,5
—
6912 00 90
–  autres
21
7,5
—
6913
Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
6913 10 00
–  en porcelaine
22 MIN 70 Ecu/100 kg/br
9
—
6913 90
–  autres
6913 90 10
– –  en terre commune
16
5
—
– –  autres
6913 90 91
– – –  en grès
20 MIN 35 Ecu/100 kg/br
9
—
6913 90 93
– – –  en faïence ou en poterie fine
20 MIN 35 Ecu/100 kg/br
9
—
6913 90 99
– – –  autres
20 MIN 35 Ecu/100 kg/br
9
—
6914
Autres ouvrages en céramique
6914 10 00
–  en porcelaine
22
7,7
—
6914 90
–  autres
6914 90 10
– –  en terre commune
18
5,1
—
6914 90 90
– –  autres
18
5,1
—
CHAPITRE 70
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les articles du no 3207 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
b)
les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
c)
les câbles de fibres optiques du no 8544, les isolateurs (no 8546) et les pièces isolantes pour l'électricité (no 8547);
d)
les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du chapitre 90;
e)
les appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no 9405;
f)
les yeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du chapitre 95;
g)
les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du chapitre 96.
2.
Au sens des nos 7003, 7004 et 7005:
a)
ne sont pas considérés comme « travaillés » les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;
b)
le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;
c)
on entend par « couches absorbantes ou réfléchissantes » des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité.
3.
Les produits visés au no 7006 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.
4.
Au sens du no 7019, on considère comme « laine de verre »:
a)
les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;
b)
les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.
Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 6806.
5.
Dans la nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme « verre ».
Note de sous-positions
1.
Au sens des nos7013 21, 7013 31 et 7013 91, l'expression « cristal au plomb » ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
7001 00
Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse
7001 00 10
–  Calcin et autres déchets et débris de verre
exemption
exemption
—
–  Verre en masse
7001 00 91
– –  Verre d'optique
12
5,8
—
7001 00 99
– –  autre
9
2,9
—
7002
Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
7002 10 00
–  Billes
10
4,9
—
7002 20
–  Barres pu baguettes
7002 20 10
– –  en verre d'optique
12
5,8
—
7002 20 90
– –  autres
10
4,9
—
–  Tubes
7002 31 00
– –  en quartz ou en autre silice fondus
10
4,9
—
7002 32 00
– –  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC
10
4,9
—
7002 39 00
– –  autres
10
4,9
—
7003
Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé
–  Plaques et feuilles, non armées
7003 11
– –  colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante
7003 11 10
– – –  en verre d'optique
12
5,8
m2
7003 11 90
– – –  autres
10 MIN 1,6 Ecu/100 kg/br
5 MIN 0,8 Ecu/100 kg/br
m2
7003 19
– –  autres
7003 19 10
– – –  en verre d'optique
12
5,8
m2
7003 19 90
– – –  autres
10 MIN 1,6 Ecu/100 kg/br
5 MIN 0,8 Ecu/100 kg/br
m2
7003 20
–  Plaques et feuilles, armées
7003 20 10
– –  colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à. couche absorbante ou réfléchissante
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
5 MIN 0,5 Ecu/100 kg/br
m2
7003 20 90
– –  autres
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
5 MIN 0,5 Ecu/100 kg/br
m2
7003 30 00
–  Profilés
20
5,3
—
7004
Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé
7004 10
–  Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante
7004 10 10
– –  Verre d'optique
12
5,8
m2
7004 10 30
– –  Verre antique
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
6 MIN 0,6 Ecu/100 kg/br
m2
7004 10 50
– –  Verres dits « d'horticulture »
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
6 MIN 0,6 Ecu/100 kg/br
m2
7004 10 90
– –  autre
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
6 MIN 0,6 Ecu/100 kg/br
m2
7004 90
–  autre verre
7004 90 10
– –  Verre d'optique
12
5,8
m2
7004 90 50
– –  Verre antique
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
6 MIN 0,6 Ecu/100 kg/br
m2
7004 90 70
– –  Verres dits « d'horticulture »
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
6 MIN 0,6 Ecu/100 kg/br
m2
– –  autres, d'une épaisseur
7004 90 91
– – –  n'excédant pas 2,5 mm
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
6 MIN 0,6 Ecu/100 kg/br
m2
7004 90 93
– – –  excédant 2,5 mm mais n'excédant pas 3,5 mm
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
6 MIN 0,6 Ecu/100 kg/br
m2
7004 90 95
– – –  excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
6 MIN 0,6 Ecu/100 kg/br
m2
7004 90 99
– – –  excédant 4,5 mm
10 MIN 1 Ecu/100 kg/br
6 MIN 0,6 Ecu/100 kg/br
m2
7005
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée
7005 10
–  Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante
7005 10 10
– –  Glace dite « d'horticulture »
10
3,8
m2
– –  autre, d'une épaisseur
7005 10 31
– – –  n'excédant pas 2,5 mm
10
3,8
m2
7005 10 33
– – –  excédant 2,5 mm mais n'excédant pas 3,5 mm
10
3,8
m2
7005 10 35
– – –  excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
10
3,8
m2
7005 10 91
– – –  excédant 4,5 mm mais n'excédant pas 5,5 mm
10
3,8
m2
7005 10 93
– – –  excédant 5,5 mm mais n'excédant pas 7 mm
10
3,8
m2
7005 10 95
– – –  excédant 7 mm
10
3,8
m2
–  autre glace non armée
7005 21
– –  colorée dans la niasse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
7005 21 10
– – –  d'une épaisseur n'excédant pas 2,5 mm
10
3,8
m2
7005 21 20
– – –  d'une épaisseur excédant 2,5 mm mais n'excédant pas 3,5 mm
10
3,8
m2
7005 21 30
– – –  d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
10
3,8
m2
7005 21 40
– – –  d'une épaisseur excédant 4,5 mm mais n'excédant pas 5,5 mm
10
3,8
m2
7005 21 50
– – –  d'une épaisseur excédant 5,5 mm mais n'excédant pas 7 mm
10
3,8
m2
7005 21 90
– – –  d'une épaisseur excédant 7 mm
10
3,8
m2
7005 29
– –  autre
7005 29 10
– – –  Glace dite « d'horticulture »
10
3,8
m2
– – –  autre, d'une épaisseur
7005 29 31
– – – –  n'excédant pas 2,5 mm
10
3,8
m2
7005 29 33
– – – –  excédant 2,5 mm mais n'excédant pas 3,5 mm
10
3,8
m2
7005 29 35
– – – –  excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
10
3,8
m2
7005 29 91
– – – –  excédant 4,5 mm mais n'excédant pas 5,5 mm
10
3,8
m2
7005 29 93
– – – –  excédant 5,5 mm mais n'excédant pas 7 mm
10
3,8
m2
7005 29 95
– – – –  excédant 7 mm
10
3,8
m2
7005 30 00
–  Glace armée
10
3,8
m2
7006 00
Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
7006 00 10
–  Verre d'optique
12
5,8
—
7006 00 90
–  autre
20
5,3
—
7007
Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
–  Verres trempés
7007 11
– –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, aérodynes, bateaux ou autres véhicules
7007 11 10
– – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
22
5,8
—
7007 11 90
– – –  autres
22
5,8
—
7007 19
– –  autres
7007 19 10
– – –  émaillés
22
5,8
m2
7007 19 30
– – –  colorés dans la masse ou à couche absorbante ou réfléchissante
22
5,8
m2
7007 19 90
– – –  autres
22
5,8
m2
–  Verres formés de feuilles contrecollées
7007 21
– –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, aérodynes, bateaux ou autres véhicules
7007 21 10
– – –  Pare-brise, non encadrés, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
– – –  autres
7007 21 91
– – – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
22
5,8
—
7007 21 99
– – – –  autres
22
5,8
—
7007 29 00
– –  autres
22
5,8
m2
7008 00
Vitrages isolants à parois multiples
–  colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
7008 00 11
– –  Double-vitrage
20
5,3
m2
7008 00 19
– –  autres
20
5,3
m2
–  autres
7008 00 91
– –  Double-vitrage
20
5,3
m2
7008 00 99
– –  autres
20
5,3
m2
7009
Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
7009 10 00
–  Miroirs rétroviseurs pour véhicules
22
6,5
p/st
–  autres
7009 91 00
– –  non encadrés
22
6,5
—
7009 92 00
– –  encadrés
22
6,5
—
7010
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
7010 10 00
–  Ampoules
22
5,8
—
7010 90
–  autres
7010 90 10
– –  Bocaux à stériliser
24
12
p/st
– –  autres
– – –  Récipients de transport ou d'emballage
7010 90 21
– – – –  obtenus à partir d'un tube dont l'épaisseur du verre est inférieure à 1 mm
24
9
p/st
– – – –  autres, d'une contenance nominale
7010 90 31
– – – – –  de 2,5 l ou plus
24
9
p/st
– – – – –  de moins de 2,5 l
– – – – – –  pour produits alimentaires et boissons
– – – – – – –  Bouteilles et flacons
– – – – – – – –  en verre non coloré, d'une contenance nominale
7010 90 41
– – – – – – – – –  de 1 l ou plus
24
9
p/st
7010 90 43
– – – – – – – – –  de plus de 0,33 l mais moins de 1 l
24
9
p/st
7010 90 45
– – – – – – – – –  de 0,15 l ou plus à 0,33 l inclus
24
9
p/st
7010 90 47
– – – – – – – – –  de moins de 0,15 l
24
9
p/st
– – – – – – – –  en verre coloré, d'une contenance nominale
7010 90 51
– – – – – – – – –  de 1 l ou plus
24
9
p/st
7010 90 53
– – – – – – – – –  de plus de 0,33 l mais moins de 1 l
24
9
p/st
7010 90 55
– – – – – – – – –  de 0,15 l ou plus à 0,33 l inclus
24
9
p/st
7010 90 57
– – – – – – – – –  de moins de 0,15 l
24
9
p/st
– – – – – – –  autres, d'une contenance nominale
7010 90 61
– – – – – – – –  de 0,25 l ou plus
24
9
p/st
7010 90 67
– – – – – – – –  de moins de 0,25 l
24
9
p/st
– – – – – –  pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale
7010 90 71
– – – – – – –  de plus de 0.055 l
24
9
p/st
7010 90 77
– – – – – – –  de 0,055 l ou moins
24
9
p/st
– – – – – –  pour autres produits
7010 90 81
– – – – – – –  en verre non coloré
24
9
p/st
7010 90 87
– – – – – – –  en verre coloré
24
9
p/st
7010 90 99
– – –  Bouchons, couvercles et antres dispositifs de fermeture
24
9
—
7011
Ampoules et enveloppes tabulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
7011 10 00
–  pour l'éclairage électrique
18
7
—
7011 20 00
–  pour tubes cathodiques
18
7
—
7011 90 00
–  autres
18
7
—
7012 00
Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
7012 00 10
–  non finies
21
6,3
—
7012 00 90
–  finies
25
12,5
—
7013
Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018
7013 10 00
–  Objets en vitro cérame
24
12
p/st
–  Verres à boire, autres qu'en vitro cérame
7013 21
– –  en cristal au plomb
– – –  cueilli à la main
7013 21 11
– – – –  taillés ou autrement décorés
24
12
p/st
7013 21 19
– – – –  autres
24
12
p/st
– – –  cueilli mécaniquement
7013 21 91
– – – –  taillés ou autrement décorés
24
12
p/st
7013 21 99
– – – –  autres
24
12
p/st
7013 29
– –  autres
7013 29 10
– – –  en verre trempé
24
12
p/st
– – –  autres
– – – –  cueilli à la main
7013 29 51
– – – – –  taillés ou autrement décorés
24
12
p/st
7013 29 59
– – – – –  autres
24
12
p/st
– – – –  cueilli mécaniquement
7013 29 91
– – – – –  taillés ou autrement décorés
24
12
p/st
7013 29 99
– – – – –  autres
24
12
p/st
–  Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame
7013 31
– –  en cristal au plomb
7013 31 10
– – –  cueilli à la main
24
12
p/st
7013 31 90
– – –  cueilli mécaniquement
24
12
p/st
7013 32 00
– –  en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC
24
12
p/st
7013 39
– –  autres
7013 39 10
– – –  en verre trempé
24
12
p/st
– – –  en autre verre
7013 39 91
– – – –  cueilli à la main
24
12
p/st
7013 39 99
– – – –  cueilli mécaniquement
24
12
p/st
–  autres objets
7013 91
– –  en cristal au plomb
7013 91 10
– – –  cueilli à la main
24
12
p/st
7013 91 90
– – –  cueilli mécaniquement
24
12
p/st
7013 99
– –  autres
7013 99 10
– – –  cueilli à la main
24
12
p/st
7013 99 90
– – –  cueilli mécaniquement
24
12
p/st
7014 00 00
Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement
20
6,2
—
7015
Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
7015 10 00
–  Verres de lunetterie médicale
12
5,8
—
7015 90 00
–  autres
19
5,1
—
7016
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
7016 10 00
–  Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
20
10
—
7016 90
–  autres
7016 90 10
– –  Verres assemblés en vitraux
10
5,3
m2
7016 90 30
– –  Verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse »
10 MIN 2 Ecu/100 kg/br
4 MIN 1,6 Ecu/100 kg/br
—
7016 90 90
– –  autres
10 MIN 2 Ecu/100 kg/br
4 MIN 1,6 Ecu/100 kg/br
—
7017
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
7017 10 00
–  en quartz ou en autre silice fondus
16
4,6
—
7017 20 00
–  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC
23
5,8
—
7017 90 00
–  autre
23
5,8
—
7018
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
7018 10
–  Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie
– –  Perles de verre
7018 10 11
– – –  taillées et polies mécaniquement
exemption
4,1 (92)
—
7018 10 19
– – –  autres
25
10
—
7018 10 30
– –  Imitations de perles fines ou de culture
1,7 Ecu/kg/net
0,6 Ecu/kg/net
—
– –  Imitations de pierres gemmes
7018 10 51
– – –  taillées et polies mécaniquement
exemption
3,8 (92)
—
7018 10 59
– – –  autres
16
6
—
7018 10 90
– –  autres
19
6,5 (92)
—
7018 20 00
–  Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
17
5,6
—
7018 90
–  autres
7018 90 10
– –  Yeux en verre; objets de verroterie
20
5,3
—
7018 90 90
– –  autres
20
10
—
7019
Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)
7019 10
–  Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non
7019 10 10
– –  Fils coupés, d'une longueur de 3 mm inclus à 50 mm inclus
23
9,5
—
– –  autres
– – –  de filaments
7019 10 51
– – – –  Stratifils (rovings)
23
9,5
—
7019 10 59
– – – –  autres
23
9,5
—
7019 10 99
– – –  en fibres discontinues
23
9,5
—
7019 20
–  Tissus, y compris les rubans
– –  de filaments
7019 20 11
– – –  de stratifils (rovings)
23
9,5
—
– – –  autres, d'une largeur
7019 20 31
– – – –  n'excédant pas 30 cm
23
9,5
—
7019 20 35
– – – –  excédant 30 cm
23
9,5
—
7019 20 90
– –  en fibres discontinues
23
9,5
—
–  Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés
7019 31 00
– –  Mats
23
9,5
—
7019 32 00
– –  Voiles
19
6,5
—
7019 39 00
– –  autres
19
6,5
—
7019 90
–  autres
7019 90 10
– –  Fibres non textiles en vrac ou en flocons
23
9,5
—
7019 90 30
– –  Bourrelets et coquilles pour l'isolation des tuyauteries
23
9,5
—
– –  autres
7019 90 91
– – –  de fibres textiles
23
9,5
—
7019 90 99
– – –  autres
23
9,5
—
7020 00
Autres ouvrages en verre
7020 00 10
–  en quartz ou en autre silice fondus
21
5,6
—
7020 00 30
–  en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC
21
5,6
—
7020 00 90
–  autres
21
5,6
—
SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
CHAPITRE 71
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
Notes
1.
Sous réserve de l'application de la note 1 point a) de la section VI et des exceptions prévues ci-après, entre dans le présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement:
a)
de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées,
ou
b)
de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
2.
a)
Les nos 7113, 7114 et 7115 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le point b) de la note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce.
b)
Ne relèvent du no 7116 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.
3.
Le présent chapitre ne couvre pas:
a)
les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (no 2843);
b)
les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du chapitre 30;
c)
les articles du chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);
d)
les sacs à main et autres articles du no 4202, et les articles du no 4203;
e)
les articles des nos 4303 ou 4304;
f)
les produits de la section XI (matières textiles et articles en ces matières);
g)
les chaussures, coiffures et autres articles des chapitres 64 ou 65;
h)
les parapluies, cannes et autres articles du chapitre 66;
ij)
les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des nos 6804 ou 6805 ou bien en outils du chapitre 82; les outils ou articles du chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);
k)
les articles des chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);
l)
les armes et leurs parties (chapitre 93);
m)
les articles visés à la note 2 du chapitre 95;
n)
les articles du chapitre 96, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615;
o)
les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (no 9703), les objets de collection (no 9705) et les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge (no 9706). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent chapitre.
4.
a)
On entend par « métaux précieux » l'argent, l'or et le platine.
b)
Le terme « platine » couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
c)
Les termes « pierres gemmes » et « pierres synthétiques ou reconstituées » ne couvrent pas les substances mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre 96.
5.
Au sens du présent chapitre, sont considérés comme « alliages de métaux précieux » les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit:
a)
tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;
b)
tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or;
c)
tout autre alliage entrant dans le présent chapitre est classé comme alliage d'argent.
6.
Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la note 5. L'expression « métal précieux » ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.
7.
Dans la nomenclature, on entend par « plaqués ou doublés de métaux précieux » les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.
8.
Au sens du no 7113, on entend par « articles de bijouterie »:
a)
les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);
b)
les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).
Au sens du même numéro, on entend par « articles de joaillerie » les articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail.
9.
Au sens du no 7114, on entend par « articles d'orfèvrerie » les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes.
10.
Au sens du no 7117, on entend par « bijouterie de fantaisie » les articles de la nature de ceux définis à la note 8 point a) (exception faite des boutons et autres articles du no 9606, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du no 9615), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni — si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance — de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.
Notes de sous-positions
1.
Au sens des nos7106 10, 7108 11, 7110 11, 7110 21, 7110 31 et 7110 41, les termes « poudres » et « en poudre » couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
2.
Nonobstant les dispositions de la note 4 point b) du présent chapitre, au sens des nos7110 11 et 7110 19, le terme « platine » ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
3.
Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du no 7110, Chaque alliage est à classer avec celui des métaux: platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.
Note complémentaire
1.
Au sens du no 7112, l'expression « déchets et débris de métaux précieux » s'entend des produits propres uniquement à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
I.PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES
7101
Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
7101 10 00
–  Perles fines
exemption
exemption
g
–  Perles de culture
7101 21 00
– –  brutes
exemption
exemption
g
7101 22 00
– –  travaillées
exemption
exemption
g
7102
Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
7102 10 00
–  non triés
exemption
exemption
c/k
–  industriels
7102 21 00
– –  bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
exemption
exemption
c/k
7102 29 00
– –  autres
8
3,2
c/k
–  non industriels
7102 31 00
– –  bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
exemption
exemption
c/k
7102 39 00
– –  autres
exemption
exemption
c/k
7103
Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
7103 10 00
–  brutes ou simplement sciées ou dégrossies
exemption
exemption
—
–  autrement travaillées
7103 91 00
– –  Rubis, saphirs et émeraudes
exemption
exemption
g
7103 99 00
– –  autres
exemption
exemption
g
7104
Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
7104 10 00
–  Quartz piézo-électrique
8
3,2
g
7104 20 00
–  autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies
2
0,9
g
7104 90 00
–  autres
4
1,8
g
7105
Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
7105 10 00
–  de diamants
exemption
1,4
g
7105 90 00
–  autres
exemption
1,4
g
II.MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRECIEUX
7106
Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platine), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7106 10 00
–  Poudres
13
3,8
g
–  autre
7106 91
– –  sous formes brutes
7106 91 10
– – –  titrant 999 ‰ ou plus
exemption
exemption
g
7106 91 90
– – –  titrant moins de 999 ‰
exemption
exemption
g
7106 92
– –  sous formes mi-ouvrées
7106 92 10
– – –  Cannetilles, paillettes et découpures
13
3,8
g
– – –  autre
7106 92 91
– – – –  titrant 750 ‰ ou plus
4
1,8
g
7106 92 99
– – – –  titrant moins de 750 ‰
4
1,8
g
7107 00 00
Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
13
4,6
—
7108
Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
–  à usages non monétaires
7108 11 00
– –  Poudres
11
4,1
g
7108 12 00
– –  sous autres formes brutes
exemption
exemption
g
7108 13
– –  sous autres formes mi-ouvrées
7108 13 10
– – –  Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
2
0,5
g
7108 13 30
– – –  Tubes, tuyaux et barres creuses
4
1,8
g
7108 13 50
– – –  Feuilles et bandes minces dont l'épaisseur, support non compris, n'excède pas 0,15 mm
12
5,3
g
7108 13 90
– – –  autres
11
4,1
g
7108 20 00
–  à usage monétaire
exemption
exemption
g
7109 00 00
Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
9
2,9
—
7110
Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
–  Platine
7110 11 00
– –  sous formes brutes ou en poudre
exemption
exemption
g
7110 19
– –  autre
7110 19 10
– – –  Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
2
0,9
g
7110 19 30
– – –  Tubes, tuyaux et barres creuses
3
1,4
g
7110 19 50
– – –  Feuilles et bandes minces dont l'épaisseur, support non compris, n'excède pas 0,15 mm
8
3,2
g
7110 19 90
– – –  autre
9
4
g
–  Palladium
7110 21 00
– –  sous formes brutes ou en poudre
exemption
exemption
g
7110 29 00
– –  autre
4
2
g
–  Rhodium
7110 31 00
– –  sous formes brutes ou en poudre
exemption
exemption
g
7110 39 00
– –  autre
4
2
g
–  Iridium, osmium et ruthénium
7110 41 00
– –  sous formes brutes ou en poudre
exemption
exemption
g
7110 49 00
– –  autres
4
2
g
7111 00 00
Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7
2,9
—
7112
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux
7112 10 00
–  d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
exemption
exemption
—
7112 20 00
–  de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
exemption
exemption
—
7112 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
III.BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES
7113
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
–  en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
7113 11 00
– –  en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
9
3,5
—
7113 19 00
– –  en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
9
3,5
—
7113 20 00
–  en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
12
5,8
—
7114
Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
–  en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
7114 11 00
– –  en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
9
3
—
7114 19 00
– –  en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
9
3
—
7114 20 00
–  en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
12
3,8
—
7115
Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
7115 10 00
–  Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
9
5,1
—
7115 90
–  autres
7115 90 10
– –  en métaux précieux
9
5,1
—
7115 90 90
– –  en plaqués ou doublés de métaux précieux
12
4,4
—
7116
Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
7116 10 00
–  en perles fines ou de culture
exemption
exemption
g
7116 20
–  en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
– –  exclusivement en pierres gemmes
7116 20 11
– – –  Colliers, bracelets et autres ouvrages en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
exemption
exemption
g
7116 20 19
– – –  autres
9
5,1
g
7116 20 90
– –  autres
14
4,9
g
7117
Bijouterie de fantaisie
–  en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
7117 11 00
– –  Boutons de manchettes et boutons similaires
18
7,2
—
7117 19
– –  autre
7117 19 10
– – –  comportant des parties en verre
22
8,5
—
– – –  ne comportant pas des parties en verre
7117 19 91
– – – –  dorée, argentée ou platinée
22
8,5
—
7117 19 99
– – – –  autre
22
8,5
—
7117 90 00
–  autre
22
6,7
—
7118
Monnaies
7118 10
–  Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or
7118 10 10
– –  en argent
exemption
exemption
g
7118 10 90
– –  autres
exemption
exemption
—
7118 90
–  autres
7118 90 10
– –  en or
exemption
exemption
g
7118 90 90
– –  autres
exemption
exemption
—
SECTION XV
MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
Notes
1.
La présente section ne comprend pas:
a)
les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215);
b)
le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no 3606);
c)
les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 6506 ou 6507;
d)
les montures de parapluies et autres articles du no 6603;
e)
les produits du chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);
f)
les articles de la section XVI (machines et appareils; matériel électrique);
g)
les voies ferrées assemblées (no 8608) et autres articles de la section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);
h)
les instruments et appareils de la section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;
ij)
les plombs de chasse (no 9306) et autres articles de la section XIX (armes et munitions);
k)
les articles du chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
l)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m)
les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes et autres articles du chapitre 96 (ouvrages divers);
n)
les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2.
Dans la nomenclature, on entend par « parties et fournitures d'emploi général »:
a)
les articles des nos 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs;
b)
les ressorts et lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d'horlogerie (no 9114);
c)
les articles des nos 8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du no 8306.
Dans les chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du no 7315), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus.
Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note 1 du chapitre 83, les ouvrages des chapitres 82 ou 83 sont exclus des chapitres 72 à 76 et 78 à 81.
3.
Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les chapitres 72 et 74):
a)
les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants;
b)
les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés comme alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;
c)
les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages.
4.
Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 3.
5.
Règle des articles composites:
Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels, qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.
Pour l'application de cette règle, on considère:
a)
la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal;
b)
les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime;
c)
un cermet du no 8113 comme constituant un seul métal commun.
6.
Dans la présente section, on entend par:
a)
« déchets et débris »:
les déchets et débris métalliques provenant de la fabrication ou de l'usinage des métaux et les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs;
b)
« poudres »:
les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
CHAPITRE 72
FONTE, FER ET ACIER
Notes
1.
Dans ce chapitre et, pour ce qui est des points d), e) et f) de la présente note, dans la nomenclature, on considère comme:
a)
« fontes brutes »:
les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes:
—
10 % ou moins de chrome,
—
6 % ou moins de manganèse,
—
3 % ou moins de phosphore,
—
8 % ou moins de silicium,
—
10 % ou moins, au total, d'autres éléments;
b)
« fontes spiegel »:
les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la note 1 point a);
c)
« ferro-alliages »:
les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes:
—
plus de 10 % de chrome,
—
plus de 30 % de manganèse,
—
plus de 3 % de phosphore,
—
plus de 8 % de silicium,
—
plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %;
d)
« aciers »:
les matières ferreuses autres que celles du no 7203 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée;
e)
« aciers inoxydables »:
les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments;
f)
« autres aciers alliés »:
les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes:
—
0,3 % ou plus d'aluminium,
—
0,0008 % ou plus de bore,
—
0,3 % ou plus de chrome,
—
0,3 % ou plus de cobalt,
—
0,4 % ou plus de cuivre,
—
0,4 % ou plus de plomb,
—
1,65 % ou plus de manganèse,
—
0,08 % ou plus de molybdène,
—
0,3 % ou plus de nickel,
—
0,06 % ou plus de niobium,
—
0,6 % ou plus de silicium,
—
0,05 % ou plus de titane,
—
0,3 % ou plus de tungstène (wolfram),
—
0,1 % ou plus de vanadium,
—
0,05 % ou plus de zirconium,
—
0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement;
g)
« déchets lingotés en fer ou en acier »:
les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages;
h)
« grenailles »:
les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 millimètres dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids;
ij)
« demi-produits »:
les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier, et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.
Ces produits ne sont pas présentés enroulés;
k)
« produits laminés plats »:
les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la note ij) ci-dessus:
—
enroulée en spires superposées
ou
—
non enroulées, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75 millimètres ou d'une largeur excédant 150 millimètres si l'épaisseur est de 4,75 millimètres ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.
Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 millimètres ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
l)
« fil machine »:
les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe. Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton);
m)
« barres »:
les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ij), k) ou 1) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe. Ces produits peuvent:
—
comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton),
—
avoir subi une torsion après laminage;
n)
« profilés »:
les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ij), k), 1) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils.
Le chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos 7301 ou 7302;
o)
« fils »:
les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats;
p)
« barres creuses pour le forage »:
les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 millimètres mais n'excédant pas 52 millimètres, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du no 7304.
2.
Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids.
3.
Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud.
Notes de sous-positions
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« fontes brutes alliées »:
les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
—
plus de 0,2 % de chrome,
—
plus de 0,3 % de cuivre,
—
plus de 0,3 % de nickel,
—
plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants: aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium;
b)
« aciers non alliés de décolletage »:
les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
—
0,08 % ou plus de soufre,
—
0,1 % ou plus de plomb,
—
plus de 0,05 % de sélénium,
—
plus de 0,01 % de tellure,
—
plus de 0,05 % de bismuth;
c)
« aciers au silicium dits “magnétiques”»:
les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés;
d)
« aciers à coupe rapide »:
les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants: molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome;
e)
« aciers silico-manganeux »:
les aciers contenant en poids:
—
0,35 % ou plus mais pas plus de 0,7 % de carbone,
—
0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse,
et
—
0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.
2.
Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no 7202 obéit à la règle ci-après:
Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la note 1 point c) du chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note.
Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la note 1 point c) du chapitre et couverts par les termes « autres éléments » doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids.
Note complémentaire (CECA)
1.
On considère comme:
—
produits laminés plats dits « magnétiques » au sens des sous-positions 7209 12 10, 7209 13 10, 7209 14 10, 7209 22 10, 7209 23 10, 7209 24 10, 7209 32 10, 7209 33 10, 7209 34 10, 7209 42 10, 7209 43 10, 7209 44 10, 7211 30 31 et 7211 41 95, les produits de l'espèce présentant une perte en watts, par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla:
—
inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre,
—
inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 millimètre et 0,60 millimètre,
—
inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1,50 millimètre inclus,
—
«fer-blanc » au sens des sous-positions 7210 12 11, 7210 70 11, 7212 10 10 et 7212 40 10, les produits laminés plats d'une épaisseur inférieure à 0,5 millimètre recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain égale ou supérieure à 97 % en poids.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
I.PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORMES DE GRENAILLES OU DE POUDRES
7201
Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
7201 10
–  Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore (CECA)
– –  contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse
7201 10 11
– – –  d'une teneur en silicium n'excédant pas 1 %
3,2
—
7201 10 19
– – –  d'une teneur en silicium excédant 1 %
3,2
—
7201 10 30
– –  contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manganèse
3,2
—
7201 10 90
– –  contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse
3,2
—
7201 20 00
–  Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore (CECA)
4
—
7201 30
–  Fontes brutes alliées
7201 30 10
– –  contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadium (CECA)
exemption
—
7201 30 90
– –  autres (CECA)
3,2
—
7201 40 00
–  Fontes spiegel (CECA)
3,2
—
7202
Ferro-alliages
–  Ferromanganèse
7202 11
– –  contenant en poids plus de 2 % de carbone (CECA)
7202 11 10
– – –  d'une granulométrie n'excédant pas 10 mm et d'une teneur en poids de manganèse excédant 65 %
4
—
7202 11 90
– – –  autre
4
—
7202 19 00
– –  autre
8
5,3
—
–  Ferrosilicium
7202 21
– –  contenant en poids plus de 55 % de silicium
7202 21 10
– – –  contenant en poids plus de 55 % mais pas plus de 80 % de silicium
10
6,2 (93)
—
7202 21 90
– – –  contenant en poids plus de 80 % de silicium
10
6,2 (93)
—
7202 29 00
– –  autre
10
6,2 (93)
—
7202 30 00
–  Ferrosilicomanganèse
6
5,5 (94)
—
–  Ferrochrome
7202 41
– –  contenant en poids plus de 4 % de carbone
7202 41 10
– – –  contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone
8
8
—
7202 41 90
– – –  contenant en poids plus de 6 % de carbone
8
8
—
7202 49
– –  autre
7202 49 10
– – –  contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone
8
8 (95)
—
7202 49 50
– – –  contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone
8
8 (95)
—
7202 49 90
– – –  contenant en poids plus de 0,5 % mais pas plus de 4 % de carbone
8
8
—
7202 50 00
–  Ferrosilicochrome
7
4,9
—
7202 60 00
–  Ferronickel
7
exemption
—
7202 70 00
–  Ferromolybdène
7
4,9
—
7202 80 00
–  Ferrotungstène et ferrosilicotungstène
7
4,9
—
–  autres
7202 91 00
– –  Ferrotitane et ferrosilicotitane
7
4,9
—
7202 92 00
– –  Ferrovanadium
7
4,9
—
7202 93 00
– –  Ferroniobium
7
4,9
—
7202 99
– –  autres
– – –  Ferrophosphore
7202 99 11
– – – –  contenant en poids plus de 3 % mais moins de 15 % de phosphore (CECA)
4
—
7202 99 19
– – – –  contenant en poids 15 % ou plus de phosphore
11
5
—
7202 99 90
– – –  autres
7
4,9
—
7203
Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
7203 10 00
–  Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer (CECA)
2,5 (96)
—
7203 90 00
–  autres (CECA)
3,2
—
7204
Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier
7204 10 00
–  Déchets et débris de fonte (CECA)
exemption
—
–  Déchets et débris d'aciers alliés
7204 21 00
– –  d'aciers inoxydables (CECA)
exemption
—
7204 29 00
– –  autres (CECA)
exemption
—
7204 30 00
–  Déchets et débris de fer ou d'acier étamés (CECA)
exemption
—
–  autres déchets et débris
7204 41
– –  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets (CECA)
7204 41 10
– – –  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles
exemption
—
– – –  Chutes d'estampage ou de découpage
7204 41 91
– – – –  en paquets
exemption
—
7204 41 99
– – – –  autres
exemption
—
7204 49
– –  autres (CECA)
7204 49 10
– – –  déchiquetés
exemption
—
– – –  autres
7204 49 30
– – – –  en paquets
exemption
—
– – – –  autres
7204 49 91
– – – – –  non triés, ni classés
exemption
—
7204 49 99
– – – – –  autres
exemption
—
7204 50
–  Déchets lingotés
7204 50 10
– –  en aciers alliés (CECA)
exemption
—
7204 50 90
– –  autres (CECA)
2,5
—
7205
Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
7205 10 00
–  Grenailles
10
3,2
—
–  Poudres
7205 21 00
– –  d'acier alliés
8
3,2
—
7205 29 00
– –  autres
8
3,2
—
II.FER ET ACIERS NON ALLIÉS
7206
Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 7203
7206 10 00
–  Lingots (CECA)
2,5
—
7206 90 00
–  autres (CECA)
2,5
—
7207
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
–  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
7207 11
– –  de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
– – –  laminés ou obtenus par coulée continue (CECA)
7207 11 11
– – – –  en aciers de décolletage
3,2
—
7207 11 19
– – – –  autres
3,2
—
7207 11 90
– – –  forgés
10
3,8
—
7207 12
– –  autres, de section transversale rectangulaire
– – –  laminés ou obtenus par coulée continue (CECA)
7207 12 11
– – – –  d'une épaisseur de 50 mm ou plus
3,2
—
7207 12 19
– – – –  d'une épaisseur inférieure à 50 mm
3,2
—
7207 12 90
– – –  forgés
10
3,8
—
7207 19
– –  autres
– – –  de section transversale circulaire ou polygonale
– – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
7207 19 11
– – – – –  en aciers de décolletage (CECA)
6
—
7207 19 15
– – – – –  autres (CECA)
4,4
—
7207 19 19
– – – –  forgés
10
4,9
—
– – –  Ébauches pour profilés
7207 19 31
– – – –  laminées ou obtenues par coulée continue (CECA)
4,4
—
7207 19 39
– – – –  forgées
10
4,9
—
7207 19 90
– – –  autres
10
3,2
—
7207 20
–  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
– –  de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
– – –  laminés ou obtenus par coulée continue (CECA)
7207 20 11
– – – –  en aciers de décolletage
3,2
—
– – – –  autres, contenant en poids
7207 20 15
– – – – –  0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
3,2
—
7207 20 17
– – – – –  0,6 % ou plus de carbone
3,2
—
7207 20 19
– – –  forgés
10
3,8
—
– –  autres, de section transversale rectangulaire
– – –  laminés ou obtenus par coulée continue (CECA)
7207 20 31
– – – –  d'une épaisseur de 50 mm ou plus
3,2
—
7207 20 33
– – – –  d'une épaisseur inférieure à 50 mm
3,2
—
7207 20 39
– – –  forgés
10
3,8
—
– –  de section transversale circulaire ou polygonale
– – –  laminés ou obtenus par coulée continue
7207 20 51
– – – –  en aciers de décolletage (CECA)
6
—
– – – –  autres (CECA)
7207 20 55
– – – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
4,4
—
7207 20 57
– – – – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
4,4
—
7207 20 59
– – –  forgés
10
4,9
—
– –  Ébauches pour profilés
7207 20 71
– – –  laminées ou obtenues par coulée continue (CECA)
4,4
—
7207 20 79
– – –  forgées
10
4,9
—
7207 20 90
– –  autres
10
3,2
—
7208
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
–  enroulés, simplement laminés à chaud, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
7208 11 00
– –  d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)
4,4
—
7208 12
– –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
7208 12 10
– – –  destinés au relaminage (CECA)
 (7)
3,8
—
– – –  autres (CECA)
7208 12 91
– – – –  présentant des motifs en relief
4,4
—
7208 12 99
– – – –  autres
4,4
—
7208 13
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
7208 13 10
– – –  destinés au relaminage (CECA)
 (7)
3,8
—
– – –  autres (CECA)
7208 13 91
– – – –  présentant des motifs en relief
4,4
—
7208 13 99
– – – –  autres
4,4
—
7208 14
– –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
7208 14 10
– – –  destinés au relaminage (CECA)
 (7)
3,8
—
7208 14 90
– – –  autres (CECA)
4,4
—
–  autres, enroulés, simplement laminés à chaud
7208 21
– –  d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)
7208 21 10
– – –  présentant des motifs en relief
4,4
—
7208 21 90
– – –  autres
4,4
—
7208 22
– –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
7208 22 10
– – –  destinés au relaminage (CECA)
 (7)
3,8
—
– – –  autres (CECA)
7208 22 91
– – – –  présentant des motifs en relief
4,4
—
7208 22 99
– – – –  autres
4,4
—
7208 23
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
7208 23 10
– – –  destinés au relaminage (CECA)
 (7)
3,8
—
– – –  autres (CECA)
7208 23 91
– – – –  présentant des motifs en relief
4,4
—
7208 23 99
– – – –  autres
4,4
—
7208 24
– –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
7208 24 10
– – –  destinés au relaminage (CECA)
 (7)
3,8
—
7208 24 90
– – –  autres (CECA)
4,4
—
–  non enroulés, simplement laminés à chaud, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
7208 31 00
– –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, ne présentant pas de motifs en relief (CECA)
4,4
—
7208 32
– –  autres, d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)
7208 32 10
– – –  présentant des motifs en relief
4,9
—
– – –  autres, d'une épaisseur
7208 32 30
– – – –  excédant 20 mm
4,9
—
– – – –  excédant 15 mm mais n'excédant pas 20 mm, d'une largeur
7208 32 51
– – – – –  de 2 050 mm ou plus
4,9
—
7208 32 59
– – – – –  inférieure à 2 050 mm
4,9
—
– – – –  excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur
7208 32 91
– – – – –  de 2 050 mm ou plus
4,9
—
7208 32 99
– – – – –  inférieure à 2 050 mm
4,9
—
7208 33
– –  autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (CECA)
7208 33 10
– – –  présentant des motifs en relief
4,9
—
– – –  autres, d'une largeur
7208 33 91
– – – –  de 2 050 mm ou plus
4,9
—
7208 33 99
– – – –  inférieure à 2 050 mm
4,9
—
7208 34
– –  autres, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)
7208 34 10
– – –  présentant des motifs en relief
4,9
—
7208 34 90
– – –  autres
4,9
—
7208 35
– –  autres, d'une épaisseur inférieure à 3 mm
7208 35 10
– – –  d'une épaisseur de 2 mm ou plus (CECA)
4,9
—
– – –  d'une épaisseur inférieure à 2 mm (CECA)
7208 35 91
– – – –  d'une épaisseur de 1 mm ou plus mais inférieure à 2 mm
4,4
—
7208 35 93
– – – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais inférieure à 1 mm
4,4
—
7208 35 99
– – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
4,4
—
–  autres, non enroulés, simplement laminés à chaud
7208 41 00
– –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, ne présentant pas de motifs en relief (CECA)
4,4
—
7208 42
– –  autres, d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)
7208 42 10
– – –  présentant des motifs en relief
4,9
—
– – –  autres, d'une épaisseur
7208 42 30
– – – –  excédant 20 mm
4,9
—
– – – –  excédant 15 mm mais n'excédant pas 20 mm, d'une largeur
7208 42 51
– – – – –  de 2 050 mm ou plus
4,9
—
7208 42 59
– – – – –  inférieure à 2 050 mm
4,9
—
– – – –  excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur
7208 42 91
– – – – –  de 2 050 mm ou plus
4,9
—
7208 42 99
– – – – –  inférieure à 2 050 mm
4,9
—
7208 43
– –  autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (CECA)
7208 43 10
– – –  présentant des motifs en relief
4,9
—
– – –  autres, d'une largeur
7208 43 91
– – – –  de 2 050 mm ou plus
4,9
—
7208 43 99
– – – –  inférieure à 2 050 mm
4,9
—
7208 44
– –  autres, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)
7208 44 10
– – –  présentant des motifs en relief
4,9
—
7208 44 90
– – –  autres
4,9
—
7208 45
– –  autres, d'une épaisseur inférieure à 3 mm
7208 45 10
– – –  d'une épaisseur de 2 mm ou plus (CECA)
4,9
—
– – –  d'une épaisseur inférieure à 2 mm (CECA)
7208 45 91
– – – –  d'une épaisseur de 1 mm ou plus mais inférieure à 2 mm
4,4
—
7208-4593
– – – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais inférieure à 1 mm
4,4
—
7208 45 99
– – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
4,4
—
7208 90
–  autres
7208 90 10
– –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
4,9
—
7208 90 90
– –  autres
10
4,9
—
7209
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
–  enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
7209 11 00
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus (CECA)
4,9
—
7209 12
– –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
7209 12 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 12 90
– – –  autres (CECA)
4,4
—
7209 13
– –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
7209 13 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 13 90
– – –  autres (CECA)
5,3
—
7209 14
– –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7209 14 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 14 90
– – –  autres (CECA)
5,3
—
–  autres, enroulés, simplement laminés à froid
7209 21 00
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus (CECA)
4,9
—
7209 22
– –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
7209 22 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 22 90
– – –  autres (CECA)
4,4
—
7209 23
– –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
7209 23 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 23 90
– – –  autres (CECA)
5,3
—
7209 24
– – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7209 24 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
– – –  autres (CECA)
7209 24 91
– – – –  d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm
5,3
—
7209 24 99
– – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm
5,3
—
–  non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
7209 31 00
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus (CECA)
4,9
—
7209 32
– –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
7209 32 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 32 90
– – –  autres (CECA)
4,4
—
7209 33
– –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
7209 33 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 33 90
– – –  autres (CECA)
5,3
—
7209 34
– –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7209 34 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 34 90
– – –  autres (CECA)
5,3
—
–  autres, non enroulés, simplement laminés à froid
7209 41 00
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus (CECA)
4,9
—
7209 42
– –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
7209 42 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 42 90
– – –  autres (CECA)
4,4
—
7209 43
– –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
7209 43 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 43 90
– – –  autres (CECA)
5,3
—
7209 44
– –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7209 44 10
– – –  dits « magnétiques »(CECA)
4,9
—
7209 44 90
– – –  autres (CECA)
5,3
—
7209 90
–  autres
7209 90 10
– –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
4,9
—
7209 90 90
– –  autres
10
4,9
—
7210
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus
–  étamés
7210 11
– –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus
7210 11 10
– – –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
4,9
—
7210 11 90
– – –  autres
10
4,9
—
7210 12
– –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
– – –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
7210 12 11
– – – –  Fer-blanc (CECA)
4,9
—
7210 12 19
– – – –  autres (CECA)
4,9
—
7210 12 90
– – –  autres
10
4,9
—
7210 20
–  plombés, y compris le fer terne
7210 20 10
– –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
4,9
—
7210 20 90
– –  autres
10
4,9
—
–  zingués électrolytiquement
7210 31
– –  en acier d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
7210 31 10
– – –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
5,3
—
7210 31 90
– – –  autres
10
4,9
—
7210 39
– –  autres
7210 39 10
– – –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
5,3
—
7210 39 90
– – –  autres
10
4,9
—
–  autrement zingués
7210 41
– –  ondulés
7210 41 10
– – –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
5,3
—
7210 41 90
– – –  autres
10
4,9
—
7210 49
– –  autres
7210 49 10
– – –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
5,3
—
7210 49 90
– – –  autres
10
4,9
—
7210 50
–  revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
7210 50 10
– –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
4,9
—
7210 50 90
– –  autres
10
4,9
—
7210 60
–  revêtus d'aluminium
– –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
7210 60 11
– – –  revêtus d'alliages d'aluminium-zinc
4,9
—
7210 60 19
– – –  autres
4,9
—
7210 60 90
– –  autres
10
4,9
—
7210 70
–  peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
– –  simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
7210 70 11
– – –  Fer-blanc, verni (CECA)
4,9
—
7210 70 19
– – –  autres (CECA)
4,9
—
7210 70 90
– –  autres
10
4,9
—
7210 90
–  autres
7210 90 10
– –  argentés, dorés, platinés ou émaillés
10
4,9
—
– –  autres
– – –  simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
7210 90 31
– – – –  plaqués
4,9
—
7210 90 33
– – – –  étamés et imprimés
4,9
—
7210 90 35
– – – –  nickelés ou chromés
4,9
—
7210 90 39
– – – –  autres
4,9
—
7210 90 90
– – –  autres
10
4,9
—
7211
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus
–  simplement laminés à chaud, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
7211 11 00
– –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief (CECA)
4,4
—
7211 12
– –  autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
7211 12 10
– – –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
4,4
—
7211 12 90
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm (CECA)
5,3
—
7211 19
– –  autres
7211 19 10
– – –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
4,4
—
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm (CECA)
7211 19 91
– – – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
5,3
—
7211 19 99
– – – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
5,3
—
–  autres, simplement laminés à chaud
7211 21 00
– –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief (CECA)
4,4
—
7211 22
– –  autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
7211 22 10
– – –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
4,4
—
7211 22 90
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm (CECA)
5,3
—
7211 29
– –  autres
7211 29 10
– – –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
4,4
—
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm (CECA)
7211 29 91
– – – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
5,3
—
7211 29 99
– – – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
5,3
—
7211 30
–  simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
7211 30 10
– –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
4,9
—
– –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
– – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
7211 30 31
– – – –  dits « magnétiques »
10
5,3
—
7211 30 39
– – – –  autres
10
5,3
—
7211 30 50
– – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
10
5,3
—
7211 30 90
– – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
10
5,3
—
–  autres, simplement laminés à froid
7211 41
– –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
7211 41 10
– – –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
4,9
—
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
7211 41 91
– – – –  enroulés, destinés à faire le fer-blanc (CECA)
5,3
—
– – – –  autres
7211 41 95
– – – – –  dits « magnétiques »
10
5,3
—
7211 41 99
– – – – –  autres
10
5,3
—
7211 49
– –  autres
7211 49 10
– – –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
4,9
—
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
7211 49 91
– – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
10
5,3
—
7211 49 99
– – – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
10
5,3
—
7211 90
–  autres
– –  d'une largeur excédant 500 mm
7211 90 11
– – –  simplement traités à la surface (CECA)
4,9
—
7211 90 19
– – –  autres
10
4,9
—
7211 90 90
– –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
10
5,3
—
7212
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus
7212 10
–  étamés
7212 10 10
– –  Fer-blanc, simplement traité à la surface (CECA)
4,9
—
– –  autres
– – –  d'une largeur excédant 500 mm
7212 10 91
– – – –  simplement traités à la surface (CECA)
4,9
—
7212 10 93
– – – –  autres
10
4,9
—
7212 10 99
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
10
5,3
—
–  zingués électrolytiquement
7212 21
– –  en acier d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
– – –  d'une largeur excédant 500 mm
7212 21 11
– – – –  simplement traités à la surface (CECA)
5,3
—
7212 21 19
– – – –  autres
10
4,9
—
7212 21 90
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
10
5,3
—
7212 29
– –  autres
– – –  d'une largeur excédant 500 mm
7212 29 11
– – – –  simplement traités à la surface (CECA)
5,3
—
7212 29 19
– – – –  autres
10
4,9
—
7212 29 90
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
10
5,3
—
7212 30
–  autrement zingués
– –  d'une largeur excédant 500 mm
7212 30 11
– – –  simplement traités à la surface (CECA)
5,3
—
7212 30 19
– – –  autres
10
4,9
—
7212 30 90
– –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
10
5,3
—
7212 40
–  peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
7212 40 10
– –  Fer-blanc, simplement verni (CECA)
4,9
—
– –  autres
– – –  d'une largeur excédant 500 mm
7212 40 91
– – – –  simplement traités à la surface (CECA)
4,9
—
7212 40 93
– – – –  autres
10
4,9
—
7212 40 99
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
10
5,3
—
7212 50
–  autrement revêtus
– –  d'une largeur excédant 500 mm
7212 50 10
– – –  argentés, dorés, platinés ou émaillés
10
4,9
—
– – –  plombés
7212 50 31
– – – –  simplement traités à la surface (CECA)
5,3
—
7212 50 39
– – – –  autres
10
4,9
—
– – –  autres
7212 50 51
– – – –  simplement traités à la surface (CECA)
4,9
—
7212 50 59
– – – –  autres
10
4,9
—
– –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
7212 50 71
– – –  étamés et imprimés
10
5,3
—
7212 50 73
– – –  revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome
10
5,3
—
7212 50 75
– – –  cuivrés
10
5,3
—
7212 50 91
– – –  chromés ou nickelés
10
5,3
—
– – –  revêtus d'aluminium
7212 50 93
– – – –  revêtus d'alliages aluminium-zinc
10
5,3
—
7212 50 97
– – – –  autres
10
5,3
—
7212 50 99
– – –  autres
10
5,3
—
7212 60
–  plaqués
– –  d'une largeur excédant 500 mm
7212 60 11
– – –  simplement traités à la surface (CECA)
4,9
—
7212 60 19
– – –  autres
10
4,9
—
– –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
– – –  simplement traités à la surface
7212 60 91
– – – –  laminés à chaud, simplement plaqués (CECA)
4,9
—
7212 60 93
– – – –  autres
10
5,3
—
7212 60 99
– – –  autres
10
5,3
—
7213
Fil machine en fer ou en aciers non alliés
7213 10 00
–  comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (CECA)
4,9
—
7213 20 00
–  en aciers de décolletage (CECA)
6
—
–  autres, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
7213 31 00
– –  de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm (CECA)
4,9
—
7213 39 00
– –  autres (CECA)
4,9
—
–  autres, contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
7213 41 00
– –  de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm (CECA)
4,9
—
7213 49 00
– – –  autres (CECA)
4,9
—
7213 50 00
–  autres, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone (CECA)
4,9
—
7214
Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
7214 10 00
–  forgées
10
4,9
—
7214 20 00
–  comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage (CECA)
4,4
—
7214 30 00
–  en aciers de décolletage (CECA)
6
—
7214 40
–  autres, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone (CECA)
7214 40 10
– –  de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces
4,4
—
– –  autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est
7214 40 91
– – –  égale ou supérieure à 80 mm
4,4
—
7214 40 99
– – –  inférieure à 80 mm
4,4
—
7214 50
–  autres, contenant en poids 0,25 % ou plus, mais moins de 0,6 % de carbone (CECA)
7214 50 10
– –  de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces
4,4
—
– –  autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est
7214 50 91
– – –  égale ou supérieure à 80 mm
4,4
—
7214 50 99
– – –  inférieure à 80 mm
4,4
—
7214 60 00
–  autres, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone (CECA)
4,4
—
7215
Autres barres en fer ou en aciers non alliés
7215 10 00
–  en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid
10
6
—
7215 20 00
–  autres, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
10
4,9
—
7215 30 00
–  autres, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
10
4,9
—
7215 40 00
–  autres, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
10
5,3
—
7215 90
–  autres
7215 90 10
– –  laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)
3,8
—
7215 90 90
– –  autres
10
4,9
—
7216
Profilés en fer ou en aciers non alliés
7216 10 00
–  Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm (CECA)
4,4
—
–  Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
7216 21 00
– –  Profilés en L (CECA)
4,4
—
7216 22 00
– –  Profilés en T (CECA)
4,4
—
–  Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
7216 31 00
– –  Profilés en U (CECA)
4,4
—
7216 32 00
– –  Profilés en I (CECA)
4,4
—
7216 33 00
– –  Profilés en H (CECA)
4,4
—
7216 40
–  Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus (CECA)
7216 40 10
– –  Profilés en L
4,4
—
7216 40 90
– –  Profilés en T
4,4
—
7216 50
–  autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud (CECA)
7216 50 10
– –  d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80 mm
4,4
—
7216 50 90
– –  autres
4,4
—
7216 60
–  Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid
7216 60 10
– –  obtenus à partir de produits laminés plats
10
4,9
—
7216 60 90
– –  autres
10
4,9
—
7216 90
–  autres
7216 90 10
– –  laminés ou filés à chaud, simplement plaqués (CECA)
3,8
—
– –  autres
7216 90 50
– – –  forgés
10
4,9
—
– – –  autres
7216 90 91
– – – –  Tôles nervurées
10
4,9
—
7216 90 99
– – – –  autres
10
4,9
—
7217
Fils en fer ou en aciers non alliés
–  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
7217 11
– –  non revêtus, même polis
7217 11 10
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
10
5,3
—
7217 11 90
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
10
5,3
—
7217 12
– –  zingués
7217 12 10
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
10
5,3
—
7217 12 90
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
10
5,3
—
7217 13
– –  revêtus d'autres métaux communs
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
7217 13 11
– – – –  cuivrés
10
5,3
—
7217 13 19
– – – –  autres
10
5,3
—
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
7217 13 91
– – – –  cuivrés
10
5,3
—
7217 13 99
– – – –  autres
10
5,3
—
7217 19
– –  autres
7217 19 10
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
10
5,3
—
7217 19 90
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
10
5,3
—
–  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
7217 21 00
– –  non revêtus, même polis
10
5,3
—
7217 22 00
– –  zingués
10
5,3
—
7217 23 00
– –  revêtus d'autres métaux communs
10
5,3
—
7217 29 00
– –  autres
10
5,3
—
–  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
7217 31 00
– –  non revêtus, même polis
10
5,3
—
7217 32 00
– –  zingués
10
5,3
—
7217 33 00
– –  revêtus d'autres métaux communs
10
5,3
—
7217 39 00
– –  autres
10
5,3
—
III.ACIERS INOXYDABLES
7218
Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables
7218 10 00
–  Lingots et autres formes primaires (CECA)
2,5
—
7218 90
–  autres
– –  de section transversale carrée ou rectangulaire
– – –  laminés ou obtenus par coulée continue (CECA)
– – – –  d'une largeur inférieure à deux fois l'épaisseur, contenant en poids
7218 90 11
– – – – –  2,5 % ou plus de nickel
3,2
—
7218 90 13
– – – – –  moins de 2,5 % de nickel
3,2
—
– – – –  autres, contenant en poids
7218 90 15
– – – – –  2,5 % ou plus de nickel
3,2
—
7218 90 19
– – – – –  moins de 2,5 % de nickel
3,2
—
7218 90 30
– – –  forgés
8
3,8
—
– –  autres
7218 90 50
– – –  laminés ou obtenus par coulée continue (CECA)
6
—
– – –  forgés
7218 90 91
– – – –  de section transversale circulaire ou polygonale
9
6
—
7218 90 99
– – – –  autres
10
3,8
—
7219
Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus
–  simplement laminés à chaud, enroulés
7219 11
– –  d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)
7219 11 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 11 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 12
– –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (CECA)
7219 12 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 12 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 13
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)
7219 13 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 13 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 14
– –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm (CECA)
7219 14 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 14 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
–  simplement laminés à chaud, non enroulés
7219 21
– –  d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)
7219 21 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 21 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 22
– –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (CECA)
7219 22 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 22 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 23
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)
7219 23 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 23 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 24
– –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm (CECA)
7219 24 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 24 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
–  simplement laminés à froid
7219 31
– –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus (CECA)
7219 31 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 31 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 32
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)
7219 32 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 32 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 33
– –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm (CECA)
7219 33 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 33 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 34
– –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm (CECA)
7219 34 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 34 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 35
– –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm (CECA)
7219 35 10
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 35 90
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7219 90
–  autres
– –  simplement traités à la surface, y compris le placage, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
7219 90 11
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7219 90 19
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
– –  autres
7219 90 91
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
10
6
—
7219 90 99
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
10
6
—
7220
Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm
–  simplement laminés à chaud
7220 11 00
– –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus (CECA)
6
—
7220 12 00
– –  d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm (CECA)
6
—
7220 20
–  simplement laminés à froid
7220 20 10
– –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
6
—
– –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
– – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids
7220 20 31
– – – –  2,5 % ou plus de nickel
10
6
—
7220 20 39
– – – –  moins de 2,5 % de nickel
10
6
—
– – –  d'une épaisseur excédant 0,35 mm mais inférieure à 3 mm, contenant en poids
7220 20 51
– – – –  2,5 % ou plus de nickel
10
6
—
7220 20 59
– – – –  moins de 2,5 % de nickel
10
6
—
– – –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm, contenant en poids
7220 20 91
– – – –  2,5 % ou plus de nickel
10
6
—
7220 20 99
– – – –  moins de 2,5 % de nickel
10
6
—
7220 90
–  autres
– –  d'une largeur excédant 500 mm
7220 90 11
– – –  simplement traités à la surface, y compris le placage (CECA)
6
—
7220 90 19
– – –  autres
10
6
—
– –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
– – –  simplement traités à la surface, y compris le placage
7220 90 31
– – – –  laminés à chaud, simplement plaqués (CECA)
6
—
7220 90 39
– – – –  autres
10
6
—
7220 90 90
– – –  autres
10
6
—
7221 00
Fil machine en aciers inoxydables (CECA)
7221 00 10
–  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7221 00 90
–  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
7222
Barres et profilés en aciers inoxydables
7222 10
–  Barres simplement laminées ou filées à chaud (CECA)
– –  de section circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids
7222 10 11
– – –  2,5 % ou plus de nickel
6
—
7222 10 19
– – –  moins de 2,5 % de nickel
6
—
– –  autres, contenant en poids
7222 10 91
– – –  2,5 % ou plus de nickel
6
—
7222 10 99
– – –  moins de 2,5 % de nickel
6
—
7222 20
–  Barres simplement obtenues ou parachevées à froid
7222 20 10
– –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
10
6
—
7222 20 90
– –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
10
6
—
7222 30
–  autres barres
7222 30 10
– –  laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)
5
—
– –  autres
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
7222 30 51
– – – –  forgées
10
6
—
7222 30 59
– – – –  autres
10
6
—
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
7222 30 91
– – – –  forgées
10
6
—
7222 30 99
– – – –  autres
10
6
—
7222 40
–  Profilés
– –  simplement laminés ou filés à chaud (CECA)
7222 40 11
– – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
6
—
7222 40 19
– – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
6
—
– –  autres
7222 40 30
– – –  laminés ou filés à chaud, simplement plaqués (CECA)
5
—
– – –  autres
– – – –  simplement obtenus ou parachevés à froid
7222 40 91
– – – – –  obtenus à partir de produits laminés plats
10
6
—
7222 40 93
– – – – –  autres
10
6
—
7222 40 99
– – – –  autres
10
6
—
7223 00
Fils en aciers inoxydables
7223 00 10
–  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
10
6
—
7223 00 90
–  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
10
6
—
IV.AUTRES ACIERS ALLIÉS, BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS
7224
Autre aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés
7224 10 00
–  Lingots et autres formes primaires (CECA)
2,5
—
7224 90
–  autres
– –  de section transversale carrée ou rectangulaire
7224 90 11
–  laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (CECA)
3,2
—
7224 90 19
– – –  forgés
8
3,8
—
– –  autres
7224 90 30
– – –  laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (CECA)
6
—
– – –  forgés
7224 90 91
– – – –  de section transversale circulaire ou polygonale
9
6
—
7224 90 99
– – – –  autres
10
3,8
—
7225
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus
7225 10
–  en aciers au silicium dit « magnétiques »(CECA)
7225 10 10
– –  laminés à chaud
6
—
– –  laminés à froid
7225 10 91
– – –  à grains orientés
6
—
7225 10 99
– – –  à grains non orientés
6
—
7225 20
–  en aciers à coupe rapide
– –  simplement laminés (CECA)
7225 20 11
– – –  simplement laminés à chaud
6
—
7225 20 19
– – –  simplement laminés à froid
6
—
– –  autres
7225 20 30
– – –  simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
6
—
7225 20 90
– – –  autres
10
6
—
7225 30 00
–  autres, simplement laminés à chaud, enroulés (CECA)
6
—
7225 40
–  autres, simplement laminés à chaud, non enroulés (CECA)
7225 40 10
– –  d'une épaisseur excédant 20 mm
6
—
7225 40 30
– –  d'une épaisseur excédant 15 mm mais n'excédant pas 20 mm
6
—
7225 40 50
– –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm
6
—
7225 40 70
– –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 m
6
—
7225 40 90
– –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
6
—
7225 50 00
–  autres, simplement laminés à froid (CECA)
6
—
7225 90
–  autres
7225 90 10
– –  simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)
6
—
7225 90 90
– –  autres
10
6
—
7226
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm
7226 10
–  en aciers au silicium dits « magnétiques »
7226 10 10
– –  simplement laminés à chaud (CECA)
6
—
– –  autres
7226 10 30
– – –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
6
—
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
7226 10 91
– – – –  à grains orientés
10
6
—
7226 10 99
– – – –  à grains non orientés
10
6
—
7226 20
–  en aciers à coupe rapide
7226 20 10
– –  simplement laminés à chaud (CECA)
6
—
– –  simplement laminés à froid
7226 20 31
– – –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
6
—
7226 20 39
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
10
6
—
– –  autres
– – –  d'une largeur excédant 500 mm
7226 20 51
– – – –  simplement traités à la surface, y compris le placage (CECA)
6
—
7226 20 59
– – – –  autres
10
6
—
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm;
– – – –  simplement traités à la surface, y compris le placage
7226 20 71
– – – – –  laminés à chaud, simplement plaqués (CECA)
6
—
7226 20 79
– – – – –  autres
10
6
—
7226 20 90
– – – –  autres
10
6
—
–  autres
7226 91 00
– –  simplement laminés à chaud (CECA)
6
—
7226 92
– –  simplement laminés à froid
7226 92 10
– – –  d'une largeur excédant 500 mm (CECA)
6
—
7226 92 90
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
10
6
—
7226 99
– –  autres
– – –  d'une largeur excédant 500 mm
7226 99 11
– – – –  simplement traités à la surface, y compris le placage (CECA)
6
—
7226 99 19
– – – –  autres
10
6
—
– – –  d'une largeur n'excédant pas 500 mm
– – – –  simplement traités à la surface, y compris le placage
7226 99 31
– – – – –  laminés à chaud, simplement plaqués (CECA)
6
—
7226 99 39
– – – – –  autres
10
6
—
7226 99 90
– – – –  autres
10
6
—
7227
Fil machine en autres aciers alliés
7227 10 00
–  en aciers à coupe rapide (CECA)
6
—
7227 20 00
–  en aciers silicomanganeux (CECA)
6
—
7227 90
–  autres (CECA)
7227 90 10
– –  contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore
6
—
7227 90 90
– –  autres
6
—
7228
Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
7228 10
–  Barres en aciers à coupe rapide
7228 10 10
– –  simplement laminées ou filées à chaud (CECA)
6
—
– –  autres
7228 10 30
– – –  laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)
5
—
7228 10 50
– – –  forgées
10
6
—
7228 10 90
– – –  autres
10
6
—
7228 20
–  Barres en aciers silicomanganeux
– –  simplement laminées ou filées à chaud (CECA)
7228 20 11
– – –  de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces
6
—
7228 20 19
– – –  autres
6
—
– –  autres
7228 20 30
– – –  laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)
5
—
7228 20 50
– – –  forgées
10
6
—
7228 20 70
– – –  simplement obtenues ou parachevées à froid
10
6
—
7228 20 90
– – –  autres
10
6
—
7228 30
–  autres barres, simplement laminées ou filées à chaud (CECA)
7228 30 10
– –  de section circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus
6
—
7228 30 90
– –  autres
6
—
7228 40 00
–  autres barres, simplement forgées
9
6
—
7228 50 00
–  autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid
10
6
—
7228 60
–  autres barres
7228 60 10
– –  laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)
5
—
7228 60 90
– –  autres
10
6
—
7228 70
–  Profilés
7228 70 10
– –  simplement laminés ou filés à chaud (CECA)
6
—
– –  autres
7228 70 31
– – –  laminés ou filés à chaud, simplement plaqués (CECA)
5
—
– – –  autres
7228 70 91
– – – –  simplement obtenus ou parachevés à froid
10
6
—
7228 70 99
– – – –  autres
10
6
—
7228 80
–  Barres creuses pour le forage
7228 80 10
– –  en aciers alliés (CECA)
6
—
7228 80 90
– –  en aciers non alliés (CECA)
3,8
—
7229
Fils en autres aciers alliés
7229 10 00
–  en aciers à coupe rapide
10
6
—
7229 20 00
–  en aciers silicomanganeux
10
6
—
7229 90 00
–  autres
10
6
—
CHAPITRE 73
OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
Notes
1.
Dans ce chapitre, on entend par « fontes » les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1 point d) du chapitre 72.
2.
Aux fins du présent chapitre, le terme « fils » s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 millimètres dans sa plus grande dimension.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
7301
Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
7301 10 00
–  Palplanches (CECA)
4,4
—
7301 20 00
–  Profilés
14
4,1
—
7302
Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
7302 10
–  Rails
7302 10 10
– –  conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
18
5,8
—
– –  autres
– – –  neufs (CECA)
7302 10 31
– – – –  d'un poids au mètre égal ou supérieur à 20 kg
4,4
—
7302 10 39
– – – –  d'un poids au mètre inférieur à 20 kg
4,4
—
7302 10 90
– – –  usagés (CECA)
2,5
—
7302 20 00
–  Traverses (CECA)
3,8
—
7302 30 00
–  Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies
14
4,9
—
7302 40
–  Éclisses et selles d'assise
7302 40 10
– –  laminés (CECA)
3,8
—
7302 40 90
– –  autres
15
5,1
—
7302 90
–  autres
7302 90 10
– –  Contre-rails (CECA)
3,8
—
7302 90 30
– –  Plaques de serrage, plaques et barres d'écartement
14
4,9
—
7302 90 90
– –  autres
14
4,9
—
7303 00
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
7303 00 10
–  Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
13
5,8
—
7303 00 90
–  autres
13
5,8
—
7304
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
7304 10
–  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
7304 10 10
– –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
14
10
—
7304 10 30
– –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm, mais n'excédant pas 406,4 mm
14
10
—
7304 10 90
– –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
14
10
—
7304 20
–  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
7304 20 10
– –  Tiges de forage
9
2,9
—
– –  autres
7304 20 91
– – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm
14
10
—
7304 20 99
– – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
14
10
—
–  autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
7304 31
– –  étirés ou laminés à froid
7304 31 10
– – –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– – –  autres
7304 31 91
– – – –  de précision
14
10
—
7304 31 99
– – – –  autres
14
10
—
7304 39
– –  autres
7304 39 10
– – –  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi (7)
14
9
—
– – –  autres
7304 39 20
– – – –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– – – –  autres
7304 39 30
– – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 421 mm et d'une épaisseur de paroi excédant 10,5 mm
13
9
—
– – – – –  autres
– – – – – –  Tubes filetés ou filetables dits « gaz »
7304 39 51
– – – – – – –  zingués
14
10
—
7304 39 59
– – – – – – –  autres
14
10
—
– – – – – –  autres, d'un diamètre extérieur
7304 39 91
– – – – – – –  n'excédant pas 168,3 mm
14
10
—
7304 39 93
– – – – – – –  excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
14
10
—
7304 39 99
– – – – – – –  excédant 406,4 mm
14
10
—
–  autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
7304 41
– –  étirés ou laminés à froid
7304 41 10
– – –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
7304 41 90
– – –  autres
14
10
—
7304 49
– –  autres
7304 49 10
– – –  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi (7)
14
9
—
– – –  autres
7304 49 30
– – – –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– – – –  autres
7304 49 91
– – – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm
14
10
—
7304 49 99
– – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
14
10
—
–  autres, de section circulaire, en autres aciers alliés
7304 51
– –  étirés ou laminés à froid
– – –  droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
7304 51 11
– – – –  n'excédant pas 4,5 m
14
9
—
7304 51 19
– – – –  excédant 4,5 m
14
10
—
– – –  autres
7304 51 30
– – – –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– – – –  autres
7304 51 91
– – – – –  de précision
14
10
—
7304 51 99
– – – – –  autres
14
10
—
7304 59
– –  autres
7304 59 10
– – –  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi (7)
14
9
—
– – –  autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
7304 59 31
– – – –  n'excédant pas 4,5 m
14
9
—
7304 59 39
– – – –  excédant 4,5 m
14
10
—
– – –  autres
7304 59 50
– – – –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– – – –  autres
7304 59 91
– – – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
14
10
—
7304 59 93
– – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
14
10
—
7304 59 99
– – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
14
10
—
7304 90
–  autres
7304 90 10
– –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
7304 90 90
– –  autres
14
10
—
7305
Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de sections intérieure et extérieure circulaires, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier
–  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
7305 11 00
– –  soudés longitudinalement à l'arc immergé
14
10
—
7305 12 00
– –  soudés longitudinalement, autres
14
10
—
7305 19 00
– –  autres
14
10
—
7305 20
–  Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
7305 20 10
– –  soudés longitudinalement
14
10
—
7305 20 90
– –  autres
14
10
—
–  autres, soudés
7305 31 00
– –  soudés longitudinalement
14
10
—
7305 39 00
– –  autres
14
10
—
7305 90 00
–  autres
14
10
—
7306
Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
7306 10
–  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
– –  soudés longitudinalement, d'un diamètre extérieur
7306 10 11
– – –  n'excédant pas 168,3 mm
14
10
—
7306 10 19
– – –  excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
14
10
—
7306 10 90
– –  soudés hélicoïdalement
14
10
—
7306 20 00
–  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
14
10
—
7306 30
–  autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
7306 30 10
– –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– –  autres
– – –  de précision, d'une épaisseur de paroi
7306 30 21
– – – –  n'excédant pas 2 mm
14
10
—
7306 30 29
– – – –  excédant 2 mm
14
10
—
– – –  autres
7306 30 30
– – – –  Tubes des types utilisés pour canalisations électriques
14
10
—
– – – –  Tubes filetés ou filetables dits « gaz »
7306 30 51
– – – – –  zingués
14
10
—
7306 30 59
– – – – –  autres
14
10
—
– – – –  autres, d'un diamètre extérieur
– – – – –  n'excédant pas 168,3 mm
7306 30 71
– – – – – –  zingués
14
10
—
7306 30 79
– – – – – –  autres
14
10
—
7306 30 90
– – – – –  excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
14
10
—
7306 40
–  autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
7306 40 10
– –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– –  autres
7306 40 91
– – –  étirés ou laminés à froid
14
10
—
7306 40 99
– – –  autres
14
10
—
7306 50
–  autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés
7306 50 10
– –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– –  autres
7306 50 91
– – –  de précision
14
10
—
7306 50 99
– – –  autres
14
10
—
7306 60
–  autres, soudés, de section autre que circulaire
7306 60 10
– –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– –  autres
– – –  de section carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur de paroi
7306 60 31
– – – –  n'excédant pas 2 mm
14
10
—
7306 60 39
– – – –  excédant 2 mm
14
10
—
7306 60 90
– – –  d'autres sections
14
10
—
7306 90 00
–  autres
14
10
—
7307
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
–  moulés
7307 11
– –  en fonte non malléable
7307 11 10
– – –  pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
14
6,2
—
7307 11 90
– – –  autres
14
6,2
—
7307 19
– –  autres
7307 19 10
– – –  en fonte malléable
14
6,2
—
7307 19 90
– – –  autres
14
6,2
—
–  autres, en aciers inoxydables
7307 21 00
– –  Brides
14
6,2
—
7307 22 00
– –  Coudes, courbes et manchons, filetés
14
6,2
—
7307 23
– –  Accessoires à souder bout à bout
7307 23 10
– – –  Coudes et courbes
14
6,2
—
7307 23 90
– – –  autres
14
6,2
—
7307 29
– –  autres
7307 29 10
– – –  filetés
14
6,2
—
7307 29 30
– – –  à souder
14
6,2
—
7307 29 90
– – –  autres
14
6,2
—
–  autres
7307 91 00
– –  Brides
14
6,2
—
7307 92 00
– –  Coudes, courbes et manchons, filetés
14
6,2
—
7307 93
– –  Accessoires à souder bout à bout
– – –  dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm
7307 93 11
– – – –  Coudes et courbes
14
6,2
—
7307 93 19
– – – –  autres
14
6,2
—
– – –  dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm
7307 93 91
– – – –  Coudes et courbes
14
6,2
—
7307 93 99
– – – –  autres
14
6,2
—
7307 99
– –  autres
7307 99 10
– – –  filetés
14
6,2
—
7307 99 30
– – –  à souder
14
6,2
—
7307 99 90
– – –  autres
14
6,2
—
7308
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
7308 10 00
–  Ponts et éléments de ponts
14
4,1
—
7308 20 00
–  Tours et pylônes
14
4,1
—
7308 30 00
–  Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
14
4,1
—
7308 40 00
–  Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage
14
4,1
—
7308 90
–  autres
7308 90 10
– –  Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales
14
4,1
—
– –  autres
– – –  uniquement ou principalement en tôle
7308 90 51
– – – –  Panneaux multiples constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
14
4,1
—
7308 90 59
– – – –  autres
14
4,1
—
7308 90 99
– – –  autres
14
4,1
—
7309 00
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
7309 00 10
–  pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)
15
3,9
—
–  pour matières liquides
7309 00 30
– –  avec revêtement intérieur ou calorifuge
15
3,9
—
– –  autres, d'une contenance
7309 00 51
– – –  excédant 100 000 l
15
3,9
—
7309 00 59
– – –  n'excédant pas 100 000 l
15
3,9
—
7309 00 90
–  pour matières solides
15
3,9
—
7310
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
7310 10 00
–  d'une contenance de 50 l ou plus
17
4,8
—
–  d'une contenance de moins de 50 l
7310 21
– –  Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
7310 21 10
– – –  Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons
17
4,9
—
– – –  autres, d'une épaisseur de tôle
7310 21 91
– – – –  inférieure à 0,5 mm
17
4,9
—
7310 21 99
– – – –  égale ou supérieure à 0,5 mm
17
4,9
—
7310 29
– –  autres
7310 29 10
– – –  d'une épaisseur de tôle inférieure à 0,5 mm
17
4,9
—
7310 29 90
– – –  d'une épaisseur de tôle égale ou supérieure à 0,5 mm
17
4,9
—
7311 00
Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
7311 00 10
–  sans soudure
17
4,9
—
–  autres, d'une capacité
7311 00 91
– –  inférieure à 1 000 l
17
4,9
—
7311 00 99
– –  égale ou supérieure à 1 000 l
17
4,9
—
7312
Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
7312 10
–  Torons et câbles
7312 10 10
– –  munis d'accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
– –  autres
7312 10 30
– – –  en aciers inoxydables
17
5,6
—
– – –  autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
7312 10 50
– – – –  n'excède pas 3 mm
17
5,6
—
– – – –  excède 3 mm
– – – – –  Torons
7312 10 71
– – – – – –  non revêtus
17
5,6
—
– – – – – –  revêtus
7312 10 75
– – – – – – –  zingués
17
5,6
—
7312 10 79
– – – – – – –  autres
17
5,6
—
– – – – –  Câbles, y compris les câbles clos
7312 10 91
– – – – – –  non revêtus
17
5,6
—
– – – – – –  revêtus
7312 10 95
– – – – – – –  zingués
17
5,6
—
7312 10 99
– – – – – – –  autres
17
5,6
—
7312 90
–  autres
7312 90 10
– –  munis d'accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
7312 90 90
– –  autres
17
5,6
—
7313 00 00
Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
15
9
—
7314
Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
–  Produits tissés (toiles métalliques)
7314 11 00
– –  en aciers inoxydables
15
6,2
—
7314 19 00
– –  autres
15
6,2
—
7314 20 00
–  Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2
15
6,2
—
7314 30
–  autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre
7314 30 10
– –  zingués
15
6,2
—
7314 30 90
– –  autres
15
6,2
—
–  autres grillages et treillis
7314 41
– –  zingués
7314 41 10
– – –  à mailles hexagonales
15
6,2
—
7314 41 90
– – –  autres
15
6,2
—
7314 42
– –  recouverts de matières plastiques
7314 42 10
– – –  à mailles hexagonales
15
6,2
—
7314 42 90
– – –  autres
15
6,2
—
7314 49 00
– –  autres
15
6,2
—
7314 50 00
–  Tôles et bandes déployées
15
5,1
—
7315
Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier
–  Chaînes à maillons articulés et leurs parties
7315 11
– –  Chaînes à rouleaux
7315 11 10
– – –  des types utilisés pour cycles et motocycles
16
4,6
—
7315 11 90
– – –  autres
16
4,6
—
7315 12 00
– –  autres chaînes
16
4,6
—
7315 19 00
– –  Parties
16
4,6
—
7315 20 00
–  Chaînes antidérapantes
16
4,6
—
–  autres chaînes et chaînettes
7315 81 00
– –  Chaînes à maillons à étais
16
4,6
—
7315 82
– –  autres chaînes, à maillons soudés
7315 82 10
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif n'excède pas 16 mm
16
4,6
—
7315 82 90
– – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif excède 16 mm
16
4,6
—
7315 89 00
– –  autres
16
4,6
—
7315 90 00
–  autres parties
16
4,6
—
7316 00 00
Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
18
5,8
—
7317 00
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
7317 00 10
–  Punaises
16
4,6
—
7317 00 30
–  Pointes, clous et crampons, pour chaussures
16
4,6
—
7317 00 50
–  Clous de décoration
16
4,6
—
–  autres
7317 00 91
– –  de tréfilerie
16
4,6
—
7317 00 99
– –  autres
16
4,6
—
7318
Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
–  Articles filetés
7318 11 00
– –  Tire-fond
17
6,5
—
7318 12
– –  autres vis à bois
7318 12 10
– – –  en aciers inoxydables
17
6,5
—
7318 12 90
– – –  autres
17
6,5
—
7318 13 00
– –  Crochets et pitons à pas de vis
17
6,5
—
7318 14
– –  Vis autotaraudeuses
7318 14 10
– – –  en aciers inoxydables
17
6,5
—
– – –  autres
7318 14 91
– – – –  Vis à tôles
17
6,5
—
7318 14 99
– – – –  autres
17
6,5
—
7318 15
– –  autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
7318 15 10
– – –  Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige n'excédant pas 6 mm
17
5,3
—
– – –  autres
7318 15 20
– – – –  pour la fixation des éléments de voies ferrées
17
6,5
—
– – – –  autres
– – – – –  sans tête
7318 15 30
– – – – – –  en aciers inoxydables
17
6,5
—
– – – – – –  en autres aciers, d'une résistance à la traction
7318 15 41
– – – – – – –  de moins de 800 N au mm2
17
6,5
—
7318 15 49
– – – – – – –  de 800 N ou plus au mm2
17
6,5
—
– – – – –  avec tête
– – – – – –  fendue ou à empreinte cruciforme
7318 15 51
– – – – – – –  en aciers inoxydables
17
6,5
—
7318 15 59
– – – – – – –  autres
17
6,5
—
– – – – – –  à six pans creux
7318 15 61
– – – – – – –  en aciers inoxydables
17
6,5
—
7318 15 69
– – – – – – –  autres
17
6,5
—
– – – – – –  hexagonale
7318 15 70
– – – – – – –  en aciers inoxydables
17
6,5
—
– – – – – – –  en autres aciers, d'une résistance à la traction
7318 15 81
– – – – – – – –  de moins de 800 N au mm2
17
6,5
—
7318 15 89
– – – – – – – –  de 800 N ou plus au mm2
17
6,5
—
7318 15 90
– – – – – –  autres
17
6,5
—
7318 16
– –  Écrous
7318 16 10
– – –  décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm
17
5,3
—
– – –  autres
7318 16 30
– – – –  en aciers inoxydables
17
6,5
—
– – – –  autres
7318 16 50
– – – – –  de sécurité
17
6,5
—
– – – – –  autres, d'un diamètre intérieur
7318 16 91
– – – – – –  n'excédant pas 12 mm
17
6,5
—
7318 16 99
– – – – – –  excédant 12 mm
17
6,5
—
7318 19 00
– –  autres
17
6,5
—
–  Articles non filetés
7318 21 00
– –  Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
16
6,2
—
7318 22 00
– –  autres rondelles
16
6,2
—
7318 23 00
– –  Rivets
16
6,2
—
7318 24 00
– –  Goupilles, chevilles et clavettes
16
6,2
—
7318 29 00
– –  autres
16
6,2
—
7319
Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs
7319 10 00
–  Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder
19
5,1
—
7319 20 00
–  Épingles de sûreté
19
5,1
—
7319 30 00
–  autres épingles
19
5,1
—
7319 90 00
–  autres
15
4,4
—
7320
Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
7320 10 00
–  Ressorts à lames et leurs lames
17
4,9
—
7320 20
–  Ressorts en hélice
7320 20 10
– –  pour sièges, literie et similaires
17
4,9
—
7320 20 90
– –  autres
17
4,9
—
7320 90 00
–  autres
17
4,9
—
7321
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
–  Appareils de cuisson et chauffe-plats
7321 11
– –  à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
7321 11 10
– – –  avec four, y compris les fours séparés
17
4,9
p/st
7321 11 90
– – –  autres
17
4,9
p/st
7321 12 00
– –  à combustibles liquides
17
4,9
p/st
7321 13 00
– –  à combustibles solides
17
4,9
p/st
–  autres appareils
7321 81
– –  à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
7321 81 10
– – –  à évacuation des gaz brûlés
17
4,9
p/st
7321 81 90
– – –  autres
17
4,9
p/st
7321 82
– –  à combustibles liquides
7321 82 10
– – –  à évacuation des gaz brûlés
17
4,9
p/st
7321 82 90
– – –  autres
17
4,9
p/st
7321 83 00
– –  à combustibles solides
17
4,9
p/st
7321 90 00
–  Parties
17
4,9
—
7322
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
–  Radiateurs et leurs parties
7322 11 00
– –  en fonte
17
5,6
—
7322 19 00
– –  autres
17
5,6
—
7322 90
–  autres
7322 90 10
– –  Générateurs et distributeurs d'air chaud, à l'exclusion de leurs parties, destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
7322 90 90
– –  autres
17
5,6
—
7323
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
7323 10 00
–  Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
17
5,6
—
–  autres
7323 91 00
– –  en fonte, non émaillés
17
5,6
—
7323 92 00
– –  en fonte émaillée
17
5,6
—
7323 93
– –  en aciers inoxydables
7323 93 10
– – –  Articles pour le service de la table
17
5,6
—
7323 93 90
– – –  autres
17
5,6
—
7323 94
– –  en fer ou en acier, émaillés
7323 94 10
– – –  Articles pour le service de la table
17
5,6
—
7323 94 90
– – –  autres
17
5,6
—
7323 99
– –  autres
7323 99 10
– – –  Articles pour le service de la table
17
5,6
—
– – –  autres
7323 99 91
– – – –  peints ou vernis
17
5,6
—
7323 99 99
– – – –  autres
17
5,6
—
7324
Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
7324 10
–  Éviers et lavabos en aciers inoxydables
7324 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
7324 10 90
– –  autres
17
5,1
—
–  Baignoires
7324 21 00
– –  en fonte, même émaillée
17
5,6
p/st
7324 29 00
– –  autres
17
5,6
p/st
7324 90
–  autres, y compris les parties
7324 90 10
– –  Articles d'hygiène, à l'exclusion de leurs parties, destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
7324 90 90
– –  autres
17
5,6
—
7325
Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
7325 10
–  en fonte non malléable
7325 10 10
– –  Articles pour canalisations
14
4,1
—
7325 10 90
– –  autres
14
4,1
—
–  autres
7325 91 00
– –  Boulets et articles similaires pour broyeurs
18
5,3
—
7325 99
– –  autres
7325 99 10
– – –  en fonte malléable
14
4,1
—
7325 99 90
– – –  autres
18
5,3
—
7326
Autres ouvrages en fer ou en acier
–  forgés ou estampés mais non autrement travaillés
7326 11 00
– –  Boulets et articles similaires pour broyeurs
18
5,3
—
7326 19
– –  autres
7326 19 10
– – –  forgés
18
5,3
—
7326 19 90
– – –  autres
18
5,3
—
7326 20
–  Ouvrages en fils de fer ou d'acier
7326 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
– –  autres
7326 20 30
– – –  Cages et volières
18
5,3
—
7326 20 50
– – –  Corbeilles
18
5,3
—
7326 20 90
– – –  autres
18
5,3
—
7326 90
–  autres
7326 90 10
– –  Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et objets analogues de poche
18
5,3
—
7326 90 30
– –  Échelles et escabeaux
18
5,3
—
7326 90 40
– –  Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises
18
5,3
—
7326 90 50
– –  Bobines pour câbles, tuyaux, etc.
18
5,3
—
7326 90 60
– –  Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment
18
5,3
—
7326 90 70
– –  Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
18
5,3
—
– –  autres ouvrages en fer ou en acier
7326 90 91
– – –  forgés
18
5,3
—
7326 90 93
– – –  estampés
18
5,3
—
7326 90 99
– – –  autres
18
5,3
—
CHAPITRE 74
CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
Note
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« cuivre affiné »:
le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids
ou
le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
TABLEAU
Autres éléments
Éléments
Teneur limite % en poids
Ag
Argent
0,25
As
Arsenic
0,5
Cd
Cadmium
1,3
Cr
Chrome
1,4
Mg
Magnésium
0,8
Pb
Plomb
1,5
S
Soufre
0,7
Sn
Étain
0,8
Te
Tellure
0,8
Zn
Zinc
1
Zr
Zirconium
0,3
Autres éléments (97), chacun
0,3
b)
« alliages de cuivre »:
les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
1)
la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus
ou
2)
la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
c)
« alliages mères de cuivre »:
les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no 2848;
d)
« barres »:
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no 7403, les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple;
e)
« profilés »:
les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
f)
« fils »:
les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur.
Toutefois, pour l'interprétation du no 7414, on admet uniquement comme fils les produits, enroulés ou non, dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension;
g)
« tôles, bandes et feuilles »:
les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7403), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
—
sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
—
sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Restent notamment comprises dans les nos 7409 et 7410 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
h)
« tubes et tuyaux »:
les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
Note de sous-positions
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« alliages à base de cuivre-zinc (laiton) »:
tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents:
—
le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,
—
la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)],
—
la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)];
b)
« alliages à base de cuivre-étain (bronze) »:
tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids;
c)
« alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort) »:
tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)];
d)
« alliages à base de cuivre-nickel »:
tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
7401
Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
7401 10 00
–  Mattes de cuivre
exemption
exemption
—
7401 20 00
–  Cuivre de cément (précipité de cuivre)
exemption
exemption
—
7402 00 00
Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
exemption
exemption
—
7403
Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
–  Cuivre affiné
7403 11 00
– –  Cathodes et sections de cathodes
exemption
exemption
—
7403 12 00
– –  Barres à fil (wire-bars)
exemption
exemption
—
7403 13 00
– –  Billettes
exemption
exemption
—
7403 19 00
– –  autres
exemption
exemption
—
–  Alliages de cuivre
7403 21 00
– –  à base de cuivre-zinc (laiton)
exemption
exemption
—
7403 22 00
– –  à base de cuivre-étain (bronze)
exemption
exemption
—
7403 23 00
– –  à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
exemption
exemption
—
7403 29 00
– –  autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405)
exemption
exemption
—
7404 00
Déchets et débris de cuivre
7404 00 10
–  de cuivre affiné
exemption
exemption
—
–  d'alliages de cuivre
7404 00 91
– –  à base de cuivre-zinc (laiton)
exemption
exemption
—
7404 00 99
– –  autres
exemption
exemption
—
7405 00 00
Alliages mères de cuivre
exemption
exemption
—
7406
Poudres et paillettes de cuivre
7406 10 00
–  Poudres à structure non lamellaire
3
1,4
—
7406 20 00
–  Poudres à structure lamellaire; paillettes
14
6,2
—
7407
Barres et profilés en cuivre
7407 10 00
–  en cuivre affiné
10
6
—
–  en alliages de cuivre
7407 21
– –  à base de cuivre-zinc (laiton)
7407 21 10
– – –  Barres
10
6
—
7407 21 90
– – –  Profilés
10
6
—
7407 22
– –  à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
7407 22 10
– – –  à base de cuivre-nickel (cupronickel)
10
6
—
7407 22 90
– – –  à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
10
6
—
7407 29 00
– –  autres
10
6
—
7408
Fils de cuivre
–  en cuivre affiné
7408 11 00
– –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm
10
6
—
7408 19
– –  autres
7408 19 10
– – –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm
10
6
—
7408 19 90
– – –  dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm
10
6
—
–  en alliages de cuivre
7408 21 00
– –  à base de cuivre-zinc (laiton)
10
6
—
7408 22
– –  à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
7408 22 10
– – –  à base de cuivre-nickel (cupronickel)
10
6
—
7408 22 90
– – –  à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
10
6
—
7408 29
– –  autres
7408 29 10
– – –  à base de cuivre-étain (bronze)
10
6
—
7408 29 90
– – –  autres
10
6
—
7409
Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
–  en cuivre affiné
7409 11 00
– –  enroulées
10
6
—
7409 19 00
– –  autres
10
6
—
–  en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
7409 21 00
– –  enroulées
10
6
—
7409 29 00
– –  autres
10
6
—
–  en alliages à base de cuivre-étain (bronze)
7409 31 00
– –  enroulées
10
6
—
7409 39 00
– –  autres
10
6
—
7409 40
–  en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
– –  à base de cuivre-nickel (cupronickel)
7409 40 11
– – –  enroulées
10
6
—
7409 40 19
– – –  autres
10
6
—
– –  à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
7409 40 91
– – –  enroulées
10
6
—
7409 40 99
– – –  autres
10
6
—
7409 90
–  en autres alliages de cuivre
7409 90 10
– –  enroulées
10
6
—
7409 90 90
– –  autres
10
6
—
7410
Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)
–  sans support
7410 11 00
– –  en cuivre affiné
12
6,5
—
7410 12 00
– –  en alliages de cuivre
12
6,5
—
–  sur support
7410 21 00
– –  en cuivre affiné
12
6,5
—
7410 22 00
– –  en alliages de cuivre
12
6,5
—
7411
Tubes et tuyaux en cuivre
7411 10
–  en cuivre affiné
– –  droits, d'une épaisseur de paroi
7411 10 11
– – –  excédant 0,6 mm
13
6
—
7411 10 19
– – –  n'excédant pas 0,6 mm
13
6
—
7411 10 90
– –  autres
13
6
—
–  en alliages de cuivre
7411 21
– –  à base de cuivre-zinc (laiton)
7411 21 10
– – –  droits
13
6
—
7411 21 90
– – –  autres
13
6
—
7411 22
– –  à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
7411 22 10
– – –  droits
13
6
—
7411 22 90
– – –  autres
13
6
—
7411 29
– –  autres
7411 29 10
– – –  droits
13
6
—
7411 29 90
– – –  autres
13
6
—
7412
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre
7412 10 00
–  en cuivre affiné
15
6,5
—
7412 20 00
–  en alliages de cuivre
15
6,5
—
7413 00
Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité
7413 00 10
–  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
–  autres
7413 00 91
– –  en cuivre affiné
13
6,5
—
7413 00 99
– –  en alliages de cuivre
13
6,5
—
7414
Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre
7414 10 00
–  Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines
12
6,5
—
7414 90 00
–  autres
12
6,5
—
7415
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
7415 10 00
–  Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires
13
6,5
—
–  autres articles, non filetés
7415 21 00
– –  Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)
13
4,9
—
7415 29 00
– –  autres
13
4,9
—
–  autres articles, filetés
7415 31 00
– –  Vis à bois
13
4,9
—
7415 32
– –  autres vis; boulons et écrous
7415 32 10
– – –  Vis et boulons à métaux, même avec leurs écrous
13
4,9
—
7415 32 90
– – –  autres
13
4,9
—
7415 39 00
– –  autres
13
4,9
—
7416 00 00
Ressorts en cuivre
17
6,5
—
7417 00 00
Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre
15
6,5
—
7418
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre
7418 10 00
–  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
17
4,9
—
7418 20 00
–  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
17
4,9
—
7419
Autres ouvrages en cuivre
7419 10 00
–  Chaînes, chaînettes et leurs parties
18
4,9
—
–  autres
7419 91 00
– –  coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
18
4,9
—
7419 99 00
– –  autres
18
4,9
—
CHAPITRE 75
NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
Note
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« barres »:
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
b)
« profilés »:
les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
c)
« fils »:
les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;
d)
« tôles, bandes et feuilles »:
les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7502), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
—
sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
—
sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Restent notamment comprises dans le no 7506 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
e)
« tubes et tuyaux »:
les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
Note de sous-positions
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« nickel non allié »:
le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que:
1)
la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids,
et
2)
la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après:
TABLEAU
Autres éléments
Élément
Teneur limite % en poids
Fe
Fer
0,5
O
Oxygène
0,4
Autres éléments, chacun
0,3
b)
« alliages de nickel »:
les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
1)
la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,
2)
la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus,
ou
3)
la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
7501
Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
7501 10 00
–  Mattes de nickel
exemption
exemption
—
7501 20 00
–  Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
exemption
exemption
—
7502
Nickel sous forme brute
7502 10 00
–  de nickel non allié
exemption
exemption
—
7502 20 00
–  d'alliages de nickel
exemption
exemption
—
7503 00
Déchets et débris de nickel
7503 00 10
–  de nickel non allié
exemption
exemption
—
7503 00 90
–  d'alliages de nickel
exemption
exemption
—
7504 00 00
Poudres et paillettes de nickel
2
0,5
—
7505
Barres, profilés et fils, en nickel
–  Barres et profilés
7505 11 00
– –  en nickel non allié
9
4,4
—
7505 12 00
– –  en alliages de nickel
9
4,4
—
–  Fils
7505 21 00
– –  en nickel non allié
9
4,4
—
7505 22 00
– –  en alliages de nickel
9
4,4
—
7506
Tôles, bandes et feuilles, en nickel
7506 10 00
–  en nickel non allié
10
4,9
—
7506 20 00
–  en alliages de nickel
10
4,9
—
7507
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel
–  Tubes et tuyaux
7507 11 00
– –  en nickel non allié
12
5,3
—
7507 12 00
– –  en alliages de nickel
12
5,3
—
7507 20 00
–  Accessoires de tuyauterie
13
3,8
—
7508 00
Autres ouvrages en nickel
7508 00 10
–  Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel
16
4,6
—
7508 00 90
–  autres
16
4,6
—
CHAPITRE 76
ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
Note
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« barres »:
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
b)
« profilés »:
les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
c)
« fils »:
les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;
d)
« tôles, bandes et feuilles »:
les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7601), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
—
sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
—
sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Restent notamment comprises dans les nos 7606 et 7607 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
e)
« tubes et tuyaux »:
les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
Note de sous-positions
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« aluminium non allié »:
le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après:
TABLEAU
Autres éléments
Élément
Teneur limite % en poids
Fe + Si (total fer silicium)
1
Autres éléments (98), chacun
0,1 (99)
b)
« alliages d'aluminium »:
les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
1)
la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus,
ou
2)
la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
7601
Aluminium sous forme brute
7601 10 00
–  Aluminium non allié
10
6
—
7601 20
–  Alliages d'aluminium
7601 20 10
– –  primaire
10
6
—
7601 20 90
– –  secondaire
10
6
—
7602 00
Déchets et débris d'aluminium
–  Déchets
7602 00 11
– –  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
exemption
2,2
—
7602 00 19
– –  autres (y compris les rebuts de fabrication)
5
3,2
—
7602 00 90
–  Débris
exemption
exemption
—
7603
Poudres et paillettes d'aluminium
7603 10 00
–  Poudres à structure non lamellaire
10
5,3
—
7603 20 00
–  Poudres à structure lamellaire; paillettes
21
6,3
—
7604
Barres et profilés en aluminium
7604 10
–  en aluminium non allié
7604 10 10
– –  Barres
15
10
—
7604 10 90
– –  Profilés
15
10
—
–  en alliages d'aluminium
7604 21 00
– –  Profilés creux
19
10
—
7604 29
– –  autres
7604 29 10
– – –  Barres
15
10
—
7604 29 90
– – –  Profilés
15
10
—
7605
Fils en aluminium
–  en aluminium non allié
7605 11 00
– –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
15
10
—
7605 19
– –  autres
7605 19 10
– – –  d'une teneur en poids inférieure à 0,1 % de silicium
15
10
—
7605 19 90
– – –  autres
15
10
—
–  en alliages d'aluminium
7605 21 00
– –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
15
10
—
7605 29
– –  autres
7605 29 10
– – –  d'une teneur en poids inférieure ou égale à 0,9 % de silicium, 0,9 % de magnésium et 0,03 % de manganèse
15
10
—
7605 29 90
– – –  autres
15
10
—
7606
Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
–  de forme carrée ou rectangulaire
7606 11
– –  en aluminium non allié
7606 11 10
– – –  peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
15 (100)
10
—
– – –  autres, d'une épaisseur
7606 11 91
– – – –  inférieure à 3 mm
15 (100)
10
—
7606 11 93
– – – –  de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
15 (100)
10
—
7606 11 99
– – – –  de 6 mm ou plus
15 (100)
10
—
7606 12
– –  en alliages d'aluminium
7606 12 10
– – –  Bandes pour stores vénitiens
15
10
—
– – –  autres
7606 12 50
– – – –  peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
15 (100)
10
—
– – – –  autres, d'une épaisseur
7606 12 91
– – – – –  inférieure à 3 mm
15 (100)
10
—
7606 12 93
– – – – –  de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
15 (100)
10
—
7606 12 99
– – – – –  de 6 mm ou plus
15 (100)
10
—
–  autres
7606 91 00
– –  en aluminium non allié
15
10
—
7606 92 00
– –  en alliages d'aluminium
15
10
—
7607
Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
–  sans support
7607 11
– –  simplement laminées
7607 11 10
– – –  d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
17
10
—
7607 11 90
– – –  d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
17
10
—
7607 19
– –  autres
7607 19 10
– – –  d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
17
10
—
7607 19 90
– – –  d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
17
10
—
7607 20
–  sur support
7607 20 10
– –  d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm
17
10
—
7607 20 90
– –  d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
17
10
—
7608
Tubes et tuyaux en aluminium
7608 10
–  en aluminium non allié
7608 10 10
– –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
19
exemption
—
– –  autres
7608 10 91
– – –  simplement filés à chaud
19
10
—
7608 10 99
– – –  autres
19
10
—
7608 20
–  en alliages d'aluminium
7608 20 10
– –  munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
19
exemption
—
– –  autres
7608 20 30
– – –  soudés
19
10
—
– – –  autres
7608 20 91
– – – –  simplement filés à chaud
19
10
—
7608 20 99
– – – –  autres
19
10
—
7609 00 00
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
20
7
—
7610
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
7610 10 00
–  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
19
7
—
7610 90
–  autres
7610 90 10
– –  Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes
19
7
—
7610 90 90
– –  autres
19
7
—
7611 00 00
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
19
7
—
7612
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
7612 10 00
–  Étuis tubulaires souples
19
7
—
7612 90
–  autres
7612 90 10
– –  Étuis tubulaires rigides
19
7
—
– –  autres, d'une contenance
7612 90 91
– – –  de 50 l ou plus
19
7
—
7612 90 99
– – –  inférieure à 50 l
19
7
—
7613 00 00
Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
21
7
—
7614
Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
7614 10 00
–  avec âme en acier
19
7
—
7614 90
–  autres
7614 90 10
– –  en aluminium non allié
19
7
—
7614 90 90
– –  en alliages d'aluminium
19
7
—
7615
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
7615 10
–  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
7615 10 10
– –  coulés ou moulés
20
7
—
7615 10 90
– –  autres
20
7
—
7615 20 00
–  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
20
7
—
7616
Autres ouvrages en aluminium
7616 10 00
–  Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
16
7
—
7616 90
–  autres
7616 90 10
– –  Aiguilles à tricoter et crochets
19
7
—
7616 90 30
– –  Toiles métalliques, grillages et treillis
19
7
—
– –  autres
7616 90 91
– – –  coulés ou moulés
19
7
—
7616 90 99
– – –  autres
19
7
—
CHAPITRE 78
PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
Note
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« barres »:
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
b)
« profilés »:
les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
c)
« fils »:
les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;
d)
« tôles, bandes et feuilles »:
les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7801), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
—
sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
—
sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Restent notamment comprises dans le no 7804 les tables, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraison s n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
e)
« tubes et tuyaux »:
les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
Note de sous-positions
1.
Dans ce chapitre, on entend par « plomb affiné »:
le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
TABLEAU
Autres éléments
Élément
Teneur limite % en poids
Ag
Argent
0,02
As
Arsenic
0,005
Bi
Bismuth
0,05
Ca
Calcium
0,002
Cd
Cadmium
0,002
Cu
Cuivre
0,08
Fe
Fer
0,002
S
Soufre
0,002
Sb
Antimoine
0,005
Sn
Étain
0,005
Zn
Zinc
0,002
Autres (Te, par exemple), chacun
0,001
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
7801
Plomb sous forme brute
7801 10 00
–  Plomb affiné
4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net
3,5
—
–  autre
7801 91 00
– –  contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids
4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net
3,5
—
7801 99
– –  autre
7801 99 10
– – –  contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre) (7)
4,5 (101)
exemption
—
– – –  autre
7801 99 91
– – – –  Alliages de plomb
4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net
3,5
—
7801 99 99
– – – –  autre
4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net
3,5
—
7802 00
Déchets et débris de plomb
7802 00 10
–  d'accumulateurs
exemption
exemption
—
7802 00 90
–  autres
exemption
exemption
—
7803 00 00
Barres, profilés et fils, en plomb
10
8
—
7804
Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb
–  Tables, feuilles et bandes
7804 11 00
– –  Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
12
8
—
7804 19 00
– –  autres
10
8
—
7804 20 00
–  Poudres et paillettes
5
2,2
—
7805 00 00
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en plomb
13
9
—
7806 00
Autres ouvrages en plomb
7806 00 10
–  Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom)
12
6
—
7806 00 90
–  autres
17
8
—
CHAPITRE 79
ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
Note
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« barres »:
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
b)
« profilés »:
les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
c)
« fils »:
les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
d)
« tôles, bandes et feuilles »:
les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7901), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
—
sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
—
sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Restent notamment comprises dans le no 7905 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
e)
« tubes et tuyaux »:
les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
Note de sous-positions
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« zinc non allié »:
le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc;
b)
« alliages de zinc »:
les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
c)
« poussières de zinc »:
les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
7901
Zinc sous forme brute
–  Zinc non allié
7901 11 00
– –  contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc
4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net
3,5
—
7901 12
– –  contenant en poids moins de 99,99 % de zinc
7901 12 10
– – –  contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc
4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net
3,5
—
7901 12 30
– – –  contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc
4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net
3,5
—
7901 12 90
– – –  contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc
4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net
3,5
—
7901 20 00
–  Alliages de zinc
4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net
3,5
—
7902 00 00
Déchets et débris de zinc
exemption
exemption
—
7903
Poussières, poudres et paillettes, de zinc
7903 10 00
–  Poussières de zinc
7
4,4
—
7903 90 00
–  autres
7
4,4
—
7904 00 00
Barres, profilés et fils, en zinc
10
8
—
7905 00
Tôles, feuilles et bandes, en zinc
–  non ouvrées à la surface, d'une épaisseur
7905 00 11
– –  inférieure à 5 mm
10
8
—
7905 00 19
– –  égale ou supérieure à 5 mm
10
8
—
7905 00 90
–  autres
10
8
—
7906 00 00
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc
14
8
—
7907
Autres ouvrages en zinc
7907 10 00
–  Gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment
14
7
—
7907 90 00
–  autres
16
7
—
CHAPITRE 80
ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
Note
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« barres »:
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
b)
« profilés »:
les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
c)
« fils »:
les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;
d)
« tôles, bandes et feuilles »:
les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 8001), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
—
sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
—
sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Restent notamment comprises dans les nos 8004 et 8005 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
e)
« tubes et tuyaux »:
les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
Note de sous-positions
1.
Dans ce chapitre, on entend par:
a)
« étain non allié »:
le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après:
TABLEAU
Autres éléments
Élément
Teneur limite % en poids
Bi
Bismuth
0,1
Cu
Cuivre
0,4
b)
« alliages d'étain »:
les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
1)
la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %,
ou que
2)
la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8001
Étain sous forme brute
8001 10 00
–  Étain non allié
exemption
exemption
—
8001 20 00
–  Alliages d'étain
exemption
exemption
—
8002 00 00
Déchets et débris d'étain
exemption
exemption
—
8003 00 00
Barres, profilés et fils, en étain
8
3,2
—
8004 00 00
Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
8
2,5
—
8005
Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris); poudres et paillettes d'étain
8005 10 00
–  Feuilles et bandes minces
10
4
—
8005 20 00
–  Poudres et paillettes
7
2,9
—
8006 00 00
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain
10
4,5
—
8007 00 00
Autres ouvrages en étain
16
5,3
—
CHAPITRE 81
AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Note de sous-positions
1.
La note 1 du chapitre 74 définissant les « barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles » s'applique, mutatis mutandis, au présent chapitre.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8101
Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris
8101 10 00
–  Poudres
6
—
—
–  autres
8101 91
– –  Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; déchets et débris
8101 91 10
– – –  Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
6
—
—
8101 91 90
– – –  Déchets et débris
6
—
—
8101 92 00
– –  Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
10
8
—
8101 93 00
– –  Fils
10
8
—
8101 99 00
– –  autres
13
10
—
8102
Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris
8102 10 00
–  Poudres
6
—
—
–  autres
8102 91
– –  Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; déchets et débris
8102 91 10
– – –  Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
6
5
—
8102 91 90
– – –  Déchets et débris
6
5
—
8102 92 00
– –  Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
10
8
—
8102 93 00
– –  Fils
10
8
—
8102 99 00
– –  autres
13
10
—
8103
Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris
8103 10
–  Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; déchets et débris; poudres
8103 10 10
– –  Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres
4
2,5
—
8103 10 90
– –  Déchets et débris
4
2,5
—
8103 90
–  autres
8103 90 10
– –  Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles
8
4,4
—
8103 90 90
– –  autres
11
5,8
—
8104
Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris
–  Magnésium sous forme brute
8104 11 00
– –  contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium
10
5,3
—
8104 19 00
– –  autres
10
5,3
—
8104 20 00
–  Déchets et débris
exemption
exemption
—
8104 30 00
–  Tournures et granulés calibrés; poudres
14
5,3
—
8104 90
–  autres
8104 90 10
– –  Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles; tubes et tuyaux
14
5,3
—
8104 90 90
– –  autres
14
5,3
—
8105
Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris
8105 10
–  Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; déchets et débris; poudres
8105 10 10
– –  Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres
exemption
exemption
—
8105 10 90
– –  Déchets et débris
exemption
exemption
—
8105 90 00
–  autres
7
3,8
—
8106 00
Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris
8106 00 10
–  Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudres
exemption
exemption
—
8106 00 90
–  autres
9
3,5
—
8107
Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris
8107 10 00
–  Cadmium sous forme brute; déchets et débris; poudres
5
4
—
8107 90 00
–  autres
9
6
—
8108
Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris
8108 10
–  Titane sous forme brute; déchets et débris; poudres
8108 10 10
– –  Titane sous forme brute; poudres
6
5
—
8108 10 90
– –  Déchets et débris
6
5
—
8108 90
–  autres
8108 90 10
– –  Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils (85)
10
exemption
—
– –  autres
8108 90 30
– – –  Barres, profilés et fils
10
7
—
8108 90 50
– – –  Tôles, bandes et feuilles
10
7
—
8108 90 70
– – –  Tubes et tuyaux
10
7
—
8108 90 90
– – –  autres
10
7
—
8109
Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris
8109 10
–  Zirconium sous forme brute; déchets et débris; poudres
8109 10 10
– –  Zirconium sous forme brute; poudres
6
5
—
8109 10 90
– –  Déchets et débris
6
5
—
8109 90 00
–  autres
10
9
—
8110 00
Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris
–  Antimoine sous forme brute; déchets et débris; poudres
8110 00 11
– –  Antimoine sous forme brute; poudres
8
—
—
8110 00 19
– –  Déchets et débris
8
—
—
8110 00 90
–  autres
10
8
—
8111 00
Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris
–  Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres
8111 00 11
– –  Manganèse sous forme brute; poudres
7
4,5
—
8111 00 19
– –  Déchets et débris
7
4,5
—
8111 00 90
–  autres
10
6,5
—
8112
Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris
–  Béryllium
8112 11 00
– –  sous forme brute; déchets et débris; poudres
3
1,8
—
8112 19 00
– –  autres
8
3,8
—
8112 20
–  Chrome
– –  sous forme brute; déchets et débris; poudres
8112 20 10
– – –  Alliages de chrome contenant en poids plus de 10 % de nickel
exemption
exemption
—
– – –  autres
8112 20 31
– – – –  sous forme brute; poudres
6
5
—
8112 20 39
– – – –  Déchets et débris
6
5
—
8112 20 90
– –  autres
8
7
—
8112 30
–  Germanium
8112 30 10
– –  sous forme brute; déchets et débris; poudres
6
4,5
—
8112 30 90
– –  autres
10
7
—
8112 40
–  Vanadium
– –  sous forme brute; déchets et débris; poudres
8112 40 11
– – –  sous forme brute; poudres
4
2,2
—
8112 40 19
– – –  Déchets et débris
4
2,2
—
8112 40 90
– –  autres
9
5,1
—
–  autres
8112 91
– –  sous forme brute; déchets et débris; poudres
8112 91 10
– – –  Hafnium (celtium)
4
3,5
—
– – –  Niobium (colombium), rhénium
8112 91 31
– – – –  sous forme brute; poudres
6
5
—
8112 91 39
– – – –  Déchets et débris
6
5
—
8112 91 90
– – –  Gallium, indium, thallium
4
2,2
—
8112 99
– –  autres
8112 99 10
– – –  Hafnium (celtium)
9
7,5
—
8112 99 30
– – –  Niobium (colombium), rhénium
10
9
—
8112 99 90
– – –  Gallium, indium, thallium
10
3,8
—
8113 00
Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris
8113 00 10
–  Cermets sous forme brute; déchets et débris
4
7,5
—
8113 00 90
–  autres
12
7,5
—
CHAPITRE 82
OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
Notes
1.
Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du no 8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:
a)
en métal commun;
b)
en carbures métalliques ou en cermets;
c)
en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;
d)
en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.
2.
Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.
Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no 8510).
3.
Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du no 8215 relèvent de cette dernière position.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8201
Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
8201 10 00
–  Bêches et pelles
15
4,4
—
8201 20 00
–  Fourches
15
4,4
—
8201 30 00
–  Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
15
4,4
—
8201 40 00
–  Haches, serpes et outils similaires à taillants
15
4,4
—
8201 50 00
–  Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main
16
5,6
—
8201 60 00
–  Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
15
4,4
—
8201 90 00
–  autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
15
4,4
—
8202
Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)
8202 10 00
–  Scies à main
15
5,8
—
8202 20
–  Lames de scies à ruban
8202 20 10
– –  pour le travail des métaux
15
5,8
—
8202 20 90
– –  pour le travail d'autres matières,
15
5,8
—
–  Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)
8202 31
– –  avec partie travaillante en acier
8202 31 10
– – –  à dents ou à segments rapportés
16
6,2
—
– – –  autres
– – – –  pour le travail des métaux, d'un diamètre
8202 31 51
– – – – –  n'excédant pas 315 mm
16
6,2
—
8202 31 59
– – – – –  excédant 315 mm
16
6,2
—
8202 31 90
– – – –  pour le travail d'autres matières
16
6,2
—
8202 32
– –  avec partie travaillante en autres matières
8202 32 10
– – –  à dents ou à segments rapportés
16
6,2
—
8202 32 90
– – –  autres
16
6,2
—
8202 40 00
–  Chaînes de scies, dites « coupantes »
16
4
—
–  autres lames de scies
8202 91
– –  Lames de scies droites, pour le travail des métaux
– – –  avec partie travaillante en acier
– – – –  avec trous de fixation aux extrémités, d'une largeur
8202 91 11
– – – – –  n'excédant pas 16 mm
16
6,2
—
8202 91 19
– – – – –  excédant 16 mm
16
6,2
—
8202 91 30
– – – –  autres
16
6,2
—
8202 91 90
– – –  avec partie travaillante en autres matières
16
6,2
—
8202 99
– –  autres
– – –  avec partie travaillante en acier
8202 99 11
– – – –  pour le travail des métaux
16
6,2
—
8202 99 19
– – – –  pour le travail d'autres matières
16
6,2
—
8202 99 90
– – –  avec partie travaillante en autres matières
16
6,2
—
8203
Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main
8203 10 00
–  Limes, râpes et outils similaires
13
3,8
—
8203 20
–  Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires
8203 20 10
– –  Brucelles et pinces à épiler
15
4,9
—
8203 20 90
– –  autres
15
4,9
—
8203 30 00
–  Cisailles à métaux et outils similaires
15
4,9
—
8203 40 00
–  Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires
15
4,9
—
8204
Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches
–  Clés de serrage à main
8204 11 00
– –  à ouverture fixe
15
4,9
—
8204 12 00
– –  à ouverture variable
15
4,9
—
8204 20 00
–  Douilles de serrage interchangeables, même avec manches
15
4,9
—
8205
Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
8205 10 00
–  Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
16
4,6
—
8205 20 00
–  Marteaux et masses
16
4,6
—
8205 30 00
–  Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois
16
4,6
—
8205 40 00
–  Tournevis
16
4,6
—
–  autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)
8205 51 00
– –  d'économie domestique
16
4,6
—
8205 59
– –  autres
8205 59 10
– – –  Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
16
4,6
—
8205 59 30
– – –  Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles, etc., fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante
16
4,6
—
8205 59 90
– – –  autres
16
4,6
—
8205 60 00
–  Lampes à souder et similaires
16
4,6
—
8205 70 00
–  Étaux, serre-joints et similaires
16
4,6
—
8205 80 00
–  Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
16
4,6
—
8205 90 00
–  Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions ci-dessus
16
4,6
—
8206 00 00
Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
12
4,6
—
8207
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
–  Outils de forage ou de sondage
8207 11
– –  avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets
8207 11 10
– – –  en carbures métalliques frittés
13
4,6
—
8207 11 90
– – –  en cermets
13
4,6
—
8207 12
– –  avec partie travaillante en autres matières
8207 12 10
– – –  en diamant ou en agglomérés de diamant
9
5,1
—
8207 12 90
– – –  en autres matières
13
4,6
—
8207 20
–  Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
8207 20 10
– –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
9
5,1
—
– –  avec partie travaillante en autres matières
8207 20 91
– – –  en carbures métalliques frittés
13
4,6
—
8207 20 99
– – –  en autres matières
13
4,6
—
8207 30
–  Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
8207 30 10
– –  pour l'usinage des métaux
13
4,6
—
8207 30 90
– –  autres
13
4,6
—
8207 40
–  Outils à tarauder ou à fileter
– –  pour l'usinage des métaux
– – –  Outils à tarauder, avec partie travaillante
8207 40 11
– – – –  en carbures métalliques frittés
13
4,6
—
8207 40 19
– – – –  en autres matières
13
4,6
—
– – –  Outils à fileter, avec partie travaillante
8207 40 31
– – – –  en carbures métalliques frittés
13
4,6
—
8207 40 39
– – – –  en autres matières
13
4,6
—
8207 40 90
– –  autres
13
4,6
—
8207 50
–  Outils à percer
8207 50 10
– –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
9
5,1
—
– –  avec partie travaillante en autres matières
8207 50 30
– – –  Forets de maçonnerie
13
4,6
—
– – –  autres
– – – –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
8207 50 50
– – – – –  en carbures métalliques frittés
13
4,6
—
8207 50 60
– – – – –  en aciers à coupe rapide
13
4,6
—
8207 50 70
– – – – –  en autres matières
13
4,6
—
8207 50 90
– – – –  autres
13
4,6
—
8207 60
–  Outils à aléser ou à brocher
8207 60 10
– –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
9
5,1
—
– –  avec partie travaillante en autres matières
– – –  Outils à aléser
– – – –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
8207 60 31
– – – – –  en carbures métalliques frittés
13
4,6
—
8207 60 39
– – – – –  en autres matières
13
4,6
—
8207 60 50
– – – –  autres
13
4,6
—
– – –  Outils à brocher
– – – –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
8207 60 71
– – – – –  en carbures métalliques frittés
13
4,6
—
8207 60 79
– – – – –  en autres matières
13
4,6
—
8207 60 90
– – – –  autres
13
4,6
—
8207 70
–  Outils à fraiser
– –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
8207 70 10
– – –  en carbures métalliques frittés
13
4,6
—
– – –  en autres matières
8207 70 31
– – – –  Fraises à queue
13
4,6
—
8207 70 39
– – – –  autres
13
4,6
—
8207 70 90
– –  autres
13
4,6
—
8207 80
–  Outils à tourner
– –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
8207 80 11
– – –  en carbures métalliques frittés
13
4,6
—
8207 80 19
– – –  en autres matières
13
4,6
—
8207 80 90
– –  autres
13
4,6
—
8207 90
–  autres outils interchangeables
8207 90 10
– –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
9
5,1
—
– –  avec partie travaillante en autres matières
8207 90 30
– – –  Lames de tournevis
13
4,6
—
8207 90 50
– – –  Outils de taillage des engrenages
13
4,6
—
– – –  autres, avec partie travaillante
– – – –  en carbures métalliques frittés
8207 90 71
– – – – –  pour l'usinage des métaux
13
4,6
—
– – – – –  autres
8207 90 75
– – – – – –  travaillant par rotation
13
4,6
—
8207 90 79
– – – – – –  autres
13
4,6
—
– – – –  en autres matières
8207 90 91
– – – – –  pour l'usinage des métaux
13
4,6
—
8207 90 99
– – – – –  autres
13
4,6
—
8208
Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques
8208 10 00
–  pour le travail des métaux
13
3,8
—
8208 20 00
–  pour le travail du bois
13
3,8
—
8208 30
–  pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
8208 30 10
– –  Couteaux circulaires
13
3,8
—
8208 30 90
– –  autres
13
3,8
—
8208 40 00
–  pour machines agricoles, horticoles ou forestières
13
3,8
—
8208 90 00
–  autres
13
3,8
—
8209 00
Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets
8209 00 10
–  Plaquettes
14
4,9
—
8209 00 90
–  autres
14
4,9
—
8210 00
Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
8210 00 10
–  Hache-viande, presses, presse-purée, coupe-frites, coupe-légumes, coupe-fruits, moulins à légumes et appareils similaires
17
4,9
—
8210 00 90
–  autres
17
4,9
—
8211
Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames
8211 10 00
–  Assortiments
17
(25)
—
–  autres
8211 91
– –  Couteaux de table à lame fixe
8211 91 10
– – –  Manches en métaux communs
19
5,1
—
8211 91 90
– – –  autres
17
(25)
—
8211 92
– –  autres couteaux à lame fixe
8211 92 10
– – –  Manches en métaux communs
19
5,1
—
8211 92 90
– – –  autres
17
(25)
—
8211 93
– –  Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes
8211 93 10
– – –  Manches en métaux communs
19
5,1
—
8211 93 90
– – –  autres
17
(25)
—
8211 94 00
– –  Lames
17
12
—
8212
Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)
8212 10
–  Rasoirs
8212 10 10
– –  Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables
17
4,9
p/st
8212 10 90
– –  autres
17
4,9
p/st
8212 20 00
–  Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes
16
4,9
1 000 p/st
8212 90 00
–  autres parties
16
4,9
—
8213 00 00
Ciseaux à doubles branches et leurs lames
17
8
—
8214
Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
8214 10 00
–  Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames
16
5,6
—
8214 20 00
–  Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
16
5,6
—
8214 90 00
–  autres
16
5,6
—
8215
Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
8215 10
–  Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné
8215 10 10
– –  en aciers inoxydables
19
17
—
8215 10 90
– –  autres
19
8
—
8215 20
–  autres assortiments
8215 20 10
– –  en aciers inoxydables
19
17
—
8215 20 90
– –  autres
19
8
—
–  autres
8215 91 00
– –  argentés, dorés ou platinés
19
8
—
8215 99
– –  autres
8215 99 10
– – –  en aciers inoxydables
19
17
—
8215 99 90
– – –  autres
19
8
—
CHAPITRE 83
OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
Notes
1.
Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos 7312, 7315, 7317, 7318 ou 7320 ni les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et 78 à 81).
2.
Au sens du no 8302, on entend par « roulettes » celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 millimètres ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 millimètres pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 millimètres.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8301
Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
8301 10 00
–  Cadenas
17
5,6
—
8301 20 00
–  Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles
17
5,6
—
8301 30 00
–  Serrures des types utilisés pour meubles
17
5,6
—
8301 40
–  autres serrures; verrous
– –  Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments
8301 40 11
– – –  Serrures à cylindres
17
5,6
—
8301 40 19
– – –  autres
17
5,6
—
8301 40 90
– –  autres serrures; verrous
17
5,6
—
8301 50 00
–  Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure
17
5,6
—
8301 60 00
–  Parties
17
5,6
—
8301 70 00
–  Clefs présentées isolément
17
5,6
—
8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
8302 10
–  Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
8302 10 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
8302 10 90
– –  autres
17
4,9
—
8302 20
–  Roulettes
8302 20 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
8302 20 90
– –  autres
17
4,9
—
8302 30 00
–  autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
17
4,9
—
–  autres garnitures, ferrures et articles similaires
8302 41 00
– –  pour bâtiments
17
4,9
—
8302 42
– –  autres, pour meubles
8302 42 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
8302 42 90
– – –  autres
17
4,9
—
8302 49
– –  autres
8302 49 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
8302 49 90
– – –  autres
17
4,9
—
8302 50 00
–  Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
17
4,9
—
8302 60
–  Ferme-portes automatiques
8302 60 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
8302 60 90
– –  autres
17
4,9
—
8303 00
Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
8303 00 10
–  Coffres-forts
17
5,6
p/st
8303 00 30
–  Portes blindées et compartiments pour chambres fortes
17
5,6
—
8303 00 90
–  Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires
17
5,6
—
8304 00 00
Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403
16
5,3
—
8305
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs
8305 10 00
–  Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs
19
5,1
—
8305 20 00
–  Agrafes présentées en barrettes
17
4,7
—
8305 90 00
–  autres, y compris les parties
19
5,1
—
8306
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs
8306 10 00
–  Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires
18
exemption
—
–  Statuettes et autres objets d'ornement
8306 21 00
– –  argentés, dorés ou platinés
18
exemption
—
8306 29
– –  autres
8306 29 10
– – –  en cuivre
18
exemption
—
8306 29 90
– – –  en autres métaux communs
18
exemption
—
8306 30 00
–  Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs
19
6
—
8307
Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
8307 10
–  en fer ou en acier
8307 10 10
– –  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
8307 10 90
– –  autres
17
4,9
—
8307 90
–  en autres métaux communs
8307 90 10
– –  munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
8307 90 90
– –  autres
17
4,9
—
8308
Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
8308 10 00
–  Agrafes, crochets et œillets
16
4,6
—
8308 20 00
–  Rivets tubulaires ou à tige fendue
16
4,6
—
8308 90 00
–  autres, y compris les parties
16
4,6
—
8309
Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
8309 10 00
–  Bouchons-couronnes
18
4,9
—
8309 90
–  autres
8309 90 10
– –  Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm
18
6,5
—
8309 90 90
– –  autres
18
4,9
—
8310 00 00
Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405
19
5,1
—
8311
Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection
8311 10
–  Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
8311 10 10
– –  Électrodes pour soudure, à âme en fer ou en acier, enrobées de matière réfractaire
15
6,2
—
8311 10 90
– –  autres
15
5,1
—
8311 20 00
–  Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
15
5,1
—
8311 30 00
–  Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs
15
5,1
—
8311 90 00
–  autres, y compris les parties
15
5,1
—
SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes
1.
La présente section ne comprend pas:
a)
les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du chapitre 39, les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (no 4010), ainsi que les articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);
b)
les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no 4204) ou en pelleteries (no 4303);
c)
les canettes, busettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (chapitres 39, 40, 44, 48 ou section XV, par exemple);
d)
les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (chapitres 39 ou 48 ou section XV, par exemple);
e)
les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (no 5910), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (no 5911);
f)
les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7102 à 7104, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du no 7116, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);
g)
les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
h)
les tiges de forage (no 7304);
ij)
les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV);
k)
les articles des chapitres 82 ou 83;
l)
les articles de la section XVII;
m)
les articles du chapitre 90;
n)
les articles d'horlogerie (chapitre 91);
o)
les outils interchangeables du no 8207 et les brosses constituant des éléments de machines du no 9603, ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres 40, 42, 43, 45, 59, nos 6804, 6909, par exemple);
p)
les articles du chapitre 95.
2.
Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des nos 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles ci-après:
a)
les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 8485 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;
b)
lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 8479 ou 8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 8517 qu'à ceux des nos 8525 à 8528, sont rangées au no 8517;
c)
les autres parties relèvent des nos 8485 ou 8548.
3.
Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
4.
Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure.
5.
Pour l'application des notes qui précèdent, la dénomination « machines » couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des chapitres 84 ou 85.
Notes complémentaires
1.
Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec celles-ci.
2.
Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l'exige, un document illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l'état démonté, un plan de montage et un inventaire du contenu des différents colis.
3.
À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.
4.
Les tracteurs attelés, même au moyen de dispositifs spéciaux à des machines, appareils ou engins de la présente section, suivent, dans tous les cas, leur régime propre (no 8701).
CHAPITRE 84
RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Notes
1.
Sont exclus de ce chapitre:
a)
les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68;
b)
les appareils, machines, engins (pompes, par exemple) et leurs parties, en produits céramiques (chapitre 69);
c)
la verrerie de laboratoire (no 7017); les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 7019 ou 7020);
d)
les articles des nos 7321 ou 7322, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);
e)
les outils électromécaniques pour emploi à la main du no 8508 et les appareils électromécaniques à usage domestique du no 8509;
f)
les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (no 9603).
2.
Sous réserve des dispositions de la note 3 de la section XVI, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des nos 8401 à 8424, d'une part, et des nos 8425 à 8480, d'autre part, sont classés aux nos 8401 à 8424.
Toutefois,
—
ne relèvent pas du no 8419:
a)
les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (no 8436);
b)
les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (no 8437);
c)
les diffuseurs de sucrerie (no 8438);
d)
les machines et appareils techniques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (no 8451);
e)
les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;
—
ne relèvent pas du no 8422:
a)
les machines à coudre pour la fermeture des emballages (no 8452);
b)
les machines et appareils de bureau du no 8472.
3.
Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du no 8456, d'une part, et des nos 8457, 8458, 8459, 8460, 8461, 8464 ou 8465, d'autre part, sont classées au no 8456.
4.
Ne relèvent du no 8457 que les machines-outils pour le travail des métaux (autres que les tours) qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par:
a)
changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage);
b)
utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe)
ou
c)
transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples).
5.
A.
On entend par « machines automatiques de traitement de l'information » au sens du no 8471:
a)
les machines numériques aptes à:
1)
enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;
2)
être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;
3)
exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur et
4)
exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement;
b)
les machines analogiques aptes à simuler des modèles mathématiques comportant, au moins: des organes analogiques, des organes de commande et des dispositifs de programmation;
c)
les machines hybrides comprenant une machine numérique associée à des éléments analogiques ou une machine analogique associée à des éléments numériques.
B.
Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d'unités distinctes, placée chacune dans sa propre enveloppe. Est à considérer comme faisant partie du système complet, toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes:
a)
être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités;
b)
être spécifiquement conçue comme partie d'un tel système (elle doit notamment, à moins qu'il ne s'agisse d'une unité d'alimentation stabilisée, être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme — code ou signaux — utilisable par le système).
Présentées isolément, les unités de l'espèce relèvent également du no 8471.
Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre sont exclues du no 8471. Ces machines sont à classer dans la position correspondant à cette fonction ou, à défaut, dans une position résiduelle.
6.
Relèvent du no 8482 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 millimètre.
Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au no 7326.
7.
Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus, ainsi que de la note 3 de la section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au no 8479.
Relèvent également, en tout état de cause, du no 8479 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
Note de sous-position
1.
Le no8482 40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.
Note complémentaire
1.
Sont seuls considérés comme « moteurs pour l'aviation » des sous-positions 8407 10 et 8409 10 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8401
Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
8401 10 00
–  Réacteurs nucléaires (Euratom)
10
6,2
—
8401 20 00
–  Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom)
11
4,1
—
8401 30 00
–  Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom)
10
6,2
gi F/S
8401 40
–  Parties de réacteurs nucléaires (Euratom)
8401 40 10
– –  en acier forgé
10
6,2
—
8401 40 90
– –  autres
10
6,2
—
8402
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »
–  Chaudières à vapeur
8402 11 00
– –  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t
14
5,5
—
8402 12 00
– –  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
14
5,5
—
8402 19
– –  autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
8402 19 10
– – –  Chaudières à tubes de fumée
14
5,5
—
8402 19 90
– – –  autres
14
5,5
—
8402 20 00
–  Chaudières dites « a eau surchauffée »
14
5,5
—
8402 90 00
–  Parties
14
5,5
—
8403
Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402
8403 10
–  Chaudières
8403 10 10
– –  en fonte
17
5,6
—
8403 10 90
– –  autres
17
5,6
—
8403 90
–  Parties
8403 90 10
– –  en fonte
17
5,6
—
8403 90 90
– –  autres
17
5,6
—
8404
Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur
8404 10 00
–  Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403
14
5,6
—
8404 20 00
–  Condenseurs pour machines à vapeur
14
5,5
—
8404 90 00
–  Parties
14
5,6
—
8405
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
8405 10 00
–  Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
14
4,1
—
8405 90 00
–  Parties
14
4,1
—
8406
Turbines à vapeur
–  Turbines
8406 11 00
– –  pour la propulsion de bateaux
13
5
—
8406 19
– –  autres
– – –  Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance
8406 19 11
– – – –  n'excédant pas 10 000 kW
13
5
—
8406 19 13
– – – –  excédant 10 000 kW mais n'excédant pas 40 000 kW
13
5
—
8406 19 15
– – – –  excédant 40 000 kW mais n'excédant pas 100 000 kW
13
5
—
8406 19 19
– – – –  excédant 100 000 kW
13
5
—
8406 19 90
– – –  autres
13
5
—
8406 90 00
–  Parties
13
5
—
8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
8407 10
–  Moteurs pour l'aviation
8407 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
15 (102)
exemption
p/st
8407 10 90
– –  autres
15 (102)
4
p/st
–  Moteurs pour la propulsion de bateaux
8407 21
– –  du type hors-bord
– – –  d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3
8407 21 11
– – – –  d'une puissance n'excédant pas 3 kW
18
10
p/st
8407 21 19
– – – –  d'une puissance excédant 3 kW
18
10
p/st
– – –  d'une cylindrée excédant 325 cm3
8407 21 91
– – – –  d'une puissance n'excédant pas 30 kW
18
7
p/st
8407 21 99
– – – –  d'une puissance excédant 30 kW
18
7
p/st
8407 29
– –  autres
8407 29 10
– – –  usagés
18
6,9
p/st
– – –  neufs, d'une puissance
8407 29 30
– – – –  inférieure à 100 kw
18
6,9
p/st
8407 29 50
– – – –  égale ou supérieure à 100 kW mais n'excédant pas 150 kW
18
6,9
p/st
8407 29 70
– – – –  excédant 150 kW mais n'excédant pas 200 kW
18
6,9
p/st
8407 29 90
– – – –  excédant 200 kW
18
6,9
p/st
–  Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
8407 31 00
– –  d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
22
5,8
p/st
8407 32 00
–  d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
22
5,8
p/st
8407 33
– –  d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
8407 33 10
– – –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles des nos 8703, 8704 et 8705 (7)
18
4,9
p/st
8407 33 90
– – –  autres
18
6,9
p/st
8407 34
– –  d'une cylindrée excédant 1 000 cm3
8407 34 10
– – –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 87053
18
4,9
p/st
– – –  autres
8407 34 30
– – – –  usagés
18
6,9
p/st
– – – –  neufs, d'une cylindrée
8407 34 91
– – – – –  n'excédant pas 1 500 cm3
18
6,9
p/st
8407 34 99
– – – – –  excédant 1 500 cm3
18
6,9
p/st
8407 90
–  autres moteurs
8407 90 10
– –  d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3
22
5,8
p/st
– –  d'une cylindrée excédant 250 cm3
8407 90 50
– – –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
18
4,9
p/st
– – –  autres
8407 90 70
– – – –  usagés
18
6,9
p/st
– – – –  neufs, d'une puissance
8407 90 91
– – – – –  n'excédant pas 10 kW
18
6,9
p/st
8407 90 93
– – – – –  excédant 10 kW mais n'excédant pas 50 kW
18
6,9
p/st
8407 90 99
– – – – –  excédant 50 kW
18
6,9
p/st
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
8408 10
–  Moteurs pour la propulsion de bateaux (7)
8408 10 10
– –  usagés
8
5,3
p/st
– –  neufs, d'une puissance
8408 10 21
– – –  n'excédant pas 15 kW
8
5,3
p/st
8408 10 25
– – –  excédant 15 kW mais n'excédant pas 50 kW
8
5,3
p/st
8408 10 30
– – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
8
5,3
p/st
8408 10 40
– – –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
8
5,3
p/st
8408 10 50
– – –  excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
8
5,3
p/st
8408 10 60
– – –  excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
8
5,3
p/st
8408 10 70
– – –  excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
8
5,3
p/st
8408 10 80
– – –  excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
8
5,3
p/st
8408 10 90
– – –  excédant 5 000 kW
8
5,3
p/st
8408 20
–  Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du chapitre 87
8408 20 10
– –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
18
4,9
p/st
– –  autres
– – –  pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
8408 20 31
– – – –  n'excédant pas 50 kW
18
6,9
p/st
8408 20 35
– – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
18
6,9
p/st
8408 20 37
– – – –  excédant 100 kW
18
6,9
p/st
– – –  pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
8408 20 51
– – – –  n'excédant pas 50 kW
18
6,9
p/st
8408 20 55
– – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
18
6,9
p/st
8408 20 57
– – – –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
18
6,9
p/st
8408 20 99
– – – –  excédant 200 kW
18
6,9
p/st
8408 90
–  autres moteurs
8408 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
p/st
– –  autres
8408 90 21
– – –  de propulsion pour véhicules ferroviaires
18
6,9
p/st
– – –  autres
8408 90 29
– – – –  usagés
18
6,9
p/st
– – – –  neufs, d'une puissance
8408 90 31
– – – – –  n'excédant pas 15 kW
18
6,9
p/st
8408 90 35
– – – – –  excédant 15 kW mais n'excédant pas 50 kW
18
6,9
p/st
8408 90 37
– – – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
18
6,9
p/st
8408 90 51
– – – – –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
18
6,9
p/st
8408 90 55
– – – – –  excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
18
6,9
p/st
8408 90 57
– – – – –  excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
18
6,9
p/st
8408 90 71
– – – – –  excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
18
6,9
p/st
8408 90 75
– – – – –  excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
18
6,9
p/st
8408 90 99
– – – – –  excédant 5 000 kW
18
6,9
p/st
8409
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408
8409 10
–  de moteurs pour l'aviation
8409 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12 (102)
exemption
—
8409 10 90
– –  autres
12 (102)
3,8
—
–  autres
8409 91 00
– –  reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
16
4,9
—
8409 99 00
– –  autres
16
4,9
—
8410
Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
–  Turbines et roues hydrauliques
8410 11 00
– –  d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW
15
6
—
8410 12 00
– –  d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW
15
6
—
8410 13 00
– –  d'une puissance excédant 10 000 kW
15
6
—
8410 90 00
–  Parties, y compris les régulateurs
15
6
—
8411
Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
–  Turboréacteurs
8411 11
– –  d'une poussée n'excédant pas 25 kN
8411 11 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12 (102)
exemption
p/st
8411 11 90
– – –  autres
12 (102)
4,4
p/st
8411 12
– –  d'une poussée excédant 25 kN
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
8411 12 11
– – – –  d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN
12 (102)
exemption
p/st
8411 12 13
– – – –  d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN
12 (102)
exemption
p/st
8411 12 19
– – – –  d'une poussée excédant 132 kN
12 (102)
exemption
p/st
8411 12 90
– – –  autres
12 (102)
3,8
p/st
–  Turbopropulseurs
8411 21
– –  d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW
8411 21 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12 (102)
exemption
p/st
8411 21 90
– – –  autres
15 (102)
5,1
p/st
8411 22
– –  d'une puissance excédant 1 100 kW
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
8411 22 11
– – – –  d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW
12 (102)
exemption
p/st
8411 22 19
– – – –  d'une puissance excédant 3 730 kW
12 (102)
exemption
p/st
8411 22 90
– – –  autres
12 (102)
3,8
p/st
–  autres turbines à gaz
8411 81
– –  d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW
8411 81 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
14
exemption
p/st
8411 81 90
– – –  autres
14
5,5
p/st
8411 82
– –  d'une puissance excédant 5 000 kW
8411 82 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
14
exemption
p/st
– – –  autres
8411 82 91
– – – –  d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW
14
5,5
p/st
8411 82 93
– – – –  d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW
14
5,5
p/st
8411 82 99
– – – –  d'une puissance excédant 50 000 kW
14
5,5
p/st
–  Parties
8411 91
– –  de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
8411 91 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8411 91 90
– – –  autres
12 (102)
3,8
—
8411 99
– –  autres
8411 99 10
– – –  de turbines à gaz destinées à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8411 99 90
– – –  autres
14
5,5
—
8412
Autres moteurs et machines motrices
8412 10
–  Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
8412 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12 (102)
exemption
p/st
8412 10 90
– –  autres
12 (102)
4,4
p/st
–  Moteurs hydrauliques
8412 21
– –  à mouvement rectiligne (cylindres)
8412 21 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
– – –  autres
8412 21 91
– – – –  Systèmes hydrauliques
15
6
—
8412 21 99
– – –  autres
15
6
—
8412 29
– –  autres
8412 29 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
– – –  autres
8412 29 50
– – – –  Systèmes hydrauliques
14
7
—
– – – –  autres
8412 29 91
– – – – –  Moteurs oléohydrauliques
14
7
—
8412 29 99
– – – – –  autres
14
7
—
–  Moteurs pneumatiques
8412 31
– –  à mouvement rectiligne (cylindres)
8412 31 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8412 31 90
– – –  autres
14
7
—
8412 39
– –  autres
8412 39 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8412 39 90
– – –  autres
14
7
—
8412 80
–  autres
8412 80 10
– –  Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
13
5
—
– –  autres
8412 80 91
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8412 80 99
– – –  autres
14
7
—
8412 90
–  Parties
8412 90 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– –  autres
8412 90 30
– – –  de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
12 (102)
3,8
—
8412 90 50
– – –  de moteurs hydrauliques
15
6
—
8412 90 90
– – –  autres
14
5,5
—
8413
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
–  Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
8413 11 00
– –  Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
15
4,6
p/st
8413 19
– –  autres
8413 19 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8413 19 90
– – –  autres
15
4,6
p/st
8413 20
–  Pompes à bras, autres que celles des nos8413 11 ou 8413 19
8413 20 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8413 20 90
– –  autres
12
4
p/st
8413 30
–  Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8413 30 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8413 30 90
– –  autres
12
4
p/st
8413 40 00
–  Pompes à béton
12
4
p/st
8413 50
–  autres pompes volumétriques alternatives
8413 50 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
– –  autres
8413 50 30
– – –  Agrégats hydrauliques
12
4
—
8413 50 50
– – –  Pompes doseuses
12
4
p/st
– – –  autres
– – – –  Pompes à piston
8413 50 71
– – – – –  Pompes oléohydrauliques
12
4
p/st
8413 50 79
– – – – –  autres
12
4
p/st
8413 50 90
– – – –  autres
12
4
p/st
8413 60
–  autres pompes volumétriques rotatives
8413 60 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
– –  autres
8413 60 30
– – –  Agrégats hydrauliques
12
4
—
– – –  autres
– – – –  Pompes à engrenages
8413 60 41
– – – – –  Pompes oléohydrauliques
12
4
p/st
8413 60 49
– – – – –  autres
12
4
p/st
– – – –  Pompes à palettes entraînées
8413 60 51
– – – – –  Pompes oléohydrauliques
12
4
p/st
8413 60 59
– – – – –  autres
12
4
p/st
8413 60 60
– – – –  Pompes à vis hélicoïdales
12
4
p/st
8413 60 90
– – – –  autres
12
4
p/st
8413 70
–  autres pompes centrifuges
8413 70 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
– –  autres
– – –  Pompes immergées
8413 70 21
– – – –  monocellulaires
12
4
p/st
8413 70 29
– – – –  multicellulaires
12
4
p/st
8413 70 30
– – –  Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
12
4
p/st
– – –  autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre
8413 70 40
– – – –  n'excédant pas 15 mm
12
4
p/st
– – – –  excédant 15 mm
8413 70 50
– – – – –  Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
12
4
p/st
– – – – –  Pompes à roue radiale
– – – – – –  monocellulaires
– – – – – – –  à simple flux
8413 70 61
– – – – – – – –  monobloc
12
4
p/st
8413 70 69
– – – – – – – –  autres
12
4
p/st
8413 70 70
– – – – – – –  à plusieurs flux
12
4
p/st
8413 70 80
– – – – – –  multicellulaires
12
4
p/st
– – – – –  autres pompes centrifuges
8413 70 91
– – – – – –  monocellulaires
12
4
p/st
8413 70 99
– – – – – –  multicellulaires
12
4
p/st
–  autres pompes; élévateurs à liquides
8413 81
– –  Pompes
8413 81 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8413 81 90
– – –  autres
12
4
p/st
8413 82 00
– –  Élévateurs à liquides
14
4,1
p/st
–  Parties
8413 91
– –  de pompes
8413 91 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8413 91 90
– – –  autres
12
4
—
8413 92 00
– –  d'élévateurs à liquides
14
4,1
—
8414
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes
8414 10
–  Pompes à vide
8414 10 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
– –  autres
8414 10 30
– – –  Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
12
4,4
p/st
– – –  autres
8414 10 50
– – – –  Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
12
4,4
p/st
8414 10 90
– – – –  autres
12
4,4
p/st
8414 20
–  Pompes à air, à main ou à pied
8414 20 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
– –  autres
8414 20 91
– – –  Pompes à main pour cycles
16
4,4
p/st
8414 20 99
– – –  autres
16
4,4
p/st
8414 30
–  Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
8414 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
– –  autres
8414 30 30
– – –  d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW
12
4,4
p/st
– – –  d'une puissance excédant 0,4 kW
8414 30 91
– – – –  hermétiques ou semi-hermétiques
12
4,4
p/st
8414 30 99
– – – –  autres
12
4,4
p/st
8414 40
–  Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
8414 40 10
– –  d'un débit par minute n'excédant pas 2 m3
12
4,4
p/st
8414 40 90
– –  d'un débit par minute excédant 2 m3
12
4,4
p/st
–  Ventilateurs
8414 51
– –  Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
8414 51 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
8414 51 90
– – –  autres
19
5,1
p/st
8414 59
– –  autres
8414 59 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
– – –  autres
8414 59 30
– – – –  axiaux
13
4,6
p/st
8414 59 50
– – – –  centrifuges
13
4,6
p/st
8414 59 90
– – – –  autres
13
4,6
p/st
8414 60 00
–  Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
19
5,1
p/st
8414 80
–  autres
8414 80 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
– –  autres
– – –  Turbocompresseurs
8414 80 21
– – – –  monocellulaires
12
4,4
p/st
8414 80 29
– – – –  multicellulaires
12
4,4
p/st
– – –  Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
– – – –  n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
8414 80 31
– – – – –  n'excédant pas 60 m3
12
4,4
p/st
8414 80 39
– – – – –  excédant 60 m3
12
4,4
p/st
– – – –  excédant 15 bar, d'un débit par heure
8414 80 41
– – – – –  n'excédant pas 120 m3
12
4,4
p/st
8414 80 49
– – – – –  excédant 120 m3
12
4,4
p/st
– – –  Compresseurs volumétriques rotatifs
8414 80 60
– – – –  à un seul arbre
12
4,4
p/st
– – – –  à plusieurs arbres
8414 80 71
– – – – –  à vis
12
4,4
p/st
8414 80 79
– – – – –  autres
12
4,4
p/st
8414 80 90
– – –  autres
12
4,4
p/st
8414 90
–  Parties
8414 90 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8414 90 90
– –  autres
12
4,4
—
8415
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
8415 10 00
–  du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps
13
3,8
—
–  autres
8415 81
– –  avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique
8415 81 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8415 81 90
– – –  autres
12
5,3
—
8415 82
– –  autres, avec dispositif de réfrigération
8415 82 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8415 82 90
– – –  autres
12
5,3
—
8415 83
– –  sans dispositif de réfrigération
8415 83 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8415 83 90
– – –  autres
12
5,3
—
8415 90
–  Parties
8415 90 10
– –  de machines et appareils pour le conditionnement de l'air des nos8415 81, 8415 82 ou 8415 83, destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8415 90 90
– –  autres
12
5,3
—
8416
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
8416 10
–  Brûleurs à combustibles liquides
8416 10 10
– –  avec dispositif de contrôle automatique monté
14
4,1
p/st
8416 10 90
– –  autres
14
4,1
p/st
8416 20 00
–  autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
14
4,1
—
8416 30 00
–  Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
14
4,1
—
8416 90 00
–  Parties
14
4,1
—
8417
Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
8417 10 00
–  Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
14
4,1
—
8417 20
–  Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
8417 20 10
– –  Fours à tunnel
14
4,1
—
8417 20 90
– –  autres
14
4,1
—
8417 80 00
–  autres
14
4,1
—
8417 90 00
–  Parties
14
4,1
—
8418
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
8418 10
–  Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées
8418 10 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
8418 10 90
– –  autres
13
3,8
p/st
–  Réfrigérateurs de type ménager
8418 21
– –  à compression
8418 21 10
– – –  d'une capacité excédant 340 l
13
3
p/st
– – –  autres
8418 21 51
– – – –  Modèle table
13
3,8
p/st
8418 21 59
– – – –  à encastrer
13
3,8
p/st
– – – –  autres, d'une capacité
8418 21 91
– – – – –  n'excédant pas 250 l
13
3,8
p/st
8418 21 99
– – – – –  excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l
13
3,8
p/st
8418 22 00
– –  à absorption, électriques
13
3,8
p/st
8418 29 00
– –  autres
13
3,8
p/st
8418 30
–  Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
8418 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
– –  autres
8418 30 91
– – –  d'une capacité n'excédant pas 400 l
13
3,8
p/st
8418 30 99
– – –  d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
13
3,8
p/st
8418 40
–  Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
8418 40 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
– –  autres
8418 40 91
– – –  d'une capacité n'excédant pas 250 l
13
3,8
p/st
8418 40 99
– – –  d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l
13
3,8
p/st
8418 50
–  autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et meubles similaires, pour la production du froid
– –  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
8418 50 11
– – –  pour produits congelés
13
3,8
p/st
8418 50 19
– – –  autres
13
3,8
p/st
– –  autres meubles frigorifiques
8418 50 91
– – –  Congélateurs-conservateurs autres que ceux des nos8418 30 et 8418 40
13
3,8
p/st
8418 50 99
– – –  autres
13
3,8
p/st
–  autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
8418 61
– –  Groupes à compression dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur
8418 61 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
8418 61 90
– – –  autres
13
3,8
—
8418 69
– –  autres
8418 69 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
– – –  autres
8418 69 91
– – – –  Pompes à chaleur à absorption
13
3,8
—
8418 69 99
– – – –  autres
13
3,8
—
–  Parties
8418 91 00
– –  Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
13
3,8
—
8418 99
– –  autres
8418 99 10
– – –  Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
13
3
—
8418 99 90
– – –  autres
13
3,8
—
8419
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
–  Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
8419 11 00
– –  à chauffage instantané, à gaz
15
4,4
—
8419 19 00
– –  autres
15
4,4
—
8419 20 00
–  Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
17
5,6
—
–  Séchoirs
8419 31 00
– –  pour produits agricoles
14
4,1
—
8419 32 00
– –  pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
14
4,1
—
8419 39 00
– –  autres
14
4,1
—
8419 40 00
–  Appareils de distillation ou de rectification
14
4,1
—
8419 50
–  Échangeurs de chaleur
8419 50 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
11
exemption
—
8419 50 90
– –  autres
11
3,5
—
8419 60 00
–  Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
14
4,1
—
–  autres appareils et dispositifs
8419 81
– –  pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
8419 81 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
– – –  autres
8419 81 91
– – – –  Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes
18
5,8
—
8419 81 99
– – – –  autres
14
4,1
—
8419 89
– –  autres
8419 89 10
– – –  Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
14
4,1
—
8419 89 90
– – –  autres
14
4,1
—
8419 90
–  Parties
8419 90 10
– –  d'échangeurs de chaleur, destinées à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8419 90 90
– –  autres
14
4,1
—
8420
Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
8420 10 00
–  Calandres et laminoirs
13
3,8
—
–  Parties
8420 91
– –  Cylindres
8420 91 10
– – –  en fonte
13
3,8
—
8420 91 30
– – –  en acier forgé
13
3,8
—
8420 91 90
– – –  autres
13
3,8
—
8420 99 00
– –  autres
13
3,8
—
8421
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
–  Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
8421 11 00
– –  Écrémeuses
13
3,8
—
8421 12 00
– –  Essoreuses à linge
18
5,3
p/st
8421 19
– –  autres
8421 19 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
– – –  autres
8421 19 91
– – – –  Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
13
3,8
—
8421 19 99
– – – –  autres
13
3,8
—
–  Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
8421 21
– –  pour la filtration ou l'épuration des eaux
8421 21 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
8421 21 90
– – –  autres
15
4,4
—
8421 22 00
– –  pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
15
4,4
—
8421 23
– –  pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421 23 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
8421 23 90
– – –  autres
15
4,4
—
8421 29
– –  autres
8421 29 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
8421 29 90
– – –  autres
15
4,4
—
–  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
8421 31
– –  Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421 31 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
8421 31 90
– – –  autres
15
4,4
—
8421 39
– –  autres
8421 39 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
– – –  autres
8421 39 30
– – – –  Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
15
4,4
—
– – – –  Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
8421 39 51
– – – – –  par procédé humide
15
4,4
—
8421 39 55
– – – – –  par procédé électrostatique
15
4,4
—
8421 39 71
– – – – –  par procédé catalytique
15
4,4
—
8421 39 75
– – – – –  par procédé thermique
15
4,4
—
8421 39 99
– – – – –  autres
15
44
—
–  Parties
8421 91 00
– –  de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
13
3,8
—
8421 99 00
– –  autres
15
4,4
—
8422
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises; machines et appareils à gazéifier les boissons
–  Machines à laver la vaisselle
8422 11 00
– –  de type ménager
18
4,9
p/st
8422 19 00
– –  autres
18
3,5
p/st
8422 20 00
–  Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
13
3,5
—
8422 30 00
–  Machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; appareils à gazéifier les boissons
13
3,5
—
8422 40 00
–  Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises
13
3,5
—
8422 90 00
–  Parties
15
3,5
—
8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
8423 10
–  Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
8423 10 10
– –  Balances de ménage
15
4,4
p/st
8423 10 90
– –  autres
15
4,4
p/st
8423 20 00
–  Bascules à pesage continu sur transporteurs
15
4,4
p/st
8423 30 00
–  Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
15
4,4
p/st
–  autres appareils et instruments de pesage
8423 81
– –  d'une portée n'excédant pas 30 kg
8423 81 10
– – –  Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
15
4,4
p/st
8423 81 30
– – –  Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
15
4,4
p/st
8423 81 50
– – –  Balances de magasin
15
4,4
p/st
8423 81 90
– – –  autres
15
4,4
p/st
8423 82
– –  d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg
8423 82 10
– – –  Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
15
4,4
p/st
– – –  autres, d'une portée
8423 82 91
– – – –  excédant 30 kg mais n'excédant pas 1 500 kg
15
4,4
p/st
8423 82 99
– – – –  excédant 1 500 kg mais n'excédant pas 5 000 kg
15
4,4
p/st
8423 89
– –  autres
8423 89 10
– – –  Ponts-bascules
15
4,4
p/st
8423 89 90
– – –  autres
15
4,4
p/st
8423 90 00
–  Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
15
4,4
—
8424
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
8424 10
–  Extincteurs, même chargés
8424 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
8424 10 90
– –  autres
12
4,4
—
8424 20
–  Pistolets aérographes et appareils similaires
8424 20 10
– –  Pistolets de projection à chaud
12
4,4
—
8424 20 90
– –  autres
12
4,4
—
8424 30
–  Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
8424 30 10
– –  à air comprimé
12
4,4
—
8424 30 90
– –  autres
12
4,4
—
–  autres appareils
8424 81
– –  pour l'agriculture ou l'horticulture
8424 81 10
– – –  Appareils d'arrosage
12
4,4
—
– – –  autres
– – – –  Appareils portatifs
8424 81 31
– – – – –  sans moteur
12
4,4
p/st
8424 81 39
– – – – –  avec moteur
12
4,4
p/st
– – – –  autres
8424 81 91
– – – – –  Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
12
4,4
p/st
8424 81 99
– – – – –  autres
12
4,4
p/st
8424 89
– –  autres
– – –  Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé
8424 89 10
– – – –  équipés d'un dispositif de chauffage
12
4,4
p/st
– – – –  autres, d'une puissance de moteur
8424 89 31
– – – – –  n'excédant pas 7,5 kW
12
4,4
p/st
8424 89 39
– – – – –  excédant 7,5 kW
12
4,4
p/st
8424 89 90
– – –  autres
12
44
—
8424 90 00
–  Parties
12
4,4
—
8425
Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
–  Palans
8425 11
– –  à moteur électrique
8425 11 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8425 11 90
– – –  autres
14
4,1
p/st
8425 19
– –  autres
8425 19 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– – –  autres
8425 19 91
– – – –  actionnés à la main, à chaîne
14
4,1
p/st
8425 19 99
– – – –  autres
14
4,1
—
8425 20 00
–  Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond
14
4,1
—
–  autres treuils; cabestans
8425 31
– –  à moteur électrique
8425 31 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8425 31 90
– – –  autres
14
4,1
p/st
8425 39
– –  autres
8425 39 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– – –  autres
8425 39 91
– – – –  à moteur à allumage par étincelles ou par compression
14
4,1
p/st
8425 39 99
– – – –  autres
14
4,1
—
–  Crics et vérins
8425 41 00
– –  Élévateurs fixes de voitures pour garages
14
4,1
p/st
8425 42
– –  autres crics et vérins, hydrauliques
8425 42 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8425 42 90
– – –  autres
14
4,1
p/st
8425 49
– –  autres
8425 49 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8425 49 90
– – –  autres
14
4,1
—
8426
Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
–  Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
8426 11 00
– –  Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
14
4,1
—
8426 12 00
– –  Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
14
5,1
—
8426 19 00
– –  autres
14
4,1
—
8426 20 00
–  Grues à tour
14
4,1
—
8426 30 00
–  Grues sur portiques
14
4,1
—
–  autres machines et appareils, autopropulsés
8426 41 00
– –  sur pneumatiques
14
5,8
—
8426 49 00
– –  autres
14
4,1
—
–  autres machines et appareils
8426 91
– –  conçus pour être montés sur un véhicule routier
8426 91 10
– – –  Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule
14
4,1
p/st
8426 91 90
– – –  autres
14
4,1
—
8426 99
– –  autres
8426 99 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8426 99 90
– – –  autres
14
4,1
—
8427
Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
8427 10
–  Chariots autopropulsés à moteur électrique
8427 10 10
– –  élevant à une hauteur de 1 m ou plus
16
4,9
p/st
8427 10 90
– –  autres
16
4,9
p/st
8427 20
–  autres chariots autopropulsés
– –  élevant à une hauteur de 1 m ou plus
8427 20 11
– – –  Chariots-gerbeurs tous terrains
16
4,9
p/st
8427 20 19
– – –  autres
16
4,9
p/st
8427 20 90
– –  autres
16
4,9
p/st
8427 90 00
–  autres chariots
14
4,1
p/st
8428
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
8428 10
–  Ascenseurs et monte-charge
8428 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– –  autres
8428 10 91
– – –  électriques
14
4,1
—
8428 10 99
– – –  autres
14
4,1
—
8428 20
–  Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
8428 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– –  autres
8428 20 30
– – –  spécialement conçus pour l'exploitation agricole
14
4,1
—
– – –  autres
8428 20 91
– – – –  pour produits en vrac
14
4,1
—
8428 20 99
– – – –  autres
14
4,1
—
–  autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
8428 31 00
– –  spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
14
4,1
—
8428 32 00
– –  autres, à benne
14
4,1
—
8428 33
– –  autres, à bande pu à courroie
8428 33 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8428 33 90
– – –  autres
14
4,1
—
8428 39
– –  autres
8428 39 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– – –  autres
8428 39 91
– – – –  Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
14
4,1
—
8428 39 99
– – – –  autres
14
4,1
—
8428 40 00
–  Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
14
4,1
—
8428 50 00
–  Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail
14
4,1
—
8428 60 00
–  Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
14
4,1
—
8428 90
–  autres machines et appareils
8428 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
– –  autres
8428 90 30
– – –  Machines de laminoirs: tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques
14
5,6
—
– – –  autres
8428 90 50
– – – –  Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours industriels; manipulateurs de forges
14
4,1
—
– – – –  Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
8428 90 71
– – – – –  conçus pour être portés par tracteur agricole
14
4,1
—
8428 90 79
– – – – –  autres
14
4,1
—
– – – –  autres
8428 90 91
– – – – –  Pelleteuses et ramasseuses mécaniques
14
4,1
—
8428 90 99
– – – – –  autres
14
4,1
—
8429
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
–  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
8429 11 00
– –  à chenilles
15
6,5
p/st
8429 19 00
– –  autres
15
6,5
p/st
8429 20 00
–  Niveleuses
15
6,5
p/st
8429 30 00
–  Décapeuses (scrapers)
15
5,8
p/st
8429 40
–  Compacteuses et rouleaux compresseurs
– –  Rouleaux compresseurs
8429 40 10
– – –  Rouleaux à vibrations
13
3,8
p/st
– – –  autres
8429 40 31
– – – –  à pneumatiques
13
3,8
p/st
8429 40 39
– – – –  autres
13
3,8
p/st
8429 40 90
– –  Compacteuses
15
6,5
p/st
–  Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
8429 51
– –  Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
8429 51 10
– – –  Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
15
6
—
8429 51 90
– – –  autres
15
6
—
8429 52 00
– –  Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o
15
6,5
p/st
8429 59 00
– –  autres
15
6,5
p/st
8430
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
8430 10 00
–  Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
15
5,1
p/st
8430 20 00
–  Chasse-neige
15
5,1
p/st
–  Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
8430 31 00
– –  autopropulsées
15
6,5
—
8430 39 00
– –  autres
14
4,1
—
–  autres machines de sondage ou de forage
8430 41 00
– –  autopropulsées
15
6,5
—
8430 49 00
– –  autres
9
2,9
—
8430 50 00
–  autres machines et appareils, autopropulsés
15
6,5
—
–  autres machines et appareils, non autopropulsés
8430 61 00
– –  Machines et appareils à tasser ou à compacter
14
4,1
p/st
8430 62 00
– –  Décapeuses
14
4,1
p/st
8430 69 00
– –  autres
14
4,1
—
8431
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430
8431 10 00
–  de machines ou appareils du no 8425
14
4,1
—
8431 20 00
–  de machines ou appareils du no 8427
20
5,3
—
–  de machines ou appareils du no 8428
8431 31 00
– –  d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
14
4,1
—
8431 39
– –  autres
8431 39 10
– – –  de machines de laminoirs de la sous-position 8428 90 30
14
5,6
—
8431 39 90
– – –  autres
14
4,1
—
–  de machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430
8431 41 00
– –  Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
15
5,3
—
8431 42 00
– –  Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
15
5,8
—
8431 43 00
– –  Parties de machines de sondage ou de forage des nos8430 41 ou 8430 49
9
2,9
—
8431 49
– –  autres
8431 49 10
– – –  en acier coulé ou moulé
15
5,2
—
8431 49 90
– – –  autres
15
5,2
—
8432
Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
8432 10
–  Charrues
8432 10 10
– –  à socs
11
3,5
p/st
8432 10 90
– –  autres
11
3,5
p/st
–  Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
8432 21 00
– –  Herses à disques (pulvériseurs)
11
3,5
p/st
8432 29
– –  autres
8432 29 10
– – –  Scarificateurs et cultivateurs
11
3,5
p/st
8432 29 30
– – –  Herses
11
3,5
p/st
8432 29 50
– – –  Motohoues
11
3,5
p/st
8432 29 90
– – –  autres
11
3,5
p/st
8432 30
–  Semoirs, plantoirs et repiqueurs
– –  Semoirs
8432 30 11
– – –  de précision, à commande centrale
11
3,5
p/st
8432 30 19
– – –  autres
11
3,5
p/st
8432 30 90
– –  Plantoirs et repiqueurs
11
3,5
p/st
8432 40
–  Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
8432 40 10
– –  d'engrais minéraux ou chimiques
11
3,5
p/st
8432 40 90
– –  autres
11
3,5
p/st
8432 80 00
–  autres machines, appareils et engins
11
3,5
—
8432 90
–  Parties
8432 90 10
– –  Socs de charrues
11
3,5
—
8432 90 90
– –  autres
11
3,5
—
8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
–  Tondeuses à gazon
8433 11
– –  à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
8433 11 10
– – –  électriques
11
3,5
p/st
– – –  autres
– – – –  autopropulsées
8433 11 51
– – – – –  équipées d'un siège
11
3,5
p/st
8433 11 59
– – – – –  autres
11
3,5
p/st
8433 11 90
– – – –  autres
11
3,5
p/st
8433 19
– –  autres
– – –  avec moteur
8433 19 10
– – – –  électrique
11
3,5
p/st
– – – –  autres
– – – – –  autopropulsées
8433 19 51
– – – – – –  équipées d'un siège
11
3,5
p/st
8433 19 59
– – – – – –  autres
11
3,5
p/st
8433 19 70
– – – – –  autres
11
3,5
p/st
8433 19 90
– – –  sans moteur
11
3,5
p/st
8433 20
–  Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
8433 20 10
– –  Motofaucheuses
11
3,5
p/st
– –  autres
– – –  conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
8433 20 51
– – – –  dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
11
3,5
p/st
8433 20 59
– – – –  autres
11
3,5
p/st
8433 20 90
– – –  autres
11
3,5
p/st
8433 30
–  autres machines et appareils de fenaison
8433 30 10
– –  Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains
11
3,5
p/st
8433 30 90
– –  autres
11
3,5
p/st
8433 40
–  Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
8433 40 10
– –  Presses ramasseuses
11
3,5
p/st
8433 40 90
– –  autres
11
3,5
p/st
–  autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
8433 51 00
– –  Moissonneuses-batteuses
11
3,5
p/st
8433 52 00
– –  autres machines et appareils pour le battage
11
3,5
p/st
8433 53
– –  Machines pour la récolte des racines ou tubercules
8433 53 10
– – –  Machines pour la récolte des pommes de terre
11
3,5
p/st
8433 53 30
– – –  Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
11
3,5
p/st
8433 53 90
– – –  autres
11
3,5
p/st
8433 59
– –  autres
8433 59 10
– – –  Récolteuses-hacheuses
11
3,5
p/st
8433 59 90
– – –  autres
11
3,5
—
8433 60
–  Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles
8433 60 10
– –  Machines pour le triage des œufs
11
3,5
p/st
8433 60 90
– –  autres
11
3,5
—
8433 90 00
–  Parties
11
3,5
—
8434
Machines à traire et machines et appareils de laiterie
8434 10 00
–  Machines à traire
11
4,1
—
8434 20 00
–  Machines et appareils de laiterie
11
4,1
—
8434 90 00
–  Parties
11
4,1
—
8435
Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
8435 10
–  Machines et appareils
8435 10 10
– –  Presses et pressoirs
12
4
—
8435 10 90
– –  autres
12
4
—
8435 90 00
–  Parties
12
4
—
8436
Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
8436 10
–  Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
8436 10 10
– –  Broyeurs et autres moulins pour céréales, fèves, pois et produits similaires
12
3,8
p/st
8436 10 90
– –  autres
12
3,8
—
–  Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
8436 21 00
– –  Couveuses et éleveuses
12
3,8
—
8436 29 00
– –  autres
12
3,8
—
8436 80 00
–  autres machines et appareils
12
3,8
—
–  Parties
8436 91 00
– –  de machines ou appareils d'aviculture
12
3,8
—
8436 99 00
– –  autres
12
3,8
—
8437
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
8437 10 00
–  Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
12
3,7
p/st
8437 80 00
–  autres machines et appareils
13
4,6
—
8437 90 00
–  Parties
12
3,7
—
8438
Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
8438 10
–  Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
8438 10 10
– –  pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie
13
3,8
—
8438 10 90
– –  pour la fabrication des pâtes alimentaires
13
3,8
—
8438 20 00
–  Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
13
3,8
—
8438 30 00
–  Machines et appareils pour la sucrerie
13
3,8
—
8438 40 00
–  Machines et appareils pour la brasserie
13
3,8
—
8438 50 00
–  Machines et appareils pour le travail des viandes
13
3,8
—
8438 60 00
–  Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
13
3,8
—
8438 80
–  autres machines et appareils
8438 80 10
– –  pour le traitement et la préparation du café ou du thé
13
3,8
—
– –  autres
8438 80 91
– – –  pour la préparation ou la fabrication des boissons
13
3,8
—
8438 80 99
– – –  autres
13
3,8
—
8438 90 00
–  Parties
13
3,8
—
8439
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
8439 10 00
–  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
14
4,1
—
8439 20 00
–  Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
12
3,8
—
8439 30 00
–  Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
14
4,1
—
–  Parties
8439 91 00
– –  de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
14
4,1
—
8439 99 00
– –  autres
13
3,9
—
8440
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
8440 10
–  Machines et appareils
8440 10 10
– –  Plieuses
11
3,5
—
8440 10 20
– –  Assembleuses
11
3,5
—
8440 10 30
– –  Couseuses ou agrafeuses
11
3,5
—
8440 10 40
– –  Machines à relier par collage
11
3,5
—
8440 10 90
– –  autres
11
3,5
—
8440 90 00
–  Parties
11
3,5
—
8441
Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
8441 10
–  Coupeuses
8441 10 10
– –  Coupeuses-bobineuses
13
3,8
—
8441 10 20
– –  Coupeuses en long ou en travers
13
3,8
—
8441 10 30
– –  Massicots
13
3,8
—
8441 10 90
– –  autres
13
3,8
—
8441 20 00
–  Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
13
3,8
—
8441 30 00
–  Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
13
3,8
—
8441 40 00
–  Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
13
3,8
—
8441 80 00
–  autres machines et appareils
13
3,8
—
8441 90
–  Parties
8441 90 10
– –  de coupeuses
13
3,8
—
8441 90 90
– –  autres
13
3,8
—
8442
Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des nos 8456 à 8465) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
8442 10 00
–  Machines à composer par procédé photographique
13
4,1
p/st
8442 20
–  Machines, appareils et matériel à composer les caractères par autres procédés, même avec dispositif à fondre
8442 20 10
– –  Machines à fondre et à composer (linotypes, monotypes, intertypes, etc.)
6
2,2
p/st
8442 20 90
– –  autres
13
4,1
p/st
8442 30 00
–  autres machines, appareils et matériel
14
4,1
—
8442 40 00
–  Parties de ces machines, appareils ou matériel
14
4,1
—
8442 50
–  Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
8442 50 10
– –  Clichés pour la photogravure
15
4,5
—
8442 50 30
– –  Planches, plaques et feuilles pour l'impression offset
15
4,5
—
– –  autres
8442 50 91
– – –  imprimants
15
4,5
—
8442 50 99
– – –  autres
15
4,5
—
8443
Machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires
–  Machines et appareils à imprimer, offset
8443 11 00
– –  alimentés en bobines
11
3
p/st
8443 12 00
– –  alimentés en feuilles d'un format de 22 × 36 cm ou moins (offset de bureau)
11
3
p/st
8443 19
– –  autres
– – –  alimentés en feuilles d'un format
8443 19 11
– – – –  n'excédant pas 29,7 × 42 cm
11
3
p/st
8443 19 19
– – – –  excédant 29,7 × 42 cm
11
3
p/st
8443 19 90
– – –  autres
11
3
p/st
–  Machines et appareils à imprimer, typographiques, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
8443 21 00
– –  alimentés en bobines
11
3
p/st
8443 29 00
– –  autres
11
3
p/st
8443 30 00
–  Machines et appareils à imprimer, flexographiques
11
3
p/st
8443 40 00
–  Machines et appareils à imprimer, héliographiques
11
3
p/st
8443 50
–  autres machines et appareils à imprimer
– –  Machines rotatives
8443 50 11
– – –  à imprimer les matières textiles
11
3
p/st
8443 50 19
– – –  autres
11
3
p/st
8443 50 90
– –  autres
11
3
p/st
8443 60 00
–  Machines auxiliaires
13
3
—
8443 90 00
–  Parties
11
3
—
8444 00
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
8444 00 10
–  Machines pour le filage
12
3,8
p/st
8444 00 90
–  autres
12
3,8
p/st
8445
Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447
–  Machines pour la préparation des matières textiles
8445 11 00
– –  Cardes
12
3,8
p/st
8445 12 00
– –  Peigneuses
12
3,8
p/st
8445 13 00
– –  Bancs à broches
12
3,8
p/st
8445 19 00
– –  autres
12
3,8
p/st
8445 20 00
–  Machines pour la filature des matières textiles
12
3,8
—
8445 30
–  Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
8445 30 10
– –  pour le doublage des matières textiles
12
3,8
p/st
8445 30 90
– –  pour le retordage des matières textiles
12
3,8
p/st
8445 40 00
–  Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
12
3,8
p/st
8445 90 00
–  autres
13
3,8
p/st
8446
Métiers à tisser
8446 10 00
–  pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm
11
3,5
p/st
–  pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes
8446 21 00
– –  à moteur
11
3,5
p/st
8446 29 00
– –  autres
11
3,5
p/st
8446 30 00
–  pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
11
3,5
p/st
8447
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
–  Métiers à bonneterie circulaires
8447 11 00
– –  avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
13
4,4
p/st
8447 12 00
– –  avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
13
4,4
p/st
8447 20
–  Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
8447 20 10
– –  à main
13
4,4
p/st
– –  autres
8447 20 91
– – –  Métiers-chaîne y compris métiers Raschel
13
4,4
p/st
8447 20 93
– – –  Métiers des types Cotton et Paget
13
4,4
p/st
8447 20 99
– – –  autres
13
4,4
p/st
8447 90 00
–  autres
10
3,2
p/st
8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
–  Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447
8448 11 00
– –  Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
12
3,8
—
8448 19 00
– –  autres
12
3,8
—
8448 20 00
–  Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
12
3,8
—
–  Parties et accessoires des machines du no 8445 pu de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448 31 00
– –  Garnitures de cardes
12
3,8
—
8448 32 00
– –  de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
12
3,8
—
8448 33
– –  Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
8448 33 10
– – –  Broches et leurs ailettes
12
3,8
—
8448 33 90
– – –  Anneaux et curseurs
12
3,8
—
8448 39 00
– –  autres
12
3,8
—
–  Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448 41 00
– –  Navettes
12
3,8
—
8448 42 00
– –  Peignes, lisses et cadres de lisses
12
3,8
—
8448 49 00
– –  autres
12
3,8
—
–  Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448 51
– –  Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
8448 51 10
– – –  Platines
12
3,8
—
8448 51 90
– – –  autres
12
3,8
—
8448 59 00
– –  autres
12
3,8
—
8449 00 00
Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie
13
3,8
—
8450
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
–  Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8450 11
– –  Machines entièrement automatiques
8450 11 10
– – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
19
5,1
p/st
8450 11 90
– – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
19
5,1
p/st
8450 12 00
– –  autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
19
5,1
p/st
8450 19 00
– –  autres
19
5,1
p/st
8450 20 00
–  Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
13
3,8
p/st
8450 90 00
–  Parties
19
5,1
—
8451
Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
8451 10 00
–  Machines pour le nettoyage à sec
13
3,8
—
–  Machines à sécher
8451 21
– –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8451 21 10
– – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
13
3,8
—
8451 21 90
– – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
13
3,8
—
8451 29 00
– –  autres
13
3,8
—
8451 30
–  Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
8451 30 10
– –  à chauffage électrique d'une puissance inférieure à 2 500 W
16
4,6
p/st
8451 30 90
– –  autres
16
4,6
p/st
8451 40 00
–  Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
13
3,8
—
8451 50 00
–  Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
13
3,8
—
8451 80
–  autres machines et appareils
8451 80 10
– –  Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc
13
3,8
—
8451 80 90
– –  autres
13
3,8
—
8451 90 00
–  Parties
13
3,8
—
8452
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
8452 10
–  Machines à coudre de type ménager
– –  Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur
8452 10 11
– – –  Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 Écus
12
6
p/st
8452 10 19
– – –  autres
12
—
p/st
8452 10 90
– –  autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
12
4,4
p/st
–  autres machines à coudre
8452 21 00
– –  Unités automatiques
12
4,4
p/st
8452 29 00
– –  autres
12
4,4
p/st
8452 30 00
–  Aiguilles pour machines à coudre
14
4,9
—
8452 40 00
–  Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties
12
5,8
—
8452 90 00
–  autres parties de machines à coudre
12
5,8
—
8453
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
8453 10 00
–  Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux
13
4,1
—
8453 20 00
–  Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures
13
4,1
—
8453 80 00
–  autres machines et appareils
13
4,1
—
8453 90 00
–  Parties
13
4,1
—
8454
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
8454 10 00
–  Convertisseurs
13
3,8
—
8454 20
–  Lingotières et poches de coulée
– –  Lingotières
8454 20 11
– – –  en fonte
13
3,8
—
8454 20 19
– – –  autres
13
3,8
—
8454 20 90
– –  Poches de coulée
13
3,8
—
8454 30
–  Machines à couler (mouler)
8454 30 10
– –  Machines à couler sous pression
13
3,8
—
8454 30 90
– –  autres
13
3,8
—
8454 90 00
–  Parties
13
3,8
—
8455
Laminoirs à métaux et leurs cylindres
8455 10 00
–  Laminoirs à tubes
13
4,9
—
–  autres laminoirs
8455 21 00
– –  Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
13
4,9
—
8455 22 00
– –  Laminoirs à froid
13
4,9
—
8455 30
–  Cylindres de laminoirs
8455 30 10
– –  en fonte
13
4,9
—
– –  en acier forgé
8455 30 31
– – –  Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid
13
4,9
—
8455 30 39
– – –  Cylindres de travail à froid
13
4,9
—
8455 30 90
– –  en acier coulé ou moulé
13
4,9
—
8455 90 00
–  autres parties
13
4,9
—
8456
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
8456 10 00
–  opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
15
5,1
p/st
8456 20 00
–  opérant par ultra-sons
15
4,4
p/st
8456 30 00
–  opérant par électro-érosion
15
4,4
p/st
8456 90 00
–  autres
15
4,4
p/st
8457
Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
8457 10 00
–  Centres d'usinage
10
5
p/st
8457 20 00
–  Machines à poste fixe
10
5
p/st
8457 30 00
–  Machines à stations multiples
10
5
p/st
8458
Tours travaillant par enlèvement de métal
–  Tours horizontaux
8458 11
– –  à commande numérique
8458 11 10
– – –  Tours parallèles, tours à outils multiples et tours à reproduire
10
5
p/st
– – –  autres
8458 11 91
– – – –  Tours automatiques et tours revolver
10
5
p/st
8458 11 99
– – – –  autres
10
5
p/st
8458 19
– –  autres
8458 19 10
– – –  Tours parallèles, tours à outils multiples et tours à reproduire
10
4,9
p/st
– – –  autres
8458 19 91
– – – –  Tours automatiques et tours revolver
10
4,9
p/st
8458 19 99
– – – –  autres
10
4,9
p/st
–  autres tours
8458 91
– –  à commande numérique
8458 91 10
– – –  Tours verticaux
10
5
p/st
8458 91 90
– – –  autres
10
5
p/st
8458 99
– –  autres
8458 99 10
– – –  Tours verticaux
10
4,9
p/st
8458 99 90
– – –  autres
10
4,9
—
8459
Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours du no 8458
8459 10 00
–  Unités d'usinage à glissières
10
5,1
p/st
–  autres machines à percer
8459 21
– –  à commande numérique
8459 21 10
– – –  radiales
10
5
p/st
– – –  autres
8459 21 91
– – – –  multibroches
10
5
p/st
8459 21 99
– – – –  autres
10
5
p/st
8459 29
– –  autres
8459 29 10
– – –  radiales
12
5,3
p/st
– – –  autres
8459 29 91
– – – –  multibroches
12
5,3
p/st
8459 29 99
– – – –  autres
12
5,3
p/st
–  autres aléseuses-fraiseuses
8459 31 00
– –  à commande numérique
8
4,2
p/st
8459 39 00
– –  autres
8
3
p/st
8459 40
–  autres machines à aléser
8459 40 10
– –  à commande numérique
8
4,2
p/st
8459 40 90
– –  autres
8
3
p/st
–  Machines à fraiser, à console
8459 51 00
– –  à commande numérique
10
5
p/st
8459 59 00
– –  autres
12
5,3
p/st
–  autres machines à fraiser
8459 61
– –  à commande numérique
8459 61 10
– – –  Machines à fraiser les outils
10
5
p/st
– – –  autres
8459 61 91
– – – –  Fraiseuses-raboteuses
10
5
p/st
8459 61 99
– – – –  autres
10
5
p/st
8459 69
– –  autres
8459 69 10
– – –  Machines à fraiser les outils
12
5,3
p/st
– – –  autres
8459 69 91
– – – –  Fraiseuses-raboteuses
12
5,3
p/st
8459 69 99
– – – –  autres
12
5,3
p/st
8459 70 00
–  autres machines à fileter ou à tarauder
9
4,9
p/st
8460
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
–  Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des, axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
8460 11 00
– –  à commande numérique
10
5
p/st
8460 19 00
– –  autres
10
4,9
p/st
–  autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
8460 21
– –  à commande numérique
8460 21 10
– – –  pour surfaces cylindriques
10
5
p/st
8460 21 90
– – –  autres
10
5
p/st
8460 29
– –  autres
8460 29 10
– – –  pour surfaces cylindriques
10
4,9
p/st
8460 29 90
– – –  autres
10
4,9
p/st
–  Machines à affûter
8460 31 00
– –  à commande numérique
4
2,5
p/st
8460 39 00
– –  autres
4
2,2
p/st
8460 40 00
–  Machines à glacer ou à roder
10
4,9
p/st
8460 90
–  autres
8460 90 10
– –  dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
10
4,9
p/st
8460 90 90
– –  autres
4
2,2
p/st
8461
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
8461 10 00
–  Machines à raboter
8
5
p/st
8461 20 00
–  Étaux-limeurs et machines à mortaiser
6
2,5
p/st
8461 30 00
–  Machines à brocher
6
2,5
p/st
8461 40
–  Machines à tailler ou à finir les engrenages
– –  Machines à tailler les engrenages
– – –  à tailler les engrenages cylindriques
8461 40 11
– – – –  à commande numérique
10
4,9
p/st
8461 40 19
– – – –  autres
10
4,9
p/st
– – –  à tailler les autres engrenages
8461 40 31
– – – –  à commande numérique
6
3,5
p/st
8461 40 39
– – – –  autres
6
3,5
p/st
– –  Machines à finir les engrenages
– – –  dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
8461 40 71
– – – –  à commande numérique
10
5
p/st
8461 40 79
– – – –  autres
10
5
p/st
8461 40 90
– – –  autres
4
2,2
p/st
8461 50
–  Machines à scier ou à tronçonner
– –  Machines à scier
8461 50 11
– – –  à scie circulaire
6
2,2
p/st
8461 50 19
– – –  autres
6
2,2
p/st
8461 50 90
– –  Machines à tronçonner
6
2,2
p/st
8461 90 00
–  autres
9
4,9
p/st
8462
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus
8462 10
–  Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
8462 10 10
– –  à commande numérique
6
4,4
p/st
8462 10 90
– –  autres
6
2,5
p/st
–  Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer
8462 21
– –  à commande numérique
8462 21 10
– – –  pour le travail des produits plats
8
4
p/st
8462 21 90
– – –  autres
8
4
p/st
8462 29
– –  autres
8462 29 10
– – –  pour le travail des produits plats
8
2,5
p/st
– – –  autres
8462 29 91
– – – –  hydrauliques
8
2,5
p/st
8462 29 99
– – – –  autres
8
2,5
p/st
–  Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler
8462 31
– –  à commande numérique
8462 31 10
– – –  pour le travail des produits plats
8
4
p/st
8462 31 90
– – –  autres
8
4
p/st
8462 39
– –  autres
8462 39 10
– – –  pour le travail des produits plats
8
2,5
p/st
– – –  autres
8462 39 91
– – – –  hydrauliques
8
2,5
p/st
8462 39 99
– – – –  autres
8
2,5
p/st
–  Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
8462 41
– –  à commande numérique
8462 41 10
– – –  pour le travail des produits plats
8
4
p/st
8462 41 90
– – –  autres
8
4
p/st
8462 49
– –  autres
8462 49 10
– – –  pour le travail des produits plats
8
2,5
p/st
8462 49 90
– – –  autres
8
2,5
p/st
–  autres
8462 91
– –  Presses hydrauliques
8462 91 10
– – –  Presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses à paqueter les ferrailles
15
4,4
p/st
– – –  autres
8462 91 50
– – – –  à commande numérique
12
5,5
p/st
– – – –  autres
8462 91 91
– – – – –  pour la fabrication de rivets, boulons et vis
12
5
p/st
8462 91 99
– – – – –  autres
12
5
p/st
8462 99
– –  autres
8462 99 10
– – –  Presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses à paqueter les ferrailles
15
4,4
p/st
– – –  autres
8462 99 50
– – – –  à commande numérique
12
5,5
p/st
– – – –  autres
8462 99 91
– – – – –  pour la fabrication de rivets, boulons et vis
12
5
p/st
8462 99 99
– – – – –  autres
12
5
p/st
8463
Autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
8463 10
–  Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
8463 10 10
– –  Bancs à étirer les fils
9
4,9
p/st
8463 10 90
– –  autres
9
4,9
p/st
8463 20 00
–  Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
9
4,9
p/st
8463 30 00
–  Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
9
4,9
p/st
8463 90
–  autres
8463 90 10
– –  pour le travail des produits plats
9
4,9
p/st
8463 90 90
– –  autres
9
4,9
p/st
8464
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
8464 10 00
–  Machines à scier
13
3,8
p/st
8464 20
–  Machines à meuler ou à polir
– –  pour le travail du verre
8464 20 11
– – –  des verres d'optique
13
3,8
p/st
8464 20 19
– – –  autres
13
3,8
—
8464 20 90
– –  autres
13
3,8
—
8464 90 00
–  autres
13
3,8
—
8465
Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
8465 10
–  Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
8465 10 10
– –  avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
11
5,8
p/st
8465 10 90
– –  sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
11
5,8
p/st
–  autres
8465 91 00
– –  Machines à scier
11
5,8
p/st
8465 92 00
– –  Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer
11
5,8
p/st
8465 93 00
– –  Machines à meuler, à poncer ou à polir
11
5,8
p/st
8465 94 00
– –  Machines à cintrer ou à assembler
11
5,8
p/st
8465 95 00
– –  Machines à percer ou à mortaiser
11
5,8
p/st
8465 96 00
– –  Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
11
5,8
p/st
8465 99
– –  autres
8465 99 10
– – –  Tours
11
5,8
p/st
8465 99 90
– – –  autres
11
5,8
p/st
8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
8466 10
–  Porte-outils et filières à déclenchement automatique
– –  Porte-outils
8466 10 10
– – –  Mandrins, pinces et douilles
8
2,9
—
– – –  autres
8466 10 31
– – – –  pour tours
8
2,9
—
8466 10 39
– – – –  autres
8
2,9
—
8466 10 90
– –  Filières à déclenchement automatique
8
2,9
—
8466 20
–  Porte-pièces
8466 20 10
– –  Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
8
2,9
—
– –  autres
8466 20 91
– – –  pour tours
8
2,9
—
8466 20 99
– – –  autres
8
2,9
—
8466 30 00
–  Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
8
2,9
—
–  autres
8466 91
– –  pour machines du no 8464
8466 91 10
– – –  en acier coulé ou moulé
8
2,9
—
8466 91 90
– – –  autres
8
2,9
—
8466 92
– –  pour machines du no 8465
8466 92 10
– – –  en acier coulé ou moulé
8
2,9
—
8466 92 90
– – –  autres
8
2,9
—
8466 93
– –  pour machines des nos 8456 à 8461
8466 93 10
– – –  en acier coulé ou moulé
8
2,9
—
8466 93 90
– – –  autres
8
2,9
—
8466 94 00
– –  pour machines des nos 8462 ou 8463
8
2,9
—
8467
Outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main
–  Pneumatiques
8467 11
– –  rotatifs (même à percussion)
8467 11 10
– – –  pour le travail des métaux
13
3
—
8467 11 90
– – –  autres
13
3
—
8467 19
– –  autres
8467 19 10
– – –  Vibrateurs à béton
13
3
p/st
8467 19 90
– – –  autres
13
3
—
–  autres outils
8467 81 00
– –  Tronçonneuses à chaîne
13
3
p/st
8467 89 00
– –  autres
13
3
—
–  Parties
8467 91 00
– –  de tronçonneuses à chaîne
13
3
—
8467 92 00
– –  d'outils pneumatiques
13
3
—
8467 99 00
– –  autres
13
3
—
8468
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
8468 10 00
–  Chalumeaux guidés à la main
12
3,8
—
8468 20 00
–  autres machines et appareils aux gaz
12
3,8
—
8468 80 00
–  autres machines et appareils
15
4,4
—
8468 90 00
–  Parties
12
3,8
—
8469
Machines à écrire et machines pour le traitement des textes
8469 10 00
–  Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes
16
4,6
p/st
–  autres machines à écrire, électriques
8469 21 00
– –  d'un poids n'excédant pas 12 kg, coffret non compris
16
4,6
p/st
8469 29 00
– –  autres
16
4,6
p/st
–  autres machines à écrire, non électriques
8469 31 00
– –  d'un poids n'excédant pas 12 kg, coffret non compris
16
4,6
p/st
8469 39 00
– –  autres
16
4,6
p/st
8470
Machines à calculer; machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul
8470 10 00
–  Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
14
12
p/st
–  autres machines à calculer électroniques
8470 21 00
– –  comportant un organe imprimant
14
12
p/st
8470 29 00
– –  autres
14
12
p/st
8470 30 00
–  autres machines à calculer
12
4,1
p/st
8470 40 00
–  Machines comptables
12
4,1
p/st
8470 50 00
–  Caisses enregistreuses
12
4,1
p/st
8470 90 00
–  autres
12
4,1
p/st
8471
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
8471 10
–  Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides
8471 10 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
11
exemption
p/st
8471 10 90
– –  autres
11
4,9
p/st
8471 20
–  Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
8471 20 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
11
exemption
p/st
– –  autres
8471 20 40
– – –  dont la capacité en mémoire vive (RAM) n'excède pas 64 Koctets
11
4,9
p/st
8471 20 50
– – –  dont la capacité en mémoire vive (RAM) excède 64 Koctets mais n'excède pas 256 Koctets
11
4,9
p/st
8471 20 60
– – –  dont la capacité en mémoire vive (RAM) excède 256 Koctets mais n'excède pas 512 Koctets
11
4,9
p/st
8471 20 90
– – –  dont la capacité en mémoire vive (RAM) excède 512 Koctets
11
4,9
p/st
–  autres
8471 91
– –  Unités de traitement numériques, même présentées avec le reste d'un système et pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
8471 91 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
11
exemption
p/st
– – –  autres
8471 91 40
– – – –  dont la capacité en mémoire vive (RAM) n'excède pas 64 Koctets
11
4,9
p/st
8471 91 50
– – – –  dont la capacité en mémoire vive (RAM) excède 64 Koctets mais n'excède pas 256 Koctets
11
4,9
p/st
8471 91 60
– – – –  dont la capacité en mémoire vive (RAM) excède 256 Koctets mais n'excède pas 512 Koctets
11
4,9
p/st
8471 91 90
– – – –  dont la capacité en mémoire vive (RAM) excède 512 Koctets
11
4,9
p/st
8471 92
– –  Unités d'entrée ou de sortie, même présentées avec le reste d'un système et pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
8471 92 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
11
exemption
p/st
8471 92 90
– – –  autres
11
4,9
p/st
8471 93
– –  Unités de mémoire, même présentées avec le reste d'un système
8471 93 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
11
exemption
p/st
– – –  autres
8471 93 40
– – – –  Unités de mémoire centrales
11
4,9
p/st
– – – –  autres
8471 93 50
– – – – –  Unités de mémoire à disques
11
4,9
p/st
8471 93 60
– – – – –  Unités de mémoire à bandes
11
4,9
p/st
8471 93 90
– – – – –  autres
11
4,9
p/st
8471 99
– –  autres
8471 99 10
– – –  Unités périphériques
11
4,9
p/st
8471 99 30
– – –  Perforatrices, vérificatrices et calculatrices
11
4,9
p/st
8471 99 90
– – –  autres
11
4,9
p/st
8472
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
8472 10 00
–  Duplicateurs
15
4,4
p/st
8472 20 00
–  Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses
16
4,6
p/st
8472 30 00
–  Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
15
4,4
p/st
8472 90
–  autres
8472 90 10
– –  Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies
15
4,4
p/st
8472 90 90
– –  autres
15
4,4
—
8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8469 à 8472
8473 10 00
–  Parties et accessoires des machines du no 8469
12
4
—
–  Parties et accessoires des machines du no 8470
8473 21 00
– –  des machines à calculer électroniques des nos8470 10, 8470 21 ou 8470 29
14
6,3
—
8473 29 00
– –  autres
12
4
—
8473 30 00
–  Parties et accessoires des machines du no 8471
12
4
—
8473 40 00
–  Parties et accessoires des machines du no 8472
12
4
—
8474
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
8474 10 00
–  Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
13
3
—
8474 20 00
–  Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
13
3
—
–  Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
8474 31 00
– –  Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
13
3
—
8474 32 00
– –  Machines à mélanger les matières minérales au bitume
13
3
—
8474 39 00
– –  autres
13
3
—
8474 80 00
–  autres machines et appareils
13
3
—
8474 90 00
–  Parties
13
3
—
8475
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production dé la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
8475 10 00
–  Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
12
3,8
—
8475 20 00
–  Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
11
3,5
—
8475 90 00
–  Parties
11
3,5
—
8476
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
–  Machines
8476 11
– –  comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
8476 11 10
– – –  pour denrées alimentaires ou pour boissons en emballages clos
13
3,8
p/st
8476 11 90
– – –  autres
13
3,8
p/st
8476 19
– –  autres
8476 19 10
– – –  pour cigarettes
13
3,8
p/st
8476 19 90
– – –  autres
13
3,8
p/st
8476 90 00
–  Parties
13
3,8
—
8477
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8477 10 00
–  Machines à mouler par injection
15
4,4
—
8477 20 00
–  Extrudeuses
15
4,4
—
8477 30 00
–  Machines à mouler par soufflage
15
4,4
—
8477 40 00
–  Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
15
4,4
—
–  autres machines et appareils à mouler ou à former
8477 51 00
– –  à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air
15
4,4
—
8477 59
– –  autres
8477 59 10
– – –  Presses
15
4,4
—
8477 59 90
– – –  autres
15
4,4
—
8477 80
–  autres machines et appareils
8477 80 10
– –  Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires
15
4,4
—
8477 80 90
– –  autres
15
4,4
—
8477 90 00
–  Parties
15
4,4
—
8478
Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8478 10 00
–  Machines et appareils
15
4,4
—
8478 90 00
–  Parties
15
4,4
—
8479
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre;
8479 10 00
–  Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
15
4,4
—
8479 20
–  Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
8479 20 10
– –  Presses
15
4,4
—
8479 20 90
– –  autres
15
4,4
—
8479 30
–  Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
8479 30 10
– –  Presses
15
4,4
—
8479 30 90
– –  autres
15
4,4
—
8479 40 00
–  Machines de corderie ou de câblerie
12
3,8
p/st
–  autres machines et appareils
8479 81 00
– –  pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
15
4,4
—
8479 82 00
– –  à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
15
4,4
—
8479 89
– –  autres
8479 89 10
– – –  Marchandises énumérées ci-après, destinées à des aéronefs civils:
Accumulateurs hydropneumatiques;
Actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée;
Blocs toilettes spéciaux;
Humidificateurs et déshumidificateurs d'air;
Servomécanismes non électriques;
Démarreurs non électriques;
Démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz;
Essuie-glaces non électriques;
Régulateurs d'hélices non électriques (85)
15
exemption
—
– – –  autres
8479 89 30
– – – –  Soutènement marchant hydraulique pour mines
15
4,4
—
8479 89 50
– – – –  Robots industriels à usages multiples
15
4,4
—
8479 89 90
– – – –  autres
15
4,4
—
8479 90
–  Parties
8479 90 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
– –  autres
8479 90 91
– – –  en acier coulé ou moulé
15
4,4
—
8479 90 99
– – –  autres
15
4,4
—
8480
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
8480 10 00
–  Châssis de fonderie
13
3,8
—
8480 20
–  Plaques de fond pour moules
8480 20 10
– –  en fonte
13
3,8
—
8480 20 90
– –  autres
13
3,8
—
8480 30
–  Modèles pour moules
8480 30 10
– –  en bois
7
2,9
—
8480 30 90
– –  autres
22
8,4
—
–  Moules pour les métaux ou les carbures métalliques
8480 41 00
– –  pour le moulage par injection ou par compression
13
3,8
—
8480 49 00
– –  autres
13
3,8
—
8480 50 00
–  Moules pour le verre
13
3,8
—
8480 60 00
–  Moules pour les matières minérales
13
3,8
—
–  Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques
8480 71 00
– –  pour le moulage par injection ou par compression
13
3,8
—
8480 79
– –  autres
8480 79 10
– – –  en fonte
13
3,8
—
8480 79 90
– – –  autres
13
3,8
—
8481
Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
8481 10
–  Détendeurs
8481 10 10
– –  en fonte ou en acier
15
4,4
—
8481 10 90
– –  autres
15
4,4
—
8481 20
–  Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
8481 20 10
– –  Valves pour transmissions oléohydrauliques
16
4,6
—
8481 20 90
– –  Valves pour transmissions pneumatiques
16
4,6
—
8481 30
–  Clapets et soupapes de retenue
8481 30 10
– –  Valves pour pneumatiques et chambres à air
16
4,6
—
– –  autres
8481 30 91
– – –  en fonte ou en acier
16
4,6
—
8481 30 99
– – –  autres
16
4,6
—
8481 40
–  Soupapes de trop-plein ou de sûreté
8481 40 10
– –  en fonte ou en acier
16
4,6
—
8481 40 90
– –  autres
16
4,6
—
8481 80
–  autres articles de robinetterie et organes similaires
– –  Robinetterie sanitaire
8481 80 11
– – –  Mélangeurs, mitigeurs
16
4,6
—
8481 80 19
– – –  autres
16
4,6
—
– –  Robinetterie pour radiateurs de chauffage central
8481 80 31
– – –  Robinets thermostatiques
16
4,6
—
8481 80 39
– – –  autres
16
4,6
—
– –  autres
– – –  Vannes de régulation
8481 80 51
– – – –  de température
16
4,6
—
8481 80 59
– – – –  autres
16
4,6
—
– – –  autres
– – – –  Robinets et vannes à passage direct
8481 80 61
– – – – –  en fonte
16
4,6
—
8481 80 63
– – – – –  en acier
16
4,6
—
8481 80 69
– – – – –  autres
16
4,6
—
– – – –  Robinets à soupapes
8481 80 71
– – – – –  en fonte
16
4,6
—
8481 80 73
– – – – –  en acier
16
4,6
—
8481 80 79
– – – – –  autres
16
4,6
—
8481 80 81
– – – –  Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
16
4,6
—
8481 80 85
– – – –  Robinets à papillon
16
4,6
—
8481 80 87
– – – –  Robinets à membrane
16
4,6
—
8481 80 99
– – – –  autres
16
4,6
—
8481 90 00
–  Parties
16
4,6
—
8482
Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
8482 10
–  Roulements à billes
8482 10 10
– –  dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm
18
9
—
8482 10 90
– –  autres
18
9
—
8482 20 00
–  Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
18
9
—
8482 30 00
–  Roulements à rouleaux en forme de tonneau
18
9
—
8482 40 00
–  Roulements à aiguilles
18
9
—
8482 50 00
–  Roulements à rouleaux cylindriques
18
9
—
8482 80 00
–  autres, y compris les roulements combinés
18
9
—
–  Parties
8482 91
– –  Billes, galets, rouleaux et aiguilles
8482 91 10
– – –  Rouleaux coniques
18
9
—
8482 91 90
– – –  autres
18
9
—
8482 99 00
– –  autres
18
9
—
8483
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes («vis à billes»); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse; y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
8483 10
–  Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
8483 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
– – –  Manivelles et vilebrequins
8483 10 30
– – – –  Vilebrequins composés de plusieurs pièces assemblées
16
4,9
—
– – – –  autres
8483 10 51
– – – – –  en acier forgé
16
4,9
—
8483 10 53
– – – – –  en acier estampé
16
4,9
—
8483 10 59
– – – – –  autres
16
4,9
—
8483 10 90
– – –  autres
16
4,9
—
8483 20 00
–  Paliers à roulements incorporés
16
7
—
8483 30
–  Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
8483 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
– – –  Paliers
8483 30 31
– – – –  pour roulements de tous genres
16
7
—
8483 30 39
– – – –  autres
16
4,9
—
8483 30 90
– – –  Coussinets
16
4,9
—
8483 40
–  Engrenages et roues de friction, autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission; broches filetées à billes (« vis à billes»); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
8483 40 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
8483 40 91
– – –  Engrenages
16
4,9
—
8483 40 93
– – –  Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
16
4,9
—
8483 40 99
– – –  autres
16
4,9
—
8483 50
–  Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
8483 50 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
8483 50 90
– –  autres
16
4,9
—
8483 60
–  Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
8483 60 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
8483 60 90
– –  autres
16
4,9
—
8483 90
–  Parties
8483 90 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
8483 90 30
– – –  de paliers pour roulements de tous genres
16
7
—
– – –  autres
8483 90 91
– – – –  en acier coulé ou moulé
16
4,9
—
8483 90 99
– – – –  autres
16
4,9
—
8484
Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues
8484 10
–  Joints métalloplastiques
8484 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8484 10 90
– –  autres
14
4,1
—
8484 90
–  autres
8484 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
—
8484 90 90
– –  autres
14
4,1
—
8485
Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
8485 10
–  Hélices pour bateaux et leurs pales
8485 10 10
– –  en bronze
15
4,4
p/st
8485 10 90
– –  autres
15
4,4
p/st
8485 90
–  autres
8485 90 10
– –  en fonte non malléable
15
4,4
—
8485 90 30
– –  en fonte malléable
15
4,4
—
– –  en fer ou en acier
8485 90 51
– – –  en acier coulé ou moulé
15
4,4
—
8485 90 53
– – –  en fer ou acier, forgé
15
4,4
—
8485 90 55
– – –  en fer ou acier, estampé
15
4,4
—
8485 90 59
– – –  autres
15
4,4
—
8485 90 70
– –  en cuivre
15
4,4
—
8485 90 90
– –  autres
15
4,4
—
CHAPITRE 85
MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes
1.
Sont exclus de ce chapitre:
a)
les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;
b)
les ouvrages en verre du no 7011;
c)
les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
2.
Les articles susceptibles de relever des nos 8501 à 8504, d'une part, et des nos 8511, 8512, 8540, 8541 ou 8542, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no 8504.
3.
Le no 8509 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques:
a)
les aspirateurs de poussières, cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;
b)
les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (no 8414), des essoreuses centrifuges à linge (no 8421), des machines à laver la vaisselle (no 8422), des machines à laver le linge (no 8450), des machines à repasser (nos 8420 ou 8451, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no 8452), des ciseaux électriques (no 8508) et des appareils électrothermiques (no 8516).
4.
On considère comme « circuits imprimés » au sens du no 8534 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
Les termes « circuits imprimés » ne couvrent pas les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no 8542.
5.
Au sens des nos 8541 et 8542, on considère comme:
A)
« Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur », les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique;
B)
« Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques »:
a)
les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, interconnexions, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (silicium dopé, par exemple), formant un tout indissociable;
b)
les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, interconnexions, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
c)
les micro-assemblages, des types blocs moulés, micromodules ou similaires, formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, réunis et connectés entre eux.
Pour les articles définis dans la présente note, les nos 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature susceptible de les couvrir en raison de leur fonction notamment.
6.
Les disques, bandes et autres supports des nos 8523 ou 8524 restent classés dans ces positions, même s'ils sont présentés avec les appareils auxquels ils sont destinés.
Notes complémentaires
1.
Les sous-positions 8519 10 00, 8519 21 00, 8519 29 00, 8519 31 00 et 8519 39 00 ne comprennent pas les appareils de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, qui relèvent de la sous-position 8519 99 10.
2.
La sous-position 8524 10 00 ne comprend pas les « disques compacts.», qui relèvent de la sous-position 8524 90 10.
3.
Le no 8521 ne comprend pas les appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, comportant un récepteur de signaux vidéophonique (tuner), qui relèvent des sous-positions 8528 10 11, 8528 10 19 ou 8528 10 30.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
8501 10
–  Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
8501 10 10
– –  Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W
14
8,5
p/st
– –  autres
8501 10 91
– – –  Moteurs universels
12
5
p/st
8501 10 93
– – –  Moteurs à courant alternatif
12
5
p/st
8501 10 99
– – –  Moteurs à courant continu
12
5
p/st
8501 20
–  Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
8501 20 10
– –  d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8501 20 90
– –  autres
12
5
p/st
–  autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu
8501 31
– –  d'une puissance n'excédant pas 750 W
8501 31 10
– – –  Moteurs d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8501 31 90
– – –  autres
12
5
p/st
8501 32
– –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
8501 32 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– – –  autres
8501 32 91
– – – –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
12
5
p/st
8501 32 99
– – – –  d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 75 kW
12
5
p/st
8501 33
– –  d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
8501 33 10
– – –  Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– – –  autres
8501 33 91
– – – –  Moteurs de traction
12
5
p/st
8501 33 99
– – – –  autres
12
5
p/st
8501 34
– –  d'une puissance excédant 375 kW
8501 34 10
– – –  Machines génératrices destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– – –  autres
8501 34 50
– – – –  Moteurs de traction
12
5
p/st
– – – –  autres, d'une puissance
8501 34 91
– – – – –  excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
12
5
p/st
8501 34 99
– – – – –  excédant 750 kW
12
5
p/st
8501 40
–  autres moteurs à courant alternatif, monophasés
8501 40 10
– –  d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8501 40 90
– –  autres
12
5
p/st
–  autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
8501 51
– –  d'une puissance n'excédant pas 750 W
8501 51 10
– – –  d'une puissance excédant 735 W, destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8501 51 90
– – –  autres
12
5
p/st
8501 52
– –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
8501 52 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– – –  autres
8501 52 91
– – – –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
12
5
p/st
8501 52 93
– – – –  d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW
12
5
p/st
8501 52 99
– – – –  d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
12
5
p/st
8501 53
– –  d'une puissance excédant 75 kW
8501 53 10
– – –  d'une puissance n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– – –  autres
8501 53 50
– – – –  Moteurs de traction
12
5
p/st
– – – –  autres, d'une puissance
8501 53 91
– – – – –  excédant 75 kW mais n'excédant pas 750 kW
12
5
p/st
8501 53 99
– – – – –  excédant 750 kW
12
5
p/st
–  Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)
8501 61
– –  d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
8501 61 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– – –  autres
8501 61 91
– – – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
12
5
p/st
8501 61 99
– – – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
12
5
p/st
8501 62
– –  d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8501 62 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8501 62 90
– – –  autres
12
5
p/st
8501 63
– –  d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
8501 63 10
– – –  destinées à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8501 63 90
– – –  autres
12
5
p/st
8501 64 00
– –  d'une puissance excédant 750 kVA
12
5
p/st
8502
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
–  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
8502 11
– –  d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
8502 11 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8502 11 90
– – –  autres
12
5
p/st
8502 12
– –  d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8502 12 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8502 12 90
– – –  autres
12
5
p/st
8502 13
– –  d'une puissance excédant 375 kVA
8502 13 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– – –  autres
8502 13 91
– – – –  d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
12
5
p/st
8502 13 99
– – – –  d'une puissance excédant 750 kVA
12
5
p/st
8502 20
–  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
8502 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– –  autres
8502 20 91
– – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
12
5
p/st
8502 20 99
– – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA
12
5
p/st
8502 30
–  autres groupes électrogènes
8502 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– –  autres
8502 30 91
– – –  Turbogénératrices
12
5
p/st
8502 30 99
– – –  autres
12
5
p/st
8502 40
–  Convertisseurs rotatifs électriques
8502 40 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8502 40 90
– –  autres
12
5
p/st
8503 00
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502
8503 00 10
–  Frettes amagnétiques
15
4,4
—
8503 00 90
–  autres
15
4,4
—
8504
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
8504 10
–  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
8504 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– –  autres
8504 10 91
– – –  Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé
16
6,5
p/st
8504 10 99
– – –  autres
16
6,5
p/st
–  Transformateurs à diélectrique liquide
8504 21 00
– –  d'une puissance n'excédant pas 650 kVA
16
6,5
p/st
8504 22
– –  d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
8504 22 10
– – –  d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA
16
6,5
p/st
8504 22 90
– – –  d'une puissance excédant 1 600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
16
6,5
p/st
8504 23 00
– –  d'une puissance excédant 10 000 kVA
16
6,5
p/st
–  autres transformateurs
8504 31
– –  d'une puissance n'excédant pas 1 kVA
8504 31 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– – –  autres
– – – –  Transformateurs de mesure
8504 31 31
– – – – –  pour la mesure des tensions
16
6,5
p/st
8504 31 39
– – – – –  autres
16
6,5
p/st
8504 31 90
– – – –  autres
16
6,5
p/st
8504 32
– –  d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
8504 32 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– – –  autres
– – – –  Transformateurs de mesure
8504 32 31
– – – – –  pour la mesure des tensions
16
6,5
p/st
8504 32 39
– – – – –  autres
16
6,5
p/st
8504 32 90
– – – –  autres
16
6,5
p/st
8504 33
– –  d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
8504 33 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8504 33 90
– – –  autres
16
6,5
p/st
8504 34 00
– –  d'une puissance excédant 500 kVA
16
6,5
p/st
8504 40
–  Convertisseurs statiques
8504 40 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
– –  autres
8504 40 50
– – –  Redresseurs à semi-conducteur polycristallin
16
6,5
p/st
– – –  autres
8504 40 91
– – – –  Convertisseurs spécialement conçus pour la soudure, démunis de leurs dispositifs de soudage
16
6,5
p/st
8504 40 93
– – – –  Chargeurs d'accumulateurs
16
6,5
p/st
8504 40 99
– – – –  autres
16
6,5
p/st
8504 50
–  autres bobines de réactance et autres selfs
8504 50 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
p/st
8504 50 90
– –  autres
16
6,5
p/st
8504 90
–  Parties
– –  de transformateurs, bobines de réactance et selfs
8504 90 11
– – –  Noyaux en ferrite
15
4,4
—
8504 90 19
– – –  autres
15
4,4
—
8504 90 90
– –  de convertisseurs statiques
15
4,4
—
8505
Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
–  Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation
8505 11 00
– –  en métal
15
4,4
—
8505 19
– –  autres
8505 19 10
– – –  Aimants permanents en ferrite agglomérée
15
4,4
—
8505 19 90
– – –  autres
15
4,4
—
8505 20 00
–  Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
15
4,4
—
8505 30 00
–  Têtes de levage électromagnétiques
15
4,4
—
8505 90
–  autres, y compris les parties
8505 90 10
– –  Électro-aimants
15
4,4
—
8505 90 30
– –  Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation
15
4,4
—
8505 90 90
– –  Parties
15
4,4
—
8506
Piles et batteries de piles électriques
–  d'un volume extérieur n'excédant pas 300 cm3
8506 11
– –  au bioxyde de manganèse
8506 11 10
– – –  alcalines
20
8,9
—
8506 11 90
– – –  autres
20
8,9
—
8506 12 00
– –  à l'oxyde de mercure
20
8,9
—
8506 13 00
– –  à l'oxyde d'argent
20
8,9
—
8506 19
– –  autres
8506 19 10
– – –  au lithium
20
8,9
—
8506 19 90
– – –  autres
20
8,9
—
8506 20 00
–  d'un volume extérieur excédant 300 cm3
20
8,9
—
8506 90 00
–  Parties
20
8,9
—
8507
Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
8507 10
–  au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
8507 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
p/st
– –  autres
8507 10 91
– – –  d'un poids n'excédant pas 5 kg
20
6,2
p/st
8507 10 99
– – –  d'un poids excédant 5 kg
20
6,2
p/st
8507 20
–  autres accumulateurs au plomb
8507 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
p/st
– –  autres
8507 20 91
– – –  de traction
20
6,2
p/st
8507 20 99
– – –  autres
20
6,2
p/st
8507 30
–  au nickel-cadmium
8507 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
p/st
– –  autres
8507 30 91
– – –  hermétiquement fermés
17
5,1
p/st
8507 30 99
– – –  autres
17
5,1
p/st
8507 40
–  au nickel-fer
8507 40 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
p/st
8507 40 90
– –  autres
17
5,1
p/st
8507 80
–  autres accumulateurs
8507 80 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
p/st
8507 80 90
– –  autres
17
5,1
p/st
8507 90
–  Parties
8507 90 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
20
exemption
p/st
– –  autres
8507 90 91
– – –  Plaques pour accumulateurs
17
5,6
—
8507 90 99
– – –  autres
17
5,6
—
8508
Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
8508 10
–  Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
8508 10 10
– –  fonctionnant sans source d'énergie extérieure
14
4,5
p/st
– –  autres
8508 10 91
– – –  électropneumatiques
14
4,5
p/st
8508 10 99
– – –  autres
14
4,5
p/st
8508 20
–  Scies et tronçonneuses
8508 20 10
– –  Tronçonneuses
14
4,5
p/st
8508 20 30
– –  Scies circulaires
14
4,5
p/st
8508 20 90
– –  autres
14
4,5
p/st
8508 80
–  autres outils
8508 80 10
– –  du type utilisé pour le travail des matières textiles
14
4,5
—
– –  autres
8508 80 30
– – –  fonctionnant sans source d'énergie extérieure
14
4,5
p/st
– – –  autres
– – – –  Meuleuses et ponceuses
8508 80 51
– – – – –  Meuleuses d'angle
14
4,5
p/st
8508 80 53
– – – – –  Ponceuses à bandes
14
4,5
p/st
8508 80 59
– – – – –  autres
14
4,5
p/st
8508 80 70
– – – –  Rabots
14
4,5
p/st
8508 80 80
– – – –  Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses
14
4,5
p/st
8508 80 90
– – – –  autres
14
4,5
p/st
8508 90 00
–  Parties
14
4,5
—
8509
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique
8509 10
–  Aspirateurs de poussières
8509 10 10
– –  pour une tension égale ou supérieure à 110 V
19
4
p/st
8509 10 90
– –  pour une tension inférieure à 110 V
19
4
p/st
8509 20 00
–  Cireuses à parquets
19
4
p/st
8509 30 00
–  Broyeurs pour déchets de cuisine
19
5,1
p/st
8509 40 00
–  Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes
19
5,1
p/st
8509 80 00
–  autres appareils
19
5,1
—
8509 90
–  Parties
8509 90 10
– –  d'aspirateurs de poussières ou de cireuses à parquets
19
4
—
8509 90 90
– –  autres
19
5,1
—
8510
Rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé
8510 10 00
–  Rasoirs
13
4,6
p/st
8510 20 00
–  Tondeuses
14
4,1
—
8510 90 00
–  Parties
13
4,6
—
8511
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
8511 10
–  Bougies d'allumage
8511 10 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8511 10 90
– –  autres
20
5,8
—
8511 20
–  Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques
8511 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8511 20 90
– –  autres
18
4,9
—
8511 30
–  Distributeurs; bobines d'allumage
8511 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8511 30 90
– –  autres
20
5,8
—
8511 40
–  Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
8511 40 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8511 40 90
– –  autres
14
5,6
—
8511 50
–  autres génératrices
8511 50 10
– –  destinées à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8511 50 90
– –  autres
14
5,6
—
8511 80
–  autres appareils et dispositifs
8511 80 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8511 80 90
– –  autres
20
5,8
—
8511 90 00
–  Parties
18
5,6
—
8512
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
8512 10
–  Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour bicyclettes
8512 10 10
– –  Ensembles comprenant une dynamo et un projecteur
17
4,9
p/st
– –  autres
8512 10 91
– – –  Dynamos
17
4,9
p/st
8512 10 99
– – –  autres
17
4,9
—
8512 20 00
–  autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
17
4,9
—
8512 30 00
–  Appareils de signalisation acoustique
14
5
—
8512 40 00
–  Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
15
5
—
8512 90 00
–  Parties
15
5
—
8513
Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512
8513 10 00
–  Lampes
18
7,2
—
8513 90 00
–  Parties
18
7,2
—
8514
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
8514 10
–  Fours à résistance (à chauffage indirect)
8514 10 10
– –  Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
14
4,1
—
– –  autres, d'un poids
8514 10 91
– – –  n'excédant pas 50 kg
14
4,1
—
8514 10 99
– – –  excédant 50 kg
14
4,1
—
8514 20
–  Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
8514 20 10
– –  fonctionnant par induction
14
4,1
—
– –  fonctionnant par pertes diélectriques
8514 20 91
– – –  Fours à micro-ondes, du type utilisé en restauration
14
4,1
—
8514 20 99
– – –  autres
14
4,1
—
8514 30
–  autres fours
8514 30 10
– –  à rayons infrarouges
14
4,1
—
8514 30 90
– –  autres
14
4,1
—
8514 40 00
–  autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
14
4,1
—
8514 90 00
–  Parties
14
4,1
—
8515
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
–  Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
8515 11 00
– –  Fers et pistolets à braser
15
5,1
—
8515 19 00
– –  autres
15
5,1
—
–  Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance
8515 21 00
– –  entièrement ou partiellement automatiques
15
5,1
—
8515 29
– –  autres
8515 29 10
– – –  pour le soudage en bout
15
5,1
—
8515 29 90
– – –  autres
15
5,1
—
–  Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma
8515 31 00
– –  entièrement ou partiellement automatiques
15
5,1
—
8515 39
– –  autres
– – –  manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et
8515 39 11
– – – –  d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif
15
5,1
—
8515 39 13
– – – –  d'un transformateur
15
5,1
—
8515 39 19
– – – –  d'un convertisseur statique
15
5,1
—
8515 39 90
– – –  autres
15
5,1
—
8515 80
–  autres machines et appareils
8515 80 10
– –  pour le traitement des métaux
15
5,1
—
8515 80 90
– –  autres
15
5,1
—
8515 90 00
–  Parties
15
5,1
—
8516
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545
8516 10
–  Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
– –  Chauffe-eau
8516 10 11
– – –  instantanés
20
5,3
p/st
8516 10 19
– – –  autres
20
5,3
p/st
8516 10 90
– –  Thermoplongeurs
20
5,3
p/st
–  Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
8516 21 00
– –  Radiateurs à accumulation
21
5,6
p/st
8516 29
– –  autres
8516 29 10
– – –  Radiateurs à circulation de liquide
21
5,6
p/st
8516 29 50
– – –  Radiateurs par convection
21
5,6
p/st
– – –  autres
8516 29 91
– – – –  à ventilateur incorporé
21
5,6
p/st
8516 29 99
– – – –  autres
21
5,6
p/st
–  Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains
8516 31
– –  Sèche-cheveux
8516 31 10
– – –  Casques séchoirs
19
6
p/st
8516 31 90
– – –  autres
19
6
p/st
8516 32 00
– –  autres appareils pour la coiffure
19
6
—
8516 33 00
– –  Appareils pour sécher les mains
19
5,1
—
8516 40
–  Fers à repasser électriques
8516 40 10
– –  à vapeur
20
6
p/st
8516 40 90
– –  autres
20
6
p/st
8516 50 00
–  Fours à micro-ondes
19
(16)
p/st
8516 60
–  autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
8516 60 10
– –  Cuisinières
19
5,1
p/st
– –  Réchauds (y compris les tables de cuisson)
8516 60 51
– – –  à encastrer
19
5,1
p/st
8516 60 59
– – –  autres
19
5,1
p/st
8516 60 70
– –  Grils et rôtissoires
19
5,1
p/st
8516 60 80
– –  Fours à encastrer
19
5,1
p/st
8516 60 90
– –  autres
19
5,1
p/st
–  autres appareils électrothermiques
8516 71 00
– –  Appareils pour la préparation du café ou du thé
19
5,1
p/st
8516 72 00
– –  Grille-pain
19
5,1
p/st
8516 79
– –  autres
8516 79 10
– – –  Chauffe-plats
19
5,1
p/st
8516 79 90
– – –  autres
19
5,1
p/st
8516 80
–  Résistances chauffantes
8516 80 10
– –  montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage, destinées à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8516 80 90
– –  autres
18
4,9
—
8516 90 00
–  Parties
19
5,1
—
8517
Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur
8517 10 00
–  Postes téléphoniques d'usagers
15
7,5
p/st
8517 20 00
–  Téléscripteurs
15
7,5
—
8517 30 00
–  Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie
15
7,5
—
8517 40 00
–  autres appareils, pour la télécommunication par courant porteur
16
4,6
—
–  autres appareils
8517 81
– –  pour la téléphonie
8517 81 10
– – –  Parlophones
15
7,5
—
8517 81 90
– – –  autres
15
7,5
—
8517 82 00
– –  pour la télégraphie
15
7,5
—
8517 90
–  Parties
8517 90 10
– –  d'appareils du no8517 40 00
16
4,6
—
– –  autres
8517 90 91
– – –  d'appareils pour la téléphonie
15
7,5
—
8517 90 99
– – –  d'appareils pour la télégraphie
15
7,5
—
8518
Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; écouteurs, même combinés avec un microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
8518 10
–  Microphones et leurs supports
8518 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8518 10 90
– –  autres
18
4,9
—
–  Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes
8518 21
– –  Haut-parleur unique monté dans son enceinte
8518 21 10
– – –  destiné à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8518 21 90
– – –  autre
18
4,9
p/st
8518 22
– –  Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
8518 22 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8518 22 90
– – –  autres
18
4,9
p/st
8518 29
– –  autres
8518 29 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8518 29 90
– – –  autres
18
4,9
p/st
8518 30
–  Écouteurs, même combinés avec un microphone
8518 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8518 30 90
– –  autres
13
7
—
8518 40
–  Amplificateurs électriques d'audiofréquence
8518 40 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
– –  autres
8518 40 30
– – –  utilisés en téléphonie ou pour la mesure
18
4,9
—
– – –  autres
8518 40 91
– – – –  ne comportant qu'une seule voie
18
4,9
p/st
8518 40 99
– – – –  autres
18
(16)
p/st
8518 50
–  Appareils électriques d'amplification du son
8518 50 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
8518 50 90
– –  autres
18
4,9
p/st
8518 90 00
–  Parties
18
4,9
—
8519
Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
8519 10 00
–  Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
19
9,5
p/st
–  autres électrophones
8519 21 00
– –  sans haut-parleur
19
9,5
p/st
8519 29 00
– –  autres
19
9,5
p/st
–  Tourne-disques
8519 31 00
– –  à changeur automatique de disques
19
9,5
p/st
8519 39 00
– –  autres
19
9,5
p/st
8519 40 00
–  Machines à dicter
19
9,5
p/st
–  autres appareils de reproduction du son
8519 91
– –  à cassettes
8519 91 10
– – –  avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm
19
exemption
p/st
– – –  autres
8519 91 91
– – – –  du type utilisé dans les véhicules automobiles
19
9,5
p/st
8519 91 99
– – – –  autres
19
9,5
p/st
8519 99
– –  autres
8519 99 10
– – –  à système de lecture optique par faisceau laser
19
(16)
p/st
8519 99 90
– – –  autres
19
9,5
p/st
8520
Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son
8520 10 00
–  Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure
16
7
p/st
8520 20 00
–  Répondeurs téléphoniques
16
7
p/st
–  autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques
8520 31
– –  à cassettes
– – –  avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés
8520 31 11
– – – –  pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
16
(16)
p/st
8520 31 19
– – – –  autres
16
(16)
p/st
8520 31 30
– – –  avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm
16
(16)
p/st
8520 31 90
– – –  autres
16
(16)
p/st
8520 39
– –  autres
8520 39 10
– – –  utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures
16
4
p/st
8520 39 90
– – –  autres
16
7
p/st
8520 90
–  autres
8520 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
19
exemption
p/st
8520 90 90
– –  autres
19
5,1
p/st
8521
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques
8521 10
–  à bandes magnétiques
8521 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
13
exemption
p/st
– –  autres
– – –  d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et dont la vitesse de défilement n'excède pas 50 mm/s
8521 10 31
– – – –  incorporant sous une même enveloppe une caméra de télévision
14
14
p/st
8521 10 39
– – – –  autres
14
14
p/st
8521 10 90
– – –  autres
13
8
p/st
8521 90 00
–  autres
14
14
p/st
8522
Parties et accessoires des appareils des nos 8519 à 8521
8522 10 00
–  Lecteurs phonographiques
20
6,3
—
8522 90
–  autres
8522 90 10
– –  Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés au no8520 90 et destinés à des aéronefs civils (85)
19
exemption
—
– –  autres
8522 90 30
– – –  Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non
13
3,8
—
– – –  autres
8522 90 91
– – – –  Assemblages électroniques
19
5,8
—
8522 90 99
– – – –  autres
19
5,8
—
8523
Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du chapitre 37
–  Bandes magnétiques
8523 11 00
– –  d'une largeur n'excédant pas 4 mm
17
4,9
—
8523 12 00
– –  d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm
17
4,9
—
8523 13 00
– –  d'une largeur excédant 6,5 mm
17
4,9
—
8523 20
–  Disques magnétiques
8523 20 10
– –  rigides
17
4,9
—
8523 20 90
– –  autres
17
4,9
—
8523 90 00
–  autres
17
4,9
—
8524
Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du chapitre 37
8524 10 00
–  Disques pour électrophones
17
4,9
—
–  Bandes magnétiques
8524 21
– –  d'une largeur n'excédant pas 4 mm
8524 21 10
– – –  comportant des données ou des instructions, autres que des enregistrements des images ou du son, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
exemption
5,1
m
8524 21 90
– – –  autres
19
5,1
m
8524 22
– –  d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm
8524 22 10
– – –  comportant des données ou des instructions, autres que des enregistrements des images ou du son, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
exemption
5,1
m
8524 22 90
– – –  autres
19
5,1
m
8524 23
– –  d'une largeur excédant 6,5 mm
8524 23 10
– – –  comportant des données ou des instructions, autres que des enregistrements des images ou du son, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
exemption
5,1
m
8524 23 90
– – –  autres
19
5,1
m
8524 90
–  autres
8524 90 10
– –  Disques compacts
17
4,9
—
– –  autres
8524 90 91
– – –  comportant des données ou des instructions, autres que des enregistrements des images ou du son, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
exemption
5,1
—
8524 90 99
– – –  autres
19
5,1
—
8525
Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision
8525 10
–  Appareils d'émission
8525 10 10
– –  pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
p/st
8525 10 90
– –  autres
18
4,9
p/st
8525 20
–  Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
8525 20 10
– –  pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, destinés à des aéronefs civils (85)
20
exemption
p/st
8525 20 90
– –  autres
20
6,5
p/st
8525 30
–  Caméras de télévision
8525 30 10
– –  comportant au moins 3 tubes de prise de vues
17
4,9
p/st
– –  autres
8525 30 91
– – –  incorporant sous une même enveloppe un dispositif d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
17
4,9
p/st
8525 30 99
– – –  autres
17
4,9
p/st
8526
Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
8526 10
–  Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
8526 10 11
– – –  Radio-altimètres
16
exemption
p/st
8526 10 13
– – –  Radars météorologiques
16
exemption
p/st
8526 10 19
– – –  autres
16
exemption
—
8526 10 90
– –  autres
16
6,2
—
–  autres
8526 91
– –  Appareils de radionavigation
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
8526 91 11
– – – –  Récepteurs de radionavigation
16
exemption
p/st
8526 91 19
– – – –  autres
16
exemption
—
8526 91 90
– – –  autres
16
6,2
—
8526 92
– –  Appareils de radiotélécommande
8526 92 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
8526 92 90
– – –  autres
16
6,2
—
8527
Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
–  Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
8527 11
– –  combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
8527 11 10
– – –  à système de lecture optique par faisceau laser
22
14
p/st
8527 11 90
– – –  autres
22
14
p/st
8527 19 00
– –  autres
22
exemption
p/st
–  Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
8527 21
– –  combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
8527 21 10
– – –  à système de lecture optique par faisceau laser
22
14
p/st
8527 21 90
– – –  autres
22
14
p/st
8527 29 00
– –  autres
22
14
p/st
–  autres appareils récepteurs de radiodiffusion, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
8527 31
– –  combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
8527 31 10
– – –  avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe
22
14
p/st
– – –  autres
8527 31 91
– – – –  à système de lecture optique par faisceau laser
22
14
p/st
8527 31 99
– – – –  autres
22
14
p/st
8527 32 00
– –  non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
22
exemption
p/st
8527 39
– –  autres
8527 39 10
– – –  avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe
22
14
p/st
– – –  autres
8527 39 91
– – – –  sans amplificateur incorporé
22
14
p/st
8527 39 99
– – – –  avec amplificateur incorporé
22
14
p/st
8527 90
–  autres appareils
8527 90 10
– –  pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
p/st
– –  autres
8527 90 91
– – –  Récepteurs de poche pour les installations d'appel ou de recherche de personnes
22
12
p/st
8527 90 99
– – –  autres
22
14
p/st
8528
Appareils récepteurs de télévision (y compris les moniteurs vidéo et les projecteurs vidéo), même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil récepteur de radiodiffusion ou à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
8528 10
–  en couleurs
– –  Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, comportant un récepteur de signaux vidéophoniques (tuner)
– – –  utilisant des bandes magnétiques sur bobines ou en cassettes
8528 10 11
– – – –  d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et dont la vitesse de défilement n'excède pas 50 mm par seconde
14
14
p/st
8528 10 19
– – – –  autres
13
8
p/st
8528 10 30
– – –  autres
19
14
p/st
8528 10 40
– –  Téléprojecteurs
22
14
p/st
8528 10 50
– –  Appareils combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
22
14
p/st
8528 10 60
– –  Moniteurs vidéo
22
14
p/st
– –  autres
– – –  avec tube-image incorporé, dont la diagonale de l'écran
8528 10 71
– – – –  n'excède pas 42 cm
22
14
p/st
8528 10 73
– – – –  excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm
22
14
p/st
8528 10 79
– – – –  excède 52 cm
22
14
p/st
– – –  autres
8528 10 91
– – – –  Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)
22
14
p/st
8528 10 99
– – – –  autres
22
14
p/st
8528 20
–  en noir et blanc ou en autres monochromes
– –  avec tube-image incorporé
8528 20 10
– – –  Moniteurs vidéo
22
14
p/st
– – –  autres, dont la diagonale de l'écran
8528 20 71
– – – –  n'excède pas 42 cm
22
14
p/st
8528 20 73
– – – –  excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm
22
14
p/st
8528 20 79
– – – –  excède 52 cm
22
14
p/st
8528 20 90
– –  autres
22
14
p/st
8529
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528
8529 10
–  Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
8529 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
– –  autres
– – –  Antennes
8529 10 20
– – – –  Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
22
7,2
—
– – – –  Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
8529 10 31
– – – – –  pour réception par satellite
22
7,2
—
8529 10 39
– – – – –  autres
22
7,2
—
8529 10 40
– – – –  Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer
22
7,2
—
8529 10 50
– – – –  autres
22
7,2
—
8529 10 70
– – –  Filtres et séparateurs d'antennes
22
7,2
—
8529 10 90
– – –  autres
22
7,2
—
8529 90
–  autres
8529 90 10
– –  Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés aux sous-positions 8526 10 11, 8526 10 13, 8526 10 19, 8526 91 11, 8526 91 19 et 8526 92 10 et destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
– –  autres
– – –  Meubles et coffrets
8529 90 51
– – – –  en bois
16
4,6
—
8529 90 59
– – – –  en autres matières
20
5,3
—
8529 90 99
– – –  autres
22
7,2
—
8530
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)
8530 10 00
–  Appareils pour voies ferrées ou similaires
15
4,4
—
8530 80 00
–  autres appareils
15
4,4
—
8530 90 00
–  Parties
15
4,4
—
8531
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
8531 10
–  Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
8531 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
8531 10 90
– –  autres
15
4,4
—
8531 20
–  Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
8531 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
8531 20 90
– –  autres
15
4,4
—
8531 80
–  autres appareils
8531 80 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
—
8531 80 90
– –  autres
15
4,4
—
8531 90 00
–  Parties
15
4,4
—
8532
Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
8532 10 00
–  Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)
17
4,9
—
–  autres condensateurs fixes
8532 21 00
– –  au tantale
17
7
—
8532 22 00
– –  électrolytiques à l'aluminium
17
7
—
8532 23 00
– –  à diélectrique en céramique, à une seule couche
17
4,9
—
8532 24
– –  à diélectrique en céramique, multicouches
8532 24 10
– – –  pourvus de fils de connexion
17
4,9
—
8532 24 90
– – –  autres
17
4,9
—
8532 25 00
– –  à diélectrique en papier ou en matière plastique
17
4,9
—
8532 29 00
– –  autres
17
4,9
—
8532 30
–  Condensateurs variables ou ajustables
8532 30 10
– –  Condensateurs variables
17
7
—
8532 30 90
– –  autres
17
7
—
8532 90 00
–  Parties
17
6,1
—
8533
Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
8533 10 00
–  Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche
16
5,3
—
–  autres résistances fixes
8533 21 00
– –  pour une puissance n'excédant pas 20 W
16
5,3
—
8533 29 00
– –  autres
16
5,3
—
–  Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées
8533 31 00
– –  pour une puissance n'excédant pas 20 W
16
5,3
—
8533 39 00
– –  autres
16
5,3
—
8533 40
–  autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
8533 40 10
– –  pour une puissance n'excédant pas 20 W
16
5,3
—
8533 40 90
– –  autres
16
5,3
—
8533 90 00
–  Parties
16
5,3
—
8534 00
Circuits imprimés
–  ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
8534 00 11
– –  Circuits multiples
15
6,2
—
8534 00 19
– –  autres
15
6,2
—
8534 00 90
–  comportant d'autres éléments passifs
15
6,2
—
8535
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuits, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V
8535 10 00
–  Fusibles et coupe-circuits à fusibles
16
4,6
—
–  Disjoncteurs
8535 21 00
– –  pour une tension inférieure à 72,5 kV
16
4,6
—
8535 29 00
– –  autres
16
4,6
—
8535 30
–  Sectionneurs et interrupteurs
8535 30 10
– –  pour une tension inférieure à 72,5 kV
16
4,6
—
8535 30 90
– –  autres
16
4,6
—
8535 40 00
–  Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes
16
4,6
—
8535 90 00
–  autres
16
4,6
—
8536
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V
8536 10 00
–  Fusibles et coupe-circuits à fusibles
16
4,6
—
8536 20
–  Disjoncteurs
8536 20 10
– –  pour une intensité n'excédant pas 63 A
16
4,6
—
8536 20 90
– –  pour une intensité excédant 63 A
16
4,6
—
8536 30
–  autres appareils pour la protection des circuits électriques
8536 30 10
– –  pour une intensité n'excédant pas 16 A
16
4,6
—
8536 30 30
– –  pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A
16
4,6
—
8536 30 90
– –  pour une intensité excédant 125 A
16
4,6
—
–  Relais
8536 41
– –  pour une tension n'excédant pas 60 V
8536 41 10
– – –  pour une intensité n'excédant pas 2 A
16
4,6
—
8536 41 90
– – –  pour une intensité excédant 2 A
16
4,6
—
8536 49 00
– –  autres
16
4,6
—
8536 50 00
–  autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
16
4,6
—
–  Douilles pour lampes, fiches et prises de courant
8536 61
– –  Douilles pour lampes
8536 61 10
– – –  Douilles Edison
16
4,6
—
8536 61 90
– – –  autres
16
4,6
—
8536 69 00
– –  autres
16
4,6
—
8536 90
–  autres appareils
– –  Connexions et éléments de contact pour fils et câbles
8536 90 11
– – –  pour câbles coaxiaux
16
4,6
—
8536 90 19
– – –  autres
16
4,6
—
8536 90 90
– –  autres
16
4,6
—
8537
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, autres que les appareils de commutation du no 8517
8537 10
–  pour une tension n'excédant pas 1 000 V
8537 10 10
– –  Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information
14
4,1
—
– –  autres
8537 10 91
– – –  Appareils de commande à mémoire programmable
14
4,1
—
8537 10 99
– – –  autres
14
4,1
—
8537 20
–  pour une tension excédant 1 000 V
8537 20 10
– –  Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information
14
4,1
—
– –  autres, pour une tension
8537 20 91
– – –  excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
14
4,1
—
8537 20 99
– – –  excédant 72,5 kV
14
4,1
—
8538
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537
8538 10 00
–  Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils
14
4,1
—
8538 90
–  autres
8538 90 10
– –  Assemblages électroniques
16
4,6
—
8538 90 90
– –  autres
16
4,6
—
8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
8539 10
–  Articles dits « phares et projecteurs scellés »
8539 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
15
exemption
p/st
8539 10 90
– –  autres
15
6
p/st
–  autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
8539 21
– –  halogènes, au tungstène
8539 21 10
– – –  des types utilisés pour projecteurs
15
6
p/st
8539 21 30
– – –  des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
15
6
p/st
– – –  autres, d'une tension
8539 21 91
– – – –  excédant 100 V
15
6
p/st
8539 21 99
– – – –  n'excédant pas 100 V
15
6
p/st
8539 22
– –  autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
8539 22 10
– – –  à réflecteurs
15
6
p/st
8539 22 90
– – –  autres
15
6
p/st
8539 29
– –  autres
8539 29 10
– – –  des types utilisés pour projecteurs
15
6
p/st
– – –  des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
8539 29 31
– – – –  pour phares
15
6
p/st
8539 29 39
– – – –  autres
15
6
p/st
– – –  autres, d'une tension
8539 29 91
– – – –  excédant 100 V
15
6
p/st
8539 29 99
– – – –  n'excédant pas 100 V
15
6
p/st
–  Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
8539 31
– –  fluorescents, à cathode chaude
8539 31 10
– – –  à deux culots
18
4,9
p/st
8539 31 90
– – –  autres
18
4,9
p/st
8539 39
– –  autres
8539 39 10
– – –  à lumière mixte
18
4,9
p/st
– – –  autres
8539 39 30
– – – –  à vapeur de mercure
18
4,9
p/st
– – – –  à vapeur de sodium
8539 39 51
– – – – –  avec tube en forme de U
18
4,9
p/st
8539 39 59
– – – – –  autres
18
4,9
p/st
8539 39 90
– – – –  autres
18
4,9
p/st
8539 40
–  Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
8539 40 10
– –  à rayons ultraviolets
18
4,9
p/st
8539 40 30
– –  à rayons infrarouges
18
4,9
p/st
8539 40 90
– –  Lampes à arc
18
4,9
p/st
8539 90
–  Parties
8539 90 10
– –  Culots
15
5,1
—
8539 90 90
– –  autres
15
5,1
—
8540
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539
–  Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo
8540 11
– –  en couleurs
8540 11 10
– – –  dont la diagonale de l'écran n'excède pas 42 cm
19
15
p/st
8540 11 30
– – –  dont la diagonale de l'écran excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm
19
15
p/st
8540 11 90
– – –  dont la diagonale de l'écran excède 52 cm
19
15
p/st
8540 12
– –  en noir et blanc ou en autres monochromes
8540 12 10
– – –  dont la diagonale de l'écran n'excède pas 42 cm
19
15
p/st
8540 12 30
– – –  dont la diagonale de l'écran excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm
19
15
p/st
8540 12 90
– – –  dont la diagonale de l'écran excède 52 cm
19
15
p/st
8540 20
–  Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
8540 20 10
– –  Tubes pour caméras de télévision
17
4,9
p/st
8540 20 30
– –  Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images
17
4,9
p/st
8540 20 90
– –  autres tubes à photocathode
17
4,9
p/st
8540 30 00
–  autres tubes cathodiques
19
5,1
p/st
–  Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille
8540 41 00
– –  Magnétrons
19
5,1
p/st
8540 42 00
– –  Klystrons
19
5,1
p/st
8540 49 00
– –  autres
19
5,1
p/st
–  autres lampes, tubes et valves
8540 81 00
– –  Tubes de réception ou d'amplification
19
5,1
p/st
8540 89
– –  autres
– – –  Tubes de visualisation
8540 89 11
– – – –  à vide
19
5,1
p/st
8540 89 19
– – – –  autres
19
5,1
p/st
8540 89 90
– – –  autres
19
5,1
p/st
–  Parties
8540 91 00
– –  de tubes cathodiques
15
5,8
—
8540 99 00
– –  autres
15
5,8
—
8541
Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés
8541 10
–  Diodes, autres que lés photodiodes et les diodes émettrices de lumière
8541 10 10
– –  Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
21
9
—
– –  autres
8541 10 91
– – –  Diodes redresseuses de puissance
21
14
—
8541 10 99
– – –  autres
21
14
—
–  Transistors, autres que les phototransistors
8541 21
– –  à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
8541 21 10
– – –  Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
21
9
—
8541 21 90
– – –  autres
21
14
—
8541 29
– –  autres
8541 29 10
– – –  Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
21
9
—
8541 29 90
– – –  autres
21
14
—
8541 30
–  Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
8541 30 10
– –  Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
21
9
—
8541 30 90
– –  autres
21
14
—
8541 40
–  Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière
8541 40 10
– –  Diodes émettrices de lumière
21
14
—
– –  autres
8541 40 91
– – –  Cellules solaires même assemblées en modules ou constituées en panneaux
16
4,6
—
8541 40 93
– – –  Photodiodes, phototransistors, photothyristors et photocouples
16
4,6
—
8541 40 99
– – –  autres
16
4,6
—
8541 50
–  autres dispositifs à semi-conducteur
8541 50 10
– –  Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
21
9
—
8541 50 90
– –  autres
21
14
—
8541 60 00
–  Cristaux piézo-électriques montés
20
8
—
8541 90 00
–  Parties
15
5,8
—
8542
Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques
–  Circuits intégrés monolithiques
8542 11
– –  numériques
8542 11 10
– – –  Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
21
9
—
– – –  autres
8542 11 30
– – – –  Microplaquettes (chips)
21
14
—
– – – –  autres
8542 11 71
– – – – –  Mémoires
21
14
—
8542 11 75
– – – – –  Microprocesseurs et micro-ordinateurs monochip
21
14
—
8542 11 91
– – – – –  Circuits logiques, circuits de contrôle et de commande, circuits d'interface
21
14
—
8542 11 99
– – – – –  autres
21
14
—
8542 19
– –  autres
8542 19 10
– – –  Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
21
9
—
– – –  autres
8542 19 20
– – – –  Microplaquettes (chips)
21
14
—
– – – –  autres
8542 19 30
– – – – –  Amplificateurs
21
14
—
8542 19 50
– – – – –  Régulateurs de puissance ou de tension
21
14
—
8542 19 70
– – – – –  Circuits d'interface
21
14
—
8542 19 90
– – – – –  autres
21
14
—
8542 20 00
–  Circuits intégrés hybrides
21
14
—
8542 80 00
–  autres
21
14
—
8542 90 00
–  Parties
15
5,8
—
8543
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8543 10 00
–  Accélérateurs de particules
13
7
—
8543 20 00
–  Générateurs de signaux
13
7
—
8543 30 00
–  Machines et appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse
13
7
—
8543 80
–  autres machines et appareils
8543 80 10
– –  Enregistreurs de vol destinés à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
8543 80 90
– –  autres machines et appareils
13
7
—
8543 90
–  Parties
8543 90 10
– –  Assemblages et sous-assemblages pour les enregistreurs de vol, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, destinées à des aéronefs civils (85)
13
exemption
—
8543 90 90
– –  autres
13
7
—
8544
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
–  Fils pour bobinages
8544 11
– –  en cuivre
8544 11 10
– – –  émaillés ou laqués
17
6,5
—
8544 11 90
– – –  autres
17
6,5
—
8544 19
– –  autres
8544 19 10
– – –  émaillés ou laqués
17
6,5
—
8544 19 90
– – –  autres
17
6,5
—
8544 20
–  Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
8544 20 10
– –  préparés pour recevoir des pièces de connexion ou munis de ces pièces
17
6,5
—
– –  autres
8544 20 91
– – –  pour haute fréquence
17
6,5
—
8544 20 99
– – –  autres
17
6,5
—
8544 30
–  Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
8544 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
8544 30 90
– –  autres
17
6,5
—
–  autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80 V
8544 41 00
– –  munis de pièces de connexion
17
6,5
—
8544 49
– –  autres
8544 49 10
– – –  isolés avec des matières plastiques
17
6,5
—
8544 49 90
– – –  isolés avec d'autres matières
17
6,5
—
–  autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1 000 V
8544 51 00
– –  munis de pièces de connexion
17
6,5
—
8544 59
– –  autres
8544 59 10
– – –  d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm
17
6,5
—
– – –  autres
8544 59 91
– – – –  isolés au caoutchouc ou autres élastomères, y compris les matières plastiques réticulées
17
6,5
—
8544 59 93
– – – –  isolés avec d'autres matières plastiques
17
6,5
—
8544 59 99
– – – –  isolés avec d'autres matières
17
6,5
—
8544 60
–  autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V
– –  avec conducteur en cuivre
8544 60 11
– – –  isolés au caoutchouc ou autres élastomères, y compris les matières plastiques réticulées
17
6,5
—
8544 60 13
– – –  isolés avec d'autres matières plastiques
17
6,5
—
8544 60 19
– – –  isolés avec d'autres matières
17
6,5
—
– –  avec autres conducteurs
8544 60 91
– – –  isolés au caoutchouc ou autres élastomères, y compris les matières plastiques réticulées
17
6,5
—
8544 60 93
– – –  isolés avec d'autres matières plastiques
17
6,5
—
8544 60 99
– – –  isolés avec d'autres matières
17
6,5
—
8544 70 00
–  Câbles de fibres optiques
17
8
—
8545
Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
–  Électrodes
8545 11 00
– –  des types utilisés pour fours
12
5,3
—
8545 19
– –  autres
8545 19 10
– – –  Électrodes pour installations d'électrolyse
9
5,8
—
8545 19 90
– – –  autres
12
5,3
—
8545 20 00
–  Balais
12
5,3
—
8545 90
–  autres
8545 90 10
– –  Résistances chauffantes
14
4,1
—
8545 90 90
– –  autres
12
5,3
—
8546
Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
8546 10 00
–  en verre
19
6,2
—
8546 20
–  en céramique
8546 20 10
– –  sans parties métalliques
19
10
—
– –  avec parties métalliques
8546 20 91
– – –  pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction
19
10
—
8546 20 99
– – –  autres
19
10
—
8546 90
–  autres
8546 90 10
– –  en matières plastiques
19
7,7
—
8546 90 90
– –  autres
19
6,2
—
8547
Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
8547 10
–  Pièces isolantes en céramique
8547 10 10
– –  contenant en poids 80 % ou plus d'oxydes métalliques
17
10
—
8547 10 90
– –  autres
17
10
—
8547 20 00
–  Pièces isolantes en matières plastiques
19
7,5
—
8547 90 00
–  autres
16
6,2
—
8548 00 00
Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
14
4,1
—
SECTION XVII
MATÉRIEL DE TRANSPORT
Notes
1.
La présente section ne comprend pas les articles des nos 9501, 9503 ou 9508, ni les luges, bobsleighs et similaires (no 9506).
2.
Ne sont pas considérés comme «parties» ou «accessoires», même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport:
a)
les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no 8484) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);
b)
les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
c)
les articles du chapitre 82 (outils);
d)
les articles du no 8306;
e)
les machines et appareils des nos 8401 à 8479, ainsi que leurs parties; les articles des nos 8481 ou 8482 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du no 8483;
f)
les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85);
g)
les instruments et appareils du chapitre 90;
h)
les articles du chapitre 91;
ij)
les armes (chapitre 93);
k)
les appareils d'éclairage et leurs parties, du no 9405;
l)
les brosses constituant des éléments de véhicules (no 9603).
3.
Au sens des chapitres 86 à 88, les références aux « parties » ou aux « accessoires » ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles dé la présente section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal.
4.
Les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont considérés comme véhicules aériens.
Les véhicules automobiles amphibies sont considérés comme véhicules automobiles.
5.
Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues:
a)
du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);
b)
du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau;
c)
du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées.
Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.
Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées.
Notes complémentaires
1.
Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d'entretien et de réparation des véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules. Le même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.
2.
À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux marchandises des nos 8608, 8805, 8905 et 8907 présentées par envois échelonnés.
CHAPITRE 86
VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos 4406 ou 6810);
b)
les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du no 7302;
c)
les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du no 8530.
2.
Relèvent notamment du no 8607:
a)
les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;
b)
les châssis, bogies et bissels;
c)
les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;
d)
les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;
e)
les articles de carrosserie.
3.
Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, relèvent notamment du no 8608:
a)
les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;
b)
les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8601
Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
8601 10 00
–  à source extérieure d'électricité
14
4,9
p/st
8601 20 00
–  à accumulateurs électriques
14
4,9
p/st
8602
Autres locomotives et locotracteurs; tenders
8602 10 00
–  Locomotives diesel-électriques
13
3,8
—
8602 90 00
–  autres
13
3,8
—
8603
Automotrices et autorails, autres que ceux du no 8604
8603 10 00
–  à source extérieure d'électricité
14
4,9
p/st
8603 90 00
–  autres
13
4,6
p/st
8604 00 00
Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)
13
3,8
p/st
8605 00 00
Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604)
13
5
p/st
8606
Wagons pour le transport sur rail de marchandises
8606 10 00
–  Wagons-citernes et similaires
14
5
p/st
8606 20 00
–  Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du no8606 10
14
5
p/st
8606 30 00
–  Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des nos8606 10 ou 8606 20
14
5
p/st
–  autres
8606 91
– –  couverts et fermés
8606 91 10
– – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
10
3,8
p/st
8606 91 90
– – –  autres
14
5
p/st
8606 92 00
– –  ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)
14
5
p/st
8606 99 00
– –  autres
14
5
p/st
8607
Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
–  Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties
8607 11 00
– –  Bogies et bissels de traction
13
3,8
—
8607 12 00
– –  autres bogies et bissels
13
3,8
—
8607 19
– –  autres, y compris les parties
– – –  Essieux, montés ou non; roues et leurs parties
8607 19 11
– – – –  en aciers estampés
15
6
—
8607 19 19
– – – –  autres
15
6
—
8607 19 90
– – –  Parties de bogies, bissels et similaires
13
3,8
—
–  Freins et leurs parties
8607 21 00
– –  Freins à air comprimé et leurs parties
11
4,5
—
8607 29 00
– –  autres
11
4,5
—
8607 30
–  Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties
8607 30 10
– –  en aciers estampés
14
4,1
—
8607 30 90
– –  autres
14
4,1
—
–  autres
8607 91
– –  de locomotives ou de locotracteurs
8607 91 10
– – –  Boîtes d'essieux et leurs parties
15
7,5
—
8607 91 90
– – –  autres
14
4,1
—
8607 99
– –  autres
8607 99 10
– – –  Boîtes d'essieux et leurs parties
15
7,5
—
8607 99 30
– – –  Caisses et leurs parties
14
4,1
—
8607 99 50
– – –  Châssis et leurs parties
14
4,1
—
8607 99 90
– – –  autres
14
4,1
—
8608 00
Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
8608 00 10
–  Matériel fixe et appareils pour voies ferrées
14
4,4
—
8608 00 30
–  autres appareils
14
4,4
—
8608 00 90
–  Parties
14
4,4
—
8609 00
Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
8609 00 10
–  Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom)
10
3,8
p/st
8609 00 90
— autres
15
4,4
p/st
CHAPITRE 87
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
2.
On entend par « tracteurs », au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.
3.
Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 8702 à 8704 et non dans le no 8706.
4.
Le no 8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no 9501.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8701
Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)
8701 10
–  Motoculteurs
8701 10 10
– –  d'une puissance n'excédant pas 4 kW
12
4,4
p/st
8701 10 90
– –  d'une puissance excédant 4 kW
12
4,4
p/st
8701 20
–  Tracteurs routiers pour semi-remorques
8701 20 10
– –  neufs
20
20
p/st
8701 20 90
– –  usagés
20
20
p/st
8701 30 00
–  Tracteurs à chenilles
20
11
p/st
8701 90
–  autres
– –  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l'exclusion des motoculteurs), à roues
– – –  neufs, d'une puissance de moteur
8701 90 11
– – – –  n'excédant pas 18 kW
20
8,5
p/st
8701 90 15
– – – –  excédant 18 kW mais n'excédant pas 25 kW
20
8,5
p/st
8701 90 21
– – – –  excédant 25 kW mais n'excédant pas 37 kW
20
8,5
p/st
8701 90 25
– – – –  excédant 37 kW mais n'excédant pas 59 kW
20
8,5
p/st
8701 90 31
– – – –  excédant 59 kW mais n'excédant pas 75 kW
20
8,5
p/st
8701 90 35
– – – –  excédant 75 kW mais n'excédant pas 90 kW
20
8,5
p/st
8701 90 39
– – – –  excédant 90 kW
20
8,5
p/st
8701 90 50
– – –  usagés
20
8,5
p/st
8701 90 90
– –  autres
20
11
p/st
8702
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
8702 10
–  à moteur à piston à allumage par compression (diesel et semi-diesel)
– –  d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
8702 10 11
– – –  neufs
29
20
p/st
8702 10 19
– – –  usagés
29
20
p/st
– –  d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
8702 10 91
– – –  neufs
29
11
p/st
8702 10 99
– – –  usagés
29
11
p/st
8702 90
–  autres
– –  à moteur à piston à allumage par étincelles
– – –  d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
8702 90 11
– – – –  neufs
29
20
p/st
8702 90 19
– – – –  usagés
29
20
p/st
– – –  d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
8702 90 31
– – – –  neufs
29
11
p/st
8702 90 39
– – – –  usagés
29
11
p/st
8702 90 90
– –  autres
25
12,5
p/st
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
8703 10
–  Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
8703 10 10
– –  à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
29
10
p/st
8703 10 90
– –  à moteur autre
25
12,5
p/st
–  autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles
8703 21
– –  d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3
8703 21 10
– – –  neufs
29
10
p/st
8703 21 90
– – –  usagés
29
10
p/st
8703 22
– –  d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3
8703 22 10
– – –  neufs
29
10
p/st
8703 22 90
– – –  usagés
29
10
p/st
8703 23
– –  d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3
8703 23 10
– – –  neufs
29
10
p/st
8703 23 90
– – –  usagés
29
10
p/st
8703 24
– –  d'une cylindrée excédant 3 000 cm3
8703 24 10
– – –  neufs
29
10
p/st
8703 24 90
– – –  usagés
29
10
p/st
–  autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8703 31
– –  d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3
8703 31 10
– – –  neufs
29
10
p/st
8703 31 90
– – –  usagés
29
10
p/st
8703 32
– –  d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3
8703 32 10
– – –  neufs
29
10
p/st
8703 32 90
– – –  usagés
29
10
p/st
8703 33
– –  d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
8703 33 10
– – –  neufs
29
10
p/st
8703 33 90
– – –  usagés
29
10
p/st
8703 90
–  autres
8703 90 10
– –  Véhicules à moteurs électriques
25
12,5
p/st
8703 90 90
– –  autres
29
10
p/st
8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
8704 10
–  Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
– –  à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles
8704 10 11
– – –  à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
28
17
p/st
8704 10 19
– – –  autres
22
6
p/st
8704 10 90
– –  autres
25
10
p/st
–  autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8704 21
– –  d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
8704 21 10
– – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
10
5,3
p/st
– – –  autres
– – – –  à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
8704 21 31
– – – – –  neufs
28
22
p/st
8704 21 39
– – – – –  usagés
28
22
p/st
– – – –  à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
8704 21 91
– – – – –  neufs
28
11
p/st
8704 21 99
– – – – –  usagés
28
11
p/st
8704 22
– –  d'un poids en charge maximal excédant 5 t mais n'excédant pas 20 t
8704 22 10
– – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
10
5,3
p/st
– – –  autres
8704 22 91
– – – –  neufs
28
22
p/st
8704 22 99
– – – –  usagés
28
22
p/st
8704 23
– –  d'un poids en charge maximal excédant 20 t
8704 23 10
– – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
10
5,3
p/st
– – –  autres
8704 23 91
– – – –  neufs
28
22
p/st
8704 23 99
– – – –  usagés
28
22
p/st
–  autres, à moteur à piston à allumage par étincelles
8704 31
– –  d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
8704 31 10
– – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
10
5,3
p/st
– – –  autres
– – – –  à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
8704 31 31
– – – – –  neufs
28
22
p/st
8704 31 39
– – – – –  usagés
28
22
p/st
– – – –  à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
8704 31 91
– – – – –  neufs
28
11
p/st
8704 31 99
– – – – –  usagés
28
11
p/st
8704 32
– –  d'un poids en charge maximal excédant 5 t
8704 32 10
– – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
10
5,3
p/st
– – –  autres
8704 32 91
– – – –  neufs
28
22
p/st
8704 32 99
– – – –  usagés
28
22
p/st
8704 90 00
–  autres
25
10
p/st
8705
Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
8705 10 00
–  Camions-grues
25
6,2
p/st
8705 20 00
–  Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
25
6,2
p/st
8705 30 00
–  Voitures de lutte contre l'incendie
25
6,2
p/st
8705 40 00
–  Camions-bétonnières
25
6,2
p/st
8705 90
–  autres
8705 90 10
– –  Voitures dépanneuses
25
6,2
p/st
8705 90 30
– –  Voitures-pompes à béton
25
6,2
p/st
8705 90 90
– –  autres
25
6,2
p/st
8706 00
Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur
–  Châssis des tracteurs du no 8701; châssis des véhicules automobiles des nos 8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
8706 00 11
– –  de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du no 8704
29
20
p/st
8706 00 19
– –  autres
29
9,3
p/st
–  autres
8706 00 91
– –  de véhicules automobiles du no 8703
29
6,5
p/st
8706 00 99
– –  autres
29
11
p/st
8707
Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
8707 10
–  des véhicules du no 8703
8707 10 10
– –  destinés à l'industrie du montage (7)
24
6,9
p/st
8707 10 90
– –  autres
24
8,9
p/st
8707 90
–  autres
8707 90 10
– –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
24
6,9
p/st
8707 90 90
– –  autres
24
8,9
p/st
8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
8708 10
–  Pare-chocs et leurs parties
8708 10 10
– –  destinés à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 10 90
– –  autres
19
6,9
—
–  autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
8708 21
– –  Ceintures de sécurité
8708 21 10
– – –  destinées à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
p/st
8708 21 90
– – –  autres
19
6,9
p/st
8708 29
– –  autres
8708 29 10
– – –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 29 90
– – –  autres
19
6,9
—
–  Freins et servo-freins, et leurs parties
8708 31
– –  Garnitures de freins montées
8708 31 10
– – –  destinées à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
– – –  autres
8708 31 91
– – – –  pour freins à disques
19
6,9
—
8708 31 99
– – – –  autres
19
6,9
—
8708 39
– –  autres
8708 39 10
– – –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 39 90
– – –  autres
19
6,9
—
8708 40
–  Boîtes de vitesses
8708 40 10
– –  destinées à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 40 90
– –  autres
19
6,9
—
8708 50
–  Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission
8708 50 10
– –  destinés à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 50 90
– –  autres
19
6,9
—
8708 60
–  Essieux porteurs et leurs parties
8708 60 10
– –  destinés à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
– –  autres
8708 60 91
– – –  en aciers estampés
19
6,9
—
8708 60 99
– – –  autres
19
6,9
—
8708 70
–  Roues, leurs parties et accessoires
8708 70 10
– –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
– –  autres
8708 70 50
– – –  Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
19 (103)
6,9
—
8708 70 91
– – –  Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
19
4,9
—
8708 70 99
– – –  autres
19
6,9
—
8708 80
–  Amortisseurs de suspension
8708 80 10
– –  destinés à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 80 90
– –  autres
19
6,9
—
–  autres parties et accessoires
8708 91
– –  Radiateurs
8708 91 10
– – –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 91 90
– – –  autres
19
6,9
—
8708 92
– –  Silencieux et tuyaux d'échappement
8708 92 10
– – –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 92 90
– – –  autres
19
6,9
—
8708 93
– –  Embrayages et leurs parties
8708 93 10
– – –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 93 90
– – –  autres
19
6,9
—
8708 94
– –  Volants, colonnes et boîtiers de direction
8708 94 10
– – –  destinés à l'industrie du montage:
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
8708 94 90
– – –  autres
19
6,9
—
8708 99
– –  autres
8708 99 10
– – –  destinés à l'industrie du montage:
des motoculteurs du no8701 10,
des véhicules automobiles du no 8703,
des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
des véhicules automobiles du no 8705 (7)
19
4,9
—
– – –  autres
8708 99 91
– – – –  en aciers estampés
19
6,9
—
8708 99 99
– – – –  autres
19
6,9
—
8709
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
–  Chariots
8709 11
– –  électriques
8709 11 10
– – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
10
3,8
p/st
8709 11 90
– – –  autres
22
6
p/st
8709 19
– –  autres
8709 19 10
– – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
10
3,8
p/st
8709 19 90
– – –  autres
22
6
p/st
8709 90 00
–  Parties
20
5,3
—
8710 00 00
Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
10
3,8
—
8711
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
8711 10 00
–  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
26
9
p/st
8711 20
–  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
8711 20 10
– –  Scooters
26
9
p/st
– –  autres, d'une cylindrée
8711 20 91
– – –  excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 80 cm3
26
9
p/st
8711 20 99
– – –  excédant 80 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
26
9
p/st
8711 30 00
–  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
26
9
p/st
8711 40 00
–  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3
26
9
p/st
8711 50 00
–  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3
26
9
p/st
8711 90 00
–  autres
26
9
p/st
8712 00
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
8712 00 10
–  sans roulements à billes
21
17
p/st
8712 00 90
–  autres
21
17
p/st
8713
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
8713 10 00
–  sans mécanisme de propulsion
18
4,9
—
8713 90 00
–  autres
18
4,9
—
8714
Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
–  de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
8714 11 00
– –  Selles
24
6
p/st
8714 19 00
– –  autres
24
6
—
8714 20 00
–  de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
20
8
—
–  autres
8714 91
– –  Cadres et fourches, et leurs parties
8714 91 10
– – –  Cadres
20
8
p/st
8714 91 30
– – –  Fourches
20
8
p/st
8714 91 90
– – –  Parties
20
8
—
8714 92
– –  Jantes et rayons
8714 92 10
– – –  Jantes
20
8
p/st
8714 92 90
– – –  Rayons
20
8
—
8714 93
– –  Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
8714 93 10
– – –  Moyeux
20
8
p/st
8714 93 90
– – –  Pignons de roues libres
20
8
—
8714 94
– –  Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
8714 94 10
– – –  Moyeux à frein
20
8
p/st
8714 94 30
– – –  autres freins
20
8
—
8714 94 90
– – –  Parties
20
8
—
8714 95 00
– –  Selles
20
8
—
8714 96
– –  Pédales et pédaliers, et leurs parties
8714 96 10
– – –  Pédales
20
8
pa
8714 96 30
– – –  Pédaliers
20
8
—
8714 96 90
– – –  Parties
20
8
—
8714 99
– –  autres
8714 99 10
– – –  Guidons
20
8
p/st
8714 99 30
– – –  Porte-bagages
20
8
p/st
8714 99 50
– – –  Dérailleurs
20
8
—
8714 99 90
– – –  autres; parties
20
8
—
8715 00
Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
8715 00 10
–  Landaus, poussettes et voitures similaires
18
4,9
p/st
8715 00 90
–  Parties
18
4,9
—
8716
Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
8716 10
–  Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
8716 10 10
– –  pliantes
20
5,3
p/st
– –  autres, d'un poids
8716 10 91
– – –  n'excédant pas 750 kg
20
5,3
p/st
8716 10 93
– – –  excédant 750 kg mais n'excédant pas 3 500 kg
20
5,3
p/st
8716 10 99
– – –  excédant 3 500 kg
20
5,3
p/st
8716 20
–  Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
8716 20 10
– –  Épandeurs de fumier
20
5,3
p/st
8716 20 90
– –  autres
20
5,3
p/st
–  autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises
8716 31 00
– –  Citernes
20
5,3
p/st
8716 39
– –  autres
8716 39 10
– – –  spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
10
5,3
p/st
8716 39 90
– – –  autres
20
5,3
p/st
8716 40 00
–  autres remorques et semi-remorques
20
5,3
—
8716 80 00
–  autres véhicules
14
4,1
—
8716 90 00
–  Parties
15
4,4
—
CHAPITRE 88
NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
Note complémentaire
1.
Par « poids à vide », pour l'application du no 8802, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8801
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
8801 10
–  Planeurs et ailes delta
8801 10 10
– –  civils (85)
18
exemption
p/st
8801 10 90
– –  autres
18
7
p/st
8801 90
–  autres
8801 90 10
– –  civils (85)
18
exemption
—
– –  autres
8801 90 91
– – –  Ballons et dirigeables
18
9
—
8801 90 99
– – –  autres
18
4,9
p/st
8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs
–  Hélicoptères
8802 11
– –  d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8802 11 10
– – –  civils (85)
12
exemption
p/st
8802 11 90
– – –  autres
15
15
p/st
8802 12
– –  d'un poids à vide excédant 2 000 kg
8802 12 10
– – –  civils (85)
12
exemption
p/st
8802 12 90
– – –  autres
12
5
p/st
8802 20
–  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8802 20 10
– –  civils (85)
12
exemption
p/st
8802 20 90
– –  autres
15
12
p/st
8802 30
–  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
8802 30 10
– –  civils (85)
12
exemption
p/st
8802 30 90
– –  autres
14
5,5
p/st
8802 40
–  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg
8802 40 10
– –  civils (85)
12
exemption
p/st
8802 40 90
– –  autres
12
5
p/st
8802 50 00
–  Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs
12
6,4
—
8803
Parties des appareils des nos 8801 ou 8802
8803 10
–  Hélices et rotors, et leurs parties
8803 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12 (102)
exemption
—
8803 10 90
– –  autres
12 (102)
5
—
8803 20
–  Trains d'atterrissage et leurs parties
8803 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12 (102)
exemption
—
8803 20 90
– –  autres
12 (102)
5
—
8803 30
–  autres parties d'avions ou d'hélicoptères
8803 30 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
12 (102)
exemption
—
8803 30 90
– –  autres
12 (102)
5
—
8803 90
–  autres
8803 90 10
– –  de cerfs-volants
12
3,8
—
– –  autres
8803 90 91
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
12 (102)
exemption
—
8803 90 99
– – –  autres
12 (102)
5
—
8804 00 00
Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes; leurs parties et accessoires
15
5,8
—
8805
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
8805 10
–  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
8805 10 10
– –  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
17
5,6
—
8805 10 90
– –  autres
15
4,4
—
8805 20
–  Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
8805 20 10
– –  destinés à des usages civils (85)
13
exemption
—
8805 20 90
– –  autres
13
3,8
—
CHAPITRE 89
NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
Note
1.
Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 8906.
Notes complémentaires
1.
Ne rentrent dans les sous-positions 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 11, 8902 00 19, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 91 ou 8906 00 91 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.
2.
Ne rentrent dans les sous-positions 8905 10 10 et 8905 90 10 que les bateaux, les docks flottants et les plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, conçus pour tenir la haute mer.
3.
Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:
—
pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,
—
articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
8901 10
–  Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
8901 10 10
– –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
BRT
8901 10 90
– –  autres
8
2,5
p/st
8901 20
–  Bateaux-citernes
8901 20 10
– –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
BRT
8901 20 90
– –  autres
8
2,5
Ct/l
8901 30
–  Bateaux frigorifiques autres que ceux du no8901 20
8901 30 10
– –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
BRT
8901 30 90
– –  autres
8
2,5
Ct/l
8901 90
–  autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
8901 90 10
– –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
BRT
– –  autres
8901 90 91
– – –  sans propulsion mécanique
8
2,5
Ct/l
8901 90 99
– – –  à propulsion mécanique
8
2,5
Ct/l
8902 00
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
–  pour la navigation maritime
8902 00 11
– –  d'une jauge brute excédant 250 tonneaux (BRT)
exemption
exemption
BRT
8902 00 19
– –  d'une jauge brute n'excédant pas 250 tonneaux (BRT)
exemption
exemption
p/st
8902 00 90
–  autres
8
2,5
p/st
8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
8903 10
–  Bateaux gonflables
– –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
8903 10 11
– – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 20 kg ou d'une longueur n'excédant pas 2,5 m
13
3,8
p/st
8903 10 19
– – –  autres
13
3,8
p/st
8903 10 90
– –  autres
8
2,5
p/st
–  autres
8903 91
– –  Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
8903 91 10
– – –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
p/st
– – –  autres
8903 91 91
– – – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
13
3,8
p/st
– – – –  autres
8903 91 93
– – – – –  d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8
2,5
p/st
8903 91 99
– – – – –  d'une longueur excédant 7,5 m
8
2,5
p/st
8903 92
– –  Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
8903 92 10
– – –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
p/st
– – –  autres
8903 92 91
– – – –  d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8
2,5
p/st
8903 92 99
– – – –  d'une longueur excédant 7,5 m
8
2,5
p/st
8903 99
– –  autres
8903 99 10
– – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
13
3,8
p/st
– – –  autres
8903 99 91
– – – –  d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8
2,5
p/st
8903 99 99
– – – –  d'une longueur excédant 7,5 m
8
2,5
p/st
8904 00
Remorqueurs et bateaux-pousseurs
8904 00 10
–  Remorqueurs
exemption
exemption
—
–  Bateaux-pousseurs
8904 00 91
– –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
—
8904 00 99
– –  autres
8
2,5
—
8905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
8905 10
–  Bateaux-dragueurs
8905 10 10
– –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
p/st
8905 10 90
– –  autres
8
3,2
p/st
8905 20 00
–  Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
exemption
exemption
p/st
8905 90
–  autres
8905 90 10
– –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
p/st
8905 90 90
– –  autres
8
3,2
p/st
8906 00
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
8906 00 10
–  Navires de guerre
exemption
exemption
—
–  autres
8906 00 91
– –  pour la navigation maritime
exemption
exemption
p/st
– –  autres
8906 00 93
– – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
13
3,8
p/st
8906 00 99
– – –  autres
8
2,5
p/st
8907
Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
8907 10 00
–  Radeaux gonflables
10
4,9
—
8907 90 00
–  autres
10
4,9
—
8908 00 00
Bateaux et autres engins flottants à dépecer (7)
exemption
exemption
—
SECTION XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
CHAPITRE 90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (no 4016), en cuir naturel ou reconstitué (no 4204), en matières textiles (no 5911);
b)
les produits réfractaires du no 6903; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du no 6909;
c)
les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du no 7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (no 8306 ou chapitre 71);
d)
les articles en verre des nos 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017;
e)
les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
f)
les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no 8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no 8423); les appareils de levage ou de manutention (nos 8425 à 8428); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no 8441); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du no 8466 (autres que les dispositifs purement optiques: lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (no 8470); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no 8481);
g)
les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (no 8512); les lampes électriques portatives du no 8513; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (nos 8519 ou 8520); les lecteurs de son (no 8522), les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (no 8526); les articles dits « phares et projecteurs scellés » du no 8539; les câbles de fibres optiques du no 8544;
h)
les projecteurs du no 9405;
ij)
les articles du chapitre 95;
k)
les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;
l)
les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive: no 3923, section XV, par exemple).
2.
Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après:
a)
les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos 8485, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;
b)
lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machiné, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des nos 9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;
c)
les autres parties et accessoires relèvent du no 9033.
3.
Les dispositions de la note 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre.
4.
Le no 9005 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI (no 9013).
5.
Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du no 9013 et du no 9031, sont classés dans cette dernière position.
6.
Le no 9032 comprend uniquement:
a)
les instruments et appareils pour la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché;
b)
les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler.
Note complémentaire
1.
On entend par «électroniques », au sens des sous-positions 9015 10 10, 9015 20 10, 9015 30 10, 9015 40 10, 9015 80 11, 9015 80 19, 9024 10 10, 9024 80 10, 9025 19 91, 9025 80 91, 9026 10 51, 9026 10 59, 9026 20 30, 9026 80 91, 9027 10 10, 9027 80 11, 9027 80 19, 9030 39 30, 9030 89 91, 9031 80 31, 9031 80 39 et 9032 10 30, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540 ou 8541. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540 ou 8541 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
9001
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
9001 10
–  Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
9001 10 10
– –  Câbles conducteurs d'images
17
7,5
p/st
9001 10 90
– –  autres
17
7,5
p/st
9001 20 00
Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
18
5,8
—
9001 30 00
–  Verres de contact
17
7,5
p/st
9001 40
–  Verres de lunetterie en verre
– –  complètement ouvrés sur les deux faces
9001 40 10
– – –  non correcteurs
17
7,5
p/st
– – –  correcteurs
9001 40 31
– – – –  unifocaux
17
7,5
p/st
9001 40 39
– – – –  autres
17
7,5
p/st
9001 40 90
– –  autres
17
7,5
p/st
9001 50
–  Verres de lunetterie en autres matières
– –  complètement ouvrés sur les deux faces
9001 50 10
– – –  non correcteurs
17
7,5
p/st
– – –  correcteurs
9001 50 31
– – – –  unifocaux
17
7,5
p/st
9001 50 39
– – – –  autres
17
7,5
p/st
9001 50 90
– –  autres
17
7,5
p/st
9001 90
–  autres
9001 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
9001 90 90
– –  autres
17
7,5
—
9002
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments pu appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
–  Objectifs
9002 11 00
– –  pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
17
10
p/st
9002 19 00
– –  autres
17
10
p/st
9002 20
–  Filtres
9002 20 10
– –  pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
17
10
p/st
9002 20 90
– –  autres
17
10
p/st
9002 90
–  autres
9002 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
– –  autres
9002 90 91
– – –  pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
17
10
—
9002 90 99
– – –  autres
17
10
—
9003
Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
–  Montures
9003 11 00
– –  en matières plastiques
19
5,1
p/st
9003 19
– –  en autres matières
9003 19 10
– – –  en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux
19
5,1
p/st
9003 19 30
– – –  en métaux communs
19
5,1
p/st
9003 19 90
– – –  en autres matières
19
5,1
p/st
9003 90 00
–  Parties
19
5,1
—
9004
Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
9004 10
–  Lunettes solaires
9004 10 10
– –  avec verres travaillés optiquement
19
6
p/st
9004 10 90
– –  autres
19
6
p/st
9004 90 00
–  autres
19
6
—
9005
Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
9005 10
–  Jumelles
9005 10 10
– –  avec prismes
20
7,2
p/st
9005 10 90
– –  sans prismes
20
7,2
p/st
9005 80 00
–  autres instruments
17
6,9
—
9005 90 00
–  Parties et accessoires (y compris les bâtis)
17
6,9
—
9006
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
9006 10 00
–  Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression
18
7,2
p/st
9006 20 00
–  Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats
18
7,2
p/st
9006 30 00
–  Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
18
7,2
p/st
9006 40 00
–  Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
18
7,2
p/st
–  autres appareils photographiques
9006 51 00
– –  à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm
18
7,2
p/st
9006 52 00
– –  autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm
18
7,2
p/st
9006 53 00
– –  autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
18
7,2
p/st
9006 59 00
– –  autres
18
7,2
p/st
–  Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
9006 61 00
– –  Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques »)
16
5,3
p/st
9006 62
– –  Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires
9006 62 10
– – –  Cubes-éclair
16
5,3
p/st
9006 62 90
– – –  autres
16
5,3
p/st
9006 69 00
– –  autres
16
5,3
p/st
–  Parties et accessoires
9006 91
– –  d'appareils photographiques
9006 91 10
– – –  Pieds
18
7,2
p/st
9006 91 90
– – –  autres
18
7,2
—
9006 99 00
– –  autres
16
5,3
—
9007
Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
–  Caméras
9007 11 00
– –  pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films double-8 mm
16
6,2
p/st
9007 19 00
– –  autres
16
6,2
p/st
–  Projecteurs
9007 21 00
– –  pour films d'une largeur inférieure à 16 mm
19
6,5
p/st
9007 29 00
– –  autres
19
6,5
p/st
–  Parties et accessoires
9007 91
– –  de caméras
9007 91 10
– – –  Pieds
16
6,2
p/st
9007 91 90
– – –  autres
16
6,2
—
9007 92 00
– –  de projecteurs
19
6,5
—
9008
Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
9008 10 00
–  Projecteurs de diapositives
18
6,3
p/st
9008 20 00
–  Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies
18
6,3
p/st
9008 30 00
–  autres projecteurs d'images fixes
18
6,3
p/st
9008 40 00
–  Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
18
6,3
p/st
9008 90 00
–  Parties et accessoires
18
6,3
—
9009
Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie
–  Appareils de photocopie électrostatiques
9009 11 00
– –  fonctionnant par reproduction directe de l'image de l'original sur la copie (procédé direct)
18
7,2
p/st
9009 12 00
– –  fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect)
18
7,2
p/st
–  autres appareils de photocopie
9009 21 00
– –  à système optique
18
7,2
p/st
9009 22
– –  par contact
9009 22 10
– – –  Photocalqueurs et diazocopieurs
15
4,9
p/st
9009 22 90
– – –  autres
15
4,9
p/st
9009 30 00
–  Appareils de thermocopie
15
4,4
p/st
9009 90
–  Parties et accessoires
9009 90 10
– –  d'appareils de photocopie électrostatiques ou d'autres appareils de photocopie à système optique
18
7,2
—
9009 90 90
– –  autres
15
4,9
—
9010
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
9010 10 00
–  Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
15
4,9
—
9010 20 00
–  autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes
15
4,9
—
9010 30 00
–  Écrans pour projections
15
4,9
—
9010 90 00
–  Parties et accessoires
15
4,9
—
9011
Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
9011 10 00
–  Microscopes stéréoscopiques
18
10
p/st
9011 20 00
–  autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
18
10
p/st
9011 80 00
–  autres microscopes
18
10
p/st
9011 90 00
–  Parties et accessoires
18
10
—
9012
Microscopes autres qu'optiques et diffractographes
9012 10 00
–  Microscopes autres qu'optiques et diffractographes
15
5,8
—
9012 90 00
–  Parties et accessoires
15
5,8
—
9013
Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
9013 10 00
–  Lunettes de visée pour armés; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
18
6,5
—
9013 20 00
–  Lasers, autres que les diodes laser
18
6,5
—
9013 80 00
–  autres dispositifs, appareils et instruments
18
6,5
—
9013 90 00
–  Parties et accessoires
18
6,5
—
9014
Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
9014 10
–  Boussoles, y compris les compas de navigation
9014 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9014 10 90
– –  autres
17
5
—
9014 20
–  Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
9014 20 11
– – –  Calculateurs de décrochage
16
exemption
p/st
9014 20 13
– – –  Centrales inertielles
16
exemption
p/st
9014 20 15
– – –  Systèmes d'alarme avertisseurs de la proximité du sol
16
exemption
p/st
9014 20 19
– – –  autres
16
exemption
—
9014 20 90
– –  autres
16
7,2
—
9014 80 00
–  autres instruments et appareils
16
7,2
—
9014 90
–  Parties et accessoires
9014 90 10
– –  d'instruments ou appareils des nos9014 10 et 9014 20 destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
—
9014 90 90
– –  autres
17
5,6
—
9015
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
9015 10
–  Télémètres
9015 10 10
– –  électroniques
16
7,2
—
9015 10 90
– –  autres
17
5,6
—
9015 20
–  Théodolites et tachéomètres
9015 20 10
– –  électroniques
16
7,2
—
9015 20 90
– –  autres
17
5,6
—
9015 30
–  Niveaux
9015 30 10
– –  électroniques
16
7,2
—
9015 30 90
– –  autres
17
5,6
—
9015 40
–  Instruments et appareils de photogrammétrie
9015 40 10
– –  électroniques
16
7,2
—
9015 40 90
– –  autres
17
5,6
—
9015 80
–  autres instruments et appareils
– –  électroniques
9015 80 11
– – –  de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
16
7,2
—
9015 80 19
– – –  autres
16
7,2
—
– –  autres
9015 80 91
– – –  de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
17
5,6
—
9015 80 93
– – –  de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
17
5,6
—
9015 80 99
– – –  autres
17
5,6
—
9015 90 00
–  Parties et accessoires
17
5,6
—
9016 00
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
9016 00 10
–  Balances
16
7,2
p/st
9016 00 90
–  Parties et accessoires
16
7,2
—
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
9017 10
–  Tables et machines à dessiner, même automatiques
9017 10 10
– –  Appareils à dessiner à système de parallélogramme et machines à dessiner à chariot
16
5,3
p/st
9017 10 90
– –  autres
16
5,3
—
9017 20
–  autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
– –  Instruments de dessin
9017 20 11
– – –  Étuis de mathématiques
16
5,3
p/st
9017 20 19
– – –  autres
16
5,3
—
9017 20 30
– –  Instruments de traçage
16
5,3
p/st
9017 20 90
– –  Instruments de calcul
16
5,3
p/st
9017 30
–  Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
9017 30 10
– –  Micromètres et pieds à coulisse
15
5,8
p/st
9017 30 90
– –  autres
15
5,8
p/st
9017 80
–  autres instruments
9017 80 10
– –  Mètres et règles divisées
15
5,8
—
9017 80 90
– –  autres
15
5,8
—
9017 90 00
–  Parties et accessoires
16
5,3
—
9018
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
–  Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
9018 11 00
– –  Électrocardiographes
16
5,3
—
9018 19 00
– –  autres
16
5,3
—
9018 20 00
–  Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
16
5,3
—
–  Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
9018 31
– –  Seringues, avec ou sans aiguilles
9018 31 10
– – –  en matières plastiques
16
5,3
—
9018 31 90
– – –  autres
16
5,3
—
9018 32
– –  Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
9018 32 10
– – –  Aiguilles tubulaires en métal
16
5,3
—
9018 32 90
– – –  Aiguilles à sutures
16
5,3
—
9018 39 00
– –  autres
16
5,3
—
–  autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
9018 41 00
– –  Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
17
5,1
—
9018 49 00
– –  autres
16
5,3
—
9018 50
–  autres instruments et appareils d'ophtalmologie
9018 50 10
– –  non optiques
16
5,3
—
9018 50 90
– –  optiques
16
5,3
—
9018 90
–  autres instruments et appareils
9018 90 10
– –  Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
16
5,3
—
9018 90 20
– –  Endoscopes
16
5,3
—
9018 90 30
– –  Reins artificiels
16
5,3
—
– –  Appareils de diathermie
9018 90 41
– – –  à ultrasons
16
5,3
—
9018 90 49
– – –  autres
16
5,3
—
9018 90 50
– –  Appareils de transfusion
16
5,3
—
9018 90 60
– –  Instruments et appareils d'anesthésie
16
5,3
—
9018 90 90
– –  autres
16
5,3
—
9019
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
9019 10
–  Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
9019 10 10
– –  Vibromasseurs électriques
16
4,6
—
9019 10 90
– –  autres
16
4,6
—
9019 20 00
–  Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
16
4,6
—
9020 00
Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
9020 00 10
–  Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion de leurs parties), destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9020 00 90
–  autres
16
4,6
—
9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
–  Prothèses articulaires et autres appareils d'orthopédie ou pour fractures
9021 11 00
– –  Prothèses articulaires
16
6,2
—
9021 19
– –  autres
9021 19 10
– – –  Articles et appareils d'orthopédie
15
5,8
—
9021 19 90
– – –  Articles et appareils pour fractures
15
5,8
—
–  Articles et appareils de prothèse dentaire
9021 21
– –  Dents artificielles
9021 21 10
– – –  en matières plastiques
17
4,9
100 p/st
9021 21 90
– – –  en autres matières
17
4,9
100 p/st
9021 29
– –  autres
9021 29 10
– – –  en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux
17
4,9
—
9021 29 90
– – –  autres
17
4,9
—
9021 30
–  autres articles et appareils de prothèse
9021 30 10
– –  oculaire
14
4,1
—
9021 30 90
– –  autres
16
6,2
—
9021 40 00
–  Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
12
3,8
p/st
9021 50 00
–  Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
13
5,3
p/st
9021 90
–  autres
9021 90 10
– –  Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
12
3,8
—
9021 90 90
– –  autres
13
5,3
—
9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
–  Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
9022 11 00
– –  à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
16
4,6
p/st
9022 19 00
– –  pour autres usages
16
4,6
p/st
–  Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
9022 21 00
– –  à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
16
4,6
p/st
9022 29 00
– –  pour autres usages
16
4,6
p/st
9022 30 00
–  Tubes à rayons X
16
4,6
p/st
9022 90
–  autres, y compris les parties et accessoires
9022 90 10
– –  Écrans radiologiques, y compris les écrans dits «renforçateurs»; trames et grilles antidiffusantes
16
4,6
—
9022 90 90
– –  autres
16
4,6
—
9023 00
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
9023 00 10
–  pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique
12
3,8
—
9023 00 30
–  Modèles d'anatomie humaine ou animale
12
3,8
—
9023 00 90
–  autres
12
3,8
—
9024
Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
9024 10
–  Machines et appareils d'essais des métaux
9024 10 10
– –  électroniques
16
7,2
—
– –  autres
9024 10 91
– – –  universels et pour essais de traction
15
4,5
—
9024 10 93
– – –  d'essais de dureté
15
4,5
—
9024 10 99
– – –  autres
15
4,5
—
–  autres machines et appareils
9024 80 10
– –  électroniques
16
7,2
—
– –  autres
9024 80 91
– – –  d'essais des textiles, papiers et cartons
15
4,5
—
9024 80 99
– – –  autres
15
4,5
—
9024 90 00
–  Parties et accessoires
16
5,1
—
9025
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
–  Thermomètres, non combinés à d'autres instruments
9025 11
– –  à liquide, à lecture directe
9025 11 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– – –  autres
9025 11 91
– – – –  médicaux ou vétérinaires
21
6,9
p/st
9025 11 99
– – – –  autres
21
6,9
p/st
9025 19
– –  autres
9025 19 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– – –  autres
9025 19 91
– – – –  électroniques
16
7,2
p/st
9025 19 99
– – – –  autres
16
4,2
p/st
9025 20
–  Baromètres, non combinés à d'autres instruments
9025 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
17
exemption
p/st
9025 20 90
– –  autres
17
4
p/st
9025 80
–  autres instruments
9025 80 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
9025 80 91
– – –  électroniques
16
7,2
—
9025 80 99
– – –  autres
16
4,6
—
9025 90
–  Parties et accessoires
9025 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9025 90 90
– –  autres
16
7
—
9026
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
9026 10
–  pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
9026 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
– – –  électroniques
9026 10 51
– – – –  Débitmètres
16
7,2
p/st
9026 10 59
– – – –  autres
16
7,2
p/st
– – –  autres
9026 10 91
– – – –  Débitmètres
16
5,8
p/st
9026 10 99
– – – –  autres
16
5,8
p/st
9026 20
–  pour la mesure ou le contrôle de la pression
9026 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
9026 20 30
– – –  électroniques
16
7,2
p/st
– – –  autres
– – – –  Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
9026 20 51
– – – – –  Appareils pour la mesure et la régulation non-automatique de la pression des pneumatiques
18
5
p/st
9026 20 59
– – – – –  autres
18
5
p/st
9026 20 90
– – – –  autres
18
5
p/st
9026 80
–  autres instruments et appareils
9026 80 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
9026 80 91
– – –  électroniques
16
7,2
—
9026 80 99
– – –  autres
16
5,8
—
9026 90
–  Parties et accessoires
9026 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9026 90 90
– –  autres
16
5,1
—
9027
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
9027 10
–  Analyseurs de gaz ou de fumées
9027 10 10
– –  électroniques
16
7,2
p/st
9027 10 90
– –  autres
16
6,2
p/st
9027 20
–  Chromatographes et appareils d'électrophorèse
9027 20 10
– –  Chromatographes
16
7,2
—
9027 20 90
– –  Appareils d'électrophorèse
16
7,2
—
9027 30 00
–  Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
16
7,2
—
9027 40 00
–  Posemètres
16
7,2
—
9027 50 00
–  autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
16
7,2
—
9027 80
–  autres instruments et appareils
– –  électroniques
9027 80 11
– – –  pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conducti vité
16
7,2
—
9027 80 19
– – –  autres
16
7,2
—
– –  autres
9027 80 91
– – –  Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres
16
6,2
—
9027 80 99
– – –  autres
16
6,2
—
9027 90
–  Microtomes; parties et accessoires
9027 90 10
– –  Microtomes
16
6,2
p/st
9027 90 90
– –  Parties et accessoires
16
7,2
—
9028
Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
9028 10 00
–  Compteurs de gaz
15
5
p/st
9028 20 00
–  Compteurs de liquides
15
5
p/st
9028 30
–  Compteurs d'électricité
– –  pour courant alternatif
9028 30 11
– – –  monophasé
15
5
p/st
9028 30 19
– – –  polyphasé
15
5
p/st
9028 30 90
– –  autres
15
5
p/st
9028 90
–  Parties et accessoires
9028 90 10
– –  de compteurs d'électricité
16
5,1
—
9028 90 90
– –  autres
16
5,1
—
9029
Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes
9029 10
–  Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
9029 10 10
– –  Compteurs de tours électriques ou électroniques, destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9029 10 90
– –  autres
16
5,2
—
9029 20
–  Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
– –  Indicateurs de vitesse et tachymètres
9029 20 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– – –  autres
9029 20 31
– – – –  Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
17
6,3
—
9029 20 39
– – – –  autres
17
6,3
—
9029 20 90
– –  Stroboscopes
14
5,6
—
9029 90
–  Parties et accessoires
9029 90 10
– –  de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres, destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9029 90 90
– –  autres
16
7,2
—
9030
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
9030 10
–  Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
9030 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9030 10 90
– –  autres
16
10,6
—
9030 20
–  Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
9030 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9030 20 90
– –  autres
16
11
—
–  autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur
9030 31
– –  Multimètres
9030 31 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9030 31 90
– – –  autres
16
10,6
—
9030 39
– –  autres
9030 39 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– – –  autres
9030 39 30
– – – –  électroniques
16
11
—
– – – –  autres
9030 39 91
– – – – –  Voltmètres
16
4,6
—
9030 39 99
– – – – –  autres
16
4,6
—
9030 40
–  autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
9030 40 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9030 40 90
– –  autres
16
11
—
–  autres instruments et appareils
9030 81
– –  avec dispositif enregistreur
9030 81 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9030 81 90
– – –  autres
16
11
—
9030 89
– –  autres
9030 89 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– – –  autres
9030 89 91
– – – –  électroniques
16
11
—
9030 89 99
– – – –  autres
16
4,6
—
9030 90
–  Parties et accessoires
9030 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9030 90 90
– –  autres
16
7,2
—
9031
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
9031 10 00
–  Machines à équilibrer les pièces mécaniques
16
7,2
—
9031 20 00
–  Bancs d'essai
16
7,2
—
9031 30 00
–  Projecteurs de profils
15
5,8
p/st
9031 40 00
–  autres instruments et appareils optiques
15
5,8
—
9031 80
–  autres instruments, appareils et machines
9031 80 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
– – –  électroniques
9031 80 31
– – – –  pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
16
7,2
—
9031 80 39
– – – –  autres
16
7,2
—
– – –  autres
9031 80 91
– – – –  pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
15
5,8
—
9031 80 99
– – – –  autres
15
5,8
—
9031 90
–  Parties et accessoires
9031 90 10
– –  d'instruments, appareils et machines du no9031 80, destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9031 90 90
– –  autres
16
7,2
—
9032
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
9032 10
–  Thermostats
9032 10 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
– –  autres
9032 10 30
– – –  électroniques
16
7,2
p/st
– – –  autres
9032 10 91
– – – –  à dispositif de déclenchement électrique
15
5
p/st
9032 10 99
– – – –  autres
15
5
p/st
9032 20
–  Manostats (pressostats)
9032 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9032 20 90
– –  autres
16
5,8
p/st
–  autres instruments et appareils
9032 81
– –  hydrauliques ou pneumatiques
9032 81 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9032 81 90
– – –  autres
16
5,8
—
9032 89
– –  autres
9032 89 10
– – –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9032 89 90
– – –  autres
16
7,2
—
9032 90
–  Parties et accessoires
9032 90 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
16
exemption
—
9032 90 90
– –  autres
16
7,2
—
9033 00 00
Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
16
5,6
—
CHAPITRE 91
HORLOGERIE
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
b)
les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);
c)
les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;
d)
les billes de roulement, (nos 7326 ou 8482 selon le cas);
e)
les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;
f)
les roulements à billes (no 8482);
g)
les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
2.
Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.
3.
Pour l'application du présent chapitre, on considère comme « mouvements de montres » des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.
4.
Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
9101
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
–  Montres-bracelets, à pile ou à accumulateur, même incorporant un compteur de temps
9101 11 00
– –  à affichage mécanique seulement
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9101 12 00
– –  à affichage opto-électronique seulement
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9101 19 00
– –  autres
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
–  autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
9101 21 00
– –  à remontage automatique
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9101 29 00
– –  autres
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
–  autres
9101 91 00
– –  à pile ou à accumulateur
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9101 99 00
– –  autres
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9102
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
–  Montres-bracelets, à pile ou à accumulateur, même incorporant un compteur de temps
9102 11 00
– –  à affichage mécanique seulement
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9102 12 00
– –  à affichage opto-électronique seulement
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9102 19 00
– –  autres
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
–  autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
9102 21 00
– –  à remontage automatique
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9102 29 00
– –  autres
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
–  autres
9102 91 00
– –  à pile ou à accumulateur
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9102 99 00
– –  autres
13 MIN 0,5 Ecu p/st
5,1 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/st
p/st
9103
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
9103 10 00
–  à pile ou à accumulateur
14
6,2
p/st
9103 90 00
–  autres
13
5,8
p/st
9104 00
Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, aérodynes, bateaux ou autres véhicules
9104 00 10
–  destinées à des aéronefs civils (85)
13
exemption
p/st
9104 00 90
–  autres
13
5,8
p/st
9105
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
–  Réveils
9105 11
– –  à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur
9105 11 10
– – –  fonctionnant seulement à pile ou à accumulateur
14
6,2
p/st
9105 11 90
– – –  autres
14
6,2
p/st
9105 19
– –  autres
9105 19 10
– – –  dont le plus grand diamètre ou la diagonale du cadran est égal ou supérieur à 7 cm
13
5,8
p/st
9105 19 90
– – –  autres
13
5,8
p/st
–  Pendules et horloges murales
9105 21
– –  à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur
9105 21 10
– – –  à régulateur constitué par un quartz piézo-électrique
14
6,2
p/st
9105 21 90
– – –  autres
14
6,2
p/st
9105 29
– –  autres
9105 29 10
– – –  Coucous
13
5,8
p/st
9105 29 90
– – –  autres
13
5,8
p/st
–  autres
9105 91
– –  à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur
9105 91 10
– – –  de distribution et d'unification de l'heure
14
6,2
p/st
– – –  autres
9105 91 91
– – – –  à régulateur constitué par un quartz piézo-électrique
14
6,2
p/st
9105 91 99
– – – –  autres
14
6,2
p/st
9105 99
– –  autres
9105 99 10
– – –  Horloges de table ou de cheminée
13
5,8
p/st
9105 99 90
– – –  autres
13
5,8
p/st
9106
Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
9106 10
–  Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
9106 10 10
– –  Horloges de pointage
15
6,3
p/st
9106 10 90
– –  Horodateurs et horocompteurs
15
6,3
p/st
9106 20 00
–  Paramètres
15
6,3
p/st
9106 90
–  autres
9106 90 10
– –  Minutiers et compteurs de secondes
15
6,3
p/st
9106 90 90
– –  autres
15
6,3
p/st
9107 00 00
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
14
6,2
p/st
9108
Mouvements de montres, complets et assemblés
–  à pile ou à accumulateur
9108 11 00
– –  à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
14
6,2
p/st
9108 12 00
– –  à affichage opto-électronique seulement
14
6,2
p/st
9108 19 00
– –  autres
14
6,2
p/st
9108 20 00
–  à remontage automatique
14 MIN 0,4 Ecu p/st
6,2 MIN 0,1 Ecu p/st
p/st
–  autres
9108 91 00
– –  mesurant 33,8 mm ou moins
14 MIN 0,4 Ecu p/st
6,2 MIN 0,1 Ecu p/st
p/st
9108 99 00
– –  autres
14 MIN 0,4 Ecu p/st
6,2 MIN 0,1 Ecu p/st
p/st
9109
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
–  à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur
9109 11 00
– –  de réveils
14
6,2
p/st
9109 19
– –  autres
9109 19 10
– – –  d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
p/st
9109 19 90
– – –  autres
14
6,2
p/st
9109 90
–  autres
9109 90 10
– –  d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, destinés à des aéronefs civils (85)
14
exemption
p/st
9109 90 90
– –  autres
14
6,2
p/st
9110
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
–  de montres
9110 11
– –  Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
9110 11 10
– – –  à balancier-spiral
14 MIN 0,40 Ecu p/st
6,2 MIN 0,17 Ecu p/st
p/st
9110 11 90
– – –  autres
14
6,2
p/st
9110 12 00
– –  Mouvements incomplets, assemblés
11
5,1
—
9110 19 00
– –  Ébauches
11
7,5
—
9110 90 00
–  autres
11
5,1
—
9111
Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties
9111 10 00
–  Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9
4,6
p/st
9111 20
–  Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés
9111 20 10
– –  dorés ou argentés
9
4,6
p/st
9111 20 90
– –  autres
9
4,6
p/st
9111 80 00
–  autres boîtes
9
4,6
p/st
9111 90 00
–  Parties
9
4,6
—
9112
Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
9112 10 00
–  Cages et cabinets en métal
14
5,1
p/st
9112 80 00
–  autres cages et cabinets
14
5,1
p/st
9112 90 00
–  Parties
14
5,1
—
9113
Bracelets de montres et leurs parties
9113 10
–  en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9113 10 10
– –  en métaux précieux
9
3,5
—
9113 10 90
– –  en plaqués ou doublés de métaux précieux
12
5,8
—
9113 20 00
–  en métaux communs, même dorés ou argentés
22
8,5
—
9113 90
–  autres
9113 90 10
– –  en cuir naturel, artificiel ou reconstitué
19
7
—
9113 90 30
– –  en matières plastiques
22
8,4
—
9113 90 90
– –  autres
21
6,4
—
9114
Autres fournitures d'horlogerie
9114 10 00
–  Ressorts, y compris les spiraux
12
5,6
—
9114 20 00
–  Pierres
8
4,1
—
9114 30 00
–  Cadrans
11
5,1
—
9114 40 00
–  Platines et ponts
11
5,1
—
9114 90 00
–  autres
11
5,1
—
CHAPITRE 92
INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
b)
les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);
c)
les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);
d)
les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603);
e)
les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706);
f)
les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive: no 3924, section XV, par exemple).
2.
Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.
Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
9201
Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
9201 10
–  Pianos droits
9201 10 10
– –  neufs
22
5,8
p/st
9201 10 90
– –  usagés
22
5,8
p/st
9201 20 00
–  Pianos à queue
20
6,2
p/st
9201 90 00
–  autres
18
4,9
—
9202
Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
9202 10 00
–  à cordes frottées
21
6,3
p/st
9202 90
–  autres
9202 90 10
– –  Harpes
18
4,9
p/st
9202 90 30
– –  Guitares
21
6,3
p/st
9202 90 90
– –  autres
21
6,3
p/st
9203 00
Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
9203 00 10
–  Orgues à tuyaux et à clavier
20
5,3
—
9203 00 90
–  autres
20
5,3
p/st
9204
Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche
9204 10 00
–  Accordéons et instruments similaires
15
7,5
p/st
9204 20 00
–  Harmonicas à bouche
15
7,5
p/st
9205
Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple)
9205 10 00
–  Instruments dits « cuivres »
18
4,9
p/st
9205 90
–  autres
9205 90 10
– –  Flûtes à bec
18
4,9
p/st
9205 90 90
– –  autres
18
4,9
—
9206 00
Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
9206 00 10
–  Timbales et tambours
18
6,3
—
9206 00 90
–  autres
18
6,3
—
9207
Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)
9207 10
–  Instruments à clavier, autres que les accordéons
9207 10 10
– –  Orgues
19
(16)
p/st
9207 10 90
– –  autres
19
6
—
9207 90
–  autres
9207 90 10
– –  Guitares
19
6
p/st
9207 90 90
– –  autres
19
6
—
9208
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
9208 10 00
–  Boîtes à musique
14
4,4
—
9208 90 00
–  autres
14
4,9
—
9209
Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
9209 10 00
–  Métronomes et diapasons
18
5
—
9209 20 00
–  Mécanismes de boîtes à musique
18
3,2
—
9209 30 00
–  Cordes harmoniques
17
4,9
—
–  autres
9209 91 00
– –  Parties et accessoires de pianos
18
5
—
9209 92 00
– –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9202
18
5
—
9209 93 00
– –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9203
18
5
—
9209 94 00
– –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9207
18
5
—
9209 99
– –  autres
9209 99 10
– – –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9204
18
5
—
9209 99 90
– – –  autres
18
5
—
SECTION XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
CHAPITRE 93
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du chapitre 36;
b)
les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
c)
les chars de combat et automobiles blindées (no 8710);
d)
les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);
e)
les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (chapitre 95);
f)
les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
2.
Au sens du no 9306, l'expression « parties » ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no 8526.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
9301 00 00
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches
exemption
exemption
—
9302 00
Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304
9302 00 10
–  du calibre 9 mm ou au-dessus
9
5,1
p/st
9302 00 90
–  autres
16
6,7
p/st
9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
9303 10 00
–  Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
18
6,3
p/st
9303 20
–  autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
9303 20 10
– –  à un canon lisse
18
6,3
p/st
9303 20 30
– –  à deux canons lisses
18
6,3
p/st
9303 20 90
– –  autres
18
6,3
p/st
9303 30
–  autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
– –  à un canon rayé
9303 30 11
– – –  à percussion annulaire
18
6,3
p/st
9303 30 19
– – –  autres
18
63
p/st
9303 30 90
– –  autres
18
6,3
p/st
9303 90 00
–  autres
16
5,3
p/st
9304 00 00
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307
16
6
—
9305
Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304
9305 10 00
–  de revolvers ou pistolets
15
5,1
—
–  de fusils ou carabines du no 9303
9305 21 00
– –  Canons lisses
18
4,9
p/st
9305 29
– –  autres
9305 29 10
– – –  Canons rayés
18
4,9
p/st
9305 29 30
– – –  Ébauches de crosses (bois de fusils)
10
3,8
—
9305 29 50
– – –  Crosses
18
4,9
p/st
9305 29 90
– – –  autres
18
4,9
—
9305 90
–  autres
9305 90 10
– –  pour armes de guerre du no 9301
exemption
exemption
—
9305 90 90
– –  autres
18
4,9
—
9306
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
9306 10 00
–  Cartouches pour pistolets de scellement ou pour pistolets d'abattage et leurs parties
17
5,6
1 000 p/st
–  Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé
9306 21 00
– –  Cartouches
19
6
1 000 p/st
9306 29
– –  autres
9306 29 10
– – –  Balles, chevrotines et plombs pour cartouches de chasse ou de tir sportif
17
5,6
—
9306 29 30
– – –  Douilles pour cartouches de chasse ou de tir sportif
17
5,6
1 000 p/st
9306 29 50
– – –  Plombs pour carabines à air comprimé
17
5,6
1 000 p/st
9306 29 90
– – –  autres
17
5,6
—
9306 30
–  autres cartouches et leurs parties
9306 30 10
– –  pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 9301
13
4,6
—
– –  autres
9306 30 30
– – –  pour armes de guerre
6
2,5
—
– – –  autres
9306 30 91
– – – –  Cartouches de chasse ou de tir sportif à percussion centrale
19
6
1 000p/st
9306 30 93
– – – –  Cartouches de chasse ou de tir sportif à percussion annulaire
19
6
1 000 p/st
9306 30 95
– – – –  Douilles
19
6
1 000 p/st
9306 30 99
– – – –  autres
19
6
—
9306 90
–  autres
9306 90 10
– –  Munitions et projectiles de guerre
9
3,5
—
9306 90 90
– –  autres
17
5,6
—
9307 00 00
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
8
3,2
—
SECTION XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
CHAPITRE 94
MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39, 40 ou 63;
b)
les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 7009);
c)
les articles du chapitre 71;
d)
les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les coffres-forts du no 8303;
e)
les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no 8418; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no 8452;
f)
les appareils d'éclairage du chapitre 85;
g)
les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 8518 (no 8518), 8519 à 8521 (no 8522) ou des nos 8525 à 8528 (no 8529);
h)
les articles du no 8714;
ij)
les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no 9018 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no 9018);
k)
les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);
l)
les meubles et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (no 9503), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du no 9504, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (no 9505).
2.
Les articles (autres que les parties) visés aux nos 9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres:
a)
les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
b)
les sièges et lits.
3.
a)
Ne sont pas considérés comme parties des articles visés aux nos 9401 à 9403, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées aux chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.
b)
Présentés isolément, les articles visés au no 9404 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 9401 à 9403.
4.
On considère comme « constructions préfabriquées », au sens du no 9406, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
9401
Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
9401 10
–  Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
9401 10 10
– –  autres que ceux recouverts de cuir, destinés à des aéronefs civils (85)
12
exemption
—
9401 10 90
– –  autres
12
4,4
—
9401 20 00
–  Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
18
5,6
—
9401 30
–  Sièges pivotants, ajustables en hauteur
9401 30 10
– –  rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins
18
5,6
—
9401 30 90
– –  autres
18
5,6
—
9401 40 00
–  Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
18
5,6
—
9401 50 00
–  Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
18
5,6
—
–  autres sièges, avec bâti en bois
9401 61 00
– –  rembourrés
18
5,6
—
9401 69 00
– –  autres
18
5,6
—
–  autres sièges, avec bâti en métal
9401 71 00
– –  rembourrés
18
5,6
—
9401 79 00
– –  autres
18
5,6
—
9401 80 00
–  autres sièges
18
5,6
—
9401 90
–  Parties
9401 90 10
– –  de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
12
4,4
—
9401 90 90
– –  autres
18
5,6
—
9402
Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
9402 10 00
–  Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties
17
4,9
—
9402 90 00
–  autres
17
4,9
—
9403
Autres meubles et leurs parties
9403 10
–  Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
9403 10 10
– –  Tables à dessin (à l'exclusion de celles du no 9017)
18
5,6
—
– –  autres, d'une hauteur
– – –  n'excédant pas 80 cm
9403 10 51
– – – –  Bureaux
18
5,6
—
9403 10 59
– – – –  autres
18
5,6
—
– – –  excédant 80 cm
9403 10 91
– – – –  Armoires à portes, à volets ou à clapets
18
5,6
—
9403 10 93
– – – –  Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
18
5,6
—
9403 10 99
– – – –  autres
18
5,6
—
9403 20
–  autres meubles en métal
9403 20 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
– –  autres
9403 20 91
– – –  Lits
18
5,6
—
9403 20 99
– – –  autres
18
5,6
—
9403 30
–  Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
– –  d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
9403 30 11
– – –  Bureaux
18
5,6
—
9403 30 19
– – –  autres
18
5,6
—
– –  d'une hauteur excédant 80 cm
9403 30 91
– – –  Armoires, classeurs et fichiers
18
5,6
—
9403 30 99
– – –  autres
18
5,6
—
9403 40 00
–  Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
18
5,6
—
9403 50 00
–  Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
18
5,6
—
9403 60
–  autres meubles en bois
9403 60 10
– –  Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
18
5,6
—
9403 60 30
– –  Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
18
5,6
—
9403 60 90
– –  autres meubles en bois
18
5,6
—
9403 70
–  Meubles en matières plastiques
9403 70 10
– –  destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
9403 70 90
– –  autres
18
5,6
—
9403 80 00
–  Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
18
5,6
—
9403 90
–  Parties
9403 90 10
– –  en métal
18
5,6
—
9403 90 30
– –  en bois
18
5,6
—
9403 90 90
– –  en autres matières
18
5,6
—
9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
9404 10 00
–  Sommiers
20
7
—
–  Matelas
9404 21 00
– –  en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
22
6,5
—
9404 29
– –  en autres matières
9404 29 10
– – –  à ressorts métalliques
20
7
—
9404 29 90
– – –  autres
20
7
—
9404 30
–  Sacs de couchage
9404 30 10
– –  rembourrés de plumes ou de duvet
20
7
—
9404 30 90
– –  autres
20
7
—
9404 90
–  autres
9404 90 10
– –  rembourrés de plumes ou de duvet
20
7
—
9404 90 90
– –  autres
20
7
—
9405
Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
9405 10
–  Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
9405 10 10
– –  en métaux communs ou en matières plastiques, destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
– –  autres
– – –  en matières plastiques
9405 10 21
– – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
22
8,4
—
9405 10 29
– – – –  autres
22
8,4
—
9405 10 30
– – –  en matières céramiques
20 MIN 35 Ecu/l00 kg/br
9
—
9405 10 50
– – –  en verre
20
6,2
—
– – –  en autres matières
9405 10 91
– – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
18
5
—
9405 10 99
– – – –  autres
18
5
—
9405 20
–  Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
– –  en matières plastiques
9405 20 11
– – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
22
8,4
—
9405 20 19
– – –  autres
22
8,4
—
9405 20 30
– –  en matières céramiques
20 MIN 35 Ecu/l00 kg/br
9
—
9405 20 50
– –  en verre
20
6,2
—
– –  en autres matières
9405 20 91
– – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
18
4,9
—
9405 20 99
– – –  autres
18
4,9
—
9405 30 00
–  Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
22
6,2
—
9405 40
–  autres appareils d'éclairage électriques
9405 40 10
– –  Projecteurs
18
6,5
—
– –  autres
– – –  en matières plastiques
9405 40 31
– – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
22
8,4
—
9405 40 35
– – – –  des types utilisés pour tubes fluorescents
22
8,4
—
9405 40 39
– – – –  autres
22
8,4
—
– – –  en autres matières
9405 40 91
– – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
18
4,9
—
9405 40 95
– – – –  des types utilisés pour tubes fluorescents
18
4,9
—
9405 40 99
– – – –  autres
18
4,9
—
9405 50 00
–  Appareils d'éclairage non électriques
18
4,9
—
9405 60
–  Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
9405 60 10
– –  Enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en métaux communs ou en matières plastiques, destinés à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
– –  autres
9405 60 91
– – –  en matières plastiques
22
8,4
—
9405 60 99
– – –  en autres matières
18
5,1
—
–  Parties
9405 91
– –  en verre
– – –  Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
9405 91 11
– – – –  Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie
20
10
—
9405 91 19
– – – –  autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour, globes, tulipes etc.)
20
9
—
9405 91 90
– – –  autres
20
6,2
—
9405 92
– –  en matières plastiques
9405 92 10
– – –  Parties des articles des no9405 10 ou 9405 60, destinées à des aéronefs civils (85)
22
exemption
—
9405 92 90
– – –  autres
22
8,4
—
9405 99
– –  autres
9405 99 10
– – –  Parties des articles du no9405 10 ou 9405 60, en métaux communs, destinés à des aéronefs civils (85)
18
exemption
—
9405 99 90
– – –  autres
18
4,9
—
9406 00
Constructions préfabriquées
9406 00 10
–  en bois
14
6
—
9406 00 30
–  en fer ou en acier
14
6
—
9406 00 90
–  en autres matières
14
6
—
CHAPITRE 95
JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les bougies pour arbres de Noël (no 3406);
b)
les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 3604;
c)
les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no 4206 ou de la section XI;
d)
les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 4202, 4303 ou 4304;
e)
les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62;
f)
les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63;
g)
les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du chapitre 65;
h)
les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (no 6602), ainsi que leurs parties (no 6603);
ij)
les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du no 7018;
k)
les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
l)
les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du no 8306;
m)
les moteurs électriques (no 8501), les transformateurs électriques (no 8504) et les appareils de radiotélécommande (no 8526);
n)
les véhicules de sport de la section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;
o)
les bicyclettes pour enfants (no 8712);
p)
les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s'ils sont en bois);
q)
les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no 9004);
r)
les appeaux et sifflets (no 9208);
s)
les armes et autres articles du chapitre 93;
t)
les guirlandes électriques de tous genres (no 9405);
u)
les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants en toutes matières (régime de la matière constitutive).
2.
Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
3.
Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
9501 00
Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées
9501 00 10
–  Landaus et poussettes pour poupées
21
10,5
—
9501 00 90
–  autres
21
10,5
—
9502
Poupées représentant uniquement l'être humain
9502 10
–  Poupées, même habillées
9502 10 10
– –  en matière plastique
25
8
—
9502 10 90
– –  en autres matières
25
8
—
–  Parties et accessoires
9502 91 00
– –  Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux
21
6,9
—
9502 99 00
– –  autres
21
6,9
—
9503
Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
9503 10
–  Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires
9503 10 10
– –  Modèles réduits
24
8
—
9503 10 90
– –  autres
24
8
—
9503 20
–  Modèles réduits, animés ou non, à assembler, autres que ceux du no9503 10
9503 20 10
– –  en matière plastique
24
8
—
9503 20 90
– –  en autres matières
24
8
—
9503 30
–  autres assortiments et jouets de construction
9503 30 10
– –  en bois
24
8,7
—
9503 30 30
– –  en matière plastique
24
8
—
9503 30 90
– –  en autres matières
24
8
—
–  Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
9503 41 00
– –  rembourrés
24
8
—
9503 49
– –  autres
9503 49 10
– – –  en bois
24
8,7
—
9503 49 30
– – –  en matière plastique
24
8
—
9503 49 90
– – –  en autres matières
24
8
—
9503 50 00
–  Instruments et appareils de musique-jouets
24
8
—
9503 60
–  Puzzles
9503 60 10
– –  en bois
24
8,7
—
9503 60 90
– –  autres
24
8
—
9503 70 00
–  autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
24
8
—
9503 80
–  autres jouets et modèles, à moteur
9503 80 10
– –  en matière plastique
24
8
—
9503 80 90
– –  en autres matières
24
8
—
9503 90
–  autres
9503 90 10
– –  Armes-jouets
24
8
—
– –  autres
9503 90 31
– – –  en matière plastique
24
8
—
9503 90 35
– – –  en caoutchouc
24
8
—
9503 90 37
– – –  en matières textiles
24
8
—
– – –  en métal
9503 90 51
– – – –  Modèles miniatures obtenus par moulage
24
8
—
9503 90 55
– – – –  autres
24
8
—
9503 90 99
– – –  en autres matières
24
8
—
9504
Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)
9504 10 00
–  Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision
21
5,6
—
9504 20
–  Billards et leurs accessoires
9504 20 10
– –  Billards
21
5,6
—
9504 20 90
– –  autres
21
5,6
—
9504 30 00
–  autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
21
5,6
—
9504 40 00
–  Cartes à jouer
23
5
—
9504 90
–  autres
9504 90 10
– –  Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
21
5,6
—
9504 90 90
– –  autres
21
5,6
—
9505
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises
9505 10
–  Articles pour fêtes de Noël
9505 10 10
– –  en verre
22
6,2
—
9505 10 90
– –  en autres matières
22
6,2
—
9505 90 00
–  autres
22
6,2
—
9506
Articles et matériel pour la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
–  Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
9506 11
– – –  Skis
9506 11 10
– – –  Skis de fond
19
6
pa
9506 11 90
– – –  autres skis
19
6
pa
9506 12 00
– –  Fixations pour skis
19
6
—
9506 19
– –  autres
9506 19 10
– – –  Cannes
19
6
pa
9506 19 90
– – –  autres
19
6
—
–  Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
9506 21 00
– –  Planches à voile
19
6
—
9506 29
– –  autres
9506 29 10
– – –  Skis nautiques
19
6
—
9506 29 90
– – –  autres
19
6
—
–  Clubs de golf et autre matériel pour le golf
9506 31 00
– –  Clubs complets
19
6
p/st
9506 32 00
– –  Balles
19
6
p/st
9506 39
– –  autres
9506 39 10
– – –  Parties de clubs
19
6
—
9506 39 90
– – –  autres
19
6
—
9506 40
–  Articles et matériel pour le tennis de table
9506 40 10
– –  Raquettes, balles et filets
21
5
—
9506 40 90
– –  autres
21
5,6
—
–  Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
9506 51 00
– –  Raquettes de tennis, même non cordées
19
7,3
—
9506 59
– –  autres
9506 59 10
– – –  Raquettes de badminton même non cordées
19
6
—
9506 59 90
– – –  autres
19
6
—
–  Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
9506 61 00
– –  Balles de tennis
19
6
—
9506 62
– –  gonflables
9506 62 10
– – –  en cuir
19
6
—
9506 62 90
– – –  autres
19
6
—
9506 69
– –  autres
9506 69 10
– – –  Balles de cricket ou de polo
19
exemption
—
9506 69 90
– – –  autres
19
6
—
9506 70
–  Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
9506 70 10
– –  Patins à glace
19
6
pa
9506 70 30
– –  Patins à roulettes
19
6
pa
9506 70 90
– –  Parties et accessoires
19
6
—
–  autres
9506 91 00
– –  Articles et matériel pour la gymnastique ou l'athlétisme
19
6
—
9506 99
– –  autres
9506 99 10
– – –  Articles de cricket ou de polo autres que les balles
19
exemption
—
9506 99 90
– – –  autres
19
6
—
9507
Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
9507 10 00
–  Cannes à pêche
17
6,9
—
9507 20
–  Hameçons, même montés sur avançons
9507 20 10
– –  Hameçons non montés
10
3,8
—
9507 20 90
– –  autres
17
6,9
—
9507 30 00
–  Moulinets pour la pêche
17
6,9
—
9507 90 00
–  autres
17
6,9
—
9508 00 00
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants
14
4,1
—
CHAPITRE 96
OUVRAGES DIVERS
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);
b)
les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
c)
la bijouterie de fantaisie (no 7117);
d)
les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
e)
les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 9601 ou 9602;
f)
les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no 9003), tire-lignes (no 9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 9018), par exemple];
g)
les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
h)
les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92);
ij)
les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes);
k)
les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
l)
les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m)
les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).
2.
Par « matières végétales ou minérales à tailler », au sens du no 9602, on entend:
a)
les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier-doum, par exemple), à tailler;
b)
l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.
3.
On considère comme « têtes préparées », au sens du no 9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.
4.
Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos 9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
9601
Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
9601 10 00
–  Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
17
5,6
—
9601 90
–  autres
9601 90 10
– –  Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en ces matières
7
2,5
—
9601 90 90
– –  autres
17
5,6
—
9602 00 00
Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie
12
4,4
—
9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
9603 10 00
–  Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
18
5,8
—
–  Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
9603 21 00
– –  Brosses à dents
25
6,2
p/st
9603 29
– –  autres
9603 29 10
– – –  Brosses et pinceaux à barbe
21
7,7
—
9603 29 30
– – –  Brosses à cheveux
21
7,7
—
9603 29 90
– – –  autres
21
7,7
—
9603 30
–  Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
9603 30 10
– –  Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
21
7,7
—
9603 30 90
– –  Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
21
7,7
—
9603 40
–  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no9603 30); tampons et rouleaux à peindre
9603 40 10
– –  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
21
7,7
—
9603 40 90
– –  Tampons et rouleaux à peindre
21
7,7
—
9603 50 00
–  autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
17
4,9
—
9603 90
–  autres
9603 90 10
– –  Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
15
4,4
—
– –  autres
9603 90 91
– – –  Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
21
7,7
—
9603 90 99
– – –  autres
21
7,7
—
9604 00 00
Tamis et cribles, à main
20
5,3
—
9605 00 00
Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
19
8
—
9606
Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
9606 10 00
–  Boutons-pression et leurs parties
18
7,2
—
–  Boutons
9606 21 00
– –  en matières plastiques, non recouverts de matières textiles
18
7,2
—
9606 22 00
– –  en métaux communs, non recouverts de matières textiles
18
7,2
—
9606 29 00
– –  autres
18
7,2
—
9606 30 00
–  Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
13
6,2
—
9607
Fermetures à glissière et leurs parties
–  Fermetures à glissière
9607 11 00
– –  avec agrafes en métaux communs
16
11,5
m
9607 19 00
– –  autres
20
14
m
9607 20
–  Parties
– –  en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)
9607 20 11
– – –  Rubans munis d'agrafes
16
11,5
m
9607 20 19
– – –  autres
16
11,5
—
– –  autres
9607 20 91
– – –  Rubans munis d'agrafes
20
14
m
9607 20 99
– – –  autres
20
14
—
9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et lés agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
9608 10
–  Stylos et crayons à bille
9608 10 10
– –  à encre liquide
22
7,2
p/st
– –  autres
9608 10 30
– – –  avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
22
7,2
p/st
– – –  autres
9608 10 91
– – – –  avec cartouche remplaçable
22
7,2
p/st
9608 10 99
– – – –  autres
22
7,2
p/st
9608 20 00
–  Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
22
7,2
p/st
–  Stylos à plume et autres stylos
9608 31 00
– –  à dessiner à encre de Chine
22
7,2
p/st
9608 39
– –  autres
9608 39 10
– – –  avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
22
7,2
p/st
9608 39 90
– – –  autres
22
7,2
p/st
9608 40 00
–  Porte-mine
19
6
p/st
9608 50 00
–  Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées
22
7,2
—
9608 60
–  Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
9608 60 10
– –  à encre liquide
17
4,9
p/st
9608 60 90
– –  autres
17
4,9
p/st
–  autres
9608 91 00
– –  Plumes à écrire et becs pour plumes
16
4,6
—
9608 99
– –  autres
9608 99 10
– – –  autres porte-plume, porte-crayon et similaires
19
6
—
– – –  autres
9608 99 30
– – – –  Cartouches de rechange pour stylographes et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre
17
4,9
p/st
– – – –  autres
9608 99 91
– – – – –  en métaux
17
4,9
—
9608 99 99
– – – – –  autres
17
4,9
—
9609
Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9609 10
–  Crayons à gaine
9609 10 10
– –  avec mine de graphite
17
5,6
—
9609 10 90
– –  autres
17
5,6
—
9609 20 00
–  Mines pour crayons ou porte-mine
14
4,9
—
9609 90
–  autres
9609 90 10
– –  Pastels et fusains
14
4,9
—
9609 90 90
– –  autres
10
3,8
—
9610 00 00
Ardoises et tableaux pour l'écriture où le dessin, même encadrés
17
5,6
—
9611 00 00
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
16
4,6
—
9612
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
9612 10
–  Rubans encreurs
9612 10 10
– –  en matière plastique
16
5,3
—
9612 10 90
– –  autres
16
5,3
—
9612 20 00
–  Tampons encreurs
16
5,3
—
9613
Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
9613 10 00
–  Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
15
6,5
p/st
9613 20
–  Briquets de poche, à gaz, rechargeables
9613 20 10
– –  avec système d'allumage électrique
15
6,5
p/st
9613 20 90
– –  avec d'autres systèmes d'allumage
15
6,5
p/st
9613 30 00
–  Briquets de table
15
6,5
p/st
9613 80 00
–  autres briquets et allumeurs
15
6,5
—
9613 90 00
–  Parties
15
6,5
—
9614
Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
9614 10 00
–  Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
6
2,5
—
9614 20
–  Pipes et têtes de pipes
9614 20 10
– –  en bois ou en racines
18
6,2
—
9614 20 90
– –  en autres matières
18
6,2
—
9614 90 00
–  autres
18
6,2
—
9615
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties
–  Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
9615 11 00
– –  en caoutchouc durci ou en matières plastiques
22
5,8
—
9615 19 00
– –  autres
22
5,8
—
9615 90 00
–  autres
22
5,8
—
9616
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
9616 10
–  Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
9616 10 10
– –  Vaporisateurs de toilette
20
6,2
—
9616 10 90
– –  Montures et têtes de montures
20
6,2
—
9616 20 00
–  Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
20
6,2
—
9617 00
Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
–  Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, d'une capacité
9617 00 11
– –  n'excédant pas 0,75 l
26
13
—
9617 00 19
– –  excédant 0,75 l
26
13
—
9617 00 90
–  Parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
26
13
—
9618 00 00
Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
18
4,9
—
SECTION XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
CHAPITRE 97
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Notes
1.
Le présent chapitre ne comprend pas:
a)
les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination (chapitre 49);
b)
les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (no 5907), sauf si elles peuvent être classées dans le no 9706;
c)
les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (nos 7101 à 7103).
2.
On considère comme « gravures, estampes et lithographies originales », au sens du no 9702, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.
3.
Ne relèvent pas du no 9703 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales), qui restent classées dans le chapitre de la matière constitutive.
4.
a)
Sous réserve des notes 1, 2 et 3, les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d'autres chapitres de la nomenclature doivent être classés au présent chapitre.
b)
Les articles susceptibles de relever à la fois du no 9706 et des nos 9701 à 9705 doivent être classés aux nos 9701 à 9705.
5.
Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces objets lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits objets.
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits
autonomes (%)
conventionnels (%)
Unité supplémentaire
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
9701
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires
9701 10 00
–  Tableaux, peintures et dessins
exemption
exemption
—
9701 90 00
–  autres
exemption
exemption
—
9702 00 00
Gravures, estampes et lithographies originales
exemption
exemption
—
9703 00 00
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
exemption
exemption
—
9704 00 00
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination
exemption
exemption
—
9705 00 00
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
exemption
exemption
—
9706 00 00
Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge
exemption
exemption
—
CHAPITRE 98
ENSEMBLES INDUSTRIELS EXPORTÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (CEE) No 518/79 DE LA COMMISSION
Note
Le règlement (CEE) no 518/79 de la Commission du 19 mars 1979
 (104)
a institué une procédure simplifiée de déclaration en vue de l'enregistrement des exportations d'ensembles industriels dans les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres. Pour recourir à cette procédure simplifiée, les redevables de l'information statistique doivent, au préalable, avoir reçu l'autorisation nécessaire de la part du service compétent mentionné dans le tableau ci-après.
État membre
Nom et adresse du service compétent
Belgique
Institut national de statistique
Rue de Louvain 44
B - 1000 Bruxelles
Nationaal Instituut voor de Statistiek
Leuvenseweg 44
B - 1000 Brussel
Danemark
Direktoratet for Toldvæsenet
Amaliegade 44
DK - 1256 København K
Allemagne (RF)
Statistisches Bundesamt
Gruppe VI C — Außenhandel
Gustav-Stresemann-Ring 11
Postfach 5528
D - 6200 Wiesbaden 1
Ελλάδα
Εθνική Στατιστική Υπηρεσία της Ελλάδος (ΕΣΥΕ)
Οδός Λυκούργου 14-16
GR - Αθήνα
Espagne
Dirección general de aduanas e impuestos especiales
Subdirección general de planificación informática aduanera
C/Guzmán el Bueno, 137
E - 28071 Madrid
France
Direction générale des douanes et droits indirects
Division de la réglementation des échanges
Bureau E/5
93, rue de Rivoli
F - 75001 Paris
Italie
Ministero delle finanze
Direzione generale delle dogane e delle imposte indirette
I - 00100 Roma-EUR
Irlande
Central Statistics Office
Earlsfort Terrace
IRL - Dublin 2
Office of the Revenue Commissioners
Dublin Castle
IRL - Dublin 2
Luxembourg
Institut national de statistique
Rue de Louvain 44
B - 1000 Bruxelles
Pays-Bas
Inspecteur der Invoerrechten en Accijnzen, in wiens ambtsgebied belanghebbende woont of is gevestigd
Portugal
Direcção-Geral das Alfândegas
Direcção de Serviços de Nomenclatura
— Politica Pautal Origens e Relações Externas —
Rua da Alfândega, 2
P - 1194 Lisboa CODEX
Royaume-Uni
The Controller
HM Customs and Excise
Statistical Office
Portcullis House
27 Victoria Avenue
UK - Southend-on-Sea SS2 6AL
Code NC
Désignation des marchandises
Composants d'ensembles industriels:
9880 63 00
à
9889 63 10
—
relevant du chapitre 63
9880 68 00
à
9889 68 15
—
relevant du chapitre 68
9880 69 00
à
9889 69 14
—
relevant du chapitre 69
9880 70 00
à
9889 70 20
—
relevant du chapitre 70
9880 72 00
à
9889 72 29
—
relevant du chapitre 72 à l'exclusion des produits Figurant à l'annexe I du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
9880 73 00
à
9889 73 26
—
relevant du chapitre 73 à l'exclusion des produits figurant à l'annexe I du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)
9880 76 00
à
9889 76 16
—
relevant du chapitre 76
9880 82 00
à
9889 82 15
—
relevant du chapitre 82
9880 84 00
à
9889 84 85
—
relevant du chapitre 84
9880 85 00
à
9889 85 48
—
relevant du chapitre 85
9880 86 00
à
9889 86 09
—
relevant du chapitre 86
9880 87 00
à
9889 87 16
—
relevant du chapitre 87
9880 90 00
à
9889 90 33
—
relevant du chapitre 90
9880 94 00
à
9889 94 06
—
relevant du chapitre 94
9880 99 00
à
9889 99 00
—
non classés dans les chapitres dont ils relèvent
(1)  Le terme « emballages » s'entend des contenants extérieurs et intérieurs, conditionnements, enveloppes et supports, à l'exclusion des engins de transport — notamment des conteneurs —, bâches, agrès et matériel accessoire de transport. Ce terme ne couvre pas les contenants visés à la règle générale 5 a).
(2)  JO no L 333 du 30. 11. 1978, p. 5.
(3)  Les sous-positions concernées figurent sous les numéros suivants: 3917 21, 3917 22, 3917 23, 3917 29, 3917 31, 3917 33, 3917 39, 3917 40, 3926 90, 4008 29, 4009 50, 401130, 4012 10, 4012 20, 4016 10, 4016 93, 4016 99, 4017 00, 4504 90, 482390, 681290, 6813 10, 6813 90, 7007 21, 730431, 7304 39, 730441, 7304 49, 730451, 7304 59, 7304 90, 7306 30, 7306 40, 7306 50, 7306 60, 7312 10, 7312 90, 7322 90, 7324 10, 7324 90, 7326 20, 7413 00, 7608 10, 7608 20, 8108 90, 8302 10, 8302 20, 8302 42, 8302 49, 8302 60, 8307 10, 8307 90, 8407 10, 8408 90, 8409 10, 8411 11, 8411 12, 841121, 841122, 841181, 841182, 841191, 841199, 8412 10, 8412 21, 8412 29, 8412 31, 8412 39, 8412 80, 8412 90, 8413 19, 8413 20, 8413 30, 8413 50, 8413 60, 8413 70, 8413 81, 8413 91, 8414 10, 8414 20, 8414 30, 8414 51, 8414 59, 8414 80, 8414 90, 8415 81, 8415 82, 8415 83, 8415 90, 8418 10, 8418 30, 8418 40, 8418 61, 8418 69, 8419 50, 8419 81, 8419 90, 8421 19, 8421 21, 8421 23, 8421 29, 8421 31, 8421 39, 8424 10, 8425 11, 8425 19, 8425 31, 8425 39, 8425 42, 8425 49, 8426 99, 8428 10, 8428 20, 8428 33, 8428 39, 8428 90, 8471 10, 8471 20, 8471 91, 8471 92, 8471 93, 8479 89, 8479 90, 8483 10, 8483 30, 8483 40, 8483 50, 8483 60, 8483 90, 8484 10, 8484 90, 8501 20, 8501 31, 8501 32, 8501 33, 8501 34, 8501 40, 8501 51, 8501 52, 8501 53, 8501 61, 8501 62, 8501 63, 8502 11, 8502 12, 8502 13, 8502 20, 8502 30, 8502 40, 8504 10, 8504 31, 8504 32, 8504 33, 8504 40, 8504 50, 8507 10, 8507 20, 8507 30, 8507 40, 8507 80, 8507 90, 8511 10, 8511 20, 8511 30, 8511 40, 8511 50, 8511 80, 8516 80, 8518 10, 8518 21, 8518 22, 8518 29, 8518 30, 8518 40, 8518 50, 8520 90, 8521 10, 8522 90, 8525 10, 8525 20, 8526 10, 8526 91, 8526 92, 8527 90, 8529 10, 8529 90, 8531 10, 8531 20, 8531 80, 8539 10, 8543 80, 8543 90, 8544 30, 8801 10, 8801 90, 8802 11, 8802 12, 8802 20, 8802 30, 8802 40, 8803 10, 8803 20, 8803 30, 8803 90, 8805 20, 9001 90, 9002 90, 9014 10, 9014 20, 9014 90, 9020 00, 9025 11, 9025 19, 9025 20, 9025 80, 9025 90, 9026 10, 9026 20, 9026 80, 9026 90, 9029 10, 9029 20, 9029 90, 9030 10, 9030 20, 9030 31, 9030 39, 9030 40, 9030 81, 9030 89, 9030 90, 9031 80, 9031 90, 9032 10, 9032 20, 9032 81, 9032 89, 9032 90, 9104 00, 9109 19, 9109 90, 9401 10, 9403 20, 9403 70, 9405 10, 9405 60, 9405 92 et 9405 99.
(4)  JO no L 105 du 23. 4. 1983, p. 1.
(5)  JO no L 33 du 4. 2. 1984, p. 2.
(6)  Par capacité de charge utile en tonnes métriques (ct/l), on entend la capacité de chargement d'un bateau exprimée en tonnes métriques, abstraction faite des marchandises transportées à titre de provisions de bord (carburants, outillage, vivres, etc.). De même, les personnes transportées (personnel et passagers), ainsi que leurs bagages, n'entrent pas dans le calcul de la capacité de chargement utile.
(7)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(8)  Sous certaines conditions prévues à l'article 13 du règlement (CEE) no 805/68 du Conseil, le prélèvement éventuellement applicable aux jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement, d'un poids vif inférieur ou égal à 300 kilogrammes, peut être suspendu totalement ou partiellement.
(9)  En sus du droit de douane, un prélèvement est applicable sous certaines conditions.
(10)  Droit de 6 % dans la limite d'un contingent annuel à octroyer par les autorités communautaires compétentes pour 20 000 têtes de génisses et vaches autres que celles destinées à la boucherie, des races de montagne ci-après: race grise, race brune, race jaune, race tachetée du Simmental et race du Pinzgau. De plus, l'admission au bénéfice de ce contingent est subordonnée aux conditions déterminées par les autorités compétentes de l'État membre de destination.
(11)  Droit de 4 % dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités communautaires compétentes pour 5 000 têtes de taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race de Fribourg. Pour être admis au bénéfice de ce contingent, les animaux des races désignées doivent satisfaire aux exigences suivantes:
—
taureaux: certificat d'ascendance,
—
femelles: certificat d'ascendance ou certificat d'inscription au « Herdbook » attestant la pureté de la race.
(12)  Droit de 20 % pour les viandes dites « de haute qualité » avec os et sans os relevant des nos 0201 et 0202 dans la limite d'un contingent tarifaire annuel global de 29 800 tonnes sans préjudice du contingent tarifaire prévu pour le no 0202. De plus, l'admission au bénéfice de ce contingent est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(13)  Droit de 20 % dans la limite d'un contingent tarifaire annuel global de 50 000 tonnes (sans os), dont 16 500 tonnes peuvent être soumises à l'application de taxes compensatoires instituées en relation avec les fluctuations des cours de change.
(14)  Sous certaines conditions prévues à l'article 14 du règlement (CEE) no 805/68 du Conseil, le prélèvement pour les viandes congelées destinées à la transformation peut être suspendu totalement ou partiellement.
(15)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(16)  À déterminer.
(17)  Sous condition du respect du prix de référence. En cas de non-respect du prix de référence, la perception d'une taxe compensatoire est prévue.
(18)  La perception de ce droit est suspendue pour une durée indéterminée.
(19)  Exemption pour les thons destinés à l'industrie de la conserve, dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 30 000 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes et sous condition du respect du prix de référence. De plus, l'admission au bénéfice de ce contingent est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(20)  Exemption dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 34 000 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes et sous condition du respect du prix de référence pour les harengs.
(21)  Droit de 6 % pour les aiguillats (Squalus acanthias) dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 5 000 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes.
(22)  Droit de 8 % pour les merlus argentés (Merluccius bilinearis) dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 2 000 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes.
(23)  Droit de 8 % pour les cabillauds de l'espèce Gadus morhua dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 10 000 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes.
(24)  Exemption dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 25 000 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes pour les espèces Gadus morhua, Gadus ogac et Boreogadus saida.
(25)  Voir annexe.
(26)  Les laits importés d'un pays tiers dans le cadre d'un arrangement spécial conclu entre ce pays et la Communauté et pour lesquels est présenté un certificat IMA 1, délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière, sont soumis à un prélèvement réduit.
(27)  Pour les fromages importés d'un pays tiers dans le cadre d'un arrangement spécial conclu entre ce pays et la Communauté et pour lesquels est présenté un certificat IMA 1, délivré dans lés conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière, le prélèvement prévu dans la colonne des taux des droits autonomes est limité à 6 % de la valeur en douane et le taux des droits conventionnels est fixé à 12 %.
(28)  Les fromages importés d'un pays tiers dans le cadre d'un arrangement spécial conclu entre ce pays et la Communauté et pour lesquels est présenté un certificat IMA 1, délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière, sont soumis à un prélèvement réduit.
(29)  Dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 3 500 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes, un taux de 15 Écus par 100 kilogrammes poids net est applicable aux fromages destinés à la transformation et importés d'un pays tiers dans le cadre d'un arrangement spécial conclu entre ce pays et la Communauté et pour lesquels est présenté un certificat IMA 1, délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière. En outre, l'admission au bénéfice de ce contingent et les contrôles de l'utilisation de cette destination particulière sont subordonnés aux conditions déterminées par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(30)  Pour les fromages importés d'un pays tiers dans le cadre d'un arrangement spécial conclu entre ce pays et la Communauté, et pour lesquels est présenté un certificat IMA 1, délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière, voir annexe.
(31)  Pour les fromages importés d'un pays tiers dans le cadre d'un arrangement spécial conclu entre ce pays et la Communauté et pour lesquels est présenté un certificat IMA 1, délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière, le prélèvement prévu dans la colonne des taux des droits autonomes est limité à 6 % de la valeur en douane et le taux des droits conventionnels est fixé à 12 %.
(32)  Dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 9 000 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes, un taux de 15 Écus par 100 kilogrammes net est applicable au cheddar en formes entières standard d'une teneur minimale en matières grasses de 50 % en poids de la matière sèche, d'une maturation d'au moins trois mois et importé d'un pays tiers dans le cadre d'un arrangement spécial conclu entre ce pays et la Communauté et pour lequel est présenté un certificat IMA 1, délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière. Sont considérés comme formes entières standard, dans ce sens:
—
les meules ayant un poids net de 33 kilogrammes inclus à 44 kilogrammes inclus,
—
les meules, les blocs de forme cubique ou parallélépipédique ayant un poids net égal ou supérieur à 10 kilogrammes.
En outre, l'admission au bénéfice de ce contingent est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités communautaires compétentes.
(33)  Ne sont admis dans cette sous-position que les œufs de volailles de basse-cour répondant aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(34)  En sus du droit de douane, l'application d'une taxe compensatoire est prévue sous certaines conditions.
(35)  Droit de 10 % clans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 12 000 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes. Cette mesure est applicable jusqu'au 31 décembre 1990.
(36)  6 % ad valorem sous certaines conditions.
(37)  La perception de ce droit est réduite à 3 % (suspension) pour une durée indéterminée.
(38)  Exemption, en république fédérale d'Allemagne, dans la limite d'un contingent tarifaire.
(39)  Droit réduit à 4 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(40)  Le droit autonome est de 13 % pour la farine de méteil.
(41)  En sus du droit de douane, la perception d'un montant compensatoire est prévue sous certaines conditions.
(42)  Droit réduit à 2,5 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(43)  Droit réduit à 2 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(44)  Droit réduit à 3 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(45)  On entend par « coefficient d'extinction K270» l'absorbance sous une épaisseur d'un centimètre d'une solution d'un gramme d'huile pour 100 millilitres dans l'isooctane (2,2,4 triméthylpentane) pour la longueur d'onde de 270 nanomètres.
(46)  Cette variation est définie par:
ΔK = Km - 0,5 (Km - 4 + Km + 4)
Km
désigne le coefficient d'extinction à la longueur d'onde du maximum de la courbe d'absorption au voisinage de 270 nanomètres,
Km - 4 et Km + 4
désignent les coefficients d'extinction aux longueurs d'onde inférieure et supérieure de 4 nanomètres à celle de Km.
(47)  Le prélèvement applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
(48)  Pour la détermination du pourcentage de viande de volaille, le poids des os n'est pas pris en considération.
(49)  Le régime établi pour le lactose et le sirop de lactose de la sous-position 1702 10 90 est étendu au lactose et au sirop de lactose de la sous-position 1702 10 10.
(50)  Le régime établi pour le glucose et le sirop de glucose des sous-positions 1702 30 91, 1702 30 99 et 1702 40 90 est étendu au glucose et au sirop de glucose des sous-positions 1702 30 51 et 1702 30 59.
(51)  Le droit autonome est:
—
nul (exemption pour les mélasses non décolorées destinées à la fabrication de produits mélasses pour la nourriture des animaux,
—
de 9 % pour les mélasses de cannes non décolorées dont l'extrait sec renferme moins de 63 % de saccharose, destinées à la fabrication de succédanés du café,
—
de 19 % pour les mélasses non décolorées destinées à la fabrication de l'acide citrique,
—
de 67 % pour les mélasses aromatisées ou additionnées de colorants.
(52)  L'élément mobile (MOB) n'est pas perçu à l'importation des produits ne contenant pas ou contenant moins de 5 % en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose.
(53)  Droit suspendu à 19 % pour une durée indéterminée.
(54)  En sus du droit de douane, l'application d'un montant supplémentaire est prévue sous certaines conditions.
(55)  Droit réduit à 12 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(56)  Droit réduit à 30 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(57)  Droit réduit à 18 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(58)  Droit réduit à 14 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(59)  Droit suspendu à 14 % pour une durée indéterminée.
(60)  Le taux de change à appliquer pour la conversion en monnaies nationales de l'Écu dans lequel est exprimé le droit de douane est, par dérogation à la règle générale C paragraphe 3 contenue dans la première partie titre Ier (NC), le taux représentatif applicable aux vins, si un tel taux est fixé dans le cadre de la politique agricole commune.
(61)  Droit réduit à 0,20 Écu l'hectolitre par % vol d'alcool + 1,50 Écu l'hectolitre jusqu'au 31 décembre 1990.
(62)  Droit réduit à 0,20 Écu l'hectolitre par % vol d'alcool jusqu'au 31 décembre 1990.
(63)  Droit réduit à 43 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(64)  Sauf indication contraire, on entend par « méthodes ASTM » les méthodes retenues par l'American Society for Testing and Materials, publiées dans l'édition de 1976 sur les définitions et spécifications standard pour les produits pétroliers et les lubrifiants.
(65)  Par « méthode Abel-Pensky », on entend la méthode DIN 51 775 - März 1974 (Deutsche Industrienorm) publiée par le Deutsche Normenausschuß (DNA), Berlin 15.
(66)  Voir note complémentaire 5 (NC).
(67)  La perception de ce droit est réduite à 6 % (suspension) pour une durée indéterminée.
(68)  La perception de ce droit est réduite à 3,5 % (suspension) pour une durée indéterminée.
(69)  La perception de ce droit est réduite à 4 % (suspension) pour une durée indéterminée.
(70)  La perception de ce droit est réduite à 7 % (suspension) pour une durée indéterminée.
(71)  Droit réduit à 4,5 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(72)  Sous une pression de 1 013 millibars, mesurée à une température de 15 degrés Celsius.
(73)  La perception de ce droit est suspendue au niveau de 5,5 % pour une durée indéterminée.
(74)  Ex28444000: isotopes radioactifs artificiels et leurs composés (Euratom).
(75)  Droit réduit à 9 % (suspension) pour une durée indéterminée.
(76)  Droit réduit à 8 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(77)  La perception de ce droit est suspendue au niveau de 3 % pour une durée indéterminée.
(78)  Droit de 3,2 % pour les extraits tannants d'eucalyptus dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 250 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes.
(79)  L'admission dans cette sous-position des albumines à rendre impropres à l'alimentation humaine est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(80)  Droit ad valorem remplacé par une imposition spécifique établie conformément aux dispositions du règlement (CEE) no 2783/75 du Conseil.
(81)  Droit réduit à 5,3 % jusqu'au 31 décembre 1988.
(82)  La perception de ce droit est suspendue jusqu'au 31 décembre 1990.
(83)  Droit réduit à 5 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(84)  Droit réduit à 6,5 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(85)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière. Voir également le titre II point B des dispositions préliminaires (NC).
(86)  Exemption dans la limite d'un contingent tarifaire supplémentaire annuel de 50 000 mètres cubes de bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières:
—
dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5 millimètres,
ou
—
poncés, d'une épaisseur supérieure à 18,5 millimètres. Cette mesure est applicable jusqu'au 31 décembre 1990.
(87)  Exemption dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 600 000 mètres cubes de bois contre-plaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières:
—
dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5 millimètres,
ou
—
poncés, d'une épaisseur supérieure à 18,5 millimètres.
(88)  L'indice de blancheur (facteur de réflectance) est à mesurer par la méthode Elrepho, GE ou toute autre méthode équivalente reconnue sur le plan international.
(89)  Exemption dans la limite d'un contingent tarifaire annuel.
(90)  Droit de 1,8 % pour les fils de lin écrus (à l'exclusion des fils d'étoupes) titrant 333,3 décitex ou plus (n'excédant pas 30 numéros métriques), destinés à la fabrication de fils retors ou câblés, pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles, dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 400 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes. De plus, l'admission au bénéfice de ce contingent est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(91)  L'admission dans cette sous-position des gazes et toiles à bluter, non confectionnées, est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(92)  Exemption pour les produits des sous-positions 7018 10 11, 7018 10 51 et 7018 10 90 dans la limite d'un contingent tarifaire annuel global de 52 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes.
(93)  Exemption dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 12 600 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes.
(94)  Exemption dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 18 550 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes.
(95)  Exemption pour le ferrochrome contenant en poids 0,10 % ou moins de carbone et plus de 30 % jusqu'à 90 % inclus de chrome, dans la limite d'un contingent tarifaire annuel de 2 950 tonnes à octroyer par les autorités communautaires compétentes.
(96)  La perception de ce droit est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
(97)  Autres éléments, par exemple Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.
(98)  Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn.
(99)  Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.
(100)  Droit réduit à 7,5 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(101)  La perception de ce droit est réduite à 2 % (suspension).
(102)  La perception de ce droit est provisoirement suspendue pour les articles importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté. Le bénéfice de cette suspension est subordonné au respect des modalités et conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
(103)  Droit réduit à 6 % jusqu'au 31 décembre 1990.
(104)  JO no L 69 du 20. 3. 1979, p. 10.
ANNEXE
POSITIONS OU SOUS-POSITIONS DONT UNE PARTIE SEULEMENT A FAIT L'OBJET DE CONCESSIONS AU GATT OU À L'INTÉRIEUR DESQUELLES DES CONCESSIONS DIFFÉRENTES ONT ÉTÉ ACCORDÉES
Code NC
Désignation des marchandises
Taux des droits conventionnels %
0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure:
— congelés:
ex 0306 11 00
— — Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.):
— Queues de langoustes ...
25
— non congelés:
ex 0306 21 00
— — Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.):
— Queues de langoustes ...
25
0406
Fromages et caillebotte:
0406 90
— autres fromages:
— — autres:
ex 0406 90 13
— — — Emmental:
— d'une teneur minimale en matières grasses de 45 % en poids de la matière sèche, d'une maturation d'au moins trois mois (1):
— en meules standard (2) et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net:
— égale ou supérieure à 141,45 Écus et inférieure à 171,37 Écus (3)
 (4) ...
24,18 Ecu/100 kg/net
— égale ou supérieure à 171,37 Écus ... (3)
9,07 Ecu/100 kg/net
— en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte:
— portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net:
— égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 165,63 Écus et inférieure à 205,52 Écus par 100 kg poids net ... (3)
 (4)
24,18 Ecu/100 kg/net
— égal ou supérieur à 1 kg et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 205,52 Écus par 100 kg poids net (3)
9,07 Ecu/100 kg/net
— autres, d'un poids net inférieur à 450 g, et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 229,70 Écus par 100 kg poids net (3)
 (5)
9,07 Ecu/100 kg/net
ex 0406 90 15
— — — Gruyère, sbrinz:
— d'une teneur minimale en matières grasses de 45 % en poids de matière sèche, d'une maturation d'au moins trois mois (1):
— en meules standard (2) et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net:
— égale ou supérieure à 141,45 Écus et inférieure à 171,37 Écus (3)
 (4) ...
24,18 Ecu/100 kg/net
— égale ou supérieure à 171,37 Écus (3) ...
9,07 Ecu/100 kg/net
— en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte:
— portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net:
— égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg et, d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 165,63 Écus et inférieure à 205,52 Écus par 100 kg poids net (3)
 (4) ...
24,18 Ecu/100 kg/net
— égal ou supérieur à 1 kg, et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 205,52 Écus par 100 kg poids net (3) ...
9,07 Ecu/100 kg/net
— autres, d'un poids net inférieur à 450 g, et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 229,70 Écus par 100 kg poids net (3)
 (5)
9,07 Ecu/100 kg/net
ex 0406 90 17
— — — Bergkäse et appenzell:
— d'une teneur minimale en matières grasses de 45 % en poids de la matière sèche, d'une maturation d'au moins trois mois (1):
— en meules standard (2) et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net:
— égale ou supérieure à 141,45 Écus et inférieure à 171,37 Écus (à l'exclusion de l'appenzell) (3)
 (4) ...
24,18 Ecu/100 kg/net
— égale ou supérieure à 171,37 Écus (à l'exclusion du bergkäse) (3) ...
9,07 Ecu/100 kg/net
— en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte:
— portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net:
— égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 165,63 Écus et inférieure à 205,52 Écus par 100 kg poids net (à l'exclusion de l'appenzell) (3)
 (4) ...
24,18 Ecu/100 kg/net
— égal ou supérieur à 1 kg et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 205,52 Écus par 100 kg poids net (à l'exclusion du bergkäse) (3) ...
9,07 Ecu/100 kg/net
— autres, d'un poids net inférieur à 450 g et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 229,70 Écus par 100 kg poids net (à l'exclusion du bergkäse) (3)
 (5) ...
9,07 Ecu/100 kg/net
0511
Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine:
— autres:
0511 91
— — Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3:
ex 0511 91 90
— — — autres:
— Œufs et laitances de poissons; rogues pour la pêche et invertébrés aquatiques autres que crustacés et mollusques ...
exemption
0910
Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices:
0910 10 00
— Gingembre:
— en racines entières, en morceaux ou en tranches:
— destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (1) ...
exemption
— autre ...
17
— autres ...
exemption
1106
Farines et semoules des légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714; farines, semoules et poudres des produits repris au chapitre 8:
1106 10 00
— Farines et semoules des légumes à cosse secs du no 0713:
— de pois, de haricots ou de lentilles ...
12
1302
Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:
1302 20
— Matières pectiques, pectinates et pectates:
ex 1302 20 10
— — à l'état sec:
— Pectine de pommes ...
24
1402
Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières:
1402 10 00
— Kapok:
— brut ...
exemption
— autre:
— en nappes avec support en autres matières ...
1,5
— autre ...
1
1504
Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
1504 10
— Huiles de foies de poissons et leurs fractions:
1504 10 90
— — autres:
— de flétan ...
exemption
— d'autres poissons ...
6
1512
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
— Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions:
1512 11
— — Huiles brutes:
ex 1512 11 10
— — — destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (1):
— Huile de tournesol ...
5
1512 19
— — autres:
ex 1512 19 10
— — — destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (1):
— Huile de tournesol ...
8
— — — autres:
ex 1512 19 99
— — — — de carthame:
— Huile de carthame, à l'exclusion de l'huile de carthame d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids ...
15
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
— Huile de palmiste ou de babassu et leurs fractions:
1513 29
— — autres:
— — — autres:
ex 1513 29 30
— — — — destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (1):
— Huile de babassu ...
8
— — — — autres:
— — — — — autrement présentées:
ex 1513 29 99
— — — — — — de babassu:
— Huile de babassu, à l'exclusion de l'huile de babassu d'une teneur en acide gras libres de 50 % ou plus en poids ...
15
1514
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
1514 10
— Huiles brutes:
ex 1514 10 10
— — destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (1):
— Huiles de navette et de colza ...
5
1514 90
— autres:
ex 1514 90 10
— — destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (1):
— Huiles de navette et de colza
8
ex 1514 90 90
— — autres:
— Huile de moutarde, à l'exclusion de l'huile de moutarde d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids ...
15
1515
Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
— Huile de lin et ses fractions:
1515 19
— — autres:
ex 1515 19 90
— — — autres:
— Huile de lin, à l'exclusion de l'huile de lin d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids ...
15
— Huile de maïs et ses fractions:
1515 29
— — autres:
ex 1515 29 90
— — — autres:
— Huile de maïs, à l'exclusion de l'huile de maïs d'une teneur en acide gras libres de 50 % ou plus en poids ...
15
1515 50
— Huile de sésame et ses fractions:
— — autres:
ex 1515 50 99
— — — autres:
— Huile de sésame, à l'exclusion de l'huile de sésame d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids ...
15
1515 90
— autres:
ex 1515 90 10
— — Huiles d'oléococa, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions:
— Huiles d'oléococa, d'oïticica, brutes; leurs fractions, brutes ...
3
— Huiles d'oléococa, d'oïticica, cire de myrica raffinées ou épurées; leurs fractions, raffinées ou épurées ...
3
— — Huile de graines de tabac et ses fractions:
— — — autres:
ex 1515 90 39
— — — — autres:
— Huile de graines de tabac, à l'exclusion de l'huile de graines de tabac d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids ...
15
— — autres huiles et leurs fractions:
— — — Huiles brutes:
ex 1515 90 40
— — — — destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (1):
— Huiles d'illipé, de karité, de makoré ou de touloucouna ...
5
— — — autres:
ex 1515 90 60
— — — — destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (1):
— Huiles d'illipé, de karité, de makoré ou de touloucouna ...
8
— — — — autres:
ex 1515 90 99
— — — — — concrètes, autrement présentées; fluides:
— autres huiles, à l'exclusion des huiles d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus et à l'exclusion des huiles d'illipé ou de copaïba
15
1516
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées:
1516 10
— Graisses et huiles animales et leurs fractions:
ex 1516 10 90
— — autrement présentées:
— Graisses et huiles de poissons ou de mammifères marins, hydrogénées ...
17
1516 20
— Graisses et huiles végétales et leurs fractions:
— — autres:
ex 1516 20 99
— — — autrement présentées:
— Huiles de colza, de lin, de navette, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ...
8
— Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ...
15
— autres huiles, à l'exclusion des huiles d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de colza, de navette ou de copaïba ...
15
1602
Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
1602 90
— autres, y compris les préparations de sang de tous animaux:
— — autres:
— — — autres:
— — — — autres:
— — — — — autres:
— — — — — — d'ovins ou de caprins:
1602 90 71
— — — — — — — non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits:
— d'ovins ...
20
— de caprins ...
26
1602 90 79
— — — — — — — autres:
— d'ovins ...
20
— de caprins ...
26
2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:
2008 20
— Ananas:
— — sans addition d'alcool:
— — — sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net:
ex 2008 20 91
— — — — de 4,5 kg ou plus:
— de 4,5 kg à 5 kg exclus ...
23
2008 30
— Agrumes:
— — sans addition d'alcool:
— — — sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net:
ex 2008 30 91
— — — — de 4,5 kg ou plus:
— de 4,5 kg à 5 kg exclus ...
23
2008 50
— Abricots:
— — sans addition d'alcool:
— — — sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net:
ex 2008 50 91
— — — — de 4,5 kg ou plus:
— de 4,5 kg à 5 kg exclus ...
23
2008 60
— Cerises:
— — sans addition d'alcool:
— — — sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net:
— — — — de 4,5 kg ou plus:
ex 2008 60 71
— — — — — Cerises acides (Prunus cerasus):
— de 4,5 kg à 5 kg exclus ...
23
ex 2008 60 79
— — — — — autres:
— de 4,5 kg à 5 kg exclus ...
23
2008 70
— Pêches:
— — sans addition d'alcool:
— — — sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net:
ex 2008 70 91
— — — — de 4,5 kg ou plus:
— de 4,5 kg à 5 kg exclus ...
23
2008 80
— Fraises:
— — sans addition d'alcool:
— — — sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net:
ex 2008 80 91
— — — — de 4,5 kg ou plus:
— de 4,5 kg à 5 kg exclus
23
— autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no2008 19:
2008 92
— — Mélanges:
— — — sans addition d'alcool:
— — — — sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net:
ex 2008 92 91
— — — — — de 4,5 kg ou plus:
— de 4,5 kg à 5 kg exclus ...
23
2008 99
— — autres:
— — — sans addition d'alcool:
— — — — sans addition de sucre:
— — — — — Prunes en emballages immédiats d'un contenu net:
ex 2008 99 71
— — — — — — de 4,5 kg ou plus:
— de 4,5 kg à 5 kg exclus ...
23
ex 2008 99 99
— — — — — autres:
— autres fruits en emballages immédiats d'un contenu net de moins de 5 kg ...
23
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses, préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:
2208 50
— Gin et genièvre:
— — Genièvre, présenté en récipients d'une contenance:
ex 2208 50 91
— — — n'excédant pas 2 l:
— ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins ...
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
ex 2208 50 99
— — — excédant 2 l:
— ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins ...
1,6 Ecu/% vol/hl
2208 90
— autres:
— — autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance:
— — — n'excédant pas 2 l:
— — — — Eaux-de-vie:
ex 2208 90 51
— — — — — de fruits:
— autres que les eaux-de-vie de fruits à noyaux, fruits à pépins ou de marc de fruits à pépins, ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins ...
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
ex 2208 90 53
— — — — — autres:
— ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins ...
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
ex 2208 90 55
— — — — Liqueurs:
— ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins ...
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
— — — excédant 2 l:
— — — — Eaux-de-vie:
ex 2208 90 71
— — — — — de fruits:
— autres que les eaux-de-vie de fruits à noyaux, fruits à pépins ou de marc de fruits à pépins, ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins ...
1,6 Ecu/% vol/hl
ex 2208 90 73
— — — — — autres:
— ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins ...
1,6 Ecu/% vol/hl
ex 2208 90 79
— — — — Liqueurs et autres boissons spiritueuses:
— Liqueurs ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins
1,6 Ecu/% vol/hl
— — Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance:
ex 2208 90 91
— — — n'excédant pas 2 l:
— ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins ...
1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl
ex 2208 90 99
— — — excédant 2 l:
— ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins ...
1,6 Ecu/% vol/hl
2715 00 00
Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple):
— Mastics bitumineux ...
2,5
— autres ...
0,9
2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles et fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits:
2844 10 00
— Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel (Euratom):
— Uranium naturel:
— brut, déchets et débris (Euratom) ...
— — ouvré:
— Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes (Euratom) ...
exemption
— autre (Euratom) ...
1,5
— Ferro-uranium ...
4,9
— autres (Euratom) ...
—
2844 20
— Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits (Euratom):
— — Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits, d'une teneur en U 235:
2844 20 11
— — — de moins de 20 % en poids:
— Ferro-uranium ...
4,9
— autres (Euratom) ...
—
2844 20 19
— — — de 20 % ou plus en poids:
— Ferro-uranium ...
4,9
— autres (Euratom) ...
—
— — Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits:
2844 20 91
— — — Mélanges d'uranium et de plutonium:
— Ferro-uranium ...
4,9
— autres (Euratom) ...
—
2844 20 99
— — — autres:
— Ferro-uranium ...
4,9
— autres ...
—
2844 30
— Uranium apprauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium apprauvri en U 235, du thorium ou dés composés de ces produits:
— — Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit:
2844 30 59
— — — autres (Euratom):
— bruts; déchets et débris ...
—
— ouvrés:
— Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes ...
exemption
— autres ...
1,5
2844 30 90
— — Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux (Euratom):
— du thorium, de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium ...
exemption
2844 40 00
— Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs:
— Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit:
— Ferro-uranium ...
4,9
— autres alliages ...
—
— autres:
— Isotopes radioactifs artificiels (Euratom) ...
—
— Composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom) ...
exemption
— Produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », activés par des composés radioactifs ...
5,3
— autres ...
exemption
2901
Hydrocarbures acycliques:
— non saturés:
2901 21 00
— — Éthylène:
— destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible ...
12
— destiné à d'autres usages (1) ...
exemption
2901 22 00
— — Propène (propylène):
— destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible ...
12
— destiné à d'autres usages (1) ...
exemption
2901 23 00
— — Butène (butylène) et ses isomères:
— destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles ...
12
— destinés à d'autres usages (1) ...
exemption
2901 24 00
— — Buta-1,3-diène et isoprène:
— destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles ...
12
— destinés à d'autres usages (1) ...
exemption
2901 29
— — autres:
2901 29 10
— — — Buta-1,2-diène; 3-méthylbuta-1,2-diène:
— destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles ...
12
— destinés à d'autres usages (1) ...
exemption
2901 29 90
— — — autres:
— destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles ...
12
— destinés à d'autres usages (1) ...
exemption
2902
Hydrocarbures cycliques:
— cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques:
2902 11 00
— — Cyclohexane:
— destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible ...
8,4
— destiné à d'autres usages (1) ...
exemption
2902 19
— — autres:
2902 19 90
— — — autres:
— destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles ...
8,4
— destinés à d'autres usages (1) ...
exemption
3706
Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son:
3706 10
— d'une largeur de 35 mm ou plus:
3706 10 10
— — ne comportant que l'enregistrement du son:
— négatifs; positifs intermédiaires de travail ...
exemption
— autres positifs ...
0,91 Ecu/100 m
3706 90
— autres:
3706 90 10
— — ne comportant que l'enregistrement du son:
— négatifs; positifs intermédiaires de travail ...
exemption
— autres positifs ...
0,91 Ecu/100 m
5111
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés:
— contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins:
5111 11 00
— — d'un poids n'excédant pas 300 g/m2:
— Tissus dits « loden » (6):
— d'une valeur de 2,50 Écus ou plus par m2 ...
13
— autres ...
14
— autres tissus:
— en fils de laine, d'une valeur de 2,5 Écus ou plus par m2 ...
13
— autres ...
16
5111 19
— — autres:
5111 19 10
— — — d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2:
— Tissus dits « loden » (6):
— d'une valeur de 2,50 Écus ou plus par m2 ...
13
— autres ...
14
— autres tissus:
— en fils de laine, d'une valeur de 2,50 Écus ou plus par m2 ...
13
— autres ...
16
5111 19 90
— — — d'un poids excédant 450 g/m2:
— en fils de laine, d'une valeur de 2,50 Écus ou plus par m2 ...
13
— autres ...
16
5112
Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés:
— contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins:
5112 11 00
— — d'un poids n'excédant pas 200 g/m2:
— en fils de laine peignée, d'une valeur de 3 Écus ou plus par m2 ...
13
— autres ...
16
5112 19
— — autres:
5112 19 10
— — — d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2:
— en fils de laine peignée, d'une valeur de 3 Écus ou plus par m2 ...
13
— autres ...
16
5112 19 90
— — — d'un poids excédant 375 g/m2:
— en fils de laine peignée, d'une valeur de 3 Écus ou plus par m2 ...
13
— autres ...
16
5907 00 00
Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues:
— Toiles cirées et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile ...
5,1
— autres ...
4,9
6405
Autres chaussures:
6405 90
— autres:
ex 6405 90 10
— — à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué:
— à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué ...
20
8211
Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames:
8211 10 00
— Assortiments:
— Couteaux autres que ceux à lame en acier inoxydable ...
17
— autres:
8211 91
— — Couteaux de table à lame fixe:
8211 91 90
— — — autres:
— Couteaux autres que ceux à lame en acier inoxydable ...
17
8211 92
— — autres couteaux à lame fixe:
8211 92 90
— — —autres:
— Couteaux autres que ceux à lame en acier inoxydable ...
17
8211 93
— — Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes:
8211 93 90
— — — autres:
— Couteaux autres que ceux à lame en acier inoxydable ...
17
(1)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communutaires édictées en la matière.
(2)  Sont considérées comme meules standard les meules ayant les poids nets suivants:
—
emmental: de 60 à 130 kilogrammes inclus,
—
gruyère et sbrinz: de 20 à 45 kilogrammes inclus,
—
bergkäse: de 20 à 60 kilogrammes inclus,
—
appenzell: de 6 à 8 kilogrammes inclus,
(3)  La Communauté se réserve la faculté de mettre en application des limites de valeurs inférieures à celles indiquées dans le libellé des concessions. À partir du 1er juillet 1970, les limites de valeurs sont automatiquement adaptées compte tenu des modifications intervenues dans les facteurs déterminant la formation du prix de l'emmental dans la Communauté.
Cette adaptation s'effectue sur la base d'une majoration ou d'une diminution de 14 Écus de la valeur minimale, pour toute variation en hausse ou en baisse de 1 Écu par 100 kilogrammes du prix indicatif commun du lait dans la Communauté.
(4)  La Communauté se réserve la faculté de réduire de manière autonome de 24,18 Écus à 18,13 Écus les droits de douane moyennant relèvement de 6,05 Écus des limites de valeur.
(5)  Les morceaux conditionnés sous vide d'un poids net inférieur ou égal à 450 grammes ne sont admis au bénéfice de la concession que si l'emballage porte au moins les indications suivantes:
—
la dénomination du fromage,
—
la teneur en matières grasses,
—
l'emballeur responsable,
—
le pays de fabrication.
(6)  On entend par tissus dits « loden » des tissus à armure toile, d'un poids au mètre carré de 250 à 450 grammes inclus, foulés, unicolores ou avec fils mêlés ou jaspés, fabriqués avec des fils simples de laine cardée en mélange avec des poils fins et pouvant contenir des poils grossiers ou des fibres textiles artificielles ou synthétiques. Les fibres sont couchées ou orientées dans le même sens par un traitement de surface qui confère aux tissus des propriétés hydrofuges.
ANNEXE II
RÉGLEMENTATIONS COMMUNAUTAIRES SPÉCIFIQUES PRÉVUES À L'ARTICLE 2
1.
Suspensions temporaires des droits autonomes du tarif douanier commun
1.1.
Suspensions pour certains produits agricoles
1.2.
Suspensions pour certains produits industriels
1.3.
Suspensions accordées aux produits destinés à être utilisés pour la construction, l'entretien et la réparation d'aérodynes
2.
Préférences tarifaires, y compris celles soumises à contingent ou plafond pour:
2.1.
Pays AELE (Autriche, Finlande, Islande, Norvège, Suède, Suisse)
2.2.
Îles Féroé
2.3.
États ACP (États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique) et PTOMA (pays et territoires d'outre-mer associés)
2.4.
Pays du Machreq (Égypte, Jordanie, Liban, Syrie)
2.5.
Territoires occupés (rive occidentale du Jourdain et de la bande de Gaza)
2.6.
Pays du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie)
2.7.
Chypre
2.8.
Yougoslavie
2.9.
Israël
2.10.
Malte
2.11.
Îles Canaries, Ceuta et Melilla
2.12.
Turquie
2.13.
Système des préférences généralisées applicables aux pays en voie de développement (SPG)
3.
Contingents et plafonds tarifaires autonomes et conventionnels
4.
Droits anti-dumping et droits compensateurs
5.
Prix de référence pour le vin
6.
Montants compensatoires monétaires (MCA) et montants compensatoires adhésion (ACA)
7.
Certificats d'importation (produits soumis, dans le cadre d'une organisation de marché, à la présentation d'un certificat, y compris les accords d'autolimitation, et l'accord de coopération Thaïlande)
8.
Valeurs unitaires (valeurs périodiques pour certaines marchandises périssables)
9.
Éléments mobiles (produits agricoles transformés)
10.
Catégories textiles (AMF et non AMF)
11.
Surveillance et mesures de protection (limites et restrictions quantitatives)
12.
Espagne, Portugal
13.
Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (sigle CITES)

Summary:
La base de données en ligne des tarifs douaniers intégrés (TARIC)
La base de données en ligne des tarifs douaniers intégrés (TARIC)
SYNTHÈSE DU DOCUMENT:
Règlement (CEE) no 2658/87 – Nomenclature tarifaire et statistique et tarif douanier commun
QUEL EST L’OBJET DE CE RÈGLEMENT?
							
Il établit la base juridique du TARIC, le tarif intégré de l’Union européenne (UE), et introduit un système commun pour le codage et la classification des marchandises, connu sous le nom de nomenclature combinée (NC), qui est essentiel pour le traitement et la publication des statistiques commerciales de l’UE.
POINTS CLÉS
Le TARIC contient tous les droits de douane et certaines règles européennes applicables au commerce extérieur. Il ne contient pas d’informations relatives aux taxes nationales telles que la TVA.
La NC regroupe la nomenclature du tarif douanier commun* et la Nimexe (nomenclature statistique de l’UE).
Le TARIC est basé sur la nomenclature combinée et inclut des subdivisions complémentaires, dénommées «sous-positions TARIC», qui sont utilisées pour les marchandises auxquelles des taux de droits de douane spécifiques s’appliquent selon l’origine ou faisant l’objet d’autres règles en matière de politique commerciale.
Chaque sous-position NC est assortie d’un code numérique composé de huit chiffres. Les six premiers chiffres sont les positions et sous-positions du système harmonisé. Les septième et huitième chiffres représentent les sous-positions NC. Les neuvième et dixième chiffres représentent ensuite les sous-positions TARIC.
L’annexe I au règlement fixe les taux des droits et est régulièrement mise à jour pour tenir compte:
des changements convenus à l’échelle internationale;
des changements relatifs aux exigences statistiques, à la politique commerciale et à l’évolution technologique et commerciale;
de la nécessité d’aligner ou de clarifier les textes.
La Commission européenne publie et gère le TARIC. Elle attribue les numéros de code, met à jour le TARIC et informe les pays de l’UE des modifications. Les demandes de modification de la NC peuvent être effectuées par la Commission, les pays de l’UE ou des fédérations professionnelles européennes.
Tous les ans, la Commission adopte un règlement reprenant la version complète de la NC et les taux des droits du tarif douanier commun, en tenant compte des modifications du Conseil et de la Commission. Ce règlement est publié au Journal officiel au plus tard le 31 octobre et est applicable à partir du 1er janvier de l’année suivante.
La Commission est assistée par le comité du code des douanes, comprenant des représentants des pays de l’UE. Le comité est responsable de l’examen de toutes les questions portant sur la NC, le TARIC ou d’autres nomenclatures.
DEPUIS QUAND CE RÈGLEMENT S’APPLIQUE-T-IL?
							
Il s’applique depuis le 10 septembre 1987.
CONTEXTE
							
Le TARIC, le tarif intégré de l’UE, est une base de données qui regroupe les tarifs douaniers et la législation commerciale et agricole. Cela garantit une application uniforme par les pays de l’UE et fournit une vision claire de toutes les mesures qui doivent être prises par les parties impliquées dans l’importation de marchandises dans l’UE ou dans l’exportation de marchandises depuis l’UE.
Pour plus d’informations, voir:
TARIC (Commission européenne).
TERMES CLÉS
Tarif douanier commun: la combinaison de la classification des marchandises et des droits de douane qui sont applicables dans l’ensemble de l’UE à chaque classe de marchandises.
DOCUMENT PRINCIPAL
						
Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1-675)
Les modifications successives du règlement (CEE) no 2658/87 ont été intégrées au texte de base. Cette version consolidée n’a qu’une valeur documentaire.
dernière modification 04.11.2021